ge_gerichte · ACPR/890/2021 · 2021-11-19 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/15754/2021 
ACPR/890/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 16 décembre 2021 
 
Entre 
 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me C______, 
avocate, 
recourant 
 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 19 novembre 2021 
par le Tribunal des mesures de contrainte 
 
et 
 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 
intimés 


- 2/11 - 
P/15754/2021 
EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 2 décembre 2021, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 19 novembre 2021, notifiée le 22 suivant, par laquelle 
le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a prolongé sa détention 
provisoire jusqu'au 22 janvier 2022. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite ordonnance 
et à sa libération immédiate, assortie le cas échéant de mesures de substitution. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. A______ a été interpellé le 11 août 2021 et sa mise en détention provisoire, 
ordonnée par le TMC le 13 août 2021, prolongée depuis lors. 
b. Il est soupçonné de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. a CP), injures (art. 177 CP) et 
menaces contre les fonctionnaires (art. 285 CP) pour, dans le cadre de sa vie 
commune avec son épouse D______, dans l'appartement conjugal sis 1______ [GE] : 
- avoir, entre le 4 janvier 2021 à tout le moins – date à laquelle D______ a fait 
savoir au Ministère public que la situation avec son époux s'était apaisée – et le 
10 août 2021, veille de son interpellation, menacé la précitée de mort à de 
réitérées reprises, en lui disant qu'il allait la tuer elle et son fils E______ ou en 
prenant un couteau et en faisant un signe d'égorgement en sa direction ou encore 
en lui disant qu'il allait engager des gens pour la tuer ; 
- avoir, le 11 août 2021, durant la matinée, effrayé D______ en lui disant que si 
elle allait en vacances au Maroc, il lui couperait la tête et que si elle appelait la 
police, il la tuerait ; 
étant précisé que D______ a déposé plainte pour ces faits le 11 août 2021 ; 
- s'être, le 11 août 2021, vers 13h45, montré virulent et peu coopérant lors de 
l'intervention de police et avoir proféré des menaces de mort à l'encontre d'un 
commissaire de police non présent lors de l'intervention, empêchant les 
gendarmes d'accomplir des actes entrant dans leurs fonctions ou les rendant plus 
difficiles, sans toutefois y parvenir, en particulier en déclarant à plusieurs 
reprises que s'il avait des problèmes, il tuerait le commissaire de police en 
question ou s'en prendrait à sa famille. 
Il lui est en outre reproché d'avoir, à Genève, régulièrement consommé des 
stupéfiants. 


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c. 
S'agissant des faits du 11 août 2021 à l'encontre de son épouse, le prévenu a 
admis avoir injurié et menacé cette dernière en lui disant que "si dans un an elle 
n'avait pas trouvé un mari musulman je la tuais", tout en soutenant qu'il voulait en 
réalité dire qu'il la "tuerait amoureusement", soit qu'il la ferait "disparaître de [son] 
cœur". Il a par ailleurs admis lui avoir dit "qu'elle devait se dépêcher de se trouver un 
mari musulman et de retourner au Maroc sans quoi je lui couperais la tête". Il a nié 
que c'était le 11 août 2021 qu'il lui avait dit que si elle appelait la police il la tuerait, 
soutenant que c'était en juin 2020. 
Pour les menaces antérieures au 11 août 2021 à l'encontre de son épouse, le prévenu 
a admis l'avoir menacée à diverses reprises avec un couteau mais soutenu que c'était 
avant juin 2020. Il a toutefois reconnu que depuis l'année 2021 il lui était arrivé "de 
la menacer quelques fois, parce qu'elle avait fait des erreurs", notamment de 
l'abandonner elle et leurs enfants mais également de "la tuer et la jeter par la 
fenêtre" et que "peut-être que dans un moment d'énervement extrême, [il avait dit 
qu'[il] tuerait [sa] femme et E______". 
S'agissant des menaces proférées à l'encontre des agents de police au moment de son 
interpellation, le prévenu a admis avoir dit vouloir tuer un commissaire car il le 
"détestait", ce dernier ayant "voulu jouer le rôle du père alors que j'en ai déjà un. Il 
s'est permis de me dire que je n'étais pas en enfer alors que je sais que je le suis" et 
que "c'est un commissaire de fils de pute de merde. Il mérite la mort mais je ne le 
ferai pas". 
d. À l'audience de confrontation du 20 septembre 2021, D______ a confirmé sa 
plainte. Son mari n'avait jamais pris ses médicaments, consommait de la drogue et 
s'en prenait à elle en l'injuriant et en la menaçant. Il avait également menacé les 
enfants en disant qu'il allait "nous tuer tous". Il l'avait en outre contrainte, sous la 
menace, à signer un document sollicitant le classement de la P/2______/2020. Elle 
avait très peur qu'il revienne à la maison. 
Sur quoi, le prévenu a été prévenu complémentairement de contrainte (art. 181 CP) et 
de violation des devoirs d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP). 
Le prévenu a mis ses accès de violences verbales et menaces sur le compte de sa 
consommation excessive de café. Son épouse faisait également "beaucoup d'erreurs 
dangereuses pour les enfants" et n'avait "d'amour que pour Allah". Sa maladie était 
par ailleurs un facteur aggravant dans ses sautes d'humeur. Sur question de son 
conseil, il a déclaré s'opposer fermement à aller dans un établissement tel que 
F______. Il refusait de prendre des médicaments mais était favorable à toute autre 
thérapie. Il avait vu deux fois le psychiatre à B______. Il était opposé à la médication 
proposée car il voulait prendre le temps d'en vérifier les effets. Le problème venait de 


