ge_gerichte · ACPR/712/2024 · 2024-08-02 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17796/2024 
ACPR/712/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 4 octobre 2024 
 
Entre 
 
A______, domicilié c/o M. B______, ______ [GE], agissant en personne, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 2 août 2024 par le Ministère public, 
 
et 
 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 12 août 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
2 précédent, par laquelle le Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière sur 
sa plainte complémentaire du 26 juillet 2024 contre C______. 
 
Le recourant conclut, sous suite de dépens, principalement à l'annulation de ladite 
ordonnance, à ce qu'il soit ordonné au Ministère public de rouvrir la présente 
procédure ainsi que la P/1______/2023 pour faits nouveaux et à ce qu'il lui soit 
ordonné d'ouvrir des procédures pénales ensuite de ses nouvelles plaintes déposées 
contre C______ pour détérioration de données, accès indu à un système 
informatique, soustraction de données, diffamation, calomnie, dénonciation 
calomnieuse et induction de la justice en erreur. Préalablement, il sollicite l'assistance 
judiciaire gratuite et une "défense d'office" ainsi que soit versée à la procédure "celle 
condamnant Madame C______ pour diffamation à l'encontre de Me D______ datant 
de moins de 5 ans SEOO". 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier et de la procédure P/1______/2023 
: 
a.a. Le 4 décembre 2023, A______ a déposé plainte pénale contre sa mère, C______, 
pour violation de domicile, dommages à la propriété, abus de confiance, soustraction 
de 
choses 
mobilières, 
dénonciation 
calomnieuse, 
contrainte 
et 
menaces 
(P/1______/2023). 
En substance, il occupait des locaux en sous-sol de la maison de la précitée, sise 
chemin 2______ no. ______ à E______ [GE]. À la suite d'une dispute avec sa mère, 
le 13 octobre 2023, il avait décidé de partir quelque temps. Les 1er et 22 novembre 
2023, cette dernière l'avait informé par messages WhatsApp qu'elle mettait fin à "son 
bail", lui fixant un "ultimatum" au 30 novembre 2023 pour débarrasser ses affaires, 
faute de quoi elle les évacuerait à ses frais. Par courrier du 24 novembre 2023, il s'y 
est opposé. Or, le même jour, il avait constaté que les cylindres de sa porte avaient 
été changés, le privant d'accès à son domicile et ses affaires, dont sa collection 
d'armes. Le 2 décembre 2023, il avait été contraint de forcer la porte pour récupérer 
ses biens. Il avait en outre inspecté un conteneur à ordures où il avait retrouvé une 
partie de ses affaires, jetées "sans ménagement et irrécupérables". Il arguait un 
préjudice supérieur à CHF 30'000.-. Sa mère l'avait ensuite dénoncé à la police 
comme étant l'auteur d'un délit en prétendant faussement qu'il aurait commis des 
dommages à la propriété et jeté lui-même ses affaires, en vue de faire ouvrir une 
procédure pénale contre lui. 


