ge_gerichte · ACJC/509/2016 · 2015-10-13 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 avril 2016 et à 
l'Arrondissement de l'état civil de Genève, rue de la Mairie 37, 1211 Genève 6, à 
l'échéance du délai de recours. 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11578/2011 
ACJC/509/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 8 AVRIL 2016 
 
Entre 
Madame C.______, domiciliée ______, Genève, appelante d'un jugement rendu par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 13 octobre 2015, 
comparant par Me Serge Rouvinet, avocat, rue De-Candolle 6, case postale 5256, 1211 
Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 
et 
1) Madame A.______, domiciliée ______, (GE), 
2) Madame B.______, domiciliée ______, (Italie), 
intimées, comparant toutes deux par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des 
Tranchées 46, 1206 Genève, en l'étude duquel elles font élection de domicile aux fins 
des présentes, 
3) Monsieur D.______, domicilié ______, (Italie), 
4) Madame E.______, domiciliée ______, (Italie), 
5) Madame F.______, domiciliée ______, (Italie), 
autres intimés, comparant tous trois par Me Lucio Amoruso, avocat, rue Eynard 6, 1205 
Genève, en l'étude duquel ils font élection de domicile aux fins des présentes.


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C/11578/2011 
 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 13 octobre 2015, reçu par C.______ le 16 octobre 2015, le 
Tribunal de première instance a dit que G.______, né le ______1929 à X.______ 
et décédé le 28 janvier 2011 à ______, (GE) était le père d'A.______, née le 
______ 1956 à Y.______, et de B.______, née le ______ 1957 à Z.______ (ch. 1 
du dispositif). Il a arrêté les frais judiciaires à 4'000 fr., les a compensés à 
concurrence de 3'260 fr. avec les avances fournies par les demanderesses et les a 
mis à la charge d'E.______, F.______, D.______ et C.______, solidairement entre 
eux (ch. 2), a condamné en conséquence ceux-ci, solidairement entre eux, à 
rembourser à A.______ et à B.______, le montant de 3'260 fr. au titre de frais 
judiciaires (ch. 3), les a condamné en outre, solidairement entre eux, à verser à 
l'Etat de Genève, soit pour lui aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, au 
titre de solde de frais judiciaires non couvert par les avances de frais, la somme de 
600 fr. (ch. 4) et à verser à A.______ et à B.______, la somme de 4'000 fr. au titre 
de dépens (ch. 5), a condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions 
du jugement (ch. 6) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 6 novembre 2015, C.______ 
appelle de ce jugement dont elle sollicite l'annulation en concluant au 
déboutement d'A.______ et de B.______ de toutes leurs conclusions, avec suite de 
frais et dépens. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause au Tribunal 
pour nouvelle décision dans le sens des considérants (non précisés dans son 
écriture), et à la condamnation d'A.______ et de B.______ aux frais et dépens. 
 
b. A.______ et B.______ concluent à l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet de 
l'appel, avec suite de frais et dépens. 
 
c. D.______, E.______ et F.______ s'en rapportent à justice. 
 
d. Les parties ont été avisées le 19 février 2016 par le greffe de la Cour de ce que 
la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments suivants résultent de la procédure. 
 
a. A.______, née le ______ 1956 à Y.______ (Italie), et B.______, née le 1957 à 
Z.______ (Italie), citoyennes italiennes, sont les filles de H.______, citoyenne 
italienne, célibataire, née le ______ 1937 à Z.______ (Italie). 
 
Les actes de naissance d'A.______ et de B.______ ne mentionnent pas l'identité 
de leur père. 
 
Actuellement, B.______ est domiciliée en Italie tandis qu'A.______ et H.______ 
sont domiciliées en Suisse, dans le canton de Genève. 


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b. G.______, né le ______ 1929 à ______ (Italie), est décédé le 28 janvier 2011 à 
______ (GE). Son corps a été incinéré. 
 
Il n'avait jamais reconnu à l'état civil être le père d'A.______ et de B.______. Par 
ailleurs, il n'avait pas eu d'autres enfants. 
 
Il avait un frère, D.______, et deux sœurs, E.______ et F.______, qui sont tous 
vivants et domiciliés en Italie. 
 
F.______ est l'épouse du frère de H.______, de sorte que ces deux femmes sont 
des belles-sœurs. 
 
Depuis le 18 juin 1984 et jusqu'à son décès, G.______ était marié avec C.______, 
citoyenne suisse. 
 
A teneur de son testament olographe du 27 mars 1992, G.______ avait réduit 
C.______ à sa réserve légale, institués D.______, E.______ et F.______ comme 
héritiers par parts égales, et nommé UBS exécutrice testamentaire. 
 
