ge_gerichte · ATAS/765/2025 · 2025-10-13 · fr


Siégeant : Justine BALZLI, présidente; Yves MABILLARD et Michael RUDERMANN, 
juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/175/2025 
ATAS/765/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 13 octobre 2025 
Chambre 16 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Aliénor WINIGER, avocate 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1990, de nationalité irakienne, est 
arrivé en Suisse le 14 septembre 2015. Marié, il est père de trois enfants mineurs. 
Au bénéfice d'un livret F, il n'a pas exercé d'activité lucrative en Suisse, mais a 
cotisé en tant que personne sans activité lucrative depuis octobre 2015. L'Hospice 
général lui accorde une aide financière. 
b. Le 6 février 2024, il a déposé une demande de prestations auprès de l'office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI), en invoquant des 
gonalgies, des douleurs au dos et une sciatique droite. 
 L'imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) du genou gauche du 
22 décembre 2021 a conclu à l'absence d'anomalie ostéochondrale significative, à 
une fissure horizontale partiellement oblique de la corne postérieure du ménisque 
interne de grade 3 à l'origine d'un épanchement intra-articulaire, et à l'absence 
d'anomalie ligamentaire ou tendineuse significative. 
b. Le 11 janvier 2022, l'assuré a bénéficié d'une méniscectomie partielle de la 
corne postérieure du ménisque interne du genou gauche (rapport opératoire du 
même jour du docteur B______, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur). 
c. L'IRM du genou gauche du 10 octobre 2022 a révélé une méniscopathie 
fissuraire dégénérative du corps et de la corne postérieure du ménisque interne, 
avec une composante radiaire au niveau du bord libre du corps, sans languette 
méniscale luxée ou anse de seau, un ménisque discoïde partiel externe, et une 
gonarthrose fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire modérée. 
d. L'IRM de la colonne lombo-sacrée du 12 mai 2023 a mis en évidence un 
minime débord discal circonférentiel L5-S1 sans compression radiculaire et sans 
anomalie visible pouvant expliquer une sciatique droite. 
e. L'IRM lombaire du 31 mai 2022 a signalé une très discrète discopathie 
débutante en L4-L5 visible surtout par un bombement discal à base large sans 
rétrécissement canalaire et sans conflit disco-radiculaire, ainsi qu'un aspect 
remanié discret des articulations interfacettaires postérieures en L4-L5 avec lame 
de liquide d'origine inflammatoire. 
f. Le 27 septembre 2023, l'assuré a subi une nouvelle méniscectomie interne 
partielle du genou gauche, conformément au compte-rendu opératoire du 
6 octobre 2023 du docteur C______, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur. 
g. L'IRM du genou gauche du 10 novembre 2023 a conclu à un status après 
méniscectomie partielle interne du ménisque interne avec persistance d'une 
fissuration longitudinale oblique étendue du corps à la racine postérieure associée 
à l'apparition de kystes méniscaux sur son versant postérieur, sans flap méniscal 


 
 
 
 
