ge_gerichte · ATAS/689/2019 · 2019-08-06 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Diane BROTO et Maria COSTAL, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2054/2018 
ATAS/689/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 6 août 2019 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A_______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marc BALAVOINE 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A_______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1978, a obtenu un 
certificat fédéral de capacité d’employé de commerce puis un diplôme d’expert en 
finance. Il a travaillé pour la banque B_______ dès 2000. Selon son extrait de 
compte individuel AVS, son revenu s’est élevé à CHF 221'610.- en 2011 et 
CHF 216'131.- en 2012. 
2. Le 18 mai 2014, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OAI ou l’intimé), invoquant un burn 
out et une dépression. 
3. Dans un rapport du 24 juin 2014, le professeur C_______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a posé les diagnostics avec incidence sur la capacité de travail 
d’état dépressif d’intensité moyenne à sévère, de trouble de la personnalité mixte et 
de dépendance à des substances (tabac, cocaïne) depuis environ 4 ans. L’état 
dépressif avait entraîné un arrêt de travail de longue durée puis un licenciement, qui 
s’était accompagné d’une aggravation de la dépendance, actuellement en 
résorption. L’examen physique ne montrait pas de séquelles de la dépendance. Une 
réadaptation avec un accompagnement médical strict pouvait permettre à terme de 
rétablir une capacité de travail complète dans un milieu adéquat. 
4. L’assuré s’est annoncé à l’office cantonal de l’emploi (OCE) à la suite de son 
licenciement au 30 juin 2014, et un délai-cadre d’indemnisation a été ouvert en sa 
faveur dès le 1er juillet 2014. 
5. La doctoresse D_______, spécialiste FMH en psychiatrie, a établi un certificat de 
reprise du travail à 100 % dès le 1er juillet 2014. 
6. Selon une note interne de l’OAI du 19 août 2014, l’assuré n’envisageait pas de 
retourner dans le domaine bancaire. Il ne supportait pas le manque d'éthique. Il 
avait besoin d'une activité qui fasse du sens. Il était également encore très fragilisé 
par la séparation avec son épouse. Il faisait un travail avec une coach financée par 
son ancien employeur mais n’arrivait pas concrètement à trouver des activités 
professionnelles par rapport à ce bilan. Il évoquait des intérêts pour les activités en 
plein air, l'enseignement et la cuisine. Il souhaitait bénéficier d'un accompagnement 
dans ses réflexions et se sentait perdu. 
7. Dans un rapport du 10 septembre 2014, la Dresse D_______ a posé les diagnostics 
avec incidence sur la capacité de travail d’épisode dépressif sévère sans symptômes 
psychotiques (F 32.2) depuis octobre 2011, de trouble mixte de la personnalité 
(F 61) depuis l'adolescence, et de troubles mentaux et troubles du comportement 
liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation actuellement de 
la drogue depuis juin 2012. 
Dès 2010, l’assuré avait vécu un stress grandissant, qu'il essayait de cacher à son 
entourage, utilisant parfois du cannabis ou de l'alcool pour gérer l'anxiété. Il s’était 
senti de plus en plus déprimé par la suite, se repliant sur lui-même, n'osant parler de 


 
 
 
 
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ses difficultés qu’il jugeait honteuses. Les symptômes anxieux et dépressifs étaient 
de plus en plus envahissants. Il se sentait incompétent, rapidement débordé, sans 
envie, silencieux. Il avait alors été adressé à la Dresse D_______, qui avait instauré 
un traitement médicamenteux. Sa situation familiale s’était aggravée. Diverses 
consommations de toxiques s’étaient ajoutées à la problématique, empêchant un 
réel travail. L’assuré avait été hospitalisé un mois pour dépression et sevrage de 
cocaïne. Il avait ensuite bénéficié d’un suivi spécialisé en addictologie. La 
séparation annoncée par son épouse durant l’hospitalisation avait été vécue de 
manière dramatique. Après une amélioration de l’humeur durant quelques mois, 
malgré une très forte anxiété, deux reprises du travail avaient été tentées, sans 
succès. Malgré les adaptations consenties par l’employeur, les symptômes 
dépressifs et anxieux s’étaient aggravés et un licenciement avait été décidé. Une 
reprise dans le milieu bancaire semblait compromise au vu de l’échec des tentatives 
et de la résurgence de l’anxiété. L’assuré était souvent anxieux. La thymie était 
triste avec des émotions réactives et des difficultés à gérer le stress et les 
frustrations. Il y avait une forte dépendance affective, avec une estime de soi basse, 
un manque de confiance, une anhédonie partielle et des difficultés de concentration, 
une perte d'espoir et des idées noires fluctuantes. L’humeur était globalement en 
amélioration et le pronostic était moyen. L’incapacité de travail était totale depuis 
juillet 2013. L’assuré pourrait reprendre une activité adaptée à 50 % dans un 
premier temps. Un accompagnement était très important au vu de la très importante 
perte de confiance. La capacité de concentration et d’adaptation était limitée, ainsi 
que la résistance. L’assuré avait un projet professionnel en tant qu’indépendant. 
Pour l’instant, une prise en charge par l’assurance-invalidité n’était pas indiquée et 
la demande à l’OAI était prématurée. 
8. Selon une note d’entretien de l’OAI du 14 septembre 2014, l’assuré avait effectué 
plusieurs démarches, notamment auprès de restaurateurs, et avait eu du plaisir à les 
faire. Le problème de dépendance n’était pas totalement réglé et le traitement se 
poursuivait. 
9. La coach de l’assuré a indiqué à l’OAI le 30 septembre 2014 que le bilan de 
compétences n’avait pu progresser, car l’assuré n’avait pas sollicité beaucoup de 
rendez-vous. Elle l’encourageait à poursuivre ce suivi, car il avait encore droit à 
une dizaine de séances. 
10. Lors d’un entretien du 7 janvier 2015, l’assuré a exposé que la reprise du travail à 
100 % durant un stage dans la restauration l’avait fatigué. Il s’était rendu compte 
qu’il ne pourrait travailler toute la journée dans une activité administrative. Il avait 
également pris contact avec des régies, mais s’était rendu compte que cela ne serait 
pas en adéquation avec ses valeurs. Il avait besoin de travailler dans un domaine qui 
fasse sens et a répété son besoin d’aide pour se structurer. Il ne souhaitait pas 
reprendre contact avec sa coach. 
11. Dans un rapport du 4 juin 2015, la Dresse D_______ a signalé une amélioration de 
l’état de santé, cette appréciation se fondant toutefois sur de rares entretiens. Le 


