ge_gerichte · ATAS/215/2023 · 2023-03-28 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/660/2022 
ATAS/215/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 mars 2023 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à Saint-Jean de Gonville, FRANCE 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Division juridique, sise Fluhmattstrasse 1, 
LUZERN 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Le 22 août 2019, Monsieur A______ (ci-après: l'assuré, l'intéressé ou le 
A. a.
recourant), né en 1985, employé à 100 % en qualité de "Commissioning and 
Project Engine" au sein d'une société sise dans le canton de Genève et domicilié 
en France, a subi un accident alors qu'il était passager dans une voiture, sous 
forme de "collusion (sic) frontale avec une voiture en France". Il était noté dans la 
"déclaration de sinistre LAA" remplie le 30 août suivant : "Il n'a pas subi de 
fracture mais souffre de fortes douleurs internes au niveau du bassin, du dos, de la 
nuque …! – Points de suture coude [gauche]. Investigations [médicales] 
([rayons X] et IRM)". 
b. L'assureur-accidents compétent, à savoir la SUVA Caisse nationale suisse 
d’assurance en cas d’accidents (ci-après: la SUVA, la caisse ou l’intimée), a, 
selon sa lettre du 5 septembre 2019, pris en charge ce cas en octroyant les 
prestations d'assurance. 
c. Dans un "rapport médical initial LAA" rempli le 26 septembre 2019, le 
docteur B______, médecin généraliste en France, a noté, sous "indications du 
patient": "traumatisme crânien sans PC" (NDR : sans particularité) et 
"douleurs abdominales et bassin". Il a formulé les "constatations objectives 
suivantes" : "brûlures, contusions abdominales, plaie du coude gauche", le scanner 
"entier" montrant une "déchirure musculaire abdominale". Le diagnostic était un 
"traumatisme surtout abdominal avec contusions des muscles abdominaux". La 
thérapie consistait en "repos – traitement antalgique – points de suture – suivi 
physiothérapeutique"; le traitement serait probablement terminé dans quatre 
semaines. À cela s'ajoutait un traitement d'ostéothérapie. Le patient avait été 
hospitalisé pendant une journée à Lons-le-Saunier. Il avait eu une incapacité de 
travail totale du jour de l'accident au 8 septembre 2019, suivie d'une reprise du 
travail à 100 % le lendemain. 
Figure par ailleurs au dossier un avis d'arrêt de travail établi le 23 août 2019 par le 
Centre hospitalier Jura Sud à Lons-le-Saunier et relatif au 22 août 2019, de même 
qu'une invitation du 23 août 2019 de ce centre hospitalier à "faire pratique par une 
IDE au cabinet" une "ablation fils" dans dix jours. 
d. Il n'apparaît pas que des soins ou arrêts de travail aient été annoncés à la SUVA 
au-delà de la dernière consultation d'ostéopathie le 24 octobre 2019. 
 Par "déclaration de sinistre LAA" remplie le 19 janvier 2021, l'assuré a 
B. a.
annoncé à la SUVA une rechute survenue le 26 août 2020 par rapport à l'accident 
du 22 août 2019, sous forme de douleurs durables, particulièrement en cas de 
mouvements, les "premiers soins" concernant ladite rechute lui ayant été donnés 
par la doctoresse C______, exerçant la médecine interne générale à Genève. Les 
blessures en cause étaient les suivantes: une tuméfaction au métatarse (sans les 
orteils) gauche ainsi que des douleurs à l'aine gauche. 


 
 
 
 
