ge_gerichte · ATAS/1/2025 · 2022-07-11 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente 
 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1460/2024 
ATAS/1/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d'expertise du 3 janvier 2025 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Eric MAUGUÉ 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1966, marié et père de 
deux enfants, a travaillé en tant que chauffeur de personnes à mobilité réduite 
pour la fondation B______ (ci-après : l’employeur) à compter du 26 février 2009. 
b. Le 6 janvier 2017, l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après : l'OAI) a réceptionné un formulaire de demande de prestations 
d'assurance-invalidité (ci-après : AI) pour adultes rempli par l'assuré, indiquant un 
état anxieux et dépressif, ainsi qu'une hypotension orthostatique depuis 2006, et 
une incapacité de travail complète entre les 24 juin et 19 octobre 2016 et de 50% 
dès le 20 octobre 2016. 
c. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a recueilli plusieurs 
documents médicaux, faisant notamment état : 
- 
d'une hypotension orthostatique avec épisodes de lipothymie, d'une 
lombo-sciatalgie gauche, d'un névrome de Morton au pied gauche (cf. rapport 
du 25 janvier 2017 de la docteure C______, spécialiste FMH en médecine 
générale et médecin traitante de l'assuré) ; 
- 
d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes 
psychotiques (F32.3 ; cf. rapport du 20 mars 2017 du docteur D______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie) ; 
- 
d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, en forte rémission 
(F33.1 ; cf. rapport d'expertise du 28 juin 2017 du docteur E______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, à la suite d'une expertise 
diligentée par l'assurance perte de gain de l'employeur). 
d. Le 1er septembre 2017, l'assuré a repris son activité habituelle au taux de 100%. 
e. Selon un rapport du 16 avril 2018, le service médical régional de l'OAI 
(ci-après : le SMR) a considéré qu'au vu de la bonne évolution du trouble 
dépressif, l'incapacité de travail de l'assuré était nulle dans l'ancienne activité du 
24 juin au 19 octobre 2016 et de 50% à partir du 20 octobre 2016. Dans une 
activité adaptée, la capacité de travail était complète à partir du 20 octobre 2016, 
date de la reprise à 50% dans l'ancienne activité. 
f. Par décision du 2 juillet 2018, l'OAI a confirmé son projet de décision du 
22 mai 2018 et refusé d'accorder une rente d'invalidité à l'assuré au motif que sa 
perte de gain était nulle. L'assuré n'a pas recouru contre cette décision. 
 Le 19 avril 2021, occupé au lavage de son véhicule et alors que le coffre était 
ouvert, l'assuré a glissé et reçu la portière du coffre sur la nuque, en voulant s'y 
retenir. 
Les suites de l'accident ont été prises en charge par la SUVA caisse nationale 
suisse d'assurance en cas d'accident (ci-après : la SUVA). 


 
 
 
 
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Par décision du 10 décembre 2021, confirmée sur opposition le 4 mars 2022, la 
SUVA a cessé de verser ses prestations avec effet au 14 novembre 2021. 
Saisie d'un recours contre cette décision, la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) l'a rejeté par arrêt du 
31 janvier 2023 (ATAS/51/2023). 
b. Le 23 novembre 2021, l'OAI a reçu un formulaire de détection précoce rempli 
par l'employeur, faisant état d'une incapacité de travail complète de l'assuré à 
compter du 19 avril 2021. L’assuré se plaignait de céphalées et de vertiges 
rotatoires quotidiens, et de troubles sensitifs plus focaux en distalité de la jambe 
gauche. Il souffrait également d'une presbyacousie légèrement prédominante à 
gauche. 
c. Le 13 décembre 2021, l'assuré est tombé dans les escaliers. Selon le rapport 
initial LAA du 4 avril 2022, il a chuté sur le côté, le genou et la cheville gauches, 
et a subi un choc sur l'épaule gauche, en fin de chute sur un pilier, entraînant des 
douleurs à ces articulations. 
Son activité en tant que chauffeur a été interrompue à la suite de cet événement et 
la SUVA a pris le cas en charge. 
Par décision du 27 septembre 2022, confirmée sur opposition le 24 février 2023, 
la SUVA a mis fin à ses prestations avec effet au 30 septembre 2022. 
À la suite d'un recours interjeté par l'assuré, la chambre de céans a confirmé cette 
décision par arrêt du 2 avril 2024 (ATAS/227/2024). 
 Le 23 décembre 2021, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
auprès de l'OAI, faisant état de céphalées, de vertiges, de cervicalgies, de 
lombalgies, de douleurs aux épaules et à la cheville gauche, d'un état anxieux et 
dépressif, ainsi que d'une incapacité de travail complète depuis le 19 avril 2021. 
b. L'OAI a récolté plusieurs documents médicaux, dont : 
- 
une copie du dossier de la SUVA concernant les événements des 19 avril et 
13 décembre 2021 ; 
- 
un rapport du 11 janvier 2022 de la docteure F______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitante de l'assuré, retenant, à titre 
de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques 
(F33.3) et une personnalité émotionnellement labile, type impulsif (F60.30) ; à 
titre de diagnostic n'ayant pas de répercussion sur ladite capacité, était retenu 
un trouble obsessionnel-compulsif, avec comportements compulsifs au 
premier plan (F42.1) ; les limitations fonctionnelles étaient une humeur 
dépressive, une labilité émotionnelle, une anxiété importante, une difficulté à 
gérer le stress et à accepter les contraintes, ainsi qu'une fatigabilité accrue et 
une grande difficulté à se concentrer ; le pronostic était réservé ; 


 
 
 
 
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- 
un rapport du 27 janvier 2022 de la Dre C______ mentionnant les diagnostics 
de cervicalgie, de dorso-lombalgie, de céphalées post-traumatiques, de 
contusions du genou gauche et de l'épaule gauche, d’entorse de la cheville 
ipsilatérale et d’un état anxieux et dépressif ; le pronostic était réservé ; à 
cause de la symptomatologie somato-psychique précitée, l'assuré était en 
incapacité totale de travail depuis son premier accident du 19 avril 2021 ; 
- 
des rapports des 4 et 11 février 2022 du docteur G______, spécialiste FMH en 
radiologie, à la suite d'une radiographie de la colonne lombaire et de la 
colonne cervicale, ainsi que d’imageries par résonnance magnétique 
(ci-après : IRM) lombo-sacrée, sacro-iliaque, du genou et de la cheville 
gauches ; 
- 
des rapports du 22 avril 2022 du docteur H______, spécialiste FMH en 
radiologie, à la suite d'un CT scan cérébral et de radiographies de la colonne 
cervicale, dorsale et lombaire ; 
- 
des rapports du 15 juin 2022 du docteur I______, spécialiste FMH en 
radiologie, à la suite d'une radiographie et d'une IRM du pied gauche ; 
- 
un rapport du 7 juillet 2022 du docteur I______, spécialiste FMH en 
orthopédie et traumatologie de l'appareil moteur ; 
- 
un rapport du 11 juillet 2022 de la Dre F______ retenant un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), une 
personnalité émotionnellement labile, type impulsif (F60.30) et un trouble 
obsessionnel compulsif, avec comportements compulsifs au premier plan 
(F42.1) ; au vu de la fragilité de l'état psychique de l'assuré, son incapacité de 
travail était de 100% ; il présentait une humeur dépressive et changeante, des 
angoisses, une fatigabilité importante, une anhédonie, des difficultés de 
concentration et de mémorisation, une incapacité à gérer le stress, ainsi que 
des difficultés à accepter l'autorité, et à écouter des critiques et se remettre en 
question ; les plaintes somatiques étaient au premier plan et comprenaient des 
douleurs dans les jambes, du dos, des cervicales et dans le pied ; l'assuré 
n'arrivait pas à rester longtemps dans une position ; l'évolution de l'état de 
santé psychologique était lente et très progressive. 
c. Les rapports de travail entre l'assuré et son employeur ont pris fin au 31 mai 
2022 (cf. questionnaire du 7 mars 2022 rempli par l'employeur). 
d. Dans un avis du 7 septembre 2022, le docteur K______, médecin au SMR, a 
retenu que l'assuré, connu pour un diabète de type 2, une hypercholestérolémie et 
une hypotension orthostatique traités, avait présenté une symptomatologie 
douloureuse persistante avec des céphalées, des cervico-brachialgies, des 
gonalgies, des douleurs à la cheville et au pied, des lombo-sciatalgie gauches avec 
Lasègue positif, à la suite de accidents des 19 avril et 13 décembre 2021, associée 
à des vertiges et des acouphènes connus de longue date pour lesquelles il avait 
bénéficié d'un traitement antalgique. L'évolution était peu favorable et avait été 