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Il produit à l'appui des photographies d'armoires et de penderies vides ainsi que de 
sacs poubelles, aliments et habits amassés dans un conteneur. 
a.b. Entendue par la police le 5 janvier 2024, C______ a contesté les accusations 
formulées à son encontre. 
Elle avait accepté d'héberger son fils dans une chambre de sa maison individuelle, 
depuis le 30 décembre 2012, date à laquelle il était rentré du Venezuela. Il n'y avait 
pas de bail à loyer entre elle et son fils et il ne lui avait rien versé. Petit à petit, il 
avait descendu des meubles au sous-sol où il s'était installé, faisant aménager une 
cuisine, une douche et un WC, le tout sans son accord, ce qui avait fait naître des 
conflits entre eux. Il avait également passé outre son opposition à ce qu'il amène des 
armes, accessoires et/ou munitions, les entreposant dans la salle de repassage, étant 
précisé qu'il avait également installé un stand de tir au sous-sol. Elle admettait lui 
avoir imparti un délai au 30 novembre 2023 pour évacuer ses affaires, précisant qu'il 
ne vivait alors plus dans la maison depuis environ deux mois. Elle avait changé les 
cylindres de la porte donnant accès à son logement, car il avait endommagé ceux 
existants courant novembre 2023 en croyant qu'elle avait changé les cylindres, alors 
qu'il avait en fait coincé sa clef à l'intérieur. À la demande de la police, elle avait 
laissé les portes ouvertes afin qu'il récupère toutes ses affaires. Les armes, saisies par 
la police, étaient toujours présentes dans la pièce de repassage, étant précisé qu'à la 
demande de la Brigade des armes, elle avait dû fermer à clef l'accès au sous-sol 
depuis l'extérieur, en raison de leur présence. Son fils avait tenté de pénétrer au sous-
sol en endommageant la porte avec une perceuse et une meuleuse d'angle. S'agissant 
des effets personnels de ce dernier, elle n'avait pas accès à sa chambre et n'avait pu y 
pénétrer. Elle avait vu l'intéressé venir à la maison à plusieurs reprises et charger sa 
voiture d'objets provenant du sous-sol. 
Elle avait peur de A______ et souffrait de graves problèmes de santé. Un jour, son 
fils avait utilisé une hache pour planter des piquets et installer une barrière. Furieux, 
il avait lancé la hache dans sa direction, mais elle avait heureusement pu l'esquiver. 
Elle a produit des photographies de serrures endommagées et des photographies de 
murs criblés d'impacts. 
a.c. Le 29 février 2024, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en 
matière. C______ contestait formellement l'entier des faits reprochés et aucun 
élément apporté par A______ ne venait appuyer ses accusations. Les photographies 
annexées à la plainte étaient compatibles avec les versions données par chacune des 
parties. Au vu des déclarations contradictoires des protagonistes, du contexte 
particulièrement conflictuel dans lequel la plainte avait été déposée, il ne disposait 
d'aucun élément lui permettant d'ouvrir une instruction pénale à l'encontre de la mise 
en cause s'agissant des infractions dénoncées (art. 310 al. 1 let. a CPP). 


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a.d. Le recours interjeté contre cette décision par A______ le 2 juillet 2024 a été 
déclaré irrecevable pour cause de tardiveté par la Chambre de céans, le 19 juillet 
2024 (ACPR/532/2024). 
b.a. Le 26 juillet 2024, A______ a déposé une nouvelle plainte pénale à l'encontre de 
C______, "complémentaire à celle du 4 décembre 2023" (P/17796/2024), arguant de 
faits nouveaux et de preuves nouvelles. 
Il avait pris connaissance, lors de l'audience du 27 mai 2024 devant le Tribunal des 
baux et loyers, d'un chargé de pièces versé par sa mère dans lequel figurait un 
procès-verbal de constat d'huissier du 15 mai 2024 de Me F______, lequel avait été 
requis par la précitée aux fins de dresser l'état des lieux du sous-sol et de zones 
extérieures dans sa villa de E______. Les photographies y figurant prouvaient selon 
lui que sa mère avait évacué l'intégralité de ses biens personnels, armes, atelier de 
mécanique ainsi que vidé la chambre et la cuisine de tous leurs meubles et contenus. 
À la suite d'un courrier de son conseil à sa mère, celle-ci lui avait dit ne pas vouloir 
lui rendre ses armes, ce qui prouvait qu'elle en était toujours détentrice. 
Il avait également appris une semaine plus tôt du mécanicien de son garage, un 
dénommé M. G______, qu'un employé de la voirie – dont il ne lui avait pas dévoilé 
l'identité – avait été chargé par C______ de débarrasser de nombreux outils et objets 
du sous-sol de sa villa, cette dernière lui ayant apparemment affirmé qu'elle n'en 
avait plus l'usage, ce qui était faux puisqu'ils étaient à lui. Sa mère était coutumière 
de ce genre de diffamation, voire de calomnie, pour avoir été condamnée à l'encontre 
de Me D______ qui défendait alors ses locataires devant le Tribunal des baux et 
loyers. 
Il avait enfin pris connaissance par son ami, H______, au début juin 2024, que sa 
mère l'avait accusé faussement de tentative d'assassinat, ce qui constituait une 
calomnie. 
b.b. À teneur du procès-verbal de constat d'huissier susvisé produit, C______ avait 
indiqué à l'homme de loi, notamment, que son fils avait squatté le sous-sol de sa 
villa, était parti le 16 octobre 2023 avec un de ses véhicules et avait enlevé les outils 
se trouvant dans son ancien atelier de sculpture (à elle). 
La salle de repassage au sous-sol était inaccessible, selon ce même constat 
(cf. photographie de la porte, fermée, de ladite salle). 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public constate un empêchement de 
procéder (art. 310 al. 1 let. b CPP), les faits dénoncés ayant d'ores et déjà été 
appréhendés dans le cadre de la procédure P/1______/2023, laquelle avait fait l'objet 
d'une ordonnance de non-entrée en matière le 29 février 2024, entrée en force. 


