ge_gerichte · ATAS/829/2006 · 2006-09-27 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/109/2006 ATAS/829/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 2
du 26 septembre 2006
En la cause
Monsieur D , comparant avec élection de domicile en recourant
l'étude de Maître Eric MAUGUE
contre
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, rue de intimé

Lyon 97, case postale 425, 1211 GENEVE 13

Siégeant : Isabelle DUBOIS, Présidente; Doris WANGELER et Karine STECK, Juges

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EN FAIT

Monsieur D , né en novembre 1954 et ressortissant portugais au béné-
fice d'un permis C, a travaillé dès le 25 février 1985 en tant que magasinier pour le
compte d'X , Succursale genevoise de Y SA. Pour ce même
employeur, en plus de cette activité, il a également collaboré au service d'entretien
et de nettoyage.

Alors qu'il se trouvait dans une situation financière inextricable, l'assuré a volé de la
nourriture à son employeur. Il a été dénoncé, licencié avec effet immédiat le 27 juin
1994, arrêté, puis emprisonné à titre préventif du 28 juin au 25 juillet 1994.

Le 8 août 1994, il a présenté une demande d'indemnité de l'assurance-chômage.
Dans ce cadre, il a obtenu un travail temporaire de l'assurance-chômage en tant
qu'employé de buanderie aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG)
du 3 juillet 1995 au 30 juin 1996.

Au printemps 1996, il a commencé à se plaindre de lombalgies basses, sans irradia-
tion. En juin 1996, il a consulté le Dr A qui a diagnostiqué un lumbago
chronique récidivant bilatéral associé à une dysfonction sacro-iliaque droite et a at-
testé une incapacité de travail de 100% du 20 juin au 5 août 1996.

Le 23 juin 1997, l'assuré a présenté une demande de prestations de l'assurance-
invalidité sous forme de reclassement dans une nouvelle profession.

Dans leur rapport du 22 août 1997, les Drs B et C , méde-
cins de la Division de rééducation de l'Hôpital Beau-Séjour, ont indiqué que le pa-
tient se plaignait essentiellement de douleurs très importantes au niveau de l'articu-
lation sacro-iliaque et à la partie médiane des crêtes iliaques l'obligeant très vite à

s'asseoir. Ils ont constaté une bonne mobilité du rachis dans tous les plans. Ils ont
diagnostiqué des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs, une obésité mor-
bide (BMI d'environ 40) et un état anxio-dépressif. Ils ont instauré un traitement de
physiothérapie active associé à de la mésothérapie qui a permis une nette améliora-
tion des lombalgies. Ils ont attesté une incapacité de travail de 100% du 20 mai au
13 août 1997 et de 50% dès le 14 août 1997 pour une durée indéterminée en préci-
sant que des mesures professionnelles étaient souhaitables et que le port de charges
était contre-indiqué.

Toujours dans le cadre de l'assurance-chômage, l'assuré a été placé comme net-
toyeur au Musée d'art moderne et contemporain (ci-après : MAMCO) du 22 août
1998 au 21 août 1999.

Lors de l'entretien du 19 novembre 1999 avec la Division de réadaptation profes-
sionnelle de l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après :

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OCAD), l'assuré a indiqué qu'il était apte à exercer à plein-temps un travail léger
sans port de charges, par exemple comme nettoyeur.

Un examen tomodensitométrique lombaire du 23 mars 2000 a révélé deux discopa-
thies, l'une en L4-LS nettement prononcée et s'accompagnant d'une protrusion dis-
cale au contour calcifié, l'autre en LS-S1.

L'assuré a suivi un stage d'observation professionnelle du 23 octobre 2000 au 22
janvier 2001 au Centre d'intégration professionnelle (ci-après : CIP). Dans leur rap-
port du 25 janvier 2001, les maîtres de réadaptation du CIP ont considéré que les
capacités physiques de l'assuré étaient compatibles avec une activité sérielle simple
et grossière, à plein temps, sans travaux lourds. Ils ont précisé que le meilleur ren-
dement avait été obtenu en position assise avec un maximum de 65% après une pé-
riode d'adaptation. Quant à ses capacités d'adaptation et d'apprentissage, ils ont es-
timé qu'elles étaient compatibles avec un placement direct dans une activité simple
et répétitive, après une brève mise au courant. Au sujet des capacités d'intégration
sociale de l'assuré, ils les ont jugées compatibles avec un emploi dans le circuit
économique normal. Ils ont expliqué que l'assuré n'avait pas de vision de son futur
professionnel en dehors d'un poste de surveillant au MAMCO. Ils ont conclu à une
capacité résiduelle de travail de 100%, d'une part, dans une activité de surveillant
de musée avec quelques heures de nettoyage par jour, d'autre part, dans des travaux
sériels simples, après six mois de préparation à des activités industrielles légères.

Le 9 mars 2001, l'OCAI a accepté de prendre en charge un reclassement profes-
sionnel d'employé de musée au MAMCO qui a eu lieu du 5 février 2001 au 31 jan-
vier 2002. Au terme de ce stage, le certificat de travail du MAMCO), daté du 13 fé-
vrier 2002, a fait état d'une santé physique de l'assuré ne lui permettant pas de tra-
vailler de manière assidue durant toute la journée et nécessitant un repos pendant la
journée, surtout l'après-midi. De plus, il a mentionné des incapacités de travail à
100% ou à 50% après chaque période de travail plus intense.

Lors de l'entretien du 12 février 2002 avec la Division de réadaptation profession-
nelle de l'OCAI, l'assuré a expliqué que son état de santé s'était aggravé en raison
de douleurs plus intenses l'après-midi et d'une fatigue plus importante. Il a estimé sa
capacité de travail à 50% et a informé l'OCAI qu'il s'était inscrit à l'assurance-
chômage à raison de 50%.

Par courrier du 15 février 2002, l'assuré a sollicité de l'OCAI l'octroi d'un complé-
ment d'indemnisation dès le 13 février 2002, sous forme de rente d'invalidité.

