ge_gerichte · ACJC/1580/2020 · 2020-11-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 1er décembre 2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9387/2018 
ACJC/1580/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 10 NOVEMBRE 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
19ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 4 février 2020, 
comparant par Me Garance Stackelberg, avocate, boulevard des Tranchées 4, 1205 
Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
1) Madame B______, domiciliée ______ (VD), intimée, comparant par Me Alain-Valéry 
Poitry, avocat, rue Juste-Olivier 16, 1260 Nyon (VD), en l'étude duquel elle fait élection 
de domicile, 
2) C______ SA, sise ______ (VD), autre intimée, comparant par Me Mathieu Blanc, 
avocat, avenue de la Gare 5, case postale 251, 1001 Lausanne (VD), en l'étude duquel elle 
fait élection de domicile. 
 
 
 
 


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C/9387/2018 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/2007/2020 du 4 février 2020, reçu par A______ le 17 février 
2020, le Tribunal de première instance a débouté le précité des fins de sa demande 
(chiffre 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires à 4'040 fr. (ch. 2), mis ceux-ci à 
la charge de A______, dit qu'ils seraient provisoirement supportés par l'Etat, sous 
réserve d'une décision de l'assistance judiciaire, ordonné la restitution de 200 fr. à 
B______ (ch. 3), condamné A______ à payer à B______ ainsi qu'à C______ SA 
4'000 fr. TTC chacun à titre de dépens (ch. 4) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte déposé le 13 mars 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation. 
A titre principal, il conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour fasse 
interdiction à B______ et à C______ SA de vendre et de laisser accès à l'ouvrage 
"D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine d'amende prévue 
à l'article 292 CP, ordonne à B______ et à C______ SA de retirer du commerce 
l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine 
d'amende prévue à l'article 292 CP, interdise à B______ et à C______ SA de 
publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage par le 
biais de réseaux sociaux ou autres, ordonne à B______ et à C______ SA de retirer 
tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, condamne 
solidairement B______ et C______ SA à lui verser la somme perçue par les 
ventes de l'ouvrage, à titre de remise de gain, ordonne la publication de l'arrêt dans 
le magazine H______, ainsi que sur les sites internet et les pages E______ [réseau 
social] de B______ et C______ SA, condamne solidairement B______ et les 
C______ SA à lui verser 10'000 fr. à titre de réparation du tort moral et déboute 
toutes parties ou tous tiers de toutes autres ou contraires conclusions. 
A titre subsidiaire, il formule des conclusions identiques à celles mentionnées 
ci-dessus et sollicite le renvoi de la cause au Tribunal afin d'instruire la question 
de la somme perçue par B______ et C______ SA, ou tout autre tiers, grâce à la 
vente de l'ouvrage, un délai devant lui être octroyé pour chiffrer ses conclusions. 
b. B______ conclut, avec suite de frais et dépens, au constat de l'irrecevabilité de 
l'appel, subsidiairement à son rejet. 
c. C______ SA conclut au rejet de l'appel dans la mesure de sa recevabilité, avec 
suite de frais et dépens. 
 
d. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 
e. B______ et C______ SA n'ont pas dupliqué. 


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f. Le greffe de la Cour a informé les parties par avis du 18 septembre 2020 de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. A______ a été actif dans le monde du spectacle en qualité de producteur. 
b. B______ est une chanteuse ______, qui se produit sous le nom de B______. 
c. A partir de 2003, A______ et B______ ont travaillé ensemble sur le projet 
artistique de B______ et A______ est devenu son producteur. 
Ils ont par la suite noué une relation amoureuse. 
En 2009, B______ et A______ ont fondé l'entreprise F______ Sàrl en vue de 
développer l'activité de B______. 
Ils se sont mariés le ______ 2010. 
d. Leur relation s'est peu à peu dégradée, de sorte qu'en août 2014, B______ a 
entrepris des démarches en vue de divorcer. 
e. Le 22 août 2014, lors d'une violente altercation entre les époux, A______ a 
frappé B______ au visage et au ventre, a tenté de l'étrangler, a menacé de la tuer, 
puis l'a forcée le lendemain à une relation sexuelle. 
f. Le 24 août 2014, B______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ 
pour les faits survenus le 22 août 2014, ainsi que pour d'autres faits constitutifs de 
menaces et de contraintes survenus entre mai et août 2014, et des faits constitutifs 
de contrainte sexuelle et de viol survenus courant août 2014. 
g. Le 15 décembre 2015, le Tribunal correctionnel de G______ (VD) a reconnu 
A______ coupable de lésions corporelles simples qualifiées, tentative de 
contrainte, contrainte sexuelle et viol à l'encontre de B______. 
h. Plusieurs procédures civiles et pénales ont par ailleurs opposé B______ à 
A______, concernant notamment leur divorce et la faillite de F______ & Sàrl. 
i. Le ______ 2017, le magazine H______ a sorti une édition dont la couverture 
reproduisait une photographie de B______, avec le titre "B______, la chanteuse 
______". 
L'édition comporte un reportage sur huit pages, illustré de photographies, dans 
lequel B______ évoque dans les détails sa relation de couple, d'abord passionnée, 
puis peu à peu empreinte d'agressivité, de menaces et de pressions 
psychologiques, ainsi que l'agression dont elle a été victime le 22 août 2014. 


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Il est mentionné que B______ a entrepris la rédaction d'un livre intitulé 
"D______" afin d'"______…". 
j. Suite à la parution de l'article précité, C______ SA (ci-après : les C______), 
mises en contact par H______ avec B______, ont manifesté leur intérêt à éditer 
son ouvrage. 
k. En ______ 2018, les C______ ont publié un livre rédigé par B______, intitulé 
"D______", et signé du nom de "B______ ". 
Dans cet ouvrage, B______ retrace l'évolution de sa relation de couple, tout 
d'abord unie et passionnée, puis peu à peu empreinte de menaces, de pressions et 
de violences psychologiques pour aboutir enfin à de la violence physique. Les 
nom et prénom de A______ ne sont pas mentionnés. 
l. Dans l'intervalle, B______ a participé à plusieurs interviews sur des chaînes 
radio et TV, et donné des séances de dédicaces. 
Il était prévu qu'elle participe à une discussion publique pour parler de son livre 
le ______ 2018 au Z______. 
m. Le 24 avril 2018, A______ a sollicité du Tribunal de première instance le 
prononcé de mesures superprovisionnelles et provisionnelles à l'encontre de 
B______ et des C______, concluant à ce que le Tribunal fasse interdiction aux 
précitées de publier l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la 
menace de la peine prévue à l'article 292 CP, ordonne aux précitées de retirer du 
commerce ledit ouvrage ou tout extrait de celui-ci dès le prononcé du Tribunal, 
l'autorité chargée de l'exécution devant procéder à la confiscation de tout 
exemplaire disponible à la vente avec l'assistance de l'autorité compétente faute 
d'exécution dans les 5 jours dès l'entrée en force du prononcé, fasse interdiction 
aux précitées de publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet 
ouvrage, ordonne aux précitées de retirer tout article, commentaire ou publicité en 
relation avec cet ouvrage, fasse interdiction à B______ d'exposer et de discuter 
publiquement de son livre [à] Z______ le ______ 2018 à ______ [heures], 
condamne solidairement B______ et C______ à lui verser la somme perçue par 
les ventes de l'ouvrage à titre de remise du gain, ordonne la publication du 
jugement dans H______, ainsi que sur les sites internet et pages E______ de 
B______ et des C______, et condamne les précitées solidairement à lui verser 
10'000 fr. à titre de réparation du tort moral. 
n. Par ordonnance du 24 avril 2018, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a fait interdiction à B______ et aux C______ de publier 
l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine de 
l'art. 292 CP, fait interdiction aux précitées de publier tout article, commentaire ou 
publicité en relation avec cet ouvrage, ordonné aux précitées de retirer de la page 


