ge_gerichte · ATAS/1171/2011 · 2011-11-29 · fr


Siégeant : Georges ZUFFEREY, Président suppléant; Christine LUZZATTO et 
Violaine LANDRY-ORSAT, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/817/2010 
ATAS/1171/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 29 novembre 2011 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur E__________, domicilié à Annemasse, France, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître LIRONI 
Marc 
 
recourant 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Rechtsabteilung, sise Fluhmattstrasse 1, 
6002 Lucerne 
 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur E__________, (ci-après l’assuré ou le recourant) qui exerçait son activité 
professionnelle de peintre-décorateur au service de l’entreprise X__________ 
SARL à Genève, était à ce titre assuré auprès de la Caisse nationale suisse 
d’assurance en cas d’accident (ci-après SUVA) 
2. En date du 28 novembre 2007, l’assuré a été victime d’un accident de travail. En 
effet, alors qu’il portait une lourde charge, il a trébuché contre un objet jonchant le 
sol et a chuté avec une torsion du dos. 
3. La SUVA a pris en charge les conséquences de cet accident. 
4. Transféré au Service des urgences des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après 
les HUG), ce service a retenu de diagnostic de lombosciatalgie D non déficitaire. 
5. Le recourant est resté hospitalisé aux HUG puis à l’Hôpital de Beau-Séjour durant 
un mois et demi et il a été en incapacité de travailler à 100% dès le 28 novembre 
2007 pour une durée indéterminée. 
6. Dans un courrier du 17 mars 2008, adressé à la Dresse L__________, médecin de 
la SUVA, le Dr M__________, FMH en neurochirurgie, précise notamment 
« compte tenu de l’intensité du syndrome de compression radiculaire avec un 
Lasègue pratiquement intestable, augmenté de surcroît par le lasègue controlatéral, 
il a d’emblée été procédé à un radiculo-CT. Cet examen montre, en dehors d’une 
anomalie de transition (L5 fortement encastré dans le bassin), une discopathie avec 
un relâchement ligamentaire important en L3-L4. Ce disque est encore relativement 
peu dégénéré mais provoque une protusion qui vient en contact avec le sac 
méningé. Dans certaines incidences, elle semble à la base d’un conflit disco-
radiculaire sous forme d’un syndrome de tromblon ébauché… Cette trouvaille 
explique probablement les symptômes du patient, la petite incohérence en ce qui 
concerne la distribution métamérique des symptômes étant expliquée par 
l’anomalie de transition ». 
7. Lors d’un entretien avec un représentant de la SUVA, en date du 23 avril 2008, le 
recourant a indiqué qu’avant l’accident du 28 novembre 2007, il n’avait jamais été 
suivi pour des troubles maladifs ou accidentels concernant son dos. 
8. En date du 23 avril 2008, le recourant a rempli un formulaire d’annonce précoce. 
9. Dans un rapport du 22 mai 2008, le Dr M__________ pose les diagnostics 
suivants : « Discopathie L3-L4 avec relâchement ligamentaire. Cruro-scialtalgie 
post-traumatique sur discopathie L3-L4. Probable discopathie L3-L4 préexistante ». 


 
 
 
 
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10. Dans un rapport du 3 juin 2008, le Dr N__________, cabinet de médecine générale 
à Ambilly. France, constate que le recourant souffre de douleurs persistantes 
lombo-sciatiques droites. 
11. Dans une appréciation médicale du 6 juin 2008, le Dr O__________, médecin 
d’arrondissement de la SUVA Genève, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, 
relève en particulier que selon les renseignements à disposition, cette 
lombosciatique s’est installée pratiquement immédiatement après l’accident et 
persiste depuis, plutôt en s’aggravant, malgré les mesures thérapeutiques. Aucune 
symptomatologie de même type, préexistante à l’accident, n’apparaît dans les 
documents à disposition. Aucun des renseignements cliniques actuellement 
rassemblés ne permet de définir une interruption du rapport de causalité naturelle 
entre l’accident du 28.11.07 et les symptômes présentés par le patient. Si 
l’existence d’un état antérieur discal dégénératif est probable, il est asymptomatique 
selon les renseignements au dossier. 
12. Le 9 juin 2008, le Dr P__________, spécialiste FMH en anesthésiologie, diagnostic 
et traitement de la douleur, précise dans un rapport « En ce qui concerne les 
examens complémentaires, sur l’IRM du 26 février, on voit une zone hyperintense 
au niveau de la discopathie L5-S1 révélatrice d’une fissure annulaire. Pour ce qui 
est du pronostic, cette lésion risque évidemment d’évoluer défavorablement chez un 
travailleur de force, et il me paraît judicieux d’envisager une reconversion 
professionnelle. » 
13. Suite à de fortes douleurs lombaires, un blocage ainsi qu’une hypoesthésie de la 
face antérieure de la cuisse gauche, le Dr M__________ a adressé, le 10 juin 2008, 
le recourant aux HUG, établissement dans lequel il a séjourné du 10 au 11 juin 
2008. L’examen clinique neurologique effectué à cette occasion a révélé les 
éléments suivants : « hypoesthésie L5 D connue, hypoesthésie face ant cuisse G 
nouvelle, vifs et sym force 4+/5 en raison de douleurs au niveau des releveurs 
hallux ddc, extenseurs pied, psoas et quadriceps » En ce qui concerne les 
investigations pratiquées, la Dresse Q__________, FMH en médecine interne, 
indique « CT lombaire : 
1. Pas de changements significatifs, on retrouve une minime protusion discale 
circonférentielle post. L3-L4 sans conflit radiculaire 
2. Discopathie D12-L1 avec perte de hauteur de l’espace intersomatique ». 
14. A la suite d’un blocage du dos, lors d’une séance de physiothérapie, le recourant a 
séjourné du 15 au 20 juin 2008 aux HUG. Le 20 juin 2008, le recourant a été 
transféré au Service de rhumatologie de l’Hôpital de Beau-Séjour, où il est resté 
jusqu’au 8 juillet 2008. Le 27 juin 2008, un rapport médical du Dr R__________ 
indique « les signes de dénervation aiguë dans la musculature paraspinale lombaire 
droite attestent une lésion axonale motrice d’au moins une racine lombaire droite ; 


 
 
 
 
