ge_gerichte · ACJC/729/2024 · 2024-06-11 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 11 juin 2024 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/238/2016 
ACJC/729/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 4 JUIN 2024 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 
11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 mars 2023, 
représentée par Me Sandy ZAECH, avocate, TerrAvocats Genève, rue Saint-Joseph 29, 
case postale 1748, 1227 Carouge, 
et 
1) les mineurs B______, C______, D______ et E______, domiciliés c/o Madame 
A______, ______, intimés, représentés par Me Anne REISER, avocate, rue de Saint-
Léger 2, 1205 Genève, 
2) Monsieur F______, domicilié ______, représenté par Me Malek ADJADJ, avocat, 
AAA Avocats SA, rue du Rhône 118, 1204 Genève. 
 


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C/238/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/3981/2023 du 28 mars 2023, reçu par A______ le lendemain, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant par voie de 
procédure simplifiée, a notamment maintenu l'autorité parentale conjointe sur les 
mineurs B______, C______ et D______ (ch. 1 du dispositif), confié à A______ la 
garde sur B______, C______ et D______ (ch. 2), maintenu l'autorité parentale 
exclusive sur l'enfant E______ en faveur de A______ qui conservait la garde sur 
celle-ci (ch. 3), dit que le domicile légal des enfants était chez leur mère (ch. 4), 
réservé à F______ un droit de visite non surveillé sur les enfants, qui s'exercerait, 
sur B______ et C______, librement d'entente avec leur père mais au minimum, et 
sauf accord contraire des parties, de la manière suivante : pendant les deux 
premiers mois suivant la décision: une journée le week-end (samedi ou dimanche) 
tous les quinze jours avec un passage par le Point Rencontre comprenant un 
battement de quinze minutes avant et après la visite; dès le troisième mois suivant 
la décision: un week-end sur deux sans les nuits; dès le sixième mois suivant la 
décision: un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires avec les nuits 
dès que F______ disposerait d'un logement propre pour recevoir les enfants, à 
défaut le même droit de visite mais sans les nuits (ch. 5), réservé au père un droit 
de visite non surveillé sur les enfants sur D______ et E______, qui s'exercerait, 
sauf accord contraire des parties, au minimum de la manière suivante: pendant les 
deux premiers mois suivant la décision: une journée le week-end (samedi ou 
dimanche) tous les quinze jours avec un passage par le Point Rencontre 
comprenant un battement de quinze minutes avant et après la visite; dès le 
troisième mois suivant la décision: un week-end sur deux sans les nuits; dès le 
sixième mois suivant la décision: un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires avec les nuits dès que F______ disposerait d'un logement propre pour 
recevoir les enfants, à défaut le même droit de visite mais sans les nuits (ch. 6), dit 
que le droit de visite prévu aux paragraphes n° 5 et 6 était ordonné sous la menace 
de la peine de l'art. 292 CP (ch. 7), conditionné l'exercice du droit de visite prévu 
aux paragraphes précédents à la remise d'un certificat médical attestant d'un suivi 
thérapeutique par F______ et de ses capacités à exercer les relations personnelles 
prévues ci-dessus avec les enfants, pris acte de l'engagement de F______ de 
remettre ledit certificat au curateur d'organisation et de surveillance du droit de 
visite, l'y condamnant en tant que de besoin, et dit que cette obligation serait levée 
six mois après l'instauration du droit de visite usuel d'un week-end sur deux (avec 
les nuits) (ch. 8), confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de 
visite pour une durée de deux ans (ch. 9), dit que le curateur aurait pour mission 
d'organiser le calendrier des visites, de veiller à leur bon déroulement, de recevoir 
le certificat médical que F______ devrait remettre mensuellement et de vérifier 
qu'il atteste bel et bien de son suivi thérapeutique, ainsi que de ses capacités à 
exercer les relations personnelles en vigueur (ch. 10), chargé le curateur d'aviser 
les autorités compétentes si l'évolution des circonstances, notamment la santé de 


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F______, devait nécessiter la modification du droit de visite et de proposer les 
adaptations nécessaires (ch. 11), dit que les éventuels frais de curatelle seraient 
mis par moitié à la charge des parents (ch. 12), transmis le dispositif au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant aux fins d'exécuter la mesure (ch. 13), 
ordonné à A______ et F______ d'entreprendre une thérapie co-parentale dans le 
but d'améliorer la communication et, en particulier, collaborer en vue de 
l'implémentation et l'élargissement du droit de visite réservé au père dans la 
décision (ch. 14), dit que l'instauration d'une thérapie co-parentale prévue au 
paragraphe précédent était ordonnée sous la menace de la peine de l'art. 292 CP 
(ch. 15), dit que les éventuels frais de cette thérapie seraient mis par moitié à la 
charge des parents (ch. 16), levé la curatelle d'assistance éducative mise en place 
en faveur des enfants (ch. 17), levé l'interdiction faite à A______ d'emmener les 
enfants hors de Suisse ou à ces derniers de quitter seuls le territoire Suisse à 
l'initiative de leur mère (ch. 18), levé l'injonction faite à A______ de déposer en 
mains du SPMi les documents d'identités des enfants (cartes d'identité, passeports, 
permis d'établissements) (ch. 19), ordonné la radiation dans le système de 
recherches informatisées de police (RIPOL) et dans le système d'information 
Schengen (SIS) de l'inscription des enfants B______, né le ______ 2009, 
C______, né le ______ 2009, D______, née le ______ 2011 et E______, née le 
______ 2013 (ch. 20) et transmis le dispositif à l'Office fédéral de la police 
(ch. 21). 
Le Tribunal a ensuite fixé l'entretien convenable des quatre enfants et statué sur 
les contributions d'entretien en leur faveur, à charge du père (ch. 22 à 30) avant de 
statuer sur les frais judiciaires – arrêtés à 12'125 fr. – en les mettant à la charge 
des parties par moitié et disant qu'ils seraient provisoirement supportés par l'Etat 
de Genève, sous réserve d'une décision de l'Assistance judiciaire (ch. 31). Il a 
enfin dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 32) et a débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 33). 
B. 
a. Par acte expédié le 15 mai 2023 au greffe de la Cour de justice (ci-après : la 
Cour), A______ appelle de ce jugement dont elle sollicite l'annulation des chiffres 
1, 5, 6, 7, dernier paragraphe du chiffre 8, 15 et 33 du dispositif, avec suite de 
frais judiciaires et dépens de première et deuxième instance. 
Cela fait, elle conclut à ce que la Cour lui attribue l'autorité parentale exclusive 
sur les enfants C______, B______ et D______ et réserve au père un droit de visite 
sur les enfants qui s'exercerait, sauf accord contraire des parties, à hauteur de deux 
heures à quinzaine au sein du Point Rencontre en modalité "Accueil" avec un 
temps de battement avant et après la visite. 
Elle a produit de nouvelles pièces. 


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b. Dans sa réponse, F______ conclut à la confirmation du jugement entrepris avec 
suite de frais judiciaires et dépens. 
c. Dans leur réponse, les mineurs B______, C______, D______ et E______ 
concluent à ce que la Cour confirme le jugement entrepris, avec suite de frais 
judiciaires et dépens. 
d. Les parties ont répliqué, respectivement dupliqué, persistant dans leurs 
conclusions. A______ a produit une nouvelle pièce. 
e. Elles ont été informées par plis du greffe de la Cour du 30 octobre 2023 de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. A______, née le ______ 1976, ressortissante de Lettonie, et F______, né le 
______ 1979, ressortissant du Niger, sont les parents non-mariés de quatre enfants 
mineurs, tous reconnus par leur père, à savoir : 
- 
B______ et C______, jumeaux, nés le ______ 2009, 
- 
D______, née le ______ 2011, 
- 
E______, née le ______ 2013. 
b. La situation de cette famille est connue des autorités de protection de l'enfant 
depuis 2009, les enfants étant sous mandat de protection du Service de protection 
des mineurs (ci-après : SPMi). 
c. Le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : TPAE ou Tribunal 
de protection) a ratifié, par ordonnance du 22 août 2012, un accord intervenu entre 
les parents leur attribuant notamment l'autorité parentale conjointe sur les trois 
aînés, fixant une garde alternée équivalente en temps et prévoyant que chaque 
parent assumerait la prise en charge des enfants quand il en aurait la garde. 
d. Les parents n'ont pas déposé de déclaration commune auprès des autorités 
compétentes portant sur l'autorité parentale conjointe de l'enfant E______. 
e. Les parents, qui n'ont jamais eu de domicile commun, se sont séparés en 2013. 
Les enfants ont toujours vécu auprès de leur mère. 
f. Le père souffre d'un trouble affectif bipolaire, en épisode maniaque, sans 
symptôme psychotique. Il a été hospitalisé à [la clinique] G______ contre sa 
volonté pour la première fois du 11 au 25 mai 2011 à la demande de sa sœur dans 
un contexte de décompensation maniaque. 


