ge_gerichte · ACJC/1264/2015 · 2015-10-16 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 22.10.2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18684/2014 
ACJC/1264/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2015 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (Allemagne), appelant d'un jugement rendu par 
la 21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 mai 2015, 
comparant par Me Zoltan Szalai, avocat, boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève, 
en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ Genève, intimée, comparant par Me Danièle 
Falter, avocate, rue Bovy-Lysberg 2, case postale 5824, 1211 Genève 11, en l'étude de 
laquelle elle fait élection de domicile. 
 


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C/18684/2014 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/5883/2015 du 19 mai 2015, notifié aux parties le 21 mai 2015, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, a donné acte aux époux A______ et B______ du 
fait qu'ils se sont d'ores et déjà constitués des domiciles séparés (chiffre 1 du 
dispositif), a attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis 
______, Genève, de même que les droits et obligations y relatifs (ch. 2), ainsi que 
la garde sur les enfants C______ et D______(ch. 3), en réservant à A______ un 
droit aux relations personnelles s'exerçant de la manière suivante, à défaut 
d'accord contraire entre les parties : 
 
- un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école et de la crèche 
jusqu'au dimanche soir à 18h30, étant précisé que la prise en charge le vendredi 
est de la responsabilité de A______ et que B______ se charge de chercher les 
enfants à l'aéroport de Genève le dimanche soir. 
 
- la moitié des vacances scolaires selon le calendrier suivant: Les années paires, 
pendant la totalité des vacances de Pâques, la deuxième partie des vacances 
d'été et la totalité des vacances d'octobre; Les années impaires, pendant la 
totalité des vacances de février, la première partie des vacances d'été et la 
totalité des vacances de Noël. 
 
- contacts par skype : un contact par semaine, en fin de journée, la semaine 
suivant l'exercice du droit aux relations personnelles; deux contacts par 
semaine, en fin de journée, la semaine suivante; la durée de chaque contact 
étant fixée en fonction de l'intérêt des enfants (ch. 4). 
Le Tribunal a en outre condamné A______ à verser en mains de B______, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution globale à l'entretien 
des enfants C______ et D______, les sommes mensuelles de 1'400 fr. pour la 
période d'octobre 2013 à juin 2014, 1'900 fr. d'août 2014 à décembre 2014 et 
1'700 fr. à partir du 1er janvier 2015, sous imputation des contributions versées à 
ce jour, à savoir 1'000 fr. par mois entre novembre 2013 et novembre 2014 et 
1'300 fr. par mois depuis décembre 2014 (ch. 5). 
Pour le surplus, le Tribunal a prononcé ces mesures pour une durée indéterminée 
(ch. 6), arrêté les frais judiciaires à 1'340 fr., les a compensés avec les avances 
fournies par les parties et les a répartis par moitié entre les époux, condamnant en 
conséquence A______ à rembourser 320 fr. à B______ et ordonnant la restitution 
du solde des avances à cette dernière, dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 7) 
et condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 
8), les déboutant de toutes autres conclusions (ch. 9). 


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C/18684/2014 
B. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 1er juin 2015, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation. A titre préalable, il requiert 
l'octroi de l'effet suspensif du jugement entrepris. 
 
Au fond, il conclut à l'attribution en sa faveur de la garde des enfants C______ et 
D______, en réservant un large droit de visite à B______, s'exerçant à raison d'un 
weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école et de la crèche jusqu'au 
dimanche soir, et de la moitié des vacances scolaires, à charge pour celle-ci de 
s'organiser, cas échéant avec une personne de confiance de son choix, pour venir 
chercher les enfants en Allemagne et les ramener. En outre, il conclut à ce que 
B______ soit autorisée à avoir avec les enfants des contacts skype de trente 
minutes au moins deux fois par semaine ainsi que le dimanche lorsqu'elle n'exerce 
pas son droit de visite. Enfin, il sollicite le versement d'une contribution 
d'entretien en faveur des enfants de 2'000 fr. par mois dès le prononcé des mesures 
protectrices de l'union conjugale. 
 
Subsidiairement, dans le cas où la garde des enfants serait confiée à la mère, il 
sollicite un large droit de visite s'exerçant un weekend sur deux, du vendredi soir à 
la sortie de l'école et de la crèche jusqu'au dimanche soir, à charge pour B______ 
d'amener les enfants à l'aéroport de Genève le jour du départ à 17 heures au plus 
tard, et demande l'autorisation de pouvoir charger une personne de confiance de 
venir chercher les enfants à Genève, les accompagner pendant les trajets vers et 
depuis l'Allemagne et les ramener à Genève. S'agissant des vacances scolaires, il 
en sollicite les deux tiers. Enfin, il réclame deux contacts skype par semaine, les 
mardis et jeudis, ainsi qu'un troisième le dimanche, lorsqu'il n'exerce pas son droit 
de visite. Pour le surplus, il conclut à ce qu'il lui soit donné acte de son 
engagement à verser à son épouse, par mois et d'avance, 1'000 fr. à titre de 
contribution à l'entretien des enfants C______ et D______ et ce dès le prononcé 
des mesures protectrices. 
 
A______ produit a l'appui de son appel un chargé de pièces complémentaires 
concernant sa situation financière et les frais relatifs à l'exercice de son droit de 
visite. 
 
b. Par arrêt du 26 juin 2015, la Cour de céans a admis la requête tendant à 
suspendre l'effet exécutoire attaché au jugement entrepris en tant qu'elle porte sur 
la condamnation à verser des montants à titre de contribution d'entretien pour les 
enfants C______ et D______ pour la période d'octobre 2013 à juin 2014 et d'août 
2014 à décembre 2014, la requête étant rejetée pour le surplus. 
 
c. Dans son mémoire de réponse, B______ conclut au rejet de l'appel et au 
déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 


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C/18684/2014 
 
Elle produit également un nouveau chargé de pièces, comprenant des documents 
relatifs à la prise en charge des enfants durant la vie commune et à leur évolution, 
ainsi qu'un courriel du 5 décembre 2013 adressé par A______. 
 
d. Par réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
 
e. Elles ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par avis du 
28 juillet 2015. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour. 
 
a. A______, né le ______ 1970, et B______, née ______ 1976, tous deux de 
nationalité allemande, se sont mariés ______ 2006 en Allemagne. 
 
Deux enfants sont issus de cette union, C______, né le ______ 2009 et D______, 
né le ______2012. 
 
b. Durant la vie commune, les parties ont essentiellement vécu à Munich en 
Allemagne. La famille est venue s'installer à Genève au printemps 2013, à la suite 
de la prise d'un nouvel emploi par B______ au sein de E______, à F______. 
 
c. Les époux vivent séparés depuis le mois d'octobre 2013. 
 
B______ est restée vivre dans l'appartement conjugal situé ______ avec les deux 
enfants. Quant à A______, il s'est installé dans un premier temps à Zurich avant 
de retourner vivre en Allemagne en août 2014 où il a trouvé un emploi. Il vit 
depuis lors à G______ situé à environ 80 kilomètres de Francfort, dans un 
logement faisant partie intégrante d'une maison familiale, dont sa mère est 
propriétaire majoritaire. 
 