 
 
 
 
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marquée sur le plan psychiatrique par l'apparition d'une symptomatologie anxio-
dépressive dès novembre 2021, traitée par un suivi psychothérapeutique et sur le 
plan pharmacologique. Il n'était pas en mesure de se prononcer sur la capacité de 
travail et son évolution, ni d'apprécier la sévérité et la notion de durabilité des 
limitations 
fonctionnelles 
en 
lien 
avec 
les 
atteintes 
neurologiques, 
rhumatologiques et psychiatriques. Une expertise pluridisciplinaire neurologique, 
rhumatologique et psychiatrique était préconisée. 
e. L'OAI a confié un mandat d'expertise au centre d'expertise L______. Dans leur 
rapport reçu par l'OAI le 5 juin 2023, les docteurs M______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, N______, spécialiste FMH en neurologie, O______, 
psychiatre, et P______, rhumatologue, ont diagnostiqué un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11), des 
cervicalgies sans irradiation dans les membres supérieurs sur une discopathie 
(M54.2), des lombalgies sans irradiation dans les membres inférieurs sur une 
discopathie (M54.5), des douleurs du genou gauche sur une très légère atteinte 
dégénérative fémoro-tibial interne (M17), des douleurs du pied gauche sur une 
très légère atteinte dégénérative du premier orteil gauche (M19.87), des douleurs 
de la hanche gauche sur une atteinte dégénérative modérée (M16), des apnées du 
sommeil de degré modéré avec un score d'Epworth pathologique à 12/24 (G47.3), 
un diabète de type 2 déséquilibré actuellement (E11), un status après un 
traumatisme crânien (NA0Z) avec une commotion cérébrale (NA07.0) et une 
possible perte de connaissance le 19 avril 2021, des vertiges ressentis (AB32.0) 
sans dysfonction vestibulaire possiblement en relation avec une distorsion 
cervicale, en voie de résolution, et des céphalées après un traumatisme crânien 
(8A84.Y) de faible prévalence et de faible intensité. Les limitations fonctionnelles 
comprenaient, sur le plan rhumatologique, l’effort de soulèvement de plus de 5 kg 
à partir sol, le port de charge proche du corps limité à 10 kg, le porte-à-faux du 
buste, les positions à genoux ou accroupie, le travail en hauteur, les montées et 
descentes d'escaliers répétées. Au niveau psychiatrique, une activité adaptée 
impliquait un travail répétitif, sans prise de décision immédiate, sans traitement 
d'information simultanée et sans conduite automobile professionnelle. Sur le plan 
de la médecine interne, les limitations fonctionnelles concernaient la fatigabilité, 
le travail de chauffeur professionnel et l’endormissement diurne. La capacité de 
travail était nulle dès juin 2016 dans l'activité habituelle, mais qu’elle était de 
50% de juin 2016 à octobre 2017, de 100% d'octobre 2017 à avril 2021, et de 
50% à compter du mois d'avril 2021, dans une activité adaptée. L'incapacité de 
travail actuelle était liée à des atteintes psychiatriques. 
f. Par avis du 13 juin 2023, le docteur Q______, médecin du SMR, a retenu, à 
titre d'atteinte principale, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, 
avec syndrome somatique (F33.11), et comme autres atteintes, des apnées du 
sommeil de degré modéré, avec un score d'Epworth pathologique à 12/24 
(G47.3), des cervicalgies sans irradiation dans les membres supérieurs sur une 


 
 
 
 
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discopathie (M54.2) et des lombalgies sans irradiation dans les membres 
inférieurs sur une discopathie (M54.5). La capacité de travail dans l'activité 
habituelle était nulle depuis avril 2021. Dans une activité adaptée, elle avait été 
nulle à partir du mois d’avril 2021, puis de 50% dès novembre 2021. Les 
limitations fonctionnelles concernaient, au E______ psychiatrique, le travail 
répétitif, la prise de décision immédiate, le traitement d'information simultanée et 
la conduite automobile professionnelle ; au E______ de la médecine interne, la 
fatigabilité, le travail de chauffeur professionnel, l’endormissement diurne ; et au 
E______ rhumatologique, l'effort de soulèvement de plus de 5 kg à partir du sol, 
le port de charge proche du corps limité à 10 kg, le de porte-à-faux du buste, les 
positions à genoux ou accroupie, le travail en hauteur, les montées et descentes 
d'escalier répétées. 
Le Dr Q______ a indiqué que le SMR faisait siennes les conclusions des experts 
sur le plan somatique, mais non celles de l'expert psychiatre. D'une part, ce 
dernier avait pris en compte la période précédant la décision de refus de rente 
entrée en force le 2 juillet 2018. D'autre part, ses conclusions ne tenaient pas 
compte des diagnostics de la psychiatre traitante, qui avait qualifié le trouble 
dépressif récurrent d'épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques et avait 
retenu une personnalité émotionnellement labil, de type impulsif, et estimé que la 
capacité de travail était nulle dans son activité habituelle. Le Dr Q______ a 
conclu à un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome 
somatique posé durant l'expertise. 
g. Par projet de décision du 4 août 2023, l'OAI a conclu que l'assuré avait droit à 
une rente s'élevant à 56% d'une rente entière d'invalidité et que des mesures 
professionnelles n'étaient pas indiquées. 
h. Par courrier du 13 septembre 2023, l'assuré, représenté par un avocat, s'est 
opposé à ce projet, concluant à l'octroi d'une rente d'invalidité entière. Il contestait 
la valeur probante de l'expertise pluridisciplinaire, en particulier l'expertise 
psychiatrique. L'incapacité de travail retenue à concurrence de 50% semblait 
minimisée. 
i. Par décision du 15 mars 2024, l'OAI a accordé à l'assuré une rente s'élevant à 
56% d'une rente entière d'invalidité du 1er juin 2022 au 31 décembre 2023. Dès le 
1er janvier 2024, il avait droit à une rente de 61% d'une rente entière d'invalidité. 
 Par acte du 30 avril 2024, l'assuré, représenté par son avocat, a interjeté recours 
auprès de la chambre de céans à l'encontre de la décision du 15 mars 2024, 
concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à l'octroi d'une rente 
entière d'invalidité à compter du 1er juin 2022, avec intérêts moratoires à 5% l'an 
sur les arriérés dès le 24ème mois suivant l'exigibilité. Préalablement, il sollicitait la 
production de l'intégralité de son dossier, l'audition des parties et de la 
Dre F______, ainsi que la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique. 


 
 
 
 
