ge_gerichte · DAS/84/2017 · 2016-10-31 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18766/2013-CS 
DAS/84/2017
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 11 MAI 2017 
 
Recours (C/18766/2013-CS) formé en date du 31 octobre 2016 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me François HAY, avocat, en l'Etude 
duquel elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 mai 2017 
à : 
- Madame A______ 
- Monsieur B______ 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/18766/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
a) A______, née en 1975, de nationalité suisse a donné naissance, hors mariage, à 
une fille prénommée E______, en date du ______ 2013. Dès le mois de mai 2013, 
l'enfant a été placée au Foyer Piccolo puis en janvier 2014, en famille d'accueil au 
sein de laquelle elle réside toujours actuellement, en raison des difficultés de la 
mère à la prendre en charge. Le placement a été ordonné avec l'accord de 
A______, laquelle voit actuellement E______ de manière hebdomadaire dont une 
fois par mois au cabinet de la Doctoresse F______, pédopsychiatre, qui suit 
l'enfant depuis sa naissance et recevait déjà la mère en fin de grossesse. 
b) En décembre 2013, B______, originaire du Togo, né en 1980, au bénéfice d'un 
permis B délivré en 2007 pour raison d'études, valable jusqu'au 31 décembre 
2016, renouvelable, a sollicité du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
(ci-après : le Tribunal de protection) de pouvoir reconnaître sa paternité sur 
l'enfant E______. La reconnaissance a finalement été enregistrée par acte d'état 
civil du 2 février 2015. 
c) Avant même la reconnaissance de l'enfant, soit dès le 21 août 2014, B______ 
sollicitait déjà du Tribunal de protection, de pouvoir bénéficier d'un droit de visite 
sur l'enfant E______. 
d) Par requête du 30 mars 2015, B______ a saisi le Tribunal de protection de 
conclusions tendant à l'instauration d'une autorité parentale conjointe sur l'enfant 
ainsi qu'à la fixation d'un droit de visite en sa faveur. Il indiquait n'avoir jamais 
rencontré sa fille, déclarait vouloir la connaître et considérait qu'il avait beaucoup 
de choses à lui transmettre, en raison notamment de son parcours pédagogique, 
soit des études qu'il effectuait en sciences de l'éducation à l'Université de Genève. 
Il déplorait que sa fille soit en famille d'accueil alors qu'elle avait un père. 
A______ s'est immédiatement opposée à l'instauration d'une autorité parentale 
conjointe ainsi qu'à tout droit de visite du père sur l'enfant, en raison des 
circonstances ayant entouré la conception de cette dernière. Elle prétendait en 
effet avoir été contrainte en juillet 2012 par B______ à subir des relations 
sexuelles non souhaitées, ce pour quoi elle avait déposé plainte pénale le 
23 décembre 2014, soit environ deux ans après la naissance de E______, se 
déclarant trop affectée pour agir plus tôt. 
e) Le 26 mars 2015, le Ministère public a rendu une ordonnance circonstanciée de 
non-entrée en matière (P/24892/2014), en relevant que rien ne permettait de 
retenir, dans le déroulement même des faits exposés par A______, qu'il a 
entendue, qu'elle avait été contrainte par B______ à subir des actes sexuels contre 
sa volonté. Elle avait en effet rencontré B______ le matin même à l'Eglise, ils 
avaient sympathisé autour d'un café et s'étaient ensuite retrouvés l'après-midi. 


