ge_gerichte · ACPR/413/2024 · 2024-05-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/13211/2023 
ACPR/413/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 5 juin 2024 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______ représenté par Me C______, avocat, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de refus de mise en liberté et prolongation de la détention provisoire 
rendue le 13 mai 2024 par le Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 23 mai 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 13 mai 
précédent, notifiée sur-le-champ, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte 
(ci-après : TMC) a refusé sa demande de mise en liberté et prolongé sa détention 
provisoire jusqu'au 16 juillet 2024. 
 
Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et à sa mise en liberté 
immédiate, subsidiairement assortie des mesures de substitution consistant : au dépôt 
de son titre de séjour espagnol; à l'obligation de se présenter tous les jours à un poste 
de police; à l'interdiction de contacter D______; à l'interdiction de consommer des 
stupéfiants; à l'obligation de se présenter au Service de probation et d'insertion (ci-
après : SPI); de se soumettre à des contrôles d'abstinence; d'entreprendre un 
traitement toxicologique; de produire régulièrement une attestation de suivi; de suivre 
les règles ordonnées par le SPI; à l'interdiction de se rendre [à l'espèce d'accueil et de 
consommation] E______ et à proximité; et à l'obligation de déférer aux convocations 
du Pouvoir judiciaire. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______, ressortissant colombien né en 1986, a, après son arrestation le 
16 décembre 2023, été placé en détention provisoire par ordonnance du TMC, le 
18 décembre 2023, en dernier lieu jusqu'au 16 mai 2024. 
b. Il est prévenu de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 CP), tentative de 
lésions corporelles graves (art. 22 cum 122 CP), voies de fait (art. 126 CP), 
dommages à la propriété (art. 144 CP), vol par métier (art. 139 al. 1 et 3 CP), 
violation de domicile (art. 186 CP), violation d'une obligation d'entretien (art. 217 
CP), séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b LEI) et contravention à la loi fédérale sur les 
stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup). 
c. Il est reproché à A______ d'avoir, à Genève : 
- le 8 juin 2023, devant la Basilique Notre-Dame de Cornavin, de concert avec un 
individu non identifié, intentionnellement porté un coup de couteau au niveau de 
l'omoplate droite de D______, ainsi que de lui avoir asséné des coups de poings et 
de pieds au visage et sur le corps, le blessant de la sorte, ainsi que de lui avoir 
dérobé le sac qu'il portait, dans le but de s'enrichir; 
- le 2 octobre 2023, à leur domicile sis chemin 1______ no. ______, à 
G______ [GE], donné une gifle à son épouse, F______, sur la joue gauche, lui 
occasionnant de la sorte une marque rougeâtre, puis asséné un coup de poing sur 


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le côté droit de ses côtes, lui causant une trace également rougeâtre, avant de la 
saisir par les cheveux et de la traîner jusqu'à la sortie de l'appartement [la 
plaignante a par la suite retiré sa plainte, pour laisser une chance à leur couple]; 
- volontairement omis, alors qu'il en avait les moyens ou aurait pu les avoir, de 
s'acquitter des contributions d'entretien de ses deux filles aînées (nées d'un 
premier mariage) en CHF 600.- par enfant, dues selon décisions de justice, 
accumulant de la sorte des arriérés d'un montant total de CHF 5'850.- pour la 
période allant de décembre 2021 à février 2022 pour l'une, et de décembre 2021 
au 30 juin 2022 pour l'autre; 
- depuis une date indéterminée en 2021 jusqu'à son interpellation par la police le 
16 décembre 2023, séjourné sur le territoire helvétique alors qu'il n'était pas au 
bénéfice des autorisations nécessaires ni en possession d'un document d'identité 
valable et reconnu; 
- commis des cambriolages à plusieurs reprises : soit le 26 octobre 2023 au 
[restaurant] H______ (rue 2______ no. ______); entre les 26 et 27 octobre 2023, 
au préjudice de I______ Sàrl (rue 3______ no. ______); le 29 octobre 2023 dans 
les locaux de la société en nom propre J______ (rue 4______ no. ______); le 
1er novembre 2023 dans les locaux du [restaurant] K______ (rue 5______ 
no. ______); entre les 4 et 6 novembre 2023 à 09h45, au salon [de coiffure] 
L______ (avenue 6______ no. ______); entre les 6 et 7 novembre 2023 au 
restaurant M______ (rue 7______ no. ______); le 8 novembre 2023 au restaurant 
N______ (rue 8______ no. ______); entre les 11 et 14 novembre 2023 dans les 
locaux de l'entreprise individuelle O______ (rue 4______ no. ______); le 
14 novembre 2023 au restaurant P______ (rue 9______ no. ______); entre les 
17 et 20 novembre 2023 dans les locaux du Q______ Sàrl (no. ______, 
chemin 1______); entre les 8 et 9 décembre 2023 dans les locaux du restaurant 
R______ Sàrl (sis rue 10______ no. ______); 
- entre septembre 2023 et le 16 décembre 2023, consommé régulièrement et sans 
droit des stupéfiants, en particulier de l'héroïne, étant précisé que, lors de son 
interpellation, il était en possession d'héroïne, de kétamine et de crack. 
 
