ge_gerichte · ACJC/1204/2025 · 2025-09-08 · fr


_____________________________________________________________________________________ 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/20816/2024 
ACJC/1204/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 8 SEPTEMBRE 2025 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, Monaco, recourant contre un jugement rendu par 
la 12ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 mai 2025, 
représenté par Me Christophe GAL, avocat, CG Partners, rue du Rhône 100, 1204 
Genève, 
et 
B______, sise ______ [GE], intimée, représentée par Me Nicolas BEGUIN, avocat, Aegis 
Partners Sàrl, rue du Général-Dufour 20, case postale, 1211 Genève 4. 
 
Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office cantonal des poursuites, 
par plis recommandés du 10 septembre 2025. 


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C/20816/2024 
EN FAIT 
A. 
Par jugement OSQ/23/2025 du 20 mai 2025, reçu par les parties le 21 mai 2025, le 
Tribunal de première instance (ci-après: le Tribunal), statuant par voie de procédure 
sommaire, a déclaré recevable l'opposition formée le 23 septembre 2024 par 
A______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 10 septembre 2024 dans la 
présente cause (chiffre 1 du dispositif), admis partiellement cette opposition (ch. 2), 
modifié l'ordonnance précitée en ce que le séquestre était ordonné à concurrence de 
13'638'292 fr. 90 (contre-valeur de 14'553'722 EUR) avec intérêts à 10% dès le 
27 août 2024 (ch. 3), rejeté l'opposition pour le surplus (ch. 4), mis les frais 
judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., à la charge de A______, compensé ceux-ci avec 
l'avance versée (ch. 5), condamné A______ à verser à B______ la somme de 
5'000 fr. à titre de dépens (ch. 6) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 7). 
B. 
a. Par acte expédié le 2 juin 2025 au greffe de la Cour de justice, A______ recourt 
contre ce jugement, dont il sollicite l'annulation. Il conclut à ce que la Cour annule 
l'ordonnance de séquestre rendue le 10 septembre 2024 dans la cause n° 
C/20816/2024, ordonne en conséquence à l'Office des poursuites du canton de 
Genève de lever ladite mesure et condamne B______ en tous les frais judiciaires et 
dépens. 
 
Il produit une pièce nouvelle, soit une parution du 30 mai 2025 dans le journal 
« C______ ». 
 
b. Dans sa réponse du 3 juillet 2025, B______ conclut au rejet du recours, avec 
suite de frais et de dépens. 
 
c. A______ a répliqué le 17 juillet 2025, persistant dans ses conclusions. 
 
d. Par avis du 5 août 2025, les parties ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
 
a. A______, citoyen suisse domicilié à Monaco, est un homme d'affaires actif en 
Suisse et à l'étranger, notamment dans le domaine de l'immobilier par le biais des 
sociétés D______ SA et E______ SA, dont il est l'actionnaire unique et 
l'administrateur. 
b. B______ (ci-après également la banque) exploite une banque à Genève. 
c. F______ SAS, société de droit français sise à G______ (France), est active dans 
le domaine de l'immobilier de montagne. Elle est propriétaire de cinq chalets haut 
de gamme à G______, dénommés « H______ ». 
En juin 2020, son capital-actions était détenu à hauteur de 70% par I______ et de 
30% par D______ SA. 
Elle est dirigée par I______, président, et J______, directeur général. 


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d. Le 24 juin 2020, F______ SAS, désignée comme « l'emprunteur », et B______, 
désignée comme « la banque », ont conclu une convention de crédit hypothécaire 
(ci-après : convention de crédit ou contrat de prêt) d'un montant de 18'000'000 EUR. 
A teneur de son préambule (lettres G et H), la ligne de crédit devait être utilisée aux 
fins de financer un projet immobilier à hauteur de 9'000'000 EUR, (ii) rembourser 
intégralement le prêt actionnaire de A______ de 6'000'000 EUR, et (iii) constituer 
un portefeuille d'actifs financiers gérés par la banque. 
Diverses sûretés devaient être constituées en faveur de la banque, en garantie de ce 
montant. 
Ainsi, F______ SAS s'engageait à constituer une hypothèque de 1er rang de 
21'600'000 EUR sur l'ensemble immobilier « H______ » (clause 6.1.1) et à céder à 
B______ tous les revenus locatifs de toute nature générés par cet ensemble 
immobilier et à les verser sur un compte de la banque (clause 6.1.2). 
F______ SAS avait en outre signé un « acte de nantissement général et déclaration 
de cession » à teneur duquel elle avait nanti en faveur de B______ tous ses avoirs 
présents et futurs, droits et créances qui étaient ou seraient détenus, en tout ou en 
partie, par B______ pour son compte (clause 6.1.5). 
En parallèle, une promesse de porte-fort devait être consentie à B______ par 
A______, désigné comme « le porte-fort », selon un document indépendant signé 
au jour ou à un jour proche de la convention de crédit (clause 6.1.4). Enfin, à titre 
de « garantie supplémentaire », A______ avait nanti et cédé en faveur de B______ 
tous ses avoirs présents et futurs, droits et créances selon un « acte de nantissement 
et déclaration de cession spécifique » conclu entre la banque et le porte-fort au jour 
ou à un jour proche de la convention de crédit (clause 6.1.6). 
La clause 5, lettre d, de l'annexe 1 à la convention de crédit prévoyait le dépôt initial 
de 2'000'000 EUR sur le compte du porte-fort à la suite du remboursement du prêt 
actionnaire par l'emprunteur. 
La clause 7.1 de la convention de crédit énumérait les événements qui constituaient 
des cas de défaut. Il s'agissait notamment de : 
- 
la violation d'un quelconque engagement, garantie et/ou obligation de 
l'emprunteur, du porte-fort et/ou de toute autre tiers résultant de la convention 
de crédit et/ou tout(s) document(s) relatif(s) à tout ou partie des garanties 
(clause 7.1 (i)). 
- 
Le compte du porte-fort n° 1______ ouvert dans les livres de la banque n'était 
plus maintenu à un niveau égal ou supérieur à 1'200'000 EUR en valeur de 
couverture, et 2'000'000 EUR en valeur de marché (clause 7.1 (viii)). 
A la survenance d'un cas de défaut, la banque pouvait, à sa seule discrétion, notifier 
par écrit à l'emprunteur la résiliation immédiate de la convention de crédit. Dès 
réception de cette notification, (i) aucun nouveau tirage ne pouvait être effectué, (ii) 


