ge_gerichte · ATAS/953/2024 · 2024-12-02 · fr


Siégeant : Justine BALZLI, Présidente ; Yves MABILLARD et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1155/2024 
ATAS/953/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 2 décembre 2024 
Chambre 16 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Pierre-Bernard PETITAT, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______, né le ______ 1963, sans formation, est arrivé en Suisse en 
août 1998. Père de trois enfants nés respectivement en 1994, 1996 et 1998 d’une 
première union, dissoute par le divorce en 2011, il n’a pas exercé d’activité 
lucrative d’août 1998 jusqu’à fin février 2007, s’occupant principalement de ses 
enfants tout en bénéficiant de l’aide sociale. 
b. Du 1er mars au 21 mai 2007, il a travaillé comme poseur de sols au service de 
B______, puis dès septembre 2007, comme plongeur dans un restaurant exploité 
par la société C______. Alors qu’il était en arrêt de travail depuis le 16 février 
2008, C______ a résilié son contrat de travail pour le 31 mars 2008. Il n’a plus 
exercé d’activité professionnelle depuis lors. 
c. Après un deuxième mariage conclu en 2013, dissous par le divorce deux ans 
plus tard, l’assuré s’est remarié en septembre 2017. 
 Le 24 novembre 2008, il a déposé une première demande de prestations auprès 
de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) en 
indiquant que son incapacité de travail était totale depuis avril 2008. 
b. Par avis du 1er mars 2010, le service médical régional de l’assurance-invalidité 
(ci-après : SMR) a estimé, sur la base des renseignements médicaux recueillis, 
qu’une expertise bi-disciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) était indiquée. 
c. Les 29 avril et 18 juin 2010, l’assuré s’est rendu respectivement auprès du 
docteur D______, spécialiste FMH en rhumatologie, et de la docteure E______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, pour se soumettre à l’expertise 
précitée, dont les conclusions ont été rendues le 15 juillet 2010 par le Dr D______ 
en y incluant l’appréciation de la Dre E______. 
Dans son appréciation psychiatrique du 2 juillet 2010, la Dre E______ a posé les 
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de 
dysthymie (F34.1). Selon l’experte, ces diagnostics résumaient certainement la 
souffrance et l’inconfort mental et social de l’assuré, mais n’entraînaient pas de 
limitation de sa capacité de travail. Compte tenu des symptômes de souffrance 
psychologique et tout particulièrement douloureuse, on pouvait néanmoins 
admettre une diminution de rendement d’environ 20% dans l’activité habituelle 
depuis 2007, en raison des douleurs et du sentiment de détresse. 
Interrogée sur le point de savoir si d’autres activités étaient exigible de la part de 
l’assuré et, dans l’affirmative, à quels critères celles-ci devaient répondre, 
l’experte a indiqué qu’il n’y avait pas, sur le plan psychique, de critères médicaux 
particuliers à observer. Ainsi, la capacité de travail exigible dans une activité 
adaptée était également de 100% et la diminution de rendement probable de 20%. 


 
 
 
 
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Pour sa part, le Dr D______ a estimé sur le plan rhumatologique que l’assuré 
présentait uniquement les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail 
suivants : 
- 
lombosciatalgies gauches chroniques non déficitaires en relation avec une 
discopathie L5-S1 gauche, 
- 
cervicalgies avec céphalées d’origine tensionnelle, 
- 
syndrome douloureux somatoforme persistant, 
- 
dysthymie. 
Concernant les douleurs lombaires, l’assuré se plaignait de lombosciatalgies 
gauches handicapantes souvent intenses, estimées à 8 sur 10. Ces douleurs étaient 
associées à une irradiation sur la face latérale de la cuisse gauche sans réelle 
symptomatologie neurologique. Selon les limitations fonctionnelles (importantes) 
qu’il décrivait, l’assuré pouvait rester debout, mais pas plus de dix minutes, la 
position assise et le périmètre de marche étaient limités à un quart d’heure et le 
port de charges à 5-10 kg au maximum en évitant les positions en porte-à-faux. 
Selon l’expert, il existait en revanche une différence entre ses constatations et les 
déclarations de l’assuré, concernant tout d’abord la durée de la position assise 
sans manifestation de douleurs. À l’examen clinique, l’expert se disait par ailleurs 
frappé par l’attitude démonstrative de l’assuré, ainsi que ses positions antalgiques 
atypiques, en position debout et à la marche. Sur le plan neurologique, l’expert ne 
constatait pas de signe d’irritation ni de déficit radiculaire aux membres inférieurs. 
Les documents d’imagerie donnaient peu d’explications aux douleurs alléguées, 
mais mettaient en évidence, tout au plus, une discopathie modérée L5-S1 sans 
signe de conflit disco-radiculaire, justifiant, selon le Dr D______, que l’assuré 
évite des activités professionnelles trop contraignantes pour le dos (par exemple : 
manœuvre sur un chantier), comprenant le port de charges lourdes ou des 
mouvements répétitifs du tronc. 
Concernant les douleurs cervicales avec céphalées, l’assuré décrivait des 
« céphalées en casque » partant de la région cervico-occipitale, pouvant être 
handicapantes avec des intensités de douleurs allant jusqu’à 10 sur 10. À 
l’examen clinique, on notait toutefois une mobilité cervicale sans limitation avec 
une palpation sensible de la musculature sous-occipitale et des insertions des 
muscles cervico-scapulaires. Ce tableau clinique, qui évoquait avant tout des 
cervicalgies avec céphalées d’origine tensionnelle, entrait dans le cadre d’un 
syndrome douloureux chronique sans répercussion sur la capacité de travail. 
En synthèse, le Dr D______ a estimé sur la base de ses propres constatations et de 
celles de la Dre E______ que la capacité de travail de l’assuré dans l’activité 
habituelle était intacte, l’exercice de celle-ci demeurant exigible à 100% tant d’un 
point de vue somatique que psychique, sous réserve d’un rendement diminué de 
20% en raison des douleurs et du sentiment de détresse. D’un point de vue 
somatique et psychique, l’assuré avait la possibilité de s’habituer à un rythme de 


 
 
 
 
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travail, de s’intégrer dans le tissu social et de mobiliser ses ressources. Aussi 
n’avait-il pas besoin d’un plan de réadaptation spécifique. D’autres activités 
étaient exigibles de la part de l’assuré. Sur le plan psychiatrique, il n’était pas 
nécessaire qu’elles répondent à des critères médicaux particuliers. Sur le plan 
somatique en revanche, elles devaient être adaptées aux limitations fonctionnelles 
précitées en lien avec la discopathie L5-S1. Même si une telle activité adaptée 
était exigible à plein temps, il fallait néanmoins s’attendre à une diminution de 
rendement demeurant à 20% « en raison d’une souffrance subjective par les 
douleurs ». 
d. Par avis du 27 juillet 2010, le SMR a indiqué qu’il se ralliait aux conclusions 
du rapport d’expertise du 15 juillet 2010. En conséquence, il a retenu que 
l’atteinte principale à la santé provenait des lombosciatalgies S1 gauches 
chroniques, non déficitaires, en relation avec une discopathie L5-S1 gauche. Les 
autres pathologies associées, du ressort de l’AI, prenaient la forme de cervicalgies 
avec céphalées d’origine tensionnelle, d’hypertension artérielle (I10), d’un trouble 
somatoforme douloureux persistant (F45.4) et d’une dysthymie (F34.1). Le début 
de l’incapacité de travail durable (20%) remontait au 1er décembre 2007. Depuis 
lors, la capacité de travail exigible était de 80% dans l’activité habituelle comme 
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Sur le plan somatique, 
celles-ci impliquaient une station debout limitée à dix minutes, une limitation du 
périmètre de marche et de la position assise à quinze minutes, et un port de 
charges inférieur à 5 kg. Sur le plan psychiatrique, ces limitations concernaient 
quelques symptômes de tristesse et d’inquiétude, un sentiment de fatigue et de 
fatigabilité, un manque d’énergie et de motivation. 
e. Par projet de décision du 20 juin 2011, l’OAI a envisagé de refuser l’octroi de 
mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité à l’assuré. 
f. Le 31 août 2011, l’assuré a été reçu dans les locaux de l’OAI en présence d’un 
interprète. À cette occasion, il a fait part en substance de son désaccord avec ce 
projet de décision. De son point de vue, son état de santé était incompatible avec 
l’exercice de toute activité professionnelle. Sur quoi, l’OAI lui a indiqué qu’il 
maintiendrait sa position en l’absence d’éléments médicaux nouveaux d’ici au 
30 septembre 2011. 
g. Par décision du 24 janvier 2012, l’OAI a refusé d'octroyer des mesures 
professionnelles et une rente à l’assuré, au motif que ses plaintes ne suffisaient pas 
à remettre en question le projet de décision du 20 juin 2011 en l’absence 
d’éléments médicaux objectifs nouveaux. Non contestée, cette décision est entrée 
en force. 
 Le 4 mars 2013, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès 
de l’OAI en mentionnant que sa démarche était motivée par des douleurs 
lombo-sacrées et une incapacité de travail totale de novembre 2007 à ce jour. 


 
 
 
 
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b. Le 26 juin 2013, dans le cadre de l’instruction de cette nouvelle demande, 
l’OAI a reçu, entre autres, un rapport d’expertise du 10 novembre 2008 du 
docteur F______, spécialiste FMH en rhumatologie, réalisée à la demande de 
ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, assureur maladie perte de gain 
de C______. Retenant le diagnostic de lombosciatalgie gauche chronique, le Dr 
F______ a précisé qu’il n’y avait pas de lésions organiques et donc pas de raison 
somatique justifiant la poursuite de l’arrêt de travail complet de l’assuré, 
remontant au 16 février 2008. 
c. Dans un rapport du 4 avril 2013, la docteure G______, médecin interne auprès 
du centre ambulatoire de psychiatrie et de psychothérapie intégrée, secteur 
H______ (ci-après : CAPPI-H______) a indiqué que l’assuré bénéficiait d’un 
suivi au CAPPI-H______ depuis février 2009. Il présentait actuellement un 
tableau clinique en faveur d’un épisode dépressif sévère sans symptôme 
psychotique (MADRS [Montgomery-Asberg Depression Rating Scale] à 30, le 14 
mars 2013). L’assuré décrivait en outre un sentiment de tristesse et de tension 
interne, ainsi que des troubles du sommeil qu’il attribuait à ses douleurs 
physiques. D’un point de vue strictement psychiatrique, sa capacité de travail était 
nulle. 
d. Par avis du 12 février 2014, le SMR a estimé qu’afin de déterminer si l’assuré 
présentait une aggravation objective de son état de santé, une expertise était 
nécessaire. 
e. À la demande de l’OAI, l’assuré s’est rendu, le 15 décembre 2014, auprès du 
I______ (ci-après : I______), pour se soumettre à une expertise multidisciplinaire 
(médecine interne, rhumatologie et psychiatrie), réalisée par la docteure J______, 
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie (volet de médecine interne), 
le docteur K______, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne (volet 
rhumatologique) et la docteure L______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie (volet psychiatrique). Ces experts ont rendu leurs conclusions le 
3 mars 2015. 
Les seuls diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, qui étaient 
d’ordre rhumatologique, consistaient en une spondylodiscarthrose cervicale (C6-
C7) et lombaire (L5-S1), sans signe neurologique (M47.8). Sur le plan de la 
médecine interne, le syndrome métabolique avec obésité, l’hypertension artérielle 
(ci-après : HTA), la dyslipidémie, la stéatose hépatique, l’intolérance au glucose 
(E88.9), le déconditionnement global (Z72.3), l’hypothyroïdie insuffisamment 
substituée (E03.9), les céphalées mixtes (tensionnelles et cervicogènes probables ; 
R51), le syndrome d’hyperactivité vésicale traité (N31.9), les troubles digestifs 
fonctionnels (K59.9) dans le contexte d’un syndrome fibromyalgique (M79.0), le 
syndrome d’apnée du sommeil (ci-après : SAS) traité (G47.3), le status après 
ablation d’un pterygium bilatéral en 2000 et 2003 à l’œil droit et l’astigmatisme 
de l’œil droit (H52.2) étaient sans répercussion sur la capacité de travail. Pour le 


 
 
 
 
