ge_gerichte · ATAS/407/2025 · 2025-05-30 · fr


Siégeant : Karine STECK, présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, juges 
assesseurs 
 
 
 
 
<RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2074/2024 
ATAS/407/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 mai 2025 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me Christian BRUCHEZ, avocat 
 
recourante 
 
contre 
HELSANA ACCIDENTS SA 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 B______ (ci-après : l'assuré) était employé en qualité de physiothérapeute par 
A______ (ci-après : l'employeuse) et était à ce titre assuré contre le risque 
d'accidents professionnels et non professionnels auprès de HELSANA 
ACCIDENTS SA (ci-après : l'assurance). 
b. Le 17 septembre 2023, l'assuré a subi un traumatisme à son genou gauche lors 
d'une activité sportive. 
c. Il s'est trouvé dans l’incapacité totale de travailler du 18 septembre 2023 au 
1er novembre 2023. 
 Par déclaration du 25 septembre 2023, l'employeuse a annoncé le sinistre à 
l'assurance en ces termes: « C'est survenu suite à des sauts et un mouvement de 
torsions évoquant une lésion méniscale. Remarque : J'ai déjà déclaré cette 
accident lundi 18 septembre, mais suite à mon appele avec vous c'était pas bien 
recu » (sic). La blessure annoncée était une torsion/foulure du genou gauche. 
b. Un rapport d'imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du 
25 septembre 2023 rédigé par le docteur C______, spécialiste en radiologie, a 
conclu à une déchirure complexe de la corne postérieure et du segment moyen du 
ménisque médial atteignant la surface inférieure et le bord libre, avec une 
première languette méniscale inférieure libérée sous le segment moyen dans le 
récessus ménisco-tibial interne, et une seconde languette repliée contre le condyle 
fémoral au-dessus du secteur paramédian de la corne postérieure et de la racine 
tibiale. Étaient également mentionnés : une discrète infiltration œdémateuse 
bordant le ligament collatéral médial, sans déchirure, probablement secondaire de 
la souffrance méniscale sous-jacente et à des séquelles de déchirure partielle du 
faisceau postéro-latéral du ligament croisé antérieur d'allure ancienne, ainsi qu’un 
discret épanchement articulaire. 
c. L'assuré a bénéficié d'une infiltration du genou gauche le 5 octobre 2023. 
d. Le même jour, répondant à un questionnaire envoyé par l'assurance, l'assuré a 
exposé que le sinistre était arrivé dans le contexte d'une séance de sport en 
extérieur avec programme classique de course à pied, tractions, squats, fentes, 
pompes et sprints avec ses enfants. Voulant les rejoindre en haut du portique de 
traction, fatigué des bras, il avait grimpé à l'aide des jambes sur les poteaux. La 
première fois, cela s'était bien passé, la deuxième fois, son pied avait glissé ; il 
avait voulu se rattraper en poussant fort et en s'aidant de ses bras sur la barre. Cela 
avait entraîné une « rotation thorax = torsion valgus + RE + compression genou ». 
Il avait immédiatement ressenti une douleur vive du genou gauche en interne, telle 
un écrasement, ainsi qu'une raideur, et son genou avait gonflé. Il avait pris des 
antalgiques, suivait des séances de physiothérapie deux fois par semaine et avait 


 
 
 
 
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reçu une infiltration. En cas d'échec du traitement conservateur, une chirurgie 
n'était pas exclue. 
e. Le 16 octobre 2023, le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin-conseil de 
l'assurance, après avoir reçu de cette dernière l'information que le sinistre était 
survenu suite à des sauts et à un mouvement de torsion évoquant une lésion 
méniscale, a conclu à une déchirure complexe du membre inférieur sur ancienne 
lésion partielle du faisceau postérieur du ligament croisé antérieur. Si la notion 
d'accident était admise, il serait difficile de prouver l'absence totale d'aggravation. 
Si l’on admettait une lésion assimilée, la lésion méniscale devait être admise, 
mais ne devrait pas être prise en charge par l'assurance-accidents, car 
manifestement dégénérative et préexistante. 
f. Par décision du 19 octobre 2023, l'assurance a nié à l'assuré le droit à ses 
prestations, tout en annonçant renoncer à réclamer celles versées à tort. Les 
conditions requises pour reconnaître un accident n'étaient pas remplies, le facteur 
extérieur extraordinaire faisant défaut. Par ailleurs, la lésion méniscale 
diagnostiquée ne relevait pas de l’assurance-accidents, car dégénérative sur un 
état préexistant. 
g. Dans un rapport du 12 octobre 2023 (reçu par l’assurance après que celle-ci a 
rendu sa décision), la docteure E______, médecin interne à l'Hôpital de la Tour, a 
indiqué avoir examiné l'assuré le 17 septembre 2023 et avoir constaté une douleur 
à la palpation médiale de l'articulation, une hyperflexion et un test de Grinding 
positif. Sous la rubrique « indications du patient », elle a mentionné une mauvaise 
réception lors d'un entraînement sportif. 
h. Le 12 novembre 2023, l'assuré s’est opposé à la décision du 19 octobre 2023, 
en soulignant qu'un événement inattendu s'était bel et bien produit le 
17 septembre 2023, soit une glissade occasionnant une torsion en charge de son 
genou gauche. Il s'agissait d'un mécanisme lésionnel en valgus et rotation externe 
du genou, en charge et à haute vélocité, l'un des plus fréquents lors des blessures 
sans contact du genou. Son ligament croisé n’avait pu être préservé que parce 
qu’il n'était pas en pleine charge sur sa jambe. L'événement du 17 septembre 2023 
était donc bel et bien un accident que l'assurance devait prendre en charge. 
Concernant l'état préexistant de son genou, celui-ci n'était pas plus abîmé ou 
fragile que la moyenne compte tenu de son âge et il avait pu pratiquer plusieurs 
sports en compétition sans aucun symptôme. Plusieurs études montraient par 
ailleurs que des lésions identifiables à l'imagerie étaient très fréquentes et 
complètement asymptomatiques sur de nombreuses régions du corps, et non 
prédictives d'une pathologie à venir. 
À l'appui de sa position, l'assuré a produit un rapport du 10 novembre 2023 du 
docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur, invitant l’assurance à reconsidérer sa position. Le médecin 


