ge_gerichte · ATAS/225/2008 · 2008-02-27 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nathalie BLOCH et Dominique 
JECKELMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/818/2007 
ATAS/225/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 27 février 2008 
 
En la cause 
Madame M_________, domiciliée à THONEX, représentée par 
CAP Protection juridique SA 
 
recourante 
 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame M_________, mariée, mère de trois enfants, est au bénéfice d’un CFC de 
vendeuse en textiles. Elle a travaillé en dernier lieu en qualité d’opératrice de saisie 
pour le compte de la société X_________ SA, à domicile, à raison de quatre heures 
par jour. 
2. Souffrant d’une tendinite du sus-épineux gauche récidivante, ainsi que de lombo-
sciatalgies récidivantes, l’assurée avait déposé une demande de prestations auprès 
de l’Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après : OCAI) en date du 10 juin 
1997. 
3. Dans un rapport du 12 août 1997 à l'attention de l'OCAI, le Dr A_________, 
spécialiste FMH en médecine interne et maladies rhumatismales, relevait que 
l'assurée présentait des lombosciatalgies récidivantes tendant à devenir chroniques 
et depuis trois ans, des douleurs récidivantes de l'épaule gauche et des cervicales. 
En décembre 1996, les douleurs de l'épaule se sont péjorées et l'échographie a 
montré de signes de tendinopathie du sus-épineux. La symptomatologie 
douloureuse reprenait dès les mouvements répétitifs. Il a attesté d'une incapacité de 
travail de 100 % du 6 février au 25 mai 1997, de 50 % du 26 mai au 21 juin 1997 et 
de 100 % du 2 juin au 31 août 1997. La capacité de travail pouvait être améliorée 
par des mesures médicales. Un rapport d'IRM de l'épaule gauche pratiqué le 25 juin 
1997 à la clinique des Grangettes concluait quant à lui à une épaule gauche dans les 
limites normales, en particulier sans signe de tendinopathie ni de rupture du muscle 
sus-épineux. L'IRM cervicale du 28 juillet 1997 était également dans limites 
normales, à l'exception d'une ébauche de protrusion discale C6-C7. 
4. Le Dr B_________, spécialiste FMH en médecine interne et cardiologie, a 
diagnostiqué dans son rapport du 3 septembre 1997 les affections suivantes : hernie 
discale partiellement calcifiée L4-L5, sténose canalaire bilatérale, protrusion 
circonférentielle L5-S1, associée à une discopathie sévère et à une sténose canalaire 
bilatérale, périarthrite chronique de l'épaule gauche de type tendinite du sus-
épineux, chondropathie post-traumatique et bursite intra-patellaire du genou droit, 
obésité variqueuse primaire touchant le tronc saphène interne des deux côtés et ses 
branches, dermo-hypodermite sclérosante symptomatique. Depuis le début de 
l'année 1997, les douleurs lombaires obligeaient l'assurée à s'étendre plusieurs fois 
par jour et l'empêchaient de travailler plus d'une heure en position assise. Ce 
médecin a attesté d'une incapacité de travail de 100 % depuis le 6 février 1997, 
permanente. 
5. Après avoir procédé à une enquête ménagère le 12 mai 1998, l'OCAI, par décision 
du 16 octobre 1998, a reconnu à l’assurée un degré d’invalidité de 58 % dès le 


 
 
 
 