d. En substance, le prévenu explique s'être battu avec D______, après que celui-ci 
s'était rendu compte qu'il lui avait subtilisé une feuille d'aluminium dans laquelle le 
précité avait mis une goutte d'héroïne pour la consommer. Il n'avait toutefois pas fait 
usage d'un couteau ni ne lui avait volé son sac. D'ordinaire, il portait sur lui au moins 
un couteau, pour la consommation de drogue (PP C-79), mais tel n'était pas le cas ce 
jour-là (PP C-95). 


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Il reconnaît avoir asséné une gifle à son épouse. Il admet avoir commis les 
cambriolages, seul, mais conteste toutefois le montant des préjudices allégués par les 
lésés. Il reconnaît avoir consommé de l'héroïne et du crack. 
 
e. Lors de la confrontation devant le Ministère public, D______ a expliqué avoir reçu 
un coup de couteau au moment où il était frappé par A______ et son comparse [un 
Roumain demeuré non identifié à ce jour]. Il ne savait pas lequel des deux avait porté 
le coup. Il avait déjà vu A______ menacer quelqu'un avec un couteau, ajoutant : "Il 
n'était pas dans une bonne période. Si on ne lui donnait pas du produit, il n'avait 
peur de rien. C'était un caïd. Il essayait de nous intimider". 
f. Dans sa demande de prolongation de la détention provisoire, du 8 mai 2024, le 
Ministère public a requis une prolongation de deux mois, pour terminer l'instruction, 
émettre l'avis de prochaine clôture, administrer les éventuelles réquisitions de preuve 
sollicitées par les parties, "vu leur nombre", et renvoyer le prévenu en jugement. Il a 
conclu à l'existence de risques de collusion, fuite et réitération. 
 
g. S'agissant de sa situation personnelle, A______ est venu en Suisse à l'âge de 
14 ans. Il est père de cinq enfants, nés entre 2004 et juin 2023, de deux mères 
différentes (soit son ex-épouse pour les deux premières filles, et son épouse actuelle 
pour les trois enfants cadets), qui vivent tous à Genève. Il n'est plus titulaire 
d'autorisation de séjour en Suisse et explique travailler illégalement, en nettoyant des 
vitres. Il a expliqué être "tombé dans la drogue" à l'âge de 27-28 ans, après le divorce 
d'avec sa première épouse, et consommer quotidiennement de l'héroïne et du crack. 
Au moment de son arrestation, il a déclaré vivre de l'aide de sa mère (qui vit à 
Genève) et de son épouse. Il disposait d'un titre de séjour en Espagne, où il se 
rendrait régulièrement. 
 
À teneur de l'extrait du casier judiciaire suisse, A______ a été condamné à une peine 
pécuniaire avec sursis, le 12 mai 2021, par ordonnance du Ministère public, pour un 
vol commis en 2012. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu l'existence de charges suffisantes et 
graves. Les risques de fuite et de réitération retenus dans sa précédente ordonnance, 
du 12 mars 2024, persistaient et aucune mesure de substitution n'était apte à atteindre 
le but de la détention. Le risque de collusion n'était plus réalisé. 
Dans l'ordonnance du 12 mars 2024, le TMC avait retenu ce qui suit s'agissant du 
risque de réitération : 
Ce risque était tangible, en raison de la condamnation du prévenu, le 12 mai 2021, 
pour vol, même si les faits remontaient à 2012, de sa toxicomanie et de sa situation 
personnelle précaire. A______ était fortement soupçonné de s'en être pris à l'intégrité 