G.______ est arrivé dans le canton de Genève le 8 septembre 1956, en tant que 
citoyen italien. Il était domicilié d'abord à ______, puis à ______ et, finalement, à 
l'Avenue J.______ 1______ à Genève, dès le 1er avril 1978 et jusqu'à son décès. 
Il a acquis la nationalité suisse (origine : Genève) en date du 30 juin 1982, et il a 
partagé avec C.______ son dernier domicile genevois, à l'Avenue J.______ 
1______, pendant toute la durée de son mariage avec elle. 
 
Avant d'arriver en Suisse et jusqu'à son divorce en Italie, le ______ 1975, 
G.______ avait été marié une première fois, avec I.______. 
 
c. Selon H.______, entendue comme témoin dans la présente procédure (cf. infra 
sous let. E.a), G.______ était le père d'A.______ et de B.______. Sa relation avec 
G.______ avait débuté en Italie en 1954, alors que G.______ était encore marié 
avec I.______. H.______ avait fait ménage commun avec G.______ à ______ 
(Italie) à partir de 1955, puis à Y.______ (Italie), puis à Genève. G.______ avait 
divorcé en Italie le ______ 1975, le droit italien n'ayant permis le divorce qu'à 
partir de l'année en question. Elle avait continué à faire ménage commun avec 
G.______, sans être mariée avec lui, jusqu'à leur séparation en 1982. 
 
d. H.______ et ses filles ont pris officiellement domicile en Suisse le 8 janvier 
1958, soit un an et 8 mois après la naissance d'E.______ et 3 mois après celle de 
F.______. 
 
Il résulte du registre tenu par l'Office cantonal de la population qu'elles étaient 
d'abord domiciliées chez "M. XX.______" à la rue ______ à Genève jusqu'au 29 
septembre 1959, date à partir de laquelle elles ont toutes les trois été domiciliées 
chez G.______. 


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H.______ a partagé les domiciles genevois successifs de G.______ durant plus de 
vingt ans, soit à ______ du 29 septembre 1959 au 29 janvier 1968, puis à ______ 
à Genève du 29 janvier 1968 au 1er avril 1978, et dès cette date et jusqu'en 1980 à 
l'Avenue J.______ 1______ à Genève. 
 
e. A.______ a partagé les domiciles genevois successifs susnommés de G.______ 
et de sa mère H.______ jusqu'au 17 octobre 1975. Agée de 24 ans, elle a alors 
transféré son domicile à une autre adresse genevoise, chez "M. YY.______", puis 
ultérieurement à d'autres adresses genevoises successives. Initialement au 
bénéfice d'un permis de séjour "B", elle est au bénéfice d'un permis 
d'établissement "C-CE", depuis le 15 mai 1973. 
 
f. B.______ a partagé les domiciles genevois successifs susnommés de G.______ 
et de sa mère H.______ à tout le moins jusqu'au mois de février 1966, date à 
laquelle son départ pour l'Italie a été annoncé aux autorités genevoises. Son 
domicile entre le mois de février 1966 et le 29 janvier 1968 (date de la délivrance 
de son permis d'établissement) ne ressort pas de l'attestation produite, délivrée par 
l'Office cantonal de la population. Il ressort néanmoins d'un document établi par le 
Directeur du Cycle d'orientation de ______ à Genève que B.______ a fréquenté 
cet établissement en 1972 et 1973, et selon son permis de conduire, elle était 
encore domiciliée à l'Avenue J.______ 1______ à Genève, chez G.______, en 
date du 14 décembre 1977. 
 
g. Le 12 avril 2011, A.______ et B.______ ont écrit à la Justice de paix afin de 
faire valoir leurs droits d'héritières réservataires. La Justice de paix a sollicité les 
documents d'état civil démontrant leur lien de parenté avec G.______. 
D. 
a. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 8 juin 2011, 
A.______ et B.______ ont ouvert une action en constatation de paternité contre 
D.______, E.______ et F.______ devant le Tribunal de première instance de 
Genève, concluant à la constatation que G.______ était leur père, dépens 
compensés. 
 
Elles ont soutenu que G.______ leur avait promis de les reconnaître en tant que 
ses filles légitimes avant son décès afin qu'elles soient considérées comme ses 
héritières. Il était décédé sans avoir eu le temps d'effectuer ces démarches, en 
raison d'une maladie. Elles n'avaient pas voulu "forcer la main de G.______ et 
pensaient que tout allait rentrer dans l'ordre naturellement". 
 
b. A ce stade, D.______, E.______ et F.______ s'en sont rapportés à justice tant 
sur la recevabilité que sur le bien-fondé de l'action en paternité. 
 
