ge_gerichte · ACJC/1318/2022 · 2022-10-06 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 octobre 2022, 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection 
des mineurs le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/21585/2020 
ACJC/1318/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 5 OCTOBRE 2022 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______[GE], appelant d'un jugement rendu par la 14ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 juin 2022, comparant par 
Me Andres MARTINEZ, avocat, SCHMIDT & ASSOCIÉS, rue du Vieux-Collège 10, 
1204 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
1) Madame B______, domiciliée rue ______, intimée, comparant par Me Manuel 
BOLIVAR, avocat, BOLIVAR BATOU & BOBILLIER, rue des Pâquis 35, 1201 
Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile; 
2) Les mineurs C______ et D______, domiciliés rue ______, tous deux représentés par 
leur curateur, Me E______, ______ Genève. 
 
 


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C/21585/2020 
Attendu, EN FAIT, que A______, né le ______ 1965, de nationalité espagnole, et 
B______, née le ______ 1976, de nationalité espagnole et bolivienne, ont contracté 
mariage le ______ 2009 à F______ (Espagne); 
Qu'ils sont les parents de C______, née le ______ 2008 en Espagne, et de D______, né 
le ______ 2012 également en Espagne; 
Que la famille, qui vivait en Espagne, s'est installée en Suisse à l'automne 2015; 
Que A______ et B______ vivent séparés depuis la fin du mois d'août 2016, date à 
laquelle cette dernière a quitté le domicile conjugal pour s'établir en compagnie des 
enfants à G______, puis à H______ et enfin à I______, où elle réside désormais dans un 
appartement de quatre pièces; 
Que B______ a trois enfants d’une précédente union, J______, né le ______ 1994, 
K______, né le ______ 1997, et L______, né le ______ 2004; J______ et L______ 
vivent avec elle; 
Que A______ habite dans un studio situé à O______; 
Que la famille est suivie par une intervenante du Service de protection des mineurs 
(ci-après : SPMi), dans le cadre d'un appui éducatif depuis 2017; 
Que la vie séparée a été réglée par un jugement sur mesures protectrices de l'union 
conjugale du 17 septembre 2018, par lequel le Tribunal de première instance a, 
notamment, attribué la garde des enfants à B______, réservé en faveur de A______ un 
droit aux relations personnelles avec les enfants s'exerçant tous les mercredis après-midi 
jusqu’à 20h, ainsi qu’un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, dit qu'il 
n'y avait pas lieu à l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative au sens de 
l’article 308, al. 1 CC, exhorté les parents à entreprendre une médiation extrajudiciaire 
auprès de la personne ou de l’organisme de leur choix, fixé l'entretien convenable de 
C______ et de D______, allocations familiales déduites, à 450 fr. par enfant et exonéré 
provisoirement A______ de toute contribution d'entretien en faveur de ses enfants; 
Que le 27 octobre 2020, B______ a formé une demande en divorce; qu'elle a conclu à 
l'attribution en sa faveur de la garde exclusive des enfants, à la réserve d'un droit de 
visite en faveur de A______ s'exerçant un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires et jours fériés, étant précisé que les périodes de vacances avec le père ne 
devraient pas excéder deux semaines d'affilée; 
Que le Tribunal a nommé un curateur de représentation des enfants dans la procédure et 
ordonné une expertise familiale; 
Qu'en octobre 2021, C______ est allée vivre chez son père; 


