ge_gerichte · AARP/270/2012 · 2012-09-14 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 14 septembre 
2012 et à l'autorité inférieure. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/19969/2010 
AARP/270/2012
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du lundi 10 septembre 2012 
 
Entre 
X______, comparant par Me Anne ISELI DUBOIS, avocate, rue Céard 13, 1204 Genève, 
 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/55/2012 rendu le 27 avril 2012 par le Tribunal correctionnel, 
 
Et 
A______, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
 
intimés.


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P/19969/2010 
 
EN FAIT : 
A. 
a. Par annonce faite à l’issue de l’audience de jugement, X______ a annoncé appeler 
du jugement rendu par le Tribunal correctionnel le 27 avril 2012, dont la motivation 
a été notifiée le 21 mai suivant, par lequel il a été acquitté du chef de mise en danger 
de la vie d’autrui (art. 129 du Code pénal du 21 décembre 1937 [CP ; RS 311.0]) et 
de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires (art. 285 ch. 1 CP), 
reconnu coupable de tentative de vol (art. 22 al. 1 et 139 ch. 1 CP), de violation de 
domicile (art. 186 CP), de contrainte (art. 181 CP), d'empêchement d'accomplir un 
acte officiel (art. 286 CP), de violation grave (art. 90 ch. 2) de la loi fédérale sur la 
circulation routière, du 19 décembre 1958 (aLCR ; RS 741.01), d'usage abusif de 
permis ou de plaques (art. 97 ch. 1 aLCR) et d'infraction à l’art. 33 al. 1 let. a de la 
loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions, du 20 juin 1997 
(LArm ; RS 514.54), condamné à une peine privative de liberté de trois ans, sous 
déduction de la détention préventive subie avant jugement et à une peine pécuniaire 
de 30 jours-amende, à CHF 20.- l'unité, a vu révoquer le sursis octroyé le 9 
novembre 2010 par le Juge d'instruction de Genève à la peine de 150 jours-amende, 
avec sursis, délai d'épreuve de trois ans, et a été maintenu en détention de sûreté. Les 
premiers juges ont en outre ordonné la confiscation des revolvers et cartouches 
figurant à l'inventaire du 11 mars 2011 ainsi que des objets figurant à l'inventaire du 
9 décembre 2010, ordonné la restitution d’une montre et d'un stylo et condamné 
X______ aux frais de la procédure, s'élevant à CHF 11’447,45, y compris un 
émolument de jugement de CHF 1'500.-. 
 
b. Par acte du 1er juin 2012, X______ indique contester le jugement querellé dans 
son ensemble, concluant en effet à son acquittement de tous les chefs d'accusation 
retenus à son encontre ; il proposait, au titre de réquisitions de preuves, la réaudition 
des parties plaignantes A______ et B______, ainsi que du témoin C______, et la 
mise en œuvre d'une expertise aux fins de déterminer si son état de santé physique et 
ses antécédents médicaux étaient compatibles avec l'agilité exceptionnelle évoquée 
par la partie plaignante A______. 
 
c. Aux termes de l’acte d'accusation du 18 janvier 2012, il est reproché à X______ 
d'avoir : 
c.a commis une tentative de vol, des dommages à la propriété et une violation de 
domicile, le 9 décembre 2010, dans la villa de D______, sise chemin des E______, à 
F______, en fracturant une double vitre au rez-de-chaussée, en endommageant le 
système de retenue de la fenêtre de la chambre à coucher, en réunissant au milieu du 
salon plusieurs sacs contenant des biens en vue de les emporter, en prenant toutefois 
la fuite sans rien emporter à l'arrivée d'agents de sécurité, sa présence dans la villa 
ayant été détectée par un système de sécurité ; 


