ge_gerichte · ATAS/452/2013 · 2013-05-14 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/946/2012 
ATAS/452/2013 
 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d’expertise du 14 mai 2013 
 4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur T__________, domicilié à DARDAGNY 
 
 
Recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
 
Intimé 
 
 


 
 
 
 
A/946/2012 
- 2 -
 
EN FAIT 
1. Monsieur T__________, né en 1965 (ci-après l’assuré ou le recourant), titulaire 
d’un CFC de photographe, a obtenu un brevet de plongée en 1990, un brevet de 
sauvetage en 1991, un brevet de professeur de natation en 1995 et un brevet de 
PADI/Divemaster en 1998. Il a exercé diverses activités temporaires depuis 2003, 
notamment en tant que gardien de piscine ou en lien avec le sport et la plongée 
sous-marine. Il a été dans l'incapacité totale de travailler du 15 novembre 2005 au 
31 décembre 2006, puis a présenté une capacité de travail de 50% du 1er janvier 
au 28 février 2007. Il a travaillé en dernier lieu en qualité de gardien de bains pour 
X__________, du 21 mai 2008 au 21 septembre 2008 à 100%. 
2. L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’OFFICE CANTONAL 
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OAI) en date du 26 novembre 2010, 
indiquant souffrir de dépression. 
3. Dans un rapport du 26 janvier 2011, la Dresse A__________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin traitant de l’assuré depuis le mois de mars 2004, a 
indiqué qu’il souffrait de dépendance aux opiacés substitués par Méthadone 
(F11.22) depuis 1990, d’un trouble dépressif majeur récurrent (F33.2) et d’une 
personnalité borderline (F60.31) depuis 2003. 
Les symptômes consistaient alors en du désespoir et de l’angoisse, des difficultés à 
agir et à réaliser les projets qu’il faisait, une instabilité de l’humeur et des troubles 
relationnels. Elle a expliqué que le patient avait commencé à consommer de 
l’héroïne vers 20 ans et qu’il était devenu dépendant vers l’âge de 34-35 ans. Il 
avait été suivi par la consultation d’addictologie, puis par le Dr B__________ de 
1995 à 2004, date du transfert de la cure chez elle. Le patient avait également été 
suivi par le Dr C__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, en 
2009 et 2010. Un essai de cure au Subutex en 2004 n’avait pas eu de succès et 
l'assuré avait fait de nombreuses rechutes avec consommation d’héroïne. Il avait 
tendance à abuser également de benzodiazépines et d’alcool par période. Le patient 
avait décrit une première dépression à l’adolescence, une seconde lorsqu'il était 
suivi par le Dr B__________, puis une troisième suite au décès de son père en 
2003. Par la suite, persistait un état dépressif sévère fluctuant traité avec peu de 
succès par différents antidépresseurs. 
L'assuré était sous traitement de substitution à la méthadone et en incapacité totale 
de travail dès le 1er octobre 2008. Selon elle, des mesures de réadaptation 
professionnelle pourraient stabiliser la dépression chronique du recourant. 


