ge_gerichte · ATAS/1241/2012 · 2012-10-10 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2568/2011 
ATAS/1241/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 octobre 2012 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur T__________, domicilié à Châtelaine, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BRAUNSCHMIDT Sarah 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, 1201 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 2/16 -
EN FAIT 
1. Monsieur T__________, né en 1957 et de nationalité portugaise, est marié et père 
de deux enfants. Il entre en Suisse en mars 1984 et y travaille en tant que maçon et 
comme plâtrier. Son dernier contrat de travail est résilié pour le 31 janvier 2008. 
Son salaire était alors de 272 fr. 65 par jour. 
2. Depuis le 5 mai 2007, l'intéressé est en arrêt de travail en raison de lombalgies 
chroniques. 
3. Le 27 juin 2007, il fait l’objet d’une expertise par le Dr A__________, spécialiste 
en médecine interne, à la demande de l’assureur perte de gain. Dans son rapport du 
29 juin 2007, l’expert diagnostique une lombalgie non déficitaire sans autre 
comorbidité. L’incapacité de travail est toujours justifiée compte tenu des exigences 
très physiques de la profession de plâtrier. Il n’y a pas d’éléments non médicaux qui 
jouent un rôle dans l’incapacité. La compliance est optimale. L’expert relève en 
outre un risque élevé de récidive de lombalgies. Selon l’évolution, une reprise à 50 
% pourrait être envisagée dès mi-juillet et à 100 % dès le 1er août 2007. L’assuré 
souhaite reprendre le travail dès que possible et envisage de se mettre à son compte. 
Dans l’anamnèse, il est mentionné que l’épouse de l’assuré ne travaille pas et que 
celui-ci a une consommation d’alcool plus ou moins modérée. 
4. Le 28 août 2007, l’assuré est opéré d’un syndrome du tunnel carpien de la main 
droite. 
5. Le 12 décembre 2007, l’assuré fait de nouveau l’objet d’une expertise par le 
Dr A__________. Dans son rapport du 14 décembre 2007, l’expert émet les 
diagnostics de probable algodystrophie de la main droite et de lombalgies 
chroniques. A titre de comorbidité, il mentionne un éthylisme chronique. A cela 
s'ajoure des éléments non médicaux, à savoir un contexte familial difficile avec 
conflit conjugal et menace de divorce. La compliance est bonne. L’assuré est suivi 
depuis environ deux mois par le Dr B__________ pour un problème de dépendance 
alcoolique. De l’anamnèse résulte que l’assuré a essayé de reprendre le travail en 
août 2007, mais que cet essai s’est soldé par un échec immédiat à cause de la 
récidive rapide des lombalgies. Quant à l’opération du 28 août 2007, son évolution 
est manifestement défavorable avec une persistance de douleurs de la main, 
irradiant l’avant-bras et le bras jusqu’à l’épaule, une très nette diminution de la 
force de préhension rendant cette main droite inutilisable. L’assuré n’arrive pas à 
conduire ni même à tenir un couteau pour couper sa viande. Cette main est 
nettement tuméfiée et sa force de préhension est quasi nulle. Selon le chirurgien, le 
Dr J__________, une algodystrophie était suspectée, mais n’était pas confirmée. 
L'expert a en outre constaté que depuis plusieurs mois, l’assuré sombrait dans un 
éthylisme manifeste avec une consommation estimée de 4l de vin par jour. A 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 3/16 -
l’examen, il présente un net foetor éthylique. Son français est parfois difficilement 
compréhensible. Enfin, il pèse plus de 88 kg pour 162 cm. 
6. Le 2 avril 2008, l’assuré est examiné par le Dr C__________, spécialiste en 
médecine interne et rhumatologie, ainsi que médecin-conseil de l’assureur perte de 
gain. Ce dernier n’a pas de formation professionnelle, est analphabète et parle très 
mal le français. Les relations conjugales sont mauvaises. Il se plaint d'avoir mal à la 
main droite et de n’avoir plus de force. Les examens neurologiques et 
rhumatologiques sont cependant dans la norme, avec la présence de nombreux 
signes de Waddell. Durant tout l’examen, le comportement est exagéré. Le Dr 
C__________ diagnostique un status après une opération du tunnel carpien droit 
suivi d’une possible algoneurodystrophie, un éthylisme chronique, une obésité et 
des lombalgies banales. L’arrêt de travail à 100 % n’est justifié que s’il persiste une 
atteinte neurologique au niveau de la main droite. 
