ge_gerichte · ATAS/1400/2012 · 2012-11-21 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Monique STOLLER FÜLLEMANN et Pierre-
Bernard PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1592/2012 
ATAS/1400/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 21 novembre 2012 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur F___________, domicilié à Carouge, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Roman SEITENFUS 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, 1201 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur F___________ (ci-après l'assuré ou le recourant), ressortissant portugais 
né en 1958, a travaillé en Suisse dès 2002 en tant que maçon et nettoyeur, réalisant 
un revenu mensuel total d'environ 5'650 fr. par mois. 
2. Selon le compte individuel de l'assuré, son revenu auprès de la société 
X___________ SA, employeur principal, a été de 60'923 fr. en 2006. S'y ajoutait le 
revenu accessoire de 5'627 fr. auprès Y___________ SA. 
3. L'assuré a été en incapacité de travail totale dès le 22 mars 2007 en raison de 
douleurs au genou. 
4. Le 3 avril 2007, le Dr L___________, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à 
une tomodensimétrie thoracique qui a révélé des adénopathies médiastinales dans la 
fenêtre aorticio-pulmonaire ainsi qu'à la hauteur des hiles, des bronches à parois 
épaissies avec infiltrat interstitiel et une stéatose hépatique de sévérité moyenne. 
5. Le 4 juillet 2007, le Dr M___________, spécialiste FMH en médecine interne, a 
procédé à l'expertise de l'assuré sur mandat de l'assurance d'indemnités journalières 
pour maladie. Dans son rapport du 6 juillet suivant, ce médecin a retracé l'anamnèse 
sociale et professionnelle de l'assuré et relaté ses plaintes, qui portaient sur des 
crises de dyspnée essentiellement nocturnes et d'importantes douleurs au niveau du 
genou droit. Après un examen clinique, le Dr M___________ a retenu que l'assuré 
présentait une gonarthrose droite avancée avec répercussions sur la capacité de 
travail, ainsi qu'un diabète de type II, une broncho-pneumopathie obstructive 
chronique et une obésité, ces atteintes étant sans incidence sur la capacité de travail. 
Dans son appréciation, le médecin a noté que l'absence de connaissance du français 
rendait des mesures de réadaptation très difficiles. La gonarthrose droite justifiait à 
elle seule l'arrêt de travail, l'activité de maçon étant incompatible avec l'état du 
genou de l'assuré. L'incapacité de travail était artificiellement prolongée par les 
délais d'attente considérables pour une opération, qui ne pourrait être réalisée avant 
l'automne 2007 et serait suivie d'une convalescence d'au moins trois mois. L'assuré 
n'était pas capable de se déplacer mais devrait pouvoir exercer une activité plus 
légère telle dans la surveillance, la gestion du matériel de chantier etc. 
6. Le 13 décembre 2007, le Dr N___________, spécialiste FMH en rhumatologie, a 
procédé à une nouvelle expertise de l'assuré à la demande de l'assurance 
d'indemnités journalières pour maladie. Il a résumé le dossier médical, en précisant 
qu'il n'avait pas eu accès aux documents d'imagerie, et a établi l'anamnèse de 
l'assuré. Celui-ci souffrait de gonalgies droites à prédominance interne, diurnes et 
nocturnes, majorées par la marche, particulièrement la montée et la descente des 
escaliers. L'assuré se plaignait également de tuméfactions de cette articulation avec 
une limitation du périmètre de marche à 30 minutes au maximum. A l'issue d'un 
examen clinique, le Dr N___________ a retenu les diagnostics de gonalgies droites 


 
 
 
 
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sur gonarthrose dans le contexte d'un genou varus important et d'obésité avec 
incidence sur la capacité de travail, ainsi que de diabète de type II et 
d'hypercholestérolémie, lesquels n'avaient pas de répercussion sur la capacité de 
travail. L'arrêt de travail était justifié au vu de l'anamnèse et de l'examen clinique et 
il était nécessaire de procéder rapidement à une ostéotomie de valgisation. L'assuré 
présentait une boiterie à la marche et de très importantes douleurs à la mobilisation, 
bien corrélées apparemment à l'examen radiologique. L'incapacité de travail était 
totale mais pourrait être améliorée par l'ostéotomie. L'assuré pourrait diminuer le 
dommage en s'astreignant à un régime qui devrait contribuer à soulager ses 
douleurs. Une réadaptation n'était pour l'heure pas indiquée mais dépendrait de 
l'oestéotomie. L'assuré n'était pas en mesure d'exercer une activité impliquant des 
déplacements et pourrait tout au plus travailler à temps complet face à une machine 
ou sur un atelier. 
7. Le 28 avril 2008, l'assuré a déposé une demande tendant à l'octroi d'une rente et 
d'un reclassement auprès de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève 
(ci-après l'OAI ou l'intimé) en invoquant une gonarthrose du genou droit depuis une 
année. 
8. Dans son rapport du 21 mai 2008, le Dr O___________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin traitant, a indiqué que la gonarthrose avait été opérée 
par valgisation le 18 mars 2008, mais que l'assuré avait encore mal. L'incapacité de 
travail restait totale. 
9. Dans un questionnaire rempli le 5 juin 2008, la société Y___________ SA a 
indiqué qu'elle avait employé l'assuré en qualité de nettoyeur du 1er avril 2006 au 31 
janvier 2008, date de la résiliation des rapports de travail pour cause de maladie. Il 
était occupé à raison de 10 heures par semaine pour un salaire horaire de 19 fr. 96, 
indemnités pour vacances et jours fériés incluses. 
10. Par communication du 9 juin 2008, l'OAI a accordé à l'assuré des mesures 
d'intervention précoce sous forme d'un cours de français. 
11. Dans un questionnaire rempli le 5 juin 2008, la société X___________ SA, 
employeur principal de l'assuré, a indiqué que celui-ci percevrait sans atteinte à la 
santé un revenu de 4'950 fr. par mois dès le 1er janvier 2008. 
12. Dans un certificat du 28 juillet 2008, le Service de cardiologie des HÔPITAUX 
UNIVERSITAIRES DE GENÈVE (HUG) a attesté que l'assuré suivra un 
programme de réadaptation cardiovasculaire ambulatoire du 27 août au 8 octobre 
2008, nécessitant sa présence tous les matins à l'hôpital. 
13. Dans un rapport du 2 septembre 2008, le Dr P___________, spécialiste FMH en 
cardiologie, a indiqué que l'assuré avait été hospitalisé pour une occlusion de la 
coronaire droite transitoire avec un petit infarctus. Il était actuellement en phase de 


