ge_gerichte · ATAS/396/2026 · 2026-05-07 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, président ; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FULLEMANN, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/622/2026 
ATAS/396/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 7 mai 2026 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré), né en ______ 1967, titulaire d’un permis C, a 
déposé une demande de prestations qui a été reçue le 3 janvier 2024 par l’OFFICE 
DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ (ci-après : l’OAI). S’agissant de l’atteinte à la 
santé, il mentionnait un mal de dos, une sciatique, des maux d’estomac et du 
diabète. Son médecin traitant était le docteur B______, spécialiste en médecine 
générale. 
b. Une IRM du rachis lombaire a été effectuée le 29 septembre 2023, auprès de 
l’hôpital de la Tour. En conclusion de son rapport, le docteur C______, rattaché 
au service de radiologie dudit hôpital, mentionnait une lombo-discarthrose 
débutante, au niveau L3 – L4 et L5 – S1, sans conflit discoradiculaire. 
c. Le Dr B______ a complété un formulaire médical, reçu par l’OAI le 2 février 
2024, dans lequel il a indiqué que l’assuré souffrait d’un état dépressif, de 
lombalgies et (illisible). Il précisait que ce dernier ne rencontrait pas de problème 
dans la vie quotidienne, mais que le port de charges dans le cadre du travail 
occasionnait des douleurs lombaires. 
d. Par projet du 12 avril 2024, l’OAI a informé l’assuré qu’il refusait d’octroyer 
une rente d’invalidité au motif que l’incapacité de travail avait duré moins d’une 
année, soit entre le 12 août 2023, début du délai d’attente et le 1er janvier 2024. 
e. L’assuré ne s’est pas manifesté pendant le délai d’audition et le projet du 
12 avril 2024 a été confirmé par une décision de l’OAI du 22 mai 2024. 
 L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, laquelle a été reçue par 
l’OAI le 1er novembre 2024. L’atteinte à la santé était la même que celle qui avait 
fait l’objet de la précédente demande de prestations. 
b. À la demande de l’OAI, l’office cantonal de l’emploi (ci-après : OCE) a 
répondu par courrier du 7 novembre 2024 que l’assuré était inscrit auprès de 
l’office régional de placement (ci-après : ORP) et avait bénéficié d’un délai cadre 
du 1er mai 2024 au 30 avril 2026 avec un taux d’activité recherchée de 100%. 
c. À la demande de l’OAI, le Dr B______ a complété un formulaire médical daté 
du 18 novembre 2024 décrivant, dans les grandes lignes, les mêmes maux que 
ceux faisant l’objet de la précédente demande de prestations. 
d. Dans un avis médical du 4 avril 2025, le service médical régional (ci-après : 
SMR) de l’OAI a constaté que l’assuré était suivi principalement pour un état 
dépressif depuis novembre 2023, souffrait d’un diabète de type 2 non incapacitant 
et que son médecin traitant, le Dr B______ avait indiqué, dans son rapport du 2 
février 2024, une reprise à 100% dans l’activité habituelle depuis janvier 2024. A 
teneur du rapport du médecin daté du 20 novembre 2024, en sus de l’état 
dépressif, il était mentionné une spondylarthropathie lombaire ainsi qu’un trouble 
du transit sur status postopératoires de gastrectomie et diabète. Le médecin traitant 


 
 
 
 
