ge_gerichte · AARP/412/2024 · 2024-11-19 · fr


Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Monsieur 
Vincent FOURNIER et Madame Delphine GONSETH, juges ; Madame 
Audrey FONTAINE, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17692/2020 
AARP/412/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 19 novembre 2024 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me B______, avocat, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/136/2023 rendu le 15 décembre 2023 par le Tribunal 
correctionnel, 
 
et 
C______, partie plaignante, comparant par Me D______, avocate, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTCO/136/2023 du 
15 décembre 2023, par lequel, notamment, le Tribunal correctionnel (TCO) l'a 
reconnu coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 du code pénal suisse [CP] 
dans sa version antérieure au 1er juillet 2024) et de tentative de contrainte (art. 181 
cum 22 al. 1 CP), lui infligeant une peine privative de liberté de 30 mois, dont six 
mois fermes (durée du délai d'épreuve du sursis partiel : trois ans), et l'a condamné à 
payer à C______ CHF 7'000.- plus intérêts (tort moral) et CHF 17'504.- (dépenses 
obligatoires dans la procédure), frais de la procédure en CHF 8'005.15 à sa charge. 
A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement du chef 
de contrainte sexuelle, contestant le principe, ainsi que la quotité de la peine et 
sollicitant l'octroi d'une indemnité en tort moral, outre la couverture de ses frais de 
défense. Il requiert l'audition de E______ ainsi que des Drs F______, G______, 
H______ et I______, outre la production des relevés de comptes bancaires de 
C______. 
 
b. Selon l'acte d'accusation du Ministère public (MP) du 29 septembre 2023, il est ou 
était reproché ce qui suit au prévenu : 
b.a. Le 26 septembre 2020, vers 15h00, dans l'appartement de la première, sis 
route 1______ no. ______, à Genève, C______ et A______ ont initié une relation 
sexuelle consentie et non tarifée. Ils se sont prodigués une fellation suivie d'un 
cunnilingus. Lors de ce second acte, C______ était couchée sur le lit, les jambes sur 
les épaules de A______. Celui-ci s'est ensuite positionné sur elle, alors que ses 
jambes étaient toujours relevées au niveau des épaules de son partenaire. Il l'a 
immobilisée avec le poids de son corps, en conservant ses épaules contre son propre 
torse, se maintenant ainsi de toutes ses forces contre elle. Il l'a pénétrée analement 
avec son sexe, à plusieurs reprises. C______ lui a immédiatement demandé d'arrêter, 
puis a crié et a tenté de le repousser, en vain, se trouvant dans l'incapacité de se 
dégager de son emprise, vu leurs positions et la supériorité physique de l'homme. Le 
prévenu l'a encore menacée de détruire son visage si elle continuait à s'opposer, 
l'effrayant de telle sorte qu'elle a dû se résoudre à cesser toute résistance et à endurer 
l'acte anal, accompagné de violentes douleurs dans la région concernée. A______ a 
ensuite retiré son sexe, s'est masturbé et a éjaculé sur le visage et les cheveux de la 
partie plaignante, la souillant. 
b.b. À Genève, durant le mois de septembre 2020, A______ a menacé à plusieurs 
reprises C______ de dénoncer à la régie ses activités d'escort dans son salon de 
massage, sis rue 2______ no. ______, de le détruire, de fournir à la régie des 
photographies et des vidéos compromettantes d'elle, ceci pour la contraindre à quitter 


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ledit salon de massage, à cesser de se prostituer ainsi qu'à signer une reconnaissance 
de dette en sa faveur. 
Il a notamment adressé les messages suivants à C______ : 
- le 18 septembre 2018 [recte : 2020] : "Avec les photos que je vais leur balancer la 
semaine prochaine, sur que la Régie J______ va vous expédié vite fait…" (sic) ; 
- le 20 septembre 2018 [recte : 2020] : "Demain commence à chercher un nouveau 
cabinet " ; 
et à K______ : 
- "Dans quelques temps vous ferez moins les malins". 
A______ a également tenu ces mêmes propos, le 17 septembre 2020, lors d'une 
altercation au salon de massage, en présence de K______, menaçant notamment de 
"faire péter" le salon si la partie plaignante ne quittait pas les lieux, ne cessait pas son 
activité d'escort et ne signait pas une reconnaissance de dette en sa faveur. C______ a 
été effrayée par les propos tenus par A______ mais n'a pas cédé. 
B. 
Les éléments suivants ressortent de la procédure, étant précisé que les faits, retenus 
par le TCO et non contestés par le prévenu, relevant de la tentative de contrainte ne 
seront évoqués que dans la mesure où ils sont pertinents dans le contexte de la 
contrainte sexuelle reprochée. Pour le surplus, il est renvoyé au jugement de 
première instance (art. 82 al. 4 du code de procédure pénale [CPP]). 
 
a. C______, née en 1967, d'origine brésilienne mais de nationalité suisse, a 
notamment exercé la profession de prostituée à L______ [GE]. Elle a été contactée 
via un site Internet en automne 2019 par A______, alors âgé de 61 ans, domicilié 
dans le même village. Ils ont ainsi entretenu à plusieurs reprises des relations 
sexuelles tarifées jusqu'au départ de celle-là pour le Brésil dans le contexte de la 
pandémie de COVID-19. À son retour, en mai 2020, ils ont initié une relation de 
couple mais ont rompu à la mi-septembre suivante. 
 
b. Le 26 septembre 2020, les protagonistes ont déjeuné dans le restaurant M______, 
au centre-ville de Genève, puis se sont donné rendez-vous dans l'appartement loué 
par C______ à la route 1______. 
c.a. Le même jour à 15h43, celle-ci a appelé le poste de police de N______. Selon la 
main-courante, elle a indiqué par téléphone avoir été violée analement par A______, 
qu'elle avait quitté quinze jours plus tôt, et être blessée. Elle a exposé aux policiers 
venus sur place qu'après le déjeuner, A______ et elle s'étaient retrouvés à 15h00 dans 


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son appartement pour discuter. Soudainement, A______ s'était "montré virulent", 
avait arraché ses vêtements et l'avait saisie à la gorge, tout en la pénétrant analement, 
malgré son refus. Elle avait hurlé et l'avait griffé au torse. Il avait éjaculé sur son 
visage puis avait quitté les lieux. Des vêtements déchirés jonchaient le sol. La 
victime avait été conduite à la maternité des Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG) pour les examens d'usage. 
 
c.b. Selon le constat de lésions traumatiques établi le 19 novembre 2020 par les 
Drs G______ et H______, médecins au Centre universitaire romand de médecine 
légale (CURML), C______ a relaté, le 16 septembre précédent, qu'à la fin du repas, 
A______ lui avait dit qu'il avait envie d'elle. Ils s'étaient retrouvés dans l'appartement 
et s'étaient embrassés. A______ s'était approché d'elle comme pour lui faire "un 
câlin" mais avait arraché son pull, "comme un animal" [ndr : en citation dans le 
texte). Elle s'était dirigée vers la fenêtre et avait crié à l'aide mais aucun voisin n'était 
intervenu. A______ l'avait tirée par les épaules sur le lit et positionnée sur le dos. 
Elle avait déchiré la chemise de son agresseur et l'avait griffé au thorax et aux bras. Il 
avait dit qu'il allait lui "casser le visage" au point de la rendre méconnaissable et 
l'avait déshabillée, tout en la maintenant sur le lit, une main placée sur sa gorge. Il 
n'avait pas serré mais elle avait eu l'impression qu'elle allait mourir. Elle l'avait alors 
laissé faire et avait cessé de crier. À un moment, il l'avait contrainte à lui prodiguer 
une fellation, sans préservatif, en tenant l'arrière de sa tête puis l'avait pénétrée 
analement de son pénis, alors qu'ils étaient face à face et avait éjaculé sur la partie 
gauche de son visage et ses cheveux. Elle a ajouté, sans davantage de détails, qu'il 
l'avait également léchée et légèrement mordillée au niveau des seins. C______ a par 
ailleurs relaté avoir été agressée sexuellement dans son enfance. 
 
c.c.a. Entendue le lendemain des faits à la police, C______ a exposé qu'elle était 
mariée depuis une année à O______, lequel vivait à P______ [Royaume-Uni] et avait 
des problèmes de santé, de sorte qu'ils se voyaient rarement, outre les difficultés 
posées par la pandémie. Elle était masseuse thérapeutique mais pratiquait également 
comme prostituée. Elle disposait de deux doctoresses, l'une à la rue 2______, où elle 
exerçait également son art, et celle de son précédent domicile, à la route 1______. 
Lorsqu'elle était partie pour le Brésil, A______, qui n'avait jusqu'alors été qu'un 
client, certes, un peu envahissant, s'était montré harcelant, souhaitant savoir où et 
avec qui elle se trouvait, puis il lui avait demandé s'il pouvait s'installer dans son 
logement, car il avait quitté sa femme. Elle avait accepté et le prévenu s'était mis à 
évoquer la possibilité de nouer une relation amoureuse. C______ lui avait dès lors 
confié qu'elle était née de genre masculin et avait achevé le processus de changement 
de sexe en 1997. Sa réaction, selon laquelle cela ne changeait rien pour lui et qu'il 
souhaitait néanmoins fonder une famille avec elle, l'avait particulièrement touchée et, 
à son retour du Brésil, ils avaient vécu en couple, d'abord dans son logement puis à 
Q______, en France, dans un appartement dont elle était propriétaire. À la demande 
de A______, elle avait cessé de se prostituer. 


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Dès le déménagement à Q______, A______ avait commencé à marquer de l'intérêt 
pour les relations anales. Sans vouloir y croire, elle avait mis cela en lien avec son 
genre à la naissance. Après un refus initial, elle avait fini par accepter et A______ 
n'avait plus voulu que cela. Durant l'été, elle avait été moins disponible, car elle avait 
recommencé son activité de massage et utilisait le prétexte de ses déplacements dans 
le local de L______ pour y dormir et éviter les rapports anaux. Elle avait en effet des 
douleurs, A______ en demandant à un rythme biquotidien. 
Une quinzaine de jours plus tôt, il avait requis avec insistance de la retrouver à 
Q______, ce qu'elle avait refusé durant trois jours. Il était alors devenu fou et s'était 
présenté à son cabinet, menaçant de "tout pêter", en présence de son ex-époux, 
K______, si elle ne revenait pas. Ils s'étaient revus le soir-même, A______ s'étant 
calmé. Il lui avait exposé que ses deux fils s'inquiétaient pour son argent et leur 
héritage à venir. L'un d'eux voulait qu'elle signât une reconnaissance de dette, étant 
précisé que durant leur relation, le prévenu s'était montré très généreux. Outre lui 
avoir consenti diverses donations [ndr : d'une valeur de CHF 160'000.- selon lui, 
moins selon elle], il avait ouvert un compte commun [ndr : en réalité, elle bénéficiait 
d'une procuration sur le compte bancaire de A______]. Vu les demandes de ses fils, 
A______ voulait la protéger et il avait demandé au serveur un papier sur lequel il 
avait écrit que toutes ses donations avaient été voulues et qu'il n'attendait pas de 
remboursement. Ils avaient ensuite fait l'amour au cabinet et, avant de partir, 
A______ avait recopié le même texte sur "une feuille plus formelle". Elle a produit 
deux documents signés par A______, des 5 et 6 septembre 2020, mentionnant, pour 
le premier, qu'elle n'avait aucune dette envers lui et qu'il lui avait donné de l'argent 
en toute connaissance de cause, et pour le second, qu'il lui avait offert CHF 160'000.- 
de sa propre initiative. Par la suite, il l'avait appelée pour lui dire qu'il la quittait et 
partait de son appartement en France. Il lui avait aussi envoyé des messages 
insultants. Elle avait reçu une lettre de l'avocat de l'épouse de A______ exigeant le 
remboursement des largesses dont elle avait bénéficié et lui faisant interdiction de 
s'approcher du prévenu. En parallèle cependant, le prévenu continuait de l'appeler et 
de lui écrire, les messages étant tour à tour amoureux, menaçants ou encore 
demandeurs d'une relation sexuelle, sous couvert d'un massage. À son sens, A______ 
l'avait quittée parce qu'elle n'avait pas assez de temps pour lui et ses fantasmes. Pour 
sa part, elle n'avait pas envie de pratiquer le sexe anal à longueur de journée et avait 
eu peur lorsqu'il avait menacé de faire "péter" le cabinet. 
Le 25 septembre 2020, A______ s'y était présenté, mais elle travaillait. K______ ne 
l'avait pas laissé entrer. A______ avait alors écrit à ce dernier qu'il devait absolument 
la voir et qu'il l'attendrait au M______. Elle avait accepté car il lui avait exposé qu'il 
avait "trop" mal au dos et qu'elle seule pouvait le soulager. Sur place, il avait 
commencé par lui demander de l'accompagner chez son avocat pour signer une 
reconnaissance de dette, ce qu'elle avait refusé, marquant que tout ce qu'elle avait 
reçu avait été un cadeau, puis il lui avait demandé de manière incohérente, ce qu'ils 
allaient faire et dit qu'il voulait partir au Brésil avec elle. Il s'était montré très 


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romantique. Ils avaient pris des photographies, comme ils avaient coutume de le faire 
lorsqu'ils sortaient au restaurant, et s'étaient même embrassés. A______ avait fini par 
dire qu'il avait très envie de l'"enculer" et ils étaient partis main dans la main, puis 
s'étaient donné rendez-vous à L______ pour 15h00. 
A______ était arrivé "à l'heure exacte". Dans la chambre, il l'avait poussée par les 
épaules vers la fenêtre, l'appelant "R______" de sorte qu'elle avait pris cela pour un 
jeu, ils s'étaient embrassés et le prévenu avait sauvagement déchiré le pull qu'elle 
portait, ce qu'elle avait interprété comme faisant partie du jeu. Alors qu'elle était nue 
et lui uniquement couvert de sa chemise, elle lui avait prodigué une fellation puis il 
avait pratiqué un cunnilingus. Tout se passait bien ; il s'agissait de préliminaires. 
Comme elle était couchée sur le lit, lui se tenant au-dessus d'elle, il l'avait agrippée 
aux épaules puis avait remonté ses jambes vers son cou et l'avait pénétrée analement, 
"à sec", soit sans mettre de lubrifiant, après lui avoir dit : "tu vas voir le gorille". Il 
avait mobilisé toutes ses forces et C______ avait eu vraiment mal. Elle lui avait crié 
d'arrêter, à plusieurs reprises et, comme il n'obtempérait pas, elle avait tenté de le 
repousser avec ses mains mais elle avait uniquement arraché un bouton de sa 
chemise ainsi que l'avait griffé, aux épaules et au thorax. Il lui avait dit qu'il détruirait 
son visage si elle ne le laissait pas finir. Il lui avait également signifié qu'elle était 
trop fière et qu'elle allait apprendre et changer. Il avait continué ses va-et-vient et ses 
menaces. À un moment, C______ avait perdu ses forces. S'étant retiré, il avait 
éjaculé sur le côté gauche de son visage et sur ses cheveux. Durant l'acte, elle avait 
été persuadée qu'il allait la tuer et ne comprenait pas pourquoi les voisins n'étaient 
pas intervenus, suite à ses pleurs et ses cris. A______ s'était rhabillé, sans se laver, 
alors même qu'il était souillé de matière fécale, tout comme elle, et était parti. 
C______ s'est dite choquée car elle était très attachée à A______, s'étant éprise de lui 
parce qu'il l'avait acceptée comme elle était, contrairement à ses parents. Elle tombait 
de haut et pensait qu'il avait en réalité été excité par le fait qu'elle était originairement 
un homme. Précédemment, il n'avait été violent physiquement et verbalement qu'à 
une reprise, lors d'une dispute, lors de laquelle il l'avait poussée contre le mur. 
 