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surplus, il n’y avait pas de diagnostic (incapacitant ou non) sur le plan 
psychiatrique. 
Au plan rhumatologique, les éléments radiologiques montraient une ébauche de 
dégénérescence discale L5-S1, donnant lieu à une protrusion discale, 
sous-ligamentaire, sans signe d’appel neurologique. La situation était identique à 
celle qui avait été identifiée en novembre 2008 par l’expert F______, et ce dernier 
n’avait retenu aucune atteinte objective qui aurait contre-indiqué une activité 
professionnelle. L’expertise du Dr D______ en 2010 ne retenait pas non plus 
d’affection somatique incapacitante, mais c’était en raison des plaintes subjectives 
qu’une baisse de rendement de 20% avait été retenue par cet expert et le SMR. 
Selon les experts somaticiens du I______, l’assuré avait cependant démontré, 
depuis lors, des aptitudes résiduelles en effectuant des allers-retours entre la 
Suisse et son pays d’origine (Kosovo) en avion ou en bus, ce qui nécessitait de 
longues heures en position assise et statique. L’assuré avait fondé, au Kosovo, un 
nouveau foyer et envisageait d’avoir un autre enfant. Les experts somaticiens 
avaient discuté avec la Dre L______ de la discordance entre les plaintes, les 
allégations subjectives, d’une part, et la stabilité de l’examen clinique depuis 
l’expertise de novembre 2008, d’autre part. De leur point de vue, l’importance du 
haut niveau de handicap n’était pas plausible si l’on se référait à l’examen 
clinique, à la confrontation radio-clinique et à l’expérience générale depuis 2008. 
L’assuré répondait aux critères de la fibromyalgie, mais il existait non seulement 
une extension de l’allodynie au-delà des zones d’insertion habituelle de la 
fibromyalgie, mais aussi des contradictions à l’examen clinique, à savoir : des 
zones douloureuses variables et une alternance de lâchages et de contrepulsions 
lorsque la force était testée. Cela était corroboré par des signes de discordance et 
d’amplification des plaintes selon Waddell et Matheson. Il existait en outre une 
forte kinésiophobie. Tous ces éléments entraient, selon la co-experte psychiatre, 
non pas dans un diagnostic, mais dans un mode de comportement avec 
amplification des symptômes. Face aux éléments subjectifs, les experts 
somaticiens n’avaient pas de critères au plan objectif, que ce soit en faveur d’un 
rhumatisme inflammatoire axial ou périphérique, d’une maladie systémique ou 
d’une maladie évolutive de nature oncologique. 
Au plan psychiatrique, la Dre L______ a indiqué que l’assuré verbalisait des 
symptômes dépressifs (humeur dépressive, perte d’intérêt ou de plaisir pour des 
activités habituellement agréables, un manque d’énergie [non objectivé en 
observant l’assuré en salle d’attente à son insu]), une diminution de la confiance 
en soi, un manque d’appétit (en présence d’un poids de 109 kg) et une difficulté à 
soutenir son attention et à se concentrer (non objectivée). Si l’on se référait aux 
symptômes relatés, ces derniers pouvaient correspondre à un épisode dépressif 
moyen. Toutefois, ces symptômes ne pouvaient pas être objectivés. Par ailleurs, 
ils allaient à l’encontre de certaines descriptions du fonctionnement de l’assuré. 
En effet, ce dernier se rendait régulièrement au Kosovo, soit en avion, soit en 


 
 
 
 
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autobus, pour y voir sa femme, épousée en janvier 2013. L’assuré précisait avoir 
effectué diverses démarches pour la faire venir en Suisse, jusqu’alors refusées par 
les autorités. Ceci était en contradiction avec d’autres déclarations de l’assuré, 
selon lesquelles il ne quittait quasiment pas son domicile et ne pouvait pas se faire 
à manger en raison de vertiges. L’assuré ne présentait pas de détresse 
émotionnelle ou de conflit psychique majeur et ne provoquait pas d’empathie 
envers son vis-à-vis, raison pour laquelle la Dre L______ excluait un syndrome 
douloureux somatoforme. L’assuré adoptait en revanche un comportement 
d’invalide correspondant à une amplification des symptômes ; or, ceci n’était pas 
un diagnostic selon la CIM-10. Par ailleurs, l’assuré était vu mensuellement au 
CAPPI-H______. Ceci allait à l’encontre d’un épisode dépressif sévère ; dans ce 
cas de figure, les patients étaient vus au moins une fois par semaine, voire 
hospitalisés, ce qui n’était pas le cas de l’assuré. En outre, lors d’épisodes 
dépressifs sévères, les gens étaient la plupart du temps alités, ne s’alimentaient 
plus, présentaient une perte pondérale conséquente, ne s’occupaient plus d’eux-
mêmes et étaient dans l’incapacité de se projeter dans le futur. Tel n’était pas le 
cas non plus de l’assuré. Il s’était remarié début 2013 et souhaitait avoir un 
quatrième enfant. Au plan somatique, la co-experte J______ avait certes posé le 
diagnostic de fibromyalgie, mais cette affection ne s’accompagnait pas d’une 
comorbidité psychiatrique d’acuité et de durée sévère. Au vu de son 
fonctionnement, l’assuré ne présentait pas de perte d’intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie et il était manifestement en mesure de 
surmonter ses douleurs. Des bénéfices secondaires étaient présents avec évitement 
d’un rôle à jouer et mobilisation de l’entourage. Au vu de la compliance très 
incomplète de l’assuré à sa médication, on ne pouvait pas parler d’échec des 
traitements. Enfin, la Dre L______ a précisé que sa recherche d’autres 
diagnostics/symptômes (tels qu’une anxiété généralisée, des attaques de panique, 
des troubles obsessionnels compulsifs, un état de stress post-traumatique, un 
trouble affectif bipolaire, une psychose ou un trouble de la personnalité) était 
négative, de sorte qu’elle ne retenait pas de diagnostic sur le plan psychiatrique et 
par conséquent aucune limitation sur ce plan, même si le pronostic était mauvais 
quant à la reprise d’une activité professionnelle, mais pour des raisons sortant du 
champ médical (absence de formation et de maîtrise de la langue française, 
démotivation). 
En conclusion, les trois experts ont estimé de manière consensuelle que dans une 
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, qui étaient exclusivement d’ordre 
physique et impliquaient une activité légère à moyenne (pas d’activités exercées 
en hauteur, nécessitant l’usage d’échelles ou d’échafaudages, pas d’activités sur 
sol instable et pas de port de charges de 30 kg et plus « nécessitant un Valsalva »), 
la capacité de travail de l’assuré était entière (8h30 par jour) au plan somatique et 
psychiatrique, sans diminution de rendement, ce depuis 2008, y compris dans la 
dernière activité lucrative exercée (plongeur dans un restaurant). 


 
 
 
 
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f. Par avis du 1er avril 2015, le SMR a estimé sur la base du rapport d’expertise du 
3 mars 2015 que la capacité de travail de l’assuré était entière depuis novembre 
2008 (première expertise du Dr F______) dans son activité habituelle comme 
dans toute activité n’impliquant ni travail en hauteur (usage d’une échelle ou d’un 
échafaudage) ni sur sol instable, ni port de charges de 30 kg et plus nécessitant un 
Valsalva. 
g. Par projet de décision du 23 avril 2015, l’OAI a envisagé de ne pas octroyer de 
prestations à l’assuré. 
h. Par pli du 22 mai 2015, l’assuré, assisté d’un avocat, a fait part en substance de 
son désaccord avec ce projet en y joignant un certificat établi le 21 mai 2015 par 
les docteurs M______ et N______, respectivement médecin adjointe et médecin 
interne auprès du service de médecine de premier recours (ci-après : SMPR) des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). 
Selon ces médecins, le projet de décision du 23 avril 2015 se fondait sur le fait 
que l’assuré avait retrouvé sa capacité de travail depuis 2008. Ceci n’était pas le 
cas. En effet, il avait définitivement arrêté toute activité professionnelle depuis le 
16 février 2008 en raison de ses problèmes de santé. Il présentait un trouble 
somatoforme persistant, une dépression récurrente sévère, un SAS, de l’obésité, 
une hypothyroïdie substituée, un syndrome d’hyperactivité vésicale, de l’HTA et 
une dyslipidémie. À l’exception des deux derniers diagnostics cités, tous les 
autres avaient une incidence sur sa capacité fonctionnelle, mais le syndrome 
douloureux somatoforme persistant (F45.4) et le trouble dépressif récurrent 
moyen à sévère (F33.1-2) étaient au premier plan. L’assuré était et restait affecté 
dans tous les domaines de sa vie, ceci autant pour les aspects cognitifs et affectifs 
que pour les aspects physiques de la vie quotidienne (déplacements, activité de la 
vie quotidienne à domicile et sommeil). Il se plaignait de façon récurrente de 
douleurs musculo-squelettiques, de céphalées, de vertiges, de fatigue, de tristesse 
et de troubles de la concentration rendant son quotidien difficilement vivable. À 
ce stade du suivi médical, entamé en 2008, les Drs M______ et N______ ne 
s’attendaient pas à ce que l’assuré connaisse une amélioration de son état de santé 
psychique ou physique suffisamment significative pour lui permettre une reprise 
de son ancienne activité de plongeur en cuisine ou une réadaptation 
professionnelle. Dans ce sens, une rente d’invalidité leur paraissait justifiée. 
i. Par avis du 9 octobre 2015, le SMR a estimé que tous les éléments rapportés 
dans le certificat du 21 mai 2015 avaient déjà fait l’objet d’une analyse détaillée et 
d’une discussion motivée par les experts. Aussi a-t-il considéré que les éléments 
apportés en procédure d’audition n’étaient pas de nature à modifier son précédent 
avis, du 1er avril 2015. 
j. Par décision du 15 octobre 2015, l’OAI a refusé d’octroyer des prestations à 
l’assuré. Étant donné qu’il avait retrouvé une pleine capacité de travail dans toute 
activité depuis le 10 novembre 2008, y compris dans sa dernière activité, qui était 


 
 
 
 
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adaptée, ni les conditions du droit à la rente ni celles du droit aux mesures 
professionnelles n’étaient remplies. Par ailleurs, les éléments médicaux produits le 
22 mai 2015 n’étaient pas de nature à modifier la position exprimée dans le projet 
de décision. Non contestée, cette décision est entrée en force. 
 Le 23 juin 2021, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations auprès 
de l’OAI. 
b. Dans un rapport du 29 juillet 2021, la docteure O______, médecin interne 
auprès du SMPR des HUG, a indiqué suivre l’assuré à la consultation du SMPR 
depuis novembre 2020. Celui-ci était connu pour un syndrome métabolique avec 
multiples facteurs de risques cardiovasculaires et également des douleurs 
chroniques primaires au niveau du rachis, des céphalées, un trouble somatoforme 
« qui s’installe », un trouble dépressif récurrent et une personnalité dépendante. 
Depuis novembre 2020, les douleurs étaient présentes au quotidien et limitaient 
les activités de la vie quotidienne au point que l’assuré ne sortait régulièrement 
pas de chez lui jusqu’à ce que les douleurs (rachialgies et/ou céphalées) passent. À 
ce jour, il était incapable d’exercer une activité adaptée à son état de santé en 
raison d’un état dépressif moyen avec trouble somatoforme, conjugué avec une 
personnalité dépendante qui limitait fortement son engagement et son 
investissement dans une « activité professionnelle avec responsabilité ». 
c. Dans un rapport du 9 août 2021, la docteure P______, médecin interne auprès 
du CAPPI-H______, a indiqué avoir repris le suivi psychiatrique de l’assuré en 
novembre 2020. Pour résumer, il s’agissait d’un patient présentant de légers 
troubles de la mémoire et de la concentration, une symptomatologie dépressive 
chronique qui se surajoutait à une personnalité dépendante (passivité, peur de la 
solitude et de l’abandon, difficulté à prendre des décisions, besoin d’être rassuré 
constamment par son entourage). Dans le contexte du syndrome douloureux 
somatoforme persistant, on retenait de multiples comorbidités somatiques, dont 
une composante algique peut-être exacerbée en raison d’une situation socio-
familiale et économique difficile. Sur le plan psychiatrique, l’incapacité de travail 
était totale. En revanche, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles 
– qui existaient dans la planification et la structuration des tâches, la flexibilité et 
la capacité d’adaptation, la capacité de décision et de jugement et la capacité de 
s’affirmer –, la capacité de travail pouvait être estimée à 20-30% (dans un milieu 
protégé). 
d. Par avis du 8 février 2022, le SMR a estimé, à la lumière des rapports des 
29 juillet et 9 août 2021 versés au dossier, qu’en l’absence d’aggravation 
objective et durable des atteintes déjà mentionnées dans les précédents avis du 
SMR, les conclusions de ceux-ci restaient valables. 
e. Par projet de décision du 11 février 2022, l’OAI a envisagé de refuser d’entrer 
en matière sur la nouvelle demande. 


