ge_gerichte · DCSO/528/2024 · 2024-11-07 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/2804/2024-CS 
DCSO/528/24
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
des Offices des poursuites et faillites 
DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024 
 
Plainte 17 LP (A/2804/2024-CS) formée en date du 30 août 2024 par A______, 
représenté par Me Yves NIDEGGER, avocat. 
 
* * * * * 
 
Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné 
et par plis recommandés du greffier du 11 novembre 2024 
à : 
- A______ 
c/o Me NIDEGGER Yves 
NIDEGGERLAW Sàrl 
Rue Marignac 9 
Case postale 285 
1211 Genève 12. 
- B______ 
c/o Me BARILLON Jacques et 
Me Darya KOT 
Rue du Rhône 29 
1204 Genève. 
- Office cantonal des poursuites. 
 
 


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EN FAIT 
A. 
a. Les époux A______ et C______ s'opposent dans une procédure de divorce très 
conflictuelle devant le Tribunal de première instance (ci-après le Tribunal). 
 
b. Ils sont copropriétaires, à raison d'une moitié chacun, de la parcelle 1______ de 
la commune de D______ [GE], construite d'une villa qui a constitué le domicile 
de la famille pendant la vie commune. 
 
c. Ce bien est grevé d'une cédule hypothécaire papier n° 2______/2003 au porteur 
de 900'000 fr. plus intérêt de 12 %. 
B. 
a. Se prévalant de créances en entretien, fondées sur des mesures protectrices de 
l'union conjugale, A______ a obtenu quatre séquestres de la part de copropriété de 
son mari sur la parcelle 1______ (séquestres nos 3______, 4______, 5______ et 
6______). 
 
b. Elle a intenté plusieurs poursuites à l'encontre de celui-ci, notamment pour 
valider ces séquestres : poursuite n° 7______ pour un montant de 350'836 fr. 10; 
poursuite n° 8______ pour un montant de 491'289 fr. 80; poursuite n° 9______ 
pour un montant de 340'879 fr. 65 à titre d'arriérés de contributions d'entretien; 
poursuite n° 10_____, pour un montant de 1'810'859 fr. 25 à titre de sûretés fixées 
par le juge du divorce en sa faveur; poursuite n° 11_____ pour un montant de 
226'504 fr. 30 à titre d'arriérés de contributions d'entretien et de provisio ad litem. 
 
c. Les deux premières poursuites ont conduit à la saisie de la part de copropriété 
de C______ sur la parcelle 1______ dans le cadre d'une série n° 12_____ et les 
trois suivantes à la saisie du même bien dans le cadre d'une série n° 13_____. 
C. 
a. Parallèlement, B______, fille des époux A______/C______, alléguant être la 
porteuse de la cédule hypothécaire papier n° 2______/2003 constituée sur la 
parcelle 1______ de la commune de D______ appartenant à ses parents, a 
dénoncé au paiement la créance incorporée dans le titre, le 6 juin 2019 pour le 
30 décembre 2019, à l'encontre de sa mère uniquement. 
 
b. En l'absence de paiement, elle a requis le 2 janvier 2020 la poursuite en 
réalisation de gage à l'encontre de sa mère, pour un montant de 5'517'354 fr., plus 
intérêt à 5 % l'an dès le 1er janvier 2020. Sous la rubrique "Titre et date de la 
créance ou cause de l'obligation", B______ a mentionné "Cédule hypothécaire au 
porteur n° 2______/2003 du 11 juin 2003 sur la parcelle n° 1______ située à 
D______; dénonciation de la cédule du 6 juin 2019". 
 
c. Le commandement de payer, poursuite en réalisation de gage n° 14_____, 
notifié à A______ par l'Office cantonal des poursuites (ci-après l'Office) le 2 mars 
2020, a été frappé d'opposition. 
 
d. B______ a déposé le 12 août 2020 une requête de mainlevée de l'opposition 
auprès du Tribunal. 


