ge_gerichte · ACJC/1236/2025 · 2025-09-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 18 septembre 2025. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/27645/2023 
ACJC/1236/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 2 SEPTEMBRE 2025 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'une ordonnance rendue par la 
25ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 mars 2024, 
représenté par Me I______, avocate, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, représentée par Me Eve DOLON, 
avocate, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève. 
 


- 2/21 - 
 
C/27645/2023 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/187/2024 du 20 mars 2024, reçue par les parties le 
lendemain, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures provisionnelles, a rejeté la requête formée par A______ (chiffre 1 du 
dispositif), mis les frais judiciaires – arrêtés à 500 fr. – à sa charge, le condamnant 
à verser ce montant aux Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 2 et 3), dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 4) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte expédié le 2 avril 2024 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a formé appel contre cette ordonnance, concluant avec suite de frais, 
principalement, en ces termes (conclusion VIII de l'appel): 
 
"VIII. Réformer l'Ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 20 mars 2024 
par la Vice-Présidente du Tribunal civil de la République et canton de Genève en 
ce sens que les conclusions […] de la requête du 14 février 2024 sont admises, soit: 
a. Mettre en œuvre une curatelle de représentation, d'assistance éducative et de 
surveillance en faveur des enfants C______ et D______, nées le ______ 2023. 
b. Mettre en œuvre une évaluation auprès du Service de protection des mineurs 
avec pour mission d'évaluer les capacités parentales des parties ainsi que les 
conditions d'accueil des enfants C______ et D______, nées le ______ 2023, 
chez chacune d'elles et de faire toute proposition utile en vue de l'attribution de 
la garde et du droit de visite du parent non-gardien. 
c. Dire que A______ et B______ exerceront une garde alternée sur les enfants 
C______ et D______, nées le ______ 2023, selon modalités à préciser en cours 
d'instance. 
d. Dans l'intervalle, autoriser A______ à avoir ses enfants C______ et D______, 
nées le ______ 2023, auprès de lui a minima : 
- 
Chaque semaine, du jeudi matin à 8 heures au vendredi à 17 heures. 
- 
Un week-end sur deux, du vendredi à 17 heures au dimanche à 17 heures. 
e. Dire que les enfants C______ et D______, nées le ______ 2023, seront 
officiellement domiciliées auprès de leur père, A______. 
Alternativement à la conclusion c. ci-dessus, pour le cas où une garde alternée 
ne peut pas être mise en œuvre : 
f. Octroyer la garde de fait sur les enfants C______ et D______, nées le ______ 
2023, à A______, auprès de qui elles seront domiciliées. 


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C/27645/2023 
g. Interdiction est faite à B______, sous la menace de la peine d'amende prévue 
par l'art. 292 CP en cas d'insoumission à une décision de l'autorité, d'entraver 
et d'empêcher les droits parentaux entre les enfants C______ et D______, nées 
le ______ 2023, et leur père A______. 
h. Interdiction est faite à B______, sous la menace de la peine d'amende prévue 
par l'art. 292 CP en cas d'insoumission à une décision de l'autorité, d'insulter, 
de dénigrer, d'importuner ou de dévaloriser A______ ou des membres de sa 
famille, en particulier sa mère, et de dénigrer, insulter ou dévaloriser A______ 
ou des membres de sa famille auprès et devant les enfants C______ et 
D______, nées le ______ 2023. 
i. Interdiction est faite à B______, sous la menace de la peine d'amende prévue 
par l'art. 292 CP en cas d'insoumission à une décision de l'autorité, d'exposer 
ou d'impliquer, de quelque manière que ce soit, les enfants C______ et 
D______, nées le ______ 2023, dans le cadre des procédures l'opposant à 
A______. 
j. Interdiction est faite à E______, sous la menace de la peine d'amende prévue 
par l'art. 292 CP en cas d'insoumission à une décision de l'autorité, d'insulter, 
de dénigrer, d'importuner ou de dévaloriser A______ ou des membres de sa 
famille, et de dénigrer, insulter ou dévaloriser A______ ou des membres de sa 
famille auprès et devant les enfants C______ et D______, nées le ______ 2023. 
k. Ordre est donné à B______ de s'assurer et garantir, sous la menace de la peine 
d'amende prévue par l'art. 292 CP en cas d'insoumission à une décision de 
l'autorité, que sa mère, E______, s'abstiendra d'insulter, de dénigrer, 
d'importuner ou de dévaloriser A______ ou des membres de sa famille, 
d'exposer ou d'impliquer, de quelque manière que ce soit, les enfants C______ 
et D______, nées le ______ 2023, dans le cadre des procédures opposant 
B______ et A______." 
Préalablement, il a conclu à ce que la Cour déclare l'appel recevable (conclusion I), 
lui octroie le bénéfice de l'assistance judiciaire et désigne Me I______ en qualité de 
conseil (conclusion II), ordonne la production des pièces requises 151 à 160 en 
mains de B______ (conclusion III), ordonne la production des dossiers des causes 
C/1______/2023 (TPAE) et C/2______/2023 (TPI) (conclusion IV), procède à 
l'interrogatoire des parties (conclusion V), ordonne "toutes mesures permettant de 
déterminer la situation effective de B______ et la nécessité d'étendre la curatelle, 
soit notamment qu'un point de situation soit réalisé par la curatrice H______ et 
que les services de protection de l'enfance s'assurent de la capacité éducative de la 
mère à son domicile" (conclusion VI) et ordonne toutes autres mesures propres à 
assurer que le bien des enfants est garanti (conclusion VII). 


