ge_gerichte · ATA/335/2000 · 2000-05-23 · fr

Résumé:
 Suspension provisoire avec maintien du traitement confirmée dans le cas d'une fonctionnaire ayant divulgué auprès du public des informations concernant des erreurs commises par l'administration au détriment de tiers.

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_____________ 
 
A/243/2000-CE 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
du 23 mai 2000 
 
 
 
 
dans la cause 
 
 
Madame P. Y. 
représentée par Me Jacques Barillon, avocat 
 
 
 
 
 
contre 
 
 
 
 
CONSEIL D'ETAT 
 


 
 - 2 - 
 
 
 
_____________ 
 
A/243/2000-CE 
 
EN FAIT 
 
 
1. 
Madame P. Y. travaille à l'office X. (ci-après : 
l'X.) depuis le 1er octobre 1995. Elle a été nommée 
fonctionnaire le 1er octobre 1998. 
 
2. 
A l'occasion du changement du matériel informa-
tique, les anciens ordinateurs du service ont été mis en 
vente, au sein même de l'X., le 13 janvier 2000. Quinze 
ordinateurs ont été acquis par des collaborateurs de 
l'office. 
 
3. 
Le soir même de la vente, une fonctionnaire de 
l'X. a informé le directeur de l'office que l'ordinateur 
qu'elle avait acquis comportait des anciens rapports d'un 
réadaptateur de l'X.. 
 
 
 
Le 14 janvier 2000, la direction de l'X. a adressé 
un message à tous les collaborateurs qui avaient acheté 
un ordinateur, leur demandant de les ramener pour qu'un 
contrôle puisse être effectué. 
 
4. 
Le 27 janvier 2000, un fax a été adressé à la 
sous-directrice 
de 
l'office 
fédéral 
des 
assurances 
sociales (ci-après : l'OFAS) avec copie au président du 
département de l'action sociale et de la santé (ci-après 
: le département). Son auteur, resté anonyme, a affirmé 
avoir acheté un ordinateur lors de la vente aux enchères 
organisée par l'X. et prétendu que le disque dur de son 
ordinateur contenait des données personnelles concernant 
des assurés. Il était très inquiet ayant lui-même un 
membre de sa famille à l'... 
 
5. 
Une enquête interne a été ouverte au sein de l'X., 
dans le cadre de laquelle Mme Y. a reconnu être l'auteur 
du fax anonyme précité. 
 
6. 
Le 9 février 2000, le chef du département a déposé 
auprès du Procureur général de la République et canton de 
Genève une plainte pénale en violation du secret de 
fonction au sens de l'article 320 CPS et du devoir de 
discrétion au sens de l'article 35 de la loi fédérale sur 
la protection des données. 
 
7. 
Par arrêté du 15 février 2000, le Conseil d'Etat a 
ordonné 
l'ouverture 
d'une 
enquête 
administrative 
à 
l'encontre de Mme Y., mesure entraînant la suspension 


 
 - 3 - 
 
 
 
provisoire 
de 
cette 
dernière, 
avec 
maintien 
du 
traitement. Dite décision a été déclarée exécutoire 
nonobstant recours. 
 
8. 
Mme Y. a saisi le Tribunal administratif par acte 
du 28 février 2000. Elle a protesté contre la suspension 
provisoire prononcée à son encontre. Préalablement, elle 
a conclu à la restitution de l'effet suspensif. Sur le 
fond, elle a conclu principalement à l'annulation de 
l'arrêté du Conseil d'Etat du 15 février 2000 en tant 
qu'il 
prononçait 
la 
suspension 
provisoire 
et 
subsidiairement à l'annulation dudit arrêté. 
 
9. 
Dans sa détermination du 30 mars 2000, le Conseil 
d'Etat s'est opposé à la demande de restitution de 
l'effet suspensif. 
 
10. 
Par décision du 4 avril 2000, le président du 
Tribunal administratif a rejeté la demande de restitution 
de l'effet suspensif. 
 
11. 
Le 14 avril 2000, le Conseil d'Etat a présenté ses 
observations sur le fond. Il a conclu au rejet du 
recours. 
Les 
conditions 
présidant 
à 
la 
suspension 
provisoire au sens de l'article 28 alinéa 1 de la loi 
générale 
relative 
au 
personnel 
de 
l'administration 
cantonale et des établissements publics médicaux du 4 
décembre 1997 (LPAC - B 5 05) étaient remplies. La 
prévention de faute était suffisante dès lors que les 
faits 
avaient 
été 
reconnus 
par 
l'intéressée. 
La 
suspension 
apparaissait 
proportionnée 
eu 
égard 
aux 
manquements reprochés et au fait que le droit au 
traitement avait été maintenu. 
 
