ge_gerichte · ACJC/1200/2023 · 2023-09-21 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés le 21 septembre 
2023. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/24915/2021 
ACJC/1200/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par 
la 6ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 mai 2023, 
comparant par Me David PAPAUX, avocat, place de Longemalle 1, 1204 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ [BE], intimée, comparant par Me F______, 
avocate, ______, Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 
 


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C/24915/2021 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement statuant sur action alimentaire le 22 septembre 2003, le Tribunal 
de district de C______ [ZH], modifiant le jugement rendu par cette même 
instance le 26 avril 2000, a condamné A______ à verser à sa fille B______, née le 
______ 1998, à titre de contribution à son entretien, par mois et d'avance, 
allocations familiales en sus ("zuzüglich vertragliche oder gesetzliche 
Kinderzulagen"), la somme de 1'500 fr. du 1er mars 2002 au 31 décembre 2009, 
puis de 2'000 fr. jusqu'à la majorité de l'enfant, voire, au plus tard, jusqu'à 
l'achèvement de la formation initiale ordinaire ("bis zur Mündigkeit der Klägerin, 
längstens bis zu deren Vollendung der ordentlichen Erstausbildung"). 
b. A______ ne s'étant pas entièrement acquitté de son obligation, B______ a 
engagé des poursuites à son encontre en 2009, 2010 et 2015. 
c. Depuis le mois d'août 2020, A______ a complètement cessé de verser ladite 
contribution. 
d. Le 16 novembre 2021, B______ a fait notifier à A______ un commandement 
de payer, poursuite n° 1______, portant sur la somme de 27'500 fr., soit 22'000 fr. 
d'arriérés de contributions d'entretien pour les mois de septembre 2020 à juillet 
2021, ainsi que 5'500 fr. d'arriérés d'allocations familiales pour la même période. 
A______ y a formé opposition. 
e. Dans le cadre d'une autre poursuite intentée par B______ en août 2020, le 
Tribunal de première instance, par jugement JTPI/14737/2021 du 22 novembre 
2021, a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par A______ au 
commandement de payer, poursuite n° 2______, à hauteur de respectivement 
24'400 fr. (arriérés d'allocations familiales de juin 2015 à juillet 2020), 30'000 fr. 
(arriérés de contributions de juin 2015 à septembre 2016) et 22'500 fr. (arriérés de 
contributions d'octobre 2016 à août 2020) (ch. 1 du dispositif; cause 
C/3______/2020). 
Il a considéré que le jugement rendu le 22 septembre 2003 par le Tribunal de 
district de C______ constituait un titre de mainlevée définitive, lequel condamnait 
A______ à verser à B______ une contribution mensuelle à son entretien de 
2'000 fr., allocations familiales en sus. Sur ce dernier point, le Tribunal de 
première instance a retenu qu'à teneur du site internet de l'Office fédéral des 
assurances sociales, lorsqu'une personne avait droit aux allocations familiales en 
application de la législation suisse et que ses enfants avaient leur domicile à 
l'étranger, il existait des règles particulières pour l'octroi des allocations 
familiales. Dans de tels cas, les allocations familiales n'étaient versées que si la 
Suisse y était obligée en vertu d'une convention internationale de sécurité sociale. 
Une telle convention existait notamment avec l'Union européenne, de sorte que 


