ge_gerichte · DAS/200/2024 · 2024-06-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/90/2009-CS 
DAS/200/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 16 SEPTEMBRE 2024 
 
Recours (C/90/2009-CS) formé en date du 4 juin 2024 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Mansour CHEEMA, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 19 septembre 2024 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Mansour CHEEMA, avocat. 
Route des Jeunes 9, 1227 Les Acacias. 
- Monsieur B______ 
Sans domicile connu – Par publication FAO. 
- Madame C______ 
______, ______ [GE]. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
Monsieur F______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/90/2009-CS 
EN FAIT 
A. 
a) A______, née le ______ 1986, originaire de Macédoine, a donné naissance, 
hors mariage, à G______ (______ 2002, désormais majeure), H______ 
(______ 2007), I______ (______ 2008), J______ (______ 2012), K______ 
(______ 2015), L______ (______ 2017) et M______ (______ 2022). 
Le père des enfants est B______, bien que le dossier ne permette pas de 
déterminer précisément s’il a reconnu formellement les trois derniers. B______ a 
fait l’objet de condamnations pénales. Il a été expulsé du territoire suisse pendant 
plusieurs années et est revenu au domicile familial dans le courant de l’année 
2021. Il ressort en outre du dossier qu’il y serait sporadiquement revenu entre 
2011 et 2017. 
b) En 2012 déjà, la famille a fait l’objet d’un signalement au Tribunal tutélaire 
(désormais Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant, ci-après : Tribunal de 
protection) provenant de l’établissement scolaire N______, fréquenté par 
G______ et H______. L’école mettait en évidence des problèmes d’absentéisme, 
de fatigue des enfants, qui s’endormaient régulièrement en classe, de caries 
dentaires, de rendez-vous chez le dentiste non honorés, de vêtements sales et 
inadaptés, de saleté du logement, d’alimentation insuffisante et de mobilisation 
insuffisante de la mère, qui ne se présentait pas aux rendez-vous fixés par l’école. 
Le Service de protection des mineurs (SPMi) a commencé un suivi de la famille, 
de même que l’Office médico-pédagogique (OMP). 
Dans un rapport du 8 mars 2017, ce Service relevait certains problèmes déjà mis 
en exergue en 2012, à savoir l’absentéisme des enfants et leur hygiène 
insuffisante. A l’époque, la mère était enceinte de son sixième enfant, n’était 
preneuse d’aucune aide du fait des pressions de son entourage et de son 
analphabétisme et vivait selon les règles propres à sa communauté rom. 
Par courrier du 3 avril 2017, le Tribunal de protection a invité la mère à collaborer 
avec les intervenants du SPMi et lui a fait instruction, en application de l’art. 307 
al. 3 CC, de veiller à ce que ses enfants fréquentent l’école avec assiduité et 
régularité, à s’assurer de leur hygiène, à prendre rendez-vous chez le dentiste et à 
y conduire les enfants, afin que ceux-ci puissent bénéficier des soins nécessaires. 
En novembre 2017, l’Hospice général, qui assistait la famille, a procédé à un 
signalement auprès du Tribunal de protection. La mère était dans l’incapacité 
d’effectuer la moindre démarche administrative, ne sachant ni lire ni écrire et ne 
parlant que le serbe ; elle peinait également à tenir un budget. Elle ne parvenait 
par ailleurs pas à avoir une autorité suffisante sur ses enfants pour qu’ils 
fréquentent l’école avec assiduité. Des voisins de la famille se plaignaient de ce 
que les enfants, souvent sous ou mal alimentés, venaient quémander de la 


