ge_gerichte · ATAS/827/2022 · 2022-09-26 · fr


Siégeant : Fabienne MICHON RIEBEN, Présidente; Michael RUDERMANN et 
Christine WEBER-FUX, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3290/2020 
ATAS/827/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 septembre 2022 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, ONEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN 
 
 
recourante 
 
contre 
BÂLOISE ASSURANCE SA, sise Aeschengraben 21, BÂLE, 
comparant 
avec 
élection 
de 
domicile 
en 
l'étude 
de 
Maître Michel D'ALESSANDRI 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Madame A______(ci-après : l’assurée), née le ______ 1986, travaille depuis le 
A. a.
1er février 2014 en qualité d’infirmière aux Hôpitaux Universitaires de Genève 
(ci-après : les HUG) à 80%. À ce titre, elle est assurée contre les accidents 
professionnels et non professionnels auprès de la BÂLOISE ASSURANCE SA 
(ci-après : l’assurance). 
b. Le 27 septembre 2017, l’assurée a été victime d’un accident professionnel. Elle 
s’est encoublée, est tombée et a subi une torsion au niveau du pied gauche. 
c. Le lendemain matin, elle a consulté à la permanence d'Onex, où le diagnostic 
d'entorse du Chopart gauche a été retenu et un traitement antalgique proposé. 
d. Compte tenu de la persistance des douleurs, de nombreux examens ont été 
réalisés, dont des radiographies de la cheville et du pied gauche les 2 et 
17 octobre, 7 et 23 novembre, 20 décembre 2017, et 13 février 2018, lesquels 
n’ont pas mis en évidence de lésion ostéo-articulaire post-traumatique aigüe 
visible, mais révélé un os naviculaire accessoire de type II à gauche comme 
variante de la norme. Une échographie, effectuée le 1er mars 2018, a suggéré une 
rupture du ligament et du plan du Chopart du pied gauche, et un petit remodelage 
de la concavité dorsale du col de l’astragale avec une petite sclérose. Une 
imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM), du 2 avril 2019, a révélé une 
chondropathie focale profonde de l’os naviculaire proximal à la jonction de son 
tiers moyen et latéral avec un œdème sous-chondral et des microgéodes, et 
confirmé un os naviculaire accessoire de type II. 
e. Le 13 juin 2019, le docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a procédé à une 
arthrodèse talo-naviculaire. Dans son rapport opératoire, il a mentionné le 
diagnostic 
de 
lésion 
ostéochondrale 
sévère 
talo-naviculaire 
gauche 
post-traumatique et indiqué avoir constaté, lors de l’opération, une importante 
lésion de plus de 1 cm de diamètre du naviculaire avec une instabilité 
cartilagineuse et une nécrose osseuse en profondeur. Il avait procédé à un curetage 
de cette lésion qui semblait s’enfoncer à plus de 3 mm. 
f. Plusieurs radiographies de contrôle du pied gauche ont été effectuées dans les 
suites opératoires, soit les 13 juin, 24 juillet, 3 septembre et 11 octobre 2019, 
examens ayant révélé une ankylose progressive. 
g. Mandaté par l’assurance, le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a rendu un rapport 
d’expertise le 23 décembre 2019. Il a notamment retenu que l’événement du 27 
septembre 2017 avait causé une entorse, voire une contusion simple, du médio-
pied gauche qui avait entraîné des douleurs mécaniques, lesquelles avaient été 
traitées. Il a fixé le statu quo sine six mois après le sinistre et conclu que la 


 
 
 
 
