ge_gerichte · ACJC/564/2021 · 2021-05-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19767/2018 
ACJC/564/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 4 MAI 2021 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante et intimée d'un jugement rendu par la 
5ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 décembre 2018, 
comparant par Me Caroline Ferrero Menut, avocate, rue François Bellot 2, 1206 
Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé et appelant, comparant par 
Me Benoît Dayer, avocat, quai Gustave-Ador 38, case postale 6293, 1211 Genève 6, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile. 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 9 avril 2020 
 
 
Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 21.05.2021. 


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C/19767/2018 
EN FAIT 
A. 
a. B______, né le ______ 1957, et A______, née [A______] le ______ 1960, se 
sont mariés le ______ 1988 à D______ (Genève). 
b. Deux enfants sont issus de cette union : C______, né le ______ 1991, et 
E______, née le ______ 2000. 
c. En 1997, les époux A______/B______ ont acquis en copropriété une parcelle 
sise au [no.] ______ chemin 1______, [code postal] D______, sur laquelle est 
érigée la maison familiale. 
d. Le 17 août 2018, A______ a saisi le Tribunal de première instance (ci-après : le 
Tribunal) d'une requête de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant 
notamment à l'attribution à elle-même de la jouissance exclusive de la maison 
familiale et au versement d'une contribution à son entretien de 6'500 fr. par mois. 
A titre préalable, elle a sollicité la production par B______ de diverses pièces 
relatives à sa situation financière, à savoir son contrat de travail, ses attestations 
de salaire pour les années 2015 à 2017, tous documents attestant du bonus perçu 
en 2018 pour l'année 2017, le relevé de tous ses comptes bancaires au 31 juillet 
2018 et le relevé de toutes ses cartes de crédit de janvier à août 2018. 
Afin d'éviter une procédure, A______ a indiqué souhaiter que son époux prenne 
spontanément en charge les frais de leurs deux enfants, encore aux études. 
e. Dans sa réponse du 26 octobre 2018, B______ s'est engagé à prendre en charge 
les frais relatifs à la propriété familiale à hauteur de 3'270 fr. jusqu'au 31 
décembre 2019, date de son départ à la retraite. Il a conclu pour le surplus à ce 
qu'il soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'était due entre époux. 
f. A l'issue de l'audience du 5 novembre 2018, le Tribunal a imparti un délai aux 
parties pour déposer des titres complémentaires, notamment la déclaration fiscale 
des époux pour l'année 2017. Le conseil de l'épouse a précisé que la cause pourrait 
être gardée à juger une fois ladite déclaration fiscale versée à la procédure. 
Lors de l'audience de plaidoiries finales du 19 novembre 2018, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions, ensuite de quoi la cause a été gardée à juger. 
g. Par jugement JTPI/20060/2018 du 20 décembre 2018, le Tribunal a notamment 
autorisé les époux à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), attribué à A______ la 
jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 2), condamné B______ à verser à 
son épouse une contribution d'entretien mensuelle de 3'150 fr. dès son départ de la 
maison familiale mais au plus tard le 1er mars 2019 (ch. 6), prononcé ces mesures 
pour une durée indéterminée (ch. 7), arrêté les frais judiciaires à 1'200 fr., répartis 
par moitié entre les parties et compensés avec l'avance fournie par A______, 


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condamné B______ à payer à celle-ci le montant de 600 fr. (ch. 8), dit qu'il n'était 
pas alloué de dépens (ch. 9) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 10). 
Dans son jugement, le Tribunal a estimé les revenus mensuels nets de l'épouse à 
10'700 fr. et ses charges mensuelles à 5'100 fr., hors impôts et frais strictement 
personnels (nourriture, vêtements, vacances, sorties, etc.), étant précisé que 
seulement 70% des frais liés à la villa familiale devaient être pris en compte, le 
solde étant à la charge des enfants. L'époux disposait quant à lui de revenus 
mensuels nets de l'ordre de 19'000 fr. et devait assumer des charges mensuelles, 
hors impôts et frais strictement personnels, de 4'900 fr., comprenant un loyer 
estimé à quelque 2'600 fr. par mois. L'époux s'était engagé à prendre en charge les 
frais de ses enfants majeurs à hauteur de 2'000 fr. pour C______ et de 1'137 fr. 
pour E______. Ces montants couvraient les besoins des enfants, estimés à 
1'842 fr. pour l'aîné et à 1'111 fr. pour la cadette, hors frais de logement. Il restait 
dès lors à charge de l'épouse une partie de ces frais qui pouvaient être estimés, 
pour chacun des enfants à 556 fr. (15% des coûts liés à la maison familiale). Il y 
avait donc lieu d'inclure dans les charges de l'épouse des frais de logement de 400 
fr. pour C______ et de 530 fr. (à savoir : 1'111 fr. + 556 fr. - 1'137 fr.) pour 
E______. 
Après couverture des charges de la famille, le solde disponible était de 15'620 fr. 
L'épouse ayant droit à la moitié de ce montant (soit 7'810 fr.), elle pouvait 
prétendre à une contribution mensuelle de 3'140 fr., arrondie à 3'150 fr. (7'810 fr. - 
4'670 fr. [10'700 fr. - 5'100 fr. - 400 fr. - 530 fr.]). Avec la somme de 7'810 fr. 
dont chaque partie disposerait après couverture des frais fixes et des besoins de 
leurs enfants majeurs, les époux seraient en mesures de payer leurs impôts 
respectifs (qui s'équilibreraient au vu de la contribution servie), leurs frais 
strictement personnels ainsi que l'éventuel argent de poche des enfants. 
 
Jusqu'au départ de l'époux du logement familial, A______ devait prendre en 
charge ses frais personnels et B______ ses frais personnels, la totalité des frais 
liés au logement de la famille et la totalité des frais des enfants. 
Il appartenait aux parties de requérir, cas échéant, de nouvelles mesures 
protectrices si leur situation financière devait être sensiblement différente à celle 
prévalant au jour du jugement, notamment si l'époux devait prendre sa retraite 
anticipée en janvier 2020 et qu'il s'en suivait une diminution notable de ses 
revenus ou si les enfants du couple prenaient leur indépendance financière. 
 
h. Par acte du 28 décembre 2018, B______ a formé appel du jugement susvisé et 
conclu, sous suite de frais, à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à 
régler les frais relatifs à la maison familiale (hypothèque et charges) à hauteur de 
2'333 fr. par mois jusqu'à son départ à la retraite, mais au plus tard jusqu'au 31 


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décembre 2019, et à ce qu'il soit dit qu'aucune pension n'était due entre époux. 
Subsidiairement, s'il devait être condamné à verser une contribution d'entretien en 
faveur de son épouse, B______ a conclu à ce que ladite contribution soit fixée à 
535 fr. 55 par mois et limitée dans le temps, soit jusqu'au 31 décembre 2019 au 
plus tard. 
 
Par acte du 7 janvier 2019, A______ a également formé appel de ce jugement, 
concluant à ce que son époux soit condamné à lui verser mensuellement une 
contribution d'entretien de 4'800 fr. dès son départ du domicile conjugal, mais au 
plus tard dès le 1er mars 2019, augmentée à 5'800 fr. dès que C______ 
commencerait son stage d'avocat. Subsidiairement, pour le cas où les frais des 
enfants majeurs n'étaient pas inclus dans le budget de B______, elle a sollicité une 
contribution à son entretien de 6'350 fr. par mois dès que celui-ci aurait quitté le 
domicile conjugal, mais au plus tard dès le 1er mars 2019. A titre préalable, elle 
sollicité la production par l'époux de son certificat de salaire pour l'année 2018 et 
de son bulletin de salaire pour le mois de janvier 2019. 
 