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c.b mis en danger la vie d'autrui et commis l'infraction de contrainte, alors que trois 
agents de sécurité étaient intervenus le 9 décembre 2010 dans la villa de D______, 
- en pointant, à une distance de 3 mètres au maximum, un revolver chargé en 
direction de l’agent de sécurité A______, tout en lui intimant de reculer, de sorte que 
celui-ci, effrayé par la grave menace de l’arme à feu pointée sur lui, a fait un pas de 
côté pour se mettre à couvert, 
- et en braquant par la suite son pistolet chargé en direction de l’agent de sécurité 
B______, qui l'avait poursuivi dans sa fuite, en lui disant à trois reprises de reculer, 
de sorte que ce dernier, effrayé par la menace de l’arme à feu pointée dans sa 
direction, s'est immobilisé, permettant ainsi la fuite du prévenu, 
étant précisé que les premiers juges n’ont pas tenu pour établi que l’arme à feu était 
chargée, désassurée et prête à l’emploi ; 
c.c commis une violation grave de la LCR le 9 décembre 2010 vers 16h30, alors qu'il 
se trouvait au volant de son véhicule automobile et qu'une patrouille de police s'était 
approchée de lui pour un contrôle : 
- en circulant rue du Mont-Blanc, rue Chantepoulet et place des Vingt-Deux-Cantons 
à vive allure et en slalomant entre les voitures, 
- en empruntant la rue de la Servette et la rue Voltaire en franchissant de nombreux 
feux rouges, 
- en empruntant à contresens et à tombeau ouvert la rue Jean-Dassier, qui n’a qu’une 
voie de circulation, 
- en débouchant, sans regarder, ni ralentir, sur la rue de la Servette et en traversant le 
trottoir, où se trouvaient de nombreux piétons, 
- en se faufilant entre un bus TPG et des voitures et en franchissant la double ligne de 
sécurité à la rue de la Servette, 
- en roulant à contresens et à vive allure rue de la Servette, 
- alors que sa voiture avait été percutée par un véhicule de gendarmerie afin de la 
stopper, en continuant à rouler à contresens sur la piste cyclable et en se dirigeant 
vers un groupe de piétons, avant d'être heurté et finalement immobilisé par une 
voiture de la police judiciaire, 
étant précisé que les premiers juges n’ont pas tenu pour établi qu’il avait brûlé de 
nombreux signaux lumineux alors qu’ils étaient au rouge ; 


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c.d commis des violences ou menaces contre les autorités et les fonctionnaires en se 
soustrayant ainsi à son interpellation par la police et en la contraignant à subir un très 
sérieux danger pour procéder à son arrestation ; 
c.e fait un usage abusif de plaques, en circulant, le 9 décembre 2010, avec des 
fausses plaques d'immatriculation françaises fixées à l'aide d'un élastique sur les 
vraies plaques d'immatriculation de son véhicule ; 
c.f commis une infraction à l’art. 33 al. 1 let. a de la LArm, en étant, à Genève, le 9 
décembre 2010, en possession de deux revolvers, alors qu'il n'était au bénéfice 
d'aucune autorisation. 
B. 
Les faits pertinents pour l'issue du litige sont les suivants : 
 
a. Selon deux rapports de police du 10 décembre 2010, la veille à 11:02, une alarme 
avait été déclenchée dans une villa sise chemin des E______ à F______. B______, 
agent de sécurité de la société GPA, s’était rendu sur place, rapidement suivi de deux 
collègues, appelés en renfort. Le cambrioleur avait braqué l’un des agents avec un 
pistolet de petite taille puis avait pris la fuite par une fenêtre et était parvenu à semer 
l’agent qui le poursuivait. Il n’avait rien emporté, ayant abandonné sur place les 
objets qu’il avait préparés en vue de les dérober. Il avait fracturé une porte-fenêtre. 
 
Le même jour, vers 16:30, un agent de la société GPA avait signalé une voiture 
G______ vert foncé immatriculée en France car elle pouvait avoir un lien avec la 
tentative de cambriolage. Le véhicule avait été repéré sur le pont du Mont-Blanc par 
une patrouille de la Police de sécurité internationale. Une course poursuite s’en était 
suivie, au cours de laquelle la voiture suspecte avait emprunté la rue de la Servette en 
direction de la gare puis la rue Voltaire, franchissant de nombreux feux rouges, pour 
emprunter à nouveau la rue de la Servette, roulant à contresens sur la voie de gauche, 
avant d’être emboutie par un premier véhicule de police, à l’angle de la rue Malatrex 
et la rue de la Servette, de continuer la fuite en direction d’un groupe de piétons, puis 
d’être immobilisée ayant été emboutie par une seconde voiture de police. La voiture 
était conduite par son propriétaire, X______, qui a été interpellé. 
 
