ge_gerichte · ATAS/1343/2021 · 2021-12-22 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/712/2021 
ATAS/1343/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 décembre 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à GENÈVE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Lorène VIDA 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCES EN 
CAS D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
A. a. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ à 1968, a été employé 
comme nettoyeur par B______(ci-après : l’employeur) et, à ce titre, assuré contre 
les accidents auprès de la SUVA caisse nationale suisse d’assurances en cas 
d’accidents (ci-après : la SUVA). 
b. Le 6 mars 2018, l’assuré a été victime d’un accident professionnel. Selon la 
déclaration de sinistre du 12 mars 2018, il a fait une glissade sur la neige et subi une 
contusion à la jambe gauche. Il a été en arrêt de travail à 100% dès le 7 mars 2018. 
c. Par courrier du 16 mars 2018, la SUVA a pris en charge les suites de l’accident et 
reconnu à l’intéressé le droit à une indemnité journalière. 
d. L’assuré a repris le travail le 16 avril 2018, puis a été à nouveau en incapacité de 
travail à 100% dès le 26 avril 2018. 
e. Par courrier du 4 mai 2018, la SUVA l’a informé qu’elle réexaminait sa 
responsabilité, suite à ce nouvel arrêt de travail. 
f. La SUVA a reçu de nombreuses pièces médicales, dont un rapport portant sur les 
premiers soins dispensés le 7 mars 2018 (rapport du 9 mai 2018 du 
docteur C______, chirurgien orthopédique), un rapport relatif à une radiographie du 
bassin et de la hanche gauche et une échographie de la hanche gauche réalisées le 
13 mars 2018 (rapport du 13 mars 2018 de la doctoresse D______, spécialiste FMH 
en radiologie), des rapports suite à des imageries par résonnance magnétique (ci-
après : IRM) de la hanche gauche et de la colonne lombaire le 26 mars 2018 
(rapports des 27 mars et 4 avril 2018 de la Dresse D______), des rapports faisant 
état d’une infiltration lombaire foraminale épidurale (rapport du 4 avril 2018 du 
docteur E______, médecin radiologue FMH), un rapport de consultation de 
neurochirurgie du 3 mai 2018 (rapport du 4 mai 2018 du docteur F______, 
neurochirurgien FMH), un rapport suite à une infiltration lombaire le 8 mai 2018 
(rapport du 9 mai 2019 du docteur G______, radiologue FMH), un rapport 
intermédiaire du médecin traitant (rapport du 15 mai 2018 du docteur H______, 
médecin généraliste). 
g. Par avis des 18 et 24 mai 2018, le docteur I______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a conclu que les effets liés 
au traumatisme avaient cessé à la reprise du travail, s’agissant du diagnostic de 
contusion du moyen fessier gauche. Concernant la lombosciatalgie et la hernie 
discale ayant entraîné une nouvelle incapacité de travail le 26 avril 2018, la 
causalité était tout au plus possible du fait de la discopathie pluri-étagée, associée à 
un remaniement ostéophytique également pluri-étagé. De plus, le traumatisme 
n’était pas à haute énergie, l’assuré avait consulté le lendemain du sinistre, aucune 
chirurgie d’urgence n’avait été proposée, l’examen initial ne mentionnait pas de 
douleur typique d’irritation sciatique malgré une douleur importante au niveau de la 
cuisse gauche et l’assuré avait déjà subi une intervention au niveau de son rachis 
pour une hernie discale L4-L5 vingt ans auparavant. Enfin, étaient relevées au 


 
 
 
 