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il n’est toutefois pas possible de préciser avec certitude la racine en cause, en raison 
de l’absence d’autres anomalies dans les myotopes L3 à S2, explorés au membre 
inférieur droit (les lésions axonales ne sont donc pas très sévères et le pronostic 
devrait être favorable sous traitement conservateur). » De plus un rapport médical 
du 10 juillet 2008 du service de rhumatologie mentionne « diagnostic : 
lombosciatalgies bilatérales invalidantes. Dans un contexte de lombosciatalgies 
bilatérales sans déficit sensitivomoteur et sans imagerie évocatrice d’une hernie 
discale avec compression radiculaire, le patient bénéficie d’un traitement d’algiques 
médicamenteux associé à de la physiothérapie à sec et en piscine, ainsi que des 
séances d’ergothérapie. Evolution favorable. Diminution de la Morphine en fin de 
séjour. Eventuellement, pris en charge par le Groupe Prodige ». 
15. Suite à une proposition du Dr S__________, spécialiste FMH en chirurgie et 
médecin de la SUVA, le Dr O__________ a rédigé une appréciation médicale, en 
date du 8 octobre 2008 dans laquelle il indique « nous réexaminons le dossier de M. 
E__________, presque un an après l’apparition des douleurs lombaires. L’évolution 
ensuite a été difficile. Selon les renseignements les plus récents, le patient est 
toujours sous morphine. Je n’ai pas d’objection à la proposition du Dr 
S__________ qui indique la nécessité d’un séjour en clinique de réadaptation. » 
Cette mesure n’a toutefois pas été réalisée. 
16. Le 27 octobre 2008, le Dr M__________ a établi un certificat médical indiquant 
que le recourant était à nouveau capable de travailler à 100% dès le 1er novembre 
2008. A cette date, le recourant a repris son activité professionnelle tout en prenant 
toujours de la morphine, du Dafalgan et du Brufen, médicaments remboursés par la 
SUVA. 
17. Dans un rapport médical à l’attention de l’Office cantonal de l’assurance invalidité 
(ci-après l’OAI), le Dr M__________ précisait notamment que du point de vue 
médical, l’activité exercée avant l’accident était exigible à 100%. 
18. Par communication du 20 février 2009, l’OAI a informé le recourant qu’une mesure 
de réadaptation d’ordre professionnel n’était pas possible en raison de son état de 
santé et qu’un complément d’informations médicales était demandé au 
Dr M__________ pour connaître l’évolution de son état de santé suite à sa reprise 
de travail. 
19. Le 6 mars 2009, l’OAI a rendu un projet de décision de refus de rente d’invalidité 
et de mesures d’ordre professionnel, en raison du fait que le recourant avait repris 
son activité professionnelle habituelle à plein temps dès le 1er novembre 2008. 
20. Suite à un mouvement, le recourant a dû, le 5 mai 2009, interrompre son travail en 
raison de douleurs intenses au niveau du dos, lesquelles constituaient une rechute 
de son accident du 28 novembre 2007. Dès cette date, le recourant était à nouveau 
incapable de travailler à 100%, pour une durée indéterminée 


 
 
 
 
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21. Le 15 mai 2009, le Dr M__________ a adressé à la SUVA un rapport médical 
faisant état d’une nouvelle incapacité totale de travail. Il précisait à cette occasion 
« Après bientôt 6 mois de la reprise de travail à 100%, le patient présente une 
rechute hyperalgique de sa sciatique S1 gauche. Il n’y a pas eu de phénomène 
déclenchant particulier. A l’examen clinique, il existe un syndrome vertébral 
lombaire caricatural, la manœuvre de Lasègue est positive à 0% du côté gauche, le 
patient ayant des problèmes à déplier complètement le genou en décubitus dorsal. 
Lasègue croisé du côté droit avec une douleur au niveau de la hanche gauche, 
survenant à environ 30°. La marche sur les pointes et les talons est possible, 
difficilement. Au testing il y a une faiblesse du releveur propre ainsi qu’une 
hypoesthésie à cheval sur L5-S1 gauche distalement. Une IRM lombaire a été 
pratiquée le 11 mai ; le résultat par téléphone est celui d’une discopathie L5-S1 
avec possible conflit radiculaire. Dans ce contexte, il faut rappeler la présentation 
atypique de la dernière poussée chez ce patient, la lésion étant visible pratiquement 
seulement à l’occasion de la radiculographie pratiquée à ma demande. » 
22. Le 18 mai 2009, le Dr O__________ établit une appréciation médicale et indique 
« M. E__________ est peintre décorateur âgé de 44 ans. Nous examinons à 
nouveau son dossier 18 mois après un accident ayant déclenché une 
symptomatologie lombosciatalgique. Le traitement du problème initial avait duré 
environ une année. Le travail a été repris en novembre 2008. Après 6 mois de 
travail, une récidive hyperalgique amène à l’annonce d’une rechute. » 
23. Par courrier du 26 mai 2009, la SUVA informe le recourant que, de l’avis du 
Dr O__________, il n’existe pas de relation de causalité, ni certaine, ni pour le 
moins probable entre les troubles de santé que le recourant présentait en mai 2009 
et l’accident survenu le 28 novembre 2007. 
24. Interpellé sur la question de la causalité, le Dr S__________ relève, en date du 29 
mai 2009, que la reprise spontanée de la lombosciatalgie en lien avec une incapacité 
de travail depuis le 5 mai 2009, n’est plus la probable conséquence de la simple 
contusion ou distorsion du 28 novembre 2007. Il s’agit plutôt d’un problème 
exclusivement pathologique lié à la discopathie préexistante sur les vertèbres 
lombaires. Celle-ci a été suite à l’accident seulement temporairement 
symptomatique. Une lésion traumatique n’a jamais été décelée sur les 
radiographies. En outre, il n’y a jamais eu de lésions neurologiques. Sur la nouvelle 
IRM du 11 mai 2009, ce qui ne change pas par rapport aux enregistrements du 
26 février 2008, c’est la protusion L5/S1 sans compression évidente d’une racine. 
Nous devons, précise le Dr S__________, donc conclure avec une probabilité 
prépondérante que, au plus tard le 1er novembre 2008, le status quo sine était à 
nouveau atteint. Preuve en est également le fait d’une pleine capacité de travail 
pendant 6 mois. Le Dr S__________ précise enfin que la prise en charge de la 
« récidive » doit être rejetée, en raison du fait que cela est de la compétence de 
l’assurance-maladie. 


 
 
 
 
