ge_gerichte · DAS/2/2020 · 2019-05-10 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9506/2015-CS 
DAS/2/2020
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 7 JANVIER 2020 
 
Recours (C/9506/2015-CS) formé en date du 10 mai 2019 par Monsieur A______, 
domicilié ______, comparant par Me Véronique MAURON-DEMOLE, avocate, en 
l'Etude de laquelle il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 10 janvier 2020 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Véronique MAURON-DEMOLE, avocate. 
Boulevard du Théâtre 3bis, CP 5740, 1211 Genève 11. 
- Madame B______ 
c/o Me Vanessa GREEN, avocate. 
Rue Ferdinand-Hodler 9, 1207 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
 SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/9506/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/2097/2019 du 5 avril 2019, le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a suspendu le droit aux 
relations personnelles de A______ sur ses enfants E______ et F______, nés 
respectivement les ______ 2015 et ______ 2018 (ch. 1 du dispositif), fait 
interdiction à A______ de s'approcher à moins de 200 mètres des enfants, de la 
crèche et de leur domicile sous menace de la peine prévue à l'art. 292 CPS, dont la 
teneur a été rappelée (ch. 2), conditionné la reprise surveillée du droit aux 
relations 
personnelles 
entre 
A______ 
et 
ses 
enfants 
à 
un 
suivi 
psychothérapeutique de celui-ci, ainsi qu'au suivi d'une guidance parentale au 
Centre G______ (G______), autour de la prise en charge des enfants et maintenu 
l'exhortation faite à A______ d'entreprendre un suivi thérapeutique individuel 
(ch. 3), confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 4), instauré une curatelle d'assistance éducative (ch. 5), limité 
l'autorité parentale de A______ sur l'enfant E______, en ce qui concerne les soins 
médicaux, et autorisé en conséquence B______ à représenter seule l'enfant en ce 
domaine (ch. 6), confirmé, respectivement désigné C______ et D______ aux 
fonctions de curateurs au sens des chiffres 4 et 5 du dispositif de l'ordonnance 
rendue (ch. 7), chargé les curateurs d'informer le Tribunal de protection de la mise 
en place, d'ici le 31 mai 2019, de la guidance parentale ordonnée (ch. 8), donné 
acte à B______ de la mise en place d'une psychothérapie individuelle et a invité 
cette dernière à la poursuivre (ch. 9), débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 10), déclaré la décision immédiatement exécutoire nonobstant 
recours (ch. 11) et laissé les fais à la charge de l'Etat (ch. 12). 
En substance, le Tribunal de protection a considéré que le comportement du père 
des mineurs, caractérisé par ses excès de colère, son opposition à entreprendre une 
thérapie individuelle afin de canaliser ses émotions et son inadéquation dans la 
prise en charge des enfants (refus d'observer les cadres de visite fixés, incapacité 
d'écoute, attitude outrancière à l'égard des intervenants) ne permettait plus 
d'assurer un droit de visite sécure et constructif pour les mineurs. Le père ne 
parvenant pas à adapter son comportement pour répondre aux besoins de sa fille, 
E______, ni à percevoir son besoin de sécurité, un droit de visite sur cette 
dernière, même en milieu surveillé, s'avérait particulièrement délétère pour 
l'enfant. Quant à son fils, F______, il n'avait pas été possible de mettre en place le 
droit de visite fixé auprès de H______, malgré l'urgence de la situation et les 
rendez-vous planifiés, compte tenu de l'attitude du père. L'intérêt des enfants 
commandait ainsi de suspendre toutes relations personnelles avec ce dernier, 
aucune autre mesure ne pouvant être envisagée afin de préserver les mineurs de 
l'inadéquation et des débordements de celui-ci, les autres mesures précédemment 
mises en place s'étant avérées inefficaces. Une mesure d'éloignement devait 
également être prononcée afin de protéger les mineurs du comportement de leur 


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père. La reprise des relations personnelles entre le père et les enfants et la levée de 
la mesure de protection étaient conditionnées au suivi par ce dernier d'un suivi 
thérapeutique individuel ainsi qu'à une guidance parentale et à l'obtention d'une 
amélioration de son comportement à l'endroit des tiers. Compte tenu du refus 
exprimé par le père que sa fille bénéficie d'un suivi spécialisé afin de lui permettre 
d'apaiser ses angoisses et de trouver des réponses à ses questionnements, une 
limitation de l'autorité parentale du père sur cette dernière était indispensable. 
B. 
a) Par acte du 10 mai 2019, déposé au greffe de la Chambre de surveillance, 
A______ a formé recours contre cette ordonnance, qu'il a reçue le 12 avril 2019. Il 
a conclu à l'annulation des chiffres 1 à 3 et 6 et 7 de son dispositif et, cela fait, à ce 
qu'un droit de visite lui soit accordé sur sa fille E______, une semaine sur deux en 
alternance, du jeudi à la sortie de la crèche à 17h00 au vendredi à son retour à la 
crèche à 14h00 et sur son fils F______ en alternance du jeudi à la sortie de la 
crèche à 17h00 au vendredi à son retour à la crèche à 14h00 et du jeudi à sa sortie 
de la crèche à 17h00 au lundi à son retour à la crèche à 09h00, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires genevoises. Il a également conclu à l'instauration de 
l'autorité parentale conjointe sur son fils F______, à ce qu'il lui soit donné acte de 
la mise en place d'une guidance auprès de la Dre I______ et à la désignation d'une 
autre personne que C______ aux fonctions de curatrice des enfants. 
En substance, il reproche au Tribunal de protection d'avoir interrompu 
abruptement toutes relations personnelles avec ses enfants, alors même que le 
Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: 
SEASP) avait indiqué dans son rapport du 30 octobre 2018 qu'il fallait prémunir 
les enfants de toute nouvelle rupture dans leurs relations personnelles avec leur 
père. Il reconnaissait que la première rencontre avec J______, psychothérapeute 
chez H______, s'était mal déroulée mais considérait que cette personne n'était pas 
appropriée pour la prise de contact avec son fils, dès lors que la mère des enfants 
avait décidé de débuter un suivi thérapeutique individuel avec ladite thérapeute. 
Concernant sa fille, les horaires d'accueil avaient été modifiés, d'entente avec la 
crèche, et non de son propre chef, E______ s'adaptant mieux si elle venait le lundi 
à 14h00 au lieu de 09h00. La décision rendue consacrait une violation de l'art. 273 
CC, le SEASP ayant relevé qu'il constituait une figure d'attachement pour 
E______ et que le droit de visite se déroulait sans problème particulier. E______ 
avait passé des vacances avec lui en août et octobre 2018, ainsi que pendant les 
fêtes de fin d'année et les vacances de février 2019, de sorte qu'il exerçait depuis 
plus d'une année un large droit de visite sur cette dernière. Une mesure moins 
incisive que la suspension du droit de visite, tel un Point rencontre, aurait pu être 
ordonnée si le Tribunal de protection considérait que l'enfant était en danger, ce 
qui n'était toutefois pas le cas. Quant à la mesure d'éloignement, elle n'avait été 
sollicitée ni par la mère des enfants, ni par le SEASP. Elle était en tout état 
injustifiée dès lors, d'une part, que c'était la mère des enfants qui avait perdu son 
calme et frappé la grand-mère des enfants le 20 juillet 2018 et, d'autre part, que la 