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D. 
a. À l'appui de son recours, A______ reprend dans le détail les griefs de sa plainte 
pénale du 26 juillet 2024 et produit d'autres pièces, nouvelles selon lui, qui 
confirmeraient que la mise en cause, après l'avoir fait expulser de ses locaux, avait 
fait évacuer subrepticement tous ses effets personnels et s'était appropriée sans droit 
plus de 200 armes à feu lui appartenant, soit : 
 
- une attestation datée du 30 juillet 2024 de I______, à teneur de laquelle A______ 
avait mis à sa disposition son atelier de mécanique sis au sous-sol du 
chemin 2______ no. ______ à E______, dans lequel était entreposée sa collection 
personnelle d'une grande diversité d'armes, dans une salle dédiée et sécurisée; 
 
- une déclaration écrite de H______ datée du 3 août 2024 selon laquelle A______, 
qu'il connaissait depuis 1998, disposait d'un atelier garni d'outils divers, à l'adresse 
précitée. Il connaissait également bien sa mère, qui s'était plainte auprès de lui, par 
WhatsApp, en novembre 2023, que son fils était parti en laissant son atelier en 
désordre et ne voulait pas lui rendre les clefs, lui envoyant un dessin de camion 
portant l'inscription "déménagement forcé" pour manifester son intention de se 
débarrasser de ses affaires. C______ lui avait également dit, au travers d'une vidéo 
envoyée le 12 novembre 2023, que son fils avait essayé de la tuer avec une hache; 
 
- une attestation datée du 8 août 2024 de J______, selon laquelle sa société avait 
effectué plusieurs travaux d'entretien ou de rénovation dans la maison de la mère de 
A______ et, en échange, celui-ci lui avait permis d'utiliser son atelier de mécanique. 
L'atelier était très bien équipé, avec un outillage professionnel de qualité. Le 
2 décembre 2023, alors qu'il évacuait quelques emballages dans le conteneur 
municipal situé à l'angle de la maison, il avait trouvé dans celui-ci du matériel de 
nettoyage neuf, notamment des éponges "magiques". A______, qui était arrivé sur 
ces entrefaites, avait alors remué quelques sacs et constaté que nombre de ses effets 
personnels s'y trouvaient. A______ avait ensuite constaté que le cylindre de la porte 
du local avait été remplacé; 
 
- des photographies (non datées) de son local, avec les outils et autres objets qui y 
étaient entreposés, dont une vitrine avec des pierres et cristaux. 
 
Ces documents, y compris le procès-verbal de constat de Me F______ du 15 mai 
2024, prouvaient selon lui que sa mère avait, après le 2 décembre 2023, fini 
d'évacuer l'intégralité de ses biens personnels, armes, atelier de mécanique ainsi que 
la chambre et la cuisine, vidée de tous les meubles et leurs contenus. 
 
La mise en cause avait menti à la police en déclarant qu'il ne vivait plus dans la 
maison depuis environ deux mois alors qu'à l'huissier judiciaire, elle avait affirmé 
qu'il était parti le 16 octobre 2023. 


