ge_gerichte · AARP/284/2016 · 2016-07-18 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/6855/2014 
AARP/284/2016
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 18 juillet 2016 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à l'Établissement fermé de La Brenaz, chemin de Favra 12, 
1241 Puplinge, comparant par Me B______, avocat, ______, 
 appelant et intimé sur appel joint, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
 appelant joint et intimé sur appel principal, 
contre le jugement JTCO/8/2016 rendu le 20 janvier 2016 par le Tribunal correctionnel, 
et 
C______, domicilié à D______, comparant par Me E______, avocate, ______, 
F______, domicilié au G______, comparant par Me E______, avocate, ______, 
intimés. 


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P/6855/2014 
EN FAIT : 
A. 
a.a Par annonce faite à l'issue de la lecture du dispositif du jugement, A______ (ci-
après : A______) a déclaré vouloir appeler du jugement rendu le 20 janvier 2016 
par le Tribunal correctionnel, notifié le 8 février 2016, par lequel les premiers juges 
ont classé la procédure s'agissant des faits de pornographie (victime C______ [ch. 
III.3 de l'acte d'accusation]), l'ont reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des 
enfants (art. 187 du code pénal suisse, du 21 décembre 1937 [CP ; RS 311.0]), de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et de pornographie (art. 197 ch. 1 CP, victime 
F______ [ch. VII.10]), l'ont condamné à huit ans de peine privative de liberté ainsi 
qu'aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 12'989.95, y compris un 
émolument de jugement de CHF 3'000.-, et ordonné, par décision séparée, son 
placement en détention pour motifs de sûreté. 
Le Tribunal correctionnel a encore condamné A______, qui acquiesçait aux 
conclusions civiles, à payer à : 
- C______ un montant de CHF 30'000.-, avec intérêts à 5% dès le 31 décembre 
2005, à titre d'indemnité de tort moral et CHF 22'360.- à titre de participation à ses 
honoraires d'avocat afférents à la présente procédure, 
- F______ CHF 50'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2009, à titre 
d'indemnité de tort moral et CHF 27'130.- à titre de participation à ses honoraires 
d'avocat afférents à la présente procédure. 
a.b Le 15 février 2016, A______ forme la déclaration d'appel prévue par l'art. 399 
al. 3 du code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 (CPP ; RS 312.0). Il conclut à 
la reconnaissance d'une responsabilité faiblement diminuée et au prononcé d'une 
peine inférieure à celle fixée par les premiers juges. 
b. Par acte du 22 février 2016, le Ministère public déclare former appel joint et 
conclut au prononcé d'une peine privative de liberté de dix ans. 
B. 
a. Par acte d'accusation du 9 décembre 2015, il est reproché à A______, pour ce qui 
concerne le mineur C______, né le ______ 1990, 
· de courant 2004 à début 2006, au domicile d'A______ au G______/GE, dans 
différentes pièces de l'appartement [recte : de la maison], dans le poulailler et au 
domicile des voisins, à une fréquence de deux fois par mois, d'avoir dénudé le jeune 
homme ou de l'avoir entraîné à se dénuder devant lui, ôté ses propres vêtements, en 
particulier ses pantalon et slip devant lui, entraîné C______ à prendre une douche 
avec lui à une reprise, masturbé le jeune homme, de s'être lui-même masturbé 
devant lui, d'avoir entraîné C______ à le masturber, parfois jusqu'à éjaculation, 
étant précisé que les pratiques de masturbation étaient parfois réciproques et 
simultanées, d'avoir entraîné le jeune homme à le sodomiser et à lui pratiquer des 


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fellations, effectué des fellations sur sa personne, introduit son doigt, et à une 
reprise un objet, dans son anus (ch. I.1 de l'acte d'accusation [art. 187 ch. 1 CP]), 
· à compter du 2 janvier 2005, date du décès de la mère de C______, dont le père ne 
vivait pas en Suisse et avec lequel il n'entretenait pas de contact, jusqu'au début 
2006, à son domicile au G______, dans différentes pièces de l'appartement [recte : 
de la maison], dans le poulailler et au domicile de voisins, à une fréquence de deux 
fois par mois, d'avoir commis les actes mentionnés sous ch. I.1 supra, 
respectivement d'avoir entraîné C______ à les commettre, en obtenant la 
soumission de sa victime par une pression psychique extraordinaire liée à la nature 
des relations entretenues avec lui, à son statut d'orphelin, aux difficultés familiales 
et sociales (y compris un déménagement dans un autre canton) auxquelles l'enfant 
était confronté, à son infériorité cognitive et à son défaut de connaissances en 
matière sexuelle, instrumentalisant ainsi la dépendance financière, sociale et 
émotionnelle de C______ à qui il répétait régulièrement qu'il le considérait comme 
son fils et qu'il était normal qu'un père lui montrât, comme tel, comment se 
passaient les pratiques sexuelles, étant encore précisé que le prévenu lui donnait 
systématiquement CHF 100.- en contrepartie des actes sexuels commis (ch. II.2 
[art. 189 al. 1 CP]). 
b. Par le même acte d'accusation, il est aussi reproché à A______, pour ce qui 
concerne le mineur F______, né le ______ 1995 : 
· dans le courant de l'année 2005 jusqu'en 2009, à une fréquence de toutes les deux 
à trois semaines, à son domicile au G______, d'avoir pris le jeune F______ pour 
des travaux domestiques, de l'avoir assis sur ses genoux, ouvert son pantalon et de 
l'avoir masturbé, profitant du lien existant avec l'enfant et sa famille, du fait qu'il 
rémunérait F______ pour les tâches qu'il exécutait à son domicile, de l'impossibilité 
physique et psychique de l'enfant de résister aux actes ainsi que de son infériorité 
cognitive (ch. IV.4 et V.6 [art. 187 al. 1 CP]), 
· de courant 2009 jusqu'au 6 décembre 2011, à une fréquence de toutes les deux à 
trois semaines, à son domicile au G______, dans diverses pièces du logement ainsi 
que dans le poulailler, aux domiciles de sa fille H______ et de voisins, tous absents 
au moment des faits, d'avoir caressé F______ y compris sur le sexe, 
vraisemblablement également sous la forme de masturbation, de s'être dénudé 
devant lui, l'avoir déshabillé ou fait se déshabiller, de lui avoir prodigué des 
fellations, de l'avoir entraîné à lui faire des fellations, à le masturber et à le 
sodomiser, d'avoir mis le doigt dans son anus, d'avoir parfois éjaculé lors des actes 
sexuels avec F______ et de l'avoir une fois entraîné à prendre une douche avec lui 
et de lui avoir, à cette occasion, touché ses parties intimes, obtenant la soumission 
de F______ par une pression psychique extraordinaire, qui découlait de la relation 
sociale qu'il entretenait avec lui, de la confiance accordée par ses parents, de la 
honte et de la peur que quelqu'un apprît les faits, de l'âge de la victime, de son 
infériorité cognitive et physique, de sa toxicomanie et du fait qu'A______ lui 


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remettait systématiquement de l'argent, le mineur étant donc contraint de donner 
suite à ses exigences sexuelles pour obtenir de l'argent afin de se fournir en drogue 
qu'il consommait pour "sortir de la réalité" et supporter les abus sexuels subis (ch. 
IV.5 et V.7 [art. 187 ch. 1 CP et 189 al. 1 CP]), 
· du 7 décembre 2011 au 6 décembre 2013, d'avoir commis sur F______ les mêmes 
actes que ceux commis de courant 2009 au 6 décembre 2011 [cf. supra ch. IV.5 et 
V.7], hormis l'épisode de la douche, profitant, pour obtenir les actes sexuels, de la 
dépendance financière qu'il avait lui-même créée chez F______, dès lors qu'il 
rémunérait sa victime pour les actes sexuels qu'il lui faisait subir, tout en sachant 
que de cette manière, il s'assurait sa soumission puisque le jeune homme avait 
besoin d'argent pour se procurer du cannabis, vu qu'il était devenu toxicomane en 
raison des abus sexuels dont il était victime, faits requalifiés en contrainte sexuelle 
lors de l'audience de jugement (ch. VI.8 [art. 189 al. 1 CP]), 
· du 7 décembre 2013 au 1er mars 2014, d'avoir commis sur F______ les mêmes 
actes que ceux commis de courant 2009 au 6 décembre 2011 [cf. supra ch. IV.5 et 
V.7], hormis l'épisode de la douche, profitant, pour obtenir des faveurs sexuelles, de 
la dépendance financière qu'il avait lui-même créée et de l'état de détresse de 
F______, détresse liée à sa qualité de toxicomane, dont il avait connaissance, étant 
précisé que c'est grâce aux actes sexuels subis que F______ obtenait de l'argent du 
prévenu pour pouvoir se fournir en cannabis, faits requalifiés en contrainte sexuelle 
lors de l'audience de jugement (ch. VII.9 [art. 189 al. 1 CP]), 
· alors que F______ était âgé de 14 ans, soit vraisemblablement en 2010, d'avoir 
visionné dans la maison du G______ des films pornographiques avec lui et mis à sa 
disposition de tels films, que l'enfant emmenait avec lui et lui rendait ensuite, faits 
qualifiés de pornographie (ch. VIII.10 [art. 197 ch. 1 CP]). 
B. 
Au stade de l'appel, les faits sont désormais entièrement admis par A______. Aussi 
ne seront-ils repris ici que dans la mesure utile pour la fixation de la peine. 
 
