ge_gerichte · ACJC/1622/2023 · 2023-12-08 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 8 décembre 2023. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19976/2018 
ACJC/1622/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 6 DECEMBRE 2023 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, France, appelant d'un jugement rendu par la 
4ème Chambre du Tribunal de première instance du canton de Genève le 23 janvier 
2023, représenté par Me B______, avocat, 
et 
Monsieur 
C______, 
domicilié 
______ 
(Genève), 
intimé, 
représenté 
par 
Me Romain COSANDIER, avocat, Faivre & Associés, rue de la Rôtisserie 2, case 
postale 3809, 1211 Genève 3. 
 


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C/19976/2018 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/1200/2023 du 23 janvier 2023, notifié aux parties le 27 janvier 
suivant, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a débouté 
A______ de toutes ses conclusions (ch. 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires 
à 4'100 fr., mis à la charge de ce dernier et compensés avec les avances de 
2'100 fr. qu’il a fournies, le condamnant en conséquence à payer 2'000 fr. à l’Etat 
de Genève, soit, pour lui, les Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 2), 
condamné A______ à payer 3'840 fr. à titre de dépens à C______ (ch. 3) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 24 février 2023 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a appelé de ce jugement concluant, sous suite de frais judiciaires et 
dépens, à son annulation et, cela fait, à ce que C______ soit condamné à lui verser 
la somme de 13'568 fr. (recte : 13'468 fr.) avec intérêts à 5% dès le 18 août 2018. 
 
Préalablement, il a sollicité son audition. 
 
b. Par réponse du 12 mai 2023, C______ a conclu au rejet de la conclusion 
préalable de A______ et à la confirmation du jugement entrepris, sous suite de 
frais judiciaires et dépens. 
 
c. Par répliques et duplique des 15 juin, 14 juillet et 21 juillet 2023, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions respectives. 
d. Elles ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger par 
courriers du 1er septembre 2023. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
 
a. En 2011, A______ a acheté pour le prix de 140'000 euros à D______, tous deux 
ressortissants français domiciliés en France, un bateau entreposé chez un tiers à 
E______ (Suisse), dont le vendeur disait qu’il avait par le passé appartenu au 
Prince F______. 
A______ a versé au vendeur un montant total de 60'000 fr. à titre d’acomptes sur 
le prix du bateau, lequel est demeuré en mains du tiers entrepositaire. 
Il n'est pas contesté par les parties que cette vente était soumise au droit français. 
b. Ayant par la suite appris que le bateau vendu n’avait jamais appartenu au 
Prince F______, A______, s’estimant trompé sur la qualité et le prix du bateau 
dont il voulait partant se défaire, a entendu revenir sur son achat et récupérer du 
vendeur les acomptes déjà payés. 
A cette fin, il a, en date du 28 novembre 2011, mandaté C______, avocat au 
Barreau de Genève, pour se charger de sa défense dans son litige avec D______. 


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c. Le lendemain, C______, au nom et avec l’aval exprès de son mandant, a 
signifié au vendeur la résiliation avec effet immédiat de la vente du bateau pour 
cause de dol, et l’a sommé de lui restituer les 60'000 fr. d’acomptes payés. 
d. Par réponse du 22 décembre 2011, D______, sous la plume de son conseil, a 
contesté la résiliation de la vente du bateau et indiqué qu’il entendait au contraire 
"faire poursuivre la vente, au besoin par la voie judiciaire". 
e. En janvier 2012, A______, qui avait fait enquêter sur la personne du vendeur, a 
reçu le rapport y relatif qu'il a transmis à C______ par email du 11 janvier 2012. 
Ce rapport laissant entendre que le vendeur pourrait être insolvable, A______ a 
craint de ne jamais pouvoir récupérer les acomptes payés ensuite de la vente 
résiliée du bateau litigieux et est revenu voir son avocat. 
C______ allègue que son client aurait alors changé d'avis, souhaitant désormais 
conserver la propriété du bateau et obtenir une réduction de son prix de vente, en 
tirant profit de la volonté du vendeur d'obtenir l'exécution de la vente. Il lui aurait 
alors bien expliqué, lors d'une réunion, que l'on ne pouvait en principe revenir sur 
une résiliation et que les chances de succès de cette nouvelle stratégie étaient 
faibles, mais le client - qui craignait que le bateau quitte le chantier naval - avait 
insisté pour engager ce processus. 
Entendue en qualité de témoin par le Tribunal, G______, stagiaire, collaboratrice, 
puis associée de C______, ceci entre juillet 2007 et juillet 2019, respectivement 
collaboratrice en charge du dossier de A______ avec C______ au moment des 
faits, a déclaré qu'elle avait été présente lors de certains entretiens. Elle a confirmé 
que le client, s'étant senti "grugé" par le fait que le bateau n'avait pas appartenu au 
Prince F______, avait souhaité résilier le contrat. Lorsque la question de 
l'insolvabilité du vendeur était apparue, le client avait eu peur de ne pas pouvoir 
récupérer ses acomptes. Il avait été discuté avec le client du caractère irrévocable 
de la résiliation. Le client avait alors souhaité la délivrance de l'objet et la 
réduction du prix de vente, malgré qu'il ait été informé d'une position juridique 
assez faible. Elle avait été présente lors de l'entretien entre C______ et le client, 
durant lequel ce dernier avait été informé à ce propos. A______ avait toutefois 
souhaité suivre cette voie. 
f. Le 22 février 2012, C______, avec l’aval exprès de son mandant, a indiqué au 
vendeur que A______ renonçait à se départir de la vente du bateau et souhaitait 
désormais obtenir une réduction de son prix, pour un montant à transiger. 
D______ n’a pas répondu à ce courrier. 
g. En mars 2012, l’entrepositaire du bateau à E______, sur instructions du 
vendeur, a refusé à A______ l’accès et la prise de possession du bateau. 
h. Par courrier du 29 mars 2012, C______, au nom et avec l’aval de son mandant, 
a affirmé à l’entrepositaire que A______ était le propriétaire du bateau et lui a 
intimé de ne pas le remettre ni d’en permettre l’accès à D______. 