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B______ pouvait prétendre aux allocations familiales tout en poursuivant ses 
études en Autriche. 
Ce jugement a été confirmé par arrêt de la Cour de justice ACJC/783/2022 du 4 
mai 2022. 
f. Suite à la requête d'avis aux débiteurs formée par B______ contre A______ le 
9 juin 2021 (cause C/4______/2021), la Cour de justice, par arrêt 
ACJC/1536/2021 du 23 novembre 2021, a annulé le jugement rendu par le 
Tribunal de première instance le 16 août 2021, déboutant B______ de ses 
conclusions en prononcé d'un avis aux débiteurs, et, statuant à nouveau, ordonné 
ledit avis aux débiteurs. 
Se fondant sur le jugement zurichois du 22 septembre 2003, la Cour de justice a 
considéré que B______ disposait à l'égard de A______ d'une créance en entretien 
fondée sur un titre exécutoire, que celui-ci refusait d'honorer. 
Elle a en particulier retenu que B______ avait commencé ses études universitaires 
en ______ en 2016 à Zurich et obtenu son Bachelor en 2020 à D______ 
(Autriche), soit dans un délai raisonnable (quatre ans), une année de battement 
étant admissible. Elle avait poursuivi ses études en Master à D______ pour un 
cursus de deux ans, qu'elle n'avait suivi que durant une année (2020-2021) et 
qu'elle n'avait dès lors pas achevé. Elle s'était finalement inscrite en Master à 
E______ (Allemagne) pour un nouveau cursus de deux ans (rentrée 2021). 
Compte tenu de la crise sanitaire liée au COVID-19 - ayant particulièrement 
affecté les étudiants tant au niveau du suivi de leurs études que sur le plan 
financier - et du fait que B______ ne percevait plus de contribution à son 
entretien, il ne pouvait être reproché à celle-ci, vu ces circonstances, d'avoir 
manqué d'assiduité ou de sérieux dans l'accomplissement de ses études. La durée 
de sa formation n'apparaissait pas excessive. Le fait qu'elle avait choisi d'étudier à 
l'étranger n'était pas pertinent, le montant de la contribution ayant été fixé par 
décision judiciaire indépendamment de la situation géographique des études 
entreprises et de l'augmentation des coûts que cela pourrait engendrer. S'agissant 
de l'absence de relations personnelles suivies entre la fille et le père depuis l'année 
2017, il n'était pas établi que cette situation serait exclusivement imputable à 
B______. 
Cet arrêt n'a fait l'objet d'aucun recours au Tribunal fédéral. 
B. 
a. Par requête reçue le 15 décembre 2021 par le Tribunal de première instance (ci-
après : le Tribunal), B______, agissant en personne, a requis le prononcé de la 
mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______ (cf. supra let. A.d). 


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Elle a mentionné dans sa requête que la poursuite se fondait sur une "décision du 
tribunal civil de Zurich en 2003" et d'un "jugement de 2021 d'avis au débiteur". 
Sous la rubrique "Annexes", elle a indiqué, s'agissant du titre de mainlevée 
invoqué : "décision[s] de 2003 et de 2021". 
Elle a produit notamment une copie des décisions JTPI/14737/2021 et 
ACJC/1536/2021 susvisées, un "Certificate of Enrollment" établi en décembre 
2021 par l'Université de E______, ainsi que des immatriculations auprès de 
l'université de D______ pour les semestres d'hiver 2020 et d'automne 2021. 
b. A l'audience du Tribunal du 1er avril 2022, A______ a déposé un chargé de 
pièces - dont il ressort notamment que le précité est le père de cinq autres enfants, 
dont deux sont mineurs (nés respectivement en 2005 et 2010) - et conclu au rejet 
de la requête de mainlevée, avec suite de frais et dépens. Il a fait valoir que "le 
jugement de 2003" invoqué comme titre de mainlevée n'avait pas été versé à la 
procédure et que B______ ne poursuivait pas des études suivies. Il a affirmé 
n'avoir jamais perçu les allocations familiales pour celle-ci. 
B______ a exposé que A______ avait connaissance du jugement de 2003 
mentionné dans la requête de mainlevée. Elle avait omis de le joindre à sa requête 
et s'engageait à le transmettre au Tribunal à brève échéance. 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
c. Le même jour, B______ a fait parvenir au Tribunal un courrier auquel était 
annexé une copie du jugement zurichois du 22 septembre 2003. 
Cette pièce n'a pas été transmise à A______. 
d. Par jugement JTPI/4270/2022 du 4 avril 2022, le Tribunal a prononcé la 
mainlevée définitive de l'opposition formée à la poursuite n° 1______ (ch. 1 du 
dispositif) et mis les frais de la procédure à la charge de A______ (ch. 2 à 4). 
Le Tribunal a considéré que "la pièce produite par la partie requérante [était] un 
titre de mainlevée définitive", au sens de l'art. 80 LP. 
e. Par acte expédié le 14 avril 2022 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a formé recours contre ce jugement, concluant à son annulation et, cela 
fait, au rejet de la requête de mainlevée formée par B______. 
Par courriel sécurisé du 4 mai 2022, il a produit une pièce nouvelle, à savoir un 
courrier de l'Office cantonal des assurances sociales (OCAS) du 25 avril 2022, 
ainsi que le formulaire daté du même jour annexé à ce courrier. 
f. Par arrêt ACJC/1147/2022 du 2 septembre 2022, la Cour a annulé le jugement 
JTPI/4270/2022 et renvoyé la cause au Tribunal pour qu'il transmette à A______ 