i. Des faits dénoncés par F______ 
a.a.a F______ s'est présenté le 12 mars 2014 à la police, accompagné de ses 
parents, pour dénoncer des abus sexuels dont il était victime depuis dix ans. Selon 
les constatations policières, il était très anxieux et renfermé sur lui-même. Dans la 
salle d'audition, il tremblait et avait de la peine à s'exprimer. Le jeune homme 
présentait une profonde souffrance. 
En 2005, il s'était rendu chez A______ où il s'occupait des animaux et il lui arrivait 
de tondre le gazon. Très rapidement, le voisin avait commencé à le prendre sur ses 
genoux, avant qu'il ne le touche en ouvrant son pantalon et en mettant la main sur 
son sexe pour le masturber. Une fois, alors qu'il avait dix ans, qu'ils avaient travaillé 


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et transpiré, ils avaient tous deux pris une douche au cours de laquelle A______ 
avait "bien profité de le toucher". 
Lorsqu'il avait atteint la puberté, F______ avait subi des fellations qu'il devait aussi 
prodiguer. Il avait sodomisé A______ à sa demande, ce dernier lui ayant aussi mis 
un doigt dans l'anus faute de pouvoir atteindre une érection. Ces actes dégoûtaient 
F______ qui, n'en pouvant plus, fumait du cannabis pour ne plus y penser. La 
drogue "le faisait tenir". Quand il allait chez A______ le samedi matin, il repartait 
avec CHF 70.- ou 80.-, ce qui lui permettait d'assurer sa consommation pour le 
week-end. Les abus avaient principalement lieu au domicile d'A______, le plus 
souvent hors la présence de son épouse, mais aussi chez leur fille qui habitait à 
côté, dans le poulailler, voire encore chez un autre voisin en vacances. 
Les abus s'étaient déroulés environ toutes les trois semaines durant dix ans, sans 
qu'A______ n'use de menaces pour parvenir à ses fins. Peu à peu, les visites lors 
desquelles il subissait des abus devenaient habituelles, voire normales. Le jeune 
homme s'y rendait pour l'argent mais avec toujours autant de dégoût. C'était "un 
cercle vicieux", dans le sens où plus il fumait, plus il avait besoin d'argent, plus il se 
rendait donc chez A______, plus il allait mal, plus il fumait, etc. Le dernier abus 
avait eu lieu le 1er mars 2014 en fin de matinée alors qu'ils étaient seuls. Le voisin 
l'avait longuement masturbé avant qu'il ne lui demande la réciproque, au motif que 
cela lui faisait du bien. Finalement, A______ avait arrêté et remis CHF 50.- au 
jeune homme qui était parti. 
En juillet 2011, F______ était très mal psychologiquement et avait fait une tentative 
de suicide. Il avait séjourné quelques semaines à la clinique de I______. 
 
a.a.b Au cours de leurs rencontres, A______ lui avait confié qu'à l'époque où son 
épouse gardait des enfants à midi et/ou le mercredi, il avait vu l'un des garçons nu 
et l'avait masturbé. F______ savait que parmi les enfants il y avait un dénommé 
A______ mais il ignorait s'il s'agissait de ce garçon. 
a.b F______ avait évoqué pour la première fois ces abus le 10 mars 2014, à la 
faveur d'une discussion avec sa meilleure amie et confidente, J______, qui lui avait 
demandé pourquoi il fumait autant. Le fait de raconter ce qu'il avait vécu avait 
représenté un véritable soulagement. J______ a confirmé les dires de son ami, 
lequel avait eu beaucoup de peine à parler, pleurant et tremblant. Il n'allait pas bien 
du tout. Alors qu'il ne s'énervait jamais auparavant, il lui arrivait désormais de 
"péter les plombs pour rien". C'était horrible pour F______ de croiser à nouveau 
cet homme dans son voisinage direct. 
En juin 2015, F______ a adressé divers messages à J______ dont la substance est 
reproduite ici dans une version originale : "Jte jure jsais que jme repete tout les jour 
mais si dici qque temps jai pas une meuf jquitte cette planette jai casi 20 pige et jen 
ai jamais eu jsui tro msl la jai juste envie de me butter la une fois que tas été 


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victime dun pedophile de merde c impossible a se reconstruire" ; "Jdevais lui sucer 
la bite le branler lui il me branlait ossi il me sucait et jremerci dieu un milliard de 
fois quil pouvait plus bander psk sinon il maurait enculer ossi" ; "Et sa cest passer 
au moin 200 fois la jai encore le gout de sa bite ds ma bouche et rien que de penser 
a sasa me donne envie de gerber" ; "Ouais rien que pr toi jresterai la mais une fois 
que tas vecusa elle est finie lavie timagine meme pas ce que cest de sucer la vite 
dun vieux de 70 ans jlui disais non et il me disait tkt jlai lavee tu risque rien et tout" 
; "Jai envie davancer cest clair mais jarive vrmt pas…". 
b. F______ a confirmé ses déclarations initiales devant le Ministère public. Tout 
avait commencé par des caresses, sans contrepartie financière au début. Les actes 
pouvaient aller jusqu'à éjaculation. Durant les rapports, ni l'un ni l'autre n'utilisaient 
de préservatif. Son voisin lui remettait de l'argent à chaque fois ou presque qu'ils 
entretenaient des rapports d'ordre sexuel et même lorsqu'il ne se passait rien entre 
eux. Même si A______ ne le lui avait jamais dit, F______ savait qu'il lui donnait de 
l'argent pour qu'il ne parle pas. 
Il se sentait un peu libéré après ses révélations mais il fumait toujours autant, ce qui 
lui permettait d'oublier. 
c. En audience de jugement, F______ a confirmé la teneur de ses dires, sans vouloir 
revenir sur les faits dénoncés. Il avait beaucoup de haine et ne se sentait pas bien. 
d.a La maman de F______ a confirmé que le dévoilement avait suivi les révélations 
faites à J______. Son fils tremblait, semblait totalement paniqué et apeuré. Il avait 
finalement pu dire : "Il m'a tout fait" en explosant de colère. Elle s'en voulait de ne 
pas avoir réussi à voir la réalité des abus que subissait son fils. 
F______, quoiqu'introverti et réservé, avait été assez bon élève, jusqu'à l'automne 
2010 où il avait commencé à fumer du cannabis. En juillet 2011, il avait dû être 
interné à I______ durant deux semaines et demi. Il vivait comme une grande 
injustice le fait d'être confronté tous les jours à son "bourreau", ce qui l'empêchait 
de se reconstruire. Il "n'en pouvait plus" et voulait se suicider. Il avait subi plusieurs 
épisodes d'alcoolisation témoignant de son mal-être. 
Il avait fait preuve de beaucoup de courage pour s'accrocher à son travail mais ne 
pouvait pas être épanoui après ce qu'il avait subi. Il avait une grosse douleur en lui 
qu'il n'arrivait à sortir qu'avec des comportements autodestructeurs. 
d.b Selon K______, le père de F______, A______ était une personne sympathique 
et serviable en qui ils avaient toute confiance. De nature réservée, F______ avait 
commencé à fumer du cannabis en 2010, ce que ses parents n'avaient appris que 
plus tard. Durant l'été 2011, il avait été retrouvé inanimé sur un banc. Après une 
nuit en pédiatrie, il était ressorti avec des idées suicidaires. Finalement, une grosse 


