ge_gerichte · ATAS/631/2022 · 2022-06-30 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Christine LUZZATTO et Andres PEREZ, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1901/2021 
ATAS/631/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 juin 2022 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié p. a. Autorité Tutélaire, rue des 
Glacis-de-Rive 6, GENÈVE, représenté par le Service de protection 
de l'adulte 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/1901/2021 
- 2/25 - 
 
EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en ______ 1976, a travaillé en 
A. a.
qualité d’aide-soignant jusqu’en 2005, année depuis laquelle il est au bénéfice de 
prestations de l’Hospice général. Divorcé et père d’une fille née en 2000, il fait 
l’objet d’une mesure de curatelle de portée générale depuis mars 2012. 
b. Par l’intermédiaire du service de protection de l’adulte, l’assuré a déposé, le 
1er juillet 2013, une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI) en invoquant des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de produits psychotropes, une 
stéatose hépatique et une polytoxicomanie. 
c. Par décision du 10 mars 2016, l’OAI lui a octroyé une rente entière d’invalidité 
rétroactivement dès le 1er janvier 2014, sur la base d’un degré d’invalidité de 75%, 
tout en précisant qu’il était tenu de suivre régulièrement le traitement exigé. Cette 
décision a été rendue à l’issue d’une instruction ayant permis de recueillir, 
notamment, les éléments suivants : 
- 
une expertise diligentée par l’office en 2015 auprès du professeur B______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecin chef de service au 
département de santé mentale et de psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG), et de la doctoresse C______, médecin interne au service de psychiatrie des 
HUG. Dans leur rapport du 6 juillet 2015, les experts ont retenu les diagnostics avec 
effet sur la capacité de travail suivants : trouble dépressif récurrent depuis 1994, 
d’intensité légère à modérée (F33.1) ; troubles mentaux et du comportement, liés à 
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance avec utilisation continue depuis 2013 
(F10.25) ; troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du 
cannabis, syndrome de dépendance depuis 2013 (F12.24) ; troubles psychiatriques sur 
opiacés, syndrome de dépendance, avec substitution sous surveillance médicale 
depuis 2009 (F11.22) ; personnalité émotionnellement labile, type borderline 
(F60.31). Les experts ont également mentionné une stéatose hépatique depuis 2012, 
en précisant qu’elle était sans effet sur la capacité de travail. 
Dans leur appréciation, les experts ont exposé que l’assuré souffrait depuis plusieurs 
années d’un trouble dépressif récurrent et d’un syndrome de dépendance à de 
multiples substances. Le parcours de vie évoquait des difficultés dans la relation à 
l’autre, avec une peur de l’abandon récurrente et des efforts, souvent désespérés à 
maintenir la relation, évoquant une personnalité émotionnellement labile. Les 
comportements de l’assuré étaient souvent impulsifs. Malgré les différentes mesures 
prises dans le passé, l’assuré présentait toujours des épisodes dépressifs et 
consommait de multiples substances à forte dépendance. Du fait de la nature de ses 
troubles, ainsi que de leur impact sur le fonctionnement social et interpersonnel, le 


 
 
 
 
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- 3/25 - 
pronostic était réservé et la capacité de travail diminuée. Une prise en charge plus 
intensive, psychothérapeutique et psycho-éducative, ainsi que des ajustements du 
traitement psychopharmacologique, étaient susceptibles de réduire l’intensité des 
symptômes. La difficulté de l’assuré à faire des concessions et à accepter un cadre 
psycho-éducatif, due à la nature même de son trouble de la personnalité, représentait 
toutefois un obstacle au bon déroulement d’une telle prise en charge. Cela étant, une 
activité professionnelle à temps partiel, avec un cadre structuré, pourrait avoir un 
effet bénéfique au plan clinique et constituer une ressource dans le futur. 
S’agissant de la capacité de travail, les épisodes dépressifs récurrents engendraient 
une importante fatigue et contribuaient à la diminution de l’attention, de la 
concentration et de l’estime de soi. En outre, les dépendances à plusieurs substances 
dont souffrait l’assuré réduisaient partiellement ses capacités cognitives, son attention 
et sa concentration. De surcroît, en raison du trouble de la personnalité de type 
borderline, les relations à autrui pouvaient être compliquées, rendant difficiles la 
collaboration et le respect de consignes dans le cadre du travail. Les limitations 
psychiques réduisaient sensiblement la capacité de travail de l’assuré dans toute 
activité et la capacité de travail résiduelle était évaluée à 25%, soit deux heures par 
jour. L’incapacité de travail existait depuis 2006, mais avait transitoirement diminué 
en 2013, lorsque l’assuré avait bénéficié d’un cadre psycho-éducatif au foyer de 
l’EPI. Les troubles psychiques rendaient très difficile une adaptation à un 
environnement professionnel. Toutefois, le travail dans un milieu valorisant était 
susceptible d’améliorer l’image de soi. Des mesures de réadaptation professionnelle 
étaient envisageables et les experts suggéraient que l’assuré bénéficie d’un suivi 
psychiatrique touchant l’ensemble de ses problèmes psychiques. Une réduction de la 
consommation d’alcool et de cannabis était propre à améliorer les capacités 
d’attention et de concentration, tandis qu’une amélioration de la thymie permettrait 
d’acquérir plus de régularité dans la discipline exercée. 
- 
un complément d’expertise rendu le 12 septembre 2015 par les experts à la demande 
du SMR. Répondant aux questions posées, ils ont exposé que l’assuré avait 
commencé à consommer plusieurs substances (alcool, cannabis et cocaïne) à la fin de 
l’année 2002, depuis que son épouse avait obtenu la garde de leur fille. Les 
consommations étaient devenues problématiques à partir de 2004, année durant 
laquelle un arrêt maladie avait été établi et une hospitalisation en psychiatrie était 
devenue nécessaire. Actuellement, l’invalidité était due à la comorbidité d’un trouble 
dépressif récurrent présent et d’un trouble de la personnalité borderline ; ces deux 
pathologies étaient en soi suffisantes pour engendrer la baisse de sa capacité de 
travail. La polytoxicomanie devait être considérée comme un élément accompagnant 
le trouble de la personnalité et la perturbation affective, mais n’en était pas la cause. 
Il était possible que les dépendances aient entraîné des séquelles potentiellement 
irréversibles au niveau neuropsychologique. Toutefois, ces séquelles ne pourraient 
être objectivables qu’après un sevrage de plusieurs mois, pouvant permettre un bilan 
neuropsychologique fiable. Chez l’assuré, les dépendances entretenaient le trouble de 


 
 
 
 