Dans son rapport du 29 avril 2002, le Dr E a diagnostiqué, avec réper-
cussion sur la capacité de travail, une lombalgie chronique récidivante depuis 1996,
une pubalgie chronique récidivante depuis 1997, un diabète type II non insulino-
dépendant depuis 1999, une hypothyroïdie post-thyroïdectomie depuis 1993. Il a
précisé que l'état de santé était stationnaire. En outre, il a mentionné une incapacité

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pour toutes les fonctions, sauf pour la position assise deux heures par jour, la posi-
tion debout deux heures par jour, l’alternance des positions, le fonctionnement in-
tellectuel normal, l'utilisation complète des deux bras et mains, la marche jusqu'à
300 mètres et le comportement acceptable pour l’entourage. Il a conclu à la recon-
naissance d'une invalidité de 100% estimant cette solution plus réaliste que celle
d'un placement temporaire.

Dans son rapport du 5 juin 2002, le Dr F , médecin de l'OCAL, a consi-
déré que l'assuré pouvait exercer au moins à 80-90% une activité sédentaire de type
servant de machine qui paraissait plus légère que la plupart des travaux effectués au
musée. Pour tenir compte des possibilités de repos, il a estimé qu'un rendement glo-
bal de 75% était envisageable.

Le 7 juin 2002, l'OCAIT a interpellé le MAMCO concernant la formation de l'assuré
et son rendement pendant le reclassement. Dans sa réponse du 15 juillet 2002, le
MAMCO a considéré que l'assuré avait reçu une formation suffisante pour travail-
ler dans son service d'entretien ou dans celui d'un établissement du même type. Il a
indiqué que l'assuré n'avait pas assumé complètement en parfaite autonomie son
poste et sa charge de travail en raison de ses nombreuses pauses pour cause de fati-
gue et de ses nombreuses absences. Il a expliqué que l'assuré devait s'arrêter à de
nombreuses reprises durant la journée pour se reposer, à chaque fois entre vingt mi-
nutes et une heure, et précisé que l'après-midi il ne travaillait pratiquement pas,
mais somnolait ou restait assis pendant plusieurs heures.

Le 29 novembre 2002, l'OCAI a confié un mandat d'expertise au
Prof. G , Thumatologue ainsi que spécialiste en médecine physique et
rééducation, qui a examiné l'assuré le 14 janvier 2003. Le patient se plaignait de
douleurs lombaires survenant en cours de journée à partir de 11h30 l'obligeant à se
reposer et de difficultés à marcher dès le début de l'après-midi. Il faisait également
état de la suspicion d'un lymphome en cours d'investigation. Lors de l'examen cli-
nique ostéo-articulaire, l'expert a constaté uniquement une palpation douloureuse en
L4-LS et LS-S1, des deux côtés. Dans son rapport du 14 janvier 2003, il a confirmé
les diagnostics posés par le Dr A en retenant en plus une suspicion de
lymphome depuis début 2003. Il a considéré que les lombalgies étaient la cause
principale de l'arrêt de travail. Il a également précisé que les pubalgies étaient muet-
tes, le diabète bien équilibré et l'hypothyroïdie bien substituée de sorte qu'elles
n'avaient pas de répercussion sur la capacité de travail. En revanche, il a estimé que
le lymphome en cours d'investigation pourrait expliquer les fatigues fréquentes pré-
sentées par le patient. Il a conclu que l'assuré pouvait travailler 3 heures et demi par
jour dans une activité sédentaire le matin, telle celle de gardien de musée ou de
vendeur de journaux dans un kiosque.

De sa propre initiative, l'assuré s'est également soumis à une expertise psychiatrique
auprès du Dr H , psychiatre et psychothérapeute. Dans son rapport du

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3 mars 2003, l'expert a observé l'absence de symptomatologie psychotique ou dé-
pressive floride ainsi que la présence d'une dépressivité sous-jacente se manifestant
indirectement par une irritabilité et par des tendances agressives, l'existence d'un
trouble de l'identité, enfin, une position de revendication organisée principalement
autour du registre corporel. Il a diagnostiqué un épisode dépressif avec somatisa-
tions multiples (F 32.8) survenant chez une personnalité borderline à traits para-
noïaques (F 60.30). Il a considéré que la psychopathologie présentée par le patient
était l'expression d'un conflit intra-psychique minant progressivement, de manière
inconsciente, sa capacité à investir son activité professionnelle. Pour les seuls trou-
bles psychiques, il a conclu à une incapacité de travail de 40% depuis le 13 août
1999 et de 100% depuis le 31 janvier 2002.

A la suite de questions complémentaires de l'OCAI, le Prof. G a répon-
du, le 10 avril 2003, que si l'activité de gardien de musée consistait en observation
avec possibilité de s'asseoir de temps en temps, l'assuré pouvait l'exercer à 75%, ce
qui lui permettait un certain temps de récupération pour ses douleurs et sa fatigue.
En revanche, s'il s'agissait de faire des rondes, monter et descendre des escaliers, se
déplacer dans diverses salles, elle était à déconseille.

Dans sa note du 24 juin 2003, le Dr I , Spécialiste en médecine interne,
oncologie et hématologie, a précisé que l'assuré souffrait d'un lymphome malin non
hodgkinien de type leucémie lymphoïde chronique (LLC), actuellement asympto-
matique et sans répercussion sur la capacité de travail.

Le 6 août 2003, le Dr J , médecin du service médical régional AI (ci-
après : SMR), a rédigé un rapport contestant les conclusions du Dr H et
considérant que l'assuré présentait des difficultés socioprofessionnelles importantes,
mais pas de réelle dépression invalidante.

Dans son rapport du 27 août 2003, le DrI a précisé que le lymphome
de stade III A et le diabète IT n'avaient pas d'incidence sur la capacité de travail et
que seules les douleurs dorsales avaient une telle répercussion. Il a considéré que
l'état de santé de l'assuré était stationnaire et a noté les mêmes incapacités fonction-
nelles que le Dr A en avril 2002, avec, en plus, une incapacité quant à
l'alternance des positions et la marche.

Dans son rapport du 23 novembre 2003, le Dr K , généraliste et nou-
veau médecin-traitant, a fait état d'une aggravation de l'état de santé depuis avril
2002 due à l'apparition d'une leucémie lymphoïde chronique ayant une incidence
sur la capacité de travail. En raison des fortes douleurs lombaires et de la fatigue
persistante imputable au lymphome, il a estimé la capacité de travail dans l'activité
de manutentionnaire à 50%. Il a mentionné les mêmes incapacités fonctionnelles
que le Dr A en avril 2002.

