ge_gerichte · ACJC/1576/2015 · 2015-12-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23.12.2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10881/2013 
ACJC/1576/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2015 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, (GE), appelant d'une ordonnance rendue par la 
18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 juin 2015, 
comparant par Me Michel Lellouch, avocat, 2, quai Gustave-Ador, 1207 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, née ______, domiciliée ______, Genève, intimée, comparant par 
Me Florence Yersin, avocate, 72, boulevard Saint-Georges, 1205 Genève, en l'étude de 
laquelle elle fait élection de domicile. 
 


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C/10881/2013 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/414/2015 du 30 juin 2015, reçue le 7 juillet 2015 par les 
parties, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles, a 
condamné A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de leurs 
trois fils, la somme de 900 fr. par enfant (ch. 1 du dispositif), ainsi que, par mois 
et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de B______, la somme de 2'530 fr. 
(ch. 2), a réservé la décision sur les frais des mesures provisionnelles à la décision 
finale (ch. 3) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
 
En substance, après avoir refusé d'imputer un revenu hypothétique à B______, le 
premier juge a considéré que A______, qui percevait un salaire mensuel net de 
11'900 fr., disposait de la capacité contributive suffisante pour prendre en charge 
l'entier des besoins courants de ses trois fils, estimés à 900 fr. par enfant. Après 
couverture de ses propres charges (6'670 fr. 30) et l'acquittement des pensions 
dues aux enfants (2'700 fr. au total), son solde disponible s'élevait à 2'530 fr. 
Celui-ci devait être intégralement affecté à l'entretien de son épouse qui, sans 
revenus, subissait un déficit mensuel de 2'905 fr. 10 par mois, soit le total de ses 
charges incompressibles. 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 17 juillet 2015, A______ 
appelle de cette ordonnance, dont il sollicite l'annulation. Il conclut, avec suite de 
frais et dépens, au déboutement de B______ "de toutes autres ou contraires 
conclusions". 
 
b. Dans sa réponse du 14 août 2015, B______ conclut, avec suite de frais et 
dépens, au déboutement de A______ de ses conclusions. 
 
Elle produit deux pièces nouvelles. 
 
c. Dans sa réplique du 31 août 2015, A______ persiste dans ses conclusions. 
 
d. B______ persiste également dans ses conclusions dans sa duplique du 
11 septembre 2015. 
 
Elle produit dix pièces nouvelles, dont une attestation de son fils aîné, devenu 
majeur le ______ 2015, autorisant sa mère à prendre des conclusions en 
contribution d'entretien en sa faveur. 
C. 
a. A______, né le ______ 1967, et B______, née ______ le ______ 1974, ont 
contracté mariage le ______ 1997. 
 
b. Trois enfants sont issus de cette union, soit C______, né le ______ 1997, 
D______, né le ______ 1999 et E______, né le ______ 2001. 


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c. Les époux vivent séparés depuis décembre 2009, date à laquelle A______ a 
quitté le domicile conjugal. 
 
d. En 2010 et 2011, A______ s'est intégralement acquitté des dépenses courantes 
de la famille. Dès janvier 2012, les versements mensuels ont progressivement 
diminué, passant de 6'093 fr. 20 à 5'200 fr, puis à 4'500 fr., 3'500 fr. et 1'500 fr. 
B______ allègue avoir dû demander de l'argent à sa famille et avoir dû puiser 
dans ses économies personnelles (non utilisées durant l'union conjugale par les 
époux) pour boucler ses fins de mois. 
D. 
a. Par acte du 14 mai 2013, B______ a saisi le Tribunal de première instance 
d'une demande unilatérale en divorce. Elle a conclu notamment à l'attribution en 
sa faveur de l'autorité parentale et de la garde des enfants, à la réserve d'un large 
droit de visite au père, à la condamnation de ce dernier au versement d'une 
contribution d'entretien mensuelle échelonnée de 1'400 fr. à 1'500 fr. par enfant 
selon leur âge, et à la condamnation d'A______ à lui verser une contribution 
d'entretien post-divorce de 4'000 fr. par mois jusqu'au 31 décembre 2021. Elle 
réclamait ces pensions pour l'avenir ainsi que pour l'année précédant l'introduction 
de sa requête. 
 
b. B______ a persisté dans ses conclusions à l'audience du Tribunal du 
24 septembre 2013. A______ a acquiescé au principe du divorce, s'est opposé au 
versement d'une contribution d'entretien post-divorce et a sollicité l'attribution en 
sa faveur de l'autorité parentale sur les trois enfants ainsi que l'instauration d'une 
garde alternée. 
 
c. Dans son rapport d'évaluation sociale du 15 janvier 2014, le Service de 
protection des mineurs (ci-après : SPMi) a préconisé le maintien de l'autorité 
parentale conjointe, l'attribution de la garde des enfants à la mère et la réserve d'un 
large droit de visite au père, à exercer du lundi soir au mardi matin et du mercredi 
soir au jeudi matin, un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, et 
durant la moitié des vacances scolaires en alternance. 
 
Il ressort notamment de ce rapport que, nonobstant le large droit de visite exercé 
par le père et l'investissement de ce dernier auprès des enfants, la mère assumait 
l'essentiel de la prise en charge des enfants, de sorte qu'il convenait de préserver 
cet équilibre en lui confiant la garde de ceux-ci. 
 
d. La procédure a été suspendue du 12 février au 14 novembre 2014 en raison de 
la médiation – qui s'est révélée infructueuse – entamée par les parties. 
 
e. Dans sa réponse sur le fond du 27 février 2015 au Tribunal, A______ a sollicité 
l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde des enfants, un large 
droit de visite devant être réservé à la mère. Il renonçait à requérir de son épouse 
une contribution pour l'entretien des enfants et estimait que les parties n'avaient 


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aucune prétention à faire valoir l'une à l'égard de l'autre à titre de contribution 
d'entretien post-divorce. 
 
f. Le 3 mars 2015, B______ a requis du Tribunal le prononcé de mesures 
provisionnelles. Elle a conclu à la condamnation de son époux à lui verser une 
contribution d'entretien pour chaque enfant de 1'400 fr. à 1'500 fr. selon leur âge, 
et une contribution à son propre entretien de 4'000 fr. par mois jusqu'au 
31 décembre 2021. Elle n'a pas sollicité la garde des enfants. 
 
