ge_gerichte · ATAS/1040/2022 · 2022-11-29 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/572/2022 
ATAS/1040/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 29 novembre 2022 
15ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Constance 
ESQUIVEL 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Division juridique, sise Fluhmattstrasse 1, 
LUCERNE 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1991, a été engagé, au 
A. a.
début du mois d’avril 2021, par la société B______ en tant que technicien 
d’entretien de piscine. Il était assuré dans le cadre de son emploi notamment 
contre les accidents professionnels par la caisse nationale suisse d’assurance en 
cas d’accidents (ci-après : la SUVA). 
b. Le 30 août 2021, l’assuré a glissé et est tombé sur les fesses alors qu’il tirait un 
container à l'intérieur d’une camionnette, dans le cadre de son travail. Dans sa 
chute, l'assuré a voulu se retenir avec sa main gauche en s’agrippant aux étagères 
se trouvant dans la camionnette. L’assuré a ressenti une douleur à l’épaule gauche 
et au dos. 
c. L’assuré a été mis en arrêt de travail par son médecin traitant dès l’accident. 
d. Le 3 septembre 2021, l'assuré s'est rendu à la Centre d’imagerie d'Onex-Genève 
où il a passé des radiographies du dos et des épaules. Les images de l’épaule 
gauche ont montré un aspect remanié du versant inférieur de la glène gauche, ce 
qui posait la question d'une lésion post-traumatique d’ancienneté indéterminée ou 
d'un status post-opératoire. Les images du dos et de l’épaule droite n’ont pas mis 
en évidence de lésion traumatique. 
e. L’assuré a ensuite passé, le 15 septembre 2021, un examen par imagerie de 
résonnance magnétique (IRM) scapulaire lequel n’a pas montré de lésion 
« actuelle ». 
f. Le 8 octobre 2021, la Clinique et Permanence d’Onex, où l’assuré s’était rendu 
72h après sa chute sur les fesses du 30 août 2021, a renvoyé à la SUVA un rapport 
médical sous forme de formulaire. Selon les indications du patient, ce dernier était 
tombé une première fois sur le dos, côté gauche, trois semaines plus tôt. Il avait 
terminé sa semaine de travail et était parti en vacances. À son retour de vacances, 
il avait chuté sur les fesses et avait consulté la Clinique 72h plus tard pour des 
lombalgies, une irradiation de la fesse droite, sans paresthésie ni troubles 
sphinctériens. Il n’avait pas pris d’antalgiques. Il avait des fourmillements dans 
l’épaule gauche deltoïde latéral et une sensation de pression au même endroit, soit 
des symptômes apparus après la première chute, fluctuants. Il ne les avait pas trop 
ressentis, car il était resté tranquille et, en vacances, les douleurs s’oubliaient 
facilement. Il a l’impression d’être soulagé lorsqu’il fait craquer son cou 
latéralement. Selon le formulaire, il n’existait pas de circonstances particulières 
pouvant influencer la guérison. 
g. Le bilan radiologique a été complété, le 3 novembre 2021, par un scanner de 
l'épaule gauche ayant mis en évidence une petite irrégularité du bord inférieur de 
la cavité glénoïde sans avulsion ni arrachement osseux frais. L’image posait le 
DD d’une séquelle d’une lésion de type HAGL post traumatique probable à 


 
 
 
 
