ge_gerichte · ATAS/915/2017 · 2017-10-16 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
 RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4374/2015 
ATAS/915/2017 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 16 octobre 2017 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Thierry STICHER 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______, (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant soudanais 
devenu helvétique, né le ______ 1963, marié, père de trois enfants nés en juin 2003, 
avril 2006 et décembre 2007, est arrivé en Suisse en 1992. 
2. Le recourant a fréquenté les écoles obligatoire, intermédiaire et secondaire, et a 
effectué des études universitaires (faculté de lettres, licence non achevée) au 
Soudan, avant de venir en Suisse, où il a travaillé comme ouvrier d'ébarbage et a 
ensuite appris la profession d'aide-soignant qu'il a exercée à partir de 1998, en 
dernier lieu auprès des Hôpitaux Universitaires Genevois (ci-après : HUG) pour un 
salaire annuel brut de CHF 86'443.- (selon les documents communiqués par les 
HUG, plus fiables que le bordereau de taxation 2006), soit de CHF 81'443.- 
allocations familiales et de naissance déduites. 
3. Le 25 novembre 2006, après avoir relevé une patiente qui était tombée, le recourant 
a commencé à avoir mal partout, plus particulièrement au niveau de la nuque, des 
épaules, des mains et de la région lombaire. Depuis cet évènement, le recourant a 
été en incapacité totale de travail. 
4. Le 20 décembre 2006, l'assuré a fait l'objet d'un scanner de la colonne lombaire par 
le Docteur B______, spécialiste FMH en radiologie. Ce dernier a observé une 
sténose canalaire de L4-L5 sur une hernie discale à large base médiane et 
paramédiane. Il n'y avait pas d'autres anomalies à signaler. 
5. Le 11 janvier 2007, le recourant a subi une IRM de la colonne cervicale effectué 
par la Doctoresse C______, spécialiste FMH en radiologie. Cette dernière a conclu 
à un possible trouble statique du rachis cervical à confronter à des radiographies en 
position debout, à un canal cervical étroit constitutionnel, accentué en regard de C6-
C7, en raison de la discopathie et une discopathie protrusive C5-C6 et C6-C7 avec 
saillie discale médiane aux deux niveaux. 
6. Dans une lettre à l'employeur du recourant du 7 novembre 2007, le Docteur 
D______, spécialiste FMH en médecine interne et médecin-conseil des HUG, a 
indiqué qu'il avait revu une seconde fois le recourant, que son état de santé ne s'était 
pas amélioré et qu'il craignait dès lors une inaptitude définitive à remplir sa 
fonction d'aide-soignant. Il estimait qu'il convenait d'entreprendre des démarches 
auprès de l'assurance-invalidité en vue d'une réadaptation professionnelle ou d'une 
rente. 
7. Le 23 janvier 2008, le recourant a déposé une demande de prestations auprès de 
l'office cantonal de l’assurance-invalidité (devenu l’office de l’assurance-invalidité 
du canton de Genève; ci-après : OAI) visant exclusivement à l'octroi d'une rente. 
Concernant l'atteinte à sa santé, il a déclaré une névralgie cervico-brachiales par 
hernies et idem au rachis lombaire depuis le 25 novembre 2006. 
8. Dans un rapport médical AI du 1er février 2008, les Docteur E______, médecin 
traitant et spécialiste en médecine physique et réadaptation, et Docteur F______, 


 
 
 
 
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médecin répondant, auprès de la Permanence Médico-chirurgicale de G______, ont 
diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail, une cervicalgie chronique et une 
lombosciatalgie droite depuis novembre 2006. Ils ont notamment indiqué que 
l'incapacité de travail dans l'activité d'aide-soignant était totale depuis le 28 
novembre 2006 et qu'il était nécessaire d'effectuer des tests de réadaptation 
professionnelle afin de connaître les capacités habituelles de l'assuré. 
Dans l'annexe au rapport médical, les médecins précités ont indiqué que la 
répercussion de l'atteinte à la santé sur l'activité habituelle était très importante, que 
cette activité n'était plus exigible, que sa capacité de travail dans cette activité ne 
pourrait pas être améliorée, mais qu'une activité adaptée, avec diminution de 
rendement, était exigible. 
Dans une autre annexe, les Drs E______ et F______ ont indiqué que le recourant 
pouvait exercer des activités uniquement en position assise mais qu'en revanche, il 
ne pouvait ni exercer des activités uniquement en position debout ou des activités 
dans différentes positions ou exercées principalement en marchant, ni se pencher, ni 
travailler avec les bras au-dessus de la tête ou accroupi ou à genoux, ni monter sur 
une échelle ou des escaliers, ni soulever ou porter des charges supérieures à 5 kg, 
en précisant que sa capacité d'adaptation et sa résistance étaient limitées. 
Dans le rapport médical concernant les capacités fonctionnelles du même jour, les 
médecins précités ont indiqué que le recourant disposait des facultés fonctionnelles 
suivantes : position assise, position debout, alternance des positions assis / debout, 
alternance assis / debout / marche, fonctionnement intellectuel normal, parcours à 
pied et comportement acceptable par l'entourage. En revanche, l'assuré n'avait pas 
les facultés fonctionnelles suivantes : même position du corps pendant longtemps, 
position à genoux, inclinaison du buste, position accroupie, utilisation des deux 
bras - mains, lever, porter ou déplacer des charges, se baisser, mouvements des 
membres ou du dos, horaire irrégulier, travail en hauteur ou sur une échelle et 
déplacements sur un sol irrégulier ou en pente. 
9. Dans un rapport d'entretien du 4 mars 2008, l'OAI a relevé notamment que l'assuré 
semblait souffrir durant l'entretien car il bougerait beaucoup sur son siège, 
s'asseyait sur une fesse et se levait de temps à autre, qu'il était encore très algique, 
qu'il ne supportait pas même les vibrations de l'autobus, qu'il essayait d'éviter les 
mouvements inutiles et le contact trop spontané avec ses enfants, qu'il faisait 
beaucoup d'efforts pour supporter la douleur, qu'il était un peu inquiet pour son 
avenir car il avait l'impression que la situation se dégradait et qu'il avait peur de 
subir une intervention qui pouvait ne pas réussir et entraîner une paralysie. 
Après avoir conclu que la situation médicale était non stabilisée, qu'il y avait une 
impossibilité de reprendre l'activité habituelle d'aide-soignant et qu'il était trop tôt 
pour se déterminer sur la possibilité d'exercer une autre activité adaptée, l'OAI n'a 
proposé aucune mesure d'intervention précoce pour le motif que l'assuré n'était pas 
capable subjectivement et objectivement de se projeter dans une activité 


 
 
 
 
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professionnelle quelconque, en ajoutant qu'il faudrait étudier les conditions de droit 
à des prestations financières. 
10. Dans un avis médical du 6 mars 2008, le Docteur H______ du Service médical 
régional AI de Suisse romande (ci-après : SMR), sans spécialisation indiquée, a 
indiqué avoir eu un entretien téléphonique avec le Dr E______ lors duquel ce 
dernier lui avait dit que la profession d'aide-soignant ne paraissait plus guère 
envisageable, en raison des problèmes lombaires et cervicaux empêchant l'assuré de 
faire des efforts tant avec le dos qu'avec la nuque, mais qu'en revanche, dans une 
activité adaptée respectant son dos et la nuque, soit plutôt en position assise, sans 
mouvements répétitifs de la nuque, le recourant devrait pouvoir travailler 
normalement et qu'il paraissait utile qu'il soit en réadaptation et éventuellement 
qu'il fasse un stage professionnel en vue d'une évaluation. 
11. En mars 2008, l'OAI a adressé une demande d'expertise au Docteur I______, 
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie. 
12. Dans une lettre à l'employeur du recourant du 5 juin 2008, le Dr D______ a indiqué 
qu'il avait revu le recourant, que son problème de santé ne s'était pas amélioré, qu'il 
restait donc inapte à remplir sa fonction d'aide-soignant pour une durée 
indéterminée et qu'il ne pourrait certainement pas reprendre son poste avant la fin 
de ses droits aux prestations qui approchait. Il a ajouté que la demande 
d'intervention de l'assurance-invalidité devrait aboutir à une rente, une réadaptation 
/ reclassement professionnel paraissant illusoire. 
13. Dans son rapport d'expertise du 9 juin 2008, après avoir exposé les anamnèses 
médicale, systématique, familiale et les plaintes de l'assuré, le Dr I______ a indiqué 
que, sur le plan somatique, l'assuré portait, constamment, une minerve et une 
ceinture lombaire et qu'il montait les escaliers en faisant des mouvements non 
coordonnés et exagérés. Lors de l'examen clinique, il retenait tous les mouvements. 
Lorsque le sujet ne devait pas se concentrer sur son problème physique et discutait 
d'autre chose, il bougeait parfaitement normalement, sans aucune douleur. 
L'examen clinique était donc ininterprétable. Les plaintes ne correspondaient pas à 
une atteinte neurologique ou rhumatologique précise. Il n'y avait pas de syndrome 
radiculaire ou de diminution de la force des quatre membres pouvant être mis sur le 
compte du canal cervical étroit et de l'hernie discale L4-L5. La façon de marcher et 
de monter les escaliers démontraient plutôt le contraire soit une utilisation 
importante de la force des quatre membres. L'examen des articulations et leur 
palpation permettait d'écarter une maladie inflammatoire telle une polyarthrite 
rhumatoïde, une spondylarthrite ankylosante ou une collagénose. La recherche de 
points douloureux signant une fibromyalgie était négative. Le Dr I______ a ajouté 
qu'il était étonné qu'un tel état clinique soit la conséquence d'un banal faux 
mouvement sur son lieu de travail. D'un point de vue somatique, il ne pouvait donc 
pas expliquer l'état général du patient. Il a été obligé d'évoquer une majoration des 
symptômes d'origine psychologique, ou un syndrome somatoforme douloureux ou 
une simulation. N'étant pas psychiatre, l'expert n'a pu donc prendre de conclusion et 


 
 
 
 
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a dû se contenter d'évoquer ces diagnostics. Selon lui, l'avis d'un expert psychiatre 
était donc nécessaire. 
Le Dr I______ a diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des 
lombalgies chroniques sur des discopathies étagées et une hernie discale L4-L5 
médiane, depuis 2006 (M51.1) et des cervicalgies chroniques sur des discopathies 
étagées et un canal cervical étroit en C6-C7, depuis 2006 (M50.3). Il n'a retenu 
aucun diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail. 
L'expert a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : ne pas porter des charges 
de plus de 10 kg, ne pas soulever des charges de plus de 10 kg, éviter les positions 
en flexion du rachis, éviter la station debout prolongée (pas plus de quarante-cinq 
minutes) et pouvoir changer régulièrement de position (toutes les quarante-cinq 
minutes). 
Il a estimé que le recourant ne pouvait plus travailler comme aide-soignant mais 
qu'en revanche, en respectant ses limitations fonctionnelles, sa capacité de travail 
serait entière, avec une diminution de rendement de 20 %. 
S'agissant d'une réadaptation professionnelle, le Dr I______ a indiqué que, compte 
tenu du caractère ininterprétable de l'examen rhumatologique, de la majoration des 
symptômes, et du fait que l'expertisé ne pensait pas pouvoir retravailler, il ne 
croyait pas que des mesures de réadaptation seraient possibles. 
L'expert a conclu en indiquant qu'il lui paraissait essentiel de demander un avis 
psychiatrique. 
14. Dans un avis médical du SMR du 19 juin 2008, le Dr H______ a conclu à la 
nécessité de mettre en œuvre un examen psychiatrique de l'assuré, vu la conclusion 
de l'expert à ce sujet. 
15. Dans un rapport d'examen clinique psychiatrique du SMR du 10 juillet 2008, après 
avoir exposé les anamnèses familiale, professionnelle, psychosociale et 
psychiatrique du recourant, ainsi que les habitudes et la vie quotidienne de ce 
dernier, le Docteur J______, spécialiste FMH en psychiatrie, n'a retenu aucun 
diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, et diagnostiqué, sans 
répercussion sur la capacité de travail, une majoration des symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques (F 68.0). 
Dans l'appréciation du cas, le Dr J______ a indiqué que l'anamnèse psychiatrique 
ne mettait pas en évidence une maladie psychiatrique ou un trouble de la 
personnalité décompensé à l'origine d'une atteinte à la santé mentale ayant comme 
conséquence une incapacité de travail de longue durée. L'expertise faite par le Dr 
I______ du 9 juin 2008 signalait des lombalgies chroniques sur des discopathies 
étagées et une hernie discale L4-L5 médiane et des cervicalgies chroniques sur des 
discopathies étagées et un canal cervical étroit C6-C7. Etant donné que les plaintes 
douloureuses exprimées par l'assuré correspondaient à la pathologie 
rhumatologique mentionnée ci-dessus, un trouble somatoforme douloureux ne 


 
 
 
 
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pouvait pas être retenu. En revanche, d'après la CIM-10, étant donné la présence 
d'une compatibilité avec un processus physio-pathologique et d'un sentiment de 
détresse, le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques (CIM-10 F 68.0) devait être retenu. L'examen psychiatrique ne 
mettait pas en évidence une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive. 
Des critères pour retenir un trouble de la personnalité n'avaient pas été constatés. 
Etant donné l'absence de trouble cognitif dû à une thymie dépressive, et de la 
présence d'un sentiment de détresse qui faisait partie du syndrome douloureux, un 
trouble de l'humeur, quelque soit son intensité, ne pouvait pas être retenu. 
Il a conclu que la capacité de travail exigible, sur le plan psychiatrique, était de 
100 %, depuis toujours. 
16. Dans un avis médical du SMR du 28 juillet 2008, le Dr H______ s'est référé aux 
expertises rhumatologie et psychiatrique pour conclure que la capacité de travail du 
recourant restait entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et 
que, tout au plus, une légère baisse de rendement ne dépassant pas 20 % pouvait 
être admise. 
17. Dans un certificat du 8 août 2008, le Dr E______ a indiqué que l'état de santé du 
recourant contre-indiquait à ce moment la mise en place de mesure de réadaptation 
et nécessitait l'octroi d'une rente. 
18. Dans un avis du 30 octobre 2008, le Service de réadaptation a retenu que, compte 
tenu de l'absence de motivation du recourant à une réadaptation de son poste de 
travail, il n'y avait pas lieu d'octroyer des mesures d'ordre professionnel. 
19. Le 11 novembre 2008, l'OAI a adressé un projet de refus de reclassement, en se 
référant à l'avis de son service de réadaptation. 
20. Le même jour, l'OAI a adressé un projet de refus d'octroi de rente d'invalidité, pour 
le motif que la comparaison du revenu sans invalidité de CHF 82'858.- avec le 
revenu avec invalidité exigible sur la base statistique (Enquête suisse sur la 
structure des salaires 2006, TA1 tous secteurs confondus, niveau 4, pour un 
homme, ligne «total»), avec une baisse de rendement de 20 %, de CHF 60'226.- 
pour une capacité de travail de 100 %, faisait apparaître un degré d'invalidité de 
27 %, soit un taux n'ouvrant pas le droit à une rente d'invalidité. Il se fondait sur un 
avis de la réadaptation du 30 octobre 2008 selon lequel le revenu sans invalidité 
était de CHF 81'443.- en 2006, soit CHF82’858.- en 2007 et le revenu d’invalide 
sans abattement de CHF 60'226.-. 
21. Par courrier de son avocate du 8 décembre 2008, le recourant s'est opposé aux deux 
projets de décision de l'OAI. Il a contesté son manque de motivation à un 
reclassement professionnel. Par ailleurs, il a contesté les limitations fonctionnelles 
retenues par le SMR, a estimé qu'une expertise rhumatologique voire neurologique 
devrait être effectuée et a également critiqué le manque de précision de la 
détermination du degré d'invalidité. 


