ge_gerichte · ATAS/640/2011 · 2011-06-20 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Luis ARIAS, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3202/2010 
ATAS/640/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 juin 2011 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame W__________, domiciliée à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître ZUFFEREY Georges 
recourante 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Rechtsabteilung, Fluhmattstrasse 1, case postale 
4358, 6002 Lucerne, comparant avec élection de domicile en 
l'étude de Maître ELSIG Didier 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Mme W__________ (ci-après : l'assurée), née en 1963, originaire d'Érythrée, au 
bénéfice d'une autorisation de séjour B, mère d'un enfant né en 1995, est entrée en 
Suisse en 1990. 
L'assurée a exercé une activité de nettoyeuse pour X__________ SA (ci-après : 
l'employeur) depuis le 18 juin 2001 et étant assuré à ce titre auprès de la CAISSE 
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCES EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la 
SUVA) contre le risque accident. 
2. Le 24 juillet 2006, l'assurée a été victime d'un accident à l'épaule droite. 
3. Le 15 août 2006, l'employeur a annoncé un accident à la SUVA du 24 juillet 2006 
décrit comme suit : "en nettoyant dans un local où une fenêtre était entrouverte, 
celle-ci s'est ouverte violemment par un courant d'air et a frappé l'épaule de 
l'assurée". La SUVA a pris le cas en charge. 
4. Le 18 décembre 2006, a eu lieu un entretien entre un représentant de la SUVA et 
l'assurée. Celle-ci a déclaré qu'elle travaillait 10 heures par semaine comme 
nettoyeuse et que le 24 juillet 2006 elle s'était coincée une manche dans la poignée 
d'une porte, ce qui avait entraîné un mouvement forcé de son épaule. L'épaule était 
encore douloureuse. 
5. Le 2 janvier 2007, la Dresse A__________ de la policlinique de médecine des 
Hôpitaux Universitaires du canton de Genève (HUG) a rempli un rapport médical 
attestant de soins donnés le 25 juillet 2006 et d'un diagnostic de capsulite rétractile 
de l'épaule droite et bursite sous-acromio-deltoïdien. 
6. Le 8 mai 2007, la Dresse A__________ a attesté d'une légère amélioration de la 
douleur, de persistance de contracture et de limitation des mouvements de l'épaule. 
La capacité de travail était de 50 % depuis le 14 mai 2007. 
7. Le 5 octobre 2007, le Service de rhumatologie des HUG a posé un diagnostic de 
capsulite rétractile au décours suite à un traumatisme. Il persistait une douleur à la 
mobilisation. L'évolution était lente mais favorable. 
8. Le Service de médecine de premier recours des HUG a certifié le 15 octobre 2007 
une reprise de travail à 60 % du 19 octobre au 30 novembre 2007. 
9. Le 25 octobre 2007, la Dresse A__________ a mentionné une évolution très 
lentement favorable et une capacité de travail à 60 %. 
L'assurée a présenté les capacité de travail suivantes : 


 
 
 
 
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- 50 % du 14 mai au 11 juin 2007. 
- 60 % du 12 juin au 24 juin 2007. 
- 80 % du 25 juin au 15 juillet 2007. 
- 60 % du 16 juillet au 30 novembre 2007. 
10. Le 29 janvier 2008, le Service de premier recours des HUG a rendu une feuille de 
synthèse. Au vu de la persistance des douleurs deux mois et demi après l'accident, 
une arthro IRM avait été effectuée le 17 août 2006 mettant en évidence une 
capsulite rétractile de la coiffe des rotateurs et une discrète bursite sous-acromio-
deltoïdienne; dès le 19 décembre 2007, la capacité de travail était à nouveau nulle 
en raison d'une augmentation des douleurs avec une contracture importante. 
11. Le 4 février 2008, le Dr B__________, FMH chirurgie orthopédique médecin 
d'arrondissement de la SUVA, a rendu un avis médical suite à l'examen de 
l'assurée. Celle-ci se plaignait d'une aggravation, les douleurs étaient persistantes et 
elle n'arrivait pas à bouger l'épaule. Il convenait de requérir l'avis du nouveau 
médecin-traitant, la Dresse C__________, FMH médecine générale. 
12. Le 20 février 2008, l'assurée a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité. 
13. Le 31 mars 2008, la Dresse C__________ a rempli un rapport médical AI dans 
lequel elle a posé le diagnostic de capsulite rétractile suite à un traumatisme. Elle 
suivait l'assurée depuis le 6 février 2008. Celle-ci présentait des douleurs à l'épaule 
droite et à l'épaule gauche et des mouvements limités. L'incapacité de travail était 
totale depuis le 19 décembre 2007. Les restrictions physiques étaient les suivants : 
pas de mouvements répétitifs et de travail avec les mains au dessus de la tête. 
14. Le 31 mars 2008, la Dresse C__________ a rempli un rapport médical 
intermédiaire LAA en attestant de douleurs persistantes à l'épaule et cervicalgies. 
15. Le 21 avril 2008, l'employeur a indiqué un salaire horaire de 18 fr. 10 en 2008 + 
8,33 % vacances et 13ème salaire. 
16. Par communication du 15 juillet 2008, l'OAI a informé l'assurée que des mesures de 
réadaptation n'étaient actuellement pas possibles en raison de son état de santé. 
17. Le 11 août 2008, la Dresse C__________ a attesté d'un état stationnaire. 
18. Le 15 octobre 2008, le Dr B__________ a rendu un avis suite à l'examen de 
l'assurée. Celle-ci se plaignait de douleurs à l'épaule droite irradiant dans le membre 
supérieur ainsi qu'à l'épaule gauche et à la nuque. Un bilan global diagnostic était 
nécessaire. 
19. Le 20 février 2009, la Dresse C__________ a attesté d'un état stationnaire. 


