ge_gerichte · ACJC/583/2019 · 2019-05-03 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 3 mai 2019 ainsi 
qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant par pli simple, le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16374/2016 
ACJC/583/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 16 AVRIL 2019 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié chemin ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par 
la 13ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 septembre 2018, 
comparant par Me Sandy Zaech, avocate, rue de Saint-Victor 4, 1206 Genève, en l'étude 
de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
1) Madame B______, domiciliée chemin ______ (GE), intimée, comparant en 
personne, 
2) Les mineurs C______, D______ et E______, représentés par leur curatrice Me 
F______, avocate, ______ Genève, comparant en personne. 
 


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C/16374/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/14454/2018 du 21 septembre 2018, reçu le 25 septembre 2018 
par A______, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal 
de première instance a autorisé les époux B______ et A______ à vivre séparés 
(chiffre 1 du dispositif), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile 
conjugal, sis ______ [GE], ainsi que du mobilier le garnissant, avec les droits et 
obligations y relatifs (ch. 2), ordonné, sous la menace des peines prévues à 
l'art. 292 CP, à B______ de restituer le véhicule G______ à A______ auquel la 
jouissance exclusive du véhicule est attribué, sous réserve d'une restitution à 
l'organisme de leasing, à charge pour A______ d'en assumer tous les frais (ch. 3), 
retiré à B______ et A______ la garde de fait des enfants C______, né le 
______ 2005, D______, né le ______ 2008, et E______, née le ______ 2016 
(ch. 4), retiré à B______ et A______ le droit de déterminer le lieu de résidence 
des enfants C______, D______ et E______ (ch. 5), ordonné le placement des 
enfants C______, D______ et E______ dans une famille d'accueil ou dans un 
foyer ou toute structure appropriée (ch. 6), réservé à B______ un droit de visite 
sur les enfants C______ et D______ devant s'exercer une heure tous les quinze 
jours au Point Rencontre sous la supervision constante d'un intervenant, charge au 
curateur de restreindre ou d'élargir le droit de visite en fonction des circonstances 
et de l'évolution de la situation (ch. 7), réservé à B______ un droit de visite sur 
l'enfant E______ devant s'exercer deux fois deux heures par semaine, charge au 
curateur de restreindre ou d'élargir le droit de visite en fonction des circonstances 
et de l'évolution de la situation (ch. 8), réservé à A______ un droit de visite sur les 
enfants C______, D______ et E______ devant s'exercer une demi-journée en 
semaine et un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, charge au 
curateur de restreindre ou d'élargir le droit de visite en fonction des circonstances 
et de l'évolution de la situation (ch. 9), mis fin au droit aux relations téléphoniques 
entre les mineurs C______ et D______ et B______ tel que fixé dans l'ordonnance 
sur mesures provisionnelles du 19 décembre 2017 et fait interdiction à B______ 
d'entretenir des contacts téléphoniques avec ses enfants (ch. 10). 
Il a par ailleurs ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique en faveur des 
enfants C______, D______ et E______ ainsi que la poursuite d'un tel suivi 
(ch. 11), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles instaurée en faveur des enfants C______, D______ et E______ 
(ch. 12), maintenu la curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du 
lieu de placement instaurée en faveur des enfants C______ et D______ et autorisé 
en tant que de besoin le curateur à effectuer les démarches nécessaires pour 
inscrire les enfants à des camps sportifs ou dans des centres aérés pendant les 
vacances (ch. 13), instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de 
financement du lieu de placement en faveur de l'enfant E______ (ch. 14), 
maintenu la curatelle ad hoc concernant le lieu et le suivi de la scolarisation pour 


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C/16374/2016 
les enfants C______ et D______, avec droit de regard et d'information du 
curateur, aux fins d'organiser et gérer la scolarité des enfants, y compris pour 
déterminer leur lieu de scolarisation, et procéder aux démarches administratives 
nécessaires (ch. 15), maintenu la curatelle ad hoc visant à assurer la mise en place 
d'une structure d'accueil de jour pour l'enfant E______, avec droit de regard et 
d'information du curateur (ch. 16), maintenu la curatelle ad hoc visant à assurer la 
mise en place du suivi thérapeutique des enfants C______, D______ et E______, 
avec droit de regard et d'information du curateur, charge à celui-ci d'assurer le 
suivi des thérapies (ch. 17), maintenu la curatelle ad hoc instaurée aux fins de 
gérer l'assurance maladie des enfants C______ et D______ (ch. 18), instauré une 
curatelle ad hoc aux fins de gérer l'assurance maladie de l'enfant E______ 
(ch. 19), mis fin à la curatelle d'assistance éducative pour l'enfant E______ 
(ch. 20), limité l'autorité parentale de B______ et A______ de manière à 
permettre l'exécution du jugement, notamment l'exécution des chiffres 13 à 19 
(ch. 21), condamné les parties à prendre en charge l'éventuel émolument lié aux 
curatelles ainsi ordonnées, à concurrence de la moitié chacune (ch. 22) et transmis 
le présent jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ch. 23). 
Il a également condamné A______ à verser, en mains du curateur des enfants, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, un montant de 636 fr. à 
titre de contribution à l'entretien de C______, un montant de 620 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de D______ et un montant de 600 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de E______ (ch. 24), fait interdiction à B______ de 
quitter 
le 
territoire 
suisse 
avec 
les 
enfants 
C______, 
D______ 
et 
E______ (ch. 25), ordonné à l'Office fédéral de la police (FEDPOL) l'inscription 
immédiate dans le système de recherches informatisées de police (RIPOL) et 
Système d'information Schengen (SIS), de la mesure visée au chiffre 25 du 
dispositif (ch. 26), exhorté B______ à entreprendre une thérapie (ch. 27), 
prononcé la séparation de biens des parties (ch. 28), prononcé les mesures pour 
une durée indéterminée (ch. 29), réparti les frais judiciaires - arrêtés à 42'035 fr. 
70 - à raison de la moitié à la charge de chacun des époux et laissé lesdits frais à la 
charge de l'Etat, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique (ch. 30), dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 31), condamné les parties à respecter et à 
exécuter les dispositions du jugement (ch. 32) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 33). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 5 octobre 2018, A______ 
appelle de ce jugement, avec suite de frais judiciaires et dépens, sollicitant 
l'annulation des chiffres 4, 5, 9, 21 et 24 du dispositif et du chiffre 6 en ce qu'il 
ordonne le placement de la fratrie dans une famille d'accueil. 
Il conclut à ce que l'autorité parentale exclusive en sa faveur soit maintenue sur 
l'ensemble de la fratrie, à ce que la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence des enfants C______, D______ et E______ lui soit attribués, à ce que 


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les placements des enfants C______ et D______ au foyer H______ et de l'enfant 
E______ au foyer I______ soient maintenus et à ce qu'un droit de visite sur les 
trois enfants, durant le placement de la fratrie, lui soit réservé, devant s'exercer 
une demi-journée en semaine et tous les week-ends du vendredi soir après l'école 
ou la crèche au lundi matin à l'école ou la crèche ainsi que la moitié des vacances 
scolaires, à charge pour le curateur de restreindre ou d'élargir le droit de visite en 
fonction des circonstances et de l'évolution de la situation. Il conclut par ailleurs à 
ce qu'il soit pris acte de son engagement à collaborer étroitement avec les 
curateurs nommés et à ce qu'il soit renoncé, en l'état, à fixer une contribution 
d'entretien en faveur des enfants. 
b. Par arrêt du 24 octobre 2018, la Cour a rejeté la requête de A______ tendant à 
suspendre le caractère exécutoire des chiffres 4, 5, 6, 9 et 21 du jugement entrepris 
mais l'a accordé s'agissant du chiffre 24, considérant que les contributions 
d'entretien telles que fixées par le Tribunal entamaient le minimum vital de 
A______ pour tout montant excédant 1'750 fr. 
c. Dans son mémoire réponse du 25 octobre 2018, B______ conclut au rejet de 
l'appel et au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de 
frais et dépens. 
d. La curatrice des enfants C______, D______ et E______, acquiesce 
principalement aux conclusions de A______ en tant qu'elles visent l'annulation 
des chiffres 4, 5 et 9 du dispositif s'agissant de A______ ainsi qu'aux 
modifications proposées par l'appelant sur ces points. Elle conclut en outre, en cas 
d'annulation des chiffres 4 et 5, à l'instauration d'une curatelle d'assistance 
éducative concernant les trois enfants. Elle acquiesce également à la conclusion de 
A______ en annulation du chiffre 6 du dispositif s'agissant du placement de la 
fratrie dans une famille d'accueil, se rapporte à justice concernant les conclusions 
de A______ visant les chiffres 21 et 24 et conclut à la confirmation du jugement 
attaqué pour le surplus. 
Subsidiairement, elle sollicite un complément d'expertise, voire une nouvelle 
expertise psychiatrique du groupe familial. 
e. Dans sa réplique, A______ a persisté dans ses conclusions. 
f. B______, comparaissant désormais en personne, a dupliqué et conclu "au retour 
[des] enfants à domicile". 
g. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 14 décembre 
2018 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 


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C/16374/2016 
a. A______, né en 1978, de nationalité suisse, et B______, née en 1978, de 
nationalité 
camerounaise, 
se 
sont 
mariés 
le 
______ 2005. 
b. Ils sont les parents de C______ (ci-après : C______), né le ______ 2005, de 
D______, né le ______ 2008 et d'E______ (ci-après : E______), née le 
______ 2016. 
c. Les époux se sont séparés à plusieurs reprises, une première fois en 2006/2007. 
d. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 15 novembre 
2007, le Tribunal a attribué la garde de C______ à sa mère, a réservé un large 
droit de visite au père, a instauré une curatelle de surveillance du droit de visite et 
a condamné l'époux à contribuer à l'entretien de sa famille à hauteur de 1'700 fr. 
par mois. 
e. Depuis le prononcé de ce jugement, le dossier est suivi par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : TPAE; cause n° C/1______/2007). 
f. Par arrêt du 18 avril 2008, statuant sur appel formé par B______ contre le 
jugement précité, la Cour a augmenté le montant de la contribution d'entretien à la 
charge de A______ à 1'900 fr. par mois. 
g. Peu avant le prononcé de cet arrêt, les époux ont toutefois repris la vie 
commune, à tout le moins jusqu'en 2012, leur fils D______ étant né dans 
l'intervalle. Ils se sont ensuite séparés de nouveau, pour se réconcilier une 
nouvelle fois, lorsque B______ est tombée enceinte du troisième enfant du 
couple. 
D. 
a. Par acte expédié le 22 août 2016 au Tribunal, A______ a formé une nouvelle 
requête en mesures protectrices de l'union conjugale, objet de la présente cause. 
Il a notamment sollicité la garde de C______, D______ et E______, demeurés 
auprès de leur mère, et la fixation d'un droit de visite sur les enfants en faveur de 
cette dernière devant s'exercer, sauf accord contraire, un week-end sur deux, du 
vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires. S'agissant des contributions d'entretien en faveur des enfants, 
il a conclu à la condamnation de B______ au paiement en ses mains, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, d'un montant de 500 fr. par enfant. 
b. A l'audience du 2 novembre 2016, A______ a expliqué que C______ et 
D______ étaient terrorisés par leur mère et refusaient de le voir à la demande de 
cette dernière. B______ a déclaré que les enfants refusaient de voir leur père de 
leur propre initiative, mais qu'elle était d'accord avec la reprise progressive des 
visites paternelles. 


