ge_gerichte · ATAS/61/2026 · 2026-01-27 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Saskia BERENS TOGNI et 
Pierre-Bernard PETITAT, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2627/2024 
ATAS/61/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 27 janvier 2026 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Sacha CAMPORINI, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES SA 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1976, travaille en qualité de web 
designer 
pour 
le 
compte 
d’une 
société 
coopérative 
depuis 
le 
7 août 2000. À ce titre, il est assuré contre le risque d'accidents, professionnels ou 
non, auprès de HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES SA 
(ci-après : l'assurance). 
b. Le 2 octobre 2015, l'employeur a rempli une déclaration d'accident qui 
décrivait l'événement survenu le 28 septembre 2015 comme suit : « Lors d'un 
match de curling, [l'assuré] a été déstabilisé et a glissé. En voulant se rattraper il a 
glissé sur son genou gauche ». Sous la rubrique « lésion » étaient mentionnés 
« genou gauche » et « genou enflé avec liquide synovial ». Les premiers soins 
avaient été prodigués par le docteur B______, spécialiste en cardiologie. Aucun 
arrêt de travail n'était attesté. 
 Le rapport de l'imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du genou 
gauche du 7 octobre 2015 indiquait sous « clinique » ce qui suit : « bilan après 
traumatisme au curling avec antécédents il y a 15 ans de plastie du LCA [ligament 
croisé antérieur] et de méniscectomie interne partielle ». Cet examen concluait à 
l'absence de continuité de la plastie du ligament croisé antérieur, à une 
chondropathie stade IV du versant fémoral interne avec fissure cartilagineuse et 
chondropathie du versant fémoro-patellaire externe avec perte de substance 
cartilagineuse sur le versant fémoral, et à un épanchement articulaire peu marqué 
avec minime ébauche de kyste poplité. 
b. Dans un « certificat médical bagatelle LAA » du 28 octobre 2015, le 
Dr B______ a indiqué sous « partie du corps atteinte et nature de l'atteinte » : « 
genou gauche, rupture ancienne plastie LCA, entorse, déchirure cartilage ». La 
suite du traitement était assurée par le docteur C______, spécialiste en médecine 
physique et réadaptation et en médecine interne générale. 
c. Dans un rapport du 16 novembre 2015, le Dr C______ a posé le diagnostic de « 
rupture plastie LCA genou gauche ». Le traitement actuel consistait en de la 
rééducation, prévue pour une durée de six à huit mois. La première consultation 
avait eu lieu le 9 novembre 2015. En cas d'échec du traitement conservateur, une 
chirurgie serait envisagée. Il fallait s'attendre à des séquelles à long terme 
(arthrose). 
d. Dans un « questionnaire antécédents médicaux et autres accidents », l'assuré a 
répondu le 17 novembre 2015 que, avant la survenance de l'événement du 
28 septembre 2015, il avait par le passé déjà présenté des troubles sur la partie du 
corps touchée, en juin 1999 « sauf erreur à une année près » lors d'une chute en 
pratiquant un sport. Il avait souffert d'une rupture du ligament croisé antérieur du 
genou gauche et d'« un ménisque interne partiellement cassé sur le même genou ». 
Il avait été opéré. Le ligament croisé antérieur du genou gauche avait été remplacé 


 
 
 
 
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et une partie du ménisque interne du même genou avait été retirée. Étudiant à cette 
époque, il avait déclaré ce sinistre à HELSANA. 
e. Dans un rapport du 21 décembre 2015, le Dr C______ a posé les diagnostics de 
rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche et de status post ancienne 
plastie du LCA du genou gauche en 2000. Le médecin avait préféré traiter la 
rupture du ligament croisé antérieur de manière conservatrice, avec un protocole 
de rééducation en physiothérapie. 
f. Le 26 juin 2018, une rechute du sinistre du 28 septembre 2015, survenue le 
5 juin 2018, a été annoncée à l'assurance. 
g. Dans un questionnaire « rechute » rempli le 21 juillet 2018, l'assuré a répondu 
avoir consulté son généraliste, le Dr B______, entre la fin du traitement médical 
initial et la reprise des consultations. Il a précisé ne pas avoir été victime d'un 
nouvel événement accidentel. Le traitement médical était terminé, sans arrêt de 
travail. 
h. Dans un rapport du 5 août 2018, le Dr B______ a diagnostiqué une rupture 
d'une ancienne plastie du LCA du genou gauche (1999) et un kyste poplité gênant 
la flexion du genou gauche. Le patient était très gêné lors de la pratique de sport. 
Le traitement avait consisté notamment en de la physiothérapie. Un avis 
orthopédique était fortement recommandé. 
i. Le 24 novembre 2018, l'assuré a informé l'assurance que le traitement médical 
était terminé depuis le 2 juillet 2018. 
j. Lors d'un entretien téléphonique avec un collaborateur de l'assurance le 
25 janvier 2019, l'assuré a déclaré avoir toujours une gêne au genou et quelques 
douleurs. 
k. Les radiographies du genou gauche et pangonométrie du 18 février 2019 ont 
mis en évidence une gonarthrose tricompartimentale débutante avec un pincement 
articulaire prédominant fémoro-tibial interne légèrement majoré en schuss et en 
fémoro-patellaire externe, un débord ostéophytique péri-patellaire interne, externe 
et supérieur du plateau tibial interne et du condyle fémoral externe, l'absence de 
lésion osseuse d'allure traumatique récente ou évolutive visible, des rotules 
centrées sans dysplasie de trochlée, un épanchement intra-articulaire modéré, et 
l'absence de calcification péri-articulaire anormale visible. La déviation angulaire 
du genou était mesurée à -1° à droite et à gauche avec un différentiel de 0°. 
l. Dans un rapport du 8 mars 2019, le docteur D______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé les diagnostics de 
rupture LCA et de gonarthrose débutante. Les consultations avaient eu lieu tous 
les quinze jours. Le traitement était terminé pour l'instant. La rupture du LCA en 
2000, le ménisque opéré et la rupture de la plastie étaient des circonstances 
particulières pouvant influencer de manière défavorable le processus de guérison. 


