ge_gerichte · ATAS/23/2011 · 2010-12-23 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4063/2008 
ATAS/23/2011 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 23 décembre 2010 
 
En la cause 
Monsieur O__________, domicilié à Genève, représenté par Mme 
P__________ du Service des Tutelles, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître MARSANO Jean-Luc 
recourant 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur O__________ (ci-après : l'assuré), né en 1957, d'origine marocaine, 
marié et divorcé à plusieurs reprises, père de quatre enfants, arrivé en Suisse en mai 
1986, bénéficiaire de l'Hospice général depuis 2001, ayant exercé les professions 
d'aide jardinier, fleuriste, aide-cuisinier, aide-peintre et, en dernier lieu, celle de 
serveur (de 1993 à 2000), a été victime, en mars 2001, d'une agression au couteau 
(blessé, il a dû subir une intervention chirurgicale au niveau maxilo-facial). 
2. Le 1er décembre 2004, il a déposé une demande de rente auprès de l'OFFICE 
CANTONALE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OAI). 
A l'appui de sa demande, l'assuré a invoqué une affection neuropsychiatrique, des 
attaques de panique, ainsi qu'une perte de mémoire et de concentration, dont il a 
expliqué qu'elles étaient apparues après son agression. 
3. Le 3 mai 2005, le Dr A__________, spécialiste FMH en médecine interne, a établi 
un rapport retenant le diagnostic d'état de stress post-traumatique apparu en 2001 et 
concluant à une incapacité totale de travail depuis lors. Le médecin a décrit un 
patient collaborant, sans particularités du point de vue de l'orientation, ne souffrant 
d'aucun trouble de la vigilance, avec une thymie légèrement triste, une anhédonie 
moyenne, un sentiment d'insuffisance, souffrant d'un sommeil perturbé par des 
cauchemars et d'attaques de panique à raison d'une à deux fois par semaine. Le 
médecin a noté l'absence d'idéations suicidaires. Il a encore précisé que l'incapacité 
de travail n'était due qu'à une ou des affections physiques ou mentales et non à des 
raisons socio-économiques ou conjoncturelles. Il a qualifié les troubles psychiques 
de réactionnels à des événements de vie adverses. 
4. A été versé au dossier de l'assuré le jugement de divorce prononcé par le Tribunal 
de première instance en date du 27 janvier 2005 ainsi qu'un extrait du jugement 
pénal rendu suite à son agression. Il y était mentionné (p. 2 du jugement pénal) que 
le Dr B__________, médecin psychiatre entendu à titre de témoin, avait déclaré que 
l'assuré lui avait été adressé par le service de consultation de la violence pour un 
trouble dépressif et anxieux en octobre 2002 et qu'il avait alors diagnostiqué un état 
dépressif sévère ainsi qu'un syndrome de stress post-traumatique lié, selon le 
dossier, à l'agression à l'arme blanche dont l'assuré avait été victime en mars 2001. 
5. Le dossier de l'assuré a été soumis au Service médical régional de l'AI (ci-après: 
SMR) et plus particulièrement au Dr C__________, qui s'est étonné que le 
diagnostic de stress post-traumatique soit encore évoqué cinq ans après les faits à 
son origine. Il a expliqué que ce diagnostic ne devrait être retenu au-delà de deux 
ans. 


 
 
 
 
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6. Le 11 avril 2007, le Dr D__________, de la consultation de la Jonction, spécialiste 
en médecine interne, a établi un rapport médical retenant les diagnostics d'état de 
stress post-traumatique (depuis 2001), de trouble dépressif récurrent, épisode 
moyen, sans syndrome somatique (depuis 2001) et de troubles mentaux et du 
comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance (depuis 2002). 
Le médecin a attesté d'une totale incapacité de travail depuis 2001. Sa description 
du patient correspond en tous points à celle donnée précédemment parle Dr 
A__________. 
7. L'Office a alors demandé au Dr E__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, de procéder à un examen. 
De l'anamnèse du rapport rendu par le médecin en date du 2 juillet 2007, il ressort 
que l'assuré a été victime de plusieurs viols et de violences physiques dès l'âge de 
six ans. L'assuré a relaté avoir commencé à consommer de l'alcool dès l'âge de 
vingt-deux/vingt-trois ans, à raison d'un litre/un litre et demi par jour, sans que cela 
ne l'empêche d'exercer une activité lucrative. Marié à cinq reprises, il a divorcé 
autant de fois. 
L'expert a dit n'avoir observé ni troubles de l'attention ou de la concentration ni 
troubles de la mémoire de fixation ni troubles du cours de la pensée. 
Il a relaté que l'assuré disait ne pas se sentir triste, ne pas ruminer et ne pas avoir 
d'idées suicidaires. 
L'expert n'a pas noté de symptomatologie anxieuse de type crises de panique au 
cours de l'entretien. 
En définitive, l'expert a conclu à une modification durable de la personnalité suite à 
une agression physique et une dépendance à l'alcool utilisation continue. 
L'expert a relevé qu'avant l'agression, l'assuré, malgré les sévices sexuels qui lui 
avaient été infligés durant son enfance et son adolescence, avait été capable de 
travailler. L'expert a émis l'avis qu'eu égard à l'analyse de la vie quotidienne de 
l'assuré telle que décrite par ce dernier (qui a dit pouvoir prendre en charge ses deux 
enfants une ou deux fois par mois), le diagnostic d'état de stress post-traumatique 
chronique ou son équivalent (c'est-à-dire celui de modification durable de la 
personnalité) ne pouvait être considéré comme ayant des répercussion sur la 
capacité de travail, d'autant que l'examen psychiatrique n'avait mis en évidence 
aucune symptomatologie dépressive ou anxieuse. 
8. Le 24 juillet 2007, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu'il se proposait de rejeter sa demande de prestations. 
9. Le 1er octobre 2007, l'OAI a rendu une décision formelle en ce sens. 


