ge_gerichte · ATAS/482/2025 · 2025-06-26 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, président ; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER-FÜLLEMANN, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/63/2025 
ATAS/482/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 juin 2025 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me Suzette CHEVALIER, avocate 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assurée), née en ______ 1972, nettoyeuse, a déposé une 
demande de prestations invalidité pour adultes qui a été reçu par l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI) en date du 13 mars 
2024. 
b. Dans le formulaire de demande de prestations, elle a indiqué, comme trouble de 
la santé, une dépression, ainsi qu’une coxarthrose gauche, gonarthrose DDC, 
cervico-brachialgie et un syndrome radiculaire L5 à gauche. Les troubles de la 
santé existaient depuis 2023 et elle précisait être en traitement depuis environ cinq 
ans chez la docteure B______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 
et le docteur C______, spécialiste FMH en médecine générale, depuis le 7 
septembre 2023 chez le docteur D______, spécialiste FMH en médecine générale, 
depuis le 4 octobre 2023 chez le docteur E______, spécialiste FMH en neurologie 
et enfin depuis le mois de février 2024, être suivie par le service d’orthopédie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). 
c. L’assurée a, notamment, transmis les documents suivants à l’OAI : 
 une déclaration pour l’assurance de l’indemnité journalière de maladie de 
ZURICH ASSURANCES, agissant en qualité d’assureur perte de gain de 
F______, l’un des employeurs de l’assurée (ci-après : l’employeur 1). La 
déclaration d’assurance, datée du 18 septembre 2023, mentionnait un arrêt 
de travail depuis le 8 septembre 2023, pour raison de maladie ; 
 un questionnaire médical complété par le Dr D______, daté du 14 mars 
2024, confirmant les troubles de la santé précédemment déclarés par 
l’assurée indiquant une capacité de travail nulle pour toute activité, avec 
un pronostic réservé sur la capacité de travail et une inaptitude à suivre 
une éventuelle mesure de réadaptation professionnelle ; 
 un rapport médical du 4 octobre 2023, établi à la suite de la consultation 
du même jour par le Dr E______ qui avait effectué un examen 
neurologique ainsi qu’un examen électromyographique (ci-après : EMG) ; 
en conclusion, le médecin considérait qu’il y avait une atteinte 
essentiellement irritative, sensitive non lésionnelle dans le dermato C5 et 
recommandait une infiltration cervicale, sous scopie, en commençant au 
niveau C5. De surcroît, l’examen EMG avait mis en évidence une discrète 
neuropathie du nerf médian gauche dans le canal carpien ainsi qu’une 
neuropathie du nerf cubital gauche qui pouvaient expliquer les 
paresthésies au niveau de la main dont se plaignait la patiente ; 
 une IRM et un scanner du bassin et des deux hanches, datés du 6 octobre 
2023 effectués par la docteure G______, spécialiste FMH en radiologie, 
qui concluait à une synovite coxofémorale gauche importante associée à 


 
 
 
 
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une lésion de la tête fémorale à la jonction métaphyso-épiphysaire 
proximale et médiale dont l’origine était indéterminée. En raison de la 
perfusion et de l’importante synovite, le médecin retenait une arthrite 
septique, une arthrite inflammatoire, une lésion secondaire et écartait 
comme moins probable une éventuelle lésion osseuse primitive ; 
 un questionnaire rempli par l’employeur 1, confirmant que depuis son 
engagement, le 2 juillet 2007, l’assurée travaillait 15 heures par semaine, 
en qualité d’agent d’entretien, et était en incapacité totale de travail pour 
raison de maladie depuis le 8 septembre 2023 ; 
 un 
questionnaire 
pour 
l’employeur, 
rempli 
par 
la 
Mairie 
H______(ci-après : l’employeur 2), confirmant que l’assurée travaillait à 
raison de 12 heures par semaine, depuis le 1er décembre 2021, en qualité 
d’employé du restaurant scolaire et qu’elle était en incapacité totale de 
travail pour raison de maladie depuis le 8 septembre 2023. 
d. Interpellé par l’OAI, le Dr C______ a répondu, par courrier du 4 mai 2024, 
qu’il n’était plus le médecin traitant de l’assurée, depuis la dernière consultation 
du 25 mai 2023. 
e. Dans un rapport médical du 6 mai 2024 faisant suite à la consultation 
ambulatoire du 18 juin 2024, le docteur I______, médecin adjoint auprès du 
service d’orthopédie des HUG, a fait état d’un diagnostic principal de synovite de 
la hanche gauche, de nature indéterminée. Il y avait quelques signes d’atteinte 
dégénérative mais à un stade précoce, raison pour laquelle aucune indication 
chirurgicale n'était retenue, la consultation auprès d’un rhumatologue étant, 
toutefois, recommandée en cas de récidive des symptômes de douleur de la 
hanche gauche. 
f. Le service de réadaptation de l’OAI a convoqué l’assurée pour un entretien, qui 
s’est déroulé en date du 17 juin 2024 avec une amie de l’assurée pour la 
traduction. L’assurée s'est plainte de problèmes de dos depuis des années, les 
douleurs ayant augmenté et les médicaments ne faisant plus effet. Elle a décrit la 
nature de son travail auprès des employeurs 1 et 2 et a indiqué avoir consulté 
récemment le docteur J______, spécialiste FMH en rhumatologie. À l’issue de 
l’entretien, la gestionnaire de la division réadaptation a considéré qu'actuellement, 
l’état de santé de l’assurée ne permettait la mise en place d’aucune mesure de 
réadaptation, ce d’autant moins que cette dernière ne parlait ni ne comprenait le 
français, ce qui limitait les possibilités de mesure. L’instruction médicale devait se 
poursuivre puis le dossier devait être soumis au service médical régional (ci-après 
: SMR), dès réception des rapports médicaux du rhumatologue et de la psychiatre. 
g. Dans un rapport médical daté du 21 juin 2024, et destiné à l’OAI, le 
Dr J______ a indiqué avoir effectué une échographie de la hanche gauche qui ne 
montrait pas de synovite ni d’épanchement, et un bilan radiologique standard qui 
a révélé une cervicarthrose étagée en rapport avec son âge, une coxarthrose 


