ge_gerichte · DAS/65/2025 · 2024-11-15 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/1614/2013-CS 
DAS/65/2025
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 27 MARS 2025 
 
Recours (C/1614/2013-CS) formé en date du 15 novembre 2024 par Monsieur 
A______, domicilié ______ [GE], représenté par Me Audrey HELFENSTEIN, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 28 mars 2025 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Audrey HELFENSTEIN, avocate 
Rue De-Candolle 34, case postale 6087, 1211 Genève 6. 
- Madame B______ 
c/o Me Aurélie BATTIAZ GAUDARD, avocate 
Boulevard Helvétique 36, 1207 Genève. 
- Maître J______ 
______, ______ [GE]. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/1614/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
a) E______, né le ______ 2009, et F______, née le ______ 2011, sont issus de la 
relation hors mariage entre B______ et A______, lesquels sont titulaires de 
l'autorité parentale conjointe sur les mineurs. 
b) Par ordonnance DTAE/4117/2016 du 18 août 2016, le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a notamment pris acte 
de ce que, d'entente entre les parties, la garde des mineurs était exercée de manière 
alternée. Il a également ordonné la mise en œuvre d'un "travail de reliance" en 
faveur des mineurs, ainsi que la mise en place d'un suivi thérapeutique en faveur 
de E______ auprès de l'Office médico-pédagogique (ci-après: l'OMP), à défaut 
d'accord entre les parents quant à la personne du thérapeute, et a invité les parties 
à le saisir, en cas de besoin, de leurs déterminations en vue d'une modification des 
modalités de prise en charge de leurs enfants ou du prononcé d'autres mesures de 
protection, en leur fixant pour ce faire un délai au 20 janvier 2017. 
c) Alors que chacun des parents avait sollicité la garde exclusive des enfants, par 
décision du 8 novembre 2017, confirmée par arrêt de la Chambre de surveillance 
du 30 août 2018, le Tribunal de protection a maintenu la garde alternée sur les 
mineurs et instauré une curatelle d'assistance éducative en leur faveur, a ordonné 
la poursuite du suivi thérapeutique du mineur E______, ainsi que les suivis 
médicaux de E______ et F______ auprès du Dr G______, pédiatre. 
d) Dans son rapport du 24 octobre 2022, le Service de protection des mineurs (ci-
après: SPMi) a préconisé d'exhorter les parents à entreprendre un travail de 
médiation auprès de I______ dans le but d'établir et de construire ensemble un 
calendrier de répartition de la garde de leurs enfants concernant l'année scolaire 
2022-2023 et d'ordonner une expertise familiale. Il ressortait dudit rapport que les 
parents n'arrivaient pas à s'entendre sur la mise en œuvre de leur garde alternée, 
qu'ils se montraient rigides dans leurs positionnements respectifs et que leur 
communication était totalement rompue, leurs conflits ne s'améliorant pas depuis 
des années. Les enfants subissaient leur manque de cohérence éducative, ce qui 
leur demandait en permanence de se réadapter en fonction du parent chez lequel 
ils se trouvaient, de sorte qu'ils n'étaient pas en capacité d'évoluer et de se 
construire favorablement. 
e) Le 30 janvier 2023, le Tribunal de protection a ordonné qu'une expertise 
psychiatrique familiale soit réalisée afin de déterminer plus précisément le 
fonctionnement de chacun des parents, leurs compétences, les besoins des 
mineurs, les solutions à envisager pour assurer une prise en charge adéquate des 
enfants à l’avenir, et la nécessité, ou non, de mettre en place d'éventuelles mesures 
de protection supplémentaires en faveur de ceux-ci. 