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Le 22 décembre 2003, le Dr J a rédigé un nouveau rapport après entre-
tien avec le Dr L , psychiatre au SMR, dans lequel il a précisé que le
trouble de la personnalité diagnostiqué par le Dr H datait du début de
l'âge adulte et ne saurait être invalidant. Quant au diagnostic de dépression, il a es-
timé qu'il s'agissait d'une supposition de l'expert qui ne reposait pas sur la clinique.

Dans son rapport du 5 février 2004, le Dr I a expliqué que le Iym-
phome malin type LLC était, chez ce patient, peu agressif et peu évolutif, ne néces-
sitait pas de traitement, mais une surveillance, était asymptomatique et ne justifiait
pas un arrêt de travail. Il a précisé qu'il était impossible de prévoir son évolution.

Le 18 mars 2004, l'OCAI a confié un mandat d'expertise au Dr M , PSY-
chiatre et psychothérapeute. Lors des examens, l'assuré se plaignait de lombalgies
et pubalgies, fatigabilité et fatigue, troubles du sommeil dus à ses préoccupations,
tristesse, démoralisation, tendance à l'isolement, sentiment d'injustice dus à ses dé-
mêlés avec la justice en 1994, enfin, d'une profonde déception de n'avoir pas pu
conserver sa place au MAMCO. Dans son rapport du 27 mai 2004, l'expert n'a
constaté aucun trouble cognitif, aucun trouble mental dû à une affection médicale
générale, aucun trouble anxieux, psychotique, dissociatif, sexuel, aucun trouble des
conduites alimentaires, du sommeil ou du contrôle des impulsions. Il a mentionné
une dégradation progressive et constante depuis 1994 de sa situation socio-
professionnelle allant de paire avec la détérioration de son état de santé. Il a précisé
que la tristesse, démoralisation, démotivation, tendance à l'isolement ainsi que les
troubles du sommeil constatés chez ce patient ne répondaient de loin pas aux critè-
res diagnostiques d'un épisode dépressif majeur et ne pouvaient pas représenter le
substrat constitutif d'un trouble de l'adaptation avec humeur dépressive ou d'un
trouble de l'humeur à polarité dépressive. Quant à l'anxiété, sa qualité et son intensi-
té ne dépassaient pas ce qui était attendu en pareil cas. Il a également considéré
comme difficile de retrouver les caractéristiques de la personnalité borderline dans
le cas du patient. Il a expliqué que les traits paranoïaques de l'assuré s'exprimant
sous forme de revendications, de sentiment d'injustice et d'une certaine psycho-
rigidité, ne constituaient pas une personnalité paranoïaque.

Dans son rapport du 17 juin 2004, la Dresse N du SMR a retenu une
incapacité de travail totale depuis 1996, dans toute activité lourde, en raison des
lombalgies qui empêchaient tout travail nécessitant le port de charges de plus de
10-15 kilos de façon régulière. Elle a estimé que toute activité légère et semi-
sédentaire était exigible à plus de 75% de 1996 à 1999 et à 75% depuis 2000. Elle a
précisé que le lymphome malin de type LLC était asymptomatique et que, par
conséquent, il n'existait aucune incapacité de travail pour cette raison. Elle a ajouté
que des facteurs extra-médicaux expliquaient la divergence entre, d'une part, les
constations objectives somatique et psychiatrique, d'autre part, l'incapacité de tra-
vail invoquée par l'assuré.

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Par décision du 3 décembre 2004, après avoir établi sur la base de cinq descriptions
de postes de travail (ci-après : DPT) tant le revenu sans invalidité chiffré à
60'445 fr. que celui avec invalidité chiffré à 43'640 fr., l'OCAI a évalué le taux d'in-
validité de l'assuré à 27.80%. En conséquence, il a refusé l'octroi d'une rente d'inva-
lidité.

Le 20 décembre 2004, l'assuré a formé opposition contre ladite décision. Dans son
complément d'opposition du 1” mars 2005, il a conclu principalement à l'octroi
d'une rente entière d'invalidité dès le 20 juin 1997. A l'appui de ses conclusions, il a
reproché à l'OCAI de ne pas avoir tenu compte de l'appréciation du Dr
A et de l'incidence de maladies non invalidantes sur l'invalidité totale,
d'avoir pris en considération l'expertise inconsistante du Dr M qui était
prévenu, enfin de ne pas avoir motivé suffisamment sa décision.

Après que l'OCAI lui ait communiqué l'intégralité de son dossier, l'assuré a complé-
té une ultime fois son opposition, le 23 novembre 2005. II a contesté le revenu sans
invalidité retenu par l'administration et a invoqué la prise en compte du revenu an-
nuel réalisé aux HUG en 2004. Il a également contesté l'exactitude du calcul relatif
tant au revenu d'invalide qu'à celui de valide effectué par l'assurance-invalidité sur
la base de la moyenne des DPT. Par ailleurs, en raison de ses limitations fonction-
nelles, il a considéré qu'une réduction de 20% devait être opérée sur le revenu d'in-
valide, de sorte que le taux d'invalidité était de 49.30%. Enfin, il a estimé que son
rendement était de 40% selon le rapport du stage d'observation professionnelle et
qu'en définitive son taux d'invalidité était de 65.12%.

Par décision sur opposition du 25 novembre 2005, l'OCAI a rejeté l'opposition. Il a

contesté la prévention du Dr M et a reconnu une force probante à son
expertise en tant que, notamment, elle expliquait les raisons pour lesquelles il s'était
écarté de l'appréciation du Dr H . En outre, il a considéré que le revenu

aux HUG ne pouvait pas être retenu en tant que revenu sans invalidité dans la me-
sure où il s'agissait d'une activité d'une durée déterminée d'une année, mais qu'il
devait être fixé sur la base des salaires statistiques tout comme le revenu d'invalide.
En définitive, la comparaison des revenus démontrait un taux d'invalidité de 36%.