 
 
 
 
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gauche et une gonarthrose bilatérale. Selon le rhumatologue, la gonarthrose 
bilatérale, la coxarthrose gauche et la cervicarthrose n’avaient aucune 
répercussion sur la capacité de travail. S’agissant de l’évolution, il notait qu’il 
s’agissait de troubles dégénératifs qui allaient probablement s’aggraver très 
lentement. Le médecin n’avait pas observé de limitations fonctionnelles dans la 
gestuelle spontanée, ni dans la mesure des amplitudes articulaires au status. Il 
mentionnait que l’assurée l’avait contacté pour « compléter son dossier », selon 
son époux présent pendant la consultation. Le médecin relevait que l’assurée 
semblait déterminée à obtenir une rente et avoir des difficultés à parler le français, 
sous réserve qu’il n’avait pas de renseignements sur sa vie sociale ou 
professionnelle et qu’il ne l’avait vue que deux fois en juin 2024. De son point de 
vue, il n’y avait pas de handicap fonctionnel dans une activité légère en position 
assise car dans ce type d’activité, le taux global avait très probablement toujours 
été de 100% et « devait le rester jusqu’à l’âge de la retraite ». 
h. La psychiatre B______ a transmis un rapport médical à l’OAI, qui l’a reçu le 
11 juillet 2024. S’agissant des diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail, 
la psychiatre a mentionné un trouble dépressif récurrent, actuellement en 
rémission partielle (F33.4), une anxiété généralisée (F 41.1), ainsi que des 
difficultés liées à une enfance malheureuse, traumatisme non travaillé (Z 61.8). 
L’assurée suivait un traitement pharmacologique de Duloxetin (60mg/jour) et de 
Quietapine (2x25mg/jour). Depuis le 1er septembre 2023, elle consultait à raison 
d’une séance par semaine. Le pronostic était réservé et une amélioration de l’état 
de santé à court et moyen terme ne devait pas être attendue. S’agissant de la 
capacité de travail et des limitations fonctionnelles, la psychiatre avait indiqué 
« voir le dossier » et renvoyait aux médecins consultés pour les troubles 
somatiques. Elle relevait, tout de même, une limite à la capacité de concentration, 
une capacité de compréhension ralentie, une résistance très faible et une capacité 
d’adaptation conservée. 
i. Le service de réadaptation de l’OAI a mandaté le SMR, afin de rendre un 
rapport, précisant que l’assurée était employée comme agent d’entretien à 35% et 
employée de restaurant scolaire à 30%. Le SMR devait indiquer la capacité de 
travail de l’assurée dans son activité habituelle et dans une activité adaptée. 
j. Le SMR a rendu un rapport médical, daté du 14 août 2024, fixant l’incapacité 
de travail durable à 100% dès le 8 septembre 2023 avec une capacité de travail 
exigible nulle dans l’activité habituelle et de 100%, depuis toujours, dans une 
activité adaptée. Les limitations fonctionnelles indiquées étaient des douleurs de 
l’appareil locomoteur, sur trouble dégénératif, raison pour laquelle il fallait 
préférer une activité adaptée légère et sédentaire, effectuée principalement en 
position assise. Les informations et diagnostics fournis par les différents médecins 
étaient discutés et commentés avec, du point de vue psychiatrique, une note selon 
laquelle la psychiatre relevait une fluctuation de la symptomatologie 
anxiodépressive en fonction de facteurs de stress et des douleurs de l’appareil 


 
 
 
 