Ils ont cependant qualifié l'action en paternité comme prescrite et souligné que 
G.______ n'avait mentionné dans son testament ni A.______, ni B.______, ni leur 
mère H.______. 


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c. Par jugement préjudiciel du 28 mars 2012 (JTPI/4942/2012), notifiés à 
A.______, B.______, D.______, E.______ et F.______, le Tribunal a déclaré 
l'action recevable et a dit que le droit italien était applicable. Ce jugement n'a pas 
fait l'objet d'un recours. 
E. 
Le Tribunal a procédé à l'audition de plusieurs témoins cités par A.______ et 
B.______, respectivement par D.______, E.______ et F.______. Il a entendu 
A.______, B.______, D.______ et F.______ en comparution personnelle, étant 
précisé qu'E.______ avait été excusée, pour cause de maladie. 
 
a. H.______ a affirmé avoir fait ménage commun avec G.______ pendant 25 ans. 
G.______ avait voulu reconnaître sa paternité sur ses deux filles devant le 
Consulat italien à Genève, alors que la famille vivait en Suisse. H.______ avait 
toutefois refusé de signer les documents nécessaires à cet égard, parce qu'elle 
avait compris que cette reconnaissance - venant d'un père non marié - impliquait 
l'abandon de ses propres droits sur ses filles, ce qu'elle ne souhaitait pas. Durant 
leur vie commune, G.______ avait toujours traité ses filles comme les siennes et 
les avait présentées en tant que telles à toute sa famille. Elle a exposé que ses 
filles voyaient toujours leur père après leur séparation, qu'elles lui avaient présenté 
leurs propres enfants, dont ce dernier s'était aussi occupé. G.______ lui avait dit 
les avoir, elle et ses filles, inscrites dans son testament. Elle ignorait que 
G.______ était malade et avait appris son décès par K.______, le neveu de celui-
ci. 
 
b. C.______ a déclaré connaître les sœurs A.______ et B.______, dès lors que 
celles-ci rendaient parfois visite à son époux et l'appelaient "papa". Elle n'avait 
jamais posé de question à ce sujet à son époux, lequel ne lui avait jamais dit qu'il 
était leur père. Le décès de son mari avait été subit et elle n'avait pas eu le temps 
de prévenir quiconque de son état. 
 
c. L.______, épouse d'un ami de G.______, a indiqué avoir connu les sœurs 
A.______ et B.______ lorsqu'elles étaient enfants (10 à 12 ans) et qu'elles 
vivaient avec leur mère et G.______. Ils formaient une famille et étaient toujours 
ensemble. Elle a ajouté ne rien savoir sur la réalité du lien de paternité les 
unissant, et elle ne se souvenait pas si les filles appelaient G.______ "papa". 
 
d. M.______, fils de L.______, a confirmé que G.______ venait chez ses parents 
avec une dame et deux filles, sans toutefois pouvoir dire s'il s'agissait d'A.______ 
et de B.______. 
 
e. N.______ a indiqué avoir été employé par G.______ à mi-temps durant 15 ans. 
Ils entretenaient des liens essentiellement professionnels. N.______ ne connaissait 
pas la vie privée de G.______, ni ne savait si ce dernier avait des enfants. Parfois, 
lors de repas qu'il partageait avec G.______, ce dernier venait avec une femme et 
deux petites filles, sans lui indiquer ses liens avec ces personnes. Le témoin ne 


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C/11578/2011 
savait donc pas si la femme et les enfants vivaient avec lui. Il avait revu G.______ 
et B.______ deux ans avant son témoignage, mais B.______ ne lui avait pas été 
présentée. 
 
f. O.______ avait fait la connaissance de G.______, lorsque ce dernier avait 
exécuté des travaux dans l'appartement de l'un de ses amis. Il l'avait ensuite lui-
même mandaté pour des travaux dans son appartement en 1971. Ils étaient 
devenus amis et O.______ avait été le témoin de G.______ lors de son mariage 
avec C.______. Il ignorait si G.______ avait eu des enfants, ce dernier ayant été 
très réservé sur sa vie privée. Les noms et prénoms d'A.______ et de B.______ 
n'évoquaient absolument rien pour lui. 
 
g. P.______, épouse d'O.______, a entretenu, dès 1979, des liens d'amitié avec 
G.______. Elle ignorait s'il avait eu des enfants. Il ne se confiait pas beaucoup. 
Elle-même ignorait les noms d'A.______ et de B.______. 
 