Depuis la séparation et jusqu'en novembre 2014, A______ a versé à son épouse 
1'000 fr. par mois pour l'entretien des enfants. Il a par la suite consenti à verser 
provisoirement la somme de 1'300 fr. par mois. 
 
d. Par acte du 16 septembre 2014, B______ a saisi le Tribunal de première 
instance d'une requête en mesures protectrices de l'union conjugale, concluant 
notamment à l'attribution de l'appartement familial et de la garde des enfants, ainsi 
qu'au paiement de 6'000 fr. par mois à compter du 1er octobre 2013, à titre de 
contribution à l'entretien des enfants. 
 
e. Lors de l'audience de comparution personnelle du 20 novembre 2014, A______ 
a revendiqué la garde des enfants, qu'il entendait exercer en Allemagne. Dans 
l'attente du rapport d'évaluation du Service de protection des mineurs (ci-après : le 
SPMi), les parties ont trouvé un accord provisoire tendant à ce que l'appartement 
conjugal et la garde de C______ et D______ soient temporairement attribués à 
B______, avec un droit de visite usuel d'un weekend sur deux réservé à A______. 


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Les parties se sont également engagées à établir des contacts skype entre les 
enfants et leur père les mardis et jeudis à 18h30 ainsi que le dimanche à 18h00 
lorsqu'ils n'étaient pas ensemble. 
 
f. Le 17 mars 2015, le SPMi a rendu son rapport d'évaluation sociale, relevant que 
les parties étaient en désaccord s'agissant de la garde de leurs enfants. Selon le 
SPMi, tant B______ que A______ avaient des liens forts avec leurs fils et 
disposaient tous deux de bonnes capacités parentales, dans la mesure où ils étaient 
parfaitement conscients des besoins de leurs enfants et qu'ils y répondaient 
adéquatement. Bien que A______ affichait une réelle volonté de s'occuper des 
enfants et bénéficiait de conditions d'accueil suffisantes, il ne disposait pas d'une 
meilleure disponibilité que B______ dans la mesure où chaque parent travaillait à 
plein temps et qu'ils devaient tous deux avoir recours à des aides pour s'occuper 
des enfants. B______ avait su concilier une activité professionnelle à 
responsabilité à la prise en charge des enfants et parvenait ainsi à leur offrir une 
stabilité et un environnement propice à leur développement global. Le SPMi a 
constaté que les enfants C______ et D______ allaient parfaitement bien dans le 
contexte actuel et évoluaient très bien. 
 
De l'avis du SPMi, il convenait de maintenir cet équilibre en attribuant la garde 
des enfants à la mère. L'attachement fort existant entre les enfants et leur père 
devait également être maintenu, de sorte que les relations personnelles devaient 
continuer à s'exercer un weekend sur deux, ainsi que par les contacts skype. La 
fréquence de ceux-ci de trois fois une demi-heure par semaine pouvait toutefois à 
terme être source de tension entre les parents mais également entre les enfants et 
leur père et, finalement, être contreproductive à la qualité de leur relation. Les 
enfants, pris dans leur quotidien, n'avaient par ailleurs pas nécessairement besoin 
d'avoir trois contacts hebdomadaires avec leur père. Il convenait ainsi d'en fixer 
deux par semaine lorsque les garçons n'étaient pas avec leur père durant le 
weekend et un seul lorsque le père les prenait le weekend, étant précisé que la 
durée des échanges ne devait pas être fixée et imposée aux enfants mais dépendre 
de la capacité d'attention de ceux-ci et de leurs demandes. S'agissant des vacances, 
il ne se justifiait pas d'attribuer deux tiers des vacances scolaires au père, malgré 
le fait qu'il voyait moins souvent les enfants durant l'année. En effet, si B______ 
vivait certes le quotidien de ses fils, elle devait également profiter de passer la 
moitié des vacances avec eux pour bénéficier de temps sans les contraintes du 
quotidien. 
 
g. Les parties ont été entendues une seconde fois lors de l'audience de 
comparution personnelle du 5 mai 2015. 
 
Elles ont expliqué que le droit de visite se passait globalement bien, déplorant 
toutefois le déroulement des échanges skype. B______ reprochait à son époux d'y 
mettre trop de pression et de ne pas accepter le fait que les enfants voulaient 


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parfois écourter la discussion. A______ regrettait pour sa part que les échanges 
soient souvent abrégés, voire annulés, ou encore de parler par moments à un "mur 
vide". 
 
A______ a également déploré le fait que son épouse amenait les enfants à 
l'aéroport avec du retard dans le cadre de son droit de visite du weekend. Cela 
l'avait contraint à devoir acheter d'autres billets d'avion et, à une autre reprise, à 
devoir courir avec les enfants pour attraper leur vol. Lors d'un weekend, les 
enfants n'étaient même pas venus, annulant ainsi leur séjour chez leur père. 
B______ a expliqué qu'en raison de son travail et du trafic, elle pouvait déposer 
les enfants à 18h30 au plus tôt et a proposé que son époux, ou une personne de 
confiance, récupère les enfants à la sortie de l'école. 
 
Lors de l'audience A______ a déposé des conclusions écrites, sollicitant 
notamment la garde des enfants, avec un large droit de visite en faveur de son 
épouse, à charge pour elle de s'occuper des trajets vers et depuis l'Allemagne. Si la 
garde était confiée à B______, il demandait que celle-ci les amène à l'aéroport de 
Genève à 17 heures au plus tard, sauf accord contraire entre les parties. 
Concernant l'entretien des enfants, il a sollicité une contribution mensuelle de 
2'000 fr. s'il obtenait la garde et proposait 1'000 fr. par mois si la garde était 
confiée à son épouse. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le premier juge a donné suite au préavis du SPMi en 
attribuant la garde des enfants C______ et D______ à leur mère, afin de maintenir 
le cadre de vie existant depuis deux ans ainsi que leurs conditions de vie depuis la 
séparation parentale, lesquelles étaient conformes à leur intérêt. En ce qui 
concerne l'exercice du droit de visite durant les weekends, qui était une source de 
tensions répétées entre les parties, le Tribunal a précisé que, sauf accord contraire 
entre elles, le retour des enfants le dimanche à 18h30 aurait lieu à l'aéroport de 
Genève. En revanche, il appartiendrait à A______ de s'organiser, cas échéant avec 
l'aide d'une personne de confiance, pour la prise en charge des enfants les 
vendredis à la sortie de l'école, respectivement de la crèche, attendu que B______ 
était dans l'impossibilité de les amener à l'heure souhaitée à l'aéroport, compte 
tenu de ses contraintes professionnelles et de la circulation en ville de Genève. 
S'agissant enfin des contacts skype, le premier juge les a réduits à deux fois par 
semaine lorsque A______ n'avait pas les enfants le weekend et à une fois par 
semaine lorsqu'il les voyait le weekend, considérant que la fréquence de trois fois 
par semaine introduisait une rigidité qui était source de conflits préjudiciable aux 
enfants. Le Tribunal s'est par ailleurs limité à indiquer que les contacts auraient 
lieu en fin de journée, sans en fixer la durée, laissant celle-ci à l'appréciation des 
parties, compte tenu de l'intérêt des enfants. 
 
