ge_gerichte · AARP/479/2016 · 2016-11-25 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/4994/2010 
AARP/479/2016
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du vendredi 25 novembre 2016 
 
Entre 
A______, actuellement détenu ______, comparant par Me B______, avocat, ______, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/44/2016 rendu le 13 avril 2016 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
C______, alias ______, domiciliée ______, comparant en personne, 
D______, ______, comparant en personne, 
E______, ______, comparant en personne, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 
 
 
 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par courriers expédiés les 15 et 22 avril 2016, A______ a annoncé appeler du 
jugement rendu le 13 avril 2016, dont les motifs ont été notifiés le 10 mai suivant, 
par lequel le Tribunal correctionnel : 
• l'a déclaré coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 du Code pénal 
suisse du 21 décembre 1937 [CP - RS 311.0]), vols (art. 139 ch. 1 CP), 
brigandages (art. 140 ch. 1 al. 2 CP), dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), 
escroqueries (art. 146 al. 1 CP), tentative d'escroquerie (art. 22 al. 1 cum 146 al. 1 
CP), recel d'importance mineure (art. 172ter cum 160 ch. 1 CP), injures 
(art. 177 al. 1 CP), violations de domicile (art. 186 CP), viols (art. 190 al. 1 CP), 
faux dans les certificats (art. 252 CP), violences ou menaces contre les autorités et 
les fonctionnaires (art. 285 ch. 1 CP), infractions à l'art. 19a de la loi fédérale sur 
les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (LStup - 
RS 812.121), ainsi qu'aux art. 90 ch. 2, 91 al. 1 [recte 2] let. b, 91a al. 1, 92 ch. 2 
et 96 ch. 2 (dans leur version en vigueur au 1er janvier 2011), 95 al. 1 let. b (dans 
sa version en vigueur au 1er janvier 2012) de la loi fédérale sur la circulation 
routière du 19 décembre 1958 (aLCR - RS 741.01) et 99 ch. 3 LCR ; 
• l'a acquitté du chef de tentative de contrainte sexuelle (art. 22 al. 1 cum 
189 al. 1 CP ; plainte de C______) ; 
• a classé la procédure s'agissant des faits figurant sous chiffre III.5 (recte) de l'acte 
d'accusation du 6 février 2016 (retrait de plainte de F______) ; 
• a révoqué la libération conditionnelle octroyée par le Tribunal d'application des 
peines et des mesures de Genève le 22 avril 2014 (peine restante : 17 jours) ; 
• l'a condamné à une peine privative de liberté d'ensemble de quatre ans et six mois, 
sous déduction de 281 jours de détention avant jugement ; 
• a dit que cette peine privative de liberté était partiellement complémentaire à 
celles prononcées par le Ministère public du canton de Genève les 16 et 23 mai 
2013, 20 janvier et 10 février 2014, et à celle prononcée par le Ministère public de 
l'arrondissement du Nord vaudois à Yverdon le 13 octobre 2015 ; 
• a prononcé une mesure thérapeutique institutionnelle, sous forme d'un placement 
dans 
un 
établissement 
pour 
jeunes 
adultes 
impliquant 
un 
suivi 
psychothérapeutique et des mesures socio-thérapeutiques (art. 61 CP) ; 
• a suspendu l'exécution de la peine privative de liberté au profit de la mesure ; 
• a condamné A______ à une peine pécuniaire de 40 jours-amende à CHF 30.- 
l'unité ; 


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• a dit que cette peine pécuniaire était partiellement complémentaire à celles 
prononcées par le Tribunal de police de Genève le 5 mai 2010, par le Ministère 
public du canton de Genève le 12 juin 2013 et par le Tribunal de police de la Côte 
à Nyon le 26 juin 2014 ; 
• l'a aussi condamné à une amende de CHF 300.- et prononcé une peine privative de 
liberté de substitution de trois jours ; 
• a révoqué les sursis octroyés le 27 août 2009 par les Juges d'instruction de Genève 
à un travail d'intérêt général de 80 heures, délai d'épreuve de trois ans, pour vol, et 
le 5 mai 2010 par le Tribunal de police de Genève à une peine pécuniaire de 
280 jours-amende à CHF 35.- l'unité, délai d'épreuve de trois ans, pour 
brigandage ; 
• a condamné A______ aux frais de la procédure, s'élevant à CHF 18'540.90, y 
compris un émolument de jugement de CHF 6'000.-. 
A______ exécute sa mesure de manière anticipée selon ordonnance de la Présidence 
du Tribunal correctionnel du 2 mai 2016. 
b. Par déclaration d'appel (art. 399 al. 3 du code de procédure pénale du 5 octobre 
2007 [CPP - RS 312.0] expédiée à la Chambre pénale d'appel et de révision (ci-après 
: CPAR), A______ attaque le verdict de culpabilité et conclut à son acquittement des 
chefs de lésions corporelles simples (plainte de C______), viols (plaintes C______ et 
G______) et brigandages (plaintes D______ et E______). 
Il sollicite, au titre de réquisitions de preuve, les auditions de H______, I______, 
J______ et K______. 
c. À teneur de l'acte d'accusation du 6 février 2016, il est, au stade de l'appel, encore 
reproché à A______ d'avoir, à Genève et dans le canton de Vaud : 
• le 14 février 2010, au domicile de L______, sis M______, 1______, pénétré 
vaginalement G______, avec son sexe, jusqu'à éjaculation, en dépit des 
supplications de celle-ci, en se mettant en colère et en usant de tout son poids pour 
l'empêcher de bouger ; 
• le 11 mars 2010, dans sa chambre située à l'hôtel N______ sis O______, 2______, 
pénétré vaginalement C______, avec son sexe, en dépit de ses supplications et du 
fait qu'elle était au bord des larmes et paniquée, en se mettant sur elle et en 
écartant ses jambes de force avec ses mains, puis en ôtant les mains de sa victime, 
qui se protégeait le vagin, et en la maintenant bloquée jusqu'à ce qu'il éjacule en 
elle ; 


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• le 15 mars 2010, aux abords de l'hôtel N______, saisi C______, l'avoir projetée 
contre une barrière en la maintenant ensuite plaquée au sol en lui criant dessus. 
Puis, alors que C______ composait le code lui permettant de pénétrer dans l'hôtel 
où elle résidait, de l'avoir étranglée et jetée dans les escaliers, provoquant sa chute, 
et après que celle-ci s'était relevée, de l'avoir projetée contre un mur et lui avoir 
fait un "balayage", la faisant tomber au sol, et enfin, d'avoir projeté sa tête contre 
une pierre avant de quitter les lieux, lui causant une blessure à l'arcade sourcilière 
gauche ayant nécessité plusieurs points de suture ; 
• le 26 septembre 2011, vers 15h00, dans le centre commercial P______ sis 
Q______, ______, de concert avec R______, tenté de donner des coups de poing 
à S______ et donné un coup de pied à celui-ci, tandis que son comparse lui 
entourait le visage avec un bras en l'empêchant de se déplacer, puis de l'avoir 
bousculé en le faisant chuter, lui causant des lésions traumatiques sous la forme 
d'une excoriation du nez, de contusions et d'une entorse au genou droit ; 
• le 18 juin 2011, aux environs de 10h45, à l'intérieur du centre commercial de 
T______ sis U______, pénétré dans le commerce V______ où il s'était emparé 
d'une paire de lunettes de soleil de marque W______, d'une valeur de CHF 200.-, 
ressortant dudit magasin sans s'acquitter du prix de vente desdites lunettes, et, 
alors qu'il était interpellé par D______, responsable technique du centre 
commercial, auquel BA______, gérant du magasin V______, avait prêté main-
forte tout en essayant de récupérer les lunettes dérobées, afin de conserver son 
butin et de prendre la fuite, d'avoir menacé D______ et BA______ en leur hurlant, 
notamment, qu'il allait les tuer s'ils ne le "laissaient pas", en se débattant 
violemment et en réussissant à se soustraire à son interpellation et à quitter le 
centre commercial avec son butin ; 
• le 24 octobre 2011, aux environs de 10h40, dans le même centre commercial de 
T______, à l'intérieur du commerce X______, pris une paire d'écouteurs qu'il a 
dissimulée dans sa sacoche, dont l'intérieur était tapissé d'aluminium pour déjouer 
le système antivol, en vue de se l'approprier sans bourse délier et de s'enrichir 
indûment d'un montant correspondant à sa valeur et d'avoir réussi à quitter le 
centre commercial avec la paire d'écouteurs en dépit de l'intervention de E______, 
responsable du magasin, et de D______, responsable technique, qui ont tenté de 
lui barrer le passage afin de l'empêcher de s'enfuir avant l'arrivée de la police, puis 
d'avoir violemment poussé, à réitérées reprises, E______ à la hauteur de la 
poitrine, tout en menaçant de lui "en coller une" s'il ne le laissait pas partir, avant 
de lui donner un coup d'avant-bras à la hauteur de l'omoplate droite, et d'appuyer 
sa tête contre celle de D______ pour l'intimider, en menaçant de le frapper s'il ne 
le laissait pas partir, n'ayant cependant pas pu poursuivre son activité coupable 
compte tenu de l'intervention inopinée de gardes-frontière présents sur place ; 


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Les premiers juges ont informé les parties en début d'audience, selon l'art. 344 
CPP, que cet état de fait serait examiné sous l'angle de l'art. 140 ch.1 al. 2 CP 
(infraction consommée), en lieu et place d'une tentative de brigandage. 
• dans le contexte décrit ci-dessus, pénétré dans le magasin X______, alors qu'il 
faisait l'objet d'une décision d'interdiction d'entrée valable dans tous les magasins 
suisses de cette enseigne ; 
• les 11 février et 10 novembre 2012, pénétré dans deux magasins P______, alors 
qu'il faisait l'objet d'une décision d'interdiction d'entrée valable dans tous les 
magasins de cette enseigne ; 
• les 25 avril, 15 et 19 juin 2012, et 17 septembre 2014, dérobé dans trois 
commerces distincts dans le canton de Vaud, respectivement un logiciel 
informatique d'une valeur de CHF 349.-, un casque d'écoute de marque BEATS 
d'une valeur de CHF 399.-, ainsi que deux paires d'écouteurs BEATS d'une valeur 
de CHF 149.- chacune, dix jeux pour console PLAYSTATION 3 d'une valeur 
totale de CHF 789.- ainsi que quatre autres jeux vidéo d'une valeur totale de 
CHF 359.60 ; 
• le 18 avril 2009, aux alentours de 05h20, à la gare de Lausanne, dans le passage 
sous voies ouest, volontairement brisé un écran d'information plasma pour 
l'annonce des départs et sa vitre de protection ; 
• à une date indéterminée du mois de septembre 2015, acquis auprès d'un inconnu, 
dans le quartier des Pâquis, au prix de CHF 150.-, l'autorisation d'établissement 
(permis C) de Y______, lequel en avait annoncé la perte ou le vol le 
16 septembre 2015 ; 
• à une date indéterminée du mois de septembre 2015, falsifié le permis C de 
Y______ en y substituant sa photo à celle de l'intéressé afin d'en faire usage 
abusivement, notamment pour conclure des contrats d'abonnement de téléphonie 
mobile au nom du susnommé ; 
• dans le magasin AA______ sis rue AB______, 5______, en usurpant l'identité de 
Y______ et en utilisant, pour se légitimer son permis C falsifié, ainsi qu'en imitant 
la signature de l'intéressé, entre les 23 et 28 septembre 2015, conclu, avec divers 
opérateurs téléphoniques, quatre contrats d'abonnements téléphoniques prévoyant 
la remise à crédit au total de cinq smartphones pour une valeur globale de près de 
CHF 3'430.-, afin de s'approprier ces appareils sans bourse délier, en vue de les 
revendre et de s'enrichir d'autant, agissant encore de la sorte le 14 octobre 2015 en 
vue de l'obtention d'un appareil APPLE iPhone 6s, sans succès cependant du fait 
de son arrestation ; 
• le 24 septembre 2015, conclu, avec la société AC______, un contrat pour 
l'obtention d'une "AD______" permettant l'achat à crédit de marchandises dans 


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tous les magasins AE______ de Suisse, en imitant la signature de Y______ sur le 
formulaire "autorisation de premier achat", d'avoir faussement assuré de sa 
solvabilité et réaliser un revenu annuel compris entre CHF 80'000.- et 
CHF 120'000.-, puis d'avoir acquis, au moyen de cette carte, une console de jeux 
de marque PLAYSTATION 4 ainsi qu'un jeu vidéo "FIFA 2016", d'une valeur 
totale de CHF 542.-, revendus ensuite à un inconnu au prix d’EUR 250.- ; 
Il lui est encore reproché de s'en être pris physiquement et verbalement : 
• le 3 novembre 2012 aux environs de 13h42, en gare de Cornavin, alors qu'il se 
trouvait dans la voiture 3______ du TGV Lyria 4______, démuni de titre de 
transport, au contrôleur AF______, qui tenait entre ses mains son passeport pour 
vérifier son identité, en le traitant notamment de "pédé", en lui adressant d'autres 
insultes et en le saisissant violemment d'une main au poignet et le poussant, tout 
en tentant de récupérer son passeport de l'autre main, étant précisé que le train a 
quitté la gare de Genève avec douze minutes de retard en raison de son 
comportement qui a également nécessité l'intervention de la police ferroviaire ; 
• le 5 janvier 2015, aux alentours de 15h45, dans le hall de la gare de Cornavin, en 
résistant au contrôle de sa personne par le Sergent AG______ et le Caporal 
AH______ du corps des gardes-frontière, en leur disant notamment "fils de pute", 
"je vous emmerde bande de fils de pute", "gogol", "ta femme est une pute et je la 
baise", en adoptant une attitude agressive à leur égard, en se mettant à crier, en se 
débattant violemment et en les menaçant de les retrouver et de s'occuper de leur 
cas, notamment de leur "défoncer la gueule" et de "baiser" leur femme ; 
Il lui est aussi reproché, d'avoir, à Genève : 
• le 11 juillet 2011, aux environs de 15h45, sur la route AI______ à AJ______, 
circulé au volant de son véhicule de marque AK______, non assuré ni muni des 
plaques d'immatriculation nécessaires, en direction de la ville de Genève, obliqué 
sur sa gauche et emprunté le chemin AL______ en étant inattentif lors de sa 
manœuvre et en n'apercevant pas le motocycliste AM______, prioritaire, qui 
circulait normalement en sens inverse sur la route AI______ et, ce faisant, d'avoir 
heurté le flanc gauche du motocycle avec l'avant de son véhicule, le faisant chuter. 
AM______ a souffert d'une fracture du petit doigt du pied droit, de brûlures au 
mollet gauche et de dermabrasions aux bras et aux jambes ; 
• dans les circonstances décrites ci-dessus, pris la fuite suite au heurt, empêchant 
que soit déterminée son éventuelle incapacité de conduire, en abandonnant ensuite 
son véhicule sur le parking de AN______ au chemin AO______ avant de quitter 
les lieux, sans se soucier de l'état de AM______ qui était blessé ; 


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• le 30 avril 2012, à T______, sur la route AI______ puis sur la rue U______, 
circulé au volant d'un véhicule automobile alors qu'il faisait l'objet d'une mesure 
de retrait de son permis d'élève conducteur ; 
• le 4 décembre 2014, aux environs de 01h00, à l'avenue AQ______, détenu, sans 
droit, dans la poche de son pantalon, un sachet de marijuana et circulé au volant 
d'un véhicule automobile sans être porteur de son permis de conduire et alors qu'il 
se trouvait dans l'incapacité de conduire (cannabis). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. Durant l'instruction, avant de finir par l'admettre, A______ a contesté, après avoir 
donné plusieurs versions, son implication dans l'accident de la circulation du 
11 juillet 2011 au cours duquel AM______ a été blessé. 
Il a pour le surplus admis les faits reprochés, hormis ceux qui suivent qui peuvent 
être décrits comme suit : 
Faits du 14 février 2010 
b.a. Le 25 août 2010, G______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______, 
l'accusant de l'avoir agressée sexuellement. Vivant à AR______, elle venait souvent 
à Genève où elle avait des amis, dont A______, rencontré un ou deux ans plus tôt. Ce 
dernier avait toujours été gentil avec elle et lui avait fait plutôt bonne impression, 
bien que son amie, H______, lui eût raconté qu'il lui était arrivé à une reprise de 
frapper son amie intime, AS______, à la sortie d'une boîte de nuit à fin 2009. 
Le 14 février 2010, en fin d'après-midi, elle était venue en train à Genève, où elle 
avait été accueillie par H______ et A______, en compagnie desquels elle s'était 
rendue dans l'appartement de L______, situé non loin de l'arrêt de tram "M______". 
AT______ les avait rejoints sur place aux alentours de 21h00. Ils avaient bu de 
l'alcool durant la soirée, n'ayant elle-même consommé qu'un seul verre tandis que 
A______ s'était souvent servi. Toutefois, personne ne présentait de signes d'ébriété. 
Après que A______ l'eût persuadée de retarder son retour à AR______, ils avaient 
regardé un DVD, tout en continuant de consommer de l'alcool, ce dont elle s'était 
toutefois abstenue. A______ lui avait proposé de l'accompagner à la gare où elle 
devait prendre le dernier train, qu'elle avait manqué. Tous deux étaient retournés au 
domicile de L______. La soirée s'était poursuivie, après qu'ils eurent acheté une 
nouvelle bouteille de whisky et des jus de fruits, elle-même s'abstenant à nouveau de 
boire, tandis que A______, qui était avachi sur une chaise, l'air hagard, était le plus 
ivre du groupe. Vers 23h30, L______ était allé se coucher dans sa chambre, tandis 
que H______ et AT______ avaient pris place sur le canapé-lit du salon situé derrière 
un paravent. Pour sa part, elle s'était installée, dans cette même pièce, sur le canapé, 
dont les repose-pieds avaient été relevés, où A______ l'avait rejointe. Ce dernier 


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avait dû insister pour pouvoir rester chez L______, ce que celui-ci avait finalement 
accepté suite à l'intervention de AT______. 
G______ était alors vêtue d'un soutien-gorge, d'un string, d'un t-shirt, d'une jaquette 
et de leggings en jeans. A______, qui était également habillé, s'était retourné vers 
elle, avait enroulé son bras autour de sa taille, puis avait commencé à lui caresser 
l'intérieur de la cuisse droite, par-dessus ses vêtements. Elle lui avait immédiatement 
demandé de la lâcher et de cesser, lui expliquant qu'elle ne voulait pas qu'il la touche, 
tout en lui rappelant qu'il avait une copine, elle-même étant célibataire à cette 
époque. Après avoir rétorqué que ce n'était pas grave et que personne ne le saurait, 
A______ s'était mis sur elle, de sorte qu’elle s'était retrouvée couchée sur le dos. Il 
avait ensuite fait des mouvements avec ses jambes pour écarter celles de G______, 
tout en essayant de l'embrasser. Elle avait tourné la tête et tenté tant bien que mal de 
le repousser en lui disant qu'elle ne voulait rien faire avec lui. Après être parvenu à 
s'insérer entre ses jambes, de sorte qu'ils s'étaient retrouvés dans la position du 
missionnaire, A______ avait continué d'essayer de l'embrasser et de lui retirer son 
leggings, ce qu'il n'était toutefois pas parvenu à faire, tandis qu'elle persistait à lui 
demander de se calmer, de cesser et lui rappelait qu'il avait une copine. Soudain, 
A______ s'était rendu à la salle de bains, si bien qu'elle avait pensé qu'il avait 
renoncé à son projet, ce qui l'avait soulagée. Moins de cinq minutes plus tard, il était 
revenu brutalement vers elle, vêtu de son seul caleçon et, avec force, s'était 
directement mis sur elle en position du missionnaire, ce qu'elle n'était pas parvenue à 
empêcher. En état d'érection, il avait fait des mouvements de va-et-vient entre ses 
jambes, tout en lui répétant de se laisser aller et d'enlever son leggings, alors que 
pour sa part, elle luttait pour le maintenir à distance. Brusquement, il s'était relevé, ce 
qui avait permis à G______ de resserrer ses jambes, mouvement dont il avait profité 
pour baisser son leggings au-dessus des genoux, puis le retirer. Il avait ensuite saisi 
violemment ses poignets et les avait plaqués contre le canapé tout en se remettant en 
position du missionnaire. Elle avait vraiment eu peur et avait dit "non" à plusieurs 
reprises, ce qui avait fait réagir AT______, qui leur avait demandé de faire moins de 
bruit, car il essayait de dormir, avant de rire tandis qu'elle continuait de dire "non" à 
A______. Elle avait alors constaté comme un déclic chez A______ qui, ne 
supportant pas son opposition, s'était énervé et ne semblait plus se contrôler, lui 
répondant qu'elle ne pouvait et n'avait pas le droit de lui dire "non" et que personne 
n'en saurait rien. Quand bien même elle le suppliait de se calmer et de la lâcher, en 
lui rappelant en vain qu'il était "bourré", A______ avait brusquement placé les 
jambes de G______ sur ses propres épaules et avait violemment tiré son string, ce 
qui lui avait fait très mal. A______ était déterminé et mettait tout son poids sur elle. 
Elle avait donc renoncé à se débattre et il était parvenu à écarter son string. Elle 
ignorait à quel moment il avait sorti son sexe, mais elle l'avait senti la pénétrer 
vaginalement. Il avait fait des mouvements de va-et-vient pendant deux minutes, 
tandis qu'elle se trouvait sur le dos, les jambes repliées contre sa poitrine, dans 
l'impossibilité de bouger du fait que A______ était appuyé sur l'arrière de ses cuisses. 


