ge_gerichte · ACPR/494/2024 · 2024-02-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/19254/2023 
ACPR/494/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 3 juillet 2024 
 
Entre 
A______, représenté par Me Romain CANONICA, avocat, CANONICA VALTICOS & 
ASSOCIES SA, rue Pierre-Fatio 15, case postale, 1211 Genève 3, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 février 2024 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 11 mars 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
24 février 2024, notifiée le 1er mars suivant, par laquelle le Ministère public a refusé 
d'entrer en matière sur sa plainte contre B______. 
Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance susmentionnée et à l'ouverture 
d'une instruction contre la précitée. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______ et C______ (ci-après, l'épouse) sont les parents de D______, né 
le ______ 2018, E______, né le ______ 2019, et F______, née le ______ 2023. 
De décembre 2022 au 28 juillet 2023, ils ont employé B______, née en 1970, pour 
s'occuper des enfants. Ils l'ont licenciée, à la date précitée. 
b. Le 25 août 2023, le Service de protection des mineurs (ci-après, SPMi) a requis 
– et obtenu – du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après, TPAE), sur 
mesures super-provisionnelles, le retrait du droit de garde des trois enfants à leurs 
parents, et leur placement, en raison de soupçons de maltraitance. 
c. 
 Le même jour, le SPMi a dénoncé les faits, par téléphone, à la police, qui a 
immédiatement ouvert une enquête (cf. let. f, g et h, infra). 
d. Il ressort de la dénonciation écrite adressée ultérieurement par le SPMi à la 
police, le 28 août 2023, que, le 8 juin 2023, la directrice de l'école [privée] G______ 
où étaient scolarisés les enfants (ci-après, l'école), avait fait parvenir un signalement 
pour des faits de maltraitance de la part de la mère. Le lendemain, les parents avaient 
été contactés et ces derniers avaient accepté un appui éducatif du SPMi. Lors d'un 
entretien, le 27 juillet 2023, avec les parents, ces derniers avaient reconnu avoir des 
difficultés avec l'aîné, dont le comportement pouvait les "mettre en échec" au point 
que la mère utilisait, par exemple, la fessée de "manière isolée", quand elle n'en 
pouvait plus. Le cadet répétait les comportements de son frère, ce qui fragilisait 
l'équilibre familial. Les parents avaient accepté que le SPMi mette en place une 
Action éducative en milieu ouvert (AEMO) afin de les soutenir, particulièrement 
l'épouse qui se sentait démunie. 


