ge_gerichte · ATAS/74/2016 · 2016-01-28 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3708/2014 
ATAS/74/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 janvier 2016 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Marco ROSSI 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______, né le ______ 1990 et originaire du Kosovo, a été naturalisé 
suisse en 2005. Après le cycle d’orientation, il a entrepris un apprentissage de 
mécanicien, puis de fleuriste. De 2008 à 2009, il a travaillé comme nettoyeur et, 
depuis 2009, comme enquêteur pour différents projets par téléphone pour la société 
B______ SA. 
2. Le 7 mars 2007, une IRM cérébrale et cervicale a été réalisée, laquelle n'a révélé 
aucune anomalie notable. 
3. Du 15 au 18 mai 2007, l’assuré a été hospitalisé au service de neurologie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG). Dans leur rapport du 11 juin 2007, les 
médecins de ce service ont posé le diagnostic de parésie de la main droite sur 
probable trouble somatoforme. A titre de comorbidité, ils ont cité un malaise avec 
perte de tonus, sans perte de connaissance (crise atonique), avec une 
électroneuromyographie (ENMG) normale en 2000, un épisode d’hypoesthésie de 
l’hémiface gauche avec difficulté de mobilité de la paupière gauche durant une à 
deux semaines spontanément résolu en 2003, et un status post-appendicectomie il y 
a environ dix ans. Il ressort de cette expertise qu’une ENMG effectuée en janvier 
2007 et une ponction lombaire en mai 2007 n’ont mis en évidence aucune atteinte 
lésionnelle. La neurographie motrice était dans la norme. La clinique était 
discordante et évoquait un trouble somatoforme. Une consultation psychiatrique en 
mai 2007 a montré un manque de confiance en soi du patient, ainsi qu’un besoin 
d’être rassuré par ses proches et principalement par son père. Cela ne permettait 
cependant pas de poser le diagnostic de trouble somatoforme. Les médecins ont 
proposé la poursuite d’une physiothérapie et d’une ergothérapie intensives. 
4. L’ENMG effectuée en septembre 2012 n'a pas montré d’argument en faveur d’une 
affection neurologique périphérique du membre supérieur droit, chez un patient 
gaucher. Le docteur C______, neurologue FMH, a proposé le soutien d’un 
psychiatre. 
5. En janvier 2013, l’intéressé a requis des prestations de l’assurance-invalidité. 
6. Le 5 février 2013, B______ SA a attesté que l’assuré travaillait dans son entreprise 
depuis le 22 janvier 2008 à ce jour, à raison d’une heure et demi par jour, soit sept 
heures et demie par semaine pour un salaire horaire de CHF 21.-. Le salaire versé 
correspondait au rendement. 
7. Selon le rapport du 4 mars 2013 du docteur D______, l’assuré souffre d’une parésie 
de la main droite sur probable trouble somatoforme depuis 2005, ainsi que d’un état 
anxio-dépressif. A titre de diagnostic sans effet sur la capacité de travail, ce 
médecin a cité un malaise à type de perte de tonus, sans perte de connaissance 
(crise atonique) en octobre 2000. Malgré des exercices de physiothérapie, 
d’ergothérapie et d’auto-mobilisation, l’assuré ne présentait aucune amélioration. Il 
avait dû arrêter son apprentissage de mécanicien, puis avait entrepris des études. 
Toutefois, son handicap physique devenait de plus en plus gênant sur le plan moral 


 
 
 
 
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avec une perte de confiance augmentant progressivement, ainsi qu’une baisse de 
moral et des crises d’angoisse. Les derniers mois, il présentait des signes d’état 
anxio-dépressif avec céphalées de tension et difficultés de concentration motivant 
l’interruption de ses études. Il venait de débuter un suivi psychothérapeutique. Le 
pronostic devenait de moins en moins favorable, à moins que l’assuré trouvât une 
formation ou une orientation où il pût se sentir à l’aise. Sa capacité de travail était 
nulle en tant que mécanicien automobile et dans toute activité physique ou 
manuelle nécessitant de la force ou l’agilité de la main droite. L’assuré était 
toutefois capable d’écrire. Concernant l’exercice d’une activité adaptée, le médecin 
a précisé que l’assuré avait besoin d’une réorientation, afin de définir les objectifs 
réalistes et de faire un travail sur le plan psychique pour se remotiver à suivre des 
études. 
8. Selon le rapport d’évaluation du 4 avril 2013 de la conseillère en réadaptation de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (OAI) l’assuré avait une 
attitude prostrée, un manque de force apparent dans le bras droit, plus 
particulièrement le poignet. Il se disait fatigué mentalement. Il était abattu et avait 
pris du poids en raison d’un isolement plus fréquent à domicile, ainsi que d’un 
manque d’activité. Au domicile, il se faisait aider dans les activités du quotidien. Sa 
mère était malade depuis une dizaine d’années et annoncée à l’assurance-invalidité. 
Son père travaillait comme indépendant. L’assuré vivait avec ses parents, son frère 
et sa sœur, ainsi que sa grand-mère dans un appartement comportant deux 
chambres. Il voulait quitter le domicile familial, retrouver du calme pour pouvoir 
s’installer avec son amie. Il avait interrompu un apprentissage de mécanicien en 
raison du manque de force dans la main droite, puis suivi des cours d’employé de 
commerce auprès de l’école Persiaux pendant plusieurs années. Après avoir réussi 
la première année, il n’avait pas pu terminer les années suivantes en raison 
d’hospitalisations et de traitements thérapeutiques (ergothérapie, physiothérapie). 
Dans ses loisirs, il sortait avec des copains. Malgré un désir d’être indépendant 
financièrement, il disait manquer de motivation pour reprendre ses études. Il avait 
de bonnes compétences en informatique et pouvait taper à l’ordinateur en utilisant 
les deux mains malgré son atteinte. Il appréciait également la comptabilité, mais 
avait plus de difficulté pour la correspondance. Dans sa conclusion, la conseillère 
en réadaptation a constaté que l’assuré évoquait une baisse de moral avec une perte 
d’estime de soi, se décrivant comme petit et gros, alors que son frère, qui suivait le 
collège, était grand, fort et doué. L’assuré semblait affecté par le regard et les 
remarques d’autrui. Il avait fait état de périodes de pleurs et d’un isolement au 
domicile plus fréquent. 
9. Selon la note du 2 mai 2013 relative à l’entretien de la conseillère en réadaptation 
avec le directeur de l’École Persiaux, l’assuré était tout à fait capable pour l’activité 
d’employé de commerce, était sérieux et sympathique, mais devait de l’argent à 
l’école. 


