ge_gerichte · ATAS/58/2019 · 2019-01-28 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Jean-Pierre WAVRE, Willy 
KNOPFEL, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2402/2017 
ATAS/58/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 janvier 2019 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'Etude de Maître Diane BROTO 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2402/2017 
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EN FAIT 
1. Le 4 juillet 2012 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré, A______., ou le 
recourant), ressortissant italien né le ______ 1967, titulaire d'un permis 
d'établissement C-CE, a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après : l'OAI ou l'intimé), pour talalgies aux 
deux pieds, l'atteinte existant dès le 19 décembre 2011. Il travaillait à l'époque en 
qualité de surveillant auprès de la société B______ SA, entreprise de nettoyage, 
depuis le 15 août 2011 à raison de 2 heures par soir, soit 10 heures par semaine 
(l'horaire usuel pour un 100 % dans l'entreprise étant de 44 heures par semaine). Il 
percevait à l'époque des indemnités journalières de l'assurance perte de gain 
maladie de l'employeur, Helsana Assurances (ci-après: Helsana), la demande AI 
ayant été déposée dans le cadre de la détection précoce. 
2. Le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie du pied et de la cheville, a 
établi, en date du 27 janvier 2012 un rapport à l'intention du médecin traitant, le 
docteur D______, FMH en médecine générale: l'assuré souffrait d'une talalgie 
bilatérale, surtout au détriment de la zone de compression du nerf pour le muscle 
abducteur de O5, ainsi qu'à l'insertion du fascia plantaire. L'étiologie était à 
rechercher dans un pied plat valgus bilatéral, associé à une prise de poids de 14 kg 
depuis 6 mois. Cette talalgie durait depuis à peu près la même période. Le 
traitement conservateur est la règle dans un premier temps et doit associer des 
supports plantaires spécifiques, à une orthèse de positionnement nocturne, afin 
d'effectuer un stretching passif des gastrocnémiens (qu'il avait prescrits), et à des 
exercices d'étirement de ces mêmes muscles, à effectuer quotidiennement. Si le 
traitement devait s'avérer insuffisant, des ondes de choc extracorporelles ou une 
infiltration de dérivés cortisonés pourraient être envisagées. L'indication 
chirurgicale n'était posée qu'après une année d'évolution sans guérison. 
3. Le Dr D______ a adressé un rapport intermédiaire à Helsana le 29 février 2012. Il 
posait le diagnostic de talalgies bilatérales (fasciite plantaire pied plat valgus 
bilatéral). L'incapacité de travail (ci-après : IT) était totale (100 %) dès le 2 janvier 
2012. 
4. Le 6 juillet 2012, l'OAI a sollicité du médecin traitant un rapport intermédiaire. Ce 
dernier a répondu le 22 août 2012: il attendait notamment des rapports du gastro-
entérologue et du spécialiste des troubles de la mémoire. 
5. Le 17 octobre 2012, le Dr D______ a établi un rapport intermédiaire à l'intention de 
l'OAI: il retient le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail (ci-après : CT), de 
talalgies bilatérales (platy podies) depuis 2011, et sans effet sur la CT les 
diagnostics de perturbation des tests hépatiques d'origine indéterminée depuis 2002, 
suspicion de troubles de la mémoire depuis 2011, épisodes de lombalgies depuis 
2012. Il était en traitement (en cours) chez lui depuis le 12 janvier 2012, le dernier 
contrôle remontant au 20 septembre 2012. Avant lui le patient avait été traité par les 
Drs E______ et F______ en 2002. A l'anamnèse: douleurs aux talons des deux 


 
 
 
 
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côtés (ci-après: ddc) depuis plus d'un an. Quant au pronostic, malgré les conseils du 
spécialiste (Dr C______), pas d'amélioration. Le traitement actuel consistait dans la 
prise de Dafalgan et le port de supports plantaires, en fonction de l'intensité des 
symptômes. Ceux-ci se manifestaient au travail par des talalgies: en tant que 
surveillant il devait marcher. Du point de vue médical l'activité exercée n'était plus 
exigible mais à discuter et à évaluer avec le patient. Le rendement était réduit en 
raison des symptômes. Les restrictions ne pouvaient être réduites par des mesures 
médicales. L'IT était de 100% (en cours) dès le 2.01.2012. Il ne pouvait se 
déterminer quant à une reprise de l'activité professionnelle ou à une amélioration de 
la CT, car le cas était « bloqué ». Il remarquait complémentairement : « Je n'arrive 
pas à cerner la personnalité (du patient). Rien ne s'améliore. Le désire-t-il vraiment 
? » Dans une note complémentaire il rappelait que le début de l'IT remontait au 
2.01.2012 dans l'activité habituelle, comme dans l'activité adaptée (il mentionne au 
sujet de cette dernière:" pas encore toujours 100%" [sic!]). Limitations 
fonctionnelles: douleurs à la marche. Outre la consultation du Dr C______, le 
patient avait consulté un spécialiste de la mémoire, les 13 et 16 juillet ainsi que 23 
août 2012 "(rapport pas encore rédigé)"; le 16 août 2012, consultation du docteur 
G______, gastro-entérologue FMH. Ce dernier avait établi un rapport de 
gastroscopie le 3 septembre 2012: il concluait à une hernie hiatale mobile de 2 à 
4 cm entre 41 et 43 cm et 39 à 43 cm avec œsophagite I, minime gastrite, discrète 
duodénite chronique, ampoule de Vater parfaitement normale; lactase présente au 
test au lactose. La proposition thérapeutique était un traitement dégressif au 
Pantoprazole. Le bilan hépatique en cours était plutôt en faveur soit d'une réaction 
médicamenteuse (Tilur retard ?) soit un début de cholangite sclérosante; il proposait 
une vaccination pour l'hépatite A et B vu l'absence d'immunisation et retours 
fréquents en Italie. Tous les tests d'auto-immunité, infectieux, hépatopathies 
héréditaires étaient négatifs à ce jour. Un rapport de l'institut de radiologie 
ImageRive (Dr H______, radiologue) relatif à une cholangio-IRM du 31 août 2012 
concluait à l'absence d'argument morphologique probant, pour confirmer un 
diagnostic de cholangite sclérosante. Compte tenu de très discrètes irrégularités de 
quelques voies biliaires intra-hépatiques, proche du hile, actuellement non 
spécifiques, un contrôle de stabilité ultérieure était recommandé. 
6. Le 2 novembre 2012, l'OAI a reçu le rapport du 16 octobre 2012 du service de 
Consultation de la Mémoire des HUG (docteur I______, chef de clinique et 
psychiatre consultant, Madame J______, neuropsychologue responsable et chargée 
de cours, et Madame K______, stagiaire neuropsychologue). Le motif de la 
demande était l'évaluation de troubles mnésiques et confusionnels. À l'anamnèse, 
patient d'origine genevoise (recte: né à Genève), dont le père était charbonnier. 
Après sa scolarité obligatoire il avait entamé un apprentissage de mécanicien en 
automobile, mais, comme il n'avait pas trouvé d'emploi dans cette branche, il 
travaillait actuellement en tant que peintre en bâtiment. Marié depuis 10 ans, il a 3 
enfants. S'agissant des plaintes actuelles, spontanément le patient exprimait son 
inquiétude concernant ses difficultés de mémoire, apparues depuis environ une 


 
 
 
 
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année - notamment l'oubli d'événements récents et de conversations; il relatait 
également une distractibilité importante (« j'ai mis de l'eau dans mes céréales ») et 
un besoin d'efforts accrus pour se concentrer. Il relatait des migraines importantes, 
consécutives à un accident de la route en 2003, qu'aucun médicament n'avait jamais 
pu soulager, et qui l'empêcheraient de se concentrer. Du fait de ces difficultés, il 
prenait de plus en plus de notes, ce qu'il ne faisait jamais auparavant. Le patient 
mentionnait également des inquiétudes permanentes concernant son fils, qui avait 
eu un grave accident de voiture en 2005, dont il n'avait pas gardé de séquelles; mais 
le patient vivait désormais dans l'angoisse d'un autre accident de ce genre. Sur le 
plan comportemental, il rapportait un bon moral, mais mentionnait une fatigue 
récurrente. Quant à ses habitudes, il vivait avec sa famille dans un appartement. Il 
était indépendant pour toutes les activités de la vie quotidienne. Pour ses loisirs, il 
disait prendre du plaisir à aller à la pêche, au théâtre et à jouer au squash. Son 
réseau social était constitué de sa famille et de ses amis. Antécédents: céphalées de 
longue date suite à un accident de la route (2003), sans perte de connaissance. 
Hépatite biologique d'étiologie indéterminée. Antécédents familiaux: parents en 
bonne santé. Pas d'antécédents connus de troubles cognitifs dans la famille. 
Médication actuelle: aucune. 
Aux termes d'une évaluation neuropsychologique très complète et une évaluation 
psychiatrique - constatant notamment un patient vigilant, orienté aux quatre modes, 
collaborant, dynamique et agréable dans le contact, affectivité congruente au 
discours, thymie globalement positive avec maintien de l'élan vital, conservation de 
l'estime de soi, discours influent et informatif, avec légère précipitation anxieuse et 
expression de préoccupations autour de ses difficultés de concentration quotidienne, 
pas de plaintes somatiques particulières, sommeil et appétit stables -, ce rapport 
concluait comme suit: en résumé, l'examen neuropsychologique met en évidence 
des performances se situant parfaitement dans les normes, compte tenu de l'âge et 
du niveau socioculturel du patient. En particulier la mémoire épisodique, ainsi que 
les fonctions exécutives et instrumentales ne posent pas de problème. L'évaluation 
clinique, compte tenu du tableau neuropsychologique et de l'autonomie du patient 
dans les activités de la vie quotidienne, n'évoque pas une étiologie organique ("nous 
avons rassuré le patient en ce sens"). Ses plaintes et les discrètes difficultés 
observées sont à mettre en lien, selon les examinateurs, avec ses inquiétudes 
concernant son fils (images de l'accident qui reviennent régulièrement, 
appréhension constante), ainsi que ses fortes migraines quasi-quotidiennes. Il avait 
été expliqué au patient que les ruminations et l'anxiété ont un impact négatif sur les 
capacités mnésiques et, surtout, attentionnelles, par une réduction de l'espace 
mental dévolu au traitement des informations externes et internes. En ce qui 
concerne les « images de l'accident » récurrentes de son fils, il a vivement été 
conseillé au patient de prendre contact avec des spécialistes de la gestion des 
émotions, afin de prendre en charge cette peur envahissante. Dans un but purement 
préventif, le patient a été rendu attentif aux différents facteurs influençant 
favorablement le fonctionnement cognitif, notamment l'hygiène de vie (via 


 
 
 
 
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l'alimentation, l'activité physique, le suivi régulier des facteurs de risque cardio-
vasculaire…) et l'implication dans des activités cognitives et sociales stimulantes. 
7. Le 5 novembre 2012, le médecin traitant a répondu à un questionnaire 
complémentaire de l'OAI : le début de l'IT se situe au 2 janvier 2012 ; avant cette 
date la CT était totale. Quant à la CT dans une activité adaptée, actuellement le 
patient 
n'a 
pas 
d'activité 
professionnelle. 
Limitations 
fonctionnelles: 
subjectivement, douleurs aux talons, à la marche et à la station debout; 
objectivement: pas de limitations dans sa manière de se déplacer. 
8. Par courrier du 3 décembre 2012, l'OAI s'est adressé à l'assuré : aucune mesure de 
réadaptation d'ordre professionnel n'était possible actuellement. 
9. Le 13 décembre 2012, l'OAI a reçu un rapport intermédiaire du médecin traitant : 
l'état de santé était stationnaire (aucune amélioration, pas d'aggravation manifeste), 
sans changements de diagnostics (talalgies persistantes et perturbation des tests 
hépatiques). Quant à l'évolution du cas, le patient allait être opéré d'une hernie 
ombilicale et inguinale droite et périarthrite à l'épaule droite. La CT était de 0 % 
dans le poste de travail occupé en tant que nettoyeur, et devait être évaluée pour ce 
qui était d'une activité adaptée. La compliance était optimale. Le médecin ne 
pouvait pas vérifier s'il y avait bonne concordance entre les plaintes et son examen 
clinique. Le traitement en cours était d'ordre antalgique. Il n'y avait pas de troubles 
psychiques, mais le médecin avait encouragé le patient à consulter un psy. Il ne 
savait pas si une reprise de travail était possible ou non actuellement. Un examen 
médical complémentaire serait nécessaire pour évaluer les conséquences de 
l'atteinte à la santé sur la CT. Le dernier examen remontait au 27 novembre 2012. 
Un rapport complémentaire (26 novembre 2012) du Dr G______ était annexé: le 
bilan extensif pour déterminer une origine infectieuse, auto-immune ou héréditaire 
de ses tests hépatiques chroniquement perturbés était négatif. Après discussion avec 
la pathologie, il pourrait s'agir d'une atteinte médicamenteuse, (mais il avait arrêté 
tout médicament en prise chronique [hormis ceux en prise aiguë pour des 
lombalgies]) ou une atteinte toxique. Comme il avait travaillé pendant 5 ans dans la 
peinture du bâtiment, et arrêté en août 2011, on ne pouvait exclure une atteinte 
toxique. Il propose une opération pour ses hernies inguinales sous épidurale (ou 
mieux sous anesthésie locale si possible), puisqu'il ne pouvait reprendre un travail 
avant d'être opéré. En conclusion il retenait, comme étiologie possible, une réaction 
médicamenteuse ou aux diluants de peinture. Il proposait d'éviter autant que 
possible tous les médicaments et toxiques potentiels jusqu'à nouvel avis. 
10. Le service médical régional ([Dresse L______] ci-après : SMR) s'est prononcé par 
avis du 22 février 2013. Patient en IT depuis janvier 2012, en raison, dans un 
premier temps, de talalgies bilatérales sur pied plat valgus pour lequel un traitement 
conservateur avait été instauré; suivi par le Dr C______, mais ce dernier ne l'avait 
pas revu depuis mai 2012. Selon le médecin traitant (Dr D______) l'assuré 
présentait en outre une périarthrite de l'épaule droite, une perturbation des tests 
hépatiques, dont l'origine était probablement médicamenteuse ainsi qu'un trouble 