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Que le 20 décembre 2021, la Dre M______ a rendu le rapport de l'expertise réalisée 
avec la collaboration de N______, psychologue, comprenant les évaluations 
psychiatriques de chacun des parents, effectuées par des psychiatres pour adultes; 
Que les expertes ont notamment recommandé le placement de C______ en foyer durant 
la semaine, avec un droit de visite en faveur des parents pendant les week-ends, 
l'attribution de la garde de D______ à sa mère avec la réserve d'un droit de visite en 
faveur du père à raison d'un week-end sur deux, le même week-end que celui où sa sœur 
serait chez son père, ainsi que le maintien des curatelles d'assistance éducative et des 
suivis psychothérapeutiques ou psychologiques pour les parents et les enfants; 
Que par courrier du 2 mars 2022, le SPMi - faisant suite à une ordonnance du Tribunal 
l'invitant à lui communiquer son rapport d'évaluation de la situation de la famille, au vu 
des développements récents - a indiqué au premier juge qu'il partageait les conclusions 
de l'expertise, laquelle rejoignait sa propre analyse; la dynamique familiale était très 
compliquée et nuisait au développement des enfants, notamment à celui de C______; en 
raison de la relation extrêmement conflictuelle entre la mère et la fille, un éloignement 
et un travail de lien entre les deux étaient nécessaires; par ailleurs, C______ avait besoin 
d'être dégagée du conflit parental persistant depuis de nombreuses années, avait besoin 
de stabilité et d'un cadre de vie sécurisant au sein d'un foyer où elle pourrait se sentir 
écoutée et valorisée; ce lieu pourrait également l'accompagner dans son autonomisation 
et son développement, alors que le lien avec ses deux parents serait maintenu; 
Que, si D______ apparaissait moins exposé au conflit parental, c'était en raison du 
mécanisme de défense qu'il adoptait, soit l'évitement de prendre position dans le conflit; 
cependant, le Service relevait les carences et négligences dans la prise en charge de 
D______, soit en particulier s'agissant de l'hygiène corporelle et dentaire; le temps 
d'exposition aux écrans apparaissait également problématique; 
Qu'annexé au courrier du SPMi au Tribunal figurait le rapport de l'assistance éducative 
en milieu ouvert (ci-après : AEMO) mise en place en faveur de C______ pour la 
période du 6 septembre 2021 au 16 février 2022; l'éducatrice AEMO relevait que la 
mineure semblait plus apaisée depuis qu'elle vivait chez son père; la jeune fille montrait 
une tendance à être partagée entre son père et sa mère et cela semblait s'être intensifié 
depuis qu'elle vivait chez son père; que le manque d'espace et d'intimité qu'elle avait 
chez son père, qui vivait dans une chambre de bonne, pouvait à la longue devenir un 
problème pour elle; 
Que le père était très heureux que C______ vive avec lui et souhaitait que cela continue; 
il ne rencontrait pas de difficultés majeures avec sa fille; cependant, il n'était pas opposé 
au placement si celui-ci avait pour but de permettre à sa fille d'aller bien; si C______ 
restait vivre avec lui, le père était preneur d'un soutien AEMO; 
Que le 31 mars 2022, le Tribunal a auditionné la Dre M______ et N______, qui ont 
confirmé leur rapport et leurs conclusions; 