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luxé, à une entorse de grade III du LLI à son insertion proximale, et à une 
chondropathie fémoro-tibiale externe de grade I. 
h. L'IRM du genou droit du 21 novembre 2023 a décelé un minime clivage 
horizontal de la corne postérieure du ménisque interne (grade I) et une légère 
tendinopathie non fissuraire de la patte d'oie. 
i. L'IRM du genou gauche du 9 janvier 2024 a retrouvé les anomalies au niveau 
du ménisque, à savoir une image linéaire en hypersignal franc liquidien sur les 
séquences sensibles à l'eau au niveau de la partie postérieure du corps et au niveau 
de la corne postérieure, étendue à la racine postérieure avec, sur les séquences 3D, 
l'impression de voir un minuscule fragment méniscal proche de l'attache et qui 
était discrètement déplacé par rapport au reste du ménisque. Ces anomalies 
s'associaient à une composante verticale incomplète postérieure et un kyste 
para-méniscale était visible également sur les examens comparatifs. Il existait par 
ailleurs des anomalies au niveau du ligament collatéral médial proximalement 
avec des anomalies plus profondes que superficielles et plus d'allure cicatricielle 
que liquidienne pure, mais l'absence de lésion cartilagineuse des ligaments 
croisés, et l'absence de toute anomalie au niveau du système extenseur ou de corps 
libre 
ou 
des 
parties 
molles 
postérieures 
musculo-tendineuses 
ou 
vasculo-nerveuses. 
j. L'IRM de la colonne lombo-sacrée du 23 janvier 2024 n'a pas démontré de 
sténose canalaire ni de discopathie significative ni de conflit disco-radiculaire 
évident notamment à droite. 
k. Dans un rapport du 23 janvier 2024 relatif à un bilan de lombosciatalgies 
droites, le docteur D______, spécialiste en neurologie, a indiqué que l'examen 
électroneuromyographique du membre inférieur droit était parfaitement rassurant, 
ne montrant aucun signe de dénervation active ou chronique dans l'ensemble des 
myotomes L2 à S2. Une radiculalgie purement irritative n'était pas exclue, mais 
elle semblait peu probable au vu du résultat de l'IRM lombaire (du 31 mai 2022). 
l. La radiographie du bassin du 9 février 2024 a montré une bascule du bassin vers 
la gauche avec une différence de la hauteur des têtes fémorales d'environ 13 mm. 
m. La radiographie de la colonne vertébrale entière du même jour n'a pas mis en 
évidence de scoliose. 
n. L'IRM de la cheville droite du 29 mai 2024 a révélé l'absence d'anomalie 
significative de l'aponévrose plantaire, l'absence d'épine calcanéenne, des 
enthésophytes de traction à l'insertion pelvienne et naviculaire du ligament 
talo-naviculaire dorsal, une dégénérescence mucoïde du sinus du tarse, une 
chondrolyse superficielle de l'articulation talo-crurale avec chondrolyse focale 
profonde du cartilage tibial et discret remaniement de la lame osseuse 
sous-chondrale, un épanchement articulaire modéré prédominant dans le récessus 
postérieur, et une tendinopathie distale du tibial postérieur avec épanchement dans 
sa gaine. 


 
 
 
 
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o. Dans un rapport du 14 juin 2024, la docteure E______, spécialiste en médecine 
interne générale, a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de 
gonalgie chronique sur lésion du ménisque gauche opérée deux fois, de sciatalgie 
chronique droite sur ébauche d'hernie L5-S1/L4-L5 et d'aponévrite plantaire 
droite. Sans incidence sur la capacité de travail, elle a diagnostiqué une gastrite 
chronique. L'incapacité de travail totale remontait au 15 mai 2023. L'assuré devait 
éviter la station debout/assise prolongée et le port de charges lourdes. La médecin 
a mentionné qu'il était difficile d'estimer la capacité de travail de l'assuré dans une 
activité adaptée à son état de santé. 
p. Par avis du 8 août 2024, le service médical régional de l'assurance-invalidité 
(ci-après : SMR) a retenu, à titre d'atteintes principales à la santé incapacitantes, 
des gonalgies gauches sur un status post deux opérations de méniscectomie 
partielle, avec à la dernière IRM du 9 janvier 2024 une suspicion de récidive de 
lésion méniscale et des lésions d'allure cicatricielle du ligament collatéral interne. 
À titre d'autres atteintes incapacitantes, il a retenu des lombosciatalgies droites 
non déficitaires sans substrat organique identifié, et des troubles statiques du pied 
droit. La capacité de travail dans l'activité habituelle de cuisinier/ouvrier du 
bâtiment (exercée dans le pays d'origine) était nulle depuis le 15 mai 2023, mais 
totale avec une baisse de rendement de 20% (compte tenu de la prise de Tramal 
100 mg/j et de Gabapentine 300 mg/j) à compter de cette dernière date. Les 
limitations fonctionnelles étaient : port de charges supérieures à 5 kg, position 
debout ou assise prolongée, possibilité d'alternance des positions (assise et 
debout), marche prolongée ou en terrain irrégulier, position en porte-à-faux, 
position à genoux/accroupie, monter et travailler sur des échelles/échafaudages. 
q. Dans un projet de décision du 30 septembre 2024, l'OAI a annoncé à l'assuré 
qu'il entendait rejeter sa demande de prestations. Le statut d'assuré retenu dans sa 
situation était celui d'une personne se consacrant à temps complet à son activité 
professionnelle. L'administration a rappelé les conclusions du SMR et conclu que 
la comparaison des gains de valide (CHF 67'472.-) et d'invalide (CHF 48'580.-) à 
l'issue du délai d'attente d'un an, en mai 2024, aboutissait à une perte de gain de 
28%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité. Par ailleurs, des 
mesures professionnelles n'étaient pas indiquées. Au vu du large éventail 
d'activités simples et répétitives que recouvrait le marché primaire et équilibré de 
l'emploi, un nombre significatif d'entre elles ne nécessitant aucune formation 
spécifique étaient adaptées à ses limitations fonctionnelles. 
r. Par courrier du 23 octobre 2024, l'assuré a contesté ce projet de décision, en 
invoquant ses gonalgies, ses douleurs au dos et à l'épaule gauche, tout en ajoutant 
être suivi régulièrement par un psychiatre. 
s. Le 8 novembre 2024, l'OAI a reçu : 
- 
un rapport du service d'anesthésiologie des Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après : HUG) du 28 août 2024, posant les diagnostics de gonalgies 


