ge_gerichte · ATAS/974/2015 · 2015-12-10 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Diane BROTO et Christine LUZZATTO, Juges 
assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/889/2015 
ATAS/974/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 décembre 2015 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, représentée par 
l’Association suisse des assurés (ASSUAS) 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/889/2015 
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EN FAIT 
 
1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née en ______ 1975, originaire de 
Macédoine, en Suisse depuis 1994, a exercé la profession de « fille d’office ». Son 
revenu s’est élevé à CHF 32'959.20 en 1995 et à CHF 11'186.85 en 1996 (cf. 
formulaire établi par l’employeur le 7 août 1997 et l’extrait du rassemblement des 
comptes individuels AVS de l’intéressée). 
2. Le 30 juin 1997, l’assurée a déposé une première demande de prestations auprès 
de l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI), en invoquant des douleurs 
multiples. 
3. Par décision du 5 août 1999, l’OAI lui a reconnu le droit à un quart de rente basé 
sur un degré d’invalidité de 44 % à compter du 6 août 1997, à l’issue d’une 
instruction ayant permis de recueillir notamment les éléments suivants : 
- 
un rapport du 14 novembre 1996, du docteur B______, du Service de 
neurochirurgie des hôpitaux universitaires de Genève (HUG), constatant 
une contracture de la musculature paravertébrale importante, sans déficit 
sensitivomoteur et une petite hernie discale au niveau L5-S1 ; le médecin 
préconisait un traitement conservateur anti-inflammatoire et une perte 
pondérale de 10 kg ; 
- 
un rapport du 25 février 1997, du docteur C______, du Service de 
neurochirurgie des HUG, indiquant que, malgré la réalité du symptôme 
douloureux, les signes cliniques étaient assez modérés : les manœuvres de 
Lasègue ne permettaient de reproduire la symptomatologie qu’à partir de 
80° et l’examen neurologique était normal ; l’imagerie par résonance 
magnétique (IRM) montrait bien une petite hernie discale sous-
ligamentaire en L5-S1, mais il y avait peu de signes cliniques. 
- 
un rapport du 22 juin 1997, des docteurs D______ et E______, du 
Département de rhumatologie des HUG, concluant à des lombosciatalgies 
droites chroniques, à une tendinite de la patte d’oie à droite et à une 
obésité pré-morbide ; leur examen n’avait objectivé ni irritation 
radiculaire, ni déficit sensitif, raison pour laquelle ils préconisaient de 
s’abstenir de toute intervention ; les médecins relevaient de nombreux 
signes de surcharge à l’examen clinique, évoquant la possibilité d’un 
syndrome douloureux chronique ; ils soulignaient par ailleurs qu’une 
partie des lombalgies pouvait être attribuée à l’important surplus pondéral, 
lequel entraînait une accentuation de la lordose lombaire ; pour éviter toute 
chronicisation définitive ils préconisaient une reprise partielle du travail 
dans les plus brefs délais ; 


 
 
 
 
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- 
un rapport du 8 octobre 1997, de la doctoresse F______, spécialiste FMH 
en médecine générale et médecin traitant de l’assurée, attestant d’une 
totale incapacité de travail depuis le 5 août 1996 en raison de cervico-
dorso-lombalgies chroniques sur troubles statiques de la colonne et sur 
séquelles d’une ancienne maladie de Scheuermann, sur discopathie L5-S1 
et sur protrusion discale L3-L4, d’un canal lombaire étroit avec probable 
conflit radiculaire, de lombosciatalgies aiguës droites à répétition sur 
hernie discale L5-S1, d’un état anxio-dépressif chronique, d’un ulcère 
bulbaire récidivant, de gonalgies aiguës droites sur déchirure méniscale et 
chondropathie rotulienne et de céphalées chroniques ; le médecin précisait 
que, selon l’anamnèse, l’état dépressif avait déjà fait l’objet d’un 
traitement en 1990, date à laquelle l’assurée, alors âgée de 15 ans, aurait 
fait une tentative de suicide ; 
- 
un rapport de la Division de réadaptation professionnelle de l’OAI du 
24 août 1998 concluant que l’assurée, malgré ses problèmes dorsaux, 
pourrait retrouver une activité adaptée dans un secteur permettant 
l’alternance des positions et excluant le port de charges ; son bagage 
scolaire et ses lacunes en français ne lui permettraient pas d’accéder à une 
formation autre que « sur le tas » ; 
- 
un rapport établi le 18 novembre 1998 par le Centre d’intégration 
professionnelle (CIP), suite à un stage d’observation professionnelle, 
concluant à l’aptitude au travail de l’assurée dans un emploi léger, sans 
port de charges, s’effectuant en position majoritairement assise, mais 
permettant l’alternance des positions, à 50% au moins (par exemple : 
travaux sériels simples, travaux de conditionnement légers, poste 
d’opératrice sur machines ou de caissière dans un cinéma) ; 
- 
un rapport de la Division de réadaptation professionnelle suggérant une 
aide au placement dans les activités proposées et l’octroi d’un quart de 
rente sur la base d’une évaluation théorique comparant le revenu annuel 
sans invalidité en 1998 (CHF 35'300.-) à celui que l’assurée aurait pu 
obtenir la même année après un reclassement dans une activité 
raisonnablement exigible de sa part, exercée à 50% (CHF 19'870.- selon la 
convention collective applicable dans l’industrie légère), ce qui conduisait 
à un taux d’invalidité de 44%. 
 
4. Dans un rapport du 28 juin 2000, le médecin traitant a informé l’OAI d’une 
aggravation de l’état de sa patiente remontant à six mois mais, par décision du 
14 juillet 2003, l’OAI a considéré que l’assurée devait rester au bénéfice du quart 
de rente alloué jusqu’alors. Cette décision a été rendue à l’issue d’une instruction 
ayant permis de recueillir notamment les éléments suivants : 


 
 
 
 
