ge_gerichte · ATAS/962/2009 · 2009-07-29 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1624/2008 
ATAS/962/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 29 juillet 2009 
 
En la cause 
Monsieur R__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BAERTSCHI Karin 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur R__________, ressortissant portugais né en mars 1960, est arrivé en 
Suisse en 1988 et y a exercé les activités de maçon et de nettoyeur. 
2. En 1988, l'assuré a été victime d'un traumatisme crânien lors d'une chute à son 
travail d'une hauteur de 2,5 à 3 mètres. En octobre 1995, il a connu des phénomènes 
douloureux lombaires en soulevant un poids à son travail et une incapacité de 
travail totale a été attestée depuis le 27 octobre 1995. 
3. En date du 29 janvier 1996, il a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité, en raison de douleurs lombaires. 
4. En date du 29 juillet 1998, l'assuré a été soumis à une expertise bidisciplinaire, 
psychiatrique et rhumatologique, conduite à la Clinique médicale universitaire de 
Lausanne. Les experts ont diagnostiqué un état de stress post-traumatique d'allure 
chronique, un état dépressif récurrent d'importance moyenne, un syndrome de la 
douleur chronique sous forme de lombalgies et de cervicalgies, une hypertension 
artérielle, une obésité simple, ainsi qu'un status après traumatisme crânien simple 
avec plaie pariéto-occipitale gauche. Les experts ont conclu que, sur le plan 
somatique, il n'y avait pas d'atteinte physique permettant de justifier une incapacité 
de travail dans les professions exercées jusqu'alors, de maçon et de nettoyeur. Sur le 
plan psychologique, une incapacité de travail de 80% paraissait justifiée pour les 
activités de maçon et de nettoyeur. Dans une activité adaptée légère du type de la 
surveillance, une capacité d'environ 50% était exigible. 
5. L'assuré a été soumis à un stage d'observation professionnelle au Centre 
d'intégration professionnelle de l'assurance-invalidité (ci-après le COPAI) du 13 
mars au 21 mai 1999. Les maîtres de stage ont conclu à une capacité de travail 
complète, avec un rendement de 50%, tenant compte des limitations de l'assuré (pas 
de travail en position statique durable, pas de travail debout et penché en avant, pas 
de port de charges). Les activités possibles étaient celles de surveillant de machines 
ou de personnes, de travaux de contrôle, de travaux de conditionnement et 
opérateur sur machine (cf. rapport du COPAI du 23 juin 1999). 
6. Du 30 août au 29 novembre 1999, l'assuré a suivi un stage de réentraînement au 
travail, également au COPAI. Les maîtres de stage ont conclu que l'assuré 
présentait une capacité de travail de 22 heures 30 par semaine. 
7. Par décisions du 8 mars et du 22 mai 2000, l'Office cantonal de l'assurance-
invalidité (ci-après l'OCAI) a octroyé à l'assuré une demi-rente d'invalidité à partir 
du 1er octobre 1996. 


 
 
 
 
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8. En août 2003, l'OCAI a entrepris une procédure de révision de la rente d'invalidité 
de l'assuré. 
9. Dans un rapport du 27 octobre 2003, le Dr A__________, cardiologue, a 
diagnostiqué un état de stress post-traumatique d'allure chronique, un état dépressif 
récurrent d'importance moyenne, ainsi qu'un syndrome de douleurs chroniques sous 
forme de lombalgies et de cervicalgies. L'incapacité de travail était de 66% depuis 
le 13 octobre 1996. L'état était stationnaire. 
10. Par courrier du 13 mars 2004, l'assuré a informé l'OCAI qu'il ne suivait plus de 
séances de physiothérapie depuis l'année 2002. Il n'était pas allé consulter de 
psychiatre car selon lui il présentait un problème physique et non pas 
psychologique. 
11. En date des 15 février et 1er mars 2005, l'assuré a été soumis à une expertise 
psychiatrique conduite par le Dr B__________, psychiatre aux Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après les HUG). Dans son rapport du 29 avril 2005, 
l'expert a diagnostiqué un syndrome douloureux somatoforme persistant. Le patient 
ne souffrait pas d'un état dépressif avéré, ni ne présentait de troubles psychiques 
susceptibles d'entraver la possibilité d'une réadaptation professionnelle. Une activité 
à 50% telle que décrite dans le rapport du COPAI sous réserve d'un réentraînement 
de trois mois pouvait être envisagée, dans des activités telles la surveillance, le 
contrôle de production, le contrôle de conditionnement. L'expert a précisé qu'il était 
dommageable que l'assuré n'ait pas fait de démarches auprès d'un médecin 
psychiatre, bien que cela lui ait été recommandé. Dans ce contexte, il n'était pas 
possible d'affirmer que tout avait été tenté pour réduire l'incapacité de travail et, 
pour ce motif, les conclusions de l'expertise effectuée en 1998 restaient de mise à 
l'heure actuelle. 
12. Dans un complément d'expertise du 25 octobre 2005, le Dr B__________ a 
expliqué que l'assuré était divorcé mais gardait des liens avec son ex-femme, 
surtout relativement à sa fille cadette dont il avait la garde. Il avait par ailleurs un 
réseau d'amis avec lesquels il entretenait des relations relativement régulières, de 
même qu'avec ses parents, qu'il rencontrait presque chaque week-end, en particulier 
autour d'une activité d'entretien d'un petit jardin familial. Dans ce contexte, et tout 
en tenant compte des limitations liées à sa problématique algique chronique, 
l'expertisé menait une vie quotidienne relativement diversifiée, sans repli ou perte 
de contacts sociaux. 
13. Dans un rapport sans examen clinique du 7 novembre 2005, le Dr D__________ du 
Service médical régional Léman de l'assurance-invalidité (ci-après SMR), a conclu 
à une capacité de travail exigible de 100% dans l'activité habituelle, dès 1997. 
14. Par décision du 18 novembre 2005, l'OCAI a supprimé la rente de l'assuré. 