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6 février 1998 et lui a octroyé une demi-rente d’invalidité dès le 1er février 1998, 
assortie de rentes complémentaires pour son époux et ses trois enfants. 
6. Le 21 août 2002, le Dr B_________ écrit à l'OCAI, signalant que depuis la 
première demande de 1997 sont apparue chez sa patiente une fibomyalgie, une 
lésion méniscale, une arthrose fémoro-tibiale interne et un kyste poplité interne au 
niveau du genou droit qui ont nécessité une première intervention au début de 
l'année et une aggravation des problèmes vertébraux lombaires et la persistante 
d'une obésité pathologique incontrôlable. Il a joint en annexe de son courrier un 
rapport d'IRM du genou gauche datée du 9 janvier 2002 concluant à un genou 
dégénératif débutant avec une chondropathie fémoro-patellaire sévère de grade III à 
IV, prédominant sur le bord interne avec un œdème sous-chondral sur le condyle et 
à une chondropathie de grade I à II sur les deux compartiments fémoro-tibiaux, 
ainsi qu'un rapport d'IRM de genou droit pratiqué le 24 mai 2002 mettant en 
évidence une longue déchirure oblique inférieure de grade III de la corne 
postérieure du ménisque interne, une chondropathie fémoro-patellaire de grade IV 
et une chondropathie fémoro-tibiale bilatérale de grade I à II, sans lésion 
ligamentaire. 
7. Le 20 septembre 2002, l’assurée a rempli le questionnaire pour la révision de la 
rente, faisant état d’une aggravation de son état de santé. Elle indiquait souffrir de 
fibromyalgie, d’une arthrose dans les deux genoux, d’une déchirure du ménisque, 
de migraines avec des vertiges, ainsi que de douleurs lombaires des hanches. 
8. Dans son rapport adressé à l’OCAI en date du 20 septembre 2002, le Dr 
B_________ a posé les diagnostics de fibromyalgie, hernie discale, sténose 
canalaire bilatérale, protrusion circonférentielle L5-S1 associée à une discopathie 
sévère, périarthrite chronique de l’épaule gauche de type tendinite du sus-épineux, 
chondropathie post-traumatique et bursite intra-patellaire du genou droit, dysplasie 
subluxante des deux hanches et maladie variqueuse primaire touchant le tronc. 
Selon ce médecin, l’incapacité de travail est de 100 % depuis le 6 février 1997, 
permanente. 
9. Dans son rapport du 17 novembre 2002 adressé à l’OCAI, le Dr A_________ a 
diagnostiqué une tendinite chronique du sus-épineux gauche, des lombalgies non 
spécifiques et une obésité. Il ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail car la 
dernière visite datait du 20 janvier 1998, mais il a indiqué toutefois que la reprise 
d’une activité professionnelle lui semblait difficile en 1998. 
10. A la demande de l’OCAI, le service de rééducation et ergothérapie des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG) a effectué un bilan d’ergothérapie des activités 
ménagères de l’assurée. Dans son rapport du 16 février 2004, l’ergothérapeute a 
conclu que l’assurée a besoin d’aide dans de nombreux actes de la vie quotidienne, 


 
 
 
 
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que sa perte de mobilité l’a obligée à diminuer progressivement toutes ses activités 
de travail et de loisirs. Sa famille participe à toutes les tâches ménagères qu’elle ne 
peut assumer seule. L'assurée a pris l’habitude de fractionner ses activités dans le 
temps en fonction de son état de santé et a déjà essayé de modifier son 
environnement pour faciliter les activités quotidiennes afin de s’adapter 
progressivement à son manque de mobilité. 
11. Par décision du 6 mai 2004, l’OCAI a rejeté la demande de révision de l'assurée 
visant à l’augmentation de sa rente, au motif que le degré d’invalidité était de 
"60 %". 
12. L’assurée a formé opposition en date du 25 mai 2004, que l’OCAI a rejetée par 
décision du 7 janvier 2005, confirmant que le degré d’invalidité s’élevait à "57 %". 
13. L’assurée a interjeté recours en date du 15 février 2005 auprès du Tribunal de 
céans. 
14. Invité à se déterminer, l’OCAI, par décision du 17 mars 2005, a annulé sa décision 
sur opposition et sa décision de refus d’augmentation de rente d’invalidité et a 
prononcé le renvoi de la cause pour reprise d’instruction et nouvelle décision. Sur 
quoi, l’assurée a retiré son recours et la cause a été rayée du rôle. 
15. Questionnée par l’OCAI, l’assurée a répondu en date du 9 juin 2005 que sans 
atteinte à la santé, en plus de la tenue de son ménage, elle exercerait une activité 
lucrative, par choix personnel et pour des raisons financières, certainement à plein 
temps et ce depuis que son troisième enfant aurait été scolarisé, c’est-à-dire vers 
1991. Elle n'aurait pas attendu 1998 pour reprendre une activité à plein temps. 
16. L’OCAI a mandaté le SMR Suisse romande pour un examen rhumatologique. 
L’assurée a été examinée le 27 juillet 2005 par le Dr C_________, spécialiste 
FMH en médecine interne et rhumatologie. Dans son rapport du 25 août 2005, ce 
médecin a diagnostiqué les affections suivantes avec répercussions sur la capacité 
de travail : des lombo-sciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et 
dégénératifs du rachis, des séquelles de maladie de Scheuermann, une hernie 
discale L4-L5 gauche, un syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une 
gonarthrose bilatérale avec status après méniscectomies internes des deux côtés et 
une périarthrite scapulo-humérale gauche. En revanche, les autres diagnostics, à 
savoir le syndrome douloureux de type fibromyalgie et l’obésité morbide, n’ont pas 
d’influence sur la capacité de travail de l’assurée. Concernant les limitations 
fonctionnelles, l’assurée doit alterner deux fois par heure la position assise et la 
position debout, elle doit éviter de soulever régulièrement des charges excédant 
5 kg, de porter régulièrement des charges d’un poids excédant 12 kg ainsi que le 