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niveau du bassin une coxarthrose bilatérale sur une dysplasie et une sclérose sacro-
iliaque, faisant suspecter un problème rhumatologique sous-jacent. 
h. Suite à une nouvelle IRM de la colonne lombaire réalisée le 3 juillet 2018 
(rapport du 4 juillet 2018 du Dr G______), une indication opératoire de la hernie 
discale L5-S1 a été retenue (rapport du 18 juillet 2018 du Dr F______). 
i. Par décision sur opposition du 22 août 2018, la SUVA a confirmé sa décision du 
25 mai 2018 et conclu, conformément à l’appréciation de son médecin-conseil, que 
les troubles qui subsistaient n’étaient plus dus à l’événement du 6 mars 2018, et que 
l’état de santé tel qu’il aurait été sans l’accident pouvait être considéré comme 
atteint au plus tard le 16 avril 2018, date de la reprise du travail à 100%. Elle devait 
clore le cas à cette date en ce qui concernait les suites de l’accident et réfutait tout 
droit à d’autres prestations d’assurance. 
B. a. Le 25 septembre 2018, l’intéressé a recouru auprès de la chambre de céans contre 
cette décision sur opposition. 
b. Le 5 octobre 2018, l’assuré a subi une résection microchirurgicale de la hernie 
discale L5-S1 par abord interlamaire L5-S1 gauche (rapport opératoire du 
5 octobre 2018 du Dr F______). L’évolution de la lombosciatalgie gauche a été 
favorable, mais des douleurs du dos, surtout dans la partie musculaire latérale 
droite, ont persisté (rapport du 7 février 2019 du Dr F______). 
c. Lors d’une audience de comparution personnelle des parties du 28 août 2019, 
l’assuré a notamment été interrogé sur les circonstances du sinistre et l’évolution de 
son état de santé. 
d. Par arrêt du 18 décembre 2019, la chambre de céans a annulé la décision sur 
opposition du 22 août 2018 et dit que la SUVA devait prendre en charge les suites 
de l’accident au-delà du 26 avril 2018 (ATAS/1175/2019). Elle a considéré que le 
rapport du Dr I______, qui n’avait ni vu ni entendu l’assuré, et dont les conclusions 
étaient remises en cause par le rapport de la Dresse D______, sur la base d’une 
IRM, ne répondait pas aux réquisits pour se voir reconnaître une pleine valeur 
probante et ne suffisait pas à établir, au niveau de la vraisemblance prépondérante, 
que l’atteinte à la santé de l’assuré n’était plus en rapport de causalité naturelle avec 
l’événement du 6 mars 2018, dès le 26 avril 2018. Dans la mesure où le fardeau de 
la preuve appartenait à la SUVA dans le contexte de la suppression du droit à des 
prestations, sa décision de cesser la prise en charge des suites de l’accident assuré 
était infondée et devait être annulée. 
C. a. Par avis du 6 avril 2020, le Dr I______, interrogé par la SUVA quant au rapport 
de causalité entre le sinistre assuré et l’intervention du 5 octobre 2018, ainsi que sur 
la capacité de travail de l’assuré, a indiqué qu’il était nécessaire de faire un examen, 
mais qu’a priori, l’événement aurait fini de déployer ses effets après une période 
post-opératoire et de rééducation de l’ordre de six mois au maximum. 


 
 
 
 
