ge_gerichte · DAS/139/2015 · 2015-05-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3432/2013-CS 
DAS/139/2015
DÉCISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 26 AOÛT 2015 
 
Recours (C/3432/2013-CS) formés en date du 27 mai 2015 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Guillaume FAUCONNET, avocat, en 
l'Etude duquel elle élit domicile et par Monsieur B______, avocat, ______ (Genève), 
comparant en personne. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 1er septembre 2015 à : 
- Madame A______ 
c/o Me Guillaume FAUCONNET, avocat 
 Quai Gustave-Ador 38, 1207 Genève. 
- Monsieur B______, avocat 
______ (Genève). 
- Monsieur C______ 
______ (Genève). 
- SERVICE DE PROTECTION DE L'ADULTE 
 
case postale 5011, 1211 Genève 11. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
Décision transmise par pli simple à : 
Monsieur D______, avocat 
______ (Genève). 


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C/3432/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
a) En date du 22 février 2013, A______ a signalé au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) la situation de son père, 
C______, sollicitant l'instauration en sa faveur d'une mesure de curatelle ainsi 
qu'un placement en établissement médico-social. Elle a joint à sa requête une 
attestation médicale établie le 9 janvier 2013 par le Dr E______, médecin traitant 
de C______, qui certifiait que ce dernier, en raison de sa santé psychique précaire 
et de son incapacité de discernement, n'était plus apte à s'occuper de ses affaires 
administratives, ni à signer des documents. 
A l'appui de sa requête, elle a expliqué que son père souffrait de démence sénile et 
avait perdu sa capacité de discernement. Elle indiquait qu'il ne sortait plus de chez 
lui, ne faisait aucun retrait bancaire depuis plus d'une année, ne faisait plus ses 
courses, cachait ses factures, qu'il ne payait pas depuis plus d'une année, sortait de 
chez lui en pyjama, donnait de l'argent à des passants inconnus en leur demandant 
de lui acheter des cigarettes, sonnait chez ses voisins pour quémander de la 
nourriture et des cigarettes, mangeait les repas pré-cuisinés sans les chauffer, 
mangeait les viandes crues et ne changeait plus ses vêtements. Elle relevait que 
son logement était dans un état d'insalubrité inimaginable. 
A______ a encore expliqué que sa mère souffrait d'un cancer depuis 2009 et était 
hospitalisée à l'hôpital de Bellerive en soins palliatifs. Celle-ci était propriétaire 
d'une villa et que son père percevait une rente AVS de 1'400 fr. par mois. Elle 
expliquait au surplus que son père avait vécu tout sa vie à la charge financière de 
son épouse. 
b) Par décision du 1er mars 2013, le Tribunal de protection a désigné Me F______, 
avocat, en qualité de curateur d'office au sens de l'article 449 aCC. 
Par pli du 6 mars 2013, le Dr E______, médecin traitant de l'intéressé, a sollicité 
l'instauration d'une curatelle de représentation pour son patient. Il considérait que 
celui-ci ne pouvait plus assumer la gestion administrative et financière de ses 
affaires notamment, et relevait qu'il ne possédait pas la capacité de discernement 
suffisante pour désigner un curateur ni pour se déplacer pour être valablement 
entendu par le Tribunal de céans. 
Par courrier du 12 mars 2013, A______ a informé le Tribunal de céans du décès 
de sa mère survenu le 26 février 2013. Elle a expliqué que depuis, son père 
présentait une aggravation de ses troubles de démence. Elle a signalé par ailleurs 
que sa sœur G______, qui avait déjà escroqué sa mère, abusait de la faiblesse de 
son père pour continuer à voler tout ce qu'elle pouvait dans la maison parentale. 
c) Entendue par le Tribunal de protection le 20 mars 2013, A______ a confirmé sa 
requête du 22 février 2013. 


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Egalement entendu, Me F______ a indiqué avoir envoyé un courrier à C______ la 
semaine précédente l'invitant à le contacter. Il n'avait toutefois pas eu de nouvelles 
de sa part. Il avait appris l'existence d'un conflit familial et indiquait que Me 
H______, qui partageait les locaux avec lui, était constitué pour la défense des 
intérêts de G______, sœur de la requérante. 
Dans ce contexte, A______ a sollicité qu'un autre avocat soit nommé aux 
fonctions de curateur d'office. Elle a confirmé l'existence d'un conflit avec sa sœur 
et a indiqué avoir déposé plainte pénale à son encontre pour abus de confiance et 
escroquerie, précisant qu'une instruction était en cours devant le Ministère public. 
Elle a ajouté avoir récupéré des factures impayées pour près de 45'000 fr., qui 
concernaient l'assurance ménage responsabilité civile, les SIG, les impôts (etc.), 
qu'elle avait remises au Ministère public. Elle a expliqué qu'elle rendait visite à 
son père toujours accompagnée, car celui-ci pouvait se montrer agressif à son 
égard. Elle a relevé avoir été battue par son père durant son enfance et a confirmé 
qu'il avait toujours été violent envers elle et sa sœur. 
A______ avait précisé que jusqu'en septembre 2012, elle n'avait plus eu de 
contact avec ses parents en raison d'un conflit familial. Jusqu'à cette date, c'était sa 
sœur, G______, qui s'occupait de ses parents. Elle a expliqué avoir été convoquée 
par IDP MEDICAL le 6 décembre 2012, car ce service s'inquiétait de l'état de 
santé de ses parents et craignait que G______ n'ait profité d'eux. Elle a indiqué 
que c'est elle-même qui avait mis en place le suivi médical de son père avec le Dr 
E______. Finalement, A______ a signalé que, comme son père refusait de signer 
quoi que ce soit, il risquait de ne plus pouvoir toucher sa rente de veuf. Elle a 
sollicité en conséquence l'instauration d'une mesure provisoire urgente. Elle a 
affirmé finalement que son père devait être placé en EMS. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal de protection a décidé de convoquer C______ 
à son domicile ainsi que le Dr E______ et la Dresse P______, médecin psychiatre 
au CAPPA. 
d) Par télécopie du 28 mars 2013, Me F______ a informé le Tribunal de 
protection qu'il avait pu s'entretenir avec C______. Il relevait que ce dernier s'était 
présenté en robe de chambre et qu'il n'avait pas pu évaluer l'intérieur de la maison, 
étant resté sur le seuil. C______ lui avait semblé plus ou moins capable de 
soutenir la conversation au sujet de l'instauration d'une éventuelle mesure de 
protection en sa faveur, relevant toutefois qu'il avait tendance à s'enfermer dans 
une argumentation rudimentaire de rejet. Il a ajouté avoir pu échanger quelques 
mots avec une voisine qui avait qualifié l'intéressé de reclus, sans plus. A son avis, 
des mesures provisionnelles ne s'imposaient pas en l'état. 
En date du 5 avril 2013, le Tribunal de protection a relevé Me F______ de sa 
fonction de curateur d'office et a nommé en lieu et place Me B______, avocat. 
Par télécopie du 12 avril 2013, le Dr E______ a informé le Tribunal de protection 
qu'il était convoqué par la Commission du secret professionnel le 18 avril 2013. Il 


