ge_gerichte · ATAS/1647/2009 · 2009-12-16 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Evelyne 
BOUCHAARA, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2017/2008 
ATAS/1647/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 16 décembre 2009 
 
En la cause 
Monsieur T___________, domicilié à Bonneville, France, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître 
LEDRAPPIER Bruno 
 
 
recourant 
 
contre 
AXA WINTERTHUR, sise chemin de Primerose 11, LAUSANNE 
 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur T___________ (ci-après: l'assuré, puis le recourant), né en 1970, 
travaillait en tant qu'aide-soignant auprès des Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG). A ce titre, il était assuré auprès de l'AXA Assurances SA (auparavant la 
WINTERTHUR; ci-après: l'assureur, puis l'intimée) contre les accidents 
professionnels et non professionnels. 
2. Le 5 août 2006, il subit un accident de la circulation routière. Une voiture arrivant 
en face perd la maitrise et frappe le véhicule de l'assuré frontalement. La voiture de 
ce dernier tombe dans un fossé sur le toit. 
3. Les premiers soins sont prodigués par le Centre hospitalier intercommunal 
d'Annemasse qui constate, dans son rapport du 4 septembre 2006, "Traumatisme 
crânien, douleurs colonne cervicale, thoraciques, costales, épaule gauche avec 
paresthésie du membre supérieur gauche". 
4. La suite du traitement est assuré par le Dr A___________ à Bonneville. Dans son 
rapport du 22 août 2006, il confirme l'existence d'un traumatisme crânien avec 
légère perte de connaissance et diagnostique une contusion cérébrale, une entorse 
cervicale avec névralgie brachiale gauche et une contusion lombaire. Le traitement 
consiste en infiltrations, antalgiques, anxiolytiques et un collier cervical. 
5. Dans son rapport du 19 septembre 2006, ce même médecin confirme ces 
diagnostics et y ajoute des acouphènes. Le patient présente des algies majeures du 
crâne et des épaules. A la question de savoir si un dommage permanent est à 
craindre, il répond par "syndrome subjectif des traumatisés crâniens". 
6. Dans son rapport du 12 octobre 2006, le Dr A___________ note des céphalées 
persistantes ou névralgies d'Arnold et une amélioration des douleurs cervicales. 
7. Le 23 novembre 2006, il mentionne, sous diagnostic, un syndrome subjectif des 
traumatisés du crâne et, sous évolution, des céphalées invalidantes et une régression 
des cervicalgies et de la névralgie cervico-brachiale gauche. 
8. En raison de céphalées aiguës persistantes, des IRMs cérébrale et cervicale sont 
réalisées le 20 octobre 2006. L'IRM cérébrale est dans les limites de la norme, sans 
lésion traumatique repérée. L'IRM cervicale met en évidence une discopathie C5-
C6. 
9. Le 26 décembre 2006, l'assuré est examiné par le Dr B___________, diplômé du 
certificat de réparation des préjudices corporels et expert auprès de la Cour d'appel 
de Chambéry. Selon son rapport de la même date, il persiste un manifeste syndrome 
de type post-commotionnel associé à des céphalées, des acouphènes bilatéraux et 
des sensations vertigineuses d'effort ou de changement de positions. L'assuré était 


 
 
 
 
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hospitalisé quatre jours en France. Le Dr B___________ fixe la date de la 
consolidation du syndrome post-commotionnel au jour de l'examen et admet une 
incapacité de travail en relation directe, certaine et exclusive avec le traumatisme 
jusqu'à cette date. Dans le commentaire, il note ce qui suit: 
"(…) un accident de la voie publique qui lui occasionnait: une contusion 
du rachis cervical, sans lésion osseuse, sur discopathie C5-C6, 
dégénérative, fonctionnellement latente, traitée orthopédiquement ainsi 
que par antalgiques généraux. Persistance de cervicalgies, sans raideur 
significative, ni signe objectif radiculaire. Une contusion de l'épaule 
gauche, sans lésion osseuse ni ligamentaire, laissée à elle-même, 
d'évolution simple. Des maux de tête, qualifiés dès le 10.08.2006 de 
"assez importants", sans aucune anomalie scanographique." 
10. Le 4 juillet 2007, l'assuré fait l'objet d'une expertise par le Dr C___________, 
spécialiste en rhumatologie et médecine du sport. Dans son rapport du 9 juillet 
2007, ce médecin pose les diagnostics de status post-accident avec probables 
entorses bénignes de la colonne cervicale, contusions de l'hémithorax et de l'épaule 
gauches, très probable syndrome post-commotionnel ou syndrome du stress post-
traumatique, status post-thrombo-phlébite du membre inférieur droit, obésité et 
trouble statique et fonctionnel du rachis. Concernant le lien de causalité naturel, ce 
médecin a développé ce qui suit (p. 10 du rapport): 
"Le syndrome post-commotionnel, ou syndrome de stress post-
traumatique, semble s'être développé dans les suites directes de 
l'événement accidentel du 5 août 2006; état antérieur ? La thrombo-
phlébite du membre inférieur droit ne peut être considérée que comme de 
relation possible avec les suites directes de l'événement accidentel du 5 
août 2006. Cet événement accidentel n'est pas à la base de lésions 
significatives au niveau du rachis cervical, de l'encéphale ou de l'épaule 
gauche. Les troubles fonctionnels du rachis sont préexistants et 
actuellement quasiment asymptomatiques." 
Le Dr C___________ se pose la question d'un éventuel état antérieur au niveau 
psychologique, sans pouvoir l'élucider, tout en relevant que le Dr A___________ a 
prescrit rapidement de Laroxyl et des anxiolytiques. Il préconise un bilan spécialisé 
par un expert psychiatre. Il fait aussi état d'un problème ORL. Concernant la 
capacité de travail, il fait observer que la symptomatologie de "malaises", qui 
apparaît à l'effort sous forme de vertiges surtout, semble limiter très fortement tout 
éventuel retour à l'activité professionnelle d'aide-soignant. L'incapacité de travail 
est dès lors toujours de 100 %. Ces "malaises" limitent l'expertisé également dans 
d'autres activités. En ce qui concerne le traitement médical, il se demande s'il n'y a 
pas lieu de modifier le traitement anti-dépresseur et anxiolytique. Il n'y a par 
ailleurs pas d'atteinte à l'intégrité, au niveau ostéo-articulaire. L'état n'est pas 


 
 
 
 
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stabilisé. Concernant l'anamnèse sociale, il note que l'activité professionnelle de 
l'assuré nécessite de fréquents efforts physiques avec des patients relativement 
lourds et des transferts fréquents. Avant l'accident, l'assuré se décrivait comme très 
sportif (ancien instructeur de rafting, pratiques fréquentes de via ferrata, canyoning, 
roller). S'agissant de la survenance de l'accident, l'expertisé relate avoir terminé la 
course dans le fossé sur le toit, à la suite du choc. Il y a une très probable brève 
perte de connaissance entre le choc et le moment où la voiture s'est retrouvée sur le 
toit, selon l'expert. A l'arrêt de son véhicule, l'assuré a essayé d'enlever sa ceinture 
de sécurité. Il était paniqué, n'arrivant pas à sortir de son véhicule et croyant voir de 
la fumée. Dès l'arrivée à l'extérieur, il se sentait très mal. Très rapidement après 
l'accident apparaîtront d'intenses vertiges. A cela s'ajoutent des acouphènes et une 
phlébite à la jambe droite qui s'est très probablement développée dans les suites 
d'un alitement prolongé, aux dires de l'expert. Grâce à une thérapie neurale, 
l'évolution est ensuite lentement favorable. Au moment de l'expertise, l'assuré 
mentionne l'existence de céphalées globales, à type de "crampes", lesquelles sont 
quasiment constantes durant la journée, mais varient d'importance d'un jour à l'autre 
avec parfois des crises intenses. Il subsiste aussi quelques tensions cervicales. Les 
paresthésies du membre supérieur gauche et les douleurs à l'épaule gauche ont 
disparu fin 2006. Les acouphènes sont constants, pénibles et le fatiguent. Les 
vertiges sont toutefois l'élément le plus limitant de la symptomatologie. Tout effort 
fait apparaître une sensation de malaise : l'assuré devient "blanc", tremble, a des 
nausées et des vertiges. Il doit alors s'asseoir ou se coucher et craint de perdre 
connaissance. Le sommeil est troublé par des fréquents réveils, mais sans 
cauchemars en relation avec l'accident. 
11. L'assuré est ensuite soumis à une expertise par le Dr D___________, psychiatre. 
Dans son rapport du 8 septembre 2007, celui-ci ne constate aucune atteinte 
psychiatrique. L'assuré se plaint essentiellement de maux de tête et de malaises 
survenant à l'effort et l'empêchant de reprendre son travail d'aide-soignant, lequel 
est physiquement lourd. S'agissant de ses occupations quotidiennes, il bricole, fait 
le ménage et s'occupe de la famille. Il est par ailleurs passionné par l'informatique, 
ainsi que la bande dessinée, aime les lapins et la lecture. Dans les observations 
cliniques, l'expert ne retient aucune tendance à l'exagération ou à l'accentuation, 
mais a l'impression d'une certaine fixation sur la problématique de ses maux de tête 
et des vertiges. L'assuré est nuancé et souligne tous les éléments positifs dans sa 
vie. Il n'a aucun trouble cognitif majeur. Lorsqu'il évoque l'accident, il reste 
complètement neutre et ne manifeste aucune émotion particulière. Selon l'expert, il 
n'y a ainsi aucun indice en faveur d'un trouble de stress-post-traumatique. Dans la 
discussion, l'expert relève que les atteintes somatiques se sont avérées plutôt 
bénignes et constate une bonne récupération. A la suite de l'accident, l'assuré a 
arrêté toutes les activités sportives et grossi. Un syndrome post-commotionnel avec 
surtout des symptômes de malaises, sensations vertigineuses et maux de têtes 
persiste, en dépit de plusieurs approches. L'expert soupçonne une évolution de 