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corréler avec une IRM de l’épaule. Il n’y avait pas de lésion de type Hill Sacks ni 
de fragment osseux interposé dans l’articulation gléno-humérale, ni d’arrachement 
tendineuses, d’atteinte synoviale ou de myotendineuse de la coiffe des rotateurs. 
Les rapports articulaires de l’épaule gauche étaient corrects et conservés, en 
particulier pas de luxation acromio-claviculaire ni gléno-humérale. 
h. Le 23 novembre 2021, à teneur du compte-rendu d’IRM, l'examen a objectivé, 
sur le plan articulaire et cartilagineux, des petites masses kystiques dont la taille 
variait de 3 mm à 10 mm, dans le labrum inférieur. Tous ces kystes présentaient 
une diminution de l'intensité du signal sur les images pondérées en T1 et une 
augmentation de l’intensité du signal sur les images pondérées en T2 et T2 FAT 
SAT. Les kystes étaient multiloculaires, de forme arrondie ou ovale, et de 
lobulation variable. Le labrum inférieur gauche était en contact et partiellement 
relié à une partie des kystes. Il n’y avait aucun œdème de dénervation ni 
d’atrophie musculaire associé. Le labrum supérieur présentait un signal normal. Il 
n’y avait pas d'épanchement articulaire et pas d'atteinte de la bourse sous 
acromiale. Sur le plan tendineux, il n’y avait pas de rupture du tendon sus 
épineux, sous épineux ou du sous scapulaire. Le tendon bicipital était en place et 
de calibre normal. Il n’y avait pas d'épanchement de la gaine tendineuse, ni de 
luxation du tendon. L’acromion était de type 2. Sur le plan articulaire et 
cartilagineux, il n’y avait pas d'épanchement articulaire et pas d'atteinte de la 
bourse sous acromiale. Sur le plan osseux et musculaire, la morphologie et le 
signal osseux étaient normaux. Il n’y avait pas de fracture ni d'arrachement 
osseux. Les muscles avaient un signal normal sans signe de lacération ou de 
déchirure. En conclusion, on voyait dans le labrum inférieur gauche, des petites 
masses kystiques de 3 mm à 10 mm, multi loculées et arrondies, présentant une 
diminution de l'intensité du signal sur les images pondérées en T1 et une 
augmentation de l'intensité du signal sur les images pondérées en T2 et T2 FAT 
SAT. Le labrum inférieur gauche était en contact et partiellement relié à une 
partie de ces kystes. La lésion posant le DD de séquelles d'une atteinte du labrum 
inférieur de type HAGL (avulsion humérale du ligament gléno-huméral), sans 
aucun œdème de dénervation ni d’atrophie musculaire associé. 
i. La SUVA a soumis le cas à son médecin d'arrondissement, la docteure 
C______, chirurgienne orthopédique et traumatologique de l’appareil locomoteur, 
membre FMH, laquelle a, dans un avis du 2 décembre 2021, indiqué que l’assuré 
souffrait d’une lésion dégénérative du disque intervertébral L4-L5 laquelle 
préexistait à l’accident du 30 août 2021, ainsi que d’une lésion de la glène 
humérale droite également préexistante. Il n’y avait pas de lésion de la coiffe des 
rotateurs à droite et pas de lien avec une vraisemblance prépondérante entre 
l’accident et l’état de l’épaule droite et les lombaires. L’événement du 30 août 
2021 avait « tout au plus décompensé un état dégénératif préexistant de l’épaule 
gauche et des lombaires pour 1 mois pour les deux lésions avec reprise de travail à 
100% à 1 mois de l’accident ». 


 
 
 
 
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 Par lettre du 2 décembre 2021, la SUVA a informé l’assuré qu’elle mettait un 
B. a.
terme à ses prestations au 16 décembre 2021, au motif que l'état de santé de 
l’assuré, tel qu'il aurait été sans l'accident du 30 août 2021, pouvait être considéré 
comme atteint depuis le 30 septembre 2021, conformément à l’avis de la 
Dre C______. 
b. Le 7 décembre 2021, la Dre C______ a confirmé que l’assuré présentait un état 
préexistant au niveau de l'épaule gauche avec décompensation provisoire pour 
une durée de 1 à 2 mois après l’accident puisqu'il n'y avait aucune lésion fraîche, 
de type fracture visible, au scanner du 3 novembre 2021, mais des lésions 
kystiques, respectivement aucune déchirure de la coiffe des rotateurs et aucun 
œdème osseux compatible avec une contusion, selon l’IRM du 23 novembre 
2021. En outre, la radiographie du 3 septembre 2021 n'avait pas montré 
d'anomalie osseuse post-traumatique, mais un ostéophyte de la glène humérale et 
de la tête humérale en regard dans la partie inférieure de l'articulation. Le 
2 novembre 2021, le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie, avait diagnostiqué une ancienne lésion de Bankart 
osseuse, laissant suspecter des antécédents traumatiques de luxation de l'épaule et 
un impingement sous acromial possiblement en relation avec l'épaule instable 
qu’il proposait d’infiltrer. La Dre C______ confirmait également un état 
préexistant pour le dos avec décompensation provisoire pour un maximum de 
2 mois puisque les plaintes n’avaient pas amené l’assuré à une consultation en 
urgence, ce qui permettait de confirmer l’absence de gravité du traumatisme sur la 
région lombaire. Tout au plus pouvait-on admettre une torsion lombaire pour se 
rattraper voire un choc direct sans gravité étant donnée l’absence d’hématome 
constaté le 3 septembre 2021. Le choc ou le faux mouvement avait pu provoquer 
des contractures et décompenser l’état dégénératif préexistant. La Dre C______ 
expliquait également son avis par les radiographies de la colonne lombaire du 3 
septembre 2021 montrant un pincement postérieur du disque intervertébral L4-L5 
avec ostéophytes et remodelé du plateau vertébral supérieur de L5 avec 
cunéiformation postérieure de L5. 
c. Par décision du 7 décembre 2021, la SUVA a décidé de mettre fin aux 
prestations comme annoncé dans son courrier du 2 décembre 2021. Elle se fondait 
sur l’avis de la Dre C______. 
d. En date du 11 janvier 2022, l’avocate constituée par l’assuré a formé 
opposition contre cette décision, en soutenant que l’accident revêtait une certaine 
importance et qu’il en découlait que les lésions étaient en lien de causalité 
probable avec l’accident. 
e. Par décision du 19 janvier 2022, la SUVA a rejeté l’opposition. 
 Par acte du 21 février 2022, l’assuré a saisi la chambre de céans d’un recours 
C. a.
contre cette décision dont il sollicitait l’annulation, sous suite de frais et dépens. 
Les lésions kystiques pouvaient en particulier être le résultat d’un traumatisme. 


