ge_gerichte · ATAS/8/2026 · 2026-01-13 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Saskia BERENS TOGNI et 
Pierre-Bernard PETITAT, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1139/2024 
ATAS/8/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 13 janvier 2026 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me Catarina MONTEIRO SANTOS, avocate 
 
 
recourante 
 
contre 
BALOISE ASSURANCES SA 
représentée par Me Michel D'ALESSANDRI, avocat 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 2/18 - 
EN FAIT 
 
 A______(ci-après : l'assurée), née le ______ 1975, a travaillé en qualité de 
sage-femme pour les Hôpitaux universitaires du canton de Genève (ci-après : 
HUG) dès le 1er novembre 2000. À ce titre, elle était assurée contre les accidents 
professionnels et non professionnels auprès de LA BÂLOISE ASSURANCES SA 
(ci-après : l'assurance). 
b. Le 15 juin 2023, les HUG ont adressé à l'assurance une déclaration d'accident 
mentionnant que l'assurée avait raté une marche dans les escaliers et était tombée 
sur son genou gauche le 21 mai 2023. Elle avait ressenti de fortes douleurs et 
avait été en incapacité de travail du 22 au 29 mai 2023 et était à nouveau en arrêt 
depuis le 9 juin 2023. 
c. L'assurée s'est soumise à une imagerie par résonnance magnétique 
(ci-après : IRM) du genou gauche le 16 juin 2023. Dans son rapport y relatif 
établi le 19 juin 2023, la docteure B______, spécialiste en radiologie, a conclu à 
une déchirure complexe de la corne postérieure et du segment moyen du 
ménisque médial avec une subluxation d'une languette méniscale dans le récessus 
ménisco-tibial et des signes de conflits locaux, à une chondropathie de grade IV 
modérée en zone portante, à une petite déchirure du segment moyen du ménisque 
latéral, à une arthrose fémoro-patellaire évoluée et à un épanchement 
intra-articulaire modéré. 
d. Le 4 juillet 2023, le docteur C______, médecin en France, a attesté d'une totale 
incapacité de travail depuis le 22 mai 2023 et indiqué à l'assurance qu'un avis 
chirurgical avait été sollicité. 
e. Dans une appréciation du 22 août 2023, le docteur D______, spécialiste en 
chirurgie orthopédique et médecin-conseil de l'assurance, a considéré que la 
lésion méniscale complexe était de façon probable d'origine dégénérative et 
préexistante à la chute annoncée. Il a notamment relevé que l'accident avait 
provoqué une contusion du genou et que l'assurée présentait une gonarthrose 
préexistante en voie de constitution. Son état de santé avait été aggravé de façon 
passagère par la chute, qui n'avait pas provoqué de nouvelles lésions structurelles. 
L'évènement avait cessé de déployer ses effets délétères trois mois après sa 
survenance et le statu quo sine avait été atteint le 21 août 2023. Enfin, le kit « 
pressurice » complet prescrit à l'assurée afin de refroidir l'articulation n'était pas à 
charge de l'assureur-accidents, dès lors que d'autres alternatives, moins onéreuses, 
existaient pour l'application de glace. 
 Par décision du 29 août 2023, l'assurance a informé l'assurée que le traitement 
médical et l'incapacité de travail n'étaient plus en relation de causalité pour le 
moins probable avec l'évènement accidentel au-delà du 21 août 2023, et qu'elle 
n'avait donc plus droit aux prestations à compter du 22 août 2023. 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 3/18 - 
b. Par courriel du 18 septembre 2023, l'assurée a contesté cette position, relevant 
que les deux médecins qui l'avaient auscultée avaient conclu à une blessure 
secondaire à l’accident. 
Elle a annexé un certificat du 21 septembre 2023 du Dr C______ attestant qu’elle 
n'avait jamais eu de problème de genou avant le sinistre du 21 mai 2023. 
c. Dans un rapport du 28 septembre 2023, le docteur E______, médecin à la 
clinique de la Colline, a indiqué que le mécanisme décrit était une chute avec un 
trauma direct du genou gauche et une rotation associée. L'assurée avait 
rapidement présenté un épanchement intra-articulaire avec une douleur à la 
marche et une sensation d'instabilité. L'examen clinique avait mis en évidence une 
douleur, une probable instabilité du ménisque interne et un épanchement 
intra-articulaire abondant. L'IRM avait révélé une déchirure complexe de la corne 
postérieure et du segment moyen du ménisque interne. Au vu de l'examen 
clinique et de l'IRM, il était évident que la chute avait aggravé une probable 
dégénérescence de son ménisque. Pour rappel, l'assurée n'avait jamais eu de 
douleur de ce genou, ni d'antécédent de chute ou de traumatisme, ni d’instabilité 
du ménisque. 
