ge_gerichte · ACPR/120/2025 · 2024-12-16 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17799/2019 
ACPR/120/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 12 février 2025 
 
Entre 
A______, représenté par Me B______, avocate, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de classement partiel rendue le 16 décembre 2024 par le Ministère public, 
 
et 
C______, représentée par Me D______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte déposé le 23 décembre 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
16 décembre 2024, notifiée le 18 suivant, par laquelle le Ministère public a 
partiellement ordonné le classement de la procédure, ouverte à la suite de ses plaintes 
pour lésions corporelles simples, dénonciation(s) calomnieuse(s), injure(s), voies de 
fait, diffamation ou calomnie, violation de domicile, vol et soustraction de données. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, préalablement, à l'octroi 
de l'assistance juridique, et principalement à l'annulation des chiffres 2 à 5 de cette 
ordonnance et à la condamnation de C______ pour les infractions précitées, 
subsidiairement au renvoi de la cause au Ministère public pour condamnation de 
C______ des mêmes chefs. 
b. Le recourant a été dispensé de verser les sûretés (art. 383 CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. C______ et A______ ont contracté mariage le ______ 2010. L'enfant E______, 
né le ______ 2011, est issu de leur union. 
b. Au mois de mars 2019, C______ a déposé une demande de divorce. Elle a quitté 
le domicile conjugal au début du mois de mai 2019, puis y est revenue après que 
A______ eut quitté les lieux le 16 mai 2019. 
c. L'ensemble des litiges survenus entre les parties sur le plan pénal s'inscrivent dans 
le contexte d'une séparation conflictuelle et d'accusations réciproques. 
d. C______ a déposé plaintes pénales les 2, 7 et 9 mai et 28 août 2019 et 26 mars 2020 
à l'encontre de A______ pour tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); menaces 
(art. 180 CP); diffamation (art. 173 CP) ou calomnie (art. 174 CP); vol (art. 139 CP) 
voire soustraction d'une chose mobilière (art. 141 CP) et vol d'usage (art. 94 LCR) 
pour avoir subtilisé des documents confidentiels qui se trouvaient dans la 
F______ [véhicule] en utilisant le double des clés et utilisé sa G______ [véhicule], 
sans son accord; ainsi que pour injure(s) (art. 177 CP); lésions corporelles simples 
(art. 123 CP); et violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un 
appareil de prise de vues (art. 179quater CP). 
e. 
Entendu en qualité de prévenu par la police à six reprises entre le 31 mai 2019 et 
le 18 juillet 2023, A______ a partiellement reconnu les faits précités, mais contesté 
avoir menacé C______ le 28 avril 2019, l'avoir bousculée le 26 août 2019, et l'avoir 
faite passer pour une mauvaise personne auprès de tiers. 
f. 
A______ a déposé des plaintes pénales contre C______ les 31 mai 2019, 
17 janvier et 23 avril 2020. Elle lui avait causé un hématome sur la cuisse, le 9 mai 
2019, en lui fonçant dessus, à faible allure, avec son véhicule. Elle l'avait accusé à tort 