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C/1614/2013-CS 
f) Au vu des divergences idéologiques importantes entre les parents quant au 
traitement médical des allergies de E______, qui ont empêché une prise en charge 
médicale rapide du mineur, le Tribunal de protection a, par décision du 
4 juillet 2023, fait instruction au père d'organiser un traitement médical de 
désensibilisation aux allergies en faveur du mineur et a limité l'autorité parentale 
de la mère en conséquence. 
g) Par décision du 16 octobre 2023, le Tribunal de protection a fait instruction au 
père de mettre en place un suivi psychologique auprès d'un thérapeute 
recommandé par le Dr G______, pédiatre des mineurs, en faveur de F______ au 
regard de son trouble déficitaire de l'attention (TDAH), attesté par bilan 
neuropsychologique, et compte tenu de son souhait de bénéficier d'un suivi afin de 
pouvoir s'adresser à une personne neutre, et a levé la limitation de l'autorité 
parentale de la mère prononcée sur mesures superprovisionnelles du 
5 octobre 2023. 
h) Dans son rapport du 7 mars 2024, reçu par le Tribunal de protection le 
9 août 2024, le SPMi a conclu à la levée de la curatelle d'assistance éducative dès 
lors que les parents n'étaient pas en mesure d'entendre la curatrice. Ils utilisaient le 
SPMi pour alimenter leurs conflits, ce qui avait des retombées négatives et 
directes sur les mineurs. L'intervention dudit Service était ainsi contre-productive. 
i) Dans leur rapport d'expertise du 2 avril 2024, les experts se sont questionnés sur 
la capacité de la mère à entendre et respecter les points de vue différents des siens 
dans l'exercice de la coparentalité ou dans les relations avec les intervenants du 
réseau. Ils ont relevé qu'elle s'était souvent opposée aux recommandations des 
professionnels, tels que les médecins des enfants, ceci au détriment des besoins de 
ces derniers. Hormis le volet des soins, les experts ont relevé de bonnes capacités 
parentales de la mère, qui était à l'écoute des besoins de ses enfants et une mère 
aimante. 
Les experts se sont également questionnés sur la capacité du père à entendre et 
respecter un point de vue différent du sien, dans l'exercice de la coparentalité mais 
aussi dans la relation avec les intervenants du réseau, au vu de son attitude toute-
puissante voire méprisante. Ils ont relevé de bonnes capacités parentales du père, 
qui était capable de fournir aux enfants un logement, une tenue vestimentaire et 
une alimentation adéquats. Il entretenait une relation stable et affectueuse avec les 
mineurs et était impliqué dans leurs démarches médicales, en étant à l'écoute des 
recommandations des professionnels et des demandes des enfants. 
Le conflit parental était principalement centré sur les démarches médicales 
concernant les mineurs. Les désaccords des parents quant aux besoins médicaux et 
psychologiques de leurs enfants entravaient leurs compétences parentales et 
compromettaient les intérêts des mineurs. L'intervention du Tribunal de protection 
était souvent nécessaire pour débloquer la situation et permettre aux enfants 


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d'entamer les suivis médicaux et thérapeutiques recommandés par les 
professionnels. 
E______, 14 ans, montrait des compétences intellectuelles et une affirmation de 
soi qui lui permettaient de se positionner de façon différenciée face au conflit 
parental et d'assumer ses choix (grimpe, projet sport-études, traitement pour les 
allergies ou psychothérapie). Son suivi thérapeutique évoluait positivement, il 
arrivait plus facilement à se dégager des désaccords de ses parents. 
F______, 12 ans, avait les compétences intellectuelles pour identifier ses besoins 
et ses envies, mais elle n'avait pas encore les ressources affectives pour s'affirmer 
clairement lorsque ses demandes étaient happées par le conflit parental. 
Concernant le traitement de son TDAH, les experts ont estimé que les besoins 
spécifiques de l'adolescente devraient être évalués par un spécialiste et que les 
recommandations thérapeutiques devaient être à l'abri des divergences parentales. 
Il apparaissait nécessaire de dégager les enfants du conflit de loyauté qu'ils 
éprouvaient lorsqu'un parent s'opposait à la décision de l'autre, mettant en échec la 
mise en place des traitements préconisés. Bien que les agissements de la mère à ce 
sujet soient plus ostensibles que ceux du père, tous les professionnels du réseau 
s'accordaient à dire que le conflit était alimenté par les deux parents qui se 
montraient rigides dans leurs positionnements. Ils confirmaient par leur 
fonctionnement qu'ils avaient de grandes difficultés à communiquer et à 
collaborer dans l'intérêt de leurs enfants, constat partagé par ces derniers quand ils 
verbalisaient que leurs parents n'avaient pas la volonté de se mettre d'accord. Dans 
le cas de F______, la mise en place du traitement médicamenteux pour le TDAH 
faisait l'objet d'un désaccord parental qui pourrait compromettre le bon 
déroulement de la psychothérapie. 