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crise avait convaincu les médecins de l'hospitaliser à I______, où A______ lui avait 
rendu visite en compagnie du père du jeune homme. 
Lors du dévoilement, F______ n'arrivait pas à parler tant il tremblait. De facto, il 
avait pu disposer de tout l'argent qu'il voulait, même si A______ était au courant de 
la volonté des parents de limiter son pouvoir d'achat de cannabis. 
d.c L______, épouse d'A______, avait exercé le rôle de famille d'accueil durant une 
quinzaine d'années, sans que F______ ne fasse partie des enfants accueillis. Celui-
ci recevait de l'argent pour les menues tâches qu'il accomplissait. Très renfermé, il 
venait régulièrement chez eux, semblant chercher de l'affection auprès de leur 
famille. 
A______ avait réagi au dépôt de plainte de F______ en l'accusant de mensonges, 
même s'il avait finalement admis les faits lors d'une réunion de famille chez 
l'avocat. Elle avait décidé de rester avec lui car ils étaient mariés depuis quarante-
sept ans mais la situation était difficile. Leurs deux plus grands enfants continuaient 
à leur rendre visite mais la confiance envers leur père était rompue. 
e. Mis en prévention pour les abus dénoncés par F______, A______ a contesté les 
faits. Un peu "papa poule", il s'était "plié en quatre" pour lui. Il ne l'avait plus revu 
depuis le 1er mars 2014. 
En confrontation, il a reconnu les faits reprochés et présenté ses excuses, précisant 
qu'il ne se rendait pas compte de ses actes car ils étaient "vraiment bons copains". Il 
sentait qu'il avait commis "une grosse bêtise". A______ ne remettait pas 
systématiquement de l'argent au garçon après qu'ils avaient "passé un bon moment 
ensemble", même s'il était vrai que pour les travaux effectués pour son compte, 
"tout travail [méritait] salaire". Sur le moment, il ne pensait pas au mal causé aux 
enfants mais désormais tout explosait et il en prenait conscience. 
Les abus avaient commencé lorsque le garçon avait quatorze ans. Il avait visionné 
un film pornographique en sa présence et s'était masturbé. Ils avaient aussi pris une 
douche ensemble au cours de laquelle A______ lui avait touché les parties intimes. 
Il était possible qu'il lui eût mis une fois un doigt dans l'anus. Il a reconnu les 
fellations. Il avait demandé à F______ de le sodomiser. Pour sa part, il ne l'avait 
jamais pénétré analement. Lors de ses visites, ils entretenaient des relations 
sexuelles et A______ lui remettait CHF 50.- ou CHF 100.- pour le travail effectué, 
mais non pour les relations. 
f. M______, psychologue et directeur d'un centre d'addictions, a été entendu au 
cours de l'instruction. Il a aussi produit une attestation. 
f.a F______ l'avait initialement consulté de mars 2011 à novembre 2012. A 
l'époque, il était en échec scolaire. Il avait commencé à fumer du cannabis, ce qui 
calmait ses angoisses. Face à son mutisme, le thérapeute avait compris qu'il devait 


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"cacher un secret terrible car il faisait tellement d'efforts pour ne pas sortir de la 
dépendance que celle-ci devait avoir une fonction". Durant toute cette première 
période de suivi, F______ ne s'était jamais ouvert des abus subis. La souffrance du 
jeune homme était terrible, ce qui était accentué par le fait que c'était un solitaire et 
qu'il était "hyper méfiant". Pour divers motifs dont l'attitude mutique du patient, le 
soutien psychologique avait pris fin en novembre 2012. 
 
f.b Le suivi avait repris en mars 2014. A cette date, F______ avait d'abord parlé de 
sa vie, puis indiqué qu'il s'était rendu à la police où il avait été longuement entendu. 
Cela avait été une étape bénéfique pour lui, car il avait enfin trouvé des adultes à 
son écoute. Un test avait révélé que F______ était victime d'un stress post-
traumatique. 
 
C'était la première fois que M______ traitait un patient victime d'abus sexuels qui 
fût aussi "fermé". Souhaitant être reconnu comme victime, il espérait désormais que 
les choses allaient avancer et que justice serait rendue. Une lueur d'espoir provenait 
du fait que le jeune homme avait repris depuis peu sa passion pour la photographie 
d'avions. Par ailleurs, il prenait désormais soin de son apparence physique, ce qui 
n'était pas le cas auparavant. Il était indispensable de continuer le suivi, à tout le 
moins jusqu'au procès, car les événements allaient devenir publics. Le travail 
thérapeutique était fondamental car il lui permettait de retrouver son identité après 
avoir été considéré comme un objet. 
 
f.c Selon une attestation délivrée le 9 décembre 2015, le psychologue avait revu 
F______ au début de décembre 2015, après une interruption de huit mois. Le 
patient s'était montré plus ouvert que d'habitude, répondant à toutes les questions le 
concernant, exprimant ouvertement son incompréhension et son inquiétude par 
rapport à la longueur de la procédure et au fait de savoir que son abuseur était 
encore en liberté. Il était apparu beaucoup plus proche de ses émotions, au point de 
pouvoir, enfin, les exprimer. Le procès à venir lui permettrait de fixer dans le temps 
le moment à partir duquel il pourrait entamer un processus actif et positif de 
reconstruction personnelle, après avoir été officiellement reconnu comme victime et 
son abuseur coupable. 
 
f.d En audience de jugement, le psychologue a confirmé ses précédentes 
déclarations ainsi que la teneur de son attestation. A ses yeux, il existait des 
agressions plus insidieuses qu'une agression "normale", soit celles ayant lieu par 
ruse ou résultant d'affection mal placée. "C'est un peu comme un empoisonnement. 
On ne sait plus ce qui est bon, si plaisir est équivalent à douleur, si amour est 
équivalent à haine car on a été trop confronté à des expériences de vie qui 
n'auraient pas dû être telles que celles que F______ a vécues". Il y avait une 
situation de secret qui, peu à peu, se transformait en peur et règles de vie totalement 
fausses. Pour F______, le fait que son abuseur habitait à proximité était une 
difficulté supplémentaire, dès lors qu'une victime ne se reconstruit pas à côté de son 


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bourreau. Au-delà des progrès (reprise de sa passion pour la photo, pratique du 
sport et plus grand soin de son apparence physique), le chemin était encore long. 
F______ était abstinent au cannabis depuis deux mois. 
 
 
ii. De l'ensemble des faits relatifs à C______ 
 
g.a C______ a été entendu par la police le 23 avril 2014. Il avait habité au G______ 
jusqu'à l'âge de 15 ans. Après le décès de sa maman, il était parti à D______ habiter 
chez sa tante et son oncle. Son père n'avait jamais habité avec lui car il vivait en 
______. 
 
Dès la première ou deuxième enfantine, il était allé manger à midi chez le couple 
A______. Alors qu'il avait quatorze ans et qu'il regardait la télévision, A______ lui 
avait posé la question de savoir s'il avait une copine, avant de lui demander s'il se 
masturbait. A sa réponse positive, il lui avait suggéré de faire de même. Ils s'étaient 
ainsi rendus aux toilettes où il avait commencé à le masturber avant que C______ 
ne lui demande d'arrêter, ce qu'il avait fait. 
 
C______ se souvenait de trois autres événements similaires s'étant déroulés à 
différents endroits de la maison, à savoir dans le poulailler (1), au sous-sol, sous la 
douche (2), ainsi que chez des voisins d'A______ (3). 
 
L'épisode dans le poulailler s'était déroulé alors que l'épouse d'A______ était 
présente dans la villa. Après s'être dénudé, celui-ci avait commencé à se frotter 
contre lui, face contre face, en se masturbant jusqu'à éjaculation, tout en lui 
touchant le sexe (1). 
 
Pour l'épisode de la douche, C______ ne se souvenait pas des détails, sinon 
qu'A______ avait voulu qu'il l'embrassât sur la bouche, ce qu'il avait refusé. Ils 
s'étaient ensuite rendus dans une chambre au sous-sol, où ils s'étaient allongés sur le 
lit. A cet endroit, ils s'étaient masturbés mutuellement jusqu'à éjaculation (2). 
 
Dans la cuisine des voisins, où ils étaient allés en leur absence nourrir les animaux, 
A______ avait demandé à C______ de lui faire une fellation. Cet acte l'avait 
beaucoup marqué, car il n'arrivait pas à faire partir le goût dans sa bouche (3). 
 