 
 
 
 
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20. Du 5 au 12 mars 2009, l'assurée a séjourné dans le Service de rhumatologie des 
HUG, lequel a rendu un rapport le 16 mars 2009. Le diagnostic de séquelles de 
capsulite rétractile de l'épaule droite et tendinopathie de l'épaule droite a été posé. Il 
était proposé d'autres investigations radiologiques pour mieux analyser le muscle 
sus-scapulaire. 
21. Le 17 mars 2009, l'employeur a attesté d'un engagement de l'assurée le 18 juin 2001 
comme nettoyeuse 2 heures par jour; le dernier jour de travail effectif était le 23 
juillet 2006. L'incapacité de travail était de 
- 
100 % du 24 juillet 2006 au 13 mai 2007. 
- 
50 % du 14 mai au 11 juin 2007. 
- 
60 % du 12 juin 2007 au 11 février 2008. 
- 
100 % depuis le 12 février 2008. 
22. Le 19 mai 2009, le Service de rhumatologie des HUG a rendu un rapport suite au 
séjour de l'assurée du 20 avril au 15 mai 2009 en raison d'un bilan d'un ganglion 
axillaire droit. Les diagnostics suivants ont été posés : 
- 
Adénopathie axillaire droite en contact avec le plexus vasculo-nerveux. 
- 
Tendinopathie fonctionnelle du membre supérieur droit d'origine 
indéterminée. 
- 
Tendinopathie du sus-épineux et de l'infra-épineux sans rupture. 
- 
Leucopénie. 
- 
Perturbation des tests hépatiques de probable origine médicamenteuse. 
- 
TB-spot positif. 
L'impotence fonctionnelle du membre supérieur droit n'avait pas pu être expliquée. 
23. Le 16 juin 2009, le Service de rhumatologie a rendu un rapport suite à une 
consultation du 5 juin 2009. Les diagnostics suivants ont été posés : 
- 
Adénopathie axillaire droite / possible sarcoïdose. 
- 
Tendinopathie du sus-épineux et de l'infra-épineux sans rupture. 
- 
Perturbation des tests hépatiques de probable origine médicamenteuse. 
Une investigation en pneumologie était requise pour préciser l'étiologie de 
l'adénopathie. 
24. Le 8 juillet 2009, la Dresse C__________ a certifié d'une incapacité de travail 
totale du 1er au 31 juillet 2009, puis le 10 août 2009 du 1er au 30 août 2009. 
25. Le 20 juillet 2009, le Dr D__________, FMH chirurgie, médecin d'arrondissement 
de la SUVA, a rendu une appréciation médicale selon laquelle le bilan global 
permettait d'exclure une relation de causalité entre l'accident et l'impotence 
fonctionnelle du membre supérieur droit. 