 
 
 
 
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15. Dans le cadre de la procédure d'opposition à cette décision, l'assuré a fait parvenir à 
l'OCAI un rapport du Dr C__________ du 16 février 2006. Selon ce médecin, il n'y 
avait pas de diagnostics d'affections physiques avec répercussion sur la capacité de 
travail. Les diagnostics des affections sans répercussion sur la capacité de travail 
étaient des cervico-lombalgies non spécifiques. La seule limitation que l'on pourrait 
évoquer pour le patient était l'évitement du port de charges lourdes et de 
mouvements de rotation répétés du rachis. L'on pouvait admettre qu'au vu des 
cervicalgies et lombalgies, une activité plus sédentaire que celle de maçon devait 
pouvoir être entreprise à un taux de 100%. 
16. Selon une IRM effectuée le 28 février 2006, l'assuré présentait des discopathies 
débutantes L3-L4 et L5-S1. Il n'y avait pas d'image de hernie discale décelable. 
17. Le Dr D__________ du SMR, s'est prononcé sur cette IRM dans une note du 29 
mai 2006. Il a relevé que les lombalgies étaient signalées depuis de nombreuses 
années, soit depuis 1992 déjà. La gravité de l'atteinte au niveau lombaire était tout à 
fait comparable à ce qui existait auparavant et ces lésions dégénératives pouvaient 
être considérées comme peu importantes. Ce document radiologique ne remettait 
pas en cause l'appréciation précédente de l'OCAI. 
18. Par décision du 1er juin 2006, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré. 
19. Par arrêt du 22 novembre 2006, le Tribunal de céans a rejeté le recours formé par 
l'assuré contre cette décision, en considérant que l’état psychique du recourant 
s’était amélioré depuis la première décision de rente. Par ailleurs, le Dr 
C__________ n'avait constaté aucune incapacité de travail liée à des affections 
physiques. Pour le surplus, le Tribunal de céans a considéré que les critères 
jurisprudentiels pour admettre un caractère invalidant du trouble somatoforme 
douloureux n’étaient pas remplis. 
20. A la demande de l’Office cantonal de l’emploi (OCE), l’assuré a suivi un stage à 
l’atelier de réadaptation préprofessionnelle des Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG) à plein temps, soit à raison de six heures par jour, du 4 juin au 2 juillet 
2007. Les activités consistaient en démontage de matériel électrique en positions 
alternées, en réfection de dossiers médicaux en position majoritairement assise, 
parfois debout, en peintures et vernis en position debout. Il est constaté dans le 
rapport du 11 juillet 2007 y relatif que l’assuré était une personne ponctuelle et 
motivée, et qu’il avait effectué toutes les tâches avec minutie. Cependant, aucune 
position de travail n’était envisageable plus de 30 minutes et l’assuré devait pouvoir 
modifier ses postures en fonction de ses douleurs. Les travaux qui demandaient 
d’élever les bras au-dessus des épaules ou qui nécessitaient des inclinaisons du 
buste étaient à proscrire. Il n’était par ailleurs plus possible pour cet assuré de se 
mettre en position accroupie sans aide pour se relever. Selon ce rapport, l’assuré 
était inapte au placement à 50%. Par ailleurs, il n’était plus en mesure de travailler 


 
 
 
 
