ge_gerichte · DAS/312/2023 · 2022-01-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10261/2023-CS 
DAS/312/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023 
 
Recours (C/10261/2023-CS) formé en date du 24 octobre 2023 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (Genève), représenté par Me Alexandre de GORSKI, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 22 décembre 2023 à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Alexandre de GORSKI, avocat 
Rue du Marché 20, case postale 3029, 1211 Genève 3. 
- Madame B______ 
c/o Me Malini TOSETTI, avocat 
Rue Jean-Sénebier 4, 1205 Genève. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
Pour information : 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE D'EVALUATION ET D'ACCOMPAGNEMENT 
DE LA SEPARATION PARENTALE 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
 


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C/10261/2023-CS 
EN FAIT 
A. 
a) B______ et A______, tous deux de nationalité américaine, sont les parents non 
mariés des mineurs E______, né à F______ [Etats-Unis] le ______ 2018, et 
G______, né le ______ 2019 à Genève. 
 
b) B______ et A______ se sont rencontrés aux Etats-Unis en 2016. Ils se sont 
installés à Genève en mars 2019. 
Leurs relations se sont rapidement dégradées et ils se sont séparés en 2020. 
c) Par jugement du 20 janvier 2022, le Tribunal de première instance a maintenu 
l'autorité parentale conjointe et instauré une garde alternée sur les enfants. 
B. 
a) Par requête du 10 mai 203, B______ a demandé au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) de lui attribuer la garde 
exclusive de ses enfants et de l'autoriser à s'installer avec ceux-ci à F______ 
(Etats-Unis) dans les meilleurs délais. 
Elle a allégué que le couple s'était installé à Genève et vivait grâce au soutien 
financier de la mère de A______, domiciliée à Genève. Le permis de séjour de 
A______ en Suisse n'ayant pas été renouvelé depuis 2010, celui-ci n'avait pas pu 
exercer d'activité lucrative et n'avait ainsi, à sa connaissance, pas réalisé de 
revenus durant la vie commune. Elle-même avait entrepris des études, ce qui lui 
avait permis, ainsi qu'à ses enfants, de bénéficier d'un titre de séjour à cet effet. 
Leur fils E______, atteint d'un trouble du spectre autistique, était intégré dans une 
école spécialisée. Leur fille G______ était probablement également atteinte d'un 
tel trouble. La relation du couple s'était rapidement dégradée à leur arrivée en 
Suisse. Leur situation financière était difficile. A leur séparation en été 2020, ils 
n'avaient pas pu se constituer deux domiciles séparés et cohabitaient ainsi dans le 
même logement. La situation était devenue intenable et ils avaient fait en sorte à 
ce que chacun réside ailleurs lorsque l'autre parent avait la garde des enfants. Elle-
même était sur le point d'achever ses études auprès de [l'école privée] H______. 
Elle ne voyait pas d'autre solution que de retourner vivre avec ses enfants auprès 
de sa famille aux Etats-Unis. Elle était certaine de pouvoir y trouver un emploi lui 
permettant de subvenir à ses besoins et à ceux de ses enfants, de se constituer un 
domicile pour y vivre avec ceux-ci dans un environnement stable et sécurisant. Le 
père n'était pas en mesure de prendre en charge ses enfants, ne réalisait pas de 
revenus et ne semblait pas être au bénéfice d'un titre de séjour valable en Suisse. 
Les enfants étaient encore suffisamment petits pour ne pas subir un profond 
déracinement dans le cadre d'un déménagement aux Etats-Unis, puisqu'ils 
connaissaient le pays ainsi que leur famille maternelle qui y résidait. Sa famille 
aux Etats-Unis lui était d'ailleurs d'un grand soutien et l'avait en particulier aidée 
pour trouver une école spécialisée pour E______ aux Etats-Unis. 