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e. Elle a été rejetée par jugement JTPI/1111/2021 du 11 janvier 2021, notifié le 
5 février 2021, au motif que B______ n'avait pas rendu vraisemblable être 
possesseur de la cédule hypothécaire. Elle n'avait en effet déposé qu'une 
photocopie de celle-ci alors qu'il ressortait de pièces produites à la procédure que 
la cédule avait été séquestrée en tant que bien appartenant à C______ et que 
B______ n'avait pas revendiqué la cédule dans le cadre du séquestre. 
 
f. Ce jugement a été confirmé par arrêt de la Cour de justice ACJC/758/2021 du 
9 juin 2021 pour le même motif et également parce que A______ ne figurait pas 
sur la cédule en qualité de débitrice et que B______ ne produisait aucun document 
complémentaire par lequel A______ aurait reconnu la dette. 
 
g. B______ n'a pas déposé d'action en reconnaissance de dette afin d'obtenir la 
mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, dans la 
durée de validité de ce dernier, de sorte qu'il s'est périmé. 
D. 
a. A______ a demandé le 8 juin 2020 que l'Office ne communique pas à des tiers 
l'existence de la poursuite n° 14_____ en se fondant sur l'art. 8a al. 3 let. d LP. 
 
b. L'Office a rendu le 25 août 2020 une décision refusant de ne pas porter à la 
connaissance de tiers la poursuite n° 14_____. 
 
c. A______ a formé le 27 août 2020 une plainte contre cette décision auprès de la 
Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites (ci-après la 
Chambre de surveillance). 
 
d. Cette dernière a rendu, le 17 décembre 2020, une décision DCSO/506/2020 
rejetant la plainte au motif qu'une requête de mainlevée de l'opposition avait été 
déposée et était en cours d'instruction. 
E. 
a. A______ a déposé le 24 juin 2021 auprès de l'Office une nouvelle demande de 
non-divulgation de la poursuite n° 14_____ fondée sur l'art. 8a al. 3 let. d LP en se 
prévalant du rejet de la requête de mainlevée de l'opposition. 
 
b. Par courriers des 2 et 15 juillet 2021, l'Office a refusé de donner suite à la 
demande de non-divulgation. 
 
c. A______ a formé une plainte contre ces décisions de l'Office le 
16 juillet 2021. Elle y concluait non seulement à une mauvaise application de 
l'art. 8a al. 3 let. d LP, mais également au constat de la nullité de la poursuite qui 
constituait une démarche abusive de la prétendue créancière. 
 
d. La Chambre de surveillance a rendu le 3 février 2022 une décision 
DCSO/51/2022 rejetant la plainte, considérant que les conditions pour la non-
divulgation au sens de l'art. 8a al. 3 let. d LP n'étaient pas réunies et que la 
poursuite ne pouvait être qualifiée d'abusive aux conditions restrictives de la 
jurisprudence en cette matière, la plaignante n'ayant quasiment pas développé son 
grief à cet égard. 


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F. 
a. B______ a requis le 15 septembre 2021 une nouvelle poursuite en réalisation de 
gage contre A______, pour un montant de 6'920'969 fr., fondée sur la 
dénonciation de la cédule grevant la villa de D______. 
 
b. A______ est intervenue le 21 septembre 2021 auprès de l'Office afin que ce 
dernier ne donne pas suite à la réquisition de continuer la poursuite. 
 
c. L'Office lui a répondu le 1er octobre qu'il ne pouvait satisfaire cette demande et 
qu'il appartenait à l'intéressée de faire opposition au commandement de payer qui 
lui serait notifié, si elle estimait ne pas devoir le montant en poursuite, ou de 
déposer une plainte à son encontre. Il a donc ouvert la poursuite n° 15_____ et 
notifié un commandement de payer. 
 
d. A______ a fait opposition à celui-ci. 
G. 
a. Par acte expédié le 6 octobre 2021 à la Chambre de surveillance, A______ a 
formé une plainte contre la décision de l'Office de donner suite à la réquisition de 
poursuite de B______ et conclu au constat de la nullité de la poursuite qui était 
abusive. Elle alléguait que celle-ci était purement chicanière en articulant un 
montant vertigineux et fantaisiste. En outre, la Cour de justice avait constaté dans 
son arrêt du 9 juin 2021 sur mainlevée de l'opposition (cf. supra C.f) que la 
prétendue créancière n'était pas en mesure de produire le titre sur lequel elle 
fondait son droit ni de prouver l'existence d'une quelconque créance envers sa 
mère. Suite à cet arrêt, il lui aurait appartenu de déposer une demande en 
reconnaissance de dette afin d'obtenir la mainlevée définitive de l'opposition 
formée au commandement de payer dans la poursuite n° 14_____ et non pas de 
requérir une nouvelle poursuite si elle s'était estimée en droit de réclamer quoi que 
ce soit à sa mère. La plaignante accusait sa fille de faire en réalité obstacle à ses 
démarches en vue d'obtenir le paiement des contributions d'entretien dues par 
C______ qui accusaient un arriéré impayé de 3'417'037 fr. 80. 
 
