ge_gerichte · ATAS/244/2025 · 2025-04-08 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2279/2023 
ATAS/244/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance de surexpertise du 8 avril 2025 
Chambre 6 
 
En la cause 
 
A______ 
représentée par Me Eric MAUGUÉ, avocat 
 
recourante 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2279/2023 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1968, originaire du Portugal, 
entrée en Suisse en 1987, célibataire, a exercé des activités dans la restauration et 
comme femme de chambre. Elle a été licenciée le 28 novembre 2018. 
b. Dès le 29 août 2019 jusqu’au 28 février 2020, l’assurée a présenté une 
incapacité de travail totale en raison d’un syndrome lombovertébral chronique 
évoluant en lombosciatalgies gauches, un rétrécissement du canal au niveau 
L3-L4 et une discopathie protrusive en vraisemblable conflit avec la racine 
intraforaminale gauche (selon une IRM du 11 septembre 2019). 
 Le 20 janvier 2020, elle a déposé une demande de prestations d’invalidité. 
b. Le 18 mars 2020, le docteur B______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale, a attesté de sciatalgie gauche, douleurs lombaires et syndrome dépressif 
et d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 100% dans une 
activité adaptée. 
c. L’assurée a bénéficié d’un délai-cadre de l’assurance-chômage du 14 janvier 
2019 au 13 juillet 2021 et de mesures d’orientation de l’office cantonal de 
l’emploi (IPT) le 24 août 2020, interrompues en raison d’un nouvel arrêt maladie 
du 7 septembre au 31 octobre 2020, puis reprise par le biais d’un stage du 14 
décembre 2020 au 15 janvier 2021 à un taux de 50%. 
d. Le Dr B______ a attesté, le 2 octobre 2020, d’une aggravation des douleurs en 
été 2020. 
e. L’assurée a bénéficié d’infiltrations les 26 septembre 2019, 29 janvier et 14 
octobre 2020, 7 juillet 2021, 27 septembre 2022 et 14 mars 2023. 
f. Le 23 janvier 2021, le Dr B______ a attesté d’une capacité de travail possible à 
100% dans un poste adapté mais à 50% seulement durant les périodes algiques. 
g. L’assurée a suivi une mesure IPT (coaching emploi) prévue du 1er janvier au 15 
mai 2021, mais interrompue le 30 avril 2021 en raison d’un arrêt de travail total 
dès mai 2021. 
h. Le 5 février 2021, une note téléphonique de l’office de l’assurance-invalidité 
(ci-après : OAI) relève que le conseiller IPT de l’assurée a estimé qu’une activité 
était possible à 50% maximum vu l’état de santé de l’assurée. 
i. Le rapport « retour emploi » de la fondation IPT du 12 mai 2021 a conclu à 
l’impossibilité actuellement pour l’assurée de réintégrer le marché de l’emploi. La 
position assise était difficile à supporter, elle ne pouvait rester debout statique ni 
effectuer de mouvements en porte-à-faux. Dès la stabilisation de l’état de santé, 
l’assurée était conseillée de faire des démarches auprès d’entreprises dans le 
conditionnement léger et l’horlogerie. 


 
 
 
 
