ge_gerichte · ACJC/1366/2020 · 2019-08-14 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 06.10.2020. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7269/2020 
ACJC/1366/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, recourant contre un jugement de refus partiel de 
séquestre rendu par la 25ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 
29 juillet 2020, comparant par Me Marc-Alec Bruttin, avocat, rue du Mont-de-Sion 8, 
1206 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Philippe Currat, 
avocat, rue de Saint-Jean 73, 1201 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile. 
 


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C/7269/2020 
EN FAIT 
A. 
a. B______ et A______ se sont mariés à Genève, le ______ 2014. Ils ont un 
enfant commun, C______, née le ______ 2013. 
b. Le 31 mai 2016, B______ a formé devant le Tribunal de première instance une 
demande en divorce à l'encontre de A______. La procédure est actuellement en 
cours. 
c. Par ordonnance du 14 août 2019 (OTPI/504/2019), statuant sur mesures 
provisionnelles, le Tribunal de première instance a notamment : 
- condamné A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de 
C______, la somme de 3'000 fr. dès le 3 juin 2016 (ch. 4) 
- condamné A______ à verser à B______, à titre de contribution à son propre 
entretien, par mois et d'avance, la somme de 12'200 fr. dès le 3 juin 2016 (ch. 5) 
- dit que les contributions susvisées s'entendaient sous déduction des loyers du 
domicile conjugal acquittés par A______ dès le 3 juin 2016 ainsi que des 
versements opérés par A______ en mains de B______ ou encore des factures dont 
il s'était acquitté au titre de l'entretien de B______ et/ou de C______ dès le 3 juin 
2016 également (ch. 6). 
Se fondant sur les pièces produites, le Tribunal a chiffré, dans ses considérants, les 
montants dont A______ s'était déjà acquitté. 
 
d. Le 18 septembre 2019, B______ a requis un premier séquestre à l'encontre de 
A______, à concurrence de 179'286 fr. 45, relatif à des contributions d'entretien 
des mois de juin 2016 à août 2019 d'un montant de 592'800 fr. sous déduction de 
413'513 fr. 55 déjà versés. 
Le Tribunal a rejeté la requête de séquestre par ordonnance OTPI/950/2019 du 
20 septembre 2019. Par arrêt ACJC/1873/2019, la Cour de justice a annulé 
l'ordonnance attaquée et renvoyé la cause au Tribunal pour nouvelle décision, 
considérant que l'ordonnance du 14 août 2019 était exécutoire et constituait un 
titre de mainlevée. Par ordonnance du 20 décembre 2019, le Tribunal a ordonné le 
séquestre requis. 
L'opposition formée par A______ contre cette ordonnance (C/1______/2019) a 
été rejetée par le Tribunal le 26 mai 2020 par jugement OSQ/14/2020, au motif 
que les montants que l'opposant prétendait avoir payé en sus de ceux retenus dans 
l'ordonnance du 14 août 2019 l'avaient été avant que celle-ci ne soit rendue et qu'il 
aurait appartenu à celui-ci de les faire valoir devant le juge du fond. Il 
n'appartenait pas au juge du séquestre d'interpréter le dispositif de l'ordonnance 


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C/7269/2020 
rendue par le juge du fond ni de revoir le calcul du montant qui devait être déduit 
de l'arriéré de contribution réclamé. 
Un appel, interjeté par A______, est actuellement pendant auprès de la Cour de 
justice, les parties ayant été informées par courrier du greffe du 14 août 2020 de 
ce que la cause était gardée à juger. 
e. Pour les mois de novembre 2019 à avril 2020, A______ a versé sur le compte 
bancaire de B______ le montant de 7'568 fr. par mois et d'avance avec la mention 
"maintenance [nom du mois] less deduction for debt". 
 
