ge_gerichte · ATAS/679/2011 · 2011-07-05 · fr


Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et 
Evelyne BOUCHAARA , Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3807/2010 
ATAS/679/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 5 juillet 2011 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur G__________, domicilié à Vandoeuvres, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Niki CASONATO 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
A/3807/2010 
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EN FAIT 
1. Monsieur à G__________ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1958, a fait un 
apprentissage de mécanicien dans un garage et a obtenu un CFC, puis il a appris le 
métier de paysagiste dans l'entreprise de son père, sans terminer ce second 
apprentissage. Il a travaillé comme mécanicien sur avion chez X__________ durant 
trois ans, puis à nouveau dans l'entreprise de son père. En 1980 ou 1986, il a créé sa 
propre entreprise de paysagiste. 
2. L'assuré a déposé le 2 février 1998 une demande de prestations d’invalidité auprès 
de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après l'OAI ou l'intimé), en raison 
d’une insuffisance rénale et d'une hernie discale, précisant que son incapacité de 
travail allait en s'aggravant. 
3. Selon le rapport du 17 avril 1998 du Prof. L__________ du service de néphrologie 
des HUG, l'assuré a besoin d'une hémodialyse chronique. Sa capacité de travail, qui 
peut être améliorée par une seconde transplantation rénale, est de 50 % depuis le 29 
janvier 1998. Ce médecin annexe un rapport d'hospitalisation du 19 janvier 1998 
établi par le service de néphrologie des HUG, dont il ressort que l'assuré souffre 
d'une insuffisance rénale terminale sur oligoméganéphronie, d'un status après 1ère 
allogreffe de rein de cadavre en fosse iliaque droite et néphrectomie droite le 26 
juillet 1996, une néphropathie chronique du transplanté de grade III, d'une 
hypertension artérielle secondaire et d'une allergie à l'aspirine. 
4. Dans le cadre de l'instruction du dossier par l'OAI, l'assuré a produit ses comptes 
concernant les exercices de 1994 à 1998. Pour l'année 1998, le chiffre d'affaires 
s'est élevé à 97'188 fr. 25 et les charges à 117'382 fr. 90, soit une perte de 20'194 fr. 
65. Pour l'année 1997, le chiffre d'affaires s'est élevé à 148'113 fr. 05 et les charges 
à 165'993 fr. 40, soit une perte de 17'880 fr. 35. Pour l'année 1996, le chiffre 
d'affaires s'est élevé à 193'319 fr. 45 et les charges à 175'331 fr. 30, soit un bénéfice 
de 17'988 fr. 15. Pour l'année 1995, le chiffre d'affaires s'est élevé à 166'870 fr. et 
les charges à 160'459 fr. 30, soit un bénéfice de 6'410 fr. 70. Pour l'année 1994 
(période du 01.08.1994 au 31.12.1994), le chiffre d'affaires s'est élevé à 102'553 fr. 
et les charges à 84'580 fr. 20, soit un bénéfice de 17'972 fr. 80. Les comptes pour 
l’année 1999 n’ont pas été produits. 
5. Par pli du 12 mars 1999 adressé à la Caisse de compensation, l'OAI a sollicité le 
calcul de la rente sur la base d'un degré d'invalidité de 50 %, pour maladie de 
longue durée, naissance du droit le 29 août 1996, versement dès le 1er février 1997 
(demande tardive), en précisant sur le courrier "expliquer que nous voulons tenir 
compte de l'évolution de l'état de santé depuis 1998". 
6. Selon le rapport d'hospitalisation du 10 juin 1999 établi par le Prof. L__________, 
les diagnostics sont : insuffisance rénale terminale sur oligoméganéphronie, 


 
 
 
 
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première dialyse le 10 juillet 1995, status post-première greffe rénale en juillet 
1996, rejets chroniques dès le 6 novembre 1997, reprise des dialyses dès janvier 
1998, status post-transplantectomie du greffon le 30 avril 1998, deuxième greffe 
rénale avec rein de donneur vivant le 27 mai 1999, hypertension artérielle et 
allergie à l'aspirine. Les suites chirurgicales de la greffe sont sans complications. Le 
patient souffre de douleurs en fosse iliaque gauche, mais une complication 
opératoire est exclue par des examens complémentaires. Le médecin atteste d'une 
incapacité de travail à 100 % dès le 26 mai 1999 jusqu'à une date à préciser et 
relève que l'état de santé s'améliore. 
7. Le 30 juillet 1999, l'assuré a eu un entretien avec le service de réadaptation de 
l'OAI, en vue d'éclaircir la situation professionnelle et économique avant et après 
l'atteinte à la santé. Il ressort du rapport subséquent, rédigé à la main, qu'avant 
l'atteinte à la santé, l'assuré travaillait pour des particuliers, parfois pour des 
architectes. Il aménageait des alentours et bordures de villas, plantait des fleurs et 
arbustes, entretenait et élaguait des plantations. Il employait un ouvrier et travaillait 
lui-même environ 10 heures par jour, parfois le samedi. Il établissait ses factures et 
devis, le soir, à son domicile. Dès juillet 1995, l'assuré a subi trois séances de 
dialyse par semaine aux HUG. Son rendement était de 50 % jusqu'au 26 juillet 1996 
où il a bénéficié d'une première greffe de rein. Il a repris le travail à temps complet 
en octobre 1996. Le 6 novembre 1996, à la suite d'un coup violent reçu à l'endroit 
de la greffe, il a développé un important hématome qui a provoqué le rejet du 
greffon. La reprise des dialyses le 21 janvier 1998 a eu pour conséquence une 
nouvelle diminution de rendement à 50 %. Le 30 avril 1998, il a subi une nouvelle 
transplantation du greffon avec incapacité totale jusqu'à fin juillet 1998 puis reprise 
à 50 %. Le 27 mai 1999, il a subi une deuxième greffe de rein. Il est toujours en 
incapacité de travail, à la date de l'entretien, mais entend reprendre son activité à 
50 % début septembre 1999. Pendant toutes les périodes de maladie, l'assuré avait 
toujours un employé. Durant les périodes à 50 %, l'assuré exécutait les mêmes 
tâches qu'avant l'atteinte, seul le rendement était diminué. 
8. Par décision du 11 février 2000, l’assuré a été mis au bénéfice d’une rente entière 
d’invalidité ainsi qu'une rente complémentaire pour enfant, sur la base d’un degré 
d’invalidité de 60 % dès le 29 août 1996 et 100 % dès le 1er février 1997. Le début 
du versement de la rente est fixé au 1er avril 2007 (demande tardive). Une révision 
de la rente était prévue d'ici au 31 octobre 2000. 
9. L’OAI a entrepris une procédure de révision de la rente en juin 2004. Dans le 
questionnaire idoine, l’assuré a attesté que son état de santé est identique et qu’il est 
toujours incapable de travailler à 100 %. 
10. Selon un rapport médical du 26 juillet 2004 signé par le Dr M__________, 
spécialisé en néphrologie auprès des HUG, les diagnostics avec répercussion sur la 
capacité de travail sont : névralgie inguinale d’origine traumatique peropératoire et 


 
 
 
 
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cervicalgies depuis 1999. Les diagnostics sans répercussion sont: status après 
transplantation rénale de 1999, et status après ablation de 3 ½ parathyroïdes le 6 
novembre 2002. L’incapacité de travail est de 100 % depuis mai 1999 et l’état de 
santé est stationnaire. 
11. Par pli du 30 août 2004, l'OAI a interpelé l'assuré en faisant valoir qu'il aurait 
conservé une activité lucrative au vu des extraits de compte AVS. L'assuré répond, 
le 20 septembre 2004, qu'il a mis son entreprise en gérance en août 2000 et n'a plus 
aucun intérêt dans l'activité de son successeur depuis lors. Il produit à cette 
occasion sa comptabilité pour les années 1999 et 2000. Pour l'année 1999, le chiffre 
d'affaires s'est élevé à 125'164 fr. 80 et les charges à 114'556 fr. 80, soit un bénéfice 
de 10'607 fr. 95. Pour l'année 2000, le chiffre d'affaire s'est élevé à 64'955 fr. 35 et 
les charges à 88'933 fr. 80, soit une perte de 23'978 fr. 45. 
12. Dans un rapport du 14 novembre 2005, le Dr M__________ relève que l’assuré 
souffre de douleurs inguinales d’origine traumatique, peropératoire et de 
cervicalgies, avec effet sur la capacité de travail, depuis 1999, et d’un status après 
première et deuxième transplantations rénales les 26 juillet 1996 et 27 mai 1999, 
sans répercussion sur la capacité de travail. L’incapacité est de 100 % en tant que 
paysagiste, depuis 1999. Le patient continue à se plaindre de douleurs cervicales et 
du pli inguinal à gauche, nécessitant la prise quotidienne d’antalgiques. 
 