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Le 23 août 2023, le SPMi avait été à nouveau contacté par la directrice de l'école, les 
informant que l'ancienne nounou, B______ – laquelle avait été licenciée le 28 juillet 
2023 –, était venue signaler des faits de maltraitance répétés et quotidiens de la part 
de la mère sur D______ et E______. Lors de son entretien du lendemain avec le 
SPMi, B______ avait exposé avoir observé des violences depuis son arrivée, huit 
mois plus tôt. En mars 2023, alors que D______ avait détaché un papier d'une Piñata, 
la mère de l'enfant s'était emportée, avait tiré D______ par l'oreille, l'avait jeté au sol 
et lui avait crié qu'elle en avait marre de lui. Entre les 24 et 28 [recte : 26 et 27] 
juillet 2023, pour une raison indéterminée, la mère avait soulevé D______ par le 
cou ; la nounou s'était interposée pour secourir l'enfant. Selon la nounou, les 
violences étaient quotidiennes et constituaient la seule réponse éducative de la mère, 
qui criait tout de suite. Les enfants n'avaient aucune possibilité de s'exprimer, et 
avaient peur de leur mère. Le père, qui confirmait ces inquiétudes, n'était pas 
protecteur ; à cet égard, la nounou avait produit un échange de SMS avec le père. Les 
parents se disputaient régulièrement, en présence des enfants, qui étaient habitués à 
entendre crier et à voir de la violence. Le bébé [F______] risquait également de subir 
des violences, dès qu'il commencerait à dépasser les limites que la mère pourrait 
supporter. 
En conclusion, le SPMi estimait que ces nouveaux éléments généraient de grandes 
inquiétudes pour la sécurité physique et psychologique des mineurs. 
e. Selon un compte rendu écrit, intitulé "Complément de signalement", sans 
précision de l'auteur, la personne chargée des activités extra-scolaires de l'école avait 
été abordée le 23 août 2023 par B______ qui lui avait dit, en espagnol, qu'un "grave 
problème" avait eu lieu durant l'été [soit entre le 26 et 27 juillet], au cours duquel 
l'épouse avait "presque tué" D______ ("sum mama casi lo mato"). 
f. Entendu le 25 août 2023 en audition EVIG, D______ a principalement répondu 
"je ne sais plus" ou "je ne sais pas" aux questions posées. 
g. Entendue également le 25 août 2023 par la police, B______ a, en substance, 
confirmé les faits relatés au SPMi tels que résumés ci-dessus. Régulièrement, la mère 
criait sur ses enfants, leur tirait les cheveux et les oreilles, et les giflait. Il arrivait que 
le père assistât à certaines scènes. Lui-même traitait bien les enfants, leur donnant 
beaucoup d'attention le week-end. Elle a montré aux policiers un échange de 
messages avec le père des enfants, du 2 mars 2023, à teneur desquels le précité 
s'excusait d'une scène survenue le matin entre son épouse et les enfants, estimait qu'il 
ne fallait pas avoir recours à la violence, précisait qu'il le répétait depuis longtemps à 
son épouse, et ajoutait que ce que la nounou avait vu ce matin-là n'était rien comparé 
à ce que lui-même avait vu dans le passé ("Creo que a los niños hay que regañarles, 
castigarlos, etc. pero nunca utilizar volencia contra ellos. Llevo diciéndole esto 
muchos años, […]. Lo que has visto hoy no es nada con cosas que he tenido que ver 


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yo en el pasado"). La nounou a répondu que, sauf changement de la mère, les enfants 
allaient être traumatisés par les cris et que la situation allait s'aggraver. 
Elle a encore relaté que, le 26 ou 27 juillet 2023, la mère avait mis ses mains 
ouvertes entre le cou et les oreilles de D______, et allait le soulever, en lui disant 
"j'en ai marre de toi, je vais te tuer". L'enfant l'ayant appelée à l'aide, elle s'était 
rendue auprès de lui. À son arrivée, la mère avait ses mains sur le cou de l'enfant, 
"comme pour l'étrangler". 
h. Entendue le 29 août 2023 par la police, en qualité de prévenue pour avoir frappé 
ses fils, menacé de les tuer et soulevé D______ par le cou le 26 ou 27 juillet 2023, 
C______ a contesté ces accusations. Sa relation avec son fils aîné méritait certes 
d'être améliorée, mais cela restait une relation d'amour. Elle devait apprendre à être 
plus calme et patiente, et ne plus crier. Elle n'avait toutefois jamais giflé ses fils, ni ne 
leur avait tiré les cheveux ou les oreilles. Elle s'était effectivement emportée "de 
manière inacceptable" pour la Piñata, mais jamais elle n'avait menacé ses enfants, ni 
n'avait saisi aucun de ses fils par le cou. Fin juin 2023, elle et son mari avaient 
informé la nounou qu'elle ne travaillerait bientôt plus pour eux, car elle-même allait 
débuter son congé maternité et qu'ils allaient partir en vacances. Ils ne lui avaient pas 
fait part de leurs critiques sur son travail, pour ne pas la vexer. 
i. 
A______ a été entendu le même jour, en qualité de prévenu pour avoir assisté, 
sans les dénoncer, à de nombreux faits de maltraitance de la part de son épouse 
contre ses enfants D______ et E______, et d'avoir violé son devoir d'assistance et 
d'éducation, en mettant en danger leur développement. Il a contesté les reproches, 
expliquant qu'il n'y avait pas de maltraitance de la part de son épouse, qui devait 
seulement modifier son comportement, tant à l'égard de ses enfants que de lui-même 
et leur entourage. Elle s'emportait trop rapidement et son seuil de tolérance était trop 
bas. Il était rare qu'elle donne la fessée. Il pensait que la nounou avait influencé 
D______, qui était un enfant compliqué. Il avait été témoin de fessées et rien d'autre. 
À la question de savoir s'il avait été présent lors de l'épisode où son épouse avait 
soulevé D______ en le tenant par le cou, il a répondu que la nounou avait inventé cet 
épisode. La date qu'elle mentionnait était précisément celle où elle avait été licenciée. 
j. 
Par ordonnance du 17 octobre 2023, le TPAE a restitué aux parents, avec effet 
immédiat, la garde des enfants et donné acte aux parties de la mise en place de suivis 
thérapeutiques. 
k. Le 23 novembre 2023, A______ et son épouse ont déposé plainte contre 
B______ pour dénonciation calomnieuse, subsidiairement calomnie, voire 
diffamation. 
En substance, les époux reprochaient à la nounou d'avoir porté sur eux, auprès de 
tiers, des accusations extrêmement graves et fallacieuses, qui avaient eu des 


