ge_gerichte · ATAS/407/2009 · 2009-03-19 · fr


Siégeant : Diana ZEHNDER, Présidente suppléante; Monique STOLLER 
FÜLLEMANN et Teresa SOARES, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1736/2008 
ATAS/407/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 8 
du 19 mars 2009 
 
En la cause 
Madame L__________, domiciliée à Divonne-les-Bains, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître LUTZ 
Olivier 
 
 
recourante 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. 
Madame L__________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1964, de 
nationalité française, a travaillé pour le compte de la société X__________ SA en 
qualité d’opératrice polyvalente depuis le 1er novembre 2001. Dans le cadre de 
son activité, la recourante employait notamment des fours à hydrogène servant à 
traiter et à chauffer à haute température des pièces en or. 
2. 
En date du 3 mai 2002, à la suite d’une forte détonation due à une explosion dans 
un four, l’assurée a aussitôt ressenti une très forte douleur dans les oreilles et à la 
tête. 
3. 
L’annonce de ce sinistre est intervenue 2 ans plus tard, par déclaration de 
l’employeur adressée à la SUVA Genève le 22 janvier 2004 annonçant un cas de 
rechute d’accident ; l’assurée se plaignant d’entendre de moins en moins et de 
sifflements dans les oreilles. 
4. 
A compter du 29 mars 2004, l’assurée a été mise en arrêt de travail total. 
5. 
Le 5 août 2004, répondant à une demande de renseignements de la SUVA, le Dr 
A__________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie auprès de l’Hôpital de 
la Tour, a confirmé que l’assurée a subi un traumatisme acoustique en date du 3 
mai 2002 suite à l’explosion d’un four à hydrogène sur son lieu de travail. Il a 
précisé que les différents tests auditifs attestaient une légère aggravation de la 
perte auditive, essentiellement à gauche. Bien que la perte auditive était 
considérée comme modérée, il a relevé qu’elle semblait légèrement s’accentuer au 
fil des années. Il a par ailleurs indiqué que l’assurée se plaignait d’une aggravation 
des symptômes otologiques avec des sifflements et des bourdonnements dans les 
oreilles de durée variable, quotidiens et la gênant de manière importante. Il a fait 
observé que l’intensité de la symptomatologie était subjective et, partant, non 
mesurable objectivement tout en soulignant que les symptômes n’étaient pas 
toujours en relation avec l’importance de la perte auditive sur l’audiogramme. Il a 
dès lors préconisé une évaluation psychiatrique aux fins de déterminer si l’arrêt de 
travail était uniquement lié aux conséquences psychologiques du traumatisme 
acoustique ou si d’autres causes s’y ajoutaient. 
6. 
Le 25 octobre 2004, le Dr B__________, psychiatre et psychanalyste, assurant le 
suivi de l’assurée depuis le 30 mai 2003, a indiqué qu’elle avait développé un 
acouphène invalidant bilatéral et suivi, accompagné d’un ensemble de troubles 


 
 
 
 
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neuropsychiques, associant des tremblements et des myalgies, des réactions 
anxio-dépressives ainsi qu’une intolérance au bruit. Ce praticien a relevé que 
l’installation de douleurs entraînait un état anxio-dépressif réactionnel avec des 
conséquences graves sur la vie relationnelle et notamment des conflits importants 
dans le couple. Il a ajouté que ces troubles engendraient des prolongations 
successives d’arrêts de travail rendant vaines toute reprise d’activité. 
7. 
Dans le cadre de l’instruction du dossier, la SUVA a requis l’avis médical du 
service d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-facial des Hôpitaux 
Universitaires de Genève. Selon rapport rendu le 15 mars 2005, le status 
otologique et audiologique étaient dans les limites de la norme, hormis une légère 
élévation du seuil dans les fréquences aiguës, plus accentuée à droite. Il précisait 
qu’une telle atteinte pouvait s’accompagner d’un acouphène, que l’état de stress 
post-traumatique, au demeurant important, faisait augmenter la focalisation sur les 
symptômes ressentis par l’assurée lesquels étaient par ailleurs qualifiés de bénins 
et non évolutifs. Un traitement psychiatrique spécialisé dans le cadre d’un état de 
stress post-traumatique a été proposé. 
8. 
A la demande de la SUVA, l’assurée a fait l’objet d’une expertise psychiatrique 
auprès du Dr C__________, psychiatre et psychothérapeute FMH. Dans son 
rapport du 15 mai 2006, celui-ci a confirmé le diagnostic d’acouphènes avec 
épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique, se manifestant par des 
troubles du sommeil, une anhédonie, une irritabilité, une fatigue diurne, une 
asthénie, une humeur triste, une angoisse constante, des troubles de l’attention, de 
la concentration et de la mémoire, une diminution de la libido et des idées 
suicidaires élaborées. Il a ajouté que l’assurée présentait des attaques de panique 
avec des difficultés respiratoires, des douleurs thoraciques et une impression de 
mort imminente, assimilée à des malaises ou des paralysies qui correspondaient à 
des troubles dissociatifs de l’appareil locomoteur. Il a en outre fait état d’un 
syndrome douloureux somatoforme persistant, plus précisément des douleurs 
musculaires qui étaient la conséquence d’un état d’angoisse constant mais qui 
évoluaient vers une fibromyalgie. 
Il a pour sa part écarté le diagnostic d’état de stress post-traumatique au motif que 
l’assurée ne revivait pas constamment les événements traumatiques, ni n’avait 
cherché à éviter le lieu du traumatisme. Il a en revanche retenu un trouble mixte 
de la personnalité, avec des traits dépendants, immatures, anxieux et 
prépsychotiques. Dans le cadre de la discussion, il s’est montré sceptique quant au 
fait qu’un trouble sonore pouvait provoquer une telle décompensation psychique. 
Ceci étant, il a rapidement exclu tout trouble factice, respectivement toute 
augmentation des plaintes somatiques pour des raisons psychologiques. Il a 
néanmoins 
estimé 
que 
pour 
développer 
progressivement 
une 
telle 
symptomatologie à la suite d’un traumatisme acoustique, l’assurée devait 
vraisemblablement présenter avant l’accident une fragilité psychique importante. 