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Que le 3 mai 2022, le Tribunal a procédé à l'audition de C______; celle-ci a déclaré 
qu'elle avait visité un foyer et qu'elle avait été inquiète en raison de la ressemblance du 
lieu avec un hôpital; il était difficile pour elle d'entrer en contact avec de nouvelles 
personnes, s'agissant en particulier d'adultes, et de devoir demander l'autorisation de 
sortir à des adultes qu'elle ne connaissait pas; elle était en outre inquiète de s'éloigner de 
ses frères; elle ne comprenait pas l'idée du placement dès lors qu'elle allait mieux depuis 
qu'elle était chez son père; 
Que, par jugement JTPI/6871/2022 du 7 juin 2022, reçu le 10 juin 2022 par les parties, 
le Tribunal, statuant sur mesures provisionnelles de divorce, a attribué à B______ la 
garde de D______ (chiffre 1 du dispositif), réservé à A______ un droit aux relations 
personnelles sur D______ à exercer à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la 
sortie de l'école au dimanche à 18h00 et de la moitié des vacances scolaires (ch. 2), 
retiré à A______ et à B______ le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde de 
C______ (ch. 3), ordonné le placement de C______ dans un foyer adapté à ses besoins, 
dès que cela serait possible (ch. 4), réservé à A______ un droit aux relations 
personnelles sur C______ à exercer à raison de tous les week-ends du vendredi à la 
sortie de l'école au dimanche à 10h00, ainsi qu'une partie des vacances scolaires (ch. 5), 
réservé à B______ un droit aux relations personnelles sur C______ à exercer chaque 
dimanche de 10h30 à 17h00, ainsi qu'une partie des vacances scolaires (ch. 6), dit que le 
droit de visite de B______ serait adapté en fonction de l'évolution de la situation par le 
curateur d'organisation des relations personnelles et que la durée des vacances entre 
C______ et chacun de ses parents sera déterminée par le curateur, après consultation de 
B______ et A______, en fonction de l'évolution des relations personnelles entre 
C______ et chacun de ses parents et des projets de vacances présentés, afin qu'elles 
coïncident dans la mesure du possible avec celles de D______ (ch. 7), exhorté A______ 
et B______ à entreprendre ou à poursuivre un suivi thérapeutique individuel sérieux et 
régulier (ch. 8), ordonné la poursuite du suivi thérapeutique de C______ auprès de 
Monsieur P______ (ch. 9), ordonné la mise en place, dans un second temps, lorsque le 
psychologue en charge du suivi de l'enfant l'estimerait opportun, d'un suivi de type 
guidance parentale entre B______ et C______ (ch. 10), ordonné la mise en place d'un 
suivi 
thérapeutique 
pour 
D______, 
de 
type 
groupal 
(ch. 11), instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du 
placement et pour faire valoir la créance alimentaire de C______, confié notamment au 
curateur la mission de chercher et trouver un lieu de placement, de s'assurer qu'il ne 
connaisse pas de dysfonctionnements majeurs, mais aussi de proposer la levée du 
placement (ch. 12), maintenu la curatelle d'assistance éducative existante en faveur de 
C______ et D______, confié notamment au curateur la mission de s'assurer de 
l'effectivité des suivis thérapeutiques de C______ et D______ et de veiller à ce que, à 
terme, B______ privilégie l'espace de ses enfants à son domicile par rapport à l'accueil 
de sa famille élargie (ch. 13), ordonné la mise en place d'une action éducative en milieu 
ouvert 
(ci-après 
: 
AEMO) 
en 
faveur 
de 
D______ 
(ch. 14), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite 
(ch. 15), confié notamment au curateur la mission de faire évoluer les relations 


