ge_gerichte · ACPR/318/2026 · 2026-03-26 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/2530/2026 
ACPR/318/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 26 mars 2026 
 
Entre 
A______, représentée par Me Yvan JEANNERET, avocat, KEPPELER Avocats, rue 
Ferdinand-Hodler 15, case postale 6090, 1211 Genève 6, 
recourante, 
 
 
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 février 2026 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 20 février 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 
9 précédent, notifiée le surlendemain, par laquelle le Ministère public a refusé d’entrer 
en matière sur sa plainte du 1er octobre 2025 dirigée contre B______. 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de cette ordonnance 
et au renvoi de la cause au Ministère public afin qu’il instruise la procédure, 
notamment en identifiant et auditionnant « tout autre témoin des faits », en particulier 
la personne ayant contacté les centrales d’urgence, ainsi qu’en convoquant une 
audience de confrontation. 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. À teneur du rapport de renseignements du 7 décembre 2025, un accident de la 
circulation avait eu lieu le 16 juillet précédent, à la route de Frontenex, à Genève, 
impliquant deux cyclomotoristes, B______ et A______. 
Selon ses dires, B______ circulait au guidon de son cyclomoteur léger sur la route de 
Frontenex, en provenance du plateau de Frontenex, en direction de la rue Berthe-
Vadier. Peu avant le n°3______, il avait franchi et circulé à gauche de la ligne de 
sécurité pour dépasser un camion qui était arrêté à la phase de feu, avant la ligne d'arrêt, 
ceci devant le passage pour piétons présent à cet endroit. Le feu de signalisation était 
probablement passé au vert car il avait aperçu celui destiné aux piétons à la phase 
rouge. Il avait dépassé le camion par la gauche et, au moment d'atteindre le passage 
pour piétons, avait percuté, avec l'avant de son cyclomoteur, le flanc gauche de 
A______, laquelle circulait au guidon de son deux-roues de droite à gauche (selon le 
sens de circulation de B______) sur ledit passage pour piétons. À la suite du heurt, les 
deux cyclomotoristes avaient chuté, A______ ayant été blessée à cette occasion. 
Selon ses dires, A______ circulait également au guidon de son cyclomoteur léger sur 
la route de Frontenex, en direction de la rue Berthe-Vadier. Parvenue à la hauteur du 
n°3______ et alors que le feu de circulation était au rouge, elle avait entrepris de 
devancer, par la droite, le camion arrêté en première position. Au moment de rejoindre 
le passage pour piétons situé peu après la ligne d'arrêt, dont la phase se trouvait au vert, 
elle avait obliqué à gauche en direction du stade de Richemont, ceci en omettant de 
respecter la flèche de présélection présente sur la voie de circulation qu'elle venait 
d'emprunter et qui obligeait les véhicules à poursuivre leur route tout droit. Au 
débouché du camion, elle s'était fait heurter sur son flanc gauche, ce qui l'avait fait 
chuter et blessée. 


