ge_gerichte · ATAS/211/2006 · 2006-03-06 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/56/2005 ATAS/211/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 5
du 1° mars 2006

En la cause

Monsieur F , comparant avec élection de domicile en recourant
l'étude de Maître POGGIA Mauro

contre

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS intimée
D'ACCIDENTS, Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Juliana BALDE et Karine STECK, Juges

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EN FAIT

Le 23 mars 2004, Monsieur F , né en 1949, a ressenti une violente
douleur au pied gauche en descendant du tracteur électrique qu’il conduisait sur son
lieu de travail.

Le 19 avril 2004, il a consulté le Docteur A , Spécialiste en chirurgie
orthopédique, qui a diagnostiqué une entorse grave de la cheville gauche, dans son
rapport du 6 mai 2004. Il a en outre précisé que l'intéressé l'a consulté en raison de
la persistance des douleurs et d'un œdème rétro-malléolaire externe. Il se plaignait
d'une douleur d'appui et au sinus du tarse. La mobilisation de la coque talonière
était douloureuse.

L’assuré a été en incapacité totale de travailler du 19 avril au 2 mai 2004, puis à
50% jusqu’au 28 juin 2004.

Selon le rapport médical du 18 juin 2004 du Docteur A , l’assuré
présente une distorsion de la cheville gauche avec déchirure partielle de
l’aponévrose plantaire et des contusions osseuses métatarsiennes. Les douleurs sur
les tendons péroniers diminuent lentement, celles à l’appui osseux du 5°"
métatarsien persistent et celles de la sous-talienne et de l’aponévrose plantaire
augmentent. Le patient boite par ailleurs légèrement à la marche.

Selon le rapport du 14 juillet 2004 du médecin d’arrondissement de la Caisse
nationale suisse d’accidents (ci-après : SUVA), laquelle a pris en charge les suites
de l’événement susmentionné, l’assuré souffre d’une aponévrosite plantaire sur
épine calcanéenne gauche. Selon ce même rapport, le déroulement de l’événement
et l’évolution progressive des douleurs, ainsi que le tableau radio-clinique permet
de conclure à une pathologie inflammatoire et dégénérative dont l’événement du 23
mars 2004, qui a été qualifié de banal, n’a été que la première manifestation.

Sur la base de ce rapport, la SUVA a mis fin à ses prestations avec effet immédiat,
par décision du 20 juillet 2004.

Sur opposition de l’assuré, la SUVA a confirmé le 11 octobre 2004 cette décision,
en considérant que l’événement en question ne jouait manifestement plus aucun
rôle dans la symptomatologie persistante.

L’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a interjeté recours contre cette
décision, par acte du 10 janvier 2005, en concluant préalablement à ce qu’une
expertise médicale par un médecin-orthopédiste fût ordonnée et principalement à
l’annulation de la décision du 11 octobre 2004. A l’appui de ses dires, il a
notamment produit copie du courrier du Docteur A du 28 octobre 2004,
selon lequel le choc direct subi par le pied, lorsque l’assuré l’a posé sur le sol, a pu

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provoquer une lésion du fascia plantaire suivie d’inflammations de longue durée.
Ce médecin a estimé qu’on ne pouvait parler d’une décompensation d’un état
antérieur préexistant, puisque le patient n’avait auparavant jamais souffert de son
pied et que l’existence d’une épine calcanéenne ne suffisait pas à affirmer la
présence d’une pathologie inflammatoire symptomatique préalable.

L’intimée a conclu au rejet du recours, estimant que le Docteur A

n’apportait aucun argument médical susceptible de remettre en doute sa position.
Selon l’intimée, l’avis de son médecin d’arrondissement, le Docteur B ,
était implicitement confirmé par celui du Docteur C du Service de
chirurgie orthopédique et de traumatologie de l’appareil moteur des Hôpitaux
Universitaires de Genève (HUG) du 11 août 2004, lequel a déclaré avoir beaucoup
insisté auprès du recourant sur l’évolution naturelle de l’affection, sur l’absence
d’arguments en faveur d’une lésion grave de la cheville et du pied et sur
l’importance d’une remise en route fonctionnelle la plus optimale.