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E______ "B______ Officiel" tout article, commentaire ou publicité en relation 
avec cet ouvrage, et fait interdiction à B______ d'exposer et de discuter 
publiquement de son livre au Z______ le ______2018. 
o. Le 19 juin 2018, A______ a déposé plainte pénale à l'encontre de B______ 
pour diffamation et calomnie en raison de la parution du livre. 
p. Par ordonnance du 27 juin 2018, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a rejeté la requête déposée par A______ le 24 avril 2018 et 
révoqué l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour. 
D. 
a. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 24 avril 2018, déclaré non concilié et 
introduit le 19 juillet 2018, A______ a formé une "requête en interdiction de 
distribution et en retrait d'un ouvrage de la vente" à l'encontre de B______ et des 
C______. 
Il a conclu à ce que le Tribunal confirme l'interdiction faite à B______ et aux 
C______ de publier l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la 
menace de la peine d'amende prévue à l'article 292 CP, confirme l'ordre donné à 
B______ et aux C______ de retirer du commerce l'ouvrage "D______" ou tout 
extrait de celui-ci, dès le prononcé du jugement et, faute d'exécution dans les cinq 
jours dès l'entrée en force de l'ordonnance, ordonne à l'autorité chargée de 
l'exécution de procéder à la confiscation de tout exemplaire disponible à la vente 
avec l'assistance de l'autorité compétente, confirme l'interdiction faite à B______ 
et aux C______ de publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec 
cet ouvrage par le biais de réseaux sociaux ou autres, confirme l'ordre donné à 
B______ et aux C______ de retirer tout article, commentaire ou publicité en 
relation avec cet ouvrage, confirme l'interdiction faite à B______ d'exposer 
publiquement son livre au Z______ le ______2018 à ______, condamne 
solidairement B______ et les C______ à lui verser la somme perçue par les ventes 
de l'ouvrage, à titre de remise de gain, ordonne la publication du jugement dans le 
magazine H______, ainsi que sur les sites internet et pages E______ de B______ 
et des C______, et condamne solidairement B______ et les C______ à lui verser 
10'000 fr. à titre de réparation du tort moral. 
A______ a allégué que le livre portait atteinte à sa personnalité. Bien que son nom 
ne soit pas mentionné, il soutenait être aisément reconnaissable dans la mesure où 
B______ l'identifiait comme son époux et son producteur. 
Les propos contenus dans l'ouvrage litigieux étaient attentatoires à son honneur, 
dans la mesure où il y était décrit, à tort, comme un mari dangereux et menaçant, 
et dépeint, sur le plan professionnel, comme une personne manipulatrice et 
humiliante. Il considérait qu'aucun intérêt privé ou public ne justifiait cette 
atteinte. 


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Il a relevé être reconnaissable dans les passages suivants de l'ouvrage : 
"______." (quatrième de couverture) 
"______." (quatrième de couverture) 
"______ !" (p. 90) 
"______." (p. 64) 
"______." (p. 175) 
"______." (p. 176) 
Il a allégué que, dans les passages suivants, B______ le dépeignait, à tort, comme 
une personne dilapidatrice, le qualifiant de profiteur et de fainéant : 
"______." (p. 25) 
"______." (p. 32) 
Il a reproché à B______ de l'avoir dépeint comme une personne "outrageuse et 
peu professionnelle" dans les passages suivants : 
"______ ! »" (p. 33) 
"______." (p. 167) 
Il a fait grief à B______ de l'avoir accusé, à tort, d'être menaçant envers elle, dans 
les extraits suivants : 
"______ ! »" (p. 48) 
"______." (p. 53) 
"______." (p. 73) 
"______." (p. 83) 
"(…) « ______ ! (…)»." (p. 83) 
"(…) « ______ ! »… ______." (p. 89) 
b. B______ a conclu à ce que le Tribunal déclare irrecevables les conclusions 1 à 
5 de la demande et rejette, en tout état, l'ensemble des conclusions de celle-ci. 
Elle a contesté que son livre porte atteinte à A______, dans la mesure où le nom 
et le prénom de ce dernier n'apparaissaient jamais dans l'ouvrage et qu'elle avait 


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signé celui-ci sous le nom de B______. Les faits décrits dans l'ouvrage, en 
particulier les éléments relevés par A______ dans sa demande, étaient par ailleurs 
fondés sur le jugement pénal ainsi que sur les procès-verbaux des auditions dans 
les procédures pénale et civiles. 
Elle a soutenu que, même si ce livre portait atteinte à la personnalité de A______, 
son témoignage était utile pour les victimes de violences conjugales afin que, elles 
osent non seulement parler, mais aussi dénoncer et poursuivre leur agresseur. À ce 
titre, elle a produit de nombreux témoignages de femmes, vivant une situation 
similaire, qui la remerciaient pour son récit qui les réconfortait, leur permettait de 
se sentir moins seules et de mettre des mots sur ce qu'elles vivaient ou encore leur 
donnait le courage nécessaire pour oser parler et dénoncer les violences subies. 
c. Les C______ ont principalement conclu au rejet de la requête. 
Elles considéraient en premier lieu que A______ était une personnalité publique 
et que sa sphère privée bénéficiait d'une moindre protection. 
Elles avaient par ailleurs veillé à ce que ni le nom, ni le prénom de A______ 
n'apparaisse dans le livre, et à ce que le témoignage n'expose que des faits établis 
par la procédure pénale et les différentes procédures civiles. A ce titre, elles 
avaient notamment demandé à B______ de reformuler certains passages dont elle 
ne pourrait prouver le contenu. 
Elles ont en outre soutenu que le témoignage de B______ était d'utilité publique et 
contribuait au débat d'intérêt général sur les agressions dont les femmes étaient 
victimes. Elles ont produit, à ce titre, de nombreuses réactions et témoignages de 
personnes ayant écrit à B______ pour lui faire part de leur propre situation et lui 
dire que son récit leur avait donné la force et le courage de parler, ou permis de se 
sentir moins seules. 
d. Le 17 décembre 2018, le Ministère public a considéré que les éléments 
constitutifs des infractions de diffamation et de calomnie n'étaient pas réunis et a 
rendu une ordonnance de non entrée en matière. 
e. Le Tribunal a tenu une audience de débats d'instruction le 30 janvier 2019, lors 
de laquelle les parties ont formulé des allégués complémentaires et persisté dans 
leurs conclusions. 
f. Par ordonnance de preuve du 29 avril 2019, le Tribunal a limité la procédure à 
la question du caractère illicite de l'atteinte et des éventuels motifs justificatifs. 
g. Lors de l'audience de débats principaux du 25 septembre 2019, le Tribunal a 
procédé à l'audition des témoins et entendu les parties. Il ressort de ces 
déclarations les éléments pertinents suivants : 


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g.a I______, musicien, ami de A______ depuis 40 ans, savait que celui-ci avait 
toujours produit des artistes mais l'avait perdu de vue lorsqu'il avait rencontré 
B______. Il l'avait revu après les problèmes avec cette dernière. Il n'avait pas lu le 
livre de B______, mais de ce qu'il en avait appris par la presse, il pouvait dire 
qu'il n'y reconnaissait pas le A______ qui y était décrit, qui avait toujours été 
bienveillant à son égard. Il ignorait ce qui avait pu se passer au sein du couple, 
situation sur laquelle il ne portait pas de jugement. 
Il avait pu constater que A______ gérait les gros spectacles de B______ et y 
consacrait beaucoup d'énergie. A______ s'occupait du camion, du matériel. Il 
avait eu l'occasion de travailler pour lui dans ce cadre et avait pu constater son 
engagement. Il avait "donné un coup de main" à A______ et B______ dans le 
contexte de trois à quatre spectacles et n'avait pas constaté de dispute entre eux. Il 
avait dîné une à deux fois au domicile du couple. 
Sur question du conseil de A______, il a déclaré avoir engagé celui-ci comme 
professeur de ______ dans son école de ______ après ses problèmes avec 
B______. A______ était apprécié par ses élèves. Lorsque l'affaire s'était amplifiée 
dans les médias, il avait craint pour la réputation de son école. Il n'avait pas 
renouvelé le contrat de durée déterminée de A______. Cela avait conduit certains 
élèves à renoncer à leur cours car A______ était apprécié de ces derniers. Les 
parents d'élèves ne lui avaient fait aucune remarque mais des gens qui 
connaissaient B______ et A______ l'avaient interrogé sur le risque qu'il prenait. 
Les élèves ou les parents d'élèves n'avaient pas identifié A______. 
Il n'avait pas entendu de choses négatives à l'égard de A______ qui était quelqu'un 
de professionnel. Ce n'était pas pour des questions professionnelles qu'il n'avait 
pas renouvelé son contrat. 
g.b J______, ami de A______ depuis 35 ans, a déclaré que ce dernier était issu 
d'un milieu modeste, avait mené sa carrière seul, s'était fait un nom parmi les 
producteurs et avait obtenu des disques d'or et de platine. Il faisait par exemple les 
arrangements de K______. Le témoin avait travaillé des années avec lui. 
Chaque artiste était un "diamant brut" qui avait besoin de gens qui connaissaient 
le métier pour mettre à jour leur talent. Il fallait évidemment du talent mais tout ce 
qui était logistique, contractuel, stratégique, nécessitait une certaine expérience. 
Rien ne remplaçait un regard extérieur pour connaître l'impact que l'artiste avait 
sur le public. Dans ce contexte, A______ avait lancé B______, avec le talent de 
cette dernière. Le témoin lui avait présenté L______, un arrangeur "de génie", qui 
faisait les arrangements pour B______. 
Le témoin avait aidé bénévolement à la réalisation du premier spectacle de 
B______. Il s'agissait du seul spectacle auquel il ait participé. 


