ge_gerichte · ACJC/101/2020 · 2020-02-03 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 3 février 2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25107/2016 
ACJC/101/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 14 JANVIER 2020 
 
Entre 
Monsieur 
A______, 
domicilié 
______, 
Genève, appelant d'un jugement rendu par la 11ème Chambre du Tribunal de première 
instance de ce canton le 3 juin 2019, comparant par Me Yvan Jeanneret, avocat, rue 
Ferdinand-Hodler 15, case postale 6090, 1211 Genève 6, en l'étude duquel il fait 
élection de domicile, 
et 
1) Madame B______, domiciliée ______, ______ (VD), 
2) C______ SA, sise ______, ______ (ZH), 
intimées, comparant par Me Michel Bergmann, avocat, rue de Hesse 8-10, 
case postale 5715, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elles font élection de domicile. 


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C/25107/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/8105/2019 du 3 juin 2019, notifié aux parties le 17 juin 2019, 
le Tribunal de première instance a débouté A______ des fins de sa demande en 
paiement dirigée contre B______ et C______ SA (chiffre 1 du dispositif), arrêté 
les frais judiciaires à 6'000 fr., les a mis à la charge de A______ (ch. 2), condamné 
ce dernier à payer à B______ et C______ SA, pris conjointement et solidairement, 
la somme de 7'000 fr. à titre de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte déposé le 19 août 2019 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation. 
 
Il conclut à ce que B______ et C______ SA soient condamnés, conjointement et 
solidairement, à lui verser les sommes de 51'893 fr. 04, 3'088 fr. 50, 619 fr. et 
4'651 fr. 20, avec intérêts à 5% dès le 2 octobre 2014, à titre de dommages et 
intérêts consécutifs à l'accident de la circulation du 2 octobre 2014. 
Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause au Tribunal. 
b. B______ et C______ SA concluent au rejet de l'appel et à la confirmation du 
jugement entrepris. 
c. En l'absence de réplique, les parties ont été informées par avis du greffe de la 
Cour du 11 novembre 2019 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
 
a. Le 2 octobre 2014, vers 12h25, A______ circulait sur le boulevard du Pont 
d'Arve en direction du centre-ville de Genève au guidon de son motocycle, avec 
sa belle-fille, D______, derrière lui comme passagère. Arrivant à l'intersection 
boulevard du Pont d'Arve et de la rue Dancet, il s'est arrêté au feu de signalisation 
qui était au rouge. 
 
Au même moment, B______, née en 1944, circulait sur le même tronçon, dans la 
même direction, et s'est également arrêtée au feu rouge. 
 
b. A cet endroit, la route comporte deux voies de circulation pour aller tout droit. 
La voie de gauche était fermée au trafic ce jour pour cause de travaux, depuis le 
numéro 53 jusqu'à la ligne de feux. Sur le bord gauche des voies de circulation se 
trouve un îlot jusqu'à la ligne des feux et qui se prolonge jusqu'à un passage piéton 
situé quelques mètres plus loin. 
 
c. A______ se trouvait sur la voie de gauche, fermée à la circulation, après les 
barrières de travaux, en première position et B______ sur la voie de droite, en 
première ou deuxième position. 


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Lorsque le feu de signalisation est passé au vert, A______ et B______ ont 
démarré et se sont engagés tous deux sur le carrefour du Pont d'Arve et de la rue 
Dancet en se dirigeant tout droit, en direction de la ville. Quelques instants après, 
A______ et sa belle-fille sont tombés du motocycle à hauteur de la dernière partie 
de l'îlot piéton, juste après le passage piéton. Ayant entendu un bruit provenant de 
derrière et aperçu dans son rétroviseur que A______ était tombé de son 
motocycle, B______ s'est arrêtée au niveau de la rue Dancet et est sortie de son 
véhicule pour aller à la rencontre de celui-ci. 
 
d. Il est admis par les parties que B______ était sous le choc. 
 
e. Les parties ont signé un constat amiable de l'accident rédigé par A______, sans 
faire appel à la police. 
 