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passation de E______ s'effectuait par l'entremise de la crèche ou les grands-
parents paternels depuis lors. 
Il sollicite par ailleurs le remplacement de la curatrice en place en raison de son 
manque de disponibilité et du fait qu'elle savait que la mère des mineurs allait 
débuter un suivi individuel chez H______, structure qui ne pouvait dès lors 
assumer le mandat judiciaire confié, mais avait, ce nonobstant, sollicité qu'une 
audience de "recadrage" soit fixée pour l'amener à effectuer les démarches auprès 
de cet établissement. Il considérait également que l'autorité parentale conjointe sur 
F______ devait être instaurée, ni le conflit important et durable entre les parents, 
ni l'absence de coopération entre eux ne constituant un motif de refus. Il avait 
formulé des conclusions dans ce sens mais elles n'avaient pas été examinées par le 
Tribunal de protection. S'agissant de E______, la limitation de son autorité 
parentale concernant les soins médicaux ne se justifiait pas, aucune urgence 
n'existant à prendre une telle mesure, au demeurant uniquement basée sur un 
échange de "SMS" entre les parents, témoignant d'une simple divergence 
concernant l'opportunité ou non d'un suivi à long terme de l'enfant. 
Il a déposé un chargé de plusieurs pièces, dont un courriel de la Dre I______, 
médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie pour enfants et adolescents 
du 6 mai 2019, attestant qu'il avait débuté auprès d'elle des séances de guidance 
parentale depuis le 17 avril 2019. 
b) Le 21 mai 2019, La Chambre de surveillance a rejeté la requête de restitution 
de l'effet suspensif au recours qu'avait sollicitée A______ (DAS/94/2019). 
c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues à 
l'art. 450d CC. 
d) Par réponse du 21 juin 2019, B______ a conclu à la confirmation de 
l'ordonnance, sous suite de frais et dépens. 
En substance, elle relève que la situation s'était largement dégradée depuis 
l'élaboration du rapport par le SEASP le 30 octobre 2018, sur lequel le recourant 
basait son recours. Aucune mesure moins incisive que la suspension du droit de 
visite du père n'aurait pu être prise, le comportement violent et menaçant de celui-
ci mettant en péril la sécurité affective et psychologique de leur fille de quatre ans, 
qui devait être préservée jusqu'à ce que le recourant soit en mesure de se centrer 
sur son intérêt. Les mesures d'éloignement se justifiaient également, les mineurs 
devant être protégés de toute irruption intempestive du père. Ce dernier tentait en 
effet de voir F______ à travers les vitres de la crèche lorsqu'il ramenait E______. 
Elle s'opposait au changement de curatrice sollicitée, rappelant que le recourant 
avait insulté et menacé la quasi-totalité des intervenants, y compris le Tribunal de 
protection, sans être en mesure de reconnaître qu'il avait besoin d'aide. La 
limitation de l'autorité parentale sur E______ se justifiait pleinement, le recourant 


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ayant refusé, à plusieurs reprises, une consultation de E______ par un thérapeute. 
L'autorité parentale conjointe sur F______ ne pouvait pas être ordonnée dès lors 
qu'elle était contraire à l'intérêt du mineur. 
e) Le Service de protection des mineurs, a relevé que l'ordonnance querellée tenait 
compte du bon développement des mineurs et allait dans le sens d'un 
accompagnement adéquat du recourant. 
f) Par plis du greffe du 28 juin 2019, les parties et intervenants à la procédure ont 
été avisés de ce que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de 
dix jours. 
g) Le recourant a dupliqué en date du 11 juillet 2019 et persisté dans les termes de 
son recours. Il s'est plaint de ne pas encore avoir pu rencontrer l'un ou l'autre des 
curateurs nommés. Par ailleurs, compte tenu de la guidance parentale entreprise 
auprès de la Dre I______ et du suivi individuel qu'il avait mis en place auprès de 
l'Association K______, la suspension de toutes relations personnelles sur ses 
enfants, plus particulièrement E______, ne se justifiait plus. 
h) Le Service de protection des mineurs a souhaité préciser, par courrier du 
18 juillet 2019, que A______ ne voulait pas rencontrer la curatrice des mineurs, 
qu'il rendait responsable de la situation. Cinquante-cinq interventions avaient été 
rendues nécessaires dans le cadre de ce dossier; le rôle du service avait été 
expliqué au recourant lors d'un entretien le 11 janvier 2019. Certains propos mis 
dans la bouche de la curatrice par le recourant étaient erronés. Par ailleurs, si une 
guidance parentale et un suivi K______ avaient été évoqués, ils n'avaient toutefois 
pas été mis en œuvre. Des relations personnelles entre le père et ses enfants 
devaient être mises en place et il appartenait au père de faire des efforts afin que 
cela puisse se faire dans les meilleurs délais. 
Les déterminations se terminaient de la manière suivante : "Notre service se met à 
disposition pour cela, mais souhaiterait également que la Cour de justice 
ordonne, dans son jugement, un dispositif de reprise des relations, qui soit 
accessible à Monsieur A______, au risque que le père "se braque", s'éloigne de 
ses enfants ou s'installe en posture de victime, rejetant la faute aux professionnels 
l'encadrant." 
i) B______ a répliqué en date du 25 juillet 2019 et persisté dans ses conclusions. 
C. 
Les faits pertinent suivants ressortent au surplus de la procédure: 
 