 
 
 
 
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réadaptation et se plaignait de douleurs thoraciques respiro-dépendantes pouvant 
durer jusqu'à une demi-heure. Il était limité dans les exercices en raison de son 
opération de valgisation du tibia droit. L'occlusion n'avait eu aucune conséquence 
fonctionnelle et il y avait lieu de se concentrer sur la prévention en perdant 10 à 
15 kg. La douleur présentée était très certainement d'origine mécanique et pouvait 
être entraînée par la béquille. 
14. Les Drs Q___________ et R___________ du Service de cardiologie des HUG ont 
indiqué dans leur rapport d'octobre 2008 que l'assuré avait suivi une réadaptation 
cardiovasculaire ambulatoire du 27 août au 6 octobre 2008 en raison d'un infarctus 
subi le 22 juillet 2008. Il avait suivi le programme avec une bonne adhérence et 
sans complication majeure et avait obtenu des résultats très positifs. Une activité 
physique régulière était préconisée. 
15. Par décision du 17 novembre 2008, l'OAI a octroyé des mesures professionnelles à 
l'assuré en précisant que celles-ci seraient prochainement mises en place. 
16. Dans un rapport du 17 mars 2009, le Dr O___________ a indiqué que l'état de 
l'assuré s'était aggravé. Il avait subi une angioplastie coronarienne transluminale 
percutanée (PTCA) en juillet 2008 et devait être réopéré pour enlever les vis du 
genou gauche. Il a notamment joint le rapport établi le 11 novembre 2008 par le Dr 
P___________ aux termes duquel le test au thallium après angioplastie de la 
coronaire droite présentée par l'assuré était strictement normal. 
17. Dans son rapport du 16 juin 2009, le Dr S___________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, a fait état d'un status après valgisation du tibia droit et de 
gonarthrose interne débutante avec incidence sur la capacité de travail. Le pronostic 
après l'ablation du matériel d'ostéosynthèse était réservé. La capacité de travail était 
nulle du 31 janvier au 2 mars 2009 mais une reprise pouvait être espérée à temps 
complet dès cette date. 
18. A la même date, le Dr P___________ a fait état dans son rapport d'une maladie 
coronaire d'un vaisseau, sans incidence sur la capacité de travail. L'assuré n'avait 
pas eu de plainte cardiaque en 2008 et ne présentait pas de limitations sur ce plan, 
l'activité antérieure étant exigible. 
19. Invité à préciser les limitations fonctionnelles de l'assuré, le Dr S___________ a 
mentionné le 31 juillet 2009 un épanchement intra-articulaire, une flexion-
extension presque complète et quelques douleurs persistantes. 
20. L'OAI a procédé au calcul du degré d'invalidité de l'assuré le 10 août 2009. 
S'agissant du revenu sans invalidité, il a tenu compte d'un salaire de 76'012 fr. après 
indexation en 2008, calculé sur la base d'un revenu de 4'950 fr. versé 13 fois l'an 
chez l'employeur principal et de 17 fr. 80 par heure, multipliés par 10 heures par 
semaine 52 semaines par année dans le nettoyage en 2007. Pour le revenu avec 


 
 
 
 
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invalidité, il y avait lieu de retenir le salaire statistique tiré d'une activité simple et 
répétitive selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2006 (ESS, TA1, ligne 
Total), soit 61'490 fr. après indexation en 2008 et en tenant compte d'une durée 
hebdomadaire de travail de 41.7 heures. Le degré d'invalidité qui en résultait était 
de 19.1 %. 
21. Par communication du 18 septembre 2009, l'OAI a octroyé une mesure 
d'observation professionnelle à l'assuré. 
22. Une IRM du genou droit réalisée le 9 novembre 2009 par le Dr T___________, 
spécialiste FMH en radiologie, a révélé un status post ostéotomie de valgisation et 
une discrète gonarthrose tricompartimentale ainsi qu'une petite amputation du bord 
libre du segment moyen du ménisque externe et une déchirure essentiellement 
oblique de la corne postérieure du ménisque interne de grade III. 
23. Le 16 décembre 2009, le Dr S___________ a rappelé que l'assuré avait été opéré en 
mars 2008 d'une ostéotomie de valgisation avec des suites simples. Lors de 
l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, ce médecin avait réalisé une arthroscopie du 
genou avec synovectomie puis ablation de plica et d'ostéophytes ainsi qu'un 
toilettage méniscal sans complications. Il s'est déclaré très surpris par les lésions 
révélées par l'IRM, puisque le ménisque ne présentait pas de déchirure six mois 
auparavant. A l'examen clinique, le genou était calme avec une douleur à la 
palpation de l'interligne interne et des tests méniscaux négatifs, avec une flexion-
extension complète. Il n'apparaissait dès lors pas raisonnable de proposer une 
arthroscopie mais le traitement conservateur devait être poursuivi en attendant les 
effets bénéfiques de l'ostéotomie, qui se produiraient certainement dans les deux 
ans. Il était à espérer que l'assuré puisse reprendre une activité professionnelle d'ici-
là. 
24. Dans son rapport du 17 janvier 2010, le Dr O___________ a indiqué que l'état de 
santé de l'assuré s'était aggravé depuis un an. Il présentait notamment une 
progression de la gonarthrose trimcompartimentale du genou droite, une déchirure 
de degré III du ménisque, une obésité morbide et un status post-stent. L'assuré 
boitait et avait des douleurs du genou droit lorsqu'il était assis. L'incapacité de 
travail était totale dans le bâtiment et de 80 % dans un métier assis (sic). La 
compliance était bonne et l'examen clinique et les plaintes concordaient. 
25. Le Dr L___________ a réalisé une IRM du genou droit le 11 janvier 2010. Il a 
conclu à un épanchement intra-articulaire, à une chondropathie rotulienne de grade 
III, à une déchirure de grade II à III de la corne postérieure du ménisque interne, à 
une dégénérescence du ménisque externe, à une image d'allure kystique entre les 
épines tibiales, à un status post-opératoire de la diaphyse proximale du tibia, à une 
synovite dans la graisse de Hoffa, à une discrète tendinopathie rotulienne proximale 
et à des signes de gonarthrose et d'arthrose fémoro-patellaire. 


