ge_gerichte · ATAS/752/2022 · 2022-08-31 · fr


Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente suppléante; Michael RUDERMANN et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2043/2021 
ATAS/752/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 31 août 2022 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié chemin ______, VERNIER, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Marc 
LIRONI 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 


 
 
 
 
A/2043/2021 
- 2/12 - 
EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après: l’assuré ou le recourant), né en 1968, a travaillé 
A. a.
en qualité de peintre en bâtiment. A ce titre, il était assuré contre les accidents 
professionnels et non professionnels auprès de la caisse nationale suisse 
d’assurance en cas d’accidents (ci-après: la SUVA ou l’intimée). 
b. Le 7 septembre 2002, l’assuré a été victime d’un accident qui a entraîné des 
lésions méniscales et ligamentaires au genou gauche. La SUVA a pris en charge 
lesdites lésions, de même que les rechutes annoncées et qui ont nécessité de 
nouvelles opérations en 2010 et 2017. Par décision du 11 juillet 2018, la SUVA a 
mis fin au paiement des soins médicaux et au versement de l’indemnité 
journalière au 31 août 2018 et refusé tout droit à une rente d’invalidité ainsi qu’à 
une indemnité pour atteinte à l’intégrité. L’opposition de l’assuré a été rejetée par 
décision de la SUVA du 1er octobre 2018, entrée en force faute de recours en 
temps utile (cf. arrêt CJCAS du 12 février 2019 - ATAS/103/2019). 
c. Le 22 août 2011, l’assuré a senti un craquement et une douleur subite au genou 
droit en s’accroupissant, événement annoncé à la SUVA (sinistre n° 1______). 
Par décision du 20 décembre 2011, la SUVA a refusé de servir des prestations 
d’assurance pour l’atteinte au genou droit au motif qu’elle n’était constitutive ni 
d’un accident, ni d’une lésion corporelle assimilée à un accident. Cette décision, 
confirmée par décision sur opposition du 24 avril 2012, est entrée en force. 
d. Le 3 décembre 2012, dans le cadre de son activité professionnelle, l’assuré a 
chuté d’une échelle et s’est blessé au genou droit. Le cas a été annoncé à la SUVA 
qui a versé des prestations (sinistre n° 2______). 
e. Une IRM du genou droit du 10 décembre 2012 a révélé une fissure du cartilage 
sur toute son épaisseur, un épanchement intra-articulaire abondant, ainsi qu’un 
état compatible avec une déchirure méniscale interne sur un ménisque amputé au 
niveau de son bord libre. 
f. Le 25 janvier 2013, le docteur B______, spécialiste en chirurgie orthopédique 
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a pratiqué une arthroscopie. Il a 
diagnostiqué une « re-lésion » de la partie moyenne et de la corne postérieure du 
ménisque droit, une lésion du bord libre de la partie moyenne et de la corne 
antérieure du ménisque externe, des lésions cartilagineuses instables de 4ème degré 
de la trochlée, des adhésions fibro-cicatricielles en regard et de la plica para-
patellaire interne fibreuse réséquée et status six mois après la résection partielle de 
la corne postérieure du ménisque interne et de la partie moyenne du ménisque 
externe. Dans un rapport du 10 avril 2013, le Dr B______ a noté dans l’évolution 
une amyotrophie et une mobilité symétrique. Des lésions arthrogènes étaient 
pronostiquées. 


 
 
 
 
