ge_gerichte · DAS/112/2021 · 2020-10-14 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/23624/2018-CS 
DAS/112/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 8 JUIN 2021 
 
Recours (C/23624/2018-CS) formé en date du 14 octobre 2020 par Madame A______, 
actuellement domiciliée à l’étranger, comparant par Me Rachel DUC, avocate, en 
l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 9 juin 2021 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Rachel DUC, avocate 
Boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- Madame B______ 
Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- Madame E______ 
c/o Me Aurélie VALLETA 
Boulevard Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/23624/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Le mineur F______ est né le ______ 2018 de la relation entretenue par les 
mineurs A______, née le ______ 2001, de nationalité bolivienne, et G______, 
né le ______ 2001, originaire de H______ (Berne). 
b) Le jour de l'accouchement de A______, le Service de protection des 
mineurs (ci-après: SPMi) a signalé le cas au Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection). La jeune mère était connue 
pour des troubles du comportement depuis l'âge de onze ans, dans un contexte 
de conflits familiaux importants avec sa mère, ayant entrainé de multiples 
hospitalisations et un placement à I______. Elle avait fait l'objet de plusieurs 
mesures de protection, dont une mesure de curatelle d'assistance éducative, et 
un retrait du droit de garde à sa mère, E______, avait été prononcé. 
c) Il ressort d'un certificat médical établi le 18 septembre 2018 par la 
Dre J______, psychiatre en charge de A______ à l’Office médico-
pédagogique (ci-après: l'OMP), que celle-ci présente un trouble psychique qui 
consiste principalement en une importante labilité affective et une impulsivité. 
La médecin se déclarait inquiète par une possible décompensation psychique à 
la naissance de l’enfant, au vu de la complexité de la situation et de 
l’instabilité de la mère. 
d) Le mineur F______ a été placé dès sa naissance à l'Unité de développement 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: l'UD) afin d'évaluer les 
compétences de sa mère. 
e) Il ressort du rapport du 18 décembre 2018 établi par le SPMi que 
l'évaluation effectuée par les HUG démontrait que la mère avait des 
compétences quant à la prise en charge de son fils en termes de soins et qu'elle 
entretenait un bon lien avec lui. Des inquiétudes subsistaient concernant sa 
fluctuation émotionnelle pour laquelle elle n'avait pas encore suffisamment 
stabilisé son suivi auprès de la Dre J______. De plus, la mère ne respectait pas 
le cadre horaire fixé pour les visites de son fils. Afin de pouvoir l'évaluer sur 
de longues périodes, il avait été convenu avec l'UD qu'elle devait être présente 
de 10h00 à 18h00 sur place mais elle peinait à être présente sur des journées 
entières auprès de son fils, de sorte que l'équipe médicale se questionnait sur 
les possibilités de la mère de prendre en charge son enfant dans un lieu moins 
contenant que l'hôpital. Le père, également mineur, s'était lui aussi montré 
impulsif lors d'une réunion de réseau. Les ressources extérieures des parents 
n'étaient pas connues. Le projet du placement de l'enfant au Foyer K______ 
avait été discuté avec la mère, afin de pouvoir évaluer ses compétences et 
poursuivre un soutien accru à la parentalité. 


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C/23624/2018-CS 
f) Par ordonnance DTAE/7457/2018 rendue sur mesures provisionnelles le 
14 décembre 2018, le Tribunal de protection a autorisé le placement de 
l'enfant F______ au Foyer K______. 
g) Dans un rapport du 29 janvier 2019, le SPMi a précisé que la mère se 
montrait régulière dans les visites à son enfant et lui apportait les soins de base 
de manière adéquate. Cependant, elle pouvait présenter des moments de 
débordement au cours desquels elle était incapable d'écouter ce qui lui était 
conseillé et d'entrer en communication avec les professionnels qui 
l'entouraient. Durant ces crises, elle n'était pas attentive à la sécurité de son 
fils. Les visites libres, à savoir sans éducateur, qui avaient été initiées, 
devaient en conséquence être suspendues. La mère devait encore être guidée 
et encadrée dans la prise en charge du mineur. La relation entre les parents de 
l'enfant s'était également fortement dégradée. Afin de protéger le mineur, le 
père n'avait plus accès à ce dernier. La grand-mère maternelle se montrait 
présente auprès de sa fille depuis la naissance de l'enfant mais un placement 
du mineur chez cette dernière était prématuré, compte tenu du passif mère-
fille. Un droit de visite à la journée était évalué concernant la grand-mère. La 
mère n'avait pas respecté l'engagement qu'elle avait pris de poursuivre son 
suivi auprès de la Dre J______. Le placement du mineur devait être maintenu 
afin d'assurer sa sécurité physique. 