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ajoutait avoir appris que C______ était en ce moment hospitalisé à la Clinique de 
Belle-Idée, Unité Les Blés. 
Par courrier parvenu le 15 avril 2013 adressé au Tribunal de protection, A______ 
a confirmé que son père avait été admis à la Clinique de Belle-Idée le samedi 6 
avril 2013 au soir. Elle a expliqué s'être rendue à son domicile, à sa demande, 
pour prendre son courrier. A cette occasion, il l'avait frappée et celle-ci avait dû 
appeler la police. Elle a indiqué que le courrier qu'elle avait pu récupérer n'était 
pas ouvert, que celui-ci comportait notamment deux lettres de la Commission du 
secret professionnel pour une convocation le 18 avril 2013, et les recommandés 
que le Tribunal de protection avait adressés à son père. Elle ajoutait avoir 
transféré toute la correspondance de ce dernier à son domicile pour une durée d'un 
mois, dans l'attente d'une décision du Tribunal. Elle indiquait encore que dès le 1er 
mars 2013, toutes les factures courantes étaient désormais au nom de son père et 
que, sachant que celui-ci refusait de payer quoi que ce soit avec son compte 
bancaire, elle se trouvait face à une impasse. 
e) Lors de l'audience tenue à la Clinique de Belle-Idée le 24 avril 2013 par le 
Tribunal de protection, la Dresse I______ a expliqué que l'intéressé avait été 
hospitalisé en placement à des fins d'assistance le 8 ou le 9 avril 2013. Le jour de 
son hospitalisation, sa fille A______ avait été agressée par son père, raison pour 
laquelle celle-ci avait appelé la police, laquelle avait conduit C______ aux 
Urgences. Le diagnostic posé par le médecin faisait état de troubles cognitifs 
associés à un état dépressif réactionnel, faisant suite au récent décès de son 
épouse. La Dresse I______ a relevé que son patient était une personne qui avait 
toujours été dépendante affectivement et matériellement de son épouse et qui 
présentait un affaiblissement intellectuel depuis 2009 qui s'était aggravé avec la 
maladie, puis le décès de son épouse. Elle observait que son patient était en retrait, 
triste et désorienté avec un besoin d'aide dans les activités de la vie quotidienne. Il 
présentait également des moments d'angoisses associés à un sentiment de 
persécution surtout la nuit, où il se barricadait dans sa chambre et pouvait, dans ce 
contexte, devenir agressif. Il se plaignait par ailleurs de sa solitude à domicile. 
Son patient était totalement anosognosique à l'égard de toutes ses difficultés 
cognitives et de tous les problèmes qui en découlaient. Elle considérait ainsi 
qu'une mesure de curatelle s'imposait. Elle indiquait qu'une évaluation allait être 
prochainement effectuée sur les possibilités d'un maintien à domicile, précisant 
que, dans cette hypothèse, C______ devrait impérativement bénéficier d'un 
encadrement et d'un réseau. Elle considérait qu'elle devait encore travailler avec 
lui le lien thérapeutique. C______ n'avait aucun traitement psychotrope ni 
somatique, il souffrait d'un diabète qui ne nécessitait toutefois pas de traitement. 
La Dresse I______ se posait néanmoins la question de savoir si son patient 
pouvait rester seul à domicile sachant que, au-delà de la solitude, il y avait une 
problématique de dépendance, C______ n'ayant jamais été autonome. 
C______ a déclaré qu'il considérait aller très bien, qu'il n'avait pas de problème, 
qu'il était normal et qu'il ne comprenait dès lors pas la raison de son 


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hospitalisation. Il a affirmé payer toutes ses factures et n'avoir aucun retard dans 
ses paiements, n'étant toutefois pas au courant du fait que le Ministère public se 
chargeait de payer ses factures courantes jusqu'à présent. Il a indiqué n'avoir pas 
reçu de factures à la maison depuis deux mois. Il considérait que sa maison était 
bien tenue et qu'il s'en occupait très bien. Il relevait n'avoir aucun problème avec 
ses filles et n'en avoir d'ailleurs jamais eu. Il ne se souvenait pas de l'intervention 
de la police lors d'une visite de sa fille A______. Il a affirmé n'avoir jamais fait de 
mal à ses filles, avoir confiance en elles et souhaiter que toutes deux continuent à 
s'occuper de lui. 
Egalement entendue à la même audience, A______ a déclaré n'avoir pas la clé de 
la maison de son père. Pour sa part, sa sœur faisait l'objet d'une interdiction pénale 
de pénétrer dans la maison familiale. Elle a expliqué que sa sœur avait quitté la 
maison familiale en décembre 2011, sa mère l'ayant mise à la porte car elle lui 
avait volé des bijoux. A______ a soumis au Tribunal des photos de la chambre de 
sa sœur dans la maison familiale prise en décembre 2012. Il s'agissait d'une pièce 
dans un désordre indescriptible, où des vêtements notamment jonchaient le sol un 
peu partout. A______ considérait que sa sœur souffrait du syndrome de Diogène 
et craignait qu'elle ne soit pas en mesure de pourvoir à l'assistance personnelle et 
aux soins à l'égard de son père. En outre, A______ doutait également que sa sœur 
puisse servir les intérêts financiers de son père. Elle a relevé n'avoir plus de 
contact avec elle. Elle a expliqué par ailleurs qu'après avoir été frappée par ses 
parents, ceux-ci lui avaient demandé de quitter le domicile familial en 2000. Sur 
le plan administratif, A______ a confirmé que depuis le 1er mars 2013, le 
Ministère public ne se chargeait plus du paiement des factures courantes qui 
étaient désormais au nom de C______. Elle était en possession de documents 
permettant à son père de toucher sa rente de veuf auprès de l'ONU. Toutefois, ce 
dernier refusait de signer ces documents et de lui donner copie de sa carte 
d'identité. La rente que devait percevoir son père devrait se chiffrer à environ 
3'400 fr. Elle avait également opéré les démarches auprès des Nations-Unies afin 
que son père puisse continuer à bénéficier de l'assurance maladie auprès de cette 
organisation. Elle indiquait que son père était titulaire d'un compte bancaire avec 
les avoirs de 60'000 fr. Vu le contexte et les rapports difficiles qu'elle entretenait 
avec son père et sa sœur, A______ ne souhaitait pas assumer la curatelle de son 
père. 
Pour sa part, G______ a expliqué s'être proposée auprès de l'équipe médicale de la 
Clinique de Belle-Idée pour revenir vivre auprès de son père dans la maison 
familiale et lui assurer une assistance pour ses besoins, avec l'idée de lui faire le 
ménage et lui vouer les soins nécessaires en collaboration avec une aide à 
domicile de l'IMAD. Elle travaillait à plein temps pour le Forum Economique 
Mondial et vivait en colocation avec une amie. A son sens, son père avait besoin 
d'une curatelle concernant les aspects administratifs et financiers et a émis le 
souhait qu'une personne hors du cadre familial soit nommée aux fonctions de 
curateur. Elle confirmait au demeurant que les photos soumises par sa sœur au 
Tribunal étaient bien celles de la maison familiale. 


