ge_gerichte · ATAS/999/2013 · 2013-10-14 · fr


Siégeant : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, Présidente; Pierre Bernard PETITAT et 
Jean-Pierre WAVRE , Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1369/2013 
ATAS/999/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 14 octobre 2013 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur T__________, domicilié à VESENAZ, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Luigi CATTANEO 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur T__________ (ci-après l'assuré), né en 1967 au Portugal, est arrivé en 
1994 en Suisse, où il a travaillé notamment en tant que nettoyeur auprès de 
X__________ S.A. 
2. Le 17 octobre 2008, l'assuré a été victime d'une chute entraînant des lésions à 
l'épaule droite et une incapacité de travail totale. 
3. La SUVA (ci-après l'assureur-accidents), a pris en charge les suites du cas. 
4. Le 23 janvier 2009, l'assuré a subi une arthroscopie de l'épaule droite, une ténodèse 
du long chef du biceps, une résection du centimètre externe de la clavicule et une 
acromioplastie effectuées par le Dr A__________, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur auprès de l'HOPITAL 
UNIVERSITAIRE DE GENEVE (ci-après les HUG). 
5. Le 20 avril 2009, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'OFFICE 
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l'OAI). 
6. Par rapport du 24 mai 2009, le Dr A__________ a diagnostiqué une lésion de la 
coiffe des rotateurs à droite. L'incapacité de travail était totale et il était trop tôt 
pour se prononcer sur les limitations fonctionnelles de l'assuré. 
7. Le 20 octobre 2009, l'assuré a été examiné par le Dr B__________, spécialiste 
FMH en chirurgie cardiaque et médecin d'arrondissement de l'assureur-accidents, 
qui a relevé que l'évolution après l'opération n'avait pas été favorable, précisant que 
le suivi n'avait pas été assez rigoureux. L'assuré avait actuellement une épaule 
bloquée et douloureuse. Une demande de prise en charge intensive auprès de la 
Clinique romande de réadaptation (ci-après la CRR) avait été faite. 
8. Par rapport du 18 décembre 2009, le Dr C__________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin traitant, a diagnostiqué une capsulite à l'épaule 
droite. Son patient présentait une raideur à l'épaule et l'incapacité de travail à 100% 
perdurait. 
9. Du 28 octobre au 25 novembre 2009, l'assuré a séjourné auprès de la CRR. Par 
rapport du 15 janvier 2010, le Dr D__________, spécialiste FMH en médecine 
physique et réhabilitation, a diagnostiqué une arthrose acromio-claviculaire, une 
rupture partielle de la face articulaire du tiers moyen du tendon supra-épineux, une 
rupture partielle de la face profonde du sous-scapulaire à son insertion sur le trochin 
au niveau de sa portion supérieure, une arthroscopie de l'épaule droite (ténodèse du 
long chef du biceps, résection du centimètre externe de la clavicule, bursectomie, 
acromioplastie), un syndrome épaule-main et une capsulite rétractile de l'épaule 
droite. L'évolution suite à l'opération avait été compliquée par le développement 


 
 
 
 
