ge_gerichte · ACPR/796/2019 · 2019-09-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/19885/2019 
ACPR/796/2019
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 14 octobre 2019 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison B______, comparant par Me C______ [avocat], 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de mise en détention provisoire rendue le 29 septembre 2019 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
 
intimés. 
 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 2 octobre 2019, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 29 septembre 2019 par laquelle le Tribunal des 
mesures de contrainte (ci-après, TMC) a ordonné sa mise en détention provisoire 
jusqu'au 29 novembre 2019. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et à sa mise en liberté immédiate avec les mesures de substitution qu'il 
propose, soit le dépôt de tout document de voyage, l'obligation de se présenter sur 
une base hebdomadaire à un poste de police ainsi qu'à toute convocation des autorités 
judiciaires, des mesures d'éloignement et d'interdiction d'entrer en contact avec son 
fils, un suivi thérapeutique. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. À teneur des rapports d'interpellation du 27 septembre 2019 et d'arrestation du 
28 suivant, la police est intervenue, vers 9h45, au domicile de A______, 1______ à 
Genève, après que des assistantes sociales de l'Hospice général eurent fait état d'une 
probable maltraitance d'un bébé. Les policiers ont été mis en présence de A______, 
fortement alcoolisé, et de son fils âgé de neuf mois qui présentait un hématome au 
visage. A______ s'est opposé à son arrestation obligeant la police à recourir à une clé 
de coude. La mère de l'enfant, D______, était absente du domicile et injoignable. 
Les assistantes sociales ont expliqué que A______ les avait appelées le matin même; 
il était alcoolisé et tenait des propos incompréhensibles; elles avaient entendu les cris 
du bébé. Sur place, il les avait mises à la porte lorsqu'elles avaient posé des questions 
concernant l'hématome de l'enfant et la localisation de la mère de celui-ci. 
La police était intervenue à 36 reprises au domicile de la famille entre le 23 janvier 
2018 et le 12 septembre 2019, date à laquelle une mesure d'éloignement a été 
signifiée à A______, valable jusqu'au 22 septembre 2019. 
b. Entendu par la police, A______ a déclaré être rentré à son domicile, le 
22 septembre 2019, et avait dit à sa compagne qu'il devait y avoir une fin à leur 
couple. Cette dernière était sortie et il ne l'avait pas revue depuis lors; ils 
entretenaient une relation fusionnelle mais lorsqu'elle sortait, il ignorait où elle se 
rendait. Il avait donné une "baffe" à son fils, trois jours plutôt; il ne se rappelait pas 
des circonstances de son geste; il l'avait frappé parce qu'il pensait que ses pleurs 
n'étaient pas fondés. 
c. 
Le 28 septembre 2019, A______ a été mis en prévention pour voies de fait 
(art. 126 CP), voire lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 CP), violation du 
devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et violence ou menace contre les 
autorités et les fonctionnaires (art. 285 CP) pour ces faits. 