d. Par rapport du 2 octobre 2023, le Dr E______ a fait suite à sa consultation du 
jour même. L'assurée avait été victime d'une chute au mois de mai 2023 dans les 
escaliers, engendrant une entorse de genou en flexion-rotation. Depuis lors, elle 
souffrait de dérangement du compartiment interne et notait des accrochages et des 
blocages avec quelques épisodes de lâchage. Elle était dans l'incapacité de 
travailler et avait dû interrompre toutes ses activités sportives. Malgré un 
traitement initial bien conduit pendant trois mois, elle notait une aggravation de la 
symptomatologie douloureuse et une diminution de sa capacité fonctionnelle. La 
patiente était sportive et n'avait aucun antécédent macro-traumatique sur ce 
genou. Au status, il avait notamment constaté un épanchement, une importante 
tuméfaction du genou, une douleur vive à la palpation de l'interligne fémoro-tibial 
interne. Le diagnostic consistait en une déchirure du ménisque interne du genou 
gauche et une laxité rotatoire postéro-médial de grade I à II à gauche. Eu égard à 
l'histoire de la patiente, à l'échec du traitement conservateur, à l'examen clinique 
et à l'imagerie, l'assurée souffrait de séquelles d'une entorse interne et 
postéro-interne avec une déchirure du ménisque interne. Une indication opératoire 
à une révision de ce ménisque interne et à un examen du point d'angle 
postéro-interne avait été retenue, dans les meilleurs délais, étant rappelé que 
l'intéressée était en arrêt de travail à 100%. 
e. Le 3 octobre 2023, le Dr D______ a maintenu qu'il s'agissait d'une aggravation 
temporaire, au vu de la chondropathie déjà existante. Il a relevé que le Dr 
E______ n'avait notamment pas précisé le type d'aggravation dont il avait fait 
état. Il a sollicité les images d'IRM. 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 4/18 - 
f. Dans un nouvel avis du 24 octobre 2023, le Dr D______ a relevé, après avoir 
examiné les images réalisées le 16 juin 2023, que cette IRM avait montré des 
signes dégénératifs sur le genou avec une arthrose fémoro-patellaire. Au niveau 
du compartiment interne, on retrouvait effectivement une lésion complexe du 
ménisque interne avec une déchirure horizontale et également une déchirure 
oblique. Celle-ci se situait en regard de zones d'abrasion des revêtements 
cartilagineux avec des lésions de grade IV. Il notait également un fragment de 
ménisque luxé dans le récessus ménisco-tibial témoignant d'un ménisque 
dégénératif qui avait perdu ses propriétés de résistance physique en rapport avec 
la chondropathie de grade IV du compartiment interne du genou. Le 
Dr E______ avait mentionné qu’il avait constaté un épanchement articulaire 
abondant, mais sur cet examen, il était modéré et avec des signes de synovite 
chronique. Son confrère avait également noté que cette chute avait aggravé une 
dégénérescence méniscale, mais il s'agissait au vu de l'état dégénératif préexistant 
du compartiment interne, d'une aggravation passagère en l'absence de signe 
traumatique récent. L’évènement avait mis en évidence des lésions qui n'étaient 
pas connues jusque-là. 
g. Dans un rapport du 7 novembre 2023, le docteur F______, médecin en France, 
a indiqué avoir été consulté le jour même par l'assurée, laquelle présentait une 
symptomatologie qui l'interpelait. Elle avait en effet deux types de douleurs plutôt 
internes dans les positions accroupies et les pivots et des douleurs rotuliennes 
antérieures avec des douleurs dans les descentes, l'embrayage, ainsi que des 
douleurs nocturnes. Elle avait des douleurs à l'examen péri-rotulien avec une 
tendance à un petit flessum par hyperactivation des fléchisseurs et à la sidération 
du quadriceps. Il lui avait montré des exercices pour bien relâcher ses fléchisseurs 
et réactiver son quadriceps. L'IRM avait confirmé une lésion traumatique de son 
ménisque interne avec une arthrose fémoro-patellaire modérée, étant relevé 
qu'elle n'était pas symptomatique de cette arthrose avant cette entorse. Il lui avait 
proposé une arthroscopie pour régularisation méniscale. 
h. Par rapport du 18 décembre 2023, le professeur G______, spécialiste en 
chirurgie orthopédique et traumatologie auprès de la clinique de la Colline, a 
précisé à l’assurance que l'examen clinique et l'imagerie avaient confirmé une 
déchirure du ménisque interne, dont la structure était celle d'une femme de 48 ans. 
