ge_gerichte · ACJC/64/2025 · 2025-01-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 22 janvier 2025, 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant par pli interne ce même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8806/2021 
ACJC/64/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 16 JANVIER 2025 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 
2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 9 avril 2024, 
représentée par Me Imed ABDELLI, avocat, rue du Mont-Blanc 9, 1201 Genève, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé, représenté par Me Sandy ZAECH, 
TerrAvocats Genève, rue Saint-Joseph 29, case postale 1748, 1227 Carouge, 
et 
Les mineurs C______ et D______, domiciliés chez leur père, B______, ______, 
autres intimés, représentés par leur curatrice E______, ______. 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/4460/2024 du 9 avril 2024, reçu par A______ le 11 avril 2024, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant par voie de 
procédure ordinaire, a dissous par le divorce le mariage contracté par la précitée et 
B______ le ______ 2005 à Genève (chiffre 1 du dispositif) et attribué à A______ 
la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal sis chemin 1______ no. 
______, [code postal] F______ [GE] (ch. 2). 
Il a maintenu l'autorité parentale conjointe sur les mineurs C______ et D______ 
(ch. 3), restreint l'autorité parentale de la mère en tant que le père serait le seul à 
pouvoir organiser et gérer la scolarité des enfants, à décider des lieux de leur 
scolarité et à assurer la mise en place de leurs suivis thérapeutiques (ch. 4), 
attribué la garde des mineurs à B______ (ch. 5), réservé à A______ un droit aux 
relations personnelles avec l'enfant C______ à exercer dès le prononcé du 
jugement, d'entente entre la mère et le fils, en principe à raison de cinq jours 
toutes les deux semaines ainsi que la moitié des vacances scolaires au maximum, 
sauf accord contraire des parties (ch. 6) et un droit de visite avec l'enfant D______ 
devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, dès le prononcé du jugement, à 
raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi au 
retour à l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés 
(répartis selon les modalités suivantes : les années paires, D______ demeurerait 
avec son père durant la première moitié des vacances de Pâques, le pont de 
l'Ascension, les deux premières semaines des mois de juillet et d'août, le Jeûne 
Genevois, la totalité des vacances d'octobre ainsi que la deuxième semaine des 
fêtes de fin d'année, Nouvel An inclus; les années impaires, D______ demeurerait 
avec son père durant la totalité des vacances de février, la deuxième moitié des 
vacances de Pâques, le 1er mai, la Pentecôte, les deux dernières semaines des mois 
de juillet et d'août ainsi que la première semaine des fêtes de fin d'année, Noël 
inclus; ch. 7), dit et précisé que, dans la mesure du possible, les droits de visite sur 
C______ et D______ devaient être exercés simultanément (ch. 8), maintenu la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles en faveur de 
C______ et de D______, précisant que le curateur aurait notamment pour mission 
de surveiller l'évolution de la situation et de faire toute proposition, lorsque les 
circonstances le permettront, en vue de l'élargissement progressif du droit de visite 
sur l'enfant D______ (ch. 9), levé la curatelle d'assistance éducative en faveur de 
l'enfant D______ (ch. 10), adressé copie de sa décision au Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection; ch. 11), confirmé 
l'interdiction faite à A______ de quitter le territoire suisse avec les mineurs 
C______ et D______, sans l'accord préalable écrit de B______, ainsi que 
l'inscription de cette interdiction dans le système de recherches informatisées de 
police (RIPOL) et le système d'information Schengen (SIS) et adressé copie de sa 
décision au Service des commissaires de police (ch. 12). 


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Le Tribunal a par ailleurs condamné A______ à verser en mains de B______, par 
mois, d'avance et par enfant, une somme de 250 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de C______ et de D______, dès le 1er septembre 2024 et jusqu'à la 
majorité de ceux-ci voire au-delà aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC (ch. 13), dit 
que les allocations familiales ou de formation en faveur de C______ et de 
D______ seraient versées à leur père (ch. 14) et que l'entier des bonifications pour 
tâches éducatives AVS/AI lui serait également attribué (ch. 15). 
Il a dit que le régime matrimonial des parties était liquidé, de telle sorte que 
celles-ci n'avaient plus de prétention à faire valoir l'une contre l'autre à ce titre 
(ch. 16), ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle 
accumulés par les parties pendant le mariage et ordonné par conséquent à la caisse 
de prévoyance de B______ de prélever la somme de 73'527 fr. 92 de son compte 
pour la verser sur le compte de libre passage de A______ (ch. 17) et donné acte 
aux époux de ce qu'aucun d'eux ne sollicitait de l'autre une contribution d'entretien 
post-divorce (ch. 18). 
Enfin, le Tribunal a statué sur les frais, arrêtant les frais judiciaires à 15'000 fr., 
qu'il a mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune, et dit qu'ils 
seraient pris en charge par l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision ultérieure 
de l'Assistance judiciaire en remboursement au sens de l'art. 123 CPC (ch. 19), dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 20), et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 21). 
B. 
a. Par acte déposé le 13 mai 2024 au greffe de la Cour de justice (ci-après : la 
Cour), A______ a formé appel contre ce jugement, dont elle a sollicité 
l'annulation des chiffres 4 à 9 et 12 à 15 de son dispositif. 
 
Elle a conclu, à la forme, à la recevabilité de son appel ainsi que de son mémoire 
du 4 décembre 2023 et, au fond, à ce que la Cour lui attribue la garde exclusive 
des enfants C______ et D______, dise et constate que G______, désormais 
majeur, encore en études, souhaitait vivre avec elle, réserve à B______ un droit de 
visite sur C______ et D______ devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, 
à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin 
au retour de l'école, et de la moitié des vacances scolaires, dise et constate que 
l'entretien convenable de l'enfant majeur G______ s'élevait à 750 fr. par mois, que 
celui de C______ s'élevait à 729 fr. 65 par mois et que celui de D______ s'élevait 
à 585 fr. 10 par mois, allocations familiales en sus (étant précisé que ces montants 
étaient calculés sur la base de leurs frais effectifs et n'incluaient pas de 
contribution de prise en charge), condamne B______ à verser en ses mains, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à 
l'entretien de chacun des trois enfants, 550 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, 
650 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus et 750 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans révolus et 
au-delà en cas d'études régulières et sérieuses, lui attribue à elle les allocations 


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familiales ainsi que les bonifications pour tâches éducatives, dise et constate que 
les éventuels frais extraordinaires des deux enfants mineurs seraient pris en charge 
exclusivement par le père et dise et constate qu'aucune contribution d'entretien 
post-divorce n'était due entre les parties. 
 
Subsidiairement, elle a conclu à l'instauration d'une garde alternée (une semaine 
sur deux). 
 
Elle a produit des pièces à l'appui de son appel. 
 
b. Par réponse du 26 juin 2024, la curatrice de représentation des mineurs 
C______ et D______ a conclu au rejet de l'appel en tant qu'il visait l'annulation 
des chiffres 4 à 9 et 12 de son dispositif et à l'irrecevabilité des conclusions prises 
en lien avec l'enfant majeur, G______. 
Pour le reste, elle s'est rapportée à justice quant à la recevabilité du mémoire du 
4 décembre 2023, à l'interdiction de voyager et aux inscriptions RIPOL/SIS 
concernant C______ et aux questions financières visées par les chiffres 13 à 15 du 
dispositif du jugement entrepris. 
 
c. Par réponse du 26 juin 2024, B______ a conclu à l'irrecevabilité des 
conclusions prises par A______ concernant G______ et à la confirmation du 
jugement entrepris. 
 
Il a produit des pièces non soumises au Tribunal. 
 
d. Le 2 septembre 2024, A______ a répliqué en adressant deux mémoires à la 
Cour : dans le premier, elle s'est déterminée sur la réponse de B______, et dans le 
second, sur celle des enfants. 
 
Elle a notamment conclu à l'irrecevabilité de certains allégués formés par 
B______ ainsi qu'une partie de son raisonnement juridique qui contiendrait, selon 
elle, "une suite importante d'allégués déguisés qui n'[auraient] pas été fournis en 
temps utile". 
 
Elle a persisté, pour le surplus, dans ses conclusions d'appel. 
 
e. La curatrice de représentation des enfants d'une part et B______ d'autre part ont 
dupliqué, persistant dans leurs conclusions respectives. 
 
f. Le 18 octobre 2024, la curatrice des enfants a transmis le relevé de son activité à 
la Cour, duquel résultent des honoraires de 2'700 fr. 
 
g. Le 24 octobre 2024, A______ a transmis des déterminations spontanées, dans 
le cadre desquelles elle a persisté dans ses conclusions d'appel. 


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h. Les parties ont été informées par avis du greffe du 12 novembre 2024 de ce que 
la cause était gardée à juger. 
 
i. Par courrier du 26 novembre 2024, B______ a informé la Cour de la survenance 
de faits nouveaux, en lien avec un récent séjour de A______ au Cameroun dont il 
n'avait pas été informé, et produit des pièces nouvelles. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
 
a. B______, né le ______ 1978 à H______ [VD], originaire de I______ (VS) et 
J______ (GE), et A______, née [A______] le ______ 1978 à L______ (Cameroun), 
de nationalité camerounaise, se sont mariés le ______ 2005 à Genève. 
Ils n'ont pas conclu de contrat de mariage. 
b. De cette union sont issus trois enfants : G______, né le ______ 2005 à Genève, 
aujourd'hui majeur, C______, né le ______ 2008 à Genève et D______, née le 
______ 2016 à Genève. 
c. Courant 2006, suite à des tensions entre les époux, B______ a quitté le domicile 
familial. 
d. En février 2007, il a déposé une requête de mesures protectrices de l'union 
conjugale. 
Par jugement JTPI/15343/2007 du 15 novembre 2007, le Tribunal a notamment 
autorisé la suspension de la vie commune, attribué à A______ la jouissance 
exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde sur G______, réservé à 
B______ un large droit de visite, instauré une curatelle de surveillance du droit de 
visite et condamné B______ à contribuer à l'entretien de sa famille à hauteur de 
1'700 fr. par mois. 
Le montant de la contribution d'entretien a été augmenté à 1'900 fr. par mois par 
arrêt ACJC/522/2008 rendu par la Cour le 18 avril 2008, statuant sur appel de 
A______. 
e. Depuis le prononcé de ce jugement, la famille est suivie par le Tribunal de 
protection (C/2______/2007). 
f. Peu avant le prononcé de l'arrêt du 18 avril 2008, les époux ont toutefois repris 
la vie commune, leur fils C______ étant né dans l'intervalle. Ils se sont ensuite 
séparés de nouveau, pour se réconcilier une nouvelle fois, lorsque A______ est 
tombée enceinte du troisième enfant du couple. 


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g. Le 22 août 2016, B______ a déposé une nouvelle requête en mesure 
protectrices de l'union conjugale, sollicitant notamment la garde des enfants, 
demeurés auprès de leur mère. 
h. Dans ce cadre, le Service de protection des mineurs (ci‑après : le SPMi) a établi 
plusieurs rapports faisant état d'inquiétudes quant à la sécurité affective et 
psychique de G______ et de C______ en raison de la situation de conflit et de 
manque de communication entre les parents, laquelle impactait les enfants. 
Selon le SPMi, A______ mettait les enfants dans un conflit de loyauté contraire à 
leur intérêt et ne coopérait pas avec les différents intervenants notamment, par 
exemple en ne remettant pas les pièces d'identité des enfants ou en tardant à 
fournir les informations demandées. 
Le SPMi a ainsi préconisé la mise en place de curatelles pour les enfants et leur 
placement en foyer. 
 
i. Par ordonnance du 27 avril 2017, le Tribunal a ordonné que les trois enfants 
soient représentés par un curateur et désigné en cette qualité Me E______, 
avocate. 
 
j. Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 23 mai 2017, le Tribunal a 
notamment retiré aux parents le droit de déterminer le lieu de résidence de 
G______ et de C______, ordonné le placement de ces derniers en foyer ou dans 
toute autre structure appropriée, fixé un droit de visite en faveur du père, suspendu 
provisoirement les relations personnelles entre les deux garçons et leur mère, 
instauré une curatelle d'organisation et de financement du placement, une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite en faveur des trois enfants, une 
curatelle d'assistance éducative en faveur de D______ et une curatelle ad hoc 
concernant le lieu et le suivi de la scolarisation pour G______ et C______. 
 
Statuant sur mesures provisionnelles, le Tribunal a, par ordonnance du 23 juin 
2017, notamment confirmé le retrait aux parents du droit de déterminer le lieu de 
résidence et de la garde de fait de G______ et C______ et confirmé le placement 
de ces derniers en foyer, réservé un droit de visite très limité et surveillé (à exercer 
sous la supervision d'un pédopsychiatre ou d'un autre spécialiste aux compétences 
similaires) à la mère sur les enfants G______ et C______ et un droit de visite au 
père à exercer à raison d'une matinée et d'une journée par semaine ainsi qu'un 
droit de visite progressif sur la benjamine, ordonné la mise en place d'un suivi 
thérapeutique en faveur des trois enfants, instauré une curatelle ad hoc pour 
assurer la mise en place du suivi thérapeutique, confirmé les curatelles mises en 
place par mesures superprovisionnelles et instauré une curatelle ad hoc pour 
assurer la mise en place d'une structure d'accueil de jour pour D______. 


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Par arrêt du 23 janvier 2018, la Cour a modifié le droit de visite de A______ sur 
ses deux garçons, lui réservant une heure tous les quinze jours (au lieu de 
15 minutes par semaine puis deux fois 15 minutes par semaine) au sein du Point 
Rencontre, sous la supervision constante d'un intervenant. 
 
k. La situation familiale a continué de faire l'objet de plusieurs décisions rendues 
sur mesures superprovisionnelles (6 juillet, 21 juillet, 17 août, 30 août, 
6 septembre, 21 novembre 2017 et 28 juin 2018) et provisionnelles (14 juillet et 
19 décembre 2017, 11 avril 2018) par le Tribunal. 
 
Suite à l'enlèvement le 21 novembre 2017 par A______ des enfants G______ et 
C______ à la sortie du bus les amenant à l'école, le Tribunal a notamment, par 
ordonnance sur mesures superprovisionnelles du même jour, retiré à la mère la 
garde de fait et le droit de déterminer le lieu de résidence de D______, ordonné le 
placement de la fillette dans un foyer ou dans toute autre structure appropriée, 
ordonné la suspension provisoire des relations personnelles entre la mère et ses 
trois enfants, ordonné le retour immédiat de G______ et C______ au foyer, 
prononcé l'interdiction de toute sortie du territoire suisse des trois enfants et 
ordonné à FEDPOL de procéder à l'inscription immédiate dans les systèmes 
RIPOL et SIS de A______ et ses trois enfants. 
D______ a ainsi été placée en foyer le 5 décembre 2017. 
 
Le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de D______ et de sa garde de 
fait à la mère, son placement en foyer, l'interdiction de quitter le territoire suisse et 
l'inscription de ces interdictions dans les systèmes RIPOL et SIS ont été confirmés 
par ordonnance sur mesures provisionnelles du 19 décembre 2017. Un droit de 
visite limité sur sa fille a par ailleurs été réservé à A______. 
 
l. Le 24 mai 2018, un rapport d'expertise du groupe familial a été rendu. 
 
