ge_gerichte · ATAS/860/2014 · 2014-07-09 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3668/2013 
ATAS/860/2014 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 juillet 2014 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à BERNEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marianne BOVAY 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1968 et titulaire d’un diplôme de 
menuisier, a travaillé comme serveur dans la restauration. Puis, le 7 avril 2003, il a 
été engagé en tant que manutentionnaire auprès de la société coopérative B______ 
Genève. 
2. Le 2 mars 2004, il a été victime d'un accident alors qu'il circulait en scooter. Il a 
souffert de commotion cérébrale, contusions multiples et forte contusion du dos. 
Des examens radiologiques du 9 mars 2004 ont révélé des discopathies étagées sans 
conflit radiculaire et ont exclu la présence de lésions traumatiques à la colonne 
dorsale et lombaire. 
3. Une incapacité de travail lui a été reconnue dès le jour de l'accident qui a été pris en 
charge par la Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'accidents (ci-après : 
SUVA). 
4. L’assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation à Sion (ci-après : CRR), 
du 4 août au 15 septembre 2004 en raison de douleurs lombaires et dans la région 
sacro-iliaque, avec irradiation dans les deux membres inférieurs. Dans son rapport 
d’évaluation des capacités fonctionnelles du 24 septembre 2004, le docteur 
C______, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation ainsi que 
rhumatologue, a diagnostiqué des lombalgies chroniques et des discopathies 
lombaires étagées. Lors d’un consilium psychiatrique effectué le 6 août 2004, le 
docteur D______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué 
un trouble de l’adaptation avec symptômes mixtes, anxieux et dépressifs. Selon ce 
médecin, le trouble était d’intensité modérée et réactionnel à l’accident. Selon le 
Dr C______, le sujet sous-estimait ses aptitudes fonctionnelles au vu des auto-
limitations qu’il avait constatées au cours des examens. L'intensité du handicap 
fonctionnel ne pouvait s'expliquer par les suites du traumatisme qui ne justifiaient 
pas le maintien de l'incapacité de travail. Cette dernière était de 50% dès le 16 
septembre 2004 et nulle dès le 16 octobre 2004. 
5. Par décision du 17 septembre 2004 et décision sur opposition du 21 janvier 2005, la 
SUVA a fixé la capacité de travail de l’assuré à 50% dès le 16 septembre 2004 et à 
100% dès le 16 octobre 2004. 
6. Dans un rapport du 7 décembre 2004, le docteur E______, spécialiste en médecine 
interne et maladies rhumatismales, a constaté un très discret syndrome vertébral 
difficile d’interprétation dans un contexte démonstratif ainsi que des dysesthésies 
du membre inférieur droit sans territoire spécifique. Même si l’on devait 
reconnaître un syndrome douloureux, le status n’objectivait pas de limitation 
susceptible de justifier la poursuite d'un arrêt de travail complet. 
7. Le 23 mars 2005, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
de l'assurance-invalidité (ci-après OAI). 


 
 
 
 
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8. Dans un rapport du 30 avril 2005, le docteur F______, spécialiste FMH en 
médecine générale, a diagnostiqué des contusions multiples, une commotion 
cérébrale et un probable état de stress post-traumatique. L’état de santé était 
stationnaire avec persistance d'une boiterie inexplicable, de douleurs coccygiennes 
et d’une colonne lombaire diffusément douloureuse. Il a admis une incapacité de 
travail entière dès le 2 mars 2004 tout en précisant que la capacité de travail 
raisonnablement exigible dans l’activité de magasinier était difficilement évaluable 
et qu’on pouvait exiger de l’assuré qu’il exerçât une autre activité. 
9. Dans un rapport du 4 mai 2005, la doctoresse G______, interniste à la consultation 
psychiatrique de la Jonction, a diagnostiqué un trouble de l’adaptation, réaction 
mixte anxieuse et dépressive (F 43.22) présent depuis 2004. Elle a constaté une 
tristesse modérée, un discours cohérent, un manque d'énergie avec fatigue, un 
sentiment d'insuffisance, mais pas d'idéation suicidaire. Un trouble de la 
personnalité était probable, mais en cours d’évaluation. L’incapacité de travail était 
entière. 
10. Dans un rapport du 12 février 2007, le Service médical régional AI (ci-après : 
SMR) a estimé ne pas pouvoir suivre les conclusions de la Dresse G______ quant à 
la capacité de travail de l’assuré. En effet, les éléments subjectifs et objectifs 
qu’elle mentionnait ne justifiaient pas un diagnostic invalidant au sens de 
l’assurance-invalidité. De plus, l’intensité du handicap fonctionnel ne pouvait pas 
s’expliquer par les suites de l’accident, ni par les discrets troubles dégénératifs 
révélés par l’imagerie radiologique, ni encore par une pathologie psychiatrique. Par 
conséquent, il y avait lieu de suivre les conclusions de la SUVA. 
11. Dans un rapport du 9 mars 2007, la doctoresse G______, interniste à la consultation 
psychiatrique de la Servette, a fait état d’une évolution clinique stationnaire sur le 
plan psychiatrique. Elle espérait une amélioration des symptômes anxio-dépressifs 
grâce à un changement du traitement antidépresseur. 
12. Par décision du 3 avril 2007, l'OAI a refusé tout droit à des prestations. Sur la base 
des conclusions du Dr E______ et de la CRR, il a considéré qu’il n’y avait pas de 
diagnostic invalidant. 
13. Par arrêt du 12 mars 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales (ci-après : 
TCAS), alors compétent, a rejeté le recours formé le 25 mai 2007 contre cette 
décision. Il a retenu que, selon les divers rapports médicaux pertinents, l’assuré 
présentait un trouble de l’adaptation avec symptômes mixtes, anxieux et dépressifs 
alors que, du point de vue physique, il n’y avait pas de réelle limitation. L'assuré 
n'était pas juridiquement limité dans sa capacité de gain au vu de ses problèmes de 
santé objectivables et ne pouvait donc prétendre aux prestations de l'assurance-
invalidité (ATAS/293/2008). L'assuré n'a pas recouru contre cet arrêt qui est, par 
conséquent, entré en force. 
14. Le 11 janvier 2010, l'assuré a présenté une nouvelle demande de prestations. Il a 
joint deux rapports établis par la Dresse G______ et le Dr F______. Dans son 


