ge_gerichte · ACJC/189/2021 · 2020-10-28 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 18.02.2021. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10493/2020 
ACJC/189/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 11 FEVRIER 2021 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par la 
22ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 octobre 2020, 
comparant par Me Peter Pirkl, avocat, Esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1211 
Genève 26, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______ [GE], intimé, comparant par Me Marco Crisante, 
avocat, rue du Conseil-Général 18, 1205 Genève, en l'étude duquel il fait élection de 
domicile. 
 


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C/10493/2020 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 28 octobre 2020, expédié pour notification aux parties le 
lendemain, le Tribunal de première instance a prononcé la mainlevée provisoire 
de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______ (ch. 1), 
arrêté les frais judiciaires à 1'000 fr., compensés avec l'avance effectuée et mis à la 
charge de A______, condamné à les rembourser à B______ qui en avait fait 
l'avance (ch. 2 et 3), et à verser à celui-ci 1'800 fr. à titre de dépens (ch. 4). 
Le Tribunal a retenu qu'il y avait identité entre la prétention déduite en poursuite 
et le titre produit, ainsi qu'identité entre les parties. 
B. 
Par acte du 9 novembre 2020, A______ a formé recours contre la décision 
précitée. Il a conclu à l'annulation de celle-ci, cela fait au rejet de la requête, avec 
suite de frais et dépens. 
Il a requis que l'effet exécutoire attaché au jugement déféré soit suspendu, ce qui a 
été rejeté par arrêt de la Cour du 17 novembre 2020. 
B______ a conclu au rejet du recours, avec suite de frais et dépens. 
Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions respectives. 
Par avis du 22 décembre 2020, elles ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Il résulte de la procédure les faits pertinents suivants : 
a. Le 4 juin 2020, B______ a saisi le Tribunal de première instance d'une requête 
de mainlevée provisoire de l'opposition formée par A______ au commandement 
de payer, poursuite n° 1______, notifié au précité par l'Office des poursuites le 17 
janvier 2020. 
Il a allégué que A______ ne lui avait pas remboursé le prêt qu'il lui avait octroyé 
le 26 juillet 2018. 
Il a produit, outre le commandement de payer susmentionné, qui porte sur 
790'800 fr. avec intérêts moratoires à 7% l'an dès le 26 juillet 2018, et énonce 
comme titre de la créance une reconnaissance de dette du 26 juillet 2018, une 
reconnaissance de dette, portant la signature de A______, légalisée par un notaire 
genevois, ainsi libellée : "Je soussigné M. A______ […] reconnaît avoir reçu de la 
part de M. B______ la somme de 790'800 CHF. Cette somme doit être 
remboursée au plus tard le 31 décembre 2018. La présente vaut reconnaissance de 
dette au sens de l'article 82 LP. Ainsi fait à Genève le 26 juillet 2018". 


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C/10493/2020 
b. Le 21 juillet 2020, le Tribunal a cité les parties à une audience fixée au 
1er septembre 2020. 
Par courrier du 24 août 2020, un avocat s'est constitué pour A______ et a requis 
du Tribunal une procédure écrite, avec délai au 15 septembre 2020 pour déposer 
sa réponse. 
Le 28 août 2020, après avoir contacté le greffe du Tribunal qui lui aurait fait part 
du refus du juge d'ordonner une procédure écrite, le conseil de A______ a réitéré 
sa requête. 
Apparemment aucune suite n'a été donnée à ce courrier. 
c. A l'audience du Tribunal du 1er septembre 2020, A______ a à nouveau requis 
une procédure écrite, pour démontrer que les parties n'étaient pas créancières et 
débitrices respectives du montant de 790'000 fr. 
Avant d'ordonner une telle procédure écrite, le Tribunal a donné la parole à 
B______, lequel a persisté dans sa requête, alléguant avoir prêté ledit montant via 
"sa" société C______, pour les affaires personnelles de A______. 
Il a déposé un titre, signé de A______, libellé en ces termes : "Je soussigné, M. 
A______ […] confirme avoir reçu de la part de M. B______ la somme de 550'000 
dollars US […] en date du [rubrique laissée vide]. Cette somme doit être 
remboursée au plus tard le 31 décembre 2016. La présente vaut reconnaissance de 
dette au sens de l'article 82 LP. Ainsi fait à Genève le 31 mars 2015", ainsi qu'un 
document rédigé en russe, non traduit, signé de sa main, dont il n'a pas allégué à 
quoi il se rapportait. 
Sur quoi, le Tribunal a imparti un délai à A______ pour se déterminer et déposer 
ses pièces, puis un délai à B______ pour une réplique éventuelle sur les "allégués 
propres" de A______, après quoi la cause serait gardée à juger dès le 12 octobre 
2020. 
d. Aux termes de sa réponse, A______ a conclu à la forme à l'irrecevabilité de la 
requête, et au fond au rejet de celle-ci, avec suite de frais et dépens. 
Il a allégué, pièces à l'appui, que le 29 mars 2016, les sociétés C______ Sàrl 
(liquidée et radiée du registre du commerce des Iles Marshall) et D______ avaient 
conclu un contrat de prêt par laquelle la première avait prêté à la seconde 550'000 
USD, remboursables au 31 décembre 2016 (échéance repoussée au 31 décembre 
2017), et assorti d'intérêts à 15% l'an. 
Il a produit une traduction libre du document rédigé en russe déposé par B______ 
à l'audience du Tribunal du 1er septembre 2020, rédigée ainsi: "Je soussigné 
B______ reconnais que les fonds fournis par C______ Sàrl dans le cadre du 