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b. Le 6 mai 2020, sur demande de la SUVA, l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève lui a transmis copie de son dossier, dont un rapport relatif à une 
IRM de la colonne lombaire du 24 septembre 2019 (rapport du 29 septembre 2019 
de la doctoresse J______, spécialiste FMH en radiologie) et un rapport duquel il 
ressort qu’une nouvelle intervention chirurgicale était prévue, soit une résection de 
la hernie discale L3-L4 gauche et une décompression de la racine L4 gauche 
(rapport du 9 janvier 2020 du Dr F______). 
c. Le 11 juin 2020, l’assuré a informé la SUVA qu’il se ferait opérer le 
2 juillet suivant en lien avec sa perte de sensibilité du muscle de la jambe gauche et 
ses nombreuses douleurs lombaires. 
d. Le 29 juin 2020, le Dr I______ a établi un rapport suite à l’examen de l’assuré le 
23 juin 2020. Il a conclu que l’intervention du 5 octobre 2018 était en rapport avec 
l’événement accidentel, qui avait fini de déployer ses effets trois mois après 
l’opération. L’atteinte préexistante objectivable dès les premières imageries était 
actuellement prépondérante et se reflétait dans la symptomatologie actuelle. La 
causalité naturelle entre l’événement en cause et l’intervention prévue le 
2 juillet 2020, laquelle concernait le segment L3-L4 sur un status post cure 
chirurgicale de 1998, était tout au plus possible. 
e. Par décision du 6 août 2020, la SUVA, se fondant sur l’appréciation de son 
médecin-conseil, a mis fin aux prestations avec effet au 6 février 2019. 
f. Dans un courriel du 14 août 2020, le Dr F______ a indiqué à la SUVA que 
l’assuré présentait une colonne dégénérative, qu’il avait réopéré le patient en 
juillet 2020 sur un autre niveau lombaire, pour un « problème dégénératif ». À son 
avis, il s’agissait « clairement d’un cas maladie et non accident ». 
g. Le 10 septembre 2020, l’assuré a formé opposition à la décision du 6 août 2020, 
demandant à la SUVA de reconnaître l’existence d’un accident et son droit à des 
prestations en rapport avec l’événement du 6 mars 2018. 
h. Le 19 novembre 2020, il lui a indiqué qu’il n’avait pas pu obtenir de rapport 
médical du Dr F______ et lui a transmis des certificats d’arrêt de travail de son 
médecin traitant. 
i. Par décision sur opposition du 26 janvier 2021, la SUVA a confirmé sa décision 
du 6 août 2020. Le dossier ne contenait aucun élément médical qui pourrait justifier 
de s’écarter de l’appréciation convaincante de son médecin d’arrondissement. Le 
seul fait que le Dr H______ attestait de la poursuite de l’incapacité de travail ne 
suffisait pas à remettre en cause l’avis du Dr I______. En conséquence, c’était à 
juste titre qu’elle avait mis un terme aux prestations d’assurance au 6 février 2019 
pour les troubles liés à l’événement du 6 mars 2018. 
D. a. Par acte du 25 février 2021, l’assuré, assisté d’un conseil, a interjeté recours 
contre la décision sur opposition précitée. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, 
à ce qu’il soit ordonné à l’intimée de prendre en charge les suites financières de 


 
 
 
 
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l’accident au-delà du 6 février 2019 et de lui verser les prestations d’assurance y 
relatives. Subsidiairement, il a requis la mise en place d’une instruction 
complémentaire, en particulier une expertise visant notamment à déterminer le lien 
entre les lombosciatalgies et la hernie discale et l’événement du 6 mars 2018. 
Encore plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision litigieuse et au 
renvoi de la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
En substance, le recourant a nié toute valeur probante au rapport du I______ et fait 
grief à l’intimée de ne pas avoir procédé à une instruction complète de son dossier 
suite à l’arrêt de la chambre de céans du 18 décembre 2019. 
b. Dans sa réponse du 24 mars 2021, l’intimée a conclu au rejet du recours pour les 
motifs évoqués dans la décision entreprise. Elle a considéré qu’il n’y avait pas 
d’éléments objectifs remettant en cause le fait que l’événement du 6 mars 2018 
avait cessé de déployer ses effets à trois mois de l’intervention du 5 octobre 2018, 
comme retenu le Dr I______. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du 
recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017. 
3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
4. Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée à supprimer, à partir du 
6 février 2019, le droit du recourant aux prestations d'assurance pour les troubles 
persistant au-delà de cette date. 
5. 5.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 


 
 
 
 
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(art. 4 LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les 
références). 
5.2 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
6. 6.1 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
6.2 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 
l'accident. Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) 
(RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 
6 juin 2018 consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante 


 
 
 
 