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le courrier de B______ du 1er avril 2022 et son annexe, se prononce sur l'argument 
soulevé par le précité et rende une nouvelle décision motivée. 
En application de l'art. 326 al. 1 CPC, la Cour a déclaré irrecevables les pièces 
nouvelles produites par A______ (i.e. le courrier de l'OCAS du 25 avril 2022 et 
son annexe). Elle a retenu qu'il n'était pas possible de déterminer quelle pièce 
avait été considérée comme valant titre de mainlevée définitive par le Tribunal et 
que celui-ci ne s'était pas prononcé sur l'argument soulevé par A______ selon 
lequel B______ ne poursuivrait pas d'études régulières, ce qui constituait un déni 
de justice. Le Tribunal avait également violé le droit d'être entendu de A______, 
ayant rendu sa décision sans avoir transmis au précité le courrier et son annexe 
versés au dossier par B______ le 1er avril 2022. Enfin, le Tribunal n'avait pas 
attiré l'attention de la requérante - qui agissait en personne jusqu'à l'audience du 
1er avril 2022 - sur le fait que le jugement zurichois du 22 septembre 2003, bien 
qu'expressément mentionné dans la requête de mainlevée, n'avait pas été annexé à 
dite requête. Or, dès lors qu'il pouvait aisément être constaté que cette pièce - 
cruciale pour l'issue du litige vu qu'il s'agissait de l'un des titres de mainlevée 
invoqués - était manquante, le Tribunal, qui n'avait pas donné l'occasion à 
B______ de réparer cette omission, avait violé son devoir d'interpellation. 
g. Par ordonnance du 7 novembre 2022, reçue le lendemain par A______, le 
Tribunal a transmis au précité copie du courrier de B______ du 1er avril 2022 et 
de son annexe et dit qu'il rendrait une nouvelle décision motivée. 
h. Par jugement JTPI/13576/2022 du 15 novembre 2022, communiqué aux parties 
pour notification le 17 novembre 2022, le Tribunal a prononcé la mainlevée 
définitive de l'opposition formée par A______ au commandement de payer, 
poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), avec suite de frais (ch. 2 et 3). 
i. Par courriel sécurisé du 18 novembre 2022, A______ a adressé au Tribunal ses 
déterminations sur le courrier de B______ du 1er avril 2022. Il a conclu au rejet de 
la requête de mainlevée, faisant valoir que le jugement zurichois du 22 septembre 
2003 avait été produit tardivement, après que la cause avait été gardée à juger. 
S'agissant des allocations familiales, il a exposé ne les avoir jamais perçues, ainsi 
qu'en attestait le courrier de l'OCAS du 25 avril 2022. 
Il a reçu le même jour le jugement JTPI/13576/2022 du 15 novembre 2022. 
j. Par arrêt ACJC/203/2023 du 6 février 2023, la Cour, statuant sur le recours 
interjeté par A______, a annulé le jugement JTPI/13576/2022 susvisé et renvoyé 
la cause au Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 
La Cour a retenu que le Tribunal avait, à nouveau, violé le droit d'être entendu de 
A______, faute de lui avoir laissé un délai suffisant pour se déterminer sur le 
courrier de B______ du 1er avril 2022 et son annexe, alors que c'était précisément 


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à cette fin que la cause avait été renvoyée au premier juge. Le jugement attaqué 
devait donc être annulé et la cause retournée au Tribunal pour qu'il rende une 
nouvelle décision en tenant compte des déterminations de A______ du 
18 novembre 2022. 
k. Par ordonnance du 30 mars 2023, le Tribunal a transmis à B______ lesdites 
déterminations, ainsi que ses annexes (à savoir le courrier de l'OCAS du 25 avril 
2022 et le formulaire annexé), et dit qu'il rendrait une nouvelle décision motivée 
dans les 20 jours suivant la notification de l'ordonnance. 
l. Par courrier du 14 avril 2023, B______ a persisté dans les conclusions de sa 
requête de mainlevée. 
A______ a répliqué de façon spontanée le 16 avril 2023, concluant au rejet de 
ladite requête. 
Les parties se sont encore déterminées par écrit les 27 avril et 13 mai 2023, 
persistant dans leurs conclusions respectives. 
C. 
Par jugement JTPI/5920/2023 du 22 mai 2023, reçu le lendemain par A______, le 
Tribunal a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée au 
commandement de payer, poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), arrêté les 
frais judiciaires à 400 fr., compensés avec l'avance fournie par B______ et mis à 
la charge de A______, celui-ci étant condamné à payer à celle-ci 400 fr. (ch. 2) et 
975 fr. TTC à titre de dépens (ch. 3), et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 4). 
 
