ge_gerichte · ATA/506/1999 · 1999-08-31 · fr

Résumé:
 Le statut du personnel de la Ville de Genève ne prévoit pas le licenciement avec effet immédiat. Il n'est ainsi pas possible de prétendre qu'une faute particulièrement grave, qu'eût permis un licenciement avec effet immédiat en droit privé, permet de licencier durant une période de protection au sens de l'art. 336C CO, applicable à titre supplétif.
Dès lors que le statut des fonctionnaires de la commune ne prévoit pas de licenciement avec effet immédiat, le licenciement en cause, même fondé sur des motifs graves, doit respecter le délai de résiliation ainsi que, par application du CO à titre de droit public communal supplétif, l'article 336 c alinéa 1 lettre b CO qui assorti de la nullité le licenciement intervenant en temps inopportun. Tel est le cas en l'espèce, le licenciement étant intervenu durant la période de maladie de l'intéressé, au sens de l'article précité .

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_____________ 
 
A/473/1999-VG 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
du 31 août 1999 
 
 
 
dans la cause 
 
 
Madame R__________ 
représentée par Me Serge Rouvinet, avocat 
 
 
 
contre 
 
 
 
 
CONSEIL ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE GENÈVE 
représenté par Me Jean-Charles Roguet, avocat 


 
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_____________ 
 
A/473/1999-VG 
EN FAIT 
 
 
1. 
Madame R__________, née en 1949, a été nommée le 
24 avril 1992 par le Conseil administratif de la Ville de 
Genève (ci-après : le Conseil administratif) au poste 
d'adjointe de l'office du personnel en qualité de 
fonctionnaire et cela dès le 1er janvier 1992. 
 
 
 
Après une période d'essai de trois ans, le Conseil 
administratif a confirmé la nomination de Mme R__________ 
au poste d'adjointe du chef de l'office du personnel et 
ce pour une durée indéterminée. 
 
2. 
Dans le courant de l'année 1996, Mme R__________ a 
connu des ennuis de santé. Elle a de ce fait été absente 
pendant plusieurs semaines. Dès le 1er mars 1997, elle a 
repris son activité professionnelle, dans un premier 
temps à temps partiel. Depuis cette époque, il semblerait 
que les relations professionnelles de Mme R__________ 
sont devenues plus difficiles. 
 
3. 
En date du 20 novembre 1998, Mme R__________ a été 
retenue une vingtaine de minutes dans le bureau de 
Monsieur X__________, son chef de service, en charge de 
l'office du personnel de la Ville de Genève, en présence 
de 
Monsieur 
H__________, 
sous-chef 
à 
l'office 
du 
personnel. 
 
 
 
Suite à cet incident, Mme R__________ a déposé 
plainte pénale contre MM. X__________ et H__________ pour 
agression physique, séquestration et menaces. 
 
 
 
Après avoir entendu les personnes mises en cause, 
le Procureur Général a classé ladite procédure par dé-
cision du 12 mars 1999 (P _____/99). 
 
 
 
Statuant le 4 juin 1999, la Chambre d'accusation a 
rejeté le recours déposé contre le classement par Mme 
R__________. 
 
4. 
Depuis le 23 novembre 1998, Mme R__________ est en 
arrêt maladie, dûment attesté par certificat médical. 
 
5. 
Le 21 avril 1999, le Conseil administratif a 
prononcé la résiliation, conformément à l'article 97 du 
statut du personnel, de l'engagement de Mme R__________, 
avec effet au 31 juillet 1999. 


 
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Le Conseil administratif a retenu que le dépôt par 
Mme R__________ d'une plainte pénale contre ses su-
périeurs hiérarchiques dans les circonstances du cas 
d'espèce était grave et inadmissible. 
 
 
 
Dite décision a été déclarée exécutoire nonobstant 
recours. 
 
6. 
Mme R__________ a saisi le Tribunal administratif 
par acte du 21 mai 1999. 
 
 
 
Préalablement, elle a sollicité la restitution de 
l'effet suspensif. 
 
 
 
Sur le fond, elle a conclu à l'annulation de la 
décision 
attaquée, 
faisant 
valoir 
notamment 
que 
le 
licenciement était intervenu en temps inopportun, soit 
dans le délai de protection de l'article 336 c alinéa 1 
lettre b CO. 
 
7. 
Le 18 juin 1999, le Conseil administratif s'est 
déterminé sur la question de l'effet suspensif. Il s'est 
opposé à la restitution dudit, se référant à la jurispru-
dence 
du 
Tribunal 
administratif 
en 
la 
matière 
et 
notamment à un arrêt D. du 29 mars 1996. 
 