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n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 
6.3 Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent 
dans un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un 
événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que 
certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite 
d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due 
principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une importance particulière, 
qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les 
symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent 
immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail. Dans de telles 
circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses 
prestations également en cas de rechutes et pour des opérations éventuelles. Si la 
hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, 
l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement 
accidentel. En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être 
prises en charge seulement s'il existe des symptômes évidents attestant d'une 
relation de continuité entre l'événement accidentel et les rechutes (voir notamment 
RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_560/2017 du 
3 mai 2018 consid. 6.1). 
La preuve médicale de la causalité naturelle dans le cas d’une hernie discale, 
décompensée par l’accident assuré, est remplacée par la présomption 
jurisprudentielle – qui se fonde sur la littérature médicale – selon laquelle une 
aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la colonne vertébrale 
cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant terminée, en règle 
générale, après six à neuf mois, au plus tard après un an (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_412/2008 du 3 novembre 2008 consid. 5.1.2 et 8C_467/2007 du 
25 octobre 2007 consid. 3.1; voir également arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2 avec références). S’il s’agit d’un 
accident sans lésions structurelles au squelette, il y a lieu de considérer que la 
chronicisation des plaintes doit être attribuée à d’autres facteurs (étrangers à 
l’accident). Des plaintes de longue durée consécutives à une simple contusion 
doivent en effet souvent être imputées à un trouble de l’adaptation ou de graves 
perturbations psychiques (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 du 11 
avril 2005 consid. 2.2 ; voir également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 
60/02 du 18 septembre 2002). 
7. 7.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 


 
 
 
 
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médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
7.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 


 
 
 
 
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selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur 
la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation 
du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 2012 
consid. 3.2.1). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend 
en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut 
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige 
et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 
preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 


 
 
 
 
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- 10/16 - 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
10. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a ; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
11. 11.1 En l’espèce, dans sa décision litigieuse du 26 janvier 2021, l’intimée a mis un 
terme aux prestations du recourant au 6 février 2019 pour les troubles liés à 
l’événement du 6 mars 2018. 
Cette appréciation est fondée sur le rapport du 29 juin 2020 du Dr I______, lequel a 
retenu les diagnostics de contusion du moyen fessier gauche, de hernie discale 
L5-S1 compressive avec un rétrécissement de la partie inférieure des deux 
foramens au niveau L5-S1 des deux côtés, de discopathies lombaires étagées 
Modic II graisseuses, de status post cure chirurgicale hernie L4-L5 (1998), de 
coxarthrose bilatérale et d’arthrose sacro-iliaque. Dans son appréciation du cas, le 
médecin d’arrondissement a considéré que la causalité naturelle avec la douleur 
fessière gauche et l’irritation S1 avec une symptomatologie également au membre 
inférieur gauche était probablement en lien avec l’événement en cause. 
L’intervention du 5 octobre 2018 était en rapport avec cet événement. La suite avait 
par ailleurs montré que cette discectomie herniaire avait permis d’atténuer 
l’irritation radiculaire en levant l’obstacle compressif aigu. Cependant, la situation 
s’était modifiée et les douleurs avaient changé, mais elles étaient toujours présentes 
et empêchaient l’assuré de reprendre une activité normale. Du fait des antécédents 
chirurgicaux concernant le rachis lombaire, de la présence d’un état dégénératif 
symétrique aussi bien concernant les sacro-iliaques que les hanches, la présence 


 
 
 
 
