ge_gerichte · DAS/298/2024 · 2024-06-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/6716/2015-CS 
DAS/298/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 17 DECEMBRE 2024 
 
Recours (C/6716/2015-CS) formé en date du 3 juin 2024 par Madame A______, 
domiciliée ______ [GE], représentée par Me Diana ZEHNDER LETTIERI, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 18 décembre 2024 à : 
- Madame A______ 
c/o Me Diana ZEHNDER LETTIERI, avocate 
Rue Ferdinand-Hodler 7, 1207 Genève. 
- Monsieur B______ 
______, ______ [GE]. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/6716/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
a) E______ et F______, nés respectivement les ______ 2015 et ______ 2019, 
sont issus de la relation hors mariage entre A______ et B______. Les parents 
exercent l’autorité parentale conjointe sur les mineurs. 
b) Le 9 juin 2015, les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG) ont 
signalé le cas de l’enfant E______, laquelle souffrait d’hypotonie d’origine 
indéterminée. La mineure était demeurée hospitalisée depuis sa naissance 
jusqu’au 30 avril 2015, avant d’intégrer le domicile de sa mère qui habitait 
chez ses parents. Un suivi avait été organisé avec une sage-femme et un 
pédiatre qui avait de nouveau fait hospitaliser l’enfant le 20 mai 2015 pour des 
problèmes digestifs. Durant l’hospitalisation, les soignants avaient observé des 
difficultés de la mère à comprendre les signaux émis par son enfant. Ils 
avaient noté une interaction très pauvre entre elle et sa fille, suscitant des 
doutes sur la compréhension qu’elle avait des besoins de la mineure et de la 
gestion de son quotidien. La mère refusait l’aide proposée en pédopsychiatrie 
et ne voulait pas que l’équipe médicale prenne contact avec son médecin. 
c) L’enfant étant suivie au domicile des grands-parents maternels par une 
sage-femme et se développant correctement, le Service de protection des 
mineurs (ci-après: SPMi) avait renoncé à solliciter le retrait du droit de garde à 
ses parents. La mère qui s’opposait quasi-systématiquement aux suivis de 
l’enfant, avait accepté finalement ces derniers. Les parents poursuivaient la 
guidance parentale qu’ils avaient entreprise, ainsi que le suivi de l’enfant en 
physiothérapie et en pédiatrie. 
d) Par ordonnance du 22 septembre 2015, le Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a instauré une curatelle 
d’assistance éducative en faveur de la mineure E______ et fait instruction aux 
parents de poursuivre les suivis précités. 
e) Le 12 décembre 2016, le SPMi informait le Tribunal de protection du fait 
que la mère s’opposait aux suivis nécessaires au bon développement de la 
mineure et ne suivait pas les consignes des professionnels. Un placement en 
foyer de E______ apparaissait nécessaire. 
f) Dans un rapport médical du 16 décembre 2016, les HUG préconisaient que 
l’enfant fréquente la crèche à plein-temps, que le suivi à la G______ soit 
repris, qu’un suivi par le pédiatre soit fait régulièrement et qu’un bilan 
approfondi soit effectué auprès de l’Unité de développement (l’UD). Les 
médecins craignaient que le développement de la mineure ne soit compromis 
par la discontinuité de ses suivis, les changements de pédiatre et l’arrêt du 
soutien à domicile décidés unilatéralement par la mère, laquelle se montrait 


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méfiante et d’une grande anxiété. L’équipe médicale s’interrogeait également 
sur l’adéquation du lieu de vie de l’enfant, si des mesures thérapeutiques et 
éducatives n’étaient pas mises en place. La mineure présentait des difficultés 
de communication, avec un certain retard de langage, des difficultés au niveau 
du développement psychomoteur, des difficultés affectives et de concentration 
et manifestait une certaine monotonie des affects, une opposition et des 
attitudes d’évitement. 
g) La famille s’étant mobilisée autour de la mineure et engagée à reprendre, 
respectivement poursuivre, les suivis nécessaires à son bon développement, le 
SPMi derechef a renoncé à solliciter le placement de l’enfant en foyer. 
h) Par requête du 23 avril 2019 adressée au Tribunal de protection, A______ a 
sollicité la levée de la curatelle d’assistance éducative, en relevant l’évolution 
favorable de sa fille et la pleine collaboration des parents concernant les suivis 
ordonnés. 