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C/10493/2020 
contrat 
de 
prêt 
numéro 
2______ en date du 29 mars 2016 pour D______ d'un montant de 550'000 $ et 
ensuite convertis en francs suisses conformément à l'accord complémentaire à 
l'accord ci-dessus, sont les mêmes fonds, intérêts compris, à savoir 790'800 francs 
suisses, pour lesquels A______ m'a fourni une reconnaissance de dette datée du 
26 juillet 2018, afin de me fournir une garantie supplémentaire, en tant que 
bénéficiaire de C______ Sàrl. Genève, le 26 juillet 2018". 
e. Dans sa réplique, B______ a persisté à requérir la mainlevée provisoire de 
l'opposition formée au commandement de payer susvisé, avec suite de frais et 
dépens. 
Il s'est non seulement déterminé sur les allégués de la réponse mais a formé des 
allégués nouveaux, à savoir que D______ était une entité dont A______ était 
propriétaire économique, que ce dernier l'avait approché pour obtenir un prêt de 
550'000 USD, destiné à régler certaines affaires personnelles, qu'ils étaient 
convenus que le prêt se ferait entre les entités dont ils étaient respectivement 
propriétaires économiques, soit de C______ Sàrl à D______, avec en outre une 
reconnaissance de dette signée par A______ en faveur de B______, qu'au mois de 
juillet 2018 le report de l'échéance du prêt avait été requis, qu'il avait consenti à 
cette prolongation, moyennant qu'une nouvelle reconnaissance de dette soit 
souscrite par A______, incluant les intérêts dus. 
Il a produit des pièces nouvelles, notamment un courriel reçu d'un tiers le 
16 juillet 2018, dont le contenu était le suivant (traduction libre du russe) : 
"A______ [A______] m'a demandé de vérifier le calcul des intérêts et le projet de 
la reconnaissance de dette. Je l'ai vérifié, le calcul est fait correctement. […] Il 
n'est pas tout à fait clair pourquoi la reconnaissance de dette est rédigée au nom de 
A______, car le prêt a été octroyé à D______. Je propose de faire une 
reconnaissance de dette de la part de D______ et […] si la version principale est 
en langue française, la rédiger en deux langues", et sa réponse du même jour : 
"[…] Nous avons convenu que A______ me remettra en mon nom propre une 
reconnaissance de dette pour le montant total emprunté selon le for juridique du 
droit genevois en raison d'un long retard de remboursement de sa dette. Avec la 
société D______, nous pourrons établir le contrat de façon requise par les besoins 
de votre comptabilité. Je vais ajouter à la reconnaissance de dette la traduction du 
texte en russe". 
Il a encore allégué avoir établi le document qu'il avait produit à l'audience du 
Tribunal du 1er septembre 2020 (rédigé en russe, dont il n'a pas contesté la 
traduction fournie par A______) à la demande de A______, pour confirmer que le 
montant de 790'800 fr. était constitué du montant du prêt initial de 550'000 USD 
majoré des intérêts. 