Sur le croquis de l'accident, les véhicules des parties sont dessinés côte à côte avec 
des croix apposées sur l'aile arrière gauche de la voiture de B______ et l'aile 
arrière droite du motocycle de A______. Il est mentionné qu'aucun dégât apparent 
n'est survenu sur les véhicules, sous réserve de l'huile qui coulait du motocycle de 
A______. Ce dernier a ajouté l'observation "pas de clignotants – coupe route à 
gauche". B______ n'a, quant à elle, formulé aucune observation. 
 
f. Après l'accident, A______ a pu remonter sur sa moto et se rendre à l'école de 
______ dans laquelle il travaille, où il a rejoint sa compagne. Se sentant de plus en 
plus mal, il s'est fait conduire à l'hôpital en urgence. 
 
g. Selon les certificats médicaux figurant au dossier, A______ a été en incapacité 
de travail à 100% du 2 octobre au 19 octobre 2014. 
L'accident du 2 octobre 2014 a entraîné une entorse sévère de l'articulation de 
Chopard du pied gauche avec des fractures de l'os cunéiforme et de l'os cuboïde. 
L'évolution a été par la suite très lente et il a fallu près d'une année avant que 
A______ ne puisse reprendre une activité professionnelle d'enseignement ______ 
à plein temps, ayant repris les entraînements et cours à partir du 6 janvier 2015 à 
10%, dès le 2 février 2015 à 30%, dès le 1er juin 2015 à 50% et 60% un mois plus 
tard, reprenant à plein temps dès septembre 2015. 
 
h. Professeur ______ indépendant, A______ a allégué avoir dû annuler des cours 
prévus pour la fin de l'année 2014, rembourser des clients et réorganiser son offre 
de cours pour 2015, ce qui aurait incité certains clients à changer de professeur 
suite à son absence. Il aurait ainsi subi une perte de gain, produisant à cet égard 
les bilans comptables de son activité. 
Sa compagne, E______, a confirmé que A______ n'avait pas pu donner des cours 
pendant la durée de sa convalescence. Elle avait, en outre, dû prendre en charge 
les activités extrascolaires des deux filles de ce dernier, âgées de 10 et 13 ans au 


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moment des faits, et aller chercher celles-ci à l'école. Après l'accident elle s'était 
également occupée davantage du ménage à la maison, ainsi que du nettoyage de la 
_____ [lieu de travail] de son compagnon à sa place. 
i. B______ a annoncé ce sinistre à son assurance responsabilité civile C______ 
SA et a contesté sa responsabilité. 
j. C______ SA a alors entrepris les actes d'instruction nécessaires à 
l'établissement des responsabilités dans le cadre de cet accident. Un transport sur 
le lieu de l'accident a été organisé le 24 février 2015, en présence de A______ qui 
était accompagné de son conseil, du représentant de son assurance F______, 
G______, de B______ et du représentant de C______ SA, H______. 
Lors de la reconstitution des faits, les parties ont divergé dans leurs explications et 
ne se souvenaient plus que la voie de gauche était fermée à la circulation. 
j.a B______ a expliqué avoir démarré au feu et entendu un bruit à l'arrière peu de 
temps après, sans pouvoir dire si ce bruit ressemblait à un bruit d'accélération ou à 
un bruit de chute. Elle estimait avoir parcouru 3 à 4 mètres lorsque le bruit s'était 
produit. Elle n'était pas en mesure de dire si elle se trouvait en première ou en 
deuxième position et ne se rappelait plus avec certitude si elle se trouvait sur la 
voie de gauche ou sur la voie de droite, au vu du temps écoulé depuis l'accident. 
Elle pensait finalement qu'elle était sur la voie de gauche. Elle ne savait pas d'où 
venait A______ et n'avait pas remarqué de choc. C'était en raison du bruit qu'elle 
s'était retournée et qu'elle avait vu le motard par terre. Selon elle, le motocycliste 
avait essayé de la dépasser par la gauche et avait touché l'îlot lors de cette 
manœuvre, provoquant ainsi sa chute. 
j.b A______ a, pour sa part, exposé qu'il se trouvait en première position sur la 
voie de gauche et que B______ se trouvait quelques positions derrière lui, sur la 
voie de droite. Lorsque le feu était passé au vert, il avait enclenché la vitesse et 
démarré en douceur. Quelques mètres après son départ, il avait été heurté sur le 
flanc droit par B______, qui, selon lui, avait effectué un changement de voie afin 
de dépasser un véhicule sur la voie de droite. 
B______ a fermement contesté avoir effectué un changement de voie ou un 
quelconque dépassement. 
j.c C______ SA a vérifié s'il y avait des traces sur le véhicule de B______ 
compatibles avec la collision évoquée par A______ et les dégâts allégués sur son 
motocycle (griffures sur les coffres latéraux). Après examen de la voiture mise en 
cause, aucune trace susceptible d'étayer ces faits n'a été relevée. L'assurance en a 
déduit qu'il n'y avait pas eu de collision entre les deux véhicules et a proposé à 
A______ de procéder à un examen scientifique de la peinture des deux véhicules 
afin de clarifier cette question, sans qu'il n'y soit donné suite. 