g. Lors de l'audience du Tribunal du 14 avril 2015, les parties se sont entendues 
sur le maintien de l'autorité parentale conjointe sur leurs trois fils. 
 
h. D______ et E______ ont été entendus par le Tribunal le 29 avril 2015. 
 
i. Les parties ont plaidé sur mesures provisionnelles lors de l'audience du Tribunal 
du 11 juin 2015. L'épouse a persisté dans ses conclusions. Il résulte de 
l'ordonnance attaquée que l'époux a "proposé une contribution mensuelle" de 
1000 fr. Le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures provisionnelles à l'issue 
de l'audience. 
E. 
a.a. B______ est au bénéfice d'un diplôme d'assistante dentaire obtenu avant le 
mariage, après deux ans d'apprentissage. Après avoir exercé cette profession 
pendant cinq ans – activité pour laquelle elle percevait un salaire mensuel net de 
3'175 fr. pour un plein temps –, B______ a cessé de travailler à la naissance de 
son premier fils, en ______ 1997. En 2006, elle a effectué un stage non rémunéré 
de trois mois chez F______, puis a travaillé à 30% pendant trois mois en 2010 en 
qualité d'assistante dentaire. La validation des acquis de l'expérience (VAE) des 
assistantes dentaires n'étant plus possible, B______ n'a pas pu faire reconnaître et 
valider ses acquis afin d'obtenir un certificat fédéral de capacité (CFC). 
Actuellement, un tel certificat s'acquiert après un apprentissage de trois ans, 
comprenant des cours portant sur plusieurs branches théoriques, dont notamment 
la radiologie. Inscrite depuis le 26 septembre 2013 à la procédure 
"Qualifications+", B______ a suivi en 2014 une formation de radiologie préparant 
à l'examen du CFC de radiologie dentaire, laquelle s'est déroulée dans le canton 
du Valais. Depuis le 7 octobre 2015, elle suit un cours d'anglais (niveau 2) auprès 
de l'Université populaire de Genève. Elle s'est inscrite à un cours d'informatique 
(Word base 2013) prévu à fin 2015 à l'Ecole-club Migros, lequel a toutefois été 
annulé. 
 
B______ allègue être assidûment à la recherche d'un emploi depuis plusieurs 
années. Elle a produit de nombreuses recherches demeurées infructueuses. Il 
ressort de ces pièces que B______ a, dans un premier temps, à savoir de 
septembre 2012 à février 2014, limité ses recherches d'emploi au domaine 
dentaire, postulant, spontanément et à plus de 180 reprises, auprès de cabinets 
pour une place d'assistante dentaire. Dès le mois de février 2014, elle a élargi ses 


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recherches en se portant également candidate pour différents apprentissages 
(assistante socio-éducative, menuisière, horticultrice, décoratrice d'intérieur) et en 
se tournant vers d'autres professions (agent de la police municipale, agent de 
contrôle du stationnement, aide menuisière, aide horticultrice ou aide jardinière, 
couturière, aide pour le service intérieur à Carouge). Malgré le suivi d'un cours de 
préparation à l'examen de français pour l'admission à l'Ecole de police (en vue de 
devenir agent de la police municipale), B______ a échoué à cet examen en février 
2015. Elle pourra le repasser en 2016. En septembre 2015, elle a effectué un stage 
de deux jours auprès d'une société d'agencement et d'architecture d'intérieur, mais 
n'a pas été engagée en raison de son manque de performance dans ce domaine. 
 
a.b. B______ réside dans l'ancien logement familial (cinq pièces et demie) dont le 
loyer mensuel s'élève à 2'009 fr., charges comprises. Elle loue également une 
place de parking pour 198 fr. par mois. 
 
Sa prime d'assurance maladie 2015 s'élève à 264 fr. par mois. En 2014, B______ a 
bénéficié d'un subside d'assurance maladie de 40 fr. par mois. 
 
En première instance, B______ a fait valoir des charges de 208 fr. pour ses frais 
médicaux non remboursés, 300 fr. pour ses frais de transport (assurance voiture, 
impôt sur les véhicules et essence), 21 fr. pour son assurance ménage et 38 fr. 
pour les redevances radio et télévision. 
 
B______ est détentrice de plusieurs comptes bancaires auprès de G______. Au 10 
août 2015, son compte courant affichait un solde positif de 29'302 fr. 25. L'état de 
ses autres comptes n'a pas été établi pour l'année 2015. 
 
b.a. A______ est ingénieur EPFL. Il est l'administrateur président avec signature 
individuelle de H______, société anonyme de droit suisse ayant pour but social le 
développement, la fabrication et le commerce d'équipements médicaux, de 
logiciels à usage médical thérapeutique ou médical administratif. 
 
En sa qualité de directeur de cette entreprise, il perçoit un salaire annuel brut de 
156'000 fr, soit 11'940 fr. net par mois après déduction des cotisations sociales 
(d'environ 8.2%). 
 
b.b. A______ allègue les charges mensuelles suivantes: montant de base OP pour 
un débiteur monoparental (1'350 fr.), frais de logement directement déduits de son 
salaire (villa de sept pièces avec jardin et trois places de parc: 5'200 fr.), prime 
d'assurance maladie (200 fr.), remboursement d'un prêt contracté en 2011 auprès 
de sa société (2'500 fr.), assurance ménage (31 fr.), assurance vie (96 fr.), 
assurance voyage / assistance véhicule (30 fr.), charge fiscale (2'205 fr.). 
c. C______, qui a eu 18 ans le ______ 2015, fréquente le collège. Il pratiquait en 
2012 le badminton au club Chênois (environ 20 fr. par mois) et s'est inscrit en 