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dans le marché primaire et une aptitude à 50% dans un atelier protégé était la seule 
piste envisageable. 
21. Par décision du 21 août 2007, l'OCE a déclaré l’assuré apte au placement à 
concurrence d’un taux d’activité de 50% dès le 11 juillet 2007. Il ressort de cette 
décision que l’assuré avait participé du 3 septembre au 3 décembre 2007 à un 
programme d’emploi temporaire fédéral (PETF) dans le cadre de l’atelier 
blanchisserie/buanderie, afin de trouver une activité au taux de 50% et de vérifier si 
l’assuré était capable d’exercer une telle activité, compte tenu des bilans du stage 
aux HUG. En regard de sa participation à ce programme, l’OCE a considéré qu’il 
satisfaisait aux dispositions légales relatives à l’aptitude au placement à 50%. 
22. Le 27 novembre 2007, le Dr C__________ a fait savoir au conseil de l’assuré que, 
du point de vue thérapeutique, l’ensemble des traitements entrepris jusqu’à présent 
n’avait pas permis une sédation du syndrome douloureux exprimé par l’assuré. 
Celui-ci présentait en outre un état d’épuisement secondaire aux douleurs 
chroniques. Par ailleurs, l’état de santé qui l’avait amené à l’obtention d’une demi-
rente, n’avait pas fondamentalement changé depuis l’octroi de celle-ci, de sorte que 
ce médecin ne voyait pas pourquoi la demi-rente avait été supprimée. Selon son 
appréciation, l’assuré ne pouvait assumer une activité professionnelle légère qu’au 
taux maximal de 50% et ceci de façon définitive. 
23. Par courrier du 5 décembre 2007, le conseil de l’assuré a communiqué à l’OCAI le 
rapport relatif au stage de réadaptation professionnelle de l’atelier des HUG, ainsi 
que le courrier précité du Dr C__________. Sur la base de ces documents, il a 
invité l’OCAI à procéder à une révision et à lui octroyer une demi-rente 
d'invalidité. 
24. Le 9 janvier 2008, l’assuré a adressé à l’OCAI copie du courrier du 29 décembre 
2007 de la Dresse E__________, psychiatre, à son conseil. Ce médecin a indiqué 
avoir vu l’assuré à quatre reprises depuis le 26 novembre 2007, en raison d’une 
thymie dépressive, de préoccupations, d'une dévalorisation de soi, de moments 
d’angoisses et de troubles du sommeil. Le patient présentait des douleurs au dos et 
dans la nuque irradiant dans sa tête et avait de la peine à rester assis après 30 
minutes. Il lui avait fait part de son vécu d’injustice par rapport à la non-
reconnaissance de ses souffrances dans le contexte d'une révision de sa rente 
d’invalidité. La Dresse E__________ a posé le diagnostic d’un état dépressif 
moyen avec douleurs chroniques. Elle a instauré un suivi régulier en raison d’une 
fois par semaine et un traitement antidépresseur. La reconnaissance de ses 
souffrances pouvait aussi modifier l'état psychique du patient, en lui rendant son 
estime de soi, selon ce médecin. 


 
 
 
 
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25. Dans leur avis médical du 1er février 2008, les Drs F__________ et G__________ 
du SMR ont déclaré que les documents présentés ne permettaient pas de modifier 
l’appréciation précédente. 
26. Le 7 février 2008, l’OCAI a communiqué à l’assuré un projet de refus de 
prestations. 
27. L’assuré s’étant opposé à ce projet par l’intermédiaire de son conseil, le Dr 
F__________ s’est prononcé à nouveau sur le dossier par son avis médical du 9 
avril 2008. Il a relevé que le Dr C__________ avait indiqué, dans son rapport du 27 
novembre 2007, que l’état de santé du patient n’avait pas fondamentalement changé 
depuis l’octroi de la rente. Par conséquent, le droit à une rente devait être refusé. 
Quant au diagnostic d’état dépressif moyen posé par la Dresse E__________, il 
n’était pas d’une sévérité suffisante. Le rôle de l’assurance-invalidité n'était pas non 
plus de rétablir une rente pour permettre à l’assuré d’aller mieux, comme préconisé 
par la psychiatre. Enfin, les critères jurisprudentiels n’étaient pas remplis pour 
reconnaître aux troubles somatoformes douloureux persistants un caractère 
invalidant. 
28. Par décision du 9 avril 2008, l’OCAI a confirmé son projet de décision précité. 
29. Par acte du 8 mai 2008, l’assuré interjette recours contre cette décision, par 
l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une 
demi-rente d’invalidité, sous suite de dépens. Préalablement, il conclut à ce qu’une 
expertise pluridisciplinaire soit ordonnée. Il fait valoir que l’avis médical du SMR 
du 2 février 2008 n’a aucune valeur probante, dans la mesure où celui-ci était en 
contradiction flagrante avec le rapport établi par l’atelier de réadaptation 
professionnelle des HUG, avec la décision d’inaptitude au placement à 50% de 
l’OCE et les rapports médicaux des Drs C__________ et E__________, concluant 
tous à une incapacité de travail à 50%. 
30. Par préavis du 3 juin 2008, l’intimé conclut au rejet du recours, en se référant à la 
décision attaquée, en ce qui concerne la motivation. 
31. A la demande du Tribunal de céans, la Dresse E__________ lui répond le 4 octobre 
2008 qu’elle continue à suivre le recourant à raison d’une fois par semaine. Il 
souffre d’un épisode dépressif moyen (F32.1) et suit un traitement antidépresseur 
Zoloft, respectivement Seralin mepha à 100mg par jour. La compliance est bonne. 
Il y a peu d’amélioration, mais moins d’anxiété. A la question de savoir quelles 
limitations provoquent les atteintes à la santé psychique diagnostiquées, elle répond 
que 
« La non-reconnaissance de sa souffrance somatique, sa situation 
financière précaire, l’impossibilité de trouver du travail adéquat à son 
état physique et les douleurs physiques persistantes maintiennent un 