 
 
 
 
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22. A la demande de son médecin traitant, le recourant a effectué un stage auprès de 
l'atelier de Réadaptation Préprofessionnelle du Service de Neuro-Rééducation des 
HUG. Dans un rapport du 26 janvier 2009, le technicien responsable de l'atelier, 
Monsieur K______, a indiqué que le recourant avait été parfaitement collaborant 
dans la limite de ses capacités physiques, bien que fortement handicapé par ses 
douleurs. Sa capacité de travail n'avait pas dépassé une heure par jour deux fois par 
semaine. Malgré sa volonté évidente d'arriver à un meilleur résultat, son temps de 
travail n'avait pu être augmenté et l'assuré avait systématiquement été renvoyé chez 
lui vu l'amplitude évidente de ses douleurs. Sa capacité à rester dans la même 
position ne dépassait pas quelques minutes et il était obligé de continuellement 
déambuler dans l'atelier. Le technicien responsable a conclu qu'il avait déconseillé 
au recourant de faire appel au chômage vu son inaptitude totale au placement dans 
le marché économique primaire et qu'il n'entrevoyait aucune possibilité, ni de 
reclassement professionnel, ni d'emploi protégé vu le rendement devant être 
considéré comme nul. 
23. Dans un avis médical du SMR du 3 février 2009, le Dr H______ a considéré que, 
contrairement aux griefs du recourant, ce dernier avait fait l'objet d'une expertise 
rhumatologique réalisée selon les règles de l'art et également d'un examen 
psychiatrique, que les deux spécialistes mettaient en premier lieu une majoration 
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques et qu'il n'y avait dès lors 
aucune raison de faire une expertise médicale. 
24. Par deux décisions du 9 février 2009, l'OAI a confirmé ses deux projets de décision 
du 11 novembre 2008. 
25. Par lettre au conseil du recourant du 16 février 2009, le Dr E______ a indiqué que 
le recourant présentait un état d'anxiété résultant de son status social et douloureux 
traité et que le stage professionnel effectué par l'assuré confirmait son inaptitude 
totale. 
26. Par acte du 9 mars 2009, l'assuré a recouru contre la décision de refus de rente, en 
concluant principalement à l'annulation de cette décision, à l'ordonnance d'une 
expertise rhumatologique voire neurologique et à l'octroi d'une rente d'invalidité, 
avec suite de dépens. Il a indiqué que la décision reposait sur des constatations 
médicales incomplètes, en ce sens que l'expert avait omis de tenir compte d'une 
hernie, de ses problèmes plantaires et gastriques, que le psychiatre du SMR n'avait 
pas examiné si les conditions de la dépression étaient réalisées et que le problème 
des violentes douleurs n'avait pas été examiné. Il a ajouté que l'expertise du 
Dr I______ était incomplète et partiale : les maux dont souffrait le recourant 
avaient été mal relatés, la partialité de l'expert ressortait de son attitude ayant en 
particulier consisté à immédiatement qualifier le recourant de simulateur, les avis 
contraires des autres médecins n'avaient pas été pris en compte, le rapport était 
contradictoire en retenant d'un côté une incapacité de travail totale dans l'activité 
d'aide-soignant et de l'autre une capacité de travail entière dans cette profession en 
tenant compte des limitations fonctionnelles. Il a estimé que, dès lors, une expertise 


 
 
 
 
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rhumatologique voire neurologique se justifiait. Le recourant a également critiqué 
l'évaluation de son degré d'invalidité, en ce sens que le revenu sans invalidité pris 
en compte (CHF 82'858.-) était inférieur à celui qu'il réalisait avant de tomber 
malade (CHF 86'443,15) et ne prenait pas en considération les indexations et 
augmentations qui seraient intervenues jusqu'en 2008, et que le revenu avec 
invalidité ne prenait pas en compte ses limitations fonctionnelles, ni son origine et 
son âge. 
27. Par acte du 10 mars 2009, l'assuré a recouru contre la décision de refus de 
reclassement, en concluant principalement à l'annulation de cette décision, à 
l'ordonnance d'une expertise rhumatologique voire neurologique et à l'octroi d'un 
reclassement professionnel, avec suite de dépens. Il a repris en substance la même 
argumentation que celle de son recours de la veille, en estimant son degré 
d'invalidité à 54 %, ce qui lui donnait droit à un reclassement. 
28. Par réponses du 20 avril 2009, l'OAI a conclu au rejet des recours. Il a indiqué que 
les rapports d'expertise rhumatologique et d'examen psychiatrique remplissaient les 
critères pour leur reconnaître une pleine valeur probante, que le Dr I______ avait 
bel et bien pris en compte l'hernie discale, qu'il avait repris l'ensemble des pièces 
médicales et les avaient analysées en détail et que le fait de ne pas suivre l'avis des 
médecins traitants de l'assuré ne suffisait pas à qualifier l'expertise de partiale. Il a 
ajouté que, conformément à la jurisprudence, les conclusions du stage effectué aux 
HUG ne devaient pas supplanter les conclusions de l'expert médical et qu'en 
définitive, il n'existait aucun élément susceptible de remettre en cause les deux 
rapports susmentionnés, de sorte qu'une nouvelle expertise n'était pas utile. A 
l'appui de cette argumentation, l'OAI a produit un avis du SMR du 7 avril 2009 
étayant sa position. Il a ajouté que le revenu sans invalidité ne prenait pas en 
compte les allocations familiales, raison pour laquelle il avait été fixé à 
CHF 82'858.-, que le revenu avec invalidité avait été établi sur la base de l'Enquête 
suisse sur la structure des salaires, TA1 tous secteurs confondus, niveau 4, pour un 
homme, ligne «total», avec une baisse de rendement de 20 % qui tenait compte à 
satisfaction des limitations fonctionnelles du recourant. Enfin, l'OAI a relevé que 
les médecins traitants du recourant avaient également constaté que la motivation 
pour une reprise du travail était partielle et que le recours contre le refus de rente 
confirmait que l'assuré n'était subjectivement pas apte à une réadaptation. 
29. Par ordonnance du 27 avril 2009, la jonction des causes A/803/2009 (refus de rente) 
et A/820/2009 (refus de reclassement) a été ordonnée. 
30. Par courrier de son avocate du 13 mai 2009, le recourant a indiqué que l'avis du 
Dr D______, qui était un médecin neutre, devait être pris en compte, et qu'il n'y 
avait pas lieu de déduire les allocations familiales dans la détermination du revenu 
sans invalidité, lequel devait de surcroît être augmenté compte tenu d'une prime 
annuelle de 35 %, devenue un 13ème salaire par la suite. 


 
 
 
 
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31. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice) le 25 février 2010, le Dr D______ a 
déclaré qu'il s'était occupé du recourant en qualité de médecin conseil des HUG, en 
le rencontrant à 3 reprises, soit les 17 juillet 2007, 1er novembre 2007 et 29 mai 
2008. Il l'avait vu précédemment à deux reprises, relativement à son emploi aux 
HUG, soit lors de son engagement, le 28 août 1998, et lors de sa nomination, le 18 
juin 2001, étant précisé que le recourant était alors en bonne santé. 
En novembre 2007, le témoin craignait effectivement une inaptitude définitive du 
recourant à remplir sa fonction, étant impressionné par les symptômes qu'il 
présentait, à savoir des douleurs lombaires et cervicales. 
Dans son courrier du 7 novembre 2007, il a parlé d'entreprendre des démarches 
auprès de l'AI compte tenu du délai écoulé entre la première consultation et le 
7 novembre 2007, étant ajouté que les prestations de l'employeur prenaient fin après 
une période de 720 jours. La référence aux démarches à effectuer auprès de l'AI 
était également destinée à l'infirmière de santé public qui assistait les employés 
incapables de travailler. Le Dr D______ a indiqué qu'il avait certainement expliqué 
au recourant qu'il fallait entreprendre ces démarches auprès de l'AI et, d'après ses 
souvenirs, il était assez d'accord. 
La question d'aiguiller le recourant vers une autre activité auprès des HUG n'a pas 
été abordée, étant précisé que les symptômes que le recourant décrivaient étaient si 
importants que cette question ne se posait pas. Le témoin a ajouté qu'il effectuait 
une distinction entre les signes que présentait le recourant et les symptômes, qui 
étaient ceux que décrivait le patient. Son rôle consistait à définir si le recourant était 
apte ou inapte à remplir sa fonction. Il ne lui appartenait pas de décrire les signes 
qu'il présentait. Il a ajouté qu'en mai 2008, il s'était basé exclusivement sur les 
symptômes décrits par le recourant et n'avait pas examiné les signes qu'il présentait. 
Il y a eu une accentuation des symptômes décrits par le recourant qui était 
dramatique et surprenante médicalement parlant. Il a précisé à cet égard que 
l'assurance-accidents des HUG, soit AXA WINTERTHUR, avait décidé de mettre 
un terme à ses prestations pour le motif que les signes présentés par le recourant ne 
correspondaient plus aux suites normales de son accident de travail. Il y avait sans 
doute un état antérieur à l'accident. 
Lorsqu'il a observé le recourant, le Dr D______ n'était pas en possession de 
rapports médicaux établis par d'autres médecins. Postérieurement, le conseil du 
recourant lui a remis le rapport d'expertise effectué dans le cadre de la procédure AI 
par le Dr I______. Il s'agissait d'une attitude médicale complémentaire, puisque le 
rôle de l'expert était de définir la capacité de travail et que cela n'était pas son rôle. 
Il a précisé que le fait de constater une aptitude ou inaptitude à exercer une fonction 
se déterminait très précisément par rapport au cahier des charges de l'employé. De 
ce fait, son avis était plus précis par rapport à l'emploi exercé par l'assuré que la 
détermination effectuée par un médecin plus généralement par rapport à sa capacité 
de travail. 


 
 
 
 
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32. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales le 25 février 2010, 
M. K______, technicien responsable à l'atelier de réadaptation préprofessionnelle 
du service de rééducation des HUG, a déclaré que le recourant leur avait a été 
adressé par le Dr E______ pour un mandat d'observations destiné à mettre en 
évidence l'aptitude ou l'inaptitude au placement du recourant (terminologie utilisée 
par l'OCE). 
Après avoir précisé que cela faisait près de vingt ans qu'il travaillait dans cet atelier, 
le témoin a affirmé que le recourant ne simulait pas. 
Les activités proposées au recourant avaient été légères et avaient consisté 
principalement dans la restauration et le montage d'un dossier pour l'OCE. Il n'avait 
pas été envisageable de lui confier des activités de menuiserie ou de mécanique par 
exemple. En raison de l'amplification des douleurs du recourant et de la dégradation 
de son état de santé, il n'avait pas été possible de le retenir plus longtemps qu'une 
heure. 
Selon son expérience, le témoin a indiqué que l'envie de travailler du recourant était 
évidente. Il était profondément malheureux d'être inactif. Ce n'était pas de gaieté de 
cœur qu'il avait dû stopper le stage. 
Par rapport à un emploi protégé, les demandes de rendement étaient telles que le 
recourant ne remplissait pas les conditions. 
33. Lors de son audition par le Tribunal cantonal des assurances sociales le 25 février 
2010, le recourant a indiqué qu'il était toujours employé auprès des HUG, mais ne 
percevait plus son traitement depuis la fin de l'année 2008. L'assurance-accidents 
des HUG avait accepté de verser une indemnité journalière pendant douze semaines 
à compter de l'accident, soit jusqu'à fin février 2007. Elle avait ensuite arrêté ses 
prestations, considérant qu'il y avait un état maladif antérieur. 
Il a déclaré qu'en raison de ses problèmes plantaires, il n'arrivait pas à marcher sur les 
talons ou les orteils. Cela lui faisait très mal. Il avait été consulter un orthopédiste 
qui lui avait fait des talonnettes qu'il portait tous les jours. Il lui avait précisé qu'il ne 
pouvait rien faire d'autre. Le recourant a également suivi des séances de 
physiothérapie pour ce problème, environ douze à treize séances. 
Par rapport à ses problèmes digestifs, le recourant a déclaré consulter le Dr E______, 
qui avait diagnostiqué un reflux d'acidité sans doute dû aux médicaments pris. Le 
recourant prenait des médicaments anti-nausées. Deux semaines auparavant, il avait 
dû consulter son médecin pour des douleurs au niveau des ganglions. Ce dernier lui 
avait indiqué que c'était sans doute en relation avec son reflux d'acidité. 
Depuis l'été 2009, il consultait le Dr L______, psychiatre, chef de clinique aux 
HUG. Au début, il avait des séances toutes les semaines. Depuis deux ou trois 
mois, il n'y allait plus qu'une fois toutes les deux semaines. Son psychiatre lui a 
prescrit des médicaments antidépresseurs. 