h) Par décision du 11 février 2019, rendue sur mesures superprovisionnelles 
par apposition de son timbre humide, le Tribunal de protection a retiré la garde 
et le droit de déterminer le lieu de résidence du mineur F______ à sa mère, 
maintenu le placement du mineur au Foyer K______, fixé un droit aux 
relations personnelles entre la mère et l’enfant en fonction des disponibilités 
du foyer, ordonné une curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles, une curatelle d’assistance éducative ainsi que pour gérer 
l’assurance-maladie du mineur, exhorté la mère à poursuivre son suivi 
psychiatrique et ordonné un suivi à la Guidance infantile pour le mineur. 
i) Le 12 février 2019, A______ a fait l'objet d'une mesure de curatelle de 
représentation et de gestion par le Tribunal de protection. 
j) Le 4 mai 2019, le placement de l’enfant F______ au Foyer K______ a été 
levé pour un placement au Foyer L______, plus adapté à l’évolution du 
mineur. 
k) Dans son rapport du 6 juin 2019, le SPMi notait la réapparition du père 
dans la vie de l’enfant, il se montrait soutenant et souhaitait obtenir un droit de 
visite, lequel était préconisé. La mère, fragilisée, ne comprenait pas les raisons 
pour lesquelles elle ne pouvait pas vivre avec son fils. Elle souhaitait pouvoir 
sortir librement du foyer avec son enfant. Elle ne parvenait cependant pas à 
anticiper les besoins du mineur. 


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l) La mère du mineur a sollicité le 3 octobre 2019 un droit de visite 
exceptionnel sur son fils pour sa journée d’anniversaire du ______ 2019, de 
9h00 à 17h00, en présence de la grand-mère maternelle. Le SPMi et le Foyer 
L______, ont donné un préavis positif, considérant que la présence de la 
grand-mère durant toute la durée du droit de visite apportait des garanties 
suffisantes dans la prise en charge de l’enfant. Ce cadre était par ailleurs 
indispensable pour assurer la sécurité du mineur à l’extérieur du foyer sur une 
si longue période, sa mère présentant des lacunes dans sa prise en charge et ne 
parvenant pas à gérer ses émotions. Cette sortie a été autorisée par le Tribunal 
de protection en présence de la grand-mère maternelle. 
m) A______ n’a pas ramené l’enfant au foyer à 17h00 le ______ 2019. La 
mère et le père du mineur, G______, ont été interpellés par la police à 
l’aéroport de M______ (Espagne) avec l’enfant. Ils cherchaient à se rendre en 
Bolivie, pays d’origine de la mère. Le mineur a été placé dans une institution 
espagnole. Les parents ont tenté de faire intervenir le consulat bolivien à 
M______ pour tenter de reprendre l’enfant et permettre qu’il puisse aller en 
Bolivie, pays dont il détient la nationalité, en dépit des mesures de protection 
genevoises. Ni le SPMi, ni la police ne sont parvenus à entrer en contact avec 
la grand-mère maternelle. 
Le SPMI précisait avoir reçu quelques jours avant le départ des parents avec 
l’enfant, la mère du mineur, la grand-mère maternelle accompagnée de son 
conseil, de même que la directrice et un éducateur du foyer, en leurs locaux, 
pour faire un point de situation. Il en était ressorti que la situation n’évoluait 
que peu, la mère peinant toujours à dissocier ses besoins de ceux de son fils. 
Elle n’était pas en mesure de prendre les conseils qui lui étaient dispensés par 
l’équipe éducative, n’avait pas débuté de formation et se rendait de manière 
épisodique à son suivi thérapeutique. 
