ge_gerichte · DAS/1/2023 · 2022-04-25 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11710/2021-CS 
DAS/1/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 5 JANVIER 2023 
 
Recours (C/11710/2021-CS) formé en date du 25 avril 2022 par Monsieur A______, 
domicilié ______, comparant par Me Véronique MAURON-DEMOLE, avocate, en 
l'Etude de laquelle il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 10 janvier 2023 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Véronique MAURON-DEMOLE, avocate 
 
Rue Charles-Bonnet 2, case postale, 1211 Genève 3. 
- Madame C______ 
 
c/o Me Aleksandra PETROVSKA 
 
Rue Sautter 29, case postale 244, 1211 Genève 12. 
- Maître D______ 
 
______, ______ 
- Madame E______ 
 
Monsieur F______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/11710/2021-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineures G______ et H______, nées respectivement les ______ 2007 et 
______ 2009, sont issues de l'union entre C______ et A______. 
b) Par jugement JTPI/4775/2020 du 13 mars 2020, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de première instance a instauré une 
garde alternée sur les mineures, fixé leur domicile légal auprès de leur mère, 
ordonné au père de remettre à cette dernière les cartes d'identité suisses des 
précitées, à première demande, et exhorté les parents à entreprendre une 
médiation, en les y condamnant en tant que de besoin. 
c) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 29 septembre 2021, sur 
préavis du Service de protection des mineurs (ci- après: SPMi), le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a retiré la 
garde des mineures au père et l'a attribuée à la mère, suspendu les relations 
personnelles père-filles jusqu'à la mise en place de visites médiatisées à raison 
d'une heure par semaine, dans un lieu thérapeutique, et deux heures par semaine 
en présence d'un tiers de confiance, selon entente entre les parents et le curateur, 
et instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles. 
d) Dans son rapport du 1er octobre 2021, le SPMi a préavisé le retrait du droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineures au père, le maintien de la garde de 
fait de celles-ci à la mère ainsi que la suspension des relations personnelles père-
filles, jusqu'à la mise en place de visites médiatisées à raison d'une heure par 
semaine, dans un lieu thérapeutique, ainsi que deux heures par semaine en 
présence d'un tiers de confiance, selon entente entre les parents et le curateur, en 
précisant que les rencontres pourraient être augmentées progressivement par 
tranche d'une heure supplémentaire en cas d'amélioration des relations père-filles. 
Il a ajouté qu'il convenait par ailleurs de maintenir la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, d'ordonner le maintien du suivi 
psychologique de la mineure G______ ainsi que la mise en place d'un tel suivi 
pour sa sœur H______ et d'exhorter la mère à entreprendre un suivi mère-filles 
ainsi que les parents à s'abstenir de consommer de l'alcool durant les moments de 
prise en charge de celles-ci. 
Il ressort de ce rapport que G______ et H______ avaient indiqué qu'il était très 
difficile pour elles "de faire comprendre aux autres la peur dans laquelle elles 
viv[ai]ent et les pressions psychologiques qu'elles subiss[ai]ent". Il s'agissait de 
petits évènements qui, cumulés sur de longues périodes, faisaient qu'elles restaient 
sur leurs gardes face à leur père. Les remarques passives-agressives et 
rabaissantes et les attaques indirectes de leur père les faisaient souffrir. Les 
mineures avaient également exprimé un rejet vis-à-vis de leur père, indiquant 
qu'elles ne se sentaient pas à l'aise en sa présence ("On a toujours une boule au 


