ge_gerichte · ATAS/1161/2006 · 2006-12-20 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1775/2004 ATAS/1161/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 2
du 19 décembre 2006

En la cause

Madame G , comparant avec élection de domicile en recourante
l'étude de Maître J.-Potter van LOON

contre

ALLIANZ SUISSE SOCIETE D'ASSURANCES, sise avenue du intimée
Bouchet 2, case postale 40, 1211 GENEVE 28

Siégeant :Isabelle DUBOIS DOGNON, Présidente; Doris WANGELER et Valérie
MONTANL, Juges

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EN FAIT

Madame G (ci-après la recourante), née en 1968, a fait une chute à skis
en date du 6 février 2000, lors de laquelle elle a subi une double fracture de la
jambe gauche (tibia et péroné), qu’elle a annoncée à son assurance-accidents
l’ALLIANZ SUISSE SOCIETE D'ASSURANCES (ci-après ALLIANZ).

La recourante a été hospitalisée 10 jours et a subi un enclouage centro-médullaire,
une ostéosynthèse de la malléolaire postérieure ainsi qu'une ostéosynthèse du
péroné de la jambe gauche. Sa capacité de travail, nulle jusqu’au 15 mai 2000, a été
de 50% jusqu’en août 2000, de 80% jusqu’à fin septembre 2000, puis totale dès
cette date.

Il résulte des rapports établis les 24 mars, 5 avril et 26 septembre 2000 par le Dr
A , médecin auprès de la Clinique et policlinique d'orthopédie et de
chirurgie de l'appareil moteur des HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE,
que l'évolution post-opératoire a été marquée par la persistance des douleurs, une
tuméfaction au membre inférieur gauche avec impotence fonctionnelle, ainsi que
par la limitation de la flexion dorsale du pied gauche.

Jusqu'en octobre 2000, la recourante a dû marcher à l'aide de cannes anglaises et
suivre un traitement de rééducation.

En septembre 2001, le matériel d’ostéosynthèse a été enlevé par le Dr
B , chirurgien orthopédique.

Dans son rapport daté du 11 juin 2002, le Dr B a relevé que la
recourante se plaignait de douleurs à l'avant-pied gauche. Il a diagnostiqué un
névrome de Morton post-traumatique du 2°" espace intermétatarsien. Il a effectué
une infiltration et proposé, en cas de récidive des douleurs, une consultation chez
un spécialiste en chirurgie du pied.

Dans son rapport daté du 26 septembre 2002, la Dresse C , médecin
chirurgien orthopédique FMH, a diagnostiqué des névralgies inter-métatarsiennes
du 2ème espace gauche ainsi qu'une raideur en extension de la cheville gauche
après fracture distale de la jambe. Elle a constaté que la cheville gauche était encore
enflée. Elle a procédé à une infiltration, et préconisé, en cas d’échec, une révision
chirurgicale du nerf intermétatarsien.

Le Dr D , Spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, également
consulté par la recourante, a diagnostiqué dans son rapport daté du 20 décembre
2002, un status après fracture du tibia péroné gauche, une raideur tibiotarsienne
post-traumatique et une suspicion de métatarsalgies de Morton 2°" et 3°" à
gauche. Il a indiqué que les lésions étaient uniquement dues à l'accident, et précisé

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que la recourante présentait une surcharge de l’avant-pied, consécutive à un
mauvais déroulement du pas en raison de la raideur en extension. Il a prescrit des
supports plantaires.

Par courrier du 5 février 2003, la Dresse C a informé ALLIANZ qu'un
névrome de Morton avait été diagnostiqué et qu'une intervention chirurgicale était
prévue. Se posait la question de savoir si ALLIANZ prendrait en charge cette
opération.

Dans un examen radiologique du 10 février 2003 effectué par le Dr E ,
soit une résonance magnétique du pied gauche, le névrome de Morton n'a pas été
objectivé, au contraire d’une bursite du 3°" espace intermétatarsien. Selon le
radiologue, il était hasardeux de dire que cette bursite était post traumatique, elle
proviendrait davantage d’une neuropathie dégénérative.