i) Dans le rapport du 15 octobre 2019 sollicité par le Tribunal de protection, le 
SPMi a préavisé le maintien de la curatelle d’assistance éducative en faveur de 
E______, en exhortant les parents à coopérer, notamment pour la mise en 
place d’une action éducative en milieu ouvert (ci-après: AEMO) petite 
enfance en faveur de F______, né le ______ 2019. La mère avait caché sa 
grossesse aux curateurs. L'évaluation par l'Unité pédopsychiatrique des HUG, 
comme la sage-femme qui avait effectué un suivi à domicile, avaient constaté 
un bon lien mère-fils avec des soins adéquats malgré des inquiétudes 
exprimées par les parents pour la santé du mineur, lequel présentait un 
problème cardiaque. Le couple s’était récemment mis en ménage avec leurs 
deux enfants en bas-âge, de sorte que la situation familiale demeurait fragile. 
j) Dans leur rapport périodique du 3 décembre 2019, les curateurs ont 
maintenu leur préavis, en relevant que E______ avait pu progresser dans son 
évolution et ses apprentissages grâce à la prise en charge coordonnée du 
réseau de professionnels qui l’entourait. Ce soutien lui était encore nécessaire, 
bien qu’il soit compliqué à mettre en œuvre en raison de l’opposition parentale 
systématique à toute intervention extérieure. 
k) Le SPMi a encore établi un rapport complémentaire le 25 février 2020, à la 
demande du Tribunal de protection, par lequel il a de nouveau préavisé le 
maintien de la curatelle d’assistance éducative en faveur de E______ et 
l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative en faveur de F______. Il a 
également sollicité que le Tribunal de protection ordonne une expertise afin 
d’analyser le fonctionnement familial et les compétences parentales et qu’il 
exhorte les parents à collaborer avec les curateurs et les professionnels 
accompagnant les enfants, notamment par des rendez-vous réguliers et la mise 
en place d’une AEMO. 


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Sur le plan scolaire, il relevait un absentéisme de E______ pour raisons 
médicales et un léger retard dans ses apprentissages. Les enfants étaient 
régulièrement suivis par la Dre H______, pédiatre, et le Dr I______, 
généraliste. Durant sa seconde grossesse, la mère avait été suivie à J______ 
[VD] et avait accouché à Genève en raison de la malformation cardiaque 
présentée par F______. Il n'y avait plus de crainte à son sujet et il présentait 
une croissance normale. La mère avait un bon lien avec lui. E______ allait 
bien selon sa pédiatre; elle présentait une intolérance au lactose qui pouvait 
être compensée par un régime ou une prise de médicaments permettant une 
meilleure digestion. Des investigations étaient en cours concernant une 
suspicion d'épilepsie chez E______. 
Sur le plan familial, la mère était retournée vivre auprès de ses parents avec 
ses enfants. Selon le SPMi, elle répondait aux besoins de base des mineurs 
mais les inquiétudes permanentes du milieu familial concernant leur santé 
multipliaient les interventions médicales, les investigations et les traitements 
dans le seul but de se rassurer, ce qui créait un climat anxiogène qui pouvait 
être défavorable au développement des mineurs. La mère refusait tout suivi 
thérapeutique et toute évaluation psychologique. Elle n’acceptait pas d’avis 
divergent du sien. 
l) Le Tribunal de protection a entendu les parents de la mineure et sa curatrice 
lors de l'audience du 23 juin 2020. 
A l'issue de celle-ci, il a invité les parents à produire les rapports de l’UD (que 
le père avait offert de fournir), et les certificats médicaux concernant 
l’épilepsie diagnostiquée chez la mineure E______, ainsi que sa prise en 
charge en psychomotricité. 
m) Le rapport de l’UD du 10 juillet 2019 produit indiquait que l’enfant 
E______ présentait un développement cognitif en décalage modéré par 
rapport aux normes de son âge, en raison principalement de sa difficulté à 
maintenir ses efforts face aux difficultés. Elle montrait une grande fatigabilité 
et se dégageait rapidement des différentes activités proposées. Elle avait fait 
des progrès sur le plan langagier mais son langage réceptif restait encore faible 
pour son âge. Une prise en charge en psychomotricité était proposée afin 
d’aider l’enfant à mieux utiliser ses ressources attentionnelles. 