 
 
 
 
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état 
dépressif 
avec 
des 
sentiments 
d’injustice, 
d’infériorité, 
d’infirmité, d’inutilité, d’irritabilité avec une humeur triste, des 
ruminations, des revendications et des angoisses existentielles ». 
Elle estime qu’il est difficile d’exprimer en chiffres quelle est la capacité de travail 
du recourant sur le plan psychiatrique, sans tenir compte du trouble somatoforme 
douloureux persistant. Elle indique à cet égard qu’elle ne peut pas faire abstraction 
des douleurs physiques, lesquelles affectent son psychisme. Elle n’est pas non plus 
d’accord avec le terme « trouble somatoforme », dans la mesure où il correspond à 
un vécu psychique de la douleur sans fondement somatique ou à une douleur pas 
très importante mise en avant ou exagérée par le vécu dépressif. Selon ses 
observations, le patient présente des douleurs physiques invalidantes qui 
l’empêchent de rester assis plus de 30 minutes et qui le rendent irritable, impatient 
et incapable de continuer à se concentrer sur une activité. Elle estime que la 
capacité de travail de son patient pourrait être de 40 à 50% dans un travail adapté à 
son état physique. Quant à la question de savoir s’il subit un retrait social, la Dresse 
E__________ mentionne qu’il est en retrait par rapport à sa vie antérieure, ce 
qu'elle juge très probable dès lors qu’il se sent irritable, inférieur aux autres, a honte 
de rester sans activité et de sa situation financière. 
32. Dans sa détermination du 30 octobre 2008, le recourant persiste dans ses 
conclusions. 
33. Le 21 octobre 2008, le Dr F__________ se détermine sur les réponses données par 
la Dresse E__________. Il relève que le Dr C__________, dans son courrier du 27 
novembre 2007, n’apporte aucun nouvel élément de symptomatologie susceptible 
de modifier l’évaluation de la situation. La Dresse E__________ n’étaye pas non 
plus une affection durable ou du moins un échec de tout traitement appliqué. Par 
ailleurs, elle n’a pas apporté la preuve d’une bonne observance thérapeutique que 
seul un monitoring thérapeutique permet. Le Dr F__________ estime également 
que tout n’a pas été fait pour réduire le dommage et se demande combien de 
molécules différentes ont été administrées et avec quel effet, ainsi que si le dosage 
maximal de chacune d’elles a été atteint. Selon ce médecin, il faut essayer 
d’associer 
deux 
antidépresseurs 
ou 
d’utiliser 
des 
potentialisateurs, 
des 
antidépresseurs tels que le lithium ou l’hormone thyroïdienne. Il est ainsi prématuré 
d’affirmer qu’il y a un état dépressif moyen durable, en l’absence de l’échec de 
toute tentative de réduire le dommage. 
34. Sur la base de cet avis médical, l’intimé persiste dans ses conclusions, par écritures 
du 6 novembre 2008. 
35. Le 25 novembre 2008, la Dresse E__________ se détermine sur l’avis médical du 
21 novembre 2008 du Dr F__________. Elle relève « que personne ne s’attend à ce 
que [le recourant] soit mis à l’AI en raison d’un état dépressif moyen, qui peut être 


 
 
 
 
