ge_gerichte · DAS/52/2023 · 2022-10-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3979/2020-CS 
DAS/52/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 13 MARS 2023 
 
Recours (C/3979/2020-CS) formé en date du 20 octobre 2022 par Madame A______, 
domiciliée 
______ 
(Genève), 
comparant 
d'abord 
en 
personne, 
puis 
par 
Me Sandy ZAECH, avocate, en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 16 mars 2023 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Sandy ZAECH, avocate 
Rue Saint-Joseph 28, case postale 1748, 1227 Carouge. 
- Madame B______ 
Madame ______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/3979/2020-CS 
EN FAIT 
A. 
a) A______ a donné naissance le ______ 2019 à Genève au mineur D______. 
L’enfant, conçu par procréation médicalement assistée à l'étranger, n’a pas de 
lien de filiation paternelle. 
b) Le Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi) a signalé la situation 
du mineur au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le 
Tribunal de protection) en date du 24 février 2020, après avoir été alerté le 
5 décembre 2019 par la Dre E______, psychiatre de liaison aux Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après: HUG). Il en ressortait que la mère, laquelle 
souffrirait d’un syndrome Asperger sans déficience intellectuelle (diagnostiqué 
en février 2018 dans le cadre d'une procédure de renouvellement de l'assurance-
invalidité de la concernée), se manifestant depuis l’enfance par une altération 
des relations sociales et de symptômes de désorganisation retentissant sur ses 
capacités d’apprentissage, avait mis en place plusieurs suivis psychiatriques et 
psychologiques afin de préparer au mieux l’arrivée de son enfant, craignant qu’il 
puisse souffrir des conséquences de son trouble. A la suite de l’accouchement, le 
mineur avait été hospitalisé aux HUG pendant 39 jours, aux fins de faire 
bénéficier la mère de l’étayage nécessaire pour répondre aux besoins de son 
enfant. 
c) Le mineur a été placé au Foyer F______ le 3 février 2020. 
d) Par décision superprovisionnelle DTAE/1151/2020 du 26 février 2020, le 
Tribunal de protection a retiré le droit de garde et de déterminer le lieu de 
résidence du mineur à sa mère, ordonné le maintien de son placement au Foyer 
F______, réservé à la mère un droit aux relations personnelles sur l’enfant 
s’exerçant trois fois par semaine, pendant deux heures, en présence d’un 
éducateur du foyer, instauré des curatelles d’assistance éducative, d’organisation 
et de surveillance du droit de visite, de financement du placement, ainsi que pour 
faire valoir la créance alimentaire, et désigné des intervenants du SPMi aux 
fonctions de curateurs de l’enfant. 
e) Par ordonnance DTAE/7209/2020 du 27 octobre 2020, le Tribunal de 
protection, statuant préparatoirement, a ordonné une expertise psychiatrique 
familiale, et a, notamment, confirmé sur mesures provisionnelles le retrait de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur à sa mère, ordonné 
son placement en famille d’accueil dès que possible, dit qu’il resterait placé au 
Foyer F______ dans l’intervalle, maintenu le droit de visite mère-fils selon les 
modalités déterminées précédemment, ainsi que les curatelles existantes, et a fait 
instruction à la mère de mettre en place une guidance parentale. 


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C/3979/2020-CS 
f) Par décision DAS/82/2021 du 1er avril 2021, la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice a maintenu, sur mesures provisionnelles, le placement du mineur 
en foyer, considérant qu’il convenait, avant de le placer en famille d’accueil, 
d’attendre le résultat de l’expertise sollicitée afin d’identifier les réelles capacités 
et marges de progression de la mère, eu égard à son trouble autistique. 
g) Par décision DTAE/3839/2021 du 25 juin 2021, le Tribunal de protection a 
élargi le droit de visite mère-fils à trois heures hebdomadaires supplémentaires 
en autonomie, avec passage par le Foyer F______. 
h) Un premier rapport d'expertise a été rendu le 26 janvier 2022 par le Centre 
universitaire romand de médecine légale (CURML). Cependant, faute par 
A______ de donner son accord afin de délier ses médecins du secret médical, les 
experts n'ont pas pu avoir accès à tous les documents médicaux la concernant, 
soit notamment le rapport de l'Unité de psychiatrie du développement mental 
(UPDM) et n'ont pu s'exprimer sur les éventuelles affections psychiques ou 
psychiatriques dont elle souffrait. 
i) Lors de l’audience qui s’est tenue devant le Tribunal de protection le 29 mars 
2022, A______ a accepté que le rapport d’évaluation psychologique du 15 mars 
2022 et le rapport d’évaluation du trouble du spectre de l’autisme du 31 mars 
2021 la concernant soient transmis aux expertes - ce qui a été fait le 8 avril 2022 
- afin de leur permettre de compléter leur rapport d'expertise - au Tribunal et au 
SPMi. Elle a déclaré qu’elle continuait à être suivie par sa thérapeute et n’était 
pas sous médication. Elle a réclamé le retour à domicile de son fils. 
Lors de cette même audience, les expertes ont été entendues. Elles ont déclaré 
que les retards du développement de l’enfant et son insécurité interne étaient tels 
qu’il était trop tôt pour envisager un retour à domicile. Elles ne préconisaient pas 
beaucoup de moments seuls entre la mère et son fils. La mère était 
anosognosique de ses troubles et de ceux de son fils. Sa capacité de 
discernement n’était pas présente par rapport aux soins dont l’enfant avait 
besoin. Les expertes avaient également rencontré la grand-mère maternelle et 
constaté un important retard mental chez cette dernière, avec des moments de 
confusion dans la pensée et le discours, le traducteur présent précisant qu'elle ne 
comprenait pas les questions qui lui étaient posées. 
j) Il ressort du rapport du 31 mars 2021 réalisé par le Dr G______, médecin chef 
de clinique au Département de psychiatrie des HUG, et la Dre H______, 
médecin adjointe dans ce même service, concernant l'évaluation d'un trouble du 
spectre de l'autisme (TSA), dans le cadre de l'expertise psychiatrique familiale, à 
la demande des expertes, que A______ n'est pas atteinte d'un trouble envahissant 
du développement (TED), ni d'un syndrome d'Asperger, ni d'un trouble du 
spectre autistique. 
 