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Me B______ a indiqué au Tribunal qu'il était disposé à assumer le mandat de 
curatelle si C______ pouvait assumer ses honoraires. A______ et G______ ne se 
sont pas opposées à l'idée que Me B______ soit nommé à cette fonction. 
f) Par ordonnance du 30 avril 2013, le Tribunal de protection a prononcé une 
mesure de curatelle de portée générale en faveur de C______ et a désigné Me 
B______ en qualité de curateur. Il a retenu qu'en raison de ses troubles ainsi que 
de la dépendance qu'il avait à l'égard de sa défunte épouse, C______ n'était plus 
autonome et avait besoin d'aide pour les activités de la vie quotidienne. Par 
ailleurs, le Dr E______ avait attesté que C______ ne jouissait plus de la capacité 
de discernement suffisante pour gérer ses affaires administratives et financières. 
C______ avait besoin d'une assistance personnelle et patrimoniale globale, qui 
justifiait l'instauration d'une curatelle de portée générale. 
g) Par courrier du 7 juin 2013 au Tribunal de protection, A______ s'est plainte de 
l'inactivité, voire de la négligence du curateur désigné et a sollicité sa révocation 
immédiate. Elle a déploré l'inaction du curateur alors que sa mission nécessitait un 
engagement et un soutien sans faille de sa part, afin d'éviter que le patrimoine 
familial ne se vide de sa substance. Elle avait clairement énuméré les tâches à 
accomplir par courriel du 5 juin 2013 et n'avait eu aucune réponse de sa part. 
A______ a complété son argumentaire par courrier du 22 juin 2013 pour signaler 
au Tribunal de protection que Me B______ avait renoncé à participer à la 
procédure pénale en cours bien qu'il reconnaissait qu'elle touchait aux intérêts 
financiers de son père, qu'il ne s'adressait qu'aux avocats respectifs de sa sœur et 
d'elle-même, alors que ceux-ci n'étaient mandatés que dans le cadre de la 
procédure pénale, qu'il évitait tout contact avec les membres de sa famille, qu'il ne 
ferait qu'envenimer les divergences déjà existantes au sein de la famille et qu'il 
avait rejeté toute proposition d'aide de sa part, en ne répondant pas à ses appels 
téléphoniques ni à ses messages ou à ses SMS et autres e-mails. Diverses mesures 
pour rendre à nouveau salubre le domicile de son protégé devaient pourtant être 
envisagées, avant le retour de son père. 
Dûment interpellé par le Tribunal de protection par courrier du 13 juin 2013, 
Me B______ a répondu le 26 juillet 2013 avoir cherché à rester à distance égale 
des deux filles de son protégé, avoir eu deux entretiens avec A______ 
contrairement à ce qu'elle indiquait et lui avoir même donné ses numéros de 
téléphones personnels pour gérer les urgences et arranger les détails. Il ne 
comprenait pas sa démarche et ce qui avait provoqué ce lot de réactions négatives 
à son égard. Il indiquait avoir d'ores et déjà opéré les démarches d'usage sur le 
plan administratif, être en contact avec la Clinique de Belle-Idée pour élaborer le 
projet de retour à domicile de son protégé et avoir été informé à tort par A______ 
de ce que sa sœur avait été interdite par le Ministère public d'entrer dans le foyer 
familial. Il considérait avoir rempli son mandat avec diligence mais n'avait aucune 
objection à être remplacé, à condition que cela ne remette pas en cause les besoins 
urgents de son protégé. 


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h) Par courrier du 12 août 2013, le Tribunal de protection a informé les parties 
intéressées du fait qu'il n'existait aucun motif justifiant de relever le curateur de 
son mandat. 
Par acte déposé le 20 août 2013, A______ a formé recours contre cette décision. 
Par courrier du 23 septembre 2013, Me B______ a informé le Tribunal de céans 
de son souhait d'être relevé avec effet immédiat de son mandat de curateur, au 
regard des conditions inacceptables dans lesquelles il était amené à exercer ce 
mandat. Il a signalé être ouvertement attaqué, insulté et diffamé par A______ 
depuis de longues semaines, celle-ci s'employant avec une énergie folle à salir sa 
personne et sa réputation auprès de quiconque aurait, de près ou de loin, des 
rapports avec son cas. Il a indiqué recevoir quotidiennement des courriels remplis 
d'invectives, d'insultes et de propos diffamatoires qui allaient jusqu'à l'accuser de 
porter préjudice aux intérêts financiers de son père, cet acharnement infernal 
quotidien et maladif ayant connu les dernières semaines une accélération 
incroyable. Il a précisé qu'il ne lui était plus possible de passer ses journées à lire 
la "diarrhée" électronique de celle-ci, ni de recevoir ses ordres. 
Par décision du 1er octobre 2013, le Tribunal de céans a estimé que l'intérêt de la 
personne concernée commandait de maintenir Me B______ dans ses fonctions, 
malgré les tourments causés par A______. 
Par courrier du 16 octobre 2013, le Ministère public a informé le Tribunal de 
protection qu'il avait été saisi d'une dénonciation pénale par A______ à l'encontre 
de Me B______. 
Par décision du 10 décembre 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice a rejeté le recours de A______, estimant que le retard dont elle se plaignait 
dans l'action du curateur et dont il n'était certainement pas le seul responsable, 
n'avait pas mis en péril les intérêts de la personne à protéger, ni causé un 
quelconque préjudice. De plus, il n'avait pas été établi que la personne concernée, 
son personnel soignant ou G______, se seraient plaints de la manière dont le 
curateur exerçait ses tâches d'assistance personnelle, raison pour laquelle il 
n'existait aucun juste motif de libération. 
i) Par requête du 26 février 2014, A______ a demandé à nouveau la révocation et 
le remplacement du curateur, avec mesures provisionnelles. Elle a reproché à Me 
B______ le fait que son père ne percevait toujours pas sa rente de veuf de la part 
de la caisse de pensions des Nations Unies, un an après le décès de son épouse, et 
le refus du curateur d'entamer de quelconques démarches dans ce cadre. Elle a fait 
également grief au curateur des frais de 89'181 fr. 90 relatifs à sa prise en charge 
hospitalière auprès des HUG, qui résultaient selon elle du refus du curateur de 
voir son père retourner à domicile. Les remboursements de l'assurance mutuelle 
des Nations Unies ne couvrant que très partiellement les sommes dues ainsi que 
les retards accumulés pour régler la situation avec les services compétents des 
Nations Unies, cela causait un sérieux préjudice aux intérêts de la personne 