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L’entrepositaire n’a pas réagi à cette injonction. 
i. Par acte du 19 juillet 2012, C______ a saisi les juridictions [du canton de] 
E______ d’une requête de mesures provisionnelles contre l’entrepositaire du 
bateau, tendant à ce qu'il lui soit fait interdiction de remettre le bateau au vendeur. 
Pour justifier que son client avait donné son aval au dépôt de cette requête et qu'il 
était conscient des risques de cette stratégie, l'avocat a produit un courriel envoyé 
le 22 juin 2012, dans lequel il indiquait être en pleine rédaction de cette requête, 
lui "confirmait" qu'en cas de gain de cause, il conviendrait d'intenter une 
procédure au fond afin de faire reconnaître sa qualité de propriétaire du bateau par 
les autorités suisses, procédure qui allait entraîner des frais, qu'il n'était alors pas 
en mesure de chiffrer et qu'il entendait "être absolument certain" qu'il souhaitait 
s'engager dans cette voie. 
C______ allègue que, pour limiter les risques, il avait toutefois évité de 
mentionner la résiliation du contrat dans la requête de mesures provisionnelles. 
Malheureusement, l'avocat du chantier naval était le même que celui du vendeur, 
de sorte qu'il avait eu connaissance de la résiliation et l'avait invoquée pour 
s'opposer au prononcé des mesures provisionnelles. 
G______ a confirmé qu'au moment du dépôt de la requête, C______ et elle ne 
savaient pas que le chantier naval et le vendeur étaient liés et bénéficiaient des 
conseils du même avocat. 
j. Par décision rendue le 28 février 2013, définitive et entrée en force, le juge [du 
canton de] E______ saisi a rejeté la requête de A______ et l’a condamné au 
paiement, notamment, de 860 fr. de frais judiciaires. 
Faisant droit à l’argumentaire de l’entrepositaire qui faisait valoir – pour en avoir 
été instruit par le vendeur – que A______ avait résilié le contrat de vente du 
bateau, le juge saisi a considéré en particulier qu'en résiliant la vente – soumise au 
droit français -, A______ avait manifesté sa volonté de ne plus être lié par le 
contrat et de récupérer les avances qu’il avait déjà faites, que cette résiliation avec 
effet rétroactif impliquait que A______ ne puisse plus être considéré comme 
propriétaire du bateau même si, par la suite, il avait changé d’avis et déclaré 
vouloir maintenir le contrat, et que, partant, les motifs qui sous-tendaient sa 
requête, à savoir le risque que l’entrepositaire ne remette à un tiers non 
propriétaire le bateau qui lui appartenait, ne pouvaient plus être pris en 
considération puisqu’il n’était lui-même plus le propriétaire. 
k. Pour son activité déployée entre le 28 novembre 2011 et le 4 octobre 2012, 
C______ a établi, le 6 octobre 2012, une note d’honoraires de 8'300 fr. (dont 
300 fr. de frais et débours), acquittée par son mandant. 
Selon le time sheet produit, l'activité facturée représentait au total environ 
57,4 heures de travail, dont 29,5 heures (pour un montant de 4'076 fr.) pour la 


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préparation et la rédaction de la requête de mesures provisionnelles et la 
participation aux audiences y relatives. 
L’avocat a appliqué à son client un tarif horaire réduit de 200 fr. pour lui-même et 
de 105 fr. pour sa collaboratrice, tenant compte du fait que le client lui avait été 
présenté par un ami. 
l. Vu l’échec des mesures provisionnelles, A______ et son avocat ont renoncé à 
revendiquer la propriété du bateau et à obtenir une réduction de son prix de vente. 
Revenant à la stratégie initiale, ils ont décidé de se baser sur la résolution du 
contrat de vente du bateau déjà signifiée au vendeur pour lui réclamer la 
restitution des 60'000 fr. d’acomptes déjà payés. 
Dans cette optique, C______, au nom et avec l’aval exprès de son mandant, a 
déposé une requête en séquestre le 23 avril 2013, laquelle a été acceptée par 
ordonnance du jour-même, puis confirmée sur opposition le 10 octobre 2013. 
G______ a déclaré ne pas se souvenir si la piste du séquestre avait été discutée 
avec le client lors les discussions portant sur le changement de stratégie initiale. 
m. Pour son activité déployée entre le 5 octobre 2012 et le 18 octobre 2013, 
C______ a établi, le 22 octobre 2013, une note d’honoraires de 9'504 fr. (dont 
800 fr. de frais et débours) pour son activité relative à la procédure de séquestre. 
Selon le time sheet y relatif produit, C______ aurait effectué 14,6 heures et sa 
collaboratrice 23,6 heures. 
L'avocat allègue avoir, au moment de l'établissement de la note, réduit de lui-
même sa facture d'un montant de 4'920 fr., appliquant un tarif horaire de 300 fr. 
pour lui-même et de 153 fr. pour sa collaboratrice. 
Il allègue également que le client aurait refusé de s'acquitter du montant demandé, 
considérant que celui-ci était trop élevé et qu'il convenait de prendre en 
considération l'échec de la première procédure, ce que le client conteste. Selon ce 
dernier, cette réduction ne correspondait pas à une compensation de l'échec de la 
première requête de mesures provisionnelles, mais serait intervenue en raison du 
volume des opérations effectivement réalisées pour la seconde requête, le litige 
entre les parties n'étant apparu qu'ultérieurement lorsque son conseil français lui 
avait expliqué que la première démarche initiée était vouée à l'échec. 
Cette note a finalement été réduite à 6'000 fr., montant dont le client s'est acquitté. 
n. Parallèlement, A______ a intenté une action en France afin d'invalider le 
contrat litigieux et obtenir le remboursement des acomptes versés. 
Après un jugement de première instance ayant rejeté l'action, la Cour d'appel de 
H______ [France] a, par arrêt du 1er juin 2017, condamné D______ à rembourser 
à A______ le montant de 60'000 fr. avec intérêts. 