Il en résulte notamment les éléments suivants : 
 
l.a B______ souffrait d'un trouble mixte de la personnalité, avec des traits 
paranoïaques et dépendants. Les premiers influençaient sa façon d'appréhender la 
réalité et de la montrer aux enfants, et les seconds lui faisaient rencontrer des 
difficultés à se prendre en charge de manière autonome et à prendre des décisions, 
sans être rassuré ou conseillé par autrui, dans sa vie quotidienne et pour ses 
enfants. 
Cela étant, tous les intervenants contactés (SPMi, curatrice et école des enfants, 
éducateurs des foyers) affirmaient que B______ s'était montré collaborant dès le 
début du placement des enfants et qu'il bénéficiait grandement de l'encadrement et 
de la guidance qui lui avait été proposés. Il avait été décrit par les éducateurs du 
foyer où avaient été placés les garçons comme "très transparent", un père qui 


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"transmet tout, fait des demandes pour les vacances", "un père facile qui fait bien 
les choses, dans l'ordre, fiable et disponible". Depuis le placement de D______ en 
foyer, B______ s'était investi davantage dans le lien avec sa fille. 
Avec un fonctionnement psychique plus stable que celui de A______, un 
important soutien de la part du réseau social et une aide très concrète dans la prise 
en charge quotidienne de ses enfants, B______ avait pu assumer une certaine 
continuité dans le lien avec ses garçons. Il s'était, par ailleurs, montré souple, 
acceptant d'être guidé dans l'apprivoisement du lien avec D______. S'agissant de 
ses capacités à offrir une réponse et un engagement affectif, bien qu'il se soit 
montré très chaleureux et attentif aux besoins des enfants, ses compétences étaient 
insuffisamment évaluables car non inscrites dans la durée ni confrontées aux 
exigences de la prise en charge quotidienne, globale et ininterrompue de ses trois 
enfants. B______ avait toutefois de bonnes compétences par rapport au fait de 
considérer l'enfant pour lui-même, de reconnaître que l'enfant possède ses propres 
raisons pour agir et de lui permettre d'avoir des relations avec d'autres, mis à part 
ce qui était du lien à la mère où il peinait à garder à l'esprit la différentiation. 
Par conséquent, le trouble mixte de la personnalité dont souffrait le père 
affaiblissait ses compétences parentales qui restaient fragiles et fortement 
dépendantes d'une guidance active et rapprochée des intervenants sociaux. 
l.b A______ souffrait d'un trouble délirant persistant à caractère paranoïaque 
caractérisé par la présence d'idées délirantes de persécution. 
Son fonctionnement psychologique était marqué par son interprétativité et sa 
méfiance, ce qui rendait le lien incertain, fragile, en permanence menacé et 
menaçant. La collaboration avec A______ était très difficile, voire carrément 
conflictuelle avec tous les intervenants contactés (SPMi, foyers, école des 
enfants), celle-ci étant convaincue que tôt ou tard, les intervenants du réseau 
social, et même ses avocats, étaient contre elle. Seuls son ancienne psychiatre, qui 
avait effectué un "énorme" travail de soutien psychosocial mais n'avait pas 
entendu les différents intervenants, et le pédiatre des enfants, le Dr M______, 
avaient décrit une bonne alliance avec elle. La collaboration avec les experts était 
également instable et aléatoire. A______ s'était, certes, rendue ponctuellement à 
chaque entretien proposé mais sa participation avait demandé un soutien actif, 
rassurant, patient, explicitement bienveillant et un rappel fréquent du contexte, du 
cadre et du but des entretiens. Le climat de menace avait été omniprésent et 
chaque rencontre était une première où il fallait (re)créer une ébauche de lien pour 
échanger avec elle. La continuité n'était pas acquise, ni celle du lien, ni celle de la 
pensée, A______ étant rapidement désorganisée, impulsive, imprévisible et 
draconienne, prenant des décisions qui s'avéraient contraires à ses intérêts 
manifestes et aux intérêts des enfants. Un traitement et un suivi psychiatrique, 
éventuellement un traitement médicamenteux, était préconisé, sans toutefois 


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pouvoir assurer un résultat compte tenu de l'énorme fissure dans le lien dont elle 
souffrait. Le fait que A______ avait un bon lien avec son psychiatre était tout de 
même porteur d'espoir. Le principal problème était néanmoins que A______ 
n'était pas consciente du trouble dont elle souffrait et, tant que cela durerait, il 
n'était pas possible de la soigner. 
Dans le contexte socio-familial, il apparaissait que la mère était apte à répondre 
aux besoins de base des enfants sans trop de difficulté. En ce qui concernait sa 
capacité à offrir une réponse et un engagement affectif, ses compétences étaient 
également bonnes mais menacées de discontinuité si les enfants ne lui assuraient 
pas une loyauté. S'agissant de ses capacités à considérer et traiter chaque enfant 
comme une entité distincte et reconnaître que les besoins des enfants n'étaient pas 
identiques aux siens, elles étaient très limitées par la distorsion de la réalité que 
son trouble psychique induisait ainsi que par sa fragilité et son isolement affectif. 
Partant, le trouble dont elle souffrait affaiblissait ses compétences parentales au vu 
notamment du risque de discontinuité dans la prise en charge et la socialisation 
des enfants (conflits et ruptures de lien avec les intervenants scolaires, par 
exemple), du maintien des enfants dans le conflit de loyauté et du climat 
d'insécurité affective. 
 
m. Par jugement JTPI/14454/2018 du 21 septembre 2018, le Tribunal, statuant sur 
mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autorisé les époux à vivre 
séparés, retiré à A______ et B______ la garde de fait des enfants G______, 
C______ et D______ ainsi que le droit de déterminer le lieu de résidence des 
enfants, ordonné le placement des enfants dans une famille d'accueil ou dans un 
foyer ou toute structure appropriée, réservé à A______ un droit de visite sur les 
enfants G______ et C______ devant s'exercer une heure tous les quinze jours au 
Point Rencontre sous la supervision constante d'un intervenant et un droit de visite 
sur l'enfant D______ devant s'exercer deux fois deux heures par semaine, charge 
au curateur de restreindre ou d'élargir les droits de visite en fonction des 
circonstances et de l'évolution de la situation, réservé à B______ un droit de visite 
sur les enfants G______, C______ et D______ devant s'exercer une demi-journée 
en semaine et un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, charge au 
curateur de restreindre ou d'élargir le droit de visite en fonction des circonstances 
et de l'évolution de la situation et fait interdiction à A______ d'entretenir des 
contacts téléphoniques avec ses enfants. 
Il a par ailleurs ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique en faveur des 
enfants ainsi que la poursuite d'un tel suivi, maintenu la curatelle d'organisation et 
de surveillance des relations personnelles instaurée en faveur des enfants 
G______, C______ et D______, maintenu la curatelle d'organisation, de 
surveillance et de financement du lieu de placement instaurée en faveur des 
enfants G______ et C______, instauré une curatelle d'organisation, de 


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surveillance et de financement du lieu de placement en faveur de l'enfant 
D______, maintenu la curatelle ad hoc concernant le lieu et le suivi de la 
scolarisation pour les enfants G______ et C______, avec droit de regard et 
d'information du curateur aux fins d'organiser et gérer la scolarité des enfants, y 
compris pour déterminer leur lieu de scolarisation, et procéder aux démarches 
administratives nécessaires, maintenu la curatelle ad hoc visant à assurer la mise 
en place d'une structure d'accueil de jour pour l'enfant D______, avec droit de 
regard et d'information du curateur, maintenu la curatelle ad hoc visant à assurer 
la mise en place du suivi thérapeutique des enfants G______, C______ et 
D______, avec droit de regard et d'information du curateur, charge à celui-ci 
d'assurer le suivi des thérapies, maintenu la curatelle ad hoc instaurée aux fins de 
gérer l'assurance maladie des enfants G______ et C______, instauré une curatelle 
ad hoc aux fins de gérer l'assurance maladie de l'enfant D______, mis fin à la 
curatelle d'assistance éducative pour l'enfant D______ et limité l'autorité parentale 
de A______ et B______ de manière à permettre l'exécution du jugement. 
Il a également condamné B______ à verser, en mains du curateur des enfants, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, une contribution à 
l'entretien de G______, de C______ et de D______, fait interdiction à A______ 
de quitter le territoire suisse avec les enfants G______, C______ et D______, 
ordonné à l'Office fédéral de la police (FEDPOL) l'inscription immédiate dans les 
systèmes RIPOL et SIS de cette interdiction et exhorté A______ à entreprendre 
une thérapie. 
Il résulte de la partie en fait de ce jugement que le 21 juin 2017, le SPMi avait 
informé le Tribunal du fait que A______, contactée afin de renouveler 
l'inscription de G______ et C______ à l'Ecole K______ pour l'année scolaire 
suivante, avait indiqué que les garçons n'y étaient plus inscrits et qu'elle refusait 
de communiquer les coordonnées de leur nouvelle école, raison pour laquelle le 
SPMi avait sollicité du Tribunal qu'il ordonne une curatelle ad hoc aux fins de 
gérer la scolarité des deux aînés et procéder aux démarches administratives 
nécessaires, notamment auprès de la Fondation N______ en vue de renouveler la 
bourse d'études des enfants, demande qui avait été appuyée par la curatrice des 
enfants. 
 
n. Par arrêt ACJC/583/2019 du 16 avril 2019, la Cour a confirmé le placement des 
enfants, limité l'autorité parentale de A______ de manière à permettre l'exécution 
du jugement entrepris, limité l'autorité parentale de B______ sur les questions de 
la garde des enfants et du droit de déterminer leur lieu de résidence, réservé au 
père un droit de visite sur les enfants G______, C______ et D______ devant 
s'exercer à raison d'une demi-journée en semaine, de tous les week-ends, du 
vendredi soir après l'école au lundi matin retour à l'école, sous réserve du temps 
de visite accordé à A______, et de la moitié des vacances scolaires, condamné 
B______ à verser, en mains du curateur des enfants, par mois et d'avance, 


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allocations familiales en sus, à titre de contribution à l'entretien des enfants 
G______, C______ et D______, un montant de 300 fr. par enfant et confirmé le 
jugement pour le surplus. 
 
o. En septembre 2019, G______ et C______ ont pu quitter le foyer et être placés 
chez leur père, suivis de la benjamine, D______, en octobre 2019. 
 
Le Tribunal de protection a par ailleurs, par ordonnance du 15 octobre 2019, 
réservé un droit de visite à A______ à exercer au Point Rencontre, donné acte à 
B______ de son engagement à s'occuper des questions visées par les curatelles ad 
hoc visant à organiser et gérer la scolarité des trois enfants, à décider des lieux de 
leur scolarité et à assurer la mise en place de leurs suivis thérapeutiques et levé 
celles-ci, maintenu la limitation en conséquence de l'autorité parentale de 
A______ de même que l'interdiction faite à cette dernière de quitter le territoire 
suisse avec les enfants. 
 
p. Dans des préavis rendus les 8 septembre et 13 octobre 2020, le SPMi a relevé 
de nettes améliorations dans le comportement de B______, qui avait démontré 
qu'il parvenait à gérer le quotidien de ses enfants et à répondre à leurs besoins. 
 
Le SPMi s'est en revanche montré critique à l'égard de la mère, qui ne respectait 
toujours pas le cadre juridique des visites et adoptait un comportement de défiance 
à l'égard des curateurs. Cela étant, il a préavisé un élargissement de son droit de 
visite sur ses trois enfants ainsi que l'autorisation de communiquer avec eux par 
messages. 
D. 
a. Le 6 mai 2021, B______ a saisi le Tribunal d'une demande unilatérale en 
divorce non motivée, qu'il a motivée le 11 octobre 2021, après la tenue d'une 
audience de conciliation le 25 juin 2021. 
Il a conclu, préalablement, à ce que Me E______ soit nommée en qualité de 
curatrice des enfants. 
Principalement, il a notamment conclu, s'agissant des points demeurés litigieux en 
appel, à ce que l'autorité parentale exclusive et la garde des enfants lui soient 
attribuées, à ce qu'un droit de visite soit réservé à la mère, à ce qu'il soit fait 
interdiction à cette dernière de quitter le territoire suisse avec les enfants (avec 
inscription de cette interdiction dans les systèmes RIPOL et SIS), à ce que 
A______ soit condamnée à lui verser une contribution d'entretien pour G______, 
C______ et D______ et à ce que les allocations familiales et les bonifications 
pour tâches éducatives lui reviennent. 
b. Lors de l'audience du 10 décembre 2021, B______ a globalement persisté dans 
les termes de sa demande (persistant intégralement dans les conclusions 
précitées). 


- 12/48 - 
 
C/8806/2021 
A______ a indiqué être d'accord avec le principe du divorce notamment. En 
revanche, elle n'était pas d'accord avec les conclusions de B______ en tant 
qu'elles visaient la question de l'autorité parentale, de la garde, de l'attribution des 
bonifications pour tâches éducatives et de l'interdiction de quitter le territoire. 
c. Dans un rapport d'évaluation sociale du 24 janvier 2022, le Service d'évaluation 
et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) a estimé qu'il 
était conforme à l'intérêt des enfants de maintenir la restriction de l'autorité 
parentale de A______, de sorte que le père reste le seul à pouvoir organiser et 
gérer la scolarité des enfants, à décider des lieux de leur scolarité et à assurer la 
mise en place de suivis thérapeutiques, de restituer à B______ le droit de décider 
du lieu de résidence des enfants et de lui confier la garde de D______, C______ et 
G______, de maintenir le droit de visite de A______ (afin qu'elle l'exerce, sauf 
avis contraire du curateur, à raison d'un week-end sur deux du vendredi après-
midi à la sortie de l'école au lundi matin à leur retour à l'école), de maintenir la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles ainsi que 
l'interdiction faite à A______ de quitter le territoire suisse avec les enfants et 
l'inscription de cette inscription dans les systèmes RIPOL et SIS et de faire 
instruction à la mère de collaborer avec les psychologue et psychiatre de C______ 
afin que le suivi psychologique de l'enfant puisse reprendre. 
Il résulte de ce rapport que A______ a notamment été déclarée coupable de faux 
dans les titres, de dénonciation calomnieuse et d'instigation à la dénonciation 
calomnieuse, par jugement du 22 octobre 2021, pour avoir, entre autres, agi dans 
le but de faire ouvrir des procédures pénales contre l'ancien curateur du SPMi. 
Le rapport a été établi après que le SEASP se soit entretenu avec chacun des 
parents mais aussi avec l'enseignante de D______, le conseiller social au cycle 
d'orientation dans lequel C______ était scolarisé, l'enseignante de G______, 
l'ancienne psychologue de D______, les anciens psychologue et psychiatre de 
C______ et l'intervenante en protection de l'enfant au SPMi chargée des mandats 
de curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et 
d'assistance éducative. Le pédopsychiatre de G______ n'avait en revanche pas 
donné suite aux sollicitations du chargé d'évaluation. 
A______ avait notamment indiqué au SEASP qu'elle rédigeait une thèse pour 
l'obtention d'un doctorat en ______ dans le cadre du programme universitaire 
Erasmus, mais qu'elle n'était pas encore tenue d'effectuer des déplacements à 
l'étranger. Elle faisait également du bénévolat dans l'humanitaire, à Genève et à 
l'étranger, "mais sans voyager pour l'instant dans d'autres pays". Selon elle, le 
placement des enfants avait été ordonné sur la base de "faux rapports" du SPMi, 
tout comme l'interdiction qui lui avait été faite de sortir du territoire suisse avec 
les enfants. 