 
 
 
 
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régression et de confort. La phlébite qu'il a développée lors de l'une de ses 
hospitalisations semble avoir contribué à la diminution de ses activités, intervenant 
ainsi indirectement dans le cercle vicieux déclenché. Sur le plan psychique et 
psychiatrique, l'assuré n'a jamais présenté d'atteintes. Le Dr D___________ observe 
que l'assuré a de très bonnes connaissances et expériences dans différents sports, 
dans la protection civile où il est devenu lieutenant, ainsi que dans le corps des 
pompiers de l'Hôpital de Loëx où il travaillait. Il est aussi allé en mission dans des 
régions d'éboulement et il est visiblement habitué aux "petites et moyennes 
catastrophes". Selon l'expert, il a assumé sur le plan psychique les conséquences de 
l'accident certainement plus vite que d'autres. S'agissant de la prescription d'un anti-
dépresseur et d'un anxiolytique, il s'agit d'un "réflexe" bien connu dans le monde 
médical, pour abaisser le seuil de la douleur. Ces médicaments ont ainsi une visée 
tout à fait non psychiatrique. Quant aux maux de tête et des sensations 
vertigineuses, ils devraient être analysés par un neurologue. Les syndromes post-
commotionnels sont bien connus et peuvent durer avec une symptomatologie 
diverse facilement six mois à parfois deux ans. Généralement, ils diminuent avec le 
temps, ce qui n'est pas le cas ici. Enfin, l'expert note que l'assuré est dans une 
dynamique physique néfaste pour lui. Il est devenu assez passif et attentionniste. Le 
Dr D___________ estime ainsi qu'il y a une tendance de danger pour le 
développement d'un problème psychologique. 
12. Le 25 octobre 2007, l'assuré est soumis à une expertise par le Dr E___________, 
neurologue. Dans son rapport du 14 novembre 2007, celui-ci pose les diagnostics 
de commotion cérébrale et syndrome cervical survenu lors d'un accident de la route. 
Dans la discussion, il relève que le violent choc frontal a certainement eu un impact 
important tant au plan mécanique au niveau de la tête et de la région cervicale qu'au 
plan psychologique. Il n'y a probablement pas eu de perte de connaissance 
significative. Néanmoins, même sans impact direct sur la tête, on doit admettre une 
lésion par décélération tant au niveau de la colonne cervicale que de l'encéphale qui 
conduit pour le moins à une commotion cérébrale. La symptomatologie décrite par 
l'assuré à la suite de cet accident est compatible avec ce diagnostic. Cependant, 
presque 15 mois après l'accident, les céphalées rapportées par l'assuré sont mal 
différenciées et peu évocatrices d'un quelconque syndrome. L'expert s'étonne 
qu'elles n'ont pas évolué depuis l'accident, comme le prétend l'assuré. L'expert s'est 
entretenu à ce sujet au téléphone avec le Dr A___________, lequel pense que la 
symptomatologie s'est améliorée. Celle-ci a motivé une escalade thérapeutique qui 
confine aujourd'hui à un traitement très lourd, les doses de Tramadol étant 
notamment au maximum de ce qui est raisonnable de prescrire de manière 
chronique, surtout en association avec d'autres médicaments psychotropes, des 
benzodiazépines et des tricycliques. Ce type de traitement n'est pas adapté à la 
situation de l'assuré et peut par lui-même participer à la chronicité des céphalées et 
nécessitera vraisemblablement un sevrage lent et précis. Le traitement adéquat est 
difficile à définir. La thérapie neurale et la physiothérapie ne permettent pas non 


 
 
 
 
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plus d'améliorer objectivement l'état de santé. Il n'est pas à exclure qu'une 
constellation psychologique participe à l'évolution actuelle. Il existe également des 
bénéfices secondaires matériels à cet accident, aux dires de l'expert, dans la mesure 
où la maison acquise par l'assuré quelques mois avant l'accident est actuellement 
remboursée par une assurance complémentaire française. Cet expert conclut 
qu'aucune séquelle de cet accident ne peut être actuellement prouvée selon un degré 
de vraisemblance prépondérante Quant à la capacité de travail, l'expert relève que 
l'assuré est très limité du fait de doses énormes de médicaments. Il n'y a cependant 
aucun obstacle neurologique objectif à ce qu'il reprenne son activité d'aide-soignant 
à plein temps à l'avenir. Il n'y a pas d'atteinte à l'intégrité. Toutefois, l'état n'est pas 
stabilisé. Si une invalidité devait persister, celle-ci ne serait pas de manière 
prépondérante raisonnablement à mettre sur le compte de l'accident. 
13. Par courrier du 20 novembre 2007, l'assureur informe l'assuré qu'il a l'intention, sur 
la base des conclusions des trois expertises effectuées, de mettre un terme à ses 
prestations au 31 décembre 2007, considérant qu'à partir du 1er janvier 2008, seule 
une relation de causalité possible entre les troubles résiduels et l'accident existera 
encore. 
14. Par courrier du 20 décembre 2007, l'assuré s'oppose à ce projet de décision. Par un 
second courrier non daté, reçu le 11 février 2003, il transmet à l'assureur différentes 
attestations. Il relève qu'il était en parfaite santé avant l'accident. Auparavant, il 
pratiquait divers sports, était sapeur-pompier volontaire et coordinateur logistique 
(lieutenant) à la protection civile. Il estime ainsi que son incapacité de travail est 
toujours due à l'accident. 
15. Les attestations transmises avec le courrier précité sont notamment les suivantes : 
- une attestation du 3 décembre 2007 du Commandement du groupement 
intercommunal Meyrin-Mandement certifiant que l'assuré n'a jamais manqué un 
jour depuis son incorporation à l'état major comme chef du service du 
ravitaillement et qu'il ne leur a jamais paru malade avant son accident; le 1er 
janvier, il avait été promu comme chef de la coordination logistique, dès lors 
qu'il fallait une personne compétente et fiable pour ce poste très important; il a 
aussi été engagé dans le cadre de l'aide inter-cantonale en octobre 2005 à Brienz 
où il a effectué un très bon travail; 
- un certificat médical du 10 décembre 2007 du Dr F___________, dans lequel ce 
médecin décrit dans les détails le traitement médical, ainsi que l'évolution de 
l'état de santé, et fait un résumé de l'anamnèse médicale; 
- une attestation du 12 décembre 2007 de M. U___________, physiothérapeute, 
lequel constate une mobilité asymétrique en rotation, avec une plainte en basse 
cervicale à droite, une tension importante du trapèze supérieure à droite et de 
l'angulaire de l'omoplate droite, ainsi que des scalènes, avec attitude antalgique 


 
 
 
 