 
 
 
 
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diagnostic était celui d’épisode dépressif léger au 1er décembre 2014 (F 32.0), les 
autres diagnostics précédemment posés étant confirmés. Globalement, l'évolution 
thymique avait été positive, avec un arrêt du traitement médicamenteux 
probablement trop précoce mais souhaité par l’assuré. Ce dernier avait pu participer 
à un stage dans la restauration, expérience très positive et structurante. Il décrivait 
encore des fluctuations émotionnelles importantes avec une assez forte réactivité et 
des moments d'anticipation anxieuse. Les éléments du trouble de la personnalité 
persistaient. Il suivait des séances de coaching. Le pronostic était moyen à bon, 
sous réserve d'une évaluation qui n’était pas optimale. 
Les limitations fonctionnelles étaient essentiellement liées à la capacité à gérer le 
stress. La capacité de travail était probablement actuellement de 50 % dans une 
activité adaptée. La Dresse D_______ préconisait une réévaluation par l’OAI afin 
de définir la progression de la réintégration professionnelle. 
12. Lors d’un entretien du 9 octobre 2015 avec l’OAI, l’assuré a indiqué que la mesure 
« Vers une nouvelle activité professionnelle » octroyée par l’OCE l’avait déçu, car 
la dynamique de groupe était moins stimulante. Il avait alors été décidé 
d’interrompre cette mesure. L’assuré aurait souhaité un soutien plus personnalisé. 
En outre, il disait se rendre compte que sa stabilité psychique était toute relative et 
qu'il ne se verrait pas prendre d'importantes responsabilités. Il reprendrait son suivi 
avec sa coach. 
13. Par communication du 19 janvier 2016, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’il prenait en 
charge un reclassement professionnel sous forme d’un stage en tant que chargé de 
partenariats et de levée de fonds au sein de la Fondation E_______ du 1er février au 
31 juillet 2016, à la suite des démarches de l’assuré pour décrocher ce poste. 
14. Lors d’un entretien du 31 mai 2016 avec l’OAI, le directeur de la Fondation 
E_______ s’est dit très satisfait du travail de l’assuré, qui s’était très bien intégré à 
l'équipe. Il souhaitait le garder mais ne pouvait garantir de salaire à ce stade. Une 
prolongation du stage était possible pour la Fondation, mais le directeur aurait 
l'impression de « profiter » des compétences de l’assuré alors qu’il ne pouvait lui 
offrir de suite. 
15. Le 9 juin 2016, l’OAI a communiqué à l’assuré qu’il prenait en charge les coûts 
d’une mesure de coaching. 
16. Par communication du 6 juillet 2016, l’OAI a prolongé la mesure de reclassement 
auprès de la Fondation E_______ jusqu’au 30 octobre 2016, ainsi que la mesure de 
coaching. 
17. Selon un entretien du 23 septembre 2016 de l’OAI avec l’assuré et sa coach, ce 
dernier était à nouveau dans une phase difficile. Il n'avait pas pu voir ses enfants 
depuis l’été. Son ex-femme avait fait un signalement auprès du Service de 
protection des mineurs (SPMi). Sa situation familiale lui prenait énormément 
d'énergie. Il avait revu la Dresse D_______. Par ailleurs, au sein de la Fondation 
E_______, les choses n’avaient pas évolué et il ne voyait pas de perspectives. II 


 
 
 
 
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continuait à solliciter son réseau à la recherche d'un projet. Une poursuite au sein de 
la Fondation E_______ ne semblait pas bénéfique pour l’heure. La recherche d’un 
stage à Artraction a été évoquée. 
18. Le 12 octobre 2016, l’OAI a prolongé la mesure de coaching de l’assuré et lui a 
octroyé un reclassement professionnel ainsi qu’un réentraînement au travail au sein 
d’Artraction du 31 octobre 2016 au 29 janvier 2017. 
19. Le Pr C_______ a attesté une incapacité de travail totale de l’assuré dès le 
7 décembre 2016. 
20. Le 3 janvier 2017, le Pr C_______ a contacté l’OAI téléphoniquement. Il l’a 
informé que l’assuré présentait un état dépressif massif, dans un contexte familial 
complexe. Il ne s’était pas présenté aux derniers rendez-vous et le Pr C_______ 
était très inquiet. Selon ce médecin, une reprise du travail n’était clairement pas 
possible à l'heure actuelle. 
21. Dans un rapport du 20 février 2017, la Dresse D_______ a signalé une aggravation 
de l’état de l’assuré. Ce dernier présentait un épisode dépressif léger à moyen 
(F 32.0), un trouble mixte de la personnalité (F 61), des troubles mentaux et 
troubles du comportement liés l'utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, 
utilisation actuellement de la drogue (F 14.24), des troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation actuellement de la drogue 
(F 10.24), des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du 
cannabis, utilisation actuellement de la drogue (F 12.24), ces diagnostics ayant une 
influence sur sa capacité de travail. Actuellement, sa problématique était 
essentiellement liée à la consommation de toxiques, en particulier de cocaïne, 
reprise de manière conséquente. Il était complexe d'évaluer ce qui relevait de sa 
pathologie de base et de ses consommations de toxiques. L'humeur était 
globalement basse mais fluctuante, en lien avec ce qui se passait dans sa vie : 
manque d'argent, difficultés avec la mère de ses enfants. La réactivité s’était 
améliorée. Il y avait des moments d'anticipation anxieuse et une irrégularité dans 
beaucoup de domaines, une difficulté à tenir ses engagements, une procrastination, 
une gestion administrative difficile et une tendance à la projection. L’assuré n’avait 
consulté la Dresse D_______ que deux fois ces deux dernières années. Il était 
évident que son suivi devrait surtout être porté sur les addictions. Le pronostic était 
plus défavorable que par le passé. La psychiatre pensait que la capacité de travail 
était nulle pour l’heure et qu’une rente d’invalidité semblait « difficilement 
évitable » mais devrait s’accompagner d’un cadre strict pour que l’assuré soit 
motivé à suivre des soins adaptés. 
22. Le 6 mars 2017, la doctoresse F_______, médecin au Service médical régional de 
l’assurance-invalidité (SMR), a considéré que les diagnostics retenus n’étaient pas 
suffisamment étayés pour que l'on puisse conclure au caractère primaire ou 
secondaire de la consommation. Une expertise était préconisée. 