 
 
 
 
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m. Par courrier du 9 août 2019, l'assurance a informé l'assuré prendre en charge à 
bien plaire les consultations des 15 février et 1er mars 2019 auprès du 
Dr D______, sans reconnaissance d'obligation de sa part. 
 Le 8 août 2022, une rechute du sinistre du 28 septembre 2015, survenue le 
1er août 2022, a été signalée à l'assurance. 
b. Le rapport d'IRM du genou gauche du 3 août 2022 a conclu à un status après 
ancienne plastie du LCA, qui n'était plus reconnaissable dans sa portion intra 
articulaire, traduisant des signes de déchirure qui étaient déjà présents lors de la 
dernière IRM du 7 octobre 2015, à un épanchement intra articulaire modérément 
augmenté avec apparition d'un large kyste poplité postéro interne par rapport à 
2015, mesurant environ 6.5 × 4 × 3 cm dans ses plus grandes dimensions, à un 
status après ancienne ménisectomie partielle de la corne postérieure de la portion 
intermédiaire du ménisque interne sans argument en faveur d'une récidive d'une 
déchirure du reliquat méniscal, à une chondropathie fémoro tibiale interne de 
grade II, sans aggravation manifeste par rapport à l'examen de 2015, et à une 
aggravation de la chondropathie trochléenne qui était actuellement de grade II à 
III par rapport à l'examen de 2015 alors que la chondropathie rotulienne restait 
débutante de grade I. 
c. Dans un rapport du 15 août 2022, le docteur E______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a retenu les diagnostics 
de status post plastie du LCA gauche, d'arthropathie inflammatoire avec kyste 
poplité 
et 
de 
chondropathies. 
Le 
traitement 
consistait 
en 
la 
prise 
d'anti-inflammatoire non stéroïdiens et de la physiothérapie. Sous « évolution », 
le médecin a noté la persistance d'une inflammation et un flessum. Aucun arrêt de 
travail n'était prescrit. 
d. Dans un « questionnaire rechute » du 21 août 2022, l'assuré a indiqué que les 
activités ou mouvements dans lesquels il était entravé étaient : « me mettre à 
genou, me mettre accroupi, pratiquer mon sport de l'époque le curling, longues 
marches à plat (+ d'une heure), randonnée à la montagne, ski, basketball, course à 
pied, simplement garder le genou plié en position assise et même couchée ». Il 
n'avait pas été victime d'un nouvel événement accidentel. Les gênes 
susmentionnées devenaient chaque année plus pénibles pour pratiquer de simples 
activités physiques. La taille du kyste au genou gauche augmentait, de même que 
l'inflammation de ce genou. Les traitements médicaux de 2015 et 2019 étaient 
terminés. Un nouveau traitement avait commencé le 2 août 2022 auprès du 
Dr E______, le successeur du Dr D______, dans le but de réduire l'inflammation. 
La physiothérapie visait le retour de la mobilité du genou. Son problème au genou 
ne l'empêchait pas de travailler au bureau. 
e. Sur recommandation de son médecin-conseil, le docteur F______, spécialiste 
en chirurgie, l'assurance a décidé de mettre en œuvre une expertise auprès du 
docteur G______, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de 


 
 
 
 
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l'appareil locomoteur. L'expert a examiné l'assuré le 26 octobre 2022 et rendu son 
rapport le 11 mars 2023. Il est parvenu à la conclusion que le traitement 
nécessaire depuis la rechute de 2022 n'était pas à la charge du cas de 2015. 
f. Par avis du 29 mars 2023, le Dr F______ s'est rallié à l'appréciation de l'expert. 
g. Par décision du 3 mai 2023, l'assurance a refusé de prendre en charge la rechute 
annoncée le 8 août 2022, faute de lien de causalité avec l'événement du 
28 septembre 2015. 
h. Par opposition du 24 mai 2023 complétée le 14 août 2023, l'assuré a sollicité 
une nouvelle expertise, au motif que le rapport du Dr G______ comportait des 
erreurs. 
i. Le 31 octobre 2023, l'assurance a reçu un rapport du Dr E______ du 
29 septembre 2023 posant le diagnostic d'instabilité chronique du genou gauche 
sur faillite d'une plastie ligamentaire conduisant à une pré-arthrose. Le médecin a 
considéré que la re-rupture de la plastie, qui avait été considérée comme 
accidentelle en 2015, était à l'origine des lésions actuelles. 
j. Par avis du 15 janvier 2024, le Dr F______ s'est prononcé sur le rapport précité 
du Dr E______ et a maintenu sa position, en ce sens que la rechute annoncée en 
2022, sept ans après l'événement du 28 septembre 2015, ne pouvait pas être mise 
sur le compte de celui-ci, au degré de la vraisemblance prépondérante. 
k. Par décision du 13 juin 2024, l'assurance a rejeté l'opposition de l'assuré, en 
exposant en substance que le rapport d'expertise et les avis de son 
médecin-conseil revêtaient pleine force probante. 
 Par acte du 15 août 2024, l'assuré, représenté par son avocat, a déféré cette 
décision sur opposition à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, 
en concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à la mise en œuvre 
d'une expertise judiciaire et à sa comparution personnelle, principalement, à 
l'annulation de cette décision, à la constatation qu'il présentait une rechute en lien 
avec l'accident du 28 septembre 2015 et à la prise en charge par l'intimée de ses 
frais de traitement, et subsidiairement, au renvoi de la cause à celle-ci pour reprise 
de l'instruction. 
Le recourant a fait valoir que le rapport d'expertise orthopédique n'était pas 
probant, car il contenait de nombreuses erreurs factuelles. Il était mentionné que 
l'accident de 1999 aurait donné lieu à une intervention aux Hôpitaux 
universitaires de Genève en 2000. Or, cette intervention avait eu lieu deux 
semaines après l'accident. Concernant le sinistre de 2015, la description faite par 
l'expert minimisait l'impact de l'accident. Il faisait mention d'une « simple torsion 
du genou ». Or, le genou avait « lâché » provoquant sa chute. L'expert 
mentionnait qu’il ne boitait pas. Or, il n'arrivait pas à tendre complètement sa 
jambe, entraînant une claudication légère. L'expert indiquait aussi que la sensation 
d'enraidissement et la limitation de la mobilité du genou seraient récentes. Or, le 


 
 
 
 
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recourant avait déclaré que des sensations de gêne, après l'accident de 2015, 
apparaissaient temporairement selon son activité physique, puis elles étaient 
devenues plus présentes, le conduisant à signaler la rechute en 2018. L'expert 
mentionnait en outre que la distance entre talon et fessier lorsque le genou gauche 
était plié était de 2 cm. Toutefois, en réalité cette distance s'approchait des 10 cm. 
L'expert indiquait également à réitérées reprises que la rechute datait de 2022. Or, 
il avait affirmé avoir toujours eu une gêne au genou après l'accident. La rechute 
avait été annoncée en 2018. 
Les constatations de l'expert étaient par ailleurs peu claires. Ce dernier soulignait 
que « au vu des lésions évoluées sur le cartilage du condyle fémoral interne on 
conclut que la relation de causalité est au mieux possible entre l'événement 
annoncé en 2015 et la déchirure ligamentaire itérative. Celle-ci est de façon 
probable préexistante au vu de la chondropathie de grade IV relevée et qui signe 
une instabilité chronique ». Il ne comprenait pas à quelle lésion l'expert faisait 
référence « (la rupture du ligament ?) » ni le lien chronologique entre la lésion 
dont il était question et la préexistence de la chondropathie mentionnée. Au 
demeurant, une lésion constatée en 2022 et qui serait préexistante à cette IRM 
[de 2015] n'exclurait pas un cas de rechute d'un accident survenu en 2015. Le 
rapport d'expertise faisait systématiquement référence à une chondropathie de 
grade IV. Or, si cette pathologie figurait effectivement dans le rapport d'IRM du 
7 octobre 2015, aucune mention n'en était faite dans celui du 3 août 2022. Le 
radiologue précisait à ce sujet qu’« on retrouve par rapport à 2015 une 
chondropathie encore modérée de grade II du cartilage de recouvrement fémoro 
tibial sans aggravation significative par rapport à 2015 ». Pourtant, cette 
amélioration de la lésion constatée en 2015 et admise comme étant antérieure à 
l'accident de 2015 aurait dû appeler à des commentaires de l'expert, ce à plus forte 
raison qu'elle conduisait, de prime abord, à conclure que cet élément démontrait 
l'absence de lien entre les atteintes à la santé actuelles et les événements 
antérieurs à 2015. 
En outre, l'intimée avait sollicité de l'expert qu'il se prononce sur la possibilité 
d'une indemnisation en raison d'une atteinte à l'intégrité physique durable ainsi 
que sur le taux applicable à cette indemnisation. Cette façon de procéder était 
inhabituelle et permettait de douter de l'impartialité de l'expert, car il ne lui 
appartenait pas de se déterminer sur des questions d'ordre juridique. 
Pour tous ces motifs, il convenait d'ordonner une expertise judiciaire aux fins 
notamment de répondre aux questions qui se posaient (évolution favorable de la 
chondropathie, existence d'une rupture de la plastie en 2015, analyse du lien de 
causalité entre l'accident de 2015 et les atteintes à la santé actuelles). 
Sur le fond, le recourant a exposé que ses médecins traitants décrivaient une 
situation faisant apparaître comme plus que vraisemblable le lien de causalité 
entre l'accident de 2015 et les lésions actuelles. Contrairement à ce qu'affirmait 
l'intimée, il avait déposé une déclaration de rechute en 2018 et non en 2022. De 


