ge_gerichte · DAS/149/2024 · 2023-07-31 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16487/2022-CS 
DAS/149/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 27 JUIN 2024 
 
Recours (C/16487/2022-CS) formé en date du 31 juillet 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), représentée par Me David BITTON, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 2 juillet 2024 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me David BITTON, avocat 
Place du Molard 3, 1204 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Sébastien DESFAYES, avocat 
Rue du Mont-Blanc 3, 1201 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/16487/2022-CS 
EN FAIT 
A. a) Les mineurs E______ et F______, nés respectivement les ______ 2011 et 
______ 2013, sont issus de la relation hors mariage entretenue par A______ et 
B______, lequel les a reconnus. 
b) A______ et B______ se sont séparés en février 2020, date à partir de laquelle 
les mineurs ont vécu auprès de leur mère. B______ est également le père de 
deux enfants majeurs, G______ et H______, lesquels ont résidé à 
I______ (Angleterre) auprès de leur mère, avant que H______ ne s’installe en 
juin 2020 chez son père. Ce dernier vit également avec sa nouvelle compagne et 
la fille de celle-ci. Il ressort des pièces produites sur recours qu’il s’est marié 
avec cette dernière le ______ 2023, le couple attendant un nouvel enfant pour 
novembre 2023. 
A______ travaille dans le secteur bancaire, tandis que B______, avocat 
spécialiste en arbitrage international, est associé dans une Etude d’avocats à 
Genève et voyage régulièrement à I______. 
c) Dans le cadre de l’action alimentaire formée le 14 avril 2021 par A______, 
les parties ont trouvé un accord, entériné le 2 septembre 2021 par le juge 
conciliateur du Tribunal de première instance (ACTPI/220/2021); l’autorité 
parentale conjointe a été instaurée sur les mineurs, la garde en étant confiée à 
leur mère et un droit de visite réservé à leur père, sauf accord contraire des 
parties, tous les mercredis après-midi de 12h30 à 16h30 et un week-end sur deux 
du samedi matin à 11h00 au dimanche à 16h00; il était convenu que les 
vacances et jours fériés seraient fixés d'entente entre les parties et d'ores et déjà 
prévus, pour une durée d'une semaine en été 2021; dès 2022, ils seraient portés 
au minimum à deux semaines non consécutives en été, sous réserve d’un 
élargissement progressif, selon préavis des thérapeutes des enfants. 
d) Le mineur E______ a été pris en charge dès mai 2018 par la Dre J______, 
pédopsychiatre, puis après le décès de celle-ci et dès août 2020, par la 
Dre K______, psychiatre et psychothérapeute pour enfants, et la mineure 
F______, dès 2020, par L______, psychologue FSP. 
e) Dans un rapport médical du 29 novembre 2021, la Dre K______ a indiqué 
que le mineur E______ présentait un tableau d’hyper-anxiété depuis quelques 
années déjà. L’année 2020 avait été très difficile pour lui, suite à plusieurs deuils 
et évènements très douloureux (décès de sa psychiatre précédente et de ses 
arrières grands-parents, dont il était proche). L’état de E______ s’était 
progressivement amélioré; il avait bien terminé son année scolaire et passé un 
bon été. En septembre 2021, quelques semaines après la rentrée scolaire, 
E______ s’était montré de plus en plus angoissé et agité; il peinait à se 


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concentrer, pleurait souvent, paraissait inquiet et triste, éprouvait des difficultés 
à s’endormir et était envahi par des préoccupations en lien avec la séparation de 
ses parents. Il était très anxieux à l’idée de dormir chez son père et se mettait à 
pleurer lorsque la possibilité de rester un week-end entier chez ce dernier était 
évoquée, manifestant une grande souffrance. 