Cela étant, une telle structure pouvait être lésée par un traumatisme adéquat, ce 
qui semblait être le cas de l'intéressée. Il encourageait le médecin-conseil à lire le 
consensus de l'« ESSKA » tant sur le ménisque traumatique que dégénératif 
publiée dans le « KSSTA ». 
i. Le 21 décembre 2023, l'assurée a informé l'assurance qu'une arthroscopie avait 
été réalisée le 17 novembre 2023. Les suites opératoires se déroulaient bien, elle 
poursuivait la rééducation et n'avait plus la douleur décrite après l'accident. Cela 
démontrait donc que l'accident était responsable des douleurs et de la 
problématique méniscale décrite sur l'IRM. 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 5/18 - 
Elle a joint le compte-rendu opératoire. 
j. Par décision sur opposition du 27 février 2024, l'assurance a confirmé sa 
décision du 29 août 2023. Selon le Dr D______, « en l'absence d'une lésion 
traumatique fraîche avec diagnostic retenu de contusion modérée, en présence 
d'un état dégénératif important (ancienne rupture de la plastie du LCA-G et après 
méniscectomie subtotale de la corne postérieure et moyenne du ménisque interne) 
un lien de causalité n'est pas donné dès le début, mais en tous cas à 
2 mois de l'évènement ». L'assurée n'apportait pas d'élément médical permettant 
de contredire voire de faire douter de la conclusion du médecin-conseil. Elle avait 
donc à juste titre refusé la prise en charge des prestations d'assurance, en tous cas 
dès le 21 août 2023, le statu quo sine ayant été atteint au plus tard à cette date. 
k. Par acte du 5 avril, complété le 17 juin 2024, l'assurée, représentée par une 
avocate, a recouru contre cette décision sur opposition par-devant la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans). Elle a 
conclu, sous suite de frais et dépens, préalablement, à ce qu'une expertise 
judiciaire orthopédique soit ordonnée, à son audition ainsi qu'à celles de ses 
médecins. Principalement, elle a conclu à l'annulation de la décision contestée et à 
ce qu'il soit dit et constaté que l'évènement survenu le 21 mai 2023 déployait 
encore ses effets, avec une éventuelle reprise thérapeutique à temps partiel prévue 
pour juillet 2024. Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation de la décision 
litigieuse et au renvoi de la cause à l'intimée pour nouvelle décision. En 
substance, elle a considéré que le lien de causalité entre ses troubles et l'accident 
du 21 mai 2023 ne pouvait pas être nié. Elle avait apporté de nombreux éléments 
permettant de contredire l'appréciation du Dr D______, ce dont l'intimée n’avait 
pas tenu compte. Elle n'avait jamais souffert de la moindre lésion au genou, 
comme attesté par le Dr E______ qui avait conclu à des séquelles d'une entorse 
interne et postéro-interne avec une déchirure du ménisque interne. Compte tenu 
des avis médicaux contradictoires, l'intimée devait procéder à une expertise ou, à 
tout le moins, soumettre à nouveau le cas à son médecin-conseil, lequel ne 
semblait pas s’être déterminé sur les différents documents qu’elle avait produits. 
Elle a joint un rapport de consultation du Dr F______ daté du 29 mars 2024, 
indiquant qu’elle lui avait relaté un traumatisme de son genou gauche avec un 
mécanisme d'entorse fin mai 2023 ayant occasionné un syndrome douloureux 
méniscal interne. L'IRM avait confirmé une lésion d'allure traumatique de son 
ménisque interne avec plusieurs languettes mobiles dans l'articulation sur un 
ménisque dégénératif. Ces constatations avaient été confirmées à l'arthroscopie, 
où il existait une languette luxée dans le récessus ménisco-tibial et une languette 
luxée dans le récessus postéro-tibial. 
l. Dans sa réponse du 14 octobre 2024, l'intimée a conclu au rejet du recours. Elle 
s’est référée à la nouvelle détermination du Dr D______, rendue après examen 
des rapports des 7 novembre 2023 du Dr F______, 18 décembre 2023 du Prof. 
G______ et 19 mars 2024 (recte : 29 mars 2024) du Dr F______. Les avis des 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 6/18 - 
médecins divergeaient quant à la nature dégénérative ou accidentelle de la lésion 
méniscale, mais concordaient sur le fait que la chondropathie dégénérative de 
grade IV et la gonarthrose étaient un état maladif préexistant. Le Dr E______ 
n'avait aucunement relevé que l'accident aurait provoqué de nouvelles lésions 
structurelles, et ce malgré « l'évidence » retenue concernant une corrélation entre 
la chute et l’aggravation du ménisque interne. Il n'avait pas non plus indiqué la 
durée de l'aggravation de la dégénérescence due à la chute et il était nettement 
plus prudent dans son rapport du 2 octobre 2023, qui ne faisait pas état d'une 
quelconque causalité, si ce n'est temporelle, entre l'instabilité du ménisque interne 
avec un épanchement intra-articulaire et l'accident du 21 mai 2023. Le Dr 
D______ avait confirmé, après avoir pris connaissance des images de l'IRM, que 
l'épanchement articulaire était modéré avec des signes de synovite chronique et 
qu'au vu de l'état dégénératif préexistant du compartiment interne, il s'agissait 
d'une aggravation passagère en l'absence de signe de traumatisme récent. Le Prof. 