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g. Par appréciation du 14 août 2013, le docteur C______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a examiné 
l’assuré. Le genou droit allait mieux six mois après l’arthroscopie. Il y avait lieu 
d’éviter le port de charges dans un premier temps. Une reprise de travail avait été 
convenue à 50% dès le 19 août 2013, d’entente avec le Dr B______. Le 9 
septembre 2013, la reprise de travail était totale. 
h. Le 15 mai 2018, l’assuré, souffrant de douleurs au genou droit, a fait annoncer 
par son employeur une déclaration de rechute, à compter du 28 mars 2018, la date 
du sinistre étant imprécise. La déclaration mentionnait « opéré suite à un accident, 
des douleurs réapparues, probablement problèmes de ménisques ». 
i. Dans un rapport du 15 juin 2018, le Dr B______ a indiqué que l’assuré 
présentait une « re-lésion » de la partie moyenne et de la corne postérieure du 
ménisque interne associée à des lésions cartilagineuses de degré IV en fémoro-
rotulien ainsi qu’une souffrance du cartilage condylien dans les suites d’une 
résection méniscale interne du genou droit le 25 janvier 2013. Il s’agissait d’une 
rechute du genou droit à la suite de l’événement du 3 décembre 2012. 
j. L’IRM pratiquée le 4 octobre 2018 a mis en évidence une péjoration du status 
avec apparition d’une délamination du cartilage de la zone portante du condyle 
fémoral interne et la persistance d’un aspect hétérogène et partiellement fissuraire 
de la corne postérieure du ménisque interne. 
k. Dans un avis du 9 octobre 2018, le docteur C______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a relevé que la 
rechute concernait l’événement enregistré sous n° 1______ (note de la chambre de 
céans : soit l’événement du 22 août 2011). Le 10 octobre 2018, le Dr C______ a 
indiqué sur la seconde page du formulaire rempli par ses soins la veille que la 
rechute pouvait être imputée au sinistre n° 2______ (note de la chambre de céans : 
soit l’événement du 3 décembre 2012). 
l. Par pli du 10 octobre 2018, la SUVA a informé l’assuré qu’elle prendrait en 
charge les troubles du genou droit comme rechute de l’événement du 
22 août 2011, conformément à l’avis de son médecin d’arrondissement. Le 
10 octobre 2018, se référant au sinistre n° 2______, la SUVA a indiqué que 
l’indemnité journalière de CHF 155.20 serait versée au plus tôt dès le 
27 mars 2018. 
m. Selon une note interne du 23 octobre 2018 consécutive à un entretien 
téléphonique de la SUVA avec le Dr C______, la rechute concernait l’événement 
du 22 août 2011 pour lequel il n’y avait pas de droit aux prestations. Il convenait 
de refuser la prise en charge de la rechute. 
 Par décision du 23 octobre 2018, confirmée sur opposition le 27 février 2019, 
B. a.
la SUVA a révoqué son avis de prise en charge du cas, motif pris qu’il n’existait 
pas de lien de causalité au moins probable entre l’accident du 3 décembre 2012 et 
les lésions déclarées. Elle réclamait la restitution de la somme de CHF 27'160.-. 


 
 
 
 
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b. Statuant sur recours de l’assuré, la chambre des assurances sociales (ci-après: la 
chambre de céans), par arrêt du 12 novembre 2019 (ATAS/1039/2019), a annulé 
la décision de l’intimée du 27 février 2019 et lui a renvoyé la cause afin qu’elle 
complète l’instruction en rassemblant l’ensemble du dossier médical et mette en 
œuvre une expertise auprès d’un spécialiste en chirurgie orthopédique. 
 Après avoir complété le dossier médical, la SUVA a mandaté le docteur 
C. a.
E______, spécialiste en chirurgie orthopédique, pour expertise. L’assuré a 
acquiescé à l’expertise, à l’expert choisi ainsi qu’au questionnaire soumis. 
b. Dans son rapport d’expertise du 1er juillet 2020, le Dr E______ indique avoir 
examiné l’assuré le 16 juin, avoir fait pratiquer des radiographies le jour même et 
avoir pris connaissance de son dossier médical. À l’anamnèse, l’expert a relaté 
l’historique des genoux de l’assuré, depuis l’événement du 2 septembre 2002 
concernant le genou gauche, celui du 22 août 2011 concernant le genou droit et 
refusé par la SUVA motif pris que la notion d’accident n’était pas remplie, puis 
l’événement signalé le 3 décembre 2012 (chute d’une échelle) ayant entraîné des 
douleurs au genou droit. Concernant ce dernier événement, le Dr E______ relève 
que selon le médecin d’arrondissement, l’examen clinique du 13 août 2013 
justifiait la reprise de l’emploi tout en donnant des consignes de prudence, 
notamment éviter le port de charges dans un premier temps. D’après le patient, 
l’évolution a été favorable au niveau du genou droit avec reprise de l’activité 
professionnelle en plein, sans plus aucun contrôle médical dès l’automne 2013 
jusqu’à l’automne 2017. Après l’intervention sur le genou gauche le 4 octobre 
2017 et la fin du traitement en février 2018, le patient a ressenti à nouveau des 
douleurs au genou droit et a annoncé la rechute survenue le 27 mars 2018, date de 
l’IRM effectuée par le Dr B______. L’expert a conclu que les lésions au genou 
droit annoncées à titre de rechute le 27 mars 2018 ne sont pas en lien de causalité 
avéré ou probable avec l’événement du 22 août 2011, qui n’a fait que révéler un 
problème dégénératif débutant préexistant, à savoir une chondropathie fémoro-
patellaire de grade II. Par contre, la chirurgie induite par cet événement, qui a 
nécessité la résection de la plica et d’une partie des ménisques ainsi qu’une 
chondroplastie fémoro-patellaire, laissait présager une évolution dégénérative 
secondaire à plus ou moins long terme. Se fondant sur l’arthroscopie effectuée en 
janvier 2013, l’expert conclut que les lésions du genou droit annoncées à titre de 
rechute le 27 mars 2018 ne peuvent pas non plus être en lien de causalité avéré ou 
probable avec l’événement du 3 décembre 2012, qui n’a été qu’un épiphénomène 
dans l’évolution de ce genou droit. L’événement a induit une aggravation 
transitoire avec retour au statu quo sine à la fin des traitements de l’époque. 
 Par décision du 13 janvier 2021, la SUVA a refusé de verser des prestations 
D. a.
d’assurance, au motif que selon les pièces médicales, il n’y a aucun lien de 
causalité certain, ou du moins vraisemblable, entre l’événement du 
3 décembre 2012 et la rechute annoncée en date du 27 mars 2018. 


