ge_gerichte · ATAS/973/2007 · 2007-09-11 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2150/2006 ATAS/973/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 1
du 11 septembre 2007

En la cause

Madame R , domiciliée , 1205 GENEVE, comparant recourante
avec élection de domicile en l'étude de Maître Karin BAERTSCHI

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, GENEVE

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK,
Juges assesseurs

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EN FAIT

Madame R (ci-après: l'assurée), ressortissante suisse née en 1964, a
exercé l'activité de professeur privée de chant à domicile ainsi que de choriste
complémentaire au Grand Théâtre de Genève jusqu'en février 1995.

A partir de 1994, elle a développé des douleurs laryngées associées à une fatigue.

A ces symptômes se sont ajoutés des troubles du sommeil, des céphalées et
d'importants malaises avec hypotension artérielle de sorte qu'une incapacité de
travail entière lui a été reconnue dès le 20 février 1995.

Elle a consulté le 14 novembre 1995, le Dr A , phoniatre à Lyon, qui
n'a pu expliquer ses symptômes et le 12 décembre 1995 la Dresse B ,
oto-rhino-laryngiste, qui a constaté une fatigue vocale, une hypotonicité vocale
ainsi qu'une voix essoufflée et éraillée.

Malgré des soins orthophoniques de plusieurs mois, la fatigue vocale et les douleurs
laryngées ont persisté.

L'assurée a déposé le 5 décembre 1996 une demande de prestations auprès de
l'OFFICE CANTONAL D'INVALIDITE (ci-après: OCAÏT).

Dans un rapport du 10 avril 1997, le Dr C , généraliste et médecin
traitant, a reconnu à l'assurée une incapacité de travail de 100% du 20 février 1995
au 19 mai 1996, de 50% du 20 mai 1996 au 19 novembre 1996 et, à nouveau de
100% dès le 20 novembre 1996. Il a diagnostiqué une aphonie douloureuse
chronique, un rhume des foins et des cervico-lombalgies probablement
tensionnelles. Compte tenu de ces atteintes, il a jugé l'assurée inapte à exercer toute
activité nécessitant l'utilisation de sa voix. Il a émis l'opinion qu'après consultation
de plusieurs spécialistes ORL, une rééducation orthophonique et de multiples
thérapies annexes ou alternatives, une solution thérapeutique était difficile à
envisager. Il a considéré par ailleurs que l'assurée était psychologiquement
équilibrée.

En juillet 1997, l'assurée a consulté le Dr D , docteur en psychologie et
logopédiste. Ce dernier a retenu une dysphonie comportant des éléments
psychodynamiques. Selon ce logopédiste, les troubles de la voix avaient été
déclenchés par l'anxiété. Depuis, tout le système respiratoire était concerné, ce qui
expliquerait également les névralgies et les céphalées.

Le rapport du 2 décembre 1997 établi par la Dresse E , médecin
généraliste a fait état d'une atteinte à la santé depuis avril 1995. Ce médecin a jugé
l'état de santé stationnaire, précisant qu'un traitement logopédique avait été effectué

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sans succès. Elle s'est pour le surplus estimée incapable de se prononcer sur la
capacité de travail.

Dans son rapport du 17 septembre 1998, le Dr F , médecin traitant et
spécialiste FMH en médecine interne, mentionne que l'origine de l'aphonie ne
pouvait être déterminée. Il a posé comme diagnostics une dysphonie spasmodique
ainsi qu'une personnalité dépendante avec des traits dépressifs dus à sa situation
personnelle.

Il ressort du rapport du 14 novembre 1998 de ce même médecin que l'assurée
souffrait de névralgies au niveau des tempes et présentait des doses élevées de
mercure dans les urines. A l'époque, elle était sous traitement anti-dépresseur.

Du 22 mars au 21 avril 1999, l'assurée a été hospitalisée au "établissement
hospitalier" à Estavayer-le-Lac pour une anorexie ; l'assurée (177 cm) ne pesait
alors plus que 40 kg. Dans ce contexte, l'aphonie a été considérée comme
psychogène, notamment par le Dr G , Spécialisé en logopédie.