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"classique" de l'omoplate en rotation horaire, et une hypomobilité de la charnière 
C7-D1; il y a une lente évolution; 
- un rapport médical du 10 janvier 2008 de la Dresse G___________, spécialiste 
en anesthésiologie et thérapie neurale, selon lequel le patient lui a été adressé à 
sa consultation de la douleur par son médecin traitant en mars 2007; à la 
première consultation, elle s'est trouvée devant un patient fatigué, pâle, le visage 
chargé, cherchant ses mots et désespéré; l'examen clinique mettait en évidence 
des contractures des muscles para-vertébraux de tout le dos et de la nuque qui 
apparaissaient comme une masse compacte; la palpation était difficile; les 
injections à but anti-inflammatoire et antalgiques se montraient compliquées en 
raison de réactions neurovégétatives importantes (augmentation des céphalées et 
transpirations générales); progressivement, une détente de la musculature para-
vertébrale des muscles de la ceinture scapulaire et une diminution de la masse 
cervicale s'étaient installées; en décembre 2007, l'évolution sur le plan clinique 
est favorable avec une régression des zones douloureuses à la palpation; le 
nombre et l'intensité des malaises et des céphalées sont également en diminution 
et l'humeur moins maussade, mais des crises de céphalées intenses, l'insomnie, la 
barre sous-occipitale et le manque de concentration persistent; néanmoins, le 
patient sort progressivement de sa détresse provoquée par les douleurs; bien que 
les symptômes post-traumatiques soient en continuelle régression, le patient est 
encore loin d'une récupération optimale ou suffisante pour envisager un 
quotidien acceptable; cette praticienne propose la poursuite du traitement 
(médicamenteux, 
injections 
d'un 
anesthésique 
local, 
physiothérapie, 
ostéopathie), en collaboration avec le médecin traitant; 
- un rapport du 18 janvier 2008 du Pr H___________ de la Policlinique de 
neurologie des HUG qui pose les diagnostics de céphalées post-traumatiques 
continues avec composante cervicogène, d'une suspicion d'une discrète atteinte 
neurologique centrale avec asymétrie au niveau du cutané-panthère en défaveur 
de la gauche, d'un discret syndrome vestibulaire gauche et d'un syndrome 
cervical, probablement au niveau d'étages moyens; le patient présente des signes 
neurologiques et locomoteurs séquellaires de l'accident; l'évolution est lentement 
favorable, mais un bilan oto-neurologique, ainsi que la poursuite de la 
physiothérapie et du reconditionnement physique semble important à ce 
médecin; pour le traitement des céphalées chroniques, il propose de changer le 
traitement médicamenteux. 
16. Par décision du 5 mars 2008, l'assureur met fin à ses prestations avec effet rétroactif 
au 1er janvier 2008, en se fondant sur les expertises médicales effectuées qu'il 
estime convergentes. Il retire l'effet suspensif à une éventuelle opposition à cette 
décision. 


 
 
 
 
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17. Le 12 mars 2008, l'assuré envoie à l'assureur les résultats d'une consultation ORL et 
l'informe qu'il a 45 décibel en moins dans chaque oreille à cause des acouphènes 
aigus bilatéraux consécutifs à l'accident. 
18. Par courrier du 27 mars 2008, l'assuré forme opposition à la décision précitée de 
l'assureur. Il relève que le Dr C___________ a admis que la symptomatologie des 
malaises apparaissant à l'effort limitait très fortement tout éventuel retour à son 
activité professionnelle d'aide soignant et que sa capacité de travail était toujours 
nulle. Les expertises ne sont ainsi pas convergentes et le Dr C___________ semble 
être plus à même pour apprécier son handicap dans son activité professionnelle que 
les deux autres expert. 
19. Le 9 avril 2008, le Dr A___________ certifie que l'état de santé de l'assuré ne lui 
permet pas de reprendre son travail, en raison de céphalées très intenses, de 
douleurs cervicales, d'un état anxieux important et d'acouphènes résistants à de 
multiples traitements. 
20. Dans le cadre de sa demande de prestations de l'assurance-invalidité, l'assuré est 
soumis à une expertise bi-disciplinaire par le Dr I___________, psychiatre, et le Dr 
J__________, neurologue, au Centre d'expertise médicale à Nyon. Dans leur 
rapport du 25 avril 2008, les experts ne posent aucun diagnostic avec répercussion 
sur la capacité de travail. A titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de 
travail, ils mentionnent un status après traumatisme crânio-cérébral mineur et 
distension cervicale simple, un syndrome post-commotionnel après distorsion 
cervicale persistant, un status après thrombophlébite du membre inférieur droit, 
avec insuffisance veineuse chronique modérée persistante, et une évolution vers un 
trouble somatoforme possible. Dans la synthèse de la discussion, il est relevé que, 
sur le plan somatique, l'expertisé se plaint de la persistance de céphalées violentes, 
constantes, de cervicalgies constantes augmentant à tout effort, d'acouphènes 
bilatéraux constants, de sensations vertigineuses à l'effort, de paresthésies au niveau 
de la main gauche très occasionnelles, de trouble de la mémoire et de la 
concentration, de troubles du sommeil avec irritabilité et nervosité. Toutefois, 
l'examen somatique est sans anomalie significative hormis une limitation antalgique 
des mouvements de rotation de la nuque. Il n'y a pas de contracture significative du 
muscle paracervical et du chef supérieur du trapèze. Il y a une bonne préservation 
de l'audition et l'absence de tout signe évident d'atteinte vestibulo-cérébelleuse ainsi 
que de cupulolithiase. L'IRM cérébrale pratiquée le 20 octobre 2006 ne montre 
aucune anomalie. L'IRM cervicale révèle une petite discopathie C5-C6 banale et 
sans signification clinique dans le contexte. Sur le plan psychique, l'assuré n'a pas 
de plainte spontanée. Il dit qu'il a le moral. Il ne présente pas d'angoisse et indique 
uniquement en avoir marre d'être dans cet état. Le sommeil est perturbé, pour des 
raisons physiques selon l'assuré, et il présente une plus grande irritabilité, une 
moins bonne image de soi, une confiance en soi abaissée, laquelle est toutefois en 
train de remonter. Il n'y a aucune idéation morbide ou suicidaire ni de flash back ou 


 
 
 
 
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de cauchemars. A l'observation, les experts ne constatent pas de comportement 
douloureux. Il n'a pas de signes dépressifs manifestes. Dans leurs conclusions, les 
experts relèvent qu'il n'y a aucun élément anamnestique, clinique ou para-clinique 
(notamment radiologique) pour conclure que l'événement accidentel s'est 
compliqué d'une atteinte structurelle majeure du système nerveux et locomoteur. La 
symptomatologie 
correspond 
en 
grande 
partie 
à 
un 
syndrome 
post-
commotionnel/post-distorsion cervicale, sur lequel est venu se greffer des éléments 
anxieux jouant un rôle dans l'importance actuelle du tableau. Sur le plan 
thérapeutique somatique, il convient de poursuivre le traitement actuellement en 
cours, sans autre. Sur le plan psychique, il n'y a notamment pas de signes de trouble 
de la personnalité ou d'un état de stress post-traumatique. En l'absence de séquelles 
psychiques liées à l'accident, ni autre comorbidité psychique associée, les experts 
rejoignent les conclusions du Dr D___________. 
21. Par décision du 5 mai 2008, l'assureur rejette l'opposition de l'assuré et retire l'effet 
suspensif à un éventuel recours. Il estime notamment que l'expert rhumatologue, le 
Dr C___________, ne peut se prononcer sur le genre de trouble de l'assuré et que 
l'appréciation de la capacité de travail échappe ainsi à sa spécialisation. Le 
spécialiste en la matière est le Dr E___________. Or, celui-ci a nié le lien de 
causalité entre la symptomatologie persistante et l'accident. S'agissant de 
l'attestation des médecins traitants, l'assureur souligne que l'avis du médecin traitant 
ne permet pas de mettre en doute les conclusions des experts. 
22. Par acte du 5 juin 2008, l'assuré interjette recours contre cette décision, par 
l'intermédiaire de son conseil, en concluant préalablement à la restitution de l'effet 
suspensif et principalement à l'annulation de cette décision, ainsi qu'à l'octroi des 
indemnités journalières, sous suite de dépens. Il estime que le lien de causalité 
naturelle est établi, dans la mesure où il disposait avant l'accident d'une excellente 
santé. Quant à la causalité adéquate, il relève que les conclusions des différents 
rapports médicaux et expertises ne sont pas convergentes. S'agissant de l'expert 
psychiatre, il souligne que celui-ci n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique, de 
sorte qu'il convient d'admettre que la symptomatologie persistante n'a non pas une 
origine psychologique, mais physiologique. L'expert neurologue mentionne que la 
lourdeur du traitement médicamenteux peut participer à la chronicité des céphalées. 
Or, c'est à la suite de cet accident, qu'un tel traitement lui a été prescrit de sorte qu'il 
convient de reconnaître un lien de causalité adéquate avec l'accident. Il rappelle en 
outre que le Dr B___________ a considéré, dans son rapport médical du 26 
décembre 2006, que la persistance d'un syndrome de type post-commotionnel était 
en causalité directe et certaine avec l'accident, en l'absence d'antériorités. Tel est 
également l'avis du Dr C___________, du Pr H___________ et du Dr 
A___________. 
23. Par écritures du 18 juin 2008, l'intimée conclut au rejet de la restitution de l'effet 
suspensif et, par écritures du 30 juin 2008, au rejet du recours. Elle fait valoir qu'il 