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Sa mère l'avait en outre calomnié en affirmant à l'huissier judiciaire qu'il avait 
squatté le sous-sol de sa villa – ce qu'elle avait du reste déjà fait lors de son audition 
à la police dans la P/1______/2023 – et avait enlevé les outils se trouvant dans son 
ancien atelier de sculpture (à elle). Elle était coutumière de diffamation voire 
calomnie. Elle l'avait également calomnié en déclarant à H______ qu'il avait essayé 
de la tuer avec une hache. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Les pièces nouvelles produites par le recourant avec son recours sont recevables, 
la jurisprudence admettant leur production en deuxième instance (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_550/2022 du 17 novembre 2022 consid. 2.1). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 
3. 
3.1. La non-entrée en matière peut – et doit – être prononcée lorsque les conditions 
nécessaires à l'ouverture de l'action publique ne sont pas réunies (empêchement de 
procéder ; art. 310 al. 1 let. b CPP). 
3.2. Selon le principe ne bis in idem, qui est un corollaire de l'autorité de chose jugée, 
nul ne peut être poursuivi ou puni pénalement par les juridictions du même État en 
raison d'une infraction pour laquelle il a déjà été acquitté ou condamné par un 
jugement définitif conformément à la loi et à la procédure pénale de cet État. Ce droit 
est consacré à l'art. 11 al. 1 CPP et découle en outre implicitement de la Constitution 
fédérale. L'autorité de chose jugée et le principe ne bis in idem requièrent qu'il y ait 
identité de la personne visée et des faits retenus, soit que les deux procédures ont 
pour origine des faits identiques ou des faits qui sont en substance les mêmes. La 
qualification juridique des faits ne constitue pas un critère pertinent (ATF 144 IV 362 
consid. 1.3.2 ; 137 I 363 consid. 2.2 p. 366; 125 II 402 consid. 1b p. 404; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_279/2018 du 27 juillet 2018 consid. 1.1; 6B_1053/2017 du 


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17 mai 2018 consid. 4.1). L'interdiction de la double poursuite constitue un 
empêchement de procéder, dont il doit être tenu compte à chaque stade de la 
procédure 
(ATF 144 
IV 
362 consid. 
1.3.2 
; 
arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 6B_1100/2020 du 16 décembre 2021 consid. 3.1). 
3.3. Aux termes de l'art. 320 al. 4 CPP, une ordonnance de classement entrée en force 
équivaut à un acquittement. Cette équivalence prévaut également pour la non-entrée 
en matière, par renvoi de l'art. 310 al. 2 CPP, qui est réputé englober l'art. 320 
al. 4 CPP. Toutefois, une telle assimilation ne se conçoit pas sans nuance, puisque les 
décisions en cause n'émanent pas d'un tribunal (cf. art. 13 CPP), mais du ministère 
public (ATF 144 IV 81 consid. 2.3.5 et les références citées). Par ailleurs, à teneur de 
l'art. 323 al. 1 CPP, le ministère public ordonne la reprise après classement, 
respectivement l'ouverture après non-entrée en matière, d'une procédure préliminaire 
s'il a connaissance de nouveaux moyens de preuves ou de faits nouveaux, s'ils 
révèlent une responsabilité pénale du prévenu (let. a) et s'ils ne ressortent pas du 
dossier antérieur (let. b). Ces deux conditions sont cumulatives (ATF 141 IV 194 
consid. 2.3). Cette disposition permet de revenir sur une non-entrée en matière ou un 
classement à des conditions moins rigoureuses que celles qui prévalent pour la 
révision d'un jugement entré en force (art. 410 et suivants CPP). Les conditions 
d'application de l'art. 323 CPP sont, qui plus est, moins sévères après une non-entrée 
en matière qu'après un classement. Par conséquent, l'ordonnance de non-entrée en 
matière bénéficie d'une autorité de chose jugée plus limitée encore que celle, déjà 
réputée restreinte, de l'ordonnance de classement (ATF 144 IV 81 consid. 2.3.5 et les 
références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1100/2020 du 16 décembre 2021 
consid. 3.2). 
3.4. En l'espèce, en tant que le recourant entend, sous couvert d'une nouvelle plainte 
pénale du 26 juillet 2024, revenir en réalité sur un complexe de faits identique à celui 
dénoncé dans sa plainte pénale du 4 décembre 2023 et ayant donné lieu à 
l'ordonnance de non-entrée en matière du 29 février 2024 dans la P/1______/2023, sa 
démarche se heurte au principe ne bis in idem. 
Seuls des éléments nouveaux révélant une responsabilité pénale de la mise en cause 
permettraient de reprendre l'instruction de la cause P/1______/2023. Or, il n'en existe 
point. 
Le procès-verbal de constat d'huissier du 15 mai 2024, s'il est certes postérieur à 
l'ordonnance précitée, ne saurait démontrer, tout comme les photographies des pièces 
du sous-sol de la maison vides de tout objet, que la mise en cause se serait appropriée 
les biens du recourant s'y trouvant, notamment ses armes à feu, ou les aurait 
endommagés voire détruits. Les armes à feu et autres munitions, saisies par la police 
selon la mise en cause, semblent par ailleurs toujours entreposées dans une salle 
dédiée au sous-sol, soit la salle de repassage, fermée à clef et inaccessible selon le 