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nourriture. L’aînée, G______, jouait le rôle de mère de substitution à l’égard de la 
fratrie, elle peinait à suivre sa formation et avait fait deux fugues de plus de 
48 heures. I______ et J______ étaient souvent à l’origine de déprédations au sein 
du foyer qui hébergeait à ce moment-là la famille, sans aucune intervention de la 
mère. Les soins corporels des enfants laissaient à désirer, de même que leur suivi 
médical (vaccins non à jour, rendez-vous constamment manqués, nécessité d’un 
suivi spécifique en faveur de K______, qui souffrait d’un retard de 
développement non pris en considération par la mère, santé bucco-dentaire de 
certains garçons catastrophique en dépit des alertes données par l’école ou le 
Service dentaire de la jeunesse). 
En décembre 2017, l’OMP a, à son tour, alerté le Tribunal de protection sur la 
situation des mineurs. Ce Service se questionnait sur les capacités de la mère à 
pouvoir apporter un environnement adapté à ses enfants. Les mêmes constatations 
relatives notamment à l’absentéisme, au manque d’hygiène, à une alimentation 
insuffisante, à la fatigue, étaient relatées. J______ et I______ pouvaient par 
ailleurs se montrer brusques et grossiers envers leurs camarades et devenir 
physiquement agressifs et violents. H______ était pour sa part plein de 
ressources ; il se montrait motivé à l’école et semblait heureux d’aller en classe. 
S’il présentait initialement des difficultés d’apprentissage, il avait fait des progrès 
constants. Il avait toutefois fouillé les sacs de ses camarades pour y dérober de la 
nourriture et se vantait de voler dans les magasins. A______ n’était que 
difficilement atteignable et lors d’un rendez-vous, alors qu’elle était assistée d’un 
interprète, elle avait eu beaucoup de difficulté à s’expliquer, à organiser sa pensée, 
à comprendre les attentes de l’OMP et à formuler les siennes. 
c) Par ordonnance du 29 juin 2020, le Tribunal de protection a confirmé la 
curatelle 
d’assistance 
éducative 
instituée 
précédemment 
sur 
mesures 
superprovisionnelles en faveur des mineurs H______, I______, J______, 
K______ et L______. 
d) Le 4 novembre 2021, un rapport de renseignements de la police a été adressé 
au Tribunal des mineurs. 
Le mineur J______, alors âgé de 9 ans, avait menacé au moyen d’un couteau deux 
autres enfants âgés respectivement de 7 et de 9 ans. 
e) Par courrier du 18 novembre 2021, l’OMP informait le Tribunal de protection 
de ce que le mineur J______, scolarisé en milieu spécialisé, avait comptabilisé de 
nombreuses absences, jamais excusées par ses parents, ainsi que des arrivées 
tardives. Il avait par ailleurs rapporté recevoir des coups de ceinture de son frère 
aîné, puis s’était rétracté. Selon ses dires, son frère le contraignait à commettre des 
vols et à se battre avec d’autres élèves. J______ était agressif à l’égard de ses 
camarades et des adultes et pouvait faire des crises violentes. Son hygiène buccale 
était déplorable. 


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Le 22 décembre 2021, un courrier rappelant que la scolarité était obligatoire à 
Genève jusqu’à l’âge de 18 ans a été adressé à A______ par l’OMP. 
f) Dans un rapport du 20 janvier 2022, le SPMi confirmait le retour à Genève du 
père de la fratrie. Lors d’un entretien, obtenu par le SPMi après trois mois sans 
réponse, les parents avaient évoqué leurs difficultés à faire en sorte que H______, 
J______ et I______ se rendent à l’école et leur volonté de les placer dans un 
foyer. 
La situation semblait s’être péjorée après le retour du père au sein du foyer 
familial. 
g) Par ordonnance provisionnelle du 8 mars 2022, le Tribunal des mineurs a 
prononcé le placement du mineur I______ au sein du foyer de O______ (Valais). 
Le mineur était prévenu de lésions corporelles simples, dommages à la propriété, 
menaces et injures, vol, vol d’usage et violation des règles de la circulation. Le 
Tribunal des mineurs a également retenu que le mineur ne fréquentait plus l’école 
et que ses parents étaient démunis. 
h) Le 20 avril 2022, un rapport de police adressé au SPMi, qui faisait suite à une 
visite domiciliaire, faisait état de la probable consommation de stupéfiants par 
B______ et de l’insalubrité du logement familial (couteau retrouvé par terre dans 
la chambre de l’un des enfants, excréments de chien sur le balcon, déchets sur le 
sol de l’appartement). 
i) Dans un rapport du 9 mars 2022, le SPMi préconisait de retirer aux parents le 
droit de déterminer le lieu de résidence et la garde du mineur M______, qui venait 
de naître et qui avait dû être hospitalisé en raison d’une perte de poids. Il 
convenait de placer le mineur dans un foyer aussitôt qu’une place se libérerait et 
d’instituer une curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles avec ses parents. Il ressort en outre de ce rapport que le père n’était 
pas investi et qu’il s’alcoolisait. 
Le Tribunal de protection a donné suite à ces recommandations. 
j) Le SPMi a rendu un autre rapport le 22 juin 2022. 
A la suite d’un conflit avec B______, A______ avait quitté le domicile familial et 
s’était réfugiée au sein du foyer P______, dans lequel se trouvait déjà son fils 
H______ depuis le mois de mai 2022. La consommation de drogue par B______, 
de même que des faits de violence à l’égard de A______ se confirmaient. 
k) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 4 juillet 2022. 
A______ avait pu regagner son domicile et avait récupéré l’enfant M______ ; 
H______ était toujours placé à P______, I______ à O______ et J______ devait 


