ge_gerichte · ATAS/1071/2012 · 2012-08-29 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Monique STOLLER FÜLLEMANN et 
Christine BULLIARD, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2158/2011 
ATAS/1071/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 29 août 2012 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur F__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l’étude de Maître MEMBREZ François 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, rue de Lyon 97, case postale 425, 1211 Genève 13 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur F__________, né en 1972, suit après la scolarité obligatoire une école 
d’horlogerie en 1988 et 1989, puis un apprentissage de tôlier en carrosserie de 
septembre 1989 à janvier 1990. De septembre 1990 à mars 1991, il fréquente 
l’école XD_________ en vue d'une formation d'agent de voyage et, de 1992 à 1994, 
le collège du soir pour adultes. Entre 1990 et 1995, il travaille en outre chez 
X__________ à un taux d'occupation variable. Du 24 janvier au 30 novembre 2000, 
il est employé chez Y_________ à Genève en tant qu'aide-jardinier avec un salaire 
de 41'430 fr. 10. 
2. En 1989, à 17 ans, il est victime d'un accident qui lui fait perdre la vue de l’œil 
gauche. Il subit également une entorse du genou droit avec une déchirure stade III 
du ligament latéral interne et déchirure du ligament croisé postérieur en 1996, ainsi 
qu’une entorse du genou gauche avec déchirure du ligament croisé antérieur en 
1998. En 1999 est mise en évidence une hernie discale L4-5, responsable de 
lombosciatalgies à gauche. 
3. En mai 2002, l’intéressé dépose une demande de prestations de l’assurance-
invalidité pour des moyens auxiliaires, sous forme d'une prothèse oculaire. Le 15 
juillet 2002, l’assuré modifie sa demande et requiert la prise en charge d’une greffe 
de cornée de l’œil gauche. Son médecin traitant, le Dr L__________, certifie le 14 
août 2002 que son patient présente une incapacité de travail entre 50 et 100 % 
depuis août 2001 en raison d’érosions récidivantes et de vives douleurs oculaires à 
gauche. Il déclare qu’une nouvelle greffe doit être tentée pour éviter les douleurs et 
les inflammations récidivantes de l’œil gauche. L'Office de l'assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après : OAI) accepte de prendre en charge l’opération de la 
cataracte et la greffe de cornée de l’œil gauche, ainsi que le coût de lunettes, par 
décisions des 17 mars et 3 avril 2003. 
4. Dans son préavis médical du 9 décembre 2002, le Dr M_________, généraliste et 
médecin-conseil de l’Office cantonal de l'emploi (ci-après : OCE), indique que 
l’assuré ne peut plus travailler. A titre de restrictions, il mentionne le port de 
charges de plus de 8 à 10 kg, les activités avec une vision binoculaire ou sollicitant 
les genoux. Dans les remarques, il indique que « Les multiples troubles médicaux 
« réels » rendent le placement professionnel difficile d’autant plus qu’il existe un 
manque de motivation et un esprit revendicateur ». Suite à ce préavis, l’assuré est 
déclaré inapte au placement, par décision de l’OCE du 7 février 2003. 
5. En octobre 2003, l’assuré dépose une nouvelle demande de prestations de 
l’assurance-invalidité, en vue d’une orientation professionnelle et/ou d’une rente. Il 
y indique, sous "Remarques complémentaires", qu'il est en dépression depuis un 
certain temps, à cause des douleurs incessantes et de son mauvais état général. 


 
 
 
 
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6. Le 23 octobre 2003, le Dr N__________, médecin du sport, émet les diagnostics 
d’instabilité antérieure gauche sur lésion chronique du ligament croisé antérieur, 
d’instabilité postérieure droite sur lésion chronique du ligament croisé postérieur 
grade III et d’hernie discale L4-5 gauche. La capacité de travail est nulle depuis 
août 2002 et l’état est stationnaire. Dans l’annexe de son rapport médical relative à 
la réinsertion professionnelle, il indique que l’activité exercée jusqu’à maintenant 
n’est plus exigible, mais qu’une autre activité en position assise est envisageable à 
100 %. 
7. Le Dr L__________ atteste le 23 octobre 2003 que l’état de santé de l’assuré s'est 
amélioré, dans le sens que le patient n’a plus de douleurs cornéennes dans l’œil 
gauche depuis la greffe en mai 2003. Un retour au travail peut être envisagé dans un 
à deux mois. 
8. Le 3 mars 2004, le Dr O_________ atteste une incapacité de travail depuis mars 
2002 et que l’état est stationnaire. Il peut être exigé de l’assuré qu’il exerce une 
autre activité adaptée, sans diminution du rendement. 
9. Par courrier du 22 septembre 2004, l’assuré informe l’OAI, à sa demande, qu’il n’a 
pour l’instant pas trouvé de médecin psychiatre. Il indique par ailleurs avoir eu 
beaucoup de soucis avec son œil pendant les derniers six mois, qui le fait souffrir 
comme jamais il n’a souffert, sans répit. Il a ainsi pris la décision de subir une 
ablation de l’œil gauche et a d’ores et déjà pris rendez-vous pour le 7 octobre 2004 
à cet effet. 
10. Le 8 octobre 2004, le Dr P__________, ophtalmologue à la Clinique 
d’ophtalmologie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), atteste avoir 
procédé à une énucléation de l’œil gauche le 7 octobre 2004. 
11. Le 20 juin 2005, la Dresse Q_________, psychiatre, émet les diagnostics d’épisode 
dépressif moyen sans syndrome somatique depuis plusieurs années. A titre de 
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail elle mentionne un trouble de 
la personnalité émotionnellement labile, type impulsif. La capacité de travail est 
nulle depuis le 11 janvier 2005, soit dès le début du traitement par ce médecin. 
L’état est stationnaire. Dans l’anamnèse, elle fait notamment état de ce que, suite à 
la mutilation de l’œil gauche, le patient éprouve un sentiment de préjudice, n’ayant 
pu apprendre aucun des métiers pour lesquels il avait des prédispositions. 
Actuellement il vit seul et est entretenu par l'Hospice général. Dans les plaintes 
subjectives, la Dresse Q_________ mentionne une fluctuation thymique avec 
tristesse, découragement, perte de l’élan vital, isolement, solitude, perturbation du 
rythme nycthéméral, rumination, sentiment de préjudice lié à la limitation physique, 
asthénie et anhédonie. Ces plaintes subjectives correspondent également aux 
constatations objectives de ce médecin qui mentionne par ailleurs une difficulté à 
gérer les événements du quotidien, un retrait social, un sentiment d’inutilité, une 


