ge_gerichte · ATAS/623/2012 · 2012-05-09 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
BULLIARD MANGILI, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/559/2012 
ATAS/623/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 mai 2012 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur N____________, domicilié à Onex, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Reza VAFADAR 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE 
 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur N____________ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1962, perçoit 
des indemnités de chômage depuis le 1er juin 2009. A ce titre, il est assuré contre 
les risques d'accidents et de maladies professionnelles auprès de la SUVA, CAISSE 
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après 
l'assurance ou l'intimée). 
2. Le 1er juin 2010, la caisse de chômage auprès de laquelle était inscrit l'assuré a 
adressé une déclaration d'accident à l'assurance en indiquant que celui-ci avait subi 
une entorse de la colonne et était incapable de travailler à la suite d'un accident subi 
le 30 mai 2010, lors duquel il était tombé sur le dos alors que le tabouret sur lequel 
il était monté s'était cassé. 
3. Le 2 juin 2010, le Dr A____________, spécialiste FMH en radiologie, a pratiqué 
des radiographies de la colonne lombaire et de la charnière dorso-lombaire de 
l'assuré. Il a conclu à l'absence de tassement vertébral macroscopique du rachis 
dorsal bas et lombaire, à une spondylarthrose étagée prédominant de L2 à L5 avec 
pincements discaux à prédominance gauche en L3-L4 et à prédominance droite en 
L4-L5, les discopathies étant dégénératives. 
4. Dans son rapport du 26 juin 2010, le Dr B____________, spécialiste FMH en 
médecine interne et en rhumatologie, a indiqué que l'assuré était tombé d'un 
tabouret. Le médecin a diagnostiqué des dorso-lombalgies post-contusionnelles et 
des contusions du membre supérieur gauche et du thorax à gauche. Il a attesté d'une 
incapacité de travail totale depuis le 31 mai 2010 pour une durée indéterminée à la 
suite de cet accident. 
5. Dans son rapport du 6 juillet 2010, le Dr B____________ a confirmé le diagnostic 
de dorsolombalgies post-traumatiques en précisant qu'un traitement de 
physiothérapie avait débuté. Une IRM lombaire avait révélé un canal rétréci 
maximal en L3-L4 sans lésion traumatique. L'incapacité de travail perdurait mais 
l'accident ne devrait entraîner aucun dommage permanent. 
6. Dans son rapport du 17 septembre 2010, le Dr B____________ a indiqué que 
l'évolution de l'assuré était inchangée. Il fallait cependant s'attendre à un dommage 
permanent sous forme de canal lombaire rétréci. 
7. A la demande de l'assurance du 23 septembre 2010, l'assuré lui a fait parvenir les 
documents radiologiques suivants: 
− 
rapport d'IRM lombaire du 12 janvier 2004 du Dr C____________, 
spécialiste FMH en radiologie, révélant par comparaison avec l'IRM 
pratiquée en 2000 la disparition de l'hernie discale en L1-L2, la diminution de 
l'hernie L2-L3 , une hernie discale en L3-L4 médiane et paramédiane droite et 


 
 
 
 