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symptomatologie qui perdurait au-delà de cette date était en lien de causalité 
naturelle avec un infarctus osseux sans aucun rapport avec l’accident assuré. 
h. En date du 28 janvier 2020, le Dr B______ a contesté l’appréciation du 
Dr C______ et rappelé qu’il avait observé une lésion ostéochondrale profonde 
sous forme d’un arrachement cartilagineux lors de l’opération. Il s’agissait donc 
clairement d’une lésion ostéochondrale post-traumatique, et non d’une fracture du 
naviculaire, qui expliquait toutes les douleurs présentées, la prise en charge 
chirurgicale et les suites opératoires. 
i. À compter du 2 mars 2020, l’assurée a repris le travail à 50% de son taux 
habituel de 80%. 
j. Le 11 mars 2020, le Dr C______ a considéré que le courrier du Dr B______ 
n’apportait aucun élément probant et a maintenu les conclusions de son rapport 
d’expertise. 
 Par décision du 16 avril 2020, l’assurance a indiqué à l’intéressée que, sur la 
B. a.
base des conclusions du rapport d’expertise du Dr C______, le lien de causalité 
entre les troubles actuels et l’accident du 27 septembre « 2019 » (recte : 2017) 
n’était plus admis dès le 1er février 2020 et que dès cette date le cas n’était plus à 
sa charge. 
b. L’assurée a contesté cette décision. 
c. En raison d’un sentiment de blocages au niveau de la cheville et de douleurs 
importantes, l’intéressée s’est soumise à de nouveaux examens, soit des 
radiographies du pied gauche le 21 avril 2020 et une IRM de la cheville gauche le 
10 juillet 2020. 
d. Par décision du 21 septembre 2020, l’assurance a rejeté l’opposition de 
l’assurée et confirmé sa décision du 16 avril 2020. 
 Par acte du 16 octobre 2020, l’assurée, représentée par une avocate, a interjeté 
C. a.
recours à l’encontre de la décision sur opposition précitée. Elle a conclu, sous 
suite de frais et dépens, préalablement, à ce qu’une expertise judiciaire soit 
ordonnée et, principalement, à l’annulation de la décision entreprise et à ce que 
l’intimée soit condamnée à reprendre le versement des indemnités journalières. 
Elle a notamment indiqué qu’au vu des douleurs persistantes et d’une péjoration 
de sa mobilité, une nouvelle IRM avait été effectuée en juillet 2020, qu’une 
infiltration au niveau de l’articulation sous-talienne, proposée en raison d’une 
inflammation, avait amélioré la situation pendant quelques semaines, qu’elle était 
apte à travailler depuis le 28 septembre 2020 et reprendrait son activité le 
23 décembre 2020, son employeur lui ayant demandé de prendre son solde de 
vacances. 
b. La chambre des assurances sociales (ci-après : la chambre de céans) a ordonné 
une expertise judiciaire, laquelle a été confiée à la doctoresse D______ et au 
docteur E______, spécialistes FMH en chirurgie orthopédique. Dans leur rapport 


 
 
 
 
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du 30 mars 2022, les experts ont retenu, à titre de diagnostics ayant des 
répercussions sur la capacité de travail, un status post entorse du Chopart au 
niveau du pied gauche le 27 septembre 2017 avec une lésion ostéochondrale post-
traumatique dans le cadre d'une fracture intra-articulaire du naviculaire, des 
lésions ostéochondrales post-traumatiques de l'articulation talo-naviculaire 
(arthrose précoce post-traumatique) traitée par arthrodèse talo-naviculaire le 13 
juin 2019, ainsi qu’une arthrodèse talo-naviculaire compliquée par une protrusion 
des vis dans la gouttière externe de la cheville gauche nécessitant une ablation du 
matériel dans le futur proche, un équinisme post-traumatique de la cheville dans 
les suites de la prise en charge. Lors de l'expertise, aucun de ces diagnostics 
n'avait de répercussion sur la capacité de travail puisque l’intéressée exerçait son 
métier d’infirmière à 80%, soit son taux habituel. Toutefois il n'était pas exclu que 
les séquelles de son arthrodèse et l'atteinte articulaire tibio-talienne engendreraient 
à nouveau une incapacité de travail. L'état de santé n’était pas stabilisé, car il y 
avait une indication chirurgicale à agender rapidement. Le taux de l’indemnité 
pour atteinte à l’intégrité était fixé à 15%. 
c. Par écriture du 16 juin 2022, la recourante, se référant intégralement au rapport 
d’expertise, a conclu à l’annulation de la décision litigieuse, à la prise en charge 
du cas par l’intimée au-delà du 1er février 2020, à la constatation que son état de 
santé n’était pas stabilisé au jour de l’expertise, au versement par l’intimée d’une 
indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15%, au renvoi du dossier à l’intimée pour 
nouvelle décision concernant les prestations dues au-delà du 1er février 2020 et à 
l’octroi de dépens. 
d. En date du 22 juin 2022, l’intimée a conclu à une mesure d’instruction 
complémentaire, soit une demande de détermination de la part du Dr C______, 
qui n’avait pas eu l’occasion de se prononcer sur le rapport d’expertise judiciaire, 
document en totale contradiction avec la teneur de l’expertise qu’elle avait mise 
en œuvre, dans le strict respect de l’art. 44 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1). 
e. Le 11 juillet 2022, la recourante s’est opposée à la mesure d’instruction 
sollicitée, faisant valoir que le rapport d’expertise judiciaire remplissait les 
critères pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Elle a complété ses 
conclusions en requérant en outre la prise en charge de l’intervention à laquelle 
elle s’était soumise le 2 juin 2022 afin d’enlever les deux vis qui dépassaient. 
EN DROIT 
 