Les parties ont persisté dans leurs conclusions par leurs écritures respectives des 1*
avril et 3 mai 2005.

Entendu en comparution personnelle en date du 8 juin 2005, le recourant a déclaré
qu’il était descendu vite du tracteur le jour de l’événement du 23 mars 2004, en
raison du fait que le téléphone fixe du service avait sonné, et qu’il avait alors mal
posé le pied gauche par terre et était tombé sur le côté gauche. Le jour même de cet
événement, il avait essayé de prendre rendez-vous chez son médecin, sans succès
cependant.

Le Tribunal de céans a communiqué aux parties le 8 juin 2005 qu’il avait
l’intention de mettre en œuvre une expertise médicale judiciaire et de la confier au
Docteur D , tout en leur donnant connaissance des questions à poser à
l'expert, ainsi que la possibilité de les compléter et de se prononcer sur le choix de
l’expert.

L’intimée s’est opposée à ce que le Docteur D soit désigné en tant
qu’expert, par son courrier du 23 juin 2005.

Le Tribunal de céans a alors proposé aux parties de confier le mandat au Docteur
E qui avait été suggéré par l’intimée, ce que le recourant a accepté. Les
parties n’ont pour le surplus pas fait de remarques particulières quant aux questions
à poser à l’expert.

Par ordonnance du 5 juillet 2005, le Tribunal de céans a ordonné une expertise
médicale judiciaire et a commis à cette fin ce dernier médecin.

Dans son rapport d'expertise du 11 novembre 2005, le Docteur E a
relevé en premier lieu que l'expertisé lui avait apporté des radiographies effectuées

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le 26 mars 2004, soit trois jours après l'événement en cause. Celles-ci avaient été
prescrites par la Doctoresse H . Cette dernière a confirmé à l'expert que
le recourant l'avait consultée le 26 mars 2004 pour des talalgies gauches ayant
débuté anamnéstiquement depuis un mois. Au status, elle n'avait pas trouvé de plaie
au niveau du talon gauche ni de douleurs à la palpation de celui-ci. Elle n'avait pas
non plus constaté de lésions à la cheville gauche. Par ailleurs, le recourant n'avait
pas évoqué le traumatisme subi trois jours auparavant vis-à-vis de cette praticienne.
Sur la base du dossier médical et de cette information supplémentaire, l'expert a
estimé qu'il n'y a pas eu de réel choc au niveau du talon gauche. Le mécanisme
décrit par le recourant était en adéquation avec le diagnostic d'entorse de la cheville
gauche posé par le Docteur A lors de la première consultation après
l'événement en cause. L'entorse ne devait cependant pas être trop importante, dès
lors que la Doctoresse H n'avait pas mentionné cet événement et n'avait
pas non plus constaté de lésions de la cheville lors de sa consultation.
L'aponévrosite plantaire n'était ainsi vraisemblablement pas en relation de causalité
avec l'événement du 23 mars 2004, la symptomatologie ayant déjà été présente
avant celui-ci. Si le Docteur A était arrivé à une conclusion différente,
cela tenait au fait qu'il n'avait pas été en possession de tous les éléments du dossier
et avait notamment ignoré que la symptomatologie s'était déjà manifestée avant cet
événement, comme l'a relevé la Doctoresse H

Dans sa détermination du 21 novembre 2005, l'intimée a persisté dans ses
conclusions, en se fondant sur l'expertise du Docteur E qui confirmait
les constatations de son médecin d'arrondissement.