 
 
 
 
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rapport du 20 juin 2009, le Dr F______ a mentionné une aggravation de l’état 
psychique en 2005 en raison d’un état dépressif majeur. Il a également signalé 
l’apparition depuis 2008 d’un psoriasis en plaque des coudes ainsi que l’apparition 
récente de troubles respiratoires du sommeil et de symptômes de périarthrite des 
épaules de cause inexplicable évoluant vers une capsulite rétractile à droite 
entraînant une limitation fonctionnelle pour des travaux de manutention. Dans son 
rapport du 17 juillet 2009, la Dresse G______ n’a pas relevé de changements dans 
les diagnostics psychiatriques, l’état clinique de l'assuré évoluait sur un mode 
chronique avec une péjoration progressive. La symptomatologie douloureuse jouait 
un rôle important dans cette évolution défavorable. Depuis plus d'un an, il décrivait 
des attaques de panique soulagées ponctuellement par des anxiolytiques qui 
entravaient davantage son fonctionnement. 
15. Par avis du 3 juin 2010, le SMR a indiqué que les nouveaux documents médicaux 
versés au dossier comparés aux rapports médicaux précédents n’apportaient pas 
d'éléments en faveur d'affections ayant une répercussion durable sur la capacité de 
travail. Par conséquent, les conclusions du rapport SMR du 12 février 2007 
restaient valables. 
16. Par projet de décision du 18 juin 2010, puis décision du 30 août 2010, l'OAI a 
refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations au motif qu'il n'y 
avait pas d'éléments nouveaux susceptibles de modifier les conclusions de la 
précédente évaluation médicale. 
17. Par acte du 1er octobre 2010, l'assuré a recouru contre cette décision. Il a 
notamment produit un rapport du 14 octobre 2010 établi par la doctoresse 
H______, interniste à la consultation psychiatrique de la Servette, qui a 
diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome 
somatique (F33.11) et un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). 
L'humeur restait fragile et on observait des décompensations sur un mode dépressif 
souvent en lien avec des événements de la vie (accident de voiture, maladie de son 
épouse). Malgré une prise en charge avec entretiens individuels et traitement 
médicamenteux à la compliance optimale, le patient n'avait pas présenté 
d'amélioration clinique significative. La capacité à assurer une activité 
professionnelle semblait diminuée de manière importante et on ne pouvait pas 
espérer une amélioration dans « un moyen long terme ». 
18. Par arrêt du 6 avril 2011, la chambre des assurances sociales a rejeté le recours 
interjeté contre la décision du 30 août 2010, estimant que le recourant n'avait pas 
rendu plausible une modification de son invalidité susceptible d'influer son droit 
aux prestations (ATAS/361/2011). L'assuré n'a pas recouru contre cet arrêt qui est, 
par conséquent, entré en force. 
19. Le 12 décembre 2011, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, au 
motif qu'il présentait une aggravation de l'état de santé depuis deux ans, et 
notamment une dépression plus importante. 


 
 
 
 
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20. Par rapport du 16 février 2012 à l'OAI, le Dr F______ diagnostiqué un trouble 
dépressif récurrent sévère avec idées suicidaires (F33.3), un syndrome douloureux 
chronique (R52.2), une sacro-illite unilatérale droite (M51.8), des lombo-sciatalgies 
droites non déficitaires (M54.4), un syndrome d'apnée du sommeil (ci-après SAS) 
appareillé, une discopathie C3-C4 (M50.1) et de l'obésité. L'assuré présentait une 
péjoration massive de son état psychique, il était de plus en plus pesant, aboulique, 
dépressif, ainsi que de son état physique, avec prise de poids, inertie, raideur 
musculo-ligamentaire, avec une demande de soins physiques de plus en plus 
importante. L'assuré avait une attitude figée et rigidifiée, des algies aux moindres 
mouvements du rachis, des hanches, de la nuque, des lombalgies et des dorsalgies. 
Pour les limitations physiques, ce praticien renvoyait au docteur I______, 
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, et pour les limitations 
psychiques au psychiatre traitant. Enfin, l’incapacité de travail était totale dans 
toute activité comme cela était déjà le cas lors des précédentes demandes de 
prestations. L'assuré était complètement hors d'état d'effectuer un quelconque 
travail, manipulateur certes, et totalement incurable, de sorte que le pronostic était 
très défavorable. 
Le Dr J______ a joint plusieurs rapports, notamment un rapport du 14 octobre 2010 
du docteur K______, spécialiste FMH en rhumatologie auprès de l’Hôpital 
universitaire de Genève (ci-après les HUG), un rapport du 22 février 2011 du 
docteur L______, spécialiste en médecine interne et de la doctoresse M______, 
médecin interne auprès de la Clinique genevoise de Montana, un rapport du 20 
janvier 2012 du docteur N______, spécialiste FMH en pneumologie auprès du 
service de neuropsychiatrie des HUG et un rapport non daté de la doctoresse 
O______, spécialiste FMH en médecine interne. 
Le Dr K______ a diagnostiqué des rachialgies chroniques, un abaissement du seuil 
douloureux et un possible psoriasis cutané. L'assuré semblait très déprimé et 
présentait des douleurs diffuses compatibles avec un syndrome douloureux 
chronique et un déconditionnement sévère. Le bilan biologique avait permis 
d'exclure un rhumatisme inflammatoire, en particulier une spondylarthrite 
ankylosante. Il proposait de demander un avis dermatologique. Le Dr L______ et la 
Dresse M______ ont expliqué que l'assuré avait séjourné à la clinique de Montana 
du 18 janvier au 4 février 2011 pour un soutien psychologique et physiothérapie. Le 
diagnostic principal était un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec 
idées suicidaires (F33.3). A titre de comorbidités, l’assuré présentait un syndrome 
douloureux chronique, une sacro-iliite unilatérale, des scapulalgies, des 
lombosciatalgies droites non déficitaires, un syndrome d'augmentation de la 
résistance des voies aériennes supérieures, une discopathie C3-C4, une 
dyslipidémie et de l'obésité stade 1. Les médecins ont noté que l'assuré présentait 
une détresse morale depuis plusieurs années. Il exprimait beaucoup d'angoisses 
liées à son état de santé, ses limitations physiques et son isolement social. Il se 
plaignait de douleurs diffuses évaluées 8-9/10 en permanence, sans congruence 