n) Il ressort du rapport du 6 juillet 2020 de l’UD que l’enfant E______ 
présentait un fonctionnement cognitif dans la moyenne pour son âge et une 
croissance staturo-pondérale harmonieuse. Elle avait nettement amélioré ses 
compétences attentionnelles et se montrait appliquée. Au vu de son excellente 
évolution, il était proposé à la mère d’arrêter le suivi à la consultation du 
développement. Aucune mesure thérapeutique n’était préconisée et le service 
se tenait à disposition pour un prochain contrôle. Le rapport relevait que la 


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mineure était suivie par le Dr K______ (service de neurologie pédiatrique 
HUG) pour les problèmes de chutes, d’absences et une suspicion d’épilepsie 
(dont souffrent également la mère et la grand-mère maternelle), par la 
Dre L______ pour des caries dentaires, et un rendez-vous auprès d’un 
allergologue était prévu pour une suspicion d’allergie au pollen. Elle était 
également suivie par un gastroentérologue et un nutritionniste pour des 
difficultés alimentaires. 
o) Par ordonnance du 8 septembre 2020, le Tribunal de protection a maintenu 
la curatelle d’assistance éducative instaurée en faveur des deux enfants, 
ordonné la mise en œuvre d’une action éducative en milieu ouvert petite 
enfance et exhorté les parents à collaborer avec les curateurs et le réseau de 
professionnels qui accompagnaient leurs enfants. 
p) Par arrêt du 7 juin 2021, la Chambre de surveillance, considérant 
notamment que l’enfant E______ avait fait d’énormes progrès au niveau 
cognitif, langagier et de l’attention, certes en raison de la mise en place de la 
mesure d'assistance éducative (laquelle semblait avoir atteint ses limites selon 
les curateurs), mais également en raison de l'attention que ses parents lui avait 
prodiguée, a annulé l'ordonnance précitée et a fixé, en lieu et place d'une 
curatelle d'assistance éducative, un droit de regard et d'information en faveur 
de la mineure E______. 
q) Par courrier du 24 mars 2023, le SPMi a porté à la connaissance du 
Tribunal de protection des éléments nouveaux concernant les mineurs. 
L'infirmière du Service de santé de l'enfance et de la jeunesse (SSEJ) lui avait 
indiqué que E______ était régulièrement absente de l'école, sans justification 
médicale. La mère lui avait dit que l'enfant souffrait probablement (comme 
elle et d'autres membres de sa famille) d'épilepsie et avait été hospitalisée suite 
à des convulsions. L'école n'avait cependant pas reçu de certificat médical 
dans ce sens. La mère avait également expliqué que sa fille ne pouvait pas 
faire de sport, de sorte qu'elle n'avait pas participé à la journée sportive, sans 
toutefois transmettre de certificat médical. Elle avait indiqué à l'infirmière 
qu'elle souhaitait changer E______ d'école, alors que cette dernière était passé 
de justesse en 4ème primaire. 
La mère avait finalement, après plusieurs tentatives du SPMi, accepté la levée 
du secret médical de la pédiatre de E______, la Dre H______. Celle-ci avait 
confirmé l'hospitalisation de la mineure durant 48h00 en avril 2022 aux HUG. 
Un encéphalogramme avait conclu à des crises chez la mineure qui ne 
relevaient pas d'un problème d'épilepsie. Il avait été indiqué à la mère de 
cesser de donner à l'enfant des médicaments contre les convulsions. La mère 
ne croyait pas au diagnostic et aurait, selon la pédiatre, consulté un autre 
neurologue à J______. La pédiatre était inquiète pour le développement de 
E______, ainsi que pour l'état psychique et le fonctionnement de la mère. 


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Le 5 décembre 2022, l'Ecole de M______ avait informé le SPMi que la mère 
avait de nouveau changé d'école la mineure pour l'inscrire à l'Ecole N______, 
qu'elle fréquentait auparavant. La mère avait expliqué ce changement en 
raison de sa séparation d'avec le père des mineurs et du retour chez ses propres 
parents. Elle indiquait que les enfants allaient bien et que E______ était suivie 
pour son épilepsie auprès de la Clinique O______. 
Le 23 janvier 2023, une réunion de réseau s'était tenue entre l'ancienne et la 
nouvelle école, le SSEJ et le conseil de la mère de la mineure. La mineure 
faisait le programme de 3ème primaire avec un soutien, alors qu'elle était en 
4ème primaire, et se trouvait malgré tout en difficulté. Elle se mettait de plus en 
plus en retrait de ses camarades et racontait parfois des choses fausses ou 
incohérentes. Elle avait manqué un quart du temps au premier trimestre et les 
certificats médicaux provenaient de divers endroits. La Dre H______ avait 
indiqué au SPMi que la mère ne l'avait plus consultée depuis avril 2022, de 
sorte que la mineure n'avait plus de suivi pédiatrique. La Dre P______, 
neuropédiatre nouvellement consultée, avait réintroduit la médication en cas 
de survenance de crises chez la mineure. Un travail de logopédie était 
nécessaire. 