 
 
 
 
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f. Par courrier du 25 février 2022 à l’OAI, l’assuré a contesté ce projet de décision 
en faisant valoir que son état de santé avait évolué. Les éléments médicaux 
attestant de ce changement seraient transmis dès que possible. 
g. Le 1er mars 2022, l’OAI a imparti à l’assuré un délai au 18 mars 2022 pour lui 
faire parvenir les documents médicaux susceptibles de modifier son appréciation. 
h. Le 15 mars 2022, l’assuré a complété son opposition au projet de décision du 
11 février 2022. 
i. Dans un rapport du 18 mars 2022, le docteur Q______, médecin interne auprès 
du SMPR des HUG, a attesté d’une péjoration par rapport à août 2021, celle-ci 
prenant la forme de troubles cognitifs « qui ser[aie]nt à investiguer ». 
j. Dans un rapport du 13 juillet 2022, le professeur R______ et la docteure 
S______, respectivement médecin adjoint agrégé et médecin interne auprès du 
service de neurologie des HUG, ont relaté une consultation médicale cognitive et 
neurocomportementale du 1er juillet 2022. Selon ces médecins, on retrouvait un 
« trouble neurocognitif majeur vu l’impact », avec une atteinte dans tous les 
domaines. Son origine était plurifactorielle, en premier lieu psychiatrique et sur 
syndrome douloureux chronique (céphalées chroniques et lombalgies), sans 
oublier un SAS mal appareillé et un certain manque d’effort constaté lors de 
l’examen (abandon des tâches). Dans la mesure où une IRM cérébrale, réalisée le 
27 mai 2022, ne permettait pas d’éliminer une composante neurodégénérative, les 
Prof. R______ et Dre S______ proposaient de poursuivre les investigations 
(dosage des biomarqueurs de neuro-dégénérescence) avant de revoir le patient 
pour la synthèse. 
k. Dans un rapport du 29 décembre 2022, le docteur T______, médecin chef de 
clinique auprès du service de neurologie des HUG, et la Dre S______ ont relaté 
une consultation médicale et neurocomportementale du 6 décembre 2022. 
Évoquant les examens complémentaires réalisés depuis la consultation du 1er 
juillet 2022, ces médecins ont indiqué que le dosage des biomarqueurs, ainsi que 
le « PET FDG cérébral » parlaient contre une atteinte de type maladie 
d’Alzheimer ou du groupe des démences fronto-temporales. On retrouvait 
néanmoins des éléments anamnestiques pouvant correspondre à un trouble du 
comportement du sommeil « REM » (rapid eye movements ou sommeil 
paradoxal), ainsi que des signes parkinsoniens discrets symétriques au status 
neurologique. Dans ce contexte, un « Dat Scan lr », réalisé le 10 novembre 2022, 
confirmait une dénervation dopaminergique présynaptique débutante, ce qui 
parlait en faveur d’une maladie à corps de Lewy débutante. 
l. Dans un rapport du 20 mars 2023, relatif à une consultation de suivi des troubles 
neurocognitifs du 15 mars 2023, le Prof. R______ et le docteur U______, 
médecin interne auprès du service de neurologie des HUG, ont indiqué que 
l’assuré présentait un trouble neurocognitif majeur globalement stable depuis la 
consultation du 6 décembre 2022. L’origine du trouble était multifactorielle, à 


 
 
 
 
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savoir d’abord psychiatrique (au vu de la problématique dysthymique active), 
mais aussi favorisée par un SAS mal appareillé et un syndrome douloureux 
chronique de longue date. En outre, une participation du traitement psychotrope 
au tableau clinique restait plausible chez cet assuré présentant des signes cliniques 
(par ex. vertiges récurrents) et paracliniques d’imprégnation médicamenteuse. 
Dans tous les cas, la normalité du « PET-FDG cérébral » et du « DATSCAN » par 
rapport à la sévérité de l’atteinte cognitive étaient en défaveur d’une maladie à 
corps de Lewy. Dans ce contexte, les auteurs du rapport proposaient d’arrêter le 
traitement procognitif de rivastigmine, tout en relevant que le profil biomarqueur 
était compatible avec une amyloïdose cérébrale comportant un risque de 
conversion clinique vers une maladie d’Alzheimer. 
m. Par avis du 26 mai 2023, le SMR a estimé au vu du trouble neurocognitif 
rapporté par le service de neurologie des HUG qu’il était nécessaire de diligenter 
une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie, neurologie, 
psychiatrie avec bilan neuropsychologique et tests de validation des symptômes) 
en vue de déterminer l’évolution globale de l’état de santé de l’assuré depuis la 
décision du 15 octobre 2015. 
n. Entre le 24 juillet et le 3 août 2023, l’assuré s’est rendu au V______ (ci-après : 
V______) à la demande de l’OAI, pour se soumettre à des examens réalisés 
respectivement par les docteurs W______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale, X______, spécialiste FMH en neurologie, Y______, spécialiste en 
rhumatologie, Z______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et Monsieur 
AA______, neuropsychologue. 
Le 6 octobre 2023, au terme d’une évaluation consensuelle, ces experts ont rendu 
leurs conclusions et retenu en substance que l’état de santé de l’assuré ne s’était 
pas modifié depuis la décision du 15 octobre 2015. Aussi ont-ils estimé que dans 
l’activité antérieure de plongeur dans un restaurant, la capacité de travail était 
entière depuis 2015, avec une baisse de rendement de 20% pour des raisons 
exclusivement rhumatologiques (douleurs) et que dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles (n’impliquant ni travail répété ou soutenu en flexion 
et/ou rotation du tronc, ni port de charges supérieures à 15 kg, ni exposition aux 
vibrations, ni travail en hauteur, ni marche en terrain irrégulier), la capacité de 
travail était de 100% sans diminution de rendement, depuis 2015 également. 
o. Par avis du 7 novembre 2023, le SMR a estimé à la lumière du rapport 
d’expertise du V______ que l’état de santé de l’assuré était stationnaire depuis la 
décision du 15 octobre 2015. Il s’est en conséquence rallié à l’appréciation de la 
capacité de travail des experts. 
p. Le 9 novembre 2023, l’OAI a fixé le degré d’invalidité de l’assuré à 0%. 
q. Par projet de décision du 13 novembre 2023, l’OAI a envisagé de n’octroyer ni 
rente ni mesures professionnelles à l’assuré. Au terme de la nouvelle instruction 
médicale, on constatait une capacité de travail totale dans l’ancienne activité de 


 
 
 
 
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plongeur avec une baisse de rendement de 20% depuis 2015 et une capacité de 
travail totale dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès la 
même date. Compte tenu de la capacité de travail résiduelle et des nouvelles 
limitations fonctionnelles, le taux d’invalidité dans la sphère professionnelle avait 
été évalué en procédant à une comparaison du revenu que l’assuré aurait pu 
obtenir dans son activité lucrative s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans 
invalidité) avec celui qu’il pourrait réaliser malgré cette atteinte (revenu avec 
invalidité). En l’occurrence, le résultat de cette comparaison révélait une perte de 
gain nulle qui, exprimée en pourcentage, donnait un degré d’invalidité de 0%, 
excluant tout droit à une rente d’invalidité. Des mesures professionnelles n’étaient 
pas indiquées dans cette situation. 
r. Le 8 décembre 2023, l’assuré, représenté par ASSUAS, a contesté ce projet de 
décision. 
s. Le 13 décembre 2023, une fois en possession du dossier, l’assuré a complété 
son opposition au projet de décision du 13 novembre 2023 en soutenant en 
substance que les experts du V______, en particulier l’expert neuropsychologue 
AA______, n’auraient pas pris en compte la totalité des rapports de consultation 
du service de neurologie des HUG, notamment ceux de décembre 2022 et mars 
2023. Dans la mesure où ces experts n’expliquaient pas les raisons pour lesquelles 
ils ne retenaient pas les troubles neurocognitifs constatés par le service de 
neurologie des HUG, leur rapport d’expertise ne pouvait se voir reconnaître 
valeur probante. 
t. Par avis du 23 décembre 2023, le SMR a estimé que l’expert AA______ faisait 
bien référence à toutes les consultations de l’unité de neurologie générale et 
cognitive des HUG, si bien que ses précédentes conclusions, du 7 novembre 
2023, restaient d’actualité. 
u. Dans une note du 4 janvier 2024, relative au choix de la méthode d’évaluation 
de l’invalidité, l’OAI a retenu que l’assuré avait un statut d’actif. 
v. Le 21 février 2024, l’OAI a rendu une décision de refus de prestations en 
renvoyant aux motifs exposés dans le projet de décision du 13 novembre 2023 et, 
au surplus, à l’avis du 23 décembre 2023 du SMR. 
 Le 8 avril 2024, l’assuré, représenté par un avocat, a saisi la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) d’un 
recours contre cette décision, concluant à son annulation, à l’octroi de prestations 
d’assurance-invalidité, notamment à une rente. Il a également demandé à titre 
préalable qu’un délai lui soit accordé pour compléter son recours dès réception du 
dossier de l’OAI. 
b. Par réponse du 18 avril 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours en renvoyant 
à la décision querellée. 
c. Le 22 mai 2024, le recourant a répliqué en produisant notamment : 


 
 
 
 
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- 13/42 - 
- 
un rapport du 12 avril 2024 de la docteure AB______, médecin interne auprès 
du CAPPI-H______ (sous forme de réponses à un questionnaire d’ASSUAS), 
retenant les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
(F33.1), syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de trouble de 
la personnalité dépendante (F60.7). Son état de santé était stationnaire, sans 
amélioration depuis le début du suivi au CAPPI-H______ (10 septembre 
2009). Interrogée sur la capacité de travail du recourant dans son ancienne 
activité de plongeur et une activité adaptée, la Dre AB______ a répondu que 
son patient était en inactivité prolongée depuis environ quinze ans. Il ne 
s’exprimait pas en français et son intégration dans le pays restait limitée. Il 
présentait un fléchissement thymique, une fatigabilité accrue, de l’irritabilité, 
des troubles de mémoire et une résistance physique très restreinte. Par 
conséquent, le recourant ne pouvait actuellement pas reprendre son ancienne 
activité ou une activité professionnelle sur le marché ordinaire du travail. 
Cependant, des mesures de réinsertion professionnelle dans un atelier protégé 
à un taux diminué (à partir d’environ 20% et à réévaluer ultérieurement) 
pourraient être envisagées. Cela pourrait mobiliser certaines ressources du 
recourant et favoriser son rétablissement ; 
- 
un rapport établi le 26 avril 2024 par le Dr T______ et le docteur AC______, 
médecin interne auprès du service de neurologie des HUG, relatif à une 
consultation du 18 mars 2024, posant le diagnostic de trouble cognitif majeur 
multi-domaines d’origine multifactorielle, à savoir psychiatrique (trouble de la 
personnalité et trouble dépressif), hypoxique (SAS), sans oublier un syndrome 
douloureux chronique et neurodégénératif débutant sur amyloïdose cérébrale. 
Selon ces médecins, ce trouble cognitif était stable depuis la première 
évaluation (juillet 2022). Depuis la dernière entrevue, le fils et l’épouse du 
recourant rapportaient une péjoration des troubles cognitifs surtout sur le plan 
mnésique avec troubles de la mémoire à court terme en aggravation. Le 
recourant décrivait également des difficultés à se concentrer. Il ne rapportait 
pas de trouble de la marche, mais faisait régulièrement des chutes depuis 
quelques mois, dont une récemment à la maison, sans conséquences. Sur le 
plan du « système autonomique », il présenterait un orthostatisme 
anamnestique sans syncope évidente et de rares épisodes d’incontinence de 
selles et d’urines depuis environ quatre à cinq mois ; 
- 
un rapport du 29 avril 2024 des Drs T______ et AC______ (sous forme de 
réponses à un questionnaire d’ASSUAS), retenant une capacité de travail nulle 
dans l’activité de plongeur et des limitations fonctionnelles prenant la forme 
de fatigue, d’apathie, d’un trouble cognitif et de la concentration sur des 
tâches soutenues, de chutes et troubles d’équilibre et d’une double 
incontinence. Interrogés sur la capacité de travail du recourant dans une 
activité adaptée, ces médecins ont répondu que la question relevait d’une 
contre-expertise multidisciplinaire, compte tenu de la complexité du cas, ainsi 


 
 
 
 
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que des comorbidités psychiatriques et neurologiques. Invités à dire s’ils 
étaient d’accord avec les conclusions médicales de l’expertise du V______ 
sous l’angle de leur spécialité, à savoir les diagnostics, les limitations 
fonctionnelles et la capacité de travail, les Drs T______ et AC______ ont 
répondu qu’ils ne pouvaient pas se prononcer sur le contenu de l’expertise, car 
celui-ci exigeait une relecture supplémentaire « du dossier de l’expertise 
entier », ainsi qu’une consultation spécialisée prolongée (contre-expertise). 
Tirant argument de ces rapports, le recourant a soutenu en substance que l’on 
peinait à comprendre les raisons pour lesquelles les experts neurologue et 
neuropsychologue s’écartaient des conclusions des médecins traitants pour établir 
la capacité de travail du recourant. En faisant siennes les conclusions de 
l’expertise, l’OAI avait fortement minimisé l’état de santé du recourant et ne 
pouvait ainsi pas être suivi. 
d. Par envoi spontané du 12 juillet 2024, le recourant a produit une attestation du 
14 mai 2024 du docteur AD______, médecin interne auprès du SMPR des HUG, 
estimant impossible la reprise de l’ancienne activité de plongeur et difficilement 
envisageable l’exercice d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles sur 
le plan physique et cognitif. 
e. Par avis du 12 juillet 2024, le SMR a estimé en synthèse que les rapports 
produits avec l’écriture du 24 mai 2024 ne lui permettaient pas de revenir sur ses 
précédentes appréciations qui restaient valables. 
f. Par duplique du 18 juillet 2024, l’OAI a soutenu en substance que les critiques 
du recourant à l’encontre des volets 
neurologique, psychiatrique et 
neuropsychologique de l’expertise étaient mal fondées. Il a également renvoyé à 
l’avis du 12 juillet 2024 du SMR concernant les pièces produites par le recourant. 
S’agissant enfin d’éventuelles mesures de réadaptation, l’intimé a précisé que la 
décision litigieuse les refusait à bon droit. En effet, dès lors qu’il ressortait de 
l’appréciation médicale que le recourant était apte à exercer son activité 
professionnelle à 100% avec une diminution de rendement de 20%, aucune 
mesure n’était indiquée. À cela s’ajoutait le fait que l’assuré présentait une 
capacité de travail qu’il était en mesure de mettre à profit depuis fort longtemps, 
étant précisé qu’il n’existait aucune justification médicale à l’absence d’activité 
professionnelle, si ce n’étaient les facteurs étrangers à l’assurance-invalidité 
relevés par les experts du I______ en 2015 et du V______ en 2023, à savoir : 
démotivation, manque d’intégration, manque de connaissances linguistiques et 
déconditionnement. 
g. Par avis du 13 août 2024, le SMR a constaté que le rapport du 14 mai 2024 du 
SMPR attestait une incapacité de travail totale dans toute activité comme par le 
passé, sans toutefois expliquer ce qui l’amenait à s’écarter des diagnostics et de 
l’exigibilité retenus par les experts. Enfin, en tant que le Dr AD______ 
mentionnait le bilan neurocognitif du 26 avril 2024 des Drs T______ et 


