ge_gerichte · DAS/174/2013 · 2013-01-22 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/17468/2011-CS 
DAS/174/2013
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
 
DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013 
 
Recours (C/17468/2011-CS) formé en date du 22 janvier 2013 par A______, domicilié 
______, ______ (Genève), comparant par Me Lorella BERTANI, avocate, en l'Etude de 
laquelle il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 16 octobre 2013 
à : 
- A______ 
c/o Me Lorella BERTANI, avocate 
Rue Saint-Ours 5, case postale 187, 1211 Genève 4. 
- B______ 
c/o Me Alain BERGER, avocat 
Boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève. 
- C______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 3531, 1211 Genève 3. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/17468/2011-CS 
EN FAIT 
A. 
En date du ______ 2007 est née hors mariage à ______ (Pays-Bas) D______, de 
B______, née le ______ 1979 à ______ (Chine), de nationalité américaine (USA) 
et de E______, né le ______ 1976 à ______ (Norvège), de nationalité 
norvégienne. L'enfant a été reconnue par son père par déclaration à l'état civil 
néerlandais du ______ décembre 2006. L'enfant est de nationalité américaine 
(USA) et norvégienne. B______ est titulaire des droits parentaux sur l'enfant. Les 
parties sont arrivées à Genève en juillet 2009. Elles se sont séparées au mois 
d'octobre 2009. B______ a vécu à Londres d'octobre 2009 à novembre 2010, date 
à laquelle elle est revenue en Suisse. L'enfant D______ a vécu de l'été 2009 à l'été 
2011 auprès de son père. Dès l'été 2011, D______ a vécu auprès de sa mère. 
B______ s'est mariée en ______ 2012 à F______ et a donné naissance en 
novembre 2012 à l'enfant G______. 
A______ s'est marié le ______ 2012 à H______. 
B. 
Le 30 août 2011, A______ avait saisi directement la Chambre de surveillance des 
tutelles d'une requête avec demande de mesures provisionnelles, tendant à ce que 
soient ordonnés le retour et le placement de l'enfant auprès de son père. A titre 
principal, il concluait au retrait à la mère de l'autorité parentale sur l'enfant. 
En date du 1er septembre 2011, la Chambre de surveillance a transmis la requête 
de mesures provisoires au Tribunal (le Tribunal) pour qu'il se prononce sur le 
retour de l'enfant auprès de son père et sur les conditions d'un éventuel retrait de la 
garde à la mère. Elle a suspendu la requête de retrait de l'autorité parentale. 
Statuant à titre provisionnel le 2 septembre 2011, le Tribunal a fait interdiction 
aux parents de quitter la Suisse avec l'enfant sans l'accord écrit de l'autre parent et 
ordonné le dépôt des documents d'identité de l'enfant auprès du Service de 
protection des mineurs, ces mesures étant assorties d'une menace de la peine 
prévue à l'art. 292 CP. 
C. 
Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 22 décembre 2011, le Tribunal a 
accordé à A______ un droit de visite sur sa fille dont il a fixé l'étendue. Il a en 
outre, dans la même décision, instauré une curatelle d'assistance éducative ainsi 
qu'une curatelle d'organisation de surveillance du droit de visite. Cette ordonnance 
a été confirmée par la Chambre de surveillance de la Cour le 30 mai 2012, 
décision dans laquelle la Cour de céans a dit que B______ était seule détentrice 
des droits parentaux sur l'enfant, dont la garde constitue une composante, et a 
confirmé le droit de visite fixé par le Tribunal. 
D. 
Préalablement, soit en date du 6 mars 2012, le Tribunal avait reconduit les 
mesures provisionnelles existantes et sur le fond, ordonné une expertise. Par 