Il y avait encore eu deux ou trois épisodes dans la chambre à coucher des époux 
A______, sur le lit. Pour ces épisodes où ils étaient seuls, A______ lui avait 
demandé de le sodomiser, ce qu'il avait fait avec un préservatif, celui-là ayant 
essayé en vain de faire de même. Ils s'étaient ensuite masturbés mutuellement 
jusqu'à éjaculation. Les épisodes suivants s'étaient déroulés de la même manière. 
S'installant sur le lit conjugal en l'absence de la maîtresse de maison, A______ lui 
demandait de le sodomiser, parfois non. Il lui prodiguait systématiquement des 
fellations et ils se masturbaient mutuellement, ce que C______ n'aimait pas. 
A______ lui répétait régulièrement qu'il le considérait comme un fils, de sorte qu'il 
était normal qu'il lui montrât les pratiques sexuelles (4). 


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En général, A______ lui téléphonait pour le convaincre de venir chez lui et lui 
donnait CHF 100.-. C______ ne réalisait pas vraiment ce qui se passait, car il était à 
la fois excité par la découverte de la sexualité et dérangé. Il n'arrivait pas à refuser 
les propositions même s'il se sentait mal. A______ lui avait imposé le silence sur 
leurs pratiques. Comme il lui avait toujours dit qu'il le laisserait tranquille le jour où 
il aurait une copine, C______ lui avait, à un moment donné, dit qu'il en avait une et 
qu'il voulait "arrêter ça". A______ l'avait accepté, non sans essayer encore lors 
d'une visite suivante. 
 
C______ n'avait parlé des abus à personne d'autre qu'à sa psychologue, avec 
laquelle il suivait une thérapie, ainsi que lors du recrutement. 
 
g.b C______ a confirmé durant l'instruction ses précédentes déclarations. Les 
relations sexuelles avaient commencé en 2004, lorsqu'il avait quatorze ans. Sa mère 
était décédée le ______ 2005. Les avances d'A______ avaient continué, à une 
fréquence d'environ deux fois par mois, jusqu'à ce qu'il lui dise qu'il n'en voulait 
plus, à fin 2005-début 2006. Pour les sodomies, C______ utilisait toujours un 
préservatif mais pas pour les fellations. Faute de pouvoir pratiquer la sodomie, 
A______ introduisait un doigt, voire à une reprise un objet, dans son anus. Les 
CHF 100.- qu'A______ lui remettait systématiquement après les actes d'ordre 
sexuel représentaient sa seule source de revenu, hormis l'argent de poche. 
 
C______ avait entrepris une thérapie en 2010 en raison de son mal-être. Il se sentait 
mieux depuis le dépôt de plainte. 
 
g.c Confirmant en première instance la teneur de ses déclarations, C______ a 
précisé que les premiers abus avaient eu lieu alors que sa maman était malade. La 
famille A______ était comme sa famille, A______ un second père pour lui. Durant 
des années, il avait éprouvé beaucoup de haine puis ressenti des angoisses, avant 
que la police ne le contacte. Il éprouvait des difficultés dans sa vie sentimentale. Il 
pensait reprendre le suivi avec sa psychologue. 
 
h. Pour L______, C______ était beaucoup plus ouvert que F______. La famille 
A______ représentait pour lui une "figure familiale". Elle avait été sous le choc 
quand elle avait appris l'existence d'une seconde plainte et veillait désormais à ce 
que ses petits-enfants ne restent pas seuls avec son mari. 
i. Mis en prévention pour les abus dénoncés par C______, A______ a contesté les 
faits. L'enfant avait entre huit et dix ans quand il avait commencé à venir chez lui. Il 
n'avait plus de contact avec lui depuis qu'il avait quitté le G______. 
En audience de confrontation, A______ a commencé par s'excuser, indiquant qu'il 
regrettait et ne savait pas ce qui lui était passé par la tête. Il avait beaucoup d'estime 
pour ce mineur qu'il considérait comme un fils. Une relation de confiance s'était 


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instaurée entre eux. Il lui avait parfois donné de l'argent sans avoir profité de ses 
faveurs sexuelles, sachant qu'il était seul dans la vie. Tous deux s'étaient masturbés 
mutuellement mais pas jusqu'au stade de l'éjaculation. C______ avait essayé de le 
sodomiser de sa propre initiative. Pour sa part, il ne l'avait jamais sodomisé, 
prodigué ou exigé des fellations, pas plus qu'il n'avait introduit son doigt ou un 
quelconque objet dans l'anus du jeune homme. 
A______ a fini par affirmer qu'il était possible, et même probable, qu'il ait commis 
les actes décrits par le jeune homme mais qu'il ne s'en souvenait pas. Il l'aimait 
bien, lui qui avait, en outre, perdu sa mère ("c'était son protégé"). Il avait honte de 
ce qu'il avait fait. Il s'en excusait et ne savait pas ce qui lui était passé par la tête. 
A______ s'est exprimé lors de l'audience de jugement, en précisant que la mère de 
C______ lui avait demandé de le protéger car il n'était pas très costaud. Le jeune 
homme en savait bien plus que lui sur les pratiques sexuelles et se déshabillait tout 
seul. Il a contesté l'avoir entraîné à lui faire des fellations et à le sodomiser. Il était 
possible que C______, parce qu'il en avait envie, se soit masturbé devant lui dans le 
poulailler. Il n'avait plus le souvenir d'un épisode qui se serait déroulé chez sa fille 
H______. Il ne lui était jamais arrivé d'utiliser des préservatifs. L'argent remis au 
jeune homme représentait des gestes de "bon cœur" et n'était pas guidé par les 
faveurs sexuelles. 
j. N______, psychologue, avait suivi C______ d'avril 2010 à juillet 2011. A la 
première consultation, il lui avait parlé des abus ayant eu lieu entre 2004 et 2006. Il 
était plutôt réservé mais ils avaient parlé en détails de ce qu'il avait subi. Il avait 
besoin de "déposer cela quelque part" et de se concentrer sur son avenir afin de se 
reconstruire. Dans les difficultés qu'il éprouvait figurait aussi le décès prématuré de 
sa mère intervenu durant les abus. C______ présentait des signes anxieux 
importants ainsi que de déprime. Son développement sexuel était altéré par les 
événements qu'il avait subis. Il était introverti, prudent et ne faisait pas facilement 
confiance aux autres, ce qui pouvait aussi expliquer sa difficulté à rencontrer des 
filles. 
Après une interruption, les consultations avaient repris en octobre 2013. Son patient 
était très anxieux et allait assez mal. L'année 2013 avait été difficile pour lui car il 
avait notamment perdu des proches. En outre, il avait eu des comportements 
sexuels à risque. Ils avaient reparlé des abus subis lorsque C______ avait été 
contacté par la police. Quand il avait décidé de porter plainte, il y avait eu un 
changement positif, avec l'espoir que justice serait rendue et que cet homme serait 
puni pour ce qu'il avait fait, éprouvant pour la première fois de la haine à son égard. 
k. Divers documents médicaux et sociaux concernant A______ ont été versés à la 
procédure : 


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- un certificat du Dr O______, cardiologue, qui établit que son patient était porteur 
d'une valvulopathie cardiaque nécessitant un suivi échographique. Il présentait des 
facteurs de risque cardiovasculaire, lesquels étaient contrôlés par un traitement 
pharmacologique. 
- aux termes de la lettre de sortie de la clinique de la P______ du 18 août 2014, 
A______ devenait de plus en plus capable d'élaborer ce qui s'était passé dans sa vie 
et de se rendre compte de la gravité de son geste. Les médecins notaient une 
banalisation de moins en moins évidente de ses actes de pédophilie. 
- l'avis de sortie du 17 décembre 2015 du service de cardiologie des Hôpitaux 
Universitaires de Genève (ci-après : HUG) mentionnait qu'A______ avait subi une 
coronarographie et cathétérisme droit-gauche. 
- selon des courriers échangés entre le Service de probation et le Ministère public, 
A______ s'était présenté à une quarantaine de rendez-vous entre les 14 septembre 
2014 et 29 septembre 2015 à la consultation spécialisée en sexologie des HUG pour 
y rencontrer un psychologue. 
iii. expertise psychiatrique de A______ 
l.a.a A teneur de l'expertise psychiatrique établie par les Drs Q______ et R______, 
A______ souffrait d'un trouble de la préférence sexuelle, y compris pédophilie, en 
plus, au moment de l'examen, d'un trouble de l'adaptation, avec réaction mixte 
anxieuse et dépressive. Les faits, qui ne relevaient pas d'un comportement 
exploratoire ou réactionnel ponctuel, avaient été motivés par une recherche 
persistante d'excitation et de satisfaction sexuelle, ce comportement étant 
principalement de nature opportuniste. La pathologie dont souffrait A______ était 
assimilable à un grave trouble mental, dont la sévérité était moyenne. Les actes 
d'ordre sexuel étaient en relation directe avec sa pathologie psychique. L'expertisé 
avait toutefois organisé ses actes de façon à ne pas être surpris et il avait entretenu 
avec les victimes des relations de manière à favoriser leur silence. Le trouble 
psychique n'était pas de nature à avoir diminué sa faculté à percevoir le caractère 
illicite de ses actes et sa faculté de détermination n'était, pour l'essentiel, pas altérée 
par la pathologie. La seule contrainte à laquelle l'expertisé était confronté consistait 
en la présence d'une attirance sexuelle anormale, y compris pédophile. Sa 
responsabilité n'était donc que faiblement diminuée. 
Le risque de récidive était inhérent à la nature même du trouble, même si plusieurs 
facteurs étaient, chez l'expertisé, de nature à atténuer ce risque, dont son âge 
avancé. Le risque de nouveaux comportements délictueux étant directement lié à 
une pathologie psychique, il y avait lieu de tenter d'agir sur ce trouble afin de 
diminuer le risque de récidive. Une prise en charge psychiatrique pouvait concourir 
à un meilleur contrôle du comportement de l'expertisé. En outre, cette prise en 
charge était susceptible d'améliorer son fonctionnement psychique général et ses 


