ge_gerichte · AARP/155/2022 · 2022-05-24 · fr


Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Monsieur 
Vincent FOURNIER, juge et Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, juge 
suppléant ; Madame Camille CRETEGNY, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/6939/2019 
AARP/155/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 24 mai 2022 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocate, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/53/2021 rendu le 21 mai 2021 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
C______, comparant par Me D______, avocate, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 21 mai 2021, par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO) a classé une infraction de contravention contre 
l'intégrité sexuelle (art. 198 du code pénal suisse [CP]) mais l'a reconnu coupable 
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), d'actes d'ordre sexuel 
avec des enfants par négligence (art. 187 ch. 4 CP), de viol (art. 190 al. 1 CP) et 
d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de 
résistance (art. 191 CP), lui infligeant une peine privative de liberté de 36 mois, 
sous déduction de la détention avant jugement, avec sursis partiel (partie ferme 
de la peine : 12 mois ; durée du délai d'épreuve : trois ans). A______ s'est 
également vu interdire d'exercer, durant dix ans, toute activité impliquant des 
contacts réguliers avec des mineurs, sous assistance de probation, et a été frappé 
d'une expulsion d'une durée de sept ans, signalée dans le système d'information 
Schengen (SIS). 
Il a été condamné, frais de la procédure à sa charge, à payer à C______ 
CHF 15'000.-, plus intérêts, en réparation du tort moral subi, ainsi que 
CHF 26'947.- pour la couvrir de ses honoraires d'avocate. 
b.a. A______ conclut à son acquittement de toutes les infractions retenues, 
hormis celle d'actes d'ordre sexuel avec des enfants par négligence, avec les 
conséquences en découlant s'agissant des prétentions de la partie plaignante. Il 
s'oppose à son expulsion. 
b.b. Dans le délai légal, le Ministère public (MP) conclut au rejet de l'appel et 
propose appel joint, concluant à ce que l'infraction d'actes d'ordre sexuel par 
négligence soit qualifiée d'infraction intentionnelle, au sens de l'art. 187 ch. 1 CP, 
et la peine portée à 46 mois, sous suite de frais. 
B. 
b.a. Par acte d'accusation du 1er février 2021, il est encore reproché ce qui suit au 
prévenu : 
b.a.a. À Genève, entre novembre 2016 et mai 2017, alors qu’il était professeur de 
______ et coach auprès du E______ (le Club), sis 1______ [à] Genève, A______ 
a commis, à plusieurs reprises, des actes d’ordre sexuel sur son élève C______, 
née le ______ 2002, laquelle était âgée de moins de 16 ans, et l'a mêlée à de tels 
actes, alors qu’elle était dans un grand mal-être, sans amis et fragile, ce dont elle 
s'était confiée à lui, et qu'elle nourrissait un sentiment de confiance à son égard. 
A______ a en effet, à plusieurs reprises, échangé des baisers avec C______, lui a 
touché les fesses, lui a prodigué des massages, a obtenu d’elle des fellations et a 


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entretenu avec elle des rapports sexuels non protégés, en particulier dans les cas 
et circonstances suivantes : 
- 
à une date indéterminée du mois de novembre 2016, dans le cadre de 
massages qu’il prodiguait à C______ à la fin de cours privés de ______ dispensés 
gratuitement le week-end, A______ a demandé et obtenu une fellation et 
entretenu un rapport sexuel (pénétration vaginale) dans le sauna du Club ; 
- 
à une date indéterminée dans le courant du printemps 2017, alors que 
C______, toujours âgée de moins de 16 ans, était sous l'emprise de la drogue, 
notamment de cocaïne et d'ecstasy, et qu’elle s’était rendue, épuisée, au domicile 
de A______, sis à la rue 2______ no. ______, aux F______ [GE], ce dernier lui a 
demandé de lui faire une fellation, alors même qu'elle lui avait dit être fatiguée et 
vouloir dormir, puis lui a fait subir l'acte sexuel. 
b.a.b. Ledit acte sexuel a eu lieu alors que C______ était couchée sur le dos, dans 
le lit, et que A______ se trouvait sur elle. Il a profité de son état pour prendre ses 
jambes et les placer autour de son propre cou, ce qui a fait mal à l'adolescente, et 
l'a contrainte à subir l’acte sexuel, contre sa volonté, dès lors qu'elle lui avait dit à 
quatre ou cinq reprises "please A______ stop" et qu'elle avait commencé à 
pleurer. Il a passé outre son refus et a continué à la pénétrer vaginalement en 
disant « I’m coming » à trois reprises, brisant ainsi la résistance de C______, 
laquelle, n’avait plus aucune énergie et était sous l'effet de la drogue. 
Pour parvenir à ses fins, A______ a exploité non seulement l’état dans lequel se 
trouvait C______, soit sous l’influence de stupéfiants et extrêmement fatiguée, 
mais aussi la supériorité qu’il tirait de son statut d’adulte, son ascendance sur la 
jeune fille, son statut de professeur et coach de ______, les sentiments qu'elle 
nourrissait pour lui et sa confiance, la plaçant ainsi dans un conflit de conscience 
qui la paralysait et la mettait hors d’état de résister. 
b.a.c. À Genève, le 7 juin 2018, alors qu’il était professeur de ______ et coach au 
sein du club de sport précité, A______ a commis des actes d’ordre sexuel sur son 
élève G______, née le ______ 2002, alors âgée de 15 ans. En particulier : 
- ayant fait venir G______ un samedi au club de ______ pour lui donner un cours 
privé, il lui a proposé à la fin de la leçon, avec insistance, de lui faire un massage, 
ce que la mineure a fini par accepter. Il l'a emmenée à l'étage, où il y avait un 
matelas par terre et de l'huile, a fermé les rideaux, cachant ainsi la vue du matelas 
à des tiers, et a demandé à G______ d'enlever ses sous-vêtements, ce qu'elle n'a 
pas fait. Après avoir versé de l'huile sur le corps de l'adolescente, il a commencé 
à lui masser les jambes et les bras, et a touché ses fesses ; 


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- il lui a ensuite dit d'aller dans les douches pour se rincer puis dans le sauna, où il 
l’a rejointe, et lui a derechef demandé d'enlever ses sous-vêtements. G______ 
s'est exécutée. Après lui avoir dit de se coucher sur le ventre sur un banc du 
sauna, A______ a commencé à lui frotter la peau avec un gant et lui a ainsi une 
nouvelle fois touché les fesses. 
b.b. Il était également reproché au prévenu d'avoir, à une date indéterminée entre 
2016 et 2017, toujours sous couvert de son activité d'entraîneur au sein du Club, 
proposé à son élève H______ un premier puis un second massage, à la fin d'un 
cours privé et gratuit, ce qu'elle a accepté car elle avait confiance en lui et pensait 
que c'était bien pour ses muscles et pour ______ [discipline sportive]. 
A l'occasion du second, elle s'est allongée sur un tapis dans un coin de la salle, 
sans soutien-gorge, car il lui avait demandé de l'enlever, avec seulement un linge 
de ______ sur elle qu'il pouvait déplacer sur son corps. A______ a massé tout 
autour de la poitrine de H______, puis a mis sa main dans le pli qui se trouve 
entre la jambe et le vagin de la jeune femme, laquelle lui a dit d'arrêter. Malgré ce 
refus, A______ a mis à nouveau sa main au même endroit, suite à quoi H______ 
s'est levée et est partie. 
Ces faits ont été qualifiés de contravention contre l'intégrité sexuelle par les 
premiers juges et classés, faute de plainte. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
1. C______ 
 
a.a. Le 9 janvier 2019, I______ a déposé plainte à la police. Sa fille, C______, avait 
commencé à prendre des cours de ______ au Club en automne 2016, à une fréquence 
qui était allée en augmentant, car son entraîneur, A______, et son frère, propriétaire 
de l'établissement, lui avaient marqué qu'elle avait un bon potentiel puis l'avaient 
intégrée à des tournois internes. Sa mère l'y conduisait et la ramenait, vu leur 
domicile éloigné, assistant généralement à l'entraînement. A______ connaissait selon 
elle l'âge de C______, car une fiche d'inscription avait dû être remplie et 
l'adolescente bénéficiait du tarif réservé aux enfants. En février ou mars 2017, 
I______ avait compris, en voyant des images sur les réseaux sociaux, qu'il y avait un 
lien entre sa fille et A______, mais elle avait pensé qu'il s'agissait de liens amicaux. 
Au vu des messages échangés entre sa fille et le prévenu, elle avait compris que 
celle-là se confiait à lui. C______ était en effet dans un grand mal-être et fragile. 
I______ était tombée des nues en été 2017, au cours d'un voyage en Norvège, 
lorsque sa fille aînée, J______, l'avait informée de ce que C______ avait eu des 
relations sexuelles avec A______ et que "quelque chose de grave se passait". Au 
retour, un contrôle gynécologique de routine avait révélé que C______ avait 


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contracté la Chlamydia. La doctoresse avait dit à I______ de dénoncer les faits à la 
police. Afin de laisser à sa fille le temps de décider si elle souhaitait déposer plainte, 
elle s'était contentée d'une main courante, en date du 26 juillet 2017. Lors de la 
conversation qu'elles avaient eue, C______ avait d'abord nié puis admis avoir été 
contaminée par A______, qu'elle ne voulait plus voir, pas plus qu'elle n'entendait 
continuer de fréquenter le Club. Durant l'année qui avait suivi, sa fille et A______ 
avaient échangé des messages puis J______ et le nouveau petit ami de C______ lui 
avaient appris que A______ avait "sexuellement agressé" C______. Enfin celle-ci lui 
avait récemment dit qu'elle souhaitait déposer plainte pénale. 
 
a.b. Devant le MP, I______ a précisé avoir rempli la fiche d'inscription au Club, 
avec l'aide d'une réceptionniste, cochant la case 6-16 ans avec mention du tarif y 
relatif. Toutefois, comme C______ était grande de taille, la réceptionniste lui avait 
dit qu'elle pouvait intégrer le cours des grands, ce que A______ et son frère, 
propriétaire du club, avaient par la suite confirmé. A______ lui disait régulièrement 
que C______ était très forte et avait un grand potentiel mais sa mère se souvenait 
avoir répliqué qu'elle était très jeune. Elle lui avait d'ailleurs refusé, en septembre-
décembre 2016, l'autorisation d'accompagner un groupe en Allemagne mais ne savait 
plus si elle l'avait fait en présence des coachs. Confrontée aux affirmation de 
A______ selon lesquelles il ignorait l'âge de C______, la mère a exposé qu'elle avait 
rempli à deux reprises la fiche d'inscription et que le Club était petit, réitérant qu'elle 
lui avait dit que sa fille était très jeune. Peu après que C______ eut commencé à 
fréquenter le Club, ses parents s'étaient séparés et l'adolescente en avait été très 
affectée. I______ l'avait expliqué à A______. Il y avait de plus eu un changement 
dans l'organisation, le père de C______ n'allant plus la chercher après les cours. 
C______ lui avait affirmé à trois ou quatre reprises qu'elle allait dormir chez des 
amies, ce qu'elle avait vérifié en appelant leurs parents, sans pouvoir cependant être 
certaine qu'elle ne partait pas en cours de soirée. Il arrivait en outre que C______ ne 
respecte pas l'heure de couvre-feu qu'elle lui avait donnée, ce qui la contraignait à la 
chercher tard dans la nuit. 
 
b. J______ a confirmé à la police que lors de leurs vacances en Norvège, à l'été 2017, 
C______ lui avait confié, en pleurant "qu'avec A______ ils s'étaient vus et que cela 
la dégoûtait". C______ avait pris un sauna avec son entraîneur, qui avait "dérapé" en 
acte sexuel, avait dormi plusieurs fois chez lui, de sorte qu'elle était "chaque fois 
dégoûtée". Elle cherchait en lui du réconfort et le fait que cela "se transformait en 
acte sexuel [...] la dégoûtait et la rendait malade". C______ lui avait aussi dit que 
A______ avait une petite amie et lui mentait à ce sujet. Un autre professeur avait 
expliqué à sa sœur en début d'année 2019 que A______ avait eu des relations avec 
d'autres filles. J______ se souvenait qu'à l'époque des faits, C______ disait à leurs 
parents qu'elle allait dormir chez une amie alors qu'elle passait la nuit avec le 
prévenu. Lorsqu'elle rentrait, elle s'enfermait dans sa chambre toute la journée. Elle 


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était très mal et elle lui avait par la suite dit que ce qu'il s'était passé était trop pour 
elle. J______ pensait que cette relation avait amplifié son mal-être. 
C______ avait aussi précisé que certains rapports n'avaient pas "vraiment" été 
consentis, mais J______ ne croyait pas que A______ avait usé de violence. 
C______ lui avait expliqué qu'elle avait décidé de dénoncer les faits parce qu'elle 
était bloquée dans sa relation avec son petit ami actuel et qu'elle avait besoin de le 
faire pour avancer. 
 
c.a.a. C______ a été auditionnée selon le protocole NICHD le 18 décembre 2018, 
soit alors qu'elle était âgée de presque 17 ans. Elle est parue posée, s'exprimant bien, 
en adéquation avec son âge. Son apparence et son attitude conduiraient un 
interlocuteur ne connaissant pas sa date de naissance à estimer qu'elle doit avoir aux 
alentours de 16-18 ans, voire 20 ans. 
 
c.a.b. Elle avait commencé à prendre des cours au Club en septembre 2016. 
A______ lui avait proposé de lui donner des leçons privées, gratuitement. Elle avait 
accepté, parce que c'était gratuit mais aussi parce qu'elle le trouvait beau. Après les 
cours il lui "étirait" les muscles dans la salle puis il lui avait proposé de lui prodiguer 
un massage, dans la pièce affectée à cet effet, à l'étage. Elle s'était douchée et l'avait 
rejoint, en sous-vêtements. Au cours du massage, elle s'était demandé si cela en était 
vraiment un ou "si y pas des idées derrière ..." et elle était "rentrée dans son jeu". Il 
lui avait suggéré d'enlever son soutien-gorge, ce qu'elle avait fait, comme elle en 
avait "envie aussi". Ils s'étaient embrassés et massés réciproquement. 
À ce stade de son récit, C______ a souhaité préciser que lorsqu'elle avait commencé 
à fréquenter le Club, elle n'allait pas bien du tout, ayant été lâchée par ses anciens 
amis et en ayant trouvé de nouveaux, plus âgés et peu recommandables, avec 
lesquels elle consommait de la drogue. Elle avait dû être hospitalisée un mois, en 
janvier 2016. De novembre 2016 à avril 2017, elle n'avait fréquenté que A______. 
Elle jouissait alors de beaucoup de liberté, suite à la séparation de ses parents, de 
sorte qu'elle sortait, consommait puis demandait au prévenu de l'héberger pour la 
nuit. Cela s'était bien passé certaines fois, elle avait eu du plaisir, raison pour laquelle 
elle y était retournée. En revanche, à une reprise, il l'avait filmée et elle n'avait pas 
apprécié de sorte que cela ne s'était pas reproduit. Il avait 38 ans, elle 14, ce qui lui 
avait donné un sentiment de sécurité. Néanmoins, elle en avait aussi ressenti un 
malaise, sans parvenir à rompre car il était son seul repère. Elle n'était pas 
amoureuse, mais elle avait l'impression qu'elle allait passer sa vie avec lui, parce qu'il 
y avait quelque chose d'"aimantant". 
La partie plaignante n'avait commencé à réduire ses visites au Club que parce qu'il 
lui touchait "le cul" durant les cours et qu'en avril-mai 2017, à huit heures du matin, 