Le réseau constatait une surmédication de E______ et une perte d'information 
entre les professionnels. Les lacunes scolaires de la mineure ne s'expliquaient 
pas uniquement par ses absences; il y avait des interrogations autour d'un 
trouble de l'apprentissage et du langage. La question d'une Procédure 
d'évaluation standardisée (PES) en vue d'une scolarisation spécialisée était 
évoquée mais il fallait l'accord des parents. La collaboration avec les parents 
était cependant mauvaise: le père n'était pas présent et la mère ne se 
manifestait pas. Une liste de professionnels avait été remise à la famille pour 
faire un bilan logopédique mais aucune suite n'y avait été donnée. La mère 
était hésitante à lever le secret professionnel des médecins de sorte que les 
informations nécessaires à comprendre le contexte médical de E______ 
n'étaient pas transmises aux surveillants du SPMi, ce qui ne leur permettait pas 
de répondre aux besoins de l'enfant. La pédiatre était également dans 
l'impossibilité d'effectuer le suivi de la mineure et de jouer son rôle de 
centralisation de l'information. La situation médicale de E______ était 
inquiétante. 
r) Dans son rapport du 17 mai 2023, le Dr K______, médecin de l'unité de 
neuropédiatrie des HUG, a précisé avoir reçu E______ en consultation à 
plusieurs reprises entre 2015 et 2021, pour des épisodes décrits par la mère 
comme des crises d'épilepsie, qui n'avaient cependant pas pu être objectivées. 
Il avait été demandé à la mère de filmer l'enfant durant les crises qui duraient 
parfois plus de 5 minutes, ce qu'elle n'avait jamais fait. Le doute sur la nature 
de ces crises persistant, il avait évoqué la possibilité en décembre 2019 


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d'introduire un traitement d'épreuve (acide valproïque), certaines formes 
d'épilepsie pouvant exceptionnellement se présenter sans que des anomalies 
encéphalographiques ne puissent être mises en évidence sur les 
enregistrements. Lors du premier contrôle en février 2020, il avait relevé que 
le traitement était donné très irrégulièrement, l'enfant refusant de le prendre et 
la mère n'ayant pas trouvé de moyens pour le lui administrer. Les jours 
cependant où E______ acceptait de prendre son traitement, aucun épisode de 
crise ne survenait. En novembre 2020, la situation étant identique, il avait 
décidé d'arrêter le traitement. De nouvelles crises étant apparues, la mineure 
avait été hospitalisée en avril 2022 aux HUG ce qui avait permis 
l'enregistrement de trois crises typiques permettant d'exclure définitivement 
l'origine épileptique. L'équipe médicale n'avait ainsi pas retenu d'indication 
d'usage de traitement antiépileptique ni de benzodiazépines en cas de 
nouvelles crises. Il avait été proposé à la mère de consulter un pédopsychiatre 
pour E______, ce qu'elle avait refusé. Elle avait demandé un avis externe; le 
nom du Dr Q______, médecin responsable de l'unité de neuropédiatrie à 
[l'hôpital] R______ lui avait été communiqué. Elle avait ensuite sollicité le 
transfert du dossier de E______ au Dr S______, généraliste à Genève, ce qui 
avait été fait le 24 mai 2022. 
s) Le Tribunal de protection a fixé une audience le 22 août 2023, à laquelle le 
père de la mineure ne s'est pas présenté. 
A______ a indiqué vivre séparée de celui-ci; le père ne voyait que rarement 
ses enfants depuis la séparation. Elle vivait depuis lors chez ses propres 
parents avec les enfants, ce qui avait occasionné un nouveau changement 
d'école pour E______, laquelle avait doublé son année de 4ème primaire, 
compte tenu de ses difficultés scolaires. F______ allait débuter l'école à mi-
temps. S'agissant du suivi médical, ses enfants consultaient régulièrement le 
Dr I______, médecin de famille. Elle recherchait une nouvelle pédiatre, 
expliquant que l'ancienne, la Dre H______, n'était pas suffisamment 
disponible. E______ était également suivie par la Dre P______, neuro-
pédiatre à la Clinique O______, qui avait reconnu que la mineure souffrait 
d'un problème d'épilepsie; elle lui avait prescrit un traitement pour éviter les 
bégaiements. A______ n'était pas d'accord avec cette prescription mais 
constatait cependant que lorsqu'elle ne lui donnait pas ce médicament, sa fille 
bégayait lorsqu'elle était fatiguée. Elle avait mis en place des séances de 
logopédie, deux fois par semaine, pour travailler les sons et E______ allait aux 
études surveillées une fois par semaine. E______ n'était plus suivie par l'Unité 
de développement, qui avait considéré que ce n'était plus nécessaire. Elle avait 
encore consulté le Dr T______, généraliste, en urgence car sa fille avait des 
douleurs en urinant. Elle avait donné à une seule reprise la Ritaline préconisée 
par la Dre P______, mais avait peur des effets secondaires. Elle savait qu'il 
fallait faire des tests avant de donner ce médicament. Elle avait un rendez-


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vous avec la Dre P______ après la prise de sang préconisée par cette dernière 
pour ce traitement mais elle avait "perdu ce rendez-vous". 