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relations familiales, ce qui pouvait également concourir à diminuer le risque de 
récidive. 
A______ s'était exprimé au sujet des faits reprochés en insistant sur le fait qu'il était 
lui-même victime : "Je me suis fait piéger, je me suis fait avoir, j'ai été trop bon, je 
paie cher maintenant". 
l.a.b Le Dr R______ a confirmé la teneur de son expertise devant le Ministère 
public. L'expertisé, qui n'avait pas manifesté de l'empathie pour les victimes, n'était 
pas conscient du mal qu'il leur avait causé. Était caractéristique une position de déni 
partiellement inconsciente et, pour partie, une volonté consciente de ne pas se poser 
la question relative aux conséquences. 
l.b.a Un complément d'expertise a été rendu le 21 septembre 2015, aux fins de 
déterminer si l'affaiblissement cognitif constaté lors de l'hospitalisation de 
l'expertisé à la clinique de la P______ pouvait avoir une influence sur la 
responsabilité du prévenu. 
Il était difficile de dater ledit affaiblissement, lequel était essentiellement lié à une 
diminution du contrôle exécutif. Cependant, même dans l'hypothèse où cet 
affaiblissement intellectuel était déjà présent entre 2004 et 2014, il n'aurait pas été 
de nature à altérer la faculté de l'expertisé à comprendre que les actes reprochés 
étaient illicites. Les troubles décrits dans le rapport de la clinique de la P______ 
concernaient les facultés de "programmation motrice et graphique", c'est-à-dire les 
facultés à organiser une action, aucun des troubles évoqués n'altérant les facultés de 
compréhension. De même, dans l'hypothèse non vérifiée de la présence de ces 
troubles depuis 2004, ceux-ci n'étaient pas non plus susceptibles d'altérer la faculté 
de l'expertisé à se déterminer, soit à décider librement de commettre des actes de la 
nature de ceux qui lui étaient reprochés. Tout au plus, les éventuels troubles 
précités auraient-ils pu constituer une difficulté dans l'exécution des actes, la 
réalisation concrète de ceux-ci témoignant alors d'un effort de volonté particulier de 
l'expertisé. 
l.b.b Entendu le 3 novembre 2015 sur le complément d'expertise, le Dr R______ en 
a confirmé la teneur. La notion de "contrôle exécutif" faisait référence à la fonction 
exécutive au sens neuropsychologique, qui correspondait aux fonctions 
d'organisation des tâches. Les troubles exécutifs constatés dans le bilan de la 
P______ étaient très légers et ne pouvaient donc pas avoir d'influence, du point de 
vue de la responsabilité, sur la réalisation des actes reprochés, ceux-ci ayant duré 
des années et étant complexes du point de vue cognitif. A supposer qu'A______ eût 
été victime d'un AVC en 1994, il n'était pas évident de le lier au changement de 
comportement sexuel de l'expertisé qui avait eu lieu dix ans plus tard. Les 
personnes atteintes par divers maladies et/ou accidents cérébraux pouvaient 
manifester une désinhibition prononcée du comportement. Or, ce n'était pas le cas 
de l'expertisé qui avait adopté un comportement très organisé visant à ne pas être 


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observé. Enfin, le fait qu'il ne se rendît pas compte de la gravité de ses actes pouvait 
être expliqué par un mécanisme de défense psychologique, lequel lui permettait de 
préserver l'image qu'il avait de lui-même et lui évitait de ressentir l'angoisse et la 
dépression qu'il aurait éprouvées s'il avait eu à être confronté à la conscience de la 
réalité de ses actes. 
m. A l'issue des débats de première instance, les premiers juges ont suivi le 
Ministère public qui avait sollicité la mise en détention pour motifs de sûreté 
d'A______, lequel s'était présenté libre au procès. Deux jours plus tard, par 
ordonnance présidentielle du 22 janvier 2016, le Tribunal correctionnel l'a autorisé 
à commencer de manière anticipée l'exécution de la peine. 
C. 
a. Par ordonnance présidentielle OARP/64/2016, la Chambre pénale d'appel et de 
révision (ci-après : CPAR) a fixé les débats d'appel. 
b.a Le conseil des parties plaignantes produit en début d'audience sa note de frais et 
honoraires pour la période du 21 janvier au 5 avril 2016, laquelle se solde par un 
montant de CHF 7'290.-, TVA comprise, pour ce qui a trait à l'activité commune 
aux deux parties plaignantes, soit un total de 15 heures à CHF 450.-/l'heure 
[CHF 3'645.- après partage en deux]. Le décompte contient une estimation de la 
durée d'audience d'appel inférieure de 15 minutes à la réalité. Viennent s'ajouter au 
montant de CHF 3'645.- les honoraires spécifiquement liés à l'activité déployée 
pour l'une et l'autre des parties plaignantes, soit CHF 103.50 pour C______ (total 
dû : CHF 3'748.50) et CHF 423.- pour F______ (total : CHF 4'068.-). 
Est également versé à la procédure un échange de correspondances entre les deux 
conseils relatifs à la suite donnée par A______ au paiement des indemnisations 
dues aux parties plaignantes. Le conseil des parties plaignantes s'impatientait que 
rien ne fût encore entrepris pour indemniser les victimes alors que le conseil 
d'A______ l'assurait de sa pleine collaboration, sinon que le manque de liquidités et 
le statut de détenu de son mandant rendaient les démarches plus longues et 
compliquées. 
b.b Le conseil d'A______ produit également un bordereau de pièces témoignant des 
démarches accomplies en vue de garantir le paiement des indemnisations dues aux 
parties plaignantes. Fait notamment partie du chargé une attestation notariale dont il 
ressort que mandat a été donné pour établir les actes de donation des biens 
immobiliers d'A______ en faveur de son épouse, moyennant création d'une 
hypothèque sur l'immeuble ______ du G______ d'un montant de CHF 600'000.-. 
Un courrier subséquent établit que le notaire mandaté avait prévu de rencontrer le 
prévenu en prison aux fins de finaliser la demande de constitution d'une cédule 
hypothécaire. 