La plaignante concluait également à ce que la Chambre de surveillance constate le 
caractère téméraire de la nouvelle réquisition de poursuite de B______ et la 
condamne aux frais et dépens. 
 
b. Dans ses observations du 2 novembre 2021, l'Office a conclu au rejet de la 
plainte. 
 
c. Dans ses observations du 9 novembre 2021, B______ a persisté à se prétendre 
possesseur de la cédule litigieuse et contesté se prévaloir d'une créance fantaisiste. 
En outre, le fait de requérir plusieurs fois la poursuite pour une même créance 
n'était pas en tant que tel abusif, sauf volonté de tourmenter délibérément le 
débiteur et de détruire sa réputation. 
 
d. Par décision DCSO/109/2022 rendue le 17 mars 2022, la Chambre de 
surveillance a rejeté la plainte de A______ au motif que la plaignante n'avait pas 
établi à satisfaction que sa fille entreprenait des démarches contraires à la bonne 
foi à son encontre. 


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Cela étant, la Chambre s'interrogeait sur les motivations de la poursuivante qui 
avait renoncé à agir en reconnaissance dette et mainlevée définitive dans le cadre 
de la poursuite antérieure, alors que cela aurait constitué la suite logique de l'arrêt 
de la Cour de justice du 9 juin 2021 rejetant la mainlevée provisoire. La question 
d'une démarche abusive pourrait se poser sous un jour différent si la seconde 
poursuite devait à nouveau se périmer sans suite. 
H. 
a. B______ a requis auprès du Tribunal la mainlevée provisoire de l'opposition 
formée par sa mère au commandement de payer n° 15_____. 
 
b. Par jugement JTPI/2059/2023 du 10 février 2023, le Tribunal a rejeté sa 
requête pour des motifs similaires à ceux ayant conduit au rejet de sa requête de 
mainlevée provisoire dans la poursuite n° 14_____. 
 
B______ n'a pas recouru contre ce jugement. 
 
c. En revanche, elle a déposé le 15 juin 2023 auprès du Tribunal une requête en 
conciliation, concluant à la reconnaissance de la dette de sa mère et au prononcé 
de la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer. 
 
Elle a allégué que l'acquisition de la villa de D______ avait été exclusivement 
financée par des fonds propres versés par C______ à hauteur de 858'700 fr. Ce 
dernier avait néanmoins proposé à A______ d'être inscrite en qualité de 
copropriétaire. La cédule hypothécaire avait été constituée dans le but de 
"garantir les expectatives des trois enfants du couple sur [les] fonds propres 
investis] par C______] dans l'acquisition de la maison". Ce dernier avait ainsi 
cédé à B______ la cédule à titre exclusif en 2017, en pleine propriété, à titre de 
garantie. Elle avait ainsi la faculté de procéder seule au recouvrement, cas échéant 
par voie d'exécution forcée, de cette garantie, à charge pour elle d'indemniser ses 
frère et sœur. 
 
d. Une audience de conciliation s'est tenue le 20 septembre 2023. L'autorisation 
de procéder a été délivrée à B______ à l'issue de l'audience. 
 
Cette dernière a laissé échoir le délai de trois mois sans introduire de demande en 
constatation de la créance et du gage ainsi qu'en mainlevée définitive de 
l'opposition formée au commandement de payer. 
 
e. Le Tribunal a émis, le 3 avril 2024, une attestation de péremption du droit 
d'introduire ladite demande. 
 
f. Dans l'intervalle, le commandement de payer, poursuite n° 15_____, s'est 
périmé. 
 
g. B______ a mis fin au mandat de l'avocate qui l'avait conseillée jusque-là. 
I. 
a. De son côté, A______, dans le cadre des poursuites entreprises en vue de 
recouvrer ses créances d'entretien envers son mari, a requis, les 24 janvier et 
3 février 2022, la vente du bien saisi dans les séries n° 12_____ et n° 13_____ (cf. 
supra B). 


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Elle a précisé, dans sa réquisition de vente, qu'elle entendait, dans le cadre des 
opérations de réalisation, se prévaloir de son droit de préemption de copropriétaire 
(art. 681 CC) et acquérir la part saisie de l'immeuble par compensation avec les 
créances qu'elle détenait à l'encontre du débiteur. 
 
b. L'Office a rendu le 28 février 2022 une décision statuant sur les réquisitions de 
vente de A______. 
 