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constat. Il n'apparaît ainsi pas que la mise en cause ait accaparé sans droit ces objets, 
comme voudrait le faire accroire le recourant. 
Les autres photographies produites par le recourant montrant les outils, objets et 
collection de cristaux qui étaient entreposés dans ses locaux – indépendamment du 
fait qu'elles ne constituent pas des preuves nouvelles – ne revêtent également aucun 
caractère probant sous l'angle de leur prétendue appropriation par la mise en cause. 
Les propos de la mise en cause à l'huissier judiciaire selon lesquels son fils avait 
quitté la maison le 16 octobre 2023 ne contredisent pas ses déclarations à la police du 
5 janvier 2024, l'intéressée ayant alors indiqué qu'à l'échéance du 30 novembre 2023 
fixée à son fils pour évacuer ses affaires, celui-ci ne vivait déjà plus chez elle depuis 
environ deux mois. Le recourant a pour sa part admis lui-même qu'à la suite d'une 
dispute avec sa mère le 13 octobre 2023, il avait décidé de partir. Le prétendu 
mensonge de la mise en cause n'en étant pas un, il ne saurait affaiblir sa version des 
faits. 
Le recourant ne revient pas, dans son recours, sur les propos que lui aurait tenus son 
garagiste, décrits dans sa plainte du 26 juillet 2024. Outre le fait que dits propos ne 
sont corroborés par aucune pièce, ils ne font qu'évoquer qu'un employé de voirie, non 
identifié, aurait été chargé par la mise en cause, à une date inconnue, de mettre au 
rebus des outils et objets – non davantage identifiés – dont elle voulait se débarrasser. 
Or, là également, on ne voit pas en quoi ces vagues allégués viendraient démontrer 
une quelconque infraction pénale de la mise en cause, rien n'indiquant, même à 
supposer que ces faits soient avérés, que les objets en question eussent effectivement 
appartenu au recourant. On ne décèle pas davantage ici, dans les propos qu'aurait 
tenus la mise en cause à l'employé de la voirie et que celui-ci aurait rapportés au 
garagiste, un éventuel mensonge constitutif d'une diffamation ou d'une calomnie. 
Les attestations produites par le recourant ne sont pas davantage probantes. Il n'est en 
effet pas contesté qu'il a possédé des armes à feu dans le sous-sol de la villa de sa 
mère ainsi qu'un outillage professionnel dans l'atelier. Il est en outre admis par la 
mise en cause qu'elle a changé des cylindres de portes, pour les raisons qu'elle a 
évoquées lors de son audition à la police, et qu'elle a imparti à son fils un délai au 
30 novembre 2023 pour qu'il évacue ses affaires. 
Les doléances dont la mise en cause aurait fait part à H______ en novembre 2023 ne 
démontrent pas qu'elle entendait s'approprier sans droit les effets personnels et autres 
objets de son fils, mais tout au plus qu'il débarrasse ses affaires, ce qui est corroboré 
au demeurant par les propres déclarations de l'intéressée. Partant, on ne voit pas quel 
fait nouveau, précédemment inconnu de l'autorité intimée, l'attestation de H______ 
viendrait établir, étant relevé que la question de la légitimité ou non de l'évacuation 
des locaux relève de la compétence du Tribunal des baux et loyers. 