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Après avoir éjaculé, A______, qui ne s'était pas muni d'un préservatif, était allé dans 
la salle de bain, ce dont elle avait profité pour se rhabiller. Il s'était par la suite mis 
contre elle et l'avait enlacée comme si elle était sa copine, tandis qu'elle ne lui avait 
pas adressé la parole, étant comme "ailleurs", si bien qu'elle n'avait pas réagi. Elle 
n'avait pas dormi de la nuit et, lorsque AT______ était parti travailler, vers 04h00, 
elle avait rejoint H______ sur le canapé-lit pour lui raconter ce qui s'était passé. En 
début de matinée, A______, qui faisait mine de rien, les avait accompagnées à la 
gare, où elles avaient pris un train pour AR______. 
Une fois chez elle, G______ avait tout raconté à sa mère et décidé de ne pas porter 
plainte pour éviter d'aggraver des tensions familiales. Par la suite, AT______, qui 
avait appris dans l'intervalle de la bouche de H______ ce qui s'était passé, l'avait 
appelée pour la persuader de déposer plainte pénale, en lui relatant que A______ 
avait fait subir la même chose à sa sœur. 
N'ayant aucune lésion physique, elle n'avait pas consulté de médecin, mais avait été 
passablement choquée par cette agression. Elle avait ainsi eu des difficultés à 
reprendre une vie sexuelle normale et éprouvait un blocage lorsqu'il s'agissait de 
passer à l'acte avec son petit ami, rencontré peu de temps après les faits. Elle avait 
également éprouvé un sentiment de honte, ayant l'impression de ne pas s'être 
suffisamment défendue. Dès lors qu'elle était tétanisée, elle n'avait pas crié, mais 
seulement chuchoté. Sur le moment, elle n'avait sincèrement pas pensé que A______ 
irait jusqu'au bout de son acte. Depuis lors, elle se remettait tranquillement de son 
agression. 
b.b. Par formulaire du 23 mai 2011 adressé au Ministère public, G______ a retiré sa 
plainte pénale, retrait qu'elle a confirmé lors de son audition le 21 septembre 2011 et 
justifié par le fait qu'elle voulait pouvoir "tourner la page". 
G______ a pour le surplus persisté dans ses explications. A______ avait d'abord 
essayé de l'embrasser, ce qu'elle avait refusé en tournant la tête et en lui disant 
"non". Après l'épisode de la salle de bains, il s'était couché sur elle, tout en lui 
demandant de se laisser aller, car ils étaient là pour s'amuser un peu. A______ 
avait ensuite saisi ses deux avant-bras et avait approché sa tête en lui disant à deux 
reprises "Tu veux faire la belle avec moi ?", ce qui l'avait apeurée, d'autant plus 
qu'elle ne pouvait plus bouger les bras. Elle avait craint qu'il ne la frappe. En 
quelques secondes, il avait saisi ses jambes et les avait soulevées, en posant son 
avant-bras sur celles-ci et en appuyant de tout son poids, parvenant à lui ôter son 
jeans-leggings, puis à lui écarter son string sur le côté après l'avoir tiré pour le 
déchirer, sans succès, car elle avait refusé de l'enlever. Son sexe, en érection, 
sortait de son caleçon et il l'avait pénétrée dans cette position. Après qu'il eut 
éjaculé en elle, il s'était rhabillé, comme s'il ne s'était rien passé, avant de se 
coucher à côté d'elle, en l'enlaçant. 


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Lorsqu'elle avait raconté ce qui s'était passé à H______, celle-ci lui avait demandé 
pour quelle raison elle n'était pas allée auprès d'eux au cours de la nuit. AT______ lui 
avait dit avoir pensé qu'elle disait "non" à A______ par jeu. 
Elle ne s'était pas entendue avec AT______ pour accuser à tort A______, son histoire 
et celle de C______ étant distinctes, et avait été contactée par la police. En avril ou 
mai 2010, elle avait reçu, outre des appels de la mère ou de la tante de A______, 
deux appels de AS______, la traitant de menteuse. 
Elle confirmait pour le surplus sa difficulté à entretenir des rapports sexuels avec son 
nouvel ami, rencontré deux à trois mois après les faits, dès lors qu'elle était dégoûtée. 
Elle était toutefois parvenue à reprendre confiance en elle-même. 
b.c. En première instance, G______ a confirmé ses précédentes explications. 
AU______ l'avait contactée dans la soirée. Il était devenu son petit ami bien après les 
faits. Sur le moment, elle n'avait pas pensé à appeler à l'aide H______ et AT______, 
car elle avait l'espoir de pouvoir gérer la situation avec A______. Quand elle avait 
parlé à celui-là de ce qu'elle avait subi, elle voulait notamment savoir pourquoi il 
n'était pas intervenu alors qu'elle hurlait, non pas en criant, mais dans le sens où elle 
avait répété plusieurs fois à A______ qu'elle ne voulait pas. Elle n'avait pas osé crier 
plus fort, car A______ lui faisait peur et lui disait de se taire ou de faire moins de 
bruit. Il était clair qu'aujourd'hui, à 24 ans, elle réagirait différemment. Elle regrettait 
de ne pas s'être opposée davantage. 
Elle avait été très déçue et dégoûtée, et n'avait pas su quoi faire, étant encore 
mineure. Elle n'avait pas été choquée outre mesure, car elle n'avait pas été agressée 
physiquement ou frappée par A______. Ce dernier, qui était sous l'effet de l'alcool, 
s'était tout de même montré violent avec elle lorsqu'il avait imposé sa force pour la 
contraindre à l'acte sexuel après être revenu de la salle de bains. Lorsqu'elle avait 
rejoint H______, elles ne s'étaient pas rendormies, avaient préparé leurs affaires et 
quitté l'appartement. Selon elle, H______ avait menti lorsqu'elle avait indiqué 
qu'elles s'étaient rendormies et qu'elles avaient pris le train à 13h14. 
Elle avait parlé de cet événement à sa mère une semaine après. Elle avait finalement 
déposé plainte pénale pour ce qui lui était arrivé, même si c'était en effet AT______ 
qui l'en avait persuadée. Elle avait ensuite décidé de la retirer parce que cela traînait 
et qu'elle en avait assez d'être confrontée à tout cela. 
c.a. Entendu par le Juge d'instruction le 15 juin 2010, puis devant le Ministère public 
le 14 juin 2011, A______ a contesté avoir contraint G______, à entretenir un rapport 
sexuel. Ces accusations faisaient partie d'un "coup monté" dont il était victime, du 
fait qu'il avait eu une relation intime avec la sœur de AT______, ce qui ne se faisait 
pas dès lors qu'il s'agissait d'un ami. 


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Le 14 février 2010, c'était AT______ qui avait fait venir G______ et H______, 
lesquelles avaient la réputation de "filles faciles". Il avait décidé de raccompagner 
G______ en prenant le tram à un autre arrêt que celui situé à proximité du domicile 
de L______ pour éviter de devoir changer de véhicule. Après avoir obtenu 
l'autorisation de L______ de passer la nuit à son domicile, il avait effectivement 
entretenu une relation sexuelle avec G______, un rapport unique, dès lors que tous 
deux étaient en couple. Il s'était installé sur le canapé après G______ et avait tenté de 
l'embrasser sans qu'elle ne lui dise "non", mais ne se souvenait pas s'il l'avait 
effectivement embrassée. En discutant avec elle, il lui avait fait comprendre qu'il 
souhaitait "que quelque chose se passe" entre eux, ce qu'elle avait refusé au motif 
qu'il avait une amie intime. Après l'avoir convaincue d'entretenir un rapport sexuel, il 
s'était rendu dans la salle de bains pour y prendre un préservatif et enlever son 
pantalon. G______ n'avait pas protesté à haute voix, sinon par jeu, ce qu'il 
différenciait d'un véritable refus. Si G______ n'avait véritablement pas été 
consentante, elle aurait pu appeler à l'aide les trois tiers présents dans l'appartement. 
L'absence de réaction de AT______ et de H______ démontrait que G______ n'avait 
subi aucune agression sexuelle. Il ne se souvenait pas de la position dans laquelle ils 
étaient, si ce n'est qu'il était sur elle, sans lui maintenir les bras ou les jambes. Il 
ignorait si le rapport sexuel, lors duquel il avait gardé son caleçon, avait duré 
longtemps. Si G______ lui avait dit "non" ou lui avait manifesté son refus par des 
gestes, il n'aurait pas persévéré. Le lendemain, G______ ne lui avait pas parlé de 
l'agression dont elle prétendait avoir été victime. Elle n'était pas non plus 
immédiatement allée à la police. 
Sa mère avait effectivement appelé G______, pour comprendre ce qui s'était passé et 
non pas l'inciter à se taire. 
c.b. A______ a réitéré ses dénégations devant les premiers juges. Il n'avait pas violé 
G______. En se rendant à la gare pour aller chercher successivement H______ et 
G______, il n'avait pas spécialement l'intention d'entretenir un rapport sexuel avec 
l'une ou l'autre. L'idée d'entretenir un rapport sexuel avec G______ lui était venue 
uniquement lorsqu'il s'était couché sur le canapé avec elle, rapport qu'elle avait refusé 
dans un premier temps. Il ne l'avait pas touchée et ils ne faisaient qu'en discuter. Elle 
avait évoqué son copain, mais c'était surtout le fait qu'il eût une copine qui posait 
problème à G______ qui considérait que cela ne se faisait pas. C'était durant cette 
discussion qu'elle avait dit "Non, non, arrête". Malgré cela, il avait continué de lui 
proposer d'avoir un rapport sexuel parce qu'il avait déjà eu l'expérience avec d'autres 
filles qui avaient dit "non" dans un premier temps et qui avaient fini par accepter. 
Ainsi, après qu'il l'eut rassurée et dit que cela ne se saurait pas, elle avait accepté un 
rapport sexuel. Pendant qu'il était allé à la salle de bains chercher un préservatif, 
G______ s'était déshabillée, seule, entièrement. Il avait de son côté enlevé son boxer. 
Il n'avait à aucun moment fait usage de contrainte physique durant leur rapport 
sexuel qui n'avait pas été long. Aurait-il dit à G______ "Tu veux faire la belle avec 


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moi ?" que de tels propos ne pouvaient pas être assimilés à des menaces. G______ 
avait passé le reste de la nuit à côté de H______ parce qu'il y avait peu de place sur le 
canapé. Le lendemain, G______ était normale, ne semblait pas apeurée ou dégoûtée. 
Ils n'avaient pas parlé dans le tram. 
AT______ lui avait demandé des explications concernant le "non, non" et des bruits 
qu'il avait entendus, lui demandant de lui avouer s'il avait eu une relation sexuelle 
avec G______. A______ lui avait expliqué que G______ avait "fait quelques 
manières", mais qu'ensuite elle avait été d'accord, pour autant que cela ne se sache 
pas. Il contestait avoir dit à AT______ qu'il l'avait "tenue vite fait". Pour violer 
quelqu'un, il fallait utiliser beaucoup de force. 
G______ avait déposé plainte pénale afin de renforcer les accusations de viol de 
C______ (cf. infra let. e), G______ n'était pas proche d'elle, mais elle l'était de 
H______ et de AT______. Elle n'avait pas été tant choquée puisqu'elle avait mis du 
temps à porter plainte, puis l'avait retirée. Or en cas de viol, les victimes allaient au 
bout de leur démarche. L______ avait menti sur son comportement à l'égard des 
filles. Il faisait partie du complot, car il s'agissait d'un ami de AT______. A______ 
n'avait pas fait l'objet de plaintes au cours des six dernières années pour violences à 
l'encontre de femmes. 
d.a. Lors de son audition le 25 août 2010 devant la police, H______ a confirmé qu'il 
était initialement prévu que G______ rentre à AR______ en prenant le dernier train, 
car elle travaillait le lendemain. L'ayant manqué, elle était revenue chez L______ 
pour y passer la nuit. La soirée, au cours de laquelle ils avaient consommé de l'alcool 
de manière modérée, s'était poursuivie, jusqu'à ce que L______ regagne sa chambre 
et qu'elle aille se coucher avec AT______ sur le canapé-lit installé dans le salon, 
derrière un paravent. Alors qu'elle commençait à s'endormir, elle avait entendu 
G______ dire "Non, non, arrête…" et "Non, je ne veux pas", sans pouvoir déterminer 
s'il s'agissait d'une plaisanterie ou si elle était sérieuse. AT______ était intervenu 
pour rappeler qu'il souhaitait dormir et les bruits avaient cessé. Après le départ de 
AT______, vers 06h00, G______ était venue se coucher auprès d'elle. Elles avaient 
quitté l'appartement de L______ vers midi pour se rendre à la gare en compagnie de 
A______, qui se comportait normalement. Dans le train, G______, qui se sentait mal, 
lui avait expliqué que A______ s'était mis sur elle et lui avait touché le corps, si bien 
qu'elle lui avait demandé d'arrêter. A______ avait ensuite serré fortement ses 
poignets pour qu'elle cesse de bouger, ce qui l'avait surprise au point qu'elle n'avait 
pas osé crier. Il l'avait déshabillée et avait abusé d'elle. 
À sa connaissance, G______ avait aussi relaté ces événements à sa mère. Elle hésitait 
à déposer plainte par peur de son père. AT______ avait insisté auprès de G______ 
pour qu'elle dépose plainte, en lui expliquant que A______ s'était comporté de la 
même manière avec sa sœur. 


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d.b. L______ n'avait qu'un vague souvenir de la soirée du 14 février 2010. Tous 
avaient bu de l'alcool et fumé des joints. A______ lui avait demandé de ne pas inviter 
AT______ afin de s'assurer d'arriver à ses fins avec l'une des deux filles présentes. Il 
avait aussi lourdement insisté pour pouvoir rester dormir avec G______ lorsqu'il 
avait constaté que H______ passerait la nuit avec AT______. À l'issue de la soirée, 
L______ était allé se coucher dans sa chambre et n'avait rien entendu de particulier. 
Il était en froid avec A______ depuis cette soirée. D'une manière générale, celui-ci 
avait une attitude déplacée avec les filles et n'acceptait pas le refus. Il l'avait déjà vu 
insister auprès de filles afin qu'elles demeurent avec lui. 
d.c.a. AT______ a expliqué avoir participé, en février 2010, à une soirée chez 
L______ au cours de laquelle A______ semblait intéressé par G______, qui ne 
voulait cependant rien entreprendre dès lors qu'elle avait "flashé" sur un autre garçon. 
Tout le monde était allé se coucher. Après quelques minutes, il avait entendu 
G______ dire "non, non, non", tout en percevant des bruits lui laissant penser qu'ils 
faisaient l'amour. Il avait dans un premier temps pensé que ce n'était pas sérieux et 
que G______ agissait ainsi pour que lui-même n'aille pas raconter à l'autre garçon 
qu'elle couchait facilement. Il avait cependant, "au bout d'un moment", commencé à 
croire qu'elle ne voulait vraiment pas, de sorte qu'il avait dit "oh, il se passe quoi ?". 
Tout s'était arrêté net. Il s'était endormi. A______ avait partiellement reconnu le viol 
dénoncé par G______ le lendemain en lui disant qu'il l'avait maintenue "vite fait", ce 
après quoi elle s'était laissée faire. L'affaire n'était pas allée plus loin, car G______ ne 
voulait pas porter plainte par peur de la réaction de ses parents. 
d.c.b. AT______ a confirmé ses déclarations devant le Tribunal correctionnel. 
A______, qui supportait mal l'alcool, avait bu, sans pouvoir être plus précis sur son 
état d'alcoolisation. Il avait entendu G______ dire "non, arrête", mais il n'avait pas 
réalisé que c'était aussi grave, pensant qu'il s'agissait d'une "petite repousse". Il 
n'avait pas suivi le reste de la conversation ni entendu A______ aller à la salle de 
bains. En revanche, il avait perçu des conversations entre ce dernier, qui tentait 
quelque chose, et G______. Si elle avait crié plus fort ou avait mis un peu plus de 
détermination dans sa voix, il aurait été alerté. Lorsque G______ lui avait expliqué, 
dans le mois qui avait suivi, ce qui s'était passé avec A______, il était un peu 
emprunté, car celui-ci était l'un de ses amis et qu'à cette époque-là, il n'était pas 
encore très proche de G______. Par la suite, il avait vu A______, qui lui en avait 
parlé sans lui relater qu'elle avait refusé avec insistance ni qu'il avait dû lui bloquer 
les poignets. G______ avait décidé de déposer plainte pénale après qu'elle eut appris 
que C______ avait subi les mêmes choses. 
Faits des 11 et 15 mars 2010 