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soigné dans la plupart des cas ». Selon son appréciation, la rente doit être octroyée à 
50% en raison des douleurs dorsales et cervicales handicapantes, douleurs qui ont 
existé bien avant que le recourant présente un état dépressif. Elle rappelle en outre 
que le Dr B__________ a également préconisé le maintien d’une rente à 50%. Il 
n’a pas non plus mentionné un état dépressif. Par ailleurs, depuis la première 
expertise, les douleurs du recourant se sont aggravées. Il est très probable que l’état 
dépressif se soit installé après la suppression de la rente qui a mis le patient dans 
une situation précaire. La Dresse E__________ indique avoir fondé le diagnostic 
d’état dépressif moyen sur ses observations cliniques et estime dès lors qu’il n’est 
pas nécessaire de documenter cette étape par des tests. Elle a choisi l’antidépresseur 
Zoloft, respectivement son générique, pour sa qualité anxiolytique spécifique, dans 
la mesure où le patient manifestait beaucoup d’anxiété, d’irritabilité et manquait de 
sommeil. L’augmentation de la dose à 100mg n’a pas permis une amélioration des 
symptômes, notamment des douleurs et de sa situation sociale. Selon son 
appréciation, un antidépresseur tricyclique n’est pas indiqué dans le cas de son 
patient en raison des risques cardiovasculaires importants induits par ce 
médicament et de ses problèmes d’hypertension artérielle. En outre, il n’y a pas de 
preuve nette que les antidépresseurs soient plus efficaces qu’un placebo pour le 
traitement de lombalgies chroniques. Quant à la prescription du Lithium ou de 
l’hormone thyroïdienne T3, elle n’est pas adaptée au type de dépression de son 
patient et est indiquée uniquement en cas de dépression majeure sévère, avec 
menace pour la vie et résistante à tout autre traitement. Toutefois, son patient va 
essayer un traitement avec du Cymbalta 60mg. La psychiatre s’étonne que l’origine 
traumatique des douleurs de son patient, à savoir une chute de 7 mètres de haut est 
complètement mise à l’écart. Enfin, elle estime qu’il est nécessaire de procéder à 
une nouvelle expertise psychiatrique. 
36. Le 22 janvier 2009, le Dr F__________ se détermine sur le courrier précité de la 
Dresse E__________. Il observe que la chute était de 2,5 à 3 mètres et non pas de 7 
mètres. Par ailleurs, le SMR ne nie pas l’affection somatique, mais au contraire 
considère qu’elle n’est pas invalidante et que seule une atteinte d’ordre 
psychiatrique limite l’assuré dans la reprise d’une activité (état de stress post- 
traumatique, épisode dépressif moyen, trouble somatoforme). Enfin, une nouvelle 
expertise n’aurait aucun sens, en l’absence de nouveaux éléments sur le plan 
somatique. 
37. Se référant à l’avis précité, l’intimé persiste dans ses conclusions, par courrier du 3 
février 2009. 
38. Par lettre du 12 février 2009, le recourant réitère sa conclusion tendant à la mise en 
œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire et maintient ses conclusions 
précédentes. 


 
 
 
 
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39. Le 19 février 2009, la Dresse E__________ transmet au conseil du recourant le 
monitoring des médicaments Zoloft et Cymbalta, duquel il résulte que les taux se 
situent dans la zone thérapeutique. La psychiatre expose en outre que le 
médicament Zoloft n’a pas eu d’effet sur les douleurs de son patient, de sorte 
qu’elle n’a eu aucun argument pour continuer ce traitement. Avec le Cymbalta, on 
constate que le patient est moins anxieux, moins déprimé, mais toujours désespéré 
en observant la ténacité et même l’augmentation de l’intensité de ses hyperalgies 
handicapantes dans les activités de sa vie quotidienne. Elle répète qu’une nouvelle 
expertise psychiatrique lui semble nécessaire. 
40. Par courrier du 25 février 2009, le recourant persiste dans ses conclusions, sur la 
base de l’appréciation précitée de la Dresse E__________. 
41. Dans son avis médical du 30 avril 2009, la Dresse H__________ du SMR déclare 
qu'une nouvelle expertise psychiatrique ne ferait que confirmer la présence d'un 
trouble somatoforme douloureux persistant non invalidant et estime qu'il n'est dès 
lors pas nécessaire de mettre en œuvre une expertise psychiatrique judiciaire. 
42. Entendu par le Tribunal de céans, le recourant déclare le 6 mai 2009 ce qui suit : 
"Le travail que j'ai effectué à la buanderie en 2007, dans le cadre d'un emploi 
temporaire, m'était difficile. Certaines positions étaient douloureuses. 
Aujourd'hui, je ne suis plus suivi par l'OCE et je ne cherche plus un emploi. 
En 2008, l'OCE m'avait proposé un travail à 50 % à l'Office des Poursuites. 
Cependant, la responsable de cet Office a renoncé à m'engager, dans la mesure 
où je n'ai pas de connaissances en allemand." 
43. Le 17 juin 2009, le Tribunal de céans procède à l'audition du Dr C__________, 
lequel déclare ce qui suit : 
"M. R__________ m'a consulté pour des problèmes de cervicalgie et lombalgie 
le 7 septembre 1999. Il s'agit de cervicalgies et de lombalgies non spécifiques, 
c'est-à-dire dues à des dégénérescences, éventuellement décompensées suite à 
l'accident survenu en 1988. 
Ces atteintes provoquent des limitations modérées. Il y a à cet égard aussi à 
relever que le surpoids qu'il présente restreint la mobilité générale. Dans un 
métier lourd, la capacité de travail est nulle. Cependant, dans un métier adapté 
à ses limitations, elle est de 50 %, en tenant également compte du trouble 
somatoforme douloureux persistant. 
Son état physique n'a pas significativement changé depuis 2005, mais son état 
psychique s'est péjoré. 