 
 
 
 
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perte de confiance en soi et des troubles du sommeil. Le traitement consiste en 
psychothérapie. Elle souhaiterait mettre en place un traitement médicamenteux, 
mais rencontre beaucoup de réticence de la part du patient. Le pronostic est réservé. 
12. Par décision du 23 juin 2005, l’OAI octroie à l’assuré une prothèse oculaire en 
verre. 
13. Dans son rapport médical du 12 décembre 2005, le Dr L__________ atteste une 
capacité de travail de 100 % depuis le 11 janvier 2005. 
14. Le 8 mars 2006, le Service médical régional pour la Suisse romande de l'assurance-
invalidité (ci-après : SMR) procède à un examen rhumato-psychiatrique. Dans le 
rapport du 20 juin 2006, les Drs R__________, spécialiste en rhumatologie, 
médecine physique et rééducation, et S__________, psychiatre, émettent les 
diagnostics suivants, avec répercussion sur la capacité de travail : status post 
entorse grave du genou droit avec instabilité postérieure persistante, status post-
déchirure de l’aileron rotulien interne, instabilité de la rotule droite, lombalgies 
chroniques non irritatives, non déficitaires, dans un contexte d’hernie discale L4-5 
médiane, et status post pose de prothèse oculaire. Les diagnostics suivants sont sans 
répercussion sur la capacité de travail : syndrome de type fibromyalgique, périostite 
tibiale antérieure droite, status post entorse de la cheville gauche, status post entorse 
du genou gauche et traits de trouble de la personnalité histrionique, impulsive, 
émotionnellement immature, narcissique, ainsi que personnalité présentant une 
souffrance psychique de type névrotique. Les activités suivantes sont proscrites : 
travail en position accroupie ou à genoux, position statique debout au-delà d’une 
heure, marche au-delà d’un kilomètre, en terrain inégal, travail sur échafaudages, 
activité en porte-à-faux du tronc ou avec mouvements de flexion-extension répétés 
du tronc, port de charges supérieur à 10 kg et travail nécessitant une vision 
binoculaire. La capacité de travail dans une activité adaptée est de 100% depuis 
2002. Elle était diminuée de 20 % au moins depuis le 1er août 2002, date depuis 
laquelle l’assuré ne peut plus travailler comme manœuvre ni dans les activités 
professionnelles physiquement très contraignantes pour le dos et les genoux. A cet 
égard, les médecins relèvent que l’activité chez Y__________ nécessitait le port de 
lourdes charges et n’est donc pas adaptée. D’un point de vue psychiatrique, il n’y a 
jamais eu d’incapacité de travail de 20 % au moins. Par ailleurs, au niveau 
ostéoarticulaire, l’état est stationnaire depuis 2002 et la capacité de travail totale 
dans une activité adaptée. Sur le plan ophtalmologique, la situation s’est améliorée 
avec la pose d’une prothèse en octobre 2004. Il ressort de l’anamnèse qu'à cause de 
cet accident, l'assuré n’a pas pu continuer l’école d’horlogerie. Il a séjourné pendant 
six mois en Angleterre, puis a suivi des cours de culture générale, tout en travaillant 
par intermittence chez X__________ entre 1990 et 1995. Il a également fréquenté 
pendant deux ans à cette période le collège du soir pour adultes et des cours offerts 
par la Ville de Genève. Entre 1997 et 1999, il a travaillé auprès d’ADECCO en tant 
que manœuvre dans le bâtiment et d’autres emplois de courtes durées. Il n’a plus 


 
 
 
 
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travaillé depuis son emploi auprès de Y__________. L’assuré indique par ailleurs 
que ce sont les problèmes des genoux, du dos et de l’œil gauche qui l’empêchent de 
reprendre une activité professionnelle. Il fait actuellement de la rééducation pour les 
genoux à raison de trois fois par semaine et des exercices à domicile six fois par 
semaine pour le problème de dos. Quant à la vie quotidienne de l’assuré, il est 
rapporté qu’il se lève régulièrement à 7h du matin, se prépare le petit déjeuner, puis 
fait un programme de stretching et de musculation assez étendu dans l’appartement. 
Après une douche de 20 minutes pour la relaxation du dos, il fait les courses tous 
les jours, afin d’éviter de devoir porter de grands poids. Il cuisine pour lui-même un 
repas du soir et se couche à 23 heures. Le reste du temps, il lit des livres portant 
essentiellement sur la philosophie et le théâtre. Il fréquente souvent la bibliothèque 
municipale. Il sort chaque jour, soit à pied soit à vélo. Trois fois par semaine, il suit 
la physiothérapie avec massage. Il utilise l’ordinateur moins de 20 minutes, ne 
supportant pas la lumière de l’écran pendant une durée plus longue. Quant aux 
troubles douloureux de type fibromyalgique, l’examinateur psychiatre estime que 
l’assuré a suffisamment de ressources personnelles pour surmonter ses douleurs. 
15. Par courrier du 4 mai 2007, l’assuré informe notamment l’OAI qu’il a subi une 
opération le 28 février 2007 pour retirer un kyste au ménisque gauche et qu’une 
nouvelle intervention est prévue pour le 14 juin 2007 pour opérer le ligament croisé 
postérieur du genou droit. 
16. Il ressort du rapport de la division de la réadaptation professionnelle du 25 
novembre 2008, que l’état psychique de l’assuré est amélioré, selon celui-ci, mais 
qu’il dort toujours mal et est angoissé par le futur, ainsi que la reprise d’une 
activité. Il a encore des problèmes de mémoire et de concentration et prend toujours 
des antidépresseurs. Il voit la Dresse Q_________ toutes les deux semaines. Depuis 
l'accident, il était gêné par des problèmes oculaires, avec une opération tous les 
deux ans environ, des douleurs et de la photophobie. Il était devenu irritable et a 
perdu son environnement social. Depuis la dernière opération en 2004 et 
l’utilisation d’une prothèse, la situation s’est améliorée. Lors du premier entretien 
du 23 novembre 2006, l’assuré a déclaré qu’il aurait désiré devenir comédien, sans 
atteinte à la santé. A l’entretien du 24 novembre 2008, après trois interventions 
chirurgicales aux genoux et au nez, l’assuré annonce un état de santé globalement 
amélioré, tant sur le plan physique que psychique. Il renonce à son projet de 
comédien et désire faire une formation HES de photographe dès la rentrée 2009. La 
division de la réadaptation professionnelle l’informe qu’il est nécessaire de 
réactualiser son dossier médical et de commencer par un stage d’orientation 
professionnelle. L’assuré réagit mal à ces propos et cherche des raisons pour ne pas 
suivre un stage. 
17. Le 21 janvier 2009, le Dr N__________ atteste que l’état de santé de l'assuré s’est 
aggravé. Aux diagnostics s’ajoutent un status après plastie du ligament croisé 
postérieur en juin 2007 et un status après plastie du ligament antérieur gauche en 


