ge_gerichte · ATAS/233/2014 · 2013-02-26 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Dana DORDEA et Rosa GAMBA, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/946/2012 
ATAS/233/2014 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 février 2013 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur T__________, domicilié à DARDAGNY 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/946/2012 
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EN FAIT 
1. Monsieur T__________, né en 1965 (ci-après : l’assuré), titulaire d’un CFC de 
photographe, a obtenu divers brevets, à savoir de plongée en 1990, de sauvetage en 
1991 ainsi que de PADI/Divemaster en 1998 et a suivi une formation de professeur 
de natation de 1991 à 1995. Il a exercé diverses activités temporaires depuis 2003, 
notamment en tant que gardien de piscine ou en lien avec le sport et la plongée 
sous-marine. Il a été dans l'incapacité totale de travailler du 15 novembre 2005 au 
31 décembre 2006, puis a présenté une incapacité de travail de 50 % du 1er janvier 
au 28 février 2007. Il a travaillé en dernier lieu en qualité de gardien de bains pour 
la Ville de Genève, du 21 mai au 21 septembre 2008 à 100 %. 
2. Le 25 novembre 2010, l’assuré a déposé une demande de prestations de 
l’assurance-invalidité tendant à l’octroi de mesures de réadaptation professionnelle. 
Il a indiqué souffrir depuis toujours de dépression avec envie de mourir et que 
ladite dépression était avérée depuis 1981 environ. Il était en traitement pour la 
dépression depuis le 26 mars 2004 chez la Dresse L__________, spécialiste FMH 
en médecine interne, qui avait prescrit de la méthadone. Il a précisé n’avoir pas osé 
demander de l’aide jusqu’ici, mais qu’il ne s’en sortait plus depuis le décès de sa 
mère. Il souffrait de claustrophobie, d’angoisse et broyait du noir. 
3. Dans un rapport du 26 janvier 2011, la Dresse L__________ a diagnostiqué avec 
effet sur la capacité de travail une dépendance aux opiacés substitués par 
méthadone (F11.22) depuis 1990, un trouble dépressif majeur récurrent (F33.2) et 
une personnalité borderline (F60.31) depuis 2003. Dans l’anamnèse, elle a 
mentionné un début de consommation d’héroïne vers 20 ans, puis l’apparition de 
dépendance vers l’âge de 34-35 ans. Il avait été suivi par la consultation 
d’addictologie, puis par le Dr M__________ de 1995 à 2004. Un essai de cure au 
Subutex en 2004 n’avait pas eu de succès et l'assuré avait fait de nombreuses 
rechutes avec consommation d’héroïne. Il avait tendance à abuser également de 
benzodiazépines et d’alcool par période. S’agissant du trouble de l’humeur, le 
patient avait fait état d’une première dépression à l’adolescence, une seconde une 
quinzaine d’années auparavant, puis une troisième en 2003, suite au décès de son 
père. Il persistait un état dépressif sévère fluctuant traité avec peu de succès par 
différents antidépresseurs et un anxiolytique. Les symptômes actuels consistaient en 
désespoir, angoisse, difficultés à agir et à réaliser les projets qu’il concevait, 
instabilité de l’humeur et troubles relationnels. L’incapacité de travail était totale 
dès le 1er octobre 2008. L’assuré présentait des restrictions psychologiques sous 
forme de difficultés à maintenir un emploi car il supportait mal l’autorité. 
4. Dans un rapport du 31 mars 2011, le Dr N__________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail, un 
trouble dépressif récurrent (F33), un trouble de la personnalité, anxieuse et 
immature (F60.8), une dépendance aux opiacés actuellement abstinent sous 
substitution (F11.22), une dépendance au cannabis consommation épisodique 
(F12.26) et une dépendance épisodique à l’alcool (F10.26). Les premiers signes de 


 
 
 
 