c.c.b. C______ a complété sa plainte, par courrier du 23 décembre 2020, évoquant 
les faits pour lesquels A______ a été reconnu coupable du chef de tentative de 
contrainte. 
 
c.d. Elle a été entendue à trois reprises par le MP, étant précisé que seules les 
précisions, variations ou compléments pertinents seront évoqués ci-après. 
 
c.d.a. Lors de la première (1er mars 2021), elle a précisé que A______ avait 
commencé à évoquer le sexe anal, alors qu'ils vivaient ensemble à L______. Comme 
elle éludait, il avait dit à deux reprises qu'il allait retourner auprès de son épouse. Ils 
avaient ensuite fait un voyage à Bâle et entretenu leur première sodomie. Cela avait 


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été horrible pour elle et elle ne l'avait acceptée que pour "garder [s]on homme". Elle 
lui avait marqué qu'elle ne voulait pas recommencer. Le MP lui faisant remarquer 
que ses messages n'allaient pas dans ce sens, C______ a concédé qu'après le premier 
rapport, elle avait prétendu apprécier cette pratique, précisant toutefois qu'elle ne 
l'avait fait que de crainte d'être quittée. Elle ne portait pas de jugement sur la 
sodomie, mais elle ne voulait pas négliger son vagin, n'ayant ressenti du plaisir qu'à 
compter de son changement de sexe. A______ avait toujours utilisé la force dans 
leurs rapports, sans tenir compte de ce qu'elle exprimait que cela lui faisait mal, de 
sorte qu'elle se procurait de la crème à la pharmacie. Néanmoins, elle le considérait 
comme gentil, doux et respectueux. Elle avait subi beaucoup de traumatismes au 
cours de sa vie. 
La relation s'était dégradée lorsqu'elle avait dû commencer à travailler comme 
masseuse puis avait repris la prostitution. Elle l'avait fait avec l'accord de A______, 
celui-ci ne pouvant plus l'entretenir, mais en même temps, il était fâché de ce qu'elle 
n'était plus continuellement avec lui. Elle ne pensait pas avoir été distante avec le 
prévenu à compter du moment où celui-ci avait refusé de financer un projet 
d'acquisition immobilière au Portugal, contrairement à ce que ses messages 
pouvaient laisser penser. Du reste, elle avait refusé sa proposition de lui donner 
CHF 350'000.- à cette fin. L'argent n'avait pas de place dans leur relation. A______ 
savait qu'elle avait une bonne situation grâce à son époux mais il disait qu'il voulait 
encore l'améliorer. Elle était dépensière, ce qu'il avait constaté aussitôt qu'ils s'étaient 
installés ensemble, sans faire aucun commentaire. 
K______ lui avait fait part de son inquiétude en raison des bruits qu'il entendait 
lorsqu'elle entretenait des rapports avec A______, ce que ce dernier avait très mal 
pris, de sorte qu'il avait menacé l'autre homme de "l'enculer à sec". Après l'incident 
au cabinet, elle avait été paniquée et s'était rendue à la police pour déposer plainte 
pénale, mais l'agente qui l'avait reçue l'en avait dissuadée. A______ l'avait quittée le 
lendemain et avait commencé à parler de remboursement, alors qu'au début du mois 
de septembre, il avait rédigé les deux notes destinées à la protéger des exigences de 
ses enfants. S'étant vue interdire de contacter son ancien amant, elle changeait sa 
photographie de profil WhatsApp, postant des clichés de leur couple, pour lui faire 
comprendre qu'elle pensait à lui. Elle l'avait croisé à L______, ce qui l'avait touchée. 
À la fin du repas au M______, C______ avait exposé à A______ qu'elle ne voulait 
plus pratiquer de sexe anal, lui demandant si cela l'attirait parce qu'elle était une 
"femme trans". Il avait "coupé court" et dit qu'ils ne le feraient plus. Ils devaient se 
retrouver à L______ pour faire l'amour. Elle était heureuse. Ils s'étaient déshabillés 
"de manière très excitée", se déchirant mutuellement leurs pulls. Avant de se coucher 
sur le lit, elle avait pratiqué la fellation, et lui le cunnilingus. Elle s'était ensuite 
allongée et il s'était positionné sur elle. Les jambes de la partie plaignante étaient sur 
les épaules de l'homme, qui était à genoux. Elle s'était débattue lorsqu'elle avait senti 
qu'il la pénétrait. Elle n'avait jamais entretenu de rapports, qu'ils soient vaginaux ou 


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anaux, sans gel lubrifiant, en particulier avec A______. Elle ne pensait pas qu'il allait 
la pénétrer si vite, de sorte que son gel se trouvait encore dans son sac à main dans la 
chambre à coucher. À la fin de l'acte, il avait menacé de lui casser la tête, ce en 
brandissant son poing. Il s'était rhabillé malgré le fait qu'elle pleurait et demandait de 
l'aide. Pour C______, les divergences entre ses explications aux médecins légistes et 
ses déclarations à la police étaient dues à son état de choc. Depuis son agression, elle 
ne travaillait plus comme escort. 
c.d.b. Selon sa deuxième déclaration au MP (26 octobre 2022), C______ avait des 
dettes lorsqu'elle avait rencontré A______, mais disposait aussi d'un montant de 
CHF 30'000.-, emprunté pour elle par K______. Elle réalisait les revenus tirés de son 
activité d'escort [ndr : l'administration fiscale a retenu pour l'année 2020 un salaire 
annuel de CHF 40'422.- mais la partie plaignante a précisé que tout n'était pas 
déclaré, des contributions d'entretien de CHF 3'000.- et une rente AVS/AI de 
CHF 55'300.-] et percevait CHF 5'000.- par mois de O______, et ce depuis bien 
avant leur mariage. Celui-ci lui avait également offert EUR 600'000.- qui avaient 
notamment servi en partie à financer l'acquisition de la propriété à Q______. Un 
ancien amant avait partiellement financé le leasing d'un véhicule d'une valeur à neuf 
de CHF 54'000.-. Dès lors qu'elle avait interrompu son activité de prostitution à sa 
demande, A______ était responsable de son entretien, selon leur accord. Il n'était pas 
informé de ses autres ressources, ne lui ayant jamais posé de question, alors même 
qu'il avait pu observer son train de vie. Leur relation était basée sur l'amour et le 
sexe, c'était un conte de fées. A______ savait qu'elle était toujours en contact avec 
O______. Elle avait vécu plein de belles choses avec le prévenu, puis un cauchemar, 
tout cela pour de l'argent. Il n'y avait eu aucun signe de ce qu'il rencontrait de 
problèmes financiers et s'ils étaient restés ensemble, elle aurait pu l'aider, en 
travaillant. Elle avait refusé la proposition de financement de l'acquisition au 
Portugal parce qu'elle ne supportait plus le sexe anal. 
Lorsqu'elle s'était trouvée confrontée au dilemme : conserver l'homme qu'elle aimait 
ou refuser de pratiquer la sodomie, elle avait mis en place un stratagème, l'excitant 
par vidéoconférence et par message, car elle savait qu'il ne viendrait pas la voir au 
cabinet s'il avait joui durant la journée. Elle avait une prédisposition aux hémorroïdes 
de sorte qu'elle n'aurait jamais envisagé de pratiquer le sexe anal sans gel. Elle 
utilisait la crème GINO-CANESTEN [ndr : un antifongique gynécologique, selon le 
Compendium], sur conseil de sa pharmacienne, à laquelle elle avait exposé que son 
époux lui faisait l'amour "trop fort", celle-ci ayant fait le nécessaire auprès de son 
médecin pour obtenir une ordonnance. 
Le 26 septembre 2020, C______ avait placé ses jambes sur les épaules de A______ 
afin qu'il put lui prodiguer un cunnilingus. Il était à genoux et elle n'avait aucune 
raison de penser qu'il allait la pénétrer vaginalement ou analement. Elle n'avait 
d'ailleurs pas son gel et ne se trouvait pas "à quatre pattes" comme d'habitude. 


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Après les faits, elle avait consulté le Dr S______, chirurgien viscéral et colorectal, 
ayant remarqué la présence d'une marisque. Elle avait pensé que si elle la faisait 
enlever, elle pourrait mieux oublier ce qu'elle avait subi de la part du prévenu. Le 
médecin l'avait orientée vers de la physiothérapie puis avait fini par procéder à 
l'ablation. Elle avait également souffert d'hémorroïdes par la suite. 
c.e. Devant les premières juges, elle a indiqué avoir été surprise, sans être fâchée, du 
refus de A______ d'aller de l'avant avec le projet au Portugal car il s'agissait de son 
projet et qu'elle pouvait utiliser l'appartement dont elle était propriétaire comme 
caution. La situation s'était dégradée à compter du moment où le fils du prévenu était 
venu à la maison disant que sa mère se préoccupait du sort de ses avoirs. Il y avait 
aussi l'aspect émotionnel, soit qu'elle ne supportait plus de pratiquer le sexe anal, 
associant cela à l'homosexualité. Elle était quelqu'un de très propre et se préparait 
avant les relations anales, s'administrant un lavement avec une poire. 
Elle avait décidé d'aller au rendez-vous au M______ malgré sa peur, parce qu'elle 
aimait toujours A______ et qu'il s'agissait d'un établissement public. Lors des faits, 
le lubrifiant était dans son sac. Par le passé, A______ n'avait jamais éjaculé sur son 
visage. 
Outre le choc, elle avait déclaré avoir été contrainte à la fellation lors de son examen 
par les médecins légistes parce que le couple ne l'avait jamais pratiquée sans 
préservatif. Il était cependant vrai que cet acte avait été consenti. Elle avait dit aux 
médecins que le prévenu avait tout prévu et ils avaient interprété son propos. Elle 
avait mentionné l'échange sur son refus de pratiquer désormais la sodomie mais cela 
n'avait pas été noté. 
Il était très difficile pour elle d'assister à l'audience ; sa vie n'était pas encore 
redevenue "normale", notamment s'agissant de ses rapports sociaux. Elle ne croyait 
plus en l'amour et prenait des médicaments pour dormir. Elle était repartie vivre au 
Brésil, de sorte qu'elle n'était plus suivie sur le plan psychologique. 
c.f. À l'audience d'appel, répondant à des questions précises, la partie plaignante a : 
- confirmé avoir dit à la physiothérapeute T______ qu'elle n'avait pas l'habitude de 
pratiquer le sexe anal car elle ne le faisait pas avant de fréquenter A______ ; 
- nié avoir tenté de revoir A______ ; ils s'étaient croisés à L______ par hasard et elle 
n'avait pas été à l'origine du message de K______, suite auquel le rendez-vous au 
M______ avait été pris. Elle n'était pas passée outre l'interdiction de contact imposée 
par l'avocat de A______, quand bien même celui-ci voulait la voir, car elle respectait 
la loi ; 


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- précisé que le sac contenant le gel se trouvait par terre lors des faits. Elle ne l'en 
avait pas encore extrait car, dans son esprit, le couple en était aux préliminaires, 
ajoutant qu'avant la pénétration, elle serait également allée se laver ; lorsqu'il lui a été 
fait observer qu'il eût été plus logique qu'elle se livrât à des ablutions avant le 
cunnilingus, elle a rectifié, disant qu'elle se serait lavée uniquement avant une 
pénétration anale ; 
- expliqué que lors même qu'il y avait eu ces préliminaires et qu'elle était couchée sur 
le dos, les jambes sur les épaules du prévenu, elle ne s'attendait pas à une pénétration, 
preuve en étant qu'elle n'avait pas sorti son gel, et A______ sachant que son vagin, 
construit chirurgicalement, était très étroit. Pour elle, il s'agissait d'un moment 
romantique, câlin, et elle se sentait en sécurité ; 
- rectifié son propos au sujet de la fellation et du cunnilingus pratiqués debout. Elle 
pensait avoir prodigué le premier acte assise sur le bord du lit, et elle était couchée 
sur le dos lors du second ; 
- indiqué qu'elle ignorait si lors du cunnilingus les jambes du prévenu étaient sur le 
sol, tout comme l'heure exacte de son départ. Tout au plus pouvait-elle indiquer qu'à 
ses yeux, il était resté trop longtemps ; 
- dit que sa vie s'était arrêtée le jour des faits ; elle n'était plus la même personne. 
d.a. L'examen médical réalisé par le CURML sur C______ (75 kg pour 180 cm) le 
26 septembre 2020 à 20h20 à mis en évidence des dermabrasions au niveau de la 
région claviculaire droite et du coude gauche pouvant entrer chronologiquement en 
relation avec les faits et étant la conséquence de traumatismes contondants. L'examen 
gynécologique n'a pas révélé de lésion traumatique des organes génitaux. 
Néanmoins, en raison des douleurs anales évoquées par l'expertisée et d'une 
mauvaise visualisation de l'anus, celle-ci a été adressée à un chirurgien viscéral, la 
Dre I______, pour une consultation de proctologie, laquelle a mis en évidence une 
petite déchirure de 7 mm de la muqueuse anale, tangentielle, située à 7h00 en 
position gynécologique, dite déchirure étant compatible avec une pénétration 
pénienne anale, survenue avec ou sans l'accord de la partie plaignante. 
d.b.a. Selon le rapport de consultation ambulatoire établi le 22 décembre 2020 par la 
Dre U______, psychiatre à l'Unité V______ des HUG, C______, suivie 
hebdomadairement depuis le 28 septembre 2020, avait expliqué qu'à son retour à 
Genève, A______ avait progressivement commencé à lui infliger des violences 
psychologiques, en la rabaissant et lui mettant la pression pour entretenir des rapports 
sexuels "inhabituels", qui ne lui plaisaient pas. Lorsqu'elle s'était retrouvée au 
restaurant avec lui, il avait insisté pour qu'elle l'invite chez elle à L______, ce qu'elle 
avait finalement accepté. À son arrivée, il l'avait pénétrée par voie anale, sans son 