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C/17468/2011-CS 
rapport du 29 juin 2012, l'expert mandaté a considéré en substance que la mère de 
l'enfant avait une identité instable et présentait des difficultés constitutives d'un 
trouble de la personnalité______, tandis que le père manifestait une fragilité 
______. L'expert en a conclu qu'il était dans l'intérêt de l'enfant d'envisager une 
autorité parentale conjointe, tout en précisant que si les parents n'arrivaient pas à 
collaborer et à mettre en place une garde alternée, il y avait lieu de retirer à 
B______ son droit de garde sur l'enfant et de placer cette dernière chez son père. 
B______ a remis en cause le diagnostic posé à son égard par l'expert I______ en 
produisant un rapport établi à sa demande le 13 septembre 2012 par un médecin 
zurichois. 
Le Tribunal a entendu l'expert à deux reprises en octobre 2012, laquelle a 
confirmé son rapport, en précisant qu'un retrait du droit de garde à la mère ne 
pourrait être envisagé qu'après un essai de garde alternée ou à tout le moins un 
essai de collaboration entre les parents. 
Dans un rapport du 5 novembre 2012, le Service de protection des mineurs (ci-
après : le SPMi) s'est rallié aux conclusions de l'expert, à l'exception de l'essai de 
garde alternée. 
Le Tribunal a procédé à l'audition de la pédopsychiatre en charge du suivi de 
l'enfant depuis janvier 2012 lors de l'audience du 13 novembre 2012. Elle a 
critiqué l'expertise judiciaire comme n'étant pas assez centrée sur les besoins de 
l'enfant et n'analysant pas de manière neutre la position des parents. Elle a estimé 
que les deux parents avaient une bonne capacité parentale et que l'enfant évoluait 
bien. Elle a exposé qu'au vu du conflit parental, il était impossible d'organiser une 
garde alternée, mais qu'il était essentiel que l'enfant ait un accès régulier à chacun 
de ses parents. 
Par arrêt du 16 novembre 2012, la Chambre de surveillance de la Cour de justice a 
débouté A______ de ses conclusions tendant au retrait de l'autorité parentale de la 
mère sur sa fille. 
E. 
En date du 17 juillet 2012, le Ministère public avait classé une plainte pénale 
déposée par B______ le ______ décembre 2011 pour des présomptions ______. 
F. 
Par ordonnance du 21 décembre 2012, le Tribunal a constaté au fond "que les 
conditions n'étaient pas remplies pour un retrait du droit de garde de l'enfant à la 
mère et fixé un droit de visite en faveur du père devant s'exercer un week-end sur 
deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à la reprise de l'école et la 
semaine suivante, du mardi à la sortie de l'école au vendredi à la reprise de l'école 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires" (ch. 1), a invité les parties à 
entreprendre une médiation et a fait instruction à A______ et B______ d'informer 
l'autre parent, de même que la curatrice ou le Tribunal, au minimum trois mois à 


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l'avance si elles ont l'intention de quitter la Suisse pour s'établir à l'étranger. Enfin, 
le Tribunal a maintenu les curatelles existantes et ordonné la poursuite jusqu'à son 
terme du suivi thérapeutique de l'enfant et de guidance parentale. Il a réparti les 
frais d'expertise à charge de moitié pour chacune des parties. 
L'ordonnance 
a 
été 
communiquée 
pour 
notification 
aux 
parties 
le 
21 décembre 2012. 
G. 
Par acte daté du 22 janvier 2013, A______ a formé appel de cette décision qu'il a 
reçue le 24 décembre et dont il demande l'annulation. Il reprend ses conclusions 
en retrait du droit de garde à la mère et en placement de l'enfant auprès de lui. Les 
relations personnelles de la mère et de l'enfant devraient être fixées conformément 
à la proposition du SPMi, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école 
au lundi matin à la reprise de l'école et la semaine suivante, du mardi à la sortie de 
l'école au jeudi matin à la reprise de l'école. Interdiction devrait être faite aux 
parents, en outre sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, de quitter 
définitivement la Suisse pour s'établir à l'étranger avec l'enfant sans l'accord 
préalable de l'autre parent et injonction devrait leur être adressée d'informer le 
curateur ainsi que l'autre parent au minimum trois mois à l'avance de leur éventuel 
projet de quitter la Suisse pour s'établir à l'étranger avec l'enfant. Il conclut en 
outre au maintien de la curatelle d'assistance éducative, avec mission donnée au 
curateur de décider du lieu de vie de l'enfant, l'autorité parentale étant limitée en 
conséquence, ainsi qu'à la confirmation de la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles. Il conclut pour la première fois en appel à 
l'institution d'une curatelle de représentation de l'enfant dans la procédure. 
Le SPMi a repris ses préavis antérieurs en retrait de la garde de l'enfant à 
B______, moyennant réserve en sa faveur d'un droit de visite et en placement de 
l'enfant chez le père. Ce service indique "s'aligner sur les conclusions de 
l'expertise". 
B______ conclut à la confirmation de l'ordonnance du Tribunal, sous réserve de 
son chiffre 1, concluant à ce que soit accordé un droit de visite sur l'enfant 
D______ à A______ devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, un week-
end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin reprise de l'école et 
l'autre semaine, du jeudi à la sortie de l'école au vendredi matin à la reprise de 
l'école ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, avec la précision qu'un tel 
droit de visite ne sera applicable qu'à la condition que l'enfant passe les nuits 
précédant un jour d'école, soit les nuits une semaine sur deux de dimanche et jeudi 
à une distance raisonnable de l'école et qu'à défaut, un droit de visite soit octroyé à 
A______, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au 
dimanche à 19h00 ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Elle 
annonçait dans le cadre de ses écritures son départ au début du mois d'avril pour 
______ [ville en Suisse] avec l'enfant, celle-ci devant être intégrée dès la fin des 