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dysfonctionnement étaient liés à des symptômes dépressifs et à un trouble de 
l’adaptation ou de la personnalité dès l’âge de 13-14 ans. Les premières tentatives 
d’automédication par des substances telles que des benzodiazépines pour étouffer 
les émotions avaient eu lieu dès l’âge de 15 ans. Il avait suivi l'assuré du 27 février 
2009 au 7 septembre 2010. Dans l’anamnèse, il a indiqué que le patient lui avait été 
adressé par son médecin traitant, environ un mois après le décès de sa mère. Il 
présentait une symptomatologie dépressive récurrente depuis l’adolescence 
entraînant une anxiété et une démotivation marquées, une forte tendance à la 
procrastination avec des consommations consécutives de toxiques, principalement 
de l’héroïne, et une difficulté majeure à mener à terme une tâche, que ce soit dans la 
vie quotidienne ou professionnelle. Cette difficulté avait entraîné une perte de 
l’activité professionnelle puis, actuellement, une incapacité à reprendre et garder un 
travail. Au cours de son suivi, le Dr N__________ avait constaté plusieurs épisodes 
dépressifs d’intensité légère à sévère probablement renforcés par un fort sentiment 
de vulnérabilité, une grande carence de l'affect et dans ses capacités de gestion 
émotionnelle, des sentiments d'échec et de culpabilité, une difficulté relationnelle 
avec des mouvements de retrait, d’isolement et des envies suicidaires. Même en 
dehors des périodes de consommation importante de toxiques, la symptomatologie 
dépressive et anxieuse subsistait, la labilité émotionnelle semblant même parfois se 
péjorer. A l’examen clinique du 31 mars 2011, il y avait une symptomatologie 
dépressive légère avec tristesse, perte d’espoir, anhédonie modérée et fatigue. 
L’incapacité de travail était de 100 % depuis le 27 février 2009. 
5. Par 
communication 
du 
17 
mai 
2011, 
l’OFFICE 
CANTONAL 
DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après : l’OAI) a considéré que des mesures de 
réadaptation professionnelle n’étaient actuellement pas indiquées et a précisé qu’il 
poursuivait l’instruction du dossier quant à l’octroi d’une rente. 
6. Dans un avis du 24 mai 2011, la Dresse O__________, médecin du service médical 
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a considéré que, selon le 
rapport du Dr N__________, l’assuré présentait une dépendance secondaire à des 
troubles dépressifs et de la personnalité préexistants et persistants. Elle a proposé 
une évaluation par un psychiatre, 
7. Le 28 juillet 2011, l’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique qu’il a confiée 
au Dr P__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
8. Dans son rapport d’expertise du 17 novembre 2011, l’expert a diagnostiqué sans 
répercussion sur la capacité de travail une éventuelle légère dysthymie, une 
dépendance à l’héroïne, actuellement abstinence sous traitement substitutif à la 
méthadone, des abus occasionnels d’alcool actuellement bien contrôlés, une 
consommation occasionnelle de cannabis, une consommation occasionnelle de 
cocaïne abstinence depuis plusieurs années, une personnalité état limite avec 
éléments d’immaturité et un isolement psychosocial ainsi que professionnel. Dans 
l’anamnèse, il a précisé que l’assuré avait découvert l'héroïne dans un contexte 
festif, d'abord sous forme de fumée, à l'âge de 17-18 ans, puis avait commencé les 


 
 
 
 
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injections vers l'âge de 21-22 ans, dont il était devenu rapidement dépendant. Il 
avait tenté plusieurs sevrages, sans grand succès, tolérant mal le cadre trop strict 
des institutions qui lui avaient été proposées. Depuis plus de vingt ans, il était sous 
traitement de substitution à la méthadone, soutenu pour l’essentiel par son médecin 
de famille. A ce titre, il avait séjourné du 18 au 29 novembre 2005 à la clinique 
genevoise de Montana. Durant quelques années, il avait également consommé un 
peu de cocaïne, mais cette substance ne lui convenait pas car il se sentait trop tendu 
et excité. Les problèmes d'alcool, tout comme la consommation de tranquillisants, 
n'avaient jamais été très importants, sauf durant de brèves périodes. L'assuré avait 
déclaré avoir toujours été relativement instable, avoir de la peine à se fixer tant dans 
sa vie sentimentale que professionnelle. Les tests psychométriques démontraient 
une très mauvaise concordance entre l'examen clinique et les tests d'hétéro- et auto-
évaluation, tous massivement surcotés. Ce type de profil, chez un sujet 
d'intelligence normale et francophone, se retrouvait souvent chez les personnes 
ayant tendance à majorer ou amplifier leurs difficultés, ce qui expliquait une 
éventuelle discordance d'appréciation entre le médecin traitant et l'expert. 
L’examen neuropsychologique grossier était dans les normes. Il n’y avait pas de 
dépressivité marquée, ni d’argument pour un trouble de l’anxiété généralisée ou un 
trouble panique. L'assuré ne présentait pas de signes florides de la lignée 
psychotique. Il apparaissait comme un sujet assez autocentré, très immature, 
volontiers complaisant avec lui-même et sans grandes ambitions dans l’existence. Il 
n’assumait guère les responsabilités et semblait se satisfaire d’une certaine oisiveté 
qu’il ne remettait guère en question. Il paraissait avoir une perception probablement 
excessive de son potentiel effectif par rapport à ses réalisations et être assez 
impulsif. En outre, il gérait mal ses émotions et tolérait difficilement un cadre trop 
strict, les conflits ou l’autorité. Son identité paraissait relativement peu construite et 
il semblait incapable d'établir des liens affectifs profonds sur la durée. Il a conclu à 
une polytoxicomanie primaire chez un sujet présentant une immaturité et un 
fonctionnement en majeure partie limite de la personnalité. Celui-ci ne constituait 
pas un trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé 
mentale. La capacité de travail médico-théorique, hormis les épisodes 
d'éthylisation, était entière dans toute activité, sans diminution de rendement. Des 
mesures de réadaptation professionnelles n'étaient pas indiquées en l’absence d’un 
projet élaboré. S'agissant de la capacité de travail, l'expert a relevé que l'assuré était 
toujours resté oisif et protégé jusqu'en 2009 par sa mère. Il ne paraissait guère 
désinséré socialement et semblait surtout se satisfaire d'une existence d'oisiveté 
ainsi que de facilité. Rien ne s'opposait à ce qu’il poursuivit, comme à son habitude, 
de petites activités peu qualifiées au gré des opportunités qu'il allait rencontrer. Les 
troubles émotionnels étaient en grande partie secondaires à la consommation 
chronique et à l’abus de substances. 
9. Par avis du 13 décembre 2011, la Dresse O__________ a considéré, sur la base de 
l’expertise, que l’assuré souffrait tant d’une polytoxicomanie primaire, chez un 
sujet présentant une immaturité et un fonctionnement en partie limite de la 