Le 21 octobre 2019, le SPMi informait encore le Tribunal de protection qu’il 
avait contacté le consulat bolivien à Genève lequel l’avait informé que le 
9 octobre 2019, A______, accompagnée de sa sœur et de sa mère, s’étaient 
rendues audit consulat pour y faire établir un « salvo conducto », soit un 
document autorisant F______ à se rendre en Bolivie sans pièce d’identité. 
n) Le 11 décembre 2019, le SPMI informait le Tribunal de protection que 
l’enfant se trouvait toujours placé en institution à M______, en raison des 
difficultés rencontrées avec le consulat bolivien pour l'établissement de 
papiers d'identité. Les parents du mineur n'avaient pas pris contact avec le 
SPMi. Le foyer espagnol leur avait indiqué que la mère avait obtenu un droit 
de visite de deux heures, deux fois par semaine sur son fils. 
o) Suite à l’intervention du Service d’Etat aux migrations suisse, l’enfant 
F______ a pu être rapatrié à Genève le 14 février 2020. Sa place au Foyer 


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L______ n’étant cependant plus disponible, il a intégré le Foyer d’urgence 
K______. 
p) Dans son rapport du 27 février 2020, le SPMi a précisé que le mineur 
évoluait favorablement et avait retrouvé ses repères. Il était vif, intelligent et 
curieux. Il bénéficiait d’un encadrement éducatif privilégié avec des 
intervenants qui parlaient avec lui en français et en espagnol, langue à laquelle 
le mineur réagissait. La mère téléphonait quotidiennement au foyer pour 
prendre des nouvelles de son fils mais refusait d’indiquer où elle se trouvait. 
Elle craignait des poursuites pénales en raison de son départ de Suisse avec 
son fils. Elle demandait que le SPMi contacte sa mère s’il souhaitait lui 
communiquer une information. Le père s’était présenté à une reprise au foyer 
de manière inopinée pour s’assurer de l’état de santé de son fils, sans formuler 
d’autre demande. Dans un souci de continuité pour le mineur, il était 
nécessaire de remettre en place un droit de visite entre ce dernier et sa mère, 
sous forme d’accompagnement éducatif individualisé, à raison d’une heure, 
deux fois par semaine. Des interrogations étaient formulées sur la suite du 
placement de F______ dans une structure collective. Les difficultés parentales 
persistaient et les dernières mises en danger du mineur interrogeaient. 
L______ dans son dernier bilan d’observations du 12 septembre 2019 
indiquait qu’un placement en famille d’accueil serait souhaitable pour le 
mineur F______. 
q) Le Tribunal de protection, par décision DTAE/1448/2020 du 10 mars 2020, 
a fixé des relations personnelles en faveur de la mère à raison d’une heure, 
deux fois par semaine, au Foyer K______, en présence d’un membre de 
l’équipe éducative. 
r) Par requête du 26 mai 2020, E______, grand-mère maternelle de F______, 
a sollicité la fixation de relations personnelles hebdomadaires entre elle-même 
et son petit-fils, selon les modalités que préconiserait le SPMi. Elle exposait 
que sa fille ne pouvait pas rentrer en Suisse en raison de la pandémie et n’était 
ainsi pas en mesure d’exercer un droit de visite sur son fils. Le père du mineur 
n’était lui-même pas présent auprès de l’enfant. Elle était émotionnellement 
très impliquée auprès de son petit-fils, qu’elle ne pouvait plus voir. Elle s’était 
toujours montrée d’un soutien adéquat et sans faille pour sa fille qu’elle avait 
aidée à devenir mère. 
Actuellement, le SPMi passait par son intermédiaire pour joindre la mère de 
l’enfant et discuter de la situation de ce dernier, alors que parallèlement il lui 
indiquait que, n’étant pas la mère du mineur, elle n’avait pas droit à entretenir 
de relations avec lui. La situation exceptionnelle de F______ justifiait qu’il lui 
soit accordé un droit de visite sur son petit-fils. Elle n’avait par ailleurs jamais 
mis en danger la santé physique et émotionnelle de l’enfant. Elle était 
adéquate, avait une vie stable, était très attachée à son petit-fils et craignait 


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qu’en cas de placement en famille d’accueil les liens familiaux, indispensables 
au bon développement identitaire et émotionnel du mineur, ne soient rompus. 
s) Il ressort du rapport du 10 juin 2020 du SPMi que la mère n’avait pas repris 
contact avec le service. Elle téléphonait aux éducateurs du foyer, ou faisait 
appeler une personne à l’accent espagnol qui se faisait passer pour elle, pour 
prendre des nouvelles de son enfant en posant toujours les mêmes questions. Il 
lui était indiqué qu’elle avait le droit de venir voir son fils mais elle ne voulait 
pas le rencontrer tant qu’elle n’avait pas "réglé les papiers avec son avocat". 