 
 
 
 
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Il a indiqué que ni son employeur, ni l'OAI ne lui avaient proposé de réadaptation. 
Il était d'accord avec une réadaptation si ses douleurs physiques le lui permettaient. 
Il a précisé avoir effectué un stage qu'il qualifiait de réadaptation professionnelle 
auprès des HUG. 
Le recourant a également indiqué avoir commencé un traitement à la morphine pour 
lutter contre ses douleurs, qu'il n'avait pas supporté car il avait provoqué des nausées 
et lui avait coupé l'appétit. Il avait donc cessé de prendre de la morphine. 
Il a contesté les déclarations du Dr D______ selon lesquelles il était d'accord de 
demander des prestations à l'assurance-invalidité. En effet, il espérait retrouver une 
bonne santé et exercer à nouveau son métier. Le Dr D______ avait insisté pour qu'il 
dépose une demande de prestations AI. Il n'a pas déposé de demande 
immédiatement mais ne l'a fait que lorsqu'il avait épuisé son droit aux prestations 
d'assurance-maladie. 
34. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales le 3 juin 2010, le 
Dr E______ a déclaré qu'il suivait le recourant au moins depuis janvier 2009, en 
précisant toutefois qu'il l'avait déjà vu en 2007. 
Il a confirmé avoir établi le rapport AI, cosigné par le Dr M______, du 1er février 
2008 et en a confirmé la teneur. Il a également confirmé que les propos qui lui ont été 
prêtés dans l'avis médical du SMR du 6 mars 2008 (cf. 10 supra) étaient conformes à 
son avis de l'époque. L'aptitude au travail du recourant devait être évaluée. 
Par rapport à son certificat médical du 8 août 2008, dans lequel il indiquait que l'état 
de santé du recourant contre-indiquait la mise en place de mesures de réadaptation, le 
Dr E______ a précisé que, vu l'évolution défavorable de l'état de santé du patient, il 
était illusoire qu'il reprenne le circuit du travail. Un recyclage au sein de l'Hôpital 
avait été examiné, mais était impossible. 
En complément de sa lettre à l'avocate du recourant du 16 février 2009, il considérait 
que ce dernier était totalement incapable de travailler dans quelque activité que ce 
soit. Le stage professionnel avait fait apparaître un rendement qui ne durait pas. Il 
estimait que cette situation perdurait. 
Le Dr E______ a confirmé avoir été consulté pour des problèmes digestifs. Il y avait 
également d'autres pathologies qui étaient présentes, tels l'insomnie et des troubles 
psychiatriques. A ce dernier égard, il a précisé que le recourant était suivi par le Dr 
L______. 
En mettant de côté le problème psychiatrique, le témoin a indiqué qu'il existait une 
pathologie articulaire, avec une prédominance sur le rachis. Celle-ci avait été 
investiguée et présentait un rétrécissement du canal lombaire accompagné de hernies 
discales lombaires (L4-L5) et cervicales (C6-C7). Le recourant avait été adressé 
auprès d'un spécialiste pour des infiltrations, qui n'avaient pas donné d'amélioration. 
S'agissant des limitations du recourant, le Dr E______ a indiqué que celles qui étaient 
décrites dans le rapport d'expertise du Dr I______ du 9 juin 2008 (page 11) 


 
 
 
 
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existaient, mais étaient trop optimistes, en ce sens que la durée de quarante-cinq 
minutes qui était indiquée était trop longue et que le poids relatif au port de charges 
était trop important. 
A la question de savoir si les plaintes formulées par le recourant correspondaient à 
une atteinte neurologique ou rhumatologique, le Dr E______ a répondu que le 
scanner et l'IRM avaient révélé ces deux types d'atteinte. Il y avait par ailleurs un 
facteur constitutionnel, soit le canal lombaire qui est douloureux par définition vu sa 
compression. 
Le témoin a indiqué n'avoir pas constaté que le recourant retiendrait ses mouvements 
ou accentuerait les symptômes. Il présentait une raideur et une gêne articulaires. Il a 
confirmé avoir constaté une diminution de la force des quatre membres, sur la base 
de bilans cliniques. Par rapport au bilan effectué mi-2008, il n'avait pas constaté 
d'amélioration d'un point de vue clinique. 
Par rapport à la pathologie douloureuse chronique du recourant, le Dr E______ a 
déclaré avoir essayé de trouver un traitement approprié. Le traitement à la morphine 
n'avait pas été supporté. 
35. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales le 3 juin 2010, le Dr 
L______ a déclaré qu'il suivait le recourant, au cabinet, depuis juillet 2009, mais 
avait fait sa connaissance à l'Hôpital quelques semaines auparavant. Il a mis en place 
un suivi psycho-thérapeutique et psycho-pharmacologique à raison d'une séance par 
semaine, puis, après quelque mois, à une séance tous les quinze jours et, 
dernièrement, de nouveau à une séance hebdomadaire. Le suivi était adapté en 
fonction des besoins du recourant. 
Le Dr L______ a diagnostiqué un trouble dépressif majeur (DSM-4 code F 32), 
auquel s'est ajouté, au cours des quatre derniers mois, un état de stress post-
traumatique. A son avis mais sans toutefois pouvoir être précis, le témoin a estimé 
que ces troubles étaient présents depuis plusieurs années, étant précisé que le 
deuxième trouble était masqué par le trouble dépressif majeur qui était très important 
lors du début de la prise en charge. Le trouble post-traumatique était lié à l'activité 
professionnelle que le recourant exerçait dans un endroit où l'on traite les patients 
en fin de vie. Selon la conviction clinique du témoin, le recourant avait beaucoup de 
sympathie pour chacun des patients dont il avait pris soin et leur décès, à chaque 
fois, avait représenté un traumatisme. De ce fait, il estimait que le patient ne pouvait 
plus occuper son ancien poste. Il a ajouté que le recourant lui avait fait part 
d'importantes douleurs et qu'il existait chez lui une appréhension anxieuse de la 
douleur. La symptomatologie psychiatrique diminuait le seuil de tolérance à la 
douleur. L'évolution de l'état du recourant était fluctuante et le pronostic était 
incertain. Sur question de l'avocate du recourant, le Dr L______ a indiqué que son 
avis précité correspondait au constat du Dr J______, selon lequel il y avait une 
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Selon le 
témoin, l'état dépressif majeur était dû aux difficultés physiques, au sentiment de ne 


 
 
 
 
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pas pouvoir guérir, au vécu professionnel traumatique et au sentiment d'être inutile 
professionnellement. Le recourant lui avait également fait part d'un surmenage 
professionnel à l'époque où il travaillait encore. Le Dr L______ n'a pas constaté de 
simulation ou d'exagération de la part du recourant. Il a précisé que les critères pour 
poser le diagnostic de trouble dépressif majeur étaient les suivants : tristesse 
importante, insomnie, perte d'appétit, diminution du seuil de la tolérance à la 
douleur, perte d'intérêt et de plaisir pour la plupart des activités quotidiennes, 
appréhension anxieuse d'une manière générale, pessimisme, ruminations anxieuses, 
sentiment d'inutilité, dévalorisation personnelle. Pour diagnostiquer l'état de stress 
post-traumatique, les critères suivants étaient présents : état d'hypervigilance, 
sentiment de stress permanent, flash-backs de patients décédés, idées obsédantes 
(les gens qu'il voit, il les voit morts), cauchemars, évitement du milieu hospitalier. 
Bien que n'étant pas le médecin traitant du recourant à l'époque, le témoin a estimé 
que ce dernier souffrait d'un état dépressif latent déjà lorsqu'il travaillait et d'un burn-
out. 
36. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales le 3 juin 2010, le 
Dr I______ a confirmé être l'auteur du rapport d'expertise du 9 juin 2008 et en a 
confirmé la teneur. 
Par rapport à l'indication selon laquelle la capacité de travail, en tant qu'aide-
soignant, serait entière si les restriction étaient respectées (rapport, p. 11, chiffre 
2.2), il a précisé que le recourant lui avait indiqué que son cahier des charges 
pourrait être modifié et tenir ainsi compte de ces restrictions. Si son cahier des 
charges d'aide-soignant ne devait pas être modifié, l'incapacité de travail serait 
totale. En d'autres termes, la capacité de travail du recourant serait totale dans une 
activité adaptée. 
Le témoin n'a pas noté que le patient lui aurait fait part de problèmes plantaires 
lorsqu'il l'a examiné. S'il avait constaté lui-même des problèmes plantaires, il 
l'aurait mentionné dans son rapport. En consultant le rapport de P______ 
orthopédistes du 13 août 2008, le Dr I______ a indiqué qu'il existait un problème 
plantaire du côté gauche, que le recourant n'appuyait plus sur l'arche plantaire 
médiane, qu'il appuyait surtout sur l'avant de son pied et le talon. S'il avait disposé 
de ce rapport lors de son expertise, le témoin n'aurait pas modifié ses conclusions. 
En revanche, il aurait conseillé au recourant de se faire installer un support 
plantaire, qui permet d'éliminer cette problématique. 
Le Dr I______ a précisé que si on respectait les limitations qu'il avait indiquées, le 
recourant était en mesure de travailler. Il y avait une adaptation automatique du 
poste de travail qui devait se faire en fonction de ces limitations. Sachant que le 
recourant travaillait dans une grande structure, soit les HUG, le témoin est parti de 
l'idée qu'un travail adapté pourrait lui être trouvé, sans qu'il soit nécessaire de 
passer par l'AI. 


 
 
 
 
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Par rapport aux douleurs lombaires, le témoin a indiqué que leurs causes 
consistaient dans une hernie discale et de l'arthrose. Cela provenait de l'usure 
normale du corps. Il a observé, dans l'histoire professionnelle du recourant, que ce 
dernier avait pu avoir un métier lourd lorsqu'il travaillait chez N______ et avait pu, 
à cette occasion, solliciter son dos. Si le recourant avait dû fréquemment soulever 
des patients qui se laissaient aller, il avait sollicité son dos plus que la normale. 
Par rapport aux douleurs cervicales, le Dr I______ a observé que le canal cervical 
étroit était une atteinte constitutionnelle qui n'avait rien à voir avec un accident ou 
un travail pénible. 
Il n'avait pas pu établir de relations objectives entre ce que le recourant avait du 
point de vue clinique et sa présentation des symptômes. C'est la raison pour laquelle 
le témoin a indiqué être étonné qu'un tel état clinique soit la conséquence d'un banal 
faux mouvement sur son lieu de travail (rapport, p. 10) et a préconisé l'avis d'un 
expert psychiatre. 
37. Par courrier de son avocate au Tribunal cantonal des assurances sociales du 28 juin 
2010, le recourant a indiqué que, sur le plan physique, il souffrait de pathologies 
entraînant des douleurs constantes handicapantes, que, sur le plan psychiatrique, il 
présentait un trouble dépressif majeur et un état de stress post-traumatique, que ses 
limitations fonctionnelles, qui ne relevaient pas de l'exagération, étaient 
importantes, ne lui permettaient plus d'exercer sa profession d'aide-soignant et, 
selon M. K______, excluaient toute activité tant dans le milieu primaire que dans 
un atelier protégé. Il en a conclu que, vu son état de santé, il semblait impossible 
d'envisager une mesure de reclassement professionnel et, vu son incapacité durable 
de travailler dans une quelconque activité, une rente d'invalidité devait lui être 
octroyée. 
38. Dans un courrier du 8 juillet 2010, l'OAI a persisté dans ses conclusions initiales 
(rejet du recours). Il a exposé qu'après examen du dossier par le SMR, il considérait 
qu'il n'existait aucun élément permettant de s'écarter du rapport d'examen 
psychiatrique du 18 juillet 2008 et du rapport d'expertise rhumatologique du 9 juin 
2008, lesquels remplissaient l'ensemble des critères jurisprudentiels requis pour leur 
reconnaître une pleine valeur probante. 
Il a joint un avis du SMR du 17 juin 2010, dans lequel le Docteur O______, sans 
spécialisation indiquée, a conclu qu'il ne suivait pas les réquisitions médicales de la 
partie adverse et qu'il en restait aux conclusions du rapport d'examen SMR du 31 
juillet 2007, à l'expertise du Dr I______ et à l'examen SMR psychiatrique du 
Dr J______, soit que la capacité de travail dans l'activité habituelle était nulle mais 
qu'elle était totale dans une activité adaptée, avec un degré d'invalidité de 27 %. 
39. Par courrier de son avocate au Tribunal cantonal des assurances sociales du 17 août 
2010, le recourant a indiqué avoir adressé l'avis du SMR du 17 juin 2010 aux 
Drs E______ et Dr L______. 