 
 
 
 
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psychique indéterminé pour lequel il avait fortement conseillé à l'assuré d'aller voir 
un spécialiste. Selon le médecin traitant, depuis décembre 2012, il existait une CT 
qu'il ne quantifiait pas, et par ailleurs il préconisait la réalisation d'une expertise 
pluridisciplinaire. Le SMR a considéré qu'une expertise multidisciplinaire via la 
plate-forme MED@P était nécessaire, avec des volets rhumatologique, de médecine 
interne et psychiatrique (avec bilan neuropsychologique si l'expert le considérait 
nécessaire). Le SMR avait inventorié la liste des questions à poser aux experts. 
11. Le 24 mai 2013, le médecin traitant a annoncé sa retraite, et indiqué que le patient 
serait dès lors suivi par la doctoresse M______, FMH en médecine interne. Il a joint 
à cette communication, se référant à son précédent rapport, copie d'un rapport 
d'arthro-IRM de l'épaule droite effectuée le 23 avril 2013 par le service de 
radiologie et médecine nucléaire de l'Hôpital de La Tour (Dresse N______), ainsi 
qu'une demande de consultation du docteur O______, spécialiste FMH en médecine 
interne et maladies rhumatismales, au docteur P______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. 
12. Les experts du CEMed ont rendu leur rapport le 17 octobre 2013, après que chaque 
spécialiste ait notamment examiné l'assuré, soit: le Dr. Q______, spécialiste FMH 
en médecine interne, le Dr. R______, rhumatologue FMH, la Dresse S______ FMH 
en psychiatrie-psychothérapie, et Mme T_____, neuropsychologue FSP. Ce rapport 
est établi selon le mode suivant: le dossier a été analysé et résumé par un médecin 
ne participant pas aux examens. Les experts ont examiné séparément le patient, 
après avoir lu attentivement le dossier et le résumé, et en ayant le cas échéant 
procédé aux examens complémentaires nécessaires. Les experts ont établi 
conjointement le rapport après discussion interdisciplinaire, le document final ayant 
été soumis en dernière lecture à un médecin expert n'ayant pas examiné le patient, 
afin de juger de la clarté du texte et de la pertinence des conclusions. En conclusion 
la CT exigible est nulle dans l'activité habituelle de nettoyage et de 100 % dans une 
activité adaptée. Les limitations fonctionnelles commandent de privilégier une 
activité en position assise (éviter la position debout prolongée et les activités 
nécessitant la déambulation). Éviter le port de charges et les efforts avec les 
membres supérieurs ainsi que les mouvements impliquant la position des membres 
supérieurs au-dessus de l'horizontale. Il n'y a pas d'atteinte psychique. 
13. Le SMR a émis un nouvel avis après expertise, le 30 octobre 2013: les conclusions 
des experts étaient claires, motivées et cohérentes. Il n'y avait pas lieu de s'écarter 
de leurs conclusions. Dès décembre 2012 l'assuré avait une aptitude à la 
réadaptation. Concernant l'atteinte au niveau des pieds l'assuré devait être évalué 
par le Dr C______ à fin 2013. L'orthopédiste devait examiner la pertinence 
d'effectuer un geste chirurgical en raison des douleurs persistantes de type 
mécanique des pieds, surtout en position debout. En attendant, comme les experts, 
le SMR considérait qu'il fallait tenir compte des limitations fonctionnelles que 
l'atteinte impliquait (éviter la position debout et les activités impliquant la 
déambulation). Cependant même si une éventuelle opération s'avérait efficace, au 


 
 
 
 
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vu de la pathologie de l'épaule, retenir une CT nulle de manière définitive dans 
l'activité habituelle. 
14. L'OAI a diligenté une enquête économique sur le ménage. L'enquête a eu lieu au 
domicile des parents du recourant, celui-ci affirmant y demeurer avec toute sa 
famille depuis 2001. Il se considère comme un « homme au foyer ». L'enquête 
économique n'a retenu aucun empêchement. 
15. Par courrier du 7 avril 2014, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de refus de rente 
d'invalidité et de mesures professionnelles. Son statut était mixte: 25 % part 
professionnelle et 75 % travaux habituels. Dans les deux domaines le degré 
d'invalidité était de 0 %. 
16. Le 20 mai 2014, selon son nouveau médecin traitant, la Dresse M______, le patient 
présentait actuellement de nombreuses douleurs ostéoarticulaires et une forte 
limitation fonctionnelle. Omalgies chroniques droite sur tendinopathie chronique et 
arthrose débutante, pour laquelle il bénéficiait actuellement d'un traitement 
d'injections de PRP (Plasma riche en plaquettes). Il était également gêné par son 
épaule gauche, fragilisée par des luxations récidivantes. Au niveau des membres 
inférieurs, il présentait des talalgies chroniques bilatérales résistant aux traitements 
conservateurs; une intervention était fixée pour le talon droit; le talon gauche serait 
traité dans un deuxième temps. A cela s'ajoutait une lésion méniscale de grade III 
du genou droit, se traduisant cliniquement par des douleurs mécaniques associées à 
une instabilité. Récemment une douleur inguinale s'était manifestée chez ce patient 
opéré en 2013 d'une hernie inguinale bilatérale et ombilicale; le status clinique 
mettait en évidence une hernie crurale droite, confirmée par bilan radiologique. Une 
nouvelle sanction chirurgicale était en attente. La mobilité, le port de charges et les 
mouvements des membres supérieurs et inférieurs étant limités, elle sollicitait une 
réévaluation de la situation par l'OAI. 
17. Par courrier du 21 mai 2014, l'assuré a formé opposition au projet de refus de 
prestations. Il avait retrouvé des demandes d'emploi pour montrer qu'il ne voulait 
pas rester seulement à 20 % chez B______ et qu'il avait quand même postulé pour 
du travail. Personne ne voulait le prendre vu son état de santé, raison pour laquelle 
il avait demandé à être recyclé. 
18. Par avis du 3 octobre 2014, le SMR a rappelé que la procédure se situait au niveau 
de l'audition (sur contestation du projet de décision du 30 mai 2014, fondé sur l'avis 
SMR du 30 octobre 2013). La pièce médicale produite par l'assuré, soit la lettre de 
son nouveau médecin traitant, amenait à retenir une possible aggravation de l'état 
de santé depuis l'avis SMR précédent, pour des raisons rhumatologiques (pour ce 
qui est des hernies abdominales elles avaient déjà été évaluées dans l'expertise 
effectuée en 2013). Le SMR proposait en conclusion un complément d'expertise par 
l'expert rhumatologue ayant examiné l'assuré en 2013. 
19. L'expert rhumatologue (Dr R______) a déposé son rapport complémentaire le 
19 janvier 2015. Dans son appréciation il a considéré que s'agissant des douleurs 


 
 
 
 
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des pieds la situation était restée stationnaire depuis la dernière expertise (retenir 
des périodes d'IT complète de plusieurs mois après les interventions chirurgicales 
prévues). Concernant l'épaule droite, les douleurs évoluaient depuis l'automne 2012 
et résistaient au traitement conservateur (infiltrations, séances de physiothérapie). 
Un nouvel avis avis chirurgical avait été demandé au Dr P______ qui désirait 
attendre avant de décider d'une éventuelle intervention chirurgicale. Les 
constatations radiologiques actuelles montraient des lésions plus étendues que 
celles décrites lors de l'expertise précédente, puisqu'en plus d'une lésion du 
susépineux avec fissuration, on constatait également une lésion partielle du tendon 
sous-scapulaire et surtout une souffrance du long chef du biceps avec instabilité de 
ce tendon. Ces constatations radiocliniques justifiaient des limitations dans 
l'utilisation de l'épaule droite, principalement lors des mouvements d'élévation au-
dessus de l'horizontale ou nécessitant des ports de charges répétés du bras droit en 
élévation; mais on pouvait également retenir une gêne dans des activités répétitives 
du bras droit, en rotation interne ou externe. Il était clair que ce tableau clinique 
pourrait s'améliorer suite à une intervention chirurgicale de l'épaule droite. 
Toutefois cette intervention entraînerait vraisemblablement un handicap avec une 
IT prolongée d'environ 9 mois à une année. Concernant l'épaule gauche, la situation 
était restée stationnaire et les douleurs n'étaient pas suffisamment significatives 
pour entraîner un réel handicap professionnel. Il fallait toutefois éviter des activités 
trop contraignantes pour l'épaule gauche, principalement lors de mouvements 
d'abduction-rotation externe en raison des antécédents de luxation d'épaule. 
Concernant le genou droit, la situation avait évolué puisque, lors de l'expertise de 
juillet 2013, l'assuré ne présentait pas de plaintes de limitation au niveau de cette 
articulation. Les douleurs étaient apparues durant l'automne 2013, résistant aux 
traitements conservateurs. Une IRM du genou droit du 7 mars 2014 avait mis en 
évidence une lésion grade 3 de la corne postérieure du ménisque interne, associée à 
un gros kyste méniscal. L'assuré se plaignait de douleurs constantes de la face 
interne du genou droit, souvent insomniantes. Fin 2014-début 2015, l'assuré devrait 
bénéficier d'une arthroscopie avec méniscectomie interne a minima, associée à une 
arthrotomie médiale, afin d'exciser le kyste et de suturer le mur méniscal, pour 
éviter toute récidive. Concernant les séquelles d'opération d'un phlegmon du médius 
de la main droite, il persistait une discrète gêne douloureuse en flexion avec une 
sensibilité de l'interphalangienne proximale. Cette atteinte restait discrète à 
modérée n'entraînant pas un réel handicap professionnel. On pouvait toutefois 
suggérer d'éviter des activités nécessitant une force de préhension importante de la 
main droite, afin d'éviter une sollicitation trop marquée sur le médius. 
En conclusion l'expert considérait que la CT était toujours nulle dans l'ancienne 
activité de nettoyeur. Les mesures de réadaptation professionnelle étaient 
théoriquement envisageables, mais l'expert considérait qu'il serait préférable 
d'attendre que les diverses interventions chirurgicales programmées au niveau des 
pieds, du genou droit et de l'épaule droite puissent être effectuées avant de 
réévaluer les capacités fonctionnelles de l'assuré. S'agissant d'une activité adaptée, 


 
 
 
 
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l'assuré gardait théoriquement une CT complète dans une activité adaptée 
respectant les limitations décrites précédemment. Ce qui changeait, par rapport à 
l'appréciation de la dernière expertise, c'était d'une part l'apparition de douleurs 
handicapantes du genou droit; mais ces douleurs devraient s'améliorer suite à 
l'intervention chirurgicale programmée; et d'autre part l'étendue des lésions de 
l'épaule droite qui étaient plus marquées que celles décrites auparavant. Toutefois 
ces lésions de l'épaule devraient être compatibles avec une activité adaptée de 
bureau, voire de manutention légère, sans mouvement répétitif du bras en élévation, 
avec limitation des ports de charges. Il faudrait toutefois attendre que les 
interventions chirurgicales discutées soient toutes effectuées avec suivi d'une 
période postopératoire adéquate. Par la suite la CT devrait redevenir entière (100%) 
dans une activité adaptée. 
20. Le SMR s'est prononcé dans un avis du 30 avril 2015: au vu des conclusions de 
l'expertise, il estime nécessaire d'interroger les médecins suivants et de se procurer 
une copie des rapports de consultation, rapports opératoires, examens 
radiologiques: service d'orthopédie des HUG pour les pieds et le genou gauche; 
Drs P______ et U_____ pour l'épaule droite; le médecin traitant; le cas échéant se 
renseigner pour savoir si un chirurgien digestif avait été consulté depuis 2013, et 
dans l'affirmative, l'interroger également. 
21. Dans un rapport non daté mais reçu par l'OAI le 29 juin 2015, la Dresse M______ 
retenait comme diagnostics avec effet sur la CT des omalgies chroniques droite sur 
tendinopathie chronique et gauche sur luxation récidivante sur tendinopathie 
chronique supra-tendineux et arthrose ; talalgies bilatérales avec s/p intervention du 
talon droit 12/01/2015 et douleur résiduelle ; s/p méniscectomie genou droite en 
janvier 2015 ; état dépressif réactionnel. Et sans effet sur la CT: s/p cure de hernie 
inguinale bilatérale ; perturbation chronique des tests hépatiques d'origine 
indéterminée. À l'anamnèse, douleur épaule droite chronique avec limitation 
fonctionnelle. Talalgies persistantes et boiterie à la marche. Elle constatait une 
limitation fonctionnelle de la mobilité de l'épaule droite dans tous les axes; talalgie 
gauche persistante, marche en charge avec boiterie résiduelle. Pronostic: évolution 
possible mais lente. Traitement actuel: physiothérapie, antalgie, repos. Infiltrations 
de PRP pour épaule droite, en cours; Dafalgan et AINS en réserve. L'IT dans le 
nettoyage (activité habituelle) était de 100 % dès le 1er juin 2013, et n'était plus 
exigible en raison de douleurs à la mobilisation des bras et station debout et marche 
limitée. Le rendement était réduit en raison des douleurs. Les restrictions 
énumérées pouvaient être réduites par des mesures médicales, soit une possible 
intervention chirurgicale de l'épaule droite et un suivi psychiatrique et éventuel 
traitement antidépresseur, ceci dans une mesure actuellement inconnue. 
Elle annexait à sa réponse : 
- 
un rapport du 18 septembre 2014 Dr P______ qui avait revu le patient le 15 
septembre 2014, à un an d'une infiltration de facteurs de croissance dans la 
coiffe des rotateurs à droite. Il s'agissait d'un contexte social difficile avec un 