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A______ avait raccompagné B______ chez lui et avait admis s'être dénudée sans 
contrainte. Elle n'avait pas allégué que ce dernier aurait exercé une pression sur 
elle pour qu'elle accepte l'acte sexuel, ni qu'elle s'y était opposée. A______ était 
âgée de 37 ans au moment des faits, avait déclaré être vierge et avoir été choquée 
par l'acte sexuel, auquel elle avait indiqué n'avoir pas donné son consentement. 
f) Le 3 mai 2015, A______ informait le Tribunal de protection qu'elle avait reçu 
des menaces de mort de la part de B______, ce pour quoi elle a déposé plainte 
pénale le 5 mai 2015. 
Le 25 juin 2015, le Tribunal de protection suspendait l'instruction de la cause 
jusqu'à droit jugé dans le cadre de la procédure pénale ouverte par le Ministère 
public. 
g) Le 26 juin 2015, B______ déposait un complément à sa requête initiale, 
concluait à la nomination d'un curateur de représentation pour l'enfant, à des 
modalités progressives du droit de visite sur E______, surveillées dans un premier 
temps, puis plus libres par la suite, et sollicitait que l'examen de sa requête en 
instauration de l'autorité parentale conjointe soit suspendu durant une période de 
vingt-quatre mois qui lui permettrait de faire connaissance avec l'enfant. 
h) Par arrêt du 19 octobre 2015, la Chambre de surveillance, saisi d'un recours 
contre la décision de suspension de l'instruction, a annulé la décision du 
25 juin 2015 et retourné la procédure au Tribunal de protection pour instruction. 
i) A______ a adressé une nombreuse correspondance au Tribunal de protection de 
laquelle il ressort en substance qu'elle est fermement opposée à tout droit de visite 
du père sur l'enfant, mettant en avant, tour à tour, les circonstances de la 
conception de E______, ses craintes concernant la sécurité psychologique et 
physique de sa fille en cas de contact avec son père biologique qu'elle qualifie de 
prédateur indigne de confiance, l'avis de la pédopsychiatre de l'enfant qui contre-
indique les relations personnelles avec le père, compte tenu de la situation déjà 
complexe vécue par E______, ses suspicions à l'égard du père de vouloir 
uniquement tirer avantage de la situation pour obtenir la prolongation de son 
permis de séjour à Genève. Elle a sollicité la tenue d'une audience ainsi qu'une 
expertise psychiatrique de B______, se déclarant d'accord de s'y soumettre, si 
nécessaire. 
B______ a, quant à lui, adressé également de nombreux courriers au Tribunal de 
protection renouvelant son désir de pouvoir établir un lien avec sa fille, indiquant 
qu'il revêtait les qualités nécessaires, estimant pouvoir s'en occuper à terme, en 
laissant toute possibilité à la mère de pouvoir voir l'enfant quand elle le 
souhaiterait. Il sollicitait la tenue d'une audience. 


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j) Le 15 janvier 2016, la pédopsychiatre de E______, la Doctoresse F______, a 
établi une attestation à la demande de A______. Elle indique qu'elle a débuté le 
suivi de la mère en fin de grossesse au sein du cabinet d'accueil périnatal, à la 
demande de son obstétricien, en raison du contexte social et psychologique de 
cette dernière puis a vu régulièrement mère et enfant à son cabinet chaque mois, 
dans le cadre des rencontres mises en place. Elle relève que A______ a su établir 
une bonne relation avec E______ et s'est montrée très soucieuse dès le début du 
bien-être de l'enfant, ce qui l'a amenée à demander elle-même le placement de 
E______ en famille d'accueil, voyant qu'elle ne pouvait pas lui apporter les 
conditions de vie adéquates nécessaires à son bien-être. L'enfant présente un 
développement psychomoteur normal et harmonieux pour son âge. La stabilité de 
son environnement actuel, son placement en famille d'accueil et la visite 
hebdomadaire régulière de sa mère contribuant à son bon développement 
psychique. Un changement dans la stabilité de son environnement pourrait être un 
facteur déstabilisant pour E______. La mère lui avait rapporté à plusieurs reprises 
"ses inquiétudes compréhensibles quant à la capacité du géniteur de E______, 
qu'elle n'a d'ailleurs jamais connu, à exercer un droit de visite auprès de 
E______". Il lui semblait que "pour la stabilité psychique de E______ dans son 
organisation actuelle, en raison de son jeune âge et de sa situation déjà complexe, 
il ne serait pas judicieux d'introduire actuellement des visites avec une personne 
qui est un inconnu pour elle". 
k) Le Service de protection des mineurs, dans son rapport du 1er février 2016, a 
préavisé de ne pas instaurer d'autorité parentale conjointe sur l'enfant mais 
d'établir un droit de visite en faveur du père à raison de deux heures par quinzaine 
au Point rencontre avec mise en place d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles. Il relevait que père et fille ne s'étaient 
encore jamais rencontrés, de telle sorte qu'il ne se justifiait pas en l'état d'instaurer 
une autorité parentale conjointe. La mère n'avait pas pu être rencontrée par le 
Service de protection des mineurs en raison d'un arrêt maladie à 100% mais s'était 
amplement exprimée par écrit au Tribunal de protection. E______ était une enfant 
épanouie qui avait su trouver un équilibre malgré une situation familiale 
complexe. G______, en charge de l'appui éducatif de la mineure, ne parvenait pas 
à savoir s'il était dans l'intérêt de l'enfant d'entretenir des relations personnelles 
avec son père, craignant que l'enfant soit déstabilisée. Si des visites devaient être 
mises en place, elles devaient être progressives et il fallait que l'enfant y soit bien 
préparée. Une expertise familiale pour se déterminer sur la question lui semblait 
opportune. Elle n'avait eu que quelques contacts téléphoniques avec le père et bien 
que la collaboration avec la mère soit parfois difficile, cette dernière parvenait à 
préserver les intérêts de l'enfant. Les craintes des professionnels étaient légitimes 
mais la possibilité devait être laissée à E______ de pouvoir rencontrer son père de 
manière régulière et dans un cadre surveillé. 