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concernée, puisque le curateur n'avait pas vérifié que le séjour et les soins 
hospitaliers allaient être couverts par l'assurance pendant le séjour et ensuite à 
domicile. Elle a reproché aussi au curateur son refus d'intervenir en qualité de 
partie plaignante dans le cadre des procédures pénales dirigées contre G______. 
Elle lui a fait grief également des différents retards pris dans le paiement des 
factures de son protégé, relevant qu'afin d'éviter que son père soit placé dans un 
établissement médical à son insu, elle avait pris la décision d'aller habiter chez ce 
dernier, notant que cette cohabitation au quotidien fonctionnait bien sur le plan 
personnel. Cela étant, le curateur ne lui mettait à disposition aucun montant pour 
les frais courants qu'elle assumait sur ses propres deniers dans l'attente de 
remboursement. De plus, son père se plaignait de Me B______ qui ne lui inspirait 
aucune confiance. Elle relevait encore que Me B______, bien qu'informé de la 
situation, n'avait toujours pas fait suivre la déclaration fiscale 2012 à l'autorité 
compétente et que les mauvaises relations entre la requérante et le curateur, 
constituaient un frein à la bonne administration de l'hoirie, donnant plusieurs 
exemples à l'appui. 
En date du 27 février 2014, Me B______ a informé le Tribunal de protection qu'il 
avait été interpellé par G______ au sujet de la situation préoccupante de la 
personne concernée et de l'impossibilité pour elle d'avoir un quelconque contact 
avec celui-ci, relevant que, sans le prévenir, A______ avait changé les clés d'accès 
à la maison, tout en refusant d'en donner un exemplaire à sa sœur et que ses bons 
offices pour trouver un accord étaient restés vains. Il a relaté qu'après une longue 
séance tenue le 24 décembre 2013 entre le curateur et les deux filles de la 
personne concernée, un accord avait finalement permis à G______ de s'installer 
avec son père, en procédant à la résiliation de son propre bail. Il notait avoir 
constaté lui-même une meilleure entente entre G______ et son père et que des 
arrangements financiers devaient être mis en œuvre pour compenser la jouissance 
exclusive de la maison familiale, objet de la succession de leur mère décédée. Il a 
été évoqué à cette occasion qu'il soit procédé à un inventaire intégral de la maison 
familiale, dans le cadre de la succession, une date étant même fixée au 3 janvier 
2014 pour ce faire, permettant également de résoudre de manière définitive la 
question de l'accès à divers endroits dans cette maison familiale. La question d'une 
transaction judiciaire permettant aux deux filles de régler leurs prétentions et 
autres allégations respectives dans le cadre de la procédure pénale avait aussi été 
évoquée. Le curateur a toutefois noté que de nouvelles altercations violentes 
avaient fait échouer cet accord, les tensions étant remontées de plusieurs crans 
entre les sœurs pour ces raisons. Il considérait que les conditions inacceptables 
dans lesquelles se trouvait son protégé, coupé de sa fille cadette et de son curateur, 
et les risques importants que cette situation pouvait engendrer nécessitaient 
l'intervention du Tribunal de protection, étant précisé que l'intervention de la 
police avait particulièrement perturbé la personne concernée. 
Me J______ s'est constituée le 9 avril 2014 pour la défense des intérêts de 
G______, signalant avoir été le conseil de C______ et sa femme par le passé. Elle 
a indiqué que sa mandante et son père étaient privés de tout contact depuis le 1er 


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février 2014 en raison de l'opposition de A______ qui occupait illicitement le 
domicile de son père depuis que ce dernier était de retour chez lui. Elle a relevé 
qu'en 2001, C______ et sa femme l'avaient mandatée pour que cette dernière 
quitte la maison familiale en raison de son attitude envers eux et qu'en raison de 
son refus, une demande en évacuation avait été déposée devant le Tribunal de 
première instance le 15 février 2001. La requête avait été par la suite retirée le 19 
mars 2001, A______ ayant finalement quitté le domicile de ses parents. Elle a 
sollicité le Tribunal de protection d'autoriser le curateur à requérir sans délai 
l'évacuation de cette dernière, relevant que rien n'avait pu être entrepris pour 
liquider la succession jusqu'à présent. A______ s'était permise de vider la 
chambre de sa mère de son contenu, de fouiller la maison et de jeter des effets qui 
ne lui appartenaient pas. Le 7 avril 2014, le curateur et G______ avaient rendu 
visite à C______ en l'absence de A______, mais cette dernière était arrivée peu 
après et les avait insultés, puis mis à la porte. 
j) Le 10 avril 2014, une audience s'est tenue devant le Tribunal de protection. 
Me B______ a indiqué que A______ faisait de l'obstruction dans son mandat et 
l'empêchait d'entretenir toute relation avec son protégé. En concertation avec 
l'IMAD, et vu l'absence temporaire de G______ pour des raisons professionnelles, 
il avait organisé un placement temporaire de son protégé à Villereuse durant une 
période de 15 jours, ce à quoi A______ s'était opposée. Il était convenu ainsi 
qu'elle s'occupe de son père durant cette période mais il ne l'avait jamais autorisée 
à demeurer dans la maison au-delà de cette période. Vu la menace constante de 
A______, il s'était résigné à ne pas trop intervenir. Il avait pu constater, après 
discussion avec son protégé, que celui-ci lui avait fait part de son souhait que ses 
deux filles puissent s'occuper de lui et que, lorsqu'il avait attiré son attention sur le 
conflit les opposant, celui-ci lui avait clairement manifesté sa préférence pour que 
sa fille cadette s'occupe de lui, précisant qu'il était dans le déni total à son sens du 
litige existant. Le curateur s'est plaint du fait que A______ le traite de voleur 
devant son père et de n'être là que pour dilapider son argent. Il a fait part 
également de divers faits qui l'interpellaient. 
A______ a confirmé de son côté le fait qu'elle occupait la maison de son père, à la 
suite d'une décision qui avait été prise en concertation avec sa sœur et le curateur 
et qu'elle-même était la victime des agissements de cette dernière, tels des 
démarches auprès de sa hiérarchie pour l'informer de la procédure pénale initiée 
contre elle. Elle a indiqué que l'équipe médicale de la Clinique de Belle-Idée avait 
posé comme condition au retour à domicile de leur père que sa sœur et elle-même 
puissent collaborer et se relayer pour lui apporter l'assistance personnelle, ce qui 
n'était pas le cas à l'heure actuelle. Elle a fait part que sa sœur s'en était prise à elle 
physiquement le 22 décembre 2013, ce qui l'avait amenée à déposer plainte pénale 
pour injures et coups, pareils faits s'étant reproduits le 29 décembre 2013. Elle 
avait de nouveau été insultée le 1er février 2014 alors qu'elle s'était rendue, comme 
convenu avec le curateur, au domicile de son père pour le réintégrer. Elle a 
indiqué que sa sœur avait changé toutes les serrures de la maison sans en avertir 
quiconque et gardé également toutes les clés des portes intérieures de la maison. 