En ce qui concerne la contribution d'entretien, le premier juge a relevé que la 
situation financière de A______ s'était modifiée à partir du 1er août 2014, date de 


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la prise de son nouvel emploi en Allemagne, puis à partir du 1er janvier 2015, 
compte tenu de la dépréciation de l'euro à la suite de l'abolition du taux plancher. 
Ainsi, il a fixé la contribution d'entretien en faveur des enfants C______ et 
D______ à concurrence de 1'400 fr. par mois pour la période d'octobre 2013 à juin 
2014, 1'900 fr. par mois d'août à décembre 2014, puis 1'700 fr. par mois à partir 
du 1er janvier 2015, affectant ainsi l'entier du solde disponible de A______ à 
l'entretien de ses enfants. 
E. 
La situation personnelle des parties s'établit comme suit : 
 
a. A______ est informaticien de profession. 
 
En arrivant à Genève en juin 2013, il a connu une courte période de chômage 
jusqu'au mois d'août 2013, durant laquelle il a perçu des indemnités variant entre 
EUR 1'500 et EUR 2'200 par mois, versés par l'Office de l'emploi de Munich 
(Bundesagentur für Arbeit München). 
 
A partir du 1er septembre 2013, il a été engagé à mi-temps au sein de H______ à 
Zurich en qualité de directeur pour un salaire mensuel brut de 5'000 fr., versé 
douze fois l'an. De septembre à décembre 2013, il a perçu au total 17'919 fr. 20 
nets avant imposition et s'est acquitté d'un impôt à la source de 212 fr. A partir de 
janvier 2014, son salaire mensuel net, après prélèvement de l'impôt, était de 4'241 
fr. 90, selon ses fiches de salaire du premier semestre 2014. 
 
Depuis le 1er août 2014, A______ a été engagé à plein temps en qualité de 
"Business Development manager" par la société I______, sise à Frankfort en 
Allemagne, pour un salaire annuel brut de EUR 160'000, soit EUR 13'300 par 
mois. Etant soumis à l'impôt à la source en Allemagne, son revenu mensuel net, 
après les déductions sociales et les impôts, s'élève à EUR 7'773 par mois, selon 
ses derniers bulletins de salaires pour les mois de janvier et février 2015. En outre, 
il perçoit de son employeur une participation à son assurance maladie de EUR 
226.73 par mois (EUR 9.94 + EUR 216.79). 
 
Selon un courrier du 2 mai 2015 de J______, conseiller fiscal, après déduction des 
assurances sociales, des frais d'acquisition du revenu et de la charge fiscale, le 
salaire mensuel net de A______ s'est élevé en 2014 à EUR 6'355. 
 
Son contrat de travail prévoit également une participation au plan d'intéressement 
de l'entreprise ("Performance Incentive Scheme"), à hauteur de 40'000 fr. au plus 
par année, en cas d'atteinte des objectifs. 
 
Par ailleurs, A______ a fondé, de manière indépendante, la société K______, sise 
en Allemagne. Celle-ci a généré un bénéfice annuel de EUR 6'983 en 2012, EUR 
2'033 en 2013 et une perte de EUR 5'191 au 30 septembre 2014. K______ n'a plus 
déployé d'activité durant le premier semestre 2015. 


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Quant à ses charges mensuelles actuelles, elles ont été arrêtées par le premier juge 
à EUR 4'718, comprenant son loyer (EUR 1'500), son entretien de base 
(EUR 1'000 ex aequo et bono, considérant que la campagne allemande est un peu 
moins chère que Genève), son assurance-maladie (EUR 434, dont à déduire une 
participation de l'employeur de EUR 216) et les frais liés à l'exercice de son droit 
de visite (EUR 2'000 ex aequo et bono). 
 
Son loyer initial à G______ en Allemagne, dont il s'acquitte auprès de sa mère, 
était de EUR 900, puis a été porté à EUR 1'500 dès janvier 2015, en raison de 
l'accès à d'autres pièces de la maison. 
 
Pour la période durant laquelle il vivait à Zurich, le Tribunal a retenu un loyer de 
l'ordre de 800 fr. par mois, une prime d'assurance-maladie de 400 fr. par mois et 
des frais mensuels liés à l'exercice du droit de visite de 500 fr., en plus de 
l'entretien de base de 1'200 fr. par mois. 
 
b. B______ travaille à plein temps auprès de E______ et réalise un revenu 
mensuel net, après les déductions sociales et le prélèvement de l'impôt à la source, 
de 9'551 fr. versés treize fois l'an. Ainsi, ses revenus s'élèvent à 10'347 fr. nets par 
mois (9'551 fr. 50 x 13 /12), étant précisé que ce montant comprend une 
participation à son assurance-maladie à concurrence de 200 fr. par mois. 
 
c. Les charges mensuelles des enfants ont été arrêtées en première instance à 
4'067 fr. 90 pour les deux enfants et n'ont pas été remises en cause en appel, sous 
réserve du loyer que l'appelant estime excessif. Elles comprennent l'entretien de 
base OP (400 fr. x 2), la participation au loyer de leur mère (1'000 fr.), les primes 
d'assurance-maladie (111 fr. 45 + 76 fr. 45), les frais de crèche de 
D______(1'454 fr.), les frais de parascolaire (80 fr.), le restaurant scolaire (146 
fr.), et les frais de garde (400 fr.). 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices - qui 
doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 
al. 1 let. b CPC - dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 2 CPC). 
 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours (art. 314 
al. 1 CPC). Si le dernier jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié reconnu 
par le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit 
(art. 142 al. 3 CPC). 


- 9/23 - 
 
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En l'espèce, l'appel a été introduit en temps utile et selon la forme prescrite par la 
loi (art. 311 al. 1 CPC) et porte sur des conclusions qui, capitalisées selon l'art. 92 
al. 2 CPC, sont supérieures à 10'000 fr. 
 
Il est donc recevable. 
 
1.2 La compétence des tribunaux genevois et l'application du droit suisse ne sont à 
juste titre pas remises en cause en appel, compte tenu du domicile genevois de la 
requérante (intimée en appel) et de la résidence à Genève des enfants mineurs 
(art. 46, 79 et 83 al. 1 et 85 al. 1 LDIP; art. 5 al. 1 et 15 al. 1 de la Convention 
concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la 
coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des 
enfants [CLaH96)]). 
 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen, tant en fait qu'en 
droit (art. 310 CPC). La cognition du juge est cependant limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit. Il suffit donc que les 
faits soient rendus plausibles (arrêts du Tribunal fédéral 5A_48/2013 et 
5A_55/2013 du 19 juillet 2013 consid. 2.2; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb). 
 
1.4 Les maximes inquisitoire et d'office illimitées s'appliquent à toutes les 
questions relatives aux enfants, y compris la contribution à leur entretien (art. 296 
al. 1 CPC), sur lesquelles le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties 
(art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_132/2014 du 20 juin 2014 consid. 3.1.3; 5A_704/2013 du 
15 mai 2014 consid. 3.4; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6, publié un 
FamPra 2013 p. 715; ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et 
les références citées). 
2. 
Les parties produisent toutes deux des pièces nouvelles en appel. 
 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, tous les 
nova sont admis en appel, selon la jurisprudence de la Cour de céans 
(ACJC/365/2015; dans le même sens : TREZZINI in Commentario al Codice di 
diritto processuale civile svizzero (CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit 
du nouveau Code de procédure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, p. 139). 
 