Sont joints à ce rapport : 
 
- un courrier du 7 mai 2004 du Prof. N__________, spécialisé en néphrologie 
auprès des HUG, précisant que l’assuré est fortement handicapé par 
d’importantes douleurs inguinales gauches avec irradiations vers le pubis et la 
base de la verge, particulièrement aigues en post-opératoire immédiat. L’assuré 
s’est habitué à ces douleurs et elles ne l’empêchent pas de profiter de 
l’excellente fonction de son greffon, mais cela reste un gros problème 
nécessitant la prise d’antalgiques fréquemment ; 
 
- un courrier du Prof. N__________ du 10 mars 2003, qui rappelle l’excellente 
évolution sur le plan rénal et métabolique, mais le handicap est dû à des douleurs 
articulaires diffuses, qui ne trouvent pas d’explications malgré l’examen de la 
Dresse O__________, rhumatologue, ainsi que des douleurs au niveau de la 
cicatrice, dues à une névralgie inguinale d’origine traumatique peropératoire ; 
 
- le rapport du 11 novembre 2002 du Dr P__________, département de chirurgie 
des HUG, concernant l’hospitalisation de l’assuré du 5 au 8 novembre 2002, 
pour un hyperparathyroïdisme secondaire associé à une hypercalciurie 
importante, faisant courir le risque d’une lithiase rénale, sur greffon rénal. Il est 
procédé à une ablation de 3 ½ parathyroïdes. 


 
 
 
 
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13. Selon le rapport médical intermédiaire du 7 mai 2007 du Dr M__________, l’état 
de santé est stationnaire. Aux névralgies inguinales d’origine traumatique s’est 
ajouté un état anxio-dépressif latent, suivi par la Dresse Q__________, psychiatre 
aux HUG. La capacité de travail est nulle depuis 1999 en tant que jardinier. Aucune 
autre activité n’a été envisagée. La reprise d’une activité est actuellement 
impossible en raison des douleurs invalidantes. 
14. Selon le rapport du 3 août 2007 de la Dresse Q__________, les diagnostics avec 
répercussion sur la capacité de travail sont des cervicalgies et lombalgies, avec 
irradiations à l’hémicorps gauche, un épisode dépressif modéré depuis 2005, un 
deuil non résolu. Les diagnostics sans répercussion sont un trouble érectile depuis 
2000. L’incapacité de travail est de 100 % depuis 2001, l’état de santé s’aggrave. 
Le médecin a vu l’assuré à deux reprises, les 26 juin et 24 juillet 2007. La deuxième 
greffe de 1999 est faite avec le rein de sa sœur, mais sans évaluation psychiatrique 
alors que l’assuré n’était pas prêt à recevoir de sa sœur, ressentant de l’ambivalence 
et de la domination. Il souffre depuis lors de douleurs chroniques invalidantes. Suite 
au décès de son père en février 2005 et à des conflits familiaux qui nuisent à la 
résolution du deuil, un état dépressif s’installe. Les plaintes subjectives sont 
asthénie, tristesse, perte d’intérêt et de plaisir, trouble du sommeil, anxiété, perte 
d’estime de soi, tendance au repli. Objectivement, le médecin constate un aspect 
triste et tendu, des signes neurovégétatifs d’anxiété, de la tension musculaire, 
sudation, 
ralentissement, 
trouble 
de 
la 
concentration. 
Une 
approche 
psychodynamique et un traitement antidépresseur sont mis en place. 
15. Selon l’avis médical du Service médical régional de l’AI (SMR) du 5 décembre 
2007, le dossier est très lacunaire, ne commence qu’en avril 2004 et ne permet pas 
de savoir pour quel motif la rente a été octroyée, de sorte qu’il est difficile de se 
prononcer dans le cadre d’une révision. Actuellement, la fonction rénale est 
normale, mais de nombreux autres problèmes médicaux sont apparus, soit un 
épisode dépressif moyen, un deuil non résolu, des névralgies ilio-inguinales et ilio-
hypogastriques gauches postopératoires, des cervicalgies d’origine indéterminée, 
une fatigabilité musculaire importante et une hyperparathyroïdie secondaire. 
 
Sur ce, un examen bidisciplinaire est décidé le 21 août 2008. 
16. Le rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du 10 octobre 2008 
du SMR est signé par la Dresse R__________, ancienne médecin-cheffe adjointe en 
physiatrie (médecine physique et réadaptation) et spécialisée en médecine générale, 
et le Dr S__________, psychiatre. Le rapport contient une anamnèse assez 
détaillée, décrit le status général, ostéo-articulaire et psychiatrique, et analyse le 
dossier radiologique. Les médecins posent comme diagnostics avec répercussion 
sur la capacité de travail des lombalgies chroniques non déficitaires dans le cadre 
d’un léger trouble statique et dégénératif avec dysbalances musculaires et 
insuffisance posturale (M51.3). Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de 


 
 
 
 
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travail sont : cervico-scapulalgie gauche dans le cadre d’un léger trouble statique, 
status post-double greffe rénale pour insuffisance rénale en 1996 et 1999, 
hypertension artérielle secondaire traitée, hyperparathyroïdie opérée, névralgies 
inguinales gauches peropératoires, status post-méniscectomie droit en 2004, 
opération du pied droit en 2002, status post-fracture du bras droit et de différentes 
côtes en 1991, status post-hépatite A en 2002, dysthymie (F34.1). S’agissant de 
l’appréciation du cas, l’assuré présente des douleurs cervico-scapulaires et 
lombaires gauches difficiles à expliquer entièrement par des données objectives, le 
dossier radiologique permettant d’exclure une discopathie avancée et une hernie 
discale compressive. Les médecins retiennent de discrets troubles statiques, un 
canal lombaire étroit congénital, ainsi qu’un début de déconditionnement physique, 
l’inactivité et l’obésité marquée jouant un rôle négatif. Il faut donc prendre en 
compte le fait que l’assuré ne travaille plus depuis dix ans et qu’il a besoin d’une 
aide à se réadapter au rythme de travail et à se reconditionner. Objectivement, il n’y 
a aucune raison ostéo-articulaire justifiant une incapacité de travail continue. 
L’examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure actuelle, ni 
de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée incapacitante, de trouble 
phobique, etc. En l’absence de diminution importante de l’intérêt et du plaisir 
(l’assuré entreprenant des voyages et rencontrant ses amis), en l’absence de 
diminution de la concentration ou de l’attention (l’assuré lit le quotidien pendant 
environ une heure tous les jours), en l’absence d’idées de culpabilité ou de 
dévalorisation (il affirme sa position envers sa mère et sa sœur, malgré des regrets 
quant à la dégradation de leurs relations), en l’absence d’une attitude morose et 
pessimiste face à l’avenir (il se projette positivement dans l’avenir en espérant 
améliorer ses problèmes relationnels avec son épouse et aimerait commencer un 
travail dans le bénévolat), en l’absence d’idées ou d’actes auto-agressifs ou 
suicidaires et de diminution de l’appétit, les médecins ne retiennent pas de 
diagnostic d’un épisode dépressif actuellement. L’assuré indique lui-même un 
épisode d’une durée d’une année environ. Sur le plan ostéo-articulaire, les 
limitations sont la position statique prolongée assise, debout, en rotation-flexion du 
tronc et en porte-à-faux, ainsi que des mouvements extrêmes de la tête, le port de 
charges limitées à quinze kilos occasionnellement. Il n’y a pas de limitations 
fonctionnelles sur le plan psychiatrique, mis à part le besoin de l’assuré d’une 
réinsertion progressive, idéalement dans une activité mettant en valeur ses 
compétences professionnelles. Les médecins rappellent que l’assuré bénéficie d’une 
rente à 50 % depuis le 29 août 1996 et à 100 % depuis le 1er avril 1997. Après la 
deuxième greffe rénale en mai 1999, l’évolution est favorable et une reprise 
professionnelle théoriquement possible. Les plaintes douloureuses ostéo-articulaires 
ne correspondent pas à une atteinte objective handicapante et ne justifient pas 
d’incapacité de travail de longue durée. Vu la bonne évolution de la greffe rénale 
avec absence d’insuffisance rénale significative, le peu de lésions objectives ostéo-
articulaires ne justifie plus une rente, même pas partielle. Un reconditionnement 
global bien accompagné pour retrouver le chemin du monde du travail devrait 


