ge_gerichte · ATAS/661/2017 · 2017-07-25 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3798/2016 
ATAS/661/2017 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 25 juillet 2017 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à CHÂTELAINE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Thierry STICHER 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le _______ 1960, 
ressortissant portugais naturalisé suisse en 2015, travaille depuis le 1er juin 1986 
auprès des Chemins de fer fédéraux suisses (ci-après : CFF) comme spécialiste 
B______ (B______), en étant assuré à ce titre contre les accidents par la SUVA 
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : SUVA). 
2. a. Le 8 février 2014, dans le cadre de son travail, il a glissé sur un couvercle 
bétonné de canalisation, recouvert de glace et de neige, le long d’une voie de 
chemin de fer, et s’est tordu la cheville (droite), à teneur de la déclaration 
d’accident que les CFF adresseront le 17 février 2014 à la SUVA (pce 1 SUVA). 
b. L’assuré s’est fait soigner à la Permanence de Cornavin SA, où il a été soumis, 
le 8 février 2014, à un examen radiologique du genou droit, de la cheville droite et 
du pied droit. À teneur d’un rapport de lecture radiologique établi le 10 février 2014 
par le docteur C______, spécialiste FMH en radiologie (pce 24 SUVA), il y avait, 
au genou droit, une enthésopathie au niveau de l’insertion rotulienne au niveau du 
tendon du quadriceps (traduite par une petite calcification de l’insertion du tendon) 
mais pas d’épanchement articulaire et des condyles fémoraux, plateaux tibiaux, tête 
du péroné et rotule d’aspect normal, à la cheville droite une insertionite du tendon 
d’Achille mais pas de lésion osseuse (pas de fracture, pas de luxation, pas 
d’adénopathie), et au pied droit pas de lésion osseuse (morphologie, structure 
osseuse et rapports articulaires normaux, pas de fracture ni de luxation, parties 
molles d’aspect normal). 
c. L’assuré a été en incapacité de travail totale à la suite de l’accident considéré, 
puis, dès le 17 février 2014, à 50 %, et il a repris le travail à 100 % le 3 mars 2014 
(pces 5 et 6 SUVA). 
d. La SUVA a pris en charge les suites de cet accident du 8 février 2014. 
3. En date du 7 janvier 2016, dans le cadre de son travail, en sortant des wagons 
« après avoir croché », il a ressenti une forte douleur au genou droit, ainsi que les 
CFF l’annonceront le 9 février 2016 à la SUVA à titre de rechute de l’accident 
précité du 8 février 2014 (pce 10 SUVA). Dans l’intervalle, l’assuré avait consulté 
le docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne, qui lui avait fait subir, le 
12 janvier 2016, un examen radiologique par IRM du genou droit par le docteur 
E______, spécialiste FMH en radiologie, dont le rapport du même jour indique en 
conclusion un volumineux épanchement intra-articulaire, une déchirure du sommet 
de la corne postérieure du ménisque interne et une deuxième au niveau de sa racine 
de grade III, une dégénérescence du ménisque externe, un aspect écarté des 
faisceaux du ligament croisé antérieur en relation avec une ancienne rupture 
partielle avec dégénérescence mucoïde, une calcification de l’insertion du tendon 
quadricipital, un tendon rotulien légèrement tortueux et de signal hyperintense 
évoquant une dégénérescence, et un amincissement du cartilage de recouvrement 
du condyle interne sans lésion ostéochondrale (pce 43 SUVA). 


 
 
 
 
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4. D’après un « rapport médical LAA pour rechute » du 25 février 2016 du 
Dr D______ (pce 15 SUVA), l’assuré, en pliant le genou droit, avait tout à coup eu 
une douleur et un épanchement avec un phénomène de « lâchage ». À titre de 
constatations objectives était noté un épanchement intra-articulaire au genou droit. 
Le diagnostic posé était celui de déchirure méniscale interne, rupture partielle du 
ligament croisé antérieur. La thérapie consistait en une immobilisation et un anti-
inflammatoire non-stéroïdien. L’assuré était en totale incpacité de travail depuis le 
7 janvier 2016. 
5. Les traitements conservateurs n’ayant pas apporté de bénéfice, le docteur F______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique à la Clinique de la Colline, a adressé 
l’assuré au service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). Dans leur rapport du 10 
mars 2016 (pce 26 p. 2 s. SUVA), les docteurs G______ et H______, 
respectivement médecin adjoint et médecin interne dudit service des HUG, ont fait 
mention d’une consultation « dans le contexte de douleurs invalidantes du genou 
droit apparues depuis 2014 suite à un traumatisme en flexion profonde, 
actuellement en augmentation ». Selon l’examen clinique, le morphotype était 
normoaxé, les mobilités étaient à 0-0-140°, les douleurs étaient fémoro-tibiales 
internes, l’ensemble des signes méniscaux étaient positifs, notamment en postéro-
interne, et le reste de l’examen était sans particularité. L’IRM précitée du 12 janvier 
2016 mettait en évidence une lésion du ménisque interne avec une languette 
méniscale. Lesdits médecins proposaient une méniscectomie a minima pour 
nettoyer les lésions instables. 
6. Le 15 mars 2016, l’assuré a subi une arthroscopie diagnostique et méniscectomie 
interne aux HUG (pce 37 SUVA). Le compte-rendu opératoire, daté du lendemain, 
établit le bilan articulaire suivant : 
Compartiment fémoro-patellaire : chondropathie stade 1, pas de lésion au 
niveau de la trochlée. 
Compartiment fémoro-tibial interne : lésion de chondropathie stade 3 au 
fémur, pas de lésion au tibia ; lésion complexe dégénérative du ménisque 
interne segment moyen et postérieur avec deux franges méniscales (qui 
sont mises en évidence et reséquées à la pince emporte pièce et complétées 
au shaver). 
Échancrure : aucune lésion particulière. 
Compartiment fémoro-tibial externe : pas de lésion. 
7. À teneur d’un « rapport médical LAA » du 13 mai 2016 du docteur I______, 
médecin interne au département de chirurgie des HUG, mentionnant l’année 2014 
comme date de l’accident et le 9 mars comme date des premiers soins, l’assuré 
avait eu, selon ses indications, un traumatisme en flexion profonde au genou droit ; 
les constatations objectives relevées étaient des douleurs fémoro-tibiales intenses et 
des signes méniscaux positifs ; le diagnostic, s’appuyant sur les constatations 
radiologiques, était une lésion du ménisque interne du genou droit ; la thérapie avait 
consisté en une méniscectomie interne arthroscopique le 15 mars 2016. 