 
 
 
 
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avec le non-verbal. Le Dr N______ a, quant à lui, rappelé qu'un syndrome 
d'hypopnées obstructives du sommeil de degré léger avait été diagnostiqué. Suite à 
l'essai d'appareillage par CPAP, l'assuré décrivait une nette amélioration de sa 
somnolence diurne sous CPAP. Le bénéfice subjectif de l'appareillage était 
significatif. Enfin, la Dresse O______ a noté que l'assuré présentait des lésions 
cutanées aux coudes, cuir chevelu et mollet évoquant fortement un psoriasis. On 
notait également une lésion de l'oreille externe droite sensible pouvant être de la 
même étiologie. Il convenait de demander l'avis d'un dermatologue. 
21. Par avis du 13 mars 2012, la doctoresse M______, spécialiste en médecine interne 
générale auprès du SMR, a estimé que l'aggravation avait été rendue plausible par 
l’assuré. Il convenait d'instruire le dossier sur le plan psychiatrique, rhumatologique 
et pneumologique. 
22. Par rapport du 21 mars 2012, le Dr I______ a diagnostiqué, avec répercussion sur la 
capacité de travail, des lombalgies chroniques sur discopathies étagées modérées, 
des cervicalgies chroniques avec discopathies et uncarthrose C3-C4 entraînant un 
rétrécissement foraminal prédominant à droite à l’imagerie à résonnance 
magnétique (ci-après IRM) du 25 janvier 2010, une sacro-iliite droite sur troubles 
dégénératifs (IRM du 2 juillet 2009), une capsulite rétractile de l'épaule droite avec 
tendinopathie du sus-épineux et arthropathie de l'acromio-claviculaire (IRM du 
14 mai 2009) et un conflit antéro-supérieur de l'épaule gauche avec tendinopathie 
du sus-épineux et bursite sous-acromiale (IRM du 23 mars 2009). Sans 
répercussion sur la capacité de travail, l’assuré présentait un syndrome douloureux 
chronique, un syndrome d'hypopnées obstructives de sommeil de degré léger 
appareillé, un probable syndrome du tunnel carpien bilatéral discret, une 
dyslipidémie et de l’obésité de grade I. Ce médecin suivait l'assuré depuis le 
11 février 2011. Suite à l'accident en 2004, de multiples douleurs de l'appareil 
locomoteur étaient apparues, initialement au niveau lombo-sacré. Par la suite, des 
douleurs diffuses étaient apparues, prédominant au niveau des épaules, la ceinture 
scapulaire et la région cervicale, ainsi que le rachis dorso-lombaire. Les limitations 
fonctionnelles étaient le port de charges, des mouvements des épaules et des 
positions statiques prolongées. L'incapacité de travail était totale depuis 2004. Le 
médecin a précisé que dans les évaluations précédentes, il lui semblait que les 
éléments physiques avaient été sous-estimés, probablement en raison du caractère 
démonstratif du patient, qui était lié à sa culture. Il y avait aussi une intrication des 
éléments physiques et non-organiques qui rendaient l'évaluation difficile, 
notamment celle de la capacité de travail résiduelle. Une expertise pluridisciplinaire 
paraissait indiquée. 
23. Par rapport du 26 mars 2012, le Dr N______ a diagnostiqué, sans effet sur la 
capacité de travail, un syndrome de haute résistance des voies aériennes 
supérieures. La somnolence était nettement diminuée sous CPAP. 
24. Par rapport du 24 mai 2012, la doctoresse N______, interniste à la consultation 
psychiatrique de la Servette, a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent (F33), un 


 
 
 
 
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trouble anxieux sans précision (F41.9) et un trouble somatoforme douloureux 
persistant (F45.4) environ depuis juin 2004. Depuis janvier 2005, l'assuré était suivi 
sur le plan psychiatrique. Son état clinique évoluait sur un mode chronique, avec 
une péjoration clinique progressive. En 2009, il aurait développé un trouble anxieux 
avec des attaques de panique qui aurait encore plus péjoré son fonctionnement. 
Actuellement, la thymie était triste avec un sentiment de frustration en lien avec son 
état de santé, un sentiment d'impuissance et de culpabilité vis-à-vis de sa famille. 
Cette praticienne relevait une angoisse importante avec anticipation aux crises de 
panique, une fatigabilité, un faciès triste et un certain ralentissement psychomoteur. 
Le pronostic était sombre, le tableau clinique se péjorait et le trouble dépressif 
récurrent persistait avec des décompensations dépressives. L'incapacité de travail 
était totale depuis mars 2004, en raison des troubles de la concentration, de la 
fatigabilité, une anxiété invalidante, des douleurs chroniques graves avec 
répercussions sur la capacité motrice. 
25. Par avis du 7 septembre 2012, la Dresse M______ a estimé qu'une expertise 
pluridisciplinaire était nécessaire, les éléments au dossier étant peu clairs. 
26. Le 27 mars 2013, l'OAI a informé l'assuré de la mise en œuvre d'une expertise 
auprès du Centre d'expertise médicale (ci-après CEMED) et lui a donné la 
possibilité de formuler des motifs de récusation à l'encontre des experts désignés. 
27. Par rapport du 19 juillet 2013, les docteurs O______, spécialiste FMH en médecine 
interne générale, P______, spécialiste FMH en rhumatologie, et Q______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, n'ont diagnostiqué chez l'assuré 
aucune atteinte à la santé ayant des répercussions sur sa capacité de travail. Il 
présentait, sans répercussion sur la capacité de travail, une lombalgie commune sur 
modification dégénérative modérée du rachis, un syndrome douloureux 
somatoforme persistant (F45.4) et une dysthymie (F34.1). L’assuré ne présentait 
aucune limitation physique ou psychique. Le trouble somatoforne ne présentait 
aucun critère de gravité et un effort de volonté était exigible de la part de l’assuré. Il 
n'y avait pas eu d'incapacité de travail durable et la capacité de travail était totale 
dans l'activité habituelle et dans toute activité. 
Les experts ont notamment expliqué que sur le plan rhumatologique, la présence 
d'un psoriasis actif était confirmée, mais aucun stigmate d'un processus 
inflammatoire articulaire périphérique n'était constaté. Objectivement, il n'y avait 
aucun déficit neurologique périphérique, qu'il soit tronculaire ou radiculaire. La 
diminution de sensibilité au membre inférieur droit restait des plus atypiques et ne 
pouvait être retenue, d'autant plus qu'elle s'inscrivait dans un contexte d'exagération 
comme en témoignait la présence de nombreux signes de non-organicité (Waddell). 
Il en allait de même de la ceinture scapulaire. L'aspect et les amplitudes articulaires 
étaient normaux. Il n'y avait pas de capsulite rétractile et la biologie réalisée par les 
médecins traitants et le service de rhumatologie des HUG ne permettaient pas de 
retenir un diagnostic de spondylo-arthropathie séronégative. L'imagerie - outre une 
discopathie C3-C4 sans conflit radiculaire et un modelé arthrosique de la sacro-


