ge_gerichte · DAS/97/2016 · 2008-06-05 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19175/2004-CS 
DAS/97/2016
DÉCISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 14 AVRIL 2016 
 
Recours (C/19175/2004-CS) formé en date du 11 mars 2016 par A______, domiciliée 
______, (GE), comparant par Me Garance STACKELBERG, avocate, en l'Etude de 
laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 18 avril 2016 
à : 
- A______ 
c/o Me Garance STACKELBERG, avocate 
Boulevard des Tranchées 4, 1205 Genève. 
- B______ 
c/o Me Guillaume FAUCONNET, avocat 
Quai Gustave-Ador 38, case postale 6293, 1207 Genève. 
- C______ 
D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/19175/2004-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Le ______ 2004, A______ a donné naissance, à Genève, à une fille prénommée 
E______. 
Par jugement du 5 juin 2008, le Tribunal de première instance a dit que E______ 
est la fille de B______, né le ______ 1959 et a condamné celui-ci au versement 
d'une contribution d'entretien. 
b) Le 29 juillet 2011, B______ a formé devant le Tribunal tutélaire (actuellement 
le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le Tribunal de 
protection) une requête en fixation des relations personnelles. 
Par ordonnance du 17 novembre 2011, le Tribunal tutélaire s'est déclaré 
incompétent, la mineure E______ étant alors domiciliée en 1______. 
c) Le 16 mars 2009, A______ a donné naissance à un garçon prénommé F______, 
dont le père est G______, qu'elle a épousé. 
B. 
a) Le 25 mars 2015, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal de 
protection de la nécessité d'instaurer une mesure d'assistance éducative afin 
d'accompagner A______ dans la prise en charge de E______. Cette dernière vivait 
avec sa mère, son beau-père et son demi-frère, la famille percevant des aides de 
l'Hospice général. G______, qui souffrait de troubles bipolaires, était parti en 
2______ avec F______, qu'il avait perdu, sans alerter les services de police. A la 
suite de ces faits, il avait été arrêté et incarcéré. E______ était décrite comme 
étant une élève moyenne, sans problèmes particuliers. Les interrogations du 
Service de protection des mineurs étaient liées au fait que A______ sous-estimait 
la gravité des troubles de G______ et continuait de lui accorder sa confiance et de 
lui laisser gérer le quotidien des enfants. 
b) Par ordonnance du 1er juin 2015, le Tribunal de protection a instauré une 
curatelle d'assistance éducative en faveur de E______. 
C. 
a) Par courrier du 8 septembre 2015, G______ a signalé au Tribunal de protection 
les difficultés rencontrées avec A______. Selon lui, elle dépensait tout l'argent du 
ménage en jeux d'argent, de sorte qu'il avait du mal à faire les courses pour la 
famille et ne parvenait plus à payer le loyer. A______ ne s'intéressait pas à la 
scolarité de ses enfants, maltraitait E______, sortait fréquemment le soir et 
rentrait dans la nuit et sous l'emprise de l'alcool. 
 
b) Par courrier du 23 septembre 2015 adressé au Tribunal de protection, B______, 
père de E______, domicilié à 3______ (______) a fait part de sa préoccupation 
concernant la situation de sa fille. Il a transmis au Tribunal de protection la copie 
d'un courrier écrit par E______ le 5 septembre 2015, dans lequel elle évoquait les 