 
 
 
 
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10. Le 30 octobre 2007 , l'assuré a interjeté recours auprès du Tribunal cantonal des 
assurances sociales. A l'appui de ce dernier, il a notamment produit : 
- 
un rapport des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) du 12 juillet 
2001 dont il ressortait qu'il présentait un tableau de syndrome post-
traumatique suite à son agression et montrait une thymie dépressive 
évidente; la symptomatologie décrite était la suivante : flash-back de 
l'agression, peurs sans motif objectif, troubles du sommeil, perte 
pondérale de cinq à six kg, troubles mnésiques, crises de larmes; 
- 
un rapport de la clinique de psychiatrie pour adultes du 17 juillet 2001 
décrivant également un tableau grave d'état de stress post-traumatique. 
11. Après avoir soumis une nouvelle fois le dossier de l'assuré au SMR - et plus 
particulièrement à la Dresse F__________ 
 qui, date du 26 novembre 2007, a 
émis l'avis que les conclusions du Dr E__________ ne pouvaient être considérées 
ayant pleine valeur probante dans la mesure où il était apparu que ce médecin avait 
déjà vu l'assuré en consultation, même s'il ne l'avait pas reconnu lors de l'expertise - 
l'OAI a rendu en date du 26 novembre 2007 une décision annulant celle du 
1er octobre 2007. 
12. Le 28 février 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales en a pris acte et a 
rayé la cause du rôle (ATAS 240/2008). 
13. Une nouvelle expertise a été mise sur pied par l'OAI et confiée à la Dresse 
G__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu son 
rapport en date du 15 juillet 2008, sur la base du dossier mis à sa disposition et d'un 
entretien avec l'assuré. 
L'expert a conclu à un trouble anxieux (depuis 2001) et à des troubles mentaux et 
du comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation épisodique (depuis 1992), à 
l'utilisation de cocaïne, utilisation épisodique (depuis au moins 2007), dont il a 
estimé qu'ils n'avaient aucune répercussion sur la capacité de travail. 
Il a relevé que l'anamnèse que lui avait donnée l'assuré différait de celle du 
Dr E__________ (sur le nombre de ses frères et sœurs, notamment). L'expert a 
néanmoins émis l'avis que les troubles de la mémoire dont se plaignait le patient 
n'étaient pas objectivables. Il a relevé à cet égard que l'intéressé pouvait se montrer 
précis sur des détails et que cela contredisait les troubles de mémoire allégués, dont 
l'expert a émis l'avis qu'ils n'empêchaient pas l'assuré de fonctionner au quotidien et 
de s'occuper ponctuellement de ses deux jeunes fils. 
Quant aux troubles de concentration allégués, l'expert les a niés en relevant que 
l'assuré disait lire quotidiennement le journal, regarder les informations et qu'il 


 
 
 
 
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avait pu se rendre seul jusqu'au lieu de l'expertise - ce qui impliquait pourtant de 
prendre deux trains différents. 
L'expert a dit n'avoir pu objectiver ni anxiété généralisée ni attaques de panique ni 
épisode dépressif ni phobie ni symptômes compatibles avec un trouble affectif 
bipolaire ni psychose ni trouble de la personnalité. 
Il a relaté que l'assuré réfutait tout flash-back, pensée intrusive, reviviscence, 
attaque de panique ou conduite d'évitement et en a tiré la conclusion que le 
diagnostic d'état de stress post-traumatique ne pouvait être confirmé. 
En revanche l'expert a admis un trouble anxieux d'intensité légère au vu de 
l'irritabilité et de la diminution du seuil anxieux de l'assuré, tout en soulignant que 
ce trouble n'était pas incapacitant, raison pour laquelle il a conclu à une capacité de 
travail entière dans une activité simple telle que celle de serveur. 
14. Le 2 septembre 2008, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu'il se proposait de rejeter sa demande. 
15. Le 9 octobre 2008, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité a rendu une décision 
aux termes de laquelle il a rejeté la demande de l'assuré. 
L'OAI, se référant au rapport d'expertise psychiatrique de la Dresse G__________, 
a conclu à l'absence de diagnostic invalidant. 
L'OAI a considéré que les troubles de mémoire évoqués par l'assuré n'avaient pas 
été objectivés et ne l'empêchaient pas de fonctionner au quotidien et de s'occuper 
ponctuellement de ses enfants. 
Aucun trouble de concentration n'avait non plus pu être objectivé; à cet égard, 
l'OAI a relevé que l'assuré lisait quotidiennement son journal, regardait les 
informations à la télévision et avait pu se rendre seul sur le lieu d'expertise alors 
que le trajet nécessitait un changement de train. 
Un trouble anxieux d'intensité légère a été reconnu mais qualifié de non invalidant 
et n'entraînant pas de limitations fonctionnelles. 
Il a été relevé que l'assuré n'alléguait aucun symptôme pouvant confirmer le 
diagnostic de stress post-traumatique (attaques de panique, pensées intrusives, 
scènes de reviviscence, conduite d'évitement). 
Enfin, il a été souligné que l'assuré ne faisait preuve que d'une compliance partielle 
aux antidépresseurs. 


 
 
 
 
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En conclusion, l'OAI, relevant que les pathologies décrites étaient présentes depuis 
de nombreuses années sans incidence sur la capacité de travail de l'assuré, a rejeté 
la demande de ce dernier. 
16. Par écriture du 11 novembre 2008, l'assuré a interjeté recours contre cette décision 
qu'il qualifie de " totalement incompréhensible et choquante". 
Le recourant conteste les conclusions de la Dresse G__________. Il fait remarquer 
que si l'on suit le raisonnement de cette dernière, tout individu capable de lire le 
journal et de regarder la télévision doit être reconnu apte au travail à 100%. Il 
reproche en outre à l'expert d'avoir tiré des conclusions du fait qu'il ait pu se 
déplacer jusqu'au lieu de l'expertise alors même qu'il lui avait bien précisé avoir dû 
recourir à l'aide de son assistant social pour pouvoir y arriver. 
Il s'étonne que l'expert se soit écarté des diagnostics posés par les Drs 
H__________, D__________ et I__________, ses psychiatres traitants successifs 
qui, tous, ont retenu celui d'état de stress post-traumatique. 
Le recourant souligne qu''il souffre également de diabète et d'hypercholestérolémie. 
En conclusion, il demande que soit mise sur pied une expertise pluridisciplinaire 
afin d'établir de quoi il souffre exactement et quelles sont les répercussions sur sa 
capacité de travail. 
17. Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 8 janvier 2009, a conclu au rejet 
du recours. Il soutient que le rapport d'expertise doit se voir reconnaître pleine 
valeur probante. 
18. Dans sa réplique du 9 janvier 2009, le recourant a persisté dans ses conclusions et 
demandé que lui soit octroyé une rente entière à compter du 20 mars 2001, 
subsidiairement, des mesures de réadaptation professionnelle. 
Le recourant fait valoir qu'il n'a aucune formation puisqu'il a travaillé la majeure 
partie de sa vie dans la petite main de la restauration (en tant que serveur 
notamment), qu'il a divorcé à cinq reprises, que durant son enfance et son 
adolescence, il a été abusé sexuellement plusieurs fois, qu'il a été également victime 
de violences physiques de la part de son instituteur durant sa scolarité ainsi que des 
membres de sa famille, qu'il a été régulièrement battu avec violence et brûlé avec 
des cigarettes, qu'il a été interné quatre fois en entrée non volontaire à l'hôpital 
psychiatrique (la première fois, le 21 octobre 1992, pour un état dépressif avec 
auto-agressivité et idéation suicidaire importante, la seconde fois, le 17 novembre 
1992, suite à une intoxication alcoolique aiguë récidivante sur état dépressif avec 
menaces suicidaires, le 18 octobre 2000, en raison d'un état auto et hétéro-agressif 
dans un contexte d'alcoolisation et de décompensation psychotique avec idées 
délirantes, et la quatrième fois, en 2005). 