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Le recourant a contesté les conclusions de l'expertise psychiatrique. Il a tout 
d'abord soulevé le fait que le Dr O______ s'était présenté, dans le cadre de 
l'expertise, comme étant titulaire de la certification en appréciation de la capacité 
de travail SIM, alors qu'il était introuvable sur le site internet de la plateforme 
« médecine d'assurance suisse », qui recensait les médecins certifiés 
d'appréciation de la capacité de travail. Il apparaissait en outre que le Dr O______ 
exerçait en qualité de psychiatre à Clermont-Ferrand, en parallèle de son activité 
pour le compte de L______. 
Sur le fond, le recourant a fait état de plusieurs contradictions et erreurs 
d'appréciation figurant dans la partie du rapport d'expertise du Dr O______, 
comme relevé par la Dre F______. Notamment, l'expert avait retenu la présence 
de possibles hallucinations auditives et d'éléments possiblement psychotiques, 
mais affirmé ensuite qu'il ne s'agissait pas de véritables hallucinations pouvant 
être considérées comme des éléments psychotiques associés. Il avait en outre 
exclu le diagnostic d'épisode dépressif sévère au prétexte qu'il ne présenterait pas 
de « scénarisation de mort », alors que sa psychiatre traitante avait expliqué que la 
présence des idées de suicide manifestes n'était pas obligatoire pour retenir un tel 
diagnostic. L'expert n'avait pas retenu de troubles obsessionnels compulsifs, alors 
que sa psychiatre avait indiqué que cette assertion entrait en contradiction avec 
l'anamnèse établie par l'expert lui-même. L'expert n'avait pas non plus retenu le 
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile, type impulsif, 
contrairement à sa psychiatre traitante. Sa capacité de travail était considérée 
comme nulle par cette dernière. À cela s'ajoutait le fait que l'appréciation du SMR 
du 13 juin 2023 s'écartait de celle du Dr O______, dans la mesure où ce dernier 
avait estimé que sa capacité de travail dans une activité adaptée s'élevait à 50% 
dès le mois d'avril 2021, alors que le SMR avait retenu que cette capacité 
n'existait qu'à compter du mois de novembre 2021. De plus, le SMR avait fait 
siennes les conclusions du L______ à l'exception de celles du Dr O______, lui 
reprochant d'avoir pris en considération la période précédant la première décision 
de refus du 2 juillet 2018 et de ne pas avoir tenu compte du diagnostic de trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques, tel que 
retenu par la psychiatre traitante. 
Le recourant a produit un bordereau de pièces contenant notamment un rapport du 
16 janvier 2024 de la Dre F______, qu'il avait invitée à se prononcer sur le 
rapport d'expertise. La psychiatre traitante a contesté le diagnostic et la capacité 
de travail retenus par l'expert, relevant des erreurs d'appréciation et des 
incohérences. Elle a expliqué et argumenté les raisons pour lesquelles elle 
concluait à un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes 
psychotiques, à un trouble obsessionnel compulsif et à une personnalité 
émotionnelle labile, type impulsif. Les limitations fonctionnelles concernaient 
l'humeur dépressive avec une apathie et une anhédonie, la labilité émotionnelle, 
l'irritabilité et l'anxiété importante. Le recourant présentait une fatigue et une 


 
 
 
 
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fatigabilité accrue, des difficultés de concentration, de mémorisation, de gestion 
du stress et des tâches professionnelles. La capacité de travail du patient était 
nulle depuis avril 2021. 
b. Dans sa réponse du 29 mai 2024, l'intimé a conclu au rejet du recours. Le SMR 
avait suivi l'expertise psychiatrique dans la mesure où celle-ci avait considéré que 
le recourant était capable de travailler à 50% dans une activité adaptée. 
S'agissant de l'expert psychiatre, le recourant avait eu la possibilité de le récuser, 
ce qu'il n'avait pas fait. Quant à la plateforme SIM, celle-ci comportait 
uniquement les experts ayant délibérément accepté d'y figurer, de sorte qu'elle 
n'était pas exhaustive. S'agissant du contenu de l'expertise, s'il était vrai que le 
SMR s'était écarté de l'expert psychiatre, il ne l'avait fait que sur le plan temporel, 
car l'expert s'était prononcé sur une période plus longue que ce que prévoyait le 
mandat. Les autres constatations faites par l'expert psychiatre avaient été suivies 
dans l’avis du 13 juin 2023. L’expert avait expliqué ses divergences avec la 
psychiatre traitante et celles concernant les diagnostics avaient une portée limitée 
dans la mesure où l'expert avait bien tenu compte de tous les éléments médicaux 
constitutifs présents de sorte que leur labellisation n'était finalement pas 
déterminante. Les critiques du recourant à l'encontre de l'expertise psychiatrique 
ne lui permettaient pas de lui renier la force probante dont elle disposait. 
L'intimé a joint un avis du 7 mai 2023 du Dr Q______, maintenant ses 
conclusions précédentes après avoir pris connaissance du dernier rapport de la 
Dre F______. S'agissant du diagnostic de trouble dépressif récurrent avec 
syndrome somatique, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques, il a 
relevé que l'expert avait conclu à l’absence de symptômes psychotiques, ne 
retenant pas de phénomènes hallucinatoires, puisqu'il n'existait pas de trouble 
paranoïaque associé ni de syndrome dissociatif. Les idées suicidaires ne faisaient 
pas parties des critères de diagnostics principaux pour l'évaluation du degré de 
sévérité d'un épisode dépressif, et leur présence ne suffisait pas à qualifier un 
épisode de sévère. Le recourant bénéficiait d'un bon entourage familial et n'avait 
pas été hospitalisé, ni mis en incapacité de travail pour des idées suicidaires. 
Quant au trouble obsessionnel compulsif mentionné par la Dre F______, celui-ci 
n'avait pas été retenu par l'expert. Les symptômes cités pour conclure à un tel 
diagnostic avaient été attribués par l'expert à une peur de contracter une maladie 
infectieuse grave ou d'avoir un problème cardiaque. Quant à la personnalité 
émotionnellement labile, type impulsif, diagnostiquée par la psychiatre traitante, 
elle n'avait pas été retenue par l'expert, qui n’avait pas constaté d'instabilité dans 
les relations aux autres lors de l'examen. Il était surpris que la psychiatre traitante 
n'ait jamais rapproché le suivi psychiatrique, qu'aucun dosage sérique de 
l'antidépresseur 
n'ait 
été 
réalisé, 
qu'aucun 
changement 
de 
traitement 
antidépresseur n'ait été effectué et qu'aucune hospitalisation n'ait été discutée, 
alors qu'elle considérait la situation psychiatrique comme sévère. Sur le plan des 
limitations fonctionnelles, la fatigue et la fatigabilité accrue avec une grande 


 
 
 
 
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difficulté de concentration rapportées par la Dre F______ avaient été prises en 
considération par l'expert. Ainsi, le taux de 50% de la capacité de travail retenu 
par l'expert l'avait été pour tenir compte des troubles cognitifs, de la fatigue et de 
la fatigabilité. 
c. Par réplique du 5 août 2024, le recourant a intégralement persisté dans ses 
conclusions, notamment s'agissant de la mise en place d'une expertise judiciaire 
psychiatrique. Il demeurait incertain à ce stade si le Dr O______ disposait de la 
certification SIM requise. Contrairement à ce qu'affirmait l'intimé, le SMR avait 
également reproché à l'expert psychiatre de ne pas avoir tenu compte du 
diagnostic posé par sa psychiatre traitante, soit le trouble dépressif récurrent 
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques. S'agissant du trouble 
obsessionnel du comportement, le SMR n'avait pas pris position sur les arguments 
avancés par sa psychiatre traitante. Concernant les limitations fonctionnelles et la 
capacité résiduelle de travail, le SMR ne s'était pas non plus prononcé sur la 
contradiction entre l'appréciation des capacités, des ressources et des difficultés 
d'une part, et l'évaluation de la capacité de travail d'autre part. 
d. Copie de cette écriture a été transmise à l'intimé le 7 août 2024. 
e. Par courrier du 26 novembre 2024, la chambre de céans a informé les parties de 
son intention de confier une expertise psychiatrique à la docteure R______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
f. Le 9 décembre 2024, l’intimé a indiqué ne pas avoir de motif de récusation à 
faire valoir, ni de questions complémentaires à lui soumettre. 
g. Par courrier du 17 décembre 2024, le recourant a relevé qu'il n’avait pas de 
motif de récusation à l’encontre de l'experte annoncée, ni de commentaires à 
formuler sur les questions libellées dans la mission d’expertise. 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 et 60 LPGA ; art. 62 al. 1 let. a 
de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais pour la période du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques 


 
 
 
 
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inclusivement (art. 38 al. 4 let. a LPGA et art. 89C let. a LPA), le recours est 
recevable. 
2. 
 
2.1 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
2.2 Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des 
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 
Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, il convient d’évaluer, selon la 
situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si une modification 
déterminante pour le droit à la rente est intervenue jusqu’à cette date. Si tel est le 
cas, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu'au 
31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification déterminante est intervenue 
après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur 
à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date de la modification se 
détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 
11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 
2.3 En l’occurrence, la décision querellée porte sur le droit à la rente à compter du 
1er juin 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans 
leur nouvelle teneur. 
3. 
Le litige porte sur la quotité de la rente d'invalidité à laquelle peut prétendre le 
recourant de la part de l'intimé à compter du 1er juin 2022. 
4. 
 