G______ avait émis de simples hypothèses, non motivées, et la littérature citée 
était parfaitement muette sur la question de la causalité. Le Dr F______ avait 
considéré que l’IRM confirmait une lésion du ménisque d’allure traumatique, 
mais il ne s’était pas déterminé sur le lien de causalité et le statu quo sine. Son 
rapport confirmait cependant l'absence de signe de traumatisme récent. Partant, 
les appréciations des médecins traitants de la recourante relatives à la causalité 
n'étaient pas motivées, si ce n'est par un raisonnement « post hoc ergo propter hoc 
», impropre à établir un rapport de causalité avec l’accident assuré. Ainsi, il y 
avait lieu d'accorder pleine valeur probante au rapport, justifié par la littérature 
médicale pertinente, du Dr D______, lequel était un spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, médecin certifié SIM 
(Swiss Insurance Medecine) et membre de l'unité d'expertise médicale des HUG, 
ce d'autant plus qu'aucun indice concret, notamment d'ordre médical, ne 
permettait de remettre en cause son bien-fondé. Partant, sous l'angle de la 
vraisemblance prépondérante, le lien de causalité entre les troubles et l'accident 
s'était éteint le 21 août 2023. 
L'intimée a produit le rapport du 18 août 2024 du Dr D______. Ce dernier a 
résumé les différents documents au dossier puis cité un extrait de littérature, en 
anglais, avant de confirmer sa précédente appréciation, aux termes de laquelle 
l’événement accidentel avait mis en évidence des lésions qui n'étaient pas 
connues jusque-là. Il a ajouté qu’il ne retenait pas non plus sur l'IRM de signe de 
contusion osseuse en faveur d'une lésion traumatique appuyée récente. Il existait 
une chondropathie sur ce genou et notamment des lésions de grade IV sur le 
compartiment interne qui avaient provoqué une lésion complexe de la corne 
postérieure du genou. Ce point était cohérent avec l'extrait de la volumineuse 
synthèse mentionnée par le Prof. G______ et discuté plus haut. Cette chute et la 
douleur faisant suite avaient mis en évidence un état antérieur préexistant sur ce 
genou et le traitement médical était justifié pour trois mois. Il retenait un état 
antérieur dégénératif préexistant qui avait été déstabilisé de façon temporaire par 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 7/18 - 
cet évènement. Trois mois après sa survenue, compte tenu des antécédents, on 
pouvait conclure que celui-ci avait cessé de déployer ses effets délétères et le 
statu quo sine était atteint le 21 août 2023. Il a annexé à son rapport un document 
intitulé « ESSKA Meniscus Consensus Project » publié en mars 2016 et l’article 
« Faut-il opérer les lésions dégénératives du ménisque ? » paru dans la Revue 
médicale suisse du 13 décembre 2017. 
m. Dans sa réplique du 14 octobre 2024, la recourante a persisté dans les termes 
de son recours. Même si l'accident ne constituait pas l'unique cause, ce qui n'avait 
par ailleurs pas été prouvé par l'intimée, le lien causal devait être retenu dès lors 
qu'il y avait clairement eu corrélation entre l'accident et la naissance des 
symptômes. En outre, les différents rapports et les résultats de l'arthroscopie 
confirmaient les constatations médicales. Tous ses médecins étaient unanimes sur 
l'origine de ses symptômes. Le Prof. G______ avait attiré l'attention du médecin-
conseil sur le consensus « ESSKA » tant sur le ménisque traumatique que 
dégénératif publié dans le « KSSTA » et il s'agissait en effet d'un sujet médical 
qui avait fait débat. Son atteinte était « clairement due à une lésion méniscale, et 
non à une lésion dégénérative ». D'ailleurs, les douleurs avaient disparu après 
l'intervention, laquelle était indiquée en cas de lésions méniscales et non-
dégénératives. L'établissement du lien de causalité entre l'accident et les douleurs 
avait été prouvé à travers ses déclarations, en sus des certificats médicaux 
présents au dossier. L'intimée ayant admis que la contusion du genou était en 
relation de causalité naturelle avec l'accident et qu'elle n'avait pas d'antécédents 
médicaux ou d'accident sur ce genou, il était contradictoire de conclure que le 
sinistre n'avait fait que provoquer une aggravation passagère d'un état maladif 
préexistant. Aucun document médical probant n'attestait de la disparition du lien 
de causalité naturelle entre l'accident du 21 mai 2023 et les atteintes présentées. 
Elle a rappelé que le Dr E______ avait suggéré à l'intimée, au mois de septembre 
2023, de la faire examiner par un spécialiste afin d'objectiver la présente 
problématique, notamment l'instabilité du ménisque, ce qui n'avait pas été fait. 
n. Le 23 octobre 2024, l'intimée a également maintenu ses conclusions. Le 
Dr D______ s'était prononcé expressément sur le consensus « ESSKA » évoqué 
par le Prof. G______. Partant, les considérations de la recourante relatives audit 
consensus, outre qu'elles ne concordaient pas avec la teneur même de la 
publication, ne reposaient sur aucun élément probant. Le Dr D______ avait relevé 
qu'aucun signe de traumatisme récent n'avait été mis en évidence lors de l'IRM. 