 
 
 
 
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s'agit en l'occurrence d'atteintes non organiques, pour lesquelles la causalité 
adéquate doit être examinée en fonction des critères développés pour les suites 
traumatiques psychiques et des traumatismes crânio-cérébraux légers, selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral. Or, ces critères ne sont pas remplis, de l'avis de 
l'intimée. Elle nie notamment que l'accident ait revêtu un caractère particulièrement 
impressionnant ou dramatique. Le recourant n'a pas non plus suivi de blessures 
spécialement graves ou menaçantes pour sa vie, étant précisé que son 
hospitalisation n'a duré que 5 jours et que les lésions sont avant tout caractérisées 
par l'apparition de cervicalgies, d'acouphènes, de vertiges et de maux de tête, sans 
atteinte organique objectivable, ni pathologie neurologique ou radiculaire. 
L'intimée estime également que la durée du traitement médical n'est pas 
anormalement longue, un suivi s'étendant sur plusieurs années devant être considéré 
comme usuel pour les traumatismes au rachis cervical. Il en va de même pour le 
degré et la durée de l'incapacité de travail dus aux lésions physiques, dernier critère 
retenu par le Tribunal fédéral. 
24. Par arrêt incident du 1er juillet 2008, le Tribunal de céans rejette la demande de 
restitution de l’effet suspensif. 
25. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties du 10 septembre 2008, le 
recourant déclare ce qui suit : 
« Je ne vais toujours pas bien. Je souffre d'acouphènes et de maux de tête 
24 s/ 24. J'ai aussi une hypersensibilité à la lumière et, à l'effort, j'ai des 
malaises. Ma concentration est aussi affectée. Pour toutes ces raisons, je 
ne me sens pas capable de travailler dans n'importe quelle activité. 
Quant au traitement médical, le Prof. H___________ a ajouté d'autres 
médicaments, notamment un anti-épileptique pour me soulager des maux 
de tête. 
L'assurance, que j'ai contractée lors de l'acquisition de ma maison, paie 
les 70 % des mensualités de remboursement. Cela représente les 70 % de 
5'600 fr. par trimestre. 
Depuis le 1er janvier 2008, je suis indemnisé par l'assurance perte de 
gain en cas de maladie de l'employeur à raison de 80 % de mon salaire. 
Ma situation financière est difficile. Mon épouse essaie actuellement 
d'augmenter son taux de travail à 100 %. 
Mes voisins m'aident beaucoup pour des choses physiquement 
astreignantes, telles que ranger le bois de chauffage ou monter des 
meubles. 


 
 
 
 
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- 11/26 -
J'ai également fait une demande de prestations d'assurance invalidité. 
Celle-ci m'a fait parvenir un projet de refus de rente. Cependant, elle est 
en train de reprendre l'instruction. » 
Le conseil du recourant précise que le Dr A___________ n’était pas le médecin de 
famille de son mandant à l’époque de l’accident. Quant à l’intimée, elle déclare que 
le recourant est également au bénéfice d’une assurance complémentaire qui a versé 
les 20% du salaire manquant, de sorte qu’il n’a subi aucune perte de gain en raison 
de l’incapacité de travail consécutive à l’accident, tant que le rapport de causalité 
était reconnu. 
26. A la demande du Tribunal de céans, le Dr A___________ précise, par courrier du 
1er octobre 2008, le traitement médicamenteux actuel de son patient. Il a essayé de 
mettre en application un sevrage du traitement antidépresseur et sédatif. Cependant, 
la diminution, même minime, de ce traitement s’est rapidement soldée par un 
échec, avec une péjoration des symptômes, tant en ce qui concerne les douleurs 
crâniennes que les acouphènes. Ce praticien a également essayé de changer le 
traitement médicamenteux, sans progrès significatifs. Ainsi, un sevrage de la 
médication neuro-psychotrope n’est pas envisageable pour le moment, selon lui. Il 
ne partage pas les propos du Dr E___________ qu’il juge complètement 
disproportionnés et inadaptés. Le Pr H___________ est du même avis. Enfin, le Dr 
A___________ estime qu’une nouvelle expertise neurologique serait nécessaire. 
27. Le 30 octobre 2008, le recourant transmet au Tribunal de céans un rapport du 6 
octobre 2008 du Pr H___________. Celui-ci diagnostique des céphalées post-
traumatiques avec composante cervicogène, des discrètes séquelles d’une atteinte 
neurologique centrale, un syndrome vestibulaire gauche en régression et un 
syndrome cervical en légère régression. Ce médecin a essayé de changer le 
traitement médicamenteux. Cependant, le nouveau traitement instauré avait plus 
d’effets secondaires, de sorte que le patient a repris un traitement plus classique, qui 
l’a un petit peu stabilisé sur le plan de son humeur et lui permet de mieux dormir, 
après disparition des céphalées le soir. Ces dernières sont toujours en casque ou en 
couronne. Des myorelaxants, la physiothérapie, le repos et la prise de vin les 
diminuent, alors que l’agitation, le fait de se déplacer dehors, la lumière et le bruit 
les augmentent. Les acouphènes sont toujours persistants et bilatéraux. La 
résistance physique est un peu meilleure qu’auparavant (périmètre de marche de 
cinq kilomètres avec son épouse), mais la fatigabilité physique reste toujours aussi 
importante. Au status neurologique, le Pr H___________ note que le patient est 
légèrement ralenti, toujours un peu prostré, algique et précautionneux dans ses 
mouvements. Il est orienté dans le temps et l’espace. L’anamnèse est toujours 
précise. Dans les tâches complexes, il est légèrement ralenti. Il a également des 
oublis importants anamnestiques. Dans ses conclusions, le Pr H___________ fait 
état de la persistance de légers signes d’une atteinte centrale avec Hoffmann gauche 
et oscillations au Mingazzini. Le réflexe cutané plantaire n’est pas présent 


 
 
 
 
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actuellement et l’Unterberger est diminué à gauche. La situation s’améliore, mais le 
patient reste très handicapé par les douleurs. Le traitement est actuellement 
satisfaisant. Le patient fait enfin quelques exercices actifs, au niveau des épaules et 
de la colonne cervicale. De l’avis du Pr H___________, le traitement devrait encore 
être poursuivi pendant un an, avec un reconditionnement actif, puis il faudra 
réévaluer la situation. 
28. Par ordonnance du 2 décembre 2008, le Tribunal de céans met en œuvre une 
expertise neurologique judiciaire et commet à ses fins le Dr K__________. 
29. Dans le cadre de son expertise, l'expert adresse le recourant au Pr L__________, 
spécialiste en anesthésiologie au Centre anti-douleurs à Lausanne, lequel voit le 
patient à plusieurs reprises. L'expert l'envoie également au Dr M__________, 
spécialiste en chirurgie orthopédique, et au Dr N__________ à l'Unité 
d'otoneurologie du Service ORL du Centre hospitalier universitaire vaudois 
(CHUV) à Lausanne. Enfin, il fait pratiquer une IRM cervicale le 5 août 2009, 
laquelle est comparée aux clichés antérieurs datant d'octobre 2006, en présence du 
Pr MAEDER. 
30. Certaines factures relatives aux consultations et examens précités sont adressées à 
l'intimée, qui les transmet, respectivement les rappels y relatifs, le 3 août 2009 au 
Tribunal de céans, estimant qu'elles doivent être supportées par celui-ci, dès lors 
qu'elle a déjà procédé aux mesures d'instruction nécessaires auprès des Drs 
D___________ et E___________. Il s'agit de trois factures du Pr L__________ du 
2 juin 2009 de 490 fr. 70, de 1'346 fr. 15 et de 1'069 fr. 75. 
31. Le 30 août 2009, le Dr K__________ rend son rapport d'expertise. Celui-ci est 
fondé sur les évaluations suivantes: 
- Evaluation du Pr L__________ du 4 mai 2009: 
Celui-ci procède à un test articulaire et à une discographie. Sur la base de ces 
examens, le Pr L__________ conclut que l'état du disque C5-C6 explique 
l'intégralité des douleurs ressenties actuellement par le recourant. En effet, une 
déchirure interne du disque a été découverte, accompagnée d'une instabilité 
segmentaire. Dans la mesure où le patient n'a jamais consulté de médecin pour 
des problèmes de cervicalgies avant son accident, il est exclu que d'autres causes 
que cet évènement puissent expliquer ses plaintes. Le Pr L__________ estime 
aussi qu'il n'y a pas de contexte de maladie discale dégénérative. Il préconise 
enfin, à titre de seul traitement médical possible, une discectomie avec fusion du 
segment concerné. 
- Evaluation du 10 juillet 2009 du Dr M__________: 