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l) Dans ses déterminations du 15 mars 2016, adressé au Tribunal de protection, 
A______ a conclu au rejet des propositions du Service de protection des mineurs, 
à l'établissement d'une expertise médico-psychologique de B______ et a sollicité 
divers documents sur sa situation personnelle, soit notamment son statut de séjour 
en Suisse et ses revenus. 
Dans ses déterminations du 20 avril 2016, adressé au Tribunal de protection, 
B______ a conclu à la fixation d'un droit de visite sur l'enfant à raison de deux 
heures par semaine au Point rencontre pendant trois mois, puis une demi-journée 
par semaine avec passage au Point rencontre pendant six mois et enfin, un week-
end sur deux ainsi que pendant les vacances scolaires, après dix-mois dès le 
prononcé de la décision. 
Dans son rapport du 21 avril 2016, le Service de protection des mineurs a indiqué 
que B______ avait sollicité leurs services à plusieurs reprises pour organiser un 
droit de visite sur sa fille. 
m) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 19 mai 2016. B______ a 
confirmé ses conclusions. Il a précisé être étudiant à plein temps à la Faculté de 
psychologie et des sciences de l'éducation, en dernière année de Master. Il 
prévoyait de faire une thèse impliquant trois années d'études supplémentaires et 
allait déposer une demande de renouvellement de son permis de séjour pour ce 
faire. Il exerçait également un emploi en qualité d'accompagnant d'enfants en 
éducation spécialisée au sein d'une famille à raison de seize heures par semaine. Il 
louait une chambre, avec bail jusqu'en 2019, auprès du ______. Il s'est opposé à 
l'établissement d'une expertise familiale, aucun élément ne justifiant, selon lui, sa 
mise en œuvre et la situation de la mère étant connue du Tribunal de protection, 
compte tenu du placement opéré. 
A______ initialement représentée pour raisons de santé, s'est présentée en cours 
d'audience. Elle a indiqué être suivie par le Centre ambulatoire de psychiatrie et 
de psychothérapie intégrée (ci-après : CAPPI) aux HUG, à raison d'une séance par 
semaine. Elle recevait un traitement d'anxiolytiques et de somnifères et participait 
à des groupes thérapeutiques réguliers. Elle était aidée par l'Institution genevoise 
de maintien à domicile (ci-après : IMAD) pour ses tâches ménagères et avait 
travaillé dans le passé dans le secteur commercial. Elle a refusé de lever le secret 
médical de la Doctoresse F______ invoquant un manque de confiance envers le 
Service de protection des mineurs. Elle a refusé toutes relations personnelles entre 
l'enfant et son père tant qu'une expertise familiale n'était pas faite, pour finalement 
indiquer être stressée par l'idée d'une expertise de sorte que seul le père devait être 
expertisé. Elle n'a jamais parlé à l'enfant de l'existence de son père et craignait que 
sa fille soit exposée à des manipulations psychiques comme elle avait pu l'être 
elle-même, lorsqu'elle était fragile. Elle a précisé que dans l'hypothèse où un droit 
de visite devait être instauré, il serait utile que les premières rencontres entre 


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E______ et son père se déroulent en présence de la thérapeute de l'enfant, ce que 
le père a accepté. 
H______, intervenante en protection de l'enfant au Service de protection des 
mineurs, a précisé qu'il devenait urgent que E______ connaisse son père, que la 
nomination d'un curateur était convenable pour encadrer la préparation de l'enfant 
à ces rencontres avec l'aide de sa thérapeute et qu'une expertise familiale n'était 
pas utile, dès lors qu'elle n'apporterait pas de précisions dans le cadre de 
l'évaluation de la situation de l'enfant. 
 