Que le Dr E______ et le Prof. G______ fassent état d'une lésion post-traumatique 
ne suffisait pas pour considérer que le lien de causalité entre un évènement 
accidentel et une atteinte à la santé était établi, ce d'autant plus que l'IRM du 16 
juin 2023 ne montrait aucune nouvelle lésion structurelle ni signe traumatique 
récent. Les appréciations des médecins traitants relatives à la causalité n'étaient 
pas motivées et devaient au surplus être prises avec réserve compte tenu de leur 
position. Son médecin-conseil avait rendu trois rapports, après avoir pris 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 8/18 - 
connaissance de l'imagerie et de toutes les pièces médicales au dossier, et ses 
conclusions étaient parfaitement motivées au regard notamment de la littérature 
pertinente citée dans son dernier rapport. Aucun indice concret, notamment 
d'ordre médical, ne permettait de mettre en cause le bien-fondé de ses rapports, 
lesquels devaient se voir accorder une pleine valeur probante. 
o. Par ordonnance du 8 avril 2025 (ATAS/243/2025), la chambre de céans a 
constaté qu’il était difficile de départager les prises de position au dossier sans 
connaissances médicales spécialisées, de sorte qu’elle a mis en œuvre une 
expertise judiciaire, confiée au professeur H______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. 
p. L’expert a rendu son rapport le 20 août 2025. Il a diagnostiqué une subluxation 
traumatique de languettes méniscales dans le récessus méniscotibial avec des 
signes de conflits locaux dans le contexte d'une déchirure complexe de la corne 
postérieure du ménisque interne gauche, un œdème osseux de la marge médiale 
du plateau tibial gauche, un kyste arthrosynovial développé aux dépens du 
récessus postérieur de l'articulation, diagnostics apparus le 21 mai 2023 et 
entraînant des répercussions sur la capacité de travail. Il a également diagnostiqué 
une déchirure complexe d'origine « dégénérative » de la corne postérieure et du 
segment moyen du ménisque interne, une chondropathie fémorotibiale interne de 
grade IV modérée en zone portante, une arthrose fémoropatellaire évoluée 
grade IV, une tendinopathie achilléenne gauche en évolution depuis l'accident du 
21 mai 2023, un status post fracture du fémur gauche traitée par enclouage en 
1999, atteintes sans répercussion sur la capacité de travail relevant d’un état 
chronique. 
L'IRM du 16 juin 2023 avait mis en évidence des lésions dégénératives 
préexistantes notamment fémoropatellaires, tibiofémorales et une déchirure 
complexe sur la corne postérieure du ménisque interne. Surtout, cet examen avait 
démontré la présence de subluxations de languettes méniscales dans le récessus 
méniscotibial avec des signes de conflits locaux accompagné d'un épanchement 
intra-articulaire modéré et d'un kyste arthrosynovial développé aux dépens du 
récessus postérieur de l'articulation, étant précisé que ces kystes étaient en lien 
direct avec l'épanchement intra-articulaire. 
Interrogé sur le lien de causalité entre les troubles et le sinistre assuré, l’expert a 
répondu que la subluxation de languettes méniscales, l’épanchement et le kyste 
arthrosynovial étaient en lien direct avec l'accident du 21 mai 2023. En effet, le 
mouvement brusque de flexion accompagné d'un degré de torsion avait très 
probablement, soit à plus de 50%, luxé des languettes méniscales possiblement 
déjà présentes sur une corne méniscale interne dégénérative avec des déchirures 
complexes. Ces languettes ou fragments méniscaux luxés s’étaient logés dans le 
récessus méniscotibial comme le confirmait l'IRM du 16 juin 2023 puis le contenu 
du rapport opératoire du Dr F______. La patiente avait été immédiatement 
soulagée après cette intervention et avait pu poursuivre sa rééducation 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 9/18 - 
postopératoire 
pour 
envisager 
une 
reprise 
des 
activités 
sportives 
et 
professionnelles. Avec la disparition de l'épanchement causé par l'état 
inflammatoire de la lésion méniscale le kyste arthrosynovial avait très 
probablement disparu. En tous les cas, il n'occasionnait plus aucune gêne. 
Le statu quo avait été atteint le 8 juin 2025 pour les douleurs et gênes causées par 
la luxation des languettes méniscales. L’expertisée avait repris son taux d'activité 
antérieur à l’accident dans son activité habituelle de sage-femme et avait pu 
reprendre toutes ses activités quotidiennes, professionnelles et sportives. 
L’accident entrainant une luxation de languettes méniscales était douloureux en 
soi. Il n'avait pas décompensé un état maladif antérieur (arthrose fémoropatellaire 
notamment) qui était présent avant l'accident. Les symptômes présentés, les 
difficultés à la mobilisation du genou et les douleurs intenses étaient liés à la 
subluxation des languettes méniscales diagnostiquée sur l'IRM du 16 juin 2023 et 
confirmée par l'arthroscopie du 17 novembre 2023. Cette intervention avait été 
curative et avait permis d'exciser les languettes subluxées causales des douleurs et 
gênes ressenties. Selon le rapport opératoire du Dr F______, aucune autre 
manœuvre conséquente n'avait été entreprise lors de cette intervention, notamment 
au niveau de l'arthrose fémoropatellaire constatée. 