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2015 à un club de fitness (environ 50 fr. par mois). Selon sa mère, il pratiquerait 
de la grimpe depuis septembre 2015. 
D______ (16 ans) a débuté un apprentissage de quatre ans en mécatronique (cours 
dispensé par le CEPTA). Son salaire d'apprenti est fixé à 500 fr. par mois pour la 
première année. Il se prépare parallèlement à la maturité professionnelle. Il fait de 
la gymnastique (agrès et grand trampoline; environ 35 fr. par mois) et joue de la 
guitare (environ 160 fr. par mois). 
E______ (14 ans) suit sa dernière année au cycle d'orientation. La suite de ses 
études n'est pas encore définie (apprentissage, école de commerce ou école de 
culture générale). Il pratique le judo deux fois par semaine (40 fr. par mois). 
Outre les frais encourus pour leurs activités extrascolaires, les besoins mensuels 
des enfants comprennent leur minimum vital OP (600 fr. par enfant), leur prime 
d'assurance maladie (51 fr. pour les cadets et un montant qui ne résulte pas de la 
procédure pour l'aîné devenu majeur le ______ 2015) et leurs frais de transport 
(45 fr. par enfant). 
Les allégations et les pièces des parties ne permettent pas de déterminer avec 
précision quel parent paie quels frais pour les enfants. 
A tout le moins depuis 2013, les enfants sont chez leur père les lundis et mercredis 
soir (avec les nuits y afférentes) ainsi qu'un week-end sur deux du vendredi soir au 
dimanche soir (selon D______ ou jusqu'au lundi matin selon le père). Ils sont chez 
leur mère le reste du temps. 
Avant de se rendre, à vélo, chez leur père, les enfants récupèrent systématique-
ment leurs affaires au domicile de leur mère. Lors des voyages professionnels de 
leur père (environ 3 ou 4 par année), les enfants prennent les repas chez leur 
grand-mère paternelle, puis dorment chez leur père ou restent au domicile de leur 
mère. En outre, E______ voit sa grand-mère paternelle tous les mercredis de 
15h00 à 19h00. 
Précédemment suivi par plusieurs professionnels (logopédiste, ergothérapeute, 
psychologue), E______ ne suit actuellement aucune thérapie. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel a été interjeté auprès de la Cour de justice (art. 120 al. 1 let. a LOJ), 
dans le délai utile de dix jours et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131, 142 al. 1, 248 let. d, 271 let. a par renvoi de l'art. 276 al. 1, 311 et 314 al. 1 
CPC), à l'encontre d'une décision de première instance sur mesures 
provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC), rendue dans une affaire de nature 
pécuniaire et qui statue sur des conclusions dont la valeur litigieuse, compte tenu 


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de l'ensemble des prétentions demeurées litigieuses en première instance, est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1 ab initio, 92 al. 2 et 308 al. 2 CPC). 
 
1.2 L'appelant conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée et au déboutement 
de l'intimée de "toutes autres ou contraires conclusions". Nonobstant 
l'imprécision de cette dernière conclusion, la Cour comprend que l'appelant 
requiert le déboutement de l'intimée de ses conclusions sur mesures 
provisionnelles, ce qui ressort expressément de la motivation de son appel, 
puisqu'il soutient ne devoir aucune contribution d'entretien à l'intimée et à ses trois 
enfants. 
L'appel est dès lors recevable. 
 
Il ne sera toutefois examiné que dans la mesure où l'appelant conteste la 
différence entre les sommes allouées par le Tribunal et la somme de 1'000 fr. 
formulée par l'appelant dans ses conclusions de première instance (cf. art. 317 
al. 2 CPC). 
 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en divorce sont 
soumises à la procédure sommaire au sens propre (art. 248 let. d, 271 let. a 
applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC; HOHL, Procédure civile, Tome II, 
2ème édition, 2010, p. 359, n. 1957). La cognition de la Cour est toutefois limitée 
à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence 
de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb, in SJ 2001 I p. 586 et JdT 2002 I p. 352; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_31/2014 du 11 juillet 2014 consid. 2.1; HOHL, op. cit., p. 349, n. 1901). 
 
La Cour établit les faits d'office (maxime inquisitoire simple; art. 55 al. 2 et 272 
CPC applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC) et est liée par les conclusions 
des parties (maxime de disposition; art. 58 al. 1 CPC), sous réserve des questions 
relatives aux enfants mineurs lors de l'introduction de la procédure, qui sont 
soumises aux maximes inquisitoire illimitée et d'office (art. 55 al. 2, 58 al. 2, 296 
al. 1 et 3 CPC; ATF 137 III 617 consid. 4.5.2, in SJ 2012 I 373 et JdT 2014 II 
p. 187; 129 III 417 consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2 et les références; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_132/2014 du 20 juin 2014 consid. 3.1.3; 5A_704/2013 du 
15 mai 2014 consid. 3.4; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1, publié in 
FamPra 2013 p. 715 et les références). En effet, dans une procédure matrimoniale 
entre époux dans laquelle un enfant devenu majeur en cours de procédure a 
acquiescé aux conclusions prises par son représentant légal, il ne se justifie pas 
d'opérer une distinction entre les enfants mineurs et majeurs, dès lors que l'enfant 
devenu majeur, comme l'enfant mineur, n'étant pas partie à la procédure, doit 
bénéficier d'une protection procédurale. L'application des maximes d'office et 
inquisitoire illimitée doit perdurer au-delà de la majorité de l'enfant pour la 


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fixation de sa contribution d'entretien (ACJC/742/2014 du 20 juin 2014 
consid. 1.4 ss). 
2. 
Les parties ont produit de nouvelles pièces à l'appui de leurs écritures respectives 
déposées en seconde instance. 
2.1 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2ème éd. 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit de la famille concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet tous les novas (ACJC/365/2015 du 27 mars 2015; dans le même 
sens: TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero 
(CPC), COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de 
droit du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 
2.2 En l'espèce, l'ensemble des pièces produites par l'intimée en appel se 
rapportent à la situation personnelle et financière de la famille, données 
nécessaires pour statuer sur les obligations d'entretien du père à l'égard des 
enfants. Partant, les documents concernés, de même que les éléments de fait s'y 
rapportant, sont recevables. 
3. 
C______ ayant atteint sa majorité en date du ______ 2015, soit postérieurement 
au prononcé du jugement querellé, il convient, dans un premier temps, de 
déterminer dans quelle mesure les conclusions prises par sa mère le concernant 
sont recevables. 
3.1 La faculté du parent qui détient l'autorité parentale d'agir en son propre nom et 
à la place de l'enfant perdure au-delà de la majorité de l'enfant lorsque celle-ci 
survient en cours de procédure, pour autant que l'enfant, désormais majeur, 
approuve, même tacitement, les prétentions en entretien réclamées. Le dispositif 
du jugement doit toutefois énoncer que les contributions d'entretien seront payées 
en mains de l'enfant (ATF 139 III 401 consid. 3.2.2; 129 III 55 consid. 3.1.3 à 
3.1.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_959/2013 du 1er octobre 2014 consid. 7.2 en 
mesures protectrices de l'union conjugale). 
 