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o. A______ a demandé à C______ de procéder à l'exécution de cette décision 
française. 
Les démarches de ce dernier ont abouti à la conclusion, le 28 novembre 2017, 
d'une convention entre A______ et D______, en vertu de laquelle le second lui a 
payé 80'000 fr. (correspondant à la restitution des acomptes de 60'000 fr. et au 
versement d'une indemnité de 20'000 fr.), mettant ainsi fin au litige. 
p. C______ a adressé deux autres notes d'honoraires établies respectivement les 
22 août 2017 et 29 novembre 2017, la première pour la période allant du 
18 octobre 2013 au 22 août 2017 et la seconde du 19 octobre au 29 novembre 
2017. 
Il ressort du time sheet pour les honoraires dus entre le 24 août 2017 et le 29 août 
2017 que l'avocat n'a pas facturé l'activité déployée entre le 23 août et le 
18 octobre 2017. 
q. Par courrier du 22 décembre 2017, le conseil français de A______ a indiqué à 
C______ avoir été chargé par leur client d'intervenir afin de clarifier la question 
des honoraires, indiquant que A______ avait - à une date indéterminée - fait part à 
son conseil suisse du fait qu'il lui avait facturé la première procédure qui avait 
échoué et que la seconde procédure n'aurait pas dû être facturée. 
C______ se réfère à ce courrier pour alléguer que son client se contredit lorsqu'il 
prétend que la déduction des honoraires pour la deuxième facture aurait été 
décidée en raison du volume des opérations effectivement réalisées et que le litige 
ne serait né que fin 2017, alors qu'il ressortirait de ce courrier daté de décembre 
2017 que la problématique de l'échec de la première procédure avait déjà été 
abordée lors de l'envoi de la deuxième facture. 
D. 
a. Après avoir tenté une conciliation auprès de l'Ordre des avocats genevois et été 
enjoint, le 23 juillet 2018, par Conseil de l'Ordre de procéder par la voie civile, 
puis expédié une requête de conciliation judiciaire le 22 août 2018 et obtenu une 
autorisation de procéder le 14 novembre 2018, A______ a, par acte déposé le 
13 février 2019 au Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) assigné 
C______ en paiement d'une indemnisation totale, réduite en cours de procédure, 
de 13'468 fr. avec intérêts à 5% dès le 18 août 2018, soit : 
- 8'300 fr. correspondant aux honoraires payés à son ex-conseil jusqu’au 4 octobre 
2012, 
- 860 fr. correspondant aux frais judicaires mis à sa charge dans la décision [du 
canton de] E______ du 28 février 2013, et 
- 4'308 fr. correspondant aux "honoraires avant procès" de son représentant dans 
la présente procédure. 
Il a fondé sa demande sur le fait que son ex-avocat aurait engagé sa responsabilité 
contractuelle de mandataire pour avoir requis contre l’entrepositaire du bateau des 


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mesures provisionnelles, qui étaient d’emblée vouées à l’échec au lieu de mettre 
immédiatement en œuvre la procédure de séquestre du bateau. 
Il a, notamment, produit deux notes d'honoraires établies les 1er juin 2018 et 
24 août 2018, l'une de 1'665 fr. 75 pour la période allant du 28 novembre 2017 au 
29 mai 2018 (4h50 au tarif horaire de 320 fr.) et l'autre de 2'642 fr. 25 du 30 mai 
2018 au 23 août 2018 (7h40 au tarif horaire de 320 fr.), sans le descriptif des 
prestations effectuées, correspondant, selon lui, à l'activité déployée pour les 
procédures de conciliation auprès de l'Ordre des avocats et auprès du Tribunal. 
Dans sa demande, A______ a indiqué être domicilié en Suisse. 
 