 
 
 
 
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travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. En outre, un travail impliquant 
des génuflexions répétées n'est pas recommandé, de même qu’une activité imposant 
de franchir régulièrement des escabeaux, des échelles, des escaliers ou d'effectuer 
des marches supérieures à 15 minutes. Concernant le membre supérieur gauche, 
l’assurée ne doit pas procéder à des élévations ou adductions du membre supérieur 
gauche à plus de 85°, ni effectuer une activité imposant le déploiement de force 
répétitive avec ce membre, ni soulever régulièrement des charges d’un poids 
excédant 5 kg. Le Dr C_________ rappelle que l’assurée est droitière. Sur la base 
des observations rhumatologiques faites lors de l’examen du 27 juillet 2005, le Dr 
C_________ parvient à la conclusion que la capacité de travail est totale dans 
l’activité habituelle d’opératrice de saisie à domicile. Dans une autre activité 
adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles ostéo-articulaires, la capacité 
de travail est également complète. 
17. Par décision du 21 septembre 2005, l’OCAI a supprimé la demi-rente d’invalidité 
de l'assurée, avec effet dès le premier jour du deuxième mois qui suit la notification 
de la décision, considérant que sa capacité de travail était entière dans l'activité 
habituelle d'opératrice de saisie à domicile. 
18. Par l’intermédiaire de la CAP Compagnie d’assurance de protection juridique SA, 
l’assurée a formé opposition en date du 14 octobre 2005. Elle a contesté la 
suppression de sa rente, alléguant que son état de santé s’était aggravé. 
19. Dans le cadre de l’instruction, l’OCAI a mandaté le SMR Suisse romande pour un 
examen psychiatrique. Dans son rapport du 19 avril 2006, le Dr D_________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a relevé que sur le plan 
psychiatrique, la patiente ne présentait aucun diagnostic avec répercussion sur la 
capacité de travail, qui est totale. 
20. A la demande de la CAP, la Clinique CORELA a effectué une expertise multi-
disciplinaire. L’assurée a été examinée par le Dr H_________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, et par la Dresse F_________, spécialiste FMH en 
médecine physique et rééducation et spécialiste FMH en rhumatologie. Dans le 
rapport d’expertise du 27 avril 2006, les médecins ont retenu comme diagnostics 
avec répercussion sur la capacité de travail des dorso-lombalgies bilatérales non 
déficitaires à prédominance gauche sur troubles statiques et importants troubles 
dégénératifs dorso-lombaires, des discopathies L4-L5, L5-S1, un canal lombaire 
étroit niveau L4-L5, L5-S1, des gonalgies bilatérales sur gonarthrose 
bicompartimentale, un status post-méniscectomie interne des deux côtés, une 
périarthrite scapulo-humérale gauche, une obésité morbide et un syndrome 
douloureux des membres inférieurs sur status variqueux. Ils ont relevé que la 
symptomatologie rachidienne s’était aggravée anamnestiquement depuis 1998, car 
se sont progressivement ajoutées des dorsalgies médio-basses. De même, les 


 
 
 
 