 
 
 
 
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personnalité, sans trouble majeur de la personnalité, que d’une dysthymie, ceci sans 
répercussion sur sa capacité de travail. 
10. Par décision du 27 février 2012, l’OAI a rejeté la demande de prestations, motif pris 
que la capacité de travail de l’assuré était entière dans toute activité professionnelle. 
11. Par acte du 26 mars 2012, l’assuré a recouru contre ladite décision. Il expose être 
dépressif depuis plus de vingt ans et avoir toujours fait le maximum pour travailler. 
Il invoque en substance avoir été suivi pendant dix ans par le Dr Q__________, 
puis dix autres années par le Dr M__________, lesquels lui proposaient de 
demander une rente, ce qu’il avait toujours refusé. Il n’arrivait plus à avancer et il 
procrastinait. Sa situation médicale avait régressé fin 2011 et il avait été hospitalisé 
dès le 2 janvier 2012. Il produit un certificat du 26 mars 2012 établi par la Dresse 
R__________, spécialiste FMH en médecine interne, pharmacologie et toxicologie 
cliniques, qui atteste une incapacité de travail totale depuis le 2 janvier 2012 et ce, 
probablement jusqu'à la fin du mois de mai 2012. 
12. Dans sa réponse du 23 avril 2012, l’OAI a conclu au rejet du recours au vu du 
rapport d’expertise du Dr P__________ revêtant pleine valeur probante. Au 
surplus, le certificat de la Dresse R__________ n’était nullement étayé et 
n’apportait aucune constatation déterminante pour l’évaluation de l’état de santé du 
recourant. 
13. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties qui s’est tenue le 
11 juillet 2012, le recourant a déclaré n’être pas d’accord avec le contenu de 
l’expertise du Dr P__________ sur plusieurs points. Il a relevé que, selon l’expert, 
il irait bien alors que les tests disaient le contraire. Il était en suivi psychiatrique 
chez la Dresse S__________ et toujours sous traitement antidépresseur. Depuis fin 
2008, il souffrait vraiment de dépression et avait fait toutes les démarches pour 
déposer une demande de rente AI avec l’aide de l’Hospice général, mais y avait 
renoncé au décès de sa mère. Il souffrait également d’une pancréatite, suite à une 
intoxication médicamenteuse survenue huit ans auparavant à Bangkok en raison 
d’une allergie au Lariam. Il était sous traitement de Morphine. Le recourant a 
produit un rapport du scanner effectué le 17 janvier 2012. 
Sur quoi, la Cour de céans a imparti un délai au recourant pour produire un rapport 
de la Dresse S__________ ainsi qu’une copie du rapport d’hospitalisation aux 
HUG, éventuellement d’autres rapports de la Dresse R__________. 
14. Le 31 août 2012, le recourant a produit un certificat de la Dresse R__________ du 
23 juillet 2012 et un certificat du Dr T_________, interniste au service de chirurgie 
viscérale du département de chirurgie des HUG, daté du 26 janvier 2012. 
La Dresse R__________ a certifié qu’elle traitait le recourant pour une substitution 
opiacée au long cours. Il était également suivi par la consultation de chirurgie 
viscérale des HUG pour un épisode aigu survenu le 2 janvier 2012 n’ayant pas 
nécessité d’intervention chirurgicale. Le traitement d’anticoagulation représentait 
dans un premier temps une contre-indication à une activité professionnelle, mais 


 
 
 
 
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était actuellement terminé. Le recourant bénéficiait épisodiquement d’un suivi 
psychiatrique auprès de la Dresse S__________. 
Selon le Dr T_________, le recourant a été hospitalisé du 3 au 26 janvier 2012 et 
son incapacité de travail a été entière du 3 janvier au 24 février 2012 inclus. 
15. Sur demande de la Cour de céans du 4 septembre 2012, le département de chirurgie 
des HUG lui a transmis la lettre de sortie établie le 2 février 2012 par le Dr 
T_________, un rapport du Dr U_________, chef de clinique, du 27 février 2012 
et le rapport du scanner abdominal effectué le 31 mai 2012. 
Selon la lettre de sortie, le diagnostic principal était une pancréatite aiguë 
nécrosante d’origine alcoolique compliquée avec des collections péri-pancréatiques. 
Sous la rubrique « comorbidité active », le Dr T_________ a fait état d’une 
polytoxicomanie substituée par méthadone et sous la rubrique « comorbidités 
inactives », il a mentionné un tabagisme actif, des troubles dépressifs récurrents et 
un alcoolisme chronique. Aucune intervention chirurgicale n’avait été pratiquée. Le 
recourant souffrait d’un premier épisode de pancréatite aiguë d’origine alcoolique à 
situer dans un contexte plus large de polytoxicomanie partiellement substituée. 
A l’examen de sortie, le recourant présentait des œdèmes des membres inférieurs 
bilatéraux sans signe de phlébite. 
Dans son rapport, le Dr U_________ a indiqué que la pancréatite aiguë sévère 
nécrosante d’origine éthylique évoluait de façon relativement favorable. Le scanner 
pratiqué le 23 février 2012 avait mis en évidence une diminution de la collection 
péri-pancréatique, qui était toujours présente avec des coulées, et l’apparition d’un 
thrombus dans la veine splénique. 
Le scanner effectué le 31 mai 2012 a démontré une diminution en taille des 
collections péri-pancréatiques en regard du corps et de la queue du pancréas. 
16. Dans son écriture du 5 novembre 2012, l’intimé a observé que les derniers 
documents médicaux recueillis avaient trait à une atteinte épisodique aiguë qui ne 
pouvait être qualifiée de durablement incapacitante. Par conséquent, il a confirmé 
ses conclusions précédentes. 
17. Par ordonnance du 14 mai 2013, la Cour de céans a considéré que l’expertise du 
Dr P__________ n’avait pas de valeur probante au motif qu’elle était 
insuffisamment motivée et que les investigations de l’expert n’étaient ni 
suffisamment complètes au regard du trouble dépressif présenté avant toute 
consommation d’héroïne, ni suffisamment étayées au vu des rapports des médecins 
traitants divergents quant aux diagnostics posés et à la capacité de travail. Par 
conséquent, elle a mis en œuvre une expertise judiciaire qu’elle a confiée au Dr 
V_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Elle lui a 
notamment demandé de se prononcer sur l’existence chez le recourant d’une 
atteinte à la santé à l’origine de sa toxicomanie et/ou de son alcoolisme ou 
séquellaire à celles-ci ayant valeur de maladie ainsi que d’expliquer, le cas échéant, 