Le père n’avait plus donné de nouvelles. L’enfant F______ allait bien mais 
éprouvait quelques difficultés pour s'endormir. Il avait été demandé à la mère 
de pouvoir lui mettre un médicament homéopathique dans son biberon du soir, 
ce qu’elle avait refusé; de lui couper ses cheveux trop longs, ce qu’elle avait 
refusé souhaitant in fine que l’enfant soit confié à un membre de sa famille 
pour qu’il l’emmène chez le coiffeur. Une convocation lui avait été envoyée 
pour se présenter au SPMi. Sa sœur s’était faite passer pour elle au téléphone 
afin de dire qu’elle avait un empêchement ce jour-là et souhaitait des 
renseignements sur le mineur qui lui ont été refusés. A l’heure du rendez-vous 
fixé, c’est la grand-mère maternelle qui s’était présentée, expliquant que sa 
fille était absente et qu’elle avait une procuration pour faire les démarches à sa 
place. Selon son avocate madrilène, A______ ne pouvant séjourner à 
M______, elle avait été rapatriée en Bolivie, pays dans lequel elle se trouvait 
toujours. Une curatelle pour parents absents ou empêchés devait être 
prononcée afin de pouvoir prendre les décisions concernant le mineur. Un 
placement en famille d’accueil devait également être envisagé. Faire perdurer 
le placement du mineur en foyer ne pouvait être que délétère pour son 
développement et augmenter les troubles de l’attachement qui semblaient déjà 
apparaître. La mère était opposée à un placement en famille d’accueil. Elle ne 
tenait pas compte des besoins de F______ et ne semblait pas être capable de se 
remettre en question. 
Faisant siens les motifs exposés, le Tribunal de protection a, statuant sur 
mesures superprovisionnelles du 12 juin 2020, instauré une curatelle pour 
parents absents ou empêchés et nommé deux intervenantes en protection de 
l’enfant aux fonctions de curatrices. 
t) Suite à l’interpellation du Tribunal de protection sur la suspension des 
relations personnelles entre A______ et son fils (préconisée le 29 juin 2020 
par le SPMI), cette dernière a fait savoir, par l’intermédiaire de son avocat, 
également conseil de sa mère, qu’elle avait dû quitter l’Espagne pour la 
Bolivie et qu’elle ne pouvait rentrer en Suisse en raison de la crise sanitaire. 
Dès qu’elle serait en mesure de le faire, elle reviendrait, son souhait étant de 
s’établir en Suisse et de commencer une formation. Elle s’opposait à la 
suspension de son droit de visite sur son enfant et souhaitait la mise en place 


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de videoconférences pour pouvoir le voir. Elle a également fait savoir au 
Tribunal de protection, par un second courrier du 15 juillet 2020, qu’elle 
s’opposait au placement de son fils en famille d’accueil. Elle requérait, en lieu 
et place, que l'enfant soit placé auprès de sa grand-mère maternelle. La mesure 
lui paraissait plus proportionnée et dans l'intérêt du mineur qui pourrait rester 
en contact avec sa culture et sa langue. Il aurait la chance de créer des liens 
avec sa grand-mère maternelle et de réparer son sentiment d’insécurité. Celle-
ci était par ailleurs apte à s’occuper d’enfants et disposée à se soumettre à des 
entretiens avec le SPMi pour évaluer ses compétences. Elle avait par ailleurs 
toujours été perçue comme une ressource importante dans la vie de son petit-
fils. 
u) Le 2 août 2020, G______ a reconnu le mineur F______ devant l’Officier 
d’Etat civil de Genève. 
v) Interpellé sur la possibilité de la grand-mère maternelle de remplir le rôle 
de famille d’accueil pour le mineur F______, le SPMi, dans un rapport du 
10 août 2020, a répondu par la négative. L’enfant était placé depuis sa 
naissance en institution et n’avait jamais vécu avec sa grand-mère. Cette 
dernière avait été présente pour sa fille et son petit-fils en participant à 
certaines réunions avec le foyer et à quelques visites. L’histoire relationnelle 
de la mère et de la fille était cependant marquée par des conflits familiaux 
importants ayant conduit à un retrait de garde et un placement de A______. 