2.2 En l'espèce, les pièces produites par l'appelant concernent sa situation 
financière et les frais relatifs à l'exercice de son droit de visite, de sorte qu'elles 
sont susceptibles d'influencer la question de la contribution d'entretien due aux 


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enfants C______ et D______. Elles sont donc recevables. Il en va de même des 
pièces nouvellement produites par l'intimée qui portent quant à elles sur les 
relations personnelles entre les parents et leurs enfants. 
 
Ainsi, l'ensemble des pièces produites en seconde instance, de même que les 
éléments de fait s'y rapportant, sont recevables, dès lors que les questions 
litigieuses devant la Cour concernent les enfants mineurs. 
3. 
L'appelant réclame la garde des enfants C______ et D______, alléguant qu'il 
dispose d'une plus grande disponibilité que son épouse, dans la mesure où il peut 
travailler jusqu'à trois jours par semaine à domicile, et qu'il peut offrir aux enfants 
un environnement qu'ils apprécient particulièrement et qui leur est familier. 
 
3.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); 
il peut, notamment, attribuer la garde des enfants à un seul des parents. Les 
principes posés par la jurisprudence et la doctrine en matière de divorce sont 
applicables par analogie (arrêt 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2, publié 
in FamPra.ch 2014 p. 177; ATF 136 I 178 consid. 5.3). La règle fondamentale en 
ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des critères essentiels, entrent en 
ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacités 
éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant 
personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre 
parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la 
mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un 
développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 
intellectuel. Lorsque le père et la mère offrent des conditions équivalentes, la 
préférence doit être donnée, dans l'attribution d'enfants en âge de scolarité ou qui 
sont sur le point de l'être, à celui des parents qui s'avère le plus disponible pour les 
avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper d'eux et les élever 
personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui 
en a eu la garde pendant la procédure, ce critère jouit d'un poids particulier 
lorsque les capacités d'éducation et de soin des parents sont similaires (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_825/2013 du 28 mars 2014 consid. 4.3.1; 5A_848/2012 du 
11 février 2013 consid. 3.1.2, publié in FamPra.ch 2013 p. 458; 5A_621/2010 du 
8 mars 2011 consid. 2.1, publié in FamPra.ch 2011 p. 746; 5A_495/2008 du 
30 octobre 2008 consid. 3.1, publié in FamPra.ch 2009 p. 238; ATF 136 I 178 
consid. 5.3). 
 
3.1.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux 
relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents 


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(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5). 
 
3.1.3 Pour apprécier les critères fixant le droit de garde et celui aux relations 
personnelles, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_825/2013 du 28 mars 2014 consid. 4.3.1; 5A_319/2013 du 17 octobre 
2013 consid. 2.1, publié in FamPra.ch 2014 p. 177; ATF 132 III 97 consid. 1). 
 
3.2.1 En l'espèce, les enfants C______ et D______ sont âgés respectivement de 
6 ans et 3 ans (en 2015). Ils vivent désormais depuis plus de deux ans à Genève, 
où ils ont développé des liens et des attaches, et se sont parfaitement intégrés à 
leur nouvel environnement. Malgré son caractère timide, C______ a su avec le 
temps entrer en contact avec ses camarades de classe et a désormais de bons amis. 
Très bon élève, il est motivé et content d'être à l'école, selon les propos relatés par 
son enseignante. D______ va très bien aussi. Son développement à la crèche est 
bon et il entretient de bonnes relations tant avec ses camarades qu'avec les adultes. 
Comme l'a relevé le SPMi, les enfants sont épanouis dans leur environnement 
actuel. Bien qu'ils aient aussi des attaches en Allemagne, celles-ci doivent 
toutefois être pondérées. En effet, attendu que les enfants ont quitté ce pays 
lorsqu'ils avaient respectivement trois ans et demi et un an, on ne saurait 
prétendre, comme le soutient l'appelant, qu'ils aient développé et maintenu des 
liens sociaux particulièrement étroits, hormis ceux liés à la famille. Ils n'ont 
d'ailleurs jamais été à l'école ou à la crèche en Allemagne, l'intimée ayant 
bénéficié de deux congés maternité prolongés, d'une durée totale de trois ans, pour 
s'occuper d'eux personnellement. De plus, la famille vivait auparavant à Munich et 
non à G_____, où réside actuellement l'appelant. 
 
Partant, l'appelant ne peut être suivi lorsqu'il prétend que l'environnement de la 
campagne de G______ en Allemagne serait plus familier et plus approprié que 
celui de Genève, où les enfants ont su construire un cadre adéquat à leurs besoins. 
 
Le critère de la stabilité commande que les enfants puissent maintenir leur cadre 
de vie actuel, lequel est conforme à leur intérêt, et ainsi éviter un nouveau 
déménagement à l'étranger avec tous les changements et perturbations que cela 
implique. Contrairement à ce que soutient l'appelant, aucun élément n'indique que 
l'installation de l'intimée et des enfants à Genève ne serait pas stable ou ne serait 
que temporaire. Au contraire, l'intimée travaille pour le même employeur depuis 
plus de deux ans et n'a pas de craintes de perdre son emploi. Son frère vit 
également à Genève. 
 
La disponibilité dont se prévaut l'appelant doit quant à elle être relativisée. Il s'agit 
de trois jours de travail qu'il peut effectuer à la maison, temps qu'il devra donc 
consacrer à son activité professionnelle. Si cet aménagement présente certes 
l'avantage d'une certaine flexibilité, notamment pour amener les enfants à l'école 
et à la crèche et les récupérer, cela ne lui permet en revanche pas de consacrer 


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C/18684/2014 
l'entier de ce temps à l'éducation et aux soins des enfants. Pour sa part, l'intimée a 
su concilier son activité professionnelle avec les horaires des enfants et s'est 
organisée pour emmener les enfants à l'école et les récupérer, de sorte que 
l'organisation du quotidien n'est pas problématique. Au final, la disponibilité de 
l'appelant n'est ainsi pas beaucoup plus importante que celle de l'intimée, étant 
rappelé que celle-ci travaille à domicile le mercredi après-midi lorsque les enfants 
sont à la maison. En tout état de cause, ce critère ne saurait à lui seul primer sur 
celui de la stabilité. 
 
L'attribution de la garde à l'intimée apparaît ainsi conforme à l'intérêt des enfants, 
de sorte qu'elle sera confirmée et le grief de l'appelant rejeté. 
 
3.2.2 En ce qui concerne le droit de visite, l'appelant ne remet pas en cause le 
rythme d'un weekend sur deux mais conteste, en premier lieu, les modalités de 
passage des enfants et sollicite que l'obligation d'emmener ces derniers à l'aéroport 
le vendredi à 17 heures soit mise à la charge de l'intimée, conformément à son 
engagement pris en cours de procédure. 
 