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L'évaluation psychologique du 15 mars 2022 de l'Unité de psychiatrie et du 
développement mental (UPDM) des HUG, réalisée par I______, psychologue, à 
la demande des expertes, est parvenue à la même conclusion. 
k) Par décision superprovisionnelle DTAE/2129/2022 du 1er avril 2022, le 
Tribunal de protection a modifié les modalités des relations personnelles de la 
mère avec son fils et l’a autorisée à lui rendre visite au Foyer F______ 
uniquement en présence d’un éducateur les mardis de 14h00 à 15h00 et les 
jeudis de 14h30 à 16h30. En effet, selon les rapports du SPMi des 22 mars et 
1er avril 2022, une dégradation du comportement de la mère avec les différents 
intervenants du réseau avait été observée. Les visites, exercées à l’extérieur et à 
l’intérieur du foyer en présence d’un éducateur, devaient être limitées au foyer, 
toujours en présence d’un éducateur. La mère avait admis avoir eu pour projet 
d’enlever son fils et sollicitait le SPMi, le Foyer F______ et J______ plusieurs 
fois par jour. Le SPMi était inquiet s’agissant des capacités parentales de 
l’intéressée. La situation du mineur se détériorait également, l’enfant entrant 
régulièrement dans des crises très intenses, avec passages à l’acte violents, 
frappant sa mère et sa grand-mère, sans que celles-ci ne parviennent à poser de 
cadre. 
l) Par courrier du 12 avril 2022, le SPMi a transmis au Tribunal de protection 
une décision produite par la mère et datée du même jour, dont il s’est avéré 
qu’elle était falsifiée, selon laquelle le Tribunal de protection autoriserait le 
retour du mineur chez sa mère. 
m) Par plis et courriels des 13 et 15 avril 2022, puis des 24 et 27 avril 2022, 
adressés au Tribunal de protection, A______ a, de nouveau, réclamé le retour à 
domicile de son fils. 
n) Dans un rapport du 28 avril 2022, le SPMi a informé le Tribunal de protection 
du fait que la mère s'était présentée à un poste de police en date du 20 avril 2022 
en présence d’un homme qui affirmait être le père du mineur et en possession 
d’un document du Tribunal ordonnant la levée immédiate du placement de 
l’enfant et son retour auprès de sa mère. Cette dernière semblait être convaincue 
que son fils était en danger et qu’il devait lui être rendu. Elle faisait preuve 
d’insistance continue auprès des différents membres du réseau. Les visites mère-
fils devaient être recadrées, la mère peinant à se recentrer sur les besoins de 
l’enfant et à masquer son état de confusion perdurant depuis le mois de mars 
2022. Selon le Foyer F______, la mère était très adéquate dans la prise en charge 
de son fils tant qu’il répondait exactement à ses attentes. Dès que cela n’était 
plus le cas, elle se montrait au contraire très inadéquate et avait de la peine à 
contenir une forme d’agressivité et de violence. 


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o) Le 3 mai 2022, le Tribunal de protection a dénoncé au Ministère public les 
faits potentiellement constitutifs de faux dans les titres relatifs à la production 
par la mère de la décision falsifiée. 
p) Par courriel du 4 mai 2022 adressé au Tribunal de protection, la mère a de 
nouveau déploré le manque de communication des organismes et a rappelé 
qu’elle n’avait quasiment aucun contact avec son fils. 
q) Le 2 juin 2022, A______ a interpellé le Tribunal de protection pour savoir 
pour quelle raison son fils était "enfermé". 
r) Par décision superprovisionnelle DTAE/3626/2022 du 7 juin 2022, le 
Tribunal de protection a suspendu les droits de visite mère-fils, en se fondant sur 
les rapports du SPMi des 21 avril et 7 juin 2022, dont il ressortait que la mère 
s’était présentée au foyer à plusieurs reprises sans autorisation, notamment le 
6 juin 2022 munie d’un marteau et de couteaux, ce qui avait nécessité 
l'intervention des forces de l’ordre. Elle avait par ailleurs appelé les sapeurs-
pompiers, faisant croire à un incendie au foyer. 
s) Le 7 juin 2022, les expertes, la Dre K______, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie forensique d’enfants et d’adolescents, médecin adjointe au 
Centre universitaire romand de médecine légale (CHUV), et L______, 
psychologue-psychothérapeute FSP, ont rendu leur rapport définitif d’expertise 
concernant le mineur. Ce rapport remplaçait un premier rapport rendu le 
26 janvier 2022, pour l’établissement duquel les expertes n’avaient pas eu accès 
à tous les documents pertinents, la mère n’ayant que partiellement délié certains 
de ses médecins de leur secret professionnel. 
Les expertes ont précisé que la mère avait délié du secret médical ses médecins 
et thérapeutes, ainsi que ceux de son enfant, uniquement pour les dossiers 
postérieurs au 21 décembre 2019, refusant de délier la Dre E______. Les 
expertes n’ont pas non plus eu accès au dossier médical de la mère aux HUG. En 
revanche, il avait été tenu compte du bilan d’évaluation d’un trouble du spectre 
de l’autisme du 31 mars 2021 et de l’évaluation psychologique de l’Unité de 
psychiatrie du développement mental (UPDM) du 15 mars 2022 concernant la 
mère, étant précisé que cette dernière évaluation ne concluait pas à un trouble du 
spectre autistique. Le fonctionnement de la mère présentait une immaturité 
affective, une anosognosie, un trouble anxieux et dépressif, ainsi que des 
difficultés dans les interactions sociales et dans le sens des responsabilités. 
Les expertes ont retenu que la mère manifestait actuellement un état de 
décompensation psychique. Même si elle avait pu apprendre à effectuer les soins 
quotidiens de son enfant, elle mettait difficilement des limites adéquates à son 
fils et n’anticipait pas les dangers, ne lui signifiant pas non plus les interdits de 
manière spontanée. Elle banalisait ses troubles du sommeil et crises, se trouvant 