Dès septembre 2019, l’équipe du Foyer L______ indiquait qu’elle ne pouvait 
pas mettre en place un travail de soutien à la parentalité, la mère du mineur, 
appuyée par sa propre mère, refusant systématiquement toutes les 
interventions. La grand-mère du mineur vivait l'aide apportée comme une 
intrusion et mettait en difficulté l’équipe en remettant souvent le cadre du 
foyer en question. Ces observations avaient également été formulées par le 
Foyer K______ lors du premier séjour de F______ dans leur structure 
(décembre 2018 à septembre 2019). Compte tenu du peu de collaboration 
qu’avait témoigné la grand-mère, il ne paraissait pas envisageable de pouvoir 
travailler avec elle en cas de placement de l’enfant auprès d’elle. En outre, si 
F______ était placé chez sa grand-mère, trois générations cohabiteraient au 
retour de la mère de Bolivie, ce qui, au vu des relations potentiellement 
conflictuelles entre la mère et la fille, n’apporterait pas la stabilité nécessaire 
au bon développement du mineur. 
De plus, en octobre 2019, la grand-mère avait collaboré avec sa fille et le père 
du mineur à l’enlèvement de l’enfant. Un risque d’enlèvement du mineur 
demeurait toujours possible si l’enfant lui était confié. Fin juin 2020, la grand-
mère maternelle avait été reçue par leur service et n’avait à aucun moment fait 
part de son envie d’accueillir l’enfant F______ chez elle. Il avait été convenu 
de demander au Tribunal de protection un droit aux relations personnelles 


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avec son petit-fils d’une heure par semaine en présence des éducateurs, ce qui 
semblait la satisfaire. L’enfant F______ avait déjà connu cinq placements 
différents et des troubles de l'attachement commençaient à apparaître. Il avait 
besoin de régularité, de stabilité et de continuité pour se développer au mieux, 
ce qui ne pouvait lui être offert chez sa grand-mère maternelle. Il était ainsi 
recommandé de placer le mineur au sein d'une famille d'accueil et non chez sa 
grand-mère maternelle et de maintenir son placement au Foyer K______ dans 
l'attente de trouver cette famille. 
w) Le 28 juillet 2020, le Tribunal de protection, sur mesures provisionnelles, a 
accordé à la grand-mère maternelle un droit de visite d'une heure par semaine 
au foyer en présence d'éducateurs. 
x) Le 20 août 2020, le SPMi informait le Tribunal de protection de ce qu'une 
famille d'accueil avait été trouvée pour le mineur F______. 
 
B. 
Par ordonnance DTAE/4988/2020 rendue le 25 août 2020, le Tribunal de 
protection a confirmé la curatelle pour parents absents ou empêchés instaurée 
en faveur du mineur F______ (ch. 1 du dispositif), confirmé le retrait à 
A______ de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de son fils 
F______ (ch. 2), ordonné le placement du mineur au sein d'une famille 
d'accueil dès que possible (ch. 3), dit que dans l'intervalle le mineur resterait 
placé au Foyer K______ (ch. 4), levé le placement au foyer précité dès que 
l'enfant serait accueilli en famille d'accueil (ch. 5), suspendu le droit à des 
relations personnelles entre F______ et sa mère jusqu'à l'établissement d'une 
évaluation favorable de la situation et des conditions d'accueil après le retour 
en Suisse de celle-ci (ch. 6), confirmé le droit à des relations personnelles de 
tiers en faveur de E______ avec son petit-fils F______, à raison d'une heure 
par semaine en présence d'éducateurs et chargé les curatrices d'adapter les 
modalités de visite aux nouvelles conditions de vie de l'enfant dès qu'il sera en 
famille d'accueil (ch. 7), maintenu les mesures de curatelles d'assistance 
éducative, d'organisation et de surveillance des relations personnelles liées au 
placement et à la créance alimentaire de l'enfant, ainsi que de gestion de 
l'assurance maladie et des frais médicaux instaurés en faveur du mineur (ch. 
8), confirmé les curatrices d'ores et déjà nommées dans leur mandat respectif 
et chargé ces dernières de soumettre en temps voulu au Tribunal de protection 
leurs propositions relatives aux modalités des relations personnelles entre le 
mineur et sa mère, lesquelles devaient tenir compte du bien de l'enfant, ainsi 
que des disponibilités des personnes et institutions concernées (ch. 9), dit que 
la procédure était gratuite (ch. 10), et la décision immédiatement exécutoire 
nonobstant recours (ch. 11), les parties étant déboutées de toutes autres 
conclusions (ch. 12). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que placé depuis sa naissance 
en foyer, en raison des difficultés de ses parents, le bon développement 


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psycho-affectif du mineur nécessitait dorénavant son placement en famille 
d'accueil, ce qui lui permettrait de lui procurer une stabilité émotionnelle, de 
bénéficier de liens sociaux durables et d'évoluer avec des repères solides. Ce 
placement n'empêcherait pas l'enfant d'entretenir des liens avec sa famille 
biologique ni la mère, lorsqu'elle sera de retour en Suisse, de reprendre des 
relations personnelles avec son fils. Son droit de visite devait être en l'état 
suspendu, compte tenu de l'absence de cette dernière qui n'avait pas revu son 
fils depuis de nombreux mois, des relations par videoconférences n'étant pas 
envisageables compte tenu de l'âge de l'enfant. Un droit de visite entre le 
mineur et sa grand-mère maternelle pouvait cependant être fixé à raison d'une 
heure par semaine sous surveillance en foyer, puis adapté aux nouvelles 
conditions de vie de l'enfant dans sa famille d'accueil. Les curatelles d'ores et 
déjà mises en place devaient être maintenues. 