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j. Le 5 mai 2021, le Dr B______ a attesté de troubles anxieux et lombalgies 
chroniques, avec une capacité de travail dans une activité adaptée possible à 100% 
dès le 1er mai 2021. 
k. Le 17 février 2022, le Dr B______ a mentionné la persistance de douleurs 
lombaires, avec la récidive de sciatalgies gauches et la nécessité d’antalgie 
régulée, ainsi qu’un état anxiodépressif. L’assurée était dans une attitude passive 
et si elle acceptait la solution chirurgicale, elle pourrait travailler à 50% dans une 
activité adaptée. 
l. À la demande de l’OAI, le C______ (docteurs D______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, E______, spécialiste FMH en médecine interne générale, F______, 
spécialiste FMH en neurologie, et G______, spécialiste FMH en psychiatrie) a 
rendu un rapport d’expertise pluridisciplinaire le 31 janvier 2023. Les experts ont 
posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombosciatique 
plutôt L5 gauche secondaire à une discopathie protrusive avec arthrose postérieure 
non déficitaire sur le plan clinique et électrophysiologique, et sans répercussion 
sur la capacité de travail, de scoliose lombaire gauche compensée, de 
fibromyalgie, d’obésité classe I et d’épisode dépressif léger, avec syndrome 
somatique et retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’effort de 
soulèvement de plus de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de 
charge proche du corps limité à 5 kg et changement de position régulier. 
La capacité de travail était nulle dans l’ancienne activité depuis le 28 novembre 
2018 et de 100% dans une activité adaptée depuis le 1er mars 2020. 
m. Le 6 février 2023, le service médical régional de l’assurance-invalidité 
(ci-après : SMR) a conclu à une capacité de travail de l’assurée nulle dès le 28 
novembre 2018 et de 100% dans une activité adaptée dès le 1er mars 2020, dans le 
respect des limitations fonctionnelles suivantes : pas d’effort de soulèvement de 
plus de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du 
corps limité à 5 kg et changement de position régulier. 
n. Le 14 février 2023, l’OAI a retenu un statut d’active. 
o. Le 21 mars 2023, H______ a mentionné un salaire de l’assurée qui aurait été, 
en 2023, de CHF 27.01 de l’heure. 
p. Le 22 mars 2023, l’OAI a fixé le degré d’invalidité de la recourante à 21%. Le 
revenu d’invalide, évalué sur la base de l’enquête suisse sur la structure des 
salaires (ESS), était réduit de 10% pour tenir compte des limitations 
fonctionnelles de l’assurée. 
q. Par projet de décision du 27 mars 2023, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations (rente d’invalidité et mesures professionnelles), compte tenu d’un 
degré d’invalidité de 21% et de l’existence d’un nombre significatif d’activités 
adaptées à l’état de santé de l’assurée. 


 
 
 
 
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r. Le 24 mars 2023, l’assurée a contesté le projet de décision, en soulignant la 
présence de douleurs chroniques et limitations fonctionnelles. 
s. Le 19 avril 2023, la RACHIS CLINIC SA a rendu un rapport en ergothérapie et 
physiothérapie, concluant pour l’assurée à une réhabilitation fonctionnelle semi-
intensive bihebdomadaire (programme rachis) dès le 24 avril 2023. Elle présentait 
un risque élevé de chronicité de ses douleurs, un déconditionnement global du 
corps, des dysbalances neuromusculaires et de la kinésiophobie. 
t. Le 5 juin 2023, le SMR a confirmé son précédent avis du 6 février 2023. 
u. Par décision du 6 juin 2023, l’OAI a rejeté la demande de prestations. 
 Le 7 juillet 2023, l’assurée, représentée par une avocate, a recouru auprès de la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision 
précitée, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité 
dès le 1er juillet 2020 ; préalablement, elle requérait l’audition du Dr B______ et 
l’ordonnance d’une expertise rhumatologique et psychiatrique. 
Le rapport du Dr D______ n’était pas convaincant. Il n’avait pas pris en compte 
la problématique relative aux L3-L4 (il n’avait retenu qu’une atteinte L5), ni 
l’irradiation de douleurs dans la jambe gauche ; il n’avait pas tenu compte de 
l’échec des mesures de réinsertion, ni de l’évaluation par le Dr B______ d’une 
capacité de travail de 50% ; il qualifiait la scoliose de légère alors qu’elle était 
importante et la fibromyalgie n’avait pas été analysée. 
Par ailleurs, compte tenu de son âge, de sa longue activité comme serveuse ou 
employée d’entretien, son manque de formation en informatique, sa 
symptomatologie, sa faculté d’adaptation diminuée et ses nombreuses limitations 
fonctionnelles, le taux de l’abattement sur le revenu d’invalide devait être de 
25%. 
b. Le 7 août 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours, en relevant que l’expertise 
du C______ était probante et que l’abattement de 10% déjà admis tenait compte 
des limitations fonctionnelles de la recourante. 
c. Le 13 septembre 2023, la recourante a répliqué, en concluant à l’octroi de 
mesures professionnelles. Elle a communiqué de nouveaux rapports médicaux, 
soit : 
 un rapport de la docteure I______, spécialiste FMH en neurochirurgie, du 30 
août 2023, concluant à une infiltration ciblée périradiculaire L4-L5 gauche vu 
la radiculopathie invalidante trajet L5>L4 légèrement déficitaire en 
comparaison du dernier bilan ; 
 un rapport du Dr B______ du 30 août 2023, attestant de lésion au niveau de la 
colonne lombaire, occasionnant des douleurs et des sciatalgies aggravées par 
un déconditionnement, des dysbalances musculaires et une kinésiophobie ; 
l’assurée présentait une incapacité de travail de 50% dans un travail adapté ; 