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gonalgies bilatérales sont anamnestiquement devenues peu à peu très invalidantes. 
De surcroît, en 1998, un syndrome fibromyalgique a été mis en évidence et l'obésité 
s'est encore aggravée. Sur le plan ostéoarticulaire, sans tenir compte de l'obésité, 
une capacité de travail de 100 % comme opératrice de saisie est possible, avec une 
diminution de rendement de 15 % en raison des changements de position. Dans une 
autre activité, l'assurée doit respecter les limitations suivantes : pas de travail les 
bras levés au-dessus de l'horizontale, pas de port de charges itératives de plus de 5 
kg, pas de torsion du buste ni de mouvements d'antéflexion/redressements répétés, 
pas de marche de plus de 30 m., ni de montée ou descente d'escaliers répétitives, ni 
d'agenouillement. Les médecins relèvent encore qu'il est difficile de nier l'obésité 
morbide existante dont on ne peut mesurer l'impact exact sur de réels problèmes 
organiques ostéo-articulaires existants. La seule mesure qui pourrait avoir un effet 
bénéfique sur la capacité de travail dans une activité professionnelle et sur les 
activités ménagères serait une réduction drastique du poids. En l'état actuel, il n'y a 
pas d'activité adaptée à l'état de santé de l'assurée. Invités par la recourante à se 
prononcer sur l'expertise rhumatologique effectuée le 27 juillet 2005, les médecins 
relèvent qu'elle est complète sur le plan de l'anamnèse, du status clinique et de 
l'interprétation des examens radiologiques. Toutefois, les médecins de la clinique 
CORELA ne parviennent pas aux mêmes conclusions que l'expert du SMR. Selon 
eux, au vu des plaintes exprimées par la patiente, objectivées par l'examen clinique 
et l'iconographie radiologique, l'incapacité de travail actuelle de l'assurée est totale. 
Les médecins précisent qu'entre l'expertise réalisée le 27 juillet 2005 et la leur, il 
n'y a pas d'éléments ou d'arguments en faveur d'une péjoration. En revanche, il y a 
une aggravation clinique et radiologique depuis 1998, objectivée par les IRM 
effectuées en 2002. 
21. L'assurée a communiqué à l'OCAI deux certificats établis les 17 juillet 2006 et 24 
août 2006 par les Dr G_________, spécialiste FMH en médecine interne, affections 
rhumatismales, et B_________, aux termes desquels ces derniers "ne pensent pas 
que l'amaigrissement puisse améliorer sa capacité de travail à l'avenir, et ceci de 
façon définitive". 
22. Le 13 novembre 2006, l'assurée a encore déposé un rapport d'examen IRM du 
genou droit effectué le 3 novembre 2006, dont les conclusions font état d'une 
gonarthrose 
fémoro-tibiale 
interne 
avec 
pincement 
articulaire 
et 
d'une 
chondropathie rotulienne de grade III à IV. 
23. Dans un avis signé le 23 novembre 2006, les Drs C_________ et H_________, du 
SMR, relèvent que leur examen clinique est superposable à celui réalisé par la 
clinique CORELA. Les médecins de la clinique précitée n'ont cependant pas 
précisé combien de temps l'assurée peut rester assise sans se lever pendant 
l'entretien et n'ont pas recherché la présence de signes de non organicité, nombreux 
pourtant. De même, les experts n'ont pas mis en évidence une fibromyalgie. Enfin, 


 
 
 
 
