ge_gerichte · ACJC/1638/2023 · 2023-12-12 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 décembre 
2023 ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de 
protection des mineurs le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14014/2021 
ACJC/1638/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 2ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 mars 2023, représenté par 
Me Daniela LINHARES, avocate, MALBUISSON Avocats, galerie Jean-Malbuisson 
15, case postale 1648, 1211 Genève 1, 
et 
1) Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Manuel 
BOLIVAR, avocat, BOLIVAR BATOU & BOBILLIER, rue des Pâquis 35, 1201 
Genève, 
2) La mineure C______, domiciliée c/o B______, ______ [GE], autre intimée, 
représentée par sa curatrice, Me D______, avocate. 


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C/14014/2021 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/4098/2023 du 30 mars 2023, reçu par A______ le 3 avril 2023, 
le Tribunal de première instance a modifié le chiffre 4 du dispositif du jugement 
de divorce JTPI/15965/2017 rendu par le même Tribunal le 4 décembre 2017 dans 
la cause C/1______/2017, en réservant à A______ un droit de visite sur sa fille 
C______, à exercer, à défaut d'entente entre les parties, un week-end par mois et 
la moitié des vacances scolaires, étant précisé que le droit de visite pourrait 
s'exercer à Genève ou au Portugal (chiffre 1 du dispositif), modifié le chiffre 5 du 
même dispositif, en condamnant A______ à verser en mains de B______, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 300 euros au 
titre de contribution à l'entretien de C______, jusqu'à sa majorité, voire au-delà en 
cas d'études sérieuses et régulières, à compter du jour où l'enfant s'établirait au 
Portugal, étant précisé que la contribution mensuelle d'entretien de 500 fr. due 
selon jugement de divorce du 4 décembre 2017 resterait due jusqu'au 
déménagement (ch. 2) et dit que pour le surplus le jugement JTPI/15965/2017 du 
4 décembre 2017, tel que rectifié par ordonnance du 9 décembre 2021, 
continuerait de déployer ses effets (ch. 3). 
 
Cela fait, le Tribunal a maintenu l'autorité parentale conjointe sur C______, née le 
______ 2011 à Genève (ch. 4), autorisé B______ à déplacer la résidence 
habituelle de C______ au Portugal à partir de la rentrée scolaire de l'été 2023 
(ch. 5), dit que, pour chaque exercice du droit de visite pour lequel un 
déplacement par avion serait requis, C______ voyagerait avec le service 
d'accompagnement de mineurs offert par les compagnies aériennes, notamment la 
compagnie ______ portugaise J______ (ch. 6), dit que A______ devrait prendre à 
sa charge le prix des billets d'avion de C______ entre Genève et K______ 
[Portugal] dans le cadre de l'exercice du droit de visite (ch. 7), ordonné à B______ 
de transmettre à A______ toutes les informations relatives à leur fille C______ 
une fois par mois, notamment les informations médicales, scolaires et sur sa vie 
en général, le nom des écoles et de ses professeurs à chaque début d'année scolaire 
et le nom de ses médecins (ch. 8), maintenu la curatelle d'assistance éducative, 
instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, 
à charge pour le curateur de faire un planning du droit de visite et des vacances 
avec les parties, transmis le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant, pour instruction du curateur, dans le sens des considérants qui précèdent, 
dit que les frais des curatelles seraient mis à la charge de chacun des parents à 
raison de moitié (ch. 9), invité les parties à entreprendre ou à continuer un suivi 
thérapeutique de leur fille C______ (ch. 10), et à collaborer pour que les décisions 
importantes concernant l'enfant soient prises ensemble dans le respect de son 
intérêt et à tout mettre en œuvre pour que l'exercice du droit de visite s'exerce 
dans son intérêt (ch. 11), et dit que les allocations familiales en faveur de 


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C______ seraient perçues par B______, à charge pour A______ de les lui reverser 
s'il en était le bénéficiaire (ch. 12). 
 
 e ri un l en in rrêt les r is udic ires à ' r mis à l c r e de 
A______ et B______ à raison d'une moitié chacun et compensés avec les avances 
de ' r ournies p r cond mn ce dernier à verser r aux 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, dit que la part à charge de B______ 
serait provisoirement supportée par l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision 
ultérieure de l'Assistance judiciaire (ch. 13), dit qu'il n'était pas alloué de dépens 
(ch. 14) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 15). 
B. 
a. Par acte déposé le 3 mai 2023, A______ a formé appel à la Cour de justice 
contre les chiffres 1, 2, 5 à 8 et 12 du dispositif du jugement précité, dont il 
requiert l'annulation. 
 
Il a conclu, principalement [et en cas de départ de B______ à l'étranger], à la 
modification des chiffres 4 et 5 du dispositif de jugement de divorce du 
4 décembre 2017, à l'attribution à lui-même de la garde exclusive de sa fille 
C______, à la réserve d'un droit de visite en faveur de la mère, lequel s'exercerait 
à défaut d'entente entre les parties, un week-end par mois et la moitié des 
vacances scolaires, à ce qu'il soit dit que les parents se répartiraient par moitié et 
en alternance les vacances et congés scolaires de leur fille, mais qu'à défaut 
d'entente, les vacances et congés se répartiraient selon les modalités qu'il 
proposait, à ce qu'il soit fait interdiction à B______ de déplacer la résidence 
habituelle de C______ au Portugal ou dans un autre pays, à ce qu'il lui soit donné 
acte de son engagement à transmettre toutes les informations relatives à l'enfant 
une fois par mois, notamment les informations médicales, scolaires et sur sa vie 
en général, le nom des médecins et des professeurs, à ce qu'il soit dit que les 
allocations familiales ou d'études en faveur de C______ lui seraient versées 
directement, à ce qu'il soit fait interdiction à la mère de s'installer dans un autre 
pays avec l'enfant sans son autorisation, à ce que l'entretien convenable de 
C______ soit fixé à 800 fr. par mois, allocations familiales non déduites, à ce que 
B______ soit dispensée de contribuer à l'entretien de C______, à ce que la 
bonification pour tâches éducatives soit attribuée au père, à ce que les dépens 
soient compensés et à ce que les frais judiciaires soient partagés par moitié entre 
les parents. 
 
Subsidiairement, et pour le cas où la mère resterait en Suisse, A______ a conclu à 
la modification des chiffres 4 et 5 du dispositif du jugement de divorce du 
4 décembre 2017, à ce qu'il soit dit que la garde de l'enfant s'exercerait de manière 
alternée à raison d'une semaine sur deux, du lundi à la sortie de l'école au lundi à 
la sortie de l'école, à ce qu'il soit dit que les parents se répartiraient par moitié et 
en alternance les vacances et congés scolaires de leur fille, mais qu'à défaut 
d'entente les vacances et congés se répartiraient selon les modalités qu'il 


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proposait, à ce qu'il soit dit que chaque parent s'engageait à signer une autorisation 
en faveur de l'autre chaque fois qu'il quitterait le territoire suisse avec C______, à 
ce qu'il soit fait interdiction à la mère de s'installer dans un autre pays avec 
C______ sans l'autorisation du père, à ce que l'entretien convenable de C______ 
soit fixé à 800 fr. par mois, allocations familiales non déduites, à ce qu'il soit dit 
que les frais de l'enfant seraient pris en charge par les parents à raison d'une moitié 
chacun à ce qu'il soit dit que les allocations familiales en faveur de C______ 
continueraient à être versées à la mère, à ce qu'il soit dit que le domicile légal de 
l'enfant restait au domicile de la mère, à ce que soit ordonné le partage par moitié 
de la bonification pour tâches éducatives, à ce que les dépens soient compensés et 
à ce que les frais judiciaires soient partagés par moitié entre les parties. 
 
A______ a fait valoir que le déplacement de sa fille au Portugal et l'attribution de 
la garde de C______ à la mère n'étaient pas conformes à l'intérêt de l'enfant. Il en 
allait de même des conditions de vie de la mineure au Portugal. A son avis, la 
mère se positionnait uniquement par rapport à son propre intérêt. Il a allégué des 
faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en relation avec son argumentation. 
 
b. La Cour a reçu le 19 juillet 2023 du Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) un courrier du 3 juillet 2023 adressé à 
celui-ci par le Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi). 
 
Le SPMi demandait au Tribunal de protection d'ordonner à C______ la poursuite 
de son suivi thérapeutique, de manière régulière et assidue, sur son lieu de vie 
(actuellement en Suisse et potentiellement, à l'avenir, au Portugal) et d'exhorter 
B______ à pleinement s'investir dans le travail avec l'Action éducative en milieu 
ouvert (AEMO). 
 