 
 
 
 
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Le recourant explique avoir été victime, le 20 mars 2001, d'une agression à l'arme 
blanche pour laquelle son agresseur a été condamné à une peine de prison ferme de 
plusieurs années ainsi qu'à un dédommagement pour tort moral. Il allègue que 
depuis cette agression, il n'a plus jamais été le même et a développé une 
symptomatologie compatible avec un tableau de stress post-traumatique (flash back 
de l'agression, anxiété avec peur d'être à nouveau agressé, cauchemars avec un 
sommeil réduit), associée à une symptomatologie dépressive. 
Le recourant qualifie l'examen dont il a été l'objet le 25 mai 2007 par le 
Dr E__________ de sommaire. Il souligne qu'un examen d'une heure a cependant 
suffi à ce médecin pour confirmer qu'il était diminué psychiquement, souffrait de 
crises d'angoisse, de cauchemars, de reviviscence, et se trouvait dans un état 
dépressif certain. Il reproche au médecin examinateur d'avoir conclu que l'atteinte à 
sa santé n'était cependant pas si grave puisqu'il pouvait assumer de recevoir ses 
enfants chez lui. 
Le recourant reproche au Dr C__________ d'avoir confirmé le 5 juillet 2007 qu'il 
souffrait de modification durable de la personnalité mais d'avoir néanmoins conclu 
que cela n'influençait pas sa capacité de travail. 
Le recourant souligne que les conclusions du SMR sont en contradiction flagrante 
avec celles de ses médecins traitants qui le suivent depuis longtemps. Il relève 
qu'aucun examen n'a été pratiqué s'agissant de ses problèmes rhumatologiques et de 
son diabète. 
Il ajoute que le Tribunal tutélaire, alerté par un rapport de police daté du 10 
septembre 2008, s'est inquiété de sa situation, ce qui démontre selon lui à quel point 
cette dernière est alarmante. 
19. Dans sa duplique du 12 février 2009, l'intimé a maintenu ses conclusions. 
Il se réfère à un avis médical établi par le Dr J__________ en date du 26 janvier 
2009 après que les pièces produites par le recourant lui ont été soumises. Il y est 
relevé que le psychiatre traitant, dans sa lettre adressée au conseil de l'assuré en 
date du 4 décembre 2008, fait certes mention d'une symptomatologie compatible 
avec un diagnostic de stress post-traumatique mais ne pose pas formellement ce 
diagnostic; il décrit par ailleurs une anxiété avec évitement résultant d'une 
consommation épisodique d'alcool et de cocaïne mais ne définit pas l'évitement 
dont le médecin du SMR indique qu'il est la conséquence d'abus de substances 
toxiques. Le Dr J__________ conclut que ce document n'apporte pas d'élément 
médical nouveau, le trouble anxieux étant présent depuis 2001 et diagnostiqué par 
la Dresse G__________. Quant à l'intervention de la police chez l'assuré le 10 
septembre 2008, le médecin du SMR dit ne pas disposer d'éléments suffisants pour 
lui permettre de porter une appréciation médicale. Enfin, il relève que l'assuré n'a 
pas documenté le diabète et les problèmes rhumatologiques qu'il invoque. En 


 
 
 
 
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définitive, le médecin du SMR a suggéré d'interroger le médecin généraliste traitant 
sur les limitations fonctionnelles somatiques du patient, son traitement 
médicamenteux, et les détails de son état. 
20. Par courrier du 3 mars 2009, le recourant a sollicité l'audition de deux témoins. 
21. Le 26 mars 2009, le recourant a annoncé qu'il entreprenait les démarches 
nécessaires afin que son médecin traitant établisse un rapport médical détaillé. Il a 
par ailleurs sollicité l'apport de la procédure tutélaire. 
22. Une audience s'est tenue en date du 30 avril 2009 au cours de laquelle a été entendu 
Monsieur Q__________, assistant social de l'assuré depuis novembre 2007. 
Il a expliqué que le dossier de l'assuré lui avait été transmis par le Centre d'action 
sociale et de santé (CASS) de Carouge, totalement démuni face à ce cas difficile, et 
a confirmé par ailleurs que le Service des tutelles avait pris contact avec lui car il 
était apparu que le domicile de l'assuré était dans un état déplorable, en tout cas 
inacceptable pour ses voisins. Le témoin a indiqué avoir alors pris contact avec le 
Service d’aide à domicile, lequel avait fixé à l'assuré plusieurs rendez-vous 
auxquels il ne s’était jamais rendu, de sorte que les démarches n'avaient pas abouti. 
Le témoin a expliqué que l'assuré ne se présente en effet pas toujours aux rendez-
vous qui lui sont fixés et ne répond pas au téléphone. 
Le témoin a décrit l'assuré comme étant "souvent en perdition", totalement 
désorganisé et déstructuré, ayant perdu ses repères et dans l’incapacité totale de 
gérer son argent, raison pour laquelle son loyer, ses primes d’assurance-maladie et 
de sa facture d'eau et d'électricité sont directement réglées par son assistant social. 
Ce dernier a exprimé l'avis que, du point de vue social, l'assuré était en danger car 
soumis aux pressions de son entourage, auquel il n’était pas capable de résister, vu 
sa fragilité. Il a ajouté qu'il était souvent arrivé à l'assuré de venir le voir dans un 
état frôlant la confusion. 
 