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Subsidiairement, il a conclu à l'annulation de l'ordonnance entreprise et au renvoi 
de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens des 
considérants. 
b. B______ a conclu au rejet de l'appel, avec suite de frais. 
Elle a produit des pièces nouvelles issues de la procédure C/2______/2023 
pendante devant le Tribunal et opposant les mêmes parties. 
c. Par courriers du 26 novembre 2024, les parties ont été informées par la Cour de 
ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. B______ et A______ sont les parents non mariés de C______ et D______, 
nées le ______ 2023. 
Ils vivent séparés depuis le 1er novembre 2023. 
Depuis la séparation de leurs parents, les jumelles sont restées avec leur mère. 
A______ a exercé un droit de visite une matinée en novembre 2023 et trois après-
midis en décembre 2023. 
b. Par acte déposé le 27 novembre 2023 auprès du Tribunal, B______ a formé 
une action alimentaire et en fixation du droit de garde et de visite à l'encontre de 
A______, comportant une requête de mesures "superprovisionnelles" portant sur 
la garde et le droit aux relations personnelles. 
Cette procédure a été enregistrée sous numéro C/2______/2023. 
Tant au fond que sur mesures superprovisionnelles, B______ a notamment conclu 
à ce que la garde des jumelles lui soit attribuée à a ce qu'un droit de visite de 
quatre heures par semaine soit réservé à A______. 
Le 1er décembre 2023, le Tribunal a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles 
formée par B______. 
c. Le même jour, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-
après : TPAE) a ouvert une procédure, inscrite sous numéro C/1______/2023, 
concernant C______ et D______, en ratification d'une clause péril. 
d. Le 27 décembre 2023, A______ a expédié au Tribunal un acte intitulé "requête 
de mesures superprovisionnelles", 
contenant 
des conclusions "à titre 
superprovisionnel et provisionnel", tendant à ce que le "président du TPAE" 
ordonne qu'il puisse immédiatement "avoir" ses enfants deux jours par semaine, 
les vendredi et dimanche, de 9 heures à 18 heures, entre les 29 décembre 2023 et 


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14 janvier 2024. Il a conclu à ce que l'injonction faite à la mère de lui remettre les 
enfants aux dates susmentionnées soit assortie de la menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CPC. 
Le Tribunal a ouvert la présente procédure C/27645/2023. 
Par ordonnance du 28 décembre 2023, le Tribunal a rejeté les conclusions sur 
mesures superprovisionnelles de A______. 
e. Dans sa réponse du 22 janvier 2024, B______ a conclu au rejet de la requête de 
mesures provisionnelles de A______. Elle n'était pas opposée à un élargissement 
du droit de visite pour autant qu'elle soit rassurée sur la consommation de 
stupéfiants de A______, ainsi que sur ses conditions de logement. Les parties 
s'étaient mises d'accord pour que A______ voie ses filles tous les vendredis de 
7 heures 30 à 16 heures 30, comme cela avait été le cas les vendredis 12 et 
19 janvier 2024. 
f. Le 9 février 2024, une audience de conciliation s'est tenue dans la procédure 
C/2______/2023, lors de laquelle les parties sont parvenues à un accord 
"provisoire" sur la garde et les relations personnelles, ainsi que sur la question des 
allocations familiales, consigné par la juge conciliatrice. 
Cette "transaction partielle sur mesures provisionnelles n° ACTPI/49/2024" 
prévoyait notamment que la garde des jumelles était "provisoirement" attribuée à 
B______, que le droit de visite de A______ s'exercerait, sauf accord contraire 
entre les parties, tous les vendredis de 7 heures 30 à 16 heures 30 et un week-end 
sur deux, du samedi 16 heures 30 au dimanche à la même heure, qu'une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite était ordonnée et que A______ 
s'engageait à reverser la moitié des allocations familiales à B______ avec effet au 
1er novembre 2023. 
Une autorisation de procéder a été délivrée pour le surplus. 
g. Par décision du 28 février 2024, le TPAE a désigné H______ aux fonctions de 
curatrice d'organisation et de surveillance du droit de visite en exécution de la 
transaction judiciaire précitée. 
h. Par courrier du 12 février 2024 au Tribunal, B______ a sollicité la jonction de 
la présente procédure à la cause C/2______/2023. 
A______ s'y est opposé par courrier du 21 février 2024, au motif que la cause 
C/2______/2023 avait pris fin à l'issue de la procédure de conciliation. 
i. Le 13 février 2024, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (SEASP) a établi à l'attention du TPAE, dans le cadre de la 
procédure C/1______/2023, un rapport qui préconisait l'attribution de la garde de 


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fait des jumelles à B______ et la fixation d'un droit de visite à A______ à raison 
d'un jour par semaine, ainsi qu'une nuit et un jour à quinzaine, charge au curateur 
d'évaluer l'élargissement de ces visites. 
j. Par déterminations du 14 février 2024 dans la présente cause, A______ a 
modifié sa requête, prenant des conclusions, "à titre provisionnel et 
superprovisionnel", similaires à celles de son appel (cf. supra B.a). A titre 
préalable, il a requis que la pièce 3 du chargé de B______ du 22 janvier 2024 
(attestation écrite de la mère de B______) soit déclarée irrecevable et retirée de la 
procédure, que la production des pièces requises 151 à 160 en mains de B______ 
(portant sur la situation financière et personnelle de B______, sur son suivi 
thérapeutique et médicamenteux ainsi que sur la prétendue addiction à l'alcool de 
la mère de B______) soit ordonnée et que l'assistance judiciaire lui soit octroyée. 
Il a allégué que B______ prendrait des antidépresseurs, qu'elle aurait mis fin à son 
suivi psychiatrique depuis deux ans, qu'elle l'empêcherait de voir ses enfants en 
sus de le dénigrer en leur présence, ce que la mère de cette dernière, E______, 
ferait également. 
k. Par ordonnance datée du lendemain, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles de A______, ce dernier n'ayant pas invoqué de motifs 
justifiant de statuer en urgence sur les droits parentaux, alors que les parties 
s'étaient mises d'accord sur la garde de leurs filles et le droit aux relations 
personnelles, six jours auparavant, dans le cadre de la procédure C/2______/2023. 
Par ailleurs, les faits allégués à son égard n'avaient pas été rendus vraisemblables. 
l. Lors de l'audience du Tribunal du 26 février 2024 dans la présente cause, 
A______ a sollicité de pouvoir exercer son droit de visite le jeudi soir entre 
17 heures et 18 heures, ce à quoi B______ s'est opposée. Les parties ont plaidé et 
persisté dans leurs conclusions respectives. 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
D. 
Dans l'ordonnance entreprise du 20 mars 2024, le Tribunal a rejeté la requête de 
mesures provisionnelles de A______ ainsi que ses conclusions préalables. 
Le Tribunal a tout d'abord retenu que la cause C/2______/2023 avait fait l'objet 
d'une autorisation de procéder le 9 février 2024 et que la procédure n'avait pas été 
introduite à ce stade, de sorte qu'une jonction avec la présente cause n'était pas 
possible. La production des pièces n° 151 à 160 requises par A______ n'était pas 
ordonnée, vu la nature sommaire de la cause et le fait que la plupart d'entre elles 
n'était d'aucune pertinence pour la solution du litige. 
S'agissant des mesures provisionnelles, le Tribunal a considéré que A______ ne se 
prévalait d'aucune modification importante et durable des circonstances justifiant 