7. Le 24 juin 2008, la Dresse D__________, neurologue, procède à une évaluation 
électroneuromyographique de la main droite. Elle constate, dans son rapport du 25 
juin 2008, que les résultats de l’examen électroneuromyographique, comparés à 
ceux de novembre 2007, montrent la persistance d’un ralentissement sensitivo-
moteur du nerf médian droit dans le canal carpien. Les paramètres 
neurophysiologiques sensitivo-moteurs sont améliorés en ce qui concerne ce nerf. Il 
n’y a pas d’argument en faveur d’une souffrance radiculaire motrice du membre 
supérieur droit. 
8. En novembre 2008, l’assuré requiert des prestations de l’assurance-invalidité en 
vue d’une rente. 
9. Dans son rapport du 19 décembre 2008, le Dr E__________, spécialiste en 
médecine interne, diagnostique des lombalgies chroniques et une discopathie 
lombaire étagée. A titre de diagnostic sans effet sur la capacité de travail, il 
mentionne un tunnel carpien opéré des deux côtés. Le traitement consiste en 
antalgiques et anti-inflammatoires à la demande. Les restrictions sont un état 
douloureux chronique, un découragement et le peu de formation de l’assuré. 
L’ancien métier n’est plus exigible et il faut envisager une autre activité. 
10. Dans son rapport du 6 janvier 2009, la Dresse D__________ se réfère à son examen 
neurologique de juin 2008. L’assuré garde une discrète faiblesse de la main droite 
d’origine algique sans réelle parésie. A cela s’ajoute une hypoesthésie globale du 
membre supérieur droit et du membre inférieur gauche. Dans le pronostic, elle 
mentionne que le patient avait encore une importante impotence fonctionnelle de la 
main droite en juin 2008, rendant difficile l’utilisation de cette main, notamment 
dans un travail manuel. 
11. Dans le rapport d’évaluation du 13 janvier 2009 de l'Office de l'assurance-invalidité 
du canton de Genève (ci-après : OAI), il est mentionné que les tensions dans le 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 4/16 -
couple se sont atténuées, selon les déclarations de l’assuré. Celui-ci, à l’air très 
sympathique et jovial, mais parle très mal le français. Il semble aimer son travail de 
plâtrier et ne parvient pas à se projeter dans une activité plus légère. Quant à son 
alcoolisme, il l’explique par le fait qu’il ne se sent plus à la hauteur et qu’il ne sert 
plus à rien. Sa femme qui n’a jamais dû travailler, fait désormais des ménages à 
50 %. Auparavant, l’assuré travaillait énormément et ses revenus suffisaient pour 
toute la famille. Il avait le projet de se mettre à son compte avec ses fils. 
12. Le 15 janvier 2009, l’OAI communique à l’assuré qu’il lui accorde une mesure 
d’orientation professionnelle auprès des Etablissements publics pour l’intégration 
(EPI) du 16 février au 15 mars 2009. 