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Elle a notamment produit deux attestations émises par la mère de A______ les 
4 septembre 2020 et 14 juin 2022 à l'intention de l'Office cantonal de la 
population et des migrations, dont il ressort que cette dernière s'est engagée à 
fournir tout soutien financier à B______ et aux enfants E______ et G______. 
b) Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-
après : le SEASP) a établi son rapport d'évaluation sociale le 17 juillet 2023, après 
avoir entendu les parents et s'être entretenu avec la directrice de la crèche 
fréquentée par la mineure G______, les éducatrice et enseignante de l'école 
spécialisée fréquentée par le mineur E______, la logopédiste de ce dernier et le 
pédiatre des enfants. 
Le SEASP a relevé que d'importantes tensions subsistaient entre les parents, au 
point que leurs entretiens avec les professionnels ne pouvaient pas se dérouler en 
commun et que le père ne communiquait pas les informations importantes à la 
mère. Ce dernier indiquait avoir trouvé un emploi à plein temps, mais n'avait 
fourni aucune copie de son contrat de travail. Il avait vécu chez sa mère avec ses 
demi-sœur et frère jusqu'en juin 2023. Depuis lors, sa mère avait quitté la Suisse 
pour s'installer en Corée du Sud et il envisageait de reprendre le bail de son 
logement à son nom dès qu'il aurait obtenu son permis de séjour. B______ 
indiquait avoir obtenu son bachelor en management international. Son titre de 
séjour arrivait ainsi à échéance et elle ne voyait pas d'autre solution que de 
retourner vivre aux Etats-Unis, où elle pourrait bénéficier de l'aide de sa famille le 
temps qu'elle trouve un emploi. Les pathologies des enfants pouvaient être prises 
en charge aux Etats-Unis tout aussi bien qu'en Suisse. Le trouble de E______ 
demandait une certaine stabilité, mais aujourd'hui, il paraissait s'adapter 
relativement bien à de nouvelles situations. Le père, qui s'était engagé à prendre 
en charge les frais de crèche, ne s'en acquittait pas régulièrement, et la crèche 
avait dénoncé le contrat pour la prise en charge de G______ à compter de la 
rentrée scolaire prochaine. Le père n'avait plus de titre de séjour en Suisse depuis 
2010, et les permis des enfants et de leur mère allaient prendre fin en juillet 2023, 
une fois que celle-ci aurait achevé sa formation. Aux Etats-Unis, la requérante 
était en mesure d'offrir aux enfants une situation stable et ceux-ci seraient en 
capacité, après un temps d'adaptation, de s'intégrer dans un pays où ils pourraient 
être soutenus dans de bonnes conditions concernant leurs difficultés et être 
entourés par leur famille maternelle, tandis qu'en Suisse, l'intéressée vivait dans 
une situation extrêmement précaire. Les relations personnelles entre les mineurs et 
leur père devaient être aussi larges que possible. 
A l'issue de son rapport, le SEASP a recommandé d'autoriser la mère à déplacer le 
lieu de résidence des enfants aux Etats-Unis et de restreindre l'autorité parentale 
du père en conséquence, d'attribuer la garde des enfants à la mère et de réserver un 
droit de visite au père, devant s'exercer, sauf accord contraire entre les parents, à 
raison de la moitié des vacances scolaires, sur sol américain, et par périodes de 