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Au vu des explications divergentes des parties sur une partie de l'évènement, les 
policiers avaient procédé à divers actes d'enquête. Une recherche d'images de 
vidéosurveillance avait été effectuée mais aucune image de l'accident n'avait été 
trouvée. Une caméra se trouvant en aval de l'accident avait, certes, filmé un camion 
pouvant correspondre à celui présent sur les lieux lors de l'accident, mais son conducteur 
avait indiqué ne pas avoir été témoin de l'accident. Un rapport de phase synoptique des 
feux de circulation du lieu de l'accident avait été établi, le 21 août 2025, mais les 
policiers n'avaient pas été en mesure de déterminer qui de B______ ou de A______ 
était passé au feu rouge. Nonobstant toutes les démarches effectuées afin d'élucider 
l'affaire, celles-ci s'étaient avérées vaines et les enquêteurs n'avaient pas pu établir 
laquelle des deux personnes impliquées était à l'origine de l'accident. 
b. Entendue par la police, le 1er octobre 2025, A______ a expliqué avoir vu, au 
moment où elle était arrivée à la hauteur du feu de signalisation du n°3______ de la 
route de Frontenex, un camion immobilisé à la phase rouge. Elle l'avait remonté par la 
droite, avant de s'arrêter devant le passage pour piétons, le feu se trouvant toujours à la 
phase rouge. Remarquant que le feu des piétons était vert, elle avait emprunté ledit passage 
à l'allure du pas en "enjambant" son deux-roues, avant de se faire percuter à mi-chemin 
par un cyclomoteur et de chuter. Après le heurt, elle avait aperçu le feu de signalisation 
pour piétons qui clignotait à la phase verte, indiquant qu'il allait prochainement passer au 
rouge. Personne ne s'était manifesté comme témoin. Elle avait subi plusieurs blessures, 
à savoir deux vertèbres fracturées et une potentiellement fissurée, une rupture de 
l'anneau fibreux postérieur, ainsi que plusieurs égratignures et hématomes. Elle 
souffrait de douleurs quotidiennes et devait prendre des médicaments tous les jours. 
A______ a déposé plainte en raison de ces faits, produisant notamment, à l'appui de 
celle-ci : 
 un résumé écrit de l'accident rédigé par ses soins, lequel comprend une "liste des 
dommages subis à cause de cet accident"; 
 une ordonnance établie le 16 juillet 2025 par le Dr D______, lui prescrivant divers 
médicaments; 
 des attestations établies les 16 juillet et 5 août 2025 par les Dr D______ et 
E______, lesquels font état de son incapacité totale de travail pendant la période 
allant du 16 juillet au 11 août 2025; 
 une attestation établie le 17 juillet 2025 par le Dr D______, laquelle fait notamment 
état de " fractures non déplacées des processus transverses gauches de L3 et L4, 
possible fracture non déplacée du processus transverse droit de L5", et de 
"douleurs au niveau du dos depuis la chute"; 


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 une attestation établie le 18 juillet 2025 par le Dr F______, lequel y mentionne des 
"fractures non déplacées des processus transverses gauches de L3 et L4" et un 
"doute sur un trait de fracture non déplacé du processus transverse droit de L5"; 
 un certificat médical établi le 21 juillet 2025, par lequel le Dr G______ certifie que 
son état de santé ne lui permettait pas de voyager dès le 16 juillet 2025; 
 une attestation établie le 22 juillet 2025 par le Dr H______, lequel y rapporte 
notamment une "discopathie protrusive en L5-S1 avec une déchirure de l'anneau 
fibreux intra-discal dans sa partie paramédiane gauche avec une protrusion 
médiane et paramédiane gauche"; 
 une attestation établie le 6 septembre 2025 par la Dre I______, laquelle fait 
notamment état de "fractures processus transverses gauches de L3 et L4 sans 
déplacement secondaire avec persistance d'un œdème intra spongieux", d'une 
"discopathie avec protrusion discale et rupture de l'anneau fibreux postérieur en 
L5 cinq S1, la protrusion du disque en médian et paramédian gauche réalisant un 
discret rétrécissement foraminal de ce côté en association avec des remaniements 
dégénératifs inter facettaire postérieure" et d'une "bursite interépineuse en L3-L4 
et L5-S1". 
c. 
Lors de son audition par la police, le 21 octobre 2025, B______ a expliqué avoir 
aperçu, alors qu'il circulait sur la route de Frontenex, un camion immobilisé au feu de 
signalisation se trouvant à la hauteur du n°3______, sans toutefois prêter attention à sa 
couleur. Il avait également aperçu une cyclomotoriste, qui circulait sur la même voie 
que lui et avait dépassé par la droite le camion précité. Au moment où il était parvenu 
à une trentaine de mètres dudit feu de signalisation, il avait remarqué que celui destiné 
aux piétons – qu'il n'avait jamais vu vert auparavant – était rouge. Au vu de la couleur 
rouge de ce feu, il avait supposé que le sien était au vert, bien qu'il ne l'eût pas vu, et 
avait donc décidé de dépasser – par la gauche, en circulant à gauche d'une ligne de 
sécurité – un camion arrêté sur sa voie de circulation. À la hauteur du passage pour 
piétons, il avait vu la cyclomotoriste aperçue précédemment – laquelle était, quelques 
instants plus tôt, masquée par le camion – traverser ledit passage pour piétons de droite 
à gauche au guidon de son deux-roues. Il avait freiné et une collision s'était produite 
entre sa roue (à lui) et son flanc gauche (à elle), ce qui les avait tous deux fait chuter. 
Il n'avait pas été blessé mais avait ressenti une douleur à l'annulaire gauche. 
d. Par ordonnance de non-entrée en matière du 9 février 2026, le Ministère public a 
retenu qu'il ressortait du rapport de police qu'avant de chuter, A______ avait obliqué 
à gauche en direction du stade de Richemont, sans respecter la flèche de présélection 
présente sur la voie de circulation qu'elle venait d'emprunter et qui obligeait les 
véhicules à poursuivre leur route tout droit. De tels faits pouvaient éventuellement être 
constitutifs d'infraction à l'art. 90 al. 1 LCR, Toutefois, dans la mesure où A______ 
avait été blessée lors de l'accident, il était exceptionnellement renoncé à la poursuivre, 
sur le fondement de l'art. 54 CP. 


