ge_gerichte · ATAS/588/2007 · 2007-05-30 · fr


Siégeant : Stéphane GRODECKI, Juge suppléant; Florence BRUTSCH et Bertrand 
REICH, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3149/2006 
ATAS/588/2007 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 8 
du 30 mai 2007 
 
En la cause 
Monsieur G__________, domicilié LE LIGNON, comparant par 
Me Marianne BOVAY, en l'étude de laquelle il élit domicile 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis 97 
rue de Lyon à Genève 
intimée 
 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 2/11 -
EN FAIT 
1. Monsieur G__________ (ci-après l'assuré), citoyen helvétique, né le 1972, a déposé 
une demande de prestations AI pour adulte le 22 janvier 2003. Il a indiqué souffrir 
d'aphasie depuis le 1er mai 2002. Il a en outre précisé avoir obtenu un diplôme en 
biologie de l'université de Neuchâtel en 2001 et avoir effectué des remplacements 
pour le département de l'instruction publique d'octobre 2001 à mai 2002. 
2. Dans un rapport médical intermédiaire non daté, établi à la demande de la Caisse 
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), le Dr. A__________ a posé 
le diagnostic suivant: accident de la voie publique (01.05.2002) avec lésions et 
traumatisme crânio-cérébral sévère, lésions axonales diffuses, atteinte cognitive 
sévère (aphasie anomique, troubles dysexécutifs, troubles de l'apprentissage verbal 
et de la mémoire autobiographique); fractures complexes du massif facial et 
crânien, ostéosynthésées; fracture de l'avant-bras droit, ostéosynthésée. Suite à une 
consultation du 11 décembre 2002, le Dr A__________ relève que l'évolution 
continue dans le sens d'une amélioration et que le patient apparaît plus conscient de 
ses troubles mnésiques et dysexécutif, qui sont compatibles avec une autonomie 
complète sur le plan des activités de la vie quotidienne mais qui restent sévères par 
rapport à la reprise d'une activité professionnelle (biologiste, enseignant). 
3. Le 16 juin 2003, le Dr A__________ a derechef rempli un rapport médical, à 
l'attention de l'assurance-invalidité. Il a exposé le même diagnostic et pose une 
incapacité de travail à 100% du 1er mai 2002 au 1er juillet 2003. Il indique par 
ailleurs que par rapport au tableau clinique initial, l'évolution est à considérer 
comme bonne. Son patient est devenu autonome dans les activités de la vie 
quotidienne. Par contre, les troubles du langage, bien qu'améliorés, restent en 
premier plan avec une difficulté marquée à la recherche des mots (anomie) liée à 
une confusion sémantique (de signification entre mots de la même catégorie). Il 
présente aussi des troubles importants de la mémoire rétrograde concernant les 
événements biographiques et les connaissances liées à sa profession. Une 
amélioration avec une capacité d'apprentissage et de rétention mnésique est 
toutefois à noter. Le pronostic posé n'est guère favorable: la reprise d'une activité 
professionnelle (enseignement, suppléances) n'est pas possible actuellement en 
raison des troubles de la mémoire rétrograde et de l'anomie; il est difficile de se 
prononcer quant au futur, étant précisé que ces troubles sont en constante mais lente 
amélioration. Ces constatations ressortent également d'un rapport médical du 14 
avril 2003 envoyée à la CNA. 
4. Dans un rapport médical intermédiaire du 16 novembre 2004, le Dr B__________ a 
relevé que l'état de santé de l'assuré était stationnaire depuis le mois de janvier 
2004, mais que le tableau d'anomie interférait avec la pratique d'enseignement en 