1. 
La compétence de la chambre de céans et la recevabilité du recours ont été 
examinées dans l’ordonnance d’expertise du 5 janvier 2022 (ATAS/1/2022), de 
sorte qu’il n’y a pas lieu d’y revenir. 


 
 
 
 
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2. 
Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l’ancien droit (cf. art. 82a LPGA). 
Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit de la recourante 
aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. al. 1 des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées 
ci-après 
dans 
leur 
teneur 
en 
vigueur 
à 
compter 
du 
1er janvier 2017. 
3. 
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent en principe être examinés 
et jugés que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative 
compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie sous la forme 
d'une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l’objet de la contestation 
qui peut être déféré en justice par la voie d'un recours. Le juge n'entre donc pas en 
matière, sauf exception, sur des conclusions qui vont au-delà de l’objet de la 
contestation (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 et les références). 
La procédure juridictionnelle administrative peut toutefois être étendue pour des 
motifs d'économie de procédure à une question en état d'être jugée qui excède 
l’objet de la contestation, c'est-à-dire le rapport juridique visé par la décision, 
lorsque cette question est si étroitement liée à l’objet initial du litige que l'on peut 
parler d'un état de fait commun et à la condition que l'administration se soit 
exprimée à son sujet dans un acte de procédure au moins. Les conditions 
auxquelles un élargissement du procès au-delà de l’objet de la contestation est 
admissible sont donc les suivantes : la question (excédant l’objet de la 
contestation) doit être en état d'être jugée ; il doit exister un état de fait commun 
entre cette question et l’objet initial du litige ; l'administration doit s'être 
prononcée à son sujet dans un acte de procédure au moins ; le rapport juridique 
externe à l’objet de la contestation ne doit pas avoir fait l’objet d'une décision 
passée en force de chose jugée (ATF 130 V 501 consid. 1.2 et les références ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_678/2019 du 22 avril 2020 consid. 4.4.1 et les 
références). 
3.1 En l’espèce, dans sa décision litigieuse du 21 septembre 2020, l’intimée a mis 
un terme à ses prestations d’assurance à compter du 1er février 2020, sans statuer 
sur le droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité, de sorte que les conclusions 
de la recourante à cet égard excèdent l’objet de la contestation. Un élargissement 
du procès n’est pas admissible, l’intimée ne s’étant pas déterminée sur cette 
question dans le cadre de la présente procédure. 
3.2 Le litige porte donc uniquement sur le droit de la recourante à des prestations 
de l’intimée au-delà du 1er février 2020, singulièrement sur l’existence d’un lien 


 
 
 
 
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de causalité entre les troubles qu’elle présente au pied gauche et l’accident du 
27 septembre 2017. 
4. 
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
À teneur de l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, 
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui 
entraîne la mort. 
4.1 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références ; ATF 129 V 402 
consid. 4.3.1 et les références) et adéquate avec l’événement assuré 
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 et la référence ; ATF 129 V 402 consid. 2.2 et les 
références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 


 
 
 
 
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constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (arrêt du Tribunal fédéral 8C_481/2019 du 7 mai 2020 consid. 3.1 
et les références). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore 
imputable à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le 
critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le 
domaine des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), 
étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité 
appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_650/2019 du 7 septembre 2020 consid. 3 et les références). La simple 
possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit pas (ATF 126 V 360 
consid. 5b ; ATF 125 V 195 consid. 2). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
5. 
La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 


 
 
 
 