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physique de deux personnes – D______ et son épouse –, ce qui démontrait qu'il 
perdait tout contrôle depuis qu'il était sous l'influence de ses addictions. Le retrait de 
plainte de l'épouse découlait de la volonté de celle-ci d'aider le prévenu, et non par 
suite d'une rétractation [sur les faits]. Rien n'indiquait que le prévenu demeurerait 
abstinent à sa sortie, vu l'importance de ses consommations de drogue, ayant guidé 
toutes ses actions au cours des six mois précédant son arrestation, et ce en dépit du 
fait qu'il avait une femme et trois jeunes enfants dont il aurait dû s'occuper. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC retient que les mesures de substitution 
proposées sous l'angle du risque de réitération étaient clairement insuffisantes et 
prématurées. 
D. 
a. Dans son recours, A______ conteste les risques de fuite et de réitération retenus 
par le TMC, qui avait, de surcroît, rendu une décision contradictoire s'agissant du 
premier. En effet, tout en renvoyant à sa précédente décision, il retenait l'absence de 
mesure de substitution à même de pallier ce risque, alors que, précisément, dans son 
ordonnance du 12 mars 2024, le juge avait admis la pertinence des mesures de 
substitution proposées pour le pallier. 
Par ailleurs, un risque de réitération ne pouvait être retenu sur la base d'un vol 
commis plus de 12 ans auparavant. Depuis, il "n'a[vait] plus commis d'infractions". 
S'il était vrai que sa forte addiction à la drogue jouait un rôle dans la commission des 
infractions, il avait pris conscience des conséquences néfastes de sa consommation et 
souhaitait pouvoir "reprendre sa vie en main". Ses aveux le démontraient. Il 
souhaitait également se rendre dans un centre pour se soigner, avec l'aide de 
professionnels, et éviter toute rechute. En prison, il avait progressivement diminué la 
dose de méthadone, son objectif étant de parvenir à une désintoxication. Il pouvait 
compter sur l'appui de sa famille, en particulier sa mère, et son épouse. Ainsi, le 
risque de récidive dû à son addiction pourrait être réduit à zéro. En outre, sa 
consommation de drogue étant intrinsèquement liée au lieu-dit "E______", une 
interdiction de pénétrer dans ce périmètre permettrait de pallier le risque de récidive. 
Il produit l'attestation de la cheffe de clinique du Service de médecine pénitentiaire 
(ci-après : SMI), du 23 mai 2024, laquelle expose qu'il souhaitait faire un sevrage 
définitif de méthadone "malgré nos explications sur les risques de rechute et 
d'overdose à la sortie du milieu carcéral". Les doses avaient été diminuées 
progressivement, à la demande du détenu, le 4 janvier 2024 (de 30 mg à 20 mg) et le 
24 avril suivant (de 15 mg à 10 mg). Un arrêt définitif était prévu. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours et se réfère à sa demande de 
prolongation de la détention provisoire, qui demeurait proportionnée à la peine 
concrètement encourue au vu de la gravité des faits reprochés. 


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c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations. 
 
d. Le recourant persiste dans ses conclusions. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant ne conteste pas les charges. Il peut donc être renvoyé, en tant que de 
besoin, à la motivation adoptée par le premier juge sur ce point (art 82 al. 4 CPP; 
ACPR/747/2020 du 22 octobre 2020 consid. 2 et les références), laquelle expose les 
indices graves et concordants pesant sur le prévenu. 
3. 
Le recourant estime ne présenter aucun risque de réitération et propose, si un tel 
risque devait toutefois être retenu, des mesures de substitution selon lui aptes à le 
pallier. 
3.1. L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, dans sa nouvelle teneur 
au 1er janvier 2024 (RO 2023 468), présuppose désormais que l'auteur compromette 
sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes 
ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. 
Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP (dans sa teneur en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 1881]) – transposable au nouveau droit (cf. 
arrêt du Tribunal fédéral 7B_155/2024, précité, consid. 3.1 s.) –, trois éléments 
doivent être réalisés pour admettre le risque de récidive : en premier lieu, le prévenu 
doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre, et il doit s'agir de 
crimes ou de délits graves ; deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement 
compromise ; troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être 
sérieusement à craindre (ATF 146 IV 136 consid. 2.2 ; 143 IV 9 consid. 2.5). 
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3 et 4). 