biologie. Une incapacité de travail de 100% comme enseignement en biologie est 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 3/11 -
diagnostiquée. En revanche l'assuré a une capacité de travail à 100% en tant 
qu'enseignant en mathématique depuis le 11 novembre 2004. 
5. Le 24 novembre 2004, l'assuré a suivi avec succès une formation en mathématique 
de bases pour l'enseignement secondaire I genevois. 
6. En date du 20 octobre 2004, MmeL__________, aphasiologue et psychologue 
spécialiste en neuropsychologie FSP, a diagnostiqué un défaut du mot modéré se 
manifestant seulement en dénomination et dans le discours exigeant un vocabulaire 
spécifique, avec également des imprécisions et confusions lexicales. Ce tableau 
d'anomie discrète interfère avec l'enseignement d'une discipline comme la biologie 
demandant la maîtrise d'un lexique assez vaste et précis en obligeant le patient à 
préparer longuement les leçons avant de les donner et en limitant ses possibilités 
d'improvisation. Elle conseille une reprise professionnelle dans un domaine de 
l'enseignement d'une matière technique uniquement ou dans un domaine plus 
approprié. 
7. Par courrier du 18 mai 2005, la direction générale du département de l'instruction 
publique a confirmé que le titre acquis par l'assuré lui donnait un accès à 
l'engagement. S'agissant des mathématiques, le certificat obtenu constituait l'une 
des deux composantes nécessaire, étant précisé que l'autre composante nécessitait 
un engagement et un suivi de l'enseignement donné dans une classe ordinaire. Pour 
la physique, l'assuré doit effectuer un complément d'études (mineure de physique). 
8. Le 9 juin 2005, le Dr D__________ a confirmé que l'assuré gardait comme séquelle 
un défaut du mot modéré se manifestant en dénomination et dans un discours 
exigeant un vocabulaire spécifique. Il confirme l'incapacité de travail de 100% dans 
l'ancienne activité d'enseignant en biologie. La capacité dans une activité en 
physique est revue à la baisse (incapacité de travail à 20 ou 30%) suite à des 
troubles mnésiques persistants. Il relève encore que le patient a, du point de vue 
médical, la capacité d'enseigner une matière comme les mathématique ou la 
physique, mais qu'il n'a pas encore les diplômes ou la formation pédagogique 
nécessaire pour le faire. 
9. Par courrier du 15 juin 2005, le Dr E__________, médecin-conseil de l'office du 
personnel de l'Etat a refusé de donner un préavis positif pour une reprise d'activité 
pour un poste à 50% au vu des craintes exprimées par l'assuré de reprendre une 
activité dans l'enseignement, ce d'autant plus qu'il n'a pas pu être évalué durant les 
quelques remplacements qu'il a effectués. Il préconise un essai de reprise à raison 
de 4 heures hebdomadaires au maximum et dans une seule classe, pour autant qu'un 
suivi pédagogique puisse être effectué régulièrement. 
10. En date du 4 juillet 2005, le Dr F__________, du service de rééducation des 
"établissement hospitalier", a nuancé l'avis de Mme C__________ dans 
l'appréciation d'une capacité de travail complète en tant qu'enseignant en 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 4/11 -
mathématique, retenant une légère diminution de cette capacité en raison des 
troubles cognitifs encore existants. 
11. Le 27 juillet 2005, le Dr D__________ a exposé avoir remis le patient en incapacité 
de travail avec effet rétroactif au 1er mai 2002 au motif qu'il s'avérait que la 
formation de l'assuré n'était pas suffisante pour être engagé en tant qu'enseignant de 
mathématique. 