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particulièrement démunie. Sa grande difficulté résidait au niveau du décodage 
des émotions et intentions de l’enfant. Elle était ainsi peu capable de s’ajuster à 
son état et ne fournissait aucun retour émotionnel, ce qui ne permettait pas à 
l’enfant de se rassurer ni de développer une reconnaissance et une 
compréhension de ses propres émotions et de celles d’autrui. La mère avait 
également des difficultés à prendre conscience de son rôle parental et peinait à 
faire passer l’intérêt de son fils avant le sien. 
Le mineur souffrait de difficultés d’attachement, manifestant en outre des 
difficultés dans le développement psychomoteur, avec un équilibre encore peu 
affirmé et un langage peu développé pour son âge. Une intégration de l’enfant en 
famille d’accueil lui permettrait de développer un attachement plus sécurisant. 
La poursuite de son traitement psychomoteur à raison d’une fois par semaine 
était 
indiquée. 
Un 
bilan 
logopédique 
pour 
évaluer 
les 
difficultés 
communicationnelles et langagières était préconisé. 
Pour ces raisons, les expertes préconisaient un maintien du retrait de garde et un 
placement urgent du mineur dans une famille d’accueil, l’identité de la famille 
ne devant pas être connue de la mère. Le droit de visite mère-fils devait être 
suspendu, tant que l’état de la mère ne s’était pas amélioré et qu’elle n’était pas 
capable de comprendre et accepter les raisons du placement de son fils. Le droit 
de visite pourrait alors être envisagé et défini selon l’état de la mère et de 
l’enfant. Le maintien des curatelles était également préconisé, tout comme la 
mise en place d’une curatelle de soins, avec la possibilité de délier du secret 
professionnel tous les soignants de la mère et de l’enfant, la mère ne 
reconnaissant notamment pas les troubles de son enfant au niveau de son 
comportement. Enfin, les expertes préconisaient un signalement de la mère au 
Tribunal de protection de l'adulte et la réalisation d’une expertise psychiatrique. 
t) La police a informé le Tribunal le 18 juin 2022 que trois interventions 
concernant la mère du mineur avaient été nécessaires le 6 juin 2022, l’intéressée 
ayant été interpellée en possession de trois marteaux, de couteaux de cuisine, 
d’une paire de ciseaux, de six briquets, d’allumettes et de mouchoirs brûlés. Elle 
avait quitté les lieux sur injonction de la police. 
u) Le SPMi a adressé une interdiction de périmètre à la mère en date du 21 juin 
2022. 
v) Le SPMi a adressé un rapport au Tribunal de protection en date du 1er juillet 
2022 indiquant que la direction du foyer avait décidé de bloquer les appels 
entrants de la mère. Un éducateur prendrait en revanche contact avec elle 
quotidiennement pour lui donner des nouvelles du mineur. L’intéressée s’était en 
outre présentée plusieurs fois au foyer, y compris en présence de la grand-mère 
du mineur. Un appel vidéo avait eu lieu entre cette dernière et l’enfant le 17 juin 
2022. La mère s’était cependant interposée et le mineur avait commencé à 


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pousser des cris et à s’agiter, de sorte qu’il avait été mis fin à l’appel après 
quelques minutes. Depuis la suspension du droit de visite mère-fils, l’équipe 
éducative du foyer avait constaté une amélioration du sommeil de l’enfant, qui 
se réveillait moins la nuit et moins tôt le matin et ne hurlait plus durant son 
sommeil. De même, il présentait une meilleure gestion émotionnelle, était moins 
agité par de grosses crises de colère et ne réclamait pas sa mère. La collaboration 
entre cette dernière et le SPMi était toujours très compliquée, l’intéressée 
peinant à respecter le cadre fixé. Le SPMi préconisait notamment que le 
Tribunal de protection place le mineur en famille d’accueil dans les meilleurs 
délais, l’identité de la famille devant être tenue secrète, maintienne la suspension 
du droit de visite mère-fils, invite la mère à un suivi psychiatrique, ordonne la 
poursuite du traitement psychomoteur du mineur, instaure une "curatelle pour 
parent empêché" et ordonne un bilan logopédique pour l’enfant. 
w) Ce rapport a été communiqué à A______ le 4 juillet 2022, un délai au 2 août 
2022 lui étant fixé pour se déterminer à son sujet. 
x) Par courriels et courriers des 5, 6 et 7 juillet 2022, la précitée s’est déterminée 
sur le rapport du SPMi, indiquant que l’expertise restait obsolète. Elle était 
actuellement en Espagne, sans date de retour, raison pour laquelle elle demandait 
l’autorisation pour elle-même et toute personne de l’entourage de son fils de 
communiquer avec lui directement par téléphone (WhatsApp ou vidéo), ainsi 
que sa sortie définitive du foyer. Des tiers étaient prêts à rendre visite à son fils 
ou l’accueillir chez eux immédiatement. Elle a encore déposé un courrier le 
19 juillet 2022 au greffe du Tribunal de protection sollicitant que son fils soit 
définitivement placé chez elle. 
y) Selon les pièces transmises au Tribunal de protection par les autorités pénales, 
la mère a été arrêtée le 21 juillet 2022 et placée en détention provisoire le 
24 juillet 2022. Elle était soupçonnée, entre le 18 mars et la date de son 
interpellation, de contrainte, d’utilisation abusive d’une installation de 
télécommunication, d’insoumission à une décision de l’autorité et de voies de 
fait, notamment pour avoir tenté de contraindre les éducateurs du Foyer F______ 
à lui rendre son fils, en se présentant à de nombreuses reprises sur place, en 
tentant de s’introduire dans le foyer malgré une interdiction d’entrée, en brisant 
une vitre du foyer et en s’en prenant physiquement aux éducateurs du foyer, 
qu’elle avait par ailleurs harcelés par téléphone. 
z) Par décision superprovisionnelle du 28 juillet 2022, le Tribunal de protection 
a fait interdiction à la mère d’approcher son fils, ainsi que de se rendre au Foyer 
F______, sous la menace de la peine prévue à l’art. 292 CP. 
aa) Par courrier du 23 août 2022, la mère, sous la plume de son conseil, s’est 
opposée à l’interdiction précitée. Elle expliquait avoir agi de la sorte car elle 
n’avait pas pu entretenir de lien téléphonique avec son fils. L’interdiction était 