 
 
 
 
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10. Selon la note de travail du 10 mai 2013 de la conseillère en réadaptation, l’assuré a 
été informé de la mise en œuvre d’une mesure aux Établissements publics pour 
l’intégration (EPI) du 3 au 28 juin 2013. L'assurait disait toutefois ne pas être 
disponible en raison d’un voyage et d’une cure thermale. La conseillère en 
réadaptation lui a demandé de se rendre disponible, tout en essayant de reporter la 
mesure au 20 juin 2013. 
11. Selon la note de travail du 13 mai 2013 relative à un entretien entre la conseillère en 
réadaptation et l’assuré, celui-ci disait ne pas pouvoir décaler son séjour à l’étranger 
pour une cure thermale. Il espérait par ailleurs obtenir une rente. 
12. Le 17 mai 2013, l’OAI a communiqué à l’assuré qu’il le mettait au bénéfice d’une 
orientation auprès des EPI du 3 au 28 juin 2013. 
13. Selon le rapport relatif à une consultation aux Urgences des HUG en date du 22 mai 
2013, l’assuré a fait une crise clastique suite à un conflit familial. Il a été amené par 
son père aux urgences. L'assuré a fait état de sa thymie dépressive et de la difficulté 
de vivre dans un appartement exigu. Le diagnostic du médecin de l’unité d’accueil 
et d’urgence psychiatrique (UAUP) était un épisode dépressif majeur récurrent. 
L’assuré souhaitait intensifier le suivi psychiatrique. 
14. Selon la note de travail du 11 juin 2013 de la conseillère en réadaptation de l'OAI, 
l’assuré ne s’est présenté aux EPI que le 11 juin 2013. Contacté par la conseillère 
en réadaptation, il a allégué ne pas avoir reçu la convocation. A cet égard, la 
conseillère en réadaptation a exprimé sa surprise, dès lors qu’elle lui avait donné 
copie de la convocation le 22 mai 2013. 
15. Le 26 juin 2013, l’OAI a adressé à l’assuré une sommation de reprendre contact 
avec son service d’ici le 8 juillet 2013, afin d’envisager une reprise de la mesure 
d’orientation mise en place aux EPI, ainsi que de poursuivre cette mesure jusqu’à 
son terme. L’OAI a fait état de ce que l’assuré était absent du stage aux EPI depuis 
le 18 juin 2013, sans avoir donné des nouvelles. 
16. Selon le rapport du 1er juillet 2013 du service socioprofessionnel des EPI relatif à 
une période d’observation de cinq jours, l’assuré dispose de compétences assez 
claires au niveau de la compréhension et de la rapidité d’exécution dans les tâches 
théoriques. Il présente aussi une très grande adaptation pour suppléer au handicap 
de la main droite, au point de réussir certains exercices dans le temps normal pour 
une personne valide avec une qualité d’exécution proche de la norme. Il est ainsi 
apte à suivre une formation avec des éléments théoriques sans difficultés 
particulières d’ordre intellectuel. L’assuré a aussi une bonne capacité de réflexion et 
d’analyse pour suivre des consignes complexes et multiples. Toutefois, 
l’observation professionnelle avait été trop courte pour pouvoir tirer une conclusion 
crédible et utilisable concernant ses capacités intellectuelles, sociales et 
professionnelles. L’évaluation restait très subjective et il n’était pas possible de se 
prononcer notamment sur la résistance ou l’évolution à court terme de l’assuré. 


 
 
 
 
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17. Selon le rapport de clôture du 12 juillet 2013 de la conseillère en réadaptation de 
l’OAI, l’assuré n’a pas retiré la sommation du 26 juin 2013 qui lui avait été 
adressée sous pli recommandé. Il n’a pas non plus repris contact avec son service. 
L’assuré ne semble pas être dans une dynamique de formation et de recherche d’un 
emploi, même s’il a allégué vouloir être autonome financièrement, afin de pouvoir 
louer un appartement et ne plus vivre chez ses parents. Il a fait appel à l’Hospice 
général et exprimé son souhait de percevoir une rente d’invalidité. 
18. Par missive reçue à l’OAI le 13 septembre 2013, la doctoresse E______, psychiatre 
FMH, a fait savoir à l’OAI qu’elle n’était pas capable de remplir un rapport 
concernant l’assuré, celui-ci n’étant venu que deux fois à la consultation. 
19. Une EMNG effectuée le 26 septembre 2013 ne montrait pas de signe d’atteinte 
lésionnelle des nerfs médian, cubital et radial droits. L’assuré apparaissait 
franchement déprimé et défaitiste et était en situation de rupture de sa formation 
scolaire et professionnelle. 
20. Selon le rapport du 10 octobre 2013 du Dr D______, l’état de santé de l’assuré s’est 
aggravé depuis la mi-juin 2013. Il présente de plus en plus de douleurs dans 
l’avant-bras droit et la mobilité s’est péjorée. Sur le plan psychique, son moral s’est 
détérioré de façon importante, avec des troubles de la concentration et une difficulté 
à se projeter dans l’avenir. Le Dr D______ lui a conseillé de reprendre un suivi 
psychothérapeutique régulier. Le pronostic est défavorable. 
21. En juin 2014, l’assuré a fait l’objet d’une expertise multidisciplinaire au Centre 
d’expertise médical (CEMed) par les docteurs F______, neurologue FMH, 
G______, spécialiste FMH en médecine interne, et H______, psychiatre FMH, 
ainsi que Madame I______, neuropsychologue. Dans leur rapport du 12 août 2014, 
ces médecins n’ont fait état d’aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de 
travail. Les diagnostics suivants étaient sans répercussion sur celle-ci : troubles 
moteurs dissociatifs sous forme d’une atteinte sensitivomotrice distale du membre 
supérieur droit, troubles mnésiques, exécutifs et attentionnels dans le contexte de 
signes de défaut d’effort et de majoration, dysthymie, personnalité anxieuse ou 
évitante et d’obésité de classe II. La capacité de travail était complète avec un plein 
rendement. Sur le plan psychiatrique, il est relevé que l’assuré se sent malade 
depuis la fin de son cycle d’orientation, a progressivement perdu la force et ses 
capacités en général, commençait à se sentir différent des autres et à souffrir de leur 
regard. Il ne se sent pas capable de travailler, met en avant les limitations 
fonctionnelles tant neurologiques que mentales (troubles de la concentration, de la 
mémoire et perte de confiance). Il se dit également être intimidé par les gens et 
dépressif, ne voyant pas de solution pour l’avenir, ayant peur de toute le monde, 
n’ayant aucun intérêt pour cette vie qu’il n’estimait pas être pour lui et ne se voyant 
pas évoluer, alors que ses anciens camarades d’école avançaient dans la vie. Sa 
dépression était au maximum. Par ailleurs, il venait d’être quitté par sa femme en 
mai 2013. Il avait aussi des troubles du sommeil et se sentait souvent fatigué. Il 
voyait la mort comme une solution, mais n’avait jamais fait de tentative de suicide, 