 
 
 
 
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Ce spécialiste constate que l'examen clinique et radiologique est compatible avec 
une discopathie C5-C6, probablement une déchirure discale, comme démontrée 
par la discographie du Pr L__________. La symptomatologie est très invalidante 
et résistante à tout traitement conservateur. Ce médecin préconise également une 
prise en charge chirurgicale consistant en une résection du disque C5-C6 et son 
remplacement, soit par une spondylodèse instrumentée, soit par la mise en place 
d'une prothèse discale. 
- Evaluation du 14 août 2009 du Dr N__________: 
Ce médecin relève ce qui suit : 
 
"Sur le plan vestibulaire, l'examen otoneurologique est normal, en-dehors 
d'une déviation gauche de la verticale visuelle subjective, compatible avec 
un déficit otolitique. Ce trouble de la perception de la verticalité permet 
d'expliquer la sensation de vertige et d'instabilité posturale en station 
debout et à la marche. Sur le plan fonctionnel, l'atteinte otolitique est à 
l'origine d'un trouble de l'intégration multisensorielle de l'équilibre (conflit 
visuo-vestibulaire) avec perturbation de la perception mentale du corps, du 
mouvement et de l'espace. Dans le cas présent, la symptomatologie est 
encore aggravée par un trouble anxieux réactionnel. 
Sur le plan thérapeutique, le patient pourrait bénéficier d'un traitement de 
rééducation vestibulaire pour améliorer son schéma corporel et la gestion 
de l'équilibre." 
Le Dr N__________ constate également une surdité de perception bilatérale qui 
correspond aux courbes d'audition d'une surdité dégénérative de type 
presbyacousie. Il propose un appareillage acoustique, si le patient le souhaite, et 
une prise en charge de l'acouphène par des thérapies visant l'habituation aux 
symptômes ou intégrées dans un soutien psychologique global. 
Sur la base de ces évaluations et de son examen clinique, l'expert pose les 
diagnostics de cervicalgies et de céphalées, en relation avec une déchirure 
ligamentaire et discale C5-C6 d'origine très probablement traumatique, de 
modifications de la personnalité, dans le cadre de douleurs chroniques d'origine 
organique, de déficit otolithique avec trouble de verticalité, consécutif au 
traumatisme cranio-cérébral du 5 août 2006, de presbyacousie accélérée avec 
acouphènes chroniques perturbateurs d'origine dégénérative, sans rapport avec le 
traumatisme, et de séquelles périphériques avec œdème veineux du membre 
inférieur droit à la suite de la thrombophlébite survenue au décours du traumatisme 
de 2006. Les atteintes à la santé sont objectivables, sauf pour ce qui concerne les 
modifications de la personnalité et le syndrome post-commotionnel évoqué dans 
l'anamnèse. Néanmoins, ces atteintes à la santé non objectivables sont également, à 
un degré de vraisemblance prépondérante, dues aux séquelles douloureuses 


 
 
 
 
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d'origine organique, sauf en ce qui concerne la presbyacousie, laquelle est d'origine 
dégénérative. Quant à la thrombophlébite, elle n'est pas en relation de causalité 
directe avec l'accident survenu, mais ne serait probablement pas survenue en 
l'absence du traumatisme et de ses séquelles. En l'absence de l'accident, le patient 
serait aujourd'hui totalement asymptomatique, selon l'expert. Le statu quo ante vel 
sine n'est pas atteint. La capacité de travail est nulle dans n'importe quelle activité 
professionnelle. Les suites de l'accident nécessitent par ailleurs encore un traitement 
médical. A cet égard, un traitement chirurgical est notamment proposé et, selon 
l'expert, serait apte à améliorer sensiblement l'état du patient. Il y a en outre une 
perte de l'intégrité de l'ordre de 40 %, sans tenir compte de la presbyacousie et des 
séquelles de la thrombophlébite. Dans la discussion, l'expert relève que le 
mécanisme de l'accident ne peut être affirmé, le patient étant amnésique. Toutefois, 
le choc a été certainement violent et on ne peut exclure un traumatisme crânien 
direct. Les régions cervicales et la tête étaient fortement impliquées et il n'y a pas 
de raison de douter de la perte de connaissance, évoquant une commotion cérébrale. 
Le status neurologique est aujourd'hui pratiquement normal, à l'exception d'une 
minime insensibilité dans le territoire radiculaire C5 à droite et d'une instabilité de 
Romberg. Psychiquement, le patient est visiblement très souffrant, affecté par la 
douleur qui dure depuis trois ans, mais aussi par les discordances entre les 
appréciations médicales et l'impasse thérapeutique. Sur la base des examens 
complémentaires, l'expert constate par ailleurs que la protrusion constatée est bien 
causée par du matériel discal, provenant d'une déchirure discale et non pas par une 
uncarthrose. L'IRM effectuée en 2006 montrait la même lésion, sans évolution 
depuis lors. La colonne cervicale est libre de lésions dégénératives évidentes. Quant 
au lien de causalité entre la discopathie C5-C6 et l'accident survenu, l'expert l'admet 
en considérant que le patient était totalement asymptomatique avant l'accident et de 
la lésion remarquée sur l'IRM cervical. En ce qui concerne le syndrome post-
commotionnel, il comporte en principe une symptomatologie légèrement différente 
de celle du patient, les cervicalgies chroniques n'étant pas au premier plan, alors 
que c'est le cas chez le recourant. Un syndrome post-commotionnel est par ailleurs 
en principe sans base organique objectivable et guéri dans les deux ans. L'expert 
estime toutefois que, sans l'accident, le recourant n'aurait pas développé de tels 
troubles, dès lors que l'hypothèse d'une uncarthrose a été écartée. Enfin, il se 
détermine sur l'expertise du Dr E___________ et explique la divergence 
d'appréciation de ce spécialiste en raison du fait que celui-ci n'a pas eu accès au 
rapport de l'Hôpital d'Annemasse ni recours à l'appréciation d'un chirurgien et d'un 
antalgiste spécialistes du rachis ni à la discographie. Cet expert n'a pas non plus 
pratiqué d'examens de contrôle et ainsi pu comparer les images de 2006 et de 2009. 
Ainsi, son appréciation a été biaisée. 
32. Par courrier du 17 septembre 2009, le Tribunal de céans informe les parties qu'il 
procédera provisoirement au paiement des factures transmises par l'intimé. 


 
 
 
 
