ge_gerichte · ATAS/292/2008 · 2008-03-06 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 
KOEPPEL, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3468/2007 
ATAS/292/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 6 mars 2008 
 
En la cause 
Monsieur H_________, domicilié à MEYRIN, représenté par 
Syndicat UNIA, Monsieur Pierre-Alain GREUB 
recourant 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, sis 
Glacis-de-Rive 6, GENEVE 
intimé 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur H_________ a été mis au bénéfice d'un délai-cadre d'indemnisation du 
27 octobre 2005 au 26 octobre 2007. 
2. Sur injonction de l'Office régional de placement (ORP), il s'est présenté à trois 
stages d'évaluation auprès de l'établissement "Les Oliviers" : du 13 février au 
8 mars 2006, du 8 mars au 4 avril 2006, et enfin du 10 avril au 4 mai 2006. Ces 
stages avaient pour objectifs de faire un bilan personnel, de permettre à l'assuré de 
reprendre un rythme de travail, d'affiner le projet professionnel, d'évaluer ses 
capacités d'apprentissage, de l'évaluer face au stress et lui donner des délais 
d'exécution. 
3. Au terme du premier mois de stage, au cours duquel l'assuré a effectué des travaux 
simples et répétitifs de mécanique, il a été relevé qu'il n'avait apparemment pas de 
problèmes d'ordre physique, ni de difficultés pour fabriquer des pièces simples. De 
même, il n'avait pas non plus montré de difficultés à respecter les horaires de travail 
et avait conservé sa place du début à la fin de l'activité. Les tâches demandées 
avaient été effectuées dans un temps correspondant à 65% des exigences de 
l'économie privée. Par contre, une méconnaissance du domaine de la mécanique et 
des machines utilisées, ainsi qu'une difficulté à suivre les gammes opératoires 
avaient été constatées. L'assuré a été décrit comme agréable et respectueux des 
personnes qui l'entouraient. Les principaux handicaps retenus ont finalement été : 
l'organisation spatiale, le temps de réaction et le mode de traitement des peurs ; 
l'assuré était très lent pour des projets impliquant plusieurs opérations. 
4. Le rapport établi à la fin du second stage, le 4 avril 2006, est similaire au précédent. 
Il a été souligné que l'assuré avait toujours besoin de beaucoup d'explications pour 
pouvoir commencer un nouveau travail et qu'il ne pouvait être efficace dans des 
situations inconnues qu'à condition d'être aidé, soutenu et stimulé. Il ressort de ce 
rapport que le plus gros problème de l'assuré était d'ordre linguistique, ce qui 
freinait son apprentissage. Ce mois de stage supplémentaire n'avait pas permis 
d'accélérer son temps de réaction. Toutefois, l’intégration dans le groupe était jugée 
irréprochable. 
5. Un troisième stage a été mis sur pied afin de vérifier si un travail de nettoyeur ou 
d'aide concierge serait plus approprié. Aux termes du dernier rapport de stage, daté 
du 4 mai 2006, il a été estimé que l'assuré n'était pas réinsérable dans l'économie. Il 
lui avait été suggéré de poursuivre son activité sous forme de stage dans l'économie 
protégée avec des objectifs de rythme, de rendement et de qualité. Il était apparu 
que, dans des tâches non cadencées, telles que le nettoyage des vitres, sa 
productivité n'atteignait que 20 à 30%; en revanche, dans l'accomplissement de 
travaux simples et répétitifs cadencés par un rythme de travail et par le contrôle 
d'un responsable, elle pouvait atteindre 60 à 70%. Sa motivation était cependant 


 
 
 
 