 
 
 
 
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patient n'ayant pas de revenus depuis 2011 et souhaitant retravailler rapidement. 
D'un point de vue physique il avait également un problème des deux genoux, de 
même que des luxations récidivantes de son épaule gauche. Il ne l'avait 
toutefois pas luxée depuis 4 ans. S'agissant de l'épaule droite infiltrée, la 
situation s'était légèrement améliorée. Amélioration de l'arthro-IRM et des 
scores fonctionnels plus satisfaisants également. Il n'avait pas prévu de geste 
opératoire mais souhaitait que le patient reprenne au plus vite une activité 
professionnelle et des activités sportives douces telles que la marche, le rameur 
et le vélo. 
- 
Une lettre de sortie du 15 janvier 2015 du service de chirurgie orthopédique des 
HUG (Dresse V_____, chef de clinique et Dr W_____, médecine interne) : le 
motif d'hospitalisation (du 12 au 15 janvier 2015) était une opération en électif; 
diagnostic principal: déchirure horizontale de la corne postérieure du ménisque 
interne sur ménisque dégénératif au niveau du genou gauche; diagnostics 
secondaires: kyste arthro-synovial para méniscal interne, genou gauche, lésion 
chondrale de grade III à IV de la trochlée fémorale et du condyle fémoral 
interne, genou gauche. Le 12 janvier 2015, il avait été procédé à une 
arthroscopie diagnostique du genou gauche, une méniscectomie interne à 
minima du genou gauche, résection de kyste paraméniscal interne par abord 
direct, suture de la corne postérieure du ménisque interne. 
22. Il ressort d'une note de travail du 30 juin 2015 que l'assuré a contacté l'OAI afin de 
faire le point. Il expliquait être « au fond du gouffre » ; son état psychique se 
détériorait ; il vivait une situation extrêmement conflictuelle avec son épouse ; il 
avait fait des démarches pour rencontrer une nouvelle psychiatre et il allait faire 
parvenir à l'OAI l'ensemble des différents rapports de consultation psychiatrique. 
Sur le plan professionnel, il commençait le jour même un stage d'une semaine dans 
l'onglerie ; il avait trouvé ce stage par le biais d'une famille qui est dans ce milieu. Il 
se réjouissait de commencer ce stage et espérait pouvoir obtenir un diplôme au 
terme de cette semaine et être ensuite engagé. 
23. Interpellé par l'OAI, le Dr P______ ne pouvait répondre à la demande de 
renseignements, car il n'avait pas vu le patient depuis septembre 2014 (voir rapport 
ci-dessus). 
24. Le 28 juillet 2015, l'OAI a reçu le rapport du Docteur X_____ (service de chirurgie 
orthopédique des HUG) : il relevait à l'anamnèse la persistance de douleurs malgré 
l'intervention chirurgicale. Le pronostic était mauvais. L'IT était de 100 % de 2011 
à ce jour (en cours) l'activité de nettoyeur n'était plus exigible. 
25. Il ressort d'une note d'entretien téléphonique du SMR du 5 octobre 2015 
(Dresse X_____) avec la Dresse M______ que cette dernière n'avait pas revu 
l'assuré depuis juin 2015 et n'avait pas reçu de rapports des HUG concernant les 
différentes interventions ou leurs suites. Elle a confirmé que l'assuré avait bénéficié 
d'une cure de hernie inguinale le 4 novembre 2014 aux HUG dont à sa 


 
 
 
 
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connaissance l'assuré présentait des séquelles sous la forme d'une insensibilité du 
pli inguinal d'origine indéterminée. Elle avait ré-adressé le patient aux HUG. Elle 
n'avait toutefois pas reçu de rapport opératoire ni de rapport de consultation 
postopératoire. Elle rappelle que le patient avait été opéré le 12 janvier 2015 aux 
HUG, en même temps de son talon et du genou droit. Il serait toujours suivi par le 
Dr X_____ (talon), mais elle n'avait pas reçu d'information de ce médecin, et en ce 
qui concerne le genou, elle rapportait une évolution plutôt favorable. Sur le plan 
psychiatrique, le patient était suivi par le docteur Y_____, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, qui aurait retenu un état dépressif « assez sévère », a 
priori réactionnel à la situation somatique. Il existait en outre un contexte bio-
psycho-social défavorable (séparation du couple, situation financière, enfant resté 
handicapé après un accident de la route). S'agissant de la CT résiduelle, elle 
semblait difficile à évaluer. Le médecin traitant signalait que l'assuré souhaitait 
retravailler, qu'il souffrait d'isolement et d'un sentiment d'inutilité. Il avait essayé de 
faire des formations et de chercher un travail adapté, sans succès. Du fait des 
différentes limitations fonctionnelles, elle serait favorable à évaluer la CT résiduelle 
dans un contexte de stage, et pense qu'une CT horaire de 50 % serait possible. 
N'ayant pas vu l'intéressé depuis plus de 3 mois, elle allait le reconvoquer et faire 
parvenir un rapport à l'OAI. 
Fort de quoi, le SMR a émis un nouvel avis, le 5 octobre 2015, et invité le 
gestionnaire OAI à solliciter divers rapports médicaux du médecin traitant, du 
psychiatre traitant, et des HUG (service d'orthopédie et de chirurgie viscérale). 
26. Le Dr Y_____ a établi un rapport médical le 23 octobre 2015. Il retenait comme 
diagnostics un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F33.2). Il 
suivait le patient depuis le 17 juillet 2015, le dernier contrôle datait du 20 octobre 
2015. Après avoir résumé l'anamnèse et évoqué l'évolution des aspects somatiques, 
il indiquait que sur le plan psychique, les problèmes avaient commencé en 2005 
avec l'accident de circulation du fils ainé. Ce dernier avait failli décéder, et 
présentait des troubles neurologiques, séquelles de l'accident. Cet accident, dont le 
patient avait vu une partie de la scène et ayant porté secours à son fils, avait été un 
véritable traumatisme. Il indiquait que depuis lors (il éprouve) un sentiment de vide, 
quelque chose s'était cassé en lui ; il revivait par moments la scène de l'accident et 
son moral était bas. En 2011, suite à ses problèmes de santé, son état se péjorant de 
plus en plus sur le plan psychique, son médecin traitant l'avait mis sous 
antidépresseurs (traitement interrompu à raison des effets secondaires). Il ne se 
prononçait pas sur la capacité de travail. 
27. Le 3 novembre 2015, le médecin traitant a adressé un nouveau rapport 
intermédiaire à l'OAI. L'état de santé s'était aggravé; il y avait eu des modifications 
de diagnostic (état dépressif sévère depuis juillet 2015). Quant à l'évolution en 
général, persistance de talalgie gauche malgré la chirurgie et omalgies bilatérales. 
Traitement: physiothérapie, antalgie, avis spécialisé et suivi psychiatrique régulier 
avec antidépresseurs. Elle retenait comme limitation fonctionnelle des difficultés à 


 
 
 
 
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rester en position debout, mobilité des bras limitée vers le haut. Selon elle, la CT 
dans une activité adaptée en position assise était de 80 %. La compliance était 
optimale et il y avait une bonne concordance entre les plaintes et l'examen clinique. 
La reprise du travail dans ce contexte pouvait être envisagée. 
28. Dans le cadre d'une consultation du 11 janvier 2016, le Dr P______ a invité le 
docteur Z_____ du service de chirurgie orthopédique des HUG à convoquer le 
patient à sa consultation, pour une rupture interstitielle large du tendon 
sousépineux. Il avait bénéficié d'un traitement conservateur bien conduit 
comprenant notamment deux injections de facteurs de croissance intralésionnelles, 
sans amélioration notable ni clinique ni radiologique. Il serait candidat pour une 
désinsertion/réinsertion. 
29. Le 21 mars 2016, le SMR, au vu des derniers documents médicaux produits, a 
invité l'OAI à interpeller le Dr Z_____ (HUG) et à nouveau le Dr P______, ainsi 
que le psychiatre traitant; pour ce dernier, il a énoncé une série de huit questions 
précises. 
30. Le Dr Y_____ a répondu au questionnaire de l'office, le 8 avril 2016 : sur le plan 
strictement psychiatrique, du point de vue dépressif l'évolution était favorable. La 
CT était actuellement de 70 %. Pour le reste elle pouvait fluctuer en bien ou en mal 
selon l'état physique du patient en général, et surtout après l'intervention 
chirurgicale qu'il devrait subir à une épaule. Les restrictions psychiques dont il 
fallait tenir compte étaient : la fatigue, un léger trouble de la concentration, de la 
nervosité et surtout, en cas de fortes douleurs, une baisse de moral avec des 
difficultés à s'activer, des pertes d'envie et de plaisir. Du point de vue psychiatrique, 
la CT était susceptible de s'améliorer, le patient étant capable de participer à un 
programme de réentraînement. Mais cela dépendrait de ses problèmes 
ostéoarticulaires. Il ne savait toutefois pas si l'on pouvait raisonnablement attendre 
d'un tel programme une amélioration de la CT. Le traitement, sur le plan 
psychiatrique, n'avait pas été modifié, et la fréquence des consultations était d'une 
fois tous les 15 jours. La compliance était bonne. Il avait manqué quelques rendez-
vous (2 ou 3) en raison des douleurs qui l'empêchaient de se déplacer. 
31. Le Dr Z_____ a adressé un rapport à l'OAI, reçu le 24 mai 2016. Il retient les 
diagnostics de: lésion interstitielle du sous-épineux, arthropathie AC (acromio-
claviculaire) et d'une subluxation LCB (long chef du biceps). Il suivait le patient en 
traitement ambulatoire depuis le 18 février 2016, (date du dernier contrôle le 
10/3/2016). À l'anamnèse, il retient des douleurs de l'épaule droite évoluant depuis 
2 ans. Il retient des douleurs antéro-latérales, AC douloureuse,.. Coiffe déficitaire. 
Le traitement consistait en physiothérapie, antalgie; une intervention chirurgicale 
étant prévue. 
32. Le Dr X_____ (Chir. orthopédique des HUG) a répondu à une demande de 
renseignements de l'OAI du 9 octobre 2015, le 12 août 2016 : la CT dans une 


 
 
 
 