- 13/48 - 
 
C/8806/2021 
B______ estimait, quant à lui, avoir toujours veillé à préserver les enfants du 
conflit conjugal, contrairement à leur mère, qui les impliquait activement, en leur 
faisant écrire des lettres. Il pensait toutefois que A______ s'occupait bien des trois 
enfants. 
L'intervenante du SPMi chargée des curatelles a indiqué que les difficultés de 
collaboration avec A______ persistaient et que cette dernière continuait 
d'impliquer activement les enfants dans le conflit conjugal. En revanche, le 
placement des enfants chez le père s'avérait favorable à leur bon développement. 
B______ prenait les décisions importantes dans leur intérêt, sans difficulté 
particulière. 
L'enseignante de D______ a expliqué ne pas avoir rencontré de problèmes pour 
collaborer avec le père, qui était toujours très disponible et attentif à la scolarité de 
sa fille. Elle ne s'était pas entretenue avec la mère qui amenait ou venait chercher 
l'enfant le lundi ou le vendredi. 
Le conseiller social du cycle d'orientation fréquenté par C______ a déclaré que 
celui-ci rencontrait des difficultés dans le cadre de sa scolarité et manquait 
d'organisation et de travail à la maison, où il avait besoin d'être plus encadré dans 
ses devoirs. Sa situation n'était toutefois pas alarmante. Le père se renseignait sur 
la scolarité de son fils, tandis que la mère n'interagissait "pas, ou peu" avec lui. 
L'enseignante de G______ a indiqué que son élève ne rencontrait pas de 
difficultés particulières, hormis des arrivées tardives le matin, et qu'elle avait 
rencontré les deux parents lors de la réunion de fin septembre 2021. 
L'ancienne psychologue de D______ (chargée de son suivi de septembre 2019 à 
mars 2020) n'avait relevé aucun signe d'inquiétude tant sur le développement de 
D______ que sur son évolution à la crèche, ni même sur les compétences 
parentales de B______, qui était collaborant, investi dans son rôle de père et 
preneur de conseils. La psychologue avait également rencontré la mère lors d'un 
entretien en octobre 2019, qui s'était avéré difficile en raison de la position 
défensive qu'elle avait adoptée. 
Enfin, les anciens psychologue et psychiatre de C______ (chargés de son suivi 
de septembre 2020 à juin 2021) ont indiqué que l'enfant montrait, dans l'ensemble, 
un bon développement malgré l'ampleur du conflit conjugal, dans lequel il était 
très impliqué. La mère n'avait pas répondu à leurs nombreuses sollicitations. Ce 
refus de collaborer de la part de A______ et le fort conflit de loyauté dans lequel 
se trouvait C______ avaient pour conséquence que ce dernier ne s'autorisait pas à 
donner son avis et à parler de lui dans le cadre de son suivi psychologique. 
C______ avait d'ailleurs confié à ses psychologue et psychiatre qu'il aurait aimé 
que sa mère accepte de s'entretenir avec eux. B______ était en revanche tout à fait 
collaborant, adéquat et investi dans son rôle de père. 


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Dans le cadre de son analyse autour de l'intérêt des enfants, le SEASP a 
notamment relevé que depuis la levée des curatelles ad hoc et la restriction 
parentale de la mère, décidées le 15 octobre 2019, B______ prenait seul les 
décisions importantes concernant la scolarité et les suivis thérapeutiques des 
enfants, sans difficultés particulières. Aucun progrès n'avait en revanche été relevé 
dans la collaboration de A______ avec les différents intervenants impliqués dans 
le suivi familial, qui restait très difficile. 
Le placement des enfants chez leur père contribuait par ailleurs manifestement à 
la bonne évolution de ceux-ci. Les professionnels consultés dans le cadre de 
l'évaluation sociale n'avaient pas relevé de difficulté de collaboration avec 
B______, ni d'inquiétudes sur ses capacités parentales. Au vu des propos tenus par 
les enfants au SPMi, il fallait relativiser les lettres qu'ils avaient rédigées, y 
compris celles en lien avec une garde alternée, solution souhaitée par leur mère. 
En tout état de cause, une telle organisation de leur prise en charge n'était pas 
envisageable à ce stade, compte tenu notamment de l'absence de communication 
parentale. 
Malgré les constats de plusieurs professionnels, A______ ne reconnaissait pas le 
bien fondé des mesures prises dans l'intérêt des trois enfants, ni avoir impliqué 
ceux-ci dans le conflit conjugal. 
Enfin, le SEASP a estimé que l'évaluation n'avait pas apporté de nouvel élément 
permettant d'envisager la levée de l'interdiction faite à A______ de quitter le 
territoire suisse avec les enfants. Ses propos sur le fait que ses études actuelles et 
son bénévolat s'effectuaient dans un cadre international et ses importantes 
difficultés de collaboration dans l'application du dispositif existant confirmaient la 
nécessité de maintenir cette mesure. 
d. Par ordonnance du 27 janvier 2022, le Tribunal a, vu les conclusions 
divergentes des parties quant à l'attribution de la garde des mineurs, nommé 
Me E______ en qualité de curatrice de représentation de ceux-ci dans le cadre de 
la procédure de divorce. 
e. Par réponse du 11 mars 2022, A______ a notamment conclu, s'agissant des 
points demeurés litigieux en appel, au maintien de l'autorité parentale conjointe, à 
ce que la garde exclusive des enfants lui soit confiée, à ce qu'un droit de visite sur 
les enfants soit réservé à B______, à ce que l'entretien convenable des enfants soit 
fixé à 676 fr. 30 par mois s'agissant de G______, à 729 fr. 65 par mois s'agissant 
de C______ et à 585 fr. 10 fr. par mois s'agissant de D______, à ce que le père 
soit condamné à lui verser des contributions d'entretien en faveur des enfants d'un 
montant mensuel de 550 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, de 650 fr. jusqu'à l'âge 
de 15 ans révolus et de 750 fr. par mois jusqu'à l'âge de 18 ans révolus voire au-
delà en cas d'études régulières et sérieuses, à ce que les allocations familiales ainsi 


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C/8806/2021 
que les bonifications pour tâches éducatives lui soient attribuées et à ce que 
B______ prenne en charge tous les frais extraordinaires des enfants. 
f. Par réponse du 11 avril 2022, les enfants, représentés par leur curatrice, ont 
conclu à ce que l'autorité parentale exclusive et leur garde soient confiées à leur 
père, à ce qu'un droit de visite soit réservé à leur mère et à ce que l'interdiction 
faite à A______ de quitter le territoire suisse avec les enfants et l'inscription de 
cette interdiction dans les systèmes RIPOL et SIS soient maintenues. 
g. À leur demande, les mineurs C______ et G______ ont été entendus le 4 mai 
2022 par le Tribunal, à huis-clos. 
C______ n'a pas souhaité que ses propos soient transmis aux parties. 
Pour sa part, G______ a relevé que la solution actuelle, soit que sa garde soit 
confiée à son père et que sa mère bénéficie d'un droit de visite à exercer un week-
end sur deux, ne lui convenait pas et a proposé la mise en place d'une garde 
alternée à raison d'une semaine chez chaque parent. 
h. Dans le cadre d'un second échange d'écritures (où plusieurs prolongations de 
délais ont été requises et accordées à A______ suite à un changement d'avocat), 
les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives et pris des conclusions 
sur mesures provisionnelles. 
i. Lors de l'audience du 16 janvier 2023, les parties ont notamment sollicité qu'un 
rapport complémentaire soit rendu par le SEASP, en particulier concernant 
D______, mesure qui a été ordonnée par le Tribunal. 
j. Par ordonnance du 31 janvier 2023, le Tribunal, statuant par voie de mesures 
provisionnelles urgentes, a autorisé le mineur G______ à quitter le territoire suisse 
pour se rendre à un camp d'entraînement de football qui avait lieu à 
O______ (Espagne) du 9 au 13 février 2023, sous la responsabilité de ses 
entraîneurs. 
k. Par déterminations du 2 mars 2023, B______ a notamment déploré le ton 
agressif employé par le conseil de A______ dans sa duplique. 
l. Le 10 mai 2023, le SEASP a rendu un rapport d'évaluation sociale 
complémentaire, après s'être entretenu avec les deux parents (étant précisé que 
l'entretien avec la mère avait eu lieu en présence de son avocat et que celle-ci 
avait refusé de transmettre son numéro de téléphone à la chargée d'évaluation), 
avec l'enseignante de D______, avec l'intervenante en protection de l'enfant et 
curatrice au SPMi et avec la curatrice de représentation des enfants. Le SEASP 
avait également procédé à l'audition de D______. 


- 16/48 - 
 
C/8806/2021 
À teneur du rapport, A______ avait indiqué à la chargée d'évaluation qu'elle était 
experte en ______ et faisait actuellement "du consulting" depuis son domicile. Il 
n'avait toutefois pas été possible de comprendre concrètement l'emploi du temps 
de l'intéressée et, par conséquent, le temps dont elle disposait pour prendre en 
charge D______. 
L'enseignante de D______ n'avait pas relevé de problèmes particuliers chez son 
élève, qui paraissait plus à l'aise qu'en début d'année (bien qu'elle reste réservée à 
l'égard des adultes, ne se confiant pas facilement et ne parlait pas de ce qu'il se 
passait à la maison) et dont le comportement avec ses camarades s'était amélioré. 
Le père était présent lorsque sa fille en avait besoin. Il était par exemple 
rapidement venu la chercher au mois de mars après que celle-ci ait été malade en 
classe. La mère posait des questions aux enseignantes de manière adéquate 
lorsqu'elle avait besoin de renseignements. 
L'intervenante en protection de l'enfant et curatrice SPMi avait indiqué que les 
difficultés de collaboration avec la mère persistaient. Dans la mesure où elle 
n'arrivait pas à entrer en contact avec A______ malgré les entretiens proposés, 
elle ne disposait que des informations récoltées auprès du père. La curatrice SPMi 
estimait qu'au vu de l'âge de D______ et du fonctionnement de sa mère (absence 
de collaboration, implication des enfants dans le conflit parental), il était dans 
l'intérêt de l'enfant de maintenir sa garde auprès de son père, qui l'assumait de 
manière adéquate. 
La curatrice de représentation des enfants avait expliqué que D______ ne parlait 
pas lors de leurs entretiens, "sauf quelques mots quand elle [était] en présence de 
ses frères", auprès de qui elle se sentait rassurée. La curatrice collaborait bien 
avec le père, qui était investi auprès des enfants et semblait bien s'occuper d'eux. 
Les enfants étaient épanouis et le père avait toujours été preneur et à l'écoute des 
conseils qui lui avaient été prodigués au fil des années. B______ savait en outre 
demander de l'aide lorsqu'il en avait besoin. En revanche, la curatrice de 
représentation n'avait constaté aucune évolution dans le comportement de la mère, 
que ce soit à l'égard de ses enfants ou à l'égard des différents professionnels les 
entourant. A______ semblait avoir développé le sentiment que "tout le monde 
[était] contre elle et tentait d'en convaincre les enfants". Elle n'acceptait pas le 
soutien qui lui avait été proposé et respectait difficilement les décisions rendues 
concernant le droit de visite. Elle continuait par ailleurs de faire écrire des lettres 
aux enfants, à teneur desquelles ils ne voudraient plus voir le SPMi et leur 
curatrice de représentation. Me E______ avait toutefois vu G______, C______ et 
D______ à plusieurs reprises et ces derniers avaient pu lui confirmer leur 
confiance à l'égard du SPMi et d'elle-même et le fait qu'ils ne souscrivaient pas au 
contenu de ces courriers. 


- 17/48 - 
 
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Dans le cadre de son analyse autour de l'intérêt de l'enfant, le SEASP a retenu 
qu'aucun changement significatif, depuis l'évaluation du 24 janvier 2022, ne 
permettait d'envisager un changement dans la prise en charge de D______, tel que 
souhaité par la mère. En effet, la mineure se portait bien auprès de son père, chez 
qui elle vivait depuis 2019. Il ressortait de son audition qu'elle était satisfaite de 
son organisation et qu'elle était très attachée à sa grand-mère paternelle. Bien 
qu'âgée de 7 ans seulement, D______ avait déjà vécu plusieurs changements 
majeurs dans sa prise en charge. Il était donc dans son intérêt de privilégier sa 
stabilité, ce d'autant qu'elle évoluait favorablement et que son père continuait 
d'assumer sa prise en charge de manière adéquate. 
Le droit de visite de la mère se passait bien et constituait une organisation stable 
et sécurisante pour l'enfant. 
Il résultait par ailleurs de l'évaluation sociale que la collaboration avec A______ 
demeurait difficile avec les différents professionnels impliqués dans le suivi de 
D______, à l'exception de l'école. Le manque de collaboration dont faisait preuve 
la mère ne permettait pas de rassurer les intervenants et d'obtenir des informations 
de sa part. En l'état, et compte tenu du fait qu'il était proposé d'inclure des 
vacances scolaires dans le droit de visite à réserver à la mère, le SEASP suggérait 
de maintenir l'interdiction faite à celle-ci de quitter le territoire suisse avec 
D______. 
Aux termes de son rapport, le SEASP a estimé qu'il était conforme à l'intérêt de 
l'enfant de confirmer son préavis du 24 janvier 2022 concernant D______ et de 
dire que les parents se partageraient les vacances scolaires de D______ par moitié, 
d'entente avec la curatrice du SPMi. 
À teneur du compte-rendu d'audition joint au rapport, D______ avait indiqué voir 
sa mère "de temps en temps", précisant passer du temps avec ses frères chez sa 
mère, soit des week-ends de trois nuits et des périodes de cinq nuits durant les 
vacances. Avec sa mère, elle faisait des activités (des promenades, des jeux, des 
gâteaux et du shopping). Elle a confié souhaiter pouvoir parfois rester tranquille le 
week-end. Elle était satisfaite de son organisation actuelle. L'enfant savait que ses 
frères souhaitaient la mise en place d'une garde partagée, mais elle n'en avait pas 
envie pour elle. Elle disait que le fait d'être séparée de ses frères durant une 
semaine ne lui faisait rien, précisant que le plus important pour elle était de garder 
son organisation actuelle. 
m. Lors de l'audience du 26 juin 2023, B______ s'est dit d'accord avec les 
recommandations du SEASP. 
A______ a quant à elle exprimé son désaccord, persistant à solliciter la mise en 
place d'une garde alternée. Elle a déclaré que ses propos n'avaient pas été 
fidèlement retranscrits dans le rapport et a exprimé des doutes quant à la capacité 


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de D______ de comprendre ce que signifiait une garde alternée. Selon la mère, le 
compte-rendu de l'audition ne correspondait pas à ce que D______ avait pu dire à 
la chargée d'évaluation. 
La curatrice de représentation n'a pas souhaité se déterminer à ce sujet, précisant 
qu'elle devait revoir D______ avant le dépôt des plaidoiries finales. 
Les parties se sont par ailleurs accordées sur la répartition des vacances de 
C______ et D______ : ces derniers demeureraient ainsi auprès de leur père la 
semaine du 16 au 23 juillet 2023, auprès de leur mère les semaines du 23 au 
30 juillet et du 30 juillet au 6 août 2023 et à nouveau auprès de leur père les 
semaines du 6 au 20 août 2023. En échange, A______ pourrait profiter des 
enfants quatre semaines et non trois semaines au cours de l'été 2024. 
Le Tribunal a indiqué qu'en attendant la décision à rendre sur divorce, il rendrait 
une ordonnance sur mesures provisionnelles levant, pour la semaine du 9 au 
16 juillet 2023, les interdictions faites à la mère de quitter le territoire suisse avec 
les enfants. 
A______ a précisé que si elle avait certes envie d'emmener les enfants en 
vacances "dans [s]on pays", elle n'avait pas l'intention de s'y établir durablement 
avec eux. Les enfants étaient de nationalité suisse et avaient toujours habité en 
Suisse, où ils y avaient leur avenir. Une fois qu'ils seraient majeurs, ils 
décideraient où ils voudraient s'établir. 
n. Par ordonnance OTPI/430/2023 du 27 juin 2023, le Tribunal, statuant sur 
mesures provisionnelles, a donné acte aux époux de leur accord quant à la 
répartition des vacances d'été. 
Il a également autorisé expressément, pour la semaine du 9 au 16 juillet 2023, 
A______ à quitter le territoire suisse avec les mineurs G______, C______ et 
D______. 
o. Dans ses plaidoiries finales écrites du 10 novembre 2023, B______ a persisté 
dans ses conclusions en lien avec l'autorité parentale et la garde exclusives, avec 
l'exercice d'un droit de visite par la mère, avec l'interdiction faite à A______ de 
quitter le territoire suisse avec C______ et D______, avec le versement d'une 
contribution d'entretien pour les enfants par la mère, avec la prise en charge par 
moitié des frais extraordinaires des enfants et avec l'attribution des allocations 
familiales et des bonifications pour tâches éducatives. 
À l'appui de ses conclusions, il a notamment fait valoir le manque de collaboration 
et l'imprévisibilité dont faisait preuve A______. Il a allégué qu'encore récemment, 
cette dernière était partie près d'un mois et demi au Cameroun en le laissant 
s'occuper à plein temps de ses enfants. Le comportement de la mère justifiait, 