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- 4/25 - 
l’humeur, ce qui témoignait d’un cercle vicieux caractéristique. En cas d’arrêt des 
consommations de toxiques, il était probable que le tableau psychique soit 
partiellement réversible. Un sevrage devait permettre non seulement une amélioration 
des compétences cognitives et des capacités d’attention et de concentration, mais 
aussi une amélioration de l’efficacité de la prise en charge du trouble de l’humeur. La 
capacité de travail médico-théorique était de 25%, soit deux heures par jour, tant dans 
l’activité habituelle d’aide-soignant que dans une activité adaptée, ceci depuis 2006, 
sous réserve d’une amélioration transitoire en 2013, lorsque l’assuré avait été suivi au 
foyer de l’EPI ; 
- 
deux avis rédigés les 19 octobre et 17 décembre 2015 par les médecins du service 
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), retenant, sur la base de 
l’expertise des Drs B______ et C______, une capacité de travail de 25% depuis 2006, 
préconisant en outre la mise en place d’un suivi psychiatrique-psychothérapeutique, 
ainsi qu’une révision du dossier dans une année. L’atteinte incapacitante retenue était 
un trouble dépressif récurrent, actuellement d’intensité légère à modérée. La 
dépression était entretenue par l’alcoolisme, de sorte qu’un sevrage paraissait propre 
à améliorer la capacité de travail, pour autant qu’il n’y ait pas de séquelles cognitives 
irréversibles. Cela devait être vérifié une fois que l’assuré serait capable de maintenir 
un sevrage complet. 
 En janvier 2017, l’OAI a initié une procédure de révision de rente. 
B. a.
b. Invitée par l’OAI à compléter un rapport, la doctoresse D______, médecin 
auprès de la consultation ambulatoire d’addictologie psychiatrique des HUG (ci-
après : la CAAP), a retenu, dans son rapport du 28 mars 2017, les diagnostics sans 
effets sur la capacité de travail de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance (F10) et des troubles mentaux et 
du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance (F11). 
L’assuré, qu’elle suivait depuis novembre 2015, avait réduit ses consommations 
d’opiacés, mais augmenté celles d’alcool. Il n’y avait pas de comorbidité 
psychiatrique ni somatique, hormis un trouble de l’anxiété sans conséquences sur 
le fonctionnement socio-relationnel. Le patient était stable, avec une amélioration 
de la thymie et de l’anxiété. Les consommations d’alcool variaient selon les 
contrariétés de la vie (whisky 100 ml). Le traitement consistait en la prise de 
Méthadone (75 mg), d’Anxiolit (15 mg – 150 mg/j) et de Sertaline (50 mg/j). Une 
activité lucrative n’était pas exigible et on ne pouvait s’attendre à une reprise 
d’activité professionnelle, respectivement à l’amélioration de la capacité de 
travail, qu’elle évaluait à 0%, tant dans l’activité antérieure que dans une activité 
adaptée. 
c. Le 2 janvier 2018, la doctoresse E______, médecin auprès du SMR, a relevé 
que, suite au suivi mis en place à la CAAP dès novembre 2015, le psychiatre avait 
constaté, après quinze mois de prise en charge, une amélioration de la thymie et 
de l’anxiété, avec la réduction des consommations d’opiacés, mais une 
persistance de la dépendance à l’alcool, empêchant l’assuré de travailler et de 


 
 
 
 
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- 5/25 - 
s’intégrer dans la société. Le psychiatre traitant ne retenait plus de comorbidités 
psychiatriques incapacitantes, ni de limitations fonctionnelles. Dans ce contexte, 
il convenait de conclure que le syndrome de dépendance était d’origine primaire 
et n’avait plus valeur d’atteinte à la santé au sens de l’assurance-invalidité. 
d. En date du 5 janvier 2018, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait de 
supprimer sa rente d’invalidité. 
e. Le 14 février 2018, l’assuré a contesté la position de l’OAI, en faisant valoir 
que son état de santé ne s’était pas amélioré. 
Il a produit un rapport établi le 9 février 2018 par la doctoresse F______, du 
service d’addictologie des HUG, qui le suit depuis novembre 2017. L’assuré était 
connu pour des troubles mentaux et du comportement, liés à l’utilisation d’alcool, 
syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25), mais également pour des 
troubles mentaux liés à l’utilisation d’opiacés (syndrome de dépendance, avec un 
régime de substitution – F11.22), à l’utilisation de dérivés du cannabis (syndrome 
de dépendance – F12.2) et à l’utilisation de sédatifs ou d’hypnotiques (F13.2). 
L’assuré souffrait par ailleurs d’un trouble dépressif récurrent (F33.00) et d’une 
personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31) qui avaient été 
palliés par la consommation active de 4.5 litres de bière forte par jour, deux-trois 
joints par jour en sus d’un traitement anxiolytique (Seresta). Par le passé, l’assuré 
avait également bénéficié d’un traitement antidépresseur. Il se plaignait d’une 
labilité émotionnelle importante et d’une faible tolérance à la frustration, 
s’inscrivant dans son trouble de la personnalité et entraînant des conséquences sur 
le plan social (isolement), familial (rupture et conflit) et professionnel. Dans ce 
contexte, on pouvait envisager un suivi intégré psychiatrique et 
psychothérapeutique avec l’introduction d’un nouvel antidépresseur. Le pronostic 
était réservé, compte tenu de la nature des troubles psychiatriques et leur impact 
sur le fonctionnement social, familial et interpersonnel. Une reprise du travail à 
100% n’était pas exigible en raison du caractère stationnaire du tableau clinique, 
avec une labilité émotionnelle importante, une faible tolérance au stress et un 
risque de rechute de la dépression. Seule pouvait éventuellement être envisagée 
une reprise du travail à 30%, avec un cadre structuré et dans un milieu valorisant. 
f. Le 28 mars 2018, la Dresse E______ a proposé la mise en œuvre d’une 
expertise psychiatrique, compte tenu de discordances dans l’appréciation de 
l’exigibilité par les médecins du CAAP et d’une intrication d’atteintes 
psychiatriques et d’addictions multiples non sevrées. 
g. L'OAI a confié la réalisation de cette expertise au docteur G______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
h. Le Dr G______ a adressé à l’assuré, respectivement au service de protection de 
l’adulte, des convocations pour deux rendez-vous fixés les 3 août 2018 et 
25 septembre 2018 (cf. courriers des 5 juin et 3 août 2018). 


 
 
 
 
