ge_gerichte · ACPR/891/2022 · 2022-10-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/18990/2022 
ACPR/891/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 21 décembre 2022 
 
Entre 
A______, domicilié ______, Émirats Arabes Unis, comparant par Me B______, avocate, 
C______ SA, ______ [GE], 
recourant, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 octobre 2022 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 14 octobre 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 3 
précédent, notifiée par pli simple, par laquelle le Ministère public a décidé de ne pas 
entrer en matière sur sa plainte. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette ordonnance 
et au renvoi de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. D______ est intervenue, de janvier 2014 à mai 2019, en qualité d'experte 
financière et comptable pour l'Organisation internationale E______ (ci-après: 
E______). 
À la suite de suspicions de malversations par le Secrétaire général de l'époque, un 
rapport d'audit a été établi le 16 novembre 2019, lequel a notamment mis en cause 
D______ pour le détournement de liquidités au préjudice de E______. 
b. Sur la base de ce rapport, une plainte a été déposée contre la prénommée le 
14 février 2020. 
Cette plainte était signée par F______, Secrétaire général par intérim de E______, 
assisté par Me G______, de l'étude H______. 
c. 
Le 11 août 2020, I______ a, en son nom propre et au nom de E______, en sa 
qualité de Secrétaire général adjoint, déposé plainte contre D______ ainsi que 
d'autres personnes incriminées par le rapport du 16 novembre 2019, ce qui a entrainé 
l'ouverture de la procédure P/1______/2020. 
Dans ce cadre, A______, avocat, de l'étude C______ SA, est intervenu comme 
mandataire de E______. 
d. Le 30 septembre 2020, l'Inspecteur principal J______, de la Brigade financière, 
a informé A______ être chargé de la plainte déposée le 11 août 2020. À ce titre, il a 
notamment demandé pour quelle raison cette plainte était signée par I______ et non 
par F______ à l'instar de la première, quelle règle interne ou procuration légitimait le 
premier à engager E______ et pourquoi celui-ci déposait également plainte en son 
nom propre. 
e. 
Par réponse du 5 octobre 2020, A______ a expliqué que le pouvoir de 
représentation de E______ était assuré par ses Secrétariat et Conseil exécutif selon 


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ses statuts (art. 17 et 26). I______, ayant été élu Secrétaire général adjoint par 
décision du 8 avril 2019 du Conseil exécutif, était ainsi autorisé à représenter 
E______. La plainte aurait également pu être signée par F______ mais l'intéressé 
n'avait pas donné suite aux sollicitations internes pour agir après la réception du 
rapport d'audit. I______ avait agi à titre personnel en qualité de dénonciateur 
d'infractions graves commises au détriment de E______ mais également des intérêts 
de la Suisse. 
f. 
Le 2 novembre 2021, D______ a déposé plainte pénale contre A______ et sa 
collaboratrice, K______, pour "violation du code professionnel d'un avocat, abus 
d'autorité, conflit d'intérêt, excès de pouvoir, falsification, diffamation et calomnie 
[…], tentative de rendre justice à une erreur". 
Selon ses explications, A______ avait "conspiré" avec I______, en acceptant un 
mandat "illégitime", sachant que ce dernier, en sa qualité de Secrétaire général 
adjoint, ne disposait pas du pouvoir de faire "des réclamations juridiques" au nom de 
E______. Seul F______, Secrétaire général ad intérim, pouvait valablement engager 
E______ pour déposer plainte pénale, cas échéant avec l'assistance de l'avocat 
"officiel" de E______, à savoir Me G______. Ni I______, ni A______ ne disposaient 
"de droits légaux et professionnels" pour le faire. K______ était impliquée dans le 
"conflit d'intérêts" car elle avait auparavant travaillé pour l'étude H______ et avait 
donc déjà joué un rôle dans la procédure contre les employés de E______. Dans sa 
réponse du 5 octobre 2020 à J______, A______ avait fourni des explications 
"criminellement frauduleuses" et ses arguments étaient des "manipulations et des 
falsifications des documents internes et de gouvernance de E______". La réunion du 
Conseil exécutif de E______ du 13 octobre 2020 représentait le "point culminant du 
complot orchestré" par A______ et I______ notamment, visant à écarter F______ du 
poste de Secrétaire général ad intérim et d'y installer à la place I______ afin de lui 
permettre de "légaliser" la plainte du 11 août 2020 et le mandat confié à A______. 
La résiliation avec effet immédiat du contrat de travail de F______ était "totalement 
illégale et contraire à la Constitution et au Règlement intérieur de E______". Cette 
opération de "prise de contrôle" s'était déroulée sous la supervision des "agences de 
sécurité de la Fédération de Russie". En dissimulant que I______ ne pouvait pas être 
"dénonciateur" puisque cela contrevenait à "son contrat de travail au poste de 
Secrétaire général adjoint", A______ avait "tenté la justice à une erreur" et violé "le 
Code professionnel des avocats". Le précité avait également fait "une fausse 
déclaration" en affirmant au Ministère public que E______ avait accepté de lever 
l'immunité diplomatique des personnes visées dans la plainte du 11 août 2020 alors 
que tel n'était pas le cas. Ce "coup d'état", soutenu par le "KGB" et organisé avec 
l'aide de A______, avait permis la prise totale de E______. 
D______ a d'abord rédigé sa plainte en anglais, puis l'a traduite en français, 
présentant ses excuses pour la forme dès lors qu'elle n'était pas une "professionnelle 
du droit". À l'appui de ses allégations, elle a joint divers documents (la numérotation 