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selon lui, de maintenir la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de 
visite ainsi que l'interdiction faite à celle-ci de quitter le territoire suisse avec les 
enfants. 
p. Dans ses plaidoiries finales écrites du 10 novembre 2023, A______ a modifié 
certaines de ses conclusions. 
Principalement, elle a conclu, s'agissant des points demeurés litigieux en appel, à 
l'exercice d'une autorité parentale conjointe par les deux parents sur C______ et 
D______, à ce que la garde des précités lui soit attribuée et à ce qu'un droit de 
visite soit réservé à B______. 
Subsidiairement, elle a conclu, s'agissant des points demeurés litigieux en appel, à 
ce qu'une garde alternée soit mise en place, à ce que l'entretien convenable de 
C______ et de D______ soit fixé à 729 fr. 65 par mois, respectivement à 
585 fr. 10 par mois, à ce que B______ soit condamné à lui verser une contribution 
d'entretien pour les enfants d'un montant mensuel de 550 fr. jusqu'à l'âge de 
10 ans révolus, de 650 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus et de 750 fr. jusqu'à l'âge 
de 18 ans révolus et au-delà en cas d'études régulières et sérieuses, à ce que les 
allocations familiales et les bonifications pour tâches éducatives lui soient 
attribuées et à ce que B______ prenne en charge l'entier des frais extraordinaires 
des deux enfants mineurs. 
À l'appui de ses conclusions, elle a notamment fait valoir que le père ne prenait 
pas adéquatement en charge les enfants et qu'il ne s'était pas correctement soucié 
de l'avenir scolaire et académique des deux garçons compte tenu de leurs mauvais 
résultats scolaires. 
Selon elle, les rapports du SEASP étaient "biaisés", voire erronés car ils ne 
prenaient en compte ni l'historique familial ni le souhait exprimé par les enfants 
d'un partage plus équitable du temps passé chez chacun des parents. Le rapport 
complémentaire du 10 mai 2023 ne faisait que reprendre les précédents rapports 
établis dans un contexte conflictuel et ne tenait pas compte des évolutions 
récentes, ni les demandes qu'elle avait formulées pour que le médecin et pédiatre 
de D______, que les éducateurs du parascolaire ainsi que l'infirmière de l'école 
soient entendus pour attester de ces changements. 
Sur le plan financier, elle s'est opposée à verser une contribution à l'entretien des 
enfants, au vu de sa situation financière, considérant, pour le surplus, qu'on ne 
pouvait exiger d'elle qu'elle reprenne un travail. 
q. Dans ses plaidoiries finales écrites du 10 novembre 2023, la curatrice de 
représentation des enfants a persisté dans ses conclusions en attribution de 
l'autorité parentale exclusive et de la garde au père et en maintien de la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 


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Elle a précisé sa conclusion en fixation d'un droit de visite pour la mère : celui-ci 
devait s'exercer d'entente entre cette dernière et C______ mais au maximum à 
hauteur de cinq jours toutes les deux semaines, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires; et s'agissant de D______, le droit de visite de la mère devait s'exercer à 
raison d'un week-end sur deux du vendredi après-midi à la sortie de l'école au 
lundi matin retour à l'école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires par 
périodes de deux semaines consécutives au maximum. 
Elle a par ailleurs conclu à ce que le Tribunal maintienne l'interdiction faite à 
A______ de quitter le territoire suisse avec D______ (ainsi que l'inscription de 
cette interdiction dans les systèmes RIPOL et SIS) et lève cette interdiction en ce 
qui concernait C______. 
En s'appuyant sur les rapports successifs rendus par le SPMi et le SEASP, la 
curatrice a notamment relevé que le comportement de la mère avait desservi le 
bien-être des enfants et ne permettait pas l'élargissement de ses droits parentaux. 
S'il était indéniable que A______ aimait ses enfants (et réciproquement), que ces 
derniers étaient également très attachés à elle, le fréquent manque de collaboration 
dont faisait preuve la mère, tant avec le père qu'avec les différents intervenants, le 
fait qu'elle implique les enfants dans le conflit parental ou encore le fait qu'elle ne 
parvenait pas à reconnaître que son comportement était problématique devaient 
être pris en considération. La mise en place d'une thérapie individuelle en faveur 
de A______ pouvait en revanche permettre de réévaluer la situation. 
En revanche, B______ avait toujours facilement collaboré avec les différents 
intervenants, qui n'avaient aucune inquiétude quant aux capacités parentales de 
celui-ci. 
S'agissant de l'interdiction de quitter le territoire suisse, la curatrice estimait qu'il 
se justifiait de la maintenir s'agissant de D______ qui était encore jeune, dans la 
mesure où A______, originaire du Cameroun, manquait de transparence quant à 
ses attaches en Suisse et refusait de communiquer des informations claires 
concernant ses récentes absences. En revanche, elle ne s'opposait pas à ce que 
cette mesure soit levée à l'égard de C______, qui était plus âgé et devait 
fréquemment voyager dans le cadre de ses activités scolaires et sportives. 
Elle a également expliqué que C______, qui était fatigué par le conflit parental 
dont il était l'enjeu malgré lui, avec son frère et sa sœur, ne s'était pas présenté à 
certains rendez-vous ou n'avait pas répondu à certains de ses appels parce que sa 
mère le lui avait interdit. Quant à D______, visiblement prise dans un très fort 
conflit de loyauté, elle avait demandé que leurs conversations (avec sa curatrice de 
représentation) demeurent confidentielles. 
r. Les parents ont transmis des répliques spontanées au Tribunal, persistant dans 
leurs conclusions respectives. 


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Dans sa réplique sur plaidoiries finales de la curatrice datée du 4 décembre 2023 
(étant précisé que A______ a transmis deux répliques : la première répondant aux 
plaidoiries finales de B______ et la seconde répondant aux plaidoiries finales de 
la curatrice de représentation des enfants), A______ a, en préambule, "soulev[é] 
d'emblée sa forte déception de l'attitude très décevante et contreproductive de la 
curatrice de représentation qui s'[était] impliquée plutôt comme partie à part 
entière dans le conflit conjugal, et non comme intervenant neutre ayant pour but 
primordial d'être à la vraie écoute des enfants et de leurs souhaits et soucis". 
A______ a contesté "vigoureusement" les allégations de la curatrice en lien avec 
le fait que C______ ne se soit pas présenté à certains rendez-vous ou répondu à 
certains appels, ajoutant que cette allégation était "totalement inacceptable, voire 
calomnieuse, car tant la personnalité que l'âge de C______ l'exclu[ai]ent 
totalement, et il suffi[sai]t de parler à ce jeune pour réaliser à quel point la 
curatrice s'[était] écartée des vrais objectifs de son mandat". 
A______ voyait par ailleurs dans le fait que la curatrice de représentation s'appuie 
sur certaines mêmes pièces et "s'align[ait]" sur les mêmes explications que celles 
de B______ une certaine "connivence" avec ce dernier. 
Elle reprochait par ailleurs à la curatrice de représentation de reprendre des 
accusations infondées figurant dans les rapports du SEASP en lien avec le défaut 
de collaboration de la mère avec les psychiatre et psychologue de C______ et le 
ressenti de ce dernier à cet égard, "alors qu'elle a[vait] toujours échoué à obtenir 
la confiance de ce jeune en raison de sa prise de position très négative (qu'elle ne 
cachait pas aux enfants) envers la mère!". 
En somme, elle lui reprochait d'avoir failli à sa mission de curatrice en se 
focalisant sur les éléments tirés notamment des précédents rapports pour prendre 
ses conclusions sans tenir compte de l'avis exprimé par les enfants, de faire peser 
sur elle uniquement le poids de la responsabilité des difficultés de communication 
existant entre les parents, de faire preuve de partialité et de ne pas tenir compte du 
bien-être des enfants. 
s. Dans un courrier du 15 décembre 2023, la curatrice de représentation a informé 
le Tribunal que la réplique spontanée de A______ l'avait "outrée par sa teneur et 
les propos faux, voire calomnieux qu'elle cont[enait], et qui tend[aient], une fois 
de plus, à mettre en cause [son] intégrité". Elle sollicitait par conséquent qu'un 
délai soit imparti à celle-ci et à son conseil pour déposer une nouvelle réplique, 
"plus mesurée". Dans le cas contraire, elle souhaitait qu'un délai lui soit fixé pour 
lui permettre d'y répondre. 
t. Par ordonnance du 18 décembre 2023, le Tribunal a fixé un délai à A______ 
pour déposer des déterminations qui tenaient compte des remarques et rappels qui 
lui avaient été adressés. 


- 22/48 - 
 
C/8806/2021 
u. Le conseil de A______ a toutefois refusé de s'exécuter, contestant que sa 
réplique du 4 décembre 2023 contenait des "propos faux, voire calomnieux". 
Faute d'indication précise de la part de la curatrice, il ignorait ce qui avait été " 
considéré comme outrant" (sic) par celle-ci. Il s'est par ailleurs prévalu du droit 
d'être entendu et a fait valoir que, selon lui, "l'art. 132 al. 1 et 2 CPC [était] utilisé 
de manière inappropriée pour [l]'attaquer sans aucun fondement pour avoir 
exercé [s]on devoir de représentation, et priver [s]a mandante de son droit de 
réplique par l'intermédiaire du conseil soussigné". Selon lui, c'était le courrier du 
15 décembre 2023 qui devait être considéré comme "un acte abusif et/ou introduit 
de manière procédurière qui [devait] être renvoyé à l'expéditeur". 
v. Par ordonnance du 24 janvier 2024, le Tribunal, statuant par voie de mesures 
provisionnelles urgentes, a autorisé expressément le mineur C______ à quitter le 
territoire suisse pour se rendre à un camp d'entraînement de football avec son club 
à P______ (Royaume-Uni) du 18 au 22 février 2024, sous la responsabilité de ses 
entraîneurs. 
w. Par pli du 15 février 2024, la curatrice de représentation des enfants, qui avait 
récemment appris que le Tribunal de protection avait requis la radiation de 
l'inscription de l'interdiction faite à A______ de quitter le territoire suisse avec les 
enfants, a sollicité la réinscription immédiate de cette mesure dans les systèmes 
RIPOL et SIS. La curatrice a joint à son courrier une demande de radiation de 
l'inscription RIPOL/SIS formée le 22 novembre 2023 par le Tribunal de 
protection à l'attention de la Commandante de la Police. 
Par ordonnance du 4 mars 2024, le Tribunal a fait suite à la demande de la 
curatrice et fait interdiction à A______ de quitter le territoire suisse avec C______ 
et D______ sans l'accord exprès et écrit de B______ et ordonné l'inscription de 
cette interdiction dans les systèmes de recherches informatisés RIPOL/SIS. 
x. Le 16 février 2024, la curatrice de représentation des enfants a persisté dans ses 
dernières conclusions tout en regrettant les attaques personnelles contenues à son 
égard dans les plaidoiries finales de A______. Selon elle, la réplique de la mère 
n'était "que la dernière de toute une série d'attaques tout aussi inadmissibles 
qu'infondées, que A______, manifestement à court d'arguments, a[vait] 
constamment porté à l'encontre de tous les intervenants (curateurs du SPMi, 
juges, experts, curatrice, écoles) dans le cadre de la procédure de mesures 
protectrices de l'union conjugale ayant opposé les époux, dans le cadre de la 
procédure ouverte devant le [Tribunal de protection] et enfin dans le cadre de la 
présente procédure", rappelant que l'intéressée avait été condamnée par 
ordonnance pénale du 29 juin 2020 pour diffamation, dénonciation calomnieuse et 
instigation à la dénonciation calomnieuse notamment pour ses allégations visant 
notamment la curatrice du SPMi ainsi qu'elle-même (P/3______/2016; étant 
précisé qu'elle ignorait la décision prise par le Tribunal de police suite à 


- 23/48 - 
 
C/8806/2021 
l'opposition formée par A______, cette dernière s'étant contentée de produire la 
première page du jugement rendu par ledit Tribunal le 22 octobre 2021 sans 
fournir davantage d'explications). Elle a ajouté que la position des enfants avait 
toujours été fidèlement rapportée. 
y. A______ a transmis de nouvelles déterminations sur la réplique de la curatrice 
de représentation du 16 février 2024 (dont le contenu était qualifié de "trop 
choquant" et était "vigoureusement contesté"), dans le cadre desquelles elle a 
persisté dans ses dernières conclusions. 
Elle a notamment fait valoir, s'agissant du jugement rendu par le Tribunal de 
police le 22 octobre 2021, qu'elle n'était pas tenue de remettre à la curatrice une 
copie dudit jugement puisqu'il ne la concernait pas et que cette dernière n'avait pas 
été partie à cette procédure. La mention de cette procédure pénale par la curatrice 
confortait A______ dans la déception ressentie à l'égard de "l'attitude très 
décevante et contreproductive de la curatrice de représentation". 
z. Par pli du 7 mars 2024, B______ a rappelé au Tribunal qu'il avait déjà sollicité 
la production des pages manquantes du jugement rendu par le Tribunal de police. 
Par pli du même jour, la curatrice de représentation des enfants a rappelé que 
c'était A______ qui avait formé des allégués en lien avec la procédure pénale et 
produit des documents tronqués. 
aa. Le 14 mars 2024, A______ s'est encore adressée au Tribunal, considérant que 
les plis de B______ et de la curatrice de représentation avaient été envoyés "en 
parfaite coordination étonnante qui ne cess[ait] de porter préjudice à cette 
procédure et à la prolonger sans cesse", ce qu'elle trouvait choquant puisqu'elle se 
retrouvait à "confronter deux parties à la procédure au lieu d'une". 
bb. La cause a ensuite été gardée à juger par le Tribunal. 
cc. Pour le surplus, la situation financière et personnelle des parents et des enfants 
se présente comme suit à teneur du dossier : 
cc.a B______ travaille à 60% en qualité de ______ auprès T______ pour un 
salaire mensuel net d'environ 4'904 fr. Il est par ailleurs employé à 20% en qualité 
de ______ auprès de l'Université U______ pour un salaire mensuel net d'environ 
1'387 fr. Il réalise ainsi un salaire mensuel net total de 6'291 fr. 
Ses charges mensuelles, telles que retenues par le Tribunal dans la partie en fait de 
son jugement, se composent de son montant de base OP (1'350 fr.), de son loyer 
(70% de 2'200 fr., soit 1'540 fr.), de son assurance-maladie obligatoire (360 fr. 20) 
et de ses frais de transport (70 fr.), soit un montant total de 3'320 fr. 20. Dans la 