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g. Après une nouvelle décompensation de F______, A______ a requis, le 
7 novembre 2013, le placement à des fins d'assistance du père de ses enfants, suite 
à quoi ce dernier a été hospitalisé une seconde fois contre son gré du 9 novembre 
au 6 décembre 2013. Une fois libéré de son placement, F______ a établi son 
domicile chez sa propre mère et entamé un traitement médicamenteux et 
thérapeutique régulier. 
h. Le 15 octobre 2014, F______ a fait circoncire B______ et C______ sans en 
informer la mère et obtenir l'accord de celle-ci, ce qui a conduit A______ à saisir, 
le 11 novembre 2014, le Tribunal de protection d'une requête en attribution 
exclusive de l'autorité parentale sur les trois enfants, complétée le 25 novembre 
2014 par une requête en attribution de la garde exclusive en sa faveur et en 
fixation d'un droit de visite approprié en faveur du père. 
A______ a également déposé une plainte pénale en raison de ces faits, laquelle a 
été classée. 
i. Le TPAE a rendu de nombreuses décisions (cf. procédure n° C/1______/2009) 
sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles, confiant la garde des enfants 
à A______, réservant un droit aux relations personnelles entre les enfants et le 
père en fonction de l'évolution de la santé de ce dernier. Celle-ci entravait en effet 
la prise en charge des enfants lorsqu'il était sujet à des crises. Le TPAE a en outre 
instauré une curatelle d'assistance éducative ainsi qu'une curatelle de surveillance 
et d'organisation du droit de visite. 
j. Le TPAE a également prononcé à l'adresse de A______, l'injonction de ne pas 
quitter le territoire helvétique avec les enfants et ordonné le dépôt des documents 
d'identité des enfants auprès du SPMi lorsqu'elle avait évoqué la possibilité de 
quitter définitivement la Suisse en 2015. 
Ces mesures ont été levées le 29 juin 2016, suite à un accord trouvé le 
27 mai 2016 avec le père s'agissant de l'exercice des relations personnelles entre 
les enfants et leur père. 
Le 15 septembre 2016, le TPAE a réinstauré ces mesures, A______ ayant 
emmené les enfants en Lettonie lors des vacances d'été, sans l'accord du père, 
pour y scolariser les deux enfants aînés, avant de finalement les faire réintégrer 
l'école à Genève quelques semaines plus tard. Au vu de ces évènements, A______ 
s'est, en sus, vu interdire de déplacer le lieu de résidence des enfants. 
k. Ces mesures, ainsi que l'inscription des enfants dans le système de recherches 
informatisées de police RIPOL/SIS, ordonnées en premier lieu sur mesures 
superprovisionnelles, ont été maintenues dans le cadre de plusieurs décisions 
provisionnelles rendues par le Tribunal de protection, lesquelles ont été 
confirmées par la Cour malgré l'affirmation de A______ selon laquelle elle n'avait 


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aucune intention de quitter la Suisse si ce n'était le temps de séjours de vacances 
dans son pays d'origine. 
l. Dans le cadre de la procédure par-devant le Tribunal de protection, une 
expertise du groupe familial a été rendue le 27 juin 2016 par le Centre 
universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML). 
Selon le rapport d'expertise, A______ possédait des compétences pour favoriser le 
développement cognitif et psychoaffectif des enfants, mais sa propre 
problématique mettait parfois à mal ses capacités de réassurance et de gestion des 
affects négatifs de ses enfants. Alors qu'elle valorisait le père, "dans sa culture et 
dans son rôle", elle avait privé ses enfants de son contact pendant de nombreux 
mois, sans raisons justifiables. Non seulement elle les avait mis à risque de 
développer un sentiment d'abandon, de perdre la confiance en leurs figures 
d'attachement et en eux-mêmes, mais elle les avait privés de trouver un sens à 
cette longue séparation pour leur permettre de la supporter. 
S'agissant de F______, il entretenait une relation aimante avec ses enfants. Le 
problème majeur venait de la discontinuité de son engagement et de sa présence, 
en lien avec sa tendance à la fuite. Il n'avait jamais pris la responsabilité pleine de 
sa famille. Il avait entretenu le flou, de concert avec la mère. Si l'absence de 
contact entre lui et ses enfants n'était désormais plus de sa responsabilité, il avait 
pu tenir le coup et finalement répondre à la demande de ses enfants de le voir, ceci 
avec l'aide d'un psychothérapeute. Le risque d'une relation discontinue, associée à 
un récit incohérent pour justifier les absences, était que les enfants développent 
des angoisses d'abandon associées à une baisse de l'estime de soi. Lors d'épisodes 
maniaques, le père n'était pas capable de s'occuper seul des enfants. Il risquait de 
les confronter à des comportements de perte de maîtrise de soi, voire d'agressivité 
verbale et physique envers autrui et à la dégradation de son état physique, ce qui 
pouvait provoquer chez les enfants des vécus de terreur. Lors de ces épisodes, il 
n'avait pas cherché à les voir et les avait donc partiellement protégés. En dehors 
des épisodes maniaques, il n'y avait pas d'éléments indiquant qu'il ne protégeait 
pas ses enfants des dangers du quotidien. Au contraire, il s'efforçait de les 
préserver des conflits entre lui-même et leur mère. En résumé, le père était 
capable, au contact de ses enfants, de favoriser leur développement cognitif et 
psychoaffectif mais il présentait des carences dans la capacité de gérer la 
pérennité de ce contact. En outre, sa fragilité ne lui permettait pas d'assurer seul la 
subsistance de ses enfants et ses capacités de gestion d'une famille nombreuse sur 
le plan matériel et organisationnel étaient incertaines. 
Concernant les enfants, B______ souffrait d'un trouble émotionnel caractérisé par 
une faible estime de lui et un attachement insécure. Ce trouble se manifestait par 
des difficultés de socialisation et des problèmes de comportement à l'école. 
C______ et D______ avaient un développement cognitivo-moteur sans 


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particularité et avaient tous les deux une pensée organisée et une bonne capacité 
de régulation émotionnelle. Ils souffraient toutefois l'un et l'autre d'un trouble 
émotionnel qui se manifestait par des affects de la lignée dépressive. Chez 
C______, cela se répercutait sur sa scolarité et il présentait des difficultés de 
lecture. E______ présentait un développement psychomoteur dans les normes. 
Elle montrait des angoisses de séparation modérées, qui se caractérisaient par une 
angoisse de l'inconnu, mais qui restaient dans les limites de la norme pour son 
âge. Les experts ont ainsi retenu comme hypothèse que les évènements familiaux, 
notamment la séparation prolongée d'avec leur père et l'état émotionnel de leurs 
parents, constituaient des facteurs de stress trop importants pour qu'ils puissent 
entièrement contenir les angoisses et la tristesse qui les accompagnaient. Ils 
manifestaient un fort attachement à leurs deux parents et ne montraient pas de 
signes de conflit de loyauté, mais plutôt des signes de souffrance vis-à-vis du 
conflit parental. 
Les experts préconisaient que le droit de visite du père ait lieu régulièrement avec 
une fréquence de deux week-ends par mois par enfant, selon accord entre les 
parents. Le nombre d'enfant devait être déterminé à l'avance en fonction des 
accords entre les parents et éventuellement de leur programme personnel. Un 
autre contact pendant la semaine serait bénéfique si cela était possible. Le droit de 
visite devait avoir lieu selon accord préalable et de façon libre quant aux activités 
et membres de la famille présents. Une thérapie familiale était recommandée, de 
même que la poursuite du traitement psychothérapeutique individuel de F______, 
l'instauration d'un traitement psychothérapeutique individuel pour A______ et la 
mise en place d'un traitement psychothérapeutique adapté pour B______ ainsi que 
d'un bilan neuropsychologique. Le maintien des curatelles d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles et d'assistance éducative était également 
préconisé. 
m. Postérieurement à cette expertise, F______ a été poursuivi par les autorités 
pénales notamment pour violences ou menaces contre les autorités, dommages à 
la propriété, menaces, voies de fait, injures, actes préparatoires d'incendie, vol, 
lésions corporelles simples et exhibitionnisme, infractions en relation avec de 
nouvelles crises de décompensation. 
Dans ce cadre, F______ a subi une troisième hospitalisation non-volontaire à 
G______, du 28 septembre au 18 octobre 2016, puis a été incarcéré à H______ le 
1er novembre 2016 avant d'être transféré à l'Unité I______ le 4 novembre 2016 
pour y être hospitalisé jusqu'au 18 novembre 2016. Une cinquième hospitalisation 
a eu lieu du 21 décembre 2016 au 1er février 2017 à l'unité J______ de la prison de 
H______. F______ a encore été hospitalisé à G______ du 26 février au 28 mars 
2017, puis du 20 novembre au 27 décembre 2017 à titre de mesure de substitution 
avant d'être incarcéré à H______ une nouvelle fois, faute d'avoir respecté lesdites 
mesures, ce jusqu'au 23 mars 2018, date à laquelle le Tribunal de police a autorisé 