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25. Par décision du 5 juin 2009, la SUVA a refusé au recourant tout droit à des 
prestations dès le 31 octobre 2008. La SUVA motivait sa décision en ces termes 
« De l’avis de notre service médical, les troubles de la colonne lombaire qui 
subsistent ne sont plus dus à l’accident, mais de nature maladive. Selon 
l’appréciation médicale, l’état de santé tel qu’il aurait été sans l’accident (status quo 
sine) peut être considéré comme rétabli au plus tard au 1er novembre 2008, date de 
la reprise de travail… La SUVA n’est plus tenue d’intervenir après le 31 octobre 
2008 au soir et nous devons malheureusement vous refuser tout droit à des 
prestations d’assurance dès cette date. » 
26. Du 9 juin 2009 au 17 juin 2009, le recourant a été hospitalisé à l’Hôpital Beau-
Séjour. Il n’a perçu ni indemnités journalières ni salaire depuis le 5 mai 2009. En 
outre, la SUVA n’a plus pris en charge les séances de physiothérapie. 
27. Par courrier du 9 juin 2009 adressé au Dr O__________, le Dr M__________ 
indique « En plus du questionnaire rempli à l’intention de la SUVA le 15.05.2009 
… je dois porter à votre connaissance les faits suivants : la reprise de travail 
concrétisée le 1er novembre 2008 n’a pas été le résultat asymptomatique, au 
contraire. En effet, ce patient, qui mériterait le qualificatif de « workohlic » a repris 
le travail contre mon conseil. Ce n’est qu’au courant du mois de décembre, qu’il a 
pu progressivement réduire la médication en cours…Depuis le 20 mai environ, en 
raison d’une réexacerbation de la symptomatolgie, le patient a réaugmenté les 
doses… On ne peut donc considérer la période suivant la reprise de travail du mois 
de novembre 2008, comme une phase asymptomatique suivie d’une rechute. Au 
contraire, il y a une continuité des symptômes depuis le jour de l’accident à 
aujourd’hui » 
28. Par décision du 10 juin 2009, reçue le 18 juin 2009, l’Office AI des assurés à 
l’étranger a refusé d’octroyer au recourant une rente d’invalidité et des mesures 
d’ordre professionnel, en raison notamment du fait qu’il avait repris son activité 
professionnelle habituelle à plein temps dès le 1er novembre 2008. 
29. Le 17 juin 2009, la Dr T__________, médecin cheffe de clinique aux HUG indique 
notamment « Le scanner lombaire met en évidence une hernie discale L3-L4 par-
médiane gauche en contact avec la racine L4 gauche. A signaler sur le scanner de 
décembre 2007 et juin 2008, la présence d’une protusion discale mais sans hernie 
discale et sans conflit radiculaire. Sur cet examen comme sur les examens 
précédents, il n’y a pas d’argument pour un conflit avec la racine S1 gauche, malgré 
une irradiation sur la face postérieure de la jambe jusqu’à la plante du pied. » 
30. Depuis sa sortie de l’Hôpital de Beau-Séjour, le 17 juin 2009, le recourant qui est 
toujours en incapacité totale de travail et ce pour une durée indéterminée, suit 
quotidiennement des séances de physiothérapie. 


 
 
 
 
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31. Par courrier du 23 juin 2009, le recourant a formé opposition à la décision de la 
SUVA en concluant que la décision du 5 juin 2009 devait être annulée et qu’une 
indemnité journalière LAA devait lui être versée, dès le 5 mai 2009, et les frais 
médicaux devaient être pris en charge, dès le 1er novembre 2008. 
32. Appelé à se déterminer suite à un rapport du Dr S__________, le recourant 
confirme son opposition en précisant notamment qu’il consulte toujours le Dr 
M__________ et que les spécialistes qui le traitent s’accordent à dire qu’il a 
continué de souffrir du dos depuis son accident du 28 novembre 2007. 
33. Le 9 février 2010, la SUVA a rendu une décision sur opposition en rejetant 
l’opposition et en relevant qu’un éventuel recours n’aurait aucun effet suspensif. 
34. Par acte du 9 mars 2010, Monsieur E__________ a recouru contre la décision sur 
opposition de la SUVA du 9 février 2010. Le recourant concluait notamment à la 
restitution de l’effet suspensif, à l’ordonnance d’une expertise médicale par un 
expert indépendant, à l’annulation de la décision sur opposition du 9 février 2010 
de la SUVA et à l’octroi d’indemnités journalières et aux prestations de la SUVA 
dès le 5 mai 2009. 
35. Par arrêt incident du 6 avril 2010, le Tribunal de céans a rejeté la demande en 
restitution de l’effet suspensif et réservé la suite de la procédure. 
36. Sur le fond, le recourant sollicitait une expertise afin de déterminer l’existence ou 
non d’un lien de causalité entre l’accident du 28 novembre 2007 et sa situation au 
5 mai 2008. 
37. Interpellé au sujet de la désignation de l’expert et la mission d’expertise, la SUVA a 
informé le Tribunal qu’elle n’avait aucun motif de récusation à faire valoir contre la 
désignation de l’expert et qu’elle adhérait au questionnaire compris dans la mission 
d’expertise. 
38. Pour sa part, le recourant a souhaité poser les questions complémentaires suivantes 
au Dr U__________ : 
a. Y a-t-il eu une continuité dans les symptômes et les douleurs de M. 
E__________, ainsi que dans la prise de médicaments depuis l’accident 
du 28 novembre 2007 jusqu’au 5 mai 2009 ? 
b. Quels étaient les éléments qui ont mené le Dr S__________ de la SUVA 
à conclure dans son appréciation médicale du 28 septembre 2008 que le 
dossier de M. E__________ ne pouvait être clos et qu’il envisageait 
même une prise en charge dans une clinique de réadaptation ? 
39. Se posant la question de la partialité de l’expert, le recourant à informé la Cour de 
céans, par l’intermédiaire de son Conseil, d’avoir été surpris par l’étrange 


 
 
 
 
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comportement de l’expert qui l’aurait « supplié » d’être d’accord que les maux dont 
il souffre sont une maladie et non un accident et qu’ainsi « l’argent pourrait être 
débloqué. » 
40. Dans son rapport d’expertise du 8 novembre 2010, le Dr U__________ déclare, en 
particulier, dans son appréciation, « le litige repose donc sur la question de 
déterminer si le tableau clinique apparu le 05.05.2009 a un lien de causalité naturel 
avec l’évènement assuré le 28.11.2007. C’est ce qu’allègue l’assuré. Celui-ci fait 
remarquer, ainsi que son représentant, et le Dr M__________, qu’il n’avait jamais 
présenté avant l’évènement du 28.11.2007 de tableau similaire, et que d’autre part, 
les douleurs n’ont jamais cessé complètement, y compris durant la période de 
reprise du travail, et ceci alors que durant cette période l’assuré prenait une 
médication analgésique fortement dosée. Quant à la SUVA, elle estime que les 
troubles lombaires ne sont pas dans un rapport de causalité avec l’accident du 
28.11.2007. Elle considère qu’il s’agit d’un problème maladif, lié à une discopathie 
préexistante sur les vertèbres lombaires. (…) 
L’EMG de ce jour n’apporte pas d’argument complémentaire en faveur d’une 
atteinte neurologique périphérique, qu’elle soit radiculaire, plexuelle, ou 
neuropathique. (…) L’ensemble des documents neuro-radiologiques effectués à la 
suite de l’évènement du 28.11.2007 mettent en évidence une discopathie L3-L4 très 
discrète, caractérisée par une dessiccation du disque, sans diminution de sa hauteur, 
avec discrète protusion médiane. A la suite de la réexacerbation des douleurs 
survenues le 05.05.2009, une IRM lombaire de contrôle est effectuée le 11.05.2009, 
ainsi que le 04.06.2009. Ces examens sont parfaitement superposables, et il n’y a 
pas de péjoration du tableau radiologique. Par contre, le Scanner lombaire du 
10.06.2009 révèle une discrète évolution, caractérisée par l’apparition d’une 
diminution de la hauteur du disque, et par une discrète augmentation de la protusion 
médiane. Il s’agit d’anomalies toutefois discrètes, qui ne peuvent être responsables 
d’une éventuelle compression radiculaire. (…) 
D’autre part, force est de constater que l’accident incriminé, à savoir une chute de 
sa propre hauteur, ne peut être considéré comme important, même s’il existe la 
notion de torsion du dos. Un tel mécanisme ne permet guère d’expliquer les 
anomalies documentées sur le plan radiologique. La discopathie observée chez 
l’assuré, associée au discret prolapsus discal, doit être considérée comme un 
processus dégénératif de longue durée. (…) Dans le cas de l’assuré, nous sommes 
face à de discrètes anomalies radiologiques, habituelles, et d’allure dégénérative. La 
péjoration constatée sur le Scanner du 10.06.2009, peut être considérée comme une 
évolution naturelle du processus dégénératif. (…) 
Au terme de ces considérations, nous considérons que l’accident du 28.11.2007 a 
engendré chez l’assuré des lombalgies post-traumatiques, avec irradiation aux 
membres inférieurs, d’allure pseudo-radiculaire, sans composante organique sous-