 
 
 
 
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Bien qu’il estimait que le trouble de la personnalité jouait un rôle déterminant 
dans l’évolution de la symptomatologie psychique, il a retenu qu’aucun facteur 
étranger à l’accident n’était responsable du développement de la symptomatologie 
ni de son aggravation. Il a encore précisé qu’il ne pouvait expliquer la survenance 
des troubles psychiques après un traumatisme acoustique qualifié de peu grave. 
Questionné sur l’évolution de l’état de santé de l’assurée, il a répondu qu’il était 
vraisemblable que l’ensemble des troubles psychiques était chronicisé, voire 
cristallisé et qu’aucun traitement n’était à même d’améliorer de manière notable 
l’état de santé psychique de l’assurée. Il est ainsi arrivé à la conclusion que 
l’assurée était quasiment totalement incapable de travailler dans la mesure où les 
troubles psychiques provoquaient une fatigue constante, des troubles de l’attention 
et de la concentration ainsi qu’une incapacité à supporter le bruit. L’activité 
antérieure n’était plus exigible mais en revanche, on pouvait attendre de l’assurée 
qu’elle exerçât une activité simple, dans un environnement calme sans bruit 
intense et avec des exigences de rendement restreintes qu’il a estimé à 25%. Il a 
derechef souligné que la symptomatologie ne pouvait s’expliquer que par une 
fragilité psychique importante et antérieure à l’accident, tout en précisant que 
depuis la survenance de l’accident, aucune atteinte à la santé ni événement n’était 
venu aggraver la symptomatologie psychique. Il a en dernier lieu préconisé un 
examen de la causalité adéquate. 
9. 
Le dossier de l’assuré a été soumis au Dr D__________, spécialiste FMH en oto-
rhino-laryngologie auprès de la SUVA. Dans son appréciation médicale du 18 
juillet 2006, du point de vue otologique, il a précisé que l’on était en présence 
d’une atteinte auditive légère et bénigne, consistant en un acouphène n’ayant 
initialement nécessité aucun traitement particulier. Sans prise en compte de l’état 
psychique, d’après la table 13 des atteintes à l’intégrité, l’acouphène était qualifié 
de gravité moyenne à sévère. Considérant en revanche une évolution psychique 
défavorable en relation avec le traumatisme lié à l’explosion et la suite otologique 
en soi bénigne, l’acouphène pouvait être qualifié de sévère et justifiant une 
atteinte à l’intégrité de 5%. Il a ajouté en dernier lieu qu’en l’absence de 
conséquences diagnostiques ou thérapeutiques importantes du point de vue 
otologique, la capacité de travail de l’assurée n’était diminuée que dans la mesure 
où les activités bruyantes n’étaient plus tolérables. 
10. 
Dans son complément d’expertise du 31 octobre 2007, le Dr D__________ a 
retenu que l’assurée souffrait d’acouphènes post-traumatiques dus à l’accident, 
qualifiés de graves selon la table 13 des atteintes à l’intégrité. Il a fait observer 
qu’en dépit des traitements entrepris, on assistait à une chronicité des troubles de 
sorte qu’aucune mesure thérapeutique ne permettait plus d’espérer un résultat. 
Seul était possible d’aider l’assurée à vivre positivement au quotidien avec ce 
problème. Il a pour le surplus confirmé que du point de vue purement ORL, 
l’atteinte à l’intégrité était de 5%. Il a encore relevé qu’une incapacité de travail 


 
 
 
 