 
 
 
 
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26. L'assuré a suivi une mesure d'orientation auprès des ETABLISSEMENTS 
PUBLICS POUR L'INTEGRATION (EPI) du 26 octobre 2009 au 7 février 2010. 
Dans leur rapport du 1er mars 2010, les maîtres de réadaptation ont souligné qu'il 
avait été difficile de mobiliser l'assuré vers une démarche d'emploi, ce dernier 
adoptant une attitude tendant à démontrer l'incompatibilité d'un emploi avec son 
état de santé. L'engagement avait été assez moyen durant tout le stage, l'assuré ne 
manifestant pas de motivation particulière et ne produisant pas les efforts suffisants 
pour comprendre les consignes ou être efficace. Le travail avait été parfois bâclé et 
l'assuré avait une attitude assez passive. Il devait pouvoir occuper un poste 
sédentaire avec des activités manuelles sans contrainte physique importante. La 
position assise était correctement tenue sur la journée pour autant qu'une alternance 
des positions et de courtes déambulations soient possibles. La dextérité manuelle 
était bonne mais se développait mieux dans les activités non fines. Le niveau 
linguistique limitait la polyvalence, l'autonomie et le choix d'orientation. Les 
orientations proposées étaient celles d'ouvrier à l'établi et de conditionnement léger. 
Les stages en entreprise avaient été entrepris à mi-temps en raison d'un nouveau 
certificat médical limitant la capacité de travail de l'assuré à ce taux. Ce dernier 
avait été occupé au tri et contrôle de ressorts et au meulage et avait alterné les 
positions debout et assis à ce poste normalement exercé assis. Il s'était révélé un 
peu lent mais son engagement s'était amélioré. Il ne comprenait pas pourquoi il 
devait faire des stages et se disait peu intéressé par ce type de travail. Selon les EPI, 
l'assuré pouvait être réadapté dans le circuit économique ordinaire avec une 
capacité de travail entière. Ses rendements en tant qu'ouvrier à l'établi et ouvrier de 
conditionnement léger devraient être dans la norme (80 à 100 %) après une période 
d'entraînement. 
27. Le Dr O___________ a signalé dans un certificat du 14 avril 2010 adressé à 
l'assurance-chômage que l'assuré avait été totalement incapable de travailler du 1er 
au 30 avril 2010 mais était à nouveau apte au travail dès le 1er mai 2010, à 
condition de ne pas exercer une activité dans le bâtiment ou impliquant la marche 
prolongée ou la montée et descente d'escaliers. 
28. Le 5 mai 2010, l'assuré a subi une polysomnographie réalisée par la Dresse 
U___________, spécialiste FMH en neurologie, qui a mis en évidence un syndrome 
d'apnées et d'hypopnées du sommeil induisant lors des épisodes de sommeil REM 
une hypoxémie plus sévère. Le traitement devait se faire par pression positive 
continue au moyen d'un appareillage. 
29. Le Dr V___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin 
auprès du SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL DE L'AI (SMR), a examiné l'assuré 
le 11 juin 2010. L'assuré souffrait de douleurs localisées sur la face antéro-externe 
du genou droit continuelles mais variables en intensité, augmentant à la marche. 
Son genou se tuméfiait après les activités et il avait des pseudo-lâchages en 
marchant à plat. Il avait des douleurs en regard de la face postérieure de la cuisse et 


 
 
 
 
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du mollet droit lorsqu'il restait assis plus de 15 minutes et éprouvait des difficultés à 
monter et descendre les escaliers. Il pouvait marcher à plat sur 2.5 à 3 km et pouvait 
rester assis 15 à 30 minutes à condition de pouvoir mobiliser son genou. Le 
Dr V___________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de 
travail de gonarthrose à droite sur morphotype en varus et status après ostéotomie 
tibiale de valgisation (M 17.5) et de gonarthrose débutante à gauche prédominant 
dans le compartiment fémoro-tibial interne. Les diagnostics sans incidence sur la 
capacité de travail étaient les suivants: status après angioplastie de la coronaire à 
droite à la suite d'un infarctus; obésité; syndrome d'apnée du sommeil appareillée; 
diabète insulino-dépendant et hypercholestérolémie en traitement. Dans son 
appréciation, l'expert a notamment relevé que l'ostéotomie réalisée en mars 2008 
n'avait pas été couronnée de succès. Les douleurs persistaient, de même que la 
déformation en varus du membre inférieur droit. L'assuré présentait de plus des 
douleurs de type mécanique au genou gauche. Il pouvait réaliser un travail 
sédentaire ou semi-sédentaire avec possibilité d'alterner les positions assise et 
debout. Il devait éviter le port de charges, de même que les travaux accroupis ou à 
genoux. De courts déplacements étaient possibles mais la marche sur terrain 
irrégulier, en pente ou en empruntant des escaliers de manière répétée était 
impossible. En conclusion, l'assuré ne pouvait plus exercer son travail de maçon ou 
de nettoyeur. Il était apte à exercer une activité adaptée trois mois après 
l'ostéotomie de mars 2008, soit dès le 18 juin 2008. Dans une activité adaptée, la 
capacité de travail n'était pas complète et une diminution de rendement de 20 % 
était admissible en raison des douleurs et des difficultés à se déplacer. 
30. Dans son avis de juin 2010, le Dr W___________, spécialiste FMH en médecine 
interne et médecin au SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL DE L'AI (SMR), a repris 
les conclusions du Dr V___________ et qualifié le rapport de celui-ci de 
convaincant et pertinent. L'incapacité de travail durable remontait au 22 mars 2007 
et une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était possible à 80 % dès le 
18 juin 2008. 
31. Dans le rapport de réadaptation du 27 octobre 2010, l'OAI a souligné que l'assuré 
percevait des indemnités de chômage depuis avril 2010. Il se disait inquiet pour son 
avenir et son état de santé et souffrait de fortes douleurs lombaires depuis une 
semaine. Il se disait inapte à travailler même à 80 % dans une activité adaptée en 
raison de ses douleurs et de la fatigue. L'OAI a considéré qu'un reclassement n'était 
pas indiqué car il n'était ni simple ni adéquat. Il a procédé à un nouveau calcul du 
degré d'invalidité, en tenant compte pour le revenu sans invalidité d'un salaire de 
73'762 fr. en 2008, soit 9'412 fr. réalisés chez Y___________ SA pour 10 heures 
par semaine à 18 fr. 10, plus l'indemnité de vacances multipliées par 48 semaines 
par année et 64'350 fr. en tant que maçon. Le salaire avec invalidité était celui 
correspondant à une activité simple et répétitive selon ESS 2008 (TA1, ligne Total), 
soit 60'123 fr. pour une durée hebdomadaire de travail de 41.7 heures et 40'844 fr. 