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locomoteur. Bien qu’attestant d’une incapacité de travail totale dans toute activité, 
en raison de troubles de la concentration, de ralentissement et d’une faible 
résistance, ces limitations fonctionnelles apparaissaient en discordance avec les 
diagnostics retenus. Par ailleurs, des facteurs psychosociaux non médicaux 
semblaient influencer négativement la reprise d’activité. Au vu de ces éléments, 
les troubles dégénératifs de l’appareil locomoteur non susceptibles de s’améliorer 
avec l’âge étaient admis, ce qui devait faire préférer une activité adaptée légère et 
sédentaire, effectuée principalement en position assise et dans laquelle la capacité 
de travail était entière, sans baisse de rendement, depuis toujours. 
k. Par note relative au choix de la méthode d’évaluation de l’invalidité du 19 août 
2024, un statut mixte de 65% d’activité professionnelle et de 35% dans les 
activités ménagères habituelles a été retenu. 
l. L’OAI a effectué une comparaison des revenus en se fondant, pour déterminer 
une activité adaptée, sur les tableaux de l’Enquête suisse sur la structure des 
salaires (ci-après : ESS) 2022, TA1_tirage_skill_level pour une femme et a abouti 
après indexation selon l’indice suisse nominal des salaires (ci-après : ISS) à un 
revenu brut avec invalidité, pour un plein temps, de CHF 50'015.- comparé au 
revenu sans invalidité, pour un plein temps, de CHF 55'316.-, ce qui entraînait une 
perte de gain de CHF 5'300.-, soit, pour la partie professionnelle, un pourcentage 
de 9.58%. Aucun degré d’invalidité n’était retenu pour la partie travaux habituels, 
si bien que le degré d’invalidité final pour l’assurée avec statut mixte (invalidité 
de 9.58% à 65% et invalidité de 0% à 35%) aboutissait à 6.23%. 
 Par projet de décision du 23 septembre 2024, l’OAI s’est déterminé en refusant 
une rente d’invalidité dès lors que le taux d’invalidité global arrondi était de 6%. 
De surcroît, en l’absence d’une condition de perte de gain de 20%, des mesures de 
reclassement ou de réadaptation professionnelle ne se justifiaient pas. 
b. Dans le cadre de la procédure d’audition, le mandataire de l’assurée a demandé 
la communication de l’intégralité du dossier et a communiqué un nouveau rapport 
médical psychiatrique actualisé par la Dre B______, en date du 8 septembre 2024. 
Cette dernière indiquait que l’état de l’assurée restait fluctuant, sans avoir de 
périodes de rémission complète. Depuis 2017, elle n’avait jamais réussi à se 
priver de neuroleptiques en raison de symptômes d’angoisse extrême qui avaient 
pour effet qu’elle était perdue et désorganisée. Les limitations fonctionnelles qui 
découlaient des atteintes à la santé étaient un ralentissement, ainsi que de la peine 
à prendre des décisions et à se concentrer. Elle ressentait une fatigue quotidienne, 
une diminution d’intérêt et d’engagement. Elle se plaignait fréquemment de 
douleurs au bas du dos, ainsi que des hanches et des genoux. Pendant les rechutes, 
elle devenait apathique, et ralentissait avec un manque d’énergie et de motivation. 
Elle était incapable d’exercer son activité professionnelle habituelle, au vu de la 
comorbidité entre son status psychique et ses troubles somatiques avec des 
douleurs quasi permanentes ; il était difficile d’imaginer qu’elle puisse travailler à 
50%. Elle était dépressive, ce qui avait été démontré par plusieurs épisodes, et 


 
 
 
 
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présentait une symptomatologie psychotique qui créait des crises d’angoisse ou de 
panique, ainsi que des idées noires. S’agissant d’une activité professionnelle 
adaptée, d’un point de vue strictement médical, il était difficile d’en trouver une. 
Vu le manque de formation professionnelle et les connaissances de français 
insuffisantes, la psychiatre se demandait quel métier lui proposer. 
c. Par courrier du 22 octobre 2024, la mandataire de l’assurée s’est « opposée » 
au projet de décision du 23 septembre 2024 et a conclu à l’attribution d’une rente 
entière d’invalidité. Elle relevait, notamment, que selon le médecin traitant 
généraliste de sa mandante, le Dr D______, il y avait des atteintes physiques ainsi 
qu’un état anxiodépressif entraînant une incapacité de travail totale dans toute 
activité. Selon le médecin, l’atteinte psychiatrique était très sérieuse et invalidante, 
ce qui était confirmé par la psychiatre traitante de l’assurée. Interpellée par la 
mandataire, cette dernière a confirmé par courrier du 10 octobre 2024, en 
substance, les informations déjà transmises précédemment, soit une dépression 
récurrente avec un épisode récent sévère et une aggravation de l’état anxieux et 
dépressif impossible à stabiliser sans l’utilisation des médicaments. Elle relevait 
des difficultés de la mémoire, de la concentration et de l’exécution avec 
exacerbations d’angoisse et d’anxiété. Face à des contraintes, l’assurée était 
rapidement confrontée à des limites et faisait des crises d’angoisse et de panique. 
d. Le SMR a rendu un avis médical du 18 novembre 2024 dans lequel il a 
confirmé sa précédente appréciation, considérant que les derniers rapports 
médicaux du psychiatre mentionnaient des atteintes et des limitations 
fonctionnelles connues, qui étaient superposables à celles qui prévalaient 
précédemment, ainsi que la participation de facteurs psychosociaux. En l’absence 
d’éléments objectifs d’aggravation, les précédentes conclusions restaient valables. 
e. Par décision du 25 novembre 2024, l’OAI a intégralement confirmé son projet 
de décision. 
 Par acte posté par sa mandataire, en date du 8 janvier 2025, l’assurée a interjeté 
recours contre la décision du 25 novembre 2024 auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans). Elle a 
conclu à ce qu’une expertise psychiatrique soit ordonnée par la chambre de céans 
aux fins de déterminer la capacité de travail de l’assurée et, principalement, à 
l’annulation de la décision querellée et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité 
depuis le 8 septembre 2024, le tout sous suite de frais et dépens. L’assurée 
contestait les avis médicaux du SMR, qui n’étaient pas rédigés par des 
psychiatres, considérant que les troubles psychiatriques étaient sous-estimés et 
qu’il y avait, en fait, une aggravation de la situation psychiatrique, tel que cela 
ressortait du rapport médical du 21 octobre 2024 de la psychiatre traitante. En 
raison de ces limitations fonctionnelles dues aux atteintes psychiatriques, l’assurée 
ne pouvait trouver et assumer une activité professionnelle adaptée. Sur le plan des 
activités ménagères, l’assurée relevait qu’il n’y avait pas eu d’enquête ménagère 
et que les familiers ne pouvaient suppléer, de manière prolongée, à ses déficiences 