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consentement et sans gel ni préservatif. Elle avait tenté de se défendre en le griffant 
mais il était devenu plus agressif, avant d'éjaculer sur son visage. Les jours qui 
avaient suivi l'agression, elle s'était sentie sale et s'était lavée plusieurs fois par jour, 
compulsivement, au niveau de la région génitale. Après les faits, elle s'était enfermée 
chez elle et n'était plus parvenue à exercer son activité professionnelle, car elle se 
sentait dégoûtée à l'idée d'avoir un rapport sexuel. Elle s'était plainte de troubles du 
sommeil, de réminiscences, d'une baisse de son élan vital et d'idées suicidaires. Des 
antidépresseurs et des somnifères lui avaient été prescrits. Une amélioration partielle 
des symptômes avait été observée et un état de stress post-traumatique partiel ainsi 
qu'un épisode dépressif moyen diagnostiqués. 
d.b.b. Le rapport de consultation ambulatoire établi le 31 janvier 2022 par la 
Dre W______, laquelle avait repris le suivi de C______ à l'Unité V______, évoque 
18 consultations jusqu'au mois d'avril 2021. Lors de la première, une audience était 
prévue et cela avait beaucoup stressé la patiente et fait remonter des réviviscences et 
des cauchemars traumatiques. Celle-ci présentait les symptômes d'un stress post-
traumatique et d'un épisode dépressif d'intensité moyenne. Elle s'était plainte 
d'incontinence fécale, de constipation et de diarrhée. Elle avait bénéficié d'un arrêt 
maladie à 100% du 26 septembre au 31 décembre 2020 puis avait repris une activité 
professionnelle à 50% en janvier 2021 et à plein temps en février 2021, mais pas son 
activité d'escort. 
d.b.c.a. Selon la Dre U______, qui avait continué de suivre en privé C______, celle-
ci souffrait toujours, le 24 novembre 2021, d'un état de stress post-traumatique partiel 
et d'un épisode dépressif moyen, en rémission partielle. La patiente relatait encore 
des cauchemars et une méfiance accrue envers les hommes. Lorsqu'elle était 
confrontée à son agresseur, elle présentait un état de tristesse profond et l'appelait en 
urgence, en pleurs. Elle n'avait pas repris son activité de prostitution, le dégoût étant 
toujours présent. 
d.b.c.b. La Dre U______ a indiqué au MP que lors de leur première rencontre, 
C______ avait beaucoup pleuré et était effondrée. Par la suite, elle avait eu peur que 
son ex-compagnon ne se venge. Elle avait été très mal durant deux mois puis avait 
commencé à se sentir mieux en décembre 2020. En octobre 2021, la patiente allait 
"globalement mieux", mais restait fragile. Elle avait qualifié l'état de stress post-
traumatique de partiel, compte tenu de l'absence de symptômes somatiques. Le 
4 novembre 2021, C______ l'avait appelée en pleurs, effondrée, à la sortie d'une 
audience, car elle s'était retrouvée dans le même état émotionnel que le jour de son 
agression. Lorsque la patiente évoquait son agresseur, le médecin avait constaté une 
coloration dans sa voix laissant transparaître du dégoût, de la répulsion et de la peur. 
d.c. Le Dr S______, chirurgien viscéral et colorectal, avait examiné, le 
17 novembre 2020, C______, qui s'était plainte d'incontinence, et constaté deux 


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petites marisques anales, soit des excroissances anales tout à fait banales, tout 
comme le Dr X______, gastroentérologue, lequel avait noté, le 21 décembre 2020, 
une absence de lésion et un appareil sphinctérien intact, malgré un tonus du sphincter 
diminué. Le Dr S______ avait revu C______, le 4 mars 2021, pour une banale 
thrombose hémorroïdaire asymptomatique. Le 28 mai suivant, la patiente lui avait 
demandé une excision chirurgicale des marisques anales, de sorte que l'intervention 
avait été programmée de manière ambulatoire le 21 juin 2021. Devant le MP, le 
médecin a confirmé le contenu de ses constats, en précisant que ceux-ci ne lui 
permettaient pas de se prononcer sur l'existence ou l'inexistence d'une pénétration 
anale forcée. 
d.d. D'après le certificat médical établi par le Dr Y______, endocrinologue, le 
19 janvier 2021, et son audition devant le MP, C______ bénéficiait d'un suivi depuis 
le mois de mai 2014 dans le cadre d'une transition homme vers femme à l'âge de 
30 ans. Il l'avait vue en consultation en mars et juin 2020 et constaté qu'elle paraissait 
équilibrée sur le plan psychologique. Le 1er octobre 2020, elle l'avait contacté pour 
un entretien en urgence, lors duquel, anxieuse et bouleversée, elle lui avait relaté 
avoir été sexuellement agressée par son compagnon, qu'elle fréquentait depuis 
plusieurs mois. Il avait senti de la détresse dans sa voix. Le prévenu, bien que gentil 
et attentionné, était devenu agressif lorsqu'elle lui avait révélé sa transition de genre. 
Le 26 septembre 2020, il avait déchiré son pull au moment d'initier un rapport 
sexuel, ce qu'elle avait initialement pris pour un jeu, mais, par la suite, ledit rapport 
s'était déroulé sous la contrainte. Elle avait essayé de le repousser, en lui demandant 
d'arrêter, en lui disant "non", en se débattant et en le griffant. L'ayant immobilisée, le 
prévenu l'avait finalement pénétrée brutalement, par voie anale. C______ se montrait 
encore traumatisée. Lorsqu'il l'avait revue en consultation au mois de novembre 
2020, il avait observé que son humeur avait changé ; elle était plus déprimée et triste 
qu'auparavant. 
d.e.a. T______, physiothérapeute, a attesté les 2 février et 9 mars 2021 de ce que 
C______ s'était plainte, en lien avec son agression, d'incontinence fécale, de douleurs 
abdominales, de ballonnements et d'une sensation de pesanteur. Elle avait décrit une 
sensation de "caillou" dans l'abdomen et semblait très angoissée. La thérapeute avait 
constaté une bonne force et contraction des muscles releveurs de l'anus, mais 
également une faiblesse et un manque de mobilité au niveau du sphincter anal. La 
musculature périnéale semblait être comme sidérée et la patiente avait des difficultés 
à mobiliser le plancher pelvien. C______ ne présentait pas un anus typique d'une 
personne ayant des rapports sexuels réguliers par voie anale. Elle avait un sphincter 
anal normotone mais lésé, témoignant d'une pénétration forcée. 
d.e.b. Devant le MP, T______ a précisé que C______ lui avait été adressée par son 
proctologue pour une rééducation pelvi-périnale au début du mois de janvier 2021. 
La patiente lui avait expliqué avoir été agressée par voie anale, pratique dont elle 
n'avait pas l'habitude. Pendant une longue période, elle s'était montrée très angoissée 


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et stressée. La contraction des muscles qu'elle avait relevée ne pouvait pas être 
simulée. Le témoin n'avait jamais rencontré de patient capable de maîtriser son 
sphincter et dissocier sa musculature pour aboutir au genre d'asymétrie constatée. 
Cela dénotait une lésion ou une sidération ou encore une contracture. Ses 
constatations étaient compatibles avec le récit de C______. Elle s'était basée sur les 
informations fournies par la patiente pour aboutir à la conclusion qu'elle présentait un 
sphincter anal lésé, mais elle aurait, dans tous les cas, constaté une faiblesse au 
niveau de ce muscle. Ce genre de lésion aurait pu être provoqué lors d'un rapport 
consenti mais très violent. 
d.f. Z______, pharmacienne, a attesté par écrit et devant le MP avoir régulièrement 
servi C______ entre septembre 2019 et septembre 2020. À plusieurs reprises, la 
cliente avait acheté des crèmes pour usage intime, lui ayant confié avoir des douleurs 
importantes pendant et après les rapports sexuels avec son compagnon. Au mois de 
septembre 2020, en pleurs, elle lui avait expliqué avoir été victime d'une agression 
sexuelle. Elle était bouleversée et n'était plus du tout la même que lors de ses 
passages précédents. Elle a produit l'historique des produits achetés par C______. 
e.a. Divers messages échangés entre les parties ont été extraits de leurs téléphones 
portables. De nombreuses discussions étaient à caractère sexuel mais également 
empreintes d'amour. On relèvera en particulier que : 
- le 28 mai 2020, alors qu'elle était sur le point de prendre l'avion pour rentrer en 
Suisse depuis le Brésil, C______ a écrit : "Nous avons décidé ensemble que 
j’arrêtais de faire scorte et que j’arrêtais avec mon mari. Je te dis que je n’ai pas 
d’argent de réserve." A______ l'a alors rassurée et répondu qu'il ferait tout pour 
installer son arcade ; 
- les 5, 22 et 28 juillet 2020, C______ a envoyé : "Mon petit cul est accroc de ta 
queue", "Mon petit cul est tout excité. Ma chatte est gonflée d’envie", "Je sens que 
mon petit cul va prendre", "J’adore (…) Avoir mon petit cul pleins", "Toute heure 
mon petit cul commençait à mouiller d’envie (…) C'est très pressant" ou encore, 
"J’avoue que mon petit cul n’arrête pas de te demander" ; 
- le 24 août 2020, A______ a décrit le plaisir que lui procuraient leurs relations 
intimes, en particulier lorsqu'elle lui demandait de "l'enculer", ce qui décuplait ses 
forces. C______ a alors répondu : "c'est notre feu" ; 
- le 1er septembre 2020, A______ a écrit : "C______, ça fait maintenant 10 jours que 
tu n’es pas venue à Q______. Il faut qu’on trouve un compromis ensemble", puis 
"Dans la vie C______, de ma part tu reçois, tu reçois, tu reçois , tu reçois.... de 
temps en temps il serait bon que tu donnes, tu donnes, tu donnes....de temps en 


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temps". Ce à quoi C______ avait répondu : "Si tu n’es pas content on doit arrêter la 
relation toute de suite" ; 
- le 3 septembre 2020, A______ a précisé qu'il s'était fait mal à l'avant-bras dans le 
courant de l'après-midi ; 
- le 5 septembre 2020, C______ a écrit : "J’étais triste quand tu as dit que tu ne vas 
rien faire pour qu’on puisse avoir notre maison au Portugal", puis lorsque A______ 
lui fait savoir, le 8 septembre suivant, qu'il ne reviendrait pas sur sa décision, elle lui 
a répondu : "Pas des messages conard. Une message de plus je te bloque. 
Compris??". Il lui a alors expliqué le lendemain qu'il était déçu de ne pas avoir assez 
d'argent pour acheter un appartement à AA_____, au Portugal, car c'était leur rêve. 
Elle ne voulait pas qu'il vienne la chercher à l'aéroport ; 
- le 11 septembre 2020, ils avaient discuté des menaces que A______ avait proférées 
au cabinet. Les jours suivants, il avait cherché à voir C______, sans succès ; 
- le 13 septembre 2020, C______ a écrit : "J’ai peur de la situation. Sans argent. Je 
panique". A______, se plaignant de ne pas la voir suffisamment, lui avait répondu : 
"Le connard il en a marre" et qu'il allait partir. Elle avait noté qu'il montrait son 
"vrai visage" et il avait rétorqué : "Ta gueule ferme la connasse. Le connard il 
t’emmerde. Quand tu me dis 3 soirs de suite, demain Coco demain on se voit....au 
bout du troisième soir j’appelle ça du foutage de gueule (…) Et ton K______ dis lui 
que la prochaine réflexion qu'il me fait sur ma manière de te faire l'amour, je 
l'encule à sec compris" ; 
- le 14 septembre 2020, A______ l'a informée de ce qu'il vidait l'appartement de 
L______ et le lendemain qu'il travaillait "aux machines" ; 
- le 15 septembre 2020, A______ a écrit :"Tu as exagéré avec mes finances, 
maintenant je suis dans la merde (…) Faudra qu’on trouve un accord financier à 
longue échéance". C______ lui avait répondu qu'il s'agissait de cadeaux qu'il lui 
avait offerts avec amour mais le prévenu a estimé qu'il s'était "fait avoir" par son 
charme, soit ils parlaient tranquillement et s'entendaient à l'amiable, soit ça se 
passerait autrement ; 
- le 20 septembre 2020, A______ a envoyé : "A part ton gros cul, il n'y a rien de bon 
chez toi (…) Bravo, tu m'auras fait la totale : voler mon argent en faisant croire que 
tu m'aimes, couler mon entreprise, faire croire que tu voulais rester avec moi jusqu'à 
la fin de nos jours (…) Il te reste ton p'tit K______ chéri (…) Encule le de ma part". 
Il lui laissait jusqu'au lendemain midi pour trouver un arrangement "avant d'envoyer 
toute la cavalerie" ; 


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- les 24 et 25 septembre 2020, A______ a exposé qu'elle lui avait pris son argent, 
ruiné sa retraite et fait partir son entreprise en faillite. Malgré cela, il l'aimait plus que 
tout au monde et était prêt à partir vivre au Brésil avec elle si elle le voulait. 
e.b. Après avoir échangé avec lui divers messages, A______ a exposé à K______, le 
24 septembre 2020, que son intention n'était pas de faire du mal à C______. Le 
26 septembre suivant, K______ a alors écrit : ""Si c'est pas ton intention", pourquoi 
tant de menaces… elle a peur de toi, et elle souffre énormément et en plus tu as 
demandé par l'intermédiaire de ton avocat qu'elle n'ait aucun contact avec toi. Tu 
fais une grave erreur… elle t'aime malheureusement, même si je ne comprends pas 
pourquoi" et A______ a répondu qu'il voulait la voir le jour même, le plus vite 
possible. 
f. Selon une main-courante du 17 septembre 2020, C______ s'était présentée au poste 
de police en expliquant que A______ et elle avaient des relations sexuelles 
consenties, mais que "parfois ces dernières étaient trop violentes (anal)". Elle avait 
souhaité mettre fin à leur relation la semaine précédente, car son compagnon était 
"vraiment trop insistant". Celui-ci ne voulait pas lui rendre des effets personnels et 
lui avait dit en présence de K______ qu'il allait "faire péter" son cabinet et qu'il avait 
les moyens de le faire. La police a joint A______ par téléphone le même jour. Il a 
expliqué qu'il ne voulait plus avoir affaire à son ex-compagne. 
g. Par courrier du 17 septembre 2020, Me B______, agissant au nom et pour le 
compte de l'épouse de A______, a imparti un délai au 25 septembre suivant à 
C______ pour transmettre une proposition de remboursement de l'argent que ce 
dernier lui avait remis. A______, avec lequel il s'était entretenu, ne souhaitait pas 
qu'elle le contacte pour évoquer le contenu de ce courrier. 
h. Deux photographies prises au restaurant M______ le jour des faits ont été extraites 
du téléphone portable de C______. Sur l'une d'elles, les parties s'embrassent sur la 
bouche et sur l'autre, elles se montrent souriantes. 
i. Le sac à main de C______ ne figure pas sur les photographies de l'appartement de 
L______ prises par la police le jour des faits. 
j. Le 26 septembre 2020, à 16h00, A______ a écrit à son avocat : "Me B______, vous 
pouvez m'appeler c'est assez urgent?". 
k.a. Dans une attestation écrite, datée du 2 mars 2021, et devant le MP, K______ a 
expliqué que durant ses 13 années d'union avec C______ (de 2006 à 2019), ils 
n'avaient jamais pratiqué la sodomie, celle-ci étant contre cette pratique, du fait de sa 
transition. En juillet 2020, son ex-épouse l'avait accueilli chez elle. La cohabitation 
avec A______ avait été ordinaire. Durant la nuit, il avait souvent entendu des cris de 