 
 
 
 
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bilatérales G > D avec composante nociplastique secondaires à des troubles 
dégénératifs et persistants après deux ménisectomies partielles, et de 
lombosciatalgies droites ; 
- 
un rapport d'échographie de l'épaule gauche du 23 juillet 2024 montrant une 
tendinopathie des tendons subscapulaires et sous-épineux plus marquée au 
niveau du tendon sus-épineux avec bursite sous-acromiale, une petite 
déchirure distale des fibres superficielles de la portion postérieure du tendon 
sus-épineux, sans déchirure transfixiante visible. 
t. Par avis du 14 novembre 2024, le SMR a considéré que les pièces apportées au 
dossier ne modifiaient pas de manière notable et durable les atteintes à la santé et 
la capacité de travail retenues dans son précédent avis. Il a cependant ajouté une 
nouvelle limitation fonctionnelle pour tenir compte des omalgies gauches sur 
tendinopathie de la coiffe, à savoir pas d'activité avec le bras gauche au-dessus du 
plan des épaules en force/prolongée/répétée. 
u. Par décision du 3 décembre 2024, l'OAI a rejeté la demande de prestations de 
l'assuré, les éléments apportés dans le cadre de l'audition n'étant pas susceptibles 
de modifier son appréciation. 
 Par acte du 20 janvier 2025 complété le 27 janvier suivant, l'assuré a interjeté 
un recours contre cette décision auprès de la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice, en concluant, sous suite de dépens, préalablement, à l'audition des 
parties et à celle des médecins-traitants (généraliste, orthopédiste et psychiatre), 
ainsi qu'à la mise en œuvre d'une expertise rhumato-psychiatrique, et 
principalement, à l'annulation de cette décision et à l'octroi des prestations légales, 
fondées sur un taux d'invalidité de 100% à l'issue du délai d'attente. 
Il a fait valoir que le SMR n'avait pas tenu compte de ses atteintes au niveau de 
ses deux épaules et de son genou droit, ni de ses atteintes psychiques. Aucun 
examen de sa capacité de travail sur le plan psychiatrique selon la procédure 
structurée et les indicateurs jurisprudentiels n'avait été effectué. L'instruction 
menée par l'intimé ne permettait pas d'évaluer l'interaction entre ses 
symptomatologies somatiques et psychiques. 
Le recourant a notamment produit : 
- 
un rapport d'échographie de l'épaule des deux côtés du 19 décembre 2024, 
concluant à une bursite sous acromiodeltoïdienne droite, à une suspicion 
échographique de capsulite rétractile droite, à un DOMS des fibres 
superficielles du biceps brachial à droite, sans syndrome de masse des parties 
molles postérieures objectivées échographiquement à gauche ; et 
- 
un rapport du 24 janvier 2025 du docteur F______, spécialiste en psychiatrie 
et psychothérapie, posant le diagnostic d'épisode dépressif, sans précision 
(chronique ; F32.9) et estimant la capacité de travail du recourant nulle. 