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l'exécution anticipée du traitement en milieu institutionnel ouvert auquel il a été 
condamné le 16 avril 2018. 
n. Selon les périodes considérées, le TPAE a tantôt suspendu les visites, tantôt les 
a instaurées en milieu surveillé (notamment à G______ en présence d'un tiers 
spécialisé, puis sous la garde d'un membre de la famille paternelle) pour 
finalement les ordonner au sein du Point Rencontre en mode "Accueil". 
o. Malgré les interventions soutenues des autorités de protection et des divers 
curateurs, le droit de visite ordonné et planifié sous la forme d'un calendrier établi 
par les curateurs n'a pu être exercé que très sporadiquement, A______ s'étant 
souvent opposée aux rencontres entre les enfants et leur père, arguant vouloir les 
protéger de l'état mental de ce dernier. Le TPAE a ainsi assorti certaines de ses 
décisions de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP en cas de non remise des 
enfants à leur père en vue du droit de visite instauré, la première fois aux termes 
d'une décision sur mesures provisionnelles n° DTAE/5527/2018 du 4 septembre 
2018 fixant les visites à compter du 22 septembre 2018. 
p. La mère des enfants ne respectant toujours pas le droit de visite du père, pas 
plus que les interdictions de quitter le territoire suisse ou la recommandation de 
l'expert d'assurer le suivi thérapeutique de B______, le TPAE a ouvert une 
instruction afin d'examiner l'opportunité d'un éventuel retrait de garde et sollicité, 
à cette fin, le 28 mars 2017, un complément d'expertise du groupe familial. 
q. Par ailleurs, une procédure pénale a été ouverte à l'encontre de A______ à 
l'initiative du père qui lui reprochait d'entraver l'exercice du droit de visite, mais 
aussi du TPAE et des curateurs qui dénonçaient les mêmes faits. Cette procédure a 
connu son épilogue, après un renvoi du Tribunal fédéral, par un arrêt de la Cour 
d'appel et de révision de la Cour de justice rendu le 23 novembre 2021. 
En substance, la Cour a retenu que A______ avait entravé les relations entre le 
père et les enfants durant une période totale d'environ deux ans (soit entre mai 
2015 et septembre 2016, puis entre septembre 2018 et avril 2019) et violé ses 
devoirs parentaux alors même que l'exercice du droit de visite avait été dûment 
prévu par décision du TPAE et recommandé par les experts. Toutefois, faute de 
certitude quant au fait qu'une mise en danger psychique des enfants concrète 
résultait des seuls agissements illicites de la mère – puisque l'absence de contacts 
entre le père et les enfants durant la période pénale était, d'une part, imputable au 
comportement de cette dernière et, d'autre part, imputable à l'état de santé instable 
du père –, A______ a été acquittée des chefs d'accusation de violation du devoir 
d'assistance ou d'éducation et de contrainte. En revanche, elle a été reconnue 
coupable d'insoumission à une décision de l'autorité pour avoir quitté la Suisse à 
destination de la Lettonie avec les enfants du 24 décembre 2016 au 15 janvier 
2017, pour ne pas avoir déposé les documents d'identité des enfants auprès du 


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SPMi et avoir refusé de respecter la reprise, à partir du 22 septembre 2018, des 
relations personnelles entre F______ et les enfants ordonnée par décision du 4 
septembre 2018 par le TPAE sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. 
r. Le 7 janvier 2016, parallèlement à la procédure pendante par-devant le TPAE, 
A______, en qualité de représentante de ses quatre enfants, a déposé en 
conciliation au Tribunal, une action alimentaire dirigée contre F______. Non 
conciliée le 27 avril 2016, la cause a été introduite au Tribunal le 26 juillet 2016. 
s. Par courrier du 9 mars 2017 adressé au Tribunal, A______ a sollicité le transfert 
à 
ce 
dernier 
de 
la 
cause 
pendante 
devant 
le 
TPAE 
(procédure 
n° C/1______/2009). 
t. Par courriers des 23 août 2017 et 9 janvier 2018, le CURML a informé le TPAE 
de ce que A______ refusait de coopérer au complément d'expertise, celui-ci ayant 
été ordonné, selon elle, par une autorité qui n'était pas compétente eu égard à la 
demande de transfert du dossier au Tribunal. 
u. Par courrier du 23 juillet 2019, le TPAE a informé le Tribunal de ce qu'il 
n'avait toujours pas reçu le complément d'expertise sollicité, A______ n'ayant pas 
donné suite à la nouvelle convocation adressée le 30 novembre 2018 pour un 
entretien en janvier 2019. 
v. Après avoir refusé, dans un premier temps, le 21 décembre 2018, de joindre les 
causes C/238/2016 et C/1______/2009, le Tribunal a sollicité par courrier du 
6 novembre 2019 du TPAE que celui-ci examine si la procédure pendante devant 
sa juridiction faisait l'objet d'une attraction de compétence au Tribunal et, cas 
échéant, lui transmette le dossier. 
w. Le 12 mars 2020, le TPAE a, pour des motifs de compétence, transmis au 
Tribunal une nouvelle requête de A______ sollicitant l'autorité parentale 
exclusive sur les trois aînés, déposée le 30 mai 2019, et transféré la procédure 
C/1______/2009 pour poursuivre l'instruction s'agissant de la fixation des 
relations personnelles entre les mineurs et leur père, étant précisé que le TPAE 
avait finalement renoncé au complément d'expertise. 
x. A l'audience du 25 juin 2020 par-devant le Tribunal, les parties se sont mises 
d'accord pour une nouvelle reprise du droit de visite en milieu protégé – comme 
préconisé par les curateurs dans un rapport établi la veille – étant précisé que 
F______, en libération conditionnelle, était sorti de G______ et bénéficiait d'un 
suivi ambulatoire depuis peu. 
y. Par ordonnance OTPI/421/2020 du lendemain entérinant cet accord, un droit de 
visite a été réservé en faveur de F______ devant se dérouler à quinzaine au sein 
du Point Rencontre en modalité "Accueil" pendant une première période de trois 


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mois, les curateurs d'organisation et de surveillance du droit de visite, chargés 
d'établir le calendrier des visites, étant invités à observer la reprise des relations 
personnelles et à fournir un rapport à l'échéance des trois mois. 
z. Suite à cette décision, les curateurs ont établi et communiqué aux parents un 
calendrier de six visites à compter du 9 août 2020. 
aa. Les rencontres entre F______ et les enfants n'ont pas eu lieu, A______ ayant 
emmené les enfants en Lettonie malgré l'interdiction qui lui avait été faite de 
quitter le territoire suisse. Elle n'a présenté les enfants au Point Rencontre qu'à la 
fin du mois de septembre 2020. 
bb. Selon le courrier des curateurs au Tribunal du 13 novembre 2020, suite à la 
reprise des visites au Point Rencontre, A______ a eu l'occasion de leur indiquer 
être soulagée que les visites puissent se dérouler en milieu protégé. La mère 
souhaitait que ces visites puissent se dérouler selon ces mêmes modalités pendant 
au moins un an et qu'un temps de battement de quinze minutes puisse être prévu 
afin d'éviter aux parents de se croiser. Elle a aussi demandé une attestation établie 
par le thérapeute de F______ confirmant sa capacité à voir les enfants. 
cc. A la même période, elle a sollicité du TPAE la levée de son inscription dans le 
système RIPOL/SIS, levée qui lui a été refusée. Cette question a parallèlement été 
instruite par le Tribunal, en même temps que celle du maintien de l'interdiction 
qui lui avait été faite, ainsi qu'aux enfants, de quitter le territoire suisse. 
dd. Par ordonnance OTPI/703/2020 du 13 novembre 2020, le Tribunal a maintenu 
l'ensemble des mesures en place, y compris l'obligation faite à A______ de 
déposer les pièces d'identité de ses enfants en mains du SPMi, injonction qu'elle 
n'avait toujours pas respectée. Cette ordonnance a été annulée par arrêt de la Cour 
du 29 juin 2021 considérant que les mesures prises valablement par le Tribunal de 
protection n'avait pas à être renouvelées dans le cadre d'une nouvelle décision 
statuant sur les inscriptions figurant aux fichiers RIPOL/SIS, dès lors que la 
situation était inchangée dans la mesure où le risque d'un déplacement illicite par 
la mère des enfants n'était pas écarté. De même, l'obligation de déposer les 
documents d'identité avait également été valablement ordonnée par une 
précédente décision du TPAE et était toujours en vigueur. 
ee. Par courriers des 12 et 19 novembre 2020, A______ a demandé aux curateurs 
la suspension du droit de visite, remettant en cause l'organisation au sein même du 
Point Rencontre au vu des normes sanitaires imposées par la pandémie de 
COVID-19 ainsi que le comportement inadéquat du père vis-à-vis de celles-ci. 
Les curateurs ont maintenu le calendrier des visites prévu. 
ff. Par courriers des 18 et 29 janvier 2021 adressés aux curateurs, A______ s'est 
plainte du fait que la famille de F______ remettait aux enfants des habits, des 