Dans le cadre de cette décision, qui réglait diverses questions, l'Office a, 
notamment, annoncé qu'il n'entendait pas organiser, le moment venu, une vente 
distincte de la part de copropriété de C______, mais à une vente aux enchères de 
l'immeuble dans son entier car B______, créancière gagiste, avait requis une 
poursuite en réalisation de gage portant sur l'entier du bien immobilier. En effet, 
en application de l'art. 73f al. 2 ORFI, si, avant la vente d'une part de copropriété, 
une poursuite en réalisation de gage ayant pour objet l'immeuble dans son entier 
était introduite, la priorité devait être donnée à cette poursuite. Dans de telles 
circonstances, l'acquisition de la part de copropriété du débiteur par un créancier 
acquéreur, n'était ouverte qu'au créancier gagiste. 
 
c. Par acte expédié le 11 mars 2022, A______ a formé une plainte auprès de la 
Chambre de surveillance contre l'Office en tant qu'il déclarait, dans sa décision du 
28 février 2022, qu'il n'entendait pas organiser une vente distincte de la part de 
copropriété de C______. Elle a conclu à ce qu'il soit ordonné à l'Office de 
procéder à la vente aux enchères de la part de C______ exclusivement et à ce qu'il 
soit dit qu'elle était autorisée à se porter acquéreuse par compensation de créance. 
 
A l'appui de la plainte, elle a contesté l'opinion de l'Office selon laquelle seul un 
créancier gagiste pouvait acquérir le bien immobilier saisi par compensation, le 
seul critère étant le fait que le créancier soit le seul à participer à la saisie. En 
l'occurrence, elle était bien la seule créancière poursuivante. B______ n'avait pas 
obtenu la mainlevée de l'opposition dans la première poursuite en réalisation de 
gage intentée et le sort de la seconde poursuite serait vraisemblablement le même 
car la créance alléguée était imaginaire. 
 
d. Dans ses observations du 15 août 2022, l'Office a conclu au rejet de la plainte. 
En l'état, la poursuite en réalisation de gage intentée par B______, qui n'en était 
alors qu'au stade de la mainlevée de l'opposition, primait les autres poursuites qui 
auraient conduit à la saisie et à la réalisation d'une part de copropriété portant sur 
ce même bien en application de l'art. 73f al. 2 ORFI. En outre, cette poursuite ne 
pouvait être qualifiée d'abusive à ce stade, la prétendue créancière persistant dans 
le processus d'exécution forcée en agissant en mainlevée. Ainsi, tant que l'étape de 
la réquisition de vente par la créancière gagiste n'était pas atteinte, tout le 
processus de réalisation dans les poursuites ordinaires intentées par A______ était 
immobilisé. L'Office persistait par conséquent dans sa décision du 28 février 
2022, à savoir qu'il était prématuré de lui demander d'examiner si les conditions 
d'une acquisition par la plaignante de la part de copropriété de son mari sur la villa 


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par compensation étaient réalisées, notamment le fait que la plaignante était la 
seule créancière poursuivante, ce qui ne pourrait être établi qu'à l'issue de la 
procédure en mainlevée pendante devant le Tribunal. 
 
e. Dans leurs observations des 28 mars, 26 et 31 août 2022, C______ et B______ 
ont en substance soutenu que A______ n'était pas la seule créancière à requérir la 
réalisation de la villa et qu'elle ne remplissait par conséquent pas les conditions 
pour requérir l'acquisition par compensation de la part de copropriété de son mari. 
Ils contestaient par ailleurs que la poursuite en réalisation de gage intentée par 
B______ aurait été abusive et qu'il fallait en faire abstraction. 
 
f. Par décision DCSO/523/2022 du 15 décembre 2022, la Chambre de surveillance 
a rejeté la plainte de A______ validant l'argumentation de l'Office. 
J. 
a. Par acte expédié le 30 août 2024, A______ a formé une nouvelle plainte auprès 
de la Chambre de surveillance afin de faire constater que les poursuites en 
réalisation de gage n° 14_____ et n° 15_____ requises par B______ étaient nulles 
en raison de leur caractère abusif. 
 
Elle concluait également à ce qu'il soit ordonné à l'Office de procéder sans plus 
attendre à la réalisation aux enchères forcées de la part de copropriété de C______ 
sur la parcelle 1______ de la commune de D______ dans le cadre des saisies 
n° 12_____ et n° 13_____. 
 