 
 
 
 
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iliaque droite - restait normale pour l'âge du sujet. Ainsi, on pouvait conclure à 
l'existence d'un syndrome douloureux chronique pour lequel il n'existait aucune 
lésion anatomique susceptible d'expliquer les plaintes. Ce syndrome n'était pas à 
même de justifier une incapacité de travail de longue durée, encore moins 
définitive. 
Sur le plan de la médecine interne, il n'y avait pas de plaintes spontanées 
significatives. Le syndrome de haute résistance des voies aériennes supérieures 
semblait bien contrôlé par l'utilisation du CPAP. Le Dr N______, dans son rapport 
du 26 mars 2012, avait indiqué que le pronostic sous traitement était bon, avec une 
diminution de la fatigue. Il n'y avait aucune justification à une incapacité de travail. 
Les experts ont indiqué que sur le plan psychique, l'assuré mentionnait une longue 
liste de plaintes, qui comportait des douleurs extensives et constantes, des troubles 
neurovégétatifs, un trouble de l'humeur avec irritabilité, un sommeil perturbé avec 
des cauchemars, de la fatigue avec un manque d'énergie et des vertiges. Aucun 
traitement n'avait été efficace. L'anamnèse dirigée révélait une tristesse constante, 
du pessimisme, mais pas d'idée suicidaire, une absence de plaisir, un manque 
d'énergie, un appétit fluctuant avec une augmentation progressive du poids, des 
troubles cognitifs, principalement de mémoire et une libido diminuée. Les experts 
ne constataient pas d'auto-reproches, pas de sentiment de culpabilité, pas d'angoisse 
franche, mais par contre des inquiétudes et des soucis. L'expertisé était frappant par 
son discours de victime. A l'observation, il se montrait démonstratif, se déplaçant 
avec peine, boitant, s'asseyant et se levant avec peine, soupirant et grimaçant de 
douleur, fermant les yeux, se plaignant de fatigue. Selon les experts, il n'y avait pas 
de trouble cognitif, l'humeur était triste. Il y avait un ralentissement discret sur le 
plan vocal et moteur, mais pas idéique. On relevait de la tension et de l'irritabilité, 
mais pas de trouble de la personnalité. Le trouble psychique survenait dans un 
contexte de comportements démonstratifs, relevés aussi par les experts somaticiens, 
en présence d'une discordance manifeste entre les plaintes somatiques et les 
constatations objectives. Ce processus était présent de longue date. Le recourant 
gardait une activité sociale, avec un lien très régulier entre les différents membres 
de sa fratrie. Il avait deux amis proches qu'il voyait encore régulièrement. 
Les experts ont ajouté que le diagnostic de trouble somatoforme avait été évoqué 
depuis 2004 et plusieurs fois répété. Leur évaluation confirmait le diagnostic de 
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), avec des plaintes somatiques 
extensives, surtout algiques, touchant différents systèmes (ostéoarticulaire, système 
nerveux central, tube digestif). Il n'existait pas d'explication somatique qui puisse 
permettre de comprendre l'intensité et la chronicité de ses plaintes. Par rapport à la 
nouvelle demande de 2011, les experts ne relevaient pas de péjoration significative, 
excepté que les plaintes sont devenues quelque peu plus étendues touchant la peau 
ou encore le système urinaire, sous la forme d'une pollakiurie, avec un besoin 
d'aller uriner fréquemment. Celle-ci n'était pas corrélée à un tableau anxieux, ni 
avait une corrélation somatique objective. Au niveau de l'humeur, on pouvait 


 
 
 
 
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retenir un trouble dépressif léger, qui semblait persistant depuis 2005. A certains 
moments, des diagnostics d'épisodes dépressifs sévères avaient été posés, mais sans 
que le diagnostic soit particulièrement explicité. C'était notamment le cas du 
rapport du Dr F______ et de la lettre de sortie de la clinique genevoise de Montana 
de 2011, où il était mentionné un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère 
avec idées suicidaires, sans que l'on connaisse les critères du diagnostic. Il était 
également mentionné une détresse morale suite à l'accident ainsi qu'un isolement 
social qui n'était pas décrit et n'était pas retrouvé lors de l'expertise. Dans le cas 
présent, vu la légèreté et la persistance du trouble de l'humeur, le diagnostic de 
dysthymie pouvait être retenu. 
Le comportement démonstratif, relevé par les trois experts, rendait les plaintes 
moins crédibles. Par ailleurs, s'il y avait tous les critères d'un trouble somatoforme, 
il n'y avait ni celui d'un trouble dépressif plus sévère que léger, ni celui d'un trouble 
de la personnalité. Allait à l'encontre d'un épisode dépressif sévère, notamment le 
fait qu'il n'y avait pas d'idées suicidaires, pas de trouble cognitif observé, pas 
d'auto-reproche, pas de sentiment de culpabilité, pas d'angoisse franche, mais par 
contre la persistance de relations sociales. 
En conclusion, l'assuré présentait un trouble somatoforme associé à une dysthymie, 
soit un trouble de l'humeur léger. Il n'y avait ainsi pas de comorbidité psychiatrique 
sévère autre associée au trouble somatoforme, ni d'autres comorbidités, notamment 
pas de perte de l'intégration sociale, pas d'affection corporelle chronique, pas 
d'autre processus maladif persistant, pas d'état psychique cristallisé. Le trouble 
somatoforme ne présentait aucun critère de gravité. La capacité de travail de 
l'assuré était entière, sans diminution de rendement. 
28. Par avis du 19 août 2013, la Dresse M______ a estimé que l'expertise était 
convaincante et a proposé de suivre les conclusions des experts. 
29. Par projet de décision du 6 septembre 2013, puis décision du 14 octobre 2013, 
l'OAI a nié le droit de l’assuré à des prestations de l'assurance-invalidité. Selon le 
SMR et l'expertise du 19 juillet 2013, il n'existait aucune justification à une 
incapacité de travail. La capacité de travail était entière depuis toujours, sans baisse 
de rendement. Il n'y avait donc pas d'aggravation notable de son état de santé depuis 
la décision initiale. 
30. Par acte du 15 novembre 2013, l'assuré a interjeté recours contre la décision, 
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à son annulation et à la 
mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire judiciaire, subsidiairement, à son 
annulation, à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire et au renvoi à 
l’OAI pour nouvelle décision sur l’octroi d’une rente d’invalidité. Le recourant 
contestait la valeur probante de l'expertise du CEMED, car elle contredisait sans 
aucune justification, ni explication les avis des médecins spécialistes. Il a fait valoir 
que les experts n’avaient pas examiné certaines plaintes, notamment sur le plan oto-
rhino-laryngologique (ci-après : ORL) et sur le plan dermatologique: il présentait 