Deux revolvers ont été découverts dans le véhicule, cachés respectivement sous la 
console et sous le pommeau de vitesse, outre des outils, des casquettes et des gants. 
 
Des plaques d'immatriculation françaises, correspondant à l'automobile d'un tiers, 
avaient été fixées à l'aide d’élastiques sur les plaques de X______. 
 
c. D______, propriétaire de la villa, a déposé plainte pénale le jour des faits, mais a 
renoncé à participer à la procédure. Il a signalé uniquement la disparition d’un 
couteau à lame damassée et le bris d’une vitre. 
 
d. Les trois agents de sécurité intervenus ont, en substance, fait les déclarations 
suivantes au cours de la procédure : 


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d.a B______, qui a déposé plainte pénale le 9 décembre 2010, s’était positionné avec 
ses deux collègues autour de la villa. Le cambrioleur était sorti par la fenêtre du rez-
de-chaussée inferieur et s’était trouvé face à l’un des deux autres agents, lequel avait 
fait mine de la braquer, alors même qu’il n’était pas armé, et lui avait ordonné de 
poser ses sacs. L’homme s’était baissé puis s’était redressé, ayant saisi un révolver 
qu’il avait pointé contre ledit agent. Il s’était ensuite réfugié à l’intérieur de la villa, 
qu’il avait traversée pour sortir par une fenêtre opposée. Il s’était alors trouvé face au 
troisième agent qu’il avait braqué en lui vociférant de reculer. Il avait ensuite pris la 
fuite en direction du chemin des H______. B______ l’avait repéré sur un chemin 
avoisinant. Alors qu’ils étaient à trois ou quatre mètres l’un de l’autre, l’homme avait 
pointé son arme sur lui, l’intimant de reculer. N’étant pas armé, B______ avait 
obtempéré et l’homme était parti. Il était rapide et agile dans sa fuite, et avait 
notamment sauté par-dessus une haie. Il s’agissait d’un individu mesurant 175-180 
cm, de corpulence athlétique, au visage masqué par un couvre chef et une écharpe 
noirs, portant un manteau noir également. L’homme interpellé dans l’après-midi 
correspondait parfaitement. L’arme était une arme de petit calibre et pouvait être 
l’une des deux armes trouvées dans la voiture de X______, sans que B______ n’en 
soit convaincu. Il avait remarqué la voiture qu’il avait par la suite signalée à la 
police, garée sur un parking en terre en face de la villa cambriolée, à une 
cinquantaine de mètres. Intrigué il était retourné sur place vers 16:00-16:30 et avait 
constaté qu’elle s’y trouvait toujours. Un homme était arrivé et monté dans la 
voiture, tout en le regardant. Voyant la voiture portant le sigle de l’entreprise de 
surveillance, l’individu avait accéléré. 
 
d.b A______, qui a également déposé plainte pénale le 9 décembre 2010, s’était 
placé derrière la villa. Il avait vu un homme, tout de noir vêtu, en train de sortir par 
une fenêtre, tenant une valise noire de la main gauche et portant un sac en 
bandoulière. Il portait un bonnet de marin noir, remonté sur le haut, et A______ avait 
distinctement vu son visage. Comme il avait crié « halte », l’homme avait tenté de 
fuir mais il était cerné. De retour à la fenêtre, il s’était baissé et avait sorti un revolver 
de couleur métal de la poche latérale droit de son pantalon puis avait braqué 
A______ lequel avait fait un pas de côté pour se mettre à couvert. L'homme avait 
ensuite sauté par la fenêtre, faisant un bond de plusieurs mètres. Il avait « plongé à 
travers » celle-ci, faisant preuve d'une agilité exceptionnelle, car elle était assez haute 
et le terrain en pente. Il était parti en courant, poursuivi par les trois agents. Il avait 
fait volte-face et braqué B______ qui l’avait presque rattrapé. Ce n'est qu'au début 
que le visage de l'homme, qui portait un bonnet ou une cagoule remonté(e) sur le 
front, était visible ; par la suite il était toujours masqué. A______ l’avait facilement 
et formellement identifié sur planche photographique, car il l'avait vu passer de près. 
Dans le cabinet du Procureur, il l’avait tout de suite reconnu en raison de ses yeux 
clairs et il le reconnaissait également à l'audience de jugement. A______ a en outre 
dit reconnaître l’un des deux revolvers trouvés dans la voiture de X______ comme 
étant l’arme qui avait été pointée sur lui, étant précisé qu’il avait précédemment 
indiqué connaître un peu les armes. 