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importante, 
mais 
le 
conseiller 
en 
charge 
de 
l'assuré 
l'avait 
trouvé 
psychologiquement fragile. 
6. Entendu par une conseillère du "groupe du suivi des présentations" en date du 6 
septembre 2006, l'assuré a affirmé sa volonté de trouver un travail en qualité de 
nettoyeur. Il a exprimé par ailleurs son mécontentement d'avoir dû suivre ses stages 
aux Oliviers, c'est-à-dire entouré de personnes dépendantes, droguées ou 
alcooliques. 
7. L'assuré a alors été adressé à la FONDATION INTÉGRATION POUR TOUS 
(IPT), laquelle, en date du 12 juillet 2006, a informé l'ORP qu'elle n'ouvrirait pas de 
dossier en sa faveur au motif qu'il n'était pas en mesure de reprendre une activité 
professionnelle dans l'économie. 
8. Le 7 décembre 2006, IPT a confirmé sa position. Elle a invoqué cette fois une 
inadéquation de la mesure IPT pour raisons de santé. 
9. Par décision du 25 janvier 2007, le service juridique de l'Office cantonal de l'emploi 
(OCE) a prononcé l'inaptitude au placement de l'assuré à compter du 
1er décembre 2006. Se référant à l'évaluation professionnelle de l'assuré par "Les 
Oliviers", l’autorité a retenu que ce dernier n'était pas réinsérable dans l'économie 
primaire et qu'il devrait poursuivre son activité sous forme de stage dans l'économie 
protégée. 
10. L'assuré a formé opposition à cette décision, expliquant qu'il ne faisait l'objet 
d'aucun traitement médical, d'aucune incapacité de travail et qu'il n'avait déposé 
aucune demande auprès de l'assurance-invalidité. Il a affirmé sa volonté de trouver 
un travail et a relevé que les stages effectués aux Oliviers avaient montré que s'il ne 
pouvait pas faire d'activités exigeantes, il était tout à fait capable de gérer des tâches 
simples. Il a allégué qu'il était motivé, ne rechignait pas à la tâche et s'intégrait très 
bien à une équipe. Il avait travaillé de nombreuses années dans le secteur de la 
métallurgie. Il a encore ajouté que les tests qui avaient été opérés en raison d’un 
soupçon de consommation d'alcool s'étaient tous révélés négatifs. 
11. Par décision sur opposition du 18 juillet 2007, l'OCE a confirmé sa position. 
Il a rappelé que l'aptitude au placement est jugée sur la base de deux critères : 
l'employabilité de l'assuré et la situation équilibrée sur le marché de l'emploi ; un 
assuré qui ne peut travailler que dans un atelier protégé doit être déclaré inapte au 
placement. 
L'OCE a admis que, lors des trois stages au sein de l'établissement "Les Oliviers", il 
est apparu que l'assuré pouvait effectivement exercer, dans certaines conditions 
d'encadrement, des activités simples. Il a relevé que l'établissement avait toutefois 


 
 
 
 
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clairement indiqué que l'assuré n'était pas réinsérable dans l'économie en l'état et 
que ce point de vue avait été confirmé par IPT à deux reprises. 
C'était dès lors à juste titre que l'inaptitude au placement de l'assuré avait été 
prononcée. 
12. Monsieur H_________ a interjeté recours contre cette décision (mémoire du 13 
septembre 2007). 
Il fait valoir qu'il a travaillé durant treize ans (de janvier 1981 à janvier 1994) 
auprès de X_________ SA en qualité de monteur en transformateurs de distribution 
et qu'il a obtenu durant cet emploi un certificat fédéral de capacité d'ajusteur-
monteur. Durant les périodes alternées de chômage et de travail qui s'en sont 
suivies, il a rempli toutes ses obligations de manière satisfaisante. Il a été placé à 
titre temporaire, du 25 octobre 2004 au 26 octobre 2005, auprès des Services 
industriels de Genève (SIG) qui lui ont confié des travaux de fabrication et de 
câblage de tableaux électriques, ainsi que la fabrication de petites pièces 
mécaniques diverses. Selon le certificat de travail qu’il produit, il a "donné entière 
satisfaction tant par son engagement et la qualité de son travail que par son 
comportement". 
L'assuré se réfère au premier rapport de stage des Oliviers et relève qu'il a atteint 
une production de 65 % par rapport aux exigences de l'économie privée malgré une 
méconnaissance du domaine de la mécanique et des machines utilisées et que la 
qualité de l'exécution s'élevait elle à 80 %. 
Il fait remarquer que IPT a motivé sa décision par le fait qu'il aurait refusé de 
donner des informations sur sa santé, ce qui est normal puisqu'il n'est pas suivi 
médicalement. Il explique qu'il lui est dès lors difficile de comprendre pourquoi un 
handicap a été décelé chez lui et pourquoi il a été soumis à différents stages, alors 
qu'aucun rapport médical ni élément majeur dans son dossier n'ont fait apparaître 
des problèmes de santé ou d'inaptitude à travailler. 
Il retient de la lecture des différents rapports de stage qu'il est capable d'effectuer 
des tâches simples, qu'il est motivé, de bonne présentation, qu'il sait s'intégrer à un 
groupe et qu'à aucun moment il n'a été fait mention d'un handicap ou d'un état de 
santé qui ne lui permettraient pas de travailler. 
Il ajoute qu'aucune expertise médicale n'a de plus été ordonnée par l'OCE. 
Malgré tout, une mesure IPT a été ordonnée par l'ORP plus de sept mois après 
l'accomplissement des stages. Il s'insurge contre cette mesure qui lui a été imposée. 
En définitive, il conclut à ce qu'il soit déclaré apte au placement à 100 %. 
13. Invitée à se déterminer, la caisse, dans sa réponse du 16 octobre 2007, a conclu au 
rejet du recours. Elle se réfère aux rapports de stage de l'institution "Les Oliviers" 