 
 
 
 
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dans l’entretien du ménage. Son mari occupait à plein temps la fonction de 
concierge, qui était réputé très fatigante, sa fille vivait en Valais et on ne pouvait 
pas trop compter sur son fils. Par conséquent, il ne se justifiait pas de prendre en 
compte l’aide de la famille, pour retenir une incapacité nulle dans l’activité 
ménagère. 
b. Dans sa réponse du 4 février 2025, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il a 
relevé, notamment, que bien que le médecin du SMR ne soit pas spécialiste en 
psychiatrie, le Tribunal fédéral avait jugé à de nombreuses reprises qu’un 
médecin, quelle que soit sa spécialisation, était en mesure d’émettre un avis sur 
un rapport médical. L’OAI maintenait que des facteurs non médicaux 
influençaient négativement la reprise d’activité, notamment le manque de 
formation professionnelle et de maîtrise du français, et que les symptômes étaient 
stabilisés sous psychothérapie et traitement psychotrope. S’agissant des activités 
ménagères, il y avait lieu de prendre en compte l’exigibilité des membres de la 
famille, ce d’autant plus qu’aucun rendement n’était exigé dans le cadre privé et 
que les tâches ménagères pouvaient être réparties et/ou fractionnées 
différemment. De surcroît, on pouvait renoncer à la mise en œuvre d’une enquête 
ménagère en cas de statut mixte, lorsqu’une appréciation anticipée des preuves la 
désignait clairement comme inutile ; à cet égard, la situation personnelle de la 
recourante était déjà suffisamment connue et documentée dans le dossier, raison 
pour laquelle une enquête sur place était inutile. Enfin, il était mentionné que 
l’assurée devait satisfaire à son obligation de réduire le dommage et se procurer, 
dans les limites de ses moyens, l’équipement et les appareils ménagers 
appropriés, de même qu’elle devait répartir son travail en tenant compte de ses 
difficultés et, au regard de la jurisprudence, l’aide des membres de la famille 
devait aller au-delà de ce que l’on pouvait attendre de ceux-ci, si la personne 
n’avait pas été atteinte dans sa santé. 
c. Par réplique du 27 mars 2025, l’assurée a persisté intégralement dans ses 
conclusions, joignant, en annexe, un rapport daté du 2 février 2025, rédigé par la 
docteure K______, spécialiste FMH en médecine interne générale et en 
néphrologie, relevant, suite à la consultation du 2 mars 2025, une cervico-
brachialgie gauche, des contractures musculaires cervicales, l’assurée se plaignant 
depuis trois jours de cervicalgies très intenses irradiant dans l’épaule et tout le 
bras gauche jusqu’à la main. La mandataire de l’assurée a également transmis à 
l’OAI un rapport médical de la psychiatre B______ daté du 18 mars 2025, 
répétant que celle-ci était suivie pour un état dépressif sévère avec 
caractéristiques psychotiques, peur et crises d’angoisse, ce qui était la raison 
principale de son incapacité de travail, étant précisé qu’elle restait très fragile et 
était partiellement résistante au traitement neuroleptique antidépresseur ; la 
comorbidité due aux pathologies somatiques ne faisait qu’augmenter ses 
souffrances. En raison de cette pathologie, les limitations fonctionnelles étaient 
très claires et présentes dès que la patiente subissait un effort démesuré ou était 


 
 
 
 