Compte tenu du psychisme du mineur, son médecin estimait indispensable de ne 
pas le forcer et d’attendre avant d’instaurer des nuitées chez son père. Il était 
préférable de prévoir des moments de visite quelques heures le mercredi et un 
jour durant le week-end et d’augmenter progressivement ces visites en fonction 
de l'amélioration de son état. Toute pression ne ferait qu’aggraver l'anxiété qu'il 
éprouvait et provoquerait l’effet contraire à celui souhaité. 
f) Par requête du 29 août 2022, B______ a saisi le Tribunal de protection de 
l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection) d’une requête en 
instauration d’une curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles, afin de faire respecter le droit de visite fixé judiciairement et de 
réintroduire les nuitées dans l’exercice de celui-ci. Il considérait que le refus des 
enfants de passer des nuits chez lui était injustifié et la conséquence du 
comportement aliénant de la mère. 
g) Dans un certificat médical du 3 octobre 2022, la Dre K______ a confirmé que 
l’enfant E______ avait besoin de stabilité. Le conflit entre ses parents restait une 
grande source de souffrance pour lui. Il refusait toujours catégoriquement de 
dormir chez son père. Lorsque la question était évoquée lors des séances, il 
manifestait une anxiété importante, devenait très agité, pleurait, refusait d’en 
expliquer les raisons, mais disait avoir peur et son inquiétude était apparente. 
Malgré le travail psychothérapeutique effectué, E______ restait très fermé sur 
cette question et il ne semblait pas indiqué de le forcer à passer des nuits chez 
son père, au risque de provoquer une nouvelle décompensation anxieuse et de 
mettre en péril l’équilibre psychique fragile atteint. 
h) Par ordonnance du 14 novembre 2022, le Tribunal de protection a, sur 
mesures provisionnelles, instauré une curatelle d’organisation et de surveillance 
des relations personnelles. 
i) Dans son rapport du 6 décembre 2022, le Service d’évaluation et 
d’accompagnement de la séparation parentale (SEASP) a préavisé de réserver au 
père un droit aux relations personnelles avec ses enfants s’exerçant 
progressivement, les mercredis après-midi, un week-end sur deux ainsi que la 
moitié des vacances scolaires et jours fériés, charge aux curateurs institués de 
faire évoluer les visites, notamment avec l’introduction de nuits, dès que cela 
serait possible, de confirmer la curatelle en place et d’enjoindre les parents à 
entreprendre un travail de coparentalité auprès de M______ [consultations 
familiales]. 


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Les enfants avaient immédiatement présenté un blocage à l'idée de passer des 
nuits chez leur père. Le fonctionnement des enfants, de même que leur état 
émotionnel et affectif fragile, marqué par du stress et de l’anxiété, préconisaient 
de maintenir le droit de visite actuellement exercé, avec une introduction 
progressive des nuitées, en fonction de leur évolution. Il n’était préconisé ni une 
réduction, ni une application contraignante de ce droit de visite, ce qui 
conduirait, dans les deux cas, à une cristallisation de la problématique. Une 
approche précautionneuse et conjointe semblait adaptée, ce qui avait été discuté 
en détail avec les parents. Aucun palier arbitraire n’était donc préconisé en 
termes d’élargissement du droit de visite, ces étapes étant à définir de concert 
entre les parents et les curateurs (avec consultation possible des thérapeutes des 
mineurs). 
La situation familiale nécessitait également une approche systémique, sur le plan 
thérapeutique, sur le plan institutionnel, mais également sur le plan coparental, 
de sorte que les suivis préconisés devaient être poursuivis. Une curatelle 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles s’avérait nécessaire 
pour les visites en elles-mêmes, mais aussi vis-à-vis de la cohérence des soutiens 
thérapeutiques, dans l’idée d’un apaisement et d’une normalisation de la 
situation. 
j) Après lecture du rapport d’évaluation sociale, la Dre K______ a souhaité 
apporter un complément d’information dans un nouveau rapport du 10 février 
2023. Depuis décembre 2022, E______ allait de nouveau moins bien. Il avait de 
la peine à se mettre au travail à l’école et à se motiver pour toute activité scolaire 
ou extrascolaire. Il était toujours très inquiet à l’idée de devoir dormir chez son 
père, ne disait rien de plus à ce sujet, mais refusait toujours catégoriquement 
cette idée. Il manifestait une anxiété importante à cette évocation, devenait très 
agité et disait être mal à l’aise, son inquiétude étant visible. 