 
 
Au nombre des pièces produites, le Conseil d'Etat 
a versé aux débats le rapport de l'enquête administrative 
daté du 7 mars 2000. 
 
12. 
L'on 
retiendra 
de 
ce 
rapport 
les 
éléments 
suivants : 
 
 
a. 
L'enquête a comporté neuf auditions contradic-
toires, auxquelles Mme Y., assistée de son conseil, a 
pris part. Ces auditions ont donné lieu à l'établissement 
de 
procès-verbaux, 
contresignés 
par 
les 
personnes 
auditionnées 
et 
par 
l'enquêteur, 
joints 
au 
rapport 
d'enquête. L'enquête a permis d'établir que jusqu'aux 
faits 
ayant 
justifié 
l'ouverture 
de 
l'enquête 
administrative, Mme Y. était bien considérée par sa 


 
 - 4 - 
 
 
 
hiérarchie et la direction de l'X. lui avait confié des 
missions à responsabilité. 
 
 
b. 
Mme Y. n'a pas acquis de PC lors de la vente du 13 
janvier 2000. En fonction des éléments en sa possession, 
l'enquêteur 
s'est 
déclaré 
convaincu 
qu'il 
y 
avait 
réellement sur le disque dur d'un PC en tout cas acquis 
par l'un des collaborateurs de l'X. des informations sur 
les dossiers confidentiels concernant des assurés . 
 
 
c. 
Mme Y. a reconnu être l'auteur du fax anonyme du 
27 janvier 2000 adressé à la sous-directrice de la 
division auprès de l'OFAS ainsi qu'au président du 
département de l'action sociale et de la santé (DASS). 
Elle a admis avoir composé la lettre anonyme sur le PC 
d'un tiers qui avait expédié la lettre par fax, de la 
poste de la Jonction, selon les instructions reçues de 
Mme Y.. 
 
 
d. 
L'enquête a également établi que la productrice de 
l'émission "Duel" diffusée à la Télévision suisse romande 
du 25 janvier 2000, était en possession de documents 
confidentiels. L'enquêteur n'a pas cherché à déterminer 
comment la productrice avait obtenu ces renseignements, 
estimant 
qu'il 
appartenait 
aux 
autorités 
pénales 
d'établir la lumière sur ces faits. 
 
 
e. 
L'enquêteur a, par ailleurs, pu établir que lors 
d'une séance d'information aux collaborateurs de l'X., 
organisée le 28 janvier 2000 au muséum sous la présidence 
du Conseiller d'Etat chargé du DASS, les journalistes 
étaient déjà au courant de la vente des PC et d'informa-
tions confidentielles concernant les assurés restées sur 
les disques durs. L'enquêteur a estimé qu'il appartenait 
à l'enquête pénale de déterminer comment les journalistes 
s'étaient trouvés en possession de ces informations. 
 
 
f. 
L'enquête a clairement établi que Mme Y. avait 
communiqué 
à 
une 
personne 
externe 
de 
l'X., 
en 
l'occurrence 
l'expéditeur 
du 
fax, 
des 
informations 
concernant 
la 
vente 
des 
PC 
et 
le 
fait 
que 
des 
informations 
confidentielles 
concernant 
des 
assurés 
étaient restées sur le disque dur. 
 
 
g. 
Mme Y. avait motivé sa démarche d'envoi anonyme 
par la crainte de subir des représailles de la part de 
son supérieur si elle était reconnue comme l'auteur de ce 
fax. 
 


 
 - 5 - 
 
 
 
 
 
Au vu des éléments ci-dessus retenus, l'enquêteur 
a estimé que Mme Y. avait porté gravement préjudice à 
l'intérêt de l'Etat au sens des articles 20 et 21 lettre 
d LPAC. Elle avait enfreint l'obligation légale du secret 
(art. 26 al. 1 LPAC). La conséquence des fautes commises 
entraînait une rupture de la relation de confiance avec 
l'employeur, aussi bien avec l'X. qu'avec l'Etat de 
Genève. Il y avait également lieu de se poser la question 
de savoir s'il n'y avait pas une violation du secret de 
fonction au sens de l'article 320 CPS. 
 
13. 
La juge déléguée à l'instruction de la cause s'est 
enquise du sort réservé à la plainte pénale déposée par 
le président du DASS le 9 février 2000. Au jour du 
prononcé du présent arrêt, dite plainte est encore en 
mains de la police. 
 
 
 
EN DROIT 
 
 
1. 
Le Tribunal administratif a déjà admis sa compé-
tence 
en 
matière 
de 
suspension 
provisoire 
d'un 
fonctionnaire, dans une jurisprudence rendue à propos de 
l'ancien article 26 LPAC, devenu aujourd'hui l'article 28 
LPAC (ATA R. du 7 avril 1998; B. du 2 mars 1993). Il n'y 
a pas lieu de s'écarter de cette jurisprudence. 
 