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e.a. Le 19 mars 2010, le SPMi a dénoncé au Procureur général l'agression dont avait 
été victime C______, qui faisait l'objet d'une curatelle de représentation du parent 
absent depuis le 30 juin 2003. C______, qui présentait des troubles du comportement 
de plus en plus importants, mettant systématiquement en échec ses prises en charge 
éducatives, avait été placée à l'hôtel N______. 
Le 16 mars 2010, elle s'était présentée auprès de son assistante sociale, AV______, 
avec l'arcade sourcilière ouverte, refusant d'expliquer ce qui lui était arrivé. En la 
raccompagnant à l'hôtel, AV______ avait appris que, le 14 mars 2010 au soir, 
C______ avait été retrouvée par le surveillant allongée à terre, en pleurs, aux abords 
de l'hôtel, puis avait quitté les lieux avant l'arrivée de la police. L'assistante sociale 
avait pu finalement apprendre de la bouche de sa pupille que, le 11 mars 2010, elle 
avait été contrainte par A______ d'entretenir des rapports sexuels contre sa volonté et 
qu'ils avaient eu une altercation physique parce que son agresseur craignait des 
représailles. C______, qui accusait A______ de l'avoir détruite et lui avoir enlevé sa 
virginité, craignait que celui-ci se présentât à nouveau au N______. Celle-ci, qui, 
d'une manière générale, était opposante, provocante et ne laissait jamais paraître une 
quelconque faiblesse, étant très exigeante par rapport à sa "réputation", s'était 
effondrée en larmes lorsqu'elle lui avait expliqué ces événements. Paralysée, elle 
avait ensuite souhaité demeurer en sécurité dans les locaux du SPMi. Elle avait perdu 
le sommeil, la motivation pour aller en cours et demandé de l'aide. 
e.b. Le 22 mars 2010, AW______ a également dénoncé à la police les agressions 
physique et sexuelle dont sa nièce, C______, avait fait l'objet de la part de A______. 
e.c. La Brigade de police technique et scientifique (BPTS) a constaté sur un mur 
situé à proximité de la porte d'entrée de l'hôtel une projection de sang, dont le profil 
ADN correspondait à celui de C______. Il ressort des photos prises que ledit mur se 
situe au même niveau que des gros cailloux posés au sol. 
Selon les images de vidéosurveillance, C______ a pénétré dans l'hôtel par la porte 
principale le 15 mars 2010 à 22h19, pour en ressortir deux minutes plus tard munie 
d'objets indéterminés. À 22h25, les résidents de l'hôtel ont accouru à l'extérieur alors 
que, presque simultanément, C______ entrait dans l'établissement, dont elle est 
ressortie à nouveau à 22h55, en train de téléphoner. 
f.a. Dans le cadre de son audition LAVI du 22 mars 2010, C______ s'est montrée 
très réticente à raconter les agressions dont elle avait fait l'objet de la part de 
A______, qu'elle avait fréquenté intimement pendant deux mois et demi. Leur 
relation se passait bien même s'il était parfois arrivé à A______ de se montrer violent 
physiquement avec elle, à savoir qu'il l'étranglait, tentait de la "planter" avec un 
couteau, lui faisait des "balayages" et lui donnait des coups ainsi que des gifles. Les 
épisodes de violence survenaient lorsque le précité était trop alcoolisé, état qui le 


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rendait nerveux. Après coup, A______ demandait pardon et disait qu'il l'aimait, de 
sorte qu'ils se réconciliaient. 
Le 11 mars 2010, A______ était venu chez elle avec de l'alcool qu'ils avaient 
consommé. Ils avaient regardé la télévision et parlé, puis s'étaient embrassés. Alors 
qu'il se trouvait à genoux, il avait voulu qu'elle lui prodigue une fellation. Elle avait 
réussi à s'y opposer. Soudainement, A______ s'était "enflammé", si bien qu'elle lui 
avait dit "non" et l'avait supplié avec insistance d'arrêter, tout en essayant d'être 
gentille avec lui pour éviter qu'il ne s'énerve et ne devienne violent du fait qu'il était 
alcoolisé. Alors qu'elle était couchée sur le dos, il était parvenu à lui ôter son 
pantalon, puis lui avait demandé d'enlever son string. Elle l'avait à nouveau supplié 
d'arrêter, mais il lui avait enlevé ce sous-vêtement de force avant d'enlever "son bas". 
Après qu'elle avait tenté de se dégager, A______ l'avait bloquée sur le lit avec son 
torse et ses bras. Il l'avait ensuite pénétrée, sans la caresser ni l'embrasser, tandis 
qu'elle lui demandait d'arrêter, étant au bord des larmes, sans parvenir à se libérer de 
son étreinte. Elle ne pouvait pas estimer la durée du rapport sexuel, qui lui avait paru 
durer trop longtemps. A______ s'était ensuite endormi. Elle avait eu mal, mais 
n'avait pas saigné. Elle s'était rendue aux toilettes pour s'essuyer, puis s'était assise à 
même le sol dans sa chambre. Vers 05h00, elle s'était mise dans le lit et avait fini par 
s'endormir, dans un état proche du "coma". À son réveil, A______ était parti. C'était 
la première fois qu'elle avait un rapport sexuel. Par le passé, A______ lui avait déjà 
demandé d'entretenir des rapports sexuels, ce qu'elle avait refusé, n'étant pas prête, ce 
qu'il savait. 
Ils ne s'étaient plus revus jusqu'au 15 mars 2010, date à laquelle elle lui avait écrit 
divers messages, y compris sur Facebook, pour lui dire qu'elle allait se venger et 
qu'elle ne souhaitait plus qu'il voie son frère. Elle avait ensuite constaté que A______ 
avait publié sur Facebook des photographies où il posait avec AS______, ce qui 
signifiait qu'ils s'étaient remis ensemble, alors qu'il l'avait assurée que leur relation 
était terminée. Vers 22h30-23h00, alors qu'elle cheminait en direction de son hôtel, 
elle avait croisé A______, qui l'avait étranglée et plaquée contre un mur. Elle s'était 
défendue et l'avait frappé avec un rouleau à pâtisserie pris au domicile de l'amie 
qu'elle venait de quitter, persuadée qu'elle allait le croiser. Elle était allée prendre les 
affaires de A______ dans sa chambre, dont une console de jeu, qu'elle avait cassée 
en la jetant au sol. Tandis qu'elle composait le code d'entrée de la porte de l'hôtel, 
A______ l'avait lancée dans les escaliers, puis saisie et projetée contre un mur. Il lui 
avait ensuite fait une "balayette", lui avait frappé la tête contre une pierre, puis était 
parti en la laissant en pleurs. Elle avait été blessée à l'arcade sourcilière, nécessitant 
des points de suture. Elle avait eu en outre des hématomes sur le dos et le corps ainsi 
que des difficultés à marcher. Elle s'était par la suite rendue chez son amie I______, 
qui avait désinfecté sa plaie, et le lendemain chez le médecin. 


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Après l'altercation, A______ était revenu à l'hôtel pour s'excuser de l'avoir frappée. Il 
lui avait également dit qu'il ne considérait pas l'avoir violée, mais qu'il s'excusait s'il 
l'avait fait. Par la suite, elle avait raconté à son frère, qui était un ami de A______, 
que celui-ci l'avait blessée, ce qui l'avait énervé. 
f.b. Durant l'instruction préliminaire, C______ a persisté dans ses explications. 
A______ avait durant leur relation essayé de "la planter" en lui lançant un couteau 
qu'elle avait pu esquiver. Le 7 mars 2010, de peur de le décevoir et parce qu'il la 
"saoulait tout le temps avec ça", elle s'était laissée faire. A______ savait que c'était la 
première fois qu'elle entretenait une relation sexuelle. Elle n'avait pas apprécié ce 
rapport sexuel qui l'avait dégoûtée. Le 11 mars 2010, alors qu'ils s'embrassaient, 
A______ lui avait demandé d'enlever son training, ce qu'elle avait refusé. Après 
avoir réitéré sa demande méchamment, il le lui avait ôté de force. Elle s'était 
retrouvée en sous-vêtements et t-shirt. Bien qu'elle l'eût enjoint d'arrêter de 
"déconner", A______ lui avait demandé d'enlever son string, ce qu'elle avait à 
nouveau refusé, tentant en vain de l'empêcher de le lui retirer. A______, qui avait 
baissé son pantalon, s'était ensuite placé sur elle et avait finalement pu écarter ses 
jambes. Tandis qu'il essayait de la pénétrer, elle avait mis une main sur son sexe pour 
l'en empêcher, étant paniquée, au bord des larmes, et le suppliant d'arrêter. Étant 
parvenu à dégager sa main, A______ l'avait pénétrée d'un coup, puis, à l'issue du 
rapport sexuel, qui lui avait paru plus long que le précédent, elle avait senti qu'il avait 
éjaculé. A______ s'était endormi. La suite était celle qu'elle avait déjà décrite. 
Le 14 mars 2010, après être allée chez une amie d'où elle avait menacé A______ sur 
Facebook, elle avait eu peur en constatant que A______ se trouvait sur le côté 
opposé de la chaussée. Elle l'avait ignoré. Il était parvenu à la rattraper, lui 
demandant des explications quant à ses menaces. Il l'avait lancée et plaquée contre 
une barrière. La suite s'était passée comme précédemment décrit (rouleau à 
pâtisserie, jet des affaires de A______ au sol, projection à terre à laquelle avait 
répondu par des insultes, suivie d'une "balayette" qui l'avait faite chuter). Elle ne se 
souvenait plus si c'était à ce moment qu'elle s'était blessé la tête sur un caillou en 
tombant ou si A______ l'avait frappée avec une pierre lorsqu'elle était à terre. Il était 
possible que, dans l'altercation, elle l'eût griffé. 
Elle avait été déprimée par les agressions subies, n'allait pas bien et n'était pas sortie 
pendant deux semaines. Elle avait consenti à déposer plainte sur les encouragements 
de sa tante et de son frère, après avoir appris de la bouche de celui-ci qu'une fille 
habitant AR______ avait subi la même chose. Elle s'était dit qu'il fallait faire cesser 
A______. 
Elle avait menti lors de son audition à la police sur sa virginité, sans doute par honte 
de parler de "sa première fois". 


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f.c. C______, en audience de jugement, a persisté dans ses explications antérieures. 
À l'époque des faits, elle éprouvait de forts sentiments à l'égard de A______. Elle 
n'avait gardé aucun souvenir de son premier rapport sexuel avec lui, vu son état 
d'alcoolisation. Ce n'était que le lendemain, s'étant réveillée nue dans le lit, qu'il lui 
avait dit qu'ils en avaient entretenu un et qu'elle en avait pris conscience, ce qui 
expliquait qu'elle n'en ait pas parlé à la police. Elle ignorait la raison pour laquelle 
elle avait indiqué à l'instruction se souvenir du rapport sexuel en question, mais ne 
pas l'avoir apprécié. 
Au chapitre du viol, elle ne se souvenait plus de l'épisode d'une fellation préalable, se 
référant sur ce point à ses déclarations à la police, qui devaient correspondre à la 
vérité. Cet acte ne l'avait cependant pas particulièrement marquée. Elle s'était 
violemment débattue jusqu'à ce que A______ arrive à la pénétrer où elle avait lâché 
prise, pensant qu'il était trop tard. En état de choc, elle n'avait pas crié ou demandé de 
l'aide. Après coup, elle s'était sentie sale et "pouilleuse", choquée, dégoûtée, perdue 
et en colère contre A______. 
Lors de l'altercation du 15 mars 2010, A______ était énervé et avait perdu le 
contrôle. Il l'avait déséquilibrée, même s'il ne l'avait pas délibérément poussée pour 
qu'elle chute dans les escaliers. La "balayette" qui avait suivi l'avait fait chuter sur les 
pierres. 
Elle n'aurait jamais accusé quelqu'un de viol si cela ne s'était pas réellement passé, 
pas même pour préserver sa réputation vis-à-vis de son frère, même si elle admettait 
qu'à l'époque, elle le craignait. Elle avait initialement souhaité taire tous ces 
événements et passer le plus vite possible à autre chose, mais elle avait craqué et en 
avait parlé à I______. Son frère lui avait ensuite expliqué qu'il était arrivé la même 
chose à G______, qu'elle avait rencontrée fortuitement, après le dépôt de sa plainte. 
g.a. Le 24 mars 2010, la police a procédé à l'interpellation de A______, qui 
présentait des traces de griffure sur le front. 
A______ a contesté avoir agressé sexuellement et physiquement C______. Alors en 
couple avec AS______, il avait commencé à la fréquenter en janvier 2010. Leur 
relation se limitait à un flirt et il avait passé quelques nuits chez elle, sans entretenir 
de relations sexuelles. Il l'avait également présentée à sa mère qui considérait que 
cette relation n'était pas convenable. Il y avait ainsi mis un terme. Trois semaines 
plus tard, C______ l'avait à nouveau contacté sous le prétexte de récupérer une 
ceinture oubliée chez elle. Leur relation avait repris. Le 11 mars 2010, ils avaient bu 
du whisky-coca, regardé un film et s'étaient longuement embrassés. Tandis qu'ils 
étaient couchés sur le lit, C______ était passée outre sa demande d'arrêter de toucher 
son pénis, continuant à l'embrasser et frottant son pubis contre son sexe. Ensuite, elle 


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lui avait fait signe d'enlever son pantalon, puis s'était ravisée en disant "Non, non, 
arrête !". Il lui avait répondu qu'elle n'était pas sûre et que cela ne servait à rien qu'ils 
aient des rapports sexuels. Sur ces faits, il s'était recouché sur le dos. C______ était à 
nouveau montée sur lui pour l'embrasser, puis lui avait dit avoir envie d'entretenir un 
rapport sexuel. Il avait enlevé son propre pantalon, celui de C______, de même que 
sa culotte et s'était assuré qu'elle était consentante, ce à quoi elle avait répondu par 
l'affirmative, lui disant en outre "vas-y, enfonce !". Il avait enlevé son slip et l'avait 
pénétrée. Après deux ou trois allers-retours, C______ s'était plainte de douleurs, de 
sorte qu'il s'était retiré. Elle avait cependant saisi son pénis pour le diriger vers son 
vagin, de sorte qu'ils avaient continué leur étreinte, durant au maximum une minute, 
jusqu'à ce qu'il éjacule. Ils avaient continué de s'embrasser et de regarder le DVD. Il 
s'était endormi trois minutes plus tard. 
Cinq jours plus tard, C______ lui avait adressé des propos menaçants sur Facebook 
qu'il avait pris au sérieux. Souhaitant s'en expliquer, il l'avait rencontrée à sa descente 
du bus et elle s'était immédiatement dirigée vers lui. Vers l'entrée de l'hôtel, il avait 
saisi son bras tout en lui demandant des explications. C______ avait alors sorti un 
rouleau à pâtisserie de son sac et l'avait frappé sur la tête. Elle avait poursuivi son 
chemin jusqu'à l'intérieur de son hôtel, en ressortant avec sa console de jeu qu'elle 
avait brisée. Alors qu'elle se trouvait en haut des escaliers, il l'avait saisie et enlacée 
pour la calmer, mais elle avait commencé à le griffer et le frapper. Il l'avait 
repoussée, voire elle s'était libérée de son étreinte, ce qui avait provoqué sa chute 
dans les escaliers. C______, qui saignait de l'arcade, s'était levée et avait continué de 
le frapper. Arrivés à la hauteur des buissons où se trouvaient des pierres, elle lui en 
avait jeté une grosse qu'il avait pu esquiver. Elle avait dû trébucher, était tombée au 
sol et avait crié. Il avait quitté les lieux avant d'y revenir une heure plus tard, 
discutant tous deux calmement, même si elle refusait de lui donner les motifs de ses 
menaces. 
Par la suite, I______ l'avait appelé et accusé d'avoir abusé de C______. Après la 
visite de AT______ et C______ le 21 mars 2010, A______ avait écrit sur Facebook 
qu'il était désolé de ce qu'il avait fait et que ce n'était pas volontaire. 
S'il leur était arrivé de se disputer, il n'avait jamais fait preuve de violence à l'égard 
de C______ et contestait l'avoir giflée, étranglée ou encore avoir tenté de "la 
planter", s'étant, au contraire, toujours montré compréhensif avec elle. 
S'il aimait bien boire de l'alcool le week-end, son comportement n'en était pas 
modifié. Il ne pensait pas avoir de problème de violence et s'excusait après avoir 
"pété les plombs". Si une fille disait "non" à une relation sexuelle, il laissait tomber, 
quel que soit son degré d'excitation. Il avait rarement connu une fille excitée qui lui 
aurait dit "non". 


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g.b. Entendu par le Juge d'instruction et par le Ministère public, A______ a persisté 
dans ses dénégations. Il s'agissait d'un coup monté entre C______ et son frère, du fait 
qu'il l'avait fréquentée sans en informer ce dernier et qu'il avait une autre copine. 
C______ était une fille perturbée. Il avait eu plein de copines sans jamais avoir 
rencontré de problèmes de cet ordre. C______, qui avait du caractère, l'avait griffé, 
frappé avec un rouleau à pâtisserie et menacé de mort pour une raison qu'il ignorait. 
Auparavant, ils n'avaient eu que des altercations verbales, car C______ était jalouse 
de sa copine. 
Deux semaines avant le 11 mars 2010, il avait déjà entretenu une relation sexuelle 
avec C______, élément qu'il n'avait pas évoqué d'emblée craignant que sa copine ne 
l'apprenne. Il avait entendu dire que C______ avait avoué avoir dénoncé un viol pour 
lui faire du mal. 
g.c. A______ a contesté en audience de jugement les infractions de nature sexuelle 
que lui reprochait C______. Cette dernière avait des sentiments pour lui et ils 
s'étaient revus plusieurs fois après leur premier rapport sexuel du 4 mars 2010. Il était 
possible qu'il eût souhaité entretenir un autre rapport sexuel avec elle, mais il n'avait 
jamais passé outre son refus. 
Au cours de la soirée du 11 mars 2010, C______ n'avait, à un moment donné, plus 
voulu entretenir de relations sexuelles avec lui, sans lui donner d'explications. Par la 
suite, ils s'étaient à nouveau embrassés, caressés et ils avaient été tous les deux 
d'accord. Il n'avait pas déshabillé C______, chacun ayant ôté ses vêtements 
respectifs, et il ne lui avait jamais demandé de lui prodiguer une fellation. 
Il n'avait pas eu de contact avec C______ entre les 12 et 15 mars 2010, car il avait 
décidé d'aller à Payerne pour voir AS______. C______ avait par la suite vu sur 
Facebook les photographies où il apparaissait durant le week-end avec son amie, ce 
qui l'avait mise en colère. 
Ces accusations étaient liées au complot dont il avait déjà parlé. Par peur de son 
frère, C______ avait dû inventer cette histoire de viol pour justifier leurs rapports 
sexuels, étant précisé qu'elle avait occulté leur "première fois" avant qu'il n'en parle 
lui-même. AT______ avait dit à des amis communs qu'il savait que A______ n'avait 
pas violé sa sœur, mais que le fait d'être sorti avec elle le faisait passer pour un 
traître. L'état émotionnel de C______ lors de ses confidences à son amie I______ 
était dû à sa chute accidentelle dans les escaliers. Elle ne se laissait pas faire : s'il 
avait essayé de la violer, elle se serait opposée à lui, comme elle l'avait fait le 15 
mars 2010. Les similitudes entre les deux viols décrits indiquaient que les deux 
supposées victimes s'étaient mises d'accord sur une version commune. 