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l'appréciation des médecins de la clinique CORELA, abstraction faite de l'obésité, 
des répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail est assez proche 
de la leur, à savoir que l'assurée présente une capacité de travail complète dans une 
activité professionnelle adaptée comme opératrice de saisie à domicile. La 
différence de 15 % s'explique sans doute par le fait que les médecins de la clinique 
CORELA n'ont pas tenu compte du fait que, dans l'activité à domicile, l'assurée a 
tout loisir de changer de position. Les médecins du SMR ne tiennent en revanche 
pas compte de l'obésité morbide, qui est primaire; ils s'étonnent par ailleurs du 
contenu des certificats des Drs G_________ et B_________ et considèrent qu'un 
amaigrissement contribuerait certainement à une diminution de la surcharge 
rachidienne et articulaire ainsi qu'à une nette amélioration des douleurs. Le SMR 
conclut en ce sens que les limitations fonctionnelles énoncées sont tout à fait 
respectées par l'activité professionnelle habituelle d'opératrice de saisie à domicile. 
24. Par décision du 30 janvier 2007, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assurée et retiré 
l'effet suspensif du recours. Il a considéré que tant les conditions d'une révision que 
celles d'une reconsidération étaient remplies, dès lors que l'assurée devait se voir 
reconnaître désormais le statut de personne active et que la décision initiale de rente 
du 16 octobre 1998 était incomplète. Or, en procédure de révision, l'instruction a 
permis de retenir que l'assurée pouvait exercer une activité lucrative à hauteur de 
100 %, sous réserve d'une baisse de rendement liée à l'alternance des positions. 
25. L'assurée, par l'intermédiaire de son mandataire, interjette recours le 1er mars 2007. 
Elle fait valoir qu'il existe des motifs de revision, dès lors que son état de santé s'est 
aggravé. Elle soutient que l'examen effectué par le Dr C_________ a omis 
d'évoquer le syndrome lombaire aigu et récidivant de type algique, la discopathie 
L5-S1 et les troubles circulatoires veineux. La recourante se réfère aux conclusions 
des Drs B_________, H_________ et F_________, qui tous l'estiment incapable 
de travailler. S'agissant enfin de l'obésité, elle explique que lorsqu'elle avait perdu 
40 kilos dans le passé, sa symptomatologie ne s'était pas pour autant améliorée, 
raison pour laquelle les Drs B_________ et G_________ estiment qu'un 
amaigrissement n'améliorerait pas sa capacité de travail qui doit être considérée 
comme nulle, tant dans son ancienne activité que dans une activité adaptée. Elle 
conclut à l'ouverture d'enquêtes, à la mise sur pied d'une expertise et à l'octroi d'une 
rente entière d'invalidité. 
26. Dans sa réponse du 18 mai 2007, l'OCAI se réfère à l'avis du SMR, rappelant au 
surplus que le diagnostic de tendinopathie a été dûment pris en considération lors 
de l'examen clinique rhumatologique du 27 juillet 2005 et conclut au rejet du 
recours. 
27. Par réplique du 26 juin 2007, la recourante fait valoir que l'avis du Dr C_________ 
diverge totalement de celui des autres médecins qui tous l'estiment incapable de 


 
 
 
 
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travailler. Au surplus, l'activité d'opératrice de saisie qu'elle exerçait auparavant 
n'existe plus aujourd'hui, cette tâche ayant été informatisée. Elle conclut 
préalablement à la mise en œuvre d'une expertise afin de déterminer les 
répercussions de l'aggravation de son atteinte à la santé sur sa capacité de travail et, 
sur le fond, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. 
28. Dans ses écritures du 20 août 2007, l'OCAI, après avoir requis l'avis du SMR, 
conclut au rejet du recours. Le Dr C_________ a expliqué que la frappe habituelle 
des secrétaires et la manipulation de dossiers ne mettent pas à contribution la coiffe 
des rotateurs de l'épaule, notamment le muscle sus-épineux, l'assurée étant au 
surplus droitière. Quant à l'obésité, elle ne saurait être prise en compte, dès lors 
qu'elle est primaire. 
29. Ces écritures ont été communiquées à la recourante laquelle, par courrier du 5 
septembre 2007, a persisté dans ses conclusions. 
30. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). En l'espèce, bien qu'une partie des faits à la base de la 
décision litigieuse se sont produits avant le 1er janvier 2003, l'essentiel des faits 
ayant motivé la décision de l'intimé se sont déroulés après l'entrée en vigueur de la 
LPGA. Quoi qu'il en soit, les dispositions de la LPGA en matière de révision ne 
font que reprendre les anciennes règles prévues à l'art. 41 LAI, de sorte que les 


 
 
 
 
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principes jurisprudentiels développés dans ce domaine sous le régime de l'ancien 
droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 demeurent applicables (ATF 130 V 
349 consid. 3.5). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
3. Interjeté dans les formes et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA). 
4. L'objet du litige consiste à déterminer si l'intimé était fondé, dans le cadre de la 
révision sollicitée par la recourante, à supprimer la demi-rente d'invalidité. 
5. a) Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée 
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant 
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 
3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
Il n'y a toutefois pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATFA non publié du 12 octobre 
2005, I 8/04, consid. 2; ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de 
révision au sens de l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement 
ressortir du dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 559/02], consid. 3.2 et les 
arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier : Urs MÜLLER, Die 
materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, 
thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la révision ne saurait en effet 
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur 
namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in : SCHAFFHAUSER/SCHLAURI 
[Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 
1999, p. 15). 
 