En juin 1999, l'assurée a indiqué souhaiter enseigner dans une école pour
malentendants. Elle a ajouté qu'elle ne travaillerait pas au-delà de 50% même si elle
était en bonne santé.

Selon le rapport du 13 mars 2000 du Dr D , le traitement de voix
entrepris depuis septembre 1999 avait produit quelques effets positifs, mais une
grande fatigabilité vocale persistait. Ce médecin a estimé l'assurée incapable de
reprendre une activité impliquant un usage vocal usuel, voire toute activité lucrative

adaptée.
Suite à un entretien téléphonique avec le Dr F du 22 mars 2000, le Dr
H , médecin conseil de l'OCAL, a constaté que l'arrêt du travail était

justifié par le trouble psychique avec ses conséquences somatiques (aphonie,
anorexie).

Par décision du 2 juin 2000, l'OCAI a reconnu le droit de l'assurée à une rente
entière d'invalidité du ler février 1996 au 31 juillet 1996, à une demi-rente du
1% août 1996 au 31 janvier 1997 et, enfin, à nouveau à une rente entière dès le
1° février 1997, une révision de son droit étant d'ores et déjà prévue pour le 30 avril
2002.

Souffrant de douleurs dorsales depuis 2002, l'assurée a consulté le Dr I ,
médecin généraliste, qui lui a prescrit des antalgiques et des myorelaxants. Elle a
également eu recours à un ostéopathe et à des massages.

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Dans le questionnaire pour la révision de la rente du 28 janvier 2003, l'assurée a
déclaré que son état de santé était stationnaire et qu'une reprise d'activité n'avait pas
été envisageable depuis l'octroi de sa rente.

Dans son rapport du 8 février 2003, le Dr F retient un état
globalement stable, un traitement antidépresseur, hypnotique et anti-migraineux. Ce
médecin a considéré qu'un retour au travail ultérieurement n'était pas possible.

Par courrier du 31 mars 2003, le Dr F a informé le Dr H

que l'assurée avait eu un suivi spécialisé auprès du Dr D en 1997 et de
1999 à 2000. Ce suivi avait contribué à la stabilisation de l'état de santé de l'assurée.
Une psychothérapie habituelle ne pouvait être mise en place du fait de l'aphonie
fluctuante. En outre, le poids de l'assurée avait passé de 40 kg en 1999 à 53 kg en
2003. L'acné et l'aménorrhée secondaire étaient traités par le Dr J ,
gynécologue -obstétricien, au moyen d'un traitement contraceptif.

Mandaté par l'OCAI, le Dr K , Spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapeute, a consigné son avis dans un rapport d'expertise du 31 mai 2003.
Il a considéré que l'assurée ne présentait aucune affection psychiatrique clairement
caractérisée correspondant à l'une des catégories cliniques de la CIM-10. Selon lui,
les troubles de la voix ne justifiaient pas l'impossibilité d'une activité
professionnelle adaptée. En revanche, l'insomnie, les céphalées ainsi que les
douleurs dorsales méritaient d'être investiguées. Si des ajustements thérapeutiques
se révélaient indispensables, l'état de santé de l'assurée et, par conséquent, sa
capacité de travail, pourraient être améliorés. Le dosage urinaire de mercure devait
être contrôlé. De l'avis de l'expert, pour autant que des limitations fonctionnelles
existent, elles sont de nature exclusivement somatique. Une activité où la voix n'est
pas indispensable est possible.

