ge_gerichte · ACJC/181/2016 · 2014-11-27 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 16 février 2016. 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7208/2011 
ACJC/181/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 12 FÉVRIER 2016 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, (VD), appelante d'un jugement rendu par la 18ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 27 novembre 2014 et intimée 
sur appel joint, comparant par Me Anne Reiser, avocate, 11, rue De-Candolle, 1205 
Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
B______, domicilié ______, Genève, intimé et appelant sur appel joint, comparant par 
Me Alexandre Böhler, avocat, 7, rue des Battoirs, case postale 284, 1211 Genève 4, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Enfants C______ et D______, domiciliées chez leur mère A______, ______, (VD), 
autres intimées et appelantes sur appel joint, représentées par Me Geneviève Carron, 
avocate, 12, rue du Mont-de-Sion, 1206 Genève. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. Par jugement du 27 novembre 2014, expédié le 11 décembre 2014 pour 
notification aux parties, le Tribunal de première instance a, statuant sur mesures 
provisionnelles, débouté les parties de toutes leurs conclusions, en réservant sa 
décision sur les frais (ch. 1 à 4 du dispositif). 
Statuant ensuite sur le fond, le Tribunal a dissous par le divorce le mariage des 
parties (ch. 5 du dispositif), laissé à ces dernières l'autorité parentale conjointe sur 
les enfants (ch. 6), attribué la garde à la mère (ch. 7) et réservé au père un large 
droit de visite (ch. 8 et 9). Celui sur D______ s'exercerait, sauf accord contraire 
des parties, à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir à la sortie de l'école 
au lundi matin début de l'école, d'un soir par semaine, idéalement le mardi à la 
sortie de l'école au mercredi matin début de l'école et du vendredi soir à la sortie 
de l'école au samedi matin les semaines durant lesquelles D______ ne passerait 
pas le week-end chez son père, d'un déjeuner par semaine et de la moitié des 
vacances scolaires (ch. 8). Le droit de visite sur C______ s'exercerait dans un 
premier temps à raison d'un déjeuner par semaine, à charge pour le curateur 
d'élargir progressivement ledit droit afin d'aboutir dans un délai de trois mois à un 
droit de visite semblable à celui de D______ (ch. 9), une curatelle d'organisation 
et de surveillance des relations personnelles au sens de l'article 308 al. 2 CC pour 
une durée de 6 mois étant instaurée en faveur de C______ (ch. 10). Le Tribunal a 
en sus ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique adéquat en faveur de 
C______ et de D______ ainsi que d'une curatelle d'assistance éducative au sens 
de l'art. 308 al. 1 CC, le curateur désigné ayant pour mission de choisir le ou les 
thérapeutes des enfants, de diriger la mise en place de leur suivi thérapeutique et 
de veiller à son bon déroulement (ch. 11 et 12). Le Tribunal a aussi prévu que les 
parties devaient se partager par moitié les éventuels frais relatifs aux mesures 
précitées (ch. 13), transmis le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant en vue de la désignation du curateur chargé desdites mesures (ch. 14) et 
dit que, sauf accord contraire des parties, le transfert de la prise en charge de 
C______ et de D______ aurait lieu à partir du domicile du père (ch. 15). 
Le Tribunal a au surplus condamné B______ à verser en mains de A______, du 
1er janvier 2013 jusqu'à l'entrée en force de l'attribution de la garde sur les 
enfants, à titre de contribution à l'entretien de C______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, la somme de 725 fr., sous déduction de 
1'275 fr. d'ores et déjà versés en faveur de l'enfant (ch. 16), puis, à titre de 
contribution à l'entretien de C______ et de D______, par mois, d'avance et par 
enfant, les sommes de 450 fr. jusqu'à 13 ans et de 650 fr. jusqu'à la majorité, voire 
au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus en cas de formation professionnelle ou 
d'études sérieuses et régulières, sous déduction de 1'275 fr. d'ores et déjà versés en 
faveur de D______ (ch. 17) et avec indexation des contributions à l'indice 


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genevois des prix à la consommation (ch. 18). Il a été donné acte aux parties de ce 
qu'elles renonçaient réciproquement au versement d'une contribution post-divorce 
et de ce qu'elles considéraient leurs rapports financiers comme liquidés (ch. 19 et 
20). 
Le premier juge a enfin ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance 
professionnelle accumulés par les ex-époux depuis la date du mariage jusqu'au 
30 septembre 2011 (ch. 21 et 22), arrêté les frais judiciaires à 7'125 fr., ceux-ci 
étant compensés avec l'avance fournie par les parties puis mis à la charge de 
celles-ci par moitié chacune (ch. 23), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 24), 
condamné B______ et A______ à respecter ainsi qu'à exécuter les dispositions du 
jugement (ch. 25) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 26). 
B. 
a. Par acte déposé le 23 décembre 2014 au greffe de la Cour de justice, A______ 
forme appel contre ce jugement et, sur le fond, sollicite, avec suite de frais de 
première et de seconde instances, l'annulation des chiffres 16, 17, 23, 24 et 26 du 
dispositif dudit jugement. Elle conclut en définitive (cf. réponse de A______ du 
24 août 2015) au constat selon lequel le coût de l'entretien de C______ s'élève à 
2'905 fr. et celui de D______ à 1'755 fr., après déduction des allocations 
familiales, ainsi qu'à la condamnation de B______ à lui verser, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, jusqu'à la majorité des enfants, 
voire jusqu'à leurs 25 ans en cas d'études sérieuses et régulières, sous imputation 
des montants déjà versés, la somme de 2'200 fr. au titre de contribution à 
l'entretien de C______ à compter du 1er janvier 2013 et la somme de 1'400 fr. au 
titre de contribution à l'entretien de D______ à compter du 1er février 2015. 
b. Par réponse expédiée à la Cour le 5 mars 2015, B______ conclut à 
l'irrecevabilité des conclusions constatatoires de A______ et au rejet de l'appel 
pour le surplus, avec suite de frais de première et de seconde instances. 
Il forme également un appel joint. Il y conclut, préalablement, à la production par 
son ex-épouse, sous dix jours, de ses déclarations fiscales, de leurs annexes et des 
bordereaux de taxation 2013 et 2014 ainsi que de ses fiches de salaires relatives 
aux mois de février 2014 à février 2015. A titre principal, il sollicite l'annulation 
des chiffres 16, 17, 23, 24 et 26 du dispositif du jugement querellé et conclut, avec 
suite de frais de première et de seconde instances, à ce qu'il lui soit donné acte de 
son engagement à verser à son ex-épouse, au titre de contributions à l'entretien de 
chaque enfant, allocations familiales non comprises, les montants de 300 fr. 
jusqu'à 13 ans et de 450 fr. jusqu'à leur majorité, voire jusqu'à leurs 25 ans en cas 
d'études sérieuses et régulières. 
c. Par écriture déposée à la Cour le 4 mars 2015, les enfants s'en rapportent à la 
justice en ce qui concerne le bien-fondé de l'appel formé par leur mère et 
concluent à la fixation des frais de curatelle de représentation liés à la procédure 
de seconde instance ainsi qu'à leur répartition entre les parties. 