 
 
 
 
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23. Le 12 juin 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait mandater le professeur 
G_______, spécialiste FMH en psychiatrie, pour une expertise. Il l’a invité à faire 
valoir d’éventuels motifs de récusation à l’encontre de l’expert et à lui faire part des 
éventuelles questions complémentaires à lui poser. 
24. Le Pr G_______ et Mme H_______, psychologue, ont rendu leur rapport le 4 
octobre 2017. 
Ils se sont entretenus avec les médecins traitants et la coach de l’assuré et ont pris 
connaissance de son dossier médical. 
Dans l’anamnèse, ils ont relevé que durant l’adolescence, l’assuré appréciait la vie 
festive avec ses copains et avait commencé à consommer du cannabis et de l'alcool 
à l'âge de 16 ans. Il rapportait actuellement une consommation quotidienne de deux 
litres de bière et d’un à deux joints de cannabis, avec une consommation de cocaïne 
deux à trois fois par semaine. Au plan social, il avait des contacts tous les 15 jours 
avec ses parents. Il avait également eu une relation sentimentale de 2013 à 2016 et 
avait une nouvelle amie depuis 2017. Il habitait seul et consacrait son temps aux 
loisirs festifs. Il avait un réseau d’amis d’enfance proches et tissait facilement de 
nouveaux contacts. 
Il disait craindre un nouvel échec. Il se sentait fragilisé et blessé narcissiquement 
par son échec professionnel et conjugal, avec une importante baisse de l'estime de 
soi. Il mettait cet échec sur le compte d'une tendance à l'auto-sabotage. Ses plaintes 
étaient vagues, souvent exprimées sous forme d'une revendication avec un 
agacement perceptible. 
Le Pr C_______ avait indiqué aux experts que la toxico-dépendance était selon lui 
le problème principal de l’assuré, en lien avec une impulsivité importante. Tel était 
aussi l’avis de la Dresse D_______, qui citait également comme problème principal 
la difficulté de l’assuré à s'investir de manière persévérante et honnête dans un suivi 
psychothérapeutique. La doctoresse I_______, psychiatre-addictologue, décrivait 
une consommation compulsive de cocaïne, d’alcool et de cannabis chez l’assuré, 
qui présentait des problèmes de motivation à s'engager dans une alliance 
thérapeutique et un travail d'abstinence. Son investissement dans le suivi était 
irrégulier avec une compliance faible. Il avait refusé une hospitalisation à la 
Clinique de Montana, honteux de son comportement, et pas prêt à reconnaître la 
nécessité d'un travail thérapeutique de profondeur, mais il aurait besoin de soins 
spécialisés dans une structure résidentielle. 
L’assuré avait rompu tout suivi psychiatrique et médicamenteux depuis l’été 2016 
avec les Dresses D_______ et I_______. Le seul suivi était celui du Pr C_______, 
pour effectuer les contrôles d'abstinence exigés pour l'exercice de son droit de 
visite. Un suivi auprès de l'Unité des dépendances de la Médecine de premier 
recours avait été indiqué, mais l’assuré n’y avait pas donné suite. Le Pr C_______ 
considérait que seule une abstinence totale grâce à une hospitalisation en 


 
 
 
 
