ge_gerichte · ACJC/1056/2006 · 2006-09-28 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29.09.2006. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25248/2001 
ACJC/1056/2006 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
statuant par voie de procédure ordinaire 
AUDIENCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2006 
 
Entre 
A______ SA, sise ______, appelante et intimée sur incident, d'un jugement rendu par la 
6ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 11 mars 2004, 
comparant par Me François Bellanger, avocat, avenue Léon Gaud 5, 1206 Genève, en 
l’étude duquel elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 
et 
1) B______ SA, sise ______, intimée et appelante sur incident, comparant par Me 
Gérald Page, avocat, rue de la Mairie 35, case postale 6569, 1211 Genève 6, en l’étude 
duquel elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 
2) C______ SARL, sise ______, autre intimée, comparant par Me André Malek-
Asghar, avocat, rue de l’Athénée 4, case postale 330, 1211 Genève 12, en l’étude 
duquel elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 
 


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C/25248/2001 
EN FAIT 
A. 
Au début du printemps 2000, A______ SA, ayant son siège à ______ et 
spécialisée dans la distribution de fournitures pour laboratoires, souhaitait 
moderniser son système informatique installé en 1995, de manière à répondre à 
ses besoins. Elle s'est adressée dans ce but à plusieurs spécialistes de la branche. 
Son responsable des opérations, D______, avait reçu la responsabilité du dossier 
tenu pour relativement urgent, puisque la mise en application du nouveau système 
avait été prévue pour le 1er janvier 2001. 
Le 31 mars 2000, E______, administrateur président de B______ SA à ______, 
ainsi qu'un de ses employés, F______, ont présenté en démonstration un progiciel 
de gestion dénommé "G______", qu'avait développé sa société, à H______, 
président du conseil d'administration de A______ SA, entouré de certain de ses 
collaborateurs dont D______, I______ et J______, responsable de la maintenance 
du système informatique existant. La réunion a duré quelques heures (pv du 
28.10.2002 p. 1-2, 4; du 27.01.2003 p. 1-2, 4, 6, 8; du 24.03.2003; du 
14.12.2004 p. 2). 
B. 
a. B______ SA a adressé à A______ SA, le 5 avril 2000, une première offre 
détaillée portant sur la licence de son progiciel proposé pour la somme de 
121'500 fr. Celle-ci comprenait le prix hors taxe des licences portant sur les 
progiciels comptables, des salaires et de la gestion du personnel, de la gestion 
commerciale, de l'assemblage-montage et du "workconcept" estimé à 80'000 fr. 
pour vingt utilisateurs, des droits de licence pour la base de données Oracle, soit 
4'700 fr., enfin 36'800 fr. pour des prestations de service, à savoir l'installation et 
la paramétrisation standard (3 jours), l'initialisation des fonctions (6 jours), la 
reprise des données existantes (5 jours) et la formation (9 jours). Dans sa lettre 
d'accompagnement, B______ SA remerciait son interlocutrice pour les 
informations qu'elle lui avait communiquées au sujet de son futur projet 
informatique (pièce 1 P-C). 
 
En date du 14 mai 2000, elle lui a transmis une deuxième offre au total de 
145'000 fr., chiffre qui incorporait une nouvelle rubrique de 24'000 fr. prévue pour 
l'individualisation des fonctions du progiciel selon le modèle spécifique du client 
(pièce 2 P-C). 
b. Le 21 juin 2000, B______ SA lui a communiqué une troisième offre à hauteur 
de 156'234 fr. pour ses propres prestations, dont un supplément de 6'000 fr. pour 
des cours de formation et une présentation à l'attention des utilisateurs. Les 
"conditions générales" figurant en page 12 prévoyaient en outre un abonnement de 
maintenance des logiciels, au prix annuel de 12% du total brut des droits de 
licence, exigible dès la livraison de chacun desdits programmes. Le total du projet 
chiffré à 210'000 fr. comprenait par ailleurs un montant de 53'766 fr. pour du 


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matériel - composé de serveurs, d'imprimantes et de compléments au réseau -, 
selon une offre annexée de C______ Sàrl à ______ établie au nom de A______ 
SA, "à commander directement chez eux". L'offre en question avait déjà été 
remise le 25 mai 2000 à D______ par K______, associé gérant de C______, sur 
un courrier à l'en-tête de B______ SA dont il était également l'employé (pièces 3-
4 P-C; 9 M. du 15.11.2002). 
 
En se référant à un entretien téléphonique, A______ SA a demandé le 28 juin 
2000 à B______ SA de préciser certains points de sa proposition et a en 
particulier requis que le préambule de celle-ci soit libellé comme suit : "L'offre qui 
suit répond en ce qui concerne les licences du progiciel, aux besoins et aux 
contraintes de gestion tels que vous les possédez actuellement et dont nous avons 
parlé lors de nos réunions des 24 et 31 avril ainsi que des 10 et 17 mai. Nous 
estimons avoir obtenu à ce jour toutes les informations nécessaires pour vous 
soumettre notre offre qui couvrira tous vos besoins, afin de vous permettre une 
gestion efficace et rationnelle". 
Le début de la page 5, relative à la mise en œuvre du projet, qui prévoyait : "Les 
recommandations qui suivent sont basées sur l'expérience de B______ acquise 
auprès de ses clients, ainsi que de notre connaissance de votre projet", devait être 
remplacé par : "Les recommandations qui suivent sont basées sur l'expérience de 
B______ acquise auprès de ses clients. Notre connaissance de votre projet nous 
permet de répondre totalement à vos besoins actuels et les paramétrisations 
spécifiques seront comprises dans notre offre de 15-20 jours". A la page 6, 
concernant l'individualisation des fonctions selon le modèle spécifique du client, il 
convenait enfin de mentionner : "Selon notre analyse, votre organisation utilise 
des modèles de travail spécifiques qui sont couverts par notre application 
standard. Pour une analyse plus approfondie de notre part et l'individualisation 
des fonctions selon votre modèle spécifique, nous avons compté les budget 
suivants : 15-20 jours, compris dans le total convenu". 
A______ SA demandait enfin à son interlocutrice d'établir un calendrier 
indiquant, étape par étape, l'installation, la mise en place et les paramétrages 
complets pour un démarrage sans problème au 1er janvier 2001. 
 