ALLIANZ a mandaté le Dr F , chirurgien orthopédique FMH, en vue
d’une expertise de la recourante. Dans son rapport du 19 mars 2003, le
DrF a procédé à un rappel anamnésique, à un examen clinique ainsi
qu'à l’examen des radiographies existantes. Il a posé comme diagnostics, un status
3 ans après fracture comminutives des deux os de la jambe gauche, des douleurs de
la fesse droite d’origine indéterminée, un syndrome du muscle pyramidal (?), un
remaniement dégénératif inter-facettaire LS-S1 droit, des douleurs résiduelles de la
jambe et du pied gauche et un probable névrome de Morton au pied gauche.
S'agissant de la causalité entre le névrome de Morton et l’accident du 6 février
2000, le Dr F a indiqué que la présence de ce névrome, en tant que
conséquence naturelle de l’accident, était tout au plus possible. Il a précisé que la
maladie de Morton peut être induite mécaniquement par le port de chaussures
étroites et à talons et, qu'en général, le névrome apparaît spontanément et souvent
chez la femme d'âge moyen. La bursite était un reflet d'une surcharge plantaire
localisée. Par ailleurs, la prise de poids de la recourante, due à l'hypothyroïdie,
pouvait également jouer un rôle défavorable. Selon lui, il s’agirait d’une irritation
d’origine mécanique. Les dorsalgies n'étaient par ailleurs pas non plus en lien de
causalité avec l'accident. Il y avait cependant une atteinte à l’intégrité au niveau de
la jambe gauche, dont il estimait le taux à 10% au maximum.

En date du 12 juin 2003, le médecin traitant de la recourante, le Dr H ,
spécialiste FMH endocrinologie - médecine interne, a attesté que les douleurs aux
pieds, les douleurs lombaires et à la fesse droite étaient vraisemblablement à mettre
sur le compte de l’accident du 6 février 2000, sa patiente n’ayant jamais souffert de
ces maux auparavant et lui-même n’ayant jamais observé, ni signe, ni symptôme
clinique à ce niveau.

Dans son courrier du 13 juin 2003 adressé au conseil de la recourante, la Dresse
C a indiqué ne pas suivre les conclusions du Dr F . Selon

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elle, la fracture de la jambe avait entraîné une raideur avec défaut d'extension de la
cheville et une surcharge de l'avant-pied, engendrant l'apparition du névrome.
Contrairement au Dr F , elle avait constaté une raideur en extension de
la cheville gauche par rapport à la droite.

Les rapports des Drs H et C ont été soumis au Dr

F . Dans son rapport daté du 9 septembre 2003, ce dernier a persisté
dans ses conclusions.

Par décision du 17 octobre 2003, ALLIANZ a refusé la prise en charge des
traitements relatifs au névrome de Morton et aux lombosciatalgies, au motif que ces
atteintes n'étaient pas en rapport de causalité avec l’accident. Par ailleurs, l'atteinte
à l'intégrité au niveau de la jambe gauche était fixée à 10%.

En date du 10 novembre 2003, la recourante a subi l'intervention chirurgicale à son
pied gauche. Cette opération a permis de mettre en évidence deux névromes, dans
les 2% et 3% espaces intermétatarsiens. Elle a par ailleurs entraîné une incapacité
de travail totale pendant environ 4 semaines.

Par courrier du 19 novembre 2003, la recourante a formé opposition contre la
décision du 17 octobre 2003 et sollicité notamment qu'une nouvelle expertise soit
effectuée. Tant le taux de l'atteinte à l'intégrité que l'absence de lien de causalité
entre les troubles et l'accident assuré étaient contestés.

ALLIANZ a fait procéder à une deuxième expertise, confiée au Dr I ,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique.