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d.e Le troisième agent de sécurité, C______, se tenait face à la grande baie vitrée de 
la maison et avait vu un homme à la fenêtre, tenant un revolver de petite taille, dont il 
ne pouvait dire avec certitude s'il était l'un de ceux qu'on lui présentait sur 
photographie. L'homme portait un bonnet noir et une écharpe qui lui cachait le bas du 
visage. Les trois agents l’avaient poursuivi alors qu'il avait sauté par une fenêtre du 
côté opposé de la maison. Il semblait à C______ qu'à ce moment l'homme n'avait 
plus ni bonnet ni écharpe. Il avait les cheveux courts. Selon les déclarations de 
C______ à la police, l’homme s'était retourné à une reprise vers lui et il avait pu voir 
son visage. Il pensait par conséquent le reconnaître sur planche photographique 
comme étant X______, sans être formel. Son signalement était 175-180 cm, 30 ans, 
assez costaud, un cou de bœuf, les yeux bleus, vêtu d'une veste noire trois-quarts, 
jeans et baskets. À l'audience de jugement, C______ a d'abord indiqué n'avoir vu le 
cambrioleur que de dos et ne pas être en mesure de l’identifier. Sur question du 
Procureur, il a expliqué ses déclarations à la police par le fait qu'il avait pu voir le 
visage du cambrioleur, lorsque celui-ci avait obliqué au cours de la fuite, de sorte 
qu'il avait effectivement pu le reconnaître sur planche photographique, à son type de 
profil et à son « regard noir ». X______ était bien cette personne, il était formel. 
e. Il ressort en substance du rapport de police du 9 janvier 2011 et des déclarations 
des policiers qui ont participé à l'interpellation de X______, à la police, puis devant 
le Ministère public, que le fuyard s'était mis à rouler à vive allure en slalomant et en 
prenant de gros risques pour les autres usagers de la route. Il avait emprunté la rue de 
Chantepoulet, traversé le carrefour des Vingt-Deux-Cantons en roulant très vite et en 
franchissant vraisemblablement de nombreux feux rouges. Il avait traversé le trottoir 
en venant de la rue Jean-Dassier pour emprunter la rue de la Servette très rapidement, 
malgré les piétons engagés sur celui-ci et le dense trafic routier. Il avait franchi la 
double ligne de sécurité de la rue de la Servette et avait emprunté cette rue à 
contresens sur la voie de gauche, avant d'être percuté par une voiture de police, alors 
qu'il se dirigeait vers un groupe de piétons. Il avait toutefois continué sa course vers 
le groupe de piétons avant d'être intercepté. 
L'analyse des deux enregistreurs de fin de parcours des véhicules de la police ayant 
percuté celui du X______ avait permis d'établir que leurs conducteurs roulaient à 
une vitesse de 40 km/h avant les heurts. 
f. X______, qui avait refusé de s'exprimer devant la police, a d'abord indiqué au Juge 
d'instruction qu’il n’était pas l'auteur de la tentative de cambriolage et n'avait pas pris 
la fuite devant la police avec son véhicule. Il s'était rendu à Genève dans le but de 
chasser le hérisson. Il avait passé la journée à chercher son chien, qui s'était échappé 
au cours de la chasse. Le juge d'instruction lui ayant signalé que la chasse était 
interdite à Genève, il a répondu que c'était pour ce motif qu'il avait pris la fuite, 
l'après-midi. Les armes retrouvées dans sa voiture ne lui appartenaient pas et 
n'étaient pas destinées à la chasse. Il ignorait tout des plaques apposées sur ses 
propres plaques d'immatriculation. Il avait bien conduit à contresens sur la route de la 