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médicale et non pas sur une autre (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2). L'élément 
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa 
désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 137 V 210 consid. 1.3.4 et les références ; 
ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 
les références ; ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 
6. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références ; ATF 130 III 321 
consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; ATF 125 V 193 consid. 2 et les 
références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 


 
 
 
 
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selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6. 1 et la référence). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 
ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne 
viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de 
la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
7. 
Conformément 
à 
la 
jurisprudence 
constante 
du 
Tribunal 
fédéral, 
l’art. 45 al. 1 LPGA constitue une base légale suffisante pour mettre les coûts 
d’une expertise judiciaire à la charge de l’assureur (ATF 143 V 269 consid. 6.2.1 
et les références), lorsque les résultats de l'instruction mise en œuvre dans la 
procédure administrative n'ont pas une valeur probatoire suffisante pour trancher 
des points juridiquement essentiels et qu'en soi un renvoi est envisageable en vue 
d'administrer les preuves considérées comme indispensables, mais qu'un tel renvoi 
apparaît peu opportun au regard du principe de l'égalité des armes 
(ATF 139 V 225 consid. 4.3). 
Cette règle ne saurait entraîner la mise systématique des frais d'une expertise 
judiciaire à la charge de l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité 
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des 
insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les 
manquements commis dans la phase d'instruction administrative. En d'autres 
mots, il doit exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la 
nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque l'autorité administrative a laissé 
subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une 
contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au 
dossier, lorsqu’elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à 
l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris en considération une 
expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences jurisprudentielles 
relatives à la valeur probante de ce genre de documents. En revanche, lorsque 
l'autorité administrative a respecté le principe inquisitoire et fondé son opinion sur 
des éléments objectifs convergents ou sur les conclusions d'une expertise qui 
répondait aux réquisits jurisprudentiels, la mise à sa charge des frais d'une 
expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de première instance, pour 
quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la production de nouveaux 
rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne saurait se justifier 


 
 
 
 
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(ATF 139 V 496 consid. 4.4 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_580/2019 du 6 avril 2020 consid. 5.1). 
8. 
En l’espèce, dans sa décision du 16 avril 2020, confirmée sur opposition le 
21 septembre 2020, l’intimée a nié tout lien de causalité entre l’accident assuré du 
27 septembre 2017 et les troubles présentés par la recourante au pied gauche 
au-delà du 1er février 2020. 
8.1 Cette appréciation repose sur le rapport d’expertise du 23 décembre 2019 du 
Dr C______, lequel a retenu les diagnostics d’entorse bénigne du médio-pied 
gauche et d’infarctus osseux de l’os naviculaire gauche. S’agissant de la causalité 
naturelle, l’événement assuré avait entraîné une entorse bénigne du médio-pied 
gauche, mais l’infarctus osseux de l’os naviculaire gauche n’était en rapport de 
causalité que possible avec l’événement du 27 septembre 2017. Cet événement 
avait entraîné une décompensation temporaire de la lésion osseuse de l’os 
naviculaire gauche, mais ne l’avait pas causée. Au vu de l’absence de lésion 
structurelle liée à l’événement assuré, il convenait de fixer le statu quo sine six 
mois après l’événement, date au-delà de laquelle la symptomatologie qui perdurait 
était en lien de causalité naturelle avec un infarctus osseux sans aucun rapport 
avec l’accident. Le sinistre n’avait donc fait que révéler une pathologie 
préexistante. L’expert a notamment rappelé que la lésion un peu inhabituelle dont 
souffrait l’intéressée était passée inaperçue au bilan radiologique standard et avait 
été visualisée tardivement, uniquement à l’IRM. Il ne s’agissait pas d’une image 
d’une séquelle de fracture, mais d’une image un peu sphérique, extrêmement 
hétérogène, avec à l’intérieur des images parlant pour des travées osseuses, 
l’ensemble étant extrêmement évocateur d’un ancien infarctus osseux. Au vu de 
cette image inhabituelle associée à l’évolution atypique, soit un mécanisme 
vulnérant relativement mineur, des douleurs et une tuméfaction apparues 
secondairement et qui n’avaient pas toujours été très importantes, un bilan 
radiologique standard, effectué à de nombreuses reprises, toujours normal, il avait 
montré l’intégralité du bilan radiologique au Professeur F______, médecin chef 
de l’unité universitaire du pied au Centre hospitalier universitaire du canton de 
Vaud (ci-après : CHUV), lequel avait confirmé le diagnostic d’infarctus osseux et 
non pas de séquelle de fracture. Cet événement avait causé une entorse, voire une 
contusion simple du médio-pied gauche qui avait entraîné des douleurs 
mécaniques qui avaient été traitées. 
8.2 Dans son ordonnance d’expertise, la chambre de céans a notamment relevé 
que le fait que le Dr C______ sollicite un confrère pour un second avis montrait 
qu’il était peu sûr de lui, le cas étant inhabituel comme il l’avait lui-même 
indiqué. Elle s’est en outre étonnée que ledit avis ne figure pas au dossier. 
Elle a également observé que l’expert n’avait pas discuté le rapport relatif à 
l’intervention du 13 juin 2019, dans lequel le Dr B______ avait fait état d’une 
importante lésion de plus de 1 cm de diamètre du naviculaire avec une instabilité 
cartilagineuse et une nécrose osseuse en profondeur. Par la suite, le chirurgien 