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deux semaines consécutives au maximum tant que G______ ne serait pas en âge 
scolaire. 
c) Lors de l'audience tenue le 26 juillet 2023, le Tribunal de protection a entendu 
les parties, ainsi que la collaboratrice du SEASP chargée de l'évaluation sociale. 
B______ a persisté dans sa requête et s'est déclarée d'accord avec les 
recommandations du SEASP. Elle envisageait de s'installer chez sa mère dans le 
Queens, environnement que les enfants connaissaient déjà, puis de trouver son 
propre logement, dans lequel elle emménagerait avec ses enfants et sa sœur. Sur le 
plan professionnel, elle comptait débuter une activité de gestionnaire dans le 
restaurant d'une amie, puis espérait trouver un emploi à plein temps dans les 
ressources humaines auprès d'un établissement hospitalier. La prise en charge 
scolaire et en crèche des enfants était assurée, y compris au sein d'une école 
spécialisée s'agissant de E______, et il en allait de même de leur suivi médical. 
A______ s'est opposé à ce que ses enfants quittent la Suisse pour s'établir avec 
leur mère aux Etats-Unis. Les mineurs vivaient à Genève depuis février 2019 et y 
étaient heureux. E______ avait pris six mois pour s'adapter à son école spécialisée 
actuelle, mais y avait trouvé son rythme et ses habitudes, ce qui lui avait permis 
d'évoluer. Quant à G______, son inscription à la crèche était en suspens, dans 
l'attente que sa mère accomplisse de son côté les démarches administratives 
requises. Cette dernière avait refusé de discuter avec lui desdites démarches, de 
même que de son projet de départ. La maison de la grand-mère maternelle des 
enfants n'était pas adaptée dès lors qu'il y avait une autre famille qui y vivait. Les 
deux parents avaient toujours été présents pour E______ et G______, leur prise en 
charge étant partagée à raison de la moitié chacun environ. Le fait d'être séparé 
d'eux même cinq jours d'affilée était trop long pour lui, de même que pour 
E______, qui avait un besoin accru de stabilité. Lui-même n'excluait pas de 
retourner vivre plus tard aux Etats-Unis, vu que la plupart des membres de sa 
famille vivaient à F______, mais il estimait qu'au vu des problèmes de 
communication de E______, il était trop tôt pour celui-ci de quitter Genève et il 
était important qu'il puisse bénéficier d'un lieu de vie stable et d'une école 
spécialisée, stabilité qui n'était pas garantie au domicile de la grand-mère 
maternelle. Sa prise en charge scolaire et médicale aux Etats-Unis n'était pas 
assurée. Lui-même avait effectué la plupart de sa scolarité à [l'école privée] 
I______ et était titulaire d'un bachelor en business administration décerné par 
[l'université] J______ à Genève. Il avait un frère et une sœur qui résidaient à 
Genève, et ces derniers l'avaient soutenu dans la prise en charge des enfants, de 
même que sa mère, qui les avait aussi aidés financièrement. Cette dernière résidait 
désormais en Corée du Sud. Sa propre demande de renouvellement d'autorisation 
de séjour était en cours de traitement. A l'appui de cette demande de permis, il 
avait produit une promesse d'embauche à plein-temps pour une durée de douze 
mois. Il avait aussi le projet de relancer une société qu'il avait créée dans le 


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domaine de l'import-export de produits durables. B______ ne s'était jamais 
montrée preneuse d'une aide de la part de sa mère pour trouver un emploi à 
Genève. 
La chargée d'évaluation du SEASP a déclaré que le pédiatre des enfants n'avait 
aucune crainte quant à une prise en charge appropriée des mineurs aux Etats-Unis, 
dans la mesure où les soins dispensés en matière d'autisme en Suisse s'inspiraient 
beaucoup de la pratique américaine, très en avance sur ce plan. 
d) Dans ses déterminations du 4 septembre 2023, B______ a persisté dans sa 
requête. 
Elle relevait n'avoir plus aucun titre de séjour valable en Suisse, n'avoir aucun 
emploi ni ressources financières propres et se trouvait dans une situation 
extrêmement précaire. 
e) A______ ne s'est pas déterminé dans les délais impartis. 
f) Le 6 octobre 2023, la cause a été délibérée par le Tribunal de protection réuni 
dans sa composition pluridisciplinaire. 
C. 
Par ordonnance DTAE/7800/2023 rendue le 6 octobre 2023, le Tribunal de 
protection a attribué à B______, à titre exclusif, la garde et le droit de déterminer 
le lieu de résidence de ses enfants E______ et G______, nés respectivement les 
______ 2018 et ______ 2019 (ch. 1er du dispositif de l'ordonnance), l'a autorisée à 
déplacer aux Etats-Unis le lieu de résidence des enfants (ch. 2), a accordé à 
A______ un droit de visite sur ses enfants E______ et G______, qui s'exercera, 
sauf accord contraire préalable entre les parties, selon les modalités suivantes à 
compter du départ de Suisse des mineurs : à raison de la moitié des vacances 
scolaires, sur sol américain, avec la précision que tant que G______ ne sera pas en 
âge scolaire, lesdites visites n'excéderont pas des périodes de deux semaines 
consécutives au maximum, à l'occasion de visites additionnelles sur quelques 
jours d'affilée si le père est ponctuellement de passage aux Etats-Unis, sous la 
forme de relations par téléphone ou en visioconférence, d'une durée raisonnable, 
lesquelles s'organiseront d'entente entre les parents, ou, en l'absence d'accord, à 
raison d'un échange par semaine, en principe le dimanche dans un créneau horaire 
entre 9h30 et 10h (heure américaine), charge aux père et mère de faire en sorte 
que ces moments d'échange se déroulent de façon positive et détendue pour les 
mineurs, ce indépendamment de l'état de la relation parentale (ch. 3), fait 
instruction à B______ de communiquer à A______, au fur et à mesure et en temps 
utile, les informations concernant l'évolution de la vie scolaire de leurs enfants, de 
même que celle de l'état de santé et du suivi médical de ceux-ci (ch. 4), déclaré 
l'ordonnance immédiatement exécutoire (ch. 5), laissé les frais à la charge de 
l'Etat (ch. 6) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 