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totale causée uniquement par des acouphènes n’avait jamais existé. Il a en 
revanche admis qu’une activité professionnelle se déroulant dans un contexte 
sonore dangereux ou même simplement stressant pour l’ouïe n’était plus possible. 
De même, une activité professionnelle se déroulant dans un contexte trop 
silencieux n’apportait aucun avantage et de conclure qu’un vague bruit de fond 
était la situation idéale pour les personnes concernées par ce problème. 
11. 
Dans le cadre de l’instruction du dossier par l’Office cantonal de l'assurance-
invalidité (ci-après : l’OCAI), l’assurée a été soumise à une expertise 
psychiatrique conduite par le Dr E__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. Dans son rapport du 18 octobre 2007, après avoir passé en revue 
les divers avis médicaux transcrits au dossier, dressé l’anamnèse familiale, 
professionnelle psychosociale et psychiatrique, cet expert a posé le diagnostic 
d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique, présent depuis le mois de 
mars 2004, avec répercussion sur la capacité de travail de l’assurée. Les troubles 
de panique et de moteur dissociatif étaient quant à eux considérés comme sans 
répercussion sur la capacité de travail. Il a par ailleurs écarté le trouble de la 
personnalité évoqué par le Dr C__________, faute d’arguments. Il a relevé 
qu’avec l’accident du 3 mai 2002, l’assurée avait développé une symptomatologie 
polymorphe, à savoir des acouphènes qui étaient à l’origine des troubles du 
sommeil qui, à leur tour, étaient à l’origine de l’apparition d’une symptomatologie 
dépressive devenue incapacitante à partir du 29 mars 2004 au plus tard traitée par 
antidépresseurs, anxiolytiques, hypnotiques et suivi psychiatrique à raison d’une à 
deux fois par mois. En raison des troubles de la concentration et de la mémoire 
marqués, avec perte évidente de l’élan vital, la capacité de travail était nulle alors 
que le Dr C__________ chiffrait le rendement à 25%, tout en admettant qu’une 
telle estimation était difficile. S’alignant en revanche sur l’avis du Dr 
C__________, il estimait que l’explosion n’était pas été à l’origine de l’apparition 
d’un état de stress post-traumatique en raison de l’absence de remémoration 
intense de l’accident, de cauchemars et de comportement d’évitement. Il a 
également écarté le syndrome douloureux somatoforme persistant dans la mesure 
où les douleurs ne constituaient pas pour l’assurée sa préoccupation essentielle 
mais étaient bien plus à considérer comme des manifestations somatiques du 
syndrome dépressif. Sur cet aspect également, l’expertise du Dr. E__________ 
s’écartait de l’expertise du Dr C__________. Il a rejoint cependant le diagnostic 
de trouble moteur dissociatif évoqué par le Dr C__________ sans qu’il soit 
toutefois considéré comme limitatif pour l’exercice de l’activité professionnelle de 
l’assuré. En substance, l’expert a retenu que l’assurée présentait une fragilité 
psychique constitutionnelle à l’origine du développement d’une symptomatologie 
dépressive suite à l’apparition d’acouphènes. L’intensité des éléments constitutifs 
de la dépression faisait que l’incapacité de travail était totale de sorte que des 
mesures de réadaptation professionnelle n’étaient pas plus envisageables. 


 
 
 
 
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12. 
Dans son rapport d’examen du 14 novembre 2007, le SMR Suisse romande a 
conclu à une incapacité de travail totale, tant dans l’activité habituelle que dans 
une activité adaptée, dès le 29 mars 2004, en raison d’un épisode dépressif sévère, 
sans symptôme psychotique, et acouphènes. 
13. 
Par décision du 27 février 2007, la SUVA a refusé la prise en charge des suites de 
l’événement du 3 mai 2002 au motif d’une part qu’aucune altération structurelle 
susceptible d’être indemnisée n’avait été mise en évidence et que d’autre part, 
l’assurée souffrait de troubles psychiques sans rapport de causalité adéquate avec 
l’accident. 
14. 
Par courrier du 29 mars 2007, l’assurée a formé opposition à cette décision, 
exposant être en incapacité de travail en raison essentiellement des troubles 
psychiques résultant de l’événement assuré, ceux-ci étant en lien de causalité 
adéquate avec l’accident. Elle a donc conclu à l’annulation de la décision 
entreprise et au versement de toutes les prestations découlant de l’assurance-
accidents. 
15. 
Par projet d’acceptation de rente du 16 novembre 2007, l’OCAI a conclu à l’octroi 
d’une rente entière de l’assurance-invalidité basée sur un taux d’invalidité de 
100% à compter du 29 mars 2005. 
16. 
En date du 20 février 2008, agissant par l’intermédiaire de son mandataire, 
l’assurée a fait valoir que les troubles psychiques devaient être imputés à 
l’accident dont elle avait été victime. Elle a rappelé qu’elle n’avait jamais souffert 
de trouble psychique avant l’événement en question, ni même été traitée pour 
dépression. Elle a souligné que l’OCAI lui avait reconnu le droit à une rente 
entière de sorte qu’il y avait lieu d’admettre l’existence d’un lien de causalité 
naturelle et adéquate entre l’accident et les troubles psychiques. 
17. 
Par décision du 18 avril 2008, se prévalant de l’absence de causalité adéquate 
entre l’accident et les troubles psychiques affectant l’assurée, la SUVA a rejeté 
l’opposition et confirmé pour le surplus l’octroi d’une indemnité pour atteinte à 
l’intégrité de 5%. 
18. 
L’assurée, représentée par son mandataire, interjette recours en date du 19 mai 
2008. Elle conteste les conclusions de la SUVA en tant qu’elles n’admettent pas 
une causalité adéquate entre l’acouphène de type décompensé, présent chez la 
recourante depuis l’accident et provoqué par ce dernier, et les troubles psychiques 
dont elle souffre. Elle rappelle que c’est à juste titre que la SUVA a admis le lien 
de causalité naturelle et adéquate entre l’accident du 3 mai 2002 et l’acouphène. 
Elle en conteste toutefois le degré d’atteinte à l’intégrité retenu par la SUVA, 
considérant qu’elle souffre vraisemblablement d’un acouphène très grave ce qui 
justifie, d’après la table 13 du recueil d’indemnisation des atteintes à l’intégrité 
selon la LAA, une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10%. Elle s’étonne en 