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partie en droit de son jugement, le Tribunal a tenu compte de charges d'un 
montant mensuel de 3'357 fr. 30 (soit 37 fr. 10 de plus). 
cc.b La situation professionnelle et financière de A______ n'est pas claire. 
Il résulte de la partie en fait de l'arrêt ACJC/583/2019 rendu par la Cour le 16 avril 
2019 que A______ avait soutenu avoir travaillé sur appel à Genève et dans le 
canton de Vaud comme ______ pour un revenu mensuel brut oscillant entre 
1'000 fr. et 1'500 fr. entre 2014 et 2016. Selon les relevés de son compte Q______ 
de l'année 2016, elle percevait alors, jusqu'à la naissance de D______, un salaire 
mensuel de l'ordre de 1'850 fr. par mois de R______ (devenu dans l'intervalle 
S______, soit l'équivalent bernois de V______). 
Depuis la naissance de D______, elle n'a a priori jamais repris d'activité 
professionnelle. 
Elle est entièrement soutenue financièrement par l'Hospice général, ce qui était 
déjà le cas au moment où la décision sur mesures protectrices de l'union conjugale 
a été rendue. 
Entendue par le Tribunal lors de l'audience du 26 juin 2023, elle a contesté les 
informations figurant dans le rapport du 10 mai 2023 concernant sa situation 
financière et professionnelle. Elle a expliqué avoir effectué une formation dans le 
domaine ______, soit un Master obtenu en 2020, à la suite d'études commencées 
en 2014. Elle avait toutefois eu de la peine à trouver des débouchés dans ce 
domaine suite à la crise sanitaire liée au Covid-19. Elle venait de déposer un 
dossier pour entamer une formation complémentaire de ______, soit à la Source, 
soit à la Haute école de santé. Elle n'a toutefois versé à la procédure aucun 
document pour étayer ses allégations. 
Elle a par ailleurs contesté "faire du consulting" depuis son domicile, comme cela 
ressortait du rapport du SEASP du 10 mai 2023. 
Ses charges mensuelles, telles que retenues par le Tribunal, se composent de son 
montant de base OP (1'200 fr.), de son loyer (1'071 fr. 65), de son assurance-
maladie obligatoire (192 fr. 70, subside déduit) et de ses frais de transport (70 fr.) 
et s'élèvent à un montant de 2'534 fr. 35. 
Dans le cadre de son appel, A______ a allégué qu'à cause de leur père, les enfants 
faisaient l'objet de nombreuses poursuites, ce qui constituait une entrave 
importante pour leurs projets futurs. Elle n'a toutefois fourni aucune pièce à 
l'appui de ses allégations. En première instance, elle avait allégué que des 
poursuites concernant les enfants lui avaient été notifiées, ce qui ne peut être 
déduit du décompte de ses poursuites (pour un total de 13'367 fr. 75) et actes de 


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C/8806/2021 
défaut de biens (pour un total de 59'357 fr. 95) établi par l'Office cantonal des 
poursuites le 8 novembre 2023 qu'elle a produit. 
cc.c G______ est devenu majeur le ______ juillet 2023. 
cc.d Des allocations de formation de 415 fr. par mois sont versées en faveur de 
C______. 
Ses charges mensuelles, telles que retenues par le Tribunal, se composent de son 
montant de base OP (600 fr.), de la participation au loyer de son père (10% de 
2'200 fr., soit 220 fr.), de son assurance-maladie obligatoire (132 fr. 15) et de ses 
frais de transport (UNIRESO; 29 fr. 15) et s'élèvent à un montant de 981 fr. 30, 
soit 566 fr. 30 une fois les allocations familiales déduites. 
Les frais en lien avec son activité de football et les frais de dentiste allégués par 
son père n'ont pas été pris en compte par le Tribunal. 
cc.e Des allocations familiales de 411 fr. par mois sont versées en faveur de 
D______. 
 
Ses charges mensuelles, telles que retenues par le Tribunal, se composent de son 
montant de base OP (400 fr.), de la participation au loyer de son père (10% de 
2'200 fr., soit 220 fr.), de son assurance-maladie obligatoire (146 fr. 45, subside 
déduit), de ses frais de transport ("forfait TPG"; 45 fr.) et de ses frais de 
parascolaire et restaurant scolaire (92 fr.) et s'élèvent à un montant de 903 fr. 45 
(retenus à hauteur de 902 fr. 90 par le Tribunal, suite à une erreur de calcul), soit 
un montant de 492 fr. 45 une fois les allocations familiales déduites (491 fr. 90 
retenus par le Tribunal en raison d'une erreur de calcul). 
Les frais de judo de l'enfant n'ont pas été pris en considération, pas plus que les 
frais de dentiste qui ne paraissaient pas récurrents et réguliers. 
E. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a tout d'abord relevé que le mémoire de 
A______ du 4 décembre 2023 comportait certaines formulations "peu amènes" à 
l'encontre de la curatrice de représentation des enfants, de sorte que, par 
ordonnance du 18 décembre 2023, il avait invité celle-ci à reformuler ses 
conclusions de manière plus nuancée, ce qu'elle avait refusé de faire. Pour éviter 
toutefois de prolonger la procédure ou de la rendre inutilement plus conflictuelle, 
le Tribunal n'a donné aucune suite procédurale aux propos précités, tout en les 
regrettant. 
 
Statuant sur le fond, il a maintenu l'autorité parentale conjointe ainsi que les 
restrictions de l'autorité parentale de la mère déjà en vigueur. Depuis la levée des 
curatelles ad hoc et la restriction de l'autorité parentale de la mère, par décision du 
15 octobre 2019, le père prenait seul les décisions importantes concernant la 


- 26/48 - 
 
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scolarité et les suivis thérapeutiques des enfants, sans difficultés particulières. 
Cela étant, le SEASP ne recommandait pas d'attribuer l'autorité parentale 
exclusive au père, considérant uniquement qu'il était dans l'intérêt des enfants de 
maintenir la restriction de l'autorité parentale de la mère afin que B______ reste le 
seul à pouvoir organiser et gérer la scolarité des enfants, décider des lieux de leur 
scolarité et assurer la mise en place des suivis thérapeutiques. Par ailleurs, même 
si le conflit conjugal demeurait, les parties avaient réussi, en cours de procédure, à 
communiquer sur certains points, notamment sur la répartition des vacances 
scolaires. La solution suivie par le Tribunal visait à encourager la collaboration 
parentale. 
 
Le premier juge a attribué la garde des enfants mineurs C______ et D______ à 
leur père, relevant que G______ était devenu majeur en cours de procédure. 
Depuis que les enfants étaient sortis du foyer, leur garde avait été confiée à 
B______. L'organisation actuelle remontait donc à près de 5 ans et les 
professionnels consultés avaient, de manière univoque, soutenu son maintien. 
Selon le SEASP, la prise en charge par le père était adéquate et la situation avait 
évolué favorablement. La bonne collaboration de celui-ci avec le réseau et les 
différents professionnels intervenant dans la procédure avait par ailleurs été 
relevée. Tant ce service que la curatrice de représentation des enfants 
considéraient que cette solution devait être maintenue. 
C______ avait 16 ans, faisait du sport à haut niveau et bénéficiait vu son âge d'une 
certaine indépendance en termes de déplacements. Ainsi, nonobstant l'attribution 
de sa garde exclusive à son père, il pouvait, s'il le souhaitait, aller librement et 
plus souvent chez sa mère. Quant à la cadette, le SEASP avait recommandé que sa 
garde soit attribuée au père, dans son rapport actualisé du 10 mai 2023. 
Contrairement à ce que prétendait la mère, aucun élément ne permettait de retenir 
que les rapports du SEASP étaient "biaisés" et ne correspondaient pas à la réalité 
des faits. Le SEASP avait pris la peine de consulter les deux parents, de 
s'entretenir avec l'enseignante de l'enfant, la curatrice de représentation des 
enfants, la curatrice des enfants au SPMI et procédé à l'audition de D______. Rien 
ne justifiait de modifier une organisation qui fonctionnait de manière satisfaisante 
depuis près de 5 ans et dans laquelle les enfants avaient trouvé une stabilité qui 
leur était bénéfique. 
 
Le Tribunal a par ailleurs réservé à A______ un droit de visite en accord avec les 
recommandations du SEASP et les conclusions de la curatrice de représentation 
des enfants, précisant que le droit de visite sur D______ devait être exercé dans la 
mesure du possible en même temps que celui sur son frère aîné C______, afin de 
maintenir les liens dans la fratrie. 
 
Le Tribunal a maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles, laquelle apparaissait, selon le SEASP, toujours nécessaire au vu du 


- 27/48 - 
 
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manque de collaboration de la mère et du fait qu'elle impliquait les enfants dans le 
conflit conjugal. 
 
Le Tribunal a également maintenu l'interdiction faite à A______ de quitter le 
territoire avec ses enfants sans l'accord exprès du père et l'inscription de cette 
interdiction dans les systèmes RIPOL et SIS compte tenu des circonstances du cas 
particulier, notamment des liens de la mère avec le Cameroun. 
 
Enfin, s'agissant de l'entretien des enfants, le Tribunal a d'abord relevé que 
G______, qui était devenu majeur en cours de procédure, n'avait nanti ni l'un ni 
l'autre de ses parents d'une procuration les autorisant à réclamer une contribution 
d'entretien en son nom. Celui-ci avait par ailleurs indiqué au Tribunal être 
favorable à une garde alternée, de sorte qu'il était vraisemblable que le jeune 
homme partage sa vie entre ses deux parents. Le Tribunal n'est dès lors pas entré 
en matière sur la question d'une contribution à l'entretien de l'enfant majeur. 
Statuant sur l'entretien de C______ et D______, le Tribunal a constaté que leur 
mère ne travaillait pas et était entièrement soutenue financièrement par l'Hospice 
général depuis plusieurs années. Toutefois, rien n'empêchait celle-ci d'exercer une 
activité lucrative. En effet, selon les pièces produites, A______ travaillait encore, 
avant la naissance de D______, pour R______ et était titulaire d'un Master dans le 
domaine ______ obtenu en 2020. Elle avait par ailleurs ou était sur le point 
d'entamer une formation complémentaire de ______. Si elle soutenait s'être 
consacrée à l'éducation des enfants selon une répartition "traditionnelle" des 
tâches, sa situation devait être relativisée par le fait que les enfants avaient été 
placés en foyer fin 2017/début 2018 et qu'elle n'avait depuis lors pas récupéré la 
garde de ceux-ci. Les allégations de A______, qui soutenait ne pas parvenir à 
trouver un travail malgré son diplôme, n'étaient appuyées en outre par aucun 
document. Compte tenu de son âge, de sa formation et d'une certaine expérience 
dans les soins à domicile, un revenu hypothétique pouvait lui être imputé, ce 
d'autant que le domaine de la santé ou du soin à domicile souffrait d'un manque de 
personnel, de sorte que des possibilités effectives de trouver du travail existaient 
pour l'intéressée. 
 
Le Tribunal a calculé le revenu hypothétique de A______ sur la base d'une 
activité exercée à 80% rémunérée selon le salaire horaire minimum à Genève 
(charges sociales de 12% déduites), qu'il a imputé à compter du 1er septembre 
2024, dans la mesure où les parties étaient séparées depuis des années, où la garde 
des enfants n'était plus exercée par la mère depuis 2018 et où la présente 
procédure avait été initiée fin 2022 déjà. 
 
En tenant compte d'un revenu hypothétique de 3'116 fr. par mois et de charges de 
2'534 fr. 35, la mère bénéficiait d'un disponible de l'ordre de 500 fr. par mois qui 
devait être consacré à l'entretien des enfants. 


- 28/48 - 
 
C/8806/2021 
 
Les parties ont été déboutées de leurs conclusions relatives aux frais 
extraordinaires des enfants dans la mesure où elles tendaient à une prise en charge 
systématique de frais qui n'étaient, pour l'heure, ni déterminés, ni déterminables et 
dont la répartition n'avait pas fait l'objet d'un accord. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC) dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur l'attribution des droits parentaux, soit 
sur une affaire non pécuniaire dans son ensemble, de sorte que la voie de l'appel 
est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 1). 
1.2 Interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 142 al. 1 et 311 al. 1 CPC), 
selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), l'appel est recevable. 
Sont également recevables les réponses des intimés (art. 312 CPC) et les répliques 
et dupliques subséquentes qui ont été transmises avant que la Cause ne soit gardée 
à juger (art. 316 al. 2 CPC). 
Il sera statué sur la recevabilité du courrier du 26 novembre 2024 ci-après (cf. 
infra consid. 3.2). 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), dans 
la limite des griefs qui sont formulés devant elle (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4). 
Il incombe au recourant de motiver son appel (art. 311 al. 1 CPC), c'est-à-dire de 
démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Pour satisfaire à cette 
exigence, il ne lui suffit pas de renvoyer aux moyens soulevés en première 
instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision attaquée. Sa 
motivation doit être suffisamment explicite pour que l'autorité d'appel puisse la 
comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la 
décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa 
critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3; 138 III 374 consid. 4.3.1). La motivation 
de l'appel constitue une condition de recevabilité, qui doit être examinée d'office; 
Lorsque l'appel est insuffisamment motivé, l'autorité n'entre pas en matière (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_247/2013 du 15 octobre 2013 consid. 3.1; 4A_651/2012 
du 7 février 2013 consid. 4.2). 
1.4 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne le sort des enfants mineurs (art. 296 al. 1 et 3 CPC). La 
maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement 


- 29/48 - 
 
C/8806/2021 
à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le 
juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles 
(ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_584/2022 du 
18 janvier 2023 consid. 3.1.1). 
1.5 Par souci de simplification, A______ sera désignée en qualité d'appelante et 
B______ en qualité d'intimé. Les mineurs C______ et D______ seront désignés 
ci-après comme "les enfants", "les mineurs" ou par leurs prénoms respectifs. 
2. 
En appel, l'appelante a pris de nouvelles conclusions concernant son fils majeur, 
G______. 
2.1 Dans le procès en divorce, le parent détenteur de l'autorité parentale fait valoir, 
en son propre nom et à la place de l'enfant mineur, les contributions d'entretien 
dues à celui-ci. Lorsque l'enfant devient majeur en cours de procédure, cette 
faculté du parent perdure pour les contributions postérieures à la majorité, pour 
autant que l'enfant désormais majeur y consente (ATF 129 III 55 consid. 3.1). 
Celui-ci doit par conséquent être consulté; cela suppose que l'existence de l'action 
en divorce et les conclusions prises contre l'autre parent pour son entretien après 
son accès à la majorité lui soient communiquées. Si l'enfant devenu majeur 
approuve – même tacitement – les prétentions réclamées, le procès est poursuivi 
par le parent qui détenait l'autorité parentale (ATF 129 III 55 consid. 3.1.5; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_679/2019, 5A_681/2019 du 5 juillet 2021 consid. 10.3.1 
et les arrêts cités). L'enfant ne devient donc pas partie à la procédure (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 3.2.2). 
2.2 En l'espèce, l'enfant G______ est devenu majeur en cours de procédure de 
première instance et n'a pas acquiescé aux conclusions prises par ses parents, ni en 
première ni en seconde instance. Aucun élément du dossier ne permet par ailleurs 
de considérer que G______ aurait tacitement consenti aux conclusions de sa mère. 
L'appelante ne détient donc pas la faculté d'agir à la place de son fils s'agissant de 
son entretien. 
Il n'y a, pour le reste, pas lieu de statuer sur la garde d'un enfant à compter de sa 
majorité. 
Les nouvelles conclusions prises par l'appelante concernant G______ sont ainsi 
irrecevables. 
3. 
Les parties ont introduit des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles en 
appel. 
 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et avec la diligence requise (let. b). 