 
 
 
 
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 un rapport de CT de la colonne lombo-sacrée du 16 août 2023. 
d. Le 21 septembre 2023, le SMR a rendu un avis selon lequel un déficit 
neurologique n’avait pas été objectivé et il n’était pas retrouvé de déficit 
sensitivomoteur ; les rapports de la Dre I______ et du Dr B______ n’apportaient 
pas de nouvel élément médical objectif. 
e. Le 5 octobre 2023, l’OAI a persisté dans ses conclusions. 
f. Le 6 novembre 2023, la chambre de céans a tenu une audience de comparution 
personnelle. La recourante a déclaré qu’elle se sentait capable de travailler, mais à 
un taux maximum de 50% et dans une activité adaptée. 
g. À la demande de la chambre de céans, la Dre I______ a donné des 
renseignements complémentaires le 27 novembre 2023. Elle a posé les diagnostics 
de lumbago chronique, de lombosciatalgie gauche, de sténose foraminale 
dégénérative L4-L5 gauche avec hypertrophie facettaire associée à gauche et 
sténose foraminale L5 gauche et scoliose dextro convexe D6-D11 avec angle de 
Cobb 25°, anté-listhésis L3/L4. Elle avait procédé, en 2023, à deux infiltrations 
lombaires. Elle était d’accord avec les conclusions des Drs D______ et F______. 
Elle ne pouvait se prononcer que du point de vue de la neurologique. 
h. À la demande de la chambre de céans, le Dr J______ a donné des 
renseignements complémentaires le 1er décembre 2023. Il a posé les diagnostics 
de lomboradiculalgie L5 gauche sur trouble dégénératif mixte (scoliose) et de 
rachialgies chroniques cervicaux-dorso-lombaires dans un contexte de scoliose 
dorsolombaire modéré à convexité lombaire gauche avec un angle de Cobb 
levo-convexe de 33° D12-L4 et dextro-convexe de 25° D6-D11. En raison de ses 
problèmes de santé, la recourante souffrait de répercussion fonctionnelle modérée 
à sévère dans toutes les dimensions de sa vie. En conclusion de ses observations 
réalisées sur plusieurs mois, la capacité de travail de la recourante dans un poste 
adapté était seulement de 50%. Il divergeait de l’appréciation du Dr D______ 
s’agissant des répercussions fonctionnelles dans un poste de travail adapté. En 
raison de l’intensité des symptômes et de leurs répercussions fonctionnelles telles 
qu’elles avaient pu être observées non seulement lors des consultations mais aussi 
lors du programme de traitement que la recourante avait suivi avec assiduité 
pendant trois mois. La recourante n’avait pas les capacités suffisantes pour 
effectuer sur la durée un travail à temps complet, au rythme exigé, même dans un 
poste adapté. En effet, les adaptations proposées augmentaient ses capacités mais 
étaient très loin de faire disparaitre les symptômes et les limitations. Ainsi, la 
recourante n’avait par exemple aucune position de repli permettant de limiter les 
exacerbations intenses ou de gérer les augmentations de symptômes au fil de la 
journée qui auraient permis d’éviter les décompensations majeures et totalement 
invalidantes. Selon l’anamnèse en sa possession, cette situation n’avait pas varié 
de manière significative depuis 2020 en termes de capacité fonctionnelle. Ses 
conclusions se rapprochaient donc de celles du médecin traitant de la recourante, 


 
 
 
 