 
 
 
 
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juillet 2008. L’assuré présente toujours une boiterie et le genou reste enflé. Il n’y a 
toutefois pas de contre-indication pour un apprentissage de photographe. La 
compliance est optimale, il y a une excellente concordance entre les plaintes et 
l’examen clinique. La capacité de travail est de 100% dans une activité sédentaire 
permettant l'alternance des positions debout et assise. 
18. Le 14 février 2009, l’assuré informe l’OAI avoir pris contact avec un conseiller aux 
études XA_________ pour discuter du dossier d’admission. L’assuré a également 
pris rendez-vous avec le directeur de l’école Z__________. 
19. Dans son rapport médical du 3 mars 2009, la Dresse Q_________ mentionne des 
troubles dépressifs et une personnalité émotionnellement labile. Il y a une 
fluctuation de l’humeur liée à la pathologie somatique. L’assuré fait un important 
travail en ergothérapie et suit un traitement thérapeutique et médicamenteux avec 
antidépresseurs et neuroleptiques dans le but d’augmenter ses compétences sociales 
et de se réinsérer. L’évolution est favorable et une amélioration semble possible. 
Elle constate une bonne implication dans une mesure permettant sa reconversion 
professionnelle depuis six mois. Toutefois, une humeur dépressive peut s’aggraver 
si aucune reconversion n’est proposée. L'assuré est capable de suivre une 
reconversion professionnelle à 100 % et la compliance est optimale. Il y a 
également une bonne concordance entre les plaintes et l’examen clinique. 
20. Il ressort d’une note de travail du 5 novembre 2009 que l’assistante sociale a 
informé le gestionnaire du dossier de l'OAI que l’assuré avait présenté depuis juillet 
2009 chaque mois des certificats d’incapacité de travail de 50% des Drs 
Q_________ et N__________. Celui du Dr N__________ concernait l’activité 
d’aide jardinier. Il est également fait mention dans cette note que l’assuré annonce 
que son état s’est aggravé d’un point de vue psychique avec troubles du sommeil et 
augmentation des douleurs, en dépit d’une augmentation de la médication. Il pense 
que sa capacité de travail n’est pas entière. Il aimerait être revu par un expert, 
respectivement le médecin du SMR. L’OAI lui a expliqué qu’après étude 
approfondie de son dossier, il ne remplissait pas les conditions pour l’octroi d’une 
formation professionnelle initiale, soit la prise en charge d’une formation 
professionnelle qualifiée. L’assuré a réagi « en criant à l’injustice ». L’OAI lui a 
expliqué le principe d’équivalence par rapport à sa dernière situation 
professionnelle, c’est-à-dire le poste d’aide jardinier occupé en 2003. L’assuré a 
répondu que son projet était de conserver cet emploi et d’obtenir plus tard un CFC. 
Après des réticences, il finit par accepter un stage prévu du 7 décembre 2009 au 21 
mars 2010. L’OAI accepte qu’il commence le stage à 50 % durant les deux 
premières semaines. 
21. Du rapport de la division de réadaptation professionnelle du 13 novembre 2009, il 
ressort que l’assuré a reçu une réponse négative de XA__________. La division de 
réadaptation arrive par ailleurs à la conclusion que le traumatisme de l’œil gauche 


 
 
 
 
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en 1988 (recte 1989) n’a pas empêché l’assuré de manière prépondérante d’obtenir 
une qualification professionnelle et que cette atteinte et les traitements successifs 
n’ont pu occasionner qu’un retard dans l’obtention d’un titre professionnel. Dès 
lors, les conditions pour la prise en charge d’une formation professionnelle initiale 
ou un reclassement ne sont pas remplies. 
22. Le 16 novembre 2009, l'OAI accorde à l'assuré un stage d'orientation 
professionnelle aux Etablissements publics pour l'intégration (EPI) du 7 décembre 
2009 au 21 mars 2010. 
23. Le 24 janvier 2010, la Dresse Q__________ certifie que l’état de santé actuel de 
l’assuré permet la participation au stage d’orientation professionnelle aux EPI. A 
titre de limitation fonctionnelle, elle mentionne une fatigabilité psychique dans les 
activités provoquant des douleurs. Sa capacité de travail est de 50 % tant sur le plan 
psychique que physique. L’état est stationnaire. 
24. La conclusion du scanner cervical du 15 mars 2010 est la suivante : 
« Rectitude du segment cervical. 
Discret rétrolisthésis grade I de C6 sur C7. 
Important remaniement dégénératif disco-vertébraux en C5-C6 responsable à 
ce niveau d’un net rétrécissement du trou de conjugaison du côté gauche 
(pouvant être à l’origine d’une irritation radiculaire C6 gauche) et d’un 
rétrécissement du trou de conjugaison du côté droit. 
Remaniements dégénératifs disco-vertébraux modérés en C6-C7 responsable 
à ce niveau d’une réduction de calibre des trous de conjugaison à légère 
prédominance gauche (pouvant également être à l’origine d’une irritation 
radiculaire C7 gauche). 
Discrètes discopathies C4-C5 et C7-D1 sans image de conflits disco-
radiculaires ». 
25. Selon le rapport des EPI du 25 mars 2010, l’assuré présente le 19 mars 2010 un 
certificat médical pour une incapacité de travail totale due à une atteinte aux 
cervicales, raison pour laquelle le stage est interrompu. Les EPI mentionnent que 
l’état de santé n’est pas stabilisé, ce qui rend difficile la réadaptation de l’assuré, et 
laisse le soin à l’OAI de déterminer s’il y a lieu de demander un complément 
d’information médicale. L’assuré a par ailleurs effectué le stage intra-muros du 7 
décembre 2009 au 13 février 2010 et a manqué pendant 4 jours pour des raisons de 
maladie. Du 15 février au 19 mars 2010, il a effectué un stage en entreprise. La 
synthèse intermédiaire avant les stages en entreprise est la suivante : 
« Très révolté et sur la défensive à son arrivée, [l’assuré] s’est socialisé au 
cours des semaines. Ayant clairement évolué, il s’est donné sans retenue dans 