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d'un syndrome épaule-main et d'une capsulite. La prise en charge en physiothérapie, 
en ergothérapie et le traitement médicamenteux n'avaient pas amené de nette 
diminution des douleurs, ni d'amélioration des amplitudes de l'épaule. Vu les 
douleurs persistantes et la mobilité limitée de l'épaule, la reprise de l'activité 
habituelle n'était pas possible. La situation au niveau médical n'était pas encore 
stabilisée et une réévaluation était nécessaire quand les douleurs auraient diminué. 
A long terme, il existait un risque de persistance d'un certain degré de limitation 
concernant les activités au-dessus de l'horizontal et le port de charges lourdes. 
L'incapacité de travail à 100% était par conséquent prolongée jusqu'au 11 janvier 
2010, date du prochain rendez-vous de l'assuré avec son médecin traitant. 
10. Par rapport du 28 décembre 2009, le Dr A__________ a indiqué que l'état de santé 
de l'assuré était stationnaire depuis l'opération, il présentait une limitation dans 
l'utilisation du membre supérieur droit. Ce médecin avait des doutes quant à une 
reprise de travail dans l'activité habituelle ou dans une autre activité et il estimait 
nécessaire d'effectuer un examen médical complémentaire pour évaluer les 
conséquences de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail de l'assuré. 
11. Par rapport du 16 février 2010, le Dr C__________ a indiqué à l'OAI que la 
capacité de travail dans l'activité de nettoyeur était nulle, qu'elle l'était également 
dans une autre activité en cas d'utilisation du membre supérieur droit; les 
limitations fonctionnelles consistaient en une impotence totale de ce membre chez 
un assuré droitier. 
12. Par rapport du 3 mars 2010, le Dr A__________ a relevé que l'algoneurodystrophie 
était en pleine phase inflammatoire. Il laissait le soin au Dr E__________, 
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, de gérer cette phase aigüe 
et il prévoyait de revoir l'assuré en janvier 2011 pour un nouveau contrôle clinique 
afin de rediscuter d'une éventuelle intervention chirurgicale si l'assuré n'avait pas 
regagné les amplitudes. 
13. Par rapport du 29 mars 2010, le Dr C__________ a indiqué qu'il n'y avait aucune 
amélioration, l'assuré se plaignait de raideurs et de douleurs. S'agissant du pronostic 
quant à une date de stabilisation, le médecin a expliqué que le pronostic était 
mauvais, avec probablement un handicap fonctionnel de l'épaule et une raideur 
marquée qui persisterait après le traitement. 
14. Du 8 au 18 juin 2010, l'assuré a séjourné dans l'unité de médecine physique et de 
réadaptation orthopédique des HUG. Par rapport du 23 juin 2010, la Dresse 
F__________, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, a rappelé les 
diagnostics. Le séjour à la CRR avait confirmé le syndrome épaule-main. Il y avait 
eu plusieurs modifications du traitement médicamenteux et l'assuré réalisait de la 
physiothérapie en piscine deux fois par semaine, sans réelle amélioration sur les 


 
 
 
 
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amplitudes articulaires ou sur la douleur. Enfin, la capacité de travail de l'assuré 
était nulle à la fin du séjour. 
15. Par rapport du 7 juillet 2010, le Dr G__________, spécialiste FMH en médecine 
physique et réadaptation auprès des HUG, a expliqué que la cure effectuée lors du 
séjour aux HUG le mois précédent n'avait pas donné de résultat. La situation n'était 
pas stabilisée et il était trop tôt pour se prononcer sur une reprise du travail. 
16. Par rapport du 28 septembre 2010, le Dr E__________ a indiqué que l'assuré 
continuait à présenter une algoneurodystrophie en phase chaude, avec des douleurs 
oscillant entre 7/10 et 10/10 et un sommeil très perturbé. La mobilité de l'épaule 
était extrêmement douloureuse, les seules mobilités possibles se faisaient en piscine 
avec un physiothérapeute. Devant ce tableau fleuri d'algoneurodystrophie, il avait 
été décidé de pratiquer une scintigraphie afin de pouvoir la comparer à celle 
réalisée en juin 2009 et observer s'il y avait une évolution sur le plan osseux. La 
reprise de l'activité habituelle n'était pas envisageable dans les mois à venir. Le 
pronostic restait très réservé, étant précisé que l'assuré présentait une 
algoneurodystrophie depuis plus d'une année sans aucune amélioration. 
17. Par rapport du 15 novembre 2010, le Dr H__________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin 
d'arrondissement de l'assureur-accidents, a procédé à l'examen final de l'assuré. Il a 
constaté que ce dernier présentait un tableau d'algoneurodystrophie avec raideur de 
l'épaule après la cure chirurgicale d'une déchirure de la coiffe des rotateurs avec 
atteinte du long chef du biceps sur un terrain d'arthrose acromio-claviculaire. La 
situation paraissait suffisamment stabilisée sur le plan médical. A l'examen, le 
médecin a relevé une limitation fonctionnelle douloureuse relativement importante 
de l'épaule droite dont les amplitudes actives et passives étaient diminuées dans 
tous les axes. Le retour vers une pleine capacité dans l'activité de nettoyeur 
paraissait difficilement envisageable, il convenait de mettre en route des mesures de 
reclassement professionnel. L'assuré avait une pleine capacité dans une activité 
exercée à hauteur d'établi et n'exigeant ni de sollicitation soutenue du membre 
supérieur droit, ni de sollicitation de l'épaule de 40° au-dessus de l'horizontal, ni de 
port de charges supérieures à 10 kg. 
18. Par rapport du 24 février 2011, la Dresse I__________, spécialiste FMH en 
médecine interne auprès du SERVICE MEDICAL REGIONAL AI (ci-après le 
SMR) a retenu, à titre d'atteinte principale à la santé, une capsulite rétractile de 
l'épaule droite avec algoneurodystrophie, post-traumatisme de l'épaule avec 
déchirure de la coiffe des rotateurs. Selon le rapport du Dr H__________, la 
capacité de travail de l'assuré était nulle dans l'activité habituelle, mais totale dès le 
15 novembre 2010 dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, soit un 
travail à hauteur d'établi, n'exigeant ni de sollicitation répétée du membre supérieur 


