voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
ge_gerichte · ATAS/987/2015 · 2015-12-17 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente, Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3430/2013 
ATAS/987/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 décembre 2015 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître PETITAT Pierre-Bernard 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUZERN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître ELSIG Didier 
 
intimé 
 


 
 
 
A/3430/2013 
- 2/2 -
Vu l’arrêt de la chambre de céans du 3 septembre 2014 (ATAS/979/2014), rejetant le 
recours de Monsieur A______ contre la décision de la Caisse nationale suisse 
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : SUVA) ; 
Vu l’arrêt 8C_734/2014 du 23 novembre 2015 du Tribunal fédéral admettant 
partiellement le recours de M. A______, annulant l’arrêt de la chambre de céans précité, 
en tant qu’il concerne le droit de l’assuré à une rente, et renvoyant la cause à la SUVA 
pour instruction complémentaire sous forme d’une expertise orthopédique et, cela fait, 
nouvelle décision sur le droit éventuel à une rente à partir du 19 août 2013 ; 
Attendu que le recourant avait conclu, dans la procédure devant la chambre de céans, à 
titre principal à l’annulation de la décision sur opposition du 27 septembre 2013 de la 
SUVA, à la constatation que son état n’était pas stabilisé, à la poursuite du paiement des 
indemnités journalières et de la prise en charge de l’ensemble des traitements 
médicaux ; 
Qu’il avait conclu, subsidiairement, à l’octroi d’une rente d’invalidité, ainsi qu’à la prise 
en charge de l’intégralité des frais médicaux en relation avec l’événement accidentel, 
ainsi qu’à une indemnité pour atteinte à l’intégrité à un taux supérieur de 40 % ; 
Que le recourant a obtenu partiellement gain de cause devant notre Haute Cour sur un 
point essentiel, à savoir son éventuel droit à la rente qui devra faire l’objet d’une 
instruction complémentaire ; 
Qu’il se justifie ainsi de lui octroyer une indemnité à titre de dépens de CHF 2'000.-. 
 
*** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
 
1. Octroie au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens.* Condamne 
l’intimé à payer au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens. 
* Rectification d’une erreur matérielle le 19 janvier 2015/CRA/rry 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/984/2015 · 2015-12-17 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3063/2015 
ATAS/984/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 décembre 2015 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à MEYRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Jacques EMERY 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3063/2015 
- 2/2 -
Vu la décision du 9 juillet 2015 rendue par l’office de l’assurance-invalidité du canton 
de Genève (OAI) ; 
Vu le recours de Madame A______ du 8 septembre 2015, interjeté par l’intermédiaire 
de son conseil, concluant à l’annulation de la décision ; 
Vu la réponse de l’OAI du 29 octobre 2015 se référant intégralement aux 
développements et conclusions résultant de la détermination du 27 octobre 2015 établie 
par la caisse cantonale genevoise de compensation ; 
Attendu que par courrier du 30 novembre 2015, la recourante, par l’intermédiaire de son 
conseil, a déclaré retirer son recours. 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/966/2015 · 2015-12-14 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1504/2015 
ATAS/966/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 14 décembre 2015 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à CHÂTELAINE 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/1504/2015 
- 2/2 -
Vu en fait la décision sur opposition du 30 mars 2015 de l’office cantonal de 
l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) ; 
Vu le recours déposé par Madame A______ (ci-après : la recourante), reçu par la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice le 8 mai 2015 ; 
Vu la réponse de l’OAI du 15 juillet 2015 ; 
Vu le courrier du 30 octobre 2015, confirmé le 13 novembre 2015, par lequel la 
recourante informe la chambre de céans qu’elle retire son recours ; 
Attendu en droit que selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 (LPA-GE - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Que la recourante a déclaré, les 30 octobre et 13 novembre 2015 retirer son recours ; 
Qu’il convient en conséquence d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
* * * * * 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Alicia PERRONE 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/969/2015 · 2015-12-14 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2535/2015 
ATAS/969/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 14 décembre 2015 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE 
 
 
recourant 
 
contre 
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, 
service juridique, sise rue des Gares 12, GENÈVE 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/2535/2015 
- 2/2 -
Vu en fait la décision sur opposition du 29 juin 2015 de la caisse cantonale genevoise 
de compensation (ci-après : la caisse) ; 
Vu le recours du 20 juillet 2015 de Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), interjeté 
contre ladite décision auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice ; 
Vu la réponse du 20 août 2015 de la caisse ; 
Vu le courrier du 19 octobre 2015 de la caisse, en réponse à la demande de la chambre 
de céans ; 
Vu le courrier du 8 novembre 2015 de l'assuré déclarant retirer « l’opposition que je me 
suis permis d’adresser à votre autorité »; 
Attendu en droit que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative, du 
12 septembre 1985 (LPA ; RS E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Qu'en l'espèce le recours ayant été retiré selon le courrier du recourant du 8 novembre 
2015, il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
* * * * * 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
Au fond : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit qu'aucun émolument n'est perçu. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Alicia PERRONE 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/923/2015 · 2015-12-02 · fr


Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, Juges 
assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3357/2015 
ATAS/923/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 2 décembre 2015 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à THONEX, représentée par AXA 
ARAG protection juridique 
 
 
recourante 
 
contre 
BALOISE ASSURANCE SA, sise Aeschengraben 21, BALE 
comparant avec élection de domicile en l’étude de Maître Christian 
GROSJEAN 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/3357/2015 
- 2/3 -
 
 


 
 
 
 
A/3357/2015 
- 3/3 -
Vu la décision sur opposition du 26 août 2015 de Bâloise assurances SA confirmant sa 
décision du 21 mai 2015 refusant à Madame A______ (ci-après l’assurée ou la 
recourante) la prise en charge de l’événement du 3 février 2015 ; 
Vu le recours interjeté le 24 septembre 2015 par l’assurée par l’intermédiaire de sa 
mandataire ; 
Attendu que par courrier du 30 novembre 2015, la mandataire de la recourante a indiqué 
que cette dernière retirait son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDÉ 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/896/2015 · 2015-11-23 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Jean-Pierre WAVRE et Pierre-
Bernard PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3276/2015 
ATAS/896/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 novembre 2015 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GENEVE 
 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DEAS – 
SPC, sis route de Chêne 54, GENEVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3276/2015 
- 2/3 -
Vu la décision du service des prestations complémentaires (ci-après : le SPC ou 
l’intimé) du 18 décembre 2014 refusant à Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la 
recourante) l’octroi de prestations complémentaires familiales ; 
Vu la décision sur opposition du 29 juillet 2015 confirmant la décision du 18 décembre 
2014, au motif que la durée du séjour de la famille sur le territoire de la République et 
canton de Genève était insuffisant, selon les indications recueillies auprès de l’OCPM ; 
Vu le courrier du SPC du 21 août 2015 adressant à la recourante une copie de sa 
décision du 29 juillet 2015, laquelle, envoyée par pli recommandé, n’avait pas été 
réclamée et avait été retournée à l’expéditeur par la poste ; 
Vu le recours adressé par l’assurée à la chambre de céans en date du 21 septembre 2015; 
Vu la réponse de l’intimé du 15 octobre 2015, par lequel celui-ci constate, documents à 
l'appui, que le recours est tardif, que par conséquent son recours doit être jugé 
irrecevable pour cause de tardiveté ; 
Vu la réplique de la recourante du 13 novembre 2015, par laquelle celle-ci demande à 
être convoquée par devant la chambre de céans afin de pouvoir s’expliquer, 
Vu l'audience de comparution personnelle des parties en date du 23 novembre 2015, 
lors de laquelle la recourante a réitéré ses explications relativement à sa procédure avec 
l’OCPM ; mais que par ailleurs, au vu des explications qui lui avaient été données, 
notamment que le recours interjeté le 21 septembre 2015, alors que le délai de recours 
arrivait à échéance le 15 septembre 2015 – compte tenu de la suspension des délais du 
15 juillet au 15 août inclusivement - elle retirait son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
 


 
 
 
 
A/3276/2015 
- 3/3 -
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/900/2015 · 2015-11-23 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2792/2015 
ATAS/900/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 novembre 2015 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée c/o A______, à GENEVE 
 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, DEAS – 
SPC, sis Route de Chêne 54, GENEVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/2792/2015 
- 2/2 -
Vu la décision sur opposition du service des prestations complémentaires (ci-après : 
SPC) du 22 juillet 2015 réclamant la somme de CHF 25'194.- à Mme A______ (ci-
après : la recourante), au motif qu’il lui appartenait de communiquer sans retard la rente 
établie par la caisse de pension Gastrosocial ; 
Vu le recours du 19 août 2015 de la recourante aux termes duquel elle indiquait avoir 
fait le nécessaire par courrier du 13 mai 2011 ; 
Vu la réponse du 15 septembre 2015 du SPC concluant au rejet du recours au motif que 
les informations données par la recourante n’étaient pas claires ; 
Vu le courrier du 29 septembre 2015 de la recourante acceptant les conclusions prises 
par le SPC et demandant un arrangement de paiement à raison de CHF 300.- par mois ; 
Vu la réponse du 30 octobre 2015 du SPC acceptant la proposition de la recourante ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 4 novembre 2015 à la recourante lui 
demandant si elle retirait son recours, au vu de l’arrangement intervenu ; 
Vu la réponse du 9 novembre 2015 de la recourante indiquant retirer son recours ; 
Attendu en droit que selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 
septembre 1985 (LPA-GE ; RS E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Que la recourante ayant déclaré retirer son recours, il en sera pris acte et la cause sera 
rayée du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/862/2015 · 2015-11-17 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD-MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/519/2015 
ATAS/862/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 novembre 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée aux Acacias 
recourante 
 