 
 
 
 
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b. Par réponse du 17 février 2025, l'intimé a conclu au rejet du recours, avis du 
SMR des 28 janvier et 10 février 2025 à l'appui. 
c. Par réplique du 17 mars 2025, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
Il a répété que les interactions entre ses pathologies physiques et psychiques 
n'avaient fait l'objet d'aucune évaluation sérieuse et que ses atteintes 
psychiatriques n'avaient pas été instruites. 
Il a versé au dossier : 
- 
un rapport du département diagnostique des HUG du 1er novembre 2024 
relatif à une infiltration par 1 ml de Kenacort 40 mg/ml et de 1 ml de 
Rapidocaïne 1% du genou gauche ; 
- 
un rapport d'IRM du genou droit du 20 novembre 2024 montrant une 
fissuration horizontale sans fragment luxé de la corne postérieure du ménisque 
interne, et sans lésion au niveau de la patte d'oie ; 
- 
un rapport de la Dre E______ du 8 février 2025, posant les diagnostics de 
gonalgie des deux côtés (atteinte de ménisque), de sciatique droite, de canal 
carpien des deux côtés, de tendinite de l'épaule des deux côtés, de 
cervicobrachialgie droite avec déficit sensitif, et de trouble dépressif, et 
indiquant que le recourant souffrirait probablement d'un syndrome douloureux 
chronique dont la composante psychosomatique était envisageable, et qu'une 
expertise rhumatologique et neurologique serait nécessaire ; et 
- 
un rapport d'IRM cervicale du 10 février 2025, mettant en évidence une 
rectitude de la colonne cervicale avec de discrètes discopathies étagées, sans 
rétrécissement canalaire conflictuel ni foraminal, sans hernie discale ni de 
conflit disco-radiculaire en C7-D1. 
d. Par duplique du 7 avril 2025, l'intimé a maintenu sa position, en se ralliant à 
l'avis du SMR du 24 mars 2025 qu'il a annexé à son écriture. 
e. Par écriture du 6 mai 2025, le recourant a encore une fois persisté dans ses 
conclusions. 
Il a joint un rapport du Dr F______ du 6 mai 2025, posant le diagnostic d'état 
dépressif majeur d'intensité modérée. 
f. Dans ses observations du 27 mai 2025, l'intimé a maintenu ses conclusions, en 
exposant que le rapport précité du psychiatre traitant, très succinct, ne permettait 
pas de remettre en question son appréciation du cas. Pour le surplus, il a renvoyé à 
l'avis du 10 février 2025 dans lequel le SMR s'était déterminé sur les explications 
du psychiatre traitant. 
g. Copie de cette écriture a été transmise au recourant pour information. 
EN DROIT 
 


 
 
 
 
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1. 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. La procédure 
devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et de la loi 
sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10). 
Interjeté dans la forme (art. 61 let. b LPGA) et le délai prévus par la loi, compte 
tenu de la suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA), le recours est 
recevable. 
2. 
2.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - 
RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
2.2 En l’occurrence, la décision querellée porte sur l’octroi d’une rente dont le 
droit naîtrait postérieurement au 31 décembre 2021, de sorte que les dispositions 
légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 
3. 
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité, singulièrement sur 
sa capacité de travail dans une activité adaptée à son état de santé. 
4. 
4.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 


 
 
 
 
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réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I.654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 
4.2 Le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques 
comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles 
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et 
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs 
(ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite étendu ce nouveau 
schéma d'évaluation aux autres affections psychiques ou psychosomatiques et aux 
syndromes de dépendance (ATF 148 V 49 ; 145 V 215 ; 143 V 418 ; 143 V 409). 
Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans 
le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein 
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la 
personne assurée, de même que le critère de la résistance du trouble psychique à 
un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_265/2023 du 19 août 2024 consid. 3.2). 
4.3 Selon l’art. 54a LAI, les SMR établissent les capacités fonctionnelles de 
l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de 
l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement exigible 
ou pour l’accomplissement des travaux habituels (al. 3). 
Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 


 
 
 
 
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quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 
11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 


 
 
 
 