Chacune des parties a conclu au rejet de l'appel formé par l'autre conjoint. 
 
i.a Par arrêt ACJC/958/2019 du 25 juin 2019, la Cour a annulé le chiffre 6 du 
dispositif du jugement attaqué, condamné B______ à verser mensuellement à son 
épouse, à titre de contribution d'entretien, 3'450 fr. dès son départ de la maison 
familiale, mais au plus tard le 1er mars 2019, ce jusqu'au 31 décembre 2019, 
confirmé le jugement attaqué pour le surplus, débouté les parties de toutes autres 
conclusions, arrêtés les frais judiciaires d'appel à 2'700 fr., répartis par moitié 
entre les parties et compensés avec les avances fournies, condamné l'épouse à 
rembourser le montant de 100 fr. à l'époux et dit que chaque partie supporterait 
ses propres dépens d'appel. 
i.b Dans son arrêt, la Cour a tout d'abord relevé que B______ ne contestait pas la 
répartition de la prise en charge des besoins du ménage prévue par le Tribunal 
jusqu'à son départ du logement familial, plus particulièrement le financement par 
ses soins de ses frais personnels et de la totalité des frais liés audit logement, de 
sorte que cette solution devait être confirmée. Restait à examiner la situation 
financière des parties dès le départ de l'époux de la maison familiale. 
i.c La Cour a renoncé à ordonner à B______ la production de son certificat de 
salaire pour l'année 2018 et son relevé de salaire du mois de janvier 2019, 
s'estimant suffisamment informée sur ses revenus. 
L'époux, employé de F______ & CIE SA (ci-après : F______ ou la Banque) 
depuis environ dix ans, percevait à ce titre un revenu mensuel net de 19'250 fr., 
comprenant un salaire mensuel net de 10'054 fr. versé quatorze fois l'an et un 
bonus annuel de 92'000 fr. bruts (moyenne). Il n'y avait pas lieu de tenir compte 


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de l'indemnité de frais forfaitaire de 1'333 fr. versée douze fois, dans la mesure où 
l'époux, en contact direct avec la clientèle de son employeur, assumait 
vraisemblablement des frais de représentation dans l'exercice de son activité. 
Selon une pratique imposée par son employeur, B______ serait contraint de 
quitter son emploi au plus tard en décembre 2019 (retraite anticipée). Dès le 1er 
janvier 2020 jusqu'au mois de juillet 2022, date à laquelle l'époux aurait 65 ans et 
toucherait une rente AVS, celui-ci ne percevrait qu'une rente LPP mensuelle de 
5'150 fr., complétée par un capital de 300'000 fr. avant imposition. Ce dernier 
montant devait lui permettre d'assurer la transition entre les deux dates précitées et 
de compléter ses revenus. Afin de compenser le défaut de rente AVS durant 
31 mois, il convenait d'abord de retrancher du capital de 300'000 fr. un montant de 
73'470 fr. (à savoir : 31 x 2'370 fr. [montant estimé de sa rente AVS]) pour obtenir 
une somme de 226'530 fr., convertir ensuite celle-ci en une rente en référence à la 
table de capitalisation pour le calcul d'une rente viagère immédiate et obtenir ainsi 
un montant de 1'180 fr. par mois. Dès sa pré-retraite, l'époux bénéficierait dès lors 
d'un revenu net de 8'700 fr. par mois (5'150 fr. + 2'370 fr. + 1'180 fr.). 
Les charges mensuelles de B______ se chiffraient à quelque 10'990 fr., 
comprenant ses frais de loyer (2'600 fr., estimation pour un logement de 4 pièces), 
ses primes d'assurance-maladie obligatoire et complémentaires (1'048 fr.), ses 
frais de transport (398 fr., assurances voiture + frais d'essence estimés à 200 fr.), 
ses assurances-vie (840 fr.), ses frais personnels (2'000 fr.) et ses impôts (4'100 fr., 
estimation selon la calculette mise à disposition de l'Administration fiscale 
cantonale, en tenant compte d'une pension mensuelle en faveur de l'épouse de 
l'ordre de 3'000 fr.). 
i.d A______, employée de [la banque] G______ SA depuis plusieurs années, 
disposait de revenus mensuels nets de l'ordre de 11'000 fr. 
Elle assumait des dépenses de l'ordre de 10'250 fr. par mois, comprenant ses frais 
de logement (2'600 fr., 3'706 fr. x 70%), ses primes d'assurance-maladie 
obligatoire et complémentaires (1'126 fr.), ses frais médicaux (38 fr.), ses frais de 
transport (350 fr., incluant des frais d'essence estimés à 200 fr.), ses assurances-
vie (680 fr.), ses frais de téléphonie (175 fr.), ses primes d'assurance pour objets 
de valeur (83 fr.), ses frais personnels (2'000 fr.) et ses impôts (3'200 fr., 
estimation tenant compte de la perception d'une contribution à son entretien de 
l'ordre de 3'000 fr.). 
S'agissant des frais de logement, les parties s'accordaient pour estimer les frais liés 
à la villa familiale à environ 3'500 fr. par mois (intérêts hypothécaires de 1'571 fr., 
assurance ménage de 79 fr., assurance bâtiment de 97 fr., assurance RC de 15 fr., 
frais d'alarme de 109 fr., frais de jardinier de 50 fr., autres frais d'entretien de 
500 fr., redevance radio-TV de 38 fr. et frais de SIG courants de 1'050 fr.). S'y 