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- 
un rapport du docteur G______, spécialiste FMH en médecine interne et 
en rhumatologie, du 28 novembre 1997, confirmant l’absence d’indication 
chirurgicale au vu de l’absence de sciatalgie précise et de déficit 
neurologique objectif ; selon lui, l’examen clinique évoquait une 
souffrance radiculaire L4 droite, alors que le scanner montrait plutôt une 
pathologie discale L5-S1 droite ; 
- 
un rapport du docteur H______, spécialiste en neurologie, du 19 juin 1998, 
disant avoir constaté, par rapport à un premier examen effectué en 
décembre 1997, une évolution caractérisée par des signes de dénervation 
tout en précisant qu’il n’y avait pas d’appauvrissement significatif à 
l’effort au niveau des différents muscles ; 
- 
le rapport rédigé le 28 juin 2000 par la Dresse F______, faisant état de 
nouveaux diagnostics (rétrolisthésis de C3 et suspicion de fibromyalgie) et 
concluant à une totale incapacité de travail depuis le 16 février 2000 ; 
- 
un rapport du 25 octobre 2001 de la Dresse F______ expliquant que, 
depuis 1997, étaient apparus des douleurs et des blocages au niveau du 
genou droit ; 
- 
un rapport d’expertise de la doctoresse I______, cheffe de clinique au 
Département des neurosciences des HUG, établi du 12 février 2002, 
retenant les diagnostics suivants : fibromyalgie versus syndrome 
douloureux chronique, depuis au moins 1997 (date de consultation d’un 
rhumatologue), discopathie L5-S1 avec hernie discale paramédiane droite, 
en conflit modéré avec la racine S1 droite, probablement depuis 1997 (les 
examens antérieurs montraient déjà la présence de cette hernie mais elle ne 
semblait pas encore comprimer la racine S1), et état anxio-dépressif 
chronique (déjà signalé dans un certificat d’octobre 1997) ; l’experte a 
considéré que si l’activité de fille d’office n’était plus raisonnablement 
exigible, en revanche une activité plus légère (comme celle d’aide-herbier 
exercée par l’assurée durant un an au Jardin botanique) l’était, à un taux de 
50%, avec une diminution de rendement de 20 à 30% ; l’experte précisait 
qu’il était difficile de répondre à la question de savoir s’il y avait eu 
aggravation objective depuis août 1999 : la plupart des constatations 
objectives étaient déjà présentes lors des examens cliniques en 1997 ; 
certes, il y avait confirmation des points de fibromyalgie et des douleurs 
plus diffuses lors de la palpation, mais les examens radiologiques ne 
montraient pas de changement majeur ; en d’autres termes, l’aggravation 
était basée essentiellement sur les plaintes. 
- 
un avis du Service médical régional de l’OAI (SMR) du 6 mai 2002 
considérant que les conclusions de l’expertise ne pouvaient être acceptées 
telles quelles, puisque, d’une part, l’expert ne mettait pas en évidence les 
raisons pour lesquelles un travail réputé approprié au plan biomécanique 


 
 
 
 
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ne serait pas exigible à plein temps, d’autre part, il n’y avait eu aucune 
appréciation 
psychiatrique ; 
un 
examen 
bidisciplinaire 
rhumato-
psychologique était préconisé ; 
- 
un rapport d’examen bidisciplinaire par les docteurs J______, psychiatre, 
et K______, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, daté du 
7 avril 2013, concluant à des lombalgies chroniques dans le cadre de 
discrets troubles dégénératifs lombaires, à un syndrome douloureux 
somatoforme persistant sans comorbidité psychiatrique et à une obésité ; 
les médecins du SMR disaient n’avoir pu mettre en évidence aucun 
argument objectif en faveur d’une réelle aggravation de la situation ; la 
problématique lombaire était la seule en faveur de laquelle on disposait 
d’arguments autres que subjectifs ; l’examen clinique psychiatrique n’avait 
montré ni dépression majeure, ni décompensation psychotique, ni anxiété 
généralisée, ni trouble phobique, ni trouble de la personnalité morbide ; 
l’état anxio-dépressif chronique évoqué par le médecin traitant ne pouvait 
être confirmé ; les médecins du SMR avaient également noté une 
discordance entre l’intensité extrême des plaintes alléguées et les 
constatations objectives, modestes : ils n’avaient pu objectiver ni véritable 
sentiment de détresse, ni perturbation de l’environnement psychosocial, 
malgré l’allégation de lourds handicaps par l’assurée ; les médecins 
considéraient que l’on pouvait attendre de l’assurée qu’elle mobilise ses 
ressources pour reprendre une activité ; en définitive, sur le plan 
psychiatrique, la capacité de travail exigible était de 100% ; sur le plan 
physique, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : obligation 
d’alterner les positions une fois par heure, nécessité d’éviter le 
soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 8 kg, le port régulier 
de charges d’un poids excédant 15 kg, ainsi que le travail en porte-à-faux 
statique prolongé du tronc ; en conclusion, les médecins du SMR 
évaluaient la capacité de travail à 100% dans une activité adaptée, tout en 
reconnaissant qu’il leur était impossible de démontrer objectivement une 
amélioration de la situation par rapport à celle qui prévalait au moment où 
le quart de rente avait été octroyé à l’assurée ; dès lors, ils proposaient de 
maintenir le quart de rente ; en revanche, il n’y avait aucune raison 
médicale objective d’augmenter le taux d’invalidité, d’autant moins que 
l’évaluation psychiatrique spécialisée n’avait mis en évidence aucune 
comorbidité ; 
- 
un avis émis le 17 juin 2003 par le SMR retenant qu’objectivement, une 
pleine capacité de travail était exigible dans une activité adaptée mais 
suggérant, puisqu’il n’y avait pas eu d’amélioration évidente par rapport à 
la situation qui prévalait en 1998, lorsque la décision d’octroi d’un quart 
de rente avait été prise et que cette décision ne pouvait être considérée 
comme manifestement erronée, que le statu quo soit maintenu. 


 
 
 
 
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5. Le 24 septembre 2003, l’assurée s’est opposée à cette décision en persistant à 
soutenir que son état s’était aggravé (augmentation de la fréquence des crises de 
lombosciatalgies, non-résolution complète des douleurs malgré le traitement 
conservateur, extension des douleurs au niveau cervical et apparition 
d’importantes douleurs à l’épaule gauche) 
Elle a notamment produit un bref rapport du docteur L______, spécialiste FMH 
en neurologie, du 23 novembre 2001, faisant état d’un minime contact de la 
protrusion L5-S1 avec la racine droite et conseillant une approche chirurgicale. 
6. Par décision du 15 mars 2004, l’OAI a rejeté l’opposition. 
7. Par écriture du 8 avril 2004, l’assurée a interjeté un recours qu’elle a ensuite 
retiré, ce dont la Cour de céans a pris acte le 8 septembre 2004 (ATAS/703/2004). 
8. Une nouvelle procédure de révision s’est ouverte en septembre 2006, à l’issue de 
laquelle, par décision du 9 mai 2007, l’OAI a informé l’assurée que son droit à la 
rente demeurait inchangé, au vu, notamment, des éléments suivants : 
- 
un rapport du 14 novembre 2003, du Dr L______, consulté suite à une 
recrudescence des sciatalgies, concluant à un syndrome cervical et 
lombaire moyennement marqué et à un status neurologique normal, en 
dehors d’une légère atténuation possible de la sensibilité S1 ; 
- 
un rapport du 14 juin 2004 de la consultation ambulatoire de rhumatologie 
des HUG faisant état de douleurs ostéo-articulaires diffuses et fluctuantes, 
sans argument clinique ou biologique pour une dysthyroïdie, une 
myopathie, une maladie rhumatismale inflammatoire ou encore une 
connectivite ; les médecins retenaient en définitive une fibromyalgie et 
préconisaient de la physiothérapie et des antalgiques ; 
- 
un rapport du 1er février 2005, du docteur M______, spécialiste FMH en 
radiologie, concluant, après échographie de l’épaule gauche, à une 
capsulose évolutive modérément rétractile et à l’absence d’atteinte de la 
coiffe des rotateurs ou de la bourse sous-acromiale, deux éléments 
parfaitement normaux ; 
- 
un rapport du 8 mars 2005, du docteur N______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, indiquant qu’il n’y avait rien de plus à faire s’agissant des 
lombosciatalgies ; quant à l’épaule, il n’y avait pas d’argument pour une 
pathologie de la coiffe des rotateurs et la description de signes pour une 
capsulose évolutive modérément rétractile par le radiologue ne 
correspondait en tout cas pas à un tableau clinique de capsulite rétractile ; 
certains éléments suggéraient la possibilité d’une lésion du bourrelet 
glénoïdien, en revanche il n’y avait aucun élément net pour une instabilité 
majeure de l’épaule ; le médecin concluait à une très probable 
fibromyalgie, tout en précisant que l’on ne pouvait lui attribuer 
l’intégralité des douleurs de l’épaule ; 