 
 
 
 
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8. En réponse à une demande du 11 juillet 2016 du gestionnaire du dossier sur un lien 
entre d’une part les plaintes concernant le genou droit et l’opération effectuée et 
d’autre part l’accident du 8 février 2014, le docteur J______, spécialiste en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur auprès de la SUVA, a 
indiqué qu’il fallait élucider le mécanisme exact de l’accident du 8 février 2014 
(chute directe sur le genou droit ? distorsion ?) (pce 38 SUVA). L’assuré a été 
entendu le 20 juillet 2016 à la SUVA. 
D’après le procès-verbal de cet entretien (pce 41 SUVA), l’assuré n’avait jamais 
souffert, avant le 8 février 2014, du genou droit, ni de la cheville droite ni du genou 
gauche. Le 8 février 2014, il avait marché sur un caniveau recouvert de plaques de 
béton, sur lequel il y avait du gel et de la neige, et son pied droit était parti en avant 
sur une distance de 40 à 50 cm ; son genou droit n’était pas parti sur la droite ou la 
gauche, et sa cheville était restée en appui complètement au sol sans subir de 
torsion. Surpris par cette glissade de son pied droit, il s’était affaissé mais n’était 
pas tombé. Son pied gauche était resté en arrière et son genou gauche avait été à 
quelques centimètres du sol sans toucher ce denier. En faisant l’effort pour 
maintenir son équilibre et ne pas tomber, son genou droit s’était retrouvé 
pratiquement complètement plié, supportant tout le poids de son corps (1.76 cm 
pour 90 kg). Quand sa glissade et son rétablissement de l’équilibre avaient pris fin, 
il avait ressenti une douleur au niveau du cou-de-pied droit avec la sensation que les 
muscles « bougeaient dans la botte » et comme un coup de couteau « au milieu de 
la rotule ». Il avait été opéré le 15 mars 2016 et avait repris le travail le 16 mai 
2016 ; il ne suivait plus de traitement de physiothérapie depuis trois semaines, ne 
prenait plus de médicaments et n’avait plus de consultation fixée aux HUG, et 
faisait trente minutes de vélo d’appartement par jour. Son état était alors le suivant : 
s’agissant de la cheville droite, il n’arrivait pas à étendre ni relever complètement le 
pied droit, et avait des douleurs en le relevant au maximum ; les mouvements 
latéraux de son pied étaient un peu limités et plus douloureux vers l’extérieur ; la 
cheville n’était pas enflée mais en fin de journée il avait très souvent mal au cou-
de-pied. S’agissant du genou droit, il était enflé un peu tous les jours ; il arrivait à le 
déplier complètement mais pas à le plier complètement ; il ne pouvait pas 
s’accroupir, ni se mettre sur le genou droit ; après 15 à 20 minutes de marche sur 
terrain plat, il devait s’arrêter 5 à 10 minutes. 
9. Le 28 juillet 2016, le médecin d’arrondissement de la SUVA K______, spécialiste 
en chirurgie, a estimé qu’il n’y avait pas de lien entre d’une part les plaintes 
concernant le genou droit et l’opération effectuée et d’autre part l’accident du 8 
février 2014 (pce 44 SUVA). Le compte-rendu opératoire faisait clairement état 
d’un problème méniscal dégénératif. 
10. Par courrier du 3 août 2016 (pce 45 SUVA), la SUVA a informé l’assuré que 
d’après son médecin d’arrondissement, il n’y avait pas de lien de causalité avéré ou 
même probable entre l’accident du 8 février 2014 et les troubles au genou droit 
déclarés comme rechute dudit accident. Elle n’allouerait pas de prestations pour ce 


 
 
 
 