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difficultés rencontrées avec sa mère et sa volonté de "mourir, se suicider et crever 
sur une autoroute". Elle manifestait également son intention d'aller vivre chez son 
père. Elle avait confié à B______ qu'elle était fréquemment battue par sa mère. A 
la demande de cette dernière, elle s'était également rendue seule en tram de 
______ à ______ afin de faire du baby-sitting. B______ demandait, tant sur 
mesures provisionnelles que sur le fond, que la garde de E______ soit retirée à sa 
mère et lui soit confiée. 
c) Le Service de protection des mineurs a rendu un rapport le 30 octobre 2015, 
préconisant l'instauration de relations personnelles entre B______ et sa fille à 
raison d'un week-end sur deux du samedi 10h00 au dimanche 18h00, ainsi que 
l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite et 
le maintien de la curatelle d'assistance éducative en faveur de E______ et de 
F______. Il ressort de ce rapport que G______ était suivi hebdomadairement pour 
ses troubles bipolaires. A______, dépendante aux jeux de hasard, était interdite de 
casino à Genève, mais non en 1______; elle venait d'entamer une prise en charge 
psychothérapeutique auprès de la H______. Elle avait par ailleurs tendance à 
répondre par des coups aux propos de E______ qu'elle considérait insolents. Cette 
dernière exprimait son mal-être et son mécontentement en laissant traîner des 
billets dans lesquels elle manifestait son intention de mettre fin à ses jours. 
A______ se déchargeait de ses tâches ménagères et éducatives sur G______. Le 
Service de protection des mineurs estimait toutefois que tant E______ que 
F______ devaient rester au domicile de leur mère et de G______; il convenait de 
rappeler à A______ ses devoirs parentaux et de maintenir la curatelle d'assistance 
éducative. 
Dans un courrier adressé le 25 janvier 2016 au Tribunal de protection, le Service 
de protection des mineurs a préavisé, sur mesures provisionnelles, le retrait de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de E______ à sa mère et le 
placement provisoire de l'enfant chez son père à 3______, un droit de visite 
devant s'exercer tous les week-ends et durant les vacances scolaires pouvant être 
réservé à la mère; diverses curatelles apparaissaient également nécessaires. Sur le 
fond, il convenait d'ordonner une expertise et de maintenir la curatelle d'assistance 
éducative. Le Service de protection des mineurs avait reçu E______ le 20 janvier 
2016. Celle-ci était mitigée concernant sa volonté d'aller vivre chez son père, 
hésitant à quitter sa mère, ses amis et son école. A______ était opposée à l'idée 
que E______ s'installe chez son père et contestait ne pas s'en occuper de manière 
adéquate. Selon le Service de protection des mineurs, ses problèmes d'addiction 
aux jeux de hasard n'étaient pas résolus et prétéritaient le bon développement de 
sa fille. Le couple A______- G______ avait entamé une procédure de séparation. 
B______ avait récemment repris contact avec sa fille après six ans d'absence, de 
sorte qu'il était difficile d'évaluer ses capacités parentales. 


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d) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 22 février 2016. La 
représentante du Service de protection des mineurs a indiqué que E______ était 
entrée en contact avec un adulte de vingt-sept ans par le biais de Facebook, qu'elle 
avait été entendue à ce sujet par la Brigade des mineurs, mais qu'elle avait repris 
une nouvelle fois contact avec l'adulte en cause, refusant de rompre cette relation. 
Le Service de protection des mineurs s'interrogeait par conséquent sur 
l'opportunité d'un placement provisoire de E______ dans une institution ouverte. 
Cette dernière avait par ailleurs indiqué avoir écrit le courrier du 5 septembre 
2015 sur un coup de colère et avoir même oublié l'avoir rédigé. Selon le Service 
de protection des mineurs, le placement de E______ dans un foyer était 
susceptible de l'aider à retrouver un équilibre, notamment en l'astreignant à des 
horaires réguliers. Ses résultats scolaires étaient passables. E______ avait déclaré 
aimer sa mère et n'avoir ni envie de se séparer de ses amies, ni de quitter son 
école; elle se sentait toutefois bien chez son père et au calme. Elle ne souhaitait 
pas être placée dans un foyer, mais se soumettrait à la décision judiciaire. 
A______ s'est déclarée opposée à un placement de sa fille, estimant qu'elle n'avait 
manqué de rien à la maison; elle a toutefois admis qu'un appui lui serait utile. 
L'état de santé de G______, qui suivait un traitement régulier, s'était stabilisé, de 
sorte qu'il y avait moins de crises à la maison. Pour sa part, elle admettait avoir été 
confrontée à un problème d'addiction aux jeux pour lequel elle était désormais 
suivie par un psychologue au sein de la H______ à raison d'une fois par semaine; 
elle voyait également un médecin une fois par mois. 
B______ a précisé que E______ se sentait détendue lorsqu'elle se trouvait chez 
lui, ce qui a été contesté par A______. Selon elle, E______ lui avait dit ne pas 
souhaiter rester chez son père, lequel aurait été méchant à son égard et l'aurait 
même frappée. B______ a précisé poser des limites à sa fille, laquelle se braquait. 
Elle était néanmoins d'accord de venir chez lui. 
Selon la représentante du Service de protection des mineurs, l'intervention à 
domicile d'un éducateur (AEMO) pouvait être une solution intéressante, mais cela 
allait nécessiter une attente de plusieurs mois et n'était dès lors pas envisageable 
en l'état, compte tenu de la situation inquiétante de E______. 
D. 
Par ordonnance DTAE/941/2016 du 22 février 2016, communiquée par plis du 
2 mars 2016, le Tribunal de protection a, sur mesures provisionnelles, retiré à 
A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille E______ 
(ch. 1 du dispositif), ordonné le placement de la mineure dans un foyer approprié 
(ch. 2), réservé à la mère et au père un droit aux relations personnelles avec leur 
fille, d'entente avec la curatrice et le foyer, durant les week-ends et les vacances 
scolaires (ch. 3), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles entre la mineure et ses parents (ch. 4), instauré une curatelle 
d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de placement, ainsi que 
pour faire valoir la créance alimentaire de la mineure (ch. 5), étendu le mandat des 