- 15/26 - 
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c. Les parties appelantes confirment la teneur de leurs conclusions d'appel, le 
conseil d'A______ précisant que ses conclusions en réduction de la peine sont 
valables en tout état. 
A______ admet que tous les faits dénoncés par les deux victimes correspondent à la 
réalité. Il les regrettait profondément, surtout à l'aune de sa récente incarcération qui 
avait exacerbé ses regrets. Il avait surtout agi pendant les absences de son épouse, 
ce qui expliquait sa méconnaissance de ce qui se passait sous son toit. Il avait 
l'espoir que les jeunes gens abusés puissent lui pardonner un jour, même si on ne 
pouvait pas revenir en arrière. Il ne comprenait pas comment il avait pu passer à 
l'acte à son âge. Son incarcération, qui avait certes représenté un choc, lui avait 
toutefois permis de réfléchir et de réaliser le mal qu'il leur avait fait. 
En prison, il était suivi médicalement. Il souffrait d'hypertension et une opération 
cardiaque était programmée pour le remplacement d'une valvule. Il ne suivait aucun 
traitement psychologique ou psychiatrique. 
Sur le plan financier, il était prévu que la propriété de sa maison du G______ soit 
transférée à son épouse, ce qui lui permettrait de disposer des liquidités utiles pour 
faire face aux obligations découlant du jugement du Tribunal correctionnel. A cet 
égard, une "reprise de dette et reconnaissance de dette", signée par L______ le 
lendemain des débats d'appel, a été versée à la procédure, qui devrait assurer le 
paiement en mains du conseil des parties plaignantes des montants dus au titre du 
tort moral et de participation aux honoraires de leur avocat. 
c.a Pour le Ministère public, une peine plus lourde s'imposait compte tenu du 
comportement ignoble du prévenu et de l'importance de sa faute. Il ne pouvait 
bénéficier d'aucun élément à décharge, sinon de l'absence d'antécédents judiciaires. 
Par ses actes répétés durant dix ans, il avait gravement attenté à l'intégrité de deux 
enfants, faisant d'eux des objets à son service. Le prévenu n'avait fait preuve 
d'aucun repentir ni remords et représentait, même à son âge, une menace pour la 
société. Le mode opératoire utilisé était perfide et vicieux, le prévenu s'étant 
présenté comme un homme de confiance profitant de la méconnaissance des 
enfants en matière de sexualité qu'il avait appâtés avec la promesse d'argent. Il avait 
menti sur sa figure paternelle. 
Le Tribunal fédéral avait jugé que la pédophilie ne conduisait pas à une diminution 
de la responsabilité de l'auteur. Au demeurant, le seuil d'anomalie n'était pas atteint 
pour justifier une diminution de la responsabilité, fût-elle légère. Bien au contraire, 
les circonstances, l'organisation des actes, les stratagèmes mis en place, les moyens 
de protection utilisés, les mensonges prodigués à ses victimes et à sa femme, tout 
démontrait un comportement réfléchi qui ne devait rien à une absence de maîtrise 
des événements. Il avait fait la preuve de sa capacité d'apprécier ses actes illicites et 
de se déterminer d'après ceux-ci. En tout état, une atténuation éventuelle de la faute 
pouvait être compensée par d'autres éléments à charge, de sorte que la très légère 


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diminution de la responsabilité n'était pas de nature à entraîner quelque effet sur la 
peine. 
c.b. Le conseil d'A______ a plaidé que les premiers juges s'étaient écartés à tort des 
conclusions des experts. Ceux-ci avaient intégré dans leur appréciation les facultés 
organisationnelles du prévenu, ce qui ne les avait pas empêchés de conclure à une 
responsabilité légèrement restreinte. Même si la sévérité de la pédophilie était 
limitée, l'affection ne faisant pas du prévenu un prédateur sexuel dans la rue, les 
experts n'en avaient pas moins confirmé leurs conclusions. 
Le comportement abject d'un individu ne faisait pas de lui un homme abject. On 
pouvait certes ne pas croire les regrets exprimés, mais c'était la première fois qu'il 
était aussi clair. Il fallait le juger sur cette base. Une peine de dix ans était 
excessive, même inutile si on se fiait à un risque de récidive inexistant. Une telle 
sanction ne répondait pas aux critères voulus par le législateur d'une peine à effet 
curatif et préventif. L'absence d'antécédents, à un âge aussi avancé, était un élément 
significatif, tout comme la modification de la perception de ses actes depuis son 
incarcération. Celle-ci, qui avait représenté un gros choc, l'avait profondément 
changé, provoquant un début de prise de conscience dont la reconnaissance des 
faits en appel était la marque la plus visible. Tenir compte de l'évolution depuis 
l'incarcération ne signifiait pas qu'il fallait lui donner une distinction pour 
l'ensemble de son œuvre. Le mécanisme de défense dont il se prévalait était un 
moyen de préserver son image. 
c.c Pour le conseil des parties plaignantes, il fallait retenir que le diagnostic de 
pédophilie n'avait été émis par les experts qu'avec réserve ("du bout des lèvres"). Le 
prévenu n'avait pas agi sur pulsions, mais avec persévérance et habileté, puisqu'il 
s'était attaqué aux plus vulnérables. Le degré de responsabilité ne se mesurait pas à 
l'horreur des actes, car sinon beaucoup d'auteurs pourraient y prétendre. Quand le 
prévenu avait rendu visite à F______, alors âgé de neuf ans et hospitalisé, il savait 
pourquoi il le faisait, de même quand il lui donnait de l'argent, contrairement aux 
instructions de ses parents. Le prévenu mettait tout en œuvre pour faire venir vers 
lui les enfants quand ils se faisaient rares et il s'organisait pour agir sans être vu. Un 
tel comportement n'était en aucun cas compatible avec celui d'un homme diminué 
par ses pulsions, sans compter la durée des actes incompatible avec une telle 
conclusion. Au vu des circonstances, les abus étant désormais admis, seule une 
responsabilité pleine et entière était de nature à sanctionner le comportement 
coupable du prévenu. 
D. 
 A______ est né le ______ 1936 à Genève, où il a effectué sa scolarité obligatoire 
ainsi qu'un apprentissage de mécanicien-électricien. Après l'obtention d'un CFC, il 
a tout d'abord travaillé aux ______ puis comme sapeur-pompier durant 35 ans à 
______, dont 25 ans en tant qu'artificier démineur, fonction qui impliquait une 
collaboration active avec les forces de police. Il a pris une retraite anticipée à l'âge 
de 58 ans. Selon l'extrait de casier judiciaire suisse, il n'a jamais été condamné. 


- 17/26 - 
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Il est marié, père de trois enfants et il a désormais quatre petits-enfants. 
A______ indique avoir été victime d'un AVC en 1994, qui lui aurait notamment 
causé des pertes de mémoire. Il souffre d'hypertension. 
 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). Il en va de même de l'appel joint (art. 400 
al. 3 let. b et 401 CPP). 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
L'appelant principal ne conteste désormais plus sa culpabilité, sinon qu'il entend 
faire valoir des circonstances particulières susceptibles de conduire à une réduction 
de sa peine, notamment au motif d'une responsabilité faiblement diminuée. Le 
verdict de culpabilité sera ainsi confirmé dans la mesure où ses actes sont 
constitutifs des infractions reprochées. 
3. 
3.1 Le juge atténue la peine en application de l'art. 19 al. 2 CP si, au moment d'agir, 
l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de 
son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. Une capacité délictuelle 
diminuée ne doit pas être admise en présence de toute insuffisance du 
développement mental, mais seulement lorsque l'accusé se situe nettement en 
dehors des normes et que sa constitution mentale se distingue de façon essentielle 
non seulement de celle des personnes normales, mais aussi de celle des délinquants 
comparables (ATF 133 IV 145 consid. 3.3). 
A l'instar des autres moyens de preuve, le juge apprécie librement la force probante 
de l'expertise. Cette liberté trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire. Si le 
juge n'est, en principe, pas lié par les conclusions de l'expert, il ne peut s'en écarter 
que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent 
sérieusement la crédibilité ; il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre 
le rapport d'expertise (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3; 129 I 49 consid. 4; 128 I 81 
consid. 2 ; M. DUPUIS / B. GELLER / G. MONNIER / L. MOREILLON / C. 


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PIGUET / C. BETTEX / D. STOLL (éds), Code pénal - Petit commentaire, Bâle 
2012, n. 16 ad art. 20). 
Le juge n'est pas lié par l'expertise psychiatrique, dans la mesure où la tâche du 
psychiatre ne consiste qu'à établir l'état psychologique et physiologique de l'accusé 
et son effet sur la capacité de discernement et la volonté au moment des faits. La 
question de savoir si ces éléments permettent de conclure à une diminution de la 
responsabilité pénale au sens de l'art. 19 CP est une question de droit qui ne peut 
être tranchée que par le juge (ATF 107 IV 3 consid. 1a; 102 IV 225 consid. 7b). 
Celui-ci peut notamment tenir compte, autrement que l'expert, de la nature des actes 
incriminés pour mesurer l'ampleur de la diminution de la responsabilité (arrêt 
6B_1092/2009 du 22 juin 2010 consid. 3.1.). 
3.2 En l'espèce, les experts ont posé un diagnostic de trouble de la préférence 
sexuelle, y compris pédophilie. Ce diagnostic n'est à raison pas remis en question 
par les parties, dès lors qu'il est en corrélation avec les faits désormais admis. 
Les premiers juges ne peuvent être suivis dans leur appréciation consistant à écarter 
la faible diminution de la responsabilité du prévenu sur la base d'une capacité 
volitive intacte, en retenant que "[son] comportement [démontrait] qu'il était en 
pleine possession de ses moyens" (jugement entrepris, p. 36). La conclusion du 
Tribunal correctionnel se base sur des exemples (victimes non choisies par hasard, 
dissimulation pour passer à l'acte, utilisation des préservatifs pour les seules 
relations avec la victime la plus âgée pour se préserver d'éventuelles maladies 
sexuellement transmissibles, remise d'argent) qui sont, peu ou prou, ceux retenus 
par les experts pour admettre les facultés organisationnelles du prévenu et sa 
capacité à "acheter" le silence des victimes. 
Pour la CPAR, il n'est pas possible de se fonder sur la maîtrise des événements par 
le prévenu pour conclure à une capacité volitive pleine et entière, contrairement aux 
conclusions des experts, sauf à établir l'existence d'incohérences au sein de 
l'expertise, ce qui n'est pas allégué. 
Alors même qu'il avait déjà commis des abus sexuels sur l'une de ses victimes, 
l'appelant, amené à côtoyer un enfant plus jeune, n'a pas été en mesure de résister à 
ses pulsions en refusant ou en cessant tout contact une fois le danger réalisé. Il a au 
contraire conduit sa victime à consentir à des actes sexuels d'une gravité indicible, 
se permettant même d'agir dans sa propre maison, voire même dans le lit conjugal, 
après s'être assuré de la dissimulation de ses actes quand son épouse était présente. 
La fréquence et la durée des actes retenus étayent encore les conclusions de l'expert. 
Contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, la vulnérabilité décisionnelle 
de l'appelant est le reflet de l'altération de sa capacité volutive, et partant de 
l'existence d'une responsabilité légèrement diminuée. Le jugement entrepris sera 