4.1 En application de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, lorsque la rente a été refusée parce 
que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de 
manière à influencer ses droits. 
Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après avoir 
nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être 


 
 
 
 
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- 11/31 - 
effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 
 al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au 
fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par 
l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits 
déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit 
ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et 
complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité 
(ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 
4.2 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur 
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque 
le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de 
pourcentage (let. a), ou atteint 100% (let. b). 
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 134 V 131 consid. 3 ; 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas 
lorsque la capacité de travail s’améliore grâce à une accoutumance ou à une 
adaptation au handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_622/2015 consid. 4.1). Il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances 
sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution 
de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas 
(ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 112 V 371 consid. 2b ; 112 V 387 consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. 
La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. En effet, la base de comparaison déterminante 
dans le temps pour l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors d’une 
révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la référence). 
 
5. 
 


 
 
 
 
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5.1 L'art. 8 LPGA prévoit qu'est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'art. 4 LAI précise 
que l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident. 
Selon l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble 
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa 
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte 
à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 
À teneur de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). L'art. 28 al. 1bis LAI précise qu'une rente n'est pas octroyée tant que 
toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8 al. 1bis et 1ter n'ont pas été 
épuisées. 
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une 
rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité 
de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ; pour un taux d’invalidité 
supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une rente entière (al. 3). Pour les taux 
d’invalidité compris entre 40 et 49%, la quotité de la rente s’échelonne de 25 à 
47.5% (al. 4) 
Il y a lieu de préciser que, selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
5.2 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 


 
 
 
 
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- 13/31 - 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
5.2.1 La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose 
la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon 
les règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le 
CIM ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 
2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 
5.2.2 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
- 
Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès 
du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), 
comorbidités (consid. 4.3.1.3). 


 
 
 
 
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- 14/31 - 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement ; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables 
de la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en 
vue du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
5.2.3 Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 
8 février 2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, 
à lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci; la question déterminante est 
en effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un point 
de vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. À cet 
égard, toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une 
procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7 et les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant 
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les 
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le 
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les 
règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2). 
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble 
psychique grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré 
léger à moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne 
peut généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 
importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 


 
 
 
 
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- 15/31 - 
6. 
 
6.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 
11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose de la 
formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 
2017 consid. 3.1 et les références). 
6.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 


 
 
 
 
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- 16/31 - 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 


 
 
 
 
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7. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 
8. 
En l’espèce, il est rappelé que, par décision du 2 juillet 2018, l’intimé a nié le 
droit du recourant à toute prestation, au motif qu’il ne subissait aucune perte de 
gain. Suite à sa nouvelle demande du 23 décembre 2021, l’intimé lui a reconnu, 
dans la décision entreprise, le droit à une rente d'invalidité s'élevant à 56% d'une 
rente entière du 1er juin 2022 au 31 décembre 2023 et à une rente de 61% dès le 
1er janvier 2024, une déduction forfaitaire de 20% ayant été prise en compte 
conformément à l'art. 26bis al. 3, 2e phrase, RAI. Se ralliant à l'avis du SMR du 
13 juin 2023, l'intimé a considéré que l’intéressé présentait une incapacité de 
travail totale dans son activité habituelle dès le mois d'avril 2021, mais qu’il 
disposait d’une capacité de travail médico-théorique raisonnablement exigible de 
50% sans baisse de rendement dans une activité adaptée respectant strictement ses 
limitations fonctionnelles depuis le mois de novembre 2021. 
Le recourant conteste cette appréciation et considère avoir droit à une rente entière 
à partir du 1er juin 2022. Il soutient que son incapacité de travail est totale dans 
toute activité. 


 
 
 
 
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8.1 La chambre de céans constate tout d'abord que l'incapacité de travail dans 
l'activité habituelle à compter du mois d'avril 2021 n'est pas contestée ni 
contestable, au vu des documents médicaux au dossier. 
En outre, dans la mesure où la seconde demande de prestations a été déposée le 
23 décembre 2021 et qu'il n'est pas contesté que le recourant a présenté une 
incapacité de travail d'au moins 40% durant une année sans interruption à compter 
du 1er avril 2021, c'est à juste titre que l'intimé a fixé le début du droit à la rente en 
juin 2022 (cf. art. 28 al. 1 let. b et 29 al. 1 LAI). 
8.2 La décision querellée repose sur l'avis du SMR du 13 juin 2023, lui-même 
essentiellement fondé sur le rapport d'expertise du 5 juin 2023 du L______, bien 
qu'il comporte quelques divergences concerantn les diagnostics incapacitants 
retenus. 
Il convient donc de déterminer la force probante de ladite expertise. 
8.2.1 La chambre de céans observe que, sur le plan formel, le rapport d'expertise 
répond aux exigences posées par la jurisprudence pour qu'on puisse lui accorder 
une pleine valeur probante. En effet, l'expertise a été conduite par des médecins 
qui ont chacun pris connaissance du dossier complet du recourant, présenté des 
anamnèses détaillées, recueilli les plaintes et résumé leurs propres constatations. 
Ils ont également examiné le recourant et ont requis les examens complémentaires 
estimés nécessaires. Ils ont en outre énoncé les diagnostics retenus et répondu aux 
questions posées dans le cadre du mandat d'expertise. 
Elle relève en outre que la critique du recourant quant au fait que l'expert 
psychiatre ne serait pas apte à procéder à une expertise faute d'être titulaire d'une 
certification émanant de l'association Médecine d'assurance suisse (Swiss 
Insurance Medicine, SIM) n'est pas pertinente. En effet, bien que le nouvel art. 7m 
al. 2 de l'ordonnance sur la partie générale du droit des assurances (OPGA – RS 
830.11) pose cette exigence, la disposition transitoire de la modification du 
3 novembre 2021 précise que, si une certification SIM au sens de l'article précité 
est requise, elle doit être obtenue dans les cinq ans qui suivent l'entrée en vigueur 
de la modification du 3 novembre 2021. À ce jour, l'exigence d'une certification 
SIM n'est pas exigible. 
Partant, le rapport d'expertise pluridisciplinaire remplit, sur le plan formel, les 
exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. 
8.2.2 S'agissant du fond, le recourant ne remet pas en cause les conclusions de 
l'expertise au E______ somatique. Il en va de même de l'intimé, puisque le SMR a 
indiqué faire siennes les conclusions des experts en neurologie, rhumatologie et 
médecine interne. 
Dans ces conditions, les appréciations de ces spécialistes peuvent être confirmées, 
en particulier concernant les atteintes retenues, les limitations fonctionnelles qui 
en découlent et leurs répercussions sur la capacité de travail de l’intéressé. 


 
 
 
 