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ventre"). Les moments passés avec leur père étaient une source de stress pour elles 
en raison de son comportement impulsif et inquisiteur. 
Dans le cadre de son rapport, le SPMi a indiqué que la famille connaissait 
différent problèmes, soit notamment l'environnement familial des mineures, qui 
s'avérait être imprévisible et instable, et le comportement inadéquat du père, 
source de craintes, d'angoisses et de peurs chez ses filles. A cela s'ajoutait que la 
mère ne semblait pas entièrement capable de rassurer ses filles et de sécuriser leur 
environnement. Selon le SPMi, il était indispensable qu'un travail sur la relation 
père-filles soit effectué en vue de restaurer leurs liens. 
e) Par décision sur mesures provisionnelles du 29 octobre 2021, rendue à la suite 
d'une audience s'étant déroulée le 13 octobre 2021, le Tribunal de protection a 
retiré aux parents la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence des 
mineures, placé ces dernières auprès de leur mère, ordonné la suspension des 
relations personnelles entre les mineures et leur père jusqu'à la mise en place de 
visites médiatisées d'une heure par semaine au sein de B______ [centre de 
consultations familiales], en présence d'un thérapeute maîtrisant l'anglais, ainsi 
que de deux heures par semaine en présence d'une personne de confiance, 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, 
instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de 
placement, ordonné la poursuite du suivi psychothérapeutique de la mineure 
G______, et la mise en place d'un suivi psychothérapeutique en faveur de la 
mineure H______, et enfin exhorté les parents à s'abstenir de consommer de 
l'alcool durant la prise en charge des mineures et la mère à entreprendre un suivi 
mère-enfants. 
f) Par requête de mesures provisionnelles du 12 janvier 2022, la mère a sollicité 
du Tribunal de protection la restitution en sa faveur de la garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineures. 
g) Par décision du 18 janvier 2022, le Tribunal de protection a désigné D______, 
avocat, aux fonctions de curateur d'office des mineures. 
h) Le 1er février 2022, le SPMi a rendu un rapport, sur demande du Tribunal de 
protection, après s'être entretenu avec les deux parents ainsi que les mineures. 
A teneur du rapport, G______ avait notamment indiqué qu'elle s'était sentie prise 
dans "une spirale d'enfer" durant la période d'octobre à Noël 2021 mais qu'elle se 
sentait "un peu mieux" depuis les vacances. Elle avait également confié qu'il lui 
arrivait de sentir "une vague de tristesse" l'envahir, et "la sensation rest[ait] 
toujours là". La mineure associait son mal-être aux traumatismes psychologiques 
que son père lui avait fait endurer. Quant à H______, elle avait notamment 
indiqué souffrir de "fatigue mentale". Elle avait confié ne plus avoir envie de 
vivre, mais avait ajouté qu'elle ne souhaitait pas se faire du mal. Elle n'avait pas 
envie de voir son père, qu'elle décrivait comme un père "abusif 
psychologiquement". 


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Dans son rapport, le SPMi a préavisé le maintien des visites médiatisées d'une 
heure par semaine au sein de B______ en présence d'un thérapeute maîtrisant 
l'anglais, la suspension des deux heures de visite prévue entre père et filles en 
présence d'une personne de confiance et l'exhortation de la mère à mettre en place 
les préconisations médicales s'agissant du besoin de soins de la mineure G______, 
sous la forme notamment d'une hospitalisation, et, le cas échéant, de l'étendre à la 
mineure H______. 
Il a exposé que si le père portait un regard positif sur l'exercice du droit de visite, 
qui se déroulait depuis le 3 novembre 2021 au sein de B______, les mineures 
étaient en colère contre lui, estimant que ce dernier était la source de leur mal-être 
et de leurs traumatismes, et désapprouvaient les rencontres, avec la nécessité dès 
lors de suspendre la possibilité pour le père de rencontrer ses filles durant deux 
heures de plus par semaine, afin de permettre au lien père-filles de se rétablir 
progressivement grâce à l'intervention de la structure précitée. Par ailleurs, 
l'encadrement éducatif de la mère, qui avait mis plusieurs semaines à mettre en 
place un suivi thérapeutique pour H______ et n'avait pas donné suite à l'indication 
d'hospitalisation de la mineure G______, paraissait défaillant, avec un manque de 
prise de conscience de la gravité de l'état psychique de ses filles. Il était 
nécessaire, pour les père et mère, d'opérer une rapide prise de conscience et de 
tout mettre en œuvre pour soulager et apaiser la santé psychique des mineures. 
i) Dans ses déterminations du 28 février 2022, la mère a requis la suspension 
immédiate des visites médiatisées entre le père et ses filles, ces dernières ayant 
fait part de leur détresse psychologique aux divers intervenants (SPMi, 
professionnels de l'école des mineures, psychologues). 
j) Dans ses déterminations du 4 mars 2022, le père a adhéré aux mesures 
préconisées par le SPMi et sollicité un point de situation à bref délai, indiquant 
par ailleurs qu'il ne serait pas présent à l'audience agendée le 14 mars 2022, pour 
raisons de santé. 
k) Le 9 mars 2022, B______ a fait parvenir au SPMi un rapport d'observation des 
visites médiatisées entre A______ et ses filles. 
Elle a notamment indiqué que seules trois visites médiatisées avaient eu lieu entre 
le 3 novembre 2021 et le 9 mars 2022, en raison "des annulations de la part des 
filles et [d]es absences (raisons médicales)". La communication entre le père et 
les filles était très difficile. Lors de deux visites, les échanges étaient "conflictuels, 
agressifs et colériques de la part des filles" mais le père était resté calme. Les 
mineures avaient évoqué des faits passés, lesquels les avaient traumatisées, et 
indiqué avoir besoin de temps avant de pouvoir faire confiance à leur père. 
Toutefois, une dynamique différente avait pu être observée lors d'une séance, 
durant laquelle les mineures étaient calmes et ouvertes au dialogue avec leur père. 
Les absences et annulations avaient augmenté en janvier, de sorte qu'elle n'avait 
pas encore pu rencontrer la famille depuis. 