Compte tenu des réactions du mineur, la thérapeute insistait sur le fait que le 
droit de visite actuel ne devrait pas être modifié en cas d’opposition de E______ 
à passer des nuits chez son père, sous peine de provoquer une nouvelle 
décompensation chez l’enfant et de mettre en péril son équilibre, déjà fragile. 
L’enfant ne manifestait pas de signes d’aliénation parentale, selon elle, la mère 
s’étant toujours montrée très concernée par son bien-être. 
k) L______, psychologue de F______, à laquelle le rapport d’évaluation sociale 
a également été communiqué, a indiqué dans un certificat du 13 février 2023, 
que l’état de F______ s’était aggravé, celle-ci présentant des symptômes 
importants de régression depuis trois mois environ. Elle souffrait d’énurésie 
diurne et d’encoprésie. Ces symptômes n’apparaissaient que dans le cadre des 
visites chez le père et ce, depuis novembre 2022. F______ se confiait peu en 
séance et avait seulement exprimé qu’elle n’allait pas aux toilettes chez son père 
parce que la porte de celles-ci ne fermait pas. Durant les deux séances de 


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décembre 2022, en particulier la première, F______ ne parvenait pas à entrer 
dans la salle de consultation, disant avoir trop mal au ventre. Ceci n’était jamais 
arrivé auparavant, la mineure se montrant toujours contente de venir en 
consultation. A la dernière séance, elle avait verbalisé qu’elle avait peur que 
quelque chose se passe mal chez son père, sans parvenir à exprimer d’autres 
éléments. La thérapeute s’interrogeait sur les raisons du mutisme de F______. 
Son refus de rester la nuit chez son père et d’en exprimer les raisons l’amenait à 
s’interroger sur le respect de son intégrité psychique dans l’environnement 
paternel. Selon son observation, la mère de la mineure avait toujours fait preuve 
d’écoute, lui ayant demandé à plusieurs reprises comment elle pouvait améliorer 
les transitions entre le père et elle-même. Elle n’avait pas constaté de signes 
pouvant laisser penser à une aliénation parentale de la part de la mère. 
l) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 7 juin 2023. 
La représentante du SEASP, laquelle remplaçait son collègue N______, en 
charge de l’évaluation, a persisté dans les termes du rapport du 6 décembre 
2022. Selon elle, la mère et les thérapeutes des enfants semblaient avoir mal 
compris sa teneur; le rapport préconisait le maintien de la situation actuelle, à 
savoir le droit de visite entériné devant le juge civil, sans les nuitées et sans 
contrainte, avec introduction progressive des nuitées, en fonction de l’évolution 
des enfants. Ceci nécessitait la collaboration des parents entre eux et avec la 
curatrice, dans le cadre d’un travail systémique. Le père semblait avoir compris 
la nécessité de ne pas forcer les enfants dans l’application du droit de visite. Le 
travail avec M______ devait permettre d’intégrer tous les membres de la famille 
et de comprendre ce qui bloquait les enfants dans leur refus de passer des nuits 
chez leur père. Il fallait donc renoncer à un élargissement du droit de visite avec 
des paliers précis mais favoriser une évolution progressive et sans contrainte 
pour les enfants de ce droit de visite, en fonction de ce qui serait concrètement 
possible pour eux. La mise en place d’un travail de réseau était importante, de 
concert avec la curatrice, les parents, les intervenants de M______ et les 
thérapeutes. Les vacances scolaires et les jours fériés devaient être partagés par 
moitié entre les parents, le calendrier devant être établi par les curateurs et les 
nuits intégrées durant le droit de visite du père, dès que cela serait possible. 