 
 
 
 
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y expliquait que, le 17 septembre 2023, l'assuré avait subi un traumatisme en 
valgus et rotation externe en charge de son genou gauche sur un mouvement 
brusque et soudain du membre inférieur gauche. Son genou avait présenté un 
épanchement intra-articulaire qui avait été constaté à l’examen clinique du même 
jour. Lors de cet examen, l'assuré présentait aussi une douleur à la palpation de 
l'interligne fémoro-tibial interne et un test de Grinding positif, en faveur d'une 
lésion du ménisque interne. Le critère d'imputabilité entre le mécanisme décrit et 
la lésion vue à l'IRM était indéniable, et l'examen clinique parlait également en 
faveur d'une lésion récente, vu la présence d'un épanchement intra-articulaire. Il y 
avait donc concordance entre un mécanisme traumatique adéquat ayant entraîné 
une impotence fonctionnelle directe, une certitude diagnostique et des signes 
cliniques d'une lésion méniscale récente, qui parlait en faveur d'une lésion 
traumatique. La présence d'une lésion complexe de la corne postérieure du 
ménisque interne pouvait effectivement être attribuée à une origine dégénérative, 
mais une telle lésion n'excluait pas la possibilité d'une lésion d'origine 
traumatique ajoutée si le mécanisme, l'examen clinique et la concordance de 
l'enchaînement anatomo-clinique correspondaient – comme c’était le cas ici – et 
que le patient n'avait aucune gêne avant le traumatisme ou d'état favorisant, tel 
que le surpoids – ce qui n'était pas le cas en l'occurrence. 
i. Le 27 novembre 2023, le Dr D______ a indiqué que le problème du cas 
d'espèce était en lien avec l'action vulnérante. Si l'on admettait la version du 
médecin, la survenue d'une déchirure complémentaire de la lésion complexe était 
plausible, en raison du valgus, de la rotation externe et du genou en charge. 
Cependant, si l'on se référait à la déclaration d'accident, les troubles étaient 
survenus suite à des sauts. Si l'on s’en rapportait au questionnaire accident du 
5 octobre 2023, l'assuré avait grimpé à l'aide de ses jambes en haut d'un portique 
sur un poteau et son pied avait glissé. Cela ne correspondait pas à un mouvement 
de valgus, en rotation avec charge, de sorte que le raisonnement du médecin 
devenait caduc. L'événement avait pu, de manière plausible, révéler un problème 
méniscal par un épanchement, mais il n'était pas prouvé qu'il l'ait aggravé de 
manière déterminante. Il y avait par ailleurs une ancienne lésion partielle du 
ligament croisé antérieur, entraînant une surcharge du membre inférieur. 
Finalement, le médecin-conseil s'interrogeait sur l'option thérapeutique suivie et 
le fait d’avoir opté pour un traitement conservateur si l'événement avait vraiment 
été significatif pour léser le membre inférieur. 
j. Par pli du 1er décembre 2023, l'assuré a noté qu'il existait une mésentente sur le 
mouvement à l'origine de sa blessure. S'il avait bien effectué quelques sauts lors 
de son entraînement et même suite à la première escalade du portique, il ne s'était 
cependant ni blessé, ni n'avait ressenti la moindre douleur. Son employeur n'était 
pas francophone de naissance, ce qui pouvait expliquer le malentendu. 
L'événement déterminant au cours duquel il s'était blessé était la deuxième 
tentative d'escalade du portique, lors de laquelle son pied avait glissé, ensuite de 


 
 
 
 