 
 
 
 
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des problèmes d'audition et de démangeaisons de l'oreille dues à des croûtes à 
l'intérieur de celles-ci, ce qui l'irritait beaucoup. Il souffrait d'allergies, avec des 
rougeurs sur la peau notamment. Ces plaintes n'étaient pas mentionnées dans 
l'expertise. Sur le plan rhumatologique, le recourant a notamment relevé que les 
experts concluaient qu'il n'y avait pas de limitations fonctionnelles, alors que les 
médecins consultés estimaient qu'elles étaient très importantes. Sur le plan 
psychiatrique, le recourant a relevé que les experts ne fournissaient aucune 
explication sur le diagnostic posé: en 2004, la CRR retenait des troubles de 
l'adaptation avec symptômes mixtes et anxio-dépressifs d'intensité modérée, en 
2009, les médecins des HUG relevaient une péjoration de l'état dépressif et sa 
chronicisation, enfin, le docteur R______, spécialiste FMH en psychiatrie, 
psychothérapie et psychiatre traitant, retenait, dans un rapport joint au recours, un 
état dépressif d'intensité majeure, comme les médecins de la clinique de Montana. 
Selon le recourant, l'expert du CEMED ne pouvait donc pas conclure à un trouble 
de l'humeur léger sans indiquer pour quelles raisons il s'écartait des diagnostics de 
ses confrères. En outre, les experts ne retenaient pas de comorbidité psychiatrique, 
alors que son psychiatre traitant attestait qu’il souffrait d’un épisode dépressif 
récurrent état actuel sévère (F32.2). Ainsi, selon le recourant, l'expertise était 
arbitraire car elle contredisait manifestement la situation de fait en minimisant son 
état de santé et posait des diagnostics totalement différents de ceux posés par les 
nombreux médecins consultés. Elle n’avait pas de valeur probante tant elle était 
éloignée dans son résultat des appréciations des autres spécialistes. Une nouvelle 
expertise devait donc être ordonnée. 
A l'appui de son recours, le recourant produit un rapport du Dr I______ du 12 
novembre 2013 ainsi qu’un rapport et un courriel du Dr R______, datés 
respectivement des 7 et 12 novembre 2013. 
Dans son rapport, le Dr I______ admettait qu'il est difficile d'évaluer l'importance 
des limitations fonctionnelles des lombalgies. Le recourant présentait tout de même 
des discopathies étagées modérées et des études avaient montré qu'il n'y avait de 
corrélation entre l'importance des atteintes radiologiques et l'intensité des douleurs. 
A l'examen clinique, le recourant présentait des dysfonctions inter-vertébrales 
mineures étagées et des contractures de la musculature para-vertébrale qui n'étaient 
pas faciles à mettre en évidence en raison de l'adiposité du patient et qui fluctuaient 
d'une consultation à l'autre en fonction de l'importance des douleurs. Cela montrait 
qu'il y avait aussi une composante physique, sans dénier les éléments non-
organiques. Par ailleurs, exclure une capsulite de l'épaule uniquement sur la base 
d'une mobilité en rotation externe normale, comme l’avaient fait les experts, ne lui 
semblait pas adéquat. Il rappelait que les IRM des deux épaules avaient montré une 
atteinte bourso-tendineuse dans le cadre d'un conflit sous-acromiale et les experts 
n'avaient pas retenu ces diagnostics. Cependant, il y avait des contractures des 
muscles péri-scapulaires, notamment des trapèzes. Ces atteintes entraînaient une 
limitation qui pouvait être relativement importante dans certaines activités. Ainsi, 


 
 
 
 