Par écriture du 11 janvier 2006, l'assuré a formé recours contre ladite décision sur
opposition auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales. Il conclut, principa-
lement, à l'octroi d'une rente d'invalidité entière dès le 20 juin 1997 avec intérêt mo-
ratoire de 5%, sous suite de dépens, subsidiairement, à la mise en œuvre d'une ex-
pertise pluridisciplinaire, à l'audition du Prof. G ainsi que des respon-
sables du MAMCO et d'autres musées. A l'appui de ses conclusions, il conteste
l'appréciation des faits effectuée par l'intimé, notamment l'interprétation faite par
les Drs N et J des conclusions du Prof. G

quant à l'activité et à la capacité de travail raisonnablement exigibles. De plus, il es-
time qu'aucun poste de gardien de musée ne se limite à une observation dans une

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salle d'exposition sans déplacement. Il considère également qu'aucun DPT ne tient
compte des limitations fonctionnelles retenues par l'expert. Quant au revenu d'inva-
lide, il soutient qu'il faut prendre en considération le salaire du MAMCO à 40% et
opérer un abattement de 25% pour tenir compte de sa longue période d'activité, de
son âge et de sa capacité de travail partielle. Enfin, à titre de revenu sans invalidité,
il ne voit aucun motif de s'écarter du dernier revenu réalisé aux HUG, de sorte que
le taux de son invalidité s'élève à 77%.

Dans sa réponse du 19 janvier 2006, l'intimé a renoncé à se prononcer sur les argu-
ments du recourant et a renvoyé à la motivation de sa décision sur opposition. En
outre, il a conclu au rejet du recours.

Le 7 avril 2006, le Tribunal de céans a demandé à Y SA de lui com-
muniquer le salaire annuel que le recourant aurait réalisé dans son activité de maga-
sinier et de nettoyeur s'il était resté à son service.

Le 25 avril 2006, l'ancien employeur a répondu que son ancien collaborateur aurait
obtenu de 1997 à 2005 un salaire de 57'600 fr. en qualité de magasinier et un salaire
horaire approximatif de 22 fr. 45 en tant que nettoyeur.

Le Tribunal ayant demandé à Y SA de lui communiquer les fiches de
salaire relatives au recourant, l'ancien employeur a répondu, le 24 mai 2006, qu'il
ne détenait plus aucune archive antérieure à 1997.

Par ordonnance du 31 mai 2006, le Tribunal a repris l'instruction de la cause et a
requis le recourant de produire toute pièce utile établissant son revenu annuel en
qualité de nettoyeur auprès de Y SA.

Le 10 juillet 2006, le recourant a produit un certificat de salaire pour la déclaration
d'impôt faisant état pour la période du 1° janvier au 30 juin 1994 d'un revenu au
service de Y SA de 8'840 fr. en tant que nettoyeur et de 28'900 fr. en
qualité de magasinier.

Le 12 juillet 2006, le Tribunal a fixé un délai à l'intimé pour se déterminer sur le
calcul de l'invalidité en tenant compte du salaire accessoire en qualité de nettoyeur.

Dans sa détermination du 23 août 2006, l'intimé a considéré que le recourant n'avait
réalisé un gain accessoire que durant le premier semestre 1994, voire en 2003
(recte : 1993) et qu'il avait dès lors cessé son activité accessoire avant le début de
son incapacité de travail en 1996. En l'absence de vraisemblance prépondérante de
l'existence d'un revenu accessoire, il a estimé qu'il n'avait pas besoin de se détermi-
ner à nouveau sur le calcul du taux d'invalidité.

Le 25 août 2006, le Tribunal de céans a communiqué cette écriture au recourant et a
gardé la cause à juger.

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1°” août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs
(art. 1 let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOI, le Tribunal cantonal des assuran-
ces sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’article 56 de la
loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000
(LPGA) qui sont relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAÏT).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le 1°” janvier 2003 entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1,
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et
les références).

En l’espèce, le présent recours concerne le droit à des prestations dès le 20 juin
1997. Etant donné que les faits déterminants se sont réalisés en partie avant et après
l’entrée en vigueur de la LPGA, le droit à la rente doit-il être examiné au regard de
l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2002 et en fonction de la nou-
velle réglementation légale après cette date (ATF 130 V 445 et les références, cf.
aussi ATF 130 V 329). Toutefois, les modifications légales contenues dans la
LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi, de la juris-
prudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la
LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur contenu, de
sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et appliquée
(ATF 130 V 345 consid. 3). Quant aux règles de procédure, elles s'appliquent, sauf
dispositions transitoires contraires, à tous les cas en cours dès l'entrée en vigueur de
la LPGA (ATF 131 V 314 consid. 3.3, 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a;
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Pour les mêmes raisons, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la
LAI (4ème révision), entrée en vigueur le 1° janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont

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pas applicables (ATF 127 V 467 consid. 1). Dans la mesure où elles ont été modi-
fiées par la novelle, les dispositions ci-après sont donc citées dans leur version anté-
rieure au 1°” janvier 2004.

Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1° juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Toutefois, le présent cas
n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif
a été formé avant le 1° juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relati-
ves à la modification du 16 décembre 2005).

Le recours a été formé en temps utile dans le délai de trente jours
(art. 60 al. 1 LPGA). En effet, en agissant le 11 janvier 2006, le recourant a respecté
le délai de recours courant du 29 novembre 2005 au 12 janvier 2006 (art. 38 al. 4
let. c LPGA). Interjeté également dans la forme prévue par la loi, le recours est re-
cevable, en vertu des art. 56 et ss LPGA.

Le litige porte sur l'évaluation de l'invalidité du recourant et en particulier sur son
droit à une rente entière de l'assurance-invalidité.

Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un ac-
cident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAÏ). Est réputée incapacité de gain toute dimi-
nution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le mar-
ché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une
atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux d'invalidité,
le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec ce-
lui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAT).

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAÏI (dans sa version antérieure au 1°” janvier 2004),
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40%
au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. Ibis LAL, préten-
dre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. Dès le 1° janvier 2004,
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts
de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au
moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins.

L'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V
278 consid. 2b, 400 et les références citées). Le juge ne peut pas se fonder simple-

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ment sur le travail que l'assuré a fourni ou s'estime lui-même capable de fournir de-
puis le début de son incapacité de travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté
d'influencer à son profit, le degré de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87).

Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spé-
cialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158
consid. 1).

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif (art. 40
PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 et
132 OJ), l'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par
des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des
preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports
médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une au-
tre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen
de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes expri-
mées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la des-
cription des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a).

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal
fédéral des assurances (ci-après : TFA) a posé des lignes directrices en ce qui
concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médi-
caux. Ainsi, lorsqu'au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à
un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'obser-
vations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb).

De plus, le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises éta-
blis par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces

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avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances so-
ciales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de
l'expert (ATF 125 V 353 ss consid. 3b/ee; ATFA non publié du 13 mars 2000,
1 592/09, consid. b/ee).