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La praticienne a en outre indiqué que l'assuré avait été hospitalisé du 18 au 
29 novembre 2005 et a transmis à l'OAI un rapport du 16 décembre 2005 de la 
Clinique genevoise de Montana, lequel mentionnait, comme diagnostic principal, 
une rééducation après abus de drogues et, comme comorbidités, des dépendances 
aux opiacés substitués par Méthadone, à l'alcool (abstinence en milieu protégé), aux 
benzodiazépines, ainsi qu'une surcharge pondérale et un tabagisme chronique. 
4. Le Dr C__________ a établi un rapport en date 31 mars 2011. Il a diagnostiqué, 
comme causes de l’incapacité de travail, un trouble dépressif récurrent (F33), un 
trouble de la personnalité, anxieuse et immature (F60.8), une dépendance aux 
opiacés, actuellement abstinent sous substitution (F11.22), une dépendance au 
cannabis, consommation épisodique (F12.26) et une dépendance à l’alcool, 
épisodique (F10.26). 
Selon le médecin, les premiers signes de dysfonctionnement liés à des symptômes 
dépressifs et à un trouble de l’adaptation ou de la personnalité se sont manifestés 
vers l’âge de 13-14 ans et l'assuré a effectué ses premières tentatives 
d’automédication par des substances telles que des benzodiazépines pour étouffer 
ses émotions, dès l’âge de 15 ans. Il a indiqué suivre l'assuré depuis le 
27 février 2009 et précisé que son patient avait également été soigné en 
consultation d’addictologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après HUG) 
et de la fondation Phénix, ainsi que par d’autres médecins psychiatres privés. 
L'assuré lui avait été adressé par son médecin traitant, environ un mois après le 
décès de sa mère. Il présentait une symptomatologie dépressive récurrente, depuis 
l’adolescence, entraînant une anxiété et une démotivation marquées, une forte 
tendance à la procrastination, avec des consommations consécutives de toxiques, 
principalement de l’héroïne, et une difficulté majeure à mener à terme une tâche, 
que ce soit dans la vie quotidienne ou professionnelle, amenant à une perte de 
l’activité professionnelle puis, actuellement, à une incapacité à reprendre et 
conserver un travail. Au cours de son suivi, le praticien avait pu constater plusieurs 
épisodes dépressifs d’intensité légère à sévère probablement renforcés par un fort 
sentiment de vulnérabilité, une grande carence de l'affect et dans ses capacités de 
gestion émotionnelle, des sentiments d'échec et de culpabilité, une difficulté 
relationnelle avec des mouvements de retrait, d’isolement et des envies suicidaires. 
Même en dehors de consommations importantes, la symptomatologie dépressive et 
anxieuse persistait, la labilité émotionnelle semblait même parfois se péjorer. Sur le 
plan psychothérapeutique, le travail s’avérait difficile avec un patient assez 
déstructuré, souvent démotivé avec une perte d’espoir, et procrastinant. A l’examen 
clinique du 31 mars 2011, le médecin a constaté une symptomatologie dépressive 
légère avec tristesse, perte d’espoir, anhédonie modérée et fatigue. 


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Au vu de l’évolution longue et chronique de l’état de santé psychique de l'assuré, le 
pronostic était mauvais quant à une résolution complète et rapide de ses troubles. 
Toutefois, on pouvait espérer une amélioration des capacités relationnelles et 
émotionnelles permettant d'envisager, à terme, une amélioration de la capacité de 
travail. L’incapacité de travail était de 100% depuis le 27 février 2009. 
5. L’OAI a ordonné une expertise psychiatrique et a mandaté le Dr D__________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise du 
17 novembre 2011, l’expert a diagnostiqué, sur le plan psychiatrique, une 
éventuelle légère dysthymie, une dépendance à l’héroïne (actuellement abstinence 
sous traitement substitutif à la Méthadone), des abus occasionnels d’alcool 
(actuellement bien contrôlés), une consommation occasionnelle de cannabis, une 
consommation occasionnelle de cocaïne (abstinent depuis plusieurs années), une 
personnalité état limite avec des éléments d’immaturité et un isolement 
psychosocial et professionnel. 
Il a relevé avoir eu un entretien avec l’assuré le 20 septembre 2011 et lui avoir fait 
passer des tests psychométriques. A l’anamnèse, l’assuré a découvert l'héroïne dans 
un contexte festif, d'abord sous forme de fumée, à l'âge de 17-18 ans, puis a 
commencé les injections dont il est rapidement devenu dépendant, vers l'âge de 
21-22 ans. Il a tenté plusieurs sevrages, sans grand succès, tolérant mal le cadre trop 
strict des institutions qui lui ont été proposées. Depuis plus de vingt ans, il était 
sous traitement de substitution à la Méthadone, soutenu pour l’essentiel par son 
médecin de famille. Il a séjourné du 18 au 29 novembre 2005 à la Clinique 
genevoise de Montana. Durant quelques années, l'assuré a également consommé un 
peu de cocaïne, mais cette substance ne lui convenait pas car il se sentait trop tendu 
et excité. Les problèmes d'alcool, tout comme la consommation de tranquillisants, 
n'ont jamais été très importants, sauf durant de brèves périodes. L'assuré a déclaré 
avoir toujours été relativement instable et avoir de la peine à se fixer, tant dans sa 
vie sentimentale que professionnelle. Il s'est montré relativement peu clair quant à 
ses attentes vis-à-vis de l'assurance-invalidité et a déclaré en substance souhaiter 
une formation professionnelle. 
S'agissant des constatations objectives, l'assuré a réalisé des tests psychométriques, 
desquels il est ressorti une très mauvaise concordance entre l'examen clinique et les 
tests d'hétéro- et auto-évaluation, tous massivement surcotés. L'expert a précisé à 
cet égard que ce type de profil, chez un sujet d'intelligence normale et francophone, 
se retrouvait souvent chez les sujets qui avaient tendance à majorer ou amplifier 
leurs difficultés, ce qui expliquait une éventuelle discordance d'appréciation entre le 
médecin traitant et l'expert. Selon ce dernier, l’examen neuropsychologique grossier 
était dans les normes, il n'y avait pas de troubles patents de la concentration, de la 
mémoire ou de la fixation et les jugements et raisonnement de l'assuré étaient 