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douleur, des pleurs et des gémissements. Par la suite, elle n'avait plus voulu dormir à 
l'appartement et il avait relevé une dégradation dans la relation entre C______ et 
A______. Ce dernier lui avait intimé de ne pas se mêler de sa vie sexuelle, sans quoi 
il allait "l'enculer à sec", ce qu'il lui avait dit puis écrit par message. C______ l'avait 
appelé, en pleurs et choquée, lorsqu'elle se trouvait à l'hôpital et lui avait confié avoir 
été agressée et violée, sans toutefois lui donner des détails. Le lendemain, elle lui 
avait expliqué que dans l'appartement de L______, A______ et elle avaient 
commencé par "une danse", avant de déchirer mutuellement leurs vêtements. Le 
prévenu l'avait ensuite agressée comme un animal. Après les faits, il avait constaté un 
changement d'attitude chez C______ ; elle ne voulait plus sortir seule et avait vécu 
"comme un légume" durant plusieurs mois. Elle avait cessé son activité d'escort. 
k.b. O______ a également attesté, le 21 mars 2021, ne jamais avoir pratiqué le sexe 
anal avec son épouse, C______. 
l.a. A______ s'est entretenu avec les médecins-légistes du CURML qui l'ont examiné 
dans la foulée de son arrestation, soit à 17h45. Selon lui, les relations sexuelles avec 
la partie plaignante n'avaient impliqué qu'au début l'usage d'un préservatif. Suite au 
message de K______, il avait proposé de rencontrer C______ au M______ dans 
l'idée de régler à l'amiable leur différend financier. Lorsqu'elle lui avait suggéré de se 
retrouver chez elle, il n'était pas "convaincu" car elle avait l'air "excitée" [ndr : 
citation dans le texte], en ce sens qu'elle semblait l'aimer encore, alors que ce n'était 
pas son cas et qu'il était retourné auprès de son épouse. Sur place, C______ lui avait 
dit qu'il lui avait manqué sexuellement et lui avait demandé d'arracher son pull, ce 
qu'il n'était parvenu à faire que partiellement, en raison de la résistance du tissu. Elle 
avait ensuite déchiré sa chemise et ils s'étaient déshabillés, chacun de leur côté. Il lui 
avait demandé de se calmer. Ils s'étaient embrassés et même mordillé les lèvres. Elle 
avait insisté pour lui prodiguer une fellation sans préservatif et il l'avait pénétrée 
analement, alors qu'il se trouvait face à elle, avec son accord. Elle l'avait alors griffé 
au thorax et sur le haut du dos. Il l'avait ensuite retournée dans une position où elle 
était dos à lui. La pénétration s'était "mal passée" [ndr : citation dans le texte], en 
l'absence de lubrifiant. Il avait eu mal au pénis mais C______ ne s'était pas plainte et 
lui avait demandé de continuer. Il s'était retiré et avait éjaculé sur son visage et son 
torse. La partie plaignante s'était alors mise à pleurer, disant qu'il ne l'aimait plus. Il 
avait pris peur, car elle avait "de la force" [ndr : citation dans le texte]. Il avait alors 
récupéré ses vêtements, l'avait repoussée et était rentré chez lui ainsi qu'avait appelé 
son avocat. Il avait pris une douche depuis les faits. 
l.b. À la police, le lendemain, A______ a confirmé qu'il avait demandé à C______, 
tandis qu'elle se trouvait au Brésil, de pouvoir s'installer chez elle suite à son départ 
du domicile conjugal et que leurs échanges avaient ensuite abouti à la décision d'y 
vivre en couple à son retour. Il savait qu'elle avait changé de sexe. Depuis le mois de 
juin 2020, il l'avait soutenue financièrement à hauteur de CHF 167'000.-, notamment 
pour avoir fourni la caution et deux mois de loyer du studio de massothérapie (dont 


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le contrat de bail était au nom de K______), outre fait effectuer des travaux par son 
entreprise, avoir racheté le leasing de sa voiture, lui avoir versé CHF 45'000.- pour 
son fonds de commerce ou encore avoir financé un déplacement de quatre jours à 
AA_____, où elle voulait acheter une maison, dans laquelle ils pourraient vivre 
ensemble. Il avait d'abord utilisé son 3ème pilier puis "puisé" dans le compte courant 
de son entreprise. Il avait été aveugle, car très amoureux. Lorsqu'il lui avait annoncé 
qu'il ne pourrait pas financer l'investissement au Portugal, fin août/début septembre 
2020, cela était "parti en vrille". Entre les séjours de C______ au Portugal, dont elle 
était revenue le 5 ou le 6 septembre 2020, et son travail, il ne l'avait vue qu'à trois 
reprises sur trois semaines. Il s'était agi à chaque fois d'explications "musclées", au 
cabinet, en présence de K______, le "mentor" de la partie plaignante, qui lui avait 
reproché de faire l'amour à la partie plaignante comme à une prostituée. Deux 
semaines avant les faits, il avait quitté l'appartement de Q______. Il avait réintégré le 
domicile conjugal et avait appris que son épouse avait mis en œuvre un avocat. Il 
avait alors envie de "régler cette histoire à l'amiable" mais l'homme de loi n'était pas 
d'accord et avait écrit à C______ de ne plus le contacter. Le prévenu avait toutefois 
envoyé des messages à la partie plaignante, disant ce qu'il avait sur le cœur et 
s'emportant. Comme elle ne répondait pas, il avait décidé le 25 septembre 2020 de 
cesser de lui écrire. 
Le lendemain, il avait reçu un message de K______ lui demandant d'arrêter de faire 
du mal à C______, qu'elle souffrait et l'aimait encore. Il en avait déduit que l'autre 
homme lui suggérait de tenter de trouver un accord amiable et avait proposé de la 
rencontrer au M______. Il lui avait alors explicité ses reproches, qu'elle avait paru 
accepter. Elle avait ensuite proposé de rester déjeuner, disant qu'elle l'invitait. 
Comme cela était la première fois, il avait accepté. Elle lui avait déclaré qu'elle était 
toujours amoureuse de lui et il avait rétorqué que tel n'était pas son cas. Elle avait 
entrepris ses manœuvres habituelles de séduction, et il s'était "fait avoir comme un 
gamin". 
Sur proposition de C______, ils s'étaient retrouvés à L______ à 15h00. À son 
arrivée, elle était déjà là et elle lui avait aussitôt montré ses seins, disant qu'elle était 
en manque. Elle lui avait demandé de déchirer le pull qu'elle portait, ce qu'il n'était 
que partiellement parvenu à faire, puis, alors qu'ils étaient sur le lit, elle avait tiré ses 
vêtements, qu'il avait fini par enlever, et avait ôté son propre pantalon. Elle était dans 
un état inhabituel, très excitée et impatiente. Alors qu'ils se dévêtaient, elle l'avait 
griffé, ce qu'il ne pensait pour sa part pas avoir retourné. Elle lui avait dit de venir et 
de la "baiser", ajoutant "encule-moi". À ce stade du récit, A______ a souligné que 
son amie souhaitait au début de leur relation des rapports vaginaux puis, de plus en 
plus, anaux, adorant cela. Il n'en avait jamais pratiqué avant leur rencontre. Cela se 
passait bien, sans douleur grâce à l'usage de gel. Néanmoins, ce jour-là, ils n'en 
avaient pas car elle lui avait affirmé qu'elle l'avait laissé dans la voiture, et ils étaient 
déjà nus. Il lui avait bien dit que cela n'était pas possible. Elle avait insisté pour lui 
prodiguer une fellation et il avait également pratiqué du sexe oral, puis elle s'était 


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mise "à quatre pattes", sur le lit et avait répété la demande de la sodomiser. Il l'avait 
fait et cela s'était très mal passé, vu l'absence de gel. Cela avait été douloureux pour 
lui, alors qu'elle ne s'était pas plainte. La position en levrette avait été suivie de celle 
du missionnaire. Cela n'avait pas duré longtemps, soit une minute, car cela sentait 
mauvais au niveau de son anus. Il ne l'avait d'ailleurs pas pénétrée de plus que deux 
ou trois centimètres. Alors qu'il avait très mal, elle était excitée et criait de plaisir, de 
sorte qu'il avait dû lui demander de faire moins de bruit. Lorsqu'il s'était retiré, sa 
verge était souillée de matière fécale. Elle lui avait demandé d'éjaculer sur son 
visage, ainsi qu'ils l'avaient déjà pratiqué par le passé, et il l'avait fait. Soudainement, 
C______ s'était mise à pleurer. Il n'était pas bien, car ce qui venait de se passer n'était 
pas habituel. Elle lui avait fait peur, disant qu'il n'avait fait cela que pour le sexe et 
qu'il ne l'aimait plus. Il avait paniqué et s'était rhabillé. La partie plaignante s'était 
levée et l'avait approché, arrachant un bouton de sa chemise, car elle était énervée, 
certainement à l'idée que son intention de quitter les lieux confirmait qu'il ne l'aimait 
plus. Il s'en était allé et avait voulu rentrer chez lui se doucher, car ses doigts 
sentaient mauvais et qu'il était choqué. Il avait ensuite décidé de repartir voir un 
match de football à AB_____ [GE], mais avait été interpellé sur une route à L______ 
par une voiture de police à 16h47. N'étant pas parvenu à l'atteindre, il avait envoyé 
un message à son avocat, lui demandant de l'appeler et que cela était assez urgent car 
il voulait qu'il fût informé de ce qu'il s'était passé. Ledit conseil lui avait en effet 
demandé de signaler tout élément marquant. 
Il avait toujours été doux avec C______, sachant qu'elle avait peur des hommes. Elle 
lui avait confié avoir été battue par un ex-mari, alcoolique. Un autre avait voulu la 
tuer. Elle lui avait aussi relaté avoir été violée par son père adoptif et raillée durant 
son adolescence. Il pensait qu'elle était toujours très amoureuse de lui et il était vrai 
que, de son côté, il s'était souvent demandé comment cesser de lui donner de l'argent, 
alors qu'il était trop épris pour mettre fin à la relation. 
l.c. Devant le MP, le prévenu a indiqué qu'il n'avait pas modifié son comportement 
suite à l'annonce de ce que C______ avait changé de sexe. Il a évoqué un rythme 
quasi quotidien des relations sexuelles durant la vie de couple. C'était elle qui avait 
voulu expérimenter la sodomie, alors qu'il n'était pas "chaud". Cela s'était révélé "pas 
désagréable", de sorte qu'ils avaient poursuivi et pratiquaient cela environ une à deux 
fois par semaine. Il était exact que tous leurs rapports, vaginaux comme anaux, 
impliquaient l'usage de gel. 
L'ouverture du cabinet de massothérapie en juillet 2020 n'avait pas été un succès, de 
sorte que le mois suivant, C______ avait recommencé de se prostituer. Il n'y était pas 
favorable, mais avait accepté, "vu la situation". Dès lors, leurs rendez-vous 
vespéraux étaient "passés à la trappe" car elle était occupée avec les clients. La 
relation s'était dégradée parce que C______ avait des sautes d'humeur et qu'à la fin 
août 2020, il avait rencontré des problèmes financiers. Il y avait aussi le fait qu'il 
n'était pas d'accord avec la reprise de la prostitution. Il avait manifesté son 


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mécontentement, en ce sens qu'ils en avaient discuté en présence de K______, qui se 
mêlait de tout. Dans ce contexte, il avait pu être maladroit en disant qu'il pouvait 
faire mettre fin à l'activité d'escort, non autorisée par la régie. La menace de tout 
casser n'était qu'une expression. Il y avait eu trois altercations au cabinet. Les 
messages écrits en septembre 2020 avaient pour but de faire peur à la plaignante 
mais n'étaient pas méchants. Il avait menacé K______ de "l'enculer à sec" car il était 
fâché contre lui. 
Il était vrai qu'à la mi-septembre, il avait évoqué avec un ami banquier et C______ la 
possibilité d'obtenir un prêt de CHF 350'000.- pour financer l'acquisition au Portugal, 
ce qui s'était finalement révélé impossible. Il ne contestait pas que la partie 
plaignante eut entrepris des démarches auprès de sa banque afin d'utiliser 
l'appartement de Q______ comme garantie, mais ce n'était pas ce qu'elle souhaitait. 
Elle disait que c'était tout ce qu'elle avait pour la retraite. Les deux notes destinées à 
protéger C______ avaient été rédigées à la demande de celle-ci. Il ne savait plus 
pourquoi il avait accepté de les signer mais avait compris qu'il devait le faire pour 
rester avec elle. Sur le moment, il avait été d'accord et pensait même que cela aurait 
dû être discuté plus tôt dans la relation, car rien n'avait été clair. En revanche, par la 
suite, il s'était ravisé et avait consulté son avocat afin d'obtenir un remboursement. 
Trois jours avant le 26 septembre 2020, la partie plaignante s'était promenée dans le 
village, dans l'espoir de le croiser, ce qu'elle lui avait raconté, lors de leur déjeuner au 
M______. Il l'avait également croisée à proximité de son atelier et au milieu du 
village, où elle avait "fait exprès" de se garer. 
Après avoir indiqué qu'il s'était rendu au M______ dans le but de régler le différend 
financier et qu'à son arrivée il avait pu expliquer calmement ce qui n'allait pas, le 
prévenu a affirmé que cela n'avait pas été discuté. Il n'avait pas non plus été question 
de la pratique de la sodomie. À la fin du déjeuner, il n'était guère enthousiaste à l'idée 
de rejoindre la plaignante à son cabinet, mais s'était dit qu'ils pourraient poursuivre la 
discussion sur l'aspect financier, qui n'était toujours pas réglé. Son but n'était donc 
pas d'entretenir une relation sexuelle. Le MP observant que cela n'était pas très 
crédible, A______ a concédé qu'il avait bien pensé qu'elle avait cela "derrière la 
tête". En définitive, il voulait avoir un rapport intime avec elle mais cela n'avait pas 
été discuté. 
Il avait eu de la difficulté à déchirer le pull de la partie plaignante comme celle-ci le 
demandait, car il s'était blessé au bras au début du mois. Il avait pu déménager seul 
de Q______ malgré la douleur en utilisant des chariots et avec l'aide d'un ami, 
E______. Il avait aussi été en mesure de conduire sa moto, la douleur à l'avant-bras, 
non à la main, ne l'empêchant pas de débrayer. Seuls le port de charges ou les 
flexions du bras le faisaient souffrir. 


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La fellation et le cunnilingus avaient été pratiqués sur le lit alors qu'ils étaient tous 
deux dévêtus. Contrairement à ce qu'elle affirmait, la partie plaignante n'était pas sur 
le dos, mais "à quatre pattes" lorsqu'il l'avait pénétrée. Il pensait qu'elle s'était 
ensuite couchée sur le dos. En fait non, elle s'était mise sur le ventre. Il avait senti 
que l'acte, qui avait duré deux minutes, n'avait pas été agréable pour elle, mais tel 
n'avait pas été le cas pour lui non plus, en l'absence du gel. Elle ne lui avait pas 
demandé d'arrêter, ni indiqué qu'elle avait mal. Il se serait aussitôt interrompu. Il 
n'avait pas menacé C______, ni n'avait brandi son poing. Il s'était ensuite retiré, ainsi 
que satisfait tout seul et avait éjaculé sur son visage, avant de se rendre à la salle de 
bains, où il s'était lavé "vite fait" et était parti, à cause de l'état de la partie plaignante, 
qui, menaçante, lui reprochait de n'être venu que pour le sexe. Elle était toujours très 
excitée, mais aussi énervée, puis elle avait un peu sangloté, et il n'y avait pas de 
moyen de parler avec elle. 
l.d. Devant les premiers juges puis en appel, A______ a indiqué ne pas se souvenir 
d'un appel de la police le 17 septembre 2020 faisant suite à la main-courante déposée 
par C______. Il ne pouvait donc dire s'il avait été question de doléances de son 
ancienne amie relatives à sa trop grande insistance sur le plan sexuel, comme 
mentionné dans ladite main-courante. Il pensait que la reprise de l'activité d'escort 
avait eu une influence sur la dégradation de la relation. C______ avait été fâchée en 
apprenant qu'il ne financerait pas le projet à AA_____. En définitive, il l'avait quittée 
parce qu'il en avait assez des histoires, le moindre problème prenant une importance 
disproportionnée et eu égard à sa situation financière. De son côté, la partie 
plaignante avait en effet pris ses distances, mais il en ignorait le motif. 
Il ne savait que répondre, le TCO lui demandant s'il s'était rendu au M______ dans 
l'intention de faire signer une reconnaissance de dette à C______. Devant la Chambre 
pénale d'appel et de révision (CPAR), il a qualifié le montant d'environ 
CHF 165'000.- d'argent "volé" et indiqué que lorsqu'il l'avait donné, il pensait que la 
partie plaignante le rembourserait, mais admettait que cela n'avait jamais été discuté. 
Il n'a d'abord pas pu décrire leur position durant les deux actes oraux puis, le TCO 
demandant si la partie plaignante étaient couchée sur le dos, les jambes sur ses 
épaules lors du cunnilingus, il a répondu par l'affirmative. Elle s'était retournée après 
la pénétration en levrette et il l'avait pénétrée une seconde fois. Il n'avait pas eu mal, 
raison pour laquelle il avait recommencé. L'acte avait été agréable, mais pas comme 
d'habitude, en l'absence de gel. C'était à cela qu'il avait fait allusion dans ses 
déclarations à la police, lorsqu'il avait dit que la pénétration s'était mal passée. Il était 
vrai qu'il y avait des divergences entre ses déclarations initiales et les présentes, mais 
cela était dû aux circonstances, soit son arrestation, l'absence de sommeil et de 
nourriture, le traitement de criminel qui lui avait été réservé et les six heures 
d'interrogatoire. C______ avait autant de force que lui et avait été menaçante 
lorsqu'il était sur le point de partir, le repoussant fortement, raison pour laquelle il 
avait pris peur, ainsi qu'il l'avait relaté aux médecins-légistes. Sur question de son 