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d'avoir volé son deuxième véhicule, une G______, de "vol d'enfant", d'avoir laissé 
E______ jouer seul dans la rue sans surveillance et d'avoir abandonné le cochon d'Inde 
de l'enfant. Le 11 avril 2019, elle lui avait dit que "les arabes étaient connus pour être 
des hommes violents", "vous les arabes de merde", qu'il était un "fils de pute" et un 
"fucking idiot". Elle l'avait frappé dans le dos le 22 juin 2019 et l'avait atteint dans son 
honneur en disant à sa voisine, le 17 octobre 2019, qu'elle était fâchée. Enfin, elle avait 
pénétré sans droit dans son logement les 6 et 8 février 2020 pour y subtiliser un disque 
dur, installer, sans son accord, l'accès au WI-FI et introduire un code sur le téléphone 
portable de E______. 
g. Entendue en qualité de prévenue tant par la police le 6 juin 2019 que par le 
Ministère public les 12 février et 4 septembre 2020, 7 avril 2022 et 18 juillet 2023, 
C______ a partiellement reconnu les faits qui lui étaient reprochés. 
Le 9 mai 2019, elle avait croisé A______ en déposant leur fils E______ à l'école. En 
revenant à son véhicule quelques minutes plus tard, elle avait constaté la disparition 
de documents confidentiels qui s'y trouvaient. Elle s'était mise à la recherche de 
A______ et l'avait aperçu au volant de la G______. Elle avait alors positionné sa 
propre voiture parallèlement à la G______ pour empêcher A______ d'ouvrir la portière 
et de quitter les lieux. Ce dernier l'avait tout de même ouverte et, ce faisant, avait heurté 
la F______ [véhicule]. Son pied s'était alors levé du frein et sa voiture avait un peu 
avancé. Elle avait immédiatement enclenché la position parking du levier de vitesse, 
mais n'avait pas constaté que A______ ait été touché ou blessé. Si elle avait pu, au 
cours de la vie commune, proférer des injures, elle ne l'avait pas traité de "sale arabe" 
ni faussement accusé par le dépôt de plaintes pénales. 
Elle s'était rendue au domicile de A______, sur appel de la nounou, à la demande de 
son fils qui la réclamait et était malade. Elle ne l'avait pas averti car il travaillait. Elle 
n'avait pas introduit de code WIFI dans le téléphone portable de E______, celui-ci lui 
ayant indiqué l'avoir trouvé lui-même dans le tiroir où son père le rangeait. 
Elle a contesté les autres faits reprochés. 
h. Entendue par la police en qualité de personne appelée à donner des 
renseignements le 25 novembre 2019, H______, présente dans le préau de l'école le 
26 août 2019, a indiqué que les deux parents se disputaient verbalement et s'étaient 
bousculés épaule contre épaule au moment de passer la barrière. C'était la femme qui 
avait commencé et l'homme qui l'avait légèrement poussée, la faisant basculer par-
dessus les barrières. 
i. 
Par avis de prochaine clôture du 11 décembre 2023, le Ministère public a annoncé 
aux parties qu'une ordonnance pénale serait rendue à l'encontre de A______ et 
C______ pour violation du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 CP) et qu'une 
ordonnance de classement partiel serait rendue en leur faveur pour le surplus. 


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j. 
Dans le délai imparti, les parties n'ont pas requis l'administration de preuves 
complémentaires et ont sollicité le versement d'une indemnité pour leurs frais de 
procédure. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public considère que la prescription est acquise 
s'agissant de potentielles infractions d'injure (art. 177 CP), diffamation (art. 173 CP), 
voire calomnie (art. 174 CP) et voies de faits (art. 126 CP) dénoncées le 22 juin 2019, 
de sorte qu'il existait un empêchement de procéder. 
A______ avait notamment reconnu avoir pris possession de documents qui se 
trouvaient dans le véhicule de C______ sans l'accord de celle-ci, de sorte que C______ 
ne l'avait pas faussement accusé en signalant ces faits à la police. Ceux relatifs aux 
autres dénonciations calomnieuses n'étaient pas établis et cette dernière n'avait déposé 
aucune plainte pénale formelle pour enlèvement de mineur, maltraitance animale ou 
absence de surveillance de leur fils. 
S'agissant de l'hématome à la cuisse de A______, les déclarations des parties étaient 
contradictoires et il n'était pas possible d'établir qu'il soit la conséquence d'un heurt 
avec le véhicule conduit par C______. 
Enfin, les éléments constitutifs d'une violation de domicile n'étaient pas réunis, puisque 
C______ s'était rendue chez A______ à la demande de leur fils et de la nounou. Le vol 
du disque dur et l'utilisation du mot de passe pour installer la connexion WI-FI sur le 
téléphone de E______ étaient contestés et il n'était ainsi guère possible d'établir, à 
suffisance de droit, qu'elle eût commis ces faits. 
D. 
a. Dans son recours, A______ reproche au Ministère public d'avoir retenu que les 
éléments constitutifs de dénonciation calomnieuse n'étaient pas réalisés. C______ 
l'avait faussement dénoncé à la police le 9 mai 2019 en indiquant qu'il avait volé sa 
voiture, dès lors qu'il était autorisé à la conduire. Elle l'avait également accusé à tort 
de l'avoir agressée le 26 août 2019, alors que c'était elle qui avait commencé à le 
bousculer, comme cela ressortait du témoignage de H______, d'avoir abandonné un 
cochon d'Inde devant sa porte et averti le service de protection des animaux, d'avoir 
utilisé le terme "vol d'enfant" lors d'un appel à la police du 1er août 2019 et abandonné 
leur fils alors qu'il était sous la surveillance de la mère d'un ami. Le fait que la police 
ne donne pas suite à ces dénonciations ne rendait pas son comportement non 
punissable. 
 