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alors qu'elle n'avait pas dormi, il avait été trop fort pour elle avec ses 110 kg tout en 
muscles et ses 1m90, de sorte qu'elle avait eu des spasmes. Requise d'expliciter son 
propos, C______ a expliqué que lorsqu'elle arrivait chez A______, celui-ci attendait 
d'elle une relation sexuelle avant qu'elle ne s'endorme, ce qu'elle n'avait jamais osé 
refuser avant cette derrière occurrence. Cette fois-là, c'en était trop, elle n'avait pas 
d'autre envie que celle de dormir. Elle le lui avait dit mais il l'avait embrassée, de 
sorte qu'elle avait cédé. Elle lui avait léché les tétons, comme il appréciait, et lui avait 
prodigué une fellation. Puis durant l'acte, alors qu'elle était sur le dos, il avait pris 
ses "jambes à son cou" et l'"appuyait comme un crêpe". Elle avait eu très mal et lui 
avait demandé trois à cinq fois "please, A______ stop" avant de se mettre à pleurer 
mais il avait dit, à plusieurs reprises "I'm coming". Elle s'était ensuite sentie sans 
énergie, comme vidée, bizarrement "à l'aise dans la douleur", comme si elle ne la 
sentait plus. Elle avait eu l'impression d'être un objet et de ne plus être dans son 
corps. 
Après avoir éjaculé, A______ était allé aux toilettes puis avait dit qu'il devait aller 
travailler. C______ aurait souhaité qu'il reste un moment, ne se sentant pas en 
mesure d'être seule "après ça". Ils ne s'étaient donc même pas pris dans les bras 
"après qu'y se soit passé ça". Elle avait réalisé que soit elle sortait "les doigts des 
fesses" et se prenait enfin en main, soit elle restait dans cet "engrenage" qui lui faisait 
du mal. 
Elle était parvenue à s'en sortir et ils ne s'étaient plus parlés. En septembre 2017, il 
lui avait demandé pourquoi elle ne reprenait pas la ______ puis, un mois avant son 
audition, constatant qu'elle reprenait confiance dans les hommes, que ce soit son ami 
ou son père, elle s'était dit qu'il était injuste que A______ "continue à faire des 
choses comme ça avec plein de nanas de la ______" alors qu'elle avait dû "en" partir. 
Pour elle, cela ne changerait rien, mais elle était en colère et triste car elle avait 
appris qu'il avait "fait ça" avec plein de femmes et se disait qu'il était "malsain" que 
personne ne sût ce qu'il s'était passé entre eux de sorte que tout le monde continuait 
de l'adorer parce qu'il était un excellent coach. L'envie de déposer plainte lui était 
déjà venue durant l'été 2017, mais elle n'était pas prête. A cette période, elle avait 
repris la ______ dans un autre centre, aux F______ [GE], où exerçait un entraîneur 
qu'elle avait connu au Club, L______. Celui-ci avait changé de centre notamment à 
cause du comportement de A______ avec les femmes. Elle s'était confiée à lui. Une 
semaine plus tard, L______ lui avait proposé de prendre un café et il avait emmené 
un troisième entraîneur, M______, qui était également éducateur pour les jeunes en 
difficulté. Ils lui avaient dit que A______ avait "fait ça" avec des quinzaines ou des 
vingtaines de femmes ayant entre son âge et 40 ans, c'est-à-dire leur avait proposé un 
massage ou un sauna puis "on couche ensemble et voilà". Deux autres filles avaient 
rejoint la salle des F______ pour ce motif. 
Désormais, elle n'était plus en colère, mais triste, lorsque les faits lui revenaient, par 
exemple lorsqu'elle était avec son ami ou son père. Un matin, elle avait réalisé qu'elle 


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était prête à déposer plainte pénale. Elle ne le faisait pas pour elle mais parce qu'elle 
savait qu'il fréquentait une fille qui avait exactement son âge. Elle l'avait appris de 
l'ancienne secrétaire du Club, N______, à laquelle A______ avait également proposé 
un massage ainsi que d'enlever son soutien-gorge et qui avait refusé. 
Leur premier rapport sexuel avait eu lieu dans le sauna, lors d'un massage. Elle en 
avait aussi envie et avait eu du plaisir, même si d'une façon générale, il s'agissait 
surtout toujours pour elle d'en donner, notamment par des fellations. Cela étant, 
jusqu'à la fin, il avait toujours été très doux, malgré sa carrure. 
Les relations n'étaient pas protégées et elle avait été bouleversée d'apprendre qu'elle 
avait contracté la Chlamydia, avec les risques de stérilité que cela comportait. C'était 
aussi un élément du sentiment d'injustice qu'elle avait éprouvé. 
C______ s'est longuement exprimée sur sa consommation de stupéfiants, précisant 
que la nuit de la dernière occurrence, elle avait pris de la cocaïne et de l'ecstasy, aux 
environs de 2h30, et avait dû arriver au domicile du prévenu cinq heures plus tard. 
A son sens, A______ connaissait son âge car elle avait dû le décliner lorsqu'elle 
s'était inscrite au Club. Cela étant, ils n'avaient guère parlé de leurs vies, au cours de 
leur relation. 
c.b. Lors des débats de première instance, C______ a déclaré que lors de son 
inscription, elle avait donné son âge à la réceptionniste, N______. Elle en avait parlé 
aussi avec le prévenu, avant le début de leur relation, qui avait commencé en 
novembre 2016, lors de l'épisode du massage à l'étage (début de la déclaration) ou 
chez lui (plus avant). Elle ne se souvenait pas si elle lui avait dit qu'elle avait 14 ou 
16 ans. Elle allait alors au cycle mais se souvenait uniquement avoir mentionné 
qu'elle était à l'école. Elle lui avait aussi précisé qu'elle habitait parfois chez son père, 
parfois chez sa mère. 
Lors du massage précité, elle avait été surprise lorsqu'il avait écarté ses cuisses, mais 
"partante" aussi. Ils avaient eu un rapport sexuel complet. A cette époque, la ______ 
était le pilier de sa vie et elle était inspirée, fascinée par A______. Le second rapport 
avait eu lieu dans le sauna et elle ne se souvenait pas qu'il y eût eu une fellation. Sauf 
erreur, ils s'étaient rendus ensemble pour la première fois chez lui, après un cours. 
Elle n'avait pas débarqué en pleine nuit comme il l'avait relaté mais il était vrai que, 
par la suite, elle l'avait contacté à plusieurs reprises car elle ne savait où dormir. En 
tout, elle avait dû y aller six à sept fois. A chacune de ces occasions, il y avait eu des 
relations, consenties, à l'exception de la dernière. C'était toujours lui qui demandait 
une fellation et la plupart du temps lui également qui initiait les rapports sexuels, 
mais une fois, elle l'avait fait, alors qu'il était au téléphone avec son frère. Elle a 
réitéré le récit de l'acte qu'elle lui avait demandé, en vain, d'interrompre, précisant 


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qu'après la fellation, elle somnolait. Tandis qu'elle lui demandait d'arrêter, elle 
pleurait et sa tête était coincée contre la barre de fer du lit. L'acte avait duré huit à 
neuf minutes et bien qu'il fermât les yeux, le prévenu ne pouvait ne pas percevoir sa 
souffrance, pas plus qu'il ne pouvait ne pas avoir observé qu'elle avait consommé des 
stupéfiants. 
Après cela, elle avait continué un moment d'aller au Club, car c'était trop important 
pour elle. Elle était partie en septembre 2017 et n'avait pas fait de sport durant un an. 
Elle avait ensuite repris contact avec L______ qui lui avait dit qu'il avait quitté le 
Club ayant entendu dire que d'autres femmes étaient parties. Elle lui avait raconté ce 
qui s'était passé et suite à cela décidé de déposer plainte, considérant que la Suisse 
était "un pays de justice" et qu'on ne pouvait régler ses problèmes seul.e. 
Environ un an plus tard, elle avait envoyé au prévenu un message disant que ce qu'ils 
avaient vécu lui avait fait du mal. 
Leurs échanges [ndr : antérieurs à la rupture] avaient disparu de leurs appareils parce 
que A______ lui avait demandé de les effacer, et avait fait de même. 
Elle avait en effet taggué les murs du Club et le regrettait. Elle avait agi 
impulsivement, après s'être disputée avec son père, dans un moment où elle en 
voulait à tous les hommes. Elle voulait que les gens du Club soient au courant. 
 
c.c. C______ a produit deux certificats médicaux des 1er octobre 2019 et 20 janvier 
2020 de son médecin psychiatre, attestant de ce qu'elle était traumatisée et encore 
très vulnérable, se trouvant en période de reconsolidation. Elle a été dispensée d'avoir 
à comparaître aux débats d'appel, son médecin ayant constaté que sa présence à 
l'audience de première instance l'avait considérablement perturbée et considérant que 
l'impact d'une nouvelle confrontation à des événements traumatiques de son 
adolescence était de nature à déstabiliser une construction de personnalité encore 
fragile ainsi qu'à mettre en péril les acquis de la psychothérapie. 
d.a. Lors de son audition par la police, A______ a exposé qu'il avait été celui qui 
avait accueilli C______ lors d'une première visite au Club mais que les formalités 
d'inscription, en présence de la mère, avaient été effectuées par quelqu'un d'autre. 
Elle avait directement intégré le groupe des adultes, car elle avait 16 ans. Il le savait 
parce qu'il lui avait demandé son âge lorsque les "problèmes" avaient commencé, soit 
lorsqu'elle s'était mise à se présenter à son domicile au milieu de la nuit. A plusieurs 
reprises, elle avait voulu faire des "choses de folie" mais il ne l'avait pas permis. Une 
fois, elle s'était glissée dans son lit alors qu'il était endormi et avait pris son sexe dans 
sa bouche. Cela l'avait excité et il avait mis sa main dans les zones intimes de la 
jeune fille. Il avait ainsi constaté qu'elle avait un vagin un peu "large" et l'avait 
interrogée sur son âge. Cela avait eu lieu environ trois mois après qu'elle eut 


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commencé à fréquenter le Club et était la toute première fois qu'il y avait quelque 
chose de sexuel entre eux, mais pas la première qu'elle se présentait chez lui. 
 
Environ deux mois après ses débuts, il avait constaté qu'elle se fatiguait vite et lui 
avait demandé si elle fumait, ce à quoi elle avait répondu qu'elle fumait "beaucoup 
de choses". 
Il lui avait bien prodigué un massage, dans le sauna, à sa demande, sans l'inviter à 
ôter son soutien-gorge. Une semaine plus tard, elle en avait de nouveau requis un et il 
l'avait pratiqué dans la salle à l'étage. Elle portait sa culotte, pas de soutien-gorge de 
sorte qu'il lui avait donné une serviette pour couvrir ses seins. Alors qu'il lui massait 
les pieds, elle l'avait attrapé par la jambe. Il avait dit que cela ne se faisait pas et avait 
mis fin à la séance. La nuit-même, à 2h00, elle l'avait appelé, lui demandant si elle 
pouvait dormir chez lui, car il n'y avait plus de bus. Elle connaissait son adresse, de 
même que le code de la porte de l'immeuble, ce qui l'avait surpris. Il lui avait montré 
une pièce où elle pouvait dormir et une quarantaine de minutes plus tard, il avait été 
réveillé car elle était dans sa chambre et lui touchait les jambes. Il l'avait renvoyée 
dans l'autre pièce mais elle avait recommencé un peu plus tard, de sorte qu'il était allé 
dormir au Club. Il y avait eu un second incident du même genre quelques jours plus 
tard et, alors qu'il était retourné travailler, elle l'avait appelé et lui avait demandé de 
la rejoindre chez lui où elle se trouvait toujours, disant qu'ensuite elle partirait. C'était 
à cette occasion qu'elle avait commencé une fellation alors qu'il dormait. Au moment 
où elle lui avait dit son âge, il avait déjà éjaculé dans sa bouche. Il était un peu déçu 
par son vagin et s'était rapidement habillé. Il avait constaté qu'elle avait des blessures 
sur les bras et les jambes et l'avait interrogée. Elle lui avait expliqué que cela allait, 
qu'elle avait eu pas mal de problèmes avec sa mère mais que c'était fini. Elle lui avait 
aussi dit qu'elle n'allait pas lui causer d'ennuis. Comme elle paraissait gênée et que 
lui-même n'était pas bien, il avait tenté de la consoler. Quelques mois plus tard, elle 
lui avait emprunté CHF 50.- qu'elle devait à un vendeur de drogue puis lui avait dit, 
quelques jours plus tard, qu'elle avait attrapé une infection et lui avait demandé s'il 
était malade de sorte qu'il lui avait rappelé qu'ils n'avaient pas eu de rapport sexuel 
mais avait supposé qu'elle eût pu attraper la bactérie en avalant son sperme. 
C______ était très intelligente et avait le comportement d'une adulte. Il avait pensé 
qu'elle avait 21-22 ans. Lorsqu'il avait marqué sa surprise en apprenant qu'elle n'en 
avait que 16, elle avait rétorqué que sa sœur et elle avaient l'habitude de fréquenter 
des hommes plus âgés. 
La maman de C______ lui demandait de ne pas fatiguer sa fille. Elle lui avait dit 
qu'elle était très agitée. Elle l'amenait et la ramenait souvent. Parfois, c'était son père. 


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A______ aimait les femmes minces et athlétiques. Il savait que cela ne se faisait pas 
en Europe que de se "tourner" vers des enfants de 11 à 14 ans, alors qu'au Ghana, il 
n'était pas rare d'être déjà mère à l'adolescence. 
Confronté aux déclarations de C______, il a nié l'épisode au cours duquel il aurait 
poursuivi un rapport sexuel malgré son refus, tout comme le moindre rapport sexuel 
complet, et affirmé ne jamais lui avoir touché les fesses durant les cours. C'était lui 
qui avait mis fin aux entraînements, pour la tenir à distance. Il émettait l'hypothèse 
que L______, qui était peut-être jaloux de lui et qui avait été licencié par le Club, 
avait pu dire à C______ de venir à la police. 
A______ dispensait des cours individuels, à sa clientèle féminine comme masculine, 
au tarif de CHF 120.-/heure + massage offert, ainsi que cela se faisait en lande. Pour 
les enfants, cette seconde prestation était cependant plutôt réservée aux cas de 
blessure. 
d.b. Lors de l'instruction préliminaire, A______ a précisé que C______ et sa mère 
étaient venues ensemble la première fois et qu'il ne leur avait fait qu'un signe de la 
main. Il n'a pas nié que I______ lui avait dit que sa fille était très jeune mais exposé 
que cela pouvait s'appliquer à une jeune fille de 16 ans. Il n'a pas non plus exclu 
avoir pu dire à la mère que C______ pourrait intégrer le cours des grands. Il lui avait 
en tout cas expliqué qu'elle pouvait venir aux leçons du soir, car elles seraient plus 
appropriées à son niveau. Lors de l'épisode de la fellation, il avait en fait d'abord 
éjaculé puis commencé à toucher le vagin de la jeune fille, ce qui lui avait fait penser 
que quelque chose n'allait pas et l'avait conduit à lui poser la question de son âge. En 
se réveillant son sexe dans la bouche de la jeune femme, il s'était demandé si un 
complot avait été ourdi contre lui. La réponse de la partie plaignante au sujet de son 
âge l'avait attristé et il lui avait dit qu'il fallait arrêter là. Les marques sur son corps 
lui avaient donné à penser qu'elle se scarifiait. 
Les examens pratiqués sur sa personne ayant révélé qu'il était porteur de la bactérie 
Chlamydia, il a derechef dit penser que C______ avait pu être contaminée lors de 
l'unique fellation, étant précisé qu'il a nié à plusieurs reprises avoir entretenu des 
rapports sexuels avec elle. 
d.c. Devant les premiers juges, le prévenu a souhaité spontanément admettre avoir 
entretenu une longue liaison avec C______, affirmant qu'ils vivaient "en couple". Ils 
avaient eu un premier rapport sexuel, qui s'était bien déroulé, puis un second. Alors 
qu'ils étaient couchés, après l'acte, l'un dans les bras de l'autre, il lui avait dit qu'ils 
s'aimaient, qu'elle n'avait pas l'air bien et lui avait demandé s'il avait commis une 
erreur. Puis, comme elle l'aimait tant, il s'était enquis de son âge et elle avait répondu 
qu'elle avait 16 ans. Il en avait été abasourdi mais elle considérait que ce n'était pas 
un problème. Il lui avait préparé un petit déjeuner et était parti travailler. Ses 


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précédentes déclarations s'expliquaient par le fait qu'il était sous pression, alors que 
désormais, il souhaitait dire toute la vérité. Il n'y avait eu aucune dispute entre eux, ni 
de viol. Il y avait en effet eu plusieurs relations sexuelles entre novembre 2016 et 
avril 2017. Pour lui, C______ était adulte, dès lors qu'elle participait aux 
entraînements du soir. Il avait initialement pensé qu'elle avait 19 ans. Ils étaient très 
proches et se parlaient lorsqu'ils allaient au T______ [chaîne de restauration]. Elle 
évoquait ses vacances et l'entraînement. 
Il y avait en effet d'abord eu un massage, dans le sauna, lors duquel ils s'étaient 
touchés, mais il avait refusé qu'elle lui prodigue une fellation en ce lieu, épisode qu'il 
situait quatre mois après l'arrivée de l'adolescente au Club. Il n'y avait pas d'actes à 
chacune des venues de la jeune fille à son domicile, ce qui était arrivé à quatre 
reprises. Parfois, ils ne faisaient que parler, et il n'y avait eu que deux rapports 
complets. Si C______ lui avait dit "stop" lors du second, il se serait interrompu et 
pour lui elle était dans un état tout à fait normal. Il savait uniquement qu'elle prenait 
de l'herbe, pour en avoir senti l'odeur, pas des ecstasys ou d'autres stupéfiants. 
À un moment, il y avait eu de la distance entre eux. Elle lui avait expliqué qu'elle 
prenait des cours de ______ mais avait continué de communiquer avec lui sur 
Facebook. 
Il avait essayé d'arrêter de la voir lorsqu'il avait appris son âge mais elle revenait sans 
cesse. En fait, il avait voulu mettre de la distance, puis elle avait constaté qu'il faisait 
des massages à d'autres personnes ainsi que s'occupait d'elles. Elle était très jalouse. 
Il lui avait pourtant expliqué que les massages qu'ils faisaient à d'autres filles étaient 
différents. Cela expliquait sans doute la plainte. 
Après la seconde relation, il avait d'abord demandé à C______ quel était son âge puis 
s'il avait commis une erreur. Elle était alors bien. Ce n'était que lorsqu'il avait pris 
des distances que cela avait changé. 
Il savait, lorsqu'ils se fréquentaient, qu'elle vivait tantôt chez sa mère, tantôt chez son 
père, lequel était domicilié à proximité du Club. De même, il savait qu'elle était 
partie une fois en vacances avec sa sœur et une fois avec celle-ci et leur mère. Les 
parents ne venaient chercher leurs enfants qu'après les entraînements de l'après-midi, 
pas le soir, après le cours des 16 ans et plus. En fait, cela pouvait arriver, par exemple 
avant d'aller à un dîner, et il avait un élève de 19 ou 20 ans que ses parents 
ramenaient régulièrement. 
I______ ne lui avait rien dit au sujet du déplacement en Allemagne. Il avait réalisé 
que C______ avait une déficience cardio-vasculaire et lorsqu'il lui avait dit qu'elle ne 
pourrait venir, elle avait répondu que sa mère ne voulait pas. 