 
a) B______ et A______ sont les parents non mariés des enfants E______, née le 
______ 2015, et F______ né le ______ 2018. A______ a reconnu les deux enfants 
mais dispose de l'autorité parentale conjointe uniquement sur l'aînée. 


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b) Les parents des mineurs se sont séparés un mois avant la naissance de 
F______, soit en décembre 2017. 
c) Le 4 juin 2018, B______ a déposé au Tribunal de protection une requête en 
fixation des droits parentaux en concluant, sur mesures provisionnelles et sur le 
fond, à l'attribution exclusive en sa faveur de la garde des mineurs E______ et 
F______, à la fixation d'un droit de visite du père sur E______, à raison d'un 
week-end sur deux du samedi 09h00 au dimanche 18h00, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires et, sur F______, à raison de deux heures par semaine dans un 
Point rencontre, au retrait de l'autorité parentale du père sur E______ et à 
l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale exclusive sur la mineure. 
d) Par mémoire-réponse du 16 juillet 2018, A______ a conclu sur mesures 
provisionnelles à l'instauration de relations personnelles régulières sur son fils 
F______, chaque jeudi de 09h00 à 14h00 et sur le fond, à l'attribution en sa faveur 
de l'autorité parentale sur F______, à l'instauration d'une garde (partagée) sur 
E______ chaque mercredi de 17h00 au vendredi retour à la crèche, un vendredi 
sur deux à la sortie de la crèche au lundi retour à la crèche ainsi que la moitié des 
vacances scolaires genevoises et sur F______, chaque mercredi dès 17h00 chez la 
nounou au vendredi à la crèche pour une période de deux mois, à l'issue de 
laquelle il conviendrait de rajouter un vendredi sur deux à la sortie de la crèche au 
lundi retour à la crèche à 14h00 et la moitié des vacances scolaires genevoises. Il 
sollicitait également que la mère des mineurs soit exhortée à lui communiquer 
toute information relative à la santé ou la scolarité des enfants. 
e) Dans un rapport d'évaluation du 30 octobre 2018, le SEASP a considéré 
qu'aucun élément permettant de mettre en doute la capacité du père à participer 
aux décisions importantes concernant les deux enfants ne ressortait de l'évaluation 
sociale. Il n'y avait donc pas lieu d'attribuer à la mère l'autorité parentale exclusive 
sur E______, ni de refuser que celle-ci soit conjointe sur F______. 
Les tentatives de communication entre les parents se soldaient depuis janvier 2018 
par des disputes, empreintes de violence, de sorte qu'une garde partagée ne 
pouvait pas être envisagée. Compte tenu de l'âge des mineurs, de leurs besoins de 
repères et des capacités parentales de la mère, reconnues par le père, la garde des 
mineurs devait être confiée à cette dernière. Le conflit parental se cristallisait sur 
la question des relations personnelles, au point que F______ n'en avait jamais 
entretenu avec son père depuis sa naissance. Il était essentiel au bon 
développement psycho-affectif de cet enfant que des visites se mettent en place 
rapidement, toutefois dans un cadre adapté et de manière progressive, compte tenu 
de l'âge du nourrisson. Le centre de consultations H______ paraissait tout-à-fait 
indiqué et le père était d'accord avec cette proposition. Le droit de visite sur 
F______ devrait, à terme, concordé avec celui que qu'il exerçait sur E______. Le 
père avait été pour cette dernière une figure d'attachement quotidienne pendant la 
vie commune et le droit de visite se déroulait sans problème particulier. La mère 