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l'apparition d'un débord de discopathie en L4-L5 à gauche pouvant engendrer 
un conflit disco-radiculaire et un canal lombaire étagé constitutionnel 
prédominant en L3-L4; 
− 
rapport d'IRM lombaire du 21 juin 2010 du Dr D____________, spécialiste 
FMH en radiologie, dans lequel ce médecin a indiqué qu'on retrouvait le 
canal lombaire étroit constitutionnel déjà connu avec des discopathies 
protrusives étagées. L'aspect était ainsi relativement comparable à l'IRM de 
2009, sans image pour une lésion traumatique vertébrale. Il y avait cependant 
une minime péjoration de la discopathie L1-L2 avec une hernie discale 
paramédiane droite plus marquée. Le médecin a en revanche noté une 
diminution de la hernie discale L2-L3. 
8. Le 21 octobre 2010, l'assuré a eu un entretien avec un collaborateur de l'assurance. 
Il a indiqué qu'il avait subi un accident de travail en 1990 (recte: 1999) qui avait 
entraîné des lésions au bas du dos nécessitant trois interventions chirurgicales, dont 
il s'était bien remis. Il était à l'époque assuré contre les accidents auprès de la 
MOBILIÈRE SUISSE. Depuis son accident de mai 2010, son évolution était bonne 
mais très lente. Il ressentait encore des douleurs dans le dos et ne pouvait garder la 
même position longtemps. 
9. Dans son rapport du 18 novembre 2010, le Dr B____________ a fait état d'une 
évolution inchangée. Dès le 1er décembre 2010, l'assuré serait à nouveau apte au 
travail à 50 %. 
10. Le Dr B____________ a indiqué dans son rapport du 31 mars 2011 que l'assuré 
avait recouvré une capacité de travail totale dès le 13 décembre 2010. Ce dernier ne 
l'avait pas consulté en 2011. 
11. Dans une déclaration de sinistre du 1er juin 2011, la caisse de chômage a indiqué 
que l'assuré avait subi un accident le 18 (recte: 17) mai 2011 entraînant une 
incapacité de travail dès cette date. L'assuré souffrait d'une entorse de la colonne 
vertébrale. Il était précisé dans la rubrique "Description de l'accident" que l'assuré 
était tombé sur le dos d'un tabouret lors d'un accident survenu le 30 mai 2010 et 
qu'il avait subi un blocage du dos durant deux jours le 18 mai 2011, le médecin 
traitant considérant qu'il s'agissait-là de séquelles de l'accident du 30 mai 2010. 
12. Dans son rapport du 22 juin 2011, le Dr B____________ a indiqué que le 17 mai 
2011, l'assuré avait raté la marche en sortant d'un bus et avait effectué un brusque 
mouvement afin d'éviter une chute, ce qui avait déclenché des lombalgies aigües. 
L'assuré avait des douleurs au dos et sa mobilité était limitée. Il s'agissait d'une 
rechute d'un accident survenu le 30 mai 2010. Le médecin a précisé que les 
douleurs actuelles étaient imputables à l'accident mais que l'assuré avait déjà été 
opéré trois fois du rachis. Il était totalement incapable de travailler dès le 18 mai 


 
 
 
 
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2011 pour une durée indéterminée. Le traitement consistait en séances de 
physiothérapie et administration d'anti-inflammatoires. 
13. Dans son appréciation du 28 juin 2011, le Dr E____________, spécialiste FMH en 
chirurgie et médecin d'arrondissement de l'assurance, a rappelé que l'assuré avait 
été victime d'une chute d'un tabouret en mai 2010 avec pour conséquence une 
contusion lombaire sans lésion traumatique. Une reprise du travail avait été possible 
à 100 % dès décembre 2010 et il fallait dès lors considérer que les conséquences 
délétères de la contusion lombaire étaient définitivement guéries. L'annonce de 
rechute avec un faux mouvement et un blocage du dos n'était dès lors pas du ressort 
de l'assurance-accident. 
14. Par décision du 29 juin 2011, l'assurance a nié le droit aux prestations de l'assuré en 
indiquant que selon le Dr E____________, un lien de causalité entre l'accident du 
30 mai 2010 et les troubles du dos apparus en mai 2011 était exclu. 
15. L'assuré s'est opposé à cette décision par courrier reçu le 20 juillet 2011. Il a précisé 
que malgré sa capacité de travail complète depuis décembre 2010, il ne s'était pas 
totalement rétabli de son accident de mai 2010. Il souffrait encore du dos et prenait 
des anti-inflammatoires. Lors de l'événement du 7 mai 2011, il était tombé sur la 
marche du bus et se portait très mal depuis. Il s'agissait certes d'un nouvel 
événement, mais celui-ci était en lien avec l'accident précédent. 
16. A la demande de l'assurance, la MOBILIÈRE SUISSE lui a transmis le 3 août 2011 
le dossier de l'accident du 11 janvier 1999 pour lequel elle avait accordé des 
prestations. Il en ressort notamment que l'assuré avait alors subi une torsion du dos 
accidentelle en janvier 1999, qui avait aggravé son état antérieur (discopathies et 
hernies préexistantes). Le statu quo sine avait cependant été atteint six mois après 
l'événement, selon les avis des Drs F____________, spécialiste FMH en 
orthopédie, et G____________, spécialiste FMH en neurochirurgie. 
17. Un inspecteur de l'assurance a eu un entretien avec l'assuré en date du 29 septembre 
2011. Celui-ci a rappelé les circonstances de ses accidents de 1999 et de mai 
2010 en précisant qu'après ce dernier événement, l'évolution avait été favorable 
malgré la persistance de douleurs dans le bas du rachis et de blocages du dos. Le 
17 mai 2011, le dos de l'assuré s'était bloqué alors qu'il sortait du bus et il était 
tombé en avant, sa chute entraînant quelques égratignures aux genoux et aux mains. 
Il avait consulté le Dr B____________ car il avait très mal au dos. Celui-ci avait 
prescrit du repos, des anti-inflammatoires et des séances de physiothérapie. 
L'évolution était bonne depuis le mois d'août 2011. L'assuré se portait actuellement 
bien et n'avait des douleurs que durant la nuit et au réveil. Il poursuivait la 
physiothérapie et prenait du Brufen. Il était encore en incapacité de travail totale 
jusqu'au 30 septembre 2011. Dès le 1er octobre 2011, sa capacité de travail serait de 
50 %. Son délai-cadre d'indemnisation expirait à la fin de l'année 2011. 