8. 
Le tribunal de céans a entendu les parties lors 
d'une audience de comparution personnelle le 28 juin 
1999. 
 
 
 
Mme R__________ a précisé qu'elle était fonction-
naire de la Ville de Genève depuis le 1er janvier 1992. 
Quant à l'arrêt maladie du 23 novembre 1998, il perdurait 
à ce jour. Un certificat médical daté du 8 juin 1999 
attestant d'une incapacité de travail totale dès le 23 
novembre 1998 a été versé aux débats. 
 
 
 
Le Conseil administratif n'a pas contesté ces 
éléments. 
 
9. 
Un délai a été imparti au Conseil administratif 
pour se déterminer sur la suite de la procédure, eu égard 
notamment à l'incapacité de travail de Mme R__________ 
telle qu'établie ci-dessus. 
 
 
 
Par courrier du 29 juin 1999, le Conseil adminis-
tratif s'est étonné de ce que lors de l'audience de 
comparution personnelle, le Tribunal administratif ait 


 
 - 4 - 
 
 
 
abordé la question de la validité du congé. Il s'agissait 
là d'un problème de fond sur lequel il n'avait pas encore 
eu l'occasion de s'exprimer. 
 
 
 
Ce nonobstant, le Conseil administratif a admis 
l'application à titre supplétif du Code des obligations. 
Toutefois, l'application de l'article 336 c alinéa 1 
lettre b CO ne faisait pas obstacle à la résiliation 
immédiate pour justes motifs des rapports de travail. 
Selon la doctrine, les délais de protection de l'article 
336 c CO ne protégeaient le salarié que contre la 
résiliation ordinaire et non pas contre la résiliation 
pour justes motifs. 
 
 
 
Le congé donné à Mme R__________ était donc 
valide. Le Conseil administratif a persisté dans ses 
conclusions préalables sur incident, soit le rejet de la 
demande de restitution de l'effet suspensif. Pour le 
surplus, il s'exprimerait sur le fond de l'affaire dans 
le cadre du délai qui lui avait été imparti au 30 juillet 
1999. 
 
10. 
Par décision sur effet suspensif du 12 juillet 
1999, le Président du Tribunal administratif a restitué 
au recours de Mme R__________ l'effet suspensif. Le 
recours n'était pas dénué de chance de succès, dès lors 
que le licenciement était intervenu pendant une période 
d'incapacité totale de travail. 
 
 
 
Dite décision a été portée au Tribunal fédéral par 
la Ville de Genève, agissant par la voie du recours de 
droit public. 
 
11. 
Dans ses écritures sur le fond du 30 juillet 1999, 
réceptionnées par le greffe du tribunal le 3 août 1999, 
la Ville de Genève s'est opposée au recours. 
 
 
 
Le congé donné à Mme R__________ constituait une 
résiliation extraordinaire des rapports de service, de 
telle sorte que l'article 336 c alinéa 1 lettre b CO 
était inapplicable. Il ne devait pas résulter de la 
particularité de la loi de la Ville de Genève en matière 
de licenciement de toujours accorder au fonctionnaire un 
délai de résiliation de trois mois, quelle que soit la 
gravité du motif invoqué, l'interdiction de mettre fin en 
tout temps à l'engagement d'un fonctionnaire lorsqu'elle 
était en présence de motifs graves excluant la poursuite 
des 
rapports 
de 
service. 
Or, 
l'attitude 
de 
Mme 
R__________ depuis sa reprise d'activité au mois de mars 


 
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1997, puis l'épisode du 20 novembre 1998, et finalement 
le dépôt d'une plainte pénale plus de deux mois après les 
faits sur la base de fausses allégations et dans le 
contexte qui prévalait devait être qualifiée de raisons 
particulièrement graves excluant toute poursuite des 
rapports de service tant avec l'office du personnel 
qu'avec le reste de l'administration de la Ville de 
Genève. Les conclusions de Mme R__________ tendant à 
obtenir la réintégration au sein de l'administration de 
la Ville de Genève étaient irrecevables. L'article 97 
dernier alinéa du statut précisait que le droit du 
fonctionnaire de demander une indemnité pour licenciement 
injustifié restait réservé. A l'analyse, la réintégration 
du fonctionnaire imposable à l'autorité administrative 
paraissait être l'exception. Comme telle, elle ne saurait 
être déduite d'une simple interprétation possible d'une 
loi communale, mais elle devait être prévue expressément. 
Or, tel n'était pas le cas de l'article 97 du statut. 
 