 
 
 
 
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outre que les différents experts n’aient pas même évoqué l’existence d’un 
acouphène de type décompensé. Passant par ailleurs en revue les différents 
critères retenus par la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de causalité 
adéquate entre un accident et les troubles psychiques qui s’ensuivent, elle conclut 
à l’existence d’un lien de causalité patent entre l’accident et les troubles 
psychiques. Elle conclut donc à l’octroi de toute prestation découlant de 
l’assurance-accidents, en particulier une rente d’invalidité depuis le dépôt de la 
demande. 
19. 
Invitée à se prononcer, la SUVA, dans sa réponse du 13 juin 2008, a conclu au 
rejet du recours. Elle a rappelé qu’elle avait admis sa responsabilité s’agissant des 
seuls acouphènes en allouant une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5% selon 
appréciation médico-théorique du Dr L. D__________. S’agissant du trouble 
psychique apparu postérieurement à l’accident, la SUVA a en revanche considéré 
que cette composante n’engageait pas sa responsabilité au motif qu’aucun lien de 
causalité adéquate ne pouvait être retenu. Elle s’est référée en particulier à la 
jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances selon laquelle étaient aptes à 
entraîner des troubles psychiques, donc adéquats, des acouphènes dont la gravité 
entrait dans la catégorie de « grave à très grave », ce qui n’était pas le cas en 
l’espèce. Elle a pour le surplus expliqué qu’en matière d’acouphènes, à l’origine 
de troubles psychiques, la question de la causalité adéquate de ces troubles devait 
être examinée selon le cours ordinaire des choses et l’expérience générale de la 
vie. Ceci étant, elle a relevé que l’examen du caractère adéquat selon les critères 
définis dans l’ATF 115 V 133 ne permettait pas plus de retenir que les troubles 
psychiques étaient en l’espèce à la charge de la SUVA. 
20. 
Après communication de cette réponse à la recourante, la cause a été gardée à 
juger. 
 
EN DROIT 
1. 
Conformément à l’article 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur 
l’organisation judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale 
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) 
qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 
(LAA). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 


 
 
 
 
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du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment 
où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 
1.1 ; 335 consid. 1.2 ; ATF 129 V 4 consid. 1.2 ; ATF 127 V 467 consid. 1, 
126 V 136 consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles 
s’appliquent sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 
consid. 6b, 112 V 5 360 consid. 4a ; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
La LPGA s’applique donc au cas d’espèce. 
3. 
Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et 60 LPGA). 
4. 
En l’espèce, le litige porte sur le droit de l’assurée à des prestations de 
l’assurance-accidents au-delà du 31 mars 2007. 
5. 
a) Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas 
d’accident 
professionnel, 
d’accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose 
d’abord, entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la 
santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu 
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas 
produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas 
nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de 
l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé 
éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique ou 
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua 
non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un 
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration, ou, le 
cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des 
renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la 
règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l’appréciation des preuves dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence 
d’un rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais 
qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des 
prestations fondé sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 
406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 
b) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence 
d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, 
la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 181 ; 129 V 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les 
références). 


 
 
 
 
