ge_gerichte · ACJC/1676/2016 · 2017-01-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10 janvier 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9112/2013 
ACJC/1676/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2016 
 
Entre 
A______, née ______, domiciliée ______, ______, appelante d'un jugement rendu par 
la 8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 4 avril 2016, 
comparant par Me Alexandre de Gorski, avocat, rue du Marché 20, case postale 3029, 
1211 Genève 3, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
B______, domicilié ______, ______ (______), intimé, comparant par Me François 
Membrez, avocat, rue Verdaine 12, case postale 3647, 1211 Genève 3, en l'étude duquel 
il fait élection de domicile. 
 


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C/9112/2013 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/3951/2016 rendu le 4 avril 2016, notifié le lendemain, le 
Tribunal de première instance a déclaré irrecevables les conclusions reconvention-
nelles d'A______ (ch. 1 du dispositif), l'a condamnée à payer à B______ le 
montant de 22'500 fr. avec intérêts à 5% dès le 16 janvier 2013 (ch. 2), prononcé à 
due concurrence la mainlevée définitive de l'opposition formée contre le 
commandement de payer n° 1______ (ch. 3), arrêté les frais judiciaires à 4'500 fr., 
compensés avec les avances de frais fournies et mis à la charge d'A______, et a 
condamné celle-ci à verser à B______ 3'300 fr. à titre de frais judiciaires (ch. 4) et 
4'635 fr. à titre de dépens (ch. 5). 
B. 
Par acte expédié le 6 mai 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ appelle 
des chiffres 2, 4 et 5 du dispositif de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. 
Elle reconnaît devoir à B______ la somme susindiquée réduite de 7'000 fr. ou de 
15'500 fr. en capital et sollicite la réduction, dans la même proportion, des frais 
judiciaires et des dépens. 
 
B______ s'en rapporte à justice au sujet de la recevabilité de l'appel et conclut à 
son rejet. 
C. 
a. Le 21 septembre 2011, A______, née le 27 avril 1955, a consulté le 
Dr B______, médecin spécialisé en chirurgie plastique, reconstructive et 
esthétique sur la recommandation du Dr C______, médecin nutritionniste, qui l'a 
accompagnée à ce rendez-vous. 
 
Lors de cette consultation, A______ a expliqué au Dr B______ vouloir remédier à 
des résultats insatisfaisants dus à de précédentes interventions chirurgicales 
esthétiques effectuées par le Dr D______, ce que le Dr B______ a décliné. Ce 
dernier et A______ se sont toutefois entendus pour l'intervention esthétique des 
paupières supérieures et inférieures avec lifting de la pommette (soit ôter l'excès 
de peau des paupières supérieures et rehausser les pommettes pour atténuer les 
cernes), ainsi que le lifting du cou et des joues (soit ôter les bajoues et corriger les 
fanons du cou). 
 
Selon le Dr C______, A______ avait été "très contente" de cette consultation, au 
cours de laquelle elle avait posé de nombreuses questions, auxquelles le 
Dr B______ avait répondu, en évoquant toutes les contre-indications possibles de 
l'intervention. A______ avait été avisée par le Dr B______ qu'il pratiquerait 
l'intervention sous anesthésie locale. 
 
Le 23 septembre 2011, le Dr B______ a devisé l'intervention des paupières 
supérieures et inférieures avec lifting de "la pommette" à 8'500 fr. et celle du 
lifting du cou et des joues à 14'200 fr., soit 22'700 fr. au total, devant s'effectuer 


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C/9112/2013 
sous anesthésie locale, sédation et en ambulatoire à la E______ à 2______, qui lui 
appartient. 
 
A______ a signé le 7 octobre 2011, jour de l'intervention chirurgicale, les 
formules de "consentement pour intervention chirurgicale", précisant à la main 
sur celle relative au lifting "des joues" le commentaire suivant : "et si possible 
enlever l'aspect «boutonnière» en bas du sillon Nasogénien à gauche de la 
bouche". 
 
b. Le Dr B______ a confirmé qu'A______ s'était plainte de "ressentir" lors de 
l'intervention, précisant que ces "ressentis" étaient usuels, car son opération était 
comparable à une intervention dentaire. Cette dernière a affirmé avoir été 
traumatisée par le ressenti du découpage de sa peau. 
 