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À partir du moment où l'anonymat de A______ n'avait plus été garanti et ses 
problèmes avec B______ avaient été révélés, il était devenu difficile pour lui 
d'avoir du travail. Le témoin aurait pu l'employer, mais comme il faisait de la 
formation avec des jeunes et qu'il était très simple d'identifier A______ à l'aide 
d'une recherche sur Google, cela aurait été trop délicat. D'après ce qu'il avait pu 
comprendre, A______ était aujourd'hui sans ressources. 
Il n'avait pas lu le livre de B______ mais en avait eu des échos par la presse. Il 
n'avait pas retrouvé dans ce que la presse relatait de traits de personnalité de 
A______. Il avait fréquenté le couple, qui était venu dîner une fois chez lui, tandis 
que lui-même était allé chez eux. Ils travaillaient énormément, y compris les 
week-ends, et n'étaient pas très disponibles. 
B______ et A______ apparaissaient comme un couple soudé, fédéré autour d'un 
projet commun. Le témoin n'avait pas constaté de mésententes entre eux. A son 
sens, il était impossible d'être producteur sans faire preuve de psychologie et de 
douceur. 
Selon le témoin, c'était à la sortie du livre que l'affaire avait eu un impact vraiment 
médiatique. A______ était pointé du doigt et avait perdu son anonymat. La 
publication de l'ouvrage avait constitué un choc violent pour A______, sa famille 
et ses proches. Dès lors qu'il était évident que le livre désignait A______, il n'avait 
pas pu l'engager. Il aurait en effet été difficile d'expliquer la situation aux parents 
d'élève. La publication de ce livre avait donc eu des effets sur sa relation 
professionnelle avec A______. 
g.c M______ a déclaré souffrir de fibromyalgie et avoir contacté B______ pour 
lui demander si elle était d'accord de chanter dans une manifestation qu'il 
organisait pour sensibiliser les gens à cette maladie. Elle avait refusé mais lui 
avait offert des CD pour la tombola. Par la suite, il avait appris ce qui lui était 
arrivé par l'article de H______ et il avait lu quelques interviews d'elle sur Internet, 
ce qui l'avait touché. Comme elle l'avait aidé, il lui avait proposé à son tour son 
aide. Il avait vu sur Internet que beaucoup de victimes témoignaient suite à la 
sortie du livre. Il avait alors proposé à B______ de créer un groupe E______ pour 
toutes les femmes victimes de violences conjugales. En lisant les témoignages 
d'autres victimes, il avait constaté que le livre leur apportait une aide. La page 
E______ existait toujours et il y avait environ 250 membres. Il avait demandé à 
d'autres victimes de l'aider à gérer cette page car il ne se sentait pas forcément 
compétent pour répondre aux questions qui y étaient posées. Le groupe s'intitulait 
"N______". Certaines personnes avaient vécu la même chose que B______ sans 
comprendre, avant de lire le livre, qu'il s'agissait de violence psychologique. Le 
livre avait donné à d'autres personnes le courage de porter plainte. D'autres 
personnes indiquaient encore qu'elles n'avaient pas le courage de porter plainte 
comme B______. 


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g.d O______, experte en relations d'aide aux victimes de relations toxiques, a 
déclaré ne pas avoir lu entièrement le livre car elle ne voulait pas être "polluée" et 
avoir des idées préconçues. Ce livre avait eu un fort retentissement. La presse en 
avait parlé et plusieurs de ses clientes l'avaient évoqué. Il avait eu impact très 
positif sur ces personnes. Celles-ci s'étaient retrouvées dans les descriptions du 
livre, qui avait procuré à certaines d'entre elles le courage de parler et de 
témoigner à leur tour. Ces personnes étaient sorties de leur isolement, de leur 
solitude. Le livre avait libéré leur parole. Les livres-témoignages sur le sujet 
étaient rares et avaient un impact positif sur les personnes concernées, qui se 
sentaient moins seules et qui se mettaient à parler. Ce livre pouvait constituer un 
déclic pour certaines personnes et leur permettre d'avancer. Il avait en outre 
suscité des débats dans les associations et avait placé la problématique sur le 
devant de la scène. De manière générale et compte tenu de "l'omertà" qui régnait 
autour de cette question, elle pouvait dire que le livre avait eu un impact d'intérêt 
public. 
g.e P______, travailleuse sociale et amie de B______, a déclaré qu'elle avait 
travaillé sur les projets de cette dernière et l'avait accompagnée dans ses tournées. 
B______ était de plus en plus fatiguée et s'était confiée à elle. Elle lui avait 
raconté des faits, pleuré de fatigue et demandé si c'était normal. Le témoin lui 
avait répondu que si ces faits lui avaient été relatés dans un contexte 
professionnel, elle les aurait assimilés à une certaine forme de maltraitance. 
Elle avait lu le livre de B______ lorsqu'il avait été publié. Ce récit avait eu du 
sens car d'autres personnes avaient pu s'y identifier. Elle avait réalisé l'impact du 
livre lors de séances de dédicaces, au cours desquelles des personnes déclaraient 
qu'elles avaient osé parler, voire dénoncer après avoir lu le livre. Ses collègues et 
son entourage lui avaient également parlé du livre. Celui-ci était utile car il 
montrait que cela pouvait toucher tout le monde, même une chanteuse au format 
"princesse" et aux messages toujours très positifs. B______ avait en outre 
transmis un message valorisant qui montrait que l'on pouvait s'en sortir. 
g.f A______ a exposé avoir débuté la musique à l'âge de 6 ans puis avoir donné 
des concerts à partir de l'âge de 8 ans dans le cadre du AA______. Il avait 
enregistré des disques et participé à des concerts avec des groupes. Il avait suivi 
un apprentissage de coiffeur en parallèle. À la fin de son apprentissage, son but 
était de faire de la musique et il était devenu professionnel. Il avait commencé à 
réaliser des enregistrements dans des studios. Il avait travaillé pour Q______, 
K______ et les R______. Après l'âge de 25 ans, il avait entamé des tournées et 
passait presque huit mois par année au Japon et au Canada. 
B______ était dans son parcours "presqu'un petit produit". Il avait reçu une 
maquette de sa part et tenté de la convaincre d'entamer une carrière de chanteuse 
______. Il trouvait qu'elle avait du talent et qu'elle pouvait passer des messages 