Le simple fait qu’un certificat médical est établi à la demande d’une partie et pro-
duit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur pro-
bante. Une expertise présentée par une partie peut donc également valoir comme
moyen de preuve. En vertu des principes énoncés par la jurisprudence concernant
l’appréciation des preuves, le juge est toutefois tenu d’examiner si elle est propre à
mettre en doute, sur les points litigieux importants, l’opinion et les conclusions de
l’expert mandaté par le tribunal. Cette jurisprudence s’applique aussi bien lorsqu’un
assuré entend remettre en cause, au moyen d’une expertise privée, les conclusions
d’une expertise aménagée par l’assureur-accidents ou par un office AI (ATF 125 V
351; ATFA du 29 octobre 2003, I 321/03, consid. 3.1).

Dans sa décision sur opposition litigieuse, l'intimé a considéré que seules les lom-
balgies chroniques entraînaient une incapacité de travail et que, dans une activité
adaptée semi-sédentaire ne nécessitant pas le port de charges et permettant l'alter-
nance des positions assis-debout, la capacité de travail raisonnablement exigible
était de 75%. Il s'est fondé pour cela sur les conclusions de la Dresse N

du 17 juin 2004, laquelle se référait au rapport d'expertise du Dr M du
27 mai 2004, au rapport du Dr I du 5 février 2004 et aux divers rap-
ports du SMR. Dans son écriture, le recourant conteste la position de l'intimé quant
à l'interprétation faite par les Drs N etJ des conclusions du

Prof. G et leur reproche de ne pas avoir tenu compte que son rende-
ment dans une activité adaptée n'est pas entier, mais de 40%. De plus, il invoque
des contradictions entre les deux expertises psychiatriques.

En conséquence, il y a lieu d'examiner si l'intimé était fondé, sur le vu des données
médicales réunies au dossier, à admettre une capacité de travail de 75% dans une
activité adaptée.

Sur le plan physique, dans son rapport d'expertise du 14 janvier 2003, le
Prof. G a admis que les lombalgies constituaient la cause principale de
l'arrêt de travail, en précisant que le lymphome depuis début janvier 2003 pourrait
expliquer les fatigues plus fréquentes que présentait le recourant. Il a retenu une in-
capacité de travail d'au moins 20% depuis le début 2002, puis une incapacité à

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100% dès le 12 février 2002. Il a toutefois estimé que, puisque le recourant était en
mesure de travailler 3 heures 30 chaque matin, il pourrait exercer, le matin, une ac-
tivité sédentaire assise et sans effort particulier, comme par exemple celle de gar-
dien de musée qui a été bien supportée par le patient ou de vendeur de journaux
dans un kiosque. Puis, dans son complément d'expertise du 10 avril 2003, il a préci-
sé que si l'activité de gardien de musée consistait en surveillance de salles avec pos-
sibilité de s'asseoir de temps en temps, le patient pouvait exercer ce travail à 75%
ce qui lui laissait un temps de récupération pour ses douleurs et sa fatigue, mais
que, s'il s'agissait de faire des rondes, monter et descendre des escaliers, se rendre
dans diverses salles, cette activité n'était pas adaptée.

Ce rapport d'expertise se fonde sur un examen clinique et prend en considération les
plaintes exprimées par le recourant. Il a été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse et du dossier médical y compris radiologique. La description de la situa-
tion médicale et son appréciation sont claires. L'expert s'est exprimé sur l'évolution
de l'état de santé ainsi que sur la capacité de travail exigible et a dûment motivé son
point de vue. A ce sujet, il convient toutefois de relever que ses conclusions quant à
l'incapacité de travail de 100% dès le 12 février 2002 sont motivées par le fait que
le recourant ne travaille plus depuis cette date. Elles ne concernent donc pas la ca-
pacité de travail raisonnablement exigible qui demeure à 75%. De plus, en tant que
l'expert a admis, d'une part, une aptitude du recourant à travailler 3 heures 30 cha-
que matin sur un total journalier de 8 heures 30, soit une capacité résiduelle de tra-
vail de 41%, d'autre part, une capacité de travail raisonnablement exigible de 75%,
son appréciation est contradictoire. Toutefois, les explications contenues dans son
rapport complémentaire du 10 avril 2003 permettent de comprendre que, dans un
premier temps, le Prof. G a tenu compte de l'incapacité de travail dans
l'activité effectivement réalisée par le recourant, à savoir gardien stagiaire au ser-
vice d'entretien du MAMCO. Puis, il a précisé que, dans une activité de gardien de
musée adaptée, à savoir un travail de surveillant avec possibilité de s'asseoir de
temps en temps, l'assuré avait une capacité de travail raisonnablement exigible de
75%. Il s'ensuit que la contradiction relative à l'appréciation de la capacité rési-
duelle de travail n'est qu'apparente, raison pour laquelle le rapport d'expertise rem-
plit toutes les conditions jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine
valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et la référence).

Le recourant soutient que ce rapport ne permettait pas à l'intimé de considérer qu'il
était capable d'exercer à 75% une activité semi-sédentaire alternant les positions
sans port de charges. Contrairement à que prétend le recourant, si l'activité de gar-
dien de musée décrite par l'expert est considérée comme adaptée à son handicap, il
n'y à aucune raison de ne pas admettre que toute autre activité identique, compor-
tant les mêmes ménagements, est aussi raisonnablement exigible. Au demeurant,
tant le Dr A que le Dr K ont retenu que le recourant était
en mesure de tenir la position assise deux heures par jour, la position debout deux
heures par jour, d’alterner les positions, d'utiliser complètement ses deux bras et

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mains, de marcher pendant 300 à 500 mètres. Quant au Dr I , il a éga-
lement conclu à de telles capacités à l'exception de celles relative à la marche et à
l'alternance des positions, sans toutefois expliquer la raison de cette divergence, ni
motiver sa position. De plus, dans son rapport du 5 juin 2002, le Dr F a
estimé à 75% la capacité de travail raisonnablement exigible du recourant dans une
activité sédentaire de type servant de machine. Il en va de même de la
Dresse N qui a retenu une capacité de travail raisonnablement exigible
de 75% dans toute activité légère et semi-sédentaire. Contrairement à ce que pré-
tend le recourant, le fait que les médecins de l'OCAI ne l'aient pas examiné person-
nellement ne permet pas d'écarter leurs conclusions dès lors que pour leur apprécia-
tion, ils se sont basés sur les divers rapports réalisés par des médecins qui, eux, l'ont
examiné. En effet, une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir
valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations
médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA
2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). En réalité, seul le Dr K , dans son
rapport du 23 novembre 2003, a estimé l'incapacité de travail à 50% dans une acti-
vité de manutentionnaire. Toutefois, cette appréciation concerne la précédente acti-
vité du recourant et non pas une activité adaptée. De plus, elle a tenu compte d'une
fatigue provoquée par le lymphome, alors que, selon l'oncologue, cette affection est
asymptomatique et ne provoque aucune incapacité de travail. En conséquence, il n'y
a pas de divergence d'appréciation entre les divers médecins.