Durant les rendez-vous qui ont suivi l'opération, qu'A______ s'était plainte de son 
inconfort, de bleus et de boursouflures, issues possibles de l'intervention dont il 
l'avait informée. Le drainage lymphatique devait s'effectuer sans tarder après 
l'intervention, au risque qu'une induration ne devienne persistante. A______ a 
affirmé avoir commencé les drainages lymphatiques le 10 octobre 2011. Le 
Dr B______ lui a délivré un bon de physiothérapie le 24 octobre 2011 pour neuf 
séances en raison d'une "induration cervicale". 
 
Le Dr B______ n'a pas enlevé "l'aspect «boutonnière» en bas du sillon 
Nasogénien à gauche de la bouche", déclarant que cette intervention ne pouvait 
être effectuée que si elle était possible. Il avait tenté de la faire, en vain. 
 
Le 16 novembre 2011, le Dr B______ a notamment observé que l'œil droit de sa 
patiente était en ordre et qu'elle se plaignait entre autres de "chéloïdes" de la 
paupière supérieure droite et qu'elle commençait à se plaindre du résultat. 
 
c. Le 6 septembre 2012, A______ a consulté le Dr F______, dermatologue, qui a 
attesté notamment d'une "petite induration triangulaire sous la cicatrice de 
blépharoplastie inférieure, au niveau du cantus externe" (œil droit). 
 
Le 13 septembre 2012, le Dr F______ a traité au laser un "petit point de cicatrice 
kéloïde à 4mm du rebord de la paupière inférieure gauche". 
 
Le 26 novembre 2012, ce médecin a constaté la disparition de la lésion de la 
paupière inférieure gauche et la persistance de la cicatrice du "cantus externe de 
l'œil droit". Cette induration était due à une intervention chirurgicale, sans pouvoir 
dire s'il s'agissait de celle pratiquée par le Dr B______, car la patiente ne lui avait 
donné aucun nom ni précisé qu'il exerçait en Valais. Ne pouvant pas pratiquer lui-
même cette intervention, le Dr F______ l'a adressée au Dr G______. 


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Le Dr F______ a facturé la consultation du 6 septembre 2012, a offert certaines de 
ses prestations effectuées le 13 septembre 2012, dont le traitement au laser de la 
paupière gauche, et a offert la consultation du 26 novembre 2012. Le montant de 
ses honoraires, en particulier en relation avec l'induration à proximité de l'œil droit 
de la patiente, n'est pas connu. 
 
Le Dr G______, médecin spécialisé en chirurgie plastique, reconstructive et 
esthétique au sein de la H______ a devisé entre 6'000 fr. à 7'000 fr. son 
intervention sur les deux cicatrices d'A______, soit celle sur le côté gauche de la 
bouche (aspect boutonnière du sillon nasogénien) et celle sur le coin externe de 
l'œil droit (induration). Selon le Dr G______, la boursouflure sur le côté gauche 
de la bouche (sillon nasogénien) pouvait être due à une précédente intervention 
esthétique, à l'injection d'un produit de comblement ou à une combinaison des 
deux. 
 
d. Le 7 décembre 2011, le Dr B______ a adressé à A______ sa note d'honoraires 
en 22'500 fr. pour l'intervention esthétique, qu'elle n'a pas réglée. 
 
Par lettre du 1er mai 2012, en réaction à la réception d'un courrier d'une société de 
recouvrement mandatée par le Dr B______, A______ a fait part à celui-ci de ses 
doléances en raison des vives douleurs ressenties durant l'intervention, dues à une 
anesthésie locale insuffisante, à une opération qui aurait nécessité une 
hospitalisation, à un suivi post-opératoire médiocre et à des complications post-
opératoires. Elle a offert de lui verser 10'000 fr. pour solde de tous comptes. 
 
Le 16 janvier 2013, le Dr B______ lui a fait notifier une poursuite 
n° 1______ pour la somme de 22'500 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 7 janvier 
2012, qu'A______ a frappée d'opposition. 
D. 
a. Le 17 octobre 2013, B______ a assigné A______ devant le Tribunal en 
paiement de ses honoraires et en mainlevée de l'opposition. 
 