 
 
 
 
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avait contesté les conclusions de l’expertise administrative et indiqué qu’il avait 
observé une lésion ostéochondrale profonde sous forme d’un arrachement 
cartilagineux dans cette zone, ce qui montrait donc clairement qu’il s’agissait 
d’une lésion ostéochondrale post-traumatique qui expliquait les douleurs et 
l’évolution. Invité par l’intimée à commenter les critiques du Dr B______, le 
Dr C______ s’était contenté d’affirmer que ce médecin n’avait apporté aucun 
élément probant, et que la simultanéité des événements n’était pas suffisante pour 
établir un lien de causalité. 
La chambre de céans a encore relevé certaines imprécisions et contradictions dans 
le rapport du Dr C______. Ainsi, les douleurs étaient apparues plus rapidement 
que ce que laissait entendre l’expert. De plus, le travail n’avait pas pu être repris à 
cause des douleurs, et non pas essentiellement en raison de la grossesse de 
l’intéressée. Enfin, elle a relevé une contradiction dans les conclusions du 
Dr C______, qui avait indiqué que la lésion vue à l’IRM (soit l’infarctus osseux 
selon lui) n’était en relation de causalité naturelle que possible avec l’accident, 
puis avait affirmé que l’événement avait entraîné une décompensation temporaire 
de la lésion osseuse de l’os naviculaire gauche, mais qu’il ne l’avait pas causée. 
Compte tenu de ces éléments, la chambre de céans a considéré que le rapport du 
Dr C______ n’était pas probant, de sorte qu’elle a mis en œuvre une expertise 
judiciaire. 
8.3 Il convient donc de se déterminer sur la valeur probante du rapport du 
30 mars 2022 de la Dresse D______ et du Dr E______. 
La chambre de céans constate que les experts ont étudié et commenté l’intégralité 
du dossier médical, dont les documents d’imagerie, présenté une anamnèse 
détaillée du cas, et pris en considération les données subjectives et les plaintes de 
la recourante. Ils ont procédé à un examen médical minutieux et requis des 
examens complémentaires, qui leur ont permis de poser un nouveau diagnostic 
puisque les radiographies du pied et de la cheville gauche du 11 février 2022 et le 
CT-scan du pied et de la cheville gauche du 22 mars 2022 ont mis en évidence un 
dépassement de deux vis dans la gouttière externe de la cheville générant un 
conflit mécanique talo-fibulaire. 
Les experts ont dûment expliqué les raisons pour lesquelles ils ont conclu que 
toutes les atteintes constatées au niveau du membre inférieur étaient en rapport de 
causalité naturelle avec l'accident ou en découlaient, et ce avec certitude. Ils se 
sont ainsi fondés sur leurs interprétations des clichés radiologiques, qui 
évoquaient selon eux une fracture intra-articulaire peu déplacée du naviculaire. Ils 
se sont également basés sur les constatations intra-opératoires du Dr B______, qui 
étaient des éléments-clefs en faveur de séquelles post-traumatiques, étant rappelé 
que ce médecin, qui avait eu la lésion en question sous les yeux lors de son 
intervention, estimait qu’il s’agissait d'une « lésion ostéochondrale profonde 
post-traumatique ». Ils partageaient sa lecture qui était parfaitement compatible 