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- 19/31 - 
À toutes fins utiles, la chambre de céans relèvera que les diagnostics invalidants 
retenus par le SMR ne correspondent pas à ceux de l'expert rhumatologue. En 
effet, le Dr Q______ a indiqué que les douleurs du genou gauche sur une très 
légère atteinte dégénérative fémoro-tibial interne, les douleurs du pied gauche sur 
une très légère atteinte dégénérative du premier orteil gauche et douleurs de 
hanche sur une atteinte dégénérative modérée correspondaient à des troubles non 
incapacitants, alors que l'expert rhumatologue les a retenues à titre d'atteintes 
incapacitantes. Cette divergence, non expliquée par le Dr Q______ et qui ne 
repose sur aucun élément concret, est toutefois sans incidence, puisque le SMR a 
admis toutes les limitations fonctionnelles énoncées par l’expert. 
8.2.3 Sur le plan psychiatrique, le recourant soutient que l'expertise du 
Dr O______ du 5 juin 2023 n'est pas convaincante, du fait de plusieurs 
contradictions et erreurs d'appréciation. Il lui oppose les rapports de sa psychiatre 
traitante qui le suit depuis le 22 novembre 2021. 
L’expert a retenu le diagnostic incapacitant de trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11). Selon lui, la capacité de travail 
du recourant avait toujours été de 100% dans son activité de chauffeur jusqu'au 
mois de juin 2016, date à laquelle il avait présenté un nouvel état dépressif. 
Depuis lors, l'activité habituelle n'était plus adaptée en raison de troubles de 
vigilance, de la concentration, de la fatigue et de la fatigabilité. Dans une activité 
répétitive, sans prise de décision immédiate et sans sollicitation intellectuelle, la 
capacité de travail avait toujours été de 100% jusqu'en juin 2016. De juin 2016 à 
octobre 2017, l’intéressé avait présenté un épisode dépressif moyen et était 
capable de travailler à 50%. D'octobre 2017 à avril 2021, il avait pu travailler à 
100%. À partir d'avril 2021, époque de l’apparition d'un épisode dépressif moyen, 
la capacité de travail s’élevait à 50% compte tenu des troubles cognitifs, de la 
fatigue et de la fatigabilité. Une activité adaptée qui respecterait les limitations 
fonctionnelles psychiatriques impliquerait un travail répétitif, sans prise de 
décision immédiate, sans traitement d'information simultanée et sans conduite 
automobile professionnelle. 
L'expert psychiatre a expliqué avoir retenu un épisode dépressif moyen au motif 
qu'il existait une méfiance excessive, une culpabilité, une honte, un refus de sortir 
par peur du jugement d'autrui, une impression d'incurabilité, avec des idées 
suicidaires non scénarisées. Il existait également des « éléments possiblement 
psychotiques », avec la sensation mal définie d'une personne qui lui parlait. Selon 
l'expert, il ne s'agissait toutefois pas de « véritables hallucinations pouvant être 
considérées comme des éléments psychotiques associés ». Le recourant présentait 
également une fatigue et une fatigabilité importantes. Il ronflait la nuit et un 
syndrome des apnées du sommeil devrait être éliminé. Il s'était presque endormi 
durant l'entretien. Il présentait une anhédonie, une aboulie et la présentation 
clinique allait de pair avec la description d'une journée type, à savoir qu'il ne 
faisait quasiment rien de toute la journée. L'expert a précisé ne pas avoir retenu 


 
 
 
 
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d'épisode dépressif sévère devant l'absence de « scénarisation de mort » 
(cf. expertise p. 12). Il a exclu un trouble affectif bipolaire, ainsi qu'une anxiété 
généralisée, précisant toutefois trouver « dans l'ensemble, des éléments anxieux 
importants qui [s'inscrivaient] dans un contexte de dépression sévère ». Il a écarté 
le trouble obsessionnel compulsif et la nosophobie, dans la mesure où il ne 
s'agissait pas d'une entité anxieuse nosophobique à part entière et où il n'existait 
pas de rituels de vérification. Il a éliminé les traits de personnalité anankastique, 
car les vérifications étaient ponctuelles, en fonction des éléments vécus, sans 
rituel précis permanent et le recourant avait surtout peur de contracter une maladie 
infectieuse grave ou d'avoir un problème cardiaque. Il a également écarté un 
trouble somatoforme, expliquant que le recourant craignait de tomber malade, 
d'avoir des problèmes cardiaques ou de tomber dans la rue, mais qu’il s'agissait 
d'une expression de son anxiété. Il n'y avait pas de sollicitation accrue de 
l'entourage, l’intéressé ayant plutôt honte de sa situation. L'expert a retenu une 
méfiance excessive et une tendance à l'isolement, qui représentait le reflet de sa 
dépression, sans de traits de personnalité paranoïaque. Il a également exclu l'état 
de stress post-traumatique, le trouble de personnalité évitante, le trouble de 
personnalité dépendante et le trouble de l'addiction. Il ne trouvait pas de trouble de 
personnalité émotionnellement labile, dans la mesure où il n'observait pas 
d'instabilité dans les relations aux autres. Dans la discussion des rapports au 
dossier, il s'est déterminé sur le rapport du Dr D______ du 20 mars 2017, qui 
avait retenu un trouble dépressif récurrent avec un épisode actuel sévère, sans 
symptômes 
psychotiques, 
et 
fait 
état 
d'un 
trouble 
de 
personnalité 
émotionnellement labile et de traits de personnalité paranoïaque, et qui avait 
conclu à une capacité de travail de 50%. L'expert psychiatre a relevé qu'il était 
étrange de retenir un tel taux de capacité de travail pour un patient avec un 
diagnostic d'épisode dépressif sévère. Selon son analyse, l'épisode dépressif était 
plutôt moyen, mais justifiait une incapacité de travail à 50%. Il a également 
commenté le rapport de la Dre F______ du 11 février 2022 aux termes duquel 
étaient retenus un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec 
symptômes psychotiques (F33.3), une personnalité émotionnellement labile, de 
type impulsif (F60.30) et un trouble obsessionnel-compulsif, avec comportements 
compulsifs au premier plan (F42.1). Il retenait, au même titre que la 
Dre F______, des colères et une irritabilité. S'agissant des symptômes 
hallucinatoires retenus par la Dre F______, il ne s'agissait pas de phénomènes 
hallucinatoires, puisqu'il n'y avait pas de trouble paranoïaque associé, ni de 
syndrome dissociatif. La Dre F______ avait noté des idées suicidaires sans 
scénarisation, ce que confirmait l'expert psychiatre. Dans l'ensemble, ce dernier 
estimait qu'il s'agissait d'un épisode dépressif moyen mais avec une perte d'intérêt 
importante, des difficultés d'organisation de la pensée, fatigue et une fatigabilité 
qui avaient un impact sur la capacité de travail. S'agissant du rapport du 11 juillet 
2022 de la Dre F______, l'expert a dénoté une présentation clinique assez 
identique avec une évolution lentement progressive. La psychiatre traitante avait 


 
 
 
 
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retenu une labilité émotionnelle, confirmée par l'expert, mais ce dernier a précisé 
qu'il n'existait pas de trouble obsessionnel compulsif, ni de nosophobie, dans la 
mesure où les vérifications et les demandes de vérification s'inscrivaient dans un 
contexte plus général d'anxiété entrant dans le cadre d'un épisode dépressif. Il n'y 
avait pas de rituel de vérifications très précis ni de comptage. S'agissant des 
chances de guérison, il faudrait changer de classe de médicament puisque, depuis 
novembre 2021, l'évolution n'était pas bonne (cf. rapport d'expertise pp. 13-14). 
Dans la rubrique « appréciation des capacités, des ressources et des difficultés », 
l'expert a indiqué que la planification et structuration des tâches étaient difficiles, 
que le recourant présentait une désorganisation de la pensée et qu’il existait un 
envahissement du champ de pensées par des événements à forte teneur 
émotionnelle et par sa crainte de contracter une maladie grave. L'activité 
spontanée était très faible, la journée type étant très pauvre. La persévérance était 
également très faible, le recourant n'avait pas confiance en lui. Il présentait une 
anhédonie, était pessimiste et n'avait aucun intérêt particulier ; il déléguait la 
plupart des activités à son entourage (cf. rapport d'expertise p. 15). 
8.2.4 Dans son rapport du 16 janvier 2024, la Dre F______ a émis plusieurs 
critiques à l'encontre de l'analyse de l'expert psychiatre. 
Elle a noté une incohérence concernant l'absence de symptômes psychotiques 
associés à l'épisode actuel mentionnée par l'expert. En effet, ce dernier avait 
retenu « une méfiance et de possibles hallucinations auditives assez complexes à 
déterminer », ainsi qu'une culpabilité et une impression d'incurabilité avec des 
idées suicidaires non scénarisées. Il avait fait état d' « éléments possiblement 
psychotiques, avec la sensation mal définie d'une personne qui lui [parlait] ». Sans 
aucune explication, il avait ensuite indiqué qu' « il ne [s'agissait] toutefois pas de 
véritables hallucinations pouvant être considérées comme des éléments 
psychotiques associés ». Elle a rappelé qu’elle avait indiqué, dans son rapport du 
12 janvier 2022, que les symptômes hallucinatoires du patient étaient présents 
depuis environ deux, trois mois sous forme de voix qui chuchotaient en albanais, 
surtout le soir ou lorsqu'il était seul. Il interprétait ces voix comme étant 
malveillantes envers lui, même s'il ne comprenait pas ce qu'elles disaient. Dans 
son rapport du 11 juillet 2022, elle avait à nouveau noté que le recourant décrivait 
occasionnellement des chuchotements, « comme si des gens [parlaient] de lui ». 
Le fait que ces symptômes n'étaient pas présents avant l'épisode dépressif étaient 
plutôt en faveur d'une symptomatologie psychotique associée à l'épisode dépressif 
en cours. Ces symptômes psychotiques, incongruents à l'humeur, étaient 
entre-autres à l'origine du fait que l’intéressé présentait « un refus de sortir » non 
seulement « par peur du jugement d'autrui », comme noté par l'expert, mais aussi 
car il avait peur que quelqu'un puisse lui vouloir du mal. Si la présence de 
symptômes psychotiques (congruents ou non à l'humeur) impliquait d'emblée un 
épisode dépressif sévère, son absence pouvait laisser le doute sur l'intensité de 
l'épisode. Cependant, en aucun cas, on ne pouvait exclure un épisode dépressif 