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Ils avaient dissimulé leur relation au Club, car en ce lieu il devait avoir une attitude 
professionnelle, mais ils s'étaient affichés à l'extérieur. Il n'avait pas effacé les 
messages de son téléphone et ignorait pourquoi ils avaient disparu. 
A______ s'est dit conscient d'avoir commis une erreur en ne vérifiant pas l'âge de la 
jeune fille avant d'entretenir une liaison avec elle et lui présentait ses excuses, mais il 
ne l'avait pas violée. 
d.d. En appel, A______ a réitéré avoir été stressé lors de son audition à la police, 
ajoutant qu'on ne lui avait pas permis de s'exprimer, de même que devant le MP. En 
revanche, devant le TCO, il avait été à son aise car son avocat lui avait dit qu'il devait 
avoir confiance. Ce n'était pas la précision apportée par le complément d'expertise 
sur la Chlamydia, précision qu'il avait bien comprise, qui l'avait poussé à changer de 
version. Il n'y avait bien eu que deux rapports sexuels avec C______. Il n'avait que 
peu de pulsions, étant souvent fatigué après le sport, ce que C______ n'ignorait pas, 
car il déclinait souvent ses initiatives. Il avait commencé à prendre ses distances 
lorsqu'il avait découvert qu'elle n'avait que 16 ans, selon ce qu'elle lui avait dit, et 
avait trouvé de l'herbe en fouillant dans son sac. En fait, il avait d'abord pris des 
distances puis avait commencé de parler avec elle, parce qu'elle était très triste. 
Avant cela, il avait pensé qu'elle avait entre 18 et 21 ans mais avait constaté qu'elle 
se comportait parfois comme une adolescente, d'où sa question. Il était plus difficile 
pour lui d'estimer l'âge d'un.e eurasien.ne que d'une personne de peau noire. 
Ils n'avaient jamais pratiqué la position que la partie plaignante avait décrite. Il pesait 
78 kg à l'époque des faits, ne l'avait pas vue pleurer durant un rapport, sinon il l'aurait 
aussitôt interrompu, pas plus qu'elle ne lui avait demandé d'arrêter. 
Il ne savait pas qu'elle n'allait pas bien et n'avait notamment pas vu de traces de 
scarification car elle n'avait été nue en sa présence que dans l'obscurité. Cela étant, 
son corps n'était pas celui d'une adolescente de 14 ans et demi. Il ignorait si la mère 
de la jeune fille venait la chercher, ne l'ayant vue que deux fois, et ces soirs-là, elles 
étaient allées dîner à proximité. 
Il a ajouté qu'il était très affecté par ce qui lui était reproché, ayant envisagé de mettre 
fin à ses jours à sa sortie de détention. Ces comportements n'étaient pas compatibles 
avec sa personnalité. Du reste, il n'avait pas pris la fuite, ce qu'il aurait pu faire, s'il 
s'était su coupable. 
 
e.a. La police a uniquement retrouvé, dans le téléphone de C______, des échanges 
[ndr : en anglais ; traduction de la Cour] sur Messenger postérieurs aux faits, 
commençant par des vœux pour la Saint-Valentin 2018 envoyés par A______. La 
jeune fille semble soupçonner une tentative de hacking puis A______ lui demande 
s'il a fait quelque chose de mal (17.02.18). Le lendemain, elle expose qu'il est injuste 


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d'avoir été aussi proche de quelqu'un puis de tout perdre. Le 20 mai 2018, après avoir 
refusé de se rendre chez lui, elle lui dit qu'elle ne pense pas que quelque chose 
arrivera de nouveau entre eux mais qu'elle l'apprécie comme un frère. Le 5 août 
2018, C______ dit que cela l'a détruite et A______ demande à nouveau s'il a fait 
quelque chose de mal, puis explique qu'ils ont tous deux commis une grosse erreur et 
qu'il regrette. Toujours le 5 août 2018, le prévenu évoque un massage, disant qu'ils 
ne savaient alors pas ce qui allait arriver. C______ lui répond qu'elle lui pardonne, 
quand bien même il l'a brisée et que cela la poursuivra jusqu'à la fin, mais qu'elle 
apprendra à ne pas voir en chaque homme un abuseur. A______ la supplie de ne pas 
dire qu'il l'a abusée, puis lui rappelle que dès le début, elle était d'accord d'aller chez 
lui. Le 17 août suivant, la jeune fille écrit au prévenu que s'il fait cela à une autre 
femme il paiera toute sa vie. Il répond qu'il n'a rien fait de mal, qu'il y a eu une erreur 
entre eux. Le 25 août 2018, la jeune fille explique qu'elle a parlé avec N______ deux 
jours plus tôt, laquelle lui a dit qu'elle n'était pas la seule à qui il avait fait un 
massage et demandé d'enlever son soutien-gorge, ajoutant qu'il ne peut imaginer 
combien elle est fâchée. A______ dit qu'il n'a pas demandé à C______ d'enlever son 
soutien-gorge et que cela devient ridicule. Il avait fait les massages pour son bien. 
C______ réagit, en lettres capitales, demandant de quoi il parle et affirmant que, bien 
sûr, il lui a demandé d'enlever son soutien-gorge. Suivent encore quelques échanges, 
le même jour et le lendemain, chacun campant sur sa position. A la fin de la 
conversation, A______ demande à son interlocutrice de se souvenir de l'époque où 
elle l'appelait alors qu'il dormait et elle lui répond qu'en effet, elle prenait de la 
drogue, était perdue et voulait de la sécurité dans sa vie. 
 
e.b. Un rapport d'expertise du 24 avril 2019 établit que A______ est porteur de 
l'infection Chlamydia trachomatis, laquelle est généralement asymptomatique chez 
les porteurs de sexe masculin. Un complément du 24 mai 2019 précise que C______ 
étant atteinte au niveau de la sphère génitale, la maladie peut avoir été contractée lors 
d'une pénétration pénienne vaginale ou d'un rapport bucco-génital. 
 
e.c. Le 4 mai 2021, A______ a déposé plainte pénale à l'encontre de C______ du 
chef de calomnie, celle-ci ayant maculé au spray le mur adjacent au Club ainsi que le 
hall d'accès à la salle de sport de l'inscription "A______ is a raper pedophile". 
 
2. G______ 
 
f.a. Le 19 juin 2018, la pédiatre responsable du Groupe protection de l'enfance 
auprès des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) a signalé à la Brigade des 
mineurs avoir rencontré le jour même G______, âgée de 15 ans, et ses parents, qui 
avaient évoqué un "comportement pour le moins inadéquat" de A______. 
 
f.b. Entendue le 15 janvier 2019, en présence de son père, l'adolescente a exposé 
qu'au début de l'année précédente, elle avait suivi des cours collectifs de ______ puis 


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de ______ dispensés par le prévenu. Comme elle était débutante, celui-ci lui avait 
proposé de venir un samedi. Elle avait pensé qu'il s'agissait aussi d'un cours collectif. 
Elle s'y était rendue à 17h00, vêtue d'un short à deux couches, l'une moulante, l'autre 
ample, mais il lui avait demandé d'en porter un autre, qu'il lui avait remis, sans 
qu'elle n'en comprenne la raison. La séance était individuelle et, à l'issue de celle-ci, 
A______ lui avait demandé de le rejoindre après avoir pris une douche, afin qu'il lui 
passe de l'huile sur le corps. Trouvant cela bizarre, elle lui avait dit qu'elle était 
pressée mais il l'avait assurée qu'il allait faire vite et l'avait conduite dans la salle à 
l'étage, dont il avait fermé les rideaux. Il lui avait demandé de se déshabiller, ce 
qu'elle avait fait, mais en conservant ses sous-vêtements. Il lui avait d'abord massé 
les jambes et les bras, alors qu'elle était couchée sur le dos, un linge couvrant son 
torse, puis lui avait demandé de se retourner. Il s'était à nouveau concentré sur ses 
jambes et ses bras mais avait aussi touché "un peu" ses fesses. Il l'avait ensuite 
envoyée se doucher, et l'avait rejointe, en demandant préalablement s'il pouvait 
entrer, pour lui dire d'aller dans le sauna. Dans le local, il lui avait demandé d'enlever 
ses sous-vêtements mais elle n'avait ôté que le soutien-gorge, conservant le linge 
enroulé autour de son corps. Suivant les instructions du prévenu, G______ s'était 
allongée sur le ventre et il avait frotté ses bras et ses jambes avec un gant, remontant 
jusqu'à ses fesses, puis elle s'était retournée et il était passé sur la face antérieure. 
A______ lui avait expliqué que cela aidait à perdre du poids. Il lui avait encore dit 
que lorsqu'elle serait moins pressée, ils pourraient prendre plus de temps et qu'elle 
avait du potentiel. De retour à la maison, elle avait relaté ces faits à ses parents puis 
avait bloqué A______, qui lui avait envoyé un message à 23h00 l'appelant 
"champion", de tous les réseaux sociaux. 
 
Elle avait été très gênée durant les deux massages, et même fâchée de n'avoir pas su 
résister. 
 
g.a. A______ a été interrogé à cet égard par la police, dans le prolongement de son 
audition concernant les agissements dénoncés par C______ et sa mère. Le nom de 
G______ ne lui disait rien et, sur présentation d'une photographie, il pouvait affirmer 
qu'il ne l'avait jamais vue. Il se serait souvenu d'elle s'il lui avait fait un massage. 
Confronté aux déclarations de l'adolescente, il a concédé se souvenir d'une fille, dont 
il ignorait l'âge, à laquelle il avait demandé de venir à 15h00 pour une leçon et qui 
était arrivée une demi-heure plus tard. Il lui avait expliqué que le cours était sur le 
point de s'achever et que le Club allait fermer, mais lui avait tout de même proposé 
de s'occuper d'elle pendant que les autres élèves prenaient une douche, dès lors 
qu'elle avait fait le déplacement. Comme elle voulait perdre du poids, il lui avait 
expliqué qu'outre s'entraîner et surveiller son alimentation, elle pouvait faire du 
sauna, tout en se frottant avec un gant abrasif. Il avait uniquement fait un massage 
avec le gant et n'avait pas demandé à G______ d'enlever ses sous-vêtements. Du 
reste, elle portait un maillot de bain. Il n'avait pas eu l'impression qu'elle avait été 
mal à l'aise et elle était revenue plusieurs fois au Club par la suite. En fait, il l'avait 


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aussi massée avec son coude et elle avait été un peu tendue à ce moment, de sorte 
qu'il avait cessé. 
 
g.b. À teneur de ses déclarations devant les premiers juges, les yeux de A______ 
piquaient à cause de la température élevée dans le sauna, de sorte qu'il avait emmené 
G______, qui devait avoir 14 ou 15 ans, dans la salle à l'étage, où il avait massé ses 
"fesses, l'arrière des cuisses" avec une petite serviette. Il s'agissait d'un massage 
sportif, qui avait duré une quinzaine de minutes. Elle portait alors un short, un T-shirt 
(première version) ou une brassière (seconde version) et un linge, qu'il lui avait remis 
afin de ne pas tacher le matelas avec l'huile et pour qu'elle soit à l'aise, vu son âge. Il 
lui avait uniquement demandé de déplacer les bretelles de la brassière, afin de ne pas 
les salir. Il avait bien massé ses fesses, ce qui était tout à fait standard. Il aurait pu lui 
demander son autorisation au préalable, ou du moins la prévenir, mais il ne l'avait 
pas fait. Elle était également vêtue dans le sauna, ce qui était possible, même si la 
plupart des gens le faisaient nus. Après rappel du récit de la jeune fille, il a expliqué 
qu'elle avait porté un legging durant l'entraînement, ce qui était incompatible avec un 
massage, de sorte qu'il lui avait donné un short. 
g.c. Devant la juridiction d'appel, il a précisé qu'il commençait toujours le massage 
dans le sauna, puis le poursuivait dans la salle à l'étage. Il était perturbé par le fait 
que les allégations de G______, qui avait bien porté un soutien-gorge, contrairement 
à ses dires, fussent venues après celles de C______. Il n'avait pas reconnu 
l'adolescente sur la photographie présentée par la police, tant elle y paraissait jeune. 
 
h. Dans une conversation Whatsapp du 9 juin 2018 précédant le cours, G______ 
demande à A______ si elle doit venir à 17h00. Il lui répond par l'affirmative, puis 
ajoute qu'elle peut aussi venir à 16h00 si elle préfère, ce à quoi elle répond que 17h00 
convient. 
 
3. K______ et H______ 
 
i. K______, née le ______ 1995, n'avait pas subi "un viol ou quelque chose comme 
ça", mais bien des gestes déplacés, environ six mois après avoir commencé à prendre 
des cours de ______ au Club, en février-mars 2017. Après un premier cours privé, 
suivi d'un sauna, A______ lui avait proposer de lui prodiguer un massage sportif, 
dans la salle à l'étage. Il lui avait demandé de se mettre en sous-vêtements. Elle ne 
portait pas de soutien-gorge mais ne se souvenait pas si c'était lui qui lui avait 
demandé de l'ôter. Il avait commencé par les bras et les jambes puis sur la poitrine et 
avait approché ses zones intimes, soit le creux de la cuisse, au niveau des adducteurs, 
tout en disant qu'il avait l'habitude. Elle avait été gênée, mais s'était dit que cela était 
normal. Elle ne savait plus si elle avait coupé court ou s'il avait cessé, sentant sa 
gêne. 


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Elle en avait par la suite parlé à H______, sa meilleure amie, qui lui avait dit avoir 
également reçu un massage "douteux" de A______, après un cours privé, ce qui était 
l'un des motifs qui l'avaient conduite à quitter le Club. Pour sa part, elle était dans un 
premier temps restée, mais prétextait être pressée lorsque le prévenu lui proposait des 
massages, et il avait fini par renoncer. 
 
Désormais, elle fréquentait aussi l'autre centre, où elle avait fait la connaissance de 
C______. Celle-ci lui avait demandé pourquoi elle avait changé, mais elle ne lui 
avait pas expliqué. 
 
Elle avait raconté l'épisode à L______, lorsqu'il l'avait interrogée, et lui avait dit 
qu'elle s'était demandée s'il fallait en parler à la police ou non. 
 
j. H______, née le ______ 1995, élève des cours collectifs de A______, puis 
également bénéficiaire de ses leçons privées, avait eu l'impression qu'il plaçait des 
espoirs en elle, au niveau de la ______, et elle lui faisait pleinement confiance, raison 
pour laquelle elle avait accepté une proposition de massage, qui s'était bien déroulée, 
bien qu'elle eût été mal à l'aise parce qu'il était passé sur certaines zones dépourvues 
de muscles, soit au-dessus et en-dessous de la poitrine, non recouverte d'un soutien-
gorge à la demande de l'intéressé. A la seconde occasion, il l'avait touchée autour de 
la poitrine, et elle s'était dit que c'était peut-être normal, puis "au pli entre la jambe et 
l'entre-jambe", autrement dit, comme précisé en audience de jugement, à l'aine. Elle 
lui avait alors demandé d'arrêter, en lui disant que cela la chatouillait, ayant réalisé 
que ce n'était pas normal de masser à cet endroit. Le prévenu avait mal compris son 
propos, retenant que cela la "chauffait", et lui avait dit que telle n'était pas son 
intention, mais en souriant, ce qui l'avait vraiment gênée. Il avait poursuivi le 
massage normalement avant de recommencer. Elle s'était alors levée, disant qu'elle 
n'avait plus envie. 
 
Au jour de son audition par la police, elle se demandait encore si elle avait mal 
interprété, mais pensait que cela ne relevait pas d'un massage sportif. Elle ne s'était 
pas sentie en danger mais en avait perdu ses espoirs de compétition et avait quitté le 
Club. 
 
Elle ignorait que A______ avait entretenu des rapports sexuels dans le sauna avec 
C______, comme résumé par la police, mais avait entendu de K______ qu'"il y avait 
d'autres propositions de massage dans le club et que c'était sûrement le même 
schéma". Dès lors, quand bien même elle ne voulait pas déposer plainte pénale, elle 
apportait sa "mini-contribution", au regard de ce que K______ avait subi et entendu. 
 