 
 
 
 
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b. L’assuré a formé opposition en date du 15 février 2021, contestant les 
conclusions de l’expert et sollicitant la mise en œuvre d’une contre-expertise 
indépendante. 
c. Par décision du 12 mai 2021, la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré, se 
référant aux conclusions de l’expert. 
 Par acte du 10 juin 2021, l’assuré, par l’intermédiaire de son mandataire, a 
E. a.
interjeté recours contre la décision de la SUVA, faisant valoir que l’intimée a 
multiplié les incohérences, en rendant successivement deux décisions 
contradictoires. Il revient sur les avis du Dr C______. Quant à l’expert, le 
recourant souligne qu’il retient que l’accident du 3 décembre 2012 a effectivement 
consisté en une aggravation de son état de santé et que la causalité naturelle des 
plaintes est possible, avant de conclure qu’il n’y a aucun argumentaire probant 
pour rattacher la rechute douloureuse du genou droit avec l’événement du 
3 décembre 2012. Le recourant conteste en substance la valeur probante de 
l’expertise et sollicite la mise en œuvre d’une expertise complémentaire 
indépendante. Il conclut préalablement à son audition ainsi qu’à celle du 
Dr B______, et sur le fond, à l’annulation de la décision querellée et au maintien 
des indemnités journalières versées. 
b. Dans sa réponse du 12 juillet 2021, l’intimée relève à titre liminaire que les 
allégués du recourant concernant ses précédentes décisions sont sans pertinence et 
conclut au rejet du recours, se fondant sur l’expertise orthopédique effectuée 
conformément à l’arrêt de la chambre de céans, considérant que le recourant ne 
fait valoir aucun motif permettant de s’écarter des conclusions de l’expert. 
c. Par réplique du 12 août 2021, le recourant persiste dans ses conclusions, se 
référant aux rapports du Dr B______ et mettant en exergue les nombreuses 
errances de l’intimée dans l’instruction du dossier. 
d. Par duplique du 10 septembre 2021, l’intimée maintient ses conclusions tendant 
au rejet du recours. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
4. 
A teneur de la décision querellée, le litige porte sur le point de savoir si l’intimée 
était en droit de nier son obligation de prester suite aux troubles présentés par le 
recourant au genou droit à compter du 27 mars 2018 tel qu’annoncés, faute de 
causalité avec l’événement du 3 décembre 2012. 
5. 
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée 
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA ; ATF 129 
V 402 consid. 2.1 ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) 
et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF 119 V 335 
consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
5.1 Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 


 
 
 
 
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est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
5.1.1 Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents, du 
20 décembre 1982 - [OLAA ; RS 832.202]). Selon la jurisprudence, les rechutes 
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une 
atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était 
considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se 
manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte 
apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des 
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état 
pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a ; ATF 118 V 293 consid. 2c et 
les références). 
Il incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, 
l’existence d'un rapport de causalité naturelle entre l’état pathologique qui se 
manifeste à nouveau et l’accident (REAS 2002 p. 307). En l’absence de preuve, la 
décision sera défavorable à l’assuré (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références ; 
RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 1 et les références). Plus le temps écoulé 
entre l’accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant 
à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante du rapport de causalité 
naturelle doivent être sévères (SVR 2016 n° UV p. 55 consid. 2.2.2 ; cf. 
également arrêt du Tribunal fédéral 17 du 3 mai 2018 consid. 4.2). 
 
6. 
 