C. 
a) Par acte du 14 octobre 2020, A______ a formé recours contre cette 
ordonnance, qu'elle a reçue le 14 septembre 2020. Elle a conclu à l'annulation 
des chiffres 3 à 6 de son dispositif et, cela fait, à ce que la Chambre de 
surveillance ordonne le placement du mineur F______ auprès de sa grand-
mère maternelle, E______, maintienne dans l'intervalle le placement du 
mineur au Foyer K______ et le lève dès que l'enfant sera accueilli chez sa 
grand-mère, maintienne les relations personnelles entre le mineur et sa mère, 
par le biais de vidéoconférences, puis en personne dès son retour en Suisse. 
Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au Tribunal de protection. 
Elle a produit un chargé de quatre pièces. 
b) Le SPMi a indiqué, par courrier du 19 octobre 2020, que l'enfant F______ 
avait intégré progressivement une famille d'accueil, au sein de laquelle il 
vivait dorénavant depuis le 16 octobre 2020. Il était essentiel que le mineur 
puisse créer un lien d'attachement sécurisant dans un endroit neutre. Le 
placement en famille d'accueil était conforme à son intérêt et devait être 
maintenu. 
c) Par décision DAS/172/2020 du 21 octobre 2020, la Chambre de céans a 
rejeté la requête de restitution de l'effet suspensif au recours. 
d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues 
par l'art. 450d CC. 
e) Le 11 novembre 2020, le SPMi informait le Tribunal de protection 
qu'aucune place au Point rencontre n'était disponible pour permettre le droit de 
visite fixé entre le mineur et sa grand-mère maternelle, de sorte que le 
Tribunal de protection a autorisé, en date du 4 décembre 2020, la curatrice du 
mineur à mettre en place les relations personnelles fixées au sein de 
l'organisme de son choix. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 
et 53 al. 1 LaCC). 
Interjeté par la mère du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile 
de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 
al. 2 et 3 et 450b CC). 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 
al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en 
matière de faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, les 
pièces nouvelles déposées par la recourante à l'appui de son recours sont dès 
lors admises. 
2. 
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue, faisant 
grief au Tribunal de protection de ne pas avoir examiné la possibilité d'un 
placement du mineur chez sa grand-mère maternelle, alors qu'elle avait 
évoqué cette possibilité, et de ne pas avoir motivé sa décision sur les raisons 
qui l'ont conduit à ne pas choisir cette solution. 
2.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique pour 
l'autorité l'obligation de motiver sa décision. Selon la jurisprudence, il suffit 
que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur 
lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre 
compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. 
L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de 
preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à 
l'examen des questions décisives pour l'issue du litige. Dès lors que l'on peut 
discerner les motifs qui ont guidé l'autorité, le droit à une décision motivée est 
respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut 
d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision 
(ATF 141 V 557 consid. 3.2.1; 139 IV 179 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 4.1 
arrêt du Tribunal fédéral 5D_265/2017 du 15 juin 2018 consid. l 3.1). En 
revanche, si dans la motivation de la décision, il manque toute discussion sur 


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des arguments importants d'une partie, elle viole le droit d'être entendu, 
indépendamment du bien-fondé, au fond, de l'argumentation qui n'a pas été 
prise en considération (arrêt du Tribunal fédéral 5A_790/2015 du 18 mai 2016 
consid. 4.3 et 4.4). 
Malgré son caractère formel, la garantie du droit d'être entendu ne constitue 
pas une fin en soi. La violation de ce droit peut être réparée lorsque la partie 
lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant 
d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (art. 310 CPC) ou lorsque le 
renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile 
de la procédure (ATF 137 I 195 consid. 2.2 et 2.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 
4A_453/2016 du 16 février 2017 consid. 4.2.4; 5A_925/2015 du 4 mars 2016 
consid. 2.3.3.2 n.p. in ATF 142 III 195). 