12. En date du 7 septembre 2005, l'office cantonal de l'assurance invalidité (OCAI) a 
transmis le dossier de l'assuré à son service de réadaptation professionnelle. 
13. Le 16 novembre 2005, l'OCAI a appris que l'assuré avait été soumis à une expertise 
neurologique par la CNA. Il a été décidé d'attendre les conclusions de l'expertise 
afin de statuer sur le droit à des mesures professionnelles de l'assurance-invalidité. 
14. Lors de l'année académique 2005/2006, l'assuré s'est inscrit à l'université de 
Genève, à la faculté des sciences. 
15. En date du 22 décembre 2005, le Dr G_________, neurologue FMH, a rendu son 
rapport d'expertise. Fondée sur les documents médicaux mis à sa disposition, une 
anamnèse, un entretien avec l'assuré et divers examens médicaux sur la mémoire, 
l'expertise, bien motivée, ne relève pas de troubles de la mémoire ou du langage 
significatifs qui puissent interférer avec une activité d'enseignement. Une reprise à 
100% de ses activités professionnelles est tout à fait envisageable. 
Il ne voit aucune limitation à ce qu'il enseigne au cycle d'orientation ou à l'école 
primaire. Le fait qu'il soit capable d'acquérir des notions nouvelles témoigne bien 
de sa remarquable évolution neurologique. Les limitations relevées par le Dr 
A__________ lui semblent dénuées de tout fondement objectif dans la vie réelle, 
quotidienne. Il est très difficile de défendre le fait que l’assuré souffre d’un manque 
du mot dans certains domaines très spécifiques alors qu’il a réussi des épreuves de 
mathématiques avec une moyenne oscillant entre 5 et 6. 
16. Au vu de ce rapport médical, le service de réadaptation professionnelle de l'AI, a, le 
1er mars 2006, décidé de soumettre le dossier au service médical pour prise de 
décision. 
17. En date du 9 mai 2006, le service médical régional AI de Suisse romande (SMR) a 
relevé que le rapport du Dr G_________ était bien motivé et bien documenté (avec 
plusieurs tests évaluant les capacités intellectuelles). Il conclut dès lors à une 
capacité de travail totale de l'assuré pour assurer un enseignement dans le 
secondaire, y compris la biologie. 
18. Par décision du 12 mai 2006, l'OCAI a fait sien ce constat et a rejeté la demande de 
prestations AI. 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 5/11 -
19. Par courrier non daté, mais reçu par l'OCAI le 12 juin 2006, l'assuré a formé 
opposition contre la décision précitée. 
Il estime qu'il y a une diminution de la capacité de gain de longue durée et son 
fonde sur les certificats médicaux des Drs D__________ et F__________. 
20. Le 30 juin 2006, l'OCAI a rejeté l'opposition et confirmé la décision du 12 mai 
2006. Il s'est fondé sur le rapport du Dr G_________, qu'aucun élément ne 
permettait de remettre en cause. 
21. En date du 18 juillet 2006, la CNA, se fondant sur le rapport du Dr G_________, a 
refusé de verser des prestations supplémentaires, notamment une rente invalidité. 
22. Dite décision n'a pas été contestée. 
23. Par acte du 30 août 2006, l'assuré, sous la plume de son conseil, a saisi le Tribunal 
cantonal des assurances sociales d'un recours contre la décision sur opposition de 
l'OCAI du 30 juin 2006. Il conclut, sous suite de dépens, à l'annulation de la 
décision, à la mise en place d'une contre-expertise et à l'allocation de prestations de 
l'assurance-invalidité sous forme d'un reclassement professionnel. Subsidiairement, 
il conclut à l'octroi d'une rente invalidité. 
Il est arbitraire de ne pas retenir les conclusions des Dr H_________ et Dr 
