ge_gerichte · DAS/15/2025 · 2024-11-07 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13535/2023-CS 
DAS/15/2025
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 29 JANVIER 2025 
 
Recours (C/13535/2023-CS) formé en date du 7 novembre 2024 par Monsieur 
A______, domicilié ______ (Genève), représenté par Me Marion LAVANCHY, 
avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 30 janvier 2025 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Marion LAVANCHY, avocate 
Avenue de la Roseraie 76A, case postale, 1211 Genève 12. 
- Madame B______ 
c/o Me Roxane MOUSSARD, avocate 
Cour de Saint-Pierre 7, 1204 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/13535/2023-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/7818/2024 du 10 septembre 2024, communiquée pour 
notification aux parties le 25 octobre 2024, le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a, sur mesures provisionnelles, 
confirmé "en l'état" le retrait à A______ de la garde et du droit de déterminer le 
lieu de résidence des mineurs E______ et F______, nés respectivement les 
______ 2006 et ______ 2018 (ch. 1 du dispositif), attribué la garde sur les 
mineurs à B______ (ch. 2), réservé un droit aux relations personnelles entre 
A______ et la mineure F______ s'exerçant à raison de deux heures par semaine 
au sein de la structure G______ [centre de consultations familiales] et d'un appel 
téléphonique à raison d'une heure par semaine (ch. 3), dit que les relations 
personnelles entre A______ et le mineur E______ s'exerceraient d'entente entre 
père et fils au vu de l'âge du mineur (ch. 4), maintenu la curatelle d'assistance 
éducative et instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 5 et 6), étendu le mandat des curateurs désignés au sein du 
Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi) à la nouvelle curatelle (ch. 7), 
pris acte de la réalisation d'un bilan psychologique de la mineure F______ auprès 
de l'Office médico-pédagogique et fait instruction à A______ d'entreprendre et/ou 
de poursuivre ses suivis psychologique et psychiatrique de façon sérieuse et 
régulière (ch. 8 et 9), maintenu l'obligation de remise par A______ au SPMi, à 
intervalles réguliers, de tests toxicologiques en lien avec sa consommation 
d'alcool (ch. 10), exhorté A______ et B______ à entreprendre un travail de 
coparentalité, débouté en l'état les parties de toutes autres conclusions et rappelé 
que la procédure était gratuite (ch. 11 à 13). En outre, préparatoirement, il a 
ordonné une expertise du groupe familial et accordé aux parties et au SPMi un 
délai pour lui adresser la liste des questions qu'ils souhaitaient voir poser aux 
experts (ch. 14 et 15). 
En substance, s'agissant des mesures provisionnelles prononcées, le Tribunal de 
protection a considéré que les enfants n'étaient pas protégés auprès de leur père, 
celui-ci n'étant pas en capacité d'assurer leur sécurité physique et psychique, 
l'enfant F______ ayant été spectatrice de scènes de violence et l'enfant E______ 
victime d'accès de colère de son père, de sorte qu'il ne souhaitait plus entretenir de 
relations avec lui. Concernant les relations personnelles entre l'enfant F______ et 
son père, il était nécessaire, vu sa fragilité, son besoin de sécurité et "les mises en 
danger importantes", qu'un droit de visite restreint et protégé soit mis en place. 
B. 
Par acte du 7 novembre 2024, A______ a recouru contre ladite ordonnance, 
concluant à l'annulation des chiffres 1, 2, 3, 4 et 12 de son dispositif, à ce que le 
"droit de garde alterné" et le droit de déterminer la résidence soient maintenus sur 
les enfants E______ et F______ et à ce qu'une curatelle d'assistance éducative soit 
instaurée, subsidiairement à ce qu'un droit de visite progressif lui soit accordé sur 