Une révision peut en revanche se justifier lorsqu'un autre mode d'évaluation de 
l'invalidité est applicable. Le Tribunal fédéral des assurances a en effet maintes fois 
jugé que la méthode d'évaluation de l'invalidité valable à un moment donné ne 
saurait préjuger le futur statut juridique de l'assuré, mais qu'il pouvait arriver que 
dans un cas d'espèce le critère de l'incapacité de gain (art. 28 al. 2 aLAI; 16 LPGA) 
succède à celui de l'empêchement d'accomplir ses travaux habituels (art. 5 al. 1 
aLAI, 8 al. 3 et 16 LPGA) ou inversement (ATF 119 V 478 consid. 1b/aa, 113 V 
275 consid. 1a et les références). Tant lors de l'examen initial du droit à la rente 
qu'à l'occasion d'une révision de celle-ci (art. 17 LPGA), il convient d'examiner 


 
 
 
 
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quelle méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer. Le choix de l'une 
des trois méthodes considérées (méthode générale de comparaison des revenus [art. 
28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28 al. 
2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 
28 al. 2ter LAI en corrélation avec l'art. 27bis RAI, ainsi que les art. 16 LPGA et 28 
al. 2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA]) dépendra du statut 
du bénéficiaire potentiel de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps 
complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel. On 
décidera que l'assuré appartient à l'une ou l'autre de ces trois catégories en fonction 
de ce qu'il aurait fait dans les mêmes circonstances si l'atteinte à la santé n'était pas 
survenue. En pratique, on tiendra compte de l'évolution de la situation jusqu'au 
prononcé de la décision administrative litigieuse, en admettant la reprise 
hypothétique d'une activité lucrative partielle ou complète, si cette éventualité 
présente un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 125 V 150 consid. 2c, 117 
V 194 consid. 3b et les références). 
 
b) Depuis le 1er janvier 2003, la reconsidération et la révision procédurale sont 
réglées explicitement à l'art. 53 al. 1 et 2 LPGA, codifiant la jurisprudence 
antérieure à son entrée en vigueur: l'administration peut reconsidérer une décision 
formellement passée en force de chose jugée sur laquelle aucune autorité judiciaire 
ne s'est prononcée, à condition qu'elle soit sans nul doute erronée et que sa 
rectification revête une importance notable (Ueli KIESER, ATSG-Kommentar, 
Kommentar 
zum 
Bundesgesetz 
über 
den 
Allgemeinen 
Teil 
des 
Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, Zürich 2003, ch. 18 ad art. 53). En 
outre, par analogie avec la révision des décisions rendues par les autorités 
judiciaires, l'administration est tenue de procéder à la révision d'une décision 
formellement passée en force lorsque sont découverts des faits nouveaux importants 
ou de nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits avant, 
susceptibles de conduire à une appréciation juridique différente (ATF 127 V 469 
consid. 2c et les références, 130 V 349 s. consid. 3.5; SVR 2004 ALV n° 14 p. 43 
sv. consid. 3). 
Selon la jurisprudence, une décision est sans nul doute erronée lorsqu'elle a été 
rendue sur la base de normes fausses ou non pertinentes ou que les dispositions 
pertinentes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière erronée. En règle 
générale, l'octroi illégal de prestations est réputé sans nul doute erroné (ATF 126 V 
401 consid. 2b/bb et les références). A l'inverse, une inexactitude manifeste ne 
saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles 
dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects 
ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la 
situation de fait et de droit de l'époque (SVR 2006 UV n° 17 p. 60 [U 378/05] 
consid. 5.3 et les arrêts cités; arrêt B. du 19 décembre 2002, I 222/02 consid. 3.2). 
Cette exigence permet d'éviter que la reconsidération ne devienne un instrument 
autorisant sans autre un nouvel examen des conditions à la base des prestations de 