L'hématome à la cuisse résultait d'un heurt, attesté par certificat médical. Le Ministère 
public ne pouvait dès lors retenir que les déclarations des parties étaient contradictoires 
et qu'il n'était pas possible d'établir qu'il avait été causé par le véhicule conduit par 
C______, cette dernière ayant confirmé avoir levé le pied du frein. Des lésions 
corporelles par négligence auraient à tout le moins dû être retenues. 
C______ avait de plus confirmé avoir pénétré dans son logement à deux reprises, de 
sorte que la violation de domicile était établie, puisqu'elle ne pouvait ignorer, au vu de 


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leur situation conflictuelle, qu'elle n'était pas autorisée à le faire. Ses dénégations 
concernant l'installation du WIFI sur le téléphone de leur fils n'emportaient pas 
conviction et le disque dur avait disparu à la suite de son passage. 
b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant ne conteste pas la prescription des infractions d'injure, diffamation, voire 
calomnie et voies de faits. Il n'y sera pas revenu (art. 385 al. 1 let. a CPP). 
4. 
Le recourant considère que les conditions d'un classement ne sont pas réalisées pour 
les autres infractions. 
4.1. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou 
partie de la procédure lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas 
réunis (let. b) ou lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction 
contre le prévenu, tel que ceux prévus aux art. 14 et ss CP. 
Ces conditions doivent être interprétées à la lumière de la maxime "in dubio pro 
duriore", qui s'impose tant à l'autorité de poursuite qu'à l'autorité de recours durant 
l'instruction. Cette maxime signifie que, en principe, un classement ne peut être 
prononcé que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que 
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se 
poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement 
ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent 
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute 
quant à la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou 
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1). 
4.1.1. L'art. 123 ch. 1 CP réprime, sur plainte, les lésions corporelles simples. 
Un hématome doit être qualifié de lésion corporelle simple, dès lors qu'il résulte de la 
rupture de vaisseaux sanguins et laisse habituellement des traces durant plusieurs jours 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1255/2021 du 4 décembre 2023 consid. 2.4; 