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quoi, de manière réflexe, il l'avait appuyé de manière forte et soudaine sur le 
poteau du portique. Cette glissade l'avait déséquilibré et, se tenant à la barre, il se 
trouvait en rotation droite du haut du corps entraînant son genou en 
valgus/rotation externe en charge de par la poussée de son pied sur le poteau. 
Cette glissade du pied expliquait pourquoi sa première escalade s'était bien 
passée, contrairement à la seconde, alors que la même technique avait été 
employée. S'agissant de la lésion partielle du ligament croisé antérieur entraînant 
une surcharge du ménisque interne, l'IRM réalisée quelques jours après l'accident 
avait fait état de manière claire de l'aspect normal des ligaments croisés. 
L'infiltration œdémateuse concernait le ligament collatéral médial, ce qui écartait 
de fait l'hypothèse de la surcharge méniscale liée à une blessure ancienne. Sa 
constitution légèrement hyperlaxe avait par ailleurs peut-être permis la 
conservation de ses ligaments malgré ce traumatisme. Concernant enfin le choix 
du traitement conservateur, il a fait remarquer qu’il s'agissait-là des 
recommandations ressortant des bonnes pratiques internationales dans le cadre de 
lésions méniscales stables, n'impliquant pas de blocage, comme dans son cas. 
L'autre option aurait été une ablation de tout ou partie du ménisque, qui l'aurait 
exposé à un risque d'arthrose précoce. L'évolution de son état plaidait finalement 
en faveur du traitement conservateur suivi, car il ne ressentait plus de gêne au 
quotidien dans sa pratique professionnelle ou sportive. Le point de vue du 
Dr D______, qui procédait d'une erreur de retranscription du mécanisme 
lésionnel, d'une erreur de lecture de l'IRM et d'une méconnaissance des 
recommandations thérapeutiques, était selon lui infondé. 
L'assuré a joint à son pli une photographie de reconstitution de sa posture et du 
lieu du sinistre avec des explications de ses mouvements. 
k. Le 18 décembre 2023, le Dr D______ a émis l’avis que l'action vulnérante 
n'était pas plausible pour entraîner une lésion complexe du ménisque interne. Le 
problème restait la notion d'accident, qui était une question juridique. Soit 
l'assurance acceptait la dernière version et elle ne pourrait alors pas démontrer 
qu'il n'y avait pas eu une aggravation mineure et transitoire. Si elle optait en 
revanche pour une lésion assimilée, il maintenait que le problème était 
manifestement préexistant. 
l. Par décision du 2 avril 2024, l'assurance a rejeté l’opposition. 
L'existence d'un facteur extérieur était en principe admise en cas de mouvement 
non coordonné, lorsque le déroulement habituel et normal d'un mouvement 
corporel était interrompu par un empêchement non programmé, lié à 
l'environnement extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un 
objet ou d'éviter une chute. Pour les lésions dues à l'effort, notamment 
soulèvements et déplacements de charges, il fallait examiner de cas en cas si 
l'effort devait être considéré comme extraordinaire en tenant compte de la 
constitution physique et des habitudes de l'intéressé. Les explications d'un assuré 
sur le déroulement d'un fait allégué étaient au bénéfice d'une présomption de 


 
 
 
 
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vraisemblance et, en cas de déclarations successives contradictoires, il fallait 
privilégier la première déclaration, correspondant à celle que l'assuré avait faite 
alors qu'il n'était pas encore conscient de ses conséquences juridiques. 
En l'occurrence, l'assuré avait en premier lieu expliqué que le sinistre était 
survenu suite à des sauts et un mouvement de torsion évoquant une lésion 
méniscale. Il manquait à cette description une cause extérieure, raison pour 
laquelle l'événement du 17 septembre 2023 ne pouvait être qualifié d'accident. 
S'agissant de la notion de lésion assimilée, son médecin-consultant avait émis un 
avis argumenté en pleine connaissance du dossier médical et considéré que 
l'assuré avait souffert d'une lésion complexe du ménisque interne sur une 
ancienne lésion partielle du faisceau postérieur du ligament croisé antérieur, de 
sorte que la lésion était due de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie. 
Ladite décision a été adressée à l’assuré par pli recommandé, rue G______ 
1______, à Gex (France). 
m. Le 21 mai 2024, ayant contacté l'assurance afin d'être informé de l'avancée de 
son dossier, l'assuré l'a informée qu'il n'avait jamais reçu la décision du 
2 avril 2024. 
n. En date du 21 mai 2024, l'assurance lui a renvoyé, par pli recommandé, la 
décision sur opposition du 2 avril 2024 (rue G______ 2______ [et non 1______ 
comme précédemment], Gex, France). 
o. Le 18 juin 2024, l'employeuse de l'assuré a sollicité de l'assurance la 
notification de la décision sur opposition, avec indication des voies de recours. 
p. Par pli du 20 juin 2024, distribué le lendemain, l'assurance a communiqué à 
l'employeuse la décision sur opposition – dans laquelle tous les éléments 
médicaux avaient été caviardés – et s'est enquise de la date à laquelle l'assuré 
l’avait informée de l’existence de la décision, ainsi que des conditions de 
l'assurance perte de gain maladie. 
 Par acte du 20 juin 2024 déposé auprès de la Cour de céans, l'employeuse a 
formé recours contre la décision sur opposition dont elle a indiqué n’avoir reçu 
qu’une copie partielle par son ancien employé. Elle sollicite un délai de 30 jours 
dès la notification de la décision complète pour compléter son recours. Sur le 
fond, elle conclut à l'annulation de la décision et à ce que le droit aux prestations 
de l'assurance-accidents soit reconnu à son employé. 
b. Le 9 juillet 2024, l'intimée a communiqué son dossier à la Cour de céans. 
c. Par écriture du 31 juillet 2024, la recourante, invitée à expliquer les raisons 
pour lesquelles elle n’avait interjeté recours qu’en date du 20 juin 2024, a allégué 
que la décision sur opposition ne lui avait pas été notifiée et qu’elle n’en avait été 
informée que par l'intermédiaire de son ancien employé. Elle avait ensuite reçu de 
l'intimée une copie de la décision litigieuse, mais dans laquelle tous les éléments 
médicaux avaient été caviardés, de sorte qu'il lui avait été impossible de se 