L'intervenante du SPMi a indiqué que la pédiatre des mineurs était inquiète 
pour leur suivi, ne les ayant pas revus depuis plus d'une année, la mère lui 
ayant par ailleurs demandé de lui restituer les dossiers médicaux des enfants 
par l'intermédiaire de son conseil. Elle a relevé que les démarches afin de 
trouver un logopédiste pour E______ n'avaient pas abouti. 
Le conseil de A______ a précisé que sa mandante avait perdu confiance en la 
Dre H______ et elle avait obtenu que le Dr U______, gastroentérologue et 
pédiatre, reprenne le suivi des enfants. 
Il a remis un rapport médical de la Dre P______ du 20 avril 2023 adressé au 
Dr T______, dans lequel celle-ci évoquait une suspicion d'épilepsie, un 
trouble de l'attention et d'hyperactivité (TDAH) avec prédominance du déficit 
d'attention, un trouble du langage écrit ainsi qu'un léger trouble du langage 
oral et constatait des difficultés dans l'administration du traitement médical 
prescrit à la mineure. Elle proposait une consultation de génétique, compte 
tenu de l'anamnèse familiale, qui n'avait cependant pas pu avoir lieu. Le 
problème principal était la mauvaise compliance médicamenteuse, tant sur le 
plan antiépileptique que sur le plan psychostimulant. E______ semblait 
refuser tout traitement et ni la mère ni les grands-parents ne parvenaient à lui 
administrer les médicaments. Elle avait ainsi proposé le passage de l'IMAD, 
ainsi qu'une réunion de réseau avec le médecin, afin de trouver la meilleure 
solution pour la poursuite de la scolarité de E______. 
t) Dans leur rapport périodique du 22 juin 2023, couvrant la période du 
8 septembre 2020 au 8 septembre 2022, les surveillants de la mesure de droit 
de regard et d'information auprès du SPMi ont relevé la nécessité de maintenir 
cette mesure en faveur des deux mineurs E______ et F______ lequel, selon sa 
pédiatre, présentait un développement somatique normal et parlait bien. Il était 
cependant agité par manque de cadre et sa scolarisation prochaine permettrait 
de mieux étayer le regard des professionnels sur l'évolution de cet enfant. 
Compte tenu de la défiance des parents et de leur difficulté à prendre 
conscience des besoins de leurs enfants au-delà de leur propres inquiétudes et 
représentations, les surveillants demeuraient inquiets de sa bonne évolution, 
notamment au niveau psycho-affectif, cognitif et relationnel. 
u) Dans son rapport du 31 août 2023 à l'attention du SPMi, V______, 
logopédiste, a attesté avoir reçu E______ dès le 28 avril 2023, suite au bilan 
logopédique effectué par W______. La mère était très confuse dans ses 
explications concernant le suivi de la mineure depuis sa naissance. Un contact 
téléphonique avec X______, logopédiste à l'OMP, lui avait permis de mieux 
comprendre la situation. Elle a évoqué la nécessité de deux séances par 


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semaine, lesquelles devaient être poursuivies durant l'été. Elle avait observé à 
chaque séance avec E______, une résistance de la mère. Elle avait pris le 
temps, à chaque séance, de lui expliquer qu'elle reprenait les bases de la 
phonologie avec E______ et qu'elle travaillait avec elle les sons et non les 
lettres (que la mère voulait qu'elle travaille). 
