ge_gerichte · ACJC/171/2022 · 2022-02-08 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 8 février 2022. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/4781/2016 
ACJC/171/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 25 JANVIER 2022 
Entre 
SI A______ SA EN LIQUIDATION, sise c/o B______ SA, ______ [FR], appelante 
d'un jugement rendu par la 17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce 
canton 
le 
29 
juin 
2020, 
comparant 
par 
Me Michel SCHMIDT, 
avocat, 
SJA AVOCATS SA, place des Philosophes 8, 1205 Genève, en l'Étude duquel elle fait 
élection de domicile, 
et 
C______ SÀRL, sise ______ [GE], intimée, comparant par Me Marc MATHEY-
DORET, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 
1211 Genève 26, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 
 


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C/4781/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/8446/2020 du 29 juin 2020, reçu par SI A______ SA, EN 
LIQUIDATION le 8 juillet 2020, le Tribunal de première instance, statuant sur 
demande principale et sur demande reconventionnelle, a condamné SI A______ 
SA, EN LIQUIDATION à payer à C______ SÀRL la somme de 64'536 fr. 95, 
plus intérêts à 5% l'an dès le 8 mars 2016 (chiffre 1 du dispositif), arrêté les frais 
judiciaires à 10'880 fr., compensés avec les avances de frais effectuées par les 
parties et mis à la charge de SI A______ SA, EN LIQUIDATION, condamné en 
conséquence SI A______ SA, EN LIQUIDATION à payer 1'200 fr. aux Services 
financiers du Pouvoir judicaire et 6'000 fr. à C______ SÀRL (ch. 2), condamné 
SI A______ SA, EN LIQUIDATION à payer à C______ SÀRL 12'000 fr. TTC à 
titre de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 8 septembre 2020 au greffe de la Cour de justice, 
SI A______ SA, EN LIQUIDATION appelle de ce jugement, dont elle requiert 
l'annulation. 
Sur demande principale, elle conclut au déboutement de C______ SÀRL de toutes 
ses conclusions, avec suite de frais. 
 
Sur 
demande 
reconventionnelle, 
elle 
conclut 
à 
la 
condamnation 
de 
C______ SÀRL à lui verser 40'000 fr., plus intérêts à 5% l'an à compter du 
25 novembre 2016, avec suite de frais. 
b. C______ SÀRL conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement 
entrepris, avec suite de frais. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
 
d. Elles ont été informées par avis du 24 février 2021 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
 
I. Les parties 
a. C______ SÀRL (ci-après : C______) exploite un bureau d'architectes à 
Genève. Ses associés gérants sont D______ et E______. 
b. SI A______ SA EN LIQUIDATION (ci-après : SI A______, A______ ou le 
maître de l'ouvrage) était propriétaire de l'immeuble sis 1______ à Genève, lequel 
abritait le cinéma "F______" en sous-sol. G______ (ingénieur civil diplômé) et 
H______ (avocat) en sont respectivement administrateur président et 
administrateur liquidateur. 


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II. Le projet de transformation du cinéma "F______" 
c. Dans le courant de l'année 2012 est né le projet de transformer le cinéma 
"F______" en une salle culturelle polyvalente, à savoir une discothèque, qui serait 
exploitée par I______ et sa société en formation J______ en tant que locataires 
(ci-après : les locataires). 
d. Au mois de décembre 2012, SI A______ et les précitées ont conclu un contrat 
de bail d'une durée de 10 ans ayant pour objet le local de la future discothèque. Le 
contrat stipulait que les travaux de transformation nécessaires seraient pris en 
charge par le propriétaire, à l'exception des aménagements intérieurs et de la 
décoration, à la charge des futurs locataires. 
e. La remise des clés était prévue pour le 1er juillet 2013 et l'exploitation devait 
débuter à l'automne de la même année. 
Au mois de décembre 2013, un avenant au bail a été conclu afin de différer le 
début du contrat au 15 août 2014. 
III. Les travaux confiés à K______ SÀRL et C______ 
f. Au mois de juillet 2012, SI A______ a confié le projet de transformation de 
l'immeuble à K______ SÀRL, dont l'un des associés-gérants, M______, était un 
ami de longue date de la future exploitante. 
Il était prévu que G______ assure une partie du suivi des travaux. 
g. K______ SÀRL a réalisé une étude de faisabilité, qui a confirmé la possibilité 
d'exploiter une discothèque dans les locaux. Elle a ensuite développé un avant-
projet et un projet de l'ouvrage en vue de déposer une demande d'autorisation de 
construire. 
h. La demande définitive d'autorisation de construire déposée le 8 février 2013 par 
K______ SÀRL portait sur une construction en plots (doubles murs) posée sur 
une dalle flottante et réalisée à l'aide d'un système "N______". 
Cette demande n'intégrait pas les questions de ventilation, de climatisation et de 
sécurité incendie car SI A______ avait fait le choix de ne solliciter les études 
techniques y relatives que dans un deuxième temps. 
i. Dans le courant du mois d'avril 2013, K______ SÀRL a proposé à C______ 
d'assurer la direction des travaux de transformation. 
C______ a participé à une première réunion avec SI A______ et K______ SÀRL 
entre la fin du mois d'avril et le mois de mai 2013. 


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j. Il était convenu que K______ SÀRL reste l'architecte référent auprès de 
l'administration et suive la réalisation des études techniques nécessaires au dépôt 
des demandes d’autorisations de construire complémentaires. 
C______ était quant à elle chargée des appels d'offres, des plans d'exécution, de la 
direction des travaux, de la direction architecturale et des mises en service. 
k. Après la réunion tripartite susmentionnée, C______ a commencé à fournir ses 
prestations, notamment en prenant les relevés de l'immeuble. Elle a aussi participé 
au développement technique du projet en suivant plusieurs séances de 
coordination avec K______ SÀRL, l'ingénieur civil et l'acousticien. 
l. Le projet devait être livré le 1er mai 2014. 
IV. Les honoraires 
m. Au mois de février 2013, K______ SÀRL a soumis à SI A______ une 
proposition d'honoraires d'un montant de 23'000 fr., englobant les phases initiales 
du projet pour lesquelles elle intervenait seule. 
Elle a indiqué à SI A______ qu'elle lui communiquerait une proposition 
d'honoraires plus détaillée pour les phases postérieures au dépôt de la demande 
d'autorisation de construire. Cette proposition serait calculée en fonction du coût 
estimé de l'ouvrage selon l'avant-projet, des normes SIA et d'un tarif horaire de 
140 fr. 
n. Les deux cabinets d'architectes ont discuté de ces honoraires, ensemble, avec 
SI A______. 
o. Afin d'établir une proposition d'honoraires, C______ a pris connaissance des 
plans établis par K______ SÀRL, ainsi que des rapports de l'acousticien et du 
ventiliste, qui lui avaient été transmis. 
p. Par courriel du 30 juin 2013, C______ a soumis à SI A______ la proposition 
d'honoraires suivante : 
- 
23'000 fr. HT selon l'offre initiale de K______ SÀRL, pour son intervention 
préalable; 
- 
103'700 fr. HT après rabais de 12% pour les deux cabinets d'architecte, selon 
le tableau annexé au courriel. 
Concernant ce deuxième montant, C______ a souligné que c'était grâce à un effort 
consenti sur le tarif horaire et à la réduction des prestations en fonction du projet 
que la proposition était inférieure d'environ 91'000 fr. à ce à quoi une application 


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de la norme SIA 102 (l'édition 2003 était alors en vigueur; ci-après : RSIA 102) 
aurait conduit. 
q. Selon le tableau annexé au courriel, le coût de l'ouvrage (B) était estimé à 
920'000 fr. HT et les honoraires des architectes fixés à 117'682 fr. HT. Le calcul 
se fondait sur le "coût de l'ouvrage en francs HT, déterminant le temps 
nécessaire" et les "coefficients de la SIA applicables en 2012". 
Le tableau comprend quatre colonnes : la première correspond à la description des 
phases 3 à 5 du projet (3. étude du projet, 4. appel d'offres et 5. réalisation), 
subdivisées en prestations ordinaires (exposées de manière identique à 
l'art. 7.9 RSIA 102). La phase 3 (étude du projet) comprend notamment la phase 
no 4.32, intitulée "projet de l'ouvrage", sous laquelle sont mentionnées les 
prestations et les répartitions suivantes : 0% pour le projet de l'ouvrage; 4% pour 
les études de détail, à raison de 3,6% pour K______ SÀRL et de 0,4% pour 
C______; 4% pour les devis, à raison de 0,4% pour K______ SÀRL et de 3,6% 
pour C______. 
La deuxième colonne, intitulée "prestations usuelles", reprend le pourcentage 
nécessaire à l'accomplissement des prestations conformément à ce que prévoit le 
RSIA 102 (soit en l'occurrence 75,5% de l'ensemble desdites phases); la troisième 
colonne, intitulée "prestations proposées", correspond à ces mêmes prestations, 
que K______ SÀRL et C______ proposaient de réaliser, réévaluées à 53,5% de 
l'ensemble des trois phases; la quatrième colonne répartit les prestations à réaliser 
entre les deux cabinets d'architecte, soit 20,55% par K______ SÀRL et 32,95% 
par C______. 
En face de chaque prestation ordinaire est indiqué le temps moyen nécessaire 
(Tm) pour son exécution, en heures, auquel est appliqué le taux horaire de 140 fr., 
ce qui permet de déterminer le montant des honoraires pour chacune des 
prestations prévues. 
Le coût total de 117'682 fr. HT se décomposait en 45'203 fr. pour K______ SÀRL 
et 72'479 fr. pour C______. 
Après un rabais de 12%, ce coût total était réduit à 103'700 fr. HT, soit 
39'869 fr. HT pour K______ SÀRL et 63'927 fr. HT pour C______. 
Après ajout du montant de 23'000 fr. HT dû à K______ SÀRL pour son 
intervention préalable, les honoraires à répartir entre les deux cabinets d'architecte 
s'élevaient à 126'700 fr. HT. 
r. Par courriel du 15 juillet 2013, envoyé en copie à K______ SÀRL, C______ a 
écrit à SI A______ : "Je vous confirme notre accord pour révision de nos 