- 21/46 - 
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conseil, il pensait avoir quitté les lieux à 15h20 ou 15h25. C______ l'avait piégé. 
Réitérant avoir tenté de contacter son avocat après les faits en raison de son 
instruction de l'avertir s'il revoyait la partie plaignante, il a expliqué ne pas avoir 
pensé à le faire déjà après le déjeuner ou même avant. Il n'était pas au courant, sur le 
moment, du courrier adressé à C______ et ne se souvenait pas d'avoir eu un entretien 
avec son avocat, comme mentionné dans ledit courrier. 
m.a. L'examen clinique réalisé sur A______ (80 kg pour 178,5 cm), le 
26 septembre 2020, à 18h30, par des médecins du CURML a mis en évidence deux 
ecchymoses au niveau de la lèvre inférieure, pouvant avoir été causées par une 
morsure, et des érythèmes au niveau du thorax, du dos et du membre supérieur droit. 
Ces érythèmes étaient des lésions fugaces qui pouvaient avoir été provoquées par des 
griffures. A______ ne s'est plaint d'aucune douleur. 
m.b.a. Le Dr F______, médecin interne, a attesté avoir ausculté, le 
22 septembre 2022, A______, lequel avait été déséquilibré en portant un meuble le 
9 septembre précédent. Depuis lors, le patient ressentait des douleurs persistantes au 
niveau de son avant-bras gauche. Le médecin avait constaté des contractures et des 
douleurs au niveau des fléchisseurs de la main gauche. 
m.b.b. Selon un certificat médical de ce même médecin du 9 novembre 2020, 
A______ avait été en incapacité totale de travail du 21 septembre au 12 octobre 2020 
et à 50% du 12 octobre au 10 novembre 2020. 
m.b.c. Une troisième attestation, du 9 novembre 2021, confirme que A______, suivi 
depuis de très nombreuses années, s'était présenté le 22 septembre 2020, suite à des 
douleurs persistantes au membre supérieur gauche. Il présentait alors une contracture 
importante des fléchisseurs de la main gauche, ainsi que des douleurs au niveau de 
l'épitrochlée. Vu la persistance de la symptomatologie clinique d'épicondylite aiguë 
invalidante lors de sa consultation du 6 octobre suivant, un contact avait été pris avec 
un médecin du sport, lequel avait conseillé de poursuivre le traitement par le port 
d'une attelle, ainsi que de la physiothérapie. L'évolution avait été lentement 
favorable. 
m.c. Par courrier du 6 novembre 2023, le Professeur AC_____, médecin au sein du 
Service de chirurgie viscérale des HUG, a confirmé, se référant à l'historique des 
produits achetés par C______, que des troubles chroniques et intestinaux pouvaient 
provoquer des fissures anales. Dans l'hypothèse de symptômes de constipation 
chronique, les fissures anales étaient en règle générale, situées à 6h00 en position 
gynécologique, la présence de fissures dans les autres quadrants devait laisser penser 
à une agression sexuelle ou à l'utilisation d'instrument. En l'état des connaissances de 
la médecine, une pratique anale régulière pouvait provoquer des lésions anales sur le 
long terme. 


- 22/46 - 
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C. 
a. Statuant au titre de la direction de la procédure, la présidente de la juridiction 
d'appel a rejeté les réquisitions de preuve présentées dans la déclaration d'appel. 
 
b. À l'ouverture des débats d'appel, A______, par la voix de son conseil, les a 
réitérées. Le MP et la partie plaignante ont conclu à leur rejet. Après délibération, 
l'ensemble des réquisitions de preuve ont été rejetées par la CPAR, au bénéfice d'une 
brève motivation orale (voir infra consid. 2). 
 
Sur le fond, A______ persiste dans ses conclusions, demandant à être exempté de 
toute peine pour le chef de tentative de contrainte. Subsidiairement, il requiert que la 
peine soit compatible avec le prononcé du sursis et conclut à l'octroi d'icelui. Il 
maintient ses conclusions en indemnisation pour ses frais de défense (CHF 85'056.10 
pour la procédure préliminaire et de première instance + CHF 4'796.25 pour la 
procédure d'appel (soit 12h42 à CHF 450.-/heure [hors débats d'appel, lesquels ont 
duré 5h30] 00h27 à CHF 375.-/heure et 12h15 à CHF 200.-/heure + TVA 8.1% 
[CHF 396.60] + CHF 100.- de frais) et pour tort moral (CHF 5'000.-). 
Il était certes confus et peu clair s'agissant de la journée du 26 septembre 2020, mais, 
par nature, il était incapable de mentir. En réalité, en état de choc, il n'avait varié que 
sur un seul point, soit leur position, étant précisé qu'il avait toujours maintenu qu'il y 
avait eu un changement. Les variations incompréhensibles de la partie plaignante 
touchaient au contraire des éléments essentiels de la contrainte. Elle avait tout intérêt 
à faire accuser, voire condamner, l'appelant afin de conserver l'argent qu'il lui avait 
remis. Elle avait ainsi provoqué la rencontre au restaurant, avant de le séduire et de le 
piéger, manipulant à cette fin K______, qui avait envoyé le message à l'origine de 
ladite rencontre. Elle s'était ainsi d'abord rendue à la police, le 17 octobre 2020, en 
affirmant qu'il s'était montré violent avec elle. Le jour des faits, elle avait 
volontairement laissé son sac dans la voiture, alors qu'il contenait le gel lubrifiant 
qu'elle utilisait pour ses rapports intimes. Enfin, elle avait tardé à contacter la police. 
Le prévenu n'était pas un criminel mais la victime d'une femme qui n'avait cessé de 
lui mentir sur sa situation financière pour lui soutirer le plus d'argent possible. Par 
ailleurs, à supposer qu'il fût physiquement supérieur à l'intimée, celle-ci pouvait le 
repousser avec ses jambes, étant rappelé qu'il était diminué car blessé au bras. Les 
divers documents médicaux, qui ne relevaient aucun symptôme somatique, ne 
soutenaient de ce fait pas la crédibilité des déclarations de C______ dans la mesure 
où aucun ne se prononçait sur la compatibilité de la lésion observée avec un acte 
sexuel non consenti, dite lésion étant vraisemblablement la conséquence des 
pathologies de l'intimée et de son mode de vie. Pour le surplus, la partie plaignante 
n'avait fait qu'évoquer devant ses divers médecins des symptômes d'ordre 
psychologique, qu'elle pouvait simuler, sur la base de son expérience de 
traumatismes précédents, au contraire de symptômes somatiques. Compte tenu du 
contexte dans lequel avait été réalisée la tentative de contrainte, à savoir une 
tromperie et une trahison, l'appelant devait être exempté de peine. 


- 23/46 - 
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c. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement. 
La partie plaignante avait été constante sur les éléments essentiels. Elle n'avait varié 
que durant les 24 premières heures, contrairement au prévenu qui n'avait jamais cessé 
de se contredire. Aucun élément concret ne venait confirmer la théorie du bénéfice 
secondaire avancée par la défense. En réalité, c'était bien l'appelant qui avait du 
ressentiment contre son ex-compagne, ne pouvant plus assouvir ses pulsions 
sexuelles à sa guise. Sa naïveté et sa confusion ne permettaient pas d'expliquer ses 
contradictions et incohérences. Elle n'avait, quant à elle, nullement besoin de 
fomenter un tel plan, compte tenu des deux attestations limpides rédigées et signées 
par le prévenu en septembre 2020. Il n'avait d'ailleurs pas déposé plainte pour 
escroquerie. Tous les éléments pertinents avaient été examinés pour fixer la peine, en 
particulier, l'absence d'empathie. 
d. C______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement. Elle sollicite 
une indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure en CHF 5'000.- 
(18h00 à CHF 300.-/heure ./. CHF 400.- de rabais), hors débats d'appel. 
Le prévenu, frustré de ne plus pouvoir s'assurer l'exclusivité des faveurs sexuelles de 
l'intimée, avait choisi de mettre un terme à leur relation, tout en continuant de lui 
envoyer des messages, empreints à la fois d'une colère grandissante et d'une 
obsession malsaine. N'étant pas parvenu à la contraindre à lui rendre son argent, il 
s'était vengé en mettant en application ses menaces, qu'il avait encore proférées la 
veille des faits. Il avait quitté précipitamment l'appartement de L______, alors même 
que son sexe était sale, avant de contacter son conseil. Quant à la partie plaignante, 
rien n'expliquait son prétendu choix de s'infliger une telle souffrance, alors même 
que son gel se trouvait à portée de main. Elle n'avait aucune raison de craindre de 
devoir le rembourser, de sorte que la théorie du bénéfice secondaire n'était pas 
crédible. Tous les témoignages corroboraient la version de l'intimée. L'impact sur sa 
santé était global et important. Elle avait souffert d'un état de stress post-traumatique, 
ainsi que dépressif, était devenue méfiante et n'était toujours pas en mesure de 
reprendre son activité professionnelle d'escort. 
D. 
A______, de nationalité suisse, est né le ______ 1958. Marié, il vit avec son épouse, 
dont il a eu deux enfants désormais majeurs. Il a grandi à Genève et y a suivi sa 
scolarité obligatoire, puis un apprentissage de menuisier. Entre 1980 et 1993, il a 
travaillé en tant que salarié, avant de créer son entreprise individuelle, sise à 
L______, où il a exercé son activité jusqu'au 8 décembre 2023 pour un revenu 
variable annuel d'environ CHF 60'000.- nets, avant de prendre sa retraite. Il perçoit 
une rente AVS de couple d'environ CHF 3'600.- par mois. Depuis 2022, il est 
l'usufruitier d'une maison à L______, avec son épouse, dont leurs enfants sont les nus 
propriétaires. Le couple rembourse les intérêts de la dette hypothécaire, soit 
CHF 420.- par mois. Sa prime d'assurance maladie mensuelle représente CHF 348.-. 


- 24/46 - 
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En 2020, il a reçu des tranches de ses troisièmes piliers, soit CHF 40'000.- et, en fin 
d'année, CHF 70'000.- à CHF 75'000.-. Récemment, il a perçu environ CHF 80'000.- 
de son dernier troisième pilier. Sa fortune représente CHF 150'000.-, soit l'état de son 
compte courant à ce jour. 
Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ n'a pas d'antécédent. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 
al. 2 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs 
conclusions, à moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1. Conformément à l'art. 389 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance 
(al. 1) ; l'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée 
(al. 2) que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), 
l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou les pièces relatives à 
l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c) ; l'autorité de recours 
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires 
nécessaires au traitement du recours (al. 3). Afin de déterminer quel moyen de 
preuve doit l'être, le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.3 ; 6B_484 2012 du 
11 décembre 2012 consid. 1.2). 
Selon l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non 
pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette 
disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de 
l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) en matière 
d'appréciation anticipée des preuves (arrêts du Tribunal fédéral 6B_366/2021 du 
26 janvier 2022 consid. 2.1.3 ; 6B_237/2021 du 6 décembre 2021 consid. 2.1 ; 
6B_211/2021 du 2 août 2021 consid. 3.2). Le juge peut renoncer à l'administration de 
certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter 
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Le refus d'instruire ne 
viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la 
pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée 
d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_71/2016 du 5 avril 2017 consid. 2.1.3 ; 6B_1032/2016 du 16 mai 2017 
consid. 3). 


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2.2.1. En l'espèce, outre que la plaignante a d'ores et déjà produit de nombreux 
documents relatifs à sa situation financière et a fourni des explications y relatives, 
l'on ne saisit, ni à l'aide de la motivation de la réquisition, ni sur la base du dossier, 
en quoi il serait utile, pour trancher de l'issue de la cause, d'élucider davantage quelle 
est la situation patrimoniale de l'intéressée. En particulier, contrairement à ce qui a 
été plaidé, ladite situation importe peu s'agissant de déterminer si l'intimée avait ou 
pas un bénéfice secondaire à espérer de fausses accusations puisqu'il tiendrait à la 
velléité d'échapper aux exigences de remboursement de l'appelant. Or, on peut 
également souhaiter échapper à de telles prétentions que l'on dispose d'avoirs ou pas. 
Partant, la requête visant à la production des relevés de comptes bancaires de 
l'intimée a été rejetée, n'étant ni pertinente ni nécessaire au traitement de l'appel. 
2.2.2. Le prévenu perd de vue qu'une contusion, avérée ou non, à l'un de ses 
membres supérieurs ne saurait à elle seule remettre en cause ses capacités physiques, 
en particulier la possibilité d'avoir usé de sa supériorité corporelle dans son ensemble 
sur la plaignante, étant précisé qu'il n'est pas contesté qu'il a été en mesure de fournir 
divers efforts physiques les jours qui ont précédé les faits. 
Ainsi, l'audition de E______ et du Dr F______ ne se justifie pas. 
2.2.3. L'examen proctologique de la Dre I______ tranche déjà la question que la 
défense souhaite lui poser, celle-ci ayant constaté que la petite déchirure de la 
muqueuse anale de la victime avait pu être provoquée par une pénétration, qu'elle fut 
consentie ou non. Cela ne surprend du reste guère, s'agissant d'une conclusion 
fréquente en matière d'allégation de rapports sexuels ou anaux forcés. Quant aux 
experts, les Drs G______ et H______, ils n'ont rien observé. 
L'audition de ces trois médecins ne s'avère ainsi pas nécessaire au prononcé du 
jugement, ce qui a conduit au rejet de la réquisition de preuve. 
3. 
3.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 Cst. et 
10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au 
sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit 
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point 
de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il 
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 


- 26/46 - 
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certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et 
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation 
objective (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; 145 IV 154 consid. 1.1). 
3.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 
consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 
5 juillet 2017 consid. 5.1). 
3.1.3. Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles les déclarations 
de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires 
de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du 
principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des 
déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 
consid. 3.3 = JdT 2012 IV ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 
consid. 2.1.1 ; M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER [éds], 
Strafprozessordnung / Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 
2ème éd., Bâle 2014, n. 83 ad art. 10). 
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5). 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3). 
Le juge doit en particulier se forger une conviction aussi bien sur les premières 
déclarations du prévenu, respectivement d'un témoin, que sur les nouvelles, valant 
rétractation, et apprécier les circonstances dans lesquelles l'intéressé a modifié ses 
déclarations initiales (arrêts du Tribunal fédéral 6B_157/2011 du 20 septembre 2011 
consid. 1.2 ; 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 consid. 2.1). 