B. 
Par ordonnance DTAE/4586/2015 du 16 juin 2016, adressée pour notification le 
28 septembre 2016 aux parties, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a 
suspendu l'instruction de la requête en instauration de l'autorité parentale 
conjointe formée par B______ jusqu'à un prochain préavis du Service de 
protection des mineurs (ch. 1 du dispositif), réservé à B______ un droit de visite 
progressif sur E______ à exercer à raison d'une heure et demie par semaine en 
Point rencontre, étant précisé que la mineure devait faire l'objet d'une préparation 
à l'exercice de ce droit de visite par un ou deux contacts préalables en milieu 
thérapeutique avec son père, en présence de la Doctoresse F______, ces contacts 
devant être organisés par les curateurs du Service de protection des mineurs avec 
la famille d'accueil et la mère de l'enfant puis, à terme, à raison d'une demi-
journée par semaine, avec passage au Point rencontre, sous réserve du préavis 
positif du Service de protection des mineurs adressé au Tribunal de protection (ch. 
2), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite en 
faveur de la mineure (ch. 3), désigné C______, intervenante en protection de 
l'enfant, et, à titre de suppléant D______, en qualité de chef de groupe, aux 
fonctions de curateurs de la mineure (ch. 4), chargé notamment les curateurs 
d'organiser la préparation préalable de l'enfant aux contacts avec son père en Point 
rencontre par une, voire deux premières rencontres entre l'enfant et le père en 
milieu thérapeutique, de veiller à ce que la situation soit expliquée à la mineure 
concernée, et de surveiller les visites en Point rencontre (ch. 5), invité les 
curateurs à faire parvenir au Tribunal de protection d'ici le 31 mars 2017, leur 
rapport faisant un point de la situation avec leur préavis (ch. 6), exhorté A______ 
à entreprendre une thérapie individuelle (ch. 7), renoncé en l'état à ordonner une 
expertise familiale (ch. 8) et dit que les frais de procédure restaient à la charge de 
l'Etat (ch. 9). 
Le Tribunal de protection a retenu, à l'instar du Service de protection des mineurs 
que, malgré les craintes formulées par la mère de l'enfant, il était important que 
E______ établisse des relations personnelles avec son père, qu'elle ne connaissait 
pas encore et ce, de manière régulière et, dans un premier temps en milieu 
protégé, avec une préparation préalable à ces rencontres en présence de sa 
thérapeute, avec mise en place d'une curatelle nécessaire d'organisation et de 
surveillance de ces relations personnelles. Il n'était pas utile d'ordonner une 


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expertise familiale, le Tribunal étant suffisamment renseigné sur la situation et les 
mesures instaurées étant suffisantes pour assurer le bien de l'enfant. La mère 
devait être exhortée à suivre une thérapie afin de mieux accepter et gérer 
l'établissement d'une relation entre sa fille et son père et la dissocier de son propre 
vécu avec ce dernier. 
C. 
a) Par acte expédié le 31 octobre 2016 au greffe de la Chambre de surveillance, 
A______ a recouru contre cette ordonnance, qu'elle a reçue le 29 septembre 2016. 
Elle a conclu, préalablement, à la "rétractation" des chiffres 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 du 
dispositif de l'ordonnance, la production par B______ de tout élément utile à 
l'appréciation de sa situation personnelle, concernant notamment ses revenus, son 
logement, la poursuite de ses études et son statut de séjour en Suisse, à ce que soit 
ordonné à l'Office cantonal de la population et des migrations l'apport du dossier 
de B______ et à ce qu'une expertise familiale soit ordonnée. Principalement, elle a 
conclu à ce qu'il soit renoncé à fixer des relations personnelles entre B______ et 
E______ et subsidiairement à ce que la cause soit renvoyée au Tribunal de 
protection pour instruction complémentaire. 
Elle a produit des pièces nouvelles dont une attestation de la Doctoresse F______ 
du 26 juillet 2016, établie à sa demande, qui précise qu'il serait délétère pour le 
suivi pédopsychiatrique et la relation de confiance qu'elle a établie que le secret 
médical soit levé. Cette dernière suggère, en raison de la complexité de la 
situation de E______, quant à l'établissement d'un droit de visite de B______, 
qu'une expertise pédopsychiatrique soit ordonnée. 
La recourante considère que l'ordonnance du Tribunal de protection ne repose sur 
aucune motivation et se contente de reprendre les conclusions du rapport du 
Service de protection des mineurs, lequel n'est à son sens pas suffisant. Elle se 
fonde sur l'avis de la pédopsychiatre de l'enfant et renvoie au contenu de ses 
attestations des 15 janvier 2016 et 26 juillet 2016. Elle considère que l'intérêt réel 
et concret de E______ de rencontrer son père n'a pas été examiné, ni par le 
Service de protection des mineurs, ni par le Tribunal et que seule une expertise 
familiale permettrait de déterminer si l'introduction des visites du père pourrait 
avoir un impact sur la stabilité psychique de E______ et infirmer ou confirmer la 
nécessité de relations personnelles entre l'enfant et le père. 
La recourante estime par ailleurs indispensable la production des pièces qu'elle a 
sollicité au Tribunal de protection sur la situation financière et l'autorisation de 
séjour de B______, dès lors qu'il ne serait pas dans l'intérêt de l'enfant de mettre 
en place des visites avec son père, si ce dernier devait être expulsé de Suisse, ce 
qui lui paraît probable compte tenu de la longueur de son séjour pour études à 
Genève. Elle prétend que B______ n'agirait que pour des motifs égoïstes et non 
dans l'intérêt de l'enfant, espérant pouvoir demeurer sur le territoire helvétique en 
créant une relation avec E______. Elle persiste dans les accusations proférées à 