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conservés. Il n’y avait pas de dépressivité marquée dans le sens d’une anhédonie, 
d’une aboulie ou d'un apragmatisme. Du point de vue anxieux, il n’y avait pas 
d’argument pour un trouble de l’anxiété généralisé ou un trouble panique, l'assuré 
ne souffrait pas de phobie simple, de claustro-agoraphobie, de phobie sociale ou 
d’un trouble obsessionnel compulsif. Il n’y avait pas non plus d’argument en faveur 
d’un état de stress post-traumatique et l'assuré ne présentait pas de troubles 
alimentaires, ni de signes florides de la lignée psychotique, en particulier délire, 
hallucinations, troubles formels ou logiques de la pensée. D'après l'expert, il 
apparaissait ainsi comme un sujet assez autocentré, très immature, volontiers 
complaisant avec lui-même et sans grandes ambitions dans l’existence. Il 
n’assumait guère les responsabilités, semblait se satisfaire d’une certaine oisiveté et 
avoir une perception probablement excessive de son potentiel effectif par rapport à 
ses réalisations et être assez impulsif. En outre, il gérait mal ses émotions et tolérait 
difficilement un cadre trop strict, les conflits ou l’autorité. Son identité paraissait 
relativement peu construite et il semblait incapable d'établir des liens affectifs 
profonds sur la durée. L'expert a indiqué que l'assuré avait un fonctionnement que 
l'on pouvait appeler du registre limite de la personnalité, où prédominaient une 
absence de consistance et des difficultés à gérer ses émotions. Il a fait état 
d'épisodes dépressifs réactionnels de l'assuré lors de situations de perte ou 
d'abandon, comme le décès de son père en 2003 puis celui de sa mère en 2009. 
L'expert a conclu que, d’un point de vue psychopathologique, l’assuré ne présentait 
pas véritablement une pathologie dépressive manifeste. Il se caractérisait surtout 
par une certaine oisiveté, un manque de motivation et un comportement volontiers 
autocentré et plaintif. Il pouvait paraître parfois légèrement manipulateur. Il ne 
semblait guère exprimer de motivation à devenir abstinent quant à la consommation 
d’héroïne, d’alcool ou de benzodiazépines qu’il gérait au gré de ses besoins, parfois 
par simple facilité. Les troubles émotionnels étaient en grande partie secondaires à 
la consommation chronique et à l’abus de substances. L’expert a retenu une 
polytoxicomanie primaire chez un sujet qui présentait une immaturité et un 
fonctionnement en majeure partie limite de la personnalité. Celui-ci ne valait pas ici 
pour un trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé 
mentale. 
Selon l'expert, aucun des diagnostics posés n’avait de répercussion sur la capacité 
de travail. Il a relevé que l'assuré était toujours resté oisif, protégé jusqu'en 2009 par 
sa mère, qu'il ne paraissait guère désinséré socialement et semblait surtout se 
satisfaire d'une existence d'oisiveté et de facilité. Son projet de reclassement 
professionnel paraissait relativement peu consistant et guère élaboré. Selon l'expert, 
rien ne s'opposait à ce que l'assuré poursuive, comme à son habitude, de petites 
activités peu qualifiées au gré des opportunités qu'il allait rencontrer. De son point 
de vue, la capacité de travail médico-théorique, hormis les épisodes d'éthylisation, 