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ajoutaient des arriérés de frais SIG pour la période 2015-2018, payables à hauteur 
de 206 fr. par mois jusqu'en septembre 2020. Les charges relatives à la villa, dont 
A______ avait la jouissance exclusive, se chiffraient donc à 3'706 fr. par mois. 
Comme l'épouse faisait ménage commun avec ses deux enfants majeurs, âgés de 
19 et 29 ans, il y avait lieu de tenir compte d'une participation de ces derniers aux 
coûts de la maison, à hauteur de 15% par enfant. 
i.e C______ terminait son Master en ______ à l'Université I______ et souhaitait 
poursuivre sa formation à l'Ecole J______ en septembre 2019. E______ était en 
4ème année du Collège à Genève. 
Les charges mensuelles des enfants, hors logement, s'élevaient à 1'842 fr. pour 
C______ et à 1'111 fr. pour E______. Ces charges comprenaient les primes 
mensuelles d'assurance-maladie, les frais médicaux non pris en charge, 
l'abonnement TPG, les frais scolaires, les frais de téléphone, ceux de loisirs et un 
minimum vital de 600 fr. pour C______ et de 200 fr. pour E______ après 
déduction des allocations d'études (400 fr.) perçues par celle-ci. 
L'époux proposait de participer à l'entretien de sa fille à hauteur de 1'137 fr. par 
mois et à celui de son fils à raison de 2'000 fr. par mois. L'épouse acceptait 
d'inclure ces montants dans le budget de son mari. 
i.f Après déduction de leurs charges, les parties disposaient d'un solde de 9'010 fr. 
(19'250 fr. + 11'000 fr. - 10'990 fr. - 10'250 fr.) leur permettant de couvrir 
largement les besoins de leurs enfants majeurs. Dans la mesure où A______ 
admettait la prise en compte dans le budget de l'époux des frais de E______ en 
1'137 fr. par mois et que B______ n'avait pas précisément contesté la participation 
(retenue par le Tribunal) de son épouse aux frais de logement de l'enfant à raison 
de 530 fr. par mois, il convenait d'ajouter ces charges à leurs budgets respectifs. 
En revanche, il n'y avait pas lieu de tenir compte des éventuels aliments versés à 
C______, dès lors qu'il était âgé de 29 ans, était au bénéfice d'un Bachelor en 
______ et n'avait, partant, plus droit à une contribution d'entretien selon l'art. 276 
CC. La répartition du coût financier de l'entretien de E______ entre les parties 
portait les charges de l'époux à environ 12'130 fr. (10'990 fr. + 1'137 fr.) et celles 
de l'épouse à 10'780 fr. (10'250 fr. + 530 fr.). Le solde disponible du couple était 
ainsi réduit à 7'340 fr. (19'250 fr. + 11'000 fr. - 12'130 fr. - 10'780 fr.). L'entier des 
revenus était affecté à l'entretien de la famille du temps de la vie commune, de 
sorte qu'il convenait de répartir ce solde entre les époux, ce qui conduisait à fixer 
une contribution à l'entretien de l'épouse de 3'450 fr. par mois (10'780 fr. [charges 
de 
l'épouse] 
+ 3'670 fr. [moitié du solde disponible] - 11'000 fr. [revenus de l'épouse]). 
Il n'était pas contesté que l'époux prendrait sa retraite à la fin de l'année 2019, à 
l'âge de 62 ans, et que ce projet, datant de novembre 2017, était antérieur à la 


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séparation des parties. Si A______ ne contestait pas la mise à la retraite anticipée 
de son mari, elle soutenait néanmoins qu'au 31 décembre 2019, celui-ci aurait le 
choix soit de reprendre sa clientèle et de travailler à son compte, soit de laisser sa 
clientèle à la Banque et de recevoir des indemnités pendant environ cinq ans. 
Cependant, l'épouse n'apportait aucun indice rendant vraisemblables ses allégués 
sur le début d'une activité indépendante par l'époux en 2020 ou sur la perception 
d'éventuelles indemnités versées par la Banque pour la clientèle cédée. Elle 
n'invoquait en outre aucune autre source de revenus. 
 
Or, les revenus de 8'700 fr. dont disposerait l'époux dès sa pré-retraite seraient 
tout juste suffisants pour lui permettre d'assumer ses propres besoins, qui se 
chiffraient à 6'890 fr. par mois hors impôts (10'990 fr. - 4'100 fr.). En revanche, 
après paiement de ses charges admissibles, l'épouse disposerait, quant à elle, d'un 
solde de l'ordre de 1'950 fr., tenant compte notamment d'une charge fiscale de 
2'000 fr. calculée sur ses seuls revenus (11'000 fr. [revenus] - 2'414 fr. [charges 
non contestées] - 38 fr. [frais médicaux] - 2'600 fr. [charges liées au logement] - 
2'000 fr. [frais personnels] - 2'000 fr. [impôts]). 
Dans ces conditions, il se justifiait de supprimer toute contribution à l'entretien de 
l'épouse dès le 1er janvier 2020. 
j. Par acte du 13 août 2019, A______ a recouru au Tribunal fédéral contre l'arrêt 
précité. Elle a principalement conclu à ce que son époux soit astreint au versement 
d'une contribution mensuelle de 6'350 fr. dès son départ de la maison familiale, 
mais au plus tard le 1er mars 2019, ce pour une durée indéterminée. 
Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause à la Cour pour nouvelle 
décision dans le sens des considérants. 
B. 
Par arrêt 5A_627/2019 du 9 avril 2020, le Tribunal fédéral a partiellement admis 
le recours. Il a annulé et réformé l'arrêt entrepris en ce sens que la contribution 
d'entretien de l'épouse était fixée à 4'115 fr. par mois dès le départ de B______ de 
la villa familiale, mais au plus tard le 1er mars 2019, ce jusqu'au 31 décembre 
2019. Il a par ailleurs renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour instruction et 
nouvelle décision s'agissant de la contribution d'entretien destinée à l'épouse dès le 
1er janvier 2020. Le Tribunal fédéral a considéré ce qui suit : 
 
a. Il convenait d'inclure dans le revenu de l'époux l'indemnité forfaitaire liée aux 
frais de représentation, chiffrée à 1'333 fr., dans la mesure où celui-ci n'avait pas 
établi avoir procédé à des dépenses liées à sa fonction. Aussi, le revenu mensuel 
déterminant de l'époux devait être arrêté à 20'580 fr. jusqu'au 31 décembre 2019 
(montant arrondi : 19'250 fr. [montant du revenu retenu par la Cour] + 1'333 fr. 
[indemnité forfaitaire]). Il était par ailleurs vraisemblable que, comme 
systématiquement au cours des années précédentes, l'époux allait percevoir en 
février 2020 le bonus afférent à l'année 2019. En conséquence, un montant de 


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92'000 fr., correspondant à la moyenne des années précédentes, pouvait être 
retenu dans le salaire de l'époux relatif à l'année 2020, ce dont l'autorité cantonale 
n'avait pas tenu compte. Au surplus, il n'y avait pas lieu de revenir sur la méthode 
de calcul adoptée par la Cour pour définir le revenu de l'intimé dès sa pré-retraite 
(s'agissant notamment de considérer le capital de 300'000 fr. comme destiné à 
assurer la transition entre la pré-retraite de l'époux et la perception de sa rente 
AVS; cf. supra let. A.i.c, 3ème §), l'épouse n'en invoquant pas l'arbitraire. 
b. A______ reprochait à la Cour d'avoir arbitrairement écarté ses allégations quant 
à l'activité post-retraite de son conjoint (reprise de sa clientèle à titre privé ou 
cession de celle-ci contre indemnités) en lui faisant supporter l'absence d'indices 
en ce sens. Selon elle, l'apport de ces éléments de preuves appartenait à l'époux 
conformément à son devoir de collaboration. 
Cette critique était fondée. Si B______ avait certes documenté la situation qui 
serait la sienne sous l'angle de sa prévoyance et de sa rente AVS, il ne s'était 
toutefois pas exprimé sur ses conditions de départ à la retraite, bien que cette 
problématique ait été soulevée par l'épouse devant les instances cantonales 
successives et pouvait avoir une incidence sur ses capacités financières. 
Contrairement à ce qu'avait retenu que la Cour, la démonstration de cette réalité 
lui appartenait, dès lors qu'il fallait admettre qu'il était seul en possession des 
pièces aptes à démontrer ou infirmer l'existence d'avantages particuliers que 
pourrait lui octroyer son employeur suite à son départ en pré-retraite. Les 
éléments nouveaux qu'il invoquait à cet égard devant le Tribunal fédéral étaient 
irrecevables. La cause devait être ainsi retournée à l'autorité cantonale sur ce point 
pour instruction. 
c. La situation financière des parties pouvait être établie jusqu'au 31 décembre 
2019. Le revenu mensuel de l'époux devait être arrêté à 20'580 fr. tandis que celui 
de l'épouse, qui n'était pas critiqué, se chiffrait à 11'000 fr. En tant que l'épouse 
n'était pas parvenue à contester les charges imputées à son époux ainsi qu'à elle-
même, l'on pouvait se référer aux montants arrêtés par la Cour, à savoir 12'130 fr., 
respectivement 10'780 fr. Le disponible du couple se chiffrait dès lors à 8'670 fr. 
La contribution d'entretien de l'épouse, calculée selon la méthode du minimum 
vital avec répartition de l'excédent – non contestée par l'intéressée – pouvait ainsi 
être arrêtée à 4'115 fr. (10'780 fr. [charges] + 4'335 fr. [moitié du solde disponible] 
- 11'000 fr. [salaire]). 
La cause devait en revanche être renvoyée à l'autorité cantonale pour 
détermination de la contribution qui pourrait éventuellement être attribuée à 
l'épouse à compter du 1er janvier 2020, une fois clarifiée la situation financière de 
l'époux. 