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l'encontre de B______, malgré l'ordonnance de non-entrée en matière prononcée 
par le Ministère public. 
S'agissant finalement de sa thérapie individuelle, A______ considère vexatoire 
l'exhortation faite par le Tribunal de protection à son intention d'entreprendre une 
thérapie, en plus d'être inutile, puisqu'elle est suivie psychologiquement depuis 
2012 de manière régulière par le CAPPI des HUG, suite aux évènements liés à la 
conception de E______. 
b) Le 14 novembre 2016, le Tribunal de protection a persisté dans l'ordonnance 
attaquée. 
 
c) Le 17 novembre 2016, le Service de protection des mineurs a indiqué ne pas 
avoir d’éléments nouveaux à porter à la connaissance de la Chambre de céans et 
s’en est référé à son rapport du 1er février 2016. 
d) Dans sa réponse du 5 novembre 2016, B______ a conclu au rejet du recours, 
avec suite de frais et dépens. 
Il estime que le Tribunal de protection a correctement évalué la situation et motivé 
sa décision en prenant en considération les craintes de certains professionnels, 
dont la Doctoresse F______ sur la possible déstabilisation de l'enfant à 
l'introduction d'une nouvelle personne dans son entourage et considère que 
l'expertise sollicitée n'est d'aucune utilité. Il estime que l'intérêt de l'enfant est de 
connaître son père dès son plus jeune âge et d'entretenir des relations personnelles 
avec lui afin de lui assurer une bonne construction psychologique. Il relève que la 
pédopsychiatre de l'enfant n'a pas compris son rôle de préparation de l'enfant aux 
relations personnelles avec son père et a cru à tort que le droit de visite de ce 
dernier se déroulerait à son cabinet. Il estime la thérapeute trop impliquée dans la 
relation avec la mère de l'enfant. Son témoignage ne peut par ailleurs être recueilli 
puisque la mère refuse de délier la thérapeute de son secret médical. Il considère 
que le droit de l'enfant à entretenir des relations personnelles avec son père est 
sans lien avec son statut administratif et son titre de séjour, le fait de vivre dans un 
autre pays n'étant pas un obstacle aux liens qui peuvent se développer avec son 
enfant. Il a pris conscience que ce lien ne peut se créer que progressivement, avec 
l'appui d'un curateur et est d'accord avec la nécessité d'un Point rencontre. Il ne 
comprend pas la contestation de la recourante en relation avec l'exhortation qui lui 
a été faite d'entreprendre une thérapie individuelle, dont elle semble avoir toujours 
besoin. 
e) A______ a répliqué par écritures du 20 décembre 2016 et déposé deux pièces 
nouvelles. 
f) B______ n'a pas déposé de mémoire de duplique. 


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g) A______ a déposé le 23 janvier 2017 une attestation du Docteur 
I______psychiatre, du 17 janvier 2017 qui atteste suivre cette dernière depuis le 
26 novembre 2016, dans le cadre de laquelle il indique que sur la base de 
l'anamnèse et de l'examen clinique, sa patiente a subi un viol le 22 juillet 2012. Il 
précise que la patiente a développé un état psychiatrique mêlant l'anxiété à une 
méfiance, qui confine à un état pseudo-délirant, une tristesse absolue allant 
jusqu'au désarroi, des ruminations et des cauchemars dont le tableau correspond à 
un état de stress post-traumatique. 
A______ a encore déposé le 31 janvier 2017 une attestation de la Doctoresse 
F______ du 30 janvier 2017. Cette dernière y précise qu'elle souhaite se 
déterminer sur l'ordonnance du Tribunal de protection du 19 mai 2016 qui indique 
que E______ devra faire l'objet d'une préparation à l'exercice du droit de visite par 
un ou deux contacts préalables en milieu thérapeutique avec son père, en sa 
présence. Elle indique qu'elle n'a pas été consultée sur l'intérêt thérapeutique de 
ces rencontres pour E______ et qu'il lui est difficile d'accepter une telle démarche. 
h) L'ensemble de ces déterminations ont été adressées aux participants à la 
procédure. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours (art. 450 
al. 1 CC) dans les trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b 
al. 1 CC), auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC). 
Dans le cas d'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon la forme 
prescrite par la loi; il est dès lors recevable. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitées, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. La Cour n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC; art. 314 al. 1 et 440 al. 3 CC). 
2. 
La nationalité étrangère du père de l'enfant constitue un élément d'extranéité 
(art. 1 al. 1 LDIP). La compétence des autorités genevoises doit être admise, 
compte tenu de la résidence habituelle de l'enfant et de ses parents à Genève 
(art. 79 al. 1 LDIP). Le droit suisse est applicable (art. 82 al. 1 LDIP). 
3. 
La recourante invoque une absence de motivation de la décision, considérant que 
le Tribunal de protection s’est contenté de ratifier le préavis du Service de 


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protection des mineurs sans en expliquer les raisons. Ce grief correspond par 
conséquent à une violation du droit d'être entendu. 
 