2. 
Selon l'article 21 alinéa 2 lettre b LPAC, le 
Conseil d'Etat ou le Conseil d'administration peut, pour 
un motif objectivement fondé, mettre fin aux rapports de 
service du fonctionnaire en respectant le délai de 
résiliation. 
L'article 
22 
LPAC 
définit 
comme 
motif 
objectivement fondé l'insuffisance des prestations (let. 
a), le manquement grave ou répété aux devoirs de service 
(let. b) et l'inaptitude à remplir les exigences du poste 
(let. c). 
 
3. 
Lorsque le Conseil d'Etat envisage une résiliation 
pour un motif objectivement fondé, il doit ordonner 
l'ouverture d'une enquête administrative qu'il confie à 
un ou plusieurs magistrats ou fonctionnaires, en fonction 
ou retraité (art. 27 al. 2 LPAC). 
 
4. 
L'article 28 alinéa 1 LPAC prévoit que dans 
l'attente 
d'une 
enquête 
administrative 
ou 
d'une 
information pénale, le Conseil d'Etat ou le Conseil 
d'administration peut, de son propre chef ou à la demande 
de l'intéressé, suspendre provisoirement le membre du 


 
 - 6 - 
 
 
 
personnel auquel il est reproché une faute de nature à 
compromettre 
la 
confiance 
ou 
l'autorité 
qu'implique 
l'exercice de sa fonction (...). La suspension provisoire 
peut entraîner la suppression de toute prestation à la 
charge de l'Etat ou de l'établissement (al. 3). A l'issue 
de l'enquête administrative, il est veillé à ce que 
l'intéressé ne subisse aucun préjudice réel autre que 
celui qui découle de la décision finale. Une décision de 
résiliation des rapports de service avec effet immédiat 
peut 
cependant 
agir 
rétroactivement 
au 
jour 
de 
l'ouverture de l'enquête administrative (al. 4). 
 
5. 
Selon la jurisprudence du Tribunal administratif, 
la suspension provisoire pour enquête a un caractère 
temporaire et ne préjuge nullement de la décision finale 
(ATA R. du 7 avril 1998 et les références citées). Le 
Tribunal administratif a donc admis qu'une suspension ne 
saurait 
être 
ordonnée 
lorsque 
ni 
une 
sanction 
disciplinaire, ni un licenciement n'était envisageable. 
Dans cette mesure, la suspension apparaît comme une sorte 
de mesure provisionnelle, prise dans l'attente d'une 
décision 
finale 
relative 
à 
une 
sanction 
ou 
à 
un 
licenciement (ATA R. précité; B. du 3 mars 1993). 
 
6. 
Il résulte du caractère de mesure provisionnelle 
de la suspension prévue par l'article 28 LPAC que les 
conditions de cette suspension ne sont pas identiques à 
celles de la décision finale. 
 
 
 
Ainsi, 
l'article 
28 
LPAC 
ne 
limite 
pas 
la 
suspension au cas où un licenciement est envisagé, mais 
bien lorsqu'il est reproché au fonctionnaire une faute de 
nature 
à 
compromettre 
la 
confiance 
ou 
l'autorité 
qu'implique l'exercice de sa fonction. 
 
7. 
Conformément 
aux 
principes 
généraux 
du 
droit 
administratif, 
la 
suspension 
doit 
apparaître 
comme 
globalement proportionnelle, compte tenu de la situation 
de l'intéressée et des conséquences de la suspension, de 
la gravité de la faute qui lui est reprochée, de la plus 
ou moins grande certitude quant à sa culpabilité, ainsi 
que de l'intérêt de l'Etat à faire cesser immédiatement 
tant les rapports de service que ses propres prestations, 
en raison de la faute alléguée. Une telle mesure n'est 
justifiée que s'il est reproché une faute de nature à 
compromettre 
la 
confiance 
ou 
l'autorité 
qu'implique 
l'exercice de la fonction. 
 
 
 
Il se peut fort bien que, malgré une suspension 


 
 - 7 - 
 
 
 
provisoire pour enquête, la décision finale, prise après 
instruction complémentaire et approfondie de la cause, ne 
comporte pas de licenciement avec effet immédiat, voire 
pas de licenciement du tout. Inversement, le fait qu'une 
suspension immédiate ne soit pas justifiée ne signifie 
nullement qu'un licenciement ne pourra pas être prononcé 
en fin de compte. 
 