 
 
 
 
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AC______, il convenait de relever que ce bilan faisait état d’une situation stable 
depuis 2022. 
h. Par écriture du 13 août 2024, l’OAI a pris position sur l’écriture du 12 juillet 
2024 du recourant. Les limitations fonctionnelles d’ordre somatique avaient été 
prises en compte dans l’évaluation de la capacité de travail par les experts du 
V______. Quant aux limitations fonctionnelles d’ordre cognitif, il convenait de 
rappeler que l’expertise du V______ n’avait mis en évidence aucun diagnostic 
incapacitant du point de vue neurologique et neuropsychologique. D’autre part, le 
Dr AD______ rejoignait les experts sur leur aspect difficilement caractérisable. 
S’agissant enfin de l’appréciation du Dr AD______ concernant les « conclusions 
hâtives » des experts sur le plan cognitif, l’intimé a remarqué que le bilan 
neurocognitif du 26 avril 2024 des Drs T______ et AC______ n’avait pas été 
soumis aux experts, mais qu’en tout état, ce document ne faisait que confirmer la 
stabilité de la situation neurocognitive depuis juillet 2022, comme l’avait souligné 
le SMR dans son avis du 13 août 2024. 
i. Le 14 août 2024, une copie de cette écriture a été transmise, pour information, 
au recourant. 
j. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 
2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
La procédure devant la chambre de céans est ainsi régie par les dispositions de la 
LPGA et de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - 
E 5 10). 
1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA ; art. 62 al. 1 LPA). 
En l’occurrence, la décision litigieuse a été notifiée au recourant le 22 février 
2024 et le délai de recours a couru jusqu’au samedi 23 mars 2024. Compte tenu de 
la suspension des délais du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques – soit du 
24 mars au 7 avril 2024 –, le délai de recours a été prorogé jusqu’au lundi 8 avril 
2024, par application cumulative des art. 38 al. 3 et 38 al. 4 let. a LPGA (arrêts du 


 
 
 
 
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Tribunal fédéral 4A_190/2019 du 8 octobre 2019 consid. 1.1 ; 9C_413/2011 du 
15 mai 2012 consid. 5.3 ; 5A_144/2007 du 18 octobre 2007 consid. 1). Posté le 
8 avril 2024, le recours a été interjeté en temps utile. 
1.4 Comme il respecte également les conditions de forme prévues par l’art. 61 
let. b LPGA (cf. art. 89B LPA), il est recevable. 
2. 
2.1 Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des 
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, conformément aux principes 
généraux du droit intertemporel (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient 
d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si 
une modification déterminante est intervenue jusqu’à cette date. Si tel est le cas, 
les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu'au 
31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification déterminante est intervenue 
après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur 
à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date pertinente de la modification 
est déterminée par l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 
11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 
2.2 En l’occurrence, l’intimé a envisagé dans un premier temps de ne pas entrer en 
matière sur la troisième demande du recourant (cf. le projet de décision du 
11 février 2022) avant d’estimer, sur la base de l’avis du SMR du 26 mai 2023, 
qu’il était nécessaire d’ordonner une expertise pluridisciplinaire pour vérifier si la 
modification de l’état de santé rendue vraisemblable par le recourant (à savoir le 
trouble cognitif/neurocognitif qui serait apparu en 2022) était effectivement 
survenue et de nature à entraîner une modification notable de son degré 
d’invalidité. L’évolution rapportée étant en tout état postérieure au 31 décembre 
2021, les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 
3. 
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations d’assurance-invalidité, 
singulièrement, sur la question de savoir s’il existe une aggravation de son état de 
santé survenue entre le 15 octobre 2015 et le 21 février 2024, dates auxquelles 


 
 
 
 
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l’intimé a rejeté la deuxième, respectivement la troisième, demande de prestations 
d’assurance-invalidité. 
4. 
4.1 En application de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce 
que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de 
manière à influencer ses droits. 
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une 
décision de refus de prestations entrée en force d’écarter sans plus ample examen 
de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes 
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 
consid. 5.2.3 ; 125 V 412 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 4b ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_137/2018 du 3 septembre 2018 consid. 2.2). 
Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande de 
prestations, elle doit examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les 
aspects médicaux et juridiques – et s'assurer que la modification du degré 
d'invalidité rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4). Selon la jurisprudence, 
elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de 
l'art. 17 al. 1 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle 
décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et 
reposant sur un examen matériel du droit à la rente (ATF 133 V 108) pour 
déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du 
droit en question est intervenue (arrêt du Tribunal fédéral 9C_412/2010 du 
22 février 2011 consid. 3). 
4.2 Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 134 V 131 consid. 3 ; 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas 
lorsque la capacité de travail s’améliore grâce à une accoutumance ou à une 
adaptation au handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_622/2015 du 9 mars 2016 consid. 4.1). Il n’y a pas matière à révision lorsque 
les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou 
de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du 
cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 112 V 371 consid. 2b ; 112 V 387 consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. 
La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 


 
 
 
 
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juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. En effet, la base de comparaison déterminante 
dans le temps pour l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors d’une 
révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la référence). 
Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de 
faire apparaître un changement important de l’état de santé motivant une révision, 
le degré d’invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d’un état de fait établi de 
manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de 
l’invalidité. C’est pourquoi, par exemple, dans le cadre de la nouvelle évaluation 
de l’état de santé et de la capacité de travail, un trouble de l’épaule s’ajoutant au 
tableau clinique existant ne fait pas obstacle à une suppression de la rente 
(ATF 141 V 9 consid. 5 et 6). 
4.3 En l’espèce, il convient tout d’abord de déterminer si la décision litigieuse 
compare à juste titre l’état de santé et ses répercussions sur la capacité de gain en 
février 2024 à la situation qui prévalait à cet égard en 2015, soit en fonction des 
conclusions du rapport d’expertise du 3 mars 2015 du I______ que l’OAI a fait 
siennes par décision du 15 octobre 2015. 
La chambre de céans constate que le rapport d’expertise du 15 juillet 2010 
concluait, sur la base d’une appréciation rhumato-psychiatrique du cas, que la 
capacité de travail du recourant était de 80% (soit 100% avec une diminution de 
rendement de 20% « en raison d’une souffrance subjective par les douleurs ») 
dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée. Dans le cadre de la 
deuxième demande de prestations, le rapport d’expertise du 3 mars 2015 concluait 
en revanche à une capacité de travail de 100% sans diminution de rendement 
dans toute activité depuis 2008, malgré la stabilité de l’examen clinique depuis 
l’expertise du Dr F______ de novembre 2008. La décision litigieuse retient quant 
à elle, sur la base du rapport d’expertise du 6 octobre 2023 qu’il existe une 
capacité de travail entière dans une activité habituelle avec une baisse de 
rendement de 20% depuis 2015 et une capacité de travail entière sans baisse de 
rendement dans une activité adaptée. 
Or, si le rapport d’expertise du 3 mars 2015 ne reconnaissait aucune diminution de 
rendement à l’assuré, malgré la stabilité depuis 2008 évoquée, on peut être tenté 
d’objecter que le rapport d’expertise du 3 mars 2015 se bornait à faire une 
interprétation différente du même état de fait déjà soumis aux experts D______ et 


 
 
 
 
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E______ en 2010, si bien que la comparaison des circonstances existant au 
moment de la décision litigieuse devrait se faire, cas échéant, avec celles qui 
prévalaient au moment de la décision du 24 janvier 2012 (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_235/2020 du 8 juillet 2020 consid. 3.1). 
On constate toutefois qu’à la différence de l’expertise de 2010, celle réalisée par 
le I______ en 2015 comportait un champ d’examen non limité à la rhumatologie 
et à la psychiatrie, mais élargi à la médecine interne et qu’ainsi, d’autres 
diagnostics (de médecine interne) ont été pris en compte dans l’évaluation 
consensuelle des experts en 2015. Par ailleurs, ces experts se sont prononcés sur 
les expertises antérieures de 2008 et 2010 et ont expliqué que la baisse de 
rendement de 20% retenue par leurs prédécesseurs en 2010 reposait sur la prise en 
compte de « plaintes subjectives », mais que depuis lors, des changements étaient 
intervenus (allers-retours au Kosovo en avion ou en bus, nécessitant de longues 
heures en position assise, etc.). Enfin et surtout, il aurait incombé à l’assuré de 
contester la décision du 15 octobre 2015 en cas de désaccord avec la 
reconnaissance d’une pleine capacité de travail sans diminution de rendement. 
Comme l’assuré s’en est abstenu, la capacité de travail reconnue par les experts du 
I______ en mars 2015 a force de chose décidée, jusqu’au 15 octobre 2015 (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_244/2017 du 26 octobre 2017 consid. 3.3 pour un cas et 
une problématique similaire). 
Dans ces conditions, la décision litigieuse prend à juste titre pour point de 
comparaison les circonstances qui existaient au moment de la décision du 
15 octobre 2015. Ce point n’est au demeurant pas contesté par le recourant. 
5. 
5.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
5.1.1 Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au 
sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; 
ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle 
qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est 
donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la 
mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de 
gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 


 
 
 
 
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- 20/42 - 
5.1.2 On précisera également que le « marché du travail équilibré », auquel se 
réfèrent les art. 7 et 16 LPGA, est une notion théorique et abstraite, qui sert de 
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage et 
ceux qui relèvent de l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain 
équilibre entre l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un marché 
du travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois diversifiés 
(ATF 110 V 273 consid. 4b). Il s’ensuit que pour l’évaluation de l’invalidité, il 
n’y a pas lieu d’examiner si un invalide peut être placé eu égard aux conditions 
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s’il pourrait 
encore exploiter économiquement sa capacité de travail résiduelle lorsque les 
places de travail disponibles correspondent à l’offre de main-d’œuvre (VSI 1998 
p. 293 consid. 3b ; Michel VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et 
survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Commentaire thématique, 
p. 563-564, n. 2112). 
5.2 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
5.2.1 La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose 
la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon 
les règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, telle que 
la classification internationale des maladies (ci-après : CIM) ou le DSM-IV 
(Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders ; ATF 143 V 409 
consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
5.2.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur 
le schéma d’évaluation de la capacité de travail, respectivement de l’incapacité 
de travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d’affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’un 
catalogue d’indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d’évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d’atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d’un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au nombre desquels figurent 
notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, 


 
 
 
 
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- 21/42 - 
de même que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement 
conduit dans les règles de l’art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé, la portée des motifs 
d’exclusion définis dans l’ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de 
conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d’assurance, si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une 
exagération des symptômes ou d’une constellation semblable, et ce même si les 
caractéristiques d’un trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices 
d’une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, d’allégation d’intenses douleurs 
dont les caractéristiques demeurent vagues, d’absence de demande de soins, de 
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles 
ressortant de l’anamnèse, de plaintes très démonstratives laissant insensible 
l’expert, ainsi qu’en cas d’allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psycho-social intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 
132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 
consid. 3.2). 
5.2.3 L’organe chargé de l’application du droit doit, avant de procéder à l’examen 
des indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d’une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l’assurance-invalidité, c’est-à-dire qui résiste aux motifs dits d’exclusion 
tels qu’une exagération ou d’autres manifestations d’un profit secondaire tiré de la 
maladie (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 
17 avril 2019 5.2.2 et la référence). 
5.2.4 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d’une procédure 
d’établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d’évaluer 
globalement, sur une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de 
la personne concernée, en tenant compte, d’une part, des facteurs contraignants 
extérieurs incapacitants et, d’autre part, des potentiels de compensation 
(ressources ; ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L’accent doit ainsi être mis sur les 
ressources qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité 
d’exécuter une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 
19 juillet 2016 consid. 7 et la référence). 
5.2.5 Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une appréciation 
selon la grille d’évaluation normative et structurée si elle n’est pas nécessaire ou 
si elle est inappropriée. Il en va ainsi notamment lorsqu’il n’existe aucun indice en 
faveur d’une incapacité de travail durable ou lorsque l’incapacité de travail est 
niée sous l’angle psychique sur la base d’un rapport probant établi par un médecin 
spécialisé et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur 
probante du fait qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification 