contre 
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, 
sise rue des Gares 12, Genève 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/519/2015 
- 2/2 -
Vu la décision sur opposition du 16 janvier 2015, 
Vu le recours du 16 février 2015, 
Vu la réponse du 16 mars 2015, 
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 17 novembre 2015 et les 
pourparlers entre les parties; 
Attendu qu'à cette dernière audience la recourante a indiqué qu’au vu des explications 
reçues, elle retirait son recours; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
* * * * * 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/844/2015 · 2015-11-10 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, Juges 
assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3117/2015 
ATAS/844/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 novembre 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
CLINIQUE A______ SA, sise à GENÈVE, représentée par SETT 
FIDUCIAIRE S.A. 
SA B______, sise à GENÈVE, représentée par SETT 
FIDUCIAIRE S.A. 
 
recourantes 
 
contre 
FER CIAM - CAISSE INTERPROFESSIONNELLE AVS, sise rue 
de St-Jean 98, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3117/2015 
- 2/2 -
Vu la décision sur opposition du 6 août 2015, 
Vu le recours du 14 septembre 2015 interjeté par le conseil de la CLINIQUE 
A______SA et de la SA B______ (ci-après : les recourantes), 
Vu la réponse du 13 octobre 2015, 
Vu le courrier des recourantes du 30 octobre 2015, par lequel elles indiquent renoncer à 
leur opposition, demander à ce que leur courrier du 14 septembre 2015 soit « considéré 
comme nul et non avenu » et avoir donné des instructions pour que les cotisations 
réclamées, selon la décision de l’intimée du 6 août 2015, soient réglées ; 
Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/848/2015 · 2015-11-09 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3518/2015 
ATAS/848/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 novembre 2015 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée au GRAND-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Mélanie MATHYS 
DONZE 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENEVE 
 
 
intimé 
 


 
 
 
 
A/3518/2015 
- 2/3 -
 
 


 
 
 
 
A/3518/2015 
- 3/3 -
Vu la décision sur opposition du 1er septembre 2015, envoyée par courrier recommandé 
du 2 septembre 2015 et retirée par Madame A______ (ci-après : la recourante) le 
4 septembre 2015 ; 
Vu le recours du 7 octobre 2015 ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 8 octobre 2015, impartissant un délai à l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI) pour lui faire parvenir 
le récépissé postal prouvant l’envoi de la décision litigieuse ; 
Vu le courrier de l’OAI du 13 octobre 2015 ainsi que son annexe ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 15 octobre 2015 à la recourante lui 
impartissant un délai pour la renseigner sur les éventuelles circonstances qui auraient 
empêché la recourante d’agir dans le délai légal ; 
Vu le courrier du 27 octobre 2015 de la recourante informant la chambre de céans de 
son souhait de retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/825/2015 · 2015-11-03 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président ; Christine BULLIARD-MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3571/2014 
ATAS/825/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 novembre 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à Onex 
recourant 
 
contre 
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sis 
rue des Gares 12, Genève 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/3571/2014 
- 2/2 -
Vu la décision rendue par la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la 
caisse) le 18 octobre 2014 ; 
Vu le recours interjeté le 20 novembre 2014 par Monsieur A______ (ci-après : le 
recourant) ; 
Vu la réponse de la caisse du 16 décembre 2014 ; 
Vu l’entretien téléphonique du 28 septembre 2015 de Madame A______, mère du 
recourant avec le greffe de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, lors 
duquel Madame A______ a indiqué que son fils avait été aidé par son père, A______, 
dans la rédaction du recours, et que ce dernier était décédé récemment de façon subite ; 
Que la mère du recourant a sollicité un délai pouvoir faire représenter le cas échéant son 
fils par un mandataire professionnellement qualifié ; 
Vu le courrier du 21 octobre 2015 par lequel le recourant indique retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
* * * * * 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/827/2015 · 2015-11-03 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD-MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3421/2015 
ATAS/827/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 novembre 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée au Grand-Lancy, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BROTO Diane 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12;Case postale 2096, Genève 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3421/2015 
- 2/2 -
Vu la décision rendue par l’office de l’assurance-invalidité le 26 août 2015 ; 
Vu le recours du 30 septembre 2015, par lequel le conseil de Madame A______ a 
sollicité un délai afin de pouvoir compléter son recours ; 
Vu le courrier de la partie recourante du 23 octobre 2014 (recte : 2015), dans lequel elle 
indique retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
* * * * * 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le