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C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public a considéré que les déclarations 
des parties étaient contradictoires et qu’aucun élément objectif ne permettait de 
corroborer une version plutôt que l’autre. En effet, aucune image de l’accident n’avait 
été trouvée au terme de la recherche d’images de vidéosurveillance et le chauffeur du 
camion avait indiqué ne pas avoir assisté à l’accident. Aucun acte d’enquête ne 
semblait ainsi pouvoir étayer les charges contre B______. Les conditions à l’ouverture 
de l’action pénale n’étaient ainsi pas réunies et la procédure ne pouvait être poursuivie 
s’agissant des faits susceptibles d’être qualifiés de lésions corporelles simples (art. 310 
al. 1 let. a CPP). 
D. 
a. Dans son recours, A______ soutient que sa version des faits était plus crédible 
que celle de B______. En effet, celui-ci avait varié dans ses explications, commençant 
par indiquer, lors de son audition par la police, que le feu destiné aux piétons était rouge 
et qu’il avait donc décidé de dépasser un camion arrêté sur sa voie de circulation au 
feu de signalisation, avant d’affirmer avoir aperçu un camion immobilisé au feu mais 
ne pas avoir prêté attention à sa couleur. Ses déclarations n’étaient pas crédibles, dès 
lors que si un camion était arrêté devant le passage où avait eu lieu le heurt, c’était parce 
que sa phase de feu était au rouge et donc, par symétrie, que celle des piétons était 
"très certainement" au vert. Elle avait pour sa part toujours été constante quant au fait 
que le feu de signalisation pour le camion immobilisé était rouge. Le Ministère public 
n’aurait ainsi pas dû mettre leurs déclarations sur pied d’égalité et, à défaut de pouvoir 
trancher sur les deux versions, aurait à tout le moins dû mettre B______ en accusation. 
 
Cela étant, même à admettre qu’elle aurait traversé à la phase rouge du passage pour 
piétons, son comportement n’aurait pas été suffisamment exceptionnel pour rompre le 
lien de causalité, au vu du comportement "extrêmement" dangereux de B______, 
lequel avait contourné un poids lourd arrêté devant un passage piétons dépourvu de 
visibilité. Au vu des circonstances – un jour d'été, vers 16 heures, non loin d'un parc 
fréquenté par de nombreuses personnes, dont des enfants –, un conducteur diligent 
aurait dû s'attendre à ce que des piétons se trouvent sur le passage pour piétons, devant 
le camion, dans une zone de visibilité qui lui était complètement occultée. B______ 
avait d'ailleurs lui-même concédé ne pas savoir si sa phase était au vert, de sorte qu'il 
avait uniquement présumé cette information. Or, il n'était pas impossible, même à 
considérer que le feu pour piétons fût au rouge, que des piétons eussent commencé à 
s'engager sur celui-ci. B______ aurait ainsi dû être condamné pour lésions corporelles 
par négligence. 
 