 
 
 
 
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Depuis la suppression de rente, l'état de stress et l'anxiété se sont aggravés, 
raison pour laquelle le patient est également en traitement chez une psychiatre. 
Ces troubles psychiques ont également une répercussion négative sur les 
douleurs." 
44. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire, du 22 novembre 1941 (LOJ; RS E 5 05), le Tribunal cantonal des 
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 
octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le 1er janvier 2008 sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 6 octobre 
2006 (5ème révision de la LAI) Elles sont à prendre en considération pour 
déterminer les prestations dès cette date, eu égard au principe selon lequel les règles 
applicables sont celles en vigueur au moment de la réalisation de l'état de fait dont 
les conséquences juridiques font l'objet de la décision (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 
4 et les arrêts cités). Avant cette date, les dispositions légales s'appliquent dans leur 
ancienne teneur. Cela étant, s’agissant de l’évaluation de l’invalidité et de 
l’échelonnement des rentes, cette novelle n’a pas apporté de modifications 
substantielles (cf. Message concernant la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité [5ème révision], du 22 juin 2005, FF 2005 4215, p. 4322). 
3. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
4. Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible 
que l'invalidité ou l'étendue du besoins de soins découlant de l'invalidité de l'assuré 
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI, dans sa teneur en 
vigueur dès le 1er mars 2004). Il en va de même lorsqu'une rente ou une allocation 
pour impotent a été refusée en raison d'un degré d'invalidité insuffisant ou de 
l'absence d'impotence et que l'assuré dépose une nouvelle demande (art. 87 al. 3 
RAI). 
Cette 
exigence, 
applicable 
par 
analogie 
également 
aux prestations de réadaptation (cf. ATF non publié du 14 novembre 2008, 


 
 
 
 
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9C_413/2008, consid. 1.2 ; ATF 109 V 119), doit permettre à l'administration qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 
(ATF 125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 4b et les références). 
L'entrée en vigueur, le 1er janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 
révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 
jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 
349 consid. 3.5). En particulier, savoir si l'on est en présence d'un motif de révision 
du droit à la rente suppose une modification notable du taux d'invalidité. Le point 
de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits 
tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 
circonstances existant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 
2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). D'après la 
jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir également ATF 120 V 131 
consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). 
5. En l'espèce, il ne fait pas de doute que l'intimé est entré en matière sur la nouvelle 
demande du recourant. Est ainsi litigieuse la question de savoir si l'état de santé de 
celui-ci s'est aggravé au point de lui ouvrir le droit aux prestations de l'assurance-
invalidité. 
6. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
7. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au 
moins. La rente est échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 40 % au 
moins un quart, 50 % au moins une demie, 60 % au moins trois-quarts, 70 % au 
moins rente entière. 


 
 
 
 
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8. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
La reconnaissance de l’existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d’abord la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et 
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à 
la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants 
ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 
contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 
peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 
la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. D’autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 
corporelles chroniques, d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte 
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique 
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne 
assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 
in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, 
p. 77). 
Si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d’assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les 


 
 
 
 