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entrer dans un foyer à Q______ [VD] à la rentrée scolaire. Les filles se portaient 
globalement bien. B______ vivait dans un foyer dont A______ ignorait l’adresse ; 
il venait de temps à autre voir les enfants. 
A l’issue de l’audience, la cause a été gardée à juger. 
l) Par ordonnance du 4 juillet 2022, le Tribunal de protection a ordonné la levée 
du placement du mineur M______, restitué à la mère la garde et le droit de 
déterminer le lieu de résidence de celui-ci, réservé un droit de visite au père sur 
l’enfant M______, instauré en faveur du mineur une curatelle d’assistance 
éducative et donné acte à la mère de son accord avec l’intervention et le soutien de 
R______ [service d'accompagnement familial]. 
m) La situation de la famille a donné lieu à un nouveau rapport du SPMi du 
12 avril 2023. 
B______ et A______ vivaient à nouveau en couple. Un éducateur de R______ 
avait remarqué, lors d’une visite, que la seconde présentait un important 
hématome à l’œil gauche. Leur fille K______, qui aurait dû se trouver à l’école, 
était à la maison pour une raison inexpliquée. Le SPMi se déclarait inquiet en 
raison de la violence à laquelle les enfants étaient exposés depuis le retour de leur 
père. 
n) Dans un rapport du 26 juin 2023, le SPMi a recommandé le retrait aux deux 
parents de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs 
K______, L______, M______, J______ et H______ et d’ordonner leur placement 
auprès de familles d’accueil de S______ aussitôt qu’une place se libérerait. 
Les enfants K______ et L______ étaient souvent absentes à l’école, étaient 
fréquemment « oubliées » par leurs parents à la sortie des classes, arrivaient en 
retard et/ou ne pouvaient pas participer aux activités extrascolaires par manque de 
suivi des parents. Leurs apprentissages demeuraient fragiles, mais néanmoins en 
progression. 
J______ fréquentait l’école de pédagogie spécialisée T______, après avoir quitté 
le foyer de Q______, dans lequel il ne s’était pas intégré. Il avait manqué de 
nombreuses fois les cours, sans motifs sérieux. Il n’avait pas pu participer au 
camp de fin d’année organisé par l’école, ses parents ne l’y ayant pas amené. Il 
avait pour habitude de ne pas se conformer à l’autorité des adultes. 
H______ avait été placé au sein du foyer P______, avec pour objectif de retrouver 
une motivation dans les ateliers de la Fondation officielle de la jeunesse (FOJ). Il 
était toutefois revenu au domicile parental en raison de son manque 
d’engagement. Une inscription au Centre de la formation U______ (U______) 
était prévue à la rentrée. Le SPMi doutait qu’il parvienne à tenir le rythme s’il 
restait à la maison. 


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M______ enfin restait collé à sa mère, qui ne lui permettait pas de bénéficier 
d’une intégration dans une crèche. 
Par ailleurs, les rendez-vous médicaux n’étaient pas honorés et les enfants étaient 
exposés aux conflits entre leurs parents, qui pouvaient être violents. Ces derniers 
ne se préoccupaient pas du bien-être psychologique et social de leurs enfants et 
demeuraient méfiants à l’égard des intervenants sociaux, ne saisissant pas le sens 
des mesures éducatives. Ils étaient quasiment injoignables par téléphone et se 
présentaient rarement aux convocations des différents services. 
Il était par conséquent nécessaire que les mineurs puissent être pris en charge de 
manière adéquate et rapidement mis en sécurité, afin de pouvoir grandir dans de 
meilleures conditions. Le SPMi soulignait le « travail éducatif titanesque » mis en 
œuvre depuis plusieurs années, lequel ne portait toutefois pas ses fruits, aucune 
stabilisation dans la durée n’ayant été observée. Les enseignants des enfants 
faisaient régulièrement part au SPMi de leurs inquiétudes quant à l’absentéisme 
des mineurs et à leurs difficultés d’apprentissage. 
Le placement des mineurs au sein de familles d’accueil hors canton de Genève (en 
raison du manque de place dans ce canton), via S______, semblait la solution la 
plus adéquate, puisqu’elles offraient une prise en charge globale et individualisée 
sur les plans médical, scolaire et affectif. Il convenait également d’éviter que les 
enfants, surtout les plus jeunes, soient en contact, en foyer, avec des situations 
similaires à la leur, voire plus graves. 
o) Par courrier du 7 juillet 2023 adressé au Ministère public, la curatrice de 
représentation des enfants a signalé le fait que leur situation s’était encore 
dégradée. J______ avait frappé un élève de sa classe, lequel avait porté plainte. 
Lui-même ainsi que L______ et K______ ne s’étaient rendus que sporadiquement 
à l’école durant les derniers mois de cours. Selon les dires de J______, cinq 
cousines mineures vivaient au domicile de la famille. J______ avait porté les 
mêmes vêtements pendant toute une semaine, avait de la difficulté à se réveiller le 
matin et ne prenait pas toujours un petit-déjeuner. La mère, qui prétendait ne pas 
pouvoir accompagner ses enfants à l’école en raison de douleurs dorsales, 
parvenait néanmoins à sortir de chez elle pour acheter des cigarettes. L’enfant 
M______ s’était cassé la jambe en tombant d’une balançoire, alors qu’il était 
gardé par une cousine, sans aucune surveillance d’un adulte. Alors qu’il aurait dû 
porter un plâtre pendant plusieurs semaines, il avait été constaté, quelques jours 
seulement après son accident, qu’il n’en portait plus. La curatrice des enfants 
sollicitait la prise de mesures d’éloignement à l’encontre du père, au motif que sa 
présence semblait être en relation avec la détérioration de la situation des enfants. 
p) Par ordonnance DTAE/7049/2023 du 7 août 2023, le Tribunal de protection a 
retiré à A______ et B______ la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidences des mineurs H______, I______, J______, K______, L______ et 