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était entière dans toute activité, sans diminution de rendement. L’assuré était 
capable de s’adapter à son environnement professionnel s’il en avait la motivation. 
Des mesures de réadaptation professionnelle n'étaient pas indiquées en l’absence 
d’un projet élaboré. L'expert a ajouté ne pas avoir de recommandation particulière 
quant au traitement. La prise en charge médicale était très aléatoire, l'observance au 
traitement probablement médiocre, l'assuré n'exprimant aucune demande motivée 
quant à ses problèmes de polytoxicomanie et d'éthylisme. A ce titre, toutes les 
démarches entreprises n'avaient jamais abouti. 
6. Par avis du 13 décembre 2011, le Service médical régional AI (SMR) a conclu, sur 
la base de l’expertise, que l’assuré présentait une polytoxicomanie primaire, une 
immaturité et un fonctionnement en partie limite de la personnalité, sans trouble 
majeur de la personnalité, et une dysthymie, ceci sans répercussion sur sa capacité 
de travail. 
7. Par décision du 27 février 2012, l’OAI a rejeté la demande de prestations 
d’invalidité, motif pris que la capacité de travail de l’assuré était entière dans toute 
activité professionnelle. 
8. Par acte du 26 mars 2012, l’assuré interjette recours et conclut à l'obtention de 
prestations de l'assurance-invalidité, motif pris qu’il est dépressif depuis plus de 
vingt ans. Il invoque en substance avoir toujours fait le maximum pour travailler, 
avoir été suivi pendant dix ans par le Dr E__________, puis dix autres années par le 
Dr B__________, lesquels lui proposaient de demander une rente, ce qu’il avait 
toujours refusé. Il a ensuite été suivi par la Dresse A__________ qui a pris sa 
retraite à la fin de l'année 2011. Le recourant explique qu’il vit dans l’appartement 
de ses parents avec son frère, lequel fait le ménage, lui apporte de l’aide autant qu’il 
peut, mais ne le supporte plus. Sa situation médicale a régressé à la fin de l'année 
2011 et il a été hospitalisé dès le 2 janvier 2012. Il produit un certificat de la 
Dresse F__________, spécialiste FMH en médecine interne, pharmacologie et 
toxicologie cliniques, laquelle atteste que l'incapacité de travail est totale depuis le 
2 janvier 2012 et ce, probablement jusqu'à la fin du mois de mai 2012. 
9. Dans sa réponse du 23 avril 2012, l’OAI conclut au rejet du recours, se fondant sur 
le rapport d’expertise du Dr D__________ qui revêt, d'après lui, pleine valeur 
probante. Pour le surplus, il soutient que le certificat médical de la Dresse 
F__________ n’est nullement étayé et n’apporte aucune constatation déterminante 
pour l’évaluation de l’état de santé du recourant. 
10. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties du 11 juillet 2012, le 
recourant relève qu’il n’est pas d’accord avec le contenu de l’expertise du 
Dr D__________ sur plusieurs points. Il soulève que selon l’expert, il irait bien 


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alors que les tests disent le contraire. Par ailleurs, il est étonné de passer une 
expertise trois ans après le dépôt de sa demande, alors qu’auparavant il souffrait de 
dépression plus importante. Il est en suivi psychiatrique chez la Dresse 
G__________ et toujours sous traitement antidépresseur. Depuis fin 2008, il 
souffrait vraiment de dépression, il avait fait toutes les démarches pour déposer une 
demande de rente AI avec l’aide de l’Hospice général, mais ce dernier l’avait invité 
à retirer sa demande, dès lors qu’il avait touché un héritage au décès de sa mère. Il 
demande à ce que l’AI prenne en compte les trois années où il allait vraiment mal, 
même si aujourd’hui il va mieux. Il précise encore qu’il souffre d’une pancréatite, 
suite à une intoxication médicamenteuse survenue il y a huit ans à la suite d’une 
allergie au Lariam, qu'il a failli mourir alors qu’il était à Bangkok et qu'il est sous 
traitement de Morphine. Il indique faire des recherches d’emploi et travailler de 
temps en temps dans une école privée, pour dépanner. 
Le recourant dépose copie d’un rapport de scanner effectué le 17 janvier 2011. 
Selon la représentante de l’intimé, la demande déposée par le recourant en 2010 est 
une première demande. Il n’y en a pas eu d’autre auparavant. 
11. En date du 31 août 2012, le recourant produit deux certificats médicaux, à savoir: 
- 
le rapport du 23 juillet 2012 de la Dresse F__________ qui atteste suivre le 
recourant pour une substitution opiacée au long cours. Il est également suivi 
par la consultation de chirurgie viscérale des HUG pour un épisode aigu 
survenu le 2 janvier 2012 n’ayant pas nécessité d’intervention chirurgicale. 
Elle précise que le traitement d’anticoagulation, qui représentait dans un 
premier temps une contre-indication à une activité professionnelle, est 
actuellement terminé; 
- 
le rapport du 26 janvier 2012 du Dr H__________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin au service de chirurgie viscérale du département 
de chirurgie des HUG, lequel atteste que le recourant y a été hospitalisé du 
3 au 26 janvier 2012 et que son incapacité de travail est de 100% du 3 janvier 
au 24 février 2012. 
12. Interpellé par la Cour de céans, le département de chirurgie des HUG lui transmet 
sa lettre de sortie du 2 février 2012. Il en ressort que le Dr H__________ a posé le 
diagnostic principal de pancréatite aiguë nécrosante d’origine alcoolique, avec 
comme comorbidité active une polytoxicomanie substituée sous Méthadone. Un 
tabagisme actif, des troubles dépressifs récurrents et un alcoolisme chronique sont 
mentionnés comme comorbités inactives. Aucune intervention chirurgicale n’a été 
pratiquée. Un traitement a été instauré, notamment un traitement anticoagulant 
prophylactique. 