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activité sédentaire, privilégiant la position assise, était possible à 100 %, depuis 
« n'importe quand ». 
33. L'OAI a reçu le 26 août 2016 un rapport du 12 juillet 2016 relatif à une consultation 
du 4 juillet (département de chirurgie des HUG) par les Dr Z_____ et AA_____ 
chef de clinique : contrôle à 3 mois postopératoires d'une réinsertion du 
subscapulaire, de l'infraépineux, ténodèse du long chef du biceps et du centimètre 
externe de l'épaule droite. À l'anamnèse, le patient était en reconversion 
professionnelle en tant que prothésiste ongulaire. Il rapportait une amélioration des 
symptômes depuis l'opération, avec toutefois la persistance d'une sensation de main 
gonflée de ce côté. La physiothérapie avait lieu à raison de 2 fois par semaine, à 
Beau-Séjour, encadrée par la Dresse AB_____. Evaluation de la douleur 2/10, le 
SSV à 70 %. Il ne prenait pas d'antalgique. Le patient rapportait une sensation 
d'instabilité, de fortes appréhensions de son épaule controlatérale, à gauche, dans le 
contexte de quatre épisodes de luxation antéro-inférieure de celle-ci, la première à 
l'âge de 13 ans et la dernière il y a environ 4 ans. À l'examen clinique le testing de 
la coiffe était dans la norme. Les radiographies du jour montraient un espace sous-
acromial conservé, une gléno-humérale centrée. À 3 mois d'une évolution tout à fait 
favorable d'une réinsertion de coiffe à droite, pour laquelle il convenait de 
poursuivre la physiothérapie pour la récupération des amplitudes et la tonification 
de la ceinture scapulaire. Les médecins prolongeaient l'arrêt de travail à 100 % pour 
une durée d'environ un mois. La reprise des activités professionnelles, dans le cas 
de sa reconversion, serait sans doute possible à la fin du mois de juillet. Celle-ci 
était à réévaluer en fonction de l'avis du Dr X_____, qui suivait le patient pour son 
problème de pieds. (Les documents médicaux précédents, consultation 
préopératoire, compte rendu opératoire et lettre de sortie de mars et avril 2016 
étaient annexés à ce rapport). 
34. Dans un avis détaillé du 22 novembre 2016, et après un entretien téléphonique avec 
le médecin traitant, à l'initiative du SMR, ce dernier a conclu que la CT dans 
l'activité habituelle était de 0 % dès janvier 2012, mais qu'elle était de 100 % dès le 
12 décembre 2012 (rapport d'expertise CEMED 2013; le rapport du Dr D______ 
retenant un état stationnaire depuis cette date). Les limitations fonctionnelles 
concernant les atteintes des pieds et de l'épaule droite étaient à l'époque plus 
restrictives que celles actuellement envisagées. Dès l'automne 2013, prise en 
compte des limitations fonctionnelles du genou droit (rapport du Dr R______ 
2015). Dès juillet 2015 CT réduite à 80 % (rapport du médecin traitant de 
novembre 2015 pour prise en compte des douleurs multiples et de l'aspect 
psychique). Du 12 avril 2015 à fin juillet 2015 CT 0% (suites opératoires du pied et 
du genou) ; du 12 avril 2016 à fin juillet 2016 CT 0% (suites opératoires de l'épaule 
droite) ; dès août 2016 CT 100 % (amélioration de l'épaule droite et de l'état 
psychique). Quant aux limitations fonctionnelles, le SMR se référait à l'expertise 
(Dr R______, p.9: les LF concernaient actuellement principalement, l'atteinte du 
pied droit, soit une limitation du périmètre de marche à 30 minutes, la nécessité 


 
 
 
 
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d'éviter les positions debout prolongées. Dans ce contexte, il fallait privilégier une 
activité sédentaire, assise. Concernant les épaules, il fallait privilégier une activité 
ne nécessitant pas de surélever le bras de façon répétitive au-dessus de l'horizontale 
ou les mouvements de rotation interne ou externe répétitive du bras droit. 
35. Une note du 7 avril 2017 concernant le statut à retenir considérait, après prise en 
compte, dans le cadre de l'audition, des documents adressés à l'OAI par l'assuré, 
soit des preuves de recherches d'emploi de l'époque, mais aussi de la référence à 
l'expertise CEMed - selon laquelle, en 2011, l'assuré avait été engagé dans une 
entreprise de nettoyage à raison de 2 heures par soir. Il cherchait à gagner de 
l'argent, tout en préparant son entrée à la police, ce qui coïncidait avec les 
recherches d'emploi précitées -, et du ch. 2.4 de l'enquête ménagère qui indiquait 
que l'assuré voulait reprendre le travail à 100 %. Cette note concluait que, selon 
toute vraisemblance, le statut mixte 25 % actif / 75 % ménager, retenu dans le 
projet de décision du 7 avril 2014 n'était pas correct. Il convenait de retenir un 
statut d'actif. 
36. L'OAI a procédé à la détermination du degré d'invalidité: pour le revenu avec 
invalidité, il s'est fondé sur l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2012, 
TA1, tous secteurs confondus, pour un homme travaillant dans une activité de 
niveau 4 (simple et répétitive) déterminant un salaire net annuel brut de 
CHF 65'177.- pour l'année 2013, dont à déduire 10 % supplémentaires en raison des 
limitations fonctionnelles, ce qui ramenait le salaire annuel brut avec invalidité à 
CHF 58'659.-. Quant au salaire sans invalidité, l'OAI s'est également basé sur l'ESS 
(mêmes références que pour le salaire avec invalidité), retenant pour l'année 2012 le 
salaire de CHF 65'177.- pour une activité à 100 %. La perte de gain était ainsi de 
CHF 6'518.-, correspondant à un degré d'invalidité en pourcentage de 10 %. Quant 
à la période durant laquelle la CT était réduite à hauteur de 80 %, dans une activité 
adaptée, l'OAI a déterminé, sur la base de l'ESS 2014, indexé selon l'indice suisse 
nominal des salaires (ISS) en 2015 un salaire à 100 % de CHF 66'633.-, qui, réduit 
à 80 % raisonnablement exigible, avec déduction supplémentaire de 20 %, 
déterminait un revenu annuel avec invalidité de CHF 42'645.- , et un revenu annuel 
brut sans invalidité réactualisé de 66'633.-, terminant une perte de gain de 
CHF 23'988.-, soit un degré d'invalidité de 36 %. 
37. Par décision du 2 mai 2017, l'OAI a rendu sa décision après audition: l'OAI 
rappelant les termes de son projet de décision du 7 avril 2014, qui concluait à un 
degré d'invalidité totale de 0 %, fondé sur un statut mixte (25 % actif et 75 % de 
travaux habituels), il relève que suite à l'audition et après une nouvelle analyse de 
son parcours professionnel et sur la base des éléments fournis, il admettait que sans 
atteinte à la santé l'assuré exercerait une activité professionnelle à temps plein, 
raison pour laquelle il retenait désormais le statut d'actif. Le SMR confirmait après 
nouvelle instruction une IT totale et définitive dans son activité habituelle depuis 
décembre 2011. Dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, le SMR 
concluait à une CT de 100 % dès décembre 2012. Se fondant sur l'ESS 2012 TA1 


 
 
 
 
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tous secteurs confondus, homme travaillant dans une activité de niveau 4 (activités 
simples et répétitives) il lui était possible de réaliser un salaire annuel brut de 
CHF 65'177.- pour l'année 2013, dont à déduire 10 % en raison des limitations 
fonctionnelles; le salaire annuel brut avec invalidité était ainsi fixé à CHF 58'659.-. 
Le salaire sans invalidité était fixé sur les mêmes bases, soit pour 2012 à 
CHF 65'177.-. La perte de gain s'élevait à CHF 6'518.- soit un degré d'invalidité de 
10 %. À l'échéance du délai d'attente, soit en décembre 2012, son degré d'invalidité 
de 10 %, n'ouvrait pas le droit à une rente d'invalidité. Par la suite, le SMR 
admettait une IT totale dans toute activité pour la période allant du mois de janvier 
à juillet 2015. Cette nouvelle IT ayant duré moins d'une année, le droit à la rente 
n'était pas ouvert. Dès le mois d'août 2015 sa CT dans une activité adaptée était de 
80 %. Il avait dès lors été procédé à une nouvelle comparaison des revenus, 
déterminant un salaire avec invalidité, fondé sur l'ESS 2014, indiquant qu'un 
homme travaillant dans une activité de niveau 4 pouvait réaliser un salaire annuel 
brut de CHF 66'633.- pour l'année 2015. En raison de ses limitations fonctionnelles 
et du taux d'activité réduit, une réduction supplémentaire de 20 % était accordée, ce 
qui ramenait le salaire annuel brut avec invalidité à CHF 42'645.-. Le salaire sans 
invalidité, fondé sur l'ESS 2012 était de CHF 65'177.- pour un taux d'activité à 
100% pour l'année 2012; ajusté à l'année 2015, ce montant était porté à 
CHF 66'633.-. La perte de gain s'élevait ainsi à CHF 23'664.-, soit un degré 
d'invalidité de 36 %; inférieur à 40 %, il ne donnait pas droit à une rente 
d'invalidité. Du 12 avril au 31 juillet 2016, le SMR retenait une nouvelle IT totale 
dans toute activité. Cette nouvelle incapacité de travail ayant duré moins d'une 
année, le droit à la rente n'était pas ouvert. Le SMR retenait une pleine exigibilité 
dans une activité à nouveau possible dès le mois d'août 2016, ce qui exclut le droit à 
la rente. En conséquence la demande était rejetée. 
38. Par courrier du 31 mai 2017, l'assuré, représenté par un conseil, a saisi la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice d'un recours contre la décision de 
l'OAI du 2 mai 2017. Il conclut à l'annulation de la décision entreprise et à ce qu'il 
soit dit qu'il a droit à une rente d'invalidité dont le degré sera fixé après 
investigations complémentaires, et qu'il a droit en sus à des mesures de 
reclassement professionnel, et une aide au placement. Dans une motivation 
sommaire, et sollicitant un délai pour compléter son recours après avoir pu prendre 
connaissance du dossier de l'intimé, il conteste disposer d'une CT complète dans 
une activité adaptée, respectivement sans baisse de rendement; il conteste « le statut 
ménager retenu par l'OAI à hauteur de 75 % » (sic!). 
39. Dans le délai, prolongé, pour compléter son recours, le recourant a conclu, par 
courrier recommandé du 28 juillet 2017, préalablement à son audition par la 
chambre de céans, puis à l'ordonnance d'une expertise bidisciplinaire sur les plans 
psychiatrique et rhumatologique par des médecins indépendants; principalement à 
l'annulation de la décision du 2 mai 2017 et à ce qu'il lui soit octroyé à tout le moins 
un quart de rente d'invalidité dès le 1er octobre 2012, et en sus des mesures de 


 
 
 
 
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reclassement professionnel, ceci aux fins d'améliorer sa CT résiduelle, le tout avec 
suite de frais et dépens. 
Le recourant reproche à l'OAI d'avoir considéré que sa CT serait entière dans une 
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, et ceci à partir du mois de 
décembre 2012. Cette appréciation est erronée dans la mesure où elle se fonde sur 
l'expertise du CEMED, laquelle irait, selon le recourant, à contre-courant des autres 
avis médicaux. Il se réfère aux avis médicaux respectifs du Dr D______ (selon 
lequel l'IT serait incontestablement de 100 % autant dans l'activité habituelle que 
dans une activité adaptée) ; du Dr R______ - ndr. expert CEMED - (selon lequel 
les douleurs ressenties par le recourant dans les pieds sont handicapantes 
«principalement à la charge avec restriction de la position debout et la marche »), 
du Dr X_____, selon lequel les lésions aux pieds seraient fortement invalidantes et 
que les restrictions à une activité ne peuvent être réduites par des mesures 
médicales, aucune reprise d'activité professionnelle ne pouvant être envisagée. 
Selon le recourant, ses problèmes ne vont malheureusement pas en s'améliorant, 
loin s'en faut : il s'est vu d'ailleurs prescrire des supports plantaires associés à des 
attelles nocturnes d'extension dans le but de soulager ses douleurs invalidantes, 
mais ce traitement ne lui apporte en réalité qu'un léger soulagement. Il se voit ainsi 
obligé de se déplacer en chaise roulante lorsque les douleurs deviennent 
particulièrement virulentes. Concernant l'épaule droite, le Dr R______ a indiqué 
que le recourant souffrait de douleurs résistantes au traitement et d'une subluxation 
médiale du long chef du biceps ainsi que d'une lésion partielle du tendon sous 
scapulaire. En plus d'être victime de douleurs à l'épaule droite, il souffrait 
également de luxations récidivantes de son épaule gauche qui lui procurerait de 
vives douleurs; à titre préventif il doit se montrer particulièrement vigilant dans les 
mouvements qu'il entreprend, afin de réduire au maximum la possibilité d'une 
luxation. 
Le recourant prétend encore que l'OAI ne s'était pas contenté d'écarter les motifs 
physiques conduisant à une incapacité de travail même dans une activité adaptée, 
mais il n'a tout simplement pas pris en considération les motifs d'ordre 
psychologique. Il s'est encore une fois uniquement basé sur l'expertise du CEMed, 
laquelle considère qu'aucun diagnostic psychiatrique ne peut être retenu, ni des 
limitations pour cause psychique. Il relève que l'expertise prétend que le recourant 
était particulièrement satisfait de la réussite de ses enfants, alors que dans la réalité, 
l'un de ses fils a été placé dans un foyer en raison de son handicap causé par un 
accident de circulation en 2005 et que sa fille Déborah, sans ressources financières, 
vit de l'hospice général. Il en déduit que cet exemple démontre à quel point « cette 
expertise est complètement déconnectée de la réalité ». 
Il ne comprend pas comment le médecin du SMR peuvent ne pas tenir compte de 
l'aspect psychique ou de psychiatrie, relevant au demeurant que sa situation 
médicale sur le plan psychiatrique s'est encore dégradée, puisque la famille est 
séparée depuis le 7 avril 2017. Il se réfère quoi qu'il en soit à l'avis du 30 juin 2017 


 
 
 
 