 
 
 
 
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permettre à cet assuré de travailler à 100 % d’ici six à douze mois. Le rapport 
conclut par une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle et de 100 % 
dans une activité adaptée, après reconditionnement, dès le 1er juin 2006. 
17. Selon l'avis du SMR du 27 octobre 2008, le rapport précité est probant, de sorte 
qu’il n’y a pas lieu de s’écarter de ses conclusions. 
Suite à un entretien entre l’assuré et l’OAI le 6 avril 2009, un stage est envisagé 
durant le mois d’août 2009. L’assuré sollicite le 29 mai 2009 des renseignements 
sur la teneur de l’activité proposée, afin qu’il puisse demander un préavis à son 
médecin traitant. L’OAI répond le 1er juin 2009 que le stage d’observation 
respectera les limitations fonctionnelles retenues par l’examen médical effectué par 
le SMR, lequel permet d’admettre que les lombalgies chroniques non déficitaires 
dans le cadre d’un léger trouble statique et dégénératif avec dysbalance musculaire 
et insuffisance posturale avaient une répercussion sur la capacité de travail mais 
permettaient l’exercice d’une activité adaptée à 100 %. 
Par pli du 23 juin 2009, l’assuré précise que le SMR n’a pas tenu compte de toutes 
les douleurs chroniques subies, en particulier celles persistantes dans le bas-ventre, 
liées aux différentes interventions et greffes, un suivi psychiatrique étant nécessaire 
pour affronter la situation de douleurs persistantes depuis neuf ans déjà. Il s’est 
plaint, le 20 août 2009, d’avoir réservé son mois d’août pour un stage, au détriment 
des vacances familiales, stage qui a été annulé à défaut d’envoi de la convocation 
par l’OAI. 
18. Le début des stages a été fixé au 12 octobre 2009, mais le Dr T__________, 
spécialiste en urologie, a attesté, le 22 septembre 2009, que son patient ne pouvait 
pas effectuer de travaux physiques durant les mois d’octobre et novembre 2009. 
L’assuré a précisé qu’il avait subi une intervention chirurgicale en raison des 
douleurs post-opératoires de la greffe rénale. 
19. Selon le rapport du centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité 
(COPAI) du 16 décembre 2009, les capacités de l’assuré sont compatibles avec des 
activités légères (montage et réparation de petits équipements, travaux légers à 
l’établi, vente d’accessoires auto-moto), permettant une certaine mobilité sur la 
place de travail. Le stage effectué du 19 octobre au 15 novembre 2009 a mis en 
évidence une fatigabilité et un manque de résistance compatibles, selon le médecin 
conseil, avec les suites difficiles des greffes, du traitement lourd et des douleurs 
multiples évoquées par l’assuré. Compte tenu du déconditionnement constaté 
durant le stage, la capacité de travail actuelle est de l’ordre de 50 %, une période 
plus longue d’adaptation et de réentraînement permettrait à la fois de déterminer la 
capacité de travail sur le long terme et de vérifier également les capacités 
d’adaptation en qualité d’employé et non de patron d’entreprise, comme il l’a été. 
L’assuré dit être d’accord avec les résultats de l’observation et avec l’analyse qui en 


 
 
 
 
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est faite. Il a constaté ne pas avoir la capacité de travailler à 100 % et souhaite avoir 
une rente à 50 % et choisir seul ce qu’il veut faire. 
20. Selon l’avis médical du 12 février 2010 de la Dresse U__________ du SMR, le 
réentraînement prévu n’a pas été mis en place, l’assuré n’étant pas preneur. Sur la 
base du rapport médical détaillé du SMR, la Dresse U__________ relève 
qu’habituellement, après une greffe rénale, la majorité, voire la totalité des patients 
retrouve sa capacité de travail antérieure dans toute activité. Ce n’est donc que pour 
des raisons qui sont apparues plus tard, à savoir des lombalgies, que l’assuré n’a 
qu’une capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle de paysagiste 
indépendant. Par contre, dans une activité adaptée, la capacité de travail est entière 
dès le 1er juin 2006, et le SMR ne peut pas suivre les conclusions du rapport du 
COPAI du 16 décembre 2009, la capacité de travail limitée à 50 % est certainement 
liée au déconditionnement de l’assuré, qui n’a pas travaillé depuis plus de dix ans. 
21. Selon le rapport de réadaptation professionnelle final du 30 juin 2010, l’assuré est 
en mesure de travailler à 100 %, sans que des mesures professionnelles ne soient 
justifiées, ni souhaitées par lui. En tenant compte de la pleine exigibilité dans une 
activité adaptée et légère, le degré d’invalidité est au maximum de 34,6 %. Le 
calcul du taux d’invalidité est fondé, s’agissant du revenu avec invalidité, sur l’ESS 
2008, TA1, homme, total, niveau 4, 41,7 heures de travail, réévalué à 2009, soit 
61'388 fr. et un revenu sans invalidité fondé sur le domaine d’activité 10 
(paysagiste), niveau 2, au vu de l’activité indépendante exercée, soit pour 
41,7 heures, réactualisé à 2009, 79'845 fr. 
22. Par projet de décision du 9 juillet 2010, l’OAI envisage de supprimer la rente 
d’invalidité dès le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la 
décision. Le projet est fondé sur l’examen clinique rhumatologique et psychiatrique 
du SMR, qui conclut à une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée 
dès le 1er juin 2009, et à l’avis du médecin-conseil du SMR qui conclut à cette 
capacité de travail entière dès le 1er juin 2006. 
23. Par pli du 8 septembre 2010, l’assuré a contesté, par l'intermédiaire de son avocat, 
le projet de décision, faisant valoir que les importantes douleurs abdominales n’ont 
pas été prises en considération, que les circonstances sont demeurées inchangées 
entre l’octroi de la rente et la révision entreprise, de sorte que la suppression n’est 
pas justifiée, la nouvelle appréciation du cas étant irrecevable. 
24. Par décision du 30 septembre 2010, l’OAI a confirmé son projet et supprimé la 
rente d’invalidité dès le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la 
décision, en raison de l'amélioration de l'état de santé de l'assuré. La décision 
reprend la motivation du projet et ne répond pas aux objections de l’assuré. 
25. Par acte du 4 novembre 2010, l’assuré forme recours contre la décision. Il conclut, 
préalablement, à la restitution de l’effet suspensif, à l’audition des Drs 


 
 
 
 