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susceptibles d'intéresser ______. Dès qu'elle avait donné son accord, ils avaient 
très rapidement gravi les échelons au niveau romand. Ils avaient créé la société 
F______ Sàrl qui s'était vite développée, réalisant à la fin un chiffre d'affaires 
annuel compris entre 600'000 fr. et 700'000 fr. Ils recevaient chacun un salaire de 
7'000 fr. et un bonus de 30'000 fr. à 50'000 fr. Cette situation avait prévalu 
jusqu'en 2014. 
B______ composait les paroles et musiques qu'il corrigeait. L______ faisait les 
arrangements et, pour sa part, il était directeur artistique. Il contactait les salles et 
avait créé un site Internet. B______ travaillait comme quatre. A deux, ils 
arrivaient à faire le travail d'énormément de monde, ce qui leur permettait de 
dégager du bénéfice. B______ avait ainsi pu se consacrer rapidement à leur 
entreprise à 400%. C'était sans doute cet engagement au-delà du maximum qui 
avait "tout détruit". Ils réalisaient la mise en scène ensemble. Il pouvait y avoir 
jusqu'à ______ sur scène à gérer ainsi que ______ qui s'adressaient à B______. 
Lorsqu'il s'agissait de dire non, c'était lui qui devait "les gérer", ce qui était 
logique. Dans le livre, elle réduisait leur coopération au fait de porter le matériel 
et de conduire le camion. Il n'était pas une personne publique. Il faisait un "métier 
d'ombre". Il n'était jamais apparu en photo sur leur site Internet. Ils étaient connus 
des ______. 
A partir de 2014, plus rien n'allait. B______ lui avait dit qu'elle voulait divorcer. 
Ils avaient consulté un avocat afin de divorcer à l'amiable. Après coup, il avait 
"pété les plombs" car il avait découvert de nombreux mensonges, notamment 
2'500 SMS échangés avec leur avocat d'affaires. B______ avait porté plainte 
pénale et il avait fait l'objet de mesures d'éloignement. Les comptes de F______ 
Sàrl avaient été "trafiqués" jusqu'à aboutir à la faillite. Il considérait que cette 
faillite n'était absolument pas nécessaire et que son prononcé n'était pas justifié. Il 
avait été assisté d'un avocat dans le cadre de la procédure pénale et l'avait 
rémunéré, en empruntant notamment de l'argent à des tiers. 
À côté de F______ Sàrl, il exploitait un studio d'enregistrement qui dépendait de 
son ancienne société, S______. Cette activité lui rapportait des petits revenus. 
Cette société n'existait plus car B______ avait provoqué sa faillite. Il avait été 
condamné au paiement des dépens, ce qui avait abouti à sa faillite personnelle. 
Tout le travail qu'il avait effectué sous licence avec les artistes était parti dans la 
faillite. A la suite des mesures d'éloignement prononcées à son encontre, il s'était 
retrouvé sans revenu du jour au lendemain. 
Depuis lors, il subissait les conséquences de procédures judiciaires dans lesquelles 
il n'avait pas été en mesure de se défendre. Il avait été taxé de violeur et l'était 
toujours aujourd'hui. Il avait vécu cette qualification comme une injustice. Il était 
sorti de cette histoire "nu" mais c'était insuffisant; il avait fallu encore le détruire 
socialement et humainement. B______ avait écrit dans le livre qu'il ne servait à 


- 12/25 - 
 
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rien si ce n'était à transporter des caisses. Il estimait qu'elle avait eu besoin des 
médias pour vendre ses places de spectacles, au même titre que, pendant sa 
carrière, elle avait déjà utilisé les journaux pour dire qu'elle vivait un conte de fées 
et bénéficier d'un éclairage médiatique. 
Le premier article où l'on pouvait le reconnaître était celui de H______. Il savait 
qu'il avait un droit de réponse et avait contacté son avocat qui lui avait demandé 
une provision qu'il n'avait pas pu verser. Il n'avait perçu des indemnités de 
chômage qu'à compter du mois de février 2015, et ce pendant deux ans, puis avait 
été aidé par l'Hospice général. Lorsque le livre avait été publié au mois de ______ 
2018, il n'avait pas été en mesure d'en prendre connaissance immédiatement. Il 
l'avait finalement lu. Après la publication, il avait reçu des appels téléphoniques 
anonymes d'individus qui l'avaient facilement identifié grâce à Internet. Les 
membres de son groupe de prière avaient également fait le lien. Le groupe avait 
effectué une enquête pour savoir s'il s'était comporté de manière inadéquate avec 
un membre. Il avait été engagé par des amis dans une école de ______ mais dès 
que les journaux avaient parlé du livre, il avait été congédié. 
Le livre le décrivait comme quelqu'un qui n'était pas un homme et comme un 
pervers narcissique, à savoir une personne qui coupe ses victimes de la famille et 
de toutes relations sociales. Or, c'était l'inverse qui s'était produit. Lorsqu'il avait 
essayé de renouer des relations avec des femmes, elles finissaient par apprendre 
via Internet ce qui s'était produit, même sans qu'il dise qu'il était l'époux de 
B______. Il craignait que ses prochaines relations se terminent de la même 
manière. 
g.g B______ a déclaré qu'après le procès pénal, elle tenait un journal intime 
chaque matin suite à des mauvaises nuits, ce qui lui permettait de tenir sa journée. 
Elle avait également eu besoin de comprendre ce qui lui était arrivé. H______ 
l'avait contactée car il voulait réaliser un article sur le harcèlement au travail. Elle 
avait alors relaté un événement qui était survenu quand elle avait 20 ans et là, elle 
avait laissé échapper qu'il n'y avait pas que ça, mais qu'elle ne pouvait pas leur en 
parler. Le mouvement "T______" venait de commencer. 
Deux mois plus tard, U______, journaliste à H______, l'avait contactée; elle lui 
avait dit qu'elle ne voulait pas en faire un article. Ils avaient eu de grandes 
discussions; il lui avait expliqué qu'elle devait parler pour aider les autres femmes. 
Elle situait tout cela en 2017. Elle avait beaucoup hésité car quand on était la 
"princesse _______", se retrouver "femme violée" juste avant Noël risquait de 
mettre en péril sa carrière. Dans ce contexte, elle avait refusé que H______ titre 
"B______ _______" et demandé que l'on emploie des termes que les enfants ne 
pouvaient pas comprendre. 


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À cette époque, elle réalisait qu'il était important de relater son expérience, mais 
elle n'avait pas mesuré à quel point. Suite à l'article dans H______, beaucoup de 
femmes lui étaient revenues en la remerciant car elles ne pouvaient pas parler. Ces 
retours figuraient sur sa page E______. Après les spectacles, certaines femmes 
venaient lui serrer la main, d'autres l'arrêtaient dans la rue. Quand le livre était 
sorti, certaines femmes lui avaient dit qu'elles avaient l'impression de revivre leur 
propre histoire. D'autres lui disaient qu'elles n'avaient pas conscience de vivre une 
situation de violence et qu'elles ne l'avaient réalisé qu'après la lecture du livre. 
Elles lui demandaient de continuer dans cette voie. 
C'était ce qu'elle avait fait en participant bénévolement à un livre intitulé 
"V______" proposé par les C______. Elle avait participé à une page E______ 
intitulée "N______" qui comportait 270 membres. Au début de l'année 2019, elle 
avait créé une association nommée "AB______", dotée d'un site Internet très 
descriptif qui incitait les victimes à s'exprimer. L'association se destinait à toutes 
les formes de violences psychologiques; il n'y avait pas que des femmes victimes 
de leur mari mais également des enfants subissant du harcèlement scolaire. Elle 
donnait des conférences dans divers milieux (AC______, des entreprises, à l'école 
de AD______). Le but était d'expliquer ce qu'était la violence psychologique et de 
donner de l'espoir aux gens. Il fallait aussi sensibiliser les proches à ces questions 
pour qu'ils puissent appuyer utilement les victimes. La violence psychologique 
constituait 70% des violences selon l'association W______. En y mettant un terme 
rapidement, on parvenait à éviter les violences physiques. Le but de sensibiliser 
les jeunes était d'éviter, avant qu'ils n'entament leur vie d'adulte, d'entrer dans 
cette escalade. 
Elle n'avait jamais considéré son livre comme un règlement de compte. Il était 
dépourvu de colère. Elle ne voulait pas de mal à A______. Son livre était 
uniquement descriptif. Elle n'avait relaté que la vérité et s'était fondée sur les 
procès-verbaux des différentes procédures. Les C______ lui avaient demandé de 
prouver ce qu'elle alléguait dans le livre; elle leur avait montré lesdits procès-
verbaux et des photos. Lorsqu'elle entendait A______ se positionner comme 
victime, elle estimait cela insultant pour toutes les victimes. Les faits avaient en 
effet été établis par la procédure pénale et A______ avait été reconnu coupable. Il 
aurait dû admettre qu'il avait fait des choses inacceptables. Pour lui éviter d'être 
reconnu dans le livre, elle ne l'avait jamais désigné nommément. Le livre avait par 
ailleurs paru sous son nom de B______ [uniquement nom de jeune fille] et non 
pas B______ [nom de jeune fille et nom d'épouse]. C'était son ressenti qui était 
relaté dans la mesure du possible. Il n'y avait pas d'affirmations. 
B______ a encore précisé que lorsque son mari producteur avait quitté sa vie, 
comme elle avait l'habitude de tout faire, elle avait assumé seule ses tournées. 
A______ n'avait manqué à personne. 


