ge_gerichte · ACJC/248/2025 · 2025-02-20 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 20 février 2025 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10256/2021 
ACJC/248/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 14 FEVRIER 2025 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 5ème 
Chambre du Tribunal de première instance le 22 juillet 2024, représenté par Me Emma 
LOMBARDINI, avocate, Poncet Turrettini, rue de Hesse 8, case postale, 1211 Genève 
4, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Audrey 
PION, avocate, Locca Pion & Ryser, promenade du Pin 1, case postale , 1211 Genève 3. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/9125/2024 du 22 juillet 2022 (recte : 2024), reçu le 23 juillet 
2024 par les parties, le Tribunal de première instance a dissous par le divorce le 
mariage contracté le ______ 2008 par B______ et A______ (chiffre 1 du 
dispositif), maintenu l'autorité parentale conjointe entre les précités sur leurs 
enfants C______, né le ______ 2009, D______, né le ______ 2011, E______, née 
le ______ 2014, et F______, né le ______ 2014 (ch. 2), fixé le domicile légal des 
quatre enfants chez A______ (ch. 3), instauré une garde alternée sur C______, 
D______, E______ et F______, à exercer, sauf accord contraire des parents, une 
semaine sur deux, en alternance chez chacun des parents, du vendredi soir à la 
sortie de l'école (ou 16 heures s'il n'y a pas école) au vendredi matin suivant, au 
retour à l'école (ou 9 heures s'il n'y a pas école), pendant les vacances scolaires, 
par moitié entre les parents, en alternance entre les vacances de février et 
d'octobre et entre le jour de Noël et de Nouvel An (ch. 4) et dit que la bonification 
pour tâches éducatives au sens des art. 29sexies LAVS et 52f bis RAVS était 
attribuée pour moitié à B______ et pour moitié à A______ (ch. 5). 
 
Le Tribunal a en outre donné acte à B______ et à A______ de ce qu'ils 
assumeraient chacun les frais courants des enfants lorsqu'ils en auraient la garde, 
B______ percevant en outre directement les allocations familiales, les y 
condamnant en tant que de besoin (ch. 6), donné acte à A______ de ce qu'il 
payerait les frais fixes des enfants soit les primes d'assurance-maladie, les frais 
médicaux non couverts, la cantine, les activités parascolaires et les frais de 
répétiteurs ainsi que les frais des activités extrascolaires après accord préalable et 
sur présentation des factures, l'y condamnant en tant que de besoin (ch. 7), 
condamné A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, jusqu'à 
la majorité de l'enfant concerné et au-delà, en cas d'études ou de formation 
régulières et suivies, 650 fr. pour l'entretien de C______, 650 fr. pour l'entretien 
de D______, 550 fr. pour l'entretien de E______ et 550 fr. pour l'entretien de 
F______ (ch. 8 à 11) et condamné A______ à verser à B______, par mois et 
d'avance jusqu'au ______ avril 2030, la somme de 1'400 fr. pour son entretien 
(ch. 12). 
 
Par ailleurs, le premier juge a ordonné à la Fondation de prévoyance de G______, 
H______ SA, chemin 1______ no. ______, [code postal] K______ [VD], de 
verser, au débit du compte LPP de A______ (n° AVS 2______), la somme de 
274'254 fr. 97 en faveur du compte de libre passage de B______ ouvert auprès de 
la [banque] I______, ______ [GE] (portefeuille 3______) (ch. 13), ratifié les 
conclusions d'accord du 30 mars 2023 signées par les parties, annexées au 
jugement et qui en faisaient parties intégrantes (ch. 14) et donné acte à B______ 
et à A______ de ce que moyennant bonne exécution desdites conclusions 


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d'accord, leur régime matrimonial était liquidé et qu'ils n'avaient plus aucune 
prétention à faire valoir l'un envers l'autre de ce chef (ch. 15). 
 
Enfin, le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 6'500 fr., compensés avec les 
avances versées par B______ et mis à la charge de chacune des parties par moitié, 
condamné en conséquence A______ à verser 2'750 fr. à B______ et 500 fr. à 
l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire 
(ch. 16), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 17) et débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 18). 
 
Il résulte des documents faisant partie intégrante du jugement qu'au 28 mai 2021, 
date du dépôt de la requête de divorce, A______ et B______ étaient titulaires 
d'actifs bancaires (acquêts) à hauteur de 160'636 fr. 42. 
B. 
a. Par acte du 13 septembre 2024, A______ forme appel contre les chiffres 6 à 12 
et 16 du dispositif du jugement précité, dont il requiert l'annulation. 
 
Il conclut, avec suite de frais judiciaires et dépens, principalement, à ce que la 
Cour lui donne acte de ce qu'il pourvoira à l'essentiel de l'entretien des enfants en 
prenant en charge leurs primes d'assurance-maladie, les frais médicaux non 
couverts, les frais de cantine, d'activités parascolaires et de répétiteurs, ainsi que 
les frais des activités extrascolaires, après accord préalable et sur présentation des 
factures, jusqu'à leur majorité et au-delà, en cas d'études ou de formation 
régulières et suivies, mais au plus tard jusqu'à 25 ans. 
 
Par ailleurs, il accepte de verser, pour l'entretien des enfants, par mois et d'avance, 
jusqu'à la majorité et au-delà, en cas d'études ou de formation régulières et suivies, 
mais au plus tard jusqu'à 25 ans, 345 fr. pour C______, 345 fr. pour D______, 
245 fr. pour E______ et 245 fr. pour F______. 
 
Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle 
décision dans le sens des considérants. 
 
A______ allègue nouvellement qu'il a acheté des livres pour C______ "à hauteur 
de CHF 290,55" et un ordinateur "à hauteur de CHF 879,90 (prix ensuite réduit 
grâce à des bons de l'appelant". Il produit un bon de commande du 22 juillet 2024 
pour 290 fr. 55, une facture de 439 fr. 95 du 23 juillet 2024, ainsi que les 
justificatifs de paiement (pièces nouvelles C et D). Il produit aussi les justificatifs 
des paiements le 13 août 2024 de deux abonnements TPG pour enfant (2 x 300 fr. 
par an; pièces nouvelles E et F). 
 
b. B______ conclut à la confirmation du jugement attaqué. 
 
c. A______ a répliqué, en persistant dans ses conclusions. 


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d. B______ a renoncé expressément à dupliquer et la Cour a informé les parties le 
14 janvier 2025 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour; 
 
a. B______, née le ______ 1980, et A______, né le ______ 1974, se sont mariés 
le ______ 2008. 
 
Ils sont les parents de C______, né le ______ 2009, D______, né le ______ 2011, 
ainsi que de E______ et F______, nés le ____ 2014. 
 
b. B______ et A______ se sont séparés le 1er décembre 2020 et pratiquent depuis 
lors une garde alternée sur leurs quatre enfants. 
 
c. B______ a déposé une demande en divorce le 28 mai 2021, puis une requête de 
mesures provisionnelles le 14 septembre 2021. 
 
d. Sur mesures provisionnelles, la garde alternée a été maintenue, le domicile des 
enfants étant chez le père, celui-ci s'étant engagé, et étant condamné en tant que de 
besoin, à prendre en charge les primes d'assurance-maladie, les frais médicaux, 
ainsi que les frais de cantine, de parascolaire et de répétiteur des enfants, les 
allocations familiales étant à partager par moitié entre les parents (ordonnance du 
Tribunal du 8 avril 2022). 
 