f. Le 13 février 2020, B______ a fait notifier un commandement de payer à 
A______ pour un montant de 22'528 fr., correspondant aux pensions alimentaires 
de novembre 2019 à février 2020 dues en vertu de l'ordonnance du Tribunal de 
première instance du 14 août 2019. 
g. L'ordonnance OTPI/504/2019 du 14 août 2019 a été confirmée par arrêt 
ACJC/351/2020 prononcé le 21 février 2020 par la Cour de Justice. 
h. Par courrier du 8 mai 2020, le Conseil de A______ a indiqué à celui de 
B______ que cette dernière avait perçu un montant de 29'175 fr. 95 en trop à fin 
octobre 2019. Ce montant correspondait à des versements qu'il aurait effectués 
entre le 3 juin 2016 et le 31 août 2019 en faveur de B______ pour un total de 
27'083 fr. 55 ainsi qu'à des dépens de 2'092 fr. 40, auxquels cette dernière avait 
été condamnée en sa faveur par deux arrêts de la Cour de justice du mois 
d'octobre 2019. A______ avait ainsi déduit des contributions d'entretien un 
montant de 4'632 fr. par mois entre novembre 2019 et avril 2020 afin de 
compenser la dette que B______ avait envers lui. 
 
i. Le 24 avril 2020, B______ a requis un deuxième séquestre à l'encontre de 
A______, à concurrence 73'200 fr. plus intérêts à 5% l'an à compter du 15 février 
2020, relatif à une créance d'arriérés de contributions d'entretien d'un montant de 
73'200 fr. pour la période de novembre 2019 à avril 2020. 
Elle a entre autre exposé avoir reçu des versements de la part de A______, dont ni 
le montant, ni le motif ne correspondaient aux obligations d'entretien de ce 
dernier. Elle a également indiqué n'avoir jamais accepté de paiements partiels, ni 
aucune forme de compensation. 
j. Par ordonnance rendue le 11 mai 2020, le Tribunal de première instance a 
ordonné le séquestre requis. 
k. En date du 25 mai 2020, A______ a formé opposition contre l'ordonnance de 
séquestre susmentionnée. 


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B. 
Par jugement OSQ/31/2020 du 29 juillet 2020, le Tribunal a déclaré recevable 
l'opposition formée le 25 mai 2020 par A______ contre l'ordonnance de séquestre 
rendue le 11 mai 2020 dans la cause n° C/7269/2020 (ch. 1 du dispositif), l'a 
admise partiellement (ch. 2), a modifié l'ordonnance de séquestre du 11 mai 2020 
dans la présente cause en ce sens que le séquestre ordonné était maintenu à 
concurrence de 27'792 fr., avec intérêts à 5% dès le 15 février 2020 (ch. 3), 
ordonné en conséquence à l'Office des poursuites de Genève de lever le séquestre 
n° 2______ à hauteur de 45'408 fr. (ch. 4), rejeté l'opposition pour le surplus 
(ch. 5), arrêté à 500 fr. le montant des frais judiciaires, mis à la charge des parties 
pour moitié chacune, compensés avec l'avance fournie par A______, B______ 
étant condamnée à payer à ce dernier le montant de 250 fr. (ch. 6), dit qu'il n'était 
pas alloué de dépens (ch. 7) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 8). 
 
En substance, et s'agissant des points soulevés dans le recours, le Tribunal a 
retenu que l'opposant avait rendu vraisemblable qu'il avait versé 7'658 fr. par mois 
à B______, à titre de contribution d'entretien pour les mois de novembre 2019 à 
avril 2020, montant qui venait en déduction de la contribution mensuelle de 
12'200 fr. fondant le séquestre. En revanche, il n'appartenait pas au juge du 
séquestre, mais au juge du fond, de statuer sur l'existence et le montant exact des 
sommes invoquées à titre de créance compensante (29'175 fr. 95), les créances 
d'aliments ne pouvant être compensées qu'à certaines conditions dont l'examen ne 
lui incombait pas. 
 