Selon les explications de l'intimée, il lui est impossible d'emmener les enfants à 
l'aéroport avant 18h30, compte tenu du temps de trajet et de la circulation en ville 
de Genève. L'engagement qu'elle avait pris lors de l'audience du 20 novembre 
2014 s'entendait uniquement, à teneur du procès-verbal, pour la période transitoire 
jusqu'au rapport du SPMi, soit lorsqu'elle pouvait compter sur l'aide de sa mère, 
en visite en Suisse, ce qui n'est plus d'actualité. Par ailleurs, attendu qu'elle 
dispose déjà d'un horaire aménagé afin de pouvoir amener les enfants à l'école et à 
la crèche et les récupérer en fin de journée ainsi que pour s'en occuper le mercredi 
après-midi, il apparaît difficile que l'intimée puisse encore bénéficier d'un 
aménagement spécifique le vendredi après-midi, dès lors qu'au vu de l'horaire 
demandé elle devrait quitter son travail en milieu d'après-midi. 
 
Cependant, les parties s'accordent sur le fait d'engager une personne de confiance 
chargée d'accompagner C______ et D______ à l'aéroport le vendredi soir. Cette 
solution répond ainsi aux besoins de chacun, dès lors qu'elle permet de respecter 
l'horaire de 17 heures demandé par l'appelant et justifié par le jeune âge des 
enfants afin qu'ils n'arrivent pas à une heure excessivement tardive au domicile de 
leur père, sans compromettre les obligations professionnelles de l'intimée. Reste 
litigieuse la question de savoir qui devra supporter cette obligation. 
 
Pour sa part, l'appelant s'est spontanément engagé à venir chercher les enfants à 
l'aéroport de Genève depuis l'Allemagne et de les y ramener le dimanche soir, 
faisant ainsi preuve d'une importante implication dans la prise en charge de ses 
enfants. A cet égard, il ne peut être reproché à l'appelant d'avoir accepté un travail 
dans son pays d'origine, d'ailleurs mieux rémunéré que son dernier emploi en 
Suisse, les prétendus refus d'emplois en Suisse allégués par l'intimée n'étant pas 
étayés, ni documentés. Au vu du temps consacré par l'appelant et des 


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conséquences financières qu'il assume dans le cadre de son droit de visite, il peut 
raisonnablement être attendu de l'intimée qu'elle organise le transport des enfants 
de la sortie de l'école à l'aéroport de Genève deux fois par mois, par 
l'intermédiaire d'une personne de confiance, étant relevé que sa situation 
financière favorable lui permet d'assumer cette charge supplémentaire sans 
difficulté. Cette solution est d'autant plus justifiée qu'en cas d'imprévu, il sera bien 
plus aisé et rapide de contacter l'intimée à Genève que l'appelant en Allemagne. 
 
Dès lors, pour des motifs liés à l'équité ainsi que des questions d'ordre pratique, 
l'intimée sera chargée de prendre en charge, cas échéant avec l'aide d'une tierce 
personne de confiance, le transport des enfants de la sortie de l'école et de la 
crèche à l'aéroport de Genève, arrivée à 17 heures, le vendredi soir lorsque 
l'appelant exerce son droit de visite. 
 
Le jugement entrepris sera donc réformé en ce sens que la prise en charge des 
enfants le vendredi sera de la responsabilité de B______. 
 
En deuxième lieu, l'appelant sollicite à pouvoir disposer des deux tiers des 
vacances scolaires pour équilibrer le temps des parties passé avec les enfants, dès 
lors que l'intimée en a la garde durant la semaine, bénéficiant ainsi de tous les 
mercredis après-midis et de nombreux congés. 
 
Comme l'ont relevé à juste titre le SPMi et le premier juge, bien que l'intimée ait 
la garde des enfants durant la semaine, il est légitime qu'elle bénéficie également 
de la moitié de vacances avec eux, afin de profiter de moments sans les 
contraintes du quotidien liées notamment au rythme de l'école ou de la crèche. Le 
fait qu'elle dispose de certains jours de congés durant l'année, tels que les jours 
fériés, n'est pas suffisant pour donner droit à une compensation à l'appelant. 
 
Le partage par moitié des vacances scolaires sera ainsi confirmé, l'appel étant mal 
fondé sur ce point. 
 
Enfin, l'appelant conteste la diminution des contacts skype telle que recommandée 
par le SPMi, concluant à ce que le rythme convenu initialement entre les parties à 
raison de deux jours par semaine plus le dimanche lorsqu'il n'exerce pas son droit 
de visite soit à nouveau instauré. A l'appui de sa motivation, l'appelant part d'une 
prémisse erronée, ou à tout le moins infondée, selon laquelle les tensions entre les 
parties ainsi que les difficultés rencontrées lors des échanges skype relèveraient du 
fait de l'intimée et des prétendues restrictions qu'elle imposerait. Or, aucun 
élément du dossier ne permet d'étayer ces faits. Au contraire, selon le SPMi, les 
tensions rencontrées dans le cadre des contacts skype peuvent précisément résulter 
d'une fréquence trop élevée des échanges, dès lors que les enfants, pris dans leur 
quotidien, n'ont pas nécessairement besoin d'avoir trois contacts hebdomadaires 
avec leur père. 


- 14/23 - 
 
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Dès lors, afin de garantir la qualité de la relation entre l'appelant et les enfants, la 
fréquence recommandée par le SPMi et ratifiée par le Tribunal sera confirmée, à 
savoir un contact par semaine lorsque les enfants sont chez leur père le weekend 
et deux contacts par semaine lorsque ce dernier n'exerce pas son droit de visite 
durant le weekend. 
 
Il y a toutefois lieu de relever que la formulation du dispositif du jugement attaqué 
prête à confusion, dès lors que contrairement à la motivation de la décision, elle 
prévoit la solution inverse, soit un contact pendant la semaine qui ne comporte pas 
l'exercice du droit de visite et deux contacts la semaine suivante. 
 
Par conséquent, le jugement entrepris sera clarifié sur ce point. 
4. 
Invoquant une constatation erronée des faits, l'appelant reproche au premier juge 
d'avoir mal établi la situation financière des parties, en particulier ses propres 
revenus et charges du temps où il vivait à Zurich, ainsi que ses frais actuels liés à 
l'exercice du droit de visite. Il propose de verser 1'000 fr. par mois dès le prononcé 
des mesures protectrices pour l'entretien des deux enfants. 
 
4.1.1 En tant que des enfants mineurs sont concernés, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 
 
Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de leur enfant et assumer, par 
conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour 
le protéger. L'entretien est assuré par les soins et l'éducation ou, lorsque le mineur 
n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des prestations pécuniaires 
(art. 276 al. 1 et 2 CC). 
 
Aux termes de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère; il est 
tenu compte de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant 
à la prise en charge de ce dernier. 
 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 2; 123 III 1 consid. 3b/bb et consid. 5 in fine). 
 
Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3; ATF 128 III 305 
consid. 4b). 
 