A______ a été condamné à verser à B______, par mois et d'avance à compter du 
1er décembre 2020, allocations familiales non comprises, sous déduction des 
montants d'ores et déjà versés, 810 fr. pour l'entretien de C______, 810 fr. pour 
l'entretien de D______, 660 fr. pour l'entretien de F______, 660 fr. pour l'entretien 
de E______ et, jusqu'au 31 août 2022, 3'000 fr. pour l'entretien de l'épouse (arrêt 
de la Cour du 9 septembre 2022, modifiant sur ces points l'ordonnance du 
Tribunal du 8 avril 2022). 
 
d.a La Cour a considéré que, compte tenu de son bon état de santé, de la garde 
alternée pratiquée depuis la séparation et de l'âge des enfants, B______ disposait 
du temps nécessaire pour augmenter son taux d'activité. Dans la mesure où les 
revenus qu'elle tirait de son travail de coach étaient bien inférieurs à ceux que lui 
procurait son activité d'employée bancaire, c'était à raison que le premier juge 
avait souligné qu'elle ne pouvait imposer à son époux une nouvelle activité 
professionnelle influençant à la baisse les conditions de vie de la famille et qu'elle 
devait mettre à profit son expérience dans le domaine bancaire et financier pour 
obtenir un revenu plus élevé. C'est ainsi à juste titre qu'un revenu hypothétique 
pour une activité à 80% avait été imputé à l'épouse par le Tribunal et qu'un délai 
au 1er septembre 2022 lui avait été octroyé pour retrouver une activité salariée 
dans le domaine bancaire. Le montant de ce revenu hypothétique a été arrêté à 
environ 7'000 fr. nets par mois en tenant compte de son dernier salaire. 


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d.b S'agissant de l'excédent à partager, la Cour a relevé qu'il n'était pas allégué 
que B______ avait réalisé des économies durant la vie commune, la fortune 
mobilière dont elle disposait en 2020 ayant été acquise par héritage. Se référant à 
sa fortune mobilière de 145'000 fr. au 31 décembre 2020, A______ alléguait, pour 
sa part, qu'il avait épargné et que le train de vie de la famille n'avait pas conduit à 
consommer l'entier de l'excédent, ce qui n'était pas contesté par son épouse. Cela 
était, par ailleurs, confirmé par le fait que les parties ne faisaient pas état d'un train 
de vie dispendieux. La Cour a ainsi retenu, au stade des mesures provisionnelles 
et afin de ne pas anticiper la liquidation du régime matrimonial, qu'un partage 
purement mathématique de l'excédent n'apparaissait pas adéquat. Ainsi, compte 
tenu de l'absence de charges supplémentaires des enfants alléguées par la mère 
(à l'exception du cours de hip-hop de D______), une part de 600 fr. en faveur de 
chacun des enfants (à partager entre chacun des parents) apparaissait suffisante, 
cela tant pour la période allant du 1er décembre 2020 au 31 août 2022 que dès le 
1er septembre 2022, date à laquelle augmenteraient les revenus de l'épouse et, par 
conséquent, l'excédent. 
 
e. Sur le fond et sur les points demeurés litigieux en appel, les parties se sont 
opposées sur la contribution à verser pour l'entretien, direct ou indirect, de 
B______. Alors que A______ estimait ne rien devoir lui payer, cette dernière 
réclamait une contribution de prise en charge de 1'500 fr. chacun pour E______ et 
F______ (puisqu'elle ne pouvait travailler à plein temps), subsidiairement une 
contribution post-divorce de 3'000 fr. jusqu'au ______ avril 2030 (soit jusqu'aux 
16 ans des jumeaux). 
 
A______ a accepté de payer les frais fixes des enfants, soit les primes d'assurance-
maladie, les frais médicaux non couverts, la cantine, les activités parascolaires et 
les frais de répétiteurs, ainsi que les frais des activités extrascolaires après accord 
préalable et sur présentation des factures, ce jusqu'à leur majorité voire au-delà en 
cas d'études ou de formation professionnelle sérieuses et régulières, mais au plus 
tard jusqu'à 25 ans. Il a également accepté que les allocations familiales soient 
versées à la mère. 
 
B______ a conclu au partage par moitié des allocations familiales et au versement 
d'une contribution à l'entretien des enfants de 2'100 fr. chacun pour C______ et 
D______, respectivement 3'700 fr. chacun pour E______ et F______ (dont 1'500 
fr. de prise en charge) ou 2'200 fr. sans prise en charge, jusqu'à 16 ans, puis de 
2'400 fr. jusqu'à leur majorité voire au-delà en cas d'études ou de formation 
professionnelle sérieuses et régulières. 
 
Dans une écriture du 7 janvier 2022, B______ a allégué que "suite aux naissances 
successives des quatre enfants du couple", elle avait "diminué progressivement 
son taux de travail et, partant a[vait] renoncé à développer sa carrière ". Elle a fait 
valoir que le mariage avait eu "une influence importante et directe sur les 


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conditions d'existence des deux époux". Les parties étaient mariées depuis plus de 
10 ans et leur séparation ne datait que d'une année. Elles avaient, en outre, quatre 
enfants communs. Suite à ses grossesses, elle-même avait réduit, d'un commun 
accord avec son mari, son taux d'activité. Ceci avait permis à A______ de se 
consacrer à sa carrière et de la développer comme il l'entendait. 
D. 
La situation personnelle, professionnelle et financière des parties et de leurs 
enfants se présente comme suit : 
 
a. A______ est employé au sein de G______, G______ SA à 100% depuis 2008 
pour un salaire de base auquel s'ajoutent un bonus variable et des frais de 
représentation. 
a.a Entre 2019 et 2023, il a perçu les revenus annuels suivants : 
- en 2019, 206'113 fr. bruts de salaire, 138'738 fr. bruts de bonus et 24'374 fr. nets 
de frais forfaitaires, soit 318'600 fr. nets, 
- en 2020, 205'692 fr. bruts de salaire, 144'144 fr. bruts de bonus et 24'915 fr. nets 
de frais forfaitaires, soit 322'724 fr. nets, 
- en 2021, 206'143 fr. bruts de salaire, 187'639 fr. bruts de bonus comprenant une 
"prime exceptionnelle" 2020 de 48'000 fr. bruts, et 24'464 fr. nets de frais 
forfaitaires; le certificat de salaire 2021 ne permet pas de déterminer le montant 
annuel net "prime exceptionnelle" nette non comprise; A______ le chiffre à 
316'076 fr., sans le justifier par pièces, 
- en 2022, 205'422 fr. bruts de salaire, 146'846 fr. bruts de bonus et 25'185 fr. nets 
de frais forfaitaires, soit 324'915 fr. nets, 
- en 2023, 205'242 fr. bruts de salaire, 148'648 fr. bruts de bonus et 25'365 fr. nets 
de frais forfaitaires, soit 327'517 fr. nets. 
a.b Le Tribunal a retenu le montant total de 327'517 fr. perçu en 2023, soit 
27'293 fr. nets par mois. 
A______ soutient qu'il faudrait retenir une moyenne de 26'900 fr. nets par mois, à 
savoir la moyenne de ses revenus des années 2020 à 2023, hors prime de fidélité 
2020 de 48'000 fr. 
 
a.c Le Tribunal a considéré que ses charges mensuelles du droit de la famille 
étaient les suivantes : 1'047 fr. 40 de frais de logement, 61 fr. 10 d'assurance 
ménage, RC et bâtiment, 530 fr. 40 pour le 3ème pilier, 689 fr. 55 de prime 
d'assurance-maladie, 429 fr. 40 de frais médicaux non remboursés, 681 fr. 60 de 
frais de transport, 79 fr. 65 de frais de téléphonie, 7'887 fr. d'impôts et 1'350 fr. de 
base mensuelle OP, soit un total de 12'756 fr. 10. 