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honoraires, K______ SÀRL et C______, pour un montant arrêté à 115'000 fr. 
HT". 
s. Aucun contrat écrit n'a été signé. 
t. Le 9 juillet 2014, C______ a établi un nouveau calcul d'honoraires d'après le 
coût de l'ouvrage déterminant le temps nécessaire (pce 2 app., cf. tableau du bas). 
Ce nouveau calcul se présentait, pour l'essentiel, sous la même forme que le 
tableau du 30 juin 2013 (seule la colonne "prestation usuelle" no 2 n'apparaît plus) 
et reprenait les mêmes coefficients; le coût de l'ouvrage (B) était désormais estimé 
à 1'230'000 fr. 
Les prestations ordinaires à réaliser par K______ SÀRL et par C______ étaient 
ajustées à 6,15% et 55,35% respectivement (soit au total 61,5% équivalant à 
1'261 heures) pour les phases 3 à 5. 
Une fois déduit le rabais de 12%, les honoraires s'élevaient à 185'112 fr. HT et se 
décomposaient en 145'900 fr. TTC pour C______ et 39'212 fr. pour 
K______ SÀRL. 
C______ a allégué avoir remis ce tableau en séance le lendemain à SI A______, 
ce que cette dernière a contesté. 
u. Les montants de 145'900 fr. et 39'212 fr. étaient répercutés dans le tableau de la 
situation des engagements financiers, qui détaillait par code de frais de 
construction par corps de métier (ci-après : tableau SEF) le coût prévisionnel du 
projet actualisé au 9 juillet 2014. Ils figuraient sous les rubriques consacrées aux 
honoraires de C______ (291_B) dans la colonne "devis général révisé" et de 
K______ SÀRL (291_A). 
v. Au début du mois de septembre 2014, SI A______ a interpellé C______ pour 
lui demander d'établir un budget final ainsi qu'une répartition des coûts entre elle-
même et les locataires. 
w. Par courriel responsif du 29 septembre 2014, C______ a adressé à SI A______ 
et aux locataires plusieurs documents actualisant le coût du projet en fonction des 
devis et factures reçus à cette date, à savoir : 
- 
les tableaux SEF récapitulatifs et détaillés pour A______ et J______; 
- 
un document intitulé "mouvements financiers au 29.09.2014 après le devis 
général ou estimatif"; 
- 
un tableau intitulé "désenfumage - répartition A______/J______" qui répartit 
les coûts de ces travaux entre A______ et J______. 


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C______ se mettait à disposition pour commenter de vive voix ces documents lors 
d'une entrevue à convenir et proposait "pour éviter un décompte d'épicerie 
concernant [ses] propres honoraires" d'appliquer "un taux de 12% pour ce calcul 
compte tenu de la difficulté de ce dossier". 
x. A teneur de ces documents, le coût total de l'ouvrage était estimé à 1'968'189 fr. 
TTC, dont 1'624'112 fr. TTC à la charge de SI A______. 
Selon le tableau SEF concernant SI A______, le montant des honoraires de 
C______ et de K______ SÀRL restait inchangé (cf. rubriques 291_B et 291_A). 
Le document "mouvements financiers au 29/09/2014 après devis général ou 
estimatif" établissait une liste de travaux supplémentaires à la charge de 
SI A______. Ces travaux représentaient un coût de 407'007 fr., dont 60'912 fr. 
pour C______ à titre de révision d'honoraires (cf. page 2, ch. 15). 
Selon ce document, cette augmentation des honoraires était justifiée par une 
"modification du cahier des charges de base" 
et 
des 
"prestations 
complémentaires" décrites comme suit : conception d'une structure métallique 
pour la salle et non simple ossature "N______", conception du doublage plâtre de 
la nouvelle structure, coordination technique et concept du tracé de ventilation 
selon nouvelle structure, implémentation d'un concept de désenfumage, 
complexité pour intégration monobloc et autres travaux supplémentaires. 
A la suite de cette description figurait la proposition d'adapter les honoraires à 
12% du coût de l'ouvrage. 
y. SI A______ a allégué avoir reçu, en annexe au courriel susmentionné, un 
tableau Excel mentionnant un montant de 145'900 fr. TTC. 
D'après le calcul figurant dans ce tableau, le montant précité correspondait à 12% 
du coût total des travaux, non compris les honoraires des divers mandataires 
(1'185'682 fr. 41 x 12% = 142'281 fr. 89 HT), plus 8% de TVA (142'281 fr. 89 
+ 11'382 fr. 55 = 153'664 fr. 44 TTC), dont à déduire un rabais de 5,05% 
(153'664 fr. 44 TTC - 7'764 fr. 44 = 145'900 fr. TTC). 
Selon SI A______, ce montant de 145'900 fr. TTC comprenait les honoraires des 
deux cabinets d'architecte (soit 23'000 fr. HT pour K______ SÀRL et 115'000 fr. 
HT pour C______), plus la TVA. 
Selon C______, le montant susmentionné correspondait à ses honoraires fixés à 
12% du coût effectif des travaux, à l'exclusion de ses frais et débours et des 
prestations supplémentaires qu'elle avait fournies pour le dépôt de la demande 
d'autorisation de construire complémentaire relative aux gaines d’aération 
(cf. infra let. C.jj ss). 


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z. SI A______, C______ et la future exploitante de la discothèque se sont 
rencontrées le 2 octobre 2014 pour discuter des honoraires susmentionnés 
(cf. infra let. D.d). 
aa. Le 10 octobre 2014, C______ a établi et adressé à SI A______ une demande 
d'acompte no 4, accompagnée d'un bon de paiement no 45 d'un montant de 
15'000 fr., portant la référence "291_B". 
La demande d'acompte était présentée en deux parties : 
- 
une première partie intitulée "Honoraires DT selon tableau de répartition 
annexé" (NB : tableau non versé à la procédure), qui fait état de prestations 
accomplies à 79,9% de 96'250 fr. 96 HT; 
- 
une seconde partie intitulée "Avenant du 9.07.2014" qui fait référence à la 
révision des honoraires basée sur la "modification répartition, correction du 
montant déterminant, ajustement de prestations (plans d'exécution)" et fait 
état de prestations accomplies à 40% de 56'960 fr. 04 HT. 
Cette demande d'acompte a été réglée le 16 janvier 2015. 
bb. Les 11 janvier et 16 février 2015, C______ a adressé deux autres demandes 
d'acomptes (nos 5 et 6) de 30'000 fr. et 16'000 fr. respectivement, dont le calcul 
faisait référence à la "révision et mise à jour des honoraires basées sur 12% des 
coûts déterminants des travaux", d'un montant de 1'185'682 fr. HT. 
Ces demandes d'acomptes sont restées impayées. 
V. Déroulement du chantier 
cc. Les travaux préparatoires et de démolition se sont déroulés à la fin de 
l'été 2013. 
dd. L'autorisation de construire a été délivrée à la fin du mois de novembre 2013. 
Elle a fait l'objet d'un recours des voisins, ce qui a entraîné l'arrêt du chantier 
jusqu'à la fin du mois de mai 2014. 
ee. Le chantier a connu des difficultés techniques impliquant des travaux et/ou des 
coûts nouveaux dont SI A______ a été informée. 
ff. Au mois d'octobre 2013, les fournisseurs auprès desquels la structure en 
"N______" avait été commandée ont informé C______ que cette structure ne 
pouvait être réalisée compte tenu des dimensions des locaux et des éléments 
qu’elle devait soutenir (haut-parleurs, luminaires). C______ a donc dû revoir 
entièrement cet aspect du projet et proposer une alternative, soit une ossature 
métallique plus complexe et plus onéreuse. 


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gg. Au mois de juin 2014, C______ a mandaté un ingénieur du feu pour s'assurer 
de la conformité du projet aux normes de sécurité incendie, aspect non étudié lors 
du dépôt de la demande d'autorisation de construire. 
L'étude y relative a mis en évidence deux problèmes : en premier lieu, le fumoir 
conçu initialement dans l'ancienne salle de projection avec des fenêtres donnant 
sur la salle de cinéma n'était pas réalisable car les fenêtres auraient dû être 
réalisées dans un élément porteur, chose impossible; ce local devait donc prévoir 
une sortie propre. En second lieu, le désenfumage de la salle, que C______ 
pensait possible au gré des sorties de secours, ne l'était pas en raison du fait que la 
salle se trouvait à un niveau inférieur; il fallait donc concevoir un système de 
désenfumage, ce qui a été fait au début du mois de juillet 2014. 
Le projet modifié a été validé par la police du feu au mois de février 2015. 
hh. Au mois de janvier 2014, le bureau L______, a déposé, sur mandat de 
SI A______, une demande d'autorisation de construire en vue de changer le 
système de climatisation, celui de l'ancien cinéma n'étant pas dimensionné pour 
une discothèque. 
Une fois l'autorisation délivrée, C______ a commandé le monobloc de ventilation, 
dont la livraison a été annoncée pour la fin du mois d'octobre 2014. Vu ses 
dimensions, ce monobloc ne pouvait être introduit par la porte d'entrée des locaux 
conformément à ce qui avait été prévu dans l'autorisation de construire; il a fallu 
l'acheminer dans la cour intérieure de l'immeuble à l'aide d'une grue et l'introduire 
dans les locaux à travers la toiture d'un bâtiment se trouvant dans ladite cour, qu'il 
a fallu démonter. 
ii. Les conduites d'eau chaude et froide ont dû être changées en raison de leur 
vétusté, ce qui a été accepté par SI A______ en juillet 2014. 
jj. Lors du dépôt de la demande d'autorisation de construire, il était prévu de faire 
sortir les gaines d'aération - à l'exception de celle du fumoir qui devait sortir en 
toiture - dans la cour intérieure en s'appuyant sur le mur borgne de l'immeuble 
voisin. G______ devait contacter lui-même le propriétaire de cet immeuble, qu'il 
disait connaître, en vue d'obtenir son accord, ce qui avait été repoussé. 
Selon le planning détaillé des travaux remis à SI A______, les travaux de 
ventilation devaient débuter le 22 septembre 2014. 
Mi-septembre 2014, SI A______ a chargé C______ de solliciter l'accord du 
propriétaire voisin pour poser les gaines d'aération sur son immeuble, ce qui a été 
refusé par l'intéressé par courrier du 10 novembre 2014. 