 
 
 
 
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- 
un rapport du 23 septembre 2005, du docteur O______, spécialiste FMH 
en radiologie, concluant, après une IRM cervicale, à un début de 
dégénérescence discale en C3-C4 et C5-C6 avec discopathie modérée C4-
C5, C5-C6, à une protrusion discale en C4-C5, sans image de hernie ni 
effet compressif sur les racines, à des racines symétriques et libres dans les 
trous de conjugaison, à l’absence d’argument pour un canal cervical étroit, 
à un cordon médullaire de topographie normale et à un signal homogène ; 
- 
un rapport du 30 janvier 2006, du docteur P______, spécialiste FMH en 
radiologie, concluant, après radiographies de l’épaule gauche et arthro-
IRM, à un examen dans la norme, hormis une discrète bursite et une très 
petite érosion de surface de la partie postéro-supérieure de la tête 
humérale, d’aspect banal ; 
- 
un rapport du 6 février 2006 du Dr N______ confirmant la présence de 
treize points de fibromyalgie douloureux sur dix-huit et expliquant que 
l’arthro-IRM de l’épaule gauche n’avait rien montré de très significatif ; 
- 
un rapport du 10 mars 2006, du docteur Q______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, confirmant que l’arthro-IRM ne montrait qu’une 
minime bursite sous-acromiale ; quant à l’IRM de l’omoplate, elle ne 
montrait ni exostose ni bursite pouvant expliquer les crépitations ; en 
conclusion, il n’y avait pas d’argumentation pour une quelconque 
pathologie d’épaule susceptible d’expliquer les plaintes de la patiente ; le 
médecin disait ne pas être convaincu non plus, cliniquement, de l’existence 
d’une instabilité de l’épaule, les radiographies ne montrant aucune 
distension capsulaire ni décollement du bourrelet et l’anamnèse ne révélant 
par ailleurs aucun traumatisme pouvant expliquer l’apparition d’une telle 
pathologie ; 
- 
un bref rapport du 6 octobre 2006, de la Dresse F______ faisant état d’une 
aggravation de l’état de sa patiente et énonçant à titre de nouveaux 
diagnostics : une tendinopathie à l’épaule gauche avec suspicion d’une 
instabilité et d’une capsulose rétractile, un syndrome du tunnel carpien 
gauche et des migraines ; selon ce médecin, le début de l’aggravation 
remontait à une année environ (soit fin 2005) ; sa patiente se plaignait de 
façon continue d’importantes douleurs au niveau de tout le rachis, irradiant 
au niveau du membre supérieur droit et du membre inférieur gauche et 
s’accompagnant de blocages au niveau lombaire ; elle se plaignait 
également de douleurs à l’épaule gauche, au genou droit, à la tête, de 
vertiges, d’asthénie, d’angoisses, de troubles de sommeil et d’un « manque 
d’air » ; 
- 
un rapport du 30 octobre 2006, de la Dresse U______, concluant à un état 
dépressif majeur sévère avec quelques symptômes psychotiques, à des 
crises de panique avec agoraphobie et à un trouble douloureux associé à la 


 
 
 
 
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fois à des facteurs psychiatriques et à affection médicale, apparus 
progressivement depuis deux ans (soit depuis fin 2004) ; selon elle, l’état 
dépressif était totalement invalidant ; 
- 
un avis du SMR du 27 avril 2007 constatant que les multiples examens 
effectués n’avaient mis en évidence aucun élément significatif nouveau et 
que le psychiatre traitant n’étayait pas ses diagnostics ; le SMR, relevant 
que la rente octroyée n’était probablement plus justifiée au vu de la 
jurisprudence, proposait de ne rien modifier s’agissant du degré 
d’invalidité admis mais suggérait, en cas de nouvelle demande, de 
procéder à une révision complète, avec, éventuellement, suppression de la 
rente. 
9. Par décision du 11 juin 2007, l’OAI a maintenu son refus d’augmentation de rente. 
10. Saisie d’un recours de l’assurée, la Cour de céans, par arrêt du 2 octobre 2008 
(ATAS/1111/2008) l’a admis partiellement en ce sens qu’elle a renvoyé la cause à 
l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
En effet, entendue dans le cadre de l’instruction du recours, la Dresse U______ 
avait indiqué que l’apparition des troubles douloureux remontait à 2001 environ, 
celle des troubles dépressifs à 2004, selon les dires de l’assurée. Auparavant, il y 
avait sans doute des variations d'humeur réactionnelles aux douleurs, sans plus. 
Selon le psychiatre traitant, toute la symptomatologie requise par le DSM-IV pour 
conclure à un état dépressif majeur de grande sévérité était présente : une extrême 
fatigabilité, des troubles du sommeil, des désordres alimentaires, d’énormes 
angoisses, une agoraphobie assez intense, un retrait social « gigantesque », des 
difficultés de concentration au point de peiner à suivre une conversation, des 
ruminations, des troubles mnésiques, etc. Malgré des changements de traitements, 
l'état de la patiente était demeuré, dans l'ensemble, stable. Il n’y avait eu que de 
toutes petites améliorations, très brèves. Au contraire, une certaine péjoration était 
survenue, sous forme de céphalées prenant de l’ampleur au point de se transformer 
en crises de migraines de plusieurs jours, obligeant l’assurée à rester dans le noir, 
provoquant des vomissements et nécessitent parfois une injection. Le psychiatre 
traitant a également évoqué un risque suicidaire fluctuant. Enfin, il a émis l’avis 
que la compliance devait être bonne, bien qu’elle n’ait pas été vérifiée par des 
dosages sanguins. 
Suite à cette audition, le SMR, en date du 10 septembre 2008, constatant que 
l’examen bidisciplinaire du SMR d’avril 2003 était antérieur à l’apparition des 
troubles psychiques allégués (en 2004), avait admis qu’une instruction 
complémentaire se justifiait. 
11. A l’issue de cette instruction complémentaire, l’OAI, par décision du 5 août 2009, a 
reconnu à l’assurée le droit rétroactif à une rente entière d’invalidité avec effet au 
1er janvier 2007 en se basant principalement sur l’expertise du docteur V______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 