A______ a conclu au déboutement de B______ et a formulé une offre générale de 
preuve, comprenant une expertise médicale si nécessaire. Elle a invoqué les 
souffrances subies durant l'intervention, l'insuffisance des soins post-opératoires et 
le résultat insatisfaisant de l'opération. Elle a, en outre, excipé de compensation 
avec une créance de 38'277 fr. relative à ses "charges", consistant en des soins et 
des frais d'hébergement à l'hôtel. 
 
b. I______, épouse et associée du Dr B______, en charge de la partie 
administrative du cabinet, a déclaré qu'A______ avait fait des courses le 
lendemain de l'intervention et était allée manger le soir au restaurant, nonobstant 
la contre-indication du Dr B______, car elle devait manger léger après l'opération. 
A______ était très contente et avait offert des cadeaux au couple B_I______ et à 
leurs enfants. Lors de leur visite au J______ où la patiente séjournait, cette 


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dernière avait évoqué un coup reçu près de l'œil droit ou gauche, qui avait altéré le 
résultat du lifting, selon la constatation du Dr B______ rapportée par son épouse. 
 
Dans le cadre des soins post-opératoires, les parties se sont fréquentées en 
s'invitant mutuellement au restaurant et en faisant ensemble un tour ______. A 
cette époque, selon I______, la patiente ne se plaignait pas, souhaitait toujours 
plus d'interventions chirurgicales, ce que le Dr B______ avait refusé afin de 
procéder par étapes, ce qui l'avait rendue "furieuse". 
 
I______ a confirmé que le Dr B______ était au bénéfice d'une assurance de 
responsabilité civile depuis l'ouverture de son cabinet. Ce dernier a indiqué qu'il 
avait "contracté" cette assurance à la suite de la tentative de conciliation (p.-v. de 
comparution personnelle du 12 juin 2014, p. 7), puis a rectifié, en seconde 
instance, en ce sens qu'il avait pris contact avec celle-ci après ladite tentative de 
conciliation. Lors de la clôture des débats principaux le 2 novembre 2015, aucune 
des parties n'a demandé d'expertise. 
 
c. A______ a nouvellement conclu dans ses plaidoiries écrites à ce qu'il soit 
constaté que : 
 
- la créance du Dr B______ devait être réduite au minimum des frais 
d'intervention du Dr F______, arrêtés à 500 fr., et du Dr G______, devisés à 
7'000 fr.; 
 
- la créance du Dr B______ devait également être réduite d'une somme arrêtée 
forfaitairement à 7'000 fr. représentant les frais de l'anesthésie ratée en raison de 
la violation grossière du devoir d'information de la patiente sur le choix de 
l'anesthésie; 
 
- A______ était créancière du Dr B______ d'une somme arrêtée à 15'000 fr. à titre 
de réparation du tort moral subi lors de son opération et 
 
- la créance résiduelle du Dr B______ était compensée par ladite créance en 
réparation du tort moral de 15'000 fr. 
 
A______ a reproché nouvellement au Dr B______ de n'avoir pas procédé à la 
correction de la cicatrice du sillon nasogénien gauche, point qu'il avait évoqué 
durant sa comparution personnelle. 
E. 
Selon le Tribunal, les parties étaient liées par un contrat de mandat, de sorte que le 
médecin n'était pas tenu à une obligation de résultat. La patiente s'était plainte 
formellement de l'intervention seulement le 1er mai 2012, au moment du 
recouvrement de la note d'honoraires de B______ et sans établir de violation des 
règles de l'art médical ni du devoir d'information du chirurgien. Pour le surplus, 
les conclusions reconventionnelles d'A______ étaient tardives. 


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EN DROIT 
1. 
Selon l'art. 308 al. 1 let. a CPC, l'appel est recevable contre les décisions finales et 
les décisions incidentes de première instance. Dans les affaires patrimoniales, 
l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est, 
comme en l'espèce, de 10'000 fr. au moins (al. 2). L'appel a été formé le délai et 
selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 142, 145, 308 al. 1 let. a, 
311 al. 1). Il est ainsi recevable. 
La Cour revoit la cause avec un pouvoir d'examen complet (art. 55 al. 1, 58 al. 1 
et 310 CPC). 
2. 
L'appelante reproche à l'intimé de n'avoir pas contracté d'assurance responsabilité 
civile, laquelle aurait ordonné et pris en charge une expertise. Elle soutient que la 
note d'honoraires de l'intimé doit être réduite en raison de l'inexécution de la 
correction du sillon nasogénien, incluse dans le devis relatif au lifting des joues et 
de l'induration proche du coin de l'œil droit, consécutive à l'opération de chirurgie 
esthétique de l'intimé. Au total, elle devra débourser 7'000 fr. pour ces deux 
interventions, selon le devis du Dr G______, somme qu'elle porte en déduction de 
la note d'honoraires de l'intimé en excipant de compensation. 
 