Le SPMi signalait que depuis la rentrée scolaire 2022, la mineure démontrait un 
mal-être important. Elle avait régulièrement manqué l'école et refusait de 
poursuivre sa thérapie. La mère se sentait démunie et avait besoin d'aide, raison 
pour laquelle une AEMO avait été instaurée dès la fin mars 2023. Néanmoins, 
l'accompagnement de l'AEMO se faisait difficilement, dans la mesure où selon 
l'éducateur, la mère avait visiblement du mal à se rendre disponible. Le 1er juin 
2023, le SPMi avait reçu un signalement de la part de la psychologue de C______. 
Lors d'un entretien de réseaux du 13 juin 2023, il était apparu que C______ était 
déscolarisée, ne se rendant plus du tout à l'école. La mineure avait manqué la 
majorité des évaluations de l'année et sa situation scolaire pour la rentrée 2023- 
2024 restait encore à déterminer. L'école avait tout tenté et ne savait plus que 
proposer de plus. L'éducateur AEMO avait relevé que la mère semblait laisser 
beaucoup de liberté à sa fille et présentait de grandes difficultés à poser un cadre 
et des limites à la mineure. La relation mère/fille semblait également tendue, dès 
que la mère tentait de mettre un cadre. La mineure avait interrompu son suivi 


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psychologique courant 2022; celui-ci avait récemment repris, mais des rendez-
vous avaient déjà été manqués. 
 
Le SPMi avait reçu C______ le 14 juin 2023. La mineure avait exprimé qu'elle 
n'était pas en mesure de se rendre à l'école, ayant « trop de choses dans la tête », 
notamment liées au conflit parental et au potentiel départ au Portugal. Elle avait 
indiqué qu'elle ne souhaitait pas voir son père et qu'elle était mal à l'aise 
lorsqu'elle se trouvait chez lui. 
 
En juin 2023, la thérapeute de C______ avait signalé au SPMi que l'état psychique 
de la mineure était toujours inquiétant avec un conflit parental important et un 
absentéisme scolaire massif depuis plusieurs mois. Son sentiment de toute-
puissance et son impulsivité pouvaient la mettre dans des situations à risque, 
comme cela avait déjà été le cas avec des fréquentations inadéquates et une 
utilisation des réseaux sociaux problématique. Elle pouvait aussi vivre des 
moments d'anxiété importante. 
 
Le SPMi constatait de multiples ruptures, tant avec l'école, qu'avec la thérapie et 
désormais avec le père. La situation était particulièrement inquiétante. Le suivi 
thérapeutique était essentiel, vu la fragilité psychique de la mineure, qui semblait 
reconnaître être en souffrance. L'attente de la décision quant à son potentiel départ 
au Portugal avec sa mère se faisait longue et avait un lourd impact sur l'enfant, 
mais aussi sur la mère qui, ne parvenant pas à se projeter, n'arrivait pas à se 
mobiliser pleinement. 
 
Le courrier du 3 juillet 2023 du SPMI a été transmis aux parties par la Cour le 
19 juillet 2023. 
 
c. Dans sa réponse du 26 juillet 2023 à l'appel, la curatrice de représentation de 
l'enfant a conclu à la confirmation du jugement attaqué, à compléter cependant 
avec les deux recommandations du SPMi, à la compensation des dépens et au 
partage par moitié des frais judiciaires. 
 
La curatrice de représentation de l'enfant a allégué nouvellement qu'elle avait 
rencontré celle-ci le 12 juin 2023. A cette occasion, C______ lui avait indiqué 
qu'elle ne fréquentait plus l'école depuis mi-mai et qu'elle n'avait pas l'intention 
d'y retourner avant la fin de l'année scolaire. L'enfant se sentait coupée en deux, 
souhaitant d'une part rester à Genève, mais également partir au Portugal, ce qui la 
plaçait dans une souffrance profonde. Elle évoquait ses relations avec ses parents 
en disant qu'il y avait autant « d'embrouilles » avec l'un qu'avec l'autre et que pour 
y échapper, soit elle dormait, soit elle sortait. C______ arrivait à exprimer que si 
elle partait au Portugal, c'était pour se changer les idées, repartir sur de nouvelles 
bases et tout laisser à Genève: la procédure, l'école, les médicaments et ce qui la 
blessait. Elle espérait pouvoir revenir régulièrement voir son père à Genève, 
précisant que, pour le moment, si elle pleurait lorsqu'elle était chez lui, ce n'était 


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pas de tristesse mais de "ras-le-bol". Le lendemain de l'entretien, la mineure avait 
écrit à la curatrice de représentation pour indiquer qu'elle ne souhaitait plus voir 
son père. Début juillet 2023, la curatrice avait appris que C______ ne voyait pas 
son père et que des vacances n'étaient pas prévues avec lui. Le 18 juillet 2023, la 
mineure avait confirmé qu'elle se trouvait au Portugal, qu'elle allait bien et qu'elle 
ne savait pas quand elle rentrerait. Elle avait vu son père avant de partir. 
 
La curatrice de représentation a déposé des pièces nouvelles en relation avec les 
allégués qui précèdent. 
 
d. Dans sa réponse du 23 août 2023, B______ a conclu à la confirmation du 
jugement attaqué et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à prendre 
toutes les mesures pour assurer la poursuite du suivi thérapeutique de sa fille, de 
manière régulière et assidue, au Portugal. Elle a conclu à la répartition des frais 
judiciaires par moitié et à ce qu'il soit dit que chacune des parties supporterait ses 
propres dépens d'appel. 
 
Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
 
e. A______ a répliqué le 25 septembre 2023, en persistant dans ses conclusions. 
 
Il a allégué des faits nouveaux et produits des pièces nouvelles. 
 
f. Les autres parties ont expressément renoncé à dupliquer. 
 
g. Les parties ont été informées le 29 septembre 2023 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
 
h. Par acte daté du 19 octobre 2023, la curatrice de représentation de l'enfant a fait 
parvenir à la Cour copie d'un rapport des services sociaux portugais, qu'elle avait 
reçu du SPMi. 
 
Par acte du 20 octobre 2023, B______ a adressé à la Cour le même rapport, 
qu'elle avait reçu de la curatrice de représentation de l'enfant. 
 
i. Il résulte du rapport des services sociaux portugais, établi le 24 août 2023, que 
le SPMi leur avait demandé une évaluation au sujet des conditions de logement et 
socio-familiales, de la disponibilité des grands-parents maternels pour accueillir 
leur petite-fille et leur fille, ainsi que de la proximité de l'école et des entités 
sanitaires permettant la poursuite des soins médicaux nécessaires pour la mineure. 
 
La collaboratrice des services sociaux portugais a procédé à une visite (non 
annoncée) du domicile des grands-parents maternels et s'est entretenue avec ceux-
ci ainsi qu'avec B______. Elle est parvenue à la conclusion que les grands-parents 
maternels disposaient d'une stabilité affective, familiale, financière et de logement 
leur permettant de subvenir aux besoins de leur petite-fille et de leur fille. Le 


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couple avait manifesté sa totale disponibilité à les accueillir chez eux, révélant 
même une certaine impatience pour que cela se fasse le plus rapidement possible 
pour le bien de la santé mentale de chacun. 
 
C______ pouvait être inscrite à l'école primaire de L______ (K______, Portugal), 
qui se trouvait à une courte distance du domicile de ses grands-parents. Il était 
possible de s'y rendre à pied en 10 minutes environ. Au Portugal, il était possible 
d'obtenir une place dans une école de la zone de résidence de l'enfant. Il existait 
également des établissements d'accueil pour activités périscolaires à proximité 
immédiate de la maison des grands-parents maternels, où la mineure pourrait 
bénéficier d'un soutien scolaire. 
 
Le centre de santé de L______ et un hôpital étaient très proches du domicile des 
grands-parents maternels, soit cinq minutes à pied. La mineure, qui souffrait d'une 
certaine 
instabilité 
émotionnelle, 
pourrait 
ainsi 
poursuivre 
son 
suivi 
pédopsychiatrique et/ou psychologique. 
 