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la modification de la transaction conclue provisoirement entre les parties le 
9 février 2024 portant sur la garde de fait des jumelles, leurs relations personnelles 
avec leur père et instaurant une curatelle d'organisation et de surveillance du droit 
de visite. Aucune mise en danger concrète du bien des enfants n'était rendue 
vraisemblable depuis la signature de la transaction. A______ adoptait d'ailleurs 
une attitude contradictoire en alléguant un tel danger tout en concluant à la garde 
alternée. La solution convenue correspondait par ailleurs en tous points aux 
recommandations du SEASP. La requête contenait en outre des conclusions 
alternatives au lieu de conclusions subsidiaires et des conclusions contradictoires 
tendant, sur mesures provisionnelles, à la mise en place d'une garde alternée et, 
dans l'intervalle, à la fixation des relations personnelles. Le TPAE avait déjà mis 
en œuvre une curatelle et sollicité une évaluation auprès du SEASP de sorte que 
les conclusions en sens étaient devenues sans objet. Aucune urgence ne 
commandait de fixer le domicile des jumelles auprès leur père. Finalement, les 
faits justifiant les interdictions à prononcer à l'encontre de B______ ou de sa 
mère, pour partie inexécutables, n'étaient pas rendus vraisemblables par A______, 
étant rappelé que les enfants avaient moins d'un an et qu'une interdiction ne 
saurait être prononcée à l'égard d'une personne non partie à la procédure. 
E. 
Les événements suivants se sont produits ultérieurement au prononcé de 
l'ordonnance entreprise : 
a. Dans la cause C/2______/2023, B______ a donné suite à l'autorisation de 
procéder et introduit une demande devant le Tribunal. 
Dans le cadre de cette procédure, le Tribunal a, par ordonnance du 4 juillet 2024, 
statuant sur mesures provisionnelles, élargi le droit de visite de A______ à une 
semaine sur deux le vendredi, de 7 heures 30 à 16 heures 30, et un weekend sur 
deux, du vendredi 7 heures 30 au dimanche 16 heures 30, le passage des enfants 
se faisant par le biais d'un Point-Rencontre (F______, G______ ou toute autre 
structure le permettant), la curatrice étant instruite en ce sens. 
Les parties n'ont pas contesté cette ordonnance qui est entrée en force. 
b. Quant au SEASP, il a rendu un rapport dans la cause C/2______/2023 le 
16 juillet 2024. Il y a conclu qu'il était conforme à l'intérêt des enfants de 
maintenir l'autorité parentale conjointe, d'attribuer la garde de fait à B______, de 
réserver un très large droit de visite à A______ qui s'exercerait, sauf accord 
contraire, une semaine du jeudi 17 heures 30 au vendredi à la même heure, et la 
semaine suivante du jeudi 17 heures 30 au samedi à la même heure, le passage se 
faisant par Filinéa, en sus de six semaines de vacances par an octroyées à chaque 
parent, de maintenir la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles et d'inviter A______ à poursuivre la thérapie auprès de la Guidance 
infantile et B______ à la favoriser. 


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Le rapport relève que les deux parents ont des compétences et des disponibilités 
similaires, mais que la situation familiale est fragile et la communication parentale 
laborieuse. A______ a mentionné, lors de son audition par le SEASP, que 
B______ était une mère aimante et qu'elle s'occupait bien des filles. Cette dernière 
a assuré le SEASP qu'elle ne dénigrait pas le père de ses enfants. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions sur mesures provisionnelles dans les 
causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. b et al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige doit être considéré comme une affaire non pécuniaire puisque 
portant principalement sur les droits parentaux, de sorte que la voie de l'appel est 
ouverte indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 1). 
1.2 Interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la 
forme écrite prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et dans le délai utile de 
10 jours applicable en procédure sommaire, étant précisé que le 1er avril 2024 était 
un jour férié (art. 142 al. 1 et 3, 248 let. d et 314 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
1.3 L'ordonnance entreprise ayant été communiquée aux parties avant le 
1er janvier 2025, la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de 
procédure (art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC). 
1.4 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les questions liées aux enfants mineurs des parties en vertu 
du droit de la famille (art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 301 consid. 2.2). La 
Cour n'est par conséquent pas liée par les conclusions des parties sur ces points 
(art. 296 al. 3 CPC). 
La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer 
activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur incombe ainsi de 
renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve 
disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1). 
1.5 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), dans la limite des griefs motivés qui sont formulés (ATF 
142 III 413 consid. 2.2.4 et les références citées). 
Les mesures provisionnelles prises étant soumises à la procédure sommaire au 
sens propre (art. 248 let. d CPC), la cognition de la Cour est toutefois limitée à la 