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le Dr B______. Le programme Rachis réalisé à Cressy montrait une évolution peu 
favorable. Il avait dirigé l’assuré vers une nouvelle évaluation multidisciplinaire. 
Il a communiqué deux rapports des 19 avril 2023 et 10 juillet 2023 de la RACHIS 
CLINIC SA, attestant d’une participation de l’assurée à des séances de 
réhabilitation. 
i. Le 19 décembre 2023, le SMR a estimé que le rapport du Dr J______ n’amenait 
aucun nouvel élément médical objectif. 
j. Le 11 janvier 2024, l’OAI s’est rallié à l’avis du SMR précité. 
k. Le 22 janvier 2024, la recourante a observé qu’elle rejoignait l’analyse du 
Dr J______ et contestait la conclusion de la Dre I______, laquelle ne se 
prononçait que sur le volet de la neurochirurgie. 
l. À la demande de la chambre de céans, les parties ont communiqués des noms 
d’experts rhumatologues. La recourante a notamment mentionné le docteur , 
spécialiste FMH en rhumatologie. 
m. Le 26 mars 2024, la chambre de céans a informé les parties qu'elle entendait 
confier une mission d'expertise au Dr K______. 
n. Le 11 avril 2024, l’OAI a indiqué qu’il n’avait pas de question complémentaire 
à faire valoir. 
o. La recourante n’a pas fait d’observations. 
p. Par ordonnance du 23 avril 2024, la chambre de céans a confié une expertise 
judiciaire rhumatologique au Dr K______. 
q. Le 25 avril 2024, la recourante a communiqué des pièces médicales, soit : 
 Un rapport du 11 mars 2024 du Dr J______, médecin adjoint agréé au service 
de rhumatologie des HUG, attestant de rachialgies chroniques dans un contexte 
de scoliose et sciatalgie gauche claudicante sur rétrécissement foraminal L4-L5 
gauche et d’une participation de l’assurée au programme ProMiDos du 3 
janvier au 26 février 2024. 
 Une attestation du Dr B______ du 15 mars 2024, mentionnant un suivi régulier 
de l’assurée pour des douleurs lombaires chroniques et des démarches 
effectuées par l’assurée pour la reprise d’un suivi psychologique régulier. 
Ces documents ont été transmis à l’expert K______. 
r. Le 23 septembre 2024, le Dr J______ a rendu un rapport suite à la consultation 
de l’assurée du 16 septembre 2024. Malgré des améliorations cliniques 
fonctionnelles discrètes, le handicap fonctionnel global restait très important. 
s. Le 1er octobre 2024, L______, psychologue, a attesté d’un suivi une fois par 
semaine pour une symptomatologie dépressive, de l’anxiété avec perte d’espoir 
pour le futur et des troubles du sommeil. 


 
 
 
 
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t. Le 25 novembre 2024, le Dr K______ a rendu son rapport d’expertise, sur 
papier à entête du M______ (M______) à N______. 
Il a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de rachialgies 
chroniques, de scoliose levo-convexe, de rétrécissement foraminal L4-L5 gauche 
et hypertrophie facettaire L5-S, et sans répercussion sur la capacité de travail de 
syndrome douloureux chronique type fibromyalgie confirmé par des critères ACR 
2010-2016 et le questionnaire FIRST, de léger déconditionnement global et focal, 
et d’arthrose digital débutante, non inflammatoire. 
Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : éviter le port de charges de 
charges de plus de 5 kg à partir du sol, sans porte-à-faux du buste, pas de port de 
charges proches du corps limitées à 5 kg ; alterner les changements de positions à 
la convenance de l’assurée ; éviter de monter et descendre les échelles et les 
échafaudages ; éviter la marche sur terrain accidenté. 
Les plaintes étaient objectivées compte tenu d’un tableau inchangé depuis de 
nombreuses années, la symptomatologie rachidienne douloureuse était persistante, 
avec un léger déconditionnement global justifiant une capacité de travail dans 
l’activité habituelle de 0% depuis 2018, et de 100% sans diminution de rendement 
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles depuis le 1er mars 2020. 
La capacité de travail était inchangée depuis la dernière expertise car la 
symptomatologie était inchangée. 
u. Le 9 décembre 2024, l’OAI s’est rallié à un avis du SMR du 29 novembre 
2024, lequel estimait que l’expertise judiciaire était convaincante et qu’elle 
rejoignait les conclusions de l’expertise du Dr D______. 
v. Le 30 janvier 2025, la recourante a contesté la valeur probante de l’expertise 
judiciaire. Elle a relevé que l’expert détenait la moitié des parts sociales du 
M______ et qu’il avait réalisé son expertise sous l’égide de ce centre d’expertise. 
Il pratiquait régulièrement des expertises sur mandat des assurances et en retirait 
un intérêt économique substantiel, élément qui n’apparaissait pas au moment de sa 
désignation, ce qui n’était pas satisfaisant, même s’il ne s’agissait pas d’un motif 
de récusation de l’expert. 
L’expertise était un copier / coller de celle du C______. L’appréciation de sa 
capacité de travail était sommaire et l’expert ne discutait pas les éléments sur 
lesquels se fondait le Dr J______. Elle a communiqué : 
 Un rapport du Dr J______ du 11 décembre 2024, selon lequel la capacité de 
travail de l’assurée était de 50%, évaluation fondée sur l’observation objective 
des capacités de l’assurée durant deux mois et une discussion consensuelle de 
six thérapeutes. 
Le Dr J______ relevait que l’expert K______ ne motivait pas la divergence 
d’appréciation de la capacité de travail avec celle évaluée consensuellement. 