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A______ allègue un total de charges de 14'056 fr. par mois, comprenant une part 
d'épargne qu'il estime à 1'300 fr. par mois et qu'il reproche au Tribunal d'avoir 
écartée à tort. Il calcule cette part d'épargne "ex aequo et bono" comme suit : 
160'636 fr. 42 (acquêts des parties au 28 mai 2021) : 10 ans : 12 mois = 1'339 fr. 
arrondis à 1'300 fr. par mois. 
b. B______ a été employée au sein de la banque J______ depuis 2000. Elle a 
travaillé à 100% jusqu'à la naissance de C______, en 2009; en 2008, elle a perçu 
un salaire mensuel de 88'733 fr. nets, soit 7'394 fr. 40 nets mensualisés. 
En novembre 2009, elle a réduit son taux d'activité à 50%. Son salaire en 2018 
s'est élevé à 55'325 fr. nets, soit 4'610 fr. 40 nets mensualisés. 
Elle a démissionné début 2019, selon ses déclarations au Tribunal "à la suite d'un 
burn out dû à une énorme pression et aux complications à gérer les exigences 
professionnelles et familiales". Le 29 janvier 2019, elle a signé avec son 
employeur une convention de fin de rapports de travail, avec effet au 30 avril 
2019, laquelle prévoyait le paiement de son salaire jusqu'au 30 avril 2019 
nonobstant la libération de l'obligation de travailler, ainsi que le versement à bien 
plaire d'une indemnité brute de 15'000 fr. 
Elle a perçu des indemnités-chômage d'environ 2'500 fr. par mois entre septembre 
2019 et novembre 2021. 
Après avoir consulté un organisme de reconversion professionnelle, elle a décidé 
de se reconvertir dans l'activité de coach; elle a suivi des formations à cet effet en 
2019 et 2020 et ouvert son cabinet début 2020. En 2022, elle n'a pas déclaré de 
revenus issus de cette activité. 
b.a En septembre 2023, elle a retrouvé un emploi à G______ en tant 
qu'"Operations Specialist" à 90%, pour un salaire annuel brut de 108'000 fr., versé 
en treize mensualités, plus une indemnité de repas de 162 fr. bruts par mois et une 
participation à l'assurance-maladie de 20 fr. bruts par mois. En 2023, elle a perçu 
32'441 fr. nets, soit 8'110 fr. 25 mensualisés, montant retenu par le Tribunal, non 
contesté par B______. En janvier 2024, le salaire de celle-ci a été de 8'490 fr. 
bruts, soit 7'462 fr, 60 nets, ce qui représente un montant arrondi de 8'085 fr. nets 
par mois, treizième salaire compris. 
Le contrat de travail de B______ prévoit le versement d'un bonus discrétionnaire 
versé à la fin du mois de mars sur la base de la performance de l'année précédente 
(janvier à décembre). 
A______ reproche au premier juge de ne pas avoir inclus dans le salaire de 
B______ le bonus qu'elle "recevra très vraisemblablement" et qu'il estime à un 


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mois de salaire, ce qui porterait selon lui le revenu de cette dernière à 8'706 fr. 
nets par mois. 
b.b Le Tribunal a retenu que les charges mensuelles de droit de la famille de 
B______ totalisaient 5'276 fr. 35, comprenant 1'221 fr. 50 de loyer (50 %), 86 fr. 
70 d'assurance-ménage et RC (71 fr. 70 de prime d'assurance ménage et un 
montant estimé à 15 fr. pour l'assurance RC), 54 fr. 15 de 3ème pilier, 789 fr. 75 de 
prime d'assurance-maladie, 107 fr. 75 de frais médicaux non remboursés "non 
justifiés mais raisonnables", 862 fr. 20 de frais de transport, 132 fr. 80 de frais de 
téléphonie, 671 fr. 50 d'impôts et 1'350 fr. de base mensuelle OP. 
A______ conteste le montant retenu à titre de frais médicaux non remboursés, car 
non prouvé, et n'admet que 71 fr. 70 à titre d'assurance ménage RC. A son avis, 
les charges mensuelles de droit de la famille de B______ ne devraient ainsi être 
admises qu'à concurrence de 5'153 fr. 60. 
c. Les allocations familiales s'élèvent à 311 fr. chacun pour C______ et D______ 
et à 411 fr. chacun pour E______ et F______. 
c.a Les charges mensuelles de droit de la famille de C______ s'élèvent à 1'505 fr. 
40, à savoir 261 fr. 90 de participation aux frais de logement du père, 305 fr. 40 de 
participation au loyer de la mère, 200 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 2 fr. 35 
de frais médicaux non remboursés, 25 fr. de frais de transport, 110 fr. de frais de 
répétiteur et 600 fr. de base mensuelle OP. 
Le père prend en charge les frais fixes de C______ à hauteur de 338 fr. 10 par 
mois (200 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 2 fr. 35 de frais médicaux non 
remboursés, 25 fr. de frais de transport, 110 fr. de frais de répétiteur), ainsi que sa 
participation au loyer et la moitié de la base mensuelle OP, soit 561 fr. 90 
(261 fr. 90 et 300 fr.). 
La mère assume pour C______ 344 fr. 40 par mois (300 fr. de base mensuelle OP, 
305 fr. 40 de participation au loyer et 50 fr. de part d'impôts, sous déduction de 
311 fr. d'allocations familiales). 
c.b Les charges mensuelles de droit de la famille de D______ s'élèvent à 1'495 fr. 
90, comprenant 261 fr. 90 de participation aux frais de logement du père, 305 fr. 
40 de participation au loyer de la mère, 157 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 
25 fr. de frais de transport, 145 fr. 85 fr. pour les cours de piano (montant admis 
par les parties dans leurs plaidoiries finales de première instance et résultant de la 
pièce 82 de A______) et 600 fr. de base mensuelle OP. 
Le père prend en charge les frais fixes de D______ à hauteur de 328 fr. 60 par 
mois (157 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 145 fr. 85 pour les cours de piano 


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et 25 fr. de frais de transport), ainsi que sa participation au loyer et la moitié de la 
base mensuelle, soit 561 fr. 90 (261 fr. 90 et 300 fr.). 
La mère assume pour D______ 344 fr. 40 par mois (300 fr. de base mensuelle OP, 
305 fr. 40 de participation au loyer et 50 fr. de part d'impôts, sous déduction de 
311 fr. d'allocations familiales). 
c.c Les charges mensuelles de droit de la famille de E______ s'élèvent à 1'569 fr. 
65, soit 261 fr. 90 de participation aux frais de logement du père, 305 fr. 40 de 
participation au loyer de la mère, 157 fr,. 75 de prime d'assurance-maladie, 
56 fr. 80 de frais médicaux non remboursés, 88 fr. 70 de frais de cantine, 57 fr. 40 
de parascolaire, 41 fr. 70 pour la piscine et 600 fr. de base mensuelle OP. 
Le père prend en charge les frais fixes de E______ à hauteur de 402 fr. 35 par 
mois (157 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 56 fr. 80 de frais médicaux non 
couverts, 88 fr. 70 de frais de cantine scolaire, 57 fr. 40 de parascolaire et 41 fr. 70 
de piscine), ainsi que sa participation au loyer et la moitié de la base mensuelle, 
soit 561 fr. 90 (261 fr. 90 et 300 fr.). 
La mère assume pour E______ 244 fr. 40 par mois (300 fr. de base mensuelle OP, 
305 fr. 40 de participation au loyer et 50 fr. de part d'impôts, sous déduction de 
411 fr. d'allocations familiales). 
c.d Les charges mensuelles de droit de la famille de F______ s'élèvent à 1'659 fr. 
55, à savoir 261 fr. 90 de participation aux frais de logement du père, 305 fr. 40 de 
participation au loyer de la mère, 157 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 
96 fr. 70 de frais médicaux non remboursés, 88 fr. 70 de frais de cantine, 57 fr. 40 
de parascolaire, 41 fr. 70 pour la piscine, 50 fr. de frais de répétiteur (montant 
admis par les parties dans leurs plaidoiries finales de première instance) et 600 fr. 
de base mensuelle OP. 
Le père prend en charge les frais fixes de F______ à hauteur de 492 fr. 25 par 
mois (157 fr. 75 de prime d'assurance-maladie, 96 fr. 70 de frais médicaux non 
remboursés, 88 fr. 70 de frais de cantine, 57 fr. 40 de parascolaire, 41 fr. 70 pour 
la piscine et 50 fr. de frais de répétiteur), ainsi que sa participation au loyer et la 
moitié de la base mensuelle, soit 561 fr. 90 (261 fr. 90 et 300 fr.). 
La mère assume pour F______ 244 fr. 40 par mois (300 fr. de base mensuelle OP, 
305 fr. 40 de participation au loyer et 50 fr. de part d'impôts, sous déduction de 
411 fr. d'allocations familiales). 
E. 
a. Sur les points demeurés litigieux en appel, le Tribunal a considéré que les 
revenus de la mère s'élevaient à 8'110 fr. 25; il n'y avait pas lieu de retenir des 
revenus à hauteur de 80% dans la mesure où cette réduction du taux d'activité 
n'était pas imposée par son employeur et que les parents se partageaient la garde 