Dans son rapport du 3 mai 2004, le Dr I a procédé tout d’abord à une
anamnèse complète, dans laquelle il a repris le contenu de tous les rapports
médicaux qui avaient été établis. Il a décrit les plaintes de la recourante, établi le
status général puis neurologique de celle-ci, procédé à une interprétation des radios
existantes, puis posé son diagnostic : status après fracture comminutive du tibia et
du péroné du tiers distal de la jambe gauche; status après ostéosynthèse percutanée
antéro-postérieure, puis enclouage centro-médullaire; status après ablation du
matériel d’ostéosynthèse; légère limitation fonctionnelle et petites douleurs
résiduelles de la jambe gauche et du pied gauche sur séquelles cicatricielles post-
fracture tibio-péronéenne du tiers distal; névromes de Morton du 2°" et 3°"° espace
inter-métatarsien du pied gauche, réséqués chirurgicalement le 10 novembre 2003;
avant-pied plat transverse dégénératif avec surcharge d’appui des 2°" têtes
métatarsiennes et défaut d’appui pulpaire des 2°” orteils des deux côtés; douleurs
de la fesse droite sur probable sciatalgie droite secondaire à un remaniement
dégénératif interfacetaire LS-S1 droit, obésité. Il a constaté que le pied gauche
comme le droit montraient un avant-pied plat transverse avec surcharge d’appui de
la 2°% tête métatarsienne, qui se situait, selon lui, dans le cadre d’un trouble
dégénératif secondaire à la surcharge pondérale et à l’âge. Il a constaté que le

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névrome de Morton avait été confirmé par l'intervention chirurgicale du 10
novembre 2003. En ce qui concernait la causalité naturelle entre celui-ci et
l’accident, l’expert a indiqué qu’il fallait préalablement définir ce que représente
cette pathologie et ce que l’on en connaît. L’expert s'est livré alors à un exposé sur
les connaissances historiques en la matière, et les causes possibles de ce
phénomène, encore très discuté. Statistiquement, le névrome de Morton se retrouve
plus fréquemment chez les femmes, le port de chaussures à talons et bouts pointus
semblent être une des causes principales, la surcharge pondérale joue également un
rôle important et l’association du port de chaussures et d’une obésité, entraîne
souvent secondairement un avant-pied plat transverse qui peut expliquer le
problème. Des variantes anatomiques peuvent être également responsables de cette
pathologie, de même que des micros-traumatismes locaux répétés et certaines
fractures de l’avant-pied. Aucune étude ne fait de corrélation entre une fracture de
la jambe et/ou de la cheville et un névrome de Morton. L’expert a indiqué que dans
le cas de la recourante, des facteurs importants non accidentels, reconnus comme
responsables d'un névrome étaient présents: la surcharge pondérale, une chute du
2°% métatarsien des deux côtés avec diminution de l’appui pulpaire du 2°" orteil,
le sexe féminin et l’âge. Dans ces conditions, la causalité naturelle entre le névrome
de Morton et la fracture de la jambe gauche n’était que possible. Tel était le cas
également des dorsalgies. En ce qui concernait l'atteinte à l’intégrité à la jambe
gauche, l’expert a fixé le taux entre 10 et 15%.

Par décision sur opposition du 9 juin 2004, ALLIANZ a, sur la base de l'expertise
du DrI , rejeté partiellement l’opposition. L'absence de lien de causalité
entre d'une part, le névrome de Morton, les dorsalgies et lombosciatalgies, et d'autre
part, l'accident assuré, était confirmée. En ce qui concerne le taux de l'atteinte à
l'intégrité, ALLIANZ a accepté de le fixer à 15%, ce qui correspondait à une
indemnité de 16'020.- fr.

La recourante a interjeté un recours en date du 25 août 2004, par lequel elle a
conclu, préalablement, à ce qu’une contre-expertise soit ordonnée, et
principalement, à ce que la décision sur opposition soit annulée, à ce que le taux de
l'atteinte à l’intégrité de 15% et l’indemnité qui en découle soient confirmés, à ce
qu'un lien de causalité entre le névrome de Morton, les lombosciatalgies et
l’accident soit constaté, à ce qu’ALLIANZ soit condamnée à prendre en charge les
frais de traitement et la perte de gain y relatifs, ainsi qu’à l’octroi de dépens.
L'essentiel de l’argumentation est fondé sur l’analyse faite par la Dresse DROZ
RIEDO. Cette dernière a indiqué dans un courrier du 21 juin 2004, figurant au
dossier, que la prise de poids était liée à l’accident en raison de la non-activité
physique, que l’âge et le sexe n'étaient pas des facteurs de risques ni des causes,
mais des constatations épidémiologiques, et que la chute du 2°” métatarsien, qui
serait une anomalie structurelle, n’avait jamais été objectivée. Elle a insisté sur le
défaut d’extension de la cheville, lequel avait induit, selon elle, une surcharge

plantaire localisée, surcharge précisément constatée par le Dr F . Par

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ailleurs, la recourante a produit également une attestation établie le 29 juin 2004 par
son médecin-traitant le Dr H , Selon qui le surpoids de la recourante ne
pouvait pas être attribué à l'hypothyroïdie puisque celle-ci était parfaitement
contrôlée.