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reconnaissait d'ailleurs au père de bonnes capacités éducatives. Ce dernier 
collaborait de surcroît sans difficulté avec les professionnels de la crèche. 
Il était donc dans l'intérêt de E______ que son père continue à exercer sur elle un 
large droit de visite. Il était également nécessaire d'éviter pour l'instant, autant que 
possible, les contacts entre les parents lors des passages des enfants afin de ne pas 
les exposer à de nouvelles disputes et indispensable de prémunir E______ et 
F______ de toute nouvelle rupture dans leurs relations personnelles avec leur père 
de sorte qu'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles s'imposait. Les parents avaient indiqué ne plus exposer leurs enfants 
depuis que le SEASP et le SPMI les avaient avertis en août 2018 du caractère 
maltraitant des incidents survenus et de la nécessité d'y mettre un terme. Au vu 
des circonstances qui avaient entouré la naissance de F______, une thérapie 
familiale s'avérait nécessaire afin que les parents travaillent à traiter le conflit qui 
les opposait, à dissocier de celui-ci les besoins de leurs enfants et à y répondre 
ensemble. Ils pourraient l'entreprendre au sein du centre de consultations 
H______, ce par souci de continuité avec le travail de prise de contact entre 
F______ et son père. 
Le SEASP préconisait ainsi d'instaurer l'autorité parentale conjointe sur F______, 
de réserver au père un droit de visite à exercer sur E______ une semaine sur deux, 
en alternance, du jeudi à la sortie de la crèche à 17h00 au vendredi à son retour à 
la crèche à 14h00, et du jeudi à la sortie de la crèche à 17h00 au lundi à son retour 
à la crèche à 09h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires genevoises, 
avec alternance entre les années paires et impaires, ainsi qu'un droit de visite sur 
F______ progressif soit une heure par semaine au sein de H______ pendant trois 
semaines consécutives, puis, sauf avis contraire du curateur, durant trois semaines 
consécutives du vendredi matin à 09h00 au retour de F______ à la crèche à 
14h00, puis durant trois semaines consécutives, du jeudi à la sortie de la crèche à 
17h00 au vendredi au retour de la crèche à 14h00, puis selon les mêmes modalités 
que pour E______, étant précisé que jusqu'à ce que F______ ait trois ans, les 
vacances avec le père ne pourraient excéder deux semaines consécutives. Il 
proposait également d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles et d'exhorter les parents à entreprendre une thérapie 
familiale au sein du centre de consultations H______. 
f) Le Tribunal de protection a rendu, le 9 novembre 2018, une ordonnance sur 
mesures superprovisionnelles (DTAE/6622/2018) par laquelle, retenant que les 
relations personnelles avec le père devaient être instaurées rapidement en faveur 
du fils cadet, et régulées s'agissant de l'aînée, il a ordonné la mise en place des 
modalités du droit de visite proposées par le SEASP dans son rapport du 
30 octobre 2018, qui s'avéraient conformes à l'intérêt des enfants. 
h) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 30 novembre 2018. 


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B______ a sollicité que le droit de visite du père sur E______ soit fixé du jeudi à 
la sortie de la crèche au vendredi retour à la crèche, en alternance avec un week-
end sur deux du vendredi à la sortie de la crèche au lundi matin retour à la crèche. 
Concernant F______, elle ne s'opposait pas aux deux premières étapes fixées sur 
mesures superprovisionnelles mais souhaitaient que ces étapes soient prolongées 
par une période durant laquelle le père verrait son fils durant une journée entière 
avant d'envisager des nuits. Le père vivait chez sa mère et elle s'inquiétait des 
capacités d'accueil des deux enfants, E______ dormant d'ores et déjà dans la 
même chambre que son père. Elle était d'accord avec la mise en place d'une 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite ainsi qu'avec une 
thérapie familiale. 
A______ a assuré que le logement de cinq pièces de sa mère était suffisamment 
grand pour recevoir les enfants. E______ avait son propre lit dans la chambre qu'il 
occupait, d'une surface de 12 à 14 m²; il recherchait cependant un autre logement. 
Sa mère exerçait la profession de "maman de jour". Il a exprimé sa difficulté à 
supporter de ne pas avoir encore, ni pu voir son fils, ni pu le prendre dans ses bras. 
Il souhaitait que l'intervention de H______ soit la plus brève possible et était, à 
regret, disposé à se soumettre à ces trois rendez-vous auprès de ce centre. Il 
sollicitait, concernant E______, que le droit de visite instauré sur mesures 
superprovisionnelles soit maintenu. Il acceptait l'instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite mais s'opposait pour l'instant à 
une thérapie familiale. 
Les parents se sont mis d'accord pour que E______ passe une partie des vacances 
scolaires de fin d'année, soit du 30 décembre 2018 au 5 janvier 2019, ainsi que la 
semaine de vacances de février 2019, chez son père. 
Concernant le droit de visite, seul un litige subsistait sur le retour de E______ 
chez sa mère, cette dernière souhaitant qu'elle rentre le dimanche soir à 18h00 au 
lieu du lundi matin à la crèche. 
C______ attendait des nouvelles de la psychothérapeute, J______, afin de fixer le 
premier rendez-vous chez H______. 
Sur quoi le Tribunal de protection a gardé la cause à juger. 
i) Le 30 novembre 2018, le Tribunal de protection a rendu une ordonnance sur 
mesures provisionnelles (DTAE/7603/2018) par laquelle il a confié la garde des 
deux mineurs à leur mère, a confirmé le droit de visite qu'il avait fixé sur mesures 
superprovisionnelles en faveur du père sur les enfants E______ et F______, a 
donné acte aux parents de leur accord concernant le droit de visite du père pendant 
les vacances scolaires de fin d'année 2018 et de févier 2019, a donné acte à la 
mère de la mise en place d'une psychothérapie individuelle la concernant et l'a 
invitée à la poursuivre, a exhorté le père à faire de même, a institué une curatelle 


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d'organisation et de surveillance du droit de visite, a désigné C______ et D______ 
du Service de protection des mineurs aux fonctions de curateurs des mineurs 
concernés, a statué sur les frais de la procédure et rappelé que la décision était 
immédiatement exécutoire nonobstant recours. 
 