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vacances scolaires de Pâques dans une classe d'un établissement privé de cette 
ville. 
H. 
Par requête du 14 mars 2013, A______ a requis qu'il soit fait interdiction à 
B______ de quitter Genève avec l'enfant, celle-ci devant être placée chez son père 
jusqu'à droit jugé sur le recours. Le 25 mars 2013, A______ a précisé ses 
conclusions sur mesures urgentes requises et confirmé les conclusions prises dans 
son recours. Par observations du 21 mars 2013, le SPMi a exposé persister dans 
son préavis antérieur sur le fond et sur mesures d'urgence. Il expose toutefois que 
la procédure en cours opposant les parents a des conséquences néfastes sur 
l'enfant, qui évolue dans un climat de tensions. 
Le 25 mars 2013, B______ s'est opposée aux mesures requises en urgence le 
14 mars 2013 par A______ et a persisté dans ses conclusions du 7 mars 2013 sur 
le fond. 
La Chambre de surveillance a rendu une décision en date du 2 avril 2013 sur les 
mesures provisionnelles sollicitées, décision annulée par arrêt du 13 août 2013 du 
Tribunal fédéral. 
D______ et sa mère B______ ont déménagé à ______ [autre ville en Suisse] en 
compagnie de l'époux de cette dernière, comme annoncé. 
Le 22 avril 2013, B______ a confirmé les conclusions prises dans ses 
observations précédentes. De même, le 14 mai 2013, A______ reprenait ses 
conclusions antérieures. A chaque nouvelle écriture, les parties ont produit des 
nouvelles pièces. 
La Cour de céans a ordonné l'audition des mandataires, qui a eu lieu en date du 
18 septembre 2013 et lors de laquelle le recourant a persisté dans ses conclusions 
sur le fond ainsi que dans ses conclusions visant à l'audition de l'enfant et la 
désignation d'un curateur de représentation pour celle-ci dans le cadre de la 
procédure. Il s'en est rapporté sur la question du maintien des mesures 
provisionnelles requises. Subsidiairement, il a sollicité, en cas de maintien de la 
garde à la mère, un droit de visite le plus large possible et la désignation d'un 
curateur de surveillance et d'organisation des relations personnelles ainsi que le 
prononcé d'une interdiction à l'égard de B______ de déplacer l'enfant à l'étranger 
sauf, le cas échéant, en France voisine. 
Le conseil de B______ a exposé persister dans ses conclusions prises le 22 avril 
2013, s'agissant du droit de visite de A______, et s'est opposé à de nouvelles 
mesures d'instruction, notamment l'audition de l'enfant et la désignation d'un 
curateur de représentation, se référant à des pièces produites. D'autre part, 
l'intimée s'est opposée au prononcé d'une interdiction de déplacer l'enfant à 