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Le Tribunal de protection a autorisé la mère à déplacer le domicile des enfants aux 
Etats-Unis en lui accordant, à cet effet, la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence des enfants, en retenant que les compétences parentales de la mère 
n'avaient pas été mises en doute et qu'aucun élément au dossier ne permettait de 
retenir que le déménagement envisagé par la mère entraînerait une mise en danger 
du bien des enfants. Ces derniers devraient certes déployer des efforts pour 
s'adapter à leur nouvel environnement, mais ils étaient encore petits, maîtrisaient 
déjà bien l'anglais et seraient soutenus par leur famille maternelle. Leur prise en 
charge scolaire et médicale apparaissait également assurée, la mère étant enjointe 
à communiquer au père les informations importantes concernant l'évolution des 
enfants. Un droit de visite adapté devait enfin être réservé au père. 
D. 
a) Par acte déposé le 24 octobre 2023, A______ a recouru contre cette 
ordonnance, qu'il a reçue le 14 octobre 2023 et dont il sollicite l'annulation. Cela 
fait, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal de protection pour nouvelle 
décision de garde alternée conforme au jugement rendu le 20 janvier 2022 par le 
Tribunal de première instance et à l'instauration d'une curatelle d'assistance en vue 
de garantir que les besoins des mineurs en matière de santé, de scolarité et de prise 
en charge sont remplis. A titre subsidiaire, il requiert la modification de 
l'ordonnance entreprise en ce sens qu'elle prendra effet à la fin de l'année scolaire 
en cours des mineurs et pour autant que ceux-ci soient chacun au bénéfice d'une 
inscription définitive dans un établissement aux Etats-Unis en adéquation avec 
leur état de santé et que le droit de visite corresponde au temps de l'actuelle garde 
alternée pour le cas où le père serait domicilié dans l'Etat de F______, ou alors 
augmenté des vacances scolaires pour le cas où il demeurerait en Suisse, et 
l'instauration d'une curatelle d'assistance en vue de préparer le déménagement 
après la fin de l'année scolaire en cours. 
 
A l'appui de son recours, il a produit une attestation établie par K______, 
logopédiste, le 19 octobre 2023, certifiant qu'elle suivait le mineur E______ en 
logopédie à raison d'une séance hebdomadaire depuis février 2023, un rapport 
d'évaluation du Service Educatif Itinérant de L______ du 19 octobre 2023, 
attestant du suivi de la mineure G______ depuis septembre 2022 et préconisant le 
maintien d'une prise en charge adéquate et continue au regard de la fragilité de ses 
récents apprentissages ainsi que d'un suivi psychopédagogique en collaboration 
avec les parents en vue de travailler les aspects cognitifs et comportementaux de 
son développement, ainsi qu'un article de M______ paru online le 9 février 2023 
sur 
la 
pénurie 
des 
thérapeutes 
dans 
le 
N______ 
(https://www-
N______publicradio-org). 
 
b) Par arrêts des 25 et 26 octobre 2023, la Chambre de surveillance a admis la 
requête de A______ en suspension de l'effet exécutoire attaché au dispositif de 
cette ordonnance et fait interdiction à B______ de déplacer la résidence habituelle 
des enfants E______ et G______ aux Etats-Unis. 