En définitive les capacités fonctionnelles mentionnées par les divers médecins in-
terrogés concordent toutes pour l'essentiel. Il en va de même de l'appréciation de la
capacité de travail raisonnablement exigible dans une activité adaptée tenant
compte desdites capacités fonctionnelles.

Il reste à examiner s'il existe des contradictions entre les deux expertises psychiatri-
ques. Dans son rapport d'expertise du 3 mars 2003, le Dr H a indiqué
qu'à la suite de son arrestation consécutive à une plainte de son ancien employeur et
à sa condamnation, le patient avait développé une culpabilité très importante face à
son ancien directeur et un profond sentiment d'injustice qui s'était amplifié, avant
d'adopter une position de revendication. Il a relevé que, depuis sa séparation, puis
son divorce, le recourant avait développé une série de problèmes somatiques qu'on
pouvait interpréter en partie comme une demande de réparation sous-jacente que
l'expertisé avait déplacée sur le terrain médico-social. Il a constaté une dépressivité
sous-jacente se manifestant indirectement par une irritabilité et par des tendances
agressives. Il a considéré que le patient vivait un conflit s'exprimant cliniquement
par un trouble de l'identité et par une position de revendication organisée principa-
lement autour du registre corporel. Il a posé un diagnostic d'épisode dépressif avec
somatisations multiples (F 32.8) survenant chez une personnalité borderline à traits
paranoïaques (F 60.30) et a conclu à une incapacité de travail de 40% depuis le
13 août 1999, puis de 100% depuis le 31 janvier 2002.

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Dans son rapport d'expertise du 27 mai 2004, le Dr M a constaté chez
le patient l'existence de tristesse, démoralisation, démotivation, tendance à l'isole-
ment, sentiment d'injustice, profonde déception de n'avoir pas pu conserver sa place
au MAMCO et troubles du sommeil dus à ses préoccupations. Il a estimé que les
symptômes constatés chez le recourant n'étaient pas suffisants pour poser un dia-
gnostic d'épisode dépressif majeur, ni d'anxiété, et ne pouvaient pas engendrer un
trouble de l'adaptation avec humeur dépressive ou trouble de l'humeur à polarité
dépressive. Il a relevé la présence de traits paranoïaques qui ne permettaient toute-
fois pas de retenir le diagnostic de personnalité paranoïaque. Il a conclu à l'absence
de toute pathologie psychique et de toute diminution de la capacité de travail pour
des raisons psychiatriques.

Il ressort de ces deux expertises que leurs conclusions sont fondamentalement diffé-
rentes. Seul le Dr H a diagnostiqué des troubles psychiques. De plus, il
a constaté uniquement une irritabilité, des tendances agressives, un trouble de
l'identité et une position de revendication, alors que le Dr M a relevé
l'existence de tristesse, démoralisation, démotivation, tendance à l'isolement, senti-
ment d'injustice, déception, troubles du sommeil et traits paranoïaques, soit des
troubles complètement différents.

Selon la CIM-10 (Classification statistique internationale des maladies et des pro-
blèmes de santé connexes, dixième révision, de l'Organisation Mondiale de la San-
té), le diagnostic de personnalité de type borderline ne correspond pas à la rubrique
F 60.30, mais bien à la F 60.31. Il est posé lorsque le patient répond aux critères
généraux d'un trouble de la personnalité (F 60) et en plus, notamment, à la présence
d'au moins trois des caractéristiques du critère B de F 60.30, à savoir : 1) tendance
marquée à agir de façon imprévisible et sans considération pour les conséquences,
2) tendance marquée au comportement querelleur, à entrer en conflit avec les au-
tres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou critiqués, 3) ten-
dance aux éclats de colère ou de violence avec incapacité à contrôler les comporte-
ments impulsifs qui en résultent, 4) difficultés à poursuivre une action qui ne
conduit pas à une récompense immédiate, 5) humeur instable et capricieuse.

Ni les deux rapports d'expertise psychiatrique, ni le certificat de travail du
MAMCO , ni enfin, le rapport du CIP daté du 25 janvier 2001 ne font référence à un
comportement imprévisible, querelleur, colérique ou violent, à un manque de téna-
cité, à une humeur capricieuse correspondant aux caractéristiques requises pour po-
ser le diagnostic de personnalité de type borderline. Au contraire, dans son certificat
de travail du 13 février 2002, le MAMCO met en exergue la gentillesse et la servia-
bilité du recourant.

De plus, le Dr H n'a pas expliqué quels étaient les critères qui lui
avaient permis de retenir tant une telle affection que l'épisode dépressif avec soma-

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10.

tisations multiples (F 32.8). En conséquence, le Tribunal de céans ne peut se fonder
sur son opinion médicale.

En revanche, dans son rapport d'expertise, le Dr M a clairement expli-
qué et de façon convaincante les motifs pour lesquels il ne pouvait pas diagnosti-
quer une maladie psychique. De plus, son rapport se base sur une anamnèse fami-
liale, professionnelle, psychosociale, somatique et psychique, un examen du recou-
rant et un entretien avec celui-ci, enfin sur les plaintes qu’il a exprimées de sorte
qu'il remplit toutes les conditions jurisprudentielles pour qu'une entière force pro-
bante lui soit reconnue.