3.2 En l'espèce, C______ était mineur lors de l'introduction de la requête en 
mesures provisionnelles devant le Tribunal et sa majorité est survenue en cours de 
procédure. 


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Par attestation du 13 août 2015, ce dernier a expressément approuvé les 
conclusions en contribution d'entretien prises par sa mère le concernant. 
L'appelant soutient, sans le rendre vraisemblable, que C______ n'aurait pas 
compris la teneur de cette attestation. Or, ce document comprend trois lignes 
rédigées de manière claire et précise. Il est ainsi aisément à la portée d'un 
collégien. Aucun élément ne permet ainsi de douter de sa valeur probante. 
Les conclusions prises par la mère pour le compte de l'enfant sont dès lors 
recevables. 
4. 
L'appelant conteste l'application de la méthode dite du minimum vital avec 
répartition de l'excédent à la fixation de la contribution à l'entretien de l'épouse. 
Il soutient que la reprise de la vie commune n'est plus envisageable, de sorte que 
la contribution d'entretien devrait se calculer en fonction du principe du 
clean-break et des règles relatives au divorce. 
 
4.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 
al. 1 ch. 1 CC, applicable par analogie aux mesures provisionnelles prononcées 
pour la durée de la procédure de divorce (art. 276 al. 1 2ème phrase CPC), se 
déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des 
conjoints. Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les époux 
ont conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux, l'art. 
163 CC demeurant la cause de l'obligation d'entretien réciproque des époux même 
lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie commune 
(ATF 138 III 97 consid. 2.2, in JdT 2012 II p. 479; 137 III 385 consid. 3.1, in JdT 
2012 II p. 245; 130 III 537 consid. 3.2, in SJ 2004 I p. 529 et JdT 2005 I p. 111). 
Le juge doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la vie 
commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la 
famille, impose à chacun des époux le devoir de participer, selon ses facultés, 
notamment par la reprise ou l'augmentation de son activité lucrative, aux frais 
supplémentaires qu'engendre la vie séparée. Le juge peut donc devoir modifier la 
convention conclue pour la vie commune, afin de l'adapter à ces faits nouveaux. 
C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence consacrée dans 
l'arrêt paru aux ATF 128 III 65, qui admet que le juge doit prendre en 
considération, dans le cadre de l'art. 163 CC, les critères applicables à l'entretien 
après le divorce (art. 125 CC) pour statuer sur la contribution d'entretien et, en 
particulier, sur la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activité lucrative 
d'un époux (137 III 385 consid. 3.1, in JdT 2012 II p. 245; arrêts 5A_228/2012 du 
11 juin 2012; 5A_807/2011 du 16 avril 2012 consid. 6.3.1; cf. aussi : arrêt 
5A_122/2011 du 9 juin 2011 consid. 4). Ainsi, l'absence de perspectives de 
réconciliation ne justifie pas à elle seule la suppression de toute contribution 
d'entretien (137 III 385 consid. 3.1, in JdT 2012 II p. 245, précisant l'arrêt paru 
aux ATF 128 III 65). 


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4.2 La loi n'impose pas de mode de calcul particulier pour fixer le montant de la 
contribution d'entretien de l'époux et, comme pour les pensions dues à l'enfant, les 
tribunaux jouissent d'un large pouvoir d'appréciation en la matière (art. 4 CC; 
ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; 134 III 577 consid. 4; 116 II 103 consid. 2f; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_267/2014 du 15 septembre 2014 consid. 5.1, publié in 
FamPra.ch 2015 p. 212; 5C.100/2005 du 22 décembre 2005 consid. 2.1, publié in 
FamPra.ch 2006 p. 431). 
L'une des méthodes préconisées par la doctrine est celle dite du minimum vital 
avec répartition de l'excédent. Selon cette méthode, lorsque le revenu total des 
conjoints dépasse leur minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), 
auquel sont ajoutées les dépenses non strictement nécessaires, l'excédent est en 
règle générale réparti par moitié entre eux (ATF 114 II 26), à moins que l'un des 
époux ne doive subvenir aux besoins d'enfants mineurs communs (ATF 126 III 8 
consid. 3c) ou que des circonstances importantes ne justifient de s'en écarter 
(ATF 119 II 314 consid. 4b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_11/2014 du 3 juillet 
2014 consid. 4.3.1.1). Cette méthode est considérée comme conforme au droit 
fédéral, en cas de situation financière moyenne et tant que dure le mariage (arrêt 
5A_287/2012 du 14 août 2012 consid. 3.2.3), pour autant qu'elle n'ait pas pour 
effet de faire bénéficier l'intéressé d'un niveau de vie supérieur à celui mené 
durant la vie commune (arrêts 5A_973/2013 du 9 mai 2014 consid. 6.3.2; 
5A_56/2011 du 25 août 2011 consid. 3.4.2). 
En cas de situation financière favorable, dans laquelle les frais supplémentaires 
liés à l'existence de deux ménages séparés sont couverts (arrêt 5A_445/2014 du 
26 août 2014 consid. 5.1, publié in FamPra.ch 2015 p. 217), il convient plutôt de 
recourir à la méthode fondée sur les dépenses indispensables au maintien du train 
de vie de la vie commune, méthode qui implique un calcul concret. 
 
4.3 En l'occurrence, compte tenu des principes rappelés ci-dessus, l'argumentation 
de l'appelant apparaît infondée, puisque l'art. 163 CC continue de demeurer la 
cause de l'obligation d'entretien réciproque des époux même lorsqu'on ne peut 
plus sérieusement compter sur la reprise de la vie commune. Le juge peut 
toutefois devoir modifier la convention conclue pour la vie commune en l'adaptant 
aux faits nouveaux. Il peut ainsi imposer à chacun des époux le devoir de 
participer, selon ses facultés, notamment par la reprise ou l'augmentation de son 
activité lucrative, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée. Cette 
question sera traitée au ch. 5 ci-dessous. 
 