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articles de papeterie, des jouets, des livres et des friandises en excès à chaque 
visite. Entendant obtenir la garantie d'un engagement du père de s'abstenir mais 
aussi d'être assurée de l'application stricte des mesures sanitaires au sein du Point 
Rencontre (i.e. gestes barrières), A______ a refusé de présenter les enfants aux 
visites prévues dès la fin du mois de janvier 2021, ce contre l'avis des curateurs. 
gg. Par courrier du 21 mai 2021, les visites ont été reprogrammées par les 
curateurs, toujours en modalité "Accueil", à compter de la fin mai 2021 après 
plusieurs échanges épistolaires tendus entre eux et A______, laquelle refusait 
notamment de se présenter à un entretien commun avec le père des enfants et les 
curateurs et persistait dans son souhait de bénéficier d'un temps de battement lors 
de la remise des enfants au début et à la fin des visites. 
hh. Une seule visite a eu lieu le 13 juin 2021 avant que les curateurs ne saisissent 
à nouveau le TPAE, le 9 juillet 2021, faisant part de leur inquiétude pour le 
développement des enfants, qui se construisaient avec le modèle d'une mère 
"toute-puissante", laquelle faisait obstacle passivement à leur droit d'entretenir des 
relations personnelles avec leur père. Les curateurs relevaient également qu'au vu 
de la résistance opposée par A______, ils n'avaient plus accès à leurs protégés 
depuis 2018 et ne pouvaient échanger directement avec eux de leurs ressentis et de 
leurs éventuels besoins (comme par exemple d'un espace thérapeutique pour se 
confier auprès de tiers neutres) et les accompagner dans le cadre de la reprise des 
relations personnelles avec leur père. 
ii. Statuant sur mesures superprovisionnelles le 9 juillet 2021, le TPAE a 
notamment sommé la mère des enfants de respecter le droit de visite prévu par 
l'ordonnance du 26 juin 2020, d'honorer les entretiens avec les curateurs pour elle 
et les enfants, autorisé les curateurs à organiser une telle rencontre, en cas de non 
présentation, au sein des écoles respectives des enfants en limitant en conséquence 
l'autorité parentale de la mère sur ce point, autorisé l'évolution des relations 
personnelles entre le père et les enfants dès septembre 2021 à une demi-journée à 
quinzaine en mode "Passage" par le Point Rencontre avec un temps de battement 
avant et après la visite, exhorté la mère à fournir les coordonnées des médecins 
des enfants et assorti la décision de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
Cette décision a été confirmée le 11 octobre 2021 par le TPAE sur mesures 
provisionnelles, à l'exclusion de l'élargissement des relations personnelles entre 
les enfants et leur père. 
Sur recours de A______, la Cour a annulé cette décision par arrêt 
n° DAS/80/2022 du 14 mars 2022, pour défaut de compétence du TPAE, celui-ci, 
ayant décidé le 12 mars 2020 déjà de se dessaisir du dossier au profit du Tribunal. 
Le TPAE a en conséquence été invité à transmettre le dossier au Tribunal. 


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jj. Dans un rapport du 11 novembre 2021, les curateurs ont indiqué avoir pu 
rencontrer les enfants dans leurs écoles respectives. Il en ressort que la fratrie était 
à l'aise dans l'échange. La dynamique de celle-ci permettait de constater une 
bonne cohésion entre chacun des membres, les enfants s'exprimant facilement et 
clairement. Les enfants avaient rapporté des moments agréables avec leur père au 
Point Rencontre, précisant apprécier de manger les spécialités africaines apportées 
et évoquant les cadeaux offerts par ce dernier. Les curateurs n'avaient pas constaté 
d'angoisses ou de craintes des enfants à l'idée de revoir leur père et se sont 
déclarés rassurés sur le développement des enfants et convaincus que ceux-ci 
devraient pouvoir voir leur père à une fréquence régulière et sans interruption. Ils 
recommandaient en conséquence de confirmer, sur mesure urgente, le droit de 
visite de F______ sur les quatre enfants à raison d'une visite à quinzaine en 
modalité "Accueil" (1h30) et à ce qu'il soit ordonné la mise en place d'un temps de 
battement comme demandé par A______, quand bien même aucun incident ne 
s'était produit jusque-là. Ils considéraient, d'ores et déjà, que les visites devraient 
évoluer dans un délai relativement bref vers l'extérieur du Point Rencontre (i.e. en 
mode "Passage"). 
kk. Les parties ont exposé leurs positions respectives sur ce rapport. 
A______ s'est déclarée d'accord avec les recommandations des curateurs mais 
s'est opposée à un éventuel élargissement des relations personnelles. Elle a 
sollicité, en outre, que l'état de santé de F______ soit soumis à un contrôle sous la 
forme d'une remise mensuelle d'un certificat médical aux curateurs d'organisation 
et de surveillance du droit de visite et à elle-même. 
F______ a sollicité l'exercice d'un droit de visite sur une demi-journée en mode 
"Passage" par le Point Rencontre, réclamant en outre qu'il soit fixé sous la 
menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
La curatrice de représentation des enfants a appuyé la demande d'élargissement du 
droit de visite en mode "Passage" et demandé que ledit droit de visite soit assorti 
de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP en cas de non-respect. S'agissant 
de l'état de santé du père des enfants, elle estimait que rien au dossier ne 
permettait de dire qu'il se péjorait. Selon elle, conditionner les visites à la 
présentation d'un certificat médical en mains de A______ serait contraire à 
l'intérêt des enfants. Néanmoins, afin de garantir leur protection et concilier les 
intérêts des parties, il était envisageable d'élargir le mandat du curateur 
d'organisation et de surveillance du droit de visite afin qu'il puisse, en cas de doute 
sur la capacité de discernement du père, saisir le TPAE. 
ll. Dès la fin du mois de novembre 2021, les visites au Point Rencontre ont repris 
en modalité "Accueil" avec un temps de battement. 


- 13/28 - 
 
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mm. Le Tribunal a entendu les enfants le 9 février 2022. Ceux-ci n'ont pas 
souhaité que leurs déclarations soient retranscrites dans un procès-verbal. 
nn. Dans un rapport du 7 juin 2022, les curateurs ont constaté que le lien 
père/enfants s'était largement recréé pendant les mois de visites organisées au 
Point Rencontre. Il était donné un préavis positif à l'autorisation de l'évolution des 
relations personnelles entre le père et les quatre enfants, sous forme d'une demi-
journée à quinzaine en mode "Passage" par le Point Rencontre avec un temps de 
battement avant et après la visite. 
oo. A l'audience du 10 juin 2022, les parties ont pris position sur ce nouveau 
rapport. 
La mère des enfants a fermement rejeté l'idée d'un élargissement du droit de visite. 
Elle a réitéré avoir peur du comportement de F______. 
La curatrice de représentation des enfants s'est déclarée entièrement d'accord avec 
l'évolution des relations personnelles proposée par les curateurs, estimant toutefois 
qu'une rencontre par quinzaine lui paraissait peu, mais aussi qu'il conviendrait de 
s'acheminer vers un droit de visite non surveillé compte tenu de l'âge des enfants. 
Un lieu de passage restait, à son sens, bénéfique pour diminuer les contacts entre 
les parents. Il était également important qu'un droit de visite accru du père soit 
fixé pendant les vacances scolaires, mais aussi que les enfants puissent fêter leurs 
anniversaires avec lui. Enfin, l'autorité parentale sur les enfants devait être 
harmonisée. 
Le père des enfants s'est rallié aux observations faites par la curatrice de 
représentation des enfants et a confirmé être d'accord de fournir un certificat de 
suivi mensuel aux curateurs d'organisation et de surveillance du droit de visite. 
pp. L'organisation des visites durant l'été 2022 a, à nouveau, donné lieu à des 
échanges de courriers conflictuels entre les curateurs et A______, celle-ci 
n'entendant pas renoncer aux vacances des mois de juillet et août avec les enfants 
en raison du calendrier prévu. Les visites n'ont pas eu lieu pendant cette période et 
ont été reprogrammées à compter du 21 août 2022. 
qq. Les curateurs se sont fait l'écho de ces difficultés dans un rapport du 
28 septembre 2022, explicitant que la mère des enfants conditionnait désormais la 
présentation des enfants à un engagement de la part du père de ne pas leur 
transmettre de cadeaux (habits, articles de papeterie, jouets, livres et friandises) 
durant les visites, demande qui leur apparaissait peu appropriée. Etait ainsi 
pointée la difficulté de A______ à encourager et stabiliser le lien avec leur père. 
La posture de toute-puissance adoptée par la mère laissait craindre de nouvelles 
ruptures du lien avec le père alors que les aînés entraient dans l'adolescence et 
avaient besoin de se confronter à une figure paternelle. Les curateurs confirmaient 