Durant le mois d'août, la mère avait trouvé des excuses pour ne pas venir 
(séances trop tôt, trop tard, ne lui permettant pas de prendre en charge son 
fils). La reprise des séances le 18 août 2023 avait essuyé également un refus: 
la mère avait expliqué qu'elle reviendrait de vacances le 16 août et aurait des 
lessives à faire. Lui ayant dit que cela ne pouvait être considéré comme une 
excuse valable, la mère a répondu que "E______ ferait sûrement une crise 
d'épilepsie ce jour-là". Lors de la reprise des séances le 22 août 2023, 
E______ avait perdu tous les acquis et il avait été nécessaire de reprendre 
toutes les notions en phonologie. A la fin de la séance du 25 août 2023, la 
mère lui avait demandé si E______ avait pleuré, ce qui l'avait étonnée. Le 
matin du 29 août 2023, la mère lui avait dit que E______ avait peur de venir 
en séance, ce à quoi elle lui avait répondu qu'elle n'en voyait pas la raison, 
mais qu'elle en parlerait avec E______. La mère lui avait rétorqué que sa peur 
venait du fait que la thérapeute l'aurait "claquée" durant la séance précédente. 
La logopédiste avait décidé de mettre fin à sa prise en charge compte tenu de 
ces propos calomnieux. 
v) Dans son rapport du 3 novembre 2023, le SPMi a indiqué qu'une réunion de 
réseau regroupant la directrice de l'école N______, les enseignantes de 
E______, l'enseignante spécialisée, l'enseignante de F______, l'infirmier 
SSEJ, la logopédiste OMP, la pédiatre H______ (que la mère avait de nouveau 
chargée de la prise en charge des mineurs), la surveillante SPMi, la 
Dre P______ et le conseil de la mère avait eu lieu. 
Tous les professionnels s'accordaient sur le fait que la prise en charge actuelle 
des enfants était non seulement négligente mais représentait une mise en 
danger de ceux-ci, qui nécessitaient des mesures de protection. En effet, le 
manque de continuité de prise en charge, le manque de compliance, l'errance 
médicale et scolaire, les ruptures permanentes avaient des répercussions à 
terme, déjà constatées dans les difficultés psychosociales et cognitives que 
manifestait E______. Il était compliqué d'avancer, la mère ne tenant pas 
compte de ce qui était proposé. La question de la compréhension et de la santé 
psychique des parents avait été posée: il fallait adapter le discours des 
professionnels avec des mots simples, répéter et faire reformuler pour s'assurer 
que le message soit compris, mais cela ne semblait pas suffisant. La mère 
avait des problèmes de compliance et les résolvait en changeant de thérapeute, 
qui n'avait, à chaque fois, qu'une vision partielle de la situation. Il était 


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constaté que la prise en charge devenait plus cohérente lorsque l'information 
circulait dans le réseau. 
Une expertise psychiatrique familiale paraissait nécessaire afin de mieux 
comprendre le enjeux réels présents au sein de la famille et de proposer des 
mesures de protection proportionnelles et en adéquation avec les difficultés 
rencontrées par les mineurs, la mesure de droit de regard et d'information ne 
semblant plus suffisante. 
w) Par courrier du 17 novembre 2023 adressé au SPMi, le père a relevé 
certaines "erreurs" contenues dans le rapport précité mais ne s'est pas opposé à 
la mesure préconisée. 
x) Par courrier du 1er décembre 2023, la mère s'est opposée à la réalisation 
d'une expertise familiale, considérant que celle-ci était injustifiée, 
disproportionnée et de nature à traumatiser les enfants. 
B. 
Par ordonnance DTAE/3346/2024 du 9 janvier 2024, le Tribunal de protection 
a, statuant préparatoirement, ordonné une expertise familiale (ch. 1 du 
dispositif) et imparti un délai à A______, à B______ et au SPMi pour lui faire 
parvenir la liste des questions qu'ils souhaitaient voir posées à l'expert (ch. 2). 
Sur le fond, il a maintenu la mesure de droit de regard et d'information en 
faveur des mineurs E______ et F______ (ch. 3), confirmé les intervenants en 
protection de l'enfant d'ores et déjà nommés aux fonctions de surveillants 
(ch. 4), ordonné un bilan neuropsychologique de la mineure E______ (ch. 5) 
et rappelé que la procédure était gratuite (ch. 6). 
En substance, sur la seule question qui demeure litigieuse de l'expertise, il a 
considéré que, compte tenu des difficultés rencontrées par les professionnels 
entourant les mineurs pour mettre en place les suivis médicaux et les aides 
scolaires nécessaires, du manque de collaboration des parents et des questions 
sur leur capacité à prendre conscience des besoins de leurs enfants, il était 
opportun de diligenter une expertise familiale afin de comprendre les enjeux 
réels présents au sein de cette famille et ainsi d'évaluer les mesures à prendre 
en faveur des mineurs. 