b. Par réponse du 3 juin 2019, C______ a conclu au déboutement de A______ de 
ses conclusions. 
c. Par ordonnance du 30 décembre 2019, le Tribunal a ordonné des débats 
simplifiés, dit que les parties devraient comparaître personnellement, informé 
celles-ci que l'audience porterait sur les débats d'instruction suivis de 
l'administration éventuelle des preuves, de l'ouverture des débats principaux et des 
premières plaidoiries, voire des plaidoiries finales, et réservé l'interrogatoire ou la 
déposition des parties (au cours de la même audience). 
d. Lors de l'audience tenue le 25 février 2020 par le Tribunal, à laquelle A______ 
s'est présenté, le conseil de ce dernier a déposé une détermination sur les allégués 
de la réponse, contenant également des allégués nouveaux. La partie adverse a 
sollicité un délai pour y répondre et A______ a requis la production de pièces par 
C______, ainsi que l'audition des parties. A l'issue de cette audience, le premier 
juge a fixé un délai à C______ pour se déterminer sur les allégués nouveaux et 
produire les pièces requises, réservant la suite de la procédure. 
e. Par détermination du 25 mai 2020, C______ a persisté dans ses conclusions. 
f. Par courrier du 28 mai 2020, le conseil de A______ a informé le Tribunal que 
son client ne pourrait participer à la prochaine audience agendée au 25 juin 
suivant en raison de son état de santé et a sollicité, en application de l'art. 2 de 
l'Ordonnance fédéral COVID-19 justice et droit procédural, à ce que les prochains 
débats aient lieu par vidéoconférence. 
g. L'audience du 25 juin 2020 a été annulée et les parties ont reçu une convocation 
pour une nouvelle audience devant se tenir le 9 juillet 2020, cette convocation 
précisant que seule la comparution des mandataires était requise. 
h. Lors de l'audience tenue le 9 juillet 2020 par le Tribunal, le conseil de A______ 
et C______ ont, notamment, tous deux sollicité l'audition des parties, moyen de 
preuve qui a été admis par le premier juge. 
i. Par courrier du 14 septembre 2020, le conseil de A______ a fait part au 
Tribunal du fait que son client résidait depuis plusieurs mois au sud de la France 
et ne pourrait pas participer à la prochaine audience agendée le 29 septembre 


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suivant en raison des mesures COVID prises dans le domaine du transport 
international de voyageurs, rappelant, par ailleurs, qu'il était une personne 
vulnérable. Il a demandé que les prochains débats aient lieu par vidéoconférence 
ou, subsidiairement, qu'ils soient renvoyés, dans la mesure où il était essentiel que 
l'audition des parties ait lieu en contradictoire compte tenu de leurs versions 
totalement divergentes. 
j. L'audience du 29 septembre 2020 a été annulée et les parties ont reçu une 
convocation pour une nouvelle audience devant se tenir le 10 février 2021, cette 
convocation précisant à nouveau que seule la comparution des mandataires était 
requise. 
k. Lors de l'audience tenue le 10 février 2021 par le premier juge, le conseil de 
A______ a sollicité l'audition de son client par visioaudience, précisant que ce 
dernier pensait pouvoir se faire vacciner prochainement et être à même de se 
déplacer. C______ s'est opposé à la tenue d'une audience par vidéoconférence. 
l. Le Tribunal a adressé une citation à comparaître aux parties pour le 
14 septembre 2021, dans laquelle il était précisé que la comparution personnelle 
des parties était exigée (art. 68 al. 4 CPC). 
m. Par courrier du 8 septembre 2021, le conseil de A______ a indiqué au Tribunal 
que l'état de santé de son client ne lui permettait pas de se présenter à cette 
audience, a rappelé qu'il souhaitait être présent lors des interrogatoires des parties 
et des témoins et a sollicité le renvoi de l'audience dès lors que sa partie adverse 
continuait à s'opposer à une visioconférence. 
A l'appui de son courrier, il a produit un certificat médical établi le jour précédent 
par son médecin traitant pratiquant dans le sud de la France, selon lequel son 
patient, âgé de 72 ans, ne pouvait pas se déplacer pour raison médicale. 
n. Lors de l'audience tenue le 14 septembre 2021, C______ a indiqué qu'il 
souhaitait être confronté à A______ et que l'exercice de la vidéoconférence lui 
paraissait difficile. Le conseil de ce dernier a persisté à solliciter une 
vidéoaudience. Le Tribunal a procédé à l'audition de C______ et du témoin 
G______ en l'absence de A______. 
o. Par courrier du 10 novembre 2021, le conseil de A______ a, à la demande du 
Tribunal, indiqué que son client était dorénavant officiellement domicilié en 
France. 
p. Le 23 novembre 2021, ce dernier a, à nouveau, sollicité son audition par 
visioconférence. 
q. Par ordonnance ORTPI/1305/2021 du 30 novembre 2021, le Tribunal a décerné 
une commission rogatoire aux fins d'interroger A______. 
r. Le Tribunal judiciaire de I______ [France] a, à cet effet, tenu une audience le 
23 septembre 2022 - à laquelle l'intéressé ne s'est pas présenté -, a établi un 


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procès-verbal de carence et a retourné la commission rogatoire au juge suisse sans 
avoir pu l'exécuter. 
Par courrier du 19 septembre 2022, le conseil de A______ avait fait parvenir au 
Tribunal genevois et au Tribunal judiciaire de I______ (France) un certificat 
médical, selon lequel il était inapte à se déplacer pendant une durée estimée de 
trois mois. 
s. Par ordonnance ORTPI/1136/2022 du 18 octobre 2022, le Tribunal a constaté 
que l'audition de A______ ne pouvait être exécutée, a clos la phase 
d'administration des preuves et a fixé les plaidoiries finales. 
t. Lors de l'audience tenue le 30 novembre 2022 par le Tribunal, à laquelle seule 
la comparution des mandataires était requise, les conseils des parties ont persisté 
dans les conclusions respectives de leurs clients. 
La cause a été gardée à juger par le premier juge à l'issue de celle-ci. 
 
u. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que le dépôt par 
l’avocat des mesures provisionnelles litigieuses contre l’entrepositaire ne 
procédait pas d’une violation de ses obligations contractuelles de mandataire 
diligent. En effet, ce dernier s'était - à la demande de son client, qui souhaitait se 
départir du contrat pour obtenir le remboursement de ses acomptes - correctement 
employé à signifier au vendeur la résolution du contrat de vente et à le sommer de 
restituer les acomptes payés. 
Le client avait ensuite changé d’avis pour des motifs qui lui étaient propres et 
décidé finalement de conserver ou reprendre la propriété du bateau, pour obtenir 
désormais du vendeur une réduction de son prix. Requis par son client 
d’entreprendre des démarches à cette nouvelle fin, l’avocat l’avait dûment et 
correctement informé que, juridiquement, sa résolution déjà intervenue et 
signifiée de la vente du bateau pour cause de dol était en principe irrévocable, de 
sorte que ses chances en justice d’en conserver ou reprendre la propriété 
moyennant réduction du prix étaient faibles. C’était donc dûment éclairé par son 
avocat que le client, en dépit de cette mise en garde, l’avait malgré tout instruit de 
procéder à ce changement risqué de stratégie, dans lequel se sont inscrites les 
mesures provisionnelles litigieuses. L'avocat s'y était, là encore, employé avec 
diligence, d’abord en signifiant au vendeur que son client renonçait à se départir 
de la vente du bateau et en lui réclamant une réduction de son prix, puis en tentant 
d’obtenir pour son mandant, au moyen des mesures provisionnelles litigieuses et 
avec l’aval exprès et éclairé de son mandant, dûment averti des chances de succès 
mitigées desdites démarches, la possession du bateau dont il entendait conserver 
ou reprendre la propriété et dont l’entrepositaire concerné lui refusait l’accès, pour 
empêcher que le vendeur n’en prenne ou reprenne la maîtrise. 


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On ne pouvait reprocher à l’avocat d’avoir accepté d'entreprendre ces démarches, 
dès lors qu'elles n’étaient pas irrémédiablement et d’emblée vouées à l’échec, 
puisque les parties avaient misé sur le fait que le vendeur – et/ou son 
entrepositaire affidé – contestait la résiliation de la vente du bateau et entendait la 
voir exécutée, ce qui aurait levé l’obstacle aux nouvelles prétentions du client. Ce 
pari ne s’était toutefois pas réalisé et il n'avait pas été déraisonnable de le risquer. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant 
l'autorité inférieure, est, comme en l'espèce, supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
L'appel, motivé et formé par écrit dans un délai de trente jours à compter de la 
notification de la décision, est recevable (art. 130, 131, 142 al. 3 et 311 al. 1 
CPC). 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), mais 
uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés et suffisamment motivés 
(ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêts du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 
1er septembre 2014 consid. 5 et 5A_89/2014 du 15 avril 2011 consid. 5.3.2). 
En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le 
juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC). 
Elle applique en outre la maxime des débats et le principe de disposition (art. 55 
al. 1 et 58 al. 1 CPC). 
En vertu de la présomption de l'art. 150 al. 1 CPC, il est admissible dans le cadre 
de la maxime des débats de considérer comme non contestés les faits retenus dans 
la décision attaquée s'ils ne sont pas critiqués par l'appelant (TAPPY, Les voies de 
droit du nouveau code de procédure civile, in JT 2010 III 126, p. 137; 
REETZ/THEILER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2013, 
n. 38 ad art. 311 ZPO). 
2. 
L'appelant fait grief au premier juge d'avoir violé son droit d'être entendu en ayant 
renoncé à l'interroger par ordonnance ORTPI/1136/2022 du 18 octobre 2022. 
Admettant que cette violation peut être réparée en appel, il sollicite, 
préalablement, son audition. 
Il fait valoir qu'étant une personne vulnérable au COVID, il avait demandé à 
réitérées reprises d'être entendu par visioconférence et que, de guerre lasse, il avait 
accepté son audition par commission rogatoire, mais qu'il n'avait pu se rendre à 
l'audience en raison de son état de santé. Il reproche au Tribunal de ne pas avoir 
tenu compte des raisons médicales attestées qui l'ont empêché de se présenter aux 


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audiences et de ne pas avoir reconvoqué une nouvelle audience ou d'avoir procédé 
à une visioconférence. Il considère que, son état de santé s'étant amélioré, il est en 
mesure de se présenter devant la Cour pour qu'il soit procédé à son audition qu'il 
considère comme étant "nécessaire", sans toutefois préciser ce qu'une telle mesure 
serait susceptible d'apporter en sus de ses écritures. 
 
2.1 Selon l'art. 316 al. 1 CPC, l'instance d'appel peut ordonner des débats ou 
statuer sur pièces. 
Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend pour le 
justiciable le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision 
ne soit prise touchant sa situation juridique (ATF 135 II 286 consid. 5.1). Il ne 
garantit en revanche pas le droit de s'exprimer oralement devant l'autorité appelée 
à statuer (ATF 130 II 425 consid. 2.1). 
Le droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) - dont le respect doit être examiné en 
premier lieu (ATF 124 I 49 consid.1) et avec un plein pouvoir d'examen 
(ATF 140 III 1 consid. 3.1.1) - est une garantie constitutionnelle de nature 
formelle, dont la violation entraîne, par principe, l'annulation de la décision 
attaquée, sans égard aux chances de succès du recours au fond (ATF 135 I 279 
consid. 2.6.1). En d'autres termes, si l'autorité précédente a violé des garanties 
formelles de procédure, la cassation de sa décision demeure la règle, dans la 
mesure où les justiciables peuvent, en principe, se prévaloir de la garantie du 
double degré de juridiction (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 et 2.7). 
La jurisprudence admet qu'un manquement au droit d'être entendu puisse être 
considéré comme réparé pour autant qu'il ne soit pas particulièrement grave et que 
la partie concernée ait la possibilité de s'exprimer devant une autorité de seconde 
instance disposant d'un pouvoir de cognition complet en fait et en droit 
(ATF 145 I 167 consid. 4.4; 142 II 218 consid. 2.8.1; 137 I 195 consid. 2.3.2 et les 
arrêts cités). En présence d'un vice grave, l'effet guérisseur de la procédure de 
recours peut également être reconnu lorsque le renvoi constituerait une vaine 
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui serait 
incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée 
dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1; 137 I 195 consid. 2.3.2; 
136 V 117 consid. 4.2.2.2 et les arrêts cités). 
2.2 In casu, la question de savoir si le premier juge a violé le droit d'être entendu 
de l'appelant en ayant renoncé à reconvoquer une nouvelle audience ou en ayant 
refusé de procéder à une audition par visioconférence peut rester ouverte. En effet, 
quand bien même tel aurait été le cas, l'intéressé admet lui-même que cette 
violation peut être réparée en appel. Toutefois, il ne dispose pas d'un droit à 
s'exprimer oralement devant la Cour et il n'indique pas ce que son audition serait 