Par télécopie du 3 juillet 2000, B______ SA a répondu, s'agissant des 
modifications demandées, que : "L'état d'esprit de notre partenariat futur est à 
lire dans les pages individualisées de notre offre standard". Les pages en question 
(p. 13-14) contenaient le récapitulatif chiffré des montants nécessaires à la 
réalisation du projet. 
 
Au nom de A______ SA, H______ a signé le même jour la dernière offre qui lui 
avait été soumise, sans la modifier, mais en ajoutant avant son paraphe : "* en 
tenant compte de notre fax du 28/06/2000, notre entretien téléphonique du 


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3/07/2000 entre MM. E______ & H______, ainsi que votre fax du 3/07/2000." 
Dans son courrier d'accompagnement, il indiquait que sa société n'avait pas encore 
commandé le matériel chez C______ Sàrl, ce qui serait fait lors des réunions de 
planification du projet durant lesquelles devait aussi être établi un calendrier des 
étapes à réaliser. Il relevait enfin : "Pour nous décider dans le choix de notre 
prochain système informatique, nous avons tenu compte de l'expérience dont vous 
faites état et nous comptons sur vous pour que notre prochain système nous donne 
au moins les possibilités dont nous disposons avec le système actuel. Nous 
comptons également sur vous pour que les estimations que vous avez faites soient 
respectées et que nous ne soyons pas confrontés à des dépassements de budget qui 
nous causeraient de gros problèmes de trésorerie" (pièces 5-7 P-C). 
c. Conformément aux conditions de paiement convenues dans la troisième offre 
acceptée, A______ SA a versé à B______ SA, le 21 juin 2000, un acompte de 
80'000 fr. hors taxes (pièce 20 P-C). 
Pour financer le solde du prix estimé du projet, de 130'000 fr. avec le matériel 
(210'000 fr. - 80'000 fr.), elle a sollicité de M______ SA un crédit en leasing 
(pièce 8 M. du 15.11.2002). 
d. Le 31 août 2000, A______ SA a reçu l'essentiel du matériel informatique 
prévu, comme l'atteste un bulletin de livraison établi au nom de B______ SA, 
avec le libellé suivant : "livraison du matériel de RC Informatique pour utilisation 
du logiciel G______ selon offre RC", puis contresigné par un des collègues de 
D______. Un mois plus tard, une imprimante et des bandes BAT lui ont encore 
été livrées. 
 
Le 28 septembre 2000, C______ Sàrl a adressé au M______ une facture de 58'615 
fr., restée impayée, correspondant au matériel fourni (pièces 6-7 RC; pv du 
27.01.2003 p. 5, 7; mém. du 21.06.2002 p. 5). 
C. 
a. L'installation du progiciel "G______" a débuté durant l'été 2000. 
Dans la seconde quinzaine de septembre, B______ SA a informé A______ SA 
que le paramétrage à réaliser nécessiterait un travail supplémentaire de cinq jours 
par rapport au budget estimatif initial. La cliente a accepté de verser le montant 
complémentaire de 8'000 fr. prévu (pièces 8 M; 8 P-C; mém. du 17.10.2001 p. 3-
4). 
A partir du même mois, des cours de formation ont été dispensés sur place au 
personnel de l'entreprise par des collaborateurs de B______ SA. 
Le 12 octobre 2000, A______ SA a écrit à sa cocontractante : "Il s'avère que sur 
le plan technique nous avons également quelques craintes et doléances. En effet, 
nous avons constaté une extrême lenteur du système, des blocages fréquents, voire 


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même des interruptions de connexion réseau. Nous sommes également inquiets 
par la lourdeur de saisie d'un document (commande, facture, etc.) bien que nous 
vous avions signalé dès le début de nos discussions le nombre élevé de documents 
que nous devons traiter chaque jour dans notre métier qu'est la distribution." 
Etaient encore mentionnés des retards au niveau de la formation du personnel dus 
à des insuffisances de l'installation et du paramétrage. La société exprimait en 
dernier lieu son souci au sujet du respect de la date du 1er janvier 2001 prévue 
pour le démarrage du système (pièce 9 M). 
b. B______ SA a adressé à A______ SA une facture datée du 20 octobre 2000, à 
hauteur de 6'288 fr. 75 pour la maintenance de octobre à décembre de l'année en 
cours, que celle-ci a contestée six semaines plus tard, en objectant que les 
redevances pour l'entretien devenaient exigibles à partir du moment où le 
progiciel était opérationnel, condition non réalisée, et que le montant réclamé 
avait mal été calculé (pièces 10, 12 M). 
 