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confrontée aux contraintes et aux pressions. Les limitations fonctionnelles étaient 
fortement « touchées », avec des troubles de la concentration qui s’exacerbaient 
ou s’aggravaient dans toutes les circonstances décrites, ce qui provoquait une 
sensation de perplexité, de désorganisation et d’incapacité à être efficace. Enfin, 
sur le plan des facteurs sociaux, l’assurée avait l’impression de ne pas être à la 
hauteur, à l’égard de ses deux enfants et de ne pas pouvoir répondre à leurs 
besoins, ce qui affectait son sens des responsabilités, vis-à-vis de sa famille. 
Un rapport médical du 1er avril 2025, rédigé par le docteur L______, spécialiste 
FMH en neurologie, concluait à une symptomatologie actuelle radiculaire en C7, 
ce qui s’expliquait par une IRM datée de 2023, qui montrait des anomalies 
pouvant expliquer ladite atteinte. De surcroît, l’examen neurologique des 
membres supérieurs montrait une nette hyporéflexie tricipitale, avec des troubles 
sensitifs de la main droite, qui pouvaient concerner le territoire du nerf médian, 
mais qui correspondaient aussi au territoire de la racine C7. 
d. Par duplique du 24 avril 2025, l’OAI s’est fondé sur un avis médical du SMR 
daté du 22 avril 2025, se prononçant sur les derniers rapports médicaux qui 
avaient été transmis. Les appréciations neurologiques du Dr L______ en 2025 et 
du Dr E______ en 2023 étaient cohérentes dans le sens d’une cervico-brachialgie 
sur syndrome radiculaire cervical, dans un contexte de cervico-discarthrose étagée 
et canal cervical étroit constitutionnel. La symptomatologie cervico-brachiale qui 
prédominait à gauche, en 2023, avait quasiment disparu en 2025. De surcroît, il 
était rappelé que les limitations fonctionnelles en lien avec ces troubles n’avaient 
pas été ignorées par le rhumatologue, qui avait attesté d’une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée. Aussi, le nouveau rapport médical ne changeait 
rien aux précédentes conclusions du SMR, qui restaient valables. Compte tenu de 
ces éléments, l’OAI persistait dans ses conclusions. 
e. Le courrier de l’OAI et l’avis médical du SMR ont été transmis à la mandataire 
de l’assurée, en date des 29 avril et 6 mai 2025. Cette dernière n’a pas réagi. 
f. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 
g. Les autres faits et renseignements seront mentionnés, en tant que de besoin, 
dans la partie « En droit » du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 


 
 
 
 
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sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté dans la forme (art. 61 let. b LPGA, applicable par le renvoi de 
l’art. 1 al. 1 LAI) et le délai de 30 jours (art. 60 LPGA ; art. 62 al. 1 let. a de la loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]) prévus par 
la loi, le recours est recevable. 
2. 
 
2.1 Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement sur 
l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des 
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 
2.2 En l'occurrence, la décision querellée fait suite à une demande de prestations 
déposée en mars 2024 et qui a abouti au refus de toute prestation. Dans ces 
circonstances, les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle 
teneur. 
3. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 25 novembre 2024 de refus 
d'octroi de toutes prestations de l'assurance-invalidité, singulièrement sur les 
effets des troubles psychiatriques sur la capacité de travail résiduelle de l’assurée. 
4. 
 
4.1 L'art. 8 LPGA prévoit qu'est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'art. 4 LAI précise 
que l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident. 
Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble 
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa 
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte 
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 


 
 
 
 
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gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 
L'art. 16 LPGA dispose que pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. 
À teneur de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). L'art. 28 al. 1bis LAI précise qu'une rente n'est pas octroyée tant que 
toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8 al. 1bis et 1ter n'ont pas été 
épuisées. 
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une 
rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité 
de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ; pour un taux d’invalidité 
supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une rente entière (al. 3). Pour les taux 
d’invalidité compris entre 40 et 49%, la quotité de la rente s’échelonne de 25 à 
47.5% (al. 4). 
4.2 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I 786/04 
du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 
130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 


 
 
 
 
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incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le 
diagnostic 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1). 
L'influence d'une atteinte à la santé sur la capacité de travail est davantage 
déterminante 
que 
sa 
qualification 
en 
matière 
d'assurance-invalidité 
(ATF 142 V 106 consid. 4.4). Diagnostiquer une atteinte à la santé, soit identifier 
une maladie d'après ses symptômes, équivaut à l'appréciation d'une situation 
médicale déterminée qui, selon les médecins consultés, peut aboutir à des résultats 
différents en raison précisément de la marge d'appréciation inhérente à la science 
médicale (ATF 145 V 361 consid. 4.1.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_212/2020 
du 4 septembre 2020 consid. 4.2 ; 9C_762/2019 du 16 juin 2020 consid. 5.2). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Le déroulement et l'issue d'un traitement médical sont en règle générale aussi 
d'importants indicateurs concernant le degré de gravité du trouble psychique 
évalué. Il en va de même du déroulement et de l'issue d'une mesure de 
réadaptation professionnelle. Ainsi, l'échec définitif d'une thérapie médicalement 
indiquée et réalisée selon les règles de l'art de même que l'échec d'une mesure de 
réadaptation - malgré une coopération optimale de l'assuré - sont en principe 
considérés comme des indices sérieux d'une atteinte invalidante à la santé. À 
l'inverse, le défaut de coopération optimale conduit plutôt à nier le caractère 