- 10/25 - 
 
C/10256/2021 
des enfants. Quant à ses charges, elles s'élevaient à 5'076 fr. 35, sans compter la 
part d'impôt liés aux contribution d'entretien pour les enfants, estimée à 50 fr. 
chacun; elle bénéficiait ainsi d'un solde disponible de 3'033 fr. 90 par mois. 
Les revenus du père étaient de 27'293 fr. alors que ses charges totalisaient 
12'756 fr.10. Il bénéficiait ainsi d'un solde disponible de 14'536 fr. 90. 
b. Au vu de ces montants, la totalité des charges des enfants devait être prise en 
charge par le père. 
Chaque parent devrait s'acquitter des besoins en nature des enfants lorsqu'ils 
seraient sous leur garde (300 fr. pour chacun des enfants par chacun des parents), 
de la part des enfants à leurs loyers respectifs (305 fr. 40 pour chacun des enfants 
pour la mère et 261 fr. 90 pour chacun des enfants pour le père) ainsi que de la 
part d'impôt liée aux contributions versées (50 fr. pour chacun des enfants pour la 
mère). Le père devait en outre assumer, conformément à son engagement, les frais 
fixes des enfants à hauteur de 338 fr. 10 pour C______, 292 fr. 75 pour D______, 
402 fr. 35 pour E______ et 442 fr. pour F______. 
Partant, sous déduction des allocations familiales versées à la mère, le père ne s'y 
opposant pas, restaient à la charge de cette dernière 344 fr. 40 pour C______ et 
pour D______ et 244 fr. 40 pour E______ et F______ ; il n'y avait pas lieu de 
tenir compte d'une contribution de prise en charge, les revenus de la mère 
couvrant ses propres charges. 
A______ devrait ainsi verser à B______ une somme arrondie à 350 fr. pour 
C______ et pour D______ et à 250 fr. pour E______ et F______ soit au total 
1'200 fr. 
Lui-même devrait en outre prendre en charge directement les frais des enfants à 
hauteur de 900 fr. pour C______ (300 fr. + 261 fr. 90 + 338 fr. 10), 854 fr. 65 
pour D______ (300 fr. + 261 fr. 90 + 292 fr. 75), 964 fr. 25 pour E______ (300 fr. 
+ 261 fr. 90 + 402 fr. 35) et 1'004 fr. pour F______ (300 fr. + 261 fr. 90 + 442 fr.), 
soit au total 3'723 fr. 05. 
Une fois ces frais pris en charge, respectivement ces contributions versées, les 
parties bénéficiaient respectivement d'un solde disponible de 3'033 fr. 90 pour la 
mère et de 9'613 fr. 85 pour le père (14'536 fr. 90 - 1'200 fr. - 3'723 fr. 05). 
Si l'on partageait par « petite tête » et « grande tête » le solde disponible des 
parties, chaque enfant pouvait prétendre au versement d'une participation à 
l'excédent de près de 1'600 fr., ce qui était excessif. Ce montant devait être réduit 
à un montant raisonnable de 600 fr. par enfant, soit au total 2'400 fr. 


- 11/25 - 
 
C/10256/2021 
Le père devrait dès lors verser à la mère une somme supplémentaire de 300 fr. par 
enfant (1/2 vu la garde alternée), soit 1'200 fr. au total, lui-même pouvant 
conserver un montant identique pour les quatre enfants. 
Les contributions d'entretien seraient dès lors fixées à 650 fr. par mois pour 
C______ et D______ et à 550 fr. par mois pour E______ et F______ (soit au total 
2'400 fr.), ce jusqu'à leur majorité et au-delà, en cas d'études ou de formation 
régulières et suivies, la mère disposant en outre de la totalité des allocations 
familiales. 
La totalité des frais des enfants à charge du père s'élevait ainsi à 7'323 fr. 05 
(3'723 fr. 05 de prise en charge directe + 2'400 fr. de contribution d'entretien + 
1'200 fr. de participation à l'excédent). 
c. Une fois les montants en lien avec les enfants pris en charge, respectivement 
versés, les parties bénéficiaient respectivement d'un solde disponible de 
3'033 fr. 90 pour B______ et de 7'213 fr. 85 (9'613 fr. 85 - 2'400 fr.) pour 
A______. 
B______ ayant renoncé à privilégier sa carrière professionnelle en réduisant son 
taux d'activité à 50% pendant 10 ans pour s'occuper principalement des enfants, 
alors que son époux avait continué à travailler à plein temps, le mariage avait eu 
un impact négatif sur son cursus professionnel et sa situation financière. En outre, 
la vie commune avait duré plus de 10 ans. Partant, B______ avait le droit au 
maintien de son train de vie. 
Si l'on partageait par deux le solde disponible des parties, B______ pouvait 
prétendre au versement d'une contribution d'un montant de 2'090 fr. au maximum 
(3'033 fr. 90 + 7'213 fr. 85) / 2 - 3'033 fr. 90). 
Pour tenir compte cependant du fait que les efforts fournis par A______ étaient 
supérieurs à ceux fournis par B______ puisqu'il travaillait à 100% malgré la garde 
alternée, alors que celle-ci travaillait à 90%, ce qui lui laissait plus de temps libre, 
la contribution d'entretien serait fixée à 1'400 fr. pendant encore six ans comme 
demandé (jusqu'au 16 ans des jumeaux), soit jusqu'au ______ avril 2030. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 
2025, la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 
1.2 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours (art. 311 al. 1 CPC), et 


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C/10256/2021 
selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), à l'encontre d'une 
décision finale de première instance rendue dans une cause dont la valeur 
litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
 
1.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les questions liées aux enfants mineurs des parties en vertu 
du droit de la famille (art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 301 consid. 2.2). 
En revanche, la maxime des débats (art. 277 al. 1 CPC) et de disposition sont 
applicables s'agissant de la contribution due entre conjoints (art. 58 al. 1 CPC; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_478/2017 du 7 juin 2018 consid. 5; 5A_728-
756/2020 du 12 janvier 2022 consid. 3.1). 
1.4 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), dans la limite des griefs formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.2 
et les références citées). 
2. 
L'appelant allègue des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux sont 
admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance, bien que la partie qui 
s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 
Lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de 
droit de la famille, les pièces nouvelles sont recevables, indépendamment des 
conditions de l'art. 317 CPC relatif aux nova, eu égard à la maxime inquisitoire 
illimitée (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.2 En l'espèce, l'appelant produit des pièces nouvelles se rapportant aux charges 
des enfants. Ces pièces sont, par conséquent, recevables, comme les faits qu'elles 
visent. 
3. 
L'appelant ne conteste pas le jugement attaqué en tant qu'il lui donne acte de son 
engagement à payer les frais fixes des enfants soit les primes d'assurance-maladie, 
les frais médicaux non couverts, la cantine, les activités parascolaires et les frais 
de répétiteurs ainsi que les frais des activités extrascolaires après accord préalable 
et sur présentation des factures (chiffre 7 du dispositif du jugement attaqué). Il 
reproche toutefois au premier juge de ne pas avoir posé une limite temporelle à 
ces paiements, en prévoyant qu'ils seraient dus jusqu'à la majorité des enfants et 
au-delà, en cas d'études ou de formation régulières et suivies, mais au plus tard 
jusqu'à 25 ans. Il critique également les chiffres 8 à 11 du dispositif du jugement 
attaqué en tant qu'ils omettent cette dernière limitation temporelle. 