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M______, ordonné leur placement au sein de familles d’accueil de S______, 
réservé un droit de visite aux deux parents, à exercer d’entente entre les curateurs 
et les familles d’accueil ; le Tribunal de protection a par ailleurs maintenu et 
instauré plusieurs curatelles. 
q) Dans un rapport du 10 octobre 2023, le SPMi indiquait au Tribunal de 
protection que les enfants M______, K______ et L______ avaient été placés en 
famille d’accueil (M______ dans une et les deux filles dans une autre). S’agissant 
de J______, aucune famille n’avait pu être trouvée ; un placement pénal à des fins 
socio-éducatives demeurait une option, ce dont le Tribunal des mineurs allait être 
informé. 
r) Le 21 novembre 2023, le Tribunal de protection a approuvé le placement de 
H______ au foyer de O______, où se trouvait déjà son frère I______. 
s) A une date indéterminée, B______ a été placé en détention provisoire. 
Le 26 octobre 2023, le Ministère public a prononcé à son encontre des mesures de 
substitution, soit notamment des mesures d’éloignement du domicile familial, 
qu’il aurait violées à plusieurs reprises selon la curatrice de représentation des 
mineurs. 
B. 
a) Par requête du 27 octobre 2023, A______ a sollicité du Tribunal de protection 
la restitution de la garde de ses enfants, en commençant par le plus jeune. Elle 
invoquait le fait que la situation avait radicalement changé depuis le départ 
définitif de B______ du domicile familial, imputant au comportement de ce 
dernier les difficultés rencontrées par la famille. 
b) Selon le SPMi (rapport du 5 décembre 2023), il convenait que la situation se 
stabilise, que tous les enfants puissent bénéficier d’un lieu de placement adapté à 
leurs besoins et que des droits de visite entre la mère et les enfants placés puissent 
être organisés et évalués sur la durée avant de pouvoir envisager une ouverture 
progressive des droits de visite de la mère à domicile et d’évoquer la possibilité 
d’une éventuelle restitution de la garde. 
H______ allait intégrer le foyer de O______ probablement en janvier 2024. 
I______ se trouvait déjà dans ce même foyer. Il traversait une période difficile et 
fumait beaucoup de cannabis. Le foyer de O______ était le seul endroit où il 
pouvait être stimulé et effectuer des apprentissages ; il était très important que le 
placement se poursuive. J______ n’était toujours pas placé ; il avait repris les 
cours à l’ECPS T______ ; il avait été moins absent et moins souvent en retard. 
K______ avait progressivement trouvé un rythme au sein de sa famille d’accueil ; 
elle était parvenue à s’intégrer en classe. Un pédiatre avait relevé une possible 
fragilité osseuse, probablement liée à des carences alimentaires répétées ; il était 
également nécessaire qu’elle apprenne à avoir une bonne hygiène dentaire. 


