ge_gerichte · AARP/325/2019 · 2019-09-25 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/21755/2016 
AARP/325/2019
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 25 septembre 2019 
 
Entre 
A______, domicilié ______ (GE), comparant par Me J______, avocat, ______, Genève, 
appelant, 
 
contre le JTDP/1324/2018 rendu le 12 octobre 2018 par le Tribunal de police, 
 
et 
 
B______, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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P/21755/2016 
EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier du 19 octobre 2018, A______ a annoncé appeler du jugement du 12 
octobre précédent, dont les motifs lui ont été notifiés le 24 décembre suivant, par 
lequel le tribunal de première instance l'a reconnu coupable de diffamation (art. 173 
du code pénal suisse du 21 décembre 1937 [CP - RS 311.0], l'a condamné à une 
peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 230.- l'unité, avec sursis pendant trois 
ans ainsi qu'aux frais de la procédure, et a rejeté ses conclusions en indemnisation. 
 
b. Aux termes de sa déclaration d'appel, A______ conclut à son acquittement, ainsi 
qu'à une indemnisation pour ses frais de défense, frais de procédure à la charge de 
l'Etat. 
 
c. Selon l'ordonnance pénale du 10 juin 2017, il est reproché à A______ d'avoir, à 
Genève, à une date inconnue de l'année 2016 mais vraisemblablement postérieure au 
26 avril 2016, dit à un tiers, qu'il avait licencié B______ parce que ce dernier 
souffrait de problèmes d'alcool. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. B______ a commencé à travailler le 1er décembre 2014 pour C______ SA, société 
active dans le courtage, dont l'administrateur est A______. Il était notamment chargé 
de la gestion et acquisition dans le domaine de l'assurance. 
 
Le 16 mars 2016, A______ lui a annoncé, en présence de D______ et E______, la 
résiliation de son contrat de travail pour le 31 mai 2016. Pendant son délai de congé, 
B______ s'est lancé dans une nouvelle activité en tant qu'indépendant. Le 26 avril 
2016, F______, agissant pour C______ SA, a licencié B______ avec effet immédiat, 
au motif qu'il aurait porté préjudice à son employeur en signant un contrat de travail 
avec une autre société et débauché certains de ses anciens clients. Ce dernier a 
engagé une procédure auprès du Tribunal des Prud'hommes pour ces faits. 
 
En automne 2016, B______ a rencontré deux de ses anciens clients ; G______ et 
H______, qui lui ont rapporté avoir appris, lors d'une discussion téléphonique avec 
A______, que B______ revenait parfois de ses repas de midi en ayant passablement 
bu et que la société avait dû se séparer de lui, aussi pour des problèmes d'alcoolisme. 
 
b. B______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ le 18 novembre 2016 
pour calomnie et diffamation. 
 
Il lui arrivait de consommer de l'alcool au bureau, alcool qui était mis à disposition 
par la société. Sa consommation n'était cependant ni problématique, ni régulière. Son 


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ancien employeur ne lui en avait d'ailleurs jamais parlé. Après son licenciement, il 
avait décidé d'entamer une activité indépendante de courtier en assurance et était 
devenu concurrent de A______. 
 
G______, qui était un ami de son père, avait résilié son contrat de courtage auprès de 
lui juste après la conversation téléphonique qu'il avait eue avec A______. Il avait 
expliqué à B______ avoir été informé de sa consommation exagérée d'alcool, 
A______ lui précisant qu'il n'était plus à même de gérer ses contrats. Ce dernier avait 
en outre expliqué à H______ que B______ avait de sérieux problèmes avec l'alcool. 
H______ était néanmoins resté l'un de ses clients. 
 