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C/10493/2020 
Il a déposé un courriel envoyé le 10 décembre 2019 à A______, lui demandant de 
rembourser sa dette, tout en se déclarant prêt à renoncer aux intérêts courus en 
2019, à défaut de quoi il le mettrait en poursuite. 
Il a également versé une correspondance nourrie, échangée par messages E______ 
[messagerie] avec A______ entre le 10 décembre 2019 et le 26 août 2020, dans 
laquelle en substance ce dernier demandait du temps et annonçait qu'il 
rembourserait l'entier de sa dette, en proposant un échéancier de versements. 
f. A______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). Selon l'art. 251 let. a CPC, la procédure 
sommaire est applicable aux décisions rendues en matière de mainlevée 
d'opposition. 
Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les 10 jours à compter de la 
notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 
sommaire (art. 251 let. a CPC). 
En l'espèce, le recours du 2 novembre 2020 a été interjeté dans le délai et selon la 
forme prescrits, de sorte qu'il est recevable. 
1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits 
(art. 320 CPC). 
L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité 
à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par 
le recourant (HOHL/DE PORET BORTOLASO/AGUET, Procédure civile, Tome II, 
2ème éd., 2010, n. 2307). 
2. 
2.1 En cas de procédure écrite, ordonnée en application de l'art. 253 CPC, les 
parties ne peuvent pas alléguer de faits nouveaux s'il n'est pas ordonné de second 
échange d'écritures, auquel les parties n'ont pas droit; seul demeure la possibilité 
de répliquer, soit pour le requérant sur le contenu de la réponse (ATF 144 III 117 
consid. 2.3). 
 
Il revient aux tribunaux d'indiquer de manière explicite s'ils ordonnent 
formellement un second échange d'écritures ou s'ils se contentent de réserver le 
droit à la réplique (ATF 146 III 237 consid. 3.2). 


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C/10493/2020 
2.2 En l'occurrence, le premier juge a procédé de manière hybride en ordonnant 
une procédure écrite après avoir acheminé l'intimé à s'exprimer oralement, ce qui 
n'est pas conforme à la loi. 
 
En tout état, il a expressément réservé des droits de réplique sur la réponse du 
recourant, et non ordonné de second échange d'écritures. 
Ainsi, les allégués nouveaux de la réplique et les pièces nouvelles y relatives sont 
irrecevables. 
3. 
Le recourant reproche au Tribunal d'avoir donné droit à la requête de mainlevée 
provisoire formée par l'intimé. 
3.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette 
constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée 
provisoire (art. 82 al. 1 LP). 
Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence 
matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1, et les 
références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), 
l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le 
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en 
poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les 
références; GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour 
dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). 
Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre 
notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté 
de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent 
déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 
136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). 
3.2 Lorsque le juge doit statuer selon la simple vraisemblance, il doit, en se basant 
sur des éléments objectifs, avoir l'impression que le fait invoqué s'est produit, sans 
pour autant devoir exclure la possibilité qu'il ait pu se dérouler autrement 
(ATF 132 III 140 consid. 4.1.1; 130 III 321 consid. 3.3; 104 Ia 408 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_413/2014 du 20 juin 2014 consid 4.1). 
Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée n'est pas 
d'interpréter des contrats ou d'autres documents, mais d'accorder rapidement, 
après examen sommaire des faits et du droit, une protection provisoire au 
requérant dont la situation juridique paraît claire (ACJC/658/2012 du 11 mai 
2012, consid 5.2; ACJC/1211/1999 du 25 novembre 1999, consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral du 10 mai 1968, résumé in JdT 1969 II 32). 


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Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement 
vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 
La reconnaissance de dette est une déclaration par laquelle un débiteur manifeste 
au créancier qu'une dette déterminée existe. Elle peut être causale, lorsque la 
cause de l'obligation y est mentionnée, ou abstraite à ce défaut; dans les deux 
cas, elle est valable (art. 17 CO). Toutefois, la cause sous-jacente doit exister et 
être valable, conformément à la conception causale de l'obligation en droit suisse 
(ATF 119 II 452 consid. 1d; 105 II 183 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_152/2013 du 20 septembre 2013 consid. 2.3). L'art. 17 CO n'a pas 
d'incidence sur l'existence matérielle de l'obligation du débiteur. La 
reconnaissance de dette entraîne un renversement du fardeau de la preuve. Le 
débiteur qui conteste la dette doit établir quelle est la cause de l'obligation (en 
cas de reconnaissance abstraite), respectivement démontrer que la cause de 
l'obligation n'est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à la base 
de la reconnaissance est inexistant, nul (art. 19 et 20 CO), a été simulé (art. 18 al. 
1 CO) ou invalidé (art. 31 CO) (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 105 II 183 consid. 
4a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_344/2015 du 10 décembre 2015 consid. 3.1). 
Plus généralement, le débiteur peut se prévaloir de toutes les objections et 
exceptions qui sont dirigées contre la dette reconnue (ATF 131 III 268 consid. 
3.2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_238/2017 du 26 septembre 2017 consid. 2.1). 
3.3 Un acte est simulé lorsque les deux parties sont d'accord que les effets 
juridiques correspondant au sens objectif de leurs déclarations ne doivent pas se 
produire et qu'elles n'ont voulu créer que l'apparence d'un acte juridique à l'égard 
des tiers (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc, 112 II 337 consid. 4a et 73 II 99 
consid. 2). Leur volonté véritable tend soit à ne produire aucun effet juridique, soit 
à produire un autre effet que celui de l'acte apparent; dans ce dernier cas, les 
parties entendent en réalité conclure un second acte dissimulé. Juridiquement 
inefficace d'après la volonté réelle et commune des parties, le contrat simulé est 
nul, tandis que le contrat dissimulé - que, le cas échéant, les parties ont réellement 
conclu - est valable si les dispositions légales auxquelles il est soumis quant à sa 
forme et à son contenu ont été observées (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc et 117 II 
382 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_260/2013 du 9 septembre 2013 
consid. 3.3.2.1). 
3.4 En l'espèce, il est constant que l'intimé a fondé la poursuite dirigée contre le 
recourant sur la reconnaissance de dette du 26 juillet 2018 souscrite par ce dernier, 
mentionnée dans le commandement de payer comme titre de la créance. Cette 
reconnaissance de dette, abstraite, est claire et univoque, et concerne les parties à 
la présente procédure. 
 
