ge_gerichte · ATAS/654/2023 · 2023-08-30 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente ; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/560/2023 
ATAS/654/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 août 2023 
Chambre 4 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me Michael RUDERMANN, avocat 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ______ 1971, 
A. a.
est au bénéfice d'un diplôme d'hôtesse. 
b. Dans le cadre d'une première demande de prestations, déposée le 4 août 2014 
par l'assurée auprès de l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la 
chambre de céans) a, par arrêt du 2 avril 2020, annulé la décision de 
l’administration du 21 août 2018 et retenu, qu'en raison de troubles psychiques, 
l’assurée avait été en incapacité de travail totale de septembre 2015 à novembre 
2017, à 50% de décembre 2017 à mai 2018, et à 25% de juin à novembre 2018, 
date à laquelle elle avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité 
adaptée. La cause était renvoyée à l’OAI pour détermination du degré d’invalidité 
et nouvelle décision (ATAS/261/2020). 
Dans son arrêt, la chambre de céans s'est fondée sur le rapport d’expertise rendu 
le 15 décembre 2017 par le docteur B______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, lequel a diagnostiqué, avec une répercussion sur la capacité de 
travail de l'assurée, des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 
de l’alcool, utilisation nocive pour la santé (F10.1) dès 2006. Sans répercussion 
sur sa capacité de travail, elle présentait des traits de personnalité histrionique 
(Z73.1) dès le début de l’âge adulte ainsi qu’un trouble dépressif organique 
(F06.3) dès 2006, en rémission. 
c. Suite à cet arrêt, par décision du 13 octobre 2020, entrée en force, l’OAI a mis 
l’assurée au bénéfice d’une rente entière d’invalidité de septembre 2016 à février 
2018 et d’une demi-rente d’invalidité de mars à août 2018. 
 Le 4 mai 2022, le docteur C______, spécialiste FMH en médecine interne et 
B. a.
médecin traitant, a adressé à l'OAI un rapport concernant une « nouvelle demande 
de rente à 100% pour incapacité de travail à 100% depuis de nombreuses années 
et avec pronostic très défavorable ». En raison de sa lourde pathologie psychique 
déjà longuement énoncée dans son dossier, l'assurée vivait dans une grande 
solitude et arrivait très difficilement à gérer ses activités quotidiennes obligatoires. 
Suite à la décision de l'OAI du 13 octobre 2020, il l’avait adressée à la fondation 
IPT (ci-après : fondation IPT), spécialisée dans l’insertion et la réinsertion 
professionnelle, laquelle avait considéré que l’aptitude de l’assurée à une 
quelconque activité professionnelle était nulle. L'assurée avait été adressée à 
l’association Trajectoires, chez qui elle bénéficiait d’un accompagnement et d'une 
prise en charge psychique. Une liste des psychologues exerçant auprès de cette 
association était jointe au courrier du Dr C______ ainsi qu’un rapport établi par la 
fondation IPT en date du 13 décembre 2021. 
b. Le 10 mai 2022, l'OAI a informé le Dr C______ qu'il appartenait à l'assurée de 
déposer une nouvelle demande de prestations, laquelle ne pouvait être examinée 


 
 
 
 