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les tirages en cours devaient être remboursés intégralement, et les intérêts des 
tirages en cours, les éventuels intérêts de retard de même que toute autre somme 
due au titre de la convention de crédit devenaient immédiatement exigibles et dus à 
la banque (clause 7.2). 
La convention de crédit prévoyait également que toute modification de ladite 
convention ou tout renoncement à un droit devait revêtir la forme écrite (clause 19.1 
et 19.2). Tout manquement ou retard d'une partie à exercer tout droit, prérogative 
ou recours prévu par la convention de crédit ou en vertu de la loi ne constituait pas 
une renonciation à ce droit ou à cette prérogative, n'empêchait et ne restreignait pas 
tout autre exercice de ce droit ou de cette prérogative (clause 19.3). 
e. Le 24 juin 2020, A______, désigné comme « le porte-fort » et B______, désignée 
comme « la banque », ont signé une convention de « Garantie personnelle et 
indépendante de porte-fort (art. 111 CO) » (ci-après : la convention de garantie). 
e.a Le préambule de cette convention indiquait notamment ce qui suit : 
i. 
« La constitution de cette garantie est une condition fondamentale de 
l'octroi du prêt [hypothécaire portant sur la mise à disposition de la ligne 
de crédit de 18'000'000 EUR à F______ SAS par B______] » (clause C). 
ii. 
« Prenant en considération notamment l'impossibilité pour Monsieur 
A______ d'obtenir le consentement de son épouse pour la constitution d'une 
quelconque autre garantie en raison de la procédure de divorce pendante 
avec cette dernière, prenant également en considération l'urgence pour 
l'Emprunteur d'obtenir des crédits pour effectuer des transactions 
immobilières, la claire et commune intention des Parties est que la présente 
Garantie Indépendante soit comprise comme une garantie indépendante de 
porte-fort au sens de l'art. 111 du Code des obligations Suisse (CO) » 
(clause D). 
iii. 
« Les parties excluent de manière expresse toute interprétation qui 
pourrait qualifier cette garantie personnelle de cautionnement au sens de 
l'art. 492 CO » (clause E). 
iv. 
« Conformément à la volonté des parties, cette Garantie Indépendante doit 
être comprise comme un contrat séparé et indépendant du Contrat de Prêt. 
En conséquence, la Banque restera bénéficiaire des prétentions contenues 
dans cette Garantie Indépendante, et pourra les faire valoir à l'encontre du 
Porte-fort, et cela, alors même que ses prétentions à l'encontre de 
l'Emprunteur en application du Contrat de Prêt seraient inexécutables, 
nulles et non avenues. La Garantie Indépendante n'est par conséquent 
aucunement accessoire au Contrat de Prêt » (clause F). 
e.b Aux termes de la convention de garantie, les parties sont notamment convenues 
des éléments suivants : 