Le choix de la méthode de calcul de la contribution d'entretien ne dépend pas des 
éventuelles perspectives de réconciliation des époux. 
En cas de situation financière favorable, il est généralement fait recours à la 
méthode fondée sur les dépenses indispensables au maintien du train de vie 
antérieur. Toutefois, lorsqu'il est établi, comme en l'espèce, que les conjoints ne 


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C/10881/2013 
réalisaient pas d'économies durant le mariage, ou que l'époux débiteur ne 
démontre pas qu'ils ont réellement fait des économies, ou encore qu'en raison des 
frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages séparés et de nouvelles 
charges, le revenu est entièrement absorbé par l'entretien courant, il est admissible 
de s'écarter d'un calcul selon les dépenses effectives des époux durant le mariage. 
En effet, dans de tels cas, la méthode du minimum vital élargi avec répartition, en 
fonction des circonstances concrètes, de l'excédent entre les époux permet de tenir 
compte adéquatement du niveau de vie antérieur et des restrictions à celui-ci qui 
peuvent être imposées au conjoint créancier et aux enfants. 
Au demeurant, l'appelant ne soutient pas que le principe de l'égalité de traitement 
des époux en cas de vie séparée aurait pour effet de conduire, par le biais d'un 
partage du revenu global, à un déplacement de patrimoine qui anticiperait sur la 
liquidation du régime matrimonial. 
Compte tenu des éléments qui précèdent, c'est à juste titre que le premier juge a 
appliqué la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent. 
5. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir imputé de revenu hypothétique à 
l'intimée. Il remet en doute le caractère sérieux des démarches entreprises par 
cette dernière, soutenant que ses recherches seraient fictives et entreprises sans 
réelle intention de trouver un emploi. 
 
5.1 Lors de la fixation de la contribution à l'entretien, le juge doit en principe tenir 
compte des revenus effectifs ou réels. Il peut toutefois imputer à un époux un 
revenu hypothétique, dans la mesure où celui-ci pourrait le réaliser en faisant 
preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut être raisonnablement 
exigé de lui (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les références, in JdT 2012 II 
p. 246; arrêt du Tribunal fédéral 5A_453/2015 du 4 novembre 2015 consid. 2.1). 
5.2 En l'espèce, l'intimée a arrêté de travailler à la naissance de son premier fils, 
en 1997, et s'est ensuite entièrement consacrée à sa vie de famille. Bien 
qu'initialement au bénéfice d'une formation d'assistante dentaire et de cinq ans 
d'expérience, son éloignement du marché du travail pendant quinze ans ne lui a 
pas permis d'obtenir la reconnaissance de ses acquis dans ce domaine. Agée de 
41 ans et titulaire d'un ancien diplôme au lieu d'un CFC actuel d'assistante 
dentaire, elle rencontre d'importantes difficultés à retrouver du travail dans son 
domaine de formation. 
 
L'appelant s'en prend à la qualité des dossiers de candidature de l'intimée (offres 
spontanées, lettres identiques, fautes d'orthographe) et met en doute les véritables 
motivations de cette dernière (elle n'aurait contacté que 15% des employeurs 
potentiels dans son métier de base). Il ne saurait toutefois être suivi. 


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C/10881/2013 
 
En effet, il résulte du dossier que l'intimée cherche activement du travail, que ce 
soit dans son métier de base d'assistante dentaire ou dans d'autres domaines 
(menuisière, horticultrice, décoratrice d'intérieur, assistante socio-éducative, 
police municipale, contrôle du stationnement). Elle a envoyé de nombreuses 
offres d'emploi chaque mois, sans succès. Elle s'est perfectionnée et a enrichi sa 
formation de base, en prenant notamment des cours d'anglais et d'informatique et 
en suivant une formation en radiologie dans le canton du Valais. 
En outre, contrairement à ce que soutient l'appelant, l'intimée ne s'est pas limitée à 
des postulations spontanées, puisqu'elle a répondu à de nombreuses offres 
d'emploi. Les critiques de l'appelant à ce titre sont d'autant moins consistantes 
qu'il reproche à l'intimée ses candidatures spontanées et, simultanément, de 
n'avoir contacté qu'une faible partie des employeurs potentiels. 
En tout état de cause, les moyens entrepris par l'intimée pour retrouver du travail 
sont adéquats. 
Si l'intimée a récemment suivi une formation pour devenir agente de la police 
municipale, elle a échoué une première fois à son test de français, examen qu'elle 
envisage de repasser l'année prochaine. Toutefois, compte tenu de ses lacunes en 
orthographe – point faible incontesté par les parties –, il n'est pas certain qu'elle 
réussisse avec succès sa formation de base. 
Eu égard à ce qui précède et à la nature de la présente procédure, il ne se justifie 
pas d'imputer un revenu hypothétique à l'intimée au stade des mesures 
provisionnelles. 
6. 
L'appelant conteste le montant des contributions d'entretien fixées par le premier 
juge. Il estime que les parties exercent, dans les faits, une garde alternée, de sorte 
qu'il devrait être exempté de toute contribution d'entretien en faveur de ses 
enfants. Il reproche, en outre, au premier juge d'avoir omis de prendre en 
considération le revenu de la fortune de l'intimée et de ne pas avoir tenu compte 
d'importantes charges grevant ses revenus (notamment le remboursement de son 
prêt). En opérant un juste calcul, le premier juge aurait dû arriver à la conclusion 
qu'il ne dispose pas des moyens suffisants pour s'acquitter d'une contribution 
d'entretien en faveur de son épouse. 
6.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien à verser par l'une des 
parties à l'autre selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des 
facultés économiques et des besoins respectifs des époux. 
En vertu de l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, auquel 
renvoie l'art 276 al. 1 CPC, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge 
ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la 
filiation (art. 273 ss CC). À teneur de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien 