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l'atteinte lombaire limitait les positions statiques assises ou debout prolongées ainsi 
que le port de charges. Les atteintes des épaules limitaient les activités nécessitant 
des positions de travail au-dessus de l'horizontal avec les bras ou toute activité 
sollicitant les épaules. La capacité de travail était donc limitée dans certaines 
activités et notamment dans l'activité de sommelier ou de manutentionnaire, avec 
d'une manière globale, un rendement estimé entre 50% et 80%. 
Par rapport du 7 novembre 2013, le Dr R______ a expliqué que le recourant 
présentait un état dépressif sévère associé à un syndrome douloureux persistant. Il 
se plaignait de douleurs chroniques qui engendraient une baisse de la concentration 
et de l'attention. Il se plaignait d'une anxiété qui se manifestait par une tension 
intérieure, des sentiments hostiles, une hypochondrie, une inquiétude pour des riens 
et des pleurs, une hyperréactivité, des difficultés de concentration, une tristesse et 
une baisse de l'humeur accompagnées par une sensation de perte de l'indépendance 
et de l'image de soi. Il souffrait de troubles du sommeil, des difficultés 
d'endormissement et de réveils fréquents associés à des cauchemars en lien avec 
l'accident et d'une rumination de sa situation tant sociale que professionnelle. Il ne 
décrivait pas d'idées suicidaires. Les séquelles de l'accident avaient entraîné des 
troubles psychologiques et psychiatriques (angoisse, anxiété, dépression, troubles 
du 
comportement, 
dénégation, 
régression 
et 
stress), 
des 
conséquences 
socioprofessionnelles (perte d'emploi, réaction d'évitement, rejet par l'entourage) et 
un retrait social. L'ensemble des troubles psychiques influençait de manière 
négative sa capacité de travail. Par courriel du 12 novembre 2013, le psychiatre 
traitant a indiqué l'existence d'une comorbidité psychiatrique, à savoir un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère (F32.2). 
31. Par réponse du 27 janvier 2014, l'intimé a conclu au rejet du recours pour les motifs 
indiqués dans sa décision. Les nouvelles pièces avaient été soumises au SMR, 
lequel, par avis du 22 janvier 2014 a estimé qu'elles n'apportaient pas de nouveaux 
éléments susceptibles de modifier les conclusions figurant dans l'avis du 19 août 
2013. Selon l’intimé, le dossier permettait de statuer en pleine connaissance de 
cause sur l'état de santé et la capacité de travail du recourant, que le rapport 
d'expertise avait pleine valeur probante, de sorte que la mise en œuvre de mesures 
d'investigations complémentaires était inutile. 
32. Par écriture du 21 février 2014, le recourant a conclu, préalablement, à l'audition 
des Drs I______ et R______ et à la mise en œuvre d'une expertise 
pluridisciplinaire, et principalement, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. Il a 
rappelé que les experts avaient écarté, sans motif, tous les diagnostics et les 
limitations fonctionnelles retenus par le Dr I______. Sur le plan psychique, il 
convenait de tenir compte du rapport établi par la Dresse S______ en 2010 dès lors 
que cette spécialiste rejoignait le Dr R______ et les médecins de la clinique de 
Montana. Contrairement à ce que l’expertise retenait, les médecins de la clinique de 
Montana avaient noté un état de détresse morale et d’isolement social, ce qui 
pouvait correspondre à une perte d’intégration sociale, comme l’attestait également 


 
 
 
 
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le Dr R______. Les médecins consultés par le recourant étaient tous unanimes, de 
sorte que l’on ne pouvait pas mettre en doute leur impartialité. Partant, les 
conclusions de l’expertise étaient contradictoires car contraires aux constatations 
relevées dans le corps de l’expertise. 
33. Après avoir adressé une copie de cette écriture à l’intimé, la chambre de céans a 
gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b ; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
3. En l'espèce, la décision litigieuse est postérieure à l'entrée en vigueur des 
modifications de la LAI suscitées. Par conséquent, du point de vue matériel, le droit 
éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au regard des modifications 
de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions de cette loi, dans la mesure 
de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 
329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de modifications substantielles en 
matière d'évaluation de l'invalidité (Arrêt du Tribunal fédéral I.249/05 du 11 juillet 


 
 
 
 
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2006, consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
4. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu 
des art. 56ss LPGA. 
5. L’objet du litige porte sur la question de savoir si c’est à juste titre que l’intimé a 
nié le droit du recourant à des prestations d’invalidité suite à la nouvelle demande 
déposée le 12 décembre 2011, étant précisé que par décision du 3 avril 2007, entrée 
en force, l'intimé avait refusé l'octroi de prestations. 
6. Quand l'administration entre en matière sur une nouvelle demande [art. 87 al. 3 du 
règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI ; RS 831.201)], elle 
doit examiner la cause sur le fond et déterminer si la modification du degré 
d’invalidité rendue plausible par l’assuré a effectivement eu lieu (ATF 117 V 198 
consid. 3a). Selon la jurisprudence, elle doit procéder de la même manière que dans 
les cas de révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c'est-
à-dire comparer les circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise 
avec celles qui existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen 
matériel du droit à la rente est entrée en force (ATF 133 V 108; 130 V 71) pour 
apprécier si dans l'intervalle est intervenue une modification sensible du degré 
d'invalidité justifiant désormais l'octroi d'une rente. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (cf. 
ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
7. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
8. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 


 
 
 
 
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considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; Arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). 
9. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé 
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 
constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 
contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2). Une expertise psychiatrique est, en principe, 
nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles 
somatoformes douloureux sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 
consid. 2.2.2 et 5.3.2). 
Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut 
résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la 
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée (Arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 1093/06 du 3 décembre 2007 
consid. 3.2). Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; Arrêt du Tribunal fédéral 9C_387/2009 du 
5 octobre 2009 consid. 3.2). 
Il y a lieu d'observer que selon la doctrine médicale (cf. notamment Horst 
DILLING / Werner MOMBOUR / Martin SCHMIDT [Hrsg.], Internationale 
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème édition, p. 191) 


 
 
 
 
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sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne constituent en 
principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un trouble 
somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale qu'une 
manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé (Arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 497/04 du 12 septembre 2005 consid. 5.1). 
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, 
une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 
assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu 
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) 
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(Arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 590/05 du 27 février 2007 consid. 3.1). 
A l'inverse, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle 
ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations 
d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
10. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. 
art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 


 
 
 
 
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indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; Arrêt 
du Tribunal fédéral I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (Arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
11. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 


 
 
 
 