L'ordonnance du 14 août 2019 était exécutoire dès son prononcé et l'était restée à 
l'entrée en force de l'arrêt de la Cour de justice du 21 février 2020. Elle valait titre 
de mainlevée pour l'arriéré des contributions, déduction faite des versements 
déterminés par le juge du fond. L'opposant n'avait pas rendu vraisemblable 
l'existence d'un dommage résultant du séquestre, de sorte qu'il n'y avait pas lieu à 
la fourniture de sûretés. 
C. 
a. Par acte du 7 août 2002, A______ a formé recours contre le jugement précité, 
qu'il a reçu le 31 juillet 2020, concluant à son annulation, à la révocation de 
l'ordonnance de séquestre et à la levée du séquestre, sous suite de frais et dépens 
de première et deuxième instance. 
 
A titre préalable, il a conclu à la suspension de la cause jusqu'à droit connu dans la 
cause C/1______/2019. 
 
b. Invitée à se déterminer sur la demande de suspension, l'intimée a répondu sur le 
fond, par écritures du 7 septembre 2020, de 7 pages, sans prendre de conclusion 
sur suspension. 
 
c. Le 17 septembre, le recourant a persisté dans ses conclusions en suspension. 


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d. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 22 septembre 
2020, de ce que la cause était gardée à juger sur suspension. 
EN DROIT 
1. 
Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la voie 
du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et art. 319 let. a CPC). 
En matière de séquestre, la procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a 
CPC). 
Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 33 al. 2, 
278 al. 1 LP et 321 al. 2 CPC). 
Déposé dans le délai et selon la forme requis par la loi, le recours est recevable. 
2. 
Le recourant sollicite la suspension de la procédure jusqu'à droit jugé dans la 
cause C/1______/2019. Il soutient que s'il obtient gain de cause dans cette 
procédure, à savoir si la Cour admet que l'ordonnance du 14 août 2019 n'est pas 
un titre de mainlevée définitive, alors il obtiendra automatiquement gain de cause 
dans la présente affaire. Il serait ainsi contraire à l'économie de la procédure de lui 
impartir un délai pour répliquer dans la C/7269/2020, qui n'aurait plus d'objet s'il 
obtenait gain de cause dans la C/1______/2019. 
2.1 Selon l'art. 126 al. 1 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la 
procédure si des motifs d'opportunité le commandent. La procédure peut 
notamment être suspendue lorsque la décision dépend du sort d'un autre procès. 
La suspension doit correspondre à un vrai besoin, par exemple en cas de 
pourparlers transactionnels entre les parties, d'appel en cause ou lorsqu'une 
procédure pénale est conduite contre un témoin essentiel pour faux témoignage 
(FREI, Berner Kommentar Schweizerische Zivilprozessordnung, 2012, n. 2 ad 
art. 126 CPC). 
Dès lors qu'elle contrevient à l'exigence de célérité de la procédure, imposée par 
les art. 29 al. 1 Cst et 124 al. 1 CPC, la suspension ne peut être ordonnée 
qu'exceptionnellement, en présence d'un motif objectif sérieux, en particulier 
lorsqu'il s'agit d'attendre le jugement principal d'une autorité compétente 
permettant de trancher une question de nature préjudicielle. Le juge doit procéder 
à une pesée des intérêts des parties, l'exigence de célérité devant l'emporter en cas 
de doute (ATF 135 III 127 consid. 3.4, JdT 2011 II 402; 119 II 386 consid. 1b; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_218/2013 du 17 avril 2013 consid. 3). 
La suspension de la procédure dans l'attente du sort d'une autre procédure suppose 
que la seconde se trouve dans un lien de connexité avec la première, même s'il 