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L'assurance a conclu qu'aucune faute n'ayant été démontrée, la responsabilité de 
son assurée B______ était catégoriquement contestée jusqu'à preuve du contraire. 
k. Selon une "analyse d'accidents - avis technique" du 24 mars 2015 réalisée par 
un expert de C______ SA, il n'existait aucun élément technique susceptible de 
mettre en doute la version des faits de B______. Il n'y avait aucune preuve 
susceptible de démontrer un changement de voie effectué par cette dernière, voire 
l'existence d'un contact entre les deux véhicules. 
D'après l'expert, la version de l'automobiliste était parfaitement vraisemblable d'un 
point de vue technique. Le motocycliste avait pu perdre la maîtrise de son 
véhicule lors d'une manœuvre de dépassement ou par un contact de la roue avant 
de la moto avec le trottoir, étant relevé que l'espace libre entre une voiture et le 
trottoir était étroit, spécialement pour une grande moto avec des coffres latéraux. 
Le fait que l'automobiliste affirme ne jamais avoir vu le motocycle avant 
l'accident et l'absence de dommage sur la voiture s'accordaient parfaitement avec 
cette version. En revanche, la version du motocycliste était très peu vraisemblable 
car selon cette variante, la moto aurait parcouru environ 6.5 m. depuis le point de 
démarrage jusqu'à la zone d'impact et la voiture environ 13.7 m., ce qui impliquait 
un démarrage très retardé de la moto (env. 4 secondes après que le feu passe au 
vert) suivie d'une accélération élevée, que l'automobiliste n'ait pas remarqué la 
présence de la moto lors de son changement de voie/dépassement alors que 
celle-ci était bien visible pendant toute la phase précédant ladite manœuvre et que 
le motocycle n'ait pas non plus remarqué la voiture, étant précisé qu'un bref 
freinage ou écart à gauche aurait permis d'éviter l'accident. De l'avis de l'expert, 
ces trois conditions n'étaient que très peu vraisemblables. De plus, l'absence de 
trace sur la voiture et la position d'arrêt de la moto n'étaient pas compatibles avec 
cette version. 
l. Par acte déposé en conciliation le 14 décembre 2016, puis introduit au Tribunal 
de première instance le 15 mars 2017, A______ a formé une demande en 
paiement contre B______ et C______ SA, conjointement et solidairement, 
concernant les suites de l'accident pour un montant de 64'135 fr. 30 au total, avec 
intérêts à 5% l'an dès le 2 octobre 2014. 
A______ a fait valoir que B______ avait provoqué par son imprudence sa chute, 
en se déportant sur la voie sur laquelle il était et en heurtant le motocycle qu'il 
conduisait. Elle avait ainsi violé les règles de prudence en circulation routière en 
effectuant un changement de voie sans prendre le temps de regarder si un autre 
usager de la route s'y trouvait. Empêché de travailler pendant de longs mois, il 
avait subi une perte de gain importante et un dommage ménager, ainsi qu'un 
dommage d'ordre matériel. 
m. B______ et C______ SA se sont opposés à cette demande, contestant toute 
responsabilité de l'automobiliste. 