 
 
 
 
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jacente. L’intensité du syndrome douloureux et de ses répercussions fonctionnelles 
et professionnelles ne peut être expliqué par des éléments organiques, tant sur la 
base sur les éléments cliniques que radiologiques. En conséquence, nous estimons 
que pour le cas de l’assuré, un état antérieur, à savoir une discopathie, préexistante, 
a été aggravé par l’évènement du 28.11.2007, mais certainement pas au-delà de la 
date du 01.11.2008, ce qui semble largement compté, et ceci sur la base du critère 
de la vraisemblance prépondérante. La discrète aggravation de la discopathie 
L3-L4, documentée par le Scanner du 10.06.2009, peut être considérée comme une 
évolution naturelle de la pathologie dégénérative. L’assuré mentionne une 
péjoration brutale du syndrome douloureux le 05.05.2009, mais les examens 
radiologiques du 11.05.2009 et du 04.06.2009 ont permis d’exclure une péjoration 
soudaine de l’anomalie radiologique à la suite de cet évènement. En d’autres 
termes, le status quo sine a été atteint, très largement, au 01.11.2008. Nous 
confirmons donc l’appréciation de la SUVA. » 
Répondant aux questions, le Dr U__________ qui a retenu les diagnostics de 
lombalgies chronique et algies du membre inférieur gauche atypiques, relève, en 
particulier, qu’il n’existe pas de lien de causalité entre l’atteinte ressentie par le 
recourant, dès le 5 mai 2009, au dos et l’accident dont il a été victime le 28 
novembre 2007. De plus, l’expert répond par l’affirmative à la question spécifique 
du recourant concernant une continuité dans les symptômes et les douleurs du 
recourant, ainsi que dans la prise de médicaments depuis l’accident du 28 novembre 
2007 jusqu’au 5 mai 2009. Enfin, au sujet des éléments qui ont mené le Dr 
S__________ de la SUVA à conclure dans son appréciation médicale du 28 
septembre 2008 que le dossier du recourant ne pouvait être clos et qu’il envisageait 
même une prise en charge dans une clinique de réadaptation, l’expert constate 
notamment que le Dr S__________ n’a pas examiné l’assuré, et il s’agit d’une prise 
de position basée sur le dossier et les documents radiologiques et qu’il ne fait pas 
d’autre commentaire, et en particulier n’apporte pas d’autre élément pour justifier 
sa proposition. 
41. Se prononçant sur le contenu de l’expertise du Dr U__________ par courrier du 6 
décembre 2010, le recourant persiste dans l’entier de ses conclusions et relève, en 
particulier, qu’il ne fait aucun doute qu’il existe un lien de causalité, tant naturel 
qu’adéquat, entre l’accident et son incapacité, la SUVA ayant d’ailleurs fourni ses 
prestations. Il rappelle, en outre, qu’il a repris le travail dans un cadre adapté à sa 
très fragile santé et qu’il a continué à se rendre hebdomadairement chez un 
physiothérapeute et à prendre de fortes doses de médicaments analgésiques. Le 
recourant insiste encore, au sujet de la discopathie préexistante, sur le fait qu’il n’a 
jamais connu de problème de santé en particulier de problèmes dorsaux. Le 
recourant ne peut que conclure à l’existence d’un lien de causalité tant naturelle 
qu’adéquate entre l’accident du 28 novembre 2007 et la rechute survenue le 5 mai 
2009. Enfin, relevant des contradictions dans le rapport du Dr U__________, le 
recourant sollicite l’audition de ce dernier. 


 
 
 
 
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42. Pour sa part, par courrier du 2 décembre 2010, la SUVA observe que l’expert 
confirme, en tous points, la position défendue par cette institution et conclut 
derechef au rejet du recours et à la confirmation de la décision entreprise. 
43. Appelé à commenter l’expertise du Dr U__________, le Dr M__________ relève 
que l’appréciation du Dr U__________ contient une erreur majeure en mentionnant 
son examen décrivant un Lasègue inférieur à 20° à droite. Le Dr M__________ 
précise que « le signe de Lasègue ne se manifeste pas en deux temps mais en un 
seul temps. Si l’hypothèse de la non-organicité était vraie, il faudrait un examen en 
deux temps avec un « décrochement » autour des 25°. Or, quiconque a déjà 
examiné un patient porteur d’un signe de Lasègue véritable, peut confirmer qu’il 
peut exister même caractérisé par une incapacité de défléchir le genou : cette 
trouvaille traduit simplement une incapacité de lever la tension sur le nerf sciatique. 
D’autre part, le signe de Lasègue, même au-delà de 20°, ne fait pas partie des 
signes de Waddell. » Transmettant ce commentaire, le recourant sollicite, en outre, 
l’audition du Dr M__________. 
44. Le 8 février 2011, la Cour a entendu le Dr V_________, spécialiste FMH en 
neurochirurgie, qui a indiqué notamment « Sur le plan du diagnostic le cas de 
M. EL E__________ est très difficile car nous avons constaté il y a un an environ la 
présence d'une hernie intra-discale. C'est une affection qui est très rare et qui est 
très difficile à diagnostiquer. Elle est également très difficile à traiter tant sur le 
plan opératoire (mauvaise indication) que sur le plan conservateur. L'origine de 
cette hernie intra-discale est traumatique et dans le cas précis, a donc pour origine à 
mon sens l'accident du 28 novembre 2007. (…) Je confirme qu'une hernie intra-
discale L5-S1 peut survenir par une chute en avant d'autant plus que lors de 
l'accident une torsion s'est produite. Je confirme qu'à mon avis cette hernie intra-
discale a pour origine l'accident du 28 novembre 2007. Je confirme également qu'en 
l'état, aucune indication opératoire n'est possible. Il faudrait en effet, que la hernie 
intra-discale sorte un peu plus, c'est-à-dire qu'elle se constitue de façon complète. Je 
relève que contrairement à l'affirmation du Dr S__________ qui dit dans son 
rapport du 29 mai 2009 que je n'ai pas vu le patient entre le 11 décembre 2008 et le 
11 mai 2009, j'ai effectivement rencontré M. E__________ le 9 janvier 2009 soit au 
milieu de la période de reprise d'activité. A ce moment là j'ai constaté que M. 
E__________ avait toujours mal et que contrairement à ce qui avait été affirmé, il 
n'y avait pas de période non douloureuse. Je ne l'ai pas mis en arrêt de travail car M. 
E__________ ne le voulait pas. (…) Si l'on prend en considération la continuité des 
douleurs dans le temps ainsi que la corrélation radio-clinique qui parlent d'une 
même pathologie, on peut estimer qu'un éternuement a provoqué une exacerbation 
en l'occurrence de la hernie intra discale sans pour autant aboutir à une hernie 
discale étant précisé que le statu quo sine n'était pas atteint. Je relève que le Dr 
S__________ ne pouvait pas aboutir à cette conclusion parce qu'il n'avait pas 
conscience de l'hernie intra discale puisqu'il n'en parle pas. Je rappelle que la hernie 
intra-discale est une affection très rare et difficile à diagnostiquer. (…) Je tiens 