 
 
 
 
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qui, même s'ils relèvent les qualités de l'assuré, concluent qu'il n'est pas réinsérable 
dans l'économie. Elle a cependant suggéré de procéder à l'audition des signataires 
de ces rapports. 
14. Entendu à titre de témoin en date du 29 novembre 2007, Monsieur I_________ a 
expliqué que l'assuré avait d'abord suivi deux stages en mécanique puis un stage en 
nettoyage et que, dans ce cadre, il avait été suivi par des moniteurs. Selon le 
témoin, le plus grand problème de l'assuré est sa difficulté à s'exprimer et à 
comprendre le français ; le second est sa lenteur d'exécution. 
A cet égard, l'assuré a indiqué que les trajets le fatiguaient beaucoup. 
Il est également apparu au conseiller que l'assuré, âgé d'une cinquantaine d'années, 
était fatigué et déprimé par son chômage et avait perdu espoir dans ses chances de 
réinsertion dans le circuit économique. Il a ajouté que les moniteurs n'avaient 
jamais véritablement pu déterminer si l'assuré ne pouvait ou ne voulait pas 
accélérer la cadence. Si les moniteurs avaient conclu à une inaptitude au placement, 
ils avaient également suggéré que l'assuré puisse continuer à se réentraîner au 
travail en un lieu plus proche de son domicile. Ils n'ont par ailleurs jamais décelé le 
moindre problème en relation avec l'alcool. A ce propos, le témoin a précisé que 
l'institution des Oliviers comprend également des ateliers professionnels séparés de 
l'aspect thérapeutique. 
L’objectif, concernant l'assuré, était d'effectuer un bilan complet pour déterminer ce 
qu’il était capable de faire et de fixer des objectifs professionnels. Lorsqu'il était 
livré à lui-même, l’assuré ralentissait son rythme de travail de sorte que son 
rendement global dans des tâches simples et répétitives n'atteignait que 50 à 60 %. 
C'est la raison pour laquelle ils l'avaient déclaré inapte. S'il avait pu au moins 
atteindre le rendement de 80%, les conclusions auraient été différentes. 
Le témoin a émis l'opinion qu'il eut été souhaitable de prolonger les stages auprès 
des Oliviers par un stage de 3 mois au minimum dans un atelier protégé situé près 
du domicile de l'assuré, afin d'éliminer la fatigue des trajets. Cela aurait permis de 
constater s'il y avait progression et de pouvoir se déterminer plus sûrement sur les 
possibilités à venir. Le témoin a rappelé que la reprise d'une activité après une 
longue période de chômage était très difficile et que trois à quatre semaines sont 
nécessaires pour simplement retrouver un rythme de vie. 
L'assuré a quant à lui expliqué qu'il n'avait pas consulté son médecin de famille 
depuis des années, car il n'avait aucun problème de santé particulier, si ce n’est au 
niveau dentaire. 
15. Une seconde audience s'est tenue le 24 janvier 2008 au cours de laquelle a été 
entendu Monsieur J_________, de la fondation IPT. 