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Les enfants forment aussi un appel joint, par lequel elles sollicitent l'annulation 
des chiffres 8 à 12 et 14 du dispositif du jugement querellé. Elles concluent au 
maintien de l'autorité parentale conjointe, à l'attribution de la garde à la mère, à la 
fixation de leur domicile chez cette dernière, ainsi qu'à la fixation d'un droit de 
visite en faveur de leur père s'exerçant, sur C______, dans un premier temps et 
sauf accord contraire des parties, à raison d'un déjeuner par mois, et sur D______, 
à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir à la sortie de l'école au lundi 
matin au début de l'école, d'un soir par semaine, idéalement du mardi soir à la 
sortie de l'école au mercredi matin au début de l'école, d'un déjeuner par semaine 
et durant la moitié des vacances scolaires, le transfert de la prise en charge des 
enfants se faisant à partir du domicile du père. C______ et D______ s'en 
rapportent à l'appréciation de la Cour au sujet de l'instauration de mesures 
thérapeutiques et de curatelle. 
d. Les enfants s'en rapportent à la justice au sujet de l'appel joint formé par le 
père, dans la mesure où ce dernier ne s'en prend qu'à des questions d'ordre 
pécuniaire. 
A______ s'en rapporte à la justice au sujet de l'appel joint des enfants et conclut 
au rejet de celui de son ex-époux. Subsidiairement, elle conclut à la confirmation 
des chiffres 5, 6, 7, 13, 15, 18 à 22 et 25 du dispositif du jugement querellé et à la 
condamnation de B______ aux frais de première et de seconde instances. 
B______ conclut au déboutement de ses enfants de leurs conclusions visant la 
modification du droit de visite fixé par la premier juge. 
e. Dans son appel, A______ a également requis l'exécution immédiate des chiffres 
6 à 15 du dispositif du jugement querellé. B______ s'en est rapporté à la justice et 
les enfants s'y sont opposées au motif qu'elles n'étaient pas satisfaites des 
modalités du droit de visite prévues dans le jugement. 
Par arrêt ACJC/146/2015 du 9 février 2015, la Cour a rejeté la requête de 
l'ex-épouse, afin d'éviter de devoir modifier le cas échéant une nouvelle fois le 
cadre de vie des enfants à la suite de l'appel joint de ces dernières, et dit qu'il serait 
statué sur les frais dans la décision au fond. 
f. A______ a en sus pris des conclusions mesures provisionnelles, ayant fait 
l'objet d'une instruction distincte. 
f.a L'ex-épouse a, préalablement, requis la production par B______ des pièces 
concernant sa situation financière et, principalement, sollicité l'annulation des 
chiffres 2 à 4 du dispositif du jugement querellé, le chiffre 1 pouvant être 
confirmé. Elle a conclu en substance, avec suite de frais, au versement par 
B______ de contributions à l'entretien d'C______ et de D______, par mois, 
d'avance, allocations familiales non comprises, de respectivement 2'200 fr. à 


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compter du 1er janvier 2013 et de 1'400 fr. à compter du 1er octobre 2013, sous 
imputation de deux montants de 1'275 fr. déjà versés à ce titre. 
f.b C______ a écrit à la Cour pour exprimer son désaccord avec le droit de visite 
accordé sur elle à son père par le premier juge, refusant tout contact avec ce 
dernier, hormis à l'occasion d'un déjeuner par mois. 
Les enfants ont ensuite conclu à ce que les relations avec leurs parents soient 
fixées en priorité, après l'audition de C______. 
f.c B______ a conclu, avec suite de frais, à l'irrecevabilité de la requête de 
mesures provisionnelles ainsi qu'à son rejet, en demandant qu'il lui soit donné acte 
de son accord de verser à son ex-épouse 500 fr. par mois, allocations familiales 
non comprises, à titre de contribution à l'entretien de C______, aucune 
contribution n'étant en revanche due à l'entretien de D______ dès lors que les 
parents exerçaient sur celle-ci une garde alternée. 
B______ a produit 19 pièces concernant sa situation financière ainsi que ses 
charges et celles de D______. 
Dans sa réponse à l'appel, il a pris de nouvelles conclusions sur mesures 
provisionnelles, visant l'attribution de la garde sur les enfants à son ex-épouse, la 
réserve en sa faveur d'un large droit de visite s'exerçant à partir de son domicile et 
l'instauration d'une curatelle d'organisation du droit de visite. Il s'est au surplus 
engagé à verser à titre de contribution à l'entretien de C______ 450 fr. par mois, 
allocations familiales non comprises. 
f.d Les enfants ont été entendues par la Cour le 11 mars 2015. 
C______ a expliqué être contente de la situation actuelle. 
En résumé, elle n'était pas d'accord avec la façon dont son père exerçait son droit 
de garde. Elle devait s'occuper de sa petite sœur, faire les courses et ne pouvait 
pas téléphoner à sa mère. Son père se mettait facilement en colère. 
Elle ne voulait plus le voir jusqu'à la fin de la procédure, pensant qu'il voudrait la 
faire changer d'avis pour qu'elle revienne vivre chez lui, et acceptait à la rigueur 
de déjeuner avec lui une fois par mois voire, par la suite et si cela se passait bien, 
une fois par semaine ou toutes les deux semaines. Elle n'avait pas envie d'aller 
voir un psychologue pour l'aider à renouer le dialogue avec son père, considérant 
que cela était inutile. Elle allait bien et se sentait beaucoup plus détachée de tous 
ces conflits qu'avant. 
Selon elle, une visite se passerait bien si son père s'intéressait à ce qu'elle faisait, à 
l'école et au patinage artistique, et s'il acceptait qu'elle vive désormais chez sa 
mère. Quand elle allait chez lui, son attitude négative et ses critiques la touchaient. 


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D______ en avait quant à elle assez de la garde partagée, souhaitant vivre 
tranquillement dans un seul endroit, sans avoir à toujours transporter ses affaires. 
Elle préférait vivre chez sa mère. Il y avait déjà sa sœur et elle pensait que plus 
tard, sa mère pourrait mieux la comprendre dans son évolution. Elle souhaitait 
passer un soir et une nuit par semaine chez son père, avec en plus un déjeuner par 
semaine et un week-end sur deux. Elle ne voulait pas aller chez son père du 
vendredi soir au samedi matin, préférant rester un week-end entier au même 
endroit, et elle avait envie de passer la nuit du lundi chez ce dernier de sorte à 
pouvoir y laisser ses affaires après les week-ends le cas échéant. Elle était 
d'accord d'aller voir un psychologue, mais ne pensait pas en avoir besoin. 
f.e Par arrêt ACJC/461/2015 du 25 avril 2015, la Cour a statué sur mesures 
provisionnelles. 
Les parties n'ont pas recouru contre cet arrêt. 
A la forme, la Cour a déclaré recevable l'appel de A______ et irrecevable l'appel 
joint de B______. Les pièces produites en appel par l'ex-époux ont en revanche 
été déclarées recevables. 
Sur le fond, la Cour a annulé le jugement querellé et pris les mesures suivantes. 
f.e.a Elle a tout d'abord donné acte aux parties qu'elles s'accordaient au sujet de 
l'attribution de la garde à la mère, réservé un droit de visite au père sur C______, 
s'exerçant en l'état à raison d'un déjeuner par mois sans limitation de temps, et un 
droit de visite sur D______ s'exerçant à raison d'une semaine sur deux du 
vendredi soir à la sortie de l'école, respectivement du lundi à la sortie de l'école, 
au mardi matin au début de l'école, d'un déjeuner par semaine et durant la moitié 
des vacances scolaires. Il a été donné acte aux parties de ce qu'elles s'accordaient 
pour que le transfert de la prise en charge des enfants ait lieu à partir du domicile 
du père. 
La Cour a relevé que l'accord des parties au sujet de l'attribution de la garde 
correspondait à la volonté des enfants, valablement exprimée, ainsi qu'à l'avis de 
leur curatrice de représentation. Pour fixer les modalités du droit de visite du père, 
elle s'est inspirée de celles prévues par le premier juge sur le fond. En ce qui 
concernait C______, sa volonté a été prise en considération compte tenu de son 
âge, sans que cela ne doive être compris comme la validation du sentiment de 
toute-puissance alléguée par son père. D______, bien que plus jeune, avait 
démontré avoir une vision toute aussi claire des modalités de ses relations 
personnelles avec son père, lequel avait finalement adhéré à ses propositions. 
f.e.b La Cour a aussi instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique adéquat 
et instauré une curatelle d'assistance éducative en faveur de C______, le curateur 