 
 
 
 
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encore à préciser que dans le cadre de la reprise de son activité, M. E__________ a 
disposé d'un poste adapté, c'est-à-dire qu'il avait une personne qui lui avait été 
adjointe pour les travaux de force. Il y a donc lieu de relever que les conditions de 
travail étaient favorables et permettaient à M. E__________ d'exécuter lesdits 
travaux même en souffrant d'une hernie intra-discale. » 
45. Entendu à cette même occasion, le Dr U__________, spécialiste FMH en 
neurochirurgie et expert mandaté par le Tribunal, déclare « Au niveau des 
diagnostics, j'ai retenu lombalgie chronique et algie du membre inférieur gauche 
atypique. Une protrusion ou une hernie discale ne peuvent pas intervenir après un 
éternuement. En revanche, avec une sciatique, un éternuement peut provoquer des 
douleurs. Les hernies discales d'origine traumatique sont extrêmement rares et 
associées à un traumatisme majeur avec d'autres lésions. Elles n'ont pas les 
caractéristiques d'hernie discale et protrusion habituelles qui sont dégénératives. 
(…) Ces diagnostics peuvent s'expliquer par des douleurs dysfonctionnelles, c'est-à-
dire qui n'ont pas pour origine une lésion organique. Ces douleurs n'ont rien à voir 
avec l'accident du 28 novembre 2007. Il n'y a aucun lien de causalité entre cet 
accident et les douleurs ressenties actuellement par M. E__________. La 
discopathie L3-L4 n'explique pas le tableau clinique de la situation de M. 
E__________. Il s'agit des seules lésions radiologiques documentées. Je relève que 
la discopathie L5-S1 était peut-être existante mais ne change rien à mon 
appréciation clinique. Une fissure annulaire est une anomalie banale du disque. Je 
n'ai pas parlé de la discopathie L5-S1 car, pour moi, elle n'était pas significative. Je 
ne connais pas la notion de fissure annulaire ni de hernie intra-discale. Je n'ai pas 
constaté de protrusion en L5-S1, mais uniquement en L3-L4. Pour moi, le terme de 
protrusion remplace le terme d'intra-discale utilisé par mon confrère. J'insiste sur le 
fait que la discopathie L5-S1 ne change rien à mon appréciation clinique. Une 
discopathie a toujours, pour origine, des troubles dégénératifs, mais jamais un 
traumatisme. J'estime pour ma part que, dès la reprise d'activité par M. 
E__________, soit au mois de novembre 2008, les conséquences de l'accident du 
28 novembre 2007 étaient totalement terminées. (…) Une protrusion ou une hernie 
discale ne peuvent pas intervenir après un éternuement. En revanche, avec une 
sciatique, un éternuement peut provoquer des douleurs. Les hernies discales 
d'origine traumatique sont extrêmement rares et associées à un traumatisme majeur 
avec d'autres lésions. Elles n'ont pas les caractéristiques d'hernie discale et 
protrusion habituelles qui sont dégénératives. » 
46. Entendu en comparution personnelle, le 8 février 2011, le recourant déclare « Au 
sujet de ma reprise d'activité, je précise que je prenais beaucoup de médicaments à 
l'époque et qu'une activité externe me soulageait. De plus, compte tenu de 
l'opportunité qui se présentait (une place et une aide humaine et mécanique pour les 
travaux lourds), je ne voulais pas perdre cette occasion de reprendre une activité 
professionnelle. » 


 
 
 
 
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47. Entendu en audience d’enquêtes, le 24 mars 2011, le Dr O__________, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique relève « Je ne peux pas me déterminer sur le fait 
que j'ai examiné une fois M. E__________ dans mon cabinet. Je précise, en tout 
état de cause, que mon appréciation du 18 mai 2009 était basée uniquement sur 
l'examen du dossier. (…) Lorsqu'il s'agit de déterminer la capacité de travail d'un 
assuré, il est important que l'assuré soit examiné mais, en revanche, lorsqu'il est 
question d'un lien de causalité entre l'accident et une situation de santé, l'examen de 
l'assuré n'est pas nécessairement utile compte tenu du fait qu'il convient d'avoir une 
vision globale ainsi que des renseignements précis en particulier du corps médical. 
Il est très rare qu'un accident soit à l'origine exclusive d'une hernie discale. Une 
hernie discale a pratiquement toujours une cause dégénérative. Le seul point qui 
m'était demandé d'examiner au mois de mai 2009 était de savoir si la récidive 
diagnostiquée par le Dr V_________ et annoncée par l'employeur était en lien avec 
l'accident. Je précise que j'ai accepté le diagnostic posé par le Dr V_________. Je 
relève que, en l'espèce, la hernie discale à la suite de l'accident a été prise en charge 
par la SUVA et que c'est lors de la récidive que la question m'a été posée du lien de 
causalité 
avec 
l'accident. 
Considérant 
l'aspect 
dégénératif 
des 
disques 
intervertébraux, j'estimais en l'espèce que l'évolution de la hernie discale n'était pas 
due à l'accident du 28 novembre 2007. Je précise que, à mon sens, l'accident dont a 
été victime M E__________ ne pouvait pas être la seule origine de la sciatique. 
D'autre part, sur la base des renseignements qui m'ont été communiqués, à savoir 
que M. E__________ avait repris son activité professionnelle sans précision sur la 
façon dont il travaillait, j'ai considéré que M. [E]. E__________ était totalement 
rétabli dès le 1er novembre 2008. Sur la base de ces indications, l'annonce d'un 
nouvel arrêt de travail six mois plus tard, dès le début mai 2009, devait être 
considéré comme une récidive et pour laquelle j'ai nié le lien de causalité avec 
l'accident. Si j'avais été informé de façon précise sur le mode d'activité de M. EL 
E__________ ainsi que sur la prise des médicaments permettant la reprise de son 
activité, la notion de rechute aurait été inexistante. Si la symptomatologie acceptée 
par la SUVA à la suite de l'accident n'avait pas été modifiée, il n'y aurait pas eu de 
rupture du lien de causalité et la SUVA aurait poursuivi ses prestations. Si la 
symptomatologie persiste, la SUVA prend des mesures de traitement et incite l'AI à 
prendre des mesures professionnelles. » 
48. Entendu une nouvelle fois, le 19 mai 2011, le Dr O__________ précise 
« Contrairement à ce qui avait été mentionné lors de l’audience du 24 mars 2011, je 
tiens à préciser que je ne me suis jamais prononcé sur la question du lien de 
causalité entre l’accident du 27 novembre 2007 et l’état de santé ressenti par M. 
E__________ le 5 mai 2009. Cette question a été examinée par le Dr S__________, 
spécialiste FMH en chirurgie, qui a pris position en ces termes, selon une traduction 
libre : « Nous devons donc conclure, avec une probabilité prépondérante, que le 
1er novembre 2008 le statu quo sine était de nouveau atteint ». En l’occurrence, bien 
que parfois je prenais position personnellement dans le cas de situations 


