ge_gerichte · DAS/97/2019 · 2016-08-22 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16616/2016-CS 
DAS/97/2019
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 15 MAI 2019 
 
Recours (C/16616/2016-CS) formé en date du 13 mars 2019 par Madame A______, 
domiciliée ______, comparant par Me Razi ABDERRAHIM, avocat, en l'Etude duquel 
elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 24 mai 2019 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Razi ABDERRAHIM, avocat 
Roind-Point de Plainpalais 2, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Karin ETTER, avocat 
Boulevard Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/16616/2016-CS 
EN FAIT 
A. 
a. B______, né le ______ 1983 et A______, née le ______ 1985, ont contracté 
mariage le ______ 2012. 
Un enfant est issu de cette union, E______, né le ______ 2014. 
Par jugement du 22 août 2016, le Tribunal de première instance, statuant sur 
mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autorisé les époux 
A______/B______ à vivre séparés, a attribué à la mère la garde de l'enfant, le 
père se voyant réserver un droit de visite devant s'exercer à raison de quatre 
demi-journées par mois au minimum, non consécutives, à fixer d'entente entre 
les parents et selon le planning de B______. Dès que celui-ci réunirait les 
conditions nécessaires à l'accueil de son fils, à raison de quatre jours non 
consécutifs avec la nuit afférente, ainsi qu'un après-midi par semaine au 
minimum et dès que l'enfant serait scolarisé, à raison d'une fin de journée par 
semaine, d'un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires. Une 
mesure de curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles a 
été instaurée pour une durée de douze mois. Le Tribunal de première instance 
relevait, dans son jugement, qu'un droit de visite avait été exercé par le père 
depuis la séparation, toujours en présence de la mère. Le Service de protection 
des mineurs avait toutefois insisté pour que l'enfant passe du temps seul avec son 
père et les époux s'étaient accordés sur un droit de visite progressif, compatible 
avec les horaires irréguliers du père, qui travaillait pour F______ SA. 
b. Le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de 
protection) a désigné deux intervenantes en protection de l'enfant aux fonctions 
de curatrices du mineur. 
c. Par courrier du 25 avril 2017 adressé au Service de protection des mineurs, la 
Dre G______, pédopsychiatre, indiquait suivre l'enfant E______ depuis le 
7 avril 2017 et le rencontrer pour la cinquième fois. Alors que l'état de l'enfant 
s'était amélioré (restitution du calme, amélioration de la qualité du dessin, 
possibilité d'un échange verbal), il avait brusquement régressé après l'exercice 
du droit de visite par son père. Son eczéma était réapparu, de même qu'une 
encoprésie et il lançait des objets dans tous les sens; sa mère et sa grand-mère 
signalaient la réapparition des cauchemars, des sursauts au moindre bruit, un 
refus de manger et des coups. 
Le 27 avril 2017, le Service de protection des mineurs a sollicité du Tribunal de 
protection la suspension des relations personnelles entre l'enfant et son père. Ce 
service relevait que le droit de visite fixé par le Tribunal de première instance 
n'avait pas pu être mis en place, E______ montrant des signes de stress 
important. La mère était toujours présente lors des visites, le mineur ne 
supportant pas qu'elle le quitte. Les tensions entre les deux parents étaient encore 