Le témoin a émis l'avis que l'assuré, dans l’état qui était le sien actuellement, était 
dans l’incapacité totale d’exercer une activité lucrative. 
Il a ajouté que, malgré le fait que l'intéressé tienne beaucoup à ses enfants et se 
préoccupe d’eux, il n’arrivait pas à organiser leur prise en charge correctement 
durant les week-ends. 
S'agissant plus particulièrement de l'expertise pratiquée au SMR, le témoin a 
précisé avoir insisté à plusieurs reprises auprès de l'assuré pour qu'il s'y rende et 
avoir dû le lui rappeler la veille, ce qui n'avait pas empêché l'assuré de se présenter 
à lui le matin même de l'examen : il n'avait pas d'argent pour son billet de train et 
avait perdu les coordonnées du lieu de rendez-vous. 


 
 
 
 
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Le témoin a convenu qu'il était arrivé que l’intéressé se présente très alcoolisé mais 
a précisé qu'à son avis, il ne s'agissait pas là d'un problème chronique puisqu'il lui 
arrivait également de se trouver dans un état confusionnel, sans que l’alcool y soit 
pour quelque chose. Le témoin a suggéré qu'il était possible que l'assuré recourt à 
l’alcool à défaut de médicaments. 
23. Par ordonnance du 11 mai 2009, le Tribunal de céans a demandé l'apport de la 
procédure ouverte auprès du Tribunal tutélaire, ce à quoi le Président de la 3ème 
chambre du Tribunal tutélaire s'est opposé par courrier du 5 juin 2009 en invoquant 
la discrétion absolue à laquelle il était tenu. 
24. Une audience d'enquêtes s'est tenue en date du 9 juillet 2009. Entendue à cette 
occasion, la Dresse K__________, psychiatre traitant de l'assuré depuis octobre 
2008, a expliqué que le diagnostic de stress post-traumatique posé il y a plusieurs 
années, suite à l’agression dont avait été victime l'assuré, devait être à présent 
remplacé par d'autres. 
Le médecin a conclu à un trouble anxieux et à un trouble dépressif aggravé par 
l'emploi de substances. Il a souligné que le tableau clinique était très complexe et 
les diagnostics difficiles à poser avec précision car fortement influencés par la 
consommation de substances (alcool et cocaïne). Le témoin s'est déclaré dans 
l'impossibilité d'évaluer la gravité des troubles sans abstinence durable. 
Le médecin a cependant émis l'avis que le stress post-traumatique de son patient 
n'avait sans doute pas été traité à temps et s'était compliqué avec l’apparition d’un 
trouble anxieux. Le témoin a émis l'hypothèse que son patient avait alors peut-être 
eu recours à l’alcool pour lutter contre l’angoisse. Vu l’effet anxiogène et dépressif 
de cette substance, son état s’était aggravé et un cercle vicieux s'était installé. 
Le psychiatre traitant a répété qu'il lui était difficile de poser un diagnostic précis au 
vu de la consommation encore en cours. Selon lui, les troubles mentaux et 
comportementaux dus à l’utilisation de substances restaient au premier plan et tant 
que cet élément ne serait pas traité, le reste du tableau resterait difficile à décrire. 
A ce stade, le recourant a pris la parole pour préciser qu'il souffre encore de 
cauchemars et de flash-back de l’agression, d’importants problèmes mnésiques et 
de troubles anxieux qui peuvent survenir à tout moment, de manière incontrôlable. 
Son psychiatre traitant a confirmé la persistance de cauchemars et flash-back mais a 
expliqué que, selon les critères de la CIM-10, le diagnostic de stress post-
traumatique à proprement parler ne peut perdurer plus de quatre ans. Au-delà, on 
parle plutôt d’une modification durable de la personnalité. Le témoin a exprimé 
l'avis que l’addiction était elle-même la conséquence du stress post-traumatique, 
bien que ce soit toujours difficile à affirmer. 


 
 
 
 
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Pour le surplus, il a également confirmé l'existence de troubles mnésiques 
importants dont il a indiqué qu'il était difficile de dire s’ils étaient la conséquences 
des problèmes thymiques ou de la consommation, cette dernière les aggravant en 
tout cas de manière importante. 
Le témoin a expliqué avoir essayé à plusieurs reprises de faire hospitaliser son 
patient afin d’évaluer objectivement ses problèmes, mais à chaque fois, 
l’hospitalisation n’a pas duré suffisamment longtemps. Il faudrait que l'intéressé 
reste abstinent suffisamment longtemps (deux mois en tout cas). 
Le psychiatre traitant a précisé que l'assuré était actuellement sous antidépresseurs, 
hypnotiques et anxiolytiques; sa compliance n'a pas été vérifiée. 
Selon le témoin, vu les troubles mnésiques, les troubles du comportement 
manifestés par le patient (qui peut notamment se montrer agressif sur le plan 
verbal), sa difficulté de concentration, son humeur labile, et enfin, son aboulie, sa 
capacité de travail est nulle et n'a pas évolué depuis qu'il le suit. 
Selon le témoin, ce sont plutôt les problèmes psychiques du patient qui aggravent 
son état général, plutôt que ses problèmes somatiques qui influencent son 
psychisme : c’est le manque de régularité dans les soins et le suivi, induit par les 
troubles psychiques, qui aggrave encore son état général. 
Enfin, le psychiatre traitant a émis l'avis que le trouble thymique sous-jacent chez le 
patient est soit un état dépressif récurrent, soit une dysthymie. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a décidé d’interpeller directement le médecin 
traitant du recourant pour lui demander un rapport circonstancié. Quant au conseil 
du recourant, il a réitéré sa demande d'expertise pluridisciplinaire judiciaire. 
25. Le Dr L__________, médecin traitant du recourant, a répondu par courrier du 
14 juillet 2009 qu'il ne pouvait répondre aux questions du Tribunal dans la mesure 
où ce dernier ne venait pas aux rendez-vous qui lui étaient fixés. 
26. Le 7 août 2009, le Tribunal de céans a rappelé au recourant son obligation de 
collaborer à l'instruction et lui a imparti un délai au 21 août 2009 pour prendre 
contact avec son médecin traitant. 
27. Le 21 août 2009, le Dr L__________, généraliste et médecin traitant de l'assuré, a 
brièvement répondu aux questions posées par le Tribunal. Il a relaté que l'assuré se 
plaignait de problèmes mnésiques et d'un trouble dépressif chronique. Le médecin a 
posé le diagnostic de polytoxicomanie sur trouble anxio-dépressif et tendance 
psychotique en précisant que l'assuré avait débuté une cure de méthadone dix jours 
plus tôt. Le fond de l'œil et l'acuité visuelle étaient sans particularités. Les 
pallesthésies des membres inférieurs étaient légèrement diminuées. La fonction 