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i. 
Le porte-fort s'engageait de manière irrévocable et inconditionnelle pour le 
fait de l'emprunteur, notamment pour cause d'inexécution de l'une des 
obligations de l'emprunteur résultant du contrat de prêt hypothécaire 
(ci-après « Défaut du Fait Promis » ; art. 1.2). 
ii. 
Le porte-fort s'engageait à verser, « des suites de la prise de connaissance 
du Défaut du Fait Promis » des dommages-intérêts en faveur de la banque 
pour un montant forfaitaire maximum total de 21'600'000 EUR (art. 1.3). 
iii. 
La garantie indépendante constituait une promesse de porte-fort, dont la 
validité ne serait en aucun cas affectée par un défaut de validité du contrat 
de prêt hypothécaire ou du prêt octroyé à l'emprunteur ou encore tout autre 
argument tiré des rapports entre l'emprunteur et la banque (art. 1.4). 
iv. 
La garantie indépendante resterait valide pour une période de 15 ans et 
6 mois à partir de sa date de signature (art. 2.1). 
v. 
Le porte-fort effectuerait à première demande de la banque tout paiement 
demandé par cette dernière dès réception d'une demande de paiement écrite 
envoyée par courrier recommandé (art. 3.1). 
vi. 
La demande de paiement était réputée notifiée au porte-fort lorsqu'elle aurait 
été remise au destinataire, à un de ses employés ou à une personne de plus 
de seize ans vivant dans le ménage. Dans tous les cas, l'envoi recommandé 
non retiré serait considéré comme notifié à l'expiration d'un délai de sept 
jours à compter de l'échec de la remise (art. 3.2). 
vii. 
La demande de paiement comporterait, outre la référence à ladite « Garantie 
Indépendante », la simple mention de la constatation qu'un « Défaut du Fait 
Promis » s'était réalisé ainsi que le montant des dommages-intérêts réclamés 
par la banque (art. 3.3). 
viii. 
Le porte-fort renonçait à tout droit et/ou exception qu'il aurait en vertu de sa 
relation avec l'emprunteur et/ou du contrat de prêt hypothécaire (art. 3.5). 
ix. 
Tout montant dû par le porte-fort à la banque au titre de la « Garantie 
Indépendante » serait versé dans un délai de sept jours ouvrés à Genève à 
partir de la date de réception (art. 4.1). 
x. 
A défaut de paiement dans le délai de paiement précité, tout montant 
réclamé non payé porterait de plein droit intérêt au taux de 10% l'an, calculé 
sur la base d'une année de 365 jours, à compter de la date de réception 
(art. 4.1). 
xi. 
Le porte-fort s'engageait par ailleurs à : a) déposer, à la date ou à une date 
proche de la signature de ladite « Garantie Indépendante », sur le compte 
du porte-fort, un dépôt initial de 2'000'000 EUR; b) constituer un 
portefeuille d'actifs financiers éligibles dans le compte du porte-fort devant 
être géré par la banque; c) s'assurer que le compte du porte-fort présentait 


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en tout temps pendant la durée de la « Garantie Indépendante », une valeur 
de couverture de 1'200'000 EUR et une valeur de marché de 2'000'000 EUR 
(art. 5.2). 
xii. 
La « Garantie Indépendante » était soumise au droit suisse et à la 
compétence exclusive des tribunaux ordinaires de la République et Canton 
de Genève (art. 7.1). 
f. Le 24 juin 2020, B______ et A______ ont conclu une convention de nantissement 
portant sur les avoirs de celui-ci. 
Cet acte prévoyait que la banque avait le droit, mais non l'obligation, d'engager une 
procédure ordinaire de poursuite contre le débiteur en vertu de la loi fédérale sur la 
poursuite pour dettes et la faillite avant la liquidation de la garantie ou par une vente 
ou une acquisition de gré à gré pour son propre compte. 
g. L'hypothèque grevant l'ensemble immobilier « H______ » a été inscrite au 
Fichier immobilier français le 30 juillet 2020 à hauteur de 21'935'000 EUR. 
h. L'ensemble du crédit de 18'000'000 EUR a été mis à disposition de F______ SAS 
à travers quatre tirages. 
i. Par courrier du 22 décembre 2023, B______ a informé F______ SAS et A______ 
que la valeur du compte de porte-fort n'était plus maintenue à un niveau supérieur 
ou égal à 1'200'000 EUR en valeur de couverture et 2'000'000 EUR en valeur de 
marché (en violation des art. 7.1 (iii) de la convention de crédit et 5.2 (iii) de la 
« Garantie Indépendante ») et que les revenus locatifs du parc immobilier 
« H______ » n'avaient pas été versés sur le compte de F______ SAS auprès de la 
banque (en violation de l'art. 6.1.2 de la convention de crédit). 
Un délai au 29 mars 2024 était imparti à F______ SAS pour remédier à ces cas de 
défaut. 
j. Par courrier recommandé du 19 juin 2024, B______ a imparti à F______ SAS et 
à A______ un ultime délai au 30 juin 2024 pour s'exécuter. 
k. Par courrier recommandé du 19 juillet 2024, B______ a résilié la convention de 
crédit avec effet immédiat et demandé à F______ SAS de lui verser 
18'141'177.33 EUR en capital et intérêts conventionnels au plus tard le 26 juillet 
2024. 
l. Par courrier recommandé du 2 août 2024, B______ a fait appel à la garantie et 
invité A______ à payer le montant de 18'166'328.33 EUR, correspondant au 
« montant de résiliation » majoré de l'intérêt de retard, dans un délai de sept jours 
ouvrables à Genève, à compter de la date de réception. 
A______ n'a pas retiré le pli recommandé. 
m. Par courrier du 16 août 2024, B______ a indiqué à F______ SAS qu'elle avait 
réalisé certaines sûretés à hauteur de 3'569'349.47 EUR et déclaré compenser le 