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i. Par sommation adressée au service de protection de l’adulte le 6 août 2018, 
l’OAI a relevé que l’assuré ne s’était pas présenté à la convocation du 3 août 2018 
et lui a rappelé son obligation de collaborer. 
j. L’assuré ne s’est pas présenté non plus à la seconde convocation. 
k. Par décision du 27 septembre 2018, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité, au 
motif que l’assuré ne s’était pas présenté aux convocations de l’expert, malgré 
une sommation. En l’état du dossier, l’existence d’une atteinte à la santé ayant 
valeur d’invalidité n’était pas établie. 
l. Saisie d’un recours de l'assuré, la Cour de céans, par arrêt du 24 octobre 2019, 
l’a partiellement admis et a réformé la décision de suppression de rente 
d’invalidité du 27 septembre 2018, en ce sens que la suppression de la rente a été 
remplacée par la suspension de celle-ci et la cause renvoyée à l’intimé pour 
expertise et nouvelle décision. 
m. Suite au renvoi de la cause par la Cour, l’OAI a diligenté une expertise 
psychiatrique auprès du docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. Dans son rapport du 30 octobre 2020, l’expert a retenu les 
diagnostics – jugés tous sans effet sur la capacité de travail – de trouble dépressif 
récurrent léger depuis mars 2017 (F33.0), de trouble mixte de la personnalité 
émotionnellement labile de type impulsive et anxieuse, non décompensé (F61) et 
de dépendance primaire à plusieurs substances (alcool et benzodiazépines, 
utilisation continue, cocaïne et amphétamines, utilisation épisodique, abstinence 
au cannabis depuis mars 2017 – F19.2). L’assuré se plaignait d’une démotivation 
à se réinsérer professionnellement, en lien avec une fatigue et des troubles de la 
concentration, lesquels fluctuaient en fonction d’abus éthyliques (plus de six 
boissons par jour), de prises quotidiennes de benzodiazépines et de prises 
occasionnelles de cocaïne, respectivement d’héroïne. Selon ses dires, l’assuré ne 
se considérait plus malade psychiquement depuis mars 2017, en dehors d’une 
légère tristesse et de son choix de continuer à consommer de l’alcool, de 
l’héroïne, des benzodiazépines et de la cocaïne, tout en passant de bons moments 
avec sa compagne et en choisissant de ne pas travailler. Suite à une amélioration 
thymique en mars 2017, l’assuré avait pu arrêter les antidépresseurs et le suivi 
psychothérapeutique à proprement parler, tout en continuant néanmoins le suivi 
nécessaire pour continuer à bénéficier d’un traitement de substitution. Il avait 
également arrêté de consommer du cannabis, ce qui lui avait permis de rencontrer 
sa compagne actuelle. Selon la psychiatre traitante de l’époque, l’assuré avait 
recouvré une pleine capacité de travail depuis le mois de mars 2017. 
Passant brièvement en revue les indicateurs prescrits par la jurisprudence en 
matière de troubles psychiques, l’expert relevait, au sujet du « degré de gravité 
fonctionnelle », que les examens cliniques et l’anamnèse permettaient de retenir 
un trouble dépressif récurrent léger depuis mars 2017, dans le contexte d’un 
trouble de la personnalité mixte émotionnellement labile de type impulsive et 


 
 
 
 
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- 7/25 - 
anxieuse et d’une dépendance à plusieurs substances. S’agissant du succès du 
traitement et de la réadaptation, l’expert notait une évolution globalement 
stationnaire des troubles dépressifs récurrents légers depuis mars 2017, malgré un 
traitement inadéquat vu l’absence de traitement antidépresseur et de prise en 
charge réussie pour la dépendance. La motivation pour une réadaptation 
professionnelle était nulle. S’agissant des comorbidités, elles étaient constituées 
du trouble dépressif récurrent léger et de la dépendance à plusieurs substances, 
troubles qui engendraient des limitations psychiques « non significatives et non 
objectivables », selon le descriptif d’une journée-type. S’agissant de la 
personnalité, le trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type 
impulsive et anxieuse, présent depuis le début de l’âge adulte, n’avait pas 
empêché l’assuré de se former, de travailler par le passé et, actuellement, de gérer 
son quotidien sans limitations en-dehors des tâches administratives complexes. 
S’agissant du contexte social, l’expert retenait un isolement social partiel, mais 
pas total, dans la mesure où l’assuré parvenait à gérer son quotidien sans 
difficultés et avait de bonnes relations avec sa fille et sa compagne, en s’occupant 
des enfants de cette dernière lorsque celle-ci en avait la garde ; l’intéressé voyait 
également des amis du village et la famille de sa compagne. L’expert ne retenait 
pas davantage de limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les domaines 
comparables de la vie, relevant derechef l’absence de limitation psychique 
objectivable, compte tenu du fait que l’assuré parvenait à gérer son quotidien sans 
difficultés. L’expert faisait état d’une bonne cohérence entre la plupart des 
plaintes subjectives et le constat objectif, le décalage existant entre la fatigue et 
son constat s’inscrivant dans un contexte de trouble de la personnalité mixte 
émotionnellement labile avec des bénéfices primaires et secondaires, mais sans 
exagération volontaire des plaintes. À l’issue de son examen, l’expert a conclu 
que les « indices jurisprudentiels de gravité » prescrits par la jurisprudence en 
matière de troubles dépressifs légers et de dépendances n’étaient pas remplis 
« depuis mars 2017 au présent, dans l’absence de limitations psychiatriques 
significatives objectivables ». Il retenait donc, depuis mars 2017, une capacité de 
travail de 100%, sans baisse de rendement. 
n. Le 18 novembre 2020, le SMR s’est rallié aux conclusions du Dr H______ et a 
retenu que l’assuré avait recouvré une pleine capacité de travail dans toute 
profession depuis mars 2017. 
o. Le 25 novembre 2020, l’OAI a dressé à l'assuré un projet de décision dont il 
ressortait qu'il se proposait de lui nier le droit à une rente d’invalidité. 
p. Par l’intermédiaire du service de protection de l’adulte, l’assuré a contesté ce 
projet par courriers des 16 février et 1er avril 2021. Il a fait valoir que sa capacité 
de travail devait être réévaluée, non seulement sous l’angle de ses troubles 
psychiques, mais également de ses dépendances toxiques. Comme l’avait relevé la 
doctoresse I______, du département de psychiatrie des HUG, dans un rapport 
annexé à son opposition, son trouble dépressif, qui pouvait être qualifié de sévère, 


 
 
 
 
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variait en fonction des saisons et sa consommation de toxiques s’exacerbait en 
présence d’événements stressants. Contrairement à ce que prétendait le SMR 
lorsqu’il affirmait que la diminution de toxiques se traduisait par une amélioration 
de la thymie et de l’anxiété, son mal-être pathologique précédait la prise de 
substances toxiques et semblait même en être la cause. Les éléments mis en 
évidence par la Dresse I______ divergeaient sensiblement des constatations du 
SMR et ses limitations psychiques faisaient obstacle à une reprise d’activité 
professionnelle. 
À l’appui de ses objections, l’assuré a produit : 
- 
un rapport établi le 12 février 2021 par le docteur J______, du département de 
psychiatrie des HUG, retenant les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen sans syndrome somatique (F33.10), ainsi que de personnalité 
émotionnellement labile de type borderline (F60.31), de syndrome de dépendance aux 
opiacés, faisant actuellement l’objet d’un régime de maintenance ou de substitution 
sous surveillance médicale (F11.22), ainsi que de troubles mentaux du comportement 
liés à l’utilisation d’alcool (F10.2), de sédatifs (F13.2) et de dérivés du cannabis, avec 
syndrome de dépendance (F12.2). Le Dr J______ y indiquait avoir repris le suivi de 
l’assuré de janvier à novembre 2020, en tant que médecin référant au CAAP Arve. 
Pendant cette période, il s’était entretenu 8 fois avec l’assuré, dont 2 avec la présence 
de son infirmière référente. Il avait constaté que l’assuré présentait une thymie 
neutre/basse avec une labilité affective importante, qui le prédisposait à des épisodes 
dépressifs modérés, voire sévères. Le facteur déclencheur de ces épisodes était le rejet 
de sa famille adoptée, qui le culpabilisait pour sa dépendance à l’alcool. 
Actuellement, l’assuré consommait environ 250 ml. de vodka par jour (en diminution 
par rapport aux 2 bouteilles de vodka consommées 2 ans auparavant), du midazolam 
acheté sur le marché noir à visée antalgique et entre 5 à 7 joints de cannabis par jour, 
à visée anxiolytique. Pendant la période susmentionnée, le Dr J______ confirmait une 
incapacité de travail, vu l’absence d’amélioration au plan psychique, la mauvaise 
gestion des émotions des émotions, la faible tolérance au stress, le maintien d’une 
consommation de stupéfiants et le risque de rechute dépressive ; 
- 
un rapport rédigé le 31 mars 2021 par la doctoresse I______, du département de 
psychiatrie des HUG. L’assuré souffrait depuis de nombreuses années d’un trouble 
dépressif récurrent d’intensité légère à modérée. Toutefois, cette symptomatologie 
avait un caractère saisonnier et s’exacerbait les hivers, jusqu’à une symptomatologie 
sévère dans laquelle on retrouvait des critères d’intensité, dont une altération 
comportementale marquée. Durant les hivers 2020 et 2021, l’assuré avait présenté un 
comportement clinophile en lien avec une tristesse, des ruminations anxieuses, une 
péjoration de l’avenir et une forte aboulie / anhédonie. Durant ces périodes, il 
présentait un important repli social et une perte de motivation altérant 
considérablement ses capacités d’adhésion au traitement et ses capacités 
d’autonomisation dans diverses démarches sociales. S’ajoutait un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile de type impulsive, qui constituait un élément de 