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c. Dans son rapport d'évaluation sociale du 22 mars 2017, le Service de protection 
des mineurs (ci-après : SPMi) a relevé que le conflit parental était virulent et que 
les époux n'arrivaient pas à communiquer. De nombreuses inquiétudes étaient 
soulevées quant à la sécurité affective et psychique des enfants, en particulier de 
C______ et D______, qui étaient pris dans un conflit de loyauté très fort, 
prenaient fait et cause systématiquement pour leur mère, et étaient en souffrance, 
ce qui avait des répercussions sur leurs résultats scolaires. Les deux aînés de la 
fratrie subissaient un dénigrement parental massif et entretenaient un rapport à la 
réalité instable et non validé par les deux parents. La cadette était venue à trois 
reprises avec sa mère lors des entretiens et malgré le climat tendu, conflictuel et 
difficile entre les parents, elle ne s'était pas manifestée, gardant un calme et une 
attitude de retrait peu commune pour un bébé de son âge, alors même qu'elle ne 
disposait d'aucun objet de distraction. La mère peinait à collaborer avec les 
intervenants autour des enfants et pouvait se montrer projective et menaçante 
lorsque ceux-ci lui faisaient remarquer les difficultés rencontrées par les enfants. 
Lors de ses entretiens avec elle, le SPMi avait d'ailleurs été interpellé par le climat 
de méfiance générale et de complot qu'elle mettait en avant (envers l'école, le 
père, le SPMi). Le père était très attaché à ses deux fils, mais ne manifestait pas 
d'intérêt marqué pour E______. Il était par ailleurs difficile d'évaluer sa capacité à 
s'occuper des trois enfants sur de longues périodes, sans l'aide d'un tiers. 
Le SPMi a notamment rapporté que son intervenant en charge de la curatelle de 
droit de visite de C______ depuis 2014 avait fait état d'alertes données par l'école 
quant à l'éducation des enfants (hygiène, coups, enfants seuls), qui n'avaient 
toutefois pas pu être objectivées. Notamment, entre Pâques 2015 et la fin d'année 
scolaire, C______ avait confié à l'école qu'il recevait des coups de la part de sa 
mère et qu'il en avait peur. Il s'était ensuite rétracté en présence de cette dernière, 
laquelle lui avait donné ensuite pour consigne de ne plus se confier à l'école. Les 
enseignants des enfants avaient pu constater qu'ils n'étaient pas toujours vêtus 
adéquatement, qu'ils arrivaient souvent en retard à l'école et que les devoirs 
n'étaient pas toujours faits. L'enseignante de D______ avait l'impression que 
l'enfant était livré à lui-même. Lors d'un entretien avec la directrice de l'école des 
enfants en novembre 2016, B______ avait menacé de frapper cette dernière. Par 
ailleurs, une enseignante avait pu constater que D______ avait caché ses 
évaluations à sa mère et les avaient signées lui-même, avouant avoir eu peur des 
réactions de cette dernière. 
Entendus par le SPMi, C______ et D______ ont tous deux indiqué vouloir vivre 
avec leur mère. 
Le SPMi a considéré qu'au vu des graves conséquences du conflit parental sur les 
enfants, une expertise familiale devait être effectuée pour approfondir ces 
éléments et établir clairement les compétences et dysfonctionnements parentaux, 
ainsi que les besoins des enfants, de façon à pouvoir prendre une décision "au 


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fond" quant à l'attribution de la garde, un éventuel placement, ainsi que les 
modalités d'exercice du droit de visite. Dans l'attente du résultat de l'expertise, il a 
estimé essentiel de mettre en place diverses mesures de protection en faveur des 
enfants, notamment une curatelle de surveillance des relations personnelles et une 
curatelle d'assistance éducative. 
d. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 30 mars 
2017, A______ a sollicité du Tribunal qu'il retire la garde de C______ et 
D______ à leur mère, ordonne le placement des deux enfants auprès de lui et 
suspende provisoirement toutes relations personnelles entre la mère et les aînés de 
la fratrie. 
Il a reproché à B______ d'avoir frappé C______ avec un bâton quelques jours 
plus 
tôt, 
produisant 
à 
cet 
égard 
un 
certificat 
médical, 
daté 
du 
29 mars 2017, lequel constatait la présence de deux hématomes sur l'enfant, l'un 
sur la fesse droite et l'autre sur la jambe droite. 
Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 31 mars 2017, le Tribunal a 
rejeté cette requête, la version des faits ayant été contestée par écrit par la mère. 
e. Au vu de ces derniers développements, le Tribunal a demandé le 4 avril 2017 
au SPMi d'établir un rapport complémentaire. 
f. Par ordonnance du 27 avril 2017, le Tribunal a ordonné que les trois enfants 
soient représentés par un curateur dans le cadre de la présente procédure et 
désigné en cette qualité Me F______, avocate. 
g. A l'audience du 3 mai 2017, B______ a contesté la teneur du rapport rendu par 
le SPMi le 22 mars 2017, en reprochant à ce service d'avoir mal retranscrit les 
propos des enseignants et d'avoir modifié les comptes rendus d'audition de 
C______ et D______. Elle a expliqué que les hématomes sur C______ avaient été 
causés lors d'un entraînement de football. A la même audience, A______ s'est 
déclaré d'accord avec l'expertise familiale préconisée par le SPMi, tandis que 
B______ s'en est rapportée à justice sur ce point. 
h. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 23 mai 2017, 
la curatrice des enfants a notamment sollicité du Tribunal qu'il ordonne le 
placement de C______ et D______ dans un foyer, suspende provisoirement les 
relations personnelles mère-fils, réserve au père un droit de visite sur les deux 
enfants aînés devant s'exercer à hauteur d'une journée plus un repas de midi par 
semaine, réserve au père un droit de visite s'agissant de E______, devant s'exercer 
au Point Rencontre, à hauteur de deux heures par semaine, instaure une curatelle 
d'organisation du droit de visite pour les trois enfants, instaure une curatelle 
d'assistance éducative pour E______, ordonne le suivi psychologique et/ou 
psychiatrique de C______ et D______, ainsi qu'un bilan complet de E______ 


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auprès de la Guidance infantile, instaure une curatelle ad hoc concernant le suivi 
médical des trois enfants ainsi que le suivi thérapeutique des deux aînés et du 
bilan de santé de la cadette, instaure une curatelle ad hoc, avec droit de regard et 
d'information du curateur, concernant le lieu et le suivi de la scolarisation de 
C______ et D______, instaure une curatelle visant le financement du placement 
des enfants, ainsi que le financement de leur scolarisation en école privée et limite 
l'autorité parentale des parties en conséquence. 
La curatrice a souligné que la situation familiale, déjà préoccupante depuis de 
nombreux mois, s'était fortement dégradée depuis fin mars 2017. Elle a 
notamment exposé avoir essayé sans succès de contacter B______, notamment 
pour rencontrer les enfants, mais que celle-ci ne répondait pas. Cette dernière 
refusait totalement de collaborer avec le SPMi et avec l'école de C______ et 
D______ (soit l'Ecole J______), étant précisé que les deux garçons cumulaient de 
nombreuses absences injustifiées, ce qui prétéritait non seulement leurs résultats 
scolaires mais également les places qui leur étaient réservées dans l'école, et qu'il 
n'était pas exclu que la mère des enfants envisage de les changer d'école, ce qu'elle 
avait déjà fait en septembre 2016 pour C______ et en janvier 2017 pour D______, 
sans l'accord du père. 
i. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 mai 2017, le Tribunal a 
partiellement fait droit à la requête et, en particulier, a retiré aux parents le droit de 
déterminer le lieu de résidence de C______ et D______, ordonné le placement de 
ces derniers en foyer ou dans toute autre structure appropriée, fixé le droit de 
visite en faveur du père conformément aux modalités suggérées par la curatrice, 
suspendu provisoirement les relations personnelles entre les deux garçons et leur 
mère et instauré la curatelle d'organisation et de financement du placement, la 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite pour les trois enfants, 
la curatelle d'assistance éducative pour E______ et la curatelle ad hoc concernant 
le lieu et le suivi de la scolarisation pour C______ et D______. 
j. A la suite du prononcé de ces mesures, C______ et D______ ont 
temporairement été placés dans l'Unité de pédiatrie de K______ (ci-après : 
K______), dès le 26 mai 2017 puis ont intégré le foyer Maison H______ 
(ci-après : foyer H______) le 3 juillet 2017. 
k. Dans son rapport complémentaire du 24 mai 2017, le SPMi a sollicité du 
Tribunal qu'il confirme sur mesures provisionnelles, le placement des deux 
garçons en foyer, la curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du 
lieu de placement, fixe un droit de visite entre les deux aînés et chacun des parents 
à raison d'une demi-journée par semaine pendant trois mois, fixe un droit de visite 
entre E______ et son père, une heure et demie par semaine au Point Rencontre, 
pendant trois mois, puis une demi-journée par semaine pendant trois mois, hors du 
Point Rencontre (mais avec passage de l'enfant par cette structure), instaure une 


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curatelle d'assistance éducative et une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles en faveur des trois enfants, fasse interdiction à la mère 
de changer C______ et D______ d'école, instaure une curatelle ad hoc afin de 
permettre le suivi thérapeutique de C______ et D______ auprès de l'Office 
médico-pédagogique (OMP) et de E______ auprès du Service de psychiatrie de 
l'enfant et de l'adolescent (Guidance infantile), enjoigne la mère de faire les 
démarches nécessaires à la mise en place d'une structure d'accueil de jour pour 
E______ et limite l'autorité parentale de la mère dans la mesure utile. 
Le SPMi a indiqué que la mère des enfants ne collaborait plus avec lui et s'isolait 
de son entourage (par ex. renvoi de son avocat, relation tendue avec son assistant 
social auprès de l'Hospice général, refus de collaborer avec la curatrice). La 
référente de C______ et D______ auprès de l'Ecole J______ avait également 
expliqué que les enfants n'étaient plus scolarisés normalement depuis fin mars 
2017. Ils venaient et repartaient selon un horaire aléatoire, en fonction des 
consignes données par leur mère et cumulaient plus de treize demi-journées 
d'absence. Les travaux et les devoirs non faits n'étaient pas rattrapés et l'école 
n'arrivait plus à assurer les apprentissages. Les enfants semblaient sous pression 
constante, stressés et peu concentrés. C______ redoublait sa 7ème année et 
présentait un besoin de soutien massif. D______ prenait du retard et ses résultats 
étaient en baisse. La référente avait l'impression que la mère était en train 
d'envisager un changement d'école. 
D'une manière générale, la situation s'était détériorée. L'épisode de maltraitance 
relaté par le père, bien que contesté par la mère, reflétait les graves violences 
psychologiques auxquelles étaient régulièrement confrontés C______ et D______, 
déjà fragilisés. Les enfants étaient instrumentalisés par leurs parents et il était 
maintenant nécessaire d'ordonner leur placement dans un lieu adapté. Le SPMi a 
admis manquer de visibilité concernant la situation de E______ dès lors que celle-
ci ne fréquentait pas de crèche et que les éléments d'observation étaient restreints. 
Vu le manque de collaboration de la mère et le risque de fragilisation 
supplémentaire qu'impliquerait pour celle-ci le placement des deux aînés, des 
mesures de protection s'imposaient afin d'assurer le bon développement psycho-
affectif de la cadette. 
l. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 2 juin 2017, 
B______ a conclu à ce que l'autorité parentale exclusive lui soit octroyée et à ce 
que le Tribunal révoque les mesures superprovisionnelles ordonnées. Elle a 
notamment reproché à son époux, à la curatrice des enfants et au SPMi d'avoir fait 
preuve de préjugés et de discrimination à son égard. 
Le Tribunal a rejeté les mesures superprovisionnelles requises par ordonnance du 
12 juin 2017. 