- 13/25 - 
 
C/10256/2021 
 
3.1 Aux termes de l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et 
des prestations pécuniaires (al. 1); les père et mère contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). 
L'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la majorité de l'enfant 
(art. 277 al. 1 CC). Selon l'art. 277 al. 2 CC, si à sa majorité, l'enfant n'a pas 
encore de formation appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les 
circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il 
ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais 
normaux. 
Selon la jurisprudence, il ne se justifie pas de limiter le versement de la 
contribution aux 25 ans des enfants: une limitation temporelle absolue de 
l'obligation d'entretien au moment où l'enfant atteint l'âge de 25 ans révolus 
n'existe pas en droit civil (ATF 130 V 237; arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2014 
du 30 octobre 2014 consid. 8.3; cf. par exemple ACJC/799/2024 du 20 juin 2024 
consid. 
4.1; 
ACJC/1656/2023 
du 
19 
décembre 
2023 
consid. 
6.1.4; 
ACJC/1466/2023 du 31 octobre 2023 consid. 5.1.5; ACJC/1061/2023 du 22 août 
2023 consid. 5.1). 
3.2 En l'espèce, il résulte des développements qui précèdent que le grief de 
l'appelant relatif à la limitation de son obligation d'entretien aux 25 ans des 
enfants n'est pas fondé. Les chiffres 8 à 11 du dispositif du jugement attaqué 
seront donc confirmés en tant qu'ils prévoient que les contributions d'entretien 
sont dues jusqu'à la majorité de l'enfant concerné et au-delà, en cas d'études ou de 
formation régulières et suivies. Cette même limitation sera ajoutée au chiffre 7 
dudit dispositif. 
4. 
L'appelant conteste les montants mis à sa charge par le Tribunal à titre de 
contributions à l'entretien de ses enfants. En particulier, il fait grief au premier 
juge d'avoir intégré dans ces contributions une part de l'excédent de la famille. 
 
4.1 Les parents ont une obligation d'entretien envers leurs enfants. L'entretien de 
l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (art. 276 
al. 1 CC). Il se compose donc de prestations en nature et de prestations en argent, 
lesquelles sont considérées comme équivalentes (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et 
les références citées). Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, 
à l'entretien convenable de l'enfant (art. 276 al. 2 CC). Selon l'art. 285 al. 1 CC, la 
contribution en argent doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère. L'entretien convenable de l'enfant 
n'est ainsi pas à considérer comme une valeur fixe, mais comme une valeur 
dynamique qui dépend des moyens disponibles (ATF 147 III 265 consid. 5.4 et 


- 14/25 - 
 
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7.3; 137 III 59 consid. 4.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_476/2023 du 28 février 
2024 consid. 3.2.3). 
En application de la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, 
l'entretien convenable de l'enfant correspond, selon les moyens disponibles, au 
minimum vital du droit des poursuites ou du droit de la famille, accru d'une part 
de l'excédent, généralement calculé selon le principe des grandes et petites têtes, 
les particuliers du cas d'espèce devant également être prises en compte (ATF 147 
III 265 consid. 7.3; cf. ATF 147 III 293 consid. 4.1). Il ne faut pas confondre 
l'entretien convenable, soit le montant dont l'enfant doit disposer pour bénéficier 
d'un niveau de vie correspondant à ses besoins et à la situation de ses parents, avec 
les prestations pécuniaires que ceux-ci doivent effectivement apporter, les père et 
mère étant déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut 
attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou 
par ses autres ressources (art. 276 al. 3 CC; par exemple les allocations 
familiales). 
Si l'enfant vit sous le régime de la garde alternée, les prestations pécuniaires que 
les père et mère doivent apporter se calculent en règle générale en deux temps. Il 
convient dans une première étape de déterminer la part à l'entretien convenable 
incombant à chacun d'eux. Au vu de l'équivalence des prestations en nature et des 
prestations en argent, il y a lieu de tenir compte de la prise en charge de l'enfant et 
de la capacité contributive respective des père et mère. Ainsi, si les parents 
prennent en charge l'enfant à parts égales, ils doivent contribuer aux charges de 
celui-ci en proportion de leur capacité contributive (ATF 147 III 265 consid. 5.5 
et les références citées). Si la prise en charge est asymétrique et les capacités 
contributives sont égales, la contribution se calcule à l'inverse de la proportion de 
la prise en charge. Si enfin la prise en charge et les capacités contributives sont 
toutes deux asymétriques, la combinaison de ces deux critères s'exprime au moyen 
d'une formule mathématique dans laquelle chaque parent doit contribuer en 
proportion de sa capacité contributive d'une part et en proportion inverse de sa 
prise en charge d'autre part. Ces principes n'impliquent toutefois pas de procéder à 
une opération purement mathématique; ils doivent être mis en œuvre dans 
l'exercice du pouvoir d'appréciation appartenant au juge du fond lors de la fixation 
de la contribution alimentaire, fondé sur l'art. 4 CC (ATF 147 III 265 consid. 5.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_300/2022 du 15 juin 2022 consid. 4). A cet égard, il 
a en particulier été jugé, en lien avec le versement d'une contribution d'entretien 
d'un enfant majeur, où seule la capacité contributive des parents est déterminante, 
que la cour cantonale n'avait pas abusé de son pouvoir d'appréciation en 
astreignant le père à contribuer à l'entier de l'entretien financier de l'enfant, 
compte tenu du disponible confortable du père de 6'345 fr. avant paiement de la 
contribution - et 4'045 fr. après paiement - alors que la mère disposait d'un 
disponible de 500 fr., le disponible du père correspondant ainsi à plus du 90% des 


- 15/25 - 
 
C/10256/2021 
disponibles cumulés des parents (arrêt du Tribunal fédéral 5A_407/2021 du 6 mai 
2022 consid. 6.2.2). 
Dans une deuxième étape, il convient de répartir la part incombant à chaque 
parent en prenant en considération la manière dont les parents doivent 
effectivement assumer les dépenses de l'enfant. Les coûts directs de l'enfant étant 
généralement différents chez chaque parent, il convient de déterminer quelles 
dépenses sont supportées par quel parent et lequel d'entre eux reçoit des 
prestations destinées à l'enfant au sens de l'art. 285a CC. Les deux parents 
assument notamment - en principe dans la mesure de leur part de prise en charge - 
des dépenses couvertes par le montant de base de l'enfant (nourriture, habillement, 
hygiène). Ils ont également chacun droit à une participation de l'enfant pour leur 
loyer. En revanche, un seul des parents paie en principe les factures liées à des 
frais qui ne sont pas raisonnablement divisibles, tels que les primes d'assurance-
maladie ou les frais de garde par des tiers. Les allocations familiales, qui doivent 
être déduites des besoins de l'enfant, ne sont également versées qu'à un seul 
parent. Ces particularités doivent être prises en compte pour déterminer la 
participation de chaque parent aux coûts directs de l'enfant (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_952/2019 du 2 décembre 2020 consid. 6.3.1; 5A_743/2017 du 22 mai 
2019 consid. 5.4.3). Dans la mesure notamment où, comme en ce qui concerne la 
prise en charge des postes du minimum vital du droit de la famille, les dépenses 
que la part de l'excédent revenant à l'enfant est destinée à couvrir peuvent ne pas 
être les mêmes chez chaque parent et que cette part peut servir à couvrir des 
dépenses qui ne sont pas raisonnablement divisibles entre les parents, telles que 
des leçons de musique ou de sport, les circonstances du cas d'espèce doivent 
également être prises en compte dans la répartition de la part de l'excédent de 
l'enfant entre les père et mère (arrêts du Tribunal fédéral 5A_782/2023 du 
11 octobre 2024 consid. 4.1.1; 5A_476/2023 du 28 février 2024 consid. 4.4; 
5A_24/2023 du 6 février 2024 consid. 3.3; 5A_330/2022 du 27 mars 2023 
consid. 4.2.3; 5A_564/2021 du 21 février 2022 consid. 5.4); le juge du fond 
dispose là aussi d'un certain pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). 
 