 
 
 
 
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Ce dernier a expliqué que IPT avait reçu pour mandat de l'OCE de procéder à 
l'évaluation des possibilités d'emploi de l'assuré. Dans ce cadre, il avait reçu ce 
dernier et avait commencé par procéder au bilan de sa situation professionnelle. 
L'assuré avait nié toute problématique au niveau de sa santé et a refusé 
catégoriquement de donner des informations sur ce point. 
Le témoin a expliqué que s'il avait conclu à l'existence d'un problème de santé, 
c’était en raison de la situation de stress intense dans laquelle s'est trouvé l'assuré 
lors de l'entretien, d'une part, et de l'agressivité dont il avait fait preuve, d'autre part. 
Selon lui, même s'il n'était pas suivi médicalement, l'assuré devait avoir eu un 
contact avec un médecin, notamment aux Oliviers. 
Interrogé par le Tribunal de céans, l'assuré a infirmé cette supposition. 
Monsieur J_________ a admis ne pas avoir d'indication précise lui confirmant que 
l'assuré aurait été vu par un médecin. Il a cependant ajouté : "On sait quel type de 
problématique traitent les Oliviers". 
Le témoin a par ailleurs exprimé l'opinion que l'agressivité dont avait fait preuve 
l'assuré dans son bureau était totalement incompatible avec une reprise d'emploi. 
L'assuré a expliqué qu'il s'était rendu à cet entretien pour qu'on l'aide à retrouver un 
emploi. Au lieu de quoi, on a insisté pour qu'il consulte un médecin. Il n'a fait que 
répéter qu'il n'en avait pas vu depuis des années. 
A l'issue de l'audience, l'assuré s'est déclaré prêt à se soumettre à un examen 
médical par le médecin-conseil de l'OCE. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 8 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas 
d’insolvabilité du 25 juin 1982. Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi 
établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des indemnités de l'assurance-chômage, 
plus particulièrement sur la question de son aptitude au placement. 


 
 
 
 
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4. Un assuré a droit aux indemnités de chômage s'il remplit un certain nombre de 
conditions cumulatives, dont en particulier celle d'être apte au placement (cf. 
art. 8 al. 1 let. f LACI). Selon l'art. 15 al. 1 LACI, est réputé apte à être placé le 
chômeur qui est disposé à accepter un travail convenable et qui est en mesure et en 
droit de le faire. 
L’aptitude au placement comprend ainsi deux éléments : la capacité de travail d’une 
part, c’est-à-dire la faculté de fournir un travail – plus précisément d’exercer une 
activité lucrative salariée – sans que l’assuré en soit empêché pour des causes 
inhérentes à sa personne, et, d’autre part, la disposition à accepter un travail 
convenable au sens de l’art. 16 LACI, ce qui implique non seulement la volonté de 
prendre un tel travail s’il se présente mais aussi une disponibilité suffisante quant 
au temps que l’assuré peut consacrer à un emploi et au nombre des employeurs 
potentiels (ATF 125 V 58 consid. 6a, 123 V 216 consid. 3 et les références citées). 
L'art. 15 al. 3 LACI ajoute qu'en cas de doute sérieux quant à la capacité de travail 
d'une personne, l'autorité cantonale peut ordonner un examen par un médecin-
conseil aux frais de l'assurance. Le médecin-conseil se prononcera sur l'état de santé 
de l'assuré et en particulier sur le degré de sa capacité de travail, sur les activités 
entrant en ligne de compte et les éventuelles restrictions à sa place de travail 
(Circulaire IC 2007 du Secrétariat d'Etat à l'économie [SECO] ch. B 223). 
Pour juger de l'aptitude au placement d'un handicapé, l'autorité compétente se 
fondera sur deux critères : l'employabilité de l'assuré compte tenu de son handicap 
et la situation équilibrée sur le marqué de l'emploi. La question de l'employabilité 
signifie qu'il doit exister sur le marché des emplois tenant compte du handicap de 
l'assuré et que seuls ces emplois entrent en ligne de compte. Quant à la notion de 
"situation équilibrée sur le marché de l'emploi", elle implique que les chances de 
l'assuré d'être placé ne doivent pas dépendre uniquement d'un haute conjoncture et 
d'une pénurie de main-d'œuvre (Circulaire IC B251). 
Enfin, l'art. 28 LACI précise que les assurés qui, passagèrement, ne sont aptes ni à 
travailler ni à être placés ou ne le sont que partiellement en raison d'une maladie 
(art. 3 LPGA), d'un accident (art. 4 LPGA) ou d'une grossesse et qui, de ce fait, ne 
peuvent satisfaire aux prescriptions de contrôle, ont droit à la pleine indemnité 
journalière s'ils remplissent les autres conditions dont dépend le droit à l'indemnité. 
5. a) En l'espèce, la décision d’inaptitude au placement est fondée sur plusieurs points. 
Seule est toutefois sujette à examen la question de la capacité du recourant à fournir 
un travail, à l’exclusion de sa disposition à travailler, laquelle n'a jamais été mise en 
doute. 