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doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources 
des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, de même 
que de la participation de celui de ses parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la 
prise en charge de ce dernier. Ces critères exercent une influence réciproque les 
uns sur les autres (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Ainsi, les besoins de l'enfant 
doivent être examinés avec les trois autres éléments évoqués et la contribution 
d'entretien doit toujours être dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et 
la capacité contributive du débirentier (ATF 116 II 110 consid. 3a; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_507/2007 du 24 avril 2008 consid. 5.1). 
La contribution d'entretien doit être arrêtée de manière différenciée pour le 
conjoint, d'une part, et chaque enfant, d'autre part (art. 163 CC et 176 al. 1 ch. 1 
CC pour le conjoint, et 176 al. 3 et 276 ss CC pour l'enfant; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1; 5A_65/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 7; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1, publié in FamPra 
2013 p. 715 et les références; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.2.2). 
La loi ne dit rien au sujet d'une éventuelle priorité de la contribution d'entretien du 
conjoint sur celle des enfants mineurs, ou inversement, et le Tribunal fédéral ne 
s'est pas encore prononcé clairement sur le sujet (ATF 132 III 209 consid. 2.3; 
128 III 411 consid. 3.2.2; Message du Conseil fédéral concernant la révision du 
Code civil suisse (Entretien de l'enfant), FF 2014 p. 511, p. 523). De lege ferenda, 
il convient pourtant de se placer du côté des enfants mineurs - qui ne devraient en 
principe pas souffrir financièrement de ce que la vie séparée du couple entraîne 
des frais supplémentaires - et de donner la priorité à l'obligation d'entretien de ces 
derniers (cf. art. 276a al. 1 P-CC; Message du Conseil fédéral précité, p. 524). 
6.2 Le revenu de la fortune est pris en considération au même titre que le revenu 
de l'activité lucrative et, lorsque la fortune ne produit aucun ou qu'un faible 
rendement, il peut être tenu compte d'un revenu hypothétique (ATF 117 II 16 
consid. 1b). Le rendement de la fortune mobilière peut être estimé à 3% l'an 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_48/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.1 et 4.2; 
5A_55/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.1.1 et 5A_662/2008 du 6 février 2009 
consid. 3.2). 
6.3 Pour déterminer les charges des époux, il convient de se référer aux directives 
élaborées par la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse pour 
le calcul du minimum vital selon l'art. 93 LP, lesquelles assurent une application 
uniforme du droit de la famille (arrêt du Tribunal fédéral in FamPra.ch 2003 909 
consid. 3; PICHONNAZ/FOËX, in Commentaire Romand, Code civil I, n. 9 
ad. art. 176). Le montant de base couvre forfaitairement les dépenses de 
nourriture, vêtements, hygiène, santé, électricité, gaz pour la cuisine, téléphone, 
culture et raccord à la télévision câblée. A ce montant s'ajoutent notamment les 
frais de logement, y compris l'entretien ordinaire du logement et le chauffage, les 


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C/10881/2013 
cotisations de caisse maladie pour l'assurance de base obligatoire [Normes 
d'insaisissabilité pour l'année 2015, ch. I et II (NI-2015, RS E 3 60.04); ATF 126 
III 353 consid. 1a/aa, in JdT 2002 I p. 162; OCHSNER, Le minimum vital (art. 93 
al. 1 LP), in SJ 2012 II p. 119 ss; BASTONS BULLETTI, L'entretien après le divorce: 
Méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 85 ss] et 
les impôts lorsque les conditions financières des époux sont favorables (arrêt du 
Tribunal fédéral 5C.282/2002 du 27 mars 2003 consid. 2; ATF 127 III 68; 126 III 
353, in JdT 2002 I p. 62; 127 III 68 consid. 2b, in JdT 2001 I p. 562; 127 III 289 
consid 2a/bb, in JdT 2002 I p. 236). En droit de la famille, lorsque la situation 
financière des parties le permet, il se justifie d'ajouter au minimum vital du droit 
des poursuites certains suppléments, tels que certaines primes d'assurances non 
obligatoires (RC privée, ménage, complémentaires d'assurance maladie; BASTONS 
BULLETTI, op. cit., p. 90). 
Ne font pas partie du minimum vital du droit des poursuites les dettes, lesquelles 
cèdent le pas aux obligations d'entretien (BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 89). 
La jurisprudence et la doctrine admettent que, lorsque la situation financière des 
parties le permet, une dette peut être prise en considération dans le calcul du 
minimum vital du droit de la famille lorsque celle-ci a été contractée avant la fin 
du ménage commun aux fins de l'entretien des deux époux, mais non si la dette 
n'existe que dans l'intérêt d'un des époux, à moins que tous deux n'en répondent 
solidairement (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb et les références, in SJ 2001 I 
p. 486 ss; arrêt du Tribunal fédéral 5A_619/2013 du 10 mars 2014 consid. 2.3.2). 
Seules les charges effectives, dont le débirentier s'acquitte réellement, doivent être 
prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b; 121 III 20 consid. 3a et les arrêts 
cités; arrêt du Tribunal fédéral 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid 6.2.1). 
Dans la mesure où les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une 
participation aux frais de logement, le coût de celui-ci doit être réparti entre le 
parent gardien et les enfants, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire 
doit être diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 
30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4; 
5C.277/2001 consid. 3.2). Pour ce faire, il est possible de prendre en considération 
50% du loyer raisonnable pour trois enfants (BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 85 
n. 48 et p. 102 n. 140). 
 
Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (ATF 128 
III 305 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 
consid. 4.4.3). 
 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 2 p. 67 s.; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 4 s. et consid. 5 in 
fine p. 9, arrêt du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1). 