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N__________ et M__________ et à une expertise judiciaire, et principalement à 
l’annulation de la décision et à la confirmation de la rente entière d’invalidité, avec 
suite de dépens. Il fait valoir que les importantes douleurs subies à partir de la 
greffe de rein de 1999 n’ont jamais disparu et qu’elles sont corroborées par les 
rapports médicaux des Drs M__________ et N__________, faisant état d’une 
névralgie inguinale d’origine traumatique peropératoire entraînant d’importantes 
douleurs. Le recourant souffre également de douleurs cervicales, attestées par le Dr 
M__________. Ses médecins traitants attestent que ces diverses douleurs 
nécessitent la prise quotidienne d’antalgiques. Le recourant affirme que l’OAI a 
pris en considération l’évolution de son état de santé entre le dépôt de sa demande 
en 1998 et la décision, y compris les améliorations survenues suite à la deuxième 
greffe rénale, en lui octroyant une rente entière. Ainsi, les douleurs invalidantes 
subies par le recourant ont été prises en considération dans l’octroi, de sorte que les 
conditions de l’art. 17 LPGA ne sont pas réalisées. Il conteste également les 
conclusions du rapport bidisciplinaire du SMR, qui se contente de constater des 
douleurs mais admet une pleine capacité de travail, à défaut d’objectivation de ces 
douleurs. Il en découle que la conclusion d’une capacité de travail à 50 % dans 
l’activité de paysagiste est en totale contradiction avec les limitations fonctionnelles 
retenues, dès lors qu’un paysagiste peut difficilement élaguer un arbre, assis sur une 
chaise, n’utilisant que sporadiquement un sécateur de moins de quinze kilos et 
s’interdisant toute rotation-flexion du tronc, ainsi que toute position en porte-à-
faux. Le recourant relève que le rapport d’observation n’a pas été pris en compte 
par l’Office AI dans sa décision, en particulier le faible rendement, compatible avec 
les suites de ses greffes, ainsi qu’une faible adaptabilité. Par ailleurs, le recourant 
conteste les revenus avec et sans invalidité pris en compte par l’OAI et estime 
qu’un abattement de 25 % se justifie. Le recourant ajoute que ce sont bien les 
douleurs invalidantes consécutives à son opération qui ont justifié l’octroi d’une 
rente AI entière dès 1997 et que ces douleurs n’ont toujours pas disparu. De plus, 
en 2000, lors de la décision initiale, les douleurs ressenties par le recourant 
n’avaient pas non plus été objectivées. Dès lors que ces douleurs sont unanimement 
constatées et reconnues, même par le SMR, la rente doit être maintenue. En résumé, 
la situation n’a pas changé et les circonstances ayant justifié l’octroi de la rente 
d’invalide en 2000 sont demeurées les mêmes, ce qui justifie d’annuler la décision 
de suppression. Si par impossible le Tribunal considérait qu’une modification 
notable de la situation était survenue, la suppression de la rente n’en serait pas 
mieux justifiée. 
26. Par pli du 23 novembre 2010, l'OAI conclut au refus du rétablissement de l'effet 
suspensif, eu égard aux faibles chances de succès du recours. L'intimé ajoute, sur le 
fond, qu'une greffe du rein couronnée de succès permet à première vue d'améliorer 
notablement l'état de santé d'une personne et ce ne sont pas les douleurs ostéo-
articulaires, non objectivables, qui motivaient le versement d'une rente 
précédemment. Ces douleurs n'empêchaient pas l'exercice d'une activité sédentaire 


 
 
 
 
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et adaptée. Si tel avait été le cas, la suppression de la rente serait alors justifiée par 
le biais d'une reconsidération, la décision initiale étant manifestement erronée dans 
la mesure où l'instruction du dossier a été largement lacunaire et sommaire et dans 
la mesure où l'OAI n'a à aucun moment procédé à une enquête pour indépendant. 
Enfin, il n'y a pas de trace au dossier d'indications sur la méthode employée pour 
évaluer le degré d'invalidité ni d'ailleurs de moindre calcul du degré d'invalidité. 
Ainsi, ce dernier, mentionné dans le prononcé du 11 octobre 1999, est uniquement 
médico-théorique et partant contraire à la loi. 
27. Cet avis est transmis le 25 novembre 2010 au recourant, avec un délai au 7 
décembre 2010 pour consulter les pièces et se déterminer, la cause étant gardée à 
juger sur effet suspensif au 8 décembre 2010. A la demande expresse du conseil du 
recourant, le délai est prolongé au 20 décembre 2010. 
28. Par pli du 20 décembre 2010, l'assuré fait valoir qu'il ne dispose d'aucun autre 
revenu que sa rente d'invalidité, et du soutien de son épouse dont il est séparé de 
sorte que l'exécution immédiate de la décision le plongerait dans une situation 
précaire. 
29. Par arrêt incident du 23 décembre 2010, le Tribunal cantonal des assurances 
sociales (la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice depuis le 1er 
janvier 2011) a restitué l'effet suspensif au recours, en ce sens que l'assuré a droit au 
versement d'une demi-rente d'invalidité depuis le jour de la suppression de la rente 
entière (ATAS/1331/2010). 
30. Le 27 janvier 2011, le recourant produit une écriture et un bordereau de pièces 
complémentaires. Il s'agit d'une part d'une attestation du Dr N__________ du 17 
janvier 2011, dont il ressort que la fonction du greffon rénal est satisfaisante 
pratiquement 12 ans après la transplantation, l'hypertension artérielle et 
l'hypercholestérolémie sont bien contrôlées par un traitement médicamenteux 
adéquat. Le médecin relève que sont apparues, en post-opératoire, des douleurs 
inguinales gauches irradiant vers le pubis et la base de la verge dont l'origine est 
post-traumatique. Ces douleurs vont persister et ne répondront ni aux antalgiques, 
ni aux infiltrations. Le recourant nécessite la prise chronique de dérivés 
morphiniques, toutefois sans réelle amélioration de la symptomatologie. Ces 
douleurs sont associées à des troubles érectiles ayant perturbé sa relation de couple 
et ont mené à une dépression réactionnelle. Elles empêchent le maintien en position 
assise et ont mené à un échec de reprise du travail. Des nuqualgies et des 
lombalgies chroniques non déficitaires empêchent également le maintien de 
positions prolongées assises et debout, de même que le port de charge de plus de 15 
kg. 
Le recourant produit d'autre part un rapport du Dr V__________, spécialisé en 
médecine interne, dont il ressort qu’il souffre de douleurs de l'aine gauche, 


 
 
 
 
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permanentes, lancinantes, et ne lui permettant pas de rester en position non mobile, 
soit assis, soit debout sur place, soit en flexion, de façon prolongée. Cette douleur a 
résisté à la plupart des médicaments. Les douleurs lombaires sont importantes et ont 
progressé depuis environ deux ans. Ce médecin considère que médicalement, il est 
exigible de proposer au recourant un travail à 40 % dans une activité adaptée. 
Pour le surplus, le recourant prend position sur le courrier de l'intimé du 7 
décembre 2010. Sous l'angle de la révision, il considère qu'au moment de lui 
octroyer une rente, l'intimé avait pris en compte tant l'évolution de l'état de santé du 
recourant, à savoir l'amélioration survenue suite à la seconde greffe rénale (sur le 
plan de la fonction rénale) que les douleurs invalidantes dont il souffrait. Son état 
de santé actuel est au minimum identique à celui qui prévalait lors de la prise de 
décision d'octroi d'une rente, si ce n'est péjoré. S'agissant de la reconsidération, le 
recourant considère qu'il n'y a pas d'irrégularité manifeste. D'une part, l'intimé 
n'apporte aucune preuve du caractère manifestement erroné de sa décision. D'autre 
part, une erreur qui concerne essentiellement l'évaluation de la capacité de travail 
de l'intéressé relève de l'appréciation et ne peut, partant, justifier une 
reconsidération d'une décision, à moins qu'elle ne repose sur une constatation 
déficiente des faits, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. 
31. Par acte du 31 janvier 2011, l'intimé saisit le Tribunal fédéral d'un recours contre 
l'arrêt incident du 23 décembre 2010 du Tribunal cantonal des assurances sociales. 
32. Une audience de comparution personnelle des parties s'est tenue le 1er février 2011. 
Le recourant confirme avoir dit lors du stage qu'il pouvait travailler à 50 %, pour 
autant qu'il puisse fractionner le travail en plage de deux heures maximum. Au-
delà, les douleurs ressenties sont insupportables et s'il force pour travailler plus 
longtemps, il en subit les conséquences durant plusieurs jours. Actuellement, il 
prend du TRAMAL et de la morphine. Il y a des périodes où il peut se passer de 
toute médication pendant une semaine. Les médicaments ont des effets sur sa 
concentration. L'opération qui a eu lieu en 2009 n'a pas amélioré la situation au 
niveau des douleurs et de l'impotence sexuelle. Le recourant déclare ne plus être 
suivi par un psychiatre et ne prend pas de médicament pour une affection 
psychiatrique. 
L'intimé déclare qu'il n'y a aucune autre pièce, pas même une note au dossier outre 
les pièces déjà produites, qui motiverait la décision d'octroi de février 2000. L'OAI 
n'aurait jamais dû octroyer une rente entière illimitée dans le temps en février 2000, 
car il n'avait pas le recul nécessaire après l'opération de mai 1999, qui prévoyait une 
incapacité de travail d'une durée à déterminer. L'OAI aurait dû attendre six mois 
après l'opération pour connaître l'évolution de l'état de santé. Si l'OAI estime 
aujourd'hui qu'il y a une amélioration de l'état de santé depuis la décision de février 
2000, c'est en raison du fait que celle-ci est fondée sur l'état de santé prévalant 
jusqu'à l'opération de mai 1999. Le SMR a mentionné les douleurs inguinales, mais 