 
 
 
 
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les raisons pour lesquelles il s’écarterait des conclusions des Drs P__________, 
N__________ et L__________. 
18. Dans son rapport d’expertise du 31 octobre 2013, le Dr V_________ a indiqué 
s’être basé sur l’étude du dossier, deux entretiens avec le recourant de 65 minutes, 
un entretien téléphonique avec le Dr W_________, nouveau psychiatre traitant, et 
avec la Dresse R__________, ainsi que sur les résultats des analyses d’urine et de 
sang effectuées en octobre 2013. 
Selon l’anamnèse, le recourant avait vécu une enfance à l’ambiance familiale 
difficile avec un père violent sous l’influence de l’alcool et qui frappait son épouse. 
Son père ne l’avait jamais valorisé. Le recourant avait eu à assumer des 
responsabilités vis-à-vis de son frère cadet dès son plus jeune âge. Il avait échoué 
aux examens d’entrée au collège et avait commencé à la fin de la scolarité 
obligatoire à consommer des benzodiazépines qu’il subtilisait à son grand-père et à 
fumer du cannabis. A quinze ans et demi, il avait quitté le domicile familial et avait 
vécu avec sa petite amie chez la mère de cette dernière pendant trois à quatre ans. 
Pendant cette période, il avait réussi son apprentissage de photographe. 
Le recourant se plaignait d’être dépassé, de ne pas arriver à faire face au quotidien, 
de ne plus avoir de volonté et d’envies, d’avoir de la peine à se structurer, de 
s’énerver trop facilement, d’avoir des sautes d’humeur, de ne pas arriver à se 
contrôler, d’être négatif et de penser souvent à la mort. 
S’agissant des examens cliniques, l’expert a constaté que le recourant s’était 
présenté au premier entretien de manière plus positive, structurée et dynamique que 
lors du second entretien où il paraissait tendu, angoissé et agité. Lors du premier 
entretien, il était cohérent mais relativement superficiel. Il s’attribuait des 
performances qu’il ne semblait pas avoir pleinement réalisées et cela dans une 
recherche constante d’améliorer son image. La faille narcissique et les mécanismes 
de défenses consécutives étaient manifestes. Lors du deuxième entretien, il était 
apparu angoissé, négatif, morose, sombre, découragé et émoussé affectivement. Il 
faisait état d’une baisse de l’humeur. Il suscitait peu d’empathie chez l’interlocuteur 
et se positionnait facilement en victime. Son discours correspondait à une sorte de 
réparation narcissique à outrance chez une personne blessée qui souffrait d’un Moi 
faible. 
L’expert a diagnostiqué un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type 
borderline (F60.31), un syndrome de dépendance aux opiacés sous substitution par 
méthadone (F11.22), un syndrome de dépendance au cannabis (F12.25) et un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec syndrome somatique (F33.01). 
Le trouble de la personnalité borderline était à l’origine de la toxicomanie. Il s’était 
développé dans un contexte familial et un parcours personnel caractéristique 
aboutissant à une problématique persistante d’un Moi faible et d’un besoin 
compulsif d’exceller qui existait avant la toxicomanie. Ce trouble comportait aussi 
une impulsivité et un besoin de se procurer constamment des sensations fortes. Il 


 
 
 
 