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addictologie permettrait de venir à bout du cercle vicieux dans lequel l’assuré 
s’était enfermé. 
S’agissant du status, lors du premier entretien, les réponses de l’assuré témoignaient 
d'une vivacité d'esprit et d'humour. Son attitude était nonchalante, et son discours 
critique et revendicateur, avec une position victimaire. Il présentait une agitation 
psychomotrice et avait des difficultés attentionnelles. Lors du 2ème entretien, il 
s’était montré fortement irritable et par moments abattu, tout en restant projectif, 
avec une attitude oscillant entre demande d'aide exprimée sur un ton vindicatif et 
sentiment de honte. Il ne manifestait pas d’agitation psychomotrice ce jour-là. Lors 
des deux entretiens, il était orienté dans le temps et ne présentait pas de troubles de 
la vigilance. La mémoire autobiographique était préservée. La thymie était triste, 
avec fixation de la tonalité au pôle dépressif. L’assuré se montrait désabusé, 
pessimiste quant à l'avenir, volontiers accusateur par rapport aux personnes qui 
l'auraient poussé à la marginalisation. Il y avait une baisse de l'élan vital avec une 
perte d'espoir et une forte irritabilité sous-jacente. On notait des distorsions 
cognitives de la lignée dépressive, avec prédominance de pensées négatives 
automatiques. L’assuré mentionnait des troubles du sommeil avec difficultés 
d'endormissement et multiples réveils. L'alimentation était irrégulière. Le désir 
sexuel était préservé. Les pensées de mort étaient présentes par moments, sans 
projet de suicide à l'heure actuelle. Il existait une anticipation anxieuse associée à 
des symptômes physiques d'hyperréactivité sympathique, mais pas d’arguments en 
faveur d'un trouble anxieux. Du point de vue de la personnalité, l’assuré présentait 
un Moi immature avec des mécanismes d’identification projective, agressivité 
passive, clivage, défenses archaïques et instables, dépréciation et idéalisation 
primitive. Il était animé par un sentiment d'insatisfaction profonde, avec une vie 
relationnelle tumultueuse et avide, et une crainte d'abandon et de rupture. Ses 
relations objectales étaient marquées par un attachement insécure et une tendance à 
l'instrumentalisation. On notait une faille narcissique au premier plan, avec un vécu 
d'échec qui mettait à mal un Moi surinvesti. Les imagos parentaux étaient mal 
intégrés (sadiques, peu aidants) avec tendance à la régression rapide vers une 
position schizo-paranoïde sous l'effet du stress. Celle-ci alimentait une rage 
narcissique pouvant être gérée uniquement par le recours aux substances. L’assuré 
témoignait d'une impulsivité importante avec une faible considération pour les 
conséquences de ses actions (consommation de substances psychoactives et 
dépenses excessives), associées à une instabilité de l'humeur. 
Les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail étaient ceux de troubles 
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de cocaïne, syndrome de 
dépendance, utilisation continue (F 14.25) depuis l'âge de 25 ans; de troubles 
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, syndrome de 
dépendance, utilisation continue (F 10.25) depuis l'âge de 16 ans ; de troubles 
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis, 
syndrome de dépendance, utilisation continue (F 14.25) depuis l'âge de 16 ans ; et 


 
 
 
 
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de trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline (F 60.31) 
depuis l'adolescence. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail 
étaient ceux de dysthymie (F 34.1) depuis 2014 et de traits de personnalité 
narcissique (Z 73.1) depuis l'adolescence. 
La fragilité de la personnalité, qui se manifestait par une faille narcissique, une 
impulsivité, et une instabilité émotionnelle et relationnelle persistante, avait 
favorisé une consommation abusive d'alcool et de cannabis dès l'adolescence et de 
cocaïne dès l'âge de 25 ans. Un épisode dépressif s’était ajouté au moment de la 
rupture conjugale et de la perte d'emploi, et l’assuré avait augmenté sa 
consommation de cocaïne. Malgré une amélioration de sa thymie dépressive, 
actuellement compatible avec une dysthymie, une dépendance aux substances 
psychoactives s’était installée de manière secondaire au trouble de la personnalité. 
À la question de savoir si la thérapie était conduite dans les règles de l’art, les 
experts ont fait état d’une « difficulté à sauvegarder le lien ayant abouti à une 
rupture clairement préjudiciable ». À ce jour, seul le droit de visite de ses enfants 
motivait l’assuré à rester abstinent plusieurs jours de suite et à se soumettre aux 
contrôles exigés par le SPMi. Il aurait besoin d'une prise en charge combinée sur le 
plan de son trouble grave de la personnalité et sur la comorbidité addictologique, 
qui avait pris une ampleur importante. Il pourrait dans un premier temps bénéficier 
d'une 
hospitalisation 
dans 
un 
centre 
de 
désintoxication, 
suivie 
d'un 
accompagnement ambulatoire pour diminuer le risque d'une rechute. Toutefois, 
cette intervention addictologique resterait sans effet au long cours sans un travail 
sur la pathologie du caractère. Bien que remplissant les critères d'un trouble 
borderline, cette pathologie concernait essentiellement le narcissisme au négatif, 
l'échec de la réalisation du rêve de réussite qui alimentait un désappointement 
difficile à dépasser. S’agissant de la coopération, l’assuré avait pu bénéficier de 
plusieurs coachings. De même que pour les soins, son investissement était 
fluctuant. Il avait une image surinvestie de sa valeur, et pouvait être perçu comme 
arrogant et prétentieux par les autres. Ce manque d'humilité et de motivation 
perturbait les démarches de réadaptation. La nature instable de la personnalité 
perturbait son engagement dans les démarches de réinsertion ou de reconversion 
professionnelle. L’assuré manquait en effet de persévérance pour s'engager de 
manière durable, fiable et assidue dans une activité. De même, l'inconsistance de 
son investissement relationnel perturbait l'instauration de rapports professionnels 
stables et persistants. Son seuil de tolérance à la frustration était limité, et il 
présentait une vulnérabilité au stress, aux pressions temporelles et aux enjeux 
relationnels. Ce fonctionnement entraînait des difficultés d'organisation, d'auto-
discipline et de sens du devoir. Des mesures de réadaptation étaient illusoires pour 
l’heure. Étant dans une dynamique de rupture, consommant régulièrement des 
substances psychoactives et vivant une dévalorisation narcissique dans le cadre de 
son trouble de la personnalité borderline, l’assuré vivrait toute proposition comme 
humiliante si elle ne correspondait pas à l'image surinvestie de son self. Après une 


 
 
 
 