Dans leur rapport d'examen clinique orthopédique et psychiatrique du 26 septembre
2005, la Dresse L , Spécialiste FMH en psychiatrie et le Dr
M , Spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, du
service médical régional AI du Léman (SMR), ont fait état de céphalées intenses
quotidiennes, d'une dysphonie, d'une tendance aux mycoses ainsi que d'une
aménorrhée traitée avec un contraceptif. Un status général, ostéoarticulaire et
psychiatrique de l'assurée a été établi. Les diagnostics de lombosciatalgies
irritatives chroniques à droite, d'une hernie discale LS-S1 droite (code M51.1),
d'une dysphonie sans substrat organique démontré et d'une tendinopathie sans
rupture du sous-épineux à l'épaule droite ont été posés. Ces atteintes se
répercutaient sur la capacité de travail contrairement aux hallux valgus
asymptomatique à gauche, hallux rigidus asymptomatique à droite et enfin, une
personnalité avec traits immatures, manipulatoires et histrioniques (F61.0). Selon
ces médecins, l'assurée pouvait exercer un travail sédentaire ou semi- sédentaire
dans laquelle la position assise devait pouvoir être alternée avec la position debout

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à sa convenance. Le port d'objets lourds (+ 5 kg) ainsi que les mouvements au-
dessus de l'horizontale avec le membre supérieur droit devaient être évités.

Ils ont émis l'opinion que les dorsalgies - exagérées par l'assurée - n'étaient
finalement que peu symptomatiques et qu'elles pouvaient être épargnées par des
limitations fonctionnelles au vu de la formation professionnelle de l'assurée. De
manière générale, le comportement et le mode relationnel particulier de l'assurée,
qualifié "d'attitude manipulatrice", n'était pas constitutif d'une maladie invalidante.
Par conséquent, depuis le 31 mai 2003, date du rapport du Dr K , l'état
de santé de l'assurée s'était amélioré au point que sa capacité de travail dans une
activité adaptée était entière. De surcroît, selon les médecins, la faiblesse de la voix
n'était qu'alléguée; sa voix était "par ailleurs tout à fait normale”. En définitive,
malgré le diagnostic clair de dysphonie, ces médecins lui ont reconnu une capacité
de travail totale depuis le 31 mai 2003, ce tant dans son activité habituelle (comme
diplômée du conservatoire de musique et de théâtre) que dans une activité adaptée.

Dans un avis du 13 décembre 2005, le Dr O , médecin du SMR, a
rappelé que l'assurée bénéficiait d'une rente entière depuis 1996 et qu'une procédure
de révision avait été initiée en 2003. Il a signalé que, de l'avis du médecin traitant,
l'état de santé était stationnaire. Il a en outre relevé que le Dr K avait
conclu à l'absence d'une pathologie psychiatrique et à la présence de limitations
fonctionnelles exclusivement somatiques. A cet égard, un trouble neurologique ou
syndrome lombo-vertébral ne pouvait être décelé, mais la tendinopathie du sous-
épineux droit était fonctionnellement limitative. Pour sa part, le psychiatre du SMR
(la Dresse P ) avait avalisé les conclusions du Dr K en ce
qu'il avait écarté toute maladie psychique invalidante. S'agissant de la capacité de
travail, elle était entièrement exigible notamment parce qu'il existait une large
palette d'activités professionnelles, nécessitant peu, voire pas, l'usage de la voix.

Par décision du 9 janvier 2006, l'OCAI a supprimé la rente d'invalidité, motif pris
que l'état de santé de l'assuré s'était amélioré depuis le 31 mai 2003.

Par courrier du 16 janvier 2006, l'assurée a formé opposition. Elle fait valoir que la
décision de suppression de rente se fonde sur les conclusions des Drs L

et M , d'une part, et sur l'exigibilité d'une capacité de travail totale dans
son activité habituelle, d'autre part. Or, elle rappelle que cette activité consistait en
des cours de chants et de flûte, ce qui ne pouvait plus être exigible compte tenu de
son atteinte vocale. Elle souligne qu'aucun spécialiste de la voix n'a été consulté
dans le cadre de l'examen entrepris par les médecins du SMR, raison pour laquelle
elle demande un délai pour produire un rapport de spécialiste.