- 14/28 - 
 
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que le père était toujours en demande de voir les enfants et d'exister dans leurs 
vies. Il faisait preuve de patience et son discours était centré sur le bien-être des 
mineurs. En conclusion, les curateurs persistaient dans leur précédent préavis 
tendant à l'élargissement du droit de visite. 
rr. Les parents et la curatrice de représentation des enfants se sont déterminés sur 
ce rapport. 
La mère des enfants a contesté l'analyse des curateurs, notamment quant aux 
reproches qui lui étaient faits de ne pas respecter les décisions de justice. Elle a 
justifié son opposition à la remise de cadeaux qu'elle qualifiait de tentative de 
manipulation des enfants et correspondait à la recrudescence du trouble de 
bipolarité du père. Pour le surplus, elle persistait à refuser l'élargissement des 
relations personnelles. 
Le père des enfants, qui avait jusque-là adhéré aux recommandations des 
curateurs, a, pour la première fois, sollicité de pouvoir bénéficier immédiatement 
d'un droit de visite usuel, à savoir un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires. 
La curatrice de représentation des enfants a persisté dans ses précédentes 
conclusions, considérant qu'il convenait, vu l'obstruction de la mère aux décisions 
de justice constatées par les curateurs, d'assortir l'exercice des relations père-
enfants de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
ss. Le Point Rencontre a remis, à intervalles réguliers, des comptes rendus sur les 
visites exercées en son sein entre le 9 août 2020 et le 16 octobre 2022. Il en ressort 
d'abord le constat d'une importante irrégularité, ainsi que les éléments pertinents 
suivants: 
ss.a Lors de la première visite au Point Rencontre, les enfants étaient apparus sur 
la réserve puis, au fur et à mesure, ils s'étaient détendus pour investir la relation 
avec leur père. F______ se montrait soucieux d'apporter à chaque visite un repas. 
Lors de ces moments de partage, les sujets abordés étaient divers (origine de 
chacun, dynamique de la fratrie, etc.). Les enfants étaient à l'aise dans ces 
interactions. A______ présentait des retards récurrents qu'elle expliquait par son 
besoin de ne pas croiser le père des enfants. Des propositions d'aménagement lui 
avaient été faites. En particulier, les intervenants avaient invité, en vain, A______ 
à initier un travail d'accompagnement avec eux afin d'évoquer les réactions pré et 
post-visites (compte rendu du 9 août au 27 décembre 2020: 8 visites prévues dont 
1 visite annulée officiellement et 7 exercées). 
ss.b Les interactions entre les enfants et le père étaient toujours aisées et animées 
par des discussions autour d'un repas africain confectionné par F______ et sa 
famille; les enfants avaient dit apprécier cette attention. Les discussions portaient 


- 15/28 - 
 
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sur le quotidien, les activités à prévoir pour la prochaine visite, ainsi qu'autour de 
la culture africaine et les origines de chacun. La dynamique était détendue et les 
enfants étaient à l'aise dans l'interaction avec leur père. Les intervenants 
soulignaient l'importance d'une régularité des visites et envisageaient à terme une 
possible 
évolution 
de 
celles-ci. 
Ils 
avaient 
proposé 
de 
poursuivre 
l'accompagnement des enfants avec chacun des parents. En particulier du temps 
devait être pris en fin de visite avec la mère et les enfants afin d'évoquer leurs 
ressentis respectifs. Une discussion avait aussi été initiée avec A______ autour de 
ses retards et des propositions faites pour lui permettre de ne pas croiser le père. Il 
avait été constaté aussi des retards aux rendez-vous par le père, ce qui avait amené 
également à une discussion (compte rendu des visites entre le 17 janvier 2021 et le 
17 avril 2022: 26 visites prévues dont 6 visites annulées officiellement, 9 visites 
exercées). 
ss.c Le père amenait des cadeaux pour chacun des enfants (i.e. habits et 
chaussures). Il se montrait soucieux et attentionné à leur égard et les discussions 
étaient centrées sur eux. Les retrouvailles étaient chaleureuses et joyeuses, les 
échanges étaient divers et se déroulaient dans la bonne humeur et les rires. Les 
discussions portaient sur l'école, les langues que chacun parlait, les activités ou le 
sport qu'ils pratiquaient. L'enjeu sur les vêtements apportés avait été évoqué par 
une intervenante à l'issue d'une visite mais A______ ne s'était pas montrée 
preneuse de l'échange et avait refusé de conserver les vêtements malgré le souhait 
des enfants. L'attention des parents était à nouveau attirée sur le respect du cadre-
horaire en vue d'un meilleur déroulement du droit de visite (compte rendu des 
visites entre le 1er mai et le 16 octobre 2022; 13 visites prévues dont 2 annulées 
officiellement, 5 visites exercées les 1er et 15 mai, 26 juin, 2 et 16 octobre 2022). 
tt. Le 14 novembre 2022, les curateurs et le père des enfants ont interpellé le 
Tribunal en raison de la non-présentation des enfants au Point Rencontre (les 
30 octobre et 13 novembre 2022), les curateurs relayant que la mère conditionnait 
toujours les visites à une interdiction faite au père d'amener des cadeaux et de la 
nourriture au Point Rencontre. Outre que les curateurs estimaient une telle 
demande comme non conforme à l'intérêt des enfants, ils soulignaient que cette 
question n'était, au demeurant, pas de leur ressort. Ils restaient très inquiets pour 
les enfants, faute d'avoir accès à ceux-ci. Les mineurs devaient, selon eux, évoluer 
dans une incompréhension face à l'irrégularité et aux ruptures répétées de contacts 
avec leur père. En définitive, les curateurs recommandaient d'assortir la décision à 
venir régissant les relations personnelles de la menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CP. 
uu. Les parties se sont déterminées sur la question de l'autorité parentale. 
A______ a réitéré sa demande d'attribution en sa faveur de l'autorité parentale 
exclusive sur les quatre mineurs. Elle a fait valoir que la rupture totale de la 


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communication parentale rendait l'exercice commun de cette prérogative 
impossible, tout en rappelant que la confiance dans le père avait été mise à mal 
par le choix de circoncire les deux garçons sans son accord. 
F______ s'est opposé à cette demande qu'il considérait comme une tentative de 
l'éloigner de ses enfants. Il a demandé que l'exercice de l'autorité parentale 
conjointe soit maintenue pour les trois aînés. 
La curatrice de représentation des enfants s'est opposée à la demande d'attribution 
exclusive de l'autorité parentale formée par la mère des enfants, demande qu'elle 
ne considérait pas être dans leur intérêt dès lors que cela ne servirait qu'à rejeter – 
encore plus – le père de la vie de ceux-ci. De plus, A______ ne pouvait se 
prévaloir de son refus de communiquer avec le père des enfants, entretenu depuis 
des années, ni de faits anciens remontant à 2014 pour justifier l'exclusivité de 
l'autorité parentale. L'exercice en commun de cette autorité parentale était aussi 
dans l'intérêt des enfants, qui pourraient s'enrichir des points de vue différents de 
leurs parents aux origines et cultures différentes. 
vv. Le Tribunal a œuvré à la mise en place d'une médiation parentale en exhortant 
les parties, qui avaient donné préalablement leur accord lors de l'audience du 
25 juin 2020, à se soumettre à un processus de médiation auprès de K______. En 
vain. Cette médiation n'a jamais été instaurée malgré l'accompagnement du SPMi 
et l'assurance d'une prise en charge financière du coût de celle-ci. Néanmoins, 
A______ a encore récemment réitéré être d'accord avec une médiation mais à 
condition qu'elle ne soit pas soumise à la menace de la peine prévue à l'art. 292 
CP. 
ww. En dernier lieu, A______ a notamment conclu, sous suite de frais judiciaires 
et dépens, à ce que le Tribunal lui attribue l'autorité parentale exclusive sur les 
enfants C______, B______, et D______, réserve à F______ un droit de visite qui 
s'exercerait, sauf accord contraire des parties, à raison de deux heures à quinzaine 
au sein du Point Rencontre en modalité "Accueil" avec un temps de battement 
avant et après la visite, maintienne la curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite, exhorte F______ à débuter ou à continuer un suivi thérapeutique 
individuel, donne pour mission complémentaire aux curateurs d'obtenir de 
F______ la confirmation de son suivi auprès d'un thérapeute individuel par la 
remise, chaque mois, d'un certificat médical, autorisant les curateurs à lui 
transmettre, chaque mois, ce certificat et exhorte les parents à entreprendre une 
médiation parentale. 
xx. F______ a notamment conclu, sous suite de frais judiciaires et dépens, à ce 
que le Tribunal maintienne l'autorité parentale conjointe sur les mineurs C______, 
B______, et D______, lui réserve un droit de visite sur les quatre enfants d'un 
week-end sur deux, ainsi que de la moitié des vacances scolaires et ordonne 