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n'est pas nécessaire que l'objet du litige ou les parties soient les mêmes : il s'agit 
en effet d'éviter des décisions contradictoires ou incohérentes (GSCHWEND/ 
BORNATICo, Basler Kommentar Schweizerische Zivilprozessordnung, 3ème éd., 
2017, n. 11 ad art. 126 CPC; FREI, op. cit., n. 3 ad art. 126 CPC). La seconde 
procédure, dont l'issue sera déterminante pour le sort de la procédure suspendue, 
doit par ailleurs être déjà bien avancée faute de quoi, en règle générale, la 
suspension ne sera pas compatible avec l'exigence de célérité (Frei, op. cit., n. 5 
ad art. 126 CPC). 
Le fait que l'affaire soit soumise à la procédure sommaire (cf. ATF 138 III 252 
consid. 2.1) n'empêche nullement l'application de l'art. 126 al. 1 CPC (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_246/2018 du 11 juillet 2018 consid. 2.2.2 et 4A_409/2015 du 
2 décembre 2015 consid. 4). 
L'art. 253 CPC met en œuvre le droit d'être entendu (art. 53 CPC, 29 al. 2 Cst.), 
qui s'applique aussi en procédure sommaire. Un second échange d'écritures n'y est 
pas prévu, de sorte qu'au vu de la nature de la procédure sommaire, il 
s'impose de faire preuve de retenue à cet égard (ATF 138 III 252 c. 2.1). Cela ne 
change cependant rien au fait que les parties, en vertu des art. 6 §1 CEDH et/ou 
29 al. 1 et 2 Cst., ont le droit de se déterminer sur toute écriture du tribunal ou de 
la partie adverse, indépendamment du fait que celle-ci contienne ou non des 
éléments nouveaux et importants (arrêt du Tribunal fédéral 5A_82/2015 du 
16 juin 2015 consid. 4.1; ATF 138 I 154, JdT 2013 I 162). 
 
2.2 En l'espèce, il n'y a pas lieu à suspension de la présente cause jusqu'à droit 
jugé dans la C/1______/2019. En effet, les deux procédures ont le même objet, à 
savoir le séquestre des biens du recourant, en vue du recouvrement de 
contributions d'entretien, mais pour des périodes distinctes. Dans la première 
procédure de séquestre, l'intimée a produit comme titre de créance l'ordonnance 
du Tribunal du 14 août 2019, alors que dans la seconde, elle a produit l'arrêt de la 
Cour rendu suite à l'appel formé par le recourant contre cette ordonnance, 
confirmant celle-ci. Le caractère exécutoire de ladite ordonnance ne se pose ainsi 
pas exactement dans les mêmes termes dans les deux procédures. Ainsi, bien qu'il 
appartiendra à la Cour de trancher dans les deux procédures la question du 
caractère exécutoire du titre produit et de déterminer s'il vaut titre de mainlevée 
définitive, il n'y a pas de risque de décision contradictoire. A cela s'ajoute que 
l'arrêt sera selon toute vraisemblance rendu dans la cause C/1______/2019 avant 
celui de la présente espèce et qu'il pourra alors en être tenu compte. 
Le souhait du recourant d'être dispensé de répliquer dans la présente cause, par la 
suspension de la procédure, est insuffisant à justifier une telle mesure au regard de 
l'intérêt à ce que la procédure de séquestre, par essence rapide, suive son cours. Le 
recourant a eu l'occasion de développer son argumentation dans le cadre de son 
acte du 7 août 2020, la réplique devant se limiter à répondre aux déterminations 


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de l'intimée, contenues dans des écritures d'à peine 7 pages et ne nécessitant dès 
lors qu'un travail limité. 
Il ne sera pas fait droit à la requête. 
3. 
Les frais judiciaires de la présente décision, arrêtés à 1'000 fr., seront mis à la 
charge du recourant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC; art. 23 et 26 RTFMC). Il 
sera en conséquence condamné à verser ce montant à l'Etat de Genève. 
 
Il ne sera pas alloué de dépens à l'intimée qui ne s'est pas prononcée sur la 
suspension. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 7 août 2020 par A______ contre le jugement 
OSQ/31/2020 rendu le 29 juillet 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/7269/2020-25 SQP. 
Statuant sur requête de suspension : 
Rejette la requête de suspension de la procédure formée par A______ le 7 août 2020. 
Sur les frais : 
Arrête les frais du présent arrêt à 1'000 fr. et les met à la charge de A______. 
Condamne en conséquence A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 1'000 fr. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN et Madame 
Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, 
greffière. 
 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.