À l'audience de jugement, H______ se demandait si A______ était dangereux, 
compte tenu de tout ce qu'elle avait entendu, soit qu'il avait pu y avoir des actes non 


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consentis dans les locaux du Club. Ces ragots n'avaient cependant eu aucune 
influence sur ses déclarations. 
 
k. A______ n'a rien eu à déclarer après sa mise en prévention pour les faits décrits 
par H______, en fin d'instruction préliminaire. Devant les premiers juges, il a affirmé 
avoir massé une première fois les jambes de la jeune femme et s'être interrompu, car 
elle était trop chatouilleuse. La seconde fois, il avait atteint l'arrière des cuisses, mais 
cela n'allait pas mieux. Par gestes, il a montré être remonté jusqu'au pli de l'aine, 
précisant que la cliente portait une culotte et un linge. En appel, il a expliqué qu'il 
était normal de masser au-dessus du soutien-gorge, au niveau du sternum, ainsi qu'en 
dessous. Il l'avait donc bien fait à H______. 
 
4. Autres protagonistes entendus 
 
l. N______, née en ______ 1994, avait travaillé deux ans à temps partiel à la 
réception du Club qu'elle fréquentait comme élève, à compter d'août 2016. A______ 
était pour elle un entraîneur et un ami, assez proche. Il était très attentif à ses élèves, 
hommes ou femmes. Il était notoire que A______ pratiquait des massages après les 
cours privés et elle en avait bénéficié, au début, mais n'avait pas été à l'aise d'être 
touchée par un homme. 
Elle ne se souvenait pas si elle avait pris l'inscription de C______. Elle l'avait bien 
croisée en été 2018 et lui avait demandé pourquoi elle ne venait plus. La jeune fille 
lui avait dit qu'elle avait eu une relation qui avait duré plusieurs mois avec A______ 
et que cela était devenu malsain. Elle ignorait si A______ connaissait l'âge de 
C______ mais cela se voyait qu'elle était une adolescente, même si elle faisait assez 
mature. Interrogée sur le message du 25 août 2018 de la partie plaignante au prévenu 
évoquant leur conversation, elle a répondu qu'en effet, ce dernier faisait des 
massages, notamment à O______ et P______. En revanche, elle ne se souvenait pas 
qu'il eût été question de soutien-gorge lors de sa conversation avec C______. La 
mère du témoin lui avait dit que P______ lui avait parlé de massages au cours 
desquels il allait trop loin mais que lorsqu'elle lui demandait d'arrêter, il s'exécutait. 
Cette jeune femme était plus âgée, ayant une vingtaine d'années. 
 
m. L______, qui estimait avoir un lien fraternel avec A______, de même qu'avec son 
frère, avait quitté le Club car il cherchait un lieu davantage axé sur la ______. Cela 
avait un peu déçu le prévenu, qui lui avait fait la tête, le supprimant de ses contacts. 
 
L______ avait connu C______ au Club. Elle était plus âgée que les 8-15 ans, 
puisqu'elle suivait les cours pour adultes (début de la déclaration à la police) ou était 
"une enfant de 15 ou 16 ans, grand maximum" (sur question spécifique). Devant le 
MP, il a dit qu'elle était nerveuse et un peu perdue, et que physiquement, c'était une 
enfant. 


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Il était devenu son entraîneur dans le second centre, peu avant la fin de l'année 2018. 
A la fin du cours, elle s'était effondrée et lui avait raconté ce qui s'était passé avec le 
prévenu, soit qu'il lui avait dit "let me come in" et qu'elle n'avait rien pu faire, ayant 
100 kg sur elle. Très gêné, il avait appelé M______ quelques jours plus tard et ils 
s'étaient rencontrés tous trois. C______ avait alors expliqué qu'elle avait eu une 
relation suivie avec A______ et que lorsqu'elle avait voulu y mettre fin, cela avait 
dérapé. Elle avait aussi évoqué les massages, disant que le prévenu avait les "mains 
baladeuses", et dit soupçonner qu'il avait des rapports sexuels dans le sauna avec 
d'autres filles. 
 
A son retour de vacances, il avait demandé à une autre ancienne élève, âgée 
d'environ 35 ans, Q______ [ndr : apparemment Q______], pourquoi elle était partie 
et elle lui avait répondu que A______ avait arrêté de l'entraîner parce qu'elle avait 
refusé un massage. Il avait également parlé avec K______, qui avait dit que A______ 
avait la "main baladeuse" et qu'elle lui avait dit qu'elle irait à la police s'il continuait. 
 
n. M______ avait quitté le Club fâché avec le patron pour une question d'heures 
supplémentaires impayées. En revanche, il s'entendait toujours bien avec le prévenu. 
Il ne connaissait pas C______ avant d'être sollicité par L______, qui croyait par 
erreur qu'il l'avait également entraînée. Lors de leur rencontre en présence de 
L______, elle avait évoqué des massages avec attouchements et actes sexuels, dont 
elle n'avait pas envie, et il avait compris de son propos qu'elle avait dit non. Il avait 
posé beaucoup de questions et elle lui avait dit qu'elle avait couché avec A______ à 
plusieurs reprises. Cela lui paraissait étrange car elle disait aussi avoir été violée. 
C______ avait également expliqué que sa mère voulait déposer plainte mais ne 
pouvait le faire hors sa présence et qu'elle-même était hésitante car elle craignait de 
ne pas être crue. 
M______ ne pouvait confirmer que L______ avait évoqué d'autres victimes, n'ayant 
pas été attentif, "entre ce qu'on dit et ce qu'on entend". Néanmoins, il avait bien été 
dit que A______ avait des problèmes avec d'autres filles. Il n'avait pour sa part reçu 
aucune confidence et ne voulait pas colporter des rumeurs. Le témoin a confirmé que 
les massages faisaient partie intégrante de la pratique de la ______ . 
 
o. A______ n'était pas seulement le coach mais également un ami de O______, née 
en 1982. Il était exceptionnel et irréprochable. Il lui avait donné quelques massages 
et elle ne croyait pas du tout qu'il eût pu entretenir des activités sexuelles dans le 
sauna, où elle n'allait du reste pas. 
 
p. P______ (______ 1989) tenait A______ pour un coach très respectueux, qui 
évitait de toucher les élèves lorsqu'il les corrigeait. Elle avait bénéficié de massages, 
lors desquels A______ passait par toutes les parties du corps, sauf entre le nombril et 
la cuisse ou vers la poitrine, après les cours privés et elle n'avait jamais eu de raison 


- 20/51 - 
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d'être mal à l'aise, sous une exception. En effet, il lui avait une fois proposé de le 
faire à l'étage et de l'y rejoindre après la douche, ce qui aurait impliqué qu'elle se 
déshabille et se déplace nue, avec un linge. Elle ne s'était donc pas douchée et était 
restée en vêtements de sport. Cela dit, elle pensait que si elle s'était déshabillée, cela 
se serait également bien passé, quoi qu'elle eût par la suite évité les massages, pour 
ne pas se retrouver dans la même situation. La mère du témoin N______ avait du mal 
la comprendre, car elle lui avait précisément raconté cela, non des massages "un peu 
particuliers". 
 
q. Q______, née en 1982, avait refusé les massages proposés par A______ pour ses 
claquages, parce qu'elle détestait cela et son départ du Club n'avait rien à voir. Elle 
pensait que C______, qu'elle n'appréciait guère, lui avait dit qu'elle avait 15 ans, 
étant précisé qu'elle faisait "très jeune du visage". 
 
r. R______ a exposé que les massages étaient inhérents à la ______ e, en cas de 
blessure. Lui-même avait pensé que C______ avait plus de 16 ans, vu sa taille et dès 
lors qu'elle participait aux cours pour adultes. Quelque chose avait dû se passer au 
niveau de la réception, peut-être avait-elle insisté pour rejoindre le groupe des grands 
et bénéficié d'une exception, ce dont le professeur aurait dû être informé. A______ et 
lui n'avaient pas dit à I______ que sa fille pouvait y accéder vu sa taille. Il avait 
évoqué avec la mère de celle-là les marques qu'il avait observées sur les bras de la 
jeune fille et elle avait expliqué que ce n'était pas simple car elle était séparée de son 
époux. 
 
s. A______ a été détenu préventivement durant 54 jours puis libéré le 21 mai 2019 
au bénéfice des mesures de substitution suivantes, outre l'obligation de déférer à 
toutes les convocations : dépôt de son permis B et de son passeport ghanéen, 
interdiction d'entrer en contact avec C______, sa mère et G______, interdiction de 
s'entretenir de la procédure avec tout membre ou élève, actuel ou ancien, du Club. 
Initialement, il était également interdit au prévenu de se rendre au Club et d'enseigner 
la ______ ou tout sport de ______. À compter du 31 juillet 2019, il a été autorisé à y 
retourner et à entraîner des adultes uniquement, mais non à pratiquer des massages. 
Ces mesures ont été levées par le TCO dans son jugement, non par ordonnance 
séparée qui eût pu entrer en force indépendamment de l'appel. Elles sont partant 
formellement demeurées en vigueur. A deux reprises, l'appelant a requis et obtenu 
l'autorisation de se rendre à l'étranger pour participer à des tournois. 
C. 
a. A______ persiste dans ses conclusions, précisant que l'indemnité pour tort moral 
allouée par les premiers juges à la partie plaignante n'était pas contestée en cas de 
confirmation du verdict de culpabilité, alors que la quotité de la peine l'était en toute 
hypothèse, de même que l'expulsion. Il prend les conclusions en indemnisation 
suivantes, fondées sur l'art. 429 du code de procédure pénale (CPP) : 


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- CHF 10'400.- pour le tort moral subi du fait de la détention injustifiée et 
CHF 30'500.- pour celui découlant des mesures de substitution ; 
 
- CHF 10'000.-, TVA comprise, en couverture de ses frais de défense. 
 
b. Le MP et la partie plaignante persistent dans leurs conclusions, la note 
d'honoraires de son conseil juridique produite par cette dernière facturant cinq heures 
de présence aux débats de première instance et quatre heures pour la préparation de 
ceux d'appel, lesquels ont duré cinq heures et demi, au tarif horaire de CHF 400.-. 
 
c. Les arguments développés lors des plaidoiries seront discutés au fil des 
considérants qui suivent, dans la mesure utile. 
D. 
A______ est né le ______ 1986 à S______ au Ghana. Il est divorcé et sans enfant. 
Selon ses dires en appel, il a noué une relation sentimentale à sa sortie de prison avec 
une femme de 28 ans avec laquelle il vit quasiment, dans la mesure où ils logeaient 
alternativement chez elle et chez lui. Il l'a introduite à la ______ et elle à la ______. 
 
A______ pratique la ______ depuis l'âge de six ou sept ans, est titulaire d'un diplôme 
______, a été trois fois champion du monde et a travaillé dans des clubs de ______ 
au Ghana, en Pologne et en lande avant de rejoindre Genève en 2014 où son frère 
exploite le Club, au sein duquel le prévenu a exercé la profession d'entraîneur de 
______ jusqu'à son arrestation. Devant les premiers juges, il a affirmé qu'il 
n'entraînait plus que des adultes depuis sa libération et percevait un salaire mensuel 
de CHF 2'800.-. En appel, il a exposé qu'il ne travaillait en réalité pas et que la 
somme précitée lui était allouée gracieusement par son frère pour subvenir à ses 
besoins, étant précisé que son permis de séjour, valable du 1er novembre 2017 au 
11 mai 2019 (B-1), n'a pas été renouvelé en l'état de sorte qu'il résiderait en Suisse 
"sur la base d'un visa" selon lui. Il participe également à des compétitions de ______ 
qui lui procurent des gains estimés entre CHF 10'000.- et CHF 20'000.- par an. Il 
envisage sa vie en Suisse n'ayant aucune autre attache au Ghana que sa mère. 
Il n'a aucun antécédent. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel et l'appel joint sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la 
forme et dans les délais prescrits (art. 398 et 399 ainsi que 400 al. 3 CPP). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 


- 22/51 - 
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2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 28 consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de 
culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.3). 
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 
2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge 
sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 
5 juillet 2017 consid. 5.1). 
L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 


- 23/51 - 
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ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 
2.1.3. Les cas de « déclarations contre déclarations », dans lesquelles les 
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations 
contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur 
la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation 
définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 
137 IV 122 consid. 3.3 p. 127 = JdT 2012 IV p. 79 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1 ; M. NIGGLI / M. HEER / H. 
WIPRÄCHTIGER [éds], Strafprozessordnung / Jugendstrafprozessordnung, Basler 
Kommentar StPO/JStPO, 2ème éd., Bâle 2014, n. 83 ad art. 10). 
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 
17 mai 2018 consid. 2.1.1). 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 spéc. p. 39). 
 
2.2.1. Au chapitre de l'établissement des faits, il est tout d'abord retenu, à l'instar de 
ce qu'ont fait les premiers juges, qu'il n'est pas établi que l'appelant savait, avant et 
pendant sa relation avec la partie plaignante, que celle-ci était âgée de moins de 
16 ans. Il n'est en effet pas démontré qu'il a procédé lui-même à l'inscription de 
l'adolescente ou a consulté sa fiche. Certes, la mère de la jeune fille a affirmé que le 
prévenu et son frère lui avaient indiqué qu'elle pouvait intégrer le groupe des grands, 
mais elle n'a pas relaté qu'ils auraient mentionné que tel était le cas malgré le fait 
qu'elle avait moins de 16 ans. Ce dialogue, dont les deux hommes contestent qu'il a 
eu lieu, même si le prévenu a concédé avoir dit que la jeune fille pouvait suivre les 
leçons du soir, a donc pu ne pas être très explicite. Pour le surplus, la mère n'a pas dit 
avoir parlé de l'âge de sa fille, uniquement du fait qu'elle était jeune, ce qui, comme 
observé par l'appelant, pourrait valoir aussi pour une jeune femme de 16 ans. Quant à 
elle, l'intimée a dit qu'il avait été question de son âge dans ses échanges avec le 


- 24/51 - 
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prévenu, et ce avant leur dernier rapport sexuel, contrairement à ce qu'il soutient, 
mais elle n'a pas exclu avoir pu prétendre qu'elle avait 16 ans. 
 
Pour autant, l'appelant n'avait aucune raison d'être certain que l'adolescente avait au 
moins 16 ans. 
Lors de son audition par la police, alors qu'elle avait presque 17 ans, l'intimée 
paraissait en avoir entre 16 et 18, voire 20 au maximum, aux yeux de la Cour. Il peut 
ainsi être estimé qu'elle en paraissait entre 13-14 et 17-18 au plus, lorsqu'elle en avait 
14. Pour le témoin L______, la partie plaignante devait avoir plus de 15 ans parce 
qu'elle suivait les cours réservés aux adultes, mais il a également dit qu'elle en 
paraissait 15 ou 16 et qu'elle était "physiquement" une enfant. L'ancienne 
réceptionniste N______ considérait qu'il était manifeste que l'intimée n'était qu'une 
adolescente même si elle avait des allures matures. Le témoin Q______, qui ne peut 
être soupçonnée d'avoir pris parti pour la jeune fille, pensait que celle-ci avait pu lui 
dire qu'elle avait 15 ans et a ajouté qu'elle faisait en effet "très jeune de visage". 
La jeune fille était venue avec sa mère pour procéder à son inscription et celle-ci 
l'accompagnait aux cours, l'attendait et la ramenait, quand ce n'était pas son père, 
étant observé que l'appelant ne l'a pas contesté dans un premier temps, n'affirmant 
que tardivement que cela n'était arrivé que deux fois, mère et fille allant dîner à 
proximité. La tardiveté du propos ne convainc pas, outre qu'il n'y a pas de raison de 
douter de la sincérité de la mère de la partie plaignante, celle-ci ayant fait de preuve 
de beaucoup de retenue, pour avoir attendu que sa fille fût prête avant de déposer 
formellement plainte pénale. Comme déjà souligné, elle avait également marqué que 
son enfant était jeune ; le prévenu l'admet, tout comme il a admis, avant de se 
rétracter, avoir su qu'elle avait objecté à l'idée que l'intimée participât à un tournoi en 
Allemagne, ce qui impliquait qu'elle se sentait encore légitimée à prendre ce type de 
décision pour elle. 
Le prévenu savait encore, de son propre aveu, que la jeune fille habitait tantôt chez 
son père, tantôt chez sa mère et qu'elle partait en vacances avec sa famille. Il a 
également concédé initialement avoir constaté qu'elle portait des marques de 
scarification sur les bras, ses dénégations ultérieures tenant au fait qu'elle n'avait été 
nue en sa présence que dans l'obscurité étant absurdes, ne serait-ce que parce qu'elle 
était dénudée au moins au niveau des membres durant les massages et très 
vraisemblablement durant les cours de ______ aussi. Du reste, le frère du prévenu 
avait également observé lesdites traces. Enfin, il a lui-même indiqué qu'elle se 
comportait parfois comme une adolescente. 
Si ces divers éléments ayant trait à l'apparence de la jeune fille, à sa dépendance de 
ses parents, ainsi qu'à des troubles et comportements plus rarement présents chez des 
adultes, n'impliquaient pas nécessairement que l'intimée avait moins de 16 ans, ils 