L'assurée a complété son opposition le 15 mars 2006. Elle conteste les conclusions
du rapport des Drs L et M en ce qu'ils ont écarté toute

maladie psychiatrique invalidante. Elle se prévaut des critiques que le

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Dr D , Spécialiste de la voix, avait émises à l'encontre des deux
rapports d'expertise. Elle estime que les experts ont ignoré ses antécédents
psychiatriques familiaux (sœur souffrant depuis son enfance d'un état dépressif
chronique, sa tante maniaco-dépressive), l'effet désangoissant que lui procurait son
activité habituelle, l'effet protecteur qu'avait son mari dont elle s'était séparée, ses
crises d'anorexie et, enfin, sa perte de voix. Selon l'assurée, son état de santé ne
s'était pas amélioré car elle souffrait toujours de troubles psychologiques et de la
voix. Compte tenu de son atteinte vocale, on ne pouvait pas retenir une pleine
capacité de travail dans son ancienne activité de professeur de chant et de flûte
traversière. Au surplus, selon son médecin traitant, dont elle produit un avis, son
incapacité de travail est totale, toutes activités confondues.

Par décision sur opposition du 15 mai 2006, l'OCAI a confirmé sa décision de
suppression de rente. L'administration a rappelé que l'assurée avait été mise au
bénéfice d'une rente entière d'invalidité en raison d'un trouble psychique (TOC avec
un défaut de structure), d'une anorexie mentale et d'une angoisse très importante. La
révision du droit à cette rente avait été entreprise en 2003. Dans ce cadre, deux
expertises avaient été ordonnées. Celle du 3 mai 2003 du Dr K , avait
reconnu ses troubles vocaux mais retenu que l'assurée n'était ni aphone ni
anarthrique ni encore aphasique. Cet expert avait en outre conclu à l'absence
d'affections psychiatriques caractérisées. À son avis, aucun trouble psychique ne
pouvait légitimer une incapacité de travail. En revanche, la symptomatologie
somatique méritait d'être investiguée. Le rapport du SMR du 16 septembre 2003
avait comporté un examen bi - disciplinaire. L'absence d'atteinte psychiatrique avait
été confirmée alors que des limitations fonctionnelles physiques avaient été mises
en évidence. Au vu de ces éléments, l'administration a considéré que l'état de santé
de l'assurée s'était globalement amélioré ne justifiant plus l'octroi d'une rente. Selon
ces deux rapports, l'assurée ne présentait plus d'atteinte ni physique ni psychique.
Etant donné qu'il fallait leur reconnaître pleine valeur probante, il n'y avait pas lieu
de procéder à une expertise médicale complémentaire.

Le 14 juin 2006, l'assurée a interjeté recours auprès du Tribunal de céans. Elle
conteste principalement les conclusions des deux expertises et se prévaut de quatre
avis médicaux. Selon le Dr D , logopédiste, même si la recourante ne
souffre pas d'une maladie invalidante qui ressortit de la nomenclature consacrée, on
doit lui reconnaître une limitation au niveau psychique équivalent à une maladie et
qui l'empêche de poursuivre une activité lucrative quelle qu'elle soit. Selon le Dr
F , médecin traitant, l'expertise du Dr K et l'avis des
médecins SMR ne reflètent absolument pas l'anamnèse et l'état de santé de la
recourante. Compte tenu de ses handicaps au niveau psychique notamment, ce
médecin considère la recourante totalement incapable de poursuivre une activité

lucrative. Pour le Dr Q , psychiatre, auquel le dossier médical de la
recourante a été soumis et qui a examiné cette dernière, un bilan psychiatrique
approfondi était nécessaire. Enfin, le DR R , psychiatre, a posé

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différents diagnostics : trouble dépressif récurrent en rémission partielle (F33.4);
trouble obsessionnel compulsif avec pauvre insight (F 300.3) et trouble de
conversion (F 300.11).

En substance, la recourante fait valoir qu'on ne peut lui reconnaître une capacité de
travail dans son ancienne activité de professeur de chant et de flûte traversière ni
dans quelque activité que ce soit. Elle estime que ses atteintes n'ont été appréciées
ni par un médecin indépendant ni par des spécialistes de la voix et sont, en
conséquence, restées méconnues.

Elle conclut, sous suite de dépens, préalablement, à une mission d'expertise
psychiatrique, et, principalement, au maintien de sa rente entière d'invalidité fondée
sur une incapacité totale de travail.