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L'épisode du conteneur relaté par J______ dans son attestation ne fait que corroborer 
les déclarations du recourant formulées dans sa plainte pénale du 4 décembre 2023 
(cf. consid. B. a.a.). Le prénommé ne prétend pas avoir vu la mise en cause jeter des 
affaires de son fils dans le conteneur. Dite attestation, même à la considérer comme 
un élément nouveau, ne saurait ainsi en aucune manière engager la responsabilité 
pénale de la mise en cause. S'agissant enfin du changement de cylindre, il a été admis 
par la mise en cause à l'époque, de sorte que là également, on peine à voir en quoi 
l'attestation produite constituerait une preuve nouvelle. 
Il résulte de ce qui précède que les conditions légales pour une reprise de la 
procédure P/1______/2023, au sens de l'art. 323 CPP, ne sont pas réalisées. 
Partant, l'ordonnance de non-entrée en matière litigieuse sera confirmée. 
4. 
4.1. Le recourant allègue dans sa plainte pénale du 26 juillet 2024 avoir appris, début 
juin 2024, de H______, que sa mère aurait déclaré à celui-ci qu'il avait essayé de la 
tuer avec une hache, ce qui constituait une calomnie. 
 
Il n'apparaît pas qu'une décision préalable du Ministère public ait été rendue sur ces 
faits. 
La Chambre de céans n'est ainsi pas compétente pour s'en saisir au stade du recours. 
 
On relèvera cependant que la mise en cause avait déjà tenu les propos précités lors de 
son audition par la police le 5 janvier 2024, ce qui permet de douter de la recevabilité 
de la plainte pénale sur cet aspect, eu égard au délai de plainte (cf. art. 31 et 174 CP). 
 
4.2. Le recourant évoque ensuite pour la première fois dans son recours que la mise 
en cause l'aurait calomnié en prétendant qu'il aurait squatté le sous-sol de sa villa et 
enlevé les outils se trouvant dans son ancien atelier de sculpture (à elle). 
Faute de décision préalable du Ministère public, ces griefs sont irrecevables. 
5. 
La conclusion préalable du recourant visant à ce que soit versée à la procédure une 
autre affaire visant la mise en cause pour diffamation est exorbitante au présent 
recours. 
6. 
Le recourant conclut à ce qu'il soit ordonné au Ministère public d'instruire ses autres 
plaintes pénales contre la mise en cause, notamment pour détérioration et 
soustraction de données. 
 
Faute de décision préalable de cette autorité, telle conclusion est irrecevable. 


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7. 
Le recours sera par conséquent rejeté. 
8. 
Le recourant sollicite l'assistance judiciaire gratuite pour le recours. 
 
8.1. À teneur de l'art. 136 al. 1 CPP, la direction de la procédure accorde entièrement 
ou partiellement l'assistance judiciaire gratuite à la partie plaignante pour lui 
permettre de faire valoir ses prétentions civiles lorsqu'elle ne dispose pas des 
ressources suffisantes et que l'action civile ne paraît pas vouée à l'échec (let. a) et à la 
victime, pour lui permettre de faire aboutir sa plainte pénale, si elle ne dispose pas de 
ressources suffisantes et que l’action pénale ne paraît pas vouée à l’échec (let. b). 
L'assistance judiciaire comprend, notamment, l'exonération des frais de procédure 
(art. 136 al. 2 let. b CPP). 
 
8.2. La cause du plaignant ne doit pas être dénuée de toute chance de succès. 
L'assistance judiciaire peut être refusée lorsqu'il apparaît d'emblée que la démarche 
est manifestement irrecevable, que la position du requérant est juridiquement 
infondée (par exemple en raison du dépôt tardif de la plainte ou d'une infraction ne 
protégeant pas les intérêts privés) ou si la procédure pénale est vouée à l'échec, 
notamment lorsqu'une ordonnance de non-entrée en matière ou de classement doit 
être rendue (arrêt du Tribunal fédéral 1B_49/2019 du 20 mai 2019 consid. 3.1). 
 
8.3. En l'occurrence, sans même examiner la question de l'indigence, force est de 
retenir que le recours était voué à l'échec pour les motifs exposés plus haut, de sorte 
que les conditions pour l'octroi de l'assistance judiciaire pour la procédure de recours 
ne sont pas remplies. 
La demande sera, partant, rejetée. 
9. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
Le refus d'octroi de l'assistance juridique gratuite est, quant à lui, rendu sans frais 
(art. 20 RAJ). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Rejette la demande d'assistance juridique gratuite pour la procédure de recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'200.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à A______ et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Valérie LAUBER et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Xavier VALDES TOP, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES TOP 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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P/17796/2024 
P/17796/2024 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'115.00 
Total 
CHF 
 1'200.00