3.1 La jurisprudence a notamment déduit du droit d'être entendu, consacré par 
l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa décision. Il suffit qu'il 
mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a 
fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la 
portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 138 IV 81 
consid. 2.2; 134 I 83 consid. 4.1 et les références; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 et 
les arrêts cités). 
En raison de sa nature formelle, la violation de ce droit entraîne en principe 
l'annulation de la décision. 
3.2 En l’espèce, le Tribunal de protection, dans l'examen de la fixation des 
relations personnelles entre l'enfant et son père, a repris l'argumentation du 
Service de protection des mineurs en considérant qu'il devenait urgent, malgré les 
craintes formulées par la mère et certains intervenants professionnels, à savoir la 
pédopsychiatre et l'intervenante en protection de l'enfant, G______, dont il a 
rapporté les avis dans la partie en fait de l'ordonnance, que l'enfant établisse des 
relations personnelles régulières avec son père dans un cadre surveillé, puisqu'elle 
était âgée de trois ans et ignorait encore l'identité de celui-ci. Cette motivation est 
suffisante pour permettre de comprendre les raisons qui ont conduit le Tribunal de 
protection à rendre la décision querellée. Les arguments soulevés dans son recours 
par A______ démontrent par ailleurs qu’elle a parfaitement saisi la motivation de 
la décision attaquée. 
Le grief d'absence de motivation suffisante, soit de violation du droit d'être 
entendu, soulevé par la recourante est par conséquent infondé. 
4. 
La recourante estime par ailleurs que le Tribunal de protection était 
insuffisamment renseigné pour fixer des relations personnelles entre le père et 
l'enfant et qu'une expertise familiale s'avérait préalablement indispensable. Elle 
estime que l'intérêt de l'enfant n'a pas été examiné par le Tribunal de protection, 
notamment eu égard aux réticences de la pédopsychiatre de E______ sur 
l'introduction d'un nouveau visage dans la situation complexe qu'elle vit depuis sa 
naissance. La situation patrimoniale du père ainsi que son statut administratif n'ont 
également fait l'objet d'aucun examen par la première instance et elle considère 
qu'il serait ainsi préjudiciable à E______ de débuter une relation avec son père si 
celui-ci devait être amené à quitter prochainement le territoire helvétique. 
4.1.1 Le père ou la mère qui ne détient par l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d’entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 


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Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid 2 ; 127 III 
295 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_745/2015 du 15 juin 2016 consid. 
3.2.2.2). Dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre 
le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan 
(ATF 130 III 585 consid. 2.2.1 ; 117 II 353 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_745/2015 précité). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, le droit de visite- 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
4.1.2 Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si 
les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 
souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). 
Il y a danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral et 
psychique est menacé par la présence même limitée du parent non gardien. Une 
limitation des relations personnelles doit respecter le principe de la 
proportionnalité. Le retrait du droit à des relations personnelles constitue l' ultima 
ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des 
relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables 
pour l'enfant. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les relations 
personnelles peut être limité grâce à la présence d'un tiers ou exercé en milieu 
protégé, le droit de la personnalité du parent non gardien, le principe de la 
proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent la suppression 
complète de ce droit (ATF 122 III 404 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_745/2015 précité). 
4.1.3 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est lié par la 
maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits et l'appréciation 
des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). Si 
nécessaire, il ordonne un rapport d'expertise (art. 446 al. 2 CC). 
Abstraction faite de certaines exceptions, l'expertise n'est qu'une mesure 
probatoire parmi d'autres. Le juge doit l'ordonner lorsqu'elle apparaît comme le 
seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu'il ne bénéficie pas de 
connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l'enfant, 
par exemple lorsque celui-ci souffre d'une maladie ou présente un comportement 
pathologique, ou encore lorsque le juge ne dispose d'aucun élément de preuve sur 