 
 
 
 
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Ce dernier a fait savoir au recourant que la dépression dont il souffrait existait avant 
le début du traitement entrepris chez lui et que la classification était bien celle de 
F.32 (trouble dépressif majeur) et non de F.33, cette dernière étant réservée au 
trouble dépressif récurrent. Quant au diagnostic de stress post-traumatique, le Dr 
L______ a précisé, lors de son audition, que ce diagnostic n'avait pu être posé 
qu'après quelques mois de traitement. Or, le Dr J______ n'avait vu le recourant 
qu'une seule fois environ 45 minutes et n'avait donc pu poser un tel diagnostic. 
Par ailleurs, il ressortait de l'avis du Dr O______, contrairement à ce qu'il tentait de 
démontrer, que tant le Dr I______ que le Dr E______ posaient les mêmes 
diagnostics impliquant un problème rhumatologique, à savoir des lombalgies 
chroniques et des cervicalgies chroniques sur discopathies ou hernies discales L4-
L5 et C5-C6. Ces deux médecins admettaient que le recourant présentait un 
rétrécissement du canal lombaire ou sténose. Enfin, le Dr O______, qui estimait 
qu'on ne pouvait prendre en compte l'avis de P______ orthopédistes, confirmait ce 
qu'avait dit le recourant lors de sa comparution personnelle, à savoir qu'il ne 
pouvait marcher correctement sur la pointe des pieds et sur les talons. Cette 
incapacité découlait donc bien, comme il le constatait, des pathologies retenues par 
le Dr I______ et le Dr E______ (atteintes lombaires et canal rachidien étroit 
sérieux). 
A l'appui de sa détermination, le recourant à produit une lettre du Dr E______ du 4 
août 2010, dans laquelle ce dernier indiquait qu'il avait demandé l'avis du centre de 
réadaptation professionnelle de l'hôpital Beau-Séjour suite à l'incapacité au travail 
du recourant. Cette demande était la démarche normale devant une inaptitude 
professionnelle. Devant cette incapacité physique et cette douleur chronique, le 
recourant avait présenté une réaction classique de dépression pour laquelle l'avis du 
spécialiste, le Dr L______, semblait nécessaire. Devant la persistance de son 
tableau chronique douloureux, il avait essayé toute la panoplie de traitement mise à 
sa disposition. Elle débutait à partir d'antalgique faible jusqu'à la morphine. Il 
arrivait, dans de tels cas, que certains médicaments ne soient pas supportés, ce qui 
fût le cas de la morphine dont la prescription a dû être interrompue. Il a donc 
orienté le patient vers d'autres thérapies, notamment l'infiltration. Le Docteur 
Q______, neuroradiologue, après études des anomalies rachidiennes constatées aux 
IRM, avait décidé de tenter des infiltrations, sans effet. Il ne restait plus que 
l'indication opératoire. Celle-ci semblait aléatoire et risquée chez un patient 
présentant une pathologie rachidienne importante (hernies et rétrécissement du 
canal médullaire) avec un pronostic incertain pour un patient fragile sur le plan 
physique et psychique. Le Dr E______ a terminé sa lettre en indiquant que le 
recourant était actuellement totalement incapable de travailler dans quelque activité 
que ce soit. 
40. Par lettre du 30 septembre 2010, l'OAI a maintenu ses conclusions initiales, en se 
référant, en ce qui concerne les données médicales, au dernier avis du SMR du 
17 juin 2010. 


 
 
 
 
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Il a rappelé que ses conclusions se basaient sur l'ensemble des éléments au dossier, 
notamment sur le rapport d'expertise rhumatologique du 9 juin 2008 et sur le 
rapport d'examen psychiatrique du 18 juillet 2008. 
Il a souligné que, conformément à la jurisprudence fédérale constante, les 
informations des organes d'observation professionnelle ne doivent pas supplanter 
l'avis dûment motivé d'un médecin à qui il appartient, au premier chef, de porter un 
jugement sur l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle mesure celui-ci est 
capable de travailler; en d'autres termes, les données médicales permettent 
généralement une appréciation objective du cas et l'emportent sur les constatations 
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle. Dans le 
cas d'espèce, le stage aux HUG avait été réalisé sans que les responsables aient 
accès au moindre rapport médical, comme l'a indiqué M. K______ lors de 
l'audience du 25 février 2010. Par conséquent, il était manifeste que les conclusions 
du stage ne devaient prévaloir sur les conclusions médicales dûment étayées par 
deux expertises revêtant une pleine valeur probante. 
41. Par arrêt du 30 mai 2011 (ATAS/556/2011), la chambre de céans a rejeté le recours 
en considérant que les rapports d’expertises des Drs I______ et J______ étaient 
probants, que le recourant présentait une capacité de travail entière, avec une 
diminution de rendement de 20 %, soit un degré d’invalidité de 27 %, et que les 
perspectives d’une réadaptation professionnelle apparaissaient compromises d’un 
point de vue subjectif, de sorte qu’un reclassement n’était pas justifié. 
42. Le 4 juin 2013, les HUG ont déposé au nom de l’assuré une nouvelle demande de 
prestation en joignant notamment un formulaire de demande signé par l’assuré le 
10 mai 2013 et un questionnaire pour l’employeur du 22 février 2013 indiquant que 
les HUG étaient en train de définir un profil de poste compatible avec les 
restrictions de santé de l’assuré. 
43. Le 10 juin 2013, l’OAI a requis de l’assuré un rapport médical démontrant une 
aggravation probante. 
44. Le 8 juillet 2013, l’assuré a transmis à l’OAI : 
- 
un rapport du 24 janvier 2013 du Dr D______ selon lequel l’assuré était inapte 
à assumer un poste d’aide-soignant, même à temps partiel, mais capable de faire 
de petits travaux de bureau sans formation spécifique à 50 % ; l’assuré étant 
motivé, il convenait de rouvrir son droit à l’AI, en vue d’un reclassement 
professionnel ; 
- 
un rapport du Dr E______ du 27 juin 2013 selon lequel l’assuré était incapable 
d’exercer comme aide-soignant, mais pouvait travailler à 50 % dans des 
activités de bureau, adaptées à ses limitations fonctionnelles. 
45. Le 21 août 2013, le docteur R______, du SMR, a estimé qu’aucune aggravation de 
l’état de santé du recourant n’était attestée par les Drs D______ et E______. 


 
 
 
 
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46. La réadaptation professionnelle a entendu l’assuré le 29 octobre 2013 et conclu à la 
mise en place de stages d’observation aux HUG. 
47. Un entretien a eu lieu aux HUG le 5 décembre 2013 en présence d’un représentant 
de l’OAI, durant lequel divers stages ont été envisagés à 50 % (selon courrier des 
HUG du 6 décembre 2013 et note de travail de l’OAI du 6 décembre 2013). 
48. Par courriel du 10 février 2014, les HUG ont indiqué à l’OAI que selon le docteur 
S______, médecin du service de santé du personnel, l’assuré ne pouvait occuper un 
poste d’aide-soignant aux HUG et un stage ne pouvait être proposé à l’assuré, un 
poste adapté n’étant pas à disposition aux HUG. Selon un rapport du Dr S______ 
du 24 janvier 2014, seul un poste administratif pourrait correspondre à la situation 
de santé de l’assuré. 
49. La réadaptation professionnelle a entendu l’assuré le 18 août 2014 et conclu à un 
stage d’orientation professionnelle pour déterminer une activité adaptée. 
50. Par communication du 11 décembre 2014, l’OAI a pris en charge un stage chez 
T______, entreprise sociale privée, du 24 novembre 2014 au 22 février 2015. 
51. Selon le rapport d’évaluation de T______ du 10 mars 2015, l’assuré essayait de 
faire le maximum pour respecter les horaires de travail des ateliers, mais avait dû 
régulièrement abréger ses journées à cause des douleurs et de la fatigue ; il était 
persévérant malgré les douleurs et respectueux du cadre ; il avait un rendement en 
qualité de 80 % et en temps de 40 %, insuffisant pour obtenir un emploi sur le 
marché du travail. L’activité de l’étiquetage de précision s’était révélée être la plus 
adaptée à la gestion de ses différentes positions, c’est-à-dire assis en utilisant trois 
chaises différentes avec jambes allongées ou non et position debout. Le rendement 
en qualité pour ce travail se situait entre 90 % et 100 %, le rendement en temps était 
estimé à 25 %. Cette activité avait permis de minimiser ses mouvements et ses 
douleurs. Le sérieux, le calme et le soin avec lesquels l’assuré abordait le travail 
avaient été observés par tous les responsables d’activité. De plus, l’assuré possédait 
un bon sens de l’observation et de l’écoute, qualités estimées aussi dans la relation 
avec ses collègues. L’assuré avait beaucoup apprécié d’être à nouveau en activité. Il 
se disait d’ailleurs prêt à continuer un stage non rémunéré pour avoir une mission 
en-dehors de son domicile, rencontrer des gens et participer à un travail. L’état de 
santé de l’assuré l’empêchait de retrouver une activité lucrative. Une activité 
suffisamment respectueuse de ses besoins, notamment en ce qui concernait la 
position de la nuque, n’était pas représentée sur le marché du travail. Cependant, il 
pourrait sans autre mettre à profit ses compétences relationnelles dans une activité 
bénévole. 
52. A la demande de l’OAI, les HUG ont indiqué qu’en 2015, l’assuré gagnerait 
CHF 83'162.45. 
53. Le 13 juillet 2015, la doctoresse U______, du SMR, a indiqué que la capacité de 
travail de l’assuré était de 100 %, avec une diminution de rendement de 20 %, et 
que ceci était confirmé par un stage chez T______. 


 
 
 
 
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54. Le 13 juillet 2015, la réadaptation, sur la base du rapport de T______ du 10 mars 
2015, a considéré que l’assuré pouvait exercer une activité dans le 
conditionnement. 
55. Le rapport surveillance – MOP a conclu à la capacité de l’assuré d’exercer une 
activité dans le conditionnement, sans formation spécifique, la diminution de 
rendement admise par le SMR permettait à l’assuré de prendre du temps pour 
soulager ses douleurs. Le degré d’invalidité était identique à celui calculé en 2009. 
56. Par projet de décision du 2 octobre 2015, l’OAI a refusé le droit à d’autres mesures 
professionnelles et un droit à la rente d’invalidité, le degré d’invalidité étant de 
27 % et une activité dans le conditionnement étant exigible sans formation. 
57. Le 4 novembre 2015, l’assuré, représenté par Procap, a indiqué qu’il n’avait pas 
d’objections à formuler. 
58. Par décision du 12 novembre 2015, l’OAI a refusé le droit à d’autres mesures 
professionnelles et à une rente d’invalidité. 
59. Le 14 décembre 2015, l’assuré, représenté par un avocat, a recouru auprès de la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision de 
l’OAI du 12 novembre 2015 en concluant principalement à l’octroi d’une rente 
entière d’invalidité et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’OAI ; il requérait 
l’audition des Drs D______ et E______, des responsables d’activité de l’entreprise 
T______ et l’ordonnance d’une expertise judiciaire rhumatologique. L’OAI était 
entré en matière sur la nouvelle demande de prestations. Cependant, le dossier 
n’avait pas été instruit médicalement, alors même que le stage chez T______ 
concluait à une incapacité de travail totale. 
60. Le 23 décembre 2015, le Dr R______, du SMR, a estimé que l’IRM du 
16 novembre 2015 était identique à celle du 11 janvier 2007 et que le 
Dr E______ ne fournissait pas d’éléments objectifs pour une sévérité, de sorte qu’il 
n’y avait pas d’élément médical nouveau. 
61. Le 27 janvier 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours, au motif qu’il n’était pas 
entré en matière s’agissant du droit à la rente, puisqu’il n’y avait pas de 
détérioration notable de l’état de santé de l’assuré, mais uniquement sur le droit à 
des mesures professionnelles ; une expertise judiciaire ne se justifiait pas. 
62. Le 3 février 2016, l’assuré a répliqué en relevant que le Dr R______ ne se 
prononçait pas sur la différence de limitations fonctionnelles entre celles attestées 
par le Dr E______ le 27 juin 2013 et celles retenues par le Dr I______, ni sur le fait 
que son atteinte était de type dégénérative ; il ne se prononçait pas sur l’apparition 
de problématiques nouvelles au niveau C2 – C3, C3 – C4 et C4 – C5 ; il ne se 
prononçait pas sur les conclusions de T______ ; le rapport du Dr R______ n’avait 
pas de valeur probante. 
L’assuré a communiqué : 


 
 
 
 
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- 
un rapport d’IRM cervicale du 16 novembre 2015 concluant à une inversion de 
la lordose cervicale avec cervicarthrose étagée associant une dessiccation 
discale débutante de C4 – C5 à C6 – C7 et une déchirure de l’anneau discal 
fibreux à ces trois étages venant jusqu’en surface. En C4 – C5, débord discal 
circonférentiel harmonieux. En C5 – C6, discuncarthrose gauche avec saillie 
foraminale droite en conflit avec la racine C6 droite. En C6- C7, protrusion 
discale médiane avec hernie discale foraminale gauche venant en conflit avec la 
racine C7 gauche ; 
- 
un rapport de consultation du 1er décembre 2015 du Dr Q______, radiologue 
FMH, selon lequel « le patient a bénéficié d’une nouvelle IRM révélant 
clairement une hernie discale C6 – C7 gauche en conflit avec la racine C7 
gauche et une hernie discale C5 – C6 droite. L’électromyogramme ne retient 
aucun signe d’urgence. L’IRM révèle également une inversion de la lordose 
cervicale avec un patient présentant une cervicalgie invalidante. La douleur 
première est située d’irradiation brachiale. La 2ème douleur est scapulaire 
interne, d’allure et de projection facettaire. A l’appui facettaire, on note une 
douleur élective prioritaire en C2 – C3, C5 – C6 et C6 – C7 d’allure facettaire 
étagée. Nous expliquons donc au patient que nous proposons comme convenu 
de trois blocs de la douleur. » 
63. Le 29 février 2016, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle des parties. 
Le recourant a déclaré : 
« J’ai des douleurs qui sont en constante augmentation. Elles concernent la nuque, 
le thorax, parfois les mains, le bas du dos, les jambes. Elles augmentent à l’effort, 
notamment lorsque je fais des mouvements avec les mains. J’ai également des 
maux de tête permanents et la sensation que je n’arrive pas à porter ma tête. J’ai 
d’importants troubles du sommeil. Je suis parfois réveillé en raison des douleurs et 
je n’arrive parfois pas à me rendormir du tout. J’ai questionné le médecin du 
Service de de santé des HUG sur une éventuelle opération, mais celui-ci me l’a 
fortement déconseillé. Il a dit que c’était très risqué, car j’ai plusieurs vertèbres qui 
sont lésées et une opération pourrait même augmenter les douleurs. 
Les activités du quotidien sont très limitées. Je ne m’occupe pas du ménage ; 
j’accompagne de temps en temps mes enfants à l’école. En raison de 
l’augmentation des douleurs, j’ai fait une IRM en novembre 2015 qui, selon mon 
médecin, a montré une péjoration avec une hernie discale, une arthrose cervicale et 
une lordose cervicale, notamment. On m’a proposé des infiltrations, mais les autres 
médecins que j’ai consultés me l’ont déconseillé. Le Dr D______ a évoqué une 
amélioration de mon état de santé en janvier 2013 car, à cette époque, j’avais insisté 
auprès de lui pour retrouver un travail, en pensant que cela pourrait m’aider dans la 
gestion de mes douleurs et je lui ai également dit que mon moral allait mieux. Il 
m’avait promis qu’il allait m’aider dans cette démarche. 