- 25/51 - 
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étaient néanmoins autant d'indices suscitant une interrogation. A tout le moins ils 
excluaient la conclusion hâtive, et fausse, qu'elle avait certainement atteint au moins 
l'âge de la majorité sexuelle. La difficulté alléguée de l'appelant à estimer l'âge d'un.e 
eurasien.ne ne lui est à cet égard d'aucun secours car ce serait un motif 
supplémentaire d'éprouver au moins des doutes. 
2.2.2. À raison, l'appelant ne soutient pas avoir ignoré que G______ avait moins de 
16 ans, comme cela saute aux yeux à l'examen de sa photographie prise par la police. 
2.3. Dans un contexte essentiellement de "déclarations contre déclarations", il faut 
évaluer la crédibilité des protagonistes. 
2.3.1. L'intimée 
a. Lors de ses deux auditions, l'intimée a livré un récit très cohérent et détaillé, ancré 
dans le temps, les lieux, décrivant la position douloureuse lors du dernier acte, ses 
pensées ou sentiments (infra d) et les interactions (elle avait demandé à l'appelant 
d'arrêter ; il avait répondu "I'm coming"). Cette narration n'a rien d'un discours 
plaqué appris par cœur. 
b. Plusieurs de ses affirmations se sont avérées exactes (actes sexuels complets, 
longtemps niés par l'appelant et confirmés par la transmission de la Chlamydia) ou 
du moins plausibles (messages antérieurs à la rupture effacés, à la demande du 
prévenu, celui-ci le contestant mais étant incapable d'expliquer leur disparition alors 
qu'on ne comprend ni comment, ni pourquoi l'intimée les aurait effacés de l'appareil 
de l'intéressé ; conviction de l'intimée que l'appelant avait tiré prétexte de ses 
massages à l'égard d'autres clientes [cf. infra consid. 2.3.1. let. f.b]). 
Contrairement à ce qu'a soutenu la défense, il n'est pas invraisemblable qu'elle eut 
passé plusieurs nuits au domicile de l'appelant, quand bien même sa mère a affirmé, 
tout en tempérant son propos, que lorsque l'adolescente découchait, elle s'assurait 
qu'elle était bien censée dormir chez une amie, comme annoncé. En effet, l'intimée 
était régulièrement sous la responsabilité de son père ; sa sœur a confirmé que 
l'intimée disait à leurs parents qu'elle allait dormir chez une amie alors qu'elle passait 
la nuit avec le prévenu ; celui-ci admet lui-même qu'elle se présentait à son domicile 
à l'improviste, évoquant quatre occurrences alors qu'on sait sa propension à 
minimiser. 
Contrairement à ce que suggère la défense, il ne saurait être fait abstraction de ce que 
le comportement de l'appelant tel que décrit par la partie plaignante trouve écho dans 
les déclarations de G______, H______ et K______, en ce qui concerne le prétexte de 
massages sportifs, dispensés gracieusement à des élèves supposées douées, dans le 
sauna du Club ou la salle affectée à cet effet, pour obtenir de deux adolescentes 


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(partie plaignante comprise) ou de très jeunes femmes qu'elles se dénudent la poitrine 
en sa présence et se laissent toucher sur des parties du corps généralement réservées 
à des contacts intimes ou thérapeutiques, soit à proximité immédiate de la poitrine ou 
sur celle-ci, sur les fesses, dans le creux de l'aine. Certes, pour les trois autres jeunes 
filles, les choses en sont restées là, mais cela ne surprend pas, celles-ci n'ayant pas 
été, contrairement à ce que l'intimée indique elle-même, disposées à participer à des 
actes d'ordre sexuels ou des actes sexuels avec leur coach. 
c. La jeune fille s'est montrée d'une grande sincérité, exposant que le prévenu lui 
plaisait, de sorte qu'elle était aussitôt "rentrée dans son jeu", que tous les actes 
avaient été consentis, sauf le dernier, qu'elle en avait même initié au moins un 
(épisode lors duquel l'appelant était au téléphone avec son frère), ne niant pas qu'elle 
avait pu lui mentir sur son âge ou encore évoquant sa consommation de stupéfiants. 
En prolongement, elle a fait preuve de beaucoup de retenue à l'égard de l'appelant, 
dont elle a d'ailleurs dit qu'il avait toujours été doux, sauf lors dudit dernier rapport, 
ou qu'il avait cessé de la filmer, dès lors qu'elle avait émis une objection. 
d. Elle a décrit ses émotions et sentiments, sans tenter de dissimuler les ambiguïtés, 
d'une manière qui résonne avec justesse (l'appelant lui plaisait et la fascinait ; elle 
avait éprouvé du plaisir, même s'il s'agissait surtout pour elle d'en donner ; elle s'était 
imaginée qu'elle passerait sa vie avec lui, quand bien même elle n'était pas 
amoureuse et qu'il y avait quelque chose de malsain dans leur relation ; description 
d'un état de dissociation lors du rapport qu'elle aurait souhaité interrompre ; prise de 
conscience de ce qu'elle devait se reprendre en main en mettant fin à la relation). Elle 
a également concédé ses incertitudes (elle n'avait pas de souvenirs d'une fellation 
accompagnant le second rapport, dans le sauna ; elle ne pouvait exclure avoir 
prétendu avoir 16 ans). 
La défense objecte qu'il ne serait pas cohérent que la jeune fille eût regretté qu'après 
le dernier acte, supposément non consenti, l'appelant soit aussitôt parti travailler, sans 
même la prendre dans ses bras. Or, cet argument procède d'une analyse simpliste : il 
ne serait guère surprenant que, ayant subi un acte sexuel contraint, de la part d'un 
homme pour lequel elle éprouvait de la fascination, en qui elle avait confiance et qui 
jusque-là avait été un partenaire sexuel non violent, l'intimée aurait souhaité un 
moment de tendresse, pour avoir une autre clef de lecture de l'événement et se laisser 
convaincre ou se convaincre elle-même de ce qu'elle n'avait pas été forcée. Dans le 
contexte d'actes imposés par le partenaire, le déni est fréquent. 
e. Le processus de dévoilement a été long et progressif. La jeune fille s'est d'abord 
confiée à sa sœur, dans un moment de proximité, et avec retenue, sans donner de 
détails. Elle a ensuite concédé à sa mère qu'elle avait eu des rapports sexuels avec le 
prévenu, suite à la contamination révélée par l'examen gynécologique de routine, 
mais n'a alors pas souhaité qu'une plainte pénale fût déposée, ce que la mère a 


- 27/51 - 
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respecté. L'intimée n'a parlé de contrainte ni à l'une ni à l'autre de ses premières 
confidentes, si ce n'est en des termes très vagues, à sa sœur. Dans un troisième 
temps, elle s'est ouverte aux témoins L______ (et M______, impliqué par le premier) 
ainsi que N______, soit des personnes qui l'avaient connue du temps où elle 
fréquentait le Club et s'interrogeaient sur son départ. Il n'y a rien dans ce dévoilement 
qui nuise à la crédibilité de son auteure, étant rappelé qu'il n'est pas rare qu'il faille 
beaucoup de temps à une victime pour s'ouvrir. 
f. Le prévenu soutient que l'intimée aurait voulu se venger, parce qu'il avait mis fin à 
la relation et/ou par jalousie, la jeune fille ayant appris de la bouche des témoins 
précités qu'elle n'était pas la seule à avoir éveillé son intérêt, ce que les tags sur les 
murs confirmeraient. 
f.a. Il est vrai que la partie plaignante en a beaucoup voulu à l'appelant, allant jusqu'à 
maculer les murs jouxtant le Club ou l'entrée des lieux de graffiti dénonçant 
publiquement, et à sa façon, ses agissements. Elle ne s'en est pas cachée, ni dans les 
messages postérieurs à la séparation, ni lors de ses auditions. 
Cela étant, le dépôt de la plainte ne peut être imputé à une colère née de ce que 
l'appelant aurait mis fin à la relation, dès lors que la jeune fille a laissé s'écouler plus 
d'une année et demi avant d'y procéder. Si elle avait été mue par le dépit consécutif à 
la rupture, elle aurait agi tout de suite, ou au moins à la fin de l'été 2017, lorsque sa 
mère lui a proposé de le faire, et certainement pas beaucoup plus tard, qui plus est 
alors qu'elle avait noué une nouvelle relation. 
f.b. S'agissant de la supposée jalousie, l'intimée a certes, dès son audition par la 
police, exposé qu'elle avait déposé plainte pénale parce qu'elle avait appris que 
l'appelant s'en était pris à d'autres élèves, ce qui, est-il observé au passage, est un 
gage supplémentaire de la sincérité de ses déclarations. Néanmoins, il demeure que 
la jeune fille s'est confiée à sa sœur et à sa mère en été 2017, soit bien avant ses 
échanges avec lesdits témoins. Sa motivation ne peut donc avoir été celle de la 
jalousie. Tout au plus pourrait-on retenir qu'elle en aurait rajouté, en évoquant un 
rapport contraint, ce qu'elle n'avait fait auparavant que de manière très évasive et 
auprès de sa sœur uniquement. En définitive, la possibilité du bénéfice secondaire ne 
peut entrer en considération que pour un aspect, certes important, des allégations de 
la partie plaignante. 
Selon cette analyse, il importe en définitive peu de déterminer si l'intimée pensait 
vraiment, après ses échanges avec le témoin L______, que l'appelant avait exploité 
son statut et le contexte de massages avec d'autres clientes ou si, plus prosaïquement, 
elle lui en a voulu de s'être intéressé à d'autres qu'elle. 


- 28/51 - 
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Cela étant, il faut relever plusieurs éléments en faveur de la première hypothèse : 
H______ a bien dit avoir quitté le Club à cause du massage ; K______ s'est confiée 
au témoin précité ; si le témoin N______ a exposé ne pas se souvenir d'avoir évoqué 
le soutien-gorge lors de sa conversation avec l'intimée, elle n'a pas expressément 
exclu cette éventualité alors qu'on voit mal pourquoi l'intimée aurait menti à ce sujet, 
non pas dans la procédure mais dans un message à l'appelant antérieur au dépôt de 
plainte ; ce même témoin avait bien compris d'une conversation avec sa mère que le 
témoin P______ avait subi des massages au cours desquels l'appelant était allé trop 
loin ; le témoin Q______ a confirmé avoir dit au témoin M______ qu'elle avait 
refusé des massages, même si elle a précisé devant la police que cela était parce 
qu'elle détestait cela ; enfin ce même témoin M______ a déclaré que lors de la 
conversation que les deux anciens entraîneurs du Club avaient eue avec la partie 
plaignante, il avait été question de problèmes que le prévenu avait eus avec d'autres 
filles. L'intimée a donc bien pu forger sa conviction de bonne foi, à la suite de ses 
échanges avec les témoins L______, M______ et N______. Tout au plus a-t-elle 
exagéré en évoquant une quinzaine à une vingtaine de femmes, de tous âges. 
g. À tous les éléments en faveur de la crédibilité relevés ci-dessus s'ajoute encore 
l'état psychologique toujours fragile de la jeune femme tel qu'établi par les certificats 
médicaux produits et implicitement admis par l'appelant, qui ne conteste ni le 
principe ni la quotité de l'indemnité pour tort moral allouée par les premiers juges en 
cas de confirmation ou aggravation du verdict. 
h. La discussion qui précède rend vaine l'argumentation de l'appelant tendant à 
mettre en garde contre une sacralisation de la voix de la victime alléguée, sous 
l'influence de la vague "≠metoo", tout comme les errements de l'affaire d'Outreau ont 
enseigné à remettre en question la parole des enfants. Au-delà de sa résonance 
quelque peu rhétorique, l'aphorisme selon lequel il n'y aurait pas plus dangereux 
qu'une femme jalouse a été pris en considération, dans la mesure où il a été admis 
que l'intimée pourrait avoir eu un bénéfice secondaire à en rajouter, en évoquant un 
unique épisode de rapport poursuivi malgré son refus. 
i. En conclusion, seul un indice, ténu, peut être partiellement opposé à l'intimée, 
lequel n'a que très peu de poids face à tous les éléments plaidant en faveur d'une forte 
crédibilité qui viennent d'être discutés, y compris s'agissant du viol. 
2.3.2. G______ 
a. Le récit de cette adolescente est également précis, cohérent et détaillé. Certes, il 
est succinct, parce que les faits qu'elle a relatés sont circonscrits à un épisode (bien 
qu'en deux phases). Elle a néanmoins fait état d'éléments périphériques (demande de 
l'appelant de mettre un autre short que celui qu'elle portait ; il lui avait demandé s'il 
pouvait entrer dans le vestiaire avant de le faire) ainsi que de ses sentiments et 


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interrogations (elle ne comprenait pas pourquoi il lui avait demandé de porter un 
autre vêtement que le sien ; elle avait supposé que le cours serait collectif ; la 
proposition de massage lui avait semblé "bizarre" ; elle avait été gênée et également 
fâchée de n'avoir su refuser), sentiments et interrogations qui paraissent adéquats. 
Elle n'en a pas rajouté, s'étant contentée de dire que l'appelant lui avait "un peu" 
touché les fesses. Aucune plainte pénale n'a été déposée. 
b. La déclaration de G______ apparaît plausible du fait qu'elle trouve écho, par la 
similitude du contexte, avec celles de l'intimée, de H______ et de K______. Du 
reste, son propos a été tenu pour crédible par la pédiatre responsable du Groupe 
protection de l'enfance des HUG, ce qui tend à démentir la théorie de la défense 
selon laquelle les parents de l'enfant auraient sur-réagi lorsqu'elle leur a fait part de 
son trouble en rentrant à la maison. L'appelant ne conteste d'ailleurs pas avoir massé 
la jeune fille, notamment au niveau des fesses. 
c. On ne voit pas pourquoi cette jeune fille, qui n'a que brièvement fréquenté le Club 
et dont rien au dossier ne permet de penser qu'elle connaissait l'intimée, encore moins 
les faits que cette dernière reproche au prévenu, aurait porté de fausses accusations, 
qui plus est des accusations extrêmement mesurées. 
d. La crédibilité de G______ est partant très forte. 
2.3.3. H______ et K______ 
Quand bien même les faits concernant H______ décrits dans l'acte d'accusation ne 
sont pas soumis à la cognition de la Cour, le MP ne contestant pas le classement 
faute de plainte, et ceux concernant K______ n'étaient pas visés par ledit acte, il 
importe de les élucider afin d'établir le contexte général et de mesurer la crédibilité 
de l'appelant. Ils ont d'ailleurs été abordés durant les débats, tant à l'occasion de 
l'interrogatoire du prévenu que dans la plaidoirie de la défense. 
a. Comme déjà relevé, les récits de ces deux élèves du prévenu sont crédibilisés par 
leur cohérence réciproque ainsi qu'avec ceux de l'intimée et de G______. 
H______ a été précise, lors de son audition à la police, alors que devant les premiers 
juges elle a admis que ses souvenirs s'étaient estompés. La jeune femme a évoqué de 
façon très crédible son questionnement devant les massages autour de sa poitrine, 
puis la conviction qu'il y avait un dérapage lorsque l'appelant l'avait touchée à deux 
reprises au niveau de l'aine. Le détail tout à fait insolite du malentendu provoqué par 
sa remarque selon laquelle cela la chatouillait est un élément fort de crédibilité. Il en 
va de même des déclarations de K______, qui a notamment exposé avec sincérité et 
mesure qu'elle ne savait plus si elle avait spontanément ôté son soutien-gorge ou 
l'avait fait à la demande de l'appelant et a évoqué non seulement de la gêne, mais 


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également de l'incertitude, quant au caractère déplacé ou non, lorsque le coach, après 
avoir massé sa poitrine dénudée, avait également abordé son aine, soit, selon son 
ressenti, à proximité de ses parties intimes. Son incertitude était telle qu'elle n'a pas 
quitté immédiatement le Club. Enfin, elle a certes connu l'intimée, par la suite, mais 
s'est abstenue de discuter des faits avec elle, étant précisé que rien ne permet de 
soupçonner qu'elle aurait menti à ce sujet. Enfin, l'une comme l'autre n'ont pas 
déposé plainte pénale, de sorte que rien ne permet de retenir qu'elles auraient été 
particulièrement remontées contre le prévenu. 
b. La défense plaide que, dans le contexte des démarches du témoin L______ auprès 
des anciennes élèves de l'appelant, H______ aurait pu revisiter ses souvenirs, se 
sentant investie de la mission de soutenir l'intimée. Il est difficile de la suivre, d'une 
part parce que H______ a dit vouloir porter sa "mini-contribution" au récit de son 
amie K______, non à celui de la partie plaignante, d'autre part, parce qu'elle n'a pas 
fait que donner son interprétation de certains gestes, elle a aussi clairement dit que 
l'appelant lui avait demandé d'enlever son soutien-gorge. Il faudrait donc admettre 
non qu'elle aurait de bonne foi eu a posteriori une lecture biaisée des faits, mais bien 
qu'elle aurait sciemment menti, sur un détail crucial. Dans son cas comme dans celui 
de G______, on ne voit pas pourquoi elle aurait agi de la sorte. Cela vaut également 
pour K______, dont il vient d'être souligné qu'elle a déclaré s'être abstenue de parler 
des faits avec l'intimée et qui pour sa part n'a pas évoqué de pierre à porter à l'édifice 
de l'accusation. 
2.3.4. L'appelant 
a. L'appelant n'a cessé de se contredire à chacune de ses auditions sur le complexe de 
faits concernant l'intimée, sur des éléments circonstanciels, tels celui de l'âge qu'il lui 
attribuait (21-22 ans, 19 ans, entre 18 et 21 ans), celui de la consommation de 
stupéfiants (elle lui avait dit qu'elle fumait "beaucoup de choses" déjà deux mois 
après son arrivée au Club ; elle lui avait emprunté de l'argent pour payer un vendeur 
un dealer ; il n'avait découvert qu'elle consommait qu'en fouillant dans son sac), ou 
encore, comme déjà relevé, sur le fait que la jeune fille était usuellement ramenée par 
sa mère de même qu'en ce qui concerne les traces de scarification qu'il avait vues, ou 
pas. Il a menti tout au long de l'instruction préliminaire, niant avoir entretenu avec 
elle des relations sexuelles complètes, pour l'admettre devant les premiers juges. 
Selon lui, ce serait parce qu'il aurait décidé de dire la vérité, mais il paraît bien plus 
probable qu'il s'y est résigné parce qu'il a compris que l'expertise complémentaire 
établissait que la jeune fille ne pouvait avoir contracté la Chlamydia que suite à une 
pénétration pénienne vaginale (ni l'un ni l'autre n'ayant jamais évoqué de 
cunnilingus) et/ou au vu de la teneur des messages échangés entre les protagonistes 
entre février et août 2018. 