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« montant de résiliation », l'intérêt de retard ainsi que certains frais de 
recouvrement avec ces liquidités. Le solde en sa faveur était de 14'602'511 EUR. 
Copie de ce courrier a été adressée à A______. 
n. Au 16 août 2024, le compte de A______ auprès de B______ présentait une valeur 
de 48'789 EUR. 
o. Par requête formée devant le Tribunal le 10 septembre 2024, B______ a sollicité 
le 
séquestre 
à 
concurrence 
de 
13'638'292 
fr. 
90 
(contrevaleur 
de 
14'553'722 EUR) plus intérêts à 10% l'an à compter du 27 août 2024, des actifs 
suivants : 
- 
toutes espèces, valeurs, titres, créances en autres monnaies et autres biens en 
compte, coffre-fort, au nom de A______ ou sous autre désignation 
conventionnelle ou numérique détenus auprès des [banques] K______ à Bâle, 
L______ à Zurich, L______ à Zurich; 
- 
100 actions nominatives de D______ SA, d'une valeur nominale de 1'000 fr. 
chacune, appartenant à A______, déposées ou enregistrées au siège social de 
D______ SA à Genève; 
- 
100 actions nominatives de E______ SA, d'une valeur nominale de 1'000 fr. 
chacune, appartenant à A______, déposées ou enregistrées au siège social de 
E______ SA à Genève; 
- 
tous les salaires et autres revenus du travail, gratifications, compensations, 
tantièmes, jetons de présence et autres avantages et rémunérations, exigibles 
et futurs, dus à A______ par D______ SA à Genève, déduction faite du 
minimum vital auquel le débiteur avait droit; 
- 
tous les salaires et autres revenus du travail, gratifications, compensations, 
tantièmes, jetons de présence et autres avantages et rémunérations, exigibles 
et futurs, dus à A______ par E______ SA à Genève, déduction faite du 
minimum vital auquel le débiteur avait droit; 
- 
tous les dividendes, exigibles et futurs, déclarés par D______ SA en faveur 
de A______ ; 
- 
tous les dividendes, exigibles et futurs, déclarés par E______ SA en faveur 
de A______. 
B______ a fondé son séquestre sur l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, indiquant comme cause 
de l'obligation la convention de garantie du 24 juin 2020 conclue entre elle-même 
et A______. 
p. Par ordonnance de séquestre du 10 septembre 2024, le Tribunal a ordonné le 
séquestre requis à hauteur de 13'684'013 fr. 05 (contrevaleur au 10 septembre 2024 
de 14'602'211 EUR) plus intérêts à 10% l'an à compter du 27 août 2024. 


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q. Par acte du 23 septembre 2024, A______ a formé opposition contre l'ordonnance 
de séquestre, concluant à la levée du séquestre et, à titre subsidiaire, à ce que 
B______ soit astreinte à fournir des sûretés à hauteur de 15'000'000 fr. 
Selon lui, la convention de garantie avait été signée dans l'attente de la constitution 
des garanties réelles sur l'ensemble immobilier « H______ », survenue le 
30 juillet 2020, qui constituaient des sûretés principales et afin de prévenir le risque 
d'inexécution. Il avait été initialement prévu de signer un contrat de cautionnement 
mais en raison de difficultés formelles - forme authentique et accord de l'épouse de 
A______ dont il était séparé - c'était un contrat de garantie qui avait été conclu. Par 
ailleurs, la banque n'avait exigé qu'il approvisionne son compte qu'en fin d'année 
2023, s'étant jusqu'alors contentée des autres sûretés données par F______ SAS. Un 
sursis jusqu'à fin septembre 2024 avait en outre été donné par la banque pour 
refinancer son prêt auprès d'une autre banque, à savoir M______. La créance n'était 
dès lors pas exigible. 
A l'appui de ses dires, A______ s'est prévalu d'un courriel adressé à son conseil le 
23 septembre 2024 par I______. Aux termes de ce document, celui-ci indiquait que, 
lors de la conclusion du contrat de prêt, il était entendu que la garantie donnée par 
A______ était subsidiaire à la garantie hypothécaire. Les fonds qui devaient être 
apportés en compte par celui-ci avaient été apportés par F______ SAS, ce qui avait 
été accepté en son temps. La résiliation du contrat de prêt, fondée sur le fait que 
A______ n'avait pas porté en compte les fonds convenus, était donc basée sur un 
motif inadmissible. De plus, à la suite d'une discussion qui avait eu lieu avec la 
banque 
le 
4 
septembre 
2024, 
la 
société 
disposait 
jusqu'au 
30 septembre 2024 pour rembourser le solde du prêt. 
r. Dans sa réponse du 25 novembre 2024, B______ a conclu au rejet de l'opposition 
à séquestre. 
Elle a fait valoir que les parties ne s'étaient jamais entendues sur le fait que la 
garantie indépendante devrait déployer ses effets pour une durée limitée ou qu'elle 
serait subsidiaire au gage immobilier une fois celui-ci inscrit. Cette interprétation 
ne ressortait ni de la convention de crédit ni de la convention de garantie. La banque 
n'avait jamais indiqué qu'elle accepterait de surseoir à la procédure de recouvrement 
afin de permettre à F______ SAS de trouver une solution de refinancement. Il 
n'existait aucun document écrit attestant de ce prétendu accord. 
s. Le 15 janvier 2025, A______ a répliqué et persisté dans ses conclusions. 
Il a fait valoir qu'il n'était pas assisté d'un avocat lorsqu'il avait signé la convention 
de garantie et qu'aucun projet de la convention ne lui avait été soumis avant 
signature. Il n'avait jamais consenti à ce que son porte-fort ne soit pas subsidiaire à 
la garantie réelle consentie par F______ SAS. Par courrier du 15 janvier 2025, il 
avait invoqué la nullité de la convention de garantie, laquelle poursuivait un objectif 
de cautionnement sans respecter les exigences légales de forme. A considérer que 