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caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, 
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 
FOERSTER ; voir sur l’ensemble du sujet ATF 131 V 49). 
Par ailleurs, s’agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d’observer que selon la 
doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 
4e édition, p. 191) sur laquelle s’appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 
trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu’une manifestation réactive ne devant pas faire l’objet d’un diagnostic séparé 
(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine ; MEYER/BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 
9. En l'espèce, le Dr C__________ a admis, dans son courrier du 27 novembre 2007 
au conseil du recourant, ainsi que lors de son audition du 17 juin 2009 devant le 
Tribunal de céans que l'état de santé du recourant n'avait pas fondamentalement 
changé depuis que celui-ci avait été mis au bénéfice d'une demi-rente d'invalidité, 
soit en mars 2000. Aux yeux de ce médecin, la demi-rente n'aurait dès lors pas dû 
être supprimée. Il est vrai que tel n'a pas été l'avis de l'intimé, confirmé par l'arrêt 
du Tribunal de céans du 22 novembre 2006, dans la mesure où une amélioration de 
l'état de santé sur le plan psychique avait été constatée. Toujours est-il que, sur le 
plan somatique, une aggravation de l'état de santé du recourant ne peut être retenue, 
au vu des déclarations du Dr C__________. 
S'agissant de l'évolution de l'état de santé du recourant au niveau psychique, sur la 
base de l'appréciation de la psychiatre traitante, la Dresse E__________, il peut être 
retenu que le recourant ne souffre pas d'une comorbidité psychique importante par 
sa gravité et son acuité, dans la mesure où elle a diagnostiqué un épisode dépressif 
moyen, de surcroît réactionnel au trouble somatoforme douloureux. Il n'appert pas 
non plus que les autres critères jurisprudentiels seraient établis pour admettre le 
caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux persistant dont est affecté 
le recourant. En effet, en dehors des douleurs qui doivent être attribuées au trouble 
somatoforme douloureux, le recourant ne souffre pas d'affections corporelles 
chroniques limitant sa capacité de travail. Certes, il présente un processus maladif 
s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, même si son état psychique 
a pu être légèrement amélioré selon la Dresse E__________. Cependant, il n'a pas 
une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et rien 
n'indique qu'il a un vécu pouvant expliquer le développement du trouble 
somatoforme douloureux et permettant de retenir un état psychique cristallisé, 


 
 
 
 
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résultant d'un processus défectueux de résolution d'un conflit. Ainsi, même s'il faut 
admettre que les traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de 
l'art ont échoué, il ne peut être admis en l'occurrence que le trouble somatoforme 
douloureux persistant engendre, d'un point de vue juridique, une incapacité de 
travail, dès lors que bon nombre des critères jurisprudentiels ne sont pas remplis. 
En ce qui concerne le résultat du stage à l'atelier de réadaptation professionnelle 
aux HUG, une aggravation de l'état de santé ne peut non plus être admise sur la 
base du rapport y relatif, ce stage ne constituant pas une évaluation de la capacité de 
travail sur le plan médical mais une observation des possibilités professionnelles du 
recourant dans le cas concret. 
10. Cependant, dans la mesure où une certaine amélioration de la motivation de 
travailler peut être admise, l'OCE ayant déclaré le recourant apte au placement à 
concurrence d'un taux d'activité à 50 %, la question des mesures d'ordre 
professionnel se pose. 
11. a) Selon l'art. 8 al. 1 aLAI, dans sa teneur en vigueur entre le 1er janvier 2004 et le 
31 décembre 2007 (4ème révision AI), les assurés invalides ou menacés d'une 
invalidité (art. 8 LPGA) imminente ont droit aux mesures de réadaptation 
nécessaires qui sont de nature à rétablir, à maintenir ou à améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels, qu'ils aient ou non exercé 
une activité lucrative préalable. Ce droit est déterminé en fonction de toute la durée 
d'activité probable. Les mesures de réadaptation comprennent en particulier des 
mesures 
d'ordre 
professionnel 
(orientation 
professionnelle, 
formation 
professionnelle initiale, reclassement professionnel, service de placement; art. 8 al. 
3 let. b aLAI; cf. également art. 15 à 18 LAI). 
L'art. 8 LAI, dans sa nouvelle teneur dès le 1er janvier 2008 reprend pour l'essentiel 
le texte de l'ancienne disposition. Il précise toutefois à l'al. 1bis qu'il est tenu 
compte de la durée probable de la vie professionnelle restante, lors de la fixation 
des mesures de réadaptation. Ces mesures sont par ailleurs complétées par une 
allocation d'initiation au travail, régie par l'art. 18a LAI, et une aide en capital, 
réglée à l'art. 18b LAI pour les personnes qui désirent entreprendre ou développer 
une activité en tant qu'indépendant. 
b) Pour déterminer si une mesure de réadaptation d'ordre professionnel est de 
nature à rétablir, améliorer, sauvegarder ou favoriser l'usage de la capacité de gain 
de l'assuré, l'administration doit préalablement établir un pronostic sur les chances 
de succès des mesures demandées (cf. ATF 110 V 102), qui ne seront pas allouées 
si elles sont vouées à l'échec selon toute vraisemblance. Le droit à une mesure de 
réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée au but de la 
réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité tant objectivement en ce qui 
concerne la mesure, que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 