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AARP/359/2024 du 7 octobre 2024, consid. 3.2.2 et 3.3.5; ACPR/863/2023 du 
25 octobre 2023, consid. 2.2.1 et 2.3). 
4.1.2. L'art. 125 CP réprime le comportement de quiconque, par négligence, fait subir 
une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'une personne. 
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, 
l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. 
La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que 
les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. 
En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il 
faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable 
(ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). Pour déterminer plus 
précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes 
édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le 
domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière 
(ATF 122 IV 133 consid. 2a). 
4.2. L'art. 303 ch. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
quiconque aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une 
personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
Sur le plan objectif, une dénonciation calomnieuse est composée de deux éléments, 
soit qu'une dénonciation soit faite et qu'elle fasse porter l'accusation sur une personne 
innocente. La dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est 
innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, 
soit parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur. 
Est "innocent" celui qui a été libéré par un jugement d'acquittement ou par le prononcé 
d'un classement. Le juge de la dénonciation calomnieuse est, sauf faits ou moyens de 
preuve nouveaux, lié par une telle décision (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 3.1 et les réf. citées). 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il 
doit savoir que son affirmation est inexacte. Le dol éventuel ne suffit pas 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1248/2021 du 16 août 
2022 consid. 2.1.1). Celui qui dépose une dénonciation pénale contre une personne ne 
se rend ainsi pas coupable de dénonciation calomnieuse du seul fait que la procédure 
pénale ouverte consécutivement à la dénonciation a débouché sur une décision 
d'acquittement ou de classement (ATF 136 IV 170 consid. 2.2, arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 3.2 ; 6B_1248/2021 précité 
consid. 2.1.2). 
4.3. Selon l'art. 186 CP, se rend coupable de violation de domicile quiconque, d'une 
manière illicite et contre la volonté de l'ayant droit notamment, pénètre dans une 


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habitation ou y demeure au mépris de l'injonction de sortir à lui adressée par un ayant 
droit. 
La violation de domicile n'est punissable que si elle est commise intentionnellement. 
L'intention comprend la conscience du fait que l'on pénètre ou que l'on demeure contre 
la volonté de l'ayant droit (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), 
Commentaire romand, Code pénal II, n. 44 ad art. 186 CP), mais il faut encore que 
l'auteur veuille ou accepte de le faire sans droit (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1056/2013 du 20 août 2014 consid. 2.1). Le dol éventuel suffit (ATF 108 IV 40 
consid. 5c). 
4.4. L'art. 139 ch. 1 CP punit, du chef de vol, quiconque, pour se procurer ou procurer 
à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à 
autrui dans le but de se l'approprier. 
4.5. L'art. 143bis al. 1 CP sanctionne, sur plainte, quiconque s'introduit sans droit, au 
moyen d'un dispositif de transmission de données, dans un système informatique 
appartenant à autrui et spécialement protégé contre tout accès de sa part. 
4.6. En l'espèce, un hématome sur la cuisse a été constaté médicalement sur le 
recourant et est constitutif d'une lésion corporelles simple. Cela étant, les déclarations 
des parties, comme l'a retenu le Ministère public, sont contradictoires s'agissant du 
déroulement des faits qui en seraient à l'origine. En effet, si la prévenue a admis avoir 
ôté son pied de la pédale de frein, de sorte que sa voiture a "un peu avancé", elle a 
également indiqué avoir au préalable bloqué la portière du recourant – qui aurait pu se 
blesser en ouvrant la sienne – mais n'avoir, dans tous les cas pas noté que ce dernier se 
serait blessé dans ces circonstances. Partant, si l'existence d'un hématome est avérée, 
il n'en demeure pas moins qu'il ne peut être établi qu'il serait la conséquence d'un heurt 
avec le véhicule conduit par la prévenue, à l'exclusion de tout autre événement, de 
sorte qu'il ne peut être démontré à suffisance de droit que cette dernière serait l'auteur 
de l'infraction de lésions corporelles simples. Les éléments objectifs de l'infraction ne 
semblant pas réalisés, il ne peut être reproché au Ministère public d'avoir classé la 
procédure. 
La négligence doit également être écartée, puisqu'aucun élément du dossier ne permet 
de reprocher à la prévenue d'avoir manqué de la prudence requise et avoir commis une 
faute. Dans tous les cas, pour les mêmes raisons qui précèdent, faute d'un lien de 
causalité suffisant entre la blessure et le choc avec le véhicule de celle-ci, des lésions 
corporelles simples par négligence ne pouvaient être retenues. 
4.7. Le recourant reproche ensuite au Ministère public d'avoir classé sa plainte pour 
dénonciation calomnieuse, alors que c'était la prévenue qui l'avait bousculé en premier 
le 26 août 2019, comme l'avait confirmé le témoin. Elle avait, ce nonobstant, déposé 
plainte contre lui le 28 suivant. Or, les versions des parties s'accordent sur le fait 
qu'elles se sont mutuellement bousculées, ce qui a entraîné la chute de la prévenue, 