Il a retenu que B______ avait oublié de produire le jugement zurichois du 
22 septembre 2003, pourtant annoncé comme annexé à sa requête de mainlevée, 
de sorte qu'il incombait au Tribunal de lui donner l'occasion de réparer cette 
omission, ce qu'elle avait fait immédiatement après l'audience. Par ailleurs, ledit 
jugement, s'il n'était pas joint à la requête initiale, avait déjà servi de titre de 
mainlevée pour le jugement JTPI/14737/2021 du 22 novembre 2021, d'une part, et 
était mentionné dans l'arrêt ACJC/1536/2021 du 23 novembre 2021, d'autre part, 
ces deux décisions ayant été produites avec la requête, de sorte que son existence 
était avérée. Partant, le jugement zurichois de septembre 2003 constituait un titre 
de mainlevée définitive. 
 
L'obligation d'entretien de A______ était soumise à la condition, résolutoire, de 
l'achèvement par B______ de sa formation dans des délais raisonnables. Il 
résultait du dossier que celle-ci avait étudié à l'Université de D______ en vue 
d'obtenir son Master les semestres d'hiver 2020 et d'été 2021, puis auprès de 
l'Université de E______ d'octobre 2021 à mars 2022, soit pendant l'intégralité de 
la période de référence (soit de septembre 2020 à juillet 2021). Il n'était pas 
manifeste que la formation de l'intéressée aurait été obtenue "hors délais 


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normaux", de sorte que A______ n'avait pas prouvé par titre la survenance de la 
condition résolutoire à laquelle était subordonnée son obligation alimentaire. Un 
examen plus concret de cet élément excédait par ailleurs la cognition du juge de la 
mainlevée définitive, dès lors que le pouvoir d'appréciation y jouait un rôle 
important. 
S'agissant des allocations familiales, A______ avait demandé à l'OCAS de les 
verser directement en mains de sa fille majeure, ce qui ressortait de la pièce 25 
qu'il avait produite à l'audience du 1er avril 2022; cette demande datait toutefois du 
29 mars 2022, de sorte qu'elle était postérieure à la période de référence. A 
Genève, les allocations familiales ou d'études pour un enfant en formation de plus 
de 16 ans s'élevaient mensuellement à 400 fr., respectivement à 500 fr. à partir du 
troisième enfant. En l'occurrence, A______ avait déclaré trois enfants dans le 
cadre de sa demande d'allocations familiales du 29 mars 2022 (produite sous pièce 
25, cf. supra), de sorte que B______ pouvait prétendre à des allocations de 500 fr. 
par mois. Au surplus, le courrier de l'OCAS du 25 avril 2022 avait été produit 
tardivement et était donc irrecevable. 
D. 
a. Par acte expédié à la Cour le 2 juin 2023, A______ a formé recours contre ce 
jugement. Il a conclu à son annulation et au rejet de la requête de mainlevée 
définitive de l'opposition formée à la poursuite n° 1______, avec suite de frais. 
Il s'est prévalu, notamment, du courrier de l'OCAS du 25 avril 2022, déposé 
devant la Cour le 4 mai 2022 (cf. supra let. B.e). 
b. Dans sa réponse du 23 juin 2023, B______ a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation du jugement entrepris, sous suite de frais. 
c. En l'absence de réplique spontanée, les parties ont été informées, le 18 juillet 
2023, de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée selon les art. 80 à 84 LP, seule la voie 
du recours est ouverte (art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure 
sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC). 
Selon l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès 
de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la 
décision motivée pour les décisions prises en procédure sommaire. 
En l'espèce, le recours a été formé dans le délai et la forme prévus par la loi, de 
sorte qu'il est recevable. 


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1.2 Le recours peut être formé pour violation du droit (art. 320 let. a CPC) et 
constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 let. b CPC), dans la limite 
des griefs suffisamment motivés qui sont formulés (art. 321 al. 1 CPC; cf. arrêts 
du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5; 5A_89/2014 
du 15 avril 2011 consid. 5.3.2). 
1.3.1 Dans le cadre d'un recours, les conclusions, les allégations de fait et les 
preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 
Cette règle - stricte - s'explique par le fait que l'instance de recours a pour mission 
de contrôler la conformité au droit de la décision du premier juge sur la base d'un 
état de fait arrêté de manière définitive. Les faits nouveaux, même survenus après 
les délibérations de première instance, ne peuvent donc pas être pris en compte 
par l'instance de recours (CHAIX, L'apport des faits au procès, in BOHNET, 
Procédure civile suisse, Les grands thèmes pour les praticiens, 2010, p. 132-133). 
Les faits qui sont immédiatement connus du tribunal ("gerichtsnotorische 
Tatsachen"), notamment parce qu'ils ressortent d'une autre procédure entre les 
mêmes parties, peuvent être pris en considération même en l'absence d'allégation 
ou d'offre de preuve correspondante (arrêt du Tribunal fédéral 5P_205/2004 du 
20 août 2004 consid. 3.3). Il s'agit de faits notoires qui n'ont pas à être prouvés et 
ne peuvent être considérés comme nouveaux (art. 151 CPC; ATF 143 II 224 
consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_252/2021 du 8 novembre 2021 consid. 
2.3). 
 