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que s'il était rendu plausible que l'invalidité s'était modifiée, étant précisé qu'un 
certificat d'arrêt de travail était insuffisant. Les renseignements médicaux devaient 
en effet contenir les diagnostics, l'évolution, les limitations fonctionnelles, la 
capacité de travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée. 
c. Le 4 juillet 2022, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations, 
mentionnant être suivie par le Dr C______ pour un diabète et par Madame 
D______, psychologue FSP, depuis janvier 2022. 
d. Le 6 juillet 2022, l’OAI a informé l’assurée que sa demande ne pourrait être 
examinée que s’il était rendu plausible que l’invalidité s’était modifiée de façon à 
influencer ses droits depuis la dernière décision, entrée en force. Pour cela, un 
délai de 30 jours lui était octroyé pour faire parvenir tout document permettant 
d’admettre une aggravation de son état de santé et les renseignements médicaux 
nécessaires à l'examen d'une nouvelle demande étaient rappelés. A défaut, 
l'assurée recevrait un projet de décision indiquant un refus d'entrer en matière sur 
sa nouvelle demande. 
e. L'assurée n'a pas donné suite à ce courrier. 
f. Par avis du 11 novembre 2022, le service médical régional AI (ci-après : SMR) 
a relevé que le rapport du 4 mai 2022 du Dr C______ ne rendait pas plausible une 
aggravation de l'état de santé de l'assurée. 
g. Par décision du 16 janvier 2023, reprenant les termes de son projet de décision 
du 18 novembre 2022, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande 
de l’assurée. L'examen de son dossier n'avait montré aucun changement. 
 Par acte du 17 février 2023, l'assurée, représentée par son conseil, a interjeté 
C. a.
recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, à son 
annulation et à ce que l'intimé entre en matière sur sa nouvelle demande. La 
recourante fait valoir que le rapport du Dr C______ du 4 mai 2022, associé au 
rapport de la fondation IPT du 13 décembre 2021, faisaient état d’éléments 
propres à démontrer une aggravation de sa situation médicale, à tout le moins un 
changement notable des circonstances, puisqu’ils établissaient tous deux qu’elle 
était totalement incapable de reprendre une quelconque activité lucrative. Partant, 
elle avait rendu plausible un changement notable des circonstances propres à 
influencer le degré de son invalidité, et donc son droit à la rente. Ce constat était, 
au surplus, corroboré par le docteur E______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, dans un rapport établi le 10 février 2023 que la recourante 
produisait. Selon elle, quand bien même ce rapport était postérieur à la décision 
litigieuse, il devait être pris en considération étant donné qu’il portait sur sa 
situation telle qu'elle existait antérieurement au 16 janvier 2023. Enfin, 
contrairement à son obligation, l’intimé n’avait pas invité la recourante à coopérer 
en lui demandant de produire d’autres renseignements médicaux, alors qu’il 
envisageait, sur la base du rapport du SMR du 11 novembre 2022, de ne pas entrer 
en matière. 


 
 
 
 
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b. Par réponse du 20 mars 2023, l'intimé a conclu au rejet du recours, faisant 
remarquer que le rapport établi par le Dr E______, en date du 10 février 2023, 
tout comme le début du suivi psychiatrique auprès de ce médecin, étaient 
postérieurs à la décision litigieuse, de sorte qu'ils ne pouvaient être pris en 
considération. Le recours pouvait, tout au plus, être considéré comme une 
nouvelle demande. 
c. Par réplique du 28 mars 2023, la recourante a fait valoir que l'intimé avait 
l'obligation de tenir compte de l'avis du Dr E______, quand bien même il était 
postérieur à la décision litigieuse. En outre, les conclusions du Dr C______ et de 
la fondation IPT attestaient que si son état de santé était en soi le même, ses 
conséquences sur sa capacité de gain avaient toutefois subi un changement 
important. 
 
 


 
 
 
 
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- 5/10 - 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 
LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 [LPA - E 5 10]). 
4. 
Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI et de la LPGA du 19 juin 2020 
sont entrées en vigueur (développement continu de l’AI ; RO 2021 705), ainsi que 
celles du règlement et de l'ordonnance correspondants. 
Les dispositions concernant les conditions d’entrée en matière sur les nouvelles 
demandes de prestations (cf. consid. 6.1) n'ont toutefois pas été modifiées dans le 
cadre du développement de l'AI susmentionné, raison pour laquelle aucune 
question de droit intertemporel ne se pose à cet égard (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 
5. 
Est, en l'espèce, litigieux le point de savoir si l’intimé était en droit de refuser 
d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par la 
recourante le 4 juillet 2022, au motif que celle-ci n'avait pas rendu plausible une 
modification de son état de santé susceptible d'influencer ses droits. 
6. 
 