 
 
 
 
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surcroît, il faisait état de plaintes récurrentes depuis l'accident de 2015. Il était 
ainsi faux de considérer que ses plaintes et ses atteintes à la santé s'étaient 
manifestées sept ans après l'accident. La gêne grandissante qu'il avait décrite 
quelques temps après la fin du traitement plaidait en faveur d'un lien de causalité 
entre les atteintes à la santé et l'accident de 2015. De plus, la reprise d'une activité 
physique importante après le traitement subi en 1999 démontrait l'absence de 
péjoration de l'état de santé entre 1999 et l'accident de 2015. L'évolution favorable 
inexpliquée de la chondropathie de grade IV constatée lors de l'IRM du 
7 octobre 2015 (atteignant le stade II selon l'IRM du 3 août 2022) révélait que 
l'état de santé préexistant ne pouvait justifier les atteintes à la santé actuelles. 
Ainsi, le lien de causalité était établi. Au besoin, l'expertise qu'il sollicitait 
permettrait de le prouver. 
À l'appui de son recours, l’intéressé a produit un rapport du Dr B______ du 
13 août 2024. 
b. Par réponse du 28 novembre 2024, l'intimée a conclu au rejet du recours, sous 
suite de frais et dépens. 
Elle a rappelé que le recourant avait annoncé deux rechutes, l'une en 2018, l'autre 
le 8 août 2022, sept ans après l'événement du 28 septembre 2015. Il avait subi une 
entorse du genou gauche en septembre 2015, l'IRM du genou gauche de 2015 
montrait déjà des troubles dégénératifs sous la forme d'une chondropathie de stade 
IV du condyle fémoral interne et confirmait l'absence d'œdème traumatique. Le 
traitement était alors conservatoire, sans incapacité de travail attestée et elle avait 
pris en charge les frais médicaux jusqu'au 31 octobre 2016. Le recourant avait des 
antécédents au niveau du genou gauche, ayant nécessité une ligamentoplastie et 
méniscectomie interne en 1999. En 2018 et 2019, quelques consultations pour le 
genou gauche avaient eu lieu. La gêne causée par le volumineux kyste poplité du 
genou gauche avait amené le recourant à consulter en 2022. Dans ce cadre, une 
rechute avait été signalée le 8 août 2022 et une expertise orthopédique mise sur 
pied. 
Dans son rapport du 11 mars 2023, qui répondait aux réquisits jurisprudentiels et 
devait se voir reconnaître une pleine valeur probante, l'expert niait tout lien de 
causalité au degré de la vraisemblance prépondérante entre cette rechute et 
l'accident du 28 septembre 2015. Le médecin-conseil partageait d'ailleurs le même 
avis. L'expert considérait que la déchirure ligamentaire itérative était antérieure à 
l'événement de septembre 2015, en se basant sur l'IRM du 7 octobre 2015, 
neuf jours après cet événement. Cette imagerie confirmait l'absence d'œdème 
traumatique des plateaux tibiaux par contrecoup mais montrait la présence d'une 
chondropathie évoluée du condyle fémoral interne. Selon l'expert, cette arthrose 
faisait suite à l'événement de 1999, qui avait nécessité une ligamentoplastie et une 
méniscectomie partielle et dont la prise en charge n'incombait pas à l'intimée, car 
en 1999, elle n'était pas l'assureur-accidents du recourant. 


 
 
 
 
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De plus, le Dr E______ lui-même ne contestait pas l'important état antérieur du 
recourant. En se référant à l'IRM du 7 octobre 2015, il indiquait que les lésions 
dégénératives relevées sur cette IRM ne pouvaient pas être mises sur le compte 
d'un accident survenu neuf jours plus tôt. À la question de savoir si l'événement 
du 28 septembre 2015 était responsable de la rupture de la plastie, le médecin 
traitant avait répondu « possible », excluant de facto tout lien de causalité entre la 
rupture de la plastie et cet événement. 
Elle s'étonnait du dernier rapport du Dr B______, qui était le seul médecin 
traitant, non spécialiste en orthopédie, à admettre un lien de causalité. L'expert et 
le médecin-conseil s'étaient basés sur tous les éléments et documents médicaux 
pour rendre leurs avis. Le simple fait que le second soit lié à l'assureur par un 
rapport de travail ou de mandat ne permettait pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard du recourant. 
Les « erreurs factuelles » qu'invoquait le recourant étaient dénuées de toute 
valeur. Le fait que la ligamentoplastie ait eu lieu en 1999 ou en 2000 ne modifiait 
en rien l'examen du lien de causalité litigieux entre la rechute du 8 août 2022 et 
l'événement du 28 septembre 2015. Dans la mesure où le Dr B______, consulté le 
1er octobre 2015, parlait d'une entorse du genou, l'intimée se demandait en quoi la 
mention d'une torsion du genou dans le rapport d'expertise serait une erreur 
factuelle. Quant au fait que l'expert indiquait que le recourant ne boitait pas et que 
la distance entre talon et fessier lorsque le genou gauche était plié serait de 10 cm 
et non pas de 2 cm, elle rappelait que l'expert était un spécialiste en orthopédie et 
elle ne voyait pas pourquoi ces constatations lors de l'expertise devraient être 
écartées au bénéfice du ressenti du recourant. Concernant la sensation 
d'enraidissement et la limitation de la mobilité discutées par l'expert, il ne fallait 
pas perdre de vue que le recourant avait un kyste poplité qualifié de volumineux et 
que la gêne occasionnée par ce kyste tendait à s'aggraver, ce qui avait motivé un 
bilan auprès du Dr E______ en 2022. Elle ne voyait pas en quoi cela serait une 
erreur factuelle. Quant à la date de la rechute retenue par l'expert en 2022, et non 
en 2018, le point litigieux concernait la causalité entre l'événement du 
28 septembre 2015 et la rechute du 8 août 2022. 
Au surplus, le recourant ne démontrait pas en quoi les avis objectifs de l'expert et 
du médecin-conseil devraient être écartés au profit de l'avis du médecin traitant, 
qui, de jurisprudence constante, était davantage enclin à prendre parti pour son 
patient en cas de doute. L'argumentation du recourant et de son médecin traitant 
semblait essentiellement s'appuyer sur le raisonnement « post hoc, ergo propter 
hoc », insuffisant pour établir un rapport de causalité avec un accident. Par 
ailleurs, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité se fondait sur une évaluation 
médico-théorique et la gravité de cette atteinte s'appréciait uniquement en fonction 
des constatations médicales. En conclusion, les avis de l'expert et du 
médecin-conseil avaient pleine force probante et une nouvelle expertise n'était pas 
nécessaire. 