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m.a Après avoir entendu les parties, le Tribunal a, par ordonnance du 23 juin 
2017, statuant sur mesures provisionnelles, notamment confirmé le retrait aux 
parents du droit de déterminer le lieu de résidence et la garde de fait de C______ 
et D______, confirmé le placement de C______ et D______ en foyer, réservé à la 
mère un droit de visite sur C______ et D______ à exercer sous la supervision d'un 
pédopsychiatre ou d'un autre spécialiste aux compétences similaires (15 minutes 
par semaine puis deux fois 15 minutes par semaine avec l'aval du curateur), 
réservé au père un droit de visite sur C______ et D______ à exercer à raison d'une 
matinée de 9h à 13h30 (en principe le mercredi), et d'une journée par semaine, le 
samedi ou le dimanche, de 10h à 18h, dans la mesure compatible avec le lieu de 
placement des enfants, réservé au père un droit de visite progressif sur E______ à 
exercer à raison d'une heure et demi par quinzaine au Point Rencontre pendant 
trois mois puis à raison d'une demi-journée par semaine hors du Point Rencontre, 
mais avec passage de l'enfant par cette structure, confirmé les curatelles instaurées 
sur mesures superprovisionnelles, ordonné la mise en place d'un suivi 
thérapeutique en faveur des trois enfants, instauré une curatelle ad hoc pour 
assurer la mise en place de ce suivi, instauré une curatelle ad hoc pour assurer la 
mise en place d'une structure d'accueil de jour pour E______, donné acte à 
A______ de son engagement à verser en mains de B______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, 500 fr. dès le 1er juin 2017 à titre de 
contribution à l'entretien de E______ et limité l'autorité parentale des parents pour 
permettre l'exécution de sa décision. 
m.b. Par arrêt du 23 janvier 2018, la Cour a modifié le droit de visite de B______ 
sur C______ et D______, lui réservant une heure tous les quinze jours au sein du 
Point Rencontre, sous la supervision constante d'un intervenant, charge au 
curateur de faire ultérieurement au juge compétent les propositions adaptées 
d'élargissement ou de restriction des visites, en fonction de l'évolution de la 
situation et dans la mesure compatible avec le lieu de placement des enfants. Pour 
le surplus, l'appel a été rejeté. 
m.c Par arrêt du 21 mars 2018, le Tribunal fédéral a déclaré le recours de 
B______ contre l'arrêt précité irrecevable. 
n. Le 23 juin 2017, le Tribunal a ordonné l'expertise du groupe familial et imparti 
à l'expert un délai au 15 novembre 2017 pour rendre son rapport. Ce délai a 
ensuite été prolongé au 15 mars 2018 puis au 25 mai 2018. 
o.a Par ordonnance du 6 juillet 2017, statuant sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal a autorisé A______, en sus des visites père-fils prévues par ordonnance 
du 23 juin 2017, à assurer le transport des enfants C______ et D______ à leur 
camp à la journée à L______ (GE) du 10 au 14 juillet 2017. Cette mesure faisait 
suite au courrier du SPMi dans lequel celui-ci constatait que le père voyaient 


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C/16374/2016 
régulièrement ses fils, avait trouvé des camps d'été pour eux, avancé les frais 
d'inscriptions et proposé de les véhiculer. 
o.b Par ordonnance du 14 juillet 2017, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a notamment dit que la curatelle d'organisation, de surveillance et 
de financement du lieu de placement en faveur de C______ et D______ visait 
également à faire valoir la créance alimentaire des enfants, instauré une curatelle 
ad hoc afin de gérer l'assurance maladie de C______ et D______, autorisé 
A______, en sus de son droit de visite sur C______ et D______ fixé par 
ordonnance du 23 juin 2017, à assurer le transport aller-retour pour leur camp de 
vacances en Valais de fin juillet à mi-août 2017, modifié le droit de visite de la 
mère sur C______ et D______, celui-ci devant s'exercer à raison d'une heure par 
quinzaine, selon la modalité "1 pour 1" au Point Rencontre, limité l'autorité 
parentale des parties pour s'assurer de l'exécution des mesures et confirmé 
l'ordonnance du 23 juin 2017 pour le surplus. 
o.c Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 21 juillet 2017 prononcée 
suite à un courrier du SPMi faisant état d'un long délai d'attente pour 
l'organisation des relations personnelles fixées et des demandes des enfants de 
pouvoir parler à leur mère, le Tribunal a fixé un droit aux relations téléphoniques 
entre C______, D______ et leur mère, à raison de 15 minutes par semaine en 
présence d'un membre de l'équipe éducative du foyer (conversation via haut-
parleur). 
o.d Suite à un autre courrier du SPMi, le Tribunal a autorisé, par ordonnance sur 
mesures superprovisionnelles du 17 août 2017, les curateurs d'organiser une visite 
exceptionnelle au Point Rencontre en permettant à A______, lors du droit de 
visite père-fille, de venir accompagné de C______ et de D______ afin de réunir la 
fratrie. 
o.e Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 30 août 2017, le 
Tribunal, statuant suite à un nouveau courrier du SPMi, a autorisé l'organisation 
de visites mère-fils "1 pour 1" au Point Rencontre à raison d'une fois par mois 
dans l'attente qu'une place se libère à quinzaine. 
o.f Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 6 septembre 2017, 
statuant suite à une demande du SPMi, le Tribunal a autorisé A______, avec 
l'accord des curateurs, à accompagner ses enfants dans les démarches 
significatives concernant leur santé, leur scolarité ou leurs activités extrascolaires. 
p. Le 3 novembre 2017, A______ a sollicité le prononcé de mesures 
provisionnelles tendant notamment à l'extension de son droit de visite sur 
C______ et D______, à savoir un week-end sur deux, du samedi matin au 
dimanche en fin d'après-midi, ainsi qu'une journée et un repas par semaine. Il a 
également requis un droit de visite sur C______ et D______ durant les vacances 


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scolaires de Noël et Nouvel An 2017-2018, à raison de deux fois quatre jours sur 
deux semaines, soit du 23 au 26 décembre 2017 et du 31 décembre 2017 au 3 
janvier 2018, charge au SPMi d'en fixer les modalités en accord avec le foyer 
H______. 
q. Suite à l'enlèvement le 21 novembre 2017 par B______ des enfants C______ et 
D______ à la sortie du bus les amenant à l'école, le Tribunal a, par ordonnance sur 
mesures superprovisionnelles du même jour, retiré à B______ la garde de fait et le 
droit de déterminer le lieu de résidence de E______, ordonné le placement de 
E______ dans un foyer ou dans toute autre structure appropriée, ordonné la 
suspension provisoire des relations personnelles entre B______ et ses trois 
enfants, ordonné le retour immédiat de C______ et D______ au foyer H______, 
prononcé l'interdiction de toute sortie du territoire suisse des trois enfants, 
ordonné à FEDPOL de procéder à l'inscription immédiate, dans les systèmes 
RIPOL et SIS, de B______, C______, D______ et E______, limité en tant que de 
besoin l'autorité parentale de B______ de manière à permettre l'exécution de sa 
décision et autorisé le SPMi à recourir à la force publique et à l'UMUS en vue de 
l'exécution de sa décision. 
Suite à cette décision, E______ a été placée le 5 décembre 2017 au foyer I______. 
r. A la demande du SPMi, demande appuyée par la curatrice de représentation des 
enfants et par A______, le Tribunal, statuant sur mesures provisionnelles, a, par 
ordonnance du 24 novembre 2017, instauré une curatelle ad hoc aux fins de faire 
valoir la créance alimentaire d'E______, notamment aux fins de financer les frais 
relatifs à l'accueil d'E______ au sein de l'Espace de Vie Enfantine M______ (GE) 
où une place lui avait été trouvée, la mère n'ayant, par le passé, pas payé les frais 
de crèche pour les enfants aînés, la place de E______ ne pouvait lui être attribuée 
que si le SPMi s'engageait à en assumer les frais. 
s. Par requête expédiée le 5 décembre 2017 et transmise par télécopie au Tribunal 
le même jour, B______ a conclu à l'annulation de l'ordonnance sur mesures 
superprovisionnelles du 21 novembre 2017, à la restitution de la garde de 
E______ ainsi que du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, à ce que 
le lieu de résidence de E______ soit à son domicile, à ce qu'un droit aux relations 
téléphoniques avec C______ et D______ lui soit réservé une fois par semaine, 
selon les modalités à fixer par le SPMi, à ce qu'un droit de visite sur C______ et 
D______ lui soit octroyé du vendredi soir au dimanche soir et durant les fêtes de 
Noël et de fin d'année, soit du 23 au 31 décembre 2017, à ce qu'il lui soit donné 
acte de son engagement à ne pas sortir du territoire suisse avec ses trois enfants 
sans autorisation expresse du SPMi ainsi qu'à la condamnation de A______ au 
paiement d'une contribution à l'entretien de E______ de 500 fr., avec effet 
rétroactif du 4 décembre 2016, sous déduction de tout montant déjà versé. 