 
 
 
 
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18. Dans son appréciation du 3 octobre 2011, le Dr E____________ s'est derechef 
déterminé sur l'existence d'un lien de causalité entre les lombalgies aiguës et 
l'événement du 17 mai 2011 en indiquant qu'un tel lien n'était que possible. Il a 
souligné que ni la déclaration d'accident ni le rapport médical initial du 
Dr B____________ n'évoquaient une chute. Partant, sa première appréciation 
restait médicalement justifiée en l'absence de tout document médical ou 
radiographique attestant d'une chute. 
19. Par décision du 7 octobre 2011, l'assurance a nié le droit aux prestations de l'assuré 
en rappelant qu'elle ne versait des prestations que pour les atteintes en lien de 
causalité pour le moins probable avec un événement assuré. Or, de l'avis de son 
service médical, il n'existait aucune relation causale entre l'accident du 30 mai 
2010 et les lésions au dos annoncées. Les conséquences délétères de la contusion 
lombaire dues à l'accident du 30 mai 2010 s'étaient éteintes en décembre 2010. Par 
ailleurs, aucun des documents médicaux ne faisait état d'une chute le 17 mai 2010. 
20. Dans son opposition du 22 octobre 2011, l'assuré s'est déclaré stupéfait par la 
décision et a affirmé qu'il avait bien été victime d'un accident en mai 2011, soit d'un 
événement soudain et inattendu entraînant des dégâts et des dommages. Il a 
reproché à l'assurance de s'être fondée sur son dossier médical sans avoir procédé à 
un examen médical et de ne pas avoir pris contact avec son médecin traitant. 
21. Le 26 octobre 2011, l'assurance a requis de l'assuré qu'il lui fasse parvenir son 
dossier radiologique complet. Celui-ci lui a communiqué les documents suivants: 
− 
rapport d'IRM lombaire du 22 décembre 2006 du Dr H____________, 
diagnostiquant un canal lombaire étroit constitutionnel, une hernie discale L1-
L2 paramédiane droite assez volumineuse luxée vers le haut, une hernie 
discale L3-L4 volumineuse postéro-médiane et paramédiane gauche luxée 
vers le bas avec forte compression du sac méningé et des espaces sous-
arachnoïdiens et des protrusions pluriétagées des disques. Le calibre des trous 
de conjugaison paraissait normal et il n'y avait pas d'anomalie suspecte du 
signal osseux; 
− 
rapport d'IRM lombaire du 10 mars 2009 du Dr C____________ faisant état 
d'un status post opératoire sans cicatrice épidurale hypertrophiante et 
indiquant qu'on retrouvait en plus des discopathies étagées une hernie discale 
en position postéro-médiane préforaminale droite en L1-L2 ainsi qu'une 
hernie discale assez importante en L3-L4 de localisation postéro-médiane et 
paramédiane droite. A ces deux niveaux, un conflit disco-radiculaire était 
possible. Le resserrement du canal était pour le surplus similaire à l'examen 
précédent. 
22. Dans leur appréciation du 19 décembre 2011, le Dr E____________ et la Dresse 
I____________, spécialiste FMH en chirurgie et médecin d'arrondissement de 


 
 
 
 