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S'agissant de la valeur probante des rapports des SMR selon l'art. 49 al. 2 RAI, le 
Tribunal fédéral considère qu'elle est comparable à celle des expertises médicales 
externes, lorsque ces rapports satisfont aux exigences développées par la 
jurisprudence en matière d'expertise médicale. Toutefois, les offices AI devraient 
toujours ordonner des expertises externes lorsque le caractère interdisciplinaire 
d'une situation médicale problématique l'exige, lorsque le SMR ne dispose pas des 
ressources professionnelles nécessaires pour pouvoir répondre à une question qui 
se pose ou lorsqu'il existe une divergence entre le rapport du SMR et la teneur 
générale du dossier médical, divergence qui ne reposerait pas sur des prémisses 
différentes dues à la conception bio-psycho-sociale de la maladie, répandue en 
médecine et qui est plus large que la notion d'atteinte à la santé en droit des 
assurances sociales (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_697/2023 du 17 septembre 2024 consid. 3.3.2 et la référence). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
4.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités revêtent une importance 
significative ou entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 
la référence). 
De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 


 
 
 
 
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- 11/17 - 
consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu postérieurement à la 
date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, 
dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 
consid. 4 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 25 juillet 
2018 consid. 4.2). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I.751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
5. 
5.1 En l'espèce, l'intimé, en s'appuyant sur les avis du SMR, considère que le 
recourant est inapte à exercer son activité habituelle de cuisinier/ouvrier de 
bâtiment depuis le 15 mai 2023, mais qu'il dispose d'une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée à son état de santé avec une baisse de rendement 
de 20% dès cette date. 
Plus particulièrement, par avis du 8 août 2024, sur lequel repose le projet de 
décision du 30 septembre 2024, le SMR a étudié les pièces médicales au dossier, y 
compris les rapports d'imagerie, et conclu que le recourant présentait depuis fin 
2022 des lombosciatalgies droites non déficitaires. Les IRM des 12 mai 2023 et 
23 janvier 2024 n'avaient pas pu mettre en évidence de lésion permettant 
d'expliquer ces douleurs et l'ENMG était normal. Le recourant souffrait également 
de troubles statiques du pied droit et de gonalgies gauches sur un status post deux 
opérations de méniscectomie partielle avec à la dernière IRM du 9 janvier 2024 
une suspicion de récidive de lésion méniscale et des lésions d'allure cicatricielle 
du ligament collatéral interne. Si la capacité de travail du recourant était nulle 
dans son activité habituelle, il pouvait en revanche exercer à plein temps une 
activité adaptée évitant le port de charges supérieures à 5 kg, la position debout ou 
assise prolongée, la marche prolongée ou en terrain irrégulier, la position en porte-


 
 
 
 