Ainsi, les douleurs et les limitations fonctionnelles de la mobilité articulaire du 
genou gauche avaient été les conséquences de la subluxation des languettes 
méniscales constatées à l’IRM et ayant entrainé un arrêt de travail. Cet état était 
apparu immédiatement après l'accident du 21 mai 2023. 
S’agissant de la capacité de travail, elle avait été nulle immédiatement après 
l'accident dans l'activité habituelle. Après l'intervention chirurgicale du 
17 novembre 2023, une période de récupération et de physiothérapie était 
nécessaire pour la récupération de la fonction du genou gauche. La recourante 
avait pu reprendre son activité habituelle de sage-femme dès juillet 2024 
progressivement avec une reprise complète au taux antérieur de 70% et un 
rendement total dès le 8 juin 2025. 
Le traitement avait été adéquat jusqu'au refus de la prise en charge opératoire par 
l’intimée, alors qu'un diagnostic précis et une indication chirurgicale claire avaient 
été posés par le Prof. G______, confirmés par le Dr F______. Dans les cas de 
luxation de languettes méniscales, le traitement définitif était celui de la réduction 
ou l’ablation chirurgicale des languettes luxées, mais il était légitime de proposer 
en premier lieu un traitement conservateur. 
Depuis l'intervention du 17 novembre 2023 et la rééducation, la recourante ne 
nécessitait plus aucun traitement médical en lien avec son affection du genou. 
L'état final avait été atteint le 8 juin 2025, date de la reprise de l’activité 
professionnelle au taux habituel. 
La recourante ne présentait pas d’atteinte à l'intégrité définitive, étant précisé que 
l'état arthrosique du genou gauche et le status dégénératif du ménisque interne 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 10/18 - 
préexistaient à l'accident, et que l'ablation des languettes méniscales luxées par 
l'accident en flexion-torsion du genou gauche ne constituait pas une atteinte à 
l'intégrité. La problématique douloureuse engendrée par la luxation des languettes 
méniscales d'origine traumatique à la suite de l'entorse en flexion-rotation du 
genou gauche avait été résolue par l'arthroscopie. L'évolution de l'état arthrosique 
du genou gauche était indépendante de l'accident. 
Invité à se déterminer sur les rapports au dossier, l’expert a indiqué être d'accord 
avec l'évaluation et les avis du Dr E______, a estimé que l'analyse de la situation 
énoncée par le Dr F______ correspondait aux faits en cause, et a déclaré partager 
l'avis du Prof. G______ selon lequel les signes et symptômes relevaient d'une 
pathologie méniscale apparue par suite du traumatisme en flexion-torsion du 
genou gauche du 21 mai 2023. 
Il a ensuite critiqué l’avis du 24 octobre 2023 du Dr D______, expliquant qu'une 
luxation était un déplacement soudain et qu’il était hautement probable que ce 
déplacement soudain des fragments méniscaux avait été causé par la 
flexion-torsion du genou gauche occasionnée par la chute dans les escaliers. La 
luxation d'un fragment méniscal n'était, par définition, pas un déplacement 
progressif et il fallait un élément extérieur, en l'occurrence une entorse en 
flexion-torsion, pour la provoquer. Il a également exposé que la situation 
anatomique jouait un rôle plus important que le vieillissement ou une prétendue 
fragilité tissulaire dans la genèse de déchirures méniscales. On en voulait pour 
preuve que le ménisque latéral, qui était plus mobile, était moins sujet aux 
déchirures « dégénératives ». L'épanchement intra-articulaire était un élément 
variable qui pouvait augmenter ou diminuer sur un intervalle relativement court 
selon l'état inflammatoire de l'articulation lors de l'examen clinique. Aussi les 
signes cliniques permettant d'évaluer un volume d'épanchement étaient imprécis. 
Par ailleurs il n'existait aucune étude corrélant un volume d'épanchement 
diagnostiqué sur une IRM à celui d'un épanchement évalué cliniquement. La 
synovite chronique était en adéquation avec l'état du genou présentant à l'IRM de 
nombreux éléments dégénératifs mais aussi avec l'inflammation causée par la 
luxation des languettes méniscales luxées. Il a également signalé que l’ancienne 
rupture du ligament croisé antérieur évoquée n'avait jamais eu lieu. Dans son 
appréciation du 18 août 2024, le Dr D______ n'avait pas abordé la question de la 
cause ayant provoqué la luxation des languettes méniscales alors qu'une luxation 
d'un fragment méniscal était probablement due à un mouvement brusque comme 
une chute dans les escaliers. Le Dr D______ attribuait cela à la dégénérescence 
méniscale et ne retenait pas la présence d'un œdème osseux de la marge médiale 
du plateau tibial avec une infiltration des parties molles adjacentes que la 
radiologue considérait comme faisant partie de signes de conflit locaux et qui 
témoignait de l'entorse en flexion-torsion. Il évoquait également la littérature citée 
par le Prof. G______ sans faire de commentaire et en citant de brefs extraits. Il 
avait conclu à une aggravation passagère d'un genou dégénératif, ignorant les 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 11/18 - 
suites de l'intervention du Dr F______, à savoir la disparition des douleurs après 
l'arthroscopie avec la résection des languettes et le rétablissement de l’intéressée. 