6.1 Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, 
une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend 
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits 
(art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI 
- RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, 
d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la 
personne assurée se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible 
une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit 
aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). 
6.2 Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit 
commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière 


 
 
 
 
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générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et 
sans autres investigations par un refus d'entrer en matière (ATF 125 V 410 
consid. 2b ; 117 V 198 consid. 3a et les références). 
6.3 L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 RAI 
ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des 
assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement 
réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin 
d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante 
est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été 
rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la 
possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et la 
référence ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid, 4.2 ; Damien VALLAT, La 
nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification 
de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les références). En revanche, 
une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas de rendre 
plausible une aggravation au sens de l'art. 87 al. 2 RAI (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 et les références). 
L'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère 
plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa 
décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir 
d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit 
examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière 
que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé 
d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 RAI et que l'assuré a interjeté recours 
pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 
du 27 juillet 2013 consid. 2.2). 
6.4. Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent 
être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la 
procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références). La 
personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l'existence 
d'un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations 
entré en force (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 
consid. 3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de cette procédure 
dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que 
l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 
LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en 
l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par 
l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la 
protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst. - RS 101] ; ATF 124 II 
265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de 


 
 
 
 
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prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité 
s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il 
propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui 
être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est 
respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se 
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 
64 consid. 5.2.5 et les références). 
En matière d’assurance-invalidité notamment, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). 
6.5 En cas de nouvelle demande de prestations, la dernière décision entrée en 
force reposant sur un examen matériel du droit à la rente constitue le point de 
départ temporel pour examiner si un assuré a rendu plausible une modification 
déterminante des faits influant sur le droit aux prestations (ATF 133 V 
108 consid. 5 ; 130 V 71 consid. 3). 
7. 
7.1 En l'espèce, il n'est pas contesté, ni contestable que la décision litigieuse du 
16 janvier 2023 est une décision de non-entrée en matière, et ce quand bien même 
l'intimé a soumis, pour avis, le rapport du Dr C______ du 4 mai 2022 au SMR 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_67/2023 du 20 avril 2023 consid. 2.3). 
7.2 Dans le cadre de la précédente procédure, par décision du 13 octobre 2020, 
entrée en force, l'intimé, en se fondant sur l'arrêt du 2 avril 2020 rendu par la 
chambre de céans (ATAS/261/2020), a mis la recourante au bénéfice d'une rente 
d’invalidité limitée de septembre 2016 à août 2018, en raison de troubles 
psychiques. Dès décembre 2018, la recourante avait recouvré une pleine capacité 
de travail dans une activité adaptée. 
La décision du 13 octobre 2020 constitue donc le point de départ temporel pour 
examiner si la recourante a rendu plausible une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations en cas de nouvelle demande de 
prestations. 
7.3 Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations déposée le 4 juillet 2022 
par la recourante, les rapports du Dr C______ du 4 mai 2022 et de la fondation 
IPT du 13 décembre 2021 ont été transmis à l'intimé. 


 
 
 
 