- 27/46 - 
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3.2.1. À teneur de l'art. 189 al. 1 aCP (version en vigueur au moment des faits ; art. 2 
al. 2 CP a contrario), la personne qui, notamment en usant de menace ou de violence 
envers une autre, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la 
mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel 
ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni des peines de droit. 
3.2.2. La contrainte sexuelle est un délit de violence, qui suppose en règle générale 
une agression physique. Il en résulte que toute pression, tout comportement 
conduisant à un acte sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte 
(ATF 133 IV 49 consid. 4 ; 131 IV 107 consid. 2.2). 
Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas 
consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en 
profitant de la situation ou en employant un moyen efficace à cette fin 
(ATF 122 IV 97 consid. 2b), notamment en usant de violence ou en exerçant des 
pressions psychiques (ATF 131 IV 167 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_493/2016 du 27 avril 2017 consid. 2.2). 
La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la 
victime dans le but de la faire céder. Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise 
hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine 
intensité est néanmoins requise. Selon les circonstances, un déploiement de force 
relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime 
avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui 
tordre un bras derrière le dos (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.2.1). L'infraction de contrainte sexuelle est 
également réalisée si la victime, sous la pression de la contrainte exercée, renonce 
d'avance à la résistance ou l'abandonne après avoir initialement résisté 
(ATF 126 IV 124 consid. 3c ; 118 IV 52 consid. 2b ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1260/2019 du 12 novembre 2020 consid. 2.2.2 ; 6B_145/2019 du 28 août 2019 
consid. 3.2.3). 
3.2.3. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction intentionnelle, le 
dol éventuel étant suffisant. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante 
ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il doit vouloir ou, à tout le moins, accepter 
qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2 ; 
6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 4.3). 
3.3. Les circonstances suivantes sont établies, sur la base des éléments de la 
procédure, notamment des déclarations des parties : 


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Celles-ci se sont rencontrées, en automne 2019, via un site Internet, sur lequel 
l'intimée proposait ses services d'escort. Elles ont entretenu plusieurs rapports 
sexuels tarifés jusqu'au départ de celle-ci pour le Brésil. À son retour, à la fin du 
mois de mai 2020, elles ont initié une relation amoureuse, faisant ménage commun, 
mais leur entente s'est dégradée à la fin de l'été. L'appelant faisait en effet face à des 
difficultés financières et n'était plus en mesure d'entretenir l'intimée, de sorte que 
celle-ci a dû recommencer à se prostituer. Il n'a pas non plus pu la soutenir dans son 
projet d'acquisition immobilière au Portugal. En outre, l'appelant était mis sous 
pression par son épouse et ses fils, qui s'inquiétaient de le voir dilapider ses avoirs 
dans le contexte de la relation. L'intimée a alors pris ses distances, ce qui a donné 
lieu aux incidents survenus en présence de K______, suite auxquels elle s'est rendue 
à la police pour déposer plainte pénale mais s'est contentée d'une main-courante, et 
une rupture est intervenue, suivie de la mise en demeure, signifiée par avocat, de 
rembourser les largesses dont elle avait bénéficié, assortie de l'injonction de ne pas 
contacter l'appelant. Les deux parties semblent avoir eu une attitude très ambiguë 
dans le contexte de cette rupture. L'intimée affirme qu'elle s'était éloignée en raison 
des exigences du prévenu sur le plan sexuel, non parce qu'il ne la soutenait plus 
financièrement, mais elle a fini par admettre qu'elle avait toujours feint d'apprécier 
leurs ébats et il peut être déduit de ses messages, en particulier ceux concernant le 
projet à AA_____, qu'elle a été fortement indisposée par le retrait de l'appelant. Par 
ailleurs, elle a concédé que si elle avait obtempéré à l'interdiction de prendre contact 
avec son ancien amant, elle n'en avait pas moins entrepris de réveiller ses sentiments 
amoureux par une voie détournée, soit en affichant des images du couple sur son 
profil WhatsApp. Elle a également affirmé qu'elle était toujours amoureuse du 
prévenu le jour des faits, ce qui avait ajouté à son état de choc. Pour sa part, 
l'appelant a bel et bien signé les deux documents destinés à protéger l'intimée des 
prétentions de sa famille et on comprend que c'est davantage à l'initiative de son 
épouse que l'avocat a été mis en œuvre. L'allégation selon laquelle il restait 
demandeur de relations sexuelles est crédible et ne semble pas contestée. Néanmoins, 
le prévenu a repris la vie commune avec sa femme et a exercé de fortes pressions à 
l'encontre de l'intimée, y compris pénalement relevantes, pour obtenir la libération du 
salon de massage, et donc celle des sûretés qu'il avait fournies, ainsi que la signature 
d'une reconnaissance de dette en vue de recouvrer des largesses, librement 
consenties, mais qu'il qualifie désormais de "volées". 
Alors que la tension était à son apogée, K______ a envoyé à l'appelant le message du 
26 septembre 2020 évoquant les sentiments amoureux encore présents chez l'intimée. 
Si on ne peut exclure que celle-ci ait demandé à son ex-époux de le faire, dans un 
objectif d'apaisement, voire dans l'espoir de parvenir, à terme, à une réconciliation, il 
ne saurait être retenu qu'il s'agissait d'une manœuvre afin de provoquer une 
rencontre, encore moins le jour-même, le texto n'évoquant rien de tel. C'est donc bel 
et bien l'appelant qui a saisi l'occasion pour proposer le déjeuner qui a suivi. 
L'évocation des sentiments amoureux persistants de l'intimée et la réaction 


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immédiate de l'appelant ne sont en définitive qu'une illustration supplémentaire de 
l'ambiguïté de la situation, à laquelle ils ont tous deux contribué. 
Les parties se sont retrouvées dans un établissement public le jour-même, où elles 
ont déjeuné et se sont rapprochées, au point qu'elles se sont embrassées puis se sont 
séparées, s'étant donné rendez-vous à 15h00 dans l'appartement de L______. Sur 
place, elles se sont aussitôt embrassées et dévêtues puis ont échangé une fellation et 
un cunnilingus. 
Les deux protagonistes conviennent de ce que ces actes, consentis, ont été suivis d'un 
rapport anal, pratiqué sans recours à la crème qu'ils utilisaient toujours en guise de 
lubrifiant, qu'à son issue, ils étaient tous deux souillés de matière fécale et que, 
s'étant retiré, l'appelant s'est masturbé puis a éjaculé sur le visage de l'intimée. 
Confronté à la détresse ou colère (selon ses versions) de l'intimée, qu'il n'explique 
pas, le prévenu a rapidement quitté les lieux, sans même ou à peine (encore selon ses 
versions) se laver. À 16h00, il a demandé par SMS à son avocat de l'appeler et a été 
interpellé à 16h47 par la police, contactée par la partie plaignante à 15h43. 
3.4. Reste à déterminer si le rapport anal et l'éjaculation faciale ont été imposés à 
l'intimée par la contrainte comme elle le soutient, ou non. 
Les faits se sont déroulés dans un huis-clos, de sorte qu'on se trouve essentiellement 
dans un cas de "parole contre parole". Afin de les établir, il faut donc apprécier la 
crédibilité des déclarations des deux protagonistes, en en évaluant la cohérence 
interne, ainsi qu'en les confrontant aux éléments objectifs du dossier. 
3.5.1. Les deux parties ont varié sur le motif des retrouvailles dans l'appartement de 
L______. 
La partie plaignante a exposé aux agents venus en urgence à son domicile, qu'il 
s'agissait de discuter, puis aux médecins-légistes, que le prévenu lui avait dit au 
restaurant avoir envie d'une relation sexuelle, avant d'indiquer lors de son audition 
subséquente par la police qu'il lui avait signifié vouloir l'"enculer" et enfin, au MP, 
ainsi qu'aux premiers juges, qu'elle lui avait clairement marqué, lors de leur déjeuner, 
qu'elle n'entendait plus pratiquer cet acte à l'avenir. 
De son côté, l'appelant a d'abord prétendu ne s'être rendu chez la partie plaignante 
qu'avec réticence, car il n'était plus amoureux, et avoir été entrepris par elle dès son 
arrivée, puis a concédé qu'il se doutait bien, au moment de convenir du rendez-vous, 
que des ébats auraient lieu, enfin qu'il le souhaitait. 


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Or, vu le contexte de la relation, fortement imprégné de l'aspect sexuel, et le lieu 
convenu de ces retrouvailles, il faut retenir que les parties se sont donné rendez-vous 
en vue d'entretenir une relation intime. Par ailleurs, si on ne peut, certes, pas exclure 
que l'intimée aurait, pour la première fois, trouvé le courage d'expliquer à son ancien 
amant qu'elle ne voulait plus pratiquer la sodomie, il n'est pas possible de la croire 
sur la base de ses seules affirmations, étant rappelé qu'après avoir feint le contraire, 
elle a dû admettre, confrontée à ses messages, qu'elle avait jusque-là fait croire à 
l'appelant qu'elle appréciait cet acte. 
3.5.2. L'un comme l'autre ont fluctué sur le déroulement des faits. 
3.5.2.1. À en croire le rapport des médecins qui l'ont examinée aux HUG, la partie 
plaignante a dit qu'avant de la pénétrer, le prévenu avait sauvagement arraché son 
pull, qu'elle s'était dirigée vers la fenêtre pour crier, qu'il l'avait ensuite déshabillée 
sur le lit, en la maintenant avec une main sur sa gorge, détail qu'elle avait déjà 
évoqué lors de son appel à la police, et qu'il l'avait contrainte à lui prodiguer une 
fellation sans préservatif en lui tenant la tête. Elle est ensuite revenue sur une partie 
de ces déclarations, concédant notamment que l'acte oral avait été consenti et que son 
pull avait été déchiré dans le contexte de préliminaires passionnés. Or, s'il est 
fréquent d'observer de légères dissimilitudes entre le récit livré par les victimes lors 
de l'examen médico-légal et leurs déclarations dans la procédure, si la portée de la 
transcription par les médecins doit être relativisée, ceux-ci ne tenant pas un procès-
verbal, avec les garanties procédurales qui y sont liées, et si enfin l'évolution du récit 
d'une victime de violences est un phénomène communément observé et explicable, il 
demeure que, dans le cas présent, les variations sont importantes. Elles dénotent une 
tendance à noircir le trait qui s'est également manifestée lorsque l'intéressée a 
prétendu avoir, durant la vie de couple, exprimé qu'elle n'appréciait pas la sodomie 
avant d'être contrainte de reconnaître qu'elle avait feint le contraire, ou exposé aux 
agents de police venus à son domicile que le prévenu et elle ne s'y étaient trouvés que 
pour "discuter" et qu'il s'était soudainement jeté sur elle, passant sous silence les 
premiers actes d'ordre sexuel, consentis. L'intimée a ultérieurement également 
affirmé que lorsqu'elle s'était trouvée sur le lit, les jambes relevées et posées sur les 
épaules du prévenu, elle avait pensé qu'il allait lui prodiguer le cunnilingus, dont les 
protagonistes conviennent qu'il avait en fait déjà eu lieu, puis qu'il s'agissait pour elle 
d'un moment "câlin". La seconde version pourrait, en soi, être crédible, mais il est 
regrettable que l'explication ne soit venue que tardivement, d'autant plus que le 
premier propos était pour sa part clairement faux. 
Cela étant, il faut aussi relever que l'intimée s'est montrée crédible sur d'autres points, 
essentiels, notamment dans sa description de la phase préliminaire, dont elle a 
expliqué pourquoi elle l'avait comprise comme un "jeu", sur le changement d'attitude 
soudain du prévenu, qui, après la fellation et le cunnilingus, alors qu'ils partageaient 
un instant "câlin", l'avait pénétrée par surprise analement, sans crème lubrifiante, ce 
qui n'était jamais arrivé, ainsi que sur leur position à tous les deux lors de cet acte. 


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Elle s'est montrée constante dans la description de ses manifestations de refus, en 
particulier ses cris, ses pleurs, le bouton de chemise arraché et les griffures sur le 
torse du prévenu, de même qu'au sujet de l'éjaculation faciale, de l'agressivité et la 
colère de son ancien compagnon, qui s'était comparé à un gorille, avait dit qu'elle 
était trop fière et qu'elle allait apprendre et changer (détails inusuels et partant 
évocateurs) et avait menacé de lui "détruire le visage", sur sa douleur et son 
sentiment de peur, et enfin sur le départ précipité de l'appelant, dont le sexe était 
pourtant souillé de matières fécales. 
3.5.2.2. Comme relevé par le TCO, l'appelant a, de son côté, varié sur la position 
adoptée par les parties pour accomplir l'acte anal. Devant la police, il a indiqué 
qu'après avoir été pénétrée alors qu'elle se tenait "à quatre pattes", l'intimée s'était 
couchée sur le dos, ce qui implique qu'elle s'était retournée. Devant le MP, il a dit 
qu'elle s'était plutôt couchée sur le ventre, puis, lors des débats de première instance, 
il a, à nouveau, décrit une position sur le dos. Lors de sa première audition, le 
prévenu a indiqué que le rapport avait été douloureux pour lui tandis que l'intimée 
avait manifesté son plaisir, ajoutant ultérieurement qu'elle l'avait fait bruyamment. Il 
a ensuite présenté une toute autre version affirmant que l'acte n'avait été agréable ni 
pour lui ni pour l'intimée, et enfin qu'il l'avait été pour lui, bien que de manière 
différente de ce à quoi il était habitué. À noter que l'évocation d'une douleur pour lui 
s'accommode mal du fait que le changement de position impliquerait une interruption 
de l'acte, suivie d'une nouvelle pénétration, comme il l'a du reste à une reprise décrit. 
On voit en effet mal pourquoi il aurait persisté, malgré la douleur. Cela donne plutôt 
à penser que la première position de la victime n'a été, faussement, évoquée que pour 
suggérer une invitation de sa part et que la mention d'une souffrance est un détail 
partiellement réel, en ce sens que douleur il y a bien eu, mais chez la partie 
plaignante. Du reste, la description de l'intimée se soumettant pour la première fois 
avec plaisir à une pénétration anale sans crème lubrifiante n'est pas crédible. 
L'argument consistant à mettre les incohérences du prévenu sur le compte d'une 
personnalité fruste mais dénuée de la capacité de mentir, sous le choc de son 
arrestation, ne convainc pas, d'autant qu'il s'agissait pour lui d'évoquer des 
événements somme toute assez simples et qui, lors de sa première audition, venaient 
d'avoir lieu. 
3.5.3. On peut relever encore que, comme discuté précédemment, les deux 
protagonistes ont été en difficulté s'agissant de donner une explication cohérente aux 
circonstances de leur rupture, peut-être parce qu'elles la regrettaient, à tout le moins 
en partie. 
La crédibilité de l'appelant dans la procédure est encore affaiblie par ses 
contestations relatives aux faits relevant de la tentative de contrainte, dont il a été 
reconnu coupable, ce verdict étant acquis. 