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susceptible d'apporter comme éléments déterminants pour l'issue du litige en sus 
de ses déterminations écrites. 
Il ne sera, par conséquent, pas donné une suite favorable à la conclusion préalable 
de l'appelant. 
3. 
Il n'est pas contesté que les parties ont été liées par un contrat de mandat au sens 
des art. 394 ss CO. 
4. 
L'appelant réclame le versement de 13'468 fr. avec intérêts à 5% dès le 18 août 
2018 à titre de réparation du préjudice subi par l'introduction de la requête de 
mesures provisionnelles litigieuse, laquelle était, selon lui, inutile et d'emblée 
vouée à l'échec. 
 
Il reproche au Tribunal d'avoir violé l'art. 398 al. 2 CO. Il soutient que l'intimé a 
violé son devoir de diligence au motif que, selon le droit français, la résolution du 
contrat de vente du bateau était irrévocable (et non "en principe" irrévocable 
comme l'a retenu le premier juge), qu'ayant procédé à la résolution, il avait perdu 
la propriété du bateau avec effet rétroactif, que, quand bien même le vendeur 
entendait obtenir l'exécution du contrat, cela ne justifiait pas de revenir sur le droit 
formateur de résoudre le contrat et qu'il ne pouvait être spéculé sur 
l'acquiescement de l'entrepositaire, lequel n'avait pas manqué de se prévaloir de la 
résolution du contrat. L'appelant soutient également que l'intimé a violé son 
devoir d'information en ne lui ayant pas indiqué qu'il disposait de la voie du 
séquestre LP (qui était ouverte contre un débiteur domicilié à l'étranger et était 
compatible avec la résolution du contrat) - relevant que si tel avait été le cas, la 
question de déposer des mesures provisionnelles inadaptées par la résolution du 
contrat ne serait pas posée -, et en ne l'informant pas de l'absence de chances de 
succès de la démarche entreprise. 
 
L'appelant fait également grief au Tribunal d'avoir constaté les faits de manière 
inexacte en retenant qu'il aurait changé d'avis quant à la propriété du bateau, qu'il 
aurait donné instruction à l'intimé d'effectuer la démarche litigieuse et qu'il aurait 
été correctement informé au préalable. Il soutient qu'il souhaitait se préserver de 
l'insolvabilité du vendeur et que, face à cela, au lieu de lui proposer la voie du 
séquestre LP, l'intimé avait entrepris des démarches qui n'avaient pas lieu d'être. Il 
relève qu'il n'existe pas de trace de l'instruction donnée par lui-même en ce sens. Il 
conteste avoir été averti des conséquences de la résolution du contrat. 
 
L'appelant invoque par ailleurs que l'intimé n'a pas prouvé par titre avoir averti 
l'appelant du fait que cette nouvelle stratégie était vouée à l'échec, le courriel du 
22 juin 2012 concernant uniquement les démarches au fond, l'absence d'un 
avertissement écrit dans le cadre d'une procédure si risquée étant contraire au 
devoir de diligence. S'agissant du témoignage de l'ancienne collaboratrice, ses 


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déclarations ne jouissent pas d'une force probante suffisante au vu du lien qui 
l'unissait à l'intimé. 
 
L'appelant reproche enfin au premier juge de ne pas avoir tenu compte de son 
reproche selon lequel l'intimé aurait, en violation de son devoir de diligence, 
prélevé, fin novembre 2017, le montant de ses dernières factures à hauteur de 
9'109 fr. 80 sur les fonds obtenus dans le cadre de la résolution du litige avec le 
vendeur. Il soutient que, bien que cette opération n'est en soit pas contestée dans le 
cadre de la présente procédure, elle indique que l'intimé avait conscience qu'une 
contestation sur ses honoraires serait probable. Cette manière d'agir l'avait ainsi 
empêché d'exciper de compensation et l'a contraint d'agir en justice. 
 
Pour sa part, l'intimé relève, notamment, s'agissant de la voie du séquestre, qu'il 
convient de tenir compte de la chronologie des faits. En effet, l'appelant souhaitait 
être replacé dans la situation de propriétaire du bateau, dans la mesure où il 
s'inquiétait alors du fait que l'objet soit déplacé du chantier naval. L'on ne pouvait 
à la fois engager un processus visant à faire reconnaître sa propriété sur un bateau 
et, dans le même temps, demander le séquestre d'un bien nous appartenant, alors 
qu'en raison de l'insolvabilité du vendeur, l'appelant avait décidé de changer de 
stratégie et avait insisté pour engager une procédure de mesures provisionnelles. 
 
L'appelant déduit de cette argumentation que l'intimé admet ne pas l'avoir orienté 
sur les différentes options à sa disposition, en particulier sur celle du séquestre, et 
qu'en sa qualité de client ne disposant d'aucune formation juridique et souhaitant 
se préserver de l'insolvabilité du vendeur, il ne savait pas que cette voie était 
ouverte et aurait permis de sauvegarder ses intérêts. 
 