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excessive pour protéger son fils, dans la mesure où elle était actuellement 
incarcérée. 
bb) Par courrier adressé au Tribunal de protection le 21 septembre 2022, le 
SPMi a rappelé que le mineur était placé en foyer depuis sa naissance et n’avait 
jamais pu bénéficier d’un environnement familial stable. Le SPMi craignait la 
sortie de prison de la mère, en principe prévue le 22 octobre 2022. Les 
agissements de cette dernière avaient mis en grande difficulté l’équipe éducative 
du Foyer F______, ainsi que les mineurs y résidant, et avaient mis en péril la 
sérénité et l’équilibre, déjà fragiles, de l’enfant dans son lieu de placement. Les 
éducateurs avaient été en état d’alerte durant plusieurs semaines et les sorties 
avaient dû être interdites aux enfants du foyer, en raison de la présence presque 
quotidienne de la mère du mineur aux alentours. Le placement de l’enfant au 
foyer devenait inadéquat. "M______ placement" [structure associative] avait 
trouvé une famille adaptée qui était en mesure d’accueillir le mineur à très brève 
échéance, ce qui constituait une réelle opportunité. Le nom et l’adresse de la 
famille ne devaient pas être divulgués à la mère. Le SPMi réservait son préavis 
quant à un droit de visite en faveur de la mère, dans l’attente de l’expertise 
psychiatrique pénale. 
B. 
Par ordonnance DTAE/6598/2022 du 30 août 2022, le Tribunal de protection a 
maintenu le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du 
mineur D______ à sa mère, A______ (ch. 1 du dispositif), levé dès que possible 
le placement de l'enfant auprès du Foyer F______ (ch. 2), ordonné le placement 
de l'enfant dès que possible dans une famille d'accueil hors canton (ch. 3), 
autorisé une visite de la famille d'accueil au Foyer F______ durant le mois 
d'octobre 2022 et les curatrices à définir les modalités de visite entre la famille 
d'accueil et le mineur d'ici à son placement (ch. 4), dit que l'identité de la famille 
d'accueil devrait rester confidentielle en l'état (ch. 5), maintenu la suspension des 
relations personnelles de A______ avec l'enfant en l'état (ch. 6), maintenu la 
curatelle d'assistance éducative (ch. 7), ainsi que la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles (ch. 8), instauré une curatelle de gestion 
de l'assurance maladie (ch. 9), maintenu les curatelles en lien avec le placement 
(ch. 10), instauré une curatelle de représentation légale pour parent empêché 
(ch. 11), confirmé les deux intervenantes en protection des mineurs d'ores et déjà 
en place aux fonctions de curatrices (ch. 12), étendu le mandat des curatrices aux 
nouvelles curatelles (ch. 13), maintenu l'interdiction faite à A______ d'approcher 
l'enfant, ainsi que de se rendre au Foyer F______ en l'état (ch. 14), invité les 
curatrices a adresser un point de situation d'ici le 15 décembre 2022 afin de 
réévaluer la possibilité de relations personnelles entre le mineur et sa mère, une 
fois l'expertise psychiatrique pénale rendue et mise à disposition au Tribunal de 
protection par le Ministère public (ch. 15), assorti la décision de la menace de la 
peine prévue à l'art. 292 CP dont il a rappelé la teneur (ch. 16), déclaré 
l'ordonnance immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 17), laissé les 