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Pour sa part, la partie plaignante s'est aussi montrée peu conséquente sur plusieurs 
éléments sans lien direct avec les faits, notamment sur l'importance de l'implication 
financière du prévenu pour leur relation, mais elle a aussi fait preuve d'une certaine 
franchise, se décrivant d'une façon générale comme une femme entretenue par ses 
partenaires, et allant jusqu'à dire qu'elle était dépensière, ce dont elle ne s'était jamais 
cachée ; de même ses explications sur le motif profond de son rejet de la sodomie, 
soit la crainte d'être réduite à un être de genre masculin et homosexuel, alors qu'elle 
avait achevé le processus de changement de sexe, apparaissent sincères et très 
crédibles. 
3.5.4. Il s'avère qu'au plan intrinsèque, les déclarations des deux parties présentent 
d'importantes faiblesses, la crédibilité de la partie plaignante n'étant, au plus, que 
légèrement meilleure que celle du prévenu. 
3.6.1. La thèse développée par la défense, en prolongement de ce que l'appelant lui-
même a, certes de manière plus confuse, soutenu, est que la partie plaignante aurait 
échafaudé un plan consistant à l'amener à entretenir un acte d'ordre sexuel pour 
ensuite l'accuser faussement de l'avoir contrainte, cela afin d'échapper à ses 
exigences de remboursement des largesses dont elle avait bénéficié. Cette version ne 
résiste pas à certains éléments du dossier : 
- la partie plaignante n'avait nul besoin de recourir à un tel procédé. Juridiquement, 
les prétentions de l'appelant n'auraient guère eu de chances de succès et, même si elle 
ne maîtrisait pas la matière, l'intimée pouvait se sentir protégée par les documents 
qu'il avait signés précisément afin de la mettre à l'abri de toute exigence de 
remboursement ; 
- il a déjà été retenu ci-dessus que le rendez-vous au restaurant avait été pris à 
l'initiative de l'appelant, non de l'intimée ; cela n'exclut certes pas totalement que 
celle-ci eut saisi l'opportunité se présentant soudainement à elle mais affaiblit tout de 
même la probabilité du plan machiavélique, car cela impliquerait chez l'intéressée 
une certaine capacité à le concevoir promptement ; 
- s'il a décrit un soudain changement d'attitude de l'intimée après l'acte, disant tour à 
tour qu'elle s'était mise à pleurer et à se lamenter parce qu'il ne l'aimait plus, ce qui 
lui avait fait peur, puis qu'elle avait été menaçante et l'avait repoussé fortement, le 
prévenu n'a jamais prétendu qu'elle l'aurait menacé de l'accuser de l'avoir contrainte 
s'il ne renonçait pas à ses prétentions. Cela aurait pourtant été le moment de le faire si 
tel avait été l'objectif. De même, rien ne permet de supposer, et la défense ne l'a 
jamais soutenu, qu'après le début de la procédure, l'intimée aurait tenté de négocier 
des rétractations contre une renonciation à ses, supposées, fausses accusations. Ici 
encore, on ne voit pas pourquoi elle aurait renoncé à la seconde partie de son plan, 
après avoir dû subir l'acte honni pour réaliser la première ; 


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- la théorie du piège comporte que l'intimée, pour accréditer la thèse du rapport 
contraint, aurait accepté de provoquer un acte douloureux pour elle, car non lubrifié ; 
une telle détermination est difficilement concevable ; 
- il peut encore être relevé que les explications données par l'intimée lors du dépôt de 
la main-courante à la police, quelques jours avant les faits, s'inscrivent également 
mal dans la théorie du piège puisque, sans en rajouter, celle-ci avait indiqué que les 
relations sexuelles trop violentes qu'elle évoquait étaient consenties. Elle n'était donc 
pas en train de paver la route à une future plainte pour un rapport contraint. 
Il faut donc écarter l'argument comme purement théorique et, dans la foulée, 
constater que l'intimée n'avait aucun bénéfice secondaire à espérer de fausses 
accusations. À l'inverse, elle devait s'attendre à devoir affronter une procédure 
particulièrement intrusive et humiliante, lors de laquelle elle allait être conduite à 
s'exprimer sur son changement de sexe, son mode de vie consistant à être entretenue 
par des hommes, ainsi que son exercice de la prostitution et sa vie sexuelle. 
3.6.2. Pour sa part, comme tout prévenu, l'appelant avait un intérêt à nier les faits 
reprochés. 
3.7. En définitive, outre l'absence de bénéfice secondaire de l'intimée, c'est 
essentiellement la confrontation des versions des parties aux éléments du dossier qui 
permettra de trancher du sort de la cause. 
3.7.1. Certains éléments du récit de l'intimée sont confirmés par les déclarations de 
l'appelant lui-même, lequel admet que le couple avait toujours recours à la crème 
lubrifiante pour les pénétrations qu'elles fussent vaginales ou anales – fait également 
indirectement corroboré par les déclarations de la pharmacienne –, a aussi évoqué la 
position décrite par elle, soit qu'elle s'est au moins durant une partie de l'acte trouvée 
couchée sur le dos, les jambes appuyées sur ses épaules, et ne conteste ni 
l'éjaculation faciale, ni que son sexe était souillé de matière fécale. 
En particulier, la thèse du piège pour fonder une fausse accusation ayant été écartée, 
on ne voit pas pourquoi l'intimée aurait accepté de se soumettre à un rapport anal 
sans usage de lubrifiant. On ne peut pas même supposer qu'elle aurait été disposée à 
le faire pour regagner les faveurs de son ancien amant, puisque le prévenu n'a jamais 
prétendu qu'il aurait souhaité se passer de la crème. L'explication selon laquelle le 
tube se serait trouvé dans la voiture ne tient pas, car la partie plaignante ne l'y aurait 
pas laissé si elle avait planifié le rapport dans un tel projet de réconciliation. Peu 
importe à cet égard que le sac de l'intimée n'apparaisse pas sur les clichés des lieux 
pris par la police car il a fort bien pu être déplacé. En revanche, une soudaine 
pénétration anale, sans lubrifiant, s'inscrit parfaitement dans le contexte de 
contradiction interne, de colère et de désir de vengeance de l'appelant, lequel utilisait 


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volontiers l'expression "enculer à sec" pour marquer une volonté de soumettre autrui 
par la violence, ainsi que cela résulte de ses échanges avec K______. 
Si, à teneur de leurs messages, les deux parties avaient recours à un langage cru et 
violent, seul le prévenu a franchi le pas de la confrontation face à face, en se 
déplaçant au salon de l'intimée où il a causé les incidents à l'origine (outre les textos 
cités dans l'acte d'accusation) de sa condamnation du chef de tentative de contrainte. 
Cela montre qu'il était capable de se montrer agressif et objective, dès lors, la 
description de son état lors des faits, telle que livrée par la partie plaignante. 
Les lésions relevées sur le corps de l'appelant sont compatibles avec le récit des deux 
protagonistes ; en revanche tel n'est pas le cas des dermabrasions présentées par 
l'intimée, qui ne sont cohérentes qu'avec les siennes, l'appelant ayant toujours 
soutenu qu'elle avait été la seule à faire preuve d'une certaine brutalité durant leurs 
retrouvailles. Dans ces circonstances, les blessures objectivées chez les deux 
accréditent la version d'une âpre résistance de celle-ci. 
Comme déjà relevé, la détresse de l'intimée, aussitôt après l'acte, est également 
cohérente avec les faits qu'elle évoque, étant rappelé que l'appelant a lui-même décrit 
cet état sans pouvoir y donner une explication. 
En prolongement, l'état de stress post-traumatique, bien que partiel, et le trouble 
dépressif moyen diagnostiqués les 22 décembre 2020 et 24 novembre 2021, ayant 
nécessité un arrêt maladie, un suivi thérapeutique régulier initié deux jours après les 
faits, ainsi qu'une prise médicamenteuse consistant en des antidépresseurs et des 
somnifères, de même que les observations de l'endocrinologue de l'intimée sur la 
dégradation de son état psychologique après les faits soutiennent également sa 
crédibilité. La défense fait valoir que le parcours de vie de l'intimée pourrait 
également être à l'origine de ses troubles, argument qui doit être examiné avec soin 
mais doit en définitive être écarté vu précisément les observations de 
l'endocrinologue, lequel la suivait de longue date. Certes, il n'est ni psychiatre ni 
psychologue mais, vu sa spécialisation, il a nécessairement acquis des compétences 
lui permettant d'être attentif à l'état de santé mental de ses patientes ou patients. Il a 
d'ailleurs rapporté avoir observé que l'intimée paraissait équilibrée de ce point de vue 
en mars et en juin 2020. Son constat, selon lequel elle était davantage triste et 
déprimée après l'agression qu'elle lui avait relatée, est partant pertinent. On ne saurait 
suivre l'appelant lorsqu'il soutient que l'intimée aurait simulé ces symptômes, rien ne 
permettant de penser que non une, mais bien trois praticiennes, spécialisées dans le 
suivi des victimes, se seraient laissées de la sorte manipuler, outre l'endocrinologue. 
En revanche, il est vrai que ni la petite déchirure de 7 mm de la muqueuse anale, ni la 
marisque dont l'intimée a requis l'ablation, ni encore la faiblesse du sphincter 
observée par la physiothérapeute T______ ne sont des indices à charge, à teneur du 


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dossier. Il en va de même des déclarations de cette dernière au sujet d'une lésion du 
sphincter, celle-ci étant partie du principe qu'il y en avait une en se fondant sur les 
déclarations erronées de l'intimée. Cela ne signifie pas pour autant que la partie 
plaignante lui a sciemment menti, car elle n'avait aucune raison de le faire, dans le 
secret du cabinet ; il est tout à fait plausible que l'intéressée était convaincue d'avoir 
été blessée, en raison du traumatisme provoqué par l'acte, voire d'un profond mal-être 
lié au fait qu'elle s'était précédemment résignée à y consentir à plusieurs reprises, 
alors qu'elle ne le voulait en vérité pas. 
3.7.2. À l'inverse, la version de l'appelant est démentie par le dossier, ou, à tout le 
moins, apparaît invraisemblable sur plusieurs points. 
Comme déjà relevé, la description d'une intimée particulièrement entreprenante et 
demanderesse d'un rapport anal sans lubrifiant n'a pas de sens, de même que ses 
prétendues manifestations de plaisir durant l'acte, étant d'ailleurs rappelé que le 
prévenu a fini par concéder qu'il avait bien senti qu'il n'était pas agréable pour elle. 
On ne comprend pas davantage pourquoi, aussitôt après le rapport, l'intimée se serait 
mise à pleurer et reprocher à l'appelant de ne plus l'aimer ou, selon une autre version, 
montrée agressive et menaçante au point de l'effrayer, celui-ci n'ayant jamais exposé 
qu'il avait dit ou fait quelque chose pour provoquer ce soudain changement d'attitude, 
par exemple marqué que ce qui venait de se passer ne changeait rien à la rupture 
et/ou à son intention d'obtenir le remboursement des donations qu'il avait consenties. 
En revanche, l'état de détresse décrit est parfaitement compatible avec un acte d'ordre 
sexuel imposé, tout comme le départ précipité de l'homme. Enfin, l'appel à l'avocat 
est un indice supplémentaire à charge. Confronté à cela, le prévenu a certes exposé 
que celui-ci lui avait demandé de l'avertir de tout événement marquant ou, selon un 
autre propos, s'il revoyait la partie plaignante, mais l'explication ne convainc pas 
puisqu'il aurait alors dû le faire aussitôt après le déjeuner au restaurant, voire même 
avant de s'y rendre. De surcroît, le message évoque l'urgence de la situation. 
Contrairement à ce qu'il soutient, la contracture importante des fléchisseurs de la 
main gauche, ainsi que des douleurs au niveau de l'épitrochlée attestées par son 
médecin traitant n'établissent pas que le prévenu n'était pas en mesure de s'imposer, 
d'abord par surprise, puis par la force. En effet, il ressort de ses propres messages 
qu'il s'était blessé au bras le 3 septembre 2020, voire le 9 septembre suivant si l'on 
tient compte du certificat du médecin consulté seulement deux semaines plus tard, ce 
qui ne l'avait pas empêché dans l'intervalle d'utiliser sa moto, de déménager (autour 
du 14 septembre) et de travailler "aux machines" (le 15 septembre). En outre, dans la 
position décrite, l'intimée était entravée par le poids de l'homme, et donc en situation 
d'infériorité physique, peu importe par ailleurs leurs tailles et poids comparables. 
3.8. En conclusion, nonobstant les faiblesses dont elles sont intrinsèquement 
entachées, les déclarations de l'intimée selon lesquelles le rapport anal et l'éjaculation 


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faciale lui ont été imposées par la surprise et la force physique sont objectivées par 
les éléments du dossier et l'absence de bénéfice secondaire à de fausses déclarations, 
de même que la plus grande encore absence de crédibilité des explications de 
l'appelant. 
Aussi, il est établi qu'après que les parties eussent entretenu des actes sexuels oraux, 
l'appelant a profité de ce qu'il dominait sa partenaire, couchée sur le lit face à lui, les 
jambes posées sur ses épaules, pour la pénétrer soudainement analement de son sexe 
et poursuivre l'acte nonobstant la résistance qu'elle a tenté de lui opposer en criant, 
pleurant, en le repoussant, en déchirant un bouton de sa chemise et même en le 
griffant. Il a ainsi exploité d'abord l'effet de surprise et la vulnérabilité de la position 
de la victime, puis le poids de son propre corps et sa force physique, malgré leurs 
corpulences analogues, tout en menaçant de frapper sa victime, suscitant chez elle la 
peur et la conviction que la situation était sans issue. Enfin, s'étant retiré, il s'est 
masturbé puis a éjaculé sur le côté gauche de son visage. Ces faits sont ainsi 
constitutifs de contrainte sexuelle. 
Le verdict de culpabilité de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP) est donc confirmé 
et l'appel rejeté sur ce point. 
4. 
4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 


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4.1.2. Conformément à l'art. 48 al. 1 let. c CP, le juge atténue la peine si l'auteur a agi 
en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusables ou s'il a 
agi dans un état de profond désarroi. 
L'émotion violente est un état psychologique d'origine émotionnelle, et non pas 
pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment 
violent qui restreint dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la 
situation ou de se maîtriser. Le profond désarroi vise en revanche un état d'émotion 
qui mûrit progressivement pendant une longue période, qui couve pendant longtemps 
jusqu'à ce que l'auteur soit complètement désespéré et ne voie d'autre issue que d'agir 
ainsi qu'il le fait. L'état d'émotion violente ou celui de profond désarroi doit être 
rendu excusable par les circonstances. N'importe quelles circonstances ne suffisent 
pas. Il doit s'agir de circonstances dramatiques, dues principalement à des causes 
échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui (ATF 119 IV 202 
consid. 2a), lequel ne doit pas être responsable ou principalement responsable de la 
situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233 consid. 2 a et 2b). Il doit par 
ailleurs s'agir de circonstances objectives, de sorte qu'il faut se demander si un tiers 
raisonnable, placé dans la même situation que l'auteur, se serait trouvé dans le même 
état (ATF 108 IV 99 consid. 3b ; 107 IV 103 consid. 2b/bb). 
4.1.3. La peine pécuniaire constitue la sanction principale dans le domaine de la 
petite et moyenne criminalité, les peines privatives de liberté ne devant être 
prononcées que lorsque l'État ne peut garantir d'une autre manière la sécurité 
publique (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1). 
Sauf disposition contraire, la peine pécuniaire est de trois jours-amende au moins et 
ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur nombre en fonction de la 
culpabilité de l'auteur (art. 34 al. 1 CP). En règle générale, le jour-amende est de 
CHF 30.- au moins et de CHF 3'000.- au plus. Le juge en fixe le montant selon la 
situation personnelle et économique de l'auteur au moment du jugement, notamment 
en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses 
obligations d'assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (art. 34 al. 2 
CP). 
4.1.4. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus 
lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres 
crimes ou délits. 
Le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur 
de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci 
est ainsi la règle dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic 