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l) Le SPMi a rendu un rapport complémentaire le 10 mars 2022, par lequel il a 
transmis des informations concernant le suivi psychothérapeutique des deux 
mineures au Tribunal de protection. 
I______, psychologue [au centre de consultations familiales] B______, avait 
indiqué qu'une thérapie familiale avec le père et les mineures avait été difficile à 
mettre en place en raison de la discontinuité des séances (les filles ne s'étant pas 
présentées à plusieurs séances), et du conflit persistant entre le père et ses enfants. 
H______ avait bénéficié de trois séances avec J______, psychologue à l'OMP des 
Pâquis, dans le cadre d'un bilan psycho-affectif. L'enfant allait ensuite être prise 
en 
charge 
par 
une 
autre 
spécialiste 
afin 
d'entreprendre 
un 
suivi 
psychothérapeutique. J______ avait constaté un certain mal-être chez la mineure, 
qui se traduisait par de l'anxiété et un manque de confiance en elle. Les "soucis 
passés avec son père", principaux motifs de consultation, étaient également 
difficiles à "digérer". 
Quant à G______, sa psychologue, J______, avait indiqué qu'elle n'avait pu voir 
sa patiente qu'à deux reprises sur huit semaines de suivi, la mineure ayant annulé à 
plusieurs occasions ses séances. Lors de ces deux derniers rendez-vous, G______ 
était "un peu plus stable émotionnellement" et était rassurée de ne plus voir son 
père. 
m) Lors de leur audition le 14 mars 2022, les mineures ont confirmé leur souhait 
de voir le droit de visite de leur père suspendu. G______ a déclaré qu'elle se 
sentait mieux depuis qu'elle ne voyait plus son père, lequel avait toujours eu un 
comportement inadéquat envers elles ("nous"; un comportement "instable et 
violent psychologiquement"). La mineure souhaitait "prendre le temps de guérir" 
et que son père soit capable de reconnaître ses erreurs. G______ s'inquiétait pour 
sa sœur car elle "se faisait du mal", c'est-à-dire qu'elle se scarifiait et s'enlevait la 
peau des doigts lorsqu'elle était stressée. Elle-même avait "fait des choses sur 
[s]on corps pour appeler à l'aide": elle s'était coupé les cheveux, se mutilait et 
arrachait ses croûtes. 
La mineure H______ a confirmé les déclarations de sa sœur s'agissant des 
blessures qu'elle s'infligeait ainsi que de son souhait de voir le droit de visite de 
son père "coupé" temporairement. 
n) Lors de l'audience qui s'est déroulée le même jour, le conseil du père a 
confirmé que son mandant, qui souhaitait que ses filles aillent mieux et qui se 
conformerait à la décision du Tribunal, adhérait aux conclusions du SPMI. 
E______, curatrice, s'en est rapportée à justice s'agissant d'une suspension 
temporaire de toutes relations personnelles entre le père et ses filles. Elle s'est dite 
favorable à ce que le Tribunal exhorte le précité à poursuivre son suivi 
psychiatrique et à mettre en place une guidance parentale auprès de B______, 
ainsi qu'à l'instauration d'une curatelle aux fins de faire valoir la créance 