 
 
 
 
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droit, ni de sollicitation de l'épaule de 40° au-dessus de l'horizontal, ni de port de 
charges au-dessus de 10 kg. 
19. Par rapport du 8 juin 2011, l'OAI a estimé qu'un stage d'orientation en vue du 
placement était nécessaire pour déterminer les professions susceptibles de convenir 
aux limitations fonctionnelles de l'assuré et confirmer sa capacité résiduelle de 
travail. 
20. Par communication du 8 juin et décision du 6 juillet 2011, l'OAI a mis l'assuré au 
bénéfice de mesures professionnelles du 14 juin au 22 juillet et du 22 août au 
2 octobre 2011, sous forme d'une orientation professionnelle auprès des 
ETABLISSEMENTS PUBLICS POUR L'INTEGRATION (ci-après les EPI). 
21. Après avoir observé l'assuré du 14 juin au 22 juillet, puis du 22 août au 2 octobre 
2011, les EPI ont, par rapport du 11 octobre 2011, conclu que l'assuré ne pouvait 
pas être réadapté dans le circuit économique ordinaire. Leurs constatations en 
atelier et sur une activité industrielle légère simple et adaptée aux limitations (mise 
en sachet de pièces légères) avaient relevé que les limitations démontrées ne lui 
permettaient pas d'avoir des rendements exploitables dans l'économie libre. Ses 
rendements étaient de l'ordre de 45%, sa polyvalence et sa flexibilité étaient 
fortement limitées. Dès le 29 août 2011, l'assuré avait un certificat établi par le Dr 
J__________, médecin traitant, préconisant une activité au maximum de trois 
matinées par semaine pendant deux mois. L'assuré ne semblait pas prêt à 
commencer concrètement une réadaptation professionnelle et montrait de nombreux 
signes d'inconfort. 
22. Le 14 décembre 2011, l'OAI a interrogé le Dr J__________ notamment sur 
l'aggravation éventuelle de l'état de santé de l'assuré, sur ses limitations 
fonctionnelles et l'exigibilité dans une activité adaptée. 
23. Le 16 janvier 2012, le Dr J__________ a indiqué que l'état de santé de l'assuré était 
stationnaire, sans changement dans les diagnostics. Le pronostic était réservé. 
24. Par avis du 26 janvier 2012, la Dresse K_________ du SMR a relevé que si le Dr 
J__________ n'avait pas répondu à toutes leurs questions, il avait néanmoins noté 
que l'état de santé de l'assuré était stationnaire. Il n'y avait donc pas eu de nouvelle 
atteinte depuis l'examen effectué par le Dr H__________ le 15 novembre 2010, de 
sorte que le rapport du SMR du 24 février 2011 était toujours valable. Enfin, les 
conclusions des EPI ne reposaient pas sur des notions médicales, mais sur des 
aspects subjectifs. 
25. Le 30 janvier 2012, l'OAI a procédé à une comparaison du revenu qu'aurait pu 
obtenir l'assuré en 2010 sans invalidité (64'772 fr.), avec le revenu qu'il aurait pu 
obtenir en 2010 à plein temps dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles (51'990 fr.). Il en résultait un degré d'invalidité de 19.7%. 