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A______ a reconnu avoir participé à une réunion au domicile de son père fin 
décembre 2013 et qu'un accord avait été trouvé pour que sa sœur occupe la 
maison avec son père. Elle entendait rester dans cette maison, malgré les 
injonctions du curateur. Elle a relevé n'avoir jamais interdit à sa sœur de venir voir 
son père, ni empêché le curateur d'avoir des relations avec celui-ci. Elle a persisté 
dans sa requête que le curateur soit relevé et a déposé un chargé de pièces 
complémentaires. 
k) Par requête du 11 avril 2014, A______ a requis la récusation de la juge du 
Tribunal de protection en charge du dossier. Les parties ont été informées 
ultérieurement par le président du Tribunal de protection que le dossier avait été 
attribué à un autre juge. 
l) Par courrier du 17 avril 2014, le curateur s'est opposé à tout placement à des 
fins d'assistance en EMS de son protégé, notant néanmoins que l'élément 
perturbateur dans le quotidien de son protégé résidait dans la volonté de A______ 
de s'accaparer toute sa vie et de lui insinuer une image ternie de toute autre 
personne, telle que lui-même ou sa fille G______. Il pensait que dès que l'élément 
perturbateur serait évacué, son protégé pourrait reprendre progressivement un 
rythme de vie normal à son domicile, avec l'assistance médicale et 
l'accompagnement de sa fille cadette. 
m) Par requête du 4 juin 2014, A______ a déposé une requête de mesures 
superprovisionnelles, tendant à suspendre immédiatement Me B______ et à 
autoriser d'ores et déjà elle-même et/ou K______ d'effectuer différentes 
démarches. Elle se plaignait en substance de l'inertie du curateur dans différentes 
démarches qui pourraient, à très brève échéance, conduire la personne concernée à 
être exclue du système onusien et perdre ainsi l'ensemble des avantages dont il 
devrait bénéficier depuis plus d'un an, faute que les démarches nécessaires aient 
été entreprises par le curateur en temps voulu. 
Par courrier du 10 juin 2014 du conseil de A______, celui-ci a proposé L______ 
en qualité de curateur. Il a expliqué que celui-ci connaissait l'ensemble de la 
famille de C______, notamment ce dernier avec laquelle il entretenait 
d'excellentes relations et qu'il était disposé à devenir son curateur. Il a ajouté qu'en 
sa qualité de fonctionnaire international, il était de surcroît rompu aux rouages du 
système social onusien. 
Par décision du 18 juillet 2014, le Tribunal de protection a rejeté, sur mesures 
superprovisionnelles, les conclusions de A______ tendant à la suspension des 
fonctions de Me B______. 
En date du 29 juillet 2014, le conseil de A______ a transmis un courrier du 28 
juillet 2014 adressé par ses soins à Me B______ où il attirait son attention sur 
certaines factures à acquitter, notamment une nouvelle mise en demeure adressée 
par le conseil des HUG. Il sollicitait, au nom et pour le compte de sa mandante, 
une nouvelle avance pour les besoins courants de la personne concernée et le 


- 11/20 - 
 
 
C/3432/2013-CS 
remboursement de certains montants avancés. Il indiquait également le souhait de 
sa mandante de recevoir les relevés des comptes bancaires, pour que celle-ci 
puisse répondre aux interrogations de son père. 
En date du 29 juillet 2014, A______ a recouru contre la décision du Tribunal de 
protection du 23 juillet 2014, rejetant sa demande de consultation du dossier 
considéré, se fondant en cela sur l'article 451 al. 1 CC. Par décision du 
5 septembre 2014, la Chambre de surveillance de la Cour de justice a rejeté le 
recours. 
n) En date du 28 août 2014, le conseil de A______ a à nouveau interpellé le 
curateur par rapport au non-paiement de factures et au sujet de la couverture 
d'assurance maladie de la personne concernée. 
Par courrier du 18 septembre 2014, le conseil de A______ a communiqué le 
courrier du même jour adressé à Me B______ pour l'informer que la ligne 
téléphonique de la personne concernée avait été bloquée et sera prochainement 
supprimée, les factures n'ayant plus été honorées depuis quatre mois alors que le 
téléphone constituait un lien vital entre C______, sa famille et son entourage, en 
particulier médical. 
Par courrier recommandé du 19 septembre 2014, Me B______ a informé le 
Tribunal de protection de ce que le décompte de prime d'assurance responsabilité 
civile, avec échéance au 1er octobre 2014, sera payé à la fin du mois de septembre 
2014 et que s'agissant de la facture de 59'005 fr. 80 des HUG, l'assurance mutuelle 
des Nations Unies avait accepté d'en régler un montant de 13'230 fr. et qu'il allait 
demander un arrangement de paiement pour le solde. 
o) Lors de l'audience du 10 octobre 2014 devant le Tribunal de protection, Me 
B______ a indiqué vouloir continuer son mandat, s'acquitter scrupuleusement des 
factures qui lui parvenaient à son étude mais avait conscience que toutes ne lui 
étaient pas adressées. Il a pu constater également que certains intervenants, telle la 
caisse maladie des Nations Unies, étaient en possession de fausses informations 
comme quoi il ne serait plus en charge de ce mandat ou serait sur le point de s'en 
démettre. Il a confirmé avoir, dès le début du mandat, fait dévier le courrier auprès 
de la poste de ______. Pour le surplus, il a confirmé avoir couvert toutes les 
factures qui lui étaient parvenues. 
De son côté, A______ a fait part de son souhait de reprendre le mandat de son 
père, conformément à la volonté de ce dernier, subsidiairement à ce qu'il soit 
confié à L______, ami de la famille depuis 30 ans, tant du côté paternel que 
maternel, et avec lequel toute la famille entretient d'excellentes relations. 
G______ n'était pas présente, ni représentée à cette audience. 


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C/3432/2013-CS 
Par courrier du 13 octobre 2014, Me J______ a informé le Tribunal de protection 
que, compte tenu des conflits d'intérêts qui lui étaient reprochés, elle préférait 
cesser d'occuper dans ce dossier. 
p) En date du 4 novembre 2014, le conseil de A______ a déposé notamment un 
certificat médical de la Dresse M______ du 14 octobre 2014, attestant du fait que 
C______ se sentait bien à son domicile, entouré de sa fille et de l'équipe soignante 
qui passait quotidiennement. La Dresse M______ n'avait constaté aucun 
comportement de la part de son patient qui susciterait l'inquiétude, celui-ci se 
montrant accueillant et souriant à chaque entretien. Elle a relevé que A______ 
s'occupait bien de lui, quel était l'interlocutrice principale avec tous les soignants 
et qu'elle se chargeait également du ménage, des courses, de la cuisine et de toute 
l'intendance domestique en se montrant rassurante et soutenante. 
q) Lors de l'audience du 28 octobre 2014 devant le Tribunal de protection, le 
Dr N______ a indiqué suivre le patient depuis début 2014 au sortir d'une très 
longue hospitalisation. Il le voyait en consultation toutes les trois ou quatre 
semaines en son cabinet auquel il se rendait accompagné de sa fille A______. 
Hormis quelques maux liés à son âge, son patient souffrait de la maladie 
d'Alzheimer à un stade situé entre deux et trois, soit de modéré à sévère. Un 
examen avait été effectué le 14 avril 2014, duquel il ressortait que le patient avait 
une attention fortement perturbée, des troubles du comportement importants avec 
une amnésie majeure et une atteinte majeure à la mémoire récente. D'après les 
retours obtenus de l'IMAD et de la Dresse M______, le traitement prescrit était 
adapté et l'encadrement adéquat. D'après son constat, les relations entre son 
patient et sa fille A______ étaient excellentes. Il n'avait eu des contacts avec le 
curateur qu'à travers son assistance et s'était inquiété du fait que des factures 
demeuraient impayées. Il n'avait par contre eu aucun contact avec le curateur par 
rapport à l'état de santé de son patient. 
O______, infirmière auprès de l'IMAD et entendue en qualité de témoin, a indiqué 
que son service intervenait au domicile de la personne concernée sept jours sur 
sept, une fois par jour, le matin, pour faire prendre le traitement au patient, ses 
soins d'hygiène et, une fois par semaine, pour un bilan de santé avec un contrôle 
des paramètres vitaux. Elle se chargeait également de la préparation de son 
semainier ainsi que des commandes des médicaments à la pharmacie. Son service 
avait réussi à créer un lien avec le patient en évitant un maximum les tournus de 
personnel. Il pouvait se montrer opposant lorsqu'il s'agissait de l'inviter à monter à 
l'étage pour les soins d'hygiène et il était parfois nécessaire de téléphoner à sa fille 
A______ pour l'y persuader, certaines fois avec succès. Dans le cas contraire, elle 
constatait le lendemain que A______ s'était chargée elle-même de la toilette de 
son père à son retour de travail. Le patient était plus docile, s'agissant des soins 
corporels, lorsque A______ était présente. Elle a indiqué que, globalement, la 
prise en charge du patient se passait bien et était adaptée à son état. Elle a fait part 
du fait que la maison était bien ordonnée et que leur collaboration avec A______ 
était excellente. Elle a signalé que ses contacts avec le curateur étaient purement 