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frais de la procédure à la charge de l'Etat (ch. 18) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 19). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que la mère du mineur avait des 
difficultés à identifier ses besoins et ses émotions et ne parvenait pas à lui offrir 
un cadre suffisamment sécurisant. Elle était parvenue à apprendre à lui prodiguer 
les soins de base mais n'était pas en mesure de lui apporter une réponse 
émotionnelle adaptée à ses besoins, ni de lui mettre un cadre adapté ou 
d'identifier les dangers qui entouraient le mineur. Ses capacités éducatives 
n'étaient ainsi pas suffisantes pour garantir le bon développement de son fils, 
lequel souffrait de retards dans le développement et manifestait notamment des 
troubles du sommeil. La mère était totalement anosognosique de son trouble et 
ne collaborait pas avec le réseau mis en place mais empêchait au contraire toute 
évolution positive par ses agissements et irruptions constantes au foyer, allant 
jusqu'à falsifier une décision du Tribunal de protection et terroriser les 
éducateurs et enfants du foyer. Aucune autre mesure moins incisive que le retrait 
de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à sa mère ne 
pouvait être prise. 
Le placement du mineur en foyer n'était par ailleurs plus adapté, au vu de 
l'importance primordiale qu'il puisse développer un attachement plus sécurisant, 
raison pour laquelle il devait être placé dans une famille d'accueil dans les plus 
brefs délais, dont l'identité ne devait pas être révélée à la mère. La suspension de 
tout droit de visite de la mère sur son fils devait être maintenue tant que les soins 
nécessaires à l'amélioration et la stabilisation de son état de santé ne lui étaient 
pas apportés. La suspension du droit de visite avait d'ailleurs d'ores et déjà 
permis une amélioration de l'état du mineur. Les curatelles mises en place 
devaient être maintenues et une curatelle aux fins de gérer l'assurance maladie 
du mineur devait être instaurée. 
C. 
a) Par acte expédié le 20 octobre 2022 à la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice, A______ a formé recours, en personne, contre cette ordonnance, 
qu'elle a reçue le 6 octobre 2022. 
Elle a conclu, en substance, et pour ce qui est compréhensible, à l’annulation du 
retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de son fils 
D______, dont la garde devait lui être restituée, à l’annulation de l’interdiction 
qui lui était faite d’approcher son fils ainsi que de se rendre au Foyer F______, à 
ce qu'il soit reconnu que les expertises psychiatriques servaient au maintien du 
placement de son fils en dehors de sa famille, à ce que le Tribunal de protection 
soit invité à clore le dossier de la "famille A______/D______/N______", à la 
réinstauration de relations personnelles entre elle-même et son fils, à la 
reconnaissance des droits des personnes handicapées à avoir et élever un enfant 
et, finalement, si la garde de son fils ne lui était pas restituée, à l'octroi de cette 
garde à la grand-mère maternelle de l’enfant, soit à sa propre mère, N______, 


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laquelle était d’accord et, ainsi, empêcher le transfert immédiat de l’enfant 
D______ en famille d’accueil. 
b) Par déterminations du 27 octobre 2022, le SPMi a conclu au rejet de l’effet 
suspensif et indiqué que la détention provisoire de A______ avait été prolongée 
par le Ministère public le 20 octobre 2022, celle-ci s’étant présentée avec des 
armes blanches et des allumettes et ayant tenté à de nombreuses reprises de 
s’introduire de force dans le foyer, en vue de récupérer son fils, cette situation 
ayant mis les éducateurs sur le "qui-vive" pendant plusieurs semaines, en 
interdisant notamment aux enfants des sorties afin d’éviter tout risque. Une 
famille d’accueil serait en mesure d’accueillir l’enfant dans les meilleurs délais, 
afin qu’il puisse notamment se développer dans un cadre sécurisant, prévisible et 
contenant, ce que la mère n’était pas en mesure de lui offrir à ce stade, malgré sa 
bonne volonté évidente d’évoluer dans l’accompagnement de son fils. 
c) Par décision DAS/224/2022 du 28 octobre 2022, la Chambre de céans a rejeté 
la requête de restitution de l’effet suspensif au recours, formée par la recourante 
contre les chiffres 1 à 3 et 13 du dispositif de l’ordonnance. 
d) Par déterminations spontanées du 1er novembre 2022, A______ s’est 
déterminée sur la prise de position du SPMi, persistant dans ses conclusions. 
e) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité revoir sa décision. 
f) A______ a déposé une réplique spontanée le 25 novembre 2022, par 
l’intermédiaire d’un conseil, lequel a soulevé des griefs nouveaux à l’encontre 
de l’expertise diligentée et des conclusions nouvelles tendant au renvoi de la 
cause au Tribunal de protection afin qu'il ordonne une "expertise civile" de 
A______, diligentée par un psychiatre spécialiste en psychiatrie de l'adulte et en 
trouble de l'autisme et fixe une audience, et a pour le surplus persisté dans les 
conclusions prises par la recourante le 20 octobre 2022. 
La recourante a produit une pièce nouvelle, à savoir le rapport d'expertise 
psychiatrique pénale de la Dre O______, psychiatre psychothérapeute FMH, 
médecin cheffe de clinique au Centre universitaire romand de médecine légale 
(CURML), rendu le 8 novembre 2022. Il en ressort que la recourante serait en 
réalité affectée d'un trouble de personnalité de type paranoïaque et d'un trouble 
léger à moyen concernant ses fonctions cognitives. 
g) N______ a confirmé par courrier du 1er décembre 2022 adressé à la Chambre 
de surveillance qu’elle souhaitait que la garde de son petit-fils D______ lui soit 
confiée. 
h) Le 5 décembre 2022, le Tribunal de protection a fait parvenir à la Chambre de 
surveillance copie du recours de A______ à l’encontre de l’ordonnance de 
prolongation de détention rendue par le Tribunal des mesures de contrainte le 