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ayant pour mission de choisir le thérapeute adéquat ainsi que de diriger la mise en 
place et de veiller au bon déroulement de ce suivi avec la coopération des parents. 
Ceux-ci ont été condamnés à se partager les frais du suivi thérapeutique non 
couverts par l'assurance-maladie. La Cour a ordonné la transmission du jugement 
au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue de la désignation des 
curateurs chargés des mesures précitées. 
De telles mesures étaient justifiées par les difficultés de communication entre les 
parties, l'absence de contact entre C______ et son père depuis plusieurs mois et 
les réticences de l'enfant à le rencontrer. L'enfant n'avait en outre pas été 
maintenue à l'écart du conflit conjugal, de sorte que, perturbée, elle pensait devoir 
couper les ponts avec son père, ce qui lui serait préjudiciable à plus ou moins long 
terme. En dépit de son opposition à cet égard, il apparaissait dès lors 
indispensable de lui ouvrir l'accès à un thérapeute psychologue pour adolescents. 
De telles mesures ne s'imposaient pas à l'égard de D______, qui paraissait se 
sentir bien et qui n'évoluait pas dans un conflit larvé avec ses parents, auprès 
desquels elle paraissait avoir du plaisir à vivre. 
f.e.c La Cour a enfin condamné B______ à verser en mains de A______ à 
compter du 1er janvier 2014, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises et sous déduction de 7'950 fr. déjà versés, 700 fr. pour l'entretien 
d'C______ et 300 fr. pour celui de D______. 
Le salaire mensuel net de l'ex-époux s'élevait à 5'874 fr. et ses charges mensuelles 
à 4'640 fr., ce qui lui laissait un disponible de 1'234 fr. par mois. L'ex-épouse 
travaillait à 75%, ce qui était justifié par l'âge des deux enfants dont elle assumait 
la garde, pour un salaire mensuel net de 5'200 fr. Ses charges ascendaient à 
3'079 fr. par mois et son disponible s'élevait dès lors mensuellement à 2'121 fr. 
Le coût de l'entretien de C______ et de D______ s'élevait à 752 fr. et 539 fr., soit, 
après déduction des allocations familiales de 300 fr. par enfant, à 452 fr. et 239 fr. 
S'y ajoutaient le coût de leurs activités extrascolaires de 1'610 fr. et 760 fr. par 
mois en moyenne, ce qui portait le montant total des charges à 2'062 fr. pour 
C______ et à 999 fr. pour D______. 
Les enfants devaient d'abord bénéficier de la capacité contributive de leur père, en 
tenant compte de ce que dernier participait directement à l'entretien de D______ 
dans le cadre de son large "droit de visite", soit pour un coût global estimé à 
200 fr. par mois. 
Le père devait donc contribuer à l'entretien de C______ et de D______ à hauteur 
de 452 fr. et de 29 fr., soit pour un total de 491 fr., ce qui lui laissait un disponible 
de l'ordre de 500 fr., qu'il pourrait consacrer aux frais des activités extra-scolaires 
des enfants, à hauteur de 250 fr. chacune, sans entamer son minimum vital. Le 


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coût restant de 1934 fr. devrait être supporté par la mère, dont le disponible était 
suffisant à cet effet. Les contributions à l'entretien des enfants ont ainsi été fixées 
aux montants arrondis de 700 fr. et de 300 fr. 
Il ne se justifiait pas de fixer le dies a quo des obligations pécuniaires du père à 
une date antérieure au 1er janvier 2014, date à laquelle la situation de l'ex-époux 
s'était stabilisée, dans la mesure où les parties avaient pratiqué une garde alternée 
jusqu'à fin 2012, se partageant ainsi les frais d'entretien des enfants, et où 
B______ avait été sans emploi de novembre 2011 au 1er janvier 2014, le montant 
de ses indemnités restant inconnu. 
f.e.d La décision sur les frais a été renvoyée à l'arrêt au fond sur les appels 
principal et joints. 
f.f Par écriture du 8 mai 2015, A______ a exposé en quoi elle considérait que 
l'appréciation de la situation financière de son ex-époux dans l'arrêt du 25 avril 
2015 était erronée. 
B______ a contesté la recevabilité d'une telle écriture et s'est subsidiairement 
déterminé à son sujet le 19 mai 2015. 
g. Dans leurs répliques respectives au fond, les ex-époux persistent dans leurs 
conclusions. 
Par avis du 29 septembre 2015, les parties ont été informées que la cause était 
gardée à juger. 
 
h. Sur demande de la Cour, la curatrice a produit sa note d'honoraires relative à 
son activité dans le cadre de la procédure d'appel, d'un montant de 2'457 fr., dont à 
déduire 1'000 fr. reçus en remboursement des Services financiers du Pouvoir 
judiciaire le 22 mai 2015. 
 
B______ s'en est rapporté à la justice au sujet de ce montant et A______ a précisé 
avoir versé deux montants de 1'000 fr. le 13 avril 2015, dont celui susmentionné 
remboursé à la curatrice, de sorte que 1'000 fr. devaient être déduits de la part lui 
incombant. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
a. A______, née le ______ 1977, et B______, né ______ 1972, se sont mariés le 
______ 2001, en signant un contrat de séparation de biens. 
Deux enfants sont issus de leur union, soit C______, née le ______ 2001, et 
D______, née le ______ 2004. 


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b. Les ex-époux se sont séparés le 16 mars 2007 et A______ s'est dès lors 
constitué un domicile séparé. En 2008, elle a quitté Genève et s'est installée chez 
son compagnon dans le canton de Vaud. 
En ce qui concerne les enfants, les parents en ont assumé la garde de manière 
partagée. A partir de décembre 2012, C______ n'a cependant plus dormi chez son 
père, avec qui elle a continué de manger à midi une à trois fois par semaine 
jusqu'en juin 2013. Elle ne l'a ensuite revu qu'occasionnellement lorsqu'elle se 
rendait chez lui avec sa mère pour aller chercher sa sœur. 
C______ a, dès 2011, débuté la pratique du patinage artistique à haut niveau, 
impliquant un entraînement quotidien et la participation à des stages ainsi qu'à des 
compétitions. D______ pratique quant à elle le tennis, s'entraînant deux fois par 
semaine et participant à des camps ainsi qu'à des tournois. Elle suit en parallèle 
des cours de danse. 
c. La situation financière des parties se présente comme suit. 
c.a B______ a été employé de la Commune de Vernier en qualité de responsable 
du service de la culture pour un salaire de 8'500 fr. nets par mois jusqu'à son 
licenciement en novembre 2011. Il est resté sans emploi jusqu'au 1er février 2014. 
Il travaille depuis lors au sein de ______ en qualité d'intendant pour un salaire net 
de 5'875 fr. par mois. 
Ses charges mensuelles comprennent le loyer de son appartement, charges 
comprises, de 2'230 fr., la prime d'assurance-maladie de 533 fr., la prime 
d'assurance ménage de 55 fr., les impôts de 467 fr. ainsi que les frais de transport 
de 70 fr. 
c.b A______ a cessé de travailler en 2001 pour se consacrer aux soins des enfants. 
Elle a repris une activité lucrative en 2007. Depuis août 2011, elle travaille à 75% 
en qualité d'assistante auprès d'une société de conseils financiers pour un salaire 
mensuel net de 5'200 fr. 
Ses charges mensuelles comprennent la prime d'assurance maladie de 424 fr., les 
impôts ICC et IFD de 675 fr. et de 230 fr., les frais médicaux non remboursés de 
100 fr. et les frais d'essence de son véhicule de 300 fr. Le loyer ainsi que le 
leasing de son véhicule sont couverts par son compagnon. 
c.c Les charges mensuelles de C______ comprennent la prime d'assurance-
maladie de 107 fr., les frais de transport de 45 fr. ainsi que les frais liés à la 
pratique du patinage artistique à haut niveau de 1'600 fr. en moyenne. 
Les charges mensuelles de D______ se composent de la prime d'assurance 
maladie de 94 fr., des frais de transport de 45 fr. et des frais liés à la pratique du 
tennis de 625 fr. ainsi qu'à ses cours de danse de 75 fr. 