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conséquences considérables. La précitée avait, notamment, déclaré à la directrice de 
l'école et au SPMi, que l'épouse aurait "presque tué" D______, faisait sortir les 
enfants du lit en leur tirant les oreilles ou provoquait leur chute, et leur retirait leur 
repas de midi. L'intégralité des faits dénoncés avait ensuite été transmise au TPAE et 
B______ s'était également adressée à la police pour dénoncer de prétendus actes de 
maltraitance. Tels que décrits, les faits dénoncés correspondaient à tout le moins aux 
infractions de voies de fait (art. 126 CP) et de violation du devoir d'assistance ou 
d'éducation (art. 219 CP), soit des actes réprimés par les conceptions morales 
généralement admises. L'enquête avait toutefois conclu que les accusations étaient 
manifestement infondées, et le TPAE leur avait restitué la garde des enfants, ce qui 
n'aurait pas été le cas si un danger avait été constaté. Or, B______ savait que ses 
propos étaient faux et disproportionnés. Les actes dénoncés avaient "impacté [leur] 
propre considération morale en tant que parents". De plus, les déclarations de la 
précitée s'inscrivaient dans un contexte litigieux, après la résiliation du contrat de 
travail. Pour justifier leur innocence, ils avaient dû requérir divers témoignages de 
leur entourage [attestations écrites jointes à la plainte], ce qui avait inéluctablement 
impacté leur image ainsi que leur sentiment d'être des parents dignes et à la hauteur. 
Ils ont produit, à l'appui de leur plainte, de nombreuses attestations de personnes 
confirmant qu'ils étaient de bon parents, ainsi que le dispositif de l'ordonnance du 
TPAE leur restituant la garde des enfants et des constats/attestations médicaux. 
l. 
Contactée téléphoniquement par la police, B______ a déclaré résider désormais 
en Espagne. Elle ne souhaitait pas revenir en Suisse pour l'instant. Elle a maintenu 
ses déclarations, ajoutant qu'elle avait fourni toutes les preuves nécessaires. Elle a 
réfuté avoir tenu des propos calomnieux ou diffamatoires. 
m. Par ordonnances de non-entrée en matière du 28 février 2024, le Ministère 
public a retenu que les faits reprochés (art. 219 CP) à A______ et son épouse 
n'étaient corroborés par aucun élément objectif figurant au dossier permettant de 
fonder une prévention suffisante. Au contraire, ils étaient plutôt infirmés par les 
pièces produites. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public a retenu qu'il n'apparaissait pas que 
B______ aurait sciemment dénoncé le plaignant, tout en le sachant innocent, en vue 
de faire ouvrir contre lui une poursuite pénale. 
 