 
 
 
 
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Dans son rapport du 30 mars 2009, ce médecin avait en effet conclu à un épisode 
dépressif sévère sans symptôme psychotique à une anxiété généralisée et à un 
syndrome douloureux somatoforme persistant. L’expert avait également mentionné 
une agoraphobie avec trouble panique présente depuis fin 2004, dont il avait 
cependant jugé qu’elle était sans répercussion sur la capacité de travail. 
Les critères permettant de conclure à un état dépressif sévère étant vérifiés, il fallait 
admettre l’existence d’une comorbidité psychiatrique invalidante d’une importance 
et d’une gravité suffisantes pour être jugée incapacitante. 
En revanche, il n’y avait aucune perte d’intégration sociale et pas non plus 
d’affection corporelle chronique pouvant expliquer l’ampleur des plaintes (vu 
l’absence de troubles ostéo-articulaires significatifs objectifs). 
Néanmoins, dans la mesure où les traitements appliqués conformément aux règles 
de l’art s’étaient révélés inefficaces, où l’épisode dépressif sévère était totalement 
incapacitant et où l’anxiété généralisée était partiellement limitative, il existait, 
selon l’expert, suffisamment d’arguments pour admettre l’existence d’une atteinte 
invalidante. 
12. Une nouvelle révision du dossier a débuté en juillet 2010. 
13. Dans un rapport du 4 octobre 2010, le médecin traitant a fait état d’une aggravation 
de l’état de santé de sa patiente (importantes douleurs au niveau du rachis lombaire, 
irradiant au niveau du membre inférieur droit, blocages lombaires, douleurs aux 
épaules, maux de tête, asthénie, angoisses et hallucinations auditives, malgré les 
traitements). 
Le médecin traitant a joint à sa détermination : 
- 
un rapport du 11 mars 2008, constatant une importante gastrite chronique ; 
- 
un rapport du 15 septembre 2008, du Dr O______, suite à une IRM du 
cerveau, concluant à un examen normal ; 
- 
un rapport de ce même médecin, du 28 avril 2009, suite à une IRM du 
genou droit, constatant un discret épanchement intra-articulaire, une 
dégénérescence de la corne postérieure du ménisque interne sans 
déchirure, une tendinopathie rotulienne, de petites formations nodulaires 
bordant le ligament croisé antérieur (micro kystes synoviaux) et l’absence 
de rupture des ligaments collatéraux et croisés ; 
- 
un rapport du 5 octobre 2009, du Dr O______, suite à une échographie de 
l’abdomen de l’assurée, concluant à un examen normal. 
- 
un rapport du 18 novembre 2009, du docteur W______, spécialiste FMH 
en gastroentérologie, constatant un hémangiome du lobe gauche du foie et 
l’absence d’anomalie, hormis une stéatose modérée. 
14. L’assurée a alors été adressée une nouvelle fois au Dr V______ pour expertise. 


 
 
 
 
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Le médecin a rendu son rapport le 2 mai 2011, sur la base d’un entretien avec 
l’assurée, de l’étude du dossier et d’un nouvel entretien avec le psychiatre traitant. 
Il a retenu les diagnostics d’épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, 
d’anxiété généralisée et de syndrome douloureux somatoforme persistant. Tout 
comme la fois précédente, il a mentionné une agoraphobie avec trouble panique, 
dont il a indiqué qu’elle était sans répercussion sur la capacité de travail. 
L’expert a relevé que, selon le psychiatre traitant, il n’y avait pas de changement 
dans les diagnostics et l’état dépressif était devenu chronique mais, pour sa part, à 
l’issue d’une discussion détaillée des différents diagnostics, s’il a admis que la 
capacité de l’assurée était limitée, tant sur les plans psychique et mental que social, 
il a considéré qu’on pouvait admettre une capacité résiduelle de travail de 4 h. 15 
par jour, sans diminution de rendement, et ce, depuis le 1er février 2011. En 
substance, l’expert a expliqué que, par rapport à mars 2009, l’ampleur de 
l’inhibition dépressive avait diminué. Il a jugé que l’on pouvait faire remonter cette 
amélioration à février 2011, suite au nouveau traitement introduit en janvier 2011, 
dont l’assurée avait rapporté l’effet bénéfique (diminution des cauchemars, 
amenuisement des illusions). 
15. Par courrier du 29 novembre 2011, le psychiatre traitant a contesté la position de 
l’expert en émettant l’avis que le diagnostic d’épisode dépressif moyen devait être 
remplacé par celui d’épisode dépressif majeur sévère avec symptomatologie 
psychotique en rémission extrêmement partielle. 
Selon la Dresse U______, l’épisode dépressif sévère initial avait résisté aux 
médicaments. Parmi les symptômes les plus importants encore présents figuraient 
une irritabilité extrême et des troubles de la concentration et de la mémoire. Malgré 
la disparition de cauchemars, l’assurée se sentait toujours assez fatiguée et faisait 
preuve d’une instabilité émotionnelle importante. S’y ajoutait une anxiété 
généralisée qui épuisait la patiente, toujours en alerte. D’ailleurs, l’échelle de 
Hamilton aboutissait à un score de 39, correspondant à une dépression extrême. 
16. Dans un courrier du 25 janvier 2012, le médecin traitant a lui aussi émis l’avis que 
sa patiente ne pouvait exercer la moindre activité lucrative. 
17. Dans un rapport du 10 octobre 2013, le Professeur X______, spécialiste FMH en 
radiologie, suite à une IRM de la colonne dorsolombaire, a indiqué que les 
protrusions discales et la hernie n’exerçaient pas de contrainte et étaient inchangées 
par rapport à l’examen pratiqué en septembre 2011. Il a noté des séquelles étagées 
discrètes d’ostéochondrose juvénile du segment distal du rachis dorsal, un angiome 
banal du corps vertébral de L3, une maladie de Baastrup en L4-L5 et L5-S1 et a 
préconisé une infiltration des ligaments inter-épineux. 
18. Dans un rapport du 10 février 2014, le Dr Y______, suite à une IRM cervicale, a 
constaté l’absence d’évolution par rapport à l’examen pratiqué en février 2011. 