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C______ a dès lors proposé de poser les gaines sur la façade de l'immeuble de 
SI A______, malgré le risque que le chantier soit arrêté ou la mise en service 
refusée en raison de la non-conformité de ce tracé avec l'autorisation de 
construire. Cette solution a été acceptée par SI A______. 
C______ a déployé une activité importante pour modifier le tracé des gaines 
(études, dessins et coordination avec différents corps de métiers) et éviter, 
notamment, que celles-ci ne provoquent des nuisances sonores au contact de 
l'immeuble. 
kk. Lors d'une visite à la fin du mois de février 2015, l'office des autorisations de 
construire (ci-après : l'OAC) a constaté que le tracé des gaines de ventilation ne 
correspondait pas aux plans autorisés et que celles-ci obstruaient le droit de jour 
d'un logement en raison de leur dimension. 
L'OAC a dès lors refusé de délivrer le permis provisoire d'occuper. 
ll. D'entente avec SI A______ et la future exploitante de la discothèque, C______ 
a adressé un courrier à l'OAC et déposé une demande d'autorisation de construire 
complémentaire (DD 2______) en vue de condamner la fenêtre partiellement 
obstruée. 
Entendu sur ce point par le Tribunal, le représentant de l'OAC a confirmé que la 
remise en conformité de ces installations, telle que proposée, était possible. 
Le projet a été avalisé par la commission d'architecture. 
mm. Une partie de la demande d'autorisation complémentaire est néanmoins 
devenue sans objet, SI A______ ayant décidé de vendre son immeuble à une 
coopérative qui souhaitait privilégier une autre solution plus conforme à son 
projet et a, de ce fait, déposé une demande d'autorisation de construire 
DD 3______. 
nn. A la demande de l'OAC, C______ a, au mois d'août 2015, modifié les plans 
qu'elle avait déposés afin d'y intégrer la nouvelle disposition des gaines projetée 
par la coopérative. 
oo. Le 6 mars 2015, l'OAC a délivré le permis provisoire. La discothèque a ouvert 
ses portes dans la foulée. 
pp. Le 22 décembre 2015, SI A______ a vendu l'immeuble à une société 
anonyme et non à la coopérative comme cela était initialement envisagé. 
Le contrat de vente à terme prévoyait que les dossiers des deux autorisations de 
construire précitées (DD 2______ et 3______) étaient compris dans la vente. SI 
A______ s'engageait à entreprendre les travaux nécessaires à la mise en 


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conformité des gaines de ventilation d'ici au 30 juin 2016. Un montant de 
40'000 fr. était consigné en mains du notaire ayant instrumenté l'acte de vente, 
avec pour instruction de reverser cette somme soit au vendeur sur présentation 
d'une attestation certifiant que les travaux avaient été effectués dans le délai, soit à 
l'acquéreur si les travaux n'étaient pas effectués à cette date. 
SI A______ a allégué qu'après la vente, elle avait convenu avec l'acquéreur que 
celui-ci se chargerait des travaux de mise en conformité moyennant une 
diminution du prix de vente de l'immeuble de 40'000 fr. C______ a contesté cela. 
VI. Le litige sur les honoraires 
qq. Peu après l'ouverture de la discothèque, le 24 mars 2015, les parties se sont 
rencontrées afin de discuter du projet et de ses "multiples rebondissements". 
Au cours de cette réunion, un litige a surgi entre SI A______ et C______ à propos 
de la conduite du chantier et du solde des honoraires d'architecte. 
rr. Par courrier recommandé du 13 novembre 2015, C______ a adressé à 
SI A______ plusieurs factures, soit : 
- 
Une facture finale no 4______ d'un montant de 63'000 fr. TTC relative au 
solde de ses honoraires d'architectes, accompagnée des tableaux SEF à la 
date de la facture. 
Cette facture mentionnait des prestations arrêtées à 158'000 fr. TTC, 
correspondant à 12% du coût des travaux (1'373'000 fr. x 12% = 164'760 fr. 
HT), plus 8% de TVA (164'760 fr. + 13'180 fr. 80 = 177'940 fr. 80 TTC), 
dont à déduire un rabais de 10% (177'940 fr. 80 - 17'794 fr. 
= 160'000 fr. TTC) et 2'000 fr. TTC de prestations non accomplies 
(160'000 fr. - 2'000 fr. = 158'000 fr. TTC). 
De ces prestations en 158'000 fr. TTC étaient déduites les quatre premiers 
acomptes, représentant un montant de 95'000 fr. Les deux dernières 
demandes d'acomptes (nos 5 et 6) de 30'000 fr. et 16'000 fr. étaient 
mentionnées comme impayées. Le solde dû s'élevait ainsi à 63'000 fr. TTC 
(158'000 fr. - 95'000 fr.). 
- 
Une facture no 5______ d'un montant arrondi de 9'790 fr. pour le dépôt de la 
demande d'autorisation de construire complémentaire relative aux gaines de 
ventilation. 
Les prestations énumérées consistaient dans l'établissement des formulaires 
de demande d'autorisation, la rédaction de la correspondance, les 
consultations de l'OAC, du service du logement et de la commission 
d'architecture, l'établissement d'images virtuelles à la demande de l'OAC, la 


- 12/30 - 
 
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modification des plans et l'adaptation au projet déposé par la coopérative, et 
le suivi du dossier auprès des différentes instances concernées. 
Ces prestations étaient facturées selon le "tarif horaire SIA", soit 72 heures à 
140 fr. (sous déduction d'un rabais de 10%), plus TVA. 
- 
Deux factures des 17 juin et 13 novembre 2015, de 3'500 fr. TTC et 
346 fr. 95 TTC respectivement, concernant des frais et débours (frais de 
tirage de plans et photocopies). 
Aucune de ces factures n'a été réglée par SI A______. 
ss. Il ressort des pièces produites que SI A______ a versé, hors frais et débours, 
un montant total de 95'000 fr. TTC à C______ à titre d'acomptes sur honoraires 
pour ce chantier. 
D. 
a. Par demande déposée en conciliation le 8 mars 2016 et portée devant le 
Tribunal le 28 juillet 2016, C______ a conclu à la condamnation de SI A______ à 
lui verser, avec suite de frais, la somme de 76'636 fr. 95, avec intérêts à 5% dès le 
13 novembre 2015, correspondant aux trois factures précitées, restées impayées. 
b. SI A______ a conclu au déboutement de C______ avec suite de frais. A titre 
reconventionnel, elle a conclu à ce que C______ soit condamnée à lui verser 
40'000 fr., plus intérêts à 5% dès le dépôt de la demande, sous réserve 
d'amplification. 
c. C______ a conclu au déboutement de SI A______ de sa demande 
reconventionnelle, avec suite de frais. 
d. Le Tribunal a entendu les parties. Il en est ressorti les éléments suivants : 
Honoraires discutés en 2013 
Pour C______, il était évident que G______, en qualité d'ingénieur civil, avait 
compris le tableau de calcul d’honoraires annexé au courriel du 30 juin 2013 et 
ayant servi de base aux négociations. Ce tableau était en effet identique à celui 
utilisé pour le calcul des honoraires d'ingénierie civile. C______ a aussi affirmé 
avoir remis à SI A______ tous les tableaux récapitulant les coûts du projet 
(tableaux SEF), lesquels n'avaient jamais été contestés. Dans ces récapitulatifs, les 
honoraires étaient calculés sur les même bases. Le montant de 115'000 fr. 
[mentionné dans le courriel du 15 juillet 2013] résultait d'un rabais 
supplémentaire, ce qui ne modifiait toutefois pas les bases de calcul : ce montant 
se fondait en effet sur l'estimation du coût de l'ouvrage réalisé à ce stade du projet, 
soit au mois de juillet 2013. Il était le fruit d'âpres négociations, tant en ce qui 
concernait le rabais concédé que le pourcentage des prestations convenues. Après 
avoir indiqué que les négociations avaient porté également sur le tarif horaire 