 
 
 
 
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Durant le stage chez T______, j’ai essayé de faire le maximum en supportant la 
douleur et en changeant de position. J’ai effectué des travaux administratifs sur 
ordinateur, du classement, de l’étiquetage, j’ai arrangé des boîtes, un travail de 
buanderie et de réception. J’ai souvent dû changer de position, car j’avais des 
fourmillements dans les jambes, ainsi que des douleurs. Je suis suivi par le Dr 
E______ que je vois une à deux fois par mois, en fonction des douleurs. J’ai 
toujours envie de travailler et j’aimerais bien trouver un travail compatible avec 
mes problèmes de santé. J’ai essayé de trouver un travail aux HUG, mais ceux-ci 
ont refusé, même un stage à 50 %. » 
La représentante de l’OAI a déclaré : 
« Juridiquement, nous maintenons que la décision litigieuse est un refus d’entrer en 
matière sur la rente. Nous considérons que le rapport du 13 juillet 2013 de la 
Dresse U______ était clair. Dans le cas contraire, nous n’ordonnons jamais 
directement une expertise médicale, mais nous devons repasser par le SMR, qui a le 
pouvoir de décider des instructions médicales. 
Nous avons considéré qu’une activité dans l’industrie légère était possible et qu’elle 
consistait donc en une mesure simple et adéquate, de sorte qu’un reclassement n’est 
pas justifié. Dans le cas du recourant, il était au bénéfice d’un diplôme d’aide-
soignant. Même si la formation antérieure est prise en compte, dans ce cas-là, il ne 
se justifie pas qu’une mesure de reclassement soit ordonnée. A la lecture du 
recours, je constate que M. A______ demande principalement une rente et qu’il ne 
se sent pas spécialement apte à travailler. » 
L’avocat de l’assuré a déclaré : 
« Mon client veut clairement retravailler ; il souhaite donc une mesure 
professionnelle. Mais, lorsqu’on lit les conclusions du rapport de l’entreprise 
T______, on peut avoir des doutes sur la capacité de travail de M. A______. 
S’il s’agit d’une décision de non-entrée en matière, comme l’estime l’OAI, nous 
estimons que l’aggravation a été suffisamment vraisemblable pour que l’OAI entre 
en matière sur la demande de révision. S’il s’agit d’une décision de refus de rente, 
le dossier n’a manifestement pas été instruit suffisamment du point de vue 
médical. » 
64. Le 17 mars 2016, la chambre de céans a informé les parties qu’elle avait l’intention 
de confier une expertise à la doctoresse V______, FMH rhumatologie et médecine 
interne générale, et leur a fixé un délai au 26 avril 2016 pour se prononcer sur une 
éventuelle cause de récusation de l’experte et sur la mission d’expertise. 
65. Le 4 avril 2016, le Dr R______, du SMR, a indiqué qu’il n’avait pas de question 
complémentaire à poser. 
66. Le 25 avril 2016, l’assuré a requis une modification des questions de la mission 
d’expertise, en ce sens que l’aggravation de l’état de santé devait être appréciée 


 
 
 
 
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depuis la date de l’expertise du Dr I______ et non pas depuis la dernière décision 
de l’OAI du 9 février 2009. 
67. Le 3 mai 2016, l’OAI a observé que l’objet du litige ne concernait que le droit à 
d’éventuelles mesures professionnelles, le droit à la rente ayant été rejeté par arrêt 
de la chambre de céans du 30 mai 2011 ; l’OAI avait refusé d’entrer en matière sur 
le droit à la rente de l’assuré, celui-ci n’ayant apporté aucun élément susceptible de 
faire penser à une éventuelle détérioration ultérieure de son état de santé. 
Partant, les questions posées à l’expert relatives à une éventuelle aggravation de 
l’état de santé du recourant devaient être supprimées de la mission d’expertise. 
68. Par ordonnance du 10 mai 2016 (ATAS/367/2016), la chambre de céans a confié 
une expertise judiciaire à la Dresse V______. 
69. Le 4 décembre 2016, la Dresse V______ a rendu son rapport d’expertise. L’assuré 
se plaignait de douleurs cervicales chroniques, fluctuantes, augmentées à l’effort, 
irradiant parfois dans la région occipitale et dans le rachis dorsal, avec sensation 
d’oppression thoracique, de lombalgies permanentes, fluctuantes, augmentées au 
port de charge et à la station assise ou debout prolongée et à la marche, de 
gonalgies, de céphalées, de vertiges, parfois de douleurs diffusées aux membres 
supérieurs, de paresthésies brachiales, de douleurs constantes du membre inférieur 
droit avec parfois des paresthésies et une boiterie, une dyspnée d’effort et des 
douleurs abdominales. 
Elle a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, suivants : 
- 
Cervico-dorsalgies chroniques sur spondylarthrose étagée C4 à C7, hernies 
discales C5-C6 et C6-C7, uncarthrose C5-C6 bilatérale ; 
- 
Névralgies d’Arnold probables lors des cervico-céphalées intenses ; 
- 
Brachialgies à trajet C6-C7 bilatérales, vraisemblablement radiculaires, en 
raison d’un conflit de la hernie discale C5-C6 avec la racine C6 droite et d’un 
conflit de la hernie discale c6-C7 avec la racine C7 gauche ; 
- 
Lombalgies chroniques sur discopathie L3-L4 et hernie discale L4-L5 ; 
- 
Sciatalgie surtout droite, mais dans une moindre mesure aussi gauche, à trajet 
mixte L5-S1, constante, augmentée par l’effort, peut-être liée au conflit de la 
hernie L4-L5 avec les deux racines L5. 
Elle a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : 
Les problèmes cervicaux et irradiations brachiales entrainent une difficulté de 
travail en flexion cervicale prolongée, en rotations cervicales répétées, en port / 
traction / poussée de charges, en position bras levés, lors d’efforts répétitifs des 
membres supérieurs. Les problèmes cervicaux limitent les transports publics à 
l’usage des trams, les départs / arrêts brusques des bus majorant les cervicalgies. 
L’existence de vertiges liés aux mouvements cervicaux, même de courte durée, 
contre-indiquent le travail en hauteur, sur échelle. Les problèmes lombaires et 


 
 
 
 
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irradiations sciatalgiques entrainent une contre-indication au port de charges, près 
et à plus forte raison loin du corps, de plus de 5kg et sur une longue distance, ainsi 
qu’une contre-indication au travail en flexion du tronc. Les problèmes lombaires 
limitent les stations debout / assise prolongées à trente minutes dans les deux cas. 
Les gonalgies sont actuellement supportables, mais risquent ultérieurement de 
limiter la marche prolongée, les montées et descentes d’escaliers et de contre-
indiquer la position accroupie. Les douleurs des pieds semblent actuellement 
beaucoup moins gênantes que les sciatalgies. 
L’assuré avait collaboré de façon optimale et l’examen clinique s’était révélé tout à 
fait cohérent. Il paraissait classique qu’un faux mouvement en flexion associé à un 
port de charge lourde puisse déclencher une discopathie / hernie discale chez un 
patient effectuant des travaux lourds depuis huit ans (ce qui est fréquent pour un 
aide-soignant s’occupant de patients handicapés). 
En 2016 la situation cervicale s’était clairement aggravée par rapport à l’expertise 
du Dr I______. Une discopathie C4-C5 s’était ajoutée aux précédentes, une double 
hernie discale était présente en C5-C6 et C6-C7, chacune des deux étant en conflit 
avec une racine nerveuse, et une cervicarthrose étagée avec uncarthrose était 
présente. Il en était de même au niveau lombaire où il s’ajoutait une discopathie L3-
L4, et la hernie discale était décrite comme diminuant de moitié la surface du canal 
à ce niveau et créant un conflit radiculaire avec la racine L5 des deux côtés. 
Compte tenu de l’aggravation de la situation, l’assuré devait éviter les positions 
extrêmes du cou, ne pas travailler bras levés, limiter le port de charges à 5kg, et 
éviter les positions fléchies du tronc. D’après l’observation du patient lors des trois 
anamnèses (observé alors qu’il parlait d’autre chose que de son rachis), la capacité 
de station tant assise que debout n’excédait pas trente minutes, et il lui était 
nécessaire de changer de position toutes les trente minutes. Par ailleurs, comme 
l’indiquait déjà le Dr E______ en 2013, les positions agenouillées et accroupies, 
ainsi que les montées / descentes itératives d’escaliers ne pouvaient que provoquer 
des douleurs des genoux qui allaient alors empirer la situation, même si, isolément, 
elles étaient actuellement peu gênantes. Les douleurs des pieds n’étaient 
actuellement pas significatives, compte tenu des problèmes susmentionnés, étant 
difficiles à distinguer des sciatalgies lors de la marche. 
S’agissant de la capacité de travail, l’experte relève ce qui suit : « Etant donné les 
nombreuses limitations fonctionnelles et la nécessité de changer de position toutes 
les trente minutes, il paraît impossible de fixer la capacité de travail à 100 %. La 
baisse de rendement serait d’au moins 50 % et des arrêts de travail répétés pour 
exacerbation des douleurs seraient prévisibles. Je ne suis donc pas de l’avis de la 
Dresse U______. 
Une capacité de travail à 50 % me paraît tout aussi problématique. Le patient serait 
au travail moins d’heures mais serait tout aussi gêné par ses limitations 
fonctionnelles et son rendement ne serait pas meilleur. Je ne suis donc pas de l’avis 


 
 
 
 
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du Dr E______. La grosse difficulté est de trouver une activité adaptée aux 
problèmes du patient. En janvier 2009 déjà, M. K______, responsable de l’atelier 
de réadaptation préprofessionnelle du service de neuro-rééducation, estimait le 
patient collaborant et plein de bonne volonté, mais très algique de façon évidente, 
obligé d’interrompre précocement des activités pourtant légères (restauration et 
montage d’un dossier), et donc inapte au placement dans le marché économique. En 
février 2014, la responsable des ressources humaines des HUG, Madame W______, 
signalait que la réception de marchandises, la gestion de stocks, l’économat, 
l’archivage, les transports et la stérilisations, nécessitaient des sollicitations 
physiques trop importantes par rapport aux restrictions médicales de l’assuré, et que 
ces postes n’étaient pas spécialisés au point qu’on puisse confier à une personne 
uniquement de la manutention et des transports « légers ». De nombreux essais 
d’activités diverses ont été faits à fin 2014 – début 2015 lors du stage en entreprise 
T______ (tri, courrier, travail à l’ordinateur, conditionnement, assemblage et 
démontage de petit matériel, étiquetage, comptage d’échantillons, travail en 
buanderie…). Les deux personnes responsables de l’évaluation, Mesdames 
X______ et Y______, qui l’ont observé pendant trois mois, ne trouvent pas 
d’activité adaptée. L’assuré essaie réellement d’accomplir les activités qui lui sont 
proposées, mais il ne peut pas travailler en force (avec les mains) ni avec une bonne 
coordination des mouvements, ce en raison des douleurs cervicales. Il ne peut pas 
rester longtemps dans la même position tant à cause des cervicalgies que des 
lombalgies. Il commence à changer de position après la première heure de travail et 
ensuite toutes les trente - quarante minutes. Il n’appelle que lorsqu’il souffre déjà 
beaucoup et a parfois tendance à aller au-delà de ses limites. Compte tenu de ces 
constatations, les deux évaluatrices estiment que si le rendement en terme de qualité 
de travail est entre 90 et 100 %, le rendement en temps de travail n’est que de 25 %, 
et qu’une activité suffisamment respectueuse de ses limitations n’existe pas sur le 
marché du travail. Je suis d’accord avec cette appréciation ». 
Enfin, l’experte n’avait pas eu du tout l’impression que l’assuré n’était pas motivé 
et adhérait aux conclusions de l’entreprise T______ selon laquelle l’importance des 
limitations fonctionnelles empêchait toute réadaptation de l’assuré. Le pronostic 
était réservé et l’état de santé pouvait s’aggraver. 
70. Le 16 décembre 2016, le Dr R______ du SMR a rendu un avis selon lequel 
l’experte ne décrivait pas d’aggravation de la symptomatologie depuis l’examen du 
Dr I______, même si les images radiologiques s’étaient aggravées et aucune 
information n’était communiquée sur la compliance au traitement ; l’état de santé 
ne s’était pas aggravé au point de justifier une incapacité de travail. 
71. Le 20 décembre 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours au motif que l’experte 
n’avait pas expliqué l’aggravation de la maladie. 
72. Le 9 janvier 2017, le recourant a observé que l’expertise judiciaire était probante et 
a conclu à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er juin 2013. 