Les experts ont ainsi préconisé la poursuite des psychothérapies individuelles pour 
chacun des parents, la continuation des suivis thérapeutiques de E______ et 
F______, la mise en place de tests spécifiques sur le TDAH de F______, la 
poursuite de son bilan logopédique auprès de l'Office médico-pédagogique 
(OMP), le maintien de la garde alternée, la limitation de l'autorité parentale des 
deux parents en ce qui concernait les soins médicaux et psychologiques, le 
maintien de la curatelle d'assistance éducative et la mise en place d'une curatelle 
de soins. 
Les deux enfants avaient manifesté leur désir de continuer de vivre sous le régime 
de la garde alternée. Selon les experts, ils étaient capables de se positionner 
librement et de manière éclairée quant aux relations personnelles avec leurs 
parents. 
j) Lors de l'audience du 16 septembre 2024, les experts ont expliqué que le retrait 
de l'autorité parentale aux deux parents concernant les décisions relatives aux 


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soins et le fait de confier à un tiers neutre la prise de ces décisions, permettraient 
de préserver les enfants du conflit parental et éviteraient tout conflit de loyauté qui 
pourrait exister si on remettait le pouvoir de représentation médicale à un seul des 
parents. Cela serait également de nature à améliorer la coparentalité selon eux. 
Les experts considéraient que, compte tenu de leur âge, les enfants étaient en 
mesure d'expliquer au curateur les bienfaits de leurs traitements, étant relevé que 
les médecins étaient habituellement en mesure d'envisager des traitements de 
manière proportionnée. 
Les parents se sont déclarés d'accord avec la levée de la curatelle d'assistance 
éducative. Ils ont confirmé que tous les suivis pour les enfants avaient été mis en 
place. La mère a affirmé qu'il n'y avait plus de désaccords parentaux sur les choix 
des thérapeutes, tandis que le père a expliqué qu'il subsistait une inconnue 
s'agissant du traitement de Ritaline pour le TDAH de F______, car la mère y était 
réticente. L'enfant avait pu commencer son traitement de Ritaline mais celui-ci 
avait été interrompu pendant l'été. 
Selon l'un des experts, il était fréquent que ce type de traitement soit interrompu 
pendant les vacances scolaires estivales. En revanche, il s'est questionné sur le fait 
que le traitement n'ait pas encore repris, alors que les élèves étaient de retour à 
l'école depuis trois semaines et que la présence du psychiatre n'était pas nécessaire 
pour le reprendre. 
S'agissant du traitement de désensibilisation de E______, la mère a indiqué être 
d'accord de renoncer à son autorité parentale. Elle a ainsi conclu à la limitation de 
son autorité parentale en ce qui concernait le traitement de désensibilisation de 
E______ et de laisser le père en décider afin d'extraire l'enfant d'un éventuel 
conflit; selon elle, compte tenu de son âge, son fils n'avait pas besoin d'une 
curatelle de soins. Pour F______, la mère s'est montrée favorable à la mise en 
place d'une curatelle de soins confiée à un tiers. 
Le père a conclu à la limitation de l'autorité parentale de la mère en matière de 
soins pour les deux enfants. 
La curatrice d'office des enfants a conclu à la désignation d'un curateur de 
représentation en matière de soins pour les deux enfants, indiquant qu'elle se 
questionnait quant à l'exercice de l'autorité parentale conjointe au vu des 
problèmes mentionnés en audience liés à l'organisation des paiements et des 
remboursements des factures des enfants entre les parents. 
La curatrice des enfants, D______, a conclu à la mise en place d'une curatelle de 
soins confiée à un pédopsychiatre, et non au SPMi, et à la levée de la curatelle 
d'assistance éducative. Elle a fait valoir que le SPMi pouvait, sur mandat, mettre 
en place les suivis psychothérapeutiques nécessaires, mais qu'en revanche, 


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s'agissant de valider un traitement comme celui de la Ritaline, les curateurs étaient 
mal à l'aise. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal de protection a gardé la cause à juger. 
k) Par pli du 19 septembre 2024, le mineur E______ a écrit au Tribunal de 
protection avoir conscience du conflit parental et qu'il ne pourrait rien y changer. 