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L______ s’était bien intégrée dans sa famille d’accueil ; elle parvenait à suivre le 
rythme scolaire. Le pédiatre n’avait rien relevé d’alarmant ; elle avait par contre 
de nombreuses caries. L’intégration de M______ en famille d’accueil avait été 
accompagnée d’importantes difficultés ; son évolution était toutefois favorable. Le 
bilan pédiatrique avait révélé des négligences importantes concernant l’hygiène de 
base des parties intimes ; le problème pouvait être résolu à condition que l’enfant 
soit maintenu dans un bon environnement. 
c) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 5 février 2024, à laquelle 
B______ n’était ni présent ni représenté. 
A______ a demandé, dans l’immédiat, le retour de l’enfant M______ à la maison, 
expliquant que H______ et I______ rentraient à domicile durant le week-end. 
Selon le SPMi, M______ présentait d’importantes difficultés après les téléphones 
hebdomadaires avec sa mère. Il avait des comportements auto-agressifs, faisait 
des crises de larmes et des cauchemars. Il lui fallait une journée pour récupérer. Il 
présentait encore des angoisses en lien avec l’hygiène, en particulier les bains et le 
change. La famille d’accueil préférait dès lors envoyer des vidéos de l’enfant à sa 
mère, plutôt que de l’entendre par téléphone. Un problème de développement 
crânien avait été diagnostiqué chez K______, dont le poids était par ailleurs en-
dessous de la norme. Le bilan de son placement, ainsi que celui de sa sœur 
L______ était globalement positif. Les propos tenus à L______ par sa mère lors 
d’entretiens téléphoniques (opposition manifestée au placement et prétendu projet 
de transférer les deux mineures dans un foyer) perturbaient l’enfant. J______ était 
toujours en attente d’une famille d’accueil. Il fournissait des efforts à l’école et 
avait développé un bon lien avec son conseiller. I______ et H______ avaient de la 
peine à retourner au foyer de O______ le dimanche soir ou après les vacances. Ils 
apprenaient toutefois beaucoup au sein du foyer. Le SPMi n’avait plus de contacts 
avec B______. 
A______ a expliqué ne pas bénéficier d’un suivi thérapeutique et ne pas suivre 
des cours de français, n’ayant pas la disponibilité nécessaire pour apprendre 
compte tenu des problèmes liés au placement de ses enfants. Elle passait ses 
journées à la maison, sortait peu et échangeait avec sa fille G______, qui vivait 
avec elle ; cette dernière ne suivait aucune formation et était sans activité. Elle 
avait compris les raisons du placement de ses enfants. Selon elle, beaucoup de 
problèmes venaient de B______, qui la maltraitait et consommait de l’alcool et de 
la drogue. Lorsque le père était absent, l’aide du SPMi était suffisante, sans 
nécessité de placer les enfants. Le cas échéant, le Tribunal de protection pouvait 
ordonner une expertise et ordonner une curatelle d’accompagnement, afin de 
l’aider à gérer ses affaires administratives. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à juger. 


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C. 
Par ordonnance DTAE/3167/2024 du 5 février 2024, le Tribunal de protection a 
rejeté la requête de mainlevée des retraits, à A______ et à B______, des droits de 
déterminer les lieux de résidence et de la garde des mineurs H______, I______, 
J______, K______, L______ et M______ (ch. 1 du dispositif), ordonné le 
placement sans délai de J______ en famille d’accueil (ch. 2), maintenu les 
placements des autres mineurs (ch. 3), suspendu le droit aux relations personnelles 
de B______ avec les mineurs (ch. 4), limité le droit de visite de la mère avec les 
mineurs à des visites médiatisées (ch. 5), invité le SPMi à préaviser sans délai les 
modalités de ces visites (ch. 6), limité, pour le surplus, le droit aux relations 
personnelles de la mère avec les mineurs à des appels téléphoniques ou des appels 
vidéo médiatisés (ch. 7), suspendu temporairement ce droit aux relations 
personnelles par télécommunications entre la mère, K______ et L______, jusqu’à 
ce que le SPMi mette en place leur médiatisation, étant précisé que pendant ce 
temps, lesdites mineures pourront appeler ponctuellement leur mère (ch. 8) et 
laissé les frais judiciaires à la charge de l’Etat (ch. 9). 
En substance, le Tribunal de protection a considéré qu’aucun fait nouveau 
justifiant la levée des retraits de garde et des placements ne s’était produit depuis 
le prononcé de l’ordonnance du 7 août 2023, qui avait déjà pris en considération 
la séparation du couple parental et les mesures d’éloignement prononcées à 
l’encontre de B______. Le Tribunal de protection a également retenu que 
A______ s’était contentée de déposer une main-courante à la police après avoir 
subi des violences de la part de B______. Par ailleurs, la séparation des parents 
n’écartait pas les dangers que le père représentait pour les mineurs, puisqu’il avait 
violé les mesures de substitution pénales à plusieurs reprises, qu’il avait tenté de 
pénétrer dans le domicile familial et qu’il continuait de menacer la mère, laquelle 
n’avait pas déménagé. Pour le surplus, le Tribunal de protection a fait siens les 
arguments développés par le SPMi dans son rapport du 5 décembre 2023. 
S’agissant du droit aux relations personnelles, il convenait de favoriser les liens 
des enfants avec leur mère ainsi que les liens fraternels, en s’efforçant d’organiser 
des droits de visite communs, avec des transports accompagnés ; le SPMi devait 
être invité à préaviser en détail ces modalités dans les meilleurs délais. Les propos 
perturbants que la mère avait tenus lors de ses appels téléphoniques avec ses 
enfants et les réactions violentes que M______, K______ et L______ avaient 
manifestées, rendaient indispensable la médiatisation non seulement des droits de 
visite, 
mais 
également 
des 
droits 
aux 
relations 
personnelles 
par 
télécommunications. Les droits de la mère à des appels téléphoniques avec 
K______ et L______ devaient être temporairement suspendus, jusqu’à ce que le 
SPMi mette en place leur médiatisation ; pendant ce laps de temps, les mineures 
pourraient ponctuellement appeler leur mère. 
D. 
a) Le 4 juin 2024, A______ a formé recours contre cette ordonnance, reçue le 
17 mai 2024, concluant, sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles, à ce 
que la reprise de son droit aux relations personnelles avec ses enfants, par le biais 