 
 
 
 
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Il n'était pas non plus utile de procéder à l'audition du recourant qui avait eu 
maintes occasions pour s'exprimer sur les faits à la suite de l'évènement du 
28 septembre 2015, d'autant moins que les points pour lesquels il sollicitait son 
audition ressortaient déjà du dossier (la date de la ligamentoplastie, la reprise des 
activités sportives après cette opération et le traitement conservateur en 2015). 
c. Par réplique du 28 janvier 2025, le recourant a reproché à l'intimée d'avoir 
systématiquement ignoré l'annonce de la rechute de 2018 dans l'analyse du cas et 
d'avoir visiblement omis d'en faire part à son médecin-conseil, qui fondait son 
appréciation sur la prémisse erronée de l'absence de manifestation d'atteinte à la 
santé entre 2015 et 2022. Lors de l'entretien téléphonique du 25 janvier 2019, il 
avait du reste informé l'intimée que les douleurs demeuraient depuis la fin des 
soins prodigués à la suite de l'accident de 2015. Là encore, l'intimée passait outre 
cet élément dans son raisonnement. Le médecin-conseil ne mentionnait nullement 
les plaintes récurrentes entre la fin des soins et l'annonce de la rechute en 2022, se 
contentant d'indiquer qu’il se plaignait « depuis août 2022 de douleurs localisées à 
la face postérieure du genou pour lesquelles le bilan a mis en évidence un kyste 
poplité volumineux ». L’intimée se méprenait en retenant que les atteintes à la 
santé ne s'étaient manifestées que sept ans après l'accident de 2015. 
Par ailleurs, l'absence d'arrêt de travail s'expliquait par le fait qu'il avait la 
possibilité, en étant employé dans un bureau, d'effectuer son travail malgré ses 
douleurs persistantes au genou. L'absence d'établissement d'arrêt de travail 
renforçait la valeur probante des attestations établies par son médecin traitant qui 
constatait, en connaissance de ses activités professionnelles, qu'il pouvait, en dépit 
de ses douleurs et de la gêne ressentie, exercer son travail. 
En outre, aucune IRM n'avait été réalisée entre le 7 octobre 2015 et le 
3 août 2022, notamment en 2016 lors de l'arrêt du traitement conservateur. Ainsi, 
aucun élément ne permettait d'établir de manière précise la situation médicale à 
l'issue de ce traitement. Il était douteux que la fin du traitement coïncidait avec 
une rémission complète, vu les plaintes formulées après celui-ci. À l'inverse, les 
IRM au dossier permettaient d'attester l'évolution favorable de la chondropathie, 
passée de grade IV le 7 octobre 2015 au stade II le 3 août 2022. Cette évolution 
favorable était inexpliquée par le médecin-conseil. Ces éléments battaient en 
brèche la position de l'intimée selon laquelle la situation actuelle serait liée à la 
dégradation d'un état de santé (arthrose) antérieur à l'accident de 2015. 
Enfin, son audition et la mise en œuvre d'une expertise étaient utiles, d'autant que 
la dernière permettrait de garantir l'égalité des armes entre les parties. 
d. Par duplique du 18 mars 2025, l'intimée a rappelé avoir fait mention de 
l'annonce de rechute survenue en 2018 tant dans la décision litigieuse que dans 
son mémoire de réponse. Cette annonce avait été suivie des réponses au 
questionnaire « rechute » rempli par le recourant, qui avait consulté plusieurs 
médecins. Elle avait du reste pris en charge deux consultations en 2019 auprès du 


 
 
 
 
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Dr D______. Le rapport du Dr B______ du 5 août 2018, qui figurait au dossier, 
avait par ailleurs été soumis au médecin-conseil, à l'instar de toute autre pièce 
médicale. Elle ne voyait pas sur quoi se basait le recourant lorsqu'il alléguait que 
ce rapport aurait été ignoré dans l'établissement des faits et n'aurait pas été soumis 
au médecin-conseil. Il s'agissait d'allégations sans fondement qui ne justifiaient 
pas la mise en place de mesures d'instructions complémentaires. De même, elle ne 
voyait pas en quoi l'absence de prescription d'un arrêt de travail permettait de 
conférer à un rapport médical une valeur probante plus élevée. 
De plus, prétendre, comme le faisait le recourant, que son état de santé n'aurait en 
aucun cas été influencé par l'état antérieur au genou avant l'évènement de 2015, 
c'était faire fi de l'ensemble des appréciations médicales et des antécédents 
médicaux au genou gauche. L'expert était d'avis que le kyste poplité volumineux 
au genou entraînait des douleurs au niveau de la face postérieure du genou depuis 
août 2022 et que celui-ci était en relation de causalité vraisemblable avec 
l'arthrose modérée, provoquée par l'événement de 1999. La déchirure ligamentaire 
itérative était antérieure à l'événement de 2015. L'expert relevait l'absence 
d'œdème traumatique des plateaux tibiaux par contrecoup et la chondropathie 
évoluée du condyle fémoral interne sur l'IRM du 7 octobre 2015. D'après le 
Dr E______, médecin traitant, les lésions dégénératives mises en évidence sur 
cette IRM ne pouvaient pas être attribuées à l'accident du 28 septembre 2015. 
Ainsi, le lien de causalité entre les plaintes au niveau du genou gauche, objets de 
la seconde rechute, et cet accident était exclu. 
e. Dans un rapport du 9 août 2025, le Dr G______ a répondu à des questions que 
lui avait posées la chambre de céans. 
f. Dans sa détermination du 4 septembre 2025, l’intimée s’est déterminée sur ce 
rapport et a maintenu sa position. 
g. Dans ses observations du 19 septembre 2025, le recourant s’est également 
prononcé sur ce rapport et a persisté dans ses conclusions. 
h. Sur questions de la chambre de céans, le Dr G______ a établi un rapport 
complémentaire le 16 décembre 2025. 
i. Copie de cette pièce a été transmise aux parties le 6 janvier 2026. 
 
 
 
 
 
EN DROIT 
1. 
 


