ge_gerichte · ATAS/40/2021 · 2021-01-26 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/802/2020 
ATAS/40/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 janvier 2021 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à BERNEX 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né le ______ 1972, maçon, a déposé le 14 
août 2019 une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité 
du canton de Genève (ci-après l’OAI), précisant qu’il avait cessé toute activité 
lucrative depuis plusieurs années en raison de son état de santé. 
2. Par décision du 10 février 2020, l’OAI a rejeté sa demande, au motif que sa 
capacité de travail et de gain était entière quelle que soit l’activité envisagée. Il a 
également considéré que des mesures professionnelles n’étaient ni nécessaires ni 
indiquées. 
3. L’assuré a interjeté recours le 4 mars 2020 contre ladite décision, soulignant que 
son médecin traitant, la doctoresse B______, généraliste, avait au contraire estimé 
qu’il était incapable de travailler dans toute activité. Il a conclu à l’octroi d’une 
rente entière d’invalidité. 
4. Dans sa réponse du 6 avril 2020, l’OAI a proposé le rejet du recours. 
Il relève que dans son rapport du 25 novembre 2019, le médecin traitant avait certes 
indiqué que l’assuré souffrait de troubles de la personnalité de type paranoïaque et 
d’une polyarthralgie, ce qui avait des répercussions sur la capacité de travail, 
surtout le trouble de la personnalité, mais avait joint à son rapport celui du docteur 
C______, rhumatologue, daté du 3 septembre 2018, selon lequel « hormis un hallux 
valgus qui ne gêne pas ce patient qui joue au football et promène son chien tous les 
jours, je n’ai pas de substrat anatomique pour expliquer ses arthralgies. Le niveau 
douloureux est probablement modeste, en tout cas, il n’a pas besoin de prendre des 
antalgiques en sus du Cymbalta prescrit par son psychiatre. Je ne retiens pas 
d’indication à des investigations supplémentaires ». 
Le docteur D______, psychiatre, s’était quant à lui borné à indiquer qu’il avait suivi 
le patient jusqu’au 7 mai 2019, et le docteur E______, psychiatre également, qu’il 
avait évalué le 5 décembre 2019 la capacité de travail de l’assuré à 100% sur le plan 
psychiatrique. 
5. Le 11 août 2020, l’assuré a persisté dans ses conclusions, sollicitant que soit 
ordonnée une expertise judiciaire rhumatologique et psychiatrique. Il souligne que 
son incapacité de travail est due à ses douleurs chroniques et à ses troubles 
psychiques et relève que « s’agissant de la polyarthralgie, le rapport du Dr C______ 
permet seulement de conclure que l’origine de mes douleurs n’a pas été identifiée, 
vu l’absence de substrat anatomique. Cela étant, les douleurs ont néanmoins pu être 
objectivées, de même que leur répercussion sur ma santé psychique. Sur ce dernier 
point, les diagnostics de mes médecins divergent ». 
6. Le 16 août 2020, la doctoresse F______, psychiatre, a informé l’OAI qu’elle avait 
repris le suivi psychiatrique et psychothérapeutique de l’assuré depuis le 10 mars 
2020 à une fréquence bimensuelle. Elle a expliqué que « l’assuré présente une 
symptomatologie anxio-dépressive sévère avec un repli sur soi important, un 


 
 
 
 