 
 
 
 
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- 5/13 - 
b. Par acte du 21 mars 2022, la SUVA a conclu au rejet du recours. Dans le cadre 
de la procédure de recours, le dossier avait été de nouveau soumis à la 
Dre C______, laquelle avait rédigé une appréciation médicale détaillée. S'agissant 
de l'épaule gauche, elle relevait que l'analyse des pièces au dossier, en particulier 
l'imagerie médicale, ne mettait pas en évidence de lésion traumatique récente. 
L'assuré présentait en revanche des antécédents avec des séquelles visibles de 
type Bankart osseux consolidé avec ostéophytes gléno-huméraux inférieurs et 
microkystes dégénératifs de la glène, ainsi qu'une encoche de l'humérus type Hill 
Sachs, toutes deux compatibles avec une ancienne luxation de l'épaule. Au vu du 
mécanisme de l'accident et de ses suites, l'événement assuré avait provoqué une 
décompensation provisoire d'un état dégénératif pour une durée d'un à deux mois. 
Pour ce qui concernait le dos, le bilan radiologique du 3 septembre 2021 ne 
montrait aucune anomalie traumatique récente. Dans son rapport du 2 novembre 
2021, le Dr D______ décrivait la quasi-disparition des symptômes lombaires. Il y 
avait eu une décompensation provisoire d'un état dégénératif pour une durée d'un 
à deux mois. Si des lésions kystiques pouvaient être la résultante d'un 
traumatisme, il n'est pas établi - dans ce cas - au degré de la vraisemblance 
prépondérante que ces lésions étaient en lien avec l'accident du 30 août 2021 ou 
de tout autre accident assuré par la SUVA. En effet, l'imagerie médicale au 
dossier avait clairement exclu une lésion fraîche à l'épaule gauche et au dos. Par 
ailleurs, aucun rapport médical n'admettait l'existence d'une lésion structurelle en 
lien avec l'accident assuré. Au final, le seul argument invoqué par l'assuré fondé 
sur le principe « post hoc, ergo propter hoc » (après celui-ci, donc à cause de 
celui-ci) ne permettait pas d'établir un lien de causalité naturelle au degré de la 
vraisemblance prépondérante entre ses troubles persistants et l'accident. En 
définitive, l'appréciation du 16 mars 2022 de la Dre C______ remplissait 
manifestement tous les réquisits relatifs à la valeur probante d'un tel document. 
Singulièrement, sur une question essentiellement médicale, l'assuré n'apportait 
aucun élément susceptible de faire fi de celle-ci. Dans ces conditions, la mise en 
œuvre d'une expertise s'avérait dénuée de pertinence. 
c. À l’issue de l’échange d’écritures, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. 
Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 
4. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
5. 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
6. 
Le litige porte sur le droit aux prestations de l’intimée au-delà du 16 décembre 
2021, en particulier sur la question du lien de causalité entre l’événement du 
30 août 2021 et les atteintes à la santé dont se prévaut le recourant. 
6.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
6.2 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) 
et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
6.3 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
6.4 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 