Dans sa réponse du 19 juillet 2006, l'OCAI a maintenu sa position en annexant
copie de l'avis des Drs O et S , du SMR, du 11 juillet 2006.
Selon ce document, les diagnostics posés par le Dr R ne sont pas

répertoriés dans la CIM-10 (trouble obsessionnel compulsif avec pauvre insight
F300.3) ou pas suffisamment caractérisés pour être reconnus comme invalidants, tel
qu'un épisode dépressif léger, moyen ou sévère. Au surplus, les critiques formulées
par le Dr F se devaient d'être nuancées car elles concernaient
principalement l'anamnèse et émanaient du médecin traitant, généralement enclin à
prendre parti pour son patient.

Ces documents ont été transmis à la recourante qui a renoncé à répliquer.

Sur ce, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. À ch. 2 LOJ, le tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique les contestations prévues à l'art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur l'assurance invalidité du 19 juin 1959
(LAÏ). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, s'agissant du
maintien d'une rente d'invalidité.

La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) est
entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de nombreuses
dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le plan matériel, le
point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière du principe selon
lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 335
consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans

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réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

En l’espèce, les faits déterminants remontent à une date postérieure à l’entrée en
vigueur de la LPGA. En conséquence, sur le plan matériel, cette dernière s'applique
au présent litige, étant précisé que les modifications légales contenues dans la
LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi, de la
jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la
LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur contenu, de
sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et appliquée
(ATF 130 V 345 consid. 3). Pour les mêmes raisons, les dispositions de la novelle
du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4*"* révision), entrée en vigueur le 1° janvier
2004 (RO 2003 3852), sont applicables (ATF 127 V 467 consid. 1).

Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Étant donné que la
décision sur opposition date du 15 mai 2006 et que la recourante l'a reçue le 17 mai
2006, le recours déposé le 14 juin 2006 a été formé en temps utile. Interjeté dans la
forme et délai légaux, il est recevable en vertu des art. 56 et ss LPGA.

Dans sa décision sur opposition du 15 mai 2006, confirmant sa décision du 9
janvier 2006, l'intimé a supprimé le droit de la recourante à une rente d'invalidité
dès le 31 mai 2003. Le litige porte ainsi préalablement sur l'exigibilité d'une
expertise médicale complémentaire et, principalement, sur la révision du droit de la
recourante à une rente entière d'invalidité.

La décision litigieuse a été rendue postérieurement à l'entrée en vigueur de la
LPGA. L'art. 17 LPGA est donc applicable. Les principes jurisprudentiels
développés en matière de révision de rente sous le régime de l'ancien art. 41 LAIT
demeurent cependant applicables (ATF 130 V 349 ss consid. 3.5).

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Le point de
savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2,
125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et
390 consid. 1b).

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'article 17
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important

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(ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. la; voir également ATF 112 V 372
consid. 2b et 390 consid. 1b).

Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible
que l'invalidité ou l'impotence de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses
droits (cf. art. 87 al. 3 RAT).

Il n'y a toutefois pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATFA non publié du 12 octobre
2005, I 8/04, consid. 2; ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de
révision selon l'art. 17 LPGA doit ainsi clairement ressortir du dossier (ATFA non
publié du 12 octobre 2005, I 8/04, consid. 2; MUELLER, Die materiellen
Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg
2002, pp. 133 ss). La réglementation sur la révision de la rente ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente.

A l'époque de la décision initiale d'octroi de rente, la recourante présentait un
trouble psychique (TOC avec un défaut de structure), une anorexie mentale et une
angoisse très importante, entraînant une incapacité totale de travail dans toute
activité (avis des Dr G , H , D et
F ). Elle subissait alors une invalidité de 100 %.