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simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 
2013 consid. 2.2). 
2. 
A titre préalable, il sera relevé que la présente procédure provisionnelle, portant 
exclusivement sur les droits parentaux et les relations personnelles, a été ouverte 
par une requête de mesures "superprovisionnelles" de l'appelant, indépendante de 
la procédure au fond, devant le Tribunal, le 27 décembre 2024, alors qu'une action 
alimentaire et en fixation des droits parentaux, assortie d'une requête de mesures 
"superprovisionnelles", initiée le 27 novembre 2023 par l'intimée, était pendante 
entre les mêmes parties devant le Tribunal, au stade de la conciliation 
(C/2______/2023); le volet provisionnel dans cette procédure a fait l'objet d'une 
transaction entérinée par le juge conciliateur le 9 février 2024, valant décision 
exécutoire, alors que la présente procédure était en cours et a également conduit à 
la décision sur mesures provisionnelles entreprise du 20 mars 2024. A cela 
s'ajoute que le TPAE conduit une procédure en protection des enfants en parallèle. 
Deux juges du Tribunal ont par conséquent été simultanément saisis d'un objet de 
litige similaire et ont rendu chacun une décision provisionnelle, à quelques 
semaines d'intervalle. Le juge saisi du fond de l'action en aliments et en fixation 
des droits parentaux a statué derechef à titre provisionnel le 4 juillet 2024 sur les 
relations personnelles, alors que le présent appel était en cours d'instruction. Ces 
circonstances n'apparaissent guère compatibles avec les règles sur la litispendance 
et l'autorité de la chose jugée (art. 59 al. 1, 2 let. d, e et 60 CPC). 
La recevabilité de requêtes de mesures exclusivement "superprovisionnelles" 
déposées par les parties est également douteuse (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_473/2024 du 8.8.2024 consid. 1). 
Ces questions souffriront toutefois de rester indécises, vu le sort du litige et le 
respect des règles de la bonne foi en procédure (art. 52 al. 1 CPC), le Tribunal 
ayant instruit la cause sans émettre de réserve sur sa compétence. 
3. 
La réglementation des droits parentaux étant soumise à la maxime inquisitoire 
illimitée (art. 296 al. 1 CPC), les pièces nouvelles produites en appel sont 
recevables jusqu'aux délibérations, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_685/2018 du 15 mai 2019 consid. 3). 
En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'intimée et les faits y relatifs sont 
pertinents pour statuer sur les droits parentaux des enfants C______ et D______. 
Ils sont donc recevables, ce qui n'est pas contesté. 
4. 
Pour être recevables, les conclusions doivent être formulées de telle sorte qu'en 
cas d'admission de la requête, elles puissent être reprises dans le jugement sans 


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que leur contenu doive être complété. Même si la description de l'abstention ou de 
l'acte positif requis peut être difficile, les conclusions doivent être suffisamment 
précises. L'objet d'une requête en abstention ne peut être que l'interdiction d'un 
comportement individualisé, c'est-à-dire décrit de manière complète et précise. 
L'exécution de l'abstention ou de l'acte positif requis doit être possible sans que le 
juge compétent doive à nouveau statuer matériellement sur le comportement en 
cause. A cet égard, des conclusions peu claires doivent être interprétées selon le 
principe de la bonne foi, en prenant en compte leur libellé et les motifs de la 
demande. Si les conclusions demeurent indéterminées et peu claires, il ne peut 
être entré en matière (OETIKER in Ius.focus 10/2012 in CPC Online ad. art. 262). 
Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations. Les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrent en effet pas en considération dans ce cadre 
(ACJC/1159/2020 du 14 avril 2020 consid. 4.1; ACJC/774/2018 du 14 juin 2018 
consid. 5.1; JEANDIN, Commentaire romand, CPC, 2ème éd. 2019, n. 18 ad 
art. 296 CPC; REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2016, n. 26 ad art. 317 CPC). 
En l'espèce, il ne saurait être entré en matière sur les conclusions prises sur 
mesures provisionnelles par l'appelant tendant au prononcé d'interdictions à 
l'encontre de l'intimée ou de sa mère, E______ (conclusions VIII. let. g à k du 
mémoire d'appel), celles-ci ne contenant pas une description suffisamment précise 
et complète d'un comportement individualisé. Au contraire, les comportements 
décrits, tendant à interdire à l'intimée "d'entraver et d'empêcher les droits 
parentaux", "d'insulter, dénigrer, importuner ou dévaloriser" l'appelant ou encore 
"d'exposer ou d'impliquer de quelque manière que ce soit les enfants" dans les 
procédures opposant les parties ou encore tendant à ordonner à l'intimée de 
s'assurer et garantir que sa mère adoptera certains comportements, sont abstraits et 
sujets à interprétation. A cela s'ajoute qu'une injonction ne saurait être prononcée 
à l'encontre de E______ qui n'est pas partie à la procédure et ne possède pas de 
légitimation passive, comme l'a retenu le Tribunal (ATF 142 III 782 consid. 3.1.3). 
L'appelant a, par ailleurs, pris des conclusions préalables nouvelles, tendant à la 
production des dossiers des deux autres causes pendantes entre les parties, à 
l'interrogatoire des parties, ainsi qu'au prononcé de toutes mesures propres à 
assurer que le bien des jumelles soit garanti, notamment toutes mesures 
permettant de déterminer la situation effective de l'intimée et la nécessité d'étendre 
la curatelle. 
Vu la maxime d'office applicable, l'appel portant sur le sort d'enfants mineurs, ces 
conclusions préalables nouvelles sont recevables sur le principe. Il ne sera 
toutefois pas entré en matière sur la conclusion préalable tendant à ordonner que 