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très fortes; la mère considérait que le père n'était pas capable de prendre en 
charge son fils et qu'il s'énervait rapidement et le père estimait que son épouse 
ne lui laissait pas de place en tant que père depuis la naissance de l'enfant. En 
l'état, le Service de protection des mineurs était dans l'incapacité de déterminer 
l'origine des difficultés éprouvées par l'enfant. 
d. Dans deux courriers au ton pour le moins virulent des 16 mai et 6 juin 2017 
adressés à l'une des curatrices de l'enfant, la Dre G______, expliquait qu'il avait 
fallu dix jours à E______ pour retrouver son calme après avoir vu son père. Ce 
type de réaction ne pouvait en aucun cas être mis sur le compte de l'angoisse de 
la mère transmise à l'enfant. Le mineur avait peur de son père. L'exercice du 
droit de visite au sein d'un Point rencontre n'était pas une bonne idée, car 
susceptible d'augmenter l'angoisse de l'enfant, qui pourrait se sentir trahi par ses 
proches. Le mineur, selon les dires de sa mère et des grands-parents maternels, 
avait été témoin du fait qu'à de très nombreuses reprises son père s'était montré 
violent (à l'égard d'objets) et avait menacé de l'enlever le jour de son 
anniversaire, de démolir la crèche ainsi que le centre médical de H______ [GE] 
et de s'en prendre à la pédiatre et au pédopsychiatre, le Dr I______. Il semblait 
en outre qu'il continuait de consommer du cannabis. Alors que, du temps 
de la vie commune, il s'était à une reprise occupé seul de l'enfant pendant 
quatre heures, il ne l'avait ni nourri, ni fait boire, ni ne l'avait changé. Il avait 
également dit à son fils que s'il continuait de pleurer, il ne verrait plus sa mère. 
La Dre G______ considérait qu'il était contre-indiqué d'organiser de nouvelles 
rencontres avec le père, lequel s'était également montré menaçant à son égard. 
e. Dans un rapport du 1er juin 2017, le Service de protection des mineurs relevait 
que E______ fréquentait la crèche deux matinées par semaine et était gardé le 
reste du temps par ses grands-parents maternels, sa mère travaillant à plein 
temps. 
B______ avait accepté la suspension des relations personnelles, pour le bien de 
son fils, dont il entendait la souffrance. Il ne s'expliquait pas les allégations de la 
Dre G______, dans la mesure où une fois passé le moment de la séparation avec 
sa mère, E______ se montrait confiant avec lui et tous deux partageaient des 
moments agréables. A______ se montrait soucieuse du bien-être de son fils, ne 
voulait pas le couper de son père et cherchait une solution apaisante pour lui. 
L'agitation de E______ s'était apaisée depuis la suspension des relations 
personnelles; elle avait toutefois expliqué que lorsqu'elle était présente lors des 
visites du père, l'enfant le sollicitait et lui prenait la main pour l'emmener jouer. 
Le Service de protection des mineurs relevait qu'en dépit de ce que soutenait la 
Dre G______, qui se basait essentiellement sur les dires de la mère et des 
grands-parents maternels, aucun élément factuel ou clinique ne permettait de 
relier la souffrance de l'enfant à sa relation avec son père, lequel se montrait 


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intéressé et inquiet de la santé de son fils. B______ n'avait été ni menaçant, ni 
irrespectueux à l'égard de la curatrice. 
Le Service de protection des mineurs préconisait d'introduire un droit de visite à 
raison de 4 heures le samedi, à l'extérieur du Point rencontre, avec introduction 
d'un temps de battement et d'un temps d'accueil. Il convenait également qu'un 
bilan à la Guidance infantile soit effectué. 
f. La Dre J______, pédiatre de E______, s'est manifestée auprès du Tribunal de 
protection par courrier du 26 juin 2017. Elle a décrit un enfant ayant présenté par 
intermittence, depuis début 2015, un comportement très craintif et apeuré, 
rassuré par les bras des proches qui l'accompagnaient aux consultations. Ce type 
de comportement se rencontrait souvent chez les enfants exposés ou l'ayant été, 
à des violences verbales ou physiques dans leur entourage ou soumis à des stress 
émotionnels. Il était dès lors surprenant qu'il puisse être envisagé de mettre en 
contact l'enfant "avec une personne potentiellement violente (cf. reconnaissance 
des faits de violence de la part de M. B______ et deux mains courantes posées 
par Mme A______) avant même d'avoir une expertise psychiatrique de ladite 
personne". 
g. Par ordonnance du 12 juillet 2017, le Tribunal de protection a, sur mesures 
provisionnelles, modifié le droit de visite fixé par le jugement du Tribunal de 
première instance du 22 août 2016 en accordant à B______ un droit de visite sur 
son fils devant s'exercer à raison d'une visite d'1h30 à quinzaine au Point 
rencontre, avec un temps de battement entre les deux parents et un temps 
d'accueil, conformément à ce qui était préconisé par le Service de protection des 
mineurs; la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite était 
confirmée. 
h. Dans un nouveau rapport du 7 mars 2018, le Service de protection des 
mineurs a préconisé l'élargissement progressif des relations personnelles entre 
B______ et son fils, soit à raison d'une demi-journée à quinzaine, avec passage 
par le Point rencontre durant quatre visites, puis une journée à quinzaine avec 
passage par le Point rencontre durant quatre visites, puis un week-end à 
quinzaine du samedi matin au dimanche soir, avec passage par le Point 
rencontre, deux fois une semaine de vacances durant l'été 2018, puis durant la 
moitié des vacances scolaires, la curatrice devant être habilitée à choisir le 
thérapeute de E______ et à mettre en place le suivi thérapeutique, l'autorité 
parentale des deux parents devant être limitée en conséquence. Les deux parents 
devaient de surcroît être exhortés à entreprendre une médiation auprès de 
K______. 
Il était relevé, dans ce rapport, que la situation avait été évaluée par la 
Dre L______, [médecin] à la Guidance infantile. Elle avait rencontré chacun des 
parents individuellement et l'enfant à deux reprises. Le mineur s'était séparé 