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l'enfant F______, les relations entre lui et l'enfant E______ s'organisant d'entente 
entre eux. 
En substance, il fait grief au Tribunal de protection d'avoir pris une décision qui 
viole la loi et s'avère disproportionnée sur la base d'un seul fait isolé (son 
agression en présence de la seule F______) auquel il ne pouvait rien. Par ailleurs, 
il relève avoir mis en place toutes les mesures sollicitées par le Tribunal de 
protection dans sa décision précédente. Il avait en outre produit des attestations 
démontrant qu'il était capable d'exercer ses droits parentaux et n'était pas 
dépendant de substances. En outre, il n'existait pas de motif pour restreindre son 
droit de visite sur sa fille à un droit de visite court au sein d'une structure. En ce 
sens, la décision attaquée violait également la loi, aucune mise en danger concrète 
de l'enfant F______ auprès de son père n'étant attestée par le dossier. 
Par prise de position du ______ novembre 2024 [majorité de F______], le SPMi a 
considéré qu'il était essentiel que le dispositif mis en œuvre dans l'ordonnance 
attaquée soit confirmé dans l'intérêt de l'enfant F______. En substance, le SPMi 
considère le comportement de A______ comme inadéquat, ne prenant pas en 
considération l'intérêt de sa fille et ne se remettant aucunement en question. Les 
enfants, qui étaient antérieurement pris dans un conflit de loyauté, se portent 
mieux depuis qu'ils ne le voient plus. 
Le 21 novembre 2021, le Tribunal de protection a informé la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (ci-après: la Chambre de surveillance) ne pas 
souhaiter revoir sa décision. 
Par mémoire-réponse du 25 novembre 2024, la mère des enfants, B______, a 
conclu à la confirmation de l'ordonnance. Les enfants avaient vécu dans un climat 
de violence. La nécessité des mesures prononcées est préconisée par tous les 
intervenants. Une expertise du groupe familial a été ordonnée en parallèle, de 
sorte que dans cette attente les mesures prononcées sont justifiées au vu de la 
situation. Les attestations produites pour les besoins de la cause par A______ ne 
sont pas propres à démontrer son adéquation dans la prise en charge des enfants et 
dans l'absence de mise en danger de ceux-ci. 
Par réplique du 16 décembre 2024, A______ a persisté dans ses conclusions 
antérieures. 
Suite à quoi, le 9 janvier 2025, la cause a été gardée à juger. 
C. 
Résultent pour le surplus de la procédure les faits pertinents suivants: 
a) Les mineurs E______ et F______, nés respectivement les ______ 2006 et 
______ 2018, sont issus de l'union de B______ et de A______, tous deux de 
nationalité française. 


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b) Par jugement du 25 mars 2024, rendu sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, le Tribunal de première instance a notamment maintenu l'autorité 
parentale conjointe sur les enfants, instauré une curatelle d'assistance éducative et 
donné acte aux parents de leur engagement d'instaurer un suivi thérapeutique pour 
l'enfant F______. 
c) Le 8 août 2024, le Service de protection des mineurs a prononcé une mesure de 
clause-péril et retiré la garde de fait, ainsi que le droit de déterminer le lieu de 
résidence de la mineure F______ à A______. 
A l'appui de sa mesure et dans son rapport subséquent du 13 août 2024, ledit 
Service a exposé que la mineure n'était pas en sécurité auprès de son père. Le 
7 août 2024, celui-ci avait été agressé par plusieurs personnes, alors qu'il était 
avec sa fille. Lors de l'altercation, le père avait perdu de vue l'enfant et celle-ci 
aurait été bousculée et piétinée. Le lendemain, le père s'était présenté à l'hôpital 
avec sa fille, où les responsables de la prise en charge se sont montrés très inquiets 
de la capacité du père à s'occuper de l'enfant, celui-ci étant agité et agressif. 
Contact avait été pris par les responsables médicaux avec la pédiatre de l'enfant 
qui les avait informés que le père avait eu un comportement très inadéquat et 
agressif lors de la consultation du même jour avec elle. L'état du père n'était pas 
compatible avec la prise en charge d'une enfant de six ans et n'était pas propice à 
garantir sa sécurité. Le père ayant refusé de remettre l'enfant à sa mère, le SPMi 
avait dû intervenir et prononcer une clause-péril au vu de l'urgence que présentait 
la situation et du besoin de protection de la mineure. 
Quant à l'adolescent E______, il avait fait part au curateur du SPMi des accès de 
colère de son père et des propos violents qu'il employait à son encontre. 
d) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 13 août 2024, le Tribunal de 
protection a ratifié la clause-péril, retiré au père la garde de fait et le droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineurs, donné acte à la mère de ce qu'elle 
exerçait la garde de fait à plein temps, exhorté les père et mère à entreprendre un 
travail de coparentalité, conditionné la reprise de la garde alternée et de la 
restitution du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs notamment à la 
remise, soit au curateur soit auprès dudit tribunal, d'une attestation d'un psychiatre 
indiquant que l'état de santé du père était compatible avec la prise en charge des 
mineurs, pris acte de l'accord du père de remettre au curateur, à intervalles 
réguliers, des tests toxicologiques en lien avec sa consommation d'alcool et a 
réservé la reprise des relations personnelles entre le père et ses enfants, 
conformément au préavis du SPMi du même jour. 
e) Par nouvelle décision sur mesures superprovisionnelles du 19 août 2024, faisant 
suite à un nouveau préavis du SPMi, le Tribunal de protection a autorisé des 
appels téléphoniques entre la mineure F______ et son père, à raison d'une fois par 
semaine, en attendant le bilan psychiatrique de ce dernier, à charge pour les 