 
EN DROIT 
 
 
1. 
Interjeté en temps utile devant la juridiction 
compétente, le recours est recevable (art. 8 al. 1 ch. 10 
de la loi sur le Tribunal administratif et le Tribunal 
des conflits du 29 mai 1970 - LTA - E 5 05; art. 63 al. 1 
let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 
septembre 1985 - LPA - E 5 10). 
 
2. 
Les rapports de travail du personnel de la 
fonction publique ne sont en principe pas soumis aux 
dispositions 
du 
droit 
du 
contrat 
de 
travail 
à 
l 
'exception 
des 
articles 
331a 
à 
331e 
du 
Code 
des 
obligations du 30 mars 1911 (CO - RS 220). Ils sont régis 
par les dispositions légales et réglementaires de la 
Confédération, 
des 
cantons, 
des 
communes 
ou 
des 
corporations de droit public auxquels ils sont soumis (C. 
BRUNNER, J.-M. BUEHLER, J.-B. WAEBER, Commentaire du 
contrat de travail, Lausanne 1996, p. 277). Lorsque l'on 
se réfère par analogie au CO, il s'agit de droit public 
supplétif 
et 
la 
pratique 
s'écarte 
de 
l'application 
stricte du droit privé (P. MOOR, Droit administratif, 
Berne, 1988, vol. II p.263) 
 
3. 
Mme R__________ est soumise au statut du personnel 
de l'administration municipale du 3 juin 1986 (ci-après : 
le statut), au sens de l'article 1 du statut. 
 


 
 - 6 - 
 
 
 
4. 
L'article 59 du statut a pour objet le droit au 
traitement en cas d'absence pour cause de maladie ou 
d'accident non professionnel. Le fonctionnaire reçoit une 
indemnité pour incapacité temporaire de travail égale à 
son dernier traitement pendant six mois durant le temps 
d'essai et pendant 24 mois après le temps d'essai, le 
tout dans une période de 900 jours consécutifs. 
 
5. 
Selon l'article 97 alinéa 1 du statut, le Conseil 
administratif peut, pour des motifs graves, licencier un 
fonctionnaire, moyennant un délai de licenciement de 
trois mois pour la fin d'un mois. L'alinéa 2 de cette 
disposition précise que, par motifs graves, il faut 
entendre toutes circonstances qui, d'après les règles de 
la bonne foi, font admettre que le Conseil administratif 
ne peut plus maintenir les rapports de service. Sont 
notamment considérés comme motifs graves : 
 
- la perte de l'exercice des droits civils; 
 
- l'incapacité professionnelle dûment constatée; 
 
- l'inaptitude dûment constatée à observer les devoirs 
généraux de la fonction; 
 
 
6. 
Aux termes de l'article 342 CO, les dispositions 
de droit privé fédéral concernant la résiliation en temps 
inopportun, soit les articles 336 c et 336 d CO, ne sont 
pas directement applicables au droit public communal. Il 
convient de se référer à ces dispositions à titre de 
droit public communal supplétif (ATA M. du 22 juin 1999 
et la jurisprudence citée). 
 
7. 
Selon l'article 336 c CO, après le temps d'essai, 
l'employeur ne peut pas résilier le contrat pendant une 
incapacité de travail totale ou partielle résultant d'une 
maladie ou d'un accident non imputables à la faute du 
travailleur, et cela, durant 30 jours au cours de la 
première année de service, durant 90 jours de la deuxième 
à la cinquième année de service et durant 180 jours à 
partir de la sixième année de service (al. 1 litt. b). 
 
 
 
Le congé donné pendant une des périodes prévues à 
l'alinéa précédent est nul; si le congé a été donné avant 
l'une de ces périodes et que le délai de congé n'a pas 
expiré pendant cette période, ce délai est suspendu et ne 
continue à courir qu'après la fin de la période (al. 2). 
Lorsque les rapports de travail doivent cesser à un 


 
 - 7 - 
 
 
 
terme, tel que la fin d'un mois ou d'une semaine de 
travail, et que ce terme ne coïncide pas avec la fin du 
délai de congé qui a recommencé à courir, ce délai est 
prolongé jusqu'au prochain terme (al. 3). 
 
8. 
En l'espèce, la recourante a été en incapacité de 
travail dès le 23 novembre 1998. Elle l'était encore le 
21 avril 1999, soit lorsque son licenciement a été 
prononcé. D'après le CO, lorsque le congé a été donné 
pendant une incapacité de travail résultant d'une maladie 
ou d'un accident non imputable à la faute du travailleur 
et que le délai de congé n'a pas expiré pendant cette 
période, le délai est suspendu et ne commence à courir 
qu'après la fin de la période. Si le terme ne coïncide 
pas avec la fin du délai de congé, ce délai est prolongé 
jusqu'au prochain terme (art. 336 c al. 1 let. b, al. 2 
et al. 3 CO). In casu, le délai de protection est de 180 
jours dès lors que la recourante est au service de la 
Ville de Genève depuis plus de cinq ans. Le délai de 
protection arrive donc à échéance le 23 mai 1999. 
 