13. Aux termes du stage d’orientation, les EPI mentionnent, dans leur rapport du 8 avril 
2009, que l’assuré peut théoriquement être orienté vers des activités sédentaires 
légères, plutôt en position debout qu’assise et ne sollicitant pas trop les avant-bras, 
surtout à droite. Les cibles professionnelles retenues sont employé de production et 
ouvrier d’approvisionnement de machines. Cette conclusion est toutefois théorique, 
l’assuré étant déconditionné professionnellement, envahi par des difficultés 
personnelles (sentimentales, pécuniaires, morales et physiques) et déclarant boire 
beaucoup d’alcool, sans qu’un état d’ébriété n’ait toutefois été observé. Il est par 
ailleurs peu scolarisé, connaît mal le français et se montre assez démonstratif de ses 
atteintes physiques. Il ne se voit pas apte à retravailler. Selon les EPI, « une prise en 
charge globale serait très utile à cet ancien maçon et plâtrier (…), souriant et de 
contact agréable, soucieux de la finition du travail, bien qu’il n’ait montré ni grand 
intérêt, ni efficacité dans les activités confiées ». Il ressort en outre de ce rapport 
que l’assuré appréciait d’avoir une activité, dans la mesure où il buvait trop à la 
maison. Il se plaint par ailleurs de difficultés dans son cerveau et qu’il n’a pas la 
patience pour faire autre chose que son métier précédant. Il se sent trop stressé pour 
mémoriser les choses et il oublie beaucoup, ce qui s'ajoute à ses difficultés 
physiques. 
14. Le 3 septembre 2009, l’OAI fait savoir à l’assuré qu’il le mettra au bénéfice d’une 
évaluation aux EPI pendant trois mois du 21 septembre au 20 décembre 2009. Par 
décision du 23 septembre 2009, il lui octroie formellement des mesures 
professionnelles. 
15. Par courrier électronique du 20 novembre 2009, le conseiller en insertion des EPI 
informe l’OAI que l’assuré est au bénéfice d’un certificat médical de son médecin 
traitant stipulant une capacité de travail de 50 % depuis le 17 novembre 2009. Il 
effectue une activité monomanuelle (vissage pneumatique), n’arrivant pas à 
travailler avec ses deux mains. Il ne fait rien avec sa main droite qui a une mobilité 
très réduite. Ses rendements sont faibles, de l’ordre de 60 %. Il s’arrête souvent et 
se plaint de douleurs de la main gauche qui remontent jusque dans la nuque. 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 5/16 -
Souvent, il alterne les positions de travail. Il ne s’est pas impliqué dans les ateliers 
d’observation, mais montre plus d’engagement dans l’atelier de réentraînement. 
16. Dans son rapport du 15 décembre 2009, le Dr E__________ diagnostique une 
maladie de Dupuytren douloureuse à la main droite et un status post-canal carpien 
opéré. L'assuré a souffre de douleurs dans la main droite dans le cadre du travail de 
robinetterie qu’il accomplit. Les cervicalgies et lombalgies sont stationnaires. Le 
patient a des difficultés à utiliser la main droite, même pour écrire. Sa capacité de 
travail est de 50 % depuis le 17 novembre 2009. Quant à la présence d’éventuelles 
troubles psychiques, le médecin indique le patient est découragé par sa situation et 
qu’il n’y a pas de prise en charge par un psychiatre. Le pronostic est mauvais. 
17. Au terme du stage de trois mois aux EPI, ceux-ci attestent, dans leur rapport du 
21 décembre 2009, que l’exigibilité de la capacité de travail de l’assuré n’a pas pu 
être définie. Selon les réadaptateurs, l’assuré ne peut actuellement pas être réadapté 
avec une capacité de travail supérieure à 50 %. Ils n’ont observé aucune évolution 
de l’assuré pendant son stage dans l’atelier de réentraînement par rapport à son 
rythme de travail. Les rendements étaient de l’ordre de 40 % et il y avait des signes 
d’inconfort fréquents qui ont donné lieu à un certificat médical avec une incapacité 
de travail de 50 %. Il ressort par ailleurs de ce rapport que le comportement de 
l’assuré (démonstrativité, rythme et qualité du travail, engagement et motivation, 
application et mobilisation) n’est pas en adéquation avec les exigences minimales 
en vigueur dans le milieu économique normal. Pendant onze jours, l’assuré a en 
outre effectué des stages aux EPI comme ouvrier à l’établi, pour le vissage 
pneumatique et la mise en sachet de rosaces. Le rendement n’était que de 35 %, 
l’assuré étant quasiment monomanuel. Néanmoins, son engagement a été qualifié 
de bon. 
18. Selon l’avis médical du médecin-conseil de l'Office cantonal de l'emploi (ci-après : 
OCE) du 16 juin 2010, l’assuré présente une incapacité de travail totale et 
définitive. 