 
 
 
 
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- 11/25 - 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de LPGA s’appliquent à 
l’assurance-accidents, à moins que la LAA ne déroge expressément à la LPGA. 
La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 
(LPA - E 5 10). 
1.3 Interjeté dans la forme (art. 61 let. b LPGA) et le délai prévus par la loi, 
compte tenu de la suspension des délais pour la période du 15 juillet au 15 août 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. b LPGA et art. 89C let. b LPA), le recours est 
recevable. 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la part de l’intimée 
pour les troubles annoncés le 1er août 2022 à titre de rechute, singulièrement sur 
l’existence d’un lien de causalité entre ces troubles et l’événement du 
28 septembre 2015. 
3. 
 
3.1 Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 
25 septembre 2015 de la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu avant 
cette date, le droit du recourant aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien 
droit (dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les 
dispositions légales seront donc citées ci-après dans leur teneur en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2016. 
3.2 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA ; ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 


 
 
 
 
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- 12/25 - 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 148 V 
138 consid. 5.1.1). Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres 
facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la 
condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 
118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n. U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui 
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui 
existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, 
l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été 
aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En principe, 
on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1), étant précisé que le fardeau de la preuve de 
la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la suppression 


 
 
 
 
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- 13/25 - 
du droit (ATF 146 V 51 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_331/2024 du 
29 novembre 2024 consid. 4.2). 
L’art. 6 al. 2 LAA a conféré au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise 
en charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. Aux 
termes de l'art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 
1982 (OLAA - RS 832.202), en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, adopté sur la 
base de cette disposition, pour autant qu’elles ne soient pas manifestement 
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, les lésions 
corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un accident, 
même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère 
extraordinaire : fractures (let. a), des déboîtements d'articulation (let. b), des 
déchirures du ménisque (let. c), des déchirures de muscles (let. d), des élongations 
de muscles (let. e), des déchirures de tendons (let. f), des lésions de ligaments 
(let. g) et des lésions du tympan (let. h). La jurisprudence considère que les 
dispositions d'exception, comme l'art. 9 al. 2 OLAA en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2016 qui contient une liste exhaustive, ne doivent être interprétées ni 
restrictivement ni extensivement, mais conformément à leur sens et à leur but, 
dans les limites de la règle générale. Aussi, n'est-il pas admissible d'étendre la liste 
des lésions corporelles assimilées à un accident en raisonnant par analogie 
(ATF 114 V 298 consid. 3e ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_118/2011 du 
9 novembre 2011 consid. 4.3.3). La notion de lésion assimilée à un accident, au 
sens de l'art. 9 al. 2 OLAA en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, a pour but 
d'atténuer en faveur de l'assuré les rigueurs résultant de la distinction opérée par le 
droit fédéral entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents doivent-ils 
assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être 
couvert par l'assurance-maladie (ATF 123 V 43 consid. 2b). 
La jurisprudence a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de lésion 
corporelle assimilée à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère 
« extraordinaire » de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives 
de la notion d'accident doivent être réalisées (ATF 129 V 466 consid. 2.2 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 4.2). Les lésions 
mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016 sont 
assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine 
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure 
ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 139 V 327 
consid. 3.1 ; 123 V 43 consid. 2b et les arrêts cités). En l'absence de cause 
extérieure - soit d'un événement similaire à un accident, externe au corps humain, 
susceptible d'être constaté de manière objective et qui présente une certaine 
importance -, fût-ce comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles 
énumérées à l’art. 9 al. 2 OLAA en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, les 
troubles constatés ne sont pas à la charge de l'assurance-accidents 
(ATF 129 V 466 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 précité 


 
 
 
 
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consid.4.2). Il y a lieu de conclure à une lésion exclusivement maladive ou 
dégénérative si la lésion corporelle (assimilée) ne peut pas être rattachée à 
l'accident en cause (arrêt du Tribunal fédéral 8C_232/2019 du 26 juin 2020 
consid. 5.1). 
Les lésions énumérées à l’art. 9 al. 2 OLAA, en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2016, seront assimilées à un accident aussi longtemps que leur 
origine maladive ou dégénérative, à l’exclusion d’une origine accidentelle, ne peut 
être tenue pour manifeste. On ne se fondera donc pas simplement sur le degré de 
vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution d'une telle atteinte vers un 
statu quo sine. Admettre, dans ce cadre, le retour à un statu quo ante ou 
l’évolution vers un statu quo sine en se fondant sur la vraisemblance 
prépondérante reviendrait à éluder cette disposition de l’OLAA. On se trouverait 
du reste à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis l’existence de 
lésions assimilées à un accident, à la difficulté de distinguer entre l’origine 
dégénérative ou accidentelle de ces lésions (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_110/2016 du 16 novembre 2016 consid. 6.2 ; U.162/2006 du 10 avril 2004 
consid. 4.2). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 143 II 661 consid. 5.1.2 ; 139 V 156 
consid. 8.4.2). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 
117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral U.351/04 du 14 février 2006 
consid. 3.2). 
3.3 Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 OLAA). Selon la jurisprudence, les rechutes et les 
séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la 
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée 
comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie 
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou 
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent 
(ATF 123 V 137 consid. 3a ; 118 V 293 consid. 2c et les références). 
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et 


 
 
 
 
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- 15/25 - 
l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 
consid. 2c et les références ; RAMA 2006 n. U 570 p. 74 consid. 1.5.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral U.80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 
Il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, 
l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et 
l'accident. À cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre 
l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant à 
la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité 
naturelle doivent être sévères (arrêt du Tribunal fédéral 8C_302/2023 du 
16 novembre 2023 consid. 6.1 et les références). 
3.4 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
En principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée 
à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 


 
 
 
 
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Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Selon une jurisprudence constante, les médecins d'arrondissement ainsi que les 
spécialistes du centre de compétence de la médecine des assurances de la CNA 
sont considérés, de par leur fonction et leur position professionnelle, comme étant 
des spécialistes en matière de traumatologie, indépendamment de leur 
spécialisation 
médicale 
(arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 
8C_626/2021 
du 
19 janvier 2022 consid. 4.3.1 et les références). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de 
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur 
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier 
au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent 
de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler 
qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 


 
 
 
 
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pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
3.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
4. 
 