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allant jusqu'à la pièce 15), qui ne figurent pas tous à la présente procédure. Elle a 
sollicité l'audition de témoins. 
g. Par ordonnance du 13 décembre 2021, le Ministère public a refusé d'entrer en 
matière sur la plainte de D______, au motif que les éléments dénoncés ne réalisaient 
pas une infraction pénale mais que, s'ils étaient avérés, pouvaient constituer une 
violation des règles régissant la profession d'avocat, relevant de la compétence de la 
Commission du barreau. 
D______ n'a pas recouru contre cette décision. 
h. Le 25 janvier 2022, elle s'est adressée à la Commission du barreau pour 
dénoncer ces mêmes faits, précisant agir selon les conseils reçus dans l'ordonnance 
de non-entrée en matière précitée. 
i. 
Le 7 septembre 2022, A______ a déposé plainte contre D______ pour 
diffamation (art. 173 CP) et dénonciation calomnieuse (art. 303 CP). 
Il lui reproche de l'avoir accusé, par-devant la Commission du barreau et le Ministère 
public, de "violations du code professionnel de l'avocat, abus d'autorité, conflit 
d'intérêts, excès de pouvoir, falsification, diffamation et calomnie", ainsi que de 
"rendre la justice en erreur". Les allégations de D______ étaient sans fondement et 
dépassaient le stade de critiques d'ordre professionnel. Cette dernière était une 
coutumière de ce genre d'infractions, ayant déjà été condamnée pour diffamation en 
lien avec des propos visant I______. 
Il ressort des pièces produites à l'appui de cette plainte notamment ce qui suit: 
- par décision prise sans vote le 13 octobre 2020 par le Conseil exécutif, F______ a 
été démis de ses fonctions de Secrétaire général ad intérim avec effet immédiat et 
I______, alors Secrétaire général adjoint, nommé à sa place; 
- l'art. 17 de la Constitution de E______ prévoit que le Conseil exécutif de E______ 
est l'organe exécutif. L'art. 26 stipule que "le Secrétariat permanent de 
l'Organisation comprend le Secrétaire général et tel personnel technique et 
administratif nécessaire pour exécuter les travaux de l'Organisation". 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public tient compte du fait que la plainte 
de D______ et sa dénonciation à la Commission du barreau s'inscrivaient dans le 
cadre d'un litige entre celle-ci et E______, dont A______ était l'avocat. Les 
accusations avaient en outre été portées seulement à sa connaissance et à celles des 
membres de la Commission du barreau, soumis au secret de fonction ou au secret 
professionnel, et dont les destinataires correspondaient à un cercle restreint de 


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personnes, capables de faire preuve "de bons sens et de discerner des griefs 
infondés". Enfin, il ressortait du dossier que D______ semblait convaincue des faits 
dénoncés et n'agissait pas uniquement dans le dessein de dire du mal de A______, ni 
de tromper les autorités. A______ ne pouvait d'ailleurs pas reprocher à la prénommée 
d'avoir saisi la Commission du barreau puisqu'elle avait vraisemblablement cru qu'il 
lui était conseillé d'agir ainsi dans l'ordonnance du 13 décembre 2021. 
D. 
a. Dans son recours, A______ reproche au Ministère public d'avoir violé les 
art. 173 et 303 CPP. En retenant que les destinataires des accusations se limitaient à 
un cercle restreint de personnes soumises au secret de fonction et au secret 
professionnel, le Ministère public tentait d'exclure du champ d'application de 
l'infraction de diffamation tous les tiers soumis à de tels secrets, en contradiction 
avec la jurisprudence. En outre, les diverses procédures intentées par D______, 
alimentées par des arguments "incongrus" et sans fondement, démontraient une 
certaine "malveillance voire rancœur". Les allégations selon lesquelles il travaillerait 
pour les services de renseignements russes étaient suffisamment grossières pour 
retenir qu'elles étaient destinées à nuire à sa réputation, d'autant plus dans le contexte 
actuel de la guerre en Ukraine. D______ avait de plus persisté dans sa démarche en 
saisissant la Commission du barreau alors que l'ordonnance du 13 décembre 2021 ne 
pouvait être perçue comme une invitation à agir en ce sens. 
 