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cas, qu’elle conseillait à l’assuré d’annoncer à son assurance-maladie. Une décision 
serait rendue sur demande. 
11. Par téléphone du 9 août 2016 (pce 47 SUVA), l’assuré a fait part de son désaccord 
à la SUVA. Ses troubles étaient clairement une suite de son accident du 8 février 
2014, et non d’une maladie. Il disposait d’un rapport sur une IRM ne faisant nulle 
mention d’arthrose, rapport que la SUVA lui a demandé de lui faire parvenir. 
L’assuré a refait parvenir à la SUVA le rapport d’imagerie précité du Dr E______ 
du 12 janvier 2016. La SUVA a demandé au Dr K______ de motiver son 
appréciation précitée du 28 juillet 2016 s’il ne la modifiait pas. 
12. Le Dr K______ a rendu une appréciation médicale en date du 10 août 2016 (pce 49 
SUVA, en allemand, versée au dossier en version française le 6 décembre 2016). 
Après un résumé des antécédents établi sur la base du dossier, il a relevé que 
l’assuré avait été victime, le 8 février 2014, d’une entorse de la cheville droite et du 
genou droit. Des lésions osseuses avaient alors été exclues, et aucune pièce ne 
faisait état de problèmes post-traumatiques graves. Les examens effectués après 
l’événement du 7 janvier 2016 annoncé comme rechute dudit accident avaient mis 
en évidence une lésion du ménisque interne droit ; une arthroscopie avec 
méniscectomie interne partielle du genou droit avait été réalisée le 15 mars 2016 ; 
d’après le compte-rendu opératoire, ladite lésion était clairement de nature 
dégénérative. L’arthroscopie avait aussi mis en évidence des modifications 
dégénératives de la région du condyle fémoral interne. L’évolution excluait qu’il y 
ait eu lésion traumatique aiguë ; si l’assuré avait subi, en février 2014, une lésion 
méniscale primaire complexe, il n’aurait pas attendu deux ans pour se faire opérer, 
car ses troubles se seraient accrus beaucoup plus rapidement. Il ne faisait aucun 
doute que la lésion méniscale était d’origine dégénérative. 
13. Les 11 et 12 août 2016, l’assureur-maladie de l’assuré (Mutuel Assurance-maladie) 
et, agissant pour le compte de ce dernier, Assista Protection juridique SA, ont 
demandé à la SUVA une copie du dossier, de même que, le 17 août 2016, les CFF 
(pces 50, 51 et 54 SUVA). 
14. Par décision du 19 août 2016 (pce 55 SUVA), la SUVA a refusé de prendre en 
charge les troubles au genou droit de l’assuré déclarés comme rechute de l’accident 
du 8 février 2014, faute de lien de causalité avéré ou même probable entre eux et 
ledit accident. Opposition pouvait être formée dans les trente jours contre cette 
décision, adressée à l’assuré et en copie au Groupe Mutuel Assurances, aux CFF, à 
Assista Protection juridique SA, aux HUG et au Dr D______. 
15. Par recommandé du 25 août 2016 (pce 56 SUVA), l’assuré, représenté par Assista 
Protection juridique SA, a formé opposition à cette décision, en demandant un délai 
au 7 octobre 2016 pour motiver son opposition, délai que la SUVA lui a accordé 
(pce 59 SUVA). 
16. Par courrier du 1er septembre 2016 (pce 60 SUVA), la docteure L______ du service 
précité des HUG a invité la SUVA à reconsidérer sa position. L’assuré avait été vu 
en première consultation le 9 mars 2016 en raison de douleurs invalidantes de son 


 
 
 
 
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genou droit, très clairement apparues en 2014, suite à un traumatisme en flexion 
profonde de son genou. Le bilan pratiqué et les IRM répétées avaient mis en 
évidence une lésion du ménisque interne avec languette méniscale, pour laquelle 
une intervention avait été pratiquée en mars 2016, avec une bonne évolution. Ladite 
intervention avait mis en évidence des troubles dégénératifs du genou, avec 
notamment des lésions cartilagineuses. Le cas relevait cependant bien d’un 
accident ; les premières douleurs liées à cette lésion méniscale étaient apparues très 
clairement après un traumatisme en hyperflexion, connu pour engendrer des lésions 
méniscales. 
17. Par recommandé du 27 septembre 2016 (pce 61 SUVA), l’assuré, par 
l’intermédiaire d’Assista Protection juridique SA, a motivé son opposition, en 
faisant référence d’une part au rapport précité d’imagerie médicale du 12 janvier 
2016 du Dr E______, en tant qu’il faisait mention d’une « ancienne rupture 
partielle », et d’autre part au courrier précité du 1er septembre 2016 des HUG, dont 
il résultait que les douleurs liées à sa lésion méniscale étaient apparues suite à un 
traumatisme en hyperflexion découlant de l’accident du 8 février 2014, traumatisme 
connu pour engendrer des lésions méniscales. La SUVA était mal venue de nier le 
lien de causalité entre ledit accident et les troubles de genou. 
18. Le 4 octobre 2016 (pce 63 SUVA), en réponse à une demande de la SUVA, le 
Dr K______ a indiqué que le courrier précité du 1er septembre 2016 des HUG 
n’amenait pas à modifier son appréciation médicale précitée du 10 août 2016, pour 
des motifs développés dans une nouvelle appréciation médicale (pce 64, en 
allemand, versée au dossier en version française le 6 décembre 2016). Dans ce 
courrier, la Dre L______ n’apportait pas d’élément nouveau sur le plan médical ; 
elle postulait seulement qu’un événement traumatique devait avoir eu lieu sous 
forme d’une hyperflexion et qu’il était à l’origine de la lésion méniscale, mais 
c’était là une hypothèse qui ne changeait rien au fait que l’arthroscopie pratiquée le 
15 mars 2016 aux HUG avec méniscectomie interne partielle du genou droit avait 
révélé l’existence de modifications dégénératives évidentes, qui affectaient tant le 
condyle fémoral interne que le ménisque interne. Le Dr K______ maintenait que 
l’assuré présentait une lésion méniscale de nature indubitablement dégénérative. 
19. Par décision sur opposition du 7 octobre 2016 (pce 65 SUVA), la SUVA a rejeté 
l’opposition de l’assuré à la décision précitée du 19 août 2016, se trouvant ainsi 
confirmée. Elle a repris les termes et conclusions des appréciations médicales 
précitées du Dr K______. Il n’était pas déterminant que l’assuré n’avait pas souffert 
de son genou droit avant son accident, la simple chronologie ne fondant pas un 
rapport de causalité, dont les troubles s’étaient d’ailleurs vite estompés ; ce n’était 
que le 7 janvier 2016 que l’assuré avait consulté, parce qu’en pliant le genou il avait 
tout à coup ressenti une douleur (et épanchement) avec un phénomène de lâchage, 
survenu lors d’un geste physiologique habituel. L’assuré était prié de s’adresser à sa 
caisse-maladie, qui n’avait quant à elle pas contesté la décision de la SUVA. 
Recours pouvait être formé dans les trente jours contre cette décision sur 
opposition. 