Le logement des grands-parents maternels - retraités percevant au total 
2'800 euros de pensions de la Suisse - était une maison individuelle leur 
appartenant, comprenant quatre chambres à coucher, deux étages, des patios 
latéraux et arrière et deux grandes dépendances. L'ensemble de la maison était en 
excellent état intérieur et extérieur et avait manifestement fait l'objet d'une 
rénovation récente. Toutes les chambres étaient correctement équipées et 
meublées; au moment de la visite, elles étaient extrêmement propres et organisées. 
C______ et sa mère avaient leur propre chambre. Celle de C______ était meublée 
d'un bureau, d'un lit et d'une armoire et était soigneusement décorée. La maison 
était organisée de manière à ce que la mère et la fille puissent à l'avenir y vivre de 
manière presque autonome si elles le souhaitaient. 
 
j. Le 30 octobre 2023, la curatrice de représentation de la mineure a déposé une 
note de frais et honoraires de 1'328 fr. 25 pour l'activité déployée du 31 mai au 
19 octobre 2023. 
 
k. Par ordonnance du 31 octobre 2023, la Cour a imparti aux parties un délai pour 
se déterminer à la suite du rapport remis par les services sociaux portugais au 
SPMI et aux parents le même délai pour déposer leurs éventuelles déterminations 
au sujet de la note de frais et honoraires de la curatrice de représentation de leur 
fille. 
 
l. Le 3 novembre 2023, B______ a fait valoir que le rapport d'évaluation sociale 
des services sociaux portugais confirmait que le déplacement du lieu de séjour de 
C______ pouvait être réalisé dans de bonnes conditions et conformément à 
l'intérêt de celle-ci. 


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Elle ne s'est pas déterminée sur la note de frais et honoraires de la curatrice de 
représentation de l'enfant. 
 
m. Par acte du 17 novembre 2023, A______ a persisté dans les termes et 
conclusions de son appel. 
 
Au sujet du rapport des services sociaux portugais, il s'est borné à "rappeler" que 
la mère avait "fait élever son fils aîné par ses parents". Il allait ainsi "de soi" que 
"cela ser[ait] la même chose avec C______". Par ailleurs, il était à craindre qu'il 
ne puisse plus voir sa fille, compte tenu du fait que la mère "bloqu[ait] sans arrêt" 
son droit de visite. 
Il ne contestait pas les honoraires de la curatrice de représentation de sa fille, mais 
demandait qu'ils soient mis à la charge de chacun des parents par moitié et que sa 
part soit échelonnée en 12 mensualités. 
 
n. Par acte du même jour, la curatrice de représentation de l'enfant a pris les 
conclusions suivantes: confirmer le jugement attaqué; le compléter en ordonnant à 
la mineure la poursuite de son suivi thérapeutique, de manière régulière et assidue, 
sur son lieu de vie, en Suisse ou au Portugal, conformément aux recommandations 
du SPMi du 3 juillet 2023; le compléter en exhortant la mère à pleinement 
s'investir dans le travail avec l'AEMO à Genève, ou avec une institution semblable 
au Portugal, conformément aux mêmes recommandations; compenser les dépens 
vu la qualité des parties et ordonner le partage par moitié des frais judiciaires; 
ordonner un transfert de for auprès des autorités tutélaires compétentes 
portugaises, dans la mesure où le jugement attaqué maintenait la curatelle 
d'assistance éducative et d'organisation et surveillance du droit de visite. 
 
Elle a fait valoir que l'évaluation des services sociaux portugais répondait aux 
interrogations qui s'étaient posées dans le cadre de la procédure quant à 
l'environnement dans lequel la mineure pourrait vivre au Portugal. L'intérêt de 
l'enfant serait préservé si elle se rendait dans ce pays avec sa mère. 
 
o. Les parties ont été informées le 24 novembre 2023 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivant résultent du dossier soumis à la Cour : 
 
a. B______, née en 1974, et A______, né en 1986, tous deux de nationalité 
portugaise, ont contracté mariage le ______ 2011 à M______ [GE]. 
 
b. Ils sont les parents de C______, née le ______ 2011 à Genève. 
 
A______ a un fils de 15 ans, E______, issu d'une précédente union, qui vit au 
Portugal avec sa grand-mère paternelle. Il verse à son fils une contribution 
mensuelle d'entretien de 300 euros. 


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B______ a également un fils issu d'une autre union, F______, né le ______ 1996. 
 
c. B______ et A______ se sont séparés lorsque C______ avait trois ans, la garde 
de fait sur l'enfant étant depuis lors exclusivement exercée par la mère. 
 
d. Par jugement JTPI/15965/2017 du 4 décembre 2017, le Tribunal, statuant sur 
requête commune, a prononcé le divorce de B______ et A______ (ch. 1 du 
dispositif), attribué à B______ la jouissance exclusive du logement conjugal, avec 
tous les droits et obligations qui s'y rattachaient (ch. 2), attribué à cette dernière 
l'autorité parentale [recte: la garde, selon une rectification intervenue en décembre 
2021] sur C______ (ch. 3), réservé à A______ un large droit de visite sur l'enfant, 
lequel devait s'exercer d'entente entre les parties, mais au minimum un week-end 
sur deux et pendant la moitié des vacances scolaires (ch. 4), donné acte à 
A______ de son engagement à verser à B______, au titre de contribution à 
l'entretien de C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
500 fr. jusqu'à sa majorité, voire jusqu'à l'achèvement d'une formation 
professionnelle ou d'études, pour autant qu'elles soient suivies de manière sérieuse 
et régulière (ch. 5) et de son engagement à participer à raison de moitié aux frais 
extraordinaires de santé et d'éducation, convenus au préalable d'un commun 
accord (ch. 7), donné acte aux parties de ce qu'elles renonçaient au partage de 
leurs avoirs de prévoyance professionnelle, de ce qu'elles renonçaient à se 
réclamer réciproquement une contribution post-divorce et de ce qu'elles avaient 
liquidé à l'amiable leur régime matrimonial (ch. 8 à 10) et ratifié pour le surplus la 
convention conclue par les parties le 29 septembre 2017, laquelle faisait partie 
intégrante du jugement (ch. 11). 
 
e. Le 14 juillet 2021, A______ a saisi le Tribunal d'une demande en modification 
du jugement de divorce du 4 décembre 2017, en concluant à la modification des 
chiffres 3, 4 et 5 de son dispositif. 
 
Il a conclu principalement à l'instauration de l'autorité parentale conjointe et d'une 
garde alternée, au partage par moitié des vacances et congés scolaires, à la fixation 
de l'entretien convenable de C______ à 800 fr. par mois, allocations familiales 
non déduites, à la prise en charge des frais de l'enfant par moitié, au versement des 
allocations familiales à B______, à la fixation du domicile légal de l'enfant chez 
sa mère et au partage par moitié de la bonification pour tâches éducatives. Il a en 
outre conclu à ce que le Tribunal dise que les parties s'engageaient à signer une 
autorisation en faveur de l'autre parent chaque fois qu'il quitterait le territoire 
suisse avec l'enfant et fasse interdiction à la mère de s'installer dans un autre pays 
avec l'enfant sans son autorisation. 
 
Subsidiairement, il a conclu à l'instauration de l'autorité parentale conjointe, à la 
réserve en sa faveur d'un large droit de visite sur C______, au partage par moitié 
des vacances et congés scolaires, à ce qu'il soit dit que les parties s'engageaient à 


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signer une autorisation en faveur de l'autre parent chaque fois qu'il quitterait le 
territoire suisse avec l'enfant, à ce qu'il soit fait interdiction à la mère de s'installer 
dans un autre pays avec l'enfant sans son autorisation et à ce qu'une curatelle de 
surveillance et d'organisation du droit de visite soit instaurée. 
 
A l'appui de ses conclusions, A______ a allégué qu'il peinait à voir sa fille et qu'il 
souhaitait être plus impliqué dans la vie et l'éducation de cette dernière. Il 
craignait par ailleurs que B______ parte vivre au Portugal avec C______, ce qui 
le priverait de sa fille. 
 
f. Par réponse du 26 novembre 2021, B______ a conclu à l'annulation des chiffres 
3 et 4 du dispositif du jugement de divorce. Elle a requis l'instauration de l'autorité 
parentale conjointe, l'attribution en sa faveur de la garde de C______, la réserve 
en faveur du père d'un large droit de visite et, sur demande reconventionnelle, 
l'autorisation de déplacer le domicile de l'enfant au Portugal. 
 