 
 
 
 
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les derniers exercices proposés. Volontaire et appliqué, nous l’avons de plus 
en plus observé en sur-adaptation. Suite aux exercices chronométrés, il 
s’accordait des périodes plus calmes pour récupérer. Curieux et respectueux 
de la nature, [l’assuré] dispose de bonnes connaissances scolaires. Il est 
capable de se former en entreprise, voire de valider ses acquis. L’assuré ne 
supporte pas la position debout statique. Il peut travailler par alternance avec 
prédominance assise (jusqu’à 45 minutes). Suivant les activités, ses pauses 
répétées pour s’étirer engendreront de substantielles pertes de rendement. 
Nous pensons que l’assuré peut travailler à 100 % dans le circuit économique 
normal, avec une efficacité proche de la normale. Une période d’adaptation à 
un taux inférieur serait profitable pour la réinsertion ». 
Les orientations émises lors du bilan sont aide de bureau, réceptionniste et 
aide de crèche. Du 22 février au 19 mars 2010, l’assuré effectue un stage à la 
crèche XC__________ à plein temps, avec une absence de 7 jours pour raison 
de maladie. Ses tâches étaient aide au repas, animations et bricolages divers, 
colloques, petites tâches administratives, l’assuré étant très à l’aise avec 
l’outil informatique, sorties, jeux avec les enfants. Le rendement n’a pas été 
évalué, mais selon l’employeur, la capacité de travail est réduite à environ 
60% en raison de douleurs insupportables aux cervicales et au bras gauche. 
L’engagement est excellent, l’assuré étant décrit comme volontaire avec un 
très bon contact avec les enfants. Il est apprécié par l’équipe. Ce stage 
démontre que le travail correspond aux aptitudes de l’assuré, mais la 
responsable relève qu’il semble souffrir énormément de ses atteintes. Il aurait 
par ailleurs des aptitudes pour entreprendre une formation dans ce secteur. 
Quant à l’avis de l’assuré concernant ce stage, il indique « ce stage fut que du 
bonheur pour moi, j’aime les enfants et ce métier m’intéresse, mais je n’arrive 
pas à le pratiquer toute la journée ». 
26. Le 21 juin 2010, le Dr N__________ certifie que l’état de santé de l’assuré est resté 
stationnaire et qu’il n’y a aucune modification ni aggravation. La compliance est 
optimale. Il y a une bonne concordance entre les plaintes et l’examen clinique. Vu 
la motivation actuelle du patient de bénéficier d’une formation dans la petite 
enfance, une reprise de travail est envisageable. La capacité de travail est de 100 % 
dans un travail sédentaire ou de 50 % dans un travail varié sans port de lourdes 
charges. 
27. Le 30 septembre 2010, le Dr N__________ informe l’OAI, à sa demande, que le 
patient se plaignait, lors du contrôle du 9 juin 2010, de cervicalgies chroniques 
irradiant dans l’épaule gauche, présentes en permanence, surtout en fin de journée, 
avec réveils nocturnes. Il a pris contact avec le Centre de la douleur des HUG et un 
rendez-vous est prévu mi-juin. A l’examen clinique, le médecin constate 
notamment une diminution du réflexe bicipital gauche et des douleurs à la palpation 
du segment mobile C6-C7. 


 
 
 
 