 
 
 
 
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rénale et l'hémoglobine glyquée n'avaient pu être évaluées, l'assuré ne s'étant pas 
soumis à la prise de sang. Le médecin a émis l'avis que tant les diagnostics 
psychiatriques que la polytoxicomanie avaient une répercussion sur la capacité de 
travail du patient dans la mesure où ils avaient pour conséquence une 
désorganisation mentale sur le plan cognitivo-comportemental. Il a conclu à une 
incapacité de travail avérée depuis 2001 (début de l'alcoolisation) et a précisé que 
l'état du patient s'était aggravé depuis lors. Le médecin a expliqué que l'assuré était 
passé d'une alcoolisation occasionnelle à une quasi déchéance. Il a conclu à 
l'incapacité d'exiger la moindre activité professionnelle et a préconisé un sevrage et 
une prise en charge psychiatrique. 
28. Une audience de comparution personnelle s'est tenue en date du 29 octobre 2009. A 
cette occasion, le recourant a allégué que s'il avait fait défaut aux rendez-vous fixés 
par son médecin, ce n'était pas par mauvaise volonté mais parce qu'il n'était tout 
simplement pas en état d'honorer ses engagements. Son conseil a décrit sa vie 
comme une "chaos général", expliquant que l'assuré n'ose plus sortir de chez lui, 
qu'il ne se rend qu'à un rendez-vous sur quatre chez son psychiatre et se sent 
menacé en permanence. Il a ajouté que le Tribunal tutélaire était sur le point de 
statuer sur son cas. 
Le recourant a déclaré être prêt à être hospitalisé afin de pallier à la déficience des 
soins et à la présence d'idées suicidaires. 
29. Par ordonnance du 29 octobre 2009, le Tribunal de céans a suspendu l'instance 
jusqu'à droit connu dans la procédure ouverte devant le Tribunal tutélaire. 
30. Le 2 novembre 2009, le Tribunal tutélaire a prononcé l'interdiction du recourant et 
désigné Madame P__________ à la fonction de tutrice. 
31. Le 9 novembre 2009, le conseil du recourant a informé le Tribunal de céans que son 
mandant avait été hospitalisé. 
32. Le 3 décembre 2009, le conseil du recourant a informé le Tribunal de céans que le 
Tribunal de police avait mandaté la Dresse Lucia PORRERO NUCHE aux fins 
d'expertiser son mandant avec un délai à fin mars 2010. 
33. Le 14 janvier 2010, les Drs M__________ et N__________, du service 
d'addictologie des HUG, ont communiqué au Tribunal de céans un rapport dont il 
ressort qu'au niveau psychiatrique, le recourant souffre d'un syndrome de stress 
post-traumatique suite à des viols subis au Maroc puis à l'agression dont il a été 
victime en 2001 à Genève. 
Les médecins ont indiqué que depuis l'agression, l'assuré souffrait d'un état 
dépressif sévère et de crises d'angoisse avec un comportement phobique se 
manifestant par un retrait à domicile et un aspect obsessionnel. Ils ont ajouté que le 


 
 
 
 
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patient était désormais suivi en ambulatoire pour un traitement de substitution 
d'opiacées. 
Il ressort également de ce rapport que l'assuré a été hospitalisé huit fois en 
psychiatrie, la dernière au mois de novembre 2009, dans un contexte de 
recrudescence d'idées suicidaires et une demande de mise à l'abri. Au moment de 
cette dernière hospitalisation, il se plaignait d'attaques de panique, de tristesse et 
d'idées suicidaires persistantes avec risque de passage à l'acte. 
Le patient a été décrit comme ayant les traits tirés, amaigri et légèrement ralenti sur 
le plan psychomoteur. Aucun trouble cognitif grossier n'a été mis en évidence. 
L'intéressé a fait état de nombreux cauchemars et de réveils fréquents, d'idées 
suicidaires quasi persistantes avec impulsions de défenestration. Hormis le fait qu'il 
dise entendre des voix, aucun autre élément de la lignée psychotique n'a été mis en 
évidence. 
Les médecins ont finalement retenu les diagnostics suivants : troubles mentaux et 
du comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation continue, à l'utilisation 
d'opiacées, désormais sous régime de substitution, à l'utilisation de cocaïne, 
utilisation périodique, trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, syndrome 
de stress post traumatique, trouble panique (anxiété paroxystique), hépatite C, 
arythmie sur cardiopathie médicamenteuse ou toxique et probable ischémie 
silencieuse. 
Les médecins ont conclu que le patient souffrait de troubles psychiques graves 
réactivés par l'agression subie en 2001, les crises d'angoisse se trouvant au premier 
plan ainsi qu'un état dépressif sévère avec idées suicidaires, diminution de l'appétit, 
perturbations du sommeil et comportement phobique avec retrait à domicile. 
Les médecins ont précisé que la dépendance aux toxiques était survenue après 2001 
et semblait être en lien avec l'état psychique du patient dans la mesure où les 
substances l'aidaient à gérer ses crises d'angoisse. Les médecins ont jugé que les 
troubles mentaux liés à l'utilisation d'alcool et de cocaïne influençaient à hauteur de 
25% la capacité de travail, laquelle devait quoi qu'il en soit être considérée comme 
nulle en raison du trouble dépressif récurrent, du syndrome de stress post 
traumatique et du trouble panique. 
Les médecins ont émis l'hypothèse qu'avec une prise en charge soutenue sur le plan 
médical, une amélioration de l'état psychique de l'assuré et l'arrêt des 
consommations toxiques étaient envisageables. 
34. Invité à se déterminer sur les derniers documents versés à la procédure, l'intimé, par 
écriture du 17 février 2010, a persisté à conclure au rejet du recours. 