 
 
 
 
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particulières, j’ai estimé que dans le cas de M. E__________, il était important 
d’avoir l’avis du Dr S__________, qui avait déjà eu connaissance de ce dossier. 
(…) Je n’ai pas eu en ma possession un dossier radiologique, d’où le fait que je ne 
peux me prononcer sur l’affirmation du Dr S__________, selon laquelle une lésion 
traumatique n’a pas été décelée. Je précise, au sujet de la zone hyper-intense au 
niveau de la discopathie, que l’on ne peut pas se déterminer pour savoir si l’origine 
est traumatique ou dégénérative. Je précise encore que c’est un problème qui 
n’intéresse personne en dehors de la Suisse, en raison de la division entre 
l’assurance-accident et l’assurance-maladie. J’insiste sur le fait que les termes et les 
explications que j’ai utilisés lors de l’audience du 24 mars 2011 sont valables d’une 
façon générale, mais pas pour le cas particulier. J’insiste encore sur le fait que 
l’appréciation qui a abouti à la décision de la SUVA était due au Dr S__________. 
Sur la base des documents qui ont été mis à ma disposition et que j’ai examinés, en 
l’absence du dossier radiologique, je ne peux me prononcer sur la question de la 
causalité. » 
49. Poursuivant les enquêtes, la Cour a entendu Monsieur F_________, magasinier 
pour le compte de Y________ Sarl à Carouge, qui indique « En tant que 
magasinier, j’ai pour tâche d’aider également mes collègues, en particulier 
M. E__________, lorsque les charges étaient importantes. J’ignorais les raisons qui 
faisaient que M. E__________ ne pouvait pas lever des charges lourdes. (…) 
J’indique que M. E__________ ne faisait pas état de plaintes spécifiques, mais je 
savais qu’il ne pouvait pas porter de lourdes charges. (…) M. E__________ 
effectuait un travail identique au mien, qui consistait notamment à réceptionner les 
marchandises et à préparer les commandes. La plupart du temps, les livraisons 
étaient faites par mes propres soins, M. E__________ y allant rarement. M. 
E__________ travaillait davantage avec moi qu’avec mes deux collègues du 
magasin et j’avais reçu une consigne de la part de M. G________ de l’aider. » 
50. Enfin, la Cour a entendu Monsieur G________, chef d’entreprise, Y________ Sarl 
à Carouge : « M. E__________ a été engagé par la société G________ au début de 
l’année 2008. Il a travaillé jusqu’à la date de son accident, à savoir le 5 mai 2009. 
J’ai conservé un contact avec M. E__________. Durant les neuf premiers mois de 
l’année 2008, nous avons eu des discussions avec M. E__________ sur une 
possibilité d’activité dans le cadre de l’entreprise G________, mais son 
engagement n’a été effectué qu’à partir du 1er novembre 2008. (…) Le travail de M. 
E__________ consistait notamment à prendre des mesures et à établir des devis, 
ainsi qu’à suivre les chantiers, en particulier pour les rendez-vous avec les 
architectes. M. E__________ effectuait aussi des livraisons de produits de peinture, 
sans toutefois s’occuper du chargement et du [dé]chargement du véhicule, puisque 
je savais qu’il avait des problèmes de dos. (…) Au moment de la rechute du 5 mai 
2009, je n’étais pas présent, mais j’ai tout simplement appris que M. E__________ 
était bloqué. Selon les explications de M. E__________, il s’agissait apparemment 
d’un faux mouvement, à savoir un mouvement anodin en se retournant. S’agissant 


 
 
 
 
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en général des travaux pénibles, M. E__________ pouvait utiliser, comme les 
autres collaborateurs d’ailleurs, des engins électriques, ou des chariots, ou des 
diables. Je précise que pour le gerbeur (un élévateur électrique), il est nécessaire 
d’avoir un permis spécial. En plus, en cas de besoin, M. E__________ avait 
toujours la possibilité de demander l’aide d’autres personnes se trouvant dans 
l’entreprise. D’une manière générale, M. E__________ sollicitait l’aide d’autres 
personnes ou de moyens mécaniques en cas de besoin. Toutefois, je ne peux 
affirmer qu’une fois ou l’autre il n’ait pas exécuté lui-même un travail sans 
demander une aide. (…) J’indique que dans l’activité qui lui était attribuée, il n’y 
avait pas de difficulté particulière. Sans être d’un caractère plaintif de manière 
permanente, M E__________ me signalait toutefois qu’il avait mal au dos. » 
51. Faisant part de sa détermination suite aux enquêtes, la SUVA persiste à conclure au 
rejet du recours, en précisant qu’à teneur de l’appréciation du Dr S__________ du 
27 juin 2011, les différentes allégations du Dr M__________ ne sont pas propres à 
modifier la position défendue jusqu’ici pas l’institution 
52. Dans ses conclusions motivées après enquêtes, le recourant relève notamment que, 
d’une part, d’après le Dr M__________, le statu quo sine n’était aucunement atteint 
le 1er novembre 2008 puisqu’il ressentait toujours de vives douleurs liées, à n’en 
pas douter, à l’accident survenu au mois de novembre 2007 et que des médicaments 
lui étaient toujours prescrits et que, d’autre part, il peut légitimement douter de la 
compétence du Dr U__________ qui ne connait pas la notion de fissure annulaire 
ni de hernie intra-discale qui fait partie des sous-classes d’hernie discale. Le 
recourant met en évidence le fait que, après avoir été mis au courant de tous les 
éléments du dossier, le Dr O__________ a bien été contraint de revoir son 
appréciation et de considérer qu’il existait un lien de causalité évident entre 
l’accident survenu le 28 novembre 2007 et l’arrêt de travail du recourant dès le 1er 
mai 2009, comme cela résulte du procès-verbal d’enquêtes du 24 mars 2011, en 
relevant toutefois, de manière tout aussi surprenante que contradictoire, le Dr 
O__________ qui avait eu des contacts avec la SUVA, a modifié ses déclarations 
lors de l’audience du 19 mai 2011 en précisant qu’il ne s’était jamais prononcé sur 
la question de lien de causalité entre l’accident du 27 novembre 2007 et l’état de 
santé ressenti par le recourant le 5 mai 2009. Insistant, en particulier sur ce point, le 
recourant déclare « Par conséquent, on relèvera que le discours du Dr Didier 
O__________ est loin d’être clair et peut même être qualifié de contradictoire et 
obscur, puisque, après avoir clairement admis le lien de causalité, il modifie son 
point de vue lors de la seconde audience, en tempérant ses propos et en rejetant la 
responsabilité de la décision erronée, prise par la SUVA sur l’appréciation de l’un 
de ses confrères, le Dr S__________, qui ne possédait pas l’entier du dossier du 
Recourant. » Au sujet de l’activité professionnelle, le recourant indique que le 
travail effectué était en adéquation avec les douleurs ressenties et il convient de 
considérer, sur cette base, que, contrairement à ce que prétend la SUVA qui fait 
fausse route et ne tient aucunement compte de tous les éléments du dossier, le statu 