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isolement social, une perte de l’estime de soi, un trouble de l’adaptation et un 
trouble de la concentration. Il présente aussi des idées suicidaires occasionnelles 
pour lesquelles il s’engage pour le moment à ne pas passer à l’acte. Le discours est 
cohérent et organisé, mais centré sur un sentiment de ruine, d’échec vis-à-vis de sa 
vie familiale et professionnelle. (…) Dans ce contexte et compte tenu de la 
persistance d’une symptomatologie dépressive sévère, je vous prie de considérer 
son recours actuel auprès de l’assurance AI ». 
7. L’OAI s’est déterminé le 8 septembre 2020. Il constate que le certificat établi par la 
Dresse F______ concerne une période de suivi postérieure à la décision attaquée, et 
ne saurait dès lors être pris en compte dans le cadre de la présente procédure. Il 
n’apporte par ailleurs aucun élément médical nouveau susceptible de modifier sa 
position. 
8. Le 27 septembre 2020, l’assuré a indiqué que le diagnostic retenu par la 
Dresse F______ ne se limitait en réalité pas qu’à la seule période postérieure à la 
décision, dans la mesure où son état psychique n’avait pas évolué depuis le début 
de l’année. Il souligne qu’il a réussi à créer un lien de confiance avec ce médecin, 
ce qui n’avait pas été le cas avec le Dr E______, de même qu’avec le précédent 
psychiatre qu’il avait consulté dans le même centre médical. 
9. Interrogée par la chambre de céans le 13 octobre 2020, la Dresse F______ a 
complété son attestation du 16 août 2020 comme suit : 
« Les limitations fonctionnelles dans son ancienne activité de maçon sont des 
troubles de la concentration et de l'attention, un trouble de l'adaptation avec repli 
sur soi et évitement des relations interpersonnelles, persistance d’une irritabilité 
modérée à sévère, d'une impulsivité, interprétativité à fond persécutoire entravant 
ses relations professionnelles et privées, malgré les traitements médicamenteux. Il 
présente aussi une tristesse manifeste, avec perte de l'estime de soi, une diminution 
de l'élan vital et de l'autonomie. 
La capacité de travail sur le plan psychiatrique dans son ancienne activité, ainsi que 
dans une activité adaptée, est de 0% depuis le début de son suivi médical avec moi, 
en mars 2020 et pour une durée indéterminée. 
Le patient présente aussi une perte de rendement importante, en raison des mêmes 
limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, ainsi que les insomnies. Il ne m'est pas 
possible de quantifier la perte de rendement en raison de sa longue incapacité de 
travail ». 
10. Le médecin du SMR, auquel l’OAI a soumis le cas de l’assuré, a considéré le 
12 novembre 2020 que « la symptomatologie décrite par le Dr F______ survient 
postérieurement à la décision de l’OAI, et peut tout à fait s’inscrire dans le contexte 
d’un trouble réactionnel à la décision de l’OAI. Le psychiatre traitant antérieur ne 
retenait pas d’atteinte incapacitante, et il n’y a pas de raison de s’éloigner de son 
avis ». 
L’OAI, se fondant sur cet avis, a persisté dans ses précédentes conclusions. 


 
 
 
 
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11. Le 25 novembre 2020, l’OAI a transmis à la chambre de céans un certificat établi 
par la Dresse B______ le 19 novembre 2020 et selon lequel : 
« Il s’agit d’un patient que je suis depuis plusieurs années, qui présente un état 
dépressif majeur en péjoration ces dernières années, avec apparition depuis 
plusieurs mois d’un syndrome douloureux important associé. Il présente un repli sur 
soi important, et il est de plus en plus isolé. Il vit seul sans ami. Sa famille est au 
Portugal. Souvent, il se demande si la vie vaut la peine d’être vécue. Il a un 
discours répétitif avec la sensation que la terre entière lui en veut, il ne voit pas 
d’issue possible. Il n’arrive pas à se concentrer, est très irritable. 
Il est suivi par la Dre F______, qui a essayé divers plusieurs traitements 
psychotropes, qui pour le moment n’ont pas eu le résultat escompté. Vu son état de 
santé actuel, il ne peut pas travailler, son rendement est nul. Il présente trop de 
signes de dépression pour pouvoir travailler dans n’importe quelle activité. Je pense 
qu’il serait souhaitable qu’il soit évalué par vos experts, afin que vous vous rendiez 
compte des difficultés de mon patient ». 
12. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi devant l’autorité compétente, le 
recours est en conséquence recevable (art. 56 ss LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit de l’assuré à des prestations AI et plus particulièrement 
sur l’octroi d’une rente. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-
ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 


 
 
 
 
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En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l'assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
En 2017, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à une 
rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée pour 
les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En effet, 
celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères 
objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble 
doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente 
ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une 
cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas 
le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas 
rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée (ATF 
143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 consid. 6 et 7). 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 