 
 
 
 
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19. Afin de clarifier la situation, l’OAI a alors adressé l’assurée au Centre d’expertises 
médicales (CEMed) pour une nouvelle évaluation, pluridisciplinaire, cette fois. 
L’assurée a fait l’objet d’un examen par les docteurs Z______, spécialiste FMH en 
médecine interne, AA______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et 
AB______, spécialiste FMH en rhumatologie, qui ont rendu leur rapport en date du 
18 septembre 2014. 
Les experts ont relaté que l’assurée se plaignait désormais de douleurs abdominales 
persistantes, d’une impression de chute imminente et de fréquents malaises avec 
cervicalgies et céphalées de tension en crises douloureuses ayant nécessité de faire 
appel à plusieurs reprises des services d’urgence pour des injections. 
Les experts ont constaté qu’au fil des ans, les lombalgies s’étaient étendues aux 
autres segments du rachis, d’une part, que l’assurée suivait un traitement 
psychotrope assez conséquent, depuis cinq ans, d’autre part. 
Ils ont relaté les plaintes de l’assurée dans le détail, tant sur le plan somatique que 
psychique, avant de se livrer à une description non moins détaillée des status 
psychique et somatique. 
Sur le plan physique, il a été souligné que les documents d’imagerie mis à 
disposition ne montraient que des lésions très modérées. L’imagerie du rachis, 
exhaustive, avec ses images d’ancienne maladie de Scheuermann, de modifications 
dégénératives débutantes, ses hernies et protrusions sans compression radiculaire ne 
corroboraient pas les plaintes démonstratives de l’expertisée. Les nombreux 
contrôles successifs ne montraient aucune évolution défavorable durant les quinze 
dernières années. Les plaintes de l’expertisée étaient toujours les mêmes (douleurs 
du squelette axial et des ceintures scapulaire et pelvienne, irradiant en périphérie, 
sans aucune manifestation de déficit neurologique). Les experts ont mis en évidence 
la présence de tous les signes de non-organicité de Waddell et Hoover, ainsi que 
tous les trigger points de Yunus développés dans un contexte de douleurs musculo-
ligamentaires et des insertions ostéotendineuses. Ils n’ont observé aucun signe de 
perte de force musculaire ou de sensibilité au-delà des démonstrations 
réactionnelles à la douleur. Les experts ont relevé que la médication antalgique 
consistait non pas en anti-inflammatoires ou myorelaxants mais principalement en 
Dafalgan, soit un antalgique mineur. Dès lors, l’intensité douloureuse alléguée était 
difficilement crédible. 
L’épaule gauche, douloureuse autrefois, ne l’était plus désormais. 
L’atteinte des genoux, sièges d’un syndrome douloureux du compartiment 
antérieur, n’était plus au premier plan. 
En définitive, les experts ont conclu à un syndrome douloureux chronique sans 
lésion anatomique, inflammatoire ou métabolique, susceptible de l’expliquer. Ils 
ont précisé qu’il ne pouvait à lui seul justifier une incapacité de travail de longue 
durée, tout au plus, des limitations quant aux port et transport de lourdes charges. 


 
 
 
 
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Sur le plan physique, la capacité de travail était complète, en temps et en 
rendement, sans limitation. 
Sur le plan psychique, les experts ont aussi relevé une discordance entre les plaintes 
subjectives et leurs constatations objectives. Ils ont retenu un épisode dépressif 
versus un trouble dépressif récurrent, qualifié de modéré avec syndrome somatique. 
Les experts ont souligné la difficulté d’apprécier le degré de gravité de l’atteinte vu 
les plaintes très importantes de l’assurée. A l’examen clinique, ils n’ont toutefois 
observé ni fatigue manifeste, ni ralentissement psychique, ni perte de dynamisme, 
ni symptômes psychotiques - dont ils ont d’ailleurs relevé qu’ils n’avaient été 
rapportés que de façon inconstante. 
Ils ont en revanche observé une anxiété généralisée tout à fait manifeste, l’assurée 
étant constamment dans l’appréhension de la survenue de malheurs. Cependant, ce 
trouble a été jugé sans répercussion sur la capacité de travail : au contraire, le fait 
d’exercer une activité aurait probablement des effets bénéfiques. 
S’y ajoutait une agoraphobie avec trouble panique retenue parce que la description 
des épisodes d’anxiété paroxystique était assez caractéristique, de même que les 
cognitions agoraphobes. Les experts ont admis que cela limitait l’autonomie de 
l’assurée à l’extérieur de son domicile et en particulier sa capacité à se rendre seule 
sur un lieu de travail. 
Le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant a également été 
retenu au vu des phénomènes d’amplification clairement mis en évidence. Selon les 
experts, on est à la limite d’une majoration des symptômes physiques pour raisons 
psychologiques. Ils ont souligné l’existence d’importants bénéfices secondaires et 
d’un phénomène d’invalidation. 
Les experts se sont étonnés des résultats du monitoring thérapeutique pratiqué le 
23 juin 2014, montrant des taux indétectables pour la paroxétine et la duloxétine. Ils 
ont jugé ces résultats surprenants au vu de la sévérité des plaintes rapportées par 
l’assurée et, surtout, des répercussions alléguées des troubles psychiques sur son 
quotidien (impossibilité de sortir seule de son domicile). Ils en ont tiré la conclusion 
que la sévérité des plaintes psychiques était beaucoup moins crédible et que l’on 
était en droit de s’interroger sur la sévérité des troubles psychiatriques, en 
particulier sur l’agoraphobie avec trouble panique. 
En conclusion, les experts ont écarté toute incapacité de travail au motif que le 
trouble somatoforme n’était pas associé à un trouble psychiatrique sévère, qu’il n’y 
avait pas de processus maladif s’étendant sur plusieurs années, pas de perte 
d’intégration sociale, pas d’état psychique cristallisé, pas d’échec des traitements 
ambulatoires et que, par ailleurs, la compliance aux médicaments était très 
mauvaise et les douleurs ne nécessitaient pas de médication antalgique majeure. En 
définitive, les seules atteintes pouvant être retenues comme ayant des répercussions 
sur la capacité de travail étaient les lombalgies chroniques sur modifications 


 
 
 
 