Le Tribunal de protection a exposé qu'il rendait une décision sur mesures 
provisionnelles limitée aux problématiques de la garde et des relations 
personnelles sur les enfants, en précisant que la question de l'attribution de 
l'autorité parentale serait tranchée ultérieurement, informant les parties qu'une 
audience serait convoquée en mars 2019. La question de la garde des enfants 
n'était d'ailleurs pas litigieuse puisque le père avait accepté, lors de l'audience du 
30 novembre 2018, le droit de visite préconisé par le SEASP et, par voie de 
conséquence, la garde des mineurs à leur mère. Vu leur jeune âge et la nécessité 
de maintenir le cadre dans lequel ils évoluaient depuis leur naissance, la garde des 
enfants à la mère était justifiée. S'agissant des relations personnelles, le droit de 
visite sur E______, tel que fixé sur mesures superprovisionnelles, était respecté 
par les parents, seule la question de la durée des quatre jours consécutifs chez le 
père étant contestée par la mère. Or, il n'était pas avéré que la mineure ait été 
perturbée par cette durée, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de diminuer le droit de 
visite fixé dans l'ordonnance du 9 novembre 2018. Il en allait de même s'agissant 
du droit de visite sur F______. Il était en effet urgent que des relations 
personnelles puissent être instaurées entre le mineur et son père, lequel avait 
accepté la mise en place d'un droit de visite progressif, et il n'existait aucun motif 
justifiant d'ajouter un palier intermédiaire comme le proposait la mère des 
mineurs; le droit de visite sur F______ fixé sur mesures superprovisionnelles 
pouvait ainsi être confirmé sur mesures provisionnelles. 
j) Le 8 février 2019, le SEASP a adressé un courrier au Tribunal de protection 
afin de l'aviser que le droit de visite sur F______ n'avait pas pu être mis en place. 
J______ avait reçu le père des enfants le 18 décembre 2018 et la mère le 7 janvier 
2019. L'entretien avec le père n'avait toutefois pas été possible, ce dernier n'étant 
ni en capacité d'entendre, ni en capacité de discuter. La thérapeute lui avait laissé 
la possibilité de la recontacter en janvier 2019 et se questionnait sur les relations 
personnelles concernant E______, en lien avec les excès de colère de son père. Le 
11 janvier 2019, A______ avait été reçu par le SEASP et expliqué que la 
thérapeute l'avait "regardé de haut", lui demandant de parler de sa vie, alors qu'il 
voulait juste voir son fils et ne souhaitait pas faire de thérapie. Il estimait ne pas 
avoir de souci de gestion de ses émotions et ne pas avoir besoin de suivi. Il 
souffrait de ne pas avoir encore vu son fils. Le service lui a proposé de recontacter 
H______ et de demander une autre thérapeute. Le SEASP préconisait la tenue 
d'une audience "de recadrage", au vu des signes d'impatience que montraient 
A______, ce qui rendait la collaboration difficile et l'application de l'ordonnance 
rendue impossible. 


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k) Le 12 mars 2019, le SEASP a transmis au Tribunal de protection le courrier 
qu'il avait adressé à A______ lui précisant qu'il rencontrait des difficultés de 
collaboration dans l'exécution de leur nouveau mandat et l'enjoignant de cesser de 
proférer des propos insultants, vulgaires et menaçants envers leur service, la 
psychologue de H______ et le Tribunal de protection, et d'adopter une attitude 
respectueuse, en lui indiquant qu'il pouvait travailler ses émotions dans le cadre 
d'une psychothérapie individuelle. 
l) Le Tribunal de protection a tenu une audience la 5 avril 2019. 
A______ a reconnu que le rendez-vous avec J______ s'était mal passé. Il ne s'était 
pas senti suffisamment en confiance pour lui parler de sa vie, mais s'était excusé 
depuis lors de son comportement par téléphone. Cette dernière lui avait indiqué 
qu'il n'était plus possible de poursuivre la démarche avec elle. Il avait alors 
contacté le Dr L______, médecin à H______, avec lequel il avait eu un entretien 
d'une heure et demie, qui s'était bien déroulé. Il n'avait pas entrepris de thérapie 
individuelle, malgré la teneur de l'ordonnance, faute de moyens financiers, s'en est 
rapporté à justice sur l'instauration d'une curatelle éducative et a consenti à 
participer à une guidance parentale. Il avait trouvé un appartement de trois pièces 
à M______ [GE] et travaillait à plein temps mais pouvait s'organiser pour 
s'occuper de sa fille. 
C______ avait eu un entretien téléphonique avec le Dr L______ qui lui avait 
confirmé avoir reçu A______ et lui avoir conseillé de contacter la seconde 
thérapeute du centre, ce que ce dernier avait refusé. Elle avait, par ailleurs, été 
récemment contactée par la directrice de la crèche des enfants qui considérait qu'il 
était délicat que le père amène sa fille à la crèche, dans laquelle était également 
accueilli son fils, dès lors qu'il arrivait qu'il essaie de voir ce dernier à travers une 
vitre. Elle s'interrogeait par ailleurs sur la capacité du père de protéger E______ 
du conflit parental. La petite fille posait beaucoup de questions à son père sur la 
différence de traitement entre elle et son frère concernant le droit de visite. Le 
père avait imposé que E______ ne vienne, une semaine sur deux, qu'à 14h00 à la 
crèche le lundi. L'enfant pleurait beaucoup actuellement, s'inquiétait et ne 
comprenait pas la séparation de ses parents. Une guidance parentale pourrait être 
opportune, de même qu'une curatelle d'assistance éducative, afin de permettre aux 
curateurs d'intervenir et de récolter des informations auprès de tiers. 
B______ avait rencontré J______ et s'était bien entendue avec elle, de sorte 
qu'elle avait décidé un suivi individuel avec cette thérapeute qui s'était mis en 
place à mi-janvier 2019. Cette dernière lui avait indiqué que si H______ était 
maintenue pour le droit de visite, sa collègue se chargerait de cet aspect. La 
directrice de la crèche s'inquiétait de voir le père prendre des photographies de 
F______ au travers de la vitre et lui avait demandé de cesser. Elle était favorable à 
la mise en place d'une curatelle d'assistance éducative. Elle se déclarait inquiète 
pour ses enfants et pour elle-même, disant recevoir des messages de menace de 