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28. Selon la note relative à l’entretien téléphonique du 8 octobre 2010 entre l’OAI et 
l’assuré, celui-ci n’est finalement pas allé au Centre de la douleur des HUG. Il a fini 
la physiothérapie il y a deux semaines et n’a plus de traitement pour les 
cervicalgies. L’assuré dit souffrir de douleurs de la nuque occasionnelles, selon les 
sollicitations. Il est en train de préparer une offre d’emploi en tant que moniteur 
parascolaire (activité à temps partiel), dans le but d’avoir une première expérience 
professionnelle dans le domaine de l’enfance. Il espère plus tard effectuer une 
formation en cours d’emploi dans une crèche. 
29. Dans son avis médical du 15 novembre 2010, la Dresse T__________ du SMR 
déclare qu’il n’y a pas d’éléments médicaux permettant de remettre en cause les 
conclusions du SMR de 2006, sauf qu’il y a maintenant également des limitations 
fonctionnelles rachidiennes, ce qui interdit des flexions-extensions répétées de la 
nuque. Dans une activité respectant les limitations fonctionnelles, la capacité de 
travail est entière. Selon ce médecin, les douleurs observées dans le cadre du stage 
s’inscrivent vraisemblablement dans le contexte des syndromes fibromyalgiques et 
des traits de personnalité histrionique qui sont sans répercussion sur la capacité de 
travail. 
30. Selon le rapport de la division de la réadaptation professionnelle du 16 novembre 
2010, la mise en valeur de la capacité de travail résiduelle de 100 % dans une 
activité adaptée est freinée par l’attitude plaintive et démonstrative de l’assuré, en 
lien avec le syndrome de type fibromyalgique et son comportement dû aux traits de 
personnalité, sans valeur de maladie pour l’assurance-invalidité. D’autres mesures 
professionnelles sont dès lors vouées à l’échec, de sorte qu'il y a lieu d’évaluer 
l’invalidité de manière théorique. Celle-ci est de 19 %. 
31. Le 4 avril 2011, l’OAI fait parvenir à l’assuré un projet de décision de refus de 
rente et de refus de mesures professionnelles. Dans la motivation de la décision, il 
est notamment mentionné que l’assuré n’a pas souhaité poursuivre dans l’optique 
d’une réinsertion professionnelle, raison pour laquelle l’invalidité a été évaluée de 
manière théorique. Le taux retenu de 19 % est insuffisant pour ouvrir le droit aux 
prestations. 
32. Le 6 mai 2011, l’assuré conteste ce projet de décision. Il fait valoir que celle-ci est 
incomplète et que le rapport des médecins de l’OAI date d’il y a quelques années 
déjà. Il souligne en outre qu’il n’a jamais refusé de poursuivre dans l’optique d’une 
réinsertion professionnelle. 
33. Par décision du 1er juin 2011, l’OAI confirme le projet de décision précité, en 
reprenant la motivation de son projet de décision et sans mentionner les arguments 
invoqués par l’assuré dans son opposition. 
34. Par acte posté le 13 juillet 2011, l’assuré recourt contre cette décision, en concluant 
à l'octroi d'une demi-rente au moins. Il indique avoir retiré à la poste la décision 


 
 
 
 
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litigieuse le 14 juin 2011. Selon ses explications, c’est le médecin cantonal du 
chômage qui l’a sorti du chômage et lui a conseillé de demander des prestations 
d’invalidité. Les médecins de l’assurance-invalidité l’ont vu en 2006 et depuis son 
état physique s’est dégradé. L’année passée, une arthrose cervicale a été décelée, 
laquelle lui fait régulièrement mal et l’empêche de faire les travaux ménagers de 
base. A la demande de l’assurance-invalidité, il s’est également fait opérer des 
genoux. Aujourd’hui, ceux-ci lui sont néanmoins régulièrement douloureux. Il doit 
faire de la physiothérapie pour ses genoux, ses hernies et son arthrose cervicale. Il a 
tout fait ce que l’assurance-invalidité lui a demandé, notamment l’orientation 
professionnelle aux EPI. Sa condition physique ne lui permet cependant pas d’avoir 
un travail régulier, comme cela a également été constaté lors de son stage à la 
crèche, lequel a été écourté suite à des problèmes d’arthrose cervicale qui ont duré 
pendant au moins deux mois. Il est par ailleurs inexact qu’il n’a pas voulu 
poursuivre dans l’optique d’une réinsertion professionnelle. A cet égard, il relève 
que le stage à la crèche a été trouvé par ses soins et que c’est en raison des 
problèmes d’arthrose cervicale qu’il n’a pas pu suivre un autre stage. Aucun patron 
ne l'accepterait comme employé, dès lors qu'il ne peut rester assis ou debout 
pendant plus de 30 minutes ni porter de lourdes charges, n’a pas le sens des 
profondeurs du fait qu’il est borgne, que l’arthrose cervicale lui fait régulièrement 
mal, ses genoux grincent et ses hernies le font souffrir. 
35. Dans sa réponse du 22 juillet 2011, l’OAI conclut au rejet du recours. Il relève que, 
selon la jurisprudence, celui qui n’a pas droit à une rente d’invalidité n’est pas 
nécessairement apte au placement du point de vue de l’assurance-chômage, le droit 
aux prestations de chacune de ces branches d’assurance dépendant de conditions 
spécifiques. L’assurance-invalidité se fonde ainsi uniquement sur la capacité de 
travail, ce qui n’est pas identique à l'aptitude au placement. Elle ne doit en effet pas 
tenir compte de facteurs étrangers à l’invalidité, comme une formation scolaire 
insuffisante ou un manque de connaissances linguistiques. 
36. Par écritures du 14 septembre 2011, le recourant conclut, par l'intermédiaire de son 
conseil, à l'annulation de la décision et à l'octroi d'une mesure d'ordre professionnel, 
en particulier d'un reclassement, sous suite de dépens. Subsidiairement, il conclut à 
l'octroi d'un trois-quarts de rente. Il estime que les conditions pour l'octroi d'un 
reclassement professionnel sont remplies, dès lors qu'il présente une incapacité de 
gain d'au moins 20%, est encore jeune et apte à se former, comme les stages aux 
EPI et à la crèche l'ont démontré. En outre, sa capacité de travail est diminuée de 
50% depuis l'apparition des cervicalgies. Le recourant fait aussi valoir que le 
syndrome de type fibromyalgique a une répercussion sur la capacité de travail. A 
cela s'ajoutent les problèmes psychiatriques limitant sa capacité de travail à 50%, 
conformément à l'appréciation de la Dresse Q__________. Selon son calcul, son 
degré d'invalidité est de 66,08%. 