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n. Entendues devant le Tribunal les parties ont persisté dans leurs positions 
respectives. 
n.a A______ a confirmé que juste avant l'accident, il était sur la présélection de 
gauche, occupant la première ligne, et que derrière lui il y avait une barrière en 
biais, de sorte qu'il y avait une place pour un véhicule. A sa droite, en première 
ligne, il y avait une voiture blanche. Lorsque le feu de signalisation était passé au 
vert, il avait observé un temps de pause et démarré tranquillement. La voiture de 
couleur blanche l'avait "surpassé" et ensuite, la voiture se trouvant en deuxième 
position, de couleur claire, avait accéléré et l'avait percuté au niveau des coffres 
latéraux côté droit, par l'aile arrière gauche du véhicule. Il a affirmé être resté sur 
sa présélection et n'avoir dépassé personne. Il y avait une voie ouverte à la 
circulation et une partie de l'autre voie qui était ouverte également et dans laquelle 
il s'était introduit. Il n'allait pas très vite, de sorte que lui et sa belle-fille étaient 
tombés quasiment sur place, sans glissade, au niveau du passage piéton, les 
coffres latéraux ayant permis d'éviter à sa passagère d'être blessée alors que lui 
avait été écrasé par sa moto. B______ s'était arrêtée plus loin au croisement de la 
rue Dancet. Sous le choc, elle avait pris sa belle-fille dans les bras et avait 
expliqué que ce serait la première fois que cela lui arrivait. Le voyant boiter, elle 
lui avait proposé de le conduire à l'hôpital mais il avait décliné, ne voyant pas 
l'utilité, suggérant de rédiger un constat à l'amiable. B______ avait pris de ses 
nouvelles un ou deux jours plus tard. 
n.b B______ a déclaré que, le jour de l'accident, elle était en première ligne sur la 
voie de droite, arrêtée aux feux au boulevard du Pont d'Arve et qu'il n'y avait 
qu'une voie ouverte au trafic. Il y avait des travaux sur la voie de gauche, laquelle 
était en partie ouverte juste avant le passage piéton, situé au niveau du feu de 
signalisation. Elle n'avait constaté personne sur cet espace ouvert. Alors qu'elle 
poursuivait sa route tout droit, sans déporter son véhicule sur la gauche après le 
feu, elle avait remarqué une moto au sol lorsqu'elle avait regardé comme à son 
habitude dans son rétroviseur. Elle n'avait senti aucun choc et n'avait entendu 
aucun bruit de choc. Elle s'était alors arrêtée, les roues arrières de sa voiture étant 
sur le passage piéton, et était sortie de son véhicule. Elle avait proposé à A______ 
de l'emmener à l'hôpital, mais n'avait pas pris la belle-fille de ce dernier dans les 
bras, laquelle regardait ailleurs et ne s'était pas adressée à elle. Elle n'avait pas non 
plus pris de ses nouvelles par la suite. Elle était tellement choquée qu'elle avait 
signé le constat amiable. C'était la première fois en 55 ans qu'une telle chose se 
produisait. Elle avait remarqué que sa voiture ne présentait aucune trace de choc 
et que les coffres de la moto de A______ ne semblaient pas endommagés. 
o. Le Tribunal a procédé à l'audition de plusieurs témoins. 
o.a D______, belle-fille et passagère de A______ au moment de l'accident, a 
déclaré qu'elle avait senti un choc venant de la droite sans pouvoir dire si c'était 


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l'avant ou l'arrière de la moto qui avait été percuté. Elle-même et son beau-père 
étaient alors tombés sur le flanc gauche. Un véhicule s'était arrêté un peu plus 
loin, une dame, soit B______, en était sortie et s'était immédiatement excusée. 
Son beau-père et celle-ci s'étaient alors occupés de rédiger le constat alors qu'elle-
même parlait à une vieille dame qui avait vu la scène. Elle n'avait pas pris les 
coordonnées de cette personne dès lors que B______ reconnaissait être fautive. 
o.b H______, inspecteur des sinistres auprès de C______ SA, a déclaré que 
B______ avait été très étonnée lorsqu'il lui avait annoncé la version des faits telle 
que rapportée par A______. Ils avaient alors décidé de réaliser un transport sur 
place. 
Le témoin a confirmé son rapport du 24 février 2015. Le récit de l'accident relaté 
par les parties était un peu contradictoire et il était difficile de constater les faits 
quatre mois après l'accident. Le rapport avait ensuite été remis à 
I______ pour l'analyse de l'accident. Ce n'était que plusieurs semaines plus tard 
qu'ils avaient appris que la voie de gauche était fermée au trafic au moment de 
l'accident. 
 