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dégénératives rachidiennes modérées, en raison desquelles il convenait d’éviter le 
port de charges. 
20. Le dossier de l’assurée a alors été soumis une nouvelle fois au SMR qui a émis 
l’avis, en date du 9 décembre 2014, que le CEMed proposait une appréciation 
différente d’une même situation par rapport à l’expertise du Dr V______ de 2011. 
Considérant que l’expertise du CEMed était plus complète et multidisciplinaire, le 
SMR a préconisé d’en suivre les conclusions et de retenir une amélioration de l’état 
psychique depuis 2011, avec une pleine capacité de travail dans toute activité ne 
comportant pas de port de charges. A cet égard, le SMR a fait remarquer que 
l’appréciation du Dr V______ de 2011, qui admettait encore une incapacité de 
travail de 50%, ne tenait pas compte du fait que l’état dépressif devait être 
considéré comme partie intégrante du trouble somatoforme et avait sans doute été 
faussée par l’absence de vérification de la compliance médicamenteuse. 
21. Par décision du 11 février 2015, l’OAI a supprimé la rente entière allouée 
jusqu’alors à l’assurée avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la 
notification de sa décision. 
L’OAI, considérant que l’exercice d’une activité adaptée, à plein temps, était 
exigible depuis février 2011, a comparé le revenu qu’aurait réalisé l’assurée dans 
son ancienne activité de serveuse (CHF 42'914.-) à celui qu’elle aurait pu 
théoriquement obtenir malgré l’atteinte à sa santé dans une activité adaptée en 
tenant compte d’une réduction supplémentaire de 10% (soit CHF 47'915.- ; selon 
l’Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS] 2010, TA1, niveau 4 = 
CHF 4'225.- en 2010 pour 40h./sem. = CHF 4'394.- en 2010 pour 41,6 h./sem. = 
CHF 52'728.- en 2010 = CHF 53'239.- en 2011). Il n’en résultait aucune perte de 
gain. 
22. Par écriture du 14 mars 2015, l’assurée a interjeté recours contre cette décision en 
concluant à ce qu’une rente entière continue à lui être allouée. 
En substance, l’assurée fait valoir que ni son médecin traitant, qui la suit depuis 
1992, ni son psychiatre traitant n’ont jamais constaté aucune amélioration de son 
état de santé, lequel continue à la limiter fortement, tant sur le plan physique que 
psychique, et lui interdit la reprise d’une activité professionnelle quelle qu’elle 
soit. Elle en tire la conclusion que les conditions permettant une révision de la 
situation et la suppression de sa rente ne sont pas réunies. 
23. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 21 avril 2015, a conclu au rejet 
du recours. 
Il fait valoir que les atteintes énumérées par le médecin traitant, qui n’est ni 
psychiatre, ni rhumatologue, n’ont pas été corroborées par une imagerie ou un 
examen clinique spécialisé. 
Se référant au rapport d’expertise pluridisciplinaire du 19 septembre 2014, auquel 
il considère qu’il convient de reconnaître pleine valeur probante, il constate que, 


 
 
 
 
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sur le plan physique, aucune atteinte permettant d’expliquer la symptomatologie 
douloureuse et les plaintes de l’assurée n’a été objectivée et que, sur le plan 
psychique, les plaintes subjectives sont plus marquées que les constatations 
objectives, ce qui permet de douter de la sévérité de l’atteinte. 
L’intimé relève que les experts concluent à un trouble somatoforme douloureux. Il 
rappelle qu’en présence de ce diagnostic, surtout lorsque les limitations liées à 
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou d’une 
constellation semblable, on doit généralement conclure à l’absence d’atteinte à la 
santé ouvrant droit aux prestations de l’assurance-invalidité. 
Quant au trouble dépressif, l’intimé fait valoir qu’il ne constitue en principe pas 
une comorbidité psychiatrique grave et durable à un trouble somatoforme 
douloureux. 
L’intimé souligne par ailleurs la mauvaise compliance de l’assurée, dont il 
rappelle l’obligation de réduire le dommage. 
A l’appui de sa position, l’intimé produit un avis émis le 15 avril 2015 par la 
doctoresse AC______, médecin auprès du SMR. 
24. Par écriture du 1er juin 2015, l’assurée a persisté dans ses conclusions. 
Elle rappelle que son médecin traitant la suit depuis plus de vingt ans et conteste 
les conclusions des experts, dont elle considère qu’ils ont minimisé la portée 
réelle de ses affections, tant physiques que psychiques. 
Elle soutient qu’on ne saurait réduire ses importants troubles psychiatriques à une 
manifestation réactive à un trouble somatoforme puisque, comme le confirme son 
psychiatre traitant dans son rapport du 2 mars 2015, la maladie psychiatrique, 
maintenant chronicisée et donc durable, semble au contraire avoir des origines 
familiales. 
En conclusion, la recourante considère qu’il n’a pas suffisamment démontré que 
son état de santé se serait amélioré. 
A l’appui de sa position, elle produit : 
- 
un rapport rédigé le 1er mars 2015 par son médecin traitant depuis 
novembre 1992 récapitulant la situation depuis 1996 - date de la première 
consultation pour des douleurs au niveau de la colonne lombaire ; la 
Dresse F______ soutient que depuis lors, la symptomatologie clinique 
s’est aggravée de jour en jour, les douleurs progressant au niveau de la 
colonne cervicale et irradiant au niveau des membres supérieurs, de la 
hanche droite et de l’épaule gauche ; le médecin fait également mention 
d’épigastralgies, de maux de tête, d’angoisses, d’asthénie, de troubles du 
sommeil, et, depuis 1997, de douleurs et blocages au niveau du genou 
droit ; 
puis 
elle 
reprend 
l’énumération 
des 
diagnostics 
déjà 
précédemment évoqués dans ses précédents rapports ; le médecin 


 
 
 
 
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rappelle que sa patiente a bénéficié de nombreux traitements 
médicamenteux et de physiothérapie sans amélioration notable et conclut 
que son état sa santé ne lui permet pas d’envisager une activité, quelle 
qu’elle soit ; enfin, il suggère la mise sur pied d’une observation 
professionnelle afin d’évaluer la capacité de travail de sa patiente en 
précisant que le port de charges lourdes et les responsabilités sont contre-
indiquées; 
- 
un rapport rédigé le 2 mars 2015 par la Dresse U______, psychiatre 
traitant depuis octobre 2008, attestant de l’existence d’un état dépressif 
désormais chronicisé, majeur sévère, d’une anxiété généralisée et d’une 
agoraphobie qui interdit à l’assurée de quitter son domicile sans être 
accompagnée ; le médecin conteste toute amélioration et précise que la 
maladie psychiatrique semble être d’origine familiale (suicide du frère de 
l’assurée, patiente extrêmement introvertie et très choquée par cet 
événement); la Dresse U______ souligne que la recourante a parfois des 
idées suicidaires et qu’il ne serait pas forcément possible de prévenir un 
geste désespéré en raison du coté intraverti de sa patiente ; selon elle, 
l’assurée est « plus que limitée sur le plan du travail » et ne peut assumer 
aucune responsabilité, d’autant qu’elle rencontre des problèmes de 
concentration importants et une fatigabilité qui ne la quitte pas ; la 
capacité de travail est nulle dans l’activité antérieure comme dans toute 
autre. 
 
EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 


 
 
 
 
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Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, la décision litigieuse du 11 février 2015 est postérieure à l'entrée en 
vigueur des modifications de la LAI suscitées. Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au regard 
des modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions de 
cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir 
également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de 
modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I.249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message 
concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 
2005, FF 2005 p. 4322). 
3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 
4. Le litige a pour objet le droit de la recourante au maintien d’une rente entière de 
l'assurance-invalidité, plus particulièrement le point de savoir si son état de santé 
s’est amélioré depuis le 5 août 2009, date à laquelle l’intimé lui avait reconnu le 
droit à une telle rente. 
5. Selon la jurisprudence, aussi bien dans le cadre d'une nouvelle demande au sens de 
l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3) que dans celui d'une révision d'une 
rente au sens de l'art. 17 LGPA (ATF 133 V 108 consid. 5), c'est la dernière 
décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec 
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 
comparaison des revenus conformes au droit, qui constitue le point de départ 
temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5). 


 
 
 
 
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6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
7. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c; ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). 
8. a. Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 
4.1). 
L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). Pour ces motifs, la 


 
 
 
 
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jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs pour 
permettre d'apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère invalidant de 
ce genre de syndromes. 
Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à récemment, ceux-ci n'entraînaient pas, 
en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant 
conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Il existait une 
présomption que de tels syndromes ou leurs effets pouvaient être surmontés par un 
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2). Le Tribunal 
fédéral a toutefois reconnu qu'il existait des facteurs déterminés qui, par leur 
intensité et leur constance, rendaient la personne incapable de fournir cet effort de 
volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de ces 
syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2. et ATF 131 V 49 consid. 1.2). Au 
premier plan figurait la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa 
gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères pouvaient être déterminants, tels 
que des affections corporelles chroniques, un processus maladif s'étendant sur 
plusieurs années sans rémission durable, une perte d'intégration sociale dans toutes 
les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution possible au 
plan thérapeutique, l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes 
aux règles de l'art, cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2). 
b. Dans un arrêt récent (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 
compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 
c. Si dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a notamment abandonné la présomption du 
caractère surmontable d'un syndrome douloureux somatoforme, il a en revanche 
maintenu, voire renforcé la portée des motifs d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 
49, aux termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé 
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une 
activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation 
semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux 
au sens de la classification sont réalisées (voir le consid. 2.2. de l'ATF 141 V 281). 


 
 
 
 
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Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance 
entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses 
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de 
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles 
ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent 
insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psycho-social intact (arrêt du Tribunal fédéral 8C_562/2014 du 
29 septembre 2015 consid. 8.2; arrêts du Tribunal fédéral 9C_899/2014 et 
9C_173/2015 des 29 juin 2015). 
9. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
10. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 
5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à récemment, le 
juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés avait en 
principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour 
complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral U.58/01 du 21 novembre 2001 consid. 


 
 
 
 
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5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié sa 
jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe 
tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées 
par l'OAI ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, 
un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste 
possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une 
telle mesure est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas du tout 
instruit un point médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 
11. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
12. a. En l'espèce, il convient d'examiner, en premier lieu, si la situation de la 
recourante a subi un changement important propre à influencer son degré 
d'invalidité, et donc son droit à des prestations, depuis août 2009, date à laquelle 
l’intimé lui a reconnu le droit à une rente entière d’invalidité. 
En bref, il est établi que l’assurée souffre au premier plan d’un trouble somatoforme 
douloureux persistant versus fibromyalgie, apparu progressivement dans les années 
1990. Alors qu’elle était déjà en arrêt de travail pour des raisons somatiques et au 
bénéfice d’une rente partielle à partir de 1997, un tableau anxio-dépressif s’est 
développé à partir de 2004, suite à son deuxième accouchement. Dans ce contexte, 
elle a continué à bénéficier d’une rente partielle, puis, sur la base d’une première 
expertise du Dr V______ en 2009, qui concluait à un épisode dépressif sévère, une 
totale incapacité de travail lui a été reconnue, ainsi que le droit à une rente entière. 
Dans le cadre de la révision initiée en 2010 et de la seconde expertise du Dr 
V______ indiquant une amélioration de l’état de santé, l’intimé, après avoir 
diligenté une nouvelle expertise pluridisciplinaire, a considéré que celle-ci 
confirmait l’amélioration constatée par le Dr V______ et a retenu une capacité de 
travail entière dans toute activité tenant compte des limitations fonctionnelles 
lombaires depuis février 2011. 
La recourante conteste ce point de vue en faisant valoir que ni son médecin traitant, 
qui la suit depuis 1992, ni son psychiatre traitant, qui la suit depuis plusieurs années 
également, n’ont jamais constaté aucune amélioration de son état de santé. Elle en 
tire la conclusion que les conditions permettant une révision de la situation et la 
suppression de sa rente ne sont pas réunies. 


 
 
 
 