 
 
 
 
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26. Par projet du 27 septembre 2012, l'OAI a informé l'assuré qu'il entendait lui 
octroyer une rente entière d'invalidité du 1er octobre 2009 au 28 février 2011. Il 
avait été constaté qu'en raison de ses atteintes à la santé, l'assuré avait une 
incapacité de travail totale dans toute activité dès le 17 octobre 2008, ce qui ouvrait 
droit à une rente entière dès octobre 2009, soit à la fin du délai d'attente. Dès le 
15 novembre 2010, son état de santé s'était amélioré et sa capacité de travail dans 
une activité adaptée était entière dès cette date. En comparant le revenu sans 
invalidité en 2010, soit 64'772 fr. pour un plein temps, au revenu avec invalidité en 
2010 à 100%, soit 51'990 fr., le degré d’invalidité était de 19.7%, insuffisant pour le 
maintien du droit à la rente. Par ailleurs, l'assuré avait bénéficié de mesures 
professionnelles du 14 juin au 2 octobre 2011, à l'issue desquelles la capacité de 
gain était demeurée inchangée. Le droit à la rente était par conséquent supprimé dès 
le 1er mars 2011, soit trois mois après l'amélioration de l'état de santé. 
27. Par pli du 25 octobre 2012, le Dr J__________ a expliqué à l'OAI que certains 
points n'avaient pas été pris en considération. L'assuré présentait depuis son 
accident, un déficit majeur sur le plan fonctionnel de son épaule sans aucune 
amélioration. Il convenait également de prendre en compte les observations des 
EPI. 
28. Le 30 octobre 2012, l'assuré a contesté le projet de décision, faisant valoir 
notamment que son état de santé ne s'était ni stabilisé, ni amélioré dès le 
15 novembre 2010 et que des incohérences existaient entre les divers avis 
médicaux. 
29. Par avis du 15 janvier 2013, la Dresse K_________ a rappelé que la situation était 
stationnaire et que le SMR n'avait pas validé médicalement la capacité de travail de 
30% retenue par les EPI et basée sur des aspects subjectifs non vérifiés 
médicalement. 
30. Par décision du 15 mars 2013, l'OAI a confirmé son projet de décision, octroyant à 
l'assuré une rente entière d'invalidité d'octobre 2009 à février 2011 ainsi que 
2'949 fr. à titre d'intérêts moratoires. Dès le 1er mars 2011, la rente était supprimée 
dès lors qu'à compter du 15 novembre 2010, l'assuré avait une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. A l'issue des 
mesures professionnelles octroyées du 14 juin au 2 octobre 2011, la capacité de 
gain était demeurée inchangée. Le nouveau certificat médical établi par le 
Dr J__________ ne modifiait pas les conclusions du SMR quant au degré de la 
capacité de travail résiduelle de l'assuré. Il résultait de la comparaison des revenus 
avec et sans invalidité en 2010, un degré d’invalidité de 19.7%, insuffisant pour le 
maintien du droit à la rente dès le 1er mars 2011, soit trois mois dès l'amélioration 
de l'état de santé. 


 
 
 
 