 
 
 
 
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dès lors qu'elles ne reposent sur aucun substrat organique, elles n'ont pas été prises 
en compte comme étant invalidantes. S'agissant des douleurs lombaires, elles ont 
été prises en compte par le SMR. Il n'était pas possible, pour le surplus, de constater 
lors de l'ouverture de la procédure de révision, en 2004 avant d'avoir terminé toute 
l'instruction, que la décision de février 2000 était manifestement erronée. 
Pour le surplus, le conseil du recourant relève une contradiction dans l'écriture de 
l'OAI du 23 novembre 2010 qui estime que les douleurs ostéoarticulaires ne sont 
pas objectivables. Selon l'intimé, cette phrase fait référence aux douleurs inguinales 
surtout. 
À l'issue de l'audience, la Cour a ordonné l'audition du Dr N__________. 
33. Lors de l'audience d'enquêtes du 1er mars 2011, le Dr. N__________ a relevé que 
lors de la greffe de 1999, il était le médecin adjoint du Prof. L__________ et a donc 
connu l'assuré. La greffe a été un succès, en ce sens que l’insuffisance rénale qui 
exigeait une dialyse a été traitée par ce greffon. La fonction rénale est donc rétablie. 
Selon les notes du Prof. L__________, les douleurs inguinales sont apparues 
immédiatement après la greffe de 1999. Il faut pratiquer une grosse incision pour la 
greffe, ce qui touche beaucoup de terminaisons nerveuses. Ces douleurs inguinales 
sont rares après une greffe, mais sont connues comme étant une conséquence 
possible. Le témoin a vu le patient aux soins intensifs, avec le Prof. L__________, 
juste après l’opération et il était évident que la douleur était intense au niveau de 
l’incision. Il n’a pas vérifié si l’intensité de la douleur a été mesurée sur une échelle 
de 1 à 10 par les infirmiers à l’époque. La douleur postopératoire va en principe en 
diminuant, puis disparaît. Tel n’a pas été le cas chez l’assuré. La persistance de la 
douleur est inhabituelle, mais elle a été objectivée par plusieurs médecins dans le 
cas de l’assuré. Des séances de physiothérapie ont été tentées, en vain. Le recourant 
a été réadressé aux chirurgiens (Dr OBERHOLZER, sous la supervision du Prof. 
W__________), qui ont tenté une infiltration, en décembre 1999, mais sans succès. 
En juin 2000, le Prof. W__________ a examiné et exclu l’hypothèse d’une hernie 
cicatricielle. La consultation rhumatologique de décembre 2000 a constaté des 
troubles ostéo-articulaires, qui n’expliquaient toutefois pas la douleur abdominale. 
Le Dr A__________, chirurgien et urologue, a également vu le patient en juillet 
2001 et relevé les douleurs inguinales gauches, associées à des difficultés érectiles. 
Le patient a été vu par des neurologues en mars 2002 et en 2003, qui ont également 
constaté les douleurs, désignées par névralgies postopératoires. Durant toute cette 
période, plusieurs traitements médicamenteux ont été tentés, agissant soit sur les 
nerfs, soit à base de dérivés d'opiacés, mais sans succès, les plaintes du patient 
restant constantes. Désarçonné par la situation, le témoin a adressé son patient au 
Dr B__________, anesthésiste, en 2004, qui n’a malheureusement pas trouvé de 
traitement efficace contre la douleur. Le patient a encore été adressé à la 
Consultation multidisciplinaire de la douleur des HUG en 2008. Mis à part une 
adaptation du traitement médicamenteux, pour lequel le médecin est limité en 


 
 
 
 
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raison de la greffe, rien n’a pu limiter les douleurs du patient. Il est certain que la 
persistance de la douleur et les dégâts collatéraux, en particulier lorsqu’ils sont liés 
à l’érection, peuvent avoir une influence sur la douleur. Toutefois, celle-ci est 
objectivement existante, et ce depuis l’opération de 1999. Le patient a été opéré par 
le Dr T__________, en août 2009 (cure d’hydrocèle), mais l’intervention n’a pas 
non plus amélioré le tableau douloureux. Selon les médicaments administrés, les 
effets secondaires affectent la mémoire, la concentration et l’état de vigilance 
(dérivés d’opiacés), avec des effets de fatigue (médicaments agissant sur les nerfs). 
Les effets secondaires des médicaments visant le maintien de la greffe sont 
multiples : il y a notamment de la fatigue, mais pas dans tous les cas, et 
l’exacerbation de la douleur neurologique dans d’autres cas. La douleur est 
incapacitante en tant que telle. S’agissant d’une douleur neurologique, elle est 
constante et n’est pas véritablement influencée par la position. Le but d’une greffe 
est de « remettre sur pied » le patient. Dans ce cas-ci, bien que la fonction rénale 
soit rétablie, le but de la greffe n’a pas été atteint, car le patient n’a pas recouvré 
une capacité de travail totale. Les patients qui subissent une greffe ne sont pas 
brusquement malades, puis instantanément guéris par la greffe. Il s’agit de 
personnes handicapées depuis longtemps par une insuffisance rénale, de sorte que 
leur capacité de récupération est abaissée et que, malgré la greffe, les séquelles de 
la maladie subsistent. Il n’y a pas le 100 % des personnes greffées qui parvient à 
retrouver une capacité de travail complète. Le cas de l’assuré est encore compliqué 
du fait qu’il s’agissait d’une deuxième greffe, la première de 1996 n’ayant tenu que 
deux ans, avec reprise d’une dialyse en 1998. Cette évolution implique une fatigue 
plus importante et une difficulté de récupération. Ce type de douleur peut donc être 
totalement invalidant selon le Dr N__________. Bien qu’il puisse être difficile 
d’admettre que ce type de douleur implique une incapacité totale de travail, il faut 
tenir compte de l’ensemble de la situation décrite. Dans certains cas, la situation est 
claire et permet de retenir précisément une capacité partielle ou totale. Dans les cas 
de ce type, c’est plus difficile. Il ajoute enfin que le Dr M__________ (pièces 22 et 
25 recourant) était l’adjoint du Prof. L__________, spécialement chargé du suivi 
des greffe et confirme les diagnostics et l’incapacité de travail totale mentionnée 
dans ces deux pièces. Ses collègues et lui ont tenté tout ce qui est en leur pouvoir et 
en l’état, il n’a rien d’autre à proposer à l’assuré pour améliorer ses douleurs. 
Lors de l'audience de comparution personnelle des parties qui s'est tenue le même 
jour, les parties n'ont pas sollicité d’autres mesures d'instruction ni délai pour 
s'exprimer par écrit, de sorte que la cause a été gardée à juger. La représentante de 
l'OAI a ajouté que le témoignage du Dr N__________ n'apporte rien de nouveau, 
les douleurs n'étant pas contestées. 
34. Par arrêt du 12 mai 2011, le Tribunal fédéral a admis le recours de l'OAI et annulé 
l'arrêt incident du Tribunal cantonal des assurances sociales du 23 décembre 2010. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI ; RS 831.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la 
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 
consid. 1.1 et les références). Les règles de procédure s’appliquent quant à elles 
sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b). 
La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. En 
l’espèce, la décision litigieuse du 30 septembre 2010 est postérieure à l’entrée en 
vigueur de la LPGA et des modifications de la LAI relatives à la 4ème et à la 
5ème révisions, entrées en vigueur respectivement les 1er janvier 2004 et 1er janvier 
2008, de sorte que, d’un point de vue matériel, la suppression de la rente (dès le 
premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision) doit être 
examinée au regard de ces dispositions, dans la mesure de leur pertinence 
(ATF 130 V 445 et les références, voir également ATF 130 V 329). Toutefois, 
l'examen des conditions d'octroi de la rente lors de la décision initiale de 2000 
doivent être examinées à la lumière des dispositions en vigueur à l'époque. 
3. La recevabilité du recours a déjà été admise par arrêt incident du 23 décembre 
2010. 
4. Le litige porte sur la suppression de la rente d'invalidité, singulièrement sur la 
question de savoir si les conditions d’une révision au sens de l’art. 17 LPGA ou 
d’une reconsidération au sens de l’art. 53 al. 2 LPGA sont réalisées. 
5. Il s'agit donc, en premier lieu, d'examiner s'il y a un motif de révision comme le 
soutient l'intimé. 