Si le débirentier prétend avoir déjà versé des prestations d'entretien au 
créditrentier depuis la séparation, il appartient au juge du fond de statuer sur les 
montants qui doivent être déduits de l'arriéré, sur la base des allégués et des 
preuves offertes en procédure. Il ne peut pas se contenter de réserver dans sa 


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décision l'imputation des prestations déjà versées sans en chiffrer le montant (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_217/2012 du 9 juillet 2012 consid. 6.1.1 et la référence). 
 
4.1.2 Lorsque deux personnes sont débitrices l'une envers l'autre de sommes 
d'argent ou d'autres prestations de même espèce, chacune des parties peut 
compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles (art. 120 
al. 1 CO). 
 
A teneur de l'art. 125 ch. 2 CO, ne peuvent toutefois être éteintes par 
compensation contre la volonté du créancier "les créances dont la nature spéciale 
exige le paiement effectif entre les mains du créancier, telles que des aliments et le 
salaire absolument nécessaires à l'entretien du débiteur et de sa famille". 
Contrairement à ce qu'exprime la version française de cette disposition légale, 
c'est bien l'entretien du créancier d'aliments, et non celui du débiteur, qui doit être 
préservé par cette interdiction de compenser (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_608/2014 du 6 janvier 2015 consid. 1.1; JEANDIN, op. cit., n. 8 ad art. 125 CO; 
AEPLI, Zürcher Kommentar, 1991, n. 68 ad art. 125 CO). La notion d'aliments 
recouvre les prestations ayant pour but de permettre au créancier de se procurer 
nourriture, soins, vêtements et logement convenables (JEANDIN, op. cit., n. 7 ad 
art. 125 CO). 
 
Il incombe au débiteur, qui entend se libérer par compensation, de prouver que le 
créancier d'aliments n'est pas opposé à ce qu'il s'acquitte de son obligation par 
compensation (AEPLI, op. cit., n. 84 ad art. 125 CO). 
 
4.1.3 Bien qu'en matière de mesures protectrices de l'union conjugale le juge 
établisse les faits d'office (art. 272 CP), les parties doivent néanmoins collaborer 
activement à la procédure et étayer leurs propres thèses; il leur incombe de 
renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve 
disponibles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 
et les références citées; ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). En particulier, il incombe 
à chaque époux de communiquer tous les renseignements relatifs à sa situation 
personnelle et économique, accompagnés des justificatifs utiles, permettant 
ensuite d'arrêter la contribution en faveur de la famille (BRÄM/HASENBÖHLER, 
Commentaire zurichois, n. 8-10 ad art. 180 CC). 
 
4.2 En l'espèce, la situation de l'appelant présente trois changements majeurs 
depuis la séparation des parties, intervenue en octobre 2013. Dans un premier 
temps, A______ résidait à Zurich et travaillait pour la société H______ à mi-
temps jusqu'en juillet 2014. En août 2014, il a déménagé à G______ en 
Allemagne où il a commencé à travailler à plein temps pour la société I______. 
Enfin, au mois de janvier 2015, son salaire a subi une forte dépréciation face au 
francs suisse, compte tenu de l'abandon du taux plancher de l'euro par la Banque 
nationale suisse. 


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Partant, c'est à juste titre que le premier juge a fixé la contribution d'entretien de 
manière distincte pour chacune des périodes afin de prendre en considération les 
ressources et charges effectives de l'appelant. 
 
4.2.1 Pour la première période, le premier juge a fixé la contribution d'entretien 
des enfants à 1'400 fr. par mois, du 1er octobre 2013 au 30 juin 2014. 
 
A titre préalable, la Cour relèvera que cette durée doit être arrêtée non pas 
jusqu'en juin 2014, mais jusqu'au mois de juillet 2014. En effet, aucun élément du 
dossier ne justifie l'absence de contribution d'entretien durant le mois de juillet 
2014, période à laquelle l'appelant se trouvait encore à Zurich. Il n'est par ailleurs 
pas démontré, ni allégué que son contrat de travail aurait pris fin avant le 31 juillet 
2014. Le dies ad quem fixé au 30 juin 2014 relève ainsi manifestement d'une 
erreur de plume, comme l'a soulevé l'intimée sans être contestée; cette erreur sera 
corrigée d'office. 
 
Durant cette période, les revenus de l'appelant s'élevaient à 4'241 fr. 90 nets par 
mois, déduction faite de l'impôt à la source. Or, le Tribunal s'est basé uniquement 
sur la rémunération perçue lors des quatre premiers mois, durant lesquels l'impôt 
n'a été prélevé qu'à une seule reprise, vraisemblablement après l'échéance du 
temps d'essai de trois mois. Ainsi, en tenant compte du salaire réalisé en 2013 
(17'919 fr. 20 nets pour 4 mois de travail – 212 fr. d'impôt à la source) ainsi que 
celui réalisé en 2014 (4'214 fr. 90 nets par mois durant 7 mois), l'appelant a réalisé 
un salaire mensuel net moyen de 4'300 fr., déduction faite des impôts, et non de 
4'479 fr., comme retenu par le Tribunal. 
 
Quant à ses charges, l'appelant reproche au Tribunal d'avoir omis d'investiguer sur 
celles-ci. Ce faisant, l'appelant perd de vue, d'une part, que la présente procédure 
est instruite en procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de 
preuve et, d'autre part, qu'il lui incombait, compte tenu de son devoir de 
collaboration, d'apporter les éléments propres à établir les faits jugés importants 
(cf. consid. 4.1.3 supra). Ses critiques sur ce point sont donc infondées, l'appelant 
n'en tire d'ailleurs aucun argument propre. 
 
Pour le surplus, il ne conteste pas le montant mensuel correspondant à son 
entretien de base (1'200 fr.), ni celui lié aux frais relatifs à l'exercice du droit de 
visite (500 fr.). 
 
En revanche, il allègue un loyer effectif de 1'500 fr. par mois et produit en appel 
trois relevés de compte attestant de trois virements de 1'500 fr. chacun, effectués 
les 27 septembre, 30 octobre et 27 novembre 2013 et dont les libellés se référaient 
au paiement du loyer pour les mois d'octobre à décembre 2013. Ainsi, il est établi, 
sous l'angle de la vraisemblance, que son loyer relatif à l'appartement qu'il 
occupait à Zurich s'élevait à 1'500 fr. par mois. Le courriel du 5 décembre 2013 
produit par l'intimée pour contester cette charge, selon lequel l'appelant déclare ne 


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pas avoir d'autre appartement ("Du weist (sic) genau, dass ich keine andere 
Wohnung habe !"), ne lui est d'aucun secours, dans la mesure où, pris hors 
contexte et produit sans le courriel auquel ce message répondait, on ne saurait en 
déduire le fait qu'il ne disposait d'aucun logement à Zurich. 
 
En outre, l'appelant soutient que ses primes d'assurance-maladie s'élevaient à 
499 fr. 65 par mois alors que le premier juge les a arrêtées mensuellement à 
400 fr. Selon son contrat d'assurance conclu le 19 mai 2014, nouvellement 
produit, sa prime d'assurance s'élevait certes à 499 fr. 65 par mois, mais 
uniquement à compter du mois de juillet 2014. Dès lors, il n'est pas démontré qu'il 
s'acquittait de ce montant pour la période précédant cette date. 
 