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Le prévenu a déclaré avoir le vague souvenir que, le 24 septembre 2019, D______ 
avait quitté le domicile conjugal. Il était instable en raison des courriers reçus du 
Ministère public et de son agent de probation; son fils "chouinait" et essayait de 
"l'avoir"; il avait failli et lui avait donné une gifle. Cela avait l'air d'une maltraitance 
mais c'était un geste intempestif généré par le manque de loyauté de sa mère, plus 
précisément le manque d'entente avec sa mère. 
Il avait deux autres filles, E______ née en 2011 et F______ née en 2015. Il avait eu 
la garde de E______ durant 4 ans avant qu'elle lui soit retirée en raison d'un 
problème du même genre que cette fois, la police l'ayant retrouvé à 2h40 du matin 
avec son enfant dans la rue. 
d. Le 2 octobre 2019, le Ministère public a ordonné la jonction de la procédure 
avec la P/2______/2019 ouverte à la suite de violence domestique, le 12 septembre 
2019. D______ n'a pas souhaité porté plainte ni que des mesures d'éloignement 
soient ordonnées. Une telle mesure administrative a cependant été notifiée à 
A______ pour une durée de 10 jours, soit jusqu'au 22 septembre 2019. 
e. 
À teneur de son casier judiciaire, A______ a été condamné à deux reprises, en 
2013 et 2015, pour violation d'une obligation d'entretien. 
Il a également été condamné, le 18 février 2019, à une peine privative de liberté de 
120 jours, et à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, à CHF 30.- le jour, toutes 
les deux avec sursis pendant 3 ans, pour lésions corporelles simples et violation du 
devoir d'assistance ou d'éducation ainsi que pour empêchement d'accomplir un acte 
officiel. Il a été astreint à un suivi thérapeutique, en lien avec ses problématiques 
d'addiction à l'alcool et les violences conjugales, pendant la durée du délai d'épreuve. 
Il lui était reproché d'avoir, à Genève, à plusieurs reprises, à tout le moins en 2018, 
exposé sa fille E______, née le ______ 2011, à de nombreuses disputes et conflits 
qu'il avait eus avec D______ ou G______ et avoir, à Genève, le 12 octobre 2018, à 
02h50, emmené sa fille à la route du Pont-Butin, alors qu'il était en état d'ébriété 
présentant un taux d'alcool dans l'haleine de 1,33 mg/l, violant de la sorte son devoir 
de l'assister et de l'élever et mettant de la sorte en danger son développement 
psychique. Il s'était, à cette occasion, opposé à son interpellation, essayant de quitter 
les lieux, en bousculant notamment les officiers de police et en se montrant par 
moment très agressif vis-à-vis de ces derniers. Il lui était aussi reproché d'avoir, à 
Genève, le 10 décembre 2018, poussé D______, la faisant chuter au sol, l'avoir saisie 
au niveau de la mâchoire et blessée à l'œil droit ainsi qu'à la gencive, le constat 
d'intervention médical du 10 décembre 2018 faisant état d'une hémorragie 
conjonctivale, de douleurs à la palpation de l'arcade zygomatique droite et de la 
mâchoire avec une abrasion légère de la partie interne de la lèvre droite. 
f. 
A______, né le ______ 1979 est de nationalité portugaise et titulaire d'un 
permis C. Il est célibataire et père de trois enfants mineurs. Il perçoit l'aide de 
l'Hospice général. Ses parents et frères et sœurs vivent à Genève. 


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C. 
Dans sa décision querellée, le TMC a retenu que les charges graves pesant sur 
A______ étaient suffisantes eu égard à ses déclarations. L'instruction ne faisait que 
commencer; il conviendrait de procéder à une confrontation avec sa compagne et 
d'attendre le constat de lésions traumatiques ordonné sur l'enfant; la question d'une 
expertise du prévenu se posait. 
 
Il retient l'existence d'un risque de fuite concret, nonobstant le permis C, le prévenu 
étant de nationalité portugaise et comptait encore de la famille dans son pays 
d'origine. 
 
Il existait un risque de collusion avec D______, au vu leur relation sentimentale et de 
leur intérêt commun à préserver leur fonctionnement de toute intrusion extérieure; il 
était fort probable que les parents du bébé coordonnent leurs déclarations. 
 
Le risque de réitération était concret. Le prévenu a déjà été condamné, le 18 février 
2019, pour lésions corporelles simples, violation du devoir d'assistance ou 
d'éducation, et opposition aux actes de l'autorité. Le fait que l'enfant ait été placé par 
le SPMi n'excluait pas que le prévenu, qui souffre de problèmes d'alcool, puisse s'en 
prendre à lui. 
 