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b. Ont été présentés à la SUVA des rapports du 17 février 2021 du docteur 
D______, radiologue FMH auprès de l'Hôpital de La Tour, à la suite, le même 
jour, d'une "radiographie du crâne/des orbites" ainsi que d'une "IRM de l'hallux 
gauche". 
c. Dans un rapport du 8 mars 2021, le docteur E______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur auprès de 
l'Hôpital de La Tour, a diagnostiqué une "lésion ostéochondrale post-trauma 
hallux [gauche]", avec des douleurs traitées par infiltration, le pronostic étant 
moyen. 
d. Le 12 mars 2021, la docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin-conseil de la 
caisse (ci-après: le Dr F______ ou le médecin-conseil), a nié la présence d'une 
rechute en août 2022, "sur la base du dossier médical à disposition", tout en 
constatant "l'absence de l'imagerie en urgence". 
e. Par lettre du 15 mars 2021, la SUVA a fait savoir à l'assuré que selon les pièces 
médicales, il n'y avait aucun lien de causalité certain, ou du moins vraisemblable, 
entre l'événement du 22 août 2019 et ses troubles actuels, de sorte qu'elle ne 
versait pas de prestation d'assurance dans cette situation. 
f. Le 19 avril 2021, la caisse a reçu un rapport du docteur G______, radiologue 
FMH, relatif à une "échographie de la paroi abdominale, de la fosse iliaque droite 
ainsi que du flanc droit du mardi 9 mars 2021", concluant à des "séquelles d'un 
hématome s'étant effectué dans le plan superficiel de la graisse sous-cutanée et du 
plan pré-musculaire aponévrotique au-dessus de l'aile iliaque droite", sans qu'il y 
ait cependant un hématome enkysté ou calcifié, ainsi qu'à une "faiblesse et 
ouverture des canaux inguinaux des deux côtés avec engagement d'un lipome à 
droite, lipome mesurant presque 3 cm de longueur pour une épaisseur d'un peu 
plus de 1 cm". 
g. À la question de la caisse de savoir pourquoi il avait prescrit cette échographie, 
le docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie générale et traumatologie ainsi 
que chirurgie viscérale, a, le 26 mai 2021, répondu qu'il n'avait aucun besoin de 
justifier une demande d'échographie, laquelle avait néanmoins fait suite au fait 
qu'il avait senti à l'examen clinique une possible hernie inguinale droite intra-
canalaire, et a indiqué que l'échographie confirmait une hernie graisseuse du côté 
droit ainsi qu'un élargissement du canal inguinal à gauche. 
Le 31 mai 2021, le Dr H______ a exposé qu'il était tout à fait possible que ladite 
hernie soit la conséquence d'une violente augmentation de la pression abdominale 
lors de l'accident de la route de 2019. D'ailleurs, selon lui, on notait à 
l'échographie des traces de séquelles dans les tissus sous-cutanés de la fosse 
iliaque. 


 
 
 
 
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h. Le 7 juin 2021, à la question d'une éventuelle présence d'une rechute de 
l'accident du 22 août 2019, le médecin-conseil a répondu par la négative. Selon 
lui, la causalité naturelle entre la hernie et cet événement était possible. 
i. Par décision du 11 juin 2021, la SUVA a confirmé sa position énoncée dans son 
courrier du 15 mars 2021, aucun lien de causalité n'étant certain, ou du moins 
vraisemblable, entre l'événement du 22 août 2019 et ses "troubles dorsaux". 
j. Le 5 juillet 2021, avec signature le 28 juillet suivant, l'assuré a formé opposition 
contre cette décision, précisant que des troubles dorsaux n'étaient pas en cause, 
mais bien plutôt des douleurs persistantes depuis l'accident, à savoir une au niveau 
de l'abdomen droit (fosse iliaque droite) provoquée par la ceinture de sécurité et 
une autre au niveau de l'orteil du pied gauche dont il ne s'était rendu compte que 
plus tard à cause d'une gêne lorsqu'il marchait longtemps, le Dr E______ ayant 
confirmé une petite fracture à ce dernier endroit. 
Etaient annexées en noir et blanc une "photo après l'accident" ainsi qu'une copie 
de l'échographie du 9 mars 2021. 
k. Dans une "appréciation médicale" du 18 octobre 2021, le Dr F______ a, en se 
référant au bilan échographique réalisé par le Dr G______, retenu "le diagnostic 
suite du traumatisme en ce qui concerne la région d'une contusion au niveau de 
l'aile iliaque droite". Puis: "En ce qui concerne la présence d'hernie inguinale, il y 
a une insuffisance des canaux inguinaux des deux côtés avec une herniation d'un 
lipome dont l'origine traumatique, comme l'écrit très bien le Dr H______ dans son 
rapport du [31 mai 2021], est tout à fait possible, mais la causalité naturelle avec 
l'événement concerné n'est pas vraisemblable". Le médecin-conseil concluait : 
"Les suite du traumatisme qui nous concerne ayant eu comme conséquence 
essentiellement des contusions multiples simples, l'on peut considérer, de manière 
très large, que l'événement a fini de déployer ses effets au maximum à 3 mois du 
traumatisme, en tenant compte de la guérison de ces lésions superficielles et de la 
rééducation qui aurait pu suivre". 
l. Par décision sur opposition rendue le 21 janvier 2022, la SUVA a rejeté 
l'opposition, confirmant ainsi sa décision – initiale – du 11 juin 2021, ce au motif 
qu'aucun rapport circonstancié n'amenait des éléments objectifs permettant de 
contredire l'appréciation du Dr F______. 
 Par acte – succinctement motivé – daté du 23 février 2022 et posté le 
C. a.
lendemain, l'assuré a interjeté recours auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après: la chambre des assurances sociales ou la 
chambre de céans) contre cette décision sur opposition. 
Était produit un rapport du 21 février 2022 de la Dresse C______, qui estimait 
que les plaintes du patient afférentes à "l'hallus valgus gauche" ainsi qu'à l'aile 
iliaque droite étaient bien liées à l'accident du 22 août 2019. En effet, selon cette 
médecin traitante, à la suite de l'accident, le patient avait ressenti une forte 
douleur de l'hallux valgus gauche; une radio confirmait une lésion ostéochondrale 