 
 
 
 
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26. Par décision du 23 juillet 2009, la SUVA a informé l'assurée que l'indemnité 
journalière et le paiement des soins médicaux seraient supprimés au 31 août 2009, 
l'accident ne jouant plus de rôle dans les troubles actuels. 
27. Le 17 août 2009, l'assurée a fait opposition à la décision de la SUVA du 23 juillet 
2009 en relevant que selon la Dresse C__________ un traitement était encore 
nécessaire. 
28. A la demande de l'OAI, le Dr E__________, FMH médecine interne-rhumatologie, 
a effectué un examen clinique de l'assurée et rendu un rapport le 18 septembre 
2009. Il a posé les diagnostics suivants : 
Avec répercussion sur la capacité de travail : 
- 
Douleurs du MSD avec impotence fonctionnelle dans le cadre d'adénopathies 
axillaires D possiblement sarcoïdosiques et d'une tendinopathie du sus-et du 
sous-épineux sans rupture (se référer aussi appréciation consensuelle du cas) 
M75. 
Sans répercussion sur la capacité de travail : 
- 
Perturbations anamnestiques des tests hépatiques de probable origine 
médicamenteuse. 
Une investigation pneumologique et ophtalmologique étaient prévues en octobre 
2009 afin dévaluer une éventuelle sarcoïdose ou tuberculose. 
Une cause non organique était possible car les pathologies présentées ne semblaient 
pas pouvoir expliquer l'impotence fonctionnelle. Il convenait d'attendre les 
conclusions du bilan diagnostic. La capacité de travail était nulle dans toute activité. 
Elle était nulle depuis le 24 juillet 2006, de 10 % depuis le 14 mai 2007 et nulle dès 
le 12 février 2008. 
Il était mentionné que l'assurée avait été victime de deux accidents, soit un premier 
en mai 2006 (choc sur l'épaule droite par une fenêtre) et en juillet 2006 (choc sur 
l'épaule droite après s'être prise la manche de son débardeur dans la poignée d'une 
porte). 
29. Le 21 septembre 2010, la Dresse C__________ a certifié une incapacité de travail 
totale depuis le 1er septembre 2010. 
30. Le 9 octobre 2009, l'assureur indemnité journalière de l'employeur, HELSANA 
ASSURANCES SA, a fait opposition provisoire à la décision du 23 juillet 2009 de 
la SUVA, opposition retirée le 19 novembre 2009 en considérant que l'incapacité de 
travail de l'assurée était due à une maladie. 


 
 
 
 
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31. Le 22 septembre 2009, l'assureur maladie de l'assurée, MUTUEL ASSURANCES a 
fait opposition à la décision de la SUVA du 23 septembre 2009, opposition retirée 
le 24 novembre 2009. 
32. Le 11 janvier 2010, l'assurée a déclaré maintenir son opposition auprès de la 
SUVA. 
33. Le 19 novembre 2009, le Service de rhumatologie des HUG a rendu un rapport 
suite à la consultation du 13 novembre 2009 relevant que le tableau clinique 
évoquait une sarcoïdose et qu'un scanner thoracique était prévu. 
34. Le 3 décembre 2009, le Service de pneumologie des HUG a rendu un rapport dans 
lequel il a relevé qu'un CT scan thoracique aurait lieu en janvier 2010, lequel 
devrait permettre de confirmer ou non une sarcoïdose, qu'il n'existait aucun 
symptôme respiratoire et qu'il n'existait pas d'incapacité de travail du point de vue 
respiratoire. 
35. Le 7 décembre 2009, la Dresse C__________ a indiqué que l'incapacité de travail 
était encore totale, le cas n'étant pas stabilisé. 
36. Le 14 janvier 2010, le Service de rhumatologie des HUG a rempli un rapport 
médical intermédiaire AI en indiquant que l'état était stationnaire et qu'un bilan 
pneumologique était en cours. 
37. Le 6 avril 2010, le Service de pneumologie des HUG a rempli un rapport médical 
intermédiaire AI en indiquant qu'il n'existait aucune limitation fonctionnelle du 
point de vue pneumologique et que le pronostic était bon ("pas d'atteinte"). 
38. Le 19 avril 2010, la Dresse C__________ a confirmé une incapacité de travail 
totale. 
39. Le 15 juin 2010, le Service de rhumatologie des HUG a rempli un rapport médical 
intermédiaire AI en mentionnant un état de santé stationnaire, une absence 
d'atteinte pulmonaire au niveau de la sarcoïdose, des cervicobrachialgies du 
membre supérieur droit d'origine peu claire, avec persistance d'une impotence 
fonctionnelle du bras droit. Il existait une limitation en actif de l'amplitude de tous 
les mouvements de l'épaule. Il n'y avait pas d'explication concernant cette 
impotence fonctionnelle. 
40. Le 9 juillet 2010, le Dr F__________ du SMR a estimé que l'incapacité de travail 
n'état pas justifiée, que la capsulite rétractile n'avait jamais été objectivée, qu'il n'y 
avait aucune lésion de la coiffe et que la contusion de l'épaule droite se traitait en 
moins d'un an. 
41. Par projet de décision du 16 juillet 2010, l'OAI a rejeté la demande de prestations. 