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C/3432/2013-CS 
administratifs, par des demandes de signature de contrat et n'avoir de 
celui-ci aucun contact direct ou par téléphone. Elle a indiqué ne pas connaître 
G______. 
G______ s'est opposée à l'éventualité de la désignation en qualité de curateur de 
sa sœur A______ ou de L______ en raison de ses limites avec la langue française 
et du fait que l'une de ses filles se chargeait de ses propres démarches 
administratives. Elle a compati à la situation du curateur pour avoir lu différents 
courriels menaçants et insultants adressés par sa sœur, d'autant plus qu'elle se 
trouvait elle-même dans la même situation. 
Le Tribunal de protection a constaté à cette occasion la profonde mésentente 
existant entre les deux sœurs. 
r) Lors de l'audience du 30 janvier 2015 devant le Tribunal de protection, la 
Dresse M______ a indiqué suivre, en qualité de médecin psychiatre, C______ 
depuis sa sortie de la Clinique de Belle-Idée, actuellement à raison d'une 
consultation par quinzaine à son domicile. Elle a noté avoir eu des contacts avec 
sa fille A______, mais jamais avec G______ malgré ses invitations à la contacter. 
Elle avait en effet souhaité, en raison du conflit familial, organiser une rencontre, 
qui n'a jamais pu avoir lieu, alors que son patient réclamait sa fille G______. Ses 
contacts avec le curateur étaient d'ordre purement administratif, tels pour la prise 
en charge des factures ou l'argent de poche. Elle a confirmé que son patient 
souffrait d'une démence vasculaire avancée, atteignant les fonctions exécutives, 
l'orientation dans le temps et l'espace ainsi que la mémoire en général et la 
concentration. Des symptômes psychiatriques venaient s'ajouter, comme de 
l'agitation psychomotrice, de l'anxiété, de la dépression et des idées subdélirantes 
à thématique persécutoire. Si son patient allait beaucoup mieux, c'était grâce à la 
prise en charge globale de l'IMAD, de sa fille A______, de son médecin traitant et 
d'elle-même. Elle a indiqué que la collaboration avec A______ se passait très 
bien, que celle-ci était très disponible tout en sachant se montrer ferme quand il le 
fallait, par exemple avec la douche, ou câline à d'autres moments. Elle a indiqué 
qu'elle était tout pour son patient. 
L______, entendu en qualité de témoin, a confirmé être un ami de longue date de 
la famille et avoir été le professeur d'arabe de A______ et G______, qui le 
considéraient comme un sage. Il avait été la première personne contactée par 
A______ et G______ au décès de leur mère et s'il s'était occupé d'organiser les 
funérailles. Il s'est déclaré très étonné lorsqu'il avait appris par A______ que les 
comptes bancaires de sa mère étaient vides. Il avait essayé de concilier les deux 
sœurs et était resté en contact avec chacune d'elles, même si G______ ne lui 
retournait plus ses messages vocaux depuis quelques mois. Il voyait chaque jeudi 
ou un jeudi sur deux C______ qu'il trouvait plutôt bien, au niveau santé, même si 
leurs discussions restaient très basiques. Son hygiène vestimentaire ainsi que la 
tenue de la maison étaient bonnes. Il n'était pas content de son curateur. A______ 
lui avait montré différentes factures impayées la veille. Il a terminé en indiquant 


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C/3432/2013-CS 
ne plus souhaiter être le curateur de la personne concernée, considérant qu'il était 
préférable que la tâche soit confiée à A______. 
Me B______ a indiqué en fin d'audience qu'une première étape de l'inventaire 
avait été effectuée par l'huissier judiciaire. 
s) A______ a déposé ses observations dans le délai imparti au 2 mars 2015, 
concluant au fond et sur mesures provisionnelles, à la libération de Me B______ 
et à sa désignation pour lui succéder. Elle a conclu à la réserve de ses droits 
concernant tout dommage causé par le curateur dans son activité, et sa 
condamnation en tous les frais et dépens, et à ce qu'il soit privé de toute 
rémunération pour son activité. 
Pour sa part, Me B______ a sollicité un report de délai le 2 mars 2015, qui a été 
refusé par le Tribunal de protection. 
G______ n'a pris aucune conclusion. 
B. 
a) Par ordonnance DTAE/1722/2015 du 3 mars 2015, le Tribunal de protection a 
relevé Me B______ de son mandat de curateur de portée générale de C______ 
(ch. 1 du dispositif), réservé l'approbation de ses rapports et comptes finaux (ch. 
2), désigné derechef Me D______, avocat, aux fonctions de co-curateur de 
C______ s'agissant des aspects administratifs, juridiques et financiers de la 
mesure (ch. 3), désigné A______ en qualité de co-curatrice de C______ s'agissant 
des aspects sociaux, d'assistance à la personne et médicaux de la mesure (ch. 4), 
autorisé les co-curateurs à prendre connaissance de la correspondance de C______ 
en lien avec leur mandat, et au besoin à pénétrer dans son logement (ch. 5), invité 
les co-curateurs à informer sans délai le Tribunal de protection de tout fait 
nouveau qui pourrait justifier la modification ou la levée de la mesure (ch. 6) et 
mis à la charge de C______ un émolument de décision de 800 fr. (ch. 7). La 
décision a été communiquée pour notification le 24 avril 2015. 
En substance, le Tribunal de protection a relevé que depuis une année, Me 
B______ se contentait d'une activité purement administrative en effectuant 
diverses démarches et paiements. Aucun des intervenants du réseau n'avait eu de 
contact avec lui au sujet de l'encadrement de la personne concernée. 
D'autre part, dans les faits, A______ se chargeait de tous les aspects sociaux et 
médicaux de la mesure à la satisfaction de tous les intervenants. Il était donc 
judicieux de la désigner en remplacement de Me B______ pour ces aspects. 
S'agissant des aspects administratifs, financiers et juridiques, la collaboration 
entre A______ et Me B______ n'était pas envisageable, celui-ci faisant l'objet 
d'une plainte pénale déposée par celle-là. A______ ne pouvait par ailleurs pas être 
désignée pour ces aspects-là curatrice, car elle se trouvait largement en conflit 
d'intérêts avec son père, dès lors qu'elle était héritière dans la même succession 
que la personne concernée, laquelle était contentieuse et paralysée dans sa 
liquidation par les conflits existants. D'autre part, sa désignation en tant que 