 
 
 
 
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en tenant compte d'une diminution de rendement de 20 % et d'un abattement 
statistique de 15 %. Le degré d'invalidité qui en résultait était de 44.6 %. 
32. Dans un certificat reçu par l'OAI le 25 octobre 2010, le Dr O___________ a signalé 
que l'assuré présentait une probable hernie discale L4 à droite, un scanner devant 
confirmer cette atteinte. 
33. Invité par l'OAI à préciser les résultats du scanner prévu pour la hernie suspectée, le 
Dr O___________ a indiqué en décembre 2010 que les lombalgies étaient 
maîtrisées et que l'examen par scanner n'était pas programmé pour l'instant. 
34. Le 1er avril 2011, le Dr O___________ a signalé que l'état de l'assuré était 
stationnaire. 
35. Le 6 avril 2011, le Dr A___________ a fait état d'un lâchage du genou droit 
entraînant une chute. A la suite de cet accident, le Dr O___________ a attesté d'une 
incapacité de travail totale du 6 au 17 avril 2011. 
36. Le 31 mai 2011, l'OAI a adressé un projet de décision à l'assuré, lui octroyant un 
quart de rente correspondant à un degré d'invalidité de 45 % dès mars 2008. 
37. Le 21 juin 2011, le Dr B___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, 
a signalé à l'OAI qu'il avait examiné l'assuré la veille. Les plaintes actuelles de 
l'assuré, qui déclarait souffrir depuis une année de douleurs diffuses antéro-externes 
du genou droit mais aussi du genou gauche, justifiaient à son avis une nouvelle 
évaluation orthopédique. 
38. Dans son courrier du 22 juin 2011, le Dr O___________ a indiqué à l'OAI qu'il 
considérait l'assuré totalement incapable de travailler en raison de la gonarthrose 
tricompartimentale et de la déchirure de stade III du ménisque, inopérable et de 
l'échec de l'ostéotomie. L'assuré présentait par ailleurs un canal lombaire étroit avec 
une spondylarthrose étagée et une sclérose de surcharge au niveau des articulations 
sacro-iliaques, démontrées par un scanner réalisé le 20 octobre 2010, qui lui 
faisaient mal et rendaient impossible la position assise prolongée. A cela 
s'ajoutaient un syndrome métabolique avec une obésité morbide, un diabète, une 
hypertension artérielle et du cholestérol. Il était porteur d'un stent et avait également 
un emphysème pulmonaire l'empêchant d'effectuer des travaux prolongés. Son 
niveau de scolarisation et ses connaissances linguistiques l'empêchaient de se 
recycler dans un travail moins physique ou plus intellectuel. Il a joint à son courrier 
un rapport de tomodensitométrie, réalisée le 27 octobre 2010 par le 
Dr L___________, concluant à un canal lombaire constitutionnel relativement 
étroit, à une protrusion discale L4-L5 paramédiane gauche sans conflit radiculaire, 
à une protrusion discale L5-S1 partiellement calcifiée appuyant discrètement sur la 
partie antérieure du fourreau dural sans répercussion significative sur les racines, à 
une arthrose interapophysaire postérieure étagée sans rétrécissement des canaux 


 
 
 
 