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pratiqué, C______ a admis que celui-ci avait déjà été convenu par 
K______ SÀRL. Il ne s'agissait pas d'un forfait, mais d'un calcul proportionnel au 
coût des travaux, dont le tarif horaire, ainsi que le rabais accordé, étaient toutefois 
bloqués. 
Pour SI A______ en revanche, le montant de 115'000 fr. était un montant 
forfaitaire qui avait été discuté comme tel, dès lors que C______ avait une 
connaissance suffisante du dossier pour émettre son offre. Ce montant n'était pas 
supposé être modifié et ne pouvait être considéré comme un devis estimatif. 
Réunion du 2 octobre 2014 
Selon C______, cette séance était destinée à discuter des surcoûts de 404'000 fr. 
résultant des modifications intervenues en cours de chantier qui étaient 
répertoriées dans les tableaux annexés au courriel du 24 septembre 2014 
(pce 15 int.). C______ avait répondu à toute les questions posées à ce sujet. La 
discussion avait eu lieu en présence de G______ et H______ et I______, dans une 
entente cordiale. SI A______ n'avait formulé aucune objection, de sorte qu'à 
l'issue de la réunion, C______ avait considéré que l'adaptation de ses honoraires à 
12% du coût (effectif) de l'ouvrage était acceptée. 
Le tableau Excel sans titre figurant en annexe de la pce 62 app. (cf. supra, 
let. C.y) avait été remis à ce moment-là. Le montant de 145'900 fr. TTC 
(représentant 12% du coût des travaux, desquels étaient préalablement déduits les 
honoraires, hors taxes, des différents prestataires) était entièrement à la charge de 
SI A______. Il avait été répercuté dans le tableau SEF du 29 septembre 2014 sous 
la rubrique 291_B. Cette adaptation à 12% sur l'ensemble des coûts de l'ouvrage 
avait été proposée en vue d'une simplification dans le cadre de la double 
comptabilité réclamée par SI A______. 
SI A______ a confirmé avoir reçu le courriel du 29 septembre 2014 ayant précédé 
la séance. Toutefois, elle ne pouvait affirmer que les annexes jointes à ce message 
correspondaient à celles produites dans le cadre de la présente procédure. Lors de 
la réunion, elle avait catégoriquement refusé d'augmenter les honoraires par 
rapport au montant convenu de 115'000 fr. mentionné dans le courriel du 15 juillet 
2013. 
Tableaux relatifs au calcul des honoraires et tableaux SEF 
Si SI A______ a admis avoir reçu de nombreux tableaux de la part de C______ 
(en particulier le tableau SEF du 9 juillet 2014 - pce 3 int. - qui lui évoquait un 
"vague souvenir"), elle n'était pas en mesure d'affirmer si ceux figurant à la 
procédure (not. pces 1-9 int.) étaient les mêmes (et comprenaient les mêmes 
chiffres) que ceux qui lui avaient été soumis à l'époque des faits. A propos des 
tableaux remis, elle ne pouvait en tout état de cause pas dire si elle les avait 


- 14/30 - 
 
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compris, validés ou contestés. Par ailleurs, elle n'avait ni demandé ni reçu la 
moindre explication qui l'aurait éclairée sur leur nature. 
Informations données au maître de l'ouvrage et planning de chantier 
C______ a allégué avoir immédiatement et systématiquement avisé SI A______ 
des problématiques rencontrées sur le chantier, y compris des répercussions en 
termes de coûts et de planning, ainsi que des risques. 
SI A______ a affirmé au contraire ne pas avoir été informée en amont des risques 
de survenance de problèmes sur le chantier. Si elle avait certes reçu des plannings 
de chantier ("un ou deux peut-être trois"), ce n'était qu'une fois le problème 
survenu. 
Système de ventilation 
C______ a affirmé ne pas avoir été associée à la décision prise par 
K______ SÀRL et SI A______, lors du dépôt de la demande d'autorisation de 
construire, de ne pas réaliser d'étude du système de ventilation et du concept de 
sécurité incendie. Ceci avait notamment eu pour conséquence que les gaines de 
ventilation avaient été mal dimensionnées. L'aspect phonique n'avait pas non plus 
été étudié. Lorsque ces éléments avaient été examinés au cours des travaux, des 
gaines plus grandes que celles prévues dans l'autorisation de construire s'étaient 
avérées nécessaires. 
S'agissant de l'obstruction du droit de jour d'un logement constatée au mois de 
février 2015 par l'OAC, C______ a déclaré que les plans du système de 
ventilation élaborés par ses soins (après le refus du propriétaire voisin d'accepter 
que les gaines soient apposées sur son mur) étaient corrects mais ne 
correspondaient pas à la situation effective en raison d'aléas dans l'exécution des 
travaux. Le tracé des gaines aurait certes pu être modifié. La discothèque devant 
ouvrir au début du mois de mars 2015, il était toutefois trop tard pour modifier les 
plans et effectuer de nouveaux tests acoustiques. A cela s'ajoutait que 
l'emplacement et les dimensions des gaines ne correspondait déjà plus à 
l'autorisation initiale. Les parties avaient par conséquent choisi de déposer une 
demande d'autorisation de construire complémentaire (DD 2______) afin 
d'obtenir l'autorisation d'occuper pour la discothèque. Ceci impliquait de déclarer 
la pièce dont le droit de jour était obstrué comme inhabitable. 
Montant de 40'000 fr. déduit sur le prix de vente de l'immeuble 
SI A______ a affirmé que ce montant résultait d'une estimation des parties au 
contrat de vente. C______ avait elle-même évoqué une fourchette entre 30'000 fr. 
et 35'000 fr., ce qu'elle a cependant vigoureusement contesté lors de son audition. 


- 15/30 - 
 
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e. Le Tribunal a entendu, en qualité de témoins, M______, associé-gérant de 
K______ SÀRL, I______, exploitante de la discothèque J______ et O______, 
employé de l'OAC. 
Demande d'autorisation de construire initiale 
Selon le témoin M______, c'est à la requête de SI A______, qui souhaitait gagner 
du temps, que la demande d'autorisation de construire avait été déposée sans 
réaliser les études de détail relatives aux aspects techniques. Il avait averti SI 
A______ des risques d'imprévus inhérents en découlant. Dans le cas d'espèce, cela 
avait eu en particulier un impact sur le dimensionnement de la structure de la 
boîte, y compris l'acoustique, ce qui était apparu par la suite et avait posé des 
problèmes techniques et statiques. 
Honoraires discutés en 2013 
Le témoin M______ a déclaré que la proposition d'honoraires résultant du tableau 
établi en commun avec C______ (annexée au courriel envoyé le 30 juin 2013) 
était calculée selon un coût horaire dépendant lui-même du coût de l'ouvrage. Au 
moment de cette proposition, les bureaux d'architecture disposaient d'une 
première estimation du coût de l'ouvrage, permettant de calculer le temps 
nécessaire pour sa réalisation et de détailler les montants dus par phases. Ces 
modalités de calcul avaient été acceptées par le maître de l'ouvrage. Selon le 
témoin, ce genre de tableau, pour autant qu'il n'y figure pas la mention "à forfait", 
était amené à évoluer en fonction du coût de l'ouvrage, comme cela avait été le cas 
en l’espèce. Le témoin n'avait plus de souvenir précis des séances auxquelles il 
avait assisté après l'établissement de ce tableau au sujet de l'évolution des 
honoraires. A propos du courriel 15 juillet 2013, il estimait que l'utilisation de 
l'expression "arrêté" confirmait le montant indiqué, sans pour autant qu'il s'agisse 
d'un prix au forfait. Il a précisé qu'un forfait pouvait être appliqué moyennant une 
étude complète d'un projet, ce qui n'était pas le cas en l'espèce. 
Procès-verbaux de chantier, plannings, tableaux SEF 
L'exploitante de la discothèque a confirmé avoir reçu les procès-verbaux de 
chantier et les plannings qui étaient mis à jour en fonction des aléas des travaux. 
Elle avait également reçu les documents relatifs à la situation financière, mais 
seulement ceux la concernant. Quant au témoin M______, il a affirmé que 
C______ adressait toutes les semaines, par courriel, un procès-verbal général de 
chantier au maître de l'ouvrage et à tous les intervenants, ainsi qu'au besoin le 
planning révisé. Séparément et de façon régulière, C______ avait envoyé au 
témoin, ainsi qu'à SI A______, les situations des coûts du chantier. 
f. A l'audience du 5 mars 2020, les parties ont plaidé et persisté dans leurs 
conclusions, ce sur quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 