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le contrat soit formellement valable, il était invalidé au motif que sa qualification 
relevait d'une erreur essentielle de A______. 
t. Le 31 janvier 2025, B______ a dupliqué et persisté dans ses conclusions. 
u. Le 14 février 2025, A______ a adressé au Tribunal des déterminations 
spontanées. 
v. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que, dans la mesure où l'opposant 
était un homme d'affaires expérimenté, l'interprétation de la volonté des parties 
pouvait se fonder sur l'interprétation littérale de la convention de garantie. Or, à 
teneur du texte clair de ladite convention, l'opposant, qui de surcroît avait un intérêt 
personnel à la conclusion du contrat de prêt, avait accepté de souscrire un porte-
fort, soit une garantie indépendante du contrat de prêt, et non un cautionnement. Il 
ne ressortait nullement de la convention de garantie que celle-ci aurait été accordée 
de manière temporaire, dans l'attente de la constitution de la garantie réelle sur les 
immeubles. 
Par ailleurs, la créance résultant du contrat de prêt et celle découlant de la 
convention de garantie étaient indépendantes l'une de l'autre, de sorte que l'opposant 
ne pouvait se prévaloir de l'existence d'un gage immobilier garantissant la créance 
objet du contrat de prêt pour exiger que la banque se désintéresse d'abord sur le 
gage immobilier. En tout état, le gage immobilier étant situé à l'étranger, il ne 
s'opposait pas au séquestre. 
L'opposant n'avait pas démontré que les motifs ayant conduit à la résiliation avec 
effet immédiat du contrat de prêt étaient infondés. Il n'avait pas rendu vraisemblable 
que la garantie indépendante était entachée d'une erreur essentielle et que son 
invalidation serait intervenue dans le délai d'un an suivant la découverte de l'erreur 
essentielle alléguée. 
Enfin, l'existence de la créance de la banque d'un montant de 13'638'292 fr. 90, soit 
14'553'722 EUR, ainsi que son exigibilité, étaient rendues suffisamment 
vraisemblables par les pièces produites, et en particulier par la convention de 
garantie du 24 juin 2020, laquelle valait reconnaissance de dette. 
Dans la mesure où l'ordonnance de séquestre indiquait, par erreur, une créance d'un 
montant de 13'684'013 fr. 05 (soit 14'602'211 EUR), différent du montant figurant 
dans la requête en séquestre et des pièces produites, l'opposition était très 
partiellement admise et le séquestre confirmé à hauteur de 13'638'292 fr. 90. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris étant une décision statuant sur opposition à séquestre, 
seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 
let. a CPC). 


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Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP, 
142 al. 1bis CPC et 321 al. 2 CPC). 
Déposé dans le délai et selon les formes requis par la loi, le recours est recevable. 
Sont également recevables la réponse de l'intimée ainsi que la réplique du recourant 
(art. 322 al. 2 CPC). La réponse contient plusieurs renvois aux écritures de 
premières instance, dont il ne sera pas tenu compte dès lors que cette manière de 
faire ne respecte pas les exigences de motivation devant l'instance de recours 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1; JEANDIN, 
Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n. 3 ad art. 311). 
1.2 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP). La constatation 
manifestement inexacte des faits équivaut à l'arbitraire. La constatation des faits ou 
l'appréciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, 
sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, 
lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en 
se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables 
(ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2). 
1.3 La procédure sommaire étant applicable (art. 251 let. a CPC), il est statué sur la 
base de la simple vraisemblance des faits et après un examen sommaire du droit 
(ATF 138 III 232 consid. 4.1.1). 
1.4 Le recourant produit une pièce nouvelle, à savoir un extrait du journal 
« C______ », paru le 30 mai 2025, annonçant la vente aux enchères publiques par 
suite de saisie immobilière de l'ensemble dénommé « H______ » à G______, fixée 
au 4 juillet 2025. Il soutient également pour la première fois que l'inscription de 
l'hypothèque n'aurait eu lieu que le 30 juillet 2024. 
1.4.1 Par exception au principe général de l'art. 326 al. 1 CPC, l'art. 278 al. 3 LP 
prévoit que, dans le cadre d'un recours contre une décision rendue sur opposition à 
séquestre, les parties peuvent alléguer des faits nouveaux et produire, à l'appui de 
ces faits, des moyens de preuve nouveaux (art. 326 al. 2 CPC). 
Cette disposition vise tant les nova proprement dits que les pseudo nova, soit les 
faits et moyens de preuve qui existaient déjà avant la décision sur opposition 
(ATF 145 III 324 in JdT 2019 II 275 consid. 6.6.4), lesquels ne sont admissibles 
que pour autant que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC, applicable par analogie, 
soient réalisées (ATF 145 III 324 in JdT 2019 II 275 consid. 6.6.4). Les pseudo 
nova doivent ainsi être invoqués sans retard et la juridiction de recours ne peut les 
prendre en compte que s'ils ne pouvaient pas être invoqués devant la première 
instance malgré la diligence requise (art. 317 al. 1 CPC). 
1.4.2 En l'espèce, la pièce nouvelle invoquée est postérieure au moment où le 
Tribunal a gardé la cause à juger et a été produite immédiatement à l'appui du 