Dans son rapport du 3 mai 2003, le Dr K a considéré que la recourante
ne présentait pas d'affection psychiatrique clairement caractérisée correspondant à
l'une des catégories cliniques de la CIM-10. Il a en revanche proposé d'investiguer
l'insomnie, les céphalées ainsi que les douleurs dorsales. De l'avis de l'expert, pour
autant que des limitations fonctionnelles existent, elles sont de nature
exclusivement somatique. Selon lui, une activité où la voix n'est pas indispensable
est possible.

Ces conclusions ne sauraient être mises en doute en tant que telles. Les points
litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée. Son rapport se fonde sur des
examens complets et prend en considération les plaintes exprimées par la
recourante. Il a été établi en connaissance de l'anamnèse et du dossier médical. La
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont
claires et les conclusions de l'expert sont dûment motivées. Dans ces circonstances,
le rapport précité remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet
la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

Dans leur rapport du 26 septembre 2005, les médecins du SMR ont diagnostiqué
une dysphonie sans substrat organique, une hernie discale et une tendinopathie du
sous-épineux droit. Ils relèvent que l'assurée est limitée dans le port de charges de
plus de 5 kg et les mouvements au-dessus de l'horizontale avec son membre

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supérieur droit. Ils préconisent un travail sédentaire ou semi-sédentaire avec
position assise-debout alternée. Tout comme le Dr K , ils n'ont en
revanche pas retenu d'atteinte psychiatrique caractérisée.

Selon la jurisprudence, il n'y a pas lieu de mettre en doute les conclusions des
médecins du SMR du seul fait que les médecins consultés soient liés à l'assureur
par des relations de service. Ce seul motif ne permet en effet pas de conclure à un
manque d'objectivité ou d'impartialité de leur part. Il faut des circonstances
particulières qui justifient objectivement la méfiance de l'assuré pour ce qui est de
l'impartialité de l'appréciation (ATF 123 175; cf. également RAMA 1999 n° U 332
p. 193, VSI 6/1997 314 consid. 3d). En l'occurrence, bien que n'étant pas une
expertise à proprement parler émanant de spécialistes neutres, ce rapport répond
formellement aux exigences jurisprudentielles permettant de lui reconnaître pleine
valeur probante. Dans l'ensemble, les points litigieux (dysphonie, tendinopathie et
hernie discale), ont fait l'objet d'une étude circonstanciée. Le rapport se fonde en
outre sur des examens complets ainsi que bi-disciplinaires et prend en considération
les plaintes exprimées par la recourante. Il a été établi en connaissance de
l'anamnèse et du dossier médical. La description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale sont claires et les conclusions des experts
sont motivées.

Certes les conclusions des expertises sont-elles divergentes, en ce qui concerne les
répercussions des atteintes de la santé sur la capacité de travail. Le Dr
K a en effet estimé que la dysphonie limitait fonctionnellement
l'assurée entraînant ainsi une incapacité de travail totale dans son activité habituelle
de professeur de chant et de flûte traversière, alors que les médecins du SMR
concluent, pour leur part, à l'absence d'atteinte somatique ou psychique susceptible
de limiter la capacité de travail. Les mêmes médecins s'écartent des conclusions du
Dr K , au motif que la dysphonie prend place dans le contexte d'une
personnalité manipulatrice. Selon ces médecins, la hernie discale et la tendinopathie
ne conduisent à aucune limitation fonctionnelle pour une assurée d'un tel niveau de
formation.

Il y a toutefois lieu de retenir que les médecins du SMR rejoignent les conclusions
du Dr K quant à l'état de santé de la recourante : au plan psychique
celui-ci s'est amélioré depuis l'octroi initial de rente, dès lors que la recourante, dont
la fragilité et la souffrance psychiques ne sauraient au demeurant être niées,
n'endure plus une atteinte psychiatrique caractérisée. Certes, au plan physique, les
atteintes (tendinopathie et hernie discale) dont l'assurée souffre aujourd'hui,
n'existaient pas lors de l'octroi initial de la rente. Toutefois, aucun médecin ne leur
reconnaît un caractère sévère, ce qui, d'ailleurs, n'est pas allégué par la recourante.