4.1.1 Lorsque les parents sont mariés, l'excédent à prendre en considération est 
celui de l'entier de la famille, à savoir l'excédent cumulé des deux parents 
(ATF 147 III 265 consid. 8.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_597/2022 du 7 mars 
2021 consid. 6.2). Cette répartition se fait généralement par "grandes et petites 
têtes", en ce sens que chacun des parents reçoit le double de chacun des enfants; 
cette règle n'est cependant pas absolue et peut être relativisée selon les 
circonstances du cas particulier (ATF 147 III 265 consid. 7.3, arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_597/2022 du 7 mars 2021 consid. 6.2). La part de l'excédent en faveur 
des enfants est ensuite partagée par moitié entre chacun de leurs parents qui 
assument leur garde alternée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2022 du 27 mars 
2023 consid. 4.1.2 et 4.2.4). 


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Dans l'ATF 147 III 265 (consid. 7.3), il a été exposé que l'enfant ne pouvait pas 
prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un train de vie 
supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation de ses parents. Dans des 
situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant devait ainsi 
être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de 
vie mené par les parents; ceci se justifiait également d'un point de vue éducatif (cf. 
également arrêt du Tribunal fédéral 5A_52/2021 du 25 octobre 2021 consid. 7.2). 
Cependant, dans un second arrêt de principe (ATF 147 III 293 consid. 4.4 in fine), 
postérieur, il a été retenu que les enfants pouvaient participer au train de vie total 
plus élevé de leurs parents, leur part à l'excédent n'étant ainsi pas limitée au 
standard antérieur. Cette seconde approche a été confirmée ultérieurement, le 
Tribunal fédéral rappelant que l'entretien des enfants n'était pas limité au niveau 
de vie qui était le leur avant la séparation; ceux-ci devaient pouvoir participer à un 
niveau de vie globalement plus élevé de la famille (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_994/2022 du 1er décembre 2023 consid. 5.1 renvoyant à l'ATF 147 III 293 
consid. 4.4). 
L'excédent sert à couvrir les coûts directs des enfants qui ne correspondent pas à 
des charges incluses dans le minimum vital du droit des poursuites ou du droit de 
la famille : il s'agit de toutes les autres dépenses consenties dans l'intérêt de 
l'enfant, notamment pour les vacances et les loisirs, soit les activités culturelles, 
artistiques ou sportives des enfants. Selon la jurisprudence, l'enfant a droit à une 
part d'excédent, sans qu'il ne soit nécessaire d'établir un besoin particulier, le but 
étant d'éviter à l'enfant créancier d'aliments une procédure probatoire fastidieuse 
(PRIOR/STOUDMANN, Entretien de l'enfant mineur : fixation des coûts directs, part 
à l'excédent et répartition des coûts, in FamPra 1 2024 1 ss., p. 23 et les références 
citées). 
4.1.2 Selon la jurisprudence, s'il est établi que les époux n'ont pas consacré, durant 
la vie commune, la totalité du revenu à l'entretien de la famille, il y a lieu d'en 
tenir compte lors du partage de l'excédent (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 147 III 
265 consid. 7.3), à moins qu'elle ne soit entièrement absorbée par les frais 
supplémentaires engendrés par l'existence de deux ménages distincts et que ce 
surcoût ne soit pas compensé par une augmentation raisonnablement exigible de 
l'autonomie financière (ATF 147 III 293 consid. 4.4 in fine; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_915/2021 du 9 mars 2023 consid. 4.1). 
Le débiteur d'aliments qui prétend avoir un taux d'épargne supporte le fardeau de 
l'allégation et de la preuve à cet égard (ATF 140 III 485 consid. 3.3; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_67/2020 du 10 août 2020 consid. 5.3.3; 5A_358/2016 du 
1er mai 2017 consid. 4.3.1). Lorsqu'une quote-part d'épargne est établie et que le 
montant concerné n'est pas absorbé par le surcoût engendré par le divorce, elle 
doit être déduite de l'excédent avant d'arrêter la contribution d'entretien (ATF 147 
III 293 consid. 4.4; 147 III 265 consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 


- 17/25 - 
 
C/10256/2021 
5A_979/2021 du 2 août 2022 consid. 4.2.1). La prise en compte d'un taux 
d'épargne ne dépend ni du pouvoir d'appréciation du juge du fond ni de 
considérations d'équité (ATF 140 III 485 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_509/2022 du 6 avril 2023 consid. 6.4.2). 
4.1.3 En cas de revenus fluctuants ou comportant une part variable, il convient 
généralement, pour obtenir un résultat fiable, de tenir compte du revenu net 
moyen réalisé durant plusieurs années, dans la règle les trois dernières (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_1065/2021 du 2 mai 2023 consid. 3.1; 5A_987/2020 du 
24 février 2022 consid. 4.1; 5A_645/2020 du 19 mai 2021 consid. 3.2; 
5A_384/2019 du 29 août 2019 consid. 3.2 et les références). Il ne s'agit toutefois 
que d'une durée indicative, qui ne lie pas le juge (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_1048/2021 du 11 octobre 2022 consid. 6.2). Par ailleurs, lorsque les revenus 
diminuent ou augmentent de façon constante, le gain de l'année précédente doit 
être considéré comme décisif (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1065/2021 précité 
loc. cit.; 5A_1048/2021 précité loc. cit.; cf. aussi : ATF 143 III 617 consid. 5.1; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_987/2020 précité loc. cit.; 5A_20/2020 du 28 août 
2020 consid. 3.3; 5A_676/2019 du 12 mars 2020 consid. 3.2 et les références). 
Les primes et gratifications, même fluctuantes et versées à bien plaire, doivent 
être prises en compte dans le revenu déterminant, pour autant qu'elles soient 
effectives et régulièrement versées, sur une période de temps suffisamment longue 
pour permettre de procéder à une moyenne (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_782/2023 du 11 octobre 2024 consid. 3.1; 5A_1065/2021 précité loc. cit.; 
5A_645/2020 du 19 mai 2021 consid. 3.2; 5A_627/2019 du 9 avril 2020 
consid. 4.2; 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 3.3.1 non publié aux 
ATF 141 III 53). 
4.2 En l'espèce, la situation de la famille n'est pas exceptionnellement favorable, 
au point de justifier que l'on s'écarte de la méthode en deux étapes désormais 
préconisée par le Tribunal fédéral. L'appelant ne le prétend à juste titre pas. 
Les revenus de l'appelant ont augmenté de façon constante entre 2019 et 2023, 
étant précisé que son revenu annuel net 2021 ne peut pas être calculé de manière 
précise sur la base des pièces produites. Il se justifie ainsi de prendre en compte le 
dernier revenu connu de l'appelant, à savoir celui de 2023, de 27'293 fr. nets par 
mois, comme l'a fait le Tribunal. Par ailleurs, il ne résulte pas du dossier que le 
bonus discrétionnaire de l'intimée, certes prévu contractuellement, serait effectif et 
régulièrement versé. Ainsi, il y a lieu de retenir le revenu mensuel net de 8'110 fr. 
non contesté par l'intimée. 
Une éventuelle quote-part d'épargne des ex-époux devrait être prise en compte 
lors du partage de l'excédent, et non pas dans les charges de l'appelant, lesquelles 
s'élèvent ainsi au montant de 12'756 fr. retenu par le Tribunal. Dans la mesure où 