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31. Par acte du 30 avril 2013, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours contre la décision, concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à 
la mise en œuvre d'une expertise médicale, et principalement, au maintien du droit à 
une rente entière dès mars 2011 ainsi qu'au versement d'un intérêt moratoire sur les 
rentes dues à compter du 1er octobre 2009 jusqu'au 1er avril 2013. Le recourant fait 
valoir que le dossier n'a pas été correctement instruit sur le plan médical. L'intimé 
s'était ainsi fondé uniquement sur le rapport du Dr H__________ pour retenir que 
son état de santé s'était stabilisé et qu'il avait une capacité de travail entière dans 
une activité adaptée. Or, ce rapport entrait en contradiction avec l'ensemble des 
rapports établis, soit celui du Dr E__________ du 28 septembre 2010, qui estimait 
que le pronostic était alors très réservé, celui des EPI du 11 octobre 2011 qui 
concluait qu'il n'était pas en mesure d'être réadapté, et celui du Dr J__________ du 
29 août 2011, qui estimait sa capacité de travail à trois matinées par semaine. En 
outre, le SMR s'était fondé sur un rapport incomplet du Dr J__________ du 16 
janvier 2012 pour retenir que son avis du 24 février 2011 était toujours valable. 
Enfin, au vu des conclusions des EPI, l'intimé aurait dû mettre en œuvre un nouvel 
examen médical avant de rendre sa décision litigieuse. 
A l'appui de son recours, le recourant produit un rapport du Dr C__________ du 
23 avril 2013 rappelant la présence d'une capsulite de l'épaule extrêmement 
importante avec une épaule "gelée" qui n'a quasiment pas évolué depuis 2009. La 
situation était probablement définitive, elle entraînait un handicap majeur de 
l'épaule, qui ne bougeait pas, accompagné de douleurs. Par conséquent, le recourant 
ne pouvait reprendre son activité professionnelle de nettoyeur. 
32. Par réponse du 30 mai 2013, l'intimé conclut au rejet du recours pour les motifs 
indiqués dans la décision. Il avait recueilli divers documents médicaux auprès des 
médecins traitants et du médecin conseil de l'assureur-accidents et il n'y avait pas de 
contradictions entre les pièces. Ainsi, le Dr H__________ s'était prononcé sur la 
capacité de travail résiduelle du recourant, alors que le Dr E__________ s'était 
prononcé sur le pronostic. En outre, le Dr J__________ avait attesté le 16 janvier 
2012 que l'état de santé du recourant était resté stationnaire, de sorte que 
l'appréciation de la capacité de travail émise par le SMR le 24 février 2011 était 
encore valable postérieurement au stage effectué aux EPI du 14 juin au 2 octobre 
2011. Par ailleurs, les faibles rendements constatés par les EPI relevaient 
grandement du comportement du recourant. Ils n'avaient pas été validés par des 
constatations médicales objectives et le certificat médical du 29 août 2011 du Dr 
J__________ n'apportait aucun élément médical supplémentaire. Il y avait donc 
lieu de reconnaître pleine valeur probante au rapport du Dr H__________ et aux 
évaluations subséquentes du SMR puisque aucune contradiction et aucun élément 
médical nouveau n'avaient été établis. Enfin, la conclusion relative aux intérêts 
moratoires devait être rejetée étant donné que ceux-ci sont dus pour toute créance 
de prestations d'assurances sociales à l'échéance notamment d'un délai de 24 mois à 


 
 
 
 
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compter de la naissance du droit, selon l'art. 26 al. 2 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1). 
33. Par réplique du 26 juin 2013, le recourant renonce à sa conclusion relative au 
paiement des intérêts moratoires et persiste dans les autres conclusions. Il est d'avis 
qu'au vu de l'ensemble des pièces à disposition de l'intimé, celui-ci aurait dû le 
soumettre à une expertise médicale, puisque les conclusions du Dr H__________ 
du 15 novembre 2010 sont contredites par l'avis du Dr J__________ du 29 août 
2011 et par les constatations des EPI du 11 octobre 2011. 
34. Par duplique du 25 juillet 2013, l'intimé persiste dans ses conclusions, ajoutant que 
le certificat du Dr J__________ du 29 août 2011 n'est pas motivé, qu'il ne contient 
aucun élément médical objectif et doit dès lors être traité avec de la retenue. 
35. Après avoir adressé une copie de cette écriture au recourant, la Cour de céans a 
gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 LPGA relatives à la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 


 
 
 
 
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entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, la décision litigieuse du 15 mars 2013 est postérieure à l'entrée en 
vigueur des modifications de la LAI suscitées. Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au regard 
des modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions de cette 
loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir 
également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de 
modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (ATFA non 
publié I 249/05 du 11 juillet 2006, consid. 2.1 et Message concernant la 
modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 
p. 4322). 
4. Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable, 
compte tenu de la suspension des délais de recours du 7ème jour avant Pâques au 
7ème jour après Pâques inclusivement (art. 38 al. 4 let. a et 60 al. 2 LPGA). 
5. Le litige consiste à déterminer si c'est à juste titre que l'intimé a supprimé le droit 
du recourant à une rente à compter du 1er mars 2011, étant précisé que le recourant 
ne conteste plus le montant des intérêts moratoires versé par l'intimé. 
6. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l’assurance-invalidité accorde une 
rente d’invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l’augmentation, la 
réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 et ATF 125 V 413 
consid. 2d ; ATF non publiés des 28 décembre 2006, I 520/05, et 21 août 2006, 
I 554/06). Tout changement important des circonstances propre à influencer le 
degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à révision lorsque les 
circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la 
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas 
(ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 
17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (ATFA non publié du 31 janvier 
2003, I 559/02, consid. 3.2 et les arrêts cités). La réglementation sur la révision ne 
saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du 
droit à la rente (ATFA non publié du 13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1). 
7. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 