Le 16 janvier 2006, le recourant s'est déterminé sur l'expertise précitée. Il a suggéré

d'interpeller le Docteur A en lui soumettant copie du rapport
d'expertise du Docteur E , dans la mesure où ce dernier avait estimé que
le Docteur A n'aurait pas rendu le même rapport s'il avait été informé

de manière complète de la situation. Pour le surplus, le recourant a implicitement
maintenu les conclusions de son recours. A l'appui de celles-ci, il a expliqué qu'il
avait consulté la Doctoresse H dans le cadre d'un problème non
orthopédique, pour lequel les rendez-vous avaient été fixés régulièrement. Cette
consultation n'avait dès lors rien à voir avec les problèmes de sa cheville gauche et
ce n'était qu'en fin de consultation qu'il avait fait état de ses douleurs, raison pour
laquelle son médecin l'avait prié de se rendre à la radiologie. Il a contesté avoir
indiqué à la Doctoresse H que les douleurs remontaient à un mois
auparavant, dès lors qu'elles n'étaient apparues que lors de l'événement du 23 mars
2004. Il a également relevé que, lors de la consultation suivante auprès de la
Doctoresse H , il avait bien été question de cet accident.

A l'appui de ses dires, le recourant a produit copie du courrier du 10 janvier 2006 de
la Doctoresse H à son mandataire, par lequel celle-ci lui communique

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les notes figurant dans le dossier médical prises lors des consultations du 26 mars et
du 19 avril 2004. La teneur de celles-ci est la suivante:

"Consultation du 26 mars 2004 :

Doit faire un contrôle de la gorge.
Se sent très nerveux et prend occasionnellement un médicament X !
Bilan OK, sauf Hémoglobine élevée mais Hématocrite encore normale.

Depuis 1 mois douleurs pied gauche au niveau du talon comme si une
épine était dedans.

Status :
Absence plaie ou lésions talon.
Talalgie gauche : épine calcanéenne ?

Attitude : RX pied gauche : petite épine côté gauche Nom donné Dr
J "

Consultation du 19 avril 2004 :

"Va ce soir c/o Dr I au Grand-Lancy car J pas de
rendez-vous avant juin. N'a pas téléphoné et souffre jusqu'à présent -> A
fini le Vioxx.

Le 23.03.04, l'après-midi en descendant du tracteur, s'est tordu le pied
gauche. Depuis lors, douleurs cheville gauche + talon.

Cipralex non supporté car l'endort !"

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances

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sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000
(LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars

1981 (LAA).
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Le litige porte sur le lien de causalité naturelle et adéquate entre l'aponévrosite
plantaire dont est atteint le recourant et l'événement du 23 mars 2004. On pourrait
également se poser la question de savoir si cet événement peut être qualifié
d'accident au sens de l'art. 4 LPGA. Toutefois, cette question peut rester ouverte, au
vu de ce qui suit.

a. Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre
l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence de la causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a
lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas
produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de
l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé
éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non
de celle-ci.

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves
dans l'assurance sociale. Aïnsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1; ATF
119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références).

b. Le lien de causalité adéquate est en revanche une question de droit qu'il
appartient à l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. La causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle

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circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. Sa et
les références, 115 V 405 consid. 4a).

c. Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre
les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine;
RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; Frésard, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale
Sicherheit, no 141). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore
imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon Île
critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le
domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2;
RAMA 2000 no U 363 p. 46 ; ATFA non publié U 220/02 du 6 août 2003 consid.
2.3).

Dans un arrêt du 14 juin 1999 (ATF 125 V 351), le Tribunal fédéral des assurances
a précisé sa jurisprudence relative à l'appréciation des preuves notamment dans le
domaine médical. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui
s'applique aussi bien en procédure administrative qu'en procédure de recours de
droit administratif (art. 40 PCF en corrélation avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 OJ en
liaison avec les art. 113 et 132 OJ), l'administration ou le juge apprécie librement
les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un certificat médical n'est ni son
origine ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et
bien son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la
jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Lorsque, au stade
de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et

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d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé.

Le juge ne s'écarte en principe pas non plus sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les
aspects médicaux d'un état de fait donné. Peut constituer une raison de s'écarter de
l'expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière
convaincante.