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l'étranger, exposant d'une part qu'elle n'avait pas l'intention de quitter la Suisse et 
d'autre part, qu'elle disposait de l'autorité parentale exclusive. 
Les conseils ont pour le surplus exposé se référer aux pièces produites et renoncer 
à plaider. A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger, sous réserve 
d'éventuelles mesures d'instruction. 
EN DROIT 
1. 
Le recours, dirigé contre une décision du Tribunal de protection, adressé à la 
Chambre de surveillance de la Cour de justice dans le délai de 30 jours suivant la 
notification de la décision (art. 53 al. 1 et 2 LaCC), est recevable. 
Malgré le déplacement du domicile de l'enfant et de sa mère dans un autre canton 
en cours de procédure, la Cour de céans reste compétente pour trancher. En effet, 
le moment décisif pour déterminer la compétence est celui de l'ouverture de la 
procédure. L'autorité saisie demeure alors compétente pour aller jusqu'au terme de 
celle-ci, même si l'enfant change de domicile dans l'intervalle (MEYER, in 
Commentaire romand 2010, ad art. 315 p. 1'950, no 5). 
2. 
Le recourant a déposé postérieurement au recours une requête de mesures 
provisionnelles visant à ce qu'il soit fait interdiction à l'intimée de quitter Genève 
avec l'enfant, respectivement que la garde de celle-ci lui soit retirée, l'enfant 
devant être placée chez lui jusqu'à droit jugé. La Chambre de surveillance de 
céans a prononcé une décision le 2 avril 2013, annulée par arrêt de Tribunal 
fédéral du 13 août 2013. Selon l'art. 53 al. 5 LaCC, en principe, il n'y a pas de 
débats devant la Chambre de surveillance de la Cour de justice. Dans le cas 
présent, la Chambre de céans a néanmoins entendu les représentants des parties 
lors de l'audience du 18 septembre 2013, lors de laquelle le recourant s'en est 
rapporté à justice au sujet du maintien de sa requête de mesures provisionnelles. 
Effectivement, celle-ci est devenue sans objet, ce qui sera constaté dans la mesure 
où la situation de fait a évolué de telle manière que la mère et l'enfant ont, dès 
avril, quitté Genève et pris domicile dans le canton de ______. Ce fait n'est pas 
contesté. 
3. 
Tout en demandant le prononcé d'une décision rapide sur le fond, le recourant 
sollicite pour la première fois en appel l'audition de l'enfant ainsi que la 
désignation d'un curateur de représentation en sa faveur pour la procédure. Il ne 
sera fait droit ni à l'une ni à l'autre de ses requêtes. D'une part, la procédure touche 
à son terme et d'autre part, l'audition de l'enfant n'apparaît ni appropriée au vu de 
son âge et de la souffrance qu'elle subit d'ores et déjà du conflit opposant ses 
parents, ni propre à avoir une quelconque influence sur la décision prise par la 
Cour de céans. 


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4. 
4.1 La question du retrait de l'autorité parentale à la mère a été tranchée par la 
négative par arrêt de la Chambre de céans du 16 novembre 2012, sur lequel il n'y 
a pas lieu de revenir. De même, la Chambre de céans avait relevé dans son arrêt, 
se référant à l'une de ses propres décisions du 30 mai 2012, que la garde sur 
l'enfant, l'une des composantes des droits parentaux dont la seule détentrice était 
l'intimée, ne devait pas être retirée, les conditions d'un tel retrait n'étant pas 
réalisées alors. 
Pour les motifs développés par le Tribunal dans la décision querellée, que la Cour 
fait siens indépendamment du changement de domicile de la mère et de l'enfant, 
celui-ci n'affectant en rien les capacités parentales de la mère à exercer le droit 
découlant de l'autorité parentale qu'elle détient, la décision attaquée devra être 
confirmée. En effet, comme l'a rappelé le Tribunal, non seulement le retrait de 
garde est une mesure qui, selon les principes de proportionnalité et de subsidiarité 
des mesures, ne peut être prise que lorsque d'autres moyens seraient selon toutes 
prévisions inefficaces, mais en outre la cause du danger doit résider dans le fait 
que le développement corporel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou 
encouragé dans le milieu où il évolue, étant précisé que les causes de la mise en 
danger sont sans importance (ATF 128 III 9; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_858/2008; P. MEIER, M. STETTLER, Droit de la filiation 2009, no 1169). La 
Cour ne voit pas dans le dossier, tel qu'il avait été soumis au Tribunal ou dans les 
compléments qui lui ont été apportés par les parties depuis lors, d'élément 
permettant de retenir que l'enfant court un danger pour son développement moral 
ou corporel en étant domicilié et en ayant son centre de vie auprès de sa mère. 
4.2 En tant qu'il s'est basé sur les éléments relatés par le pédopsychiatre de 
l'enfant, et qu'il a ainsi privilégié dans son appréciation des preuves celles-ci 
plutôt que le résultat de l'expertise judiciaire ou le préavis du SPMi "calqué" sur 
l'expertise judiciaire, le Tribunal n'a pas violé la loi. Le fait que les intervenants 
divers préconisaient dans l'idéal le maintien du lieu de vie de l'enfant à Genève 
avait pour but de garantir la poursuite des relations suivies entre l'enfant et les 
deux parents. Les aléas de la vie, qui ont amené la mère détentrice des droits 
parentaux à quitter Genève pour la Suisse ______ avec son actuel mari qui y a 
trouvé un emploi et leur enfant commun, ne remettent en rien en question les 
capacités de celle-ci à s'occuper de son enfant de manière adéquate, de sorte que 
ces événements n'apportent aucun élément supplémentaire qui pourrait permettre 
de statuer dans un sens différent. 
Par conséquent, le recours, en tant qu'il porte sur le retrait de garde de l'enfant à la 
mère, doit être rejeté. De même, n'y a-t-il aucune raison qui permette de 
restreindre l'autorité parentale de la mère, s'agissant de décider de son lieu de 
domicile respectivement du lieu de domicile de la mineure. Il sera rappelé 
cependant à la détentrice des droits parentaux son obligation de tout mettre en 
œuvre pour que l'exercice des relations personnelles entre l'enfant et son père tel 
qu'il sera fixé ci-dessous puisse se dérouler de manière régulière et sereine. 