 
 
 
 
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déterminer utilement. Elle a réitéré sa demande visant à compléter son recours 
après consultation du dossier. 
d. Le 2 septembre 2024, dans le délai imparti pour compléter son recours, la 
recourante a conclu, préalablement, à l'audition de l'assuré et du Dr F______, 
principalement, sous suite de dépens, à ce que l'intimée soit condamnée à prendre 
en charge l'accident du 17 septembre 2023 et à verser des indemnités journalières 
du 20 septembre au 1er novembre 2023. 
La recourante argue que son recours a été interjeté dans les délais légaux. 
Elle affirme sa qualité pour recourir, rappelant qu’en qualité d'employeuse, à 
défaut de prestations de l'assureur-accidents, elle serait temporairement tenue de 
verser le salaire pendant la période d'incapacité de travail. 
Elle considère que, dans la mesure où l'assuré s’est valablement opposé à la 
décision du 19 octobre 2023, elle peut interjeter recours, même si elle n'a pas 
participé à la procédure d'opposition. 
Sur le fond, elle fait valoir qu’il y a lieu d’admettre l’existence d’un accident et 
que, si, par impossible, la Cour en jugeait différemment, les prestations seraient 
aussi dues en application de la disposition relative aux lésions assimilées, l'intimée 
n'ayant pas prouvé que la lésion du ménisque serait due de manière prépondérante 
à l'usure ou à la maladie. Son médecin-conseil s'est borné à émettre, sans même 
examiner l'assuré, des avis médicaux extrêmement succincts, relevant plus de 
considérations juridiques et dénotant une partialité certaine en faveur de l'intimée. 
e. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 24 octobre 2024, a conclu 
à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet. 
L'assuré semblait ne plus être domicilié au numéro 1______ de la rue G______, 
mais au numéro 2______. Ces deux numéros se trouvaient cependant dans le 
même bâtiment, ce qui impliquait que la poste avait remis l'avis postal pour retirer 
le recommandé à la bonne adresse. L'assuré avait au surplus bien reçu le courrier 
qu'elle lui avait envoyé le 27 novembre 2023 à la première adresse, puisqu'il y 
avait répondu. La décision sur opposition était par conséquent réputée notifiée à 
l'assuré le 16 avril 2024 et le renvoi du 21 mai 2024 ne faisait pas courir un 
nouveau délai de recours. Cette décision était par conséquent entrée en force de 
chose décidée à l'égard de l'assuré. 
Si les dires de la recourante quant à son information au sujet de la décision sur 
opposition étaient vérifiés, le recours du 20 juin 2024 serait recevable et on ne 
pourrait lui reprocher de ne pas l'avoir motivé, à défaut d'avoir connaissance du 
contenu de la décision sur opposition. L’intimée fait cependant remarquer qu’il 
serait étonnant que l'assuré ait informé son employeuse de l'existence de la 
décision sur opposition, sans la lui transmettre. Or, si la recourante en a reçu une 
copie, le recours du 20 juin 2024, insuffisamment motivé, doit être déclaré 
irrecevable. 


 
 
 
 
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Sur le fond, les explications quant aux circonstances de l'accident sont 
contradictoires et ne se complètent pas. La première déclaration fait en effet 
référence à des sauts, tandis que les explications ultérieures font état de 
mouvements avec les bras. L’intimée se réfère à l’avis du Dr D______, qui établit 
selon elle que la lésion méniscale est manifestement dégénérative. 
f. Les autres faits seront repris – en tant que de besoin – dans la partie « en droit » 
du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 L’art. 59 LPGA prévoit que quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d’être protégé à ce qu’elle soit 
annulée ou modifiée a qualité pour recourir. 
Selon la jurisprudence fédérale rendue en matière d’assurance-accidents, 
l'employeur qui a payé les primes d'assurance et avancé le salaire d'un employé en 
cas d'accident est touché par une décision contestant à celui-ci la qualité d'assuré 
ou niant l'existence d'un événement accidentel ; il a par conséquent un intérêt 
digne de protection à la voir annulée (ATF 131 V 298 consid. 5.2 et les 
références). Notre Haute Cour a précisé que le droit de recours que la 
jurisprudence a reconnu à l'employeur dans le domaine de l'assurance-accidents 
est étroitement lié, d'une part, au contrat de travail, spécialement aux obligations 
découlant des art. 324a et 324b CO, d'autre part, à l'indemnité journalière de 
l'assurance-accidents. En cas de refus de l'assureur-accidents de prendre en charge 
le cas, la jurisprudence a donc admis jusqu'à présent que l'employeur peut avoir 
un intérêt direct pour former opposition afin que l'assuré obtienne une indemnité 
journalière qui a pour vocation de se substituer au salaire qu'il serait tenu de verser 
ou d'avancer (ATF 131 V 298 consid. 5.3.1 et 5.3.2 ; cf. également Jean 
MÉTRAL, Commentaire romand de la LPGA, 2018, n. 31 ad art. 59 LPGA). 
Au surplus, la qualité pour recourir doit être reconnue au tiers touché par la 
décision et ayant un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa 
modification, même s'il n'a pas participé à la procédure administrative antérieure 


 
 
 
 