- 19/26 - 
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réformé sur ce point, et la responsabilité restreinte admise, conformément aux 
conclusions de l'expertise qui ne révèle aucune contradiction. 
4. 
4.1 Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation lorsqu'il détermine l'effet de la 
diminution de la responsabilité sur la faute (subjective) au vu de l'ensemble des 
circonstances. Il peut appliquer l'échelle habituelle : une faute (objective) très grave 
peut être réduite à une faute grave à très grave en raison d'une diminution légère de 
la responsabilité. (…). Sur la base de cette appréciation, le juge doit prononcer la 
peine en tenant compte des autres critères de la fixation de celle-ci Un tel procédé 
permet de tenir compte de la diminution de la responsabilité sans lui attribuer une 
signification excessive (arrêt 6B_616/2016 du Tribunal fédéral 5 avril 2016, consid. 
2.3 citant l'ATF 136 IV 55, consid. 5.6). 
En cas de diminution de la responsabilité pénale, le juge doit, dans un premier 
temps, décider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, comment la 
diminution de la responsabilité pénale se répercute sur l'appréciation de la faute. La 
faute globale doit être qualifiée et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit 
expressément mentionner le degré de gravité à prendre en compte. Dans un 
deuxième temps, il lui incombe de déterminer la peine hypothétique qui correspond 
à cette faute. La peine ainsi fixée peut ensuite être, le cas échéant, modifiée en 
raison de facteurs liés à l'acte (Täterkomponente) (arrêt 6B_616/2016 du Tribunal 
fédéral 5 avril 2016, consid. 2.3 in fine citant l'ATF 136 IV 55, consid. 5.7). 
4.2 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité 
de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à 
la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure 
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s. ; 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; 134 IV 
17 consid. 2.1 p. 19 ss ; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge. Celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine 
que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, s'il 


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omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette 
disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente 
au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 
5.6 p. 61 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1249/2014 du 7 septembre 2015, consid. 
1.2). 
Selon la jurisprudence, l'absence d'antécédents a, en principe, un effet neutre sur la 
fixation de la peine et n'a donc pas à être prise en considération dans un sens 
atténuant. Exceptionnellement, il peut toutefois en être tenu compte dans 
l'appréciation de la personnalité de l'auteur, comme élément atténuant, pour autant 
que le comportement conforme à la loi de celui-ci soit extraordinaire. La réalisation 
de cette condition ne doit être admise qu'avec retenue, en raison du risque 
d'inégalité de traitement (ATF 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2). 
La vulnérabilité du délinquant face à la peine ne doit être retenue comme 
circonstance atténuante que si elle rend la sanction considérablement plus dure pour 
lui que pour la moyenne des autres condamnés, par exemple en présence de 
maladies graves (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_533/2011 du 10 novembre 2011 
consid. 7.1 et les références citées), de psychoses claustrophobiques ou de 
surdimutité (arrêt du Tribunal fédéral 6B_508/2008 du 7 août 2008 consid. 3.5 et 
les références citées). 
Aux critères que pose l'art. 47 CP s'ajoute la nécessité de prendre en considération 
l'effet de la peine sur l'avenir du condamné. A ce propos, le message du Conseil 
fédéral expose que le juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à la 
culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir qu'une peine plus clémente suffira à le 
détourner de commettre d'autres infractions (Message du Conseil fédéral du 21 
septembre 1998 concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal 
militaire ainsi qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs, FF 
1999 p. 1866). La loi codifie la jurisprudence selon laquelle le juge doit éviter les 
sanctions qui pourraient détourner l'intéressé de l'évolution souhaitable (ATF 128 
IV 73 consid. 4 p. 79 ; 127 IV 97 consid. 3 p. 101). Cet aspect de prévention 
spéciale ne permet toutefois que des corrections marginales, la peine devant 
toujours rester proportionnée à la faute (arrêts du Tribunal fédéral 6B_633/2007 du 
30 novembre 2007 consid. 4.1 et 6B_673/2007 du 15 février 2008 consid. 3.1.). 
Selon la jurisprudence, pour apprécier la situation personnelle, le juge peut prendre 
en considération le comportement postérieurement à l'acte et au cours de la 
procédure pénale et notamment l'existence ou l'absence de repentir après l'acte et la 
volonté de s'amender. Il lui sera loisible de relever l'absence de repentir démontré 
par l'attitude adoptée en cours de procédure (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_334/2009 du 20 juillet 2009 consid. 2.1 et 
6B_992/2008 du 5 mars 2009 consid. 5.2.). 


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4.3 La faute du prévenu est très lourde. Il s’en est pris à la libre détermination en 
matière sexuelle des deux enfants, dont l'un à l'âge pré-pubère, et à leur 
développement psycho-sexuel. Il a profité de la confiance née de la proximité 
domiciliaire pour l'un, de la vulnérabilité de l'autre, pour les initier à des actes 
sexuels particulièrement ignobles. Il a réduit ses victimes à l'état d'objets sexuels, 
annihilant toute volonté de résistance. 
Le caractère odieux de son comportement résulte aussi des circonstances, 
notamment lorsqu'il a abusé de la détresse d'un jeune homme souffrant de voir sa 
mère décédée prématurément. Le prévenu a abusé de lui alors même qu'il avait 
assuré à la défunte qu'il était à même de le protéger. Pour assouvir ses pulsions, il a 
monnayé les actes sexuels sollicités, sans se préoccuper du dégoût qu'ils 
provoquaient chez sa victime, celle-ci subissant les pires outrages qui puissent se 
concevoir. Le prévenu a mis en confiance l'autre victime, en comptant sur son envie 
de s'occuper des animaux, ce qui lui assurait la présence de l'enfant à son domicile. 
Sachant que sa victime n'était pas à même de résister si elle voulait obtenir l'argent 
utile à l'assouvissement de sa dépendance aux stupéfiants, l'appelant en a fait son 
objet sexuel. Un cercle vicieux s'est mis en place, ainsi qu'en a parlé de manière 
significative la victime. Le prévenu est allé jusqu'à feindre de l'empathie pour sa 
victime hospitalisée, faisant comme s'il n'était pour rien dans son mal-être. 
La durée des agissements du prévenu, sur près de dix ans, est particulièrement 
longue. Il n'a pas hésité à perpétuer des agissements coupables débutés courant 
2004, en s'attachant la présence d'un deuxième enfant après que le premier lui avait 
"échappé". Dans cette mesure, le prévenu ne peut tirer aucun profit de la cessation 
de ses abus à l'égard de C______ qui, de par la maturité acquise et par ruse, avait pu 
lui faire entendre son opposition. 
Les mobiles du prévenu étaient purement égoïstes, à savoir la satisfaction de ses 
instincts sexuels au détriment de la liberté sexuelle de deux enfants mais aussi de 
leur développement psychique. Il pouvait mettre fin à ses actes, notamment quand 
sa première victime a déménagé à D______ ou quand la seconde a été hospitalisée. 
A l’époque des faits, il était bien inséré socialement, de sorte que ses agissements 
sont d’autant plus incompréhensibles. 
Les séquelles ont été très lourdes, la partie plaignante F______ présentant toujours 
un désordre post-traumatique, certes atténué par les actes thérapeutiques en cours. 
La reconstruction d'un équilibre psycho-sexuel sera longue et empreinte de 
difficultés, voire de rechutes, même si la reconnaissance du statut de victime peut 
contribuer à l'amélioration de leur état. Les difficultés découlant de l'adolescence 
ont pu certes jouer un rôle dans les difficultés rencontrées, et singulièrement le 
deuil qui a frappé douloureusement la seconde partie plaignante, mais sans 
commune mesure avec l'impact d'abus sexuels répétés et abjects. 