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c) En présence de troubles psychiques consécutifs à un accident, la jurisprudence 
a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien 
de causalité. Elle a tout d’abord classé les accidents en 3 catégories, en fonction 
de leur déroulement : les accidents insignifiant ou de peu de gravité (par exemple 
une chute banale) ; les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour 
procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de s’attacher à la 
manière dont l’assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de 
se fonder, d’un point de vue objectif, sur l’événement accidentel lui-même 
(ATF 115 V 139 consid. 6, 407 consid. 5). 
En présence d’un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un 
certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : les 
circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l’accident (1) ; la gravité ou la nature 
particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu’elles sont 
propres, selon l’expérience, à entraîner des troubles psychiques (2) ; la durée 
anormalement longue du traitement médical (3) ; les douleurs physiques 
persistantes (4) ; les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation 
notable des séquelles de l’accident (5) ; les difficultés apparues au cours de la 
guérison et des complications importantes (6) ; le degré et la durée de l’incapacité 
de travail due aux lésions physiques (7). Tous ces critères ne doivent pas être 
réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d’entre eux peut être 
suffisant, notamment si l’on se trouve à la limite de la catégorie des accidents 
graves. Inversement, en présence d’un accident se situant à la limite des accidents 
de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler 
ou revêtir une intensité particulière pour que leur caractère adéquat du lien de 
causalité puisse être admis (ATF 129 V 407 consid. 4.4.1 et les références). 
d) En matière de décompensation psychique d’un acouphène causé par un 
accident, le Tribunal fédéral fonde les conditions d’examen de la causalité 
adéquate sur la théorie générale de la causalité adéquate. L’acouphène peut être 
divisé en trois catégories : léger, grave et très grave. La décompensation 
psychique est caractéristique d’un acouphène très grave et d’un acouphène grave à 
très grave. Dans ce cas, la relation adéquate peut être admise sans autre en tant 
que conséquence directe et en tant que caractéristique de l’évolution de 
l’acouphène très grave (ou grave à très grave). Dans ce cas, le trouble psychique 
doit être considéré comme étant la conséquence directe et caractéristique de ce 
type d’acouphène. Aussi, l’existence d’une décompensation psychique de 
l’acouphène doit-elle être considérée comme une séquelle de l’accident d’après le 
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie (ATF U 116/03 du 10 octobre 
2003 et les références). 
e) La table 13 relative à l’atteinte à l’intégrité de la SUVA donne une échelle 
d’appréciation de la gravité d’un acouphène ou « tinnitus » en fonction des degrés 


 
 
 
 
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de gravité. Un tinnitus est considéré comme grave, donnant lieu à une atteinte à 
l’intégrité de 5%, lorsqu’il est de moyenne intensité : le plus souvent permanent, 
uni ou bilatéral, d’intensité sonore subjective marquée, souvent dominé par les 
bruits de la vie quotidienne ; perturbateur et gênant au repos ; empêchant souvent 
l’endormissement, moyennement perturbateur de façon durable, voire intensément 
par moments, pour certaines activités (lecture, écriture, audition, etc.) et pour les 
occupations réclamant de la concentration et une ambiance calme. Un tinnitus est 
considéré comme très grave, donnant lieu à une atteinte à l’intégrité de 10% 
lorsqu’il est : permanent, uni ou bilatéral, d’intensité subjective élevée, difficile ou 
même très difficile à supporter, rarement couvert par les bruits de la vie 
quotidienne ; ressenti comme très désagréable et perturbateur ; empêchant 
régulièrement l’endormissement ou perçu pendant le sommeil ; perturbant 
notablement, par moments ou constamment, certaines activités (lecture, écriture, 
audition, etc.) ; prenant subjectivement le pas sur la surdité lorsqu’elle existe ; ne 
répondant que mal et temporairement au traitement. Un tinnitus est considéré 
comme léger, ne donnant lieu à aucune atteinte à l’intégrité, lorsqu’il est sans 
souffrance importante, soit compensé. Ainsi, le degré de gravité de la souffrance 
subjective d’un assuré détermine le degré de gravité de l’acouphène ou, en 
d’autres termes, le degré de gravité du tinnitus dépend des répercussions 
psychiques telles qu’elles se manifestent. 
6. 
a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 lettre c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante 
d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une 
étude fouillée, que leur rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3). 
b) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsque, au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par une spécialiste reconnue, sur la base d’interrogations 
approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du 


 
 
 
 
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dossier, dès que l’expert abouti à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). Celui-ci peut également accorder pleine 
valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs 
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions soient sérieusement motivées, que ses avis ne contiennent pas de 
contradiction et qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-
fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de 
travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de 
soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de 
circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné 
l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité 
de l’expert (ATF 125 V 351, consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, 
I 592/99, consid. b/ee). Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier 
peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment 
d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de 
l’assuré (cf. RAMA 2001, n° U438 p. 346 consid. 3d). 
7. 
En l’espèce, les médecins s’accordent à dire qu’il existe un lien de causalité 
naturelle et adéquate entre l’accident du 3 mai 2002 et le traumatisme auditif 
caractérisé par une discrète perte bilatérale des sons aigus et des acouphènes. 
Il est également admis à l’unanimité qu’il n’existe aucun traitement permettant de 
s’attendre à une amélioration notable des troubles liés aux acouphènes. Dans ces 
circonstances, des prestations pour soins n’apparaissent plus indiquées. 
Il convient par ailleurs d’admettre que les troubles auditifs ne sont à eux seuls pas 
de nature à justifier une incapacité de travail pour autant que l’activité 
professionnelle ne se déroule pas dans un contexte sonore dangereux ou même 
simplement stressant pour l’ouïe. En l’occurrence, l’état de faits démontre que la 
recourante a poursuivi son activité postérieurement à l’accident et jusqu’en 2004 
de sorte qu’aucune incapacité ne peut être attribuée aux atteintes à la santé 
physique dues à l’accident. 
S’agissant des conséquences physiques dues à l’accident, la SUVA fixe à 5% le 
degré d’atteinte à l’intégrité en se fondant sur l’appréciation médicale du Dr 
D__________ qui, en présence d’une atteinte auditive légère et bénigne, a qualifié 
l’acouphène de grave à sévère d’après la table 13 des atteintes à l’intégrité. Pour 
sa part, la recourante soutient qu’elle souffre depuis le début d’un acouphène 
grave à très grave, voire très grave. Elle se prévaut de l’effet très perturbateur des 
acouphènes, lesquels ont entraîné des troubles graves du sommeil qui à leur tour 
ont progressivement développé une symptomatologie dépressive. A cet égard, la 