4.1 En l'espèce, l’intimée nie la causalité entre les troubles annoncés à titre de 
rechute le 8 août 2022 et l’événement du 28 septembre 2015 au cours duquel le 
recourant a subi une entorse du genou gauche en glissant lors d’un match de 
curling (rapport du Dr B______ du 28 octobre 2015 ; déclaration de sinistre du 2 
octobre 2015). Pour ce faire, l’intimée s’appuie sur les appréciations de son 
médecin-conseil des 29 mars 2023 et 15 janvier 2024, eux-mêmes basés sur le 
rapport d’expertise orthopédique du 11 mars 2023. 
4.2 Il convient d’examiner la valeur probante de ce rapport d’expertise. 
4.2.1 Sur le fond, l’expert a expliqué que le recourant avait présenté une ancienne 
lésion du ligament croisé antérieur (du genou gauche) survenue en 1999 
(consécutivement à un accident). Une ligamentoplastie avait alors été réalisée, 
prise en charge par son assureur-maladie de l’époque. Sur la base de l’IRM (du 
genou gauche) effectuée en 2015, l’expert a retenu des lésions cartilagineuses 
importantes provoquées par une instabilité chronique, ainsi qu’un œdème osseux 
en rapport avec une fissure du cartilage condylien, sans œdème des plateaux 
tibiaux par « contrecoup » comme on le voyait en cas de lésions traumatiques 
récentes avec rupture du ligament croisé antérieur. Au vu des lésions évoluées sur 
le cartilage du condyle fémoral interne, l’expert a conclu que la relation de 
causalité était possible entre l’événement annoncé en 2015 et la déchirure 
ligamentaire itérative. Cette dernière était de façon probable préexistante compte 
tenu de la chondropathie de grade IV mise en évidence sur cette IRM et qui 
signait une instabilité chronique. Le recourant n’avait pas souhaité une nouvelle 
intervention chirurgicale après la rupture itérative (i.e. la rupture de la plastie du 
ligament croisé antérieur du genou gauche) qui avait été diagnostiquée en 2015. Il 
avait opté pour un traitement conservateur, avec cliniquement un bon résultat à ce 
jour sur le plan fonctionnel (p. 4). Récemment, le recourant avait été gêné par une 
impression d’enraidissement et de limitation de la mobilité de son genou, ayant 


 
 
 
 
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motivé un nouveau bilan auprès du Dr E______, orthopédiste traitant, qui avait 
mis en évidence un volumineux kyste poplité (p. 5). 
Depuis août 2022, le recourant se plaignait de douleurs localisées à la face 
postérieure du genou (gauche) pour lesquelles le bilan avait révélé un kyste 
poplité volumineux. Ce dernier était en relation de causalité vraisemblable avec 
l’arthrose modérée constatée à ce jour. L’usure articulaire avait été provoquée par 
l’événement de 1999 qui avait nécessité une ligamentoplastie, de même qu’une 
ablation partielle du ménisque interne, favorisant la survenue de l’arthrose à 
moyen terme. Le traitement médical du recourant depuis la rechute de 2022 était 
liée à cette arthrose, déjà présente en 2015, qui avait continué d’évoluer. L’expert 
a déduit de la déstabilisation déterminante de l’état du genou gauche par 
l’accident de 1999 et de la chondropathie de grade IV déjà présente sur l’IRM de 
2015 que l’arthrose sur le genou gauche était due de façon exclusive à l’accident 
de 1999. Le traitement médical à partir du mois d’août 2022 n’était ainsi pas en 
relation avec l’accident du 28 septembre 2015 (p. 5). 
Dans son rapport complémentaire du 9 août 2025, l’expert a précisé que les 
« lésions évoluées sur le cartilage du condyle fémoral interne » mentionnées dans 
son rapport précédent correspondaient aux « lésions cartilagineuses » évoquées 
dans ce même rapport. L’IRM de 2015 avait mis en évidence des lésions de 
chondropathie de grade IV sur le condyle fémoral interne. Il s’agissait là de 
lésions cartilagineuses évoluées. La chondropathie désignait en effet une affection 
du cartilage, qui était liée dans le cas présent à son usure. 
Sur le plan anatomique, le ligament croisé antérieur prenait son insertion sur la 
face interne du condyle externe du fémur à sa partie postérieure. Le trajet était 
ensuite dirigé de façon oblique en avant et vers le bas il se terminait au niveau de 
l’épine tibiale antérieure sur la partie supérieure du tibia. Sur le plan 
biomécanique, l’usure du compartiment interne (où se situait la chondropathie de 
stade IV selon le rapport d’IRM de 2015) s’expliquait par le fait que celui-ci 
recevait plus de charges. Le ménisque interne était un stabilisateur du genou en 
l’absence du ligament croisé antérieur. Chez le recourant, une ménisectomie 
partielle avait été réalisée en 2000. De ce fait, le cartilage du compartiment interne 
avait été davantage sollicité aboutissant à son usure accélérée. Sans ligament 
croisé antérieur, le tibia devenu instable glissait vers l’avant et subissait plus de 
rotation en interne, déplaçant la zone de contact naturelle entre le fémur et le tibia 
et occasionnait une usure localisée par augmentation des pressions sur le cartilage. 
La chondropathie du compartiment interne était la conséquence de la lésion 
itérative du transplant du ligament croisé antérieur et non sa cause. 
L’instabilité chronique témoignait d’une rupture du ligament croisé antérieur, ou 
pivot central du genou. Le recourant avait bénéficié en 2000 d’une 
ligamentoplastie du ligament croisé antérieur. L’IRM de 2015 avait montré une 
absence de continuité de cette plastie. Cette rupture du transplant pouvait avoir été 


 
 
 
 
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provoquée par une usure, une hyper sollicitation ou un nouvel épisode d’entorse 
du genou. 
Le rapport d’IRM du genou gauche du 3 août 2022 ne mentionnait plus la 
chondropathie de grade IV relevée dans le rapport d’IRM précédent. Il faisait état 
d’une chondropathie de grade II du cartilage de recouvrement du compartiment 
fémoro-tibial interne sans aggravation significative par rapport à 2015. Selon la 
classification des lésions cartilagineuses sur l’IRM (Outerbridge), les lésions de 
grade II correspondaient à des fissures superficielles sur moins de 50% de 
l’épaisseur de la surface cartilagineuse, les lésions de grade III pour plus de 50% 
et les lésions de grade IV équivalaient à une perte totale de cartilage avec l’os sous 
chondral exposé. La diminution de gravité de la lésion cartilagineuse du 
compartiment interne pouvait s’expliquer par la survenue d’un fibrocartilage 
cicatriciel de réparation cartilagineuse et à des facteurs mécaniques, tels qu’une 
sollicitation moins importante du genou. En août 2022, un kyste poplité avait été 
diagnostiqué. Le recourant avait bénéficié d’un traitement par anti-inflammatoire 
non stéroïdien et physiothérapie. La dégradation cartilagineuse provoquait une 
irritation de la synoviale entraînant une hypersécrétion de liquide synovial et 
aboutissant à la formation d’un kyste localisé le plus souvent à la phase 
postérieure du genou. En définitive, ce kyste était dû à l’instabilité chronique du 
genou et faisait suite à l’événement initial de 1999. 
L’IRM était un examen réalisé en position couchée. Il montrait des lésions 
cartilagineuses mais ne remplaçait pas un examen radiologique standard effectué 
en position debout et particulièrement l’incidence dite de schuss, utile pour 
détecter l’arthrose débutante non visible sur le genou en extension. En 
l’occurrence, la radiographie du 18 février 2019 mettait en évidence une 
gonarthrose tri-compartimentale débutante avec un pincement articulaire 
prédominant dans le compartiment fémoro-tibial interne et en fémoro-patellaire 
externe avec formation d’ostéophytes. Aucun bilan radiologique standard n’avait 
été pratiqué en 2015. L’IRM du 7 octobre 2015 révélait une chondropathie avec 
œdème osseux et cartilage fémoral hétérogène dans son épaisseur et des fissures 
du cartilage sur le versant interne du genou. Une perte de substance cartilagineuse 
était également mise en évidence. Ces critères correspondaient à une arthrose 
débutante, ce que confirmait la radiographie standard de 2019 avec des lésions 
plus étendues touchant le cartilage du compartiment externe du genou et le 
compartiment fémoro-patellaire. Il existait un lien direct entre la chondropathie et 
l’arthrose. La chondropathie consistait en une affection du cartilage articulaire à 
un stade débutant (comme en 2015) et l’arthrose à un stade plus avancé de cette 
usure. 
Dans un rapport complémentaire du 16 décembre 2025, l’expert a rappelé qu’une 
ligamentoplastie et une ablation du ménisque interne avaient été réalisées en 2020 
(recte : 2000). Sur le plan mécanique, l’absence du ménisque interne sollicitait le 
cartilage du compartiment interne du genou (gauche) malgré la réalisation d’une 