 
 
 
 
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 Un rapport d’IRM de la colonne lombaire et du bassin du 23 janvier 2025. 
 Un rapport du docteur O______, spécialiste FMH en neurochirurgie, du 23 
janvier 2025, concluant à une indication interventionnelle. 
w. Le 5 mars 2025, la chambre de céans a informé les parties qu’elle entendait 
ordonner une surexpertise. 
Les parties se sont entendues sur la désignation de l’expert P______, spécialiste 
FMH en rhumatologie, l’intimé ayant toutefois relevé qu’une surexpertise lui 
paraissait superflue et qu’il était préférable, comme le soulignait le SMR dans un 
avis du 17 février 2025, de solliciter le Dr K______ afin qu’il se prononce sur les 
nouvelles pièces médicales. 
x. Le 27 mars 2025, la chambre de céans a communiqué aux parties le projet de 
mission d’expertise. 
y. Le 2 avril 2025, l’intimé s’est rallié à un avis du SMR du 1er avril 2025 
requérant l’ajout d’une question. 
z. Le 8 avril 2025, la recourante a acquiescé à la mission d’expertise. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 
2011, la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en 
instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 
831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 
831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’occurrence, la décision querellée a certes été rendue postérieurement au 
1er janvier 2022. Toutefois, la demande de prestations ayant été déposée le 20 
janvier 2020 et le délai d’attente d’une année venant à échéance le 29 août 2020, 
un éventuel droit à une rente d’invalidité naitrait antérieurement au 1er janvier 
2022 (cf. art. 28 al. 1 let. b et 29 al. 1 LAI), de sorte que les dispositions 
applicables seront citées dans le teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. 
1.3 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 


 
 
 
 
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Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité. 
3. 
 
3.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 
en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
3.2 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est 
invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au 
moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente 
s’il est invalide à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 
LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
3.3 En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au 
plus tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable 
et qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais 
au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 
LPGA. Selon l’art. 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du mois au cours 
duquel le droit prend naissance. 
4. 
 


 
 
 
 
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4.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 consid. 
3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
4.2 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 125 V 
351 consid. 3b/bb). 
4.3 Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 


 
 
 
 
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émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4. et les 
références ; 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 
4.4 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l'art. 44 
LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4). 
4.5 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 


 
 
 
 
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est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
4.6 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
5. 
 
5.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 
et les références ; cf. 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
5.2 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 


 
 
 
 