c. A______ a déclaré avoir été en conflit avec B______ à la suite à son licenciement. 
Il l'avait licencié car il n'avait pas atteint les objectifs économiques qui lui étaient 
fixés. Il avait également des problèmes comportementaux et pouvait être virulent 
envers ses clients et ses collègues. Il faisait du bruit, notamment après ses "lunchs" 
desquels il revenait d'ailleurs souvent tard, rapportant des factures de repas 
comportant de grandes quantités d'alcool. Il prenait également régulièrement l'apéritif 
au bureau. A______ avait parlé à deux reprises à B______ de ses problèmes d'alcool 
avant de le licencier. Il n'avait cependant pas mentionné ces motifs de licenciement 
dans le certificat de travail de son employé, préférant faire preuve de retenue. 
Lorsque G______ et H______ l'avaient appelé, il leur avait donné les raisons du 
licenciement de B______ et leur avait fait part de ses soupçons quant à sa 
consommation excessive d'alcool. Il leur en avait parlé car ces deux personnes lui 
avaient demandé de développer les raisons de son licenciement. Il n'avait fait que 
relater les faits qu'il avait constatés au bureau et n'avait pas établi de diagnostic 
médical sur la consommation d'alcool de son employé. 
A partir d'avril 2016, A______ avait reçu des résiliations de mandats de sa clientèle 
et des demandes de transfert de portefeuille. B______ avait débauché environ une 
centaine de clients. 
 
d.a. G______ a expliqué que ses assurances étaient gérées par B______ et A______. 
Lors d'une discussion, A______ lui avait dit que B______ revenait parfois de ses 
repas de midi en ayant passablement bu et qu'il avait dû se séparer de lui. G______ 
avait supposé que sa consommation d'alcool devait être l'une des raisons de son 
licenciement. 
 
d.b. H______ a déclaré connaître A______ et B______, ce dernier gérant ses 
assurances. Il avait appris par hasard que B______ avait quitté la société et avait été 
surpris de ne pas en avoir été informé. Il s'était demandé s'il allait laisser ses 
assurances auprès de C______ SA ou s'il allait les déplacer et avait appelé A______ 
dans ce contexte. Durant leur entretien téléphonique, A______ lui avait expliqué qu'il 


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avait dû se séparer de B______ pour, aussi, des problèmes d'alcoolisme, précisant 
que ces problèmes étaient sérieux et qu'il était donc devenu impossible de travailler 
avec lui. 
 
d.c. I______, employé de A______, a expliqué que B______ avait été licencié pour 
des raisons managériales, soit notamment son comportement après les "lunchs" 
desquels il revenait éméché, consommant également de l'alcool sur son lieu de 
travail. Il avait entendu A______ discuter avec G______ et H______ au téléphone. 
A______ n'avait pas dit que B______ était alcoolique mais avait exposé les 
problèmes d'ordre managérial rencontrés. Il n'avait fait que répondre aux questions 
posées par les clients. 
 
d.d. D______, employé de C______ SA jusqu'à décembre 2017, a déclaré ne pas 
souvenir du contenu des discussions ayant eu lieu entre A______ et G______, 
respectivement H______. B______ avait été licencié pour une raison économique, 
mais aussi à cause de sa consommation d'alcool que plusieurs personnes avaient 
remarquée. Ces motifs avaient été évoqués lors de son licenciement. 
 
e. B______ a produit un extrait du jugement du Tribunal des Prud'hommes du 22 
décembre 2017 dans l'affaire qui l'a opposé à C______ SA, jugement condamnant la 
société à lui verser CHF 5'000.- à titre de tort moral pour les motifs suivants: 
" En l'occurrence, il a été démontré, soit par les déclarations de témoins auprès de la 
police, que la défenderesse avait violé son obligation de protéger la personnalité du 
demandeur et ainsi porté une atteinte illicite à sa personnalité en indiquant avoir 
licencié ce dernier notamment en raison de problèmes d'alcoolisme graves. Comme 
confirmé par un témoin, cette motivation n'avait pourtant nullement été relevée lors 
de l'entretien de licenciement. De tels propos tenus à des clients de la défenderesse 
mais également à des clients ou potentiels clients du demandeur sont propres à 
causer une souffrance morale importante et avaient pour unique but de nuire au 
demandeur, lequel était alors sur le point d'entamer une activité indépendante de 
courtier en assurances, Les faits retenus sont suffisamment graves pour justifier 
l'octroi d'une indemnité de tort moral". 
C. 
a. La Chambre d’appel et de révision (CPAR) a ordonné l’instruction de la cause par 
la voie de la procédure écrite avec l'accord des parties. 
 