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D. 
a. Par acte du 11 avril 2011, A______ a saisi le Tribunal d'une demande de 
divorce, concluant à l'attribution des droits parentaux, à la réserve d'un droit de 
visite usuel en faveur de B______, et à la condamnation de ce dernier à lui verser 
une contribution à l'entretien des enfants de 1'500 fr. jusqu'à 10 ans, de 1'650 fr. 
jusqu'à 14 ans et de 1'800 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas d'études 
sérieuses et régulières. A______ a au surplus renoncé à une contribution 
d'entretien post-divorce et conclu au constat que le régime matrimonial des 
ex-époux était liquidé. 
B______ ne s'est pas opposé au principe du divorce et s'est dit d'accord avec le 
partage des avoirs de prévoyance professionnelle des ex-époux. Il a également 
considéré les rapports matrimoniaux comme liquidés ainsi que renoncé à toute 
contribution d'entretien post-divorce. Il a par contre conclu à l'attribution des 
droits parentaux ainsi qu'au versement par A______ d'une contribution à 
l'entretien de chaque enfant de 1'050 fr. jusqu'à 12 ans puis de 1'180 fr. 
b. Les parties ont requis des mesures superprovisionnelles. Le Tribunal a fait droit 
à la requête du père visant l'interdiction de l'inscription des enfants dans tout 
établissement scolaire vaudois sans son accord, et pour le surplus débouté les ex-
époux de leurs conclusions. 
c. Les parties ont également requis le prononcé de mesures provisionnelles. 
Par jugement JTPI/______ du 18 octobre 2011, le Tribunal a attribué les droits 
parentaux à B______, en réservant à A______ un droit de visite usuel, et 
condamné cette dernière au paiement d'une contribution à l'entretien de la famille 
de 1'500 fr. 
Par arrêt ACJC/______ du 8 juin 2012, la Cour a annulé ce jugement et renvoyé la 
cause au Tribunal pour instruction complémentaire et nouvelle décision, au motif 
que les enfants n'avaient pas été entendus. 
d. Sur demande du Tribunal, le Service de protection des mineurs (SPMi) a rendu 
un rapport d'évaluation sociale le 1er mars 2012, en y préconisant l'attribution des 
droits parentaux au père et la réserve d'un large droit de visite en faveur de la 
mère. 
Selon son analyse, les deux parents étaient investis et soucieux de leurs filles. 
Leurs capacités parentales étaient très bonnes et complémentaires. La mère s'était 
montrée stimulante à l'égard des enfants et le père avait toujours veillé à leur 
stabilité. La garde alternée mise en place par les parents avait duré plus de quatre 
ans et avait évolué favorablement malgré une communication difficile et un grand 
nombre de déplacements. 


- 11/25 - 
 
C/7208/2011 
A compétences parentales égales, la mère s'était montrée moins ouverte à 
reconnaître les qualités parentales du père et ne souhaitait pas partager l'autorité 
parentale. En l'absence d'accord, confier la garde au père devait assurer une 
meilleure garantie que les filles aient accès à l'autre parent. 
e. Durant les débats, quatre connaissances de A______ ont été entendues au titre 
de témoins. Elles ont expliqué en substance que l'ex-épouse accompagnait ses 
deux filles dans le cadre de leurs activités sportives et entretenait une très bonne 
relation avec elles. 
f. Sur requête de C______, le Tribunal a désigné à cette dernière ainsi qu'à sa 
sœur une curatrice de représentation par ordonnance du 14 août 2013. 
g. Le 20 mai 2014, les parties ont déposé leurs conclusions finales sur mesures 
provisionnelles et sur le fond. 
Sur le fond, A______ a en grande partie persisté dans ses conclusions, avec suite 
de frais, en se disant toutefois d'accord avec un exercice conjoint de l'autorité 
parentale. Elle a demandé en sus, préalablement, qu'il soit ordonné à B______ de 
produire tous les documents justifiant sa situation financière actuelle, et 
principalement, que le droit de visite du père sur C______ reprenne 
progressivement. A______ a également relevé le montant de ses conclusions 
relatives aux contributions à l'entretien de ses filles, soit, pour C______, à 
2'200 fr. jusqu'à 15 ans et 2'500 fr. ensuite et, pour D______, à 1'400 fr. jusqu'à 
15 ans et 1'700 fr. ensuite. 
B______ a conclu, avec suite de frais, au maintien de l'autorité parentale 
conjointe, à l'attribution de la garde en sa faveur, à la réserve à la mère d'un large 
droit de visite, à la condamnation de cette dernière à lui verser des contributions 
mensuelles à l'entretien de chaque enfant de 1'050 fr. par mois jusqu'à 12 ans et 
1'180 fr. ensuite, à un suivi pédopsychiatrique de C______ et à l'instauration d'une 
curatelle à cette fin. Il a au surplus rappelé que les parties n'avaient pas de 
prétentions mutuelles en versement d'une contribution d'entretien post-divorce ni 
en liquidation du régime matrimonial, et requis le partage des avoirs de 
prévoyance professionnelle des ex-époux. 
Les enfants ont conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe, à l'attribution 
de la garde à leur mère, à la réserve d'un droit de visite en faveur de leur père 
devant s'exercer, à partir de son domicile, sur C______, à raison d'un déjeuner par 
semaine au minimum, et sur D______, d'un week-end sur deux, d'un soir par 
semaine, du vendredi soir au samedi matin, pendant les semaines où le droit de 
visite ne s'exerçait pas le week-end, d'un déjeuner par semaine et durant la moitié 
des 
vacances 
scolaires, 
étant 
précisé 
que 
des 
modalités 
semblables 
s'appliqueraient progressivement, dans la mesure du possible, au droit de visite sur 
C______. Les enfants ont au surplus demandé l'instauration d'un suivi 