Les identités entre poursuivant et créancier désignés dans le titre, entre le 
poursuivi et le débiteur désignés et entre la prétention déduite en poursuite et la 


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C/10493/2020 
dette reconnue sont établies. La reconnaissance de dette produite vaut donc titre 
de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP. 
 
A titre de moyen libératoire, le recourant fait valoir que cette reconnaissance de 
dette serait simulée (et qu'en conséquence, à bien le comprendre, la "dette 
primitive" serait inexistante entre les parties à la procédure). Cette thèse est 
dépourvue de toute pertinence s'agissant en l'occurrence d'un acte unilatéral 
émanant du seul recourant, et non d'un acte bilatéral, dans lequel deux parties 
pourraient, cas échéant, se mettre d'accord pour exprimer une volonté tendant soit 
à ne produire aucun effet juridique, soit à produire un autre effet que celui de 
l'acte apparent. 
 
Certes, il apparaît que le recourant a, dans sa reconnaissance de dette abstraite, 
attesté d'un fait - la réception de 790'800 fr. - dont sa partie adverse admet qu'il 
n'est pas conforme à la réalité. Le recourant n'a toutefois formé aucun allégué sur 
la raison qui l'a conduit à s'engager de la sorte, pas plus que sur la cause de 
l'obligation ainsi souscrite alors qu'il lui revenait de le faire, respectivement 
d'exposer en quoi la cause de l'obligation ne serait pas valable. Il ne s'est pas non 
plus prononcé sur l'affirmation de l'intimé, contenue dans le document que celui-
ci a établi le 26 juillet 2018, selon laquelle la reconnaissance de dette avait été 
souscrite à titre de "garantie supplémentaire". 
 
Il s'est limité à démontrer l'existence du contrat de prêt conclu entre D______ -
 sans alléguer quel serait le rapport entre cette société et lui-même - et C____ Sàrl, 
portant sur 550'000 USD, remboursable au 31 décembre 2016 (puis 31 décembre 
2017), moyennant des intérêts de 15% l'an, qui avait été alléguée par l'intimé et 
citée par celui-ci dans son document du 26 juillet 2018 susmentionné. Ce faisant, 
le recourant n'a développé aucun argument permettant de conclure, fût-ce au 
niveau de la vraisemblance, que la cause de l'obligation sur laquelle reposait la 
reconnaissance de dette produite par l'intimé n'était pas valable. 
 
Dès lors, le recourant n'a pas rendu vraisemblable de moyen libératoire. 
 
Le recours se révèle ainsi infondé; il sera donc rejeté. 
4. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de son recours (art. 106 
al. 1 CPC), arrêtés à 1'500 fr. (art. 48, 61 OELP), compensés avec l'avance de frais 
opérée, acquise à l'ETAT DE GENEVE (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Il versera en outre à l'intimé 1'000 fr. à titre de dépens, débours et TVA inclus 
(art. 23, 25 et 26 LaCC et 85, 88, 89 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


- 9/9 - 
 
C/10493/2020 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 9 novembre 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/13278/2020 rendu le 28 octobre 2020 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/10493/2020-22 SML. 
Au fond : 
Rejette ce recours. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais du recours à 1'500 fr., compensés avec l'avance opérée, acquise à 
l'ETAT DE GENEVE, et les met à la charge de A______. 
Condamne A______ à verser à B______ 1'000 fr. à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN et Madame Nathalie 
LANDRY-BARTHE, juges; Madame Laura SESSA, commise-greffière. 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La commise-greffière : 
Laura SESSA 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.