6.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
6.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 


 
 
 
 
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(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 
consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
6.3 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C/973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, 


 
 
 
 
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il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul 
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 2.2). 
7. 
En l’espèce, conformément à l’arrêt de la chambre de céans, l’intimée a mis en 
œuvre une expertise orthopédique, confiée au Dr E______. 
7.1 Dans son rapport du 1er juillet 2020, l’expert expose avoir examiné le 
recourant le 16 juin 2020, effectué des radiographies le même jour et consulté 
l’ensemble du dossier médical communiqué par l’intimée. L’expert a effectué une 
anamnèse détaillée et repris l’historique complet des genoux depuis 2002. 
Concernant le genou droit, l’expert relève que c’est dans un contexte d’atteinte du 
genou gauche (atteinte ligamentaire grave) qui semble être en train d’évoluer vers 
une gonarthrose secondaire qu’est survenu un problème au genou droit le 
22 août 2011, lorsque, en s’accroupissant, le recourant a senti un craquement et 
une douleur subite. Il a expliqué à l’expert qu’à la suite des deux interventions au 
genou gauche, par automatisme, il avait pris l’habitude de compenser avec la 
jambe droite. L’IRM du genou droit demandée par le Dr B______ a été effectuée 
le 12 septembre 2011 et a conclu notamment à des signes compatibles avec une 
déchirure oblique localisée au niveau de la corne postérieure du ménisque interne 
et une fissure cartilagineuse localisée. Cet événement n’a pas été pris en charge 
par la SUVA, la notion d’accident n’étant pas remplie et le recourant a été opéré 
par le Dr B______ sous le couvert de l’assurance-maladie. 
S’agissant de l’événement du 3 décembre 2012, l’expert expose que le recourant a 
expliqué qu’il était sur un escabeau pour peindre en hauteur lorsqu’il a perdu 
l’équilibre, ce qui l’a fait basculer du côté droit où il est arrivé au sol avec un fort 
impact sous le talon droit, puis il s’est laissé tomber sur le côté. Une arthroscopie 
a eu lieu le 25 janvier 2013, pratiquée par le Dr B______. Dans le descriptif 
opératoire il est noté notamment une lésion cartilagineuse instable de degré IV de 
la trochée. L’évolution a été favorable au niveau du genou droit, le patient a pu 
reprendre son activité professionnelle en plein, sans plus aucun contrôle médical 
jusqu’à l’automne 2017. Le retour chez le Dr B______ en septembre 2017 était 
tout d’abord lié à une récidive de douleurs du genou gauche et a abouti à une 
intervention au niveau de cette articulation. Ce n’est qu’après la fin du traitement 
en février 2018 que le patient a commencé à ressentir à nouveau des douleurs du 
genou droit qu’il a annoncées comme une rechute en mai 2018, en mentionnant la 
date du sinistre le 27 mars 2018 ce qui correspond à une nouvelle IRM du genou 
droit. 


 
 
 
 
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7.2 Analysant le dossier radiologique de manière approfondie, l’expert, répondant 
aux questions de l’intimée, est parvenu à la conclusion que les lésions du genou 
droit ne sont pas en lien de causalité avéré ou probable avec l’événement du 
22 août 2011, car l’événement n’a fait que révéler un problème dégénératif 
débutant préexistant, à savoir une chondropathie fémoro-patellaire grade II, 
associée à une petite déchirure méniscale des cornes moyenne et postérieure 
interne et petite déchirure radiaire de la corne moyenne externe. La chirurgie qui a 
été induite par cet événement laissait présager une évolution dégénérative 
secondaire à plus ou moins long terme. De même, l’expert a conclu que les lésions 
du genou droit annoncées à titre de rechute ne sont pas en lien de causalité avéré 
ou probable avec l’événement du 3 décembre 2012 qui n’a été qu’un 
épiphénomène dans l’évolution du genou droit. En effet, l’arthroscopie effectuée 
en janvier 2013 montre que les troubles dégénératifs s’étaient déjà nettement 
aggravés au niveau de la région fémoro-patellaire, passant d’une chondropathie 
stade II à IV. L’événement a induit une aggravation transitoire avec retour au statu 
quo sine à la fin des traitements de l’époque. 
7.3 La chambre de céans constate que le rapport d’expertise comporte une 
anamnèse détaillée, un status clinique complet, une analyse approfondie de tout le 
dossier radiologique et une discussion circonstanciée du cas, explications 
détaillées à l’appui. Les conclusions de l’expert sont claires et convaincantes. 
Partant, l’expertise revêt pleine valeur probante. 
8. 
Le recourant conteste le rapport d’expertise, alléguant que l’expert se contredit 
dans la mesure où il retient une causalité naturelle entre les éléments constatés 
après la rechute de 2018, mais l’exclut dans ses conclusions. Or, comme le relève 
l’intimée, l’expert n’a pas abouti à la conclusion que la relation de causalité 
naturelle entre les troubles en cause et l’événement initial atteignait le seuil de la 
vraisemblance prépondérante ; il a indiqué qu’elle était possible, ce qui ne suffit 
pas à fonder la responsabilité de l’assureur-accidents. 
Le recourant se réfère ensuite au rapport du Dr B______ du 4 février 2021, au 
terme duquel on se trouve face à une évolution post-traumatique tout à fait 
habituelle où plusieurs années après une lésion accidentelle du ménisque interne, 
on se retrouve face à des lésions cartilagineuses du compartiment interne dues à 
l’absence d’amortisseur qui est le ménisque interne. Selon le médecin traitant, le 
ménisque interne avait été réséqué en janvier 2013 et cette résection ou l’accident 
du 3 décembre 2012 est responsable des lésions cartilagineuses consécutives 
décrites sur l’IRM du 27 mars 2018. 
Or, l’expert a clairement expliqué que le recourant exerce un travail physique 
nécessitant des efforts réguliers, à porter des charges, monter et descendre 
fréquemment des escaliers, à se déplacer sur des sols irréguliers de chantier et à 
grimper sur des escabeaux. S’ajoute aussi la nécessité de s’accroupir pour ôter ou 
remettre des plinthes et/ou des prises électriques, après avoir peint les bas de mur. 
Il n’est ainsi pas surprenant qu’avec les années puissent se développer des 