 
 
 
 
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car il était religieux. Il y a une année, il s’était présenté aux urgences psychiatriques 
en raison d’une crise d’angoisse forte qui l’empêchait de respirer, sans facteur 
déclenchant. Il avait tendance à éviter le contact avec les autres, avait honte de 
parler, ne se sentait pas intéressant, avait peur du jugement d’autrui, des moqueries 
et des reproches. Il ne se sentait pas à la hauteur et inférieur aux autres depuis des 
années. La plupart du temps il évitait de sortir de chez lui. Quant à ses occupations, 
il surfait sur internet entre dix et trente minutes par jour, lisait les actualités et 
s’informait sur Wikipédia. Le soir, il regardait la télévision pendant une heure au 
maximum. Il n’avait pas d’autres occupations et ne participait pas aux tâches 
ménagères ni aux courses. Pour les tâches administratives, il se faisait aider par son 
père. Pour les sondages par téléphone qu’il effectuait depuis l’âge d’environ 17 ans, 
il était occupé deux à trois heures le soir, mais de manière irrégulière (entre un à dix 
soirs par mois). L’assuré avait une bonne relation avec ses parents. Sa mère ne 
travaillait pas, car elle était très malade. Son frère, 21 ans au moment de l’expertise, 
aurait fait un tentamen médicamenteux et sa sœur, 18 ans au moment de l’expertise, 
aurait mal tourné, habitait chez des amis et était à la charge de l’Hospice général. 
En décembre 2013, l'assuré avait épousé une jeune femme venue le rejoindre à 
Genève depuis le Kosovo. Depuis le 5 mai 2014, les époux étaient séparés et en 
instance de divorce. D’après l’assuré, la vie avec lui était trop compliquée pour elle 
à cause des problèmes de santé et financiers. Il avait quelques copains, rencontrés à 
l’école ou au travail, qu’il ne voyait que très peu et ne les avait plus revus depuis 
mars 2013, restant plutôt replié sur sa famille nucléaire. Il possédait un permis de 
conduire et conduisait la voiture automatique de son père de temps en temps. A 
l’examen clinique il est constaté que l’assuré était négligé, mal coiffé, donnait 
l’impression d’être fatigué et en retrait, quasiment prostré. La mimique du visage et 
le regard exprimaient de la tristesse. Pendant l’entretien, il ne pleurait pas, 
n’exprimait ni douleurs ni angoisses. Le contact était normal et l’attitude en 
apparence coopérante. Il n’y avait pas de déficit attentionnel et l’expertisé était 
orienté aux quatre modes. L’examen neuropsychologique mettait en évidence un 
fléchissement exécutif modéré, concernant les taches de planification, d’inhibition 
et de flexibilité, un fléchissement de la mémoire de travail auditivo-verbale, des 
performances sévèrement déficitaires dans un test mesurant la mémoire épisodique 
et verbale, et un affaiblissement des fonctions attentionnelles. Toutefois, il y avait 
des signes de majoration et des incohérences. On observait de fréquentes 
anticipations négatives et des signes démonstratifs de surcharge, l’expertisé ayant 
systématiquement tendance à prévoir des performances catastrophiques. Un nouvel 
EMNG effectué ne mettait pas en évidence une anomalie. A l’examen 
neurologique, on constatait de discrets troubles statiques vertébraux et une petite 
sensibilité à la mobilisation du rachis cervico-dorso-lombaire, sans limitation 
significative de la mobilité et contracture des muscles paravertébraux. On notait par 
ailleurs une main droite tombante, une faiblesse d’extension de l’avant-bras droit et 
une impossibilité de tout mouvement volontaire au niveau distal du membre 
supérieur droit. L’examen de la sensibilité a montré une hypoesthésie tactile et 


 
 
 
 
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douloureuse plus ou moins globale de la main droite, ainsi que des latences à 
l’étude de la sensibilité posturale du membre supérieur droit. Il n’y avait donc 
aucune atteinte neurologique périphérique à l’origine du déficit sensitivomoteur 
distal de ce membre ni d’élément pour une atteinte centrale. Enfin, il n’y avait pas 
de comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée, la 
dysthymie et le probable trouble de la personnalité anxieuse et évitante ne pouvant 
être considérés comme telle. Il n’y avait pas d’affection corporelle chronique ni 
perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Les traitements 
obligatoires stationnaires n’avaient pas échoué, en l’absence d’une prise en charge 
psychiatrique. Quant au profit tiré de la maladie, il consistait en l’occurrence dans 
le fait que celle-ci permettait à l’expertisé d’éviter de se confronter au regard des 
autres dans une activité professionnelle, par exemple. 
22. Dans son avis médical du 15 septembre 2014, la doctoresse J______ du service 
médical régional de l’assurance-invalidité pour la Suisse romande (SMR) a constaté 
que la capacité de travail de l'assuré était de 100 % dans l’activité habituelle et dans 
une activité adaptée, sur la base de l’expertise du CEMed. 
23. Le 23 septembre 2014, l’OAI a communiqué à l’assuré qu’il avait l’intention de lui 
refuser ses prestations. 
24. Par courrier du 24 octobre 2014, l’assuré, représenté par son conseil, s’est opposé à 
ce projet de décision et a requis une rente d’invalidité entière. Il a fait valoir qu’il 
était établi qu’il souffrait d’une parésie de la main droite depuis 2005, ainsi que 
d’un état anxieux-dépressif depuis 2012. De ce fait, il n’avait pu mener à terme 
aucune formation. Récemment, son état psychique s’était aggravé. 
25. Par décision du 31 octobre 2014, l’OAI a confirmé le projet de décision précité. 
26. Par acte du 3 décembre 2014, l’assuré a recouru contre cette décision, par 
l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et au renvoi du dossier 
à l’intimé pour nouvelle décision, sous suite de dépens. Il a fait valoir que 
l’expertise du CEMed était contradictoire, dans la mesure où elle semblait admettre 
qu’il ne pouvait se servir de sa main droite, tout en en faisant abstraction, du fait 
que cette parésie ne pouvait être expliquée sur le plan médical. Néanmoins, son 
incapacité de travail était bien réelle et durable et l’avait empêché de mener à bien 
un apprentissage. Sous l’angle psychique, le recourant a considéré que l’expertise 
sous-estimait l’importance de ses troubles. 
27. Dans sa réponse du 13 janvier 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours, en se 
fondant sur l’expertise du CEMed, à laquelle il a attribué une pleine valeur 
probante. On ne pouvait par ailleurs se fier aux seules déclarations subjectives de 
l’expertisé, de sorte qu’il ne pouvait être reproché à l’expert psychiatre d’avoir 
sous-estimé les troubles au niveau psychiatrique. Il en allait de même concernant 
l’atteinte de la main droite. 
28. Invité à préciser ses conclusions, le recourant a conclu le 1er avril 2015 à ce que le 
dossier soit renvoyé à l’intimé en vue d’une nouvelle décision lui octroyant une 