 
 
 
 
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invalidant du trouble en question. Le résultat de l'appréciation dépend toutefois de 
l'ensemble des circonstances individuelles du cas d'espèce (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2.1.3 et la référence). 
3. Comorbidités 
La présence de comorbidités ou troubles concomitants est un indicateur à prendre 
en considération en relation avec le degré de gravité fonctionnel (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_650/2019 du 11 mai 2020 consid. 3.3 et la référence). On ne saurait 
toutefois inférer la réalisation concrète de l'indicateur « comorbidité » et, partant, 
un indice suggérant la gravité et le caractère invalidant de l'atteinte à la santé, de 
la seule existence de maladies psychiatriques et somatiques concomitantes. 
Encore faut-il examiner si l'interaction de ces troubles ayant valeur de maladie 
prive l'assuré de certaines ressources (arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 
du 17 avril 2019 consid. 5.2.3 et la référence). Il est nécessaire de procéder à une 
approche globale de l’influence du trouble avec l’ensemble des pathologies 
concomitantes. Une atteinte qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être 
invalidante en tant que telle (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n. 17, 
p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 
du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n. 1, p. 1) mais doit à la rigueur 
être prise en considération dans le cadre du diagnostic de la personnalité 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au trouble 
somatoforme ne perd pas toute signification en tant que facteur d’affaiblissement 
potentiel des ressources, mais doit être pris en considération dans l’approche 
globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 
notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet 
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Le « complexe personnalité » englobe, à côté des formes classiques du diagnostic 
de la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 
l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par ex., auto-perception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité et motivation ; cf. ATF 141 V 281 


 
 
 
 
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consid. 4.3.2). Étant donné que l’évaluation de la personnalité est davantage 
dépendante de la perception du médecin examinateur que l’analyse d’autres 
indicateurs, les exigences de motivation sont plus élevées (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 
Le Tribunal fédéral a estimé qu’un assuré présentait des ressources personnelles et 
adaptatives suffisantes, au vu notamment de la description positive qu’il avait 
donnée de sa personnalité, sans diminution de l'estime ou de la confiance en soi et 
sans peur de l'avenir (arrêt du Tribunal fédéral 8C_584/2016 du 30 juin 2017 
consid. 5.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (ATF 141 V 281 consid. 4.3.3 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 2019 consid. 5.2.3). 
Lors de l'examen des ressources que peut procurer le contexte social et familial 
pour surmonter l'atteinte à la santé ou ses effets, il y a lieu de tenir compte 
notamment de l'existence d'une structure quotidienne et d'un cercle de proches 
[…]. Le contexte familial est susceptible de fournir des ressources à la personne 
assurée pour surmonter son atteinte à la santé ou les effets de cette dernière sur sa 
capacité de travail, nonobstant le fait que son attitude peut rendre plus difficile les 
relations interfamiliales (arrêt du Tribunal fédéral 9C_717/2019 du 30 septembre 
2020 consid. 6.2.5.3). Toutefois, des ressources préservées ne sauraient être 
inférées de relations maintenues avec certains membres de la famille dont la 
personne assurée est dépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2020 
du 22 octobre 2020 consid. 5.2). 
II. Catégorie « cohérence » 
Il convient ensuite d’examiner si les conséquences qui sont tirées de l’analyse des 
indicateurs de la catégorie « degré de gravité fonctionnel » résistent à l’examen 
sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Cette seconde catégorie comprend les 
indicateurs liés au comportement de l’assuré (ATF 141 V 281 consid. 4.4). À ce 
titre, il convient notamment d’examiner si les limitations fonctionnelles se 
manifestent de la même manière dans la vie professionnelle et dans la vie privée, 
de comparer les niveaux d’activité sociale avant et après l’atteinte à la santé ou 
d’analyser la mesure dans laquelle les traitements et les mesures de réadaptation 
sont mis à profit ou négligés. Dans ce contexte, un comportement incohérent est 
un indice que les limitations évoquées seraient dues à d’autres raisons qu’une 
atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 
consid. 8.3). 


 
 
 
 
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A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par ex., les loisirs). Le critère du retrait social 
utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 
L'interruption de toute thérapie médicalement indiquée sur le plan psychique et le 
refus de participer à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel sont des 
indices importants que l’assuré ne présente pas une évolution consolidée de la 
douleur et que les limitations invoquées sont dues à d'autres motifs qu'à son 
atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_569/2017 du 18 juillet 2018 
consid. 5.5.2). 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le 
poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le 
comportement est influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut 
pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 
acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes 
principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due 
à d’autres raisons qu’à l'atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). 
5. 
 
5.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
– en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel 
de compensation (ressources) d’autre part –, permettent d’estimer la capacité de 
travail 
réellement 
réalisable 
(arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 
8C_286/2020 
du 6 août 2020 consid. 4 et la référence). 


 
 
 
 
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5.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. 
À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Il faut en outre que le médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de 
compétences professionnelles dans le domaine d’investigation (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
5.3 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 
5.4 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant 
à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 


 
 
 
 
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(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
5.5 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
5.6 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
6. 
 
