ge_gerichte · ACOM/31/2006 · 2006-04-27 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/4622/2005-CRUNI ACOM/31/2006

DÉCISION
DE

LA COMMISSION DE RECOURS DE L’UNIVERSITÉ

du 27 avril 2006

dans la cause

Madame P
représentée par Me Michel Halperin, avocat

contre

UNIVERSITÉ DE GENÈVE

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE HAUTES ÉTUDES INTERNATIONALES

(élimination, droit d'être entendu, instruction d'office)

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EN FAIT

Madame P , née le 23 septembre 1982, est immatriculée depuis
l’année 2002 à l’Université de Genève auprès de la faculté des sciences
économiques et sociales (ci-après : la faculté) et inscrite au programme de
deuxième cycle de la licence en relations internationales à l’Institut universitaire
des hautes études internationales (ci-après : IUHEI ou l’Institut).

Elle a réussi sa deuxième année du programme de licence auprès de la
faculté en automne 2004, avant son inscription au programme de deux ans
organisé par l’Institut, son délai d’obtention du grade postulé étant fixé en octobre
2007.

Désormais admise en troisième année de licence, Mme P a obtenu la
note de 3,5 à sa deuxième tentative de l’examen intitulé « International Trade and
Money », à la session d’octobre 2005, après avoir réalisé la note de 2,25 au cours
de la session de juillet de la même année.

Se fondant sur la disposition du règlement qui prévoit que l’étudiant peut se
présenter au maximum deux fois aux examens de troisième année, l’IUHEI a
protocolé que la candidate n’obtenait pas le diplôme et, sous la plume de son
directeur, a informé Mme P le 21 octobre 2005 que son échec était
considéré comme définitif, et qu’elle était éliminée.

Par courrier non daté, reçu le 31 octobre 2005, cette dernière a formé
opposition auprès du directeur de l’IUHEI, expliquant son échec par un viol dont
elle avait été la victime en novembre 2004, autant que par les menaces et le
harcèlement incessant dont elle était l’objet de la part de l’ex-compagne de
l’homme avec lequel elle vivait présentement, et qui avait perturbé sa
concentration.

Elle était pourtant parvenue à réussir l’autre examen programmé lors de la
même session, « Histoire et politique internationales », pour lequel elle avait
acquis la note de 4,5.

Selon un certificat médical portant la date du 15 novembre 2005 du
Dr Minisini, Mme P a vécu pendant l’année académique 2004-2005 une
situation personnelle difficile ayant pu affecter sa capacité de concentration.

Le collège des professeurs a rendu une décision en date du 29 novembre
2005, rejetant «la demande de Mme P », communiquée à celle-ci par
lettre du même jour du Prof. Burrin, directeur de l’Institut. Mme P
invoquait certes des problèmes de santé pouvant être considérés comme des
circonstances exceptionnelles, mais la commission des oppositions avait pour

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pratique constante de ne pas accepter des certificats médicaux « ex post » c’est-à-
dire postérieurs au passage de l’examen et à la prise de connaissance de son
résultat.

En temps utile, Mme P a saisi la commission de recours de
l’université (ci-après : CRUNT).

Dans son acte de recours du 28 décembre 2005, elle oppose trois griefs à la
décision entreprise, à savoir la violation du droit à l’égalité de traitement, la
violation de l’interdiction de l’arbitraire, ainsi que la violation du principe de
proportionnalité, ces trois griefs étant fondés sur la prééminence accordée par le
collège des professeurs de l’IUHET à sa pratique consistant à ne pas entrer en
matière au sujet de certificats médicaux jugés tardifs, au détriment de la prise en
compte de circonstances exceptionnelles admises, sans égard en outre aux
caractéristiques de son cas personnel.

La détermination de l’Institut n’était en conséquence pas fondée, d’autant
qu’elle-même n’avait pas eu conscience de la gravité des troubles qui
l’handicapaient avant d’en mesurer les conséquences irrémédiables.

Mme P conclut préalablement à son audition et principalement à
l’annulation de la décision d’élimination, puis à être autorisée à repasser l’examen
litigieux, avec suite de dépens.

L’IUHET s’oppose au recours.

Les événements relatés par Mme P étaient non seulement connus
d’elle au moment de l’examen, mais à supposer même qu’ils se soient concrétisés
le jour de l’examen, elle pouvait alors les invoquer immédiatement, sans attendre
de connaître le résultat de cet examen.

Il n’en allait pas différemment du certificat médical produit trente-cinq jours
après l’examen, qui ne mentionnait d’ailleurs pas de troubles psychiques
particuliers. Du reste, sept jours avant l’examen en cause, elle en réussissait un
autre, avec une note de 4,5.