b.a. A______ persiste dans les conclusions de sa déclaration d'appel. 
 
Le tribunal de première instance s'était fondé sur des constatations de faits erronées, 
portant exclusivement sur les éléments à charge. Le premier juge avait omis de tenir 
compte du fait que c'était G______ et H______ qui l'avaient appelé et non l'inverse. 
Il n'avait ainsi jamais eu l'intention de communiquer de lui-même à des tiers des faits 


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attentatoires à l'honneur. Lors de ces conversations, A______ leur avait expliqué les 
deux motifs du licenciement de B______, soit les raisons économiques et les raisons 
managériales, liées à sa consommation d'alcool. Il n'avait jamais eu l'intention de 
nuire à B______, mais avait seulement répondu aux personnes qui avaient 
spécifiquement voulu connaître les raisons de son licenciement. 
 
Le Tribunal de police avait également violé l'art. 173 CP, qui protégeait la réputation 
morale et non sociale. Les propos qu'avait tenus A______ visaient uniquement la 
réputation professionnelle de B______, ce qui impliquait qu'ils n'étaient pas 
attentatoires à l'honneur. 
 
En tout état de cause, A______ devait au moins être admis à apporter la preuve de la 
vérité. Ses propos s'étaient limités à des faits liés à son activité professionnelle. Les 
différents témoins entendus avaient confirmé que le plaignant consommait de l'alcool 
lors de pauses de midi et pendant les heures de travail. Cet élément avait d'ailleurs 
été l'un des motifs de son licenciement. A______ n'ayant pas eu l'intention de tenir 
des propos attentatoires à l'honneur ou de nuire à B______, il convenait à tout le 
moins d'appliquer le principe in dubio pro reo, qui devait conduire à son 
acquittement. 
 
b.b. A______ sollicite le paiement par l'intimé d'une indemnité de CHF 7'094.- au 
titre de frais de défense pour la procédure d'appel, et CHF 11'250.- pour la procédure 
de première instance. 
 
c. B______ conclut au rejet de l'appel. 
 
A______ avait dit à certains clients qu'il avait de gros soucis d'alcool. Ces 
déclarations avaient eu un "effet boule de neige" puisque d'autres personnes s'étaient 
posé des questions, comme en attestait un email envoyé par son ancienne assistante. 
En 35 ans d'activité professionnelle, personne n'avait soupçonné un éventuel 
alcoolisme de sa part, ce qui aurait pourtant dû être le cas s'il avait effectivement été 
un grand consommateur d'alcool. Son employeur ayant déclaré à plusieurs personnes 
qu'il était alcoolique et dans l'incapacité de gérer une équipe, il devait être reconnu 
coupable de diffamation, le jugement de première instance devant être confirmé. 
 
d. Le Ministère public (MP) conclut au rejet de l'appel, frais à charge de l'appelant. 
e. Le Tribunal de police se réfère intégralement à son jugement. 
D. 
A______, né le ______ 1972 à ______, en Russie, est marié et père de deux enfants. 
Il travaille en tant que courtier en assurance et réalisait, selon les informations 
disponibles en octobre 2018, un salaire mensuel net de CHF 10'000.-. Ses charges 
mensuelles sont notamment constituées de ses frais de logement (CHF 2'500.-) et de 


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ses primes d'assurance-maladie (CHF 471.-). Il est propriétaire d'une maison d'une 
valeur d'environ 4,5 millions, dont l'hypothèque s'élève à 1,5 million. 
 