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longue période de traitement, une activité adaptée dans un milieu bienveillant loin 
de son activité précédente pourrait être tentée. En réponse à la question portant sur 
la cohérence, les experts sont revenus sur la biographie de l’assuré, en soulignant à 
nouveau la nécessité d’une hospitalisation et d’un suivi avant d’envisager un retour 
vers le monde du travail. Sa capacité de travail était nulle en tant qu’expert 
financier dans le domaine bancaire. Elle était complète dans une activité adaptée 
dans un environnement peu stressant, après stabilisation de son état clinique, 
moyennant un traitement hospitalier et ambulatoire de longue durée (six à douze 
mois dans un centre psychiatrique spécialisé dans le traitement des addictions). 
25. Dans un avis du 12 décembre 2017, la Dresse F_______ a retenu que l’assuré avait 
été en incapacité de travail depuis le mois de juillet 2013. L’expert avait retenu un 
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline 
depuis l'adolescence. Toutefois, l'assuré avait achevé sa scolarité et travaillé dans 
une banque de 2000 à 2014. Les experts avaient également noté que l’assuré avait 
commencé à consommer du cannabis et de l'alcool dès l'âge de 16 ans de manière 
festive. C’était un des éléments permettant au SMR de retenir que la consommation 
d'alcool et autres toxiques était d'ordre primaire. Les premiers symptômes d'un état 
dépressif étaient réactionnels aux problèmes rencontrés au travail. L'assuré était 
décrit par les experts comme non compliant. Ces derniers proposaient un traitement 
qui permettrait une amélioration de l’état psychique et une reprise de travail à 
100 % dans une activité adaptée sans exposition au stress. En ce qui concernait 
l'état dépressif, même les experts prévoyaient une amélioration si l'assuré était traité 
dans les règles de l’art. En conclusion, les diagnostics n’étaient pas reconnus 
comme incapacitants dans le sens de l'AI. 
26. Le 20 décembre 2017, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré, aux termes 
duquel le droit à des mesures d’ordre professionnel et à une rente était nié. Il s’est 
fondé sur l’avis du SMR du 17 décembre précédent. 
27. Par courrier du 28 janvier 2018, l’assuré a déclaré faire usage de son droit de 
recours et a invité l’OAI à faire parvenir une copie du rapport d’expertise au 
Pr C_______. 
28. L’OAI a fait parvenir une copie du dossier de l’assuré au Pr C_______ le 5 février 
2018. 
29. Par décision du 9 mai 2018, l’OAI a confirmé les termes de son projet. 
30. L’assuré, par son mandataire, a interjeté recours contre cette décision par écriture 
du 14 juin 2018. Il a conclu, sous suite de dépens, à son annulation et à l’octroi 
d’une rente dès le 1er janvier 2017, et subsidiairement au renvoi de la cause à 
l’intimé pour instruction complémentaire. 
Il a affirmé être invalide en raison d’une maladie psychique, ses troubles de la 
dépendance étant secondaires à cette atteinte, comme l’avait établi l’expertise. La 
Dresse F_______ n’était que généraliste et avait rédigé son avis sur dossier. Le 
SMR avait retenu à tort que la consommation de substances était primaire. Il était 


 
 
 
 
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incompréhensible qu’il ait écarté l’avis des experts sur ce point. L’intimé avait ainsi 
fondé sa décision sur des faits erronés. Le recourant avait droit à une rente dès le 1er 
janvier 2017, compte tenu de la fin du versement des indemnités journalières le 31 
décembre 2016. 
31. Dans sa réponse du 12 juillet 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
souligné que le Pr G_______ avait procédé à une analyse détaillée, complète et 
convaincante de la situation médicale. Il avait en particulier constaté que le 
recourant ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de la loi. Seule 
une dysthymie avait été diagnostiquée, laquelle ne saurait être considérée comme 
invalidante. Les diagnostics entraînant une incapacité de travail étaient tous liés à la 
consommation de substances toxiques. Or, l’arrêt de ces substances était exigible et 
dans cette éventualité, la capacité de travail serait entière. Pour admettre une 
invalidité en raison d’un comportement addictif, il était nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à son origine présente un degré de gravité et d’acuité 
suffisant pour justifier une diminution de la capacité de travail et de gain, ce qui 
n’était pas le cas en l’espèce. Le recourant ne bénéficiait en effet d’aucun suivi 
psychiatrique et médicamenteux depuis 2016. 
32. Par réplique du 17 septembre 2018, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a 
répété qu’il était invalide et que sa dépendance était secondaire au trouble de la 
personnalité, sollicitant sur ce point l’audition de la Dresse D_______ et des 
Prs G_______ et C_______. Au vu des éléments rapportés par l’expertise, son 
addiction présentait un degré de gravité et d'acuité important. Partant, il devait être 
considéré comme invalide. 
33. Dans sa duplique du 9 octobre 2018, l’intimé a souligné que le trouble de la 
personnalité n’avait pas empêché le recourant de travailler. On devait donc en 
déduire qu’il ne s’agissait pas d’un diagnostic incapacitant. 
34. Le recourant s’est déterminé le 30 octobre 2018 en persistant dans ses conclusions. 
Il a affirmé que l’intimé était conscient que le refus de prestations était injustifié, 
raison pour laquelle il n’avait cessé de modifier la motivation de sa décision. Il était 
erroné de soutenir qu’il ne bénéficiait pas d’un suivi. L’intimé affirmait désormais 
que le trouble de la personnalité borderline ne l’avait pas empêché de travailler et 
qu’il ne s’agissait dès lors pas d’un diagnostic incapacitant. Les experts avaient 
cependant conclu que ce trouble était invalidant, et ce depuis l’adolescence. Le fait 
qu’il ne l'ait pas empêché de travailler était sans pertinence, ce trouble pouvant 
évoluer et le dossier attestant une telle aggravation. Le recourant a derechef sollicité 
l’audition de l’expert et de ses médecins traitants. 
35. Par écriture du 13 février 2019, le recourant a transmis à la chambre de céans un 
rapport du 28 janvier 2019 de la Dresse D_______. Il a répété que son trouble de la 
personnalité était incapacitant. Sa psychiatre avait affirmé le caractère évolutif de 
ce trouble, aggravé depuis 2014. Le rapport d’expertise confirmait son caractère 
invalidant depuis l’adolescence. 