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à-faux, la position à genoux/accroupie, la montée et le travail sur des 
échelles/échafaudages, avec une baisse de rendement de 20% pour tenir compte 
de la prise de médicaments antidouleur, depuis le 15 mai 2023. 
Par avis du 14 novembre 2024, le SMR s'est prononcé sur le rapport du service 
d'anesthésiologie des HUG du 28 août 2024, ainsi que sur le rapport d'échographie 
de l'épaule gauche du 23 juillet 2024, produits par le recourant à la suite du projet 
de décision du 30 septembre 2024. Le SMR a maintenu ses précédentes 
conclusions en termes de capacité de travail résiduelle du recourant, et a ajouté 
une nouvelle limitation fonctionnelle pour tenir compte des omalgies gauches sur 
tendinopathie de la coiffe ; le recourant devait ainsi éviter toute activité avec le 
bras gauche au-dessus du plan des épaules en force/prolongée/répétée. 
Par avis du 28 janvier 2025, le SMR s'est déterminé sur les pièces produites à 
l'appui du recours. Il a relevé que le rapport d'IRM du genou droit du 
21 novembre 2023 faisait état d'atteintes minimes à légères du genou droit au 
niveau méniscal et tendineux. Le SMR a expliqué que les limitations qu'il avait 
retenues dans son avis du 8 août 2024 pour le genou gauche respectaient ces 
atteintes à droite. Une activité sédentaire était compatible avec les atteintes 
morphologiques discrètes tant à droite qu'à gauche. En ce qui concerne 
l'échographie de l'épaule droite du 19 décembre 2024, le SMR a remarqué que 
tous les tendons de l'épaule étaient normaux sans tendinopathie, la seule atteinte 
objectivée étant une bursite sous-acromiale avec toutefois une articulation 
acromio-claviculaire intacte. La suspicion de capsulite reposait sur « un ligament 
acromio-coracoïdien, légèrement épaissi avec un ligament gléno-huméral inférieur 
également légèrement épaissi n'excluant pas une capsulite rétractile ». Il s'agissait 
de lésions légères. La capsulite était un diagnostic essentiellement clinique, 
l'échographie ayant pour but l'exclusion d'autres causes de douleur. Le SMR a 
conclu que les précédentes limitations retenues respectaient l'atteinte de l'épaule 
droite. Une activité sédentaire était ainsi compatible avec les atteintes des épaules. 
Par avis du 10 février 2025, le SMR s'est prononcé sur le rapport du psychiatre 
traitant du 24 janvier 2025. Il a relevé que ce dernier n'avait pas précisé le stade de 
l'épisode dépressif (léger, moyen ou sévère) qu'il avait diagnostiqué. Cet élément 
était indispensable pour évaluer la capacité de travail. Le SMR a ajouté que les 
symptômes n'étaient pas détaillés, en particulier les troubles cognitifs n'étaient pas 
précisés. La perte de poids n'était pas non plus quantifiée. Les idées suicidaires 
étaient rapportées comme survenant « parfois », sans autre précision, et sans détail 
de leur prise en charge, avec en particulier l'absence d'hospitalisation. Le SMR 
constatait que l'aspect somatique, invoqué par le psychiatre traitant dans son 
évaluation, avait déjà été traité par les spécialistes concernés et que cet aspect 
sortait du domaine de compétence du psychiatre. Le SMR observait également 
que le traitement prescrit était du Cymbalta à dose standard de 60 mg/j et du 
Remeron faiblement dosé à 15 mg/j, et que le psychiatre traitant mentionnait qu'il 
n'y avait eu aucune évolution de l'état de santé. Le SMR a expliqué qu'un 


 
 
 
 
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changement de psychotrope faisait partie des standards recommandés pour le 
traitement d'un épisode dépressif en l'absence de réponse au traitement 
médicamenteux. Il n'y avait par ailleurs eu aucun contrôle de la prise des 
psychotropes par des mesures de taux sérique. Cela aurait permis d'exclure un 
problème de compliance comme raison de cette absence d'évolution. Le SMR en a 
tiré la conclusion que le rapport du psychiatre traitant n'était pas de nature à 
remettre en question son appréciation du cas. 
Par avis du 24 mars 2025, le SMR s'est déterminé sur les pièces produites à 
l'appui de la réplique du recourant. En ce qui concerne le rapport d'IRM du genou 
droit du 20 novembre 2024, qui faisait état d'une fissuration horizontale sans 
fragment luxé de la corne postérieure du ménisque interne, le SMR a expliqué 
qu'une fissuration méniscale radiologique isolée ne pouvait pas être considérée 
comme incapacitante, d'autant qu'il n'y avait aucune luxation, aucune notion de 
traumatisme et que le reste de l'examen était dans la norme, avec en particulier des 
ligaments qui étaient tous intacts. Le SMR a souligné que les limitations 
fonctionnelles qu'il avait précédemment retenues tenaient compte des atteintes des 
deux genoux. 
S'agissant du rapport de ponction/infiltration ostéo-articulaire sous US du 
1er novembre 2024 avec infiltration cortisonée et d'anesthésique local pour 
douleurs chroniques du genou gauche, le SMR a indiqué qu'il avait déjà tenu 
compte de la lésion de ce genou dans son avis du 8 août 2024. Il a ajouté qu'un 
traitement infiltratif faisait partie des traitements antalgiques standards des 
gonalgies. Les limitations fonctionnelles qu'il avait retenues respectaient les 
gonalgies qui avaient été le motif de cette infiltration. 
Pour ce qui était du rapport de la Dre E______ du 8 novembre (recte : février) 
2025, le SMR a relevé que la médecin rapportait les atteintes du genou gauche et 
les lombosciatalgies, déjà connues, sans nouvel élément. Elle faisait par ailleurs 
état du caractère modéré de la lésion au niveau du genou controlatéral. La 
capsulite de l'épaule droite était rapportée comme « évoquée à l'examen 
radiologique ». Il s'agissait d'un diagnostic essentiellement clinique et aucun 
élément clinique permettant d'objectiver ce diagnostic n'était apporté. Aucun 
élément clinique objectif concernant le status neurologique du membre supérieur 
droit n'était donné et aucune limitation quantifiée des amplitudes de l'épaule droite 
n'était précisée. Ces deux éléments faisaient partie de l'examen de base d'une 
évaluation médicale standard. L'IRM cervicale ne confirmait pas les suspicions 
diagnostiques de la médecin traitante (i.e. hernie ou canal cervical étroit). Le SMR 
a relevé que la limitation fonctionnelle qu'il avait ajoutée dans son avis du 
14 novembre 2024 (pas d'activité avec le bras gauche au-dessus du plan des 
épaules en force/prolongée/répétée) pouvait être étendue au bras droit également. 
Par ailleurs, la médecin traitante indiquait, d'une part, que le recourant souffrait 
d'un syndrome douloureux complexe, avec une détresse psychologique associée, 
et, d'autre part, qu'il était probable que celui-ci souffrait d'un syndrome 