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alimentaire des mineures, et a considéré que le placement des mineures chez leur 
mère, qui ne semblait pas avoir mis en place le suivi mère-enfants évoqué, pouvait 
en l'état perdurer. 
La mère, qui a confirmé que le suivi mère-filles n'avait pas encore commencé, et 
compris qu'elle pourrait obtenir l'aide du SPMi par le biais de la curatelle aux fins 
de faire valoir la créance alimentaire des mineures et pouvoir leur acheter de 
nouveaux lits, s'est dite prête à recevoir une aide éducative à domicile, par le biais 
de l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative, et a dit comprendre la 
nécessité d'obtenir un soutien psychologique après les traumatismes vécus. 
Le conseil de cette dernière a par ailleurs indiqué que sa mandante était favorable 
au maintien des mesures de protection en cours. 
Le curateur d'office des mineures s'est dit favorable au maintien du retrait du droit 
de déterminer le lieu de résidence des deux parents et au placement des deux 
mineures chez leur mère, ainsi qu'à l'ouverture d'une procédure en vue d'un 
placement hors du domicile familial. Il considérait qu'il fallait exhorter les deux 
parents à mettre en place un suivi psychologique respectif et s'est interrogé sur 
l'établissement d'une expertise psychiatrique. Il estimait qu'il se justifiait de 
prévoir l'interdiction de tout contact téléphonique entre le père et ses filles. Enfin, 
il a préconisé l'obligation d'entreprendre un suivi de guidance parentale pour le 
père, et s'en est rapporté à justice pour l'instauration d'une curatelle d'assistance 
éducative. 
o) Le Tribunal de protection a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
B. 
Par ordonnance DTAE/1775/2022 du 14 mars 2022, reçu par A______ le 25 mars 
2022, le Tribunal de protection a confirmé le retrait de la garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineures G______ et H______ à C______ et à 
A______ (ch. 1 du dispositif), maintenu le placement des mineures auprès de 
C______ (ch. 2), ordonné la suspension des relations personnelles, y compris sous 
la forme de contacts téléphoniques, entre les mineures et A______ (ch. 3), 
instauré une curatelle d'assistance éducative en faveur des mineures (ch. 4), 
maintenu la curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de 
placement (ch. 6), instauré une curatelle aux fins de faire valoir la créance 
alimentaire des mineures (ch. 7), étendu le mandat des curateurs d'ores et déjà 
désignés aux curatelles instaurées par la décision (ch. 8), ordonné la mise en 
place, respectivement la poursuite d'un suivi psychothérapeutique pour les 
mineures (ch. 9), exhorté C______ et A______ à suivre une suivi psychiatrique 
(ch. 10 et 11), exhorté A______ à entreprendre un suivi de guidance parentale 
auprès de B______ (ch. 12), exhorté la mère à entreprendre un suivi mère-enfants 
auprès de K______ [centre de consultations familiales] ou de L______ [centre de 
consultations familiales], invité le SPMi à procéder à un point de situation d'ici le 
20 juin 2022 et à faire parvenir au Tribunal de protection un rapport contenant un 
préavis (ch. 14), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 15) et 
rappelé que la procédure était gratuite (ch. 15). 


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En substance et concernant la seule question remise en cause sur recours, le 
Tribunal de protection a considéré que l'état psychique des mineures était à ce 
point inquiétant qu'il nécessitait la suspension de tout type de relations 
personnelles entre elles et leur père et l'instauration de mesures de protection à 
visée thérapeutique en faveur de tous les membres de la famille avec pour 
objectif, à terme, de permettre une reprise des relations personnelles progressive et 
préservant le bien des mineures. 
C. 
a) Par acte expédié le 25 avril 2022 au greffe de la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, A______ a formé recours contre cette ordonnance concluant à 
l'annulation du chiffre 3 de son dispositif et, cela fait, au maintien des visites 
médiatisées entre lui-même et ses filles H______ et G______, à raison d'une 
heure par semaine au sein de B______ en présence d'un thérapeute maîtrisant 
l'anglais. 
Il a produit des pièces nouvelles, soit des arrêts de travail le concernant sur la 
période du 31 janvier au 1er mai 2022, ainsi que des résultats d'analyse de sang du 
1er avril 2022, compatibles avec une consommation basse d'éthanol ne dépassant 
pas trois verres standard par semaine pendant les deux à trois semaines ayant 
précédé le prélèvement. 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité revoir sa décision. 
c) C______ a conclu au rejet du recours. 
d) Le curateur d'office s'en est rapporté à justice s'agissant du bien-fondé du 
recours. 
e) Par avis du 22 juin 2022, la Chambre de surveillance a transmis les réponses 
déposées par les parties et avisé celles-ci de ce que la cause serait mise en 
délibération à l'issue d'un délai de dix jours. 
f) A______ a répliqué le 4 juillet 2022, persistant dans ses conclusions. 
Il a produit des pièces nouvelles. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; art. 53 
al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Le délai de recours est de trente jours à 
compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC 
applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). 
En l'espèce, le recours a été formé par le père des mineurs, dans le délai utile de 
trente jours et devant l'autorité compétente, il est donc recevable à la forme. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). 