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Le 15 mars 2010, C______ avait dû chuter dans les escaliers, alors qu'elle se 
débattait ; il était possible qu'il l'ait poussée, quoiqu'"en définitive" elle était tombée 
toute seule après s'être débattue. A terre, il n'avait pas pu la plaquer contre le mur ou 
lui faire une "balayette". 
h.a. AX______ a déclaré devant le Juge d'instruction que A______, qui était un ami 
de longue date, ne cherchait pas la bagarre pour rien. Il était arrivé à ce dernier de 
gifler à une reprise AS______, geste qu'il avait regretté et dont il s'était excusé. Il 
n'avait pas vu A______ insister auprès des filles qui lui opposaient un refus. Si le 
viol était avéré, C______ aurait immédiatement déposé plainte. Il soupçonnait une 
histoire de jalousie ou la crainte de AT______ du fait que cela ne se faisait pas de 
fréquenter la sœur d'un ami dans leur groupe. Il était très protecteur avec ses frères et 
sœurs plus jeunes en raison de leurs problèmes familiaux. Après que A______ eut 
rencontré C______, il avait appris qu'ils étaient devenus intimes et A______ lui avait 
confié qu'ils avaient eu des rapports sexuels. A______ avait fait l'objet de menaces 
de mort sur Facebook de la part de C______. Lui-même avait rencontré A______ 
alors qu'il revenait de chez C______ où il était allé chercher des explications. Il avait 
des griffures sur le front. Ce dernier lui avait expliqué que C______ s'était énervée et 
l'avait frappé. A______ l'avait maintenue et poussée involontairement de sorte qu'elle 
était tombée et s'était un peu blessée à l'arcade sourcilière. 
h.b. Selon les propos de AY______, mère de A______, devant le Juge d'instruction, 
C______ était une jeune fille un peu perdue qu'elle avait accueillie comme une fille 
adoptive. Peu de temps après l'avoir rencontrée, alors que AT______ avait sonné 
chez elle, C______ était allée se réfugier dans la salle de bains parce qu'elle ne 
voulait pas qu'il apprenne qu'elle fréquentait son fils, lequel était toujours en couple 
avec AS______. 
Un dimanche soir, elle avait appris de AT______ et de sa tante l'allégation d'un viol 
et leur intention de dénoncer A______ à la police. Selon elle, le dépôt de la plainte 
pénale constituait une sorte de vengeance à l'encontre de son fils, qui avait par 
ailleurs fait l'objet de menaces. Elle a renouvelé ce sentiment dans un courrier 
subséquent. Son fils lui avait certifié qu'il ne s'était rien passé sinon des relations 
sexuelles librement consenties ce que C______ lui avait également confié. Le jeune 
fille n'avait pas dû accepter le fait que sa relation avec A______ fût terminée. Son 
fils était extrêmement gentil et toujours prévenant avec les filles. 
h.c. Entendue à la police le 22 mars 2010, I______ a dit connaître C______ depuis 
2005. Dans la nuit du 14 au 15 mars 2010, C______ s'était présentée à son domicile 
sans la prévenir. Après avoir refusé de lui répondre, C______ lui avait montré son 
arcade sourcilière et les raisons de son agression, qui s'était déroulée près de son 
hôtel. Son amie lui avait dit qu'elle souhaitait se venger et frapper A______. 
C______ était repartie les larmes aux yeux, anxieuse et agitée, et lui avait fait 


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interdiction d'en parler à son frère, de peur qu'il ne s'en prenne physiquement à 
A______. Selon A______ qu'elle avait contacté, il s'était disputé avec C______, qu'il 
avait poussée dans les escaliers, si bien qu'elle était tombée. Il avait par la suite 
reconnu l'avoir frappée, car elle l'avait poussé à bout. 
Le lendemain, C______ était revenue pour se confier. Elle lui avait relaté avoir 
adressé un message à A______ sur Facebook, dans lequel elle lui expliquait qu'elle 
ne lui pardonnerait jamais ce qui s'était passé le jeudi précédent, qu'elle ne souhaitait 
plus le voir, ni qu'il ait de contact avec son frère. A______ lui aurait répondu qu'il 
allait venir personnellement régler ses comptes chez elle. Il lui avait porté un coup 
avec une pierre, admettant s'être elle-même défendue avec un rouleau à pâtisserie. 
I______ avait insisté pour savoir ce qui s'était passé le jeudi, ce que C______ avait 
mis du temps à pouvoir lui raconter. À l'évocation de ces événements, son amie 
s'était mise à trembler, avait les larmes aux yeux et regardait dans le vide. Elle s'était 
énervée et avait crié "Il a abusé de moi, il m'a forcée", puis elle s'était calmée et lui 
avait dit qu'elle se sentait sale et honteuse. Elle ne lui avait en revanche pas décrit les 
circonstances du viol. 
I______ avait contacté et rencontré A______ qui avait nié avoir violé C______, lui 
indiquant "ah ouais, elle n'était pas d'accord, t'es sûre?". Il avait en outre contesté 
l'avoir frappée puis avait finalement admis qu'il l'avait étranglée une fois. Il avait eu 
de la peine en voyant C______ au sol en train de pleurer, car il l'aimait bien et qu'il 
l'avait présentée à sa mère. 
À Genève, tout le monde savait que A______ avait un comportement violent avec les 
femmes. 
h.d. AZ______ exerçait au N______ la fonction de veilleur de nuit. Dans la nuit du 
15 au 16 mars 2010, vers 23h00, il avait entendu de forts cris de femme provenant de 
l'extérieur du bâtiment. En regardant par la fenêtre, il avait distingué deux silhouettes 
et entendu de grands bruits de claques ainsi que des pierres qui s'entrechoquaient, 
étant précisé que le bâtiment était entouré de pierres sur le sol. Il avait crié d'arrêter et 
s'était immédiatement rendu devant l'entrée principale, où il avait constaté que 
C______, qui saignait abondement de l'arcade sourcilière gauche, était étendue sur le 
sol, tandis que son agresseur avait déjà quitté les lieux. 
h.e. AS______ entretenait une relation amoureuse avec A______ depuis 2007. Elle 
avait eu connaissance de ses infidélités en été 2009, période où il consommait 
passablement d'alcool. En plus d'une gifle, A______ s'était montré plusieurs fois 
agressif, l'alcool modifiant sa personnalité. Elle n'avait cependant pas le sentiment 
qu'il pouvait "virer" et devenir violent avec elle. Elle connaissait C______ de vue 
uniquement. A______ ne pouvait pas avoir violé C______, s'agissant d'un acte 


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beaucoup trop grave. Cela devait être un coup monté de C______ et de son frère, 
celle-là n'étant pas très "nette" et amoureuse de A______. Elle avait menacé 
A______ sur Facebook, puis l'avait agressé gratuitement lorsqu'il était allé la voir. 
h.f.a. Pour AT______, qui fréquentait A______ depuis 2008 environ, celui-ci ne 
supportait pas l'alcool et avait tendance à créer des problèmes lorsqu'il en 
consommait. Il pouvait être gentil comme très violent avec les femmes, ce qui 
dépendait de son état d'ébriété. Considéré comme un "chaud lapin", A______ avait 
trompé AS______ à maintes reprises. Le 21 mars 2010, sa sœur lui avait expliqué 
avoir été agressée par A______, qui avait pris sa tête pour la taper contre une pierre. 
AT______ s'était rendu avec elle sœur chez son agresseur, qui avait peur et bégayait. 
Il lui avait confié ultérieurement avoir blessé C______ involontairement en la 
repoussant après qu'elle l'eut frappé avec un bâton. Le soir, il avait appris de I______ 
l'agression de nature sexuelle du 11 mars 2010, ce qui l'avait profondément touché 
d'autant plus que sa sœur avait été victime d'abus sexuels alors qu'elle avait cinq-six 
ans, de la part d'un ami de leur mère. 
h.f.b. Selon les propos tenus par AT______ devant le Tribunal correctionnel, lorsque 
sa sœur lui avait parlé de l'agression sexuelle, elle était complètement en pleurs, 
terrifiée et avait honte d'avoir fait cela. Il ne l'avait jamais vue dans un tel état. Il 
avait eu de la peine à recueillir un récit de sa part. Elle lui avait dit avoir été forcée à 
entretenir un rapport sexuel, que A______ avait mis la main dans sa culotte et avait 
insisté à plusieurs reprises. Une dispute avait éclaté en bas de chez elle et il l'avait 
rouée de coups, sans qu'il puisse préciser si ces événements avaient eu lieu le même 
jour ou à des dates différentes. Elle gardait des séquelles de ces événements. Il avait 
vécu comme une trahison le fait que A______ soit sorti avec sa sœur, puis qu'il l'ait 
agressée et lui ait fait mal. Il était possible que I______ lui ait relaté la première 
l'agression de sa sœur, et que cette dernière la lui ait par la suite confirmée. Le dépôt 
de la plainte pénale de sa sœur n'était pas un acte de vengeance, mais de justice. 
h.g. K______ a dit avoir souhaité entretenir des rapports sexuels avec C______, qu'il 
avait croisée en soirée en 2012, mais elle avait maintenu son refus. Elle avait une 
personnalité peu stable et s'énervait facilement avec les gens qu'il lui arrivait 
d'insulter sans motifs. Il connaissait A______ depuis longtemps et il n'avait jamais 
entendu de rumeurs concernant les filles à son sujet. 
h.h. Selon J______, C______ lui avait dit que A______ l'avait violée. 
 
Faits du 18 juin 2011 


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i.a.a. Le 24 octobre 2011, V______, représentée par BA______, gérant du magasin 
de T______, a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ pour le vol d'une paire 
de lunettes W______ commis le 18 juin 2011 à 10h48 dans le magasin en question. 
i.a.b. Selon plainte pénale du même jour déposée par BA______, celui-ci avait vu 
que D______, responsable technique du centre commercial, retenait A______, qui 
avait passé le portique de sécurité et se trouvait à l'extérieur du magasin. Ce dernier 
tenait une paire de lunettes de soleil provenant de son commerce. A______ était très 
virulent, se débattait fortement et hurlait qu'il allait les tuer s'ils ne le lâchaient pas, 
au point qu'ils n'étaient pas parvenus à le retenir ni à récupérer les lunettes dérobées. 
i.a.c. Le 24 octobre 2011, D______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ 
pour ces mêmes faits. Il s'était interposé pour interpeller A______ et l'avait ceinturé. 
A______ avait menacé de le frapper et s'était tellement débattu qu'il était parvenu à 
s'enfuir. 
j. À la police et devant le Ministère public, A______ a reconnu le vol desdites 
lunettes après l'avoir contesté. 
k.a. Selon BB______, employée du magasin V______, A______ se débattait 
fortement alors que les deux plaignants cherchaient à le retenir. 
k.b. Les images de vidéosurveillance confirment les dires des précités : on y voit 
A______ se débattre fortement devant l'entrée du magasin, s'en prenant 
physiquement dans un premier temps à D______ qui intervient seul, puis à 
BA______ qui vient prêter main-forte au premier, avant de prendre la fuite. 
Faits du 24 octobre 2011 
l.a. Le 27 décembre 2010, BC______ a émis une interdiction d'entrée à l'encontre de 
A______ dans ses magasins pour une durée de deux ans, décision notifiée le même 
jour. 
Elle a déposé plainte le 24 octobre 2011 contre A______ pour le vol d'une paire 
d'écouteurs à CHF 99.90 dans son magasin X______ à T______. 
l.b. Selon plainte pénale du 24 octobre 2011, E______, gérant du magasin X______ 
de T______, le même jour, à 10h40, il avait demandé à A______ de laisser sa 
sacoche d'ordinateur à l'entrée. Lorsque ce dernier avait récupéré sa sacoche et était 
sorti du magasin, l'alarme avait retenti. A______ avait refusé d'ouvrir son sac, 
cherché à prendre les escaliers roulants pour quitter le centre commercial, ce qu'il 
avait finalement pu faire malgré sa propre présence et celle de D______. Devant le 


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centre commercial, tous deux avaient encore essayé de bloquer le passage à A______ 
qui avait poussé E______ fortement avec sa main au niveau du torse, le faisant de la 
sorte reculer, en lui disant que s'il ne le laissait pas passer, il allait "lui en coller une". 
E______ s'était ensuite retrouvé dos à A______ qui lui avait donné un coup d'avant-
bras au niveau de l'omoplate, si bien qu'il avait basculé en avant sans toutefois 
tomber. Des gardes-frontière les avaient aidés à maîtriser A______, qui avait 
accepté, après sommations, de sortir de son sac la paire d'écouteurs volée. A______ 
lui faisait peur et il avait pris ses menaces au sérieux. 
l.c. Le 24 octobre 2011, D______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ 
pour ces mêmes faits. Il avait été appelé par E______ pour des soupçons de vol. 
A______ était devenu immédiatement agressif et les avait menacés verbalement en 
disant qu'il voulait se battre, les frapper et qu'il les retrouverait. Il avait tenté de 
passer en forçant le passage avec son épaule. À un moment, il avait violemment 
poussé E______ qui avait été contraint de reculer. A______ était venu contre lui et 
avait positionné sa tête contre la sienne en lui disant qu'il allait le frapper s'il ne le 
laissait pas partir. L'arrivée des gardes-frontière avait permis l'interpellation de 
A______. À aucun moment ils n'avaient utilisé la force pour retenir A______. Ils 
avaient tenté de gagner du temps en attendant l'arrivée de la police. 
l.d. Les images de vidéosurveillance du 24 octobre 2011 montrent un premier 
épisode où l'on voit A______ sortir dudit commerce et rebrousser chemin vers 
l'intérieur juste après avoir passé les portiques de sécurité. On le voit ensuite parler 
avec quelqu'un qui n'apparaît pas sur les images. Il sort du magasin, suivi par 
E______ puis par D______. Tous deux essaient de lui barrer le chemin, sans contact 
physique apparent, jusqu'aux escalators que A______ arrive à emprunter, suivi des 
deux plaignants. Sur une seconde séquence qui filme la sortie arrière du centre 
commercial, on discerne A______ et ses deux poursuivants, rejoints par deux autres 
personnes dont une femme, essayer d'entourer et d'empêcher le premier de quitter les 
lieux alors qu'il va et vient sur l'esplanade. On devine des contacts physiques entre le 
prévenu et E______ alors que tout le groupe se trouve éloigné de la caméra. 
m.a. À la police et devant le Ministère public, A______ a déclaré que, le 24 octobre 
2011, il avait quitté son domicile avec l'intention de voler des écouteurs. Il avait 
tapissé sa sacoche d'ordinateur portable de papier d'aluminium pour neutraliser les 
alarmes des portiques de sécurité. Il avait pénétré dans le magasin X______, sachant 
qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entrée dans les magasins de la chaîne, et mis 
une boîte d'écouteurs dans son sac. E______ lui avait demandé de déposer son sac à 
l'entrée du magasin, ce qu'il avait fait. Alors qu'il quittait le magasin après avoir 
récupéré son sac, l'alarme s'était déclenchée au passage du portique de sécurité. Il 
avait cependant continué son chemin malgré la demande de E______ d'ouvrir son 
sac. Ce dernier et D______, avaient vainement tenté de lui bloquer le passage. Il était 
parvenu à s'enfuir par les escaliers roulants. Il s'était débattu devant le centre 


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commercial, ce qui avait duré "un moment", parvenant à se déplacer jusqu'à l'office 
de La Poste où des gardes-frontière lui avaient demandé de s'arrêter et d'ouvrir son 
sac, ce qu'il avait fait. Il admettait avoir poussé E______ et D______ avec force en se 
débattant. Ils tiraient sur sa sacoche qu'il portait en bandoulière, ce qui l'étranglait. Il 
ne les avait cependant pas frappés ni menacés. 
Devant le Ministère public, il a concédé qu'il avait pu dire qu'il allait s'énerver s'ils ne 
cessaient pas de tirer sur son sac et leur donner une gifle. Il était en colère. Il 
contestait avoir menacé D______ en lui disant qu'il allait le frapper s'il ne le laissait 
pas partir. Les menaces qu'il avait pu proférer n'étaient pas sincères. Il avait 
uniquement souhaité intimider ses poursuivants. 
m.b. Devant le Tribunal correctionnel A______ a tergiversé avant d'admettre, à la 
réflexion, qu'il y avait dû avoir contact physique dans la mesure où il avait essayé de 
conserver son sac alors que les plaignants tiraient dessus. Il tenait à faire part de ses 
regrets dans le sens où il s'agissait d'erreurs de jeunesse. Il n'avait jamais eu 
l'intention de mettre ses menaces à exécution. 
Expertise 
n.a. A______ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique diligentée par la 
Dresse BD______. Faute de s'être présenté aux rendez-vous fixés par l'expert, il avait 
dû être mis en détention à cette fin. 
Au moment des faits (ndr : apparemment ceux du 14 février 2010 au préjudice de 
G______), l'expertisé présentait un trouble de la personnalité antisociale et un 
syndrome de dépendance à l'alcool, tous deux de sévérité moyenne, ainsi qu'une 
intoxication aiguë à l'alcool, de sévérité légère au moment "du viol", impliquant un 
taux d'alcoolémie inférieur à 2‰. 
Le trouble de la personnalité antisociale était caractérisé par des comportements 
inadaptés et un mépris des normes et des règles sociales, se traduisant par une 
incapacité à se conformer aux normes sociales qui déterminaient les comportements 
légaux comme l'indiquait la répétition des comportements délictueux. L'expertisé 
avait tendance à agir avec impulsivité. Il présentait également une irresponsabilité 
persistante et une certaine incapacité répétée à assumer un emploi. La période de 
2009 à 2011, lors de laquelle les infractions les plus graves avaient été commises, 
coïncidait avec la période de sa vie où l'abus des produits psychoactifs était le plus 
important. La prise de ces produits avait certainement accentué les traits de caractère 
antisociaux de l'expertisé, augmentant sa tendance à l'impulsivité et favorisant sa 
désinhibition. 