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les faits pertinents pour la décision; il jouit à cet égard d'un large pouvoir 
d'appréciation (arrêt 5A_798/2009 du 4 mars 2010 consid. 3.1 et les arrêts cités), 
qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a 
p. 41). 
4.2 En l’espèce, le Tribunal de protection a considéré, compte tenu du fait que 
l'enfant n'avait jamais eu aucun contact avec son père, dont elle ne connaissait 
même pas l'existence, que le droit de visite devait s'exercer de manière 
progressive, tout d'abord au Point rencontre, après que l'enfant ait été préparée à 
ses rencontres avec l'aide de sa pédopsychiatre. Il a estimé qu'il n'était pas 
nécessaire d'ordonner une expertise familiale, la cause étant suffisamment 
instruite. Le Tribunal a procédé à l'audition de la mère et du père de l'enfant, de 
l'intervenante du Service de protection des mineurs et s'est également fondé sur le 
rapport du Service de protection des mineurs et l'avis de la pédopsychiatre de 
l'enfant pour rendre sa décision. 
La Chambre de surveillance partage l'avis du Tribunal de protection sur l'inutilité 
d'une expertise psychiatrique familiale pour fixer le droit de visite du père sur 
l'enfant. L'enfant est décrite par sa pédopsychiatre comme une jeune fille 
présentant un développement psychomoteur et affectif normal et harmonieux, avis 
partagé par le Service de protection des mineurs. Certes, cette enfant vit depuis sa 
naissance une situation difficile puisqu'elle a été placée en foyer, puis en famille 
d'accueil. Toutefois, l'encadrement favorable que lui apporte sa famille d'accueil, 
les visites hebdomadaires de sa mère avec laquelle elle a créé un lien affectif fort 
et le soutien de sa pédopsychiatre contribuent à assurer un climat de stabilité et de 
sérénité autour de l'enfant. Elle ne présente aucune pathologie et compte tenu de 
son bon développement, est parfaitement capable d'intégrer une figure paternelle, 
nécessaire à sa construction, pour autant qu'elle soit convenablement préparée à 
ces rencontres. Son jeune âge constitue également un facteur favorable 
d'intégration de son père dans son environnement et on voit mal quels avantages 
pourraient être trouvés à différer davantage la création de ce lien, voire pire à 
empêcher sa construction. Il est certain que l'enfant va devoir se familiariser avec 
une nouvelle personne, ce qui va la perturber inévitablement un peu, et il est 
évident qu'elle doit être accompagnée dans cette voie par des professionnels. Une 
expertise pédopsychiatrique n'est pas utile dans ce contexte pour le comprendre. 
Il n'est par ailleurs pas allégué, ni rendu vraisemblable que le père de l'enfant 
présenterait des troubles psychologiques quelconques l'empêchant d'entretenir des 
relations personnelles avec sa fille. Il a au contraire fait preuve de constance dès la 
naissance de l'enfant en entreprenant des démarches immédiates en vue de sa 
reconnaissance et de l'établissement de relations personnelles avec sa fille, qui se 
sont heurtées à l'opposition répétée de la mère de l'enfant. Il suit des études 
universitaires et a produit une copie de ses diplômes. Sa situation financière ne 
regarde pas l'intérêt de l'enfant à connaître et à développer des relations 


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personnelles avec son père. Son statut administratif est également sans importance 
au regard de l'intérêt de l'enfant, même si les relations entre le père et la fille s'en 
trouveraient compliquées s'il devait quitter la Suisse. C'est donc à juste titre que le 
Tribunal de protection n'a pas ordonné la production des documents sollicités sur 
la situation financière et le statut futur de B______ en Suisse. Il ne sera ainsi pas 
donné suite à la demande de production de pièces sollicitée par la recourante à 
titre préalable. C'est par ailleurs de manière totalement subjective que la mère 
indique que le père souhaiterait développer des relations avec l'enfant, uniquement 
à des fins personnelles. 
La recourante s'oppose à tout droit de visite du père sur l'enfant et n'a de cesse de 
dire que la conception de l'enfant serait le résultat d'un viol qu'elle aurait subi de la 
part de celui-ci et semble avoir emporté la conviction des médecins psychiatres 
qu'elle a consultés, pour elle-même ou pour l'enfant. Si certes, il est concevable, 
voire certain, que A______ a mal vécu la relation intime dont est issue l'enfant et 
que son ressenti doit être pris en compte et traité, il est en revanche inconcevable 
de priver l'enfant d'une relation avec son père, sur des accusations de viol qui n'ont 
aucunement été établies, mais au contraire ont fait l'objet d'une décision judiciaire 
de non-entrée en matière, après audition des protagonistes sur les faits et examen 
des circonstances. Empêcher des relations personnelles entre le père et l'enfant 
pour ce motif non avéré, reviendrait à placer au centre du débat non pas l'intérêt 
de l'enfant mais celui de la mère. Le principe de l'octroi d'un droit de visite au père 
sera dès lors confirmé. 
La Chambre de surveillance n'a aucune critique à formuler sur le déroulement du 
droit de visite du père sur l'enfant, tel qu'il a été fixé par le Tribunal de protection. 
La recourante qui en contestait le principe n'en conteste pas les modalités, de telle 
sorte que ces modalités seront confirmées, mis à part l'intervention de la 
Doctoresse F______, laquelle sera écartée du processus de préparation de l'enfant 
à ce droit de visite au profit du Service médico-pédagogique des Hôpitaux 
universitaires de Genève, dès lors qu'elle n'a pas accepté ce rôle. La Doctoresse 
F______ semble par ailleurs trop investie, puisqu'elle recevait la recourante en 
consultation en fin de grossesse, reçoit encore les doléances et ressentis de la 
mère, est liée par le secret médical également à son égard et n'offre ainsi pas les 
garanties de neutralité nécessaires à cet exercice. La préparation de l'enfant aux 
visites se fera donc par l'intermédiaire du Service médico-pédagogique des 
Hôpitaux universitaires de Genève par quelques séances préalables, avec l'enfant 
seule puis en présence de son père, séances qui seront organisées par les curateurs 
de l'enfant. 
Le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance querellée sera modifié afin de tenir 
compte de cet élément et confirmé pour le surplus, à l'instar des chiffres 3, 4 et 5 
de l'ordonnance. 