 
 
 
 
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incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quart de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 
40% au moins (art. 28 al. 2 LAI). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(ATFA non publié I 654/00 du 9 avril 2001, consid. 1). 
8. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 


 
 
 
 
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litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; ATF non publié 8C_923/2010 du 
2 novembre 2011, consid. 5.2). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
c) Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 
mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 


 
 
 
 
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santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 
se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 
collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 
En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 
capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (ATFA non publié I 531/04 
du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données médicales permettent 
généralement une appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur 
les constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation 
professionnelle, qui sont susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs 
liés au comportement de l'assuré pendant le stage (ATF non publié 9C_462/2009 du 
2 décembre 2009, consid. 2.4). 
Dans les cas où ces appréciations (d'observation professionnelle et médicale) 
divergent sensiblement, il incombe à l'administration, respectivement au juge - 
conformément au principe de la libre appréciation des preuves - de confronter les 
deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément d'instruction (ATF 
9C_739/2010 du 1er juin 2011 consid. 2.3 et 9C_1035/2009 du 22 juin 2010, 
consid. 4.1 in SVR 2011 IV n° 6 p. 17, et ATFA I 35/03 du 24 octobre 2003, 
consid. 4.3 et les références in Plädoyer 2004/3 p. 64). 
9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 
5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à récemment, le 
juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés avait en 
principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour 
complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire (ATFA non publié U 58/01 du 21 novembre 2001, consid. 5a). 
Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié sa jurisprudence 
en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe tenues de 
diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI 


 
 
 
 
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ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi 
à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est 
nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas du tout instruit un point 
médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant présente des atteintes à l'épaule 
droite entraînant des limitations fonctionnelles et une incapacité de travail totale 
dans son activité habituelle de nettoyeur depuis le 17 octobre 2008. 
S'agissant de la capacité de travail résiduelle, contestée en l'occurrence, l'intimé a 
retenu que le recourant présente depuis le 15 novembre 2010 une capacité de travail 
totale dans une activité adaptée, sans baisse de rendement, en se fondant sur 
l'évaluation du Dr H__________, dont les conclusions ont été reprises par le SMR 
(avis des 24 février 2011 et 26 janvier 2012). 
Par rapport du 15 novembre 2010, le Dr H__________, médecin conseil de 
l'assureur-accidents, a constaté une algoneurodystrophie avec raideur de l'épaule 
qui s'était installée après la cure chirurgicale d'une déchirure de la coiffe des 
rotateurs avec atteinte du long chef du biceps sur un terrain d'arthrose acromio-
claviculaire. A l'examen, le recourant présentait une limitation fonctionnelle 
douloureuse relativement importante de l'épaule droite dont les amplitudes actives 
et passives étaient diminuées dans tous les axes. Le recourant n'était pas en mesure 
de reprendre son activité habituelle, mais il avait une pleine capacité dans une 
activité exercée à hauteur d'établi et n'exigeant ni de sollicitation soutenue du 
membre supérieur droit, ni de sollicitation de l'épaule de 40° au-dessus de 
l'horizontal, ni de port de charges supérieures à 10 kg. 
Suite à cette évaluation, le recourant a effectué un stage d'observation 
professionnelle auprès des EPI du 14 juin au 22 juillet, puis du 22 août au 2 octobre 
2011. Dans leur rapport du 11 octobre 2011, les responsables des EPI sont arrivés à 
la conclusion que le recourant ne pouvait pas être réadapté dans le circuit 
économique ordinaire. Les observations en atelier et sur une activité industrielle 


 
 
 
 