 
 
 
 
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recourante invoque non seulement l’avis médical du Dr C__________, mais 
également celui du Dr E__________ qui apparaît particulièrement convaincant 
pour avoir au préalable récolté les données anamnésiques essentielles permettant 
d’évaluer le degré de gravité des acouphènes. Au contraire, pour apprécier le 
degré de gravité de l’acouphène, le Dr D__________ n’a procédé à aucune 
analyse des critères énumérés à la table 13 relative à l’atteinte à l’intégrité en cas 
de tinnitus, repris au demeurant par le Tribunal fédéral. Dans ces circonstances, 
l’appréciation du Dr D__________ n’apparaît nullement motivée, elle est qui plus 
est remise en cause par l’appréciation du Dr E__________. Ainsi, la valeur 
probante du rapport du médecin de l’assureur-accidents doit être déniée. 
Pour apprécier la gravité de l’atteinte, il convient par ailleurs de se fonder sur les 
divers documents médicaux consignés au dossier : certificat du Dr. B__________ 
du 29 mars 2004 attestant que la recourante a développé un acouphène invalidant 
post-traumatique, bilatéral, suivi ; rapport médical du Dr F__________ du 5 août 
2004 qui relève que la recourante s’est plaint d’une aggravation de ses symptômes 
otologiques décrivant des sifflements et des bourdonnements dans les oreilles de 
durée variable plus ou moins tous les jours la gênant de manière importante ; 
expertise médicale du Dr G__________ du 15 mars 2005 attestant que la 
recourante a signalé une aggravation des acouphènes et une totale incapacité à 
dormir ; expertise psychiatrique du Dr C__________ du 15 mai 2006 relevant que 
la recourante s’est plaint de ne plus pouvoir dormir, de ne plus pouvoir supporter 
le moindre bruit et son entourage. 
Il y a dès lors lieu de considérer que les plaintes subjectives de la recourante 
plaident en faveur d’un acouphène grave à très grave donnant droit à une 
indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10% dans la mesure où l’acouphène 
bilatéral est perçu d’intensité subjective élevée, difficile à supporter, ressenti 
comme 
très 
désagréable 
et 
perturbateur, 
empêchant 
régulièrement 
l’endormissement, perturbant notablement la recourante dans ses activités 
quotidiennes et contacts sociaux, ne répondant enfin pas aux traitements. 
8. 
a) L’intimée considère encore que sont en relation de causalité naturelle avec 
l’accident les troubles psychiques entraînant une incapacité de travail chez la 
recourante. Cependant, elle soutient que ces troubles ne sont pas en lien de 
causalité adéquate avec l’accident au motif qu’en présence d’un acouphène 
qualifié de grave, l’accident n’était pas en soi propre à entraîner un résultat du 
genre de celui qui s’est produit. 
La recourante soutient pour sa part que le lien de causalité naturelle et adéquate 
entre le trouble psychique consécutif à l’accident et ce dernier est donné. 
Comme exposé ci-dessus, l’acouphène doit être qualifié de grave à très grave de 
sorte que la relation adéquate entre la décompensation psychique et l’accident sera 


 
 
 
 