Dans sa réponse du 6 octobre 2004, ALLIANZ a conclu au rejet du recours, à
l’exception de la confirmation du taux de l’atteinte à l’intégrité de 15% et du droit
de la recourante à l’indemnité s'élevant à 16'020.- fr. à ce titre, et à l'octroi de
dépens. Sur le fond, ALLIANZ s'est référée aux deux expertises effectuées par les
Drs F et I , qui remplissaient toutes les exigences
jurisprudentielles à ce qu’une pleine valeur probante leur soit reconnue. Les
opinions des Drs C et H n'étaient par ailleurs pas aptes à

mettre en doute la pertinence de leurs conclusions. Enfin, contrairement à ce
qu'alléguait la recourante, aucun rapport médical ne faisait état du fait qu'elle aurait
boité pendant plusieurs mois.

Par ordonnance du 12 octobre 2004, le Tribunal de céans a ordonné la comparution
personnelle des parties, qui s’est tenue en date du 16 novembre 2004. A cette
occasion, la recourante a indiqué contester la valeur probante des deux expertises
effectuées au motif qu’elles n’avaient pas pris en compte des éléments importants.
D'abord, le fait que la prise de poids n’était due qu’à son immobilité, donc causée
par l’accident. Elle n’était ainsi pas un facteur extérieur, mais un facteur
déclenchant. En outre, ni la boiterie, ni la limitation de la mobilité de la cheville
n’avaient été prises en compte. Quant à ALLIANZ, elle a relevé qu'aucun médecin
ne parlait de probabilité concernant le lien de causalité.

A l'issue de l’audience, le Tribunal de céans a ordonné l’ouverture d’enquêtes avec
l’audition de la Dresse C

Cette audience a eu lieu en date du 11 janvier 2005. A cette occasion, le témoin a
expliqué notamment, qu’en règle générale, le névrome de Morton est un diagnostic
de maladie et non accidentel. Il s’agit d’une surcharge sur l’avant du pied qui
comprime le nerf qui finit par s’épaissir et produit des douleurs. On trouve ce
névrome plutôt à l’âge moyen, voire plus tard. Dans le cas d’espèce, vu l’âge de la
recourante, l’absence de facteurs favorisants, telle que l’anomalie structurelle du
pied, et son dossier médical, le témoin était parvenue à la conclusion que
l’hypothèse selon laquelle, c'était l’accident qui était à l’origine du névrome, était
l’hypothèse prépondérante, et ce surtout compte tenu du fait qu’il y avait eu et qu’il
y avait encore un défaut d’extension de la cheville, d’où une surcharge sur le pied.
Pour le témoin, suite à l’accident, la recourante avait souffert d’un défaut
d’extension de la cheville, de sorte que l’avant-pied avait été davantage chargé, ce
qui avait pu conduire à l’apparition du névrome. Le port de chaussures étroites ou à
hauts talons était un des facteurs favorisant l’apparition du névrome et ses
symptômes, mais en l’occurrence, la recourante n’avait pas porté de chaussures à

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talons pendant 2 ans, en raison de son accident, puisqu'elle ne pouvait pas se
chausser. Le témoin a également précisé que le névrome se développe sur des mois
voire des années, ce qui pouvait expliquer que la recourante n’avait pas eu mal tout
de suite après l’accident. Son avis restait un avis personnel, intuitif, car le cas était
exceptionnel, et il n’y avait pas de statistiques en la matière. Enfin, le témoin a
confirmé que contrairement au Dr I , elle n'avait pas constaté
d'anomalie structurelle du pied.