1.3.2 En l'espèce, les faits allégués par l'intimée dans sa réponse du 23 juin 2023 
sont connus de la Cour et des parties, dans la mesure où ils résultent de procédures 
connexes opposant celles-ci. Il s'agit dès lors de faits notoires dont il a été tenu 
compte dans l'état de fait dressé ci-dessus. 
 
Dans son arrêt ACJC/1147/2022 du 2 septembre 2022, la Cour a déjà tranché que 
les pièces nouvelles produites par le recourant le 4 mai 2022, soit le courrier de 
l'OCAS du 25 avril 2022 et le formulaire annexé, étaient irrecevables faute d'avoir 
été soumises au premier juge. Celui-ci ayant gardé la cause à juger le 1er avril 
2022, le recourant ne pouvait plus se prévaloir de faits nouveaux après cette date, 
étant précisé que le renvoi de la cause au Tribunal (dans le but de permettre au 
recourant de se déterminer sur le courrier de l'intimée du 1er avril 2022 et son 
annexe) n'a pas eu pour effet de rouvrir les débats principaux de première 
instance. Au demeurant, le recourant n'expose pas en quoi il aurait été empêché de 
se procurer des renseignements écrits auprès de l'OCAS avant le 1er avril 2022, 
afin de pouvoir s'en prévaloir en temps utile devant le Tribunal, étant rappelé que 
la poursuite litigieuse porte sur arriérés de contributions d'entretien et d'allocations 
familiales pour les mois de septembre 2020 à juillet 2021. Enfin, contrairement à 
ce que plaide le recourant, le courrier de l'OCAS du 25 avril 2022, qui fournit des 


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informations sur sa situation personnelle, ne saurait être qualifié de fait notoire. 
Partant, c'est à bon droit que le Tribunal a retenu que ce courrier et son annexe 
étaient irrecevables. 
2. 
Le recourant reproche au Tribunal d'avoir prononcé la mainlevée définitive sur la 
base du jugement zurichois du 22 septembre 2003. Il soutient que ce jugement 
aurait dû être écarté des débats, en application des art. 229 et 253 CPC, dans la 
mesure où il aurait été produit avec retard, soit après l'audience du 1er avril 2022. 
 
2.1.1 Selon l'art. 132 al. 1 CPC, le tribunal fixe un délai pour la rectification des 
vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. A défaut, l'acte n'est 
pas pris en considération. 
L'art. 132 al. 1 CPC, qui découle de l'interdiction du formalisme excessif, permet 
de réparer certaines inadvertances qui surviennent parfois lors du dépôt d'un acte. 
Il se rapporte textuellement à des vices de forme; le plaideur ne peut donc pas s'en 
prévaloir afin de remédier aux éventuelles insuffisances de ses moyens au fond 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_659/2011 du 7 décembre 2011 consid. 5 et les 
références citées). Si l'octroi d'un délai ne doit certes pas fournir à une partie 
l'occasion de désigner des moyens de preuve dont elle n'a pas fait état en temps 
utile, rien ne justifie de ne point impartir un délai de grâce à la partie qui entend 
simplement produire les pièces qu'elle a mentionnées dans une écriture, mais 
qu'elle a omis d'annexer à celle-ci (arrêt du Tribunal fédéral 4A_163/2015 du 12 
octobre 2015 consid. 3.2). 
Si le créancier a, par mégarde, omis de produire le commandement de payer 
frappé d'opposition mentionné dans sa requête de mainlevée, un bref délai devrait 
par conséquent lui être imparti, conformément à l'art. 132 al. 1 CPC, pour rectifier 
cette informalité (ACJC/1403/2022 du 21 octobre 2022 consid. 2.2; 
ACJC/123/2019 du 25 janvier 2019 consid. 2.2; ACJC/248/2016 du 26 février 
2016 consid. 2.2; ACJC/1473/2015 du 4 décembre 2015 consid. 3.3). 
2.1.2 Aux termes de l'art. 56 CPC, le tribunal interpelle les parties lorsque leurs 
actes ou déclarations sont peu claires, contradictoires, imprécis ou manifestement 
incomplets, et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. 
 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime des débats, l'art. 56 CPC ne 
s'applique qu'en cas de manquement manifeste des parties. Par ailleurs, le juge 
sera plus sensible à l'obligation d'interpellation si la partie n'est pas assistée par un 
mandataire professionnel (arrêt du Tribunal fédéral 4A_301/2013 du 6 janvier 
2014 consid. 6.2). En procédure de mainlevée, le devoir d'interpellation ne devrait 
trouver application qu'en l'absence du commandement de payer, voire du titre de 
mainlevée s'il est annoncé comme annexé à la requête mais omis par mégarde. En 
revanche, il n'appartient pas au tribunal d'interpeller le requérant (même non 