B______ a précisé vouloir bénéficier de l’équivalent de trois semaines de 
vacances (en été 2023), sans les nuits, avec ses enfants, qui ne soient pas 
forcément consécutives. 
A______ s’est dite réticente à la solution proposée par le père, préférant 
maintenir deux semaines de vacances non consécutives. 
Les parents ont indiqué avoir déjà effectué trois séances auprès de M______, 
depuis mars 2023. 


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B. Par ordonnance DTAE/4750/2023 rendue le 7 juin 2023, le Tribunal de 
protection a modifié le chiffre 4 du dispositif de la transaction judiciaire 
ACTPI/220/2021 conclue le 2 septembre 2021 par-devant le Tribunal de 
première instance (chiffre 1 du dispositif), réservé à B______ un droit aux 
relations personnelles avec les mineurs E______ et F______, lequel s’exercerait 
progressivement, sous réserve de l’approbation des curateurs ou d’un autre 
accord entre ceux-ci et les parents, charge aux curateurs de faire évoluer les 
visites, notamment avec l’introduction des nuits dès que cela sera possible, à 
raison de tous les mercredis après-midi, un week-end sur deux et la moitié des 
vacances scolaires et des jours fériés (ch. 2), dit que durant l’été 2023 le droit 
aux relations personnelles du père avec les mineurs s’exercerait à raison de trois 
semaines dont au moins deux consécutives, limitées aux journées, charge aux 
curateurs d’établir le calendrier utile (ch. 3), maintenu la curatelle d’organisation 
et de surveillance des relations personnelles (ch. 4), confirmé les deux 
intervenants en protection de l’enfant, d’ores et déjà désignés, dans leurs 
fonctions de curateurs (ch. 5), invité les curateurs à saisir sans délai le Tribunal 
de protection s’ils devaient constater que l’évolution de la situation nécessitait 
une adaptation du dispositif de protection existant, respectivement des modalités 
des relations personnelles entre le père et les mineurs actuellement en vigueur 
(ch. 6), pris acte du travail de coparentalité entrepris par les parents auprès de 
M______ et l’a ordonné à toutes fins utiles (ch. 7), débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 8), déclaré la décision immédiatement exécutoire 
nonobstant recours (ch. 9), arrêté les frais judiciaires à 400 fr., qu’il a mis à la 
charge des parties à raison de la moitié chacune (ch. 10). 
En substance, le Tribunal de protection a considéré que, compte tenu du blocage 
et de l’anxiété des enfants qui s’étaient manifestés dès la mise en place des 
visites chez leur père, le droit de visite initialement convenu devait être adapté. 
En l’état, les mineurs persistaient à refuser de dormir chez leur père, ce que ce 
dernier entendait et respectait, tout en souhaitant continuer à les accueillir chez 
lui. A la lumière des indications fournies par le SEASP, un droit de visite 
d’évolution graduelle, mis en place d’accord entre les parents et les curateurs, en 
fonction de l’évolution psychique des mineurs, respectait leur besoin 
d’entretenir un lien étroit avec leur père, sans toutefois y être contraints. 
C. a) Par acte du 31 juillet 2023, A______ a formé recours auprès de la Chambre 
de surveillance de la Cour de justice contre cette ordonnance, qu’elle a reçue le 
29 juin 2023, sollicitant l’annulation du chiffre 2 de son dispositif. 
Cela fait, elle a conclu à ce que le droit de visite réservé à B______ sur les 
mineurs E______ et F______ s’exerce tous les mercredis de 12h30 à 16h30, un 
week-end sur deux, le samedi de 11h00 à 19h00 et le dimanche de 11h00 à 
16h00 et deux semaines non consécutives pendant les vacances d'été mais sans 
les nuitées, charge à la curatrice, en concertation avec le réseau à savoir les 


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intervenants de M______, les thérapeutes des enfants ainsi que les parents, de 
faire évoluer progressivement les visites. Elle a également sollicité que les 
parents soient enjoints de ne pas interférer dans le suivi psychiatrique de 
E______, respectivement dans le suivi psychothérapeutique de F______, afin 
que cet espace demeure neutre et protégé des enjeux externes, sous suite de frais 
judiciaires à charge de B______. 
Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au Tribunal de protection 
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité faire usage des facultés prévues 
par l’art. 450d CC. 
c) B______ a conclu à la confirmation de l’ordonnance entreprise. 
Il a notamment exposé qu’il avait pu accueillir les mineurs durant une partie des 
vacances de février et de Pâques 2023, de même que durant trois semaines, dont 
deux consécutives, en été 2023, sans les nuitées. Ces vacances s’étaient bien 
déroulées, avec des activités variées à Genève et à la montagne en été, les 
enfants ayant eu l’opportunité de dîner presque tous les soirs avec lui (en accord 
avec le Service de protection des mineurs), ce qui avait permis une évolution 
positive de la situation. E______ avait exprimé le souhait d’aller visiter sa 
grand-mère paternelle à Jersey, ce qui laissait présager que le problème des nuits 
allait être bientôt réglé. Depuis l’intervention du SEASP et les vacances d’été 
2023, le conflit de loyauté de F______ avait disparu. Elle était active et joyeuse 
et souhaitait dorénavant passer des nuits chez son père. E______ s’était épanoui 
sur le plan social, scolaire et sportif; il avait bien réussi ses examens et était 
entré à l’école O______; ses notes étaient bonnes. Il était très actif, jouait au 
football, nageait avec son père et pratiquait le basket-ball trois fois par semaine. 
Il avait même été sélectionné dans l’équipe genevoise junior de basket-ball. 
B______ précisait qu'il n'avait jamais forcé ses enfants à dormir chez lui, les 
ramenait chaque soir au domicile de leur mère durant les vacances scolaires 
(même lorsqu’il les passait à P______ [France]), le travail réalisé par le SEASP 
portait ses fruits et il fallait continuer dans ce sens. La recourante fondait son 
recours sur des rapports de thérapeutes qui étaient obsolètes, la situation ayant 
beaucoup évolué depuis lors. Il fallait que le conflit parental, entretenu par la 
recourante, cesse. 
Il a produit des pièces nouvelles, soit notamment des photographies des 
vacances d’été 2023, sur lesquelles les enfants se montrent heureux, une copie 
des bons résultats scolaires de E______ ainsi qu’un courriel daté du 
18 septembre 2023 de N______, en charge de l’évaluation des mineurs, attestant 
que sa collègue, dans ses déclarations en audience devant le Tribunal de 


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protection, "était absolument cohérente avec le rapport et l’analyse", ce que 
contestait la mère de mineurs. 
d) A______ a répliqué le 16 octobre 2023, persistant dans ses conclusions. 
Contrairement à ce que soutenait le père des mineurs, elle était favorable à un 
élargissement du droit de visite, dans la mesure où il prenait en considération le 
besoin des enfants, leurs intérêts et également leur santé psychique fragile, 
attestée par leur thérapeute respective, mais aussi par les intervenants du 
SEASP. 
Depuis le début de la procédure, le droit de visite avait évolué, avec le concours 
de la curatrice des mineurs, le père ayant eu la possibilité de passer des journées 
avec les enfants durant les vacances de fin d’année 2022, de février 2023, de 
Pâques 2023, ainsi que pendant trois semaines durant la période estivale 2023. 
Elle n’avait jamais adopté de comportement aliénant, mais s’opposait en 
revanche à une extension "abrupte, rigide et arbitraire" des relations personnelles 
entre les enfants et leur père, contraire à la santé et à l’équilibre des enfants. 
Elle considérait qu’introduire la moitié des vacances scolaires et des jours fériés 
représentait des "paliers rigides et arbitraires" allant à l’encontre des 
recommandations du SEASP et surtout de l’intérêt des enfants. Elle relevait que 
le comportement scolaire de E______ n’était pas adéquat contrairement à ce que 
son père indiquait. 