 
 
 
 
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quo sine n’était nullement atteint le 1er novembre 2008. En conclusion, le recourant 
considère que la décision rendue par la SUVA est arbitraire en ce sens qu’elle ne 
prend pas en considération certains éléments cruciaux pour ne retenir que l’avis 
esseulé du Dr S__________ et arrive ainsi à un résultat insoutenable et choquant. 
Le recourant conclut notamment à l’annulation de la décision sur opposition du 9 
février 2010 et subsidiairement à l’ordonnance d’une expertise médicale par un 
expert indépendant. 
53. Après avoir transmis les dernières écritures aux parties, la cause a été gardée à 
juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 
devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 
26 septembre 2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l’assurance-accidents. Selon 
l’art. 56 al. 1er LPGA, les décisions sur opposition sont sujettes à recours dans un 
délai de 30 jours (art. 60 al. 1er LPGA) auprès du tribunal des assurances du canton 
de domicile de l’assuré (art. 58 al. 1er LPGA). En l’espèce, le recours interjeté le 
9 mars 2010 contre la décision sur opposition de l’intimée du 9 février 2010, 
notifiée le 10 février 2010 au domicile élu du recourant, dans le délai de 30 jours et 
par ailleurs respectant les règles de forme imposées par la loi, est recevable. 
3. Est litigieuse la question de savoir si les troubles présentés par le recourant, dès le 
5 mai 2009, peuvent ouvrir droit à des indemnités journalières et aux prestations de 
la SUVA. 
4. L'art. 6 al. 1 LAA prévoit que, sauf disposition contraire, les prestations 
d'assurance, y compris les frais de cures prescrites par un médecin (art. 10 al. 1 let. 
c LAA), sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle. Est réputé accident toute atteinte dommageable, 


 
 
 
 
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soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui 
entraîne la mort (art. 4 LPGA). Il résulte de la définition même de l'accident que le 
caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, 
mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur 
extérieur ait entraîné, ou non, des conséquences graves ou inattendues. Le facteur 
extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas 
particulier, le cadre des événements et des situations que l'on peut, objectivement, 
qualifier de quotidiens ou d'habituels (ATF 129 V 404 consid. 2.1; 122 V 233 
consid. 1; 121 V 38 consid. 1a et les références). Pour les lésions dues à l'effort 
(soulèvement, déplacement de charges notamment), il faut examiner de cas en cas 
si l'effort doit être considéré comme extraordinaire, en tenant compte de la 
constitution physique et des habitudes professionnelles ou autres de l'intéressé 
(ATFA non publié du 15 octobre 2004, cause U 9/04) 
5. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 
119 V 337 consid. 1; 118 V 289 consid. 1b et les références). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale (ATF 125 V 195 consid. 2; 121 V 47 consid. 2a; 208 
consid. 6d et les références). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 406 consid. 4.3.1; 
119 V 338 consid. 1; 118 V 289 consid. 1b et les références). En cas d'atteinte 
maladive préexistante aggravée par un accident, le devoir de l'assureur-accidents 
d'allouer des prestations cesse lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à 
celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu 
au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; RAMA 1992 
n° U 142 p. 75 consid. 4b; FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, in : 
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, ch. 141). En 
principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne 


 
 
 
 
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l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur la base du critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 
n° U 363 p. 46 ; ATFA non publié U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2.3). Enfin, 
selon la jurisprudence fédérale, si l'atteinte à la santé est seulement déclenchée, 
mais pas provoquée par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le 
syndrome douloureux lié à l'événement accidentel (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 
consid. 3 [ATFA non publié du 7 février 2000, U 149/99]; ATFA non publié du 
18 août 
2000, 
U 
4/00; 
cf. 
également 
DEBRUNNER/RAMSEIER, 
Die 
Begutachtung von Rückenschäden, Berne 1980, p. 54 ss, en particulier p. 56). 
6. Le lien de causalité adéquate est en revanche une question de droit qu'il appartient à 
l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. La causalité est adéquate 
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré 
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de 
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance 
(ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les 
références, 115 V 405 consid. 4a). Toutefois, en présence d'une atteinte à la santé 
physique, le problème de la causalité adéquate ne se pose guère, car l'assureur 
répond aussi des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se 
produisent 
habituellement 
pas 
selon 
l'expérience 
médicale. 
C'est 
donc 
essentiellement en présence d'une affection psychique que la causalité adéquate 
joue un rôle important (ATF 118 V 291 consid. 3a; 117 V 365; FRESARD, 
FRESARD, 
L'assurance-accidents 
obligatoire, 
in 
: 
Schweizerisches 
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, p. 16). 
7. Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier 
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur 
une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour 
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au 
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). 
8. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, l'administration ou le juge sont tenus d'ordonner une instruction 


 
 
 
 
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complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant du 
dossier requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En revanche, si 
l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; 
KÖLZ/HÄNER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 
2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 
2e éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 
120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV 
n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité). 
9. Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit 
considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité 
(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136 ; 
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème édition, p. 278 ch. 5). Dans le 
domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions 
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, 
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les 
références). 
10. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la 
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. 
Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les 
références; ATF non publié du 23 juin 2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 


 
 
 
 
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En outre, lorsque des expertises ordonnées au stade de la procédure administrative 
sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies 
et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que les 
experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi 
longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé 
(ATF 125 V 353). 
11. Au sujet de la valeur probante d’un rapport médical, le Tribunal a rappelé dans un 
arrêt du 2 février 2010 (9C_603/2009) « En ce qui concerne la valeur probante d’un 
rapport médical, ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait 
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la 
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au 
demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 353 ; 122 V 157 consid. 1c p. 160 
et les références). » 
12. Le juge peut ainsi accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé ou de douter de l’objectivité des appréciations 
portées. (U25/05). Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur par un 
rapport de travail ne permet pas de douter de l’objectivité de son appréciation ni de 
soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de 
circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné 
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, 
consid. b/ee). 
13. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
14. En l'occurrence, le recourant allègue, d'une part, que ses douleurs lombaires dont il 
souffre depuis le 5 mai 2009, sont en lien de causalité avec l'accident du 
28 novembre 2007 et, d'autre part, qu'elles ne lui permettent plus d'effectuer les 
activités professionnelles habituelles. La SUVA quant à elle estime que les troubles 


 
 
 
 