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légère simple et adaptée aux limitations (mise en sachet de pièces légères) avaient 
relevé que les limitations démontrées ne lui permettaient pas d'avoir des rendements 
exploitables dans l'économie libre. Ses rendements étaient de l'ordre de 45%, sa 
polyvalence et sa flexibilité étaient fortement limitées. Le recourant ne semblait pas 
prêt à commencer concrètement une réadaptation professionnelle et montrait de 
nombreux signes d'inconfort au bras droit et dans la nuque. Les observateurs ont 
encore précisé que bien qu'il n'y ait pas d'atteinte aux membres inférieurs, ni la 
position assise, ni la position debout n'étaient tenues durablement en situation de 
travail. Même avec un plan de travail réglable en hauteur et avec un appoint, des 
repose-bras ergonomiques modulables, il n'avait amélioré ni son efficacité au 
travail, ni réduit la démonstration de signes d'inconfort et de marques de souffrance. 
Le bras droit devait toujours être en appui sur le plan de travail ou sur la cuisse 
droite (en position assise) et ne décollait pas du corps, ce qui ne lui donnait aucune 
amplitude, la main droite servait uniquement de pince. Le rythme de travail était 
lent, le tonus faible et le recourant présentait une résistance insuffisante à la 
douleur. Le recourant, plaintif, peu engagé et peu motivé, présentait un important 
déconditionnement physique et mental. Il n'avait pas les ressources morales et 
physiques suffisantes pour rebondir. Les conditions minimales admissibles n'étaient 
pas suffisantes pour que le recourant puisse commencer concrètement une 
réadaptation professionnelle et il n'y avait pas sur le marché du travail, d'activité 
suffisamment adaptée aux limitations et à la problématique du comportement du 
recourant. 
Au regard de ces observations, force est de constater que le rapport des EPI et celui 
du Dr H__________ ne concordent ni sur la nature et l'étendue des limitations 
fonctionnelles présentées par le recourant, ni sur son rendement. En effet, alors que 
le Dr H__________ a retenu que le recourant pouvait exercer, à plein temps sans 
baisse de rendement, une activité à hauteur d'établi, n'exigeant pas de sollicitation 
soutenue du membre supérieur droit, ni de sollicitation de l'épaule de 40° au-dessus 
de l'horizontal, ni de port de charges supérieures à 10 kg; les EPI ont relevé, quant à 
eux, que ni la position assise, ni la position debout n'étaient tenues durablement en 
situation de travail, que le bras droit devait toujours être en appui sur le plan de 
travail ou sur la cuisse droite (en position assise) et ne décollait pas du corps (ce qui 
ne lui donnait aucune amplitude), qu'une activité compatible avec les limitations 
entraînait des signes d'inconfort non seulement au bras droit, mais également dans 
la nuque et, enfin, que le rendement était seulement de 45%. 
Certes, comme le fait valoir l'intimé, les responsables de l'observation 
professionnelle ont mentionné des facteurs subjectifs, à savoir le comportement 
plaintif, peu engagé et peu motivé du recourant laissant à penser que ce dernier 
n'était pas dans une dynamique de reprise d'activité professionnelle. Toutefois, ils 
ont également relevé que le recourant n'avait manqué aucun jour de stage (p. 4 du 
rapport), qu'il avait fait de son mieux pour réaliser le stage dans l'atelier de 
réentraînement (p. 10 du rapport), que le tonus faible et la réactivité parfois assez 


 
 
 
 