- 30/48 - 
 
C/8806/2021 
Dans les causes de droit de la famille concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, tous les novas sont admis, 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 
144 III 349 consid. 4.2.1), et ce jusqu'aux délibérations, lesquelles débutent par la 
clôture d'une éventuelle audience d'appel ou alors avec la communication formelle 
de la cour d'appel considérant que l'affaire est en état d'être jugée et qu'elle passe 
maintenant à la délibération du jugement (ATF 143 III 272 consid. 2.3.2; 
142 III 413 consid. 2.2.5 et 2.2.6 in JdT 2017 II p. 153 ss; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 8.1). 
Le Tribunal fédéral considère en effet que les parties ne doivent pas être 
autorisées à soulever des novas lorsque le procès d'appel passe à la phase de 
délibération car les éléments du procès doivent être fixés de manière définitive 
afin que le tribunal puisse délibérer sur l'affaire d'appel et prononcer rapidement 
une décision. Durant cette phase, il ne doit pas être possible de revenir à 
l'administration des preuves par l'invocation de nova, étant relevé que les parties 
n'ont pas un droit à la réouverture de la procédure probatoire (ATF 143 III 272 
consid. 2.3.2), et ainsi de provoquer l'interruption des délibérations (ATF 
142 III 413 consid. 2.2.5, arrêt du Tribunal fédéral 5A_451/2020 du 31 mars 2021 
consid. 3.1.1). 
 
3.2 En l'espèce, les faits nouveaux allégués et les pièces nouvelles produites par 
les parties avant que la cause ne soit gardée à juger par la Cour sont recevables, 
celles-ci étant susceptibles d'influencer la décision sur le sort des enfants mineurs 
des parties. 
 
En revanche, les faits nouveaux allégués dans le courrier du 26 novembre 2024 
ainsi que les pièces produites à cette occasion par l'intimé seront déclarés 
irrecevables, dans la mesure où ils ont été introduits après que la cause ait été 
gardée à juger. Leur contenu n'est en tout état pas décisif pour l'issue du litige. 
4. 
L'appelante conclut, à la forme, à ce que la Cour déclare recevable son mémoire 
du 4 décembre 2023, reprochant au Tribunal de l'avoir déclaré irrecevable. 
Le premier juge n'a toutefois pas considéré que son mémoire du 4 décembre 2023 
était irrecevable, raison pour laquelle il ne l'a d'ailleurs pas indiqué dans son 
dispositif. S'il a regretté le contenu de cette écriture, le premier juge n'en a 
cependant tiré aucune conséquence procédurale. 
 
Il n'y a dès lors pas lieu d'entrer en matière sur cette conclusion. 
5. 
L'appelante reproche au Tribunal d'avoir maintenu le statu quo s'agissant de 
l'autorité parentale, continuant ainsi de la priver de certaines de ses composantes. 


- 31/48 - 
 
C/8806/2021 
5.1.1 Aux termes de l'art. 296 al. 2 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC, l'enfant 
est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de ses père et 
mère. Dans le cadre d'une procédure de divorce, le juge confie à l'un des parents 
l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande (art. 298 al. 1 
CC). 
L'autorité parentale sert le bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). 
Fait partie de l'autorité parentale le pouvoir de prendre des décisions sur des 
questions centrales de planification de la vie, notamment les questions 
fondamentales d'éducation, d'appartenance religieuse, de formation générale et 
professionnelle, le suivi médical et la représentation de l'enfant (ATF 142 III 502 
consid. 2.4.1). 
L'autorité parentale conjointe est la règle, ce indépendamment de l'état civil des 
parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC; ATF 142 III 1 
consid. 3.3, 142 III 56 consid. 3). Il n'est qu'exceptionnellement dérogé à ce 
principe, lorsqu'il apparaît que l'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un 
des parents est nécessaire pour le bien de l'enfant. Une telle exception est en 
particulier envisageable en présence d'un conflit important et durable entre les 
parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à 
propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci 
et que l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la 
situation. De simples différends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des 
familles, d'autant plus en cas de séparation ou de divorce, ne constituent pas un 
motif d'attribution de l'autorité parentale exclusive, respectivement de maintien 
d'une autorité parentale exclusive préexistante (ATF 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7; 
142 III 1 consid. 2.1). 
En l'absence de toute communication entre les parents, le bien de l'enfant n'est pas 
garanti par l'exercice de l'autorité parentale conjointe. Celle-ci suppose en effet 
que les parents s'entendent un minimum sur les questions principales concernant 
l'enfant et qu'ils soient au moins capables de coopérer dans une certaine mesure. 
Si tel n'est pas le cas, l'autorité parentale conjointe constitue presque 
inévitablement une charge pour l'enfant, qui s'accentue dès que celui-ci se rend 
compte du désaccord de ses parents. Cette situation comporte également des 
risques comme celui de retarder la prise de décisions importantes, par exemple en 
lien avec des suivis ou traitements médicaux (ATF 142 III 197 consid. 3.5). 
Pour apprécier les critères d'attribution en matière de droits parentaux, le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). 
5.1.2 Le Tribunal fédéral a admis la possibilité d'attribuer de manière exclusive 
une ou plusieurs composantes de l'autorité parentale à l'un des parents dans 
l'hypothèse d'un conflit important mais cantonné à un thème déterminé, précisant 


- 32/48 - 
 
C/8806/2021 
toutefois qu'une telle attribution exclusive devait demeurer exceptionnelle et faire 
l'objet d'une motivation ressortant clairement de la décision (ATF 141 III 472 
consid. 4.7; arrêt du Tribunal fédéral 5A_714/2015 du 26 avril 2016 consid. 4.3.2 
et les références). Cette jurisprudence doit être comprise en ce sens que, lorsque 
les parents sont tous deux au bénéfice de l'autorité parentale conformément à la 
législation actuelle (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC; ATF 
142 III 1 consid. 3.3), l'un d'entre eux peut, dans des circonstances exceptionnelles, 
être privé d'une ou de plusieurs composantes de l'autorité parentale si le bien de 
l'enfant le commande. Cette jurisprudence ne saurait toutefois être comprise 
comme une possibilité de répartir librement entre les parents les différentes 
composantes de l'autorité parentale au risque de vider cette dernière de toute 
substance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_281/2020 du 27 avril 2021 consid. 4.2). 
5.1.3 Aux fins de trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment 
avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour 
demander un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir 
son utilité en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate 
pour les enfants; il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par 
un tel service à des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit 
d'une expertise judiciaire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_119/2022 du 7 novembre 
2022 consid. 3.1 et les références citées). 
Une portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui 
prend en compte toute une série d'éléments objectifs, fondés sur les déclarations 
d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux. Il contient également des 
appréciations subjectives, découlant souvent d'une grande expérience en la 
matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer le pouvoir de décision du juge 
(cf. notamment ACJC/1383/2024 du 05 novembre 2024 consid. 4.1.2 et les 
références citées). 
 
5.2 En l'espèce, les parents exercent une autorité parentale conjointe. L'autorité 
parentale de la mère est toutefois limitée sur certains aspects, l'intimé prenant seul 
les décisions concernant les enfants en lien avec leur scolarité et leurs suivis 
thérapeutiques depuis la levée des curatelles ad hoc le 15 octobre 2019. Il résulte 
des rapports concordants rendus par le SEASP que l'intimé n'a pas rencontré de 
difficultés particulières dans l'exercice de l'autorité parentale s'agissant de la 
scolarité et des suivis thérapeutiques des enfants. 
L'appelante reproche notamment au Tribunal de ne pas avoir suffisamment motivé 
sa décision sur ce point. Il résulte toutefois du jugement entrepris que le Tribunal 
s'est référé aux recommandations du SEASP et a rappelé l'ampleur du conflit 
parental. 


- 33/48 - 
 
C/8806/2021 
En tout état, l'appelante ne saurait être suivie lorsqu'elle soutient que les 
restrictions de son autorité parentale devraient être levées compte tenu du rôle 
"très positif" qu'elle aurait assumé pour les enfants, notamment dans le cadre de 
leur scolarité. En effet, son argumentation, confuse et axée sur les prétendues 
défaillances de l'intimé, à qui elle reproche d'avoir failli à son devoir de père "en 
se montrant incapable et peu soucieux de résoudre les problèmes une scolarité 
réussie de ses enfants" (sic), "en refusant de signer la demande de bourses (pour 
les études de G______ et pour avoir un répétiteur)", en permettant que les enfants 
fassent l'objet de poursuites importantes, entravant ainsi leurs projets futurs, et en 
étant incapable de fournir des réponses urgentes et adéquates aux problèmes de 
santé de C______, sans indiquer quels éléments du dossier corroboreraient les 
faits qu'elle allègue, ne convainc pas. 
 
Il résulte de la procédure, en particulier des rapports que le SEASP a rendus, après 
avoir entendu les différents professionnels impliqués dans le suivi des enfants, que 
contrairement à l'appelante, l'intimé a toujours fait preuve d'une très bonne 
collaboration, qu'il n'a jamais mis à mal les décisions des curateurs, et qu'il a pu 
accompagner ses enfants dans les démarches significatives concernant leur santé, 
leur scolarité ou leurs activités extrascolaires. 
 
En revanche, la collaboration avec la mère continue d'être très difficile, voire 
conflictuelle, celle-ci persistant dans une posture de défiance à l'égard des 
différents intervenants. Ces difficultés ont été constatées par les nombreux 
professionnels impliqués (notamment SPMi, SEASP, experts, curatrice de 
représentation, autorités judiciaires). Le contenu des écritures en appel de 
l'appelante dénote de plus une absence de prise de conscience ou de remise en 
question de l'intéressée quant à ce problème, celle-ci continuant d'accuser tous les 
intervenants, en particulier la curatrice de représentation des enfants, de faire 
preuve de partialité. 
 
Les propos des enseignants rapportés par le SEASP dans ses rapports ne 
corroborent pas la version présentée par l'appelante, soit qu'elle serait leur 
interlocutrice privilégiée, au contraire. Celle-ci soutient par ailleurs être 
intervenue encore récemment dans la scolarité des enfants, inscrivant son fils dans 
une autre école (sans consulter le père, ni la curatrice et en laissant le père 
assumer seul l'intégralité ou une partie des frais d'écolage, les allégations des 
parties au sujet de l'allocation d'une bourse ne permettant pas de le déterminer), ce 
qui prouverait, selon elle, l'impact positif qu'elle a sur ses enfants. Il résulte 
également des plaidoiries finales de première instance que des documents 
concernant la scolarité des enfants auraient été transmis à la mère à la fin de 
l'année scolaire 2022-2023, et non au père, qui n'en connaissait pas les raisons. 
Contrairement à ce qu'affirme l'appelante, ces faits ne prouvent pas l'incapacité de 
l'intimé à s'occuper adéquatement de ses enfants, et en particulier de leur scolarité. 
Le comportement de la mère dénote plutôt une incapacité à respecter le cadre 


- 34/48 - 
 
C/8806/2021 
juridique ainsi que le rôle parental de l'intimé et rappelle l'incident qui a conduit le 
SPMi à solliciter une restriction de l'autorité sur cet aspect (soit lorsque 
l'appelante avait, en juin 2017, inscrit les garçons dans une nouvelle école sans en 
informer personne et refusé de communiquer les coordonnées de la nouvelle école 
à la curatrice du SPMi). 
 
En outre, l'appelante ne saurait faire porter au père l'entière responsabilité des 
difficultés scolaires rencontrées par les enfants sans faire preuve de mauvaise foi. 
En effet, celles-ci peuvent notamment s'expliquer par le contexte dans lequel ils 
évoluent depuis de nombreuses années déjà. 
 
L'appelante se contente ensuite d'affirmer que l'intimé serait responsable des 
poursuites dont feraient l'objet ses enfants, sans toutefois fournir davantage 
d'explications à ce sujet. En tout état, le décompte qu'elle a produit en première 
instance ne permet pas de retenir que les poursuites enregistrées à son encontre 
concerneraient les enfants. De plus, il résulte des pièces produites en appel par 
l'intimé que G______ (seul enfant majeur des parties) ne fait l'objet d'aucune 
poursuite. 
 
Les difficultés du père à gérer les problèmes de santé de son fils ne sont appuyées 
par aucun élément du dossier, contrairement au défaut de collaboration de 
l'appelante, qui a mis en péril le suivi thérapeutique de C______. 
Enfin, l'appelante ne saurait être suivie lorsqu'elle soutient que la limitation 
litigieuse de son autorité parentale est trop large et a pour conséquence de la vider 
de sa substance. En effet, les limitations maintenues ne portent que sur des aspects 
précis et déterminés, soit la scolarité des enfants et leurs suivis thérapeutiques. 
Pour le surplus, l'appelante ne démontre pas, au contraire, qu'une collaboration 
avec le père serait possible. 
 
Dans la mesure où elle ne parvient toujours pas à agir dans l'intérêt de ses enfants 
s'agissant de ces aspects (scolarité et suivis thérapeutiques), malgré près de dix 
ans de procédure et vingt ans d'efforts institutionnels, les restrictions à son autorité 
parentale restent nécessaires. 
Le chiffre 4 du dispositif du jugement entrepris sera par conséquent confirmé. 
6. 
L'appelante critique ensuite l'attribution de la garde des enfants au père. Elle 
estime que la garde exclusive de C______ et de D______ aurait dû lui être confiée 
et, subsidiairement, qu'une garde alternée aurait dû être instaurée. 
6.1.1 Selon l'art. 298 al. 2ter CC, lorsque l'autorité parentale est exercée - comme 
en l'espèce - conjointement, l'autorité de protection de l'enfant examine, selon le 


- 35/48 - 
 
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bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la 
demande. 
En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle 
fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être 
relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). 
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle 
qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée 
est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. Au nombre des critères 
essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les capacités éducatives 
des parents, lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir 
envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne 
capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer compte tenu des 
mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que 
nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à 
coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, 
un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à 
l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe 
pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation 
conflictuelle, ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_700/2021 du 16 septembre 2022 
consid. 3.2 et les références citées). 
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 
deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour statuer 
sur l'attribution de la garde de l'enfant (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1). 
6.1.2 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu à la fois comme un droit et 
un devoir des parents (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la 
personnalité de l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 
131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_184/2017 du 9 juin 2017 
consid. 4.1). A cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant 
avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3c). L'importance et le mode d'exercice des relations 
personnelles doivent être appropriés à la situation, c'est-à-dire qu'il faut tenir 
équitablement compte des circonstances essentielles du cas, le bien de l'enfant 


- 36/48 - 
 
C/8806/2021 
étant le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4). Le 
juge tiendra compte de manière équitable de l'ensemble des circonstances, 
notamment de l'âge de l'enfant, de sa santé physique et psychique, ainsi que de la 
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
6ème éd. 2019, n. 984, p. 635). 
6.1.3 Selon l'art. 308 al. 1 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses 
conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant. 
Le curateur chargé d'une mission d'assistance éducative exercera sa mission par le 
dialogue, la médiation et l’incitation, tant à l’égard des père et mère que de 
l’enfant. Il leur donnera conseils, recommandations et directives (MEIER, 
CR-CC I, 2023, n. 9 ad art. 308 CC). La curatelle éducative peut être cumulée à 
l'une des missions spécifiques désignées à l'art. 308 al. 2 CC, comme une curatelle 
de surveillance des relations personnelles (LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, 
Droit du divorce, 2021, n. 1914, p. 711). 
 