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C. 
a. Le 28 mai 2020, la Cour a imparti un délai de dix jours aux parties pour se 
déterminer à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral. 
 
A la requête des parties, qui avaient initié des pourparlers, ce délai a été prolongé 
successivement au 17 août, au 30 septembre, puis au 31 octobre 2020. 
 
b. Lors de l'audience de débats d'instruction du 27 octobre 2020, les parties, 
représentées par leurs conseils, ont informé la Cour que A______ avait saisi le 
Tribunal, en date du 17 décembre 2019, d'une requête en reddition de comptes à 
l'encontre de l'époux (art. 170 CC), aux fins d'obtenir des renseignements sur sa 
situation financière dès le 1er janvier 2020. Cette procédure était enregistrée sous 
le numéro de cause C/2______/2019. L'épouse sollicitait en particulier des 
informations de la part de F______, ex-employeuse de B______, au sujet de sa 
rémunération post-retraite. Cette procédure, qui avait pour but de fournir à 
l'épouse les éclaircissements nécessaires quant aux revenus de son époux, était sur 
le point d'aboutir – le Tribunal ayant gardé la cause à juger le 5 octobre 2020. 
C'est la raison pour laquelle les parties avaient sollicité la prolongation du délai 
pour se déterminer sur l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. 
 
A l'issue de l'audience, la Cour a imparti aux parties un délai au 20 janvier 2021 
pour se déterminer à ce sujet, B______ étant invité à s'exprimer sur les conditions 
de son départ à la retraite et de produire toutes les pièces propres à établir ses 
revenus depuis le 1er janvier 2020 (rentes AVS et LPP, salaires et/ou gains – bonus 
inclus – issus d'une activité lucrative, notamment ses certificats de salaire 2019 et 
2020, respectivement ses fiches de salaire pour l'année 2020, etc.). 
 
c. Le 8 janvier 2021, le conseil de A______ a transmis à la Cour une copie du 
jugement rendu le 25 novembre 2020 dans la cause C/2______/2019, précisant 
que l'épouse n'entendait pas faire appel de cette décision. Ainsi, les parties seraient 
en mesure de conclure dans le délai que la Cour leur avait imparti à cet effet lors 
de l'audience du 27 octobre 2020. 
Dans le jugement susmentionné, le Tribunal a déclaré la requête formée par 
A______ le 17 décembre 2019 irrecevable. Il a retenu, en substance, que celle-ci 
n'avait pas d'intérêt digne de protection à agir en reddition de comptes, dans la 
mesure où la procédure de mesures protectrices était toujours pendante et que la 
question des revenus réalisés par B______ dès le 1er janvier 2020 devrait être 
instruite par la Cour, conformément à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. 
 
d. Dans ses déterminations du 20 janvier 2021, A______ a conclu, sous suite de 
frais, à ce que l'époux soit condamné à contribuer à son entretien à hauteur de 
4'078 fr. par mois, du 1er janvier au 31 décembre 2020. 


- 10/21 - 
 
 
C/19767/2018 
A titre préalable, l'épouse a sollicité de la Cour qu'elle ordonne la comparution 
personnelle des parties et la production par l'époux des pièces suivantes : (i) son 
attestation de salaire au 31 décembre 2020, (ii) une "attestation de F______ 
indiquant : si des prestations sont dues à B______ par la banque ou une entité 
tierce du groupe pour l'année 2021 ou ultérieurement; quel accord a été conclu 
avec B______ sur les clients qui lui appartenaient lorsqu'il a pris sa retraite, soit 
notamment : B______ a-t-il sollicité sa clientèle après la période d'interdiction de 
4 mois [ cf. infra let. D.a.a] ? si les clients sont restés à la banque, comment 
B______ a-t-il été indemnisé par la banque?". 
 
Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
 
e. Dans ses déterminations du 20 janvier 2021, B______ a conclu, sous suite de 
frais, à ce que l'épouse soit déboutée de toutes ses conclusions et à ce qu'il soit 
libéré de toute contribution d'entretien en faveur de celle-ci dès le 1er janvier 2020. 
 
Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
 
f. Le 10 février 2021, la Cour a transmis les déterminations susvisées aux parties 
et leur a imparti un délai au 2 mars 2021 pour déposer une éventuelle réplique. Le 
même délai a été imparti à B______ pour produire son certificat de salaire pour 
l'année 2020, ainsi qu'une attestation de F______ répondant aux questions listées 
par l'épouse dans ses conclusions préalables, subsidiairement pour communiquer à 
la Cour l'identité d'une personne susceptible de répondre à ces questions comme 
témoin. 
 
g. Les parties ont répliqué le 2 mars 2021, persistant dans leurs conclusions. Elles 
ont produit des pièces nouvelles. 
 
h. Les parties ont spontanément dupliqué les 11 et 15 mars 2021. 
 
A______ a conclu à ce qu'il soit ordonné à son époux ou directement à F______ 
de produire une attestation de salaire au 31 décembre 2020. Elle a également 
sollicité l'audition de H______ ou de K______ à titre de témoin, afin de répondre 
aux questions listées dans ses conclusions préalables du 20 janvier 2021. 
B______ a produit des pièces nouvelles. Il s'est encore déterminé spontanément le 
29 mars 2021, exposant avoir déjà produit son certificat de salaire pour l'année 
2020 (pièce 46 app.). 
 
i. La cause a été gardée à juger le 31 mars 2021, ce dont les parties ont été avisées 
le jour même. 
D. 
En relation avec les points demeurés litigieux après renvoi, la situation financière 
des parties se présente comme suit : 