 
 
 
 
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37. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties en date du 28 septembre 
2011, le recourant déclare ce qui suit : 
« Après mon accident en 1989, j’ai dû interrompre l’apprentissage dans l’horlogerie 
et j’ai commencé un apprentissage de tôlier en carrosserie. Cependant, cette activité 
n’était pas adaptée à mes problèmes oculaires, de sorte que j’ai interrompu cet 
apprentissage. 
Par la suite, je n’ai pas entrepris une autre formation, car j’étais perdu à la suite de 
la perte de vue de mon œil, je n’avais pas bénéficié d’un suivi psychologique et je 
nageais dans le vide. A cela s’ajoute que, jusqu’à mes 32 ans, j’ai subi huit 
opérations à l’œil gauche. Chaque fois que j’entreprenais une activité ou des études, 
j’étais interrompu. A partir de 2000, les douleurs dans l’œil gauche sont en outre 
devenues insupportables. Si je n’avais pas eu mon accident en 1989, j’aurais 
certainement continué mon apprentissage dans la microtechnique. Par ailleurs, je 
n’ai pas pu entreprendre une autre formation en raison des troubles psychiques liés 
aux atteintes à l’œil gauche, d’une part, et les nombreuses opérations, qui 
entraînaient à chaque fois une incapacité de travail de six mois, d’autre part. A cela 
s’ajoute que j’ai subi deux accidents aux genoux, en 1996 et en 1998. De surcroît, 
une hernie discale a été mise en évidence en 1999. 
Dernièrement, une arthrose aux cervicales s’est déclarée, qui provoque 
régulièrement des incapacités de travail. Ainsi, j’ai été en incapacité de travail 
totale en raison des cervicalgies pendant trois mois durant l’année passée. 
Néanmoins, je pense pouvoir travailler comme aide de crèche d’enfants à 50 %. Il 
s’agit d’une activité parfaitement adaptée à mes problèmes, étant précisé que l’on 
ne porte plus les enfants entre 2 et 4 ans dans les crèches et que cette activité 
permet un changement fréquent des positions. 
J’ai postulé au parascolaire, mais j’ai reçu une réponse négative. Il existe une 
formation de six mois pour une telle activité, formation qui est dispensée par le 
CEFOC aux IES. Malheureusement, l’Hospice général refuserait de subvenir à mes 
besoins, si j’entreprenais une formation, raison pour laquelle je n’ai rien pu 
entreprendre pour l’effectuer. 
Je suis très désireux de travailler, car être sans activité lucrative me pèse. Toutefois, 
je suis assez désespéré de trouver du travail, toutes mes démarches ayant jusque là 
échoué. 
J’aurais souhaité faire une formation en emploi et que l’AI prenne en charge une 
partie de mon salaire, afin que je puisse avoir une chance d’être pris. Une telle 
formation débouche sur un diplôme d’animateur dans la petite enfance. » 


 
 
 
 
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A l’issue de cette audience, la Cour de céans impartit à l’intimé un délai pour se 
déterminer sur l’octroi de mesures d’ordre professionnel. 
38. Par ordonnance du 7 novembre 2011, la Cour de céans met en œuvre une expertise 
rhumatologique et la confie au Dr W_________, rhumatologue. 
39. Dans son rapport du 27 janvier 2012, l'expert constate une cervicarthrose modérée 
pouvant justifier des limitations dans des activités comprenant des ports de charges 
(plus de 8 à 10 kg), principalement associées à des élévations du bras au-dessus de 
l'horizontale et des activités où la nuque reste de façon prolongée en position 
fléchie en avant (travail de bureau ou certaines activités de manutention) ou en 
arrière (par exemple peintre en bâtiment). Dans une activité variée avec 
changements de positions, la capacité de travail est entière (par exemple 
réceptionniste, surveillant, travail de bureau varié etc…) L'activité d'assistant de 
crèche semble être adapté si l'on évite le port des enfants. Il faut cependant tenir 
compte de ce que le recourant a souffert d'un blocage cervical aigu avec irradiations 
dans le bras gauche lors du stage comme assistant de crèche. Il est difficile de 
savoir s'il s'agit d'un événement fortuit ou si cette activité présente des contraintes 
délétères pour la nuque. Concernant les douleurs lombaires, la présence de troubles 
dégénératifs étagés de la colonne lombaire peut justifier la présence de lombalgies 
d'efforts avec épisodes de lumbagos. Cette atteinte implique une restriction pour le 
port de charges (plus de 10 kg), ainsi que des limitations dans les positions 
contraignantes pour le dos (tronc penché en avant de façon prolongée ou nécessitant 
des mouvements répétés du tronc en flexion ou rotation). L'alternance de la position 
assise doit également être possible. Dans une activité adaptée respectant ces 
limitations la capacité de travail est aussi entière. Concernant l'activité d'assistant en 
crèche, l'expert estime que cette activité pourrait être problématique, dès lors qu'elle 
implique des positions avec le tronc penché en avant lors d'échanges avec les 
enfants 
(changer 
une 
couche, 
habillage, 
déshabillage, 
bricolage 
etc…).L'insuffisance de flexion du dos pourrait éventuellement être compensée par 
une flexion des genoux, mais cette alternative ne semble pas adéquate au vu des 
atteintes aux genoux. A cet égard, il n'y a pas de limitations fonctionnelles pour le 
genou gauche. Le genou droit présente une limitation modérée en flexion avec une 
douleur sus-rotulienne et du bord interne de la rotule, ainsi qu'une légère laxité. Les 
limitations fonctionnelles liées à ces atteintes sont également une restriction des 
ports de charges principalement lors d'agenouillements ou de montées/descentes 
d'escaliers. Il faut éviter un travail en position debout prolongée, ainsi que des 
activités nécessitant des positions agenouillées ou accroupies fréquentes. La 
capacité de travail est également complète dans une activité adaptée à ces 
limitations. Pour l'activité d'assistant de crèche, on peut retenir une certaine 
restriction, en raison de la nécessité de s'agenouiller et de s'accroupir très 
fréquemment. Quant à l'évolution des limitations fonctionnelles, l'expert a relevé 
que le recourant était principalement handicapé par ses douleurs oculaires jusqu'à 
l'automne 2004 avec des périodes d'incapacité de travail complète. Depuis août 


 
 
 
 