 
 
 
 
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Dans le rapport joint, la psychiatre a soutenu que le trouble de la personnalité était 
évolutif et avait valeur de maladie incapacitante chez le recourant. Les éléments tels 
que la rupture et la perte de l’emploi avaient pu aggraver la symptomatologie de ce 
trouble, dont les décompensations faisaient partie intégrante. Elle avait réévalué le 
recourant le 4 décembre 2018. Les diagnostics étaient identiques à ceux déjà 
retenus. Elle avait observé les limitations fonctionnelles suivantes : difficultés de 
gestion émotionnelle avec potentiellement des moments d’hostilité et d’agressivité, 
difficultés relationnelles avec une nosognosie très partielle, intolérance à la 
frustration et procrastination dans certaines tâches administratives, difficulté à 
maintenir un rythme de vie adéquat. Elle pouvait observer des phases de 
décompensation psychique entravant nettement une éventuelle progression. Seule la 
poursuite d’un travail de réintégration sociale permettrait une évolution favorable. 
36. L’intimé s’est déterminé le 7 mars 2019. Il a soutenu que l’anamnèse du recourant 
parlait clairement en défaveur d'un trouble psychique invalidant de longue date et 
préexistant à la consommation de toxiques. Il n’était nullement établi que l'affection 
psychique contribuait de manière importante et principale à l'incapacité de gain. 
S'agissant d'une toxicomanie primaire et conformément à l'obligation générale de 
l'obligation de réduire le dommage, l'abstinence était exigible. Le recourant se 
satisfaisait de sa vie actuelle et ne ressentait pas le besoin d'un sevrage. Dans cette 
mesure, on ne pouvait considérer qu’il présentait une atteinte à la santé 
objectivement invalidante. Partant, les conclusions des experts ne pouvaient être 
suivies. Se prononçant sur les indicateurs jurisprudentiels de caractère incapacitant 
d’une atteinte psychique, l’intimé a relevé que l’atteinte à la santé n’avait pas 
empêché le recourant de suivre une formation puis de travailler pendant de 
nombreuses années. Sur le plan personnel, il avait été marié longtemps et avait 
noué d'autres relations avec deux compagnes. Ses limitations n’avaient pas de 
répercussion dans sa vie quotidienne, il disposait d’un réseau d'amis de longue date 
et pouvait tisser de nouveaux liens sociaux. Ces éléments démontraient ses 
ressources et l’absence de concordance entre les empêchements dans sa vie privée 
et sa vie professionnelle. Partant, l’intimé estimait que le diagnostic de trouble de la 
personnalité émotionnellement labile de type borderline ne pouvait être retenu. 
Quoi qu'il en soit, ce trouble n’était manifestement pas décompensé. 
L’intimé a produit un rapport du 28 février 2019 de la doctoresse J_______, 
médecin au SMR. Cette dernière a souligné qu’un diagnostic de trouble de la 
personnalité exigeait que des dysfonctionnements prononcés aient existé de 
manière permanente depuis l'adolescence au plus tard dans le domaine des 
cognitions, de l’affectivité, du contrôle des impulsions ou dans le domaine 
interpersonnel. Ces dysfonctionnements devaient se manifester dans tout type de 
situation et avoir été à l'origine d'une souffrance personnelle considérable. Le 
trouble était habituellement associé à une dégradation du fonctionnement 
professionnel et social. Or, le recourant ne signalait pas de souffrance mentale avant 
2011 dans le contexte d'un climat conjugal et professionnel tendu, qui avait culminé 


 
 
 
 
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au moment de son licenciement en juin 2014. Il avait été à même de faire une 
formation et de s'intégrer dans le monde du travail. Sa biographie montrait une 
continuité et une stabilité. Plus particulièrement, l'analyse du cursus professionnel 
ne révélait pas de changements d'emploi en lien avec une quérulence, une rigidité 
intense, des comportements dysfonctionnels ou des problèmes relationnels 
systématiques. Le recourant n’avait jamais eu d'ennuis avec la justice, ni fait l'objet 
d'une mesure de protection. Il avait eu plusieurs relations sentimentales. Partant, les 
critères diagnostiques d'un trouble de la personnalité n’étaient pas présents et une 
telle atteinte ne pouvait pas être retenue. La prise de toxiques était intervenue dans 
un cadre festif et n'avait pas entravé la formation ni l’ascension professionnelle. Par 
ailleurs, le recourant n’avait jamais eu de suivi psychiatrique lege artis et avait 
recours à sa psychiatre uniquement lorsque ceci était exigé par le SPMi. Partant, le 
SMR considérait que le recourant ne présentait pas de trouble de la personnalité 
émotionnellement labile de type borderline. Au regard de la vie quotidienne du 
recourant, il n’était en outre pas décompensé et il n’y avait pas de limitations 
uniformes dans tous les domaines de la vie. C’était ainsi à bon droit que le SMR 
s’était écarté des conclusions du rapport d’expertise. Le rapport de la 
Dresse D_______ n’amenait aucun élément nouveau et ne démontrait pas 
d’aggravation objective de l’état de santé du recourant. 
37. Par écriture du 29 mars 2019, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a 
affirmé que le rapport du SMR du 28 février 2019 n’avait pas valeur probante, 
puisqu’il avait été établi sans examen, et que son auteur était généraliste et ne 
disposait pas de la formation nécessaire pour contredire l’avis d’un spécialiste en 
psychiatrie. Il a soutenu que l’attitude du SMR était particulièrement étrange, dès 
lors qu’il avait mis en œuvre une expertise afin de déterminer le caractère primaire 
ou secondaire de la dépendance avant de s’écarter des conclusions de l’expertise. Il 
a répété que son trouble était évolutif et que la perte de son emploi et sa rupture 
étaient de nature à aggraver ce trouble, dont la toxicomanie était une conséquence. 
38. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture à l’intimé le 1er avril 2019. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les formes et délai prescrits par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA). 