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parents et le curateur d'organiser les horaires des appels, assorti la décision du 
13 août 2024 relative aux relations personnelles entre le père et F______ de la 
peine prévue par l'art. 292 CP et rappelé au père qu'il n'était pas autorisé à se 
rendre sur le lieu de scolarité de l'enfant, sur son lieu de vie, ni sur son lieu de 
soins. 
Il ressortait du nouveau préavis du SPMi que la mère des mineurs était 
préoccupée par le comportement du père et l'impact que celui-ci pouvait avoir sur 
les enfants, suite à son apparition intempestive dans un établissement public où 
elle se trouvait avec les enfants, la police ayant dû intervenir pour le faire quitter 
les lieux, cet évènement ayant affecté les mineurs. 
f) Dans le cadre de l'instruction sur mesures provisionnelles menée par le Tribunal 
de protection, la mère a conclu le 28 août 2024, à la ratification de la clause-péril 
prise le 8 août 2024, au retrait de la garde de fait et du droit de déterminer le lieu 
de résidence des mineurs E______ et F______ au père, à l'attribution de la garde 
exclusive des mineurs à elle-même, à l'autorisation de scolariser F______ à l'école 
primaire de H______ [GE], à l'exhortation faite au père à effectuer un bilan 
psychiatrique et à continuer son travail thérapeutique commencé avec son 
psychologue, à l'exhortation aux père et mère à entreprendre un travail de 
coparentalité tel que proposé par la Consultation psychothérapeutique pour 
familles I______, à la reprise d'un droit de visite via un Point rencontre et la 
restitution du droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs au père à la 
condition que ce dernier remette, soit au curateur, soit au Tribunal de protection, 
une attestation d'un psychiatre indiquant que son état de santé est compatible avec 
la prise en charge des enfants et à la prise d'acte de l'engagement du père de 
remettre au curateur, à intervalles réguliers, des tests toxicologiques en lien avec 
sa consommation d'alcool. 
Le même jour, le père a conclu principalement à ce que la garde de fait et le droit 
de déterminer le lieu de résidence des mineurs lui soient restitués et, 
subsidiairement, à l'attribution, en sa faveur, d'un large droit aux relations 
personnelles avec ses enfants. Les mesures prises par le Tribunal de protection 
étaient disproportionnées au regard de la situation. Le développement de F______ 
n'était pas menacé, il était apte à s'occuper de ses enfants, tel que cela ressortait 
des attestations médicales produites. Il avait rempli toutes les conditions posées 
par le SPMi et le Tribunal de protection pour la reprise de la garde alternée et la 
restitution du droit de déterminer le lieu de résidence sur les mineurs. Il était suivi 
par un psychologue, avait entrepris les démarches pour un suivi psychiatrique, 
avait contacté le Centre d'aide aux victimes d'infractions (LAVI), afin d'obtenir un 
suivi psychologique et administratif et avait procédé à des tests toxicologiques 
attestant qu'il n'avait pas de problème d'alcool. 
g) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 10 septembre 2024 lors de 
laquelle il a entendu les parents et le curateur du SPMi. 