 
 
 
 
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sévère devant « l'absence de la scénarisation de mort » comme noté par l'expert 
psychiatre. Ee fondant sur la CIM-10, dans le cadre d'un épisode dépressif sévère, 
le tableau clinique était habituellement dominé par une perte de l'estime de soi, 
des idées de dévalorisation ou des sentiments de culpabilité, et comportait souvent 
des idées de suicides manifestes. Ces idées suicidaires étaient souvent, mais pas 
obligatoirement, présentes et en aucun cas il n’était fait de distinction entre les 
idées suicidaires scénarisées ou non. Dans le cas du patient, les idées suicidaires 
étaient présentes, comme noté également par l'expert. Il n'allait pas plus loin dans 
ces pensées en raison de ses croyances religieuses et de la présence de sa famille. 
Une scénarisation impliquait un degré d'urgence psychiatrique et la nécessité 
d'une mise à l'abri contre un passage à l'acte, ce qui pouvait se retrouver dans des 
dépressions aussi moins graves mais plus « agies » en lien avec différents facteurs 
liés à la personnalité ou au contexte. Pour ces différentes raisons, elle estimait que 
l'épisode dépressif actuel était sévère avec des symptômes psychotiques. Elle a 
relevé également une contradiction de l'expert, puisque ce dernier s'était référé à 
l'anxiété du recourant en expliquant qu'il trouvait « des éléments anxieux 
importants qui s'inscrivaient dans un contexte de dépression sévère », alors qu’il 
avait précédemment affirmé qu'il s'agissait d'un épisode dépressif moyen. 
La psychiatre traitante a ensuite rappelé que l'expert n'avait pas retenu son 
diagnostic de trouble obsessionnel compulsif, avec comportements compulsifs au 
premier plan. Il avait estimé que les vérifications s'inscrivaient dans un contexte 
plus général d'anxiété entrant dans le cadre d'un épisode dépressif et qu'il n'y avait 
pas de rituels de vérifications très précis, ni de comptage. Il avait également 
affirmé que même si le recourant avait peur de contracter une maladie infectieuse 
grave ou d'avoir un problème cardiaque, il ne s'agissait pas d'une entité anxieuse 
nosophobique à part entière. Cette appréciation était en contradiction avec 
l'anamnèse psychiatrique effectuée par l'expert lors de laquelle il avait noté que 
l’intéressé « se lavait les mains plus de dix fois par jour et il prenait quatre 
douches par jour. Il se [sentait] obligé de s'essuyer les mains dès qu'il [touchait] 
une poignée de porte ou autre chose. Il [allait] prendre une douche dès qu'il 
[sentait] une mauvaise odeur. Il [vérifiait] à plusieurs reprises que la porte [était] 
bien fermée, il [tenait] toujours à être sûr que les plaques de four [étaient] bien 
éteintes, il [vérifiait] à plusieurs reprises. Néanmoins, il n'y [avait] pas de rituels 
de vérifications ». En outre, dans la CIM-10, la définition du trouble obsessionnel 
compulsif reposait sur la mise en évidence de pensées obsédantes et/ou de 
comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes étaient des idées, 
des représentations ou des impulsions récurrentes, persistantes, non désirées et 
anxiogènes. Les compulsions (appelées également rituels obsessionnels) étaient 
des actions particulières ou des actes mentaux que des personnes se sentaient 
obligées d'effectuer de manière répétée, pour tenter d'atténuer ou de prévenir 
l'anxiété causée par les obsessions. La plupart des comportements compulsifs 
concernaient la propreté, des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une 
situation qui pourrait être dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du 


 
 
 
 
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rangement. Le comportement du sujet était sous-tendu par une crainte consistant 
habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet, 
et l'activité rituelle constituait un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce 
danger. L'expert semblait confondre les termes de compulsion ou rituel 
(obsessionnel), dont faisaient partie les lavages et les vérifications, avec la 
compulsion ou le rituel de comptage qui faisaient que le sujet devait répéter une 
action un certain nombre de fois. De même, les rituels pouvaient être effectués 
d'une manière précise suivant des règles strictes, mais cela n'était pas obligatoire. 
Lorsque les compulsions étaient liées de manière logique à l'obsession, elles 
étaient clairement excessives. Ceci signifiait qu'il n'était pas nécessaire d'avoir un 
rituel de comptage ou que les rituels soient effectués de manière stricte pour que 
les vérifications ou les lavages soient considérés à part entière comme des 
compulsions faisant partie d'un trouble obsessionnel compulsif. Une évaluation 
effectuée le 22 octobre 2023 avec l'échelle de Yale-Brown sur le trouble 
obsessionnel compulsif avait mis en évidence un score total de 20 qui équivalait à 
un trouble obsessionnel compulsif sévère. Le recourant présentait principalement 
des obsessions de contamination, avec une inquiétude majeure concernant la 
saleté et les microbes, mais aussi d'autres contaminants environnementaux, qui 
pourraient le rendre malade et lui provoquer le cancer. Il évitait de toucher les 
poignées des portes et présentait des compulsions de propreté/lavage (il se lavait 
les mains et la bouche dès qu'il touchait quelque chose et se sentait obligé de 
prendre une douche plusieurs fois par jour, il portait des gants jetables lorsqu'il 
allait faire les achats et nettoyait des objets de manière répétée). Selon l'index des 
symptômes de Yale Brown pour le trouble obsessionnel compulsif, le recourant 
présentait également des « obsessions d'agressivité et somatique avec la peur 
d'être malade ». De plus, les symptômes obsessionnels étaient présents depuis des 
années et avaient débuté peu après son arrivée en Suisse. Leur présence en-dehors 
de périodes de dépression était une justification supplémentaire pour le maintien 
du diagnostic séparé de celui de la dépression. La dégradation de l’état psychique 
à la suite de l'accident et la décompensation dépressive étaient des facteurs 
d'aggravation des symptômes. 
La psychiatre traitante a également observé que le diagnostic de personnalité 
émotionnellement labile, type impulsif, n'était pas retenu par l'expert sur la base 
de l'absence d'instabilité dans les relations aux autres. Cependant, la stabilité 
relationnelle n'avait pas toujours été présente dans le passé, que ce soit avec la 
famille, les relations amoureuses ou professionnelles. Il existait toujours une 
impulsivité et une labilité émotionnelle avec une difficulté de gestion 
émotionnelle, même si le patient arrivait mieux à contrôler, étant relevé qu’avec 
l'âge, les éléments d'instabilité et d'impulsivité pouvaient diminuer. De plus, la 
profondeur de l'épisode dépressif actuel, l'apathie et le manque de réactivité 
pouvaient couvrir et limiter en partie l'impulsivité. En outre, le fait que toute sa 
famille était très proche et le soutenait beaucoup, tant sur le plan pratique 
qu'affectif, pouvait calmer les précédents sentiments d'abandon. Ceci pouvait 


 
 
 
 