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Le prévenu a fait des déclarations grossièrement exagérées, voire absurdes, telles 
celles sur la fellation que la jeune fille lui aurait prodiguée par surprise, alors qu'il 
était endormi, ou sur la taille de son vagin. 
Il a été incapable d'expliquer de manière cohérente et constante pourquoi il avait 
soudainement interrogé la partie plaignante sur son âge après le dernier rapport 
sexuel, alors qu'il ne l'avait fait durant les mois précédents. A tout prendre, dans la 
mesure où il n'évoque aucun déclic compréhensible à l'origine de sa question, il eût 
été plus logique qu'il persistât à ne pas la poser. 
b. Cela n'a pas été mieux en ce qui concerne G______, que l'appelant a d'abord nié 
avec aplomb avoir jamais vue, même confronté à sa photo. Il a ensuite expliqué avoir 
voulu s'occuper d'elle parce qu'elle était arrivée en retard à un cours collectif alors 
que les messages échangés établissent qu'elle s'est présentée à l'heure qu'il lui avait 
indiquée. Il a fini par concéder la réalité du détail du short de remplacement remis 
par lui, pour prétendre que l'adolescente portait un legging durant le cours, ce qui 
était incompatible avec un massage. Il est allé jusqu'à soutenir qu'elle portait un 
maillot de bain dans le sauna, ce qui est impossible, puisqu'elle ne s'attendait 
nullement à en prendre un, puis qu'elle était habillée. Il a encore varié sur la raison de 
la succession de massages (dont il a inversé l'ordre), disant tantôt être passé du sauna 
à la salle parce que la chaleur l'incommodait, tantôt qu'il procédait toujours de la 
sorte. 
c. Ce n'est guère qu'au sujet de H______ que l'appelant ne peut se voir reprocher 
d'avoir tenu des propos contradictoires voire fantaisistes, mais cela suffit d'autant 
moins qu'il s'est fort peu exprimé sur le sujet. 
d. La défense plaide en vain que les faits reprochés à l'appelant sont incompatibles 
avec sa personnalité telle que décrite par d'autres élèves. D'une part, le fait qu'il soit 
un coach attentionné et dévoué n'exclut pas qu'il eût pu avoir des comportements 
inadéquats avec certaines élèves. D'autre part, il n'est pas sans intérêt de relever que 
sur les quatre autres élèves entendues, les témoins O______, P______ et Q______ 
étaient nettement plus âgées que la partie plaignante, G______, H______ et 
K______, et, partant, moins susceptibles d'être envisagées comme des possibles 
proies vulnérables. De même, le fait que le prévenu eut eu la prudence de demander à 
G______ s'il pouvait entrer dans la douche plutôt que de tenter de l'y surprendre n'est 
guère significatif dans un contexte où il est reproché à l'intéressé d'avoir profité de sa 
proximité avec ses élèves et de l'ambiguïté induite par les séances de massage. 
e. En conclusion, sa crédibilité est nulle, étant observé encore que, comme tout 
prévenu, il avait un bénéfice à attendre de fausses déclarations. 


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2.4. À l'issue de cette analyse, il est donc retenu que les faits se sont déroulés de la 
manière décrite par les trois victimes, telle que résumée dans l'acte d'accusation, 
auquel il est renvoyé avec deux réserves concernant l'intimée (infra, consid. 2.4.2.). 
2.4.1. En ce qui concerne G______, H______ et K______, l'appelant a donc massé 
les fesses de la première, massé la seconde autour de la poitrine et à deux reprises, 
dans le creux de l'aine, ainsi qu'il l'admet en définitive, y revenant sciemment après 
un premier refus, enfin massé la troisième sur sa poitrine dénudée, puis elle aussi au 
creux de l'aine. Il a également obtenu des deux premières qu'elles ôtent leur soutien-
gorge pour les massages. 
2.4.2.1 S'agissant de l'intimée, il convient tout d'abord de préciser qu'il n'est pas 
établi que la première occurrence dans le sauna eût comporté une fellation, la partie 
plaignante ne l'ayant pas relaté. Cela ne change cependant rien au fait qu'il y a eu de 
tels actes de sexe oral au cours de leur fréquentation. 
2.4.2.2. Comme dit plus haut, seule subsiste en définitive à décharge la possibilité 
que la partie plaignante eût faussement enrichi sa narration, par ailleurs véridique, de 
l'unique épisode de relation sexuelle complète non consentie. Toutefois cette 
hypothèse est très tenue, tant la jeune femme est globalement crédible, notamment eu 
égard à sa sincérité, alors que le prévenu ne l'est pas du tout. Le doute qui peut 
subsister doit donc être qualifié de théorique. Aussi, il n'y a pas de raison de s'écarter 
de la version de la victime selon laquelle, après avoir marqué qu'elle était trop 
fatiguée, elle s'est résignée à lécher la poitrine de l'appelant ainsi qu'à lui prodiguer 
une fellation, puis somnolait, couchée sur le dos. Vu cette attitude non univoque, 
l'appelant peut avoir pensé qu'elle acceptait un rapport sexuel. Toutefois, il a choisi 
une position qui s'est avérée douloureuse, ce qui a été de trop pour la jeune fille de 
sorte qu'elle lui a clairement demandé, à plusieurs reprises, de cesser, ce qu'il n'a pas 
fait, persistant jusqu'à l'éjaculation. Sur ce point, il convient de lever toute ambiguïté 
pouvant subsister à la lecture de l'acte d'accusation, en ce sens qu'il est établi que 
l'appelant a poursuivi l'acte alors qu'il connaissait l'absence de consentement, non 
qu'il l'a initié malgré cela. 
3. 
3.1.1. À teneur de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel 
sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à 
commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un 
acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou 
d'une peine pécuniaire. 
La peine sera une peine privative de liberté de trois au plus ou une peine pécuniaire 
si l'auteur a agi en admettant par erreur que sa victime était âgée de 16 ans au moins 
alors qu'en usant des précautions voulues il aurait pu éviter l'erreur (ch. 4). 


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3.1.2. L'art. 187 CP a pour but de permettre un développement sexuel non perturbé 
des enfants. Il protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans 
importance qu'il ait ou non consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en 
danger abstraite, cette disposition n'exige pas que la victime ait été effectivement 
mise en danger ou perturbée dans son développement (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.1 et références citées). 
La notion d'acte d'ordre sexuel ne peut s'étendre qu'à des comportements graves, 
clairement attentatoires au bien juridique protégé (ATF 131 IV 100 consid. 7.1 
p. 103 ; ATF 125 IV 58 consid. 3a s. p. 61 ss = SJ 1999 I 439). Par acte d'ordre 
sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à 
l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Il faut 
d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas 
sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de 
l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, 
indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le comportement 
a pour celui-ci ou pour la victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 
29 janvier 2019 consid. 3.2 et les références citées). La pénétration vaginale ou anale 
par le pénis, les doigts ou un objet réalise ce dernier cas de figure (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_231/2020 du 25 mai 2020 consid. 3.1). Les comportements simplement 
inconvenants, inappropriés, indécents, de mauvais goût, impudiques ou désagréables, 
doivent demeurer hors du champ des actes pénalement répréhensibles (ATF 
125 IV 58 consid. 3b p. 63 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_744/2016 du 1er mars 2017 
consid. 3.2). Si le fait de se déshabiller ou de se montrer nu n'est pas en soi suffisant 
pour être considéré comme un acte d'ordre sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_593/2016 du 27 avril 2017 consid. 4.3.2), constitue en revanche un tel acte le fait 
pour un adulte d'amener un enfant de 11 à 12 ans à lui toucher le sexe au cours d'une 
douche commune (arrêts du Tribunal fédéral 6B_299/2018 du 4 juillet 2018 
consid. 2.1.1 ; 6P.161/2006 du 8 février 2007 consid. 5.3). L'infraction est également 
réalisée lorsque l'enfant est amené à effectuer un acte d'ordre sexuel et est observé 
par l'auteur par le biais d'une webcam (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 
29 janvier 2019 consid. 3.2). Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent 
extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient de tenir 
compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de 
sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du 
lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2 et les références citées). 
Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être 
interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se 
demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à 
perturber l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 
consid. 3.2). Un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche, de même 
qu'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les 


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habits, constitue un acte d'ordre sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b et c ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1). 
3.1.3. La situation personnelle de l’auteur, l’apparence de la victime, les informations 
dont bénéficie l’auteur, etc., sont des éléments qui permettront d’apprécier la délicate 
question de savoir si l’erreur envisagée par l'art. 187 ch. 4 CP aurait pu être évitée. 
Rompant avec une pratique jurisprudentielle très stricte, le Tribunal fédéral a 
reconnu que tel était le cas pour un jeune homme de 20 ans qui avait demandé à 
réitérées reprises son âge à une fille alors âgée d’un peu moins de 16 ans, laquelle 
avait répondu avoir presque 17 ans (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. 
QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 
111-392 CP, Bâle 2017, n. 41 ad art. 187 et la jurisprudence citée). Dans un arrêt 
ultérieur, le Tribunal fédéral a précisé que ce n'était que lorsqu'on est proche des 
limites légales, que la disposition devait être interprétée généreusement. Tel n'était 
pas le cas dans un contexte où un jeune homme âgé de 25 ans, de sorte qu'il n'était 
pas question d'amour juvénile, s'était contenté d'un sms d'une jeune fille âgée de 
15 ans et cinq mois indiquant qu'elle en avait 16, alors qu'elle avait une apparence 
extrêmement juvénile, qu'il s'agissait de leur première rencontre, qu'elle lui avait dit 
qu'elle était étudiante et qu'il avait remarqué qu'elle était inexpérimentée de sorte 
qu'il lui avait demandé si elle était vierge. Dans un tel contexte, l'auteur avait fait 
preuve de légèreté et ne pouvait être mis au bénéfice de la circonstance atténuante de 
l'art. 187 ch. 4 CP (arrêt non publié 6B_256/2010 du 3 juin 2010, consid. 2). Le fait 
que l’enfant consomme de l’alcool, soit fortement maquillée ou se vante 
d’expériences sexuelles ne doit pas conduire l’auteur à penser que l’âge de protection 
est atteint et ainsi à ne pas prendre les précautions exigées (A. MACALUSO / L. 
MOREILLON / N. QUELOZ (éds), op. cit., loc. cit.). 
3.2. Il n'est à raison pas contesté que les actes intervenus entre l'appelant et la partie 
plaignante, soit des baisers, des attouchements au niveau des fesses, des massages 
avec caresses, des fellations et des rapports sexuels complets, sont des actes d'ordre 
sexuel. 
L'appelant avait plus de 30 ans lorsqu'ils sont intervenus, ce qui a priori exclut toute 
application souple de l'art. 187 ch. 4 CP, d'autant plus que la victime en avait entre 
14 et 15. On était donc très loin (pour lui) ou loin (pour elle) des limites d'âge 
légales. 
De surcroît, il a été vu ci-dessus (consid. 2.2.1) que le contexte était ambigu et devait 
inciter à la prudence : bien que de grande taille et participant au cours réservés aux 
élèves âgées de plus de 16 ans, l'intimée avait une apparence qui ne permettait pas de 
retenir avec certitude que tel était réellement le cas, encore moins pour un homme 
qui affirme avoir d'une façon générale de la difficulté à déterminer l'âge de personnes 
à la peau blanche ; sous réserve de ses sorties nocturnes, elle était encadrée par sa 


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mère de la façon dont on le fait généralement pour des adolescents, disait aller à 
l'école, vivait chez ses parents et partait en vacances avec sa famille ; elle avait des 
comportements d'adolescente, était perturbée et se scarifiait. Ces circonstances 
auraient dû conduire l'appelant à se renseigner sur son âge alors qu'il affirme ne lui 
avoir posé la question qu'après la commission du dernier acte, sans parvenir à 
expliquer pourquoi il l'a alors fait. 
Même à suivre la version de l'intimée, paradoxalement plus favorable à la défense, 
celle-là pensant qu'elle lui avait donné son âge plus tôt dans la relation et n'excluant 
pas avoir pu lui mentir, l'appelant ne pouvait se contenter d'une simple affirmation de 
la jeune fille. Comme souligné par le MP, la passivité de l'appelant est d'autant moins 
excusable que la relation a débuté alors qu'il lui donnait des cours depuis quelques 
semaines et a duré plusieurs mois. Il a ainsi eu amplement le temps d'observer la 
jeune fille et de vérifier son propos. 
Contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, l'application de l'art. 187 ch. 4 
CP est dans ces circonstances doublement exclue et l'appelant doit être retenu 
coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, à tout le moins, par dol éventuel, au 
sens de l'art. 187 ch. 1 CP. L'appel joint du MP est admis. 
3.3. La défense plaide qu'il est douteux que certains des actes évoqués dans la 
procédure auraient eu une connotation sexuelle plutôt qu'une fin de thérapie sportive. 
3.3.1. Tel serait tout d'abord le cas des faits, pas ou plus reprochés à ce stade, décrits 
par H______ et K______. L'argument doit être écarté au regard du contexte : le 
premier contact avec l'aine de H______ pourrait être envisagé de la sorte, si 
l'appelant n'avait recommencé, après que la jeune femme lui eut marqué que cela ne 
lui convenait pas. En ce qui concerne K______, le doute est d'autant moins permis 
que le toucher à l'aine a été précédé de celui sur la poitrine, dénudée. 
3.3.2. Ce serait également le cas de l'acte tel que décrit par G______, soit que 
l'appelant avait "un peu" touché ses fesses. Pour cette occurrence, la défense occulte 
tout d'abord le propos du prévenu lui-même, qui ne dit nullement n'avoir fait 
qu'effleurer le fessier, mais bien qu'il l'a massé, précisant que cela pouvait aider à 
perdre du poids ou qu'il s'agissait d'un massage sportif, ce qui implique une certaine 
insistance. Elle occulte également tout le contexte, soit le fait que le massage a été 
prodigué à une très jeune fille, qui n'était nullement blessée alors que selon le 
prévenu, ce soin n'était en principe donné aux enfants que dans une telle hypothèse, 
qu'elle ne l'avait pas demandé, au contraire, pas plus que ses parents, et qu'elle n'était 
couverte que de ses sous-vêtements et d'une serviette, dans la petite salle, puis avait 
même ôté son soutien-gorge, à la demande de l'auteur, dans le sauna. L'appelant est 
si conscient de ce que la situation a de problématique, qu'il conteste ces 