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La collaboration du prévenu à la procédure a été longtemps exécrable, cherchant à 
décrédibiliser les victimes ou laissant à penser qu'elles étaient consentantes en 
persistant à venir à son domicile. Certes, il a fini par reconnaître l'entier des faits 
reprochés durant la phase d'appel, sans que l'interrogatoire auquel il a été confronté 
ne dissipe tous les doutes sur le fond de sa pensée. 
Parallèlement à la reconnaissance des faits, les débats d'appel ont permis de 
constater une ébauche de prise de conscience chez le prévenu, encore bien fragile, 
alors qu'elle s'était révélée particulièrement anémique jusque-là, ainsi qu'en 
témoigne la qualification de sa relation avec l'intimé F______. La juridiction 
d'appel veut bien accepter que l'incarcération du prévenu après le verdict de 
première instance a participé à sa prise de conscience, ainsi que l'a plaidé son 
conseil. Les démarches entreprises en vue de pouvoir indemniser les parties 
plaignantes et leur conseil sont aussi de bon augure, même si la CPAR ignore si 
elles ont abouti à ce jour. Le nécessaire a en tout cas été fait pour que tel soit le cas, 
ce qui est positif, surtout de la part d'un homme qui a longtemps été dans le déni. 
Il y a concours d'infractions, ce qui est de nature à entraîner une aggravation de la 
peine. 
L'âge du prévenu est élevé, sans qu'il puisse être retenu une difficulté plus marquée 
que pour un autre détenu à l'âge comparable. Au demeurant, il reçoit en prison les 
soins adaptés à ses besoins, ainsi qu'en témoigne l'intervention cardiaque à venir. 
En revanche, conformément à l'opinion exprimée par les premiers juges, l'âge 
avancé du prévenu est un élément à décharge significatif, tant il est évident que le 
défaut de casier judiciaire à 80 ans est évocateur, plus qu'à 20 ou 25 ans, d'un 
parcours de vie respectueux des normes. 
Au vu de ce qui précède, la CPAR est d'avis que la faute très lourde du prévenu 
aurait, sans prise en compte d'une responsabilité faiblement diminuée, justifié une 
peine supérieure à celle prononcée par les premiers juges, proche des deux tiers de 
la peine-menace de 15 ans liée au concours d'infractions. Une sanction de huit ans 
tient dès lors équitablement compte de la gravité des actes désormais reconnus par 
l'appelant, à leur répétition, pendant plusieurs années, dans des circonstances 
particulièrement sordides, et à l'émergence de facteurs plus positifs, même fragiles, 
auxquels s'ajoute la responsabilité faiblement diminuée du prévenu. 
Ainsi les appelants – principal et joint – seront-ils déboutés de leur appel respectif 
portant sur la quotité de la peine. 
5. 
5.1 L’art 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une 
juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, 
notamment, lorsqu’elle obtient gain de cause (let. a). L’al. 2 prévoit que la partie 
plaignante adresse ses prétentions à l’autorité pénale ; elle doit les chiffrer et les 
justifier. 


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La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l’art. 433 al. 1 CPP lorsque le 
prévenu est condamné et/ou si les prétentions civiles sont admises (M. NIGGLI / 
M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER (éds), Schweizerische Strafprozessordnung / 
Schweizerische Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 2e 
éd., Bâle 2014, n. 10 ad art. 433 ; N. SCHMID, Schweizerische 
Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 2e éd., Zurich 2013, n. 6 ad art.433). La 
juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d’appréciation au juge, couvre 
les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie 
plaignante dans la procédure pénale. Il s’agit en premier lieu des frais d’avocat de 
la partie plaignante (arrêts du Tribunal fédéral 6B_495/2014 du 6 octobre 2014 
consid. 2.1 ; 6B_965/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1.1 ; A. KUHN / Y. 
JEANNERET (éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 
2011, n. 8 ad art.433 ; N. SCHMID, op. cit., n. 3 ad art. 433). 
5.2 Les honoraires d'avocat se calculent selon le tarif usuel du barreau applicable 
dans le canton où la procédure se déroule (arrêt du Tribunal fédéral 6B_392/2013 
du 4 novembre 2013 consid. 2.3). Bien que le canton de Genève ne connaisse pas 
de tarif officiel des avocats, il n’en a pas moins posé, à l’art. 34 de la loi sur la 
profession d’avocat du 26 avril 2002 (LPAv ; RS E 6 10), les principes généraux 
devant présider à la fixation des honoraires, qui doivent en particulier être arrêtés 
compte tenu du travail effectué, de la complexité et de l’importance de l’affaire, de 
la responsabilité assumée, du résultat obtenu et de la situation du client. Sur cette 
base, la Cour de justice retient en principe un tarif horaire entre CHF 400.- et 
CHF 450.- pour un chef d’étude (AARP/286/2015 du 30 juin 2015 consid. 8.2 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 2C_725/2010 du 31 octobre 2011 consid. 3 et 
2C_25/2008 du 18 juin 2008 consid. 3, en matière d'assistance juridique, faisant 
référence aux tarifs usuels d'un conseil de choix à Genève). 
5.3 Le nombre d'heures d'activité annoncé par le conseil des intimés, adéquat, 
n'appelle pas de remarque particulière. Le tarif horaire sur la base duquel sont 
calculés les honoraires est conforme au tarif admis pour les chefs d'étude. Un 
montant de CHF 112.50 sera ajouté au décompte pour tenir compte du quart d'heure 
de durée supplémentaire des débats d'appel, ce qui porte à CHF 3'809.25 [CHF 
3'748.50 + CHF 56.25 + TVA de CHF 4.50] et CHF 4'128.75 [CHF 4'068.- + CHF 
56.25 + TVA de CHF 4.50] les montants, respectivement dus aux intimés C______ 
et F______, pour l'activité déployée par Me E______ en appel. 
Les parties plaignantes, qui n'ont pas appelé du jugement, n'ont pas à pâtir qu'elles 
n'ont pas entièrement été suivies en appel. L'appelant sera en conséquence 
condamné à s'acquitter de la totalité des honoraires dus pour l'activité déployée par 
leur conseil dans la procédure d'appel. 
6. 
L'appelant principal qui succombe, sinon sur ses conclusions tendant au rejet de 
l'appel joint et à la reconnaissance d'une faible diminution de sa responsabilité, 
supportera les frais de la procédure envers l'État, à raison de la moitié (art. 428 


- 24/26 - 
P/6855/2014 
CPP), lesquels comprennent un émolument de procédure de CHF 4'000.- (art. 14 al. 
1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale du 22 décembre 
2010 [RTFMP ; E 4 10.03]). 
L'appelant joint succombe également mais vu sa qualité, le solde des frais de la 
procédure d'appel sera laissé à la charge de l'Etat. 
 
* * * * * 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit les appel principal et joint formés par A______ et par le Ministère public contre le 
jugement JTCO/8/2016 rendu le 20 janvier 2016 par le Tribunal correctionnel dans la 
procédure P/6855/2014. 
Les rejette. 
Condamne A______ à la moitié des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un 
émolument de CHF 4'000.-. 
Laisse la moitié des frais de la procédure d'appel à la charge de l'État. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, à l'Établissement fermé de La Brenaz, au SAPEM et au 
Tribunal correctionnel (Chambre 8). 
Siégeant : 
Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, président ; Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI et 
Madame Valérie LAUBER, juges ; Monsieur Adrien RAMELET, greffier-juriste. 
 
Le greffier : 
Jean-Marc ROULIER 
 
Le président : 
Jacques DELIEUTRAZ 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en 
matière pénale. 
 
 


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P/6855/2014 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/284/2016
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal criminel : 
 
Frais de 1ère instance à la charge de A______ 
CHF 
12'989.95
 
 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
260.00
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
70.00
État de frais 
CHF 
75.00
Émolument de décision 
CHF 
4'000.00
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
4'405.00
 
 
 
 
Condamne A______ à la moitié des frais de la procédure d'appel, 
laisse le solde à la charge de l'État.