Selon l'intimé, son client avait changé d'avis sur la stratégie à suivre, car ce 
dernier considérait qu'il valait mieux détenir un bateau qu'il pouvait revendre 
plutôt qu'une créance qu'il risquait de ne pas pouvoir recouvrer. Dans cette 
perspective, il ne pouvait lui être proposé de déposer un séquestre, qui aurait été à 
l'encontre de sa volonté. Aucune autre mesure que celle adoptée n'était 
envisageable à ce stade pour éviter les risques liés à une créance. 
 
 
4.1 Selon l'art. 398 al. 1 CO, qui renvoie à l'art. 321e al. 1 CO, le mandataire 
répond du dommage qu'il cause au mandant intentionnellement ou par négligence. 
Sa responsabilité est donc subordonnée aux quatre conditions suivantes, 
conformément au régime général de l'art. 97 CO : (1) une violation des obligations 
qui lui incombent en vertu du contrat, notamment la violation de ses obligations 
de diligence et de fidélité (art. 398 al. 2 CO); (2) un dommage; (3) un rapport de 
causalité (naturelle et adéquate) entre la violation du contrat et le dommage; et (4) 
une faute. Le mandant supporte le fardeau de l'allégation objectif et le fardeau de 
la preuve des trois premières conditions conformément à l'art. 8 CC; il incombe en 


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revanche au mandataire de prouver qu'aucune faute ne lui est imputable (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_444/2019 du 21 avril 2020 consid. 3.3 et les réf. cit.). 
En tant que mandataire, l'avocat ne répond pas d'un résultat, mais de la bonne et 
fidèle exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO). L'étendue de son devoir de 
diligence se détermine selon des critères objectifs. Les exigences qui doivent être 
posées à cet égard ne peuvent pas être fixées une fois pour toutes, car la qualité 
des services que le mandant peut attendre de l'avocat dépend des circonstances et 
du degré des difficultés auxquelles celui-ci est confronté. L'exercice de sa 
profession deviendrait impossible si le mandant pouvait le rendre responsable 
après coup de tout insuccès, compte tenu, d'une part, de la complexité de la 
législation et des faits, des aléas des procédures et, d'autre part, de certaines 
imperfections humaines mineures qui se manifestent nécessairement lors de 
l'exercice d'une telle profession, empreinte de risques. Cependant, s'agissant d'un 
mandataire au bénéfice d'un diplôme de capacité professionnelle, qui s'est vu 
délivrer une autorisation officielle de pratiquer et qui exerce son activité contre 
rémunération, on doit pouvoir attendre de lui une diligence particulière en relation 
avec ses connaissances spécifiques et compter, notamment, qu'il conseille et 
oriente son client quant aux possibilités juridiques ou pratiques qui se présentent à 
lui dans certaines situations. En définitive, l'avocat ne méconnaît son devoir de 
diligence que si le manquement qui lui est reproché représente la violation de 
règles généralement reconnues et admises (arrêt du Tribunal fédéral 4A_38/2022 
du 31 octobre 2022 consid. 4.1 et les réf. cit.). 
La violation, par l'avocat, de son devoir de diligence constitue, du point de vue 
juridique, une inexécution ou une mauvaise exécution de son obligation de 
mandataire. Sa rémunération peut être le cas échéant réduite, voire supprimée. En 
cas d'exécution défectueuse, le droit du mandataire à des honoraires subsiste, mais 
le montant des honoraires convenus peut être réduit pour rétablir l'équilibre des 
prestations contractuelles. En effet, la rémunération due au mandataire représente 
une contre-prestation pour l'activité diligente qu'il exerce dans l'affaire dont il est 
chargé et s'il n'agit pas avec le soin requis, il ne peut prétendre, au titre de l'art. 
394 al. 3 CO et de la convention des parties, à l'entier des honoraires convenus, 
c'est-à-dire à la rémunération qui serait équitablement due à un mandataire 
diligent. En cas d'inexécution totale, soit lorsque le mandataire demeure inactif ou 
que ses prestations se révèlent inutiles ou inutilisables, celui-ci peut perdre son 
droit à la rémunération. En effet, la rémunération du mandataire n'est due que 
pour les prestations utiles et non pour celles qui sont inutilisables (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_38/2022 du 31 octobre 2022 consid. 4.1-4.3 et les réf. cit.). 
 
4.2 Le séquestre est une mesure conservatoire et provisoire qui tend uniquement à 
éviter que le débiteur ne dispose de ses biens pour les soustraire à l'action future 
de son créancier. Il permet de garantir une créance - objet d'une poursuite 
pendante ou future - par la mise sous main de justice de biens que, faute de 