 
 
 
 
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post-traumatique; l'assuré n'avait jamais eu de problème à ce membre avant cet 
accident; vu la non-amélioration de la symptomatologie, il avait bénéficié d'une 
infiltration de son orteil, qui l'avait soulagé de manière temporaire, mais il 
ressentait à nouveau les mêmes douleurs; ses symptômes avaient été clairement 
déclenchés par le traumatisme. Le patient présentait également une douleur au-
dessus de l'aile iliaque droite, de sorte qu'elle lui avait conseillé de subir une 
échographie abdominale, afin de déterminer si sa paroi abdominale avait bien 
cicatrisé, suite à une déchirure lors de l'accident; on notait à l'échographie des 
séquelles de l'hématome (18 mois après l'accident), ce qui pouvait en effet gêner 
l'intéressé. 
Etaient en outre annexées deux copies de radiographies réalisées le 9 février 2021 
au pied, de même qu'une copie de l'échographie du 9 mars 2021. 
b. Par réponse du 4 mars 2022, l'intimée a conclu au rejet du recours. 
À teneur d'une "appréciation médicale" du 3 mars 2022 du médecin-conseil, l'IRM 
de l'hallux gauche réalisée le 17 février 2021 ne montrait pas d'élément d'une 
origine traumatique. Les diagnostics posés par le Dr F______ étaient : contusion 
abdominale, brûlure et plaie du coude gauche (22 août 2019); déchirure 
musculaire abdominale (22 août 2019); contusion au niveau de l'aile iliaque droite 
(22 août 2019); hernie inguinale bilatérale; hallux rigidus gauche primaire. 
c. Par réplique du 13 mai 2022, le recourant a persisté implicitement dans les 
conclusions de son recours, précisant qu'après avoir arrêté la marche durant une 
certaine période après l'accident en raison des antalgiques, la douleur s'était 
réveillée par la suite lors de la marche prolongée, et ajoutant : "Je reste à votre 
disposition pour consulter vos médecins, afin d'effectuer toute analyse que vous 
conviendrez utile". 
d. À la demande de la chambre des assurances sociales de produire le scanner 
mentionné dans le rapport du Dr B______, l'intéressé a, le 28 novembre 2022, 
présenté une clé USB contenant le scanner réalisé par le Centre hospitalier Jura 
Sud à Lons-le-Saunier. 
e. Par "appréciation médicale" du 20 décembre 2022, transmise le même jour par 
la caisse, le Dr F______ a indiqué notamment que les image de ce scanner ("CT-
scan total body") du 22 août 2019 ne modifiaient pas ses précédentes conclusions. 
f. Le recourant ne s'est pas manifesté dans le délai au 20 janvier 2023 octroyé par 
pli de la chambre de céans du 22 décembre 2022 pour faire part de ses éventuelles 
observations. 
 