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2002, les limitations au niveau lombaire devaient être en grande partie identiques à 
la situation actuelle. L'état des genoux s'est amélioré et stabilisé début 2009. Quant 
à la nuque elle s'est détériorée à partir de mars 2010, mais s'est nettement améliorée 
après six mois. La capacité de travail est entière dans une activité adaptée aux 
différentes atteintes. Cette capacité de travail est restée dans l'ensemble stationnaire 
en relation avec les problèmes oculaires jusqu'à fin 2004, date à laquelle son 
ophtalmologue estime que la capacité de travail est redevenue entière. Les 
interventions chirurgicales sur le genou ont entraîné des incapacités de travail 
d'environ six mois en 2007 et 2008. Il en va de même pour l'épisode 
cervicobrachialgique gauche en mars 2010. Il n'y a donc pas d'aggravation de l'état 
de santé du recourant depuis l'examen du SMR du 8 mars 2006. L'état de santé s'est 
plutôt amélioré concernant les genoux. Quant à l'aggravation au niveau cervical, 
elle est restée limitée dans le temps, puis n'a plus représenté un handicap dans une 
activité adaptée. Le traitement médical est adéquat et la compliance du recourant 
est bonne. Selon l'expert, des mesures de réadaptation professionnelle sont 
indiquées, s'agissant d'une personne motivée avec un bon potentiel éducationnel et 
intellectuel. Il est toutefois difficile de savoir si ces mesures pourraient se 
concrétiser, les limitations semblant être plutôt d'ordre subjectif. Le pronostic reste 
incertain au vu de la personnalité complexe, exigeante et émotionnelle du 
recourant. L'expert préconise une nouvelle réorientation professionnelle dans une 
activité qui réunit les désirs et les compétences du recourant, en tenant compte de 
ses limitations fonctionnelles. Celui-ci doit également accepter de reprendre 
progressivement une activité à 100 %. 
40. Dans son avis du 9 février 2012, la Dresse T__________ du SMR reconnaît à 
l'expertise une valeur probante entière. Elle admet que l'atteinte oculaire a empêché 
le recourant de terminer la formation qu'il suivait en 1989, puis l'apprentissage de 
carrossier. A partir de 2005, ce médecin estime que rien n'empêchait le recourant de 
se former dans une activité compatible avec une vision monoculaire respectant les 
limitations fonctionnelles ostéoarticulaires. 
41. Le 21 février 2012, le recourant se détermine sur l'expertise judiciaire. Il réaffirme 
sa volonté intacte de se former dans le domaine de la petite enfance et estime que 
celle-ci est adaptée à ses limitations fonctionnelles. A cet égard, il relève qu'il a su 
trouver des positions lui permettant d'épargner son dos et ses genoux durant son 
stage en crèche. Quant aux cervicalgies survenues durant cette période, elles étaient 
principalement dues au premier stage dans les ateliers des EPI qui a précédé 
directement celui en crèche et durant lequel il a dû supporter des positions 
prolongées contre-indiquées. Avec ses médecins-traitants, les Drs Q__________ et 
N__________, il évalue sa capacité de travail à 50 %. Cependant, compte tenu du 
résultat de l'expertise judiciaire, il se montre prêt à tout mettre en œuvre pour se 
former dans une activité adaptée afin de reprendre le travail à 100 %. Concernant 
les conditions d'octroi de mesures de réadaptation professionnelle, il relève qu'il est 
encore jeune, qu'il est apte à suivre une formation professionnelle, comme 


 
 
 
 
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démontré notamment par le stage aux EPI et le stage en crèche. Il subit également 
une perte de gain de 20 % environ, dès lors que l'intimé a retenu une invalidité de 
18,6 %. Il y a un consensus médical sur la question des mesures d'ordre 
professionnel Au vu des réticences de l'expert quant à un travail dans un jardin 
d'enfants, le recourant suggère un nouveau stage de trois à quatre semaines aux fins 
d'une nouvelle évaluation. Si l'expérience devrait être concluante, la formation 
pourrait être démarrée. Dans le cas contraire, il conviendrait d'examiner avec le 
recourant toutes les formations adaptées et adéquates pour lui. Cela étant, il reprend 
essentiellement ses conclusions du 14 septembre 2011. 
42. Par écriture du 23 février 2012, l'intimé indique avoir interrogé par courriel le SMR 
concernant les empêchements médicaux pour terminer la formation d'agent de 
voyage à l'Ecole XD_________ dans les années 1990-1991. Celui-ci relève que le 
recourant a subi des opérations à répétition suite au traumatisme oculaire en 1989, 
mais que l'instruction médicale n'est pas remontée à cette époque. L'intimé estime 
ainsi nécessaire de disposer de rapports médicaux supplémentaires. 
43. Sur la base des renseignements fournis par les Drs L__________, U_________, 
chirurgien et spécialiste en ophtalmologie, et le Professeur V__________ à la Cour 
de céans en mars et avril 2012, la Dresse T_________ reconnaît, dans un avis 
médical du 16 avril 2012, que l'atteinte oculaire a certainement empêché le 
recourant de poursuivre les différentes formations initiées. Toutefois, la profession 
d'assistant en crèche reste déconseillée, car non entièrement adaptée aux limitations 
fonctionnelles sur le plan rhumatologique. Dans toute autre activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles, la capacité de travail est de 100 %. 
44. Le 20 avril 2012, la division de réadaptation professionnelle de l'intimé se 
prononce sur l'évaluation de l'invalidité et l'opportunité d'octroyer des mesures 
d'ordre professionnel. Il détermine le degré d'invalidité à 32 %, ce qui ouvre le droit 
au reclassement professionnel. Pour la mise en œuvre de mesures professionnelles, 
il faudrait que le recourant reconnaisse une capacité de travail entière et soit 
d'accord de mettre en valeur cette capacité dans une activité adaptée à ses 
limitations physiques et à ses capacités professionnelles et offrant une grande 
possibilité de réadaptation dans le marché de l'emploi. La division de réadaptation 
professionnelle constate que le projet de reclassement professionnel dans le 
domaine de la petite enfance ne correspond pas à ces critères et déconseille cette 
activité. Il considère que le recourant pourrait aisément mettre en valeur sa capacité 
de travail dans le domaine administratif et/ou commercial. 
45. Par écritures du 23 avril 2012, l'intimé conclut à l'octroi d'une mesure de 
reclassement professionnel sur la base d'un taux d'activité de 100 % dans le 
domaine tertiaire. 