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facilement de sa mère. Il montrait un bon développement du langage et 
comprenait bien les consignes. Il apparaissait tendu, voire angoissé. Son 
fonctionnement, qui montrait une souffrance intrapsychique importante, était 
entravé par des peurs importantes qu'il tentait de contrôler et il n'était pas 
toujours capable de distinguer la réalité de son imaginaire. La situation familiale 
était hautement conflictuelle avec des accusations réciproques des parents. Il 
était indiqué que ceux-ci entreprennent une médiation et qu'un traitement 
psychothérapeutique individuel soit entrepris pour E______, avec un contact 
régulier et constructif des deux parents avec le thérapeute. A défaut, une 
expertise familiale devrait être ordonnée, afin d'évaluer plus précisément les 
compétences des deux parents et le fonctionnement psychologique de E______. 
Le père souhaitait un élargissement de ses relations personnelles avec son fils; la 
mère indiquait ne pas être rassurée de laisser l'enfant seul avec lui. Elle ne 
paraissait pas envisager que les troubles de l'enfant puissent avoir une autre 
cause que la relation avec son père. 
i. Par courrier du 16 avril 2018 adressé au Tribunal de protection, la Dre 
J______ rappelait l'importance de garantir à l'enfant une sécurité absolue et un 
environnement rassurant. Or, les craintes de la mère n'étaient pas prises en 
compte dans le rapport du Service de protection des mineurs, ce qui était 
surprenant, sachant les antécédents de violence conjugale auxquels la mère avait 
affirmé avoir été confrontée. Un lien de confiance s'étant tissé entre l'enfant et la 
Dre G______, il ne se justifiait pas de changer de thérapeute. 
j. A______ a sollicité que la Guidance infantile complète son rapport après avoir 
procédé à une observation de l'interaction entre l'enfant et son père ou que des 
visites médiatisées auprès de K______ soient ordonnées dans le même but. Elle 
a également sollicité l'audition de la Dre G______ et de la Dre J______. Pour 
fixer un droit de visite progressif, il convenait de tenir compte de l'avis des 
professionnels qui suivaient régulièrement E______ et des recommandations 
émises par la Guidance infantile. Elle était d'accord de continuer de faire suivre 
l'enfant de manière hebdomadaire et d'entreprendre une médiation parentale. 
k. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 30 mai 2018. 
Le représentant du Service de protection des mineurs a indiqué que selon les 
professionnels du Point rencontre, les visites entre l'enfant et son père 
continuaient de bien se passer. 
B______ a manifesté son accord avec les propositions d'élargissement de son 
droit de visite faites par le Service de protection des mineurs. Selon lui, le 
passage de l'enfant au sein du Point rencontre ne posait pas de problème, ce qui a 
été confirmé par A______; il n'y avait plus de temps d'accueil. Pendant le temps 
qu'il passait avec son fils, il jouait avec lui, lui parlait ou lui lisait des histoires. 
A la fin de la visite, tous deux se disaient au revoir sans difficulté. 


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La Dre G______ a été entendue. Elle a confirmé continuer de suivre E______ à 
raison d'une fois par semaine. Elle le voyait parfois seul, parfois avec sa mère ou 
ses grands-parents. Elle avait proposé au père de participer à ce suivi, mais il 
avait refusé. L'évolution de E______ était très lente. Il avait peur d'être éloigné 
des personnes qu'il connaissait, peur du bruit (ambulance ou porte qui claque); il 
lui avait dit avoir peur de son père. Après chaque droit de visite, il manifestait 
des symptômes de régression et souffrait d'eczéma. Depuis quelques mois, il 
parlait toutefois plus volontiers et ses dessins présentaient une légère évolution. 
Elle avait rencontré à une reprise B______. Lorsqu'elle lui avait expliqué que 
son fils allait moins bien lorsqu'il le voyait, il avait mal réagi et s'était montré 
menaçant à son égard. Elle n'avait rien entrepris pour préparer E______ à revoir 
son père; l'enfant lui avait en effet dit qu'il ne voulait pas y aller et il 
était difficile pour elle de le convaincre alors qu'elle ne l'était pas non plus. 
A______ lui avait indiqué que l'enfant ne voulait pas non plus parler à son père 
au téléphone. La Dre G______ estimait que l'évolution des relations entre le 
mineur et son père ne serait pas très positive; elle n'avait toutefois pas de 
recommandation particulière à formuler à cet égard. Selon elle, E______ était 
traumatisé par un vécu personnel de violence et était dans un état de choc post-
traumatique. Elle n'était pas sûre qu'il soit possible de faire un travail en vue de 
le "déconditionner" sur ce plan et elle ne voyait pas comment elle pourrait 
travailler sa rencontre avec son père; elle ne travaillait d'ailleurs pas avec un 
parent qui la menaçait et si elle-même avait peur de quelqu'un, elle comprenait 
qu'un enfant puisse en avoir peur aussi. Il était indispensable que B______ fasse 
un travail personnel en lien avec sa violence, avec la précision que la pédiatre et 
les grands-parents de l'enfant avaient également été menacés. 
A______ pour sa part s'est opposée à l'élargissement du droit de visite préconisé 
par le Service de protection des mineurs, sans être en mesure de proposer 
quelque chose de concret. Elle a indiqué qu'après l'exercice du droit de visite, 
E______ paraissait très fatigué et ne voulait pas marcher. Il avait également 
régressé sur le plan de la propreté et ne voulait plus s'habiller seul. Il n'avait 
aucune difficulté à se séparer de sa mère pour aller à la crèche ou chez ses 
grands-parents; en revanche, la séparation était compliquée lorsqu'il devait voir 
son père. 
B______, qui a déclaré être d'accord d'entreprendre un suivi auprès de K______, 
a contesté avoir des problèmes de violence. Il y avait certes eu de la violence 
verbale entre A______ et lui-même durant la vie commune, mais il n'avait 
jamais fait de mal à son fils. 
l. A l'issue de l'audience et statuant le 30 mai 2018 sur mesures provisionnelles, 
le Tribunal de protection a fixé le droit de visite de B______ à raison d'une 
demi-journée par quinzaine à l'extérieur du Point rencontre, les passages de 
l'enfant devant toutefois intervenir par ce biais. A partir du 1er octobre 2018, les 