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13. Dans un rapport à l’attention du médecin traitant daté du 27 février 2012, le 
Dr I__________, chef de clinique au département de chirurgie des HUG, relève que 
la pancréatite aiguë sévère nécrosante d’origine éthylique présente une évolution 
clinique et symptomatique tout à fait satisfaisante, tout comme l’évolution 
biologique. Le scanner pratiqué le 23 février 2012 a mis en évidence une 
diminution de la collection péri-pancréatique, toujours présente avec des coulées, et 
l’apparition d’un thrombus dans la veine splénique. Le médecin indique avoir 
expliqué au recourant qu’en aucune façon il devrait reprendre une consommation 
alcoolique et préconise de refaire un scanner dans six à huit semaines afin de voir si 
c’est effectivement un pseudo-kyste qui est en train de mûrir ou s’il s’agit d’une 
autre collection. Si le patient devait présenter une péjoration de son état clinique, 
cela nécessiterait une nouvelle hospitalisation ou du moins une consultation aux 
urgences. 
14. Un scanner abdominal est pratiqué le 31 mai 2012, duquel il ressort une diminution 
en taille des collections péri-pancréatiques en regard du corps et de la queue du 
pancréas. 
15. Invité à se déterminer, l’intimé maintient sa position, dans ses observations du 
31 octobre 2012, dans la mesure où, selon le service de chirurgie viscérale des 
HUG, l’évolution de la pancréatite aiguë sévère est tout à fait satisfaisante, ce qui a 
été confirmé par le dernier examen pratiqué le 31 mai 2012. 
16. En date du17 avril 2013, la Cour de céans communique aux parties le nom de 
l'expert ainsi que les questions qu'elle a l'intention de lui poser en leur impartissant 
un délai pour faire valoir une éventuelle cause de récusation et se déterminer sur les 
questions posées. 
17. L'intimé indique le 2 mai 2013 ne pas avoir de motif de récusation à faire valoir à 
l'encontre de l'expert, ni de question complémentaire à lui adresser, tout en 
s'étonnant de la mise en œuvre d'une expertise. Se basant sur l'avis du 
1er mai 2013 de la Dresse J__________, médecin responsable SMR, l'intimé estime 
en effet que le dossier comporte déjà une expertise pouvant se voir reconnaître une 
pleine valeur probante. 
18. Le recourant n'a pas réagi. 
 
 
EN DROIT 


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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56ss LPGA). 
3. L’objet du litige consiste à déterminer si le recourant présente une atteinte à la santé 
ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité. 
4. Selon les art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de gain 
totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Aux termes de 
l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble 
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail 
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa 
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles. L’al. 2 de cette disposition, entré en vigueur le 
1er janvier 2008, précise que seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y 
a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable. 
5. A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 
invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a à cet égard 
précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant 
aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de 
tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 
psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement 
addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette 
dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, 
une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner 
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des 


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proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une 
cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 
conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 
de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des 
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (ATF non publié 
9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3 ; ATF non publié 9C_395/2007 du 15 avril 
2008 consid. 2.2). 
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 
les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 
l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (ATF non publié 9C_395/07 
du 15 avril 2008 consid. 2.3). 
Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (ATF non publié 
9C_395/2007, op. cit., consid. 2.4). 
6. La question préalable à résoudre avant l’examen d’éventuelles prestations de 
l’assurance-invalidité est de déterminer si la polytoxicomanie dont souffre le 
recourant est la conséquence d’une atteinte à la santé physique ou mentale qui a 
valeur de maladie ou si elle a provoqué une atteinte à la santé invalidante. Pour 


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trancher ce point, il convient de se baser sur les avis médicaux et, par voie de 
conséquence, d'évaluer en tout premier lieu s'il faut suivre ou non les conclusions 
de l'expert psychiatre. 
7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 
3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 


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convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
ATF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne 
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et 
procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins 
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le 
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expert (ATF non publié 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; ATFA non publié 
I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
10. En l’espèce, l'intimé a nié le droit du recourant à des prestations d’invalidité, 
considérant, sur la base du rapport établi le 17 novembre 2011 par le 
Dr D__________, qu'il présentait une capacité de travail entière dans toute activité 
professionnelle. 
Force est toutefois de constater que les conclusions de l'expert divergent de celles 
des Drs A__________ et C__________, tant sur les diagnostics que sur la capacité 
de travail, et qu'elles ne sont pas suffisamment motivées. 