 
 
 
 
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mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d'un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
Il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, des 
facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre 
part, les potentiels de compensation (ressources), à l'aide des indicateurs suivants : 
Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être 
rendu vraisemblable compte tenu de l'étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante pour le diagnostic. Les constatations relatives aux 
manifestations concrètes de l'atteinte à la santé diagnostiquée permettent de 
distinguer les limitations fonctionnelles causées par cette atteinte de celles dues à 
des facteurs non assurés. 
Il convient encore d'examiner le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers. Ce critère est un indicateur important pour apprécier le 
degré de gravité. L'échec définitif d'un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un 
assuré qui coopère de manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. 
Si le traitement ne correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou 
paraît inapproprié dans le cas d'espèce, on ne peut rien en déduire s'agissant du 
degré de gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils 
sont graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur 
le degré de gravité d'une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. 
La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu'en fonction de son 
importance concrète dans le cas d'espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l'assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l'influence du trouble psychique avec l'ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel n'est 
pas une comorbidité, mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre 
du diagnostic de la personnalité. 
Il convient ensuite d'accorder une importance accrue au complexe de personnalité 
de l'assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu'on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l'autre, appréhension de la réalité et formation du jugement, 
contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre aussi en 
considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la personnalité sont, 
plus que d'autres indicateurs, dépendants du médecin examinateur, les exigences de 
motivation sont particulièrement élevées. 


 
 
 
 
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Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles ne doivent pas être prises en considération. En revanche, le contexte 
de vie de l'assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par exemple par le 
biais de son réseau social. Il faut s'assurer qu'une incapacité de travail pour des 
raisons de santé ne se confond pas avec le chômage non assuré ou avec d'autres 
difficultés de vie. 
Il s'agit, encore, de se demander si l'atteinte à la santé limite l'assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l'exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social se réfère non seulement aux limitations mais également aux ressources de 
l'assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de 
comparer le niveau d'activité sociale de l'assuré avant et après la survenance de 
l'atteinte à la santé. 
Il faut examiner ensuite la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit ou 
alors négligés, pour évaluer le poids effectif des souffrances. Tel n'est toutefois pas 
le cas lorsque le comportement est influencé par la procédure assécurologique en 
cours. Il ne faut pas conclure à l'absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou 
la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la conséquence d'une 
incapacité (inévitable) de l'assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les 
mêmes principes s'appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due à 
d'autres raisons que l'atteinte à la santé assurée. 
Le juge vérifie librement si l'expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l'atteinte à la santé et si son évaluation de 
l'exigibilité repose sur une base objective. 
La reconnaissance de l'existence desdits troubles suppose d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
Ce diagnostic doit être justifié médicalement de telle manière que les personnes 
chargées d'appliquer le droit puissent vérifier que les critères de classification ont 
été effectivement respectés. Il suppose l'existence de limitations fonctionnelles dans 
tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). Les médecins doivent 
en outre prendre en considération les critères d'exclusion de ce diagnostic retenus 
par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les limitations 
liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une 
constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à 
la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des situations 
envisagées figurent la discordance entre les difficultés décrites et le comportement 
observé, l'allégation d'intenses difficultés dont les caractéristiques demeurent 
vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les 
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que 


 
 
 
 
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des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de 
lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (cf. ATF 131 V 49 
consid. 1.2). 
L'organe chargé de l'application du droit doit avant de procéder à l'examen des 
indicateurs mentionnés analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels 
qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2). 
L'examen des indicateurs standards reste toutefois superflu lorsque l'incapacité de 
travail est niée sur la base de rapports probants établis par des médecins spécialistes 
et que d'éventuelles appréciations contraires n'ont pas de valeur probante du fait 
qu'elles proviennent de médecins n'ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d'autres raisons (voir ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a). 
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est, à ce 
motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
6. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
7. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 


 
 
 
 
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médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 


 
 
 
 