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(recte: 2017) du Dr Y_____ qui a délivré un certificat médical (pièce 2 recourant) 
ayant la teneur suivante (expressis verbis): « Je suis le patient depuis le 17/07/2015 
en raison d'un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotique (sic!). A 
l'anamnèse il a rapporté la présence d'idées suicidaires. Du point de vu (sic!) 
psychique l'évolution est favorable et il a sa capacité de travail. Le contexte 
familiale de monsieur A______ est difficile : il a un fils qui présenterait des 
séquelles neurologique (sic!) suite d'un accident de la voie publique en 2005, son 
père serait gravement malade, il y a des conflits avec sa femme qui les a amener 
(sic!) à une séparation. (signature) ». 
40. L'intimé a répondu par courrier du 29 août 2017 : il conclut au rejet du recours. Le 
recourant conteste principalement la CT de 100 % dans une activité adaptée. L'OAI 
observe que le Dr X_____ a clairement indiqué, au mois d'août 2016, que le 
recourant présente une CT de 100 % depuis « n'importe quand » dans une activité 
sédentaire, privilégiant la position assise. S'agissant du certificat médical du 
psychiatre traitant (pièce 2 recourant du 30/6/2017) ce dernier indique clairement 
que « du point de vue psychique l'évolution est favorable et il a sa capacité de 
travail ». D'ailleurs, dans son rapport du 8 avril 2016 ce médecin a indiqué que du 
point de vue dépressif l'évolution était favorable la CT étant de 70 % et pouvant 
s'améliorer. Les atteintes dont souffre le recourant ont fait l'objet d'une étude 
fouillée par le SMR (22/11/2016). Le recourant ne fait pas état dans ses écritures 
d'une nouvelle atteinte ou d'éléments médicaux objectivement vérifiables de nature 
clinique ou de diagnostics qui auraient été ignorés dans le cadre de l'instruction. 
L'intimé s'oppose à une expertise bidisciplinaire, inutile. Pour ce qui est des efforts 
faits par le recourant afin de se réinsérer, notamment en tant que prothésiste 
ongulaire, dont il a obtenu le diplôme, il doit être félicité. 
41. Le recourant a répliqué brièvement, par courrier du 12 octobre 2017. Il observe que 
la détermination du Dr X_____ à laquelle se réfère l'OAI n'est ni datée ni justifiée Il 
considère que le fait que son psychiatre ait attesté que sa capacité de travail était de 
70 % au mois d'avril 2016 était sans pertinence, dans la mesure où entre-temps, au 
mois d'avril 2017, le recourant s'était séparée de son épouse à la suite de conflits 
conjugaux, étant actuellement en procédure de divorce. Ainsi considère-t-il que tant 
les atteintes physiques que psychiatriques du recourant n'ont pas été établies de 
manière exhaustive et conforme à la réalité actuelle, et c'est la raison pour laquelle 
il sollicitait une expertise bidisciplinaire. 
42. L'OAI a dupliqué par courrier du 8 novembre 2017. Il rappelle que la décision 
litigieuse date du 2/5/2017; c'est dès lors la situation médicale antérieure à cette 
date qui est déterminante pour juger de la présente cause. Pour ce qui est de la 
détérioration de l'aspect psychiatrique, l'intimée précise que selon la jurisprudence 
constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions 
attaquées d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure 
administrative. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation 
doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative. Pour ce qui est des 


 
 
 
 
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facteurs psychosociaux ou socioculturels et de leur rôle en matière d'invalidité, la 
jurisprudence (références citées) indique que les facteurs psychosociaux ou 
socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles 
d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Là où l'expert ne 
relève pour l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source 
dans le champ socioculturel ou psychosocial il n'y a pas d'atteinte à la santé à 
caractère invalidant. Les troubles en réaction à une décision négative de l'AI 
peuvent être traités médicalement de manière adéquate. Il ne peut en découler de 
hancicap psychique invalidant; dans le cas contraire la notion juridique de 
l'invalidité n'aurait pu aucun sens (références jurisprudentielles citées) tant dans le 
cadre de l'audition que du recours, aucun élément objectivement vérifiable - de 
nature clinique ou diagnostique - qui aurait été ignoré dans le cadre de l'instruction 
et qui serait suffisamment pertinent pour remettre en cause le bien-fondé des 
conclusions de l'office n'a été rapporté par le recourant. Il ne suffit pas de soutenir 
que les conclusions sur la CT devraient être différentes. 
43. Sur quoi la chambre de céans a convoqué une comparution personnelle des parties 
le 8 janvier 2018. Le recourant ne s'est pas présenté. A la demande de son conseil la 
cause a été reconvoquée. 
44. Par courrier du 17 janvier 2018, le conseil du recourant a adressé à la chambre de 
céans pour expliquer les raisons pour lesquelles son client n'avait pas comparu à 
l'audience du 8 janvier 2018. Il indique produire la copie du certificat médical du 
médecin traitant « en raison d'un tentamen de l'assuré » : 
Ce document, daté du 10 janvier 2018, est un simple arrêt de travail à 100 % du 
1/1 au 31/1/2018, sans autre explication ni motif. 
Le conseil du recourant indique encore que par ailleurs, il se trouve que son client 
avait changé de numéro de téléphone portable et avait omis de l'en informer, de 
sorte que, lorsque son Etude avait tenté de le joindre, le jour de l'audience en 
question, il n'avait pas été possible de l'atteindre. 
45. Sur quoi la chambre de céans a entendu les parties le 19 mars 2018: 
Le recourant a déclaré: " Pour répondre à votre question, ma situation actuelle sur le 
plan professionnel est inexistante : cela fait depuis 2010 que je n’exerce aucune 
activité. J’avais en effet accompli un stage et une formation de prothésiste ongulaire 
couronnée par un succès aux examens, mais j’ai dû renoncer à cette activité, en 
raison de douleurs au poignet, et récemment soit il y a un mois environ, d’une 
rupture spontanée des ligaments du pouce gauche. Je ne me souviens plus sur 
l’instant à quand remonte ma formation dans l’onglerie, s’il s’agit d’une année ou 
de deux ans. De fait, après la formation, je n’ai jamais exercé ce métier. J’avais 
essayé sur ma femme avec laquelle je vivais encore à l’époque et sur ma fille, mais 
rapidement « ça a buggé ». Il y a une année et six mois que je suis assisté par 
l’Hospice général dont je touche un subside de CHF 936.- par mois. Je n’ai pas de 
frais de loyer car je suis chez un ami qui m’héberge gracieusement. 


 
 
 
 
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Sur la plan psychique, je suis toujours suivi par le Dr Y_____, à raison d’une 
séance tous les quinze jours. Il me suit dans le cadre d’une psychothérapie. Je 
prends en outre un médicament soit de la Venlafaxine à 150 mg par jour le matin. 
Si je ne suis pas venu à la première convocation, c’est que j’ai fait deux tentatives 
de suicide : je voulais me jeter du pont Butin. J’en avais ras le bol, entre le divorce, 
ma situation financière et les douleurs. Vous vous référez au certificat médical de la 
Dresse M______ du 16 janvier 2018, annexé au courrier de mon conseil du 17. 
Vous posez la question de savoir si c’est en relation avec mes tentatives de suicide. 
Je vous réponds par la négative. En effet, ce certificat a été établi par mon médecin 
traitant généraliste qui m’en établit un chaque mois. La séparation d’avec mon 
épouse remonte au mois de mars 2017. 
Sur question de mon conseil, qui me demande les raisons pour lesquelles ma 
situation familiale s’est détériorée, je vous explique : en 2010, j’ai travaillé environ 
deux ou trois mois chez B______, mais j’avais des douleurs aux talons. Lorsque je 
me levais le matin, j’avais mal aux pieds. Lorsque je travaillais le soir dans les 
bureaux, à raison de deux heures par jour à l’ONU, j’avais mal. C’est ainsi que j’ai 
été consulter le Dr D______. Il est vrai qu’à l’époque j’avais pour projet d’entrer 
dans la police municipale. Je m’étais d’ailleurs présenté aux examens que je devais 
refaire. J’avais échoué à la dictée. D’un autre côté, comme je devais également être 
testé à la course, je n’avais pas pu le faire à cause de mes douleurs. A force de 
devoir subir ces problèmes de santé, les tensions familiales ont commencé à naître. 
Mes parents me disaient d’aller travailler, mon épouse faisait de même, tous les 
matins, en me faisant observer qu’il n’y avait pas d’argent à la maison. Les tensions 
sont devenues telles que nous étions prêts à en venir aux mains. La situation était 
telle que je ne pouvais plus supporter mon épouse, au point de la détester. C’est 
ainsi que, en mars 2017, elle m’a posé mes valises devant la porte. Je confirme 
qu’en 2011 j’ai été opéré de hernies inguinales gauche et droite, et d’une hernie 
ombilicale. Dès le lendemain de l’opération, j’étais encore à l’hôpital, lors d’une 
visite du médecin qui m’avait opéré je lui ai indiqué que je ressentais des douleurs 
sur la droite, à l’endroit où j’avais été opéré. A la sortie de l’hôpital, j’avais été voir 
la Dresse M______ qui m’avait envoyé faire une échographie, dont il est ressorti 
que la hernie inguinale droite ressortait du filet, de sorte que j’avais dû être réopéré 
en 2012. Cette fois-là le chirurgien n’avait pas procédé depuis l’ombilic mais par 
incision dans l’aine. C’était toujours aux HUG. C’est un autre chirurgien qui 
m’avait opéré : cette fois-là c’était une doctoresse dont je ne me rappelle plus le 
nom. Suite à cette seconde opération, la veille de ma sortie d’hôpital, j’avais 
indiqué à la chirurgienne que j’avais des douleurs dans la jambe droite sous forme 
de fourmillements, et la sensation de courant électrique. La chirurgienne m’avait 
alors indiqué que cela était probablement dû à l’opération elle-même, qui implique 
que certains nerfs soient sensibilisés. La cicatrice interne peut en effet être sensible 
et provoquer des douleurs qui mettent environ deux ans à disparaître. Pendant ce 
temps je me suis toujours plaint de ces douleurs auprès de la Dresse M______. Elle 
m’avait, entre 2013 et 2014, envoyé faire deux échographies, qui n’avaient rien mis 


 
 
 
 
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en évidence au niveau hernie. Dans l’intervalle, je me soignais moi-même en me 
faisant des petits massages sur la cicatrice. Avec le temps, les douleurs me 
réveillaient la nuit et je ressentais des douleurs sur le flanc droit. La Dresse 
M______ m’avait alors adressé au Dr AC_____. En réalité, je précise que la 
consultation du Dr AC_____ est toute récente : J’ai été pour la première fois 
consulter ce médecin le 14 mars 2018. Je lui ai expliqué les problèmes que je 
rencontrais, en lui remettant d’ailleurs un rapport médical détaillé de la Dresse 
M______. C’est en me faisant pratiquer un scanner, pour rechercher quels nerfs 
provoque ces douleurs, et en même temps, j’ai subi une infiltration. Il est d’ailleurs 
prévu que j’en fasse six à raison d’une par semaine. La prochaine sera ce mercredi. 
Le Dr AC_____ a pu déterminer que l’on m’avait en réalité sectionné un nerf, dans 
l’aine, lors de la seconde intervention, en 2012. En fait, depuis ce moment-là, je 
n’ai plus aucune sensibilité dans la jambe. A l’époque, la Dresse M______ m’avait 
également envoyé chez une rhumatologue, la Dresse AH______, mais la seule 
chose que j’en avais retiré était que j’étais fou. En réalité ce sont les douleurs qui 
m’ont rendu fou. Je voulais toujours me soigner pour m’en sortir, mais il y avait 
chaque fois quelque chose qui venait s’ajouter, comme par exemple les acouphènes 
il y a six mois. J’ai également été opéré du talon gauche, et en même temps du 
genou gauche, aux HUG, mais je ne me souviens plus en quelle année : vous 
m’indiquez que je dois probablement faire référence au début 2015. Je crois que 
c’est ça. En fait le talon a été opéré par le Dr X_____ tandis qu’une doctoresse 
d’occupait du genou. Entretemps je souffrais toujours et je me plaignais toujours 
auprès de la Dresse M______. De fait, après l’opération pratiquée par le Dr 
X_____, j’ai commencé à avoir des douleurs à trois orteils, avec une sensation de 
pied gelé. Cela dure toujours et jusqu’à aujourd’hui cela n’a fait qu’empirer, depuis 
l’opération. Au mieux je boite quand les douleurs augmentent et au pire je me 
déplace en chaise roulante. Je dois me faire pousser par mon fils (celui qui a été 
victime d’un accident en 2005). A défaut, je reste à la maison. Je dois dire que j’ai 
les mêmes symptômes au pied droit, et je devais également subir la même opération 
pour celui-là, mais en réalité je ne la ferai jamais. Ensuite, j’ai commencé à avoir 
des problèmes d’épaule. J’ai vu le Dr P______ qui m’a envoyé chez le Dr Z_____ 
aux HUG. Vous me faites observer que selon le Dr Z_____ ma situation s’était bien 
améliorée, au niveau de l’épaule. En réalité, il n’en est rien. Je souffre toujours des 
mêmes douleurs que je ressentais avant l’opération. 
Maintenant, j’ai encore quelque chose de nouveau : le coude droit. Je suis suivi 
pour cela par le Dr AE______, chirurgien de la main. Il m’a indiqué que j’avais 
trois ligaments déchirés et des fragments d’os qui se baladent dans l’articulation, ce 
qui me provoque ces douleurs. La première fois que j’ai rencontré le Dr AE______ 
remonte à la semaine dernière." 
Le conseil du recourant a déclaré : "Vous me faites observer que la décision 
entreprise remonte au 2 mai 2017 et que nous évoquons aujourd’hui nombre de 
problèmes qui semblent être nés après la décision entreprise. Je ne suis pas d’accord 


 
 
 
 