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Servette. Lors d'une seconde audience, il a indiqué que le jour des faits, il se trouvait 
dans le grand magasin I______ de F______ de 11:30 à 16:00. Auparavant, il était 
dans un restaurant à proximité, où il s'était rendu vers 11:00. Les armes trouvées dans 
sa voiture, qui était ouverte, y avaient peut-être été déposées par des « gens ». Lors 
de la confrontation avec les agents de police qui avaient participé à la course-
poursuite, il s’est souvenu avoir fui devant eux, mais pas avoir pris une piste cyclable 
ni avoir emprunté une rue à contresens. À tout le moins, il ne s’en était pas aperçu. Il 
ne savait pas s’il avait slalomé entre des voitures, mais il était effectivement parvenu 
à passer. Lors de son interpellation, il portait des baskets noires, un jean bleu et une 
veste foncée. L'examen de l'enregistrement des caméras de vidéosurveillance du 
grand magasin I______ ayant établi que X______ ne s'y trouvait pas le 9 décembre 
2010 entre 10:30 et 12:00, celui-ci a admis devant le Ministère public qu'il ne s'y 
était rendu que plus tard dans la journée. S'agissant de la course-poursuite, il avait été 
pris de panique, pensant que la police voulait l'arrêter parce qu'il était venu chasser à 
Genève. Il était emporté par la peur, c’était un peu comme une folie et il regrettait 
vraiment ce qui s’était passé. La portière de sa voiture ne fermait pas et il la prêtait 
parfois. En raison de problèmes de dos et de hanche consécutifs à une hernie discale 
dont il avait été opéré neuf mois plus tôt, il avait des douleurs et ne pouvait courir 
normalement. 
A l’audience de jugement, X______ a persisté dans ses dénégations concernant la 
tentative de cambriolage. Ce matin là, il avait marché 7 à 8 km à la recherche de son 
chien. Il a admis avoir « mal roulé » lorsqu’il avait pris la fuite en voiture. Il avait 
doublé des voitures, mais ne reconnaissait pas avoir roulé à contresens car il ne s’en 
était pas rendu compte et il n’était pas possible qu’il ait roulé trop vite. Il ne se 
souvenait pas avoir mis des piétons en danger en débouchant de la rue de la Servette 
et contestait s’être faufilé entre le bus et des voitures ou avoir franchi une double 
ligne de sécurité. Il se souvenait d’ailleurs uniquement avoir été percuté par un 
véhicule de police, banalisé. Il avait cependant désormais pris conscience qu’il avait 
troublé l’ordre public. Cela aurait été dramatique s’il avait touché quelqu’un mais sur 
le moment, il n’avait pas cela à l’esprit. Il ne se souvenait pas avoir croisé la voiture 
de B______ lorsqu’il avait repris la sienne. 
g. Au terme de l'expertise mise en œuvre par le Ministère public, X______ avait un 
fonctionnement intellectuel limite, son efficience se situant en dessous de la norme. 
Toutefois, le retard mental n'a pas été retenu, vu un parcours scolaire très succinct, un 
degré d'alphabétisation limité et un défaut d'attention entraînant un ralentissement 
dans la réalisation de l'évaluation. Un diagnostic de personnalité dyssociale a en 
outre été posé, soit un trouble mental d'intensité faible à moyenne. X______ avait la 
capacité d'apprécier pleinement le caractère illicite d'un acte ainsi que de se 
déterminer en fonction de cette appréciation. Les agissements reprochés étaient 
partiellement en rapport avec son fonctionnement intellectuel limité et son 
impulsivité. Un risque de récidive ne pouvait être écarté mais d'autres facteurs 
(familiaux, environnementaux, sociaux, économiques et culturels) pouvaient le 