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c) Par réponse du 17 novembre 2023, B______ a conclu au rejet du recours formé 
par A______, sous suite de frais et dépens. 
 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
 
d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
e) Par avis du greffe du 21 novembre 2023, les parties ont été informées de ce que 
la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
Interjeté par le père des mineurs concernés, dans le délai utile de trente jours et 
suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitées, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
2. 
Le recourant reproche au Tribunal de protection d'avoir violé l'art. 301a CC en 
autorisant la mère des enfants à déplacer le domicile de ceux-ci aux Etats-Unis. 
2.1 L’autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l’enfant (art. 301a al. 1 CC). Un parent exerçant conjointement l’autorité parentale 
ne peut modifier le lieu de résidence de l’enfant qu’avec l’accord de l’autre parent 
ou sur décision du juge ou de l’autorité de protection de l’enfant lorsque le 
nouveau lieu de résidence se trouve à l’étranger (art. 301a al. 2 let. a CC). Si 
besoin est, les parents s’entendent, dans le respect du bien de l’enfant, pour 
adapter le régime de l’autorité parentale, la garde, les relations personnelles et la 
contribution d’entretien. S’ils ne peuvent pas s’entendre, la décision appartient au 
juge ou à l’autorité de protection de l’enfant (art. 301a al. 5 CC). 
L'exigence d'une autorisation ne concerne que le changement de lieu de résidence 
de l'enfant (cf. art. 301a al. 2 CC), non celui des parents. L'autorité parentale 
conjointe ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté d'établissement 
(art. 24 Cst.) en les empêchant de déménager. Par conséquent, le juge, 
respectivement l'autorité de protection de l'enfant, ne doit pas répondre à la 
question de savoir s'il est dans l'intérêt de l'enfant que ses deux parents demeurent 


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au domicile actuel. Il doit plutôt se demander si le bien-être de l'enfant sera mieux 
préservé dans l'hypothèse où il suivrait le parent qui envisage de déménager, ou 
dans celle où il demeurerait auprès du parent restant sur place, tout en tenant 
compte du fait que la garde, les relations personnelles et la contribution d'entretien 
pourront toujours être adaptées en conséquence en application de l'art. 301a al. 5 
CC (ATF 142 III 502 consid. 2.5; 142 III 481 consid. 2.6; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_916/2019 du 12 mars 2020 consid. 3.1 et les arrêts cités). 
La décision du juge sera prise dans l'intérêt de l'enfant, lequel est protégé par la 
Constitution (art. 11 Cst.) et constitue la ligne directrice pour l'ensemble des 
affaires se rapportant aux enfants (ATF 141 III 312 consid. 4.2.4, 328 consid. 5.4; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_444/2017 du 30 août 2017 consid. 5.3.1). 
 
2.2 En l'espèce, les parents des mineurs sont de nationalité américaine, se sont 
rencontrés à F______ [Etats-Unis], puis se sont installés à Genève en 2019 et se 
sont séparés en 2020. Ils exercent depuis lors la garde alternée, dans des 
circonstances difficiles puisque leur situation financière ne leur permet pas de 
disposer chacun de son propre logement : ils libèrent ainsi à tour de rôle 
l'appartement occupé par les enfants lorsque l'autre parent en assure la garde. Ils 
ne bénéficient par ailleurs plus de titre de séjour en Suisse, puisque le recourant ne 
dispose plus d'aucune autorisation de séjour depuis 2010 et que celle de la mère et 
des enfants est arrivée à échéance au terme de ses études en été 2023. Les enfants 
vivent ainsi à l'heure actuelle à Genève dans une situation de grande précarité, 
sans titre de séjour ni revenus perçus de leurs parents, faisant face aux charges 
courantes avec le soutien financier de leur grand-mère maternelle. Dans ces 
circonstances, le projet de la mère de déplacer le lieu de résidence des enfants aux 
Etats-Unis, dont ils sont ressortissants et où la famille de la mère sera en mesure 
de lui fournir un soutien permettant de trouver un logement et un emploi, et offrir 
ainsi une plus grande stabilité, apparaît conforme au bien des enfants. 
 