- 16/30 - 
 
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E. 
Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que la volonté 
subjective des parties relative au mode de rémunération de C______ ne pouvait 
être déterminée sur la base des pièces produites, de sorte qu'il convenait de 
déterminer comment leurs déclarations et agissements pouvaient être compris 
objectivement et de bonne foi. Il a constaté, à cet égard, que C______ s'était 
référée, dans sa première offre, à l'une des méthodes de calcul prévue par le 
RSIA 102, soit celle fondée sur le coût de l'ouvrage. C______ n'avait ensuite pas 
employé les termes de "prix ferme" dans le courriel qu'elle avait adressé le 
15 juillet 2013 à SI A______, dans lequel elle avait proposé de fixer ses 
honoraires à "un montant arrêté à CHF 115'000.- HT". L'interprétation de 
SI A______, selon laquelle les parties seraient convenues d'honoraires forfaitaires, 
devait par conséquent être niée. 
Le 9 juillet 2014, C______ avait communiqué à SI A______ un nouveau calcul 
d'honoraires, chiffrés à 145'900 fr., ce que la précitée n’avait contesté ni dans ses 
écritures ni lors de son audition. Ce montant de 145'900 fr. figurait également 
dans le tableau SEF du 9 juillet 2014 que SI A______ se souvenait "vaguement" 
avoir reçu. Les témoins avaient en outre confirmé que C______ avait 
régulièrement communiqué aux divers intervenants les documents les concernant 
(procès-verbaux de chantier, plannings, tableaux SEF). L'augmentation du coût de 
l'ouvrage et des prestations de C______ mentionnée dans le tableau de calcul du 
9 juillet 2014, due à l'évolution du projet à cette date, était enfin parfaitement 
connue et comprise de SI A______. Celle-ci étant représentée par un 
professionnel de la construction, ses dénégations sur ce point n'emportaient pas la 
conviction. SI A______ n'avait pas contesté cette évolution et laissé C______ 
poursuivre le chantier. Ce faisant, elle avait reconnu lui devoir la somme de 
145'900 fr. indiquée comme "adjugée" dans le tableau SEF du 9 juillet 2014. A 
tout le moins, c'est ce que C______ pouvait de bonne foi comprendre. 
C______ n'avait en revanche pas démontré que SI A______ avait accepté sa 
proposition du 29 septembre 2014 de fixer les honoraires d'architecte à 12% du 
coût effectif des travaux. Elle ne pouvait à cet égard tirer argument du fait que 
SI A______ ait réglé sa demande d'acompte no 4 du 10 octobre 2014 dès lors que 
cette facture ne faisait pas référence à un calcul des honoraires en fonction d'un 
pourcentage du coût de l'ouvrage. Les honoraires de C______ devaient dès lors 
être arrêtés sur la base de l'accord du 9 juillet 2014. 
SI A______ n'ayant pas contesté que l'ouvrage avait été achevé, le Tribunal a 
considéré que les prestations prévues par l'accord susmentionné avaient été 
réalisées. Il n'a en revanche pas alloué à C______ les montants supplémentaires 
mentionnés dans sa facture finale no 4______ du 13 novembre 2015, faute de 
pouvoir relier ces montants avec les prestations prévues par l'accord du 9 juillet 
2014. 


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SI A______ ayant versé 95'000 fr. d'acomptes à C______, elle restait lui devoir 
50'900 fr. à titre de solde d'honoraires. 
C______ pouvait en outre prétendre, en sus de ce montant, à 9'790 fr. d'honoraires 
pour le dépôt de l'autorisation de construire complémentaire visant à valider le 
nouveau tracé des gaines de ventilation et à 3'846 fr. 95 à titre de frais et de 
débours. 
SI A______ n'ayant pas démontré le bien-fondé de ses prétentions 
reconventionnelles en dommages-intérêts à l'encontre de C______, elle devait par 
conséquent être condamnée à lui verser 64'536 fr. 95, plus intérêts à 5% dès le 
8 mars 2016. 
EN DROIT 
1. 
Interjeté contre une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC), dans une affaire 
patrimoniale dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est supérieure 
à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC), auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours et selon la forme 
prescrite par la loi (art. 130 al. 1, 142 al. 1, 145 al. 1 let. b et 311 CPC), l'appel est 
recevable. 
 
Sont également recevables la réponse de l'intimée ainsi que les réplique et 
duplique des parties, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à 
cet effet (art. 312 al. 2, 316 al. 1 CPC). 
2. 
La Cour revoit le fond du litige avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC) et applique le droit d'office (art. 57 CPC). En particulier, elle 
contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci 
pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). 
Conformément à l'art. 311 al. 1 CPC, elle le fait cependant uniquement sur les 
points du jugement que l'appelant estime entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet 
d'une motivation suffisante - et, partant, recevable -, pour violation du droit 
(art. 310 let. a CPC) ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). 
Hormis les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à statuer sur les 
critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de première 
instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêts du Tribunal fédéral 4A_45/2021 
du 14 mai 2021 consid. 3.1 ; 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
3. 
L'appelante conclut à l'annulation du jugement entrepris en tant que celui-ci la 
condamne à verser 64'536 fr. 95 d'honoraires à l'intimée pour les prestations 
d'architecture que celle-ci a fournies. 


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Elle fait en substance grief au Tribunal d'avoir nié que les parties étaient 
convenues d'une rémunération forfaitaire. Elle conteste par ailleurs avoir accepté 
de manière tacite l'augmentation d'honoraires à 145'900 fr. présentée par l'intimée 
le 9 juillet 2014 ; elle n'avait en effet jamais reçu le calcul actualisant les 
honoraires à ce montant. Lorsqu'elle avait été informée, pour la première fois, par 
courriel du 29 septembre 2014, puis oralement lors de la séance du 
2 octobre 2014, de l'augmentation en question, elle l'avait clairement refusée. 
Cette augmentation était enfin due à des prestations visant à remédier aux erreurs 
commises par l'intimée, de sorte que celle-ci n'était, en toute hypothèse, pas 
fondée à réclamer un quelconque montant à ce titre. 
3.1.1 Le Tribunal a retenu que les parties avaient été liées par un contrat 
d'architecte global, soit un contrat mixte relevant, suivant les prestations, du 
mandat ou du contrat d'entreprise (cf. ATF 134 III 361 consid. 5.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_501/2017 du 31 juillet 2018 consid. 2). Il a par ailleurs 
considéré que la question de la rémunération de l'intimée était régie par les règles 
du mandat et qu'il n'y avait pas lieu de distinguer entre les prestations de 
conception et celles de direction de travaux (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
4A_230/2013 du 17 septembre 2013 consid. 2 et la référence). Ce raisonnement 
n'est, à juste titre, pas remis en cause par les parties, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y 
revenir. 
3.1.2 Les contrats d'architecte sont en principe conclus à titre onéreux 
(art. 394 al. 3 CO). Conformément à cette disposition, les honoraires de 
l'architecte sont fixés en première ligne d'après la convention des parties. Ils 
peuvent l'être par le règlement SIA 102 si les parties ont intégré celui-ci à leur 
contrat (arrêt du Tribunal fédéral 4A_89/2017 du 2 octobre 2017 consid. 5.2.1). A 
défaut, on se réfère à l'usage, dont les tarifs SIA ne constituent pas l'expression 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_230/2013 précité consid. 2 et les arrêts cités). 
3.1.3 Le RSIA 102 contient plusieurs méthodes de calcul des honoraires que les 
parties sont libres d'appliquer, qu'elles soient membres ou non de la SIA. 
Les honoraires de l'architecte peuvent se calculer d'après le temps employé 
effectif, d'après le coût de l'ouvrage, de manière forfaitaire (sans prise en compte 
du renchérissement) ou de manière globale (avec prise en compte du 
renchérissement) (art. 5.2.1 RSIA 102). 
La rémunération sous forme forfaitaire ou globale et d'après la rémunération 
horaire moyenne implique un accord préalable sans ambiguïté sur les objectifs, les 
résultats attendus et sur les prestations à fournir pour les atteindre. Une adaptation 
des honoraires est à convenir par avance en cas de modifications ultérieure des 
objectifs, des résultats ou des prestations (art. 5.2.4 RSIA 102). L'accord sur un 
prix ferme ne se présume pas; le fardeau de la preuve incombe à celui qui se 


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prévaut d'un tel prix (AEBI-MABILLARD, La rémunération de l'architecte, 2015, 
n. 895). 
3.1.4 La méthode de calcul d'après le coût de l'ouvrage prévue à l'art. 7 RSIA 102 
est celle qui est la plus utilisée en pratique; elle est surtout adaptée aux contrats 
d'architectes globaux (AEBI-MABILLARD, op. cit., n. 1019). Elle se fonde sur la 
relation qui existe entre le temps employé pour exécuter les prestations ordinaires 
du catalogue prévu par cette norme et les coûts de l'ouvrage projeté. En général, le 
coût de l'ouvrage correspond aux coûts effectifs selon le décompte final de 
l'ouvrage réalisé, après déduction des rabais contractuellement consentis (TVA 
exclue). Les parties peuvent néanmoins aussi convenir que le coût de l'ouvrage se 
détermine sur la base du devis (AEBI-MABILLARD, op. cit., n. 1047). 
Selon l'art. 3.1.1 RSIA 102, les prestations à fournir doivent être décrites à 
l'avance le plus précisément possible et convenues avec le mandant. A défaut 
d'une convention différente, le mandat de l'architecte englobe en principe les 
phases de l'étude du projet, de l'appel d'offres et de la réalisation 
(art. 3.1.5 RSIA 102). Ces prestations se subdivisent en prestations ordinaires et 
en prestations à convenir spécifiquement (art. 3.3.2 RSIA 102). Les prestations 
ordinaires sont celles qui sont en général nécessaires et suffisantes pour remplir un 
mandat (art. 3.3.3 RSIA 102). Des prestations à convenir spécifiquement peuvent 
s'ajouter aux prestations ordinaires si la nature de la tâche le requiert ou si le 
mandant le désire. L'art. 4 RSIA 102 les énumère de manière non exhaustive. 
L'accomplissement de prestations à convenir spécifiquement doit faire l'objet d'un 
accord préalable (art. 3.3.4 RSIA 102). Le RSIA 102 n'impose cependant pas que 
ces prestations fassent l'objet d'une convention écrite, les parties pouvant dès lors 
se mettre d'accord oralement. A défaut de convention, les prestations à convenir 
séparément sont à rémunérer d'après le temps employé effectif (art. 7.13.1 
RSIA 102 renvoyant à l'art. 6). 
3.1.5 Comme c'est l'entrepreneur qui entend déduire un droit à une rémunération 
supplémentaire, c'est lui qui supporte le fardeau de la preuve de la modification de 
commande et des frais supplémentaires en résultant (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2.3 et les arrêts cités). Il incombe ainsi à 
l'architecte d'alléguer et de prouver, dans le procès, les faits pertinents pour 
l'évaluation (arrêt du Tribunal fédéral 4A_146/2015 du 19 août 2015 consid. 4.2 et 
la référence). 
En revanche, si le mandant entend faire valoir, par exception, que le mandataire 
n'a pas droit à ses honoraires en raison d'une mauvaise exécution, il lui incombe 
d'en apporter la preuve s'il n'a pas refusé la prestation (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_267/2010 du 28 juillet 2010 consid. 3; 4C.61/2001 du 14 juin 2001 
consid. 3b, non publié in ATF 127 III 543). 