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pondérer. En l'état, il n'existait pas de traitement médical psychiatrique validé et 
efficace. Seul un suivi social pouvait s'avérer précieux à son retour en France. 
C. 
a. Par ordonnance motivée du 16 juillet 2012, la Chambre de céans a rejeté les 
réquisitions de preuve de X______ et a décidé d'une procédure orale. 
 b. Lors des débats, X______ a persisté dans ses précédentes déclarations. En raison 
de ses problèmes de santé, il ne pouvait porter de poids et avait perdu de sa 
souplesse. Il pouvait uniquement marcher et faire du vélo. Il s'était bien trouvé dans 
les environs de la ville D______ le jour des faits, mais c'était pour chasser le hérisson 
puis chercher son chien. Il reconnaissait désormais avoir slalomé entre des voitures, 
lors de la fuite, mais pas avoir roulé trop vite, car ce n'était pas possible, tout le 
monde étant à l'arrêt. Il roulait en première lorsqu'il avait été embouti et n'avait donc 
pas redémarré. 
Son défenseur a persisté dans les conclusions de la déclaration d’appel. L'état de 
santé de X______ était incompatible avec l’« agilité exceptionnelle » décrite par les 
agents de sécurité. Par ailleurs, leur description du cambrioleur n'était pas univoque, 
l'un d’eux ayant mentionné un « regard noir ». La peine infligée était excessive, étant 
rappelé qu'il ne s'agissait que d'une tentative de vol et que le dommage matériel était 
faible. La menace avait été exercée uniquement à des fins défensives et les deux 
revolvers trouvés dans la voiture de X______ n'étaient pas utilisables car dangereux 
pour l'utilisateur. 
c. Le Ministère public conclut au rejet de l'appel. 
D. 
De nationalité française, X______ est né le ______1977 à Lyon, dans une famille 
nombreuse et modeste appartenant aux gens du voyage. Sa scolarité a été limitée à la 
tranche d’âge 6-10 ans, de sorte que ses compétences en écriture, lecture et calcul 
sont rudimentaires. Il a perdu son père à l'âge de 15 ans. Il a deux enfants 
adolescents, qui vivent avec leur mère à proximité de Tours, ainsi qu'une troisième 
fille, également adolescente, dans l'Isère. Il était resté en contact téléphonique avec 
ses enfants. X______ a travaillé comme ferrailleur, comme maçon, dans la coupe du 
bois ainsi que comme ouvrier. Plus récemment, il était actif dans la vente de 
vêtements à domicile, réalisant des revenus d'environ EUR 20.-/jour outre des 
allocations sociales. L'expertise confirme qu’il a subi une intervention chirurgicale en 
raison d'une hernie discale au début de l'année 2010. X______ a déclaré que faute de 
repos suffisant, il ressentait de nouveau des douleurs, de la difficulté à effectuer des 
travaux manuels et parfois à marcher après l'opération. Son état de santé s'était 
encore détérioré au cours de sa détention. 
 
A teneur du casier judiciaire suisse, il a été condamné : 