- 12/25 - 
 
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thérapeutique en leur faveur ainsi que d'une curatelle d'organisation du droit de 
visite ayant pour but d'évaluer régulièrement le droit de visite sur C______ et 
prévoir son élargissement progressif. 
E. 
Dans le jugement querellé, le Tribunal a tout d'abord constaté que les conclusions 
prises par les parties sur mesures provisionnelles n'avaient plus d'objet, dans la 
mesure où la cause était en état d'être jugée sur le fond. 
Seul le sort des enfants était litigieux, les parties ne s'opposant ni sur le principe ni 
sur les autres effets accessoires du divorce. 
Le Tribunal a maintenu l'autorité parentale conjointe, les parties étant d'accord sur 
ce point, et confié la garde à la mère au motif que, indépendamment des causes de 
l'échec de la garde alternée, les relations entre C______ et le père était rompue 
depuis plus d'une année, ce qui excluait de confier la garde à ce dernier, et qu'une 
séparation de la fratrie n'apparaissait pas adéquate. Les relations personnelles 
entre le père et D______ ont été fixées conformément au souhait de l'enfant. En ce 
qui concernait C______, l'aboutissement de la procédure de divorce devrait 
permettre la reprise de relations sereines avec son père rapidement, soit en trois 
mois compte tenu des bons rapports entretenus pendant une longue période après 
la séparation des parties. Une curatelle d'organisation du droit de visite se justifiait 
néanmoins pour une durée de six mois compte tenu de l'absence de contact entre 
C______ et son père, de la nécessité de permettre une reprise rapide des liens 
entre eux et des réticences exprimées par l'enfant à cet égard. Le Tribunal a aussi 
considéré qu'un suivi thérapeutique des enfants, encadré par une curatelle 
éducative, était nécessaire pour leur donner un espace de parole neutre et 
permettre en particulier à C______ de renouer des liens avec son père. 
Pour fixer les contributions à l'entretien des enfants dues par le père, le Tribunal a 
arrêté les revenus de ce dernier à 5'850 fr. et ses charges incompressibles à 
4'655 fr., ce qui lui laissait un disponible de l'ordre de 1'200 fr. Le coût de 
l'entretien de C______ et de D______ a été arrêté mensuellement et 
respectivement à 754 fr. 45 et 538 fr. 65 sur la base des normes d'insaisissabilité 
OP, et à 1'295 fr. et 995 fr. sur celle des tabelles zurichoises, après déduction des 
allocations familiales de 300 fr., sans prendre en compte les frais relatifs aux 
activités extrascolaires. Le solde disponible du père de 1'200 fr. constituant la 
limite supérieure de l'entretien des enfants, les contributions dues par ce dernier 
ont été fixées à 450 fr. par enfant et par mois jusqu'à 13 ans et 650 fr. ensuite. Le 
Tribunal a assorti l'obligation du père vis-à-vis de C______ d'un effet rétroactif 
depuis janvier 2013, date à partir de laquelle les parents ne se sont plus partagé le 
coût de son entretien, la garde alternée ayant pris fin. Pour la période antérieure à 
l'entrée en force de l'attribution de la garde exclusive à la mère sur les deux 
enfants, le montant de la contribution à l'entretien de C______ a été fixé à 725 fr., 


- 13/25 - 
 
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correspondant à 56% du coût de l'entretien de 1'295 fr. fondé sur les tabelles 
zurichoises, hors activités extrascolaires. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC) dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. au vu des 
montants des contributions mensuelles à l'entretien des enfants auxquels a conclu 
l'appelante dans ses dernières écritures de première instance, entièrement 
contestés et respectivement de 2'200 fr. et 1'400 fr., puis de 2'500 fr. et 1'700 fr. 
(art. 308 al. 2 et 92 al. 2 CPC). L'appel a été déposé dans le délai de 30 jours à 
compter de la notification de la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC) et il respecte 
la forme prescrite (art. 130, 131 et 311 CPC). 
L'appel est ainsi recevable. 
Il en va de même de la réponse du père et de celle des enfants, ainsi que de leurs 
appels joints (art. 312 et 313 al. 1 CPC), déposés dans le délai légal. Les 
déterminations des parties au sujet desdits appels joints ainsi que les répliques des 
parents ont également été transmises à la Cour dan le délai légal (art. 312 al. 2 
CPC), respectivement dans celui imparti à cet effet. 
Les écritures des ex-époux des 8 et 19 mai 2015 faisant suite à l'arrêt rendu par la 
Cour sur mesures provisionnelles le 25 avril 2015 ont en revanche été produites 
hors tout délai de procédure, de sorte qu'il n'en sera pas tenu compte. 
Pour des motifs de clarté, A______ et B______ seront ci-après désignés 
respectivement comme l'appelante et l'intimé. 
1.2 L'intimé produit en appel des pièces nouvelles dont la recevabilité a déjà été 
admise par la Cour dans son arrêt rendu le 25 mars 2015 sur mesures 
provisionnelles. 
1.3 L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des 
faits (art. 310 CPC). Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet et 
revoit librement les questions de fait comme les questions de droit. En particulier, 
il contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 
374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 
consid. 2.2.3). 
La présente cause concernant les modalités du droit de visite de l'intimé, les 
mesures de protection des enfants et la contribution à leur entretien, elle est régie 
par les maximes inquisitoire et d'office illimitées (art. 296 al. 1 CPC), de sorte que 
la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC) ni par 


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l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1). 
L'obligation du juge d'établir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. La 
maxime inquisitoire ne dispense en effet pas les parties de collaborer activement à 
la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge 
sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 
128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_360/2015 du 13 août 2015 
consid. 3.2.2). 
2. 
Les enfants contestent en appel certaines des modalités du droit de visite en faveur 
de leur père. 
2.1 Le juge du divorce règle les droits et les devoirs des père et mère 
conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette 
réglementation porte notamment sur (1) l'autorité parentale, (2) la garde de 
l'enfant, (3) les relations personnelles ou la participation de chaque parent à la 
prise en charge de l'enfant et (4) la contribution d'entretien (art. 133 al. 1 CC). Le 
juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; 
il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, autant 
que possible, l'avis de l'enfant (art. 133 al. 2 CC). 
En l'espèce, les parties ne remettent en cause ni le maintien de l'autorité parentale 
conjointe ni l'attribution de la garde à l'appelante ni, sur le principe, l'instauration 
d'un droit de visite en faveur de l'intimé. Il n'existe aucune raison de revoir le 
jugement querellé sur ces points. D'une part, il résulte en en effet du dossier que 
les parents disposent de compétences éducatives égales. Ils ont en particulier été 
en mesure de se partager la garde des enfants après la séparation en 2007 jusqu'en 
décembre 2012. D'autre part, les parties tout comme la curatrice s'accordent sur le 
fait que la garde doit être attribuée à la mère. Une telle solution présente aussi 
l'avantage de ne pas modifier le lieu de vie de C______, qui habite chez sa mère 
depuis trois ans, d'offrir un cadre plus stable à D______, qui a exprimé sa 
lassitude de passer continuellement du domicile de l'un des parents à celui de 
l'autre, et de permettre aux deux sœurs de vivre sous le même toit. 
2.2 En ce qui concerne les modalités du droit de visite de l'intimé, C______ 
souhaite pour l'heure qu'il ne soit pas exercé au-delà d'un déjeuner par mois, et 
D______ préférerait qu'il ne comprenne pas, durant les semaines où elle ne passe 
pas le week-end chez son père, la nuit du vendredi soir au samedi matin. 
2.2.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 


- 15/25 - 
 
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Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, 
ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler 
les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner 
des instructions (art. 273 al. 2 CC). 
Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles 
avec l'enfant soit réglé (art. 273 al. 3 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci, 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier 
lieu l'intérêt de celui-ci. C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit. Le rapport de l'enfant avec ses 
deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa 
recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.1 et 127 III 295 consid. 4a; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_173/2014 du 6 juin 2014 consid. 3.3). 
2.2.2 En l'espèce, les relations entre C______ et son père sont rompues depuis juin 
2013, avant quoi elles étaient déjà réduites à des déjeuners une à trois fois par 
semaine depuis décembre 2012. 
Aucune raison ne s'oppose au maintien d'un droit de visite de l'intimé sur 
C______ à raison d'un déjeuner par mois, exercé depuis le prononcé des mesures 
provisionnelles par la Cour le 25 avril 2015. Il ne se justifie néanmoins pas de 
limiter de cette manière les rapports entre l'enfant et le père à long terme. Les 
capacités parentales de ce dernier sont exemptes de critique et il n'apparaît pas que 
la reprise d'un droit de visite plus étendu serait, notamment pour une raison liée au 
comportement de l'intimé, contraire aux intérêts de l'enfant. C______ ne s'oppose 
par ailleurs pas au principe d'une telle reprise, mais ne la souhaite pas en l'état. 
Elle a même dit lors de son audition ne pas vouloir voir son père jusqu'à la fin de 
la procédure, laquelle arrive précisément à son terme. Elle lui reproche surtout de 
ne pas s'intéresser à elle et de l'impliquer dans le divorce. La curatrice explique 
que l'enfant a décidé de rester chez l'un des parents pour ne plus être impliquée 
dans le conflit conjugal. Il est au surplus important, eu égard aussi bien aux droits 
de l'intimé qu'à l'équilibre de l'enfant, de rétablir un droit de visite usuel. La 
curatrice confirme à cet égard l'intérêt de l'enfant à reprendre contact avec son 
père pour construire sa propre personnalité et lui permettre d'évoluer. 
L'enfant et le père ayant déjà dû reprendre leurs relations à raison d'un déjeuner 
par mois depuis fin avril 2015, un délai de six mois pour que le droit de visite 
puisse à nouveau être exercé un week-end sur deux, du samedi matin 10h au 
dimanche soir 18h, puis un délai de six mois supplémentaires pour qu'il 
comprenne également la moitié des vacances scolaires, apparaissent suffisants. Le 
père pourra ainsi reprendre en une année l'exercice d'un droit de visite usuel. 