19. Par décision du 17 juin 2010, l’OCE, secteur des prestations cantonales en cas de 
maladie (PCM), a nié le droit de l’assuré aux prestations cantonales en cas 
d’incapacité passagère de travail. 
20. En juin 2010, l’assuré est soumis à une expertise par le Dr F__________, 
spécialiste en rhumatologie et médecine interne. Dans son rapport du 1er juillet 
2010, l’expert émet les diagnostics de lombalgies chroniques aspécifiques sur 
discopathie L4-L5 et L5-S1, accompagnées d’un syndrome d’amplification des 
symptômes, de status après algodystrophie du poignet droit suite à une cure de 
tunnel carpien droit et de périarthrite scapulohumérale droite modérée avec possible 
tendinopathie du muscle sous-épineux droit. Les diagnostics d’éthylisme chronique 
anamnestique et de status après cure de canal carpien gauche en 2007 sont sans 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 6/16 -
répercussion sur la capacité de travail. Celle-ci est nulle dans le métier de plâtrier et 
de 85 % dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles interdisent le port 
de charges de plus de 20 kg, le travail en hyper-extension du rachis lombaire, en 
abduction ou en rotation externe du membre supérieur droit. La capacité de 
préhension au niveau de la main droite est limitée. A l’examen de cette main, 
l'expert constate notamment une distance pulpe-paume de 2 cm, sans déformation 
significative. L’examen rhumatologique est parasité par de nombreux signes de 
Waddell avec beaucoup d'incohérences et une attitude oppositionnelle lors de la 
mobilisation du rachis lombaire et du membre supérieur droit. Enfin, l'expert 
suggère d'instruire si l'assuré souffre d'une comorbidité psychiatrique. 
21. Dans son avis médical du 10 août 2010, la Dresse G__________ du Service 
médical régional de l'assurance-invalidité pour la Suisse romande (ci-après: SMR) 
déclare que la capacité de travail de 50 % retenue suite au stage OSER n'est pas 
explicable médicalement. La capacité de travail est de 85 % dans une activité 
adaptée depuis 2007 selon le Dr DE E__________. Celle-ci doit être traduite en 
termes de métier par un spécialiste en réadaptation. Quant à l'inaptitude au 
placement prononcée par l'assurance-chômage, elle ne repose pas sur les mêmes 
critères que ceux de l'assurance-invalidité. Il n'y a ainsi aucun élément médical 
permettant de s'écarter de l'expertise du Dr F__________. 
22. De l’entretien de l’assuré avec les réadaptateurs de l’OAI en date du 31 août 2010, 
il ressort notamment que l’assuré ne se sent plus capable subjectivement d’exercer 
une quelconque activité professionnelle. Il déclare avoir besoin de l’aide de sa 
femme pour s’habiller. Concernant sa consommation d’alcool, il admet en 
consommer parfois trop. 
Les réadaptateurs ont pris contact 
avec le 
Dr E__________, lequel estime que la consommation d’alcool ne devrait pas 
empêcher l’assuré de retravailler dans une activité professionnelle adaptée. 
23. Le 22 septembre 2010, le Dr E__________ atteste que l’assuré est incapable de 
suivre un reclassement professionnel pour cause de maladie et que sa capacité de 
travail est nulle. Il juge nécessaire une expertise psychiatrique. Il atteste par ailleurs 
qu’il n’y a actuellement pas de consommation d’alcool. 
24. Le 28 septembre 2010, l’OAI somme l’assuré à participer à un atelier CLUB 
EMPLOI du 9 novembre au 10 décembre 2010, afin de l’aider à rechercher un 
emploi adapté à 85 %. 