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C/10256/2021 
seules les charges effectives, dont les parties s'acquittent réellement, entrent en 
considération, il y a lieu d'exclure des dépenses mensuelles de l'intimée les deux 
postes non établis par pièces et contestés par l'appelant (cf. ci-dessus, En fait, 
let. D.b.b), de sorte que les charges de celle-ci seront admises à concurrence de 
5'153 fr. (montant arrondi). 
Ainsi, l'appelant bénéficie d'un solde disponible mensuel de 14'537 fr. et l'intimée 
d'un solde disponible mensuel de 2'957 fr., soit une proportion de 83 % - 17 %. 
Compte tenu de cette disparité, c'est à juste titre que le premier juge a considéré 
que la totalité des charges des enfants devait être prise en charge par le père, ce 
que ce dernier ne conteste pas sur le principe. 
Le père prend en charge - outre, pour chaque enfant, la participation au loyer et la 
moitié de la base mensuelle OP soit 561 fr. 90 - les frais fixes des enfants à 
hauteur de 338 fr. 10 pour C______, 328 fr. 60 pour D______, 402 fr. 35 pour 
E______ et 492 fr. 25 pour F______. Le total représente 3'809 fr. 
Même s'il prend des conclusions différentes (5 fr. de moins pour chaque enfant), 
l'appelant ne critique pas le jugement en tant que (à juste titre) il arrondit en équité 
les sommes qu'il doit à l'intimée pour l'entretien des enfants à 350 fr. pour 
C______ et pour D______ et à 250 fr. pour E______ et F______, soit 1'200 fr. au 
total. Ces sommes sont destinées à couvrir les montants mensuels que la mère 
assume pour les enfants, à savoir la participation au loyer, la moitié de la base 
mensuelle OP et 50 fr. de part d'impôt, le tout sous déduction des allocations 
familiales qu'elle perçoit directement. 
Une fois ces frais pris en charge, respectivement ces contributions versées, les 
parties bénéficient respectivement d'un solde disponible mensuel de 3'034 fr. pour 
la mère et de 9'528 fr. (14'537 fr. sous déduction de 3'809 fr. et de 1'200 fr.) pour 
le père. 
L'excédent cumulé des deux parents représente ainsi 12'562 fr. ou 11'262 fr. si l'on 
prend en compte la quote-part d'épargne de 1'300 fr. alléguée par l'appelant. 
Ledit excédent doit notamment servir à couvrir les dépenses consenties dans 
l'intérêt des enfants qui n'ont pas été incluses dans le minimum vital du droit de la 
famille, notamment les vacances et les loisirs, soit les activités culturelles, 
artistiques ou sportives des enfants. Selon la jurisprudence la plus récente du 
Tribunal fédéral, la part de l'excédent des enfants ne doit pas être arrêtée en 
fonction de leurs besoins concrets, mais ceux-ci doivent pouvoir participer à un 
niveau de vie éventuellement globalement plus élevée de la famille. C'est ainsi en 
vain que l'appelant se réfère au train de vie de la famille durant la vie commune et, 
plus particulièrement, à ce que l'intimée alléguait en janvier 2022 comme frais de 
loisirs et de vacances des enfants. 


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Si l'on partageait par « petite tête » et « grande tête » l'excédent des parents, 
chaque enfant pourrait prétendre au versement d'une participation oscillant entre 
1'408 fr. et 1'570 fr. (selon la prise en considération ou non d'une quote-part 
d'épargne des parties), ce qui est excessif. Le montant de 600 fr. par enfant, retenu 
par le Tribunal, est équitable, ce que l'appelant ne semble d'ailleurs pas contester 
sur le principe. 
Les loisirs des enfants sont actuellement financés par le père à concurrence de 
230 fr. par mois (145 fr. 85 pour D______, 41 fr. 70 pour E______ et 41 fr. 70 
pour F______, postes pris en considération dans le minimum vital du droit de la 
famille d'entente entre les parties et nonobstant la jurisprudence fédérale; cf. ci-
dessus, En fait, let. D.c.b, c.c et c.d). De plus, en juillet 2024, l'appelant a dépensé 
290 fr. 55 pour des livres vraisemblablement pour C______, et 439 fr. 95 pour un 
ordinateur, les pièces produites ne permettant pas de déterminer à qui il était 
destiné. En équité, l'on peut retenir qu'il est établi que l'appelant consacre un 
montant mensuel de l'ordre de 330 fr. à des dépenses consenties dans l'intérêt des 
enfants. 
Cela lui laisse un disponible mensuel de l'ordre de 9'200 fr. (9'528 fr. - 330 fr.), 
alors que la mère dispose de 3'034 fr. par mois, soit approximativement trois fois 
moins. 
Au vu de ce qui précède, la somme supplémentaire de 300 fr. que le père doit 
verser à la mère, à titre de participation des enfants à l'excédent de la famille et 
compte tenu de la garde alternée, apparaît équitable. Avec ce montant, la mère 
pourra assurer aux enfants notamment des vacances et des activités culturelles 
conformes au train de vie des parents, étant rappelé que les frais des activités 
extrascolaires sont assumés par le père, après accord préalable et sur présentation 
des factures. 
En définitive, le jugement attaqué sera confirmé en tant qu'il condamne l'appelant 
à verser à l'intimée, par mois et d'avance, jusqu'à la majorité de l'enfant concerné 
et au-delà, en cas d'études ou de formation régulières et suivies, 650 fr. chacun 
pour l'entretien de C______ et de D______ et 550 fr, chacun pour l'entretien de 
E______ et de F______ (ch. 8 à 11 du dispositif du jugement attaqué). 
5. 
L'appelant fait grief au Tribunal de l'avoir condamné à verser une contribution 
post-divorce à son ex-épouse. 
5.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un 
époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la 
constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une 
contribution équitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, 
l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de 
façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 147 III 249 consid. 3.4.2 et les 


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références; 138 III 289 consid. 11.1.2). La détermination de la contribution 
d'entretien est laissée, pour une part importante, à l'appréciation du juge du fait, 
qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 148 III 161 
consid. 4.1; 134 III 577 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_312/2023 du 
30 avril 2024 consid. 3.1; 5A_397/2022 du 17 mai 2023 consid. 7.3). 
Lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de 
l'époux bénéficiaire ("lebensprägende Ehe"), le principe est que le standard de vie 
choisi d'un commun accord durant la vie commune doit être maintenu pour les 
deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 
ch. 3 CC; ATF 147 III 249 consid. 3.4.3; 141 III 465 consid. 3.1). Dans cette 
hypothèse, on admet en effet que la confiance placée par l'époux créancier dans la 
continuité du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles, convenue 
librement par les conjoints, mérite objectivement d'être protégée (ATF 148 III 161 
consid. 4.1; 147 III 249 consid. 3.4.1 et les références). Lorsqu'en revanche le 
mariage n'a pas eu d'influence sur les conditions d'existence, il faut se référer à la 
situation antérieure au mariage et replacer de ce fait l'époux créancier dans la 
situation qui serait la sienne si le mariage n'avait pas été conclu (ATF 148 III 161 
consid. 5.1; 147 III 249 consid. 3.4.1). 
Dans sa jurisprudence récente, le Tribunal fédéral est revenu sur la notion de 
mariage ayant un impact décisif sur la vie, précisant en particulier que les 
présomptions de fait qui plaidaient jusqu'ici en faveur d'un tel mariage 
(notamment la durée du mariage et l'existence d'enfants communs) ne devaient 
pas être appliquées de manière schématique, c'est-à-dire sans tenir compte des 
particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 249 consid. 3.4.2). Autrement dit, elles 
n'ont pas de valeur absolue et doivent être relativisées (ATF 148 III 161 
consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_777/2023 du 19 juin 2023 consid. 4.1). 
5.1.1 Un mariage doit en tout état être considéré comme ayant durablement 
influencé la situation économique de l'époux bénéficiaire lorsque celui-ci a 
renoncé à son indépendance financière afin de se consacrer au ménage et/ou à 
l'éducation des enfants communs pendant plusieurs années et que ce choix lui ôte 
la possibilité de reprendre l'activité professionnelle qu'il exerçait auparavant ou 
d'en trouver une nouvelle lui offrant des perspectives économiques équivalentes. 
Ce sont les circonstances du cas particulier qui sont déterminantes à cet égard, et 
non les présomptions abstraites posées antérieurement par la jurisprudence (ATF 
148 III 161 consid. 4.2; 147 III 249 consid. 3.4.2-3.4.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_510/2021 du 14 juin 2022 consid. 3.1.2; 5A_826/2020 du 30 mars 2022 
consid. 5.2; 5A_191/2021 du 22 février 2022 consid. 5.1.1). 
Le mariage a eu un impact décisif lorsque, pour différentes raisons, la vie de l'un 
des époux a été fortement marquée par le mariage, parce qu'il a renoncé à 
poursuivre sa propre carrière, afin, d'un commun accord, de se consacrer en lieu et 