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Le curateur a déclaré que les mineurs n'allaient pas bien. Le comportement de 
l'enfant F______ était problématique à l'école. Elle entretenait des relations 
conflictuelles avec ses camarades, ne semblait pas comprendre sa place 
d'enfant/d'élève et employait des propos inadaptés pour son âge. Son temps de 
concentration était très limité. E______ n'était toujours pas scolarisé à l'aube de sa 
majorité. L'incapacité de communication des parents et le climat de violence dans 
lequel les enfants avaient grandi ont également été relevés. 
Les parents ont persisté dans leurs conclusions. 
A l'issue de l'audience, l'ordonnance querellée a été prononcée. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection rendues à titre provisionnel peuvent faire 
l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice 
dans un délai de dix jours à compter de leur notification (art. 445 al. 3 CC ; art. 53 
al. 1 et 2 LaCC). 
1.2 En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile, par une partie à la 
procédure et selon les formes prescrites. Il est donc recevable. 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
Le recourant fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé la loi et le principe 
de proportionnalité en rendant une décision sur la base d'un événement unique et 
en lui retirant la garde des mineurs, leur développement n'étant pas en danger 
auprès de lui. 
 
Il s'agit tout d'abord de constater que, vu l'accession à la majorité de l'enfant 
E______ en cours de procédure, celle-ci ne porte plus que sur les droits parentaux 
et les relations personnelles relatifs à l'enfant F______. Par conséquent, en tant 
qu'il concerne l'enfant E______, le recours est sans objet. 
2.1.1 L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe 
(art. 296 al. 2 CC). A la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 
d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l'enfant (art. 298d al. 1 CC). Selon l'al. 2 de cette disposition, elle peut aussi se 


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limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la 
participation de chaque parent à sa prise en charge. 
Toute modification dans l'attribution de la garde suppose que la nouvelle 
réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de 
faits nouveaux essentiels et qu'elle s'impose pour le bien de l'enfant (notamment, 
DAS/1/2020 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_756/2019 c. 3.1.1). En 
d'autres termes, une nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement 
de la garde, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit être aussi commandée par le bien de l'enfant. La 
modification ne peut être envisagée que si le maintien de la règlementation 
actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement. La 
nouvelle règlementation doit ainsi s'imposer impérativement en ce sens que le 
mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de 
règlementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 c. 3.2.2 et 
5A_428/2014 c. 6.2; AFFOLTER-FRINGELI, Berner Kommentar, 2016, ad 
art. 298d n. 6). 
2.1.2 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier au père et mère 
et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi à 
l'autorité de protection qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2020 c. 3.1). Le 
danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure doit résider 
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est 
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de 
cette mise en danger du développement importent peu; elles peuvent être liées au 
milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 c. 4.1). 
A l'instar de toutes mesures de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde, 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 c. 4a) est régi par les principes 
de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_858/2008 c. 4.2). 
2.1.3 Selon l'art. 445 al. 1 CC, l'autorité de protection prend d'office ou à la 
demande d'une partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles 
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une 
mesure de protection à titre provisoire. En cas d'urgence particulière, elle peut 
prendre des mesures provisionnelles sans entendre les personnes parties à la 
procédure (…) (al. 2). 