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n’y avait pas sur le plan psychique ou mental d’atteinte à la santé séquellaire à la 
toxicomanie ou à l’alcoolisme. Le recourant présentait des limitations de la capacité 
de travail en rapport tant avec la fluctuation de l’humeur due aux épisodes 
dépressifs récurrents qu’avec sa faible tolérance à la frustration, sa tendance à un 
comportement impulsif, son besoin intense de valorisation narcissique et sa 
difficulté à intégrer un cadre donné en rapport avec son trouble de la personnalité 
borderline. La consommation de produits toxiques n’impliquait pas par elle-même 
des limitations de la capacité de travail. Le recourant avait réussi à maintenir un 
semblant d’intégration sociale et professionnelle jusqu’en 2008. Il était habituel que 
les personnalités borderline s’épuisent au fil du temps à rechercher constamment un 
nouvel emploi. Une perte de motivation s’installait généralement face aux échecs à 
répétition. A posteriori, il semblait raisonnable de faire remonter l’incapacité de 
travail durable à l’automne 2008. 
Le Dr V_________ a expliqué que la différence entre ses conclusions et celles du 
Dr P__________ concernait les limitations fonctionnelles et la capacité de travail 
qui en découlait. Malgré une description psychopathologique évocatrice, ce 
médecin semblait reprocher au recourant ce qui faisait le profil de la personnalité 
borderline. S’agissant de la capacité de travail, le parcours du recourant n’évoquait 
pas une existence d’oisiveté et de facilité comme le retenait le Dr P__________, 
mais plutôt l’instabilité, l’impulsivité avec une recherche constante d’émotions 
fortes et de places répondant à des critères déterminants pour lui, à savoir avec 
grande valorisation narcissique, indépendance et autonomie. Aux yeux de l’expert, 
le recourant présentait un trouble mental réel et il ne s’agissait pas d’un mode de 
vie, encore moins d’un mode de vie choisi délibérément. 
19. Invité à se déterminé, l’intimé a produit le 26 novembre 2013 un rapport de la 
Dresse A_________, médecin responsable du SMR, daté du 25 novembre 2013. 
Selon cette dernière, il était surprenant que, lors du premier entretien, l’expert n’ait 
décrit aucun status clinique psychiatrique mais ait procédé à une interprétation 
psychanalytique sans décrire la thymie, l’angoisse, etc. La discussion de l’expert 
était orientée selon son impression première à la lecture du dossier. Elle ne relevait 
pas les séquences du début de la toxicomanie afin de déterminer si le recourant, 
indépendamment de sa toxicomanie, présentait une maladie psychiatrique grave et 
durable antérieure qui avait conduit à une invalidité. Par ailleurs, toutes les 
personnes souffrant de troubles borderlines n’étaient pas toxicomanes mais la 
quasi-totalité des toxicomanes étaient borderlines. Par conséquent, ce trouble devait 
être évalué pour déterminer s’il était décompensé. Manifestement, l’expert ne 
connaissait pas ou ne voulait pas appliquer la jurisprudence en matière de 
toxicomanie. Son expertise n’était pas convaincante. 
Dans ses conclusions, l’intimé a exposé que, selon le SMR, le rapport d’expertise 
judiciaire ne saurait emporter la conviction. Il a repris les griefs du SMR. En outre, 
les diagnostics et les conclusions de l’expert ne reposaient pas sur des observations 
cliniques approfondies, mais résultaient d’une appréciation fondées sur une analyse 


 
 
 
 
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descriptive des documents versés au dossier. Les observations cliniques ne 
constituaient que quelques lignes, de sorte qu’elles étaient extrêmement sommaires 
et insuffisamment détaillées. En outre, elles comportaient des interprétations 
psychanalytiques et mêlaient les plaintes subjectives aux constatations objectives. 
Les explications données par le Dr V_________ sur sa divergence de point de vue 
avec le Dr P__________ n’étaient ni suffisantes, ni convaincantes. En définitive, 
l’intimé a maintenu ses conclusions précédentes. 
20. Par écriture du 27 janvier 2014, le recourant a relevé que, lors de l’expertise 
pratiquée par le Dr P__________, il n’avait été examiné par ce dernier que cinq 
minutes avant une série de tests ayant duré environ une heure, puis 10 minutes 
après lesdits tests, de sorte que son appréciation n’avait que bien peu de valeur. 
Lors de l’expertise effectuée par le Dr V_________, il avait pris conscience que le 
Dr P__________ n’avait en réalité pas effectué une véritable expertise. 
21. Après communication de cette écriture à l’intimé, la cause a été gardée à juger. 
 
 
EN DROIT 
1. Dans son ordonnance d’expertise, la Cour de céans a déjà tranché les questions 
relatives à sa compétence et à la recevabilité du recours, de sorte qu’il n’y a pas lieu 
d’y revenir. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI; 831.20), les dispositions de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 6 octobre 2006 
(5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), entrées en vigueur le 1er janvier 
2008, respectivement le 1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses 
dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, 
sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 
467 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à 
défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 


 
 
 
 
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En l'espèce, au vu des faits pertinents, le droit éventuel aux prestations doit être 
examiné du point de vue matériel en fonction des modifications de la LAI, dans la 
mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également 
ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de modifications 
substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (ATFA non publié I 249/05 du 
11 juillet 2006, consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale 
sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(ATFA non publié I 654/00 du 9 avril 2001, consid. 1). 
5. A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 
invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). La situation de fait doit faire 
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle 


 
 
 
 
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interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise 
une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 
gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 
travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (ATF non publié 9C_72/2012 du 
21 août 2012, consid. 3). 
Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (ATF non publié 
9C_395/2007, op. cit., consid. 2.4). 
6. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 


 
 
 
 
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champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne 
s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale 
judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux 
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de 
s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou 
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière 
convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
En principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à 
un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 


 
 
 
 