C. 
a) Par acte du 3 juin 2024, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 
qu'elle a reçue le 24 mai 2024, dirigeant son recours exclusivement contre les 
mesures préparatoires, soit les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance, 
dont elle a sollicité l'annulation, les frais devant être laissés à la charge de 
l'Etat et des dépens devant lui être octroyés. 
Elle a produit des pièces nouvelles soit notamment un courriel de Y______, 
logopédiste (pièce 8), attestant de la prise en charge de E______, à raison de 
deux séances hebdomadaires, depuis le 15 janvier 2024. Il en ressort que les 


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objectifs portent essentiellement sur le langage écrit (lecture et orthographe), 
que la lecture est imprécise et ne permet pas d'accéder au sens des phrases, 
avec des progrès notés en orthographe lexicale, que l'orthographe est péjorée 
par d'importantes difficultés graphomotrices. La logopédiste observait des 
performances fluctuantes au cours de la séance et s'interrogeait sur les 
capacités mnésiques, attentionnelles et cognitives, qui pourraient être 
objectivées par un bilan neuropsychologique. 
Il ressort de la pièce 10 produite qu'un bilan neuropsychologique auprès de 
Z______, psychologue, a été fixé en mai 2024 à raison de 5 rendez-vous étalés 
du 20 novembre au 18 décembre 2024 et de la pièce 17 que E______ est 
passée en 5ème primaire avec un projet individuel puisque la PEE avait été 
refusée par le SPS, une réunion ayant été fixée pour parler aux parents de la 
scolarité de leur fille. 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
c) Par déterminations du 12 juin 2024, les surveillants du SPMi ont conclu à la 
confirmation de l'ordonnance. 
d) La cause a été gardée à juger à l'issue de ces échanges. 
EN DROIT 
1. 
1.1 La recourante ne conteste que la décision préparatoire contenue dans 
l'ordonnance rendue par le Tribunal de protection, laquelle est une ordonnance 
d'instruction, dès lors qu'elle se rapporte à la préparation et à la conduite des 
débats (JEANDIN, in Commentaire du Code de procédure civile, 2ème éd, 2019, 
ad art. 319 n. 14; DAS/43/2015 du 16 mars 2015 consid. 1.1). 
Les décisions du Tribunal de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
devant la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans un délai de dix 
jours à compter de leur notification lorsqu'il s'agit d'une ordonnance 
d'instruction (art. 450 et 450b al. 1 CC; 53 al. 1 LaCC; 321 al. 2 CPC). 
Les ordonnances d'instruction ne sont attaquables que si elles sont susceptibles 
de causer un dommage difficilement réparable (art. 319 let. b ch. 2 CPC). Tel 
est toujours le cas des ordonnances ordonnant préparatoirement une expertise 
psychiatrique (arrêt du Tribunal fédéral 5A_655/2023 consid. 2.3). 
1.2 En l'espèce, déposé dans les forme et délai prévus par la loi, contre une 
ordonnance d'instruction pouvant causer un préjudice difficilement réparable, 
le recours est recevable. 
2. 
2.1 L’autorité de protection de l’adulte établit les faits d’office (art. 446 
al. 1 CC, applicable aux mineurs par le biais de l’article 314 al. 1 CC). Elle 


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procède à la recherche et à l’administration des preuves nécessaires. Elle peut 
charger une tierce personne ou un service d’effectuer une enquête. Si 
nécessaire, elle ordonne un rapport d’expertise (art. 446 al. 2 CC). 
Pour s'éclairer sur une question de faits qui requiert l'avis d'un spécialiste, le 
Tribunal de protection peut ordonner une expertise confiée à un ou plusieurs 
experts (art. 44 al. 1 LaCC). 
L'expertise constitue une mesure probatoire parmi d'autres, soumise à la libre 
appréciation du juge (arrêt du Tribunal fédéral 5A_154/2022 du 20 mai 2022 
consid. 4.2.4). Le juge doit l'ordonner lorsqu'elle apparaît comme le seul 
moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu'il ne bénéficie pas de 
connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de 
l'enfant, par exemple lorsque celui-ci souffre d'une maladie ou présente un 
comportement pathologique, ou encore lorsque le juge ne dispose d'aucun 
élément de preuve sur des faits pertinents pour la décision; il jouit à cet égard 
d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_793/2020 du 24 février 2021 consid. 4.3.2; 5A_228/2020 du 3 août 2020 
consid. 4.1.2; 5A_266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3.2). 