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considérait qu’une mesure de réadaptation était possible mais devait respecter le 
fait que l’assuré se fatiguait vite. Le SMR a conclu à la nécessité d’obtenir un 
nouveau rapport médical du médecin traitant. 
e. Ce dernier a répondu par courrier du 30 avril 2025 indiquant que depuis le 
rapport du 20 novembre 2024 il y avait une augmentation des douleurs lombaires, 
l’assuré n’arrivant pas à effectuer son travail, avec une augmentation de la prise 
de médicaments antidouleurs ; l’état anxiodépressif, la fatigue chronique, les 
troubles digestifs et les lombalgies perduraient depuis janvier 2025 ; les 
limitations fonctionnelles consistaient à éviter le port de charges ainsi qu’une 
station debout prolongée et la marche. Dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles, le médecin indiquait une capacité de travail nulle car l’assuré était 
« trop limité dans ses mouvements ». Était joint, en annexe, un rapport de CT scan 
abdominal du 22 novembre 2024, réalisé par le docteur D______, radiologue 
auprès de l’hôpital de la Tour, qui concluait qu’il n’y avait pas d’anomalies 
particulières au niveau abdominal pouvant expliquer les douleurs au flanc gauche, 
un statut post-gastrectomie partiel pour une tumeur stromale, un status post-
résection de la queue du pancréas et de la rate, très probablement dans le cadre de 
la chirurgie oncologique et pas de récidive tumorale. 
f. Par avis médical du 2 juin 2025, le SMR a résumé l’appréciation du Dr 
B______ tout en mentionnant douter de la sévérité de l’atteinte rhumatologique et 
psychiatrique, raison pour laquelle une expertise bi-disciplinaire rhumatologique 
et psychiatrique était proposée. 
g. L’OAI a mandaté les docteurs E______, spécialiste en rhumatologie et 
F______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ces derniers ont rendu un 
rapport d’expertise médicale bi-disciplinaire daté du 17 octobre 2025. 
h. Dans son rapport du 4 novembre 2025, le SMR a résumé les conclusions de 
l’expertise à savoir que sur le plan rhumatologique persistait un syndrome 
lombaire non irritatif et non radiculaire, commun, rendant la poursuite dans 
l’activité de restauration compromise. Une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles était possible, depuis janvier 2024 soit 3 à 4 mois après le début de 
l’arrêt de travail. Sur le plan psychiatrique, l’assuré avait connu un épisode de 
fléchissement thymique qui avait été traité par Remeron mais qui n’avait pas 
atteint l’intensité d’un épisode dépressif caractérisé. Il n’y avait pas de 
psychopathologie incapacitante dans cette situation et l’expert ne retrouvait pas de 
signes de décompensation psychique ces derniers mois. En conclusion, la capacité 
de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis août 2023 mais pleine et 
entière dans une activité adaptée depuis janvier 2024. Le SMR considérait qu’il y 
avait une aggravation des limitations fonctionnelles dues principalement à une 
lombalgie commune, avec épisode de sciatalgies non déficitaires et une 
discopathie L3-L4 et L4-L5. La capacité de travail dans l’activité habituelle était 
nulle depuis le 12 août 2023 mais elle était entière dans une activité adaptée, dès 
le 1er janvier 2024. 


 
 
 
 
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i. Dans le calcul de comparaison des revenus fondé sur l’échelle suisse des 
salaires (ci-après : ESS) 2022, l’OAI a retenu un revenu brut avec invalidité de 
CHF 61'450.- et un revenu sans invalidité, pour un plein temps, de CHF 51'327.-. 
En l’absence de perte de gain, le degré d’invalidité était nul. Un second calcul 
avait été effectué en tenant compte du salaire effectivement réalisé qui aboutissait 
à un salaire annuel effectivement perçu, réactualisé de CHF 50'963.-. Le salaire 
sans invalidité, déterminant pour le calcul du taux d’invalidité était de CHF 
51'327.-. La perte de gain correspondait à un pourcentage de 5.7%, arrondi à 6% 
qui était inférieur au seuil de 40%. 
 Par projet du 27 novembre 2025, l’OAI a informé l’assuré de son refus de 
mesures d’ordre professionnel ou d’octroi d’une rente d’invalidité. Le calcul de 
comparaison des revenus était cité, qui ne faisait pas apparaître de perte de gain en 
retenant la comparaison des revenus fondée sur les ESS 2022. 
b. Dans le délai fixé pour une éventuelle audition, l’assuré n’a pas réagi. 
c. Par décision du 26 janvier 2026, l’OAI a confirmé le projet de décision du 
27 novembre 2025. 
 Par acte posté le 20 février 2026, l’assuré a recouru contre la décision du 
26 janvier 2026, par devant la chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice (ci-après : la chambre de céans). Il a exposé souffrir de problèmes de santé 
importants et de la diminution globale de ses capacités physiques, avec 
notamment des troubles digestifs et un affaiblissement de son système 
immunitaire. Il souhaitait conserver une activité professionnelle adaptée mais, 
selon son médecin, sa capacité de travail ne dépassait pas 50%, raison pour 
laquelle il demandait de « reconsidérer » la décision querellée et annonçait que 
son médecin traitant communiquerait bientôt un nouveau rapport médical. 
b. Par réponse du 23 mars 2026, l’OAI a conclu au rejet du recours, les 
diagnostics incapacitants de lombalgie commune et de discopathie avaient été pris 
en compte, notamment pour fixer les limitations fonctionnelles compatibles avec 
une activité adaptée à 100%. 
c. Interpellé par la chambre de céans en date du 30 mars 2026 pour une éventuelle 
réplique, le recourant n’a pas réagi. Aucune pièce médicale n’a été communiquée 
par ce dernier. 
d. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 
e. Les autres faits et documents seront mentionnés, en tant que de besoin, dans la 
partie « en droit » du présent arrêt. 
 