Elle soutenait qu'il était désormais acquis que les poursuites attaquées avaient été 
requises sans intention de les continuer, sur la base d'une créance inexistante, 
puisque B______ avait laissé se périmer les deux commandements de payer, sans 
jamais sérieusement requérir la mainlevée définitive des oppositions qui y avaient 
été formées. 
 
Ces poursuites avaient été intentées dans le seul but d'invoquer le prétendu droit 
préférable d'un créancier gagiste afin d'empêcher l'avancement des poursuites de 
la plaignante en recouvrement des aliments qui lui étaient dus. 
 
b. Dans ses observations du 27 septembre 2024, l'Office s'en est rapporté à justice 
sur le caractère abusif des poursuites entreprises, tout en évoquant la réserve 
contenue dans la décision du 17 mars 2022 de la Chambre de céans. 
 
c. Dans ses observations du 2 octobre 2024, B______ a conclu au rejet de la 
plainte. Elle soulignait avoir déposé une action en reconnaissance de dette et 
mainlevée définitive. 
EN DROIT 
1. 
Le grief invoqué par la plaignante, la nullité d'une poursuite abusive, peut être 
invoqué en tout temps. Il peut même être soulevé d'office et indépendamment de 
toute plainte par l'autorité (art. 22 al. 1 LP; ATF 136 III 572 consid. 4). 
 
Il est partant recevable, même s'il ne vise pas une mesure attaquée par la voie de 
la plainte dans un délai de dix jours au sens de l'art. 17 LP. 


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2. 
2.1 Sont nulles les poursuites introduites en violation du principe de l'interdiction 
de l'abus de droit, tel qu'il résulte de l'art. 2 al. 2 CC (ATF 140 III 481 
consid. 2.3.1). 
La nullité d'une poursuite pour abus de droit ne peut être admise par les autorités 
de surveillance que dans des cas exceptionnels, notamment lorsqu'il est manifeste 
que le poursuivant agit dans un but n'ayant pas le moindre rapport avec la 
procédure de poursuite ou pour tourmenter délibérément le poursuivi; une telle 
éventualité est, par exemple, réalisée lorsque le poursuivant fait notifier plusieurs 
commandements de payer fondés sur la même cause et pour des sommes 
importantes, sans jamais requérir la mainlevée de l'opposition, ni la 
reconnaissance judiciaire de sa prétention, lorsqu'il procède par voie de poursuite 
contre une personne dans l'unique but de détruire sa bonne réputation, ou encore 
lorsqu'il reconnaît, devant l'Office des poursuites ou le poursuivi lui-même, qu'il 
n'agit pas envers le véritable débiteur. L'existence d'un abus ne peut donc être 
reconnue que sur la base d'éléments ou d'un ensemble d'indices démontrant de 
façon patente que l'institution du droit de l'exécution forcée est détournée de sa 
finalité (ATF 140 III 481 consid. 2.3.1; ATF 115 III 18 consid. 3b; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_1020/2018 du 11 février 2019, 5A_317/2015 du 
13 octobre 2015 consid. 2.1, 5A_218/2015 du 30 novembre 2015 consid. 3; 
DCSO/321/10 du 8 juillet 2010 consid. 3.b). 
 
2.2.1 En l'espèce, B______ a requis et laissé se périmer deux poursuites 
n° 14_____ et n° 15_____ en réalisation de gage à l'encontre de la plaignante. 
 
La Chambre de céans l'avait avertie, dans sa décision DCSO/109/2022 du 17 mars 
2022, qu'en cas de renonciation à conduire sérieusement et jusqu'à leur 
aboutissement les poursuites à l'encontre de sa mère, elle s'interrogerait sur leur 
caractère abusif. 
 
Il apparaît désormais que la poursuivante n'a jamais réellement et sérieusement eu 
la volonté de recourir à l'exécution forcée dans le but de recouvrer un montant de 
l'ordre de 7'000'000 fr. en introduisant une première poursuite le 2 janvier 2020, 
en la laissant se périmer après n'avoir pas obtenu la mainlevée provisoire de 
l'opposition formée par la plaignante, en requérant une nouvelle poursuite le 
15 septembre 2021 et en la laissant à nouveau se périmer après avoir échoué à 
obtenir la mainlevée provisoire et renoncé à agir au fond fin 2023. Même s'il 
n'appartient généralement pas à l'autorité de surveillance d'examiner les mérites de 
la créance en poursuite, la Chambre de céans peine à comprendre ses fondements 
en l'espèce à la lecture de la requête en conciliation du 15 juin 2023 de B______. 
Cela vaut non seulement pour le principe de la créance, dont la cause n'est pas 
clairement exposée, mais également et surtout pour son montant, exorbitant et 
injustifiable, qui n'a plus rien à voir avec la prétendue créance de 858'700 fr. sous-
tendant le gage. L'existence même d'une créance réellement due est ainsi 
douteuse. De surcroît, les poursuites en réalisation de gage entreprises par 
B______, de par la priorité que leur octroie la loi, ont principalement eu pour effet 