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"toutes autres mesures propres à assurer que le bien des enfants […] est garanti", 
faute d'être suffisamment précise et motivée. 
5. 
L'appelant reproche au premier juge d'avoir violé son droit d'être entendu ainsi 
que la maxime inquisitoire illimitée, en refusant d'ordonner la production des 
pièces qu'il avait sollicitées et d'avoir statué sans avoir donné l'occasion aux 
parties de s'exprimer oralement sur la requête de mesures provisionnelles. 
5.1.1 Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), le droit d'être entendu 
comprend notamment le droit pour l'intéressé de se déterminer avant qu'une 
décision ne soit prise qui touche sa situation juridique, d'offrir des preuves 
pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donné suite à 
ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves 
essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de 
nature à influer sur la décision à rendre (ATF 136 I 265 consid. 3.2; 135 II 286 
consid. 5.1; 132 II 485 consid. 3.2; 127 I 54 consid. 2b). Il ne garantit en revanche 
pas le droit de s'exprimer oralement devant l'autorité appelée à statuer (ATF 
 130 II 425 consid. 2.1). 
La violation du droit d'être entendu entraîne l'annulation de la décision attaquée, 
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 137 I 195 
précité consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1); cette violation peut toutefois, à titre 
exceptionnel, être réparée, pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave et 
que la partie concernée ait la possibilité de s'exprimer devant une autorité de 
seconde instance disposant d'un pouvoir de cognition complet en fait et en droit 
(ATF 137 I 195 précité consid. 2.3.2; 136 V 117 consid. 4.2.2.2; 133 I 201 
consid. 2.2). 
5.1.2 En vertu de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC), le juge saisi 
de questions relatives aux enfants dans les affaires du droit de la famille a 
l'obligation d'établir d'office l'ensemble des faits déterminants pour la solution du 
litige et d'administrer, le cas échéant, les preuves nécessaires à établir les faits 
pertinents pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant (ATF 144 III 
349 consid. 4.2.1 et les références). Il n'est cependant pas lié par les offres de 
preuve des parties; il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits doivent 
encore être établis et quels sont les moyens de preuve pertinents pour démontrer 
ces faits. Le principe de la maxime inquisitoire ne lui interdit donc pas de 
procéder à une appréciation anticipée des preuves déjà recueillies pour évaluer la 
nécessité d'en administrer d'autres (ATF 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 3.2.2 et les arrêts cités). 
5.1.3 Dans le cadre d'une procédure sommaire, la preuve est rapportée par titres 
(art. 254 al. 1 CPC). D'autres moyens de preuve sont toutefois admissibles lorsque 


- 12/21 - 
 
C/27645/2023 
leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure, le but de la 
procédure l'exige ou encore lorsque le tribunal établit les faits d'office 
(art. 254 al. 2 CPC). Le Tribunal peut renoncer aux débats et statuer sur pièces, à 
moins que la loi n'en dispose autrement (art. 256 al. 1 CPC). 
La procédure sommaire se caractérise par sa souplesse dans sa forme, car elle peut 
être orale ou écrite. Le tribunal donne à la partie adverse l'occasion de se 
prononcer. Le caractère écrit ou oral de la procédure est laissé à sa libre 
appréciation, ce qui permet de tenir compte du cas d'espèce. Conformément à 
l'art. 256 al. 1 CPC, si le juge demande des observations écrites, il décide ensuite, 
toujours dans le cadre de son pouvoir d'appréciation, à moins que la loi ne l'oblige 
à tenir des débats, de citer les parties à une audience ou de statuer sur pièces 
uniquement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_403/2014 consid. 4.1). En procédure 
sommaire, il n'y a en principe ni second échange d'écritures, ni audience 
d'instruction (ATF 150 III 209 consid. 3.2; 146 III 237 consid 3.1; 145 III 213 
consid. 6.1.3). 
5.2 En l'occurrence, l'appelant a eu l'occasion de s'exprimer par écrit à deux 
reprises dans le cadre de la procédure devant le Tribunal, en sus de l'audience de 
plaidoiries qui s'est tenue le 26 février 2024 et lors de laquelle son conseil a 
plaidé. Il a ainsi eu l'occasion de s'exprimer sur les faits pertinents de la cause et 
de faire valoir ses moyens juridiques. 
 
Dans ces circonstances et compte tenu de la nature sommaire de la présente 
procédure, le premier juge était légitimé à se considérer suffisamment renseigné 
pour trancher le litige, sans avoir à procéder à des mesures d'instruction 
complémentaires. 
De surcroît, même à admettre une violation du droit d'être entendu de l'appelant, 
celle-ci pourrait être réparée devant la Cour, qui dispose d'un plein pouvoir 
d'examen en fait et en droit et devant laquelle l'appelant a encore pu s'exprimer 
par écrit, de sorte qu'elle serait sans conséquence. 
Les documents sollicités par l'appelant n'apparaissent en tout état pas nécessaires 
pour la solution du litige, la situation de la famille pouvant être déterminée avec 
un degré de vraisemblance suffisant au moyen des pièces du dossier. Par ailleurs, 
c'est à juste titre que le Tribunal a retenu que la plupart des pièces requises – 
portant sur la situation financière de l'intimée – n'était d'aucune pertinence pour 
statuer dans la présente procédure portant principalement sur la réglementation 
des droits parentaux. A cet égard, le Tribunal a pu avoir accès au rapport 
d'évaluation du SEASP du 13 février 2024, certes destiné initialement au TPAE 
qui l'avait requis, mais dont les conclusions sont transposables à la présente cause 
et constituent l'élément prépondérant pour statuer. 
 
Le grief de l'appelant sera dès lors écarté. 


- 13/21 - 
 
C/27645/2023 
6. 
L'appelant, qui reproche au premier juge d'avoir établi les faits de manière 
"manifestement" inexacte en n'instruisant pas la cause, sollicite, à titre préalable, 
la production des dossiers des causes C/1______/2023 et C/2______/2023, la 
production des pièces requises 151 à 160 en mains de l'intimée et l'interrogatoire 
des parties. Il requiert aussi que toutes mesures permettant de déterminer la 
situation effective de l'intimée et la nécessité d'étendre la curatelle soient 
ordonnées. 
Il soutient que ces mesures d'instruction seraient nécessaires pour établir la 
situation personnelle de l'intimée concernant sa santé, son logement et son travail, 
ainsi que sa capacité à mettre le conflit parental de côté pour le bien des enfants. 
6.1 Si, aux termes de l'art. 316 CPC, l'instance d'appel peut ordonner des débats 
ou statuer sur pièces (al. 1) et administrer des preuves (al. 3), en règle générale, la 
procédure d'appel est menée sur dossier, sans tenue d'une audience ni 
administration de preuves (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1). 
Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées 
en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves 
écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de 
toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un 
droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. 
Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC 
ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas 
l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut en particulier rejeter 
la requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un 
moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas 
suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision 
attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en procédant à une 
appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve 
requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas 
prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de 
première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat 
des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1. et 4.3.2; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 du 28 août 2012 consid. 2.3 et 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.1.2). 
6.2 En l'espèce, les documents en mains de l'intimée dont l'appelant sollicite la 
production – relatifs à sa situation financière pour l'essentiel – n'apparaissent pas 
nécessaires pour la solution du litige, la présente procédure traitant de la garde de 
fait et du droit aux relations personnelles. 