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nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand 
il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
6. 
En l’occurrence, l’intimé s’est fondé sur l’expertise pluridisciplinaire du C______ 
du 31 janvier 2023 pour retenir que la recourante présente une capacité de travail 
nulle dans son ancienne activité depuis le 28 novembre 2018 et de 100% dans une 
activité adaptée depuis le 1er mars 2020. 
La recourante a contesté le volet rhumatologique de l’expertise précitée, en faisant 
valoir l’avis du Dr J______, lequel retient une capacité de travail de 50% dans une 
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. 
La chambre de céans a estimé qu’une expertise judiciaire rhumatologique était 
nécessaire. 
6.1 L’expert judiciaire K______ a rendu son rapport d’expertise le 25 novembre 
2024 que l’intimé estime probant, alors que la recourante le conteste. 
Ce rapport contient une anamnèse, la description des plaintes de la recourante, des 
diagnostics et limitations fonctionnelles clairs et tient compte de toutes les pièces 
au dossier. Dans cette mesure, il respecte les conditions posées pour qu’un rapport 
soit reconnu comme ayant valeur probante. 
Cependant, l’évaluation médicale et, en particulier, celle de l’impact de la 
symptomatologie sur la capacité de travail de la recourante est très sommaire. 
Comme relevé par la recourante, l’expert se contente de reprendre les limitations 
fonctionnelles et estimation de la capacité de travail de l’expertise rhumatologique 
du C______, en soulignant que « la capacité de travail dans l’activité habituelle et 
adaptée est inchangée depuis la dernière expertise car la symptomatologie est 
inchangée » (expertise K______, p. 31), ce qui démontre une absence totale 
d’appréciation de la situation médicale de la recourante par l’expert K______. 
Par ailleurs, il ne motive pas de façon convaincante pour quel motif il s’écarte de 
l’évaluation de la capacité de travail effectuée par le Dr J______ ; à cet égard, il se 
borne à relever que les électromyogrammes de 2019 et 2021 n’ont pas montré 
d’atteinte radiculaire ni de signe de dénervation aigüe ou chronique dans le 
myotome de L2 à S2 gauche (expertise K______, p. 40). Or, le Dr J______ 


 
 
 
 
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explique de manière convaincante que les conclusions des électromyogrammes 
n’ont pas d’influence sur les capacités fonctionnelles de la recourante. 
En outre, l’avis du Dr J______ du 11 décembre 2024 met en doute les conclusions 
de l’expert K______, en ce sens qu’il estime que même dans une activité adaptée, 
la capacité de travail de la recourante est limitée à un taux de 50%, appréciation 
étayée et fondée sur l’observation de la recourante en situations variées, plusieurs 
fois par semaine pendant deux mois dans le cadre du programme ProMiDos, ainsi 
que sur l’avis consensuel de six thérapeutes. 
Cet avis du Dr J______ est par ailleurs conforté par celui du Dr O______ du 23 
janvier 2025, lequel estime que la discarthrose inflammatoire sévère avec 
rétrécissement récessus foraminal conflictuel en L4-L5 gauche explique très 
valablement les symptômes. 
6.2 Au demeurant, il n’apparait pas opportun, comme proposé par l’intimé, de 
solliciter le Dr K______ afin qu’il se prononce sur les nouvelles pièces médicales, 
de sorte qu’il est nécessaire d’ordonner une surexpertise judiciaire, laquelle sera 
confiée au Dr P______. 
Vu cette conclusion, les griefs d’ordre formel énoncés par la recourante à 
l’encontre de l’expert K______ n’ont pas besoin d’être examinés, étant relevé que 
la recourante ne prétend pas qu’une cause de récusation est réalisée à l’encontre 
de cet expert. 
Conformément à la demande de l’intimé, une question 7.4 sera ajoutée à la 
mission d’expertise. 
 
 
 
 


 
 
 
 
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- 15/17 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
I. 
Ordonne une surexpertise de Madame A______. Commet à ces fins le Dr P______. 
Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 
A. Prendre connaissance du dossier de la cause. 
B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la 
personne expertisée, en particulier les Drs J______ et I______. 
C. Examiner et entendre la personne expertisée et si nécessaire, ordonner d'autres 
examens. 
D. Charge le Dr P______ d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments 
suivants : 
1. 
Anamnèse détaillée (avec la description d’une journée-type) 
2. 
Plaintes de la personne expertisée 
3. 
Status et constatations objectives 
4. 
Diagnostics (selon un système de classification reconnu) 
Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle 
manière (notamment l’étiologie et la pathogenèse) 
4.1. Avec répercussion sur la capacité de travail 
4.1.1 Dates d'apparition 
4.2 
Sans répercussion sur la capacité de travail 
4.2.1 Dates d'apparition 
4.3 
Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués 
(faible, moyen, grave) ? 
4.4 
Les atteintes et les plaintes de la personne expertisée correspondent-
elles à un substrat organique objectivable ? 
4.5 
Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que les 
déficits 
fonctionnels 
émanant 
des 
observations 
qui 
ont 
été 
déterminantes pour le diagnostic de l’atteinte à la santé, en confirmant 
ou en rejetant des limitations fonctionnelles alléguées par la personne 
expertisée). 
4.6 
La personne expertisée présente-t-elle un déconditionnement ? Celui-ci 
a-t-il un impact sur la capacité de travail ? Si oui, dans quelle mesure ? 