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t. Par ordonnance du 19 décembre 2017, statuant sur mesures provisionnelles, le 
Tribunal a confirmé le retrait à B______ du droit de déterminer le lieu de 
résidence de E______ ainsi que de la garde de fait sur E______, confirmé le 
placement de E______ dans un foyer ou une autre structure appropriée, réservé à 
B______ un droit de visite sur E______ devant s'exercer deux fois par semaine, 
charge au curateur de faire des propositions d'élargissement ou de restriction des 
visites, mis fin aux relations téléphoniques entre C______ et D______ et 
B______, autorisé A______, en sus du droit de visite fixé par l'ordonnance du 23 
juin 2017, à exercer un droit de visite sur C______ et D______ du 23 au 26 
décembre 2017 et du 31 décembre 2017 au 3 janvier 2018, confirmé l'interdiction 
à B______ de quitter le territoire suisse avec C______, D______ et E______, 
confirmé l'ordre donné à FEDPOL d'inscrire ladite interdiction dans les systèmes 
RIPOL 
et 
SIS 
et 
confirmé 
l'ordonnance 
du 
23 juin 2017 pour le surplus. 
Par arrêt du 11 décembre 2018, statuant sur appel de B______, la Cour a confirmé 
cette ordonnance. 
u. Par ordonnance du 11 avril 2018, statuant sur requête de la curatrice des 
enfants, le Tribunal a modifié et complété son ordonnance du 19 décembre 2017 
notamment, en réservant à B______ un droit de visite sur E______ devant 
s'exercer deux fois deux heures par semaine, charge au curateur de faire le point le 
30 avril 2018 afin d'élargir progressivement le droit de visite, en fonction de 
l'évolution de la situation, et en réservant à A______ un droit de visite sur les trois 
enfants devant s'exercer une demi-journée par semaine ainsi qu'un week-end sur 
deux, du vendredi soir au dimanche soir. 
v. Les experts, à savoir le Dr N______ et le Dr O______, ont établi leur rapport le 
24 mai 2018, rapport qu'elles ont confirmé et précisé lors de leur audition du 12 
juin 2018. Il ressort du rapport et de leur audition que : 
v.a Concernant A______, il souffrait d'un trouble mixte de la personnalité, avec 
des traits paranoïaques et dépendants. Les premiers influençaient sa façon 
d'appréhender la réalité et de la montrer aux enfants, et les seconds lui faisaient 
rencontrer des difficultés à se prendre en charge de manière autonome et à prendre 
des décisions, sans être rassuré ou conseillé par autrui, dans sa vie quotidienne et 
pour ses enfants. 
Cela étant, tous les intervenants contactés (SPMi, curatrice et école des enfants, 
éducateurs au foyer H______ et au foyer I______) affirmaient que A______ 
s'était montré collaborant dès le début du placement des enfants et qu'il bénéficiait 
grandement de l'encadrement et de la guidance qui lui avait été proposés. Il avait 
été décrit par les éducateurs du foyer H______ comme "très transparent", un père 
qui "transmet tout, fait des demandes pour les vacances", "un père facile qui fait 


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bien les choses, dans l'ordre, fiable et disponible". Depuis le placement de 
E______ au foyer I______, A______ s'était investi davantage dans le lien avec sa 
fille. 
Avec un fonctionnement psychique plus stable que celui de B______, un 
important soutien de la part du réseau social et une aide très concrète dans la prise 
en charge quotidienne de ses enfants, A______ avait pu assumer une certaine 
continuité dans le lien avec ses garçons. Il s'était, par ailleurs, montré souple, 
acceptant d'être guidé dans l'apprivoisement du lien avec E______. S'agissant de 
ses capacités à offrir une réponse et un engagement affectif, bien qu'il se soit 
montré très chaleureux et attentif aux besoins des enfants, ses compétences étaient 
insuffisamment évaluables car non inscrites dans la durée ni confrontées aux 
exigences de la prise en charge quotidienne, globale et ininterrompue de ses trois 
enfants. A______ avait toutefois de bonnes compétences par rapport au fait de 
considérer l'enfant pour lui-même, de reconnaître que l'enfant possède ses propres 
raisons pour agir et de lui permettre d'avoir des relations avec d'autres, mis à part 
ce qui était du lien à la mère où il peinait à garder à l'esprit la différentiation. 
Par conséquent, le trouble mixte de la personnalité dont souffrait le père 
affaiblissait ses compétences parentales qui restaient fragiles et fortement 
dépendantes d'une guidance active et rapprochée des intervenants sociaux. 
v.b S'agissant de B______, elle souffrait d'un trouble délirant persistant à 
caractère paranoïaque caractérisé par la présence d'idées délirantes de persécution. 
Son fonctionnement psychologique était marqué par son interprétativité et sa 
méfiance, ce qui rendait le lien incertain, fragile, en permanence menacé et 
menaçant. La collaboration avec B______ était très difficile, voire carrément 
conflictuelle avec tous les intervenants contactés (SPMi, foyer H______, foyer 
I______, école des enfants), B______ étant convaincue que tôt ou tard, les 
intervenants du réseau social, et même ses avocats, étaient contre elle. Seuls son 
ancienne psychiatre, le Dr P______ - qui avait effectué un énorme travail de 
soutien psychosocial mais n'avait pas entendu les différents intervenants - et le 
pédiatre des enfants, le Dr Q______, avaient décrit une bonne alliance avec elle. 
La collaboration avec les experts était également instable et aléatoire, raison pour 
laquelle un rapport basé sur un test de personnalité faisant référence à un moment 
T extrêmement figé - comme celui qu'avait produit B______ au Tribunal - ne 
pouvait pas correspondre à la réalité. B______ s'était, certes, rendue 
ponctuellement à chaque entretien proposé mais sa participation avait demandé un 
soutien actif, rassurant, patient, explicitement bienveillant et un rappel fréquent du 
contexte, du cadre et du but des entretiens. Le climat de menace avait été 
omniprésent et chaque rencontre était une première où il fallait (re)créer une 
ébauche de lien pour échanger avec elle. La continuité n'était pas acquise, ni celle 
du lien, ni celle de la pensée, B______ étant rapidement désorganisée, impulsive, 


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imprévisible et draconienne, prenant des décisions qui s'avéraient contraires à ses 
intérêts manifestes et aux intérêts des enfants. Un traitement et un suivi 
psychiatrique, éventuellement un traitement médicamenteux, était préconisé, sans 
toutefois pouvoir assurer un résultat compte tenu de l'énorme fissure dans le lien 
dont elle souffrait. Le fait que B______ avait un bon lien avec son psychiatre 
donnait toutefois un peu d'espoir. Cependant, selon le Dr N______, le principal 
problème était que B______ n'était pas consciente du trouble dont elle souffrait et, 
tant que cela durerait, il n'était pas possible de la soigner. 
Dans le contexte socio-familial, il apparaissait que B______ était apte à répondre 
aux besoins de base des enfants sans trop de difficulté. En ce qui concernait sa 
capacité à offrir une réponse et un engagement affectif, ses compétences étaient 
également bonnes mais menacées de discontinuité si les enfants ne lui assuraient 
pas une loyauté. S'agissant de ses capacités à considérer et traiter chaque enfant 
comme une entité distincte et reconnaître que les besoins des enfants n'étaient pas 
identiques aux siens, elles étaient très limitées par la distorsion de la réalité que 
son trouble psychique induisait ainsi que par sa fragilité et son isolement affectif. 
Partant, le trouble dont elle souffrait affaiblissait ses compétences parentales au vu 
notamment du risque de discontinuité dans la prise en charge et la socialisation 
des enfants (conflits et ruptures de lien avec les intervenants scolaires, par 
exemple), du maintien des enfants dans le conflit de loyauté et du climat 
d'insécurité affective. 
v.c Quant à C______, il souffrait d'un trouble du comportement et d'un trouble 
émotionnel apparaissant habituellement durant l'enfance et l'adolescence. 
C______ avait dépeint de très bonnes relations avec sa mère et restait plus discret 
quand il s'agissait d'expliciter la qualité relationnelle avec son père. 
C______ avait une humeur légèrement dépressive, avec des affects peu présents et 
peu nuancés ce qui semblait le mettre à distance pour se protéger de la souffrance. 
C______ était en effet un enfant fragile malgré ses apparences, qui manquait 
d'autonomie et qui était très dépendant de l'adulte. Aîné de la fratrie, il 
s'investissait fortement dans des loyautés et des causes en lien avec le 
dysfonctionnement parental qui le dépassaient. De ce fait, il avait un besoin 
essentiel de construire un lien de confiance avec un adulte bienveillant et neutre. 
En outre, C______ avait besoin d'un soutien important pour que son 
investissement scolaire soit soutenu et constant. Un encadrement stable au niveau 
scolaire était recommandé. 
v.d Pour ce qui est de D______, il souffrait également d'un trouble du 
comportement et d'un trouble émotionnel apparaissant habituellement durant 
l'enfance et l'adolescence. Il évoquait facilement l'envie de retrouver sa mère mais 
restait plus discret quand il s'agissait de parler du lien avec son père. 


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Ses affects étaient présents, étant un enfant émotionnellement fragile et immature, 
avec un attachement peu sécure. Son fonctionnement était marqué par une grande 
instabilité et une fragilité affectives. Les besoins de D______ étaient liés à cette 
fragilité émotionnelle, laquelle nécessitait un lien sécure apaisant les inquiétudes 
d'attachement discontinu. Une continuité au niveau de l'investissement scolaire 
était nécessaire, tout comme pour son frère. 
v.e En ce qui concerne E______, elle souffrait également d'un trouble du 
comportement et d'un trouble émotionnel apparaissant habituellement durant 
l'enfance et l'adolescence ainsi que d'un trouble de l'acquisition du langage (de 
type expressif). 
E______ présentait également un fonctionnement marqué par des difficultés liées 
à un attachement insécure, lequel était aggravé par une séparation potentiellement 
traumatique, par une tendance au repli émotionnel, une mise à distance des 
affects, surtout dépressifs et de perte, ainsi que par un retard de langage. Ses 
besoins spécifiques étaient de pouvoir s'installer dans des liens d'attachement 
privilégié mais pas exclusifs, stables et fiables dans la durée, d'être soutenue dans 
la socialisation avec ses pairs et les liens de la fratrie. Son retard du langage devait 
être évalué par un spécialiste et pris en charge selon les indications de celui-ci. 
v.f Selon le Dr O______, pour les trois enfants, l'objectif était que chacun puisse 
exister de manière individuelle, en arrêtant d'essayer constamment de s'adapter à 
une réalité complexe et peu stable. Les garçons avaient une forte loyauté envers 
les deux parents et une sorte de double existence intérieure pour pouvoir 
fonctionner avec l'un et l'autre parent, devant ainsi se couper d'eux-mêmes et 
renoncer à une partie d'eux-mêmes, ce qui était très coûteux. 
Le trouble engendré par la séparation avec les parents était bien moins grave que 
ce que les enfants pouvaient subir en restant avec leurs parents. Cela étant, le lien 
avec les deux parents devait être entretenu et favorisé activement, pour autant que 
ceux-ci puissent s'investir dans une continuité et une prévisibilité, toutes les deux 
bien plus importantes que la fréquence des rencontres. 
v.g S'agissant du couple, le fonctionnement parental paranoïaque constituait en soi 
un danger pour les enfants, et ce d'autant plus en cas de séparation. La projection 
de la faute sur l'autre et la tergiversation faisaient partie des ressources les plus 
utilisées par les paranoïaques pour tenter de contrôler la réalité et les autres, en 
particulier les enfants, et les liens entre les membres de la famille. Les enfants 
étaient ainsi pris en otage et chaque parent accusait l'autre de manipulation, 
d'aliénation parentale ou de danger pour l'enfant. La relation du parent 
paranoïaque avec les enfants était destructrice, d'autant plus que les enfants 
n'avaient pas les moyens psychiques de se protéger de la tergiversation, voire du 
délire, qui en plus se déployait davantage dans la sphère familiale. De plus, le 