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d’une atteinte avec une exostose significative pluri-étagée, l’événement avait fini de 
déployer ses effets trois mois après l’intervention. L’atteinte préexistante 
objectivable dès les premières imageries était actuellement prépondérante et se 
reflétait dans la symptomatologie actuelle associant douleurs, raideurs et 
symptomatologie neurologique mal systématisée, nécessitant une nouvelle 
intervention. L’opération prévue le 2 juillet 2020 concernait par ailleurs le segment 
L3-L4, sur un status post cure chirurgicale de 1998. La causalité naturelle de cette 
intervention avec l’événement en cause était tout au plus possible. 
11.2 Le recourant a contesté les conclusions du Dr I______. Il a notamment 
soutenu qu’il n’était pas possible d’affirmer qu’un état dégénératif ait existé avant 
le sinistre et qu’il était tout à fait possible que la hernie discale ait été provoquée 
uniquement par l’événement accidentel. À cet égard, il a rappelé que sa chute avait 
été brutale et qu’il n’avait pas pu se rattraper, que les douleurs étaient apparues tout 
de suite et qu’il avait consulté son médecin le lendemain. De plus les rapports 
médicaux attestaient qu’il était asymptomatique avant l’accident et le dossier ne 
contenait aucune IRM qui aurait été faite avant l’événement assuré. Il en a conclu 
qu’il devait être admis que la hernie discale était principalement due à l’accident du 
6 mars 2018 et que ses troubles actuels devaient être pris en charge par l’intimée. 
Cela étant, cette dernière devait de toute façon prendre en charge le traitement de 
l’état maladif préexistant dans le mesure où il avait été causé ou aggravé par 
l’accident, et ce aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’était pas établi. En 
l’occurrence, il n’avait pas retrouvé son état de santé d’avant l’accident, ni 
d’ailleurs l’état de santé qu’il aurait eu tôt ou tard en raison de l’évolution d’un 
prétendu état pathologique antérieur à l’accident. 
12. Il convient donc d’examiner la valeur probante du rapport du Dr I______. 
12.1 Au niveau formel, la chambre de céans constate tout d’abord que le médecin 
d’arrondissement, qui a énuméré toutes les pièces communiquées, n’a pas 
mentionné les rapports d’IRM lombaires des 4 juillet 2018 et 29 septembre 2019. 
Ces examens ne sont pas non plus discutés dans son appréciation du cas, de sorte 
qu’il est permis de conclure qu’il n’a pas eu accès au dossier complet du recourant. 
Il est regrettable que le médecin-conseil, dont les précédents rapports avaient été 
jugés non probants, n’ait pas sollicité l’intégralité du dossier radiologique, ce 
d’autant plus qu’il savait qu’une nouvelle indication opératoire avait été retenue. 
12.2 En ce qui concerne les atteintes à la santé, les diagnostics posés dans le rapport 
du 29 juin 2020 sont identiques à ceux retenus dans l’appréciation du 
24 mai 2018, à savoir une contusion du moyen fessier gauche, une hernie discale 
L5-S1 compressive avec un rétrécissement de la partie inférieure des deux 
foramens au niveau L5-S1 des deux côtés, des discopathies lombaires étagées 
Modic II graisseuses, un status post cure chirurgicale hernie L4-L5 (1998), une 
coxarthrose bilatérale et une arthrose sacro-iliaque. 


 
 
 
 