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9. En l'espèce, l’OAI a rejeté la demande de prestations AI déposée par l'assuré, au 
motif que sa capacité de travail et de gain était entière quelle que soit l’activité 
envisagée. 
Il s'est fondé sur le rapport de la Dresse B______ du 25 novembre 2019, laquelle 
indique que les troubles de la personnalité de type paranoïaque et la polyarthralgie 
dont souffre l'assuré ont une répercussion sur sa capacité de travail, mais n'en fixe 
pas le taux, sur celui du Dr C______ du 3 septembre 2018, selon lequel il n'y a pas 
de substrat anatomique expliquant ses arthralgies, et sur ceux des Drs D______ et 
E______, qui n'attestent d'aucune incapacité de travail. 
10. L'assuré conteste être en mesure d'exercer encore une quelconque activité lucrative, 
compte tenu de ses douleurs chroniques et de ses troubles psychiques. 
La Dresse F______, dans un courrier adressé le 16 août 2020 à l'OAI, a à cet égard 
déclaré qu'elle suivait l'assuré depuis le 10 mars 2020 et qu'elle avait constaté chez 
lui une symptomatologie anxio-dépressive sévère. Le 13 octobre 2020, elle a 
précisé que sa capacité de travail sur le plan psychiatrique était nulle depuis mars 
2020. 
Il est vrai qu'elle ne connait l'assuré que depuis peu de temps, soit postérieurement à 
la décision litigieuse, et que, selon une jurisprudence constante, le juge des 
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, 
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les 
faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent 
normalement faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 
consid. 1b et les références). 
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération, 
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à 
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 
V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 
18 juillet 2005 consid. 5). 
On peut en l'occurrence plus particulièrement s'étonner de ce que la capacité de 
travail, sur un plan psychiatrique, puisse être considérée comme étant nulle dès 
mars 2020 et de 100% juste avant. On ne saurait soutenir sans avoir approfondi la 
question que des troubles de la personnalité de type paranoïaque soient de nature à 
impliquer une incapacité entière de travail aussi soudainement. Une évolution de 
l'atteinte à la santé est en principe constatée. On pourrait également se poser la 
question de l’existence d'un syndrome douloureux chronique. Les rapports des 
médecins sur lesquels l'OAI a fondé sa décision de refus de toute prestation sont à 
cet égard pour le moins lacunaires. 
Il apparaît ainsi que des investigations médicales sur les plans rhumatologique et 
psychiatrique sont nécessaires. 


 
 
 
 
A/802/2020 
- 11/12 - 
11. En vertu de la maxime d'office, l'administration et le juge doivent veiller d'office à 
l'établissement exact et complet des faits pertinents. Sont pertinents tous les faits 
dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement relatif à la 
prétention. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le 
domaine des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des 
assurances sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en 
ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs 
invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). Les parties sont donc en principe - 
sous réserve du devoir de collaborer à l'instruction de l'affaire - dispensées de 
l'obligation de prouver (ATF 125 V 195 consid. 2 et les références). Pour autant, 
elles ne sont pas libérées du fardeau de la preuve, en ce sens qu'en cas d'absence de 
preuve, la décision sera défavorable à la partie qui voulait déduire un droit de l'état 
de fait non prouvé (ATF 117 V 264 consid. 3b et les références; RAMA 1999 n° U 
349 p. 478 consid. 2b). 
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en 
principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour 
complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne 
viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe 
inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni 
de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise 
judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si 
un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (ATF non publié 
9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). À l'inverse, le renvoi à l'assureur 
apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans 
l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 
2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment précisé cette 
jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible 
lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun 
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un 
complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative; a 
contrario, une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par 
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante 
sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5). 
12. En l'espèce, il résulte de ce qui précède que la cause n'est pas suffisamment instruite 
pour permettre de se déterminer en toute connaissance de cause. Il se justifie en 
conséquence d'admettre partiellement le recours et de renvoyer la cause à l'OAI 
pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
 


 
 
 
 
A/802/2020 
- 12/12 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement et annule la décision du 10 février 2020. 
3. Renvoie la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
4. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’OAI. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le