- 14/21 - 
 
C/27645/2023 
La Cour s'estime, à ce stade de la procédure et compte tenu de la nature sommaire 
de celle-ci, suffisamment renseignée sur la base des pièces dont elle dispose, 
notamment les éléments de la procédure C/2______/2023 produits par l'intimée et 
plus particulièrement le rapport du SEASP du 16 juillet 2024, pour statuer dans la 
présente cause. Il ne se justifie dès lors pas de donner une suite favorable à la 
demande de production de pièces formulée par l'appelant. Celui-ci assumera au 
surplus l'absence de pièces provenant des procédures parallèles, dès lors qu'il 
aurait été en mesure de les produire (cf. art. 164 CPC), en particulier celles 
destinées à établir ses allégués selon lesquels l'intimée l'empêcherait sans motif de 
voir ses filles. 
Par ailleurs, le présent litige porte sur des mesures provisionnelles, qui impliquent 
un examen des faits limités à la vraisemblance, ainsi que le recours aux preuves 
immédiatement disponibles, et ce même si la maxime inquisitoire s'applique. Pour 
ce motif également, il n'y a pas lieu d'ordonner la production des pièces requises, 
étant encore précisé que certaines d'entre elles ont été versées en cours de 
procédure. 
Pour les mêmes motifs, il ne sera pas donné suite à la requête de l'appelant tendant 
à ce que l'interrogatoire des parties soit ordonné, celles-ci ayant pu suffisamment 
s'exprimer dans la cadre de la procédure, comme exposé ci-dessus (cf. supra 
consid. 5.2). 
Pour ce qui est de la conclusion tendant à ordonner toutes mesures permettant de 
déterminer la situation effective de l'intimée et la nécessité d'étendre la curatelle et 
que les services de protection de l'enfance s'assurent des capacités éducatives de la 
mère, il sera relevé que le SEASP a déjà évalué à deux reprises en moins de six 
mois la situation familiale, y compris les capacités éducatives des parents, 
préconisant à l'issue de ses deux rapports que la garde de fait soit attribué à 
l'intimée, étant relevé que le second rapport du SEASP est postérieur à l'appel et 
répondait à la conclusion préalable de l'appelant. Ces éléments sont suffisants 
pour statuer sur la garde et les relations personnelles en matière de mesures 
provisionnelles. Tout examen plus approfondi, dans la mesure où il se justifierait 
réellement, pourra être mis en œuvre dans la procédure principale 
C/2______/2023, voire dans la procédure en protection C/1______/2023 si elle a 
encore du sens. 
Pour les mêmes motifs, il n'y a pas lieu de donner suite à la conclusion principale 
de l'appelant – peu motivée au demeurant – tendant à ce que soit ordonnée, sur 
mesure provisionnelle, la mise en œuvre d'une nouvelle évaluation de la situation 
familiale par le SEASP. 
Les conclusions préalables de l'appel seront donc rejetées, la cause étant en état 
d'être jugée. 


- 15/21 - 
 
C/27645/2023 
Enfin, pour tenir compte des développements postérieurs à l'appel, l'état de fait 
présenté ci-dessus a été rectifié et complété dans la mesure utile, sur la base des 
actes et des pièces de la présente procédure, de sorte que le grief de l'appelant en 
lien avec la constatation incomplète des faits ne sera pas traité plus avant. 
7. 
L'appelant fait grief au premier juge d'avoir rejeté sa requête sur mesures 
provisionnelles en instauration d'une curatelle de représentation et d'assistance 
éducative, alors que cette question aurait été "laissée de côté" dans l'accord 
intervenu le 9 février 2024 dans la cause C/2______/2023. 
7.1.1 Selon l'art. 261 al. 1 CPC, le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est 
titulaire est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être (let. a) et que cette atteinte 
risque de lui causer un préjudice difficilement réparable (let. b). 
L'octroi de mesures provisionnelles suppose d'une façon générale la 
vraisemblance du droit invoqué. Le requérant doit ainsi rendre plausible que le 
droit matériel invoqué existe et que le procès a des chances de succès (arrêt du 
Tribunal fédéral 5P_422/2005 du 9 janvier 2006 consid. 3.2, SJ 2006 I p. 371; 
BOHNET, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n. 7 ad art. 261 
CPC). En outre, la vraisemblance requise doit porter sur un préjudice 
difficilement réparable, qui peut être patrimonial ou matériel (BOHNET, op. cit., 
n. 11 ad art. 261 CPC). La condition du préjudice difficilement réparable vise à 
protéger le requérant du dommage qu'il pourrait subir s'il devait attendre jusqu'à 
ce qu'une décision soit rendue au fond (ATF 116 Ia 446 consid. 2, JdT 1992 I 
p. 122). Elle suppose l'urgence, laquelle s'apprécie au regard des circonstances 
concrètes du cas (BOHNET, op. cit., n. 12 ad art. 261 CPC). Si les conditions sont 
remplies, le juge ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Pour ce faire, il 
procède à une pesée des intérêts en présence. La pesée d'intérêts, qui s'impose 
pour toute mesure envisagée, prend en compte le droit présumé du requérant à la 
mesure conservatoire et les conséquences que celle-ci entraînerait pour la partie 
intimée (BOHNET, op. cit., n. 14 et 17 ad art. 261 CPC). 
7.1.2 En application de l'art. 299 CPC, le tribunal ordonne si nécessaire la 
représentation de l'enfant dans une procédure en matière de droit de la famille et 
désigne un curateur expérimenté dans le domaine de l'assistance et en matière 
juridique. 
En principe, la désignation d'un représentant à l'enfant n'est nécessaire que si cette 
représentation est de nature à offrir au tribunal un support et une aide 
supplémentaires pour déterminer si, dans le cas concret, l'intérêt de l'enfant 
requiert ou s'oppose à une réglementation ou une mesure déterminée (ATF 
142 III 153 consid. 5.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_208/2024 du 14 février 
2025 consid. 5.1). 