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33. Le 30 septembre 2009, le recourant se détermine sur l'expertise judiciaire et estime 
qu'il y a lieu de retenir un lien de causalité entre son incapacité de travail et 
l'accident en cause. 
34. Le 15 octobre 2009, l'intimée se prononce sur l'expertise judiciaire et persiste dans 
ses conclusions. A l'appui de ses dires, elle produit une détermination sur l'expertise 
judiciaire du Dr E___________ du 6 octobre 2009. Dans les éléments qui 
distinguent le point de vue du Dr K__________ du sien, le Dr E___________ 
relève qu'une discopathie ne peut pas engendrer des céphalées diffuses et que des 
céphalées qualifiées d'une intensité de 9/10 ne sont décrites que lors de pathologies 
généralement hémorragiques ou infectieuses intra-crâniennes. De telles céphalées 
devraient en outre entraîner des troubles neurovégétatifs et une réaction à la douleur 
qui est évidente pour l'observateur, ce qui n'apparaît nulle part dans l'expertise 
judiciaire. Cela a été aussi confirmé par un neurochirurgien qui a pratiqué de 
nombreuses discopathies. Le Dr E___________ déclare que "Toute la subjectivité 
et la variabilité qui empoisonnent l'examen de votre assuré ne nous induisent pas à 
prendre pour argent comptant ses plaintes". Par ailleurs, si le recourant était sous 
médication au moment de l'examen, les plaintes seraient encore moins crédibles. Le 
Dr E___________ estime aussi que l'évolution temporelle entre l'accident et ses 
suites est discordante et considère que le changement de la nature des plaintes, leur 
aggravation et leur imprécision ne sont pas conformes à l'histoire naturelle des 
suites d'un accident de ce type. Selon le Dr E___________, il y a lieu d'admettre 
une structure de personnalité particulière préexistante, susceptible de développer 
une histoire subjective, imprécise, excessive et dont le flou permet des 
interprétations apparemment diamétralement opposées par les neurologues, 
pourtant avertis. Il s'étonne en outre que l'aspect médicamenteux du problème de 
l'assuré, ainsi que la diversité des traitements et leurs indications, leur posologie et 
leurs effets secondaires ne soient pas discutés par le Dr K__________. Il déclare 
également que "Ma perplexité à bien des égards que je confirme après mon premier 
rapport d'expertise et ma certitude de l'inauthenticité des douleurs alléguées lors de 
la discographie me convainquent qu'un geste chirurgical de fixation du segment C5-
C6 est une erreur dans son indication et n'apportera aucun bénéfice à long terme à 
votre assuré". 
35. Le 10 novembre 2009, le recourant se détermine sur le rapport complémentaire du 
Dr E___________. Il relève notamment que le Dr E___________ est à la fois "juge 
et partie" et s'intéresse moins à rechercher une vérité objective qu'à défendre sa 
thèse initiale mise à mal par l'expertise, se livrant ainsi à une forme de plaidoirie 
subjective et dépourvue de toute valeur probante en faveur de ses conclusions. Le 
recourant s'étonne par ailleurs du mode de pensée du Dr E___________ consistant 
à nier l'existence des caractéristiques d'un cas particulier au motif qu'il n'entre pas 
dans des "cases" préétablies. En ce qui concerne l'aspect médicamenteux, il ne 
faisait pas partie de la mission d'expertise. Le recourant reproche au Dr 
E___________ de soutenir, de manière contradictoire, que ses plaintes soient 


 
 
 
 
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feintes et qu'il ne cherche qu'à escroquer l'assurance, tout en tentant d'expliquer ces 
mêmes plaintes, dont il reconnaît par là même l'existence, par une surdose 
médicamenteuse. Concernant l'intensité des douleurs, le recourant rappelle que le 
Pr L__________ a fait état dans son rapport de fortes douleurs cervicales. Le Dr 
M__________ le décrit comme extrêmement algique. Le Dr E___________ qui nie 
cette intensité adopte lui-même une attitude empreinte de subjectivité qu'il érige en 
vérité. Le recourant considère dès lors que le parti pris du Dr E___________ ôte 
toute valeur à ses observations. 
36. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA ; RS 830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 
20 mars 1981 (LAA ; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-accidents en 
raison des atteintes à la santé qu'il présente encore postérieurement au 31 décembre 
2007, et plus particulièrement sur la question de savoir si ces atteintes sont en 
relation de causalité avec l'accident du 5 août 2006. 
4. a) L'assurance-accidents est tenue d'allouer ses prestations en cas d'accident 
professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on entend toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une 
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique ou mentale (art. 2 
al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA, dans leur teneur en vigueur au moment de 
l'événement du 2 septembre 2000; cf. ATF 127 V 466, consid. 1 p. 467). 
b) Un rapport de causalité naturelle (et adéquate) est nécessaire entre l'atteinte à la 
santé et l'événement accidentel. La condition du rapport de causalité naturelle est 
remplie lorsque sans l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du 
tout ou ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 


 
 
 
 
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qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir s'il existe 
un lien de causalité naturelle est une question de fait, généralement d'ordre médical, 
qui doit être résolue selon la règle du degré de vraisemblance prépondérante. Il ne 
suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible; elle 
doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 
consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-
accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV 
[Meyer, édit.], 2ème éd., Bâle, Genève, Munich 2007, no 79 p. 865). A cet égard, la 
constatation que l'assuré était asymptomatique avant l'accident repose sur le 
principe "post hoc, ergo propter hoc", lequel est impropre à établir un rapport de 
cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la santé (ATF 119 V 341). 
En matière de lésions du rachis cervical par accident du type « coup du lapin » 
(Schleudertrauma, whiplash-injury) sans preuve d’un déficit fonctionnel organique, 
l’existence d’un rapport de causalité naturelle doit, dans la règle, être reconnue 
lorsqu’un tel traumatisme est diagnostiqué et que l’assuré en présente le tableau 
clinique typique (cumul de plaintes telles que maux de tête diffus, vertiges, troubles 
de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité accrue, troubles de la 
vision, irritabilité, labilité émotionnelle, dépression, modification du caractère, 
etc.). Dans un arrêt du 19 février 2008 publié aux ATF 134 V 109, le Tribunal 
fédéral a encore précisé sa jurisprudence en matière d’accidents de type « coup du 
lapin » et lésions similaires. 
c) En ce qui concerne la causalité adéquate, elle est donnée si, d’après le cours 
ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, le fait considéré était propre 
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat 
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 
consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). Par la causalité 
adéquate, il s’agit de déterminer si un dommage peut encore être équitablement mis 
à la charge d’un tiers (en l’occurrence, l’assurance-accidents), eu égard au but de la 
norme de responsabilité applicable. Cette question est d’ordre juridique et il 
appartient au juge d’y répondre en se fondant sur des critères normatifs (cf. ATF 
123 III 110 consid. 3a, 123 V 98 consid. 3, 122 V 415 consid. 2c). 
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement 
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de 
causalité naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond 
aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience 
médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les références). En revanche, il 
en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de 
causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point 
de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de 
causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, 


 
 
 
 
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selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement (ATF 
117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 383 ss, 115 V 133 consid. 6 p. 138 
ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). En présence de troubles psychiques apparus après un 
accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects 
psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), 
tandis qu'en présence d'un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne 
cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367), d'un traumatisme analogue à la 
colonne cervicale (SVR 1995 UV n° 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme 
cranio-cérébral (ATF 117 V 369 consid. 4b p. 383), on peut renoncer à distinguer 
les éléments physiques des éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. 
ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et SVR 2007 UV n° 8 p. 27, consid. 2 ss, U 
277/04, et les références; ATF du 6 mai 2008, 8C 339/2007). 
d) Si les lésions appartenant spécifiquement au tableau clinique des suites d’un 
traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, d’un traumatisme 
analogue ou d’un traumatisme crânio-cérébral, bien qu’en partie établies, sont 
reléguées au second plan par rapport aux problèmes d’ordre psychique, le lien de 
causalité adéquate doit être apprécié à la lumière des principes applicables en cas de 
troubles du développement psychique (ATF 123 V 99 consid. 2a ; RAMA 2002 n° 
U 470 p. 531 consid. 4a). Ceci vaut lorsque le problème psychique apparaît 
prédominant directement après l’accident ou encore lorsqu’on peut retenir que 
durant toute la phase de l’évolution, depuis l’accident jusqu’au moment de 
l’appréciation, les troubles physiques n’ont joué qu’un rôle de moindre importance. 
En ce qui concerne les troubles psychiques apparaissant dans de tels cas, il ne doit 
pas s’agir de simples symptômes du traumatisme vécu, mais bien d’une atteinte à la 
santé (secondaire) indépendante, la délimitation entre ces deux situations devant 
être faite notamment au regard de la nature et de la pathogenèse du trouble, de la 
présence de facteurs concrets qui ne sont pas liés à l’accident et du déroulement 
temporel (RAMA 2001 n° U 412 p. 79). 
Récemment, le Tribunal fédéral a précisé sur plusieurs points sa jurisprudence au 
sujet de la relation de causalité entre des plaintes et un traumatisme de type "coup 
du lapin" ou un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou encore un 
traumatisme cranio-cérébral, sans preuve d'un déficit organique objectivable (ATF 
134 V 109). Il y a lieu de s'en tenir à une méthode spécifique pour examiner le lien 
de causalité adéquate en présence de tels troubles (consid. 7 à 9 de l'arrêt cité). Par 
ailleurs, le Tribunal fédéral n'a pas modifié les principes qui ont fait leur preuve, à 
savoir la nécessité, d'une part, d'opérer, une classification des accidents en fonction 
de leur degré de gravité et, d'autre part, d'inclure, selon la gravité de l'accident, 
d'autres critères lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 
10.1). Cependant, il a renforcé les exigences concernant la preuve d'une lésion en 
relation de causalité naturelle avec l'accident, justifiant l'application de la méthode 
spécifique en matière de traumatisme de type "coup du lapin" (consid. 9) et modifié 


 
 
 
 