 
 
 
 
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42. Le 3 août 2010, l'assurée a écrit à l'OAI que la capsulite rétractile et la discrète 
bursite avait été vue à l'arthro-IRM du 17 août 2006 et qu'elle présentait des 
douleurs continuelles et une mobilité réduite. 
43. Le 11 août 2010, le Dr F__________ a confirmé ses précédentes conclusions. 
44. Par décision du 27 septembre 2010, l'OAI a rejeté la demande de prestations. 
45. Le 2 juillet 2010, le Service de rhumatologie des HUG a rendu un rapport pour la 
SUVA faisant état d'un diagnostic de cervicobrachialgies du membre supérieur 
droit d'origine pas claire. L'évolution était stationnaire sans franche amélioration. Il 
n'y avait pas d'indication à un suivi par le Service de rhumatologie. Au vu d'une 
tendinopathie de la coiffe ajoutée il fallait éviter les mouvements au dessus de 90° 
et le port de charges lourdes. 
46. Le 18 août 2010, le Dr G__________, FMH chirurgie orthopédique, médecin 
d'arrondissement de la SUVA, a rendu un complément d'appréciation selon lequel 
les investigations médicales permettaient de confirmer l'absence de causalité entre 
l'accident du 24 juillet 2006 et les troubles actuels car il n'y avait pas de lésion 
structurelle de l'épaule pouvant être imputée à l'événement du 24 juillet 2006 mais 
bien plutôt une co-morbidité maladie ganglionnaire axillaire, indépendante de 
l'accident. 
47. Par décision du 26 août 2010, la SUVA a rejeté l'opposition de l'assurée en relevant 
que le diagnostic de capsulite rétractile avait été écarté par le Service de 
rhumatologie des HUG et que les diverses investigations permettaient d'exclure une 
lésion structurelle de l'épaule pouvant être imputée à l'accident. 
48. Le 24 septembre 2010, l'assurée, représentée par un avocat, a recouru à l'encontre 
de la décision sur opposition de la SUVA (procédure A/3202/2010) en concluant à 
son annulation, à l'octroi de soins médicaux et préalablement à l'audition de la 
Dresse C__________ et à la mise en œuvre d'une expertise. 
Elle fait valoir que le diagnostic de capsulite rétractile a été confirmé à plusieurs 
reprises et que les rapports médicaux sont contradictoires, la Dresse C__________ 
certifiant encore d'une incapacité de travail totale. 
49. Le 28 octobre 2010, l'assurée, représentée par un avocat, a recouru à l'encontre de la 
décision de l'OAI du 27 septembre 2010 (procédure A/3666/2010) en concluant à 
son annulation et à l'octroi d'une rente d'invalidité entière, subsidiairement à une 
mise en place d'une expertise médicale et à des mesures de réadaptation 
professionnelle ou de reclassement. 


 
 
 
 
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Elle fait valoir que le diagnostic de capsulite rétractile a été posé par plusieurs 
médecins, qu'elle ne peut plus exercer son activité de nettoyeuse ni, sans aucune 
autre formation, reprendre une autre activité professionnelle. 
50. Le 22 octobre 2010, la SUVA, représentée par un avocat, a conclu au rejet du 
recours (A/3202/2010) en relevant que les circonstances de l'accident du 24 juillet 
2006 étaient floues, l'assurée ayant donné une version "fenêtre" et une version 
"porte avec manches", que l'IRM de 2009 avait permis d'écarter une capsulite 
rétractile, que les avis des Drs B__________, D__________ et G__________ 
étaient convaincants et qu'une expertise judiciaire et l'audition de la Dresse 
C__________ n'était pas nécessaire. 
Subsidiairement, la SUVA a conclu au prononcé d'une reformatio in pejus dans le 
sens d'une suppression du droit aux prestations à partir de la date que "justice dira". 
51. Le 24 novembre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours en relevant que le 
diagnostic de capsulite rétractile avait été écarté (rapport des HUG du 19 mai 2009 
et du SMR du 9 juillet 2010), que les douleurs invoquées ne suffisaient pas pour 
justifier une invalidité et qu'il n'y avait pas d'incapacité de travail durable. 
52. Le 26 novembre 2010, le Dr H__________, FMH médecine générale, a certifié une 
incapacité de travail totale de l'assurée du 1er novembre 2010 au 1er janvier 2011. 
53. Le 20 décembre 2010, l'assurée a répliqué (procédure A/3202/2010) en indiquant 
qu'elle renonçait à l'audition de la Dresse C__________ mais requérait celle de son 
médecin-traitant actuel, le Dr H__________. 
54. Le 21 décembre 2010, le Dr I__________ a rendu un rapport médical relevant que 
l'examen clinique-neurologique orientait essentiellement vers probablement 
plusieurs aberrations neurologiques qu'il ne pouvait pas expliquer. 
55. Le 25 janvier 2011, la Dresse J__________, FMH spécialiste en neurologie et 
électroneuromyographie, a effectué un EMG du membre supérieur droit concluant à 
une neuropathie discrète à modérée du nerf médian droit dans le canal carpien et 
une neuropathie modérée du nerf cubital droit au coude, sans explication 
électrophysiologique à la faiblesse globale du membre supérieur droit. Il s'agissait 
probablement d'un syndrome douloureux chronique. 
56. Le 31 janvier 2011, l'assurée a répliqué (procédure A/3666/210) en relevant que 
dans son rapport du 15 septembre 2009, le SMR avait reconnu une incapacité de 
travail totale, le cas n'étant pas encore stabilisé. 
57. A la demande de la Cour de céans, X__________ Services SA a indiqué le 28 
février 2011 n'avoir eu connaissance que d'un seul accident dont avait été victime 
l'assurée 24 juillet 2006, décrit dans la déclaration d'accident du 15 août 2006. 