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3.1.6 Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une 
manière concordante, manifesté leur volonté (art. 1 al. 1 CO). Le contrat suppose 
donc un échange de manifestations de volonté réciproques, qui sont normalement 
une offre et une acceptation (art. 3 ss CO); le contrat est conclu si l'offre et 
l'acceptation sont concordantes. Les manifestations de volonté peuvent aussi être 
tacites (art. 1 al. 2 CO ; arrêt du Tribunal fédéral 4A_431/2019 du 27 février 2020, 
consid. 5.1 et les références). 
Une manifestation de volonté tacite ne peut cependant être retenue qu'en présence 
d'un comportement univoque, dont l'interprétation ne suscite raisonnablement 
aucun doute. Cette restriction découle du principe de la confiance. De manière 
générale, un comportement purement passif ne saurait ainsi être tenu pour la 
manifestation d'une volonté de s'engager, en particulier pour l'acceptation d'une 
offre (ATF 123 III 53 consid. 5a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_156/2018 du 
24 avril 2019 consid. 6.5). 
3.1.7 Confronté à un litige sur l'interprétation de dispositions contractuelles, le 
juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des 
parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont 
pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention 
(art. 18 al. 1 CO; ATF 144 III 93 consid. 5.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_431/2019 précité consid. 5.1 et les références). Constituent des indices en ce 
sens non seulement la teneur des déclarations de volonté - écrites ou orales -, mais 
aussi le contexte général, soit toutes les circonstances permettant de découvrir la 
volonté des parties, qu'il s'agisse de déclarations antérieures à la conclusion du 
contrat, des projets de contrat, de la correspondance échangée ou encore de 
l'attitude des parties après la conclusion du contrat, établissant quelles étaient à 
l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes (ATF 140 III 86 consid. 4.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_152/2017 du 2 novembre 2017 consid. 4.1). 
Ce n'est que si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune 
des parties - parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes - ou s'il 
constate qu'une partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de 
la conclusion du contrat - ce qui ne ressort pas déjà du simple fait qu'elle l'affirme 
en procédure, mais doit résulter de l'administration des preuves -, qu'il doit 
recourir à l'interprétation normative (ou objective), à savoir rechercher leur 
volonté objective, en déterminant le sens que, d'après les règles de la bonne foi, 
chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de 
volonté de l'autre. Il s'agit d'une interprétation selon le principe de la confiance. 
D'après ce principe, la volonté interne de s'engager du déclarant n'est pas seule 
déterminante; une obligation à sa charge peut découler de son comportement, dont 
l'autre partie pouvait, de bonne foi, déduire une volonté de s'engager. Le principe 
de la confiance permet ainsi d'imputer à une partie le sens objectif de sa 
déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa 


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volonté intime (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_431/2019 précité, ibidem et les références). 
3.2.1 En l'espèce, l'intimée a adressé à l'appelante, par courriel du 30 juin 2013, 
une offre calculant ses honoraires et ceux de K______ SÀRL, pour les phases 3 à 
5 du projet, à 103'700 fr. HT, auxquels s'ajoutait un montant de 23'000 fr. HT pour 
l'intervention préalable de K______ SÀRL (soit 126'700 fr. HT au total). Il n'est 
pas contesté que cette offre se fondait sur la méthode de calcul du coût de 
l'ouvrage prévue par les art. 5.2.1 et 7 RSIA 102, ni que cette méthode était 
connue et comprise par l'appelante dès lors que celle-ci était représentée par un 
ingénieur civil. Le témoin M______ a en outre confirmé que ces modalités de 
calcul avaient été acceptées par l'appelante. 
Dans un courriel du 15 juillet 2013, l'intimée a toutefois accepté de réduire le 
montant des honoraires des deux cabinets d'architectes "à un montant arrêté à 
115'000 fr. HT". Les parties ayant allégué des volontés subjectives divergentes 
s'agissant du caractère (non) forfaitaire de cette proposition, le sens de celle-ci 
pouvait être déterminé en vertu du principe de confiance, ainsi que l'a fait le 
Tribunal. 
En l'occurrence, l'offre initiale de l'intimée se fondait sur le coût de l'ouvrage, 
méthode pouvant impliquer une augmentation des honoraires d'architecte au gré 
de l'évolution du projet. Le fait d'arrêter d'emblée les honoraires à un certain 
montant pouvait donc, en fonction des circonstances, être compris comme une 
proposition de prix forfaitaire, et ce même si une telle mention n'y figurait pas. 
Cela étant, il ne résulte pas de la nature des discussions - telles qu'exposées devant 
le Tribunal - ayant conduit l'intimée à formuler cette offre que celle-ci aurait 
manifesté, d'un point de vue objectif, la volonté de convenir d'un prix forfaitaire. 
L'intimée a certes déclaré devant le Tribunal que les pourparlers ayant abouti à 
l'octroi du rabais susmentionné avaient été "âpres". Ce seul aspect ne permet 
toutefois pas de retenir l'interprétation de prix forfaitaire défendue par l'appelante, 
étant rappelé que depuis l'introduction du RSIA 102, version 2003, les tarifs 
d'architecte ne sont plus réglementés et font l'objet de négociations (cf. AEBI-
MABILLARD, op. cit., n. 973). 
Eu égard aux qualités professionnelles de ses représentants, l'appelante savait en 
outre que l'application d'un forfait présuppose des termes clairs et dépourvus 
d'ambigüité, dont l'intimée n'a pas fait usage dans le cas d'espèce. Elle devait 
également savoir qu'un engagement sur un prix forfaitaire nécessite en principe 
une étude approfondie du projet et un descriptif clair et complet des prestations, 
dont les parties ne disposaient alors pas. Compte tenu de ces circonstances, 
l'appelante ne pouvait déduire de bonne foi du courriel du 15 juillet 2013 que 
l'intimée s'engageait à fournir ses prestations sur une base forfaitaire. 


- 22/30 - 
 
C/4781/2016 
Conformément au principe de la confiance, l'appelante devait en réalité 
comprendre, à la lecture de ce courriel, que l'intimée et K______ SÀRL 
acceptaient, à l'issue des négociations, de fixer leurs honoraires à 115'000 fr. HT 
pour l'ouvrage et les prestations d'architecture énumérées dans le tableau annexé 
au courriel du 30 juin 2013. Au vu des qualifications de ses représentants, elle 
devait également comprendre que des honoraires pourraient s'ajouter à ce montant 
en cas de modification du projet initial entraînant des surcoûts ou de prestations 
supplémentaires de l'intimée au sens de l'art. 4 RSIA, de telles prestations devant 
faire l'objet d'un accord préalable. 
3.2.2 S'agissant de ces prestations, le Tribunal a considéré qu'au mois de juillet 
2014, le projet de transformation du cinéma en discothèque avait subi 
d'importantes modifications par rapport à ce qui était initialement prévu, dont 
l'appelante avait été informée et qu'elle avait acceptées. Celle-ci n'avait par 
ailleurs pas contesté avoir reçu le calcul d'honoraires ainsi que le tableau SEF 
datés du 9 juillet 2014, faisant état d'une augmentation des honoraires de l'intimée 
à 145'900 fr., de sorte qu'elle avait accepté cette augmentation. 
Contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, il apparaît que l'appelante a contesté, 
dans sa réponse du 25 novembre 2016, l'allégation de l'intimée relative à la remise 
du calcul d'honoraires susmentionné lors de la séance du 10 juillet 2014. Or, 
l'intimée, qui supportait le fardeau de la preuve sur ce point (art. 8 CC, 150 al. 1 
CPC), n'a produit aucune pièce démontrant la véracité de son affirmation. Les 
enquêtes n'ont pas non plus permis d'établir qu'une telle remise serait 
effectivement intervenue. Le Tribunal n'était dès lors pas fondé à considérer 
l'allégation susmentionnée comme prouvée. 
L'appelante perd cependant de vue que son représentant a admis, lors de son 
audition, avoir reçu le tableau SEF du 9 juillet 2014, lequel mentionnait 
l'augmentation d’honoraires en question. Elle ne conteste pas qu'au moment de la 
réception de ce tableau, le projet de transformation avait été modifié en 
profondeur - ce qui avait entraîné une hausse des coûts et des prestations 
d'architecture - ni ne prétend ne pas avoir été régulièrement informée de ce qui 
précède - comme l'a retenu le Tribunal. Elle n'affirme pas qu'elle n'aurait pas été 
en mesure de comprendre le tableau SEF du 9 juillet 2014 - qu'elle a admis avoir 
reçu - malgré les compétences professionnelles de ses représentants. Elle ne 
conteste enfin pas l'opinion du premier juge selon laquelle ses dénégations sur ce 
point n'emportaient pas conviction. Or, la non-compréhension de la volonté 
exprimée par la partie cocontractante ne peut être admise sur la base de la seule 
affirmation de la partie qui s’en prévaut mais doit résulter de l’administration des 
preuves. Ce faisant, l’appelante laisse intact le raisonnement du Tribunal selon 
lequel elle avait laissé l'intimée poursuivre le chantier sans s'opposer à l'évolution 
du projet et des coûts qui lui avait été dûment présentée, et avait ainsi accepté 
tacitement, mais de manière univoque, l'augmentation d'honoraires figurant dans 