Dans un courrier du 16 novembre 2000 contresigné pour accord, A______ SA a 
reconnu devoir à B______ SA 76'234 fr. en vertu du contrat conclu, dont elle 
s'engageait à payer la moitié, soit 38'117 fr., immédiatement et le solde le 31 
janvier 2001, de même que 8'000 fr. à la même échéance pour les travaux 
complémentaires, si ceux-ci étaient exécutés. Le premier acompte, majoré de la 
TVA, a fait l'objet d'une facture du 28 novembre 2000 au total de 40'975 fr. 80 
envoyée douze jours après par le fournisseur du progiciel à M______ SA (pièces 
13, 20 P-C). 
 
Entre les 15 et 30 novembre 2000, B______ SA a encore adressé à A______ SA 
six factures à hauteur d'un total de 2'160 fr. 75 relatives à l'installation du progiciel 
et des cours de formation (pièce 14 P-C). 
c. En novembre 2000, A______ SA, qui ne parvenait pas à tester le progiciel, a 
demandé à B______ SA de reporter de deux ou trois mois la mise en exploitation 
du système informatique initialement prévue au début de 2001. Le 1er décembre, 
cette dernière a pris acte de la décision, mais l'a mise en garde sur les 
conséquences de l'annulation des trois derniers rendez-vous, qui risquait de 
ralentir l'avancement du projet (pv du 27.01.2003 p. 3; pièces 11 M; 10 P-C). 
 
La cliente a nié cinq jours plus tard être responsable du retard, imputable au 
contraire à son interlocutrice (pièce 13 M). 
D. 
a. Dans une lettre du 13 décembre 2000, B______ SA a contesté le grief formulé 
et a reproché à A______ SA ses reports répétés de réunions prévues, l'absence de 
validation de modèles paramétrés en fonction de ses besoins, enfin le fait que ses 
factures étaient sans cesse discutées ou demeuraient impayées, comme celle du 20 
octobre relative à la maintenance. Elle a conclu sa missive en ces termes : "Vous 
comprendrez sans doute que, dans ces conditions, nous ne pouvons plus assurer 


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la bonne marche de votre projet. En conséquence, nous souhaiterions mettre un 
terme à notre collaboration. Il est bien clair que si vous pouviez nous rassurer en 
mettant à disposition de votre projet une infrastructure adéquate et en respectant 
les obligations prises, nous pourrions éventuellement nous motiver à reprendre la 
discussion" (pièce 14 M). 
 
Ayant consulté avocat, A______ SA a répondu par le truchement de son conseil, 
le 18 décembre 2000, en rappelant le déroulement des négociations contractuelles 
ainsi que le contenu de l'accord signé au mois de juillet, puis les lacunes apparues 
dès le début du développement, les carences au niveau de la formation et l'absence 
d'un paramétrage suffisant, ce qui empêchait le personnel de s'exercer. Elle 
déclarait donc résoudre le contrat d'entreprise conclu et mettait le fournisseur du 
progiciel en demeure de lui restituer l'acompte de 80'000 fr. déjà versé, majoré 
d'intérêts (pièce 12 P-C). 
b. Le 1er janvier 2001, B______ SA a adressé à A______ SA une facture de 
25'178 fr. 40 correspondant au coût de la maintenance du progiciel pour l'année 
2001 (pièce 15 PC). 
 
Une semaine après, C______ Sàrl a de son côté mis A______ SA en demeure de 
s'acquitter du prix du matériel, soit 58'165 fr., ce que celle-ci a refusé en objectant 
être uniquement liée par contrat au fournisseur du progiciel. Elle tenait donc à la 
disposition de ce dernier, les équipements livrés (pièces 8-9 RC). 
c. Plusieurs commandements de payer ont ensuite été notifiés de part et d'autre, 
tous frappés d'opposition. 
E. 
a. Le 17 octobre 2001, A______ SA a ouvert action devant le Tribunal de 
première instance contre B______ SA, en remboursement de l'acompte de 80'000 
fr. calculé à hauteur de 81'951 fr. 55 à la date du 18 décembre 2000, plus intérêts 
moratoires, et aux fins de faire constater qu'elle était libérée de toute obligation à 
l'égard de sa partie adverse. Elle a reproché à celle-ci son incapacité à lui fournir 
un système informatique opérationnel et conforme aux spécifications 
contractuelles, ce qui l'autorisait à résoudre l'accord en application de l'art. 
366 CO. 
 
La défenderesse a contesté la demande et conclu reconventionnellement au 
versement avec intérêts de : 
 
 
- 40'975 fr. 80 correspondant à sa facture du 28 novembre 2000; 
 
 
- 2'160 fr. 75, total de ses factures pour les cours de formation; 
- 6'288 fr. 75 pour la maintenance du système informatique durant le dernier 
trimestre 2000; 


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- 25'178 fr. 40 pour la maintenance 2001; 
 
 
- 38'815 fr. au titre de bénéfice manqué. 
b. Le 26 juin 2002, C______ Sàrl a de son côté ouvert action devant le Tribunal 
contre A______ SA, en paiement de 58'165 fr. plus intérêts pour le prix du 
matériel. 
 
La défenderesse s'est opposée à cette prétention, en objectant derechef que sa 
partie adverse avait agi en qualité de sous-traitant de B______ SA. 
c. Les deux causes ont été jointes. 
 
Le Tribunal a entendu les parties en comparution personnelle, puis des enquêtes 
ont eu lieu. 
 