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l'exercice de ce droit de visite sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP en 
cas de non-respect par A______. 
yy. La curatrice de représentation des enfants a notamment conclu à ce que le 
Tribunal prononce l'autorité parentale conjointe sur les quatre enfants, autorise 
l'évolution des relations personnelles en faveur de F______, au minimum, à une 
demi-journée à quinzaine en mode "Passage" par le Point Rencontre avec un 
temps de battement avant et après la visite, droit de visite qui devrait s'acheminer 
vers un droit de visite non surveillé, réserve et fixe des relations personnelles de 
F______ également pendant les vacances scolaires et l'anniversaire du père, dise 
que l'élargissement de ce droit de visite se ferait, sauf avis contraire des curateurs 
de surveillance et d'organisation des relations personnelles, ordonne l'exercice de 
ce droit de visite sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP en cas de non-
respect par A______ et exhorte les parents à se soumettre à une médiation afin de 
collaborer à l'avenir et en vue de fixer un cadre avec une évolution du droit de 
visite. 
zz. Le Tribunal a gardé la cause à juger le 21 novembre 2022. 
aaa. Les parties ont encore adressé des courriers au Tribunal les 21 novembre et 
19 décembre 2022. 
A______ a transmis copie de ses derniers échanges avec les curateurs 
d'organisation et de surveillance du droit de visite à propos des cadeaux offerts par 
le père lors des visites, remettant des photos de ceux-ci, et exigeant que cette 
pratique cesse. 
F______ s'est plaint du fait que les visites des 27 novembre et 11 décembre 2022 
n'avaient pas été honorées et a remis au Tribunal les attestations idoines du Point 
Rencontre. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que la circoncision des 
garçons et l'absence de communication entre les parents constituaient des faits 
nouveaux justifiant d'entrer en matière sur l'opportunité d'une modification de 
l'attribution de l'autorité parentale. En revanche, ces éléments n'étaient pas 
déterminants dans le pronostic que devait faire le Tribunal pour déterminer si la 
modification de l'attribution de l'autorité parentale rejoignait le bien des enfants, 
ce non seulement en raison de l'ancienneté de ces faits mais surtout en raison de 
l'âge des enfants aujourd'hui (14 ans pour B______ et C______ et 12 ans pour 
D______). Les décisions qui devaient être désormais prises pourraient l'être en 
concertation avec les enfants et auraient trait à des domaines moins sensibles, 
comme la formation ou la profession des enfants. Quant à la persistance de 
l'important conflit parental, il n'y avait eu aucune amélioration depuis la 
séparation, laquelle remontait à dix ans. L'état de santé du père s'était stabilisé 
depuis sa sortie de G______ en juin 2020, soit depuis plusieurs années, de sorte 


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qu'une mise en danger des enfants n'était qu'abstraite et ne suffisait pas à ordonner 
l'attribution de l'autorité parentale exclusive en faveur de la mère. Le dossier ne 
mettait en outre pas en exergue que le conflit parental exerçait concrètement une 
influence négative sur les enfants qui avaient paru, tant aux experts ayant établi 
l'évaluation du groupe familial qu'au Tribunal qui les avait entendus, ne pas 
souffrir d'un conflit de loyauté. Le conflit entre les parents se concentrait 
désormais essentiellement sur l'exercice des relations personnelles; l'attribution de 
l'autorité parentale exclusive en faveur de la mère ne permettrait pas de l'apaiser. 
Le Tribunal a ensuite retenu que les interruptions des visites depuis l'été 2020 
avaient principalement été causées par la mère des enfants, contre l'avis des 
curateurs et pour des motifs qui ne les justifiaient pas. En dépit des difficultés 
rencontrées dans l'exercice du droit aux relations personnelles et de la durée 
limitée de chaque visite, les intervenants et les curateurs avaient pu constater que 
le père et les enfants avaient su, au fil du temps, renouer une relation de qualité, de 
sorte que le lien s'était recréé. Rien ne permettait de limiter plus longtemps les 
relations personnelles entre le père et les enfants de manière aussi stricte. Les 
risques d'une rechute et d'une nouvelle décompensation du père évoqués par la 
mère n'étaient nullement objectivés. Le père s'était en outre déclaré d'accord de 
fournir aux curateurs des attestations de suivi thérapeutique et de capacité à 
exercer des relations personnelles. Ce suivi suffisait à écarter le risque d'un 
comportement inadéquat ou dangereux du père et à dissiper les craintes de la 
mère. Dans la mesure où la limitation stricte des relations personnelles avait duré 
déjà plus de deux ans, il convenait d'en ordonner immédiatement l'élargissement, 
mais de manière progressive. Compte tenu de l'attitude d'obstruction qu'avait 
adoptée la mère, le respect du droit aux relations personnelles devait être assorti 
de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
Enfin, l'instauration d'une thérapie familiale en vue de rétablir la communication 
parentale, qui était totalement rompue, apparaissait indispensable. Il se justifiait 
d'ordonner sa mise en place sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, la 
mère n'ayant rien entrepris pour sa mise en œuvre, malgré son approbation de la 
mesure. 
E. 
Pour le surplus, la situation personnelle et financière des parties était la suivante 
en 2021, étant précisé qu'elle n'a pas fait l'objet d'une réactualisation depuis lors : 
a. A______ a obtenu en Suisse un diplôme HES dans le domaine ______ et un 
certificat d'études avancées en médiation culturelle. Elle déploie une activité 
d'agente d'accueil pour un revenu mensuel net de l'ordre de 3'500 fr., complété par 
une aide du Service des prestations complémentaires de l'ordre de 2'850 fr. 
b. F______ est analyste commercial de formation. Il a travaillé en dernier lieu 
pour la société L______ de 2006 à 2013. Il a ensuite bénéficié d'indemnités de 


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chômage pendant deux ans. A la fin de son droit aux indemnités de chômage, il 
s'est trouvé sans revenu et dans une situation financière difficile en raison de ses 
problèmes psychiques et pénaux. Le TPAE lui a désigné des curateurs pour la 
gestion de ses affaires. En 2018, il avait été envisagé qu'il entreprenne des 
démarches pour obtenir des prestations de l'assurance invalidité. Le sort de ces 
démarches est inconnu. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours (art. 142, 145 al. 1 let. a et 
311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), à 
l'encontre d'une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC), statuant sur le sort et 
l'entretien d'enfants mineurs, soit sur une affaire non pécuniaire dans son 
ensemble (cf. notamment arrêt du Tribunal fédéral 5A_192/2021 du 18 novembre 
2021 consid. 1 et les références citées). Il en va de même des mémoires de 
réponse, réplique et duplique, déposés dans les délais et la forme prescrits par la 
loi (art. 312 et 316 al. 2 CPC). 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Le litige, circonscrit au sort d'enfants mineurs, est soumis aux 
maximes inquisitoire illimitée et d'office (art. 296 al. 1 et 3 CPC). 
2. 
Dans la mesure où l'objet du contentieux concerne exclusivement le sort d'enfants 
mineurs, les pièces nouvelles produites en appel sont recevables, indépendamment 
de la question de savoir si les conditions fixées à l'art. 317 al. 1 CPC sont réalisées 
(ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
3. 
L'appelante reproche au Tribunal de ne pas lui avoir attribué l'autorité parentale 
exclusive s'agissant des trois enfants aînés. 
3.1 Selon l'art. 298d al. 1 CC, à la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou 
encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l'enfant. 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait 
suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en 
raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_428/2014 du 22 juillet 2014 consid. 6.2; 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1 et 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3). Selon la 
jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 


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réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en 
ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 
de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 
consid. 3.2.2; 5A_63/2011 précité consid. 2.4.1 et 5C_32/2007 du 10 mai 2007 
consid. 4.1). 
Savoir si une modification essentielle est survenue doit s'apprécier en fonction de 
toutes les circonstances du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation de 
l'autorité saisie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_951/2020 17 février 2021 
consid. 3.2). 
L'autorité parentale conjointe est la règle depuis l'entrée en vigueur des nouvelles 
dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale, ce indépendamment de 
l'état civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC). Il 
n'est qu'exceptionnellement dérogé à ce principe, lorsqu'il apparaît que 
l'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents est nécessaire pour 
le bien de l'enfant. Une telle exception est en particulier envisageable en présence 
d'un conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacité durable pour 
ceux-ci de communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela 
exerce une influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive 
permette d'espérer une amélioration de la situation. De simples différends, tels 
qu'ils existent au sein de la plupart des familles, d'autant plus en cas de séparation 
ou de divorce, ne constituent pas un motif d'attribution de l'autorité parentale 
exclusive, respectivement de maintien d'une autorité parentale exclusive 
préexistante (ATF 142 III 53 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 
du 30 novembre 2021 consid. 4.1.1; 5A_489/2019 et 5A_504/2019 du 24 août 
2020 consid. 4.1). 
En l'absence de toute communication entre les parents, le bien de l'enfant n'est pas 
garanti par l'exercice de l'autorité parentale conjointe. Celle-ci suppose en effet 
que les parents s'entendent un minimum sur les questions principales concernant 
l'enfant et qu'ils soient au moins capables de coopérer dans une certaine mesure. 
Si tel n'est pas le cas, l'autorité parentale conjointe constitue presque 
inévitablement une charge pour l'enfant, qui s'accentue dès que celui-ci se rend 
compte du désaccord de ses parents. Cette situation comporte également des 
risques comme celui de retarder la prise de décisions importantes, par exemple en 
lien avec des suivis ou traitements médicaux (ATF 142 III 197 consid. 3.5; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_320/2022 du 30 janvier 2023 consid. 7.1; 5A_277/2021 
précité consid. 4.1.1 et 5A_194/2020 du 5 novembre 2020 consid. 3.1). 
Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP ou du SPMi. Le rapport de ces 
services (lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, 