Le Dr D______ avait spéculé qu'il s'agissait possiblement d'une « guérison 
spontanée » à la suite d’une aggravation passagère due à une contusion du genou 
gauche, alors que ledit genou n'avait pas heurté le sol. En réalité, le scénario le 
plus probable était qu'il s'agissait de l'action bénéfique et indispensable de 
l'intervention du 17 novembre 2023 qui avait permis l'ablation des languettes 
méniscales luxées par le traumatisme en flexion-torsion du genou gauche 
survenue lors de la chute dans les escaliers. L’expertisée exerçait le métier de 
sage-femme depuis 2000, activité qui sollicitait fortement les membres inférieurs 
avec des heures de station debout, de piétinement, de manipulation de patientes, 
de nouveau-nés et de port de charge, et ce dans une atmosphère de stress 
continuel. Une telle activité professionnelle était incompatible avec un genou 
chroniquement douloureux. La disparition des douleurs et des gênes à la suite de 
l'intervention avait permis à la recourante, après une période de rééducation et de 
repos, de reprendre pleinement toutes ses activités quotidiennes, professionnelles 
et sportives. 
q. Le 10 septembre 2025, la recourante a conclu à l’annulation de la décision 
litigieuse et à ce qu’il soit dit qu’elle avait droit à la prise en charge de ses soins 
médicaux et aux indemnités journalières jusqu’au 8 juin 2025. Elle a considéré 
que le rapport d’expertise était déterminant. 
r. Par écriture du 10 septembre 2025, l’intimée a également persisté dans ses 
conclusions. 
s. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
 
EN DROIT 
 
1. 
La compétence de la chambre de céans et la recevabilité du recours ont déjà été 
examinées dans l'ordonnance d'expertise. Il suffit d'y renvoyer. 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 27 février 2024 par laquelle 
l’intimée a nié le droit de la recourante à des prestations au-delà du 21 août 2023, 
considérant que le statu quo sine avait été atteint à cette date, et plus 
particulièrement sur l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 
21 mai 2023 et les déchirures méniscales du genou gauche. 
3. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20), les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 12/18 - 
4. 
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA ; 
ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). 
La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable, le caractère 
soudain de l'atteinte, le caractère involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur de 
l'atteinte et, enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur ; il suffit que l'un 
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident 
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les références). 
4.1 L’art. 6 al. 2 LAA prévoit que l’assurance alloue aussi ses prestations pour les 
lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie : les déchirures du ménisque (let. c). 
Selon la jurisprudence, lorsque l'assureur-accidents a admis l'existence d'un 
accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré souffrait d'une lésion corporelle 
au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, l'assureur-accidents doit prendre en charge les suites 
de la lésion en cause sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA. En revanche, en l'absence 
d'un accident au sens juridique, le cas doit être examiné sous l'angle de l'art. 6 
al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1; arrêt 8C_445/2021 du 14 janvier 2022 
consid. 3.1 et les références). 
4.2 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
La condition relative au lien de causalité naturelle est réalisée lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas 
produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 148 V 356 
consid. 3 ; 148 V 138 consid. 5.1.1). Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 13/18 - 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 
118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
Selon la jurisprudence, l'utilisation par un médecin du terme « post-traumatique » 
ne suffit pas, à elle seule, à reconnaître un lien de causalité entre un accident et 
des troubles. En effet, on peut entendre par une affection « post-traumatique » des 
troubles qui ne sont pas causés par l'accident mais qui ne sont apparus qu'après 
l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_493/2023 du 6 février 2024 consid. 4.2 et 
la référence). 
4.3 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 
l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui 
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui 
existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident 
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En 
principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou 
ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1), étant précisé que le fardeau de la preuve de 
la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la suppression 
du droit (ATF 146 V 51 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_331/2024 du 
29 novembre 2024 consid. 4.2). 
À cet égard, le Tribunal fédéral a rappelé dans un arrêt récent qu'à supposer 
l'implication chez l'assuré de troubles dégénératifs préexistants, si leur origine 
exclusivement maladive n'a pas été établie, même s'il existait un état maladif 
antérieur, l'assureur-accidents est tenu de prendre en charge les suites de l'accident 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 14/18 - 
aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_461/2023 du 8 février 2024 consid. 4.3.1.1). 