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(ATF 148 V 2 et la référence ; Jean MÉTRAL, op. cit., 2018, n. 8 
ad art. 59 LPGA). 
La qualité pour recourir de la recourante, employeuse de l'assuré au moment de 
l'événement du 17 septembre 2023 et lors de l'incapacité de travail subséquente, 
doit par conséquent être admise, bien qu'elle ne soit pas opposée à la décision du 
19 octobre 2023. 
1.3 Le recours doit être déposé dans les 30 jours suivant la notification de la 
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Selon la jurisprudence, le fardeau de la preuve de la notification et de la date de 
celle-ci incombe en principe à l'autorité qui entend en tirer une conséquence 
juridique (ATF 136 V 295 consid. 5.9 et les références). L'autorité supporte donc 
les conséquences de l'absence de preuve, en ce sens que si la notification ou sa 
date sont contestées et qu'il existe effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de 
se fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi. La preuve de la 
notification peut néanmoins résulter d'autres indices ou de l'ensemble des 
circonstances, par exemple un échange de correspondance ultérieur ou le 
comportement du destinataire (ATF 142 IV 125 consid. 4.3 et les références). 
Cette preuve doit être rapportée au degré de la vraisemblance prépondérante 
(ATF 121 V 5 consid. 3b). 
En l'occurrence, aucun élément n'indique que la recourante aurait recouru de 
manière tardive et n'aurait pas respecté le délai de 30 jours à compter de la 
notification à son égard de la décision du 2 avril 2024. 
S'agissant, premièrement, de la notification de la décision à l'assuré, il n'est pas 
prouvé, au degré de la vraisemblance prépondérante, que celui-ci en a eu 
connaissance avant la réexpédition du pli du 21 mai 2024. Le dossier ne contient 
en effet pas la preuve que l'avis d'invitation à retirer le pli recommandé a été 
déposé dans sa boîte aux lettres et, au vu de l'attitude de l'assuré et de l'adresse de 
correspondance qu'il utilise, à savoir le numéro 2______ au lieu du numéro 
1______, le contraire semble s'être réalisé. En effet, alors que l'assuré avait réagi 
de manière circonstanciée aux premières communications de l'intimée – bien 
qu'adressées au numéro 1______ –, dans le but de défendre son point de vue, il ne 
l'a plus fait après la lettre du 28 décembre 2023 et a au contraire spontanément 
téléphoné, le 21 mai 2024, afin de s'enquérir de l'avancement de l'affaire. Cela 
dénote qu'il n'avait a priori pas connaissance de l'envoi d'une nouvelle 
correspondance par l'intimée. Par conséquent, contrairement à ce que soutient 
cette dernière, il n'est pas démontré que la décision du 2 avril 2024 était entrée en 
force à l'égard de l'assuré au moment où la recourante a interjeté recours, dans les 
30 jours qui ont suivi la notification de la correspondance du 21 mai 2024. 
Par ailleurs, quand bien même tel aurait été le cas, il n'est pas contesté que la 
recourante n'était pas destinataire de la décision du 2 avril 2024. Aucun élément 


 
 
 
 
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ne permet de retenir qu'elle en aurait eu connaissance, dans une mesure suffisante 
pour la contester utilement, avant l'envoi du 20 juin 2024 fait par l'intimée. Avant 
la notification de ce pli, la recourante avait tout au plus été informée par son 
ancien employé de l'existence d'une décision et, selon la pièce jointe à son 
recours, n'en avait reçu de sa part que le dispositif. Ce n'est en outre qu'après la 
transmission de l'intégralité du dossier à la Cour de céans que la recourante a eu 
un accès entier au dossier et a pu prendre connaissance de la décision non 
caviardée. 
Dans ces circonstances, il faut retenir que le recours du 20 juin 2024, qui contient 
les conclusions, et son complément du 2 septembre 2024, qui contient une 
motivation et qui a été déposé dans le délai imparti par la Cour de céans, sont 
intervenus en temps utile, étant relevé qu'en application de l'art. 61 let. b 
2e phrase LPGA, si l’acte n’est pas conforme aux règles formelles et ne contient 
pas de motivation, le tribunal doit impartir un délai convenable au recourant pour 
combler les lacunes, en l’avertissant qu’en cas d’inobservation le recours sera 
écarté. 
1.4 Au vu de ce qui précède, le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur la question de savoir si l'intimée doit prendre en charge les 
suites de l'événement du 17 septembre 2023, et notamment sur celle de savoir si 
ce dernier est constitutif d'un accident. 
3. 
 
3.1 Aux termes de l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à 
l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA). 
La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable ; le caractère 
soudain de l'atteinte ; le caractère involontaire de l'atteinte ; le facteur extérieur de 
l'atteinte ; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un 
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident 
(ATF 142 V 219 consid. 4.31 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.1). 
3.2 Suivant la définition même de l'accident, le caractère extraordinaire de 
l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur 
lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des 
conséquences graves ou inattendues. Pour admettre la présence d’un accident, il 
ne suffit pas que l’atteinte à la santé trouve sa cause dans un facteur extérieur. 
Encore faut-il que ce facteur puisse être qualifié d’extraordinaire. Cette condition 
est réalisée lorsque le facteur extérieur excède le cadre des événements et des 


 
 
 
 