 
 
 
 
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20. Par acte du 7 novembre 2016, désormais représenté par un avocat, l’assuré a 
recouru contre cette décision sur opposition auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, en concluant à la condamnation de la SUVA à verser 
des prestations suite à sa rechute de l’accident du 8 février 2014, soit l’ensemble 
des frais médicaux en lien avec le genou droit, depuis le 7 janvier 2016, et les 
indemnités journalières, sous suite de frais et dépens. 
La décision attaquée violait son droit d’être entendu, dans la mesure où les pièces 
clés étaient rédigées en allemand, langue que l’assuré ne maîtrisait pas, en 
particulier les rapports du médecin d’arrondissement de la SUVA sur lesquels se 
fondait la décision de refus de prestations. Ces pièces devaient être écartées de la 
procédure, ou alors une traduction devait en être ordonnée, après quoi il devait 
pouvoir compléter son recours. 
L’assuré contestait que les troubles de son genou droit étaient de nature uniquement 
dégénérative, sans lien avec l’accident du 8 février 2014. Ces troubles 
représentaient au demeurant des lésions assimilées par la loi à un accident, même si 
elles n’étaient pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, tant 
que leur origine maladive ou dégénérative, à l’exclusion d’une origine accidentelle, 
n’était pas clairement établie. L’IRM du 12 janvier 2016 avait fait état d’une 
déchirure de la corne postérieure du ménisque ainsi qu’une rupture partielle du 
ligament antérieur, soit de lésions assimilées à un accident. De plus, elle avait 
révélé un « aspect écarté des faisceaux du ligament croisé antérieur en relation avec 
une ancienne rupture partielle avec dégénérescence mucoïde ». Il s’agissait d’une 
rechute de l’accident précité. Si un facteur dégénératif était certes présent, il n’y 
avait pas d’élément médical démontrant qu’il était la cause exclusive des lésions 
considérées. En cas de doute, une expertise médicale devait être ordonnée. 
21. Par courrier du 6 décembre 2016, la SUVA a produit une copie de son dossier, ainsi 
qu’une traduction des appréciations médicales précitées du Dr K______ des 10 août 
et 4 octobre 2016. 
22. Invité à compléter son recours, l’assuré, par courrier du 14 décembre 2016, a 
indiqué que la SUVA n’avait pas répondu aux griefs soulevés par son recours, si 
bien qu’il ne pouvait pas se déterminer sur le fond de la cause. Il persistait dans son 
recours. 
23. a. 
Par écriture du 23 janvier 2017, la SUVA s’est déterminée sur le recours, en 
produisant une appréciation chirurgicale établie le même jour par la 
docteure M______, spécialiste en chirurgie auprès du centre de compétence de la 
médecine des assurances de la SUVA, ainsi qu’une traduction en français de deux 
autres pièces du dossier. 
b. 
Dans cette appréciation chirurgicale, la Dre M______ résumait les diverses 
pièces du dossier, puis évaluait le cas de l’assuré. Les différents examens pratiqués 
à la suite de l’accident du 8 février 2014 n’avaient révélé aucune lésion structurelle 
récente et surtout pas d’épanchement au niveau du genou droit. L’assuré avait 
repris son activité professionnelle après trois semaines d’arrêt de travail, puis 


 
 
 
 
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n’avait plus consulté, jusqu’au 7 janvier 2016, jour où il avait ressenti une forte 
douleur à son genou droit. L’IRM du genou droit alors effectuée avait révélé un 
épanchement articulaire important, une lésion de la corne postérieure et de la racine 
du ménisque interne, des modifications dégénératives du ménisque externe, une 
dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur. Le traitement conservateur 
ayant échoué, l’assuré avait subi une arthroscopie avec méniscectomie interne. De 
la description détaillée que l’assuré avait faite de son accident du 8 février 2014, il 
résultait que son membre inférieur droit était alors bien resté dans son axe et que le 
genou n’avait pas subi de torsion ayant pu provoquer une rupture du ligament 
croisé antérieur. Une dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur n’était 
en aucun cas provoquée par un accident, mais représentait une maladie, et elle se 
différenciait à l’IRM d’une rupture dans le sens où, lors d’une rupture, les fibres 
ligamentaires étaient désorganisées, alors que lors d’une dégénérescence mucoïde, 
le trajet des fibres ligamentaires était normal et sans signe de rupture, le ligament 
croisé antérieur prenant un aspect touffu. Les radiographies pratiquées le 8 février 
2014 avaient amené le Dr C______ à décrire, au niveau du genou droit, une 
enthésopathie au niveau de l’insertion rotulienne du tendon du quadriceps, mais pas 
d’épanchement articulaire ; l’assuré n’avait pas pu développer de lésion aiguë 
méniscale, du fait que toute lésion aiguë au niveau de l’articulation du genou, 
ligamentaire ou méniscale, provoquait un épanchement intra-articulaire ; cela se 
trouvait corroboré par le fait que l’assuré avait repris rapidement son activité 
professionnelle (à 50 % dès le 17 février 2014 et à 100 % dès le 3 mars 2014), 
activité qui n’épargnait en aucun cas les genoux puisqu’elle l’obligeait à monter et 
descendre des différentes machines à manœuvre et des wagons à longueur de 
journée. Il n’y avait aucun argument permettant d’affirmer que l’accident du 
8 février 2014 avait entraîné des lésions structurelles, en particulier une atteinte 
méniscale aiguë ou déclenché les symptômes d’une lésion méniscale ou 
ligamentaire. Le 7 janvier 2016, l’assuré avait ressenti une forte douleur au genou 
droit, après avoir simplement plié ce dernier, soit après un mouvement 
physiologique habituel et quotidien ne pouvant en aucun cas provoquer une 
déchirure méniscale dans le cas d’un ménisque sain et sans altération, mais pouvant 
en provoquer une si le genou était déjà usé et montrait des remaniements 
dégénératifs. Un volumineux épanchement intra-articulaire avait été constaté à 
l’IRM, ainsi qu’une déchirure du sommet de la corne postérieure du ménisque 
intérieur et une deuxième déchirure au niveau de sa racine de grade III, un 
ménisque externe présentant une dégénérescence, un amincissement du cartilage de 
recouvrement du condyle interne et une dégénérescence mucoïde du ligament 
croisé antérieur. Il s’était donc passé « quelque chose » au niveau du genou droit de 
l’assuré, la simple flexion du genou ne pouvant provoquer une atteinte méniscale si 
le ménisque n’était pas déjà altéré. Lors de la méniscectomie ayant été réalisée, 
l’atteinte méniscale interne avait été confirmée et décrite comme étant d’origine 
dégénérative, ce qui ne faisait que confirmer le fait qu’une simple flexion du genou 
sur un ménisque sain ne pouvait provoquer une lésion aiguë du ménisque. L’état 
dégénératif du genou droit de l’assuré était par ailleurs démontré par la présence en 