La recourante soutient quant à elle qu'elle est toujours atteinte d'une maladie
psychiatrique invalidante et produit pour preuve différents avis médicaux. Il

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convient dès lors d'examiner si ces documents sont propres à mettre en doute les
conclusions du Dr K d'une part, et des médecins du SMR, d'autre part.

a) Aux termes de l'avis du Dr F du 3 mars 2006, l'état de santé de
l'assurée ne s'est pas notablement amélioré : "l'aphonie s'est un peu améliorée (sans
récupération d'une capacité normale) avec un long suivi logopédique; l'anorexie
s'est améliorée; le trouble anxieux et le trouble du sommeil restent importants et
handicapants". Ces déclarations doivent d'abord être nuancées. Le Dr
F précise en effet que le BMI est passé de 13 à 21, 5, soit un indice
qui correspondait à une anorexie sévère et qui, aujourd'hui, se situe dans les normes
admises (20 à 24). Elles doivent en outre être complétées par celles consignées dans
le courrier du 6 juin 2006 comportant une critique du rapport d'expertise du SMR. Il
y fait grief aux médecins du SMR de n'avoir retenu qu'une anamnèse familiale
incomplète et une anamnèse personnelle imprécise. Il reproche en outre aux mêmes
médecins de ne pas avoir indiqué une nucléotomie percutanée L5S-S1. L'aménorrhée
n'aurait pas été mise en relation avec l'anorexie. Des imprécisions relatives aux
traitements médicamenteux sont soulignées. Enfin, plus fondamentalement, il
considère que les experts ont occulté des diagnostics importants, soit une
personnalité dépendante, un isolement, voire un évitement social, une dépression
sévère récurrente ainsi que des symptômes dépressifs encore présents malgré un
traitement médicamenteux depuis deux ans.

Pour un certain nombre d'entre elles, les critiques émises par le médecin traitant
sont fondées. Il est incontesté que les imprécisions et lacunes - mineures - du
rapport du SMR desservent l'assurée. Or, si ces critiques réajustent le tableau
clinique complexe de la recourante, elles ne sont pour autant pas propres à remettre
sérieusement en cause les conclusions relatives à l'absence d'une pathologie
psychiatrique invalidante. On rappellera que le DrF n'est pas
psychiatre, contrairement aux Drs K et P , lesquels sont de
ce fait davantage légitimés à poser des diagnostics psychiatriques. De plus, les
diagnostics psychiques sont formulés par le médecin traitant. Or celui-ci, selon la

jurisprudence, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 352
consid. 3a; 122 V 160 consid. 1c et les références; ATF 125 V 352 consid. 3a; 122
V 160 consid. 1c et les références).

b) Selon le Dr Q , psychiatre, l'assurée souffre d'un trouble dépressif
récurrent - en rémission partielle. Il considère que le trouble de conversion - qui
relève des troubles répertoriés dans le CIM-10 - se manifeste par le trouble de la
voix. Il l'associe d'ailleurs à un évènement qui remonte à 1994 sans en discuter
l'évolution et, par conséquent, son amélioration. Enfin, aux dires mêmes de ce
psychiatre, le trouble obsessionnel est plus difficile à diagnostiquer; il n'est, de
surcroît, pas reconnu par la recourante.

A/2150/2006

- 12/14 -

13.

14.

Force est de constater que, compte tenu de ce qui précède, ce document n'apporte
pas d'autre élément sauf celui tendant à corroborer une amélioration de l'état de
santé de la recourante (rémission partielle; trouble de conversion dont l'évolution
n'est pas discutée; TOC difficile à diagnostiquer et dont les effets eux-mêmes ne
semblent pas particulièrement gêner la recourante).

c) S'agissant d'une pathologie psychique invalidante, le rapport du Dr
R ne lui est d'aucun secours non plus. Ce médecin s'abstient en effet de
poser un diagnostic d'une pathologie psychiatrique reconnue et se contente de
conclure à la nécessité d'un nouveau bilan psychiatrique.

d) La recourante se réfère enfin à l'avis du Dr D du 6 mars 2006 selon
lequel, pour l'essentiel, si la recourante ne souffre pas d'un trouble psychique
clairement identifiable selon les normes en vigueur, elle présente néanmoins une
fragilisation psychique complexe équivalant à une maladie. Pour étayer son avis, il
rappelle l'anamnèse (trouble de la conversion, anorexie et dysphonie) ou encore des
rapports d'experts qui remontent à l'époque de l'octroi initial de la rente
DrT ) et affirme que l'état de la recourante ne s'est pas amélioré
depuis.