Elle a allégué qu'elle envisageait de déplacer son centre de vie au Portugal depuis 
deux ans; elle estimait qu'un tel déplacement apparaissait conforme aux intérêts de 
l'enfant. 
 
g. Le 20 janvier 2022, A______ a conclu principalement au rejet de la demande 
reconventionnelle précitée. Subsidiairement, si le Tribunal devait autoriser le 
départ de son ex-épouse au Portugal, il a conclu à la fixation d'un droit de visite en 
sa faveur, à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à verser à B______, à 
titre de contribution à l'entretien de C______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 250 fr. jusqu'à sa majorité, voire au-delà 
en cas d'études sérieuses et suivies, mais au plus tard jusqu'à ses 25 ans, à ce que 
la mère soit condamnée à lui transmettre toutes les informations relatives à 
C______ une fois par mois, notamment les informations médicales, scolaires et 
sur sa vie en général, le nom des écoles et de ses professeurs à chaque début 
d'année scolaire et le nom de ses médecins. Sur demande principale, il a persisté 
dans ses conclusions du 14 juillet 2021. 
 
h. Au vu des divergences des parties quant au lieu de résidence de la mineure, le 
Tribunal a sollicité un rapport d'évaluation sociale du Service d'évaluation et 
d'accompagnement à la séparation parentale (SEASP), qui a été rendu le 11 juillet 
2022. Ce Service a rencontré une fois les parents, séparément, en avril 2022, ainsi 
que C______, en juin 2022. Il s'est entretenu téléphoniquement avec la pédiatre, la 
psychologue (à l'Office médico-pédagogique - OMP) et les enseignants de 
l'enfant, ainsi qu'avec l'infirmière scolaire et l'éducatrice qui la suivaient. 
 
La mère souhaitait offrir un meilleur avenir à sa fille au Portugal. Questionnée sur 
l'hypothèse que C______ reste en Suisse, elle avait indiqué qu'elle-même ne 
pourrait rester, car elle mettrait en danger sa santé et ses finances. Selon le père, 


- 11/28 - 
 
C/14014/2021 
C______ était stressée par la procédure en cours; il savait qu'elle ressentait 
beaucoup de pression de la part de sa mère pour partir. 
 
C______ a déclaré au SEASP qu'elle était bien à Genève. Elle n'arrivait pas à dire 
ce qu'elle souhaitait, car elle ne s'entendait pas avec ses deux parents et ne voulait 
vivre avec aucun d'eux. Depuis que son père lui avait pris son téléphone, elle 
pouvait envisager de partir avec sa mère chez ses grands-parents. Elle en avait 
assez que sa mère la menace tout le temps de la placer en foyer, notamment si elle 
n'arrivait pas à décider chez qui elle voulait vivre. Si le foyer pouvait lui permettre 
d'aller mieux, elle serait ouverte à cette possibilité. 
 
Selon la pédiatre, qui avait vu l'enfant la dernière fois en mars 2022, celle-ci ne 
semblait pas prête à quitter la Suisse. Selon la psychologue, l'enfant se trouvait 
prise entre ses parents et veillait constamment à ce qu'elle leur disait. Malgré son 
jeune âge, C______ se montrait mature et était capable d'élaborer sur ce qu'elle 
ressentait. Le conflit entre ses parents était difficile à vivre pour elle. Elle avait 
beaucoup de questionnements liés à la demande de sa mère de quitter la Suisse 
pour vivre au Portugal. Elle avait de la difficulté à se projeter et était perdue. 
 
Le SEASP est parvenu à la conclusion qu'il était conforme à l'intérêt de l'enfant, 
dans le cas où B______ quitterait la Suisse, de maintenir l'autorité parentale 
conjointe, d'attribuer la garde de C______ à son père et de réserver à sa mère un 
droit de visite à exercer d'entente entre les parents mais au minimum pendant la 
moitié des vacances scolaires. 
 
Si B______ devait rester en Suisse, le SEASP a proposé de maintenir l'autorité 
parentale conjointe, d'instaurer une garde alternée, sauf accord contraire, à raison 
d'une semaine sur deux du dimanche soir au dimanche soir suivant et la moitié des 
vacances scolaires, de fixer le domicile légal de C______ chez sa mère et 
d'instaurer une curatelle d'assistance éducative. 
 
Le SEASP a constaté que C______ n'allait pas bien et qu'elle souffrait clairement 
de la demande de positionnement entre ses parents, les professionnels l'entourant 
ayant émis d'importantes inquiétudes. Certes, la mère s'était occupée de manière 
prépondérante de sa fille, mais elle semblait désormais dépassée dans la prise en 
charge de cette dernière depuis qu'elle était entrée dans la préadolescence. Quant 
au père, il était peu investi jusqu'à présent dans l'éducation de sa fille, mais sa 
mobilisation aux côtés de B______ semblait être positive pour C______, leurs 
liens étant réguliers et bons. 
 
Le SEASP a estimé que le projet de partir au Portugal était prématuré et qu'il était 
préférable que le domicile de C______ soit maintenu à Genève, où elle bénéficiait 
des suivis de divers professionnels, d'amis et de la présence de son père, condition 
essentielle à son équilibre, qui était fragile. 


- 12/28 - 
 
C/14014/2021 
 
i. Lors de l'audience du Tribunal du 5 septembre 2022, le père a déclaré que 
C______, qui venait de commencer la 7P, se rendait chez lui en principe un week-
end sur deux. Il était d'accord avec les recommandations du SEASP et prêt tant à 
exercer une garde alternée qu'une garde exclusive si la mère quittait la Suisse. 
 
B______ a déclaré que son départ au Portugal se concrétisait, dans la mesure où 
elle avait déjà trouvé un emploi et où ses parents pourraient la loger gratuitement 
dans un premier temps. Elle ne pouvait pas imaginer être séparée de sa fille, mais 
elle ne pouvait pas non plus rester vivre à Genève, notamment en raison de sa 
situation financière très difficile. Elle n'était donc pas d'accord avec les 
recommandations du SEASP. 
 
La mère a déclaré que C______ était suivie par un psychologue depuis 2021, mais 
qu'elle ne voulait plus le consulter depuis la rentrée de septembre 2022. Elle 
estimait qu'il serait mieux pour sa fille qu'elle parte au Portugal avec elle car elle 
avait rencontré des adolescents plus âgés qui n'avaient pas une bonne influence 
sur elle. Elle a précisé que ses parents habitaient dans une maison à L______, 
dans les environs de K______, permettant de les loger toutes les deux, et que 
C______ pourrait être scolarisée dans une école à 10 minutes de la maison. 
 
A l'issue de l'audience, le Tribunal, d'entente avec les parents, a décidé d'entendre 
la mineure. 
 
j. Par ordonnances des 13 et 16 septembre 2022, le Tribunal a ordonné l'audition 
de C______, ordonné une mesure de curatelle d'assistance éducative en faveur de 
la mineure et désigné Me D______ en qualité de curatrice de représentation de 
cette dernière, en application de l'article 299 CPC. 
 
Par décision du 30 septembre 2022, le Tribunal de protection a désigné une 
curatrice et un suppléant, en les invitant à l'informer sans délai en cas de faits 
nouveaux (cause C/2______/2022). Par décision du 18 juillet 2023, le Tribunal de 
protection a désigné ce suppléant et une autre intervenante comme co-curateurs de 
C______. 
 
k. La mineure a été entendue le 19 octobre 2023 par le Tribunal, qui a constaté 
que celle-ci faisait plus que son âge, avait une allure d'adolescente et s'exprimait 
de manière claire et posée. 
 
L'enfant souhaitait, dans l'idéal, continuer de vivre à Genève sous la garde de sa 
mère, en voyant souvent son père. 
 
Si toutefois sa mère devait quitter Genève pour s'établir au Portugal, elle 
préférerait partir avec elle, car sa mère avait "toujours été là pour elle", alors que 
son père était "parti" lorsqu'elle avait trois ans. 


- 13/28 - 
 
C/14014/2021 
 
Elle ne s'imaginait pas du tout vivre sans sa mère, même si elle était attachée à son 
père. Elle pouvait imaginer sa vie au Portugal parce qu'elle était proche de ses 
grands-parents maternels, qu'elle connaissait leur maison, qu'elle comprenait 
parfaitement le portugais, même si elle peinait un peu à le parler, et qu'elle ne 
pensait pas que ses amis de Genève lui manqueraient, car elle pourrait s'en faire 
d'autres. 
 
La mineure a en revanche affirmé ne pas pouvoir imaginer habiter durablement 
avec son père, les relations avec sa nouvelle "belle-mère" et le fils de cette 
dernière, âgé d'une dizaine d'années, n'étant pas faciles. 
 
l. Lors de l'audience du Tribunal du 23 janvier 2023, les parties et leurs 
représentants se sont mis d'accord sur le fait qu'un rendez-vous avec un thérapeute 
devait être pris pour C______. 
 
La mère a déclaré que, si le Tribunal autorisait le départ de C______ au Portugal, 
le père pourrait exercer son droit de visite surtout durant les vacances de l'enfant 
ainsi que, s'il y aurait trop de temps entre deux périodes de vacances, durant des 
week-ends prolongés. Elle pourrait envisager que leur fille prenne l'avion pour 
revenir à Genève avec un accompagnement spécial pour mineur. 
 