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curatrice lui procurerait un avantage certain dans le cadre du litige l'opposant à sa 
sœur. Le choix de Me D______ se justifiait compte tenu de ses qualités 
professionnelles, du fait qu'il s'exprimait parfaitement en langue arabe et du fait 
qu'il était le beau-fils de L______, que les deux sœurs respectaient. 
b) Par acte déposé le 27 mai 2015 à la Cour de justice, A______ a formé recours 
contre cette ordonnance, assorti d'une demande de mesures provisionnelles. Elle a 
conclu "provisionnellement" à sa désignation en qualité de curatrice de C______ 
sur tous les aspects, au retrait de tout pouvoir à Me B______ et à ce qu'il lui soit 
donné acte de ce qu'elle s'en rapportait à justice s'agissant d'une application de 
l'article 417 CC à l'exercice du mandat à lui confier. A titre principal, elle a conclu 
à l'annulation du chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance querellée en tant que Me 
D______ était désigné aux fonctions de co-curateur de C______ pour les aspects 
administratifs, juridiques et financiers de la mesure, à sa désignation en lieu et 
place à ce titre, à la confirmation de sa désignation en qualité de curatrice pour les 
aspects sociaux d'assistance à la personne, médicaux de la mesure de curatelle. 
Elle a donc demandé à être désignée curatrice de portée générale de son père. Elle 
a conclu à la relève de Me B______ de son mandat de curateur et à ce qu'il lui soit 
donné acte de ce qu'elle s'en rapportait à justice s'agissant de l'application de 
l'article 417 CC à l'exercice du mandat. Elle a aussi conclu au déboutement de tout 
opposant de toutes autres ou contraires conclusions, frais à la charge de l'Etat de 
Genève. 
c) Par acte expédié le 29 mai 2015 au greffe de la Cour de justice, Me B______ a 
aussi formé un recours contre l'ordonnance du 3 mars 2015 du Tribunal de 
protection. Il a conclu à la forme à la recevabilité de son recours, à ce qu'il soit 
ordonné au Tribunal de protection de produire l'intégralité de la procédure, à ce 
qu'un délai suffisant lui soit accordé pour compléter son recours, à l'effet 
suspensif, à son audition et à celle de G______, ainsi qu'à l'audition d'autres 
témoins, un délai devant être donné aux parties à cette fin. Sur le fond, il a conclu 
à l'annulation de l'ordonnance querellée dans son intégralité et au déboutement de 
toutes autres ou contraires conclusions, avec suite de frais et dépens. 
d) Par lettre du 3 juin 2015, le greffe de la Cour de justice a informé Me B______ 
que son recours entraînait l'effet suspensif automatique, l'autorité de protection 
n'ayant pas rendu l'ordonnance querellée "exécutoire nonobstant recours". 
e) Par décision du 16 juin 2015, le président de la Chambre de surveillance a 
rejeté la demande de mesure provisionnelle déposée le 27 mai 2015 par A______, 
la condamnant au paiement des frais de la procédure provisionnelle de 1'000 fr. 
f) Par courriers des 18 et 23 juin 2015, le Tribunal de protection a informé la 
Chambre de surveillance de la Cour de justice de ce qu'il n'entendait pas 
reconsidérer sa décision, ni prendre position sur les recours de A______ et de Me 
B______. 


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C/3432/2013-CS 
g) Par détermination du 17 juillet 2015, Me B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens "vu le caractère 
ouvertement téméraire de sa demande de mesures provisionnelles". 
h) Dans sa réponse du 22 juillet 2015 au recours de Me B______, A______ a 
conclu au déboutement de ce dernier de toutes ses conclusions, à ce qu'il lui soit 
donné acte de ce qu'elle persistait dans les conclusions de son propre recours, à la 
condamnation de Me B______ en tous les frais et dépens et à son déboutement de 
toutes autres ou contraires conclusions. 
i) Par courrier du 27 juillet 2015, le greffe de la Chambre de surveillance a 
informé les recourants du fait que la procédure, qui comportait les deux recours, 
était mise en délibération. 
j) Les arguments des parties seront examinés dans la mesure utile dans la partie 
EN DROIT. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet, dans 
les trente jours, d'un recours écrit et motivé, devant le juge compétent, à savoir la 
Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 et al. 3 et 450b CC; 
art. 126 al. 3 LOJ; art. 53 al. 1 et 2 LaCC). 
Ont qualité pour recourir les personnes parties à la procédure et les proches 
(art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 
auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 
En l'espèce, les recours ont été formés dans le délai et suivant la forme prescrits 
par la loi, devant l'autorité compétente et par des parties à la procédure. 
Ils sont partant recevables à la forme et seront traités dans la même décision. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). 
1.3 Les maximes inquisitoires et d'office sont applicables, en première et en 
seconde instances (art. 446 CC). 
Le dossier est en état d'être jugé de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner les actes 
d'instruction sollicités par les recourants. 
2. 
Il y a lieu de déterminer si la décision du Tribunal de protection de libérer 
Me B______ et de nommer en lieu et place Me D______ et A______ comme 
nouveaux curateurs est adéquate, ce que les recourants - pour des raisons diverses 
- contestent. 