 
 
 
 
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plastie en 2000, ce qui avait entraîné une usure du cartilage provoquée par le 
frottement des surfaces cartilagineuses, car il n’y avait plus d’interposition de 
ménisque. Les lésions cartilagineuses étaient le résultat de l’évolution progressive 
de l’instabilité articulaire. Elles ne survenaient pas en quelques jours. C’était le 
résultat d’un long processus aboutissant à une chondropathie de grade IV qui 
témoignait d’une instabilité évoluant depuis plusieurs années. 
Un traumatisme était survenu sur le genou (gauche) fin septembre 2015 et une 
IRM avait été effectuée le 7 octobre 2015 concluant que la plastie du ligament 
croisé antérieur n’était plus continue. Il n’était pas mis en évidence de signes de 
contusion osseuse ni d’épanchements intra-articulaire important, comme cela était 
le cas dans les entorses graves récentes du genou avec rupture ligamentaire. En 
revanche, il était mis en évidence une chondropathie de grade IV du compartiment 
interne avec une perte de substance cartilagineuse sur le fémur. Cette 
chondropathie de grade IV était un argument pour une lésion ancienne. 
Le rapport d’IRM du 8 mars (recte : 3 août) 2022 mentionnait une ancienne 
plastie du ligament croisé antérieur, qui n’était plus reconnaissable. Après rupture 
ligamentaire, du fait de l’absence de vascularisation, le ligament déchiré pouvait 
finir par disparaître. Là encore, il s’agissait d’un processus progressif. Cette 
rupture avait déjà été constatée sur l’IRM de 2015. L’inflammation et la limitation 
de mobilité du genou avec flessum (dont faisait état le Dr E______ dans un 
rapport du 15 août 2022) étaient la conséquence de la lésion ligamentaire déjà 
visualisée sur l’IRM de 2015 en raison des nouvelles sollicitations articulaires. 
Le kyste synovial ou kyste de Baker traduisait une souffrance articulaire. Il 
pouvait d’ailleurs se vider dans l’articulation, produisant une baisse de son 
volume mais également un épisode douloureux. Ce volume était donc fluctuant. 
Selon l’IRM du 3 août 2022, il était volumineux, ce qui pouvait expliquer une 
partie des douleurs ressenties à l’époque par le recourant. L’instabilité articulaire 
constatée entre 2015 et 2022 pouvait provoquer une augmentation, pouvant être 
variable, du volume de ce kyste. 
Il existait sur l’IRM du 7 octobre 2015 une chondropathie, c’est-à-dire une 
altération du cartilage, de grade IV du compartiment interne. Il s’agissait d’une 
perte de cartilage total avec l’os sous-chondral qui était exposé. Il s’agissait bien 
de lésions arthrosiques. La goniométrie du 18 décembre (recte : février) 2019 
relevait un pincement articulaire interne et l’apparition d’ostéophytes 
péri-rotuliens sur le plateau tibial interne et le condyle fémoral externe. Il existait 
sur cet examen une extension des lésions arthrosiques au niveau du compartiment 
externe avec des ostéophytes. Il s’agissait de constructions osseuses témoignant 
d’un processus chronique. Ces ostéophytes étaient apparus à ce niveau alors que 
sur l’IRM de 2015 ils n’étaient pas présents. Une chondropathie fémoro-patellaire 
était déjà relevée sur l’IRM de 2015 avec perte de substance et confirmée sur la 
goniométrie de 2019 avec également des ostéophytes. 


 
 
 
 
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Le bilan de l’événement de 2015 avait mis en évidence des lésions cartilagineuses 
sévères préexistantes, au degré de la vraisemblance prépondérante. Elles 
évoluaient pour leur propre compte vers une dégradation progressive et 
inéluctable de l’articulation. 
4.2.2 La chambre de céans observe que le rapport d’expertise du 11 mars 2023 se 
fonde sur l’anamnèse et le résumé des pièces médicales au dossier, y compris des 
rapports d’imagerie (p. 1-2 et 4), sur les indications subjectives du recourant (p. 2-
3), sur des observations cliniques (p. 3), ainsi que sur l’appréciation du cas qui est 
bien motivée (p. 4-5 et les deux rapports complémentaires). Ce rapport remplit les 
réquisits jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. 
En définitive, il ressort des explications circonstanciées de l’expert que la 
péjoration de l’état du genou gauche, depuis l’accident de 1999, qui n’est pas à la 
charge de l’intimée, a été progressive au vu des imageries de 2015, 2019 et 2022. 
Cette dégradation du genou gauche, à la suite de la ligamentoplastie et de 
l’ablation partielle du ménisque interne consécutivement à cet accident, est liée à 
une instabilité articulaire chronique, ayant, au cours d’un long processus 
s’étendant sur plusieurs années, entraîné des lésions cartilagineuses importantes, 
correspondant à la chondropathie de grade IV mise en évidence sur l’IRM du 
genou gauche de 2015, réalisée après l’événement du 28 septembre 2015, ici 
assuré. Cette IRM a également révélé une lésion itérative du transplant du 
ligament croisé antérieur, qui constitue une lésion assimilée à un accident au sens 
de l’art. 9 al. 2 let. g OLAA. Cette lésion itérative n’était toutefois pas apparue 
lors de l’événement de septembre 2015. En effet, la gravité de cette 
chondropathie, ainsi que l’absence de signes de contusion osseuse ou 
d’épanchements intra-articulaire important sur cette IRM (rapport complémentaire 
du 16 décembre 2025), de même que l’absence d’œdème des plateaux tibiaux par 
« contrecoup » sur cette même IRM (rapport d’expertise du 11 mars 2023) 
plaidaient en faveur d’une lésion itérative ancienne, c’est-à-dire préexistante à 
l’événement de septembre 2015. 
En conséquence, cette lésion itérative ne peut pas être rattachée à l’événement de 
septembre 2015. 
Depuis août 2022, date à laquelle le recourant a annoncé une rechute – objet de la 
présente procédure – il ressort de l’expertise que le bilan réalisé a mis en évidence 
un kyste poplité volumineux au genou gauche, qui a été provoqué par la 
dégradation cartilagineuse. Ce kyste est en relation de causalité vraisemblable 
avec l’arthrose modérée de ce genou constatée au jour de l’expertise. Cette 
arthrose est due à l’accident de 1999, qui a nécessité la ligamentoplastie et 
l’ablation partielle du ménisque interne, lesquelles favorisent la survenue de 
l’arthrose à moyen terme. 