 
 
 
 
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rente d’invalidité entière, dès lors que toute nouvelle orientation professionnelle 
semblait vaine au vu des échecs des tentatives précédentes. 
29. Par courrier du 29 avril 2015, le docteur K______, psychiatre FMH, et Monsieur 
L______, psychologue FSP, ont répondu à une demande de renseignements de la 
chambre de céans. Ils ont émis le diagnostic de trouble dépressif récurrent (épisode 
actuel moyen avec syndrome somatique), de personnalité anxieuse évitante et de 
troubles moteurs dissociatifs. La capacité de travail était actuellement nulle. A titre 
de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique, ils ont cité un problème de 
manque de confiance en soi, une conduite d’échec et un retrait social. Ils 
partageaient la plupart des observations de l’expertise CEMed, mais estimaient que 
la conjugaison des diagnostics émis était invalidante. Le diagnostic de dysthymie ne 
paraissait pas non plus refléter la réalité décrite dans le rapport ni ne correspondait à 
leurs propres observations. Ces problèmes étaient à attribuer à des difficultés du 
développement de l'identité de l'assuré au début de l’adolescence compte tenu de 
l’apparition progressive de diminution de capacité de son bras droit, ainsi que de 
l’échec des lourdes thérapies mises en place, de sa parentification en tant qu’aîné de 
la famille, devant porter une grande partie des problème de ses parents (aider sa 
mère sur son lieu de travail, faire face aux problèmes économiques et aux dettes) et 
des problèmes rencontrés par ses frère et sœur. S’en était suivie une perte 
progressive de confiance en lui et en l’avenir, une succession d’échecs sur le plan 
scolaire et professionnel. La modification de son apparence en raison de la forte 
prise de poids avait encore augmenté le sentiment de honte et d’inadéquation. A ce 
jour, le recourant se débattait face à ces réalités, mais ne parvenait pas à remettre sa 
vie en ordre. La rupture récente d’avec son épouse avait été un facteur aggravant de 
son état dépressif et de l’image dévalorisée de lui-même. Le recourant s’était 
présenté de son propre chef au centre de soins d’Appartenances pour demander un 
suivi en date du 12 novembre 2014. Une psychothérapie individuelle à raison d’une 
séance hebdomadaire a été mise en place. Le recourant se montrait à la fois 
demandeur et très collaborant. L’introduction d’un traitement antidépresseur devait 
encore être étudiée prochainement. Dans le pronostic, le Dr K______ et M. 
L______ ont relevé que le recourant avait franchi un grand pas en demandant une 
aide de type psychologique. Cela était porteur de l’espoir de remettre en place une 
dynamique positive dans sa vie, lui permettant à terme de devenir indépendant. La 
reconstruction d’un projet de vie prendra par contre du temps et nécessitera des 
aides à l’insertion professionnelle. 
30. Dans son avis médical du 11 mai 2015, le Dr M______ du SMR a constaté que le 
Dr K______ ne suivait le recourant que depuis bien après la réalisation de 
l’expertise du CEMed et postérieurement à la décision litigieuse. Aucun 
antidépresseur n‘avait été encore prescrit. Cela faisait penser à une aggravation 
réactionnelle à la séparation d’avec l’épouse du recourant, d’une part, et à la 
décision litigieuse, d’autre part. L’éventuelle aggravation n’était ainsi ni sévère ni 
durable, selon la jurisprudence en la matière. Il n’y avait pas non plus une perte de 


 
 
 
 
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l’intégration sociale dans tous les domaines de la vie. Le Dr K______ n’avait pas 
expliqué les éléments cliniques à retenir pour admettre le diagnostic de trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen. Partant, le SMR a maintenu sa 
précédente conclusion. 
31. Par écriture du 15 mai 2015, l’intimé a persisté dans ses conclusions, en se fondant 
en substance sur l’avis médical du SMR et l’expertise du CEMed. Le Dr K______ 
semblait en outre ne pas connaître la jurisprudence en matière de trouble 
somatoforme douloureux. 
32. Le 20 mai 2015, l’assuré a été entendu par la chambre de céans et a déclaré ce qui 
suit : 
« Si je ne suis pas allé plus tôt chez un psychiatre, c’est que j’avais beaucoup de 
préjugés de consulter un tel médecin. Cela m’a demandé un grand effort de 
demander l’aide d’un psychiatre, car dans mon esprit, il est là pour soigner des 
« fous ». Mes parents m’ont beaucoup soutenu afin que je fasse ce pas. 
Un traitement antidépresseurs m’a été prescrit et j’ai commencé à le prendre. 
Malheureusement, il m’a provoqué beaucoup d’effets secondaires, je vomis, et j’ai 
des gros troubles du sommeil. 
Quant au stage aux EPI, je l’ai interrompu parce que j’avais beaucoup de douleurs 
dans le bras. Mon père avait apporté une attestation médicale dans ce sens, mais il 
semble que les EPI ne l’ont pas reçue. 
J’ai beaucoup de problèmes d’oubli et de concentration. 
Je suis celui qui parle le mieux le français dans la famille et, auparavant, j’aidais 
beaucoup mes parents pour toute sorte de démarche administrative. Aujourd’hui, je 
ne suis plus en mesure de le faire à cause de mes problèmes de concentration. 
Contrairement au Docteur K______, je pense malheureusement que mon incapacité 
de travail est durable et non pas passagère. » 
33. Par ordonnance du 18 août 2015, la chambre de céans a mis en œuvre une expertise 
psychiatrique judiciaire et l’a confiée au docteur N______, psychiatre FMH. 
34. Dans son rapport du 24 novembre 2015, sur la base de l’étude du dossier médical et 
judiciaire, l’examen clinique effectué les 13 et 27 octobre 2015 d’une durée totale 
de 2h30, incluant un entretien avec le père de l’expertisé, un contact téléphonique 
avec M. L______, psychologue-psychothérapeute, et une analyse de laboratoire, 
l’expert judiciaire a posé les diagnostics de personnalité anxieuse et évitante, 
d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, de probable trouble panique 
et de trouble dissociatif mixte (sensori-moteur et peut-être cognitif). Ces troubles, 
pris individuellement et en tenant compte de leurs interactions réciproques, 
entraînaient des limitations fonctionnelles significatives, même si on ne pouvait 
exclure une participation volontaire aux troubles constatés. Il a toutefois semblé à 
l’expert que la pathologie et la souffrance étaient authentiques, impression qui était 