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l'assurance, ont relevé qu'aucune investigation radiologique n'avait été réalisée à la 
suite de l'accident de mai 2011 et que ce n'était qu'en septembre 2011 que l'assuré 
avait pour la première fois déclaré être tombé en avant à la sortie du bus. 
L'appréciation initiale du Dr E____________ restait valable si l'on se référait aux 
événements tels qu'ils étaient décrits dans la déclaration d'accident et dans le 
rapport du Dr B____________. En revanche, si la deuxième version des faits était 
retenue, il y avait lieu d'ouvrir un nouveau dossier et de le présenter au médecin 
d'agence s'occupant des cas des chômeurs avec tous les éléments médicaux 
indispensables. 
23. La Dresse I____________ a procédé à une nouvelle appréciation du cas le 2 janvier 
2012 en tenant compte de la chute alléguée par l'assuré. Elle a rappelé qu'un lien de 
causalité pour le moins probable entre les troubles du dos annoncés et l'accident du 
30 mai 2010 avait été exclu dans l'avis du 28 juin 2011 du Dr E____________. Il 
était tout au plus possible que l'accident du 17 mai 2011 ait causé les problèmes de 
dos de l'assuré. En effet, ce dernier s'était protégé de ses mains lors de sa chute et 
n'avait donc pas subi de traumatisme direct au niveau rachidien. De plus, aucun 
bilan radiologique n'avait été réalisé et aucun document médical ne permettait 
d'imaginer une aggravation de l'état antérieur. 
24. L'assurance a écarté l'opposition par décision du 18 janvier 2012. Elle a affirmé que 
l'assuré ne prétendait pas que les troubles du dos survenus le 18 mai 2011 étaient en 
lien de causalité avec l'accident du 30 mai 2010 mais qu'il s'agissait bien plutôt de 
savoir si ces troubles étaient imputables à l'événement du 17 mai 2011. L'assurance 
a rappelé qu'elle ne répondait que des atteintes à la santé en relation de causalité 
naturelle et adéquate avec un événement assuré et qu'en matière d'assurances 
sociales, il n'existait pas de principe imposant de statuer en faveur de l'assuré en cas 
de doute. Le rapport de causalité adéquate était donné si d'après le cours ordinaire 
des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet 
du genre de celui qui s'était produit. L'examen du lien de causalité adéquate était en 
l'espèce superflu puisqu'un lien de causalité naturelle n'avait pas été démontré au 
degré de la vraisemblance prépondérante. S'agissant des variations dans les 
descriptions de l'événement du 17 mai 2011, l'assurance a souligné qu'en cas de 
variations dans les déclarations d'un assuré, il convenait de retenir la première 
version donnée. Cependant, le point de savoir si l'assuré était tombé pouvait rester 
indécis puisque la Dresse I____________ avait exclu qu'une chute telle que celle 
décrite puisse entraîner un traumatisme au niveau rachidien. Il n'existait par ailleurs 
pas de motif de remettre en cause le bien-fondé des conclusions de la Dresse 
I____________ et du Dr E____________. Le fait que le Dr B____________ ait 
prescrit un arrêt de travail n'était pas suffisant, dès lors que les médecins de famille 
sont en cas de doute enclins à se prononcer en faveur de leurs patients. Les troubles 
étaient donc imputables aux altérations dégénératives préexistantes. 


 
 
 
 