Contrairement à ce que soutient le recourant, le Tribunal de protection n'a pas 
omis de tenir compte de l'effet déstabilisant pour les enfants d'un déménagement 
vers les Etats-Unis, puisqu'il a retenu que ces derniers allaient en effet devoir 
déployer des efforts pour s'adapter à leur nouvel environnement, en relevant que 
leur intégration serait favorisée par leur maîtrise de la langue anglaise et le soutien 
de la famille maternelle. A cet égard, le SEASP a en effet relevé que les enfants 
seraient en mesure de s'intégrer aux Etats-Unis, après un certain temps 
d'adaptation et avec le soutien de la famille de leur mère. 
L'on ne saurait par ailleurs suivre le recourant lorsqu'il reproche aux premiers 
juges d'avoir retenu, d'une part, la précarité de la situation de la mère et des 
enfants à Genève et, d'autre part, l'amélioration de leur situation aux Etats-Unis. Il 
est vrai que la mère du recourant s'est engagée, aux termes d'attestations émises en 
2020 et 2022 à l'intention des autorités administratives, à soutenir financièrement 
la mère et les enfants à Genève; elle s'est toutefois installée en Corée du Sud 


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depuis lors et l'on ne saurait reprocher à la mère d'agir en vue de pouvoir assurer 
de manière autonome l'entretien de ses enfants. En outre, même si la mère des 
mineurs n'a pas démontré qu'elle allait disposer de ressources financières plus 
importantes aux Etats-Unis, les circonstances permettent de retenir qu'au regard 
de sa nationalité américaine, ses perspectives de trouver un emploi sont meilleures 
qu'en Suisse, où elle ne dispose d'aucun titre de séjour valable. 
C'est également à juste titre que le Tribunal de protection a retenu que la prise en 
charge scolaire et médicale des enfants était assurée : l'article produit par le 
recourant concernant la pénurie de thérapeutes pour les enfants ayant besoin d'une 
intervention précoce ne suffit pas à retenir que les mineurs ne pourraient pas 
bénéficier du suivi de professionnels ou d'institutions adaptées. La chargée 
d'évaluation du SEASP, entendue par le Tribunal de protection le 26 juillet 2023, 
avait en particulier relevé que le pédiatre des enfants n'avait aucune crainte quant 
à la mise en œuvre d'une prise en charge appropriée des mineurs aux Etats-Unis, 
dans la mesure où ce pays était précurseur dans le domaine des soins dispensés 
aux personnes atteintes de troubles du spectre autistique, et que la pratique suisse 
s'en inspirait. 
Enfin, s'il est certes regrettable que le déplacement du lieu de résidence des 
enfants aux Etats-Unis impacte les relations entre ceux-ci et leur père, puisqu'elles 
ne pourront plus s'exercer de manière aussi régulière si le recourant demeure en 
Suisse, l'ensemble des circonstances retenues ci-avant, en particulier la situation 
de plus grande stabilité que leur installation aux Etats-Unis est susceptible de leur 
procurer, conduit à retenir qu'il est dans l'intérêt des enfants d'autoriser leur mère à 
déplacer leur lieu de résidence aux Etats-Unis, d'en confier la garde exclusive à 
celle-ci et de limiter l'autorité parentale du recourant en conséquence. 
 
Il se justifie donc de confirmer l'ordonnance entreprise. 
3. 
Il ne sera pas donné suite aux conclusions subsidiaires formulées par le recourant, 
tendant à ce que l'autorisation de déplacer le lieu de résidence des enfants soit 
reportée à l'issue de l'année scolaire en cours, dans la mesure où leur cursus 
scolaire n'apparaît pas compromis au regard de leur jeune âge. 
Il en ira de même des différentes mesures de curatelle d'assistance sollicitées par 
le recourant en vue de préparer le déménagement des enfants ou de veiller à ce 
que leurs besoins soient satisfaits, qui n'apparaissent pas répondre à un besoin de 
protection des enfants ni trouver de fondement en droit. 
4. 
Les modalités du droit de visite fixées par le Tribunal de protection ne sont pas 
remises en cause par le recourant et seront confirmées en ce qu'elles apparaissent 
conformes au bien des enfants. 


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5. 
La procédure, qui ne porte pas sur des mesures de protection de l’enfant, n’est pas 
gratuite (art. 81 al. 1 LaCC a contrario ; art. 67A et 67B RTFMC). 
Les frais judiciaires seront fixés à 500 fr., comprenant les frais relatifs aux 
décisions rendues sur effet suspensif, et seront mis à la charge du recourant, qui 
succombe. 
Des dépens seront alloués à la mère des mineurs à hauteur de 800 fr. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 24 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/7800/2023 rendue le 6 octobre 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/10261/2023. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Arrête les frais judiciaires de recours à 500 fr. et les met à la charge de A______, qui 
succombe. 
Condamne A______ à verser à B______ 800 fr. à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.