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radiculaires, à une spondylose lombaire antérieure étagée, à une sclérose de 
surcharge au niveau des versants iliaques et à une athéromatose aortique à l'étage 
sous-rénal. 
39. Selon le rapport du 20 octobre 2011 (examen en date du 31 août 2011) du Dr 
C__________, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation et médecin 
au SMR, l'assuré se plaignait de douleurs du dos évoluant depuis de nombreuses 
années et aggravées après l'opération au genou. Ses douleurs n'avaient pas évolué 
depuis l'examen du Dr V___________. L'assuré a signalé des douleurs du genou et 
de tout le membre inférieur droit empêchant la marche plus de cinq à dix minutes, 
la position assise au-delà de 15 minutes, la montée ou la descente d'escalier. Il 
recourait à l'aide de son épouse pour s'habiller. Il déclarait être handicapé et ne pas 
pouvoir bouger et évoquait également un problème respiratoire avec une dyspnée à 
l'effort, des apnées du sommeil, un état de fatigue, un trouble de la concentration et 
des troubles de la mémoire. Interrogé sur une possible reprise professionnelle, 
l'assuré l'a exclue et a ajouté "être fou" et nécessiter une prise en charge spécialisée 
sur ce plan. Le Dr C__________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la 
capacité de travail de gonarthrose droite sur morphotype en varus (M 17.5), de 
status après ostéotomie tibiale de valgisation, de gonarthrose gauche débutante 
(M 17.1) et de lombo-pseudosciatalgies (M 54.4) avec troubles statiques et 
dégénératifs et dysbalance musculaire. L'assuré présentait également un status après 
angioplastie de la coronaire droite, un syndrome des apnées du sommeil appareillé, 
une surcharge pondérale avec préobésité, des troubles métaboliques avec diabète 
non-insulino-dépendant et hypercholestérolémie et des éléments de non organicité 
selon Waddell en faveur d'une majoration des symptômes. L'assuré était tendu, 
algique et démonstratif et montrait une nette diminution de la mobilité de 
l'ensemble du rachis dorso-lombaire et du membre inférieur droit. L'examen 
neurologique avait permis d'exclure un déficit sensitivo-moteur. La documentation 
radiologique mettait en évidence des troubles dégénératifs étagés du rachis 
lombaire, prédominant en L5-S1 mais sans argument en faveur d'un conflit disco-
radiculaire. L'examen clinique révélait une perte pondérale par rapport à l'examen 
de juin 2010 et la présence de huit points de Smythe sur 18, permettant d'exclure 
une fibromyalgie, trois signes de Waddell et un signe selon Kummel en faveur de 
processus à caractère non organique. Le Dr C__________ a confirmé l'incapacité 
de travail totale dans les professions antérieures. Cependant, la symptomatologie 
présentée par l'assuré, son évolution et le handicap majeur revendiqué ne pouvaient 
être expliqués uniquement par les atteintes objectives. L'expert était également 
surpris que l'assuré indique souffrir depuis de nombreuses années de dorso-
lombalgies avec une exacerbation à la suite de l'intervention chirurgicale au genou 
droit, car aucun document médical antérieur ne signalait de telles plaintes. Les 
troubles dégénératifs mis en évidence par le scanner lombaire ne pouvaient être 
responsables d'une incapacité de travail totale dans quelque activité que ce soit. Les 
limitations fonctionnelles retenues par le Dr V___________ étaient tout à fait 


 
 
 
 
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compatibles avec les limitations en relation avec une problématique dorso-
lombaire, soit des activités semi-sédentaires avec alternance des positions, sans port 
de charges répétitif de plus de 5 kg et occasionnel de plus de 10 kg, sans position 
accroupie, en génuflexion, en porte-à-faux, en antéflexion du rachis contre 
résistance ou en station debout prolongée avec piétinement. Seuls des déplacements 
de courte durée étaient possibles. Les activités sur terrain instable ou demandant de 
monter et descendre des escaliers de manière répétée étaient prohibées, à l'instar des 
activités en hauteur ou en pente. Une activité adaptée à ces limitations était possible 
à 100 % avec une diminution de rendement de 20 %. 
40. Dans son avis du 12 décembre 2011, le Dr D_________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin au SMR, a souligné qu'il n'y avait pas lieu d'évaluer la 
capacité de travail selon les critères jurisprudentiels applicables en cas de 
fibromyalgie et repris les conclusions du Dr C__________. 
41. Par décision du 23 avril 2012, l'OAI a confirmé les termes de son projet et octroyé 
un quart de rente à l'assuré dès le 1er mars 2008. 
42. Par acte du 24 mai 2012, l'assuré interjette recours contre la décision de l'OAI, par 
l'intermédiaire de son conseil, en concluant, principalement, à l'annulation de la 
décision et à l'octroi d'une rente complète. Il allègue que le Dr C__________ ne 
tient pas compte de la déchirure du ménisque révélée par l'IRM réalisée en 
novembre 2009 par le Dr T___________. Il conteste pour le surplus le rendement et 
l'abattement retenus par l'intimé. Il affirme que ses nombreuses autres atteintes 
physiques ne sont pas prises en considération, s'agissant notamment de 
l'angioplastie à la suite d'un infarctus, des apnées du sommeil et de l'emphysème 
diagnostiqué, ce trouble n'étant pas mentionné dans le rapport du Dr C__________. 
Par ailleurs, il n'habite en Suisse que depuis 2002 et ne parle pas le français. 
43. Dans son écriture du 8 août 2012, le recourant complète son recours et requiert 
l'audition du Dr E_________, spécialiste FMH en médecine interne et nouveau 
médecin traitant, dont il produit le rapport établi le 25 juin 2012. Pour le surplus, il 
reprend ses arguments antérieurs. 
44. Dans le rapport précité, le Dr E_________ signale qu'il suit le recourant depuis 
janvier 2012 et se détermine sur le rapport du Dr C__________. Il admet que les 
limitations fonctionnelles retenues par le rhumatologue du SMR correspondent aux 
limitations fonctionnelles. Il retient que ce dernier ne mentionne pas les lésions 
méniscales du genou droit et déclare ignorer si l'intimé a eu connaissance de ces 
lésions, qui n'ont pas été traitées. Le Dr E_________ indique à cet égard qu'il 
rejoint l'appréciation du Dr S___________ sur le caractère non raisonnable d'une 
nouvelle arthroscopie. Si la lésion méniscale a une incidence sur la capacité de 
travail, il ne se dit toutefois pas certain que l'intimé considère qu'elle correspond à 
un degré d'invalidité supérieur à 45 %. Le médecin traitant qualifie l'examen du 


 
 
 
 