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Les curateurs nommés seront invités à adresser au Tribunal de protection un 
rapport de situation sur le droit de visite du père sur l'enfant avec leur préavis, 
d'ici le 30 septembre 2017 au plus tard, en remplacement du chiffre 6 de 
l'ordonnance. 
5. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection de l'avoir exhortée à 
entreprendre une thérapie ce qu'elle considère vexatoire et inutile puisqu'elle est 
suivie auprès du CAPPI des HUG depuis 2012. 
5.1 L'existence d'un intérêt juridique est requise pour l'exercice de toute voie de 
droit; cet intérêt doit être pratique et actuel (ATF 131 I 153 consid. 1.2; 127 III 
429 consid. 1b). En matière de recours, l'intérêt juridiquement protégé ne se 
rapporte pas à la lésion provoquée par le rejet total ou partiel d'une conclusion du 
recourant, mais il suppose que la décision sur recours soit de nature à lui procurer 
l'avantage de droit matériel qu'il recherche. Il n'en est pas ainsi lorsque le juge 
n'est pas en mesure de modifier la situation juridique du recourant, quand bien 
même les moyens invoqués seraient fondés en droit (ATF 114 II 189 consid.2). 
5.2 Le chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance que la recourante veut voir annuler 
n'a aucune force contraignante pour cette dernière, de telle sorte qu'elle ne dispose 
d'aucun intérêt juridique à en solliciter l'annulation. Par ailleurs, elle occulte le fait 
que le Tribunal de protection l'a invitée à faire porter sa thérapie sur l'acceptation 
du rôle du père dans la vie de l'enfant, ce que la Chambre de surveillance ne peut 
que confirmer. 
La recourante sera déboutée de ses conclusions concernant le chiffre 7 de 
l'ordonnance querellée. 
6. 
La procédure, qui porte sur la fixation des relations personnelles, n'est pas 
gratuite. Les frais de la procédure seront fixés à 400 fr. (art. 19, 22 et 77 LaCC; 
54 Règlement fixant le tarif des frais en matière civile – RTFMC). 
Compte tenu de l'issue de la procédure, ils seront mis à la charge de la recourante, 
qui succombe. Dans la mesure toutefois où cette dernière a été mise au bénéfice 
de l'assistance judiciaire, ces frais seront provisoirement supportés par l'Etat de 
Genève. 
* * * * * 
 


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C/18766/2013-CS 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 31 octobre 2016 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/4586/2016 rendue le 19 mai 2016 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/18766/2013-6. 
Au fond : 
L'admet partiellement. 
Annule le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance querellée en tant qu'il prévoit que la 
préparation de l'enfant aux rencontres avec son père devra se faire par l'intermédiaire de 
sa thérapeute la Doctoresse F______. 
Cela fait, statuant à nouveau sur ce point : 
Dit que la préparation de l'enfant au droit de visite de son père se fera par l'intermédiaire 
du Service médico-pédagogique des Hôpitaux universitaires de Genève par une ou 
plusieurs séances préalables, avec l'enfant seule, puis en présence de son père, séances 
qui seront organisées par les curateurs de l'enfant. 
Confirme pour le surplus ledit chiffre 2. 
Annule le chiffre 6 du dispositif de l'ordonnance querellée en tant qu'il fixe un délai au 
31 mars 2017 aux curateurs pour transmettre au Tribunal de protection un rapport 
faisant un point de situation, avec préavis. 
Cela fait, statuant à nouveau sur ce point : 
Fixe aux curateurs un délai au 30 septembre 2017 pour faire parvenir au Tribunal de 
protection ledit rapport. 
Confirme l'ordonnance pour le surplus. 
 
 
 
 


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C/18766/2013-CS 
 
Sur les frais : 
Arrête les frais de la procédure de recours à 400 fr. et les met à la charge de A______. 
Dit toutefois que ces frais seront provisoirement laissés à la charge de l'Etat de Genève, 
compte tenu du bénéfice de l'assistance judiciaire accordé à A______. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHTEBAUER-
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.