6.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 


 
 
 
 
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6.2 Selon une jurisprudence bien établie de la chambre de céans, le juge cantonal 
qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés doit en principe soit 
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire, soit renvoyer la cause à 
l’autorité sociale intimée pour qu’elle procède à une instruction complémentaire 
(ATAS/1109/2021 du 4 novembre 2021 consid. 11b ; ATAS/707/2021 du 30 juin 
2021 consid. 9b ; ATAS/662/2021 du 23 juin 2021 consid. 9 ; ATAS/404/2021 
du 29 avril 2021 consid. 9b ; ATAS/810/2020 du 28 septembre 2020 consid. 8 ; 
ATAS/283/2020 du 14 avril 2020 consid. 8d ; ATAS/1102/2019 du 27 novembre 
2019 consid. 8). 
Vu la maxime inquisitoire de l’art. 61 let. c LPGA, la chambre de céans tente, 
dans la mesure du raisonnable, de procéder directement aux éclaircissements 
nécessaires dans un but de célérité et d’économie procédurale (en ce sens pour la 
mise en œuvre d’expertises : ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4) ; cependant, un 
renvoi à l’administration apparaît en général approprié si celle-ci s’est soustraite à 
son devoir d’instruire, respectivement si celle-ci a constaté les faits de façon 
sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait en cas de recours 
(ATAS/707/2021 du 30 juin 2021 consid. 9b ; ATAS/662/2021 du 23 juin 2021 
consid. 9 ; ATAS/404/2021 du 29 avril 2021 consid. 9b ; ATAS/833/2020 
du 6 octobre 2020 consid. 10 ; ATAS/463/2020 du 4 juin 2020 consid. 10 ; 
ATAS/56/2020 du 30 janvier 2020 consid. 13b ; ATAS/960/2019 du 22 octobre 
2019 consid. 9c ; ATAS/497/2019 du 4 juin 2019 consid. 7c ; ATAS/83/2019 
du 1er février 2019 consid. 8c). 
Il ne revient un effet pas à la chambre de céans de procéder à une instruction 
détaillée en lieu et place du personnel spécialisé des autorités sociales 
compétentes (en ce sens : ATF 146 V 240 consid. 8.3.2), d’autant que cela aurait 
pour conséquence de priver les assurés concernés d’un degré de juridiction 
(comparer pour le Tribunal fédéral : ATF 147 I 89 consid. 1.2.5) et d’affaiblir 
le devoir constitutionnel de motivation sérieuse de l’autorité (en ce sens : 
ATF 146 V 240 consid. 8.3.2). 
7. 
En l’espèce, la recourante se plaint de troubles somatiques ainsi que de troubles 
psychiatriques dont les effets sur sa capacité de travail sont, selon elle, sous-
estimés par l’intimé. 
L’intimé, de son côté, se fonde sur le rapport médical du rhumatologue J______, 
estimant qu’en dépit de ses troubles somatiques, l’assurée présente une pleine 
capacité de travail dans une activité adaptée. S’agissant des troubles 
psychiatriques, ils sont relativisés par l’intimé, qui considère qu’il existe une 
importante composante de facteurs psychosociaux non médicaux, influençant 
négativement la reprise d’une d’activité lucrative. 
7.1 En ce qui concerne les troubles de nature somatique, le médecin orthopédiste 
des HUG a recommandé la consultation d’un rhumatologue. Ce dernier, le 
Dr J______, a communiqué ses observations au médecin traitant D______, par 


 
 
 
 