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d’appels téléphoniques hebdomadaires, soit ordonnée. La recourante a par ailleurs 
conclu, « statuant sur la preuve », à ce que son audition et celles de G______ et de 
D______ soient ordonnées. Sur le fond, elle a conclu à l’annulation de 
l’ordonnance attaquée et cela fait à ce qu’il soit fait droit à la requête de mainlevée 
du retrait, la concernant, du droit de déterminer le lieu de résidence et de la garde 
de ses enfants. Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de l’ordonnance 
attaquée et cela fait, à ce qu’il soit fait droit à la requête de mainlevée du retrait, la 
concernant, du droit de déterminer le lieu de résidence et de la garde de l’enfant 
M______ et à ce que la mise en place immédiate de visites médiatisées et de 
télécommunications hebdomadaires soit ordonnée pour les autres mineurs. Plus 
subsidiairement, la recourante a conclu à l’annulation de l’ordonnance attaquée et 
à ce que la mise en place immédiate de visites médiatisées et de 
télécommunications hebdomadaires avec ses enfants soit ordonnée. 
La recourante a fait grief au Tribunal de protection d’avoir violé son droit d’être 
entendue en n’ordonnant pas une expertise psychiatrique destinée à évaluer ses 
capacités parentales et l’origine des maux dont souffriraient les mineurs, alors 
qu’elle l’avait requise. Or, ses capacités parentales n’avaient jamais été évaluées. 
Elle a également reproché aux premiers juges d’avoir retenu, contrairement à ce 
qui ressortait du dossier, qu’elle n’avait fait que déposer une main-courante à 
l’encontre de B______, alors qu’elle avait formellement déposé plainte contre lui. 
C’était également de manière erronée que le Tribunal de protection avait soutenu 
que la séparation du couple parental et les mesures de substitution avaient déjà été 
prises en considération dans l’ordonnance du 7 août 2023, alors que tel n’était pas 
le cas. Pour le surplus, la recourante a estimé qu’un retour à domicile des mineurs 
ne leur ferait courir aucun danger, dans la mesure où, si leur père se manifestait à 
nouveau et représentait un danger, elle ferait appel à la police. Dès lors que le père 
n’était plus présent dans la vie des enfants, les problématiques de la famille étaient 
résolues. 
b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l’ordonnance attaquée. 
c) Le SPMi a conclu à la confirmation de l’ordonnance attaquée. 
Il a par ailleurs fourni les informations supplémentaires suivantes : 
La recourante téléphonait tous les mercredis à M______, de 18h30 à 18h40. Le 
SPMi était par ailleurs en mesure de proposer une reprise des appels 
téléphoniques entre la recourante et ses deux filles K______ et L______, 
médiatisés par R______ dans un premier temps. Des visites avaient par ailleurs pu 
être organisées par le biais de R______ et de V______ (W______ [BE]) et 
d’autres étaient prévues, ce qui semblait convenir à la recourante. 
Les lacunes des enfants, liées à leur absentéisme étaient grandes. H______ avait 
besoin d’être accompagné par le foyer de O______ afin de combler son retard, 


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afin d’être en mesure de suivre un préapprentissage. I______ ne parvenait à 
s’inscrire dans aucune démarche de formation. K______ et J______ suivaient une 
scolarité en classe spécialisée. Un retour des enfants à domicile impliquait 
également que le logement de la famille soit notamment nettoyé et que du 
mobilier, tel que des matelas et des draps, soit acheté. H______ et I______, lors 
de leur venue durant le week-end, fumaient du cannabis à domicile et recevaient 
de nombreux amis. G______, fille majeure de la recourante, qui lui apportait un 
soutien considérable, souhaitait vivre de manière indépendante, ce qui risquait de 
fragiliser davantage sa mère. 
d) Les mineurs H______, I______, J______, L______, K______ et M______, 
représentés par leur curatrice de représentation dans la procédure, ont conclu, sur 
mesures provisionnelles, à ce que la reprise du droit aux relations personnelles de 
la recourante avec ses enfants, par le biais d’appels téléphoniques hebdomadaires 
médiatisés par S______, soit ordonné. Sur le fond, les mineurs ont conclu à la 
confirmation de l’ordonnance attaquée. 
La curatrice relevait que malgré les efforts déployés durant les dernières semaines, 
la recourante ne disposait pas encore des outils nécessaires pour protéger les 
enfants de leur père et pour les guider dans leurs difficultés et leur quotidien. 
J______ lui avait confié vouloir bénéficier de la même chance que son frère et ses 
sœurs et être placé en famille d’accueil. Depuis le 23 avril 2024, le mineur 
I______ avait rejoint le foyer X______ (Y______/Genève). M______ avait 
changé de famille d’accueil et s’était vite adapté. Il se rendait désormais deux fois 
par semaine dans une crèche, ce qui lui permettait de se sociabiliser. Les appels 
téléphoniques de sa mère, le mercredi, se déroulaient bien et aucun signe de 
comportement auto ou hétéro-agressif n’avait été relevé. 
e) Par avis du 12 août 2024, le greffe de la Chambre de surveillance a informé les 
parties et les intervenants de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b 
al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par la mère des mineurs faisant l'objet de la procédure, dans le délai utile 
et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 