Dans cette mesure, il considérait que la meilleure solution était de confier le soin 
de décider des soins médicaux le concernant à son père. 
B. 
Par décision DTAE/7395/2024 du 16 septembre 2024, communiquée aux parties 
le 15 octobre 2024, le Tribunal de protection a maintenu la garde alternée de 
B______ et A______ sur leurs enfants mineurs F______ et E______, à raison 
d'une semaine sur deux chez chacun des parents, du vendredi à la sortie de l'école 
au vendredi suivant, et de la moitié des vacances scolaires (ch. 1 du dispositif), 
instauré une curatelle de représentation dans le domaine médical en faveur des 
deux mineurs, limitant en conséquence l'autorité parentale de B______ et 
A______ (ch. 2), étendu les pouvoirs de D______, intervenante en protection de 
l'enfant au Service de protection des mineurs, et C______, cheffe de groupe, à la 
curatelle nouvellement instaurée (ch. 3), levé la curatelle d'assistance éducative 
instaurée par décision du Tribunal de protection du 8 novembre 2017, relevant 
D______ et C______ de leur mandat de curatrices des mineurs à ce titre (ch. 4), 
approuvé les rapports du SPMi du 7 mars 2024 pour la période du 8 novembre 
2021 au 8 novembre 2023 (ch. 5), ordonné la poursuite du suivi thérapeutique du 
mineur E______ (ch. 6), ordonné la poursuite du suivi thérapeutique de la 
mineure F______ (ch. 7), exhorté la mère à poursuivre son suivi thérapeutique 
individuel (ch. 8), exhorté le père à poursuivre son suivi thérapeutique individuel 
(ch. 9), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 10) et arrêté les frais 
judiciaires à 300 fr., mis à la charge des parties par moitié chacune (ch. 11). 
S'agissant des soins médicaux, le Tribunal de protection a retenu que les 
divergences idéologiques importantes entre les parents sur les questions d'ordre 
médical et leur incapacité à entendre les explications du réseau de professionnels 
entourant les mineurs faisaient craindre qu'ils ne soient pas à même de prendre des 
décisions éclairées pour leurs enfants dans le domaine médical. Ces derniers 
s'étaient plusieurs fois vus confrontés aux avis divergents de leurs parents sur le 
choix de thérapeutes et/ou de traitements, ce qui nuisait à leur développement. 
Outre le conflit de loyauté auquel ils avaient pu être confrontés, les mineurs 
avaient également été victimes de retards dans la mise en place de leurs suivis 
thérapeutiques au vu des conflits parentaux inconciliables et cela, au détriment de 
leur santé. Bien que le père soit impliqué dans les démarches médicales des 
mineurs en étant à l'écoute des professionnels et des demandes de ses enfants, il 
n'apparaissait pas recommandé de lui laisser le plein pouvoir de décision en la 
matière au vu du conflit de loyauté que cela pourrait susciter chez les mineurs et 
des conflits de pouvoir potentiels entre les parents. 


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Le Tribunal de protection a ainsi considéré qu'il convenait d'étendre les pouvoirs 
des curateurs du SPMi en conséquence. Il a renoncé à désigner un curateur privé 
professionnel de la santé, conformément aux recommandations du SPMi, au vu de 
la situation financière des parties, laquelle ne permettrait vraisemblablement pas 
de le rémunérer. 
C. 
a) Par acte déposé le 15 novembre 2024 à la Chambre de surveillance de la Cour 
de Justice, A______ a "appelé" de cette décision, qu'il a reçue le 16 octobre 2024. 
Il a conclu à l'annulation du chiffre 2 de son dispositif et, cela fait, à ce que 
l'autorité parentale de B______ soit limitée pour les décisions dans le domaine 
médical concernant les enfants mineurs. 