 
 
 
 
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avec la leur, soit celle d'une fracture intra-articulaire peu déplacée post-
traumatique, étant précisé que la présence de ce genre de lésion sans rapport 
traumatique était « excessivement rare ». Les experts se sont en outre référés à 
l'anamnèse, sans aucune symptomatologie avant l’événement, avec un mécanisme 
de traumatisme adéquat, ainsi qu’une clinique indiquant une lésion importante, 
étant rappelé que les douleurs et l'enflure présentes à trois semaines de l'accident 
avaient incité à plâtrer tardivement, ce qui parlait également bien plus pour 
l'hypothèse d'une fracture non diagnostiquée. Ils ont encore observé que 
l’échographie réalisée plus de six mois après l'accident montrait une ancienne 
rupture des ligaments au niveau du Chopart, ce qui permettait de confirmer qu’il y 
avait eu un traumatisme conséquent à ce niveau-là. Ils ont expliqué qu’il était 
fréquent qu'après une entorse du Chopart, une fracture ne soit pas formellement 
reconnue sur les radiographies standards, surtout si aucun CT n'était effectué pour 
l'exclure. À leur avis, il s'agissait donc d'une fracture intra-articulaire pas ou peu 
déplacée du naviculaire, post-traumatique et non diagnostiquée, qui avait évolué 
vers une lésion de l'interface os-cartilage permanente. Les complications dans les 
suites opératoires comme le conflit mécanique engendré par les vis et l'équinisme 
traumatique étaient donc d'autres séquelles du même traumatisme. Il n'y avait 
aucun état maladif préexistant. 
Les experts ont ajouté qu’il était impératif de retirer les vis qui avaient été mises 
en place pour l'arthrodèse talo-naviculaire et qui émergeaient dans la gouttière 
externe, afin de diminuer le conflit mécanique douloureux. De plus, pour diminuer 
les douleurs au niveau du mollet et du tendon d'Achille lié à l'équinisme 
secondaire, un allongement de la chaîne postérieure selon Strayer était nécessaire. 
Ces deux interventions devaient être effectuées rapidement pour éviter d'abîmer 
davantage le cartilage de la gouttière externe de la cheville, et entraîneraient un 
arrêt de travail à 100% pendant environ deux mois, avec six semaines de plâtre. 
Le pronostic, une fois les vis retirées et la chaîne postérieure allongée, était bon, 
dès lors que l’intéressée avait déjà retrouvé sa capacité de travail malgré les 
complications pas encore résolues. Toutefois il n'était pas impossible qu'elle 
développe une arthrose des articulations voisines dans le futur ou nécessite des 
semelles orthopédiques soutenant son pied. 
La chambre de céans ne relève aucune contradiction ni le moindre indice concret 
susceptible de remettre en cause les conclusions claires et bien motivées des 
experts, qui reposent sur une analyse approfondie et complète de la situation 
médicale de la recourante. Le rapport d’expertise remplit tous les réquisits 
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. 
8.4 L’intimée a sollicité une mesure d’instruction complémentaire, soit la 
soumission du rapport d’expertise judiciaire au Dr C______. 
La chambre de céans rappellera cependant avoir ordonné une expertise judiciaire 
en raison justement des faiblesses relevées dans le rapport du Dr C______, auquel 
elle n’a pu attribuer de valeur probante. 


 
 
 
 