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C/9506/2015-CS 
A______, au point qu'elle redoutait de le croiser. Elle avait proposé au père que 
E______ soit suivie par un pédopsychiatre, ce qu'il avait refusé, estimant que sa 
fille n'en avait pas besoin. 
A l'issue de l'audience, B______ a sollicité que le droit de visite sur E______ soit 
fixé provisoirement dans un Point rencontre; A______ s'y est opposé. Elle a 
également demandé que E______ puisse voir un thérapeute malgré l'opposition de 
A______, ce à quoi ce dernier a rétorqué qu'il estimait que E______ était trop 
jeune pour un tel suivi. Elle a ainsi conclu à la limitation de l'autorité parentale du 
père s'agissant des questions médicales relatives à E______; A______ s'y est 
opposé. 
Le Tribunal de protection a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience et a rendu 
le 5 avril 2019 l'ordonnance litigieuse. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
Interjetés par le père des mineurs, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile 
de trente jours et suivant la forme prescrite, le recours sera déclaré recevable 
(art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parents 
du mineur sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 
CPC, ne prévoit aucune restriction en cette matière. 
2. 
Le recourant conteste la suspension du droit de visite sur ses deux enfants, 
ordonné par le Tribunal de protection. 
2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur, ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 


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C/9506/2015-CS 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi ou le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite. 
Problèmes récurrents in Enfants et divorce 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les ref. citées). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3c = JdT 1998 I 46). 
2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe 
d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (Arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006, 
consid. 3s, publié in FaMPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 
d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 
droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 
404 consid. 3b, Arrêts du Tribunal fédéral 5C.244/2001, 5C.58/2004). 
Une mise en danger concrète du bien de l'enfant est nécessaire pour imposer au 
titulaire l'obligation de se soumettre à des modalités particulières ou motiver une 
suspension du droit limité dans le temps. Il en va ainsi si l'enfant est mal traité ou 
en cas de troubles psychiques du titulaire du droit de garde (MEIER/STETTLER, 
Droit de la filiation, 3ème éd. P. 24). 
2.2 En l'espèce, le droit de visite sur la mineure E______ a été fixé sur mesures 
superprovisionnelles, le 9 novembre 2018, puis provisionnelles, le 30 novembre 


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2018, par le Tribunal de protection de manière large, en se basant sur le rapport du 
SEASP du 30 octobre 2018 qui reconnaissait les compétences parentales du père 
et le lien d'attachement qui l'unissait à sa fille. A cette époque déjà le conflit 
parental était important, raison pour laquelle l'échange de l'enfant s'effectuait à la 
crèche. 
Le Tribunal de protection, dans l'ordonnance contestée, a suspendu, en se 
prononçant sur le fond, tout droit de visite entre le père et la mineure, en 
conditionnant la reprise des relations personnelles à un suivi psychothérapeutique 
du père, ainsi qu'à un suivi auprès du G______. Si certes la mineure a été 
confrontée, en août 2018, à un échange houleux entre ses parents, ceux-ci disent 
avoir pris conscience depuis lors, et grâce à l'intervention des curateurs nommés, 
de ce qu'il ne devait plus confronter l'enfant à leur discorde. Aucun élément au 
dossier ne démontre qu'ils auraient à nouveau exposé E______ à leurs conflits, ou 
encore que le père s'occuperait mal de sa fille lorsqu'il en assume la garde. Si 
l'enfant pose des questions sur la différence de traitement entre elle et son frère 
relativement au droit de visite de son père et que celui-ci ne semble pas pouvoir y 
répondre de manière satisfaisante, cela ne constitue encore pas un élément de 
danger pour la fillette. Il est certain que le recourant n'a pas su adopter un 
comportement adéquat à l'égard des intervenants entourant sa fille, proférant 
notamment auprès du SEASP des propos outranciers et insultants, à leur égard et à 
l'égard du Tribunal de protection. Ce comportement est extrêmement blâmable et 
dénote chez le père une difficulté à se contrôler et à mettre l'intérêt de ses enfants 
au centre du débat. Ce nonobstant, il ne semble pas que E______ ait été témoin 
de ces débordements. La décision du Tribunal de protection de suspendre tout 
contact entre la mineure et son père est par conséquent disproportionnée au vu des 
éléments du dossier et n'est pas dans l'intérêt de l'enfant, ce d'autant que le 
Tribunal de protection avait admis dans sa décision sur mesures provisionnelles 
qu'il était dans l'intérêt de la mineure de voir son père régulièrement et que les 
problèmes relevés étaient liés à la mise en place du droit de visite sur F______. La 
décision est également disproportionnée dès lors qu'une mesure moins incisive, 
comme l'exercice du droit de visite en milieu protégé, pouvait permettre de 
maintenir les liens entre la mineure et son père, tout en s'assurant de l'adéquation 
du comportement de ce dernier. Par ailleurs, depuis le prononcé de l'ordonnance 
contestée, le recourant semble avoir pris conscience qu'il devait corriger son 
attitude et maîtriser ses emportements dès lors qu'il a débuté une thérapie 
individuelle ainsi qu'une guidance parentale auprès de la Dre I______, qui en a 
attesté par écrit. Si certes la guidance qu'il a entreprise, pour des raisons 
inexpliquées, n'a pas été débuté au G______, mais auprès d'une tierce thérapeute, 
le recourant semble fournir des efforts dans le sens qui lui a été demandé, dans 
l'intérêt de ses enfants. Ces éléments sont favorables à une évolution positive de la 
situation familiale qui ne doit pas, au risque de porter atteinte au développement 
des deux jeunes mineurs, restée cristallisée. Cependant, compte tenu de la rupture 
des relations entre E______ et son père, et du comportement de ce dernier, il 