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connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). Une expertise médicale établie sur la base 
d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
8. a) En l’espèce, au vu des importantes divergences portant tant sur les diagnostics 
que sur la capacité de travail et des conclusions insuffisamment motivées, la Cour 
de céans n’a pas accordé pleine valeur probante à l’expertise du Dr P__________. 
Elle a ainsi ordonné une expertise psychiatrique du recourant et mandaté le Dr 
V_________ à cet effet. 
Dans son rapport d’expertise, le Dr V_________ retient les diagnostics de trouble 
de la personnalité émotionnellement labile, type borderline, de syndrome de 
dépendance aux opiacés sous substitution par méthadone, de syndrome de 
dépendance au cannabis et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec 
syndrome somatique. Il conclut à une incapacité de travail durable depuis 
l’automne 2008 et considère qu’une activité lucrative n’est pas raisonnablement 
exigible de la part du recourant. Il motive les diagnostics posés au vu du profil 
typique de la personnalité borderline (ou état-limite selon certains auteurs) présenté 
par le recourant avec une enfance marquée par des carences affectives et un 
manque de valorisation narcissique associés à une parentification de sa part sous 
forme d’obligation à assumer une responsabilité sur son frère et sur lui-même, alors 
qu’il n’était qu’enfant. Son parcours professionnel après son apprentissage, marqué 
par des passages à l’acte impulsifs sans prendre en considération les conséquences 
de ses agissements, est caractéristique de l’instabilité générale chez les 
personnalités borderline. En effet, malgré ses atouts intellectuels et physiques, 


 
 
 
 
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l’expertisé n’a pas réussi à construire une situation sociale ainsi que professionnelle 
stable et cette instabilité générale correspond au trouble de la personnalité 
borderline. Son besoin d’indépendance et sa difficulté à s’intégrer dans un cadre 
donné depuis la fin de la scolarité sont également frappants. S’agissant du trouble 
de l’humeur, la symptomatologie décrite par le recourant dépasse la lutte contre la 
dépression et le vide de la personnalité borderline ainsi que les phases dépressives 
inhérentes aux personnes souffrant de troubles de la personnalité borderline. Elle 
correspond à de véritables épisodes dépressifs où l’humeur change relativement 
brusquement avec perte d’énergie vitale, absence de motivation, de plaisir et 
d’envie, difficultés à se mettre en route, fuite dans le sommeil, repli social, humeur 
négative et morose, absence de perspectives d’avenir. En l’absence de phases 
maniaques ou hypomaniaques, un diagnostic de trouble dépressif récurrent 
s’impose. Selon l’expert, les troubles diagnostiqués ont valeur de maladie puisque 
le trouble dépressif récurrent a donné lieu à un traitement médicamenteux de longue 
date. La symptomatologie rapportée est importante et fait régresser le recourant à 
chaque épisode. Le trouble de la personnalité borderline dépasse les simples traits 
de personnalité et répond aux critères d’un trouble de la personnalité selon les 
classifications internationales. Le recourant est entravé dans sa vie professionnelle, 
sociale ainsi qu’affective et ledit trouble induit une souffrance subjective de 
l’instabilité ainsi que de l’impulsivité que le recourant ne réussit pas à endiguer. La 
consommation de produits répond dans le cas du recourant au trouble de la 
personnalité et fait partie intégrante dudit trouble. S’agissant de la gravité des 
troubles présentés par le recourant, le trouble dépressif était d’intensité légère lors 
de son examen au début de l’automne, mais il admet comme possible que la phase 
dépressive s’intensifie au cours des prochaines semaines et mois. Le traitement de 
substitution à la méthadone démontre une dépendance grave à l’héroïne dont cinq 
ans en injection. Le trouble de la personnalité borderline est grave du fait des 
conséquences délétères qu’il induit sur le plan professionnel. S’agissant de 
l’incapacité de travail, le recourant n’est pas en mesure d’exercer une activité 
continue en rapport avec son trouble de la personnalité borderline et son trouble 
dépressif récurrent qui impliquent une fluctuation importante de son état psychique. 
Il présente une diminution de rendement lorsqu’il est en phase dépressive mais peut 
avoir à court terme un bon rendement lorsqu’il va bien. La difficulté dans ce type 
de pathologie réside dans l’incapacité à fournir un rendement suffisant tout au long 
de l’année et sur plusieurs années. Quant à la chronologie de l’apparition des divers 
troubles dont souffre le recourant, le trouble de la personnalité borderline existe 
depuis le début de l’adolescence, avec symptomatologie psycho-pathologique 
présente déjà durant l’enfance. Il est difficile de situer le début du trouble dépressif 
récurrent. La Dresse L__________ le faisait remonter à 2003 et le Dr 
N__________ à l’adolescence. En tous les cas, il existe depuis l’automne 2008. La 
dépendance aux opiacés remonte à l’âge de 20 ans, alors que celle aux 
benzodiazépines et au cannabis existe depuis la dernière année de la scolarité 


 
 
 
 