h. Q.______ avait été la comptable de G.______, de 1971 à 1976, et l'avait 
complètement perdu de vue ensuite. Lorsqu'elle se rendait chez G.______ pour 
son travail, elle voyait toujours la même dame et deux jeunes filles, Flavia et 
Elisa. Elle supposait que ces dernières vivaient là avec leur mère, mais ne savait 
rien de leur filiation paternelle. G.______ ne lui avait rien dit à ce sujet et aucune 
déduction pour des charges de famille n'avait jamais été effectuée sur sa 
déclaration fiscale. 
 
i. D.______ et F.______ ont confirmé avoir fait la connaissance d'A.______ et de 
B.______ lorsque celles-ci étaient enfants, sans toutefois savoir qui était leur père. 
Ils avaient vues ces filles parce que leur mère, H.______, était la belle-sœur de 
F.______. D.______ et F.______ ont affirmé que leur frère G.______ ne leur 
avait jamais parlé d'un quelconque lien de famille avec A.______ et B.______. 
Celles-ci n'avaient pas assisté aux funérailles de G.______ et ne s'étaient jamais 
comportées comme des nièces avant l'ouverture du testament. 
 
Sur une vieille photo produite par A.______ et B.______, D.______ et F.______ 
ont identifié leur propre père ainsi que leur propre mère, prénommée Aa.______. 
 
j. A.______ a dit ne pas comprendre comment D.______ et F.______ pouvaient 
affirmer ne pas savoir qui était leur père alors qu'elles avaient toujours vécu 
comme une famille avec leur mère et G.______. Elle était certaine que ce dernier 
avait fait le nécessaire pour sauvegarder leurs droits. 
 
k. B.______ a expliqué s'être rapprochée de G.______ en 2009, lorsque celui-ci 
lui avait dit qu'il était malade et qu'il voulait mettre ses affaires en ordre. Selon 
elle, il existait un autre testament qui n'avait pas été retrouvé. Elle a répété que 
G.______ était son père et que depuis son enfance, il s'était comporté comme tel. 


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B.______ a produit un extrait de courriel, puis quelques jours après l'audience la 
version complète de ce courriel que lui avait adressé R.______, la compagne de 
D.______, en date du 1er février 2011. Se désignant elle-même comme sa tante 
("tua zia"), R.______ a indiqué à B.______ qu'elle avait pensé voir B.______ aux 
funérailles du père de celle-ci ("di tuo padre") et que ce père devait être incinéré 
dans un proche avenir ("subito"), raison pour laquelle B.______ devait se 
dépêcher si elle voulait faire quelque chose ("fare qualcosa") avant qu'il ne fût 
trop tard ("troppo tardi"). 
 
D.______ et F.______ ont dénié toute force probante à ce courriel puisqu'il 
émanait d'un membre récent de la famille. 
 
B.______ a également produit une procuration en faveur de Me Lucio 
AMORUSO, signé par D.______ en date du 5 février 2011 (soit 4 jours après 
l'envoi du courriel de R.______), pour "la défense de tous ses intérêts dans le 
cadre de la succession de son frère G.______". D.______ a confirmé avoir signé 
ladite procuration à la demande de B.______, pour que celle-ci puisse effectuer 
des recherches sur le décès de G.______. 
 
l. Lors de l'audience de plaidoiries après ces enquêtes, A.______ et B.______ ont 
persisté dans leurs conclusions et ont déposé un avis de droit de l'Institut suisse de 
droit comparé (Avis n° 12-198 du 9 novembre 2012) portant sur le droit italien 
applicable à la présente action en paternité, imprescriptible selon ce droit. Elles 
ont soutenu que toutes les conditions étaient réalisées et que l'ensemble de la 
procédure avait démontré le bien-fondé de leur action. Tous les témoins, à 
l'exception de H.______, avaient fait l'objet d'une plainte pénale pour faux 
témoignage. Elles ont conclu à l'ordonnance d'une expertise de sangs, sauf si le 
Tribunal estimait que les titres produits étaient suffisants. 
 
A.______ et B.______ ont modifié leurs conclusions sur les dépens, réclamant la 
condamnation de D.______, F.______ et E.______ au paiement de ceux-ci, ce à 
quoi ces derniers se sont opposés. 
F. 
Par jugement du 9 janvier 2013 (JTPI/456/2013), le Tribunal a déclaré recevable 
la demande en constatation de paternité introduite par A.______ et B.______, a 
débouté celles-ci de toutes leurs conclusions et les a condamnées aux frais 
judiciaires. 
G. 
Par arrêt du 30 août 2013 (ACJC/1018/2013), la Cour de justice, statuant sur 
appel interjeté par A.______ et B.______, a annulé le jugement précité du 
Tribunal, lui a renvoyé la cause pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision et a réservé le sort des frais et dépens de 
première instance. 