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lente pouvaient s'expliquer en partie par la quantité de médicaments et les 
problèmes de sommeil dont faisait état le recourant (p. 4 du rapport) et que le 
rendement observé de 45% était directement lié aux limitations (p. 10 du rapport), 
le recourant ressentant des douleurs depuis la nuque jusqu'au bras droit, même 
lorsque ce membre restait immobile, mais qu'il devait faire des mouvements répétés 
ou durables avec le gauche (pp. 3, 9, 10 et 11). 
La Cour de céans est d'avis qu'à la lecture du rapport des EPI, rien ne permet de 
retenir, comme le prétend l'intimé, que la nature, l'étendue des limitations 
fonctionnelles et le rendement constatés par les EPI s'expliqueraient uniquement 
par des facteurs subjectifs et qu'ils ne seraient pas à attribuer à des restrictions 
d'ordre physique. Au contraire, les observations des EPI mettent en évidence des 
éléments suffisamment pertinents pour douter du caractère probant des conclusions 
émises par le Dr H__________. En effet, il n'apparaît pas que lors de son 
appréciation de la capacité de travail résiduelle du recourant, le Dr H__________ 
ait tenu compte des problèmes de sommeil de ce dernier, alors que le Dr 
E__________ en avait fait pourtant état dans son rapport du 28 septembre 2010. Le 
Dr H__________ ne s'est pas non plus prononcé sur l'effet éventuel du traitement 
médicamenteux sur la réactivité du recourant, ni sur la question de la permanence 
des douleurs dans le cadre de l'exercice d'une activité adaptée. 
Qui plus est, la Cour de céans constate qu'aucune des pièces médicales versées au 
dossier ne permet de confirmer l'appréciation émise par le Dr H__________ et 
reprise entièrement par le SMR. On relèvera en effet qu'aucun autre spécialiste 
ayant examiné le recourant ne s'est prononcé sur les questions déterminantes de la 
stabilisation de l'état de santé du recourant, de sa capacité de travail résiduelle, de 
ses limitations fonctionnelles et de son rendement. Force est d'ailleurs de constater 
qu'une fois l'état de santé du recourant considéré comme stabilisé par l'intimé – soit 
à compter du 15 novembre 2010 - celui-ci n'a pas jugé utile d'interroger, avant de 
rendre sa décision litigieuse, les spécialistes qui suivaient le recourant depuis son 
accident – soit les Drs A__________, E__________ et C__________ - sur les 
questions pertinentes précitées. Or, ces médecins étaient incontestablement mieux à 
même de répondre à ces questions que le Dr J__________, médecin traitant 
généraliste, auquel l'intimé a adressé un questionnaire le 14 décembre 2011. Qui 
plus est, il ressort du rapport du 28 septembre 2010 que le Dr E__________ 
entendait encore procéder à une nouvelle scintigraphie de l'épaule droite pour 
observer s'il existait une évolution par rapport à l'examen effectué en juin 2009. Or, 
il aurait aussi été utile de connaître les résultats de cet examen complémentaire 
avant de statuer sur la capacité de travail résiduelle du recourant. 
Au vu de l'ensemble de ces éléments, la Cour de céans ne saurait confirmer 
l'appréciation du Dr H__________ selon laquelle, à compter du 15 novembre 
2010, l'état de santé du recourant était stabilisé et sa capacité de travail était entière 
dans une activité adaptée, sans diminution de rendement. 


 
 
 
 
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Par ailleurs, on ne saurait donner une importance décisive au certificat du 
Dr J__________ du 29 août 2011 et au rapport du Dr C__________ du 23 avril 
2013. En effet, le Dr J__________ se contente d'invoquer une capacité de travail de 
trois matinées pendant deux mois, sans apporter aucune motivation. Quant au Dr 
C__________, celui-ci ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail résiduelle du 
recourant. 
En pareilles circonstances, vu l'absence de renseignements probants récoltés par 
l'intimé, la Cour de céans ne peut se prononcer sur la capacité de travail résiduelle 
du recourant et ses limitations fonctionnelles à compter de novembre 2010 et, 
partant, sur son degré d'invalidité. 
Il convient dès lors de renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il ordonne un 
complément d'instruction sous la forme d'une expertise médicale indépendante 
auprès d'un spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur, après avoir interrogé les médecins spécialistes traitants du recourant. 
Le renvoi à l'intimé se justifie d'autant plus qu'aucune expertise n'a été réalisée par 
ce dernier. En cas de nécessité, un nouveau stage d'observation professionnelle 
visant à clarifier le rendement exigible et les activités qui demeurent à la portée de 
l'intéressé sera également organisé. Une fois ces mesures d'instruction effectuées, il 
appartiendra à l'intimé d'évaluer le taux d'invalidité et de rendre une nouvelle 
décision. 
11. Vu ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision querellée 
annulée en tant qu'elle met fin à l'octroi d'une rente dès le 1er mars 2011 et le 
dossier renvoyé à l'autorité administrative afin qu'elle procède conformément aux 
considérants. 
12. Le recourant, qui est représenté et qui obtient partiellement gain de cause, a droit à 
une indemnité de 1'000 fr. à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g 
LPGA). Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite 
(art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de 200 fr. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision de l'intimé du 15 mars 2013 en tant qu'elle supprime le droit du 
recourant à la rente dès le 1er mars 2011. 
4. La confirme pour le surplus. 
5. Renvoie le dossier à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
6. Condamne l'intimé à verser au recourant la somme de 1'000 fr. à titre de 
participation à ses dépens. 
7. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l'intimé. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Francine PAYOT ZEN-
RUFFINEN 


 
 
 
 
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Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le