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Au chapitre du risque de récidive, l'expertisé semblait avoir pris une certaine 
conscience de la gravité de ses actes. Malgré la répétition des actes, l'évolution 
semblait plus favorable en 2012 avec une diminution de la quantité et de la gravité 
des infractions. Le discours de l'expertisé, même empreint d'une tendance à la 
banalisation, laissait percevoir des regrets et une certaine souffrance liée aux 
conséquences de ses actes : il se sentait coupable par rapport à sa famille et dans une 
moindre mesure par rapport aux personnes impliquées dans les infractions commises. 
L'expertisé était abstinent au cannabis depuis plusieurs mois et avait un meilleur 
contrôle sur sa consommation d'alcool. Il démontrait un véritable désir de 
commencer à construire un projet social. Cependant, en raison de son trouble de la 
personnalité dyssociale relativement grave avec une délinquance juvénile, une 
violation des conditions de mise en liberté et une diversité des types de délits, il y 
avait un risque de récidive de commission d'infractions du même type, notamment 
des vols, alors que s'agissant des actes plus graves, tels que les viols ou les 
agressions, le risque de récidive était moins important. 
L'expertisé avait la faculté d'apprécier le caractère illicite de ses actes, mais pas 
pleinement celle de se déterminer d'après cette appréciation. Sa responsabilité devait 
être qualifiée de très faiblement restreinte. 
L'état clinique de l'expertisé ne justifiait pas un placement en milieu psychiatrique. Il 
était cependant essentiel qu'il demeure abstinent aux substances psychoactives. Un 
traitement ambulatoire dans une consultation HUG avec une orientation 
comportementale pouvait être efficace. Le comportement de l'expertisé, qui acceptait 
un suivi si cela était nécessaire, pouvait être modifié par la menace de sanctions 
légales ou la peur d'une punition, ce qui semblait être le cas chez lui du fait qu'une 
diminution des infractions avait été constatée suite aux incarcérations subies. Un 
placement dans un établissement pour jeunes adultes pouvait diminuer le risque de 
récidive, l'expertisé ne souhaitant toutefois pas se soumettre à cette mesure, 
convaincu qu'il pouvait s'en sortir avec un traitement ambulatoire. 
n.b. La Dresse BD______ a confirmé en audience de première instance les 
conclusions de son rapport d'expertise. Le fait que A______ eût continué à 
commettre des infractions, pour la plupart reconnues, et qu'il avait fait l'objet de 
plusieurs condamnations, confirmait son diagnostic de trouble de la personnalité 
dyssociale, dont la sévérité serait certainement aggravée en cas de réexamen. Cette 
aggravation serait susceptible d'avoir une incidence en termes de degré de 
responsabilité et il était possible que la responsabilité passe de très faiblement 
restreinte à une responsabilité faiblement restreinte. Il n'en demeurait pas moins que 
A______ savait ce qu'il faisait et qu'il était à tout le moins partiellement responsable 
de ses actes. Le fait qu'il ait continué de commettre des délits entre 2012 et 2015 
augmentait le risque de récidive. Elle émettait l'hypothèse selon laquelle à l'origine 
du trouble résidait un sentiment d'injustice lié à l'environnement social défavorable 


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qu'avait connu l'expertisé au cours de sa prime enfance, étant rappelé qu'il avait 
perdu trois figures paternelles avant l'âge de 10 ans et qu'il avait changé de pays, 
ainsi que de canton. Ces éléments avaient pu conduire, de manière inconsciente, 
l'expertisé à ressentir un sentiment d'injustice l'ayant conduit à adopter certains 
comportements au cours de son adolescence ainsi que de sa vie de jeune adulte et qui 
l'amenait à réagir très fortement à certaines situations, l'expertisé manifestant alors 
une certaine impulsivité et une grande irritabilité. 
L'expert a confirmé la teneur de son expertise au sujet des mesures à mettre en place 
pour améliorer le fonctionnement de A______ et éviter le risque de récidive. Le fait 
que A______ soit père d'un enfant était un facteur pouvant augmenter sa motivation 
à un changement. Elle excluait un traitement ambulatoire du fait que A______ avait 
poursuivi ses activités délictuelles et qu'il avait eu des difficultés à respecter les 
convocations qui lui avaient été adressées, en vue de la réalisation de l'expertise. Sa 
conclusion en faveur d'un placement dans un établissement pour jeunes adultes au 
sens de l'art. 61 CP était confirmée. 
o.a. Le 25 octobre 2015, AY______ a écrit une lettre à son fils A______, alors 
détenu. Elle lui demandait notamment s'il avait commencé à faire son introspection. 
Depuis qu'il se trouvait en prison, elle se rendait compte qu'elle vivait avec un enfant 
dangereux. Bien que père d'un enfant et en couple, il n'avait jamais voulu se lever 
pour aller chercher un "boulot". Il était devenu une autre personne de par ses 
mauvaises fréquentations. Lors de ses manques en cannabis, son fils cassait tout chez 
elle, ce qui avait mis en péril son logement. Il n'écoutait personne et n'en faisait qu'à 
sa tête. Elle l'invitait à aller voir un psychologue et à profiter de la prison pour se 
soigner et se sevrer du cannabis et de l'alcool. 
o.b. AY______ a été entendue devant le Tribunal correctionnel. Son fils n'avait pas 
accepté son nouveau mari et il avait rapidement fait preuve d'impulsivité. A______ 
était resté très attaché à son beau-père qui vivait en France. L'absence de père stable 
avait eu pour conséquence qu'il avait manqué d'autorité. De son côté, elle était une 
mère poule et l'avait trop gâté. A______ ne savait pas distinguer le bien du mal. Il 
était gentil avec tout le monde et cela pouvait le conduire à commettre des délits, 
notamment des vols, pour pouvoir offrir des choses aux autres. Il avait par ailleurs 
très mal vécu les accusations de viol dont il a fait l'objet, surtout celles venant de 
C______, qu'il avait beaucoup aidée. Avant son incarcération, A______ avait 
dépassé les bornes. Il n'y avait plus de dialogue entre eux et il avait de très mauvaises 
fréquentations. Elle avait été soulagée lorsqu'il avait été incarcéré. Ils avaient pu 
renouer des contacts et il avait mûri. Elle voyait d'un œil favorable l'idée d'un 
placement de son fils dans un établissement pour jeunes adultes, la prison ne lui étant 
pas bénéfique, puisqu'il en était toujours ressorti changé et avait commis des 
infractions plus graves après. Il avait besoin d'apprendre à se lever le matin, à 
travailler et à se payer ce qu'il désirait avec son salaire. A______ n'avait jamais eu 
autant envie de travailler et de se réinsérer dans la société que depuis qu'il avait été 


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incarcéré. Son petit-fils souffrait de voir son père en prison et c'était un déchirement 
à chaque fois qu'il devait le quitter. 
p.a. Interrogé en audience de jugement sur le nombre d'infractions commises en 
l'espace de six ans, A______ a expliqué qu'il se trouvait dans une mauvaise passe et 
que la justice lui avait donné de nombreuses chances qu'il n'avait pas su saisir. Il 
avait essayé de changer, mais ses fréquentations, ainsi que ses mauvais choix, 
l'avaient toujours détourné du droit chemin. Il avait eu de mauvais réflexes qu'il 
peinait à abandonner. Le fait d'être incarcéré depuis six mois lui avait permis de 
réfléchir. 
Il regrettait les vols et les escroqueries. S'agissant des viols, il remerciait la justice de 
l'avoir cru en le libérant provisoirement. Il avait eu des comportements irrespectueux 
envers les femmes, mais ne pouvait assumer des actes qu'il n'avait pas commis. 
N'ayant pris connaissance du rapport d'expertise psychiatrique que tardivement, il 
n'avait pas entamé le suivi psychothérapeutique préconisé. Il considérait qu'il n'en 
avait pas forcément besoin. Il avait réussi à se calmer par rapport à certains aspects 
de sa personnalité, notamment son agressivité. Il pensait qu'un placement en 
établissement pour jeunes adultes lui serait profitable, plus qu'une détention à 
Champ-Dollon où il fréquentait des personnes lui donnant de mauvaises idées. 
Il avait eu une enfance difficile, avec un père qui avait quitté sa mère pendant sa 
grossesse et ne l'avait jamais reconnu, un beau-père décédé prématurément, à l'instar 
de l'homme qui l'avait reconnu juridiquement. Sa mère s'était bien occupée de lui. Il 
ne s'était pas entendu avec elle durant son adolescence, mais leurs rapports avaient 
évolué positivement depuis la naissance de son fils. 
p.b. BE______ a déclaré devant le Tribunal correctionnel qu'elle connaissait 
A______ depuis sa naissance. Il était gentil, poli et dénué d'agressivité. Il avait 
certainement été affecté par la perte du premier époux de sa mère, ainsi que par 
l'instabilité et l'alcoolisme de son père biologique. Elle avait été informée des 
arrestations successives de A______ par sa mère. Elle ne reconnaissait cependant pas 
ce pan de sa personnalité. La famille de A______ avait toujours été là pour lui, en 
particulier sa maman qui continuerait d'être présente. 
p.c. Selon AS______, leur fils, BF______, était très vivant, empli de joie et lui 
parlait souvent de son père. Lors de ses visites, A______ lui posait beaucoup de 
questions sur leur fils, s'assurait de son bien-être et qu'il ne manquât de rien. 
A______ avait beaucoup cogité en prison, ce qui était le propre de la maturité. 
C. 
a. Par ordonnance présidentielle OARP/138/2016 du 21 juin 2016, la CPAR a 
ordonné la procédure orale, fixé les débats et rejeté les réquisitions de preuve de 
A______. 


- 29/55 - 
 
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b. Le 26 septembre 2016, A______ a déposé une demande d'indemnisation (art. 429 
al. 1 let. a CPP [sic]) de CHF 1.-, plus intérêts à 5% dès le 25 mars 2010, pour tort 
moral. 
 
c. Lors des débats d'appel, A______ a réitéré ses demandes d'audition de J______ et 
K______. Les parties ont plaidé sur ce point. 
Après en avoir délibéré, la CPAR a rejeté ces réquisitions de preuve au bénéfice 
d'une brève motivation orale, renvoyant au surplus aux considérants du présent arrêt. 
Faits du 14 février 2010 
c.a. A______ s'est référé à ses premières déclarations à la police. Il savait qu'il 
n'avait pas violé G______ avec laquelle il croyait avoir entretenu une relation 
consentie, comme il en avait eues avec d'autres filles. G______ ne lui avait pas fait 
comprendre, à un quelconque moment de la soirée, qu'il ne lui plaisait pas, car il 
aurait alors arrêté. Une fois qu'elle avait compris que tout cela resterait secret, elle 
avait accepté. 
Par la voix de son conseil, A______ a plaidé que, même à s'en tenir à la version de la 
victime, celle-ci n'avait pas saisi les nombreuses opportunités de faire arrêter les 
choses. Constatant que sa force physique ne suffisait pas pour lutter contre A______ 
alors qu'il était revenu de la salle de bains, son sexe en érection, à l'inverse de ce 
qu'aurait fait n'importe quelle autre femme, elle n'avait pas cherché à attirer 
l'attention de sa meilleure amie présente dans la pièce. Quand AT______ avait à son 
tour réagi, elle avait continué à dire "non", sans dire que A______ lui faisait peur. 
Son comportement avait été ambigu dans la mesure où elle ne s'était pas opposée 
comme on pouvait l'attendre d'elle. Le prévenu n'avait ainsi pas fait usage d'une 
contrainte suffisante sur la victime. L'absence de réaction des deux personnes 
présentes démontrait que G______ n'était pas dans une situation de détresse. Si elle 
avait dit "non" à A______, c'était qu'elle ne voulait pas passer pour une fille facile, 
alors qu'elle avait "flashé" sur un autre garçon, qui était devenu par la suite son ami 
intime. Lorsqu'elle avait parlé à son amie H______, elle éprouvait un sentiment de 
honte pour s'être laissée faire trop facilement. Il existait un doute sur les raisons pour 
lesquelles elle avait parlé de cette affaire comme d'un viol. 
Au niveau subjectif, A______ se trouvait également dans l'obscurité régnant dans la 
pièce. Comment aurait-il dans ces circonstances compris les diverses étapes au cours 
desquelles G______ n'avait pas réagi ? Selon sa perception, elle n'était pas opposée 
plus que cela à une relation, uniquement dérangée par le fait qu'il ait une copine. Elle 
avait aussi dit qu'elle ne voulait pas parce qu'il était "bourré", mais n'avait pas 
clairement refusé cette relation. Au vu des raisons qu'elle avait invoquées, A______ 
pouvait comprendre ce comportement comme un jeu, à l'instar des deux personnes 


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présentes, et non comme un véritable refus. Si elle avait crié, il aurait compris. Or 
elle s'était tue. Le fait qu'elle dise juste avant la pénétration que personne n'en saurait 
rien voulait bien dire que A______ ne commettait pas un viol, mais que cela devait 
rester un secret entre eux, car elle avait un copain en vue et lui une copine. 
Faits des 11 et 15 mars 2010 
A______ se référait également à ses premières déclarations à la police s'agissant des 
faits dénoncés par C______. Il n'avait alors pas parlé d'une première relation 
consentie avec cette jeune fille avant les faits qu'elle dénonçait parce qu'il ne voulait 
pas que son ex-copine l'apprenne. 
Il contestait, le 15 mars 2010, avoir jeté cette dernière par terre, respectivement avoir 
frappé sa tête contre une pierre ou encore lui avoir fait un balayage. Si tel avait été le 
cas, elle aurait subi d'autres blessures que celle constatée à l'arcade sourcilière qu'il 
reconnaissait lui avoir faite, "mais pas exprès". Il rappelait qu'elle venait de casser 
notamment sa console, que tous deux s'étaient disputés et qu'il l'avait repoussée dans 
l'escalier. 
Par son conseil, il fallait, concernant C______, considérer sa personnalité, ses 
déclarations contradictoires et son comportement après les faits. Celle-ci était 
perturbée, déplacée d'un foyer à l'autre et souffrait de troubles du comportement. Le 
veilleur de l'hôtel dans lequel elle vivait avait dit que c'était une garce, une fille à 
problèmes. Il ne fallait pas oublier que A______ était un "chaud lapin", que tous 
deux se voyaient en cachette et qu'elle était la sœur de son meilleur ami. C______ 
était jalouse de AS______, sa rivale. Avec cette dernière, A______ lui avait dit 
entretenir des relations sexuelles. C______ ne voulait de son côté pas le décevoir sur 
ce plan. Elle était amoureuse de A______. Il avait joué avec ses sentiments. Cette 
deuxième relation était secondaire pour lui. Leur second rapport sexuel n'avait rien 
de différent du premier, qu'elle n'avait certes pas aimé, le considérant comme de la 
"baise", horrible, et en ressortant dégoûtée. Le comportement de cette jeune fille le 
15 mars 2010 n'était pas celui de quelqu'un qui avait peur et qui était traumatisé : elle 
se baladait seule, avec le risque d'être confrontée à son agresseur. Elle avait menti à 
son assistante sociale, à sa meilleure amie et à la police, non pas sur un détail, mais 
sur sa virginité dont elle prétendait qu'il s'agissait de son bien le plus cher. Admettant 
par la suite un premier rapport avec A______, elle l'avait initialement décrit avec 
précision, avant de dire ne pas s'en souvenir. Elle avait voulu se faire passer pour une 
victime. Elle n'était pas si traumatisée que cela puisqu'elle souriait à plusieurs 
reprises lors de son audition LAVI. C'était en fait le silence de A______ durant le 
week-end qui l'avait fait réfléchir. On ne savait au demeurant pas ce qu'elle avait 
alors fait, à savoir pleurer ou autre. Elle avait eu besoin de temps pour préparer sa 
vengeance. Il subsistait ainsi un doute sur ce qui s'était réellement passé. A______ 
avait de son côté donné des déclarations constantes. Ce n'est que six ans plus tard 


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qu'il avait dit qu'elle ne s'était pas déshabillée elle-même. Tous deux avaient donné 
des versions concordantes quant au fait que C______ avait dit avoir mal au moment 
de la pénétration. Le message sur Facebook démontrait que C______ avait passé un 
moment qu'elle n'avait pas apprécié, mais pas un viol. 
Si C______ avait d'abord parlé à son amie et à son assistante sociale, son frère 
AT______ n'en avait pas moins eu une influence sur la manière dont s'était déroulée 
l'instruction. Il avait insisté pour que G______ dépose plainte et avait joué le rôle de 
passerelle entre ces deux jeunes filles. Ces dernières s'étaient rencontrées dans un 
train, apparemment par hasard, avant que la seconde ne dépose plainte, mais après 
l'audition par la police de la première. On ne pouvait ignorer qu'elles aient pu parler 
ensemble, ce qui expliquait une similitude dans leurs récits. 
Selon A______, C______ s'était blessée à l'arcade sourcilière lors de sa chute dans 
l'escalier, preuve en était les traces de sang sur le mur et non pas sur les pierres où 
elle était tombée et d'où elle ne s'était pas relevée avant l'arrivée du veilleur de 
l'hôtel. Or tous deux s'accordant à dire qu'il ne l'avait pas poussée volontairement, 
seules des lésions corporelles par négligence pouvaient être retenues. S'il était revenu 
la voir le soir en question, c'est qu'il ne comprenait pas sa réaction, dans la mesure où 
il n'y avait pas eu viol. 
Faits de nature sexuelle (février et mars 2010) 
A______ était la seule victime puisque "ces filles" avaient fait leur vie, ce qui n'était 
pas son cas. C'était tellement difficile pour lui d'être en prison pour des faits qu'il 
n'avait pas commis, qu'il avait même envisagé de faire une bêtise avant de penser à 
son fils et à sa mère. Il n'avait jamais utilisé de force à l'encontre des femmes. Si tel 
était le cas, il fallait lui expliquer comment en six ans il n'aurait pas récidivé. Il n'y 
avait pas de preuves à son encontre et les victimes n'avaient rien fait pour accélérer la 
procédure. Il voulait que justice soit faite pour pouvoir passer à autre chose. 
Par la voix de son conseil, il explique qu'il n'y avait pas d'élément de contrainte 
s'agissant des faits dénoncés par G______, respectivement la présence d'un doute sur 
les faits devant lui profiter s'agissant de ceux dénoncés par C______. 
A______, il y a six ans, n'avait pas son physique actuel et présentait encore une 
stature d'adolescent pour un poids de 70-75 kilos. C'était à tort que les juges de 
première instance avaient décrédibilisé l'intégralité de ses propos. Il avait essayé 
après coup de reconstituer les faits, ce qui expliquait qu'il ne pût être constant au mot 
près au fil de ses auditions. Les victimes n'avaient pas été davantage constantes, si ce 
n'est pour dire qu'elles n'avaient pas été consentantes. Les deux plaintes déposées 
pour viol faisaient partie d'un complot à son encontre. Il fallait tenir compte des 


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circonstances et des complexes de faits différents et les apprécier individuellement, à 
savoir une affaire d'un soir pour l'une versus une relation de couple pour l'autre. 
Faits des 18 juin et 24 octobre 2011 
Lors de l'épisode à la sortie de l'arcade de V______, en juin 2011, il n'avait fait que 
se débattre quand le vigile lui avait sauté dessus, ce qui pouvait se comprendre vu le 
vol qu'il venait de commettre. Il n'avait menacé personne, mais simplement eu 
l'intention de tout faire pour s'échapper, car il ne voulait pas se faire arrêter. 
Pour les faits s'étant déroulés à la sortie du magasin X______, il comprenait avec le 
recul que les mots qu'il avait proférés étaient des menaces et partant reconnaissait 
s'être rendu coupable de brigandage. Il pensait avoir poussé l'un des vigiles, mais ne 
pas avoir eu à se débattre, car aucun des protagonistes ne l'avait agrippé. 
A______ présentait ses excuses pour les faits reconnus. 
Son conseil a plaidé que les images de vidéosurveillance du 18 juin 2011 ne 
démontraient pas d'action physique immédiate de la part de A______, mais une 
position passive : il voulait se libérer de l'entrave. Il ressortait de ces mêmes images 
que ses menaces étaient restées sans effet sur le technicien et le vigile et n'avaient 
ainsi pas été propres à les faire plier. 
A______ a encore plaidé que, même à reconnaître avoir proféré des menaces, il 
n'admettait pas la qualification juridique pouvant en découler. On ne voyait pas 
d'actes de violence sur les images vidéo, respectivement pas d'une intensité propre à 
vaincre la résistance des victimes, lesquelles ne paraissaient pas avoir été menacées, 
continuant au contraire à poursuivre l'appelant. N'importe qui n'aurait pas pris ces 
menaces au sérieux. 
Les faits relatifs à X______, qualifiés de brigandages, étaient en réalité constitutifs 
de vol. Dans la mesure où les écouteurs dérobés étaient d'une valeur de CHF 100.-, le 
comportement du prévenu ne pouvait être sanctionné que par une amende, en 
application de l'art. 172ter CP. 
Les lunettes dérobées chez V______ étant d'une valeur de CHF 200.-, l'art. 172ter CP 
trouvait également application. La plainte, déposée plus de trois mois après les faits, 
était partant tardive. 
Au vu des acquittements requis, concernant les infractions les plus graves reprochées 
au prévenu, une réduction substantielle de la peine devait intervenir. A______ 
demandait la clémence de la Cour. 