- 11/16 - 
 
C/20816/2024 
recours, de sorte qu'elle est recevable, de même que les faits qui s'y rapportent. En 
revanche, l'allégué selon lequel l'inscription de l'hypothèque n'aurait eu lieu que le 
30 juillet 2024 est tardif et donc irrecevable. 
2. 
Se prévalant d'un établissement arbitraire des faits, le recourant reproche tout 
d'abord au Tribunal de ne pas avoir retenu que les parties souhaitaient établir une 
garantie accessoire à la convention de crédit, soit un cautionnement, lequel 
impliquait toutefois le consentement de son épouse qui ne pouvait être obtenu en 
raison de la procédure de divorce pendante. Il n'avait de plus jamais reçu le projet 
de la convention de garantie pour pouvoir l'examiner avant signature. Il n'était 
lui-même pas juriste, de sorte qu'on ne pouvait retenir qu'il maîtrisait la notion de 
« porte-fort ». Il n'avait jamais consenti autre chose qu'une garantie accessoire. La 
convention de garantie était donc nulle, faute d'avoir respecté les conditions de 
forme du cautionnement. En tout état de cause, il avait été dans l'erreur au moment 
de sa signature, de sorte que son invalidation était intervenue à bon droit. 
A l'appui de son grief, il invoque le texte de la convention de crédit, qui faisait état 
de son impossibilité d'obtenir le consentement de son épouse pour constituer une 
quelconque autre garantie en raison de la procédure de divorce pendante, ainsi que 
le courriel de I______ du 23 septembre 2024, étant précisé que celui-ci avait intérêt 
à ce que d'éventuels impayés soient assumés par le porte-fort. 
2.1.1 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie 
par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse 
lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, 
pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur 
une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. 
Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite 
ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende 
vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de 
séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). 
L'ordonnance de séquestre (art. 272 et 274 LP) est contrôlée par le juge dans la 
procédure d'opposition (art. 278 al. 1 LP). L'objet de l'opposition au séquestre porte 
ainsi sur les conditions du séquestre (art. 272 al. 1 ch. 1 à 3 LP). En effet, dans cette 
procédure, le débiteur, dont les droits sont touchés par le séquestre (art. 278 
al. 1 LP) et qui n'a pas pu participer à la procédure d'autorisation de séquestre 
(art. 272 et 274 LP), a la possibilité de présenter ses objections; le juge réexamine 
donc en contradictoire la réalisation des conditions du séquestre qu'il a ordonné. 
L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable que 
celui du créancier séquestrant. Le fardeau de la preuve, au degré de la simple 
vraisemblance, des conditions du séquestre incombe exclusivement au créancier 
séquestrant, le débiteur, qui a fait opposition, ayant quant à lui la charge de la preuve 
des faits destructeurs ou dirimants (ATF 140 III 466 consid. 4.2.3 ; arrêts du 


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Tribunal fédéral 5A_754/2024 du 18 février 2025; 5A_918/2021 du 26 avril 2022 
consid. 3.2.2.2, SJ 2022 p. 713). 
Le séquestre ne préjuge en rien de la réalité ou de l'exigibilité de la prétention qui, 
au stade de l'autorisation de séquestre, ne sont examinées que sous l'angle de leur 
vraisemblance (ATF 117 Ia 504 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_928/2018 
du 12 avril 2019 consid. 4.2.2; cf. aussi ATF 138 III 636 consid. 4.3.2). Les faits à 
l'origine du séquestre sont rendus vraisemblables lorsque, se fondant sur des 
éléments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont 
produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient 
déroulés autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1). 
Compte tenu des effets rigoureux du séquestre, il n'est pas arbitraire d'user d'une 
appréciation sévère pour l'examen de la vraisemblance (CHAIX, Jurisprudences 
genevoises en matière de séquestre, in SJ 2005 II 363; GILLIERON, Commentaire de 
la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 2003, n. 27 ad art. 278 LP). 
2.1.2 Celui qui se porte fort (ou garant) promet au bénéficiaire (ou stipulant) le fait 
d'un tiers et s'engage à lui payer des dommages-intérêts si ce tiers ne s'exécute pas 
(art. 111 CO). Il assume une obligation indépendante qui peut exister même si le 
tiers n'est pas débiteur du bénéficiaire ou si son obligation est nulle ou invalidée 
(ATF 125 III 305 consid. 2 et les références). Sauf convention contraire, la garantie 
est exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu. 
Le bénéficiaire de la promesse n'est pas tenu de mettre le tiers en demeure, ni de le 
rechercher (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les auteurs cités). 
Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du 
bénéficiaire telle qu'elle est et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement 
promis; sauf convention contraire, les dommages-intérêts doivent être fixés 
conformément aux règles usuelles régissant l'inexécution des obligations (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_450/2019 du 18 mai 2019 consid. 4.2.1; 4A_290/2007 du 
10 décembre 2007 consid. 6.1 et les auteurs cités). 
La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la 
poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et 
le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2021 du 12 juillet 2023 consid. 2.1; STAEHELIN, 
Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibungs- und Konkurs, vol. I, 3e 
éd., 2021, n. 137 ad art. 82 LP, KRAUSKOPF, La mainlevée provisoire : quelques 
jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40). 
2.1.3 Pour déterminer si un contrat a été conclu, quels en sont les cocontractants et 
quel en est le contenu, le juge doit interpréter les manifestations de volonté des 
parties (ATF 144 III 93 consid. 5.2, arrêt du Tribunal fédéral 4A_219/2024 du 
2 avril 2025 consid. 4.1). 
Conformément au principe de la priorité de la volonté subjective sur la volonté 
objective (ATF 144 III 93 consid. 5.2.1; 123 III 35 consid. 2b), pour déterminer ce 