Le père a déclaré qu'il avait très peur que, si le déménagement de C______ pour le 
Portugal était autorisé, il ne revoie en réalité plus du tout sa fille, l'exercice du 
droit de visite étant déjà compliqué alors que les deux parents vivaient à Genève. 
 
m. Par courrier du 16 février 2023, B______ a transmis au Tribunal l'identité de la 
thérapeute qui pourrait suivre C______ au Portugal, soit la Dresse G______, 
avenue 3______ no. ______, [code postal], L______ (K______), Portugal. 
n. Lors de l'audience du Tribunal du 6 mars 2023, les parties ont plaidé. 
La curatrice de représentation de C______ a relevé que le suivi thérapeutique 
n'avait pas encore été mis en place. Le choix premier de la mineure était de rester 
à Genève avec ses deux parents mais, cela n'étant pas possible puisque sa mère 
voulait partir au Portugal, il convenait de choisir la "moins mauvaise solution", 
étant précisé que la mineure ne voulait pas être séparée de sa mère. En tout état, 
aucun déplacement de l'enfant ne devait être envisagé avant l'été 2023, afin que 
C______ puisse, d'une part, terminer son année scolaire à Genève et, d'autre part, 
passer une partie des vacances d'été avec son père. Le droit de visite en faveur du 
père devait s'exercer à raison d'un week-end par mois et de la moitié des vacances 
scolaires, avec la précision que le droit de visite s'exercerait par des vols en avion 
avec accompagnement particulier pour mineur. Il y avait lieu d'ordonner la 
poursuite d'un suivi thérapeutique de C______. Les parents étaient invités à 
dialoguer pour le bien de l'enfant, vu l'autorité parentale conjointe. 


- 14/28 - 
 
C/14014/2021 
La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. 
D. 
Les constatations et considérations suivantes du Tribunal au sujet de la situation 
personnelle et financière des parties ne sont pas contestées en appel: 
 
a. tr v ill en qu lit de m nœuvre uprès de H S Il perçu 
un salaire mensuel net, treizième salaire compris, de 4'273 fr. en 2019, 4'005 fr. en 
2020, 4'285 fr. en 2021 et 4'787 fr. en 2022. En parallèle à cette activité 
principale, il exploite un salon de tatouage, dont le bénéfice net s'est élevé à 
586 fr. 05 en 2019, soit environ 48 fr. 80 par mois. 
 
H______ SA a été dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du 
Tribunal du ______ 2023 (fait notoire résultant du Registre du commerce). Dans 
son écriture du 17 novembre 2023, A______ allègue qu'il a été licencié et, sans 
autre précision et sans justificatif aucun, qu'"il n'a trouvé qu'un emploi très 
faiblement rémunéré". 
Il habite dans un appartement de 2.5 pièces dans lequel C______ a sa propre 
chambre. Il a allégué devant le Tribunal qu'il avait une nouvelle compagne depuis 
quelques années, mais qu'il ne faisait pas ménage commun avec elle et le fils de 
cette dernière; son amie avait son propre appartement et venait de temps en temps 
chez lui le week-end. 
Ses charges mensuelles incompressibles comprennent 1'200 fr. de base mensuelle 
OP, 1'350 fr. de loyer, 17 fr. 10 de prime de garantie de loyer, 323 fr. 70 de prime 
d'assurance-maladie, subside déduit, 97 fr. de frais médicaux non remboursés, 
147 fr. 70 d'impôts, 414 fr. 44 de pension alimentaire pour son fils E___ r 
de r is de tr nsport soit un tot l de ' r 
 
b. B______ est employée à temps partiel par la régie I______ pour des travaux de 
conciergerie. Elle a perçu un salaire mensuel net de ' r 0 en 2021 et de 
652 fr. en 2022. Elle reçoit en outre des prestations de l'Hospice général. Jusqu'au 
30 avril 2022, elle a perçu en sus des prestations de l'assurance-chômage et des 
prestations cantonales en cas de maladie. Elle allègue qu'elle a trouvé un emploi 
d'assistante administrative au Portugal, pour un salaire mensuel brut de 
1'200 euros. 
Ses charges mensuelles incompressibles actuelles, à Genève, comprennent 
1'350 fr. de base mensuelle OP, 1'576 fr. de loyer (80% de 1'970 fr.), 258 fr. 15 de 
prime d'assurance-maladie, subside déduit, r d'imp ts soit ' r au 
total. 
La mère n'a pas donné d'indication particulière sur ses charges à venir suite à son 
déménagement au Portugal, si ce n'est qu'elle pourrait - à tout le moins dans un 
premier temps - être hébergée gracieusement par ses parents, dont la maison sise à 


- 15/28 - 
 
C/14014/2021 
L______, localité qui fait partie du "Grand K______", dispose de suffisamment 
d'espace pour loger C______ également. 
Il est notoire que le coût de la vie est largement inférieur à K______ (Portugal) 
qu'à Genève. En effet, l'indice du coût de la vie à K______ est de 48.3, alors qu'il 
s'élève à 107.1 à Genève (https://www.numbeo.com/cost-of-ing/rankings.jsp). 
Les prix à la consommation sont plus élevés de 54.7% à Genève, voire de 58.3% 
si 
l'on 
y 
inclut 
les 
loyers 
(https://www.numbeo.com/cost-of-
living/compare_cities.jsp?country1=Switzerland&country2=Portugal&city1=Gen
eva&city2=K______). 
Enfin, le salaire mensuel minimum à K______ est de 705 euros 
(https://eportugal.gov.pt/noticias/salario-minimo-sobe-para-705-euros-mensais) et 
le salaire mensuel moyen de 1'056.79 euros (https://www.numbeo.com/cost-of-
living/in/K______), alors que le salaire minimum à Genève est de 4'160 fr. pour 
une semaine de 40 heures de travail (https://www.ge.ch/appliquer-salaire-
minimum-genevois) 
et 
le 
salaire 
mensuel 
moyen 
de 
5'431 
fr. 
04 
(https://www.numbeo.com/cost-of-living/in/Geneva). 
c. Des allocations familiales de 311 fr. par mois sont versées à la mère en faveur 
de C______. 
Les charges mensuelles incompressibles de l'enfant sont actuellement les 
suivantes: 600 fr. de base mensuelle OP, 394 fr. de loyer (20% de 1'970 fr.), 24 fr. 
95 de prime d'assurance-maladie, subside déduit, 45 fr. 30 de frais médicaux non 
remboursés, 33 fr. 35 de frais de transport TPG, soit un tot l de ' r 0. 
d. Le disponible du père représente 760 fr, alors que la mère souffre d'un déficit 
de 2'270 fr. en Suisse. 
Les charges de C______ s'élèvent à environ 790 fr., allocations familiales 
déduites. 
Le coût de la vie étant toutefois notoirement inférieur au Portugal qu'en Suisse, 
ses charges vont indubitablement baisser. 
Le Tribunal a considéré qu'une contribution de 300 euros couvrirait l'entretien de 
C______ au Portugal. Cette somme correspondait au demeurant à ce que le père 
versait à son fils aîné, resté au Portugal chez la grand-mère paternelle. La 
contribution d'entretien serait en conséquence maintenue à 500 fr. tant que 
C______ résiderait à Genève, puis modifiée avec effet au jour du déménagement 
au Portugal et réduite à 300 euros par mois. 
La contribution ainsi fixée permettrait au père de s'acquitter, en sus, du prix 
mensuel du billet d'avion (K______-Genève aller-retour) nécessaire à l'exercice 