 
EN DROIT 
 


 
 
 
 
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1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur la capacité de travail dans une activité adaptée du recourant, 
singulièrement sur son taux d’invalidité. 
3. 
Le 1er janvier 2022 sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 
215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, l’état de fait déterminant est postérieur au 1er janvier 2022, de 
sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle 
teneur. 
4. 
 
4.1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute 
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession 
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si 
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas 
d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré 
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. 


 
 
 
 
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4.2 L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir 
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité 
de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable 
et si, au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I.654/00 
du 9 avril 2001 consid. 1). 
4.3 En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une 
rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité 
de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ; pour un taux d’invalidité 
supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une rente entière (al. 3). Pour les taux 
d’invalidité compris entre 40 et 49%, la quotité de la rente s’échelonne de 25 à 
47.5% (al. 4). 
La quotité de la rente est déterminée en fonction de l’incapacité de gain au 
moment où le droit à la rente prend naissance (art. 28 al. 1 let. c LAI). Le droit à la 
rente naît au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à 
laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 
1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 
al. 1 LAI). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 
LAI). 
5. 
 
5.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 


 
 
 
 
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règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 
130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
5.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de 
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les 
caractéristiques d'un trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices 
d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 
5.3 L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen 
des indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion 
tels qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 
du 17 avril 2019 5.2.2 et la référence). 


 
 
 
 
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5.4 Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une appréciation selon 
la grille d’évaluation normative et structurée si elle n’est pas nécessaire ou si elle 
est inappropriée. Il en va ainsi notamment lorsqu’il n’existe aucun indice en 
faveur d’une incapacité de travail durable ou lorsque l’incapacité de travail est 
niée sous l’angle psychique sur la base d’un rapport probant établi par un médecin 
spécialisé et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur 
probante du fait qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification 
spécialisée ou pour d’autres raisons (arrêt du Tribunal fédéral 9C_101/2019 du 
12 juillet 2019 consid. 4.3 et la référence ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_724/2018 
du 11 juillet 2019 consid. 7). En l’absence d’un diagnostic psychiatrique, une telle 
appréciation n’a pas non plus à être effectuée (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_176/2018 du 16 août 2018 consid. 3.2.2). 
6. 
Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
Dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a qu'un léger 
trouble dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui n'est pas 
non plus associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve structurée n'est 
généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 12 mars 2018 
consid 2.1). 
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble 
psychique grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré 
léger à moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne 
peut généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 
importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
 
 


 
 
 
 
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7. 
 
7.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
7.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). Il 
faut en outre que le médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de 
compétences professionnelles dans le domaine d’investigation (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
7.3 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 


 
 
 
 
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qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
7.4 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
[RAI - RS 831.201] ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
7.5 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
7.6 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 


 
 
 
 
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- 11/15 - 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
8. 
 