- 11/21 - 
 
 
C/19767/2018 
 
a.a B______ a pris sa retraite anticipée en janvier 2020. Le 19 décembre 2019, il a 
conclu une convention avec F______, signée pour le compte de celle-ci par 
K______, membre du comité exécutif, et H______, directrice adjointe. Cette 
convention prévoit ce qui suit : 
- B______ s'engage à restituer à F______, à la fin de son contrat, "tout objet, 
données, supports et documents appartenant à La BANQUE qui lui ont été 
confiés, qu'il a reçus ou élaborés dans l'exercice de ses activités professionnelles 
ou auxquels il aurait eu accès de par ses activités, notamment (…) numéros de 
téléphone et listes de clients, correspondances, documents et autres données qui 
concernent les affaires de la banque, ainsi que toutes informations ou données, 
quel que soit leur support, couvertes par le secret bancaire ou le secret des 
affaires". En outre, l'époux s'engage à ne conserver par devers lui aucune copie, 
sous quelque forme que ce soit, de données et/ou documents relatif à la Banque 
et/ou aux affaires de celle-ci (art. 3); 
- F______ s'engage à verser à B______ son salaire jusqu'au 31 décembre 2019 
(art. 4); 
- F______ s'engage à verser à l'époux, à titre exceptionnel, la somme de 71'000 fr. 
auprès de la Fondation de prévoyance LPP [de la banque] F______ (art. 5); 
- L'art. 6 de la convention a la teneur suivante : "Il n'est pas d'usage pour La 
BANQUE de verser une part variable aux collaborateurs pour lesquels le contrat 
de travail est résilié par l'une ou l'autre partie quels que soient les motifs de la 
résiliation. A titre exceptionnel, la BANQUE alloue à [B______] une indemnité 
de sortie d'un montant de CHF 75'000,- pour autant que [B______] aura 
pleinement satisfait à ses devoirs de fidélité et à ses engagements. Cette indemnité 
sera versée en février 2020. Le montant versé sera sujet à déduction pour autant 
que la loi et/ou le plan de pension le requièrent"; 
- B______ s'engage, pour une durée de quatre mois à compter du 1er janvier 2020, 
à ne pas solliciter la clientèle de la banque, "en lui offrant des services bancaires 
ou financiers que La BANQUE pourrait lui offrir". En outre, il confirme "qu'il a 
bien compris et accepte expressément que toutes données et/ou documents relatifs 
aux clients de La BANQUE (p. ex. fiche de contact, coordonnées, adresses, etc.) 
(…) demeurent propriété exclusive de La BANQUE. Dans ce contexte, [B______] 
confirme expressément qu'il n'a pris aucune de ces données avec lui sous quelque 
forme que ce soit" (art. 9); 
- Les parties conviennent que "moyennant bonne et fidèle exécution des 
dispositions de la convention, celle-ci vaut pour solde de tout compte et de toute 
prétention des parties découlant du contrat de travail, notamment des prétentions 
relatives à la rémunération" (art. 11). 


- 12/21 - 
 
 
C/19767/2018 
a.b L'inscription au registre du commerce de B______ en qualité de directeur 
adjoint de F______ a été modifiée le ______ 2019 (l'intéressé ayant annoncé son 
départ de la commune de D______; cf. infra let. D.a.h) et radiée le ______ 2020. 
a.c Dans le cadre de la cause C/2______/2019, B______ a produit un courrier de 
F______ daté du 18 juin 2020 et signé par H______, directrice adjointe, et par 
L______, sous-directeur. 
Ce courrier a la teneur suivante : "Suite à votre demande nous vous confirmons les 
informations suivantes : (1) La seule prestation qui vous est due en 2020 est 
l'indemnité de sortie de CHF 75'000.- telle que mentionnée dans votre convention 
datée le 19 décembre 2019 et entièrement versée suite aux déductions applicables 
le 24 février 2020. (2) Suite à la fin de votre contrat de travail le 31.12.2019, 
aucune relation contractuelle n'existe entre vous et F______ & Cie SA. Votre 
inscription au RC est en cours de radiation déjà approuvée par le Conseil 
d'Administration mais qui a pris du retard à cause de la situation sanitaire de ces 
derniers mois. La modification dans le RC de novembre 2019 est le résultat de 
votre déménagement qui nous a été annoncé par vos soins. (3) Il n'existe pas 
d'accord à ce jour entre vous et F______ & Cie SA sur une rémunération des 
clients qui étaient sous votre gestion jusqu'en décembre 2019. Nous vous 
rappelons par ailleurs que la clientèle appartient à F______ & Cie SA et que 
vous n'êtes pas autorisé à procéder à une sollicitation inappropriée de notre 
clientèle." 
a.d Dans le délai fixé par la Cour pour produire une attestation de F______ 
répondant aux questions listées par l'épouse dans ses conclusions préalables (cf. 
supra let. C.f), B______ a produit un courriel de H______ daté du 18 février 
2021. 
Ce courriel a la teneur suivante : "Cher B______, Il n'y a pas plus d'information 
que je puisse fournir. J'ai déjà confirmé tout ce que nous avons payé et qu'il n'y a 
pas de contrat de collaboration après ton départ. Je ne peux malheureusement 
pas faire plus. Navrée, H______". 
a.e Lors de l'audience du 25 juin 2020, tenue dans la cause C/2______/2019, 
B______ a précisé qu'il ne s'opposait pas à ce que le Tribunal sollicite directement 
F______ pour obtenir des renseignements. Après avoir été exhorté par le Tribunal 
à répondre conformément à la vérité et rendu attentif aux conséquences d'une 
fausse déclaration au sens de l'art. 306 CP, l'époux a répondu aux questions posées 
par le conseil de A______. 
Lors de sa déposition, B______ a déclaré qu'il n'avait plus aucune relation de 
quelque nature que ce soit avec F______, "que ce soit directement, indirectement, 
comme mandataire ou autre". Il n'avait pas l'intention de démarcher son ancienne 


- 13/21 - 
 
 
C/19767/2018 
clientèle à l'échéance du délai de quatre mois fixé dans la convention du 
19 décembre 2019. "Suite à la crise et au retour des fonds de [s]es clients en 
Belgique, [il] n'a[vait] pratiquement plus de clients encore à la banque et [il] 
n'entend[ait] absolument pas les démarcher". Après avoir bénéficié d'un très bon 
salaire pendant onze ans, il souhaitait désormais profiter de sa retraite et non pas 
reprendre le peu de clients qu'il lui restait. Son ex-employeuse et lui n'étaient pas 
convenus de le rémunérer pour les clients qu'il avait laissés au sein de la Banque. 
Lors de son départ à la retraite, son but n'était ni de reprendre ses clients ni d'être 
rémunéré pour que ceux-ci restent chez F______. Cela étant, si dans six mois ou 
une année ces clients n'étaient plus satisfaits des services de la Banque et qu'ils le 
sollicitaient, il ne pouvait pas dire ce qu'il ferait. Il n'avait eu aucune discussion 
avec F______ au sujet d'une rémunération complémentaire, par exemple à fin 
2020, dans l'hypothèse où son remplaçant réalisait de bons résultats avec ses 
clients. Cela étant, si la banque l'approchait en ce sens, "[il n'allait] pas dire non". 
En 2020, il n'avait pas reçu de bonus en sus de l'indemnité de départ de 75'000 fr. 
prévue par la convention et du montant versé à sa caisse de pension. A fin 2019, le 
total de son portefeuille clients avoisinait 90 millions de francs, dont "une 
clientèle propre de 30 millions". Il avait perdu beaucoup de clients ces trois 
dernières années et c'était grâce aux clients cédés par un associé ayant pris sa 
retraite qu'il avait pu rester au sein de la Banque. "Même [s'il] n'a[vait] pas réussi 
à réaliser l'objectif de 100 millions d'apport de fonds sous gestion, la banque [lui] 
a[vait] fait confiance et [il] a[vait] pu rester. [il avait] dû amener [à la banque] 
environ 75 millions [d'avoirs à gérer]". 
Il s'était rendu en Belgique en janvier ou février 2020, à titre "purement privé". Il 
n'était pas étonné que d'anciens clients aient cherché à le joindre "en appelant chez 
[s]on épouse". Il avait également reçu des appels sur son téléphone portable. Pour 
les questions professionnelles, il avait redirigé ses interlocuteurs vers son 
remplaçant chez F______. Il avait gardé des contacts amicaux avec certains 
clients qu'il connaissait depuis trente ans. 
a.f L'époux a produit ses certificats de salaire pour les années 2018 à 2020 
concernant son activité au service de F______. Il a également produit son 
"décompte de salaire au 25 février 2020", faisant état du versement de l'indemnité 
de sortie de 75'000 fr. (bruts) prévue par la convention du 19 décembre 2019, 
correspondant à un montant net de quelque 70'634 fr. 
Selon le certificat de salaire 2018, George GAST a perçu un salaire annuel net de 
241'624 fr., bonus (85'000 fr. bruts de "part variable") et frais de représentation 
(16'000 fr.) inclus, soit un salaire mensuel net de 20'135 fr. 
Selon le certificat de salaire 2019, l'époux a perçu un salaire annuel net de 
246'360 fr., bonus (90'000 fr. bruts, soit 85'000 fr. à titre de "part variable" 