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parent paranoïaque pouvait faire illusion dans la sphère publique sans pour autant 
assurer les besoins psychiques des enfants. 
Par conséquent, il était prioritaire de garantir aux enfants un lieu de vie neutre et 
de les éloigner de la relation conflictuelle, instable et confuse entretenue par les 
parents, dans laquelle les enfants étaient affectivement et judiciairement 
instrumentalisés par les deux parents. Il était primordial que les enfants puissent 
garder un lien à la réalité stable, continu et protégé de toute interprétation 
paranoïaque qui viendrait des parents. Seuls des adultes pouvant se situer en 
dehors du conflit de couple étaient en mesure de veiller avec bienveillance et 
continuité au développement des enfants. Ainsi, un retrait de garde avec 
placement en famille d'accueil à moyen, voire long terme était préconisé, un 
retour des garçons chez leurs parents avant l'âge adulte n'étant pas indiqué. 
S'agissant de E______, il était trop tôt pour le dire et une réévaluation d'ici cinq 
ans paraissait indiquée. Les liens de fratrie devant être priorisés, sans toutefois 
devoir être préservés à tout prix, un placement auprès d'une même famille 
d'accueil était à privilégier. A______ devait toutefois pouvoir continuer à 
s'occuper des enfants et, en fonction de l'évolution de la situation, bénéficier d'une 
partie des week-ends et des vacances. Un droit de visite devait également être 
prévu pour la mère. Une curatelle de surveillance du droit de visite était 
recommandée pour les deux parents. Un suivi thérapeutique pour B______ était 
préconisé ainsi qu'un travail d'accompagnement pour les enfants auprès d'une 
association du type Biceps, afin de les aider à comprendre le fonctionnement et les 
difficultés psychiques des parents. Enfin, la question de la mise sous tutelle des 
enfants se posait. 
w. Par courrier du 12 juin 2018, le Point Rencontre a fait parvenir au Tribunal un 
rapport concernant le droit de visite de B______ sur les enfants C______ et 
D______, dont il ressortait que, dans le cadre des interventions et compte tenu de 
l'âge des enfants, il n'y avait pas d'élément d'observation justifiant le maintien de 
la modalité "1 pour 1", de sorte qu'il convenait de réévaluer la situation. 
x. Par ordonnance du 28 juin 2018, rectifiée le 12 juillet 2018, statuant sur 
mesures superprovisionnelles requises par A______ et appuyée par la curatrice de 
représentation des enfants, le Tribunal a autorisé le père à passer des vacances 
avec ses trois enfants du samedi 7 au samedi 21 juillet 2018 ainsi que du lundi 13 
au lundi 27 août 2018. 
y. Par courrier adressé à la curatrice de représentation des enfants le 28 août 2018, 
le SPMi a relevé une belle évolution des relations père-enfants, A______ ayant 
renforcé sa posture parentale en appliquant les conseils prodigués par les 
professionnels. En outre, ayant déménagé dans un appartement de cinq pièces 
situé à proximité des foyers, il offrait des conditions d'accueil adéquates à ses 
enfants. Il avait considérablement investi ses enfants et prouvé à travers sa 


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régularité, sa présence et les démarches entreprises afin d'organiser leurs activités 
extrascolaires, sa volonté de tisser des liens et construire une relation stable avec 
ses derniers. Malgré cela, il semblait encore opportun que A______ continue 
d'être soutenu dans sa parentalité par les professionnels afin d'identifier au mieux 
les besoins des enfants et pouvoir y répondre. 
Partant, le SPMi a notamment recommandé un élargissement du droit de visite de 
A______ sur ses trois enfants à raison de tous les week-ends du vendredi soir 
après l'école au lundi matin à l'école, charge au curateur d'évaluer la relation père-
enfants en vue de proposer d'autres modalités en temps voulu. 
z. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 29 août 2018, A______ a complété 
ses conclusions en ce sens qu'il sollicitait l'autorité parentale exclusive et précisé 
qu'il ne s'opposait pas à ce que les enfants restent placés dans un premier temps en 
foyer, charge au curateur d'évaluer et de modifier cas échéant les relations 
personnelles. Il a modifié sa conclusion s'agissant du droit de visite et sollicité que 
lui soit réservé, durant la période de placement, une demi-journée par semaine en 
sus d'un week-end sur deux du vendredi après l'école au lundi matin et de la 
moitié des vacances scolaires. Il a renoncé à solliciter une contribution d'entretien 
tant que les enfants étaient placés en foyer et confirmé en solliciter une, à hauteur 
de 500 fr. par enfant, de la part de B______, dès que ceux-ci vivront avec lui. 
Pour le surplus, il a pour l'essentiel persisté dans ses conclusions. 
La curatrice des enfants a notamment conclu à ce que le Tribunal attribue à 
A______ l'autorité parentale et la garde exclusive des trois enfants, prenne acte de 
l'engagement de A______ de ne pas s'opposer en l'état au placement des enfants, 
réserve à A______ durant le placement des enfants en foyer, un droit de visite 
devant s'exercer tous les week-end du vendredi soir au lundi matin, sous réserve 
du droit de visite de B______, charge au curateur de faire les propositions 
adaptées de restriction ou d'élargissement des visites. 
B______ a contesté les conclusions de l'expertise familiale. Elle a conclu à ce que 
la garde des trois enfants lui soit confiée et qu'un droit de visite soit réservé à 
A______, dans un premier temps au Point Rencontre. 
La cause a été gardée à juger à l'issue de cette audience. 
E. 
La situation financière de la famille est la suivante : 
a. A______ travaille à 50% en tant que ______ auprès de K______ et à 20% en 
tant que ______ auprès de la R______. Il réalise un revenu mensuel net cumulé 
d'environ 5'500 fr. 


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Il ressort du contrat de bail produit en appel que le loyer de A______ s'élève à 
2'200 fr. par mois. Sa prime d'assurance maladie de base se monte à 350 fr. en 
chiffres arrondis. 
Il allègue encore les charges suivantes, en chiffres ronds : une prime d'assurance 
maladie complémentaire s'élevant à 30 fr. ainsi que des impôts ICC et IFD, basé 
sur sa déclaration fiscale vaudoise de 2017, d'un montant mensuel total de 630 fr. 
et des frais de véhicule d'environ 185 fr. (composés de l'assurance en 66 fr., de la 
taxe en 19 fr. et de l'estimation de sa consommation d'essence en 100 fr.). 
b. B______ est au bénéfice d'une formation d'infirmière au Cameroun et a 
commencé une maîtrise d'études avancées en santé publique à la R______ qu'elle 
a suspendue en cours de procédure. Entre 2014 et 2016, elle soutient avoir 
travaillé sur appel à Genève et dans le canton de Vaud comme aide-soignante pour 
un revenu mensuel brut oscillant entre 1'000 fr. et 1'500 fr. environ. Elle a depuis 
lors bénéficié de l'aide de l'Hospice général. 
Le montant du loyer de B______ s'élève à 1'021 fr. 65 (subside déduit) et sa prime 
d'assurance maladie de base se monte à 365 fr. 70 (subside déduit). 
c.a Les frais relatifs aux placement des trois enfants se composent, selon le 
règlement genevois fixant la contribution des père et mère aux frais d'entretien du 
mineur placé hors du foyer familial ou en structure d'enseignement spécialisé de 
jour (J 6 26.04 - RCFEMP), du prix de la pension (900 fr. par mois, en moyenne) 
et des frais d'entretien personnel de 190 fr. de 0 à 4 ans, de 150 fr. jusqu'à 7 ans 
révolus, de 215 fr. jusqu'à 9 ans, de 235 fr. jusqu'à 11 ans, de 255 fr. jusqu'à 
13 ans, de 285 fr. jusqu'à 15 ans et de 355 fr. dès 16 ans, étant précisé qu'un rabais 
de 80% tant sur les frais d'entretien personnel que sur les pensions (cf. art. 5 
al. 1 RCFEMP) a été appliqué au vu de la situation financière de la famille, à la 
lecture des pièces produites en appel, de sorte que les frais de placement totaux 
s'élèvent à 231 fr. pour C______ (80% de 900 fr. = 180 fr.; 80% de 255 fr. = 
51 fr.; 180 fr. + 51 fr. = 231 fr.), 227 fr. pour D______ (80% de 235 fr = 47 fr.; 
180 fr. + 47 fr. = 227 fr.) et 218 fr. pour E______ (80% de 190 fr. = 38 fr.; 180 fr 
+ 38 fr. = 218 fr). 
c.b A cela s'ajoutent, pour C______ et D______, les frais de transport de 45 fr., 
étant précisé que E______, âgée de moins de 6 ans, ne paie pas son titre de 
transport, et la prime d'assurance maladie de E______ de 8 fr. 60 (subside déduit), 
étant précisé que les primes d'assurance maladie de C______ et D______ sont 
entièrement couvertes par les subsides. C______ et D______ font, durant leur 
temps libre, du football dont on ignore les coûts. Les allocations familiales 
s'élèvent, quant à elles, à 300 fr. par mois et par enfant en ce qui concerne 
C______ et D______ et 400 fr. par mois s'agissant de E______. 