 
 
 
 
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spécialisée ou pour d’autres raisons (arrêts du Tribunal fédéral 9C_101/2019 du 
12 juillet 2019 consid. 4.3 ; 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 consid. 7). En 
l’absence d’un diagnostic psychiatrique, une telle appréciation n’a pas non plus à 
être effectuée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_176/2018 du 16 août 2018 
consid. 3.2.2). 
6. 
6.1 A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
Une rente n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens 
de l'art. 8 al. 1bis et 1ter n'ont pas été épuisées (art. 28 al. 1bis LAI). 
6.2 En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage 
d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la 
quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ; pour un taux 
d’invalidité supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une rente entière (al. 3). 
Pour les taux d’invalidité compris entre 40 et 49%, la quotité de la rente 
s’échelonne de 25 à 47.5% (al. 4). 
La quotité de la rente est déterminée en fonction de l’incapacité de gain au 
moment où le droit à la rente prend naissance (art. 28 al. 1 let. c LAI). Le droit à la 
rente naît au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à 
laquelle l’assuré à fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré 
(art. 29 al. 1 LAI). 
7. 
7.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d’autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure 
et pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 
133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 
4 juillet 2014 consid. 2). 
7.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 


 
 
 
 
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- 23/42 - 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer 
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 
V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
7.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux. 
7.3.1 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en 
pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats 
convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice 
concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
7.3.2 Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à 
la santé pertinentes et d’intégrer dans un résultat global les restrictions de la 
capacité de travail qui en découlent. L’évaluation globale et définitive de l’état de 
santé et de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu’elle se 
fonde sur une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l’expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s’additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s’écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 
7.3.3 Un rapport du SMR a pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu’il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d’une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l’office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 


 
 
 
 
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58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
7.3.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
7.3.5 On ajoutera qu’en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n’est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV 
n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l’administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu’un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte. Il n’en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d’éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_458/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.2 et la référence). 
8. 
Selon la jurisprudence, tant dans les cas de tableaux cliniques objectivables que 
non objectivables, le droit aux prestations de l’assurance-invalidité présuppose de 
la même manière une appréciation médicale compréhensible des effets de 
l’atteinte à la santé sur la capacité de travail et de gain. Des difficultés à clarifier 
des faits ou à fournir des preuves peuvent nécessiter la prise en compte – au 
besoin en se procurant des informations étrangères à l’anamnèse – d’autres 
domaines de la vie comme des comportements durant les loisirs ou des 
engagements familiaux. Si les effets d’une symptomatologie douloureuse 
objectivable ou non objectivable (par imagerie médicale) sur la capacité de travail 
restent vagues et indéterminés malgré des investigations consciencieuses et 
complètes et si les limitations ne peuvent pas être justifiées autrement que par les 
données subjectives fournies par la personne assurée, la preuve du fondement de 
la prétention n’est pas apportée et n’est pas rapportable. L’absence de preuve 


 
 
 
 
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correspondante doit être supportée par la personne assurée (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_27/2015 du 26 août 2015 consid. 6.1). 
9. 
9.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres possibilités revêtent une 
importance significative ou entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 
427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la 
référence). 
9.2 Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse 
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder 
d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable 
(ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d). 
10. 
10.1 Conformément aux considérants qui précèdent (cf. ci-dessus : consid. 4.3), il 
convient en l’espèce de comparer la situation telle qu’elle se présentait lors de la 
décision du 15 octobre 2015 avec celle existant au moment de la décision 
litigieuse, du 21 février 2024, pour apprécier le bien-fondé d’une éventuelle 
révision à opérer en application de l’art. 17 LPGA. 
Par avis du 1er avril 2015, consécutif au rapport d’expertise du 3 mars 2015, le 
SMR a retenu que le seul diagnostic incapacitant était d’ordre rhumatologique 
– spondylarthrose cervicale (C6-C7) et lombaire (L5-S1) – mais que depuis 
l’expertise du Dr F______ du 10 novembre 2008, celui-ci n’empêchait pas, 
l’exercice à plein temps et sans diminution de rendement d’une activité adaptée 
aux limitations fonctionnelles (pas d’activités exercées en hauteur, nécessitant 
l’usage d’échelles ou d’échafaudages, pas d’activités sur sol instable et pas port de 
charges de 30 kg et plus « nécessitant un Valsalva ») ou de la dernière activité 
exercée par l’intéressé (plongeur dans un restaurant) qui était adaptée à ces 
limitations. 


 
 
 
 
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Faisant sien l’avis du 1er avril 2015 du SMR, l’OAI a, par la décision du 
15 octobre 2015, refusé toute prestation à l’assuré, dans la mesure où celui-ci 
avait retrouvé une pleine capacité de travail dans toute activité depuis le 
10 novembre 2008. 
À la suite du dépôt d’une nouvelle demande de prestations le 23 juin 2021, plus 
particulièrement après que le service de neurologie des HUG a fait état, dès 2022, 
d’un trouble neurocognitif, l’OAI a confié au V______ une nouvelle expertise 
pluridisciplinaire. 
D’un point de vue rhumatologique, l’expert Y______ a posé les diagnostics de 
lombalgies chroniques sur discopathie L5-S1 sans syndrome radiculaire et de 
cervicalgies chroniques sans syndrome radiculaire. Les plaintes de l’appareil 
locomoteur, qui étaient difficiles à faire préciser par l’assuré, semblaient 
prédominer sur le rachis lombaire, à un moindre degré cervical, avec une 
irradiation en casque sur le crâne. S’y associaient des paresthésies dans les deux 
chevilles, mais sans syndrome radiculaire franc. La symptomatologie, plutôt 
mécanique, était bien soulagée par la prise épisodique de Co-Dafalgan. Il existait 
cependant une nette discordance entre l’importance et l’ancienneté des plaintes, en 
particulier lombaires, évoluant depuis plus d’une quinzaine d’années, et la 
normalité de l’examen clinique. 
D’un point de vue neurologique, l’experte X______ a retenu les diagnostics (non 
incapacitants) de céphalées mixtes et de fléchissement cognitif iatrogène sur 
traitement psychotrope sédatif et dans un contexte de douleurs chroniques. 
L’assuré avait bénéficié d’un bilan paraclinique extensif aux HUG pour 
investiguer l’hypothèse de troubles cognitifs d’origine dégénérative. Remontant 
au 4 août 2022, ce bilan était négatif à l’exception d’un taux de protéine Aß42 
amyloïde à la limite inférieure de la norme, ce qui représentait le seul 
biomarqueur permettant d’évoquer un processus dégénératif tout débutant qui 
était alors sans traduction clinique. L’experte X______ a précisé qu’elle ne 
retenait pas le diagnostic de trouble neurocognitif majeur en raison d’une 
impossibilité à évaluer les difficultés cognitives réelles et leur évolution, compte 
tenu de la majoration systématique lors des examens. De même, il était difficile 
d’évaluer les répercussions de ces difficultés sur les tâches du quotidien, l’assuré 
bénéficiant d’une aide pour l’ensemble de ces dernières. C’était la raison pour 
laquelle seul un fléchissement cognitif iatrogène sur traitement psychotrope 
sédatif pouvait être évoqué. 
Sur le plan de la médecine interne, l’expert W______ a indiqué que l’assuré 
présentait toujours, sans changement depuis 2015, les diagnostics de syndrome 
métabolique (avec obésité sévère [BMI à 39 kg/m2], HTA et dyslipidémie), 
déconditionnement global (Z72.3), hypothyroïdie substituée, SAS (appareillé par 
CPAP), status après ablation du ptérygion bilatéral en 2000 et 2003 et vision 
monoculaire « (droite ? gauche ?) ». Le Dr W______ a précisé qu’aux dires de 
l’assuré, l’ablation bilatérale du ptérygion avait provoqué une vision quasi 


 
 
 
 
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monoculaire, mais que sur question de l’expert, il n’arrivait pas à préciser de quel 
côté, annonçant une nette diminution de la vision d’abord du côté gauche (en le 
montrant), puis, quelques instants plus tard, du côté droit. Il apparaissait 
complètement déconditionné, passait ses journées sur le canapé, marchait le moins 
possible et ne participait pas aux tâches ménagères. Concernant les limitations 
fonctionnelles, il convenait – par prudence, au vu de la présence de vertiges 
probablement d’origine orthostatique, mais aussi d’une vision annoncée 
quasiment monoculaire (sans que l’on sache réellement de quel côté) – d’éviter les 
activités sur sol instable et/ou en hauteur, nécessitant l’usage d’échelles ou 
d’échafaudages. Au total, l’expert W______ ne notait pas d’aggravation 
significative depuis l’expertise du I______ en 2015 et rejoignait ainsi globalement 
l’appréciation faite par les précédents experts. 
D’un point de vue psychiatrique, l’experte Z______ n’a pas retenu de diagnostic, 
en dehors d’une très probable majoration des symptômes. Au total, elle n’a 
identifié aucun syndrome (positif ou négatif ; de désorganisation ; de dépendance ; 
suicidaire ; catatonique ; d’agitation). Elle a en revanche constaté une tendance 
hypothymique, 
chronicisée 
sur 
des 
troubles 
cognitifs 
apparents 
avec 
ralentissement psychomoteur, lesquels étaient à préciser d’un point de vue 
neuropsychologique. Elle a précisé enfin qu’en l’absence de diagnostic 
incapacitant, aucun suivi ni aucun traitement n’était exigible. 
Sur le plan neuropsychologique, M. AA______ a indiqué que la tentative de bilan 
neuropsychologique s’était avérée à peu près impossible du fait que l’assuré ne 
comprenait apparemment pas la quasi-totalité des tâches proposées et qu’il 
répondait fréquemment par « je ne sais pas » aux autres questions. Par ailleurs, il 
y avait des incohérences, comme le fait de ne pas parvenir à répéter deux chiffres 
à l’endroit, mais de réussir mieux des items plus complexes que d’autres (dans les 
rares tâches plus ou moins menées à bien), de parvenir à expliquer des 
événements de vie, même récents, mais d’être incapable d’indiquer notamment 
son âge et sa date de naissance. D’autre part, deux tâches spécifiques de validation 
de performance s’étaient soldées par un échec avec, à l’une d’entre elles, un score 
en dessous du niveau du hasard – qui correspondait, selon les concepteurs du test, 
à une simulation pure et simple. Par ailleurs, les troubles apparents avaient une 
intensité telle que l’expert neuropsychologue imaginait mal, s’ils étaient réels, que 
l’assuré puisse maintenir le niveau d’autonomie qui était le sien, même s’il était 
faible. Enfin, le recourant avait « grossièrement échoué » lors de deux tâches de 
validation de performances. Au vu de ces incohérences, l’expert n’a pas retenu de 
diagnostic neuropsychologique, mais une majoration de symptômes en lieu et 
place. 
En conclusion, les experts ont estimé de manière consensuelle que l’état de santé 
de l’assuré ne s’était pas modifié depuis la décision du 15 octobre 2015. Aussi 
ont-ils estimé que dans l’activité antérieure de plongeur dans un restaurant, la 
capacité de travail était entière depuis 2015, avec une baisse de rendement de 20% 


 
 
 
 