- 16/25 - 
 
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2.2.3 Les relations entre D______ et son père se déroulent bien de sorte qu'il 
n'existe aucune raison de réexaminer les modalités du droit de visite sur cette 
dernière. 
Il est cependant compréhensible que, pour des raisons de confort et de stabilité, 
D______ souhaite, d'une part, ne pas être obligée de passer une nuit chez son père 
durant les week-ends où celui-ci n'exerce pas son droit de visite, de sorte à 
pouvoir rester tout son week-end chez le même parent, et, d'autre part, ainsi 
qu'elle l'a exprimé devant la Cour, être chez son père la nuit du lundi au mardi, de 
sorte à pouvoir y laisser ses affaires après les week-ends passés avec ce dernier. 
Ces modalités correspondent par ailleurs aux mesures ordonnées par la Cour sur 
mesures provisionnelles, dont aucune des parties ne se plaint aujourd'hui. 
2.3 Les enfants s'en rapportent à l'appréciation de la Cour au sujet des mesures 
thérapeutiques et de curatelle. 
2.3.1 Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les 
dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend 
également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité 
de protection de l'enfant de leur exécution (art. 315a al. 1 CC). 
L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 
l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 
d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
Elle peut, en particulier, rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou 
l'enfant à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à 
l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office 
qualifiés qui aura un droit de regard et d'information (art. 307 al. 3 CC). 
L'application des mesures protectrices est régie par le principe de la 
proportionnalité qui se traduit dans la loi par une gradation de l'intervention, qui 
va de la mesure la plus légère à la meure la plus lourde (MEILER/STETTLER, Droit 
de la filiation, 5e éd., 2014, n. 1248). 
Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un 
curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise 
en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 
Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter 
l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance 
alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles 
(art. 308 al. 2 CC). 


- 17/25 - 
 
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Les pouvoirs conférés peuvent notamment permettre au curateur de faire exécuter 
lui-même les instructions données et auxquelles les père et mère, voire des tiers ou 
l'enfant, ne se seraient pas conformés d'eux-mêmes (MEIER, Commentaire romand 
CC I, 2010, n. 25 ad art. 308 al. 1 CC). 
2.3.2 Il apparaît nécessaire en l'espèce de confirmer la curatelle de surveillance du 
droit de visite de l'intimé sur C______, pour une durée de 18 mois, de sorte à 
encadrer la reprise progressive de l'exercice d'un droit de visite usuel. 
La curatelle ne concernera cependant pas D______, dans la mesure où les 
relations avec son père ne présentent pas de difficulté. L'enfant a en particulier 
exprimé le souhait de vivre chez sa mère pour bénéficier d'un cadre de vie plus 
stable et non en raison de problèmes avec l'intimé. 
En ce qui concerne le suivi thérapeutique des deux enfants, il n'apparaît pas 
indispensable pour D______. Elle a certainement souffert du divorce des parents, 
mais il ne ressort pas du dossier qu'elle rencontre des difficultés pour surmonter 
les conséquences du conflit parental nécessitant l'intervention d'un thérapeute. 
La curatrice est d'avis à cet égard que, fragilisée, D______ a essentiellement 
besoin que la procédure aboutisse, et qu'elle n'est probablement pas ouverte 
aujourd'hui à une thérapie, qui pourra éventuellement être mise en place dans un 
second temps, ce à quoi l'appelante était attentive. 
C______ s'est par contre coupée de son père durant ces trois dernières années et 
elle a exprimé des réticences à le revoir plus qu'à raison d'un déjeuner par 
semaine. Il apparaît dès lors indispensable que, pendant 18 mois, elle poursuive la 
thérapie qu'elle a dû débuter à la suite de la décision dans ce sens prise par la Cour 
sur mesures provisionnelles. La curatrice confirme qu'C______, bien qu'elle ne 
souhaite pas être aidée, a pris une attitude très fermée, très solide, dont il lui sera 
difficile de sortir seule. 
Le maintien de la curatelle d'assistance en vue d'assurer le suivi d'une telle 
thérapie sera également ordonné, celle-ci apparaissant nécessaire au vu des 
réticences exprimées par C______ à cet égard. 
2.4 Au vu de ce qui précède, les chiffres 8 à 12 du jugement querellé seront 
annulés et les modalités du droit de visite de l'intimé seront modifiées comme 
décrit ci-avant. La curatelle de surveillance du droit de visite, la curatelle 
d'assistance et d'appui éducatif ainsi que le suivi thérapeutique mis en place en 
faveur de C______ seront en outre maintenus pour une durée limitée à 18 mois. 
3. 
Les ex-époux contestent le montant des contributions à l'entretien des enfants dues 
par l'intimé. 


- 18/25 - 
 
C/7208/2011 
3.1 Comme vu ci-avant, le juge du divorce doit statuer sur la contribution aux 
besoins de l'enfant conformément aux dispositions régissant les effets de la 
filiation (art. 133 al. 1 ch. 4 CC). Il peut fixer la contribution d'entretien pour une 
période allant au-delà de l'accès à la majorité (art. 133 al. 3 CC). 
 
La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des 
revenus de l'enfant ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la 
garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier (art. 285 al. 1 CC). Sauf 
décision contraire du juge, les allocations pour enfants, les rentes d'assurances 
sociales et d'autres prestations destinées à l'entretien de l'enfant, qui reviennent à 
la personne tenue de pourvoir à son entretien, doivent être versées en sus de la 
contribution d'entretien (art. 285 al. 2 CC). La contribution d'entretien doit être 
versée d'avance, aux époques fixées par le juge (art. 285 al. 3 CC). Le juge peut 
ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des 
changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources 
des père et mère ou le coût de la vie (art. 286 al. 1 CC). 
Les différents critères prévus à l'art. 285 al. 1 CC doivent être pris en 
considération; ils exercent une influence réciproque les uns sur les autres. Ainsi, 
les besoins de l'enfant doivent être examinés en relation avec les trois autres 
éléments évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport 
raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier. La loi 
ne prescrit toutefois pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la 
contribution d'entretien; sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un 
large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 
CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3 et 
5A_100/2012 du 30 août 2012 consid. 6.1). 
Après déduction des prestations de tiers, telles que les allocations familiales, 
destinées exclusivement à l'entretien de l'enfant, les besoins non couverts de ce 
dernier doivent être répartis entre les père et mère en fonction de leur capacité 
contributive respective (arrêts du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 
consid. 4.4.3, 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3 et 5A_186/2012 du 
28 juin 2012 consid. 6.2.1). Toutefois, le fait que le parent gardien apporte déjà 
une part de l'entretien en nature doit être pris en considération. Celui des parents 
dont la capacité financière est supérieure peut être tenu, suivant les circonstances, 
de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation à l'égard 
de l'enfant essentiellement en nature (arrêts du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 
29 juillet 2014 consid. 4.4.3 et 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 consid. 4.2.1). 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 
2014 consid. 4.4.3 et 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.2). 