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limiter en partie les effets, mais ne modifiait pas le diagnostic en lui-même qui se 
basait sur un mode de fonctionnement durable. 
Les limitations fonctionnelles consistaient en une humeur dépressive avec une 
apathie et une anhédonie, une labilité émotionnelle et une irritabilité, une anxiété 
importante, une fatigue et une fatigabilité accrue, ainsi qu'une grande difficulté à 
se concentrer. Cela entrainait une difficulté à gérer le stress, des difficultés de 
mémorisation et de gestion des tâches professionnelles. La capacité de travail était 
nulle depuis avril 2021. Elle a souligné qu'il était étonnant que l'expert ait pu 
retenir une capacité de travail à 50% dès avril 2021 alors que dans l'appréciation 
des capacités, ressources et difficultés, il avait indiqué que « planifier et structurer 
les tâches [était] difficile. Il [présentait] une désorganisation de la pensée et il 
[existait] un envahissement du champ de pensées par des événements à forte 
teneur émotionnelle et par sa crainte de contracter une maladie grave ». 
Concernant l'activité spontanée, l'expert avait noté que celle-ci [était] « très faible. 
La journée type [était] très pauvre ». Concernant la persévérance, il avait écrit que 
celle-ci « [était] également très faible. Il n'[avait] pas confiance en lui. Il 
[présentait] une anhédonie. Il [était] pessimiste et il n'[avait] aucun intérêt 
particulier. Il [déléguait] la plupart des activités à son entourage ». Il était 
difficilement compréhensible qu'une personne qui n'arrive même pas à s'occuper 
du minimum à domicile soit capable d'exercer une activité, quelle qu'elle soit, 
même à 50%. 
8.2.5 La chambre de céans considère que les critiques émises par la Dre F______ 
sont pertinentes et que ses rapports, notamment celui du 16 janvier 2024, 
contiennent plusieurs éléments objectifs propres à remettre en cause le bien-fondé 
de l'expertise du Dr O______. 
S'agissant du diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec 
syndrome somatique (F33.11) retenu par l'expert psychiatre, des éléments 
concrets soulevés par la Dre F______ ainsi que des incohérences dans l'expertise 
remettent en cause ce diagnostic. 
Tout d'abord, l'expert psychiatre a exclu le diagnostic d'épisode actuel sévère avec 
symptômes psychotiques en raison de l'absence de « scénarisation de mort », sans 
donner d'explications claires et détaillées. La psychiatre traitante, quant à elle, a 
exposé les motifs pour lesquelles l'on ne pouvait exclure un épisode dépressif 
sévère devant une absence de « scénarisation de mort ». Pour argumenter son 
point de vue, elle s’est référée à la CIM-10 et a relevé que, dans un cas d'épisode 
dépressif sévère, le tableau clinique comporte souvent des idées de suicide 
manifestes mais que ces idées suicidaires sont souvent, mais pas obligatoirement, 
présentes. Elle a précisé que la CIM-10 ne distinguait pas les idées suicidaires 
scénarisées des non scénarisées pour établir ou exclure un épisode dépressif 
sévère. L’appréciation de l'expert est ainsi sérieusement remise en doute par le 
rapport de la psychiatre traitante. 


 
 
 
 
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Le Dr O______ a retenu, d'une part, des « éléments possiblement psychotiques » 
avec la sensation mal définie d'une personne qui lui parlait, tout en indiquant qu'il 
ne s'agissait pas de « véritables hallucinations pouvant être considérées comme 
des éléments psychotiques associés ». Il a ensuite expliqué que les symptômes 
hallucinatoires auditifs n’étaient pas des phénomènes hallucinatoires « car il n'y a 
pas de trouble paranoïaque associé, ni de syndrome dissociatif ». Ces 
appréciations sont contradictoires et insuffisamment développées, comme relevé à 
juste titre par la Dre F______. Il est en effet rappelé que des symptômes 
hallucinatoires ont été relevés à maintes reprises par la psychiatre, qui les a décrits 
de manière précise dans ses différents rapports. Ces éléments permettent de douter 
de l'appréciation de l'expert selon laquelle il n'existerait pas de véritables 
hallucinations considérées comme des éléments psychotiques associés. 
Il convient en outre de relever, à l'instar de la Dre F______, que l'expert s’est 
contredit en indiquant trouver, dans l'ensemble, « des éléments anxieux qui 
s'inscrivent dans un contexte de dépression sévère », tout en concluant à un 
épisode dépressif moyen. 
Quant au diagnostic d'épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques retenu 
par la Dre F______, la chambre de céans constate que celui-ci repose sur des 
observations objectives découlant de ses consultations régulières débutées le 
22 novembre 2021. Elle avait indiqué, dans son rapport du 11 juillet 2022, que le 
patient présentait une humeur dépressive persistante, ce trouble s'étant déjà 
manifesté par trois fois dans le passé, avec un score de 28 au questionnaire 
d'Hamilton (HAMD-21) qui confirmait la gravité des symptômes dépressifs. Plus 
de trois critères majeurs de la dépression selon la CIM-10 étaient toujours des 
symptômes bien présents, à savoir une tristesse de degré anormal, pratiquement 
jour et nuit, une réduction de l'énergie, une augmentation de la fatigabilité et un 
manque de plaisir. Elle avait également relevé une importante méfiance envers les 
autres, une forte irritabilité, une labilité émotionnelle, une dévalorisation et un 
sentiment de perte d'espoir, ainsi qu'une forte anxiété. Depuis son accident, le 
patient s'était vu devenir de plus en plus malade, inactif, impuissant face à cette 
situation qu'il ne contrôlait plus. Il s'agissait d'une grande vulnérabilité dépressive, 
qui se traduisait par un épisode dépressif sévère. Les entretiens avaient également 
mis en évidence ses difficultés à contrôler son comportement et gérer des 
situations de stress ou de contraintes. Il répondait à ce genre de difficultés par des 
émotions de colère, de l'impulsivité et de l'agressivité. Il avait de la difficulté à 
accepter l’autorité et à respecter les règles et les limites. Tous ces symptômes et 
difficultés dont étaient des restrictions et limitations bien réelles, qui 
handicapaient son quotidien. 
L'expert psychiatre n’a pas motivé de façon suffisante les raisons pour lesquelles 
il n’a pas retenu le diagnostic de personnalité labile. Il a constaté qu'il n'existait 
pas de trouble de personnalité émotionnellement labile, au motif qu'il n'y avait pas 
d'instabilité dans les relations aux autres (cf. rapport d'expertise p. 13). Toutefois, 


 
 
 
 
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il a également indiqué retenir, à l'instar de la Dre F______, une labilité 
émotionnelle (cf. rapport d'expertise p. 14), ce qui parait de prime abord 
contradictoire. Qui plus est, au vu des éléments étayés et a priori cohérents 
relevés par la psychiatre dans son rapport du 16 janvier 2024, l'explication de 
l'expert quant à l'exclusion d'un tel diagnostic est insuffisante. 
Il en va de même du diagnostic d'un trouble obsessionnel compulsif, exclu par le 
Dr O______, car les vérifications et les demandes de vérification s'inscrivaient 
dans un contexte plus général d'anxiété entrant dans le cadre d'un épisode 
dépressif et qu'il n'y avait pas de rituel de vérifications très précis ni de comptage. 
La psychiatre s'est appuyée sur la CIM-10 pour expliquer que le comportement 
décrit par l’expert relevait d'un trouble obsessionnel compulsif. Elle a expliqué 
que lorsque les compulsions étaient liées de manière logique à l'obsession, celles-
ci étaient clairement excessives. Il n'était donc pas nécessaire d'avoir un rituel de 
comptage ou que les rituels soient effectués de manière stricte. En outre, elle a 
indiqué qu'une évaluation effectuée le 22 octobre 2023 avec l'échelle de Yale-
Brown avait mis en évidence un score total de 20, équivalant à un trouble 
obsessionnel compulsif sévère. Selon l'index de symptômes de Yale Brown, il 
présentait également des « obsessions d'agressivité et somatique avec la peur 
d'être malade ». Par conséquent, ces éléments objectifs, qui n'ont au demeurant 
pas été développés par l'expert psychiatre, sont suffisamment étayés par la 
psychiatre et suffisent à remettre en cause la conclusion de l'expert quant à 
l'exclusion d'un diagnostic de trouble obsessionnel compulsif. 
La chambre de céans observera encore que l'expert psychiatre a indiqué dans son 
rapport que l’intéressé présentait une fatigue et fatigabilité importantes, constatant 
même qu’il s'était presque endormi durant l'entretien, et qu'un syndrome des 
apnées du sommeil devrait être éliminé (cf. rapport expertise p. 12), car il pourrait 
expliquer l'anhédonie, la fatigue, la fatigabilité et le trouble de vigilance plus 
important que tous ceux attendus dans le cadre d'un épisode dépressif 
habituellement moyen (cf. rapport d'expertise p. 14). Or, dans leur évaluation 
consensuelle de l'expertise, le syndrome d'apnées du sommeil de degré modéré est 
bien mentionné à titre de diagnostic (cf. rapport d'expertise p. 4), ce qui semble 
avoir échappé à l’expert psychiatre. 
Pour ces diverses raisons, le rapport d'expertise du Dr O______ ne saurait se voir 
attribuer une pleine valeur probante. 
8.3 En ce qui concerne les rapports de la Dre F______, bien que 
ceux-ci soient bien étayés et comportent des conclusions claires, ils ne permettent 
pas non plus de trancher le litige, compte tenu de l'absence d'une analyse suivant 
les principes jurisprudentiels applicables. De plus, il y a lieu de garder à l’esprit la 
relation de confiance qui unit la psychiatre traitante et son patient. 
8.4 Eu égard de tout ce qui précède, la chambre de céans ne peut que constater 
que la situation médicale, sur le plan psychiatrique, n’est pas établie, au degré de 