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3.2. Le nouvel art. 221 al. 1bis CPP prévoit pour sa part que la détention provisoire 
ou pour des motifs de sûreté peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est 
fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, 
psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave et s'il y a un 
danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre (cf. arrêts 
du Tribunal fédéral 7B_155/2024 du 5 mars 2024, destiné à la publication, 
consid. 3.2 et 7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2). 
Comme il est renoncé à toute infraction préalable (le seul indice fiable permettant 
d’établir un pronostic légal), il semble justifié de restreindre les infractions 
soupçonnées aux crimes et délits graves contre des biens juridiques particulièrement 
importants (par ex., la vie, l’intégrité physique ou l’intégrité sexuelle). L’exigence 
supplémentaire de l’atteinte grave a pour objectif de garantir que lors de l’examen de 
la mise en détention, on prendra en considération non seulement les peines 
encourues, mais aussi les circonstances de chaque cas. Ces restrictions sont de plus 
requises en ce qui concerne le risque de crime grave du même genre. En effet, la 
détention préventive ne paraît justifiée que si le prévenu risque de mettre gravement 
en danger les biens juridiques des victimes potentielles (comme lorsque le motif de 
mise en détention est le passage à l’acte). Enfin, ces restrictions ont pour objectif 
d’exclure que ce motif de mise en détention soit avancé en cas de dommages 
purement matériels ou de comportements socialement nuisibles (Message du Conseil 
fédéral du 28 août 2019 [19.048] concernant la modification du code de procédure 
pénale – mise en œuvre de la motion 14.3383 de la Commission des affaires 
juridiques du Conseil des États « Adaptation du code de procédure pénale » –, 
FF 2019 6351, p. 6395). 
3.3. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé 
par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures 
moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même 
but que la détention, par exemple l'obligation de se soumettre à un traitement médical 
ou à des contrôles (al. 2 let. f). 
3.4. En l'espèce, le recourant n'a certes commis qu'un vol, en 2012, soit il y a plus de 
dix ans, mais cet antécédent révèle son inclination pour ce type d'infraction. De plus, 
la toxicomanie du recourant est incontestablement en lien avec les infractions qui lui 
sont reprochées, tant s'agissant des nombreux cambriolages – onze forfaits commis 
entre octobre et décembre 2023 – pour se procurer les moyens d'acquérir de la 
drogue, que des faits de violence du 8 juin 2023, dont l'origine concerne également 
des stupéfiants, en l'occurrence le vol d'héroïne. À cela s'ajoutent les violences 
commises contre son épouse en octobre 2023, qu'il reconnaît en partie. Dans ces 
circonstances, au vu de la répétition des cambriolages, et de la violence déployée 
contre autrui, le risque que le recourant commette de nouvelles infractions du même 


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type, en particulier des actes de violence, est grand s'il devait se retrouver en liberté 
dans les mêmes conditions. 
Or, pour justifier que tel ne serait pas le cas, le recourant expose avoir diminué sa 
consommation de méthadone, en prison. Si cette procédure de sevrage est attestée 
par le SMI, le médecin a néanmoins attiré l'attention du recourant sur les risques de 
rechute lors de la sortie du milieu carcéral. Le cadre de la prison permet en effet un 
sevrage facilité, mais le contexte en cas de sortie serait tout autre, et la seule volonté 
manifestée par le recourant apparaît insuffisante au regard du bien juridiquement 
protégé – en l'occurrence la vie et l'intégrité corporelle d'autrui –, à garantir qu'il 
serait en mesure de se maîtriser. 
Le recourant propose, pour pallier ce risque, d'accepter une interdiction de 
consommer des stupéfiants, de se soumettre à un traitement, dans "un centre", ainsi 
qu'à des contrôles d'abstinence. Rien n'est toutefois, en l'état, prévu ni organisé, de 
sorte que s'il devait sortir, le recourant ne serait nullement pris en charge. 
L'entourage composé de sa mère et de son épouse, déjà présentes lors de la période 
pénale, n'a pas suffi à le détourner de ses addictions, de la commission de nombreux 
cambriolages, ni des actes de violence. On ne saurait ainsi se fonder sur ses seules 
promesses, et l'interdiction de périmètre autour du E______ n'est pas une garantie 
suffisante, rien n'empêchant le recourant de consommer de la drogue ailleurs. 
Partant, il y a lieu, à l'instar du TMC, de retenir que les mesures proposées sont 
insuffisantes et prématurées. 
4. 
Le risque de réitération étant réalisé, l'autorité de recours peut se dispenser 
d'examiner si un autre risque – alternatif – l'est également (arrêt du Tribunal fédéral 
7B_188/2024 du 12 mars 2024 consid. 6.3.1). 
5. 
Au vu de la peine menace et concrètement encourue, si le recourant devait être 
reconnu coupable de tous les chefs d'infraction, le refus de mise en liberté et la 
prolongation ordonnée ne violent pas le principe de la proportionnalité (art. 97 al. 1 
et 212 al. 3 CPP). 
6. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 


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8. 
 Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
8.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
8.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre 
que l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
 1'005.00