Enfin, l’IUHEIT réfutait avoir admis que le cas de Mme P «Cillustrait
des circonstances exceptionnelles », le collège des professeurs s’étant borné à
reconnaître « de manière générale que la maladie pouvait être invoquée comme
circonstance exceptionnelle qui peut dans certains cas justifier l’annulation d’une
épreuve ».

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EN DROIT

Dirigé contre la décision sur opposition du 29 novembre 2005 et interjeté
dans le délai légal et la forme prescrite auprès de l’autorité compétente, le recours
est recevable (art. 62 de la loi sur l’université du 26 mai 1973 - LU — C 1 30 ; art.
87 du règlement de l’université du 7 septembre 1988 - RU — C 1 30.06 ; art. 26 et
27 du règlement interne relatif aux procédures d’opposition et de recours du 25
février 1977 - RIOR).

a. L'article 14 RIOR impose que la décision soit motivée en fait et en droit.

L'obligation de motiver une décision est déduite du droit d’être entendu
découlant de l’article 29 alinéa 2 Constitution fédérale (ATF 126 I 97 consid. 2b ;
1P.85/2005 consid. 2; ACOM/46/2005 du 12 juillet 2005, A. AUER, G.
MALINVERNI, M. HOTTELIER, Droit constitutionnel suisse II, 2000, p. 615
ss).

b. La décision de l’IUHEI du 29 novembre 2005 ne comporte pas de
motivation mais se réfère expressément au rapport de la commission des
oppositions qui s’y trouve annexé.

Ce procédé qui consiste à renvoyer à la prise de position de l’autorité
d'instruction a été reconnu comme admissible tant par la jurisprudence que par la
doctrine (ATF 124 II 146, consid. 2, B. BOVET, Procédure administrative, 2000,
p. 267, P. MOCR, droit administratif II, 2002, p. 300), la CRUNI s’y étant elle-
même ralliée (ACOM/37/2005 du 26 mai 2005).

Encore faut-il que le document auquel il est renvoyé permette à l’intéressé
de se rendre compte de la décision et de la déférer à l’instance supérieure en
pleine connaissance de cause (cf. ATF 121 I 57 consid. 2, 129 I 232 consid. 3.2).

c. En se bornant en l’espèce à rappeler que la pratique constante de la
commission consiste à ne pas accepter des certificats médicaux «ex post »,
Mme P n'ayant invoqué ses problèmes de santé qu’après avoir pris
connaissance de son échec, il est douteux que l’IUHEI ait satisfait à l’obligation
de motivation rappelée ci-dessus.

La question peut toutefois demeurer ouverte, le recours devant être admis
pour les raisons explicitées qui vont suivre.

Selon l’article 63D alinéa 3 LU, les conditions d’élimination des étudiants
sont fixées par le règlement de l’université, lequel prévoit en son article 22 alinéa
2 que l’étudiant qui, notamment, échoue à un examen ou à une session d’examens
auxquels il ne peut plus se présenter en vertu du règlement d’études est éliminé.

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4.

a. Le règlement de la faculté (ci-après : RE), en vigueur depuis le 1° octobre
1995, instaure entre autres la licence en relations internationales, administrée
conjointement par la faculté et l’IUHEI, avec le concours des facultés des lettres
et de droit (art. 3 al. 3 ; 97 al. 1). Sa durée maximale est de dix semestres (art. 98
al. 5).

Les études sont subdivisées en deux cycles, la réussite du premier, identique
au premier cycle en sciences sociales, donnant accès au deuxième cycle en
relations internationales.

Ce deuxième cycle comporte un programme d’une année en faculté des
sciences économiques et sociales, dont la réussite ouvre à son tour l’accès au
programme de deux ans organisé par l’IUHEI (art. 98 al. 1 à 3).

b. S’agissant spécifiquement du programme de deuxième cycle organisé par
linstitut, qui comprend deux partie (3° et 4° année), l’étudiant suit des
enseignements et passe des examens prévus au programme d’études, dans quatre
matières, à savoir droit international, économie internationale, histoire des
relations internationales, science politique et organisation internationale (art. 103
al. 1 et 2, 109 RE).

L'étudiant peut se présenter au maximum deux fois aux examens de
troisième année, l’examen étant réussi si le candidat obtient une note égale ou
supérieure à 4 (art. 105 al. 2; 103 al. 3 RE; art. II ch. 7 et 8 du règlement
d’application de l’IUHEI en vigueur au 22 octobre 2001).