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25. Par acte du 20 février 2012, l'assuré a interjeté recours contre la décision de 
l'assurance. Il conclut, sous suite de dépens, à son annulation et au renvoi de la 
cause à l'intimée pour nouvelle décision. Il allègue que le 17 mai 2011, son dos s'est 
bloqué alors qu'il sortait du bus et qu'il est tombé en avant sur les mains et les 
genoux. Dès le lendemain, le Dr B____________ lui a prescrit du repos, des 
médicaments et de la physiothérapie et il a subi une incapacité de travail complète. 
Le recourant rappelle qu'il a subi à plusieurs reprises des accidents ayant entraîné 
des lésions sévères au dos. S'il a totalement guéri après son premier accident de 
1999, il en va autrement pour celui du 30 mai 2010 dont il ne s'est jamais 
complètement remis, puisqu'il a continué à avoir des douleurs malgré sa capacité de 
travail entière. Il souligne que selon la jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une 
atteinte présumée guérie récidive et qu'elle est en lien avec un événement 
accidentel. Il est donc évident que la chute du 17 mai 2011 est une rechute de 
l'accident du 30 mai 2010, puisqu'il a dû faire appel à son médecin traitant pour 
soigner les mêmes symptômes que ceux apparus lors de son accident du 30 mai 
2010. Le lien de causalité naturelle et adéquate est dès lors donné. Le recourant 
conteste sur ce point l'allégation de l'intimée, selon laquelle l'absence de lien de 
causalité entre l'accident du 30 mai 2010 et l'accident du 18 mai 2011 ne serait pas 
litigieuse. Il fait en outre grief à l'intimée de ne pas avoir exposé les motifs qui la 
conduisent à s'écarter de l'avis de son médecin traitant et affirme qu'en refusant 
d'allouer des prestations, cette dernière a abusé de son pouvoir d'appréciation. Il 
ajoute qu'il a été engagé dès le 1er octobre 2011 en tant que responsable 
administratif à plein temps par la société X____________ SA et produit notamment 
le contrat de travail signé avec cette société. 
26. Dans sa réponse du 8 mars 2011, l'intimée conclut au rejet du recours. Elle relève 
que la Dresse I____________ a confirmé les appréciations du Dr E____________ 
et exclu un lien de causalité probable entre les lombalgies du recourant et l'accident 
du 30 mai 2010. Ce médecin a également considéré qu'un rapport de causalité entre 
la chute du 17 mai 2011 et les troubles dorsaux était au mieux possible, puisque 
l'assuré s'est protégé de ses mains et n'a donc pas pu subir de traumatisme 
rachidien. Si le Dr B____________ considère que les lombalgies constituent une 
rechute de l'accident du 30 mai 2010, il s'agit-là de l'opinion du médecin traitant qui 
ne saurait à elle seule revêtir de caractère probant et qui n'est par ailleurs pas 
motivée. 
27. La Cour de céans a transmis copie de cette écriture au recourant par pli du 12 mars 
2012 et l'a informé de son droit de consulter le dossier. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RSG E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 


 
 
 
 
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des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents. 
5. Aux termes de l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en 
cas d'accident et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte 
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause 
extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique 
ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). Le facteur extérieur peut être qualifié 
d'extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas particulier, le cadre des événements et 
des situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou habituels 
(ATF 129 V 402 consid. 2.1). On peut ainsi retenir à titre d'exemples de facteurs 
extérieurs extraordinaires le fait de trébucher, de glisser ou de se heurter à un objet 
(RAMA 2004 n°U 502 p. 184 consid. 4.1, RAMA 1999 n°U 345 p. 422 consid. 2b). 
6. Le droit aux prestations suppose notamment un lien de causalité naturelle entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé. Cette 
condition est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement 
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit 
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement 
assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une 
question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être 
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans les assurances sociales. 


 
 
 
 
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Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le 
dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le 
cas particulier, le droit à des prestations fondé sur l'accident assuré doit être nié 
(ATF 129 V 177 consid. 3.1; ATFA non publié U 239/05du 31 mai 2006, consid. 
2.1). La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc 
également versées en cas de rechutes ou de séquelles (cf. art. 11 1ère phrase de 
l'ordonnance sur l'assurance-accidents [OLAA ; RS 832.202]). 
La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée 
par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger 
de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste 
ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé (ATF non publié 
8C_463/2009 du 23 novembre 2009, consid. 3). 
7. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte la santé. Il faut que d'après le 
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre à entraîner 
un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant 
de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2; 
ATF non publié 8C_628/2007 du 22 octobre 2008, consid. 5.1), au point que le 
dommage puisse encore équitablement être mis à la charge de l'assurance-accidents, 
eu égard aux objectifs poursuivis par la LAA (ATF non publié 8C_336/2008 du 
5 décembre 2008, consid. 3.1). 
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement 
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de 
causalité naturelle avec l'accident, car l'assureur répond dans ce cas aussi des 
atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale 
(ATF 127 V 102 consid. 5b/bb; ATF non publié 8C_694/2007 du 3 juillet 2008, 
consid. 4.1). En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien 
qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne 
sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner 
le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de 
l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en 
relation avec cet événement (ATF 117 V 359 consid. 6; ATF non publié 
8C_339/2007 du 6 mai 2008, consid. 2.1). 
8. Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables 
à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était 
considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même maladie qui se 
manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte 