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C/238/2016 
à l'instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par 
l'art. 157 CPC (HAFNER, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozess-
ordnung, 2017, n° 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, Kommentar zur 
Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, n° 8 ad art. 190 CPC). Cependant, 
une portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui 
prend en compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations 
d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient également des 
appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la 
matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge (arrêt de la 
Cour de justice ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2). 
3.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que les évènements ayant mené l'appelante à 
requérir une modification de l'attribution de l'autorité parentale sur les trois aînés 
(i.e. la circoncision des garçons sans son accord et l'absence de communication 
entre les parents) constituent des faits nouveaux justifiant d'entrer en matière. 
Les faits nouveaux précités, de même que ceux intervenus en cours de la 
procédure, ne suffisent en revanche pas à justifier une modification de l'attribution 
de l'autorité parentale en faveur de l'appelante. 
En effet, si la circoncision des garçons sans en informer l'appelante ni obtenir son 
accord constituait une violation inadmissible de son autorité parentale, les autres 
questions d'ordre médical concernant les enfants n'ont pas posé de problème entre 
les parents depuis la saisine des autorités judiciaires par l'appelante, il y a bientôt 
dix ans. Il n'est en outre aucunement établi que l'intimé prendrait d'autres 
décisions de manière unilatérale – telle que l'excision de D______ comme le 
soutient l'appelante – ou s'opposerait à l'avenir à une quelconque décision qu'il 
conviendrait de prendre dans l'intérêt des enfants, que ce soit dans le domaine 
médical ou dans d'autres domaines. Le conflit concernant les cadeaux du père à 
ses enfants ou encore les principes éducatifs qui sous-tendent cette attitude ne 
suffisent pas à démontrer que les parents ne seraient pas aptes à prendre les 
décisions importantes pour leurs enfants. 
La communication entre les parents est difficile, pour ne pas dire inexistante 
depuis plusieurs années. Toutefois, rien au dossier ne permet de constater que les 
décisions importantes n'aient pas pu être prises. 
Le conflit parental s'articule aujourd'hui essentiellement autour de l'exercice des 
relations personnelles entre le père et les enfants. L'attribution de l'autorité 
parentale exclusive à la mère n'aurait aucun effet d'atténuation sur ce conflit, ce 
qu'a justement relevé le Tribunal. Elle n'apporterait aucune solution à ce conflit, le 
règlement des relations personnelles étant indépendant de la question de l'autorité 
parentale. 


- 22/28 - 
 
C/238/2016 
Enfin, la santé psychique du père est aujourd'hui prise en charge puisqu'il suit une 
thérapie individuelle et qu'il s'est indirectement engagé à la poursuivre en 
acceptant de fournir régulièrement des certificats de suivi aux curateurs de 
surveillance et d'organisation des relations personnelles. Son état est stable depuis 
juin 2020, soit depuis bientôt quatre ans. Bien qu'aucun certificat médical attestant 
de ce fait ne figure au dossier, l'appelante ne démontre pas non plus que tel ne soit 
pas le cas. Le seul fait d'offrir des cadeaux à ses enfants ne permet pas de conclure 
à une recrudescence du trouble dont souffre l'intimé. Même si le risque d'une 
nouvelle décompensation n'est pas exclu, il ne saurait justifier que l'on retire à 
l'intimé son autorité parentale, la mise en danger des enfants n'étant qu'abstraite. 
En définitive, les circonstances sont actuellement plutôt favorables à la reprise 
d'un dialogue entre les parents, dans l'intérêt des enfants, lequel devrait être encore 
favorisé par la thérapie de coparentalité qui doit se mettre rapidement en œuvre, 
l'appelante ne s'y opposant pas. 
En conclusion, aucun élément du dossier ne permet de retenir que le maintien de 
l'autorité parentale conjointe risquerait de porter atteinte d'une quelconque 
manière au bien des enfants. Rien ne justifie donc une attribution exclusive de 
l'autorité parentale en faveur de l'appelante. Au contraire, elle conforterait cette 
dernière dans son sentiment de toute puissance, stigmatisé par les divers 
intervenants. 
Partant, c'est à juste titre que le Tribunal a débouté l'appelante de sa requête en 
attribution en sa faveur de l'autorité parentale exclusive sur les trois aînés. Le 
chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors confirmé. 
4. 
L'appelante fait grief au Tribunal d'avoir ordonné l'élargissement des relations 
personnelles entre les enfants et leur père et d'avoir limité dans le temps 
l'obligation de l'intimé de fournir des certificats médicaux attestant de son suivi 
thérapeutique et de ses capacités à exercer les relations personnelles. 
4.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est considéré à la fois comme un droit et un 
devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant, qui 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci; dans chaque cas, la décision doit 
donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des 
parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 141 III 328 
consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_95/2023 du 
17 juillet 2023 consid. 4.2.1; 5A_177/2022 du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 
5A_654/2019 du 14 mai 2020 consid. 3.1 et les références citées). 


- 23/28 - 
 
C/238/2016 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, le droit 
d'entretenir ces relations peut être retiré ou refusé en tant qu'ultima ratio (art. 274 
al. 2 CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_95/2023 du 17 juillet 2023 consid. 4.2.1; 
5A_177/2022 du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 5A_699/2021 du 21 décembre 
2021 consid. 6.1 et la jurisprudence citée). Si le préjudice engendré pour l'enfant 
par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de 
visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent concerné, le 
principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations 
personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations (ATF 
122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 14 septembre 
2022 consid. 3.1.1; 5A_68/2020 du 2 septembre 2020 consid. 3.2); l'une des 
modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du 
droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut 
ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, 
dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution 
analogue (arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 14 septembre 2022 
consid. 3.1.1; 5A_962/2018 du 2 mai 2019 consid. 5.2.2; 5A_478/2018 du 10 août 
2018 consid. 5.2.2 et la jurisprudence citée). Le droit de visite surveillé tend à 
mettre efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à 
réduire les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et 
entre les parents. Il constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc 
être ordonné que pour une durée limitée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_568/2017 
du 21 novembre 2017 consid. 5.1). Un droit de visite surveillé limité dans le 
temps dans la perspective qu'il soit ensuite assoupli progressivement est 
compatible avec le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1 et 5A 102/2017 du 13 septembre 2017 consid. 4). 
Comme le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon l'art. 274 
CC, l'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de 
mise en danger du bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_501/2022 du 
21 juin 2023 consid. 3.2.2). Un risque abstrait de subir une mauvaise influence ne 
suffit pas pour qu'un droit de visite surveillé soit ordonné (ATF 122 III 404 
consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 14 septembre 2022 
consid. 3.1.1; 5A_191/2018 du 7 août 2018 consid. 6.2.2.1). 
Il convient de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure 
(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 
14 septembre 2022 consid. 3.1.1 et les références citées). 
La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 
fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de 
l'équité (arrêts du Tribunal fédéral 5A_669/2019 du 7 février 2020 consid. 6.3; 
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1). 


- 24/28 - 
 
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4.2.1 En l'espèce, l'expertise datant de 2016 fait état, pour les trois aînés, d'un 
début de mal-être, ceux-ci souffrant du conflit parental bien que ne présentant pas 
de signes de conflit de loyauté. A cette époque, les enfants faisaient face à des 
absences prolongées de leur père (hospitalisations et/ou incarcérations) dues à ses 
décompensations et à l'opposition de la mère à ce que les enfants voient leur père 
sans surveillance. La lecture des rapports des curateurs des 11 novembre 2021, 
7 juin, 28 septembre et 14 novembre 2022 ainsi que des comptes rendus du Point 
Rencontre, permet de constater que les enfants évoluent positivement depuis la 
mise en place du droit de visite surveillé de 1h30 à quinzaine en mode "Accueil" 
au Point Rencontre et son exercice effectif dès le mois d'août 2020. Ils apprécient 
le fait de passer du temps avec leur père. Les curateurs n'ont pas constaté 
d'angoisses ou de craintes des enfants à l'idée de passer du temps avec lui. Au 
contraire, ils les ont vu évoluer vers une relation positive et enrichissante et sont 
convaincus, avec les intervenants du Point Rencontre, que les enfants devraient 
voir leur père plus régulièrement et fréquemment. Ils ont ainsi préconisé, dès le 
11 novembre 2021, une évolution du droit de visite à raison d'une demi-journée à 
quinzaine en modalité "Passage" avec un temps de battement. Le Tribunal, qui a 
entendu les enfants, est parvenu à des constats similaires. En définitive, les 
enfants se portent plutôt bien et la reprise de contacts réguliers avec leur père leur 
a été bénéfique. 
De l'avis des curateurs, la posture de toute-puissance adoptée par la mère laisse 
craindre de nouvelles ruptures du lien père/enfants qui s'est recréé. Il ressort du 
dossier que l'appelante se plaint de ce que le père amène des cadeaux et de la 
nourriture aux enfants au Point Rencontre et elle souhaite que le droit de visite 
soit conditionné à l'interdiction faite au père de procéder ainsi. Outre qu'elle n'a 
pas pris de conclusion dans ce sens devant la Cour, une telle limitation des 
relations personnelles ne répond pas aux conditions que pose l'art. 274 al. 2 CC 
pour restreindre le droit de visite d'un parent. En tout état, une telle interdiction ne 
serait pas conforme à l'intérêt des enfants, selon les professionnels qui les 
entourent. Ainsi, l'interdiction sollicitée par l'appelante n'aurait en tous les cas pas 
été prononcée, si la Cour avait été valablement saisie d'une conclusion en ce sens. 
Les curateurs ont relevé que, de son côté, le père était toujours en demande de voir 
les enfants et d'être présent dans leurs vies. Il faisait preuve de patience, était 
soucieux et attentionné à leur égard et tenait un discours centré sur le bien-être des 
enfants. Le dossier permet également de constater que son état de santé est stable 
depuis sa dernière sortie de G______ en été 2020 et les relations personnelles ont 
repris depuis bientôt quatre ans. L'intimé bénéficie depuis lors d'un suivi 
thérapeutique individuel qu'il s'engage indirectement à maintenir puisqu'il est 
disposé à fournir des attestations de suivi thérapeutique et de capacité à exercer les 
relations personnelles avec ses enfants. Sa situation évolue ainsi favorablement, 
de sorte qu'il apparaît être apte aujourd'hui à bénéficier immédiatement d'un 