- 38/46 - 
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défavorable ou hautement incertain (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ; 134 IV 1 
consid. 4.2.2). 
La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner le prévenu de 
commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation 
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de 
l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, 
notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de 
tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère du prévenu et ses chances 
d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains 
critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. Le sursis est la règle dont on ne 
peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude 
(ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ; 134 IV 140 consid. 4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1339/2016 du 23 mars 2017 consid. 1.1.1). 
4.3.1. La faute de l'appelant est grave. Après avoir tenté de porter atteinte à la liberté 
de l'intimée, il s'en est pris, de manière particulièrement humiliante, à l'intégrité 
sexuelle d'une femme avec laquelle il avait pourtant entretenu une relation 
amoureuse et dont il connaissait les nombreuses blessures, sans la moindre 
considération pour le traumatisme qu'il lui infligeait. 
Ses mobiles sont purement égoïstes, tenant à la faible tolérance à la frustration, sinon 
à l'esprit de domination et de vengeance, ainsi qu'à la convenance personnelle 
s'agissant de la tentative de contrainte, et à la satisfaction de ses pulsions sexuelles 
pour les faits du 26 septembre 2020. 
Les difficultés financières de l'appelant et les pressions exercées par sa famille pour 
qu'il recouvrât les sommes dont il s'était départi en faveur de l'intimée n'expliquent 
en rien la tentative de contrainte, étant rappelé qu'il avait été parfaitement capable de 
quitter son épouse puis d'entretenir sa maîtresse lorsqu'il l'avait voulu. Quant aux 
actes d'ordre sexuel imposés, ils ne sauraient trouver aucune justification dans la 
situation personnelle de l'appelant. 
Sa collaboration à l'enquête a été mauvaise. Il a persisté à contester une part 
importante des faits reprochés et passablement varié dans ses déclarations. Il n'y a 
chez lui aucune prise de conscience, ni empathie pour la victime ; au contraire, il 
continue de se présenter en faible victime d'une femme machiavélique et cela même 
pour les faits qu'il ne conteste plus en appel, puisqu'il réclame une exemption de 
peine au motif que les faits s'inscriraient dans le contexte d'une tromperie amoureuse 
dont il aurait été la dupe. 
Il ne saurait invoquer le profond désarroi, dès lors que son état de colère et de 
frustration n'a rien d'excusable. 


- 39/46 - 
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L'absence d'intérêt à punir est également exclue, même pour la seule tentative de 
contrainte, le contexte de tromperie allégué ayant été écarté de sorte que la 
culpabilité du prévenu, ne saurait être qualifiée de peu d'importance (art. 52 CP a 
contrario). 
Il n'a pas d'antécédent, facteur neutre sur la peine. 
4.3.2. Si l'infraction à l'art. 189 CP appelle le prononcé d'une sanction dont la quotité 
est incompatible avec une peine pécuniaire, tel n'est pas le cas de la tentative de 
contrainte selon les art. 181 cum 22 al. 1 CP. Il peut en effet être supposé que se si 
l'appelant n'avait commis que ce délit, la question d'une peine privative de liberté ne 
se poserait pas. D'autre part, si son introspection n'est pas entamée, même pour cette 
dernière infraction, il reste qu'il ne la contestait plus en appel et qu'il peut être espéré 
que le signal clair qui sera donné par la confirmation du verdict de culpabilité de 
contrainte sexuelle l'amènera à, au moins, intégrer qu'il est seul responsable de ses 
actes. Tout bien pesé, il sera donc admis que ce délit peut être sanctionné d'une peine 
pécuniaire. 
En définitive, les peines seront arrêtées à une peine privative de liberté de deux ans 
pour la contrainte sexuelle et une peine pécuniaire de six mois (180 jours-amende) 
pour la tentative de contrainte. Le montant du jour-amende sera fixé à CHF 70.- pour 
tenir compte de la situation personnelle et financière de l'appelant. 
4.3.3. Vu la quotité des peines prononcées, la question du sursis complet se pose. 
L'absence d'antécédent et de récidive depuis l'interpellation de l'appelant permettent 
de poser un pronostic qui n'est pas défavorable quant à son comportement futur, les 
peines prononcées présentement paraissant suffisantes pour le dissuader de réitérer. 
Cela étant, le délai d'épreuve sera maintenu à trois ans, la négation d'une majeure 
partie des faits et de toute responsabilité excluant qu'il soit fixé au minimum légal 
(deux ans). 
L'appel est partant partiellement admis 
5. 
5.1.1. En vertu de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les prétentions 
civiles présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu. 
En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). 
5.1.2. Aux termes de l'art. 47 de la loi fédérale du 30 mars 1911, complétant le Code 
civil suisse (CO, Code des obligations), le juge peut, en tenant compte de 
circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité 


- 40/46 - 
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équitable à titre de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans 
la norme consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, 
l'art. 47 CO étant un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui 
englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe 
impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte 
durable à la santé. Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier 
l'application de l'art. 47 CO, figurent avant tout le genre et la gravité de la lésion, 
l'intensité et la durée des répercussions sur la personnalité de la personne concernée, 
le degré de la faute de l'auteur ainsi que l'éventuelle faute concomitante du lésé 
(ATF 141 III 97 consid. 11.2). À titre d'exemple, une longue période de souffrance et 
d'incapacité de travail, de même que les préjudices psychiques importants sont des 
éléments déterminants (arrêt 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, non publié 
in ATF 134 III 97 ; 132 II 117 consid. 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1066/2014 
du 27 février 2014 consid. 6.1.2). 
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un 
dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, 
échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son 
évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit 
toutefois être équitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1066/2014 du 27 février 2014 consid. 6.1.2). 
Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que 
le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation 
donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une 
comparaison avec d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, 
constituer un élément d'orientation utile (ATF 130 III 699 consid. 5.1 ; 125 III 269 
consid. 2a). 
Un ouvrage de doctrine s'est penché sur la question et a abouti à la détermination de 
fourchettes pour l'indemnisation du tort moral dans les cas d'atteintes à l'intégrité 
sexuelle. Aux termes d'une analyse détaillée et convaincante de la doctrine et de la 
jurisprudence, l'auteur recommande, en cas de viol consommé, une indemnité pour 
tort moral comprise entre CHF 20'000.- et CHF 50'000.- (M. B. BERGER, Die 
Genugtuung und ihre Bestimmung, in S. WEBER / P. MÜNCH [édit.], Haftung und 
Versicherung, 2ème éd. 2015, n 11.68 p. 521). 
Ont en outre été accordées des indemnités de : 
- CHF 10'000.- pour un cas de viol et contrainte sexuelle avec la circonstance 
aggravante de la cruauté (AARP/118/2014 du 10 mars 2014) ; 


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- CHF 10'000.- à une femme prostituée pour un cas de contrainte sexuelle aggravée 
et tentative de viol aggravé commis par un client, qui avait tenté de la pénétrer 
analement pendant 30 à 40 minutes avant de lui mettre ses doigts dans la bouche et 
l'anus et qui l'avait également projetée contre un mur, tout comme rouée de coups de 
poings sur son corps et son visage ainsi que lui avait tordu son cou, étant relevé 
qu'elle n'avait pas ressenti la nécessité de recourir à une aide extérieure 
(AARP/440/2015 du 17 septembre 2015) ; 
- CHF 18'000.- à une femme ayant subi un viol, soit une pénétration pénienne dans 
son vagin jusqu'à l'éjaculation, sans protection, alors qu'elle demandait à l'homme 
avec lequel elle avait tissé des liens amicaux d'arrêter, qu'elle criait et se débattait en 
tentant de le repousser (AARP/111/2018 du 8 mars 2018). 
5.2. En l'espèce, seules la contrainte sexuelle subie par l’intimée justifie l’octroi 
d’une indemnité pour tort moral, les effets de la tentative de contrainte n’atteignant 
pas la gravité nécessaire à l’octroi d’une telle compensation. 
Il est indéniable que la plaignante a subi, en conséquence des agissements commis 
par l'appelant à son encontre, une atteinte à son intégrité sexuelle et psychique 
méritant réparation, même si les experts ont noté une amélioration de son état. 
Le montant de CHF 7'000.- octroyé par les premiers juges, bien que s'inscrivant dans 
la fourchette basse des indemnités pour tort moral, sera partant confirmé, en 
l'absence d'appel de la victime (art. 391 al. 2 CPP). 
6. 
Les mesures de confiscation et de destruction qui n'ont pas été remises en cause en 
appel, seront également confirmées. 
7. 
L'appelant, qui obtient partiellement gain de cause sur la quotité de la peine et l'octroi 
du sursis complet, supportera les deux tiers des frais de la procédure d’appel 
(art. 428 CPP), le solde étant mis à la charge de l'État. 
 
Il n’y a en revanche pas lieu de revoir la répartition des frais de la procédure de 
première instance, le verdict de culpabilité étant inchangé. 
8. 
8.1.1. Selon l'art. 436 al. 1 CPP, les prétentions en indemnités et en réparation du tort 
moral dans la procédure d'appel sont régies par les art. 429 à 434 CPP. 
8.1.2. En vertu de l'art. 429 al. 1 let. c CPP, le prévenu acquitté totalement ou en 
partie a droit à une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte 
particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation de liberté. 
L'intensité de l'atteinte à la personnalité doit être analogue à celle requise dans le 


- 42/46 - 
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contexte de l'art. 49 CO (arrêt du Tribunal fédéral 6B_928/2014 du 10 mars 2016 
consid. 5.1). 
8.1.3. Si ni un acquittement total ou partiel, ni un classement de la procédure ne sont 
prononcés mais que le prévenu obtient gain de cause sur d'autres points, il a droit à 
une juste indemnité pour ses dépenses (art. 436 al. 2 CPP). 
L'indemnisation des honoraires d'avocat suit le sort des frais dans la même 
proportion (ATF 137 IV 352). 
8.1.4. L'autorité pénale doit examiner, tout d'abord, si l'assistance d'un conseil était 
nécessaire, puis, dans l'affirmative, apprécier objectivement la pertinence et 
l'adéquation des activités facturées, par rapport à la complexité juridique et factuelle 
de l'affaire, et, enfin, dire si le montant des honoraires réclamés, même conformes au 
tarif pratiqué à Genève, est proportionné à la difficulté et à l'importance de la cause, 
c'est-à-dire raisonnable au sens de la loi (ACPR/140/2013 du 12 avril 2013). 
8.1.5. La Cour de justice applique au chef d'étude un tarif horaire de CHF 450.- (arrêt 
du Tribunal fédéral 2C_725/2010 du 31 octobre 2011 = SJ 2012 I 172 ; 
ACPR/279/2014 du 27 mai 2014) ou de CHF 400.- (ACPR/282/2014 du 
30 mai 2014), notamment si l'avocat concerné avait lui-même calculé sa prétention à 
ce taux-là (ACPR/377/2013 du 13 août 2013). Elle retient un taux horaire de 
CHF 350.- pour les collaborateurs (AARP/65/2017 du 23 février 2017) et de 
CHF 150.- pour les avocats stagiaires (ACPR/187/2017 du 22 mars 2017 consid 3.2 ; 
AARP/65/2017 du 23 février 2017). 
8.1.6. L'art. 433 al. 1 let. a CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu 
une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure 
lorsqu'elle obtient gain de cause. 
La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre 
les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie 
plaignante dans la procédure pénale (arrêts du Tribunal fédéral 6B_549/2015 du 
16 mars 2016 consid. 2.3 in SJ 2017 I 37). 
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP lorsque le 
prévenu est condamné et/ou si les prétentions civiles sont admises. 
8.2.1. Les conclusions de l'appelant en indemnisation du tort moral ou en couverture 
de ses frais de défense pour la procédure préliminaire et de première instance sont 
rejetées, vu l'issue de la procédure. 


- 43/46 - 
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8.2.2. Obtenant partiellement gain de cause sur sa peine, celui-ci peut néanmoins 
prétendre à l'indemnisation d'un tiers de ses frais de défense pour la procédure 
d'appel. 
La note d'honoraires produite satisfait globalement les principes prévalant en matière 
d'indemnisation du prévenu, à l'exception des tarifs horaires appliqués pour le 
collaborateur et l'avocate-stagiaire ; elle doit être complétée de la durée de l'audience. 
Une indemnité de CHF 3'703.30 est donc allouée à l'appelant, soit un tiers (18h12 au 
tarif de CHF 450.-/heure [CHF 8'190.-] + 00h27 à CHF 350.-/heure [CHF 157.50] + 
12h15 à CHF 150.-/heure [CHF 1'837.50] plus l'équivalent de la TVA au taux de 
8.1% [CHF 825.-] + CHF 100.- de débours). 
L'indemnité est cependant compensée, à due concurrence, avec les frais mis à la 
charge de l'appelant (art. 442 al. 4 CPP ; ATF 143 IV 293 consid. 1). 
8.3. Les conclusions de l’intimée pour la procédure d’appel sont admises, dans la 
mesures où les honoraires facturés répondent aux réquisits posées par la 
jurisprudence sus-rappelée. Le prévenu est donc condamné à lui verser une 
indemnité de CHF 6'650.-, correspondant à 23h30 d’activité au taux de CHF 300.-
/heure (CHF 7'050.-) moins CHF 400.- de rabais. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/136/2023 rendu le 
15 décembre 2023 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/17692/2020. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable de tentative de contrainte (art. 181 CP cum 22 al. 1 CP) et de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de deux ans, sous déduction de deux 
jours de détention avant jugement, ainsi qu'à une peine pécuniaire de 180 jours-amende 
(art. 40 et 51 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 70.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis s'agissant de la peine privative de liberté et de la peine 
pécuniaire et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). 
Avertit A______ de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et les peines suspendues exécutées, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à payer à C______ CHF 7'000.-, avec intérêts à 5% dès le 
26 septembre 2020, à titre de réparation du tort moral (art. 49 al. 1 CO). 
Déboute C______ de ses prétentions civiles pour le surplus. 
Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone portable figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n°3______ du 27 septembre 2020 et des objets figurant sous chiffres 1 à 13 de 
l'inventaire n°4______ du 27 septembre 2020 (art. 69 CP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 8'005.15, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- 
(art. 426 al. 1 CPP). 


- 45/46 - 
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Rejette les conclusions en indemnisation du tort moral et pour les dépenses occasionnées 
par l'exercice raisonnable de ses droits de l'appelant pour la procédure préliminaire et de 
première instance. 
Condamne A______ à verser à C______ CHF 17'504.-, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure préliminaire et de première instance 
(art. 433 al. 1 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'805.-, y compris un émolument d'arrêt de 
CHF 2'500.-. 
Met deux tiers de ces frais, soit CHF 1'870.-, à la charge de A______ et laisse le solde à la 
charge de l'État. 
Alloue à A______ CHF 3'703.30, TVA comprise, à titre d'indemnité pour les dépenses 
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure au cours de la procédure 
d'appel. 
Rejette ses conclusions en indemnisation pour le surplus. 
Compense à due concurrence la créance de l'État portant sur les frais de la procédure avec 
l'indemnité précitée. 
Condamne A______ à verser à C______ CHF 6'650.-, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d'appel (art. 433 al. 1 CPP). 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 


- 46/46 - 
P/17692/2020 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
8'005.15 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
140.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
90.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'805.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
10'810.15