- 13/16 - 
 
C/20816/2024 
que les parties voulaient, le juge doit rechercher leur réelle et commune intention 
(interprétation subjective), le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices 
(art. 18 al. 1 CO; ATF 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1; 131 III 606 
consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_280/2020 du 3 mars 2021 consid. 4.1). 
Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des déclarations de 
volonté - écrites ou orales -, mais encore le contexte général, soit toutes les 
circonstances permettant de découvrir la volonté réelle des parties, qu'il s'agisse de 
déclarations antérieures à la conclusion du contrat ou de faits postérieurs à celle-ci, 
en particulier le comportement ultérieur des parties établissant quelles étaient à 
l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes (ATF 144 III 93 consid. 5.2.2 
et les arrêts cités). 
2.2 En l'espèce, il est vrai que la convention de garantie évoque l'impossibilité pour 
le recourant de conclure un cautionnement en raison du défaut de consentement de 
son épouse. Toutefois, le préambule de la convention explicite clairement que le 
contrat finalement conclu constitue une garantie indépendante de porte-fort (clause 
D du préambule). La clause E, mise en évidence en caractères gras et soulignés, 
stipule sans équivoque que toute interprétation qui pourrait qualifier cette garantie 
de cautionnement devait être exclue. La clause F précise encore, afin de lever tout 
doute sur l'interprétation de la volonté des parties, que celles-ci ont voulu une 
garantie indépendante et séparée du contrat de prêt, qui serait valable même si les 
prétentions de la banque résultant du contrat de prêt devaient être nulles ou 
inexécutables. Ainsi, même à supposer que le recourant, homme d'affaires 
expérimenté, n'aurait pas des connaissances juridiques approfondies, il ne pouvait 
lui échapper, à la lecture de la convention, que son engagement n'était ni accessoire, 
ni temporaire. Il a signé ladite convention sans réserve, acceptant en connaissance 
de cause de se porter garant indépendamment de la validité des prétentions 
découlant de la convention de crédit. L'affidavit de I______ du 23 septembre 2024, 
faisant état d'une garantie accessoire, ne saurait remettre en cause cette appréciation, 
ce tiers n'étant pas partie à la convention de garantie. C'est donc à juste titre que le 
Tribunal a retenu, au stade de la vraisemblance, que la réelle et commune intention 
des parties était de conclure une convention de porte-fort. 
Les griefs du recourant doivent par conséquent être rejetés. 
3. 
Invoquant encore l'interdiction d'arbitraire, le recourant soutient que les conditions 
pour demander au porte-fort de prester ne seraient pas remplies. Selon lui, la ligne 
de crédit avait été fournie à la suite du nantissement par F______ SAS d'un total de 
5'000'000 EUR. La banque avait alors renoncé à réclamer la constitution des sûretés 
prévues par la convention de garantie. Ce n'était que trois ans après la signature des 
actes que la banque avait exigé, pour la première fois, du recourant qu'il 
approvisionne son compte. La banque faisait preuve de mauvaise foi en se prévalant 
de ce défaut pour résilier la convention de crédit. En tout état de cause, l'affidavit 
de I______ confirmait qu'un sursis jusqu'au 30 septembre 2024 avait été accordé à 
l'emprunteur pour le remboursement du crédit. Le dommage de l'intimée n'aurait 


- 14/16 - 
 
C/20816/2024 
été prouvé que si ce délai n'avait pas été respecté. A la date du dépôt de la requête 
de séquestre, il n'existait donc aucun dommage. 
 