- 8/15 - 
 
 
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En substance, la Cour a considéré qu'il se justifiait d'intégrer à la procédure 
C.______, puis de procéder à une analyse d'ADN avant de statuer sur le sort de 
l'action en paternité. 
 
Comme le jugement annulé, cet arrêt n'a pas été notifié à C.______. 
H. 
a. Le 15 mai 2014, le Tribunal a ordonné une expertise ADN et commis un expert 
à cet effet. 
 
b. D.______, E.______ et F.______ ayant refusé de se soumettre à un 
prélèvement d'ADN, sans avoir indiqué des motifs d'empêchement, le Tribunal, 
par ordonnance du 16 octobre 2014, les a formellement mis en demeure de s'y 
soumettre jusqu'au 14 novembre 2014 et a dit qu'à défaut il tiendrait compte du 
refus injustifié dans l'appréciation future des preuves qu'il opérerait une fois la 
cause gardée à juger. 
 
Cette ordonnance n'a été suivie d'aucun effet, de sorte que l'expertise n'a pas pu 
être exécutée. 
 
c. Lors de l'audience de plaidoiries du 21 janvier 2015, A.______ et B.______ ont 
persisté dans leurs conclusions et sollicité une indemnité substantielle au titre de 
dépens pour tenir compte du prolongement indu de la procédure. 
 
D.______, E.______ et F.______ ont conclu à l'irrecevabilité de l'action en 
constatation de paternité, non dirigée contre C.______ qui, selon le droit italien, 
aurait également dû figurer parmi les consorts nécessaires. Quant au fond, ils se 
sont rapportés à justice. 
 
d. Par ordonnance du 2 avril 2015, également notifiée à C.______, le Tribunal a 
constaté l'intégration à la procédure de C.______ par arrêt de la Cour de justice du 
30 août 2013 et a invité cette dernière à déposer ses conclusions écrites tout en 
l'informant que l'intégralité de la procédure était à sa disposition et qu'il lui était 
loisible d'en lever une copie intégrale. Le Tribunal a par ailleurs réservé la suite de 
la procédure. 
 
e. Dans ses conclusions écrites du 19 juin 2015, C.______ a conclu au 
déboutement d'A.______ et de B.______, avec suite de frais et dépens. 
 
Elle a relevé, au préalable, que le Tribunal avait ordonné son intégration après 
l'expertise ADN et donc une fois la procédure probatoire close de sorte qu'elle ne 
pouvait pas requérir des moyens de preuves à l'appui de ses allégations. Quant au 
fond, elle a soutenu, en substance, qu'A.______ et B.______ n'avaient pas 
démontré la cohabitation de leur mère avec feu G.______ à l'époque de leur 
conception, soit entre août 1955 et février 1957. 


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f. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 17 septembre 2015, A.______ et 
B.______ ont persisté dans leurs conclusions en constatation de la paternité de 
G.______. Elles ont en outre conclu à ce que les parties défenderesses soient 
condamnées aux frais et dépens, solidairement entre elles. 
 
D.______, E.______ et F.______ ont conclu au rejet de l'action avec suite de frais 
et dépens à charge d'A.______ et de B.______. Ils ont d'abord fait valoir un vice 
formel prétendument inguérissable, à savoir l'intégration tardive de C.______, le 
droit italien exigeant une éventuelle intégration en début de procédure afin que le 
bénéfice du contradictoire puisse être offert à la partie intégrée pour l'ensemble 
des actes probatoires à administrer en cours de procédure. Quant au fond, ils ont 
nié l'existence de preuves et d'indices de relations sexuelles entre H.______ et 
G.______. 
 
C.______ a persisté dans ses conclusions en s'opposant à sa condamnation aux 
frais et dépens d'une procédure qui avait duré plus de 4 ans alors qu'elle n'y avait 
été intégrée que pendant quelques mois. Elle a fait valoir une violation de son 
droit d'être entendu pour ne jamais avoir eu l'occasion de s'exprimer sur le 
principe de son intégration à la procédure. En revanche, elle n'a pas requis d'autres 
mesures probatoires, à exécuter en sa présence. 
I. 
L'argumentation des parties devant la Cour sera examinée ci-après, dans la mesure 
utile à la solution du litige. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance, de nature 
non pécuniaire (art. 308 al. 1 let. a CPC). Il respecte la forme et le délai prescrits 
par la loi (art. 311 al. 1 CPC). S'agissant d'une constatation de paternité, 
l'appelante peut appeler seule pour sauvegarder ses intérêts, nonobstant la 
consorité nécessaire qui la lie à d'autres parties (cf. GROSS/ZUBER in Berner 
Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Band I, 2012, n° 41 ad art. 70 
CPC). Partant, l'appel est recevable. 
 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), et les 
maximes inquisitoire et d'office sont applicables (art. 296 al. 1 et 3 CPC). 
2. 
Le litige a un caractère international en raison de la nationalité italienne et du 
domicile en Italie de quatre intimés sur cinq. 
 