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Il sollicitait une indemnisation symbolique de CHF 1.- pour tort moral. 
c.c. Le Ministère public conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement 
entrepris. 
A______ persistait à salir ses victimes. Du complot plaidé jusque-là, il adaptait sa 
défense évoquant un enchaînement d'événements ou de passerelles. Tous mentaient, 
sauf lui qui était la seule victime. 
G______ n'avait rien à reprocher avant les faits à A______, qu'elle considérait 
comme un ami. Alors qu'elle ne lui avait donné aucun signe durant la soirée qu'il lui 
plaisait, il l'avait d'emblée touchée sur le canapé. Elle avait décrit avec précision les 
phases constitutives de contrainte, n'ayant pas cessé de lui dire "non", mais le refus 
réitéré n'avait eu aucun effet sur lui. Elle pensait avoir un répit quand il s'était rendu à 
la salle de bains, mais le calme avait été de courte durée. Il était revenu déterminé, 
sous l'effet de l'alcool. Elle n'avait pas eu la force de le repousser et il avait profité de 
ce qu'elle avait resserré ses jambes pour lui enlever ses leggings. Il lui avait bloqué 
les poignets alors qu'elle disait "non". Il s'était énervé. Elle l'avait supplié de se 
calmer et de la lâcher. Comment dans ces circonstances pouvait-il penser qu'il se fût 
agi d'un jeu érotique ? Il s'était servi, il avait fait comme il voulait. Elle s'était ensuite 
réfugiée à la salle de bains, en état de choc. Le même jour, elle avait raconté ces 
événements à son amie, puis à sa mère. Elle avait expliqué devant le Ministère public 
ne pas avoir pu chercher du secours chez son amie présente dans la pièce, dans la 
mesure où elle avait trop peur du regard et des propos de A______. Si elle avait été 
consentante, pourquoi aurait-elle reçu plusieurs appels de la mère de A______ qui 
voulait que son fils vienne présenter des excuses ? Pourquoi aurait-elle eu de la peine 
à avoir des relations sexuelles ensuite ? 
A______ avait de son côté déclaré que L______ avait invité chez lui deux filles à la 
réputation facile. A______ avait dans un premier temps contesté que G______ lui ait 
dit "non" lorsqu'il avait voulu l'embrasser, la convaincant de la relation qui pouvait 
rester secrète. S'il avait été convenu entre les deux protagonistes d'une histoire d'un 
soir, pourquoi la jeune fille avait-elle quitté le canapé durant la nuit ? En 
confrontation, elle avait affirmé qu'elle n'avait voulu à aucun moment entretenir cette 
relation, dont deux témoins avaient attesté de son refus. A______ avait saisi ses 
poignets, pesait de tout son poids sur la victime, quand bien même il aurait pesé 70-
75 kilos. Il ne pouvait pas ne pas comprendre le refus de la victime, ce qu'il avait 
admis à demi-mots en révélant à AT______ l'avoir tenue "vite fait". Pour le 
Ministère public, les deux épisodes, avant et après le passage à la salle de bains, 
étaient du même ordre. 
En un mois, le prévenu avait violé deux femmes. 


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C______ n'avait pas été épargnée au cours de sa vie. Sa réaction en dévoilant le viol 
à son assistante sociale, la peur évoquée de rester au N______ et d'y voir revenir son 
agresseur dénotaient son profond désarroi. Son attitude de gêne et d'opposition 
expliquait qu'elle n'arrivât pas à exprimer, en audition LAVI, des détails sur son 
intimité, y compris la première relation entretenue avec A______. Devant le 
Ministère public, elle s'était montrée plus fluide dans son récit. Alors qu'elle n'avait 
pas d'avocat, elle avait commencé par dire qu'elle entendait modifier ses premières 
déclarations quant à sa virginité, ce qui démontrait son honnêteté. Le 11 mars 2010, 
alors que ce dernier avait consommé du whisky, il s'était enflammé. Elle avait dit de 
nombreuses fois "non", mais il avait passé outre. Elle était restée gentille, craignant 
davantage de violence pour l'avoir subie précédemment avec lui. Elle avait manifesté 
son refus par les mots et les gestes, refusant d'enlever ses vêtements et plaçant à deux 
reprises ses mains sur son sexe, qu'il avait retirées. Au bord des larmes, elle l'avait 
supplié d'arrêter. Comme avec G______, il n'avait pas fait usage d'un préservatif. 
I______, sa meilleure amie, avait recueilli ses premières confidences : elle tremblait 
alors et regardait dans le vide. Sa réaction était en tous points semblable à celle 
observée par son assistante sociale. La crédibilité de cette victime était renforcée par 
les larmes de soulagement versées devant les premiers juges. 
À l'inverse, A______ était largement non crédible. Ce n'était pas son style d'avoir agi 
dans le sens décrit. A l'entendre, c'était la victime qui, prise de pulsions, l'avait 
poussé à s'exécuter malgré son refus. Il était également peu crédible en prétendant 
que malgré la douleur ressentie, la jeune fille avait ressaisi son pénis pour le 
réintroduire dans son vagin. Les hypothèses émises sur les raisons du dépôt de 
plainte, jusqu'à celle du complot. La violence était omniprésente dans le dossier, y 
compris à l'encontre de sa compagne de l'époque, AS______. 
Enfin, il fallait apprécier avec retenue les témoignages de AX______ et de K______, 
le premier en raison de son profil de délinquant, notamment pour des infractions 
commises avec le prévenu. Le second était en détention au moment du procès de 
première instance. Le témoignage de la mère de A______ était à opposer à la teneur 
du courrier versé à la procédure faisant état d'une autre réalité. 
Le 15 mars 2010, C______ redoutait la présence de A______ aux abords de son 
hôtel, au point que la copine chez qui elle se trouvait lui avait remis un rouleau de 
pâtisserie pour se défendre. Alors qu'elle s'était retrouvée à terre, saignant 
abondamment, et après qu'elle fut de retour après des soins partiels, A______ était 
encore revenu à l'hôtel pour lui demander pourquoi elle était fâchée, ajoutant "si je 
t'ai violée, je suis désolé et je m'en excuse". 
A______ avait quant à lui donné des versions différentes sur cet épisode au fil de ses 
auditions. La version de C______ était corroborée par le veilleur qui l'avait trouvée 
en sang et par le témoin I______. 


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En juin 2011, à la sortie de l'arcade V______, le plaignant D______ avait expliqué 
avoir dû ceinturer le prévenu qui s'était néanmoins tellement débattu qu'il avait dû le 
relâcher. Le plaignant BA______ avait dit de A______ qu'il était virulent, se 
débattait en hurlant tout en proférant des menaces de mort au point que tous deux 
n'avaient pu le retenir, ni récupérer les lunettes dérobées, ce qui était attesté par les 
images de vidéosurveillance. A______ avait finalement reconnu en première 
instance s'être débattu et avoir menacé les deux parties plaignantes. Ainsi, en usant 
de violence et de menaces pour conserver son butin, il s'était rendu coupable de 
brigandage, certes dans la limite inférieure prévue à l'art. 140 CP. 
En octobre 2011, si A______ avait initialement commis un vol simple au préjudice 
de l'enseigne X______, il avait ensuite menacé de frapper les deux parties 
plaignantes, avait poussé l'une à plusieurs reprises et lui avait asséné un coup sur le 
bras, ainsi que poussé de sa tête celle du plaignant D______. A______ avait fini par 
reconnaître avoir poussé les plaignants et lancé des menaces en l'air pour les 
intimider avant, devant le Tribunal correctionnel, de contester les avoirs menacés. Au 
vu de l'inconstance de ses déclarations, il fallait se fier à la version concordante des 
parties plaignantes. 
La peine prononcée en première instance devait également être confirmée. Elle tenait 
compte de la faute particulièrement lourde du prévenu. Le Tribunal correctionnel 
avait tenu compte, de manière généreuse, d'une violation du principe de célérité et de 
la responsabilité faiblement restreinte de A______, réduisant la peine de six ans à 
quatre ans et demi. Il fallait tenir compte de ses huit condamnations, non dissuasives, 
d'une volonté délictueuse marquée, de ses nombreuses arrestations et des 
avertissements restés lettre morte. Il était ancré dans la délinquance. Il s'en était pris à 
l'intégrité sexuelle de deux victimes, s'y ajoutant pour l'une d'elles des lésions 
corporelles. En outre, il s'en était pris physiquement à d'autres personnes, que ce soit 
par des actes de violence ou un accident de la circulation. Il avait tantôt agi par appât 
du gain, alors même qu'il était entretenu par sa mère et avait dérobé des biens de 
luxe, tantôt par pur égoïsme et de façon sournoise, faisant fi des supplications de ses 
victimes pour parvenir à ses fins. Sa collaboration à la procédure avait été mauvaise, 
n'hésitant pas à salir ses victimes et inversant même les rôles pour le cas dénoncé par 
C______, ou encore s'abstenant de se présenter à sept convocations adressées par 
l'expert-psychiatre. 
c.d. À l’issue de l’audience, la cause a été gardée à juger, avec l'accord des parties, 
pour une notification de la décision sans audience publique. 
d. Me B______ dépose un état de frais pour la procédure d'appel pour 31 heures 
d'activité déployée du 21 avril 2016 au 30 septembre 2016, à raison de 5 heures pour 
le chef d'étude et de 26 heures pour la stagiaire, auxquelles vient s'ajouter la durée de 
l'audience. 


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D. 
A______, originaire de France, est né le ______ 1990 à Paris. Il est titulaire d'un 
permis C, prolongé jusqu'en décembre 2018. Il a un frère et deux sœurs. Il est arrivé 
en Suisse à l'âge de six ans. Il est père d'un enfant né le ______ 2013, et vit séparé de 
sa mère depuis fin 2014. 
Il a suivi sa scolarité obligatoire entre Genève, Morges et Paris. Après la fin de sa 
scolarité obligatoire, émaillée de difficultés vu ses problèmes de concentration, de 
turbulences et d'indiscipline, il a intégré le service des classes d'accueil et d'insertion 
(SCAI), puis a débuté un apprentissage de techno-imprimeur, abandonné après six 
mois par manque de motivation et du fait du non-respect des horaires de travail. 
Entre 2009 et 2010, A______ a eu différents emplois à Paris, dont un de vendeur, 
qu'il a rapidement quitté afin de rejoindre sa famille en Suisse. Entre 2010 et 2011, il 
est parvenu à terminer un an de réinsertion professionnelle dans le bâtiment-
jardinage. Il a ensuite trouvé une place d'apprentissage dans une station-service dont 
il a été licencié après deux mois. Lorsque sa compagne est tombée enceinte, il a 
travaillé durant quatre à cinq mois chez BG______ pour subvenir aux besoins de sa 
famille. En 2013, il s'est inscrit à l'Hospice général et au chômage. En juin 2014, il a 
trouvé du travail avec l'aide du SPI, mais a été licencié, avant d'entamer des cours 
pour devenir coach sportif, formation interrompue faute de disposer des CHF 3'000.- 
nécessaires à la délivrance du diplôme. 
Il va durant sa détention pouvoir suivre une formation belge de coach sportif par 
correspondance, au coût de EUR 450.-, dont il devrait pouvoir s'acquitter début 
janvier 2017. Il verse depuis la prison une pension de CHF 300.- par mois à son fils 
ainsi que le 10% ou le 20% de son revenu pour rembourser les frais de justice. Il a 
insisté pour voir la psychologue, reconnaissant ses problèmes d'impulsivité. Le 
SAPEM ne le voit pas exécuter la mesure fondée sur l'art. 61 CP en Suisse allemande 
puisqu'il ne parle pas cette langue et qu'un suivi psychologique serait ainsi très 
difficile, voire impossible. Dès septembre 2017, il pourrait intégrer l'établissement Le 
Vallon qui apparemment accepterait le suivi de la mesure prononcée, en lieu et place 
de la maison d'éducation au travail de Pramont qui semblait ne pas disposer de place. 
Selon l'extrait du casier judiciaire suisse, A______ a été condamné : 
• le 27 août 2009, par les Juges d'instruction, à un travail d'intérêt général de 
80 heures, dont à déduire un jour de détention préventive, avec sursis durant trois 
ans, ainsi qu'à une amende de CHF 500.-, pour vol (période pénale : 08.07.2009) ; 
• le 5 mai 2010, par le Tribunal de police, à une peine pécuniaire de 280 jours-
amende à CHF 35.- l'unité, avec sursis durant trois ans, pour brigandage (période 
pénale : 21.11.2008), la peine étant complémentaire à celle prononcée le 27 août 
2009 ; 


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• le 16 mai 2013, par le Ministère public, à une peine privative de liberté d’un mois, 
dont à déduire deux jours de détention préventive, pour vol et violation de 
domicile (période pénale : 15.05.2013) ; 
• le 23 mai 2013, par le Ministère public, à une peine privative de liberté de 
deux mois, dont à déduire deux jours de détention préventive, pour vol (période 
pénale : 22.05.2013) ; 
• le 12 juin 2013, par le Ministère public, à une peine pécuniaire de 150 jours-
amende à CHF 30.- l'unité, dont à déduire un jour de détention préventive, pour 
dommages à la propriété, menaces et délit contre la loi fédérale sur les armes 
(LArm) (période pénale : 11.06.2013) ; 
• le 20 janvier 2014, par le Ministère public, à une peine privative de liberté de 
150 jours, dont à déduire deux jours de détention préventive, pour recel et 
violation de domicile, ainsi qu'à une amende de CHF 200.- pour vol d'importance 
mineure (période pénale : 18.01.2014) ; 
• le 10 février 2014, par le Ministère public, à une peine privative de liberté de 
10 jours, dont à déduire un jour de détention préventive, pour violation de 
domicile (période pénale : 03.10.2013), violation des règles de la circulation 
routière (période pénale : 29.10.2013), ainsi qu'à une amende de CHF 120.- pour 
conduite d'un véhicule automobile sans permis de conduire (période pénale : 
29.10.2013) ; 
A______ a bénéficié d'une libération conditionnelle le 22 avril 2014, délai d'épreuve 
d'un an, prolongé de six mois par le Tribunal d'application des peines et mesures le 
13 mars 2015, solde de peine 17 jours. 
• le 26 juin 2014, par le Tribunal de police de la Côte (Nyon), à une peine 
pécuniaire de 50 jours-amende à CHF 20.- l'unité, sursis révoqué le 13 octobre 
2015, pour vol (période pénale : 21.08.2013) ; 
• le 13 octobre 2015, par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois 
(Yverdon), à une peine privative de liberté de 15 jours, pour vol (période 
pénale : 13.08.2015). 
EN DROIT : 
1. 
1.1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 


- 38/55 - 
 
P/4994/2010 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
1.2.1. En vertu de l'art. 389 CPP, la procédure d’appel se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance 
(al. 1) et que l'administration des preuves par le tribunal de première instance n’est 
répétée que si a) les dispositions en matière de preuve ont été enfreintes, b) 
l’administration des preuves était incomplète ou c) les pièces relatives à 
l’administration des preuves ne semblent pas fiables (al. 2), étant toutefois précisé 
que l'autorité d’appel peut administrer, d'office ou à la demande d'une partie, les 
preuves complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (al. 3). 
1.2.2. Conformément à l’art. 139 al. 2 CPP, il n’y a pas lieu d’administrer des 
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité ou déjà 
suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle 
jurisprudentielle déduite de l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101) en matière d’appréciation 
anticipée des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 
consid. 1.1 et les références citées). Le magistrat peut renoncer à l’administration de 
certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter 
l’authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d’instruire ne 
viole ainsi le droit d’être entendu des parties que si l’appréciation anticipée de la 
pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée 
d’arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 p. 64 et les références citées). 
1.3. L'appelant a devant la CPAR réitéré sa demande d'audition des témoins 
K______ et J______, auxquels il a été confronté devant le Ministère public. 
A lire leurs déclarations respectives, ces deux individus n'ont été témoins directs 
d'aucune des infractions reprochées et contestées par l'appelant. Ce dernier n'explique 
pas pour quelle raison et sur quels sujets ils devraient être réinterrogés, si ce n'est que 
l'un d'eux aurait été présent en juin 2013 lors d'un épisode évoqué par l'appelant pour 
la première fois devant le juge de première instance. Dans la mesure où ces 
témoignages s'avèrent sans pertinence pour trancher le litige, ces réquisitions de 
preuve sont rejetées. 


- 39/55 - 
 
P/4994/2010 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme 
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH - RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. 
 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence ; lorsqu'il résulte du jugement que, pour être 
parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le 
juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40 et les arrêts cités) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au 
seul motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1145/2014 du 26 novembre 2015 consid. 1.2 et 6B_748/2009 du 
2 novembre 2009 consid. 2.1). 
 
Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au 
juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Des doutes abstraits ou 
théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas à exclure une 
condamnation. La présomption d'innocence n'est invoquée avec succès que si le 
recourant démontre qu'à l'issue de l'appréciation de l'ensemble des preuves, le juge 
aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur sa culpabilité (ATF 120 Ia 
31 consid. 2 p. 33 ss ; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 ss). 
2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge 
sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_109/2014 du 
25 septembre 2014 consid. 2.1 ; 6B_398/2013 du 11 juillet 2013 consid. 2.1 et 
6B_642/2012 du 22 janvier 2013 consid. 1.1). 
2.1.3. Les déclarations de la victime, entendue comme témoin, constituent un 
élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5 ; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 
consid. 1.3 et 6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3). 


- 40/55 - 
 
P/4994/2010 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 et 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 spéc. p. 39 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 consid. 5.4). 
2.2. L'appelant ne remet pas en cause en appel ses condamnations pour vols, 
dommages à la propriété, escroqueries, tentative d'escroquerie, recel d'importance 
mineure, injures, violation de domicile, faux dans les certificats, violences ou 
menaces contre les autorités et les fonctionnaires et infractions à la LCR et à 
l'art. 19a LStup de sorte que sa culpabilité sera confirmée pour ces infractions dont 
les éléments constitutifs sont réalisés. 
2.3. Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol celui qui, notamment 
en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre 
psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe 
féminin à subir l'acte sexuel. 
Le viol est un délit de violence, qui suppose en règle générale une agression 
physique. Il en résulte que toute pression, tout comportement conduisant à un acte 
sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme 
l'art. 189 CP (contrainte sexuelle), ne protège des atteintes à la libre détermination en 
matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que 
l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 p. 52 ; 
ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170). L'infraction visée par l'art. 190 CP exige donc 
non seulement qu'une personne subisse l'acte sexuel alors qu'elle ne le veut pas, mais 
également qu'elle le subisse du fait d'une contrainte exercée par l'auteur. À défaut 
d'une telle contrainte, de l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, et même si la 
victime ne souhaitait pas entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 et 6B_311/2011 du 
19 juillet 2011 consid. 5.2). 
Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime 
des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une 
situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111 ; 
ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est 
toutefois pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister. La pression 
exercée doit néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte 
de violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2 p. 55). Au vu des 
circonstances du cas et de la situation personnelle de la victime, on ne doit pas 


- 41/55 - 
 
P/4994/2010 
pouvoir attendre d'elle de résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que 
l'auteur peut parvenir à son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace 
(ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 ss). Constituent ainsi une pression psychique 
suffisante des comportements laissant craindre des actes de violence à l'encontre de 
la victime ou de tiers, notamment des menaces de violence contre des proches, ou, 
dans des relations de couple, des situations d'intimidation, de tyrannie permanente ou 
de perpétuelle psychoterreur (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171). Peuvent 
éventuellement également entrer en ligne de compte une situation d'infériorité 
physique et de dépendance sociale et émotionnelle ou un harcèlement continu 
(ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129 ss). 
Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut 
procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes. Une 
appréciation individualisée est nécessaire, laquelle doit reposer sur des éléments 
suffisamment typiques. La mesure de l'influence qui doit avoir été exercée sur la 
victime pour qu'il y ait pression d'ordre psychique n'est pas aisément déterminable, 
de sorte qu'il y a lieu de se montrer prudent dans l'application des dispositions 
réprimant le viol (cf. ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99). Des adultes en possession de 
leurs facultés mentales doivent être en mesure d'opposer une résistance plus forte que 
des enfants (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171). 
Le viol est une forme spéciale et aggravée de la contrainte sexuelle, en ce sens qu'il 
se caractérise par le fait que la victime est une femme d'une part, et que l'acte 
répréhensible est l'acte sexuel proprement dit, d'autre part (B. CORBOZ, Les 
infractions en droit suisse, volume I, 3e éd., Berne 2010, n. 7 ad art. 190 CP). 
L'élément subjectif sera réalisé lorsque la victime a donné des signes évidents et 
déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, et que celui-ci n'en a 
pas tenu compte (arrêt du Tribunal fédéral 6B_575/2010 du 16 décembre 2010 
consid. 1.3.2.). 
2.4. Quoi qu'en dise l'appelant, l'intimée C______ et la victime G______ ont chacune 
livré globalement un récit détaillé, constant et cohérent des épisodes pour lesquels il 
est encore poursuivi. 
La CPAR considère comme un gage de crédibilité le fait que dans un intervalle d’un 
mois, ces deux victimes encore très jeunes reprochent à l'appelant un comportement 
similaire, quant à la manière dont il est parvenu à briser leur résistance et le 
déroulement de l'acte sexuel, alors même qu'elles ne se connaissaient pas. Elles 
avaient pour seule relation commune le frère de C______, ce que toutes deux 
ignoraient. Aucun élément de la procédure ne permet de retenir que les deux lésées 
se seraient entendues pour donner une version similaire dans les grandes lignes ou 


- 42/55 - 
 
P/4994/2010 
encore que dite version leur aurait été dictée par un tiers, ce qui conduit à écarter la 
thèse du complot avancée par l'appelant. 
2.5.1. L'intimée G______ a, de manière constante et catégorique, expliqué durant la 
procédure qu'elle n'était pas d'accord d'entretenir un rapport sexuel avec l'appelant, 
ne serait-ce que par le fait qu'elle avait rencontré un autre garçon en début de soirée 
sur lequel elle avait "flashé", selon le témoin AT______. 
La question de savoir si l'appelant a d'emblée eu l'intention d'entretenir une relation 
sexuelle avec l'intimée dans le courant de la soirée déjà et aurait pris des mesures 
pour y parvenir, telles des manœuvres favorisant une perte de temps et son retour 
chez le témoin L______, peut rester ouverte car il ne fait aucun doute que dite 
intention s'est concrétisée au plus tard au moment où il s'est allongé à côté d'elle sur 
le canapé. 
À compter de ce moment-là, la lésée G______ s'est constamment et de manière 
catégorique opposée à un rapport sexuel avec l'appelant qui s'était immédiatement 
montré entreprenant. Malgré ses refus réitérés, l'appelant lui avait saisi les poignets, 
les avait bloqués sur le canapé et, après avoir remonté les jambes, s'était appuyé avec 
force contre elle afin de lui ôter son sous-vêtement. Il usait de tout son poids pour 
parvenir à ses fins. 
Les témoins H______ et AT______, sur la base de ce que l'intimée leur avait confié, 
ont évoqué le fait que, pour parvenir à ses fins, l'appelant avait "fortement bloqué" 
les poignets, respectivement "maintenu vite fait" l'intimée avant qu'elle ne finisse par 
se laisser faire. 
C'est aussi de manière constante que l'intimée G______ a décrit le changement 
d'attitude opéré chez l'appelant, fortement alcoolisé, ce qui lui avait fait peur et l'avait 
amenée à renoncer à se débattre. Ce sentiment de crainte qui l'avait conduite à une 
attitude soumise est attesté par les personnes entendues durant l'enquête qui ont 
confirmé que l'appelant supportait mal l'alcool et devenait agressif, ainsi qu'en atteste 
le dossier. 
C'est encore de manière constante que la lésée a rapporté les deux épisodes lors 
desquels l'appelant avait essayé en vain de lui écarter les jambes, sans que les 
quelques distorsions dans le récit chronologique des faits ne prête à conséquence vu 
le temps écoulé. 
Cet estompement du souvenir est plutôt un gage de sincérité, qui plaide en faveur de 
la crédibilité. Cette même authenticité s'est manifestée dans la description des 
émotions qui ont habité l'intimée : absence de méfiance vis-à-vis de l'appelant qui 
s'était montré courtois et qu'elle considérait jusque-là comme un ami, refus dès les 


- 43/55 - 
 
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premières avances de l'appelant, soulagement lorsqu'il s'était rendu la première fois à 
la salle de bains, peur l'empêchant de résister, de se défendre et d'alerter les tiers 
présents, honte de n'avoir pu le faire, impression d'être comme "ailleurs", après 
l'agression difficultés à reprendre une vie sexuelle normale. 
Les déclarations de l'intimée jouissent donc d'une bonne crédibilité intrinsèque. 
À cela s'ajoutent des critères d'appréciation extrinsèques. Ne connaissant pas 
l'appelant autrement que comme un "ami", vivant ailleurs qu'à Genève et libre de 
toute relation intime, la lésée n'avait aucun bénéfice secondaire à espérer tirer de 
fausses accusations, l'hypothèse du complot avec le témoin AT______et C______ 
ayant déjà été écartée. Les inconvénients, sous la forme de multiples auditions à 
Genève, sans parler du risque de poursuite judiciaire, étaient en revanche sérieux. 
Ses déclarations sont confirmées par les témoins présents dans la même pièce. Ceux-
ci ont de manière concordante déclaré avoir entendu ses refus verbaux d'entretenir 
une relation sexuelle avec l'appelant. L'absence de réaction face à une agression peut 
s'expliquer par une certaine indifférence et un sentiment égoïste, sans préjudice de 
l'effet de l'alcool qui a pu altérer la perception de ce qui se passait derrière le 
paravent. 
On ne saurait pas plus faire le reproche à l'intimée de ne pas s'être défendue ni avoir 
crié davantage. Premièrement, elle a manifesté clairement son refus, par la parole et 
le geste, vis-à-vis de l'appelant à plusieurs reprises d'entreprendre un rapport sexuel 
avec lui, refus entendu par les témoins. Elle était par ailleurs très jeune lors des faits, 
et, si avec le recul, il doit être constaté qu'elle n'a pas réussi à le faire, elle pensait 
alors "gérer" avec celui qu'elle considérait comme un ami. Enfin, elle s'est trouvée 
captive d'une situation où en pleine nuit elle ne pouvait plus rentrer chez elle. 
L'intimée a informé son amie H______ des abus sexuels dont elle avait été victime 
durant la nuit et lui a exprimé son malaise. A cet instant de la révélation de 
l'agression subie, les faits dénoncés par la sœur du témoin AT______n'étaient pas 
encore survenus, ce qui permet d'écarter la thèse du complot avancée par l'appelant. 
L'appelant n'a pour sa part pu donner une description précise de l'acte, si ce n'est qu'il 
avait gardé son caleçon, pour prétendre ensuite l'avoir enlevé, sans fournir quelque 
description de sa position ni de la durée du rapport sexuel prétendument consenti. Il a 
admis avoir entendu les protestations à haute voix et au vu des circonstances, ne peut 
prétendre les avoir interprétées comme un jeu et non un véritable refus. 
L'intervention de sa mère auprès la victime, à plusieurs reprises en avril ou mai 2010, 
ne peut, dans ces mêmes circonstances, être comprise autrement que comme une 
incitation à se taire, à ne pas déposer plainte, et non une tentative de comprendre ce 
qui s'était passé. 


- 44/55 - 
 
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C'est vainement que l'appelant prétend avoir ignoré que l'intimée n'était pas 
consentante, respectivement ne pas avoir compris son refus. L'insistance dont il a dû 
faire preuve, par les mots - en lui répétant sans cesse de se laisser aller et d'enlever 
ses vêtements, que personne ne le saurait - et les gestes, ainsi que par la contrainte 
physique employée pour briser la résistance de la lésée ne laissent planer aucun doute 
quant au fait qu'il avait conscience d'un acte non consenti. 
L'ensemble de ces éléments constitue aux yeux de la CPAR un faisceau d'indices 
convergents l'amenant à la conclusion que l'intimée s'est vue contrainte à un rapport 
sexuel avec l'appelant qui, à force d'insistance, en usant de sa force physique et de 
son poids, après l'avoir apeurée, est parvenu à briser sa résistance, ce dont il a profité 
pour ôter ses vêtements et la pénétrer vaginalement jusqu'à éjaculation. 
Sa condamnation pour viol au sens de l'art. 190 al. 1 CP doit partant être confirmée 
en relation avec ce complexe de faits. 
2.5.2. C______ a de manière constante donné une version précise de l'épisode du 11 
mars 2010, sous la double réserve de l'existence d'une première relation intime avec 
l'appelant quelques jours plus tôt et d'une fellation juste avant les faits dénoncés de 
viol. Il n'en reste pas moins que même si son récit a été peu élaboré lors de son 
audition LAVI pendant laquelle elle a exprimé ses réticence et difficulté à relater le 
viol qu'elle dénonçait ("J'arrive pas à expliquer (…) je peux pas raconter"), elle l'a 
fait par la suite de manière constante et détaillée. La gêne ressentie par l'intimée à 
évoquer face à des inconnus des détails sur sa vie intime, dont la perte de sa virginité 
avec l'appelant, les détails de l'agression dénoncée ou son ressenti ultérieur, 
s'explique sans grande difficulté par son très jeune âge au moment des faits et sa 
situation personnelle difficile comprenant, aux dires de son frère, des abus subis 
durant son jeune âge. Il n'en reste pas moins que la suite de son audition LAVI plaide 
indubitablement en faveur de sa sincérité. 
Si le contexte initial était différent de celui dénoncé par la lésée G______, le 
déroulement des actes subis par les deux jeunes filles révèle de fortes similitudes, tels 
la consommation d'alcool, le désir subit de passer à l'acte, nonobstant le refus de la 
jeune fille manifesté par un "non" et des supplications insistantes d'arrêter. Face au 
comportement de l'appelant, l'intimée a eu la même réaction que la lésée G______, 
essayant d'user de gentillesse pour éviter son énervement et des violences physiques. 
L'appelant est passé outre et a réussi à lui enlever son pantalon, avant de faire de 
même avec son string. Il n'a fait aucun cas de son refus manifesté gestuellement par 
la pose de ses mains sur son sexe. C'est en vain que l'intimée a cherché à se dégager, 
l'appelant la maintenant bloquée, plaquée contre le lit, et parvenant à la pénétrer 
vaginalement jusqu'à éjaculation. L'intimée, ce qui plaide dans le sens d'un rapport 
non consenti, a par ailleurs indiqué que l'acte lui avait paru durer longtemps et s'être, 
directement après les faits, retrouvée prostrée dans sa chambre ne sachant pas quoi 


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faire. Comme pour la lésée G______, C______ a déclaré que l'appelant n'avait pas 
pris le soin de se munir d'un préservatif. 
Plusieurs témoins ont encore constaté chez cette dernière des signes manifestes 
d'émotion sous forme de tremblements et de pleurs à l'évocation de l'agression 
sexuelle, ce qui va dans le sens d'un événement traumatisant, tel le SPMi qui s'est vu 
confronté à une jeune fille effondrée et en larmes. Il en est de même de l'impression 
de se sentir sale et du sentiment de honte décrits par son assistante sociale. 
Ces éléments plaident en faveur d'une crédibilité intrinsèque et extrinsèque des 
déclarations de l'intimée. 
S'y ajoutent les messages cinglants rédigés par l'intimée qui ne constituaient pas autre 
chose qu'une violente réaction face à ce que l'appelant lui avait imposé. 
Face à un récit probant et des manifestations non feintes d'un grand désarroi, 
l'appelant n'a pas fourni des explications convaincantes, allant jusqu'à valider le 
consentement de sa partenaire après une opposition initiale. 
La thèse de la vengeance n'est pas plus probante, dès lors que l'intimée connaissait 
alors depuis longtemps l'existence de la relation que l'appelant entretenait avec 
AS______. Une jalousie, si elle a effectivement pu exister vis-à-vis de cette dernière, 
n'a dans ces circonstances pas davantage pu justifier le dépôt d'une plainte injustifiée 
à l'encontre de l'appelant pour viol. 
Par ailleurs, la thèse du complot avancée par l'appelant, avec le témoin AT______ en 
son centre, ne tient pas plus dans ce second cas que s'agissant des faits de février 
2010. Le 15 mars 2010, l'intimée avait déjà révélé le rapport sexuel non consenti 
avec l'appelant, tout en suppliant son amie I______ de ne pas en parler à son frère de 
peur de sa réaction. Ce n'est donc nullement pour préserver sa réputation que 
l'intimée a affirmé avoir été violée par l'appelant. 
En conclusion, la CPAR retiendra, à l'instar des premiers juges, que les déclarations 
de la partie plaignante et de son entourage sur ses confidences sont crédibles, 
contrairement à celles de l'appelant. 
Ces circonstances correspondent aux éléments constitutifs objectifs de l'absence de 
consentement de la femme et de la contrainte, étant observé que si la force physique 
exercée ne paraît pas avoir été telle qu'une tentative supplémentaire de résister fut 
impossible, sans garantie quant au résultat, il reste que la pression psychique induite 
par l'ensemble de circonstances était telle qu'il est compréhensible que l'intimée n'ait 
pas trouvé la force ou le courage de se défendre davantage. 


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Sur la base de ces éléments constituant un faisceau d'indices convergents, la CPAR 
parvient à la conclusion et à la conviction que l'intimée a subi un rapport sexuel 
contre sa volonté, manifestant par ses mots et son comportement un refus que 
l'appelant n'a pu que comprendre. Il a usé de son poids et de sa force physique pour 
bloquer l'intimée et a usé de la crainte qu'il suscitait chez elle pour briser sa 
résistance et parvenir à ses fins. 
Sa condamnation pour viol au sens de l'art. 190 al. 1 CP relativement à ces faits sera 
également confirmée. 
2.6. À teneur de l'art. 140 ch. 1 al. 1 CP, se rend coupable de brigandage celui qui 
aura commis un vol en usant de violence à l’égard d’une personne, en la menaçant 
d’un danger imminent pour la vie ou l’intégrité corporelle ou en la mettant hors 
d’état de résister. 
Le brigandage est une forme aggravée du vol qui se caractérise par les moyens que 
l’auteur a employés (ATF 133 IV 207 consid. 4.2 p. 210 ; ATF 124 IV 102 consid. 2 
p. 104). À la différence du voleur, qui agit clandestinement ou par surprise, l’auteur 
recourt à la contrainte pour soustraire la chose d’autrui. La violence est toute action 
physique immédiate sur le corps de la personne, qui doit défendre la possession de la 
chose (ATF 133 IV 207 consid. 4.3.1 p. 211). Il importe peu que la victime ait été 
mise dans l’incapacité de se défendre ; il suffit que l’auteur ait recouru aux moyens 
indiqués et que le vol ait été consommé (ATF 133 IV 207 consid. 4.3.1 p. 211 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_356/2012 du 1er octobre 2012 consid. 1.2.1). L'art. 140 ch. 1 
al. 2 CP étend cette notion à celui qui, pris en flagrant délit de vol, aura commis un 
des actes de contraintes mentionnés à l'al. 1 dans le but de garder la chose volée. 
2.7.1. L'appelant a fini par admettre s'être débattu et avoir pu menacer de frapper le 
plaignant et le témoin BA______. 
Les faits de brigandage étaient déjà établis par les déclarations concordantes du 
plaignant D______ et des témoins BA______ et BB______, à savoir que l'appelant 
s'est fortement débattu physiquement pour s'opposer à son arrestation, ce dont 
attestent clairement les images de vidéosurveillance. Il n'y a dans le même sens pas 
de raison de douter des déclarations du plaignant et du témoin BA______ lorsqu'ils 
prétendent, tout en étant malmenés physiquement, avoir été menacés alors qu'ils 
cherchaient à maîtriser l'appelant. 
L'ensemble de ces éléments amène la CPAR à la conviction que ces faits sont bien 
constitutifs d'un brigandage au sens de l'art. 140 ch. 1 al. 2 CP, et non d'un vol 
simple, de sorte que la condamnation de l'appelant de ce chef d'infraction sera 
confirmée. 