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La chambre de céans observe ainsi avec le recourant que le médecin-conseil a 
retenu à nouveau une contusion du moyen fessier gauche, diagnostic qu’elle avait 
pourtant considéré comme non convaincant, dans son arrêt du 18 décembre 2019. 
Dans ces conditions, il incombait à tout le moins au Dr I______ d’expliquer les 
raisons qui le conduisaient à le confirmer. 
Mais surtout, les atteintes mentionnées sont manifestement dépassées et ne 
correspondent pas à l’état de santé du recourant au moment de son examen. En 
effet, à titre d’exemples, la hernie discale L5-S1 a été opérée en 2018 et le rapport 
d’IRM du 29 septembre 2019 a permis de constater un status post cure chirurgicale 
satisfaisante de cette hernie, sans signe de complication objectivable. À l’inverse, 
certains troubles objectivés sur les images de 2018 et 2019 n’ont pas été 
mentionnés par le médecin-conseil, dont la protrusion discale focale L3-L4 
nécessitant une nouvelle intervention. 
12.3 La chambre de céans relèvera également une contradiction importante dans le 
rapport du Dr I______, lequel a indiqué que l’intervention prévue en juillet 2020 
portait sur le segment L3-L4, « sur un status post cure chirurgicale en 1998 », alors 
que cette intervention concernait en réalité le niveau L4-L5, comme correctement 
mentionné dans les diagnostics. 
12.4 En dépit de ces lacunes évidentes, la chambre de céans considère que la cause 
est en l’état d’être jugée, pour les motifs qui vont être exposés ci-après. 
13. 13.1 S’agissant de l’existence d’un état dégénératif préexistant, lequel est contesté 
par le recourant, il convient de rappeler que l’IRM du 26 mars 2018 a mis en 
exergue de nombreuses discopathies. 
Dans son rapport du 4 avril 2018, la Dresse D______ a notamment fait état d’une 
discopathie en L2-L3 avec un étalement discal circonférentiel, sans rétrécissement 
canalaire significatif, et d’un petit rétrécissement à la partie inférieure du foramen 
gauche, avec un discret hypersignal graisseux, hyper T1 des plateaux vertébraux 
adjacents, en rapport avec une discopathie Modic II. En L3-L4 elle a relevé une 
discopathie avec un étalement discal circonférentiel prédominant à gauche, un 
rétrécissement de la surface du fourreau dural d’environ 30% et un discret 
rétrécissement de la partie inférieure du foramen gauche. En L4-L5, la radiologue a 
constaté un hypersignal T1 des plateaux vertébraux adjacents avec des petites 
irrégularités corticales, en rapport avec une discopathie Modic II, une discopathie 
avec une petit étalement discal circonférentiel, un petit débord postéro-latéral 
gauche avec une prise de contraste après injection, témoignant du caractère 
séquellaire sans récidive discale, une laminotomie L5 gauche et un minime 
rétrécissement de la partie inférieure du foramen gauche. Au niveau L5-S1, la 
Dresse D______ a observé une discopathie avec un étalement discal circonférentiel 
et une saillie discale postéro-médiane et postéro-latérale gauches au contact de la 
racine S1 gauche à son émergence du fourreau dural, ainsi qu’un rétrécissement 
d’environ 30% de la surface du fourreau dural et un discret rétrécissement de la 


 
 
 
 
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partie inférieure des deux foramens, notable à droite, et un petit hypersignal 
graisseux des plateaux vertébraux adjacents en rapport avec une discopathie 
Modic II. 
C’est le lieu de relever que les lésions de l’os sous-chondral (changement de type 
Modic) correspondent à des changements dégénératifs de la colonne. Ces lésions 
sont basées sur le changement du signal de l’os sous-chondral adjacent au disque 
intervertébral à l’IRM. Trois types ont été définis : Modic type 1, identifié par un 
œdème de l’os sous-chondral caractérisé par une hypo-intensité en séquence T1 et 
une hyperintensité en séquence T2, Modic type 2, identifié par une infiltration 
graisseuse de la région sous-chondrale caractérisée par une hyperintensité en T1 et 
une hyper-iso-intensité en T2, la troisième catégorie, Modic type 3, est définie par 
une calcification des plateaux vertébraux avec une hypo-intensité en T1 et T2 (Quel 
est le rôle de la chirurgie pour les lombalgies avec des changements de type Modic 
à l’IRM ? [revmed.ch]). 
Quant au rétrécissement du canal rachidien, il est secondaire aux troubles 
dégénératifs du rachis (Canal lombaire étroit : clinique, physiopathologie et 
traitement [revmed.ch]). 
13.2 Compte tenu des constatations objectivées lors de la première IRM, réalisée à 
seulement 20 jours du sinistre, il peut être tenu pour établi, au degré de la 
vraisemblance prépondérante requis, que le recourant présentait bien un état 
maladif préexistant sous la forme d'altérations dégénératives du rachis lombaire. 
Ceci a d’ailleurs été expressément confirmé par le Dr F______, qui a signalé une 
« colonne dégénérative » (courriel du 14 août 2020). 
14. 14.1 Suite à la première IRM du 26 mars 2018, le Dr F______ a diagnostiqué des 
lombosciatalgies gauches probablement sur une hernie discale L5-S1 et un status 
après une résection d’une hernie discale L4-L5 à gauche 28 ans auparavant. Il a 
estimé que la lombosciatalgie gauche était liée au niveau L5-S1, mais que le niveau 
L4-L5 pouvait également participer aux symptômes puisque le récessus restait serré 
et occasionnait une sciatalgie L5 (rapport du 4 mai 2018). 
L’IRM de la colonne lombaire du 3 juillet 2018 a mis en exergue une 
spondylodiscarthose modérée L2-L3 à L5-S1, compliquée d’une hernie discale 
L5-S1 postéro-médiane et paramédiane gauche laminant de manière partielle la 
portion récessale de la racine S1 gauche, et d’évolution stable par rapport au 
comparatif du 26 mars 2018. Le reste du bilan illustrait en revanche une discrète 
augmentation en taille d’une protrusion discale focale L3-L4 paramédiane gauche 
par rapport au comparatif, susceptible de rentrer en conflit avec la portion récessale 
de la racine L4 gauche (rapport du 4 juillet 2018 du Dr G______). 
Suite à cet examen, le Dr F______ a estimé que la pointe de hernie discale L5-S1 
entrant clairement en conflit avec la racine S1 gauche expliquait les symptômes de 
sciatiques. En L4-L5, était observé un status après une décompression et un abord 
chirurgical avec peut-être une légère sténose, et en L3-L4, il a mentionné une 