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visites devaient avoir lieu à raison d'un jour à quinzaine avec passage de l'enfant 
au Point rencontre. Le Tribunal de protection a par ailleurs ordonné le suivi des 
deux parents par K______, de manière sérieuse et régulière et a pris acte de ce 
que B______ contacterait prochainement la Guidance infantile en vue de la 
finalisation du bilan de l'enfant, la décision étant immédiatement exécutoire. 
m. Le 30 mai 2018, le Point rencontre a fait parvenir un compte-rendu au 
Tribunal de protection. Il en ressort que l'espace du Point rencontre avait permis 
de consolider la relation père/fils. Lors des visites, E______ manifestait du 
plaisir, même si, à l'égard des intervenants, il se montrait en retrait, en se cachant 
derrière son père et en ne disant rien. La mère de son côté valorisait le fait que 
les visites se déroulaient bien; elle disait être favorable à une évolution de celles-
ci, pour autant que cela se fasse de manière progressive et sur de longues 
périodes. 
n. Dans un rapport périodique du 22 novembre 2018, les curatrices indiquaient 
que la situation de l'enfant peinait à évoluer favorablement. Le mineur montrait 
toujours autant de plaisir à aller vers son père et lors de leur retour au Point 
rencontre, les intervenants ne notaient aucun signe de stress ou de mal-être chez 
l'enfant. Selon la mère toutefois, E______ présentait à nouveau des signes de 
souffrance et avait besoin d'être constamment informé de la personne qui 
viendrait le chercher. La mère exprimait son inquiétude face à la souffrance de 
son fils; elle manquait de confiance en elle et semblait fortement influencée par 
l'analyse de la Dre G______. 
o. Celle-ci, ainsi que la pédiatre de l'enfant, ont rédigé de nouveaux certificats 
respectivement les 7 et 8 novembre 2018. Elles y faisaient part de leur 
inquiétude compte tenu de la "dégradation de l'état de santé psychique de 
E______". L'enfant présentait notamment des poussées d'eczéma, alors qu'elles 
avaient disparu pendant les semaines d'été durant lesquelles il n'avait pas vu son 
père. Il indiquait ne pas avoir envie de le voir. Les deux praticiennes 
recommandaient de limiter, voire de supprimer le droit de visite, "la vie 
psychique et physique" de l'enfant en dépendait. 
p. L'école fréquentée par E______ a, par courrier adressé à sa mère le 
3 décembre 2018, relaté le fait que l'enfant s'était uriné dessus à deux reprises en 
octobre 2018. La mère avait évoqué la situation familiale et fait part de violences 
verbales du père jusqu'à la séparation. L'enseignante soulignait les difficultés de 
E______ à tisser des liens avec de nouvelles personnes, adultes et enfants. En 
classe il commençait à jouer avec les autres, s'impliquait dans les activités et 
semblait avoir du plaisir à venir à l'école, mais les séparations avec son grand-
père étaient problématiques. L'enfant était peu à l'aise en motricité fine et dans 
son corps en général et un bilan de psychomotricité avait été évoqué. Selon la 
mère, E______ ne voulait plus aller à l'école car il craignait que son père vienne 
le chercher; il arrivait à se rendre malade afin de rester à la maison. 