 
 
 
 
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En premier lieu, l'intimé s'est basé sur l'appréciation de la fondation IPT. Le 
collaborateur qui a reçu l'assuré en entretien l'a en effet jugé inapte au placement en 
mettant en exergue l’agressivité de l’intéressé et le fait qu’il niait avoir un 
traitement médical. 
Or, l'agressivité dont fait état le collaborateur de la fondation IPT, agressivité qu'il a 
qualifiée de "totalement incompatible avec une reprise d'emploi" a été largement 
démentie par les observations des moniteurs de l'institution "Les Oliviers", dont il 
faut rappeler qu'ils ont eu l'occasion d'observer l'intéressé en situation et ce, durant 
plusieurs mois. L'intégration de l'assuré au groupe y a même été qualifiée 
d'irréprochable. La conclusion du collaborateur d'IPT paraît donc pour le moins 
sujette à caution. On peut comprendre, par ailleurs, que le recourant ait pu faire 
montre d'un certain agacement envers cette personne qui s'entêtait à lui réclamer le 
nom de son médecin traitant, alors même qu’il lui avait expliqué à plusieurs 
reprises ne pas avoir consulté depuis des années. Il est ressorti des enquêtes que 
l'obstination du collaborateur d'IPT sur ce point s'explique par le fait que l’assuré a 
effectué ses stages auprès de la fondation des Oliviers. Cette institution étant 
connue pour s'occuper des personnes souffrant de problèmes de dépendance, le 
collaborateur d'IPT en a tiré la conclusion - erronée - que tel était également le cas 
de l'assuré, dont il s'est persuadé qu'il niait son problème d'alcoolisme. En réalité, 
aucun problème de ce type n'a jamais été relevé par les moniteurs des Oliviers, dont 
on ne saurait mettre en doute la sagacité, puisqu'ils sont précisément spécialisés en 
ce domaine. Les enquêtes ont démontré qu'outre des prises en charges 
thérapeutiques, 
« Les 
Oliviers » 
effectuent 
également 
des 
évaluations 
professionnelles dans des ateliers totalement séparés et que c'est dans ce cadre que 
le recourant a été reçu. 
Il suit de ce qui précède qu’on ne saurait suivre les conclusions d’IPT en relation 
avec une éventuelle inaptitude au placement de l’intéressé. 
De toute manière, si l’intimé entendait déclarer le recourant, qui n’a pas consulté un 
médecin depuis plusieurs années selon ses dires, inapte au placement en raison de 
problèmes médicaux, il aurait tout d’abord dû mandater son médecin conseil pour 
examen de l’intéressé et détermination quant à sa capacité de travail, comme le 
prévoit l’art. 15 al. 3 LACI. 
b) Par ailleurs, l’intimé a justifié sa décision d'inaptitude par le faible rendement 
atteint par l'assuré lors des stages au sein de la fondations des Oliviers, un rende-
ment de 65 % au maximum n’étant pas compatible avec une activité sur le marché 
du travail équilibré. 
Comme l’ont constaté les maîtres de stage, le recourant est très motivé, mais pêche 
par son rendement diminué. Il semblerait que celui-ci ait pu être influencé, selon 
leurs dires, par une maîtrise quelque peu aléatoire de la langue française (difficultés 
à comprendre les consignes et à communiquer). Ont également été mises en 