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représenté) sur l'insuffisance des titres annexés (ABBET, La mainlevée de 
l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 57 ad art. 84 LP). 
 
2.2 En l'espèce, l'intimée a expressément indiqué, dans sa requête de mainlevée, 
qu'elle se prévalait du jugement zurichois du 22 septembre 2003 comme titre de 
mainlevée et que ce jugement figurait parmi les pièces annexées à la requête - à 
l'instar, notamment, du jugement JTPI/14737/2021 du 22 novembre 2021 
(prononçant la mainlevée de l'opposition à la poursuite n° 2______) et de l'arrêt 
ACJC/1536/2021 du 23 novembre 2021 (ordonnant un avis aux débiteurs). 
Ainsi que la Cour l'a retenu dans son arrêt du 2 septembre 2022, l'absence de 
production du jugement zurichois, pourtant annoncé comme annexé à la requête, 
relevait manifestement d'une inadvertance de la recourante, qui n'était pas assistée 
d'un mandataire professionnel avant l'audience du 1er avril 2022. Dès lors qu'il 
pouvait être aisément constaté que cette pièce était manquante, alors qu'il 
s'agissait d'une pièce cruciale pour l'issue de la procédure, il appartenait au 
Tribunal d'impartir un bref délai à l'intimée pour réparer cette omission, en 
application de l'art. 56 CPC (respectivement de l'art. 132 CPC). Ne l'ayant pas fait, 
le premier juge a violé son devoir d'interpellation. Cela étant, il est constant que 
l'intimée a spontanément complété sa requête et produit la pièce manquante le jour 
même de l'audience, comme elle s'était engagée à le faire à cette occasion. 
Il suit de là que le jugement zurichois du 22 septembre 2003 a été produit à temps 
devant le Tribunal, après que l'intimée a eu la possibilité de compléter sa requête 
de mainlevée ainsi que le prévoit l'art. 56 CPC. Contrairement à ce que soutient le 
recourant, il ne s'agit pas d'une pièce nouvelle que le Tribunal aurait dû écarter des 
débats en vertu de l'art. 229 CPC. Au surplus, il sera observé que le recourant ne 
pouvait pas ignorer à quel titre de mainlevée l'intimée faisait référence dans sa 
requête, le jugement zurichois ayant donné lieu, à peine quelques mois plus tôt, à 
un jugement de mainlevée définitive et à une décision d'avis aux débiteurs. 
Le recours doit être rejeté sur ce point. 
3. 
Le recourant reproche ensuite au Tribunal d'avoir admis la requête de mainlevée, 
en dépit du fait que l'intimée n'avait pas achevé sa formation dans des délais 
normaux et qu'elle refusait de le voir. Il allègue par ailleurs ne pas avoir perçu 
d'allocations familiales en faveur de l'intimée, ni être en droit de percevoir de 
telles allocations, ce qui ressortait selon lui du courrier de l'OCAS du 25 avril 
2022. 
3.1.1 Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et 
mère doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, 
subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant 
qu'elle soit achevée dans les délais normaux (art. 277 al. 2 CC). 