25. Du rapport de réadaptation professionnelle du 13 décembre 2010, il ressort qu'après 
que les réadaptateurs de l’OAI ont informé l’assuré qu’il a une capacité de travail 
de 85 % dans une activité adaptée, celui-ci a notamment répondu qu’il n’arrivait 
plus à utiliser sa main et son bras droits, de sorte qu’il avait besoin de l’aide de son 
épouse pour certains gestes de la vie courante, comme enfiler et boutonner une 
chemise. Il est par ailleurs mentionné que l'assuré a participé à la mesure CLUB 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 7/16 -
EMPLOI, mais que les résultats de ses efforts étaient limités, malgré toute sa bonne 
volonté, dans la mesure où il est quasiment analphabète. Dans leurs conclusions, les 
réadaptateurs mentionnent que les deux stages auxquels l’assuré a participé ont 
permis de définir et tester sa capacité de travail dans un emploi dans le 
conditionnement ou d’ouvrier dans l’approvisionnement de machines. Ils 
déterminent par ailleurs sa perte de gain à 50,6 %, tout en admettant, outre le taux 
d’occupation réduit de 85%, une réduction du salaire statistique dans une activité 
simple et répétitive de 20 % pour tenir compte des nombreuses limitations liées aux 
handicaps, notamment du fait que la main et le bras droits sont inutilisables. 
26. Le 25 janvier 2011, l’OAI informe l’assuré qu’il a l’intention de lui octroyer une 
demi-rente d’invalidité à compter du 1er mai 2008. 
27. Par décision du 23 juin 2011, l’OAI confirme son projet de décision précité. 
28. Par acte du 25 août 2011, l’assuré recourt contre cette décision, par l’intermédiaire 
de son conseil, en concluant notamment, à titre préalable, à ce qu’une expertise 
pluridisciplinaire, notamment psychiatrique, soit ordonnée. Principalement, il 
conclut à l’annulation de la décision et à l’octroi d’une rente d’invalidité entière, 
sous suite de dépens, et subsidiairement, à l’octroi d’un trois-quarts de rente. Il 
conteste les constatations médicales retenues par l’intimé et les montants pris en 
considération à titre de comparaison des revenus pour la détermination du degré 
d’invalidité. 
29. Le 31 octobre 2011, le recourant complète son recours. Il relève que les 
Drs F__________ et E__________ estiment indispensable de le soumettre à une 
expertise psychiatrique, le dossier mettant en évidence une consommation 
excessive d’alcool et de nombreux symptômes d’un état dépressif. Par ailleurs, dans 
les activités adaptées retenues par les EPI, le recourant n’a obtenu que des 
rendements très bas. Cela étant, le recourant sollicite, outre la mise en œuvre d’une 
expertise judiciaire, l’audition d’un spécialiste de la réadaptation de l’intimé, afin 
qu’il indique quelle activité est adaptée pour le recourant. 
30. Dans sa réponse du 12 décembre 2011, l’intimé conclut au rejet du recours, en se 
référant à la motivation de la décision attaquée. Il s’oppose également à la mise en 
œuvre d’une expertise psychiatrique, l’assuré ayant uniquement été suivi au niveau 
psychique dans le cadre d’une problématique éthylique. Le Dr E__________ n’a 
apparemment pas non plus jugé nécessaire une prise en charge psychiatrique, dès 
lors qu’il s'est contenté de signaler, dans son rapport du 17 décembre 2009, des 
douleurs de la main droite. L’intimé estime ainsi qu’il n’y a pas d’indices suffisants 
pour une atteinte à la santé psychique invalidante. Quant à l’alcoolisme, il ne peut 
être considéré comme une telle atteinte. 
31. Le 1er février 2012, la Cour de céans entend Monsieur H__________, réadaptateur 
du recourant aux EPI. Celui-ci déclare ce qui suit : 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 8/16 -
 
« Dans nos ateliers, nous avons une chaîne de montage pour la fabrication de 
robinets. Sur cette chaîne, il y a des postes différents, mais seulement un poste qui 
permet de travailler avec une main uniquement, à savoir le vissage pneumatique. Il 
s’agit de prendre avec une main le robinet et, avec la même main, de visser à l’aide 
d’une machine. En fait, on met le robinet dans la machine pour le vissage. 
Cependant, si l’on a l’usage des deux mains, les rendements sont supérieurs. A ma 
connaissance, il y a peu de postes de travail dans l’industrie qui permettent de 
travailler avec seulement une main ou un usage très restreint d’une des deux mains. 