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obligatoire. La consommation de produits répond au trouble de la personnalité et en 
fait partie intégrante. 
La Cour de céans relève que le rapport d’expertise a été établi après étude de toutes 
les pièces médicales à disposition, un entretien téléphonique avec le Dr DI 
W_________, psychiatre traitant, ainsi qu’avec la Dresse R__________ et mise en 
œuvre d’analyses complémentaires d’urine ainsi que de sang. Il tient compte de 
l’anamnèse, des plaintes du recourant et de l’examen clinique de celui-ci. L’expert 
répond à toutes les questions posées dans l’ordonnance d’expertise de façon 
complète et convaincante, notamment quant à la valeur de maladie des troubles 
diagnostiqués, leur gravité et à la capacité de travail raisonnablement exigible. Il 
traite également du caractère primaire ou secondaire de la toxicomanie. Les prises 
de position de l’expert sont motivées et il explique pourquoi il s’écarte de 
l’appréciation du Dr P__________. En outre, il pose pour l’essentiel les mêmes 
diagnostics et procède à la même évaluation de la capacité de travail que le 
Dr N__________ et la Dresse L__________ qui ont traité le recourant pendant une 
année et demie, respectivement sept ans. Par conséquent, les conclusions du Dr 
V_________ procèdent d'une analyse complète de l'ensemble des circonstances 
déterminantes incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance 
et tenant compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 
psychiatrique. 
b) Le SMR, sous la plume de la Dresse A_________, conteste la valeur probante de 
l’expertise judiciaire dans son avis du 25 novembre 2013 au motif que l’expert 
n’aurait décrit aucun status clinique lors du premier entretien, qu’il aurait une 
discussion orientée selon son impression première, qu’il ne déterminerait pas si le 
recourant présentait une maladie grave antérieurement à sa toxicomanie ayant 
conduit à l’invalidité et qu’il n’examinerait pas si le trouble borderline était 
décompensé. En outre, l’expert ne connaissait pas ou ne voulait pas appliquer la 
jurisprudence en matière de toxicomanie. 
Selon la jurisprudence, un tel rapport du SMR au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en 
corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des 
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations 
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est éventuellement 
susceptible de susciter des doutes quant au bien-fondé d'une expertise; il ne saurait 
toutefois suffire à infirmer de manière définitive les conclusions de ladite expertise 
(ATF non publiés 9C_144/2010 du 10 décembre 2010 consid. 4.2 et 8C_756/2008 
du 4 juin 2009 consid. 5.3, in SVR 2009 IV n° 50 p. 153). 
En l’occurrence, les griefs formulés par la responsable du SMR quant à la 
méconnaissance par l’expert des critères fixés pour admettre le caractère invalidant 
d’une toxicomanie ou sa volonté de ne pas appliquer lesdits critères sont purement 
gratuits et vexatoires. Par conséquent, une telle argumentation formulée de façon 
aussi générale et subjective ne peut en aucun cas susciter des doutes quant au bien-
fondé des conclusions de l’expert au vu de l’objectivité sujette à caution de l’avis 


 
 
 
 
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de la Dresse A_________ (cf. ATF non publié 8C_907/2009 du 12 février 2010, 
consid. 3.2). 
9. L’intimé soutient que les diagnostics posés par l’expert et ses conclusions ne 
reposeraient pas sur des observations cliniques approfondies, mais résulteraient 
d’une analyse descriptive des documents médicaux. Ses observations cliniques 
seraient extrêmement sommaires et insuffisamment détaillées. Elles comporteraient 
des interprétations psychanalytiques et mêleraient les plaintes subjectives aux 
constatations objectives. Les explications de l’expert sur sa divergence de point de 
vue avec le Dr P__________ ne seraient ni suffisantes, ni convaincantes. 
Selon la jurisprudence, on peut et on doit attendre d'un expert médecin, dont la 
mission diffère clairement de celle du médecin traitant, notamment qu'il procède à 
un examen objectif de la situation médicale de la personne expertisée, qu'il rapporte 
les constatations qu'il a faites de façon neutre et circonstanciée, et que les 
conclusions auxquelles il aboutit s'appuient sur des considérations médicales et non 
des jugements de valeur. Enfin, son rapport d'expertise doit être rédigé en suivant 
une structure logique afin que le lecteur puisse comprendre le cheminement 
intellectuel et scientifique à la base de l'avis qu'il exprime (ATF non publié 
9C_76/2011 du 24 août 2011, consid. 5.2.1). En outre, une expertise doit contenir 
une partie consacrée à une discussion générale du cas, où sont intégrés, dans un 
tableau global cohérent, les renseignements issus du dossier, l'anamnèse, les 
indications subjectives, l'observation clinique et le résultat des examens 
complémentaires pratiqués (cf. Lignes directrices de la Société suisse de psychiatrie 
d'assurance pour l'expertise médicale des troubles psychiques, in Bulletin des 
médecins suisses 2004/85 p. 1905 ss). Dans les limites du mandat confié, la 
conduite de l'expertise (modalités de l'examen clinique et choix des examens 
complémentaires) est laissée au libre arbitre de l'expert (ATF non publié 
9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.3 et les références, in SVR 2010 IV n° 58 
p. 177). 
En l’espèce, en mentionnant dans une rubrique « étude du dossier » un consensus 
entre les divers médecins quant à l’existence d’un trouble de la personnalité, d’un 
trouble dépressif et d’une dépendance à des produits, l’expert a pour but de clarifier 
les convergences et divergences médicales avant de procéder à sa propre analyse. 
La Cour de céans ne distingue pas en quoi cette façon de structurer un rapport 
d’expertise aurait pour incidence que les diagnostics et les conclusions de l’expert 
résulteraient d’une analyse descriptive des documents médicaux. 
S’agissant de ses observations cliniques, l’expert les décrit sur près d’une page. Il 
précise que ses constatations sont différentes entre les deux entretiens. Il constate 
une faille narcissique et des mécanismes de défenses consécutives manifestes. Le 
fait qu’il se réfère à l’anamnèse démontre qu’il ne se satisfait pas de ses seules 
constatations pour valider ses observations cliniques, mais qu’il vérifie leur 
existence dans l’anamnèse. En outre, il observe que l’attitude du recourant lors du 
second entretien suscite peu d’empathie chez l’interlocuteur ce qui démontre le 