- 14/21 - 
 
 
C/19767/2018 
+ 5'000 fr. à titre de "jubilé") et frais de représentation (16'000 fr.) inclus, soit un 
salaire mensuel net de 20'530 fr. Ce certificat est daté du 23 janvier 2020 et se 
réfère à la période du 1er janvier au 31 décembre 2019 (pièce 33 app.). 
Selon le certificat de salaire 2020, l'époux a perçu 75'000 fr. bruts à titre de "part 
variable", correspondant à un salaire annuel net de 70'635 fr. (5'886 fr. 25 par 
mois). Ce certificat est daté du 7 janvier 2021 et se réfère à la période du 1er 
janvier au 31 décembre 2019 (pièce 46 app.) 
a.g Depuis le 1er janvier 2020, B______ perçoit une rente LPP de 5'571 fr. 85 par 
mois, versée par la Fondation de prévoyance LPP [de la banque] F______. 
N'ayant pas atteint l'âge légal AVS, il ne perçoit pas de rente AVS. 
Le 9 décembre 2019, B______ a demandé à son épouse de signer le formulaire ad 
hoc en vue d'autoriser le transfert en sa faveur du capital de 300'000 fr. destiné à 
assurer la transition entre sa retraite anticipée et la perception de sa rente AVS (cf. 
supra let. A.i.c, 3ème §). Dans ses déterminations du 20 janvier 2021, il a précisé 
que selon les conditions de la Fondation pour Cadres et Dirigeants d'Entreprises 
(ci-après : la M______), cet avoir de prévoyance devait être perçu en capital, le 
versement d'une rente étant exclu, ce que A______ a confirmé. 
L'épouse ayant refusé de signer ce formulaire et réclamé le partage par moitié du 
capital, B______ a saisi le Tribunal d'une demande visant à ce qu'il soit ordonné à 
la M______ de libérer les 300'000 fr. en sa faveur. Dans le cadre de cette 
procédure, enregistrée sous le numéro de cause C/3______/2019, les parties ont 
signé une convention le 19 mai 2020, ratifiée le même jour par le Tribunal, aux 
termes de laquelle les époux sont convenus de se partager le capital en question à 
concurrence de 50% chacun, impôts déduits. 
 
Le 26 juin 2020, la M______ a informé B______ que le capital à verser s'élevait à 
315'357 fr. 50, soit 157'678 fr. 75 en faveur de chaque époux (315'357 fr. 50 / 2). 
Le 4 août 2020, la M______ a versé la somme de 148'028 fr. 75 à B______ (à 
savoir : 157'678 fr. 75, sous déduction de 9'600 fr. dus à l'épouse à titre de frais 
judiciaires et dépens [3'000 fr.] et d'arriérés de contribution d'entretien suite à 
l'arrêt du Tribunal fédéral du 9 avril 2020 [6'650 fr.]). Le même jour, la M______ 
a versé à A______ la somme de 167'328 fr. 75 (157'678 fr. 75 + 9'600 fr.). Les 
impôts dus sur ce capital se sont élevés à 22'590 fr. et chaque époux a assumé 
cette charge à hauteur de 11'295 fr. (22'590 fr. / 2). 
 
a.h En mars 2019, B______ a pris en location un appartement de 2 pièces sis à 
l'avenue du Bouchet 18 à Genève. Le loyer mensuel s'élève à 2'070 fr., charges 
comprises. 


- 15/21 - 
 
 
C/19767/2018 
Dans ses déterminations du 20 janvier 2021, l'époux a allégué assumer des 
charges mensuelles de 8'253 fr., comprenant son loyer (2'070 fr.), ses primes 
d'assurance-maladie (945 fr.), ses frais de transport (398 fr.), ses assurances-vie 
(840 fr.), ses dépenses courantes (2'000 fr.), et ses impôts "selon arrangement" 
(2'000 fr.). 
B______ contribue à l'entretien de sa fille E______ à hauteur de 1'111 fr. par 
mois. En janvier 2021, il a participé aux frais de formation de son fils C______ à 
hauteur de 3'000 fr. (inscription à l'Ecole J______) et lui a payé un cours de 
comptabilité. 
b. Pour l'année 2020, A______ a perçu un salaire net de 171'787 fr., bonus 
(50'000 fr. bruts) et indemnités repas (209 fr. 70 par mois) inclus, soit 14'315 fr. 
par mois. 
 
En sus des charges mensuelles retenues par la Cour à hauteur de 10'250 fr. par 
mois (cf. supra let. A.i.d), l'épouse allègue assumer seule les besoins de son fils 
C______ s'élevant au minimum à 1'408 fr. et comprenant son entretien de base 
OP (600 fr.), ses frais de logement, ses primes d'assurance-maladie, ses frais 
médicaux, ses frais de formation et ses frais de téléphonie. Elle allègue en outre 
prendre en charge l'augmentation des primes d'assurance-maladie de sa fille 
E______, qui s'élèvent à 653 fr. par mois depuis janvier 2021, ainsi que les frais 
de son cours d'anglais. 
 
c. En décembre 2020, A______ a déposé devant le Tribunal une demande 
unilatérale en divorce. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité des appels formés par les parties, 
qui a été admise par la Cour et n'a pas été critiquée devant le Tribunal fédéral. 
 
L'époux sera désigné ci-après en qualité d'appelant et l'épouse en qualité 
d'intimée. 
1.2 La présente cause est soumise aux maximes de disposition (art. 58 al. 1 CPC) 
et inquisitoire (art. 272 CPC). 
Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure 
sommaire (art. 271 CPC), la cognition du juge est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_823/2014 consid. 2.2 ; 5A_823/2013 du 8 mai 2014 consid. 1.3). 