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20 octobre 2022, ainsi que l’arrêt de la Chambre pénale de recours du 
11 novembre 2022, le rejetant. 
i) Par avis du 8 décembre 2022, le greffe de la Chambre de surveillance a 
informé les participants à la procédure que la cause serait mise en délibération à 
l’issue d’un délai de dix jours. 
j) A______, par l’intermédiaire de son conseil, dans des déterminations du 
19 décembre 2022, a appuyé le placement de l’enfant chez la grand-mère 
maternelle et sollicité nouvellement que celle-ci soit entendue par le Tribunal de 
protection, concluant au renvoi de la cause pour que cette offre de preuve soit 
effectuée. 
EN DROIT 
1. 
1.1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 
CC). 
Les décisions de l’autorité de protection peuvent faire l’objet d’un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 
53 al. 1 LaCC). 
Une motivation déposée après la fin du délai de recours n'est pas admissible 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_2013 du 18 mars 2013 consid. 3.2.3.4 et 4.3). 
1.1.2 Interjeté par la mère du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai 
de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 
al. 2 et 3 et 450b CC). 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d’office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n’est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les 
parties sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion 
du CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne 
prévoit aucune restriction en cette matière. 
1.4 Il ne sera pas entré en matière dans la présente décision sur les différents 
reproches ou griefs formulés sur de nombreuses pages dans son recours par la 
recourante, relatifs aux décisions du Tribunal de protection entrées en force, ou 
d'ores et déjà examinés dans le cadre de la décision rendue par la Chambre de 
céans le 1er avril 2021, suite au prononcé des mesures provisionnelles rendues 
par le Tribunal de protection le 27 octobre 2020. Il en ira de même concernant 


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les remarques d'ordre général formulées par la recourante sur le fonctionnement 
des institutions étatiques, irrecevables dans le cadre du recours soumis à la 
Chambre de céans, qui est compétente uniquement pour traiter des griefs formés 
à l'encontre de la décision entreprise. 
 
2. 
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue. 
2.1 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 
particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 
prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer 
sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des 
preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet (ATF 
135 II 286 consid. 5.1; 135 I 187 consid. 2.20; 129 II 497 consid. 2.2). 
Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation 
entraîne l'annulation de la décision attaquée, sans égard aux chances de succès 
du recours sur le fond (ATF 137 I 195 consid. 2.2). Ce moyen doit être examiné 
avec un plein pouvoir d'examen (arrêt du Tribunal fédéral 5A_540/2013 du 
3 décembre 2013 consid. 3.3.1; ATF 127 III 193 consid. 3). 
2.2 En l'espèce, aucune violation du droit d'être entendu ne peut être retenue. En 
effet, le préavis du SPMi du 1er juillet 2022, préconisant le placement du mineur 
en famille d'accueil et le maintien de la suspension de tout droit de visite de la 
mère, a été communiqué à la recourante le 4 juillet 2022, un délai pour se 
déterminer sur les modalités préconisées lui ayant été accordé au 2 août 2022. 
Cette dernière a répondu le 5 juillet 2022 être en Espagne, sans date de retour, et 
a sollicité que les documents lui soient adressés par courriels, ce qui a été fait le 
7 juillet 2022. La recourante s'est déterminée par écrit la veille en adressant un 
courriel au Tribunal de protection par lequel elle a réitéré sa volonté que son fils 
sorte du Foyer F______ et s'est opposée à la suspension de son droit de visite sur 
ce dernier. Elle a encore déposé un courrier d'un contenu similaire le 
19 juillet 2022 au greffe du Tribunal de protection. Elle s'est ainsi exprimée à 
plusieurs reprises avant que la décision ne soit rendue, de sorte qu'aucune 
violation de son droit d'être entendue ne peut être retenue. Quoi qu'il en soit, la 
recourante a encore pu s'exprimer dans son acte de recours devant la Chambre 
de surveillance, laquelle dispose d'un pouvoir de cognition complet. Son grief 
sera rejeté. 
3. 
La recourante s'oppose au maintien du retrait de la garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence du mineur et sollicite que la garde de celui-ci lui 
soit restituée. 
3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 


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ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 
mineur et choisit son encadrement. 
Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause du retrait réside dans le fait 
que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez 
protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise 
en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu 
dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_535/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de 
protection de l'enfant, le retrait du droit de garde est régi par les principes de 
subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
Les mesures qui permettent le maintien de la communauté familiale doivent par 
conséquent rester prioritaires. Il n'est toutefois pas nécessaire que toutes les 
mesures "ambulatoires" aient été tentées en vain; il suffit qu'on puisse 
raisonnablement admettre, au regard de l'ensemble des circonstances, que ces 
mesures, même combinées entre elles, ne permettront pas d'éviter la mise en 
danger. Il n'est pas nécessaire non plus que l'enfant ait déjà subi une atteinte 
effective à son développement : une menace sérieuse de mise en danger suffit 
(P. MEIER, Commentaire romand, Code civil I, 2010, ad art. 310, n° 14). Les 
carences graves dans l'exercice du droit de garde qui sont susceptibles de 
justifier un retrait de ce droit, si d'autres mesures moins incisives ne permettent 
pas d'atteindre le but de protection suivi, sont notamment la maltraitance 
physique et/ou psychologique ainsi que l'inaptitude ou la négligence grave dans 
l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes (P. MEIER, idem, 
n° 17). 
3.2 En l'espèce, la décision de retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de 
résidence de la mère sur le mineur, d’ores et déjà prononcée sur mesures 
provisionnelles, respecte les principes de proportionnalité et de subsidiarité et 
doit être maintenue. 
En effet, il ressort du dossier soumis à la Chambre de surveillance que la 
recourante, malgré les différentes mesures d’accompagnement mises en place 
depuis la naissance de son fils, ne parvient pas à s’en occuper adéquatement. 
Même si elle a pu apprendre à effectuer les soins quotidiens à lui prodiguer, elle 
n’a pas pu progresser dans la prise en charge du mineur, notamment en raison du 
fait qu’elle ne parvient pas à décoder ses émotions et ses intentions. Elle se 
montre ainsi peu capable de s’ajuster à son état, ne lui fournit aucun retour 
émotionnel, est démunie face à ses crises, n’anticipe pas les dangers le menaçant 
et ne lui signifie pas non plus les interdits de manière spontanée, ce qui ne 
permet pas à l’enfant de se rassurer, ni de développer une reconnaissance et une 