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curatrices en conséquence (ch. 6), maintenu la curatelle d'assistance éducative 
(ch. 7), ordonné la mise en place d'un suivi de guidance parentale (ch. 8), la 
décision étant exécutoire nonobstant recours (ch. 9). 
Le Tribunal de protection a retenu que E______ vivait dans un climat familial 
particulièrement inquiétant, tant en relation avec les difficultés de sa mère en lien 
avec son addiction aux jeux de hasard, qui la poussait à dépenser l'argent du 
ménage et à se désintéresser de la prise en charge de sa fille, qu'avec le climat 
conjugal, qui pouvait être violent. B______ pour sa part n'était réapparu dans la 
vie de sa fille que depuis quelques mois, de sorte que des interrogations 
subsistaient concernant ses capacités parentales. E______ exprimait depuis 
plusieurs mois un profond mal-être, qui l'amenait à laisser traîner des billets dans 
lesquels elle exprimait des idées suicidaires et à adopter des comportements 
susceptibles de mettre en danger son intégrité tant physique que psychique. 
A______ n'était pas en mesure d'assumer la prise en charge, le soutien et la 
protection de sa fille, dans la mesure où elle devait au préalable effectuer un 
travail sur elle-même visant à améliorer sa propre situation. Dans ces conditions, 
un placement dans un foyer, accompagné d'un retrait de garde, puisque la mère 
s'opposait à la mesure, semblait opportun. Pour le surplus, le Tribunal de 
protection a estimé nécessaire de maintenir la curatelle d'assistance éducative et 
d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles avec chacun des parents, ainsi qu'une curatelle visant notamment le 
financement du placement de la mineure et pour faire valoir sa créance 
alimentaire. 
E. 
a) Le 11 mars 2016, A______ a recouru contre l'ordonnance du 22 février 2016, 
dont elle a conclu à l'annulation. Elle a par ailleurs sollicité la restitution de l'effet 
suspensif. 
Elle a allégué que son mari, G______ et B______ s'étaient ligués contre elle. Les 
inquiétudes du Service de protection des mineurs portaient sur son addiction aux 
jeux, sur un unique billet écrit par E______ et sur des photos que sa fille avait 
postées, qui la montraient dévêtue, aux fins de communiquer avec un homme de 
vingt-six ans. Or, la recourante a expliqué avoir fait le nécessaire pour être 
interdite de casinos aussi bien en Suisse 1______ et elle était suivie par la 
H______. E______ avait indiqué que le billet qu'elle avait écrit n'avait pas de 
signification particulière et qu'elle l'avait rédigé dans un accès de colère, sans 
aucune intention de porter atteinte à son intégrité physique. La recourante avait 
enfin expliqué avoir informé la police lorsqu'elle avait constaté que sa fille était en 
contact avec un adulte et qu'elle avait fait en sorte que E______ n'ait plus d'accès 
internet à la maison. Elle avait également pris contact avec l'homme en cause, afin 
de lui demander de cesser tout contact avec E______. Elle entretenait par ailleurs 
de bonnes relations avec cette dernière, ce qui avait été confirmé par le Service de 
protection des mineurs. Elle était prête à entreprendre toutes les démarches utiles 