L'étudiant subit enfin un échec définitif et est éliminé de l’Institut s’il n’a
pas satisfait en particulier à l’exigence précitée, l’élimination étant prononcée par
le directeur de l’Institut (art. 106 al. 1, 108 RE).

Ayant réussi sa deuxième année du programme de licence en automne 2004,
la recourante était donc inscrite en troisième année de licence. Elle a présenté
l’examen « International Trade and Money » à la session de juillet 2005, où elle a
obtenu un 2,25, présentant à nouveau le même examen à la session d’octobre
2005, ainsi qu’un autre examen, « Histoire et politique internationales ».

Créditée d’un 3,5 pour le premier et de 4,5 pour le second, Mme P
s’exposait en conséquence à une élimination, qui lui fut communiquée le 21
octobre 2005 par le directeur de l’Institut.

a. Le RIOR distingue deux procédures différentes en matière d’opposition, soit
une procédure d’opposition en général (chapitre IL art. 4 à 14) et une procédure
d’opposition en matière de contrôle des connaissances (chapitre II, art. 15 à
20bis).

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Au nombre des distinctions qui caractérisent ces deux procédures figure la
désignation de l’organe ayant compétence pour instruire l’opposition et prononcer
la décision subséquente.

Ainsi en matière d’opposition en général, c’est l’organe qui a pris la
décision litigieuse qui instruit et statue sur l’opposition (art. 11 et 12 RIOR), alors
qu’en ce qui concerne l’opposition portant sur le contrôle des connaissances, c’est
une commission désignée par le collège des professeurs qui instruit et qui statue
(art. 19 et 20 RIOR).

b. Il résulte du dossier de Mme P que cette dernière a fait opposition à
sa note attribuée pour son examen « International Trade and Money », non parce
qu’elle se considérait comme injustement notée, mais parce qu’elle invoquait des
circonstances personnelles qu’elle estime devoir être prises en compte pour
l’autoriser à se présenter une nouvelle fois audit examen. Dans ces conditions, il
était de la compétence du directeur de l’Institut de statuer sur l’opposition,
puisqu'il avait lui-même pris la décision d’élimination (art. 108 al. 2 RE), lequel
n’avait nullement à s’en remettre au collège des professeurs et à la commission
qui en émanait pour aboutir à la décision querellée.

a. Dans une décision du 6 août 2002 (ACOM/88/2002), confirmée à de
multiples reprises (ACOM/64/2003 du 2 juin 2003 ; ACOM/46/2004 du 25 mai
2004 ; ACOM/70/2005 du 9 novembre 2005 et ACOM/75/2005 du 15 décembre
2005), la CRUNI a opéré une distinction entre deux notions différentes, à savoir
l’invocation de justes motifs et la prise en compte de circonstances
exceptionnelles, alors même que l’une et l’autre procédaient de la même origine.

b. A teneur de l’article 37 RU, lorsqu'un candidat tombe malade, il doit
produire immédiatement un certificat médical pertinent.

Le règlement de la faculté précise pour sa part que le candidat qui peut se
prévaloir d’un cas de force majeure, présente au doyen une requête écrite
accompagnée des pièces justificatives dans les deux jours (art. 10 al. 2 RE).

En produisant un certificat médical postérieur de plus d’un mois à l’examen
litigieux, la recourante prenait le risque de voir ce document purement et
simplement écarté, d’autant que ce certificat ne contient aucune précision propre à
démontrer que la recourante se trouvait confrontée à des problèmes psychiques
suffisamment graves pour justifier l’annulation de l’examen incriminé et, partant,
de son élimination.

a. De jurisprudence constante, une situation peut être qualifiée
d’exceptionnelle lorsqu'elle est particulièrement grave et difficile pour l’étudiant
(ACOM/38/2005 du 26 mai 2005).

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A cet égard, la CRUNI a maintes fois reconnu que de graves problèmes de
santé entraient dans la catégorie des circonstances exceptionnelles, justifiant la
prolongation de la durée des études (ACOM/1/2005 du 11 janvier 2005;
ACOM/44/2005 du 6 juillet 2005).

La situation ne revêt toutefois un caractère exceptionnel que si les effets
perturbateurs qu’elles ont engendrés ont été dûment prouvés par le recourant et si
ce dernier est en mesure de démontrer un lien de causalité entre la survenance des
circonstances précitées et son échec universitaire (ACOM/72/2005 du 1°”
décembre 2005).

b. Se bornant à écarter le certificat médical produit comme étant tardif, il est
constant que l’IUHEI a fait l’économie de l’examen des circonstances
exceptionnelles.