La police n'avait pas cherché à identifier la ou les personnes ayant contacté 
l'ambulance, ni le secouriste lui ayant prodigué les premiers soins, alors que ces 
personnes étaient présentes au moment des faits et avaient très certainement assisté à 
l'accident. Il convenait ainsi de les identifier et de les entendre. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie plaignante qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
La recourante considère que les conditions pour le prononcé d'une non-entrée en 
matière ne sont pas réunies. 
3.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport 
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Au moment de statuer sur l'ouverture éventuelle de l'instruction, le ministère public 
doit examiner si les conditions d'exercice de l'action publique sont réunies, c'est-à-dire 
si les faits qui sont portés à sa connaissance sont constitutifs d'une infraction pénale et 
si la poursuite est recevable. Il suffit que l'un des éléments constitutifs de l'infraction 
ne soit manifestement pas réalisé pour que la non-entrée en matière se justifie (Y. 
JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire 
romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 8 ad art. 310). 
Des motifs de fait peuvent justifier la non-entrée en matière. Il s'agit des cas où la 
preuve d'une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n'est 
pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public. Il faut que l'insuffisance 
de charges soit manifeste. De plus, le ministère public doit examiner si une enquête, 
sous une forme ou sous une autre, serait en mesure d'apporter des éléments susceptibles 
de renforcer les charges contre la personne visée. Ce n'est que si aucun acte d'enquête 
ne paraît pouvoir amener des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la 
personne visée que le ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en 
matière. En cas de doute sur la possibilité d'apporter ultérieurement la preuve des faits 
en question, la non-entrée en matière est exclue (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. 
PERRIER DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 9 ad art. 310). 
La non-entrée en matière peut également résulter de motifs juridiques. La question de 
savoir si les faits qui sont portés à sa connaissance constituent une infraction à la loi 


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pénale doit être examinée d'office par le ministère public. Des motifs juridiques de 
non-entrée en matière existent lorsqu'il apparaît d'emblée que le comportement 
dénoncé n'est pas punissable (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER 
DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 10 ad art. 310). 
Un refus d'entrer en matière n'est possible que lorsque la situation est claire, en fait et 
en droit. En cas de doutes, ou lorsque l'acte dénoncé a eu des incidences graves (par 
exemple en présence de lésions corporelles graves), une instruction doit en principe 
être ouverte, quand bien même elle devrait ultérieurement s'achever par un classement 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_454/2011 du 6 décembre 2011 consid. 3.2). 
3.2. L'art. 125 CP réprime le comportement de quiconque, par négligence, fait subir 
à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. Elle suppose la 
réalisation de trois conditions : une négligence, une atteinte à l'intégrité physique et un 
lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux éléments (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_976/2023 du 29 novembre 2023 consid. 1.2). 
La négligence est l'imprévoyance coupable commise par quiconque, ne se rendant pas 
compte des conséquences de son acte, agit sans user des précautions commandées par 
les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). 
Deux conditions doivent être remplies pour qu'il y ait négligence. Il faut que l'auteur 
ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour 
ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé 
l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir 
(ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 
3.3. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la 
circulation routière puis d'examiner si la négligence est en relation de causalité avec 
les lésions subies par la victime (ATF 122 IV 133 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_976/2023 du 29 novembre 2023 consid. 1.2). Un comportement est la cause 
naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, 
sans lui, le résultat ne se serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1). Il faut encore 
rechercher si le comportement incriminé est la cause adéquate du résultat. Tel est le 
cas lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
comportement était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit 
(ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3). La causalité adéquate sera admise même si le 
comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe 
que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son 
comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2). La causalité adéquate 
peut être exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le 
comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait 
exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. 
L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de 