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En premier lieu, l'expert ne justifie pas les raisons pour lesquelles il écarte certains 
diagnostics posés avant lui par d'autres médecins. Il en va ainsi du trouble dépressif 
récurrent retenu par les Drs A__________ et C__________. En effet, dans sa 
synthèse des tests psychométriques, l'expert mentionne que le "Hamilton 17 items" 
plaide pour une symptomatologie dépressive tout au plus sub-clinique, alors que le 
"Beck 21" va dans le sens d'une symptomatologie dépressive sévère, tout comme le 
"facteur dépression du SCL-90R". L'expert fait état d'une mauvaise concordance 
entre l'examen clinique et les tests d'hétéro- et auto-évaluation, massivement 
surcotés, et indique que ce type de profil, chez un sujet d'intelligence normale et 
francophone, se retrouve souvent chez les personnes qui ont tendance à majorer ou 
amplifier leurs difficultés. Il sous-entend ainsi que le recourant aurait tendance à 
exagérer ses difficultés, mais ne livre aucun argument concret à cet égard. L'expert 
aurait dû développer les éléments l'amenant à diagnostiquer une éventuelle légère 
dysthymie, alors qu'il fait état d'épisodes dépressifs réactionnels et que deux 
médecins ayant suivi le recourant pendant plusieurs années ont fait état d'un trouble 
dépressif récurrent. Ses explications, selon lesquelles le recourant ne présente pas 
véritablement de pathologie dépressive manifeste, mais se caractérise plutôt par une 
certaine oisiveté, un manque de motivation et un comportement autocentré et 
plaintif, n'emportent pas la conviction de la Cour de céans. 
Il en va de même du diagnostic de personnalité borderline posé par la 
Dresse A__________ et de celui de trouble de la personnalité anxieuse et immature 
retenu par le Dr C__________. L'expert n'explique pas les raisons pour lesquelles il 
retient une "personnalité état limite avec des éléments d'immaturité" et écarte tout 
trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale. Dans 
sa synthèse des tests psychométriques, il indique que le "Hamilton anxiété" donne 
un score en faveur d'une anxiété mineure tout au plus, alors que le questionnaire 
"Spielberger" et le "facteur anxiété du SCL-90R" donnent un facteur "anxiété-état" 
élevé. L'expert ne donne aucune justification permettant de comprendre pourquoi il 
a exclu un trouble de la personnalité au profit d'un simple état limite de la 
personnalité n'ayant pas valeur de maladie. 
S'agissant du diagnostic de dépendance à l'héroïne (actuellement sous substitution 
de Méthadone), la Cour de céans relève que l'expert ne livre pas une appréciation 
globale incluant les causes et les conséquences de ladite dépendance. Il retient que 
le recourant a découvert l'héroïne dans un cadre festif vers l'âge de 17-18 ans et 
affirme que ses troubles émotionnels sont en grande partie secondaires à la 
consommation chronique et à l'abus de substances toxiques. L'expert ne fait 
toutefois aucune référence à la période précédant la consommation d'héroïne, et en 
particulier à des troubles dépressifs antérieurs qui l'auraient conduit à consommer 
des produits toxiques. Il est rappelé à cet égard que le Dr C__________ a 
mentionné que le recourant avait présenté des symptômes dépressifs et un trouble 