 
 
 
 
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58. Le 21 mars 2011, la Cour de céans a entendu la recourante en audience de 
comparution personnelle. Celle-ci a déclaré : 
"J'ai subi deux accidents le premier en mai 2006 et le second le 24 juillet 2006. En 
mai 2006 je nettoyais un bureau, je suis sortie pour aller chercher du matériel de 
nettoyage. Une fenêtre était ouverte. Il y a eu un courant d'air et la fenêtre a frappé 
mon épaule droite. 
J'ai eu des douleurs mais je n'ai pas été soignée. J'ai informé mon chef de cet 
accident mais je n'ai pas vu le médecin. J'ai également continué mon travail. Les 
douleurs à l'endroit du choc ont perdurés. Le 24 juillet 2006, alors que j'ouvrais la 
porte pour sortir du bureau la poignée de celle-ci s'est accrochée dans la manche ce 
qui a étiré mon épaule. Cela a entraîné de fortes douleurs. La douleur n'était pas 
exactement au même endroit que lors du premier accident. En effet, lors de ce 
dernier j'ai été frappée par la fenêtre derrière l'épaule alors que lors du second j'ai 
subi un étirement jusqu'au haut du cou. Mon bras a gonflé de façon importante à la 
suite du deuxième accident j'ai également subi une douleur intense. Je me suis 
rendue le même jour à l'hôpital accompagnée de ma fille. Avant mes accidents je 
n'avais jamais souffert de l'épaule. Les accidents ne se sont pas produits dans le 
même bureau mais dans le même bâtiment où je travaillais, dans la nouvelle aile de 
l'ONU. 
Actuellement je souffre encore de mon bras et je n'arrive pas à soulever du poids. 
Les douleurs sont restées les mêmes depuis toutes ces années. 
Je suis en traitement chez le Dr H__________ depuis novembre 2010 et je l'ai vu à 
deux reprises. Le Dr H__________ m'a entre autre prescrit du Dafalgan. Je prends 
régulièrement des médicaments. Le traitement me soulage mais je ne vois pas de 
grands changements. Je ne suis pas suivie par d'autres médecins. Je ne vois plus le 
Dr C__________. Celle-ci ne voulait plus me suivre, je considère qu'elle m'a trahie 
en me laissant tomber dans les moments difficiles. Le Dr H__________ a vu les 
radios de mon épaule et a constaté que je souffrais de l'accident. Il a certifié que je 
ne pouvais plus travailler ce qui est le cas depuis février 2008. J'ai de la peine à 
m'occuper de mon ménage, j'utilise ma main gauche mais je n'arrive plus à nettoyer 
mon appartement qui est sale. Je n'utilise pas mon bras droit en raison des douleurs 
et j'utilise en permanence une écharpe (corde) pour le soulager. Ma fille ne m'aide 
pas beaucoup dans les tâches ménagères car elle est peu disponible. J'avais 
demandé à mon médecin, la Dresse C__________, pour obtenir une aide dans le 
ménage mais celle-ci n'avait pas été d'accord. 
Depuis mon arrivée en Suisse en 1990 j'ai travaillé principalement dans le secteur 
du nettoyage le soir à temps partiel. Sans l'accident j'aurais continué mon travail à 
temps partiel. 