 
 
 
 
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hernie discale à gauche. Le neurochirurgien proposait d’opérer la hernie discale 
L5-S1 gauche, ajoutant que si cette chirurgie n’améliorait pas les symptômes, ou en 
cas de récidive, il faudrait alors proposer une spondylodèse aux deux niveaux 
L4-L5 et L5-S1 (rapport du 18 juillet 2018). 
L’intervention a été réalisée le 5 octobre 2018 et l’évolution de la lombosciatalgie 
gauche a été jugée « très favorable » à quatre mois de l’intervention. Le Dr 
F______ a relaté que le patient n’avait plus aucune douleur irradiant dans la jambe 
gauche, qu’il n’y avait aucun déficit neurologique des membres inférieurs et que la 
force était conservée et symétrique. L’intéressé se plaignait toujours de douleurs du 
dos, montrant surtout la partie musculaire dorsale latérale à droite. Le médecin a 
ajouté avoir remarqué que le patient marchait de façon très courbée en avant, et 
qu’il lui avait « vivement » recommandé d’essayer « absolument » de marcher le 
plus droit possible, et d’effectuer à nouveau du sport. Concernant la reprise du 
travail, il a noté qu’il avait expliqué à l’intéressé qu’il ne pouvait pas faire un arrêt 
de travail « pendant trois mois » après la chirurgie (rapport du 7 février 2019). 
Lors de son audition par-devant la chambre de céans le 28 août 2019, l’intéressé a 
déclaré qu’il n’avait plus aucune douleur depuis la chirurgie, mais qu’il souffrait 
d’une insensibilité à la cuisse gauche et d’une rigidité dans le bas du dos. 
Une nouvelle IRM de la colonne lombaire du 24 septembre 2019, motivée par 
l’apparition de cruralgies gauches, a permis de conclure à un status post cure 
chirurgicale satisfaisante de la hernie discale L5-S1 gauche, sans signe de 
complication objectivable, à une discopathie L3-L4 protrusive à focalisation 
postéro-latérale gauche sténosant le récessus latéral gauche, en très discrète 
régression par rapport au dernier bilan, susceptible d’être à l’origine d’une 
symptomatologie radiculaire L4 gauche. Les absences d’évolution des signes de 
spondylodiscarthrose pluri-étagée s’étendant de L2-L3 à L4-L5, de rétrécissement 
canalaire significatif et de sténose foraminale serrée étaient notées (rapport du 
29 septembre 2019 de la Dresse J______). 
Le Dr F______ a alors diagnostiqué une cruralgie gauche déficitaire sur une hernie 
discale L3-L4 gauche (rapport du 9 janvier 2020). 
14.2 Eu égard à tout ce qui précède, il peut être tenu pour établi, au degré la 
vraisemblance prépondérante requis, que la symptomatologie présentée par le 
recourant dans les suites de l’accident, à savoir des lombosciatalgies, s’est amendée 
grâce à l’opération de la hernie L5-S1 réalisée le 5 octobre 2018. Le succès de cette 
intervention est d’ailleurs confirmé par le fait que l’intéressé n’a pas dû se 
soumettre à une spondylodèse aux deux niveaux L4-L5 et L5-S1, évoquée par le 
neurochirurgien en juillet 2018, et qu’il a encore déclaré à la chambre de céans, dix 
mois après l’opération, qu’il ne présentait plus de douleurs. 
L’intimée, qui a admis un rapport de causalité naturelle entre l’accident du 
6 mars 2018 et la hernie discale L5-S1 opérée en octobre 2018, était donc fondée à 
conclure que le statu quo avait été atteint le 6 février 2019, soit onze mois après 