Elle a produit des pièces nouvelles, soit des échanges de courriels entre elle et le 
père des mineurs du 5 octobre 2023, desquels il ressort que E______ avait fait 
l’objet de retenues pour oubli de matériel, bavardage et devoirs non faits. 
e) B______ n’a pas dupliqué. 
La cause a été gardée à juger à l’issue de ces échanges. 
EN DROIT 
1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l’autorité de protection peuvent faire l’objet d’un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 
53 al. 1 LaCC), dans un délai de trente jours à compter de leur notification 
(art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 
auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 


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Interjeté par la mère des mineurs concernés, dans le délai utile et selon la forme 
prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l’angle de l’opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d’office et n’est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de 
faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués 
devant la Chambre de céans sont recevables. 
La question peut cependant demeurer indécise concernant la pièce 3 produite par 
la recourante, soit l’attestation de Q______, psychologue de A______, et 
précédemment psychologue du couple, que B______ souhaite voire écarter de la 
procédure, dès lors qu’elle constituerait une preuve illicite au sens de l’art. 152 
al. 2 CPC, puisqu'il n’a pas donné son accord à sa production. Cette pièce, qui 
concerne le couple, est quoi qu’il en soit sans pertinence pour la résolution du 
recours relatif au droit de visite sur les enfants, de sorte qu’il n’y a pas lieu de 
s’attarder sur cette question, irrelevante pour l’issue du litige. 
2. La recourante fait grief au Tribunal de protection de ne pas avoir tenu compte 
dans son analyse des divers rapports établis respectivement par la psychiatre de 
E______ et la psychologue de F______, qui ne sont pas mentionnés dans son 
état de fait et dont il n’a tiré aucune conséquence. 
La Chambre de céans ayant complété l’état de fait dans la présente décision et 
ayant un pouvoir de cognition complet, ce grief est ainsi purgé. 
3. La recourante s’oppose au droit de visite fixé par le Tribunal de protection en 
faveur du père des mineurs. 
3.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-
ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le 
refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 
une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 


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processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
3.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent 
le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce 
à d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice 
du droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 
122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 
5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, 
problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. n. 1014 ss). 
3.1.3 Le juge n’est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce 
service (lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, 
à l’instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacrée à 
l’art. 157 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_382/2019 du 9 décembre 2019 
consid. 4.2.2; ACJC/1209/2023 du 19 septembre 2023 consid. 4.1.2 et les 
références citées). Cependant, une portée particulière peut être conférée au 
rapport d’évaluation sociale, qui prend en compte toute une série d’éléments 
objectifs, fondés sur les déclarations d’intervenants scolaires, médicaux ou 
sociaux. Il contient également des appréciations subjectives, découlant souvent 
d’une grande expérience en la matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer 
le pouvoir de décision du juge (ACJC/1209/2023 du 19 septembre 2023 
consid 4.1.2 et les références citées). 
3.2 En l’espèce, il ressort de la procédure que les mineurs, pour une raison qui 
n’a été élucidée ni par le SPMi ni par leur thérapeute respective, refusaient 
obstinément de passer les nuits chez leur père. E______, dont l’état psychique 
était qualifié de fragile par sa psychiatre, se mettait dans un état d’angoisse et 


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d’agitation important, à la seule évocation de cette possibilité. La psychologue 
de F______ avait, quant à elle, constaté que celle-ci faisait l’objet d’une 
régression importante, marquée par de l’anxiété et des problèmes d’énurésie 
diurnes et d’encoprésie, dans le cadre des visites chez son père, tout en refusant 
également d’y passer les nuits. Afin de tenter de trouver une réponse à ce 
blocage, exprimé de diverses manières par les mineurs, y compris par des 
manifestations physiques, un suivi auprès de M______ a été mis en place et a 
débuté en mars 2023, les mineurs poursuivant au surplus leur suivi individuel 
auprès de leur thérapeute respective. 