 
 
 
 
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6.5 Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
6.6 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est 
le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable 
à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; 
RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
6.7 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 
l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, 
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents 
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et 
adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes 
étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est 
similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à 
celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident 
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En 
principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou 
ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé que le 
fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui 
invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 précité consid. 5.1 et les 
références; arrêt du Tribunal fédéral 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.2). 
6.8 Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 


 
 
 
 
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est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
6.9 Le caractère adéquat du lien de causalité ne doit être admis que si l'accident 
revêt une importance déterminante par rapport à l'ensemble des facteurs qui ont 
contribué à produire le résultat considéré, notamment la prédisposition 
constitutionnelle. Cela étant, dans ce contexte, il sied encore de préciser que la 
causalité adéquate ne peut pas déjà être niée en raison d’une prédisposition 
constitutionnelle dès lors que la question de l’adéquation en général se détermine 
non seulement en tenant de personnes saines tant sur le plan psychique que 
physique mais également en tenant compte de personnes avec une prédisposition 
constitutionnelle (ATF 115 V 403 consid. 4b). 
6.10 Dans un arrêt 8C_446/2019 du 22 octobre 2019 consid. 5.2.3, le Tribunal 
fédéral a considéré qu’un traumatisme direct de l’épaule (chute, contusion, 
impact) ne pouvait pas être retenu à titre de mécanisme d’une lésion traumatique 
de la coiffe des rotateurs. Ce genre de circonstances est inapproprié à causer cette 
lésion, car la coiffe des rotateurs est bien protégée par la protection osseuse de la 
hauteur de l'épaule (acromion) et le muscle deltoïde. 
7. 
 
7.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
7.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 


 
 
 
 
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autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 
133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
7.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 
7.4 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
7.5 Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères: s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références; 
ATF 142 V 58 consid. 5.1 et les références; ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les 
références; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la 
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-
conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une 
expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans 
une procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
7.6 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 


 
 
 
 
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justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C/973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
7.7 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b, 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
7.8 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci 
comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où 
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature 
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 
220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de 
prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas 
d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter 
les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la 
partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, 
dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
7.9 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression 
du droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est 
pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 


 
 
 
 
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santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la 
santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
8. 
En l’espèce, la chambre de céans relève à titre liminaire que l’intimée ne conteste 
pas le fait que les conditions d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA étaient 
remplies s’agissant de l’événement du 30 août 2021. Elle n’a pas été informée 
d’un événement qui serait survenu trois semaines plus tôt, tel que décrit par le 
recourant lors d’une consultation à la Clinique et Permanence d’Onex le 
3 septembre 2021. 
Se pose la question de savoir si c’est à juste titre que l’intimée a nié la persistance 
d’un lien de causalité naturelle et adéquate entre les plaintes résiduelles de 
l’assuré à son épaule gauche et au dos et l’événement incriminé au-delà du 
16 décembre 2021. 
Sur la base de l’avis de la Dre C______, l’intimée a considéré que les douleurs à 
l’épaule gauche et au dos invoquées par le recourant n’étaient plus en lien de 
causalité avec l’événement du 30 août 2021, deux mois après celui-ci et a décidé 
d’arrêter de prester après le 16 décembre 2021. 
La Dre C______ a en effet indiqué que les suites de l’accident ne jouaient plus de 
rôle dans les douleurs que ressentait le recourant deux mois après l’accident, dès 
lors qu’il n’existait pas de lésions structurelles ayant pu être objectivées à la suite 
de l’accident du 30 août 2021 qui seraient dues à celui-ci. Elle avait admis une 
décompensation passagère des troubles dégénératifs préexistants, tant au niveau 
lombaire qu’à l’épaule gauche. Selon son analyse des radiographies du 3 
septembre 2021, il existait à cette date un petit ostéophyte inférieur de la tête 
humérale et, en vis-à-vis, la présence d’une déformation de la partie inférieure de 
la glène humérale ancienne sans fracture fraîche visible ni signe d’arrachement 
osseux récent. L'épaule droite ne présentait pas un tel remaniement et la 
déformation osseuse de la glène humérale large laissait suspecter une ancienne 
fracture de cette région, type fracture de Bankart, voire un ostéophyte de 1 cm. À 
gauche, il y avait une encoche triangulaire, plus profonde à gauche qu'à droite de 
la partie supérieure de tête humérale qui laissait suspecter une empreinte dite de 
Hill Sachs. 
L’analyse de la Dre C______ est compatible avec les conclusions du radiologue 
au sujet des radiographies du 3 septembre 2021, lequel évoquait la question d’une 
lésion post-traumatique « d’ancienneté indéterminée » sans objectiver de lésion 
structurelle en lien avec l’événement datant de trois jours auparavant. 
Les images résultant de l’examen par IRM du 15 septembre 2021 confirment le 
remaniement de 1-2 mm sous-chondral supérieur de la tête humérale de type 
kystique et l’absence d’œdème osseux ou des tissus mous, ainsi que l’absence 
d’anomalie de la coiffe des rotateurs selon l’analyse de la Dre C______, laquelle 