 
 
 
 
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vulnérabilité lors de nouveaux épisodes thymiques et était également susceptible de 
compromettre l’adhésion aux soins. Durant les quelques mois d’observation, il avait 
été constaté une grande instabilité dans les relations interpersonnelles, se traduisant 
par des phases d’hyperadhésion et des mouvements de rejet du cadre de soin, mais 
également une forte réactivité de l’humeur. La consommation de substance 
psychoactive s’apparentait bien souvent à une stratégie de régulation émotionnelle et 
d’évitement cognitif, en aggravant les troubles comorbides. L’ensemble de ces 
troubles impactait très fortement les capacités de l’assuré à maintenir une activité 
durable dans le temps. 
q. Invitée à se déterminer sur ces documents, la Dresse E______, du SMR, a 
indiqué, le 28 avril 2021, qu’elle maintenait ses conclusions quant à l’existence 
d’une pleine capacité de travail depuis mars 2017, arguant que les rapports des 
Drs J______ et I______ ne mettaient pas en évidence d’élément qui n’aurait déjà 
été pris en compte par l’expert et le SMR. En particulier, ces médecins ne 
remettaient pas en cause le caractère primaire et non incapacitant du syndrome de 
dépendance, qui existait depuis l’adolescence, alors sans comorbidité 
psychiatrique associée. 
r. Par décision formelle du 5 mai 2021, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité 
avec effet au 1er novembre 2018, au motif que l’assuré ne présentait plus d’atteinte 
à la santé à charge de l’assurance-invalidité. 
 Le 1er juin 2021, par l’entremise de son curateur, l’assuré a interjeté recours 
C. a.
auprès de la Cour de céans en concluant principalement à l’octroi d’une rente 
entière d’invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction 
complémentaire. 
En premier lieu, le recourant rappelle que, selon la jurisprudence, le caractère 
primaire ou secondaire d’une dépendance n’est plus décisif pour en nier la 
pertinence en matière d’assurance-invalidité. Quoi qu'il en soit, contrairement à ce 
que laisse entendre le SMR, le mal-être psychologique dont il souffre a précédé sa 
consommation de substances toxiques. Sa consommation est indépendante de sa 
volonté, tout comme le rejet du cadre de soin, laquelle est liée au moins 
partiellement à son trouble de la personnalité labile de type impulsif, ainsi qu’à sa 
grande instabilité dans les relations interpersonnelles, comme l’a précisé la 
Dresse I______. En outre, comme cela ressort du rapport du Dr J______, son 
syndrome de dépendance diminue sérieusement sa capacité de travail et même si 
ses consommations ont diminué en comparaison de ce qui avait été consigné en 
avril 2017, il fume toujours 5 à 7 joints de cannabis par jour, auxquels s’ajoutent 
sa consommation d’alcool, de benzodiazépines et d’opiacées. 
En second lieu, le recourant conteste la valeur probante de l’expertise du 
Dr H______. Il estime que l’on peut vivement s’interroger sur la capacité de 
travail retenue, puisque l’expert a lui-même indiqué que cette capacité pourrait 
redevenir nulle en cas d’évolution vers un épisode dépressif sévère, scénario jugé 


 
 
 
 
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probable en cas d’absence de sevrage ; or, ses médecins traitants retiennent des 
épisodes modérés à sévères et il n’a jamais été sevré depuis mars 2017. Sa 
culpabilité omniprésente, évoquée tant par le Dr J______ que par le 
Prof. B______, est de façon surprenante jugée « absente » par l’expert. De 
surcroît, l’expert se trompe lorsqu’il affirme que le traitement antidépresseur et le 
suivi psychothérapeutique ont été arrêtés, et l’on aurait à tout le moins pu attendre 
de sa part qu’il vérifie la teneur de son traitement en prenant contact avec les 
médecins du CAAP. Enfin, dans la mesure où il retient un trouble dépressif 
récurrent d’intensité légère, cela entre en contradiction avec le rapport du 
Dr J______ (faisant état d’épisodes dépressifs modérés à sévères, avec des risques 
de rechute). 
En troisième lieu, le recourant fait valoir que le Dr H______, en retenant des 
diagnostics pratiquement identiques, ne met pas en évidence d’amélioration 
fondamentale de l’état de santé justifiant de retenir une capacité de travail de 
100%, et qu’il n’a pas évalué ses troubles psychiques conjointement avec ses 
problèmes de dépendance. De surcroît, comme l’a relevé le SMR en décembre 
2015, l’amélioration de la capacité de travail est tributaire d’un sevrage complet, 
qui n’a pas eu lieu. 
b. Dans sa réponse, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
L’intimé relève que les conditions d’une révision sont réunies, la comparaison des 
expertises de 2015 et de 2020 permettant, selon lui, de retenir une amélioration de 
l’état de santé depuis mars 2017. En effet, dans le complément d’expertise rendu 
en septembre 2015, le Dr B______ a indiqué que l’« invalidité » était alors due à 
la comorbidité d’un trouble dépressif récurrent et d’un trouble de la personnalité 
borderline, pathologies suffisant à engendrer elles-mêmes une diminution de la 
capacité de travail, tandis que la polytoxicomanie devait être considérée comme 
un élément accompagnant le trouble de la personnalité. 
De l’expertise probante du Dr H______, il ressort que le recourant ne présente 
plus de comorbidité psychiatrique limitant sa capacité de travail depuis mars 
2017. L’expert H______ a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent 
léger depuis mars 2017, de trouble mixte de la personnalité émotionnellement 
labile de type impulsive et anxieuse et de dépendance primaire à plusieurs 
substances (alcool, benzodiazépine, cocaïne, amphétamines), avec abstinence au 
cannabis depuis mars 2017. Il a notamment exposé qu’« au moment de l’expertise 
et ce depuis mars 2017 […], on retient des limitations fonctionnelles 
psychiatriques subjectives et sans impact sur le quotidien de l’assuré […] ». La 
description d’une journée-type met en évidence qu’il n’existe pas de limitation 
uniforme dans toutes les activités de la vie quotidienne, que le recourant dispose 
de ressources personnelles préservées et qu’enfin, depuis mars 2017, son 
isolement social n’est plus total, mais seulement partiel (le recourant ayant fait 
état de moments positifs passés avec sa compagne, sa fille, et du fait qu’il 
s’occupait occasionnellement de ses beaux-enfants). Le recourant met 