o.c I______, expert analyste d'accidents de la circulation auprès de C______ SA, 
a 
confirmé 
les 
termes 
de 
son 
analyse 
du 
24 mars 2015. 
 
La version du motocycliste n'était pas plausible d'un point de vue technique, 
compte tenu des positions évoquées par ce dernier, à savoir qu'il était à l'arrêt au 
feu, en première position sur la voie de gauche et l'automobiliste en deuxième 
position sur la voie de droite. En outre, l'expert avait constaté, sur la base d'une 
photo du véhicule de B______, l'absence de traces de choc ou d'un contact avec la 
moto de A______, sans toutefois pouvoir exclure qu'il y ait eu un contact, en 
l'absence de photo de ladite moto. 
Le témoin I______ a déclaré qu'il ne savait pas que la voie de gauche était fermée 
au trafic, mais que ce fait ne changeait pas son analyse au vu des positions des 
parties et de leur vitesse respective. 
p. Dans leurs plaidoiries finales, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
q. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu qu'il n'y avait eu aucun 
dommage aux véhicules concernés et qu'il n'y avait pas eu de contact entre eux. 
A______ ne faisait valoir aucune prétention concernant un dommage à son 
motocycle alors que le coffre arrière droit de celui-ci aurait été touché. Le 
véhicule de B______ n'avait pas davantage subi de dommage. Pour le surplus, les 
circonstances de l'accident n'étaient pas établies, le récit des faits des parties étant 
divergent depuis le départ, étant de surcroît relevé qu'il était difficile, plusieurs 
mois plus tard, de reconstruire les faits. Les circonstances ne ressortaient ni du 


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constat à l'amiable ni du croquis réalisé sur celui-ci, de sorte qu'il ne pouvait être 
retenu que B______ avait reconnu sa responsabilité dans l'accident en signant 
ledit constat. L'absence de preuve d'un impact entre les véhicules des parties ne 
permettait pas de retenir que le dommage allégué par A______ avait été causé par 
l'emploi du véhicule de B______. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales lorsque la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. 
au moins (art. 308 al. 1 et 2 CPC). 
Dès lors qu'en l'espèce les conclusions prises en dernier lieu par l'appelant devant 
le premier juge tendaient au paiement de sommes en capital s'élevant à un total de 
64'135 fr. 30, la voie de l'appel est ouverte. 
1.2 L'appel a été interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 311 al. 1 et 
142 al. 3 et 145 al. 1 let. b CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131, 311 al. 1 CPC). Il est ainsi recevable. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le 
juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC). 
Elle applique la maxime des débats et le principe de disposition (art. 55 al. 1 et 58 
al. 1 CPC). 
2. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir nié à tort l'implication du véhicule de 
l'intimée lors de l'accident du 2 octobre 2014. 
 
2.1 En vertu de l'art. 58 al. 1 LCR, si par suite de l'emploi d'un véhicule 
automobile, une personne est blessée ou un dommage matériel est causé, le 
détenteur est civilement responsable. 
Il s'agit d'une responsabilité civile objective aggravée fondée sur le risque inhérent 
à l'emploi d'un véhicule à moteur. Le détenteur répond du dommage causé 
indépendamment de toute faute de sa part (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_353/2015 du 4 décembre 2015 consid. 2; 4A_433/2013 du 15 avril 2014 
consid. 4.1; WERRO, La responsabilité civile, 3ème éd. 2017, p. 262, n. 901; 
BREHM, La responsabilité civile automobile, 2ème éd. 2010, p. 2-3, n. 4 et 5). Le 
détenteur (ou son assureur de la responsabilité civile) n'est libéré de la 
responsabilité civile que s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure 
ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes 