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6.4 En l'espèce, il convient, dans un premier temps, d'évaluer les ressources de 
l'époux et de calculer les charges de la famille, afin de déterminer si et dans quelle 
mesure l'appelant doit contribuer à l'entretien de sa famille. 
6.4.1 En sa qualité de directeur de la société dont il est également l'administrateur-
président, l'appelant perçoit un salaire mensuel net de 11'940 fr. par mois. 
L'intimée soutient, sans le rendre vraisemblable, que l'appelant toucherait d'autres 
montants de la société. Non seulement les pièces auxquelles elle se réfère datent 
d'il y a plusieurs années (elles sont toutes antérieures à 2012), mais elles 
n'attestent pas de montants réguliers perçus en sus du salaire. 
S'agissant des charges de l'appelant, s'il est vrai que les enfants sont souvent avec 
lui, la Cour considère avec le premier juge, à l'instar de ce qu'a retenu le SPMi, 
que l'intimée exerce l'essentiel de la prise en charge des enfants et que le principal 
lieu de vie de ces derniers se trouve à son domicile. C'est en effet à cet endroit que 
les trois enfants disposent de leurs affaires. Ils y passent tous les soirs (y compris 
lorsqu'ils vont dormir chez leur père) et y demeurent parfois lorsque leur père est 
en déplacement à l'étranger. En outre, compte tenu de l'absence d'activité 
professionnelle exercée par la mère, cette dernière est davantage disponible pour 
ses enfants. Il ne se justifie dès lors pas de prendre en considération le montant de 
base prévu pour un débiteur monoparental (à savoir 1'350 fr.) plutôt que pour un 
débiteur vivant seul (1'200 fr.). 
L'appelant s'acquitte mensuellement d'un loyer de 5'200 fr. pour son lieu de 
résidence, à savoir une villa de sept pièces avec jardin et trois places de parc. 
Ce montant apparaît excessif, surtout s'il est comparé au loyer de l'ancien 
logement conjugal, soit un cinq pièces et demie, occupé par l'intimée, lequel 
s'élève à 2'207 fr. par mois, place de parking incluse. Un appartement de six 
pièces permettrait à l'appelant de recevoir convenablement ses fils (chacun 
pouvant disposer de sa propre chambre). Afin que les garçons continuent à 
bénéficier de la proximité des domiciles de leurs parents – et se rendre ainsi 
rapidement et sans grande difficulté d'un lieu à un autre –, il est préférable que 
l'appelant trouve un appartement dans le même quartier. Au regard de ces 
différents paramètres et de l'état actuel du marché de location, la Cour considère 
que l'appelant serait en mesure de trouver un logement répondant aux critères 
précités pour un loyer mensuel de 3'500 fr. par mois, charges comprises. C'est ce 
montant qui sera retenu. 
Il ne sera pas tenu compte du remboursement du prêt contracté par l'appelant 
après la séparation des parties et remboursé chaque mois à hauteur de 2'500 fr. 
En effet, il n'a pas été rendu vraisemblable que cet emprunt a été utilisé dans 
l'intérêt des deux époux, a été décidé en commun ou que les deux époux en sont 
débiteurs solidaires. Il ressort au contraire de la procédure que ce prêt a 
essentiellement servi à financer l'acquisition par l'appelant d'actions de sa société. 


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S'il est vrai que les échéances de remboursement de ce prêt sont directement 
déduites du salaire de l'appelant, l'intimée ne saurait pâtir des choix librement 
consentis par son époux après la suspension de la vie commune. Au demeurant, en 
sa qualité d'administrateur-président et directeur de la société créancière, 
l'appelant pourra renégocier les conditions de remboursement du prêt. 
Dans la mesure où les conditions financières de la famille ne sont pas favorables, 
il ne sera pas tenu compte de l'assurance-vie de l'appelant ni et de son assurance 
voyage. 
Au total, les charges mensuelles de l'appelant se montent à 7'206 fr. Elles 
comprennent son minimum de base OP (1'200 fr.), son loyer (3'500 fr.), sa prime 
d'assurance maladie (200 fr.), sa prime d'assurance ménage (31 fr.), ses frais de 
transport (70 fr.) et sa charge fiscale (2'205 fr.). 
Son solde disponible s'élève ainsi à 4'734 fr. (11'940 fr. – 7'206 fr.). 
6.4.2 L'intimée ne dispose d'aucune source de revenu, aucun revenu hypothétique 
ne pouvant, à ce stade, lui être imputé. 
Compte tenu du montant de sa fortune mobilière, aucun revenu hypothétique de la 
fortune ne sera retenu, ce d'autant plus que l'appelant dispose lui aussi d'une 
certaine fortune, laquelle est notamment constituée des actions de sa société. 
Le montant de base OP couvrant forfaitairement les dépenses d'électricité et de 
gaz, ainsi que le raccord à la télévision câblée, aucun montant ne saurait être 
ajouté à ce titre. 
La participation de ses enfants à son loyer doit être prise en compte à raison de 
50% (16.6% par enfant), ce qui réduit sa propre part dans la même proportion. 
En 2014, l'intimée bénéficiait d'un subside de l'assurance-maladie de 40 fr. par 
mois. Dans la mesure où les subsides 2015 sont attribués en fonction du revenu 
déterminant unifié (RDU) résultant de la taxation fiscale 2013 et que la situation 
financière de la famille n'a pas connu d'importants changements ces dernières 
années, il convient de partir du principe que l'intimée perçoit une aide d'un 
montant similaire en 2015. 
Compte tenu de l'âge des enfants et de l'absence d'activité lucrative exercée par 
l'intimée, l'utilisation d'un véhicule et, a fortiori, la location d'une place de parc, 
ne sont ni nécessaires ni indispensables. Seul un montant de 70 fr. par mois, 
correspondant au coût d'un abonnement TPG, sera donc pris en considération dans 
son budget. 
Dans la mesure où les factures médicales produites par l'intimée (pour elle-même 
et les enfants) se rapportent exclusivement à des frais médicaux encourus avant 