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compréhension de ses propres émotions et de celles d’autrui. La recourante 
éprouve également des difficultés à prendre conscience de son rôle parental, 
malgré l'attachement manifeste qu'elle témoigne à son fils. Elle peine également 
à faire passer l’intérêt de l'enfant avant le sien, se centrant essentiellement sur la 
question de son droit à être mère, malgré son handicap, alors que la question 
centrale est de savoir si elle parvient ou non à prendre en charge seule son fils, 
ce qui n'est pas le cas, de l'avis de l'ensemble des intervenants qui entourent le 
mineur. 
La recourante présente, de surcroît, depuis mars 2022, une décompensation de 
son état psychique, qui l'a conduite à adopter des comportements irrationnels et 
est incompatible avec la prise en charge de son enfant. Si certes, comme le 
relève la recourante, pour autant que ce grief formulé pour la première fois dans 
sa réplique soit recevable, l'expertise psychiatrique familiale n'a pas été réalisée 
par un médecin spécialiste de l'autisme Asperger, comme la Chambre de 
surveillance l'avait préconisé dans sa décision du 13 janvier 2021, afin de 
connaître les capacités de progression de la recourante eu égard à ce trouble, il 
ressort des éléments nouveaux du dossier que cette dernière ne serait finalement 
pas affectée d'un tel syndrome. L'évaluation effectuée sous la responsabilité du 
Dr G______ (chef de clinique à l'Unité de développement mental au sein des 
HUG) le 31 mars 2021, dans le cadre de l'expertise familiale réalisée, sur 
demande des expertes, a en effet exclu la présence d'un trouble envahissant du 
développement, d'un syndrome d'Asperger ainsi que d'un trouble du spectre 
autistique chez la recourante. Un même constat a été fait par la psychologue de 
l'UPDM, elle-même sollicitée par les expertes, dans son rapport du 
15 mars 2022. Ce n'est donc pas la Dre K______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie pour enfants et adolescents, qui dispose des compétences 
nécessaires pour superviser l'expertise contrairement à ce que soutient sans 
fondement la recourante, qui a exclu la présence d'un syndrome d'Asperger chez 
la recourante, mais bien des spécialistes du domaine qui ont l'expertise 
nécessaire pour diagnostiquer un tel trouble chez une personne adulte. Il ressort 
par ailleurs de l'expertise psychiatrique pénale réalisée le 8 novembre 2022 par 
la Dre O______, psychiatre psychothérapeute FMH, médecin cheffe de clinique 
au Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), que la recourante 
serait en réalité affectée d'un trouble de personnalité de type paranoïaque et d'un 
trouble léger à moyen concernant ses fonctions cognitives. Il ne sera donc pas 
donné suite à la conclusion formulée par la recourante, dans la mesure de sa 
recevabilité, de renvoyer la cause au Tribunal de protection afin qu'il ordonne un 
complément d'expertise diligentée par un psychiatre spécialiste en psychiatrie de 
l'adulte et en trouble de l'autisme dès lors que, en l'état, le diagnostic précis de la 
maladie dont souffre la recourante a été arrêté par un médecin psychiatre 
psychothérapeute FMH pour adulte, de même que la présence d'un trouble 
autistique a été exclu par un psychologue pour adulte au sein d'une unité 
spécialisée et par deux médecins psychiatres pour adulte. Quoi qu'il en soit, à ce 


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stade, le diagnostic précis du trouble dont est affectée la recourante passe au 
second plan, puisque, au vu du constat des divers intervenants, elle ne présente 
pas, en l'état, les capacités parentales suffisantes pour s'occuper de son enfant.
 
 
C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a retiré à la recourante le droit 
de déterminer le lieu de résidence et la garde de son fils. 
Le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance sera ainsi confirmé et la recourante 
sera déboutée de toutes ses conclusions, dans la mesure de leur recevabilité. 
4. 
La recourante s’oppose au placement du mineur en famille d’accueil et sollicite 
que la garde de son fils soit confiée à sa propre mère, qui l’accepte. 
4.1 Le choix du lieu de placement doit être approprié aux besoins de l’enfant. 
Les critères à prendre en compte sont notamment l’âge de l’enfant, étant précisé 
qu’on préférera généralement une famille nourricière pour un enfant en bas âge, 
sa personnalité, ses besoins quant à son suivi éducatif ou, de manière générale 
quant à sa prise en charge (MEIER, in Commentaire Romand CC I n. 22 ad 
art. 310 CC). 
4.2 En l’espèce, le mineur D______, âgé de trois ans, est placé en foyer depuis 
sa naissance. L’ensemble des intervenants entourant le mineur, de même que les 
expertes, insistent sur la nécessité que l’enfant soit dorénavant placé en famille 
d’accueil afin qu’il puisse bénéficier d’un encadrement stable et sécurisant. La 
recourante, laquelle a joui d’un étayage important pour apprendre à s'occuper de 
son enfant, semble avoir atteint ses limites, outre le fait qu'elle présente depuis 
mars 2022 une décompensation de son état psychique. Il n'est, dès lors, pas 
possible que le mineur demeure plus longtemps en foyer, aucune possibilité de 
prise en charge de l’enfant par sa mère ne paraissant, à court ou moyen terme, 
envisageable 
et 
l’enfant 
devant 
pouvoir 
dorénavant 
bénéficier 
d’un 
environnement de type familial, stable et serein afin de se développer 
harmonieusement. 
Il n’est de même pas envisageable que le mineur soit placé auprès de sa grand-
mère maternelle et ce, pour diverses raisons. Cette dernière hébergeant la 
recourante, le placement de l'enfant auprès d'elle reviendrait à restituer, de 
manière indirecte, la garde de celui-ci à sa mère, ce qui est contraire à la 
présente décision, sans compter que la sécurité de l'enfant serait compromise, 
compte tenu des projets d’enlèvement de l’enfant fomentés par sa mère. Outre 
ces points rédhibitoires, les intervenants en protection de l’enfant ont relevé que 
la grand-mère maternelle se montrait également démunie face aux crises de 
l’enfant et ne parvenait pas à lui poser de cadre. Elle s’était également présentée 
à plusieurs reprises au Foyer F______ en compagnie de sa fille, alors que cette 
dernière persistait sans droit à vouloir reprendre son fils, de sorte qu'elle ne 