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F. 
a. Dans le jugement attaqué, le Tribunal a considéré qu'aucun élément ne 
permettait de s'écarter des diagnostics posés par les experts, de sorte que les 
enfants étaient en danger dans leur développement. Le fait que les moments que 
A______ avaient passés durant l'été avec les enfants s'étaient bien passés n'était 
pas suffisant pour contrebalancer les éléments mis en évidence par les experts. Le 
Tribunal a ainsi fait siennes les conclusions des experts s'agissant du placement 
des enfants en famille d'accueil à moyen, voire long terme, ou, à défaut, en foyer. 
Les parents refusant de comprendre la nécessité du placement durable des enfants, 
le Tribunal a retiré aux deux parents le droit de déterminer le lieu de résidence des 
enfants. 
b. S'agissant des relations personnelles, le Tribunal a également suivi les 
conclusions des experts et réservé aux parties le droit de visite correspondant à la 
dernière décision rendue en la matière, chargeant le curateur de restreindre ou 
d'élargir le droit de visite en fonction des circonstances et de l'évolution de la 
situation. Ainsi, s'agissant de la mère, le Tribunal a considéré que la présence 
constante d'un intervenant durant ses visites était nécessaire pour limiter au 
maximum le risque de violences psychologiques sur les enfants. De même, les 
contacts téléphoniques entre elle et les enfants ayant été utilisés à mauvais escient, 
ils devaient être interdits. 
c. Pour ce qui a trait aux contributions d'entretien, le Tribunal a arrêté les frais de 
placement des enfants à 636 fr. pour C______, 620 fr. pour D______ et 600 fr. 
pour E______. Il a retenu que compte tenu du fait que B______ était aidée par 
l'Hospice général, elle n'était pas en mesure de contribuer aux frais de placement 
des enfants, lesquels devait être entièrement mis à charge de A______ qui 
disposait d'un solde disponible d'environ 2'000 fr. 
G. 
Saisie de requêtes en mesures provisionnelles concernant les vacances d'octobre 
2018, de fin d'année 2018, de février 2019 et de Pâques 2019, la Cour a, à chaque 
reprise, accordé à A______ le droit de passer la quasi-totalité de ces dernières 
avec les trois enfants. Tant la curatrice des enfants que les foyers H______ et 
I______ ont, à chaque fois, appuyé la demande du père, les vacances passées avec 
lui étant bénéfiques pour les enfants. 
B______, à l'occasion des vacances de fin d'année 2018, avait produit des 
courriers écrits de ses fils manifestant leur souhait de passer les vacances auprès 
d'elle, démontrant ainsi, par ce comportement, n'avoir toujours pas compris qu'il 
était néfaste au bon développement des enfants de les placer dans une situation de 
conflit de loyauté. Au demeurant, aucun professionnel entourant les enfants n'a 
jamais préconisé qu'ils passent les vacances auprès d'elle. 
 


- 21/35 - 
 
C/16374/2016 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices, qui doivent 
être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 
let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4), dans les causes non patrimoniales ou dont 
la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité de première 
instance, est supérieure à 10'000 fr. (art. 92 al. 2 et 308 al. 2 CPC). 
La cause porte sur les droits parentaux ainsi que sur le montant des contributions 
d'entretien : par attraction, l'ensemble du litige est ainsi de nature non pécuniaire 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1; 
5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 1.1; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 
consid. 1.1). 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours à compter de 
la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la 
motivation (art. 239, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
L'appel ayant été formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi et 
devant l'autorité compétente (art. 130 al. 1 et 314 al. 1 CPC), il est recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), sa cognition étant toutefois limitée à la simple vraisemblance des 
faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par 
rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 352; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 2.2). 
La Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC). Conformément à l'art. 311 
al. 1 CPC, elle le fait cependant uniquement sur les points du jugement que 
l'appelant estime entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation 
suffisante - et, partant, recevable -, pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) ou 
pour constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). Hormis les cas de vices 
manifestes, elle doit en principe se limiter à statuer sur les critiques formulées 
dans la motivation écrite contre la décision de première instance (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 
consid. 5.3). 
1.3 S'agissant notamment de contribution d'entretien due à des enfants mineurs, 
les maximes inquisitoire illimitée (art. 55 al. 2 et 296 al. 1 CPC) et d'office (art. 58 
al. 2 et 296 al. 3 CPC) régissent la procédure (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 4.2.1). 
1.4 Compte tenu de la nationalité camerounaise de l'intimée, la cause présente un 
élément d'extranéité. 


- 22/35 - 
 
C/16374/2016 
Avec raison, les parties ne contestent pas la compétence des juridictions 
genevoises pour connaitre du litige (art. 5 ch. 1 de la Convention de la Haye du 
19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, 
l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures 
de protection des enfants; art. 46, 79 al. 1 et 85 al. 1 LDIP) et l'application du droit 
suisse (art. 4 de la Convention de la Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable 
aux obligations alimentaires; art. 2 CL, art. 48 al. 1, 49, 82 al. 1 et 83 al. 1 LDIP). 
2. 
En appel, les parties ont produit de nouvelles pièces. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu égard à 
l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée, tous les nova sont 
admis en appel selon la jurisprudence de la Cour de céans confirmée par le 
Tribunal fédéral (arrêt du Tribunal fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 
consid. 4.2.1 publié aux ATF 144 III 349, ACJC/1026/2016 du 3 août 2016 
consid. 3.3.1, ACJC/1598/2015 du 18 décembre 2015 consid. 3 et les références 
citées). 
2.2 En l'espèce, les parties ont produit à l'appui de leurs écritures adressées à la 
Cour plusieurs pièces non soumises au Tribunal. Dès lors qu'elles concernent 
directement ou indirectement la situation des enfants C______, D______ et 
E______, qui sont encore mineurs, ces pièces sont recevables. 
3. 
La curatrice de représentation des enfants sollicite un complément d'expertise, 
voire une contre-expertise. 
3.1.1 L'instance d'appel peut administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC). Elle 
peut ainsi refuser une mesure probatoire en procédant à une appréciation anticipée 
des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas 
fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres 
moyens de preuve déjà administrés par le Tribunal, à savoir lorsqu'il ne serait pas 
de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 
374 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_851/2015 du 23 mars 2016 
consid. 3.1). 
3.1.2 Selon l'art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d'une partie ou 
d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou 
insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. 


- 23/35 - 
 
C/16374/2016 
Le juge est tenu, lorsque les conclusions de l'expertise se révèlent douteuses sur 
des points essentiels, de recueillir des preuves complémentaires pour dissiper ses 
doutes, notamment par un complément d'expertise ou une nouvelle expertise. En 
se fondant sur une expertise non concluante ou en renonçant à procéder aux 
enquêtes complémentaires requises, le juge pourrait en effet apprécier 
arbitrairement les preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1, 
136 II 539 consid. 3.2, 130 I 337 consid. 5.4.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_859/2014 du 17 mars 2015 consid. 4.1.3.2). 
Concrètement, si le juge considère que le rapport d'expertise n'est pas 
suffisamment explicite ou complet, il ordonnera un complément d'expertise, 
lequel sera en principe rendu par écrit. Ce n'est que si le rapport présente des 
lacunes grossières que l'expert en cause n'est manifestement pas en mesure de 
combler, ou lorsqu'il se révèle que l'expert ne disposait pas des garanties 
suffisantes d'indépendance et d'impartialité, qu'une nouvelle expertise (contre-
expertise ou sur-expertise) sera ordonnée (BOVEY, Le juge face à l'expert, in La 
preuve en droit de la responsabilité civile, 2011, p. 112). 
3.1.3 Dans la mesure où le tribunal peut déjà se forger son opinion sur la base des 
preuves administrées, son refus d'administrer encore d'autres preuves requises ne 
viole ni le droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst.) ni la maxime inquisitoire (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_813/2013 
du 12 mai 2014 consid. 4.3). 
3.2 En l'espèce, le rapport d'expertise querellé a été signé par les experts désignées 
soit, par la Dr O______ ainsi que la Dr N______, médecin adjointe au CURML, 
toutes deux spécialistes FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de 
l'adolescent. 
Elles ont été entendues par le Tribunal en présence des parties qui ont pu les 
interroger et leurs explications n'ont pas contredit la teneur de l'expertise, ce que la 
curatrice ne soutient d'ailleurs pas. 
Cette expertise est approfondie, en tant qu'elle examine de manière détaillée la 
situation de chaque membre du groupe familial. Chaque parent et enfant a été 
entendu, individuellement et collectivement, à plusieurs reprises. Les experts se 
sont entourés des avis du médecin psychiatre de l'intimée, du médecin des enfants, 
de la curatrice de représentation des enfants, des enseignants, des éducateurs ainsi 
que des intervenants en protection de l'enfant ayant suivi les membres de la 
famille. 
Le point de vue des parties et de la curatrice a été pris en compte, les réponses aux 
questions posées par le Tribunal dans son ordonnance sur expertise sont claires, 
nuancées et ne comportent aucune contradiction entre elles ou avec la teneur de 
l'expertise. 


- 24/35 - 
 
C/16374/2016 
Il découle de ce qui précède que l'expertise en question n'appelle aucune critique 
quant à la qualité du travail approfondi ayant abouti au rapport correspondant, de 
sorte que la Cour peut statuer en toute connaissance de cause sur les mesures 
protectrices de l'union conjugale qu'elle doit examiner. 
Une contre-expertise du groupe familial, de même qu'un complément d'expertise, 
seraient d'autant plus inappropriés in casu qu'ils retarderaient excessivement 
l'issue de la présente cause, instruite en procédure sommaire, dans le cadre de 
laquelle le juge statue sur la base d'une simple vraisemblance des faits et où le 
principe de la célérité de l'instruction est prépondérant. 
Il n'y a dès lors pas lieu de faire droit aux conclusions de la curatrice. 
3.3 La cause est dès lors en état d'être jugée. 
4. 
L'appelant critique le Tribunal en tant qu'il lui a retiré son droit de garde et son 
droit de déterminer le lieu de résidence des enfants et limité son autorité parentale 
dans cette mesure, tout en considérant que les enfants doivent, pour l'instant, 
demeurer en foyer. Il fait valoir en particulier une violation du principe de 
proportionnalité et de subsidiarité et conteste les résultats de l'expertise. 
4.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge 
ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la 
filiation (cf. art. 273 ss CC). 
Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les 
dispositions régissant le divorce prend également les mesures nécessaires à la 
protection de ce dernier et charge l'autorité de protection de l'enfant de leur 
exécution (art. 315a al. 1 CC). 
4.1.2 Selon l'art. 296 al. 1 et 2 CC, l'autorité parentale doit servir avant tout le bien 
de l'enfant. 
L'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 
(art. 301a al. 1 CC). La garde est également une composante de l'autorité parentale 
(ATF 128 III 9 consid. 4a). 
4.1.3 Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'il ne peut éviter autrement que le 
développement de l'enfant ne soit compromis, le juge (cf. art. 315a al. 1 CC) retire 
l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon 
appropriée. 
Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son 
encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 
consid. 4.2.2; 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3). La cause du retrait 


- 25/35 - 
 
C/16374/2016 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2; 
5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 
consid. 4.1 et les références). Les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des 
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été 
vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2; 5A_212/2013 du 5 septembre 
2013 consid. 3.1). 
Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est 
ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures 
moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2; 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 
consid. 3; 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88; 
5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3; 5A_875/2013 du 10 avril 2014 
consid. 3.1). Le choix de la mesure sera effectué en respectant les principes de 
prévention, de subsidiarité, de complémentarité, de proportionnalité et 
d'adéquation (arrêt du Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 2.1; 
COPMA - Guide pratique Protection de l'enfant, n. 2.7 à 2.10; BREITSCHMID, 
Commentaire bâlois du Code civil, 2018, n. 4 à 8 ad art. 307 CC). 
Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence 
que les parents n'aient pas commis de faute (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_140/2008 du 9 juillet 2008 consid. 3.1; 5C.117/2002 du 1er juillet 2002 
consid. 3). 
4.2.1 En l'espèce, l'appelant conteste les résultats de l'expertise et s'appuie pour ce 
faire sur une attestation de suivi ambulatoire aux K______ établie par une 
infirmière spécialisée de l'Unité interdisciplinaire de médecine et de prévention de 
la violence au sein du Département de médecine communautaire de premier 
recours et des urgences, visée par un médecin-adjoint aux K______. Cette pièce 
ne permet toutefois pas de remettre en cause l'expertise, le suivi de l'appelant 
ayant eu lieu en 2016, l'attestation ayant été établie deux ans plus tard et le 
contenu de l'attestation ne permettant pas de conclure à une absence de trouble de 
la personnalité constaté par les experts. En tout état, une infirmière n'a pas les 
mêmes compétences que des experts psychiatres spécialisés dans leur domaine. 
L'appelant ne démontre pas non plus en quoi ses proches (famille, amis et 
collègues), qui n'ont pas été entendus par les experts, seraient susceptibles de 
modifier le résultat de l'expertise. Il n'y a ainsi aucune raison d'écarter l'expertise 
du groupe familial du 24 mai 2018. 