 
 
 
 
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6. a) A teneur de l'art. 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 
1). De même, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en 
force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou 
encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent 
notablement (al. 2). 
Il convient de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA n’a pas apporté de 
modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l’ancien 
art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables par analogie (ATF 130 V 
343, consid. 3.5). 
b) Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108, 
consid. 5 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5.2). 
c) Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(cf. ATF 130 V 343, consid. 3.5). En revanche, il n’y a pas matière à révision 
lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas (ATF 112 V 372, consid. 2b et ATF 112 V 390, consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (p. 
ex. arrêt non publié du 31 janvier 2003, I 559/02, consid. 3.2 et les arrêts cités; sur 
les motifs de révision en particulier : MÜLLER, Die materiellen Voraussetzungen 
der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). 
La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (RUEDI, Die 
Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von 
Invalidenrentenrevisionen, in : Schaffhauser/Schlauri [Hrsg], Die Revision von 
Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
7. a) En l'espèce, au mois de juin 1999, le Prof. L__________ relevait que l'état de 
santé du recourant s'améliorait et que les suites chirurgicales de la greffe étaient 


 
 
 
 
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sans complication, hormis les douleurs inguinales apparues immédiatement après la 
greffe et déjà évoquées dans le rapport d'hospitalisation du 10 juin 1999, lequel 
relevait alors que le patient souffrait de douleurs en fosse iliaque gauche. Par 
ailleurs, le Dr N__________ a confirmé, lors de son audition par la Cour, que l'état 
de santé du recourant depuis la dernière greffe du mois de mai 1999, soit 
antérieurement à la décision initiale, ne s'est pas amélioré. Il découle de ce qui 
précède que les constations médicales des Drs L__________ et N__________ ne 
font état d’aucune amélioration de l’état de santé du recourant postérieurement au 
prononcé de la décision du 11 février 2000, étant précisé que l'incapacité de travail 
attestée par les médecins-traitants ne se rapporte pas à la greffe elle-même mais 
bien plutôt aux suites de l'intervention qui ont causé au recourant une névralgie 
inguinale. 
Aussi, lors du prononcé de la décision du 11 février 2000, soit plus de 7 mois après 
l'intervention, l'intimé avait déjà connaissance des douleurs post-opératoires. Que le 
diagnostic de névralgie inguinale gauche ait été posé postérieurement à cette 
décision n'y change rien. 
Partant, si on compare la situation au moment du prononcé de la décision initiale et 
après, à la lumière des constatations des médecins-traitants, tous spécialisés en 
néphrologie, il n’y a pas eu de modification notable de l’état de santé. 
b) Il y a donc lieu d’examiner si le rapport d’examen du SMR du 10 octobre 2010 
est probant malgré les avis contraires des spécialistes. A la lecture du rapport, on 
constate que le SMR n'explique ni comment ni pourquoi l'état de santé du recourant 
se serait amélioré depuis la décision initiale. Il procède bien plutôt à une nouvelle 
appréciation, en exposant que les douleurs ostéo-articulaires (alors qu'il s'agit 
surtout de névralgies inguinales) ne sont ni incapacitantes ni objectivables, se 
limitant ainsi à donner un nouvel avis sur la situation. 
De plus, les conclusions du rapport sont contradictoires. En effet, les médecins du 
SMR relèvent qu'après la seconde greffe, l'évolution est favorable et une reprise 
professionnelle théoriquement possible (p. 11 du rapport). Or, ils concluent à une 
capacité de 50 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée, 
dès le 1er juin 2006 (postérieurement au début de la révision), date qui semble 
correspondre à la fin de l'épisode dépressif entre août 2005 et juin 2006. Ainsi, ils 
considèrent que l’assuré pouvait théoriquement travailler après la seconde greffe, 
mais retiennent que l’assuré a recouvré sa capacité seulement 7 ans après 
l’opération. 
En d’autres termes, ces médecins n'expliquent pas pourquoi la capacité de travail ne 
se serait pas déjà améliorée avant 2006, alors même qu’ils estiment que les suites 
de la greffe sont bonnes et qu’ils omettent de retenir comme diagnostic ayant des 
répercussions sur la capacité de travail les névralgies inguinales. 


 
 
 
 
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c) Par conséquent, il est manifeste que l'intimé a procédé à une nouvelle 
appréciation du cas, ce qui n'est pas autorisé par le biais d'une révision, l'expertise 
du SMR ne mettant par ailleurs pas en avant une amélioration de l'état de santé du 
recourant, ou même un changement important de la capacité de gain du recourant, 
depuis le prononcé de la décision initiale, et n'ayant de plus pas la valeur probante 
des avis des médecins ayant suivi l'assuré à ce sujet, spécialisés dans le domaine et 
qui donnent un avis éclairé et motivé. 
A l'instar de ce que fait valoir le recourant, il n'y avait donc pas matière à révision 
au sens de l'art. 17 LPGA. 
8. Il convient encore d'examiner si l'intimé pouvait reconsidérer sa décision. 
9. a) Depuis l'entrée en vigueur de la LPGA, la reconsidération d'une décision est 
prévue à l'article 53 al. 2 de cette loi : «l'assureur peut revenir sur les décisions ou 
les décisions sur opposition formellement passée en force lorsqu'elles sont 
manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable». À 
noter que l'introduction de la LPGA n'a rien changé à la jurisprudence rendue en 
matière de reconsidération sous l'ancien droit, le législateur n'ayant fait que codifier 
la pratique jurisprudentielle (ATFA non publié du 6 janvier 2006, I 551/04, consid. 
4.2; voir notamment KIESER, ATSG-Kommentar, Zurich 2003, note 22 ad art. 53; 
FF 1991 II 258). Cette réglementation l’emporte sur celle de la révision au sens de 
l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343, consid. 3.5). Ainsi, l’administration peut aussi 
modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision selon l’art. 17 
LPGA ne sont pas remplies (ATFA non publié du 27 mars 2006, I 302/04, 
consid. 4.5). 
b) Si le juge est le premier à constater que la décision initiale était manifestement 
erronée, il peut confirmer, en invoquant ce motif, la décision prise par 
l’administration (ATF 125 V 368, consid. 2 et les arrêts cités ; voir aussi 
ATF 112 V 371, consid. 2c). Lorsque le juge procède par substitution de motifs, 
cela implique qu’il procède à un double examen. En premier lieu, il doit se 
prononcer sur le caractère manifestement erroné de la décision initiale. S’il répond 
affirmativement à cette question, il doit alors examiner la situation existant au 
moment où la décision de révision de l’administration a été rendue, de façon à 
pouvoir rétablir une situation conforme au droit (ATFA non publié du 17 août 
2005, I 545/02, consid. 1.2). Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une 
décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la 
situation juridique existant au moment où cette décision a été rendue, compte tenu 
de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 119 V 479, consid. 1b/cc et les 
références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale 
erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation 
des faits. Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe 


 
 
 
 