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courrier du 12 juin 2024 et a rendu, en date du 21 juin 2024, un rapport médical 
très clair. Dans ces deux documents, il constate l’absence de synovite et 
d’épanchement de la hanche gauche, ainsi que la présence d’une cervicarthrose 
étagée, en rapport avec l’âge de l’assurée, une coxarthrose gauche et une 
gonarthrose bilatérale. De son point de vue, ces troubles somatiques permettent à 
l’assurée de travailler dans toute activité professionnelle en position assise, étant 
précisé que le médecin relate des difficultés à évaluer les douleurs dont se plaint 
l’assurée, par manque de coopération, mentionnant tout de même que cette 
dernière considère que personne ne va l’engager dans une activité professionnelle 
en position assise. Le médecin recommande une perte de poids ainsi que des 
mesures d’hygiène de vie et des traitements antalgiques de palier I. Selon lui, il 
n’existe pas de diagnostic empêchant l’assurée d’exercer une activité adaptée et il 
précise n’avoir pas observé de limitations fonctionnelles dans la gestuelle 
spontanée, ni dans la mesure des amplitudes articulaires au status. 
Aucune attestation médicale transmise par l’un des médecins traitants de l’assurée 
ne 
fait 
état 
d’éléments 
somatiques 
pouvant 
contredire 
l’appréciation 
du Dr J______, étant précisé que le questionnaire médical complété le 14 mars 
2024 par le Dr D______, dans lequel il conclut à l’inaptitude totale de l’assurée 
dans toute activité, ne contient aucune motivation ou explication pouvant justifier 
une telle conclusion. 
Compte tenu de ces éléments, la chambre de céans considère que la recourante 
n’est pas parvenue à démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante, que 
des troubles de la santé de nature somatique l’empêchaient d’exercer une activité 
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à son taux usuel de 65%. 
7.2 S’agissant des troubles de nature psychiatrique, aucune pièce médicale ne 
contredit les appréciations de la psychiatre de la recourante. Il sied de relever que 
cette dernière a dû être relancée plusieurs fois par l’OAI et que le questionnaire 
médical qu’elle a transmis à l’OAI, en date du 11 juillet 2024, est relativement 
ancien puisqu’il est daté du 23 novembre 2021. 
À teneur du questionnaire médical qu’elle a complété le 8 septembre 2024, la 
psychiatre relate un état dépressif sévère, avec des crises de panique pouvant se 
produire plusieurs fois par jour et un état fluctuant, sans période de rémission 
complète, depuis 2017. Les limitations fonctionnelles décrites sont un 
ralentissement, des difficultés à prendre des décisions et à se concentrer, une 
fatigue quotidienne, une diminution de l’intérêt et de l’engagement ainsi que des 
plaintes fréquentes en raison de ses douleurs, qui induisent un état apathique et un 
manque d’énergie et de motivation. Sous la rubrique concernant l’activité 
professionnelle adaptée, la psychiatre mentionne des éléments non médicaux, à 
savoir le manque de formation professionnelle et de connaissance du français, ce 
qui a été relevé par le SMR, dans son avis médical du 18 novembre 2024. 


 
 
 
 
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Néanmoins, ce n’est pas parce que la psychiatre fournit des motivations 
psychosociales qu’il ne faut pas prendre en compte les limitations fonctionnelles 
médicales, qu’elle a mentionnées dans son attestation. 
Relancée par la mandataire de l’assurée, la Dre B______ se montre plus précise, 
dans le courrier de la mandataire du 10 octobre 2024, mais complété par la 
psychiatre, le 21 octobre 2024. Elle mentionne, comme limitations fonctionnelles, 
l’anxiété, l’angoisse et la diminution des fonctions exécutives. Le SMR a 
d’ailleurs relevé ces éléments dans son avis médical du 18 novembre 2024, tout en 
les relativisant par le fait que les symptômes sont stabilisés, sous psychothérapie 
et du fait que le traitement psychotrope est resté inchangé. Néanmoins, dans son 
rapport du 18 mars 2025, la psychiatre mentionne un état resté très fragile et 
partiellement résistant au traitement neuroleptique antidépresseur, ce qui semble 
aller à l’encontre des conclusions du SMR. Alors même que les capacités de 
l’assurée sont décrites comme restreintes, avec des limites qui sont rapidement 
atteintes, la psychiatre précise que, dès que la patiente subit un effort démesuré ou 
est confrontée aux contraintes et aux frustrations, des troubles de la concentration 
apparaissent, qui sont exacerbés ou aggravés par les circonstances, ce qui entraîne 
une désorganisation et une incapacité à être efficace. 
Ces éléments médicaux sont de nature à limiter objectivement la capacité de 
travail de la recourante et ceci sans faire intervenir des éléments psychosociaux. 
Les limitations mentionnées ne permettent toutefois pas à la chambre de céans 
d’estimer avec précision la capacité de travail résiduelle de la recourante, 
souffrant de troubles psychiatriques. 
Dans ces conditions, la chambre de céans considère que l’instruction a été menée 
à bien par l’OAI, en ce qui concerne les troubles somatiques, mais qu’elle souffre 
de lacunes en ce qui concerne les troubles psychiatriques. 
En effet, contrairement aux conclusions du SMR, les limitations ne sont pas 
exclusivement de nature psychosociale et les troubles psychiques ne semblent pas 
être stabilisés. 
7.3 Partant, la chambre de céans n’a d’autre choix que d’annuler la décision 
querellée et de renvoyer la cause à l’intimé, afin de mener une instruction 
complémentaire, sous la forme d’une expertise psychiatrique. 
Étant précisé que l’expert psychiatre désigné par l’intimé devra également tenir 
compte des comorbidités somatiques et qu’au vu des conclusions de l’expertise, il 
appartiendra à l’intimé d’estimer s’il est opportun, ou non, de mettre en œuvre une 
éventuelle enquête ménagère si les troubles psychiques devaient avoir une 
incidence dans ce domaine. 
8. 
8.1 La recourante, assistée par une mandataire professionnellement qualifiée et 
obtenant partiellement gain de cause, a ainsi droit à une indemnité à titre de 


 
 
 
 
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participation à ses frais et dépens, que la chambre de céans fixera à CHF 1’500.- 
(art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les 
frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
8.2 Étant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite 
(art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 25 novembre 2024. 
4. Renvoie la cause à l’intimé, pour instruction complémentaire, au sens des 
considérants. 
5. Alloue à la recourante, à charge de l’intimé, une indemnité de CHF 1'500.- à titre 
de participation à ses frais et dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le