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place à la tenue du ménage et à l'éducation des enfants, laissant ainsi toute liberté 
à l'autre époux pendant des décennies de se consacrer à son avancement 
professionnel et donc à l'augmentation de son revenu, ce qui lui permet sans autre 
de financer deux ménages. Dans ce cadre, le Tribunal fédéral parle également d'un 
projet de vie commun, qui doit avoir existé pour pouvoir retenir un impact décisif, 
et qui a des conséquences économiques sur la situation lucrative de l'un des époux 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_801/2022 du 10 mai 2024 consid. 5.2.2 destiné à la 
publication). 
5.1.2 En présence de mariages ayant eu un impact décisif, le Tribunal fédéral part 
du principe que la confiance dans la continuité du mariage et dans le maintien de 
la répartition des rôles, convenue librement par les conjoints, mérite 
objectivement d'être protégée, et que l'art. 125 al. 1 CC donne droit au maintien du 
dernier train de vie commun, en présence de moyens suffisants, respectivement à 
un train de vie identique pour les deux parties, en cas de moyens insuffisants en 
raison des coûts supplémentaires engendrés par le divorce. En revanche, chaque 
époux doit épuiser sa propre capacité lucrative, tant que cela est possible et 
exigible (primauté du principe de l'autonomie) (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_801/2022 précité consid. 5.4.2 destiné à la publication). 
Admettre l'influence concrète du mariage sur l'un des conjoints ne donne 
cependant pas nécessairement un droit à une contribution d'entretien après le 
divorce. Sur la base du texte clair de l'art. 125 CC, le principe de l'indépendance 
financière prime le droit à l'entretien après le divorce. Il en découle pour l'époux 
un devoir de se (ré) intégrer sur le marché du travail ou d'étendre une activité 
lucrative déjà existante. Un conjoint ne peut ainsi prétendre à une contribution 
d'entretien que si, en dépit des efforts que l'on peut raisonnablement attendre de 
lui, il n'est pas ou pas totalement en mesure de pourvoir lui-même à son entretien 
convenable (ATF 147 III 249 consid. 3.4.4; 141 III 465 consid. 3.1; 134 III 145 
consid. 4). En principe, le devoir de se (ré)intégrer sur le marché du travail ou 
d'étendre une activité lucrative déjà existante s'impose dès la séparation lorsque 
l'on ne peut plus compter sérieusement sur une reprise de la vie commune 
(ATF 147 III 249 consid. 3.4.4 et les références). 
5.2 En l'espèce, les parties se sont mariées en 2008 et se sont séparées en 
décembre 2020; même si cette durée peut être qualifiée de longue, elle ne suffit 
pas à retenir que le mariage aurait eu une influence sur les conditions d'existence 
de l'intimée. En outre, bien que quatre enfants soient issus de cette union, il n'est 
pas davantage établi que la naissance de ceux-ci, et les soins que l'intimée leur a 
prodigués, aurait impacté de manière significative la situation financière de celle-
ci, en ce sens qu'il ne lui serait actuellement pas possible d'assurer son 
indépendance économique. 


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Il n'est pas établi que le mariage aurait affecté de manière significative la situation 
de l'intimée ou que celle-ci aurait renoncé à se réaliser personnellement, l'intimée 
s'étant bornée en première instance à alléguer qu'elle aurait renoncé à développer 
sa carrière suite "aux naissances successives des quatre enfants". Elle n'a pas 
établi qu'elle aurait, en raison du mariage, renoncé à une précédente activité ou à 
tout autre projet personnel à des conditions plus favorables afin de se consacrer à 
l'éducation des enfants, à l'entretien du ménage ou à toute autre activité déployée 
dans l'intérêt de la communauté qu'elle formait avec l'appelant. L'intimée n'a en 
particulier pas renoncé à se réaliser personnellement hors du ménage pour 
favoriser la réussite de l'appelant sur le plan matériel. En effet, elle a certes réduit 
son taux d'activité à 50% après la naissance du premier enfant, puis démissionné 
en 2019, vraisemblablement à la suite d'un burn out. Cependant, elle a retrouvé en 
septembre 2023 un emploi dans le domaine bancaire, soit dans celui où elle était 
active à plein temps jusqu'en 2009. A cette époque, elle réalisait un revenu 
mensuel net de 7'394 fr. nets à 100%, alors que depuis 2023 elle gagne 8'110 fr. 
nets à 90%, ce qui correspond à un revenu de l'ordre de 8'920 fr, nets à 100%. Il 
apparaît donc que le choix de réduire son taux d'activité, puis de démissionner, ne 
lui a pas ôté la possibilité de reprendre l'activité professionnelle qu'elle exerçait 
auparavant avec des perspectives économiques équivalentes. Au demeurant, 
l'intimée n'a pas expliqué - ni démontré - ce qu'elle aurait accompli si elle n'avait 
pas été mariée. 
En tout état, l'intimée n'a pas démontré qu'elle ne serait pas en mesure d'assurer 
seule son entretien convenable, étant souligné qu'elle bénéficie d'un excédent 
mensuel de l'ordre de 3'000 fr. qu'elle peut consacrer à ses loisirs et à ses 
vacances. 
Les circonstances du cas d'espèce ne justifient dès lors pas le versement d'une 
pension post-divorce à l'intimée, contrairement à ce qu'a considéré le premier 
juge. 
Le chiffre 12 du dispositif du jugement attaqué sera par conséquent annulé. 
6. 
6.1 Lorsque la Cour statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par le 
Tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Selon l'art. 106 CPC, les frais sont mis à charge de la partie succombante (al. 1) 
ou, lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, selon le sort de 
la cause (al. 2). Le juge peut néanmoins s'écarter de ces règles et répartir les frais 
selon son appréciation lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 
let. c). 
6.2 En l'espèce, la modification du jugement entrepris ne commande pas de revoir 
la décision du Tribunal sur les frais de première instance - qui répartit les frais 
judiciaires, arrêtés à 6'500 fr. (y compris 500 fr. pour les mesures provisionnelles), 


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par moitié entre les parties et compense les dépens - laquelle ne fait l'objet d'aucun 
grief et est conforme aux normes applicables (art. 30 et 31 RTFMC; art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC). 
Compte tenu de l'issue et de la nature familiale du litige (art. 106 al. 1 et 107 al. 1 
let. c CPC), ils seront répartis par moitié entre les parties. Ils seront compensés 
avec l'avance versée par l'appelant, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 
L'intimée versera 500 fr. à l'appelant (art. 111 al. 1 et 2 aCPC). 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 
(art. 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 13 septembre 2024 par A______ contre les chiffres 
6 à 12 et 16 du dispositif du jugement JTPI/9125/2024 rendu le 22 juillet 2024 par le 
Tribunal de première instance dans la cause C/10256/2021-5. 
Au fond : 
Complète le chiffre 7 du dispositif du jugement attaqué, en ce sens que A______ est 
condamné en tant que de besoin à payer les frais en question jusqu'à la majorité de 
l'enfant concerné et au-delà, en cas d'études ou de formation régulières et suivies. 
Annule le chiffre 12 du dispositif du jugement attaqué. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge de chacune des parties 
par moitié et les compense avec l'avance effectuée, laquelle demeure acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne B______ à verser à A______ 500 fr. à titre de frais judiciaires d'appel. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente; Monsieur Ivo BUETTI, 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 


- 25/25 - 
 
C/10256/2021 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.