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avec vous. En effet, les découvertes du Dr AC_____ ont mis en évidence une 
problématique qui remonte à 2012 et qui était inexpliquée jusqu’ici. J’ajoute encore 
que tout l’aspect psychiatrique a complétement été biaisé, et il suffit de lire 
l’expertise pour se rendre compte que l’expert-psychiatre décrit l’environnement de 
mon client comme presque idyllique, ou que l’expertisé vit dans un monde de 
« bisounours », ce qui n’est évidemment pas le cas, comme vous pouvez le 
constater. Vous me faites observer également que selon l’attestation médicale du 
psychiatre-traitant (pièce 2 recourant) du 30 juin 2017, du point de vue psychique 
l’évolution est favorable. Je vous réponds en vous demandant de m’octroyer un très 
long délai, environ à fin avril 2018, pour pouvoir produire une situation médicale 
globale et multidisciplinaire, de la part des Drs Y_____, AC_____ et M______, de 
manière également à ce que ces médecins puissent se concerter dans l’intervalle de 
manière à avoir une vision globale de l’état de santé du recourant." 
Sur quoi: la chambre de céans a imparti au recourant un délai au 7 mai 2018 pour 
produire les documents médicaux correspondant à la description faite par son 
conseil, ci-dessus. 
46. Par courrier du 7 mai 2018, le recourant a produit copie du rapport médical de la 
Dresse M______ du 11 avril 2018. Malgré de nombreuses relances du conseil du 
recourant, il avait été compliqué d'obtenir un rapport médical complet et consulter 
entre différents intervenants médicaux. Dès lors le recourant souhaite l'audition de 
trois de ces médecins traitants. 
47. Le rapport médical susmentionné et un courrier adressé au conseil du recourant : le 
médecin traitant explique connaître ce patient, âgé de 51 ans, depuis courant 2013. 
Il présente de multiples problèmes médicaux pour la plupart d'origine articulaire. Il 
est suivi par de nombreux spécialistes, orthopédiste des HUG, chirurgien de la 
main, psychiatre, gastro-entérologues, et spécialiste de la douleur. En résumé les 
problèmes médicaux du patient qui sont connus du médecin traitant sont : 
- 
une douleur du pli inguinal droit avec hypoesthésie inguinale droite et la partie 
supérieure de la cuisse droite depuis 2014, suite à la seconde intervention de 
hernie inguinale droite en 2014. Le patient a bénéficié de deux échographies de 
la région inguinale qui n'ont pas mis en évidence d'anomalie et d'un suivi 
orthopédique suspectant une hypoesthésie du nerf cutané fémoral latéral de la 
cuisse droite d'origine post opératoire, selon l'évolution un ENMG aurait été 
préconisé. La douleur, d'intermittente est devenue permanente avec une 
aggravation récente depuis environ trois mois, raison pour laquelle elle avait 
orienté le patient vers un spécialiste de la douleur. Une atteinte du nerf génito-
fémoral droit est mise en évidence, probablement d'origine post opératoire. 
Deux infiltrations localisées ont été effectuées récemment, avec résolution 
complète de la douleur sur le moment, et réapparition totale après trois jours. 
Un suivi est prévu fin avril ; 


 
 
 
 
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- 
des talalgies bilatérales avec status post opération du talon gauche avec 
libération du tunnel tarsien gauche et fasciotomie plantaire 12/01/2015 
Dr X_____, les douleurs des deux talons persistent malgré l'intervention, la 
physiothérapie et les antalgiques ; 
- 
status post opération ménisque gauche 12/01/2015 Dresse V_____, douleur 
également résiduelle ; 
- 
omalgie 
droite 
évoluant 
depuis 
2014 
avec 
arthroscopie 
avec 
désinsertions/réinsertion du susépineux associée à une résection de centimètre 
externe de la clavicule et une ténodèse du long chef du biceps droit Dr Z_____ 
12/04/2016 ; 
- 
depuis 2012 perturbations chroniques des tests hépatiques d'origine 
indéterminée multi-investiguées suivi Dr G______ : biopsie hépatique sp (sans 
particularité), cholangio-IRM et bilan biologique sp, suivi régulier, origine 
médicamenteuse possiblement incriminée ; 
- 
possible atteinte ligamentaire du coude droit suivi Dr AF______, investigations 
en cours ; 
- 
état anxio-dépressif suivi par Dr Y_____ depuis 2015, évolution fluctuante, pas 
de stabilité actuelle. 
En raison des multiples intervenants, le suivi du patient est rendu très difficile. 
48. La chambre de céans a donnée connaissance de ce document médical à l'intimé. 
49. Sur quoi la chambre de céans a indiqué aux parties que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 


 
 
 
 
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forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 
4. Le litige porte sur le droit de l'assuré aux prestations de l'assurance-invalidité, 
singulièrement de son droit à une rente ou à des mesures professionnelles. 
5. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une 
rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l'augmentation, la 
réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 125 V 413 consid. 2d 
et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Tout changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision selon l'article 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; ATF 113 V 273 
consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid 2.2). 
6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
7. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 


 
 
 
 
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8. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt 
à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
9. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et 
pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 
10. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 


 
 
 
 
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trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux: 
a. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
b. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
c. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 


 
 
 
 
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doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
11. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
12. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 


 
 
 
 
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survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 
13. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
14. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
15. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 


 
 
 
 
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n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
16. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1; ATF 104 V 135 
consid. 2a et 2b). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 
ATF 128 V 174). 
Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il 
n'était pas invalide (RAMA 2000 n°U 400 p. 381 consid. 2a). Ce revenu doit être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). 
Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on 
s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant des ESS édité par 
l'Office fédéral de la statistique. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun 
renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le 
dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il 
aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne 
valide; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de 
travailler, l'assuré était au chômage ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés 
professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé ou 
encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles. On 
peut également songer à la situation dans laquelle le poste de travail de l'assuré 
avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de 
l'évaluation de l'invalidité (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 
24 avril 2006 consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2). 
Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé (ATF 135 V 297 consid. 5.2). Lorsque 
l'assuré n'a pas repris d'activité, ou aucune activité adaptée lui permettant de mettre 
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait 
raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base 
de données statistiques, telles qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 
consid. 3b/aa et bb). Dans ce cas, il convient de se fonder, en règle générale, sur les 
salaires mensuels indiqués dans la table ESS TA1, à la ligne «total secteur privé» 
(ATF 124 V 321 consid. 3b/aa). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts 


 
 
 
 
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standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale 
(ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). La valeur statistique - médiane - s'applique alors, 
en principe, à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité 
parce qu'elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui 
conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. 
Pour ces assurés, ce salaire statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils 
seraient en mesure de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large 
éventail d'activités variées et non qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas 
de formation particulière, et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu 
contraignantes (cf. arrêts du Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 
consid. 8.1 et 9C_242/2012 du 13 août 2012 consid. 3). 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier 
(limitations 
liées 
au 
handicap, 
âge, 
années 
de 
service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 
consid. 5b/aa-cc). L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du 
pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). Cette évaluation ressortit en 
premier lieu à l'administration, qui dispose pour cela d'un large pouvoir 
d'appréciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est amené à vérifier le 
bien-fondé d'une telle appréciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si 
une autre solution que celle que l'autorité, dans le cas concret, a adoptée dans le 
cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, 
n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Pour autant, le juge ne peut, 
sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; il doit 
s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation 
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6; ATF 123 V 150 consid. 2 et 
les références; arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2009 du 18 février 2010 consid. 
7.5). 
En cas d’absence de désignation des activités compatibles avec les limitations du 
recourant, le Tribunal fédéral a jugé qu'il eût été certainement judicieux que l'office 
AI donnât au recourant, à titre d'information, des exemples d'activités adaptées qu'il 
peut encore exercer, mais qu’il convient néanmoins d'admettre que le marché du 
travail offre un éventail suffisamment large d'activités légères, dont on doit 
convenir qu'un nombre significatif sont adaptées aux limitations du recourant et 
accessibles sans aucune formation particulière (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4). 
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 


 
 
 
 
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des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 
savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du 
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Il est certes 
possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail lorsque, notamment 
l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que sous une 
forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché général du 
travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des concessions irréalistes 
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (cf. RCC 
1991 p. 329; RCC 1989 p. 328; arrêts du Tribunal fédéral 9C_286/2015 du 
12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2). 
Cependant, là encore, le caractère irréaliste des possibilités de travail doit découler 
de l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels totalement étrangers à l'invalidité (cf. arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_286/2015, op. cit, consid. 4.2 et 9C_602/2015, op. cit., 
consid. 6.1). 
D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 
rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 
possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 
Dans l’hypothèse où un assuré présente une entière capacité de travail dans toute 
activité lucrative ou lorsque les revenus avec et sans invalidité sont basés sur la 
même tabelle statistique, les revenus avant et après invalidité sont calculés sur la 
même base. Il est dès lors superflu de les chiffrer avec exactitude, le degré 
d’invalidité se confondant avec celui de l’incapacité de travail, sous réserve d’une 
éventuelle réduction du salaire statistique (ATF 119 V 475 consid. 2b; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 consid. 5.4; arrêts du Tribunal 
fédéral des assurances I 43/05 du 30 juin 2006 consid. 5.2). Même s'il n'est pas 
indispensable de déterminer avec précision les salaires de références, il n'en 
demeure pas moins que, dans cette situation, l'évaluation de l'invalidité repose sur 
des données statistiques. Par conséquent, une réduction supplémentaire du revenu 
d'invalide (abattement) est possible en fonction des circonstances personnelles et 
professionnelles du cas particulier (cf. ATF 126 V 75 consid. 7b). 


 
 
 
 
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En cas de baisse de rendement, l'abattement doit être appliqué à la part du salaire 
statistique que l’assuré est toujours susceptible de réaliser malgré sa baisse de 
rendement et ne saurait en aucun cas être additionné au taux de la diminution de 
rendement, puis il convient de déduire le résultat obtenu de ladite part salariale. La 
différence obtenue correspond à la perte de gain effective et donne le taux 
d'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_692/2017 du 12 mars 2018 consid. 5). 
17. Selon la jurisprudence, le résultat exact du calcul du degré d’invalidité doit être 
arrondi au chiffre en pour cent supérieur ou inférieur selon les règles applicables en 
mathématiques. En cas de résultat jusqu'à x,49%, il faut arrondir à x % et pour des 
valeurs à partir de x,50%, il faut arrondir à x+1 % (ATF 130 V 121 consid. 3.2). 
18. Si amélioration de l’état de santé 
Aux termes de l’art. 88a al. 1 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 
1961 (RS 831.201 ; RAI), si la capacité de gain s’améliore, il y a lieu de considérer 
que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux 
prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne 
durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement 
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une 
complication prochaine soit à craindre. 
19. Aux termes de l’art. 88a al. 2 RAI, si l’incapacité de gain ou la capacité 
d’accomplir les travaux habituels ou l’impotence ou le besoin de soins découlant de 
l’invalidité d’un assuré s’aggrave, il y a lieu de considérer que ce changement 
accroît, le cas échéant son droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans 
interruption notable. L’art. 29bis est toutefois applicable. 
20. En l'espèce, le recourant conteste la décision entreprise, en tant qu'elle s'est basée, à 
tort, selon lui, sur une expertise à laquelle il estime que l'on ne saurait reconnaître 
une valeur probante, dans la mesure où les experts ont retenu qu'à partir du mois de 
décembre 2012 l'assuré devait se voir reconnaître une entière capacité de travail 
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce qui selon lui irait à 
l'encontre des autres avis médicaux, soit en l'espèce de plusieurs de ses médecins 
traitants. Il convient dès lors de déterminer si l'on peut reconnaître une pleine valeur 
probante à l'expertise pluridisciplinaire du CEMed (rapport le 17 octobre 2013), 
complété par la suite par le rapport complémentaire du 19 janvier 2015 de l'expert 
rhumatologue, le Dr R______ mandaté par l'intimé pour un complément 
d'expertise, au vu des éléments médicaux nouveaux apportés par l'assuré à l'appui 
de sa contestation du projet de décision du 7 avril 2014. 
a. S'agissant de l'expertise pluridisciplinaire initiale, confiée au CEMED, dont les 
experts désignés - le Dr. Q______, spécialiste FMH en médecine interne, le Dr. 
R______, rhumatologue FMH, la Dresse S_____, FMH en psychiatrie-
psychothérapie, et Mme T_____, neuropsychologue FSP - ont rendu leur rapport le 
17 octobre 2013, force est tout d'abord de constater que l'expertise a été confiée à 
un centre d'expertise indépendant reconnu par l’Office fédéral des assurances 


 
 
 
 