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lombaires ne sont pas dans un rapport de causalité avec l'accident du 28 novembre 
2007. 
15. En l’espèce, figurent notamment au dossier des appréciations médicales des 
Drs O__________ et S__________, des rapports médicaux du Dr M__________ 
ainsi que d’un rapport d’expertise du Dr U__________. De plus, le dossier 
comprend les procès-verbaux des audiences d’enquêtes au cours desquelles la Cour 
a entendu les Drs U__________, M__________ et O__________ ainsi qu’un 
collègue du recourant, Monsieur F_________ et son employeur, Monsieur 
G________. 
16. Dans son rapport du 22 mai 2008, le Dr M__________ pose en particulier le 
diagnostic de probable discopathie L3-L4 préexistante et indique, le 27 octobre 
2008 que le recourant était à nouveau capable de travailler à 100% dès le 
1er novembre 2008. De plus, dans un rapport à l’attention de l’OAI, ce médecin 
précisait que du point de vue médical, l’activité exercée avant l’accident était 
exigible à 100%. Le 15 mai 2009, le Dr M__________ a fait état d’une nouvelle 
incapacité totale de travail en précisant, en particulier, que le patient présentait une 
rechute hyperalgique de sa sciatique S1 gauche. Dans un courrier du 9 juin 2009, le 
Dr M__________ fait mention d’une « continuité des symptômes depuis le jour de 
l’accident à aujourd’hui ». Lors de son audition, le Dr M__________ confirme qu’à 
son avis la hernie discale a pour origine l’accident du 28 novembre 2007. Le 
Dr M__________ qui mentionnait, le 22 mai 2008, le diagnostic de probable 
discopathie L3-L4 préexistante, donne ainsi son avis au sujet du lien entre 
l’accident du 28 novembre 2007 et l’état de santé du recourant le 5 mai 2009 sans 
motiver de façon convaincante son affirmation. 
17. Le Dr O__________ a effectivement précisé, lors de son audition du 19 mai 2011, 
qu’il ne s’était jamais prononcé sur la question de lien de causalité entre l’accident 
du 27 novembre 2007 et l’état de santé ressenti par le recourant le 5 mai 2009, cette 
question ayant été examinée par le Dr S__________. Toutefois, la Cour relèvera 
que, lors de son audition du 24 mars 2011, le Dr O__________ a précisé en 
particulier qu’il est très rare qu’un accident soit à l’origine exclusive d’une hernie 
discale et qu’une hernie discale a pratiquement toujours une cause dégénérative. Il 
indiquait encore que, considérant l’aspect dégénératif des disques intervertébraux, il 
estimait en l’espèce que l’évolution de la hernie discale n’était pas due à l’accident 
du 28 novembre 2007. 
18. Au sujet de la causalité, le Dr S__________ a indiqué, le 29 mai 2009, qu’il 
s’agissait plutôt d’un problème exclusivement pathologique lié à la discopathie 
préexistante sur les vertèbres lombaires et a conclut, avec une probabilité 
prépondérante que, le 1er novembre 2009, le status quo sine était à nouveau atteint. 


 
 
 
 
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19. De plus la Cour de céans estime que l’expertise judiciaire du Dr U__________ peut 
se voir reconnaître pleine valeur probante au sens de la jurisprudence. Son rapport a 
été établi en pleine connaissance du dossier, sur le base d’un entretien avec 
l’intéressé suivi d’un examen neurologique et d’un examen ENMG, il prend en 
considération les dires du patient ainsi que l’histoire médicale de celui-ci et, suite à 
une appréciation du cas, élabore des conclusions bien motivées et claires et répond 
aux questions posées. 
Le Dr U__________ qui a retenu les diagnostics de lombalgies chronique et algies 
du membre inférieur gauche atypiques, relève que la discopathie observée chez 
l’assuré, associée au discret prolapsus discal, doit être considérée comme un 
processus dégénératif de longue durée. Dans le cas de l’assuré, précise l’expert, 
nous sommes face à de discrètes anomalies radiologiques, habituelles, et d’allure 
dégénérative. La péjoration constatée sur le Scanner du 10.06.2009, peut être 
considérée comme une évolution naturelle du processus dégénératif. 
L’expert considère que l’accident du 28.11.2007 a engendré chez l’assuré des 
lombalgies post-traumatiques, avec irradiation aux membres inférieurs, d’allure 
pseudo-radiculaire, sans composante organique sous-jacente. L’intensité du 
syndrome douloureux et de ses répercussions fonctionnelles et professionnelles ne 
peut être expliqué par des éléments organiques, tant sur la base sur les éléments 
cliniques que radiologiques. En conséquences, il estime que, pour le cas de l’assuré, 
un état antérieur, à savoir une discopathie, préexistante, a été aggravé par 
l’évènement du 28.11.2007, mais certainement pas au-delà de la date du 
01.11.2008, ce qui semble largement compté, et ceci sur la base du critère de la 
vraisemblance 
prépondérante. 
Ces 
conclusions 
rejoignent 
l’avis 
du 
Dr 
S__________ ainsi que celui du Dr M__________ qui posait, dans son rapport du 
22 mai 2008, d’un diagnostic de probable discopathie L3-L4 préexistante. 
20. Ainsi, il faut admettre qu’il n’existe pas de lien de causalité entre l’atteinte ressentie 
par le recourant, dès le 5 mai 2009 et l’accident dont il a été victime le 28 novembre 
2007. 
21. S’agissant de l’activité professionnelle, durant la période du 1er novembre 2008 au 
5 mai 2009, qui était adaptée à la situation du recourant selon les témoignages de 
l’employeur et d’un collègue du recourant, il sied de relever que selon le 
Dr U__________ les hernies discales d’origine traumatique sont extrêmement rares 
et associées à un traumatisme majeur avec d’autres lésions. Elles n’ont pas les 
caractéristiques d’hernie discale et protusion habituelles qui sont dégénératives. 
Considérant l’absence de lien de causalité entre l’accident du 28 novembre 2007 et 
l’état de santé ressenti par le recourant dès le 5 mai 2009, la Cour de céans conclura 
que l’arrêt de travail était dû a des troubles dégénératifs et non traumatiques. 
22. Au vu de ce qui précède, considéré comme infondé, le recours sera rejeté. 


 
 
 
 
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23. Enfin, à l’occasion des conclusions motivées après enquêtes du 30 juin 2011, le 
recourant conclut notamment à l’ordonnance d’une expertise médicale par un 
expert indépendant, en précisant notamment que le Dr U__________, qui a procédé 
à la précédente expertise, ne disposait clairement pas des compétences, étant 
précisé qu’il ignorait même la notion d’hernie intra-discale. Il sied de rappeler que 
si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves. Une telle manière de procéder ne viole 
pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. En l’espèce, la Cour, ayant 
reconnu pleine valeur probante à l’expertise du Dr U__________, estime que 
l’administration d’autres preuve serait superflue et rejette la demande du recourant 
dans le sens d’une nouvelle expertise qui ne saurait modifier son appréciation. Il 
sied de relever que, lors de son audition du 8 février 2011, le Dr U__________ a 
notamment fait état du fait qu’une fissure annulaire est une anomalie banale du 
disque et que le terme de protusion remplaçait le terme intra-discale utilisé par le 
Dr M__________. Dès lors, la critique du recourant au sujet de la notion d’hernie 
intra-discale et de la compétence du Dr U__________ est infondée et sera écartée. 


 
 
 
 
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24. PAR 
CES 
MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable 
Au fond : 
2. Le rejette 
3. Dit que la procédure est gratuite 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président suppléant 
 
 
 
Georges ZUFFEREY 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le