- 14/25 - 
 
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g.h X______, directrice des C______, a déclaré que U______ l'avait contactée 
après la parution de l'interview de B______ dans H______. En lisant le manuscrit, 
elle avait considéré que le témoignage de B______ apportait une dimension 
supplémentaire. Les C______ avaient été bouleversées par cette histoire d'amour 
qui s'était poursuivie dans la violence psychologique pour aboutir à la violence 
physique. Il était difficile d'endosser une position de victime de viol, surtout 
lorsque celui-ci était commis par le mari; ça l'était encore davantage lorsqu'il y 
avait une forme de dépendance professionnelle et qu'une carrière était en jeu. 
Les C______ avaient attendu plus de quatre mois avant de publier le livre. Elles 
voulaient s'assurer qu'aucune plainte ne serait déposée contre l'article de H______. 
Pendant ce temps, le mouvement "T______" prenait de l'ampleur. On commençait 
à parler du viol conjugal, qui était encore plus douloureux à subir et à dénoncer. 
Elles avaient travaillé sur le manuscrit en l'expurgeant de tout ce qui aurait pu 
prêter le flanc à une procédure, en objectivant tous les faits par rapport aux 
procès-verbaux d'audience et aux photos. 
Le livre était également destiné aux enfants et aux pères. Au Salon du livre, alors 
que le livre n'était pas exposé, les visiteurs étaient quand même venus leur en 
parler. Une de leur collaboratrice avait encore eu un retour bouleversant à 
l'occasion du festival "Y______" à ______ au début du mois de _______. 
i. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 2 décembre 2019, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions, à la suite de quoi le Tribunal a gardé la cause à 
juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les intimées concluent chacune à l'irrecevabilité de l'appel. Elles exposent que 
l'appelant allègue, dans la partie "En fait" de son appel, les mêmes faits qu'en 
première instance, sans indiquer les constatations de fait du Tribunal qu'il 
conteste. L'appelant n'invoquerait par ailleurs pas clairement les moyens qu'il 
soulève à l'encontre du jugement entrepris. Son appel ne serait dès lors pas 
suffisamment motivé. 
Les intimées relèvent également que le Tribunal a limité la procédure à la question 
du caractère illicite de l'atteinte à la personnalité de l'appelant et des éventuels 
motifs justificatifs. L'appelant aurait dès lors dû conclure à la réforme du 
jugement entrepris, en ce sens que le caractère illicite de l'atteinte à sa 
personnalité était constaté. Ses conclusions tendant au retrait de l'ouvrage du 
commerce, à la remise du gain et à l'octroi de dommages-intérêts seraient en outre 
irrecevables, faute d'avoir été instruites en première instance; elles le seraient 
d'autant plus que leur formulation divergerait de la requête initiale. 


- 15/25 - 
 
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1.2 
1.2.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance 
(art. 308 al. 1 lit. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
Les actions fondées sur le droit de la personnalité sont de nature non pécuniaire, 
même si des intérêts patrimoniaux y sont liés (ATF 102 II 161 consid. 1; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_639/2014 du 8 septembre 2015 consid. 1; 5A_603/2009 du 
26 octobre 2009 consid. 2; 5A_205/2008 du 3 septembre 2008 consid. 2.3), 
excepté les cas dans lesquels la demande porte exclusivement sur le paiement de 
dommages-intérêts (ATF 127 III 481 consid. 1; 110 II 411 consid. 1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_328/2008 du 26 novembre 2008 consid. 1). 
1.2.2 L'appel, écrit et motivé, est introduit dans les 30 jours à compter de la 
notification de la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC). 
Même si l'art. 311 al. 1 CPC ne le mentionne pas, le mémoire d'appel doit contenir 
des conclusions. Celles-ci doivent être formulées de telle sorte qu'en cas 
d'admission de la demande, elles puissent être reprises dans le jugement sans 
modification; si elles tendent au versement d'une somme d'argent, elles doivent 
être chiffrées (ATF 137 III 617 consid. 4.2 s., SJ 2012 I 373). 
 
Comme tous les actes de procédure, les conclusions doivent être interprétées selon 
le principe de la bonne foi, en particulier à la lumière de la motivation qui leur est 
donnée (ATF 137 III 617 précité consid. 6.2; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_112/2018 du 20 juin 2018 consid. 2.2). 
 
Pour satisfaire à son obligation de motivation de l'appel prévue par l'art. 311 al. 1 
CPC, l'appelant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision 
attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l'instance 
d'appel puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages 
de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa 
critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_356/2020 du 
9 juillet 2020 consid. 3.2). Même si l'instance d'appel applique le droit d'office 
(art. 57 CPC), le procès se présente différemment en seconde instance, vu la 
décision déjà rendue. L'appelant doit donc tenter de démontrer que sa thèse 
l'emporte sur celle de la décision attaquée. Il ne saurait se borner simplement à 
reprendre des allégués de fait ou des arguments de droit présentés en première 
instance, mais il doit s'efforcer d'établir que, sur les faits constatés ou sur les 
conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision attaquée est entachée 
d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du premier juge et en 
mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. Si ces conditions ne sont pas 
remplies, l'appel est irrecevable. Tel est notamment le cas lorsque la motivation de 
l'appel est identique aux moyens qui avaient déjà été présentés en première 


- 16/25 - 
 
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instance, avant la reddition de la décision attaquée, ou si elle ne contient que des 
critiques toutes générales de la décision attaquée ou encore si elle ne fait que 
renvoyer aux moyens soulevés en première instance (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_356/2020 précité, ibidem). 
1.3 
1.3.1 En l'espèce, la cause tend principalement au retrait de la vente de l'ouvrage 
"D______" publié par les intimées, au motif que certains propos contenus dans 
celui-ci porteraient atteinte à la personnalité de l'appelant. Bien que les 
conclusions tendent également à la remise du gain et à l'octroi d'une indemnité 
pour tort moral, la cause n'est par conséquent pas de nature patrimoniale. 
Il s'ensuit que la voie de l'appel est ouverte, indépendamment d'une éventuelle 
valeur litigieuse. 
 
1.3.2 L'appel a été interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a 
LOJ), dans le délai utile de trente jours et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130, 131, 142 al. 1 CPC). Il est dès lors recevable de ce point de vue (cf. 
toutefois infra consid. 1.3.3 s.). 
 
1.3.3 Concernant la recevabilité des conclusions de l'appelant, le Tribunal a limité 
la procédure à la question du caractère illicite de l'atteinte à la personnalité de 
l'intéressé et considéré cette condition comme non réalisée. Dans son appel, 
l'appelant ne conclut toutefois pas formellement à la constatation du caractère 
illicite de cette atteinte. 
 
Cette omission ne saurait toutefois prêter à conséquence. L'appelant conclut en 
effet à la cessation de l'atteinte qu'il estime subir, à l'octroi de dommages-intérêts 
et à la remise du gain. Or, de telles conclusions présupposent que l'atteinte subie 
soit illicite (cf. art. 28a CC, 49 al. 1 CO, 423 al. 1 CO et ATF 133 III 153 
consid. 3.3). L'appelant reproche en outre au Tribunal d'avoir nié l'illicéité de 
ladite atteinte. 
 