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sociales (OFAS) via la plateforme SuisseMED@P, selon la procédure de 
désignation aléatoire prévue par l'art. 72bis RAI. Les médecins désignés pour 
chacune des branches concernées sont des spécialistes indépendants et reconnus; 
Les experts ont examiné séparément le patient, après avoir lu attentivement le 
dossier et le résumé, et en ayant le cas échéant procédé aux examens 
complémentaires nécessaires. Les experts ont établi conjointement le rapport après 
une discussion interdisciplinaire. L'expertise a ainsi été rendue sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier. Les experts aboutissent à des résultats convaincants. Les 
experts ont tenu compte de l'intégralité des avis exprimés par les médecins traitants 
et les consultants spécialisés des HUG ayant eu à connaître du cas du recourant. 
Leurs observations et conclusions reposent sur une anamnèse très complète, chaque 
spécialiste ayant approfondi les aspects anamnestiques propres à son domaine de 
compétence; les plaintes du patient ont dûment été prises en compte; les examens 
de l'expertisé par chacun des spécialistes concernés ont au besoin été complétés par 
des tests et examens complémentaires. Il importe de retenir à ce stade qu'au 
moment où les experts se sont prononcés, en 2013, ils l'ont fait en toute 
connaissance de cause, prenant en compte la situation médicale et personnelle du 
patient, dans tous ses aspects, tant physiques que psychiques que par rapport aux 
facteurs psychosociaux ou socioculturels. 
Le recourant considère que l'expertise pluridisciplinaire serait dépourvue de valeur 
probante au motif que ses conclusions iraient à contre-courant des autres avis 
médicaux. Il se réfère aux avis médicaux respectifs du Dr D______ (selon lequel 
l'IT serait incontestablement de 100 % autant dans l'activité habituelle que dans une 
activité adaptée) ; du Dr R______ - ndr. expert CEMED - (selon lequel les 
douleurs ressenties par le recourant dans les pieds sont handicapantes 
«principalement à la charge avec restriction de la position debout et la marche »), 
du Dr X_____, selon lequel les lésions aux pieds seraient fortement invalidantes et 
que les restrictions à une activité ne peuvent être réduites par des mesures 
médicales, aucune reprise d'activité professionnelle ne pouvant être envisagée. 
Force est de constater que les avis des médecins traitants, visés par le recourant ne 
sont pas aussi diamétralement opposés à l'avis de l'expert, qu'il voudrait le faire 
croire : il vise notamment l'avis du Dr D______ (Doc 17 dossier OAI), du 7 octobre 
2012 : selon ce praticien, le seul diagnostic avec effet sur la CT est celui talalgie 
bilatérale depuis 2011; ceux qui n'ont pas d'effet sur la CT sont la perturbation de 
tests hépatiques d'origine indéterminée depuis 2002, la suspicion de troubles de la 
mémoire depuis 2011 et l'épisodes de lombalgie depuis 2012. Il préconisait déjà à 
l'époque le port de supports plantaires. En revanche, le recourant se garde bien de 
faire état des remarques du Dr D______ qui, à la question de savoir si l'on peut 
s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle respectivement à une 
amélioration de la CT répond : « je n'en sais rien, cas bloqué. »… Et de préciser 
dans la rubrique remarques (ch. 1.11 du questionnaire) : « Je n'arrive pas à cerner la 


 
 
 
 
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personnalité de (A______.) rien ne s'améliore. Le désire-t-il vraiment ? » À la 
même époque le Dr C______ qui retenait le diagnostic de talalgie bilatérale 
indiquait que le traitement conservateur est la règle dans un premier temps et doit 
associer des supports plantaires spécifiques, à une orthèse de positionnement 
nocturne, afin d'effectuer un stretching passif des gastrocnémiens, et à des exercices 
d'étirement de ces mêmes gastrocnémiens, effectués quotidiennement. Il lui avait 
prescrit ces divers éléments et le patient devait retourner prochainement chez son 
médecin traitant afin d'évaluer leur efficacité et d'envisager une reprise de son 
activité professionnelle. C'est dans ce contexte que l'on doit apprécier les remarques 
susmentionnées du médecin traitant, expliquant que la situation était « bloquée » 
malgré les conseils du chirurgien orthopédique, d'où les doutes du médecin traitant 
quant à une véritable volonté du patient de voir sa situation s'améliorer. Le 
recourant vise encore d'autres avis médicaux, mais qui sont tous postérieurs à 
l'expertise du CEMed de 2013, et qui ont précisément motivé le complément 
d'expertise que l'on examinera ci-après. Force est toutefois de constater que les 
exemples choisis ne permettent pas de mettre objectivement en lumière des 
éléments dont les experts n'auraient pas tenu compte, à l'époque de la première 
expertise, en 2013. Du reste, même les avis postérieurs, comme celui du Dr 
X_____, ne remettaient nullement en cause les conclusions des experts de 2013. 
Tout au plus évoquaient-ils une possible aggravation de l'état de santé, postérieure à 
la première expertise; ce qui a conduit l'OAI à demander un complément d'expertise 
au Dr R______, que l'on examinera ci-après. Ainsi l'expertise de 2013 doit se voir 
reconnaître une pleine valeur probante, sur le plan rhumatologique, au moment où 
elle a été rendue, en fonction des éléments dont disposait l'expert au moment où il a 
examiné l'assuré. 
Le recourant prétend en outre que cette expertise serait "complètement déconnectée 
de la réalité": il en veut pour preuve que le rapport indique que l'expertisé est 
particulièrement satisfait de la réussite de ses enfants, alors que l'un de ses fils a été 
placé dans un foyer en raison de son handicap causé par l'accident de la circulation 
survenu en 2005, et que sa fille, sans ressources financières, vit de l'Hospice 
général. Cet argument tombe à faux: non seulement le rapport incriminé ne dit pas 
"particulièrement" satisfait: il est indiqué en bas de p. 11 de ce rapport que M. et 
Mme A_____. "sont très satisfaits de la réussite de leurs enfants". Or, cette phrase 
suit immédiatement la description de la situation des membres de la famille de 
l'expertisé (ses enfants et son épouse): le rapport mentionne, s'agissant du fils aîné: 
" un fils de 20 ans qui vit actuellement chez les parents de l'expertisé, suite à son 
accident. Il travaille au Foyer handicap, dans un atelier de dessin artistique. Il est 
aidé par l'Hospice général. Il a néanmoins besoin d'une surveillance particulière. Il 
espère toutefois acquérir prochainement une certaine indépendance pour pouvoir 
prendre son propre appartement. Il travaille également dans le jardin de son grand-
père avec celui-ci. " Le rapport mentionne ensuite: " une fille de 19 ans qui vient 
d'acquérir un CFC de styliste, à Lausanne. Elle vit seule et bénéficie de l'aide de 
l'Hospice Général, ainsi que d'une bourse. L'année prochaine elle va poursuivre sa 


 
 
 
 
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formation au Tessin". L'ensemble du passage de ce rapport s'inscrit dans le relevé 
des éléments anamnestiques fournis par l'expertisé; il n'est pas question d'une 
interprétation des experts. Du reste le recourant ne prétend pas qu'il n'aurait pas 
confié à l'expert sa satisfaction par rapport à l'évolution de ses deux aînés. Cette 
appréciation n'a au demeurant rien de contradictoire par rapport à la situation de 
chacun des enfants. L'évolution du fils aîné apparaissait positive en regard de 
l'avenir sombre que pouvaient laisser entrevoir les conséquences que pouvait 
entrevoir subjectivement l'assuré par rapport à l'accident dont l'adolescent avait été 
victime à l'âge de 15 ans. Quant à la jeune fille, ses perspectives d'avenir 
apparaissaient positives également, après l'obtention d'un CFC et la poursuite de sa 
formation au bénéfice d'une bourse d'études, complétée par une aide financière de 
l'Hospice général. Vivant indépendante, elle réunissait les conditions d'une telle 
aide. Venir soutenir, après coup, et en substance suggérer que le fait d'avoir deux 
enfants assistés par l'Hospice serait de toute évidence l'illustration d'un échec ne 
pouvant inspirer la moindre satisfaction chez les parents, et d'ironiser ainsi sur la 
pertinence des conclusions des experts, relève de la mauvaise foi. 
b. Dans le cadre de l'opposition au projet de décision du 7 avril 2014, le SMR, 
(pièce 62 dossier OAI) ayant réexaminé, en date du 3 octobre 2014, la situation de 
l'assuré en fonction du rapport établi par la Dresse M______ du 20 mai 2014, a 
retenu une possible aggravation de l'état de santé de l'assuré depuis son précédent 
avis, ceci sur le plan rhumatologique (« car pour ce qui est des hernies abdominales, 
celles-ci ont déjà été évaluées par l'expertise effectuée en 2013). Le SMR a ainsi 
conclu que pour infirmer ou confirmer une telle aggravation et ses conséquences 
sur la CT, il convenait de demander un complément d'expertise à l'expert 
rhumatologue ayant examiné l'assuré en 2013. 
Le recourant ayant contesté, en bloc, l'expertise et l'expertise complémentaire, en 
faisant référence à des avis médicaux sans en distinguer les périodes, il convient 
d'apprécier la force probante du rapport complémentaire du Dr R______, en 
fonction du dossier tel qu'il se présentait au moment de son examen 
complémentaire. Son rapport, du 19 janvier 2015, se fonde sur la lecture attentive 
du dossier, ainsi que sur l'anamnèse personnelle à laquelle il a procédé, et sur 
l'examen clinique du patient, intervenu le 18 novembre 2014. Après avoir résumé le 
dossier médical, et décrit l'évolution, après l'expertise de 2013, des pieds, de 
l'épaule droite, de la main droite du genou droit, prenant en compte tous les 
documents médicaux (document radiologique et rapports médicaux) à disposition et 
pris note des mesures ordonnées. Il a relevé les plaintes actuelles du patient avant 
de procéder à l'examen rhumatologique détaillé : il a noté que durant l'entretien, 
l'assuré était resté environ 1h20 assis, sans manifester de douleurs et sans changer 
de position. L'examen clinique comprend le rachis cervical, le rachis dorso-
lombaire, les deux épaules, les coudes, les poignets et les mains, les hanches et les 
genoux, les chevilles et les pieds. Il a également relevé les points de Smythe (5/18). 
Il a retenu les diagnostics avec effet sur la CT de : talalgie bilatérale sur pieds plats 


 
 
 
 
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valgus ; douleurs chroniques de l'épaule droite en relation avec une lésion fissuraire 
du tendon supra- épineux et une lésion partielle du tendon suprascapulaire avec une 
subluxation médiale du long chef du biceps; gonalgie droite sur une lésion grade 3 
de la corne postérieure du ménisque interne associée à un gros kyste méniscal. 
Quant aux diagnostics sans effet sur la CT, il a retenu la luxation récidivante de 
l'épaule gauche et s/p opération d'un flegme maux de la gaine des fléchisseurs du 3e 
rayon de la main droite, le 8 juillet 2014, avec légère restriction douloureuse de la 
flexion du doigt. Après discussion motivée du cas, il s'est prononcé sur l'influence 
sur la CT et les limitations en relation avec les troubles constatés; il a retenu que la 
CT était nulle dans l'ancienne activité de nettoyeur, depuis septembre 2011, la 
situation étant restée stationnaire. Il a considéré que des mesures de réadaptation 
professionnelle étaient envisageables théoriquement, relevant toutefois qu'il serait 
préférable d'attendre que les diverses interventions chirurgicales programmées au 
niveau des pieds, du genou droit et de l'épaule droite puisse être effectuée avant de 
réévaluer les capacités fonctionnelles de l'assuré. Il a relevé que la situation pourrait 
s'améliorer suite aux interventions chirurgicales précitées, notant que ces mêmes 
interventions allaient entraîner des incapacités de travail prolongées pendant 
plusieurs mois. Il était difficile d'évaluer les résultats des interventions prévues, qui 
pouvaient soit améliorer réellement la situation, soit permettre une légère 
amélioration fonctionnelle, soit encore se solder par des douleurs persistantes. 
S'agissant d'une CT dans une activité adaptée, l'expert considère que l'intéressé 
garde théoriquement une CT complète dans une activité adaptée respectant les 
limitations décrites. Mais il a relevé que ce qui changeait dans l'appréciation, par 
rapport à la précédente expertise était l'apparition de douleurs handicapantes du 
genou droit. Toutefois, selon lui, ces douleurs devraient s'améliorer suite à 
l'intervention chirurgicale programmée fin 2014 - début 2015; et d'autre part, 
l'étendue des lésions de l'épaule droite qui sont plus marquées que celles décrites 
auparavant. Toutefois ces lésions de l'épaule devraient être compatibles avec une 
activité adaptée de bureau, voire de manutention légère, sans mouvement répétitif 
du bras en élévation avec limitation des ports de charges. Il faudrait toutefois 
attendre que les interventions chirurgicales discutées soient toutes effectuées avec 
un suivi adéquat pendant la période post-opératoire. S'agissant de la CT dans une 
activité adaptée, il retient qu'elle serait probablement à 100 %, après une période 
d'incapacité de travail post-opératoire programmée. Il n'y aurait pas de diminution 
de rendement. L'activité adaptée sera exigible après que les différentes 
interventions chirurgicales programmées soient effectuées. L'expert a ainsi répondu 
à toutes les questions posées, ses conclusions étant exemptes de contradictions, et 
convaincantes ; ce complément d'expertise, effectué par un spécialiste et selon les 
règles de l'art, peut ainsi se voir reconnaître une pleine valeur probante. 
Et il y a lieu de relever que parmi les critiques quant à la valeur probante de 
l'expertise, le recourant a visé la position exprimée par le Dr X_____ (« pièce 85 
dossier OAI. ») Il en retient que ce spécialiste a considéré que les restrictions à une 
activité ne pouvaient être réduites par mesures médicales et qu'aucune reprise 