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en partie les critères à prendre en considération lors de l'examen du caractère 
adéquat du lien de causalité (consid. 10). 
5. L'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé que 
lorsqu'ils 
sont 
convaincus 
de 
sa 
réalité 
(KUMMER, 
Grundriss 
des 
Zivilprozessrechts, 
4ème 
édition, 
Berne 
1984, 
p. 
136 ; 
GYGI, 
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème éd., p. 278, ch. 5). Dans le domaine des 
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, 
sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les 
plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la référence). Aussi n'existe-
t-il pas en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou 
le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 n° U 349, 
p. 478 consid. 2b ; ATFA non publié du 25 juillet 2002 en la cause U 287/01). 
6. Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves (art. 61 let. c LPGA; 
art. 95 al. 2 OJ, en relation avec les art. 113 et 132 OJ). Mais si les rapports 
médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. A cet 
égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve 
comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a). 
Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 


 
 
 
 
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contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge 
prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à 
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée. 
Cela dit, le simple fait qu'un rapport médical est établi à la demande d'une partie ne 
justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. Une expertise présentée 
par une partie peut donc également valoir comme moyen de preuve. Le juge 
examinera si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, 
l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal (ATF 125 V 352 ss 
consid. 3b). 
7. En l'espèce, le recourant a fait l'objet de plusieurs expertises médicales, puis d'une 
expertise neurologique judiciaire. Cette expertise correspond aux exigences 
jurisprudentielles précitées pour lui reconnaître une pleine valeur probante. Elle a 
en effet été rendue sur la base du dossier médical complet, prend en considération 
les plaintes du recourant, repose sur un examen approfondi, non seulement par 
l'expert, mais également par un chirurgien et un antalgiste spécialiste du rachis qui 
ont procédé à des examens complémentaires. 
Selon l'expert judiciaire, sur la base des appréciations des spécialistes associés à 
l'expertise, les cervicalgies et céphalées diagnostiquées sont en relation avec une 
déchirure ligamentaire et discale C5-C6, laquelle est très probablement en relation 
de causalité naturelle avec l'accident survenu. A cela s'ajoute un déficit otolitique 
avec trouble de la verticalité, lequel est également séquellaire au traumatisme 
crânio-cérébral subi lors de l'accident. Enfin, le recourant présente des séquelles 
périphériques, avec oedèmes veineux du membre inférieur droit, à la suite d'une 
thrombophlébite survenue au décours du traumatisme. Ces atteintes sont 
objectivables. Quant aux modifications de la personnalité et au syndrome post-
commotionnel, même s'ils ne sont pas objectivables, ils constituent, à un degré de 
vraisemblance prépondérante, une réaction aux séquelles douloureuses d'origine 
organique. Par ailleurs, selon l'expert, le statu quo ante vel sine n'est pas encore 
atteint. La capacité de travail est nulle dans n'importe quelle activité. 
Les conclusions du Dr K__________, ainsi que des médecins associés à l'expertise, 
sont cependant contredites par le Dr E___________. Celui-ci met notamment en 
doute l'authenticité des plaintes alléguées, notamment au moment de la 
discographie. Il relève également le changement de la nature de celles-ci, leur 
aggravation et leur imprécision, estimant que ces éléments ne sont pas conformes à 
l'histoire naturelle des suites d'un accident de ce type. Pour le Dr E___________, 


 
 
 
 
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seule la préexistance d'une personnalité particulière du recourant est la cause du 
développement des modifications de la personnalité constatées, tout en relevant 
qu'il s'agit "d'une histoire subjective, imprécise, excessive". 
Concernant l'évolution de la symptomatologie douloureuse, il est à relever que le 
Dr A___________ a noté le 19 septembre 2006 notamment des algies majeures du 
crâne et des épaules et fait état d'un syndrome subjectif des traumatisés crâniens. 
Dans son rapport du 12 octobre 2006, il mentionne des céphalées persistantes ou 
névralgies d'Arnold et une amélioration des douleurs cervicales. Le 23 novembre 
2006, il confirme ces plaintes, tout en relevant une régression de la névralgie 
cervico-brachiale gauche. Le Dr B___________ indique également la persistance 
d'un syndrome de type post-commotionnel associé à des céphalées, des acouphènes 
bilatéraux, des sensations vertigineuses d'effort ou de changements de positions. Le 
Dr C___________ fait état des mêmes symptômes dans les suites immédiates de 
l'accident. L'évolution n'a été que très lentement favorable. La symptomatologie 
actuelle consiste en la réapparition des vertiges à l'effort, d'acouphènes constants, 
céphalées globales, à types de "crampes", quelques tensions cervicales bilatérales 
prédominantes hautes et un état de fatigue. L'importance des épisodes vertigineux 
avec malaises semble restreindre essentiellement les possibilités physiques de 
l'assuré. Dans son expertise du 8 septembre 2007, le Dr D___________ mentionne 
également des maux de tête sous forme de douleurs globales, généralisées, 
constantes du matin au soir, ainsi que de malaises lors d'efforts, en donnant en 
exemple le cas où le recourant a voulu déplacer son lit. L'assuré se plaint aussi que 
sa mémoire n'est pas optimale. Le Dr D___________ relève par ailleurs que l'assuré 
est adéquat et collaborant. Il n'y a aucune tendance à l'exagération ou à 
l'accentuation. L'assuré est nuancé et n'omet pas de souligner également les 
éléments positifs dans sa vie. Toutefois, le Dr D___________ est frappé par 
l'imprécision des descriptions des maux de tête et des sensations vertigineuses. Le 
Dr E___________ note dans son expertise du 14 novembre 2007 que l'assuré 
éprouve, dans les suites immédiates de l'accident, une sensation nauséeuse, une 
menace de perte de connaissance avec des douleurs partout. Pendant quatre à cinq 
mois, il éprouve des malaises à répétition, soit un vertige, une impression de perte 
de l'équilibre, une sensation imminente de tomber s'il est debout, plusieurs fois par 
jour et pendant environ 15 minutes, suivis d'une fatigue anormale. Il devient alors 
pâle et transpirant. L'évolution de ce tableau est favorable, les malaises étant de 
moins en moins fréquents et de plus en plus courts. Actuellement, ils surviennent 
lors d'efforts musculaires très particuliers, comme déplacer un lit. L'assuré se plaint 
aussi de céphalées n'ayant pas de topographies précises, étant constantes dans leur 
intensité, intéressant toute la tête et ayant un caractère permanent. Elles n'ont 
aucune évolution depuis l'accident. Plus rarement, ces maux de tête s'exacerbent 
dans leur intensité. A aucun moment, le Dr E___________ note que les plaintes lui 
paraissent exagérées et démonstratives, même s'il s'étonne qu'il n'y a eu aucune 
évolution des céphalées 15 mois après l'accident et estime qu'elles sont mal 


 
 
 
 
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différenciées et peu évocatrices d'un quelconque syndrome. En mars 2007, l'assuré 
a par ailleurs été adressé par son médecin traitant à la consultation de la douleur. 
Dans son rapport du 10 janvier 2008, la Dresse G___________ de cette 
consultation déclare qu'elle s'est trouvée devant un patient fatigué, pâle, le visage 
chargé, cherchant ses mots et désespéré. Il avait des contractures des muscles para-
vertébraux de tout le dos et de la nuque qui se sont progressivement détendues. En 
décembre 2007, l'évolution est favorable avec une régression des zones 
douloureuses à la palpation et une diminution du nombre et de l'intensité des 
malaises et des céphalées. Toutefois, des crises de céphalées intenses, des 
insomnies, la barre sous-occipitale et le manque de concentration persistent. Dans 
son rapport du 18 janvier 2008, le Dr H___________ fait également état de 
céphalées présentes en casque ou en couronne sous forme de tensions continues, 
entre 8 et 8,5/10 sur une échelle de douleur, sans vomissement, avec discrètes sono- 
et photophobies. L'effort augmente les céphalées et les vertiges. Enfin, le Dr 
A___________ a indiqué, lors d'un entretien téléphonique avec l'expert judiciaire 
en date du 13 août 2009, que la symptomatologie douloureuse du recourant avait 
toujours été très intense, avec "des hauts et des bas". 
Il ressort de ce qui précède, qu'une symptomatologie douloureuse importante a été 
rapportée par tous les médecins consultés, contrairement à ce qu'affirme le Dr 
E___________. Par ailleurs, aucun de ceux-ci a n'exprimé des doutes sur 
l'authenticité des douleurs et des malaises allégués. A cela s'ajoute qu'aussi bien 
l'anamnèse, qui témoigne d'un homme dans la force de l'âge, actif, sportif et 
heureux de vivre, que l'expertise du Dr D___________ ont permis d'écarter toute 
prédisposition au développement de troubles psychiques. Au degré de la 
vraisemblance prépondérante, une telle prédisposition ne saurait dès lors être 
retenue pour expliquer les douleurs du recourant. 
Dans son complément d'expertise, le Dr E___________ met en outre en cause 
l'authenticité de la réaction du recourant lors de la discographie, notamment le 
déclenchement de céphalées sévères. Selon le Pr L__________, cet examen a 
provoqué "les douleurs habituelles du patient, incluant toutes les irradiations ainsi 
que les maux de tête à une intensité de 9/10". Ni le Pr L__________ ni le Dr 
M__________ ni le Dr K__________, lequel est également neurologue, ont trouvé 
cette réaction exagérée et sans rapport avec l'intervention entreprise. Par ailleurs, il 
est à relever que le Dr E___________ semble surtout contester la survenance 
d'importantes céphalées et non pas des autres douleurs. Or, l'intensité des douleurs 
dont fait état le Pr L__________ se rapporte à toutes les douleurs, soit également 
les cervicalgies. Il ne saurait non plus être contesté que des cervicalgies sont 
propres à provoquer des céphalées, de sorte qu'il ne paraît a priori pas 
invraisemblable que de telles douleurs surviennent en même temps que les 
cervicalgies lors de la discographie. Il est en outre étonnant que le Dr 
E___________ se contente de contester l'intensité et le genre de douleurs ressenties 
lors de la discographie, sans donner sa propre interprétation du résultat de cet 