 
 
 
 
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73. À la demande de la chambre de céans, la Dresse V______ s’est prononcée le 7 mars 
2017 sur l’avis SMR du 16 décembre 2016. 
Les douleurs étaient supportables seulement en situation d’inactivité, les efforts, 
mouvements brusques et positions prolongées étaient mal supportées, situations 
fréquentes en milieu professionnel ; les douleurs lombaires s’étaient aussi 
améliorées mais en situation d’inactivité seulement. De nombreux essais de 
traitement avaient été effectués en dix ans ; le traitement avait été administré 
régulièrement mais arrêté un mois avant l’expertise en raison d’un asthme 
allergique, ce qui ne signifiait pas que l’assurée n’avait pas besoin d’antalgiques ; il 
avait d’ailleurs pris de la cortisone au moment de l’expertise. Ses médecins traitants 
n’avaient pas relevé de problème de compliance et les rapports de stage décrivaient 
l’assuré comme motivé, consciencieux et collaborant ; en ce qui concernait 
l’évolution, des douleurs des membres supérieurs de type neurogène accompagnées 
de paresthésies survenaient en cas de gros efforts et de petites manipulations 
prolongées et des douleurs du membre inférieur droit à trajet S1 étaient présentes 
depuis août 2016, augmentées après de gros efforts, ports de charges, marches et 
stations prolongées. Cette situation, qui pouvait, en ce qui concernait le membre 
supérieur, entraîner des lâchages d’objets, et, pour le membre inférieur, entraîner 
une boiterie, constituait une aggravation d’une part et justifiait l’arrêt de travail 
d’autre part. Cliniquement, la mobilité cervicale était diminuée et le syndrome 
vertébral cervical net. Les orifices des nerfs d’Arnold étaient douloureux au 
toucher. La mobilité lombaire était diminuée en flexion, avec irradiation 
sciatalgique bilatérale, situation reproduite lors de la manœuvre de Lasègue et à la 
palpation du Valleix moyen. L’examen était tout à fait concordant avec les plaintes, 
et ce alors que le patient était, dans l’ensemble (sauf en ce qui concernait les 
manœuvres douloureuses), détendu et collaborant. Le fait que le patient appliquait 
les mesures d’hygiène du dos de façon systématique, automatique et adaptée en 
disait long aussi sur la réalité des douleurs. En ce qui concernait l’évolution 
radiologique, la Dresse V______ indiquait qu’elle n’allait pas répéter les 
descriptions des différents examens faits, mais les descriptions des radiologues 
montraient assez leur aggravation au cours du temps. Si l’on pouvait s’attendre à ce 
que des lésions dégénératives s’aggravent au cours du temps, décrire cette évolution 
comme normale et la minimiser lui paraissait être un illogisme ! Par ailleurs, que 
l’on puisse s’étonner de douleurs persistantes chez un patient en cas d’examen 
clinique et/ou de radiographies normales était logique, mais que l’on doute ou 
minimise l’importance des douleurs d’un patient, comme pour le recourant, chez 
qui il y avait concordance radioclinique en faveur d’une aggravation lui paraissait 
également être un illogisme. En conséquence des remarques susmentionnées, elle 
maintenait toutes les conclusions exposées dans l’expertise. 
74. Le 22 mars 2017, le recourant a observé que le SMR reconnaissait l’aggravation 
des images radiologiques, lesquelles concordaient avec l’aggravation des douleurs ; 
l’OAI ne pouvait pas critiquer l’expertise judiciaire et se référer à une expertise 


 
 
 
 
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ancienne de huit ans. Il avait donc droit, sur la base de l’expertise judiciaire, à une 
rente entière d’invalidité. 
75. Le 6 avril 2017, la doctoresse Z______ du SMR a rendu un avis médical selon 
lequel l’experte sortait de son champ de compétence en invoquant des douleurs de 
type neurogène des membres supérieurs et une sciatalgie S1 pour retenir une 
aggravation de l’état de santé ; il n’y avait pas d’élément objectif d’ordre 
neurologique pour retenir une aggravation ; elle ne faisait pas une évaluation 
résiduelle de la capacité de travail et de la baisse de rendement avec la nécessité de 
changement de position toutes les trente minutes, ce qui équivaudrait à une baisse 
de rendement de maximum 30 % et se contentait de se fier aux évaluateurs de stage 
chez Pro. Enfin l’image radiologique n’était dans la plupart des cas pas reliée à la 
symptomatologie douloureuse ; Le SMR maintenait ses précédentes conclusions. 
76. Le 2 mai 2017, l’OAI a maintenu ses conclusions. 
77. Le 10 mai 2017, le recourant a observé que l’avis du SMR n’apportait aucun 
élément permettant de s’écarter de l’avis de l’experte judiciaire, étant relevé qu’un 
rhumatologue pouvait formuler des constatations sortant du cadre strict de la 
rhumatologie s’il estimait avoir les compétences pour se prononcer ; il constatait à 
cet égard que la Dresse Z______, qui reprochait à l’experte de sortir de son champs 
de compétence, disposait seulement d’un titre FMH de médecine générale. 
78. A la demande de la chambre de céans, la Dresse V______ a donné des 
renseignements complémentaires le 26 juin 2017 ; elle a estimé qu’il était possible 
de déterminer rétrospectivement, d’après les documents disponibles, trois dates 
auxquelles la situation s’était clairement aggravée. Elle précise ainsi ce qui suit : 
« 1. Le scanner lombaire de 2006 montrait déjà une hernie discale L4-L5 médiane 
et paramédiane droite. En 2009, il a été jugé nécessaire de faire des infiltrations 
péri-radiculaires à ce niveau. Il est hautement probable qu’une aggravation s’était 
déjà produite à ce moment-là. Malheureusement, je n’ai pas pu retrouver la date 
exacte à laquelle ces injections ont été faites. 
2. Depuis lors une deuxième aggravation a eu lieu en septembre 2016, en ce sens 
que les douleurs radiculaires du membre inférieur droit, intermittentes auparavant, 
sont devenues constantes et que les paresthésies du même territoire, rares 
auparavant, sont devenues fréquentes. 
3. Il est difficile de retrouver la date exacte d’apparition des cervico-brachialgies 
(douleurs radiculaires des membres supérieurs d’origine cervicale), mais l’IRM 
cervicale de novembre 2015 montrait clairement deux hernies discales, l’une en C5-
C6 avec conflit avec la racine C6 droite, et l’autre en C6-C7 avec conflit avec la 
racine C7 gauche. Suite à la réalisation de cette IRM, il a été proposé au patient des 
infiltrations périradiculaires à ces deux niveaux. qui n’ont finalement pas été faites. 
On peut admettre, compte tenu de ces faits, qu’une troisième aggravation a eu lieu 
en novembre 2015. 


 
 
 
 
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Globalement, compte tenu de ce qui précède, j’admettrais une première 
aggravation, concernant le rachis lombaire, en 2009, une seconde concernant le 
rachis cervical en novembre 2015, et une troisième concernant le rachis lombaire en 
septembre 2016. 
Il m’est difficile de quantifier les aggravations successives, ne disposant pas 
d’évaluation de l’intensité des douleurs faites soit par le patient lui-même (EVA), 
soit par les médecins traitants, ni de l’importance comparée des douleurs lombaires 
et des douleurs cervicales. Peut-être peut-on considérer, très approximativement, 
que la situation s’est dégradée, par rapport à l’état actuel, de 40 % en 2009, 40 % en 
2015 et 20 % en 2016 (aggravation moins sévère que les précédentes à ce moment-
là) ? » 
79. Le 3 juillet 2017, le recourant a observé que la Dresse V______ faisait état de deux 
aggravations du rachis lombaire l’une en 2009 et l’autre en septembre 2016, ainsi 
qu’une aggravation du rachis cervical en novembre 2015 fondée sur l’IRM 
cervicale du 16 novembre 2015 ; cette dernière aggravation devait être considérée 
comme survenue antérieurement à la décision litigieuse du 12 novembre 2015 ; il 
en était de même de celle du rachis lombaire de septembre 2016 car l’OAI avait 
manifestement violé son devoir d’instruire et elle était moins importante que les 
précédentes, lesquelles représentaient 80 % de la dégradation de la situation, de 
sorte que même sans cette dernière aggravation une rente entière d’invalidité devait 
être octroyée. 
80. Le 21 juillet 2017, le Dr R______ du SMR a rendu un avis selon lequel la 
Dresse V______ justifiait une première aggravation par les infiltrations effectuées 
en 2009 ce qui était insuffisant pour connaitre l’état de santé de l’assuré après 
celles-ci et justifier une éventuelle aggravation durable ; s’agissant de l’aggravation 
de novembre 2015, le fait que les infiltrations radiculaires n’avaient pas été 
pratiquées confirmait qu’elles n’étaient pas absolument nécessaires. 
L’experte basait ses évaluations sur les plaintes douloureuses du recourant. On ne 
pouvait qu’être convaincu que l’état de santé de l’assuré ne s’était pas aggravé 
avant la décision ; la capacité de travail était totale dans toute activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles ; celle-ci avaient peut-être pu augmenter, mais 
postérieurement à la décision de novembre 2015. 
81. Le 17 août 2017, l’OAI s’est rallié à l’avis du SMR en rappelant que le litige ne 
portait que sur le droit à un reclassement mais non pas sur le droit à la rente ; 
l’experte n’avait pas attesté de détérioration de l’état de santé du recourant entre le 
9 juin 2011 (recte : 30 mai 2011) et le 12 novembre 2015, les dates d’aggravations 
étant soit antérieures (2009), soit postérieures (18 novembre 2015 et septembre 
2016) ; la preuve de la dégradation éventuelle de l’état de santé n’était pas 
rapportée puisque l’arrêt rendu par la chambre de céans en 2011 faisait obstacle à la 
reconnaissance d’une éventuelle dégradation avant cette date. Il s’agissait bien 
plutôt d’une nouvelle appréciation d’une même situation. L’OAI n’était pas entré 


 
 
 
 
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en matière sur le droit à la rente dans la mesure où l’arrêt de 2011 avait confirmé le 
refus du droit à la rente et qu’une éventuelle détérioration de l’état de santé n’avait 
pas été rendue vraisemblable ; pour les mêmes motifs le refus de reclassement 
devait être confirmé, ce d’autant que le recourant concluait essentiellement à 
l’octroi d’une rente. 
82. Le 24 août 2017, le recourant a observé que la décision litigieuse avait pour titre 
« refus de rente d’invalidité », de sorte qu’il était curieux de prétendre que le droit à 
la rente ne faisait pas partie de l’objet du litige. 
Même si le jugement de la chambre de céans datait de 2011, il avait confirmé une 
décision du 9 février 2009, de sorte que la modification de l’état de santé devait être 
examinée depuis 2008, année de l’expertise du Dr I______, si par impossible l’avis 
de l’OAI était suivi, l’aggravation de 2009 devait être considérée comme un fait 
nouveau (révision procédurale) et il faudrait admettre qu’il n’était pas en mesure de 
l’alléguer avant l’arrêt de 2011. 
L’IRM du 16 novembre 2015 avait eu lieu avant la notification de la décision 
litigieuse et avant l’échéance du délai de recours, de sorte qu’il convenait d’en tenir 
compte, ce d’autant que les atteintes qu’elle constatait n’étaient pas apparues en 
seulement quatre jours ; même sans tenir compte de l’aggravation de 2016, la 
capacité de travail était nulle et le degré d’invalidité de 100 %. 
83. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 LPGA). 
3. L’objet du litige porte sur le refus de l’intimé d’octroyer au recourant d’autres 
mesures professionnelles et une rente d’invalidité, singulièrement sur la question de 
savoir si la décision litigieuse comporte un refus d’entrer en matière sur la nouvelle 
demande de prestations du 4 juin 2013. 
4. a. Selon l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI), dans sa 
teneur en vigueur dès le 1er janvier 2012, lorsqu'une demande de révision est 
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou 
l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré 
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, 
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le 


 
 
 
 
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degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce 
que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle 
demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies 
(al. 3). 
La jurisprudence développée sous l'empire de l'art. 87 al. 3 et 4, en vigueur jusqu'au 
31 décembre 2011, reste applicable à l'art. 87 al. 2 et 3 modifié dès lors que la 
demande de révision doit répondre aux mêmes critères. 
b. Lorsque la rente a été refusée une première fois parce que le degré d'invalidité 
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend 
plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 
al. 3 et 4 RAI dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011; ATF 109 V 
262 consid. 3 p. 264 s.). Cette exigence doit permettre à l'administration, qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants 
(ATF 125 V 410 consid. 2b p. 412, 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les références). 
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par 
examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si 
tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 
consid. 2b p. 114). 
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la 
procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu égard au 
caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal 
fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI 
(cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI 
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure 
régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la 
protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a 
p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou 
une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, 
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de 


 
 
 
 
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produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être 
recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est 
respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se 
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 
5.2.5 p. 68, arrêts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 et I 52/03 du 16 
janvier 2004 consid. 2.2 ; ATF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 2). Son 
examen se limite, ainsi, au point de savoir si les pièces déposées en procédure 
administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (ATF 
9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 4.1). 
5. En l’occurrence, après réception de la demande de prestations du 4 juin 2013, 
l’intimé a sollicité du recourant le 10 juin 2013 la démonstration d’une aggravation 
probante de son état de santé ; le recourant a fourni des rapports médicaux des 
Drs D______ du 24 janvier 2013 et E______ du 27 juin 2013. Le 21 août 2013, le 
Dr R______, du SMR, a estimé que l’état de santé du recourant ne s’était pas 
aggravé ; l’intimé a ensuite mis en place un stage chez l’entreprise T______, 
laquelle a conclu le 10 mars 2015 à une capacité de travail du recourant nulle sur le 
marché du travail, après quoi, la Dresse U______, du SMR, a été sollicitée et s’est 
prononcée, dans un avis du 13 juillet 2015, en confirmant que le recourant était apte 
à travailler à 80 % dans une activité adaptée. Sur quoi, l’intimé a fixé le degré 
d’invalidité à 27 %, soit identique à celui calculé en 2009. 
Au vu de ce qui précède, il convient de constater que la décision litigieuse s’est 
bien prononcée sur le droit à une rente d’invalidité du recourant, dans le cadre 
d’une demande de révision initiée en juin 2013, et qu’à aucun moment l’intimé n’a 
rendu de décision de refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de 
prestations du recourant, en particulier après l’avis du Dr R______ du 21 août 
2013, lequel considérait que l’aggravation de l’état de santé du recourant n’était pas 
attestée par les médecins-traitants de celui-ci. Au contraire, l’intimé a mis en place 
une orientation professionnelle et, suite au rapport de stage, a sollicité le SMR pour 
qu’il se prononce à nouveau sur la capacité de travail du recourant. 
Par ailleurs, la décision litigieuse s’intitule « refus de rente d’invalidité » et conclut 
ce qui suit : « d’autres mesure professionnelles ne sont pas indiquées. Le droit à la 
rente d’invalidité n’est pas reconnu. » Elle fait état d’une nouvelle demande de 
prestations du recourant de juin 2013 et explique qu’après la mise en place d’une 
orientation professionnelle, le degré d’invalidité du recourant reste inchangé, 
l’exigibilité précédemment définie par le SMR étant toujours d’actualité. 
L’objet du litige porte ainsi tant sur le refus d’octroyer au recourant d’autres 
mesures professionnelles que sur le droit à une rente d’invalidité. 