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q. Dans un nouveau rapport du 6 décembre 2018, le Point rencontre a indiqué 
que lors de la visite du 20 octobre 2018, la séparation entre E______ et sa mère 
avait été difficile, le mineur s'étant mis à pleurer et à s'agripper à elle. A______ 
avait pris soin de rassurer son fils et de le calmer suffisamment pour que la 
séparation puisse se faire, bien que E______ ait continué à pleurer. 
r. Le Service de protection des mineurs a rendu un nouveau rapport le 
7 décembre 2018, après avoir rencontré les deux parents. La mère avait admis 
que si elle constatait chez son fils certains troubles qui coïncidaient avec le droit 
de visite, elle ne pouvait pas pour autant avoir la certitude que lesdits troubles 
étaient directement en lien avec B______. Ce dernier avait pu exprimer son 
sentiment de colère d'être systématiquement rendu responsable du mal-être de 
son enfant. Selon lui, le droit de visite se passait bien; E______ était venu sans 
problème à son domicile et avait constaté avec plaisir que ses affaires 
personnelles l'y attendaient. La Guidance infantile n'avait pas voulu entrer en 
matière sur un complément de bilan, dans la mesure où la première partie de 
l'évaluation avait été faite près d'un an auparavant, de sorte que le complément 
serait décontextualisé. Il convenait plutôt de s'adresser à l'Office médico-
pédagogique afin de refaire un bilan complet comprenant notamment une 
évaluation de la relation entretenue par l'enfant avec chacun de ses parents, ainsi 
que des tests psychologiques permettant de mieux comprendre son 
fonctionnement psycho-affectif. La mère, qui s'était engagée à faire rapidement 
le nécessaire auprès de l'Office médico-pédagogique, n'avait toutefois effectué 
aucune démarche; il en allait de même du père. 
Le Service de protection des mineurs préconisait d'élargir le droit de visite du 
père à compter du 1er février 2019 en y incluant une nuit, de l'élargir à un week-
end complet à partir du 1er mai 2019, d'interdire avec effet immédiat la poursuite 
du suivi thérapeutique de E______ par la Dre G______, d'ordonner qu'il 
bénéficie d'un bilan complet et de tests psycho-affectifs approfondis, d'étendre le 
mandat des curatrices à la mise en place des soins thérapeutiques de l'enfant et 
de maintenir l'injonction de suivi des père et mère auprès de K______. 
s. Le 11 janvier 2019, B______ s'est déclaré d'accord avec les propositions faites 
par le Service de protection des mineurs. 
t. Dans des observations adressées le 14 janvier 2019 au Service de protection 
des mineurs et non au Tribunal de protection, A______ s'est opposée à 
l'élargissement des relations personnelles entre le père et l'enfant, ainsi qu'à 
l'interruption du suivi de celui-ci par la Dre G______, dont les compétences ne 
pouvaient être mises en cause et qui avait établi une relation de confiance avec 
l'enfant. S'agissant du bilan de E______, la mère proposait qu'il soit effectué par 
le cabinet M______. Elle s'opposait enfin à l'extension du mandat de curatelle à 
la mise en place des soins thérapeutiques en faveur de l'enfant, étant à même de 
s'en charger; elle n'était pas opposée à la poursuite du suivi auprès de K______. 


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B. 
a. Par ordonnance DTAE/652/2019 du 7 février 2019, le Tribunal de protection 
a accordé à B______ un droit de visite sur son enfant E______ devant s'exercer 
selon les modalités suivantes: une journée à quinzaine jusqu'au 31 mai 2019, 
puis, dès le 1er juin 2019, du samedi matin au dimanche matin durant quatre fois, 
sauf avis contraire des curatrices; au-delà, à raison d'un week-end sur deux, du 
samedi matin au dimanche en fin d'après-midi, sauf avis contraire des curatrices 
et durant la moitié des vacances d'octobre 2019, la première moitié de la 
première semaine et la dernière moitié de la seconde semaine des fêtes de fin 
d'année 2019-2020, ainsi que pendant la moitié des vacances de février et de 
Pâques 2020, sauf avis contraire des curatrices et selon un calendrier devant être 
précisé par celles-ci après consultation des père et mère (chiffre 1 du dispositif), 
dit que les passages de l'enfant par le biais du Point rencontre seront maintenus 
en l'état (ch.2), ordonné la poursuite du suivi des père et mère auprès de la 
consultation K______, de façon sérieuse et régulière (ch. 3), ordonné la 
poursuite du suivi thérapeutique individuel de l'enfant auprès d'un lieu de 
consultation approprié, le choix du thérapeute revenant aux curatrices et devant 
être effectué dans les plus brefs délais (ch. 4), ordonné la mise en place d'un 
bilan complet et de tests psycho-affectifs approfondis en faveur de l'enfant 
auprès d'un lieu de consultation approprié choisi par les curatrices (ch. 5), invité 
les père et mère à délier les praticiens concernés de leur secret professionnel vis-
à-vis des curatrices dans la mesure utile au bon accomplissement de leur mandat 
(ch. 6), confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite 
(ch. 7), invité les curatrices à lui adresser, au 30 avril 2020, un nouveau préavis 
s'agissant des éventuelles adaptations à prévoir dans les mesures de protection et 
les modalités de visite en vigueur, ainsi qu'au sujet de la répartition des vacances 
scolaires de l'enfant (ch. 8), dit que l'ordonnance est immédiatement exécutoire 
(ch. 9) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 10). 
 