 
 
 
 
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examen, alors même qu'il montre une fuite du produit du contraste, lequel 
s'accumule dans une protrusion médiane, selon le Pr L__________ et le Dr 
M__________. 
Cela étant, le Tribunal de céans n'est pas convaincu par les objections du Dr 
E___________ qui constituent plus une justification de son expertise antérieure 
qu'une analyse approfondie des nouveaux examens effectués depuis cette expertise. 
Il n'y a dès lors aucune raison de s'écarter des conclusions de l'expert judiciaire, de 
sorte que la causalité naturelle doit être admise. 
8. Concernant la causalité adéquate, il convient en premier lieu de constater, sur la 
base de l'expertise judiciaire, que les cervicalgies et céphalées, ainsi que les vertiges 
reposent sur un substrat organique, à savoir la déchirure ligamentaire et discale C5-
C6 et le déficit otolitique. Il n'y a dès lors pas lieu d'appliquer les critères 
développés par notre Haute Cour pour examiner la causalité adéquate des 
traumatismes de type "coup de lapin", crânio-cérébraux et des traumatismes 
analogues. La causalité naturelle ayant été admise et dès lors qu'il s'agit d'une lésion 
organique, la causalité adéquate doit également être retenue. 
En ce qui concerne les atteintes sans substrat organique, à savoir la modification de 
la personnalité et le syndrome post-commotionnel, il sied de relever que la question 
de leur causalité adéquate avec l'accident en fonction des critères jurisprudentiels 
précités peut rester ouverte. En effet, les seules limitations découlant des atteintes 
objectivables provoquent déjà une incapacité de travail totale, comme il ressort de 
l'expertise judiciaire. Le Pr L__________ a notamment déclaré que "l'état du disque 
C5-C6 explique l'intégralité des douleurs ressenties actuellement par le patient". 
9. Les prestations d'assurances comprennent les prestations pour soins et le 
remboursement des frais, réglés par le chapitre 1 de la LAA, ainsi que les 
prestations en espèces. Parmi les premières, figurent notamment le traitement 
médical, réglé à l'art. 10 LAA, et les indemnités journalières, régies par les art. 16 s. 
LAA. Ces prestations sont considérées comme des prestations provisoires (cf. ATF 
133 V 57 consid. 6.6 et 6.7 p. 63 ss). Il ne résulte pas de ces dispositions, jusqu'à 
quel moment le traitement médical et les indemnités journalières doivent être 
octroyées par l'assureur-accidents. Ce moment résulte de l'art. 19 LAA, selon lequel 
le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la 
continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et 
que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées 
à terme (al. 1 1ère phrase). Le droit au traitement médical et aux indemnités 
journalières cesse dès la naissance du droit à la rente (al. 1 2ème phrase; cf. 
également art. 16 al. 2 2ème phrase LAA). Ainsi, le droit au traitement médical et 
aux indemnités journalières cesse dès qu'une amélioration sensible de l'état de santé 
de l'assuré ne peut plus être attendue et que les éventuelles mesures de réadaptation 
de l'assurance-invalidité sont terminées. Dans ce cas, il y a lieu de mettre fin aux 


 
 
 
 
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prestations provisoires et d'examiner le droit à une rente d'invalidité et à une 
indemnité pour atteinte à l'intégrité (ATF 104 V 105 consid. 4.1 p. 114 s.). 
10. En l'espèce, il résulte de l'expertise qu'il y a une indication opératoire. Celle-ci est 
également confirmée par les spécialistes que le Dr K__________ a associés à 
l'expertise. Cela étant, il ne saurait être considéré que le traitement médical est 
terminé, une sensible amélioration de santé du recourant pouvant être attendue de 
cette intervention. 
Cela étant, il convient d'admettre que le recourant continue à avoir droit aux 
indemnités journalières postérieurement au 31 décembre 2007, ainsi qu'au 
traitement médical des atteintes relevées par l'expert, à l'exception de la 
presbyacousie. Le Tribunal de céans admet par ailleurs également que la 
thrombophlébite est en relation de causalité avec l'accident, même si celle-ci n'est 
pas directe. En effet, aux dires des experts, elle est due à l'alitement prolongé du 
recourant. 
11. Se pose ensuite la question de la prise en charge des factures du Pr L__________ 
qui a été associé à l'expertise par le Dr K__________. 
a) Aux termes de la loi, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA), de sorte que 
les frais d'expertise ne sont en principe pas à la charge des parties . Il y a cependant 
lieu de déterminer si ces examens spécialisés sont en l'occurrence à considérer 
comme faisant partie du traitement médical, de sorte qu'ils sont à supporter par 
l'assureur-accidents à ce titre. 
En vertu de l'art. 10 al. 1 let. a et b LAA, l'assuré a droit au traitement médical 
approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir notamment au traitement 
ambulatoire dispensé par le médecin et aux analyses ordonnées par celui-ci. 
b) En l'occurrence, les examens effectués, à la demande de l'expert judiciaire, par le 
Pr L__________, ainsi que les Drs M__________ et N__________ étaient 
nécessaires à des fins diagnostiques, pour déterminer le traitement médical 
approprié. Ils ont par ailleurs permis de constater les atteintes du recourant, ainsi 
que la cause de ses douleurs et malaises. Une indication chirurgicale a pu être 
posée, sur la base de ces examens complémentaires. Partant, il y a lieu de 
considérer que ces traitements sont à la charge de l'assureur-accidents. Aussi, 
l'intimée devra-t-elle rembourser au Tribunal de céans les factures du Pr 
L__________ d'un montant de 485 fr. 70, de 1'346 fr. 15 et de 1'069 fr. 75, soit d'un 
total de 2'901 fr. 60. 
12. L'assuré qui subit un dommage permanent peut également prétendre à une 
indemnité pour atteinte à l'intégrité. Cependant, en l'occurrence, l'état de santé du 
recourant n'est pas encore stabilisé, une opération pouvant encore être tentée. Il est 
ainsi prématuré de statuer sur cette question. 


 
 
 
 
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13. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision dont est recours annulée 
et le recourant mis au bénéfice des indemnités journalières à compter du 1er janvier 
2008, ainsi que de la prise en charge du traitement médical des lésions en rapport 
avec l'accident. L'intimé devra en outre prendre en charge les factures 
susmentionnées. 
14. Dans la mesure où le recourant obtient un gain de cause, l'intimée sera condamnée à 
lui verser une indemnité de 3'000 fr. à titre de dépens. 
 
 
 
*** 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision du 5 mai 2008. 
4. Met le recourant au bénéfice des indemnités journalières à compter du 1er janvier 
2008, ainsi que des prestations médicales en rapport avec les lésions consécutives à 
l'accident, au sens des considérants. 
5. Condamne l'intimée à rembourser au Tribunal de céans la somme de 2'901 fr. 60, 
correspondant aux factures du Pr L__________. 
6. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de 3'000 fr. à titre de 
dépens. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 


 
 
 
 
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(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le