Par jugement du 11 mars 2004, le Tribunal a débouté A______ SA de sa demande 
tendant à la restitution de l'acompte de 80'000 fr. versé (dispositif ch. 5) et l'a 
condamnée à payer avec intérêts et suite de dépens (ch. 3, 10) : 
 
 
- à C______ Sàrl 58'615 fr. pour le prix du matériel (ch. 1); 
- à B______ SA les sommes de 40'975 fr. 80 et 2'160 fr. 75 correspondant aux 
factures envoyées en novembre 2000 pour le progiciel et les cours de 
maintenance, ainsi que 38'815 fr. pour son bénéfice manqué (ch. 8). 
 
Les mainlevées définitives des oppositions formée par A______ SA à deux 
poursuites ont également été prononcées (ch. 2, 9). 
 
Le Tribunal a tout d'abord considéré qu'un contrat avait été conclu entre le client 
et C______ Sàrl pour la fourniture du matériel livré, exempt de défauts. L'accord 
relatif au progiciel se qualifiait quant à lui comme un contrat innommé régi aussi 
bien par les règles sur le contrat de licence, de vente, d'entreprise et de mandat. 
L'existence de défauts ou d'une incapacité de l'entrepreneur à livrer l'ouvrage 
promis n'avait pas été démontrée. En application de l'art. 377 CO, la 
demanderesse était donc fondée à se départir de l'accord signé, mais en payant le 
travail exécuté et en couvrant l'intérêt de B______ SA à l'exécution du contrat. 
Seule la prétention reconventionnelle pour la maintenance du système durant 
l'année 2001 a été écartée. 
F. 
A______ SA appelle du jugement et reprend son argumentation de première 
instance. 
 
C______ Sàrl (première intimée) et B______ SA (deuxième intimée) concluent à 
la confirmation du jugement attaqué. Par le biais d'un appel incident, la seconde 
remet en cause le jugement, dans la mesure où il a omis de prendre en compte un 


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montant de 6'288 fr. 75 relatif à diverses prestations autres que la maintenance, 
déjà exécutées au moment de la résiliation du contrat et facturées. 
 
A______ SA n'a pas contesté les calculs présentés à l'appui de l'appel incident, 
mais a rappelé qu'elle se trouvait en droit de résoudre l'accord conclu au vu des 
défauts constatés (mém. du 14.09.2004). 
 
La Cour a entendu les parties en comparution personnelle, qui ont en fin de 
compte exclu toute solution transactionnelle. A______ SA a par ailleurs indiqué 
qu'elle conservait dans ses locaux le matériel reçu pour l'exploitation du progiciel. 
La Cour a alors ordonné une expertise confiée à N______, en l'invitant à analyser 
le système informatique en place entre le 13 et le 18 décembre 2000, pour 
déterminer si le progiciel promis avait été livré, s'il était affecté de défauts, quelles 
étaient les causes des problèmes rencontrés, enfin si le système aurait pu être 
rendu opérationnel dans un délai de trois mois à partir de la rupture des relations 
contractuelles. L'expert a déposé son rapport le 31 janvier 2006, après avoir 
organisé une séance de simulation dans les locaux de l'appelante en date du 28 
novembre 2005, durant laquelle ont été testées les fonctions des logiciels dans 
l'état où ils se trouvaient en décembre 2000. N______ a confirmé ses conclusions 
à l'audience contradictoire du 7 mars 2006. 
 
Les parties ont par la suite persisté dans leurs précédentes conclusions. 
G. 
Les éléments suivants ressortent encore du dossier : 
a. Le produit offert par B______ SA se définit comme un progiciel de gestion 
intégrée, qui recouvre les principales fonctions nécessaires à la gestion des flux et 
des procédures d'une entreprise. Le paramétrage qu'il prévoit permet des 
adaptations en fonction des besoins spécifiques du client (pv du 16.09.2002 p. 2; 
du 24.03.2003 p. 4, témoin F______; expertise p. 3). 
 
Le progiciel de B______ SA équipe de nombreuses entreprises. Deux dirigeants 
de celles-ci ont exprimé leur satisfaction au sujet des qualités du produit, dont ils 
avaient assuré l'introduction comme chefs de projets. Le système était livré avec 
une société modèle, qui leur avait permis de s'exercer; une deuxième société test 
était ensuite créée, incorporant les paramètres nécessaires à l'entreprise cliente 
concernée; dans un troisième temps, on créait le progiciel adapté au 
fonctionnement réel de l'entreprise, qui devenait par la suite opérationnel. Les 
deux intéressés ont indiqué avoir consacré un temps important à leurs tâches de 
chefs de projets; l'exploitation du système s'était ensuite révélée profitable et avait 
répondu aux souhaits des utilisateurs (pv du 28.02.2002, témoins O______ et 
P______). 


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b. Lors des réunions préliminaires, les représentants de A______ SA ont expliqué 
à ceux de B______ SA les caractéristiques et les paramètres généraux du système 
informatique déjà en place, en attirant leur attention sur le fait que la société avait 
de nombreux clients et produits, de même que sur son obligation d'établir 
quotidiennement des factures. Ils ont également remis à leurs interlocuteurs des 
modèles de factures et les ont invités, mais apparemment sans succès au stade des 
pourparlers, à venir voir fonctionner le système informatique existant. F______ 
n'a vu le système qu'après la conclusion du contrat litigieux, le 3 juillet 2000 (pv 
du 16.09.2002 p. 2; du 27.01.2003 pp. 2, 4, témoin D______; du 24.03.2003 p. 
5, témoin F______). 
 