 
 
 
 
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per-opératoire d’une chondropathie de stade III du fémur et à l’IRM du genou droit, 
par un ménisque externe et un tendon rotulien présentant tous deux une 
dégénérescence. Une chondropathie était le plus souvent due à l’excès d’activités 
répétitives ou non, de petites malpositions, des instabilités, évoluant sur un 
intervalle de temps. L’état dégénératif du genou droit de l’assuré évoluait depuis 
plus longtemps que depuis l’accident du 8 février 2014, ce que confirmait la 
Dre L______ dans sa lettre du 1er septembre 2016. L’accident du 8 février 2014 
n’avait pas entraîné de lésions structurelles objectivables. L’assuré présentait une 
usure ou un état dégénératif de son genou droit, qui, à la suite d’un mouvement de 
flexion habituel, s’était décompensé en un état aigu avec déchirure du ménisque 
interne. Cet état dégénératif n’était pas en relation, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, avec l’accident du 8 février 2014. L’atteinte du ménisque interne 
diagnostiquée le 7 janvier 2016 était d’origine maladive, de même que l’atteinte au 
ménisque externe et au ligament croisé antérieur. 
c. 
La SUVA s’est appuyée sur cette appréciation chirurgicale de la 
Dre M______, ayant pleine valeur probante et confirmant la position du 
Dr K______. Le radiologue E______, le 12 janvier 2016, ne s’était pas prononcé 
sur l’existence d’une relation de causalité entre l’ancienne rupture partielle du 
ligament croisé antérieur qu’il notait et les troubles du genou droit de l’assuré. La 
prise de position de la Dre L______ n’apparaissait pas concluante, en tant qu’elle 
ne procédait nullement d’une appréciation de l’ensemble des circonstances, et en 
particulier du fait que l’assuré n’avait pas présenté en 2014 les symptômes d’une 
déchirure méniscale et avait rapidement repris son activité. Le mouvement de 
flexion du genou droit réalisée le 7 janvier 2017 par l’assuré ne constituait ni un 
accident, ni une cause extérieure. La SUVA était fondée à exclure sa responsabilité 
pour la prise en charge des troubles annoncés en 2016 par l’assuré. 
24. Dans une réplique du 8 février 2017, l’assuré a objecté que ni la Dre M______ ni le 
Dr K______ ne l’avaient personnellement ausculté, mais s’étaient prononcés sur la 
seule base des pièces versées au dossier. La Dre M______ admettait que « quelque 
chose » avait provoqué l’atteinte physique du 7 janvier 2016, non explicable par 
une « simple flexion » du genou, excluant par là le caractère exclusivement 
dégénératif de la lésion survenue le 7 janvier 2016. Ce « quelque chose » pouvait 
être mis en relation avec l’accident du 8 février 2014, ce qui renforçait l’hypothèse 
d’une rechute. L’assuré confirmait pour le surplus les termes et conclusions de son 
recours. 
25. Par duplique du 7 mars 2017, la SUVA a contesté que l’appréciation de la 
Dre M______ contenait une contradiction intrinsèque. En retenant qu’il s’était 
passé « quelque chose au niveau du genou », elle s’était référée aux troubles 
annoncés en février 2016, alors que, de façon incontestable, l’assuré n’avait à ce 
moment-là pas été victime d’un accident. L’accident du 8 février 2014 ne pouvait 
se situer à la base des symptômes rapportés deux ans plus tard. La SUVA persistait 
intégralement dans ses conclusions. 


 
 
 
 
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- 10/19 -
26. Le 20 mars 2017, l’assuré a indiqué persister dans ses précédentes explications et 
conclusions. 
27. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. a. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales 
de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues par l’art. 
56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-
accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). Sa compétence pour juger du cas 
d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée étant une décision sur opposition de 
l’assureur-accidents confirmant le refus des prestations prévues par la LAA au titre 
d’une rechute d’un accident. 
b. 
La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A 
LPA), les dispositions spécifiques que la LAA contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAA). 
Déposé le lundi 7 novembre 2016 contre une décision sur opposition rendue le 
7 octobre 2016, le recours a été interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). 
Il satisfait aux exigences de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA 
(cf. aussi art. 89B LPA). 
L’assuré a qualité pour recourir (art. 59 LPGA). 
c. 
Le recours sera donc déclaré recevable. 
2. a. 
Le recourant invoque une violation de son droit d’être entendu, tenant au fait 
que des pièces-clés du dossier étaient rédigées en langue allemande. 
b. 
Selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. - RS 101), les parties ont le droit d’être entendues. La 
jurisprudence déduit de cette disposition constitutionnelle – comme d’ailleurs 
précédemment de l’art. 4 aCst. (ATF 127 I 56 consid. 2b, 12 III 578 consid. 2c, 
126 V 130 consid. 2a) – le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une 
décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits 
de nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de 
participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se 
déterminer à leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 
consid. 3b et les références ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 604/01 du 13 
août 2002 consid. 2a/aa ; ATAS/257/2017 du 30 mars 2017 consid. 6b). 
Sans doute un administré ne peut-il exercer effectivement les prérogatives 
découlant de son droit d’être entendu s’il ne comprend pas la langue utilisée dans la 