E__________, qui considèrent que l'assuré ne peut pas enseigner la biologie, au vu 
du langage technique nécessaire à cette branche. 
L'expertise ne peut se voir reconnaître une force probante, car le Dr G_________ a 
repris divers rapports médicaux en sa possession et en a tiré ce qu'il souhaitait. Le 
rapport contient de nombreuses imprécisions et le Dr G_________ s'écarte sans 
justification de l'avis des autres médecins, qui suivent pourtant l'assuré depuis 
plusieurs années. 
24. L'OCAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée par 
acte du 12 octobre 2006. 
Le rapport du Dr G_________ a été établi de manière circonstanciée, au terme 
d'une étude complète des éléments médicaux figurant au dossier ainsi qu'à l'issue 
d'examens approfondis et doit donc se voir reconnaître une pleine force probante. 
Le SMR relève à cet égard qu'une constante amélioration est relevée depuis 2002, 
ce qui a permis à l'assuré de suivre une formation en mathématique en 2002-2003. 
Les bilans neuro-psychologiques effectués en 2003-2004 ne mettent plus en 
évidence de fatigabilité, de troubles attentionnels, du raisonnement ni d'exécution 
alors qu'il persiste un manque de mots modéré plus manifeste pour un vocabulaire 
spécifique. Il faut en déduire que l'assuré avait retrouvé des capacités suffisantes 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 6/11 -
pour enseigner, y compris la biologie, au moment où il a suivi la formation en 
mathématique. 
25. En date du 16 novembre 2006, le conseil du recourant a produit un rapport d'une 
neuropsychologue consultée par l'assuré. 
B1_________, psychologue, ne partage pas les conclusions du Dr G_________. 
Selon elle, la mémoire et le langage n'ont pas été investigués assez en profondeur, 
les tests pratiqués étant insuffisants. Il est en effet fort possible d'obtenir des scores 
dans les normes aux tests neuropsychologiques et malgré tout de souffrir 
d'handicaps au quotidien. 
26. Les Dr G_________ et l'assuré ont été entendu par le Tribunal de céans en date du 
15 février 2007. 
27. L'assuré a persisté dans ses conclusions et a exposé que ses problèmes de mémoire 
et de langage n'avaient guère évolués, bien qu'ils ne suivent plus de traitement 
médical. 
S'agissant de ses études, il a indiqué avoir échoué dans les études de physique qu'il 
avait entreprises. Le module de mathématique qu'il a réussi était composé de trois 
heures par semaine, mais il y a consacré tout son temps afin de le réussir. 
Ne disposant pas d'une licence en mathématique, il ne peut pas être engagé comme 
enseignant dans cette branche. En raison de ses problèmes de mémoire et de 
langage, il ne peut plus enseigner la biologie. 
Il n'a jamais vraiment examiné l'opportunité de travailler ailleurs que dans 
l'enseignement. 
28. Le Dr G_________ a persisté dans les conclusions de son rapport. A son sens, 
l'assuré souffre de déficit de langage, mais a une capacité de travail entière. Il en 
veut pour preuve qu'il a réussi des examens de mathématique. Il relève que le Dr 
H_________, qui est d'une opinion contraire, n'a procédé à aucun test pour le 
démontrer. 
29. Le recourant a eu l'occasion de répliquer. Par acte du 15 mars 2007, il a persisté 
dans ses conclusions, en relevant notamment que la capacité de travail formulée par 
le Dr G_________ était théorique, qui ne se fonde sur aucun examen 
neuropsychologique susceptible d'évaluer réellement sa capacité de gain. 
30. L'OCAI a renoncé à se déterminer une nouvelle fois et a persisté dans ses 
conclusions. 
31. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 7/11 -
 