- 17/20 - 
 
 
C/3432/2013-CS 
2.1 A teneur de l'art. 400 al. 1 CC, l'autorité de protection nomme curateur une 
personne physique qui possède les connaissances et les aptitudes nécessaires à 
l'accomplissement des tâches qui lui sont confiées, qui dispose du temps 
nécessaire et qui les exécute en personne. Plusieurs personnes peuvent être 
désignées, si les circonstances le justifient. Celles-ci peuvent accomplir cette tâche 
à titre privé, être membre d'un service social privé ou public, ou exercer la 
fonction de curateur à titre professionnel. La loi, à dessein, n'établit pas de 
hiérarchie entre les personnes pouvant être désignées, le critère déterminant étant 
celui de leur aptitude à accomplir les tâches confiées. La complexité de certaines 
tâches limite d'ailleurs le recours à des non-professionnels, même si ceux-ci sont 
bien conseillés et accompagnés dans l'exercice de leur fonction (Message du 
Conseil fédéral, FF 2006, p. 6682/6683). 
2.2 Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, 
l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait pour autant que la 
personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle 
(art. 401 al. 1 CC). L'autorité de protection de l'adulte prend autant que possible 
en considération les souhaits des membres de la famille ou d'autres proches 
(art. 401 al. 2 CC). Elle tient compte autant que possible des objections que la 
personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée (art. 401 
al. 3 CC). 
Les vœux de la famille sont pris en considération lorsque la personne sous 
curatelle ne veut ou ne peut pas se prononcer elle-même ou lorsque la personne 
qu'elle propose ne possède pas les aptitudes nécessaires et que l'entourage est en 
mesure de trouver un curateur compétent. L'autorité de protection acceptera autant 
que possible la proposition de ces personnes, mais elle n'est pas tenue de le faire 
(Message du Conseil fédéral, FF 2006, p. 6684). 
2.3 A teneur de l'art. 423 CC, l'autorité de protection de l'adulte libère le curateur 
de ses fonctions s'il n'est plus apte à remplir les tâches qui lui sont confiées (al. 1 
ch. 1) ou s'il existe un autre motif de libération (al. 1 ch. 2). La personne 
concernée ou l'un de ses proches peut demander que le curateur soit libéré de ses 
fonctions (al. 2). 
Le juge du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant est seul compétent pour 
prononcer la libération du curateur de ses fonctions (art. 421 et 423 CC; art. 5 al. 1 
let. g LaCC). 
L'art. 423 CC permet la libération du mandataire indépendamment de sa volonté. 
Comme pour l'art. 445 al. 2 aCC, c'est la mise en danger des intérêts de la 
personne à protéger qui est déterminante et non le fait qu'il y ait eu un dommage 
ou non (ROSCH, in Commentaire du droit de la famille, Protection de l'adulte, 
2012, ad art. 423 CC). 
L'autorité de protection dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu aussi bien 
lorsqu'elle examine l'aptitude du mandataire (art. 400 CC) que lorsqu'elle le libère 


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pour inaptitude. La notion d'aptitude est relative et doit être appréciée par rapport 
aux tâches du mandataire. Le mandataire peut aussi être libéré de ses fonctions sur 
la base d'un autre juste motif. Dans ce cas également, l'accent sera mis sur les 
intérêts de la personne à protéger. Il sera aussi tenu compte de motifs axés plus 
nettement sur la confiance envers l'administration, comme le devoir de fidélité 
dans les rapports de service de droit public (ROSCH, op. cit., ibidem). 
2.4 En l'espèce, il ressort de la procédure que le curateur en fonction, Me 
B______, n'a pas réussi à établir des contrats avec les intervenants du réseau mis 
en place au sujet de l'encadrement et de l'état de santé de la personne concernée 
alors même que cela faisait partie de sa mission. Il s'est borné à une activité 
purement administrative en effectuant diverses démarches et paiements. Le fait 
que A______ lui ait interdit l'accès au domicile de son protégé n'explique pas ce 
manquement dès lors qu'il aurait pu participer, comme le relève à juste titre le 
Tribunal de protection, à des réunions de réseau avec les intervenants. L'on doit 
donc admettre avec cette juridiction qu'il n'est pas parvenu à remplir sa tâche, 
même s'il est avéré que A______ ne lui a pas facilité l'exécution de sa mission, en 
se montrant dès le début hostile. 
Me B______ ne saurait se plaindre d'une violation de son droit d'être entendu sur 
les griefs formulés par A______ dès lors qu'il a été entendu à plusieurs reprises 
par le Tribunal de protection sur les demandes formulées par celle-ci pour obtenir 
sa révocation. 
La Chambre de céans considère, à l'instar du Tribunal de protection, que Me 
B______ n'est plus apte à remplir les tâches qui lui sont confiées et qu'il se justifie 
pour ce motif de le libérer de ces fonctions. En considérant que les conditions de 
l'art. 423 CC étaient réunies, le Tribunal de protection a fait une application 
correcte du droit. 
2.5 La décision de nommer en lieu et place A______ pour s'occuper des aspects 
sociaux et médicaux de la mesure n'est pas critiquable dès lors que dans les faits, 
celle-ci s'en occupe déjà depuis un certain temps, à la satisfaction des 
intervenants, tel que cela ressort de la procédure. Cette décision sera aussi 
confirmée. 
2.6 Reste à déterminer si la désignation de Me D______ comme co-curateur pour 
s'occuper des aspects administratifs, juridiques et financiers de la mesure est 
adéquate. 
En premier lieu, il faut rappeler que même s'il n'est pas avéré que Me B______ 
soit à l'origine de quelques disfonctionnements constatés dans ce domaine, son 
maintien en qualité de co-curateur aurait constitué une mesure préjudiciable aux 
intérêts de la personne concernée, en raison même des problèmes importants 
existant entre lui-même et A______. 


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Le Tribunal de protection a désigné Me D______, dont les qualités 
professionnelles sont reconnues. Ce dernier est en outre le beau-fils de L______, 
que les deux filles de la personne concernée connaissent et respectent. D'autre 
part, il s'exprime très bien en langue arabe de par ses origines syriennes. Ce choix 
ne semble donc pas critiquable. 
A______ le remet pourtant en cause en relevant qu'elle-même dispose de toutes 
les capacités tant relationnelles que professionnelles, pour assumer tous les 
aspects de la curatelle de son père. D'autre part, deux médecins ont attesté que 
C______ souhaitait que sa fille A______ soit désignée. 
Une telle désignation ne serait toutefois pas adéquate. En effet, il ressort de la 
procédure que A______ est héritière de sa mère, tout comme sa sœur G______ et 
son père. Or, l'on sait que la succession est litigieuse et qu'elle est paralysée dans 
sa liquidation. Si A______ était nommée pour représenter son père dans les 
aspects juridiques et administratifs, un avantage concret par rapport à sa sœur lui 
serait conféré. D'autre part, ainsi que l'a retenu à juste titre le Tribunal de 
protection, une telle solution était source de conflit d'intérêt, ceux de A______ 
n'étant pas forcément les mêmes que ceux de son père. A lui seul ce risque de 
conflit d'intérêt justifie que A______ ne soit pas désignée comme curatrice pour 
les aspects juridiques, administratifs et financiers. 
La décision du Tribunal de protection n'est donc pas critiquable. 
2.7 Infondés, les recours seront donc rejetés. La décision querellée sera 
intégralement confirmée. 
3. 
Les frais de la procédure, arrêtés à 1'800 fr. (art. 67A RTFMC), seront mis à la 
charge de A______ à concurrence de 900 fr. et de Me B______ à concurrence de 
900 fr. (art. 106 al. 1 CPC; art. 31 al. 1 let. d LaCC). Ils seront partiellement 
compensés avec les avances de 300 fr. effectués par chacun d'eux, acquises à 
l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Les recourants devront encore verser 600 fr. chacun aux Services financiers du 
Pouvoir judiciaire. 
 
Il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
* * * * * 


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C/3432/2013-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés par A______ et Me B______ contre l'ordonnance 
DTAE/1722/2015 rendue le 3 mars 2015 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/3432/2013-3. 
Au fond : 
Les rejette et confirme l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais de la procédure à 1800 fr., les met à la charge de A______ pour moitié et 
à charge de Me B______ pour moitié et dit qu'ils sont partiellement compensés par les 
avances de 300 fr. effectuées par chacun d'eux, qui restent acquises à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la somme de 
600 fr. 
Condamne Me B______ à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la 
somme de 600 fr. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 
Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Carmen FRAGA 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.