 
 
 
 
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46. Par écriture du 13 juin 2012, le recourant reprend pour l'essentiel ses précédentes 
conclusions. Au surplus, il conclut à ce qu'il soit ordonné à l'intimé de désigner une 
nouvelle personne chargée de sa réadaptation. Préalablement il demande l'ouverture 
des enquêtes et, si besoin, la mise en œuvre d'expertises psychiatrique et somatique. 
Il réaffirme sa volonté de tout mettre en œuvre pour se former dans une activité 
adaptée dans une perspective de travail à 100 %, tout en persistant à solliciter des 
mesures d'ordre professionnel dans la petite enfance, en relevant que l'évaluatrice 
de son stage en crèche a indiqué que ce travail lui correspondait complètement. Le 
recourant suggère qu'un nouveau stage de trois à quatre semaines soit organisé en 
crèche pour une nouvelle évaluation et de démarrer la formation si l'expérience 
s'avère concluante. Dans le cas contraire, il se déclare prêt à examiner avec l'intimé 
toutes les formations adaptées et adéquates pour lui. La demande de changement de 
conseiller en réadaptation est motivée par le fait que le contact n'était pas optimal 
avec son conseiller. Enfin, subsidiairement, le recourant conteste le taux d'invalidité 
de 32 % retenu. 
47. Le 4 juillet 2012, un échange de vue entre les parties et Monsieur U_________, 
réadaptateur, a lieu devant la Cour de céans. Ce dernier déclare notamment qu'un 
changement de réadaptateur est tout à fait possible. 
48. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art 
56 ss LPGA). 
3. S'agissant de l'objet du litige, il convient de constater que les parties sont parvenues 
à un accord concernant l'octroi d'une mesure de reclassement professionnel, ce qui 
correspond en l'occurrence à une formation professionnelle initiale, à un taux 
d'activité de 100%. Toutefois, leurs avis divergent en ce qui concerne les 
formations à envisager. 


 
 
 
 
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4. Il n'appartient pas à la Cours de céans, qui n'est pas spécialiste en la matière, de se 
prononcer sur cette question. Celle-ci devra être examinée par le nouveau 
réadaptateur, étant précisé que l'audience qui s'est tenue devant la Cour a permis de 
constater quelques problèmes de communication entre le recourant et Monsieur 
U__________, et que l'intimé est d'accord de faire suivre le recourant par un autre 
conseiller. 
Celui-ci devra notamment prendre en considération que les cervicobrachialgies 
dont le recourant a souffert pendant son stage à la crèche en février et mars 2010 
avaient un fondement organique, comme constaté par l'expert judiciaire. Le 
recourant souffrait à l'époque du stage d'un blocage aigu de la nuque. Il s'avère ainsi 
que l'avis médical du 15 novembre 2010 de la Dresse T__________ et le rapport du 
16 novembre 2010 de la division de réadaptation étaient erronés, en ce qu'ils ont 
mis en exergue des syndromes fibromyalgiques, des traits de personnalité 
histrionique, une attitude plaintive et démonstrative du recourant. 
La motivation de la décision querellée de l'intimé était aussi erronée en ce qu'elle a 
indiqué que le recourant ne souhaitait pas poursuivre dans l'optique d'une 
réinsertion professionnelle. Au contraire, il ressort du rapport des EPI du 25 mars 
2010 qu'il était volontaire et appliqué, voire sur-adapté, curieux et respectueux. Le 
stage en crèche s'était très bien passé, le recourant ayant été très à l'aise dans les 
différentes tâches et apprécié de l'équipe. Il est à noter à cet égard que ce stage avait 
été trouvé par ce dernier. 
Quant aux cervicalgies, si elles étaient aigues au moment du stage, elles ne le sont 
aujourd'hui qu'occasionnelles, selon l'expert judiciaire. Il y a une nette amélioration 
avec une disparition de la brachialgie et une bonne récupération fonctionnelle de la 
nuque. Aux dires du recourant, ce n'est pas non plus le stage en crèche qui a 
décompensé les problèmes cervicaux, mais le stage aux EPI, ce qui paraît 
vraisemblable eu égard au fait que ceux-ci ont indiqué dans leur rapport l'avoir 
observé de plus en plus en sur-adaptation. Il semble aussi que le recourant ait pu 
adapter le travail en crèche à ses limitations fonctionnelles, le rendant ainsi 
compatible avec celles-ci. 
Parallèlement, le nouveau réadaptateur devra tenir compte d'une certaine fragilité 
du recourant qui a souffert de dépressions. et présente éventuellement les traits d'un 
trouble de la personnalité. L'expert judiciaire estime qu'une réorientation 
professionnelle ne peut réussir que si elle respecte, outre les limitations 
fonctionnelles, l'intérêt et les aptitudes du recourant, par exemple pour des activités 
sociales avec un côté artistique. La proposition de Monsieur U_________ de 
reclasser le recourant dans une activité de bureau ne répond pas cette exigence. 
Il y a donc lieu de renvoyer la cause à l'intimé. 


 
 
 
 
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5. Au vu de ce précède, la Cour de céans prend acte de l'accord intervenu et renvoie la 
cause à l'intimé pour la mise en œuvre d'une mesure de formation professionnelle 
initiale avec un nouveau réadaptateur. 
6. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 3000 fr. lui est octroyée à 
titre de dépens. 
7. L'émolument de justice, fixé à 200 fr. est mis à la charge de l'intimé. 
A cela s'ajoutent les frais de l'expertise judiciaire de 3'300 fr., selon la facture du 27 
janvier 2012 du Dr W__________, étant précisé que les coûts de l'expertise peuvent 
être mis à la charge de l'assureur social (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant d'accord entre les parties 
1. Donne acte à l'intimé de son engagement d'annuler la décision dont est recours, de 
mettre le recourant au bénéfice d'une mesure de reclassement professionnel, soit 
une formation professionnelle initiale, et de confier son dossier à un nouveau 
réadaptateur. 
2. L'y condamne en tant que besoin. 
3. Donne acte au recourant de son engagement de se soumettre à une mesure de 
formation professionnelle à un taux d'activité complet. 
4. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 3'000 à titre de dépens. 
5. Met l'émolument de justice de 200 fr. et les frais d'expertise de 3'300 fr. à la charge 
de l'intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le