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situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, 
autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 134 V 72 
consid. 4.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). Pour des lésions dues à l'effort (soulèvement, 
déplacement de charges notamment), il faut examiner de cas en cas si l'effort doit 
être considéré comme extraordinaire, en tenant compte de la constitution physique 
et des habitudes professionnelles ou autres de l'intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_827/2017 du 18 mai 2018 consid. 2.1). Il n'y a pas d'accident, au sens de ce 
qui précède, lorsque l'effort en question ne peut entraîner une lésion qu'en raison 
de facteurs maladifs préexistants, car c'est alors une cause interne qui agit, tandis 
que la cause extérieure – souvent anodine – ne fait que déclencher la 
manifestation du facteur pathologique (ATF 116 V 136 consid. 3b). 
Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire extérieur peut résulter 
d'un « mouvement non coordonné ». Lors d'un mouvement corporel, l'exigence 
d'une incidence extérieure est en principe remplie lorsque le déroulement naturel 
d'un mouvement corporel est influencé par un empêchement « non programmé », 
lié à l'environnement extérieur. Dans le cas d'un tel mouvement non coordonné, 
l'existence du facteur extérieur doit être admise, parce que le facteur extérieur – la 
modification entre le corps et l'environnement extérieur – constitue en même 
temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement non programmé du 
mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 
du 9 novembre 2023 consid. 3.2 et les références). On peut ainsi retenir à titre 
d'exemples de facteurs extérieurs extraordinaires le fait de trébucher, de glisser ou 
de se heurter à un objet (RAMA 2004 n. U 502 p. 184 consid. 4.1 ; 
RAMA 1999 n. U 345 p. 422 consid. 2b). Le Tribunal fédéral a, dans un arrêt 
récent, nié le facteur extraordinaire chez un assuré qui avait monté un petit 
escalier normal en tenant quelque chose à la main (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_24/2022 du 20 septembre 2022, in SVR 2023 UV n. 13 p. 40). 
Pour les accidents survenus dans l'exercice du sport, l'existence d'un événement 
accidentel doit être niée lorsque et dans la mesure où le risque inhérent à l'exercice 
sportif en cause se réalise. Autrement dit, le caractère extraordinaire de la cause 
externe doit être nié lorsqu'une atteinte à la santé se produit alors que le sport est 
exercé sans que survienne un incident particulier (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_410/2017 du 22 mars 2018 consid. 3.2). 
À titre d'exemples, le critère du facteur extérieur extraordinaire a été admis dans le 
cas d'une charge contre la balustrade subie par un hockeyeur (ATF 130 V 117 
consid. 3), d'une réception au sol manquée par un gymnaste lors d'un « saut de 
carpe » (arrêt du Tribunal fédéral U 43/92 du 14 septembre 1992 consid. 3b, in 
RAMA 1992 n. U 156 p. 258), ou encore dans le cas d'un skieur dans un champ 
de bosses qui, après avoir perdu le contrôle de ses skis en raison d'une plaque de 
glace, aborde une nouvelle bosse qui le soulève et le fait retomber lourdement au 
sol (arrêt du Tribunal fédéral U 114/97 du 18 mars 1999, in RAMA 1999 n. U 345 
p. 420). En revanche, il a été nié dans le cas d'un duel entre deux joueurs lors d'un 


 
 
 
 
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match de basket-ball, lors duquel l'un est « touché » au bras tendu devant le panier 
par l'autre et se blesse à l'épaule en réagissant à cette action du joueur adverse 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_835/2013 du 28 janvier 2014 consid. 5, in SVR 
2014 UV n. 21 p. 67). 
3.3 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références ; 129 V 402 consid. 4.3.1 
et les références) et adéquate avec l’événement assuré (ATF 129 V 177 
consid. 3.2 et la référence ; 129 V 402 consid. 2.2 et les références). 
Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine) (arrêt du Tribunal fédéral 8C_481/2019 du 7 mai 2020 consid. 3.1 et les 
références). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable 
à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé 
que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la 
partie qui invoque la suppression du droit (arrêt du Tribunal fédéral 8C_650/2019 
du 7 septembre 2020 consid. 3 et les références). La simple possibilité que 
l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit pas (ATF 126 V 360 consid. 5b ; 
125 V 195 consid. 2). 
3.4 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de 
l'accident (art. 10 al. 1 LAA). S'il est totalement ou partiellement incapable de 
travailler (art. 6 LPGA) à la suite d’un accident, il a droit à une indemnité 
journalière (art. 16 al. 1 LAA). Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième 
jour qui suit celui de l'accident. Il s’éteint dès que l’assuré a recouvré sa pleine 
capacité de travail, dès qu’une rente est versée ou dès que l’assuré décède 
(art. 16 al. 2 LAA). L’indemnité journalière correspond, en cas d’incapacité totale 
de travail (art. 6 LPGA), à 80 % du gain assuré (art. 17 al. 1 1e phrase LAA). 
4. 
 