Aucune mesure de substitution n'était susceptible en l'état d'atteindre les mêmes buts 
que la détention au vu des risques retenus. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ conteste les risques retenus par le TMC. Ses 
liens familiaux, sociaux et économiques étaient en Suisse; il était arrivé en Suisse à 
l'âge de 14 ans et y avait construit sa vie, sans intention de retourner au Portugal; il 
était titulaire du permis C; sa proche famille vivait en Suisse; il n'entendait pas 
renoncer à la rente de l'Hospice général et la peine-menace n'apparaissait pas 
particulièrement importante. Il conteste le risque de collusion. Il avait mis fin à sa 
relation avec sa compagne, laquelle avait quitté le domicile conjugal avant les faits 
qui lui étaient reprochés et qu'il avait intégralement reconnus. Il était disproportionné 
de prolonger sa détention de deux mois pour procéder à la confrontation et l'attente 
du constat de lésions traumatiques ne nécessitait pas sa détention. Il n'y avait pas de 
risque de réitération, son fils ayant été placé par le SPMi; le fait qu'il souffre de 
problème d'alcool ne permettait pas de justifier l'existence de ce risque. Ces risques 
pourraient, quoi qu'il en soit, être palliés par les mesures qu'il proposait. 
b. Le TMC persiste dans sa décision sans autres observations. 
c. 
Le Ministère public conclut au rejet du recours reprenant la motivation du 
l'ordonnance querellée. 
d. A______ ne réplique pas. 
 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. c CPP) et émaner de la prévenue 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant ne conteste pas l'existence des charges graves à son encontre. À raison: 
il a admis avoir frappé son enfant de 9 mois lui provoquant un important hématome 
au visage. Les soupçons de lésions corporelles et de violation de l'obligation 
d'assistance et d'entretien sont ainsi suffisants. 
3. 
Le recourant reproche au TMC d'avoir retenu les risques de fuite, collusion et 
réitération pour justifier sa mise en détention. 
3.1. Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu "compromette 
sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà 
commis des infractions du même genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire 
preuve de retenue dans l'appréciation du risque de récidive : le maintien en détention 
ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits 
dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21 ; 
135 I 71 consid. 2.3 p. 73 ; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arrêts cités). Bien 
qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3/4 p. 18 ss ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 1B_133/2011 du 12 avril 2011 
consid. 4.7). Le maintien en détention se justifie s'il y a lieu de présumer, avec une 
certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive, étant observé qu'il doit 
s'agir non pas de crimes graves, mais bien de tout crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP, 
ou de délits graves ("Verbrechen oder schwere Vergehen", ATF 137 IV 84 
consid. 3.2 p. 86 ; DCPR/205/2011 du 9 août 2011), étant observé que, lorsqu'il s'agit 
de délits de violence graves ou de délits sexuels, la jurisprudence se montre moins 
stricte dans l'exigence de ladite vraisemblance, car le risque à faire courir aux 
victimes potentielles est alors considéré comme trop important. En pareil cas, il 
convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de 
son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2 p. 271). Le risque de récidive peut 
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, 
si le prévenu est fortement soupçonné - avec une probabilité confinant à la certitude - 
de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les références citées). 


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3.2. En l'espèce, la question à examiner est celle de savoir s'il y a sérieusement lieu 
de craindre que le prévenu compromette la sécurité de son, voire ses, enfants par un 
comportement de nature propre à provoquer, à nouveau, les infractions qui lui sont 
reprochées. 
Force est de constater que le recourant a déjà été condamné, en février 2019, pour 
violation de son devoir d'assistance et d'éducation envers sa fille de 8 ans. Il avait été 
astreint à un suivi thérapeutique pour traiter son addiction à l'alcool. Les événements 
qui ont conduit à son arrestation démontrent l'inefficacité de ce suivi et l'incapacité 
du prévenu à se contenir face à un enfant sans défense et sous sa protection. À teneur 
du dossier, on ignore où se trouve son fils et quelles mesures ont été prises le 
concernant, tout comme on ignore l'état de ses relations (droits de garde ou de visite) 
avec ses deux filles. 
Compte tenu de la situation juridique et psychologique que traverse le prévenu, le 
risque de réitération est très concret. 
4. 
L'admission de ce risque dispense d'examiner si s'y ajoute encore les risques de fuite 
et de collusion. 
5. 
5.1. Selon l'art. 237 al. 1 CPP, le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs 
mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention 
pour des motifs de sûretés si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la 
détention provisoire (éviter la fuite, la récidive ou la collusion; A. KUHN / 
Y. JEANNERET (éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 
Bâle 2011, n. 2 ad. art. 237). 
5.2. En l'espèce, sans avoir connaissance des rapports du SPMi, du constat de lésions 
traumatiques sur le bébé, des déclarations de sa compagne et d'un rapport médical 
concernant son addiction, il apparaît qu'une mesure d'éloignement concernant son fils, 
voire même ses filles, ne serait pas suffisante et aucune autre mesure ne peut, à ce 
stade de la procédure être prononcée. 
6. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, au Tribunal 
des mesures de contrainte et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Sandrine JOURNET, greffière. 
 
La greffière : 
Sandrine JOURNET 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voies de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'005.00