Les démarches de l'autorité dans l'établissement des faits selon l'art. 446 al. 1 
et 2 CC s'opèrent d'office et ne sont pas liées à une requête des parties à la 
procédure (ATF 130 I 180). 
2.2 En l'espèce, la recourante soutient que la réalisation de l'expertise 
constituerait un préjudice "irréparable", en ce sens qu'elle causerait une 
perturbation psychologique aux enfants du couple. 
Si certes, comme exposé supra, la jurisprudence considère que la réalisation 
d'une expertise psychiatrique est de nature à causer un préjudice difficilement 
réparable par nature, puisqu'elle porte atteinte à la liberté fondamentale, il n'en 
demeure pas moins que l'intérêt supérieur des enfants du couple prime en 
l'occurrence cet éventuel préjudice. En effet, les professionnels entourant les 
mineurs ont fait part de leurs inquiétudes concernant la bonne compréhension 
par les parents des besoins de leurs enfants, particulièrement de la mineure 
E______, laquelle présente des difficultés au niveau scolaire et au niveau de la 
prise en charge médicale. 
La recourante ne peut être suivie lorsqu'elle soutient que l'expertise pourrait 
faire naître chez les enfants du couple, plus particulièrement E______, un 
"sentiment de stigmatisation", lequel pourrait affecter son estime de soi et lui 
faire perdre confiance, ce d'autant qu'elle se sent parfois mise de côté en 
classe. C'est précisément afin de comprendre l'origine des difficultés dont 
souffre E______, de lui permettre d'être mieux intégrée en classe (ou 


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scolarisée dans un établissement adapté) et d'aider à son intégration et à 
l'acquisition d'un sentiment de bien-être, que l'expertise est nécessaire. 
Si certes, le bilan neuropsychologique ordonné par le Tribunal de protection 
apportera certains éléments de réponse permettant de mettre en place l'aide 
scolaire, voire l'orientation en classe spécialisée, nécessaire à la mineure, ainsi 
que le suivi médical dont elle a besoin, l'expertise est également nécessaire 
afin de mettre également en lumière la compréhension qu'ont les parents de 
l'état et des besoins de leur fille et leurs capacités à y répondre de manière 
adéquate. Il est en effet apparu que la recourante semble peiner à comprendre 
les implications de certaines prises en charge de sa fille, dès lors que les 
explications doivent lui être répétées, avec des mots simples, et à chaque 
reprise par les thérapeutes. Elle met par ailleurs en échec les prises en charge 
de la mineure E______, déjà complexes, en changeant sans cesse de 
thérapeute, sans aviser le nouveau des suivis et diagnostics précédents, ce qui 
ne permet pas de déterminer les réels besoins de l'enfant ni d'assurer sa prise 
en charge; elle persiste notamment, malgré les examens pratiqués aux HUG, 
qui ont exclu une épilepsie chez la mineure, à la conduire auprès d'autres 
thérapeutes, notamment dans un autre canton, et à solliciter la prescription de 
médicaments, sans leur soumettre le résultat des examens d'ores et déjà 
effectués. Il est donc primordial de comprendre le fonctionnement 
psychologique des parents, notamment de la mère, et de déterminer dans 
quelle mesure elle est capable de prendre soin de sa fille E______ de manière 
conforme à son intérêt, faute de quoi des mesures de protection plus 
importantes que celles actuellement mises en place (tel un retrait de l'autorité 
parentale en matière de soins ou un retrait de garde) pourraient être 
envisagées. 
L'intérêt propre des parents au refus de la réalisation de l'expertise et 
l'intrusion dans le cercle familial qu'ils redoutent ne sauraient représenter un 
obstacle à la réalisation de cette mesure d'instruction, l'intérêt de la mineure 
E______ prévalant l'inconfort que cette expertise procure à ses parents. 
Ainsi, le choix du Tribunal de protection d'ordonner une expertise 
psychiatrique n'apparaît pas critiquable, le préjudice qu'elle cause étant 
largement compensé par l'intérêt des mineurs, particulièrement E______, à sa 
réalisation. 
Le recours sera rejeté et les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance seront 
ainsi confirmés. 
3. 
S'agissant de mesures de protection de mineurs, la procédure est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
Il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 3 juin 2024 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/3346/2024 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le 
9 janvier 2024 dans la cause C/6716/2015. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance attaquée. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.