 
 
 
 
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partagée par les Drs D______, E______ et K______. Le facteur limitant le plus 
important était une inhibition majeure dans les relations sociales due à l’anxiété et 
un manque de confiance en soi lié au trouble de la personnalité anxieuse-évitante. 
Cette limitation était présente depuis le début de l’âge adulte et expliquait, au moins 
en partie, que le recourant n’eût jamais travaillé au-delà d’un temps très partiel et 
dans une activité essentiellement soustraite au stress sociaux. Cela avait aussi 
contribué à l’échec des formations professionnelles entreprises, ainsi que celles 
proposées par l’intimé, ces situations sociales étant vécues comme très anxiogènes. 
Une conséquence de cette fragilité de la personnalité était également la difficulté 
persistante à acquérir une autonomie affective et matérielle suffisante pour 
s’émanciper du milieu familial. Le trouble dépressif entraînait une diminution de 
l’énergie disponible et de la motivation, une baisse de l’attention et une difficulté à 
se projeter vers l’avenir. La composante anxieuse renforçait l’évitement lié à la 
personnalité, mais aussi l’inhibition dans les contacts sociaux et la difficulté à 
entreprendre et à regarder vers l’avenir. Le trouble dissociatif sensori-moteur 
persistant depuis une dizaine d’années, malgré un traitement conduit lege artis, 
entraînait une difficulté dans le comportement quotidien et professionnel, ce qui 
aggravait aussi l’anxiété sociale et les inhibitions en résultant. La composante 
cognitive du trouble dissociatif, si elle était avérée, était susceptible de diminuer le 
rendement par manque d’attention et besoin de stimulation. Néanmoins, l’expertisé 
disposait de ressources personnelles, étant intelligent, sensible et pouvant se 
montrer responsable. Partant, l’expert a estimé la capacité de travail théorique à 
40%, en tenant compte de l’ensemble des limitations. La capacité de travail pouvait 
être estimée à 50 %, si l'on ne tenait pas compte du trouble dissociatif. Il est 
également mentionné dans cette expertise que les douleurs de la main droite n’ont 
pas été considérées comme prédominantes. Le trouble sensori-moteur est plus 
important que la composante douloureuse, raison pour laquelle le diagnostic de 
trouble somatoforme douloureux n’est pas retenu. En raison d’un taux sanguin 
insuffisant de l’antidépresseur, la possibilité d’un problème de compliance a été 
évoquée. Toutefois, d’autres explications étaient envisageables, lesquelles devaient 
être investiguées par le psychiatre traitant. Au demeurant, la compliance au 
traitement psychothérapeutique était bonne selon le psychothérapeute traitant 
contacté par l’expert judiciaire. Quant au phénomène dissociatif (pseudo-
neurologique) constaté au cours de l’examen, l’expert a relevé une absence de toute 
mobilisation du membre supérieur droit, à l’exception du moment où l’expertisé 
avait montré comment il avait protégé son visage en soulevant son bras devant le 
visage, lorsqu’il avait été agressé dans la rue. Dans l’anamnèse récente, il est en 
outre rapporté que le recourant s’était rendu en août 2015 en Argovie en voiture 
avec un ami dans le but de rencontrer son ex-épouse et qu’ils avaient alors été 
arrêtés par la police et emprisonnés pendant un mois, accusés d’avoir défoncé un 
volet de l’appartement où vivait son ex-épouse, et d’avoir cambriolé l’appartement. 
Selon l’expertisé, ces accusations étaient totalement infondées, même s’il avait 
avoué sa culpabilité pour sortir de prison, ne supportant plus d’être enfermé. Le 


 
 
 
 
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recourant s’était également fait agresser, selon ses dires, en pleine ville de Genève 
en fin d’après-midi une semaine avant l’expertise par un inconnu qui lui avait 
assené un coup de matraque en lui disant « t’es sorti de prison – hein ? ». Le 
recourant avait déposé plainte et avait dû recevoir des soins à l’hôpital pour des 
contusions à la tête et au thorax. Il s’agissait probablement d’un ami de son ex-
épouse. 
35. Dans son avis médical du 8 décembre 2015, la doctoresse O______ du SMR a 
rappelé que les troubles dissociatifs sensori-moteurs étaient assimilés aux atteintes 
sans substrat organique. Or, l’expert judiciaire avait omis d’analyser l’incidence de 
ces troubles sur la capacité de travail sur la base des indicateurs standards et de 
discuter les éléments discordants présents. Cela étant, il n’était pas possible de 
retenir une composante attentionnelle au trouble dissociatif. Au vu de la majoration 
des symptômes, il était aussi légitime de se demander si celle-ci n’envahissait pas 
les autres aspects du tableau. Le médecin du SMR a également relevé que 
l’incarcération du recourant lors d’un voyage en Argovie démontrait qu’il était 
capable d’organiser et d’entreprendre un voyage de plusieurs centaines de 
kilomètres en voiture et de recruter un ami pour l’accompagner, ce qui démontrait 
des ressources personnelles. Quant au trouble panique retenu par l’expert judiciaire, 
il reposait uniquement sur des éléments anamnestiques. L’admission aux urgences 
en mai 2013 était en lien avec une crise clastique, selon les experts du CEMed, et 
non pas avec une crise de panique. Jugeant l'expertise judiciaire lacunaire et non 
convaincante, le médecin du SMR a maintenu ses précédentes conclusions. 
36. Dans ses écritures du 18 décembre 2015, l’intimé s’est rallié à l’avis médical du 
SMR précité. 
37. Le recourant a renoncé à formuler des observations sur l’expertise judiciaire, dans 
ses écritures du 21 décembre 2015. 
38. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
3. L’objet du litige est la question de savoir si le recourant présente une invalidité 
ouvrant le droit à une rente. 