En conséquence, étant donné que le recourant ne souffre d'aucun trouble psychique,
mais uniquement de troubles somatiques, sa capacité résiduelle de travail n'est pas
de 60%, mais bien de 75% comme l'a retenu, à raison, l'intimé. En définitive, il
n'existe aucun élément médical objectif justifiant d'admettre une capacité de travail
raisonnablement exigible inférieure à 75% de sorte qu'en vertu de son obligation de
diminuer le dommage, le recourant est tenu de mettre en pratique sa capacité de
travail dans cette mesure dans une activité adaptée, à savoir dans toute activité lé-
gère, sans port de charge, semi-sédentaire et permettant d'alterner les positions.

Le recourant conteste que les cinq postes pris en considération par l'OCAI pour
fixer le revenu d'invalide répondent aux limitations fonctionnelles retenues par le
Prof. G . Contrairement à ce que soutient le recourant, dans sa décision
sur opposition du 25 novembre 2005 faisant l'objet du présent recours, l'OCAI n'a
pas déterminé le revenu d'invalide sur la base des DPT, mais sur celle des données
statistiques, en retenant un revenu d'invalide de l'ordre de 33'972 fr. qu'il a comparé
au revenu de valide de 52'292 fr. fixé également sur les bases statistiques.

La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exac-
tement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode géné-
rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et
2b). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au mo-
ment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent
être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la déci-
sion est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174).

En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effective-
ment pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V
224 consid. 4.3.1 et la référence). Hypothétique, le revenu sans invalidité n'en doit
pas moins être évalué de manière aussi concrète que possible. C'est pourquoi il
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu

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11.

avant l'atteinte à la santé, qui équivaut normalement à une prestation de travail cor-
respondante. Pour cette raison, la preuve de l'existence de circonstances justifiant
de s'écarter du revenu effectivement réalisé est soumise à des exigences sévères,
qu'il s'agisse de l'évaluation du revenu avec ou sans invalidité et de la preuve de
circonstances justifiant de s'écarter du revenu effectif en faveur ou en défaveur de
l'assuré (ATF 129 V 222 consid. 4; ATFA non publié du 10 décembre 2001,
1320/01, consid 2b).

Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de l'intéressé. Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part,
le revenu d'invalide peut être évalué sur la base, notamment, des données salariales
publiées par l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 75. consid. 3b/bb). On se
réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur
la médiane ou valeur centrale. (ATF 124 V 321).

En application de l'art. 29 al. 1 let. b LAIT, pour procéder à la comparaison des reve-
nus, il convient de se placer en 1997 puisque, dans son rapport du 17 juin 2004, la
Dresse N a admis une incapacité de travail totale depuis 1996 dans
toute activité lourde et que l'annonce du recourant à l'OCAI date du 23 juin 1997.

Quant au revenu sans invalidité, l'intimé a pris en considération le revenu statistique
de niveau 4 pour 1997 estimant que le revenu obtenu avant le début de l'atteinte à la
santé, à savoir celui d'employé à la buanderie des HUG, ne pouvait pas servir de
base de calcul en raison de la durée limitée à une année de cette activité. Pour sa
part, le recourant considère que rien ne justifie de s'écarter de son dernier revenu
obtenu aux HUG. Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'est pas possible
de retenir comme revenu sans invalidité le gain réalisé aux HUG puisqu'il s'agit
d'une occupation temporaire dans le cadre de l'assurance-chômage et non pas de
l'activité habituelle de l'assuré (ATFA non publié du 2 juin 2003, I 224/02, consid.
4.2.1).

Dans le cas d'une assurée qui était gérante de centre et qui s'est retrouvée au chô-
mage, puis a exercé une activité de vendeuse dans le cadre d'un programme tempo-
raire d'occupation, avant de devoir réduire son activité à 50% pour des raisons de
santé, le TFA a admis qu'il n'existait aucune raison suffisante de ne pas retenir le
revenu que l'assurée réalisait chez son ancien employeur comme revenu sans inva-
lidité et qu'il convenait de se référer au salaire de gérante de centre (ATFA non pu-
blié du 10 décembre 2001, I 320/01, consid. 2b). Etant donné que le recourant a été
licencié au 30 juin 1994 par Y SA pour des raisons étrangères à son in-
validité, puis qu'il a travaillé aux HUG dans le cadre d'un emploi temporaire d'oc-
cupation du 3 juillet 1995 au 30 juin 1996, pendant lequel l'incapacité de travail in-
validante a commencé à se manifester, le cas d'espèce est largement superposable à

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la jurisprudence susmentionnée. En conséquence, il convient de retenir à titre de re-
venu sans invalidité, le revenu que l'assuré aurait obtenu en 1997 chez
Y SA.

Selon la jurisprudence, un revenu d'appoint doit être englobé dans le revenu sans
invalidité en vue de sa comparaison avec le revenu d'invalide lorsqu'on peut admet-
tre au degré de la vraisemblance prépondérante que l'assuré, s'il était demeuré en
bonne santé, aurait continué à exercer l'activité en cause et à en percevoir la rému-
nération. Il en va ainsi quelle que soit l'importance de cette activité en termes de
taux d'occupation et de prestations de travail exigées (RAMA 2003 n° U 476 p.
107, 2000 n° U 400 p. 381 ss, 1989 n° U 69 p. 181 consid. 2c; RCC 1980 p. 559
consid. 3a; ATFA non publié du 26 août 2005, I 511/04, consid. 1.2).

D'après les données transmises par Y SA, le salaire du recourant aurait
été, en 1997, de 57600 fr. par année dans l'emploi de magasinier et de 22 fr. 45 par
heure dans l'activité de nettoyeur, sans qu'il soit en mesure de préciser le nombre
d'heures accomplies habituellement par le recourant, en raison de la destruction de
ses archives antérieures à 1997. Pour sa part, le recourant a établi qu'il avait gagné
8'840 fr. dans son activité de nettoyeur pour la période courant du 1° janvier au 30
juin 1994. Etant donné que le certificat de travail établi par l'ancien employeur, le
11 avril 1995, fait état d'une activité de manutentionnaire dans les produits alimen-
taires du 25 février 1985 au 27 juin 1994 et, parallèlement à cette activité, d'une
collaboration au service d'entretien et nettoyage, il est établi au degré de la vrai-
semblance prépondérante que l'activité de nettoyeur a été exercée régulièrement en
plus de l'emploi de magasinier, après les heures de fermeture du magasin de sorte
qu'il y a lieu d'en tenir compte dans le revenu sans invalidité. En effet, si cette acti-
vité n'avait été qu'occasionnelle ou limitée dans le temps, comme semble le soutenir
l'intimé, l'employeur n'aurait pas utilisé la formulation "parallèlement à cette activi-
té", mais aurait expressément indiqué que le recourant avait fait des remplacements
ponctuels au service d'entretien et de nettoyage. En revanche, il n'y a pas lieu d'an-
nualiser le revenu semestriel de 1994 étant donné que le revenu accessoire de 8'840
fr. correspond à environ 1h30 de travail effectué à raison de cinq jours par semaine
et 48 semaines par année au tarif de 22 fr. 45 de l'heure [8840 : 22.45 = 393 : 240
(48 x 5)|, soit la durée moyenne en cas d'activité accessoire effectuée en sus de l'ac-
tivité principale à 100%. Au demeurant, le recourant ne prétend pas à une telle an-
nualisation.