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admise et l’existence d’une décompensation psychique de l’acouphène sera 
considérée comme une séquelle de l’accident d’après le cours ordinaire des choses 
et l’expérience de la vie. 
A cet égard, il sera encore rappelé que l’expertise psychiatrique du 
Dr C__________, mise en œuvre par la SUVA, a diagnostiqué un épisode 
dépressif sévère, sans symptôme psychotique, accompagné d’attaques de panique, 
d’un trouble dissociatif de l’appareil locomoteur, d’un trouble somatoforme 
persistant ainsi que d’un trouble mixte de la personnalité, avec des traits 
dépendants, immatures, anxieux et psychotiques. Cet expert a fait remarquer que 
la multiplicité des plaintes et des symptômes de l’expertisée rendait la 
détermination des diagnostics particulièrement difficile, tout comme il considérait 
difficile d’estimer de manière chiffrée le rendement de l’assurée qu’il a néanmoins 
fixé à 25%. Devant le développement progressif d’une telle symptomatologie à la 
suite d’un traumatisme acoustique, il a conclu que la recourante présentait 
vraisemblablement avant l’accident une fragilité psychique importante, soit un 
trouble de la personnalité, qui aurait influé de manière déterminante dans 
l’évolution de la symptomatologie psychique. 
Le Dr E__________, dont la valeur probante du rapport médical appert 
supérieure, a confirmé le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptôme 
psychotique, le trouble de panique ainsi que le trouble moteur dissociatif. Il s’est 
distingué du Dr C__________ en ne retenant pas le trouble de la personnalité 
faute de personnalité pathologique au sens des critères de la CIM-10. Il a en effet 
expliqué que l’expertisée, questionnée de manière détaillée sur son anamnèse 
personnelle, avait passé une enfance dans de bonnes conditions, se décrivait 
comme une personne heureuse, jouissait d’une stabilité professionnelle et 
sentimentale. Cet expert n’a pas plus retenu de critères pour la présence de traits 
dépendants. Il a au contraire souligné que la recourante se décrivait comme une 
personne autonome et débrouillarde. Il s’est encore écarté du diagnostic de 
syndrome douloureux persistant retenu par le Dr C__________ au motif que les 
douleurs ressenties par la recourante ne constituaient pas en permanence sa 
préoccupation essentielle puisqu’elle n’en faisait d’ailleurs pas état spontanément. 
S’agissant du diagnostic de personnalité anxieuse retenu par le Dr B__________, 
il l’a également repoussé en expliquant que la recourante n’avait notamment pas 
vécu par le passé un sentiment envahissant de tension ou des préoccupations 
permanentes. Au terme de son analyse, le Dr E__________ a certes admis que la 
recourante présentait une vulnérabilité psychique constitutionnelle, mais il a 
précisé que cet état était compatible avec un fonctionnement social, affectif et 
professionnel normal. En revanche, s’agissant des causes du trouble psychique, 
l’avis du Dr E__________ rejoint celui du Dr C__________ en ce sens que les 
acouphènes ont été à l’origine des troubles du sommeil qui, à leur tour, ont été à 
l’origine du développement d’une symptomatologie dépressive devenue 
incapacitante à partir du 29 mars 2004, selon cet expert. 


 
 
 
 
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b) S’agissant du rapport d’expertise du Dr E__________ sur lequel se fonde la 
recourante, mais également l’OCAI pour motiver sa décision d’acceptation de 
rente du 2 avril 2008, il convient préalablement de rappeler que la notion 
d’invalidité est, en principe, identique en matière d’assurance-accidents, 
d’assurance-militaire et d’assurance-invalidité. Cette uniformité de la notion 
d’invalidité doit conduire à fixer, pour une même atteinte à la santé, un même taux 
d’invalidité. Ainsi, quand bien même l’assureur-accidents est tenu de procéder à 
l’évaluation de l’invalidité dans chaque cas de manière indépendante, il ne peut 
pas purement et simplement ignorer celle à laquelle est parvenue l’assurance-
invalidité dans une décision entrée en force et s’en écarter sans motif suffisant 
(ATF 126 V 288 ; RAMA 2001, n° U410 p. 73, 2000 n° U406 p. 402 ; ATFA du 
25 octobre 2002, cause U336/01). 
Or, en l’espèce, l’OCAI a reconnu dans sa décision du 2 avril 2008 à la recourante 
un degré d’invalidité de 100% en se fondant sur le rapport d’expertise du Dr 
E__________ du 18 octobre 2007. Cette décision, antérieure à celle de l’intimée, 
aurait dû faire l’objet d’une appréciation par celle-ci, en particulier le rapport du 
Dr E__________ précité au regard du rapport du Dr C__________. Toutefois, 
l’intimée n’en a aucunement fait état. Elle n’a même pas discuté les conclusions 
différentes du Dr E__________. Pour ces motifs, la valeur probante du rapport 
d’expertise psychiatrique du Dr C__________ doit être relativisée. Sa valeur doit 
par ailleurs également être relativisée dès lors que les conclusions de l’expertise 
ne se fondent pas sur une anamnèse complète et détaillée de la recourante. De 
l’aveu même de cet expert, la recourante a manifesté une réticence à donner des 
renseignements biographiques. Enfin, questionné sur l’origine des troubles 
psychiques, en tant qu’elle n’avance que des hypothèses d’explications, 
l’expertise du Dr C__________ appert bien moins convaincante que celle du Dr 
E__________. Ainsi, le Tribunal de céans retiendra l’expertise du Dr 
E__________ comme ayant une force probante supérieure. 
9. 
a) En résumé, au vu des motifs exposés ci-dessus, si l’on s’en tient à la 
jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances en matière de troubles 
psychiques consécutifs à un acouphène, il y a lieu de considérer en l’espèce que 
l’existence du lien de causalité adéquate entre les troubles psychiques et l’accident 
est réalisée. 
b) De même, en faisant application de la jurisprudence topique en matière de 
trouble psychique (ATF 115 V 139 consid. 6, 407 consid. 5), le lien de causalité 
adéquate entre les troubles psychiques et l’accident serait établi. En effet, 
l’accident doit être qualifié de gravité moyenne, les parties s’entendant sur la 
qualification de l’accident. Le caractère particulièrement impressionnant de 
l’accident doit être nié. On comprend certes que la recourante a été impressionnée 
par la soudaine explosion accompagnée d’un jet de flammes. Elle allègue avoir eu 
peur pour sa vie. Ceci étant, l’accident lui-même et les circonstances l’entourant 