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2015 et qu'il n'est pas allégué que l'intimée ou les enfants suivraient – ou 
poursuivraient – un quelconque traitement médical, aucun montant ne sera retenu 
pour ce poste. 
Les charges totales de l'intimée se montent ainsi à 2'670 fr. Elles comprennent son 
minimum vital OP (1'350 fr.), sa part de loyer (50% de 2'009 fr. = 1'005 fr.), sa 
prime d'assurance maladie, subside déduit (224 fr.), sa prime d'assurance ménage 
(21 fr.) et ses frais de transport (70 fr.). 
L'intimée subit ainsi un déficit mensuel de 2'670 fr. 
6.5 Aucun des parents ne sollicite la garde des enfants mineurs sur mesures 
provisionnelles. Par ailleurs, les parties ne s'expriment pas de manière claire et 
précise sur la répartition actuelle des frais d'entretien de leurs enfants et le père ne 
prend aucun engagement à assumer (ou continuer à assumer) tout ou partie de ces 
frais. Dès lors, il sera procédé ci-après à l'examen des besoins de chaque enfant. 
Dans la mesure où les enfants ont leur résidence principale chez la mère 
(cf. rapport du SPMi) et que celle-ci ne réalise aucun revenu, le père devra verser 
à la mère, respectivement à C______, une contribution à l'entretien des enfants. 
Celle-ci sera destinée à couvrir l'intégralité des frais d'entretien qui seront pris en 
compte dans les calculs ci-dessous. 
6.5.1 La prime d'assurance maladie de C______ a dû augmenter par rapport à 
celle de ses frères. En l'absence d'indications fournies par les parties, elle sera 
estimée à 300 fr. par mois. 
Ses autres besoins comprennent son minimum vital OP (600 fr.), sa participation 
au loyer de sa mère (16.6% de 2'009 fr. = 335 fr.), sa prime d'assurance-maladie 
(estimation : 300 fr.), ses frais de loisirs établis (badminton : 20 fr.; fitness : 50 fr.) 
et ses frais de transport (45 fr.). Ils se montent à un total de 1'350 fr. 
De ce montant, il convient toutefois de déduire les allocations familiales. Celles-ci 
se montent à 400 fr. par mois (cf. art. 8 al. 2 let. b de la loi genevoise sur les 
allocations familiales; LAF; J 5 10). 
Compte tenu de cette déduction, ses besoins totaux se montent à 950 fr. par mois. 
6.5.2 Les besoins de D______ comprennent son minimum vital OP (600 fr.), sa 
participation au loyer de sa mère (16.6% de 2'009 fr. = 335 fr.), sa prime 
d'assurance maladie (51fr.), ses frais de loisirs (gymnastique : 35 fr.; guitare : 
160 fr.) et ses frais de transport (45 fr.). Ils se montent à un total de 1'226 fr. 
De ce montant, il convient de déduire les allocations de formation professionnelle 
qui se montent à 400 fr. par mois (cf. art. 7A et 8 al. 3 LAF), ainsi qu'une partie de 
son salaire d'apprenti, à savoir 300 fr. sur les 500 fr. qu'il perçoit (ce dernier 
pouvant raisonnablement conserver l'autre partie comme argent de poche). 


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Ses besoins totaux se montent ainsi à 526 fr. par mois. 
6.5.3 Les besoins de E______ se composent de son minimum vital OP (600 fr.), 
sa participation au loyer de sa mère (16.6% de 2'009 fr. = 335 fr.), sa prime 
d'assurance maladie (51 fr.), ses frais de loisirs (judo : 40 fr.) et ses frais de 
transport (45 fr.). Ils se montent à un total de 1'071 fr. 
Après déduction des allocations familiales de 400 fr. (cf. art. 8 al. 4 LAF), ils se 
montent à 671 fr. 
Pour les mêmes motifs que ceux prévalant pour l'intimée, il ne sera pas tenu 
compte du traitement dentaire devant, selon les déclarations de la mère, être suivi 
par l'enfant, ni des frais relatifs à ses séances de thérapie, lesquelles ont pris fin. 
6.6 Eu égard à la situation financière des parties (la mère subissant un déficit de 
l'ordre de 2'700 fr. alors que le père dispose d'un solde de l'ordre de 4'700 fr.), 
l'appelant sera condamné à s'acquitter de l'entier des besoins courants de ses fils, à 
savoir (montants arrondis) 950 fr. pour C______, 550 fr. pour D______ et 700 fr. 
pour E______, étant précisé que la priorité sera donnée à l'obligation d'entretien 
des enfants mineurs (ou qui l'étaient lors du dépôt de la demande de divorce et de 
la requête de mesures provisionnelles). Comme indiqué, il appartiendra à la mère 
d'assumer l'intégralité des charges d'entretien des enfants mineurs prises en 
compte dans les calculs figurant ci-dessus. C______ devra en faire de même avec 
la contribution qui lui sera versée directement par son père. 
Après couverture de ses propres charges (7'206 fr.) et des pensions dues aux 
enfants (total de 2'200 fr.), l'appelant dispose encore d'un solde de 2'534 fr. 
(11'940 fr. – 7'206 fr. – 2'200 fr.). 
Le ch. 1 du dispositif de l'ordonnance querellée relatif aux contributions à 
l'entretien des enfants sera dès lors modifié en conséquence et le ch. 2 confirmé en 
tant qu'il condamne l'appelant à verser une contribution mensuelle de 2'530 fr. à 
l'entretien de son épouse. 
7. 
7.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par le Tribunal (art. 318 al. 3 CPC). 
 
En l'occurrence, il n'y a pas lieu de modifier la décision du premier juge de 
réserver le sort des frais, cette question n'étant, au demeurant, pas contestée en 
appel. 
 
7.2 L'appelant, qui succombe pour l'essentiel en appel, sera condamné aux frais 
judiciaires fixés à 1'000 fr. (art. 95 al. 1 let. a et al. 2, 96, 104 al. 1, 105 al. 1 et 106 
al. 1 CPC; art. 31 et 37 RTFMC). Ceux-ci sont entièrement compensés par 
l'avance de frais fournie par ce dernier, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève 
(art. 111 al. 1 CPC). 


- 19/21 - 
 
C/10881/2013 
 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à leur 
charge leurs propres dépens d'appel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 105 al. 2, 
106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 20/21 - 
 
C/10881/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre l'ordonnance OTPI/414/2015 
rendue le 30 juin 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/10881/2013-18. 
Au fond : 
Annule le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance entreprise et, statuant à nouveau sur ce 
point : 
Condamne A______ à verser à C______, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, la somme de 950 fr. à titre de contribution à son entretien. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de D______, la somme de 
550 fr. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de E______, la somme de 
700 fr. 
Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et dit 
qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais fournie par ce dernier, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Sylvie DROIN, présidente; Monsieur Ivo BUETTI et Madame Ursula 
ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 
 
La présidente : 
Sylvie DROIN 
 
La greffière : 
Marie NIERMARÉCHAL 


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C/10881/2013 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.