- 26/35 - 
 
C/16374/2016 
4.2.2 Celle-ci aboutit à la conclusion que l'appelant souffre d'un trouble mixte de 
la personnalité avec des traits paranoïaques et dépendants. Toujours selon 
l'expertise, le fonctionnement parental paranoïaque - ce d'autant plus en cas de 
séparation - constitue en soi un danger pour les enfants, ces derniers présentant 
chacun déjà des troubles du comportement et des troubles émotionnels. 
Bien que les professionnels entourant les enfants aient relevé que depuis quelques 
temps le comportement du père à l'égard de ses enfants est adéquat lors du droit 
de visite qu'il exerce, cette évolution favorable ne permet pas encore de garantir le 
bon développement de ces derniers en cas de restitution du droit garde de fait à ce 
dernier, ce d'autant que pour l'instant l'appelant s'appuie sur ces professionnels. A 
ce propos, l'appelant ne conclut d'ailleurs pas à ce que la garde de fait lui soit 
attribuée avec effet immédiat et accepte de laisser les enfants placés en foyer 
jusqu'à ce que le curateur ne l'estime plus nécessaire, ce qui corrobore le fait qu'il 
n'est pas prêt à assumer les enfants au quotidien dans l'immédiat. C'est également 
l'avis du SPMi qui, dans son rapport du 28 août 2018, a indiqué qu'il semblait 
encore opportun que l'appelant continue d'être soutenu dans sa parentalité par les 
professionnels afin d'identifier au mieux les besoins des enfants et pouvoir y 
répondre. La curatrice des enfants n'a quant à elle pas non plus sollicité 
l'attribution immédiate de la garde de fait en faveur de l'appelant. Au contraire, 
elle s'est contentée d'acquiescer aux conclusions de l'appelant à ce propos et a 
ajouté la nécessité, dans ce cas, de mettre en place une curatelle d'assistance 
éducative, démontrant ainsi implicitement que l'appelant n'était effectivement pas 
prêt à assumer ses trois enfants au quotidien et à répondre adéquatement aux 
besoins de ceux-ci, en l'état. 
4.2.3 Les mesures prises ainsi par le Tribunal constituent le seul moyen 
permettant de maintenir le placement des enfants dans leur foyers respectifs afin 
de protéger et encourager leur développement psychique, la mère n'étant pas en 
mesure, au jour d'aujourd'hui, de récupérer la garde de fait des enfants, le père 
n'étant pas encore prêt à se la voir attribuer et toutes autres solutions 
précédemment mises en place ayant échoué. Le Tribunal n'a ainsi pas violé les 
principes de proportionnalité et de subsidiarité en confirmant le retrait du droit de 
déterminer le lieu de résidence et de la garde de fait et en limitant l'autorité 
parentale des deux parties en conséquence. Par ailleurs, comme indiqué supra 
(4.1.3), le placement d'un enfant en foyer a pour effet que le droit de déterminer le 
lieu de résidence de l'enfant passe à l'autorité, de sorte que l'appelant ne saurait le 
conserver comme il le souhaite, puisque seule l'autorité compétente peut décider 
du lieu de résidence des mineurs concernés. Il en va de même du droit de garde, 
retiré à bon escient, comme relevé supra. Les mesures protectrices de l'union 
conjugale n'étant pas destinées à durer, elles pourront être revues ultérieurement, 
notamment dans le cadre d'une procédure de divorce. 


- 27/35 - 
 
C/16374/2016 
En ce qui concerne la conclusion de l'intimée tendant au "retour [des] enfants à 
domicile", elle doit être rejetée, pour les motifs ci-dessus exposés, l'intimée 
continuant par ailleurs à impliquer les enfants dans un conflit de loyauté 
notamment en leur demandant d'écrire des courriers en sa faveur, comme cela a 
été le cas pour les vacances de fin d'année 2018. 
4.3 En conséquence, les chiffres 4 et 5 du dispositif du jugement entrepris seront 
confirmés. Le chiffre 21 sera également confirmé en tant qu'il limite l'autorité 
parentale des parties s'agissant des chiffres 4 et 5 précités. 
5. 
L'appelant conteste encore que les enfants puissent être placés en famille 
d'accueil. 
5.1 Les enfants C______ et D______ sont placés au foyer H______ depuis le 
3 juillet 2017 et E______ au foyer I______ depuis le 5 décembre 2017. Ils y ont 
leurs repères et se sont bien adaptés et intégrés à leurs nouveaux lieux de vie. 
5.2 C'est ainsi à raison que l'appelant conteste le placement des enfants en famille 
d'accueil. Il apparait en effet qu'un tel placement impliquerait d'une part une 
nouvelle rupture dans la continuité des liens en raison du changement de lieu de 
résidence pour les trois enfants et d'autre part la création de nouveaux liens 
d'attaches avec la famille d'accueil qui finalement pourraient être amenés à 
nouveau à être rompus, en cas de changement notable de la situation, soit 
notamment au vu de l'évolution favorable précitée de la relation père-enfants, des 
efforts fournis par l'appelant et du travail accompli. Cette multitude de ruptures 
dans les liens apparait ainsi clairement contraire à l'intérêt des enfants, la 
discontinuité des liens étant notamment à l'origine des troubles dont ils souffrent. 
 
Le Tribunal ne pouvait, par ailleurs, comme il l'a fait, laisser le libre choix du lieu 
de placement, sans préciser au demeurant à qui il appartenait de faire ce choix. 
C'est, au contraire, à l'autorité qui retire le droit de déterminer le lieu de résidence 
et le droit de garde qu'il appartient de désigner le lieu de placement. En 
conséquence, les enfants étant bien intégrés dans leur foyer respectif, ils seront 
placés chacun dans le foyer qui les accueille actuellement. 
5.3 Le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera modifié et le placement 
des enfants C______ et D______ sera confirmé au foyer H______ et celui de 
E______ au foyer I______. 
6. 
L'appelant conteste également que son autorité parentale ait été limitée afin de 
permettre l'exécution des curatelles ordonnées. 
6.1 Aux termes de l'art. 308 al. 2 et 3 CC, le juge (cf. art. 315a al. 1 CC) peut 
conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour 
faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des 


- 28/35 - 
 
C/16374/2016 
relations personnelles. Le curateur acquiert un pouvoir de représentation 
concurrent à celui des titulaires de l'autorité parentale. L'autorité parentale peut 
toutefois être limitée en conséquence en cas de besoin (art. 308 al. 3 CC; MEIER, 
Commentaire romand CC I, 2010, n. 39 ad art. 308 CC). 
6.2 En l'espèce, l'appelant, ayant fait preuve d'une très bonne collaboration avec 
les professionnels entourant les enfants, n'ayant jamais entrepris de démarches 
mettant à mal les décisions des curateurs, ayant pu accompagner ses enfants dans 
les démarches significatives concernant leur santé, leur scolarité ou leurs activités 
extrascolaires selon l'ordonnance du 6 septembre 2017 et la curatrice de 
représentation des enfants s'étant rapportée à justice à ce propos, la limitation de 
son autorité parentale n'apparait en effet pas nécessaire sur ces points et devra être 
circonscrite, conformément au consid. 4.3 supra, au droit de déterminer le lieu de 
résidence et au droit de garde des enfants. 
6.3 Par conséquent, le chiffre 21 du dispositif du jugement entrepris sera modifié 
en tant que la limitation de l'autorité parentale de l'appelant ne concerne que les 
chiffres 4 et 5 dudit dispositif. Pour le surplus, il sera confirmé concernant 
l'intimée. 
7. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir élargi son droit de visite 
conformément aux recommandations du SPMi et de la curatrice de représentation 
des enfants. 
7.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, le père ou 
la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur 
ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les 
circonstances. Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de 
la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 
(ATF 131 III 209 consid. 2; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans 
chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux 
possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 
consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 
consid. 2.2.1 et les références). 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 
souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). 
7.2 En l'espèce, c'est à raison que l'appelant conteste la limitation prévue dans le 
jugement entrepris s'agissant de son droit de visite. 
En effet, l'expertise du groupe familial du 24 mai 2018 ne s'oppose pas à 
l'extension du droit de visite de l'appelant, bien au contraire, puisqu'elle préconise 


- 29/35 - 
 
C/16374/2016 
un élargissement progressif en fonction de l'évolution de la situation. A ce propos, 
il est établi que les relations père-enfants ont évolué favorablement depuis que 
l'expertise a été rendue, le SPMi ayant indiqué le 28 août 2018 que l'appelant avait 
renforcé sa posture parentale, avait fait preuve de régularité, s'était investi dans 
l'établissement d'une relation stable avec ses enfants et offrait des conditions 
d'accueil adéquates à proximité des foyers, raison pour laquelle un élargissement 
du droit de visite était préconisé à raison de tous les week-ends du vendredi soir 
après l'école au lundi matin retour à l'école. A cela s'ajoute le fait que l'appelant a 
eu l'occasion de passer déjà plusieurs périodes de vacances avec les trois enfants 
depuis les fêtes de fin d'année 2017-2018 - y compris durant la procédure d'appel - 
et que, de l'avis unanime des professionnels entourant les enfants, celles-ci se sont 
toujours très bien passées. 
Cela étant, l'intimée doit également avoir la possibilité concrète d'exercer son droit 
aux relations personnelles avec les enfants dès que le Point Rencontre disposera 
d'une place correspondant aux modalités fixées dans le jugement entrepris - le 
droit de visite de l'intimée n'ayant pas été contesté par les parties. Les visites au 
Point Rencontre ayant uniquement lieu les mercredis, samedis et dimanches, il 
conviendra, pour ne pas limiter les chances de l'intimée d'entretenir des relations 
personnelles avec ses enfants, de préciser que le droit de visite de l'appelant 
s'exercera sous réserve du temps de visite accordé à l'intimée. 
Partant, le chiffre 9 du dispositif du jugement entreprise sera réformé en tant que 
le droit de visite réservé à l'appelant s'exercera à raison d'une demi-journée en 
semaine, de tous les week-ends du vendredi soir après l'école au lundi matin 
retour à l'école - sous réserve du temps de visite accordé à l'intimée -, et de la 
moitié des vacances scolaires. 
8. 
L'appelant conteste la décision du premier juge en tant qu'elle le condamne à 
verser, en mains du curateur, une contribution d'entretien en faveur des enfants. 
8.1.1 Selon l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des 
prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). 
L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien 
sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2). 
Ces dispositions, entrées en vigueur le 1er janvier 2017, sont applicables à la 
présente cause (art. 13c bis al. 1 Tit. fin. CC; Message du Conseil fédéral du 