L'intimé répond qu'il a contracté une assurance responsabilité civile, qui est un 
préalable obligatoire à sa pratique médicale. L'appelante pouvait solliciter une 
expertise, ce qu'elle n'a pas fait. Il a admis avoir été mandaté pour la correction du 
sillon nasogénien dans le cadre du lifting des joues, qu'il s'agissait d'un simple 
souhait de l'appelante, qui pouvait attendre de lui qu'il mette tout en œuvre pour 
obtenir un résultat, sans pouvoir escompter de résultat précis. En outre, l'appelante 
n'a pas établi que l'induration au coin de son œil droit résidait dans l'intervention 
de l'intimé, ce qui ne résultait pas des déclarations des Drs F______ et G______, 
rappelant qu'elle avait subi un coup au visage qui avait altéré le résultat du lifting. 
L'intimé s'oppose à la compensation, en raison du défaut d'exigibilité de la créance 
invoquée par l'appelante. 
 
2.1 Les parties ne remettent pas en cause à raison la conclusion d'un contrat de 
mandat au sens de l'art. 394 al. 1 CO. 
 
Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle exécution 
du mandat (art. 398 al. 2 CO). L'art. 398 al. 1 CO renvoie aux règles régissant la 
responsabilité du travailleur dans les rapports de travail, soit à l'art. 321e CO. 
Cette disposition prévoit que le travailleur est responsable du dommage qu'il 
cause à l'employeur intentionnellement ou par négligence et elle détermine la 
mesure de la diligence requise (ATF 133 III 121 consid. 3.1). 
 
La responsabilité du mandataire suppose la réunion des quatre conditions 
cumulatives suivantes : une violation d'un devoir de diligence, une faute, un 


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dommage et une relation de causalité (naturelle et adéquate) entre la violation 
fautive du devoir de diligence et le dommage survenu. 
 
Le médecin doit accomplir tous les actes qui paraissent appropriés, selon les 
règles de l'art médical, pour atteindre le but du traitement (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_266/2011 du 19 août 2011 consid. 2.1.2). Dans l'exécution de sa 
mission, le médecin doit mettre à disposition ses connaissances et ses capacités; il 
ne garantit cependant pas d'obtenir un résultat. L'étendue de son devoir doit être 
déterminée selon des critères objectifs; les exigences dépendent des particularités 
de chaque cas, telles que la nature de l'intervention ou du traitement et les risques 
qu'ils comportent, la marge d'appréciation, le temps et les moyens disponibles, la 
formation et les capacités du médecin (ATF 133 III 121 consid. 3.1). Les règles de 
l'art médical, que le médecin doit suivre, constituent des principes établis par la 
science médicale, généralement reconnus et admis, communément suivis et 
appliqués par les praticiens (ATF 133 III 121 consid. 3.1). 
 
La rémunération due au mandataire représente une contre-prestation pour les 
services qu'il rend au mandant, plus précisément pour l'activité diligente qu'il 
exerce dans l'affaire dont il est chargé, de sorte que le mandataire qui ne rend pas 
les services promis, c'est-à-dire qui demeure inactif ou n'agit pas avec le soin 
requis, ne peut prétendre à l'entier des honoraires convenus ou à la même 
rémunération qui serait équitablement due à un mandataire diligent (ATF 124 III 
423 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_287/2015 du 22 juillet 2015 
consid. 2.1). 
 
Le silence gardé à réception d'une facture mal fondée ne vaut pas acceptation 
(art. 6 CO; ATF 112 II 500 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 4A_287/2015 du 
22 juillet 2015 consid. 3.1). 
 