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Les maximes inquisitoire et illimitée d'office sont applicables, de sorte que la 
Cour établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties 
(art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 
et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, les pièces nouvelles 
déposées par le recourant sont dès lors admises. 
Il ne sera en revanche pas tenu compte des faits nouveaux que le recourant a 
invoqué et des pièces nouvelles – qui ne figureraient pas déjà au dossier - 
produites à leur appui dans le cadre de sa réplique déposée spontanément après 
que la cause ait été gardée à juger (ATF 144 III 117 consid. 2 2; 143 III 272 
consid. 2.3.2; 142 III 413 consid. 2.2.3-2.2.6). 
2. 
Le recourant fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé son droit d'être 
entendu en ne lui transmettant pas le rapport complémentaire du SPMi du 
10 mars 2022 avant de prononcer la décision attaquée. 
 
Il reproche également au Tribunal de protection un déni de justice formel. 
2.1.1 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 
particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 
prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur 
la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, 
d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet (ATF 135 II 286 
consid. 5.1; 135 I 187 consid. 2.20; 129 II 497 consid. 2.2). 
Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation 
entraîne l'annulation de la décision attaquée, sans égard aux chances de succès du 
recours sur le fond (ATF 137 I 195 consid. 2.2). Ce moyen doit être examiné avec 
un plein pouvoir d'examen (arrêt du Tribunal fédéral 5A_540/2013 du 3 décembre 
2013 consid. 3.3.1; ATF 127 III 193 consid. 3). 
Toutefois, le droit d'être entendu n'est pas une fin en soi. Il constitue un moyen 
d'éviter qu'une procédure judiciaire ne débouche sur un jugement vicié en raison 
de la violation du droit des parties de participer à la procédure. Lorsqu'on ne voit 
pas quelle influence la violation du droit d'être entendu a pu avoir sur la 
procédure, il n'y a pas lieu d'annuler la décision attaquée (ATF 143 IV 380 
consid. 1.4.1; arrêt du Tribunal fédéral 1C_229/2020 du 27 août 2020 consid. 2.1). 
Par ailleurs, une violation du droit d'être entendu en instance inférieure est 
réparée, pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière, lorsque 
l'intéressé a eu la faculté de se faire entendre en instance supérieure par une 
autorité disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (ATF 130 II 530 


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consid. 7.3; 127 V 431 consid. 3d/aa; 126 V 130 consid. 2b). L'appelant ne peut 
alors pas se contenter de se plaindre de cette violation, mais doit exercer son droit 
d'être entendu (arrêt du Tribunal fédéral 5A_925/2015 du 4 mars 2016 consid. 
2.3.3.2 non publié aux ATF 142 III 195). Pour le surplus, même en présence d'un 
vice grave, une réparation de la violation du droit d'être entendu peut également se 
justifier lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à un 
allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec l'intérêt de la 
partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 
142 II 218 consid. 2.8.1). 
2.1.2 La jurisprudence a également déduit de l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour 
l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la 
contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son 
contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins 
brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de 
manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et 
l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter 
tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au 
contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 
142 III 433 consid. 4.3.2; 141 IV 249 consid. 1.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_19/2020 du 18 mai 2020 consid. 6). Il n'y a violation du droit d'être entendu 
que si l'autorité n'a pas satisfait à son devoir minimum d'examiner et de traiter les 
problèmes pertinents (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1; 133 III 235 consid. 5.2 et les 
arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 5A_609/2012 du 12 septembre 2012 
consid. 3.1). L'essentiel est que la décision indique clairement les faits qui sont 
établis et les déductions juridiques qui sont tirées de l'état de fait déterminant 
(ATF 142 II 154 consid. 4.2; 135 II 145 consid. 8.2). En revanche, l'autorité se 
rend coupable d'un déni de justice formel si elle omet de se prononcer sur des 
griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des 
allégués et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 142 III 433 
consid 4.3 et les références citées). 
2.2 En l'espèce, le recourant soulève à raison que le Tribunal de protection ne lui a 
pas transmis le rapport du SPMi du 10 mars 2022, violant par là son droit d'être 
entendu. Il ressort toutefois du dossier que le recourant a consulté le dossier du 
Tribunal de protection le 13 avril 2022. Il a ainsi pu prendre connaissance de cette 
écriture avant l'échéance du délai de recours et se déterminer à son égard dans le 
cadre du recours adressé à la Chambre de surveillance, qui dispose d'une 
cognition complète, de sorte qu'il a pu faire valoir tous ses moyens en seconde 
instance. La violation de son droit d'être entendu a ainsi pu être réparée, de sorte 
qu'il ne sera pas donné suite à sa conclusion tendant à l'annulation de l'ordonnance 
pour ce motif. 