 
 
 
 
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Il se réfère à l'avis émis par la Dresse F__________ en date du 12 février 2010. 
Cette dernière relève que la Dresse G__________, dans son rapport d'expertise, a 
souligné que l'assuré donnait une anamnèse différente en fonction de son 
interlocuteur et que ni elle ni le SMR n'avaient retenu de diagnostic ayant des 
répercussions sur la capacité de travail. 
La Dresse F__________ estime que les nombreuses hospitalisations de l'assuré 
s'inscrivent dans le contexte d'addiction à l'alcool et aux toxiques et explique que 
ces substances ont habituellement pour effet d'aggraver les troubles thymiques. 
Elle souligne que les diagnostics retenus en priorité par les médecins des HUG sont 
ceux de troubles mentaux et comportement lié à l'utilisation de substances, le 
trouble dépressif récurrent sévère n'étant mentionné qu'en quatrième position. 
S'agissant de ce dernier diagnostic, elle soutient qu'il ne pourra être confirmé que 
lorsque l'assuré sera totalement abstinent. Quant au syndrome de stress post-
traumatique, elle allègue qu'il n'est pas documenté et s'étonne qu'il soit toujours 
posé près de neuf ans après les faits. A cet égard, elle relève que, selon la CIM-10, 
le trouble peut présenter une évolution chronique et durer de nombreuses années et 
conduire à une modification durable de la personnalité, conclusion à laquelle ont 
abouti les experts du SMR. 
Finalement, la Dresse F__________ émet l'opinion que les avis exprimés 
constituent simplement des interprétations différentes d'un même état de fait et qu'il 
faut attendre que le patient soit abstinent pour se prononcer. 
35. Par écriture du 8 mars 2010, la tutrice du recourant a informé le Tribunal de céans 
qu'après avoir pris connaissance du dossier, elle s'opposait à la décision de l'OAI du 
9 octobre 2008 et invitait le conseil de son pupille à poursuivre son mandat. 
36. Le 17 mars 2010, le conseil du recourant a produit un bref certificat médical 
émanant du Dr O__________, du service d'addictologie des HUG, dont il ressort 
que le patient est resté hospitalisé du 26 décembre 2009 au 9 mars 2010, date à 
laquelle il a été transféré dans une nouvelle unité pour un séjour de longue durée 
car son état de santé compromettait un retour à domicile (assistance nécessaire pour 
les activités de la vie quotidienne, prise en charge des médicaments et gestion de 
l'agenda). Il était prévu qu'à la sortie de l'hôpital, le patient soit placé dans un foyer 
protégé. 
37. Le 16 mars 2010, le Dr M__________ a confirmé l'hospitalisation de l'assuré en 
raison d'un syndrome post traumatique associé à des troubles cognitifs 
probablement d'origine alcoolique (troubles mnésiques au premier plan). 
38. Le 6 mai 2010, le Dr S__________, responsable du recourant au sein du service de 
psychiatrie adulte, a été entendu par le Tribunal de céans. 


 
 
 
 
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Le témoin a expliqué que ses propres observations lui avaient permis de confirmer 
le diagnostic de stress post-traumatique consécutif à l'agression. Il avait en effet 
constaté un isolement de l'assuré par rapport aux autres, une propension à la fuite en 
cas de confrontation, des épisodes d'angoisse et d'hyperventilation; qui plus est, 
l'assuré souffrait de cauchemars et était sujet à des flash-back durant la journée. Le 
témoin a expliqué que le syndrome de stress post-traumatique s'était chronicisé. Il 
avait ainsi pu observer chez le patient, lorsque celui-ci était en proie à une attaque 
de panique, une dépersonnalisation typique de ce syndrome dont le témoin a fait 
remarquer qu'il pouvait être partiellement occulté par la prise des toxiques pour 
revenir ensuite au premier plan en cas d'abstinence, ce qui s'était produit dans le cas 
de l'assuré. 
Le témoin a également confirmé le diagnostic d'attaques de panique, soulignant que 
chaque attaque entrainait un état de fatigue générale. 
Il y a ajouté celui d'apnées du sommeil, expliquant qu'un examen de 
polysomnographie avait révélé un nombre de 800 épisodes sur 48 heures, qu'il 
s'agissait là d'une atteinte centrale et non périphérique et qu'elle avait pour 
conséquences : céphalées, fatigue et nécessité de dormir durant la journée pour 
récupérer. 
Enfin, le témoin a indiqué que des troubles mnésiques avaient été mis en évidence 
par un test neuropsychologique. Le spécialiste avait ainsi observé que les facultés 
de programmation étaient diminuées, la mémoire courte atteinte et la mémoire 
épisodique légèrement atteinte. 
S'y ajoutaient des comorbidités telles qu'hépatite B, hépatite C encore silencieuse, 
neurosyphillis traitée et anémie, lesquelles contribuaient sans doute à la fatigue du 
patient. 
Le témoin a expliqué que l'assuré oublie des consignes deux à trois minutes après 
les avoir entendues et que par ailleurs, son trouble panique a pour conséquence 
qu'on ignore quand il devra s'isoler et prendre la fuite. Dans ces conditions, il a 
conclu à une totale incapacité de travail. 
Le témoin a exprimé l'avis que l'assuré ne pourrait pas réintégrer son domicile car il 
lui faut être encadré strictement, même pour la gestion du quotidien : il faut lui 
rappeler de se lever, de s'alimenter, de faire sa toilette et de prendre ses 
médicaments. 
Il a certifié que l'assuré était désormais abstinent sous méthadone dont la prise avait 
été diminuée de 80 mg à 35 mg, le but étant d'arriver à y renoncer totalement. 
Le témoin a également confirmé le diagnostic d'état dépressif récurrent dont il a 
indiqué qu'il lui semblait indissociable du trouble panique et du syndrome de stress 


 
 
 
 