La situation a cependant évolué favorablement depuis la reddition des rapports 
des thérapeutes des enfants, qui datent, respectivement, de novembre 2021, 
octobre 2022 et février 2023 pour E______, et de février 2023 pour F______. En 
effet, le père des mineurs indique que les enfants ont passé plus de temps auprès 
de lui, notamment durant les vacances de Pâques et d'été 2023, y compris pour 
les repas du soir, ce qui a permis d'améliorer la situation et de dissiper leurs 
craintes. Si certes, les mineurs ne dormaient pas encore chez leur père durant ces 
périodes, ils en évoquaient déjà la possibilité; F______ souhaitait passer des 
nuits chez lui et E______ envisageait d'aller en vacances, tous ensemble, auprès 
de leur grand-mère paternelle à Jersey, sans évoquer de soucis concernant les 
nuits, ni exprimer d'anxiété, ce que la recourante ne conteste d'ailleurs pas. Le 
père relève, dans sa réponse au recours, que les enfants se portent bien, ce que la 
recourante ne conteste également pas, indiquant uniquement que E______ aurait 
fait l'objet de retenues pour oubli de matériel, bavardage et devoirs non faits. 
Contrairement à ce que soutient la recourante, le Tribunal de protection a 
parfaitement tenu compte de la situation et suivi les recommandations claires du 
SEASP, ainsi que des thérapeutes des mineurs, lesquels préconisaient un droit de 
visite progressif, tenant compte des besoins des enfants, avec introduction des 
nuits en fonction de leur évolution, dans le cadre d'un droit de visite devant être 
exercé, à terme, tous les mercredis après-midi, un week-end sur deux et la moitié 
des vacances scolaires et jours fériés. La recourante ne soutient d'ailleurs pas que 
les curateurs, respectivement le père, forceraient les enfants à passer des nuits ou 
des jours de vacances auprès de leur père, contre leur volonté. 
Les curateurs sont très investis dans la situation des mineurs, à l’écoute des 
parents et des enfants, et le père ne s’est jamais opposé à ramener les enfants 
chaque soir au domicile maternel, même durant les vacances d’été, qu’il passe 
en partie à P______, soit à quelques 100 kms de Genève, pour revenir les 
rechercher le lendemain matin (!), ce qui, à l'évidence, ne saurait perdurer, sans 
préjudice pour la santé des enfants. 
L’approche systémique mise en place par le Tribunal de protection apparaît ainsi 
être bénéfique et dans l'intérêt des mineurs, ceux-ci ayant pu passer des périodes 
de vacances agréables et épanouissantes auprès de leur père, en partageant avec 


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lui des activités diverses; les problèmes d’angoisse, de peur et de manifestations 
physiques paraissent dorénavant réglés, la recourante ne faisant d'ailleurs plus 
état de telles manifestations depuis l'été 2023, se contentant de renvoyer la 
Chambre de céans à des rapports médicaux dorénavant obsolètes. 
La Chambre de surveillance peine d’ailleurs à comprendre l'objet du recours. 
La recourante indique, en effet, qu’elle ne s’oppose pas à un élargissement du 
droit de visite - sans jamais contester qu’il ne devrait pas, à terme, correspondre 
au cadre arrêté par le Tribunal de protection - en précisant qu’il doit être adapté 
à l’état psychique des enfants - sans prétendre que tel ne serait pas le cas ou que 
le droit de visite évoluerait concrètement trop rapidement. En effet, les curateurs 
respectent le rythme des mineurs pour introduire les nuitées et élargir le temps 
passé avec leur père durant les périodes de vacances, dans le respect de leur état 
psychique. Ils sont très respectueux des étapes à franchir, comme l'est d'ailleurs 
le père, étant précisé que l’intérêt des enfants est d’entretenir des relations 
sereines et riches avec celui-ci, afin qu’ils se développent harmonieusement. 