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pouvoir requérir la continuation de la poursuite ou participer à une saisie sans 
poursuite préalable, le créancier ne peut encore faire saisir ou inventorier; le 
séquestre n'a pas d'autre fonction. La garantie que confère le séquestre au 
créancier ne lui octroie pas le privilège d'être désintéressé par préférence sur le 
produit de la vente des objets mis sous main de justice (ATF 116 III 111 
consid. 3a et 3b). 
4.3 En l'espèce, il n'est pas contesté que, conformément aux instructions de 
l'appelant - qui souhaitait initialement se départir du contrat pour obtenir le 
remboursement de ses acomptes -, l'intimé s'est correctement employé à signifier 
au vendeur du bateau la résolution du contrat de vente et à le sommer de restituer 
les acomptes payés par courrier du 29 novembre 2011. Par réponse du 
22 décembre suivant, le vendeur a contesté cette résolution et a signifié son 
intention de poursuivre la vente, au besoin par la voie judiciaire. 
Le 11 janvier 2012, l'appelant a reçu le rapport d'enquête qu'il avait diligenté, 
laissant entendre que le vendeur pourrait être insolvable. Il n'est pas non plus 
contesté qu'à ce moment-là, le client a craint de ne jamais pouvoir récupérer les 
acomptes payés ensuite de la vente résolue du bateau litigieux et a repris contact 
avec son avocat à ce sujet. Lors des discussions qui s'en sont suivies, la question 
d'un changement de stratégie consistant à finalement réclamer l'exécution du 
contrat de vente avec une diminution du prix, dans le but de contourner le 
problème d'insolvabilité du vendeur, a été discutée. 
Selon les déclarations du 14 septembre 2021 de la collaboratrice en charge du 
dossier avec l'intimé - laquelle n'était alors plus liée professionnellement à ce 
dernier depuis 2019 et dont la valeur probante jouit d'une grande force -, elle avait 
assisté à la réunion lors de laquelle l'appelant avait été dûment informé du 
caractère irrévocable de la résolution de la vente et des faibles chances de succès 
d'un changement de stratégie, le client ayant toutefois souhaité suivre cette voie. 
Conformément aux souhaits de l'appelant, l'intimé a ainsi adressé un courrier au 
vendeur le 22 février 2012, dans lequel il indiquait que son client renonçait à la 
résolution du contrat et entendait réclamer la diminution du prix de vente, courrier 
qui est resté sans réponse. L'appelant - qui ne conteste pas formellement avoir 
donné son accord au dépôt de la requête de mesures provisionnelles - invoque de 
manière surprenante que l'intimé n'a pas justifié avoir reçu pour instruction 
d'introduire cette action. Or, par courriel du 22 juin 2012, l'avocat a informé son 
client du fait qu'il était en pleine rédaction de cette requête et lui a demandé de lui 
confirmer son intention d'agir en ce sens. L'appelant n'a fourni aucun élément 
indiquant qu'il se serait alors opposé au dépôt de la requête, n'a à aucun moment 
jusqu'à l'introduction de la présente procédure fait valoir que l'intimé aurait déposé 
la requête de mesures provisionnelles sans son consentement et s'est acquitté sans 
contestation de la note de frais et d'honoraires y relatifs sur présentation de celle-


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ci. Hormis ce point, il n'est, en outre, pas contesté que les démarches entreprises 
par l'intimé pour obtenir les mesures provisionnelles litigieuses ont été effectuées 
avec diligence. 
S'agissant de la question du séquestre, la collaboratrice de l'intimé a déclaré ne pas 
se souvenir si la piste du séquestre avait été discutée avec le client. Par ailleurs, 
l'intimé admet lui-même qu'au moment des discussions litigieuses en lien avec la 
problématique de l'insolvabilité du vendeur du bateau, il ne pouvait avoir proposé 
à son client de déposer un séquestre, puisque ce dernier considérait qu'il valait 
mieux détenir un bateau qu'il pouvait revendre plutôt qu'une créance qu'il risquait 
de ne pas pouvoir recouvrer. Comme le soutient à raison l'intimé, une mesure de 
séquestre n'aurait pas nécessairement bénéficié à l'appelant, qui aurait – même en 
cas de succès – pu subir le risque de ne pas être désintéressé. 
Dans ce contexte et au vu de la position adoptée par le vendeur dans son courrier 
du 22 décembre 2011, la tentative de revenir sur la résolution du contrat de vente 
n'était pas dénuée de toute chance de succès et s'inscrivait dans le souhait du client 
de détenir le bateau plutôt qu'une créance, d'autant que l'intimé ne savait alors pas 
que l'entrepositaire du bateau et le vendeur étaient liés et bénéficiaient des 
conseils du même avocat. Comme l'a à raison relevé le Tribunal, ce pari ne s’était 
toutefois pas réalisé, mais il n'avait pas été déraisonnable de le risquer. 
Au vu de ce qui précède, il apparaît ainsi que l'intimé a dûment informé l'appelant 
des risques liés à un changement de stratégie, qu'il a conseillé avec diligence son 
client et qu'il a entrepris avec soin les démarches en faveur de ce dernier. 
A l'instar du premier juge, il sera ainsi retenu que le dépôt par l’avocat des 
mesures provisionnelles litigieuses contre l’entrepositaire ne procédait pas d’une 
violation de ses obligations contractuelles de mandataire diligent. 
Par conséquent, le jugement entrepris sera confirmé. 
5. 
Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 1'800 fr. (art. 17 et 35 
RTFMC), couverts par l'avance de frais du même montant opérée par l'appelant, 
avance qui demeure entièrement acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
 
L'appelant ayant succombé, ces frais judiciaires seront mis à sa charge (art. 106 
al. 1 CPC). 
Ce dernier sera en outre condamné aux dépens de sa partie adverse, lesquels 
seront arrêtés à 2'000 fr. TVA et débours compris, au regard de l'activité déployée 
par le conseil de l'intimé (art. 95, 104 al. 1, 105 al. 1 et 106 al. 1 CPC; art. 20, 
23 al. 1, 25 et 26 al. 1 LaCC; art. 25 al. 1 LTVA; art. 84, 85 al. 1 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


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C/19976/2018 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 24 février 2023 par A______ contre le jugement 
JTPI/1200/2023 rendu le 23 janvier 2023 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/19976/2018-4. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'800 fr., les met à la charge de A______ et dit 
qu'ils sont entièrement compensés par l'avance effectuée, laquelle demeure acquise à 
l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à C______ la somme de 2'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Madame 
Verena PEDRAZZINI RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; 
Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.