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causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose 
comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, 
reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et 
notamment le comportement de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7; 134 IV 255 
consid. 4.4.2). 
3.4. Selon l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de 
manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément 
aux règles établies. 
La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, selon lequel 
l'usager de la route qui se comporte réglementairement est en droit d'attendre des autres 
usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en 
dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la 
circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 
consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1). Seul celui qui s'est comporté réglementairement 
peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation 
et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils 
parent à ce danger par une attention accrue (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4). 
3.5. Au sens de l'art. 27 al. 1 LCR, chacun se conformera aux signaux. L'art. 68 al. 2 
de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR – RS 741.21) indique que le feu vert 
signifie route libre. Si les feux lumineux ne déchargent pas l'usager de toute obligation 
de prudence, celui-ci peut néanmoins accorder une confiance accrue à cet indicateur 
et, si le feu est vert, il ne doit en principe pas encore vérifier que la voie est 
effectivement libre (arrêt du Tribunal fédéral 6P.148/2006 du 24 novembre 2006 
consid. 7.2.1). L'art. 68 al. 7 OSR prévoit que les piétons ne peuvent emprunter la 
chaussée que si le feu qui leur est réservé est vert. Si le feu rouge s'allume sans 
transition, les piétons se trouvant déjà sur la chaussée doivent la quitter sans délai. 
3.6. À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître 
de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 
al. 1 OCR précise que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. 
Le degré de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des 
circonstances d'espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, 
l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 
et les références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_179/2023 du 3 août 2023 
consid. 3.1). Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement 
dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans 
les autres (ATF 122 IV 225 consid. 2b). Le conducteur doit avant tout porter son 
attention, outre sur sa propre voie de circulation, sur les dangers auxquels on doit 
s'attendre et peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels comportements 
inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.2.2). 


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3.7. À teneur de l'art. 32 al. 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux 
circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux 
conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Une vitesse n'est pas 
nécessairement inadaptée parce qu'il n'a pas été possible de s'arrêter avant un obstacle. 
Ce qui compte, c'est de savoir si le conducteur a réglé sa vitesse de façon à pouvoir 
s'arrêter sur l'espace qu'il a reconnu libre, c'est-à-dire sur l'espace où il ne voit aucun 
obstacle et où il ne doit pas s'attendre à en voir surgir un (ATF 103 IV 41 consid. 4). 
3.8. Aux termes de l'art. 33 al. 2 de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 
décembre 1958 (LCR ; RS 741.01), le conducteur d'un véhicule doit circuler avec une 
prudence particulière avant les passages pour piétons; au besoin, il doit s'arrêter pour 
laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou qui s'y engagent. 
L'inobservation de ces prescriptions est une violation des règles de la circulation, 
punissable selon l'art. 90 LCR. 
L'art. 33 LCR ne concerne pas les passages commandés par des signaux lumineux à 
feux changeants (art. 1 al. 9 et 6 al. 2 OCR; ATF 92 IV 210 consid. 2). Les signaux 
lumineux priment les règles générales de priorité, les signaux de priorité et les marques 
routières (art. 27 al. 1 LCR et 68 al. 1 OSR). Ainsi, le conducteur n'est pas tenu 
d'adopter une allure modérée compatible avec une priorité du piéton, tant que les feux 
sont verts pour le véhicule. Aussi longtemps que le feu demeure vert, il n'a pas à tenir 
compte des passages pour piétons – dont la sécurité est suffisamment garantie par les 
feux (ATF 92 IV 210 consid. 2). Si néanmoins le piéton entre dans le passage, tout ce 
que l'on peut demander au conducteur, c'est qu'il réagisse de façon adaptée aux 
circonstances pour chercher à éviter l'accident (ATF 95 II 184 consid. 4). 
3.9. Selon l'art. 34 LCR, les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route 
est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de 
la chaussée, en particulier s’ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu 
de visibilité (al. 1). Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par 
exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d’une 
voie à l’autre, est tenu d’avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens 
inverse ainsi qu’aux véhicules qui le suivent (al. 3). 
3.10. 
En l'espèce, il est constant qu'une collision est intervenue entre les deux 
cyclomotoristes, consécutivement à laquelle ces derniers ont chuté et la recourante a 
subi diverses lésions attestées médicalement. 
Les déclarations des parties divergent toutefois quant aux circonstances dans lesquelles 
le choc a eu lieu. En effet, si la recourante affirme que le feu de signalisation pour les 
véhicules circulant sur la route de Frontenex se trouvait à la phase rouge et celui destiné 
au passage pour piétons qu'elle avait emprunté à la phase verte, le mis en cause soutient 
au contraire que le feu des piétons était au rouge, avec pour conséquence que celui 
destiné aux véhicules allant dans le même sens que lui devait être au vert. 