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probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, 
un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst, RS 101; SVR 2001 IV 
n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
12. En l’occurrence, l’intimé a, par une première décision du 3 avril 2007, refusé tout 
droit à des prestations en l'absence de diagnostic invalidant. Par arrêt du 12 mars 
2008, le TCAS, alors compétent, a confirmé cette décision, retenant que le 
recourant présentait un trouble de l'adaptation avec symptômes mixtes, anxieux et 
dépressifs sans répercussion sur sa capacité de travail; sur le plan somatique, les 
lombalgies chroniques et les discopathies lombaires étagées n'entraînaient pas 
d'incapacité de travail (ATAS/293/2008). 
Suite à la nouvelle demande de prestations déposée par le recourant le 12 décembre 
2011, l’intimé a retenu que le recourant ne présentait aucune aggravation notable de 
son état de santé depuis sa décision initiale, ce que conteste ce dernier en se référant 
notamment aux appréciations des Drs I______ et R______. 
Dans le cadre de l’instruction de la nouvelle demande, l’intimé a mis en œuvre une 
expertise pluridisciplinaire auprès du CEMED. Par rapport du 19 juillet 2013, les 
docteurs O______, spécialiste FMH en médecine interne, P______, spécialiste 
FMH en rhumatologie, et Q______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, ont diagnostiqué, sans répercussion sur la capacité de travail, une 
lombalgie commune sur modification dégénérative modérée du rachis, un syndrome 
douloureux somatoforme persistant (F45.4) et une dysthymie (F34.1). Ils ont estimé 
que le recourant ne présentait aucune limitation physique ou psychique, que le 
syndrome douloureux somatoforme ne présentait aucun critère de gravité et qu’un 
effort de volonté était exigible de sa part. La capacité de travail était totale dans 
l'activité habituelle et dans toute activité. 
La chambre de céans constate que le rapport d'expertise, qui comporte 22 pages, 
repose sur des examens du recourant effectués les 16, 17 et 26 avril 2013 et l'étude 
de son dossier médical. L'anamnèse est détaillée et les plaintes du recourant ont été 
prises en considération. L'expertise est en outre très bien motivée puisqu'elle 
explique notamment pourquoi les experts retiennent les diagnostics précités et les 


 
 
 
 
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raisons pour lesquelles ils estiment qu'ils n'entraînent pas de répercussion sur la 
capacité de travail du recourant. Leurs conclusions sont ainsi dûment motivées. 
Le recourant est d’avis que cette expertise n’est pas probante dès lors que ses 
conclusions sur le plan rhumatologique, psychique et en médecine interne sont 
opposées à celles émises par les médecins consultés 
Sur le plan rhumatologique, dans son rapport du 12 novembre 2013, le Dr I______ 
conteste l'appréciation des experts, relevant que le recourant présente tout de même 
des discopathies étagées modérées, des dysfonctions inter-vertébrales mineures 
étagées et des contractures de la musculature para-vertébrale. Selon ce médecin, 
cela démontrait qu'il y avait aussi une composante physique, sans dénier les 
éléments non-organiques. 
La chambre de céans constate que les experts n’ont pas écarté toute atteinte 
somatique, puisqu'ils ont diagnostiqué une lombalgie commune sur modification 
dégénérative modérée du rachis et ont confirmé la présence d'un psoriasis actif mais 
sans processus inflammatoire articulaire périphérique. Ils ont également constaté 
que le recourant présentait une discopathie C3-C4 sans conflit radiculaire et un 
modelé arthrosique de la sacro-iliaque droite et que l’imagerie restait normale. Ils 
ont dûment relevé qu’il n'y avait pas de déficit neurologique périphérique, qu'il soit 
tronculaire ou radiculaire et la biologie réalisée par les médecins traitants et le 
service de rhumatologie des HUG ne permettait pas de retenir un diagnostic de 
spondylo-arthropathie séronégative. Par ailleurs, les experts ont expliqué que la 
diminution de sensibilité au membre inférieur droit restait des plus atypiques et ne 
pouvait être retenue, d'autant plus qu'elle s'inscrivait dans un contexte d'exagération 
comme en témoignait la présence de nombreux signes de non-organicité (rapport 
d’expertise, p. 18). 
Le Dr I______ estime qu’exclure une capsulite de l'épaule uniquement sur la base 
d'une mobilité en rotation externe normale, comme l’avaient fait les experts, ne lui 
semblait pas adéquat. Il a rappelé que les IRM des deux épaules avaient montré une 
atteinte bourso-tendineuse dans le cadre d'un conflit sous-acromiale. Il reproche aux 
experts de ne pas avoir retenu ces diagnostics. 
S'agissant de la ceinture scapulaire, les experts ont constaté que l'aspect et les 
amplitudes articulaires étaient normaux. Les épaules étaient limitées dans les 
mouvements d'élévation, mais les rotations externes étaient symétriques et encore 
dans les limites de la norme, de sorte qu'il n'y avait pas de capsulite rétractile 
(rapport d’expertise, p. 18). Par ailleurs, les experts ont dûment pris en compte les 
conclusions des IRM de l’épaule gauche et de l’épaule droite effectuées les 23 mars 
et 14 mai 2009 auxquelles se réfère le Dr I______ (rapport d’expertise, p. 16). On 
relèvera d’ailleurs qu’il était fait alors état d’« une suspicion » d’une capsulite 
rétractile à l’épaule droite à l’échographie. A la suite de l’examen clinique et au vu 
des imageries versées au dossier, les experts ont estimé, et expliqué de manière 
convaincante, que l’on pouvait conclure à l'existence d'un syndrome douloureux 


 
 
 
 