Enfin, contrairement à ce que l'appelant allègue, la perte de EUR 5'191.34 générée 
par son entreprise K______ durant les neuf premiers mois de l'année 2014 
demeure sans incidence sur ses charges, dans la mesure où celle-ci a été 
compensée avec les bénéfices reportés des années précédentes. Ainsi, l'appelant 
n'a pas injecté ses propres deniers pour équilibrer les comptes de son entreprise. 
 
Au vu de ce qui précède, les charges mensuelles effectives de l'appelant pour la 
période d'octobre 2013 à juillet 2014 comprennent son entretien de base 
(1'200 fr.), son loyer (1'500 fr.), son assurance-maladie (400 fr., puis 499 fr. 65 
dès juillet 2014), et les frais liés à l'exercice du droit de visite (500 fr.), soit un 
total mensuel de 3'600 fr. jusqu'en juin 2014 et 3'700 fr. pour le mois de juillet 
2014. 
 
L'appelant disposait donc d'un solde disponible mensuel de 700 fr. pour la période 
allant d'octobre 2013 à juin 2014 (4'300 fr. - 3'600 fr.) et de 600 fr. pour le mois 
de juillet 2014, compte tenu de l'augmentation de son assurance-maladie à partir 
de cette date. 
 
Les besoins des enfants ont été arrêtés à 4'067 fr. 90 par mois en première 
instance. Seule leur participation au logement est contestée, l'appelant estimant 
que le loyer de l'ancien domicile conjugal est excessif (4'080 fr. par mois). Dans la 
mesure où les enfants ont toujours vécu dans cet appartement depuis leur arrivée à 
Genève et que ledit logement présente l'avantage de se situer à proximité de 
l'école de C______ et de la crèche de D______, on ne saurait imposer à 
l'appelante de se constituer un nouveau domicile, ce qui serait au demeurant 
susceptible d'engendrer d'autres frais de déplacement ou de prise en charge des 
enfants. Dès lors, la quotité de cette charge sera maintenue. 
 
Au vu de ce qui précède, la contribution d'entretien des enfants due par l'appelant 
telle qu'arrêtée par le Tribunal porte atteinte au minimum vital de ce dernier. Elle 
sera par conséquent réduite à 700 fr. par mois d'octobre 2013 à juin 2014 et à 
600 fr. par mois pour juillet 2014. 


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4.2.2 Pour la période du 1er août 2014 au 30 décembre 2014, la situation de 
l'appelant est toute autre, compte tenu de son déménagement en Allemagne et de 
son nouvel emploi auprès de I______. 
 
L'appelant reconnaît avoir disposé durant cette période d'un solde disponible 
mensuel de 2'800 fr. Sans contester la quotité de la contribution, arrêtée par le 
premier juge à 1'900 fr. par mois, il considère cependant légitime qu'elle soit 
compensée avec le trop perçu par l'intimée à titre de contribution à l'entretien des 
enfants pendant la précédente période. 
 
Bien que l'appelant ait versé une contribution d'entretien supérieure à celle qu'il 
devait durant la première période, soit 1'000 fr. par mois en lieu et place de 700 fr. 
par mois, puis 600 fr. pour juillet 2014, l'art. 125 ch. 2 CO exclut, sauf accord du 
créancier, la compensation des créances portant sur les aliments nécessaires à 
l'entretien du créancier d'aliments (cf. consid. 4.1.2 supra). Partant, dès lors que la 
contribution mensuelle de 1'900 fr. pour les deux enfants ne couvre de loin pas 
leurs charges incompressibles (4'067 fr. 90), l'appelant ne peut la compenser 
unilatéralement. Il n'allègue pas, ni ne démontre, que l'intimée aurait consenti à 
une telle compensation, ce qui est du reste contredit par les écritures de celle-ci. 
 
Par conséquent, en l'absence d'accord de l'intimée, l'appelant ne peut valablement 
compenser la contribution d'entretien pour la période d'août à décembre 2014, de 
sorte qu'elle sera confirmée. 
 
4.2.3 A compter du mois de janvier 2015, le salaire de l'appelant et, par voie de 
conséquence, son solde disponible ont connu une dépréciation par rapport au 
francs suisse, compte tenu de l'abandon du taux plancher. Par ailleurs, le loyer de 
l'appelant est passé de EUR 900 à EUR 1'500 par mois. L'appelant soutient encore 
que les frais liés à l'exercice du droit de visite sont en réalité bien plus importants 
que ceux retenus par le Tribunal, de sorte qu'il ne dispose au final que d'un 
disponible de l'ordre de 500 fr. 
 
Son revenu mensuel net auprès de la société I______ s'élève, selon ses fiches de 
salaire 2015, à EUR 7'773 par mois. Contrairement à ce qu'a retenu le premier 
juge, on ne peut se fonder sur la déclaration de son conseiller fiscal, J______, 
pour retenir une rémunération nette de EUR 6'355 dès lors que ce montant 
correspond à son revenu fiscal net (revenu imposable après diverses déductions), 
et non au revenu qu'il perçoit réellement. Les déductions fiscalement admises ne 
représentent en effet pas nécessairement les frais effectivement assumés. Par 
ailleurs, sous réserve des frais de déplacement qu'il conviendra dès lors d'ajouter 
aux charges de l'appelant, ces déductions fiscales, soit la prévoyance 
(Vorsorgeaufwendungen), l'assurance-maladie (Versicherungsleistungen) et les 
impôts (Steuerleistungen), sont déjà prises en compte, de manière effective, dans 
la détermination du salaire mensuel net de EUR 7'773. L'appelant n'explique au 
demeurant pas pour quels motifs les déductions fiscales telles que retenues par son 


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conseiller fiscal seraient davantage conformes à la réalité que celles effectuées sur 
son salaire. 
 
Dès lors, c'est un montant mensuel de EUR 7'773, soit 8'430 fr. (valeur au 
31.08.2015) qui sera retenu à titre de revenus nets de l'appelant. 
 
Son loyer sera maintenu à EUR 1'500, soit 1'630 fr. (valeur au 31.08.15) 
correspondant à son loyer augmenté depuis le janvier 2015, dès lors que l'appelant 
doit pouvoir bénéficier de suffisamment de place pour accueillir ses enfants. Par 
souci d'équité, il ne peut être taxé d'excessif dès lors que l'intimée dispose elle-
même d'un logement dont le loyer s'élève à plus de 4'000 fr. 
 
Ses primes d'assurance-maladie, contribution de l'employeur déduite (EUR 218, 
soit 236 fr.), ainsi que son entretien de base (EUR 1'000, soit 1'085 fr.), n'étant pas 
contestés, ils seront confirmés. 
 
Il y a lieu d'ajouter dans le budget de l'appelant ses frais de déplacement puisque 
ceux-ci n'ont pas été retenus dans le cadre de la détermination de son revenu. 
Compte tenu de la distance entre son domicile à G______ et son lieu de travail 
situé à Francfort, soit environ 80 kilomètres, ils seront estimés à 600 fr. par mois. 
 