2.1 Les tribunaux genevois sont compétents en vertu de art. 66 LDIP, applicable 
alors que l'état des personnes physiques est exclu du champ d'application de la CL 
(art. 1er ch. 2 let. a CL, RS 0.275.12), en raison du domicile, sur territoire 
genevois, de l'une des filles intimées, de la mère des deux filles intimées et du 
père présumé prédécédé des deux filles intimées (cf. au sujet du domicile du père 


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C/11578/2011 
prédécédé : SCHWANDER, in Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 
3ème éd. 2013, n° 19 ad art. 66 LDIP). 
 
2.2 Le droit italien est applicable à la constatation de la filiation, chaque fille 
ayant eu sa résidence habituelle en Italie, au moins pendant les trois premiers mois 
de sa vie, voire pendant ses premières années de vie (art. 68 al. 1, art. 69 al. 1 
LDIP). 
 
2.3 Le droit suisse est applicable à la succession du père présumé prédécédé 
puisque celui-ci avait son dernier domicile en Suisse (art. 90 al. 1 LDIP). 
3. 
3.1 A teneur de l'art. 276 al. 1 du Code civil italien (ci-après : CCIt), l'action en 
constatation de paternité doit être dirigée contre le père présumé ou, en cas 
d'absence, contre ses héritiers. Cette disposition contient un renvoi à l'art. 102 du 
Code de procédure civile italien (ci-après : CPCIt) relatif à la légitimation passive 
nécessaire qui prévoit que l'action doit être introduite contre tous les consorts 
nécessaires, mais également que le juge peut ordonner l'intégration d'un consort 
manquant. 
 
3.2 En l'espèce, le Tribunal a intégré l'appelante à la procédure, par ordonnance du 
2 avril 2015 et conformément à l'arrêt ACJC/1018/2013 rendu par la Cour de 
céans en date du 30 août 2013, dans le cadre du présent litige dont l'appelante ne 
faisait pas encore partie. 
 
Partant, la loi italienne applicable est désormais respectée, concernant la 
légitimation passive de tous les héritiers du père présumé parmi lesquels figure 
l'appelante, en sa qualité d'épouse survivante du défunt (art. 462 ch. 2, art. 471 
ch. 3 CC). 
4. 
L'appelante invoque une violation de son droit d'être entendu (art. 53 du Code de 
procédure civile suisse [RS 272; ci-après : CPC] et art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale suisse [RS 101; ci-après : Cst.]), pour avoir été privée de répondre aux 
écritures des autres parties et de participer à l'administration des preuves dès le 
début de la présente procédure, en 2011. 
 
4.1 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au 
sens de l'art. 29 Cst., le droit d'être entendu garantit notamment au justiciable le 
droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir 
accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée au 
tribunal et de se déterminer à son propos, dans la mesure où il l'estime nécessaire, 
que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle 
soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_553/2015 du 16 décembre 2015 consid. 4.1.1 avec 
références). 


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C/11578/2011 
 
En procédure civile suisse, le droit d'être entendu trouve son expression à l'art. 53 
al. 1 CPC, qui reprend la formulation générale de l'art. 29 al. 2 Cst.; il confère à 
toute partie, parmi d'autres prérogatives, le droit de prendre position sur toutes les 
écritures de la partie adverse (arrêt précité, consid. 4.1.1 avec références). Outre à 
l'art. 53 CPC, le droit d'être entendu trouve sa consécration dans diverses 
dispositions spécifiques du CPC. Il en va ainsi, notamment, du droit de répondre à 
une demande (art. 222 CPC; arrêt précité, consid. 4.1.1 avec références). 
 
4.2 L'appelante n'a été intégrée à la présente procédure qu'à la fin de la première 
instance, postérieurement à l'échec de l'expertise judiciaire ordonnée par le 
Tribunal et aux plaidoiries des autres parties qui ont suivies cet échec. 
 
Toutefois, le Tribunal lui a alors donné l'occasion de consulter l'intégralité de la 
procédure et d'en lever une copie intégrale, avant de déposer ses conclusions 
écrites. Il a par ailleurs réservé la suite de la procédure. 
 