Dans son acte d’opposition pourtant, la recourante a explicitement indiqué
avoir été victime d’un viol à fin 2004 et avoir connu des problèmes relationnels
auxquels elle attribue son échec.

c. La CRUNI a eu l’occasion de préciser qu’en omettant de se prononcer sur
les circonstances exceptionnelles invoquées par le recourant, la faculté, en
l’occurrence l’IUHEI, avait violé le droit constitutionnel d’être entendu de ce
dernier en ne traitant pas l’argument soulevé par le recourant (ACOM/5/1999 du
27 janvier 1999 ; cf. ATF 4P.8/2005 du 30 mai 2005), et cela contrairement à la
solution retenue dans l’ACOM/15/2006 du 8 mars 2006.

Or s’il est loisible pour l’autorité de recours en certaines circonstances de
réparer ce vice de procédure, encore faut-il que cette autorité ait, sur les points
litigieux, le même pouvoir d’examen que la première (cf. P. MOOR, op. cit., p.
283), ce qui n’est précisément pas le cas en l’espèce, puisque de jurisprudence
constante, le doyen ou le président d’école dispose d’un large pouvoir
d’appréciation qui lui confère la possibilité de choisir entre plusieurs solutions,
dont la CRUNI ne censure que l’abus (ACOM/64/2004 du 12 juillet 2004 ;
ACOM/71/2005 du 22 novembre 2005).

Le pouvoir de cognition de l’autorité de recours étant limité aux cas de
violation du droit, l’excès et l’abus de pouvoir leur étant assimilés (art. 87 al. 3
RU), elle ne peut de ce fait substituer sa propre appréciation à celle de l’autorité
académique, ce qui rend la violation du droit d’être entendue de Mme P
irréparable.

d. Cette appréciation est au demeurant conforme au principe de l’instruction
d’office, lequel astreint l’autorité à établir d’office les faits pertinents pour la
solution du litige, en collaboration avec les parties en vue de la constatation des

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faits qu’elles introduisent, et qu’elles sont mieux à même de connaître (art. 19, 22
LPA ; 34 RIOR ; ACOM/71/2005 du 22 novembre 2005 et les références citées).

e. Dans sa réponse au recours, l’IUHEI fait mention de l’avis du collège des
professeurs (hormis les considérations énoncées sous point 6 ci-dessus), selon
lequel la maladie peut, de manière générale être invoquée comme circonstance
exceptionnelle, destinée à influer sur le sort d’un examen.

Dans ces conditions, l’'IUHEI ne pouvait ignorer qu’il lui appartenait
d’instruire aussi ce point en particulier, indépendamment de sa pratique en matière
de certificats médicaux tardifs, en conformité de la jurisprudence précitée.

9. Vu ce qui précède, le recours sera admis partiellement, le dossier étant
retourné à l’IUHEI pour nouvelle décision, après instruction sur les circonstances
alléguées par Mme P .

10. Il se révèle dès lors prématuré de procéder en l’état à l’audition de la
recourante et superflu d’examiner les autres griefs qu’elle a soulevés.

11. Vu la nature du litige aucun émolument ne sera perçu (art. 33 RIOR.).

Compte tenu de son issue, Mme P qui a pris des conclusions dans ce
sens a droit à des dépens, une indemnité de CHF 500.- lui étant allouée, à la
charge de l’Université de Genève (art. 87 al. 2 LPA, 34 RIOR).

EEE
PAR CES MOTIFS,
LA COMMISSION DE RECOURS DE L’UNIVERSITÉ
à la forme :

déclare recevable le recours interjeté le 28 décembre 2005 par Madame P contre

la décision sur opposition de l’Institut universitaire de hautes études internationales du

29 novembre 2005 ;

au fond :
l’admet ;

annule la décision dont est recours ;

renvoie le dossier à l’IUHEI pour nouvelle décision dans le sens des considérants ;

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dit qu'il n'est pas perçu d'émolument ;

alloue à la recourante une indemnité de procédure de CHF 1'000.-, à la charge de
l’Université de Genève ;

communique la présente décision à Me Michel Halperin, avocat de la recourante, à
l’Institut universitaire de hautes études internationales, au service juridique de
l’université, ainsi qu’au département de l’instruction publique.

Siégeants : Madame Bovy, présidente ;
Messieurs Schulthess et Grodecki, membres

Au nom de la commission de recours de l’université :

la greffière : la présidente :

C. Marinheiro L. Bovy

Copie conforme de cette décision a été communiquée aux parties.

Genève, le la greffière :

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