- 25/28 - 
 
C/238/2016 
élargissement du droit de visite, tel que recommandé par les professionnels 
entourant les enfants. 
L'appelante ne saurait ainsi exiger que les modalités actuelles du droit de visite, à 
savoir le mode "Accueil", perdurent indéfiniment – alors qu'elle les sollicitait 
initialement pour une durée d'une année et que cela fait bientôt quatre ans qu'elles 
sont en place. Les modalités des visites prévues en Point Rencontre sont destinées 
à être temporaires, dans l'optique d'une reprise de relations personnelles sans 
surveillance à terme. Les conditions sont en l'occurrence réunies pour une telle 
évolution. 
C'est ainsi à juste titre que le Tribunal a suivi les recommandations des curateurs à 
propos d'un élargissement immédiat des relations personnelles entre les enfants et 
leur père, étant encore souligné que dites recommandations ont été formulées pour 
la première fois il y a plus de deux ans déjà. 
Les chiffres 5 et 6 du dispositif du jugement entrepris seront par conséquent 
confirmés. 
4.2.2 Contrairement à ce que l'appelante semble comprendre du jugement attaqué, 
l'obligation faite à l'intimé de présenter un certificat médical attestant d'un suivi 
thérapeutique et de sa capacité à exercer les relations personnelles prévues avec 
les enfants, ne sera pas levée dans les six mois suivant le prononcé du présent 
arrêt, mais six mois après la mise en place d'un droit de visite usuel, lequel est 
conditionné non seulement à une évolution favorable des capacités de l'intimé, 
validée tant par son thérapeute que par les curateurs, mais aussi à l'obtention d'un 
logement susceptible d'accueillir les enfants. Ainsi, la levée de la mesure n'est pas 
encore d'actualité. En outre, la suppression de l'obligation de présenter un 
certificat médical ne signifie pas que l'intimé interrompra simultanément tout suivi 
thérapeutique; l'opportunité d'une telle interruption sera examinée avec son 
thérapeute, en fonction des progrès accomplis. Enfin, l'obligation de présenter un 
certificat médical est particulièrement intrusive, de sorte qu'elle ne peut pas être 
raisonnablement prononcée sans limite temporelle. 
Compte tenu de ce qui précède, la limitation de la mesure prévue au chiffre 8 du 
dispositif du jugement entrepris sera également confirmée. 
5. 
L'appelante reproche au premier juge d'avoir assorti les relations personnelles et la 
mise en place d'une thérapie co-parentale de la menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CP. 
5.1 Selon l'art. 343 al. 1 let. a CPC, lorsque la décision prescrit une obligation de 
faire, de s'abstenir ou de tolérer, le tribunal de l'exécution peut assortir la décision 
de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 


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A teneur de l'art. 292 CP, quiconque ne se conforme pas à une décision à lui 
signifiée sous la menace de la peine prévue à cet article, par une autorité ou un 
fonctionnaire compétents est puni d'une amende. 
L'exécution forcée de décisions portant sur l'exercice du droit de visite d'un enfant 
est assurément délicate ; elle devra considérer avant tout le bien de l'enfant, à 
l'endroit duquel des mesures de contrainte seront évitées. Plus généralement, des 
mesures de contrainte – la plupart du temps indirectes – sont envisageables à 
l'encontre du parent dont il s'avère qu'il s'évertue à "mettre des bâtons dans les 
roues" dans l'exercice d'un droit de visite ou d'un droit de garde auquel l'enfant 
lui-même semble partie prenante (JEANDIN, Commentaire romand Code de 
procédure civile, 2ème éd. 2019, n. 8b ad art. 343 CPC). 
5.2.1 En l'espèce, l'appelante ne s'est pas opposée à la fixation d'un droit de visite 
en faveur du père, mais a systématiquement trouvé des excuses pour ne pas se 
conformer aux décisions rendues sur cet objet, alors même que les enfants sont 
d'accord de revoir leur père. Elle a tout d'abord exigé que le droit de visite se 
déroule au sein d'un Point Rencontre, n'a ensuite pas présenté les enfants durant 
les vacances scolaires, a exigé un temps de battement de quinze minutes alors 
qu'aucun incident n'était à déplorer, a demandé une attestation établie par le 
thérapeute de l'intimé confirmant sa capacité à voir les enfants, nonobstant la 
modalité "Accueil" mise en place, a remis en cause l'organisation au sein du Point 
Rencontre durant la pandémie de COVID-19, a reproché au père le non-respect 
des gestes barrières et, en dernier lieu, a reproché à la famille de l'intimé, puis à 
l'intimé lui-même, de remettre de trop nombreux cadeaux aux enfants. 
L'appelante a été reconnue coupable d'insoumission à une décision de l'autorité 
pour avoir quitté la Suisse à destination de la Lettonie avec les enfants du 
24 décembre 2016 au 15 janvier 2017, pour ne pas avoir déposé leurs documents 
d'identité auprès du SPMi et avoir refusé de respecter la reprise des relations 
personnelles entre l'intimé et les enfants ordonnée à partir du 22 septembre 2018. 
Compte tenu du non-respect récurrent par l'appelante du droit de visite de l'intimé, 
nonobstant une condamnation pénale, et des nombreuses conditions auxquelles 
elle tente de le soumettre, il est justifié d'assortir le respect du droit aux relations 
personnelles de l'intimé et des enfants de la menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CP. Le chiffre 7 du dispositif du jugement entrepris sera par conséquent 
confirmé. 
5.2.2 Les experts ont recommandé une thérapie co-parentale en 2016 déjà. Elle n'a 
jamais été mise en œuvre spontanément par les parties, de sorte que le jugement 
querellé a dû l'ordonner. Bien que l'appelante ne conteste pas en appel le principe 
d'une thérapie co-parentale, elle s'oppose à ce qu'elle soit ordonnée sous la menace 
de la peine prévue à l'art. 292 CP. Le Tribunal avait exhorté les parents à 


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C/238/2016 
entreprendre une médiation, laquelle n'a pas non plus été entreprise, alors que 
l'appelante y avait pourtant elle-même conclu et que la prise en charge financière 
avait été assurée grâce à l'intervention du SPMi. 
Il découle de ce qui précède que les parties, et plus particulièrement l'appelante, 
ont montré qu'elles opposaient une certaine résistance aux mesures destinées à 
accompagner et faciliter l'organisation et l'exercice de l'autorité parentale 
conjointe ainsi que des relations personnelles. Il aurait ainsi pu apparaître 
opportun d'assortir également l'injonction d'entreprendre une thérapie co-parentale 
de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Toutefois, le suivi d'une thérapie 
doit faire l'objet d'une forme d'adhésion et de coopération de la part des parents 
pour qu'elle porte ses fruits, ce qui n'est pas compatible avec une menace de 
sanction pénale en cas d'inexécution, au risque de rendre toute tentative de 
thérapie inopérante. Le chiffre 15 du dispositif du jugement entrepris sera en 
conséquence annulé. 
6. 
6.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont 
répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 
Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 
al. 1 let. c CPC). 
6.2 Ni le montant des frais de première instance, conformes aux dispositions en 
vigueur, ni leur répartition n'ont été contestés devant la Cour. Le jugement de 
première instance n'ayant été réformé que dans une très faible mesure, il n'y a pas 
lieu de statuer à nouveau sur les chiffres 31 et 32 du dispositif du jugement 
attaqué, de sorte qu'ils seront confirmés. 
6.3 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 13, 32 et 35 
RTFMC) et laissés à la charge de l'appelante vu l'issue du litige. Celle-ci plaidant 
au bénéfice de l'assistance judiciaire, ce montant sera provisoirement laissé à la 
charge de l'Etat de Genève (art. 122 al. 1 let. b CPC), qui pourra en demander le 
remboursement ultérieurement aux conditions de l'art. 123 al. 1 CPC. 
Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 
 


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C/238/2016 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 15 mai 2023 par A______ contre le jugement 
JTPI/3981/2023 rendu le 28 mars 2023 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/238/2016. 
Au fond : 
Annule le chiffre 15 du dispositif du jugement entrepris. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr. et les met à la charge de A______. 
Laisse provisoirement ce montant à la charge de l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 
Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Emilie FRANÇOIS, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.