 
 
 
 
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ne sont pas particulièrement impressionnantes. En revanche, les lésions physiques, 
soit l’acouphène, peuvent être qualifiées de graves et de nature propre à entraîner 
des troubles psychiques. Le traitement médical des troubles psychiques est 
particulièrement long - puisque initié en 2003 - ; il est en revanche quasiment 
inexistant pour ce qui est des lésions physiques. Aucune erreur dans le traitement 
médical n’est à déplorer. Il convient en revanche de retenir des acouphènes 
persistants, reconnus par tous les médecins consultés. On retiendra de même le 
critère des difficultés apparues au cours de la guérison et des complications 
importantes. En effet, la recourante s’est plaint très rapidement de troubles du 
sommeil, suivis de multiples troubles psychiques en relation de causalité naturelle 
avec l’accident. Enfin, pour des raisons essentiellement psychiques, l’incapacité 
de travail est totale, durable et sans amélioration possible selon le Dr 
E__________. Le Dr C__________ évalue pour sa part le rendement dans une 
activité adaptée à 25%, tout en admettant qu’il est difficile d’en faire une 
estimation. L’avis médical du Dr E__________ primant, en l’absence 
d’amélioration possible, il y a lieu de retenir que l’incapacité de travail est longue 
puisqu’elle date d’il y a près de 5 ans. Elle est due en très grande partie aux 
troubles psychiques dont souffre la recourante. 
Ce sont donc ainsi 4 des 7 critères qui sont remplis en l’espèce, ce qui justifie aux 
yeux du Tribunal de céans de retenir la causalité adéquate entre les troubles 
psychiques et l’accident. Le Tribunal a en effet acquis la conviction qu’au vu de 
l’ensemble des circonstances, il est dans l’ordre des choses que les faits, tels qu’ils 
ont pu être établis, génèrent chez la recourante l’incapacité totale de travail qui est 
la sienne aujourd’hui. 
c) Vu l’échec des traitements psychiatriques entrepris jusqu’ici, bien que le Dr 
E__________ propose un autre traitement antidépresseur pour tenter à long terme 
la récupération d’une capacité de travail, même partielle – ceci sans grande 
conviction dès lors que les mesures thérapeutiques proposées par cet expert sont 
mises entre parenthèses – il convient de considérer qu’il n’y a pas lieu d’attendre 
aujourd’hui du traitement médical une sensible amélioration de l’état de santé de 
la recourante, partant, l’incapacité de travail doit être considérée comme durable. 
d) Selon l’art. 36 al. 2 LAA, les rentes d’invalidité, les indemnités pour atteinte à 
l’intégrité ainsi que les rentes de survivants sont réduites de manière équitable 
lorsque l’atteinte à la santé ou le décès ne sont que partiellement imputables à 
l’accident. Toutefois, en réduisant les rentes, on ne tiendra pas compte des états 
antérieurs qui ne portaient pas atteinte à la capacité de gain. Tel est bien le cas en 
l’espèce, la présence d’une fragilité psychique chez la recourante attestée par le 
Dr E__________ n’occasionnant aucune incapacité de gain de la recourante 
antérieurement à son accident. 


 
 
 
 
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En conséquence, la recourante a droit à une rente d’invalidité de 100% dès le 
1er avril 2007, soit dès la fin de la cessation des indemnités journalières versées 
par l’intimée, sous réserve d’une éventuelle surindemnisation. 
e) Selon l’art. 24 al. 1 LAA, si, par suite de l’accident, l’assuré souffre d’une 
atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a 
droit à une indemnité équitable pour l’atteinte à l’intégrité. 
En l’espèce, dès lors que la causalité naturelle et adéquate est admise entre les 
troubles psychiques de la recourante et l’accident, il incombera à l’intimée de 
fixer le montant de l’IPAI, étant précisé que pour les troubles somatiques 
(acouphènes), l’indemnité pour atteinte à l’intégrité devra être versée sur la base 
d’un taux de 10%. 
10. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et une indemnité de 2'000 fr. 
allouée à la recourante, à charge l’intimée. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. 
Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. 
L’admet, et annule la décision du 17 avril 2008. 
3. 
Condamne la SUVA au versement d’une rente d’invalidité de 100% dès le 
1er avril 2007 en faveur de Madame L__________, sous réserve d’une 
surindemnisation. 
4. 
Renvoie la cause à la SUVA pour nouvelle décision quant à l’octroi d’une 
indemnité pour atteinte à l’intégrité. 
5. 
Condamne la SUVA à verser à Madame L__________ une indemnité de 2000 fr. 
6. 
Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi. 
 
 
La greffière 
La Présidente suppléante 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
Diana ZEHNDER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le