- 16/21 - 
 
 
C/19767/2018 
2. 
2.1 En vertu du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, 
l'autorité cantonale à laquelle une affaire est renvoyée est tenue de fonder sa 
nouvelle décision sur les considérants de droit de l'arrêt du Tribunal fédéral; sa 
cognition est limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'elle est liée 
par ce qui a déjà été jugé définitivement par le Tribunal fédéral ainsi que par les 
constatations de fait qui n'ont pas été critiquées devant lui (ATF 131 III 91 
consid. 5.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_538/2019 du 1er juillet 2020 consid. 2.1; 
4A_555/2015 du 18 mars 2016 consid. 2.2). 
Des faits nouveaux ne peuvent être pris en considération que sur les points qui ont 
fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fixés sur une base 
juridique nouvelle. Dans le cadre fixé par l'arrêt de renvoi, la procédure applicable 
devant l'autorité à laquelle la cause est renvoyée détermine s'il est possible de 
présenter de nouveaux allégués ou de nouveaux moyens de preuve (ATF 131 III 
91 consid. 5.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_631/2018 du 15 février 2019 
consid. 3.2.1; 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid. 1.2). 
En cas de renvoi de la cause à la cour cantonale par le Tribunal fédéral, le moment 
déterminant pour statuer sur l'admissibilité des faits et moyens de preuve 
nouveaux demeure la fin des débats principaux/le début des délibérations de 
première instance. En effet, l'annulation de la décision cantonale et le renvoi de la 
cause pour nouvelle décision ont pour effet de reporter la procédure au stade où 
elle se trouvait immédiatement avant que l'instance d'appel ne se soit prononcée; 
celle-ci ne se trouve pas saisie d'une nouvelle procédure, mais reprend la 
procédure qui n'est pas close. C'est toujours l'état de fait soumis au juge de 
première instance qui est déterminant pour le contrôle de l'application du droit, les 
faits et moyens de preuve nouveaux étant exceptionnellement admissibles aux 
conditions de l'art. 317 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 4A_337/2019 du 18 
décembre 2019 consid. 4.1.2 et les références citées). 
2.2 En l'espèce, le Tribunal fédéral a annulé et réformé l'arrêt entrepris, en fixant 
la contribution d'entretien due à l'épouse du 1er mars au 31 décembre 2019 et en 
renvoyant la cause à la Cour pour instruction et nouvelle décision s'agissant de la 
contribution d'entretien destinée à l'épouse dès le 1er janvier 2020, une fois 
clarifiée la situation financière de l'époux. 
Il s'ensuit que les allégués et pièces nouvellement invoqués par les parties dans la 
procédure de renvoi sont recevables, dans la mesure où ces novas se rapportent à 
la situation financière des parties depuis le 1er janvier 2020 – et sont donc 
pertinents pour fixer l'éventuelle contribution due à l'entretien de l'intimée dès 
cette date. En revanche, les pièces relatives à la charge fiscale des parties pour les 
années 2015 à 2019 (pièce 50 app.; pièce 27 int.) sont irrecevables, puisqu'elles 
concernent une période antérieure au 1er janvier 2020. 


- 17/21 - 
 
 
C/19767/2018 
 
2.3 Dans ses dernières écritures, l'intimée a sollicité la production par l'appelant 
de son attestation de salaire auprès de F______ au 31 décembre 2020 ainsi que 
l'audition de deux témoins. 
 
Contrairement à ce que soutient l'intimée, l'appelant n'a pas failli à son devoir de 
collaboration suite à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. Se conformant à 
l'injonction de la Cour, il s'est exprimé sur ses conditions de départ à la retraite 
anticipée et a fourni les pièces justificatives utiles pour les étayer, en particulier la 
convention signée avec F______ s'agissant des modalités financières de son 
départ en pré-retraite, un courrier de la Banque récapitulant les avantages octroyés 
en 2020, ainsi que ses certificats de salaire pour les années 2018, 2019 et 2020. Il 
ressort des pièces produites que le certificat daté du 23 janvier 2020 (pièce 33 
app.) atteste du salaire versé à l'époux pour l'année 2019, tandis que celui daté du 
7 janvier 2021 (pièce 46 app.) atteste du salaire versé à l'époux pour l'année 2020. 
Le fait que ce dernier certificat mentionne la période de référence du 1er janvier au 
31 décembre 2019 s'explique vraisemblablement par le fait que les rapports de 
travail entre l'appelant et F______ ont pris fin avec effet au 31 décembre 2019. A 
cela s'ajoute que l'appelant a été astreint, dans le cadre de la cause 
C/2______/2019, à faire une déposition, lors de laquelle il a répondu à l'ensemble 
des questions posées par le conseil de l'intimée portant sur sa situation financière 
depuis son départ en pré-retraite. 
 
La Cour étant suffisamment renseignée sur ce point, il ne se justifie pas 
d'ordonner, en sus, l'audition de témoins, étant rappelé que les mesures 
protectrices sont soumises à la procédure sommaire, laquelle est régie par le 
principe de célérité et se veut simple, rapide et sans grande formalité. Cela se 
justifie d'autant moins que, sous réserve de la production par l'époux de son 
certificat de salaire 2018 et de sa fiche de salaire de janvier 2019, l'intimée n'a pas 
requis de mesure d'instruction complémentaire dans son appel contre l'arrêt 
ACJC/958/2019 du 25 juin 2019 –alors qu'elle était informée du fait que l'époux 
serait contraint de prendre sa retraite anticipée le 31 décembre 2019. 
3. 
Reste à examiner si l'intimée peut prétendre au versement d'une contribution 
d'entretien à partir du 1er janvier 2020 et, cas échéant, à en fixer le montant. 
 
3.1 Depuis cette date, l'appelant perçoit une rente LPP de 5'571 fr. 85 par mois – 
et non de 5'150 fr. comme initialement projeté, étant relevé que F______ a versé 
un montant de 71'000 fr. à la caisse de pension de l'époux à l'occasion de la fin des 
rapports de travail. 
Conformément à la convention signée le 19 décembre 2019, l'appelant a perçu un 
bonus (ou "indemnité de sortie") de 70'634 fr. nets en 2020, soit un montant 
mensualisé de 5'886 fr. 25. Il ressort des pièces produites qu'en dehors de cette 
indemnité de sortie et du versement des 71'000 fr. susvisés, l'époux n'a pas perçu 