 
 
 
 
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est conforme aux conclusions ressortant de l’examen pratiqué le 15 septembre 
2021. 
En outre, le scanner du 3 novembre 2021 pratiqué pour rechercher une fracture-
arrachement ou avulsion de ce ligament HAGL n’en a pas révélé. L’IRM du 
23 novembre 2021 à quant à elle permis de constater la présence d'un fragment 
osseux rond millimétrique à la face antérieure de la tête humérale laissant 
suspecter une lésion ancienne. 
Au vu de l’ensemble des éléments médicaux au dossier, l’atteinte préexistante de 
l’épaule gauche décrite par la Dre C______ apparaît comme hautement 
vraisemblable et est compatible avec les éléments médicaux au dossier. 
L’appréciation de ce médecin est clairement exposée, dûment motivée et 
convaincante. Aucun avis médical au dossier n’exclut le diagnostic qu’elle a 
retenu et son appréciation, du fait que l’atteinte à l’épaule préexistait à 
l’évènement du 30 août 2021, voire à une chute remontant à trois semaines avant 
celui-ci dont l’intimée n’avait pas été informée, les éléments au dossier parlant en 
faveur d’une atteinte ancienne ou dont l’ancienneté ne pouvait pas être clairement 
déterminée. 
Quant au caractère préexistant de la lésion, le fait que le recourant ne s’est pas 
plaint de l’épaule gauche par le passé ne saurait l’exclure. Ce fait ne suffit pas non 
plus à remettre en cause le diagnostic de la Dre C______, laquelle n’a pas nié que 
le choc ait pu aggraver une lésion préexistante et non encore diagnostiquée, raison 
pour laquelle cette médecin a admis que cette lésion avait été décompensée par 
l’événement et ce durant deux mois. On rappellera que le seul fait que des 
symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident 
ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle et adéquat avec cet 
accident. 
Eu égard à ce qui précède, aucune lésion d'étiologie traumatique en lien avec 
l’événement du 30 août 2021 avec des conséquences allant au-delà de deux mois 
après l’accident, à l’exception de contusions de l’épaule et sacro-lombaire pour 
lesquelles l’intimée a accepté de verser des prestations jusqu’au 16 décembre 
2021, n’apparaît suffisamment vraisemblable pour être retenue comme établie. 
Le lien de causalité entre les douleurs résiduelles du recourant et l’événement du 
30 août 2021 doit dès lors être nié au-delà du 16 décembre 2021 (date retenue par 
l’intimée pour arrêter de prester). 
L’intimée était en conséquence en droit de mettre fin à ses prestations, nonobstant 
les douleurs alléguées par le recourant, une fois le statu quo ante atteint, dès ce 
moment, seuls les facteurs étrangers à l'accident ayant eu une influence sur l'état 
de santé du recourant. 
En l’absence d’avis médical contraire à celui de la Dre C______, qui retiendrait 
une lésion en lien avec l’accident du 30 août 2021 et des séquelles en lien avec 
celui-ci au-delà du 16 décembre 2021, il n’existe pas de doute quant à la valeur 


 
 
 
 
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probante de l’avis suivi par l’intimée. Nul n’est dès lors besoin de recourir à une 
expertise. 
En conséquence, la décision de l'intimée mettant fin à ses prestations au 
16 décembre 2021 ne peut qu'être confirmée. 
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le