Ce faisant, le Tribunal a donné l'occasion à l'appelante de se prononcer sur 
l'intégralité de la procédure et de répondre à toutes les écritures des autres parties. 
Elle a ainsi pu s'expliquer avant le jugement dont elle appelle, elle a eu accès au 
dossier, elle a pu prendre connaissance de toute l'argumentation présentée au 
Tribunal par les autres parties et elle a pu se déterminer à propos de cette 
argumentation, dans la mesure où elle l'estimait nécessaire. 
 
Partant, son droit d'être entendu a été respecté, sous ces aspects. 
 
4.3 Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve 
adéquats proposés régulièrement et en temps utile (art. 152 al. 1 CPC). 
Conséquence essentielle du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; art. 53 CPC), le 
droit à la preuve consiste à pouvoir démontrer la véracité des faits pertinents qui 
ont été allégués, par l'administration des moyens adéquats de preuve, requis en 
temps utile et en la forme prescrite (Message du Conseil fédéral relatif au code de 
procédure civile suisse du 28 juin 2006, in FF 2006 p. 6922). 
 
4.4 En l'espèce, l'appelante a pu participer à la procédure à partir de son 
intégration comme partie, par l'ordonnance du 2 avril 2015 qui a été dûment 
notifiée à toutes les parties, y compris à l'appelante. Aux termes de cette 
ordonnance, le Tribunal a expressément invité l'appelante à déposer ses 
conclusions écrites et a réservé la suite de la procédure. 
 
Il était donc loisible à l'appelante de solliciter des mesures probatoires, aux termes 
de ses conclusions écrites. 
 
Elle ne l'a pas fait, considérant à tort que la procédure probatoire avait été 
définitivement close, de manière à la priver de son droit de requérir des moyens 
de preuve. 


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C/11578/2011 
 
En réalité, cette possibilité lui avait été offerte par la réserve concernant la suite de 
la procédure, de sorte que son droit d'être entendu n'a pas été violé, sous l'aspect 
de son droit à la preuve. 
5. 
L'appelante invoque une violation de l'art. 269 CCIt en reprochant au premier juge 
d'avoir admis la paternité du défunt sur la seule déclaration de la mère des filles 
intimées. Elle invoque également une violation de l'art. 164 CPC, compte tenu de 
l'âge du frère et des sœurs du défunt et de leur éloignement géographique de 
Genève. 
 
5.1 Selon l'art. 269 al. 4 CCIt, la déclaration de la mère et l'existence de rapports 
entre la mère et le père présumé à l'époque de la conception ne constituent pas une 
preuve de la paternité naturelle. 
 
Toutefois, couplés avec d'autres éléments présomptifs, ils sont des moyens de 
preuves aptes à emporter la conviction du juge (Avis n°12-198 de l'Institut suisse 
de droit comparé du 9 novembre 2012, p. 6, avec références à la jurisprudence 
italienne). En effet, la preuve de la paternité peut être apportée par n'importe quel 
moyen, et elle peut se fonder sur des présomptions (art. 269 al. 2 CCIt, Cour de 
cassation civile italienne, Sez. I, 21 février 2003, n° 2640). 
 
En droit civil italien, la cohabitation de la mère et du père présumé durant la 
période de conception conserve une forte valeur de présomption (cf. ATF 118 II 
468 consid. 4 g bb et la référence à CIAN/TRABUCCHI, Commentario breve al 
Codice civile, 4e éd., Padoue 1992, p. 332, n. II 4 et 7 ad art. 269). 
 
Une grande importance est reconnue aux expertises hématologiques et génétiques. 
La partie est libre de refuser de se soumettre à l'expertise, mais ce refus peut être 
interprété contre elle par le juge (Avis n° 12-198 de l'Institut suisse de droit 
comparé du 9 novembre 2012, p. 6, avec références à la jurisprudence italienne). 
 
5.2 Le droit de procédure civile suisse prévoit également la libre appréciation des 
preuves (art. 157 CPC). Parmi les moyens de preuve expressément réglés par le 
CPC figure notamment l'expertise (art. 183 ss CPC). Le CPC règle l'obligation de 
collaborer des parties qui doivent tolérer un examen de leur personne par un 
expert (art. 160 al. 1 let. c et, plus spécifiquement pour l'établissement de la 
filiation, art. 296 al. 2 CPC). En cas de refus sans motif valable, le tribunal en 
tient compte dans l'appréciation des preuves (art. 164 CPC). 
 
5.3 Si les déclarations de la mère des filles intimées ne constituent pas, à elle 
seules, une preuve de la paternité du défunt, il n'en demeure pas moins que ce 
témoignage constitue un certain indice de la cohabitation entre la mère et le 
défunt, lors de la conception des filles intimées, à une époque où la mère et le 
défunt vivaient encore en Italie alors que le défunt était marié avec une autre 
femme et ne pouvait pas en divorcer, pour des raisons légales. 