 
 
 
 
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apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des 
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état 
pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a). Les rechutes et suites tardives 
se rattachent donc par définition à un événement accidentel effectif. 
Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l'assureur-accidents 
(initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité naturelle et 
adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à 
l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références; 
ATF non publié 8C_745/2009 du 5 octobre 2010, consid. 2). 
9. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier 
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Le juge peut accorder pleine 
valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs 
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de 
contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-
fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de 
travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de 
soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de 
circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné 
l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de l’expert 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; ATFA non publié U 216/04 du 21 juillet 2005, 
consid. 5.2). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médicales qui, 
elles, 
se 
fondent 
sur 
un 
examen 
personnel 
de 
l’assuré 
(RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 


 
 
 
 
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circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3 et les 
références). 
10. Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice 
d'une présomption de vraisemblance (ATFA non publié U 96/05 du 20 mai 2006, 
consid. 3.1; ATFA non publié U 267/01 du 4 juin 2002, consid. 2a). Toutefois, 
selon le principe de la "déclaration de la première heure" développé par la 
jurisprudence et applicable de manière générale en assurances sociales, en présence 
de deux versions différentes et contradictoires d'un fait, la préférence doit être 
accordée à celle que l'assuré a donnée alors qu'il en ignorait peut-être les 
conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou 
non le résultat de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a ; ATF non publié 
9C_663/2009 du 1er février 2010, consid. 3.2). Le Tribunal fédéral a admis qu'un 
questionnaire dépourvu de tout commentaire explicatif, que doit remplir un assuré à 
la suite d'un accident, ne permet pas d'exclure la survenance d'un événement 
particulier, même si l'assuré n'en fait pas expressément mention lorsqu'il remplit le 
questionnaire (ATF non publié 8C_496/2007 du 29 avril 2008, consid. 4). En outre, 
un document qui fait état d'un renseignement recueilli oralement ou par téléphone 
ne constitue un moyen de preuve recevable et fiable que s'il porte sur des éléments 
d’importance secondaire, tels que des indices ou des points accessoires. Si les 
renseignements portent sur des aspects essentiels de l'état de fait, ils doivent faire 
l'objet d'une demande écrite (ATF 117 V 282 consid. 4c). 
11. a) En l'espèce, en application de cette jurisprudence, on ne peut écarter l’allégation 
du recourant selon laquelle il est tombé en sortant d’un bus en se fondant sur le 
principe de la déclaration de la première heure. S’il est vrai que la déclaration de 
sinistre ne mentionne aucune chute, elle a été remplie par la caisse de chômage et 
non par le recourant. On ne saurait considérer cette déclaration comme une 
première déclaration du recourant, la caisse de chômage n'ayant pas qualité de 
témoin de la scène (ATFA non publié U 142/04 du 23 septembre 2005, consid. 4.2). 
Il n’est par ailleurs pas démontré que le recourant ait pu prendre connaissance de ce 
document et en vérifier l'exactitude avant qu’il ne soit envoyé à l’intimée. Les 
mêmes remarques valent pour le rapport du Dr B____________. Les déclarations 
directes du recourant n’ont quant à elles pas varié, et il a mentionné qu’il était 
tombé tant dans son opposition de juillet 2011 que lors de l’entretien du 
29 septembre 2011 avec l’inspecteur de l’intimée. C’est donc à juste titre que 
l’intimée a analysé le droit aux prestations du recourant en tenant compte de la 
chute décrite par ce dernier. 


 
 
 
 