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post-traumatique, admettant cependant qu'il lui était difficile de se prononcer sur 
son degré de gravité. 
Selon le témoin, les apnées ne sont pas une conséquence de la prise des toxiques 
puisque, selon l'anamnèse, elles lui préexistaient et que, par ailleurs, elles subsistent 
alors même que la dose de méthadone est désormais minime. 
39. Ont été versés à la procédure en date du 14 mai 2010 : 
- un rapport établi suite à la polysomnographie du 19 avril 2010, concluant à un 
ralentissement psychomoteur et à une somnolence, confirmant la présence d'un 
syndrome sévère d'apnée centrale (IAH à 106); 
- un rapport d'évaluation neuropsychologique du 19 avril 2010 dont il ressort 
que l'hospitalisation a été justifiée par un épisode dépressif sévère avec idées 
suicidaires et symptômes psychotiques (hallucinations auditives); le bilan 
neuropsychologique a été ordonné dans le contexte d'une suspicion 
d'installation d'un processus démentiel; s'il a été constaté que la mémoire 
autobiographique était préservée, en revanche la mémoire de travail a été 
qualifiée de sévèrement déficitaire; quant à la mémoire épisodique, elle a été 
évaluée dans la norme inférieure; l'examinateur a conclu à un ralentissement, à 
une légère tendance à la digression et à une fluctuation intentionnelle modérée; 
il s'est déclaré dans l'incapacité d'établir une étiologie précise de la 
symptomatologie cognitive dont il a émis l'avis qu'elle était probablement 
d'origine multifactorielle (composante thymique, possible influence de 
l'ancienne polytoxicomanie, du syndrome d'apnées du sommeil, des troubles 
hépatiques et de la neurosyphillis) et a préconisé de procéder à un nouveau 
bilan un an plus tard. 
40. Invité à se déterminer, le conseil du recourant a persisté dans ses conclusions. 
41. Quant à l'intimé, il s'est exprimé en date du 7 juillet 2010 dans le sens d'un rejet du 
recours. L'intimé admet que l'état du patient s'est dégradé à la fin de l'année 2009 
mais fait remarquer que cela est postérieur à la notification de la décision litigieuse. 
A l'appui de sa position, il se réfère à un nouvel avis de la Dresse F__________. 
Celle-ci admet que l'état de santé de l'assuré depuis la décision du 9 octobre 2008 
s'est considérablement détérioré en ce sens que la toxicomanie a entrainé des 
séquelles ayant pour conséquence une incapacité totale à exercer la moindre activité 
lucrative et ce, depuis la fin de l'année 2009 mais que, pour la période antérieure, 
les conclusions du SMR du 6 août 2008 restaient valables. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ; E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en 


 
 
 
 
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instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; 
RS 831.20). 
En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux 
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du 
domicile de l’office concerné. 
La compétence du Tribunal de céans pour juger du cas d'espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, de même que les modifications de 
la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision), entrée en vigueur le 1er janvier 2004, ont 
entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de 
l'assurance-invalidité. Conformément au principe selon lequel les règles applicables 
sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont 
produits (ATF 130 V 445), le droit litigieux doit être examiné à l'aune des 
dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 pour la période 
courant jusqu'à cette date, puis à celle de la nouvelle réglementation pour la période 
postérieure au 1er janvier 2003, respectivement au 1er janvier 2004, étant précisé 
que le juge n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état 
de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 
consid. 1.2). Cela étant, les notions et les principes développés jusqu'alors par la 
jurisprudence en matière d’évaluation de l'invalidité n'ont pas été modifiés par 
l'entrée en vigueur de la LPGA ou de la 4ème révision de la LAI (voir ATF 130 V 
343). 
Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), 
apportant des modifications qui concernent notamment la procédure conduite 
devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le 
présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 
administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 
4. Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le 
recourant sont invalidantes et lui ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de 
l'assurance-invalidité. 
5. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 


 
 
 
 
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physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA). 
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 
6. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de 
gain 
de 
l’assuré 
(MEYER-BLASER, 
Bundesgesetz 
über 
die 
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). 
Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il 
y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles 
permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités 
raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La 
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que 
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit 
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). 
Dès lors, le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni 
ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 
7. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 


 
 
 
 
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juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. 
L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 
Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 
8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. 
En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2) 


 
 
 
 
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Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge peut 
leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
9. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
Parmi ces atteintes à la santé psychique, il faut mentionner - outre les affections 
mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent à des 
maladies. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'AI, les diminutions de la 
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté 
et en travaillant dans une mesure suffisante; la mesure de ce qui est exigible doit 
être déterminée très objectivement. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un 
assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que le marché du 
travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir 
quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre 
l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il 
n'est donc pas déterminant que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante ; il 
faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa 
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, 
ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165 = RCC 1977 
p. 169; RCC 1984 p. 356 consid. 1b). 
A teneur de la jurisprudence constante, les dépendances comme l’alcoolisme, la 
pharmacodépendance et la toxicomanie ne constituent pas en elles-mêmes des 
invalidités au sens de la loi. Une telle dépendance joue en revanche un rôle dans 
l’assurance-invalidité lorsqu’elle a provoqué une maladie ou un accident qui 
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, 
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale ayant 
valeur de maladie (VSI 2002 p. 32 consid. 2a; VSI 2001 consid. 2b p. 225; 


 
 
 
 