 
 
 
 
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d'activité professionnelle ne pouvait être envisagée. Hormis le fait que cette prise de 
position date de juillet 2015, soit postérieurement au complément d'expertise 
susmentionné, contrairement à ce que suggère le recourant, il ne saurait tirer 
argument de ses seules références, partielles, à la réponse de ce médecin au 
questionnaire de l'OAI: le fait qu'il n'existerait pas de mesures médicales 
susceptibles de réduire les limitations fonctionnelles n'ont aucune influence sur la 
question déterminante de ce dossier, savoir la CT dans une activité adaptée. 
L'observation de ce médecin, considérant qu'une reprise de l'activité professionnelle 
ne pouvait être envisagée, concerne la CT dans l'activité habituelle de nettoyeur; or 
aucun médecin, traitant, expert, SMR, et l'intimé lui-même, ne conteste que dans ce 
domaine la CT soit nulle. Le recourant omet en revanche de préciser qu'à la 
première page du courrier de l'OAI sur lequel il a répondu, le Dr X_____ a 
clairement répondu que le début de la longue maladie se situait en 2011, que la CT 
exigible dans l'activité habituelle était de 0 %, mais qu'elle était en revanche de 100 
% dans une activité adaptée, ceci dès le 26 juillet 2015, jour où il a répondu à ce 
questionnaire, relevant que les limitations fonctionnelles étaient des douleurs dans 
la station debout. 
On relèvera encore que l'intimé, dans sa réponse au recours, a noté que ce même 
spécialiste s'était prononcé, en août 2016, sur les questions posées par l'OAI, en 
indiquant que la CT dans une activité sédentaire privilégiant la position assise était 
de 100 %, depuis « n'importe quand ». On peine à comprendre où le recourant veut 
en venir, lorsque, dans sa réplique, il objecte que la détermination du Dr AG______ 
(recte: X_____) n'est ni datée, ni justifiée médicalement, et qu'elle ne peut dès lors 
être déterminante, ce d'autant qu'elle serait en contradiction avec le propre rapport 
de ce médecin du mois de juillet 2015. Comme on vient de le voir, la prétendue 
contradiction de ce médecin avec son propre rapport antérieur n'existe que dans 
l'esprit du recourant. S'il est vrai, cela étant, que la réponse du Dr X_____ aux 
questions précises de l'OAI est très succincte, et qu'à ce titre, elle ne répond pas à 
toutes les exigences jurisprudentielles requises pour avoir une pleine valeur 
probante, le recourant semble oublier que cet avis émane de l'un de ses médecins 
traitants, et que si la réponse visée n'est pas datée, c'est probablement par ce que ce 
praticien aura éprouvé quelque pudeur en ne datant pas sa réponse, dès lors qu'il 
répondait en août 2016 à la demande de l'OAI du 9 octobre 2015… Mais surtout, 
l'élément déterminant de cette réponse est d'une part qu'elle ne contredit pas les 
conclusions de l'expert de janvier 2015, et qu'en août 2016, la CT dans une activité 
adaptée était identique à ce qu'elle était déjà en juillet 2015 lorsque le Dr X_____ 
s'était prononcé, au demeurant de manière plus générale par rapport au type 
d'activités adaptées requises par rapport aux talalgies. 
21. Contrairement à ce que soutient le recourant, sur le plan psychiatrique, l'intimé ne 
s'est pas contenté de l'avis exprimé par les experts, en 2013, pour fonder sa 
décision, du 2 mai 2017. Il a dûment interpellé le psychiatre traitant, le Dr Y_____ 
- qui suit le patient depuis le 17 juillet 2015, et qui s'est prononcé à plusieurs 


 
 
 
 
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reprises: retenant initialement, en octobre 2015, un épisode dépressif sévère sans 
symptômes psychotiques, il ne se prononçait pas sur la CT de son patient, attribuant 
l'essentiel des problèmes psychiques à la problématique somatique et psychosociale 
de l'intéressé; en mars 2016, le SMR a fait interroger ce psychiatre, en lui faisant 
poser des questions précises, sur le plan strictement psychiatrique. Ce dernier a 
répondu que du point de vue dépressif l'évolution était favorable, que la CT était 
actuellement (en avril 2016) de 70 %, et que du point de vue psychiatrique, elle 
était susceptible de s'améliorer, en fonction de l'évolution des problèmes 
ostéoarticulaires. Il ne savait pas si un programme de réentraînement au travail était 
susceptible d'améliorer la CT; il retenait comme restrictions (limitations 
fonctionnelles), la fatigue, un léger trouble de concentration, de la nervosité surtout 
en cas de fortes douleurs engendrant une baisse de moral avec des difficultés à 
s'activer, des pertes d'envie et de plaisir. On relèvera toutefois que les avis 
médicaux et rapports du psychiatre traitant n'ont jamais sérieusement justifié le 
diagnostic qu'il retenait initialement; et quoi qu'il en soit, ce médecin a rapidement 
constaté une évolution favorable par rapport à l'état dépressif. 
22. Ceci dit, et jusqu'au moment où l'OAI a rendu sa décision du 2 mai 2017, l'état de 
santé du recourant est au pire resté stationnaire, mais il semble s'être plutôt 
amélioré. C'est notamment ce qui ressort d'un entretien téléphonique de la Dresse 
X_____ (SMR), du 22 novembre 2016 avec la Dresse M______ (médecin traitant): 
cette dernière constatait que s'agissant du pied droit, la situation était stationnaire: 
elle considérait que la situation restait la même que lors de l'évaluation du Dr 
R______; s'agissant de l'épaule droite, l'évolution était favorable après l'opération 
d'avril 2016, et aucune opération n'était actuellement prévue pour l'épaule gauche; 
et enfin, sur le plan psychiatrique, l'évolution était nettement favorable, et il n'y 
avait pas cet égard aucune restriction. Le médecin traitant évaluait la CT résiduelle 
entre 80 et 100 pour cent, si l'activité ne nécessitait pas de déplacement. Elle 
confirmait que la position assise était bien tolérée, sans douleur ni restriction. 
Il en résulte que la décision entreprise, fondée sur l'avis final du SMR sur audition, 
du 22 novembre 2016 (ch. 34 en fait). Selon la jurisprudence, ce type de rapport a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier, 
de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la 
suite à donner au dossier sur le plan médical; n'est pas dénué de toute pertinence, 
quand bien même il ne contient aucune observation clinique, (art. 49 al. 2 RAI; 
ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 
2012 consid. 4.1). Le Tribunal fédéral rappelle également qu'il est admissible que 
l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur 
leur contenu, à condition toutefois qu'il ne subsiste aucun doute même faibles, 
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). En l'espèce, ce rapport 
particulièrement détaillé reprend, dans une analyse complète et convaincante, 


 
 
 
 
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l'ensemble des documents médicaux versés au dossier, et l'évolution de l'état de 
santé du recourant tout au long de la procédure d'instruction, y compris dans la 
phase d'audition, et ses conclusions et recommandations à l'OAI en vue de la 
décision à rendre sont pleinement convaincantes, à la lumière de ce qui vient d'être 
dit par rapport aux critiques et à l'argumentation développée par le recourant dans le 
cadre de la procédure de recours. 
23. Quant aux pièces médicales produites par le recourant à l'appui de son recours, soit 
en particulier la brève attestation du psychiatre traitant du 30 juin 2017, force est de 
constater d'une part que ce rapport est postérieur à la décision entreprise, qu'il est 
particulièrement succinct et n'apporte rien de nouveau qui aurait été ignoré par 
l'Office, ou le SMR et les médecins qui se sont exprimés précédemment sur ce 
dossier, notamment les experts et en particulier l'expert psychiatre, en 2013. En tout 
état il ne répond pas aux exigences de la jurisprudence pour que puisse lui être 
reconnu une pleine valeur probante, s'il s'agissait de remettre en cause les 
conclusions du SMR en particulier. Le psychiatre traitant n'apporte d'ailleurs aucun 
élément nouveau par rapport à ce qu'il avait évoqué précédemment. Ceci dit, il 
indique que du point de vue psychique l'évolution est favorable et « il a sa capacité 
de travail ». Sur ce dernier point, qu'importe de savoir si cette CT reconnue par le 
psychiatre concerne l'activité habituelle ou une activité adaptée, étant observé qu'il 
n'a pas non plus quantifié cette capacité en pour cent. Toutefois, dans la mesure où 
dans sa précédente prise de position, il avait retenu une CT de 70 %, - d'ailleurs 
sans justifier cette CT réduite -, on peut partir de l'idée que l'expression qu'il utilise 
ici évoque une pleine capacité de travail. Cette question n'est de toute manière pas 
déterminante, dans la mesure où, selon la jurisprudence rappelée précédemment, le 
juge des assurances sociales doit se prononcer sur la légalité de la décision 
entreprise, en fonction de l'état du dossier et de l'état de fait tels qu'ils se 
présentaient au moment où la décision de l'assureur a été rendue. 
Il en va de même du courrier de la Dresse M______ au conseil du recourant du 11 
avril 2018 qui, en ce qui concerne les atteintes préexistantes, n'apporte rien de 
nouveau à ce qui était déjà connu avant la décision entreprise, sinon au moment où 
cette dernière a été rendue. 
Certes, à l'instar de ce que le recourant a évoqué lors de la comparution personnelle 
du 19 mars 2018, le médecin traitant évoque des éléments nouveaux, mais 
postérieurs à la décision entreprise : il en va ainsi de la consultation très récente 
(- première consultation le 14 mars 2018 [déclaration du recourant - PV de CP du 
19 mars 2018 p.3 -], soit postérieurement à la décision entreprise) du docteur 
AC_____, spécialiste de la douleur, qui aurait mis en évidence une atteinte du nerf 
génito-fémoral 
droite, probablement 
l'origine post-opératoire, traitée par 
infiltration, en l'état, ayant apparemment permis de résoudre la douleur de façon 
complète, sur le moment, mais avec réapparition totale des douleurs après trois 
jours. On notera à cet égard que, contrairement à ce que soutenait le conseil du 
recourant, en fin d'audience de comparution personnelle, si les découvertes du 


 
 
 
 
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Dr AC_____ paraissent avoir mis en évidence une problématique qui remontait à 
2012, inexpliquée jusqu'ici, elles n'ont pas la portée que souhaite y donner le 
recourant. En effet, la problématique inguinale était déjà connue et avait été 
évoquée lors de l'instruction médicale (voir notamment rapport du médecin-traitant 
du 20 mai 2014 et note d'entretien téléphonique entre le SMR et le médecin-traitant 
– référence à une cure inguinale aux HUG); et elle avait été prise en compte dans 
l'appréciation globale de l'état de santé du recourant, y compris par rapport à la 
détermination de la CT, pleine dans une activité adaptée. Ainsi, à supposer que 
désormais la cause des douleurs inguinales ait pu être déterminée récemment, alors 
qu'elle aurait été attribuée à d'autres facteurs précédemment, voire inexpliquée 
jusqu'ici, cet élément n'aurait de toute manière pas d'incidence sur la décision 
entreprise. Quant à la problématique du coude droit, élément nouveau et 
d'apparition toute récente également, - première consultation auprès du 
Dr AE______ en mars 2018 (déclaration du recourant- PV de CP du 19 mars 2018 
p.3 -) -, cette atteinte nouvelle ne pourrait être examinée que dans le cadre d'une 
nouvelle demande auprès de l'OAI. 
24. Au vu de ce qui précède, la chambre de céans considère qu'il est inutile de procéder 
à des mesures d'instruction complémentaires, notamment à l'audition des trois 
médecins, sollicitée par le conseil du recourant dans son courrier du 7 mai 2018 
(Dresse M______, Drs AC_____ et Y_____), car l'audition de ces médecins ne 
serait pas susceptible de modifier l'appréciation de la chambre de céans 
(appréciation anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 
consid. 3c). 
Il en va de même, au vu des développements qui précèdent et de la jurisprudence 
précédemment citée, de l'expertise bidisciplinaire psychiatrique et rhumatologique 
sollicitée par le recourant. 
25. Enfin, s'agissant des conséquences de la pleine capacité de travail (100 %) retenue à 
juste titre par l'intimé, notamment la détermination du taux d'invalidité, dans les 
différentes périodes concernées et détaillées par l'OAI, (inférieur à 40 %) il n'y a 
pas lieu d'y revenir, l'intimé ayant correctement appliqué les principes régissant la 
matière, et le recourant n'élevant au demeurant aucune critique à cet égard. C'est 
également à juste titre que le droit à des mesures professionnelles a été nié, dès lors 
qu'en tout état, et comme l'a relevé l'intimé avec pertinence, de telles mesures ne 
seraient pas de nature à améliorer la CT résiduelle, et l'éventail de professions 
simples, respectant les limitations fonctionnelles retenues, accessibles au recourant, 
sans exigences de qualification particulière, est suffisamment vaste, pour lui 
permettre de retrouver une activité à plein temps sans qu'il ne soit nécessaire de lui 
octroyer des mesures professionnelles. 
26. En tous points mal fondés, le recours sera rejeté. 
27. Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le 


 
 
 
 
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recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 12 al. 1 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent 
arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par 
voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le