Par ordonnance d'expertise du 1° février 2005, le Tribunal de céans a ordonné une
contre-expertise de la recourante. Le Tribunal a constaté que des doutes existaient
quant à l'origine, soit accidentelle soit maladive, du névrome de Morton. Les Drs
F et I fondaient leurs conclusions sur la prémisse que le

névrome de Morton est en principe un diagnostic de maladie, et que, de façon
générale, une fracture de jambe n'a pas pour conséquence un tel névrome. Or, la
Dresse C , Spécialiste en la matière, était quant à elle persuadée du
contraire, pour des motifs qui étaient convaincants. En outre, d'autres éléments
étaient troublants, tels que l'obésité de la recourante ou le fait qu'une raideur à la
cheville persistait encore. Il convenait par conséquent d'envisager les deux
hypothèses relatives à l'origine du névrome de Morton, soit le diagnostic accidentel
et le diagnostic de maladie. Un délai de 10 jours a été fixé aux parties pour déposer
une liste de questions et un nom d'expert, spécialiste en chirurgie du pied.

Par arrêt du 16 juin 2005, le Tribunal fédéral des assurances a déclaré irrecevable le
recours interjeté par ALLIANZ contre l'ordonnance d'expertise, et ce en raison de
l'absence d'un préjudice irréparable.

En date du 16 août 2005, le Tribunal de céans a transmis la mission d'expertise au
DrJ , médecin spécialiste en chirurgie du pied auprès de l'HOPITAL
ORTHOPEDIQUE DE LA SUISSE ROMANDE.

L'expert a rendu son rapport le 29 mars 2006. Sur la base du dossier médical et
radiologique de la recourante, des examens cliniques et paracliniques effectués le
19 janvier 2006 ainsi que de la littérature médicale, l'expert a conclu que l'origine
des névromes de Morton lui paraissait accidentelle et que ces troubles étaient, de
façon très probable, la conséquence de l'accident du 6 février 2000. En raison de
l'accident, la recourante présentait un défaut d'extension de la cheville gauche ainsi
qu'un défaut d'appui, entraînant une surcharge de l'avant-pied, laquelle était
responsable des névromes de Morton. Il rejoignait par conséquent les conclusions
de la Dresse C

Par écriture du 15 juin 2006, ALLIANZ a contesté la valeur probante de la contre-
expertise. Elle a notamment fait valoir que l'expertise n'avait pas été pratiquée par
l'expert mandaté, mais par le Dr K . En outre, le rapport contenait des
contradictions au plan médical et aucun élément objectif ne permettait de retenir,

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comme l'avait fait l'expert, une surcharge de l'avant-pied. Enfin, l'expert s'était
fondé sur le principe "post hoc ergo protec hoc", lequel n'était pas déterminant en
matière d'examen de la causalité naturelle.

Par écriture du 24 août 2006, la recourante a conclu à l'annulation de la décision sur
opposition, à la confirmation du taux d'atteinte à l'intégrité corporelle de 15% et à
l'indemnité de 16'020.- fr. en résultant, à la constatation de l'existence d'un lien de
causalité naturelle suffisant entre l'accident et les névromes de Morton, à la
condamnation de l'ALLIANZ à la prise en charge des frais de traitement des
névromes ainsi que la perte de gain en ayant résulté et, enfin, au versement d'une
équitable indemnité à titre de dépens. Elle a expliqué notamment qu'elle avait été
examinée par le Dr J , lequel était de toute manière légitimé à se faire
assister par un confrère. Par ailleurs, l'expertise ne contenait, selon elle, pas de
contradictions et le défaut d'extension de la cheville était précisément un élément
confirmant la présence d'une surcharge de l'avant-pied.

Par pli du 30 août 2006, ces écritures ont été transmises aux parties, et la cause a été
gardée à juger.

EN DROIT

La compétence du Tribunal de céans ainsi que la recevabilité du recours ont déjà
été examinées et admises par arrêt incident du 1” février 2005 en la présente cause
(ATAS 61/2005).

La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA) est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la
modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-
accidents.

Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229
consid. 1.1; 129 V 1 consid. 1.2; 127 V 466 consid. 1; 126 V 134 consid. 4b et les
références).