Le Tribunal de protection a considéré, en substance, que dans la mesure où les 
visite se déroulaient positivement et que les parents affichaient "de bonnes 
dispositions", l'intérêt de l'enfant commandait d'élargir progressivement le droit 
de visite, afin de permettre au mineur d'approfondir davantage son lien avec son 
père. L'élargissement devait toutefois être conçu de manière à donner le temps 
aux curatrices de mettre en place les suivis et bilans ordonnés et à respecter le 
rythme de l'enfant. Le suivi thérapeutique du mineur devait se poursuivre, mais 
il devait être assuré par un praticien disposé à inclure les deux parents dans le 
processus de soin, ce qui impliquait un changement de pédopsychiatre. 
b. Le 13 mars 2019, A______ a formé "appel" contre l'ordonnance du 7 février 
2019, reçue le 11 février 2019. Elle a conclu à son annulation et au renvoi de la 
cause au Tribunal de protection pour complément d'instruction. Elle s'est prévalu 
d'une attestation de la pédiatre de l'enfant, la Dre J______, du 11 janvier 2019, 
selon laquelle E______ n'était pas rassuré lors des contacts avec son père et 
développait des symptômes physiques typiques des états de stress et d'angoisse, 


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comme des poussées d'eczéma, des troubles du transit et une énurésie 
secondaire. La pédiatre se déclarait surprise par la décision rendue par le 
Tribunal de protection, laquelle ne semblait tenir compte ni des besoins de 
sécurité et de réassurance de l'enfant, ni de l'avis des thérapeutes qui le 
connaissaient bien. 
A titre préalable, la recourante a sollicité la restitution de l'effet suspensif, 
requête admise par arrêt du président de la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice du 26 mars 2019. 
Sur le fond et pour autant que la Chambre de surveillance ait compris 
l'argumentation confuse de la recourante, celle-ci reproche au Tribunal de 
protection d'avoir élargi le droit de visite du père sans avoir "réellement" 
entendu les parties, ni la pédiatre de l'enfant et d'avoir statué contrairement à 
l'avis exprimé par cette dernière et par la pédopsychiatre. En particulier, la 
recourante semble reprocher au Tribunal de protection de n'avoir pas tenu 
compte de ses observations du 14 janvier 2019, qu'elle avait certes adressées par 
erreur non pas au Tribunal de protection mais au Service de protection des 
mineurs. Toutefois, le Tribunal de protection, en les recevant tardivement, aurait 
dû reconsidérer sa décision ou procéder à une restitution du délai conformément 
à l'art. 148 CP. Les tests psycho-affectifs avaient par ailleurs été ordonnés sans 
tenir compte de l'extrême sensibilité de l'enfant relevée par la Dre G______. 
c. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de sa décision. 
d. Dans sa réponse du 9 avril 2019, B______ a conclu préalablement à 
l'irrecevabilité du recours en raison de sa tardiveté pour avoir été formé le 
18 mars 2019, principalement à son rejet. 
e. Dans ses déterminations du 18 avril 2019, le Service de protection des 
mineurs a relevé que la situation familiale était complexe. La mère exprimait 
toujours ses inquiétudes quant aux capacités parentales du père et son manque de 
confiance à son égard; quant à B______, il expliquait que la mère l'empêchait 
d'assumer son rôle, préférant confier l'enfant à ses grands-parents maternels, déjà 
du temps de la vie commune. La situation pourrait évoluer si l'enfant était suivi 
par une personne neutre, capable de fonctionner avec les deux parents, ce qui 
permettrait d'apaiser les craintes exprimées par la mère. Depuis trois ans le 
Service de protection des mineurs tentait de faire évoluer favorablement la 
situation, mais les oppositions systématiques de la mère empêchaient un travail 
constructif durable. 
f. La recourante a déposé une nouvelle écriture le 6 mai 2019, persistant dans ses 
conclusions. 
g. B______ en a fait de même le 9 mai. 