 
 
 
 
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4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). L'incapacité de gain 
doit être la conséquence d'une atteinte à la santé et être objectivement 
insurmontable (art. 7 al. 2 LPGA). 
5. Les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ne sont pas considérées comme des conséquences d’un 
état psychique maladif et donc pas comme des affections à prendre en charge par 
l’assurance-invalidité (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_492/2014 du 3 juin 2015 consid. 3.7.1). 
L’atteinte à la santé doit faire l’objet d’un diagnostic indiscutable, établi par un 
médecin spécialiste de la discipline concernée (arrêt du Tribunal fédéral op.cit. 
consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
6. Dans son arrêt 9C_942/2014, le Tribunal fédéral a abandonné la présomption 
prévalant à ce jour, selon laquelle les symptômes du type trouble somatoforme 
douloureux et affections psychosomatiques assimilées peuvent être surmontés en 
règle générale par un effort de volonté raisonnablement exigible. Néanmoins, 
l’analyse doit tenir compte d’indicateurs excluant la valeur invalidante de ces 
diagnostics (arrêt op.cit. consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). 
Dorénavant, la capacité de travail réellement exigible des personnes souffrant d’une 
symptomatologie douloureuse sans substrat organique doit être évaluée dans le 
cadre d’une procédure d’établissement des faits structurée et sur la base d’une 
vision d’ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la base d’un catalogue d’indicateurs 
de gravité et de cohérence. 
7. Dans la catégorie "degré de gravité fonctionnel", notre Haute Cour distingue entre 
le complexe "atteinte à la santé" avec trois sous-catégories, le complexe 
"personnalité" et le complexe "environnement social". 
a. En premier lieu, il convient de prêter d’avantage l'attention au degré de gravité 
inhérent au diagnostic du syndrome douloureux somatoforme, dont la plainte 
essentielle doit concerner une douleur persistante, intense, s’accompagnant d’un 
sentiment de détresse selon la définition de l’Organisation mondiale de la santé 
(OMS). 
Dans ce contexte, il faut tenir compte des critères d'exclusion, à savoir des 
limitations liées à l’exercice d’une activité résultant d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, telle qu’une discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont 


 
 
 
 
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les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demandes de soin, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que les plaintes très démonstratives laissent insensibles l’expert, 
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (cf. également ATF 132 V 65 consid. 4.2.2). 
La gravité de l'évolution de la maladie doit aussi être rendue plausible par les 
éléments ressortant de l'étiologie et la pathogenèse déterminantes pour le 
diagnostic, comme par exemple la présence de conflits émotionnels et de problèmes 
psycho-sociaux. 
b. Un deuxième indicateur est l’échec de tous les traitements conformes aux règles 
de l’art, en dépit d'une coopération optimale. Il n’y a chronicisation qu’après 
plusieurs années et après avoir épuisé toutes les possibilités de traitement, ainsi que 
les mesures de réadaptation et d’intégration. Le refus de l’assuré de participer à de 
telles mesures constitue un indice sérieux d’une atteinte non invalidante. 
c. Un troisième indicateur, pour la détermination des ressources de l’assuré, 
constituent les comorbidités psychiatriques et somatiques . A cet égard, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme peut également être considéré comme 
une comorbidité psychiatrique, selon la nouvelle jurisprudence. 
d. Un quatrième indicateur est la structure de la personnalité de l’assuré pour 
l'évaluation de ses ressources. Il faut tenir compte non seulement des formes 
classiques des diagnostics de la personnalité, lesquelles visent à saisir la structure et 
les troubles de la personnalité, mais également du concept de ce qu'on appelle "les 
fonctions complexes du moi". Selon le Tribunal fédéral, "Celles-ci désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, qui permettent de tirer des conclusions sur la 
capacité de travail (notamment la conscience de soi et de l’autre, l'examen de la 
réalité et la formation du jugement, le contrôle des affects et des impulsions ainsi 
que l’intentionnalité [capacité à se référer à un objet] et la motivation ; 
Kopp/Marelli, [Somatoforme Störungen, wie weiter?] p. 258 ; Marelli, Nicht 
können oder nicht wollen?, p. 335 ss )" (arrêt op. cit. consid. 4.3.2). 
e. Enfin, dans la catégorie du degré de la gravité de l'atteinte psychosomatique, il y 
a également lieu de prendre en compte les effets de l'environnement social. 
L’incapacité de travail ne doit pas être essentiellement le résultat de facteurs socio-
culturels. Au demeurant, pour l'évaluation des ressources de l'assuré, il y a lieu de 
tenir compte de celles qu'il peut tirer de son environnement, notamment du soutien 
dont il bénéficie éventuellement dans son réseau social (arrêt op.cit. consid. 4.3.3). 
8. a. Dans la catégorie « cohérence », notre Haute Cour a dégagé en premier lieu 
l’indicateur d’une limitation uniforme des activités dans tous les domaines de la 
vie. Il s’agit de se demander si les limitations fonctionnelles se manifestent de la 
même manière dans l’activité lucrative, respectivement dans les actes habituels de 
la vie, d’une part, et dans les autres domaines de la vie (l’organisation des loisirs, 
par exemple), d’autre part. À cet égard, le Tribunal fédéral relève que l'ancien 


 
 
 
 
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critère du retrait social concerne tant les limitations que les ressources de l’assuré et 
qu’il convient d’effectuer une comparaison des activités sociales avant et après la 
survenance de l’atteinte à la santé. 
b. Par ailleurs, la souffrance doit se traduire par un recours aux offres 
thérapeutiques existantes. Il ne faut toutefois pas conclure à l’absence de lourdes 
souffrances, lorsque le refus ou la mauvaise acceptation d’une thérapie 
recommandée et exigible doit être attribuée à une incapacité de l’assuré de 
reconnaître sa maladie. Le comportement de la personne assurée dans le cadre de la 
réadaptation professionnelle, notamment ses propres efforts de réadaptation, 
doivent également être pris en compte. 
9. Conformément à l’art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 
2004, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un 
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi rente s’il est 
invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins. 
10. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, le juge a besoin de documents que le 
médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle 
mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 
134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). 
11. a. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien 
en procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif (art. 
40 PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 
et 132 OJ), l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié 
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse 
des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque 
les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation 
du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a). 
b. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, 


 
 
 
 
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lorsqu'au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
12. a. En l’occurrence, l'expertise judiciaire remplit en principe tous les réquisits de la 
jurisprudence en la matière pour lui reconnaître une pleine valeur probante. En 
effet, elle a été effectuée en pleine connaissance du dossier médical, prend en 
considération les plaintes du recourant, repose sur un examen très approfondi (deux 
entretiens d’une durée totale de 2h30, un entretien avec le père de l’expertisé, un 
contact téléphonique avec M. L______, psychologue-psychothérapeute, et une 
analyse de laboratoire) et aboutit a priori à des résultats convaincants. 
b. L’expert judiciaire considère à juste titre que ses diagnostics rejoignent en 
majeure partie ceux des experts du CEMed, lesquels ont retenu des troubles 
moteurs dissociatifs sous forme d’une atteinte sensitivo-motrice distale du membre 
supérieur droit, des troubles mnésiques, exécutifs et attentionnels dans le contexte 
de signes de défaut d’effort et de majoration, de dysthymie, de personnalité 
anxieuse ou évitante. En effet, l’expert judiciaire émet des diagnostics semblables, à 
savoir une personnalité anxieuse et évitante, un épisode dépressif moyen avec 
syndrome somatique, un probable trouble panique et un trouble dissociatif mixte 
(sensori-moteur et peut-être cognitif). La différence d'appréciation, par rapport à 
celle des experts du CEMed, réside donc dans la sévérité du trouble de l'humeur, 
ainsi que des limitations résultant des différentes atteintes. L'expert judiciaire 
estime par ailleurs que le trouble dépressif moyen était déjà présent lors de la 
première expertise et qu'il n'y a donc pas une aggravation de ce trouble. Selon le Dr 