La recourante ne veut en réalité, dans les faits, rien d'autre que ce qui est déjà 
mis en pratique par les curateurs. Son recours ne vise qu'à modifier la 
formulation du dispositif de la décision, sans que cela n'entraîne de réelle 
implication dans l'exercice du droit de visite pratiqué. Elle souhaite en effet que, 
d'un point de vue formel, le cadre légal soit fixé de manière restreinte (soit 
officiellement sans les nuits et avec des temps de vacances réduits), tout en 
permettant aux curateurs de l’élargir progressivement, en concertation avec le 
réseau entourant les mineurs, plutôt qu'il soit fixé de manière large (soit avec les 
nuits et la moitié des vacances scolaires et jours fériés) sans forcer les enfants, 
en permettant aux curateurs de l'élargir progressivement, en concertation avec le 
réseau entourant les mineurs, en ajoutant les nuits et des périodes de vacances 
plus longues. Elle ne critique cependant pas l'application concrète faite par les 
curateurs de la décision rendue. 
La recourante ne soutenant pas qu’il ne serait pas conforme à l’intérêt des 
mineurs que le droit de visite avec leur père soit fixé les mercredis après-midi, 
un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires et jours fériés et la 
progression mise en place par les curateurs, à satisfaction de tous, son recours 
paraît sans véritable objet. 
Quoi qu’il en soit, la solution retenue par le Tribunal de protection, qui laisse 
dans le cadre du droit de visite fixé, la possibilité aux curateurs des mineurs 
d’introduire progressivement les nuits et des périodes de vacances plus longues, 
apparaît conforme à leur intérêt et n’est pas critiquable. 
Le recours sera ainsi rejeté. 


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4. La recourante a encore sollicité que la Chambre de surveillance enjoigne les 
deux parents des mineurs à ne pas interférer dans le suivi psychiatrique de 
E______, respectivement le suivi psychothérapeutique de F______, afin que cet 
espace demeure neutre et protégé des enjeux externes. 
Si cette conclusion semble trouver son fondement dans les recommandations 
générales que la psychologue de F______ a formulées aux deux parents dans un 
courriel du 20 juin 2023, que la recourante a produit à l’appui de son recours, 
cette dernière ne motive cependant pas sa conclusion, ce qui la rend irrecevable. 
Il ne ressort, quoi qu’il en soit, pas du document produit, que l’un ou l’autre des 
parents aurait interféré dans le suivi des enfants, de sorte que cette conclusion 
devrait de toute façon être rejetée. 
5. Finalement, la recourante, sans prendre de conclusions formelles à cet égard, 
reproche aux premiers juges d’avoir "omis d’intégrer les thérapeutes des enfants 
dans le processus décisionnel d’une évolution éventuelle du droit de visite". Elle 
sollicite que toute modification de ce droit soit préavisée par le psychiatre de 
E______ la psychologue de F______, les parties l'ayant convenu devant le juge 
civil. 
Cette conclusion sera rejetée, étant rappelé que la décision concernant les 
relations personnelles des mineurs avec leur père est de la seule compétence de 
l’autorité de protection, les recommandations émises par le SEASP, les curateurs 
ou d’autres professionnels entourant les enfants ne constituant qu’un élément 
parmi d’autres, dont l’autorité de protection peut librement s’écarter, dans 
l’intérêt des mineurs, pour rendre sa décision. 
Au demeurant, en l'espèce, le Tribunal de protection a tenu compte de l'avis émis 
par les thérapeutes des mineurs. 
6. La procédure, qui concerne les relations personnelles, n'est pas gratuite (art. 19 
et 77 LaCC; art. 54 Règlement fixant le tarif des frais en matière civile-
RTFMC). Les frais judiciaires seront arrêtés à 400 fr., entièrement compensés 
avec l’avance effectuée, laquelle demeure acquise à l’Etat de Genève, et mis à la 
charge de A______, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Il ne sera pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 31 juillet 2023 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/4750/2023 rendue le 7 juin 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/16487/2022. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance entreprise. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr., les met à la charge de A______ et les compense 
avec l’avance de frais effectuée, laquelle demeure acquise à l’Etat de Genève. 
Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.