 
 
 
 
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6. On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut surgir entre une situation 
juridique actuelle et une décision de prestations, assortie d'effets durables, entrée en 
force formelle : une constatation inexacte des faits (inexactitude initiale sur les 
faits) peut, à certaines conditions, être corrigée par une révision procédurale 
conformément à l'art. 53 al. 1 LPGA. Lorsqu'une modification de l'état de fait 
déterminante sous l'angle du droit à la prestation (inexactitude ultérieure sur les 
faits) survient après le prononcé d'une décision initiale exempte d'erreur, une 
adaptation peut, le cas échéant, être effectuée dans le cadre d'une révision de la 
rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Si la décision est fondée sur une application 
erronée du droit (application initiale erronée), il y a lieu d'envisager une révocation 
sous l'angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA). Enfin, il est des cas où une 
modification des fondements juridiques déterminants intervient après le prononcé 
de la décision (ATF 135 V 215 consid. 4.1; ATF 127 V 10 consid. 4b). 
L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à 
révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; ATF 112 V 371 consid. 2b; 
ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 559/02 
du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La réglementation sur la révision 
ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition 
du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 406/05 du 13 juillet 
2006 consid. 4.1). Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision 
(ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 


 
 
 
 
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qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
Si les conditions de la révision sont données, les prestations sont, conformément à 
l’art. 17 al. 1 LPGA, modifiées pour l’avenir dans le sens exigé par le nouveau 
degré d’invalidité. Chaque loi spéciale peut fixer le point de départ de la 
modification ou encore exclure une révision en s’écartant de la LPGA (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 806/04 du 15 mars 2005 consid. 2.2.). 
Selon l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité 
d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le 
besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce 
changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a 
duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par 
analogie. 
7. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40 % au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40 % au moins. Dès le 1er janvier 
2004, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un 
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s’il est 
invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins 
(art. 28 al. 2 LAI). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 


 
 
 
 
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seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, 
p. 8). 
8. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
b. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
c. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 


 
 
 
 
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ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
d. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
e. Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
f. Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) 
a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 
janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 


 
 
 
 
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présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
g. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
h. Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 
mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 
se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 
collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 
En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 


 
 
 
 
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capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 531/04 du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données 
médicales permettent généralement une appréciation plus objective du cas et 
l'emportent, en principe, sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion 
d'un stage d'observation professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par 
des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_462/2009 du 2 décembre 2009 consid. 2.4). Au regard de la 
collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les 
médecins et les organes d'observation professionnelle (cf. ATF 107 V 17 consid. 
2b), on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre 
professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité 
résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation 
d'observation professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il 
incombe à l'administration, respectivement au juge - conformément au principe de 
la libre appréciation des preuves - de confronter les deux évaluations et, au besoin, 
de requérir un complément d'instruction (ATF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 
consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6 p. 17; ATF 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in 
Plädoyer 2009/1 p. 70; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 35/03 du 
24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 


 
 
 
 
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l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
11. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
12. En l’espèce, la chambre de céans a ordonné une expertise rhumatologique judiciaire 
en considérant ce qui suit : 
Il convient de déterminer si l’état de santé du recourant s’est aggravé depuis la 
dernière décision de l’intimé du 9 février 2009, avec une incidence sur sa capacité 
de travail, de telle sorte que son degré d’invalidité serait supérieur à 27 %, étant 
précisé que celui-ci a été arrêté dans la décision précitée et calculé sur la base d’une 
capacité de travail de 100 % avec une baisse de rendement de 20 %, dans une 
activité adaptée. Par ailleurs, il convient également de déterminer si, en toute 
hypothèse, le recourant a droit à d’autres mesures professionnelles. 
La chambre de céans constate que les médecins-traitants du recourant ont attesté 
d’une capacité de travail de celui-ci de 50 % dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles (avis des Drs D______ du 24 janvier 2013 et E______ du 
27 juin 2013), que le Dr Q______ a fait état, le 1er décembre 2015, du rapport 
d’IRM du 16 novembre 2015 en mentionnant des conclusions différentes de celles 
du rapport d’IRM du 11 janvier 2007 et que le rapport de stage de l’entreprise 
T______ du 10 mars 2015 a conclu à une capacité de travail nulle dans le circuit 
économique normal, le rendement, dans une activité la mieux adaptée aux 
limitations fonctionnelles du recourant étant, au maximum, de 25 %. 
Ces estimations et évaluations vont dans le sens d’une aggravation plausible de 
l’état de santé du recourant. S’agissant de l’avis de la Dresse U______, du SMR, du 
13 juillet 2015 – selon lequel le rapport de stage chez T______ confirmerait une 
capacité de travail dans le circuit économique normal de 100 %, avec une 
diminution de rendement de 20 % - outre qu’il est très sommaire, n’est pas probant, 
les conclusions du rapport de stage chez T______ faisant état non pas d’une 
capacité de travail de 100 % avec une diminution de rendement de 20 %, mais bien 


 
 
 
 
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d’une capacité de travail nulle du recourant. Or, dans le cas, comme en l’espèce, où 
les conclusions de l’observation professionnelle divergent sensiblement de 
l’appréciation médicale, l’avis dûment motivé d’un médecin prime pour déterminer 
la capacité de travail raisonnablement exigible de l’intéressé ; tel n’est 
manifestement pas le cas de l’avis de la Dresse U______ du 13 septembre 2015, 
sommairement motivé et contradictoire ; il incombe ainsi à l’administration, 
respectivement au juge, de confronter les deux évaluations et, au besoin, de requérir 
un complément d’instruction. 
S’agissant des observations de l’intimé, il convient de relever que, comme exposé 
ci-avant, l’intimé n’a pas rendu une décision de refus d’entrer en matière sur la 
nouvelle demande de prestations du recourant, mais bien une décision de refus de 
rente d’invalidité, de sorte que les questions portant sur l’aggravation éventuelle de 
l’état de santé du recourant sont pertinentes et seront maintenues. 
S’agissant des observations du recourant, il convient de rappeler que, selon la 
jurisprudence précitée, le point de savoir si une aggravation de l’état de santé s’est 
produite doit être apprécié en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au 
moment de la dernière décision de l’intimé reposant sur un examen matériel du 
droit à la rente, soit en l’occurrence la décision du 9 février 2009 et les 
circonstances qui régnaient à l’époque de la décision litigieuse, en l’occurrence la 
décision du 12 novembre 2015. 
Partant, les questions 8 et 10 b. ne seront pas modifiées. 
13. En l’occurrence, le rapport d’expertise judiciaire de la Dresse V______ du 
4 décembre 2016 comprenant les compléments des 7 mars et 26 juin 2017 remplit 
tous les réquisits jurisprudentiels précités pour qu’il lui soit reconnu une pleine 
valeur probante. 
L’expertise contient une anamnèse, les plaintes du recourant sont exposées de façon 
très claire et détaillée (cervicalgies, lombalgies, plaintes liées au système ostéo-
articulaire, à l’aspect neurologique et de médecine générale), l’examen clinique est 
résumé de façon précise, les diagnostics et les limitations fonctionnelles sont clairs 
et l’évolution de la situation est décrite de façon très complète. 
L’experte conclut à une aggravation de la situation depuis l’examen effectué par le 
Dr I______, de manière progressive. L’examen clinique était cohérent ; en 2016, la 
situation cervicale et lombaire s’était clairement aggravée et était apparu un 
syndrome rotulien bilatéral ; l’aggravation de l’état de santé était attestée 
radiologiquement et les douleurs étaient en concordance avec l’aggravation 
constatée et avec l’examen clinique. S’agissant de la survenance de l’aggravation, il 
était hautement probable qu’une aggravation s’était produite en 2009, quand des 
infiltrations péri-radiculaires avaient été jugées nécessaires, puis une seconde en 
novembre 2015 démontrée par l’IRM cervicale du 16 novembre 2015 (apparition 
de cervico-brachialgies), et une troisième en septembre 2016 (douleurs radiculaires 
du membre inférieur droit devenues constantes, avec paresthésies fréquentes). 


 
 
 
 
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Compte tenu de l’aggravation de la situation, le recourant devait éviter les positions 
extrêmes du cou, le travail les bras levés, le port de charges de plus de 5 kg, les 
positions fléchies du tronc, la position assise ou debout de plus de 30 mn, la 
position agenouillée, accroupie, les montées/descentes itératives d’escaliers ; par 
ailleurs, les douleurs cervicales et lombaires s’exacerbaient par certains 
mouvements en milieu professionnel. La capacité de travail comme aide-soignant 
était nulle. En particulier, l’experte déclarait rejoindre le rapport de stage en 
entreprise Pro selon lequel le rendement en temps de travail du recourant n’excédait 
pas 25 % et qu’il n’existait pas sur le marché du travail une activité suffisamment 
respectueuse des limitations du recourant, lesquelles étaient nombreuses. On 
pouvait considérer, même s’il était difficile de la quantifier, que la situation s’était 
dégradée par rapport à l’état actuel de 40 % en 2009, de 40 % en 2015 et de 20 % 
en 2016. Le recourant lui paraissait très motivé pour retravailler ; le pronostic était 
très réservé. 
14. Les critiques du SMR à l’égard de l’expertise judiciaire ne permettent pas de 
remettre en cause la valeur probante de celle-ci. 
Le Dr R______ relève tout d’abord que l’experte ne fait pas mention d’une 
aggravation de la symptomatologie douloureuse depuis l’examen réalisé par le 
Dr I______ ; à cet égard, l’experte a cependant précisé que les douleurs étaient 
supportables en situation d’inactivité mais exacerbées dans les efforts, mouvements 
brusques, positions prolongées, flexions du tronc, port de charge, impulsions ou 
valsalva, fréquentes en milieu professionnel, parfois avec irradiation dans la région 
occipitale et dans le rachis dorsal et avec des céphalées occipitales, des vertiges, des 
oppressions thoraciques (expertise p. 4-5 et complément d’expertise du 7 mars 
2017). L’experte décrit, contrairement à l’avis du Dr R______, des douleurs qui 
apparaissent à l’effort et parfois sans cause évidente, surtout la nuit, le recourant 
ayant même porté une collerette pendant un an (expertise p. 3 et 4). L’experte décrit 
aussi des douleurs augmentées du membre inférieur droit avec paresthésies 
(expertise p. 5) et des douleurs de type neurogène des membres supérieurs 
accompagnées de paresthésies qui étaient nouvelles (complément d’expertise du 
7 mars 2017). L’experte a posé des limitations fonctionnelles supplémentaires 
(expertise p.14). La mobilité cervicale et lombaire était diminuée (complément 
d’expertise du 7 mars 2017). 
L’experte a constaté une concordance entre l’aggravation radiologique, admise par 
l’intimé, les augmentations des plaintes et l’examen clinique de sorte qu’une 
aggravation de l’état de santé du recourant a effectivement été établie depuis la 
dernière décision de l’intimé. 
Le Dr R______ estime que l’experte justifie la première aggravation de 2009 par 
les infiltrations effectuées cette année-là, ce qui serait insuffisant pour connaitre 
l’état de santé du recourant après celles-ci et justifier une éventuelle aggravation 
durable ; à cet égard, l’experte a démontré que la situation s’était progressivement 
dégradée depuis 2008, pour arriver au constat d’une incapacité de travail totale 


 
 
 
 
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depuis septembre 2016, date de la dernière aggravation reconnue ; en particulier par 
l’apparition d’une double hernie discale en conflit avec une racine nerveuse, une 
cervicarthrose étagée avec uncarthrose et une discopathie L3-L4 ainsi qu’un conflit 
radiculaire avec la racine L5 créé par la hernie discale. Les infiltrations de 2009, 
justifiées par une aggravation symptomatique, sont considérée comme la 
manifestation de l’aggravation progressive de l’état de santé du recourant, ce qui est 
cohérent par rapport à l’explication globale de la situation fournie par l’experte. 
S’agissant de l’aggravation de novembre 2015, le Dr R______ estime que les 
infiltrations radiculaires n’étaient pas nécessaires dès lors qu’elles n’ont finalement 
pas été faites ; à cet égard, l’experte s’est fondée sur l’IRM du 16 novembre 2015 
pour établir une aggravation de la situation, corroborée par l’apparition de 
cervicobrachialgies. Le fait que des infiltrations ont été proposées au recourant 
démontre que la symptomatologie, aggravée, a justifié une proposition de 
traitement plus invasif ; le renoncement à celui-ci ne saurait cependant être 
considéré comme la preuve d’une absence d’aggravation, comme semble l’affirmer 
le Dr R______, d’autres raisons pouvant présider au renoncement d’un traitement, 
tel que le peu de résultat escompté ou les effets secondaires possibles. 
Le Dr R______ reproche à l’experte de se fonder sur les plaintes douloureuses du 
recourant ; l’experte estime que la quantification des aggravations survenues est 
difficile en l’absence d’une évaluation de l’intensité des douleurs ; ce constat ne 
signifie toutefois pas que l’aggravation est fondée uniquement sur les plaintes du 
recourant mais que l’aggravation objectivée engendre des douleurs incapacitantes, 
dont l’intensité aurait pu être qualifiée plus précisément à l’aide d’une évaluation. 
Le Dr R______ relève encore que le traitement suivi par le recourant n’est pas 
clairement décrit ; à cet égard l’experte a toutefois expliqué que le recourant avait 
pris régulièrement du Tramal, médicament qui avait dû être arrêté en raison de 
problèmes d’ordre allergique et que le recourant avait ensuite reçu, pendant une 
période transitoire, au moment de l’expertise, de la cortisone ; le traitement 
antalgique avait certainement été modifié depuis ; aucun médecin traitant n’avait 
par ailleurs signalé un problème de compliance et il n’existait aucun indice allant 
dans ce sens. 
Enfin, le Dr R______ semble admettre une aggravation de l’état de santé 
postérieurement à la décision litigieuse de novembre 2015 (avis SMR du 21 juillet 
2017), ce qui relativise l’ensemble des critiques écrites à l’encontre du rapport 
d’expertise de la Dresse V______. 
La Dresse Z______ estime quant à elle que l’experte sort de son champ de 
compétence en faisant état de douleurs de type neurogène dans les membres 
supérieurs et de sciatalgie S1 ; cet avis n’est pas pertinent dès lors que l’experte 
s’est fondée sur les examens radiologiques et son examen clinique pour poser ces 
diagnostics et que les douleurs évoquées ont été motivées ; s’agissant de l’absence 
de preuve d’une atteinte radiculaire, invoquée par la Dresse Z______, l’experte 