- 16/28 - 
 
C/14014/2021 
du droit de visite, tout en restant dans l'enveloppe totale de 500 fr. par mois qui 
avait été convenue d'entente entre les parties au moment du divorce. 
S'agissant des allocations familiales, elles seraient versées soit par les autorités 
suisses au père, soit par les autorités portugaises à la mère. L'autorité compétente 
et le bénéficiaire dépendraient de l'exercice effectif d'une activité lucrative par la 
mère au Portugal et de l'ouverture éventuelle de ses droits aux prestations 
familiales dans ce pays à ce titre. Il n'était donc pas encore possible de déterminer 
avec certitude à quel parent seraient octroyées les allocations familiales. 
Toutefois, la garde étant assumée par la mère, c'est elle qui pourrait en fin de 
compte les percevoir. Il appartiendrait ainsi au père de les lui reverser s'il en était 
le bénéficiaire, en sus de la contribution d'entretien susmentionnée. 
E. 
a. Au sujet de la question demeurée litigieuse en appel, le Tribunal a considéré 
que si le SEASP avait relevé que le travail de coparentalité sur les questions 
concernant C______ semblait avoir un impact positif sur cette dernière et que les 
liens père-fille étaient bons et réguliers, la mère s'était occupée de manière 
prépondérante de sa fille depuis son plus jeune âge et ce n'était que depuis peu que 
le père s'investissait dans son éducation. En effet, les parents s'étaient séparés 
lorsque C______ avait 3 ans et la garde de fait avait été exercée exclusivement par 
la mère depuis la séparation. 
Cette situation avait été entérinée par le jugement de divorce du 4 décembre 2017, 
rendu sur requête commune avec accord complet, à teneur duquel la garde 
exclusive sur C______ avait été attribuée à la mère, le père disposant d'un droit de 
visite d'un week-end sur deux. Ainsi, en raison de la répartition des tâches choisie 
par les parties, C______ avait, depuis toujours, été principalement prise en charge 
par la mère. 
C______ avait dès lors, avec les années, pu créer des liens plus forts avec sa mère. 
A cet égard, elle avait déclaré, lors de son audition du 19 octobre 2022 par le 
Tribunal, qu'elle était attachée à son père, mais qu'elle ne s'imaginait pas du tout 
vivre sans sa mère car cette dernière avait toujours été présente pour elle. 
L'enfant avait d'ailleurs, tant devant le Tribunal lors de ladite audition qu'à sa 
curatrice de représentation, manifesté le souhait de ne pas être séparée de sa mère, 
soit de déménager avec elle si son projet de partir au Portugal se concrétisait. 
Elle avait ajouté pouvoir imaginer sa vie au Portugal parce qu'elle était proche de 
ses grands-parents maternels, qu'elle connaissait leur maison, qu'elle comprenait 
parfaitement le portugais, même si elle peinait un peu à le parler, et qu'elle ne 
pensait pas que ses amis de Genève lui manqueraient, car elle pourrait s'en faire 
d'autres. Au contraire, elle ne s'imaginait pas habiter durablement avec son père, 
notamment en raison du fait que les relations avec sa belle-mère et le fils de cette 
dernière étaient tendues. 


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C/14014/2021 
Sa mère devrait par ailleurs pouvoir lui offrir un meilleur niveau de vie au 
Portugal qu'en Suisse puisqu'elle pourrait percevoir un salaire mensuel brut de 
1'200 euros et que ses charges diminueraient notablement, le coût de la vie étant 
moins élevé au Portugal et les grands-parents maternels de C______ étant prêts à 
les loger gratuitement. 
Au vu de ce qui précède et dans la mesure où les capacités parentales de la mère 
n'étaient pas mises en question, il était dans l'intérêt de l'enfant de déménager avec 
elle. 
Concernant les conditions de vie de l'enfant et la poursuite de sa scolarité, la prise 
en charge assurée au Portugal pouvait être considérée comme proche de celle 
prévalant à Genève. En effet, C______ maîtrisait déjà le portugais, avait une 
partie de sa famille au Portugal, pourrait être scolarisée dans une école à 
10 minutes de la maison et être suivie par une thérapeute sur place. 
Dès lors, aucun élément ne permettait de considérer qu'un déménagement au 
Portugal serait défavorable à l'enfant. 
Par conséquent, le jugement de divorce ne serait pas modifié en ce qui concernait 
la garde de C______ qui resterait attribuée à la mère. Cette dernière serait en outre 
autorisée à déplacer la résidence habituelle de l'enfant au Portugal, mais 
uniquement à partir de la rentrée scolaire de septembre 2023, afin que C______ 
puisse terminer son année scolaire à Genève et passer une partie des vacances 
d'été avec son père. 
b. S'agissant des modalités du droit de visite du père, le Tribunal les a fixées 
conformément aux recommandations de la curatrice de représentation de l'enfant, 
soit, à défaut d'entente entre les parents, un week-end par mois et la moitié des 
vacances scolaires. 
Le droit de visite pourrait s'exercer soit à Genève, soit au Portugal, selon le 
planning mis à en place par le curateur, avec l'accord des parents. 
Pour le droit de visite à Genève, les parents devraient organiser les déplacements 
de l'enfant en avion en utilisant le service d'accompagnement de mineurs offert 
par les compagnies aériennes, étant relevé que la compagnie aérienne portugaise, 
J______, proposait un tel service (https://www.J______.com/fr-ch/voyager-avec-
enfants/mineurs-non-accompagnes). 
Il appartenait au père de prendre à sa charge le prix des billets d'avion entre 
Genève et K______ dans le cadre de l'exercice du droit de visite (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_85/2017 du 19 juin 2017 consid. 3.3 et les références). 


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C/14014/2021 
Le fils aîné de A______ était domicilié au Portugal, chez la grand-mère 
paternelle, de sorte que le père pourrait faire coïncider ses visites à ses deux 
enfants, pour s'épargner de trop nombreux allers-retours. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 
al. 1 let. a et al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur l'attribution des droits parentaux sur une 
enfant mineure, de sorte qu'il doit être considéré comme non pécuniaire dans son 
ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1). 
La voie de l'appel est donc ouverte. 
L'appel a été interjeté dans le délai de trente jours (art. 145 al. 1 let. a et 311 
al. 1 CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC). Il 
est ainsi recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), mais uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés 
devant elle (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4). 
1.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne une enfant mineure (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), de sorte que 
la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 
al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 
consid. 3.1). 
Toutefois, les parties ne sont pas dispensées de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leurs propres thèses en renseignant le juge sur les faits de la 
cause et en lui indiquant les moyens de preuve disponibles (ATF 130 III 102 
consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_170/2020 du 26 janvier 2021 
consid. 5.3). 
2. 
Les parties allèguent des faits nouveaux et produisent des pièces nouvelles. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 


- 19/28 - 
 
C/14014/2021 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties sont susceptibles 
d'influencer la décision sur l'attribution des droits parentaux, si bien qu'elles sont 
recevables, de même que les faits qu'elles visent. Ces faits ont été intégrés à la 
partie "En fait" ci-dessus dans la mesure utile. 
3. 
L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir apprécié arbitrairement les faits et les 
preuves - en particulier en s'écartant des recommandations du SEASP - et d'avoir 
violé le droit, en maintenant l'attribution de la garde exclusive de C______ à 
l'intimée et en autorisant celle-ci à déplacer le lieu de résidence de l'enfant au 
Portugal. 
 
3.1 La modification d'un jugement de divorce ayant force de chose jugée est régie 
par les art. 129 et 134 CC s'agissant des conditions et de la compétence à raison de 
la matière (art. 284 al. 1 CPC). La procédure de divorce sur requête unilatérale 
(art. 274 ss CPC) s'applique par analogie à la procédure contentieuse de 
modification (art. 284 al. 3 CPC). 
A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, 
l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux 
importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). La modification de 
l'attribution de la garde de fait est, quant à elle, régie par l'art. 134 al. 2 CC, qui 
renvoie aux dispositions relatives aux effets de la filiation. 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait 
suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en 
raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant. Selon la 
jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 
réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en 
ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 
de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 
consid. 3.2.2; 5A_63/2011 du 1er juin 2011 consid. 2.4.1; 5C.63/2005 du 1er juin 
2005 consid. 2 non publié aux ATF 131 III 553). 
3.1.1 Le titulaire de l'autorité parentale détermine les soins à donner à l'enfant, 
dirige son éducation en vue de son bien et prend les décisions nécessaires, sous 
réserve de sa propre capacité (art. 301 al. 1 CC). 


- 20/28 - 
 
C/14014/2021 
L'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 
(art. 301a al. 1 CC). 
La notion de "droit de garde" - qui se définissait auparavant comme la compétence 
de déterminer le lieu de résidence et le mode d'encadrement de l'enfant 
(ATF 128 III 9 consid. 4a) - a été remplacée par le "droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant", qui constitue une composante à part entière de l'autorité 
parentale (cf. art. 301a al. 1 CC). La notion même du droit de garde étant 
abandonnée au profit de celle du droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant, le générique de "garde" se réduit désormais à la seule dimension de la 
"garde de fait", qui se traduit par l'encadrement quotidien de l'enfant et par 
l'exercice des droits et des devoirs liés aux soins et à l'éducation courante 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.2). 
3.1.2 Un parent exerçant conjointement l'autorité parentale ne peut modifier le 
lieu de résidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur décision du 
juge ou de l'autorité de protection de l'enfant, lorsque le nouveau lieu de résidence 
se trouve à l'étranger ou quand le déménagement a des conséquences importantes 
pour l'exercice de l'autorité parentale par l'autre parent et pour les relations 
personnelles (art. 301a al. 2 let. a et b CC). 
 