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Il résulte des pièces produites que la mère et le défunt ont tous deux déménagé à 
Genève où ils ont partagé leurs logements successifs pendant des décennies. Les 
filles intimées ont vécu avec eux, à Genève, depuis leur petite enfance jusqu'à 
l'âge adulte, respectivement (en ce qui concerne la cadette) à tout le moins jusqu'à 
l'adolescence. 
 
Si aucun témoin, ni aucune partie a déclaré avoir appris par le défunt qu'il existait 
un lien de filiation naturelle entre celui-ci et les filles, l'appelante a elle-même 
déclaré que les filles appelaient le défunt "papa", et deux témoins ont déclaré que 
la mère, le défunt et les filles formaient, en apparence, une famille. 
 
Le défunt ayant été incinéré, la comparaison des ADN des filles et des autres 
intimés (frère et sœurs du défunt) aurait pu permettre de constater la paternité du 
défunt - ou l'absence de sa paternité - avec une haute vraisemblance. Or, les autres 
intimés ont refusé de s'y soumettre sans même invoquer un motif justificatif. En 
particulier, ils n'ont pas invoqué un état de santé incompatible avec leur 
déplacement à Genève, et deux d'entre eux s'y étaient déjà rendus pour participer 
activement à la comparution personnelle des parties. L'attitude de ces autres 
intimés (frère et sœurs du défunt), qui contrevient aux règles de la bonne foi 
(art. 52 CPC), dénote leur volonté de faire obstacle à la manifestation de la vérité 
et ne répond à aucun motif légitime. 
 
Compte tenu de ces circonstances, d'une part, et du large pouvoir d'appréciation 
du juge, d'autre part, la Cour considère, comme le Tribunal, que la paternité 
biologique du défunt est établie et doit être constatée, en application de l'art. 269 
CCIt. 
 
Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point et complété en ce sens que la 
rectification des registres d'état civil sera ordonnée. 
6. 
L'appelante invoque, enfin, une violation de l'art. 106 CPC, pour n'avoir pu 
participer à la procédure de première instance qu'à partir du 2 avril 2015, alors que 
l'action avait été introduite le 8 juin 2011. 
 
6.1 En règle générale, les frais sont mis à la charge de la partie succombante 
(art. 106 al. 1 CPC). Lorsque plusieurs personnes participent au procès en tant que 
parties principales ou accessoires, le tribunal détermine la part de chacune au frais 
du procès. Il peut les tenir pour solidairement responsables (art. 106 al. 3 CPC). 
 
Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c 
CPC). 
 
6.2 En l'espèce, l'appelante a repris à son compte tant les dernières conclusions 
des autres intimés (frère et sœurs du défunt, et seuls cohéritiers actuels de 


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C/11578/2011 
l'appelante), que les arguments que ceux-ci ont défendus depuis le début de la 
procédure. Elle partage ainsi leur l'intérêt commun à exclure les filles intimées du 
partage de la succession. 
 
Dans ces circonstances, la condamnation solidaire de l'appelante aux frais de 
justice de première instance était justifiée. 
 
Il convient donc de confirmer le jugement entrepris et d'ordonner la rectification 
des registres d'état civil en conséquence, soit en particulier la rectification de l'état 
civil genevois, concernant le défunt qui était originaire de Genève. 
7. 
7.1 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 1'500 fr. (art. 32, 35, 13 RTFMC), 
mis à la charge de l'appelante qui succombe seule, ses cohéritiers s'étant rapportés 
à justice en appel (art. 106 al. 1 CPC), et compensés à due concurrence avec 
l'avance de 960 fr., acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). L'appelante sera 
condamnée à payer le solde de 540 fr. à l'Etat, soit pour lui aux Services financiers 
du Pouvoir judiciaire. 
 
7.2 Les dépens d'appel seront arrêtés à 2'000 fr., débours et TVA compris, et 
l'appelante sera condamnée à payer ce montant aux filles intimées, prises 
conjointement et solidairement. 
* * * * * 


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C/11578/2011 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 6 novembre 2015 par C.______ contre le jugement 
JTPI/12080/2015 rendu le 13 octobre 2015 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/11578/2011-10. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Ordonne la rectification des registres d'état civil en conséquence. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'500 fr., les met à la charge de C.______ et les 
compense avec l'avance de 960 fr. fournie par celle-ci. 
Condamne C.______ à verser 540 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de solde de frais judiciaires d'appel. 
Condamne C.______ à verser à A.______ et B.______, prises conjointement et 
solidairement, la somme de 2'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 
 
Le président : 
Jean-Marc STRUBIN 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.