8. 
Le titre III du règlement d'application de la loi 
générale 
relative 
au 
personnel 
de 
l'administration 
cantonale et des établissements publics médicaux du 24 
février 1999 (RLPAC - B 5 05.01) est consacré aux devoirs 
du personnel. En application de l'article 25 RLPAC, les 
membres du personnel tenus au respect de l'intérêt de 
l'Etat doivent s'abstenir de tout ce qui peut lui porter 
préjudice. 
L'article 
21 
RLPAC 
enseigne 
l'attitude 
générale que doivent observer les membres du personnel. 
Ainsi, ceux-ci doivent, notamment, par leur attitude, 
justifier et renforcer la considération et la confiance 
dont la fonction publique doit être l'objet (let. c). 
Enfin, selon l'article 26 RLPAC, les membres du personnel 
sont soumis à l'obligation de garder le secret. 
 
9. 
La commission d'un crime ou d'un délit, au moins 
s'il s'agit de délit grave ou infamant, constitue une 
violation du devoir de dignité des fonctionnaires (B. 
KNAPP, La violation du devoir de fidélité, cause de 
cessation de l'emploi des fonctionnaires fédéraux, RDS 
194 I 
pp. 
494-495; 
A. 
GRISEL, 
Traité 
de 
droit 
administratif, 1984, p. 486). Pour que ce fait constitue 
un motif de cessation des rapports de service, un rapport 
à la fonction exercée doit être établi impliquant une 
perte de confiance dans l'exécution des tâches à remplir 
(P. HÄNNI, Die Treupflicht im öffentlichen Dienstrecht, 
1982, p. 56; W. HINTENBERGER, Disziplinarfehler und 
Disziplinarmassnahmen im Recht des öffentlichen Dienstes, 
1986 
p. 
250-251; 
Y. 
HANGARTNER, 
Treupflicht 
und 
Vertrauenwürdigkeit der Beamten, ZBl. 1984 p. 397). 
 
10. 
En l'espèce, la recourante a reconnu être l'auteur 
du fax anonyme adressé à des personnes étrangères au 
service dans lequel elle travaillait. La question de 
savoir si la recourante est également la source des 
informations données aux différents journalistes n'est 
pas élucidée, l'enquêteur administratif estimant qu'il 
s'agit là d'un point devant être élucidé par les 
autorités pénales. 
 
 
 
En l'espèce, la prévention de faute est avérée, 


 
 - 8 - 
 
 
 
dès lors que celle-ci a reconnu être l'auteur du fax 
anonyme. Un tel comportement implique une perte de 
confiance dans l'exécution des tâches à accomplir. 
 
 
 
Par ailleurs, le faute commise par la recourante 
apparaît de nature à justifier une cessation provisoire 
des rapports de travail. Il s'agit en effet de violation 
des devoirs élémentaires imposés aux membres du personnel 
de l'Etat. Les motivations dont se réclame la recourante, 
à savoir qu'elle craignait les représailles de sa 
hiérarchie, ne sauraient en aucun cas justifier un tel 
comportement. 
 
 
 
Dès lors, la suspension de la recourante, sans 
suppression de son traitement, pendant la durée de 
l'enquête administrative, apparaît comme proportionnée au 
regard de l'existence certaine de la faute et du fait que 
l'intéressée ne s'est précisément pas retrouvée du jour 
au lendemain totalement démunie de ressources. 
 
 
 
Dans son arrêté du 15 février 2000, le Conseil 
d'Etat s'est réservé la possibilité de prononcer la 
suppression de toute prestation à charge de l'Etat, en 
fonction d'éléments nouveaux qui pourraient être révélés 
par l'enquête, mais, en l'état, une telle mesure n''est 
pas intervenue. 
 
11. 
Au vu de ce qui précède, les conditions d'une sus-
pension provisoire, avec maintien du traitement, sont 
réalisées et la décision attaquée ne peut qu'être 
confirmée. 
 
 
 
Vu l'issue du litige, un émolument de CHF 1'500.- 
sera mis à la charge de la recourante. 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS 
 
 
 
le Tribunal administratif 
 
 
 
au fond : 
 
 
 
 
rejette le recours interjeté le 28 
février 2000 par Madame P. Y. contre l'arrêté du Conseil 
d'Etat du 15 février 2000; 
 
 
 
 
met à la charge de la recourante 
un émolument de CHF 1'500.-; 
 
 
 
 
communique 
le 
présent 
arrêt 
à 
Me Jacques Barillon, avocat de la recourante, ainsi qu'au 


 
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Conseil d'Etat. 
 
Siégeants : M. Schucani, président, M. Thélin, Mmes 
Bonnefemme-Hurni, Bovy, M. Paychère, juges. 
 
 
 Au nom du Tribunal administratif : 
 
 le secrétaire-juriste : le président : 
 
 
 O. Bindschedler D. Schucani 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux 
parties. 
 
Genève, le 
 
la greffière : 
 
 
 
 
Mme M. Oranci