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personnelles entre C______ et chacun des parents, notamment en ajoutant les nuits au 
domicile de B______, après avoir recueilli l'avis des parents et de l'enfant et de faire 
toute proposition utile en ce sens et de déterminer la durée des vacances entre C______-
Selena et chacun de ses parents, après consultation de B______ et A______, en fonction 
de l'évolution des relations personnelles entre C______ et chacun de ses parents et des 
projets de vacances présentés, afin qu'elles coïncident dans la mesure du possible avec 
celles de D______ (ch. 16) transmis le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ch. 17) et renvoyé la question des frais à la décision sur le fond (ch. 18); 
Que, par acte expédié le 20 juin 2022 à la Cour de justice, A______ a formé appel 
contre les chiffres 2 à 5 et 12 du dispositif précité, dont il requiert l'annulation; il a 
conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce que la Cour lui réserve un droit de 
visite sur son fils D______, lequel s'exercera à raison d'un week-end sur deux, du 
vendredi à la sortie de l'école au dimanche à 20h, durant la moitié des vacances 
scolaires, ainsi qu'un autre jour dans la semaine, si possible tous les mercredis 
(conclusion n° 5), lui attribue la garde de sa fille C______, maintienne le suivi AEMO 
et réserve à B______ un droit de visite sur C______, lequel s'exercera chaque dimanche 
de 10h30 à 17h ainsi qu'une partie des vacances scolaires; 
Que le 27 juin 2022, l'éducatrice AEMO a écrit au curateur de représentation des 
enfants que C______ terminait son année scolaire promue et que la jeune fille et son 
père entretenaient toujours une très bonne relation; la jeune fille semblait plus affirmée 
et sereine les derniers temps; la relation avec sa mère restait tendue; C______ avait dit à 
l'éducatrice AEMO qu'elle se préparait mentalement à être placée; elle était "moins 
stressée" qu'auparavant à l'idée du placement, même si ce n'était pas ce qu'elle 
souhaitait; 
Que le même jour, le psychologue de l'OMP qui suivait C______ a écrit au curateur de 
représentation que celle-ci poursuivait sa psychothérapie avec régularité et implication; 
elle se montrait collaborative et pouvait travailler sa situation actuelle est passée; la 
jeune fille n'était plus dans l'état de fragilité qu'elle avait connu un an auparavant et les 
mesures prises jusqu'ici semblaient avoir contribué à cette stabilisation; 
Que, par arrêt du 29 juin 2022, la Cour a accordé l'effet suspensif à l'appel formé par 
A______ et dit qu'il serait statué sur les frais liés à la décision dans l'arrêt au fond; 
Que, dans sa réponse du 29 juin 2022 à l'appel, B______ a conclu à la confirmation du 
jugement attaqué, les frais judiciaires devant être partagés par moitié et chaque partie 
devant supporter ses propres dépens; 
Que, dans sa réponse du 4 juillet 2022, le curateur de représentation des enfants a 
conclu à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il s'en rapportait à justice s'agissant de la 
conclusion n° 5 de l'appel, à ce que le jugement attaqué soit confirmé pour le surplus et 
à ce que les parents soient condamnés à prendre en charge les frais judiciaires, 
comprenant sa note d'honoraires; 


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Que les parties ont été informées le 25 juillet 2022 de ce que la cause était gardée à 
juger; 
Que le 26 juillet 2022, le curateur de représentation des enfants a fait parvenir à la Cour 
une note d'honoraires s'élevant à 3'565 fr. 60 pour l'activité déployée du 23 juin au 
26 juillet 2022; cette note a été communiquée aux autres parties, qui n'ont pas formulé 
d'observations; 
Que le 28 septembre 2022, la Cour a tenu une audience, lors de laquelle elle a procédé à 
l'interrogatoire des parties et à l'audition comme témoins de la curatrice SPMI et de 
l'éducatrice AEMO; 
Qu'à cette occasion, le curateur de représentation a modifié les conclusions des enfants 
sur mesures provisionnelles comme suit: annuler les chiffres 2 à 5 et 12 du dispositif du 
jugement attaqué, réserver au père un droit aux relations personnelles sur D______ qui 
s'exercera à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
dimanche à 20h00, la moitié des vacances scolaires, ainsi que les mercredis après-midi 
à la sortie de l'école jusqu'à 20h00, attribuer la garde de C______ au père, réserver en 
faveur de la mère un droit aux relations personnelles sur C______ qui s'exercera chaque 
dimanche de 10h30 à 17h00 ainsi qu'une partie des vacances scolaires à déterminer avec 
le curateur SPMi; 
Que l'éducatrice AEMO a confirmé le bilan final qu'elle avait établi pour la période de 
septembre 2021 à août 2022 et qui avait été déposé par le curateur de représentation et 
remis aux autres parties; 
Que, compte tenu de la situation et des progrès faits par la jeune fille tout au long de 
l'année, il apparaissait souhaitable de permettre à celle-ci de rester vivre chez son père, 
au vu de la relation et de l'équilibre que cette cohabitation lui offrait; par ailleurs, 
C______ devait faire sa rentrée scolaire au cycle, qui était proche du domicile du père; 
elle avait trouvé sa place au sein de cet établissement; elle s'y sentait à l'aise et avait 
beaucoup d'amis; la jeune fille souhaitait s'engager à garder du lien avec sa mère; elle 
proposait de se rendre chaque semaine chez celle-ci afin de passer du temps avec elle et 
ses frères; 
Que l'éducatrice AEMO a déclaré que C______ allait beaucoup mieux sur les plans 
personnel et familial (y compris dans sa relation avec sa mère); en revanche, l'éducatrice 
n'était pas en mesure d'affirmer que les parents arrivent à protéger C______ du conflit 
familial; 
Que la curatrice SPMi a déclaré qu'elle partageait les conclusions du bilan final AEMO 
et qu'elle estimait que la solution résultant des nouvelles conclusions prises par le 
curateur de représentation sur mesures provisionnelles était adéquate, d'autant plus 
qu'elle ne faisait que concrétiser la situation actuelle; 