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sa femme et de leur logement. Il était prêt à arrêter totalement la marijuana si sa 
femme et ses enfants étaient logés ailleurs. 
e. Le 23 septembre 2021, le Ministère public a décerné un mandat d'expertise 
psychiatrique, motivé par le fait que le prévenu semblait souffrir de schizophrénie et 
était consommateur de stupéfiants. 
f. 
Dans son arrêt du 8 novembre 2021 (ACPR/758/2021), la Chambre de céans a 
rejeté le recours de A______ contre l'ordonnance de prolongation de la détention 
provisoire rendue le 8 octobre 2021 par le TMC. Le risque de récidive était très 
important, eu égard aux faits reprochés à l'intéressé et aux propos qu'il continuait de 
tenir à l'endroit de son épouse, le recourant admettant pour sa part souffrir d'une 
"maladie psychique grave". L'expertise psychiatrique en cours aurait précisément 
pour but de poser un diagnostic ainsi que de déterminer l'éventuelle prise en charge 
adéquate du prévenu et si celle-ci doit être assortie d'une médication – que le 
recourant refusait. Aucune mesure de substitution n'était apte à pallier ledit risque en 
l'état. 
g. Par pli du 26 novembre 2021 adressé au Ministère public, l'expert psychiatre a 
indiqué avoir rencontré A______ pour la première fois le même jour et le 
rencontrerait encore la semaine suivante. Il sollicitait un délai au 22 décembre 2021 
pour rendre son rapport, ce à quoi le Ministère public a acquiescé. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le TMC expose que depuis le début de sa détention, 
les propos du prévenu demeuraient inquiétants, notamment s'agissant des reproches 
formulés à l'égard de son épouse. Il ne semblait pas enclin à entamer un suivi 
psychothérapeutique régulier en détention ni à arrêter sa consommation de 
stupéfiants. Les charges – sans conteste graves – étaient suffisantes pour justifier son 
maintien en détention, eu égard aux déclarations des parties, dont les aveux partiels 
de l'intéressé, ainsi qu’aux constatations de la police. 
L'instruction se poursuivait, le Ministère public venant de recevoir le dossier du 
SPMi et restant dans l'attente de l'expertise psychiatrique. 
Le risque de fuite devait être retenu, y compris sous forme d'une disparition dans la 
clandestinité, dès lors que le prévenu se trouvait dans une situation précaire, ne 
saurait retourner au domicile familial et refusait catégoriquement d'intégrer l'Hôpital 
[psychiatrique] de F______, étant précisé qu'il avait, lors de l'audience du 
20 septembre 2021, manifesté le souhait d'aller en Espagne, respectivement de 
dormir dans la forêt. Le risque de collusion vis-à-vis de son épouse était très concret, 
vu les propos qu'il tenait toujours à son égard, sans compter qu'elle avait confirmé 
qu'il l'avait contrainte à retirer sa plainte déposée dans le cadre de la 
P/2______/2020. Le risque de réitération et de passage à l'acte était élevé, quand bien 