Malgré ses demandes, B______ SA n'a jamais reçu de A______ SA un cahier des 
charges écrit énumérant ses besoins spécifiques. Ceux-ci n'ont été exposés 
qu'oralement au cours d'une réunion et le fournisseur du progiciel a alors estimé 
que son produit répondait aux exigences. H______ a encore expliqué que le 
système informatique déjà en place devait remplacer le cahier des charges (pv du 
28.10.2002 p. 2-3; du 27.01.2003 p. 8, témoin I______; du 24.03.2003 p. 5, 
témoin F______; du 07.04.2003 p. 2, témoin Q______). 
c. Pour la mise en place du système informatique litigieux, B______ SA a désigné 
au mois de mai 2000 un de ses collaborateurs, F______, en qualité de directeur de 
projet (pv du 16.09.2002 p. 3; du 27.01.2003 p. 2, témoin D______; du 
24.03.2003 p. 2, témoin F______). 
d. Après le 3 juillet 2000, F______ a indiqué à D______ que trois ou quatre jours 
supplémentaires de travail étaient requis, pour établir des listes quotidiennes 
d'achats et de ventes répondant aux besoins de A______ SA, sur la base de 
modèles que lui avait remis I______ (pv du 27.01.2003 p. 8; du 24.03.2003 p. 3). 
 
J______, responsable de la maintenance du système informatique en place chez 
A______ SA s'est occupé de réunir les données existantes, qui devaient être 
transférées dans le futur progiciel par les spécialistes de B______ SA (pv du 
27.01.2003 p. 7). 
 
Une société test accompagnait comme à l'habitude le progiciel livré, destinée à 
servir de modèle intermédiaire à l'appelante et à permettre aux futurs utilisateurs 
de s'exercer. Cependant, ni D______, ni les autres collaborateurs de l'appelante 
n'ont pu s'en servir, en l'absence d'un paramétrage suffisant des données concrètes 
de l'entreprise (pv du 27.01.2003 p. 4, témoin D______, p. 7, témoin J______, p. 
10, témoin R______). 
 
Des problèmes identiques liés au paramétrage sont apparus, qui ont entravé, voire 
empêché totalement le déroulement de séances de formation données en 
septembre et octobre 2000 au personnel, dans les locaux de A______ SA, par les 
représentants de B______ SA. Une des séances de formation a au surplus dû être 


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reportée en raison d'une indisponibilité de l'enseignant. A une autre occasion, un 
seul écran continuait de fonctionner pour l'ensemble des utilisateurs (réf. précitée 
et pv du 27.01.2003 p. 8, témoin I______; du 29.09.2003, témoins S______, 
T______, U______ et V______; du 07.03.2006 p. 5). 
 
Pour tenter de remédier aux difficultés rencontrées au niveau de la formation, 
B______ SA a fourni gratuitement aux employés de A______ SA un manuel 
d'utilisation exhaustif de son progiciel. Une formation entièrement autodidacte à 
partir de ce document ne se conçoit toutefois guère (pv du 27.01.2003 p. 9, témoin 
I______; du 24.03.2003 p. 8, témoin W______; du 17.11.2003 p. 4, témoin 
O______). 
 
F______ a relevé pour sa part que le paramétrage n'était pas terminé lors de la 
rupture des rapports contractuels en décembre 2000. Il a également évoqué le 
refus des représentants de l'appelante d'accepter un processus de validation par 
étapes. A l'entendre, A______ SA voulait un produit fini et opérationnel, alors 
qu'on ne pouvait procéder de la sorte (pv du 24.03.2003 p. 4). 
e. Durant la séance de simulation organisée dans les locaux de l'appelante en date 
du 28 novembre 2005, l'expert N______ a pu constater que le système 
informatique reconstitué était pour l'essentiel identique à celui qui existait au mois 
de décembre 2000. Le matériel démonté, conforme aux spécifications 
contractuelles (rapport p. 8), avait été conservé dans des locaux appropriés chez 
A______ SA. Les quelques différences constatées, y compris au niveau du réseau, 
n'ont à ses yeux pas affecté les résultats de la simulation. 
 
En consultant les fichiers d'entrées dans le système, l'expert a relevé que peu de 
collaborateurs de l'appelante avaient testé le système, exclusivement dans les jours 
qui avaient suivi le dernier cours de formation au mois d'octobre 2000. Tous les 
modules du progiciel de B______ SA énumérés dans le contrat conclu avaient 
d'autre part été installés chez A______ SA (rapport p. 9; pv du 07.03.2006 p. 2, 
10). 
Le représentant de B______ SA présent lors de la reconstitution a été invité à 
s'engager dans une séance de formation à l'attention du personnel et à dérouler les 
modules du progiciel. Il a alors été constaté, après des essais portant sur cinq ou 
six transactions, que la plupart ne pouvaient être menées à terme en l'absence 
d'une migration complète des données de l'appelante et en raison d'un paramétrage 
inachevé. Ces lacunes conduisaient à des blocages ou amenaient le système 
informatique à tourner en boucle (rapport p. 5, 10; pv du 07.03.2006 p. 2-4). 
 
N______ a attribué les causes essentielles des problèmes rencontrés aux 
insuffisances dans la migration des données et du paramétrage. Le contrôle et la 
validation de la migration des données dans le progiciel n'avaient pas été 
effectués; certains champs nécessaires au fonctionnement du progiciel n'avaient 


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pas été complétés. L'appelante et la deuxième intimée supportaient des 
responsabilités partagées du phénomène. Les tâches liées au paramétrage 
incombaient conjointement aux deux parties et étaient habituellement contrôlées 
au sein d'un comité de pilotage composé d'au moins un représentant du client et 
d'un second désigné par le fournisseur. Or, l'expert a eu le sentiment qu'aucune 
personne n'avait formellement été désignée pour assumer ces fonctions (rapport 
p. 9-10, 14; pv du 07.03.2006 p. 3-4). 
 