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Qu'à l'issue de l'audience de la Cour, les parents ont acquiescé aux dernières conclusions 
du curateur de représentation de leurs enfants et la Cour a gardé la cause à juger sur 
mesures provisionnelles; 
Considérant, EN DROIT, que l’appel est recevable contre les décisions de première 
instance sur les mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) dans les causes non 
patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions de première 
instance, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC); 
Qu'en l’espèce, le litige porte sur la garde et le droit de visite d'enfants mineurs; il s'agit 
donc d'une affaire non patrimoniale, de sorte que la voie de l’appel est ouverte; 
Qu'interjeté dans le délai de dix jours (art. 142 al. 3 et 314 al. 1 CPC) et selon la forme 
prescrite par la loi (art. 311 CPC), l'appel est recevable; 
Que la Cour applique les maximes inquisitoire illimitée et d'office, dans la mesure où le 
litige concerne des enfants mineurs (art. 296 al. 1 CPC); les mesures provisionnelles 
étant soumises à la procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de 
preuve (art. 254 CPC), la cognition du juge est cependant limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1 et 
5.1); 
Que l'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 
(art. 301a al. 1 CC); la garde est également une composante de l'autorité parentale 
(ATF 128 III 9 consid. 4a). 
Que lorsqu'il ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit 
compromis, le juge retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le 
place de façon appropriée (art. 310 al. 1 cum 315b al. 1 ch. 3 CC); le choix du lieu de 
placement doit être approprié aux besoins de l'enfant au sens de l'article 310 al. 1 CC; 
Que selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement 
de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection retire l'enfant aux père et mère ou 
aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée; cette mesure de protection 
a pour effet que le droit de garde passe des père et mère à l'autorité, qui détermine dès 
lors le lieu de résidence de l'enfant et, partant, choisit son encadrement; la cause du 
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans 
celui où ceux-ci l'ont placé (arrêts du Tribunal fédéral 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 
consid. 3.3; 5A_131/2021 précité consid. 4.2.1; 5A_318/2021 du 19 mai 2021 
consid. 3.1.2 et les références); les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu: elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider 
dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage; le fait que les parents soient ou non responsables de la mise en danger ne 