 
 
 
 
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troubles dégénératifs des articulations portantes. La surcharge pondérale plus les 
efforts professionnels, associés à un transfert partiel de charge liés aux séquelles 
du genou controlatéral, étaient tout à fait susceptibles de provoquer une usure du 
membre inférieur, telle qu’une déchirure des cornes moyenne et postérieure sur un 
simple mouvement habituel d’accroupissement. D’ailleurs, dans le premier 
protocole opératoire du genou droit du 4 juillet 2012, couvert par l’assurance-
maladie, on constate un début de chondropathie fémoro-patellaire en zone 
centrale. L’expert affirme qu’il s’agissait donc d’un genou déjà prétérité, qui 
commençait une atteinte dégénérative de surcharge. Le Dr E______ relève que 
d’après le protocole opératoire du 25 janvier 2013 (arthroscopie effectuée suite à 
l’événement du 3 décembre 2012), force est de constater que la majorité des 
lésons décrites est la poursuite d’une évolution dégénérative, compte tenu que la 
lésion cartilagineuse fémoro-patellaire est maintenant de grade IV, soit une 
arthrose. L’évolution a été favorable de l’automne 2013 jusqu’à l’automne 2017. 
L’événement du 3 décembre 2012 n’a été qu’une petite aggravation de l’état 
dégénératif préexistant. Dans ce contexte, la causalité naturelle des plaintes 
actuelles avec cet événement n’est que possible. L’expert souligne que les 
douleurs du genou droit, annoncées comme rechute en 2018, sont expliquées par 
une surcharge d’utilisation liée à la pathologie gauche selon le Dr B______. Or, 
tous les examens complémentaires effectués depuis lors, et en particulier les 
différentes IRM, n’ont pas montré de nouvelle lésion majeure d’origine 
traumatique. Le Dr E______ rappelle que le patient a continué d’exercer son 
métier exigeant de tapissier-peintre, qu’il a perdu une partie de sa musculature, 
qu’il est en surcharge pondérale sur un morphotype constitutionnel en genua vara, 
de sorte qu’il convient d’admettre que ces facteurs sont beaucoup plus probants 
pour expliquer cette rechute que l’événement du 3 décembre 2012. 
Au vu de ce qui précède, l’avis du Dr B______ ne permet pas de remettre en 
cause les conclusions convaincantes de l’expertise du Dr E______ et la chambre 
de céans n’a aucun motif pour s’en écarter. Partant, le recourant n’a pas droit aux 
prestations d’assurance suite à l’événement du 3 décembre 2012 et la décision de 
l’intimée doit être confirmée. 
9. 
 Le recourant revient encore sur les avis discordants du Dr C______, médecin 
conseil de l’intimée, griefs qu’il avait déjà formulés dans la précédente procédure. 
Ces arguments ne sont toutefois pas pertinents, dès lors que la chambre de céans a 
annulé la décision litigieuse et renvoyé la cause à l’intimée pour mise en œuvre de 
la présente expertise. 
10. 
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, est rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis a contrario LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Maryline GATTUSO 
 
La présidente suppléante 
 
 
 
 
Juliana BALDÉ 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le