 
 
 
 
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longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient procéder en tout 
temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen plus approfondi 
des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de 
la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir 
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la 
décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait et de droit. Par 
ailleurs, on ne saurait supprimer ou diminuer une rente par voie de reconsidération 
si, depuis son octroi manifestement inexact, des modifications de l'état de fait (au 
sens de l'art. 41 LAI) justifient de retenir un taux d'invalidité suffisant pour que la 
prestation en question soit maintenue (même arrêt, consid. 5.1). 
6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des 
prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit 
lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 
d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du 
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité, 
ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la 
survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et les références; SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). 
Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le 
rapport du médecin traitant destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises 
de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les 
Centres d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites 
par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première 
ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; BLANC, La procédure 
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de 
l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 
 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
Il y a lieu de rappeler que le simple fait qu’un certificat médical est établi à la 
demande d’une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des 
doutes quant à sa valeur probante. Une expertise présentée par une partie peut donc 
également valoir comme moyen de preuve. En vertu des principes énoncés par la 
jurisprudence concernant l’appréciation des preuves, le juge est toutefois tenu 
d’examiner si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, 
l’opinion et les conclusions de l’expert mandaté par le tribunal. Cette jurisprudence 
s’applique aussi bien lorsqu’un assuré entend remettre en cause, au moyen d’une 
expertise privée, les conclusions d’une expertise aménagée par l’assureur-accidents 
ou par un office AI (ATF 125 V 351; ATFA du 29 octobre 2003, I 321/03 consid. 
3.1). 
7. En l'espèce, la recourante a déposé une demande de révision invoquant une 
aggravation de son état de santé. 
Il convient dès lors de comparer la situation de la recourante telle qu'elle se 
présentait au moment de la décision initiale d'octroi de la rente, le 16 octobre 1998, 
avec celle existant au moment de la décision sur opposition litigieuse, le 30 janvier 
2007. 
En 1997, le Dr A_________ a diagnostiqué des lombosciatalgies ainsi que des 
douleurs aux cervicales et à l'épaule gauche, aggravées depuis décembre 1996, 
récidivantes, tendant à devenir chroniques depuis trois ans. Il a attesté de plusieurs 
incapacités de travail depuis le début de l'année 1997, dont la dernière était de 100 
% du 2 juin au 31 août 1997. Quant au Dr B_________, il indiquait que les divers 
diagnostics mis en évidence, notamment une hernie discale partiellement calcifiée 
L4-L5, sténose canalaire bilatérale, protrusion circonférentielle L5-S1, associée à 
une discopathie sévère et une périarthrite chronique de l'épaule gauche de type 
tendinite du sus-épineux, entraînaient une incapacité de travail de 100 % depuis le 6 
février 1997, permanente. 
En 2002, le Dr B_________ a confirmé ses diagnostics précédents ainsi que 
l'incapacité de travail totale et indiqué que la recourante présentait en outre une 


 
 
 
 