D'une part, il ressortait du dossier et des propres déclarations du plaignant, et de son 
épouse, que, sans relever du pénal, leur parentage n'avait pas toujours été adéquat, tel 
qu'en témoignait le comportement parfois colérique et mal maîtrisé de son épouse, 
ainsi que, surtout, le signalement de l'école du 8 juin 2023 et les évènements qui 
avaient suivi. D'autre part, B______ s'était adressée en premier à la directrice de 
l'école, laquelle l'avait réorientée vers le SPMi, auquel elle s'était finalement 


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adressée. En définitive, et en dépit du litige qui semblait les opposer à elle, B______ 
n'avait pas cherché à lui nuire mais à agir, de bonne foi, dans l'intérêt des enfants. 
 
Au surplus, la mise en cause ayant déménagé en Espagne, seul l'envoi d'une demande 
d'entraide internationale à cet État permettrait éventuellement de faire avancer les 
investigations. Or, au vu des intérêts en jeu, un tel acte serait disproportionné. 
D. 
a. Dans son recours, A______ reprend longuement les déclarations de B______ 
auprès des différentes autorités et expose que lui-même et son épouse avaient 
extrêmement souffert de la séparation avec leurs enfants. Il se réfère aux attestations 
médicales produites, lesquelles démontraient que la relation entretenue par son 
épouse avec leurs enfants était normale. Le préjudice subi par sa famille était 
considérable et irréparable. Il était directement touché par l'ordonnance querellée et 
avait un intérêt juridiquement protégé à son annulation, puisqu'elle excluait, à tort, la 
commission d'infractions par la mise en cause contre lui. 
 
Le recourant invoque, en premier lieu, une constatation erronée des faits. Le 
Ministère public avait retenu à tort que B______ n'aurait pas cherché à lui nuire, 
mais aurait agi de bonne foi dans l'intérêt des enfants. L'autorité précédente ne s'était 
pas attardée sur les nombreuses attestations produites, qui démontraient leurs bonnes 
capacités parentales et, par conséquent, le caractère mensonger des propos tenus par 
la mise en cause. Cette dernière avait proféré des accusations très graves contre lui et 
son épouse, en affirmant que la vie des enfants était en jeu. Le Ministère public avait 
omis de retenir que cette dernière avait dénoncé leurs prétendus agissements dans la 
foulée d'un licenciement litigieux. Il n'avait pas non plus tenu compte d'un témoin 
clé, qui avait déclaré que B______ lui avait dit que "les enfants sont très agités et 
que si elle trouvait un travail, elle quitterait cette famille". L'autorité précédente 
n'avait pas non plus relevé les nombreuses incohérences des propos tenus par la mise 
en cause. 
 
Le recourant reproche, en second lieu, à la décision querellée une violation des 
art. 303, 173 et 174 CP. Le caractère calomnieux des dénonciations, respectivement 
de l'atteinte portée à son honneur, résultait de la gravité des faits décrits par 
l'intéressée, dont la description était objectivement de nature à mener à l'ouverture 
d'une instruction pénale contre eux, respectivement à susciter du mépris à leur égard. 
B______ n'avait pas nuancé ses propos devant la police. L'intention de nuire et de 
déclencher l'ouverture d'une instruction pénale ne pouvait pas être écartée au motif 
qu'elle s'était adressée en premier lieu à l'école. L'instruction devait être menée à son 
terme, notamment par l'audition de la mise en cause, le cas échéant par une 
commission rogatoire internationale. 
 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 
3. 
Le recourant invoque une constatation erronée des faits. 
3.1. Aux termes de l'art. 393 al. 2 let. b CPP, le recours peut être formé pour 
constatation incomplète ou erronée des faits. Une constatation est erronée (ou 
inexacte) lorsqu'elle est contredite par une pièce probante du dossier ou lorsque le 
juge chargé du recours ne peut déterminer comment le droit a été appliqué 
(Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire 
romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 17 ad art. 393 ; 
ACPR/609/2015 du 11 novembre 2015 consid. 3.1.1). 
3.2. En l'espèce, le recourant reproche au Ministère public d'avoir omis de prendre en 
compte, dans son raisonnement, certaines pièces du dossier, voire certains 
arguments. Il ne s'agit pas là d'une constatation erronée des faits, au sens de la 
disposition précitée, mais de l'appréciation des preuves. 
Quoi qu'il en soit, la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit 
et en fait (art. 393 al. 2 CPP) (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197; arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_524/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.1.), de sorte que les éventuelles 
constatations inexactes auront été corrigées dans l'état de fait établi ci-devant. 
Le grief est donc infondé. 
4. 
Le recourant reproche au Ministère public d'avoir refusé d'entrer en matière sur sa 
plainte. 
4.1. Le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en 
matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments 
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont 
manifestement pas réunis (art. 310 al. 1 let. a CPP). 