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justifier une reconsidération (ATF 117 V 17, consid. 2c ; ATF 115 V 314, consid. 
4a/cc). 
c) Une décision est sans nul doute erronée non seulement si elle a été rendue sur la 
base de normes fausses ou non pertinentes, mais encore lorsque les dispositions 
pertinentes n’ont pas été appliquées ou qu’elles l’ont été de manière erronée, ou 
encore lorsqu’elles ont été correctement appliquées sur la base d’une constatation 
erronée résultant de l’appréciation des faits. Pour des motifs de sécurité juridique, 
l’irrégularité doit être manifeste (« zweifellos unrichtig »), de manière à éviter que 
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel 
examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les 
organes d’application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle 
appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une 
inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l’octroi de la prestation 
dépend de conditions matérielles dont l’examen suppose un pouvoir d’appréciation, 
quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision initiale 
paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait et de droit. S’il 
subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision initiale, les 
conditions de la reconsidération ne sont pas réalisées (ATF non publiés du 14 mars 
2008, 9C_71/2008, consid. 2 et du 18 octobre 2007, 9C_575/2007, consid. 2.2). 
Pour qu’une décision soit qualifiée de manifestement erronée, il ne suffit donc pas 
que l’administration ou le juge, en réexaminant l’une ou l’autre des conditions du 
droit aux prestations d’assurance, procède simplement à une appréciation différente 
de celle qui avait été effectuée à l’époque et qui était, en soi, soutenable. 
L’appréciation inexacte doit être, bien plutôt, la conséquence de l’ignorance ou de 
l’absence de preuves de faits essentiels (ATF non publié du 2 juillet 2008, 
9C_693/2007, consid. 5.3). En règle générale, l’octroi illégal de prestations est 
réputé sans nul doute erroné (ATF 126 V 399, consid. 2b/bb et les références 
citées). Si, par rapport à la situation de fait et de droit existant au moment de la 
décision entrée en force d’octroi de la prestation (ATF 125 V 383, consid. 3 et les 
références citées), le prononcé sur les conditions du droit apparaît soutenable, on ne 
saurait dans ce cas admettre le caractère sans nul doute erroné de la décision (ATF 
non publié du 2 juillet 2007, 9C_215/2007, consid. 3.2). 
10. Dans sa teneur en vigueur en 2000, la LAI prévoyait que pour l'évaluation de 
l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exerçant l'activité 
qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures 
de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du marché du travail, est 
comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (art. 28 al. 2 aLAI). 
La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité qui ne peut pas, 
en principe, être ensuite arrondi (méthode générale de comparaison des revenus; 
ATF 104 V 136, consid. 2a et 2b; cf. aussi ATF 114 V 313, consid. 3a et ATF 127 


 
 
 
 
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V 129). Sont déterminants les rapports existant au moment du début du droit à la 
rente, ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au moment de la 
décision qui ont des conséquences sur le droit à la rente (ATF 128 V 174). 
11. a) En l'espèce, l'intimé s'est fondé sur les rapports du Dr L__________ du 17 avril 
1998 (incapacité de 50 % dès le 29 janvier 1998) et du 14 juin 1999 (incapacité 
totale dès le 26 mai 1999) lors du prononcé de la décision initiale. Toutefois, il ne 
ressort pas du dossier que l'intimé ait, d'une part, examiné si une autre activité était 
exigible et, d'autre part, procédé à une comparaison des revenus. 
b) Au vu du dossier, la Cour de céans constate, en premier lieu, que les dates des 
divers taux d'invalidité retenus dans la décision initiale (60 % dès le 29 août 1996 et 
100 % dès le 1er avril 1997) sont sans relation compréhensible avec les périodes 
d'incapacité de travail. En effet, il ressort de l'entretien que le recourant a eu au 
mois de juillet 1999 avec le service de réadaptation, les périodes d'incapacité 
suivantes: 
- 
de juillet 1995 à juillet 1996, sa capacité était de 50 % (dialyses); 
- 
de juillet 1996 à octobre 1996, sa capacité était nulle (première greffe); 
- 
de octobre 1996 à janvier 1998, sa capacité semble avoir été entière, 
hormis quelques périodes; 
- 
de janvier 1998 à avril 1998 sa capacité était de 50 % (reprise des 
dialyses); 
- 
d'avril 1998 à juillet 1998, sa capacité était nulle; 
- 
de juillet 1998 à mai 1999, sa capacité était de 50 %; 
- 
dès mai 1999, sa capacité est nulle (nouvelle greffe). 
Aussi, il apparaît que l'intimé, à l'époque, a non seulement fondé les différentes 
périodes d'incapacité sur les seuls dires du recourant, sans s'appuyer sur des avis 
médicaux et/ou sur une enquête, mais a également retenu une invalidité totale dès 
avril 1997, alors même que l'assuré a déclaré avoir travaillé à temps complet entre 
octobre 1996 et janvier 1998. 
En second lieu, ces périodes d'incapacité sont sans rapport avec la perte de gain de 
l'assuré dont le calcul demeure incompréhensible. Il suffit de se référer au rapport 
de réadaptation du 30 juillet 2009 pour constater que les données qui y sont 
mentionnées sont parfois erronées. En effet, pour l'année 1996, l'intimé a retenu un 
salaire de 47'977 fr., alors que ce montant semble correspondre au poste "achats de 
marchandises" selon le compte de pertes et profits pour l'exercice 1996. Qui plus 
est, cette-année là, le recourant a réalisé un bénéfice de 17'988 fr., alors même que 


 
 
 
 
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sa capacité semblait fortement restreinte. Enfin, on ignore quels étaient les revenus 
du recourant, en particulier si ceux-ci étaient compris dans le poste "salaires" du 
compte de pertes et profits, ou si son salaire correspondait aux bénéfices de son 
entreprise, ou encore à l'addition des deux. 
Enfin, il ne ressort pas du dossier que l'intimé ait examiné s'il pouvait être exigé de 
l'assuré qu'il exerce une activité adaptée à ses atteintes à la santé. 
c) Par conséquent, il est manifeste que l'intimé n'a pas procédé aux étapes 
indispensables lors de la détermination de l'invalidité, car il n'a pas examiné s'il 
pouvait être exigé de l'assuré qu'il exerce une activité adaptée, il n'a procédé à 
aucune comparaison des revenus, ni même appliqué une méthode de comparaison 
des revenus, ce en violation des dispositions légales en vigueur à l'époque. Cette 
irrégularité est manifeste. Contrairement à ce qu'allègue le recourant dans son 
écriture du 27 janvier 2011 (point 44), il ne s'agit pas d'une simple appréciation de 
la situation à l'époque, l'évaluation des revenus et l'application d'une méthode étant 
des règles de droit (cf. arrêt du Tribunal fédéral non publié du 13 juillet 2006, I 
406/05, consid. 6). C'est seulement si l'intimé avait établi et retenu que l'état de 
santé de l'assuré empêchait complètement toute activité professionnelle que l'octroi 
de la rente entière était alors justifié sans autre examen, ce qui exclurait une 
reconsidération, car il s'agirait alors effectivement d'une nouvelle appréciation, 
prohibée. 
Par conséquent, il y a lieu d'admettre que les conditions d'une reconsidération sont 
réalisées. 
12. Il convient encore de déterminer s'il est possible d'établir le taux d'invalidité du 
recourant au moment où la décision du 11 février 2000 a été rendue. 
13. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360, consid. 5b ; ATF 125 V 195, consid. 2 et les 
références ; cf. ATF 130 III 324, consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322, consid. 5a). 
b) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir. L’appréciation des données médicales revêt ainsi une 


 
 
 
 
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importance d’autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé 
les tâches du médecin, par exemple lors de l’évaluation de l’invalidité ou de 
l’atteinte à l’intégrité, ou lors de l’examen du lien de causalité naturelle entre 
l’événement accidentel et la survenance du dommage (ATF 122 V 158, consid. 1b 
et les références ; SPIRA, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges 
en l’honneur de Henri-Robert SCHÜPBACH, Bâle 2000, p. 268). 
c) Dans l’assurance-invalidité, l’instruction des faits d’ordre médical se fonde sur le 
rapport du médecin traitant destiné à l’Office de l’assurance-invalidité, les 
expertises de médecins indépendants de l’institution d’assurance, les examens 
pratiqués par les Centres d’observation médicale de l’assurance-invalidité 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge (VSI 1997, p. 318, consid. 3b ; BLANC, La 
procédure administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 
d) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256, consid. 4 et les références). 
e) L’on peut et doit attendre d’un expert médecin, dont la mission diffère clairement 
de celle du médecin traitant, notamment qu’il procède à un examen objectif de la 
situation médicale de la personne expertisée, qu’il rapporte les constatations qu’il a 
faites de façon neutre et circonstanciée, et que les conclusions auxquelles il aboutit 
s’appuient sur des considérations médicales et non des jugements de valeur. D’un 
point de vue formel, l’expert fera preuve d’une certaine retenue dans ses propos 
nonobstant les controverses qui peuvent exister dans le domaine médical sur tel ou 
tel sujet: par exemple, s’il est tenant de théories qui ne font pas l’objet d’un 
consensus, il est attendu de lui qu’il le signale et en tire toutes les conséquences 
quant à ses conclusions. Enfin, son rapport d’expertise sera rédigé de manière sobre 
et libre de toute qualification dépréciative ou, au contraire, de tournures à 
connotation subjective, en suivant une structure logique afin que le lecteur puisse 
comprendre le cheminement intellectuel et scientifique à la base de l’avis qu’il 
exprime (ATF 125 V 351, consid. 3a ; ATF 122 V 160, consid. 1c et les 
références). 
f) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 