EN DROIT 
1. Conformément à l’art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l’organisation 
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal de céans connaît en instance 
cantonale unique des contestations prévues par l’art. 56 de la loi fédérale sur la 
partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 56, 59 et 60 
LPGA). 
3. Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le 
recourant sont invalidantes et ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de 
l'assurance-invalidité. 
4. Aux termes de l'art. 4 LAI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain, 
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé 
physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (cf. également l’art. 8 LPGA). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 
importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). 
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
Depuis le 1er janvier 2004, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% 
au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins (art. 28, al. 1 LAI). 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 8/11 -
5. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des 
faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office de 
l'assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de 
l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi 
que les expertises médicales ordonnées par le juge (VSI 1997 p. 318 consid. 3b). 
Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 
consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Ces données médicales permettent généralement 
une appréciation objective du cas. 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). Quant aux rapports émanant des médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait relevant de l'expérience que, de par sa position 
de confident privilégié que lui confère son mandat, le médecin traitant tranchera 
dans le doute en faveur de son patient (ATF 125 V 352 consid. 3 b/cc et les 
références). 
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de 
l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. 
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait 
que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le 
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque 
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en 
doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 9/11 -
6. En l'espèce, le Tribunal de céans ne peut que constater que le rapport médical du Dr 
G_________ remplit toutes les conditions jurisprudentielles pour se voir 
reconnaître une pleine force probante. Il est fondé sur le dossier médical du 
recourant et sur des tests médicaux reconnus. Il contient en outre une anamnèse, 
prend en compte les plaintes du patient et est bien motivé. 
Il n'existe aucun motif de remettre en cause ces conclusions. Il faut d'ailleurs 
relever qu'elles sont partagées par Mme C__________, aphasiologue, qui considère 
qu'une reprise professionnelle dans le domaine de l'enseignement est possible. 
Le Dr D__________, médecin traitant de l'assuré, a également relevé, le 9 juin 
2005, que le recourant disposait, du point de vue médical, la capacité d'enseigner 
une matière comme les mathématiques ou la physique. 
Certes, d'autres médecins sont d'une opinion contraire, mais ces avis ne sont pas 
aptes à ébranler la conviction du Tribunal. 
D'une part, comme l'a relevé le Dr G_________ lors de son audition par le Tribunal 
de céans, ces avis, en particulier celui du Dr A__________, ne sont pas fondés sur 
des tests médicaux. Ils ne sauraient ainsi emporter la conviction du Tribunal. 
La critique du recourant, qui considère que le rapport médical du Dr G_________ 
est purement théorique, tombe en outre à faux. Celui-ci s'est basé sur des tests 
médicaux pour fonder ses conclusions. Au contraire, ce sont les rapports médicaux 
sur lesquels le recourant fonde son argumentation qui sont théoriques dans la 
mesure où ils ne sont pas fondés sur des tests médicaux. Le seul rapport médical 
fondé sur un examen neuropsychologique, celui du 20 octobre 2004 de Mme 
C__________, parvient à une conclusion similaire que le Dr G_________. 
D'autre part, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral précitée, le juge 
doit tenir compte du fait que dans le doute, le médecin traitant de l'assuré aura 
tendance, en cas de doute, à trancher en faveur de son patient. Les autres rapports 
médicaux figurant aux dossiers, qui ont été rédigé par les médecins traitants de 
l'assuré, ne sont donc pas aptes à mettre en doute les conclusions du Dr 
G_________. 
Se fondant sur le rapport médical du Dr G_________ et ceux des Dr D__________ 
et de Mme C__________, le Tribunal de céans ne peut relever que le recourant, 
nonobstant l'accident qu'il a subi, ne souffre pas d'une incapacité de gain au sens de 
l'art. 4 LAI. 
7. Le recourant demande néanmoins au Tribunal de céans d'ordonner une contre-
expertise. 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 10/11 -
Le droit d'être entendu (art. 29, al. 2 Cst) comprend notamment le droit d'obtenir 
qu'il soit donné suite aux offres de preuves pertinentes (ATF 129 II 497, consid. 2.2 
et les références citées). Le juge peut cependant refuser une mesure probatoire 
lorsqu'il considère qu'elle est inapte à apporter la preuve ou lorsque les preuves 
administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière 
non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore 
proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener à modifier son opinion 
(RDAF 2005 I 375, consid. 2.2; ATF 130 II 425, consid. 2.1). Il en va de même 
lorsque le fait à établir résulte déjà des constatations ressortant du dossier (RDAF 
2005 I 397, consid. 4.d). 
8. En l'occurrence, il ressort des considérants précédents que le rapport médical du Dr 
G_________ remplit les conditions jurisprudentielles pour se voir reconnaître une 
pleine force probante et qu'il est confirmé par l'avis d'autres spécialistes. Lors de 
son audition le Dr G_________ a en outre été convaincant dans sa présentation. 
Point n'est donc besoin de procéder à des actes d'instruction complémentaires sur ce 
point. Le simple fait que le recourant ne partage pas l'avis du Dr G_________ ne 
saurait amener le Tribunal de céans à ordonner une contre-expertise (Arrêt du 30 
janvier 2003, consid. 2, cause I 606/02; ATAS/392/2007 du 12 avril 2007). 
9. Au vu de ce qui précède, la décision entreprise ne peut être que confirmée et le 
recours rejeté. En application de l'art. 69bis LAI, la procédure n'est pas gratuite. Un 
émolument de Fr. 200.- sera mis à la charge du recourant, qui succombe. L'OCAI, 
bien qu'obtenant entièrement gain de cause, n'a pas droit à des dépens (art. 61, let. g 
LPGA). 
 


 
 
 
 
A/3149/2006 
- 11/11 -
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
A la forme : 
1. Déclare recevable le recours interjeté le 30 août 2006 contre la décision sur 
opposition du 30 juin 2006. 
Au fond : 
2. Le rejette 
3. L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge de Monsieur G__________ . 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CHAMOUX 
 
Stéphane GRODECKI 
 
 
 
 
Juge suppléant 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le