En l’espèce, étant donné que les faits déterminants se sont réalisés à une date
antérieure à l’entrée en vigueur de la LPGA, le présent cas reste régi, sur le plan
matériel, par la législation en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002.

Quant aux règles de procédure, elles s'appliquent sans réserve dès le jour de l'entrée
en vigueur de la LPGA (ATF 131 V 314 consid. 3.3; 117 V 71 consid. 6b, 112 V
356 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

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Le litige porte sur le point de savoir si la recourante a droit à des prestations de
l'assurance-accident en raison de l'atteinte à la santé qu'elle présente à son pied
gauche (névromes de Morton). Il s'agit singulièrement de déterminer s'il existe une
relation de causalité entre ces troubles et l'accident survenu le 6 février 2000.

En vertu de l'article 6 alinéa 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non
professionnel et de maladie professionnelle.

La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle
(ATF 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate avec
l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références).

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci.

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves
dans l'assurance sociale. Aïnsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 402 consid. 4.3.1; 119 V
335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b et les références).

La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de
la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). Toutefois, en
présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne
se pose guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus
singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon
l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a; 117 V 359 consid. 5Sd/bb et les

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références, FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, 1998, in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, n. 39).

a) Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves. Mais si les
rapports médicaux sont contradictoires, 1l ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une
autre. À cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du
moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a).

b) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la
jurisprudence a posé quelques principes relatifs à la manière d'apprécier certains
types d'expertises ou de rapports médicaux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans
motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de
l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de
la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le
fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en
doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin,
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références).

En l'espèce, après avoir entendu la Dresse C , le Tribunal de céans a été
amené à ordonner une contre-expertise de la recourante, car quand bien même les
expertises effectuées par les Drs F et I remplissaient les

conditions jurisprudentielles nécessaires à une pleine valeur probante, des doutes
sérieux persistaient sur le diagnostic, accidentel ou de maladie, à l'origine du
névrome de Morton, et partant, sur le lien de causalité entre cette atteinte et
l'accident assuré.

Dans son rapport daté du 29 mars 2006, l'expert a conclu que les névromes de
Morton étaient, de façon très probable, la conséquence de l'accident du 6 février
2000. L'expert a expliqué que la recourante n'avait commencé à se plaindre de
douleurs à son avant-pied qu'après l'accident de février 2000. Lors de l'examen
clinique, il avait constaté que la recourante présentait un défaut d'extension de la
cheville gauche par rapport à la cheville droite. Il avait également constaté une
rétraction du tendon extenseur du gros orteil, qui était protusif et qui entraînait un

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petit erectus du gros orteil à la marche. Ceci était d'ailleurs caractéristique d'un
phénomène de recrutement des extenseurs visant à compenser le déficit d'extension
de la cheville. Le défaut d'extension ainsi que le défaut d'appui sur le premier rayon
provoquaient une surcharge de l'avant-pied, laquelle était responsable des névromes
de Morton. Le pied gauche ne présentait, au vu de l'examen clinique et du bilan
radiologique, aucune anomalie structurelle. En outre, ni l'obésité, ni l'utilisation de
chaussures à talons hauts et à pointe, ne pouvaient être retenus, en l'espèce, comme
facteurs de risques. En effet, le poids de la recourante, avant l'accident et lors de
l'examen clinique, correspondait à un surpoids et non à une obésité. Par ailleurs, en
raison du manque d'activités physiques lié à l'accident et aux limitations
fonctionnelles initiales, la recourante avait pris du poids, favorisant ainsi la
surcharge de l'avant-pied. Enfin, depuis son accident, la recourante ne portait ni
chaussures à talons hauts ni étroites. Pour ces motifs, il rejoignait les conclusions de
la Dresse C

Le rapport d'expertise du Dr J se fonde non seulement sur l'intégralité
du dossier médical de la recourante, mais également sur des examens personnels,
clinique et paraclinique, effectués le 19 janvier 2006. Il été établi en pleine
connaissance des anamnèses (traumatique, systématique, professionnelle et
sociale). Au plan médical, la description du contexte et l'appréciation de la situation
sont claires. Les points litigieux ont fait l'objet d'une étude complète et fouillée.
L'expert s'est référé à la doctrine médicale topique, a répondu aux questions posées
par le Tribunal de céans et a pris position sur les divergences médicales. Ses
conclusions sont dûment motivées et convaincantes. Enfin, ce rapport ne contient
en réalité pas de contradictions. Il y a par conséquent lieu de lui accorder pleine
force probante.