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La non-entrée en matière est justifiée lorsque la situation est claire sur le plan factuel 
et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés ne sont manifestement pas 
punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les éléments constitutifs d'une 
infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de l'action pénale font 
clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut admettre que les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas réalisés que lorsqu'il 
n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un comportement 
punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement dissipé. En 
revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres constatations du 
ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, il incombe en 
principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). Cela implique 
que les indices de la commission d'une infraction soient importants et de nature 
concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon initial 
doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité concrète 
qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque les 
conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 
ATF 138 IV 86 consid. 4.1, arrêt 6B_196/2020 précité). 
4.2. L'art. 303 al. 1 CP réprime du chef de dénonciation calomnieuse quiconque 
dénonce à l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il sait 
innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
L'auteur doit vouloir que son comportement entraîne l'ouverture d'une procédure 
contre la victime. La dénonciation doit être transmise à une autorité (M. DUPUIS / 
L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI, Code 
pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 12 ad art. 303). Si une enquête est 
déjà ouverte du chef des faits allégués, l'art. 303 CP n'entre alors pas en considération 
(A. MACALUSO/ L. MOREILLON/ N. QUELOZ [éds], Commentaire romand, 
Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 23 ad 
art. 303). 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il 
doit savoir que son affirmation est inexacte. Aussi, le dol éventuel ne suffit pas 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 et les références citées). En outre, seul l’auteur 
qui agit dans un dessein particulier – à savoir en vue de faire ouvrir une poursuite 
pénale – peut se rendre coupable de dénonciation calomnieuse. Cet article consacre 
ainsi une infraction subjectivement spéciale (A. MACALUSO / L. MOREILLON / 
N. QUELOZ (éds), op. cit., n. 19 ad art. 303). 
Au cas où l'auteur ne savait pas que la personne visée était innocente, la diffamation 
(art. 173 CP) est applicable (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / 


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S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI, Code pénal - Petit commentaire, 2ème 
éd., Bâle 2017, n. 31 ad art. 303). 
4.3. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même 
que quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon. 
4.4. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se 
distingue par le fait que les allégations propagées sont fausses (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1). 
4.5. En l'espèce, on discerne mal quels propos diffamatoires ou calomnieux de la 
mise en cause auraient visé le recourant. En effet, la mise en cause n'a fait part que de 
situations impliquant la manière dont la mère des enfants avait agi à l'égard de ceux-
ci. Sur le recourant, elle a certes dit qu'il arrivait qu'il assistât à certaines scènes, mais 
pas à celles où il était question de gifles, de privation de nourriture, de tirage 
d'oreilles ou de soulèvement par le cou. Elle a, au contraire, précisé que le recourant 
traitait bien ses enfants et leur donnait beaucoup d'attention le week-end. Que les 
mesures prises par les autorités aient eu de sérieuses conséquences sur la famille ne 
suffit pas pour retenir que le recourant aurait été directement visé par les déclarations 
de la nounou, et les exemples cités par le recours, qui mentionnent tous son épouse, 
ne permettent pas de le conclure. 
Quoi qu'il en soit, les conditions de la dénonciation calomnieuse et de la 
diffamation/calomnie ne sont pas remplies, pour les raisons qui suivent. 
La mise en cause n'a pas dénoncé les faits à une autorité en vue de faire ouvrir une 
procédure contre le recourant. Elle s'est adressée, en août 2023, à la directrice de 
l'école – privée – fréquentée par les enfants du couple, qui n'est pas une autorité. 
Cette dernière avait, de surcroît, déjà alerté le SPMi, deux mois plus tôt et la mère 
avait admis avoir eu un comportement parfois inadéquat avec ses deux garçons, et 
leur donner, "de manière isolée", la fessée. Une action éducative avait été mise en 
place. 
Dans ces circonstances, rien ne permet de retenir que la mise en cause aurait dénoncé 
une ou des personne(s) qu'elle savait innocente(s). Il ressort au contraire de la 
chronologie des faits, qu'elle a alerté la directrice de l'école lorsqu'elle n'était plus 
l'employée du recourant et de son épouse. Le recourant y voit une mesure de 
représailles en raison du licenciement, mais l'épouse a déclaré qu'ils avaient informé 
la nounou en juin déjà de leur intention de résilier le contrat, et ne lui avaient pas fait 
part de leurs doléances, "pour ne pas la vexer", de sorte qu'on ne voit pas de quoi elle 
aurait voulu se venger. D'ailleurs, les déclarations du témoin cité par le recourant 
établit plutôt que la mise en cause souhaitait trouver un autre emploi, en raison des 