Il a été condamné le 1er septembre 2010 pour infractions à la loi fédérale sur la 
circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR - RS 741.01) et le 12 mai 2011 pour 
menaces et diffamation à 30 jours-amende à CHF 80.-, bénéficiant à chaque reprise 
du sursis, avec délai d'épreuve de trois ans. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 
[CPP ; RS 312.0]). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH – RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. – RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 
127 I 28 consid. 2a). 
 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de 
culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 consid. 
2.2.3.3). 
 
2.2.1. L'art. 173 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un 
tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite 
contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, 
ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. 
L'honneur que protègent les art. 173 ss CP est le sentiment d'être une personne 
honnête et respectable, la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se 
comporter comme un individu digne a coutume de le faire selon les conceptions 


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généralement reçues et, par conséquent, le droit de ne pas être méprisé en tant qu'être 
humain ou entité juridique (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115 ; ATF 128 IV 53 
consid. 1a p. 58). Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme 
méprisable, qu'il s'agisse d'un être humain ou d'une entité juridique (ATF 114 IV 14 
consid. 2a p. 15 et les références). En revanche, la réputation relative à l'activité 
professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée ; 
il en va ainsi des critiques qui visent comme tel l'homme de métier, l'artiste, le 
politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 
consid. 2a p. 47 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_6/2015 du 23 mars 2016 consid. 2.2 et 
3.3). Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit pas de dénier à 
une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par 
rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces 
domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement clairement 
réprouvé par les conceptions morales généralement admises (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_226/2019 du 29 mars 2019 consid. 3.3 ; cf. ATF 116 IV 205 consid. 2 p. 
207 et 103 IV 161 consid. 2 p. 161). 
2.2.2. En vertu de l'art. 173 ch. 2 CP, l'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que 
les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait 
des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. 
L'art. 173 ch. 3 CP prévoit cependant que l'auteur n'est pas admis à faire ces preuves, 
et qu'il est punissable, si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à 
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire 
du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou familiale du lésé. 
Les conditions auxquelles l'art. 173 ch. 3 CP prive l'auteur du droit de faire les 
preuves libératoires sont d'interprétation restrictive. En principe, l'auteur doit être 
admis à les apporter et ce n'est qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui 
être refusée. Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que 
l'auteur ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt 
public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du 
mal d'autrui. Ces deux conditions sont cumulatives. Il s'ensuit que l'auteur doit être 
admis à les faire s'il a agi pour un motif suffisant, alors même qu'il aurait agi 
principalement pour dire du mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui, 
alors même que sa déclaration serait fondée sur des motifs insuffisants (ATF 132 IV 
112 consid. 3.1 p. 116 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_138/2008 du 22 janvier 2009 
consid. 3.2.1.). 
L'art. 173 ch. 3 CP mentionne l'intérêt public comme exemple de motif suffisant, soit 
le fait que le public ait un intérêt légitime à être informé (ATF 69 IV 165 consid. 2 ; 
cf. 132 IV 112 consid. 3.2.2). L'auteur peut toutefois faire valoir un autre motif 
suffisant. Un tel motif n'est pas d'emblée exclu lorsque le fait touche à la vie privée 