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Dr C__________ de très minutieux et affirme que sa seule remarque porte sur le 
fait que cet examinateur n'a pas défini l'atteinte actualisée du genou droit et n'a pas 
mentionné les lésions méniscales accompagnantes et non traitables, lesquelles 
aggravent le degré d'invalidité du recourant à moyen et long termes. 
45. Selon l'avis du 27 août 2012 du Dr LL_________, médecin au SMR, il n'existe 
aucun 
élément 
nouveau 
en 
contradiction 
avec 
l'examen 
clinique 
du 
Dr C__________. Celui-ci a retenu le diagnostic de gonarthrose bilatérale 
entraînant des limitations fonctionnelles identiques à celles émises par le 
Dr E_________, et les deux médecins concluent au même diagnostic d'arthrose du 
genou. 
46. Dans sa réponse du 5 septembre 2012, l'intimé conclut au rejet du recours. Il 
attribue au rapport du Dr C__________ une pleine valeur probante. Le recourant 
n'amène aucun élément susceptible de remettre en cause cette expertise, la seule 
appréciation différente du médecin traitant n'y suffisant pas. Les autres diagnostics 
allégués par le recourant sont connus et ont été pris en compte, comme cela ressort 
de l'évaluation de la capacité de travail et des diagnostics retenus par le 
rhumatologue du SMR. L'audition du Dr E_________ n'est pas nécessaire dans ces 
circonstances. Quant au degré d'abattement, la réduction de 15 %, liée à l'âge et au 
fait que seule une activité légère est possible, est suffisante selon la jurisprudence. 
Le niveau de français ne constitue pas un critère de réduction. 
47. Par courrier du 18 septembre 2012, la Chambre de céans a transmis copie de cette 
écriture au recourant en l'informant de son droit de consulter le dossier. 
48. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RSG E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le présent 
recours est recevable. 
3. Le litige porte sur le degré d'invalidité du recourant, en particulier sur son droit à 
une rente d'invalidité. 


 
 
 
 
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4. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le 
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte 
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue 
durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession 
ou d'un autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité 
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour 
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas 
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, 
p. 8). 
5. a) En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). 
b) L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
c) À teneur de l’art. 29 LAI, le droit à une rente d’invalidité prend naissance au plus 
tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a 
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1er LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit son dix-huitième anniversaire. Cette réglementation n'est 
toutefois pas applicable dans les cas où le délai d'attente a commencé à courir avant 


 
 
 
 
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le 1er janvier 2008 (ATF non publié 9C_583/2010 du 22 septembre 2011, 
consid. 4.1). Dans cette hypothèse et lorsque la demande a été déposée avant le 1er 
janvier 2009, en dérogation à l'art. 29 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur dès le 1er 
janvier 2008, la rente peut alors être versée dès que l'année d'attente est achevée 
(Lettre-circulaire n°300 de l'OFFICE FÉDÉRAL DES ASSURANCES SOCIALES 
du 15 juillet 2011, Droit transitoire: application des délais de péremption; ATF non 
publié 9C_473/2011 du 14 mai 2012, consid. 4.1). Par conséquent, le droit à la 
rente prend naissance à la date à laquelle l'assuré a présenté, en moyenne, une 
incapacité de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption notable 
à condition que le requérant ait déposé sa demande dans les douze mois dès la 
naissance du droit. 
6. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (ATFA non publié 
I 762/02 du 6 mai 2003, consid. 2.2). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 1c). 
c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 


 
 
 
 
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d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF non publié 9C_405/2008 
du 29 septembre 2008, consid. 3.2). 
7. En l'espèce, le recourant a fait l'objet de plusieurs expertises et examens 
approfondis par le SMR. L'expertise du Dr V___________ contient une anamnèse 
et tient compte des plaintes du recourant. Ce médecin a posé ses diagnostics après 
avoir pris connaissance du dossier médical et en se fondant sur un examen clinique 
complet. Ses conclusions sont en outre claires et convaincantes. Elle correspond 
ainsi en tous points aux critères dégagés par le Tribunal fédéral pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. Tel est également le cas du rapport du 
Dr C__________. Ce médecin a en effet réalisé un examen clinique détaillé après 
avoir étudié l'essentiel des pièces médicales au dossier et retracé l'anamnèse du 


 
 
 
 
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recourant. Il relate les plaintes de ce dernier avec précision et ses conclusions sont 
motivées. Elles tiennent en effet non seulement compte des atteintes déjà retenues 
par le Dr V___________ mais aussi des troubles du rachis, puisqu'elles excluent 
notamment le port répétitif de charges de plus de 5 kg et occasionnel de charges de 
plus de 10 kg. 
Les autres rapports médicaux ne permettent pas de remettre en cause les 
conclusions des experts du SMR. Il faut noter en particulier que le problème 
cardiaque n'a pas entraîné d'incapacité de travail durable, comme cela ressort des 
rapports du Dr P___________ du 2 septembre 2008 et du 16 juin 2009, ce que 
corrobore le rapport des Drs Q___________ et R___________ qui ont fait état en 
octobre 2008 de très bons résultats après réadaptation. S'agissant de la gonarthrose, 
il y a lieu de rappeler que le Dr S___________ a considéré dans son rapport du 16 
juin 2009 qu'une reprise du travail aurait été possible dès mars 2009. Dans son 
courrier du 31 juillet 2009, ce médecin n'a pas émis de limitations fonctionnelles 
plus importantes que celles retenues par le Dr V___________. S'il est vrai que le Dr 
S___________ ignorait à cette date l'existence d'une lésion méniscale, il ne s'est pas 
formellement prononcé sur la capacité de travail entraînée par cette lésion et semble 
admettre une capacité résiduelle dans son rapport du 16 décembre 2009. En ce qui 
concerne le Dr B___________, il a simplement émis l'avis qu'une nouvelle 
évaluation serait appropriée mais ne fait pas état de diagnostics que les experts 
auraient ignorés et ne se prononce en particulier pas sur la capacité de travail. On 
ajoutera à ce propos que la nécessité d'une nouvelle évaluation paraît pour le moins 
discutable, puisque les douleurs que le recourant lui a rapportées ne sont pas 
survenues un an auparavant seulement, mais sont similaires à celles dont il s'est 
plaint lors de l'examen du Dr V___________. Le recourant a d'ailleurs confirmé au 
Dr C__________ que ses douleurs aux genoux n'avaient pas évolué depuis 
l'examen par l'orthopédiste du SMR. Quant aux problèmes de sommeil, ils font 
l'objet d'un traitement par appareillage et n'entraînent pas d'incapacité de travail 
selon le Dr V___________, ce que la Dresse U___________ n'affirme d'ailleurs 
pas. Les rapports du Dr O___________ ne permettent pas non plus de s'écarter des 
conclusions des experts. On notera en premier lieu que ce médecin a fait état d'une 
aggravation de l'état de santé du recourant en 2009 en raison d'une angioplastie, 
bien que les cardiologues suivant ce dernier aient affirmé que cette atteinte n'avait 
pas d'incidence sur la capacité de travail. Quant à la progression de l'arthrose et de 
la déchirure méniscale relevées en janvier 2010, elles ne suffisent pas à établir une 
incapacité de travail totale dès lors qu'elles n'empêchent pas le recourant d'exercer 
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles qu'elles entraînent. Le Dr 
O___________ a par ailleurs noté en décembre 2010 que les lombalgies récemment 
apparues étaient maîtrisées, si bien qu'on ne saurait non plus admettre que cette 
atteinte a une répercussion importante sur la capacité de travail. De plus, ce 
médecin est pour le moins contradictoire dans ses appréciations puisqu'il a établi un 
certificat à l'attention de l'assurance-chômage attestant d'une capacité de travail 