 
 
 
 
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recul de l’expert. Lors d’un examen psychiatrique, il est également habituel que 
l’expert vérifie si les plaintes du recourant sont rendues vraisemblables par ses 
constatations cliniques. Dans la discussion, l’expert procède à une telle vérification. 
Bien que son analyse repose également sur les plaintes exprimées par le recourant 
dans le cadre des entretiens, l’expert démontre toutefois une prise de recul par 
rapport aux éléments constatés nécessaire à une appréciation sérieuse et objective 
de la situation médicale. En définitive, le rapport d’expertise contient une 
description clinique comportementale détaillée permettant de justifier l'incapacité 
de travail retenue. Par ailleurs, ses constatations cliniques sont similaires à celles du 
Dr N__________ qui avait mis en évidence un fort sentiment de vulnérabilité, une 
grande carence de l'affect et dans les capacités de gestion émotionnelle, des 
sentiments d'échec et de culpabilité, une difficulté relationnelle avec des 
mouvements de retrait, d’isolement et des envies suicidaires renforçant les états 
dépressifs d’intensité légère à sévère. Par conséquent, les conclusions de l’expert 
reposent bel et bien sur des constatations cliniques et non pas sur les seules plaintes 
du recourant et des interprétations psychanalytiques. 
Quant au caractère secondaire de la toxicomanie, l’expert explique que le trouble de 
la personnalité borderline est à l’origine de la toxicomanie car il s’est développé 
dans un contexte familial et un parcours personnel caractéristique aboutissant à une 
problématique persistante d’un Moi faible et d’un besoin compulsif d’exceller 
existant avant la toxicomanie. En effet, la consommation de produits répond au 
trouble de la personnalité et en fait partie intégrante, le recourant cherchant de cette 
façon à maîtriser ses angoisses, ses pulsions, son vide intérieur et ses phases 
dépressives. L’évaluation de l’expert est vérifiée par la chronologie de l’anamnèse 
établissant que le recourant a souffert d’abord d’un trouble borderline dès le début 
de l’adolescence avec symptomatologie psycho-pathologique existant déjà durant 
l’enfance avant de consommer des drogues à la fin de la scolarité obligatoire. Par 
ailleurs, la Cour de céans relève que le caractère secondaire de la toxicomanie a 
également été admis par le Dr N__________ et par la Dresse O__________ avant 
qu’elle ne change d’avis à la suite du rapport d’expertise du Dr P__________. 
Au demeurant, le Dr N__________ a constaté qu’en dehors des périodes de 
consommations importantes de toxiques, la symptomatologie dépressive ainsi 
qu’anxieuse subsiste et que la labilité émotionnelle semble même parfois se péjorer. 
Or, si les autres troubles psychiques dont souffre le recourant étaient secondaires à 
la toxicomanie, on comprendrait mal qu’ils subsistent voire s’amplifient hors 
consommation importante de toxiques. De plus, cette controverse est sans 
importance puisque, selon l’expert, il n’y a pas d’incapacité de travail en lien avec 
la dépendance. 
Enfin, l’expert motive de façon circonstanciée sur une page et demie ses 
divergences avec l’appréciation du Dr P__________. Il explique notamment que le 
recourant n’est pas responsable de son Moi faible, ni de son besoin constant de se 
revaloriser qui sont des aspects constituant précisément sa pathologie psychiatrique. 


 
 
 
 
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Il est le premier à souffrir de son instabilité sur le plan affectif et de son incapacité à 
construire une situation sociale et professionnelle stable. Par conséquent, il ne s’agit 
pas d’un mode de vie dans l’oisiveté et encore moins d’un mode de vie choisi 
délibérément qui pourrait être modifié par un effort de volonté comme l’a retenu le 
Dr P__________ tout en décrivant un développement psychologique et affectif 
incomplet. En effet, par définition la personnalité borderline est incapable 
d’assumer une vie affective et familiale stable. Elle vit dans le présent, sans pouvoir 
se projeter dans l’avenir et favorise le principe de plaisir par rapport au principe de 
réalité. Aussi, l’intimé est peu crédible lorsqu’il reproche à l’expert de donner des 
explications insuffisantes et non convaincantes. 
Au vu de ce qui précède, la Cour de céans reconnaît une pleine valeur probante au 
rapport d’expertise du Dr V_________ et suivra ses conclusions retenant une 
incapacité de travail entière dans toute activité dès l’automne 2008. 
10. En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 
1er janvier 2008), le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle 
l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en 
moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins, mais au plus tôt à l’échéance 
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son 
droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
Etant donné que le recourant a déposé sa demande de prestations le 26 novembre 
2010, soit après plus d’une année d’incapacité de travail d’au moins 40 %, il a droit 
à une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2011 en vertu de l’art. 29 al. 3 LAI. 
11. Le recours sera par conséquent admis et la décision du 27 février 2012 annulée. 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement 
d'un émolument de 1’000 fr. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision du 27 février 2012. 
3. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2011. 
4. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le