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circonstances, affirmant qu'elle portait un short et une brassière, voire un maillot de 
bain. 
Ce qui précède suffirait, mais il faut aussi rappeler que les faits évoqués par les 
quatre victimes supposées tendent à démontrer que le prévenu tirait prétexte des 
massages dits sportifs pour toucher ses jeunes clientes sur des zones érogènes ou 
immédiatement à proximité de celles-ci, d'où leur malaise. C'est pour ce motif 
contextuel que les agissements décrits par H______ et K______ ont été examinés, 
quand bien même ils ne sont pas ou plus reprochés pénalement. 
Dans de telles circonstances, "masser" les fesses d'une adolescente de 14 ans, 
laquelle en a été gênée, doit être qualifié d'acte d'ordre sexuel conformément à la 
jurisprudence citée supra consid. 3.1.2 in fine. 
L'appelant ne niant pas avoir su que la victime G______ était âgée de moins de 
16 ans, l'infraction de l'art. 187 ch. 1 CP est réalisée de sorte que l'appel sur ce point 
doit être rejeté. 
4. 
4.1. Le viol et la contrainte sexuelle sont des crimes de violence, qui supposent en 
règle générale une agression physique. Il en résulte que toute pression, tout 
comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de 
contrainte (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2). Il est nécessaire que 
l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre 
de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 ; ATF 131 IV 167 consid. 3.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1070/2017 du 20 avril 2018 consid. 5.2). À défaut d'une telle 
contrainte, de l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, et même si la victime ne 
souhaitait pas entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol ou contrainte sexuelle 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 ; 6B_311/2011 
du 19 juillet 2011 consid. 5.2). 
En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les 
cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que 
l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 
consid. 2.2 ; ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb. ; ATF 122 IV 97 consid. 2b et les 
références). Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez 
la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment 
d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb ; 
ATF 122 IV 97 consid. 2b). 
En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été 
mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). La pression exercée doit 
néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte de violence 


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ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2). Au vu des circonstances du cas et de 
la situation personnelle de la victime, on ne doit pas pouvoir attendre d'elle de 
résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que l'auteur peut parvenir à 
son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1). 
L'exploitation de rapports généraux de dépendance ou d'amitié ou même la 
subordination comme celle de l'enfant à l'adulte ne suffisent, en règle générale, pas 
pour admettre une pression psychologique au sens de l'art. 190 al. 1 CP (ATF 
131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b/aa et cc ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_583/2017 du 20 décembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
S'il n'est pas nécessaire que l'auteur recoure à la violence ou à la menace (FF 1985 II 
1091), la victime doit néanmoins être contrainte, ce qui présuppose un moyen 
efficace, autrement dit que celle-ci se trouve dans une situation telle qu'il soit 
possible d'accomplir l'acte sans tenir compte du refus ; il suffit en définitive que, 
selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 2015 consid. 2.4 et 
6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). Tel est le cas lorsque la victime est 
placée dans une situation telle qu'il serait vain de résister physiquement ou d'appeler 
du secours ou que cela entraînerait un préjudice disproportionné, de sorte que l'auteur 
parvienne à ses fins, en passant outre au refus, sans avoir nécessairement à employer 
la violence ou la menace (ATF 119 IV 309 consid. 7b ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). 
On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs facultés une résistance 
supérieure à celle que des enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 
3.1). 
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions 
intentionnelles, le dol éventuel étant suffisant dans les deux cas. L'auteur doit savoir 
que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'éventualité, et il doit 
vouloir ou, à tout le moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en 
œuvre ou la situation qu'il exploite (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 
17 mai 2018 consid. 2.1.2 ; 6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 4.3). Déterminer 
ce qu'une personne a su, envisagé ou accepté relève de l'établissement des faits (ATF 
137 IV 1 consid. 4.2.3). L'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances 
permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les 
dispositions intérieures de l'auteur (arrêts du Tribunal fédéral 6B_267/2016 du 
15 février 2017 consid. 5.2 et les références). 
4.2. L'appelant nie uniquement que le dernier rapport sexuel qu'il a entretenu avec la 
partie plaignante se soit déroulé de la façon décrite par elle. A contrario, il ne 
conteste pas que, supposée avérée, ainsi qu'il a été admis ci-dessus, la version de la 
jeune fille réunirait les éléments constitutifs objectifs et subjectifs du viol. 


- 38/51 - 
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À raison : refuser d'interrompre un acte sexuel lorsque la partenaire le demande 
comporte que l'acte est poursuivi, sciemment, sans le consentement de la victime. 
Lorsqu'elle a voulu mettre fin à l'acte, la partie plaignante était physiquement placée 
dans une position où il lui était impossible de résister, maintenue par le poids de 
l'appelant (peu importe qu'il pesât 78 ou 100 kg), la tête coincée contre la barre du lit, 
le corps plié en deux et le pénis déjà introduit dans son sexe. Sans même tenir 
compte des autres circonstances, cette configuration rendait à elle seule toute 
résistance vaine, un appel à l'aide étant impossible puisque les deux protagonistes 
étaient seuls. L'élément constitutif de la contrainte emportant la mise hors d'état de 
résister est donc d'emblée réalisé. 
À cela s'ajoute l'état de la victime, qui avait consommé de la drogue et était fatiguée, 
n'ayant pas dormi de la nuit. À supposer même que l'appelant ne se soit pas aperçu de 
ce qu'elle était sous l'emprise de stupéfiants, il ne pouvait ignorer qu'elle était 
épuisée, vu l'heure et parce qu'elle le lui avait dit. 
Enfin, la sujétion de la jeune fille, qui entretenait avec le prévenu une relation 
amoureuse depuis plusieurs mois alors qu'elle n'était qu'une adolescente, l'admirait et 
avait confiance en lui, rendait plus difficile pour elle de résister. Il résulte du reste de 
son récit qu'elle avait déjà fourni un effort qui sortait de l'ordinaire en tentant de se 
soustraire à des actes d'ordre sexuel à son arrivée dans l'appartement, avant de céder, 
et qu'elle n'a trouvé la force de demander à l'appelant, en vain, de renoncer à l'acte 
qu'il avait initié alors qu'elle somnolait que parce qu'elle avait mal. 
Il s'ensuit qu'en poursuivant l'acte malgré le refus, clairement exprimé, de l'intimée, 
le prévenu a sciemment transformé ledit acte en un rapport non consenti et en a 
imposé la continuation, usant de sa force physique et de pression psychologique pour 
briser toute résistance. L'infraction de viol est réalisée et l'appel doit être rejeté sur ce 
point également. 
5. 
5.1. Celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de 
résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou 
un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au 
plus ou d'une peine pécuniaire. 
 
Est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer à des contacts 
sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne sont pas en 
mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des 
atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée, 
chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental 
gravement anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore 
d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de 


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se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle – par exemple en raison d'un état 
d'ivresse – la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 133 IV 49 consid. 7.2 p. 
56 ; ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232 ; arrêts du tribunal fédéral 6B_69/2018 du 
11 juin 2018 consid. 4.1 ; 6B_1142/2017 du 23 mars 2018 consid. 2.1 6B_996/2017 
du 7 mars 2018 consid. 1.1). 
L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou de discernement 
"totale" ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience complète 
mais délimite les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans lesquelles, par 
exemple en raison de l'alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée. 
Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une personne, sous l'effet de 
l'alcool et de la fatigue ne peut pas ou que faiblement s'opposer aux actes entrepris 
(Herabsetzung der Hemmschwelle ; ATF 133 IV 49 consid. 7.2 p. 56 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_238/2019 du 16 avril 2019 consid. 2.1). 
La jurisprudence a ainsi admis une incapacité de résistance lorsqu'une personne est 
endormie (arrêts du tribunal fédéral 6B_1204/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1 ; 
6B_685/2010 du 4 avril 2011 consid. 2.3), dans le cas de patientes se trouvant dans 
la salle de réveil après une narcose complète (arrêt du Tribunal fédéral 6B_232/2016 
du 21 décembre 2016), dans le cas d'une patiente de physiothérapeute allongée sur le 
ventre (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1004/2017 du 22 janvier 2018), dans le cas de 
personnes sous l'effet combiné de l'alcool et de la consommation de stupéfiants ou de 
la fatigue (arrêts du Tribunal fédéral 6B_238/2019 du 16 avril 2019 ; 6B_578/2018 
du 20 mars 2019 ; 6B_996/2017 du 7 mars 2018). 
5.2.1. Dans le cas de G______, l'appelant conteste la version des faits présentée dans 
l'acte d'accusation et la qualification juridique d'acte d'ordre sexuel, non, ces 
objections écartées, que les éléments constitutifs objectifs de l'infraction d'acte 
d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance, 
seraient réalisés. 
Ici encore, il a raison : bien que sans aucun doute capable de discernement, la victime 
n'était qu'une adolescente qui s'est trouvée placée dans une situation ambiguë, en 
présence d'un homme supposé digne de confiance, puisqu'il était coach de ______, 
qui l'assurait qu'un massage serait bon, notamment pour perdre du poids ainsi qu'elle 
le souhaitait. Du haut de ses 15 ans, elle a senti que cela était "bizarre" mais n'a pas 
trouvé le courage de le verbaliser, ayant tenté, sans succès, de prétexter qu'elle était 
pressée. Couchée sur le ventre, elle ne pouvait voir ce que l'appelant faisait et donc 
anticiper qu'il n'allait pas cesser ses gestes avant d'atteindre ses fesses, pas plus 
qu'elle ne pouvait immédiatement et avec certitude identifier que cela était inadéquat. 
Elle était donc dans une situation où elle était incapable de résister. 


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5.2.2. L'appelant conteste encore avoir agi dans le dessein d'assouvir ses pulsions 
sexuelles, reprochant aux premiers juges de l'avoir retenu sans aucune discussion. Le 
mobile n'étant pas pertinent au stade de l'examen de la culpabilité, on comprend qu'il 
soutient par là qu'il n'avait pas conscience, soit pas l'intention, de commettre un acte 
d'ordre sexuel. Or, ainsi que déjà discuté, cet argument est contredit par le fait que 
l'appelant sait si bien ce que la situation pouvait avoir d'ambigu au plan sexuel qu'il 
nie que les fesses de la jeune fille n'étaient couvertes que d'une culotte et d'une 
serviette. De plus, ses dénégations ne sauraient être suivies au regard de la répétition 
de ses comportements : si l'incident avec G______ eût pu être tenu pour simplement 
maladroit s'il s'était agi d'un unique massage, cela est exclu sachant, d'une part, que le 
prévenu s'est débrouillé pour répéter ses agissements (dans le sauna, où il a 
également obtenu qu'elle enlève son soutien-gorge, après la première occurrence 
dans la pièce à l'étage) et, d'autre part, qu'il était coutumier de profiter des séances de 
massage pour pratiquer des attouchements d'ordre sexuel, ayant agi de façon 
similaire avec la partie plaignante, H______ (l'infraction commise à son préjudice 
ayant été classée faute de plainte) et K______ (qui n'a pas non plus déposé plainte), 
étant observé que les faits les concernant semblent s'être déroulés avant ou à la même 
période (H______) ou peu après ceux rapportés par l'intimée (K______). 
5.2.3. L'appel du prévenu doit donc être rejeté sur ce point aussi. 
6. 
6.1. L'art. 2 CP délimite le champ d'application de la loi pénale dans le temps. Son 
alinéa 1 pose le principe de la non-rétroactivité, en disposant que la loi ne s'applique 
qu'aux infractions commises après son entrée en vigueur. Son alinéa 2 fait exception 
à ce principe pour le cas où l'auteur est mis en jugement sous l'empire d'une loi 
nouvelle ; en pareil cas, cette dernière s'applique si elle est plus favorable à l'auteur 
que celle qui était en vigueur au moment de la commission de l'infraction (lex 
mitior). Pour déterminer quel est le droit le plus favorable, il y a lieu d'examiner 
l'ancien et le nouveau droit dans leur ensemble et de comparer les résultats auxquels 
ils conduisent dans le cas concret (ATF 134 IV 82 consid. 6.2.1 p. 87). Si l'un et 
l'autre droit conduisent au même résultat, c'est l'ancien droit qui est applicable. On ne 
saurait, à raison d'un seul et même état de fait, appliquer l'ancien droit pour 
déterminer quelle infraction a été commise et le nouveau droit pour décider si et 
comment l'auteur doit être puni. Néanmoins, lorsque l'auteur a commis plusieurs 
actes punissables indépendants, il y a lieu d'examiner pour chacun d'eux quel est le 
droit le plus favorable (ATF 134 IV 82 consid. 6.2.3 p. 89 ; ATF 102 IV 196 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_310/2014 du 23 novembre 2015 consid. 4.1.1 in SJ 2016 I 
414). 
 
Les infractions commises au préjudice de l'intimée l'ont été avant l'entrée en vigueur 
du nouveau droit des sanctions, le 1er janvier 2018, alors que celle dont G______ a 
été victime est postérieure. Néanmoins au regard de la peine adéquate pour 
sanctionner les premières, l'ancien droit ne conduirait pas à un résultat plus favorable 


- 41/51 - 
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pour le prévenu de sorte que seul le droit actuellement en vigueur sera appliqué à 
l'ensemble des faits. 
 
6.2.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 
6.2.2. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. 
Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour 
l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi 
lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il doit 
augmenter la peine de base pour tenir compte des autres infractions en application du 
principe de l'aggravation (ATF 144 IV 217 consid. 3.5 ; 127 IV 101 consid. 2b 
p. 104 ; 116 IV 300 consid. 2c/dd p. 305 ; 93 IV 7 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1216/2017 du 11 juin 2018 consid. 1.1.1), en tenant là aussi compte de toutes les 
circonstances y relatives (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 
consid. 2.1 in medio ; 6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1). Une peine 
d'ensemble en application du principe de l'aggravation suppose, à la différence de 
l'absorption et du cumul des peines, que le tribunal ait fixé (au moins de manière 
théorique) les peines (hypothétiques) de tous les délits. Le prononcé d'une peine 
unique dans le sens d'un examen global de tous les délits à juger n'est pas possible 
(ATF 144 IV 217 consid. 3.5). 


- 42/51 - 
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6.3. La faute de l'appelant est grave. Il s'en est pris, au préjudice de deux victimes, au 
bon développement des mineurs en matière sexuelle et à leur libre détermination. Les 
gestes subis par G______ relèvent d'un incident isolé, à tout le moins parce que 
l'adolescente s'en est aussitôt ouverte à ses parents, étant rappelé que l'appelant avait 
évoqué une suite des massages lorsqu'elle serait moins pressée, alors que ceux 
commis sur l'intimée se sont déroulés à réitérés reprises, sur plusieurs mois, et ont 
culminé par un viol. Il a choisi des proies vulnérables, en raison de leur âge et, à tout 
le moins s'agissant de G______, de leur inexpérience, mais aussi du fait de l'autorité 
qu'il revêtait à leurs yeux, en qualité d'entraîneur sportif. Il a enfin exploité le mal-
être de l'intimée et le fait qu'elle s'était réfugiée dans la pratique de la ______, 
alimentant sa passion en lui affirmant qu'elle était douée. Le dossier ne permet pas 
d'affirmer que G______ aurait été particulièrement éprouvée par ce qui lui est arrivé, 
contrairement à l'intimée. L'appelant admet du reste implicitement que la souffrance 
de la partie plaignante a été et demeure grande, ne contestant ni le principe ni la 
quotité du tort moral alloué en cas de rejet de son appel. Les agissements au 
préjudice de G______ ont eu lieu plus d'une année après la fin de la relation avec 
l'intimée, laquelle, comme déjà dit, a été longue. Cela témoigne d'une forte intensité 
de l'intention délictueuse, quand bien même lesdits derniers actes sont d'une gravité 
beaucoup plus faible. 
Le mobile était nécessairement celui, égoïste, d'assouvir les pulsions sexuelles de 
l'appelant. Il ne le discute pas en ce qui concerne l'intimée, mais bien pour G______. 
Or, compte tenu de ce qu'il employait le prétexte des massages pour toucher des 
jeunes filles sur des endroits du corps propres à l'activité sexuelle, ses dénégations ne 
convainquent pas. Néanmoins, on peut le suivre lorsqu'il affirme ne pas avoir 
d'appétit pour les enfants. Il paraît bien plutôt qu'il s'en prenait à de très jeunes filles 
déjà pubères, et ce vraisemblablement parce que cela était plus facile que d'aborder 
des femmes adultes. 
L'appelant n'a nullement collaboré à l'instruction de la cause, s'enferrant dans des 
dénégations frisant l'absurde pour certaines et attribuant à l'intimée la responsabilité 
des quelques actes non contestés. Sa prise de conscience est nulle, encore au stade de 
l'appel, l'intéressé allant jusqu'à se dire la victime d'une sur-réaction de G______ et 
de ses parents ou de la vengeance d'une femme éconduite et surfant sur la vague 
"≠metoo", ce qui a dû ajouter à la souffrance de l'intimée. 
Rien dans la situation personnelle de l'appelant ne permet de justifier, ni même de 
comprendre son comportement. Il ne nie pas avoir su que les actes d'ordre sexuel 
avec des jeunes de moins de 16 ans sont prohibés par notre ordre juridique, de même 
que le viol ; il était, au moment des faits (et demeure du reste) soutenu par son frère 
qui lui avait donné l'occasion de pratiquer sa passion ; il était apprécié de tous au 
Club ; enfin, il avait d'autres possibilités d'assouvir ses besoins sexuels ou de 
relations affectives que de s'en prendre à deux jeunes élèves. 