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A la lecture du rapport du Dr C______, force est de constater que ce médecin ne 
mentionne aucun élément clinique objectif (status, diagnostic ou traitement) 
parlant en faveur d’une modification de l’état de santé de la recourante, comme l'a 
relevé, à juste titre, le SMR dans son avis du 11 novembre 2022. Au contraire, 
dans la mesure où ce médecin se réfère exclusivement à la pathologie psychique 
« déjà longuement énoncée » dans le dossier de la recourante, il convient de 
retenir que son état de santé est resté identique. Par ailleurs, la seule évocation que 
la recourante bénéficie d’un accompagnement et d’une prise en charge psychique 
auprès de l’association Trajectoires ne suffit pas, à elle seule, à rendre plausible 
une aggravation de son état de santé (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_67/2023 du 
20 avril 2023 consid. 3.2 et la référence). 
Certes, comme l'avance la recourante, une modification de l'invalidité propre à 
influencer les droits peut aussi survenir en cas de diminution de la capacité de 
travail d'un assuré, alors que son état de santé est resté inchangé (cf. ATF 130 V 
343 consid. 3.5 et la référence). Si le Dr C______ mentionne effectivement une 
incapacité de travail totale depuis de nombreuses années, il n’en demeure pas 
moins qu’en l’absence d’éléments objectifs dûment constatés du point de vue 
médical, son appréciation, toute générale et qui ne mentionne aucun changement, 
ne suffit pas à rendre plausible une modification déterminante des faits (cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_135/2021 du 27 avril 2021 consid. 2.1 et les références). 
La recourante fait également valoir que le rapport de la fondation IPT attesterait 
l’existence d’une incapacité de travail totale dans toute activité, de sorte qu’il rend 
plausible un changement des circonstances. 
Le rapport de la fondation IPT du 13 décembre 2021 ne permet pas non plus de 
retenir une aggravation plausible de l’état de santé de la recourante, au motif déjà 
qu’il n’a pas été établi par un médecin. Quoi qu’il en soit, ce rapport ne fait 
nullement état d’une incapacité de travail totale dans toute activité, bien au 
contraire. Il relève notamment que la recourante, en raison de son éloignement du 
marché de l’emploi, n’est pas en mesure de réintégrer le marché du travail et 
propose des mesures à mettre en place pour renforcer son employabilité et 
favoriser un retour à l’emploi progressif. 
Partant, ni le rapport du Dr C______, ni celui de la fondation IPT ne fournissent 
des éléments propres à rendre plausibles les allégations de la recourante. 
7.4 Enfin, la recourante fait valoir que le rapport du 10 février 2023 du 
Dr E______ devrait être pris en considération dans le cadre de la présente 
procédure. Elle relève également que malgré son obligation, l'intimé ne le lui a 
pas proposé de produire d'autres renseignements médicaux permettant d'entrer en 
matière sur sa nouvelle demande. 
En l'occurrence, contrairement à ce qu’avance la recourante, l'intimé lui a accordé, 
par courrier du 2 juillet 2022, un délai pour transmettre les éléments nécessaires à 
l'entrée en matière sur sa nouvelle demande, ce qu'elle n'a pas fait. L’intimé ayant 


 
 
 
 
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dûment respecté la procédure à cet égard, il s’ensuit que l’examen de la chambre 
de céans est limité à l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au 
moment où celle-ci a statué, soit le 16 janvier 2023. Partant, le rapport du 
Dr E______ du 10 février 2023, versé au dossier au cours de la procédure de 
recours, ne peut pas être pris en considération (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
9C_629/2020 du 6 juillet 2021 consid. 4.3.1 et les références). 
Compte tenu de ce qui précède, force est de constater qu’au cours de la procédure 
initiée à la suite de sa nouvelle demande de prestations, la recourante n’a apporté 
aucun élément médical rendant plausible une aggravation significative de sa 
situation qui serait survenue depuis la décision de l’intimé du 13 octobre 2020 et 
qui serait susceptible d’influer sur son droit aux prestations. 
7.5 Par conséquent, c’est à juste titre que l’intimé a refusé d’entrer en matière sur 
la nouvelle demande de prestations déposée le 4 juillet 2022. 
En revanche, comme l'a suggéré l'intimé dans sa réponse du 20 mars 2023, au vu 
de la teneur du rapport du Dr E______ du 10 février 2023, lequel fait notamment 
état d'un suivi débuté le 8 février 2023 en raison de psychopathologies graves et 
invalidantes entraînant des limitations fonctionnelles et une incapacité de travail 
totale dans toute activité, le recours déposé le 17 février 2023 par la recourante 
doit être considéré comme une nouvelle demande de prestations, que l’intimé doit 
examiner. 
8. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera donc rejeté et la recourante condamnée au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-, conformément à l’art. 69 al. 1bis LAI 
(cf. ATAS/708/2022 du 15 août 2022 consid. 7). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le