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convient, dans un premier temps, que le droit de visite reprenne au Point 
rencontre, à raison d'une heure par semaine, en présence d'un éducateur. Ce droit 
de visite pourra cependant être rapidement élargi par le Tribunal de protection si 
le recourant se montre apaisé, capable de sécuriser l'enfant, de répondre 
correctement à ses besoins et s'il accepte les conseils des professionnels dont la 
seule priorité est le bien de sa fille. Afin de témoigner de son engagement dans 
l'intérêt bien compris de sa fille, le recourant devra fournir chaque mois une 
attestation de ses médecins certifiant qu'il suit régulièrement une thérapie 
individuelle et une guidance parentale, et les remettre au Service de protection des 
mineurs. 
S'agissant de F______, il convient de mettre en place sans délai, auprès d'une 
thérapeute de H______, autre que J______ qui suit déjà à titre personnel la mère 
des mineurs et ne peut se charger d'établir le contact entre le père et le fils, trois 
séances afin d'organiser les premières rencontres. Si cette structure devait refuser 
cette mission au regard du passif, la curatrice des mineurs sera chargée de trouver 
une autre structure adaptée permettant ces rencontres. A l'issue de ces trois 
séances, le droit de visite du père sur F______ se déroulera au Point rencontre, en 
même temps que E______, avec un éducateur et dans les mêmes conditions que 
pour cette dernière et pourra être élargi par le Tribunal de protection après 
évaluation de la situation. 
Les chiffres 1 et 3 du dispositif de l'ordonnance seront ainsi annulés et le droit de 
visite sera fixé au Point rencontre pour E______ et chez H______, puis au Point 
rencontre pour F______, le recourant devant fournir les justificatifs de sa prise en 
charge individuelle et du travail de guidance parentale entreprise. 
3. 
Le recourant reproche au Tribunal de protection de lui avoir fait interdiction de 
s'approcher des enfants, de la crèche ou de leur domicile à moins de 200 mètres, 
sous menace de la peine prévue à l'art. 292 CPS, alors qu'aucune requête n'a été 
formée dans ce sens par la mère des mineurs, ni même que cette mesure n'ait été 
préconisée par le SEASP. 
3.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 
l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 
d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
3.2 En l'espèce, rien ne permettait de retenir, à teneur du dossier, que le recourant 
ne respecterait pas la suspension du droit de visite ordonnée et tenterait de 
s'approcher des enfants. Il n'a au demeurant jamais été menaçant à leur endroit. Le 
seul comportement qui lui a été reproché est d'avoir tenté de voir son fils à travers 
la vitre de la crèche, comportement qui peut se justifier par le désarroi exprimé par 
le recourant de ne pas connaître son enfant. Il n'a toutefois jamais tenté de 
l'approcher et a accepté, bien qu'il conteste la personne choisie, que la prise de 


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C/9506/2015-CS 
contact avec lui, se fasse par le biais d'un professionnel. La mesure d'éloignement 
ordonnée par le Tribunal de protection est par conséquent disproportionnée. 
Le recours sera admis sur ce point et le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance 
querellée annulé. 
4. 
Le recourant conteste la limitation de son autorité parentale sur E______ en 
matière médicale. 
4.1 L'autorité parentale constitue à la fois un droit et un devoir : elle permet et 
oblige les parents à prendre toutes les décisions nécessaires et conformes au bien 
de l'enfant pendant sa minorité (art. 301 CC). Ils ont ainsi le devoir d'assurer 
l'entretien, l'éducation, l'assistance et la protection de l'enfant (art. 272, 276, 301 à 
303 et 318 CC). Il leur incombe ainsi de prendre toutes les décisions qui le 
concernent, pouvoir qui découle du fait qu'ils détiennent l'autorité parentale 
(art. 296 al. 1, 297 al. 1 et 304 al. 1 CC). Plus spécifiquement, tant que l'enfant est 
incapable de discernement, il leur appartient, en leur qualité de représentants 
légaux, d'accepter ou de refuser un traitement médical (art. 301 al. 1 CC). Encore 
plus que dans les autres domaines, le représentant légal doit, en cette matière, se 
déterminer exclusivement en fonction de l'intérêt exclusif de l'enfant, ce qui est 
une notion éminemment objective (ATF 114a 350 consid. 7b). 
Lorsque le développement de l'enfant est mis en danger et que les parents n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou sont hors d'état de le faire, l'autorité de protection 
(à Genève : le Tribunal de protection) prend les mesures nécessaires pour le 
protéger (art. 307 al. 1 CC). 
L’autorité parentale de l'un ou des deux parents peut être limitée. Cette limitation 
doit cependant respecter les principes de proportionnalité et de subsidiarité 
(DAS/188/2014 consid. 3.2). 
4.2 En l'espèce, il résulte de l'audition du recourant par le Tribunal de protection le 
5 avril 2019 qu'il a marqué son opposition à ce que sa fille E______ consulte un 
thérapeute, considérant qu'elle était trop jeune pour ce faire. Cependant, il ne 
ressort pas du dossier que le recourant se serait opposé à d'autres soins médicaux 
concernant l'enfant, ni même qu'il aurait réitéré son refus d'un suivi de l'enfant par 
un thérapeute en dehors de l'audience susmentionnée, de sorte que la limitation de 
son autorité parentale en matière médicale concernant E______, qui représente 
une mesure ultime, apparaît disproportionnée. Elle l'est d'autant plus qu'une autre 
mesure moins incisive aurait pu être ordonnée par le Tribunal de protection, soit la 
mise en place d'un suivi thérapeutique de la mineure. Les éléments mis en exergue 
par les différents intervenants entourant l'enfant démontrent en effet que la 
mineure souffre de la séparation de ses parents et l'exprime par un mal-être. Il est 
ainsi indispensable, contrairement à ce que soutient son père, que l'enfant soit 
prise en charge par un thérapeute spécialisé dans la petite enfance, qui l'aidera à 