Enfin, un délai de trois mois à partir de décembre 2000, pour compléter la 
migration des données et le paramétrage, paraissait très ambitieux, mais pas 
complètement irréaliste, à la condition cependant que deux utilisateurs avertis 
soient affectés à plein temps par A______ SA au projet, secondés par un 
collaborateur travaillant à mi-temps pour un total de vingt jours du côté de 
B______ SA (rapport p. 12-13; pv du 07.03.2006 p. 4-5). 
f. S'agissant du matériel commandé, A______ SA n'a traité qu'avec K______, 
associé gérant de C______ Sàrl et engagé à temps partiel par B______ SA, ayant 
pour tâche de contrôler que les clients acquérant le progiciel "G______" disposent 
de l'infrastructure informatique nécessaire. 
 
K______ s'est présenté pour la première fois à l'appelante en remettant une carte 
de visite au nom de B______ SA, sur laquelle apparaissait son nom en qualité de 
chef de projet. 
 
A______ SA a reçu l'offre de C______ Sàrl pour le matériel, établie à son nom et 
datée du 25 mai 2000, accompagnée d'une lettre de couverture signée par 
K______ sur papier à en-tête de B______ SA et libellée conne suit : 
"Concerne : Installation de l'application G______. 
… 
Suite à notre dernier entretien dans vos locaux, je me permets de vous faire 
parvenir l'offre pour le matériel et l'installation associée, selon notre 
discussion. 
Dans cette démarche, le matériel vous sera livré déjà configuré et contrôlé 
selon nos recommandations. La configuration finale du matériel ainsi que 
l'installation du logiciel G______ sera faite par B______." 
L'offre de C______ Sàrl figurait également en annexe à la troisième proposition 
de B______ SA acceptée par l'appelante le 3 juillet 2000 (pièces 2, 5 M; 4 P-C; pv 
du 28.10.2002 p. 3; du 27.01.2003 p. 3, 6, témoins D______ et J______; pv de cp 
du 24.03.2003 et annexe). 
Le 25 juillet 2002, F______ a fait savoir par téléphone à C______ Sàrl que son 
offre était acceptée par A______ SA (mém. du 21.06.2003 p. 4; pv de cp du 
24.03.2003 p. 5). 


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g. L'appelante a indiqué en dernier lieu utiliser toujours, pour gérer son entreprise, 
l'ancien système informatique qu'elle possédait au début de l'année 2000 (pv du 
14.12.2004 p. 2). 
EN DROIT 
1. 
La recevabilité des appels principal et incident a déjà été admise 
(ACJC/114/2005). 
 
Le Tribunal a statué en premier ressort sur des prétentions litigieuses supérieures à 
8'000 fr. (art. 22 al. 1 LOJ), de sorte que la Cour dispose d'un plein pouvoir 
d'examen. 
2. 
2.1. En annexe à sa proposition finalement acceptée le 3 juillet 2000, la deuxième 
intimée a transmis à l'appelante une offre émanant de la première intimée, relative 
au matériel requis pour l'installation du progiciel, établie au nom de la cliente, 
comme l'indiquent les mentions figurant aux pages 1 et 6 de celle-ci. Selon le 
résumé (p. 13) de la dernière proposition préparée par le fournisseur du progiciel, 
le matériel était en outre décrit comme devant être "commandé directement" à la 
première intimée. 
 
Les indications ainsi données n'ont suscité aucune réaction de l'appelante, en 
particulier dans son courrier du 28 juin 2000, laquelle a au contraire commandé le 
matériel sur la base des documents établis. 
 
Le Tribunal a dès lors considéré avec raison que la cliente s'était directement liée 
par contrat au fournisseur du matériel. L'objection formulée, tenant au fait que la 
commande du hardware a été transmise par le directeur de projet qu'avait désigné 
le fournisseur du progiciel, importe peu. Les documents contractuels ont été 
clairement libellés, ce qui suffit, même si l'appelante n'a pas spécifiquement signé 
la commande du matériel. 
2.2. Dans le domaine de l'informatique, les accords portant sur la livraison du 
hardware et de logiciels sont parfois liés entre eux, en ce sens que le sort de l'un 
détermine celui de l'autre (THEVENOZ, Commentaire romand, n. 14-16 Intro. 
art. 184-529 CO; SCHLUEP/AMSTUTZ, Commentaire bâlois, n. 10, Einl. vor 
art. 184 ff. OR). Toutefois, lorsqu'un client commande du matériel et du software 
à deux fournisseurs différents, les contrats ainsi conclus sont en général 
considérés comme indépendants, à moins que leur connexité n'ait été 
spécifiquement réservée (SCHLUEP/AMSTUTZ, op. cit., n. 272 Einl. vor 
art. 184 ff. OR et les références). 
 
En l'occurrence, les offres finalement acceptées portant aussi bien sur le matériel 
que sur le progiciel ne précisaient pas que les deux contrats étaient connexes et 
une interdépendance ne saurait être déduite de circonstances particulières. Le fait 


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que les équipements livrés devaient permettre l'exploitation du progiciel ne suffit 
pas à lui seul pour en déduire un lien entre les deux contrats. 
2.3. Le matériel conforme à la commande a enfin été livré, exempt de défauts 
comme l'a confirmé l'expert. 
 