 
 
Le statut ne contient qu'un seul mode de résilia-
tion de l'engagement d'un fonctionnaire, à savoir celui 
de l'article 97. C'est dire que dans tous les cas la 
résiliation de l'engagement ne peut intervenir que pour 
motifs graves, moyennant un délai de licenciement de 
trois mois pour la fin d'un mois. Ainsi, et contrairement 
à 
la 
thèse 
soutenue 
par 
l'autorité 
intimée, 
le 
licenciement, fût-il fondé sur des motifs graves, est le 
mode 
de 
résiliation 
ordinaire 
à 
l'administration 
municipale. A cet égard, l'argumentation de l'autorité 
intimée en tant qu'elle cherche à faire un parallèle 
entre 
les 
dispositions 
légales 
applicables 
aux 
fonctionnaires communaux et celles qui sont applicables 
aux fonctionnaires cantonaux n'est pas pertinente. Pour 
ces derniers, l'article 23 de la loi générale relative au 
personnel 
de 
l'administration 
cantonale 
et 
des 
établissements publics médicaux du 4 décembre 1997 (LPAC 
- B 5 05) marque précisément la différence entre le 
licenciement 
pour 
raisons 
graves 
avec 
délai 
de 
résiliation de trois mois et le licenciement fondé sur 
des raisons particulièrement graves avec effet immédiat. 
Or, tel n'est précisément pas le cas en matière de 
fonction publique communale et en particulier pour les 
fonctionnaires de la Ville de Genève. Rien ne s'oppose à 
l'application des règles générales du CO à titre de droit 
supplétif et cela conformément à la jurisprudence du 
Tribunal administratif en la matière, encore récemment 
confirmée (ATA H. du 26 janvier 1999). 


 
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Selon l'autorité intimée, la protection du CO ne 
couvre pas la résiliation en temps inopportun au congé 
donné pour justes motifs. Outre, qu'eu égard à ce qui 
précède, le congé pour justes motifs est en l'espèce un 
congé ordinaire, le Tribunal administratif a jugé qu'un 
licenciement donné pour raisons particulièrement graves 
- la fonctionnaire avait fait croire à son employeur 
qu'elle suivait un traitement médical alors que tel 
n'était pas le cas - pendant une période de maladie 
intervenait en temps inopportun et était nul (ATA H. 
précité). 
 
 
 
Il résulte de ce qui précède que le licenciement 
prononcé le 21 avril 1999 est intervenu en temps 
inopportun au sens de l'article 336 c alinéa 1 lettre b 
CO de sorte qu'il est nul (art. 336 c al. 2 CO; ATA M. du 
22 juin 1999). 
 
9. 
Pour cette raison, le recours sera admis. 
 
 
 
Vu l'issue du litige, aucun émolument ne sera 
perçu. Une indemnité de procédure de CHF 1'500.- sera 
allouée à la recourante, à la charge de la Ville de 
Genève. 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS 
 
 
 
le Tribunal administratif 
 
 
 
à la forme : 
 
 
 
 
déclare 
recevable 
le 
recours 
interjeté le 21 mai 1999 par Madame R__________ contre la 
décision du Conseil administratif de la Ville de Genève 
du 21 avril 1999; 
 
 
 
 
au fond : 
 
 
 
 
l'admet; 
 
 
 
 
constate la nullité du congé du 21 
avril 1999; 
 
 
 
 
dit 
qu'il 
n'est 
pas 
perçu 
d'émolument; 
 
 
 
 
alloue 
à 
la 
recourante 
une 
indemnité de procédure de CHF 1'500.-, à la charge de la 
Ville de Genève; 


 
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communique le présent arrêt à Me 
Serge 
Rouvinet, 
avocat 
de 
la 
recourante, 
à 
Me 
Jean-Charles Roguet, avocat de l'intimé ainsi qu'au 
Tribunal fédéral pour information. 
 
Siégeants : M. Schucani, président, M. Thélin, Mmes 
Bonnefemme-Hurni, Bovy, M. Paychère, juges. 
 
 
 Au nom du Tribunal administratif : 
 
 le secrétaire-juriste : le vice-président : 
 
 
 O. Bindschedler Ph. Thélin 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux 
parties. 
 
Genève, le 
 
la greffière : 
 
 
 
 
Mme M. Oranci