6.2 À titre préalable, il sera relevé que l'appelante, au fil d'une argumentation 
confuse et prolixe, se réfère à de nombreux faits qui ne ressortent pas du jugement 
entrepris, sans fournir davantage d'éléments à cet égard. Or, si la présente cause 
est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties ne sont toutefois pas 
dispensées de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses, 
en renseignant le juge sur les faits de la cause et en lui indiquant les moyens de 
preuves disponibles. La Cour a néanmoins procédé à un examen complet du 
dossier afin de statuer sur les griefs soulevés par l'appelante, dans la mesure de 
leur pertinence, et pour autant qu'ils aient été formulés de manière suffisamment 
précise et intelligible. 
6.2.1 En l'espèce, l'appelante reproche, en premier lieu, au Tribunal d'avoir 
"install[é] un lourd préjugé" à son encontre en confirmant la solution de garde 
mise en place depuis cinq ans car "[r]ien ne justif[iait] de modifier une 
organisation qui fonctionne de manière satisfaisante depuis près de cinq ans, et 
dans laquelle les mineurs ont trouvé une stabilité qui leur est bénéfique". Selon 
elle, en raisonnant de cette manière, le premier juge lui ferait porter la 
responsabilité du conflit parental alors qu'elle serait en réalité "victime de 
l'acharnement constant de son ex-époux et de sa belle-mère". 
 
Une nouvelle fois, son argumentation ne convainc pas. En effet, il résulte de 
l'expertise du groupe familial menée dans le cadre de la procédure sur mesures 
protectrices de l'union conjugale en mai 2018 que le fonctionnement 
psychologique de l'appelante était alors marqué par son "interprétativité" et sa 
méfiance, ce qui rendait sa collaboration très difficile, voire conflictuelle. La 
situation ne semble pas avoir évolué depuis lors puisque l'ensemble des 


- 37/48 - 
 
C/8806/2021 
intervenants sociaux, de même que la curatrice de représentation des enfants, ont 
exposé que les problèmes de communication ou de collaboration rencontrés avec 
l'appelante persistaient et que celle-ci continuait d'impliquer activement les 
enfants dans le conflit parental. Les compétences parentales de l'appelante sont 
ainsi limitées sous cet angle. 
En revanche, aucun des intervenants n'a fait état de problèmes rencontrés avec 
l'intimé, ni d'inquiétudes quant à ses capacités parentales. Celui-ci a ainsi évolué 
positivement depuis le retour des enfants chez lui, acceptant volontiers les 
conseils offerts par les différents professionnels impliqués dans le suivi des 
enfants. 
Dans un raisonnement confus, l'appelante semble reprocher au Tribunal de ne pas 
s'être écarté des considérations figurant dans les rapports du SEASP, qui ne 
rempliraient pas, selon elle, les exigences "d'un rapport neutre et utile", preuve en 
serait que l'on ne pourrait "retenir un comportement constamment non-coopératif" 
de sa part sans également retenir "le comportement constamment dénigrant" dont 
ferait preuve l'intimé. Il ne résulte toutefois pas de "tous les rapports", comme elle 
le prétend, que le père soutiendrait – "sans preuves" – qu'elle aurait pour unique 
but d'écarter les enfants de leur père. L'appelante s'appuie d'ailleurs uniquement 
sur un rapport du 22 mars 2017, qui a été rendu avant que les enfants ne soient 
placés en foyer et ne correspond pas à la situation actuelle, l'évolution de l'intimé 
lui ayant permis de se voir confier leur garde à nouveau. L'affirmation de 
l'appelante, qui soutient que l'intimé "a toujours considéré [qu'elle] n'avait pas les 
compétences nécessaires pour s'occuper des enfants" est d'ailleurs contredite par 
les propos de celui-ci retranscrits par le SEASP dans son rapport du 24 janvier 
2022 (soit que selon l'intimé, la mère s'occupait bien des trois enfants). 
L'appelante ne saurait par ailleurs être suivie lorsqu'elle soutient que l'intimé 
aurait réussi, par la force de la répétition et de l'acharnement, à faire dire aux 
intervenants de la protection des mineurs ce qu'il souhaitait, les conclusions 
auxquelles parvient le SEASP étant fondées sur toute une série d'éléments 
objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux. 
La procédure ne contient de plus aucun élément permettant de corroborer un tant 
soit peu sa thèse, soit que le SEASP (comme tous les autres intervenants, à suivre 
l'appelante) aurait fait preuve de partialité, en prenant le parti de l'intimé. Les 
rapports d'évaluation sociale ne suscitent aucun doute sérieux quant au bien-fondé 
de leurs conclusions, qui sont formulées de manière convaincante et apparaissent 
cohérentes au regard de l'ensemble des éléments au dossier. A l'instar du Tribunal, 
la Cour n'a ainsi aucune raison de s'en écarter. 
Il a par ailleurs d'ores et déjà été relevé à plusieurs reprises que les mineurs sont 
pris dans un important conflit de loyauté et sont submergés par le conflit parental, 
de sorte que leurs déterminations doivent être appréciées avec la plus grande 


- 38/48 - 
 
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prudence, ce d'autant que la mère les a déjà impliqués activement en leur faisant 
écrire des lettres notamment. Le fait d'ailleurs qu'elle se prévale d'affinités plus 
grandes avec G______, C______ et D______ ou encore qu'elle allègue que divers 
rapports auraient expressément souligné "le manque d'intérêt que [l'intimé] 
portait à sa fille" sans fournir davantage de précisions à cet égard (étant précisé 
qu'aucun des rapports rendus par le SEASP dans le cadre de la présente procédure 
ne comporte une telle constatation) confirment qu'elle n'est pas capable de prendre 
la mesure du préjudice que son attitude est susceptible de porter à ses enfants. 
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, c'est donc à raison que le Tribunal a 
décidé de maintenir la solution en vigueur depuis 2019 et de confier la garde des 
enfants à leur père. 
Pour le surplus, il résulte du rapport complémentaire du SEASP que la solution 
actuelle convient tout à fait à D______. Quant à C______, le droit de visite fixé 
par le Tribunal tient compte, dans une certaine mesure, de sa volonté (cf. infra 
let. 6.2.3). 
Le seul fait que la mère soit plus disponible (ce qui résulte uniquement du fait 
que, contrairement au père, elle ne travaille pas) n'y change rien. 
6.2.2 Pour le reste, les (très) nombreux reproches que l'appelante formule à 
l'encontre du père dans son appel dénotent de son incapacité à dépasser le conflit 
conjugal et, quoi qu'il en soit, prouvent que les tensions parentales persistent et 
demeurent très importantes. 
Instaurer une garde alternée reviendrait ainsi à imposer aux enfants de faire face à 
l'incapacité des parents à les préserver de leur conflit conjugal et ne contribuerait 
très vraisemblablement qu'à accentuer celui-ci. 
L'appelante estime toutefois qu'une telle solution, qu'elle considère être "la plus 
adéquate et la plus logique au vu de l'évolution concrète de la situation familiale, 
et plus particulièrement du souhait des enfants et de leur âge" quand bien même 
elle conclut principalement à ce que la garde exclusive des enfants lui soit confiée, 
se justifie d'autant plus qu'elle permettrait à D______ de ne pas être séparée de ses 
frères. Or, son appartenance à une fratrie est uniquement un des éléments dont il 
faut tenir compte en matière d'attribution des droits parentaux, dont le principe 
fondamental demeure le bien de l'enfant. En l'occurrence, il résulte de l'audition 
de la mineure qu'elle est tout à fait satisfaite de l'organisation actuelle, quand bien 
même elle implique d'être parfois séparée de ses frères. De plus, le chiffre 8 du 
dispositif du jugement entrepris précise que, dans la mesure du possible, les droits 
de visite des enfants devront être pratiqués simultanément, afin de favoriser les 
liens fraternels. En tout état, il n'y a pas lieu d'envisager une solution de garde qui 
mettrait en péril le bien-être de D______ dans le seul but de lui faire profiter de la 
compagnie de ses grands frères. 


- 39/48 - 
 
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L'appelante soulève un dernier argument pour convaincre de la pertinence d'une 
garde alternée en lien avec les propos tenus par la mineure lors de son audition par 
le SEASP. Elle fait d'abord valoir (à raison) que le souhait exprimé par D______ 
de "rester tranquille le week-end" n'est pas pertinent pour statuer sur l'attribution 
de la garde. Le SEASP n'a d'ailleurs pas fondé ses conclusions du 10 mai 2023 sur 
cette envie de tranquillité, mais bien sur les compétences parentales du père, sur le 
besoin de stabilité de l'enfant mais aussi sur l'attitude de la mère, incompatible 
avec l'intérêt de D______. L'appelante se prévaut toutefois des déclarations 
précitées de sa fille, dont l'exactitude est remise en cause pour le surplus, pour 
confirmer la pertinence d'une telle solution de garde, estimant que "c'est bien la 
garde alternée d'une semaine qui l'arrangera et lui offrira la stabilité". 
Cette argumentation ne saurait être suivie dans la mesure où l'appelante ne dispose 
pas de capacités éducatives suffisantes, celle-ci étant incapable de collaborer dans 
l'intérêt de ses enfants et de ne pas impliquer ces derniers dans le conflit parental, 
celui-ci demeurant trop important pour pouvoir envisager l'instauration d'une 
garde alternée. 
Le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris sera par conséquent confirmé. 
6.2.3 L'appelante ne formule aucun grief à l'encontre des modalités du droit de 
visite telles que fixées par le premier juge. 
En revanche, elle estime que le droit aux relations personnelles qui lui a été 
réservé s'agissant de son fils C______ "ressemble, en pratique, à l'établissement 
d'une garde alternée". Le droit de visite en question doit toutefois être exercé 
d'entente avec le mineur et n'implique pas nécessairement que celui-ci demeure 
auprès de sa mère cinq jours par quinzaine. Il n'y a dès lors pas lieu de le qualifier 
de garde alternée. 
 
Pour le surplus, l'étendue des droits de visite décidée par le premier juge tient 
compte des besoins particuliers et de l'âge de chaque enfant et apparaît conforme à 
leur intérêt. 
Les chiffres 6 à 8 du dispositif du jugement entrepris seront par conséquent 
confirmés. 
6.2.4 Si l'appelante conclut à l'annulation du chiffre 9 du dispositif du jugement 
entrepris, qui maintient la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
en faveur des enfants C______ et D______, elle ne consacre aucune ligne de son 
appel à cette mesure de protection. 
La Cour en déduit que l'appelante a uniquement conclu à la levée de cette 
curatelle dans l'hypothèse – non avérée - où la garde exclusive (subsidiairement, 


- 40/48 - 
 
C/8806/2021 
la garde alternée) des enfants lui était confiée. Dans la mesure où celle-ci demeure 
justifiée, le chiffre 9 du dispositif du jugement entrepris sera également confirmé. 
7. 
L'appelante reproche ensuite au Tribunal d'avoir maintenu l'interdiction qui lui a 
été faite de quitter le territoire suisse avec les enfants sans l'accord exprès du père. 
Elle s'oppose également à l'inscription de cette mesure dans les systèmes RIPOL 
et SIS. 
 
7.1 Le parent au bénéfice d'un droit de visite peut en principe librement choisir le 
lieu des vacances; en particulier, dans le cas d'enfants plus âgés, les visites 
peuvent même avoir lieu chez le parent bénéficiaire (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_702/2018 du 1er février 2019 consid. 5.1). Le parent bénéficiaire du droit de 
visite peut également emmener l'enfant avec lui à l'étranger pendant les vacances : 
exercer le droit aux relations personnelles hors du pays de résidence et de 
domicile de l'enfant n'est pas exclu par principe. Le bien de l'enfant doit alors être 
confronté aux risques qu'implique l'exercice du droit de visite hors des limites 
géographiques ordinaires : le juge doit ainsi examiner, selon l'ensemble des 
circonstances d'espèce et notamment au regard du risque d'un enlèvement 
international de l'enfant (art. 3 de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 
sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants [CLaH80]), si le droit 
de visite peut se dérouler hors du territoire suisse. Dans cette perspective, l'une 
des modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice 
du droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, 
peut ainsi consister en l'interdiction de quitter le territoire suisse avec l'enfant 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_41/2022 du 3 novembre 2022 consid. 6.1 et les 
références citées). Il faut toutefois qu'il existe un risque sérieux et concret que le 
parent, après avoir exercé son droit de visite, ne ramène pas l'enfant à celui qui en 
a la garde. Un risque abstrait ne suffit pas (arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 
du 13 novembre 2020 consid. 8.1 et les références citées). 
Les voyages à l'étranger sont ainsi permis, à moins qu'il n'existe un risque de non-
retour illégal des enfants (arrêt du Tribunal fédéral 5A_702/2018 du 1er février 
2019 consid. 5.1). Le Tribunal fédéral a laissé la question ouverte de savoir si la 
simple expression des craintes était une affirmation suffisamment claire des faits 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_702/2018 précité consid. 5.2). En revanche, des 
menaces d'enlèvement par le titulaire du droit aux relations personnelles 
constituent un risque concret d'enlèvement (BÜCHLER, FamKomm Scheidung, 
2022, n. 40 ad art. 273 CC). 
Savoir si un risque d'enlèvement existe dans le cas particulier est une question qui 
relève de l'appréciation des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 
13 novembre 2020 consid. 8.1 et les références citées). 


- 41/48 - 
 
C/8806/2021 
 
7.2 En l'espèce, une interdiction de quitter le territoire suisse avec les enfants a été 
prononcée à l'encontre de la mère en premier lieu en novembre 2017, après que 
celle-ci ait enlevé G______ et C______ à la sortie du bus les amenant à l'école, et 
inscrite dans les systèmes RIPOL et SIS. 
 
Il résulte du dossier que Tribunal de protection a révoqué cette inscription en fin 
d'année 2023 mais que le Tribunal l'a réordonnée par ordonnance du 4 mars 2024, 
suivant les recommandations claires formulées par le SEASP à cet égard. 
 
L'appelante critique la décision du premier juge de maintenir cette interdiction, 
ainsi que son inscription dans les systèmes RIPOL et SIS en fournissant pour 
seule motivation ses liens avec le Cameroun. 
 
Si l'on peut reprocher au premier juge de ne pas avoir suffisamment précisé les 
raisons pour lesquelles il maintenait cette mesure, en faisant référence uniquement 
aux "circonstances du cas particulier, en particulier des liens de la mère avec le 
Cameroun", sa décision doit néanmoins être confirmée. 
 
En effet, il est tout d'abord établi que l'appelante a déjà enlevé ses enfants en 
2017. 
De plus, celle-ci maintient une certaine opacité sur sa situation personnelle, 
laquelle semble toutefois impliquer des liens certains avec l'étranger. Certes, elle a 
déclaré au Tribunal qu'elle n'avait pas l'intention de s'établir durablement au 
Cameroun avec ses enfants, qui étaient de nationalité suisse et avaient toujours 
vécu en Suisse. Il résulte toutefois du rapport d'évaluation sociale du 24 janvier 
2022 qu'elle rédigerait une thèse pour l'obtention d'un doctorat dans le cadre du 
programme universitaire Erasmus. Or, ce programme implique des échanges 
universitaires en Europe. L'appelante a également déclaré faire du bénévolat dans 
l'humanitaire, à Genève et à l'étranger, précisant ensuite que cela n'impliquait 
"pour l'instant" pas de voyager "dans d'autres pays". L'on ignore toutefois ce qu'il 
en est aujourd'hui. Si elle est revenue sur ses déclarations faites à ce Service lors 
d'une audience du Tribunal, remettant en cause l'exactitude des informations 
figurant dans ledit rapport, elle n'a apporté aucune pièce pouvant corroborer ses 
propos en lien avec sa formation, étant rappelé que les rapports rendus par le 
SEASP ne suscitent aucun doute sérieux quant à leur teneur. L'appelante ne 
revient d'ailleurs pas sur ce point dans le cadre de la procédure d'appel. 
À cela s'ajoute que l'appelante persiste à ne pas collaborer avec toutes les 
personnes impliquées dans la vie de ses enfants, y compris avec le père de ceux-
ci, et refuse de transmettre certaines informations. Il lui est ainsi déjà arrivé 
d'inscrire ses enfants dans une école ou même de partir à l'étranger sans en 
informer l'intimé. 