 
 
 
 
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totale dans une profession adaptée en mai 2010, alors qu'il indiquait au mois de juin 
suivant à l'intimé qu'il considérait le recourant totalement incapable de travailler 
sans faire état de nouvelles atteintes diagnostiquées dans l'intervalle. S'agissant en 
particulier du niveau de scolarisation et des ressources intellectuelles du recourant 
qui empêcheraient sa réinsertion sur le marché du travail selon le 
Dr O___________, ce sont là des facteurs étrangers à l'invalidité qui n'ont pas à être 
pris en compte. L'assurance-invalidité a en effet pour vocation de couvrir la perte 
de la capacité de gain et non pas la seule perte de gain. Il n'y a pas lieu, dans ce 
contexte, d'examiner si une personne invalide peut être placée eu égard aux 
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement si elle pourrait encore 
exploiter économiquement sa capacité de travail résiduelle lorsque les places de 
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (ATFA non publié I 
175/04 du 28 janvier 2005, consid. 3). Enfin, en ce qui concerne le rapport du Dr 
E_________, il convient de relever que ce médecin ne s'écarte pas clairement des 
conclusions du Dr C__________. Le médecin traitant souligne d'ailleurs le 
caractère minutieux de l'examen clinique de l'expert du SMR et se rallie aux 
limitations fonctionnelles retenues par ce dernier. S'il affirme que la lésion 
méniscale n'a pas été mentionnée, il relativise toutefois la portée de cette atteinte en 
indiquant qu'elle pourrait aggraver l'invalidité à moyen et long termes. On peut 
donc en déduire que cette lésion n'a pas dans l'immédiat d'incidence plus importante 
sur la capacité de travail du recourant que celle qui a été admise par les médecins 
du SMR. De plus, comme le souligne à juste titre le SMR, les problèmes de genou 
du recourant ont été pris en compte par le Dr V___________ et le Dr C__________ 
puisque ces derniers ont retenu des limitations fonctionnelles liées à la gonarthrose 
et aux douleurs. Dans ce contexte, il n'est pas déterminant que le Dr C__________ 
n'ait pas défini avec précision la nature exacte de la lésion du genou. 
Le recourant requiert l'audition du Dr E_________. Si la garantie constitutionnelle 
du droit d'être entendu confère notamment à un justiciable le droit de faire 
administrer des preuves essentielles (ATF 127 V 431 consid. 3a), ce droit 
n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves 
administrées lui ont permis de former sa conviction, et que procédant d'une manière 
non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore 
proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier sa 
décision (Ueli KIESER, ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über 
den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd., 
Zurich 2009, n. 72 ad art. 61 ; ATF 130 II 425 consid. 2.1; ATF 124 V 90 consid. 
4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). En l'espèce, le Dr E_________ a eu l'occasion de 
se prononcer de manière circonspecte sur l'expertise par écrit et ne fait état d'aucune 
nouvelle atteinte qui n'aurait pas été prise en compte par les experts. Son audition 
s'avère dès lors superflue. 
Eu égard à ce qui précède, il n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions claires des 
Drs V___________ et C__________, aux termes desquelles le recourant dispose 


 
 
 
 
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depuis le 18 juin 2008 d'une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée, 
compte tenu de la diminution de rendement de 20 %. 
Il convient encore d'examiner qu'elle était la capacité de travail du recourant avant 
cette date. Le Dr LM_________ et le Dr C__________ ne se sont pas prononcés 
sur cette question. Ils ont simplement constaté que le recourant était en arrêt de 
travail depuis mars 2007. Il ressort toutefois des expertises des Drs M___________ 
et N___________ en 2007 que le recourant était capable d'exercer une activité 
adaptée. Ce premier expert a en effet indiqué que le recourant devrait pouvoir 
exercer une activité plus légère. Il a même préconisé de s'adresser à l'entreprise 
pour savoir si elle peut fournir un poste adapté à son employé, en attendant 
l'intervention chirurgicale et la récupération des fonctions articulaires au niveau du 
genou droit. Le Dr N___________ a aussi conclu à une capacité complète dans une 
activité adaptée. Partant, une incapacité de travail totale ne peut être admise que 
pendant les trois mois qui ont suivi l'ostéotomie. La durée de cette aggravation est 
trop courte pour avoir une incidence sur le droit à une rente (cf. art. 88a al. 2 RAI). 
8. a) Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la base d’une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l’invalide pourrait 
obtenir en exerçant l’activité qu’on peut raisonnablement attendre de lui, après 
exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation 
équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu’il aurait pu obtenir s’il 
n’était pas invalide (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue en règle 
générale en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux 
revenus, puis en les confrontant l’un à l’autre, la différence permettant de calculer 
le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés 
exactement, ils doivent être estimés d’après les éléments connus dans le cas 
particulier, après quoi l’on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi 
obtenues. Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de se 
placer au moment de la naissance du droit à la rente. Les revenus avec et sans 
invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les 
modifications de ces revenus susceptibles d’influencer le droit à la rente, survenues 
jusqu’au moment où la décision est rendue (c’est-à-dire entre le projet de décision 
et la décision elle-même), doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 
consid. 4.1; ATF 128 V 174). 
b) Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant 
s'il n'était pas invalide (RAMA 2000 n° U 400 p. 381, consid. 2a). Ce revenu doit 
être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). 
Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on 
s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant de l'Enquête suisse 