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dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du 
véhicule ait contribué à l'accident (art. 59 al. 1 LCR). 
Si le lésé fait valoir des prétentions à des dommages-intérêts à l'encontre du 
détenteur, il doit néanmoins d'abord prouver que l'emploi du véhicule de ce 
détenteur lui a occasionné un dommage (causalité naturelle) et en quoi consiste ce 
dommage (BREHM, op. cit., p. 4, n. 10). 
Il faut un rapport de causalité entre le préjudice et le fait générateur de la 
responsabilité du détenteur du véhicule. Un fait est la cause naturelle d'un résultat 
s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. En d'autres termes, il existe un 
lien de causalité naturelle entre deux événements, lorsque, sans le premier, le 
second ne se serait pas produit. L'existence d'un lien de causalité naturelle entre le 
fait générateur de responsabilité et le dommage est une question de fait que le juge 
doit trancher selon la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 133 III 
462 consid. 4.4.2; BUSSY/RUSCONI et al., Code Suisse de la circulation routière 
commenté, 4ème éd., 2015, n. 9.1 ad art. 58 LCR). 
La preuve du lien de causalité naturelle incombe au lésé. La jurisprudence n'exige 
pas de ce dernier qu'il prouve la causalité naturelle avec une exactitude 
scientifique. Elle admet que le juge apprécie la vraisemblance du déroulement des 
faits proposés par le lésé selon le cours ordinaire des choses et l'expérience 
générale de la vie. Le lésé doit ainsi établir l'existence d'un lien de causalité 
naturelle selon la vraisemblance prépondérante (WERRO, op. cit., p. 79, n. 258). 
Le système instauré par les art. 58 et 59 LCR renverse ainsi le fardeau de la 
preuve en ce sens que le lésé n'a qu'à prouver que son dommage a été causé par 
l'emploi du véhicule du tiers, tandis que le détenteur qui conteste sa responsabilité 
doit, quant à lui, fournir des preuves relatives à son absence de responsabilité (JdT 
2000 I 110, BREHM, op. cit., n. 398 ss). 
 
En présence d'un choc entre véhicules automobiles ayant causé à l'un des 
détenteurs des lésions corporelles, il convient de vérifier si chaque détenteur 
(y compris le lésé) est responsable au sens des art. 58 et 59 LCR (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_699/2012 du 27 mai 2013 consid. 3.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_405/2011 du 5 janvier 2012 consid. 4.3 et la référence doctrinale). 
 
2.2 En l'espèce, l'appelant se plaint d'une constatation inexacte des faits et d'une 
violation des art. 58 et 59 LCR, faisant grief au premier juge d'avoir nié la 
responsabilité de l'intimée. 
2.2.1 L'appelant fonde ses critiques à l'encontre de la décision entreprise 
essentiellement sur la prétendue omission par le premier juge de certains éléments 
de fait. Ainsi, l'autorité de première instance n'aurait pas pris en compte le fait que 
l'intimée s'était immédiatement excusée à la suite de l'accident et avait admis sa 


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responsabilité, niant toute force probante au témoignage de sa belle-fille qui 
confirmait ces faits ainsi que le choc entre les véhicules. 
 
Contrairement à l'avis de l'appelant, le premier juge a relevé dans la partie "EN 
FAIT" du jugement que la belle-fille de celui-ci avait déclaré "qu'elle avait senti 
un choc venant de la droite mais qu'elle ne pouvait pas dire si c'était l'avant ou 
l'arrière qui avait été percuté" (jugement entrepris, ch. 9, p. 2). 
 
Le premier juge a également constaté que selon les déclarations du témoin 
D______, l'appelant "s'[était] ensuite occupé avec B______ de rédiger le constat 
amiable, alors qu'elle-même parlait à une vieille dame témoin de la scène, dont 
elle n'[avait] pas pris les coordonnées, dès lors que B______ reconnaissait être 
fautive" (jugement entrepris, ch. 13, p. 3). 
 