- 43/51 - 
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Vu la gravité de la faute et l'absence de toute prise de conscience, seule une peine 
privative de liberté entre en considération, y compris pour les faits au préjudice de 
G______, étant notamment rappelé qu'ils ont été commis plus d'une année après la 
fin de la relation avec l'intimée. Seule une telle peine paraît en effet susceptible 
d'avoir l'effet dissuasif escompté. 
Il y a partant concours réel et idéal d'infractions. La plus grave abstraitement est celle 
de viol, qu'il convient en l'espèce de sanctionner d'une peine d'un an, compte tenu 
notamment du fait que l'acte n'est devenu non consenti et contraint que dans une 
seconde phase et de ce que les protagonistes se connaissaient et entretenaient par 
ailleurs une relation non empreinte de violence mais néanmoins abusive, vu leurs 
âges respectifs. Cette peine doit être aggravée de deux ans pour sanctionner la 
durable et répétée violation de l'art. 187 ch. 1 CP à l'égard de l'intimée (peine de 
base : trois ans) et de trois mois pour le passage à l'acte sur une personne incapable 
de discernement ou de résistance (peine de base : six mois) puis encore trois mois 
pour la seconde infraction simultanément commise à l'art. 187 ch. 1 CP (peine de 
base : six mois) 
L'appel du MP est partant partiellement admis en ce qui concerne la peine, laquelle 
sera arrêtée à trois ans et demi. 
7. 
 7.1. Aux termes de l'art. 51 CP, le juge impute sur la peine la détention avant 
jugement subie par l'auteur dans le cadre de l'affaire qui vient d'être jugée. 
Les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine à l'instar de la 
détention avant jugement subie. Afin de déterminer la durée à imputer, le juge 
prendra en considération l'ampleur de la limitation de la liberté personnelle découlant 
pour l'intéressé des mesures de substitution, en comparaison avec la privation de 
liberté subie lors d'une détention avant jugement. Le juge dispose à cet égard d'un 
pouvoir d'appréciation important (ATF 140 IV 74 consid. 2.4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_906/2019 du 7 mai 2020 consid. 1.1). 
7.2. Les premiers juges n'ont procédé à aucune déduction sur la peine au titre des 
mesures de substitution imposées à l'appelant à compter de sa mise en liberté, 
intervenue le 21 mai 2019. Celui-ci n'a formulé aucun grief sur cette question, mais 
la juridiction d'appel doit la revoir d'office dans la mesure où il conteste la peine. 
L'incombance de déférer aux convocations s'impose à tout justiciable visé par un 
mandat de comparution, détenu ou non, de sorte qu'elle n'implique aucune atteinte 
spécifique à la liberté personnelle. L'interdiction d'avoir des contacts avec les 
victimes C______ ou G______ ainsi que la mère de la première n'a pas non plus 
empiété concrètement sur la liberté de l'appelant, dès lors qu'il n'en avait pas ou plus 
et n'envisageait pas de le faire, pas plus qu'il n'appert qu'il s'entretenait de la cause 


- 44/51 - 
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avec d'autres personnes fréquentant ou ayant fréquenté le Club ou prévoyait de le 
faire. L'interdiction de fréquenter le Club constituait pour sa part une réelle entrave, 
mais a été brève, seules subsistant l'interdiction d'entraîner des mineurs et celle de 
pratiquer des massages. Or, le permis de séjour de l'appelant étant parvenu à 
échéance le 11 mai 2019, l'intéressé n'était en tout état pas autorisé à exercer une 
activité lucrative en Suisse à sa sortie de prison de sorte que sa liberté économique 
n'a pas été effectivement entravée par l'interdiction partielle de pratiquer. Enfin, 
l'obligation de déposer les documents d'identité a été tempérée par le bon accueil 
réservé aux demandes d'être autorisé à se rendre à l'étranger. 
Aussi, les mesures de substitution n'ont, globalement, porté qu'une atteinte très 
relative à la liberté de l'appelant, qu'il convient d'estimer comme équivalent, au plus, 
à 5% de celle que représenterait une détention. Le jugement de première instance 
doit être rectifié en faveur de l'appelant, dans cette mesure limitée. 
8. 
A raison l'appelant ne conteste pas que, dans l'hypothèse d'un verdict tel celui 
présentement rendu, l'interdiction d'exercer au sens de l'art. 67 al. 3 let. a et b CP 
s'impose. 
9. 
9.1. Il s'oppose en revanche en tout état à son expulsion, ce dont on déduit qu'il 
plaide la clause de rigueur, dès lors qu'on se trouve manifestement et triplement dans 
un cas d'expulsion obligatoire (art. 66a al. 1 let. h CP). 
 
L'art. 66a al. 2 CP définit une "Kannvorschrift", en ce sens que le juge n'a pas 
l'obligation de renoncer à l'expulsion, mais peut le faire si les conditions fixées par 
cette disposition sont remplies. Ces conditions sont cumulatives et s'interprètent de 
manière restrictive. Afin de pouvoir renoncer à une expulsion prévue par l'art. 66a al. 
1 CP, il faut donc que cette mesure mette l'étranger dans une situation personnelle 
grave et que l'intérêt public soit de peu d'importance, c'est-à-dire que les intérêts 
publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur celui privé de l'étranger à demeurer en 
Suisse. Pour déterminer les intérêts publics au sens de cette disposition et les 
pondérer par rapport à ceux du condamné, la nature et la gravité de l'infraction 
commise, la dangerosité que représente l'auteur pour la sécurité publique et le 
pronostic concernant le risque de récidive sont au premier plan. S'agissant du risque 
de réitération, le tribunal peut également prendre en compte les infractions commises 
par l'étranger avant l'entrée en vigueur de l'art. 66a CP. Le fait que la clause de 
rigueur soit une norme potestative ne signifie pas que le juge pénal pourrait librement 
décider d'appliquer ou non l'exception de l'art. 66a al. 2 CP. Le juge doit faire usage 
du pouvoir d'appréciation qui lui est conféré par une norme potestative dans le 
respect des principes constitutionnels. S'il devait refuser de renoncer à l'expulsion 
alors que les conditions de la clause de rigueur sont remplies, le principe de 
proportionnalité ancré à l'art. 5 al. 2 Cst. serait violé. Le juge doit ainsi renoncer à 
l'expulsion lorsque les conditions de l'art. 66a al. 2 CP sont réunies, conformément au 


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principe de proportionnalité (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 p. 108 ; 144 IV 332 
consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_914/2020 26 avril 2021 consid. 1.6.1 et les 
références citées). 
La loi ne définit pas ce qu'il faut entendre par une « situation personnelle grave » 
(première condition cumulative) ni n'indique les critères à prendre en compte dans la 
pesée des intérêts (seconde condition cumulative). Il convient de s'inspirer des 
critères énoncés à l'art. 31 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, 
au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA). L'art. 31 al. 1 OASA prévoit 
qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême 
gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les 
critères définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration 
(LEI), de la situation familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de la 
durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de la durée de la présence 
en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'État de 
provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que 
l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de 
rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF 
144 IV 332 consid. 3.3.1 et 3.3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_379/2021 du 30 juin 
2021 consid. 1.1). 
En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de 
l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence 
d'une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale 
garanti par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en 
particulier l'art. 8 CEDH (arrêt du Tribunal fédéral 6B_255/2020 du 6 mai 2020 
consid. 1.2.1 et références citées). Pour se prévaloir d'un droit au respect de sa vie 
privée, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels 
spécialement intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent 
d'une intégration ordinaire. Une pesée des intérêts en présence, en considérant la 
durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d'autres et en n'accordant qu'un 
faible poids aux années passées en Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice 
d'une simple tolérance, doit être préférée à une approche schématique qui consisterait 
à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse, que l'étranger y est 
enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence dans notre pays (ATF 134 II 10 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_153/2020 du 28 avril 2020 consid. 1.3.2). 
La reconnaissance d'un cas de rigueur ne se résume pas non plus à la simple 
constatation des potentielles conditions de vie dans le pays d'origine ou du moins la 
comparaison entre les conditions de vie en Suisse et dans le pays d'origine, mais 
aussi à la prise en considération des éléments de la culpabilité ou de l'acte (M. 
BUSSLINGER / P. UEBERSAX, Härtefallklausel und migrationsrechtliche 
Auswirkungen der Landesverweisung, cahier spécial, Plaidoyer 5/2016, p. 101 ; G. 
FIOLKA / L. VETTERLI, Die Landesverweisung in Art. 66a ff StGB als 


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strafrechtliche Sanktion, cahier spécial, Plaidoyer 5/2016, p. 87 ; AARP/185/2017 du 
2 juin 2017 consid. 2.2). 
L'expulsion d'un étranger qui séjourne depuis longtemps en Suisse doit se faire avec 
une retenue particulière. Elle n'est toutefois pas exclue en cas d'infractions graves ou 
répétées, même s'agissant d'un étranger né en Suisse et qui y a passé l'entier de sa vie, 
étant précisé qu'en droit des étrangers, une révocation de l'autorisation de séjour est 
prévue par l'art. 62 al. 1 let. b LEI en cas de "peine privative de liberté de longue 
durée", c'est-à-dire toute peine privative de liberté supérieure à un an (cf. ATF 
139 I 145 consid. 2.1 p. 147), résultant d'un seul jugement pénal, qu'elle ait été 
prononcée avec sursis ou sans sursis (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18). On tiendra 
alors particulièrement compte de l'intensité des liens de l'étranger avec la Suisse et 
des difficultés de réintégration dans son pays d'origine (ATF 144 IV 332 
consid. 3.3.3 et les arrêts cités). Un séjour légal de dix années suppose en principe 
une bonne intégration de l'étranger (ATF 144 I 266 consid. 3.9 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1431/2019 du 12 février 2020 consid. 1.3.1). 
La deuxième phrase de l'art. 66a al. 2 CP impose expressément de prendre en 
considération la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en 
Suisse. L'examen de la clause de rigueur doit être effectué dans chaque cas sur la 
base des critères d'intégration habituels. La situation particulière des étrangers nés ou 
ayant grandi en Suisse est prise en compte en ce sens qu'une durée de séjour plus 
longue, associée à une bonne intégration – par exemple en raison d'un parcours 
scolaire effectué en Suisse – doit généralement être considérée comme une indication 
importante de l'existence d'intérêts privés suffisamment forts et donc tendre à retenir 
une situation personnelle grave. Lors de la pesée des intérêts qui devra 
éventuellement être effectuée par la suite, la personne concernée doit se voir accorder 
un intérêt privé plus important à rester en Suisse au fur et à mesure que la durée de sa 
présence augmente. A l'inverse, on peut partir du principe que le temps passé en 
Suisse est d'autant moins marquant que le séjour et la scolarité achevée en Suisse 
sont courts, de sorte que l'intérêt privé à rester en Suisse doit être considéré comme 
moins fort. Partant, selon la jurisprudence rendue en droit des étrangers, si la 
révocation de l'autorisation d'établissement d'un étranger qui séjourne depuis 
longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particulière, elle n'est pas exclue 
en cas d'infractions graves ou répétées, même s'agissant d'un étranger né en Suisse et 
qui y a passé l'entier de sa vie. On tiendra alors particulièrement compte de l'intensité 
des liens de l'étranger avec la Suisse et des difficultés de réintégration dans son pays 
d'origine (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.4 p. 109 ; 144 IV 332 consid. 3.3.2 et 3.3.3 et 
les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_153/2020 du 28 avril 2020 consid. 
1.4.1). 
 
9.2. L'appelant réside en Suisse depuis 2014 mais n'est plus au bénéfice d'un permis 
de séjour depuis novembre 2019. Divorcé, il n'a pas d'autre famille en Suisse que son 
frère, dont il est manifestement très proche et qui le soutient, tant financièrement que 


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P/6939/2019 
moralement. Il dit avoir noué une relation stable mais n'en établit ni la réalité, ni 
l'intensité, pas plus qu'il ne fait état d'une intégration particulière, notamment du fait 
d'un réseau étroit ou d'une forte implication dans la société civile. Sa mère vit au 
Ghana, pays où il a grandi et a notamment pu s'initier, dès son plus jeune âge, à la 
pratique de la ______, qui est ensuite devenue sa passion et dont il a fait sa 
profession. Rien n'établit donc qu'il ne pourrait se réintégrer aisément dans son pays 
d'origine. 
 
Il s'ensuit que l'appelant ne se trouve pas dans un cas de rigueur. En tout état, son 
intérêt à demeurer en Suisse ne prévaut pas, dans ces circonstances, sur l'intérêt 
présidant à son expulsion, au vu de la gravité des faits reprochés, de l'importance des 
biens juridiques auxquels il a porté atteinte, éléments auxquels on peut ajouter le déni 
entraînant un risque de récidive. 
 
Le jugement sera partant confirmé en ce qu'il prononce l'expulsion de l'appelant pour 
une durée de sept ans, durée qu'il ne discute pas et qui est proportionnée. Il en ira de 
même du signalement de la mesure dans le système d'information Schengen (SIS), 
étant souligné que l'intéressé ne soutient pas avoir des liens étroits ou perspectives 
raisonnables de s'établir dans un Etat membre et que rien de tel ne résulte du dossier. 
10. 
Il convient de donner acte à l'appelant de ce qu'il ne conteste pas, au regard du 
présent verdict, les prétentions civiles de l'intimée telles qu'admises par les premiers 
juges et de confirmer dès lors le jugement sur ce point. 
11. 
L'appelant succombe, si ce n'est sur un point examiné d'office par la Cour, de sorte 
qu'il supportera les frais de la procédure d'appel, comprenant un émolument d'arrêt 
de CHF 2'500.- (art. 428 al. 1 CPP et art. 14 al. 1 let e du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale [RTFMP]), de même que ceux de première instance, dont 
il n'y a pas lieu de revoir la répartition (art. 428 al. 2 CPP a contrario). 
12. 
L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une juste 
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lorsqu'elle 
obtient gain de cause (let. a) ou lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais 
conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b). L'al. 2 prévoit que la partie plaignante 
adresse ses prétentions à l'autorité pénale ; elle doit les chiffrer et les justifier. Si elle 
ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité pénale n'entre pas en matière sur la 
demande. Cette disposition s'applique en appel, par le renvoi de l'art. 436 CPP. 
Selon une jurisprudence désormais bien établie, le sort des prétentions en 
indemnisation suit celui des frais. 
L''appelant doit dès lors être condamné à couvrir l'intimée de ses dépenses 
nécessaires devant la juridiction d'appel, à l'exclusion des prétentions afférentes aux 


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débats de première instance qui n'auraient pas été retenues par les premiers juges, au 
besoin d'office, l'intéressée et son avocate ne pouvant en anticiper la durée. Il aurait 
en effet appartenu à l'intimée de former appel principal ou joint sur ce point, ce 
qu'elle n'a pas fait. 
Il s'ensuit que les conclusions y relatives ne pourront être admises que pour neuf 
heures et demi (quatre de préparation des débats + la durée de l'audience d'appel), au 
tarif de CHF 400.- + TVA, soit CHF 4'092.60. 
* * * * * 
 


- 49/51 - 
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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ et l'appel joint formé par le Ministère public contre le 
jugement rendu le 21 mai 2021 par le Tribunal correctionnel dans la procédure 
P/6939/2019. 
Admet le second et rejette le premier. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) de 
viol (art. 190 al. 1 CP) et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance (art. 191 CP). 
Classe la procédure s'agissant des faits visés sous ch. 1.3.1, constitutifs de contraventions 
contre l'intégrité sexuelle (art. 198 CP) vu le défaut de plainte (art. 329 al. 5 CPP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de trois ans et six mois, sous 
déduction de 54 jours de détention avant jugement et de 55 jours correspondant à 5% de 
1'100 jours au titre des mesures de substitution à la détention avant jugement (art. 40 et 51 
CP). 
Interdit à A______ d'exercer toute activité impliquant des contacts réguliers avec des 
mineurs pour une durée de 10 ans (art. 67 al. 3 let. a et b aCP). 
Ordonne une assistance de probation pour la durée de l'interdiction (art. 67 al. 7 aCP). 
Ordonne l'expulsion de Suisse de A______ pour une durée de sept ans (art. 66a al. 1 let. h 
CP). 
Dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP). 
Ordonne le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen (SIS) 
(art. 20 de l'ordonnance N-SIS; RS 362.0). 
Lève les mesures de substitution. 


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Ordonne la restitution à A______ du téléphone portable figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 3______ du 28 mars 2019 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Condamne A______ à payer à C______ CHF 15'000.-, avec intérêts à 5% dès le 15 janvier 
2017, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). 
Condamne A______ à verser à C______ CHF 26'947.- à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure préliminaire et de première instance, 
ainsi que CHF 4'092.60 pour celles liées à la procédure d'appel (art. 433 al. 1 et 436 CPP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 8'168.55, y compris un émolument de jugement de CHF 1'000.- (art. 426 
al. 1 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'845.-, y compris un émolument d'arrêt de 
CHF 2'500.-, et les met à la charge de l'appelant. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office cantonal de la 
population et des migrations et au Service de probation et d'insertion. 
 
La greffière : 
 
Andreia GRAÇA BOUÇA 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 
juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 
et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 
(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


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ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
8'168.55 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
180.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
90.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'845.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
11'013.55