Il fait valoir, en substance, être apte à protéger le développement des enfants et 
avoir toujours suivi les recommandations des médecins. S'il devenait seul 
représentant thérapeutique de ses enfants, ce que l'enfant E______ souhaitait, le 
conflit de loyauté n'existerait plus puisque les enfants n'auraient qu'un seul 
répondant. En outre, le SPMi avait exprimé sa réticence lorsqu'il s'agissait de 
valider des traitements comme celui de la prise de Ritaline. 
b) Par courrier reçu le 22 novembre 2024, le Tribunal de protection a informé la 
Chambre de surveillance qu'il n'entendait pas faire usage des facultés prévues par 
l’art. 450d CC. 
c) Dans sa réponse du 3 décembre 2024, la curatrice de représentation des enfants 
mineurs a conclu au rejet du recours. 
d) Par pli du 11 décembre 2024, le SPMi a persisté à soutenir que, E______ ayant 
toute sa capacité de discernement, il était en droit de prendre certaines décisions 
médicales le concernant et de gérer son parcours médical avec son père. 
e) Dans sa réponse du 19 décembre 2024, B______ a conclu au rejet du recours. 
Elle a produit un document émanant de la Dre H______, psychologue de 
F______, qui a attesté que l'enfant était régulièrement suivie par ses soins, en 
collaboration avec les deux parents, depuis le 9 mai 2024. L'enfant avait été vue 
en entretien individuel, ainsi qu'alternativement avec chacun de ses parents, qui 
travaillaient tous deux pour le bien-être de leur fille, malgré les défis dans la 
communication qui se présentaient à eux. B______ a également produit des 
échanges de messages entre les parties datant de l'année 2022. 
f) Par plis du 15 janvier 2025, les intervenants à la procédure ont été informés de 
ce que la cause était gardée à juger. 
 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; art. 53 
al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Le délai de recours est de trente jours à 
compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC). 
En l'espèce, le recours a été formé par le père, dans le délai prescrit, devant 
l’autorité compétente et selon la forme prescrite; il est dès lors recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 
et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués devant la 
Chambre de céans sont recevables. 
Les pièces nouvelles seront dès lors admises. 
2. 
Le 
recourant 
reproche 
au 
Tribunal 
de 
protection 
d’avoir 
instauré 
une curatelle de soins en faveur des mineurs et d’avoir limité son autorité 
parentale en conséquence. 
2.1.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou sont hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Elle 
peut en particulier rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à 
leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives aux soins, à 
l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office 
qualifié qui aura un droit de regard et d'information (art. 307 al. 3 CC). 
Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un 
curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise 
en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). Elle peut conférer au curateur certains 
pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et 
pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance 
des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC). L'autorité parentale peut être limitée 
en conséquence (art. 308 al. 3 CC). 


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Les mesures de protection de l’enfant sont soumises aux principes de 
proportionnalité, de subsidiarité et de complémentarité. D’une part, la mesure 
ordonnée doit être apte à atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette 
fin; elle doit d'autre part être la plus légère possible pour atteindre le but de 
protection et n’intervenir que lorsque le but de protection poursuivi ne peut être 
atteint par un autre biais (MEIER, Commentaire romand, CC I, 2023, n. 33 et ss ad 
art. 307 à 315b). 
Il n'y a pas de place pour l'intervention de l'autorité lorsque les père et mère 
remédient eux-mêmes à la mise en danger de l'enfant, la responsabilité 
individuelle et la liberté dans l'organisation de la vie privée et familiale étant les 
fondements de la prise en charge des enfants par les père et mère, et que 
l'intervention étatique pourra devenir superflue si ceux-ci font appel à une aide 
extérieure volontaire, telles les institutions publiques ou privées de protection de 
la jeunesse (MEIER, op. cit., n. 37-38 ad art. 307 à 315b). 
2.1.2 Le conflit de loyauté caractérise les conflits intrapsychiques d’un individu 
face à l’impossibilité de choisir entre deux situations. Le conflit de loyauté, pour 
un enfant, se constate à chaque fois qu’il se trouve amené (réellement ou 
symboliquement) à « choisir » entre deux personnes. Les enfants peuvent alors se 
trouver à devoir prendre parti malgré eux pour l'un et contre l'autre parent au 
détriment d'eux-mêmes (Rebecca GODARD-WITTMER, L'enfant piégé par le conflit 
de loyauté, in Le Journal des psychologues, 2014, p. 47 à 51). 