 
 
 
 
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Ces éléments médicaux ne permettent donc pas d’objectiver une causalité entre les 
troubles annoncés à titre de rechute en août 2022 et l’événement de septembre 
2015. 
4.3 Reste à examiner si les avis des médecins traitants sont susceptibles de mettre 
en doute le bien-fondé du rapport d’expertise. 
Dans un rapport du 29 septembre 2023, le Dr E______ indique que le lien de 
cause à effet entre l’événement du 28 septembre 2015 et la rupture de la plastie est 
possible uniquement, ce qui ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet événement. Cet orthopédiste souligne que les lésions dégénératives n’ont 
pas pu survenir entre le 28 septembre et le 7 octobre 2015 (date de l’IRM du 
genou gauche). Il ajoute que le kyste poplité est en relation de causalité certaine 
avec l’arthrose modérée du recourant. Il suit donc en cela l’appréciation de 
l’expert. En revanche, il considère que l’événement de 1999 n’est pas à l’origine 
des lésions dégénératives, car celui-ci a été traité avec succès, permettant une 
reprise des activités sportives à haut niveau. Or, il ne se prononce nullement sur le 
fait que la ligamentoplastie et l’ablation partielle du ménisque interne, effectuées à 
la suite de l’événement de 1999, favorisent l’usure articulaire. 
Quant au Dr B______, il mentionne tout d’abord dans un rapport du 
13 août 2024 que, après des interventions chirurgicales sur le genou, des lésions 
dégénératives apparaissent, qui sont liées au traumatisme physique et opératoire. 
Là, il ne précise pas si ces lésions dégénératives sont consécutives aux opérations 
réalisées à la suite de l’accident de 1999. Ensuite, aux deux questions de savoir si 
les lésions actuelles au genou gauche peuvent avoir un lien avec l’événement de 
1999 ou avec l’événement de 2015, il se contente de répondre dans les deux cas 
« plus que vraisemblable » sans fournir la moindre explication, ce qui ne suffit pas 
pour discréditer les conclusions motivées de l’expert. 
Force est de constater que ces rapports ne contiennent pas le moindre élément 
susceptible de remettre en question le bien-fondé des conclusions motivées de 
l’expert, étant relevé que l’absence d’établissement d’arrêt de travail par les 
médecins traitants n’est pas un critère déterminant pour apprécier la valeur 
probante d’un rapport médical. 
4.4 Reste enfin à examiner si les arguments du recourant sont de nature à mettre 
en cause la valeur probante du rapport d’expertise. 
La date de la première intervention au genou gauche, 1999 selon le recourant, 
2000 selon la mention faite dans le rapport d’expertise, n’est en soi pas pertinente 
pour déterminer le lien de causalité entre la rechute annoncée en août 2022 et 
l’événement survenu en septembre 2015. C’est le lieu de rappeler que 
l'administration ou, le cas échéant, le juge examine si l'événement assuré et 
l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical. Comme relevé 


 
 
 
 
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précédemment, l’expert a répondu par la négative à cette question, en s’appuyant 
sur les résultats des examens d'imageries au dossier. 
L’expert a décrit l’événement de septembre 2015 sur la base des informations que 
lui a fournies le recourant (p. 2). De toute manière, si comme le prétend le 
recourant, son genou a « lâché », provoquant alors sa chute, cette donnée – 
absente dans le rapport d’expertise – va dans le sens d’une atteinte préexistante, 
comme indiqué par l’expert. En effet, dans son avis du 15 janvier 2024, le 
médecin-conseil de l’intimée souligne que le fait que le genou ait lâché le 
28 septembre 2015, provoquant la chute du recourant, est plutôt évocateur d’une 
instabilité préexistante, de sorte qu’il n’y a aucune raison de s’écarter de 
l’appréciation de l’expert. 
Ensuite, c’est sur la base de son examen clinique que l’expert a constaté que le 
recourant ne présentait pas de boiterie évidente à la marche pieds nus et que la 
distance entre talon et fesse était de 2 cm (p. 3). Contrairement aux dires du 
recourant, l’expert a bel et bien indiqué que la mobilité du genou diminuait 
progressivement depuis 2015 et qu’une première rechute avait été annoncée en 
2018 (p. 2). Quoi qu’il en soit, la boiterie ou la claudication légère d’après le 
recourant, les sensations de gêne à la suite de l’événement de 2015, d’abord 
temporaires, puis continues selon lui, ou la distance entre talon et fesse ne disent 
encore rien sur l’origine accidentelle ou pas des troubles existants en août 2022. 
Aucun avis médical n’atteste que ces éléments démontreraient l'existence du 
rapport de causalité avec l'événement de septembre 2015. 
Du reste, dans ses deux rapports complémentaires d’août et décembre 2025, 
l’expert a pris le soin de répondre aux interrogations du recourant concernant les 
constatations médicales et de fournir des explications plus détaillées sur le 
caractère antérieur des atteintes du genou gauche (rupture itérative du LCA, kyste, 
arthrose) à l’événement de 2015. 
Contrairement à ce que paraît croire le recourant, la fixation de l’indemnité pour 
atteinte à l’intégrité (art. 24 LAA) se fonde sur des critères médicaux. Il est donc 
habituel que des experts se prononcent sur la gravité de l’atteinte, et donc de son 
taux, dont dépend le montant de l’indemnité. En effet, selon la jurisprudence, le 
taux d'une atteinte à l'intégrité doit être évalué exclusivement sur la base de 
constatations médicales (ATF 115 V 147 consid. 1 ; 113 V 218 consid. 4b ; 
RAMA 2004 p. 415 ; arrêt du Tribunal fédéral U.134/03 du 12 janvier 2004 
consid. 5.2). Autre est la question de savoir si l’atteinte à l’intégrité est en rapport 
de causalité avec l’événement assuré. 
Enfin, l’argumentation du recourant selon laquelle il ne présentait pas une atteinte 
au genou gauche avant l’événement de 2015, au motif qu'il pratiquait des activités 
sportives importantes sans problème depuis le traitement dont il avait bénéficié en 
1999, contient uniquement des éléments d'un raisonnement de type post hoc ergo 


 
 
 
 
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propter hoc, ce qui ne permet pas de conclure à un lien de causalité entre 
l’événement de 2015 et les atteintes invoquées en 2022. 
4.5 En conséquence, c’est à bon droit que l’intimée a nié le droit aux prestations 
pour la rechute annoncée en 2022. 
Par appréciation anticipée des preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a), il est superflu 
de mettre en œuvre une expertise judiciaire et de procéder à la comparution 
personnelle requise par le recourant qui s’est déjà exprimé par écrit. 
5. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
Le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA 
a contrario). 
L'intimée, qui obtient gain de cause, conclut à l’octroi de dépens. Toutefois, étant 
une organisation chargée de tâches de droit public (ATF 112 V 44 consid. 3), et 
non représentée par un avocat indépendant, elle n’a pas droit à des dépens 
(ATAS/449/2019 du 20 mai 2019 consid. 12). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le