- 19/25 - 
 
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S'agissant de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard 
des père et mère sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser 
leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier 
leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux 
besoins de l'enfant mineur. Il s'ensuit que lorsqu'il ressort des faits que l'un des 
parents, ou les deux, ne fournissent pas tous les efforts que l'on peut attendre d'eux 
pour assumer leur obligation d'entretien, le juge peut s'écarter du revenu effectif 
des parties pour fixer la contribution d'entretien, et imputer un revenu 
hypothétique supérieur, tant au débiteur de l'entretien qu'au parent gardien. 
Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se 
procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de 
remplir ses obligations à l'égard du mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1 et 128 III 
4 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.1). 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, que ce soit pour le 
calcul de la contribution due à l'entretien des enfants ou de celle due en faveur de 
l'ex-conjoint, il doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il 
doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une 
activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son 
âge et à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Lorsqu'il tranche 
celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de manière toute générale, que la 
personne en cause pourrait obtenir un revenu supérieur en travaillant; il doit 
préciser le type d'activité professionnelle que cette personne peut raisonnablement 
devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilité effective 
d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte 
tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail 
(ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et 128 III 4 consid. 4c/bb; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.2). 
Si les moyens des époux sont insuffisants pour couvrir leurs minima vitaux du 
droit des poursuites, la charge fiscale ne doit pas être prise en compte (ATF 127 
III 289 consid. 2a/bb et 126 III 353 consid. 1a/aa; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 4.1). 
3.2 En l'espèce, la situation financière des parties se présente de la manière 
suivante. 
L'appelante perçoit un revenu net de 5'200 fr. par mois et ses charges, comprenant 
la moitié du montant de base de 1'700 fr. prévu pour un couple avec des enfants, 
soit 850 fr., la prime d'assurancemaladie de 424 fr., les impôts de 675 fr. et de 
230 fr., les frais médicaux non couverts de 100 fr. et des frais d'essence de 300 fr., 
totalisent 2'504 fr., ce qui lui laisse un disponible de l'ordre de 2'600 fr. 
L'intimé perçoit un revenu net total de 5'875 fr. par mois et ses charges, qui 
comprennent le montant de base OP de 1'200 fr., le loyer de 2'230 fr., la prime 


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C/7208/2011 
d'assurance-maladie de 533 fr., la prime de l'assurance ménage de 55 fr., les frais 
de transport de 70 fr. et les impôts de 467 fr., totalisent 4'555 fr., ce qui lui laisse 
un disponible d'environ 1'300 fr. 
L'ex-époux se prévaut en sus à tort, tout d'abord, des "frais de chauffage 
individuels" de 40 fr. 15, ceux-ci faisant partie du montant de base du minimum 
vital, ensuite, de la redevance TV/Radio de 38 fr. 95 et de frais de téléphone fixe 
et mobile d'environ 260 fr., ne faisant pas partie du minimum vital même élargi du 
droit de la famille, et enfin, de frais de dentiste de 85 fr. 40, n'étant ni démontré ni 
même allégué que de tels frais constituent une charge régulière. L'appelante tient 
quant à elle pour inadmissible la prise en considération de la charge fiscale de 
l'intimé, compte tenu de ce que sa situation ne pourrait pas être qualifiée de 
favorable. Elle méconnaît cependant la jurisprudence y relative, permettant de 
faire abstraction des impôts dans l'hypothèse où les revenus des parties ne 
couvrent pas leurs minima vitaux, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. 
L'ex-épouse considère aussi qu'un revenu hypothétique net mensuel de 6'800 fr. 
par mois au minimum et de 8'500 fr. au maximum doit être imputé à l'intimé au vu 
du revenu retiré de son ancienne activité, respectivement celui perçu durant sa 
période de chômage. L'appelante ne peut cependant pas être suivie dans la mesure 
où elle ne se fonde que sur le précédent revenu de l'intimé. D'une part, elle fait 
ainsi abstraction du fait que l'intimé a été licencié et n'a pas volontairement 
abandonné son précédent emploi de responsable d'un service communal et, d'autre 
part, elle n'allègue pas quelle activité il pourrait concrètement exercer aujourd'hui 
pour percevoir les revenus qu'elle entend lui imputer. 
Dans son écriture d'appel du 23 décembre 2014, l'appelante fait par ailleurs grief 
au premier juge, en invoquant notamment la violation de son droit d'être entendue, 
de n'avoir pas requis l'intimé de produire une documentation exhaustive au sujet 
de sa situation financière. Ce dernier a cependant produit dans l'intervalle un 
chargé de pièces concernant son revenu et ses charges actuels. L'appelante ne fait 
plus valoir de critiques à cet égard dans ses dernières écritures d'appel. Elle a ainsi 
renoncé au grief précité qui est de toute manière devenu sans objet. 
Les frais relatifs à l'entretien des enfants comprennent, en sus des montants de 
base OP de 600 fr., la prime d'assurance maladie de 107 fr. pour C______ et de 
94 fr. pour D______, les frais de transport de 45 fr., les frais de patinage de 
C______ de 1'600 fr. ainsi que ceux de tennis et de danse de D______ de 700 fr. 
(625 fr. + 75 fr.). Ils totalisent ainsi, déduction faite des allocations de 300 fr. par 
enfant, 2'052 fr. pour C______ (600 fr. + 107 fr. + 45 fr. + 1'600 fr. – 300 fr.) et 
1'139 fr. pour D______ (600 fr. + 94 fr. + 45 fr. + 700 fr. – 300 fr.). 
La garde a été confiée à l'appelante, qui assume ainsi déjà une partie de l'entretien 
des enfants en nature. L'intimé ne dispose cependant pas d'une capacité 
contributive lui permettant d'assumer l'entier de leurs besoins en argent. 


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Les montants prévus par le premier juge, de 650 fr. au maximum par enfant, 
atteint la limite de la capacité contributive de l'intimé, de sorte qu'il n'est pas 
possible de fixer des montants supérieurs. 
Il n'y a pas non plus lieu de les réduire. L'intimé a certes une capacité contributive 
de 1'300 fr. et l'appelante de 2'600 fr., soit deux fois supérieurs. Mais dans la 
mesure où elle assume la garde des enfants, il n'apparaît pas inéquitable que le 
père contribue à l'entretien de ses enfants au maximum de sa capacité, en couvrant 
ainsi un peu plus du tiers du coût total de l'entretien des enfants, s'élevant 
approximativement à 3'200 fr. (2'052 fr. + 1'139 fr. = 3'191 fr.). 
Il ne sera au surplus pas donné suite à la requête de l'intimé visant à ce que 
l'appelante produise davantage de documents concernant ses revenus, ceux-ci 
étant connus et aucun élément, comme une modification de son activité ou de son 
taux de travail, ne laissant apparaître qu'ils sont susceptibles d'avoir augmenté 
dans une telle mesure que la contribution d'entretien exigée de l'appelant serait 
inéquitable. 
Il ne se justifie enfin pas d'échelonner le montant de la contribution d'entretien à 
des montants inférieurs à 650 fr. selon l'âge des enfants, ainsi que l'a fait le 
Tribunal, le coût de leur entretien respectif dépassant d'ores et déjà ce montant. 
Le chiffre 17 du dispositif du jugement querellé sera dès lors annulé et la 
contribution due par l'appelant à l'entretien de chaque enfant fixée à 650 fr., 
jusqu'à leur majorité, voire au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus en cas d'études 
sérieuses et régulières. 
L'appelante conclut en sus à ce que le coût de l'entretien de chacun des enfants 
soit constaté. Toutefois, elle n'allègue ni ne prouve sur ce point l'existence d'un 
intérêt digne de protection, de sorte que ses conclusions y relatives sont 
irrecevables (art. 59 al. 2 let. a et 88 CPC). 
3.3 Le chiffre 16 du jugement querellé régit l'obligation d'entretien de l'intimé 
vis-à-vis de C______ pour la période précédant l'attribution de la garde à 
l'appelante. 
La Cour a cependant statué à ce sujet sur mesures provisionnelles dans son arrêt 
du 25 avril 2015, en condamnant l'intimé à payer une contribution à l'entretien de 
ses deux filles avec effet au 1er janvier 2014, sous déduction du montant de 
7'950 fr. déjà versé à ce titre. 
La question de l'effet rétroactif des contributions à l'entretien des enfants et celle 
du montant déjà versé par l'intimé à y imputer sont ainsi devenues sans objet, de 
sorte que le chiffre 16 du jugement querellé sera annulé. 