 
 
 
 
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l'assuré (VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références). En effet, des mesures de 
réadaptation ne sont à la charge de l'assurance-invalidité que s'il existe une 
proportion raisonnable entre leur coût et leur utilité prévisible. Ainsi, en règle 
générale, l'assuré n'a droit qu'aux mesures nécessaires, propres à atteindre le but de 
réadaptation visé, mais non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas 
(ATF 124 V 110 consid. 2a et les références). Si les préférences de l'intéressé quant 
au choix du genre de reclassement doivent être prises en considération, elles ne 
sauraient jouer un rôle déterminant (ATF non publié du 13 juin 2007, I 552/06). 
c) S'agissant du placement, les assurés invalides qui sont susceptibles d'être 
réadaptés ont droit à un soutien actif dans la recherche d'un emploi approprié, et, 
s'ils en ont déjà un, à un conseil suivi afin de le conserver, selon l'art. 18 al. 1 aLAI. 
Dans la nouvelle version de cette disposition, ce droit est ouvert aux assurés 
présentant une incapacité de travail et susceptible d'être réadaptés. L'assuré ne doit 
donc plus nécessairement présenter une invalidité. Selon l'art. 18 al. 2 LAI, dans sa 
nouvelle teneur, l'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en œuvre 
ces mesures sans délai, si les conditions sont remplies. L'invalidité ouvrant droit au 
service de placement consiste dans le fait que les difficultés éprouvées par l'assuré 
pour trouver un travail approprié par ses propres moyens sont dues à son état de 
santé (MEYER-BLASER, Zum Verhältnismässigkeitsgrundsatz im staatlichen 
Leistungsrecht, thèse Berne 1985, p. 190s.). Contrairement au droit à une rente (art. 
28 al. 1 LAI), la loi ne dit pas à partir de quel degré d'invalidité l'assuré peut 
prétendre à des mesures de réadaptation. Conformément au principe de la 
proportionnalité, le droit à une mesure déterminée doit toutefois s'apprécier, 
notamment, en fonction de son coût (MEYER-BLASER, op. cit. p. 86 et 124 sv). 
Dès lors que le service de placement n'est pas une mesure de réadaptation 
particulièrement onéreuse, il suffit qu'en raison de son invalidité l'assuré rencontre 
des difficultés dans la recherche d'un emploi, mêmes minimes, pour y avoir droit 
(ATF non publié du 5 juin 2001, I 324/00 ; ATF 116 V 81 consid. 6a). 
L'art. 18 al. 2 LAI dans sa nouvelle teneur ajoute par ailleurs que l'office AI 
procède à un examen sommaire du cas et met en œuvre ces mesures sans délai si les 
conditions sont remplies. 
12. a) En l’espèce, le recourant a déjà bénéficié d'un stage d'observation 
professionnelle et d'un stage de réentraînement au travail en 1999, mesures qui ont 
permis d'établir les activités qui étaient encore possibles à l'époque. Il ne se justifie 
ainsi plus de lui octroyer une mesure d'orientation professionnelle. 
Cependant, ses limitations sur le plan somatique dues au trouble somatoforme 
douloureux rendent difficiles la recherche d'un emploi. Aussi, il y a lieu d'accorder 
au recourant une aide au placement, afin de bénéficier d'un soutien actif dans la 
recherche d'un emploi approprié, au sens de l'art. 18 al. 1 let. a LAI. Le cas échéant, 


 
 
 
 
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il y a également lieu de lui octroyer une allocation d'initiation au travail, mesure 
prévue à l'art. 18a LAI. 
13. Au vu de ce qui précède, le recours sera très partiellement admis, la décision 
litigieuse annulée, en ce qu'elle a refusé de mettre le recourant au bénéfice d'une 
aide au placement dans une activité à 50 %, et confirmée pour le surplus. 
14. Le recourant obtenant très partiellement gain de cause, une indemnité de 500 fr. lui 
est octroyée à titre de dépens. 
15. Au vu de l'issue de la présente procédure, le Tribunal de céans renonce à percevoir 
un émolument de justice. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 9 avril 2008, en ce qu'elle a refusé au recourant une aide au 
placement et la confirme pour le surplus. 
4. Octroie au recourant une aide au placement au sens des considérants. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 500 fr. à titre de dépens. 
6. Renonce à percevoir un émolument de justice. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le