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2.2 En l'espèce, le Tribunal de protection, suivant l'avis du SPMi, notamment, a 
considéré que le développement de l'enfant F______ était mis en danger lors de la 
prise en charge par le recourant. Dès lors, il a attribué à la mère, sur mesure 
provisionnelle, suite à ratification d'une clause-péril, la garde exclusive de celle-ci 
en limitant drastiquement le droit de visite du recourant. 
Les circonstances qui ont conduit au prononcé de la clause-péril par le SPMi et à 
sa ratification par le Tribunal de protection nécessitaient la prise de mesures 
d'urgence de protection de l'enfant telles que celles qui ont été prononcées. En 
effet, l'état d'agitation du père et son agressivité constatée par tous, et notamment 
par la pédiatre de l'enfant, au moment des événements relatés et son absence de 
volonté de mettre l'enfant à l'abri de cet état, constituaient indéniablement un 
danger pour l'enfant. 
Se pose cependant la question de savoir si lesdites circonstances étaient 
suffisantes pour le prononcé des mesures provisionnelles contestées, après 
instruction, ce que le recourant conteste. 
Il faut relever avec le recourant que le Tribunal de protection a essentiellement 
fondé sa décision sur mesures provisionnelles sur les suites et conséquences de 
l'épisode au cours duquel, en présence de l'enfant F______, le recourant a été 
victime d'une agression, évoquant pour le surplus en quelques mots un climat 
antérieur de violence à domicile. La réaction du recourant suite à son agression n'a 
pas été adéquate à l'égard de l'enfant. On ignore toutefois si l'enfant a été mise en 
danger, ainsi que son état de traumatisme éventuel suite à ces faits, à défaut d'un 
bilan médical postérieur de celle-ci au dossier. De plus, les autres éléments à 
l'appui de l'ordonnance querellée, mentionnés à titre accessoire et succinctement 
dans sa motivation, consistent essentiellement en des déclarations de la mère de la 
mineure, reprises par le SPMi, relatives à des violences antérieures et des 
dépendances diverses du recourant. L'enfant E______ a fait lui aussi état de 
violences verbales, notamment, et d'un comportement colérique et autoritaire du 
recourant, comportement qui a également pu être observé, à teneur des rapports à 
la procédure, par divers médecins et enseignants. 
Certes, tous cela est assez mince, si l'on considère que la mesure de retrait de 
garde est l'une des mesures de protection les plus incisives. 
Cela étant, en l'état et sur mesures provisionnelles, la Cour retient que la décision 
du Tribunal de protection est conforme à la loi. Les problèmes de comportement 
du recourant faisaient apparaître la nécessité de prendre la mesure de protection 
ordonnée, une garde alternée n'étant momentanément plus compatible avec 
l'intérêt de l'enfant F______ et apparaissant contraire à son bon développement. 
Cependant, dans le cadre de l'examen de la situation au fond, le Tribunal de 
protection devra prendre en compte, non seulement le résultat de l'expertise 


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ordonnée et de sa propre instruction mais également les attestations de suivi et 
éléments de preuve remis par le recourant à sa demande. 
Concernant la réglementation des relations personnelles, telle qu'elle ressort de 
l'ordonnance attaquée, pour les motifs invoqués ci-dessus également, la décision 
entreprise doit être confirmée de même, étant précisé que cette réglementation 
pourra évoluer grâce aux mesures mises en œuvre par le Tribunal de protection et 
devra faire l'objet d'un nouvel examen sur le fond à réception de l'expertise 
ordonnée par lui. 
Il ressort par ailleurs de la procédure que les deux enfants, qui souffraient 
d'anxiété, de problèmes de comportement (E______) et de concentration 
(F______), ainsi que de maux de ventre, se sentent apaisés depuis que les 
relations sont limitées. En ce sens également, leur développement serein 
nécessitait le prononcé des mesures faisant l'objet de l'ordonnance attaquée. Celle-
ci, conforme au droit, apparaît encore proportionnée, sous réserve du réexamen de 
la situation par le Tribunal de protection à réception de l'expertise ordonnée par 
lui. 
L'ordonnance attaquée doit dès lors être confirmée en totalité, les autres points du 
dispositif ne faisant pas objet de contestations précises. 
La Chambre de céans rappellera enfin qu'en cas de confirmation de la garde 
exclusive de l'enfant F______ à sa mère, la résidence habituelle de l'enfant sera 
transférée, ipso jure et facto à l'étranger, de sorte qu'il appartiendra au Tribunal de 
protection d'entamer la procédure nécessaire en vue d'un transfert de for dans le 
pays de nouvelle résidence de l'enfant, conformément aux règles sur la 
compétence internationale de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 
(CLaH96, RS 0.211.231.011) en matière de responsabilité parentale et de mesures 
de protection des enfants à laquelle la Suisse et la France sont parties 
(cf. DAS/62/2019). 
3. 
La procédure est gratuite (art. 81 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 7 novembre 2024 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/7818/2024 rendue le 10 septembre 2024 par le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/13535/2023. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Stéphanie MUSY, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent 
sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.