En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident 
ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références). 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations d'assurance sociales, 
le fardeau de la preuve incombe en principe à l'assureur-accidents (ATF 146 V 51 
consid. 5.1 et les références). Cette règle selon laquelle le fardeau de la preuve 
appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement en 
considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir 
sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de 
vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b 
et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit 
pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore 
moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune 
atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en 
parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
Á cet égard, est seul décisif le point de savoir si, au degré de la vraisemblance 
prépondérante (ATF 146 V 271 consid. 4.4), les causes accidentelles d'une atteinte 
à la santé ne jouent plus aucun rôle, ne serait-ce même que partiel 
(ATF 142 V 435 consid. 1), et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_343/2022 du 11 octobre 2022 consid. 3.2 et les 
références). 
Selon la jurisprudence, fixer le délai du retour au statu quo sine en se référant à 
l'évolution prévisible de l'atteinte à la santé d'une manière abstraite et théorique ne 
suffit pas pour établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'extinction du 
lien de causalité avec l'accident en cause (arrêts du Tribunal fédéral 8C_481/2019 
du 7 mai 2020 consid. 3.4 ; 8C_97/2019 du 5 août 2019 consid. 4.3.1 et 4.3.2 ; 
8C_473/2017 du 21 février 2018 consid. 5). 
4.4 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 15/18 - 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 16/18 - 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul 
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4. et les 
références ; 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 
4.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
5. 
En l’espèce, dans son ordonnance du 8 avril 2025, la chambre de céans a constaté 
qu’elle n’était pas en mesure de départager les opinions divergentes émanant, 
d’une part, des différents médecins ayant examiné la recourante et, d’autre part, 
du médecin-conseil de l’intimée, de sorte qu’elle a mis en œuvre une expertise 
judiciaire. 
Il convient donc d’analyser la valeur probante du rapport du 20 août 2025. 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 17/18 - 
5.1 L’expertise judiciaire a été réalisée par le Prof. H______, spécialiste de la 
discipline médicale pertinente, soit la chirurgie orthopédique. Après avoir résumé 
l’anamnèse, les antécédents, les habitudes, les loisirs et le déroulement d’une 
journée-type, l’expert a rapporté les plaintes de la recourante et consigné de façon 
complète les résultats de son examen clinique du 14 août 2025. Il a présenté une 
synthèse des pièces au dossier et analysé la littérature médicale pertinente, avant 
de répondre aux questions posées dans la mission. Dans ce cadre, il a notamment 
énuméré les diagnostics retenus, s’est déterminé sur le rapport de causalité entre 
les troubles et l’accident assuré, ainsi que sur les limitations fonctionnelles. Il a 
constaté l’évolution positive de la capacité de travail et analysé l’adéquation du 
traitement suivi par l’intéressée. Il a enfin pris position sur les différents rapports 
au dossier, expliquant les motifs pour lesquels il partageait les opinions du Dr 
E______, du Dr F______ et du Prof. G______, et a argumenté ses critiques à 
l’encontre des appréciations du Dr D______. 
La chambre de céans constate ainsi que le rapport d’expertise repose sur 
l’intégralité du dossier médical de la recourante, sur les données subjectives et sur 
des constatations objectives approfondies. Le Prof. H______ s’est livré à une 
étude minutieuse du cas et a dûment justifié son appréciation sur toutes les 
questions litigieuses. Ses conclusions sont claires, cohérentes et convaincantes. 
5.2 L’intimée, dûment invitée à prendre position sur le rapport du 
Prof. H______, n’a émis aucune critique à son encontre. Si elle a déclaré persister 
dans ses conclusions, elle n’a pas relevé le moindre élément ou indice qui 
justifierait de s’écarter de l’expertise judiciaire, laquelle remplit tous les réquisits 
jurisprudentiels en matière de valeur probante et a précisément été ordonnée afin 
de départager les avis contradictoires au dossier. 
Dans ces conditions, la chambre de céans fera siennes les conclusions du 
Prof. H______ et tiendra pour établi, au degré de la vraisemblance prépondérante 
requis, que la subluxation de languettes méniscales, l’épanchement et le kyste 
arthrosynovial, diagnostics ayant eu des répercussions sur la capacité de travail de 
la 
recourante 
et 
qui 
ont 
notamment 
justifié 
l'arthroscopie 
du 
17 novembre 2023, sont en lien de causalité avec l'accident du 21 mai 2023, et ce 
jusqu’au 8 juin 2025, date où le statu quo a été atteint. 
6. 
Partant, le recours sera admis, la décision sur opposition litigieuse sera annulée, et 
il sera dit que la recourante a droit aux prestations de la part de l’intimée jusqu’au 
8 juin 2025. 
La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'500.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 
du règlement sur les frais, émolument et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 


 
 
 
 
A/1139/2024 
- 18/18 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
1. Admet le recours. 
2. Annule la décision sur opposition de l'intimée du 27 février 2024. 
3. Dit que la recourante a droit aux prestations de la part de l’intimée 
jusqu’au 8 juin 2025. 
4. Alloue à la recourante une indemnité de CHF 3'500.- à la charge de l'intimée. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le