b. Par courrier du 28 novembre 2022, A______ produit la décision de la 
Commission du barreau du 14 novembre 2022 dans le cadre de la dénonciation de 
D______, selon laquelle les reproches formulés par cette dernière "ne reposent que 
sur des affirmations péremptoires et ne sont étayés par aucune preuve". Aucun 
manquement ne lui était imputé. 
c. 
À réception de ces écritures, la cause a été gardée à juger sans échange 
d'écritures ni débats. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et – faute de 
notification conforme à l'art. 85 al. 2 CPP – dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé 
à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. La pièce nouvelle est également recevable (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_550/2022 du 17 novembre 2022 consid. 2.1). 


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2. 
Le recourant reproche au Ministère public de n'être pas entré en matière sur sa 
plainte. 
2.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée 
conformément à l'adage "in dubio pro duriore". Celui-ci découle du principe de la 
légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 
324 al. 1 CPP) et signifie qu'en principe une non-entrée en matière ne peut être 
prononcée par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne 
sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. 
Le ministère public dispose, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure 
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un 
acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à 
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il 
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243 ss). 
2.2. L'art. 303 al. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une 
personne qu'elle savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite 
pénale. 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il 
doit savoir que son affirmation est inexacte. Aussi, le dol éventuel ne suffit pas 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 et les références citées). En outre, seul l’auteur 
qui agit dans un dessein particulier – à savoir en vue de faire ouvrir une poursuite 
pénale – peut se rendre coupable de dénonciation calomnieuse. Cet article consacre 
ainsi une infraction subjectivement spéciale (A. MACALUSO / L. MOREILLON / 
N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : 
art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 19 ad art. 303). 
Au cas où l'auteur ne savait pas que la personne visée était innocente, la diffamation 
(art. 173 CP) est applicable (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / 
S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI, Code pénal - Petit commentaire, 
2ème éd., Bâle 2017, n. 31 ad art. 303). 
2.3. Se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP, quiconque, en 
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir 
une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 


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considération, de même que celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel 
soupçon. 
Conformément à l'art. 173 ch. 2 CP, même si le caractère diffamatoire des propos ou 
des écrits litigieux est établi, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les 
allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des 
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. Lorsque la preuve de la bonne 
foi est apportée, l'accusé doit être acquitté (ATF 119 IV 44 consid. 3 p. 48). 
L'admission de la preuve libératoire constitue la règle et elle ne peut être refusée que 
si l'auteur a agi principalement dans le but de dire du mal d'autrui et s'il s'est exprimé 
sans motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116). 
Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé de bonne foi doit prouver qu'il a cru à la 
véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on 
pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'accusé avait 
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder 
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l'époque de sa 
déclaration; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve 
découverts ou des faits survenus postérieurement (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151 
et 152 et les références citées; arrêt du Tribunal fédéral 6B_632/2015 du 9 octobre 
2015 consid. 1). 
Une prudence particulière doit être exigée de celui qui donne une large diffusion à 
ses allégations (ATF 132 IV 112 consid. 4 p. 117; 128 IV 53 consid. 2a p. 62). 
2.4. En l'espèce, la mise en cause a, en premier lieu, porté plainte contre le recourant, 
accusé, selon ses mots, de "violations du code professionnel de l'avocat, abus 
d'autorité, conflit d'intérêts, excès de pouvoir, falsification, diffamation et calomnie", 
ainsi que de "rendre la justice en erreur". Plus globalement, elle lui reproche une 
participation à un complot, impliquant les services de renseignements russes, visant à 
"prendre le contrôle" de E______. 
Les affirmations contenues dans cette plainte peuvent être, certes, considérées 
comme objectivement péremptoires, comme l'a retenu la Commission du barreau, ou 
saugrenues, du point de vue du recourant ou d'un lecteur tiers. Cela étant, la mise en 
cause propose, à l'appui de ses allégations, divers moyens de preuves, dont des 
documents et des témoignages. Même si leur pertinence ne peut être examinée en 
l'occurrence, à défaut notamment de figurer exhaustivement à la procédure, ces offres 
de preuves permettent de retenir qu'elle cherchait plus à démontrer qu'à simplement 
affirmer ses accusations à l'égard du recourant. La situation se distingue ainsi de 
celui qui dénonce des faits en n'offrant que ses seules convictions, sans autre 
fondement concret. 