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De plus, les experts judiciaires ont émis plusieurs critiques à l’encontre du rapport 
du Dr C______. Ils ont ainsi relevé que le diagnostic fort relevant de protrusion de 
deux vis dans la gouttière externe de la cheville lui avait échappé. À ce propos, la 
chambre de céans précisera que le Dr C______ a noté, dans son interprétation des 
radiographies du 13 juin 2019 : « arthrodèse talo-naviculaire avec trois vis sous 
compression (une vis trop longue ?). Interligne encore visible », sans autre 
commentaire. Il n’a plus évoqué de dépassement du matériel d’ostéosynthèse lors 
de sa discussion de l’examen radiologique du 13 décembre 2019. Enfin, dans son 
appréciation du cas, il a relevé « Si l’on étudie soigneusement le bilan 
radiologique standard, on peut se poser la question d’une vis trop longue, celle qui 
dépasse sur le profil, qui pourrait éventuellement entrer en conflit 
postérieurement ». Il n’a toutefois pas investigué davantage cette éventualité et il 
aura fallu attendre plus d’une année et une expertise judiciaire pour que le 
dépassement 
des 
deux 
vis 
soit 
finalement 
diagnostiqué. 
La 
Dresse D______ et le Dr E______ ont en outre expliqué que le 
Dr C______ avait noté une « discrète irrégularité de la corticale proximale du 
naviculaire sur le profil dans son tiers supérieur », ce qui était habituellement tout 
ce qu’une radiographie simple d’une fracture du naviculaire allait montrer, et un 
CT-Scan devait alors être effectué pour en savoir plus. Le Dr C______ avait 
retrouvé cette irrégularité au même niveau à droite sur un cliché qu’il avait 
effectué en décembre 2019 et en avait déduit qu’il ne s’agissait pas d’une lésion 
traumatique. Pour leur part, ils interprétaient différemment les radiographies et 
l’IRM, et considéraient qu’il s’agissait d’une fracture intra-articulaire peu 
déplacée du naviculaire. Ils ont souligné qu’une lésion ostéochondrale bilatérale, 
causée par un infarctus osseux à ce niveau, était rare, alors qu’une fracture non 
reconnue après une entorse du Chopart était très fréquente, surtout si aucun CT 
n’avait été effectué pour l’exclure. 
De surcroît, il sied de rappeler que le Dr B______ a lui aussi vivement critiqué les 
conclusions du Dr C______ et retenu un lien de causalité naturelle entre 
l’événement accidentel et les troubles encore présentés par la recourante. Le 
chirurgien, qui a personnellement opéré la recourante et a donc observé les 
atteintes présentées par cette dernière, a clairement diagnostiqué une lésion 
ostéochondrale talo-naviculaire gauche, sévère et profonde, « post-traumatique », 
sous forme d’un « arrachement cartilagineux ». La chambre de céans soulignera 
enfin que, bien qu’invité par l’intimée à se déterminer sur le contenu du rapport 
Dr B______, le Dr C______ s’est limité à maintenir son point de vue au motif que 
le courrier du Dr B______ ne contenait aucun élément probant, alors qu’il n’avait 
pas discuté des constatations du Dr B______ dans son rapport. 
Dans ces conditions, la chambre de céans considère qu’il est inutile de solliciter 
l’avis du Dr C______ et y renoncera, par appréciation anticipée des preuves. 
8.5 La chambre de céans fera donc siennes les conclusions du rapport d’expertise 
judiciaire du 30 mars 2022 et tiendra pour établi, au degré de la vraisemblance 


 
 
 
 
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prépondérante requis, que les troubles présentés par la recourante au niveau de son 
membre 
inférieur 
gauche 
et 
qui 
ont 
été 
diagnostiqués 
par 
la 
Dresse D______ et le Dr F______ sont en relation de causalité naturelle avec 
l’événement accidentel du 27 septembre 2017. 
L’intimée ne pouvait donc pas mettre un terme à ses prestations au 
1er février 2020. 
9. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision litigieuse annulée. 
La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
S’agissant des frais de l’expertise judiciaire à hauteur de CHF 4'500.-, il y a lieu, 
en application de la jurisprudence, de les mettre à la charge de l’intimée, dès lors 
que l’expertise administrative ordonnée par celle-ci n'était pas probante. En effet, 
comme expliqué par la chambre de céans de manière détaillée dans son 
ordonnance d'expertise du 5 janvier 2022, le rapport d’expertise était critiquable à 
plusieurs égards et les conclusions du Dr C______ ont été clairement contestées 
par le chirurgien de la recourante, qui avait constaté des lésions sur lesquelles 
l’expert ne s’est pas déterminé. Une instruction plus approfondie aurait dû être 
menée par l'intimée. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’intimée du 21 septembre 2020. 
4. Met les frais de l'expertise judiciaire de CHF 4'500.- à la charge de l'intimée. 
5. Alloue une indemnité de CHF 3'000.- à la recourante, à la charge de l'intimée. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Maryline GATTUSO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Fabienne MICHON RIEBEN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le