 
 
 
 
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essentiellement en évidence une divergence d’appréciation entre l’expert et ses 
médecins, ce qui ne suffit pas à remettre en cause l’expertise du Dr H______. 
c. Le recourant a répliqué en persistant dans ses conclusions et en sollicitant son 
audition par la Cour. 
Contrairement à ce que laisse entendre l’expert H______ (qui situe l’amélioration 
de son état de santé en mars 2017, soit au moment où la Dresse D______ a rendu 
son rapport), le mois de mars 2017 n’a nullement été un « tournant » pour son état 
de santé, le rapport de la Dresse D______ étant de surcroît contradictoire. En ce 
qui concerne les contacts sociaux, il souligne qu’ils ont été enjolivés, sans que 
cela n’ait été remis en question par l’expert : il n’a plus de contacts avec sa fille 
depuis plusieurs années et l’expert se trompe lorsqu’il affirme qu’il « s’occupe de 
ses beaux-enfants quand ils en ont la garde », sa compagne étant sous curatelle et 
ne pouvant voir ses enfants que de manière restreinte. Pour le reste, une 
amélioration notable ne peut être retenue en dépit d’une diminution de la 
consommation de certaines substances psychoactives, au vu du caractère 
saisonnier du trouble dépressif, de la stabilité précaire de son état de santé et du 
risque de rechute. 
d. Une audience de comparution personnelle des parties s'est tenue, à laquelle le 
recourant ne s’est pas présenté. À la demande de sa représentante, un délai lui a 
été fixé pour produire un courrier décrivant son quotidien et en quoi celui-ci 
divergeait des constatations de l’expert. 
e. Par écritures des 30 septembre et 7 octobre 2021, la représentante du recourant 
a fait valoir qu’une totale incapacité de travail subsiste, en raison des problèmes 
d’addiction de son protégé, de sa lourde dépression et d’un problème de genou. 
En effet, le recourant demeure très instable et souffre énormément de ses 
addictions. En ce moment, il ne boit certes plus d’alcool et n’est plus traité que 
par morphine, mais il demeure dans un combat permanent contre ses addictions. 
Après avoir vécu la nuit et dormi la journée pendant de longues années, sa fatigue 
demeure considérable et il passe encore de nombreuses nuits sans réussir à 
dormir. Certains jours, il lui est impossible de se lever et de se présenter à des 
rendez-vous. Il est inimaginable qu’il puisse retrouver un emploi et se conformer 
à un horaire, et même à supposer qu’il en trouve un, il se ferait licencier 
rapidement. Avant d’envisager une quelconque réinsertion, il faut prioriser le 
traitement et attendre que son état se stabilise. Par ailleurs, le recourant souffre 
également de problèmes au niveau du genou droit, empêchant les stations debout 
et assise, en raison desquels il doit prochainement subir une nouvelle IRM. La 
représentante du recourant a joint une lettre manuscrite rédigée par son protégé le 
5 octobre 2021. 
f. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable. 
3. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prescrits par la loi, le recours est recevable. 
4. 
Le 1er janvier 2022 sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1er janvier 
2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées ci-après dans 
leur ancienne teneur. 
5. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l'intimé de supprimer, avec effet 
au 1er novembre 2018, la rente entière d'invalidité allouée jusqu'alors au recourant. 
6. 
L'assuré a droit à une rente lorsqu'il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable et qu'au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (cf. art. 28 al. 1 let. b et c LAI, en sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 
2008 - 5ème révision AI). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente 
entière s'il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de 
rente s'il est invalide à 40% au moins. 
7. 
Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l'art. 17 LPGA. En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait, 


 
 
 
 
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qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas à une révision au sens de 
l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 
Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 
consid. 1.2). 
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision 
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une 
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison 
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la 
décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5). 
Dans le contexte d’une révision au sens de l’article 17 LPGA, la détermination de 
l’état de santé actuel et ses effets sur la capacité de travail est le point de départ 
d’une expertise médicale, mais elle ne saurait être considérée de manière isolée. 
Une expertise complète, compréhensible et concluante n’a de valeur probante que 
si elle examine également la question de l’existence d’un changement important 
de circonstances propre à justifier l’augmentation, la réduction ou la suppression 
de rente. Un tel examen ne peut intervenir qu’à la faveur d’une comparaison entre 
deux états de fait successifs, laquelle doit distinguer clairement les changements 
de faits importants des simples appréciations divergentes. En d’autres termes, 
l’expertise doit clairement établir l’existence de faits nouveaux ou une 
modification substantielle de la nature ou de la portée des faits qui existaient au 
moment de l’évaluation antérieure. Une modification importante par rapport à 
l’évaluation précédente n’est suffisamment étayée que si l’expertise indique quels 
aspects concrets de l’évolution de l’état de santé ou de l’incapacité de travail ont 
conduit aux nouveaux diagnostics et à la nouvelle évaluation du degré de gravité 
de l’atteinte. Ces principes ne s’appliquent pas aux situations dans lesquelles il est 
évident que l’état de santé a changé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_244/2017 du 
26.10.2017 consid. 4.2.1 et 4.2.2). 
8. 
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités 
de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle 
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si 


 
 
 
 
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celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
9. 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 
2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit 
à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies 
psychiques, y compris aux troubles dépressifs de degré léger ou moyen 
(ATF 143 V 409 consid. 4.5.1). 
En cas de troubles psychiques, la capacité de travail réellement exigible doit être 
évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sans 
résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée, en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs incapacitants et, d'autre part, des 
potentiels de compensation (ressources) (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). 
L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui peuvent compenser le poids de la 
douleur et favoriser la capacité d'exécuter une tâche ou une action 


 
 
 
 
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(arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 consid. 7 et la 
référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces indicateurs sont classés comme 
suit : 
- 
Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3) 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard 
(consid. 4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3) 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles ; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement ; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
10. 
Selon la jurisprudence applicable jusqu’alors, un syndrome de dépendance 
primaire à des substances psychotropes (dont l’alcool) ne pouvait conduire à une 
invalidité au sens de la loi que s’il engendrait une maladie ou occasionnait un 
accident ou s’il résultait lui-même d’une atteinte à la santé physique ou psychique 
ayant valeur de maladie. Cette jurisprudence reposait sur la prémisse que la 
personne souffrant de dépendance avait provoqué elle-même fautivement cet état 
et qu'elle aurait pu, en faisant preuve de diligence, se rendre compte suffisamment 
tôt des conséquences néfastes de son addiction et effectuer un sevrage ou à tout le 
moins entreprendre une thérapie (cf. notamment ATF 124 V 265 consid. 3c). 
Dans un arrêt du 11 juillet 2019 (ATF 145 V 215), le Tribunal fédéral est parvenu 
à la conclusion que sa pratique en matière de syndrome de dépendance ne peut 
plus être maintenue. D’un point de vue médical, les syndromes de dépendance et 
les troubles liés à la consommation de substances diagnostiqués lege artis par un 
spécialiste doivent également être considérés comme des atteintes (psychiques) à 
la santé significatives au sens du droit de l’assurance-invalidité (consid. 5.3.3 et 
6). 
Le caractère primaire ou secondaire d’un trouble de la dépendance n’est plus 
décisif pour en nier d’emblée toute pertinence sous l’angle du droit de 