Le Tribunal de céans relèvera par ailleurs que les critiques soulevées par ALLIANZ
ne sont pas de nature à permettre de s'écarter des conclusions de cette expertise
judiciaire.

Aüinsi, contrairement à ce que prétend ALLIANZ, le Dr J a, par sa
signature, attesté avoir exécuté le mandat qui lui a été confié. Le fait que l'expert se
soit adjoint un médecin, en l'occurrence le Dr K , et que ce dernier ait
participé à l'établissement de l'expertise ne peut pas, en soi, diminuer sa valeur
probante.

ALLIANZ fait valoir également que la recourante aurait porté, en date du 11
janvier 2005, des bottes étroites, pointues et à talons assez hauts. Or, il s'agit d'un
fait vraisemblablement isolé, sans pertinence puisque la recourante a commencé,
dès 2002, à souffrir de l'atteinte à la santé litigieuse.

ALLIANZ explique par ailleurs qu'il n'y aurait pas de surcharge de l'avant-pied, car
il n'y aurait pas d'hyperkératose plantaire et, qu'un défaut d'extension de 5° au

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niveau de la cheville ne serait pas significatif. Selon elle, l'apparition d'un névrome
relève d'un phénomène de relâchement de l'avant-pied qui fait que les métatarses
bougent trop entre eux, ce qui crée un cisaillement. Or, il convient de relever que
ces critiques consistent en des appréciations médicales, pour lesquelles on ne
saurait reconnaître de compétences à ALLIANZ. Au demeurant, l'existence d'une

surcharge avait notamment été constatée par le Dr F dans son rapport
du 19 mars 2003.

Enfin, selon ALLIANZ, l'expert se serait fondé sur le principe "post hoc ergo
propter hoc" pour conclure à l'existence d'un lien de causalité entre les névromes de
Morton et l'accident assuré. Or, s'il est vrai que ce principe ne suffit pas en soi à
établir un rapport de causalité entre une atteinte à la santé et un accident (ATF 119
V 335), on ne saurait lui dénier toute valeur lorsque, comme l'a fait le Dr
J , il est mis en relation avec d'autres critères médicalement
déterminants (ATFA non publié du 21 août 2006, U.349/2005 consid. 6).

Les critiques soulevées par ALLIANZ, à l'égard des conclusions posées par cette
expertise, tombent par conséquent à faux.

En conclusion, rien ne permet ni ne conduit le Tribunal de céans à s'écarter des
conclusions du Dr J , qui confirme l'existence d'une relation de causalité
entre les névromes de MORTON et l'accident assuré.

La responsabilité d'ALLIANZ demeure par conséquent engagée à l'égard de la
recourante pour cette atteinte à la santé. Le dossier lui sera donc renvoyé afin
qu'elle statue sur les prestations entrant en ligne de compte dans le cas concret.

Quant au taux de l'atteinte à l'intégrité fixé à 15%, les parties ne le contestent pas. Il
n'a dès lors pas à être confirmé par le Tribunal de céans.

Enfin, la recourante, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens. Ceux-ci sont
fixés en fonction du nombre d'écritures et de leur pertinence, de la complexité de
l'affaire, du nombre d'audiences et des actes d'instruction. Ils se monteront en
l'espèce à 2'500.- fr.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L'admet et annule les décisions des 17 octobre 2003 et 9 juin 2004 en tant qu'elles
nient un lien de causalité entre l'accident du 6 février 2000 et les névromes de
Morton.

3. Dit que la recourante a droit aux prestations d'assurance résultant des névromes de
Morton.

4. Met les frais de la contre-expertise à la charge de l'Etat.

5. Condamne l'intimée au versement d'une indemnité en faveur de la recourante de
2'500.- fr.

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

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de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière: La Présidente :

Vaël BENZ Isabelle DUBOIS

La secrétaire-juriste: Amélia PASTOR

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
de la santé publique par le greffe le

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