- 11/14 - 
 
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Le devoir d'entretien des père et mère de l'enfant majeur est destiné à permettre à 
celui-ci d'acquérir une formation professionnelle, à savoir les connaissances qui 
lui permettront de gagner sa vie dans un domaine correspondant à ses goûts et à 
ses aptitudes. La formation tend donc à l'acquisition de ce qui est nécessaire pour 
que l'enfant puisse faire face par ses propres ressources aux besoins matériels de 
la vie (ATF 117 II 372 consid. 5b; arrêt du Tribunal déféral 5A_717/2019 du 20 
avril 2020 consid. 5.2.1). Elle doit être achevée dans des délais normaux, ce qui 
implique que l'enfant doit s'y consacrer avec zèle ou en tout cas avec bonne 
volonté, sans toutefois faire preuve de dispositions exceptionnelles (ATF 117 II 
127 consid. 3b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_717/2019 du 20 avril 2020 consid. 
5.2.1; 5A_664/2015 du 25 janvier 2016 consid. 2.1). 
Selon la doctrine majoritaire, la formation initiale est obtenue, notamment, par un 
titre universitaire permettant à son détenteur d'exercer une activité professionnelle 
correspondant à ses aptitudes et besoins matériels; le titre universitaire requis est 
le Master, le Bachelor ne suffisant pas (STOUDMANN, Droit du divorce, 2021, n. 
1095 p. 433 et les références citées; PIOTET, CR-CC, 2010, n. 9 et 10 ad art. 277 
CC; GUILLOD/BURGAT, Droit des familles, 2018, n. 280). 
En effet, la formation universitaire choisie doit aboutir à l'obtention d'une licence, 
examens accomplis, ce qui équivaut à une maîtrise dans le système introduit par la 
réforme dite "de Bologne", au vu des exigences professionnelles dans les 
différentes disciplines universitaires. La durée de cette prise en charge est 
ordinairement de six ans depuis l'alignement des études sur le modèle de Bologne, 
comprenant une année pour d'éventuelles brèves interruptions. L'on admet par 
ailleurs un battement de deux ou trois ans au plus, susceptible de déterminer 
l'enfant sur ses choix professionnels et son avenir. Une fois ce choix opéré et les 
études planifiées commencées, un échec isolé ne peut être de nature à lui seul à 
libérer le débiteur. En revanche, des échecs répétés, ou encore des suspensions 
répétées des études, dépassant plus d'une année, et que l'on peut imputer à un 
défaut d'assiduité, sont de nature à remettre en cause le principe de l'entretien de 
l'enfant majeur. Cette libération ne peut cependant faire abstraction des 
événements qui peuvent affecter la vie de l'enfant et sa motivation (PIOTET, op. 
cit., n. 8 et 10 ad art. 277 CC). 
3.1.2 Un jugement qui ordonne expressément le paiement de l'entretien au-delà de 
la majorité est un titre de mainlevée définitive s'il fixe les montants dus à titre de 
contribution d'entretien et détermine leur durée (ATF 144 III 193 consid. 2.2). 
Le jugement qui condamne le poursuivi au versement de contributions d'entretien 
au-delà de la majorité (art. 277 al. 2 CC) est conditionnellement exécutoire, en ce 
sens qu'il soumet cet entretien à la condition résolutoire de l'achèvement de la 
formation dans un délai raisonnable (ATF 144 III 193 consid. 2.2; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_719/2019 du 23 mars 2020 consid. 3.3.1; 5A_445/2012 du 2 


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octobre 2013 consid. 4.3, SJ 2014 I 189; ABBET, op. cit., n. 37 ad art. 80 LP). La 
question de savoir si la formation a été ou non achevée dans des "délais normaux" 
dépend des circonstances du cas concret, dont l'examen - sous réserve de 
situations manifestes - excède la cognition du juge de la mainlevée définitive, 
auquel il n'appartient pas de trancher des questions délicates de droit matériel ou 
pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_719/2019 et 5A_720/2019 précités consid. 3.3.1). 
Lorsque le jugement prévoit une condition résolutoire, il incombe au débiteur 
d'apporter la preuve stricte - par titre immédiatement disponible - de la réalisation 
de la condition résolutoire, à moins que celle-ci ne soit reconnue sans réserve par 
le créancier ou qu'elle ne soit notoire (ATF 144 II 193 consid. 2.2; 136 III 624 
consid. 4.2.1 et les références citées; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1023/2018 du 
8 juillet 2019 consid. 6.2.1). 
3.2 Comme la Cour l'a déjà retenu dans ses arrêts ACJC/1536/2021 du 23 
novembre 2021 et ACJC/783/2022 du 4 mai 2022, le jugement zurichois du 22 
septembre 2003 condamne expressément le recourant à contribuer à l'entretien de 
l'intimée, à raison d'un montant déterminé, allocations familiales en sus, au-delà 
de la majorité, jusqu'à l'achèvement par l'intéressée d'une formation initiale de 
base. Ce jugement - définitif et exécutoire - constitue, en soi, un titre de mainlevée 
définitive. Celui-ci subordonne toutefois l'obligation du débiteur à la condition, 
résolutoire, que dite formation soit achevée dans des délais raisonnables (ce qui 
est déduit de l'emploi des termes "Vollendung der ordentlichen Erstausbildung"). 
A cet égard, il ressort des titres produits que l'intimée a poursuivi des études 
pendant toute la période de référence (à savoir de septembre 2020 à juillet 2021), 
puisqu'elle a entrepris des études universitaires après avoir terminé ses études 
secondaires. Elle a ainsi obtenu son Bachelor en ______ en septembre 2020, à 
l'âge de 22 ans, soit dans un délai raisonnable, étant relevé qu'une année de 
battement est en soi admissible. Elle s'est ensuite inscrite à l'Université de 
D______, puis à l'Université de E______, en vue d'obtenir son Master. Dans le 
contexte de la crise sanitaire liée au Covid-19, qui a particulièrement affecté les 
étudiants, tant au niveau du suivi des cours que sur le plan financier, le fait que 
l'intimée a refait sa première année de Master à E______ ne suffit pas à retenir 
que celle-ci aurait fait preuve d'un manque d'assiduité ou de sérieux dans 
l'accomplissement de ses études. En particulier, il n'est pas manifeste que la 
formation initiale ordinaire de l'intimée aurait été obtenue hors "délais normaux". 
Le recourant, quant à lui, n'a pas prouvé par titre la survenance de la condition 
résolutoire à laquelle est subordonnée son obligation alimentaire. Son grief est par 
conséquent mal fondé. 
De la même façon, le recourant n'établit pas que l'absence de relations 
personnelles entre les parties serait exclusivement imputable à l'intimée, ce qu'il 