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1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
2.1.1 En principe, il n’y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d’assistance (art. 53 al. 5 
LaCC). 
 
2.1.2 Pour s’éclairer sur une question de fait qui requiert l’avis d’un spécialiste, le 
Tribunal de protection peut ordonner une expertise confiée à un ou à plusieurs 
experts (art. 44 al. 1 LaCC). 
 
2.2.1 La recourante a sollicité sa propre audition, ainsi que celle de sa fille et 
d’une intervenante en protection des mineurs. 
 
La situation de la famille est suivie depuis plus de dix ans par le SPMi et a donné 
lieu à un nombre important de rapports. La recourante, de même qu’une 
représentante du SPMi, ont été entendues par le Tribunal de protection pour la 
dernière fois le 5 février 2024 et la recourante n’explique pas sur quels éléments 
devraient porter les auditions demandées et en quoi elles seraient déterminantes. 
 
Rien ne justifie par conséquent qu’il soit dérogé au principe énoncé par l’art. 53 
al. 5 LaCC. 
 
2.2.2 C’est à juste titre que le Tribunal de protection n’a pas estimé utile de 
recourir à une expertise afin de déterminer les capacités éducatives de la 
recourante, le dossier, instruit depuis plus de dix ans, étant suffisamment explicite 
sur ce point sans qu’il soit nécessaire de solliciter l’avis d’un expert psychiatre. En 
l’état, il n’apparaît pas davantage nécessaire d’expertiser les mineures L______ et 
K______, lesquelles font d’ores et déjà l’objet d’un important suivi et de mesures 
destinées à leur permettre d’évoluer aussi positivement que possible. 
3. 
La recourante a sollicité le prononcé de mesures superprovisionnelles et 
provisionnelles. 
 
La cause étant désormais en état d’être jugée au fond, le prononcé de telles 
mesures n’a plus d’objet. Il sera par ailleurs relevé que la recourante, selon ce qui 
ressort du dossier, bénéficie d’ores et déjà d’entretiens téléphoniques 
hebdomadaires avec son fils M______ et que le SPMi a indiqué, dans ses 
observations à l’attention de la Chambre de surveillance, être en mesure de 
proposer une reprise des appels téléphoniques avec K______ et L______, 
médiatisés par R______. 
4. 
La recourante sollicite la restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de ses six enfants encore mineurs. 


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4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement. 
La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 
lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu 
: elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
4.2.1 Comme cela a déjà été relevé ci-dessus, le dossier de la famille [de] 
A______ est suivi depuis plus de dix ans par le SPMi et a également et 
notamment nécessité l’intervention de l’OMP, de l’Hospice général, du Tribunal 
de protection et du Ministère public. La recourante a ainsi bénéficié au fil des 
années de l’aide et du soutien constant de divers intervenants qui se sont mobilisés 
autour de la famille et ont fourni un travail éducatif qualifié à juste titre de 
« titanesque » par le SPMi. Toutefois et en dépit de l’aide apportée, les mêmes 
difficultés ont été relevées tout au long des années, soit en particulier : 
absentéisme des enfants à l’école, arrivées tardives, hygiène insuffisante, 
alimentation carencée, état bucco-dentaire déplorable, rendez-vous médicaux non 
honorés, appartement insalubre, absence de cadre éducatif et difficulté, voire 
impossibilité, à entrer en contact avec les parents. Le SPMi a certes relevé que la 
situation s’améliorait quelque peu lorsque le père était absent du domicile 
familial, ou plus exactement qu’elle se péjorait lorsqu’il était de retour. Rien dans 
le dossier ne permet toutefois d’attribuer au père l’entière responsabilité des 
nombreux et importants manquements à l’égard des enfants, ceux-ci ayant 
continué d’être relevés, pour l’essentiel, même lorsque ce dernier était absent. Dès 
lors, le fait que la recourante ait décidé de mettre un terme définitif à sa relation 
avec B______ et ait porté plainte contre lui ne suffit pas à considérer qu’elle sera 
désormais en mesure de s’occuper de manière adéquate de ses enfants, ce qu’elle 
n’a, par le passé, jamais été capable de faire, y compris durant les longues 
absences du père. Il n’est au demeurant pas certain que la décision de la 
recourante de rompre avec son compagnon soit durable, étant relevé que le couple 
n’a eu de cesse, au fil des années, de se séparer et de se réconcilier. 