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intégrer la séparation de ses parents. Il n'est cependant pour ce faire ni nécessaire, 
ni utile, de limiter l'autorité parentale du père, puisqu'un tel suivi peut être 
ordonné par l'autorité de protection. 
En conséquence, le chiffre 6 du dispositif de l'ordonnance sera annulé et la mise 
en place d'un suivi thérapeutique concernant la mineure E______ sera ordonnée. 
5. 
Le recourant sollicite l'attribution de l'autorité parentale sur F______. 
Il ne peut être donné suite à cette conclusion du recourant, dès lors que 
l'ordonnance critiquée n'a pas traitée de cette question. En effet, le Tribunal de 
protection a indiqué dans sa décision sur mesures provisionnelles qu'il réservait de 
statuer ultérieurement sur la question de l'autorité parentale. Bien que 
l'ordonnance critiquée ait été rendue sur le fond – et donc censée purger la totalité 
de la procédure et des prétentions objet de la requête initiale du 4 juin 2018 
déposée par la mère des mineurs et des conclusions du père- elle ne purge ni cette 
question d'autorité parentale, ni l'attribution de la garde des enfants (pourtant 
traitée à titre provisionnelle dans l'ordonnance du 30 novembre 2018). Il est ainsi 
difficile de savoir si, en réalité, le premier juge a voulu rendre une seconde 
décision provisionnelle le 5 avril 2019 (bien qu'il ne l'ait pas spécifié et qu'il ait 
indiqué les voies de recours d'une décision finale) ou s'il a omis de statuer sur ces 
deux questions. Quoi qu'il en soit, la procédure lui sera retournée afin qu'il purge 
la totalité du litige, dont les conclusions circonstanciées, font l'objet de la requête 
qui lui a été initialement soumise et à laquelle le père des enfants a répondu, en 
formant lui-même des prétentions et sur lesquelles le SEASP a émis un préavis. 
La Chambre de surveillance ne saurait, en effet, se substituer au premier juge et 
statuer sur une question que ce dernier n'a pas tranchée dans la décision qu'il a 
rendue, de sorte que la Cour, qui statue sur recours, n'est pas compétente pour 
connaître de la question de l'autorité parentale sur F______. 
6. 
Le recourant sollicite que la curatrice, confirmée, subsidiairement nommée, soit 
remplacée par une autre personne du Service de protection des mineurs. 
6.1 A teneur de l'art. 308 al. 1 et 2 CC, lorsque les circonstances l'exigent, 
l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère 
de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant (al. 1). Elle peut 
conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour 
établir sa filiation paternelle et faire valoir sa créance alimentaire et d'autres 
droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles (al. 2). 
Le Tribunal de protection dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la 
désignation de la personne du curateur (DAS/87/2013 du 5 juin 2013). 
6.2 En l'espèce, le recourant n'invoque aucun élément objectif permettant de 
remettre en cause la nomination de C______ en qualité de curatrice des mineurs. 


- 17/19 - 
 
 
C/9506/2015-CS 
En effet, il se contente d'indiquer que cette dernière savait que la mère des 
mineurs 
allait 
entreprendre 
une 
thérapie 
individuelle 
auprès 
de 
la 
psychothérapeute qui avait été désignée par H______ et qu'il ne l'en a pas 
informé, insistant au contraire pour qu'il la rencontre. Le Tribunal de protection 
avait préconisé aux parents d'entreprendre une thérapie familiale au sein de 
H______, dès lors que cette structure allait s'occuper de la mise en œuvre de la 
prise de contact entre le père et le fils. Si certes, il ne paraît pas opportun que la 
thérapie individuelle effectuée par la mère soit effectuée par la même thérapeute 
que la thérapie familiale, rien ne s'opposait à ce que la prise de contact entre le 
père et le fils (soit trois séances) se fasse par l'intermédiaire de la thérapeute 
individuelle de la mère. Quoi qu'il en soit, le recourant pouvait solliciter 
calmement un changement de thérapeute, sans insulter tous les intervenants. Si 
tant est que l'on puisse reconnaître une maladresse de la structure dans le choix de 
la thérapeute chargée de la prise de contact, ou dans la décision de celle-ci de 
suivre individuellement la mère des mineurs avant cette prise de contact, ceci ne 
peut être reproché à la curatrice, dont le but était de permettre que père et fils se 
rencontrent sereinement, ce qui a été empêché par le comportement non maîtrisé 
et disproportionné du recourant. Quant au manque de disponibilité de la curatrice, 
ou du SEASP, il ne saurait raisonnablement être soutenu par le recourant, dès lors 
que cinquante-cinq interventions dudit service ont été répertoriés. C______ 
connaît parfaitement la situation des enfants E______ et F______ et a préconisé 
des mesures qui correspondent à leurs intérêts, seul élément pertinent pour 
examiner si sa nomination est adéquate. Or, tel est le cas. 
Le recours sera donc rejeté sur ce point et le chiffre 7 du dispositif de 
l'ordonnance sera confirmé. 
7. 
La décision prononcée s'inscrivant dans une procédure de protection de l'enfant, le 
recours est gratuit (art. 81 al. 1 LaCC). Il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
 
* * * * * 


- 18/19 - 
 
 
C/9506/2015-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare 
recevable 
le 
recours 
interjeté 
par 
A______ 
contre 
l'ordonnance 
DTAE/2097/2019 du 5 avril 2019 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/9506/2015-8. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1, 2, 3 et 6 du dispositif de l'ordonnance. 
Cela fait : 
Fixe le droit de visite de A______ sur l'enfant E______, à raison d'une heure chaque 
semaine au Point rencontre. 
Fixe le droit de visite de A______ sur l'enfant F______ à raison de trois prises en 
charge auprès d'un thérapeute de H______, autre que celui qui assure le suivi individuel 
de la mère de mineurs, puis à raison d'une heure par semaine au sein du Point rencontre, 
en même temps que E______. 
Ordonne à A______ de transmettre chaque mois au Service de protection des mineurs 
un justificatif de sa prise en charge individuelle par un médecin psychiatre et un suivi de 
guidance parentale. 
Ordonne la mise en place d'un suivi thérapeutique concernant la mineure E______ 
A______. 
Confirme l'ordonnance pour le surplus. 
Renvoie la cause au Tribunal de protection dans le sens des considérants. 
Sur les frais: 
Dit que la procédure est gratuite. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, 
greffière. 
 
 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.