 
 
 
 
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N______, il existe aussi une anxiété significative qui n’est pas liée à la 
personnalité, de type trouble panique. Alors même que les experts du CEMed n’ont 
retenu aucune limitation fonctionnelle significative en rapport avec les troubles 
constatés, l’expert judiciaire considère que le trouble de la personnalité anxieuse et 
évitante engendre une inhibition majeure dans les relations sociales due à l’anxiété 
et au manque de confiance en soi. C’est cette limitation qui a également contribué à 
l’échec des formations professionnelles et des mesures professionnelles mises en 
œuvre par l’intimé, à cause de l’évitement de situations sociales vécues comme très 
anxiogènes. Une autre cause de la fragilité de la personnalité réside dans la 
difficulté à acquérir une autonomie affective et matérielle suffisante pour 
s’émanciper du milieu familial. Le trouble dépressif entraîne une diminution de 
l’énergie disponible et de la motivation, une baisse de l’attention et une difficulté à 
se projeter dans l’avenir. La composante anxieuse renforce l’évitement lié à la 
personnalité, l’inhibition dans les contacts sociaux et la difficulté à entreprendre et 
à regarder vers l’avenir. Quant au trouble dissociatif, il aggrave l’anxiété sociale et 
les inhibitions qui en résultent, en raison des difficultés dans les comportements 
quotidiens et professionnels. Il y a éventuellement aussi une composante cognitive 
du trouble dissociatif susceptible de diminuer l’attention. L’ensemble de ces 
troubles entraîne des limitations relativement sévères. Toutefois, compte tenu des 
ressources personnelles du recourant, la capacité de travail est de 40 %, selon 
l’expert judiciaire. En excluant les limitations dues au trouble dissociatif, ce taux 
est estimé à 50 %. 
c. L'intimé met toutefois en cause la valeur probante de cette expertise. En premier 
lieu, il reproche à l’expert de ne pas avoir examiné le caractère invalidant du 
trouble dissociatif conformément aux indicateurs de la récente jurisprudence en la 
matière. 
Il sied de rappeler à cet égard que l'expert judiciaire ne retient qu'une incapacité de 
travail de 10% pour ce trouble, essentiellement en raison de l'éventuelle 
composante cognitive du trouble dissociatif et de la difficulté qu'il entraîne dans le 
comportement quotidien et professionnel, ce qui constitue un facteur aggravant 
pour l’anxiété sociale et les inhibitions en résultant. 
En ce qui concerne le handicap physique découlant de l'atteinte sensitivo-motrice, il 
n’engendre en fait pas de limitations notables dans une activité adaptée, de l’avis de 
la Cour. En effet, le service socio-professionnel des EPI met en évidence, dans son 
rapport du 1er juillet 2013, que le recourant sait s’adapter pour suppléer au handicap 
de la main droite, au point de réussir certains exercices dans le temps normal pour 
une personne valide avec une qualité d’exécution proche de la norme. Il convient 
également de relever que le recourant est gaucher et que le handicap affecte sa main 
droite. 
En ce que l'expert judiciaire retient que le trouble dissociatif provoque peut-être 
aussi un trouble cognitif. Cependant, comme exposé ci-dessus, un fait doit être 
établi au degré de la vraisemblance prépondérante et une simple possibilité n'est pas 


 
 
 
 
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suffisante, de sorte qu'une diminution de la capacité cognitive en lien avec le 
trouble dissociatif ne peut être admise. 
Cela étant, il ne s'avère pas nécessaire d'examiner le caractère invalidant de cette 
atteinte à la lumière de la jurisprudence précitée de notre Haute Cour, celle-ci 
devant de toute façon être écartée. 
Néanmoins, il sied de relever que c’est essentiellement la main droite qui est 
paralysée et non pas le bras en entier, même s’il ressort également de l’expertise du 
CEMed une faiblesse d’extension de l’avant-bras, ce qui peut expliquer une 
diminution de l’utilisation de celui-ci. Le trouble sensitivo-moteur n'est donc pas en 
contradiction avec la faculté du recourant de bouger son bras droit dans une 
gestuelle spontanée comme pour se protéger contre une agression en été 2015 ou 
pour manifester sa colère en mai 2013. Cela ne permet ainsi pas de conclure à une 
simulation de l'affection à la main droite, comme semble l'insinuer le SMR et 
l'intimé. A cet égard, il convient à mettre en exergue que le recourant n'a pas cessé 
de demander des soins médicaux pour sa "main tombante" depuis l'apparition de ce 
trouble en 2007. 
d. Concernant le trouble panique mis en doute par l'intimé, il sied de rappeler que 
les crises d’angoisses sont déjà mentionnées dans le rapport du 4 mars 2013 du Dr 
D______. Quant à la crise clastique en mai 2013, le recourant a indiqué qu’il 
présentait alors une crise d’angoisse. Le CEMed retient également que l’admission 
aux urgences des HUG était motivée par une crise de panique. Le recourant a 
déclaré à cet égard aux experts du CEMed que la crise d'angoisse forte ressentie à 
ce moment l'avait empêché de respirer, ce qui constitue précisément un des 
symptômes du trouble panique (cf. DSM-IV p. 464). Partant, la chambre de céans 
juge convaincant ce diagnostic posé par le Dr N______. En tout état de cause, il ne 
justifie pas à lui seul une incapacité de travail. 
e. L’intimé met en outre en cause la sévérité des autres diagnostics psychiatriques 
retenus par l’expert judiciaire, en raison de certaines incohérences et signes de 
surcharge mis en évidence lors de l’évaluation neuro-psychologique du CEMed. 
Toutefois, en dehors de l’évaluation neuro-psychologique, aucun des médecins et 
experts qui ont examiné le recourant, n’a considéré qu’il paraissait exagérer ses 
troubles psychiques. Ce dernier apparaissait tout à fait authentique dans ses plaintes 
à l'expert judiciaire. Au demeurant, il ne paraît pas vraisemblable qu’un jeune 
homme de seize ans, au moment du début de l'atteinte affectant sa main droite, 
construise en quelque sorte une clinique afin d’en tirer un effet secondaire sous 
forme de prestations d’invalidité, alors même que le recourant est qualifié par 
l'expert judiciaire d'intelligent et sensible. Il paraît bien plus probable qu’en raison 
de son trouble de la personnalité anxieuse et évitante, l’épisode dépressif et du 
probable trouble panique, le trouble dissociatif lui sert, de façon inconsciente, à 
éviter des situations de stress sociaux. La chambre de céans juge ainsi convaincante 
l’explication de l’expert judiciaire, selon lequel c'est essentiellement l'inhibition 
majeure dans les relations sociales due à l'anxiété et au manque de confiance en soi, 