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Le recourant reproche ensuite au Tribunal de protection de s'être rendu coupable 
de déni de justice formel, en ne tenant pas compte du rapport rendu par B______ 
le 9 mars 2022. Or, le premier juge n'était pas tenu d'exposer et de discuter tous 
les faits de la cause, l'essentiel étant qu'il mentionne, au moins brièvement, les 
motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, ce qu'il a fait. En effet, 
le premier juge a exposé les raisons pour lesquelles il a jugé utile d'ordonner la 
suspension de toutes relations personnelles entre le père et les mineures. Bien que 
la motivation du Tribunal de protection soit succincte, elle est suffisamment 
explicite pour que le recourant puisse la comprendre et la contester utilement. La 
critique du recourant est, par conséquent, infondée. 
3. 
Le recourant fait grief au Tribunal de protection d'avoir ordonné la suspension des 
relations personnelles entre lui-même et ses deux filles, y compris sous la forme 
de contacts téléphoniques. 
 
3.1.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois 
considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles 
de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui 
sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1; 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 4.2; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les 
références citées). A cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans 
le processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 
127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_887/2017 du 16 février 2018 consid. 5.3; 5A_184/2017 du 8 juin 2017 
consid. 4.1; 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2). 
 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace 
ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du 
principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le retrait de relations 
personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. Le retrait de tout 
droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné, 
dans l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne 
peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 
120 II 229 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 
2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 
9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées). Si, en revanche, le préjudice 


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engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en 
œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du 
parent non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, 
mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la 
suppression complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid. 3c; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 
5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 
consid. 4.1 et les références citées). L'une des modalités particulières à laquelle il 
est envisageable de subordonner l'exercice du droit aux relations personnelles, par 
une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en 
l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu 
protégé spécifique, tel un Point rencontre ou une autre institution analogue (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). 
 
Le bien de l’enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue 
subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière objective en 
considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu’il convient d’accorder 
à l’avis de l’enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce 
qui est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la 
constance de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 
13 août 2015 consid. 6.2.2). 
 
Si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur 
le vu de ses propres expériences, d’avoir des contacts avec l’un de ses parents, il 
faut les refuser en raison du bien de l’enfant; en effet, face à une forte opposition, 
un contact forcé est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi 
qu’avec les droits de la personnalité de l’enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
 
3.1.2 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de situation 
conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 
30 novembre 2021 consid. 4.1.2; 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 
4.1). 
 
Il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par un tel service à 
des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise 
judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 30 novembre 2021 
consid. 4.1.2, 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 4.1 et 5A_756/2019 
du 13 février 2020 consid. 3.1.1). 


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3.2 En l'espèce, la décision du Tribunal de protection d'ordonner la suspension des 
relations personnelles entre le recourant et ses filles doit être confirmée. 
 
En effet, il ressort du dossier que les relations personnelles entre le recourant et 
ses enfants représentent une source d'angoisse pour les mineures. Dans son 
rapport du 1er octobre 2021, le SPMi avait déjà identifié des problèmes liés au 
comportement du recourant avec ses filles et pu constater la souffrance des 
enfants. De nombreuses mesures ont été prises pour améliorer ce lien père-filles, 
notamment la fixation d'un droit de visite en présence d'un tiers de confiance ainsi 
qu'en milieu thérapeutique, et la mise en place d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles. Celles-ci n'ont toutefois pas suffi à 
améliorer le bien-être des mineures. 
 