 
 
 
 
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la vraisemblance prépondérante requis, en particulier s’agissant des atteintes 
présentées par le recourant, des limitations fonctionnelles qui en découlent et de 
leur influence sur la capacité de travail. 
8.5 Partant, il est indispensable de compléter l'instruction médical en ordonnance 
une expertise psychiatrique judiciaire, laquelle est confiée à la Docteure R______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
I. 
Ordonne une expertise psychiatrique de Monsieur A______ et commet à ces fins la 
docteure R______, FMH en psychiatrie et psychothérapie, ______ Genève. 
II. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 
A. Prendre connaissance du dossier de la cause. 
B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la 
personne expertisée, en particulier la docteure F______. 
C. Examiner et entendre la personne expertisée et si nécessaire, ordonner d’autres 
examens. 
D. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments suivants : 
1. 
Anamnèse détaillée (avec la description d’une journée-type) 
2. 
Plaintes de la personne expertisée 
3. 
Status clinique et constatations objectives 
4. 
Diagnostics (selon un système de classification reconnu) 
Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle manière 
(notamment l’étiologie et la pathogénèse). 
4.1 
Avec répercussion sur la capacité de travail. 
4.1.1 Dates d'apparition. 
4.2 
Sans répercussion sur la capacité de travail. 
4.2.1 Dates d'apparition. 
4.3 
Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués 
(faible, moyen, grave) ? 
4.4 
L'état de santé de la personne expertisée s'est-il amélioré/détérioré 
depuis le mois de juillet 2018 ? 
4.5 
Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que 
les déficits fonctionnels émanant des observations qui ont été 
déterminantes pour le diagnostic de l’atteinte à la santé, en 
confirmant ou en rejetant des limitations fonctionnelles alléguées 
par la personne expertisée). 
4.6 
Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance substantielle entre les douleurs décrites et le 


 
 
 
 
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comportement observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses 
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, absence de 
demande de soins médicaux, plaintes très démonstratives laissant 
insensible l'expert, allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact) ? 
4.7 
Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 
5. 
Limitations fonctionnelles 
5.1. 
Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec chaque 
diagnostic. 
5.1.1 Dates d'apparition. 
5.2 
Les plaintes sont-elles objectivées ? 
6. 
Cohérence 
6.1 
Est-ce que le tableau clinique est cohérent, compte tenu du ou des 
diagnostic(s) retenu(s) ou y a-t-il des atypies ? 
6.2 
Est-ce que ce qui est connu de l'évolution correspond à ce qui est 
attendu pour le ou les diagnostic(s) retenu(s) ? 
6.3 
Est-ce qu'il y a des discordances entre les plaintes et le 
comportement de la personne expertisée, entre les limitations 
alléguées et ce qui est connu des activités et de la vie quotidienne 
de la personne expertisée ? En d’autre termes, les limitations du 
niveau d’activité sont-elles uniformes dans tous les domaines 
(professionnel, personnel) ? 
6.4 
Quels sont les niveaux d’activité sociale et d’activités de la vie 
quotidienne (dont les tâches ménagères) et comment ont-ils 
évolué depuis la survenance de l’atteinte à la santé ? 
6.5 
Dans l’ensemble, le comportement de la personne expertisée vous 
semble-t-il cohérent et pourquoi ? 
7. 
Personnalité 
7.1 
Est-ce que la personne expertisée présente un trouble de la 
personnalité selon les critères diagnostiques des ouvrages de 
référence et si oui, lequel ? Quel code ? 
7.2 
Est-ce que la personne expertisée présente des traits de la 
personnalité pathologiques et, si oui, lesquels ? 
7.3 
Le cas échéant, quelle est l'influence de ce trouble de personnalité 
ou de ces traits de personnalité pathologiques sur les limitations 
éventuelles et sur l'évolution des troubles de la personne 
expertisée ? 


 
 
 
 
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7.4 
La personne expertisée se montre-t-elle authentique ou y a-t-il des 
signes d'exagération des symptômes ou de simulation ? 
8. 
Ressources 
8.1 
Quelles sont les ressources résiduelles de la personne expertisée 
sur le plan somatique ? 
8.2 
Quelles sont les ressources résiduelles de la personne expertisée 
sur les plans : 
a) psychique, 
b) mental, 
c) social et familial. En particulier, la personne expertisée peut-
elle compter sur le soutien de ses proches ? 
9. 
Capacité de travail 
9.1 
Dater la survenance de l’incapacité de travail durable dans 
l’activité habituelle pour chaque diagnostic, indiquer son taux 
pour chaque diagnostic et détailler l’évolution de ce taux pour 
chaque diagnostic. 
9.2 
La personne expertisée est-elle capable d’exercer son activité 
lucrative habituelle ? 
9.2.1 Si non, ou seulement partiellement, pourquoi ? Quelles sont les 
limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? 
9.2.2 Depuis quelle date sa capacité de travail est-elle réduite/ nulle ? 
9.3 
La personne expertisée est-elle capable d’exercer une activité 
lucrative adaptée à ses limitations fonctionnelles ? 
9.3.1 Si non, ou dans une mesure restreinte, pour quels motifs ? Quelles 
sont les limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? 
9.3.2 Si oui, quel est le domaine d’activité lucrative adaptée ? À quel 
taux ? Depuis quelle date ? 
9.3.3 Dire s’il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 
9.4 
Comment la capacité de travail de la personne expertisée a-t-elle 
évolué depuis le mois de juillet 2018 ? 
9.5 
Des mesures médicales sont-elles nécessaires préalablement à la 
reprise d’une activité lucrative ? Si oui, lesquelles ? 
9.5 
Quel est votre pronostic quant à l’exigibilité de la reprise d’une 
activité lucrative ? 
 
 


 
 
 
 
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10. 
Traitement 
10.1 
 Examen du traitement suivi par la personne expertisée et analyse 
de son adéquation. 
10.2 
Est-ce que la personne expertisée s'est engagée ou s'engage dans 
les traitements qui sont raisonnablement exigibles et possiblement 
efficaces dans son cas ou n'a-t-elle que peu ou pas de demande de 
soins ? 
10.3 
En cas de refus ou mauvaise acceptation d’une thérapie, cette 
attitude doit-elle être attribuée à une incapacité de la personne 
expertisée à reconnaître sa maladie ? 
10.4 
Propositions thérapeutiques et analyse de leurs effets sur la 
capacité de travail de la personne expertisée. 
11. 
Appréciation d'avis médicaux du dossier 
11.1 
Êtes-vous d’accord avec l’avis du docteur O______ (expertise 
psychiatrique du 5 juin 2023) ? En particulier avec les diagnostics 
posés, les limitations fonctionnelles constatées et l’estimation 
d’une capacité de travail de 50% à partir d'avril 2021 ? Si non, 
pourquoi ? 
11.2 
Êtes-vous d'accord avec les avis de la Dre F______ (rapports des 
11 janvier, 11 juillet 2022 et 16 janvier 2024) ? En particulier 
avec les diagnostics posés, les limitations fonctionnelles 
constatées et l'estimation d'une incapacité de travail totale dans 
toute activité ? Si non, pourquoi ? 
12. 
Quel est le pronostic ? 
13. 
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ? 
14. 
Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 
III. Invite l’expert à déposer, dans les meilleurs délais, son rapport en trois exemplaires 
auprès de la chambre de céans. 
IV. Réserve le fond ainsi que le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le