 
 
 
 
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3. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant a droit à une rente 
d’invalidité. 
Au vu des conclusions du recours, le refus d’octroyer des mesures d’ordre 
professionnel n’est plus litigieux. 
4. L'invalidité est une notion économique et non médicale, où sont prises en compte 
les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de gain (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 15/06 du 21 décembre 2006 consid. 2.2). Aux termes de 
l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle 
qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, est réputée 
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à 
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
5. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 
6. Dans un arrêt récent concernant les troubles somatoformes douloureux (ATF 141 V 
281), le Tribunal fédéral a retenu que la capacité de travail réellement exigible doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et 
sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs 
incapacitants d’une part et les ressources de compensation de la personne d’autre 
part. Il y a désormais lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers 
indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (consid. 3.6). Ces indicateurs concernent deux catégories, à savoir 
celle du degré de gravité fonctionnelle et celle de la cohérence. 


 
 
 
 
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I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 (F 45.5), qu’il survient 
dans un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En 
revanche, la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes 
(consid. 4.3.1.3). Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant 
en tant que tel (arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 


 
 
 
 
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consid. 2.2.2) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 
du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans 
le cadre du diagnostic de la personnalité Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au 
trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que facteur 
d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en considération dans 
l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple ses loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 


 
 
 
 
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La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (ATF 137 V 64 consid. 1.2 in fine). 
7. Dans un arrêt de 2017, le Tribunal fédéral a étendu la jurisprudence précitée à 
toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 409 consid. 4.5). 
Il convient encore de préciser que même si un trouble psychique, pris séparément, 
n'est pas invalidant en application de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en 
considération dans l'appréciation globale de la capacité de travail, qui tient compte 
des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise 
séparément, n'est pas invalidante, mais elle peut l'être lorsqu'elle est accompagnée 
d’un trouble de la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs 
diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que 
comorbidité importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit 
leur attribuer un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
8. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral jusqu’en juin 2019, la 
dépendance - qu’elle prît la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de 
la toxicomanie - ne constituait pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle jouait 
en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle avait provoqué une 
maladie ou un accident qui entraînait une atteinte à la santé physique, mentale ou 
psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résultait elle-même d'une atteinte 
à la santé physique, mentale ou psychique ayant valeur de maladie (ATF 124 V 265 
consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2). La 
situation de fait devait faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les 
causes que les conséquences de la dépendance, ce qui impliquait de tenir compte 
d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour 
que fût admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il était nécessaire 
que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présentât un degré 
de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité 
de travail et de gain, qu'elle fût de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribuât pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constituait qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne pouvait être admise comme étant la conséquence d'une 


 
 
 
 
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atteinte à la santé psychique. S'il existait au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui était 
exigible devait alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les références). 
L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic avait été posé lege 
artis - ne constituait pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan 
juridique à une invalidité du chef d'une dépendance. Il était nécessaire que 
l'affection psychique mise en évidence contribuât pour le moins dans des 
proportions considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée. 
Une simple anomalie de caractère ne pouvait suffire. En présence d'une pluralité 
d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale devait décrire le rôle joué par chacune 
des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci 
pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen 
médical conduisait à la conclusion que la dépendance était seule déterminante du 
point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y avait pas lieu d'opérer une distinction 
entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2014 du 
9 janvier 2015 consid. 5.4). 
Dans un très récent arrêt de principe (arrêt 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 destiné 
à la publication), notre Haute Cour est revenue sur le caractère invalidant des 
dépendances. Elle a modifié sa jurisprudence en ce sens que des syndromes de 
dépendance ou des troubles liés à la consommation de substances diagnostiqués par 
des spécialistes ne peuvent plus d’emblée se voir nier toute pertinence du point de 
vue de l’assurance-invalidité (consid. 5.3.3). Leur incidence sur la capacité de 
travail doit désormais être déterminée au moyen de la grille d’évaluation applicable 
en matière de troubles somatoformes douloureux et de troubles psychiques (consid. 
6.2). 
9. Une nouvelle jurisprudence ou un changement de celle-ci s'appliquent 
immédiatement et vaut pour les cas futurs, ainsi que pour les affaires pendantes 
devant un tribunal au moment de l'adoption de la nouveauté ou du changement (ex 
nunc et pro futuro). Elle s'applique donc également, mais sans effet rétroactif, 
quand l'événement assuré s'est produit avant le prononcé du changement de 
jurisprudence (ATF 140 V 154 consid. 6.3.2). 
10. En l’espèce, l’expertise appelle les commentaires suivants. 
En premier lieu, au plan formel, les conclusions du Pr G_______ et de Mme 
H_______ sont pour le moins imprécises s’agissant du début de l’incapacité de 
travail et de la nature de l’activité adaptée. 
Sur le fond, force est de constater que leurs diagnostics ne sont guère motivés. Si 
les troubles liés à l’utilisation d’alcool, de cannabis et de cocaïne ne nécessitent pas 
d’explication et d’étayage particuliers, tel n’est pas le cas du trouble de la 
personnalité émotionnellement labile, de type borderline. Or, à l’exception de 


 
 
 
 