 
 
 
 
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liés au trouble de la personnalité anxieuse-évitante, qui a empêché le recourant 
d’entreprendre des formations professionnelles, en dépit de résultats encourageants, 
et de suivre les mesures professionnelles proposées par l’intimé. C'est ce que les 
experts du CEMed admettent par ailleurs également en considérant que le profit tiré 
de la maladie consiste en l'occurrence dans le fait que celle-ci permet au recourant 
d'éviter de se confronter au regard des autres, notamment dans une activité 
professionnelle. 
Il convient aussi de relever que les plaintes rapportées et les constatations cliniques 
des médecins et experts sont concordantes. Ainsi, il est mentionné dans le rapport 
du 11 juin 2007 des HUG que le recourant présente un manque de confiance en soi 
et un besoin d’être rassuré par ses proches, principalement par son père. Le Dr 
D______ fait état, dans son rapport du 4 mars 2013, d'une perte de confiance et 
d'une baisse de moral avec des crises d’angoisse, ainsi que de signes d’état anxio-
dépressif avec céphalées de tension et difficultés de concentration. La conseillère en 
réadaptation de l’intimé indique, dans son rapport d’évaluation du 4 avril 2013, que 
le recourant a une attitude prostrée, se dit fatigué, abattu et qu’il s’isole 
fréquemment au domicile. Le recourant semble être affecté par les remarques 
d’autrui. Lors de la consultation aux urgences des HUG en date du 22 mai 2013, le 
diagnostic d’un épisode dépressif majeur est posé. Lors de l’EMNG effectué le 26 
septembre 2013, le recourant est apparu franchement déprimé et défaitiste. Ces 
plaintes ressortent aussi de l’expertise du CEMed, le recourant ayant déclaré avoir 
tendance à éviter le contact avec les autres, honte de parler et peur du jugement 
d’autrui, des moqueries et des reproches. Il évite de sortir de chez lui la plupart du 
temps. L’examen clinique du CEMed confirme ces plaintes, dès lors qu'il est 
constaté que le recourant est négligé, mal coiffé, semble être fatigué et en retrait, 
quasiment prostré. La mimique du visage et le regard expriment de la tristesse. Ces 
plaintes et constatations figurent également dans le rapport du 29 avril 2015 du Dr 
K______ et de M. L______. 
f. S’agissant des récents événements survenus (incarcération en Argovie et 
agression), ils ne permettent pas de mettre en doute la sévérité des troubles 
psychiques ni ne peuvent être considérés comme étant contraires aux diagnostics 
posés. D'une part, il ne paraît pas incongru que le recourant veuille reprendre 
contact avec son ex-épouse. D'autre part, il a entrepris ce voyage avec un ami et en 
voiture, soit dans des conditions sécurisantes. Quant à la réalité du cambriolage, 
allégué par l’ex-épouse, elle n’est de loin pas démontrée et catégoriquement 
contestée par le recourant. A cet égard, l’affirmation de l’intimé, dans ses écritures 
du 18 décembre 2015, selon laquelle le recourant a été capable « de commettre des 
infractions, de recruter un ami pour l’accompagner », doit être qualifiée de 
calomnieuse. 
g. Au vu de l’ensemble des affections dont souffre le recourant sur le plan 
psychiatrique et également de la présence du trouble dissociatif depuis 2007, soit à 
l’âge de seize ans, les conclusions de l’expert judiciaire quant aux limitations 


 
 
 
 
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sévères provoquées par les affections psychiatriques emportent la conviction de la 
chambre de céans. Il ne peut en effet pas être considéré que l'expertise judiciaire 
comporte des contradictions. Comme exposé ci-dessus, elle donne aussi une 
réponse convaincante au comportement pour le moins étrange du recourant qui, 
indépendamment du trouble dissociatif de la main droite, n'a pas réussi à ce jour à 
travailler au-delà d’un temps très partiel, et cela uniquement dans une activité 
essentiellement soustraite aux stress sociaux, ni à suivre une formation 
professionnelle, même dans le cadre très sécurisant des ateliers des EPI, alors qu'il 
est intelligent et sensible. Il sied à cet égard de rappeler qu'une expertise judiciaire a 
précisément été ordonnée parce que l'expertise du CEMed n'a pas donné des 
explications qui ont convaincu la chambre de céans. L'appréciation du CEMed est 
aussi contestée par le psychiatre traitant. L'expertise judiciaire a permis d'éclairer la 
chambre de céans sur les appréciations diamétralement opposées du CEMed qui a 
nié toute incapacité de travail, et du Dr K______ qui a certifié une incapacité de 
travail totale. 
Toutefois, dans la mesure où le trouble dissociatif, du moins en ce qui concerne ses 
manifestations physiques, ne peut pas être considéré comme invalidant, 
conformément à ce qui a été exposé ci-dessus, et qu'un trouble cognitif n'est que 
"peut-être" associé à ce trouble, selon l'expert judiciaire, seule une incapacité de 
travail de 50 % peut être admise. 
Un tel taux d'invalidité ouvre le droit à une demi-rente. 
13. a. Selon l'art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance 
d'une période de six mois à compter de la date du dépôt de la demande de 
prestations (al. 1). La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit 
prend naissance (al. 2). 
b. Dès lors qu'en l'espèce, les troubles invalidants étaient déjà présents lors du dépôt 
de la demande de prestations de l’assurance-invalidité en janvier 2013, le droit à 
une rente doit être reconnu dès juillet 2013. 
14. Cela étant, le recours sera partiellement admis, la décision annulée et le recourant 
mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité à compter du 1er janvier 2013. 
15. Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 2'000.- 
lui est octroyée à titre de dépens. 
16. Dans la mesure où l’intimé succombe, un émolument de justice de CHF 200.- est 
mis à sa charge. 
*** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 


 
 
 
 
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Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 31 octobre 2014. 
4. Accorde au recourant une demi-rente d’invalidité dès juillet 2013. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le