4.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 


 
 
 
 
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plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 
et les références ; cf. 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
4.2 Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au 
bénéfice d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les 
déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires avec les premières. 
En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la 
première affirmation, qui correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors 
qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait, les 
nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de 
réflexions ultérieures (ATF 143 V 168 consid. 5.2.2 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_662/2016, déjà cité, consid. 4.3). 
Le Tribunal fédéral a admis qu'un questionnaire dépourvu de tout commentaire 
explicatif, que doit remplir un assuré à la suite d'un accident, ne permet pas 
d'exclure la survenance d'un événement particulier, même si l'assuré n'en fait pas 
expressément mention lorsqu'il remplit le questionnaire (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_496/2007 du 29 avril 2008 consid. 4). En outre, un document qui fait état d'un 
renseignement recueilli oralement ou par téléphone ne constitue un moyen de 
preuve recevable et fiable que s'il porte sur des éléments d’importance secondaire, 
tels que des indices ou des points accessoires. Si les renseignements portent sur 
des aspects essentiels de l'état de fait, ils doivent faire l'objet d'une demande écrite 
(ATF 117 V 282 consid. 4c). 
5. 
En l'espèce, l'intimée nie que l'événement du 17 septembre 2023 constitue un 
accident, au motif qu’une cause extérieure à celui-ci ferait défaut, à tout le moins 
d’un caractère extraordinaire. Elle fait valoir que les différentes déclarations du 
recourant au sujet des circonstances du sinistre seraient contradictoires et ne se 
compléteraient pas, et qu'il faudrait privilégier la version donnée dans la 
déclaration d'accident, à savoir qu'un mouvement de torsion était intervenu lors de 
sauts à l'occasion d'un entraînement sportif. 
La Cour de céans ne partage pas ce raisonnement. 
5.1 Il sied de constater que la déclaration de sinistre du 25 septembre 2023 à 
laquelle se réfère l'intimée a été remplie, comme d'usage, par l'employeuse et non 
par l'assuré lui-même. Il est ainsi possible que l’employeuse n'ait pas compris les 
circonstances exactes de l'accident et qu'un malentendu à ce propos ait surgi, 
comme le mentionne l'assuré dans sa lettre du 1er décembre 2023, ce d'autant plus 
que le traumatisme est survenu dans un contexte particulier d'entraînement sportif 
durant lequel l'assuré a réalisé plusieurs exercices, dont des sauts, et avec un 
module et une position qu'il est difficile de décrire par des mots. Il ressort 
également de la formulation utilisée que la personne ayant déclaré le sinistre n'est 


 
 
 
 
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manifestement pas de langue maternelle française, ce qui a pu accroître le risque 
de mécompréhension. On ignore en outre si l'employeuse a réellement déclaré le 
sinistre le 18 septembre 2023, comme elle l'a allégué, et quelle en était alors 
l'éventuelle description donnée, aucune annonce n'ayant alors été enregistrée. 
Quoi qu’il en soit, on ne saurait privilégier la brève description de l’évènement 
faite par l'employeuse le 25 septembre 2023 par rapport à celle, bien plus détaillée 
et complète donnée par l'assuré lui-même dans le questionnaire du 5 octobre 2023. 
Or, dans ce document, rédigé avant que l'intimée ne statue sur le cas et nie 
l'existence d'un accident, l'assuré a décrit que son genou avait subi un mouvement 
de torsion en valgus compte tenu de la position de son thorax et de la glissade de 
son pied d'un des poteaux du portique d'entraînement. Cette glissade du pied 
d'appui a expressément été désignée comme un événement imprévu par rapport au 
mouvement anticipé. Cette version des faits a encore été précisée dans l'opposition 
de l'assuré et dans sa lettre du 1er décembre 2023, desquelles il ressort que la 
glissade a été déterminante et a causé la lésion, dans la mesure où, se tenant à la 
barre, il se trouvait en rotation droite du haut du corps et son genou en 
valgus/rotation externe en charge lorsqu'il a glissé et essayé de se rattraper avec 
son pied. Il avait déjà effectué une première escalade du portique sans encombre ; 
seule la glissade décrite explique qu’il n’en ait pas été de même la seconde fois. 
Afin de rendre encore plus claire sa description des faits, l'assuré a en outre 
transmis dans son dernier pli une reconstitution photographique de sa position et 
du module d'entraînement, qui illustre clairement ses propos. 
Contrairement à ce que soutient l’intimée, les explications fournies par le 
principal intéressé, loin d’être contradictoires, se complètent. Elles apparaissent 
concordantes entre elles, la dernière étant encore plus détaillée quant à la position 
de son corps et aux mouvements entrepris (pour un récent cas similaire, cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_828/2023 du 6 février 2025 consid. 4.3.2). En outre, 
comme déjà relevé, les premières explications données par l'assuré en date du 
5 octobre 2023 l'ont été avant même que l'intimée nie son devoir de prester et à un 
moment où l’intéressé ne pouvait anticiper un tel refus. Il a aussi été souligné que 
la déclaration d'accident faite par l'employeuse le 25 septembre 2023 manquait de 
précision et pouvait être le fruit d'une mécompréhension. Dans ces circonstances, 
aucun argument ne saurait être déduit de la jurisprudence afférente à la portée de 
la première déclaration (cf. consid. 4.2 supra), invoquée par l'intimée. 
D’ailleurs, l'intimée ne développe aucune critique précise au sujet des déclarations 
de l'assuré telles que rapportées ci-dessus et ne soutient en particulier pas que 
l'enchaînement des mouvements qu'il décrit ne serait pas à même de causer une 
lésion du ménisque. Lorsque son médecin-conseil affirme que l'action vulnérante 
ne peut pas entraîner, de manière plausible, une lésion complexe du ménisque 
interne, il ne prend en réalité pas en considération la position en rotation droite du 
haut du corps de l'assuré et le valgus du genou. Il ne fait en effet pas mention de 
ces éléments dans ses prises de position du 27 novembre 2023 et du 18 décembre 