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Les investigations de la police n'ont pas permis de déterminer dans quelle phase se 
trouvait chacun des deux feux – et, partant, lequel des deux cyclomotoristes avait omis 
de se conformer à la signalisation lumineuse –, le rapport de phase synoptique des feux 
de signalisation n'ayant fourni aucune information utile à cet égard. Les recherches 
effectuées sur les caméras de vidéosurveillance n'ont quant à elles pas permis de 
retrouver des images de l'accident. Enfin, aucun témoin ne semble avoir assisté à 
l'accident, la recourante ne le prétendant au demeurant pas – ayant indiqué, lors de son 
audition par la police, que "personne ne s'était manifesté comme témoin" – et le rapport 
de la police ne faisant aucune mention d'autres personnes susceptibles d'avoir assisté 
au heurt. En particulier, le chauffeur du camion pouvant correspondre à celui 
mentionné par les parties a indiqué n'avoir pas assisté à l'accident. Quant aux personnes 
ayant contacté l'ambulance ou au secouriste ayant prodigué les premiers soins à la 
recourante – que cette dernière mentionne dans son acte –, rien n'indique qu'ils auraient 
assisté aux faits et seraient susceptibles de fournir des éclaircissements à cet égard. Il 
paraît à cet égard vain d'espérer que les policiers intervenus sur place puissent 
aujourd'hui – soit huit mois et demi après les faits – identifier des témoins qu'ils 
n'auraient pas été en mesure de trouver sur place le jour de l'accident, étant à cet égard 
relevé que si de tels témoins avaient existé, nul doute que les policiers en auraient fait 
mention dans leur rapport. 
Au vu de ces considérations, aucun nouvel acte d'enquête – en sus de ceux déjà 
effectués – n'est à même de renseigner sur la phase dans laquelle les deux feux de 
signalisation se trouvaient lors du heurt. 
On ne saurait par ailleurs inférer, comme le fait la recourante, que le feu du mis en 
cause aurait nécessairement été au rouge du seul fait que le camion mentionné par les 
parties se serait trouvé à l'arrêt devant le passage pour piétons où avait eu lieu le heurt. 
En effet, le fait que le camion se soit arrêté pour respecter un feu qui se serait 
précédemment trouvé au rouge ne permet pas d'exclure pour autant que celui-ci ait pu 
repasser en phase verte au moment où le recourant s'est engagé dans l'intersection, 
respectivement au moment où la recourante s'est avancée au guidon de son deux-roues 
sur le passage pour piétons. 
Le Ministère public était dès lors fondé à ne pas entrer en matière sur la plainte de la 
recourante. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03), montant qui sera prélevé sur les sûretés versées. 
6. 
Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué (ATF 144 IV 207, consid. 1.8.2). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'200.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Madame Valérie LAUBER et Monsieur 
Vincent DELALOYE, juges; Madame Yarha GAZOLA, greffière. 
 
La greffière : 
Yarha GAZOLA 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'115.00 
Total 
CHF 
 1'200.00