 
 
 
 
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Avant Noël j'ai consulté le Dr I__________, lequel a pratiqué un certain nombre 
d'examens. Il a trouvé quelque chose au niveau du bras. 
L'assurée a requis une expertise judiciaire et l'intimée s'est opposée à une telle 
instruction en relevant que la recourante avait été hospitalisée aux HUG à deux 
reprises dans un but diagnostic et avait été examinée par trois médecins 
d'arrondissement. Elle a déclaré réserver sa demande de reformatio in pejus dans le 
cas où une expertise judiciaire serait ordonnée. 
59. A la demande de la Cour de céans, les Drs I__________, C__________ et 
H__________ ont transmis des avis médicaux. 
- 
Le 5 avril 2011, le Dr I__________ a indiqué qu'il avait vu les 20 décembre 
2010 et 24 janvier 2011 la recourante, qu'elle présentait une impotence totale 
du membre supérieur droit dont l'étiologie était indéterminée, perturbant sa 
capacité de travail, que plusieurs traitements dont de la physiothérapie avaient 
échoué, qu'il n'était plus certain que la compliance soit optimale, que l'affection 
n'étati pas avec certitude en lien de causalité avec les accidents de mai et juillet 
2006 mais que ceux-ci avaient influencé une partie de l'affection jusqu'en 
décembre 2006, que la patiente avait bénéficié de nombreux examens, tous 
négatifs et, enfin, qu'une dissociation somatoforme pourrait être à l'origine de 
l'affection. 
- 
Le 9 avril 2011, le Dr H__________ a indiqué qu'il avait vu la patiente lors de 
deux consultations seulement les 26 novembre 2010 et 10 janvier 2011, qu'elle 
présentait un syndrome algique du bras droit (douloureux chronique) entrainant 
une incapacité de travail de 75 %, qu'il y avait peu de vraisemblance d'une 
causalité de l'affection avec les accidents et qu'il n'avait pas traité la patiente 
qui n'était plus venue le voir depuis le 10 janvier 2011. 
- 
Le 9 mai 2011, la Dresse C__________ a indiqué qu'elle suivait la patiente 
depuis février 2008, que celle-ci présentait un diagnostic de séquelles d'une 
capsulite rétractile modérée de l'épaule droite, une discrète boursite sous-
acromion-deltoïdienne et une tendinopathie du sus-épineux et de l'intra-
épineux à droite, que les investigations des HUG n'avaient pas permis 
d'expliquer l'impotence du membre supérieur droit et que la patiente, avec un 
peu de volonté, pourrait reprendre une activité de nettoyeuse à raison de deux 
heures par jour depuis le 1er octobre 2010. 
60. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 


 
 
 
 
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Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l'intimée au-delà du 
31 août 2009, plus particulièrement sur la question de savoir si les atteintes que 
présente la recourante sont en relation de causalité avec les accidents invoqués. 
4. a) L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas 
d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on 
entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps 
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique ou 
mentale (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA, dans leur teneur en vigueur au 
moment de l'événement du 2 septembre 2000; cf. ATF 127 V 466, consid. 1 
p. 467). 
b) Un rapport de causalité naturelle (et adéquate) est nécessaire entre l'atteinte à la 
santé et l'événement accidentel. La condition du rapport de causalité naturelle est 
remplie lorsque sans l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du 
tout ou ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir s'il existe 
un lien de causalité naturelle est une question de fait, généralement d'ordre médical, 
qui doit être résolue selon la règle du degré de vraisemblance prépondérante. Il ne 
suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible; elle 
doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 
consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-
accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV 
[Meyer, édit.], 2ème éd., Bâle, Genève, Munich 2007, no 79 p. 865). A cet égard, la 
constatation que l'assuré était asymptomatique avant l'accident repose sur le 
principe "post hoc, ergo propter hoc", lequel est impropre à établir un rapport de 
cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la santé (ATF 119 V 341). 


 
 
 
 
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c) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience 
de la vie, le fait considéré est propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est 
produit, la survenance de ce résultat apparaissant de façon générale favorisée par 
une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 
consid. 5a et les références). 
Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec l'accident est établi selon la 
vraisemblance requise, l'assureur n'est délié de son obligation d'octroyer des 
prestations que si l'accident ne constitue plus la cause naturelle et adéquate de 
l'atteinte à la santé. De même que pour l'établissement du lien de causalité naturelle 
fondant le droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l'accident eu 
égard à l'atteinte à la santé de l'assuré doit être établie au degré habituel de la 
vraisemblance prépondérante requis en matière d'assurances sociales. La simple 
possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit pas. Dès lors qu'il s'agit 
dans ce contexte de la suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve 
n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (ATFA non publié du 7 juillet 2004 en 
la cause U 179/03 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2). 
d) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine; cf. RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., no 
80 p. 865). 
5. Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves (art. 61 let. c LPGA; 
art. 95 al. 2 OJ, en relation avec les art. 113 et 132 OJ). Mais si les rapports 
médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. A cet 
égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve 
comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a). 