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d'entraver pendant plusieurs années l'avancement des poursuites engagées par la 
plaignante contre son mari. Elles relèvent par conséquent essentiellement d'une 
démarche dilatoire, étrangère aux buts de la poursuite. Il existe par conséquent des 
indices suffisants pour retenir que les poursuites visées par la plainte n'avaient pas 
pour finalité de recouvrer de bonne foi des montants dus, mais de nuire à la 
plaignante. 
 
L'indigence des observations de B______ devant la Chambre de céans en est la 
confirmation, lorsqu'elle se limite à soutenir, pour preuve du sérieux de ses 
poursuites et comme seule argumentation, qu'elle a agi en reconnaissance de dette 
et mainlevée définitive, sans préciser qu'elle a entre-temps abandonné cette 
démarche. 
 
La plainte sera par conséquent admise et il sera constaté que les poursuites 
n° 14_____ et n° 15_____ sont nulles en raison de leur caractère abusif. 
3. 
3.1 La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a 
OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). 
 
Toutefois, une partie qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être 
condamnée à une amende de 1'500 fr. au plus ainsi qu'au paiement des 
émoluments et des débours (art. 20a al. 2 ch. 5, deuxième phrase, LP). 
 
3.2 Dans une décision DCSO/110/2022 rendue 17 mars 2022, dans le cadre d'une 
procédure opposant les époux A______/C______, leur fille et l'Office, portant sur 
un objet qu'il n'est pas nécessaire d'évoquer ici, la Chambre de surveillance a 
relevé, à l'instar de ce qu'elle avait déjà souligné dans le cadre de la décision 
DCSO/51/2022 à l'encontre de A______, que les époux A______/C______ et leur 
fille se livraient, dans le cadre du divorce des premiers, à une guerre judiciaire qui 
s'était matérialisée, dans le cadre de l'activité de la Chambre de surveillance, par le 
dépôt, en deux ans, de sept plaintes contre l'Office et d'une demande de nouvelle 
expertise, qui s'étaient révélées majoritairement irrecevables ou infondées. La 
Chambre avait par conséquent averti les parties qu'elles s'exposaient à ce que leurs 
procédés téméraires ou de mauvaise foi seraient à l'avenir sanctionnés en 
application de l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP. 
 
Il ressort du rôle de la Chambre de céans que, depuis lors, de nouvelles plaintes 
ont été déposées dans le cadre du litige entre les époux A______/C______, 
occupant de manière excessive et injustifiée l'activité de cette autorité, dont la 
présente procédure. La Chambre mettra par conséquent à exécution 
l'avertissement émis dans les décisions précitées et sanctionnera les interventions 
qualifiées ci-dessus d'abusives de B______ par la mise à sa charge d'un 
émolument de procédure de 1'000 fr. Une nouvelle intervention de sa part devant 
conduire à l'avenir à une décision similaire à la présente sera également assortie 
d'un émolument, ainsi que d'une amende. 
 
La LP ne prévoit pas l'allocation de dépens, même en cas de procédés téméraires 
ou abusifs. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable la plainte du 30 août 2024 de A______ contre les poursuites en 
réalisation de gage n° 14_____ et n° 15_____. 
Au fond : 
Constate leur nullité en raison de leur caractère abusif. 
Condamne B______ à verser à l'ETAT DE GENEVE, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, un émolument de procédure de 1'000 fr. 
Siégeant : 
Monsieur Jean REYMOND, président; Madame Natalie OPPATJA et Monsieur 
Mathieu HOWALD, juges assesseurs; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, 
greffière. 
 
Le président : 
 
 
 
 La greffière : 
 
 Jean REYMOND 
 
 Véronique AMAUDRY-PISCETTA 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices 
des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour 
dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les 
dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 2 
let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a LTF). 
L’art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours constitutionnel, 
elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans une langue 
officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de preuve, et être 
signé (art. 42 LTF). 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.