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C/27645/2023 
Le juge doit examiner d'office si l'enfant doit être représenté par un curateur, en 
particulier dans les situations énumérées à l'art. 299 al. 2 CPC qui prévoit que, 
dans les procédures de droit matrimonial, le tribunal examine s'il doit instituer une 
curatelle, notamment lorsque les parents déposent des conclusions différentes 
relatives à l'attribution du droit de garde, à des questions importantes concernant 
leurs relations personnelles avec l'enfant, à la participation à la prise en charge ou 
à la contribution d'entretien (let. a), de même que si l'un des parents le requiert 
(let. b). Même dans ces situations, la désignation d'un curateur n'a pas lieu 
automatiquement et le juge n'est pas tenu de rendre une décision formelle à ce 
propos. Il s'agit d'une possibilité qui relève de son pouvoir d'appréciation (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_208/2024 du 14 février 2025 consid. 5.1; 5A_744/2013 du 
31 janvier 2014 consid. 3.2.3; 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1.2). 
7.1.3 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection, respectivement 
le juge (art. 298b al. 3 CC), nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses 
conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant. 
L'assistance éducative vise l'assistance des parents dépassés par la prise en charge 
de l'enfant, en raison de difficultés personnelles ou de problèmes médicaux et/ou 
éducatifs. Le curateur est désigné à l'enfant, non aux parents. Il ne se contente pas 
d'exercer une surveillance, mais intervient lui-même activement auprès des 
parents, par le biais, d'une part, de conseils et autres instructions et, d'autre part, 
par un appui dans la prise en charge de l'enfant. Bien que le texte légal n'en fasse 
pas mention, le curateur a également le pouvoir de prêter son appui à l'enfant lui-
même (LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, Droit du divorce, 2021, n. 1913, 
p. 711). 
Le curateur chargé d'une mission d'assistance éducative exercera sa mission par le 
dialogue, la médiation et l'incitation, tant à l'égard des père et mère que de 
l'enfant. Il leur donnera conseils, recommandations et directives (MEIER, 
Commentaire romand, Code civil I, 2023, n. 9 ad art. 308 CC). 
7.2 En l'espèce, dans la mesure où l'appelant requiert l'instauration d'une curatelle 
de représentation et d'une curatelle d'assistance éducative, il convient d'examiner 
si la mise en œuvre de telles mesures s'impose au stade des mesures 
provisionnelles. 
Les parties ont pris des conclusions divergentes relatives à la prise en charge des 
enfants. Ce seul élément ne suffit toutefois pas à envisager une curatelle de 
représentation de l'enfant. L'appelant ne motive pas son grief et ne précise pas 
quel élément supplémentaire la nomination d'un curateur de représentation 
pourrait apporter, de sorte que la recevabilité de son appel sur cet objet est à la 
limite de la recevabilité (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; 141 III 569 consid. 2.3.3; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_218/2017 du 14 juillet 2017 consid. 3.1.2; 


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C/27645/2023 
4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5; 5A_89/2014 du 15 avril 2014 
consid. 5.3.2) et, en tout état, se révèle infondé. Il apparaît de surcroît inopportun 
qu'un juge saisi d'une mesure provisionnelle indépendante de la procédure au fond 
prenne l'initiative de la désignation d'un curateur de représentation et l'impose au 
juge du fond qui est le mieux à même d'évaluer la nécessité, respectivement 
l'urgence d'une telle mesure. A cet égard, l'appelant n'allègue aucun préjudice 
imminent. 
De même, les conclusions en désignation d'un curateur d'assistance éducative ne 
sont pas suffisamment motivées et une telle mesure n'apparait ni nécessaire ni 
urgente. Au contraire, les deux rapports du SEASP portant sur la situation 
familiale ont confirmé les capacités éducatives des parents. En tout état, la 
nécessité de l'instauration d'une curatelle d'assistance devrait, le cas échéant, être 
évaluée dans le cadre de la procédure principale, après une instruction complète, 
et non dans la présente procédure d'appel qui ne porte que sur des mesures 
provisionnelles précises et ponctuelles. 
 
L'instauration des curatelles requises ne se justifie en conséquence pas dans la 
présente procédure. L'appelant sera débouté de ses conclusions en ce sens. 
8. 
Dans une argumentation décousue, l'appelant fait grief au Tribunal de s'être 
principalement basé sur le fait qu'un accord portant sur la garde et les relations 
personnelles était déjà intervenu entre les parties et qu'aucun changement notable 
et durable des faits n'avait été rendu vraisemblable pour rejeter sa requête en 
mesures provisionnelles portant sur ces aspects. En substance, il conteste que 
l'intimée ait les compétences pour assumer seule la garde des jumelles et 
considère que cela n'aurait pas été établi au moment de la conclusion de l'accord. 
Or cet accord n'était que "provisoire" et ne devait durer que jusqu'au prononcé de 
mesures provisionnelles. Il sollicite que les jumelles soient domiciliées chez lui et 
qu'une garde alternée soit instaurée, respectivement que la garde exclusive lui soit 
attribuée, tout en concluant, dans l'intervalle, à l'exercice d'un droit de visite 
chaque semaine du jeudi matin au vendredi soir et un week-end sur deux. 
8.1.1 Conformément à l'art. 298 al. 1 et 2 CC, le juge confie à l'un des parents 
l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande; le juge peut aussi 
se limiter à statuer sur la garde de l'enfant ainsi que sur les relations personnelles 
ou la participation de chaque parent à sa prise en charge, en tenant compte du 
droit de l'enfant d'entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses 
deux parents. Même si l'autorité parentale demeure conjointe, il peut donc 
attribuer la garde des enfants à un seul des parents (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_382/2019 et 5A_502/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.1). 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a 