 
 
 
 
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l’assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 
consid. 8.1.1). Par conséquent, il s’agit, comme pour toutes les autres troubles 
psychiques, de déterminer selon une grille d’évaluation normative et structurée (à 
cet égard, ATF 141 V 281) si, et le cas échéant, dans quelle mesure un syndrome 
de dépendance diagnostiqué par un spécialiste influence dans le cas concret la 
capacité de travail de l’assuré. La gravité de la dépendance dans un cas particulier 
peut et doit être prise en compte dans la procédure de preuve structurée (ATF 145 
V 215 consid. 6.3). Ceci est d'autant plus important que dans le cas des troubles de 
la dépendance – comme dans celui d'autres troubles psychiques – il y a souvent un 
mélange de troubles ayant valeur de maladie ainsi que de facteurs psychosociaux 
et socio-culturels. L’obligation de diminuer le dommage (art. 7 LAI) s'applique 
également en cas de syndrome de dépendance, de sorte que l’assuré peut être tenu 
de participer activement à un traitement médical raisonnablement exigible (art. 7 
al. 2 let. d LAI). S’il ne respecte pas son obligation de diminuer le dommage, mais 
qu’il maintient délibérément son état pathologique, l’art. 7b al. 1 LAI en liaison 
avec l'art. 21 al. 4 LPGA permet le refus ou la réduction des prestations (consid 
5.3.1). 
11. 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 


 
 
 
 
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- 17/25 - 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
12. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
 
 
13. 
 


 
 
 
 
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- 18/25 - 
13.1 En l'espèce, la Cour de céans rappelle tout d'abord que, par décision du 
10 mars 2016, l'intimé a accordé au recourant une rente entière d’invalidité dès 
mars 2014, sur la base d’un degré d'invalidité de 75%. Se fondant sur le rapport 
d'expertise du 6 juillet 2015 et son complément du 12 septembre 2015, l’intimé 
avait alors retenu que le recourant souffrait d'un trouble dépressif récurrent 
d'intensité légère à modérée, d'une personnalité émotionnellement labile de type 
borderline, de troubles mentaux et du comportement liés à des syndromes de 
dépendance à l'alcool, au cannabis et aux opiacés. Il présentait des limitations 
psychiques (fatigue, troubles de l'attention et de la concentration, difficultés 
interpersonnelles) et son incapacité de travail était de 75%. 
La révision de la rente a été initiée au début de l'année 2017, sur proposition du 
SMR, dès lors que les experts mandatés en 2015 avaient indiqué qu’un sevrage 
leur paraissait susceptible d’améliorer les capacités d’attention, de concentration, 
et d’améliorer la prise en charge du trouble de l’humeur. Les experts avaient 
également exposé que s’il était possible que les dépendances aient causé des 
séquelles irréversibles, cela ne pourrait être vérifié qu'après un sevrage de 
plusieurs mois, permettant un nouveau bilan neuropsychologique. 
Par décision du 27 septembre 2018, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité, au 
motif que l’assuré ne s’était pas présenté à une expertise à laquelle il avait été 
convoqué auprès du Dr G______. Suite à l’arrêt de la Cour du 24 octobre 2019, 
qui lui renvoyait la cause « pour expertise et nouvelle décision », l’OAI a cette 
fois-ci mandaté le Dr H______. L’expert mandaté par l’administration est parvenu 
à la conclusion que le recourant disposait d’une pleine capacité de travail depuis 
mars 2017. Sur cette base, l’intimé, par décision du 5 mai 2021, a supprimé la 
rente d’invalidité avec effet au 1er novembre 2018. 
Dans son recours, puis ses écritures subséquentes, l’assuré conteste la valeur 
probante de l’expertise du Dr H______ et le recouvrement de la capacité de travail 
retenu par l’expert, faisant valoir qu’il demeure totalement incapable de travailler. 
À cet égard, il relève notamment que le SMR, dans son avis de décembre 2015, 
avait lié l’amélioration de la capacité de travail à un sevrage, tandis que l’expert 
H______ a lui-même indiqué que la capacité de travail pourrait redevenir nulle en 
cas d’absence de sevrage. Or, le recourant souligne que ses médecins, les 
Drs J______ et I______, continuent d’attester son incapacité à travailler, qu’ils 
retiennent des épisodes dépressifs modérés à sévères et qu’il n’a de surcroît jamais 
été sevré depuis mars 2017. Au demeurant, l’expert n’a pas tenu compte du 
caractère saisonnier de son trouble dépressif et il se trompe lorsqu’il affirme que 
le traitement antidépresseur et le suivi psychothérapeutique auraient été arrêtés. Le 
recourant ajoute que le Dr H______, en retenant des diagnostics pratiquement 
identiques à ceux retenus avant lui, ne met en évidence aucune amélioration 
déterminante de l’état de santé qui justifierait de retenir le recouvrement d’une 
capacité de travail de 100% et donc de supprimer la rente, ce d’autant qu’il n’y a 
pas eu de sevrage, puisqu’au moment de l’expertise, il fumait toujours 5 à 7 joints 


 
 
 
 
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- 19/25 - 
de cannabis par jour, auxquels s’ajoutait sa consommation d’alcool, de 
benzodiazépines et d’opiacées. Au demeurant, le rapport de la Dresse D______ 
sur lequel s’est fondé l’expert pour situer une amélioration de son état de santé en 
mars 2017 se révèle contradictoire. 
14. 
 
14.1 Dans la mesure où la décision litigieuse de suppression des prestations a été 
rendue à l'issue d'une procédure de révision, il incombait à l'intimé de démontrer 
qu'un changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d'invalidité du recourant, était survenu depuis le prononcé de sa décision initiale. 
C'est ce qu'il convient de vérifier. 
14.2 La décision initiale d’octroi de rente rendue en 2016 reposait sur le rapport 
d'expertise rédigé par les Drs B______ et C______ le 6 juillet 2015, ainsi que son 
complément du 12 septembre 2015. Ces experts y ont retenu les diagnostics 
invalidants de trouble dépressif récurrent d’intensité légère à modérée (F33.1), de 
personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31), ainsi que de 
troubles mentaux et du comportement, liés à l’utilisation d’alcool, de dérivés du 
cannabis et d’opiacés, avec syndrome de dépendance (F10.25 ; F12.24 et F11.22). 
Ils ont notamment exposé que l’assuré avait commencé à consommer diverses 
substances (alcool, cannabis et cocaïne) à la fin de l’année 2002, depuis que son 
épouse avait obtenu la garde de leur fille. Les consommations étaient devenues 
problématiques à partir de 2004, où un arrêt maladie avait été établi et une 
hospitalisation en psychiatrie était devenue nécessaire. Le parcours de vie 
évoquait des difficultés dans la relation à l’autre, avec une peur de l’abandon 
récurrente et des efforts, souvent désespérés à maintenir la relation, évoquant une 
personnalité émotionnellement labile. Les épisodes dépressifs récurrents 
engendraient une importante fatigue et contribuaient à la diminution de 
l’attention, de la concentration et de l’estime de soi. Les dépendances dont 
souffrait l’assuré réduisaient partiellement ses capacités cognitives, son attention 
et sa concentration. De surcroît, en raison du trouble de la personnalité de type 
borderline, les relations à autrui pouvaient être compliquées, rendant difficiles la 
collaboration et le respect de consignes dans le cadre du travail. Les limitations 
psychiques réduisaient sensiblement la capacité de travail de l’assuré dans toute 
activité et sa capacité résiduelle de travail était limitée à 25% dans toute 
profession depuis 2006. Pour les experts, l’invalidité était due à la comorbidité du 
trouble dépressif récurrent et du trouble de la personnalité borderline, pathologies 
qui étaient en soi suffisantes pour engendrer la baisse de sa capacité de travail, 
tandis que la polytoxicomanie devait être considérée comme un élément 
accompagnant le trouble de la personnalité et la perturbation affective. Selon eux, 
il était possible que les dépendances aient entraîné des séquelles potentiellement 
irréversibles au niveau neuropsychologique, ce qui ne pourrait toutefois être 
vérifié qu’au moyen d’un bilan neuropsychologique fiable après un sevrage de 
plusieurs mois. En cas d’arrêt des consommations de toxiques, il était probable 