S'agissant de l'autorisation de déplacer le lieu de résidence d'un enfant, le modèle 
de prise en charge préexistant constitue, sous réserve d'une modification de la 
situation, le point de départ de l'analyse. Ainsi, dans l'hypothèse où l'enfant était 
pris en charge à parts plus ou moins égales par chacun des parents, et où ceux-ci 
sont disposés à continuer à le prendre en charge à l'avenir, la situation de départ 
est neutre; il faut alors recourir aux critères pertinents pour l'attribution de la garde 
afin de déterminer quelle solution correspond le plus à l'intérêt de l'enfant. En 
revanche, si le parent qui souhaite déménager était titulaire de la garde exclusive 
sur l'enfant ou était le parent de référence, à savoir celui qui prenait jusqu'ici 
l'enfant en charge de manière prépondérante (ATF 144 III 469 consid. 4.1; 
142 III 502 consid. 2.5), il sera en principe dans l'intérêt de l'enfant de déménager 
avec lui, pour autant qu'il puisse lui garantir une prise en charge similaire dans son 
futur lieu de vie et que le déménagement n'entraîne pas une mise en danger du 
bien de l'enfant (ATF 142 III 481 consid. 2.7 et les références; 142 III 502 
consid. 2.5). 
Même lorsque ces conditions sont remplies, il faut encore tenir compte des 
circonstances concrètes du cas d'espèce et notamment de l'âge de l'enfant et des 
souhaits exprimés par ce dernier, dès lors que plus un enfant grandit, moins il sera 
dépendant et attaché à son parent de référence, alors que son environnement, les 
activités auxquelles il prend part et son cercle social gagneront en importance 
(ATF 144 III 469 consid. 4.1; 142 III 612 consid. 4.3; 142 III 481 consid. 2.7). 


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C/14014/2021 
 
L'exigence d'une autorisation ne concerne que le changement de lieu de résidence 
de l'enfant (cf. art. 301a al. 2 CC), non celui des parents. L'autorité parentale 
conjointe ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté d'établissement 
(art. 24 Cst.) en les empêchant de déménager (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_641/2015 du 3 mars 2016 consid. 4.1). Par conséquent, le juge, 
respectivement l'autorité de protection de l'enfant, ne doit pas répondre à la 
question de savoir s'il est dans l'intérêt de l'enfant que ses deux parents demeurent 
au domicile actuel. Il doit plutôt se demander si le bien-être de l'enfant sera mieux 
préservé dans l'hypothèse où il suivrait le parent qui envisage de déménager, ou 
dans celle où il demeurerait auprès du parent restant sur place, tout en tenant 
compte du fait que la garde, les relations personnelles et la contribution d'entretien 
pourront toujours être adaptées en conséquence en application de l'art. 301a 
al. 5 CC (ATF 142 III 481 consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 
30 novembre 2021 consid.5.1.2; 5A_444/2017 du 30 août 2017 consid. 5.3.1). 
Les motifs du déménagement peuvent jouer un rôle, mais dans une mesure 
limitée. A supposer néanmoins que ceux-ci reposent sur une volonté d'éloigner 
l'enfant de l'autre parent, les capacités éducatives du parent qui souhaite partir 
peuvent alors être mises en doute (ATF 142 III 481 consid. 2.7 et la référence). 
Quant au déménagement lui-même, ses grandes lignes doivent enfin être établies, 
le consentement de l'autre parent, ou respectivement la décision de l'autorité qui se 
substitue à cet accord devant reposer sur une base concrète (ATF 142 III 481 
consid. 2.8). 
3.2 La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais prennent en charge l'enfant de manière alternée pour des 
périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 5A_928/2014 du 
26 février 2015 consid. 4.2; 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2 et 
5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2). 
 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a 
al. 1 CC; ATF 142 III 56 consid. 3, ATF 142 III 1 consid. 3.3 et les références), 
elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1; 5A_46/2015 du 
26 mai 2015 consid. 4.4.3). Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins 
examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant à une 
garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de l'enfant (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_527/2015 du 6 octobre 2015 consid. 4). Le bien de 
l'enfant constitue en effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits 
parentaux (ATF 141 III 328 consid. 5.4 p. 340), les intérêts des parents devant être 
relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). 


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3.3 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois 
considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles 
de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui 
sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 4.2.1). 
Le choix des modalités de l'exercice des relations personnelles ne peut pas être 
décrit de manière objective et abstraite, mais doit être décidé dans chaque cas 
d'espèce, selon le pouvoir d'appréciation du tribunal (art. 4 CC; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_288/2019 du 16 août 2019 consid. 5.2 et l'arrêt cité). La décision doit 
être prise de manière à répondre le mieux possible aux besoins de l'enfant, l'intérêt 
des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_669/2019 et 5A_684/2019 du 7 février 2020 consid. 6.3). 
3.4 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale. Il peut cependant s'écarter des conclusions dudit rapport à des 
conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise 
judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 
du 27 mars 2019 consid. 4.1). 
Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3). 
3.5 Si la seule volonté de l'enfant ne suffit pas à fonder une modification du 
jugement de divorce, son désir d'attribution à l'un ou l'autre de ses parents doit 
également être pris en considération lorsqu'il s'agit d'une résolution ferme et 
qu'elle est prise par un enfant dont l'âge et le développement - en règle générale à 
partir de 12 ans révolus (arrêt du Tribunal fédéral 5A_107/2007 du 16 novembre 
2007 consid. 3.2 publié in FamPra.ch 2008 p. 429 et la référence citée) - 
permettent d'en tenir compte (arrêt du Tribunal fédéral 5A_107/2007 précité 
consid. 3.2 et les références). Imposer à un enfant un contact avec l'un de ses 
parents, malgré une forte opposition de sa part, constitue une atteinte à sa 
personnalité (arrêts du Tribunal fédéral 5A_63/2011 du 1er juin 2011 
consid. 2.4.1; 5C.250/2005 du 3 janvier 2006 consid. 3.2.1 publié in FamPra.ch 
2006 p. 752). 
L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle 
c'est l'intérêt de l'enfant qui est déterminant pour l'attribution, celui des parents 


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C/14014/2021 
étant relégué à l'arrière-plan. Le juge doit tenir compte de toutes les circonstances 
importantes pour le bien de l'enfant et notamment prendre en considération, autant 
que possible, l'avis de celui-ci (art. 133 al. 2 CC). Au nombre des critères 
essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfants, les 
capacités éducatives respectives des parents, ainsi que leur aptitude à prendre soin 
des enfants personnellement et à s'en occuper; il faut choisir la solution qui, au 
regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer aux enfants la 
stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de 
vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3; 
115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2; 114 II 200 consid. 5; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_63/2011 précité consid. 2.4.2). 
3.6 En l'espèce, il n'est ni contesté ni contestable que le départ de la mère pour le 
Portugal constitue une circonstance nouvelle importante exigeant un nouvel 
examen de la réglementation actuelle des droits parentaux. 
3.6.1 Cela étant, l'intimée, qui souhaite déménager, est titulaire de la garde 
exclusive sur C______, qui a eu douze ans en septembre 2023, depuis que celle-ci 
est âgée de trois ans. Ainsi, il est en principe dans l'intérêt de l'enfant de 
déménager avec sa mère, pour autant que celle-ci puisse lui garantir une prise en 
charge similaire dans son futur lieu de vie et que le déménagement n'entraîne pas 
une mise en danger du bien de l'enfant. 
Les constatations des services sociaux portugais répondent aux inquiétudes 
exprimées par le père au sujet des conditions de vie de C______ au Portugal: la 
maison individuelle des grands-parents maternels est adaptée pour accueillir la 
mère et la fille, cette dernière disposant d'une chambre individuelle; les parents de 
l'intimée ont tous deux confirmé leur souhait d'accueillir leur fille leur petite-fille 
et disposent de revenus suffisants (qui s'ajouteront à ceux qui seront réalisés par 
l'intimée) pour assumer la charge financière de celles-ci, de sorte que la stabilité 
affective et financière de la mineure sera assurée; C______ pourra être scolarisée 
à l'école primaire se trouvant à dix minutes à pied de la maison des grands-parents 
maternels et pourra également bénéficier d'un encadrement et d'un soutien scolaire 
à proximité dudit domicile; enfin, l'intimée a d'ores et déjà signalé aux services 
sociaux portugais que sa fille a besoin d'un soutien psychologique et C______ 
pourra bénéficier d'un suivi pédopsychiatrique et/ou psychologique dans un centre 
de santé se trouvant à cinq minutes à pied de la maison des grands-parents. Il 
résulte de ce qui précède que la mère pourra garantir à C______ au Portugal une 
prise en charge meilleure que celle dont celle-ci bénéficie en Suisse, ou pour le 
moins similaire. 
Par ailleurs, aucun élément du dossier ne permet de retenir que le déménagement 
au Portugal entraînerait une mise en danger du bien de C______. Au contraire, 
auprès de sa mère et de ses grands-parents maternels, la mineure pourra bénéficier 