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d'autres avantages financiers à l'occasion de sa pré-retraite; l'art. 11 de la 
convention stipule à cet égard que le paiement de ces montants vaut "pour solde 
de tout compte et de toute prétention (…) découlant du contrat de travail, 
notamment des prétentions relatives à la rémunération". Au surplus, la 
convention ne fait pas mention d'une indemnité dont la Banque serait redevable 
envers l'appelant à titre de cession de sa clientèle. Elle prévoit par ailleurs que 
toutes les données relatives à la clientèle (par ex. fiches de contact, coordonnées, 
adresses, etc.) demeurent la propriété exclusive de la Banque, l'ex-employé n'étant 
pas autorisé à en conserver une copie au terme de son contrat de travail. Le 
courrier de F______ du 18 juin 2020 et le certificat de salaire 2020 (pièce 46 app.) 
viennent confirmer ce qui précède, de même que le courriel de H______ daté du 
18 février 2021 (cf. EN FAIT, let. D.a.c, D.a.d et D.a.f); dans ce courriel, la 
précitée a indiqué qu'elle ne pouvait pas donner plus d'informations que celles 
déjà fournies, s'agissant des indemnités versées à l'époux et de l'absence de contrat 
de collaboration avec la Banque au-delà du 31 décembre 2019. A cela s'ajoute que 
lors de sa déposition du 25 juin 2020, l'appelant a déclaré qu'il n'avait plus aucune 
relation de quelque nature que ce soit avec F______ et qu'il n'avait pas perçu 
d'autres montants que ceux mentionnés dans la convention du 19 décembre 2019. 
L'époux a encore affirmé qu'il souhaitait profiter de sa retraite et non poursuivre 
une activité professionnelle en reprenant sa clientèle à titre privé. 
Aucun élément concret ne vient contredire ce qui précède. Contrairement à ce que 
plaide l'intimée, le fait que l'appelant s'est rendu en Belgique en début d'année 
2020 et qu'il a été contacté par d'anciens clients ne suffit pas à retenir qu'il aurait 
repris une activité lucrative postérieurement au mois de décembre 2019. Lors de 
sa déposition, l'appelant a déclaré qu'il s'était rendu en Belgique à titre "purement 
privé", qu'il avait invité ses anciens clients à contacter son remplaçant au sein de 
la Banque "pour les questions professionnelles" et qu'il avait gardé des contacts 
amicaux avec certains d'entre eux qu'il connaissait depuis une trentaine d'années. 
Ces déclarations sont crédibles et l'intimée ne se prévaut d'aucune circonstance 
propre à mettre leur véracité en doute. De même, c'est en vain que l'intimée se 
prévaut du fait que l'appelant n'a été radié du registre du commerce qu'au mois 
d'août 2020. Il résulte en effet du courrier de F______ du 18 juin 2020 que cette 
radiation est intervenue tardivement en raison de la crise sanitaire. En 
conséquence, la Cour retiendra que l'appelant a rendu vraisemblable que les seuls 
avantages financiers dont il a bénéficié suite à son départ en pré-retraite ont 
consisté dans le versement par la Banque d'un bonus de 70'634 fr. et d'un avoir de 
71'000 fr. auprès de sa caisse de pension. 
Dans son arrêt du 25 juin 2019, Cour est partie du principe que l'appelant 
percevrait en 2020 le capital de 300'000 fr. destiné à assurer la transition entre sa 
pré-retraite et la perception de sa rente AVS. Or, tel n'a pas été le cas, ce qui est 
admis par les parties. L'intimée a en effet refusé d'autoriser ce transfert, à la suite 


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C/19767/2018 
de quoi l'époux a initié une procédure en libération de cet avoir de prévoyance 
devant le Tribunal. Dans le cadre de cette procédure, les parties ont signé, en mai 
2020, une convention prévoyant le partage par moitié dudit capital, impôts 
déduits, chaque époux ayant droit à une part nette de 146'383 fr. 75 (315'357 fr. 
50 - 22'590 fr. / 2) (cf. EN FAIT, let. D.a.g). La méthode de calcul adoptée par la 
Cour – basée sur la prémisse (non réalisée) de la perception par l'époux d'un 
capital de 300'000 fr. lui permettant de combler la diminution de ses revenus 
jusqu'à l'âge de 65 ans – ne saurait dès lors être maintenue. Dans la mesure où 
l'intimée a bénéficié de ces fonds dans la même proportion que l'appelant, il n'y a 
pas lieu d'en tenir compte pour établir les revenus des parties. En effet, il serait 
arbitraire d'imputer à l'époux un revenu complémentaire à ce titre, tout en 
renonçant à en faire de même vis-à-vis de l'épouse, ce qui reviendrait à avantager 
indûment cette dernière. 
En 2020, l'appelant a ainsi perçu un revenu mensuel net de 11'458 fr. 10 
(5'571 fr. 85 de rente LPP + 5'886 fr. 25 de bonus), étant relevé qu'il ne réalise 
plus aucun salaire depuis le mois de janvier 2021. Après couverture de ses charges 
mensuelles (8'253 fr.) et de la contribution d'entretien versée à sa fille E______ 
(1'111 fr.), l'époux a bénéficié d'un solde disponible de 2'094 fr. 10. 
3.2 De son côté, l'intimée a réalisé en 2020 un salaire mensuel net de 14'315 fr. 
Ainsi que l'a retenu la Cour dans son arrêt du 25 juin 2019 (solution qui n'a pas été 
critiquée devant le Tribunal fédéral), l'indemnité forfaitaire liée aux frais de repas 
n'a pas à être déduite de son revenu. Au demeurant, l'épouse n'établit pas 
supporter des dépenses effectives liées à sa fonction (ce qu'elle a évoqué pour la 
première fois dans ses déterminations du 20 janvier 2021). 
Il n'y a pas lieu d'inclure dans le budget de l'intimée les charges que celle-ci 
allègue assumer pour son fils majeur. Dans son arrêt du 25 juin 2019, la Cour a en 
effet retenu qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte des éventuels aliments versés à 
C______, dans la mesure où l'intéressé était âgé de 29 ans, était au bénéfice d'un 
Bachelor en ______ et n'avait, partant, plus droit à une contribution d'entretien 
selon l'art. 276 CC. Ce raisonnement a été confirmé par le Tribunal fédéral de son 
arrêt du 9 avril 2020 (cf. consid. 5.2), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. 
Dans l'arrêt entrepris, la Cour a estimé la charge fiscale de l'épouse à 3'200 fr. par 
mois sur la base d'un revenu mensuel de l'ordre de 14'000 fr. (11'000 fr. de salaire 
+ 3'000 fr. de contribution d'entretien). Ce montant n'a pas été remis en cause 
devant le Tribunal fédéral. Dès lors que l'intimée a perçu un salaire d'un montant 
similaire en 2020, il ne se justifie pas de revoir la charge fiscale retenue dans son 
budget. 


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Après couverture de ses charges (10'250 fr.) et des frais de logement de E______ 
(530 fr.), l'intimée bénéficie d'un solde disponible de 3'535 fr., ce qui lui permet 
largement de couvrir l'augmentation des primes d'assurance-maladie de sa fille. 
3.3 Il résulte de ce qui précède que l'intimée a bénéficié en 2020 d'un solde 
disponible supérieur à celui de l'appelant, différence qui s'est sensiblement 
accentuée à compter du mois de janvier 2021, dans la mesure l'appelant ne perçoit 
plus de salaire depuis cette date. 
Dans ces conditions, il se justifie de supprimer toute contribution à l'entretien de 
l'épouse dès le 1er janvier 2020. Il sera par conséquent statué en ce sens. 
4. 
La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). 
Il ne se justifie pas de revenir sur le montant et la répartition des frais judiciaires 
et des dépens d'appel, le Tribunal fédéral n'ayant pas invité la Cour à se prononcer 
à nouveau sur ces points, lesquels sont devenus définitifs et exécutoires. 
Par ailleurs, il sera renoncé à percevoir un émolument de décision dans le cadre de 
la procédure de renvoi devant la Cour, dès lors qu'elle a été rendue nécessaire par 
le renvoi du Tribunal fédéral. 
Eu égard à la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel en lien avec la procédure de renvoi (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : 
Dit qu'aucune contribution à l'entretien de A______ n'est due par B______ à compter du 
1er janvier 2020. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à perception de frais judiciaires, ni à fixation de dépens pour la 
procédure postérieure à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.