 
 
 
 
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évidence la fatigue due aux longs déplacements quotidiens nécessités par 
l’éloignement du lieu de stage, l’âge du recourant, la longue période d’inactivité de 
celui-ci, son découragement face à son avenir professionnel et le temps nécessaire 
pour retrouver un rythme de vie normal. 
Si les problèmes linguistiques évoqués sont certainement un handicap pour une 
réinsertion dans l’économie, force est de constater que cela n’a pas empêché le 
recourant de travailler durant de nombreuses années, pour plusieurs employeurs et à 
la satisfaction de ces derniers. On ne peut que s’interroger sur la plausibilité des 
problèmes linguistiques allégués, dans la mesure où le recourant a pu, il y a 
quelques années, obtenir un certificat fédéral de capacité. Un tel diplôme ne peut 
être obtenu sans une maîtrise de la langue française suffisante, à tout le moins pour 
comprendre des consignes et communiquer de façon adéquate. Ce motif ne saurait 
dès lors pas non plus interférer sur l'aptitude au placement de l'intéressé. 
Il est évident que les trajets quotidiens effectués par le recourant pour se rendre à 
l’institution « Les Oliviers », qui se trouve au Mont-sur-Lausanne, sont de nature à 
engendrer une certaine fatigue, de surcroît chez une personne découragée et sortant 
d'une longue période d’inactivité. Les moniteurs ont cependant relevé que 
l’intéressé pouvait parfois montrer une capacité de rendement de 80% environ 
(voire même plus, puisque les tâches du vendredi étaient effectuées « très 
rapidement »), suivant le type d’activité et de surveillance exercée. En outre, lors 
des périodes de stage, le recourant a été soumis à l’apprentissage de diverses tâches 
et n’a pu se concentrer sur un seul genre d’activité ; or, dans une activité simple et 
répétitive sur le marché du travail, un employé ne devrait pas être soumis à une 
diversification des tâches aussi importante. On peut donc déduire de cet ensemble 
de faits que les conclusions finales du stage ont été biaisées par les circonstances 
dans lesquelles il s’est déroulé. 
Le Tribunal de céans tient également à relever que les conclusions des deux 
premières périodes de stage ne laissent pas entendre qu’il ne serait pas possible de 
placer le recourant sur le marché du travail. Au contraire, la qualité d’exécution est 
bonne (80 %) et le rendement est de 65 % (voire plus élevé à certaines occasions), 
alors qu’il est mentionné que le rythme de travail est en apprentissage. D’ailleurs, 
au terme de leur évaluation de trois mois, les responsables de l’évaluation ont 
préconisé de faire bénéficier le recourant d’un stage de réentraînement au travail en 
un lieu plus proche de son domicile, reconnaissant par là que les conditions 
d’évaluation n’étaient pas optimales. Le Tribunal de céans regrette que cette mesure 
n'ait pas été mise en place comme le permettent les art. 59 à 62 LACI. 
Il suit de tout ce qui précède que l’inaptitude au placement du recourant n’est pas 
démontrée au degré de vraisemblance prépondérante requis dans le domaine de 
l’assurance sociale. Il en découle que la décision dont est recours doit être annulée, 


 
 
 
 
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le recourant devant être considéré comme apte au placement à plein temps. Il a par 
conséquent droit aux indemnités journalières de l’assurance-chômage. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision sur opposition de l’intimé du 18 juillet 2007. 
4. Dit que le recourant a droit aux indemnités de l’assurance-chômage à 100 %. 
5. Renvoie la cause à l'intimé pour calcul des prestations dues. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte LÜSCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’au Secrétariat 
d'Etat à l'économie par le greffe le