8.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 
193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans 
le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
8.2 Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse 
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder 
d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101 ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable 
(ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d). 
9. 
En l’espèce, le recourant ne conteste pas les calculs opérés dans le cadre de la 
comparaison des revenus mais estime qu’il ne dispose que d’une capacité de 
travail de 50% dans une activité adaptée. 
L’OAI quant à lui, se fondant notamment sur les résultats de l’expertise 
administrative, reconnaît l’existence de troubles médicaux invoqués par le 
recourant mais estime que les limitations fonctionnelles résultant desdits troubles 
sont compatibles avec une activité adaptée à 100%. 
9.1 En ce qui concerne l’expertise bi-disciplinaire, force est de constater que, sur 
le plan formel, les rapports répondent aux réquisits jurisprudentiels en matière de 
valeur probante. Ils contiennent, en effet, le résumé du dossier, une anamnèse, les 
indications subjectives du recourant, des observations cliniques, ainsi qu'une 
discussion générale du cas. Les conclusions des médecins, qui résultent d'une 
analyse complète de la situation médicale, sont claires et bien motivées. 
L’examen rhumatologique a duré 1h15 et l’examen psychiatrique 1h00. 


 
 
 
 
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- 12/15 - 
Lors de l’examen rhumatologique, l’expert a constaté la persistance d’un 
syndrome lombaire non irritatif et non radiculaire commun. Le rhumatologue 
considérait qu’il n’y a aucune limitation uniforme du niveau des activités dans 
tous les domaines comparables de la vie et que les thérapies correspondant aux 
symptômes exposés, ont été suivi. Il est mentionné que l’assuré vaque à ses 
occupations habituelles, qu’il est autonome pour ses soins habituels, qu’il sort se 
promener, utilise les transports publics, qu’il prépare les repas quotidiennement et 
qu’il est actuellement en stage chez H______ du lundi au vendredi de 7 heures à 
12 heures, dans une activité qui semble respecter les limites fonctionnelles 
énoncées dans le profil d’effort. L’expert a diagnostiqué, avec un effet sur les 
capacités de travail, une lombalgie commune, avec épisode de sciatalgie non 
déficitaire, ainsi qu’une discopathie L3 – L4 et L4 – L5. Il a également mentionné 
un léger déconditionnement musculaire et une insuffisance musculaire. Au plan 
rhumatologique, le médecin a considéré que l’assuré ne pouvait plus effectuer son 
activité habituelle, mais qu’il disposait d’une capacité de travail de 100%, depuis 
janvier 2024, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit 8h30 
par jour. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : éviter de porter plus 
de 5 ou 10 kg de charge de façon répétée, ne pas surcharger le rachis dans les 
mouvements de flexion, extension, rotation et en porte-à-faux, alterner les 
positions à sa convenance, pas plus de 50 minutes debout et 50 minutes assis. 
S’agissant de l’expertise psychiatrique, ses conclusions sont convaincantes, soit 
une capacité de travail de 100%, étant précisé que ce point n’est pas contesté par 
le recourant. 
Lors de l’examen approfondi, l’assuré a rapporté des maux de dos, 
essentiellement lombaires, lorsqu’il reste longtemps debout, quand il marche et 
quand il est assis. Il est également mentionné un épisode de sciatique qui a duré 
quatre mois et qui a débuté en août 2023. L’expertisé rapporte qu’il manque de 
force, raison pour laquelle son mal de dos s’accentue de temps en temps et qu’il 
aurait perdu plus de 10kg à la découverte de son diabète. Tous les jours, il sort 
marcher pour effectuer des exercices pendant une durée de 1h00 à 1h30 et adapte 
ses gestes pour épargner son rachis. Il a été au chômage à 100% d’avril 2024 
jusqu’à avril 2026 et a fait un stage chez G______, en assemblage des pièces 
électriques et mécaniques et chez H______, dans les mêmes conditions. 
Le rapport de stage de G______, daté du 5 juillet 2024, confirme le stage d’une 
durée d’un mois, à 100%, qui a débuté le 10 juin 2024. Il est mentionné que 
l’assuré a signalé des problèmes de dos et de sciatique ainsi que des limitations 
fonctionnelles, notamment l’impossibilité de porter des charges excédant 5 kg. 
Aucune autre limitation fonctionnelle n’a été observée par le conseiller en 
évaluation qui a notamment mentionné que, lorsque l’assuré travaille assis, il ne 
ressent aucune douleur. S’agissant de l’aptitude physique, elle est notée à cinq soit 
le maximum, aussi bien pour la persévérance que pour la fatigabilité, étant précisé 
que les limitations fonctionnelles de l’assuré ont toujours été respectées et que 