 
 
 
 
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- 11/19 -
procédure. C’est cependant moins au droit d’être entendu qu’à l’interdiction des 
discriminations du fait de la langue, érigée en droit constitutionnel par l’art. 8 al. 2 
de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - 
RS 101), que se rattache le droit de l’intéressé (en particulier d’un assuré en matière 
d’assurances sociales) d’être mis en mesure de comprendre ce qui se dit et s’écrit au 
cours de la procédure le concernant (ATF 127 V 219 consid. 2a et b/aa). Ce droit 
n’implique pas que la procédure doive se dérouler dans la langue de l’intéressé 
quelle qu’elle soit (ATF 131 V 35 consid. 4, où il est indiqué que ni le principe de 
l'égalité des langues, ni le principe de la langue officielle n'interdisent aux 
collaborateurs d'une autorité fédérale de rédiger des communications internes dans 
une des langues nationales qui n'est pas la langue officielle utilisée concrètement 
dans les relations avec l'administré). Il implique en revanche au moins le droit à 
l’assistance d’un interprète (ATF 127 V 219 consid. 2b/bb, selon lequel un assuré 
ne saurait exiger dans tous les cas qu'une expertise médicale soit conduite et rédigée 
dans une langue qu'il comprend qui ne serait pas une des langues officielles de la 
Suisse, le droit à l’assistance d’un interprète restant réservé). Toutefois, dans les 
relations avec les autorités (arrêt du Tribunal fédéral 2C_700/2015 du 8 décembre 
2015 consid. 1.4), en particulier avec les organismes intervenant dans toute la 
Suisse en vertu d'attributions légales, comme les assureurs sociaux, la procédure 
doit se dérouler dans une des langues officielles de la Confédération, en principe 
celle de la décision attaquée (arrêts du Tribunal fédéral 9C_7/2012 du 19 octobre 
2012 consid. 1 et 9C_609/2010 du 31 août 2010 pour les caisses-maladie ; 
9C_647/2015 du 1er octobre 2015 consid. 1 et 9F_5/2008 du 4 mars 2009 consid. 1 
pour les caisses de pension), s’agissant tant de mémoires de recours que de 
déterminations (arrêt du Tribunal fédéral 8C_90/2014 du 19 décembre 2014, in SJ 
2015 I 149, consid. 2.3). La chambre de céans a déjà jugé que les assureurs sociaux 
doivent s’adresser aux assurés et à tout le moins leur communiquer les pièces 
importantes du dossier dans la langue officielle de la procédure, soit, dans le canton 
de Genève, la langue française (art. 5 al. 1 de la Constitution de la République et 
canton de Genève du 14 octobre 2012 - Cst-GE - A 2 00 ; ATAS/432/2017 du 
30 mai 2017 consid. 5a ; ATAS/80/2017 du 2 février 2017 consid. 8 ; cf. aussi 
ATF 131 V 35 ; Michel VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants 
[AVS] et de l’assurance-invalidité [AI]. Commentaire thématique, 2011, n. 2904 s. 
et 2976 ss ; cf. ch. 2121 et 3007 de la Circulaire sur la procédure dans l’assurance-
invalidité - CPAI). 
c. 
En l’espèce, il ne fait pas de doute que les appréciations médicales du 
Dr K______ des 10 août et 4 octobre 2016 auraient dû être produites dans une 
version française, dès l’instant où le recourant, le 9 août 2016 lors d’un téléphone 
s’étant déroulé en français (pce 47 SUVA), avait manifesté son désaccord avec 
l’intention de l’intimé de lui refuser les prestations requises, à tout le moins avant 
que l’intimé ne rendre la décision sur opposition attaquée. 
Une traduction française de ces pièces importantes, de même d’ailleurs que 
d’autres, a cependant été versée au dossier en cours de procédure, et – ainsi qu’il 


 
 
 
 
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l’avait requis à bon droit, sans ensuite compléter son recours avant de connaître la 
position de l’intimé sur le fond de son recours – le recourant a eu la possibilité de se 
déterminer par une réplique et même des observations après un double échange 
d’écritures, de même d’ailleurs qu’il a eu tout loisir de se déterminer sur 
l’appréciation chirurgicale (rédigée en français) de la Dre M______ annexée à la 
réponse au recours. 
Il y a eu réparation du vice affectant la procédure. Le grief soulevé à cet égard est 
devenu sans objet. 
3. Sur le fond, le litige porte sur la question de savoir si l’intimé, en tant qu’assureur-
accidents du recourant, doit fournir les prestations prévues par la LAA pour les 
atteintes au genou droit du recourant s’étant manifestées dès le 7 janvier 2016, 
mises en évidence par l’IRM du 12 janvier 2012 et l’arthroscopie diagnostique et 
méniscectomie interne du 15 mars 2016, consistant en une déchirure du sommet de 
la corne postérieure du ménisque intérieur et une deuxième déchirure au niveau de 
sa racine de grade III, un ménisque externe présentant une dégénérescence, un 
amincissement du cartilage de recouvrement du condyle interne et une 
dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur. 
4. a. 
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; 122 V 230 consid. 1 et les références). 
b. 
En l’espèce, il est question de lésions ligamentaires. Il s’agit d’atteintes à la 
santé susceptibles de constituer un accident à des conditions moins restrictives que 
d’ordinaire, de par la volonté du législateur, qui a voulu éviter, au profit des 
assurés, que doive être faite la distinction, souvent délicate pour ce genre 
d’atteintes, entre accident et maladie (Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, L’assurance-
accident, in Droit suisse de la sécurité sociale, vol. II, 2015, éd. par Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY / Bettina KAHL-WOLFF / Stéphanie PERRENOUD, 
p. 311 ss., n. 145 ss). En effet, jusqu’au 31 décembre 2016, en vertu d’une 
délégation de compétence figurant à l’art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral a assimilé 
à un accident – donc inclus dans l’assurance-accidents – les lésions corporelles 
suivantes, énumérées alors exhaustivement à l’art. 9 al. 2 de l’ordonnance sur 
l’assurance-accidents, du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 832.202), pour autant 
qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des 
phénomènes dégénératifs, et même si elles ne sont pas causées par un facteur 
extérieur de caractère extraordinaire : les fractures, les déboîtements d’articulations, 
les déchirures du ménisque, les déchirures de muscles, les élongations de muscles, 
les déchirures de tendons, les lésions de ligaments et les lésions du tympan. L’art. 6 
al. 2 LAA a été modifié le 25 septembre 2015, dès le 1er janvier 2017 (RO 2016 
4375 ; FF 2008 4877, 2014 7691), et l’art. 9 al. 2 OLAA précité abrogé le 
9 novembre 2016 dès le 1er janvier 2017 (RO 2016 4393). L’art. 6 al. 2 LAA 