- 47/55 - 
 
P/4994/2010 
2.7.2. Ce raisonnement vaut mutatis mutandis pour les faits perpétrés à l'encontre de 
X______ le 24 octobre 2011. 
L'appelant, après avoir reconnu s'être débattu pendant "un moment" a concédé à 
l'audience de jugement avoir pu menacer les plaignants et les repousser lorsqu'ils 
avaient essayé de récupérer son sac contenant les écouteurs qu'il venait de dérober 
dans ce commerce. 
Les plaignants E______ et D______ ont quant à eux de manière concordante mis en 
cause l'appelant pour s'être opposé physiquement à son arrestation afin de conserver 
son butin, dans des déclarations qui ne prêtent pas le flanc à la critique. Le 
brigandage sera ainsi confirmé. 
2.8. L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent 
être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique. Les lésions corporelles sont une 
infraction de résultat qui implique une atteinte importante aux biens juridiques ainsi 
protégés (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 ; ATF 135 IV 152 consid 2.1.1 p. 154). 
À titre d'exemples, la jurisprudence cite l'administration d'injections, la tonsure totale 
et tout acte qui provoque un état maladif, l'aggrave ou en retarde la guérison, comme 
les blessures, les meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions 
n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance du 
sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 consid. 1.1. p. 191 ; ATF 107 IV 40 
consid. 5c p. 42 ; ATF 103 IV 65 consid. 2c p. 70). Un coup de poing dans la figure 
ayant provoqué un hématome doit être sanctionné en application de l'art. 123 CP, 
parce qu'un hématome est la conséquence de la rupture d'un vaisseau sanguin, 
dommage qui est une lésion du corps humain, même si celle-ci est superficielle et de 
peu d'importance (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 27). 
L'art. 123 CP décrit une infraction de nature intentionnelle. Le dol éventuel suffit 
(M. DUPUIS / B. GELLER / G. MONNIER / L. MOREILLON / C. PIGUET [éds], 
Code pénal I : partie générale – art. 1 - 110 DPMIN, Bâle 2008 et références citées). 
2.9. L'appelant ne conteste à juste titre pas les lésions corporelles simples attestées 
par certificat médical dont a souffert C______ au terme de leur dispute du 15 mars 
2010, mais l'élément subjectif de l'infraction. 
Comme retenu à juste titre par les premiers juges, les deux protagonistes se sont 
affrontés dans trois épisodes distincts de violence physique durant la soirée qui se 
sont déroulés dans les escaliers, puis au sol à proximité des cailloux. 


- 48/55 - 
 
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Ce dernier épisode est corroboré par les constatations du veilleur de nuit qui dit avoir 
entendu des bruits de claques et de pierres qui s'entrechoquaient avant de retrouver la 
plaignante à terre qui saignait abondamment de l'arcade sourcilière. 
L'intimée n'a pas minimisé son propre rôle dans ces altercations, ce qui en renforce 
sa crédibilité, reconnaissant en particulier avoir initialement asséné un coup de 
rouleau de pâtisserie à l'appelant. La victime a mentionné avoir ensuite été victime 
d'un balayage que l'appelant avait sciemment provoqué. La question de savoir s'il lui 
a en sus frappé la tête contre le sol n'a pas à être tranchée puisque l'une de ces deux 
actions, assurément volontaire, est la cause de la blessure à l'arcade sourcilière de la 
plaignante, ainsi qu'en attestent les projections de sang retrouvées à proximité 
immédiate des cailloux. 
Il n'y a ainsi pas de place pour une quelconque négligence. 
La condamnation de l'appelant pour lésions corporelles simples sera partant 
confirmée. 
3. 
Dans la mesure où le verdict de première instance est intégralement confirmé et que 
l'appelant n'a pas déclaré attaquer la peine prononcée, fût-ce à titre subsidiaire, la 
CPAR pourrait se borner à constater que la première consacre une saine application 
des critères fixés aux art. 47, 49 al. 1 et 2, 19 al. 2 et 22 CP, ainsi que 5 CPP. Il en est 
de même de la mesure (art. 56 et 61 CP). 
Il sera néanmoins relevé que la faute du prévenu est lourde. Sur plus de six ans, il 
s'en est pris à une multitude de biens juridiques à une fréquence démontrant une 
intensité de volonté délictuelle très importante. Comme justement relevé par les 
premiers juges, son comportement frappe par l'absence totale de considération pour 
autrui, notamment s'agissant des conséquences de ses actes, par sa propension à 
recourir à l'usage de la violence pour parvenir à ses fins et son incapacité à se 
conformer aux règles et interdits en vigueur, et ce, nonobstant plusieurs 
interpellations et périodes de détention avant jugement. Nul doute que l'appelant n’a 
nullement su tirer profit et les conséquences des diverses libérations dont il a profité, 
pas plus que des neuf condamnations intervenues sur la période pénale de la présente 
procédure. Au fur et à mesure qu'il commettait des infractions dans la présente 
procédure, son casier judiciaire s'emplissait d'autres infractions, notamment pour 
brigandage. Ce nonobstant, il n'a pris aucune mesure pour tenter de modifier son 
comportement et se remettre en question. 
La plupart des infractions qui concourent entre elles sont sérieuses, les plus graves 
étant les viols, facteur aggravant dans une juste proportion. Par le jeu du concours 
tant réel qu’idéal, la peine menace est de quinze ans. 


- 49/55 - 
 
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Le cumul d'infractions punissables de peines de genre différent doit amener pour 
chaque cas la fixation de peines partiellement complémentaires vu les antécédents du 
prévenu. 
L'appelant s’en est pris à la libre détermination en matière sexuelle de deux jeunes 
filles. Il n'a pas hésité à profiter de sa supériorité physique et de la peur qu'il 
provoquait chez elles par son comportement violent pour transgresser leur refus. Il a 
agi par pur égoïsme, pour assouvir ses pulsions sexuelles, alors même qu'il se 
trouvait en relation de couple. 
Ses mobiles sont tout aussi égoïstes s'agissant de la recherche de satisfaction de ses 
besoins personnels patrimoniaux, y compris par l'usage de la violence pour parvenir à 
ses fins : il entre dans des lieux privés où il est interdit, vole, casse et escroque, sans 
vergogne. Pris en flagrant délit ou en train de resquiller, il n'hésite pas à faire usage 
de violences et de menaces pour essayer de se tirer d'affaire. C'est encore sans 
scrupule aucun pour les règles en vigueur, la sécurité et la santé d'autrui qu'il prend le 
volant de divers véhicules sans permis de conduire, en incapacité de conduire et 
s'enfuit lorsqu'il fait chuter un motocycliste, ne se souciant absolument pas de son 
état, mais uniquement des fâcheuses conséquences que cela pourrait avoir sur sa 
propre situation. 
Sa situation personnelle au moment des faits ne justifiait pas son comportement dans 
la mesure où il bénéficiait du soutien de ses proches, en particulier de sa mère, ainsi 
que de l'aide du Service de probation et d'insertion. Dans ces conditions, même si 
difficile, l'absence de figure paternelle ne saurait excuser les comportements déviants 
de l'appelant. 
La collaboration à l'enquête de l'appelant doit être qualifiée globalement de 
médiocre. Elle a été moyenne s'agissant en particulier des diverses infractions contre 
le patrimoine que l'appelant a fini par admettre, pris en flagrant délit ou confronté 
aux éléments de la procédure. Il n'a par contre admis qu'avec grande difficulté 
l'accident de la circulation avec blessé. Enfin, il conteste encore en appel la majeure 
partie des infractions les plus graves. Nonobstant la confiance que les autorités de 
poursuite pénale ont placée dans sa personne, il n'a pas déféré à plusieurs de leurs 
convocations, pas plus qu'à celle de l'expert psychiatre qui lui a valu d'être 
réincarcéré. 
Même si l'appelant a admis, ou fini par admettre certaines des infractions, on ne 
discerne chez lui aucune prise de conscience réelle ni empathie pour ses victimes. Il a 
au contraire, de manière générale, cherché à minimiser et à banaliser son 
comportement, n'hésitant pas parfois à reporter sa propre responsabilité sur autrui 
pour tenter de se disculper. Il n'hésite pas à rejeter la faute sur ses victimes, 
coupables selon lui de ne pas s'être assez défendues. Les excuses présentées de 


- 50/55 - 
 
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manière répétée en cours de procédure s'avèrent de pure circonstance. Elles ne pèsent 
pas lourd face aux dénégations pour les infractions les plus graves et récidives 
nombreuses. 
Le pronostic quant au comportement futur de l'appelant étant clairement défavorable 
et l'appelant n'ayant fait aucun cas d'un premier avertissement du TAPEM qui a 
prolongé de six mois le délai d'épreuve, au vu de la récidive intervenue, la libération 
conditionnelle du 22 avril 2014 sera révoquée (solde de peine : 17 jours) et une peine 
d'ensemble fixée. 
Vu la gravité de la faute, le prononcé d’une peine sévère se justifie, qui se situe dans 
la partie haute de la peine menace, soit six ans. 
Il y a néanmoins lieu de tenir compte des facteurs atténuants suivants : 
Comme retenu par les premiers juges, l’appelant doit bénéficier d’une responsabilité 
légèrement restreinte, en raison du trouble de la personnalité dont il souffre, dont la 
sévérité (très faiblement restreinte à teneur de l'expertise) a été revue à la hausse par 
l'expert-psychiatre lors de son audition en première instance, ce qui a un effet 
atténuant sur sa culpabilité. 
Par ailleurs, l'escroquerie du 14 octobre 2015 en est restée au stade de la tentative. 
Même si le prévenu aurait dû être jugé dans un délai plus raisonnable, ses 
nombreuses récidives ont à l'évidence contribué à alimenter le dossier et rallonger 
d'autant la durée de la procédure. L'appelant n'a pas demandé à ce que son dossier 
soit traité plus rapidement comme l'exige la jurisprudence susmentionnée. En tenant 
compte de ces deux éléments de pondération, une violation du principe de célérité 
sera néanmoins retenue dans la mesure où les faits les plus anciens remontent à 2009. 
Une réparation sera apportée par son constat et une très légère réduction de la peine. 
Enfin, il sera constaté, comme l'ont déjà à juste titre fait les premiers juges, que la 
peine privative de liberté à fixer est complémentaire à celles prononcées par le 
Ministère public les 16 et 23 mai 2013, 20 janvier et 10 février 2014, ainsi qu'à celle 
prononcée par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois à Yverdon, le 
13 octobre 2015. 
En définitive, une peine privative de liberté d'ensemble de quatre ans et six mois tient 
compte de tous ces éléments et s'avère même clémente. Elle sera partant confirmée. 
L'appel sera rejeté sur ce point également. 


- 51/55 - 
 
P/4994/2010 
4. 
La mesure préconisée par l'expert et ordonnée par les premiers juges n'a pas été 
contestée et sera confirmée. 
5. 
L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'Etat, 
comprenant un émolument de CHF 5'000.- (art. 428 CPP). 
6. 
6.1. Les frais imputables à la défense d'office ou à l'assistance juridique gratuite pour 
la partie plaignante sont des débours (art. 422 al. 2 let. a CPP) qui constituent des 
frais de procédure (art. 422 al. 1 CPP) et doivent, conformément à l'art. 421 al. 1 
CPP, être fixés par l'autorité pénale dans la décision finale au plus tard (ATF 139 IV 
199 consid. 5.1 p. 201-202). La juridiction d'appel est partant compétente, au sens de 
l'art. 135 al. 2 CPP, pour statuer sur l'activité postérieure à sa saisine. 
 
6.2.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une 
affaire soumise à la juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur 
l'assistance juridique du 28 juillet 2010 (RAJ ; E 2 05.04) s'applique. 
 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat stagiaire CHF 65.- 
(let. a) et chef d'étude CHF 200.- (let. c). En cas d'assujettissement, l'équivalent de la 
TVA est versé en sus. 
 
6.2.2. À teneur de la jurisprudence, est décisif pour fixer la rémunération de l'avocat, 
le nombre d'heures nécessaires pour assurer la défense d'office du prévenu (arrêt du 
Tribunal fédéral 2C_509/2007 du 19 novembre 2007 consid. 4). Pour fixer cette 
indemnité, l'autorité doit tenir compte de la nature et de l'importance de la cause, des 
difficultés particulières que celle-ci peut présenter en fait et en droit, du temps que 
l'avocat lui a consacré, de la qualité de son travail, du nombre des conférences, 
audiences et instances auxquelles il a pris part, du résultat obtenu ainsi que de la 
responsabilité assumée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_810/2010 du 25 mai 2011 
consid. 2 et les références citées). Toutefois, si, comme à Genève, la réglementation 
prévoit un tarif réduit, celui-ci s'applique sans égard à l'issue du procès (ATF 139 IV 
261 consid. 2 p. 261 ss). L'autorité judiciaire doit prendre en compte la liste de frais 
présentée et motiver au moins brièvement les postes sur lesquels elle n'entend pas 
confirmer les montants ou les durées y figurant (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_675/2015 du 2 mars 2016 consid. 2.1 ; 6B_594/2015 du 29 février 2016 
consid. 3.1 et 6B_124/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3 et les références citées). Les 
autorités cantonales jouissent d'une importante marge d'appréciation lorsqu'elles 
fixent, dans la procédure, la rémunération du défenseur d'office (ATF 141 I 124 
consid. 3.2 p. 126-127 et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_675/2015 précité consid. 3.1 et 6B_856/2014 du 10 juillet 2015 consid. 2.3 ; 
décision du Tribunal pénal fédéral BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.2.3). 


- 52/55 - 
 
P/4994/2010 
 
À l'instar de la jurisprudence précitée, l'art 16. al. 2 RAJ prescrit également que 
seules les heures nécessaires à la défense devant les juridictions cantonales sont 
retenues et sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et 
des difficultés de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du 
résultat obtenu. 
 
6.2.3. Le travail consistant en des recherches juridiques, sauf questions 
particulièrement pointues, n'est pas indemnisé, l'Etat ne devant pas assumer la charge 
financière de la formation de l'avocat stagiaire, laquelle incombe à son maître de 
stage, ou la formation continue de l'avocat breveté (AARP/147/2016 du 17 mars 
2016 consid. 7.3 ; AARP/302/2013 du 14 juin 2013 ; AARP/267/2013 du 7 juin 
2013). 
Le temps consacré aux recherches concernant la procédure d'appel n'a pas à être 
indemnisé, la connaissance de la procédure pénale en vigueur faisant partie des 
compétences pouvant être attendues de tout avocat (décision de la Cour des plaintes 
du Tribunal pénal fédéral BB.2013.98 du 20 septembre 2013 consid. 4.2). 
6.2.4. Dans le cas des prévenus en détention provisoire, une visite par mois jusqu'au 
prononcé du jugement ou de l'arrêt cantonal est admise, indépendamment des besoins 
de la procédure, pour tenir compte de la situation particulière de la personne détenue 
(AARP/235/2015 du 18 mai 2015 ; AARP/480/2014 du 29 octobre 2014). En 
revanche, il n'y a pas lieu à indemnisation au titre de l'assistance juridique cantonale 
d'une visite postérieure à la décision (décision de la Cour des plaintes du TPF 
BB.2015.93 du 3 novembre 2015 consid. 4.2.3). Le temps considéré admissible pour 
les visites dans les établissements du canton est d'une heure et 30 minutes pour les 
avocats et une heure pour les avocats-stagiaires, ce qui comprend le temps de 
déplacement. 
 
6.2.5. Reprenant l'activité de taxation suite à l'entrée en vigueur du CPP, la CPAR a 
maintenu dans son principe l'ancienne pratique selon laquelle l'activité consacrée aux 
conférences, audiences et autres actes de la procédure était forfaitairement majorée 
de 20% jusqu'à 30 heures de travail, 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 
30 heures, pour couvrir les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou 
notes, les entretiens téléphoniques et la lecture de communications, pièces et 
décisions. Cette pratique s'explique par un souci de simplification et de 
rationalisation, l'expérience enseignant qu'un taux de 20% jusqu'à 30 heures de 
travail dans un même dossier, 10% au-delà, permet de couvrir les prestations 
n'entrant pas dans les postes de la procédure et répondant à l'exigence de nécessité et 
d'adéquation, ce que le Tribunal fédéral a d'ailleurs admis sur le principe (arrêt 
6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi la décision de la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 consid. 4). Des 


- 53/55 - 
 
P/4994/2010 
exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur des tâches 
effectuées qui dépasseraient la couverture du forfait. 
 
6.3. En l'occurrence, en application des principes rappelés ci-dessus, il convient de 
retrancher de l'état de frais de Me B______, défenseur d'office de A______ : 
• une heure et 30 minutes au tarif stagiaire pour les visites à la prison des 20 et 
26 septembre 2016, pour les ramener toutes deux à une heure chacune, 
comprenant le déplacement ; 
• une heure au tarif de chef d'étude et une heure et 30 minutes à celui de stagiaire 
pour les postes "recherches juridiques" des 16 et 23 septembre 2016, la formation 
des avocats et avocats-stagiaires n'étant pas à charge de l'Etat. 
Il sera par contre ajouté la durée de l’audience du 3 octobre 2016, soit 4h30, au 
tarif pour les stagiaires. 
 
6.4. En conclusion, l'indemnité sera arrêtée à CHF 2'726.45 correspondant à quatre 
heures au tarif horaire de CHF 200.- (soit CHF 800.-), 23h à celui de CHF 65.- (soit 
CHF 1'495.-) plus la majoration forfaitaire de 10% compte tenu de l'activité 
indemnisée en première instance (soit CHF 229.50) et l'équivalent de la TVA au taux 
de 8% en CHF 201.95. 
* * * * * 
 


- 54/55 - 
 
P/4994/2010 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/44/2016 rendu le 13 avril 2016 
par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/4994/2010. 
Le rejette. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument de 
CHF 5'000.-. 
Arrête à CHF 2'726.45, TVA comprise, l'indemnité de Me B______, défenseur d'office de 
A______. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, à G______, l'Etablissement fermé de La Brenaz, au 
Service de l'application des peines et des mesures, à l'Office cantonal de la population et 
des migrations et à l'autorité inférieure. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAUBER, présidente ; Monsieur Jacques DELIEUTRAZ et Madame 
Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, juges ; Monsieur Alain SULLIGER, greffier-juriste. 
 
La greffière : 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente : 
Valérie LAUBER 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en 
matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération du 19 mars 2010 (LOAP; RS 173.71), le présent 
arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 
LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


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P/4994/2010 
 
P/4994/2010 
ETAT DE FRAIS 
AARP/479/2016
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
18'540.00
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
460.00
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
60.00
Etat de frais 
CHF 
75.00
Emolument de décision 
CHF 
5'000.00
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
5'595.00
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
24'135.00