 
 
 
 
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douloureux chronique dont la composante psychosomatique était envisageable. Le 
SMR a expliqué qu'il s'agissait de deux diagnostics différents. Le syndrome 
douloureux complexe était une douleur neuropathique chronique faisant suite à 
des lésions des tissus mous ou à une lésion osseuse (type I) ou à une lésion 
nerveuse (type II). Les critères diagnostics étaient d'ordre neurologique et 
trophique, et la médecin traitante n'en précisait aucun. Le syndrome douloureux 
chronique, quant à lui, était un diagnostic d'exclusion lorsqu'aucune lésion 
physique apparente n'était constatée. Ceci ne correspondait pas à la situation du 
recourant puisqu'il présentait des lésions organiques tant au niveau des membres 
inférieurs que supérieurs (ménisque, ligament, bursite). 
Quant au rapport d'IRM cervicale du 10 février 2025, le SMR a indiqué qu'il 
faisait état de troubles dégénératifs discrets, fréquemment constatés chez l'adulte, 
et qu'il n'y avait aucun signe de compression nerveuse suspectée par la médecin 
traitante. 
Le SMR en a conclu que son appréciation du cas demeurait inchangée. 
Force est de constater que, sur le plan somatique, le SMR a étudié les rapports 
médicaux au dossier, en particulier les rapports d'imagerie, et a expliqué de 
manière circonstanciée les motifs pour lesquels les atteintes au niveau des deux 
genoux, du pied droit, et des deux épaules, ainsi que les douleurs dorsales 
permettent néanmoins l'exercice d'une activité lucrative adaptée aux limitations 
ostéo-articulaires du recourant, à savoir une activité ne nécessitant pas le port de 
charges supérieures à 5 kg, permettant l'alternance des positions assise et debout, 
évitant la marche prolongée ou en terrain irrégulier, la position en porte-à-faux, la 
position à genoux/accroupie, la montée et le travail sur des échelles/échafaudages, 
ainsi que les activités avec les bras au-dessus du plan des épaules en 
force/prolongée/répétée, ce à plein temps moyennant une baisse de rendement de 
20% pour tenir compte de la prise des médicaments antidouleur, depuis le 15 mai 
2023. 
La chambre de céans relève que la médecin traitante généraliste, qui ne s'est pas 
déterminée sur le taux de la capacité de travail résiduelle du recourant dans une 
activité adaptée, n'a pas retenu d'autres limitations fonctionnelles que celles 
énumérées par le SMR. En effet, dans son rapport du 14 juin 2024, elle a 
mentionné que le recourant devait éviter la station debout/assise prolongée et le 
port de charges lourdes. 
Aussi l'intimé pouvait-il légitimement s'appuyer sur les avis du SMR dont les 
compétences consistent notamment à évaluer l'intégralité d'un dossier et à se 
prononcer sur les éléments mentionnés. 
En revanche, sur le plan psychique, dans son avis du 10 février 2025, le SMR 
reproche au psychiatre traitant de ne pas avoir spécifié les troubles cognitifs du 
recourant. Toutefois, dans son rapport du 24 janvier 2025, portant sur le suivi du 
recourant depuis le 10 septembre 2024, soit avant la date déterminante de la 