 
 
 
 
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le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui 
concerne la manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports 
médicaux (ATF 125 V 351, consid. 3). 
g) En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est 
déterminant c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il 
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte 
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément 
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa 
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 
125 V 351, consid. 3a ; ATF 122 V 160, consid. 1c et les références). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
14. a) En l'espèce, le Dr N__________, médecin spécialiste qui suit le recourant, 
considère que la capacité de travail est nulle dans toute activité, en raison des 
névralgies inguinales. Lors du prononcé de la décision de 2000, le médecin 
spécialiste d'alors, le Dr L__________, ne s'était jamais déterminé sur les 
limitations fonctionnelles du recourant ni sur le taux d'exigibilité dans une activité 
adaptée. Dans son rapport du 7 mai 2007, le Dr M__________ a confirmé 
l'incapacité dans toute activité et relevé que les limitations fonctionnelles sont des 
douleurs chroniques du membre inférieur gauche et du rachis et une irradiation dans 
le pénis. Certes, le témoignage du Dr N__________ est convaincant s'agissant de 
l'objectivation des plaintes du patient concernant les douleurs inguinales, des 
difficultés à soulager cette douleur malgré des traitements lourds et les 


 
 
 
 
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conséquences de celles-ci sur la capacité de travail de l'assuré, sans compter les 
autres effets de la greffe (fatigue notamment). La Cour constate toutefois que ces 
médecins ne motivent pas suffisamment les raisons pour lesquelles le recourant ne 
pourrait pas exercer une activité adaptée, à temps partiel, cas échéant avec 
diminution de rendement, qui serait supportable malgré les douleurs dues à la 
névralgie, dès lors qu'ils se limitent à dire qu’aucune activité n'est envisageable. 
Seul le Dr V__________ considère que l'assuré pourrait travailler dans une activité 
adaptée à 50 %, avis qui correspond d'ailleurs aux constations du COPAI du 16 
décembre 2009 et à celui de l'assuré lui-même. 
Sur cette base, il n'est pas possible d'établir avec une certitude suffisante la capacité 
de travail résiduelle, préalable nécessaire à la comparaison des revenus. 
b) S'agissant du rapport d'expertise du SMR, il ne permet pas non plus de trancher 
la question de l'exigibilité de la capacité de travail au moment de la décision 
litigieuse. En effet, les médecins du SMR ont retenu que le recourant conservait une 
capacité de travail exigible dès le 1er juin 2006. Comme la Cour de céans l'a déjà 
relevé, on ignore toutefois comment les médecins du SMR sont parvenus à cette 
conclusion. De plus, cela signifierait qu'avant juin 2006, aucune capacité de travail 
ne serait exigible, soit déjà au moment du prononcé de la décision, rejoignant ainsi 
l'avis des médecins-traitants s'agissant de l'incapacité totale de travail dans l'activité 
de paysagiste, du moins jusqu'en 2006. 
En outre, les médecins du SMR considèrent que les plaintes douloureuses ostéo-
articulaires ne correspondent pas une atteinte objective invalidante et ne justifient 
pas d'incapacité de longue durée. Or, les névralgies inguinales sont des atteintes du 
système nerveux, et non ostéo-articulaires. Aussi, sur la base d'un constat et d'un 
examen médical erroné, on ne saurait conférer à cet avis une valeur probante, ce 
d'autant moins que les douleurs inguinales constituent l'atteinte principale à la 
santé. 
Enfin, contrairement à ce qu'affirment les médecins du SMR, les douleurs 
inguinales, si elles sont rares, sont toutefois connues comme étant une conséquence 
possible d'une greffe du rein, comme l'a relevé le Dr N__________. De plus, cette 
atteinte a été objectivée par plusieurs médecins. Il n'y a pas lieu de s'écarter de ce 
constat qui a été émis par un spécialiste en la matière, ce qui n'est pas le cas des 
médecins du SMR. En effet, l'expertise bi-disciplinaire du SMR a été effectuée par 
une interniste, spécialisée en physiatrie, et par un psychiatre. Or, au vu des atteintes 
présentés par le recourant (névralgies inguinales suite à une greffe du rein, 
lombalgies et cervicalgies, troubles psychiques), il aurait été nécessaire que celui-ci 
soit examiné par des spécialistes de ces atteintes, soit en tout cas un néphrologue, 
un neurologue et un rhumatologue. A l’exception de l'examen psychiatrique, tel n'a 
pas été le cas. 


 
 
 
 
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c) Au vu de ce qui précède, les divers avis médicaux susmentionnés permettent de 
retenir au degré de la vraisemblance prépondérante que l'assuré ne disposait en tout 
cas pas d'une pleine capacité de travail dans son activité ou dans une activité 
adaptée, ni lors de la décision du 11 février 2000, ni lors de celle du 30 septembre 
2010. C'est pour ce motif que le maintien du versement d'une demi-rente avait été 
accordé par arrêt incident. Toutefois, ces mêmes avis médicaux ne permettent pas 
d’établir quelle était précisément la capacité de travail du recourant avant et après la 
seconde greffe, dans son activité habituelle, ni d’établir s’il pouvait être 
raisonnablement exigé de lui qu’il exerce une activité adaptée à ses atteintes, et 
dans ce cas laquelle, permettant de procéder à une comparaison des revenus 
conforme à la loi et, ainsi, d'établir un degré d’invalidité. Il est manifeste que le 
dossier doit être complété par une instruction, en particulier une expertise médicale, 
ainsi qu'un examen par le service de la réadaptation de l'activité cas échéant 
exigible. 
15. Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les faits 
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit 
renvoyer la cause à l'administration pour complément d'instruction, soit procéder 
lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration, 
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de 
rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement 
quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison 
des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire 
judiciaire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît 
disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 
809 p. 206). A l'inverse, le renvoi à l'administration apparaît en général justifié si 
celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les 
éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87). 
16. En l'espèce, il y a lieu de renvoyer la cause à l'intimé pour instruction 
complémentaire, dès lors que l’OAI n'a pas correctement établi les faits. Au vu de 
la spécificité des atteintes présentées par le recourant, l'intimé devra mettre en 
œuvre une expertise pluridisciplinaire neutre, soit néphrologique, neurologique, 
rhumatologique et cas échant psychiatrique. Outre les questions usuelles, les 
experts devront en particulier se déterminer sur la capacité de travail du recourant 
dans son activité habituelle et dans une activité adaptée en se plaçant au moment du 
prononcé de la décision initiale de février 2000, étant toutefois précisé que l'état de 
santé de l'assuré ne s'étant pas notablement modifié en particulier sur le plan des 
douleurs inguinales, de sorte qu'au vu du temps écoulé depuis cette dernière et en 
raison du fait que l'assuré n'a plus travaillé depuis lors, il apparaît utile que cette 
capacité de travail soit évaluée par les experts , en tenant compte de l'avis pertinent 
du Dr N__________ et par un suivi de quelques jours, cas échéant dans le cadre 
d'ateliers en clinique et non seulement par des examens ponctuels. Une fois le 
rapport rendu, l'intimé devra procéder à une comparaison des revenus selon les 


 
 
 
 
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méthodes valables à l'époque, cas échéant déterminer quelle activité est adaptée si 
les experts estiment que celle de l'assuré ne l'est pas, et rendre ainsi une nouvelle 
décision conforme au droit. 
17. Partant, le recours sera partiellement admis et la décision querellée annulée. 
18. Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, a droit à une indemnité à titre 
de participation à ses frais et dépens, que la Cour fixe en l'espèce à 2'500 fr. (art. 61 
let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA). L'intimé sera par ailleurs condamné à un 
émolument de 500 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement et annule la décision du 30 septembre 2010. 
3. Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants. 
4. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'intimé. 
5. Condamne l’intimé à une indemnité de procédure de 2'500 fr. en faveur du 
recourant. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Irène PONCET 
 
La présidente 
 
 
 
 
Sabina MASCOTTO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le