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dans l'intérêt de E______, mais considérait qu'un placement était une mesure trop 
stricte. 
La recourante a notamment versé à la procédure une copie de la requête de 
mesures protectrices de l'union conjugale déposée le 27 novembre 2015 au greffe 
du Tribunal de première instance, dans laquelle elle a notamment conclu à ce que 
G______ soit condamné à quitter immédiatement le domicile conjugal et à ce qu'il 
lui soit fait interdiction de prendre contact avec elle-même ou les enfants et à ce 
qu'il lui soit fait interdiction de pénétrer dans un périmètre de 200 mètres autour 
de son immeuble et de l'école des enfants. Dans cette demande, A______ a 
expliqué que la situation était particulièrement compliquée depuis deux semaines; 
G______ s'en était pris physiquement à elle à plusieurs reprises, étant précisé qu'il 
avait cessé de suivre son traitement médical. Il s'en prenait également 
régulièrement à E______. 
b) Par décision du 18 mars 2016, la Chambre de surveillance a rejeté la requête de 
restitution de l'effet suspensif. 
c) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de sa décision. 
d) B______ a conclu au déboutement de la recourante de toutes ses conclusions. 
Selon lui et contrairement à ce qu'avait affirmé la recourante, la relation de 
E______ avec l'adulte de vingt-six ou vingt-sept ans rencontré sur internet s'était 
poursuivie, y compris au domicile de A______, alors que celle-ci était absente 
pour la nuit. La recourante minimisait les risques que son comportement faisait 
courir à sa fille, ainsi que le mal-être de cette dernière. 
e) Le 29 mars 2016, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal de 
protection des faits nouveaux suivants. Une intervenante en protection de l'enfant 
avait eu un entretien avec E______ au I______ le 23 mars 2016. L'enfant avait 
avoué avoir eu une relation sexuelle avec le dénommé J______, âgé de vingt-sept 
ans, qu'elle avait connu par le biais des réseaux sociaux. Ces faits s'étaient 
déroulés au mois de décembre 2015. E______ avait attendu que sa mère sorte, aux 
alentours de 21h30, pour appeler J______ et l'inviter à son domicile. G______ 
était présent, mais vraisemblablement sous l'effet des médicaments. Quant à son 
frère F______, il dormait dans sa chambre. E______ a indiqué avoir informé sa 
mère de ces faits, celle-ci ne les ayant pas pris au sérieux et ne lui ayant fait passer 
aucun examen gynécologique. E______ adressait le reproche à sa mère de ne pas 
être suffisamment présente pour elle; elle expliquait sa relation avec J______ par 
le fait qu'elle avait besoin d'une oreille attentive. Le 27 mars 2016, A______ avait 
présenté au I______ une convocation pour un examen gynécologique auquel 
E______ devait se présenter le 29 mars. L'enfant avait été accompagnée à ce 
rendez-vous par un éducateur et elle avait souhaité qu'il assiste à la consultation, 
ne désirant pas rester seule avec sa mère. La Brigade des mœurs avait manifesté 
l'intention d'auditionner E______ et ses parents. En l'état, le droit de visite des 


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parents était reporté et ne serait pas exercé tant que la situation ne serait pas 
clarifiée. 
f) Les parties ont été informées par avis du 7 avril 2016 de ce que la cause était 
mise en délibération. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). Le délai de recours, s'agissant de mesures provisionnelles, est de dix 
jours à compter de la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Le recours 
doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par la mère de la mineure faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante conteste le placement de sa fille au sein d'un foyer. 
 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 