En définitive, il y a lieu d'adapter le revenu hypothétique de nettoyeur à l'évolution
des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'année 1994 à
1997 (cf. ATFA non publié du 29 novembre 2005, I 665/04, consid. 7.2). Etant
donné que l'indice des salaires nominaux pour les hommes a varié de 1.5% en 1995,
de 1.1% en 1996 et de 0.4% en 1997, soit au total de 3% entre 1995 et 1997 (cf. Of-
fice fédéral de la statistique, indice des salaires nominaux, table T1P.39), le revenu
accessoire annuel de nettoyeur se serait élevé à 9'105 fr. (8840 + 265) en 1999 si

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l'assuré n'avait pas été atteint dans sa santé. Au total le revenu sans invalidité du re-
courant se serait élevé en 1997 à 66'705 fr. (57600 + 9'105).

Pour ce qui est du revenu d'invalide, il importe de préciser que le recourant n'a re-
pris aucune activité professionnelle. Dès lors, il faut se référer aux données de l'En-
quête suisse sur la structure des salaires. Compte tenu de l'activité légère de substi-
tution qu'il pourrait exercer, le salaire de référence est celui auquel peuvent préten-
dre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé,
à savoir 4294 fr. par mois en 1996, respectivement 51'528 fr. par année (Enquête
suisse sur la structure des salaires 1996, tableau 1; niveau de qualification 4). De
plus, le revenu statistique 1996 doit être adapté, d'une part, à l'horaire de travail de
1997 puisque les salaires bruts standardisés sont fondés sur un horaire de travail de
quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans
les entreprises en 1997 et, d'autre part, à l'augmentation des salaires nominaux en
1997 en faisant une distinction entre les sexes et en appliquant l’indice relatif aux
hommes ou aux femmes (ATF 129 V 410 consid. 3.1.2). L'indice des salaires no-
minaux pour un ouvrier adulte a progressé de 0.3% entre 1996 et 1997 (table
T1P.39) et le temps de travail en 1997 était de 41.9 heures par semaine (table
T2.5.2), ce qui donne un revenu annuel de 54137 fr. 50 (51'528 + 0.3% = 51'682.60
x 41.9 : 40) qu'il convient de fixer à 75% à 40'603 fr. 10.

Si on admet un abattement de 15% afin de tenir compte du taux partiel d'occupa-
tion, de l'exercice d'activités légères et de l'ancienneté de service (cf. ATF 126 V 78
consid. 5; ATFA non publié du 30 avril 2002, I 340/01, consid. 4b), le revenu d'in-
valide s'élève à 34'512 fr. 65 (40'603.10 - 6 090.45). Comparé au revenu de valide
de 66'705 fr., le taux d’invalidité est de 48% (66705 — 34'512.65 : 66705 x 100),
soit supérieur au taux de 36% fixé par l'OCAI en établissant le revenu de valide sur
la base des salaires statistiques. En conséquence, le recourant a droit à un quart de
rente d'invalidité.

Il reste à déterminer à partir de quand le recourant a droit à une telle rente. Etant
donné que la Dresse O a admis une incapacité de travail entière dans
toute activité lourde dès 1996 et que le Dr À a attesté une incapacité de
travail entière du 20 juin au 5 août 1996 alors que le recourant a présenté une de-
mande de prestations de l'assurance-invalidité en date du 23 juin 1997, il a droit à la
rente dès le 1° juin 1997. En conséquence, en raison notamment du chevauchement
des indemnités journalières avec le droit à la rente pour la période du 23 octobre
2000 au 31 janvier 2002 et des prétentions en compensation de l'assurance-
chômage, le dossier est renvoyé à l'intimé pour qu'il calcule le droit effectif à la
rente.

Enfin, le recourant estime que des mesures d'instruction supplémentaire doivent
être menées, notamment, par la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire et
l'audition du Prof. G ainsi que des responsables du MAMCO et d'autres

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musées. Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer à un complément d'instruc-
tion, sans violer le droit d'être entendu de l'assuré découlant de l'art. 29 al. 2 Cst,,
s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves
fournies, par les investigations auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures proba-
toires ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée des
preuves; ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b,
119 V 344 consid. 3c; ATFA non publié du 17 mars 2003, U 154/02, consid. 6.1 et
les références citées).

En l'espèce, les éléments au dossier sont suffisants pour permettre au Tribunal de
statuer sur le droit de l'assuré à la rente d'invalidité, notamment sur la question de
l'appréciation de la capacité de travail raisonnablement exigible dans une activité
adaptée, sans devoir mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire, entendre le
Prof. G et les responsables de divers musées.

Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis. Le recourant obtenant
partiellement gain de cause, une indemnité de 1'000 fr. lui sera accordé à titre de
participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA). Pour le surplus, la procé-
dure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).

PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L’admet partiellement (au sens des considérants).

3. Annule les décisions de l'OCAI des 3 décembre 2004 et 25 novembre 2005.

4, Dit que le recourant a droit à un quart de rente d'invalidité à partir du 1° juin 1997.

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5. Renvoie la cause à l’intimée pour calcul de la rente.

6. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de 1'000 fr. à titre de dé-

pens.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au Tribu-
nal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois exem-
plaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit : a) indiquer exactement

quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision attaquée;
b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre décision; c)
porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne contient pas les
trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le Tribunal fédéral des as-
surances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il devra déclarer irrece-
vable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens de preuve, qui seront

joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans laquelle elle a été expédiée
au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

Le greffier La présidente
Pierre RIES Isabelle DUBOIS
Le secrétaire-juriste : Philippe LE GRAND ROY

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe

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