Dans ses rapports de 2022, le SPMi a ainsi constaté que l'état psychique de 
G______ et H______ demeurait fragile, celles-ci exprimant des "idées noires" 
(notamment "spirale d'enfer", "fatigue mentale", plus envie de vivre) et que les 
mineures estimaient toujours que leur père était la source de leur mal-être et de 
leurs traumatismes. Ceci est confirmé par les comptes rendus de psychologues 
figurant dans le rapport complémentaire du 10 mars 2022. Lors de leur audition 
par le Tribunal de protection, les mineures ont tenu des propos particulièrement 
inquiétants, celles-ci ayant notamment confié s'infliger des blessures en raison de 
leur mal-être. L'une comme l'autre ont d'ailleurs sollicité la suspension du droit de 
visite de leur père, indiquant qu'elles souhaitaient "prendre le temps" d'aller 
mieux. 
 
Certes, B______ a attesté, le 9 mars 2022, que le père parvenait à maintenir son 
calme face à la colère de ses deux enfants. Toutefois, il ressort également de ce 
document que les mineures sont encore trop en colère pour pouvoir construire des 
relations saines avec leur père et que seules trois visites ont pu être dispensées. 
Contrairement à ce que prétend le recourant, ce document à lui seul ne permet pas 
d'établir que le père disposerait des compétences parentales nécessaires à la 
reprise de relations personnelles avec ses filles, et que celles-ci seraient dans 
l'intérêt de ces dernières. 
 
Par ailleurs, le fait que le SPMi n'ait pas préavisé la suspension de toutes relations 
personnelles du père sur ses filles n'est pas déterminant puisque ces conclusions 
ont été prises avant que les mineures ne sollicitent, le 28 février 2022, la 
suspension immédiate des visites médiatisées. Bien que s'écartant des conclusions 
du rapport du 1er février 2022, le Tribunal de protection s'est toutefois fondé sur 
les éléments y figurant ainsi que sur les déclarations des mineures pour prononcer 
une mesure de protection opportune et proportionnée. 
 
A cela s'ajoute que G______ et H______ vont mieux depuis qu'elles ne voient 
plus leur père. 


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C/11710/2021-CS 
 
Au vu de ce qui précède, le Tribunal de protection n'a pas violé le principe de 
proportionnalité et a respecté le principe cardinal de l'intérêt de l'enfant dans la 
fixation des relations personnelles en prenant la décision de suspendre 
complètement le droit de visite du recourant sur ses filles. Tant le rapport du 
SPMi et les déclarations des psychologues qui y sont contenues, que les 
affirmations claires et répétées des mineures, âgées de 13 et 15 ans, conduisent à 
considérer un maintien contraint des relations entre les enfants et leur père (ou 
plutôt un rétablissement contraint des relations, compte tenu de l'interruption des 
visites) comme une source de déstabilisation et de mise en danger de leur 
développement psychique. Il était dès lors parfaitement dans leur intérêt de 
suspendre toutes relations personnelles avec leur père. 
 
Il y a lieu de rappeler que cette suspension n'est, a priori, que temporaire, la 
question pouvant être réexaminée en cas de changement de circonstances, 
notamment lorsque le recourant aura bénéficié d'un suivi psychiatrique régulier et 
entrepris une guidance parentale lui permettant de renouer un dialogue constructif 
avec ses filles et reconnaître sa part de responsabilité dans la situation actuelle, 
ainsi que d'appréhender les besoins affectifs et psychologiques des enfants, ce 
qu'il ne semble pas être en mesure de faire à ce stade. Les allégations faites par le 
recourant dans le cadre de son recours au sujet des efforts qu'il fournirait en vue 
d'une reprise de lien avec G______ et H______ ne permettent pas de retenir que 
des relations personnelles, même encadrées, soient en l'état dans l'intérêt des 
mineures. Le recourant est toutefois encouragé à poursuivre ses efforts afin 
d'améliorer son état de santé psychique avant de requérir une telle reprise. 
 
Le recours, infondé, sera rejeté et l'ordonnance attaquée confirmée. 
4. 
La procédure, qui porte sur la question des relations personnelles, n'est pas 
gratuite (art. 77 LaCC). Les frais judiciaires de recours, arrêtés à 400 fr., seront 
mis à la charge du recourant qui succombe et compensés avec l'avance de frais 
effectuée, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
 
Il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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C/11710/2021-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 25 avril 2022 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/1775/2022 rendue le 14 mars 2022 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/11710/2021. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance entreprise. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais de même montant fournie, laquelle reste acquise à l'Etat 
de Genève. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.