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proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
2.2 Dans le cas d'espèce, il ressort de la procédure que E______, qui n'est pas 
encore âgée de douze ans, est confrontée à d'importantes difficultés familiales et à 
un mal-être inquiétant, lesquels sont toutefois minimisés par la recourante dans le 
cadre de la présente procédure. Il est en effet établi et non contesté que la 
recourante souffre d'une dépendance aux jeux de hasard, ce qui a eu des 
conséquences négatives pour l'équilibre financier de la famille, par ailleurs 
soutenue par l'Hospice général. La recourante semble certes avoir récemment 
entamé un suivi psychothérapeutique auprès de la H______. Il serait toutefois 
illusoire de penser que le problème est ainsi réglé, dans la mesure où toute 
addiction nécessite de longs traitements. La situation, de ce point de vue, reste par 
conséquent fragile. Il ressort également de la procédure que la recourante n'a pas 
accordé toute l'attention nécessaire à l'éducation et à la surveillance de E______, 
n'hésitant pas à la laisser, ainsi que son jeune frère, seuls le soir, voire la nuit, avec 
G______, lequel souffre de troubles bipolaires. Cette absence de surveillance a 
notamment permis à E______ d'entretenir, à son domicile, des relations sexuelles 
avec un adulte, alors qu'elle n'était âgée que de onze ans. La jeune fille a en outre 
été confrontée au climat de violence qui régnait à la maison, en raison des conflits 
qui opposaient sa mère à G______, la recourante ayant en outre exposé, dans sa 
requête de mesures protectrices, que son époux se montrait agressif non seulement 
à son égard, mais également envers E______. La recourante a relativisé 
l'importance du document versé à la procédure dans lequel E______ évoquait le 
suicide, ainsi que son désir d'aller vivre chez son père. La jeune fille a certes 
affirmé par la suite avoir rédigé ce texte sous l'effet de la colère. Il n'en demeure 
pas moins que cette lettre exprime des idées morbides inhabituelles chez une 
enfant de cet âge et un désarroi certain, dont il convient de tenir compte. 
Il découle de ce qui précède que E______ a été livrée à elle-même, sans 
surveillance adéquate compte tenu de son âge et a été confrontée à des scènes de 
violence dont elle aurait également été la victime selon les explications fournies 
par sa mère au Tribunal de première instance. E______ a par conséquent besoin, 
alors qu'elle entre à peine dans l'adolescence, d'être soumise à un cadre strict et 
rassurant, que sa mère n'a pas été en mesure de lui offrir. C'est dès lors à juste titre 
que le Tribunal de protection a retiré à A______ la garde de E______ et le droit 
de déterminer son lieu de résidence et a ordonné son placement dans un foyer, 
tout en relevant que les capacités parentales de son père n'avaient pas pu être 
évaluées. 
Sur la base de la décision du Tribunal de protection, immédiatement exécutoire, 
E______ a été placée au sein du I______. Il ressort du dernier courrier adressé par 
le Service de protection des mineurs au Tribunal de protection qu'elle y a noué des 
relations de confiance avec les éducateurs, à tel point qu'elle a souhaité que l'un 


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d'eux l'assiste lors de son entretien avec un médecin, préférant ne pas être 
accompagnée exclusivement de sa mère. Il appartiendra à l'expert désigné par le 
Tribunal de protection de déterminer les capacités parentales de la recourante, 
ainsi que celles du père de l'enfant. La décision rendue sur mesures 
provisionnelles de placer E______ dans un foyer se justifiait dès lors pleinement 
et sera confirmée. 
2.3 Les autres mesures prises par le Tribunal de protection n'ont pas été 
spécifiquement critiquées par la recourante et apparaissent adéquates, de sorte que 
l'ordonnance querellée sera intégralement confirmée. 
3. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur (art. 81 
al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 11 mars 2016 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/941/2016 rendue le 22 février 2016 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/19175/2004-7. 
Au fond : 
Le rejette et confirme la décision attaquée. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Carmen FRAGA 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.