- 23/30 - 
 
C/4781/2016 
le tableau SEF du 9 juillet 2014, de sorte qu'un accord des volontés était intervenu 
sur ce point. Le RSIA 102 n'imposant pas que les prestations supplémentaires 
fassent l'objet d'un accord écrit, ce raisonnement ne peut qu'être confirmé. Il est 
par ailleurs renforcé par le fait que l'appelante s'est acquittée, le 16 janvier 2015, 
de la demande d'acompte no 4 qui lui avait été adressée par l'intimée le 10 octobre 
2014, et qui faisait expressément référence à l'avenant du 9 juillet 2014 et à la 
révision des honoraires en résultant. Or, cet élément peut être pris en 
considération pour déterminer la volonté subjective de l'appelante sur ce point. 
L'appelante ne critique au surplus pas le raisonnement superfétatoire du Tribunal, 
selon lequel l'intimée pouvait - compte tenu du comportement de l’appelante - 
présumer de bonne foi que cette dernière avait accepté l'augmentation de ses 
honoraires. Eu égard aux éléments rappelés ci-dessus, cette affirmation mérite 
également d'être approuvée. 
Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le Tribunal a admis que 
l'augmentation des honoraires de l'intimée mentionnée dans le tableau SEF du 
9 juillet 2014 avait été entérinée sur le plan subjectif et, à défaut, sur le plan 
objectif. 
Il n'est au surplus pas contesté que l'intimée a effectivement fourni les prestations 
sur la base desquelles elle a justifié l'augmentation de ses honoraires soit, à teneur 
du document du 29 septembre 2014, la conception d'une structure métallique pour 
la salle, le doublage plâtre de cette structure, l'élaboration d'un nouveau tracé pour 
les conduites de ventilation, la conception d'un mécanisme de désenfumage, 
l'intégration du monobloc de ventilation et d'autres travaux supplémentaires 
(notamment la modification du fumoir et le changement des conduites d'eau 
chaude et d'eau froide). 
L'appelante ne critique enfin pas les paramètres de calcul appliqués par l'intimée 
pour fixer ses honoraires à 145'900 fr., soit un coût de l'ouvrage estimé à 
1'230'000 fr. (920'000 fr. dans la proposition du 30 juin 2013) et des prestations 
correspondant à 55,35% des prestations ordinaires des phases 3 à 5 (32,95% dans 
la proposition du 30 juin 2013). Elle ne fait pas valoir que les parties seraient 
convenues de recalculer le montant des honoraires d'architecte une fois le 
décompte final établi et qu'il aurait convenu de tenir compte du fait qu'après 
déduction des honoraires des divers mandataires, le montant des travaux à sa 
charge avait été inférieur à 1'230'000 fr. (cf. En fait, let. C.y). Elle relève tout au 
plus que l'intimée n'a produit aucun relevé d'heures mais admet - de manière 
contradictoire - que de nombreux travaux supplémentaires ont été effectués, dont 
l'importance résulte de manière évidente du dossier. Le montant de 145'900 fr. 
facturé par l'intimée sera dès lors confirmé. 


- 24/30 - 
 
C/4781/2016 
3.2.3 Il reste à examiner si l'appelante peut se prévaloir du fait que les prestations 
supplémentaires par lesquelles l'intimée a justifié l'augmentation de ses honoraires 
ont dû être accomplies en raison d'un manque de diligence de sa part dans la 
conception du projet et la direction des travaux. Le fardeau de la preuve incombe 
sur ce point à l'appelante. 
Conception d'une structure métallique pour la salle 
En l'occurrence, K______ SÀRL avait initialement prévu de réaliser l'ouvrage 
selon un système "N______", lequel s'est avéré inadapté en raison des dimensions 
de la salle et des installations techniques (luminaires, haut-parleurs) qu'il devait 
soutenir. L'intimée a par conséquent dû élaborer une nouvelle structure, soit une 
ossature métallique, dont la réalisation était plus complexe et plus onéreuse. 
Contrairement à ce qu'affirme l'appelante, l'intimée n'est pas responsable de 
l'erreur ayant consisté à concevoir l'ouvrage sur la base d'un système inadapté. 
K______ SÀRL s'est en effet chargée de l'étude de faisabilité ainsi que de 
l'élaboration de l'avant-projet et du projet de l'ouvrage. A teneur du RSIA 102, la 
phase de l'avant-projet comprend notamment l'élaboration du concept architectural 
(art. 4.31 RSIA 102); celle du projet comprend entre autres la définition des 
principes constructifs et des matériaux en collaboration avec le mandant et les 
autres mandataires (art. 4.32 RSIA 102). Ainsi que l'a déclaré le témoin M______, 
K______ SÀRL a, à ce titre, proposé de réaliser la discothèque sur la base d'un 
système "N______". A teneur du tableau de calcul d'honoraires annexé au courriel 
du 30 juin 2013, l'intimée n'intervenait qu'au stade des études des détails 
constructifs et d'architecture (art. 4.32 RSIA 102), soit un stade auquel la structure 
de base de l'ouvrage était - comme il résulte du témoignage susmentionné - déjà 
arrêtée. 
Cette répartition des tâches est corroborée par le courriel adressé le 29 mars 2013 
par K______ SÀRL à l'appelante, dans lequel la première indique à la seconde 
avoir rencontré à plusieurs reprises l'intimée notamment pour "constituer les murs 
de la boîte avec variante N______", variante pour laquelle K______ SÀRL avait 
déjà opté. Cette absence d'implication de l'intimée dans le choix de cette structure 
est confirmée par le tableau susmentionné, à teneur duquel l'intimée n’a facturé 
initialement qu'une partie marginale des études de détails (0,4% contre 3,6% pour 
K______ SÀRL) et était principalement en charge de la récolte des devis (3,6% 
contre 0,4% pour K______ SÀRL). 
Bien qu'elle ait participé au développement technique du projet, il ne saurait par 
conséquent être fait grief à l'intimée d'avoir considéré le choix d'un système 
"N______" comme acquis et d'avoir dessiné ses plans d'exécution sur cette base. 
Celle-ci n'a dès lors pas manqué de diligence en ne réalisant que lors de la 
commande de cette structure auprès des fournisseurs que celle-ci n'était pas 


- 25/30 - 
 
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réalisable. L'appelante, qui supporte le fardeau de la preuve de la mauvaise 
exécution du contrat, ne démontre du reste d'aucune manière que l'intimée aurait 
pu déceler cette problématique en amont si elle s'était comportée de manière 
diligente. L'on ne trouve en outre aucune trace dans le dossier d'un quelconque 
reproche adressé à ce sujet par l'appelante à l'intimée à l'époque des faits. 
L'activité supplémentaire déployée par l'intimée afin de concevoir une nouvelle 
structure métallique pour la salle et les murs de celle-ci n'étant par conséquent pas 
due à une erreur de sa part, l'appelante était tenue de la rétribuer pour cette 
prestation. 
Implémentation d'un concept de désenfumage 
Le Tribunal a constaté qu'au mois de juin 2014, l'intimée avait mandaté un 
ingénieur du feu afin de s'assurer de la conformité du projet avec les normes de 
sécurité et que l'analyse effectuée dans ce cadre avait mis en évidence que le 
fumoir, "conçu initialement pour avoir des fenêtres, devait être modifié en raison 
de problèmes structurels, de sorte qu'il fallait prévoir un système de 
désenfumage" (jugement entrepris, p. 9). L'appelante reproche à l'intimée de ne 
pas avoir identifié ce problème au stade de l'analyse du projet. Elle lui fait 
également grief de ne pas avoir élaboré de concept de sécurité incendie. 
Le premier grief de l'appelante se fonde cependant sur une constatation inexacte 
des faits. Lors de l'audience du 7 mars 2018, D______, qui représentait l'intimée, 
a en effet déclaré que le rapport de l'ingénieur du feu mandaté en juin 2014 avait 
mis en évidence deux problèmes, à savoir l'impossibilité de réaliser les fenêtres du 
fumoir dans un élément porteur et la nécessité de concevoir un système de 
désenfumage pour la salle dès lors que le désenfumage ne pouvait se faire par le 
biais des sorties de secours. Contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, il n'existe 
dès lors, selon cette déclaration aucun lien de cause à effet entre la mauvaise 
conception du fumoir, d'ordre structurel, et la nécessité de pourvoir la discothèque 
d'un mécanisme de désenfumage, dictée par les normes de sécurité incendie. 
S'agissant du second grief soulevé par l'appelante, à savoir l'absence d'élaboration 
d'un concept de sécurité incendie, il résulte de l'étude effectuée par l'ingénieur du 
feu que la nécessité de pourvoir la discothèque d'un mécanisme de désenfumage 
n'a été identifiée qu'au mois de juin 2014 en raison du fait que l'appelante avait 
décidé de ne pas examiner la question de la sécurité incendie au moment du dépôt 
de la demande d'autorisation de construire, mais seulement au cours des travaux. 
Dès lors qu'elle avait effectué un tel choix, l'appelante ne saurait reprocher à 
l'intimée de ne pas avoir prévu un tel mécanisme dans son projet initial. Elle est 
ainsi tenue de la rétribuer pour l'activité supplémentaire nécessitée par 
l'implémentation du système en question. 
 