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même le prévenu n'avait pas d'antécédent judiciaire. Il avait admis les violences 
répétées à l'égard de son épouse, n'était pas disposé à arrêter inconditionnellement sa 
consommation de stupéfiants et n'envisageait ni la prise de médicaments ni sa prise 
en charge en institution psychiatrique, nonobstant la maladie psychique grave dont il 
se sait souffrir, rejetant la responsabilité de la situation sur son épouse, sa 
consommation de café et ses mauvaises conditions de logement. Aucune mesure de 
substitution n'était susceptible de pallier les risques considérés. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ allègue avoir, le lendemain de son 
incarcération, entrepris un suivi psychiatrique à B______, à raison d'un entretien par 
semaine, pour lequel il se montrait collaborant et assidu. Il faisait "preuve 
progressivement d'un intérêt à prendre une médication", ce qu'attestait le certificat 
médical du 2 décembre 2021 produit (pce 1, chargé rec.). Il admettait toutefois 
craindre un traitement médicamenteux à la suite d'"expériences passées négatives". 
Or, ni le Ministère public ni le TMC n'avaient tenu compte de ses "efforts" et 
"progrès". À cela s'ajoutait que l'expertise psychiatrique n'avait toujours pas été mise 
en œuvre. Il ajoute que par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 
9 novembre 2021 (pce 2, chargé rec.), le Tribunal de première instance a autorisé les 
époux à vivre séparés, attribué à son épouse la jouissance exclusive du domicile 
conjugal, attribué l'autorité parentale ainsi que la garde sur les deux enfants du 
couple à son épouse et lui a interdit de s'approcher à moins de 200 mètres tant de son 
épouse et de ses enfants que du domicile conjugal. Il avait acquiescé à ces décisions 
mais souhaitait conserver l'autorité parentale conjointe sur ses enfants et "pouvoir 
interdire à son épouse de partir au Maroc avec ces derniers". Il précise encore 
entreprendre désormais des démarches pour trouver un logement avec le soutien du 
Service de probation et d'insertion (ci-après : SPI) ainsi que de la Fondation 
G______, mais se heurtait à des difficultés pratiques liées à sa détention. 
Le risque de fuite devait être écarté, sa seule préoccupation étant le bien-être de ses 
enfants. Dès lors qu'il reconnaissait ses actes, il ne voyait pas comment il pourrait 
exercer des pressions sur son épouse pour qu'elle retire sa plainte. Au surplus, il avait 
compris qu'il n'était pas autorisé à contacter son épouse et était d'accord avec les 
mesures d'éloignement prononcées par le Tribunal civil. Le risque de réitération 
devait également être écarté. Il n'avait plus consommé de stupéfiants depuis son 
arrestation et avait accepté d'entreprendre un suivi psychiatrique qu'il était prêt à 
continuer à sa libération. S'il persistait certes à désapprouver certains comportements 
de son épouse et avait eu du mal parfois à filtrer ses pensées, ses critiques à 
l'encontre de sa femme étaient "largement insuffisantes" pour admettre un risque de 
réitération. Une interdiction de contact avec son épouse, au demeurant déjà 
prononcées par les instances civiles, était suffisante. La poursuite d'un traitement 
médical à sa sortie l'était également, étant précisé que son refus actuel de traitement 
médicamenteux était son droit et ne pouvait justifier à lui seul une prolongation de la 


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détention provisoire. Il ne représentait aucun danger nécessitant une privation de 
liberté prolongée. 
Il considère enfin que le retard de l'expertise psychiatrique ne saurait justifier une 
nouvelle prolongation de sa détention. En tout état, la durée de celle-ci – plus de cinq 
mois – était disproportionnée par rapport aux faits considérés, qui devraient être 
sanctionnés par des jours-amende, de surcroît avec sursis. 
 
b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite 
de frais. La situation précaire du recourant nécessitait la mise en place d'un 
encadrement sérieux, tant du point de vue du logement que médical. Or, aucun projet 
concret n'avait été élaboré. L'expertise psychiatrique permettrait de déterminer les 
mesures à mettre en œuvre, selon les éventuels troubles dont souffrirait le recourant. 
La durée de la détention provisoire était encore proportionnée. 
c. 
Le TMC maintient les termes de son ordonnance sans autre remarque. 
 
d. Le recourant réplique. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Les charges étant admises, il n'y a pas lieu d'y revenir. 
3. 
Le recourant conteste tout risque de récidive. 
3.1. Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu "compromette 
sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà 
commis des infractions du même genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire 
preuve de retenue dans l'appréciation du risque de récidive : le maintien en détention 
ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits 
dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21 ; 
135 I 71 consid. 2.3 p. 73 ; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arrêts cités). Bien 
qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 