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ou à la vie de famille, mais il faut se montrer plus restrictif quant à son admission (cf. 
CORBOZ, Les infractions en droit pénal, art. 173 CP n. 62). La jurisprudence admet 
l'existence d'un motif suffisant pour celui qui énonce dans une procédure judiciaire 
des faits attentatoires à l'honneur afin de préserver ses intérêts légitimes (ATF 96 IV 
56, arrêt du Tribunal fédéral 6S.212/2004 du 6 juillet 2004). 
Quant au dessein de dire du mal d'autrui, il se définit comme la volonté de rabaisser 
et de jeter l'opprobre sur un individu. Des termes méprisants employés avec 
l'intention de blesser sa fille et dans le dessein de nuire, par ailleurs articulés sans 
motif suffisant, notamment sans égard à un quelconque intérêt public excluent la 
preuve libératoire, le seul but étant alors d'offenser (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_87/2013 du 13 mai 2013). Il en va de même de l'époux qui a agi dans l'intention 
de jeter le discrédit sur son épouse, en ayant donc pour dessein de dire du mal de 
celle-ci (arrêt du Tribunal fédéral 6S.212/2004 du 6 juillet 2004). 
 
2.3. En l'espèce, il est établi, et au demeurant admis par l'appelant, que ce dernier a 
indiqué à deux clients qu'il avait licencié l'intimé notamment en raison de sa 
consommation excessive d'alcool. 
 
Ces propos sont attentatoires à l'honneur. En effet, et au contraire de ce qu'invoque 
l'appelant, ces déclarations ne visaient pas la qualité du travail et les compétences 
professionnelles de l'intimé, mais bien plutôt son comportement en tant que 
personne, le fait de consommer de l'alcool de manière excessive étant un 
comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement 
admises, que cette consommation ait des conséquences dans le cadre professionnel 
ou non. Il sera par ailleurs relevé que les motifs du licenciement de l'intimé ne lui ont 
pas été communiqués par écrit, de sorte qu'il n'est pas possible de savoir si sa 
consommation d'alcool a été évoquée au moment de son licenciement, les parties 
s'opposant sur cette question. Or si D______ a déclaré que les problèmes de 
consommation d'alcool avaient bel et bien été évoqués avec l'intimé, il est relevé que 
le Tribunal des Prud'hommes a au contraire retenu, témoin à l'appui, que ce motif 
n'avait pas été précisé au moment du licenciement. Il est également significatif que 
cela n'ait pas été inscrit dans le certificat de travail de l'intimé. 
Les propos tenus par l'appelant étant attentatoires à l'honneur, il convient d'examiner 
si c'est à bon droit que le premier juge a nié à ce dernier la possibilité d'apporter la 
preuve libératoire. 
La CPAR estime tout d'abord, ce que l'appelant ne conteste au demeurant pas, qu'il 
n'existait aucun motif, d'ordre privé ou public, qui justifiait que ce dernier fasse part à 
deux clients des raisons – véridiques ou non - du licenciement de l'intimé. En tant 
qu'ancien employeur, il était de son devoir de protéger la personnalité de son 
employé vis-à-vis des tiers, et ce d'autant plus à l'égard de clients, qui n'avaient aucun 


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intérêt, sinon la curiosité, à connaître les raisons précises de son licenciement. Le fait 
que ce soit les clients qui aient appelé l'appelant pour obtenir des renseignements et 
non l'inverse n'est par ailleurs pas pertinent. En effet, ce dernier n'avait aucune 
obligation de les renseigner, même à leur demande, sur les motifs de licenciement de 
l'intimé. 
L'appelant n'a en outre pu agir que dans le dessein de nuire à l'intimé. En effet, il était 
en conflit avec le plaignant au moment où il a tenu ses propos attentatoires à 
l'honneur, l'intimé ayant commencé une activité indépendante, devenant ainsi son 
concurrent direct, et débauché une centaine des clients de la société. L'appelant 
n'avait par ailleurs aucune raison de faire de telles déclarations à deux clients de la 
société, si ce n'est pas esprit de vengeance, ou dans l'espoir de les dissuader de 
déplacer leurs assurances auprès de l'intimé. Dans un cas comme dans l'autre, 
l'objectif était de nuire à ce dernier, ainsi qu'à sa nouvelle activité. 
Il convient enfin de prendre en considération la décision rendue par le Tribunal des 
Prud'hommes, qui a condamné la société de l'appelant à verser à l'intimé une 
indemnité non négligeable de CHF 5'000.- pour tort moral, retenant, ce qu'il n'y a pas 
de raison de remettre en doute, que l'appelant avait porté une atteinte illicite à la 
personnalité de son employé, ses propos ayant pour unique but de nuire à l'intimé. 
Au vu de ce qui précède, il sera retenu que l'appelant a tenu des propos attentatoires à 
l'honneur, sans motif suffisant, et dans l'unique dessein de nuire à l'intimé. Ce dernier 
qui n'est en conséquence pas autorisé à apporter la preuve libératoire, sera reconnu 
coupable de diffamation, l'appel étant rejeté sur ce point. 
3. 
3.1. La diffamation est passible d'une peine pécuniaire (art. 173 al. 1 CP). 
3.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 