2.2 En l'espèce, le grief de défaut de motivation de la décision attaquée peut 
d'emblée être rejeté. En effet, le Tribunal de protection a indiqué de façon 
claire les motifs sur lesquels il a fondé sa décision. Il a ainsi considéré qu'il 
était dans l'intérêt du mineur, placé depuis sa naissance en foyer sans qu'un 
retour auprès de l'un ou l'autre de ses parents ne soit pour l'instant 
envisageable, d'être placé en famille d'accueil afin de lui procurer la stabilité 
émotionnelle dont il avait besoin, de lui permettre de bénéficier de liens 
sociaux et durables et d'évoluer avec des repères solides. Si certes, le Tribunal 
de protection n'a pas expressément discuté dans sa décision de l'éventuel 
placement du mineur auprès de sa grand-mère maternelle, il a rappelé le 
préavis défavorable émis par le SPMi dans son rapport du 10 août 2020 
concernant ce projet. Quoi qu'il en soit, même si une violation du droit d'être 
entendue de la recourante devait être retenue, elle serait réparée dans le cadre 
du présent recours, la Chambre de céans ayant un plein pouvoir de cognition 
et la recourante ayant pu développer dans son recours tous les arguments liés à 
l'intérêt, selon elle, d'un placement du mineur auprès de sa grand-mère 
maternelle plutôt qu'auprès d'une famille d'accueil. 
3. 
La recourante se plaint de la décision de placement du mineur auprès d'une 
famille d'accueil et souhaite que l'enfant soit placé auprès de sa grand-mère 
maternelle. 
3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde 
passe ainsi au Tribunal de protection qui détermine alors le lieu de résidence 
du mineur et choisit son encadrement. 
Le choix du lieu de placement doit être approprié aux besoins de l'enfant. Les 
critères à prendre en compte sont notamment l'âge de l'enfant, étant précisé 
qu'on préférera généralement une famille nourricière pour un enfant en bas-


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âge, sa personnalité, ses besoins quant à son suivi éducatif ou, de manière 
générale quant à sa prise en charge (MEIER, in Commentaire Romand CC 1, n. 
22 ad art. 310 CC). 
3.2 En l'espèce, la recourante ne conteste pas le retrait de la garde et du droit 
de déterminer le lieu de résidence de son enfant prononcé à son encontre par le 
Tribunal de protection. Elle conteste le lieu de placement du mineur, estimant 
qu'il serait préférable que le mineur soit placé dorénavant auprès de sa grand-
mère maternelle, qui offre toutes les garanties d'une bonne prise en charge de 
celui-ci; il serait ainsi maintenu dans sa famille biologique jusqu'à son retour 
de Bolivie. La recourante ne peut être suivie. En effet, il ressort de la 
procédure que la grand-mère maternelle, qui certes s'est montrée présente pour 
son petit-fils, ne présente pas les garanties nécessaires à son bon 
développement. En premier lieu, si elle s'est rapprochée de la recourante au 
moment où cette dernière a été enceinte, l'histoire familiale entre les deux 
femmes est lourde, la recourante durant sa minorité ayant fait l'objet de 
mesures de protection, soit d'une curatelle d'assistance éducative, suivie d'un 
retrait de garde à sa mère. Il ne peut ainsi être certain que la grand-mère 
maternelle dispose des qualités nécessaires à l'éducation de son petit-fils, 
compte tenu de ces circonstances. Par ailleurs, si elle a participé à certaines 
réunions de foyer et accompagné sa fille lors de visites à l'enfant, elle n'a 
jamais pris en charge le mineur seule, les visites étant toujours encadrées et 
surveillées. Le SPMi relève également un manque de collaboration de la 
grand-mère maternelle qui mettait régulièrement en cause les professionnels 
qui encadraient le mineur, de sorte que toute collaboration, nécessaire en cas 
de placement d'un enfant avec leur service serait difficile, voire impossible. Si 
même la grand-mère maternelle disposait des capacités nécessaires à éduquer 
un jeune enfant et se montrait collaborante, le risque inhérent à un retour de la 
recourante au domicile de sa mère, ne permettrait pas une telle prise en 
charge. En effet, il serait à craindre que la recourante et sa mère ne se 
retrouvent, livrées à elles-mêmes, dans une dynamique identique à celle qui 
prévalait par le passé, ce qui serait hautement délétère pour le mineur qui a 
besoin d'un cadre sécurisant, stable et serein pour assurer son bon 
développement. Il est ainsi inenvisageable de confier le mineur à sa grand-
mère maternelle pour l'ensemble de ces raisons. 