Ces déclarations ne sauraient toutefois l'emporter, dès lors qu'elles émanent d'un
médecin qui a suivi la recourante à plusieurs reprises pendant de longues périodes.

e) Au plan médical, il n'existe ainsi aucun élément susceptible de mettre
sérieusement en doute les conclusions des rapports des 3 mai 2003 et 26 septembre
2005, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en écarter. C'est à juste titre que l'intimé a
retenu que la recourante ne souffre plus de maladie psychiatrique caractérisée, et
l'on doit admettre que l'état de santé s'est globalement amélioré.

Force en conséquence est de constater que les conditions d'une révision au sens de
l'art. 17 LPGA sont réalisées vu l'amélioration globale de l'état de santé intervenue
depuis le 31 mai 2003 (l'anorexie est stabilisée et la dépression en voie de
rémission).

Reste à déterminer si cette amélioration a influencé la capacité de travail et le cas
échéant à quel taux.

Selon l'expert K , l'assurée souffre d'une dysphonie et est de ce fait
incapable de travailler dans son activité habituelle de professeur de chant et de flûte
traversière.

Les Drs L et M considèrent en revanche que sa capacité de

travail est totale depuis le 31 mai 2003, tant dans son activité habituelle que dans
une activité adaptée. Ils ont en effet estimé que sa voix était "tout à fait normale".

A/2150/2006

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Le Dr O quant à lui partage implicitement l'avis de l'expert
K puisqu'il évalue la capacité de travail à 100%, au motif "qu'il existe
une large palette d'activités professionnelles nécessitant peu, voire pas, l'usage de la
voix" (cf. avis du 13 décembre 2005). Il considère en d'autres termes qu'elle ne peut
plus exercer son activité habituelle de chanteuse.

Aussi y a-t-il lieu de constater que les médecins sont tous d'accord sur le diagnostic
de dysphonie, mais pas sur le taux de la capacité de travail.

Il est vrai que ce diagnostic est sans substrat organique et ne peut être rattaché à
aucune maladie psychiatrique. Il n'en est pas moins vrai que même les Drs
L et M , Qui retiennent une capacité de travail entière dans
l'activité usuelle, ont par ailleurs placé la dysphonie dans la catégorie des

"diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail".

Cette contradiction, ajoutée aux conclusions des Dr K et
O , conduit le Tribunal de céans à retenir une incapacité totale de travail
dans l'activité usuelle. Il y a, en revanche, lieu de souligner que rien ne s'oppose à
ce que l'assurée puisse occuper un emploi dans le cadre d'une activité ne nécessitant
pas l'usage de la voix, et respectant par ailleurs les limitations décrites par les
médecins (port de charges, et alternance des positions assise et debout notamment).

Le Tribunal de céans constate à cet égard qu'aucune instruction n'a été menée quant
à savoir quel type d'activité adaptée pourrait être envisagé et si des mesures de
réadaptation professionnelle devraient être, le cas échéant, prises en charge.

Il y a par ailleurs lieu de rappeler que selon le Dr K , des investigations
supplémentaires seraient nécessaires sur les céphalées et troubles du sommeil dont
souffre l'assurée.

Il se justifie dès lors de considérer que le dossier n'est pas en état d'être jugé,
d'admettre le recours et de renvoyer la cause à l'OCAÏI pour instruction
complémentaire.

A/2150/2006

-14/14-

PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.

L'admet et renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants.

Condamne l'intimé à verser à la recourante la somme de 800 fr., à titre de
participation à ses frais et dépens.

L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La Présidente

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

A/2150/2006