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pour des raisons rhumatologiques (douleurs) et que dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles (n’impliquant ni travail répété ou soutenu en flexion 
et/ou rotation du tronc, ni port de charges supérieures à 15 kg, ni exposition aux 
vibrations, ni travail en hauteur, ni marche en terrain irrégulier), la capacité de 
travail était de 100% sans diminution de rendement, depuis 2015 également. 
La chambre de céans constate que malgré l’absence de modification de l’état de 
santé qu’ils retiennent depuis 2015, les experts du V______ s’écartent néanmoins 
légèrement des conclusions des experts du I______, que ce soit sur le plan de la 
diminution de rendement de 20% dans l’activité habituelle ou des limitations 
fonctionnelles auxquelles devrait répondre une activité adaptée. Se pose donc la 
question de savoir si les experts du V______ ne procèdent pas par ce biais à une 
appréciation différente d’un même état de fait – non pertinente et justifiant dès 
lors que l’on s’en tienne à la précédente appréciation médicale sur laquelle se 
fonde la dernière décision entrée en force (cf. ci-dessus : consid. 4.2 et arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_235/2020 du 8 juillet 2020). 
S’agissant de la diminution de rendement, l’expert rhumatologue Y______ 
indique qu’au regard de l’insuffisance discale, du morphotype de l’assuré, de 
l’hyperlordose et de l’hypotonie de la sangle abdominale, l’exigibilité de l’activité 
habituelle est entière avec une baisse de rendement de 20% « du fait des douleurs 
comme antérieurement accordée » (cf. dossier OAI, doc. 162, p. 813). Ce faisant, 
cet expert omet de préciser que la diminution de rendement en question a été 
accordée par les experts D______ et E______ en 2010 et qu’elle se situe donc 
hors du champ de comparaison déterminant pour apprécier le bien-fondé d’une 
éventuelle révision opérée en application de l’art. 17 LPGA (cf. ci-dessus : consid. 
4.3). En tout état, la question de savoir si la diminution de rendement de 20% dans 
l’activité habituelle doit être reconnue malgré l’absence de modification de l’état 
de santé retenue depuis la décision du 15 octobre 2015 peut rester indécise, dans 
la mesure où il ressort des considérants qui suivent (cf. ci-après : consid. 12.1.1 et 
12.1.2 et 13) qu’un rendement diminué de 20% dans l’activité habituelle serait de 
toute manière sans effet sur le droit aux prestations litigieuses, quand bien même 
il 
reposerait 
sur 
un 
changement 
déterminant 
des 
circonstances 
– in casu non décrit par les experts – depuis le 15 octobre 2015. 
S’agissant des limitations fonctionnelles, l’expert rhumatologue Y______ 
mentionne que « les limitations fonctionnelles restent inchangées, à savoir 
l’absence de travaux répétés ou soutenus en flexion et en rotation du tronc, le 
soulèvement de charges excédant 15 kg et travaux sur ou avec objets vibrants » 
(cf. dossier AI, doc. 162, p. 813). S’agissant du caractère « inchangé » des 
limitations fonctionnelles depuis 2015, la chambre de céans constate qu’à la suite 
de l’expertise du I______, le SMR avait retenu dans son avis du 1er avril 2015 que 
les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : « pas d’activité en hauteur 
nécessitant l’usage d’échelle[s], d’échafaudage[s], ou sur sols instables ainsi que 
le port de charges de 30 kg et plus nécessitant un Valsalva ». Cet avis était 


 
 
 
 
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effectivement calqué sur les limitations indiquées par les experts du I______ en 
réponses aux questions de l’OAI (cf. dossier OAI, doc. 104, p. 456). Cependant, 
sous la section « appréciation [...] médico-assécurologique commune », ces 
mêmes experts retenaient des limitations fonctionnelles plus importantes, à savoir 
que l’assuré « ne pourrait plus travailler dans le bâtiment, ce qui nécessit[ait] le 
port de lourdes charges, l’utilisation d’échelles [ou] d’escabeau[x]. Dans un 
travail léger à moyen, avec des charges répétitives d’une dizaine de kg et 
occasionnelles d’une quinzaine de kg, évitant les échelles, les escabeaux, les 
surfaces instables, il [existait] une pleine exigibilité » (cf. dossier OAI, doc. 104, 
p. 450-451). Dans ces conditions, il y a lieu de constater que les limitations 
fonctionnelles retenues de manière consensuelle par les experts du V______ n’ont 
pas véritablement changé depuis la précédente appréciation du I______ et qu’ils 
ne se livrent donc pas à une appréciation différente d’un même état de fait. 
La chambre de céans constate pour le surplus que même si le volet psychiatrique 
de l’expertise du V______ ne s’en tient pas rigoureusement à la grille d’analyse 
prescrite par l’ATF 141 V 281 et oblige le lecteur à rechercher les indicateurs 
déterminants et à en faire la synthèse lui-même, cette informalité ne prête pas le 
flanc à la critique en l’absence de diagnostic psychiatrique retenu par l’experte 
Z______ (cf. ci-dessus : consid. 5.2.5 in fine). 
Pour le reste, la chambre de céans constate que le rapport d’expertise du V______ 
a été rendu en pleine connaissance du dossier, qu’il comporte une anamnèse et un 
statut fouillé dans chaque spécialité médicale concernée, qu’il tient compte des 
plaintes de l’assuré et que les diagnostics et les conclusions sont bien motivés. 
Aussi convient-il en principe d’en reconnaître la valeur probante. 
10.2 D’avis contraire, le recourant fait valoir en substance que ses médecins 
traitants auprès du SMPR – soit la Dre O______ (rapport du 29 juillet 2021) –, et 
du CAPPI-H______ – soit la Dre P______ (rapport du 9 août 2021) et la Dre 
AB______ (rapport du 12 avril 2024) – retiennent pour leur part des diagnostics 
psychiatriques incapacitants et qu’au vu des avis totalement contradictoires à ce 
sujet, le volet psychiatrique de l’expertise, insuffisamment motivé, ne saurait se 
voir reconnaître de valeur probante. 
S’agissant des rapports des Dres O______ et P______ précités, qui sont antérieurs 
à l’expertise de la Dre Z______, la chambre de céans constate que les diagnostics 
de trouble dépressif récurrent, trouble somatoforme douloureux persistant et 
trouble de personnalité dépendante qu’ils posent ont déjà été infirmés lors de la 
dernière expertise psychiatrique de la Dre L______, laquelle ne retenait déjà 
aucun diagnostic sur le plan psychique et par conséquent aucune limitation en 
2015 (cf. dossier OAI, doc. 2014, p. 453-454). Or, les Drs O______ et P______ 
n’expliquent pas en quoi la situation aurait changé depuis 2015. 
Force est par ailleurs de constater que dans son rapport du 12 avril 2024 – qui est 
postérieur à l’expertise de la Dre Z______ –, la Dre AB______ indique que le 


 
 
 
 
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recourant est suivi depuis le 10 septembre 2009 au CAPPI-H______ pour les 
mêmes diagnostics qu’alors, à savoir un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen (F33.1), un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et un 
trouble de la personnalité dépendante (F60.7 ; cf. pièce 9 recourant). La Dre 
AB______ reste cependant muette sur les éventuels motifs de son désaccord avec 
l’experte Z______. Ce faisant, elle se contente de maintenir l’appréciation 
diagnostique des médecins traitants successifs du CAPPI-H______, constante 
depuis quinze ans. Or, il importe de souligner que l'experte Z______ retenait, en 
2023, que « [la] présentation [du recourant] ce jour [semblait] très superposable 
[à] celle décrite dans le volet psychiatrique de l’expertise pluridisciplinaire de 
2015 » et qu’à l’exception d’une très probable majoration des symptômes, elle ne 
voyait « pas d’aggravation nette depuis cette date où une absence de diagnostic 
psychiatrique avait été retenue » (cf. dossier OAI, doc. 162, p. 785). 
Il s’ensuit que les psychiatres traitants successifs ont effectivement un avis 
divergent, ce qui ne suffit cependant pas à mettre en doute les conclusions du 
volet psychiatrique de l’expertise du V______ en l’absence d’éléments 
objectivement vérifiables et suffisamment pertinents qui auraient été ignorés par 
l’experte (cf. ci-dessus : consid. 7.3.5) et qui seraient de nature à démontrer une 
aggravation de l’état de santé psychique de l’intéressé, survenue entre la décision 
du 15 octobre 2015 et la date de la décision litigieuse. 
10.3 Le recourant soutient en outre que les atteintes dégénératives retenues par les 
médecins du service de neurologie des HUG ne seraient relevées ni par l’experte 
neurologue X______ ni par l’expert neuropsychologue AA______, ce qui 
témoignerait d’une méconnaissance d’éléments importants du dossier, puisque les 
Drs T______ et S______ suspectaient une maladie à corps de Lewy en décembre 
2022 et qu’en mars 2020, les Drs R______ et U______ retenaient un profil 
biomarqueur compatible avec une amyloïdose cérébrale, impliquant un risque de 
conversion clinique vers une maladie d’Alzheimer. 
Ces objections ne sauraient être suivies. La chambre de céans relève en premier 
lieu que même si les médecins du service de neurologie des HUG ont 
effectivement fait mention d’un trouble neurocognitif majeur dès le début des 
consultations en juillet 2022, ils n’en ont pas moins indiqué en substance que 
l’origine plurifactorielle de ce trouble et son caractère « majeur vu l’impact » 
étaient parasités par « un certain manque d’effort lors de l’examen (abandon des 
tâches) » (cf. rapport du 13 juillet 2022 des Drs R______ et S______) et qu’en 
outre, une participation du traitement psychotrope – lequel était contre-indiqué 
(cf. rapport du 26 avril 2024 des Drs T______ et AC______ ; pièce 10 recourant, 
p. 4) – au tableau clinique restait plausible chez ce patient présentant des « signes 
cliniques et paracliniques d’imprégnation médicamenteuse » (cf. rapport du 20 
mars 2023 des Drs R______ et U______ ; pièce 4 recourant, p. 2). En second lieu, 
les Drs R______ et U______ ont retenu, en mars 2020, que la normalité du 
« PET-FDG-Cérébral » et du « DATSCAN » par rapport à la sévérité de l’atteinte 


 
 
 
 
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cognitive étaient en défaveur d’une maladie à corps de Lewy. Enfin, dans leur 
rapport du 26 avril 2024 – qui est postérieur à l’expertise –, les Drs T______ et 
AC______ ont mentionné que la situation était stable depuis la première 
évaluation de juillet 2022. Or, celle-ci était connue des experts. 
Concernant à présent les critiques visant la prétendue méconnaissance du dossier 
par les experts, la chambre de céans constate que les divers rapports du service de 
neurologie des HUG, disponibles au moment de l’expertise du V______, sont 
mentionnés à la fois par l’experte neurologue (cf. dossier OAI, doc. 162, 
p. 718-720) et l’expert neuropsychologue (cf. dossier OAI, doc. 162, p. 744-746) 
et que ceux-ci prennent expressément position à leur sujet. L’experte neurologue 
relève notamment « qu’en 2022 dans le contexte du suivi psychique aux HUG, 
des troubles cognitifs ont été annoncés. Spontanément et sur questionnement, [le 
recourant] ne rapporte cependant que quelques épisodes de désorientation 
topographique, très peu spécifiques. Il ne se plaint pas spontanément de troubles 
cognitifs avec l’expert neurologue et témoignera lors de l’entretien neurologique 
de réponses précises aux questions, ce qui contraste avec la difficulté à mener les 
entretiens lors des autres parties de l’expertise. Cette incohérence, associée à 
celles rapportées dans l’évaluation neuropsychologique, évoque une majoration 
des symptômes » (cf. dossier OAI, doc. 162, p. 726-727). Par ailleurs, l’experte 
neurologue complète ses observations en relevant que le recourant a bénéficié 
d’un bilan paraclinique extensif, organisé par les HUG dans l’hypothèse de 
troubles cognitifs d’origine dégénérative et que ce bilan est négatif, à l’exception 
d’un biomarqueur pouvant suggérer un processus dégénératif tout débutant, mais 
sans traduction clinique à l’heure actuelle. Enfin, l’experte X______ motive de 
façon cohérente et convaincante pourquoi elle ne retient pas le diagnostic de 
trouble neurocognitif majeur posé par les médecins du service de neurologie des 
HUG, mais un fléchissement cognitif iatrogène sur traitement psychotrope sédatif. 
Sur le plan neuropsychologique, la chambre de céans constate que l’expert 
AA______ intègre également de façon convaincante les rapports du service de 
neurologie des HUG au raisonnement qui lui permet de conclure à l’absence de 
diagnostic neuropsychologique : « il ne fait guère de doute que les compétences 
cognitives [du recourant] sont pauvres depuis toujours. Il a été très peu scolarisé, 
il est illettré en albanais, il n’a pas appris le français malgré plusieurs années de 
séjour en Suisse, il est possible qu’il comprenne assez mal la situation d’expertise, 
etc., mais ce qu’il produit dans l’examen neuropsychologique n’est même pas au 
niveau de ce que l’on peut attendre d’une personne de son niveau d’efficience 
cognitive, et cela alors même que nous n’avons aucune preuve d’une atteinte 
dégénérative qui pourrait expliquer ces troubles supplémentaires, d’une part, parce 
qu’aucun des examens spécialisés menés à ce jour [au service de neurologie des 
HUG] à ce que nous comprenons, n’a abouti à un diagnostic, ni de maladie de 
Lewy, ni de maladie d’Alzheimer, pas plus que de démence fronto-temporale, et, 
d’autre part, du fait des incohérences relevées ci-dessus. En d’autres termes, 


 
 
 
 