En second lieu, même si le SPMi a pu indiquer que la grand-mère maternelle 
se montrait présente et n'excluait pas d'examiner à l'avenir une possibilité de 
placement chez cette dernière (rapport du 29 janvier 2019), la situation a 
évolué défavorablement depuis lors. La grand-mère a démontré son 
inadéquation lorsqu'elle a aidé activement la recourante, alors que la confiance 
des intervenants et des autorités lui avaient été accordée, à préparer son départ 
de Suisse via la Bolivie avec son fils, en mettant par là-même le mineur en 
danger, sachant que la recourante, souffrant d'une maladie psychique et sous 


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curatelle de représentation et de gestion, n'était pas en capacité de s'occuper du 
jeune enfant, ni de l'éduquer, étant par ailleurs sans situation ni ressource. La 
présence du père du mineur, à peine majeur et sans situation, n'était pas de 
nature à rassurer la grand-mère. Pour cette raison également, la grand-mère 
maternelle du mineur ne peut pas faire office de famille d'accueil pour ce 
dernier. Il sera in fine relevé qu'elle ne semble plus en manifester l'intention 
puisqu'en dernier lieu, à teneur du rapport du SPMi du 10 août 2020, non 
contesté sur ce point par la recourante, elle se disait pleinement satisfaite du 
droit de visite qui lui était réservé sur son petit-fils. 
C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a ordonné le placement du 
mineur F______ en famille d'accueil, compte tenu du temps passé en foyer, 
des signes du trouble de l'attachement qu'il manifestait et de la nécessité qu'il 
intègre rapidement un lieu de vie stable et sécurisant avec des figures 
d'attachement nécessaires à sa bonne évolution. 
4. 
La recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir rendu une décision 
inopportune en ne l'autorisant pas à entretenir des relations personnelles avec 
son fils par videoconférences. 
4.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Le rapport de l’enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 
décisif dans le processus de sa recherche d’identité (ATF 133 III 585 
consid. 2.2.2). Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme 
un droit et un devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité 
de l’enfant. Le droit de visite doit servir en premier lieu l’intérêt de l’enfant 
(ATF 127 III 295 consid. 4a). C'est pourquoi le critère déterminant pour 
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 
droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un 
rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 
citées). 
4.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles 
compromettent le développement de l’enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés 
sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs, le droit 
d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. Le droit de visite peut 
aussi être restreint. 


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D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 
même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite 
la maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). 
4.2 En l'espèce, la recourante n'a pas revu son fils depuis le mois d'octobre 
2019, l'enfant étant alors âgé d'une année, de sorte que le mineur, d'ores et déjà 
pris en charge par divers intervenants du foyer dans lequel il résidait, n'a pas 
créé de véritable lien avec sa mère biologique. Cette dernière, absente, 
invoque la crise sanitaire comme motif de la prolongation de son séjour en 
Bolivie. Si certes, tel est sans doute en partie le cas, elle a cependant choisi de 
manière délibérée de ne pas revenir en Suisse lorsqu'elle a été arrêtée à 
l'aéroport de M______ et de partir pour la Bolivie en s'éloignant de manière 
abrupte de son enfant. Depuis lors, elle aurait pu mettre en œuvre son retour à 
Genève mais semble ne pas l'avoir fait par crainte de poursuites pénales en 
lien avec l'enlèvement de son fils. En conséquence, sans savoir quand et si la 
recourante reviendra un jour à Genève, il ne paraît pas dans l'intérêt du mineur 
de lui faire entretenir une relation par videoconférences avec la recourante, 
dont il ne comprendrait pas le sens, même si un tiers lui expliquait qu'il 
s'agissait de sa mère. C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a 
suspendu pour l'instant, compte tenu de l'absence du territoire helvétique de la 
mère, toutes relations personnelles entre cette dernière et l'enfant. 
Le recours sera ainsi intégralement rejeté et l'ordonnance querellée confirmée. 
5. 
S'agissant de mesures de protection d'un mineur, la procédure est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
Il n'est pas alloué de dépens. 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 14 octobre 2020 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/4988/2020 rendue le 25 août 2020 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/23624/2018. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.