 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales connaît en 
instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA -
 RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable, dès lors que le recours a été interjeté 
postérieurement à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 
3. 
Interjeté dans la forme et le délai - de trente jours - prévus par la loi, le recours est 
recevable (art. 56 ss LPGA et et 62 ss de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 [LPA-GE - E 5 10]). 
4. 
Le présent litige porte sur la question de savoir si l'intimée doit prendre en charge 
les suites d'une éventuelle rechute depuis le 26 août 2020, qui porterait 
uniquement sur l'aile iliaque droite et l'hallux du pied gauche, par rapport à 
l'accident survenu le 22 août 2019, prise en charge à laquelle le recourant conclut 
de manière implicite. 
5. 
 
5.1 Aux termes de l'art. 6 LAA, si ladite loi n'en dispose pas autrement, les 
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident 
non professionnel et de maladie professionnelle. 
Les prestations que l'assureur-accidents doit, cas échéant, prendre en charge 
comprennent le traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident 
(art. 10 al. 1 LAA), les indemnités journalières en cas d'incapacité de travail 
partielle ou totale consécutive à l'accident (art. 16 LAA), la rente en cas 
d'invalidité de 10 % au moins par suite d'un accident (art. 18 al. 1 LAA), ainsi 
qu'une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité (IPAI) si l'assuré souffre par 
suite de l'accident d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, 
mentale ou psychique (art. 24 al. 1 LAA). 
Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; 
ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 


 
 
 
 
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5.2 La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) 
et adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc"; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
5.3 Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents, du 
20 décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et 
les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte 
à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée 
comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie 
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou 
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 
137 consid. 3a, ATF 118 V 293 consid. 2c et les références). 
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 


 
 
 
 
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l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et 
l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 
consid. 2c et les références; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 
5.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 
références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
5.5 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci 
comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où 
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature 
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, 
p. 220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de 
prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas 
d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter 
les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la 
partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, 
dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
5.6 Concernant la question d'éventuelles rechutes ou séquelles tardives, il 
incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence 
d'un rapport de causalité naturelle entre l’état pathologique qui se manifeste à 
nouveau et l’accident (REAS 2002 p. 307). En l’absence de preuve, la décision 
sera défavorable à l’assuré (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références; RAMA 
1994 n° U 206 p. 327 consid. 1 et les références). Plus le temps écoulé entre 
l’accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la 
preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante du rapport de causalité 


 
 
 
 
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naturelle doivent être sévères (SVR 2016 n° UV p. 55 consid. 2.2.2; cf. également 
arrêt du Tribunal fédéral 17 du 3 mai 2018 consid. 4.2). 
6. 
 
6.1 En l'espèce, pour que les suites de l'éventuelle rechute qui aurait existé depuis 
le 26 août 2020 puissent le cas échéant être prises en charge par l'assurance-
accidents, il faudrait, conformément 
aux règles légales et 
principes 
jurisprudentiels rappelés plus haut, qu'il existe, entre cette rechute alléguée et 
l'accident – incontesté – survenu le 22 août 2019, un lien de causalité naturelle et 
adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à 
l'époque par l'accident assuré. 
Retenir un éventuel rapport de causalité naturelle suppose que, sur la base 
essentiellement des renseignements d'ordre médical, ce lien soit démontré au 
degré de vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de 
cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut 
pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations 
fondées sur l'accident assuré doit être nié. 
6.2 Concernant tout d'abord l'hallux du pied gauche, rien de problématique ne 
ressort du dossier dans les heures et semaines qui ont suivi l'accident du 22 août 
2019. Ce ne serait que bien plus tard, à fin 2020, que l'intéressé aurait eu une 
douleur à cet endroit du corps, lorsqu'il avait recommencé à faire de longues 
marches. 
Concernant cet hallux, aucun élément ne permet de s'écarter des appréciations et 
conclusions claires et convaincantes du médecin-conseil. Selon ce dernier, le 
rapport d'IRM du 17 février 2021 ainsi que la lecture des images de cet examen ne 
permettent pas d'établir un lien de causalité naturelle vraisemblable avec 
l'événement en cause – l'accident du 22 août 2019 –, ni d'objectiver une lésion 
susceptible d'avoir été initiée lors de cet événement; en effet, il n'y a pas d'atteinte 
asymétrique susceptible d'évoquer les séquelles de fracture ou de lésion 
ostéonchondrale traumatique; il est noté la présence d'une arthrose métarso-
phalangienne dont la description et l'imagerie sont typique pour une atteinte 
primaire. 
Dans son rapport produit avec le recours, la Dresse C______ n'apporte aucun 
élément probant un tant soit peu précis et concret en faveur d'un rapport de 
causalité entre le problème à cet orteil et l'accident du 22 août 2019. Il est rappelé 
à cet égard que le simple fait que des symptômes douloureux ne se sont 
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport 
de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter 
hoc"). 
Un tel lien peut tout au plus être possible, ce qui est insuffisant pour l'octroi de 
prestations de l'assurance-accidents. 