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sans que l'auteur des lésions ne puisse indubitablement être le recourant. Il ne peut dès 
lors être reproché à la prévenue, dont la chute n'est pas contestée, d'avoir 
intentionnellement et à tort dénoncé ces faits au Ministère public. 
La question de savoir si le dépôt du cochon d'Inde devant la porte de la prévenue afin 
que celle-ci s'en occupe constitue une infraction pénale peut demeurer ouverte, dans la 
mesure où le dossier ne permet pas d'établir la réalité de la dénonciation au service 
cantonal des affaires vétérinaires et, dans tous les cas, celui-ci n'étant pas une d'une 
autorité pénale au sens de l'art. 303 CP. 
Les autres dénonciations rapportées par le recourant ne sont quant à elles pas avérées, 
puisque les faits, contestés, ne ressortent d'aucune pièce au dossier. En effet, aucun 
rapport ou main courante ne fait état que la prévenue aurait mentionnée un "vol" et un 
"abandon" d'enfant à la police. Les éléments constitutifs de la dénonciation 
calomnieuse, soit notamment l'existence d'une communication aux autorités, ne sont 
pas établis. 
4.8. Enfin, comme l'a à juste titre retenu le Ministère public, aucune violation de 
domicile ne peut être retenue. La prévenue, sans être contredite, a expliqué avoir 
pénétré dans le logement du recourant à la demande de leur fils malade et de la nounou. 
Malgré leurs relations conflictuelles, elle pouvait s'estimer en droit de pénétrer dans 
l'appartement du recourant dans de telles circonstances, ce d'autant plus que ce dernier 
n'était pas disponible et n'avait pas été sollicité par l'enfant ni sa nounou. Le vol du 
disque dur ainsi que l'utilisation du mot de passe pour installer la connexion WIFI sur 
le téléphone de E______ ne sont eux non plus pas établis, le recourant alléguant lui-
même dans sa plainte que son fils aurait pu le faire. 
 
 


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5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
6. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
7. 
Le recourant demande l'octroi de l'assistance juridique. 
7.1. À teneur de l'art. 136 al. 1 CPP, la direction de la procédure accorde entièrement 
ou partiellement l’assistance judiciaire gratuite, sur demande, à la partie plaignante, 
pour faire valoir ses prétentions civiles, si elle ne dispose pas de ressources suffisantes 
et que l’action civile ne paraît pas vouée à l’échec (let. a), et à la victime, pour lui 
permettre de faire aboutir sa plainte pénale, si elle ne dispose pas de ressources 
suffisantes et que l'action pénale ne paraît pas vouée à l'échec (let. b). 
7.2. La cause du plaignant ne doit pas être dénuée de toute chance de succès. 
L'assistance judiciaire peut donc être refusée lorsqu'il apparaît d'emblée que la 
démarche est manifestement irrecevable, que la position du requérant est 
juridiquement infondée ou que la procédure pénale est vouée à l'échec (arrêts du 
Tribunal fédéral 1B_173/2014 du 17 juillet 2014 consid. 3.1.1 et 1B_254/2013 du 
27 septembre 2013 consid. 2.1.1). 
7.3. En l'espèce, quand bien même le recourant serait indigent, force est de retenir 
que le recours était voué à l'échec pour les motifs exposés plus haut, de sorte que les 
conditions pour l'octroi de l'assistance judiciaire pour la procédure de recours ne sont 
pas remplies. 
Sa demande sera donc rejetée. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Rejette la demande d'assistance juridique. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à A______, soit pour lui son conseil, et au Ministère public. 
Le communique, pour information, à C______. 
Siégeant : 
Monsieur 
Christian 
COQUOZ, 
président 
; 
Mesdames 
Valérie 
LAUBER 
et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
Total 
CHF 
 900.00