2.1.3 Dans sa jurisprudence relative à la réglementation des relations personnelles, 
le Tribunal fédéral a considéré que la volonté de l'enfant était un critère parmi 
d'autres à prendre en considération, mais que son bien ne se déterminait pas en 
fonction de son point de vue subjectif, selon son bien-être momentané, mais 
également de manière objective en considérant son évolution future. L'avis de 
l'enfant et son bien étaient des éléments qui pouvaient être antinomiques et mettre 
en avant l'avis de l'enfant pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
2.2 En l'espèce, il ressort de la procédure que les parents ne parviennent pas à 
s'accorder sur les questions d'ordre médical concernant leurs enfants, ce qui a 
entraîné par le passé des retards dans la prise en charge de ces derniers (choix des 
thérapeutes et/ou des traitements), les parents ayant tous deux, selon les experts, 
des difficultés à entendre le point de vue différent de l'autre. Il est donc impossible 
qu'ils exercent en commun l'autorité parentale en matière médicale sur les 
mineurs, ce qu'ils ne contestent plus. 
Le père réclame que l'autorité parentale sur l'aspect médical lui soit laissée, tandis 
que la mère considère qu'il est nécessaire qu'elle soit confiée à un tiers neutre. S'il 
n'est pas contesté que le recourant s'est toujours impliqué dans les démarches 
médicales relatives à ses enfants, en étant à l'écoute tant des professionnels que 


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des mineurs, et qu'il n'a pas entravé la mise en place des suivis médicaux 
nécessaires pour la santé des enfants, il n'est pas opportun que l'autorité parentale 
en matière médicale lui soit confiée. En effet, il a été clairement exprimé par les 
experts que le fait de confier le pouvoir de représentation médicale à un seul des 
parents n'était pas dans l'intérêt des enfants, qui se trouveraient pris dans un 
conflit de loyauté. C'est ainsi à tort que le recourant fait valoir que le fait de lui 
confier la responsabilité des soins des enfants suffirait à faire disparaitre ce 
conflit. En effet, comme la vision du bien médical des enfants entre les parents est 
totalement divergente, il est à craindre que la mère critique devant les enfants les 
décisions prises par le père et que les mineurs soient à nouveaux confrontés à un 
conflit de loyauté entre leurs deux parents, ce qui serait délétère à leur bon 
développement. Au contraire, confier la prise des décisions médicales à un tiers 
évite de placer les mineurs au centre de conflits entre leurs parents. A supposer 
même que la mère critique les décisions prises par le curateur des enfants, cette 
attitude n'aurait aucun impact sur les liens de chacun des enfants avec leurs 
parents. 
E______ a certes indiqué vouloir que la responsabilité de son suivi médical soit 
confiée à son père mais, compte tenu du conflit de loyauté mis en évidence par les 
experts, il est dans l'intérêt de l'enfant que, malgré ses vœux, son suivi médical 
soit remis entre les mains d'un tiers. En effet, même si E______ est âgé de 14 ans, 
le simple fait qu'il se soit exprimé spontanément en adressant un pli au Tribunal 
de protection le 19 septembre 2024 à ce sujet, démontre qu'il est pris dans un 
conflit de loyauté majeur entre ses parents, ce qui cautionne le bien-fondé de la 
décision prise par le Tribunal de protection. 
Enfin, le seul fait que les curateurs du SPMi aient exprimé ne pas être à l'aise avec 
la responsabilité de la décision d'un traitement à la Ritaline de F______ ne suffit 
pas à suivre le raisonnement du recourant. En effet, s'agissant du point 
d'achoppement des parents, il est justement nécessaire que ce soit un tiers neutre 
qui décide objectivement du bien de l'enfant à suivre un tel traitement, étant relevé 
que le curateur recevra toutes les explications nécessaires des médecins et pourra 
prendre en compte le ressenti de F______ par rapport à la prise de Ritaline, qu'elle 
s'est déjà vue administrer et qui a été arrêtée durant la période estivale, les experts 
s'interrogeant sur le motif de non reprise du traitement lors du retour en classe, ce 
traitement étant utile pour la concentration et le suivi scolaire de l'enfant. 
Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la 
décision querellée confirmée. 
3. 
S'agissant de mesures de protection de mineurs, la procédure est gratuite (art. 81 
al. 1 LaCC). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 15 novembre 2024 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/7395/2024 rendue le 16 septembre 2024 par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/1614/2013. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance attaquée. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Monsieur 
Cédric-
Laurent MICHEL et Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.