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se borne à affirmer de façon péremptoire sans motiver plus avant sa critique sur ce 
point et sans que cela ressorte des pièces produites. Ce grief, si tant est qu'il soit 
recevable, est également mal fondé. 
Au surplus, le recourant ne conteste pas qu'aux termes du jugement zurichois du 
22 septembre 2003, les allocations familiales sont dues à l'intimée en sus de la 
contribution d'entretien de 2'000 fr. par mois. Si le recourant allègue n'avoir 
jamais perçu d'allocations familiales pour sa fille, respectivement ne pas pouvoir 
prétendre au versement de telles allocations en Suisse, force est de constater que 
cette assertion ne trouve aucune assise dans le dossier. Il résulte au contraire des 
pièces produites par le recourant à l'audience du 1er avril 2022 que celui-ci n'a pas 
fait le nécessaire auprès de l'OCAS en vue de percevoir les allocations dues à 
l'intimée pour les mois de septembre 2020 à juillet 2021, le seul document produit 
à ce sujet étant daté du 29 mars 2022 (on ignore d'ailleurs si et quand le recourant 
a déposé la demande d'allocations qu'il a signée le 29 mars 2022 auprès de 
l'OCAS, aucun accusé de réception n'ayant été fourni). Enfin, c'est en vain que le 
recourant se réfère au courrier de l'OCAS du 25 avril 2022, puisqu'il s'agit d'une 
pièce irrecevable (cf. supra consid. 1.3.2). Au demeurant, ce courrier tend à 
confirmer que le recourant n'a pas fait les démarches utiles auprès de l'OCAS afin 
de percevoir des allocations familiales pour sa fille pour la période du 1er 
septembre 2020 au 31 juillet 2021. 
En définitive, il résulte des considérations qui précèdent que la mainlevée 
définitive, sur son principe, a été accordée à bon droit par le Tribunal. Les 
montants pour lesquels elle a été prononcée n'ont, de surcroît, fait l'objet d'aucune 
critique motivée devant le Cour, de sorte qu'ils seront confirmés. 
Infondé, le recours sera entièrement rejeté. 
4. 
Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 600 fr. (art. 48 et 61 OELP), mis à 
la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés avec 
l'avance versée par ce dernier, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Le recourant sera également condamné à verser 1'000 fr., débours et TVA 
compris, à l'intimée à titre de dépens du recours, étant relevé que l'activité du 
conseil de cette dernière a consisté à rédiger une réponse d'une quinzaine de pages 
(art. 84, 85, 88, 89 et 90 RTFMC ; art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 2 juin 2023 par A______ contre le jugement 
JTPI/5920/2023 rendu le 22 mai 2023 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/24915/2021-6 SML. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 600 fr., les met à charge de A______ et les 
compense avec l'avance versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à B______ la somme de 1'000 fr. à titre de dépens de 
recours. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, greffière. 
 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Marie-Pierre GROSJEAN 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.