 
 
 
 
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décision litigieuse du 3 décembre 2024, le psychiatre traitant a indiqué que le 
recourant présentait des troubles de la concentration et de l'attention, tout en 
évoquant une insomnie. Ensuite, le SMR relève que les idées suicidaires étaient 
rapportées comme survenant « parfois », sans détail de leur prise en charge, avec 
en particulier l'absence d'hospitalisation. Or, il n'en demeure pas moins que le 
psychiatre traitant a diagnostiqué un épisode dépressif chronique tout en 
mentionnant que le recourant avait déjà pensé au suicide « parfois », c'est-à-dire à 
plusieurs reprises, avec l'intention de se défenestrer. Quant à la prise en charge, le 
recourant bénéficie en tout cas d'un suivi ambulatoire par son psychiatre une fois 
toutes les deux semaines, parallèlement à son traitement médicamenteux. De plus, 
le SMR soulève un possible problème de compliance à la prise de psychotropes, 
ce qui expliquerait l'absence d'évolution de l'état de santé psychique du recourant. 
Cela étant, à défaut d'un dosage sanguin des psychotropes prescrits, il n'est pas 
possible de déterminer à ce stade si les traitements sont mis à profit ou au 
contraire négligés. Par ailleurs, la chambre de céans observe que le psychiatre 
traitant a également indiqué que le recourant présentait une perte de l'estime de 
soi. Se pose alors la question de savoir si celui-ci dispose de ressources 
personnelles et adaptatives suffisantes. En outre, le psychiatre traitant a considéré 
l'épisode dépressif (majeur d'intensité modérée depuis le début du suivi en 
septembre 2024 ; rapport du 6 mai 2025) comme chronique (rapport du 24 janvier 
2025 p. 2) et il s'avère que cet état de santé est associé à des comorbidités tant 
somatiques que psychiques (anxiété ; rapport du 24 janvier 2025 p. 1). 
Au vu de tous ces éléments, l'état de santé psychique du recourant aurait dû faire 
l'objet d'une procédure probatoire structurée selon l'ATF 141 V 281, pour en 
évaluer les éventuels effets limitatifs, ce qui n'a pas été fait par l'intimé, à qui il 
incombe en premier lieu d'instruire le dossier. 
5.2 Partant, il se justifie de renvoyer le dossier à l'intimé pour qu'il procède à 
l'examen clinique du recourant et détermine l'influence de ses atteintes sur sa 
capacité à travailler sur le plan psychique. 
Vu le renvoi du dossier à l'intimé, il lui appartiendra également de demander à la 
médecin généraliste traitante si les nouvelles atteintes à la santé évoquées dans 
son rapport du 8 février 2025 (canal carpien des deux côtés, engourdissement et 
manque de sensibilité au niveau du membre supérieur droit, tendinite de l'épaule 
droite) sont incapacitantes, et recueillir toute pièce médicale à ce sujet 
(notamment les éventuelles imageries effectuées depuis lors). Après quoi, l'intimé 
appréciera, à l'aune de ces pièces, l'opportunité de compléter l'examen clinique du 
recourant par un volet neurologique et /ou rhumatologique. 
Dans ce cadre, l'intimé décidera si le recourant fera l'objet soit d'un examen au 
sein du SMR (art. 49 al. 2 RAI) par des spécialistes disposant des qualifications 
professionnelles requises par le cas, soit d'une expertise externe. 


 
 
 
 
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- 16/17 - 
Au vu de ce qui précède, il est superflu de procéder à l'audition des parties et à 
celle des médecins traitants. 
6. 
En conséquence, le recours sera partiellement admis, la décision litigieuse annulée 
et la cause renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants, et nouvelle décision. 
7. 
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause et est assisté d’une avocate, a 
droit à des dépens, fixés en l'espèce à CHF 800.- (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 - RFPA - E 5 10.03). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 


 
 
 
 
A/175/2025 
- 17/17 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 3 décembre 2024. 
4. Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Alloue au recourant une indemnité de CHF 800.- à titre de dépens, à la charge de 
l'intimé. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Justine BALZLI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le