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chronique pour lequel il n'existait aucune lésion anatomique susceptible d'expliquer 
les plaintes et ce syndrome n’était pas à même de justifier une incapacité de travail 
(rapport d’expertise p. 19). Au demeurant, le Dr I______ a également estimé que le 
syndrome douloureux chronique était sans répercussion sur la capacité de travail du 
recourant (rapport du 21 mars 2012). 
Le Dr I______ a par ailleurs expliqué que des études avaient montré qu'il n'y avait 
pas de corrélation entre l'importance des atteintes radiologiques et l'intensité des 
douleurs. La chambre de céans rappellera que les simples plaintes subjectives de 
l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une invalidité. L'allégation de douleurs 
doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi 
une appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme 
à l'égalité de traitement des assurés. Enfin, on relèvera encore que le Dr I______, 
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, ne bénéficie pas, lorsqu'il 
s'exprime, de l'autorité d'un expert rhumatologue. 
Sur le plan psychiatrique, le recourant ne conteste pas le diagnostic de syndrome 
somatoforme douloureux chronique retenu par les experts. Ceux-ci ont expliqué 
que ce trouble avait été évoqué à plusieurs reprises depuis 2004, qu’il était confirmé 
par leur évaluation et qu’il s’accompagnait de plaintes somatiques extensives, 
surtout algiques, touchant les systèmes ostéoarticulaire et nerveux central ainsi que 
le tube digestif. Les experts n’ont pas relevé de péjoration significative, excepté que 
les plaintes étaient devenues plus étendues touchant la peau et le système urinaire. 
Les experts ont également retenu que le recourant souffrait d’une dysthymie, soit 
un trouble de l’humeur léger, ce que le recourant conteste. Il leur reproche de ne 
pas avoir retenu un état dépressif sévère, comme l’ont notamment diagnostiqué le 
Dr R______ (rapport du 7 novembre 2013) et les médecins de la clinique de 
Montana (rapport du 22 février 2011) ou un trouble dépressif récurrent épisode 
moyen, comme l’avait constaté la Dresse H______ (rapport du 14 octobre 2010). 
La chambre de céans constate que les experts ont, de manière convaincante, 
expliqué qu’ils ne pouvaient pas retenir un trouble dépressif sévère car ils ne 
retrouvaient pas d’idées suicidaires, ni de trouble cognitif observé, ni d’auto-
reproches, ni de sentiment de culpabilité, ni d’angoisse franche, mais par contre la 
persistance de relations sociales. Les experts ont en outre relevé que les médecins 
consultés avaient effectivement posés des diagnostics d'épisodes dépressifs sévères, 
sans que ce diagnostic soit particulièrement explicité. Les experts ont conclu qu’au 
vu de la légèreté et de la persistance du trouble de l'humeur, le diagnostic de 
dysthymie pouvait être retenu. 
S’agissant des répercussions des troubles psychiques, les experts ont retenu que ni 
la dysthymie – qui est un trouble dépressif léger - ni le trouble somatoforme 
douloureux dont souffre le recourant, n’entraîne une incapacité de travail, ce que 
conteste le recourant. Il convient de relever que même si les experts avaient retenu 
une incapacité de travail en raison du trouble somatoforme, il n’aurait pu être 


 
 
 
 
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qualifié d’invalidant par la chambre de céans dès lors qu’il ne remplit en aucun cas 
les critères de gravité. En effet, les experts ont dûment expliqué que le recourant ne 
souffre ni d’une comorbidité psychiatrique sévère, ni d’une perte d’intégration 
sociale dès lors qu’il garde un lien très régulier avec les membres de sa fratrie et 
avec deux amis proches qu’il voit régulièrement. A cet égard, les experts n’ont pas 
retrouvé lors de leur expertise, la détresse morale et l’isolement social évoqués par 
les médecins de clinique de Montana, sans que ceux-ci ne les décrivent. Les experts 
ont également relevé l’absence d’affection corporelle chronique et d’un état 
psychique cristallisé. Enfin, ils ont relevé que le comportement démonstratif, 
constaté par les trois experts, rendait les plaintes moins crédibles et que l’on était en 
présence d’une discordance manifeste entre les plaintes et les constatations 
objectives. Qui plus est, la chambre de céans relèvera en outre que le recourant, qui 
ne présente pas de comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité 
et sa durée, était âgé seulement de 45 ans au moment de la décision litigieuse. Or, la 
reconnaissance du caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux chez 
les jeunes assurés doit rester exceptionnelle en l’absence d’une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée (Arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I.488/04 du 31 janvier 2006, consid. 3.3). Enfin, on ajoutera 
que contrairement à ce que fait valoir le recourant, les experts n’ont pas nié 
l’existence d’une comorbidité psychiatrique, mais ont relativisé son intensité. 
Le recourant fait valoir que sur le plan de la médecine interne, les experts 
n’auraient pas pris en compte ses plaintes ORL et dermatologiques relatives à des 
problèmes d’audition et des rougeurs de la peau. La chambre de céans constate 
toutefois que les experts ont dûment relevé que le recourant avait l’impression 
d’avoir une moins bonne audition du côté droit, ainsi que des lésions eczémateuses 
au niveau des coudes et des genoux et un psoriasis derrière les pavillons des deux 
oreilles notamment (rapport d’expertise, p. 10 et 13). 
Par ailleurs, le recourant conteste de manière générale la valeur probante de 
l’expertise au motif que ses conclusions sont en contradiction avec celles des 
médecins consultés et estime qu’elle est arbitraire. La chambre de céans rappellera 
que le seul fait qu’un ou plusieurs médecins traitants aient des opinions 
contradictoires ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l’administration. En l’occurrence, il n’apparaît pas que des éléments objectivement 
vérifiables aient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient 
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions des experts. On 
ajoutera encore que les éléments objectifs et subjectifs mentionnés par les médecins 
et les experts sont pour l’essentiel identiques et seules les conclusions qu’ils en 
tirent divergent. 
Partant, les avis divergents des médecins traitants ne sont pas de nature à mettre 
sérieusement en doute l’analyse des experts. Il y a donc lieu de reconnaître une 
valeur probante entière au rapport d’expertise. 


 
 
 
 
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Compte tenu de ce qui précède, la chambre de céans est d'avis que la mise en œuvre 
d’une expertise médicale complémentaire et l’audition des Drs I______ et R______ 
demandées par le recourant, n’apporterait selon toute vraisemblance aucune 
constatation nouvelle, mais uniquement une appréciation médicale supplémentaire 
sur la base d’observations identiques à celles des médecins déjà consultés. Il 
apparaît dès lors superflu d’administrer d’autres preuves et la demande du recourant 
doit être rejetée. 
Il convient donc de retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le 
recourant souffre d’une lombalgie commune sur modification dégénérative 
modérée du rachis, d’un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et 
d’une dysthymie (F34.1). Ces troubles n’entraînent aucune limitation physique ou 
psychique et la capacité de travail du recourant est totale dans son activité 
habituelle et dans toute activité. 
Force est dès lors de constater que l’état de santé du recourant ne s’est pas péjoré 
depuis la décision initiale de l’intimé du 3 avril 2007, puisque celle-ci retenait 
également que le recourant ne présentait pas d’atteinte somatique ou psychique 
ayant une répercussion sur sa capacité de travail. 
C’est par conséquent à juste titre que l’intimé a nié le droit du recourant à des 
prestations d’invalidité. 
13. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. Bien que la procédure ne soit pas 
gratuite en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 bis LAI), il convient de 
renoncer à la perception d’un émolument, le recourant étant au bénéfice de 
l’assistance juridique (art. 12 al. 1 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 ; RS E 510.03). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le