Dès lors, à supposer que l'appelant ait été tenu de conclure formellement à la 
constatation du caractère illicite de l'atteinte à sa personnalité, il conviendrait de 
toute manière de considérer que cette conclusion est implicitement contenue dans 
son mémoire d'appel. 
 
L'appel ne saurait dès lors être déclaré irrecevable pour ce motif. 
 
La question de la recevabilité des conclusions de l'appelant tendant à la cessation 
de l'atteinte, à l'octroi de dommages-intérêts et à la remise du gain souffre au 
surplus de rester indécise. Comme il sera exposé ci-après, la non-illicéité de 
l'atteinte à la personnalité de l'appelant sera en effet confirmée, ce qui entraîne, en 
toute hypothèse, le rejet de ces conclusions sur le fond. 


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1.3.4 S'agissant du respect des exigences de motivation rappelées ci-dessus, 
l'appel comporte un chapitre III "En fait" d'une longueur de sept pages, dans 
lequel l'appelant reprend, pour l'essentiel, les allégués de sa requête initiale et 
relate le déroulement de la procédure de première instance, en résumant 
notamment les déclarations des témoins entendus par le Tribunal et le contenu du 
jugement entrepris. Il conclut en indiquant que, dès lors que l'essentiel des faits 
relatés dans l'ouvrage litigieux n'avaient pas été établis et que la pesée des intérêts 
effectuée par le Tribunal était erronée, il n'avait d'autre choix que de former appel. 
 
Ce chapitre s'apparente ainsi à un long préambule, dans lequel l'appelant résume 
le litige qui l'oppose à l'intimée et esquisse ses griefs à l'encontre du jugement 
entrepris, soit une constatation inexacte des faits et une mauvaise application du 
droit. L'appelant ne met en revanche pas en évidence, de manière précise et 
intelligible, les constatations de fait du jugement entrepris qui seraient infondées, 
en mentionnant, pour chacune d'entre elles, les moyens de preuve susceptibles 
d'étayer sa position. Ce faisant, il ne se conforme pas aux exigences de motivation 
auxquelles est soumis tout plaideur qui entend remettre en question l'état de fait 
arrêté par le premier juge. Cette partie de l'appel ne sera dès lors pas prise en 
considération. 
 
La recevabilité des arguments juridiques de l'appelant à l'encontre du jugement 
entrepris sera examinée ci-après (cf. consid. 4.2). 
1.4 Les réponses des intimées ainsi que la réplique de l'appelant, déposées dans le 
délai légal, respectivement imparti à cet effet, sont pour le surplus recevables 
(art. 312 al. 2, 316 al. 1 CPC). 
2. 
L'appelant étant domicilié à Genève et agissant à l'encontre des intimées en raison 
d'une atteinte à sa personnalité, les juridictions genevoises sont compétentes à 
raison du lieu (art. 20 let. a CPC). 
3. 
La Cour dispose d'un pouvoir d'examen complet et revoit librement les questions 
de fait comme les questions de droit (art. 310 CPC; HOHL, Procédure civile, 
Tome II - Compétence, délais, procédures et voies de recours, 2010, n. 2314 et 
2416). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée 
par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il 
a retenus (art. 157 CPC; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_153/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2.3). 
4. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir refusé de reconnaître le caractère illicite 
des allégations relatives à son comportement professionnel contenues dans 
l'ouvrage "D______". 
 
4.1 
4.1.1 Aux termes de l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite à sa 


- 18/25 - 
 
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personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y 
participe (al. 1). Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le 
consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la 
loi (al. 2). 
Il résulte de cette disposition que l'atteinte est en principe illicite, ce qui découle 
du caractère absolu des droits de la personnalité, l'atteinte devenant cependant 
licite si son auteur peut invoquer un motif justificatif (ATF 134 III 193 
consid. 4.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_170/2013, 5A_174/2013 du 3 octobre 
2013 consid. 3.1). 
 
4.1.2 Dans sa jurisprudence relative aux atteintes par voie de presse, dont les 
principes peuvent être transposés au cas d'espèce, le Tribunal fédéral a retenu que 
la presse pouvait atteindre quelqu'un dans sa personnalité de deux manières : 
d'une part en relatant des faits, d'autre part en les appréciant (ATF 129 III 49 
consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_639/2014 précité consid. 10.3). 
Si les faits sont vrais, leur diffusion est légitime, à moins qu'il ne s'agisse de faits 
faisant partie de la sphère secrète ou privée, ou que la personne concernée soit 
rabaissée de manière inadmissible, parce que la forme de la description est 
inutilement blessante (ATF 129 III 49 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_639/2014 précité, ibidem; 5A_170/2013, 5A_174/2013 précités, consid. 
3.4.1). 
La publication de faits inexacts est illicite en elle-même (ATF 138 III 641 
consid. 4.1.2, JT 2013 II 256; arrêts du Tribunal fédéral 5A_170/2013, 
5A_174/2013 précités, ibidem). 
 
4.1.3 Les opinions, commentaires et jugements de valeur sont admissibles pour 
autant qu'ils apparaissent soutenables en fonction de l'état de fait auquel ils se 
réfèrent. Même lorsqu'ils reposent sur des faits vrais, les jugements de valeur et 
les opinions personnelles peuvent cependant constituer une atteinte à l'honneur 
lorsqu'ils consacrent, en raison de leur forme, un rabaissement inutile (ATF 
138 III 641 consid. 4.1.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_170/2013, 5A_174/2013 
précités, consid. 3.4.2). 
 
Puisque la publication d'un jugement de valeur bénéficie de la liberté 
d'expression, il faut cependant faire preuve d'une certaine retenue lorsque le public 
était en mesure de reconnaître les faits sur lesquels le jugement se fondait. Une 
opinion caustique doit être acceptée. Un jugement de valeur n'est attentatoire à 
l'honneur que lorsqu'il rompt le cadre de ce qui est admis et laisse entendre un état 
de fait qui ne correspond pas à la réalité ou conteste à la personne concernée tout 
honneur d'être humain ou personnel (ATF 138 III 641 précité, ibidem; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_170/2013, 5A_174/2013 précités, ibidem). 


- 19/25 - 
 
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4.1.4 S'agissant de la question de savoir si l'auteur de l'atteinte peut invoquer un 
motif justificatif, il est indispensable de procéder, dans chaque cas, à une pesée 
entre l'intérêt de la personne concernée à la protection de sa personnalité et celui 
de la presse à informer le public (ATF 132 III 641 consid. 3.1 et 5.2, 
JdT 2008 I 174; ATF 129 III 529 consid. 3.1, RDAF 2004 I 632). L'intérêt du 
public à être informé et, par conséquent, l'intérêt légitime de l'auteur de l'atteinte à 
diffuser une information exacte ou un commentaire soutenable, doit être comparé 
à l'intérêt du lésé à ce qu'une diffusion qui porte atteinte à sa personnalité n'ait pas 
lieu ou à ce que la présentation adoptée tienne compte dans la mesure du possible 
de son besoin de protection, le premier intérêt devant au moins être du même 
poids que le second (arrêt du Tribunal fédéral 5A_585/2010 du 15 juin 2011 
consid. 8.2). Le juge, qui doit en outre examiner si les buts poursuivis par l'auteur, 
de même que les moyens qu'il utilise sont dignes de protection, dispose à cet 
égard d'un certain pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 126 III 209 consid. 3a, 
JT 2000 I 302; arrêt du Tribunal fédéral 5C.167/2003 du 23 septembre 2004 
consid. 4.1 n. p. in ATF 131 III 26). 
Dans tous les cas, la proportionnalité doit être respectée : nul n'est obligé 
d'accepter que les médias ne rapportent plus à son sujet que ce qui est justifié par 
un besoin légitime d'informer (ATF 126 III 305 consid. 4b/aa, JT 2001 I 34; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_170/2013, 5A_174/2013 précités, consid. 3.4.1). L'intérêt 
général n'exige en effet pas la diffusion d'informations dont la connaissance n'est 
pas indispensable à l'appréciation correcte, par le citoyen, d'événements relatifs à 
la société (arrêt du Tribunal fédéral 5A_585/2010 précité, ibidem). 
Comme pour juger de l'existence d'une atteinte à l'honneur, le point de vue 
déterminant est celui du lecteur moyen (BUCHER, Personnes physiques et 
protection de la personnalité, 5ème éd. 2009, n. 525 et l'arrêt cité). L'intérêt public 
sera retenu plus aisément lorsque l'article contribue au débat d'intérêt général; il 
sera moins facilement accepté en cas d'information relevant du pur divertissement 
(MEIER/DE LUZE, Droit des personnes, articles 11-89a CC, 2014, p. 325). 
4.1.5 Selon l'art. 28a al. 1 ch. 2 CC, celui qui subit une atteinte illicite à sa 
personnalité peut requérir le juge de la faire cesser, si elle dure encore. L'art. 28a 
al. 3 CC réserve en outre les actions en dommages-intérêts et en réparation du tort 
moral, ainsi que la remise du gain selon les dispositions sur la gestion d'affaires, 
lesquelles présupposent toutes le caractère illicite de l'atteinte (cf. supra, consid. 
1.3.3). 
4.2 En l'espèce, le Tribunal a considéré que, dans les extraits de l'ouvrage mis en 
exergue par l'appelant, celui-ci était dépeint, sur le plan professionnel, comme une 
personne incompétente et paresseuse, préférant laisser les autres travailler à sa 
place, adoptant une attitude peu professionnelle, parfois humiliante et méprisante, 
notamment avec un enfant. Sur le plan personnel et intime, l'intimée décrivait les 