 
 
 
 
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l’accident, étant encore rappelé la présomption jurisprudentielle selon laquelle une 
aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la colonne vertébrale 
cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant terminée, en règle 
générale, après six à neuf mois, au plus tard après un an. 
14.3 Quant à l’intervention concernant le segment L3-L4, il est souligné que les 
premières images ont révélé des discopathies à cet étage, comme sur tous les autres 
segments observés de L2-L3 à L5-S1 (rapport d’IRM du 4 avril 2018 de la 
Dresse D______). Cette pathologie est restée asymptomatique pendant environ 
dix-huit mois. Lors de son audition du mois d’août 2019, le recourant a affirmé à la 
chambre de céans qu’il n’avait aucune douleur, seulement une insensibilité à la 
cuisse gauche et une rigidité dans le bas du dos. Ces nouveaux symptômes se sont 
aggravés dans les semaines qui ont suivi puisque le rapport relatif à l’IRM du 
24 septembre 2019 mentionne une indication en raison de cruralgies gauches 
(rapport du 29 septembre 2019 de la Dresse J______). C’est à ce moment 
seulement qu’une chirurgie au niveau L3-L4 a été discutée pour la première fois. 
Compte tenu du laps de temps écoulé entre le sinistre et la symptomatologie ayant 
justifié une intervention chirurgicale, l’intimée était fondée à nier un rapport de 
causalité entre l’accident du 6 mars 2018 et la hernie L3-L4, opérée en juillet 2020. 
De surcroît, il sera rappelé que le Dr F______ a clairement exclu tout rapport de 
causalité entre l’accident assuré et cette hernie discale. Il a en effet indiqué à 
l’intimée que le recourant présentait une « colonne dégénérative » et qu’il l’avait 
réopéré en juillet 2020 sur un autre niveau lombaire, pour un « problème 
dégénératif » et qu’il s’agissait clairement, à son avis, « d’un cas maladie et non 
accident » (courriel du 14 août 2020). 
14.4 Enfin, les certificats d’arrêt de travail établis par le Dr H______ se limitent à 
attester d’une totale incapacité de travail dès le 26 avril 2018 (certificats des 
17 septembre 2020 et 17 décembre 2020). Ils ne contiennent aucune motivation 
susceptible de remettre en cause les considérations qui précèdent quant au statu 
quo. 
15. Eu égard à tout ce qui précède, la décision litigieuse, par laquelle l’intimée a retenu 
que les troubles présentés par le recourant au-delà du 6 février 2019 n’étaient plus 
en rapport de causalité naturelle avec l’accident du 6 mars 2018, ne peut qu’être 
confirmée. 
16. Partant, le recours sera rejeté. 
17. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis a contrario LPGA). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral de la santé publique par le greffe le