 
 
 
 
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- 20/25 - 
que le tableau psychique soit partiellement réversible. Un sevrage devait permettre 
non seulement une amélioration des compétences cognitives et des capacités 
d’attention et de concentration, mais aussi une amélioration de l’efficacité de la 
prise en charge du trouble de l’humeur. 
14.3 Dans son rapport du 30 octobre 2020, l’expert H______ retient les 
diagnostics – jugés tous sans effet sur la capacité de travail – de trouble dépressif 
récurrent léger depuis mars 2017 (F33.0), de trouble mixte de la personnalité 
émotionnellement labile de type impulsive et anxieuse, non décompensé (F61) et 
de dépendance primaire à plusieurs substances (alcool et benzodiazépines, 
utilisation continue, cocaïne et amphétamines, utilisation épisodique, abstinence 
au cannabis depuis mars 2017 – F19.2). Dans son descriptif des « plaintes », 
l’expert relève notamment que l’assuré, selon ses dires, ne se considère plus 
malade psychiquement depuis mars 2017. Il n’aurait pas de motivation à se 
réinsérer professionnellement, en raison d’une fatigue et de troubles de la 
concentration, qui fluctuent en fonction de ses abus quotidiens d’alcool et de 
benzodiazépines, respectivement de ses prises occasionnelles de cocaïne et 
d’héroïne, excès qui persistent au moment de l’expertise. L’assuré a pu arrêter les 
antidépresseurs, le cannabis et son suivi psychothérapeutique, tout en continuant 
un suivi pour continuer à bénéficier d’un traitement de substitution. L’expert 
précise que la psychiatre traitante de l’époque a fait état du recouvrement d’une 
pleine capacité de travail en mars 2017. Plus loin dans l’expertise, à la question de 
savoir quelle est l’évolution des traitements et quelles sont les chances de 
guérison, l’expert-psychiatre se limite à répondre qu’il constate « une évolution 
globalement stationnaire des troubles dépressifs récurrents légers depuis mars 
2017 au présent, sans traitement antidépresseur, alors que le trouble de la 
personnalité n’est pas décompensé, sans hospitalisation psychiatrique. Le 
traitement [lui] semble peu adéquat actuellement, sans traitement antidépresseur et 
sans sevrage, alors que le pronostic est favorable dans la mesure où [il] 
n’objective pas de limitations fonctionnelles significatives ». Le pronostic de 
reprise professionnelle lui paraît sombre, vu que le recourant n’est pas demandeur 
d’une réinsertion professionnelle. Après avoir brièvement discuté les indicateurs 
prescrits par la jurisprudence en matière de troubles psychiques, l’expert conclut 
qu’en l’absence de limitations psychiatriques significatives objectivables, les 
« indices jurisprudentiels de gravité » ne sont pas remplis depuis le mois de mars 
2017 et jusqu’au jour de l’expertise, de sorte que, depuis mars 2017, le recourant 
bénéficie d’une pleine capacité de travail. 
14.4 
14.4.1 La Cour de céans constate que l’expertise du Dr H______ n’emporte pas la 
conviction, notamment dans la mesure où elle conclut au recouvrement d’une 
pleine capacité de travail depuis mars 2017. Il convient préalablement de rappeler 
que, dans le cadre d’une procédure de révision, on attend d’un expert qu’il 
examine de façon complète la question d’un changement important des 


 
 
 
 
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- 21/25 - 
circonstances susceptible de justifier une modification de la rente. Un tel examen 
ne peut intervenir qu’à la faveur d’une comparaison entre deux états de fait 
successifs, laquelle doit distinguer clairement les changements de faits importants 
des simples appréciations divergentes. Une modification importante par rapport à 
l’évaluation précédente n’est suffisamment étayée que si l’expertise indique quels 
aspects concrets de l’évolution de l’état de santé ont conduit aux nouveaux 
diagnostics et à la nouvelle évaluation du degré de gravité de l’atteinte (cf. supra 
consid. 7). 
Or, on ne trouve aucun examen approfondi de ce genre dans l’expertise du 
Dr H______. En effet, aucune mention n'est clairement faite d'une évolution 
clinique favorable de la symptomatologie psychiatrique mise en évidence dans 
l’expertise des Drs B______ et C______ et sur la base de laquelle l'OAI avait 
accordé la rente. L'expert-psychiatre ne procède de surcroît pas à une comparaison 
détaillée des situations médicales déterminantes. Retenant une absence de sevrage 
(l’assuré continue de consommer six boissons alcoolisées par jour, des 
benzodiazépines, de la cocaïne et de l’héroïne), ainsi que des diagnostics 
largement superposables à ceux qui avaient été posés en 2015 (troubles dépressifs 
récurrents légers, trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type 
impulsive et anxieuse et dépendances à l’alcool, aux benzodiazépines, à la cocaïne 
ainsi qu’aux amphétamines vs [en 2015] troubles dépressifs récurrents d’intensité 
légère à modérée, personnalité de type borderline et dépendance à l’alcool, aux 
opiacés et aux dérivés du cannabis), il se contente de souligner à différentes 
reprises l’absence de « limitation fonctionnelle psychiatrique objectivable » au 
moment de son examen, pour en déduire que « les indices jurisprudentiels de 
gravité de la jurisprudence […] ne sont pas remplis depuis mars 2017 au 
présent ». Interrogé au sujet de l’évolution des traitements et des chances de 
guérison, l’expert se borne à faire sommairement état d’une « évolution 
globalement stationnaire des troubles dépressifs récurrents légers depuis mars 
2017 au présent, sans traitement antidépresseur […] », autrement dit d’une 
situation peu ou prou similaire à celle qui avait cours au moment de la décision 
initiale d’octroi de rente. 
On notera encore qu’en ce qui concerne l’absence de traitement antidépresseur, 
les curateurs du recourant soulignent qu’il s’agit là d’une erreur de l’expert, 
affirmation qui paraît effectivement corroborée par la liste des traitements figurant 
dans le rapport du Dr J______ (dont ressort un traitement en cours par Zoloft). 
En ce qui concerne le recouvrement (allégué) d’une pleine capacité de travail en 
mars 2017, l’expert semble le déduire du rapport qu’a complété la 
Dresse D______ à la demande de l’OAI le 28 mars 2017 et du fait que l’assuré ne 
se considérerait « plus malade psychiquement depuis mars 2017 ». Or, comme l’a 
déjà relevé la Cour dans son arrêt du 24 octobre 2019 (consid. 10a), on ne saurait 
se fonder sur le rapport de la Dresse D______, lequel est empreint de 
contradictions et ne saurait être considéré comme fiable : ce document ne 