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La séparation des parents, non suffisante pour restituer à la recourante la garde de 
ses enfants, est le seul élément nouveau depuis le prononcé de l’ordonnance du 
7 août 2023. Pour le surplus, la recourante a admis ne suivre aucune 
psychothérapie et ne pas avoir initié des cours de français ; elle ne sait par ailleurs 
ni lire, ni écrire. La situation des enfants, placés en foyer ou en famille d’accueil 
(exception faite pour l’instant de J______) demeure difficile. Aucun n’est en 
mesure de suivre une scolarité ordinaire et certains ont commis des infractions 
pénales ; leur avenir, tant sur le plan social que professionnel, apparaît 
compromis. Ils ont besoin, ce qui vaut également pour M______, le plus jeune, 
d’un encadrement bienveillant et stimulant, de manière à être encouragés à 
acquérir les bases nécessaires permettant de vivre de manière autonome et de 
prendre soin de leur santé et de leur hygiène. Un retour au domicile de la mère ne 
leur permettrait pas, même avec l’aide du SPMi, de bénéficier d’un tel 
encadrement, de sorte qu’il est indispensable que les placements d’ores et déjà en 
œuvre se poursuivent et que J______ puisse en bénéficier également, solution 
qu’il appelle d’ailleurs de ses vœux. La Cour relève, pour illustrer ce qui précède, 
le fait que G______, fille aînée de la recourante, qui n’a pas bénéficié d’un 
placement, se retrouve aujourd’hui dans une situation de précarité, puisqu’elle n’a 
acquis aucune formation et n’a pas de travail. 
Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que le Tribunal de protection a rejeté la 
requête de la recourante tendant à récupérer la garde et le droit de déterminer le 
lieu de résidence de ses enfants mineurs. Le chiffre 1 du dispositif de 
l’ordonnance attaquée doit être confirmé. Il en va de même des chiffres 2 et 3, qui 
ne font que reprendre ce qui figurait déjà dans l’ordonnance du 7 août 2023 et du 
chiffre 4, non contesté par B______. 
4.2.2 Dans ses conclusions subsidiaires, la recourante a conclu à ce que la mise en 
place immédiate de visites médiatisées soit ordonnée. 
Les chiffres 5 et 6 du dispositif de l’ordonnance attaquée ayant limité les droits de 
visite de la mère à des visites médiatisées dont le SPMi devait préaviser les 
modalités et celles-ci ayant d’ores et déjà été organisées, la conclusion de la 
recourante portant sur ce point est sans objet. 
 
4.2.3 Pour le surplus, le Tribunal de protection a limité le droit aux relations 
personnelles de la mère avec les mineurs à des appels téléphoniques ou des 
appels-vidéo médiatisés (chiffre 7 du dispositif), suspendant temporairement les 
appels avec K______ et L______ dans l’attente de la mise en place de la 
médiatisation. 
 
Depuis lors et selon ce qui ressort des dernières informations fournies à la 
Chambre de surveillance par le SPMi et la curatrice de représentation des 
mineurs, la recourante appelle M______ une fois par semaine ; les appels 
semblent bien se passer désormais, étant relevé que compte tenu du jeune âge de 


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l’enfant (moins de trois ans), lesdits appels se déroulent, selon toute 
vraisemblance, en présence d’un membre de la famille d’accueil. Quant à 
K______ et L______, le SPMi a indiqué être désormais en mesure de mettre en 
œuvre des appels téléphoniques médiatisés grâce à R______. Les contacts entre la 
mère et les enfants étant par conséquent assurés, dans le respect des modalités 
fixées par le Tribunal de protection, il y a également lieu de confirmer les chiffres 
7 et 8 du dispositif de l’ordonnance attaquée. En raison des fortes réactions des 
trois plus jeunes enfants aux propos parfois inadéquats de leur mère, il se justifie 
en effet de médiatiser les appels, à tout le moins dans un premier temps, afin de 
s’assurer que ceux-ci ne portent pas préjudice au bon équilibre des enfants et à 
leur intégration dans leur milieu d’accueil. 
 
4.3 Au final, le recours sera rejeté et la décision attaquée intégralement confirmée. 
5. 
La procédure est gratuite s’agissant de mesures de protection de mineurs (art. 81 
al. 1 LaCC). 
 
Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 4 juin 2024 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/3167/2024 rendue le 5 février 2024 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/90/2009. 
Au fond : 
Le rejette et confirme intégralement l’ordonnance attaquée. 
Déboute A______ de toutes ses conclusions. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.