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VSI 1996 consid. 1a p. 321 et réf. citées; VSI 1996, consid. 1a p. 325; VSI 1996 
consid. 2a p. 319). 
En d'autres termes, les toxicomanies (syndromes de dépendance comme 
l'alcoolisme; RCC 1989 p. 283, 1969 p. 236), l'abus de médicaments (RCC 1964 
p. 115), la dépendance aux stupéfiants (RCC 1992 p. 180, 1987 p. 467, 1973 p. 
600; Pratique VSI 1996 p. 317, 2001 p. 223, 2002 p. 30), le tabagisme ou l'obésité 
(RCC 1984 p. 359) ne justifient pas à elles seules une incapacité de travail. Elles 
peuvent cependant avoir valeur d'invalidité si elles sont elles-mêmes la 
conséquence ou le symptôme d'une atteinte à la santé physique ou mentale 
engendrant une invalidité ou si elles sont à l'origine d'une atteinte à la santé 
physique et/ou mentale importante et durable, comme une lésion cérébrale 
organique ou neurologique ou une altération d'origine organique de la personnalité 
sur le plan affectif (CII N° 1013). 
10. En l'espèce, l'intimé a nié tout droit aux prestations sur la base, principalement, du 
rapport d'expertise rendu par la Dresse G__________ en juillet 2008. Cette 
dernière, si elle a reconnu l'existence d'un trouble anxieux et de troubles mentaux et 
du comportement liés à l'utilisation d'alcool et à celle de cocaïne, a estimé que ces 
atteintes n'avaient aucune répercussion sur la capacité de travail de l'assuré. Le 
rapport d'expertise se fonde sur une anamnèse détaillée, un examen clinique du 
recourant et tient compte des plaintes rapportées par ce dernier. Il est vrai, 
cependant, la motivation de certaines des conclusions prises par l'expert laisse 
perplexe. Ainsi, il paraît un peu sommaire de justifier la négation de tout trouble de 
la mémoire ou de la concentration par le fait que l'assuré se dit capable de lire le 
journal ou de regarder les informations télévisées. 
Il n'en demeure pas moins que les conclusions de la Dresse G__________ 
rejoignent celles prises par le Dr E__________ en juillet 2007. En effet, ce dernier 
n'a alors ni noté de symptomatologie anxieuse ni objectivé de troubles de 
l'attention, de la concentration ou de la mémoire. S'agissant du Dr E__________, le 
Tribunal de céans considère que, dans la mesure où il n'a pas reconnu l'assuré qu'il 
avait sans doute été amené à recevoir en consultation précédemment, rien ne justifie 
de s'écarter de ses conclusions, qu'il ne peut manifestement, dans ces conditions, 
avoir rendu sous l'influence d'une empathie avec l'intéressé. 
 Une multitude de médecins se sont accordés sur le diagnostic de syndrome de stress 
post-traumatique, respectivement celui de modification durable de la personnalité. 
Les médecins des HUG, dans un rapport établi en juillet 2001, évoquaient une 
"thymie dépressive évidente" et un "tableau grave d'état de stress post-
traumatique". Le Dr B__________, médecin psychiatre ayant témoigné dans le 
cadre du procès pénal, a fait état d'un état dépressif sévère. Quant au Dr 
A__________, en mai 2005, il concluait à une totale incapacité de travail et 


 
 
 
 
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mentionnait déjà des attaques de panique survenant à raison d'une à deux fois par 
semaine. En avril 2007, le Dr D__________ évoquait quant à lui un trouble 
dépressif récurrent de gravité moyenne. 
Le Tribunal de céans déduit de ces différents documents que l'état de l'assuré, décrit 
par plusieurs médecins comme grave après l'agression dont il a été victime, s'est 
amélioré (ainsi qu'en témoigne le fait que le Dr D__________ ne retienne plus 
qu'un degré de gravité moyen en avril 2007 et le fait que quelques mois plus tard, le 
Dr E__________ n'ait plus décelés de troubles psychiques incapacitants). 
Ainsi que cela a été expliqué par les Drs K__________ et S__________, le stress 
post-traumatique du patient, sans doute mal traité, s'est compliqué d'un trouble 
anxieux qui l'a sans doute poussé à augmenter sa consommation de toxiques, ce qui 
s'est traduit par une amélioration temporaire des symptômes anxieux et dépressifs. 
Cette hypothèse, d'abord évoquée par la Dresse K__________, a par la suite été 
confirmée par le Dr S__________ qui, contrairement à sa confrère, a pu prendre 
position une fois l'assuré abstinent. Le Dr S__________ a alors pu confirmer les 
diagnostics de stress post-traumatique, d'attaques de panique, de troubles mnésiques 
et d'état dépressif récurrent sévère avec idées suicidaires et y ajouter celui d'apnées 
du sommeil (documentées par la polysomnographie pratiquée au printemps 2010). 
Il ressort des explications du Dr S__________ que les troubles psychiques ont sans 
doute été partiellement occulté par la prise de toxiques pour revenir ensuite au 
premier plan une fois le patient abstinent. 
Pour la période antérieure au rapport d'expertise du Dr E__________, le Tribunal 
de céans ne dispose cependant pas d'éléments suffisants pour retenir une incapacité 
de travail entrainant une invalidité. En effet, si le Dr A__________ a bel et bien 
conclu à une totale incapacité, il n'a cependant relevé aucun trouble de la vigilance 
et a décrit une thymie légèrement triste et une anhédonie moyenne ; l'assuré ne 
faisait pas non plus encore mention d'idées suicidaires. Quant au Dr B__________, 
il ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail de l'assuré. Enfin, le Dr 
D__________ a certes conclu à une incapacité de travail mais à une période où les 
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de substance étaient passés 
au premier plan. 
Par la suite, il est évident que le tableau et l'état de santé du patient se sont 
visiblement dégradés postérieurement aux examens des Drs E__________ et 
G__________, ce que l'intimé a d'ailleurs admis. Cette aggravation ne fait aucun 
doute dans la mesure où elle a été confirmée par les Drs M__________ et 
N__________, lesquels ont conclu, en janvier 2010, à un trouble dépressif sévère et 
à un trouble panique. 


 
 
 
 
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Reste à déterminer si cette aggravation ne remonte qu'à la fin de l'année 2009, 
comme le soutient l'intimé, ou plus tôt, voire antérieurement à la décision litigieuse 
du 9 octobre 2008. 
Les apnées du sommeil mises en évidence début 2010 ont un tel degré de gravité 
qu'on peut en conclure qu'elles étaient présentes depuis un certains temps 
puisqu'elles n'ont pu atteindre ce degré du jour au lendemain. Quant au trouble 
panique, il était déjà évoqué par le Dr L__________ en août 2009. Ce médecin 
faisait alors clairement mention d'une aggravation de l'état du patient, d'une 
tendance psychotique et du fait que si la polytoxicomanie jouait certes un rôle, les 
diagnostics psychiatriques contribuaient sans nul doute à la désorganisation 
cognitivo-comportementale de l'assuré. 
Le Tribunal de céans en tire la conclusion que l'aggravation de l'état du recourant 
remonte à l'été 2009 déjà, date à laquelle elle a véritablement été documentée pour 
la première fois. Cette aggravation étant cependant postérieure à la décision 
litigieuse, il conviendra de renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il statue 
formellement sur ce point. 
Pour la période antérieure faisant l'objet de la procédure dont est saisi le Tribunal 
de céans, ce dernier, faute d'éléments suffisants pour conclure à l'existence 
d'atteintes à la santé invalidantes à l'origine de la polytoxicomanie du recourant, 
rejettera le recours. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renvoie la cause à l'intimé à charge pour ce dernier de rendre dans les meilleurs 
délais une décision concernant l'aggravation constatée postérieurement à sa 
décision du 9 octobre 2008. 
4. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le