 
 
 
 
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retient en effet des brachialgies vraisemblablement radiculaires et une sciatalgie 
peut-être liée au conflit de la hernie L4-L5 avec les deux racines L5, ce qui va dans 
le sens de la remarque de la Dresse Z______ ; à cet égard, celle-ci n’explique 
cependant pas en quoi l’appréciation de l’experte serait insoutenable ; s’agissant de 
l’évaluation médicale, l’experte a adhéré aux conclusions du rapport de stage en 
entreprise T______, mais sur la base de ses propres constatations médicales. 
Enfin, même si l’on devait suivre la remarque de la Dresse Z______ et considérer 
que l’imagerie radiologique n’est dans la plupart des cas pas reliée à la 
symptomatologie douloureuse, cela ne signifie pas encore, comme l’a relevé 
l’experte, que l’on puisse douter d’une symptomatologie lorsqu’il y a, comme en 
l’occurrence, une concordance radiologique en faveur d’une aggravation 
(complément d’expertise du 7 mars 2017). 
15. Au vu de ce qui précède, il convient de suivre les conclusions de l’expertise 
judiciaire et de constater que le recourant est totalement incapable de travailler 
depuis septembre 2016, date de la dernière aggravation mentionnée par l’experte. 
Compte tenu des précisions fournies par celle-ci le 26 juin 2017, soit la présence 
d’une dégradation de l’état de santé du recourant de 40 % en 2009, 40 % en 2015 et 
20 % en 2016, il y a lieu de constater que le recourant était en incapacité de travail 
dans toute activité à hauteur de 40 % dès le 1er janvier 2009, de 80 % dès le 1er 
novembre 2015 et de 100 % dès le 1er septembre 2016. 
S’agissant de la dernière aggravation de l’état de santé du recourant, survenue en 
septembre 2016, elle est postérieure à la décision litigieuse du 12 novembre 2015. 
S’agissant de la seconde aggravation, l’experte a précisé qu’elle avait eu lieu en 
novembre 2015 et qu’elle était corroborée par l’IRM du 16 novembre 2015. Dans 
ces conditions, on doit admettre qu’elle s’est bien produite antérieurement à la 
décision litigieuse du 12 novembre 2015. Toutefois, les conséquences de cette 
aggravation sont survenues postérieurement à la décision litigieuse, en application 
de l’art. 88a al. 2 RAI, lequel permet de prendre en compte une aggravation si elle a 
duré au moins trois mois sans interruption notable, soit en l’occurrence, dès le 1er 
janvier 2016. 
Ainsi, entre le 9 février 2009, date de la dernière décision de l’OAI, et le 
12 novembre 2015, date de la décision litigieuse, l’état de santé du recourant s’est 
modifié, entrainant une incapacité de travail déterminante de celui-ci dans toute 
activité de 40 % dès janvier 2009. A cet égard, on ne saurait suivre l’avis de 
l’intimé selon lequel l’aggravation de l’état de santé à prendre en compte doit se 
situer entre le 9 juin 2011 (recte : 30 mai 2011), date de l’arrêt de la chambre de 
céans, et le 12 novembre 2015 ; en effet, d’une part la chambre de céans était liée 
dans l’arrêt précité par les faits survenus jusqu’au jour de la décision litigieuse, soit 
jusqu’au 9 février 2009, puisque, de jurisprudence constante, le juge apprécie en 
règle générale la légalité des décisions entreprises d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 131 V 242), les faits survenus 


 
 
 
 
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postérieurement et qui ont modifié cette situation devant en principe faire l’objet 
d’une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362) ; d’autre part, la position 
de l’intimé aboutirait à la conséquence absurde qu’une aggravation de l’état de 
santé de l’assuré survenue entre la date de la décision litigieuse et celle de l’arrêt de 
la chambre de céans ne pourrait jamais être prise en considération. 
16. Selon une jurisprudence constante, la procédure juridictionnelle administrative peut 
être étendue, pour des motifs d'économie de procédure, à une question en état d'être 
jugée qui excède l'objet de la contestation, c'est-à-dire le rapport juridique visé par 
la décision, lorsque cette question est si étroitement liée à l'objet initial du litige que 
l'on peut parler d'un état de fait commun, et à la condition que l'administration se 
soit exprimée à son sujet dans un acte de procédure au moins. Les conditions 
auxquelles un élargissement du procès au-delà de l'objet de la contestation est 
admissible sont donc les suivantes: la question (excédant l'objet de la contestation) 
doit être en état d'être jugée; il doit exister un état de fait commun entre cette 
question et l'objet initial du litige; l'administration doit s'être prononcée à son sujet 
dans un acte de procédure au moins; le rapport juridique externe à l'objet de la 
contestation ne doit pas avoir fait l'objet d'une décision passée en force de chose 
jugée (ATF 130 V 503 consid. 1.2 p. 503 et les références; arrêt 9C_678/2011 du 
4 janvier 2012 consid. 3.3 [SVR 2012 IV n° 35 p. 136] ; arrêt du Tribunal fédéral 
du 10 novembre 2014 9C_636/2014). 
Le 5 juillet 2017, la chambre de céans a requis de l’intimé qu’il se prononce sur une 
éventuelle extension de l’objet du litige. Le 17 août 2017, l’intimé a répondu en 
contestant le fait qu’une aggravation de l’état de santé du recourant se soit produite 
entre le 9 juin 2011 et le 12 novembre 2016, en répétant que la décision litigieuse 
concernait uniquement un refus d’entrer en matière sur le droit à la rente et en se 
ralliant à l’avis du SMR du 21 juillet 2017 niant toute valeur probante aux 
conclusions de la Dresse V______. 
L’intimé n’a, en particulier, pas affirmé qu’un éventuel droit aux prestations pour la 
période postérieure à la décision litigieuse du 12 novembre 2015 devait être 
examiné dans le cadre d’une procédure de révision (à cet égard arrêt du Tribunal 
fédéral du 19 avril 2012 9C_598/2011). 
Dans ces conditions, vu le lien étroit existant entre l’incapacité de travail survenue 
le 1er janvier 2009 et l’aggravation des 1er novembre 2015 et 1er septembre 2016, il 
y a lieu d’étendre l’objet de la contestation au droit aux prestations du recourant au-
delà du 12 novembre 2015, celui-ci étant en état d’être jugé. 
17. Compte tenu de la survenance de l’incapacité de travail de 40 % dans toute activité 
au 1er septembre 2009, le délai de carence est venu à échéance le 1er janvier 2010. Il 
convient en conséquence de calculer le degré d’invalidité du recourant à cette date. 
Le revenu sans invalidité 2010 correspond au revenu sans invalidité fixé dans 
l’arrêt de la chambre de céans du 30 mai 2011, soit CHF 82'858.- en 2007, indexé à 


 
 
 
 
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l’année 2010, de sorte qu’il est de CHF 86'980.- (+ 2 % en 2008, + 2,1 % en 2009 
et + 0.8 % en 2010). 
Le revenu d’invalide, en l’absence d’une activité exercée par le recourant, 
correspond à celui issu de l’ESS 2010, Tableau TA1, total, niveau de qualification 
4, pour les hommes, soit CHF 4'901.- par mois, ou CHF 58'812.- par année, lequel, 
adapté à la durée hebdomadaire normale de travail dans les entreprises en 2010, soit 
41,6 h, est de CHF 61'165.-. Compte tenu d’une activité exigible de 60 %, il est 
finalement de CHF 36'699.-. 
Vu l’âge du recourant, soit 47 ans en 2010, ses limitations fonctionnelles, sa longue 
activité d’aide-soignant exercée depuis 1998, laquelle lui a permis de réaliser, sans 
formation particulière, un salaire (référence 2010) de CHF 86'980.-, il convient 
d’appliquer une déduction sur le revenu d’invalide. 
La question de savoir si cette déduction peut atteindre 10 % (cf. à cet égard arrêt du 
Tribunal fédéral du 6 septembre 2017 8C_319/2017) peut rester ouverte dès lors 
qu’une déduction de 5 %, laquelle est en tous les cas justifiée, aboutit à un revenu 
d’invalide de CHF 34'864.- et au degré d’invalidité suivant : 
 
= 60 % 
Or, ce degré donne droit à un trois quart de rente d’invalidité dès le 1er janvier 
2010. Une déduction de 10 % sur le revenu d’invalide n’aurait ainsi pas d’impact 
supplémentaire sur le droit à la rente du recourant. 
La nouvelle demande de prestations ayant été déposée par le recourant le 4 juin 
2013, le droit à la rente est ouvert depuis le 1er décembre 2013. 
Dès le 1er novembre 2015, le recourant présente une incapacité de travail dans toute 
activité de 80 %, de sorte que son degré d’invalidité, calculé le 1er février 2016, soit 
à l’issue du délai de trois mois de l’art. 88a al. 2 RAI est le suivant : 
Le revenu sans invalidité 2016 correspond au revenu arrêté en 2010, indexé à 2016, 
soit un revenu de CHF 90'877.- (+ 1 % en 2011, + 0.8 % en 2012, + 0.7 % en 2013, 
+ 0.8 % en 2014, + 0.4 % en 2015 et + 0.7 % en 2016). 
Le revenu d’invalide 2016 correspond au revenu d’invalide issu de l’ESS 2014, 
tableau T1, total, niveau 1, pour les hommes, soit CHF 5'365.- par mois, ou 
CHF 64’380.- par année, lequel, adapté à la durée normale de travail hebdomadaire 
dans les entreprises en 2014, soit 41.7 h, est de CHF 67’116.-. Indexé à l’année 
2016, il est de CHF 67'856.- (+ 0.4 % en 2015 et + 0.7% en 2016). Compte tenu 
d’une activité exigible de 20 % et d’une déduction de 5 %, il est de CHF 12’893.-. 
Par conséquent, le degré d’invalidité du recourant, dès le 1er février 2016 est de : 
 
= 86 % 
CHF 86’980.- - CHF 34’864.- 
CHF 86’980 
CHF 90’877.- - CHF 12’893.- 
CHF 90’877 


 
 
 
 
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Ce degré d’invalidité donne droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er février 
2016, étant relevé que dès le 1er septembre 2016 l’incapacité de travail étant totale, 
le droit à la rente est fondé, depuis le 1er décembre 2016, sur un degré d’invalidité 
de 100 %. 
18. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision litigieuse 
annulée et il sera dit que le recourant a droit à un trois quart de rente d’invalidité 
dès le 1er décembre 2013 et à une rente entière d’invalidité dès le 1er février 2016. 
19. Les frais qui découlent de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire confiée à un Centre d'observation médicale de l'assurance-
invalidité (COMAI) peuvent le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-
invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3). En effet, lorsque l'autorité judiciaire de 
première instance décide de confier la réalisation d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire à un COMAI parce qu'elle estime que l'instruction menée par 
l'autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 V 
210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui 
aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la 
procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent 
pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1 bis LAI, mais des frais relatifs à la 
procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge 
par l'assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 
consid. 6.2). 
Cette règle, qu'il convient également d'appliquer dans son principe aux expertises 
judiciaires mono- et bidisciplinaires (cf. ATF 139 V 349 consid. 5.4), ne saurait 
entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de 
l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à 
une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que 
l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase 
d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts 
de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise 
judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque 
l'autorité administrative a laissé subsister, sans la lever par des explications 
objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de 
vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle a laissé ouverte une ou plusieurs 
questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris 
en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences 
jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents (voir par 
exemple arrêt du Tribunal fédéral 8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid. 2). En 
revanche, lorsque l'autorité administrative a respecté le principe inquisitoire et 
fondé son opinion sur des éléments objectifs convergents ou sur les conclusions 
d'une expertise qui répondait aux réquisits jurisprudentiels, la mise à sa charge des 
frais d'une expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de première 
instance, pour quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la production de 


 
 
 
 
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nouveaux rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne saurait se justifier (ATF 
139 V 496 précité consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 
2017 consid. 6.3). 
En l’occurrence, l’intimé n’’a pas instruit médicalement le cas après le dépôt de la 
nouvelle demande de prestations du recourant du 4 juin 2013 et cela alors même 
que les conclusions du rapport d’évaluation de PRO du 10 mars 2015 faisaient état 
d’une incapacité de travail totale du recourant dans une activité lucrative sur le 
marché du travail. Il se justifie en conséquence de mettre les frais d’expertise de 
CHF 9'344.50 [soit CHF 8'628.40 (rapport d’expertise du 4 décembre 2016) + CHF 
196.10.- (complément d’expertise du 7 mars 2017) + CHF 323.90 (analyses 
médicales du 15 mars 2017) + CHF 196.10 (complément d’expertise du 26 juin 
2017)] à la charge de l’intimé. 
20. Vu l’issue du litige, une indemnité de CHF 4’000.- sera accordée au recourant à 
titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement 
sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]), à charge de l’intimé. 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 500.-. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 12 novembre 2015. 
4. Dit que le recourant a droit à un trois quart de rente d’invalidité dès le 1er décembre 
2013 et à une rente entière d’invalidité dès le 1er février 2016. 
5. Met les frais d’expertise de CHF 9'344.50 à la charge de l’intimé. 
6. Alloue une indemnité de CHF 4’000.- au recourant, à charge de l’intimé. 
7. Met un émolument de CHF 500.- à charge de l’intimé. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le