 
Concernant l’activité consistant à mettre des rosaces en sachet, elle requiert l’usage 
des deux mains. Toutefois, l’une des mains doit seulement tenir le sachet et 
l’entrouvrir. Pour cela, une grande dextérité n’est pas nécessaire et il suffit de 
pouvoir pincer le sachet. 
 
Nous rencontrons dans nos ateliers des personnes plus ou moins motivées. Il est 
vrai qu’une personne très motivée, avec les mêmes atteintes, trouverait peut-être 
des alternatives pour suppléer à son handicap. Néanmoins, il lui sera très difficile 
de pouvoir se réinsérer dans le marché du travail avec une atteinte à la main droite 
pour un droitier car les rendements seront toujours moins élevés et il est difficile de 
trouver des activités compatibles avec un tel handicap. 
 
Au vu des handicaps de M. T__________, je ne vois aucune activité manuelle 
adaptée. » 
Entendu également le 1er février 2012, l’intimé déclare que les activités proposées 
sont adaptées, selon son appréciation, et qu’il a déjà tenu compte d’une baisse de 
rendement de 15 % et d’une réduction du salaire statistique de 20 % en raison des 
limitations fonctionnelles. Il est néanmoins disposé à soumettre le dossier à au 
service de la réadaptation professionnelle pour une nouvelle détermination. Quant 
au recourant, il met en exergue que son rendement aux ateliers des EPI n’était que 
de 35 %. 
32. Le 10 février 2012, le service de la réadaptation professionnelle de l’intimé se 
détermine sur les activités professionnelles adaptées aux handicaps du recourant. Il 
valide que les activités retenues, à savoir employé de production et ouvrier à 
l’approvisionnement de machines, sont compatibles avec ses limitations 
fonctionnelles, selon les secteurs industriels, par exemple dans la fabrication de 
crayons, la préparation de commandes pharmaceutiques et autres produits légers. 
Ces activités ne requièrent pas le port de lourdes charges, permettent de se mouvoir 
à sa guise, de travailler assis ou debout et de saisir des pièces avec une seule main. 
Lors de l’approvisionnement de machines avec une chaîne de production en 
horlogerie ou en parfumerie, l’activité est également adaptée aux limitations. Il en 
va de même pour le travail sur machine automatique simple, à l’établi dans 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 9/16 -
l’assemblage de pièces légères et l'assemblage grossier, ainsi que toute activité 
pratique légère. 
33. Par courrier du 4 septembre 2012, le recourant informe la Cour de céans qu’il a 
consulté le Dr J__________, chirurgien de la main, le 2 juillet 2012 et que celui-ci 
avait constaté que la fonctionnalité globale de la main gauche était normale. Le 
recourant persiste par ailleurs dans ses conclusions. 
34. Sur ce, la cause été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
3. En l’espèce est litigieux le degré d’invalidité du recourant. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
5. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 10/16 -
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
6. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 
7. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en 
principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 11/16 -
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
d) Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 
mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 
se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 
collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 
En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 
capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (ATFA non publié I 531/04 
du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données médicales permettent 
généralement une appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur 
les constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation 
professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs 
liés au comportement de l'assuré pendant le stage (ATF non publié 9C_462/2009 du 
2 décembre 2009, consid. 2.4). 
e) Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 12/16 -
8. a) En l’occurrence le recourant a fait l’objet d’une expertise rhumatologique par le 
Dr F__________. Celle-ci remplit en principe tous les critères jurisprudentiels pour 
lui reconnaître une pleine valeur probante, ayant été rendue en pleine connaissance 
du dossier médical et sur la base d'un examen médical approfondi. Elle prend 
également en considération les plaintes du recourant. 
Selon cette expertise, le recourant présente une capacité de travail de 85 % dans une 
activité adaptée. A titre de limitations fonctionnelles, l’expert mentionne le port de 
charges de plus de 20 kg, les activités en hyper-extension du rachis lombaire, en 
abduction ou en rotation externe du membre supérieur droit. A cela s’ajoute une 
diminution de la capacité de préhension au niveau de la main droite. 