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judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s.). 
3.2.1. Le nouveau droit des sanctions n'étant in concreto pas plus favorable à 
l'intimé, il n'en sera pas fait application (art. 2 al. 2 CP). 
Au sens de l'art. 34 al. 1 aCP, la peine pécuniaire ne peut excéder 360 jours-amende. 
Le juge fixe leur nombre en fonction de la culpabilité de l'auteur. Le jour-amende est 
de CHF 3000.- au plus. Le juge en fixe le montant selon la situation personnelle de 
l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa 
fortune, de son mode de vie, de ses obligations d'assistance, en particulier familiales 
et du minimum vital (art. 34 al. 2 aCP). 
3.2.2. L'art. 42 al. 1 aCP prévoit que le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de 
liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît 
pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. 
3.3. En l'espèce, la faute de l'appelant n'est pas négligeable. Il a tenu des propos 
attentatoires à l'honneur vis-à-vis de son ancien employé, sans aucune considération 
pour son devoir de protection de sa personnalité et dans l'unique but de lui nuire. Sa 
collaboration a été plutôt bonne, celui-ci ayant rapidement admis avoir tenu les 
propos litigieux. Sa prise de conscience est toutefois faible, l'appelant n'ayant 
exprimé aucun regret et n'ayant pas présenté d'excuse à l'intimé. Il a plusieurs 
antécédents, dont un spécifique. 
La peine fixée par le Tribunal de police à 20 jours-amende à CHF 230.- paraît 
adéquate, compte tenu de sa faute et de sa situation financière, ce que l'appelant ne 
conteste par ailleurs pas. Le sursis, avec délai d'épreuve de trois ans, lui est par 
ailleurs acquis (art. 391 al. 2 CPP). 
4. 
L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure d'appel, comprenant 
un émolument de CHF 1'000.- (art. 428 CPP et 14 al. 1 let. e du règlement fixant le 
tarif des frais en matière pénale du 22 décembre 2010 [RTFMP - E 4 10.03]). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1324/2018 rendu le 12 octobre 
2018 par le Tribunal de police dans la procédure P/21755/2016. 
Le rejette. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel par CHF 1'235.-, qui comprennent 
un émolument de CHF 1'000.-. 
Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 
"Déclare A______ coupable de diffamation (art. 173 ch. 1 CP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 aCP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 230.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 
CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______ (art. 429 CPP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 920.-, y compris un 
émolument de jugement de CHF 500.- (art. 426 al. 1 CPP). 
[…] 
Condamne A______ à payer un émolument complémentaire de CHF 1'000.- à l'Etat de 
Genève." 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
 


- 12/13 - 
P/21755/2016 
 
Le communique, pour information, au Tribunal de police. 
Siégeant : 
Madame Catherine GAVIN, présidente ; Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, 
juge ; Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, juge suppléant. 
 
La greffière : 
Joëlle BOTTALLO 
 
La présidente : 
Catherine GAVIN 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 
pénale. 
 
 


- 13/13 - 
P/21755/2016 
 
P/21755/2016 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/325/2019 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
1'920.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
160.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
1'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'235.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
3'155.00