 


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Complexité pour intégration monobloc 
L'appelante conteste ce poste d'honoraires en raison du fait que l'intimée n'aurait 
pas déposé "de requête de climatisation de confort" (appel, p. 34). 
Ce faisant, elle perd toutefois de vue qu'elle avait choisi de ne solliciter 
l'autorisation nécessaire pour le changement de la climatisation que durant les 
travaux et que l'intimée n'a pu commander le nouveau monobloc qu'au mois de 
juillet 2014, une fois cette autorisation délivrée. Elle ne saurait dès lors affirmer 
de bonne foi que les travaux supplémentaires relatifs à l'intégration de ce 
monobloc auraient été causés par un manque de diligence de l'intimée. 
Il est également établi que les travaux en question ont revêtu une certaine 
complexité puisque, contrairement à ce que prévoyait l'autorisation de construire 
déposée par K______ SÀRL, le monobloc n'a pas pu être introduit dans les locaux 
depuis la rue mais a dû être acheminé à l'aide d'une grue dans la cour et introduit à 
travers la toiture d'un bâtiment qu'il a fallu démonter. L'appelante n'alléguant ni ne 
démontrant que ces difficultés aurait pu être anticipées, l'intimée est en droit de 
réclamer des honoraires supplémentaires pour le travail en résultant. 
Coordination technique et tracé de ventilation 
L'appelante 
fait 
valoir 
que 
l'intimée 
serait 
responsable 
du 
mauvais 
dimensionnement des gaines de ventilation de sorte qu'elle ne pourrait prétendre à 
un supplément d'honoraires pour l'activité y afférente. 
En l'occurrence, l'activité supplémentaire déployée par l'intimée a consisté à 
élaborer un nouveau tracé pour les gaines susmentionnées le long de l'immeuble 
de l'appelante en raison du refus du propriétaire de l'immeuble voisin de laisser 
l'appelante apposer ces gaines sur son immeuble conformément à ce que prévoyait 
l'autorisation de construire. Ainsi qu'il résulte du dossier, ce changement de tracé 
était entièrement imputable à l'appelante, qui avait tardé à solliciter l'accord du 
propriétaire voisin à ce sujet. 
Comme l'a déclaré l'intimée devant le Tribunal sans être contredite sur ce point, le 
redimensionnement des gaines d'évacuation était par ailleurs dû au fait que sur 
décision de l'appelante, les études relatives au système de climatisation n'ont été 
conduites que durant les travaux et qu'il n'est apparu qu'à ce moment que les 
gaines prévues dans la demande d'autorisation de construire déposée par 
K______ SÀRL étaient trop petites. L'intimée ne saurait dès lors être tenue pour 
responsable de la nécessité de modifier le projet sur ce point. 
L'appelante, qui ne conteste pas ce qui précède, est par conséquent tenue de 
rémunérer l'intimée pour l'activité supplémentaire décrite ci-dessus. 


- 27/30 - 
 
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Changement des conduites d'eau chaude et d'eau froide 
L'appelante n'expose pas en quoi ce changement des conduites d'eau décidé en 
cours de chantier aurait été rendu nécessaire par un manque de diligence de 
l'intimée. Elle ne conteste pas davantage avoir ordonné ces travaux, qui n'étaient 
pas prévus à l'origine. L'intimée peut dès lors prétendre à être rémunérée pour le 
surcroît d'activité en résultant. 
En conclusion sur ce point, l'appelante ne parvient pas à démontrer que les 
prestations supplémentaires à l'aide desquelles l'intimée a justifié l'augmentation 
de ses honoraires auraient été causées par un manque de diligence dans la 
conception du projet ou la direction des travaux. 
3.2.4 Au vu de ce qui précède, le Tribunal a retenu à raison que l'intimée avait 
droit à des honoraires en 145'900 fr. pour l'activité déployée dans le cadre des 
travaux de transformation du cinéma F______ en discothèque, sous déduction de 
95'000 fr. d'acomptes versés par l'appelante. 
Au surplus, l'appelante ne conteste pas devoir à l'intimée 9'790 fr. d'honoraires 
pour le dépôt de l'autorisation de construire complémentaire du 4 mars 2015 
concernant les gaines de ventilation et 3'846 fr. 95 de frais et débours. 
Le jugement entrepris sera dès lors confirmé en tant qu’il arrête la créance de 
l'intimée à l'encontre de l'appelante à 64'536 fr. 95 (145'900 fr. - 95'000 fr. 
+ 9'790 fr. + 3'846 fr. 95), avec intérêts à 5% dès le 8 mars 2016, ce dernier point 
n’étant pas non plus contesté en appel. 
4. 
L'appelante reprend ses conclusions reconventionnelles tendant à la condamnation 
de l'intimée à lui verser 40'000 fr. de dommages-intérêts en raison de la 
diminution du prix de vente de son immeuble consécutive à la "mauvaise 
conception des gaines d'aération". 
4.1.1 L'architecte mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et 
fidèle exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO). L'art. 398 al. 1 CO renvoie aux 
règles régissant la responsabilité du travailleur dans les rapports de travail, soit à 
l'art. 321e CO. Il en découle que la responsabilité de l'architecte mandataire 
suppose la réunion de quatre conditions qui sont cumulatives : une violation d'un 
devoir de diligence, une faute, un dommage et une relation de causalité (naturelle 
et adéquate) entre la violation fautive du devoir de diligence et le dommage 
survenu. Il appartient au mandant qui s'en prévaut d'apporter la preuve des faits 
permettant de constater que chacune de ces conditions est remplie (art. 8 CC), 
sauf pour la faute qui est présumée (art. 97 al. 1 CO; ATF 133 III 121 consid. 3.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_210/2015 du 2 octobre 2015 consid. 4.1). 


- 28/30 - 
 
C/4781/2016 
4.1.2 Pour satisfaire à l'obligation de motivation résultant de l'art. 311 al. 1 CPC, 
l'appelant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision 
attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l'instance 
d'appel puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages 
de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa 
critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_356/2020 du 
9 juillet 2020 consid. 3.2). L'appelant doit tenter de démontrer que sa thèse 
l'emporte sur celle de la décision attaquée. Il ne saurait se borner simplement à 
reprendre des allégués de fait ou des arguments de droit présentés en première 
instance, mais doit s'efforcer d'établir que, sur les faits constatés ou sur les 
conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision attaquée est entachée 
d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du premier juge et en 
mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. Si ces conditions ne sont pas 
remplies, l'appel est irrecevable (arrêt du Tribunal fédéral 5A_356/2020 précité, 
ibidem). 
4.2 En l'espèce, le Tribunal a rejeté les prétentions reconventionnelles de 
l'appelante sur la base d'une double motivation. Il a tout d'abord considéré que 
l'appelante avait fait le choix de ne solliciter les études techniques qu'en cours de 
chantier. Cela avait notamment conduit à devoir modifier les dimensions des 
gaines de ventilation par rapport à ce qui était prévu dans l'autorisation de 
construire. L'appelante avait en outre choisi d'installer ces gaines à un 
emplacement non conforme à cette autorisation. Elle était dès lors pleinement 
responsable du fait que les autorités lui réclament des travaux de mise en 
conformité. Elle n'avait finalement pas prouvé que ces travaux auraient 
effectivement coûté 40'000 fr. 
Dans son appel, l'appelante se borne à affirmer, comme elle l'a fait devant le 
Tribunal, que l'intimée serait responsable de la "mauvaise conception des gaines 
d'aération". Ce faisant, elle n'explique pas en quoi le raisonnement au terme 
duquel le Tribunal a exonéré l'intimée de toute responsabilité à ce sujet serait 
erroné. Son grief est dès lors irrecevable. Au surplus, et comme déjà exposé ci-
dessus (cf. supra ch. 3.2.3), le redimensionnement et la modification de 
l'emplacement des gaines d'évacuation d'air est imputable à l'appelante. L'intimée 
ne saurait dès lors être tenue pour responsable des conséquences financières de 
ces modifications. 
S'agissant de son dommage, l'appelante prétend que celui-ci serait démontré par la 
baisse du prix de vente de son immeuble. Une telle baisse n'a toutefois pas été 
constatée par le Tribunal, le jugement entrepris se limitant à mentionner la clause 
du contrat de vente prévoyant la consignation d'un montant de 40'000 fr. en mains 
du notaire, ainsi que l'allégation de l'appelante selon laquelle elle aurait finalement 
convenu avec l'acheteur que celui-ci procéderait lui-même aux travaux de remise 
en état, moyennant une diminution du prix de vente de l'immeuble de 40'000 fr. 


- 29/30 - 
 
C/4781/2016 
Cette allégation a cependant été contestée par l'intimée. Partant, il incombait à 
l'appelante de démontrer que le notaire avait effectivement déconsigné le montant 
susmentionné en faveur de l'acheteur à la suite de cet accord (art. 8 CC, 150 al. 1 
CPC). Or, l'appelante n'offre pas de prouver ce qui précède. Elle n'établit dès lors 
pas avoir effectivement subi un dommage. 
L'appelante ne démontrant pas qu'elle disposerait d'une créance qu'elle pourrait 
opposer en compensation aux prétentions de l'intimée, le jugement entrepris sera 
confirmé en tous points. 
5. 
Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 9'000 fr. (art. 5, 17 et 35 RTFMC) et 
mis à la charge de l'appelante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront 
compensés avec l'avance versée par la précitée, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
L'appelante sera en outre condamnée à verser à l'intimée des dépens d'appel de 
7'000 fr. (art. 105 al. 2, 111 al. 2 CPC; art. 84, 85 al. 1 et 90 RTFMC; 
art. 23 al. 1 LaCC), débours et TVA compris (art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


- 30/30 - 
 
C/4781/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par SI A______ SA, EN LIQUIDATION le 
8 septembre 2020 contre le jugement JTPI/8446/2020 rendu le 29 juin 2020 par le 
Tribunal de première instance dans la cause C/4781/2016-17. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 9'000 fr. et les compense avec l'avance effectuée par 
SI A______ SA, EN LIQUIDATION, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne SI A______ SA, EN LIQUIDATION à verser la somme de 7'000 fr. à 
C______ SÀRL à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 
Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
La présidente : 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.