 
 
 
 
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sur la structure des salaires (ESS) édité par l'Office fédéral de la statistique. Tel sera 
le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun renseignement au sujet de la dernière activité 
professionnelle de l'assuré ou si le dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond 
manifestement pas à ce qu'il aurait été en mesure de réaliser, selon toute 
vraisemblance, en tant que personne valide; par exemple, lorsqu'avant d'être 
reconnu définitivement incapable de travailler, l'assuré était au chômage ou 
rencontrait d'ores et déjà des difficultés professionnelles en raison d'une 
dégradation progressive de son état de santé ou encore percevait une rémunération 
inférieure aux normes de salaire usuelles. On peut également songer à la situation 
dans laquelle le poste de travail de l'assuré avant la survenance de l'atteinte à la 
santé n'existe plus au moment déterminant de l'évaluation de l'invalidité (ATFA 
non publié I 168/05 du 24 avril 2006, consid. 3.3; ATFA non publié B 80/01 du 
17 octobre 2003, consid. 5.2.2). 
c) S'agissant du recours à des données statistiques, le Tribunal fédéral a précisé que 
lors de la détermination du revenu d'invalide, il convient généralement de se fonder 
sur les salaires mensuels indiqués dans la table de l'Enquête suisse des salaires 
TA1, à la ligne "total secteur privé" (ATF 124 V 321, consid. 3b/aa). Toutefois, 
lorsque cela apparaît indiqué dans un cas concret pour permettre à l'assuré de mettre 
pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail, il y a lieu parfois de se référer 
aux salaires mensuels de secteurs particuliers, voire à des branches particulières. 
Tel est notamment le cas lorsque avant l'atteinte à la santé, l'assuré a travaillé dans 
un domaine pendant de nombreuses années et qu'une activité dans un autre domaine 
n'entre pas en ligne de compte. En outre, lorsque les circonstances du cas concret le 
justifient, on peut s'écarter de la table TA1 (secteur privé) pour se référer à la table 
TA7 (secteur privé et secteur public ensemble), si cela permet de fixer plus 
précisément le revenu d'invalide et que le secteur en question est adapté et exigible 
(ATF non publié 9C_142/2009 du 20 novembre 2009, consid. 4.1; ATF non publié 
9C_237/2007 du 24 août 2007, consid. 5.1; RAMA 2000 n° U 405, consid. 3b). La 
mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier 
(limitations 
liées 
au 
handicap, 
âge, 
années 
de 
service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Une déduction 
globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des 
différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative 
(ATF 126 V 75 consid. 5b). 
9. Reste à examiner si le calcul du degré d'invalidité de l'intimé en tenant compte 
d'une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée dès cette date est 
correct. 
Le revenu sans invalidité en 2008 n'est pas de 73'762 fr. comme l'indique l'intimé 
dans son rapport du 15 octobre 2010, mais de 64'350 fr. en tant que maçon, soit 
13 mensualités à 4'950 fr. selon le rapport de X___________ SA du 5 juin 2008 et 


 
 
 
 
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de 9'580 fr. 80 en tant que nettoyeur, soit 10 heures par semaine à 19 fr. 96, 
indemnités incluses, pendant 48 semaines, ce qui correspond à un total de 
73'930 fr. 80. 
Quant au revenu avec invalidité, le recours au revenu statistique tiré d’une activité 
simple et répétitive selon l’ESS 2008, soit 4'806 fr. pour 40 heures hebdomadaires, 
est conforme à la jurisprudence. Calculé sur la durée hebdomadaire moyenne de 
travail de 41.6 heures en 2008 selon la Statistique sur la durée normale du travail 
dans les entreprises (DNT) établie par l’OFFICE FEDERAL DE LA 
STATISTIQUE - et non 41.7 heures comme le retient l'intimé - on obtient un 
revenu de 59'978 fr. 90 à 100 % et de 47'983 fr. 10 en tenant compte d'une 
diminution de rendement de 20 %. Après réduction statistique de 15 %, le revenu 
avec invalidité est ainsi de 40'785 fr. 65. La comparaison des revenus aboutit ainsi à 
un degré d'invalidité de 44.8 %, qui donne droit à un quart de rente. 
S’agissant de l’abattement statistique de 15 % sur le revenu d'invalide, il sied de 
rappeler que conformément à l'art. 61 al. 1 let. a de la loi sur la procédure 
administrative (LPA; RSG E 5 10), seul l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation 
peut être revu par la Cour de céans. Le juge des assurances sociales ne peut, sans 
motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration 
(ATF 126 V 75 consid. 6). A titre d'exemple, le Tribunal fédéral a considéré qu'une 
réduction de 15 % était adéquate dans le cas d'un assuré ne pouvant plus travailler 
qu'à 60 % dans des activités légères (ATF I 147/05 du 25 juillet 2005, consid. 2.7). 
Partant, un abattement de 15 % paraît correct en l’espèce, d’autant plus que la 
diminution de rendement imputable aux limitations fonctionnelles reconnue par les 
experts fait déjà l’objet d’une réduction de 20 % du revenu. Par surabondance, il 
sied de relever qu'un abattement de 20 % porterait le revenu d'invalide serait de 
38'386 fr. 50 et le degré d'invalidité à 48 %, ce qui reste insuffisant pour modifier le 
droit à la rente. 
10. Eu égard à ce qui précède, le recours sera rejeté. 
11. La 
procédure 
en 
matière 
d'assurance-invalidité 
n'étant 
pas 
gratuite 
(art. 69 al. 1bis LAI), l’émolument de 200 fr. sera mis à la charge du recourant. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le