Restent litigieux les frais liés à l'exercice du droit de visite. Le Tribunal les a fixés 
ex aequo et bono à EUR 2'000 par mois, comprenant deux aller-retour pour les 
enfants et quatre aller-retour pour un adulte ainsi que la rémunération forfaitaire 
d'une personne chargée de certains trajets. L'appelant estime ces frais à 3'200 fr. 
par mois, sans compter la rémunération forfaitaire d'une tierce personne. 
 
Il ressort des estimations effectuées sur le site des réservations en ligne de la 
compagnie Lufthansa que le prix des billets d'avion pour un weekend s'élève 
globalement pour les trois personnes, selon les modalités retenues par le Tribunal, 
entre 1'350 fr. et 1'500 fr. s'ils sont réservés à brève échéance, à environ 1'000 fr. 
s'ils sont réservés trois mois à l'avance et à environ 800 fr. s'ils sont réservés 
six mois à l'avance ou plus. S'il peut certes être attendu de l'appelant qu'il 
s'organise à l'avance, on ne saurait toutefois lui imposer d'anticiper jusqu'à 
six mois l'organisation de ses weekends de visite. Compte tenu des tarifs 
susmentionnés, le forfait arrêté par le premier juge permet tout juste de couvrir les 
billets d'avion, pour autant qu'ils soient réservés suffisamment à l'avance et qu'il 
n'y ait aucune modification. Dès lors, il convient d'augmenter ce poste à 2'800 fr. 
par mois afin que l'appelant puisse également faire face à quelques 
réservations/modifications à court terme si besoin ainsi qu'aux fluctuations du prix 
des billets durant les hautes saisons et de disposer d'un solde suffisant pour 
s'acquitter de la rémunération d'une personne tierce chargée de venir chercher et 
d'accompagner les enfants. 


- 20/23 - 
 
C/18684/2014 
 
Partant, le budget mensuel de l'appelant comprend des revenus à hauteur de 
8'430 fr. et ses charges s'élevant à 6'351 fr., comprenant son entretien de base 
(1'085 fr.), son loyer (1'630 fr.), ses primes d'assurance-maladie (236 fr.) ses frais 
de déplacement (600 fr.) et les frais liés à l'exercice du droit de visite (2'800 fr.). 
 
L'appelant dispose donc d'un solde disponible de 2'080 fr. (8'430 fr. - 6'351 fr.). 
 
Dans la mesure où la situation de l'appelant lui permet de s'acquitter de la 
contribution d'entretien fixée par le premier juge, à savoir 1'700 fr. par mois, il n'y 
a pas lieu de réduire sa quotité. Par ailleurs, bien que l'appelant dispose d'un 
disponible légèrement supérieur à celui retenu par le premier juge, il ne se justifie 
pas d'augmenter la contribution d'entretien en faveur des enfants, la différence 
étant modérée et permettra, cas échant, de couvrir d'éventuelles fluctuations du 
cours de l'euro. 
 
4.3 En définitive, seule la contribution d'entretien due pour la période d'octobre 
2013 à juillet 2014 sera modifiée. Les montants versés au titre de l'entretien de la 
famille depuis la séparation et durant la procédure, soit 1'000 fr. par mois entre 
novembre 2013 et novembre 2014 et 1'300 fr. par mois depuis décembre 2014, 
n'étant pas remis en cause, ils seront portés en déduction des contributions 
d'entretien dues. 
 
Par souci d'équité, le montant des contributions d'entretien sera partagé à parts 
égales entre les deux enfants. 
5. 
5.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
en première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
Compte tenu de la nature familiale du litige et de l'absence de contestation quant à 
la quotité et à la répartition des frais, il n'y a pas lieu de modifier la décision 
déférée sur ces points. 
 
Les frais de première instance, lesquels sont au demeurant conformes au 
Règlement fixant le tarif des frais en matière civile (RTFMC; E 1 05.10), seront 
par conséquent confirmés. 
 
5.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'875 fr. (art. 105 al. 2 CPC; 30 et 
35 RTFMC) et entièrement compensés par l'avance du même montant opérée par 
l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Dans la mesure où l'appelant n'obtient gain de cause que sur une faible partie de 
ses conclusions, les frais d'appel seront mis à sa charge à raison de deux tiers 
(1'250 fr.) et à raison d'un tiers à la charge de l'intimée (625 fr.) (art. 106 
al. 2 CPC). Cette dernière sera par conséquent condamnée à verser à l'appelant 
625 fr. à titre de restitution partielle de l'avance fournie (art. 111 al. 2 CPC). 


- 21/23 - 
 
C/18684/2014 
 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à leur 
charge leurs propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 22/23 - 
 
C/18684/2014 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/5883/2015 
rendu le 19 mai 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/18684/2014-21. 
Au fond : 
Annule les chiffres 4 et 5 du dispositif du jugement attaqué. 
Cela fait et statuant à nouveau : 
Réserve à A______ un droit aux relations personnelles qui s'exercera de la manière 
suivante, à défaut d'accord contraire des parties : 
- 
 un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école et de la crèche jusqu'au 
dimanche soir à 18h30, étant précisé que B______ se chargera, cas échéant avec 
l'aide d'une tierce personne, d'amener les enfants à l'aéroport de Genève pour 
17 heures le vendredi lorsque A______ exerce son droit de visite et de les 
récupérer à l'aéroport de Genève le dimanche soir. 
- 
la moitié des vacances scolaires selon le calendrier suivant : les années paires, 
pendant la totalité des vacances de Pâques, la deuxième partie des vacances d'été 
et la totalité des vacances d'octobre; les années impaires, pendant la totalité des 
vacances de février, la première partie des vacances d'été et la totalité des 
vacances de Noël, l'été 2015 faisant toutefois l'objet d'un fractionnement par 
périodes n'excédant pas deux semaines chez chaque parent. 
- 
contacts par skype : un contact par semaine, en fin de journée, la semaine durant 
laquelle A______ exerce son droit aux relations personnelles; deux contacts par 
semaine, en fin de journée, la semaine suivante; la durée de chaque contact étant 
fixée en fonction de l'intérêt des enfants (ch. 4). 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de ses enfants les sommes 
suivantes : 
- 
700 fr. d'octobre 2013 à juin 2014, soit 350 fr. pour C______ et 350 fr. pour 
D______; 
- 
600 fr. pour le mois de juillet 2014, soit 300 fr. pour C______ et 300 fr. pour 
D______; 


- 23/23 - 
 
C/18684/2014 
- 
1'900 fr. d'août 2014 à décembre 2014, soit 950 fr. pour C______ et 950 fr. pour 
D______; 
- 
1'700 fr. dès le 1er janvier 2015, soit 850 fr. pour C______ et 850 fr. pour 
D______; 
sous imputation des contributions versées à ce jour, à savoir 1'000 fr. par mois entre 
novembre 2013 et novembre 2014 et 1'300 fr. par mois depuis décembre 2014. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'875 fr., les met à raison de 1'250 fr. à la charge de 
A______ et à raison de 625 fr. à la charge de B______ et dit qu'ils sont entièrement 
compensés par l'avance de frais du même montant opérée par A______, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne en conséquence B______ à verser un montant de 625 fr. à A______ à titre 
de restitution partielle de l'avance de frais fournie. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.