 
 
 
 
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4.7 
Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance 
substantielle 
entre 
les 
douleurs 
décrites 
et 
le 
comportement observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs 
dont les caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de 
soins médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 
allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 
4.8 
Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 
4.9 
Est-ce que le tableau clinique est cohérent, compte tenu du ou des 
diagnostic(s) retenu(s) ou y a-t-il des atypies ? 
4.10 
Est-ce que ce qui est connu de l’évolution correspond à ce qui est 
attendu pour le ou les diagnostic(s) retenu(s) ? 
5. 
Limitations fonctionnelles 
5.1 
Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec chaque 
diagnostic 
5.1.1 Dates d’apparition 
5.2 
Les plaintes sont-elles objectivées ? 
6. 
Capacité de travail 
6.1 
Dater la survenance de l’incapacité de travail durable dans l’activité 
habituelle pour chaque diagnostic, indiquer son taux pour chaque 
diagnostic et détailler l’évolution de ce taux pour chaque diagnostic. 
6.2 
La personne expertisée est-elle capable d’exercer une activité lucrative 
adaptée à ses limitations fonctionnelles ? 
6.2.1 Si non, ou seulement partiellement, pourquoi ? Quelles sont les 
limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? 
6.2.2 Si oui, à quel taux ? Depuis quelle date ? 
6.2.3 Dire s'il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 
6.3 
Des mesures médicales sont-elles nécessaires préalablement à la reprise 
d’une activité lucrative ? Si oui, lesquelles ? 
6.4 
Quel est votre pronostic quant à l’exigibilité de la reprise d’une activité 
lucrative ? 
7. 
Traitement 
7.1 
Examen du traitement suivi par la personne expertisée et analyse de son 
adéquation. 


 
 
 
 
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7.2 
Est-ce que la personne expertisée s’est engagée ou s’engage dans les 
traitements qui sont raisonnablement exigibles et possiblement efficaces 
dans son cas ou n’a-t-elle que peu ou pas de demande de soins ? 
7.3 
Propositions thérapeutiques et analyse de leurs effets sur la capacité de 
travail de la personne expertisée. 
7.4 
Si nécessaire, effectuer un dosage sanguin des traitements antalgiques. 
8. 
Appréciation d'avis médicaux du dossier 
8.1 
Êtes-vous d'accord avec l’expertise du Dr D______ (expertise 
C______) du 31 janvier 2023 ? En particulier avec les diagnostics 
posés, les limitations fonctionnelles constatées et l’estimation d’une 
capacité de travail de 100% dans une activité adaptée ? Si non, 
pourquoi ? 
8.2 
Êtes-vous d’accord avec l’expertise du Dr K______ du 25 novembre 
2024 ? En particulier avec les diagnostics posés, les limitations 
fonctionnelles constatées et l’estimation d’une capacité de travail de 
100% dans une activité adaptée ? Si non, pourquoi ? 
8.3 
Êtes-vous d'accord avec les avis du Dr J______ des 1er décembre 
2023 et 11 décembre 2024 ? En particulier avec les diagnostics posés, 
les limitations fonctionnelles constatées et l’estimation d’une capacité 
de travail d’au-maximum de 50% dans une activité adaptée ? Si non, 
pourquoi ? 
9. 
Quel est le pronostic ? 
10. 
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ? 
11. 
Faire toutes autres observations ou suggestions utiles 
E. Invite l’expert à déposer, dans les meilleurs délais, un rapport en trois 
exemplaires auprès de la chambre de céans. 
II. Réserve le fond ainsi que le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond. 
 
La greffière 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme de la présente ordonnance est notifiée aux parties par le greffe le