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d'un cadre familial sécurisant et cadrant, reprendre sa scolarité avec sérénité et 
bénéficier d'activités périscolaires, ce qui l'aidera à éviter les fréquentations 
inadéquates, qu'elle a pu avoir à Genève. 
Enfin, la volonté de la mineure doit être prise en compte. Cette volonté est 
résumée par sa curatrice de représentation: pour C______, la moins mauvaise 
solution consiste à suivre sa mère au Portugal. Elle connaît bien ses grands-
parents maternels, parle correctement le portugais et peut imaginer vivre dans ce 
pays. Elle a pu exprimer qu'elle ne veut pas être séparée de sa mère. Elle souhaite 
tirer un trait sur ce qu'elle a vécu à Genève, à savoir les difficultés avec ses 
camarades, le regard des enseignants, de l'éducatrice de l'école et de l'infirmière 
scolaire, ainsi que les rendez-vous au SPMi. Elle souhaite pouvoir rebondir, se 
créer un nouvel environnement et repartir sur de nouvelles bases. Elle espère 
également que si sa mère est sereine au Portugal, les tensions vont s'apaiser, que 
ce soit à son égard, mais également entre ses parents. 
Le SPMi a constaté en juillet 2023 que la mineure était en rupture avec l'école, 
avec la thérapie et même avec le père. Par ailleurs, l'attente de la décision quant à 
un éventuel départ au Portugal accentuait son mal-être et ne lui permettait pas de 
se projeter de manière sereine. 
Dans son écriture du 17 novembre 2023, l'appelant ne met pas en doute les 
constatations des services sociaux portugais. Il se borne à relever le risque que 
C______ soit élevée par les grands-parents maternels, crainte qui ne se fonde sur 
aucun élément concret, et le risque qu'il puisse rencontrer des difficultés à exercer 
son droit de visite, ce qui ne suffit pas à refuser le déplacement de la résidence de 
la mineure, lequel répond au bien de celle-ci. 
En définitive, la solution adoptée par le Tribunal est la mieux à même d'assurer à 
la mineure la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux 
des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. 
C'est donc à juste titre que le Tribunal s'est écarté des conclusions du SEASP du 
11 juillet 2022, a autorisé l'intimée à déplacer la résidence habituelle de C______ 
au Portugal à partir de la rentrée scolaire de l'été 2023 (ch. 5 du dispositif du 
jugement attaqué) et a maintenu l'attribution à la mère de la garde exclusive de fait 
sur C______ (prévue par le jugement de divorce de 2017, rectifié sur ce point en 
2021), l'instauration d'une garde alternée étant exclue. Le jugement attaqué sera 
donc confirmé sur ces points. 
3.6.2 Il apparaît que l'appelant ne requiert l'annulation des chiffres 1, 2, 6 à 8 et 
12 du dispositif du jugement attaqué que dans les hypothèses de l'attribution à lui-
même de la garde de fait exclusive sur C______ ou de l'instauration d'une garde 
alternée, qui ne sont pas réalisées, vu la conclusions figurant ci-dessus. Il y a 
néanmoins lieu d'exposer ce qui suit: 


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L'appelant ne formule aucune critique au sujet de la réglementation de son droit 
de visite, telle que prévue par le Tribunal aux chiffres 1, 6 et 7 du dispositif du 
jugement attaqué. L'argumentation du premier juge à ce sujet n'est d'ailleurs pas 
critiquable (cf. ci-dessus, "En fait", let. F.b) et la Cour la fait sienne en tant que de 
besoin. 
A juste titre, l'appelant ne critique pas non plus les dispositions du jugement 
attaqué concernant les contributions qu'il doit à l'entretien de sa fille avant et après 
le départ de celle-ci pour le Portugal, ni les dispositions relatives aux allocations 
familiales (ch. 2 et 12 du dispositif du jugement attaqué). En tant que de besoin, la 
Cour fait sienne l'argumentation développée par le Tribunal à ce sujet (cf. ci-
dessus, "En fait", let. D). 
Il ne se justifie pas d'annuler l'obligation de l'intimée de transmettre à l'appelant 
toutes les informations relatives à leur fille une fois par mois, notamment les 
informations médicales, scolaires et sur sa vie en général, le nom des écoles et de 
ses professeurs à chaque début d'année scolaire et le nom de ses médecins (ch. 8 
du dispositif du jugement attaqué). 
3.6.3 En définitive, le jugement attaqué sera intégralement confirmé. 
Il sera cependant complété conformément aux conclusions de l'intimée et de la 
curatrice de représentation de l'enfant, ainsi qu'aux recommandations du SPMi du 
3 juillet 2023: il sera ordonné à la mineure la poursuite de son suivi thérapeutique, 
de manière régulière et assidue, sur son lieu de vie, en Suisse ou au Portugal, et à 
l'intimée de prendre toutes les mesures pour assurer la poursuite du suivi 
thérapeutique de C______ sur son lieu de vie, en Suisse ou au Portugal. L'intimée 
sera également exhortée à s'investir pleinement dans le travail avec l'AEMO à 
Genève, ou avec une institution semblable au Portugal. 
Enfin, dans la mesure où les curatelles en vigueur sont maintenues (cf. chiffre 9 à 
juste titre non contesté du dispositif du jugement attaqué), la présente décision 
sera communiquée Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au SPMi, qui 
est d'ailleurs déjà en contact avec les Services sociaux portugais, afin que soit 
entamée la procédure nécessaire en vue d'un transfert de for au Portugal, dès que 
la modification du lieu de résidence de la mineure sera effective. 
4. 
Le chiffre 13 du dispositif du jugement attaqué relatif aux frais judiciaires de 
première instance n'est, à juste titre, pas contesté. Il n'y a donc pas lieu de s'y 
attarder. 
Les frais judiciaires de la procédure d'appel comprennent les frais de 
représentation de l'enfant (art. 95 al. 2 let. e CPC). La curatrice de représentation a 
produit une note de frais et honoraires de 1'328 fr. 25. Ces frais seront arrêtés à 
1'500 fr., afin de tenir compte de l'activité déployée par ladite curatrice après le 


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19 octobre 2023. L'émolument forfaitaire de décision sera arrêté à 1'000 fr. 
(art. 30 et 35 RTFMC). 
Compte tenu de la nature familiale du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC) et 
conformément aux conclusions concordantes des parties, les frais judiciaires 
d'appel, d'un total de 2'500 fr., seront mis à la charge de chacun des parents par 
moitié, soit à concurrence de 1'250 fr. Ils seront compensés avec l'avance de 
1'000 fr. effectuée par l'appelant (art. 111 al. 1 CPC), laquelle demeure acquise à 
l'Etat de Genève. 
L'appelant sera donc condamné à verser aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire 250 fr. La part de 1'250 fr. incombant à l'intimée sera provisoirement 
supportée par l'Etat de Genève, qui pourra en demander le remboursement 
conformément à l'art. 123 CPC. 
Chaque partie supportera ses propres dépens d'appel, vu la nature du litige et les 
conclusions concordantes des parties. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 3 mai 2023 par A______ contre les chiffres 1, 2, 5 
à 8 et 12 du dispositif du jugement JTPI/4098/2023 rendu le 30 mars 2023 par le 
Tribunal de première instance dans la cause C/14014/2021-2. 
Au fond : 
Confirme le jugement attaqué. 
Ordonne à la mineure C______ la poursuite de son suivi thérapeutique, de manière 
régulière et assidue, sur son lieu de vie, en Suisse ou au Portugal. 
Ordonne à B______ de prendre toutes les mesures pour assurer la poursuite du suivi 
thérapeutique de la mineure C______ sur son lieu de vie, en Suisse ou au Portugal. 
Exhorte B______ à s'investir pleinement dans le travail avec l'Action éducative en 
milieu ouvert (AEMO) à Genève ou avec une institution semblable au Portugal. 
Transmet le présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au 
Service de protection des mineurs, afin que soit entamée la procédure nécessaire en vue 
d'un transfert de for au Portugal, dès que la modification du lieu de résidence de 
C______ sera effective. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'500 fr., les met à la charge de A______ et de 
B______ à concurrence de 1'250 fr. chacun et les compense avec l'avance de 1'000 fr. 
effectuée par A______, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la somme de 
250 fr. 
Dit que la part de 1'250 fr. incombant à B______ est provisoirement supportée par l'Etat 
de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Débute les parties de toutes autres conclusions. 


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C/14014/2021 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Monsieur Jean 
REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.