 
 
 
 
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L'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé que 
lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité. Dans le domaine des assurances sociales, le 
juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute 
d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, 
c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit 
donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. 
Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas 
échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 121 V 47 consid. 
2a, 208 consid. 6b et la référence). Aussi n'existe-t-il pas en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 n° U 349, p. 478 consid. 2b ; ATFA non 
publié du 25 juillet 2002 en la cause U 287/01). 
C'est le lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, une expertise médicale établie 
uniquement sur la base d'un dossier n'a de valeur probante que pour autant que 
celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur 
un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 no U 438 p. 346 consid. 3d). 
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge 
prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à 
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée. 
Cela dit, le simple fait qu'un rapport médical est établi à la demande d'une partie ne 
justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. Une expertise présentée 
par une partie peut donc également valoir comme moyen de preuve. Le juge 
examinera si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, 
l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal (ATF 125 V 352 ss 
consid. 3b). 
Si les pièces médicales versées au dossier permettent de statuer en pleine 
connaissance de cause sur le litige, la mise en œuvre d'une nouvelle expertise est 
superflue et le juge peut s'en dispenser par appréciation anticipée des preuves (ATF 
130 II 425 consid. 2.1 p. 428/429), dans le respect du droit d'être entendu de 
l'assuré. 
6. a) En l'espèce l'affection dont souffre la recourante n'a pas été clairement définie 
par les médecins. Après avoir posé un diagnostic de capsulite rétractile de l'épaule 
droite (le 5 octobre 2007) et tendinopathie de l'épaule droite (mars 2009), le service 
de rhumatologie des HUG a indiqué le 2 juillet 2010 des cervicalgies du membre 
supérieur droit d'origine peu claire avec persistance d'une impotence fonctionnelle 
du bras droit inexpliquée et une tendinopathie de la coiffe entraînant des limitations 
fonctionnelles. La Dresse C__________ a confirmé les 31 mars 2008 et 9 mai 2011 
un diagnostic de capsulite rétractile suite à un traumatisme avec douleurs 
persistantes à l'épaule et cervicalgies. Enfin, les Drs J__________ (le 25 janvier 
2011), le Dr I__________ (le 5 avril 2011) et le Dr H__________ (le 9 avril 2011) 


 
 
 
 
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ont évoqué respectivement un syndrome douloureux chronique, une dissociation 
somatoforme et un syndrome algique du bras droit. Quant aux médecins 
d'arrondissement de la SUVA et du SMR, ils ont également retenu une impotence 
fonctionnelle du membre supérieur droit inexpliquée. Cependant, quelque soit le 
diagnostic finalement retenu, il appert qu'un lien de causalité entre l'affection en 
cause et les accidents de mai et juillet 2006 doit de toute façon être nié. 
En effet, plusieurs avis médicaux au dossier convergent pour nier, en tous les cas 
au-delà du 31 août 2009, toute relation de causalité naturelle entre l'affection 
alléguée par la recourante et les accidents précités. 
Il en est ainsi des avis des Drs D__________ et G__________, médecins 
d'arrondissement de la SUVA, respectivement des 20 juillet 2009 et 18 août 2010, 
lesquels excluent tout lien de causalité entre un accident et l'impotence 
fonctionnelle du membre supérieur droit, laquelle ne résulterait pas d'une lésion 
structurelle de l'épaule. 
Il en est de même de l'avis des médecins du SMR, lesquels, même s'ils ne se sont 
pas expressément prononcé sur le lien de causalité entre les accidents et l'affection 
en cause, estiment le 18 septembre 2009 (Dr E__________) que l'assurée présentait 
une adénopathie axillaire droite ainsi que d'autres adénopathies et une éventuelle 
atteinte irritative du plexus qui n'expliquaient pas, à elles seules, l'impotence 
fonctionnelle, qu'une éventuelle sarcoïdose ou tuberculose ou encore une cause non 
organique était suspectée et le 9 juillet 2010 (Dr F__________) que le diagnostic 
même de capsulite rétractile n'avait jamais été objectivé, qu'il n'y avait pas de lésion 
de la coiffe et que le traumatisme était une contusion de l'épaule droite qui se 
traitait en moins d'un an. 
Quant au service de rhumatologie des HUG, il a posé le diagnostic de capsulite 
rétractile au décours suite à un traumatisme (le 5 octobre 2007) et tendinopathie de 
l'épaule droite (suite à un séjour du 2 au 12 mars 2009) mais le 19 mai 2009, suite à 
un séjour de l'assurée du 20 avril au 15 mai 2009, il a déclaré que l'impotence 
fonctionnelle du membre supérieur droit n'avait pas pu être expliquée et le 15 juin 
2010 qu'il n'y avait pas d'atteinte pulmonaire et que l'impotence fonctionnelle n'était 
toujours pas expliquée. Finalement le 2 juillet 2001, il a indiqué un diagnostic de 
cervicobrachialgies du membre supérieur droit d'origine peu claire, entraînant des 
limitations de mouvements. 
Enfin, les médecins traitants de la recourante se sont récemment prononcé et ont 
estimé pour le Dr I__________ (avis du 5 avril 2011) que l'impotence totale du 
membre supérieur droit n'était pas avec certitude en lien de causalité avec les 
accidents de mai et juillet 2006, ceux-ci ayant influencé une partie seulement de 
l'affection constatée jusqu'en décembre 2006 et qu'une dissociation somatoforme 
pouvait être à l'origine de l'affection, pour le Dr H__________ (avis du 9 avril 