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b. Pour rendre sa décision d’octroi de rente du 5 août 2009, l’intimé s'était fondé sur 
le rapport d’expertise du Dr V______ du 30 mars 2009. 
Dans son rapport du 30 mars 2009, basé sur un entretien avec l’assurée de plus de 
deux heures, l’étude du dossier et un contact avec le psychiatre traitant, ce médecin 
avait en effet conclu à un épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique, 
présent depuis 2004, à une anxiété généralisée, depuis fin 2004 également, et à un 
syndrome douloureux somatoforme persistant depuis 1997. L’expert avait 
également mentionné une agoraphobie avec trouble panique présente depuis fin 
2004, dont il a jugé qu’elle était sans répercussion sur la capacité de travail. 
Le Dr V______ avait estimé à l’époque que les critères permettant de conclure à un 
état dépressif sévère étaient présents et qu’il fallait donc admettre l’existence d’une 
comorbidité psychiatrique invalidante d’une importance et d’une gravité suffisantes 
pour être jugée incapacitante. Même s’il n’y avait ni perte d’intégration sociale ni 
affection corporelle chronique pouvant expliquer l’ampleur des plaintes (vu 
l’absence de troubles ostéo-articulaires significatifs objectifs), il y avait 
suffisamment d’arguments pour admettre l’existence d’une atteinte invalidante, vu 
l’inefficacité des traitements appliqués conformément aux règles de l’art, la sévérité 
de l’épisode dépressif et les limitations induites par l’anxiété généralisée. 
c. Dans le cadre de la révision débutée en juillet 2010, l’intimé a sollicité à nouveau 
le Dr V______, qui a rendu son rapport en mai 2011. 
Cette fois, l’expert a considéré que l’épisode dépressif n’était plus que de gravité 
moyenne. S’y ajoutaient toujours une anxiété généralisée et un syndrome 
douloureux somatoforme persistant, ainsi qu’une agoraphobie non incapacitante. 
Bien que, selon le psychiatre traitant, il n’y ait pas de changement dans les 
diagnostics, l’expert a pour sa part constaté que l’ampleur de l’inhibition dépressive 
avait diminué et il a jugé que l’on pouvait faire remonter cette amélioration à 
février 2011, suite à l’introduction, en janvier 2011, d’un nouveau traitement, dont 
l’assurée 
avait 
rapporté 
l’effet 
bénéfique 
(diminution 
des 
cauchemars, 
amenuisement des illusions). 
La chambre de céans constate que le rapport d'examen du Dr V______ se fonde sur 
une anamnèse détaillée, un examen clinique de la recourante et qu'il tient compte 
des plaintes rapportées par cette dernière. Il a été établi en pleine connaissance du 
dossier. Par ailleurs, ses conclusions quant à l’amélioration de l’état psychique de la 
recourante apparaissent d’autant plus convaincantes que c’est ce même expert qui 
avait déjà examiné l’assurée en 2009 et avait alors conclu à un état dépressif sévère. 
Qui plus est, la qualification d’état dépressif de gravité moyenne a été confirmée 
par la suite par l’expertise du CEMed, dont on peut considérer qu’elle remplit 
également tous les réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante. 
A la lecture de l'ensemble des pièces versées au dossier, il n'apparaît pas que les 
experts du CEMed auraient ignoré des éléments cliniques ou diagnostiques 
essentiels. Leur appréciation ne diverge de celle du psychiatre traitant que quant au 


 
 
 
 
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degré de gravité de l’atteinte psychique, dont il vient d’être relevé qu’il a été 
corroboré par un expert ayant examiné l’assurée tant en 2009 qu’en 2011. Partant, 
l'avis divergent du psychiatre traitant concernant la capacité de travail de la 
recourante n'est pas de nature à mettre sérieusement en doute l’analyse des experts 
du CEMed. 
De même, sur le plan physique, les multiples médecins qui se sont prononcés sont 
unanimes - à l’exception du médecin traitant - pour reconnaître qu’il n’existe 
aucune atteinte objective permettant d’expliquer la symptomatologie douloureuse et 
les plaintes de l’assurée en dehors de quelques troubles dégénératifs lombaires 
entrainant des limitations fonctionnelles mineures. 
Dans la mesure où le diagnostic de trouble somatoforme douloureux a été retenu, il 
convient d’examiner, à l’aune de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, s’il 
peut se voir reconnaître un caractère invalidant. En effet, la nouvelle jurisprudence 
s'applique aux affaires pendantes devant un tribunal au moment du changement 
(ATF 108 V 3). A cet égard, on relèvera que l’argument de l’intimé selon lequel le 
trouble dépressif ne constitue en principe pas une comorbidité psychiatrique grave 
et durable n’est plus pertinent. 
d. Si, dans son arrêt, le Tribunal fédéral a notamment abandonné la présomption du 
caractère surmontable d'une fibromyalgie, il a en revanche maintenu, voire renforcé 
la portée des motifs d'exclusion, aux termes desquels il y a lieu de conclure à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant droit aux prestations d'assurance lorsque 
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable. 
Or, en l’espèce, les médecins et experts font état de nombreux constats allant dans 
le sens d'une exagération. En effet, ils sont nombreux à avoir mis en évidence une 
discordance entre l’intensité extrême des plaintes de l’assurée et leurs constatations 
objectives (présence, par exemple, de tous les signes de non-organicité). S’y ajoute 
le fait, pour le moins troublant, que la recourante, malgré l’intensité des plaintes 
alléguées, n’ait recours qu’à une médication antalgique au demeurant assez faible et 
qu’elle ne prenne pas correctement son traitement psychotrope, ainsi que l’ont 
révélé les analyses du CEMed. L'ensemble de ces éléments justifie d'admettre 
l'existence de motifs d'exclusion au sens de l'ATF 141 V 281 et de conclure à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant droit aux prestations d'assurance. 
Quant à l’agoraphobie, on relèvera que le Dr V______, même lors de son premier 
examen, excluait déjà toute répercussion en termes d’incapacité de travail. 
Il convient donc de retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la 
recourante souffre de fibromyalgie, de lombalgies communes et d'un trouble 
psychique de gravité moyenne, atteintes qui n’entraînent aucune limitation 
physique ou psychique au sens de l’assurance-invalidité. 
Par conséquent, c'est à juste titre que l'intimé lui a nié le droit à des prestations. 


 
 
 
 
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Avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit 
examiner s’il est nécessaire de mettre préalablement en œuvre des mesures de 
réadaptation au sens de la loi. 
La jurisprudence considère qu'il existe des situations dans lesquelles il convient 
d'admettre que des mesures d'ordre professionnel sont nécessaires, malgré 
l'existence d'une capacité de travail médico-théorique. Il s'agit des cas dans lesquels 
la réduction ou la suppression du droit à la rente concerne une personne assurée 
âgée de 55 ans révolus - ce qui n’est pas le cas de la recourante - ou qui a bénéficié 
d'une rente pendant quinze ans au moins - ce qui est en revanche son cas. 
Cependant, cela ne signifie pas encore que la personne assurée peut se prévaloir 
d'un droit acquis dans le cadre d'une procédure de révision ou de reconsidération; il 
est seulement admis qu'une réadaptation par soi même ne peut, sauf exception, être 
exigée d'elle en raison de son âge ou de la durée du versement de la rente (arrêt 
9C_228/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.3 et 3.5, in SVR 2011 IV n° 73 p. 220; 
voir également arrêt 9C_254/2011 du 15 novembre 2011 consid. 7). 
Or, en l’espèce, l’assurée n’a jamais cherché a reprendre une activité, même 
lorsqu’une capacité de travail résiduelle de travail lui a été reconnue et qu’elle ne 
bénéficiait que d’un quart de rente. Dans ce contexte, on peut considérer que 
l'office AI n'était pas tenu de proposer de mesures de réadaptation avant de 
supprimer la rente d'invalidité en raison de la conviction affichée de la recourante 
qu’elle est dans l’incapacité d’exercer la moindre activité et en conséquence non 
disposée à se soumettre à de telles mesures. 
Compte tenu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1 bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, la 
recourante étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 12 al. 1 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le