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b) Cependant, selon l’appréciation de la Dresse I____________, le lien de causalité 
entre cette chute et les troubles annoncés est tout au plus possible. Bien que cette 
appréciation soit concise, elle n'en est pas moins motivée puisque ce médecin a 
exposé que le fait que le recourant soit tombé sur les mains excluait un traumatisme 
direct au dos. Il n'existe aucun élément qui justifie que l'on s'écarte de cette 
appréciation. Le fait qu'elle ne se fonde pas sur un examen clinique du recourant 
n'est en particulier pas suffisant pour lui dénier toute valeur probante, 
conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus. De plus, le recourant ne fait 
valoir aucun élément médical démontrant l'existence d'une lésion rachidienne 
entraînée par sa chute, en particulier aucun examen radiologique. Il convient en 
outre de relever que si l'on se fie aux déclarations du recourant lors de son entretien 
du 29 septembre 2011 avec l'inspecteur de l'intimée, c'est précisément en raison 
d'un soudain blocage du dos - qui n'est pas de nature accidentelle puisqu’il n’a pas 
été causé par un facteur extérieur - que ce dernier est tombé. La chute étant 
postérieure au blocage du dos, elle ne peut par définition l'avoir entraîné. C'est 
probablement aussi pour cette raison que le Dr B____________ a annoncé, dans 
son rapport du 22 mai 2011, l'évènement du 17 mai 2011 comme une rechute de 
l'accident du 30 mai 2010 et non pas comme un accident qui a provoqué des 
lombalgies. Le blocage du dos et les douleurs qui y sont associées ne sont dès lors 
pas en lien de causalité naturelle avec la chute du 17 mai 2011. 
c) Les douleurs invoquées par le recourant ne peuvent par ailleurs pas être imputées 
à l'accident du 30 mai 2011. On rappellera à cet égard que celui-ci n'avait entraîné 
qu'une simple contusion lombaire et que les examens pratiqués n'ont pas révélé 
d'autre lésion traumatique. Cette contusion a en outre guéri sans séquelles, comme 
cela ressort de l'appréciation du Dr E____________ du 28 juin 2011. Cette 
conclusion est aussi conforme à l’expérience médicale et la jurisprudence, selon 
lesquelles une contusion lombaire cesse de produire ses effets quelques mois (en 
général six) après la survenance de l’événement accidentel (ATFA non publié 
U 483/00 du 9 juillet 2001, consid. 4c et les références). De surcroît, l'aggravation 
significative et donc durable d'une affection dégénérative préexistante de la colonne 
vertébrale par suite d'un accident est prouvée seulement lorsque la radioscopie met 
en évidence un tassement subit des vertèbres, ainsi que l'apparition ou 
l'agrandissement de lésions après un traumatisme (RAMA 2000 n° U 363, p. 45 
consid. 3a). Un tassement vertébral a en l’espèce précisément été exclu par le 
Dr A____________ à la suite de l’accident de mai 2010. Le Dr B____________ a 
certes fait état d'un dommage permanent consistant en un canal lombaire rétréci lié 
à l'accident du 30 mai 2010 dans son rapport du 17 septembre 2010. Cette 
indication est cependant manifestement erronée puisque le canal lombaire 
constitutionnel était connu en 2004 déjà et n'a donc pas pu être causé par l'accident 
survenu en 2010. Ce médecin a également soutenu que l'événement du 17 mai 2011 
était une rechute de l'accident du 30 mai 2010 dans son rapport du 22 juin 2011. 
Cette affirmation n'est toutefois étayée par aucun diagnostic ou examen médical et 


 
 
 
 
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elle n'est nullement motivée. En particulier, le Dr B____________ n'expose pas 
pourquoi il attribue les lombalgies à une rechute d'une contusion lombaire guérie 
plutôt qu'aux discopathies dégénératives dont souffre le recourant. Ainsi, la 
conclusion du Dr B____________ semble découler du principe post hoc, ergo 
propter hoc. Or, le seul fait que des symptômes douloureux ou des atteintes se sont 
manifestés après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de 
causalité naturelle avec cet accident (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; ATF non 
publié 8C_178/2010 du 22 juin 2010, consid. 4.1). Partant, les seuls rapports du Dr 
B____________ ne sont pas suffisants pour s'écarter de l'appréciation de la Dresse 
I____________ et admettre que les troubles apparus en mai 2011 sont une rechute 
de l’accident survenu une année plus tôt. 
Compte tenu de ces éléments, il n'est pas démontré au degré de la vraisemblance 
prépondérante applicable en assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b) que 
les troubles annoncés par le recourant soient en lien de causalité au moins probable 
avec l'accident du 17 mai 2011 ou constituent une rechute de l'accident du 30 mai 
2010. Le droit des assurances sociales ne connaissant pas de principe selon lequel 
l'administration ou le juge devrait, dans le doute, statuer en faveur de l'assuré 
(ATF 126 V 319 consid. 5a), la décision de l'intimée niant le droit aux prestations 
doit dès lors être confirmée. 
12. Eu égard à ce qui précède, le recours est rejeté. 
13. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le