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même si les compétences cognitives sont très pauvres, elles ont été suffisantes 
pour que l’assuré parvienne à travailler dans des activités simples et répétitives, et 
l’on doit considérer que c’est toujours le cas puisque nous ne pouvons retenir 
aucun diagnostic neuropsychologique clair ». 
On soulignera enfin que sur question d’ASSUAS, les médecins du service de 
neurologie des HUG n’ont pas répondu à la question de savoir s’ils étaient 
d’accord avec les conclusions du rapport d’expertise du V______ (et s’ils en 
reconnaissaient la valeur probante), mais qu’ils se sont limités à dire que cela 
nécessitait une relecture supplémentaire du dossier et une consultation spécialisée 
prolongée (contre-expertise ; cf. rapport du 29 avril 2024 des Drs T______ et 
AC______ ; pièce 11 recourant, p. 2). Cela signifie en d’autres termes que ces 
médecins ne font état d’aucun élément objectivement vérifiable qui aurait été 
ignoré par les experts et qui serait de nature à remettre en cause leurs conclusions. 
10.4 Se fondant sur le rapport du 14 mai 2024 du Dr AD______ (pièce 12 
recourant), le recourant fait valoir, enfin, qu’il présenterait une altération 
significative des fonctions cognitives se manifestant par des difficultés de la 
mémoire à court terme, des problèmes de concentration et de jugement. 
La chambre de céans constate toutefois que sur ce plan, le Dr AD______ se réfère 
avant tout aux dires du recourant. Pour le surplus, ce médecin estime qu’il existe 
des incohérences dans l’expertise du V______, notamment sur l’aggravation des 
troubles cognitifs, en tant qu’il y est mentionné qu’il est difficile de retenir un 
diagnostic neurologique incapacitant et que seul un fléchissement cognitif 
iatrogène sur traitements psychotropes sédatifs et sur douleurs chroniques peut 
être évoqué. Le Dr AD______ ajoute qu’il est toutefois mentionné à la fin du 
rapport d’expertise (neurologique) qu’il n’est pas possible de se prononcer sur 
l’existence de troubles supplémentaires pouvant justifier une incapacité de travail. 
Or, selon le Dr AD______, il conviendrait de se référer au rapport (précité) du 
26 avril 2024 des Drs T______ et AC______, annonçant de prochaines 
investigations à la recherche d’une maladie neurodégénérative, de sorte que les 
appréciations et les conclusions de l’expertise seraient hâtives. 
Ces critiques du Dr AD______ ne sont pas pertinentes. En effet, dans leur rapport 
du 26 avril 2024 précité, les Drs T______ et AC______ précisent que le trouble 
cognitif majeur qu’ils retiennent est stable depuis la première évaluation de juillet 
2022. Il s’ensuit qu’ils ne font état d’aucun élément factuel qui n’aurait pas déjà 
été soumis à l’appréciation des experts du V______. Les Drs T______ et 
AC______ ajoutent certes dans ce même rapport « qu’afin d’apporter un 
argument on espère plus solide à l’hypothèse neurodégénérative, nous allons 
réaliser une scintigraphie myocardique au MIBG à la recherche d’une dénervation 
noradrénergique ». Il sied toutefois de rappeler qu’indépendamment du résultat de 
ces investigations, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des 
décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au moment où 
la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, et qui ont 


 
 
 
 
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modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle décision 
administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). En conséquence, il 
n’y a pas lieu de tenir compte de ces investigations futures dont l’annonce a été 
faite le 26 avril 2024, soit postérieurement à la décision litigieuse. 
10.5 Compte tenu des éléments qui précèdent, on ne saurait suivre le recourant en 
tant qu’il conteste la valeur probante de l’expertise du V______. Partant, le SMR 
et, à sa suite, l’intimé, étaient fondés à considérer, sur la base de cette expertise, 
que l’état de santé du recourant était stationnaire depuis 2015 et sa capacité de 
travail entière dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues 
par les experts. 
11. 
Il reste à examiner le degré d’invalidité retenu par l’intimé. 
11.1 Pour évaluer le taux d'invalidité d’un assuré exerçant une activité lucrative, 
le revenu qu’il aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui 
qu’il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de 
lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l’évaluation du 
taux d’invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 
28a al. 1 LAI). 
Selon l’art. 24septies RAI, le statut d’un assuré est déterminé en fonction de la 
situation professionnelle dans laquelle il se trouverait s’il n’était pas atteint dans 
sa santé (al. 1). L’assuré est réputé exercer une activité lucrative au sens de 
l’art. 28a al. 1 LAI dès lors qu’en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à 
un taux d’occupation de 100% ou plus (al. 2 let. a). 
11.2 L’art. 25 RAI pose les principes de la comparaison des revenus. Selon son 
al. 1, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le revenu annuel présumable 
sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la loi fédérale sur 
l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10), à 
l’exclusion toutefois : des prestations accordées par l’employeur pour compenser 
des pertes de salaire par suite d’accident ou de maladie entraînant une incapacité 
de travail dûment prouvée (let. a) ; des indemnités de chômage, des allocations 
pour perte de gain au sens de la loi fédérale sur les allocations pour perte de gain 
en cas de service et de maternité du 25 septembre 1952 (loi sur les allocations 
pour perte de gain, LAPG - RS 834.1) et des indemnités journalières de 
l’assurance-invalidité (let. b). 
Les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur la base de la 
même période et au regard du marché du travail suisse (art. 25 al. 2 RAI). 
Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les 
valeurs médianes de l’enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) 
de l’Office fédéral de la statistique (ci-après : OFS) font foi. D’autres valeurs 
statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit 
pas représenté dans l’ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l’âge et 


 
 
 
 
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tiennent compte du sexe (art. 25 al. 3 RAI). Les valeurs statistiques sont adaptées 
au temps de travail usuel au sein de l’entreprise selon la division économique 
ainsi qu’à l’évolution des salaires nominaux (art. 25 al. 4 RAI). 
11.3 La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants des revenus sans et avec invalidité et en les 
confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux 
d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus ; ATF 137 V 334 
consid. 3.1.1 ; 128 V 29 consid. 1 ; 104 V 135 consid. 2a et 2b). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment 
de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 143 V 295 consid. 2.3 et 
les références ; 129 V 222 ; 128 V 174). 
11.4 Selon l’art. 26 RAI, le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en 
fonction du dernier revenu de l’activité lucrative effectivement réalisé avant la 
survenance de l’invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années 
précédant la survenance de l’invalidité a subi de fortes variations, il convient de se 
baser sur un revenu moyen équitable (al. 1). 
Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l’être 
avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base 
des valeurs statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI pour une personne ayant la 
même formation et une situation professionnelle correspondante (art. 26 al. 
4 RAI). 
Pour déterminer le revenu sans invalidité, il convient d'établir ce que l'assuré 
aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au 
moment déterminant s'il n'était pas devenu invalide. Le revenu sans invalidité doit 
être évalué de la manière la plus concrète possible. Partant de la présomption que 
l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité, 
ce revenu se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant 
l'atteinte à la santé, en prenant en compte également l'évolution des salaires 
jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente ; des exceptions ne peuvent 
être admises que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante 
(ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 139 V 28 consid. 3.3.2 et les références ; 135 V 297 
consid. 5.1 et les références ; 134 V 322 consid. 4.1 et les références). Toutefois, 
lorsque la perte de l'emploi est due à des motifs étrangers à l'invalidité, le salaire 
doit être établi sur la base de valeurs moyennes. Autrement dit, dans un tel cas, 
n'est pas déterminant pour la fixation du revenu hypothétique de la personne 
valide le salaire que la personne assurée réaliserait actuellement auprès de son 
ancien employeur, mais bien plutôt celui qu'elle réaliserait si elle n'était pas 
devenue invalide. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, un tel cas 


 
 
 
 
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d'exception se présente par exemple lorsque le poste de travail que l'assuré 
occupait avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment de 
l'évaluation de l'invalidité, lorsqu'il n'aurait pas pu conserver son poste en raison 
des difficultés économiques, en cas de faillite ou de restructuration de l'entreprise 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_746/2023 du 7 juin 2024 consid. 4.3 et les 
références). 
Tel sera le cas également lorsqu'on ne dispose d'aucun renseignement au sujet de 
la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le dernier salaire que celui-ci a 
perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il aurait été en mesure de réaliser, 
selon toute vraisemblance, en tant que personne valide ; par exemple, lorsqu'avant 
d'être reconnu définitivement incapable de travailler, l'assuré était au chômage ou 
rencontrait d'ores et déjà des difficultés professionnelles en raison d'une 
dégradation progressive de son état de santé (arrêts du Tribunal fédéral I 168/05 
du 24 avril 2006 consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2) ou 
lorsque l’assuré a quitté son emploi pour d’autres motifs que son état de santé 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_537/2023 du 17 avril 2024 consid. 4.2.3 et 5.1 et les 
références), ou dans les cas où le temps écoulé depuis l'obtention du dernier 
salaire et la naissance éventuelle du droit à la rente est important (par exemple 
huit ans : arrêt du Tribunal fédéral 9C_504/2023 du 28 février 2024 consid. 5.1.2 
et la référence). 
En cas de détermination du revenu sans invalidité au moyen des salaires 
statistiques, il convient de se fonder, en règle générale, sur les valeurs médianes 
indiquées dans la table ESS TA1_tirage_skill_level. Il y a lieu de déterminer 
d’abord si ce sont les valeurs pour un secteur économique donné (branche) ou 
celles de l’ensemble des secteurs économiques qui reflètent le mieux la situation 
de l’assuré. Pour cela, il faut prendre en considération la formation 
professionnelle de l’assuré, sauf si ce dernier n'a jamais exercé la profession 
concernée ou ne l’a plus fait depuis de nombreuses années. En revanche, si, en 
raison de sa formation ou de son expérience professionnelle, l’assuré peut avoir 
accès à l’ensemble du marché du travail, les valeurs totales du tableau peuvent 
être utilisées. Puis, il convient de définir le niveau de compétences applicable en 
fonction de la formation, de l’expérience et de la situation professionnelles de 
l’assuré. Le salaire, indépendant de l’âge et tenant compte du sexe (ATF 129 V 
408 consid. 3.1.2), doit être adapté au temps de travail usuel dans les entreprises 
de la division économique concernée et, le cas échéant, indexé selon l’évolution 
de l’indice suisse des salaires nominaux au sein de la branche pour l’année 
déterminante (art. 25 al. 3 et 4 et 26 al. 4 RAI ; Office fédéral des assurances 
sociales [ci-après : OFAS], Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans 
l’assurance-invalidité [ci-après : CIRAI], ch. 3207 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_276/2021 du 2 novembre 2021). Si l’on ne tient pas compte d’une branche en 
particulier, le total de la durée normale du travail dans les entreprises ou 


 
 
 
 
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l’évolution des salaires nominaux de toutes les divisions économiques est 
déterminant (CIRAI, ch. 3212 et 3213). 
Depuis la 10e édition des ESS (ESS 2012), les emplois sont classés par l'OFS par 
profession en fonction du type de travail qui est généralement effectué. L'accent 
est ainsi mis sur le type de tâches que la personne concernée est susceptible 
d'assumer en fonction des niveaux et de la spécialisation des compétences requis 
pour effectuer les tâches inhérentes à la profession, et non plus sur les 
qualifications en elles-mêmes. Quatre niveaux de compétence ont été définis en 
fonction de neuf grands groupes de profession (voir tableau T17 de l'ESS 2012 
p. 44) et du type de travail, de la formation nécessaire à la pratique de la 
profession et de l'expérience professionnelle (voir tableau TA1_skill_level de 
l'ESS 2012 ; ATF 142 V 178 consid. 2.5.3 et les références). Le niveau 1 est le 
plus bas et correspond aux tâches physiques et manuelles simples, tandis que le 
niveau 4 est le plus élevé et regroupe les professions qui exigent une capacité à 
résoudre des problèmes complexes et à prendre des décisions fondées sur un vaste 
ensemble de connaissances théoriques et factuelles dans un domaine spécialisé 
(on y trouve par exemple les directeurs/trices, les cadres de direction et les 
gérant[e]s, ainsi que les professions intellectuelles et scientifiques). Entre ces deux 
extrêmes figurent les professions dites intermédiaires (niveaux 3 et 2). Le niveau 
3 implique des tâches pratiques complexes qui nécessitent un vaste ensemble de 
connaissances dans un domaine spécialisé (notamment les techniciens, les 
superviseurs, les courtiers ou encore le personnel infirmier). Le niveau 2 se réfère 
aux tâches pratiques telles que la vente, les soins, le traitement des données, les 
tâches administratives, l'utilisation de machines et d'appareils électroniques, les 
services de sécurité et la conduite de véhicules. L'application du niveau 2 se 
justifie uniquement si la personne assurée dispose de compétences ou de 
connaissances particulières. L'accent est donc mis sur le type de tâches que 
l'assuré est susceptible d'assumer en fonction de ses qualifications mais pas sur les 
qualifications en elles-mêmes. Il faut encore préciser que l'expérience 
professionnelle de plusieurs années dont peut se prévaloir un assuré – sans 
formation commerciale ni autre qualification particulière acquise pendant 
l'exercice de la profession – ne justifie pas à elle seule un classement supérieur au 
niveau de compétence 2, dès lors que dans la plupart des secteurs professionnels 
un diplôme ou du moins des formations et des perfectionnements (formalisés) 
sont exigés (arrêt du Tribunal fédéral 8C_657/2023 du 14 juin 2024 consid. 6.1 et 
les références, destiné à la publication). 
11.4.1 Si l’assuré réalise un revenu après la survenance de l’invalidité, le revenu 
avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l’assuré 
exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une 
activité qui peut raisonnablement être exigée de lui (art. 26bis al. 1 RAI). 
Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant, le revenu avec invalidité est 
déterminé en fonction des valeurs statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI (art. 26bis 


 
 
 
 