Quant aux rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier. Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en
soi, des doutes quant à sa valeur probante.

En l'occurrence, les Docteurs B et E sont unanimes à

considérer que l'aponévrosite dont souffre le recourant n'est pas dans un rapport de
causalité naturelle avec l'événement en cause. Il ne fait à cet égard aucun doute que
le rapport d'expertise de ce dernier médecin revêt une pleine valeur probante, en
vertu de la jurisprudence précitée. L'expert judiciaire a en outre apporté des
nouveaux éléments pour l'appréciation du lien de causalité. Il a en effet découvert
que le recourant avait déjà consulté, seulement trois jours après l'événement en
cause, la Doctoresse H , laquelle a noté dans son rapport notamment que
la talalgie gauche avait débuté anamnéstiquement déjà depuis un mois. Certes, le
recourant conteste avoir fait une telle déclaration à ce médecin. Le Tribunal de
céans n'a cependant aucune raison de mettre en doute les notes sur ce point de cette
praticienne. Il ne serait en effet guère explicable que celle-ci prenne note d'une telle
déclaration, sans l'avoir véritablement recueillie. L'expert judiciaire a également
relevé que le recourant n'a pas fait état d'un événement accidentel lors de sa
première consultation du 23 mars 2004 de la Doctoresse H . Ce n'est que
lors de la consultation suivante, le 19 avril 2004 qu'il le mentionne.

En tout état de cause, même sans tenir compte des notes de la Doctoresse
H , il appert que, selon l'expert, le mécanisme décrit par le recourant peut
difficilement expliquer un problème d'aponévrosite plantaire. De l'avis du Tribunal
de céans, il ne peut pas non plus être exclu que la torsion de la cheville gauche a été
provoquée en fait par une douleur aiguë, due à l'épine calcannéenne et
l'aponévrosite plantaire préexistantes, lorsque le recourant a posé le pied par terre.
La survenance de cette douleur à cette occasion ne saurait cependant signifier que

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cette affection est due à un mouvement mal maîtrisé, au moment où ce dernier est
descendu du tracteur.

Dans son courrier du 28 octobre 2004 au mandataire du recourant, le Docteur
A relève qu'il y a une contradiction entre la description dans le rapport
du Docteur B à la page 3 des radiographies qui ne démontrent, selon ce
dernier médecin, "pas d'épine calcanéenne évidente", et l'appréciation de ce
médecin, selon laquelle il admet une "aponévrosite plantaire sur éperon calcanéen
confirmé par l'imagerie". Il y a toutefois lieu de souligner que le Docteur
B mentionne dans son rapport, concernant les radiographies, que celles
du talon gauche témoignent clairement d'un éperon calcanéen. S'il a effectivement
indiqué à la page 3 au 3° paragraphe, dernière phrase de son rapport, "pas d'épine
calcanéenne évidente", cela concerne le talon droit, lequel n'a pas été touché lors de
l'événement en cause. C'est ainsi à tort que le Docteur A voit une
contradiction à ce sujet.

Dans son courrier précité, ce dernier praticien admet par ailleurs "que l'existence
d'un éperon calcanéen n'est pas forcement symptomatique". Par conséquent, même
si le recourant devait avoir ressenti pour la première fois une douleur violente en
descendant du tracteur en date du 23 mars 2004, cela ne constituerait pas forcement
un indice pour un lien de causalité entre cet événement et la symptomatologie en
cause.

Le recourant suggère de soumettre le rapport du Docteur E au Docteur
A pour nouvel avis. Cependant, ce dernier étant son médecin traitant,
ses nouvelles appréciations ne sauraient de toute manière pas infirmer les
conclusions claires de l'expert judiciaire, lesquelles confirment de surcroît celles du
Docteur B . Par conséquent, le Tribunal de céans estime superflu de
donner suite à cette demande d'instruction complémentaire du recourant.

Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La Présidente :

Yaël BENZ Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

de la santé publique par le greffe le

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