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C/27645/2023 
al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée. 
Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et 
indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est 
possible et compatible avec le bien de l'enfant. Au nombre des critères essentiels 
pour cet examen, entrent en ligne de compte les capacités éducatives des parents, 
lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre 
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit 
marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant 
laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour 
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, 
ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt. (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_682/2020 du 21 juin 2021 consid. 2.1; 
5A_844/2019 du 17 septembre 2020 consid. 3.2.2). 
En matière de garde, des changements trop fréquents peuvent être préjudiciables à 
l'intérêt de l'enfant. Par conséquent, lorsque la décision de mesures 
provisionnelles statue sur la garde ou modifie celle-ci, le bien de l'enfant 
commande, dans la règle, de maintenir les choses en l'état et de laisser celui-ci 
auprès de la personne qui lui sert actuellement de référence (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_206/2024 du 7 juin 2024 consid. 3.1.2; 5A_792/2018 du 6 février 
2019 consid. 3.2.2). 
8.1.2 Pour trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment avoir 
recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander 
un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité 
en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les 
enfants (ATF 142 III 617 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_756/2019 du 
13 février 2020 consid. 3.1.1). Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. 
Cependant, une portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation 
sociale, qui prend en compte toute une série d'éléments objectifs, fondés sur les 
déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux. Il contient également 
des appréciations subjectives, découlant souvent d'une grande expérience en la 
matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/1209/2023 du 19 septembre 2023 consid. 4.1.2 et les références citées). 
8.1.3 Selon l'art. 25 al. 1 CC, l'enfant sous autorité parentale partage le domicile 
de ses père et mère ou, en l'absence de domicile commun des père et mère, le 
domicile de celui de ses parents qui détient la garde; subsidiairement, et en cas de 
garde alternée, son domicile est déterminé par le lieu de sa résidence avec lequel 


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les liens sont les plus étroits (arrêt du Tribunal fédéral 5A_257/2023, 
5A_278/2023 du 4 décembre 2023, consid. 4.2). 
8.1.4 Selon l'art. 268 al. 1 CPC, les mesures provisionnelles peuvent être 
modifiées ou révoquées, s'il s'avère par la suite qu'elles sont injustifiées ou que les 
circonstances se sont modifiées. 
Les mesures provisionnelles jouissent d'une force de chose jugée limitée. Elles 
déploient leurs effets jusqu'à l'entrée en force du jugement sur le fond (ATF 
141 III 376, consid. 3.3.4; 127 III 446, consid. 3a). En vertu de l'art. 268 al. 1 
CPC, elles sont toutefois susceptibles d'être modifiées ou révoquées après leur 
prononcé, en fonction de l'évolution des circonstances. 
Les circonstances nouvelles doivent être suffisamment importantes pour que le 
juge apprécie différemment la situation et qu'il en conclue que les mesures ne 
peuvent, au regard des circonstances, subsister en l'état (BOVEY/FAVROD-COUNE, 
Petit commentaire CPC, 2020, n. 3 ad art. 268 CPC). 
8.2 En l'espèce, bien que le Tribunal se soit en grande partie fondé sur l'accord 
"partiel" et "provisoire" du 9 février 2024 pour rejeter les mesures provisionnelles 
de l'appelant portant sur la garde et le droit aux relations personnelles, il y a lieu 
de constater que, postérieurement à l'appel, de nouvelles mesures provisionnelles 
maintenant implicitement l'attribution de la garde à l'intimée et élargissant le droit 
de visite de l'appelant ont été prononcées par ordonnance du 4 juillet 2024 dans la 
procédure C/2______/2023. Le droit de visite de l'appelant s'exerce depuis lors 
tous les vendredis (journée) et un weekend sur deux. L'appelant n'a pas contesté 
cette ordonnance qui est entrée en force. Le litige n'a par conséquent plus d'objet 
et a été réglé par une décision qui a force de chose jugée sur mesures 
provisionnelles. Le propos de l'appelant sur le caractère "partiel" et "provisoire" 
de l'accord du 9 février 2024 est partant sans pertinence. 
Il y a en tout état lieu de considérer que l'appelant s'est accommodé de ces 
nouvelles modalités qui, au demeurant, se rapprochent de l'exercice du droit de 
visite qu'il sollicite dans son appel. Rien ne permet de soutenir qu'elles ne seraient 
pas conformes à l'intérêt des enfants ou qu'un préjudice difficilement réparable 
guetterait celles-ci en cas de maintien de ce régime. Les deux rapports du SEASP 
parviennent à la conclusion qu'il est dans l'intérêt des enfants que la garde de fait 
soit attribuée à l'intimée. Aucun élément ne permet, sous l'angle de la 
vraisemblance, d'aller à l'encontre de ces recommandations. Il ressort des éléments 
de la procédure que le conflit parental est encore très marqué et que les parties 
font face à des difficultés de communication. Conformément à la jurisprudence 
exposée ci-dessus, le bien des enfants commande donc de maintenir la situation en 
l'état et de laisser les jumelles auprès de leur mère, qui leur sert actuellement de 
référence, tout en favorisant les contacts fréquents avec le père. L'appelant a 


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C/27645/2023 
d'ailleurs lui-même reconnu devant les professionnels du SEASP que l'intimée est 
une mère aimante et qu'elle s'occupe bien des filles. Le fait qu'il sollicite une 
garde alternée le démontre également. 
Ainsi, rien ne justifie de modifier, à ce stade, l'attribution de la garde à l'intimée et 
le droit aux relations personnelles instauré par décision du 4 juillet 2024. 
Le domicile des enfants restera celui de l'intimée qui détient la garde. 
Au vu de ce qui précède, l'appelant sera débouté de ses conclusions portant sur 
l'octroi d'une garde alternée, alternativement l'attribution à lui-même de la garde 
des jumelles, la fixation de leur domicile auprès de lui, ainsi que sur 
l'élargissement de son droit de visite. 
9. 
Les frais judiciaires d'appel, arrêtés à 800 fr. (art. 31 et 35 RTFMC), seront mis à 
la charge de l'appelant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés avec 
l'avance de frais qu'il a fournie, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 
al. 1 aCPC). 
Pour le même motif, l'appelant sera condamné à verser à l'intimée 800 fr., débours 
et TVA compris, à titre de dépens d'appel (art. 106 al. 1 CPC, 20, 25 et 26 LaCC 
et 84 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


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C/27645/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 2 avril 2024 par A______ contre l'ordonnance 
OTPI/187/2024 rendue le 20 mars 2024 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/27645/2023. 
Au fond : 
Confirme l'ordonnance attaquée. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais fournie qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à B______ 800 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Nathalie 
RAPP, 
présidente; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.