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5. 
L'ordonnance querellée accorde au recourant un droit de visite sur la mineure 
D______ devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, un week-end sur 
deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à la reprise de l'école et la 
semaine suivante, du mardi à la sortie de l'école au vendredi à la reprise de l'école 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Lors de l'audience par-devant la 
Cour de céans du 18 septembre 2013, le recourant a conclu, au cas où la garde ne 
devait pas être retirée à la mère, à ce que lui soit accordé un droit de visite le plus 
large possible. L'intimée, lors de la même audience, a conclu à ce que soit accordé 
au recourant un large droit de visite sur l'enfant, selon les modalités prévues dans 
ses conclusions prises dans ses observations du 22 avril 2013 et rappelées dans la 
partie "En fait" du présent arrêt. Le départ de l'enfant à ______ a pour effet que les 
modalités du droit de visite fixées par le Tribunal dans la décision attaquée 
doivent être revues. 
Le principe du droit de visite est acquis, aucune des parties ne le contestant, de 
sorte qu'il n'apparaît pas nécessaire d'en rappeler les fondements légaux. De même 
est acquis le fait que ce droit de visite doit pouvoir se dérouler de la manière la 
plus large possible compte tenu des circonstances de fait que constituent les 
domiciles éloignés du père et de l'enfant. Comme relevé lors de l'audience du 
18 septembre 2013 par-devant la Chambre de céans, un droit de visite actuel 
existe, exercé par le père sur son enfant à raison d'un week-end sur deux en l'état. 
Il apparaît dans l'intérêt de l'enfant, ce que les parties admettent toutes deux, qu'à 
tout le moins, un droit de visite d'un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires soit prescrit en faveur du père à titre de cadre minimum. Comme il s'agit 
d'une extension de celui-ci selon les disponibilités éventuelles du recourant, les 
parties restent libres de convenir de modalités complémentaires. Pour le surplus, 
l'on ne voit pas que l'on puisse imposer tant à l'enfant qu'au recourant, en l'état, 
d'autres modalités tenant compte de manière adéquate des disponibilités spatio-
temporelles des personnes concernées. 
Dans la mesure où les autres points du dispositif de l'ordonnance querellée ne sont 
pas formellement contestés, l'ordonnance sera confirmée pour le surplus. 
6. 
La procédure étant gratuite s'agissant des mesures de protection de l'enfant 
(art. 81 al. 1 LaCC), mais onéreuse s'agissant des relations personnelles (art. 19 et 
77 LaCC), les frais judiciaires seront arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de 
chacune des parties par moitié. 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 


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Déclare recevable le recours formé le 22 janvier 2013 par A______ contre l'ordonnance 
DCT/5830/2012 rendue le 21 décembre 2012 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/17468/2011-1. 
Préalablement : 
Déclare sans objet la requête de mesures provisionnelles du 14 mars 2013. 
Rejette les mesures d'instruction sollicitées. 
Au fond : 
Rejette le recours en tant qu'il concerne la garde de l'enfant D______. 
Modifie pour le surplus l'ordonnance querellée s'agissant du droit aux relations 
personnelles de A______ sur l'enfant D______ en ce sens que, sauf accord contraire des 
parties, le droit de visite de celui-là est fixé sur celle-ci à un week-end sur deux du 
vendredi soir au dimanche soir et la moitié des vacances scolaires. 
Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr. et les met à la charge de chacune des parties par 
moitié. 
Condamne en conséquence A______ et B______ à payer 200 fr. chacun aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Marguerite JACOT-DES-
COMBES et Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.