- 42/48 - 
 
C/8806/2021 
L'ordonnance du 27 juin 2023 n'a, pour le surplus, pas la portée que l'appelante lui 
donne, l'autorisation de voyager avec ses enfants qui lui a été octroyée par le 
Tribunal se limitait à la semaine du 9 au 16 juillet 2023 et faisait suite à l'accord 
trouvé en ce sens par les parties lors de l'audience du 26 juin 2023. Une telle 
possibilité demeurera, pour autant que l'appelante sollicite l'accord du père. Celle-
ci n'aura ainsi d'autre choix que de collaborer avec l'autre parent, ce qui sera, quoi 
qu'il en soit, bénéfique pour les enfants. 
Le fait que ces derniers aient pu être confrontés à certaines difficultés lors d'un 
voyage avec leur père du fait de leur inscription dans les systèmes RIPOL et SIS 
ou encore qu'il arrive à C______ de voyager dans le cadre de ses activités 
scolaires et sportives n'y change rien. Une autorisation expresse peut au 
demeurant être sollicitée si le mineur devait se déplacer à l'étranger dans le futur, 
comme ce fut le cas en janvier 2023 et 2024. 
L'appelante ne saurait, enfin, se prévaloir de l'âge des enfants pour exclure un tel 
risque. 
 
Au vu des éléments qui précèdent, le Tribunal a considéré à juste titre qu'il existait 
un risque concret et actuel de retenue des enfants par leur mère durant l'exercice 
de son droit de visite. Ce risque paraît suffisamment élevé pour justifier une 
limitation géographique de l'exercice du droit de visite au territoire suisse et 
l'inscription de la mesure dans les systèmes RIPOL et SIS. 
 
Le chiffre 12 du dispositif du jugement entrepris sera par conséquent confirmé. 
8. 
Il ressort de l'appel formé par l'appelante que sa conclusion en versement d'une 
contribution d'entretien en faveur de ses enfants n'était formée que dans les cas – 
non avérés en l'espèce – où la garde exclusive des enfants lui aurait été confiée, 
subsidiairement où une garde alternée aurait été fixée. 
 
Si elle ne forme pas de conclusion plus subsidiaire encore, visant l'hypothèse où la 
garde exclusive des enfants au père serait confirmée, elle fait toutefois valoir 
qu'elle ne peut, quoi qu'il en soit, être condamnée au versement d'une contribution 
d'entretien pour différents motifs, qui seront examinés ci-dessous. 
 
8.1.1 Selon l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 ch. 4 CC, l'entretien de 
l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1), 
ces trois éléments étant considérés comme équivalents. Les parents contribuent 
ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et 
assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa 
formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). La contribution d'entretien 
doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources 
de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant 
(art. 285 al. 1 CC). La contribution d'entretien sera calculée en fonction de toutes 


- 43/48 - 
 
C/8806/2021 
les prestations fournies par chaque parent (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid 5.1; 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 
consid. 4.1; 5A_764/2017 du 7 mars 2018 consid. 4.1.5). 
Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, en ce sens qu'il vit dans 
le ménage de celui-ci et qu'il ne voit l'autre parent que lors de l'exercice du droit 
de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà complètement sa 
contribution à l'entretien en nature, en ce sens qu'il fournit à l'enfant les soins et 
l'éducation. En pareil cas, eu égard au principe de l'équivalence des prestations en 
argent et en nature l'obligation d'entretien en argent incombe en principe 
entièrement à l'autre parent, même si dans certaines circonstances il peut se 
justifier de s'écarter de ce principe (ATF 147 III 265 consid. 5.5). 
8.1.2 La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la 
quotité d'une contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, 
qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de 
l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 
128 III 411 consid. 3.2.2). 
Dans trois arrêts publiés (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316; 147 III 293; 
147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de 
calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, soit la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux étapes). 
Selon cette méthode, il convient de déterminer les moyens financiers à 
disposition, à savoir les revenus effectifs ou hypothétiques et, d'autre part, de 
déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné (entretien 
convenable), puis de répartir les ressources à disposition entre les différents 
membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le 
minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de moyens 
suffisants, le minimum vital du droit de la famille (ATF 147 III 265 précité 
consid. 7, traduit par BURGAT, in Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues : 
une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de 
ATF 147 III 265, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021). 
Dans tous les cas le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être 
préservé (ATF 147 III 265 consid. 7.3). 
8.1.3 Pour fixer la contribution d’entretien, le juge doit en principe tenir compte 
du revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur dans la mesure où 
s'agissant de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des 
père et mère sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser 
leur capacité maximale de travail. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le 


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C/8806/2021 
revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger 
d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2). 
Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner 
deux conditions cumulatives. Le juge doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger de la personne concernée qu'elle exerce une activité 
lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et 
à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Il doit ensuite établir si cette 
personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait 
(ATF 147 III 308 consid. 4; 143 III 233 consid. 3.2). Afin de déterminer si un 
revenu hypothétique doit être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas 
sont déterminantes. Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, 
l'état de santé, les connaissances linguistiques, la formation (passée et continue), 
l'expérience professionnelle, la flexibilité sur les plans personnel et géographique, 
la situation sur le marché du travail, etc. (ATF 147 III 308 consid. 5.6; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_257/2023 du 4 décembre 2023 consid. 7.2 et les références). 
Il peut être attendu du parent se consacrant à la prise en charge des enfants qu'il 
recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à 
l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré 
secondaire, et à 100% dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 
consid. 4.7.6). Ces lignes directrices ne sont pas des règles strictes. Leur 
application dépend du cas concret; le juge en tient compte dans l'exercice de son 
large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 481 consid. 4.7.9; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.3.1.2; 5A_931/2017 
du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2). 
Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour retrouver un emploi. Ce délai doit être fixé en fonction des 
circonstances concrètes du cas particulier, telles que la prévisibilité pour la 
personne concernée de l'exigence de reprise ou d'extension de l'activité lucrative 
(ATF 129 III 417 consid. 2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_694/2020 du 7 mai 
2021 consid. 3.5.2; 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1; 5A_329/2019 du 
25 octobre 2019 consid. 3.3.1.1). 
8.1.4 En vertu de l'art. 286 al. 3 CC, le juge peut contraindre les parents à verser 
une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant 
le requièrent. Il s'agit des frais qui visent à couvrir des besoins spécifiques, limités 
dans le temps, qui n'ont pas été pris en considération lors de la fixation de la 
contribution ordinaire d'entretien et qui entraînent une charge financière que celle-
ci ne permet pas de couvrir, tels que les frais liés à des corrections dentaires ou à 


- 45/48 - 
 
C/8806/2021 
des mesures scolaires particulières (arrêt du Tribunal fédéral 5A_782/2023 du 
11 octobre 2024 consid. 4.1.2). 
La prise en charge des frais extraordinaires de l'enfant doit être réglée à la lumière 
de frais spécifiques et non pas de manière générale et abstraite, à moins que cela 
ne fasse partie de l'accord des parties (arrêt du Tribunal fédéral 5A_57/2017 du 
9 juin 2017 consid. 6.3). 
 
8.2 En l'espèce, l'appelante critique uniquement le revenu hypothétique qui lui a 
été imputé, sans remettre en cause la situation financière de l'intimé, ni ses propres 
charges ou celles des enfants. Elle reprend certes ses conclusions en fixation de 
l'entretien convenable des enfants, dont les montants diffèrent de ceux retenus par 
le premier juge. Son appel ne contient toutefois aucune critique quant aux charges 
admises et écartées par le Tribunal. Il ne sera dès lors pas revenu sur ces points. 
8.2.1 L'appelante ne travaille pas et émarge depuis plusieurs années à l'aide 
sociale. 
Le Tribunal a toutefois estimé que rien ne l'empêchait d'exercer une activité 
lucrative, ce que l'appelante critique. Elle fait valoir, dans une brève motivation, 
que les conditions pour lui imputer un revenu hypothétique ne seraient pas 
remplies car il lui serait "extrêmement difficile, pour ne pas dire impossible" de 
retrouver du travail après une période d'inactivité de douze ans. 
 
S'il n'est pas contesté que l'ex-épouse s'est consacrée des années durant aux 
enfants (étant rappelé que l'aîné est né en 2005), il résulte cependant du dossier 
que celle-ci aurait repris une activité professionnelle entre 2014 et 2016 en qualité 
de ______. Elle a certes cessé de travailler à la naissance de D______ mais n'a 
plus eu à assumer la prise en charge en nature des enfants depuis la fin de l'année 
2017, lorsque ceux-ci ont été placés en foyer. Selon ses propres allégations, elle 
aurait d'ailleurs consacré les dernières années à diverses formations, complétées 
notamment par l'obtention d'un Master en 2020. 
 
Elle n'a par ailleurs fourni aucune recherche d'emploi (pas plus que n'importe quel 
autre document en lien avec son parcours professionnel ou sa formation) 
susceptible d'étayer les difficultés qu'elle allègue pour trouver un emploi dans un 
domaine correspondant à sa formation et dans lequel elle a déjà travaillé. 
 
L'appelante, qui est aujourd'hui âgée de 46 ans et en bonne santé, ne fait valoir 
aucune autre circonstance qui constituerait un obstacle à une reprise de travail. 
 
Elle n'est, en outre, pas empêchée de travailler en raison de la prise en charge de 
ses enfants puisqu'elle n'assume ni la garde de D______, ni celle de C______, 
quand bien même elle profite d'un droit à des relations personnelles plus libre et 
éventuellement plus étendu avec son cadet, étant rappelé que C______ est sur le 


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C/8806/2021 
point de fêter ses 17 ans. Le Tribunal en a toutefois tenu compte, dans une 
certaine mesure, en imputant un revenu hypothétique calculé sur le salaire 
minimum genevois que réaliserait une personne en travaillant à 80%. Dans la 
mesure où ce point ne fait l'objet d'aucune critique, la Cour ne s'en écartera pas. 
L'appelante ne critique pas davantage le montant retenu à titre de revenu 
hypothétique, calculé sur le salaire horaire minimum à Genève, duquel des 
charges sociales de 12% ont été déduites, ni le délai d'adaptation qui lui a été 
accordé, lequel apparaît approprié au vu des circonstances d'espèce. 
 
Le revenu hypothétique imputé par le premier juge dès le 1er septembre 2024 sera 
donc confirmé. 
 
Ainsi, compte tenu d'un revenu hypothétique de 3'166 fr. par mois et de charges 
mensuelles de 2'534 fr. 35, l'appelante dispose d'un solde d'environ 630 fr. 
 
8.2.2 Le père assumant l'entretien en nature des enfants, il appartient à la mère, 
dans la mesure de ses moyens, d'en assumer l'entretien financier. 
Le fait que G______, désormais majeur, préférerait vivre auprès de sa mère, ce 
qui n'est au demeurant pas établi, n'y change rien, le sort de celui-ci ne faisant plus 
l'objet de la présente procédure. L'appelante ne saurait pas non plus se prévaloir 
du droit de visite dont elle dispose sur C______, dans la mesure où celui-ci 
n'implique pas nécessairement que le mineur passe 35% de son temps (5 jours sur 
14) chez sa mère. 
 
Contrairement à ce que soulève l'appelante, la disparité économique entre les 
parties ne justifie par ailleurs pas que le père assume seul, en sus de leur entretien 
en nature, l'intégralité de l'entretien financier des enfants. En effet, le disponible 
dont dispose l'intimé après couverture de ses charges et du solde des charges des 
enfants [soit 2'370 fr. environ; 2'930 fr. – (316 fr. 30 + 241 fr. 90)], sera en partie 
consacré à ces derniers pour financer leurs activités extrascolaires notamment, tel 
que le football pour C______. Il n'apparaît, en tout état, pas critiquable de 
condamner l'appelante à payer une contribution d'entretien afin de participer, à 
hauteur de ses facultés financières, à l'entretien de ses enfants, étant souligné 
qu'elle disposera d'une centaine de francs par mois de disponible après versement 
des pensions alimentaires. 
 
Le chiffre 13 du dispositif du jugement entrepris sera par conséquent confirmé. 
 
8.2.3 Au vu de ce qui précède, il n'y a pas lieu de revenir sur le versement des 
allocations familiales en faveur de l'intimé, ni sur l'attribution des bonifications 
pour tâches éducatives AVS/AI à celui-ci. Les chiffres 14 et 15 du dispositif du 
jugement entrepris seront ainsi également confirmés. 


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C/8806/2021 
 
8.2.4 Enfin, l'appelante reprend sa conclusion en lien avec la prise en charge des 
frais extraordinaires des enfants, concluant à ce que l'intimé en assume 
l'intégralité. 
Elle n'allègue cependant aucun frais extraordinaire. Son appel ne contient 
d'ailleurs aucune motivation à ce sujet. Dès lors qu'il n'y a pas lieu de statuer sur 
des dépenses hypothétiques et que les parties n'ont pas pris de conclusions 
communes sur ce point, l'appelante sera déboutée de sa conclusion. 
 
8.2.5 Le jugement entrepris sera par conséquent confirmé dans son intégralité. 
9. 
Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur la conclusion de l'appelante tendant à ce 
qu'il soit constaté qu'aucune contribution post-divorce n'est due entre les ex-
époux, celle-ci correspondant au chiffre 18 du dispositif du jugement entrepris. 
10. 
10.1 Les chiffre 19 et 20 du dispositif du jugement attaqué relatif aux frais 
judiciaires et dépens de première instance ne sont, à juste titre, pas contestés. Il n'y 
a donc pas lieu de s'y attarder. 
 
10.2 Les frais judiciaires seront fixés à 5'700 fr., soit 3'000 fr. pour la procédure 
d'appel (art. 30 et 35 RTFMC) et 2'700 fr. pour les frais de représentation des 
enfants, conformément à la note d'honoraires transmise par la curatrice (art. 95 
al. 2 let. e CPC). 
Au vu de l'issue du litige, les frais judiciaires seront mis à la charge de l'appelante, 
qui succombe (art. 105 al. 1 et 106 al. 1 CPC). Celle-ci plaidant au bénéfice de 
l'assistance judiciaire, sa part sera provisoirement laissée à la charge de l'Etat de 
Genève, lequel pourra en réclamer le remboursement ultérieurement si les 
conditions de l'art. 123 CPC sont remplies (art. 122 al. 1 let. b; art. 19 RAJ). 
Vu la nature familiale du litige, chaque parent supportera ses propres dépens 
d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 48/48 - 
 
C/8806/2021 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/4460/2024 
rendu le 9 avril 2024 par le Tribunal de première instance dans la cause C/8806/2021. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 5'700 fr., les met à la charge de A______ et dit qu'ils sont 
provisoirement supportés par l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision contraire de 
l'assistance judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, 
Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame Sandra CARRIER, greffière. 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Sandra CARRIER 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.