Ces déclarations étant contestées par l'intimée, c'est à juste titre que le premier 
juge les a mentionnées de manière objective, en se fondant sur les déclarations du 
témoin. 
Le Tribunal a ainsi correctement exposé les éléments de preuve dont il disposait. 
Autre est la question de savoir si le premier juge les a appréciés de manière 
inexacte eu égard à l'ensemble des circonstances et éléments du dossier, cette 
question étant examinée au considérant suivant. 
Ce premier grief, infondé, sera rejeté. 
 
2.2.2 L'appelant reproche au premier juge d'avoir considéré que l'absence de 
dommage sur les véhicules supposait qu'il n'y avait pas eu de contact entre eux, 
sans apprécier les autres faits déterminants de la cause. Selon lui, les éléments du 
dossier permettent de conclure qu'il y a bien eu impact et donc d'établir une 
causalité fondant la responsabilité de l'intimée. 
 
Selon le constat à l'amiable et le croquis l'accompagnant, un contact latéral entre 
les véhicules aurait eu lieu. L'appelant soutient que la voiture conduite par 
l'intimée lui aurait coupé la route sans mettre de clignotant et l'aurait ainsi percuté. 
Ces allégations sont certes corroborées par le témoignage de sa belle-fille, laquelle 
a déclaré avoir senti un choc sur le côté droit et que l'intimée s'était 
immédiatement excusée en reconnaissant être fautive. 
 
Cela étant, cette version des faits est contredite par certains autres éléments au 
dossier, dont il y a également lieu de tenir compte. 
 
En premier lieu, le constat à l'amiable doit être apprécié avec réserve, dans la 
mesure où il est admis que l'intimée était sous le choc au moment de la signature 
et que, âgée de 70 ans au moment des faits, elle n'était pas familiarisée avec ce 
type de documents, n'ayant jamais été confrontée à une telle situation par le passé. 
Dans la mesure où seul l'appelant a rédigé les observations et dessiné le croquis 


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mettant en cause l'intimée, on ne saurait retenir que cette dernière, au vu de son 
état, ait bien apprécié la portée de ce document. Partant, c'est à juste titre que le 
premier juge a retenu que ledit constat ne valait pas en soi reconnaissance de 
responsabilité. 
 
L'intimée a d'ailleurs toujours contesté sa responsabilité, que ce soit lors du 
transport sur place, lors de sa déposition devant le Tribunal ou encore dans ses 
écritures, expliquant à chaque reprise n'avoir senti aucun choc et n'avoir effectué 
ni changement de voie ni dépassement. L'employé de son assurance a d'ailleurs 
indiqué qu'elle était très étonnée en apprenant que l'appelant la tenait responsable 
de l'accident. Contrairement à l'avis de l'appelant, le fait que le discours de 
l'intimée comportait certaines imprécisions, en particulier sur la position exacte où 
elle se trouvait avant le feu de signalisation, n'est pas de nature à remettre en cause 
l'intégralité de ses déclarations et à attester de la version des faits de l'appelant. En 
effet, le transport sur place a eu lieu plusieurs mois après l'incident, de sorte qu'il 
était difficile de reconstituer le déroulement exact des faits, comme l'a justement 
relevé le témoin ayant procédé au procès-verbal de constat. D'ailleurs aucune des 
parties, y compris l'appelant, ne se souvenait que la voie de gauche était fermée au 
trafic. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher à l'intimée certaines 
imprécisions, lesquelles ne dénotent pas pour autant sa mauvaise foi. 
Par ailleurs, le transport sur place n'a pas permis d'établir que l'intimée aurait été 
impliquée dans l'accident, les explications de l'appelant n'étant étayées par aucun 
élément. Le rapport relève, au contraire, l'absence totale de traces sur le véhicule 
de l'intimée compatibles avec les explications de l'appelant et les griffures qu'il a 
alléguées sur les coffres de son motocycle, ce qui laisse davantage supposer qu'il 
n'y a pas eu de collision. 
De plus, selon l'analyse effectuée par l'expert en accidents de la circulation 
routière, la version de l'appelant est très peu vraisemblable compte tenu de la 
position initiale des véhicules, de leur vitesse respective et de la zone d'impact. 
Bien qu'il s'agisse d'une expertise privée, elle repose néanmoins sur des éléments 
techniques objectifs, lesquels ne sont pas contestés en tant que tels, ce qui lui 
confère une certaine force probante. Aucun élément ne permet, du reste, de 
remettre en cause ses conclusions ou de s'en écarter. La Cour fera dès lors siennes 
les constatations y figurant et retiendra ainsi qu'il est très peu probable que 
l'appelant ait attendu environ quatre secondes pour démarrer après que le feu est 
passé au vert, temps nécessaire pour que le véhicule de l'intimée parvienne à sa 
hauteur. En outre, la position d'arrêt de la moto n'était pas compatible avec la 
version des faits de l'appelant, de même que l'absence de dommage sur la voiture. 
A cela s'ajoute le fait que l'obligation de l'automobiliste de se déporter sur la 
gauche, telle qu'alléguée par l'appelant, n'est rendue nécessaire par aucun élément 
probant. Par ailleurs, il n'existe aucun élément technique susceptible de mettre en 
cause l'intimée, dont la version, selon laquelle l'appelant aurait perdu la maitrise 