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Eu égard à cette démarche, il est vraisemblable que la mise en cause ne considérait 
pas le recourant comme innocent, nonobstant l'ampleur et la nature des accusations. 
En outre, elle n'a pas cherché à contester l'ordonnance de non-entrée en matière du 
13 décembre 2021, qui niait tout caractère pénal aux faits dénoncés. À la place, en 
interprétant – de manière défendable, en particulier pour une non-francophone – 
ladite ordonnance comme lui conseillant d'agir de la sorte, elle a saisi la Commission 
du barreau. Elle n'a ainsi pas fait preuve d'un acharnement coupable aux fins de faire 
ouvrir une poursuite pénale contre le recourant. 
Compte tenu de ce qui précède, l'élément subjectif de la dénonciation calomnieuse 
fait défaut, si bien que la réalisation de cette infraction n'est manifestement pas 
réalisée et c'est à raison que le Ministère public a retenu que la mise en cause 
semblait convaincue des faits reprochés. 
2.5. Cela impose d'examiner encore l'infraction de diffamation. 
À cet égard, la nature diffamatoire des propos n'est pas contestable, ni contestée. 
La mise en cause a dénoncé les faits au Ministère public dans un premier temps et, 
en tirant profit de l'ordonnance de non-entrée en matière rendue sur sa plainte, 
qu'elle n'a pas contestée au demeurant, a ensuite saisi la Commission du barreau. 
Elle s'est ainsi restreinte à agir auprès des autorités a priori compétentes aux yeux 
d'un laïque et dont les membres sont astreints au secret de fonction, 
respectivement au secret professionnel. Indépendamment de la teneur de ses 
propos, leur diffusion apparaît ainsi mesurée et confidentielle. Il n'est pas établi 
qu'elle aurait rapporté ses accusations à d'autres tiers, notamment la presse. 
Sa démarche visait ainsi à porter à la connaissance des autorités qu'elle croyait de 
bonne foi compétentes des faits qu'elle estimait graves, non pas dans le but de 
porter atteinte au recourant, qui a d'ailleurs été blanchi tant par le Ministère public 
que la Commission du barreau, mais pour mettre un terme au "complot" qu'elle 
pensait avoir découvert. 
Partant, les preuves libératoires lui sont ouvertes. 
Comme mentionné plus haut, la recourante a étoffé sa plainte d'offres de preuves 
susceptibles, selon elle, d'étayer ses allégations. Elle semblait ainsi persuadée de la 
véracité de ses propos. Les termes utilisés, notamment en lien avec les infractions 
dénoncées, peuvent paraître excessifs mais, elle ne dispose d'aucune formation 
juridique et a agi en personne. 


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En outre, un examen – prima facie et sans préjudice sur le fond – de la Constitution 
de E______ et, plus particulièrement, des articles mentionnés par le défenseur du 
recourant dans sa réponse du 5 octobre 2020, ne suffit pas à conclure, comme 
l'affirme ce dernier, que les compétences dévolues au Secrétaire général adjoint de 
E______ permettraient d'engager celle-ci, ce pouvoir semblant revenir plutôt au 
Conseil exécutif, organe distinct du Secrétariat. À cet égard, même la Brigade 
financière s'est interrogée sur les raisons de cette dualité, au point de solliciter du 
recourant des explications et la preuve de sa légitimité à représenter E______. Enfin, 
la mise en cause pouvait nourrir des doutes sur la raison pour laquelle le recourant a 
déposé une seconde plainte contre elle, alors qu'elle faisait déjà l'objet d'une 
procédure, intentée par le Secrétaire général ad intérim de l'époque, assisté d'un autre 
avocat et sur la base du même rapport d'audit. 
Si, pour un avocat, ces éléments peuvent paraître fragiles et insuffisants, ils peuvent 
avoir suscité, dans l'esprit de la mise en cause, laïque, comme nous l'avons vu, une 
confusion sur la situation réelle, d'autant plus dans le contexte conflictuel l'opposant 
à E______. Il peut ainsi être admis qu'elle avait des raisons sérieuses de tenir, de 
bonne foi, pour vraies les allégations figurant dans sa plainte pénale, la plaçant au 
bénéfice des preuves libératoires. 
En résumé, la non-entrée en matière sur l'infraction de diffamation pouvait 
valablement être prononcée. 
3. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
4. 
Dès lors, la Chambre de céans pouvait décider d'emblée de traiter le recours sans 
échange d'écritures, ni débats (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, arrêtés en totalité à 
CHF 800.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 800.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au 
Ministère public. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Daniela CHIABUDINI et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
715.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 800.00