Le SMR a fait sienne cette appréciation de la capacité de travail, dans son avis 
médical du 10 août 2010, tout en considérant que la capacité de travail devait être 
traduite en termes de métier par un spécialiste de la réadaptation professionnelle. 
Le 10 février 2012, le service de la réadaptation professionnelle de l'intimé se 
détermine sur les activités adaptées. Il estime que les activités d’approvisionnement 
de machines et d’employé à la production sont compatibles avec les limitations 
fonctionnelles, notamment pour la fabrication de crayons, la préparation de 
commandes pharmaceutiques ou autres produits légers, ces activités ne comportant 
pas de port de lourdes charges et permettant de se mouvoir à sa guise, de travailler 
assis ou debout et de saisir les pièces avec une seule main. Le recourant pourrait 
aussi travailler dans l’approvisionnement de machines, dans une chaîne de 
production en horlogerie ou en parfumerie, dès lors que ces activités respectent ses 
limitations fonctionnelles. Un travail sur machine automatique simple ou à l’établi 
dans l’assemblage de pièces légères, l'assemblage grossier ou toute activité pratique 
légère est également exigible. 
Certes, selon les EPI, l'exigibilité de la capacité de travail n'a pas pu être définie. 
Au terme du stage, le recourant ne pouvait pas être réadapté avec une capacité de 
travail de 50% et ses rendements en atelier de réentraînement au travail n'étaient 
que de 40%, voire de 35%. Le responsable du stage a mentionné à cet égard que les 
atteintes aux mains limitaient fortement les activités proposées en atelier, le 
recourant étant quasiment mono-manuel et utilisant très peu sa main droite. 
Entendu par la Cour de céans, le réadaptateur a confirmé que les rendements seront 
toujours moins élevés pour une personne handicapée de sa main dominante. Par 
ailleurs, il n’y a que peu de postes de travail dans l’industrie permettant de travailler 
avec seulement une main ou un usage très restreint d’une des deux mains. Au vu 
des handicaps du recourant, le témoin ne voyait enfin aucune activité manuelle 
adaptée. 
Cela n’est cependant pas l’avis du service de réadaptation, lequel estime que des 
emplois adaptés sont disponibles dans plusieurs entreprises à Genève, à savoir chez 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 13/16 -
X__________, 
l’entreprise 
Y__________ 
à 
Meyrin, 
Z__________ 
ou 
W__________. Cela étant, il convient d’admettre que des emplois adaptés existent 
et sont proposés dans le canton de Genève. La capacité de travail résiduelle pourrait 
donc être mise en valeur, du moins dans un marché équilibré, même si le choix des 
activités est forcément plus restreint en raison du handicap. 
En ce qui concerne les faibles rendements obtenus par le recourant pendant ses 
stages aux EPI, il convient de relever qu’il n’était pas très motivé, ce qui est 
notamment mentionné dans le courrier électronique du 20 novembre 2009 du 
conseiller en insertion des EPI, où il mentionne que le recourant n’est pas impliqué 
dans les ateliers d’observation. Dans le rapport des EPI du 21 décembre 2009, il est 
également indiqué que le comportement du recourant, notamment son engagement 
et sa motivation, n’est pas en adéquation avec les exigences minimales en vigueur 
dans le milieu économique normal. Les réadaptateurs ont de surcroît constaté que le 
recourant était très démonstratif dans ses plaintes, ce qu'avait déjà constaté le Dr 
C__________ dans son rapport du 2 avril 2008, lequel a notamment relevé de 
nombreux signes de Waddell et un comportement exagéré, ainsi que l'expert. Cela 
étant, il ne peut être exclu que le recourant aurait pu obtenir de meilleurs 
rendements s’il avait fait preuve de plus de volonté. Son réadaptateur a indiqué à 
cet égard, lors de son audition, qu’une personne très motivée, avec les mêmes 
atteintes, trouverait peut-être des alternatives pour suppléer à son handicap. 