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de l'adaptation ou de la personnalité vers l'âge de 13-14 ans déjà et qu'il avait 
effectué ses premières tentatives d'automédication par des substances telles que des 
benzodiazépines pour étouffer ses émotions vers l'âge de 15 ans. La 
Dresse A__________ a également fait état d'une première dépression à 
l'adolescence. L’expert n’a fait aucun cas de ces faits, pourtant importants, de sorte 
que ses conclusions ne sauraient être suivies sans autre. 
Compte tenu de ces importantes divergences ayant trait aux diagnostics, la Cour de 
céans n'est pas en mesure de se prononcer sur l'existence de troubles psychiques, 
notamment sur l'existence d'une atteinte psychiatrique à l'origine ou plutôt 
consécutive de la dépendance, ni, le cas échéant, sur leurs conséquences sur la 
capacité de travail du recourant. 
 S'agissant de la consommation d'alcool du recourant, l'expert indique qu'elle n'a 
jamais été très importante, hormis pendant de courtes périodes, et retient des abus 
occasionnels d'alcool bien contrôlés. Il ne donne toutefois aucune information quant 
à la quantité et à la fréquence de cette consommation, ni n'indique en quoi elle 
serait contrôlée. La Cour de céans relève qu'il ressort de la lettre de sortie du 
2 février 2012 du département de chirurgie des HUG que le recourant a été 
hospitalisé en raison d'une pancréatite aiguë nécrosante d’origine alcoolique et 
mentionne, comme comorbidités inactives, des troubles dépressifs récurrents et un 
alcoolisme chronique. L’origine éthylique de la pancréatite aiguë est confirmée par 
le rapport du 27 février 2012 du Dr I__________. Le rapport de la Clinique 
genevoise de Montana fait également mention d'une dépendance à l'alcool. L'avis 
de l'expert selon lequel la consommation d'alcool ne serait qu'occasionnelle, de 
faible importance et bien contrôlée, n'emporte ainsi pas la conviction de la Cour de 
céans. 
Enfin, selon l'expert, la capacité de travail médico-théorique, hormis les épisodes 
d'éthylisation, est entière dans toute activité, sans diminution de rendement. Il 
indique que rien ne s'oppose à ce que le recourant poursuive, comme à son 
habitude, de petites activités peu qualifiées et qu'il serait capable de s’adapter à son 
environnement professionnel s’il en avait la motivation, de sorte que des mesures 
de réadaptation professionnelle ne sont pas indiquées en l’absence d’un projet 
élaboré. Les Drs A__________ et C__________ sont d'un avis totalement opposé 
puisqu'ils ont mentionné, en l'état, une incapacité totale de travail. Selon la 
Dresse A__________, le recourant présente des restrictions psychologiques à 
l'exercice d'une activité professionnelle, restrictions qui se manifestent pas une 
instabilité, une dépression et des conflits. Elle préconise la reprise d'un traitement 
psychiatrique et est d'avis que des mesures de réadaptation professionnelle 
pourraient engendrer une stabilisation de la dépression chronique du recourant. Le 
Dr C__________ a indiqué que le recourant n'avait plus eu d'activité 


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professionnelle depuis plusieurs années, mais qu'il pourrait améliorer ses capacités. 
Selon lui, on pouvait espérer une amélioration des capacités relationnelles et 
émotionnelles du recourant, permettant ainsi d'envisager à terme une amélioration 
de sa capacité de travail, même si le pronostic était difficile. Par conséquent, la 
Cour de céans n'est en l’état pas en mesure de se prononcer sur la capacité de 
travail du recourant. 
11. Au vu de ce qui précède, la Cour de céans constate que le rapport d'expertise est 
insuffisamment motivé sur de nombreux points et que les investigations de l'expert 
ne sont pas suffisamment complètes ou étayées pour qu'on puisse considérer ses 
conclusions comme convaincantes. Bien que les résultats des tests psychométriques 
soient contradictoires, l'expert n'a pas expliqué pour quelles raisons il a écarté les 
résultats de certains tests, et notamment pourquoi il n'a pas retenu une 
symptomatologie dépressive sévère, une anxiété élevée ou encore des traits 
paranoïaques et des traits psychotiques. En outre, dans la mesure où ses conclusions 
divergent notablement de celles des médecins traitants, que ce soit sur les 
diagnostics ou sur la capacité de travail, l'expert aurait dû, à tout le moins, 
s'entretenir avec eux afin de livrer des conclusions motivées et convaincantes. A 
titre d'exemple, le trouble dépressif diagnostiqué par les médecins traitants est 
récurrent, de sorte qu'il est possible que l’expert ait examiné le recourant à un 
moment de rémission partielle. En outre, les médecins traitants ont affirmé que le 
recourant avait présenté un trouble dépressif à l'adolescence, soit avant toute 
consommation d'héroïne. Il s'agit d'un élément objectivement vérifiable, qui semble 
avoir été écarté par l'expert sans aucune explication. Au vu de tout ce qui précède, 
on ne saurait attribuer une valeur probante à son rapport d'expertise. 
Concernant les rapports des médecins traitants, la Cour de céans relève que, bien 
que ces derniers s'accordent sur la totale incapacité de travail actuelle et sur 
l'existence d'une trouble dépressif récurrent, ils divergent eux aussi sur de 
nombreux points. Ainsi, la Dresse A__________ qualifie le trouble dépressif 
récurrent de majeur et diagnostique un trouble de la personnalité borderline 
(F60.31). Elle indique que le recourant serait devenu dépendant à l'héroïne vers 
l'âge de 34-35 ans et ne précise pas l'origine de cette dépendance. Quant au Dr 
C__________, il qualifie le trouble dépressif récurrent de léger à moyen et 
diagnostique en sus un trouble de la personnalité anxieuse et immature (F60.8). Il 
indique que des symptômes dépressifs et un trouble de l'adaptation ou de la 
personnalité étaient antérieurs aux premières prises de substances toxiques, mais ne 
se prononce pas non plus expressément sur l'origine de la toxicomanie. Par 
conséquent, la Cour de céans ne saurait attribuer une pleine valeur probante aux 
rapports des médecins traitants du recourant. 