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Il n'y a pour la même raison plus lieu de statuer sur les conclusions de l'appelante 
visant à ce que lesdites contributions soient fixées respectivement dès le 
1er janvier 2013 et le 1er février 2015. 
4. 
La répartition des frais de première et de seconde instances est contestée, chacun 
des ex-époux concluant à ce qu'ils soient entièrement mis à la charge de l'autre. 
Les enfants concluent au surplus à la fixation du montant des frais de curatelle de 
représentation liés à la procédure d'appel et à leur répartition entre les parties. 
4.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CC). 
Les frais comprennent les frais judiciaire et les dépens (art. 95 al. 1 CPC). Les 
frais judiciaires comprennent notamment l'émolument forfaitaire de décision, les 
frais d'administration des preuves et les frais de représentation de l'enfant (art. 95 
al. 2 CPC). 
Les cantons fixent le tarif des frais (art. 96 CPC). 
Le tribunal statue sur les frais en règle générale dans la décision finale (art. 104 
al. 1 CPC). Les frais judiciaires sont fixés et répartis d'office (art. 105 al. 1 CPC). 
Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 
CPC). Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa 
libre appréciation notamment lorsque le litige relève du droit de la famille 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Les frais judiciaires sont compensés avec les avances fournies par les parties. La 
personne à qui incombe la charge des frais verse le montant restant (art. 111 al. 1 
CPC). 
4.2 La quotité des frais de première instance, de 7'125 fr., comprenant 
l'émolument de décision ainsi que les frais de curatelle, n'est pas contestée. 
Les ex-époux remettent au surplus vainement en cause la répartition des frais par 
moitié entre elles, ordonnée par équité au vu de la nature familiale du litige. 
Chacun d'eux succombe en partie et il n'existe aucun autre motif, comme un écart 
important de leurs ressources financières, commandant une répartition différente. 
Les chiffres 23, 24 et 26 du jugement querellé seront donc confirmés. 
4.3 Les frais judiciaires d'appel comprennent tout d'abord l'émolument de 
décision, relatif au présent arrêt ainsi qu'aux décisions rendues sur effet exécutoire 
le 9 février 2015 et sur mesures provisionnelles le 25 avril 2015, arrêté à 3'050 fr. 
(art. 30, 31 et 35 RTFMC). S'y ajoutent les frais afférents à la curatelle de 
représentation, qui sont fixés à 2'450 fr., correspondant au montant arrondi de la 


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note d'honoraires produite par la curatrice de représentation. Ladite note apparaît 
justifiée compte tenu de l'activité déployée par cette dernière et elle n'est pas 
contestée par les parties. 
Pour les raisons vues ci-avant, les frais judiciaires seront mis à la charge des ex-
époux pour moitié chacune. Les enfants en seront en revanche exemptés dans la 
mesure où, même si elles ont pris des conclusions propres, elles ne sont pas à 
l'origine de la présente procédure, résultant du divorce de leurs parents. L'avance 
de frais de 1'000 fr. qu'elles ont versée leur sera dès lors remboursée en mains de 
la curatrice. Il incombera à cette dernière de le restituer à celui des parents qui en 
a assumé le versement. Il en ira de même du montant de 1'000 fr. déjà remboursé 
aux enfants en mains de la curatrice le 22 mai 2015. 
Les frais judiciaires seront ainsi fixés à 5'500 fr. au total, partiellement compensés 
avec l'avance de frais versée à hauteur 2'050 fr. par l'appelante et de 1'000 fr. par 
l'intimé, lesquels seront respectivement condamnés à en verser les soldes de 
700 fr. et de 1'750 fr. 
Les parties supporteront au surplus leurs propres dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables l'appel interjeté par A______ le 23 décembre 2014 ainsi que les 
appels joints interjetés par B______ le 5 mars 2015, respectivement par C______ et 
D______ le 4 mars 2015, contre le jugement JTPI/15664/2014 rendu le 27 novembre 
2014 par le Tribunal de première instance dans la cause C/7208/2011-18. 
Au fond : 
Annule les chiffres 8 à 12, 16 et 17 du dispositif du jugement querellé. 
Cela fait, statuant à nouveau : 
Réserve à B______ un droit de visite sur D______ devant s'exercer, sauf accord 
contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir à la sortie de 
l'école au mardi matin au début de l'école, du soir du lundi à la sortie de l'école au mardi 
matin au début de l'école les semaines durant lesquelles l'enfant ne passera pas le 
week-end chez son père, d'un déjeuner par semaine et durant la moitié des vacances 
scolaires. 
Réserve à B______ un droit de visite sur C______ devant s'exercer, sauf accord 
contraire des parties, à raison d'un déjeuner par mois, et, dès que possible mais dans un 
délai de six mois au maximum, d'un week-end sur deux du samedi matin 10h au 
dimanche soir 18h, puis, dans un délai supplémentaire de six mois au maximum, durant 
la moitié des vacances scolaires. 
Ordonne la poursuite en faveur de C______ d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles au sens de l'article 308 al. 2 CC pour une durée 
de 18 mois. 
Ordonne la poursuite d'un suivi thérapeutique adéquat ainsi que d'une curatelle 
d'assistance au sens de l'art. 308 al. 1 CC en faveur de C______, le curateur désigné 
ayant pour mission de continuer à veiller au bon déroulement de ce suivi, avec la 
coopération de B______ et A______, pour une durée de 18 mois. 
Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, 650 fr. par enfant, jusqu'à leur majorité, voire au-delà, mais 
jusqu'à l'âge de 25 ans au plus tard, en cas d'études sérieuses et régulières. 
Confirme le jugement querellé pour le surplus. 


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Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 5'500 fr., les met à la charges de B______ et 
A______ à raison de la moitié chacun et les compense à hauteur de 3'050 fr. avec les 
avances de frais versées par les ex-époux. 
Condamne B______ et A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, respectivement 1'750 fr. et 700 fr. au titre du solde des 
frais judiciaires d'appel. 
Ordonne à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, 
de restituer à C______ et D______ en mains de leur curatrice, Me Geneviève 
CARRON, l'avance de frais de 1'000 fr. qu'elles ont versée. 
Invite Me Geneviève CARRON à rembourser le montant de 1'000 fr. précité ainsi que le 
montant de 1'000 fr. qui lui a déjà été restitué le 22 mai 2015 à celui des parents qui en a 
assumé le versement. 
Ordonne à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, 
de verser à Me Geneviève CARRON, le montant de 2'450 fr. au titre de frais de 
représentation des enfants. 
Dit que chacune des parties supporte ses dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE 
et Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, greffière. 
 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière: 
Audrey MARASCO 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.