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fibromyalgie et une gonarthrose bilatérale. Le Dr A_________ a également 
confirmé ses précédents diagnostics, sans se prononcer sur la capacité de travail dès 
lors qu'il n'avait plus revu la patiente depuis le 20 janvier 1998, tout en précisant 
que la reprise d'une activité professionnelle lui semblait difficile en 1998. 
Lors de l'examen rhumatologique du 27 juillet 2005, le Dr C_________ retient pour 
l'essentiel les mêmes diagnostics que ses confrères, auxquels s'ajoutent ceux de 
gonarthrose bilatérale. Il considère en revanche que la capacité de travail est totale, 
tant dans l'activité habituelle que dans une activité respectant les limitations ostéo-
articulaires. Il souligne que l'obésité morbide contribue certainement à péjorer l'état 
des genoux, mais qu'elle n'est pas une pathologie prise en compte par l'assurance-
invalidité. L'examen psychiatrique n'a pas, selon le Dr D_________, mis en 
évidence une quelconque pathologique psychiatrique. 
Quant aux médecins de la Clinique CORELA mandatée pour expertise 
multidisciplinaire par la recourante, ils relèvent dans leur rapport du 7 février 2006, 
qu'il y a une aggravation clinique et radiologique IRM depuis 1998, objectivée par 
les IRM effectuées en 2002. Pour les mêmes diagnostics, ils estiment toutefois 
qu'actuellement, l'incapacité de travail de l'assurée est de 100 % dans toute activité, 
y compris dans l'ancienne activité d'opératrice de saisie à domicile, car elle ne peut 
soutenir un certain rendement ni les positions assises prolongées à cause de ses 
problèmes ostéo-articulaires ainsi qu'à l'obésité très importante qui rend toute 
position prolongée quasi impossible. Ils précisent que sur le plan purement ostéo-
articulaire, en niant l'obésité, on pourrait admettre une activité sédentaire comme 
opératrice de saisie à 100 % avec diminution de rendement de l'ordre de 15 % 
motivée par la nécessité de changements de position et de pauses fréquentes. Les 
médecins ajoutent qu'il est cependant difficile de nier l'obésité morbide existante, 
dont on ne peut mesurer l'impact exact sur de réels problèmes organiques ostéo-
articulaires existants. Compte tenu des nombreuses limitations fonctionnelles, ils 
considèrent qu'il n'y a pas d'activité adaptée à l'état de santé de la recourante. 
En premier lieu, compte tenu de l'aggravation clinique et radiologique objectivée 
par les IRM, c'est à juste titre que l'intimé est entré en matière sur la demande de 
revision au sens de l'art. 17 LPGA. Un autre motif de révision réside aussi dans le 
fait qu'il y a lieu désormais de reconnaître à la recourante le statut de personne 
active à temps complet. 
Force est cependant de constater que les avis des médecins divergent quant aux 
conséquences qu'entraînent les atteintes à la santé de la recourante - et notamment 
l'obésité morbide avec un BMI de 54 - sur sa capacité de travail. Certes, l'obésité 
n'est en soi pas invalidante, mais ce qui est déterminant c'est de savoir si elle a des 
répercussions sur la capacité de travail et le cas échéant, dans quelle mesure. Or, 
pour l'intimé, il ne convient pas tenir compte de l'obésité, alors que selon les autres 


 
 
 
 
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médecins, elle entraîne une incapacité de travail totale, même dans une activité 
adaptée. 
S'agissant de la valeur probante des rapports médicaux, le Tribunal de céans ne 
saurait privilégier le rapport d'examen du SMR par rapport à celui de la clinique 
CORELA; en effet, l'un comme l'autre sont fondés sur une anamnèse et des 
examens complets, ils prennent en compte les plaintes de la recourante et leurs 
conclusions sont motivées. Dans l'appréciation du cas, et plus particulièrement de la 
capacité de travail, ils parviennent cependant à des conclusions diamétralement 
opposées, selon que l'obésité est retenue comme invalidante ou non. 
Dans ces circonstances, il incombait à l'intimé de mettre en oeuvre une expertise, 
afin déterminer exactement quelle est la capacité de travail de la recourante, au 
regard de toutes ses atteintes à la santé. La cause lui sera en conséquence renvoyée 
pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
8. Le Tribunal de céans relève enfin que quelle que soit l'issue de l'instruction 
complémentaire, l'intimé n'était pas en droit de supprimer la demi-rente d'invalidité 
revenant à la recourante, par voie de reconsidération. En effet, il appert que la 
décision de 1998 a été prise sur la base principalement du rapport du Dr 
B_________ qui considérait que l'incapacité de travail était totale, et celui du Dr 
A_________ qui attestait plusieurs incapacités totales de travail et précisait qu'une 
reprise de travail lui semblait difficile. Or, l'on ne peut conclure, au vu des pièces 
collectées par l'intimé lors de l'instruction de la demande et dont il s'est satisfait, 
que la décision d'octroi d'une demi-rente d'invalidité était manifestement erronée 
(cf. ATFA du 4 juillet 2003 I 703/02). 
9. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis. L'intimé versera à la recourante la 
somme de 1'500 fr. à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA, 
art. 89H al. 3 LPA). En outre, un émolument de 500 fr. est mis à la charge de 
l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule les décisions des 21 septembre 2005 et 30 janvier 2007. 
4. Renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Condamne l'OCAI à payer à la recourante la somme de 1'500 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
6. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'OCAI. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le