La première intimée peut ainsi légitimement prétendre à la somme de 58'615 fr. 
qu'elle réclame, majorée d'intérêts moratoires selon le jugement attaqué, et à la 
mainlevée définitive de l'opposition à la poursuite no ______. 
3. 
L'accord portant sur le transfert onéreux d'un software standard ou progiciel 
accompagné de sa documentation se définit en général comme un contrat de 
licence et de vente ou de bail à loyer, alternativement à ferme, ainsi que l'a admis 
le Tribunal fédéral (ATF 124 III 456 = JdT 2000 I 172 consid. 4/b/bb). 
 
Il n'est pas certain que la même qualification puisse être retenue pour la fourniture 
d'un progiciel de gestion intégrée, sujet à un paramétrage relativement important 
destiné à adapter le produit aux besoins de l'entreprise utilisatrice et relevant 
essentiellement des règles sur le contrat d'entreprise. Dans le cas d'espèce, sur un 
total de 162'234 fr. (156'234 fr. + 8'000 fr.) prévu pour le software, le paramétrage 
standard, l'initialisation des fonctions et la reprise des données avaient été estimés 
à 22'400 fr., auxquels se sont ajoutés 32'000 fr. (24'000 fr. + 8'000 fr.) pour le 
paramétrage spécifique. Le fournisseur s'était en outre engagé à assurer la 
formation du personnel. 
 
L'application éventuelle des dispositions légales sur le contrat d'entreprise ou du 
mandat pour ce qui avait trait à la formation (SCHLUEP/AMSTUTZ, op. cit., 
n. 422 Einl. vor Art. 184 ff OR) ne modifie toutefois pas l'issue du litige, de sorte 
qu'il n'y a pas lieu de s'étendre sur ces questions. 
4. 
4.1. L'appelante, qui disposait déjà d'un système informatique et donc d'une 
expérience dans le domaine, a porté son choix sur le progiciel "G______", sans 
avoir établi préalablement un cahier des charges écrit dans lequel elle énumérait 
les exigences qu'elle voulait impérativement voir réalisées. A la fin des 
négociations, le 28 juin 2000, la cliente a voulu introduire une clause de garantie 
lui assurant que les besoins concrets de son entreprise seraient satisfaits, mais 
l'intimée a refusé de souscrire un tel engagement (let. B/b). 
 
L'appelante a alors renoncé à son exigence et a signé le contrat, en se fiant à 
l'entendre aux assurances données verbalement sur les propriétés du progiciel 
"G______" par les représentants de sa partie adverse durant des réunions les 23 et 
31 avril, puis 10 et 17 mai 2000, mais sans que des procès-verbaux des entretiens 
précités n'aient été établis. Or, l'instruction de la cause n'a pas permis de 
déterminer ce qui s'est précisément dit à ces occasions. 


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4.2. Le progiciel a ensuite été installé auprès de l'appelante, comme l'a confirmé 
l'expert. 
 
Ce dernier a attribué les difficultés rencontrées à un paramétrage insuffisant, en 
observant encore que très vraisemblablement un comité de pilotage n'avait pas été 
institué, au moins de manière formelle, regroupant des chefs de projet désignés 
par la cliente et par le fournisseur. Ce sentiment se trouve renforcé par le fait 
qu'aucune documentation n'a été produite, permettant de vérifier la progression du 
paramétrage et les validations successives de ses étapes. Le directeur de projet 
délégué par l'intimée s'est précisément plaint d'une telle lacune et de ne pouvoir 
dialoguer avec une cliente, concentrée avant tout sur l'idée de disposer d'un 
produit fini pour le mettre aussitôt en exploitation. 
 
Toujours selon l'expert, les parties supportaient une responsabilité partagée dans 
les lenteurs et les blocages constatés lors de la séance de simulation du 28 
novembre 2005 (supra let. G/e). 
4.3. Il n'en demeure pas moins que l'appelante, déjà expérimentée en 
informatique, a pris la décision d'acquérir les logiciels sans cahier écrit des 
charges, en sachant qu'il s'agissait d'un progiciel de gestion intégré, aux 
possibilités d'adaptation nécessairement limitées, et alors que le fournisseur avait 
refusé de lui donner les garanties conventionnelles qu'elle avait sollicitées à la fin 
des pourparlers. Elle n'a pas désigné de véritable chef de projet suivant le 
développement de l'installation au sein d'un comité de pilotage et se familiarisant 
avec le progiciel. Enfin, elle n'a pas contrôlé le paramétrage, ni validé au fur et à 
mesure les étapes du processus. 
 
La Cour considère donc que les responsabilités respectives des problèmes 
rencontrés à partir de l'automne sont imputables à raison de 90% aux propres 
carences de l'appelante, tandis que le fournisseur du progiciel peut essentiellement 
se voir reprocher de ne pas avoir réagi plus tôt et plus énergiquement, en la 
sommant de participer activement aux opérations indispensables avant la mise en 
exploitation et en insistant pour qu'un comité de pilotage opérationnel soit 
constitué. Une responsabilité sanctionnant ses lacunes à raison de 10% paraît ainsi 
équitable, sous l'angle des art. 41 et 44 CO, applicables par analogie en matière 
contractuelle conformément à l'art. 99 al. 3 CO. La Cour peut par ailleurs s'écarter 
de l'appréciation de l'expert, qui a retenu une responsabilité partagée des 
protagonistes au niveau du paramétrage - sujet qui sortait au demeurant du cadre 
strict de sa mission -, mais qui n'a pas pris en considération les autres facteurs 
pertinents pour l'analyse du cas. 
4.4. Hormis les considérations qui précèdent, l'instruction de la cause n'a pas 
démontré que le progiciel "G______" serait défectueux, étant rappelé que deux 
témoins ont au contraire exprimé leur satisfaction sur ses propriétés, ni que le 


- 15/17 - 
 
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paramétrage déjà réalisé aurait mal été exécuté. L'expert n'a ici rien constaté de 
particulier. 
5. 
5.1. Le 13 décembre 2000, la deuxième intimée a exprimé - au conditionnel - son 
souhait de mettre fin à sa collaboration avec sa partie adverse, en rappelant entre 
autres que cette dernière avait refusé huit jours plus tôt de s'acquitter des 
redevances de maintenance pour les trois derniers mois de l'année, pourtant 
exigibles selon les conditions générales du contrat puisque le progiciel "G______" 
avait été livré (let. B/b, D/a). 
 