 
 
 
 
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mentionne aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail, tout en retenant 
de façon contradictoire qu'une activité lucrative n'est pas exigible et qu'on ne peut 
s'attendre à une amélioration de la capacité de travail. La psychiatre traitante y 
évalue la capacité de travail à « 0% », tant dans l’activité habituelle que dans une 
activité adaptée. De surcroît, si elle y mentionne une amélioration de la thymie et 
des consommations d’opiacés, elle y constate parallèlement une « augmentation 
des consommations d’alcool ». Enfin, elle semble avoir repris telle quelle 
l’anamnèse d’un rapport du docteur K______ de 2013, dont les constatations ont 
été démenties par l’expertise de 2015. Quoi qu’il en soit, au vu de la réponse 
négative donnée par cette praticienne à la question de savoir si l’activité antérieure 
était encore exigible, et de la mention par l’intéressée d’une capacité de travail de 
0%, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, l’expert H______ 
ne pouvait raisonnablement inférer du rapport en question que « selon la 
psychiatre traitante de l’époque, la capacité de travail serait devenue de 100% dès 
mars 2017 […] ». 
Quant à l’appréciation subjective par l'assuré de son propre état de santé, qui ne se 
considérerait « plus malade », selon l’expert, elle ne trouve pas d’appui dans les 
autres rapports versés au dossier et ne revêt donc pas une importance décisive, ce 
d’autant que le déni fait notoirement partie intégrante d'un syndrome de 
dépendance, notamment à l’alcool (arrêt du Tribunal 9C_633/2017 du 
29 décembre 2017 consid. 3.2.1). 
On relèvera encore le caractère pour le moins ambigu, voire contradictoire, des 
conclusions de l’expert, qui estime, d’une part, qu’il n’existe plus d’incapacité de 
travail depuis mars 2017, tout en attestant, d’autre part, que la capacité de travail 
pourrait redevenir nulle en cas d’évolution négative vers un épisode dépressif 
sévère, scénario qu’il juge probable en cas d’absence de sevrage. Ce faisant, 
l’expert semble lier le recouvrement plus ou moins durable d’une capacité de 
travail à un sevrage, ce qui rejoint en fait le point de vue exprimé à l’époque par 
les experts B______ et C______, ainsi que par le SMR (cf. avis du 17 décembre 
2015). Or, dans la mesure où l’expert constate précisément l’absence de sevrage, 
vu la persistance d’une consommation d’alcool, de benzodiazépines, de cocaïne et 
d’opiacés, sa conclusion quant au prétendu recouvrement d’une pleine capacité de 
travail en mars 2017 n’emporte pas la conviction et ne saurait être entérinée par la 
Cour de céans. 
14.4.2 Les rapports établis par les médecins du recourant témoignent également 
de l’absence de toute amélioration déterminante de l’état de santé depuis la 
décision initiale d’octroi de rente. En effet, dans leurs rapports des 12 février et 
31 mars 2021, les Drs J______ et I______ attestent – au contraire de l’expert – de 
la persistance d’une incapacité de travail, d’un trouble dépressif, épisode moyen 
(cf. rapport du Dr J______) et de l’absence d’amélioration sous l’angle psychique. 
Le Dr J______ précise qu’en dépit d’une certaine diminution de la consommation 
d’alcool, le recourant consomme encore chaque jour de la vodka, ainsi que des 


 
 
 
 
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benzodiazépines achetées sur le marché noir (midazolam) et 5 à 7 joints de 
cannabis. 
De son côté, la Dresse I______ souligne que la symptomatologie revêt un 
caractère saisonnier, en ce sens qu’elle s’exacerbe en hiver pour atteindre un degré 
sévère. Cet aspect n’a pas été abordé par l’expert dans son rapport. 
Quant à la Dresse F______, elle a indiqué dans son rapport du 9 février 2018 que 
le trouble dépressif récurrent et le trouble de personnalité émotionnellement labile 
de type borderline étaient alors palliés par « la consommation de 4.5 litres de bière 
forte par jour et 2-3 joints par jour, en sus [du] traitement anxiolytique de 
Seresta ». Elle y proposait l’introduction d’un nouvel antidépresseur et estimait 
qu’une reprise du travail à 100% devait être exclue, compte tenu du caractère 
stationnaire du tableau clinique, seule pouvant éventuellement être envisagée une 
reprise à 30% dans un cadre structuré et valorisant. Si ce rapport succinct ne 
satisfait pas aux réquisits jurisprudentiels topiques en matière de valeur probante, 
il en ressort néanmoins que le tableau clinique a été qualifié de « stationnaire » et 
que la capacité de travail n’était alors évaluée qu’à 30% tout au plus, de surcroît 
dans un « cadre structuré », ce qui semble désigner une activité exercée en-dehors 
de l’économie libre. Les conclusions de la Dresse F______ rejoignent pour 
l’essentiel celles de l’expertise de 2015 (qui évaluait la capacité de travail à 25%) 
et viennent contredire, une fois encore, le point de vue de l’expert quant au 
prétendu recouvrement d’une capacité de travail de 100%. 
14.4.3 Eu égard au caractère insuffisant de l'expertise du Dr H______ sur la 
question déterminante (cf. supra consid. 14.4.1 ab initio), mais également de 
l’absence de motivation convaincante à l’appui de ses conclusions, la Cour de 
céans considère que cette expertise ne saurait se voir reconnaître de valeur 
probante. Au regard de son contenu et de l’ensemble des rapports versés au 
dossier, qui témoignent au contraire d’un état de santé demeuré largement 
stationnaire, il convient d’admettre que l’expertise du Dr H______ s’apparente à 
une simple appréciation différente d'un état de fait demeuré, pour l'essentiel, 
inchangé, de sorte qu’il n’existe pas de motif de révision au sens de l’art. 17 
LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
14.5 Au vu de ce qui précède et notamment de l’absence d’appréciation médicale 
probante en ce sens, l’intimé n’a pas établi, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’existence d’une modification notable de l'état de santé au sens de 
l'art. 17 LPGA, qui autoriserait une révision du droit à la rente et en particulier la 
suppression de celle-ci. À défaut de motif de révision de la décision du 10 mars 
2016, la rente entière d’invalidité accordée au recourant doit être maintenue. 
15. 
Partant, le recours est admis et la décision du 5 mai 2021 annulée. Le recourant a 
droit au maintien de sa rente entière d'invalidité postérieurement au 1er novembre 
2018. 


 
 
 
 
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- 24/25 - 
16. 
La procédure de recours en matière de contestation portant sur l'octroi ou le refus 
de prestations de l'assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice, un 
émolument de CHF 1'000.- est mis à charge de l'intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
****** 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision du 5 mai 2021. 
3. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité au-delà du 1er novembre 
2018. 
4. Met un émolument de CHF 1'000.- à la charge de l’intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le