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conditions difficiles au domicile du recourant. Il semble ainsi qu'elle se soit sentie 
libre de parler, en août 2023, un mois après son congé, car elle n'était plus liée par un 
contrat de travail, d'une part, et parce que, d'autre part, les enfants pouvaient 
désormais lui paraître en danger puisqu'elle n'était plus là pour veiller sur eux. 
Que le recourant et son épouse contestent certains actes décrits (gifles, tirage 
d'oreilles, etc.) et que le Ministère public ne soit pas entré en matière sur l'infraction 
qui leur était reprochée (art. 219 CP), ne veut pas dire que la mise en cause aurait 
volontairement menti pour leur nuire. Les faits se sont déroulés à huis clos et il ne 
sera pas possible de les établir – notamment la scène où la nounou dit que l'épouse du 
recourant aurait mis les mains autour du cou de son fils aîné et "allait" le soulever. 
En particulier, l'audition de la mise en cause n'y changerait rien, même par 
commission rogatoire. Au demeurant, lorsque la nounou a dit que "la mère l'avait 
presque tué", en parlant de D______, on comprend qu'elle faisait part de la crainte 
qu'elle avait éprouvée à ce moment-là, et non d'un fait objectif. Le message échangé 
avec le recourant plusieurs mois plus tôt, en mars 2023, illustre d'ailleurs que la mise 
en cause était déjà inquiète pour les enfants. 
Enfin, celle-ci n'a tenu ses propos qu'auprès de la directrice de l'école, puis, à la 
demande de celle-ci, au SPMi et à la police, soit à des personnes habilitées à les 
recevoir pour protéger les enfants. Par conséquent, on ne saurait reprocher au 
Ministère public d'avoir retenu que la mise en cause avait agi, de bonne foi, dans 
l'intérêt des enfants. Si le recourant et son épouse ont jugé bon de parler des faits à 
des tiers, en vue de faire confirmer leurs capacités parentales, cela ne dépend que 
d'eux, et non de la mise en cause. En outre, l'honneur protégé par les art. 173ss CP 
est le droit de chacun à ne pas être considéré comme une personne méprisable, par 
les autres (ATF 117 IV 27 consid. 2c), et non par soi-même. Ainsi, que le recourant 
ait été atteint dans sa "propre considération morale en tant que parent" ne joue pas 
de rôle ici. 
Pour toutes ces raisons, il n'existe pas de prévention suffisante de la commission 
d'une dénonciation calomnieuse, ni de diffamation/calomnie. 
5. 
Le recours sera dès lors rejeté. 
6. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Valérie LAUBER, juges; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 
 
Le greffier : 
Selim AMMANN 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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P/19254/2023 
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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
Total 
CHF 
 900.00