 
 
 
 
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prévoit, encore plus largement, que l’assurance alloue aussi ses prestations pour les 
lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie : les fractures, les déboîtements 
d’articulations, les déchirures du ménisque, les déchirures de muscles, les 
élongations de muscles, les déchirures de tendons, les lésions de ligaments, les 
lésions du tympan. 
c. 
Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en 
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits 
(ATF 129 V 1 consid. 1; 127 V 467 consid. 1 et les références; concernant la 
procédure, à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur [ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b]). 
En l’occurrence, les faits déterminants se sont produits avant l’entrée en vigueur de 
ce nouvel art. 6 al. 2 LAA. C’est donc au regard de la loi et de la jurisprudence 
applicables jusqu’au 31 décembre 2016 que le litige doit être tranché. 
d. 
Jusqu’au 31 décembre 2016, les conditions d’octroi des prestations en cas de 
lésions corporelles assimilées à un accident exigeaient qu’à l’exception du caractère 
« extraordinaire » de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives 
de la notion d’accident fussent réalisées. En l’absence d’une cause extérieure – soit 
d’un évènement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible d’être 
constaté de manière objective et qui présente une certaine importance –, fût-ce 
comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées à l’art. 9 al. 2 
OLAA, les troubles constatés étaient à la charge de l’assurance-maladie (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_815/2016 du 14 mars 2017). 
e. 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord un lien de 
causalité naturelle entre l'événement dommageable de caractère accidentel et 
l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou ne serait 
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident 
soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que 
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 
comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 402 consid. 4.3.1 ; 119 V 
335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références). Les lésions assimilées à un 
accident, selon l’art. 9 al. 2 OLAA, le sont même si elles ont, pour l’essentiel, une 
origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu’une cause 
extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 
V 466, 123 V 43 consid. 2b). 


 
 
 
 
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Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, voulant qu’en matière d’assurances sociales les faits 
retenus soient ceux qui, à défaut le cas échéant d’être irréfutables, paraissent les 
plus probables parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables (ATF 130 
III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 126 V 319 consid. 5a ; 125 V 193 
consid. 2). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et 
le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans 
le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié 
(ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid. 1b et les 
références). Demeure toutefois réservé le cas des lésions assimilées à un accident 
(art. 6 al. 2 LAA ; art. 9 al. 2 OLAA), qui le sont – et le restent – tant que leur 
origine maladive ou dégénérative n’est pas clairement établie, au-delà du degré de 
vraisemblance prépondérante (arrêts du Tribunal fédéral 8C_381/2014 du 11 juin 
2015 ; 8C_846/2014 du 23 avril 2015 consid. 3.2 ; 8C_578/2013 du 13 août 2014 
consid. 2.2 ; 8C_381/2014 du 11 juin 2014 consid. 3.2). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). 
En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate 
ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications 
les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon 
l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 du 14 février 2006 consid. 3.2). 
f. 
En vertu de l’art. 11 OLAA, les prestations d’assurance sont également 
versées en cas de rechutes et de séquelles tardives. Selon la jurisprudence, il y a 
rechute lorsqu'une atteinte présumée guérie récidive, de sorte qu'elle conduit à un 
traitement médical ou à une (nouvelle) incapacité de travail. En revanche, on parle 
de séquelles ou de suites tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, 
au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques 
qui conduisent souvent à un état pathologique différent. Les rechutes et suites 
tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel effectif. 
Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l'assureur-accidents 
(initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité naturelle et 
adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à 
l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 consid. 2c et les références; RAMA 
1994 n° U 206 p. 327 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 80/05 
du 18 novembre 2005). 