Lors de son audition, le réadaptateur a certes déclaré qu'il ne voyait aucune activité 
manuelle adaptée. L'observation du recourant aux EPI a cependant montrée que 
certaines activités peuvent être effectuées, en dépit de ses handicaps, même si les 
rendements n'étaient pas très élevés. Les rendements observés sont toutefois sujets 
à caution, comme relevé ci-dessus, dans la mesure où ils dépendent non seulement 
de la dextérité, mais aussi de l'implication dans la mesure et de la motivation. Or, 
l'engagement du recourant n'était de loin pas optimal et il a plutôt tenté de 
démontrer, par ses plaintes démonstratives, qu'il était invalide. 
Cela étant, la Cour de céans estime qu'il y a lieu de suivre l’expert et de retenir que 
la capacité de travail théorique du recourant est de 85 % sur le plan physique. 
b) Le recourant juge cependant nécessaire d'investiguer, par une expertise 
psychiatrique, s'il est affecté de troubles psychiques limitant sa capacité de travail, 
dès lors que le dossier met en évidence une consommation excessive de l'alcool et 
de nombreux symptômes d'un état dépressif. Cela est aussi suggéré par l'expert et le 
Dr E__________. 
Toutefois, l'éthylisme occasionnel est sans répercussion sur la capacité de travail, 
selon l'expert et le Dr E__________, et les médecins traitants n'ont jusqu'à présent 
pas jugé nécessaire de mettre en place un suivi psychiatrique spécialisé pour un 
trouble dépressif. Le traitement chez le Dr B__________ était en effet lié à la 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 14/16 -
dépendance alcoolique. Par ailleurs, le recourant ne semble pas présenter une 
symptomatologie dépressive, étant décrit comme très sympathique et jovial (cf. 
rapport d'évaluation du 13 janvier 2009 de l'OAI), ainsi que souriant et de contact 
agréable (cf. rapport du 8 avril 2009 des EPI). Dans ses rapports des 19 décembre 
2008 et 15 décembre 2009, le Dr E__________ fait mention plutôt d'un 
découragement que de troubles dépressifs. Les EPI font état de difficultés 
personnelles, sentimentales, pécuniaires, morales et physiques, dans leur rapport du 
8 avril 2009. De l'avis de la Cour de céans, le trouble de l'humeur relève ainsi en 
l'occurrence plutôt de facteurs psychosociaux ou socioculturels et non pas d'une 
atteinte à la santé psychiatrique. 
Cela étant, il n'y a pas lieu d'ordonner une expertise psychiatrique, les indices pour 
un trouble dépressif étant trop ténus. 
9. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants du revenu sans invalidité et du revenu 
d'invalide et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer 
le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 
consid. 1, 104 V 135 consid. 2a et 2b). 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques, retenus pour le 
salaire d'invalide, doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). L'étendue de l'abattement justifié dans 
un cas concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393, consid. 3.3). Cette 
évaluation ressortit en premier lieu à l'administration, qui dispose pour cela d'un 
large pouvoir d'appréciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est 
amené à vérifier le bien-fondé d'une telle appréciation. L'examen porte alors sur le 
point de savoir si une autre solution que celle que l'autorité, dans le cas concret, a 
adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes 
généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Pour autant, 
le juge ne peut, sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de 
l'administration; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître 
sa propre appréciation comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6, ATF 
123 V 150 consid. 2 et les références; ATF non publié 8C_337/2009 du 18 février 
2010, consid. 7.5). 
10. En l’occurrence, le recourant ne remet pas en cause la comparaison de salaires 
effectuée par l’intimé. Celui-ci a en outre retenu une diminution supplémentaire des 
salaires statistiques de 20 %, afin de tenir compte du lourd handicap du recourant. 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 15/16 -
Cette appréciation est conforme au droit, de sorte qu’il convient de constater que la 
perte de gain établie par l’intimé à 50,6 % est fondée. Ce degré d'invalidité n'ouvre 
le droit qu'à une demi-rente d'invalidité. 
11. Cela étant, le recours sera rejeté. 
12. Le recourant qui succombe sera condamné au paiement d’un émolument de justice 
du montant minimal de 200 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). 


 
 
 
 
A/2568/2011 
- 16/16 -
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le