 
 
 
 
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2023 et invoque uniquement une glissade du pied. Il sied en outre d'avoir à l'esprit 
que l'administration n'a pas fourni une description complète des faits à son 
médecin-conseil puisque, dans sa soumission du 16 octobre 2023, elle ne reprend 
étonnamment que la formulation contenue dans la déclaration d'accident et ne 
tient pas compte des informations complémentaires transmises par l'assuré 
quelques jours auparavant, à la suite de sa demande expresse de clarification. 
Compte tenu de ce qui précède et au vu du fait que les explications d'un assuré sur 
le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption de 
vraisemblance (cf. consid. 4.2 ci-dessus), la Cour de céans considère comme 
établi, au degré de la vraisemblance prépondérante aussi applicable en matière 
d'appréciation des déclarations d'une personne assurée au sujet d'un sinistre 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_27/2019 du 20 août 2019 consid. 5.2), que la lésion 
du genou gauche est survenue consécutivement à la position et aux mouvements 
rapportés dans ses écrits successifs des 5 octobre, 12 novembre et 
1er décembre 2023. 
5.2 À l'inverse de ce qu'a retenu l'intimée, il faut ainsi admettre que le 
traumatisme est survenu en présence d'un facteur extérieur extraordinaire, soit la 
glissade du pied alors que l'assuré avait le haut de son corps suspendu et son 
genou en rotation externe, ce qui a entraîné une torsion de celui-ci. Un tel 
enchaînement des faits excède le cadre des événements quotidiens de la vie 
courante et constitue un mouvement non programmé, qui répond à l'exigence d'un 
facteur extérieur extraordinaire. Au surplus, bien que l'assuré se soit blessé alors 
qu'il réalisait des exercices sportifs, il ne s'agit pas d'un incident ordinaire inhérent 
à la pratique sportive en cause, mais d'un incident particulier et imprévu qui sort 
des éventualités usuelles d'un entraînement sportif classique. 
Par conséquent, il doit être constaté que le sinistre du 17 septembre 2023 répond à 
la notion d'accident, la condition du facteur extérieur extraordinaire étant donnée, 
à l'instar des autres éléments constitutifs, non remis en cause par l'intimée. 
5.3 Dans la mesure où l'intimée ne conteste pas que l'atteinte à la santé soit en 
relation de causalité naturelle et adéquate avec le traumatisme du 
17 septembre 2023 – son médecin-conseil ayant lui-même considéré que si un 
accident était reconnu, une aggravation de l'état de santé préexistant devrait être 
admise – et ne plaide en particulier pas que le statu quo ante ou le statu quo sine 
auraient été atteints avant la fin de la période d'incapacité de travail de l'assuré, il 
lui incombe de verser les prestations prévues par la LAA, en particulier 
l'indemnité journalière, du 20 septembre au 1er novembre 2023, comme y a conclu 
la recourante. Le taux d'incapacité de travail de l'assuré n'étant pas non plus 
contesté et résultant des divers certificats d'arrêt de travail qu'il a fournis, l'intimée 
doit indemniser, pour la période en cause, une totale incapacité de travail. 
6. 
À titre superfétatoire, la Cour de céans relève que l'argumentation de l'intimée au 
sujet de l'art. 6 al. 2 LAA et de l'état maladif préexistant du genou de l'assuré 


 
 
 
 
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paraît bien peu convaincante, étant rappelé qu'il revient à l'assurance d'apporter la 
preuve qu'une lésion corporelle figurant dans la liste est due à l’usure ou à une 
maladie (entre autres : arrêts du Tribunal fédéral 8C_618/2019 du 18 février 2020 
consid. 5 et 8C_1/2024 du 10 juin 2024 consid. 3.2 et les références). Le médecin-
conseil de l'assurance n'a en particulier que lapidairement motivé son point de 
vue, qui plus est dans une seule de ses évaluations, en se référant à une ancienne 
lésion partielle du ligament croisé qui aurait entraîné une surcharge du membre 
inférieur gauche, sans répondre aux arguments contraires du Dr F______ ou de 
l'assuré. 
La Cour de céans se dispensera cependant d'examiner ces éléments en détail, dans 
la mesure où, un accident ayant été reconnu, le droit aux prestations se détermine 
en fonction de l'art. 6 al. 1 LAA exclusivement, et non de l'art. 6 al. 2 LAA, même 
si l'atteinte causée par l'accident est une lésion corporelle énumérée à cette 
dernière disposition (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_520/2020 du 3 mai 2021 consid. 5.1 et les références). 
7. 
Au vu de ce qui précède, le recours est admis et la décision du 2 avril 2024 
annulée. 
La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 
du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision de l'intimée du 2 avril 2024. 
4. Dit que l’intimée doit prendre en charge les suites de l’événement du 
17 septembre 2023 et la condamne, en tant que de besoin, à verser l'indemnité 
journalière en fonction d'une totale incapacité de travail du 20 septembre 2023 au 
1er novembre 2023. 
5. Condamne l'intimée à verser à la recourante une indemnité de CHF 3'000.- à titre de 
dépens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le