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de son véhicule sans son concours, est, quant à elle, parfaitement plausible ainsi 
que le relèvent les conclusions de l'expert, ce d'autant plus que la zone était en 
travaux, ne laissant que peu de place à l'appelant pour manœuvrer son motocycle 
d'envergure. L'expert a confirmé devant le Tribunal que ses conclusions 
demeuraient identiques en tenant compte du fait que la voie de gauche était 
fermée au trafic. 
 
Il s'ensuit que, contrairement à ce que soutient l'appelant, ce n'est pas uniquement 
l'absence de dommage qui a conduit le premier juge à retenir l'absence de contact 
entre les véhicules concernés, mais l'ensemble des éléments précités, dont le 
rapport du transport sur place et l'analyse technique. A cet égard, on ne saurait 
faire grief au premier juge d'avoir écarté la version des faits de l'appelant qui, 
d'après l'ensemble des éléments figurant à la procédure, implique des 
circonstances techniques peu vraisemblables et la coïncidence d'un certain nombre 
de comportements inhabituels des parties. 
Au vu de ce qui précède, les versions des parties sont contradictoires, sans que 
celle de l'appelant ne soit rendue plus vraisemblable. La Cour retiendra donc, avec 
le Tribunal, que l'appelant, à qui il incombait de prouver en premier lieu le fait 
générateur de responsabilité et le lien de causalité entre celui-ci et le dommage 
allégué, n'a pas démontré que l'emploi du véhicule par l'intimée serait en relation 
de causalité avec le préjudice subi ou que cette dernière aurait adopté une 
conduite, en particulier un changement de voie sans indication, propre à 
provoquer sa chute. 
Partant, c'est à juste titre que le Tribunal a retenu que la voiture de l'intimée 
n'avait pas été impliquée dans l'accident du 2 octobre 2014, de sorte que la 
responsabilité civile fondée sur l'art. 58 al. 1 LCR ne pouvait être retenue à son 
encontre. 
 
Le jugement entrepris sera dès lors confirmé. 
3. 
Les frais judiciaires d'appel seront mis à la charge de l'appelant, qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). Ils seront fixés à 5'000 fr. (art. 17 et 35 RTFMC) et 
entièrement compensés avec l'avance du même montant fournie par ce dernier, qui 
reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
L'appelant sera condamné aux dépens d'appel des intimées, arrêtés à 4'000 fr., 
débours et TVA compris (art. 85 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 19 août 2019 par A______ contre le jugement 
JTPI/8105/2019 rendu le 3 juin 2019 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/25107/2016-11. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judicaires d'appel à 5'000 fr., les met à la charge de A______ et dit qu'ils 
sont entièrement compensés avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à B______ et C______ SA, pris solidairement, 4'000 fr. à 
titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Monsieur 
Patrick 
CHENAUX, 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, 
greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Sophie MARTINEZ 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.