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- 
le 9 novembre 2010 par le Juge d'instruction de Genève pour vol, dommages 
à la propriété, violation de domicile, à une peine pécuniaire de 150 jours-
amende avec sursis pendant trois ans ; 
- 
et le 10 novembre 2010 par le Juge d'instruction de la Côte Morges, pour vol 
et dommages à la propriété, à une peine privative de liberté de 16 jours. 
Il a en outre été condamné en France : 
- 
le 22 février 1996, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à un an 
d'emprisonnement avec sursis pour refus, par le conducteur d'un véhicule, 
d'obtempérer à une sommation de s'arrêter et mise en danger d'autrui par la 
violation manifestement délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité 
ou de prudence (sursis révoqué et peine exécutée) ; 
- 
le 20 janvier 1997, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à huit mois 
d'emprisonnement avec sursis, pour vol aggravé et recel de biens provenant 
d'un vol (sursis révoqué et peine exécutée) ; 
- 
le 1er décembre 2000, par le Tribunal correctionnel de Vienne, pour tentative 
de vol, à quatre mois d'emprisonnement ; 
- 
le 15 janvier 2003, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à six mois 
d'emprisonnement pour vol avec violence n'ayant pas entraîné une incapacité 
totale de travail ; 
- 
le 1er octobre 2003, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à quatre mois 
d'emprisonnement, pour recel de biens provenant d'un vol et rébellion ; 
- 
le 1er février 2004, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à huit mois 
d'emprisonnement, pour vol et escroquerie ; 
- 
le 10 février 2004, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à six mois 
d'emprisonnement avec sursis, assorti de l'obligation d'accomplir un travail 
d'intérêt général de 120 heures, pour délit de fuite après un accident par un 
conducteur d'un véhicule ; 
- 
le 1er juillet 2004, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à trois mois 
d'emprisonnement pour refus par le conducteur d'un véhicule d'obtempérer à 
une sommation de s'arrêter ; 
- 
le 9 novembre 2004, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à huit mois 
d'emprisonnement, pour acquisition non autorisée de stupéfiants, recel, 
détention, offre ou cession de stupéfiants ; 
- 
le 12 juillet 2005, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à huit mois 
d'emprisonnement, pour vol avec destructions ou dégradations, et refus, par 
le conducteur d'un véhicule, d'obtempérer à une sommation de s'arrêter ; 


- 10/14 - 
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- 
le 27 septembre 2006, par le Tribunal correctionnel de Lyon, à cinq mois 
d'emprisonnement, pour prise du nom d'un tiers pouvant déterminer des 
poursuites pénales contre lui ; 
- 
le 26 janvier 2007, par le Tribunal correctionnel de Marseille, à un an 
d'emprisonnement pour vol et conduite d'un véhicule à moteur malgré une 
suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire. 
 
EN DROIT : 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 
(CPP ; RS 312.0). 
 
1.2.1 La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue 
d'indiquer dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte 
l'appel, à savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en 
rapport avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui 
ont été ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
 
1.2.2 En l’occurrence, aux termes de la déclaration d’appel, l’appelant a conclu à 
l’acquittement, sans formuler aucun grief ni prendre de conclusions à l’encontre de la 
peine, dans l’hypothèse où le verdict de culpabilité serait confirmé. Partant, les 
conclusions implicites prises lors des débats, à l’occasion de la plaidoirie, tendant 
subsidiairement à une diminution de la peine sont irrecevables, en raison de leur 
tardiveté. Aussi, sous réserve d’un acquittement partiel, la Cour ne reviendra pas sur 
la question de la quotité de la peine, les conditions de l’art. 404 al. 2 CPP n’étant pas 
réalisées. 
2. 
2.1 Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 al. 3 CPP, 
concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence, mais aussi lorsqu'il résulte du jugement que, 
pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son 
innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 
I 38 consid. 2a p. 40 et les arrêts cités). 