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al. 2 RAI). Il y a lieu de se fonder, en règle générale, sur les salaires mensuels 
indiqués dans la table ESS TA1_tirage_skill_level, à la ligne « total secteur 
privé » (ATF 124 V 321 consid. 3b/aa). On se réfère alors à la statistique des 
salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur 
centrale (ATF 126 V 75 consid. 3b/bb ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_58/2021 du 
30 juin 2021 consid. 4.1.1). La valeur statistique – médiane – s'applique alors, en 
principe, à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité 
parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui 
conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. 
Pour ces assurés, ce salaire statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils 
seraient en mesure de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large 
éventail d'activités variées et non qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas 
de formation particulière, et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu 
contraignantes (arrêts du Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 consid. 
8.1 et 9C_242/2012 du 13 août 2012 consid. 3). 
11.4.2 Selon l’art. 26bis al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2022 au 
31 décembre 2023), si, du fait de l’invalidité, les capacités fonctionnelles de 
l’assuré au sens de l’art. 49 al. 1bis RAI, ne lui permettent de travailler qu’à un 
taux d’occupation de 50% ou moins, une déduction de 10% pour le travail à temps 
partiel est opérée sur la valeur statistique. 
Le 1er janvier 2024, la modification de l’art. 26bis al. 3 RAI du 18 octobre 2023 
(RO 2023 635) est entrée en vigueur. Selon sa nouvelle teneur, l’art. 26bis 
al. 3 RAI prévoit désormais qu’une déduction de 10% est opérée sur la valeur 
statistique visée à l’al. 2. Si, du fait de l’invalidité, l’assuré ne peut travailler 
qu’avec une capacité fonctionnelle au sens de l’art. 49 al. 1bis, de 50% ou moins, 
une déduction de 20% est opérée. Aucune déduction supplémentaire n’est 
possible. 
Dans un arrêt de principe (8C_823/2023 du 8 juillet 2024, destiné à la 
publication), le Tribunal fédéral a considéré que le régime de déduction sur les 
salaires statistiques des ESS, tel que prévu de manière exhaustive à l’art. 26bis 
al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023), 
n’était pas compatible avec le droit fédéral. Le Tribunal fédéral a relevé 
notamment qu’il ressortait des travaux préparatoires relatifs à la révision de la 
LAI (développement continu de l’AI), que la jurisprudence actuelle en matière 
d’abattement devait être, pour l’essentiel, reprise et que la méthode d’évaluation 
du taux d’invalidité devait, en principe, rester inchangée (consid. 9.4.2). Or, en 
limitant la déduction à 10% dans le cas où les capacités fonctionnelles de la 
personne assurée ne lui permettent de travailler qu’à un taux d’occupation de 50% 
ou moins (art. 26bis al. 3 RAI), le Conseil fédéral avait choisi une autre voie 
(consid. 9.4.3). Par conséquent, si en raison des circonstances du cas d’espèce, le 
salaire statistique des ESS doit être adapté au-delà de ce que prévoit l’art. 26bis 


 
 
 
 
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al. 3 RAI, il y a lieu recourir, en complément, à la jurisprudence appliquée jusqu’à 
présent par le Tribunal fédéral (consid. 10.6). 
Selon cette jurisprudence, la mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir 
d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique 
permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu 
d'une activité lucrative (ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les références ; 135 V 297 
consid. 5.2 ; 134 V 322 consid. 5.2 et les références). Il n'y a pas lieu de procéder 
à des déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération ; il 
faut bien plutôt procéder à une évaluation globale, dans les limites du pouvoir 
d'appréciation, des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de 
l'ensemble des circonstances du cas concret (ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les 
références). D'éventuelles limitations liées à la santé, déjà comprises dans 
l'évaluation médicale de la capacité de travail, ne doivent pas être prises en 
compte une seconde fois dans l’appréciation de l’abattement, conduisant sinon à 
une double prise en compte du même facteur (ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les 
références ; 146 V 16 consid. 4.1 ss et les références). L'étendue de l'abattement 
justifié dans un cas concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 
consid. 3.3). 
11.5 Selon la jurisprudence, il est possible de fixer la perte de gain d'un assuré 
directement sur la base de son incapacité de travail en faisant une comparaison en 
pour-cent. Cette méthode constitue une variante admissible de la comparaison des 
revenus basée sur des données statistiques : le revenu hypothétique réalisable sans 
invalidité équivaut alors à 100%, tandis que le revenu d'invalide est estimé à un 
pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs exprimant 
le taux d'invalidité. L'application de cette méthode se justifie lorsque les salaires 
avant et/ou après invalidité ne peuvent pas être déterminés, lorsque l'activité 
exercée précédemment est encore possible (en raison par exemple du contrat de 
travail qui n'a pas été résilié), ou encore lorsque cette activité offre de meilleures 
possibilités de réintégration professionnelle, en raison, par exemple, d'un salaire 
sans invalidité supérieur à celui avec invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_237/2016 du 24 août 2016 consid. 2.2 et les références). 
Une simple comparaison de pourcentage peut suffire lorsque l’assuré dispose 
d’une capacité résiduelle de travail dans son activité habituelle et qu’aucune autre 
activité n’est mieux adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le taux d’invalidité 
est alors identique au taux d’incapacité de travail (ATF 114 V 310 consid. 3a ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2022 du 12 septembre 2023 consid. 6). 
12. 
12.1 En l’espèce, l’intimé a fixé le degré d’invalidité du recourant à 0% sur la 
base du raisonnement et des calculs suivants : il convenait de déterminer le revenu 


 
 
 
 
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avec invalidité sur la base de l’ESS et d’établir la comparaison suivante : en se 
référant au tableau TA1 (tirage « skill level »), secteur privé, ligne « total », un 
homme pouvait réaliser, dans une activité de niveau 1, un revenu mensuel de 
CHF 5’340.- selon l’ESS 2016, soit CHF 64’080.- par année. En tenant compte de 
la durée normale de travail s’élevant à 41.7 heures, le revenu avec invalidité se 
montait à CHF 5’567.- (soit CHF 66’806.- par année). En comparant ce dernier 
montant au revenu statistique que le recourant aurait réalisé en 2016 dans le 
domaine de la restauration sans atteinte à la santé (CHF 3’935.- par mois ou 
CHF 47’220.- par année selon le tableau TA1 (tirage « skill level »), secteur privé, 
ligne 55-56 (hébergement et restauration), soit CHF 4'172.- par mois, 
respectivement CHF 50'062.- par année en tenant compte de la durée normale de 
travail s’élevant à 42.4 heures dans cette branche, la perte de gain était nulle et le 
degré d’invalidité ne l’était pas moins. 
12.1.1 Ce calcul ne prête pas le flanc à la critique, indépendamment du fait que le 
droit éventuel à la rente n’aurait pas pu naître en 2016 puisque l’aggravation de 
l’état de santé – rendue plausible par l’assuré et ayant motivé la mise en œuvre de 
l’expertise du V______ – remonte au mieux à 2022 et qu’il existait des 
statistiques plus récentes que l’ESS 2016 au moment de la naissance éventuelle du 
droit à la rente qui aurait fait suite à cette aggravation. Ce point ne remet 
cependant pas en question de manière décisive les fondements du calcul effectué, 
en particulier la détermination du revenu sans invalidité au moyen de l’ESS. On 
constate en effet que dans le cadre de sa dernière activité – plongeur dans la 
restauration –, arrêtée pour raisons de santé, le recourant réalisait un revenu de 
CHF 3'400.- par mois en 2008, soit CHF 40'800.- par année. Même si ce dernier 
avait été indexé jusqu’à l’année retenue par l’intimé pour l’éventuelle naissance 
d’une rente d’invalidité (2016), il n’en serait pas moins inférieur au revenu 
statistique de l’ESS 2016, l’indice des salaire nominaux (ISS) du tableau T39 
étant passé de 2’092 à 2'239 points entre 2008 et 2016, ce qui correspondrait à une 
augmentation à hauteur de CHF 2'867.- (si le recourant avait conservé son emploi 
sur ce laps de temps), soit à un revenu de CHF 43'667.- en 2016 (40'800 x 2'239 / 
2'092 = 43'667), moins favorable que les CHF 50'062.- retenus. En outre, le choix 
de déterminer le revenu sans invalidité au moyen de l’ESS n’apparaît pas 
contestable, compte tenu des nombreuses années écoulées entre l'obtention du 
dernier salaire et la naissance éventuelle du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_504/2023 précité consid. 5.1.2). 
S’agissant du revenu d’invalide, on peut se rallier aux données résultant de 
l’application du tableau TA1 pour une activité de niveau 1, celles-ci recouvrant un 
large éventail d'activités légères variées et non qualifiées n'impliquant pas de 
formation particulière, et compatibles avec les limitations fonctionnelles (peu 
contraignantes) du recourant. On constate toutefois que l’intimé n’a pas opéré 
d’abattement sur le revenu d’invalide. La question de savoir dans quelle mesure 
une telle réduction se justifie peut cependant rester ouverte. Il s’avère en effet que 


 
 
 
 
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même en tenant compte d’un abattement maximal de 25% sur le revenu avec 
invalidité de CHF 66'806.-, ce dernier se monterait encore à CHF 50'105.-, soit un 
montant légèrement supérieur au revenu sans invalidité de CHF 50'062.-, si bien 
que la perte de gain resterait nulle et le degré d’invalidité également. 
12.1.2 Comme indiqué plus haut (cf. consid. 10.1 ci-dessus), si l’on opte pour le 
point de vue selon lequel l’état de santé – qualifié de stationnaire depuis 2015 par 
les experts du V______ – n’aurait pas dû conduire à la reconnaissance d’une 
diminution de rendement de 20% dans l’activité habituelle mais au maintien de 
l’appréciation de la capacité de travail faite en 2015 (capacité de travail de 100%, 
sans diminution de rendement, dans toute activité adaptée, y compris l’activité 
habituelle), il serait possible de fixer la perte de gain du recourant directement sur 
la base de son incapacité de travail (comparaison en pour-cent ; consid. 11.6 ci-
dessus), ce qui aboutirait donc également à un degré d’invalidité de 0%. C’est par 
conséquent à bon droit que le droit du recourant à une rente d’invalidité a été nié. 
13. 
Reste à examiner le droit du recourant à des mesures d’ordre professionnel. 
13.1 Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’invalidité ont 
droit à des mesures de réadaptation pour autant : 
- 
que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou 
améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux 
habituels (let. a) ; 
- 
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). 
Il découle de la systématique légale et de l’art. 8 al. 1 let. b LAI qu’en tant que 
mesures de réadaptation, les mesures d’ordre professionnel (art. 15 ss LAI) ne 
sont pas seulement soumises aux conditions qui leur sont spécifiques mais aussi 
aux conditions générales de la règle de base de l’art. 8 LAI (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_485/2021 du 23 décembre 2021 consid. 5.2). 
Lorsqu’une absence de réadaptation professionnelle n’est pas due à des difficultés 
de recherches d’emploi elles-mêmes liées à l’état de santé, mais à des problèmes 
étrangers à l’invalidité (difficultés linguistiques par ex.), les conditions pour des 
mesures de réadaptation ne sont pas remplies au regard de l’art. 8 al. 1 let. a LAI 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_485/2021 précité consid. 5.4 et la référence). 
13.2 En l’occurrence, un droit à une mesure d’ordre professionnel doit être nié 
puisqu’il est établi, d’un point de vue médical, que l’état de santé du recourant 
ne l’empêche pas d’exercer à plein temps une activité lucrative adaptée à ses 
limitations fonctionnelles (n’impliquant ni travail répété ou soutenu en flexion 
et/ou rotation du tronc, ni port de charges supérieures à 15 kg, ni exposition aux 
vibrations, ni travail en hauteur, ni marche en terrain irrégulier), y compris la 
dernière activité de plongeur dans la restauration. Par ailleurs, la diminution de 
rendement de 20%, qui n’existe qu’en lien avec cette dernière activité – et pour 
peu qu’il faille en tenir compte (consid. 10.1 ci-dessus) –, ne change rien à 


 
 
 
 
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l’absence de droit à une mesure d’ordre professionnel. En effet, selon la 
jurisprudence, les postes de travailleurs auxiliaires, n'impliquant pas de formation 
particulière, qui tiennent compte de limitations fonctionnelles comparables à 
celles ici en cause sont disponibles en nombre suffisant sur le « marché équilibré 
du travail » (consid. 5.1.2 ci-dessus) et ce indépendamment de l’âge, si bien que la 
question du caractère exploitable de la capacité de travail résiduelle du recourant 
ne se pose pas (arrêts du Tribunal fédéral 8C_485/2021 précité consid. 5.3 et 
8C_73/2016 du 25 avril 2016 consid. 5.2.1). 
14. 
Il s’ensuit que le recours doit être rejeté. 
15. 
Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d’assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu en l’espèce de renoncer à la perception d’un 
émolument, le recourant étant au bénéfice de l’assistance juridique (art. 12 al. 1 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986 - RFPA - E 5 10.03). 
 
***** 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à la perception d’un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Justine BALZLI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le