- 30/35 - 
 
C/16374/2016 
29 novembre 2013 concernant la révision du code civil suisse (Entretien de 
l'enfant), FF 2014 p. 511 ss, p. 570). 
8.1.2 Les besoins de l'enfant doivent être répartis entre les père et mère en 
fonction de leurs capacités contributives respectives (ATF 120 II 285 
consid. 3a/cc; arrêts du Tribunal fédéral 5A_20/2017 du 29 novembre 2017 
consid. 6.2 et 5A_134/2016 du 16 juillet 2016 consid. 3). 
La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien en faveur de l'enfant (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). Sa fixation relève 
de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique 
les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a). 
Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 
8.1.3 Les allocations familiales font partie des revenus de l'enfant et doivent être 
payées en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à la personne 
tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 consid. 4.2.1; 5A_402/2010 du 
10 septembre 2010 consid. 4.2.4). 
8.1.4 S'agissant des charges, en présence d'une situation financière modeste, celles 
des parents, comprennent un montant de base selon les normes d'insaisissabilité, 
les frais du logement, la prime d'assurance maladie obligatoire et les frais de 
transports publics (arrêt du Tribunal fédéral 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 
consid. 2.1; BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : méthodes de calcul, 
montant, durée et limites, in SJ 2007 II 77, p. 86 et 102). Les frais de véhicule 
peuvent être pris en considération s'ils sont nécessaires à l'exercice d'une 
profession (ATF 110 III 17 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 
4 septembre 2013 consid. 3.1.2 et 5A_837/2010 du 11 février 2011 consid. 3.2; 
L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, durée et limites, in 
SJ 2007 p. 77 ss, n. 51). Cette règle ne vaut que lorsque l'on s'en tient au minimum 
d'existence LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_100/2012 du 30 août 2012 
consid. 5.1 et la référence citée). En outre, même lorsqu'une voiture n'est pas 
indispensable à l'acquisition du revenu du débirentier, ce constat n'a pas pour 
conséquence d'exclure nécessairement la prise en considération de frais de 
déplacement pour les activités ménagères, de loisirs ou pour l'exercice du droit de 
visite (arrêt du Tribunal fédéral 5A_100/2012 du 30 août 2012 consid. 5.1 et les 
références citées). Les impôts ne peuvent être pris en compte que lorsque la 
situation financière le permet (BASTONS BULETTI, op. cit. p. 90 et 102). 
Seules les charges effectives, dont le débirentier s'acquitte réellement, doivent être 
prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b; 121 III 20 consid. 3a et les arrêts 
cités; arrêt du Tribunal fédéral 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid. 6.2.1). 


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8.2.1 En l'espèce, les parties ne contestent pas, à juste titre, l'application de la 
méthode du minimum vital pour la détermination de leur situation financière, de 
sorte qu'elle sera reprise par la Cour de céans. 
Le revenu de l'appelant, tel que retenu par le premier juge et non contesté, s'élève 
à 5'500 fr. net par mois pour une activité à 70%. S'agissant de ses charges, elles 
seront arrêtés à 3'960 fr. et se composent du minimum vital de 1'200 fr. et du loyer 
de 2'200 fr. - l'intimée n'ayant pas démontré le concubinage de l'appelant -, de la 
prime d'assurance maladie de base de 345 fr., de la prime d'assurance maladie 
LCA de 30 fr. et de frais de véhicule - non contestés par l'intimée - de 185 fr., 
étant précisé que bien que l'appelant n'ait pas démontré avoir besoin de son 
véhicule pour exercer sa profession, il véhicule fréquemment les enfants entre les 
deux foyers et le lieu des activités extrascolaires exercées par ceux-ci. Les impôts 
n'ont pas été retenus compte tenu de la précarité de la situation financière et du 
fait que la déclaration fiscale vaudoise 2017 de l'appelant n'est plus d'actualité, 
l'appelant ayant déménagé en 2018 à Genève, près des foyers des enfants. Son 
solde disponible s'élève ainsi à 1'540 fr. 
S'agissant de l'intimée, elle bénéficie de l'aide de l'Hospice général, de sorte qu'il 
sera considéré qu'elle n'est pas en mesure de contribuer à l'entretien des enfants en 
l'état, conformément à ce qu'a retenu le premier juge, l'appelant n'ayant pas 
contesté ce point. 
En ce qui concerne les frais de placement des enfants, le premier juge a considéré 
qu'un rabais de 20% serait appliqué au cas d'espèce, alors qu'à teneur des factures 
produites par l'appelant à l'appui de son appel, c'est un rabais de 80% qui a en 
réalité été appliqué, de sorte que ce sont les montants effectifs qui seront retenus 
par la Cour. 
Par conséquent, les charges de C______ et D______ comprennent les frais de 
transport (45 fr.) et de placement (231 fr. pour C______ et 227 fr. pour D______) 
et s'élèvent au total à 276 fr. s'agissant du premier et 272 fr. pour le second. Celles 
de E______ comprennent les frais de placement (218 fr.) et le solde de l'assurance 
maladie (8 fr. 60) et se montent au total à 227 fr. en chiffres ronds. Nonobstant le 
fait que ces montants sont entièrement couverts par les allocations familiales 
s'élevant au total à 1'000 fr. par mois (300 fr. + 300 fr. + 400 fr.), il apparait 
équitable, au vu du solde disponible de l'appelant, de maintenir sa condamnation 
au paiement, en mains du curateur, d'une contribution d'entretien en faveur des 
enfants mais d'en réduire les montants, ce afin de le faire participer notamment 
aux frais des activités extrascolaires des enfants, comme le football et les camps 
de vacances auxquels les deux aînés ont déjà participé mais qui n'ont pas été 
comptabilisés dans leurs frais respectifs, faute d'en connaître le montant. 


- 32/35 - 
 
C/16374/2016 
Compte tenu de son solde disponible précité d'un peu plus de 1'500 fr. par mois, la 
contribution d'entretien en faveur des enfants sera modifiée dans le sens que 
l'appelant sera condamné à verser, en mains du curateur, un montant de 300 fr. par 
enfant et par mois, allocations familiales en sus, charge au curateur du SPMi de 
s'acquitter de l'ensemble des factures relatives aux enfants au moyen de ce 
montant et des allocations familiales. 
8.2.2 Enfin, le fait qu'une curatelle de financement des lieux de placement - visant 
également à faire valoir la créance alimentaire - et une curatelle ad hoc pour gérer 
l'assurance maladie des trois enfants aient été prononcées, ne s'oppose pas à la 
confirmation de la condamnation de l'appelant au paiement d'une contribution 
d'entretien en faveur des enfants, le curateur étant chargé de s'assurer des 
différents paiements, notamment les frais de placement et les primes d'assurance 
maladie ainsi que de solliciter le remboursement des frais médicaux à ladite 
assurance et de prendre toutes mesures utiles. Au contraire, le paiement de la 
contribution d'entretien, en mains du curateur, le temps du placement, permettra 
de centraliser les revenus et les coûts des enfants auprès d'une seule et même 
personne, ce qui facilitera également l'organisation des activités extrascolaires et 
des camps de vacances. 
8.2.3 Partant, le chiffre 24 du dispositif du jugement entrepris sera modifié 
conformément à ce qui précède. 
9. 
9.1 Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation, notamment dans les litiges relevant du droit de la famille (art. 107 
al. 1 let. c CPC). 
Lorsque la Cour réforme en tout ou en partie le jugement entrepris, elle se 
prononce aussi sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
9.2 En l'espèce, en ce qui concerne les frais de première instance et leur 
répartition, conformes aux normes précitées et non contestés, ils seront confirmés 
par la Cour. 
9.3 Les frais judiciaires d'appel, fixés et répartis d'office (art. 105 al. 1 CPC), 
comprenant les émoluments forfaitaires de la présente décision et des décisions 
sur mesures provisionnelles et superprovisionnelles (art. 95 al. 2 let. b CPC) ainsi 
que les honoraires de la curatrice de représentation (art. 95 al. 2 let. e CPC) - 
arrêtés à 2'404 fr. - seront fixés à 4'404 fr. (art. 31 RTFMC) et répartis par moitié 
entre les parties. Celles-ci plaidant au bénéfice de l'assistance juridique, ils seront 
toutefois provisoirement supportés par l'Etat de Genève, lequel pourra en réclamer 
le remboursement ultérieurement (art. 122 al. 1 let. b, 123 al. 1 CPC et 19 RAJ). 


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C/16374/2016 
Pour le surplus, chaque partie supportera ses propres dépens, vu la nature du litige 
et la qualité des parties (art. 95 al. 3 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 34/35 - 
 
C/16374/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 5 octobre 2018 par A______ contre le jugement 
JTPI/14454/2018 rendu le 21 septembre 2018 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/16374/2016-13. 
Au fond : 
Annule les chiffres 6, 9, 21 et 24 du dispositif du jugement précité. 
Cela fait et statuant à nouveau sur ces points : 
Confirme le placement des enfants C______ et D______ au foyer Maison H______ et 
le placement de l'enfant E______ au foyer I______. 
Limite l'autorité parentale de B______ de manière à permettre l'exécution du jugement 
entrepris, notamment l'exécution des chiffres 13 à 19 de son dispositif. 
Limite l'autorité parentale de A______ s'agissant des chiffres 4 et 5 du dispositif du 
jugement entrepris. 
Réserve à A______ un droit de visite sur les enfants C______, D______ et E______ 
devant s'exercer à raison d'une demi-journée en semaine, de tous les week-ends, du 
vendredi soir après l'école au lundi matin retour à l'école, sous réserve du temps de 
visite accordé à B______, et de la moitié des vacances scolaires. 
Condamne A______ à verser, en mains du curateur des enfants, par mois et d'avance, 
allocations familiales en sus, à titre de contribution à l'entretien des enfants C______, 
D______ et E______, un montant de 300 fr. par enfant. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel, comprenant les honoraires de la curatrice des enfants, 
à 4'404 fr., et les met à la charge de A______ et B______ par moitié. 
Dite que les frais judiciaires sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 


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C/16374/2016 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Verena 
PEDRAZZINI RIZZI et Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Jessica 
ATHMOUNI, greffière. 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.