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particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3/4 p. 18 ss ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 1B_133/2011 du 12 avril 2011 
consid. 4.7). Le maintien en détention se justifie s'il y a lieu de présumer, avec une 
certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive, étant observé qu'il doit 
s'agir non pas de crimes graves, mais bien de tout crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP, 
ou de délits graves ("Verbrechen oder schwere Vergehen", ATF 137 IV 84 consid. 
3.2 p. 86 ; DCPR/205/2011 du 9 août 2011), étant observé que, lorsqu'il s'agit de 
délits de violence graves ou de délits sexuels, la jurisprudence se montre moins 
stricte dans l'exigence de ladite vraisemblance, car le risque à faire courir aux 
victimes potentielles est alors considéré comme trop important. En pareil cas, il 
convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de 
son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2 p. 271). Le risque de récidive peut 
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, 
si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude 
– de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les références citées). 
3.2. En l'espèce, le recourant fait grand cas de ses efforts entrepris depuis son 
incarcération. Force est toutefois de constater que sa situation n'a pas 
fondamentalement changé depuis l'arrêt de la Chambre de céans du 8 novembre 
2021. S'il se montre certes collaborant et assidu aux entretiens hebdomadaires avec 
son psychiatre à la prison de B______, il admet être toujours réfractaire, en l'état, à 
une médication. Or, comme relevé précédemment, l'expertise psychiatrique en cours 
a précisément pour objectif de poser un diagnostic sur la "maladie psychique grave" 
dont il dit souffrir ainsi que de déterminer l'éventuelle prise en charge adéquate et si 
celle-ci doit être assortie d'une médication. À teneur du dossier, dite expertise devrait 
pouvoir être rendue avant la fin de l'année. Un risque de récidive existe donc toujours 
quand bien même le recourant estime ne présenter aucun danger pour autrui. 
Comme déjà dit, ce risque est très important, eu égard aux faits reprochés à 
l'intéressé et aux propos qu'il continue de tenir à l'endroit de son épouse. Le recourant 
admet par ailleurs toujours désapprouver certains comportements de celle-ci et 
persiste à tenir des propos revendicateurs que ce soit envers elle ou les autorités, en 
affirmant par exemple vouloir l'autorité parentale conjointe et interdire tout 
déplacement de son épouse au Maroc avec les enfants ou encore en affirmant que 
refuser une médication est son droit. Cette attitude, quand bien même elle pourrait 
s'expliquer par l'éventuelle pathologie dont l'intéressé dit souffrir, semble dénoter une 
faible prise de conscience et permet dès lors de douter de sa réelle volonté de se 
comporter dorénavant conformément aux lois. 
Le fait que le recourant affirme ne plus consommer de stupéfiants en détention ne 
signifie pas encore qu'il est sevré, faute de toute attestation médicale à l'appui. Or, il 


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est notoire qu'une sortie non préparée peut à nouveau conduire à une consommation 
de toxiques. 
Le recourant, s'il a entrepris des démarches à cette fin, n'a pas encore trouvé de 
logement à sa sortie de prison. Or, il est inexact de sa part d'affirmer que c'est en 
raison de sa détention que ses démarches n'aboutissent pas. Si le SPI a indiqué ne pas 
pouvoir garantir de logement à sa sortie de prison, il pouvait l'accompagner si des 
mesures de substitution étaient ordonnées (pce 3, chargé rec.). Quant à la Fondation 
G______, elle pouvait recevoir sa demande d'hébergement, moyennant qu'il 
remplisse un questionnaire en ligne (pce 4, chargé rec.). Seul le Service social de la 
Ville de Genève exigeait de rencontrer la personne avant de pouvoir entrer en 
matière (pce 5, chargé rec.). 
Faute ainsi de la mise en place d'encadrement adéquat, une libération à ce stade serait 
prématurée. 
Aucune mesure de substitution ne saurait pallier le risque de récidive en l'état, les 
engagements proposés par le recourant (continuer un suivi psychiatrique, arrêter la 
consommation de stupéfiants, ne pas contacter ni approcher son épouse) ne reposant 
finalement que sur sa seule volonté. 
4. 
L'admission du risque de récidive dispense d'examiner ce qu'il en serait des risques 
de collusion et de fuite. 
5. 
Le recourant considère que la durée de sa détention provisoire est disproportionnée. 
5.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un 
sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans 
l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 
consid. 3.4.2 p. 281-282 ; 125 I 60 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 
16 janvier 2013 consid. 2, 1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 
1B_9/2011 du 7 février 2011 consid. 7.2). 
5.2. En l'occurrence, la durée de la détention provisoire à ce jour et jusqu'à 
l'échéance fixée par le TMC – soit un peu plus de cinq mois – ne viole pas le principe 
de la proportionnalité, si le recourant était reconnu coupable des infractions qui lui 
sont reprochées, étant rappelé qu'il est prévenu principalement d'infractions passibles 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus, soit de délits, et que l'octroi ou 
non du sursis n'entre pas en ligne de compte. 


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L'expertise psychiatrique est à bout touchant, un délai supplémentaire au 
22 décembre 2021 ayant été octroyé à l'expert psychiatre pour rendre son rapport, 
étant relevé que contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'expert l'a rencontré pour 
un premier entretien le 26 novembre dernier et l'aurait rencontré une deuxième fois la 
semaine suivante. 
L'instruction devrait ainsi pouvoir être close prochainement, après l'audition de 
l'expert, sous réserve des actes d'instruction complémentaires que pourraient encore 
solliciter les parties, et le recourant renvoyé en jugement. 
6. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
8. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
8.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 précité consid. 5.1). 
8.2. En l'occurrence, on admettra encore que l'exercice de ce deuxième recours – 
mais le premier par avocat – ne procède pas d'un abus, malgré la similitude des 
arguments. L'indemnité du défenseur d'office sera fixée en fin de procédure (art. 135 
al. 2 CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 1'005.00