Il appartient au mandataire de prouver les prestations qu'il a fournies, de manière à 
permettre la détermination de la somme qu'il réclame (art. 8 CC). En revanche, si 
le mandant entend faire valoir, par exception, que le mandataire n'a pas droit à ses 
honoraires en raison d'une mauvaise exécution, il lui incombe d'en apporter la 
preuve, sauf pour la faute qui est présumée (art. 8 CC, art. 97 CO; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_552/2014 du 16 décembre 2015 consid. 9.3.2 non publié in 
ATF 142 III 9; 4A_737/2011 du 2 mai 2012 publié in SJ 2013 I 161 consid. 2.3 et 
4A_266/2011 du 19 août 2011 consid. 2.1.1). 
 
2.2 En l'espèce, l'intimé a rapporté la preuve de l'acceptation de l'appelante de ses 
deux devis de chirurgie esthétique du 23 septembre 2011, en 22'700 fr. Se pose 
toutefois la question de savoir si les prestations exécutées étaient conformes à 
ceux-ci, ainsi qu'aux règles de l'art. 
 
2.3 L'appelante a sollicité l'intimé de procéder à la correction du sillon nasogénien 
sur la formule de consentement relative au lifting des joues et du cou, soit après 


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avoir accepté le devis du 23 septembre 2011 en 14'200 fr., qui n'en faisait pas 
mention. En ajoutant à la main sur ladite formule de consentement : "et si possible 
enlever l'aspect «boutonnière» en bas du sillon Nasogénien à gauche de la 
bouche", l'appelante a exprimé un souhait, consciente du caractère aléatoire de sa 
demande. L'intimé, en exécutant le lifting du cou et des joues sans la correction du 
sillon nasogénien, qu'il a estimée ne pas être réalisable durant l'intervention, a 
rendu les services promis, puisque ladite correction était un service au-delà des 
prestations devisées. 
 
Le grief de l'appelante en relation avec l'inexécution partielle du contrat n'est, dès 
lors, pas fondé. 
 
2.4 L'appelante, qui assume le fardeau de la preuve, n'expose pas en quoi 
l'induration qui s'est formée à proximité de son œil droit serait due à une 
intervention non conforme aux règles de l'art du chirurgien. Elle a renoncé à 
solliciter une expertise médicale, qui aurait pu déterminer l'origine de cette 
induration. Par ailleurs, il résulte de la procédure que la cause de cette formation 
cutanée ne provient pas nécessairement de l'intervention chirurgicale pratiquée par 
l’intimé, car elle pourrait s'expliquer par les précédentes interventions chirurgi-
cales subies par l'appelante, voire par le coup qu'elle a reçu au visage lors de sa 
convalescence. 
 
Le grief de l'appelante en relation avec une mauvaise exécution du mandat n'est, 
dès lors, pas fondé. 
 
Enfin, l'argument de l'appelante en relation avec l'absence d'assurance 
responsabilité civile de l'intimé n'est pas pertinent, puisqu'une telle assurance a 
pour but de protéger le patrimoine de l'intimé, en sa qualité d'assuré, et non pas 
celui de l'appelante (art. 59 LCA). Elle ne peut donc en déduire aucun droit. 
 
2.5 La prétention de l'intimé en paiement de 22'500 fr. en capital est fondée. 
 
L'appelante ne peut pas exciper en compensation la réparation de son prétendu 
dommage, en l'absence d'inexécution ou de mauvaise exécution du mandat de la 
part de l'intimé. 
3. 
L'appelante, qui succombe, sera condamnée aux frais judiciaires d'appel (art. 95 
al. 1 CPC et 106 al. 1 CPC), arrêtés à 770 fr. (art. 17 et 35 RTFMC) et compensés 
avec l'avance de frais fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 
al. 1 CPC). 
 
L'appelante sera en outre condamnée aux dépens d'appel de l'intimé, soit une 
indemnité de 3'000 fr. débours et TVA compris (art. 95 al. 3, art. 96 CPC, art. 84, 
85, 90 RTFMC, art. 25, 26 al. 1 LaCC). 


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* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 6 mai 2015 par A______ contre les chiffres 2, 4 et 
5 du dispositif du jugement JTPI/3951/2016 rendu le 4 avril 2016 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/9112/2013-8. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 770 fr., les met à la charge d'A______ et les 
compense avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à payer à B______ 3'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Monsieur Ivo BUETTI, Madame Ursula 
ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
La présidente : 
Florence KRAUSKOPF 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.