 
 
 
 
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- 13/15 - 
dans ces conditions il n’a jamais mentionné de douleurs ou de difficultés. Il a eu la 
possibilité d’alterner les positions sans avoir besoin de porter des charges et n’a 
signalé aucune problématique répondant lorsqu’il était interrogé que « tout va 
bien ». 
S’agissant du rapport de stage effectué auprès d’H______, du 3 octobre 2024 au 
24 janvier 2025, à 100%, la notation pour les aptitudes physiques est cette fois-ci 
de trois avec la remarque que l’assuré montre une grande envie dans ses 
démarches d’insertion mais, cependant, dit souffrir d’une fatigue constante, liée à 
sa santé et se plaint notamment de devoir travailler en position debout. 
En ce qui concerne les appréciations médicales de son médecin traitant, ce dernier 
est peu précis. Dans son rapport médical du 20 novembre 2024, il mentionne une 
incapacité de travail de 100% depuis le 1er avril 2024 en raison notamment de 
douleurs lombaires. En réponse à la question du nombre d’heures de travail par 
jour que l’on peut raisonnablement attendre du recourant, le médecin mentionne 
« n’arrive plus, trop fatigué » avec une possibilité de réadaptation « possible mais 
se fatigue vite ». 
9.2 Il ressort de ce qui précède que l’expertise ordonnée par l’OAI n’a peut-être 
pas englobé l’ensemble des pathologies dont souffre le recourant. De toute 
évidence, la problématique psychiatrique ne se pose pas (ce dont le SMR se 
doutait, à teneur de son avis médical du 2 juin 2025) mais la question de la fatigue 
n’a pas été suffisamment investiguée, cette dernière ne pouvant pas reposer 
uniquement sur l’aspect rhumatologique, comme cela ressort clairement des 
stages effectués. En effet, lors du stage chez G______ en milieu d’année 2024, il 
est observé une aptitude physique maximum de cinq, alors que quelques mois plus 
tard, en fin d’année 2024, le stage auprès d’H______ mentionne une aptitude 
physique de trois et révèle une fatigue quotidienne, qui a rendu impossible la 
poursuite du stage au-delà du mois de janvier 2025, ce qui est confirmé dans le 
rapport d’évaluation. 
Il est regrettable que le médecin traitant du recourant ne se soit pas montré plus 
précis quant aux pathologies identifiées, ce qui a conduit le SMR de l’OAI à 
ajouter un volet psychiatrique, apparemment inutile, alors qu’un volet de 
médecine interne, palliant le manque de précision du médecin traitant, aurait peut-
être permis une meilleure appréciation de l’état de santé du recourant. 
À l’aune de ces éléments, la chambre de céans n’est pas en mesure de juger, dès 
lors qu’il est vraisemblable que la fatigue du recourant, objectivée, est la 
conséquence d’une pathologie qui n’a pas encore été correctement identifiée. 
9.3 Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 


 
 
 
 
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quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
10. 
 
10.1 Pour cette raison, la cause sera renvoyée à l’OAI pour complément 
d’instruction, sous la forme d’une expertise comprenant, en tous les cas, un volet 
de médecine interne et prenant en compte le diabète et les troubles gastriques du 
recourant, atteintes dont les conséquences ont été insuffisamment instruites à ce 
jour. 
10.2 Le recourant, qui n'est pas représenté en justice et qui n'a pas allégué ou 
démontré avoir déployé des efforts dépassant la mesure de ce que tout un chacun 
consacre à la gestion courante de ses affaires, n'a pas droit à des dépens. 
10.3 Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite 
(art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 26 janvier 2026. 
4. Renvoie la cause à l’intimé, pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nora DE RIEDMATTEN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le