 
 
 
 
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6.3 Pour ce qui est ensuite de l'aile iliaque droite, le Dr F______, dans sa dernière 
"appréciation médicale" fondée sur sa lecture des images du scanner réalisé le 
22 août 2019, soit le jour-même de l'accident, note ce qui suit : "Les images du 
CT-scan total body, réalisé en urgence à la suite de l'événement qui nous 
concerne, sont rassurantes dans la mesure où, hormis une atteinte dégénérative 
diffuse du rachis dans sa globalité, on constate une absence de pneumopéritoine, 
de pneumothorax et d'atteinte hémorragique des différents organes intra-
abdominaux, intra-thoraciques et intra-cérébraux, ces images ne révèlent aucune 
atteinte en lien avec le traumatisme. On observe, à la suite de cet événement, la 
présence d'une contusion au niveau de la région de l'aile iliaque droite. Cet 
examen permet également de mettre en évidence une déchirure de la musculature 
abdominale, essentiellement proximale, sans effet de masse du côté droit. Les 
différentes images du scanner ne modifient pas les conclusions établies 
précédemment". 
Cette dernière "appréciation médicale" du médecin-conseil, que le recourant n'a 
pas contestée, est bien motivée et s'insère au demeurant dans le cadre du 
diagnostic de "traumatisme surtout abdominal avec contusions des muscles 
abdominaux" posé quelques semaines après l'accident du 22 août 2019 par le 
Dr B______. Dans ce contexte, l'assertion du Dr F______ contenue dans ses 
"appréciations médicales" des 18 octobre 2021 et 3 mars 2022, à teneur de 
laquelle "on peut retenir le diagnostic suite du traumatisme en ce qui concerne la 
région d'une contusion au niveau de l'aile iliaque droite", doit être comprise 
comme se référant au diagnostic posé plus haut par le médecin-conseil 
("contusion au niveau de l'aile iliaque droite [22 août 2019]"), qui concerne les 
suites de l'accident de 2019 immédiatement après ce dernier ou dans les semaines 
qui l'ont suivi. 
Par ailleurs, le radiologue G______ ne mentionne aucun élément pouvant 
clairement signifier une origine traumatique aux problèmes de l'intéressé à 
l'abdomen. Le Dr H______ indique, en se référant en particulier à des traces de 
séquelles dans les tissus sous-cutanés de la fosse iliaque selon l'échographie, qu'il 
est tout à fait possible que la hernie graisseuse du côté droit soit la conséquence 
d'une violente augmentation de la pression abdominale lors de l'accident de la 
route de 2019. Quant à la Dresse C______, qui n'est pas spécialiste, elle ne 
formule aucune motivation circonstanciée à l'appui d'un lien entre la douleur au-
dessus de l'aile iliaque droite et l'accident du 22 août 2019, le simple fait que des 
symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident 
ne suffisant pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident 
(raisonnement "post hoc, ergo propter hoc"). 
Il découle de ce qui précède qu'un rapport entre la douleur à l'aile iliaque droite 
annoncée dans le cadre de la rechute alléguée et l'accident du 22 août 2019 est 
tout au plus possible, mais non vraisemblable au degré de preuve de la 
vraisemblance prépondérante. 


 
 
 
 
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6.4 En définitive, la condition de l'existence d'un lien de causalité entre la rechute 
annoncée et l'accident n'est pas remplie, sans qu'il soit utile ou nécessaire de 
procéder à des mesures d'instruction complémentaires, de sorte qu'une prise en 
charge de ladite rechute par l'assurance-accidents est exclue. 
7. 
Vu ce qui précède, la décision sur opposition querellée est conforme au droit et le 
recours sera rejeté. 
8. 
La procédure est gratuite (art. 89H al. 1 LPA et vu l'art. 61 let. fbis LPGA). 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le