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joue pas non plus de rôle; il convient d'être restrictif dans l'appréciation des 
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à 
l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 5A_775/2021 
précité consid. 3.3; 5A_131/2021 précité consid. 4.2.1); une mesure de retrait du droit 
de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas 
possible de prévenir le danger par les mesures moins incisives prévues aux art. 307 et 
308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2; 5A_775/2021 précité consid. 3.3; 
5A_1066/2020 du 23 juillet 2021 consid. 4.2; 5A_968/2020 du 3 mars 2021 
consid. 3.1); 
Que l'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir 
les relations personnelles indiquées par les circonstances; autrefois considéré comme un 
droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est 
désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui sert en premier lieu les intérêts 
de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 
16 avril 2020 consid. 4.2.1); 
Que le choix des modalités de l'exercice des relations personnelles ne peut pas être 
décrit de manière objective et abstraite, mais doit être décidé dans chaque cas d'espèce, 
selon le pouvoir d'appréciation du tribunal (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_288/2019 du 16 août 2019 consid. 5.2 et l'arrêt cité); la décision doit être prise de 
manière à répondre le mieux possible aux besoins de l'enfant, l'intérêt des parents étant 
relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_669/2019 et 5A_684/2019 du 7 février 2020 consid. 6.3). 
Que le droit de visite est habituel, selon les usages en Suisse romande, lorsqu'il s'exerce 
un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, et la moitié des vacances 
scolaires; la tendance actuelle est d'étendre le droit de visite, compte tenu de 
l'importance pour l'enfant de conserver des relations étroites avec ses deux parents; en 
Suisse romande, il est de plus en plus courant d'ajouter un jour ou un soir par semaine 
ou toutes les deux semaines (LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, Droit du divorce, 
Conditions-effets-procédure, 2021, n. 1758 et 1760); 
Que le juge n'est en principe pas lié par les conclusions d'une expertise judiciaire; 
toutefois, s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait sans motifs 
sérieux substituer son opinion à celle de l'expert (ATF 119 Ib 254 consid. 8a; 118 Ia 144 
consid. 1c; 107 IV 7 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_478/2016 du 10 mars 2017 
consid. 5.2.2); 
Qu'en l'espèce, il résulte des déclarations des parties et des témoins recueillies par la 
Cour que la situation de C______ a évolué favorablement depuis qu'elle vit chez son 
père et depuis que la relation père/fille est accompagnée par une mesure AEMO; 


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Que, selon les intervenantes actuelles, le placement de la jeune fille ne se justifie pas 
dans l'immédiat et il y a lieu de permettre au père de faire ses preuves; 
Qu'il est en effet dans l'intérêt de la jeune fille d'éviter le placement - qui doit rester 
l'ultima ratio - et d'observer l'évolution de la relation de celle-ci avec son père sans 
l'assistance éducative en milieu ouvert; 
Qu'il est souligné que les mesures de curatelle d'assistance éducative et d'organisation et 
surveillance du droit de visite n'ont pas été remises en question en appel; 
Que le droit de visite de la mère sur sa fille C______ continuera à s'exercer selon les 
modalités, non contestées, décidées par le Tribunal; 
Qu'il est dans l'intérêt de D______ d'entretenir des relations étendues avec son père; 
Qu'en définitive, les conclusions concordantes des parties peuvent être entérinées; 
Que les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 5'400 fr. (art. 32 et 
37 RTFMC), comprenant les frais de représentation des enfants, arrêtés par la Cour à 
4'400 fr. (art. 95 al. 2 let. e CPC); 
Que, compte tenu de la nature et de l'issue du litige, ainsi que des conclusions des 
parties à ce sujet, ils seront répartis à parts égales entre les parents (art. 106 al. 1 et 107 
al. 1 let. c CPC); que, dans la mesure où ces derniers plaident tous deux au bénéfice de 
l'assistance juridique, les frais judiciaires seront provisoirement supportés par l'Etat de 
Genève (art. 122 al. 1 let. b CPC), étant rappelé que le bénéficiaire de l'assistance 
juridique est tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de 
l'Etat de Genève dans la mesure de l'art. 123 CPC (art. 19 RAJ); que, conformément aux 
conclusions concordantes des parties, chaque partie supportera ses propres dépens. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 20 juin 2022 par A______ contre les chiffres 2 à 5 
et 12 du dispositif du jugement JTPI/6871/2022 rendu le 7 juin 2022 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/21585/2020-14. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2 à 5 et 12 du dispositif du jugement attaqué et, statuant à nouveau 
sur ces points : 
Réserve à A______ un droit de visite sur son fils D______, lequel s'exercera le mercredi 
de la sortie de l'école à 20 heures, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de 
l'école au dimanche à 20 heures et durant la moitié des vacances scolaires. 
Attribue à A______ la garde de sa fille C______. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Transmet copie du présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au 
Service de protection des mineurs. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 5'400 fr. et les met à la charge de A______ et 
B______ par moitié chacun. 
Dit que les frais judiciaires d'appel sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 
 
 
 
 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 


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Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN et Madame Fabienne 
GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sandra CARRIER, greffière. 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Sandra CARRIER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.