3.1 La procédure d'opposition ayant le même objet que la procédure d'autorisation 
de séquestre, le juge doit revoir la cause dans son entier et tenir compte de la 
situation telle qu'elle se présente au moment de la décision sur opposition 
(ATF 140 III 466 consid. 4.2.3). En effet, dans la procédure d'opposition, il ne s'agit 
pas - contrairement à une procédure de recours typique - de vérifier si l'ordonnance 
de séquestre a été délivrée à juste titre au moment où le juge a statué. Il s'agit plutôt 
d'une réévaluation au cours de laquelle on examine si l'ordonnance de séquestre 
peut encore être maintenue, c'est-à-dire en tenant compte des arguments et des 
moyens de preuve avancés dans l'opposition (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_918/2021 du 26 avril 2022 consid. 3.2.2.2 et la référence citée). 
3.2 En l'espèce, à supposer que la banque ait sursis à réclamer que le compte du 
porte-fort soit approvisionné, l'affidavit de I______ ne permet pas de retenir qu'elle 
y aurait définitivement renoncé. Le Tribunal n'a dès lors pas fait preuve d'arbitraire 
en retenant que la banque avait rendu vraisemblable qu'un cas de défaut, justifiant 
la résiliation immédiate de la convention de crédit, était survenu. Par ailleurs, 
l'affidavit de I______ ne suffit pas pour rendre vraisemblable l'octroi d'un délai à 
l'emprunteur au 30 septembre 2024 pour rembourser le crédit. En tout état de cause, 
ledit remboursement n'est intervenu ni au terme du délai allégué, ni par la suite, de 
sorte que le Tribunal a retenu, à juste titre, que l'existence et l'exigibilité de la 
créance invoquée avaient été rendues vraisemblables. 
4. 
Le recourant fait grief au premier juge de ne pas avoir tenu compte de la réalisation 
imminente des actifs nantis en France pour garantir la créance de la banque envers 
l'emprunteur. La banque était en l'état dans l'incapacité de prouver le montant de 
son dommage, lequel ne serait chiffrable, pour autant qu'il subsiste, qu'après la 
réalisation des gages immobiliers actuellement en cours. La créance détenue par la 
banque à l'encontre du recourant n'était donc en l'état ni déterminée ni déterminable. 
4.1 Selon la pratique, les gages situés à l'étranger ne s'opposent pas au prononcé 
d'un séquestre en Suisse, en raison du principe de la territorialité et du fait que de 
tels gages ne sont pas atteignables par la voie de la poursuite de droit suisse et ne 
remplissent donc pas la même fonction qu'un gage situé en Suisse (MATTMANN, 
Die materielle Voraussetzungen der Arrestlegung nach Art. 271 SchKG, Winterthur 
1981, p. 26). Il en va ainsi en tout état de cause pour les sûretés immobilières 
(ACJC/59/2015 du 23 janvier 2015 consid. 3 et les références citées). Pour les 
autres sûretés, le créancier doit être en mesure d'apporter le gage en Suisse, afin 
qu'il fasse obstacle à un séquestre dans notre pays (MEIER-DIETERLE, 
Kurzkommentar SchKG, 2ème éd., Zurich 2014, n. 5 ad art. 271). 
Un gage situé à l'étranger s'oppose au prononcé du séquestre si le débiteur peut faire 
valoir le beneficium excusionnis realis selon le droit applicable (ATF 65 III 92, cité 


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C/20816/2024 
par STOFFEL, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3ème éd., 
2021, n. 45 ad art. 271 LP). 
4.2 En l'espèce, le recourant ne conteste pas le fait que la banque pouvait engager 
la présente procédure à son encontre, sans procéder au préalable à la réalisation des 
actifs nantis en France. Dès lors que les sûretés immobilières sises à l'étranger ne 
font pas obstacle au séquestre en Suisse, il ne se justifie pas de tenir compte du fait 
que la réalisation de telles sûretés serait en cours. Sur ce point, il est encore relevé 
que bien que la vente aux enchères de l'ensemble immobilier « H______ » ait été 
fixée au 4 juillet 2025, le recourant n'a pas fait état de l'éventuelle issue de celle-ci 
dans ses écritures du 17 juillet suivant, de sorte que la créance invoquée apparaît à 
ce jour exister dans sa totalité, à tout le moins au stade de la vraisemblance. 
Par conséquent, le grief soulevé par le recourant est infondé. 
5. 
La réalisation des autres conditions de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP n'est pour le surplus 
pas contestée. C'est donc à raison que l'opposition au séquestre formée par le 
recourant n'a pas été accueillie. 
Le recours sera dès lors rejeté. 
6. 
Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais du recours, arrêtés à 
3'000 fr.(art. 48 et 61 OELP), et entièrement compensés avec l'avance opérée, 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Il sera en outre condamné à verser à l'intimée 3'500 fr., débours et TVA compris, à 
titre de dépens de recours (art. 84,85, 88 et 90 RTFMC; art. 23 al. 1, 25 et 26 LaCC). 
 
* * * * * 


- 16/16 - 
 
C/20816/2024 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 2 juin 2025 par A______ contre le jugement 
OSQ/23/2025 rendu le 20 mai 2025 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/20816/2024-12 SQP. 
Au fond : 
Rejette ce recours. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 3'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 3'500 fr. à B______ à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Laura SESSA, greffière. 
 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Laura SESSA 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.