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12. En conséquence, la Cour de céans considère que le dossier n'est pas en état d'être 
jugé et qu'il se justifie d'ordonner une expertise psychiatrique. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
1. 
Ordonne une expertise psychiatrique judiciaire de Monsieur T__________. 
2. 
Commet à ces fins le Dr K__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, Cabinet médical à Lausanne. 
3. 
Dit que la mission d’expertise est la suivante : 
a) prendre connaissance du dossier de l’intimé ainsi que du dossier de la présente 
procédure ; 
b) prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité l’assuré : 
c) examiner et entendre l’assuré, après s’être entourés de tus les éléments utiles, 
en s’entourant d’avis de tiers au besoin ; 
d) si nécessaire, ordonner d’autres examens ; 
4. 
Charge l’expert d’établir un rapport détaillé et de répondre aux questions 
suivantes : 
a) 
Anamnèse détaillée du cas (familiale, sociale, professionnelle). 
b) 
Plaintes et données subjectives du recourant. 
c) 
Constatations objectives, status clinique. 
d) 
Diagnostic(s) selon la classification internationale (CIM-10). 
e) 
En cas de troubles psychiques, veuillez indiquer depuis quant ils sont 
présents. 
Indiquer quel est le degré de gravité de chacun de ceux-ci (faible, 
moyen, grave)? 


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f) 
Ces troubles psychiques ont-ils valeur de maladie au sens de la CIM-
10 ? veuillez expliquer. 
g) 
Quelle sont vos constatations objectives et comment le status psychique 
a-t-il évolué? 
h) 
Le recourant présente-t-il une atteinte à la santé psychique, mentale ou 
physique à l'origine de sa toxicomanie et/ou de son alcoolisme qui a 
valeur de maladie? Veuillez expliquer. 
i) 
Le recourant présente-t-il une atteinte à la santé séquellaire à sa 
toxicomanie et/ou à son alcoolisme? Si oui, laquelle/lesquelles ? 
j) 
Le recourant suit-il un traitement adéquat? Si non, quel traitement est 
indiqué? Des améliorations à court, moyen ou long terme sont-elles 
envisageables? 
k) 
Le recourant consomme-t-il encore des produits toxiques ? si non, 
depuis quelle date ? 
l) 
Quelles sont les limitations de la capacité de travail (qualitatives et 
quantitatives) aux plans psychique, mental et social en relation avec les 
troubles constatés? 
m) Quand est survenue l'éventuelle incapacité de travail durable? 
n) 
Une activité lucrative est-elle raisonnablement exigible de la part du 
recourant? Si oui, laquelle et dans quel type d’activité ? A quel taux? 
Depuis quelle date? 
Pourrait-il exercer une activité continue? 
Le recourant présente-t-il une diminution de rendement? Si oui, dans 
quelle mesure (en pourcent) ? 
o) 
Quel est le pronostic quant à la reprise d'une activité lucrative? 
p) 
La capacité de travail peut-elle être améliorée par des mesures 
médicales? Si oui, lesquelles ? sont-elles raisonnablement exigibles du 
recourant ? 
q) 
Evaluer les chances de succès d’une réadaptation professionnelle. 
r) 
Appréciation du cas et pronostic global. 
s) 
Au cas où vos conclusions s’écarteraient de celles de l’expert, le Dr 
D__________, en particulier sur la question des diagnostics, des 
limitations fonctionnelles et de la capacité de travail, veuillez en 
expliquer les raisons et motiver votre réponse. 


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t) 
Au cas où vos conclusions s’écarteraient de celles du Dr C__________, 
psychiatre traitant, et de la Dresse A__________, notamment sur la 
question des diagnostics, des limitations fonctionnelles et de la capacité 
de travail, veuillez en expliquer les raisons et motiver votre réponse. 
u) 
Toutes remarques utiles et propositions de l’expert. 
5. 
Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la Cour de céans ; 
6. 
Réserve le fond. 
 
La greffière 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La Présidente 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le