 
 
 
 
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5. a. 
La plupart des éventualités assurées (notamment la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid. 5.1). 
b. 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier, que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 
consid. 3). 
c. 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 
c/aa. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
c/bb. Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation 
d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un 
expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister 
des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la 
cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis ; il y a 
lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la 


 
 
 
 
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procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 
c/cc. Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur 
la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l'assuré (RAMA 2001 n. U 438 p. 346 consid. 3d). L’importance de 
l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au second plan que 
lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des éléments d’ordre 
médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles s’avèrent 
superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement sur la base 
d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
c/dd. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant peut être 
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qu’ils ont nouée entre eux (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 
6. a. 
En l’espèce, il n’est pas contesté ni contestable que le recourant avait subi un 
accident le 8 février 2014, mais qu’il n’en a pas subi un le 7 janvier 2016 lorsque, 
ayant plié son genou droit, il a ressenti une forte douleur et qu’ont été diagnostiqués 
les troubles qui ont été annoncés à l’intimé comme une rechute de l’accident du 
8février 2014, à savoir une déchirure du sommet de la corne postérieure du 
ménisque intérieur et une deuxième déchirure au niveau de sa racine de grade III, 
un ménisque externe présentant une dégénérescence, un amincissement du cartilage 
de recouvrement du condyle interne et une dégénérescence mucoïde du ligament 
croisé antérieur. Aucune cause extérieure n’a provoqué ces troubles. 
La question est dès lors de savoir si ces derniers s’inscrivent dans un rapport de 
causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 8 février 2014, soit, plus 
précisément, dès lors qu’ils représentent des lésions assimilables à un accident, s’ils 
sont, au degré de la vraisemblance prépondérante, dus à l’accident du 8 février 
2014, comme le prétend le recourant, ou à une usure ou une maladie, comme le 
retient l’intimé sur la base des appréciations de ses médecins K______ et M______. 
b. 
Comme l’intimé l’a relevé, le Dr E______, dans son rapport du 12 janvier 
2016, n’a pas attribué à l’accident du 8 février 2014 les troubles révélés par les 
radiographies du 12 janvier 2016, nonobstant la mention qu’il a faite d’une 
ancienne rupture partielle du ligament croisé antérieur en relation, au demeurant, 
avec un aspect écarté des faisceaux dudit ligament, alors que son rapport, qui est 
essentiellement descriptif, atteste de plusieurs dégénérescences affectant le genou 
droit du recourant. 
De son côté, dans son courrier du 1er septembre 2016 – apparaissant comme un 
courrier de soutien au recourant en réaction à l’annonce de la décision qui serait 
prise par l’intimé –, la Dre L______, tout en relevant des troubles dégénératifs du 


 
 
 
 
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genou droit du recourant, fait référence à des douleurs invalidantes apparues en 
2014. Elle ne procède cependant à aucune description des lésions survenues lors de 
l’accident du 8 février 2014 pour ensuite démontrer que ces lésions expliqueraient 
celles constatées par l’IRM du 12 janvier 2016 et l’arthroscopie du 15 mars 2016. 
Force est de constater que son avis n’a pas en soi de force probante supérieure à 
celle d’un avis exprimé par un médecin traitant. 
c. 
À l’inverse, l’appréciation chirurgicale de la Dre M______, de même que les 
appréciations médicales du Dr K______, expliquent de façon convaincante que 
l’accident du 8 février 2014 ne saurait être à l’origine des lésions survenues le 
7 janvier 2016. 
Les examens pratiqués à la suite de l’accident du 8 février 2014 n’ont pas mis en 
évidence de lésion structurelle récente du genou droit du recourant, ni – point 
important – d’épanchement intra-articulaire, que n’aurait pas manqué de provoquer 
une lésion aiguë au niveau de l’articulation du genou. 
La description détaillée que le recourant a donnée de cet accident exclut qu’une 
torsion du genou fut alors survenue. 
Le recourant avait pu reprendre le travail à mi-temps à peine dix jours après ledit 
accident, et à plein temps une vingtaine de jours après celui-ci. Le recourant ne 
s’est pas plaint, y compris après avoir pris connaissance de ces trois appréciations 
médicales (en version française), d’avoir présenté des douleurs et/ou limitations à 
son genou droit depuis sa reprise du travail à 100 % le 3 mars 2014 au 7 janvier 
2016, soit pendant près de deux ans, alors que, durant ce temps, il a exercé son 
activité professionnelle en soi éprouvante pour les genoux. 
Il est indiscutable que le recourant présentait des atteintes dégénératives à son 
genou droit lorsque, le 7 janvier 2016, il a ressenti une forte douleur à ce niveau, et 
ce après avoir simplement plié le genou. 
Dans ces conditions, l’explication est entièrement convaincante que le recourant 
présentait en janvier 2016 une usure ou un état dégénératif de son genou droit, que 
rien ne permet de mettre en rapport avec l’accident du 8 février 2014, mais qui 
explique que, subitement, sous l’effet d’un mouvement habituel et quotidien, les 
lésions méniscales constatées sont survenues. 
d. 
Les appréciations médicales successives des Drs K______ et M______ ne 
portent aucunement le sceau d’une quelconque prévention. Elles ne se trouvent 
nullement dépréciées du fait que lesdits médecins, au demeurant spécialistes de la 
discipline médicale pertinente, sont ceux de l’intimé, ni qu’ils n’ont pas ausculté 
personnellement le recourant, étant précisé qu’ils se sont prononcés sur la base de 
documents médicaux établissant les éléments d’ordre médical appropriés. 
e. 
La chambre de céans n’a pas de raison de s’écarter des conclusions desdits 
médecins, et il ne se justifie, par appréciation anticipée des preuves (ATF 122 II 
464 consid. 4a; 122 III 219 consid. 3c), pas d’ordonner une expertise ou d’autres 
actes d’instruction. 


 
 
 
 
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Elle retient donc que les lésions subies par le recourant le 7 janvier 2016 et pour 
lesquelles il a été opéré le 15 mars 2016 sont d’origine maladie, sans lien de 
causalité avec l’accident du 8 février 2014. Aussi est-ce à bon droit que l’intimé a 
refusé de les prendre en charge et a-rendu la décision attaquée. 
7. Mal fondé, le recours doit être rejeté. 
8. La procédure est gratuite, le recourant n’ayant pas agi de manière téméraire ou 
témoigné de légèreté (art. 61 let. a LPGA). 
Vu l’issue du recours, le recourant n’a pas droit à une indemnité de procédure 
(art. 61 let. g LPGA). 
* * * * * * 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le