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Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au 
juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Des doutes abstraits ou 
théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas à exclure une 
condamnation. La présomption d'innocence n'est invoquée avec succès que si le 
recourant démontre qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble 
des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur sa 
culpabilité (ATF 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss, ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 ss). 
2.2 Dans le cas d’espèce, les éléments résultant du dossier ne laissent subsister aucun 
doute sur la culpabilité de l’appelant de tous les chefs d’accusation retenus par les 
premiers juges. 
2.2.1 S’agissant tout d’abord des faits survenus le matin du 9 décembre 2010, dans la 
villa D______ et à proximité, l’appelant correspond au signalement donné par les 
trois agents de sécurité ; il a été formellement identifié par la partie plaignante 
A______ et, bien que de façon moins catégorique, par le témoin C______. Certes, ce 
dernier a évoqué un « regard noir » mais il faisait là manifestement référence à une 
expression du regard, traduisant l’état d’esprit du cambrioleur, plutôt qu’à une 
caractéristique physique, dès lors qu’il a également relevé que cet individu avait les 
yeux bleus. Aucun autre élément ne remet en cause les dépositions précises de ces 
deux agents, notamment pas le fait que dans leur récit, l’auteur avait le visage 
découvert tantôt lorsqu’il était à l’intérieur de la maison, tantôt au cours de sa fuite, 
dès lors qu’ils ne l’ont pas observé au même moment. L’appelant a dû rabattre son 
couvre-chef après avoir été vu par l’agent A______ puis le relever lors de sa course. 
A cela s’ajoutent d’autres indices. L’appelant reconnaît qu’il était à proximité de la 
villa au moment des faits et qu’il a fuit la police dans l’après-midi, tout en donnant 
une explication totalement invraisemblable pour justifier sa présence aux environs de 
la villa et sa vive crainte d’être interpellé, plusieurs heures plus tard. Sa voiture est 
celle repérée par l’agent B______ garée à quelques mètres des lieux. Lors de son 
interpellation, l’appelant était en possession de deux revolvers, dont l’un a été 
reconnu par la partie plaignante A______. L’argument tiré de l’état de santé déficient 
n’est pas suffisant, rien ne permettant de penser que les douleurs subsistant malgré 
l’opération de l’hernie discale empêchaient l’appelant de courir ou de sauter en cas 
de nécessité. Comme relevé par les premiers juges, l’appelant se portait d’ailleurs 
suffisamment bien pour marcher plusieurs kilomètres, selon ses explications. 
Le dossier présente ainsi un faisceau d’indices très fort permettant de retenir qu’il est 
bien l’homme qui a pénétré par effraction dans la villa D______ afin d’y commettre 
un vol, et qui a dû renoncer à son projet vu l’arrivée des agents de sécurité, qu’il a 
braqués dans sa fuite, selon leur récit dont l’exactitude n’est pas contestée. 
2.2.2 Rien ne justifie que l’on s’écarte des récits précis et convergents des divers 
policiers intervenus lors de la course-poursuite de l’après-midi s’agissant des 


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violations des règles de la circulation commises par l’appelant, en particulier pas la 
simple affirmation qu’il ne se souviendrait pas avoir commis telle ou telle faute ou 
n’aurait pas eu conscience d’avoir emprunté une rue à contresens. Le fait que 
l’appelant reconnaisse avoir fui, ayant été pris d’une véritable panique, accrédite 
encore la thèse qu’il avait autre chose à l’esprit que le respect desdits normes. Devant 
la Chambre de céans, il a d’ailleurs concédé avoir slalomé entre les voitures. 
2.2.3 Dans la mesure où il a été jugé que l’appelant s’est rendu le 9 décembre 2010 à 
Genève pour y commettre un cambriolage, il sera également retenu qu’il s’est 
intentionnellement muni à cette fin des armes retrouvées dans sa voiture et qu’il a 
apposé des plaques ne lui appartenant pas sur les siennes, afin de ne pas être 
identifié. Au demeurant ses explications sur ce complexe de faits sont aussi 
invraisemblables que celles données par ailleurs. 
2.2.4 Le verdict de culpabilité devra ainsi être intégralement confirmé. 
3. 
L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État (art. 428 
CPP), comprenant un émolument de CHF 1'500.- (art. 14 al. 1 let. e du règlement 
fixant le tarif des frais en matière pénale, du 22 décembre 201 [RTFMP ; E 4 10.03). 
 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par X______ contre le jugement rendu le 27 avril 2012 par le Tribunal 
correctionnel dans la procédure P/19969/2010. 
Le rejette. 
Condamne X______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument de 
CHF 1'500.-. 
 
Siégeant : 
Madame 
Alessandra 
CAMBI 
FAVRE-BULLE, 
présidente, 
Monsieur 
Jacques 
DELIEUTRAZ et Monsieur François PAYCHÈRE, juges, Madame Nathalie KARAM, 
greffière-juriste. 
 
La greffière : 
Joëlle BOTTALLO 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière pénale. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 


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P/19969/2010 
 
P/19969/2010 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/270/2012
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
11'447.45
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
221.30
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
40.00
État de frais 
CHF 
75.00
Émolument de décision 
CHF 
1'500.
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'836.30
Total général (première instance + appel) : 
Condamne X______ aux frais de la procédure de première 
instance et d'appel. 
CHF 
 
 
13'283.75