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h. La cause a été mise en délibération après réception de ces dernières écritures. 
EN DROIT 
1. 
1.1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
Le délai de recours est de 30 jours à compter de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC). 
En l'espèce, l'ordonnance attaquée a été reçue par la recourante, à son domicile 
élu, le 11 février 2019, de sorte que le délai pour recourir est arrivé à échéance le 
13 mars 2019. Le recours adressé à la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice le 13 mars 2019 a par conséquent été formé en temps utile, par une 
personne ayant qualité pour recourir, de sorte qu'il est recevable. La date du 
18 mars 2019, qui figure sur un exemplaire du recours, correspond à celle de 
l'expédition au greffe de la Chambre de surveillance d'un exemplaire 
supplémentaire. 
1.2 La recourante a intitulé de manière erronée son recours "appel". 
Or, l'intitulé erroné d'un acte de recours – au sens large – est simplement rectifié, 
lorsque cet acte remplit les conditions de recevabilité du recours qui aurait dû 
être interjeté (ATF 134 III 379); 
1.3 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
L'acte de recours doit être motivé, à tout le moins de manière sommaire, afin de 
respecter l'exigence de motivation (art. 450 al. 3 CC). 
2. 
La recourante invoque une violation de son droit d'être entendue. 
2.1 Le droit d'être entendu est une garantie de caractère formel dont la violation 
entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des 
chances de succès du recours au fond. Le droit d'être entendu confère à toute 
personne le droit de s'exprimer avant qu'une décision ne soit prise à son 
détriment, d'avoir accès au dossier, d'offrir des preuves quant aux faits de nature 
à influer sur la décision, de participer à l'administration des preuves et de se 
déterminer à leurs propos. Une violation pas particulièrement grave du droit 


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d'être entendu peut exceptionnellement être guérie si l'intéressé peut s'exprimer 
devant une instance de recours ayant libre pouvoir d'examen, en fait, et en droit 
(ATF 135 I 279 consid. 2.6.1). 
2.2 Dans le cas d'espèce et contrairement à ce que soutient la recourante, son 
droit d'être entendue a été respecté, même si le Tribunal de protection n'a pas pu 
tenir compte des remarques contenues dans ses observations du 14 janvier 2019 
qu'elle a adressées par erreur au Service de protection des mineurs et non au 
Tribunal de protection. Il sera en effet relevé que ce dernier a longuement 
instruit la cause avant de rendre l'ordonnance attaquée, puisqu'il a sollicité des 
rapports du Service de protection des mineurs et reçu plusieurs courriers tant de 
la pédiatre de l'enfant que de la pédopsychiatre, cette dernière, de même que les 
parties et le Service de protection des mineurs ayant par ailleurs été entendus en 
audience. La recourante a en outre pu s'exprimer devant l'instance de recours, 
qui dispose d'un plein pouvoir de cognition, de sorte que ce grief est infondé et 
qu'aucun acte d'instruction supplémentaire n'apparaît nécessaire, le dossier étant 
suffisamment instruit pour qu'une décision puisse être rendue en connaissance de 
cause. 
3. 
La recourante s'oppose au bilan complet et aux tests psycho-affectifs ordonnés 
par le Tribunal de protection, au motif qu'ils ne seraient pas compatibles avec 
l'extrême sensibilité de l'enfant relevée par la pédopsychiatre. 
3.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
Elle peut, en particulier, rappeler les père et mère (…) à leurs devoirs, donner 
des indications ou instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de 
l'enfant et désigner une personne ou un office qualifiés qui aura un droit de 
regard et d'information (art. 307 al. 3 CC). 
3.2 En l'espèce, l'organisation des relations personnelles entre le père et le 
mineur pose problème depuis la séparation des parties. 
Les déclarations des parents et des différents intervenants concernant l'état 
psychologique de l'enfant sont par ailleurs contradictoires, puisque comme cela 
ressort de la partie EN FAIT ci-dessus, le mineur vivrait plutôt sereinement, 
selon certains, les moments passés avec son père et les passages au Point 
rencontre, alors que pour d'autres, il serait extrêmement stressé et anxieux, au 
point de développer des troubles inquiétants, décrits tant par sa pédiatre que par 
la pédopsychiatre, qui en imputent l'entière responsabilité au père sans envisager 
la possibilité d'une autre cause ou de plusieurs facteurs concomitants. L'école 
que fréquente E______ a fait état des difficultés de celui-ci dans ses relations 
avec les tiers et le fait qu'il semble mal à l'aise dans son corps, au point que la 
nécessité de procéder à un bilan de psychomotricité a été évoquée. La situation 