Sous l'angle de l'art. 82 CO, l'intimée pouvait sans doute renoncer à poursuivre ses 
travaux de paramétrage en raison du non-paiement de sa facture; on peut en effet 
admettre que les prestations contractuelles en cause se trouvaient dans un rapport 
d'échange (HOHL, Commentaire bernois, n. 5 ad art. 82 CO; AEPLI, 
Commentaire bernois, n. 57 ad art. 82 CO). 
 
Même si tel n'était pas le cas, l'appelante a choisi une semaine plus tard de 
résoudre l'accord signé au mois de juillet 2000, en se prévalant de 
l'art. 368 al. 1 CO. La décision du fournisseur d'interrompre ses travaux n'a en 
définitive pas eu d'incidence pratique. 
 
On ne saurait enfin considérer, en fonction des deux courriers des 13 et 18 
décembre 2000, que les parties auraient convenu de mettre fin d'un commun 
accord au contrat qui les liaient (AEPLI, op. cit., n. 16, 18 ad art. 115 OR). 
Chacune d'elles a en effet formulé à l'encontre de sa partenaire divers griefs, tous 
contestés. Le contrat n'a donc jamais été dénoncé d'un commun accord. 
5.2. L'appelante supporte, comme on l'a vu (consid. 4.3), une responsabilité 
largement prépondérante des avatars rencontrés dans la réalisation du projet 
informatique (consid. 4.3). Aussi ne saurait-elle invoquer l'art. 368 al. 1 CO, ou 
encore l'art. 366 al. 2 CO, pour dénoncer valablement l'accord. 
 
Comme l'a considéré le premier juge, il lui incombe au contraire d'indemniser sa 
partie adverse conformément à l'art. 377 CO, en couvrant son intérêt positif au 
contrat (CHAIX, Commentaire romand, n. 12-16 ad art. 377 CO). 
 
Aux trois montants de 40'975 fr. 80, 2'160 fr. 75 et 38'815 fr, retenus par le 
Tribunal, sera ajoutée la prétention de 6'288 fr. 75 relative à la maintenance en 
2000, objet de l'appel incident et non contestée dans sa quotité (cf. let. F). 
 
Enfin, pour tenir compte de la responsabilité partielle de la deuxième intimée, les 
quatre montants en question seront réduits de 10% (CHAIX, op. cit., n. 17 ad 
art. 377 CO). Une condamnation en capital sera ainsi prononcée à concurrence de 
36'878 fr. 20, 1'944 fr. 70, 34'933 fr. 50 et 5'659 fr. 90, sous imputation de 
8'000 fr. correspondant au 10% de l'acompte de 80'000 fr. déjà versé, ce qui 


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conduit à un total de 71'416 fr. 30 encore dû, portant intérêts au taux de 5% l'an 
dès la date moyenne du 1er janvier 2001. 
6. 
L'appelante, qui succombe entièrement à l'égard de la première intimée, sera 
condamnée aux dépens de deuxième instance de celle-ci. 
 
Pour tenir compte du partage très partiel des responsabilités entre elle et la 
deuxième intimée, les 9/10èmes des dépens de première instance et d'appel du 
litige les opposant seront mis à sa charge, le surplus étant compensé, sous réserve 
encore du dixième des frais d'expertise que l'intimée sera condamnée à 
rembourser à sa partie adverse. 
* * * * * 


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C/25248/2001 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ SA contre le jugement JTPI/3182/2004 
rendu le 11 mars 2004 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/25248/2001-6. 
Au fond : 
Confirme les chiffres 1 à 4 du dispositif de ce jugement. 
Annule le dispositif pour le surplus. 
Et statuant à nouveau : 
Condamne A______ SA à payer à B______ SA la somme de 71'416 fr. 30 plus intérêts 
au taux de 5% l'an dès la date moyenne du 1er janvier 2001. 
Condamne A______ SA aux dépens d'appel de C______ Sàrl, qui comprennent une 
indemnité de procédure de 12'000 fr. constituant une participation aux honoraires de son 
avocat. 
Condamne A______ SA aux neuf dixièmes des dépens de première instance et d'appel 
de B______ SA, qui comprennent pour les deux instances et dans leur intégralité, une 
indemnité globale de procédure de 14'000 fr. constituant une participation aux 
honoraires de son avocat. 
Compense pour le surplus les dépens entre elles, sous réserve d'une somme de 2'000 fr. 
que B______ SA est condamnée à rembourser à A______ SA pour les frais d'expertise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
M. Jean RUFFIEUX, président; M. Richard BARBEY et M. Stéphane GEIGER, juges; 
Mme Nathalie DESCHAMPS, greffière. 
 
Le président : 
Jean RUFFIEUX 
 
La greffière : 
Nathalie DESCHAMPS