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quelques notions psychanalytiques – au demeurant difficilement accessibles aux 
profanes auxquels est destinée l’expertise – évoquant un Moi immature, des 
défenses archaïques, aucun des critères diagnostiques de ce trouble n’est analysé 
dans ce contexte. C’est ici le lieu de rappeler que selon la CIM-10, cette atteinte est 
définie comme suit : « Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance 
nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences 
possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions 
émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une 
tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les 
autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. 
Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement par 
une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions, et le type 
borderline, caractérisé en outre par des perturbations de l'image de soi, de 
l'établissement de projets et des préférences personnelles, par un sentiment 
chronique de vide intérieur, par des relations interpersonnelles intenses et instables 
et par une tendance à adopter un comportement autodestructeur, comprenant des 
tentatives de suicide et des gestes suicidaires ». Le rapport d’expertise – malgré 
l’historique personnel fouillé qu’il contient – ne mentionne pas de telles 
manifestations dans le passé du recourant, et n’indique pas les éléments cliniques et 
anamnestiques fondant ce diagnostic. La simple mention de l’impulsivité du 
recourant ne suffit pas à pallier ce point. Du reste, comme le souligne à juste titre 
l’intimé, le parcours du recourant jusqu’en 2014 semble particulièrement stable, si 
l’on se réfère notamment au fait qu’il a conservé le même emploi pendant 14 ans. 
Sa vie sentimentale ne semble pas non plus émaillée par des relations 
particulièrement tumultueuses, dès lors qu’il est resté marié relativement longtemps 
et que ses relations subséquentes ne sont pas décrites comme conflictuelles. Le seul 
comportement autodestructeur rapporté relève de la consommation de drogue et 
d’alcool. 
Les experts n’exposent pas pourquoi ils s’écartaient du diagnostic de trouble mixte 
de la personnalité signalé par la Dresse D_______ – qui n’a au demeurant pas non 
plus été étayé par cette praticienne. 
Ce volet de l’expertise n’est ainsi pas suffisamment motivé pour se convaincre de 
l’existence d’un trouble de la personnalité borderline, et partant du caractère 
secondaire de la consommation de substances. 
De plus, la gravité du trouble n’est pas non plus discutée, hormis la qualification de 
« trouble grave de la personnalité » dans le chapitre ayant trait au traitement 
exigible, ce qui ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation. Cet 
adjectif paraît du reste en contradiction avec la phrase suivante du rapport, qui 
retient que la pathologie du caractère a essentiellement trait au narcissisme. 
Par surabondance, les experts relèvent l’existence du trouble borderline depuis 
l’adolescence, sans signaler qu’il se serait décompensé. En particulier, 
l’augmentation de la consommation de cocaïne paraît mise en lien avec l’épisode 


 
 
 
 
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dépressif traversé en juin 2014, et non avec une exacerbation de ce trouble. Cette 
appréciation est corroborée par le rapport du Pr C_______ du 24 juin 2014, qui 
imputait l’arrêt de travail à l’état dépressif. La simple mention du caractère évolutif 
d’un tel trouble par la Dresse D_______ ne suffit pas à admettre une 
décompensation. Dans ces circonstances, on comprend mal comment les experts 
ont pu admettre son incidence sur la capacité de travail, puisqu’elle était complète 
de 2000 à 2014. Partant, contrairement à ce que le recourant affirme, on ne saurait 
retenir l’effet invalidant de ce trouble depuis l’adolescence, eu égard au caractère 
économique de l’invalidité. 
En outre, les experts ne se sont pas prononcés sur les indicateurs développés par la 
jurisprudence en matière de gravité des troubles psychiques, en particulier sur les 
ressources et la cohérence. 
Si le caractère primaire ou secondaire de la dépendance n’est désormais plus 
décisif, eu égard à l’arrêt de principe du Tribunal fédéral de juillet 2019, force est 
de relever qu’une analyse à l’aune des indicateurs applicables révèle que ni le 
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline 
– fût-il avéré –, ni les troubles de la dépendance ne présentent les critères de gravité 
requis pour se voir reconnaître un caractère invalidant. 
S’agissant du degré de gravité inhérent aux diagnostics, il suffit de relever, à 
l’instar de l’intimé, que le trouble de la personnalité allégué et les dépendances 
n’ont pas entravé le recourant dans sa vie professionnelle pendant de nombreuses 
années. L’incapacité de travail survenue en 2013 était avant tout liée à un état 
dépressif sévère, lequel s’est depuis amendé selon la Dresse D_______ et les 
experts. Le recourant a du reste été en mesure de rechercher des stages et de 
s’impliquer dans son poste auprès de la Fondation E_______ pendant près d’une 
année en 2016. 
En ce qui concerne le critère de la résistance au traitement, eu égard au refus du 
recourant de se soumettre à une thérapie menée dans les règles de l’art – refus 
rapporté tant par les médecins traitants que les experts – on ne saurait en tirer de 
conclusion quant à la gravité des atteintes diagnostiquées, alors même que les 
experts admettent implicitement l’exigibilité d’un sevrage, à l’instar des 
Drs D_______, C_______ et I_______. S’agissant de l’éventuelle comorbidité que 
représente le trouble de la personnalité, son traitement apparaît clairement au 
second plan, ce qui est également indicateur d’une gravité moindre. 
Quant aux critères ayant trait au contexte social et à la cohérence, il apparaît que les 
atteintes diagnostiquées n’ont que peu d’incidence sur la vie sociale du recourant, 
ce dernier ayant indiqué aux experts qu’il se consacrait aux loisirs festifs et qu’il 
avait un important cercle d’amis, et il a eu deux relations sentimentales depuis la 
séparation de son épouse. Quant au poids de la souffrance tel que révélé par la mise 
à profit des mesures médicales ou de réadaptation, on ne peut que répéter que le 
recourant paraît ne pas vouloir se soumettre aux mesures que recommandent tant 


 
 
 
 
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ses médecins traitants que les experts. Il n’a pas non plus exploité toutes les 
possibilités de réadaptation qui s’offraient à lui. On songera notamment aux séances 
de coaching offertes par son ancien employeur, auxquelles il a renoncé, et à la 
mesure mise en place par l’OCE, qu’il jugeait insuffisamment personnalisée. 
Compte tenu de ce qui précède, conformément à la grille d’évaluation établie par la 
jurisprudence, les critères de gravité ne sont pas réalisés. 
C’est dès lors à juste titre que l’intimé a nié le droit aux prestations du recourant et 
sa décision sera confirmée. 
Les éléments du dossier suffisant à trancher le droit aux prestations, la chambre de 
céans renoncera à l’audition des médecins du recourant et des experts, par 
appréciation anticipée des preuves (ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_440/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.1). 
11. Le recours est rejeté. 
Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 
Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité (art. 69 
al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le recourant 
étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 13 al. 1 du règlement sur les frais, 
émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - 
E 5 10.03]). 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARECHAL 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le