- 20/25 - 
 
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menaces que l'appelant avait proférées à son encontre, les pressions 
psychologiques dont elle avait été l'objet ainsi que les faits de violences physiques 
et sexuelles dont elle avait été victime. L'ouvrage portait ainsi atteinte à l'honneur 
et à la personnalité de l'appelant. 
Le Tribunal a ensuite examiné si ces atteintes à la personnalité étaient justifiées et 
par conséquent licites, ou au contraire injustifiées et illicites. Il a tout d'abord 
considéré que les éléments décrits par l'intimée ressortaient pour l'essentiel des 
témoignages et déclarations des parties lors des procédures pénales et civiles, et 
reposaient ainsi sur des faits vrais. Certes, la description de certains aspects, 
relatifs en particulier aux compétences professionnelles de l'appelant, 
n'apparaissait pas indispensable. Il s'agissait toutefois de l'opinion de l'intimée. 
Eu égard à la relation professionnelle et conjugale qui unissait les parties, ces 
descriptions étaient en outre nécessaires pour dépeindre cette relation et "le lent 
processus de menaces et de pressions psychologiques" ayant abouti à des actes de 
violence dans le couple, et dont l'issue aurait pu être fatale. Le lecteur moyen était 
en outre en mesure de comprendre que le témoignage de l'intimée visait à 
dépeindre l'engrenage en question et non à porter atteinte à la personnalité de 
l'appelant. 
Le Tribunal a ensuite retenu que le récit de l'intimée était pertinent car peu 
d'ouvrages abordaient le sujet de la violence conjugale sous l'angle du 
témoignage. Il l'était d'autant plus que, compte tenu de l'image que l'intimée 
véhiculait, ce livre montrait que la violence dans le couple pouvait toucher 
n'importe qui, indépendamment du milieu et de la situation personnelle. 
L'ouvrage, qui était rédigé dans un langage accessible à tout un chacun, avait 
enfin permis à d'autres victimes d'identifier la situation qu'elles subissaient et d'y 
mettre un terme. Il fallait dès lors admettre que l'atteinte à la personnalité de 
l'appelant engendrée par la publication de l'ouvrage était justifiée par l'intérêt 
public. L'appelant devait par conséquent être débouté de ses conclusions. 
4.3 
4.3.1 Aux termes d'un argumentaire confus, l'appelant formule plusieurs griefs à 
l'encontre du jugement susmentionné. Il soutient tout d'abord que le Tribunal 
aurait considéré à tort que les éléments décrits dans l'ouvrage litigieux étaient 
vrais et ressortaient des témoignages et des déclarations des parties lors des 
procédures pénales et civiles. Les témoins I______ et J______ avaient en effet 
contesté la description que le livre faisait de lui. Il résultait de leurs témoignages 
qu'il était une personne compétente et respectée sur le plan professionnel, et qu'il 
consacrait beaucoup d'énergie aux artistes et aux spectacles. Le Tribunal aurait dû 
en déduire que les descriptions de son comportement professionnel qui figuraient 
dans l'ouvrage étaient erronées et donc illicites. 


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En l'occurrence, il convient tout d'abord de relever que l'appelant ne détaille pas, 
dans le cadre du grief susmentionné, les descriptions de son comportement 
professionnel contenues dans l'ouvrage qui ne seraient pas véridiques. Il est dès 
lors difficile de distinguer, à la lecture de son acte, les points précis dont il 
conteste l'appréciation par le Tribunal. 
Cela étant, selon le jugement entrepris, l'appelant s'est plaint, devant le Tribunal, 
des passages suivants en relation avec ses qualités professionnelles (cf. En fait 
let. D.a) : 
"______." 
"______." 
"______ ! »" 
"______." 
Ces extraits contrastent, certes, avec les témoignages I______ et J______, qui ont 
décrit l'appelant comme une personne bienveillante, appréciée de ses élèves, 
consacrant beaucoup d'énergie à gérer les spectacles de l'intimée et ayant publié 
des artistes à succès. Il résulte toutefois de leurs déclarations que ces deux témoins 
ont collaboré avec l'appelant essentiellement avant sa rencontre avec l'intimée, 
puis après la séparation du couple; les témoins n'ont rencontré le couple que de 
manière sporadique, à l'occasion de quelques dîners privés et dans le cadre de 
quelques spectacles, où ils avaient "donné un coup de main". Ils n'ont ainsi pas 
collaboré de manière étroite et durable avec les parties, et n'ont, en particulier, pas 
eu de perception directe des événements relatés ci-dessus. Contrairement à ce 
qu'affirme l'appelant, il résulte de leurs déclarations que ces deux témoins n'ont 
pas lu l'ouvrage rédigé par l'intimée; ils n'ont pas été interrogés sur la teneur des 
extraits litigieux. 
L'appréciation générale du comportement de l'appelant par ces témoins, - qu'il 
convient de prendre avec réserve eu égard aux liens d'amitié qui unissent ceux-ci 
au précité -, n'apparaît ainsi pas pertinente pour apprécier la véracité des 
descriptions dont se plaint l'intéressé. 
L'appelant ne tente pour le surplus pas de démontrer, en se référant aux 
déclarations des autres témoins auditionnés dans le cadre des procédures pénales 
et civiles ayant opposé les parties, que le Tribunal aurait mal apprécié les preuves 
en considérant que les descriptions de l'intimée relatives à son comportement 
professionnel étaient véridiques. En l'absence de grief motivé, il n'y a dès lors pas 
lieu de procéder à un tel examen. 


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Le jugement entrepris, en tant qu'il retient que les descriptions du comportement 
professionnel de l'appelant contenues dans l'ouvrage reposent sur des faits vrais, 
est ainsi exempt de critiques. 
 
4.3.2 L'appelant reproche également au Tribunal d'avoir considéré que les 
descriptions de l'intimée relatives à son comportement professionnel ne 
constituaient que des jugements de valeur et n'avaient par conséquent pas à être 
prouvés. 
 
L'appelant se méprend sur ce point. Le Tribunal a, certes, qualifié certains propos 
du livre, relatifs en particulier aux compétences professionnelles de l'appelant, 
d'"opinions de l'intimée". Il ne résulte toutefois pas du jugement entrepris que le 
Tribunal ait considéré l'ensemble des propos litigieux comme des jugements de 
valeur, ni que l'intimée fût dispensée d'établir, pour cette raison, les faits sur 
lesquels reposaient lesdits propos. Le Tribunal a retenu, au contraire, que les 
descriptions de l'intimée se fondaient sur des faits vrais. La critique 
susmentionnée est ainsi infondée. 
 