 
 
 
 
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2011) qu'il y avait peu de vraisemblance d'une causalité entre le diagnostic de 
syndrome algique du bras droit (douloureux chronique) et les accidents de mai et 
juillet 2006 et pour la Dresse C__________ (avis du 9 mai 2011) qu'aucun 
spécialiste des HUG n'avait pu expliquer l'impotence fonctionnelle du membre 
supérieur droit et que l'assurée devait, avec un peu de volonté, pouvoir reprendre 
son activité professionnelle de nettoyeuse. 
b) Au vu de ce qui précède, aucun de ces avis médicaux ne permet d'admettre, au 
degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'une causalité naturelle et 
adéquate entre les accidents de mai et juillet 2006 et l'affection de la recourante au-
delà du 31 août 2009. 
Au contraire, la plupart de ces avis (Drs D__________, G__________, 
F__________, I__________ et K__________) excluent clairement une telle 
relation de causalité, au degré de la vraisemblance prépondérante, de sorte qu'il 
convient de retenir que l'affection dont souffre la recourante n'est plus en causalité 
naturelle et adéquate avec les accidents invoqués, en tous les cas au-delà du 31 août 
2009. 
c) Le juge peut renoncer à accomplir certains actes d'instruction sans que cela 
n'entraîne une violation du droit d'être entendu (arrêt I 363/99 du 8 février 2000 
consid. 4, in SVR 2001 IV n° 10 p. 28) s'il est convaincu, en se fondant sur une 
appréciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), 
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que 
d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (ATF du 
29 août 2008 9C 575/2008). En présence des avis médicaux précités excluant une 
éventuelle causalité entre les accidents et l'affection en cause et en l'absence d'un 
avis médical contraire, il n'y a pas lieu d'ordonner une expertise judiciaire sur ce 
point, comme le requiert la recourante. 
d) S'agissant enfin d'une éventuelle affection psychique (syndrome douloureux 
chronique) invoquée par certains médecins, force est de constater qu'au vu des deux 
accidents en cause, lesquels sont manifestement de gravité légère, aucun lien de 
causalité entre un éventuel trouble psychique et lesdits accidents ne saurait être 
admis. En effet, en présence de troubles psychiques consécutifs à un accident qui a 
également provoqué un trouble somatique, la jurisprudence a dégagé des critères 
objectifs permettant de juger du caractère adéquat du lien de causalité (il y a lieu 
d'une part, d'opérer une classification des accidents en fonction de leur degré de 
gravité et, d'autre part, de prendre en considération un certain nombre d'autres 
critères déterminants; sur l'ensemble de cette problématique voir ATF 115 V 133 et 
403). Or, en présence d'un accident de peu de gravité, - comme c'est le cas en 
l'espèce pour les deux accidents de mai et juillet 2006 - un lien de causalité 
adéquate peut en règle générale être d'emblée nié (ATF 134 V 109). 


 
 
 
 
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7. Au vu de ce qui précède, le recours ne peut qu'être rejeté. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nancy BISIN 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le