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semble pas parvenir à se distancer du comportement inapproprié de sa fille. Le 
rapport d'expertise pénale versé à la procédure par la recourante précise par 
ailleurs que la grand-mère maternelle souffre d'une déficience intellectuelle, 
avec prise en charge par l'Assurance-invalidité. Cette déficience a également été 
constatée par les expertes qui l'ont entendue. Pour l'ensemble de ces raisons, la 
grand-mère maternelle ne présente pas les qualités nécessaires à la prise en 
charge de son petit-fils, de sorte que celui-ci ne peut être placée auprès d'elle et 
qu'il s'avère donc inutile de renvoyer la cause au Tribunal de protection pour 
procéder à son audition, dans la mesure de la recevabilité de cette conclusion 
formée uniquement au stade des déterminations de la recourante du 19 décembre 
2022. 
Le placement en famille d'accueil est ainsi la solution la plus adéquate, compte 
tenu de la situation actuelle du mineur, lequel souffre d’un trouble de 
l’attachement, outre divers retards de développement, et doit pouvoir bénéficier 
du cadre rassurant d'une famille, dans un lieu approprié et contenant, que ni la 
recourante ni la mère de celle-ci ne sont en mesure de lui apporter. 
Les chiffres 2 et 3 du dispositif de l’ordonnance doivent ainsi être confirmés et 
la recourante doit être déboutée de toutes ses conclusions. 
5. 
La recourante sollicite la restitution d’un droit de visite sur son fils. 
5.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-
ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le 
refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 
une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
5.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent 
le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 


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D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce 
à d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice 
du droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 
122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 
5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, 
problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. n. 1014 ss). 
Pour imposer de telles modalités (en particulier un droit de visite accompagné), 
il faut également des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (il ne 
suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une mauvaise influence): la 
différence réside uniquement dans le fait que ce danger paraît pouvoir être écarté 
autrement que par un retrait pur et simple du droit (MEIER/STETTLER, op. cit. 
n. 1015). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
5.2 En l'espèce, c’est à juste titre que tout droit de visite de la recourante sur son 
fils a été suspendu. L’état de santé psychique actuel de la mère ne permet en 
effet plus, tant que les soins nécessaires à l'amélioration et la stabilisation de son 
état ne lui ont pas apportés, d’entretenir des relations avec son fils. 
L’anosognosie de ses troubles et son incapacité à comprendre qu’elle n’est pas 
en mesure d’apporter les soins nécessaires à celui-ci, lequel doit être accueilli au 
sein d’une famille capable de lui apporter ce dont il a besoin, l’ont en effet 
conduite à adopter des comportements déviants, avec risque d’enlèvement de 
son fils, lequel est toujours actuellement présent, ce qui est incompatible avec la 
fixation d’un droit aux relations personnelles, la sécurité de mineur étant 
menacée. 
Par ailleurs, depuis la suspension de toutes relations personnelles, l’équipe 
éducative du Foyer F______ a constaté une amélioration du sommeil de 
l’enfant, qui se réveillait moins la nuit, ne hurlait plus durant son sommeil, 
présentait une meilleure gestion émotionnelle et était moins agité par de grosses 


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C/3979/2020-CS 
crises de colère. La suspension de tout droit de visite de la recourante sur son fils 
est ainsi bénéfique à l'enfant, lequel devra encore devoir s'adapter à de nouvelles 
conditions de vie auprès de sa famille d'accueil, ce qui représente déjà pour lui 
un changement important, sans que ne soit pris le risque que la recourante 
vienne perturber ce nouvel équilibre, alors qu'elle n'est pas encore soignée de ses 
troubles psychiques. 
Le bien de l’enfant commande donc de maintenir la suspension de toutes 
relations personnelles entre la recourante et le mineur, aucune mesure moins 
incisive ne pouvant, en l'état, être prise, de sorte que le chiffre 6 du dispositif de 
l’ordonnance sera confirmé et la recourante déboutée de toutes ses conclusions. 
Il en ira de même de la décision maintenant l'interdiction faite à la recourante 
d'approcher l'enfant, ainsi que de se rendre au Foyer F______ en l'état, ce afin de 
préserver la sécurité et le bon développement du mineur. Le chiffre 14 du 
dispositif de l’ordonnance sera ainsi confirmé. 
6. 
S'agissant de mesures de protection des mineurs, la procédure est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
Il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 20 octobre 2022 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/6598/2022 rendue le 30 août 2022 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/3979/2020. 
Au fond : 
Confirme l'ordonnance. 
Déboute A______ de toutes autres conclusions, dans la mesure de leur recevabilité. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent 
sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.