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de l'enfant est d'autant plus préoccupante qu'il est suivi par une pédopsychiatre 
depuis le mois d'avril 2017, sans amélioration significative de son état. 
Il est par conséquent indispensable qu'un bilan approfondi soit effectué afin de 
tenter de déterminer l'état psychologique de l'enfant et les causes éventuelles des 
difficultés qu'il semble rencontrer. Il paraît également opportun d'investiguer sur 
les relations qu'il entretient avec chacun de ses parents. 
C'est par conséquent à raison que le Tribunal de protection a ordonné que des 
tests complets soient effectués et qu'il a confié aux curatrices la mission de 
trouver un lieu de consultation approprié. Il est en effet à craindre que la mère de 
l'enfant, dont l'attitude est pour le moins ambivalente, n'effectue pas elle-même, 
rapidement, les démarches nécessaires, ce d'autant plus qu'elle a manifesté, par 
son recours, son opposition au bilan ordonné. Les tests litigieux seront effectués 
par les professionnels habitués à prendre en charge des enfants rencontrant des 
problèmes, de sorte qu'il n'y a pas lieu de craindre une mise en danger du 
mineur, quand bien même il serait hypersensible. 
Le recours, en tant qu'il porte sur ce point, est infondé. 
4. 
La recourante s'oppose à l'élargissement du droit de visite du père. 
4.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-
ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le 
refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 
une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
4.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent 
le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 


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limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, 
si le risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité 
grâce à d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou 
l'exercice du droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le 
sens des relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit 
(ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 
5C_244.2001, 5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; Parisima 
VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 
et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, Tome II, 3ème éd. 2006, 
p. 148/149 nos 270/272 et réf. citées, p. 157 no 283 et réf. citées). 
Une mise en danger concrète du bien de l'enfant est nécessaire pour imposer au 
titulaire l'obligation de se soumettre à des modalités particulières ou motiver une 
suspension du droit limitée dans le temps. Il en va ainsi si l'enfant est maltraité 
ou en cas de troubles psychiques du titulaire du droit de garde (MEIER/ 
STETTLER, Droit de la filiation, 3ème éd., p. 24). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
4.2 Le père bénéficie actuellement d'un droit de visite devant s'exercer à raison 
d'une journée tous les quinze jours, le passage de l'enfant s'effectuant par le biais 
du Point rencontre. 
Le Tribunal de protection, tout en ordonnant un bilan complet et approfondi de 
l'enfant, a prévu un élargissement progressif du droit de visite à compter du 
début du mois de juin 2019, tout en indiquant dans les considérants de sa 
décision qu'il convenait de donner le temps aux curatrices de mettre en place les 
suivis et bilans ordonnés. Or, les tests auquel le mineur devra être soumis et 
l'analyse de ceux-ci prendront du temps, les médecins et institutions en mesure 
de les effectuer étant notoirement très chargés. Il paraît par conséquent inadéquat 
de prévoir d'ores et déjà un élargissement du droit de visite, qui devra s'opérer, 
selon le calendrier prévu par le Tribunal de protection, pendant que le bilan du 
mineur sera en cours. Il semble plutôt opportun d'attendre les résultats desdits 
tests avant de fixer de nouvelles modalités pour le droit de visite, ce qui 
permettra de le fixer en tenant compte de l'état de santé de l'enfant et des 
éventuelles recommandations que les praticiens consultés pourraient faire. En 


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l'état, il se justifie de maintenir le droit de visite tel qu'il avait été fixé sur 
mesures provisionnelles le 30 mai 2018. 
Au vu de ce qui précède, le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera 
annulé. 
5. 
Bien que la recourante ait conclu à l'annulation de l'ordonnance attaquée dans 
son intégralité, elle n'a pas motivé les raisons pour lesquelles il se justifierait, 
selon elle, d'annuler les chiffres du dispositif autres que le chiffre 1 et le 
chiffre 5. L'exigence de motivation de l'art. 450 al. 3 CC n'ayant pas été 
respectée, la Chambre de surveillance n'entrera pas en matière plus avant sur le 
recours. 
6. 
 La procédure, qui porte pour l'essentiel sur la question des relations personnelles, 
n'est pas gratuite (art. 19 LaCC; art. 54 et 67B du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière civile). Les frais judiciaires seront fixés à 600 fr. et seront 
supportés à parts égales par chacun des parents, la recourante ayant obtenu 
partiellement gain de cause sur son recours. Celle-ci sera condamnée à verser 
300 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire; la part de B______ sera 
provisoirement supportée par l'Etat de Genève, compte tenu du bénéfice de 
l'assistance judiciaire. 
 
 Compte tenu de la nature du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/652/2019 
rendue le 7 février 2019 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/16616/2016-9. 
Au fond : 
Annule le chiffre 1 de l'ordonnance attaquée. 
La confirme pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Fixe les frais du recours à 600 fr. 
Les met à la charge des parties à concurrence de la moitié chacune. 
Condamne en conséquence A______ à payer la somme de 300 fr. à l'Etat de Genève, 
soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Dit que la part incombant à B______ est provisoirement supportée par l'Etat de Genève. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.