4.3.3 L'appelant fait ensuite grief au Tribunal d'avoir estimé que les jugements de 
valeur contenus dans l'ouvrage étaient "admissibles en fonction de l'état de fait 
global". Il estime que ces jugements reposaient sur des allégations inexactes et 
donnaient de lui une image fausse et inutilement blessante. 
 
Comme exposé ci-dessus, le Tribunal a considéré que les propos litigieux 
reposaient sur des faits vrais, et non sur des allégations inexactes. Ce point n'a pas 
été valablement remis en cause par l'appelant, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y 
revenir. 
 
S'agissant de la question de savoir si les jugements de valeur contenus dans le 
livre étaient inutilement blessants, il incombait à l'appelant, conformément aux 
exigences de motivation découlant de l'art. 311 al. 1 CPC (cf. supra consid.1.2.2), 
de mentionner les appréciations de l'intimée qu'il tenait pour inadmissibles et les 
raisons pour lesquelles le Tribunal aurait dû retenir que celles-ci consacraient, en 
raison de leur forme, un rabaissement inutile de sa personne aux yeux d'un lecteur 
moyen. L'appelant ne s'astreint toutefois pas à un tel exercice. Il se limite à une 
critique générale du jugement querellé, et ce alors que le Tribunal a exposé les 
motifs pour lesquels le lecteur moyen était en mesure de comprendre que les 
descriptions de l'intimée relatives à son comportement professionnel ne visaient 
pas à porter atteinte à sa personnalité. Sa critique est par conséquent irrecevable. 
 
A supposer qu'il convienne d'entrer en matière sur ce grief, le raisonnement du 
Tribunal devrait être approuvé. 
 
Certes, l'appelant est dépeint, dans les passages dont il s'est plaint, comme une 
personne incompétente, paresseuse et parfois humiliante. Comme l'a relevé le 


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Tribunal, le lecteur moyen est cependant en mesure de comprendre que ces 
commentaires ne reflètent que l'opinion de l'intimée à l'égard de l'appelant et qu'il 
convient dès lors de les prendre avec une certaine distance. Cette prise de distance 
est d'autant plus naturelle que l'intimée formule les propos incriminés sur un ton 
ironique, lequel ne rompt pas avec le cadre de ce qui est communément admis. 
 
A cela s'ajoute que les extraits litigieux ne doivent pas être considérés de manière 
isolée, mais en fonction de l'impression d'ensemble suscitée auprès du lecteur 
moyen. Or, la Cour considère, après lecture de l'ouvrage, qu'un lecteur ordinaire 
retiendra essentiellement la description du processus d'emprise psychologique qui 
aboutit à des actes de violence, - dont l'appelant et l'intimée ne sont que des 
acteurs -, et relèguera la question des qualités professionnelles de l'appelant à 
l'arrière-plan. Appréciés sous cet angle, les jugements de valeur dont se plaint 
l'appelant sont admissibles. 
 
4.3.4 Dans un dernier grief, l'appelant fait valoir que l'intimée aurait pu atteindre 
son but en se limitant à relater les faits établis par la procédure pénale. L'intérêt 
public ne justifiait ni d'énoncer "des faits faux, contestés et non prouvés", ni de 
porter atteinte à sa considération par des descriptions inutilement blessantes et 
erronées. 
 
Comme déjà retenu ci-dessus, l'appelant échoue à démontrer que le Tribunal 
aurait mal apprécié les preuves en estimant que les descriptions contenues dans le 
livre reposaient sur des faits vrais. Il n'est dès lors pas fondé à faire valoir que les 
propos de l'intimée n'étaient justifiés par aucun intérêt public au motif qu'ils 
étaient faux, étant rappelé que la relation de faits inexacts est par définition illicite 
et ne peut bénéficier d'un motif justificatif. 
Lorsqu'il relève que l'intimée aurait pu se limiter à exposer les faits pour lesquels 
il avait été condamné pénalement et que les autres allégations contenues dans 
l'ouvrage ne répondaient à aucun intérêt public, l'appelant semble se plaindre 
d'une violation du principe de proportionnalité : il soutient que son intérêt à éviter 
la publication de propos attentatoires à sa personnalité était supérieur à celui de 
l'intimée à alléguer les faits en question. 
L'appelant se borne cependant, comme dans ses autres arguments, à opposer son 
point de vue à celui du Tribunal, sans s'efforcer de démontrer en quoi le 
raisonnement du jugement querellé serait défaillant. Son grief est ainsi 
irrecevable. 
A supposer qu'il faille entrer en matière sur ce grief, la Cour ferait sien le 
raisonnement du Tribunal. Comme l'a relevé celui-ci, la particularité de l'ouvrage 
litigieux réside dans le fait que les parties étaient liées tant sur le plan 
professionnel que sur le plan conjugal; les descriptions du comportement 
professionnel de l'appelant étaient ainsi nécessaires pour décrire l'évolution de la 


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relation entre les parties et analyser le processus d'emprise psychologique ayant 
abouti à des actes de violence physique. Ces descriptions ne sauraient dès lors être 
considérées comme inutilement blessantes. 
Ainsi que l'a retenu le Tribunal, il résulte par ailleurs des témoignages M_______, 
O______ et P______ que le récit de l'intimée, rédigé dans un langage simple et 
accessible à un large public, a permis à d'autres victimes de violence conjugale 
d'identifier la situation qu'elles vivaient et d'y mettre un terme. Le fait que le livre 
émane d'une personne bénéficiant d'une certaine exposition médiatique et 
véhiculant une image de "princesse _______", à l'opposé de son vécu réel, avait 
également permis de démontrer que ces situations pouvaient toucher tout un 
chacun, indépendamment du milieu et de la situation personnelle. L'ouvrage était 
enfin pertinent dans la mesure où il n'existait que peu de livres-témoignages sur le 
sujet (cf. En fait let. D.g.d). 
Ces points ne sont du reste pas contestés par l'appelant. 
Le Tribunal était ainsi fondé à retenir que les éléments susmentionnés faisaient 
apparaître l'intérêt de l'appelant à la protection de sa personnalité comme 
secondaire par rapport à l'intérêt du public à disposer d'un témoignage sur le sujet 
de la violence physique et psychologique dans le couple, et que l'atteinte à la 
personnalité subie par l'appelant du fait de la publication de l'ouvrage litigieux 
était par conséquent justifiée par l'intérêt public. 
L'atteinte ne revêtant pas un caractère illicite, le Tribunal a en outre considéré à 
juste titre que l'appelant devait être débouté de ses conclusions tendant au retrait 
de l'ouvrage de la vente, à la publication du jugement, à la remise du gain 
découlant des ventes de l'ouvrage et à l'allocation d'une indemnité pour tort moral. 
Le jugement entrepris sera dès lors confirmé. 
5. 
La cause étant de nature non pécuniaire (cf. supra, consid. 1.2.1), les frais 
judiciaires d'appel seront arrêtés à 3'600 fr. (art. 5, 18 et 35 RTFMC) et mis à la 
charge de l'appelant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Celui-ci plaidant au 
bénéfice de l'assistance judiciaire, ce montant demeurera provisoirement à la 
charge de l'Etat de Genève, lequel pourra en exiger ultérieurement le 
remboursement auprès de lui (art. 122 al. 1 let. b, 123 al. 1 CPC). 
L'appelant sera en outre condamné à verser à chacune des intimées des dépens 
d'appel de 4'000 fr. (art. 105 al. 2, 111 al. 2 CPC; art. 84, 86 al. 1 et 90 RTFMC), 
débours et TVA compris (art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 13 mars 2020 contre le jugement 
JTPI/2007/2020 rendu le 4 février 2020 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/9387/2018-19. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'600 fr. et les met à la charge de A______. 
Dit que ces frais demeurent provisoirement à la charge de l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 4'000 fr. à B______ et 4'000 fr. à C______ SA à titre de 
dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Ivo 
BUETTI, 
président; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.