ge_gerichte · ATAS/467/2013 · 2013-05-15 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LEVY , Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3496/2012 
ATAS/467/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 mai 2013 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Madame Y__________, domiciliée au GRAND-LANCY 
recourante 
 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame Y__________ (ci-après : l’assurée ou l’intéressée), née en 1968, d’origine 
turque, naturalisée suisse le 6 mai 1998, est arrivée en Suisse en 1987. Elle a, par la 
suite, travaillé dans la confection horlogère, puis comme ouvrière auprès de 
X__________ SA jusqu'en 1992 puis à nouveau de 1996 à mai 2001. 
2. Souffrant de dorsalgies et de douleurs dans la jambe, l'intéressée a été mise en arrêt 
de travail à 100% du 30 mai 2001 au 23 janvier 2002, puis à 50% à partir du 
24 janvier 2002, pour une durée indéterminée, par le Dr A__________, spécialiste 
FMH en médecine interne et néphrologie. 
3. Dans un rapport du 3 septembre 2001 à l'attention du médecin traitant, le Dr 
B__________, spécialiste FMH en rhumatologie, médecine physique et rééducation 
de l'Hôpital Cantonal de Fribourg, a diagnostiqué une lombo-sciatique droite avec 
possible syndrome radiculaire irritatif d'étiologie indéterminée, une périarthrite de 
la hanche droite d'accompagnement et des troubles statiques du rachis avec 
probable asymétrie de longueur des membres inférieurs. Les points habituellement 
douloureux en cas de fibromyalgie étaient insuffisants pour pouvoir retenir ce 
diagnostic. 
4. A la demande de l'assureur perte de gain, le Dr C__________, spécialiste FMH en 
rhumatologie, a expertisé l'assurée en date du 26 novembre 2001, et retenu les 
diagnostics de lombosciatalgie droite sans atteinte sensitivomotrice sur début de 
discarthrose L4-L5 et racine conjointe L5 à gauche compatible avec une variante de 
la norme. L'expert a estimé que l'assurée était à nouveau capable de travailler à 
100% dans sa profession antérieure, dès le 15 novembre 2001. 
5. Le 28 mai 2002, l'intéressée a déposé une demande de prestation auprès de 
l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE de Fribourg (ci-après : 
l'Office AI de Fribourg), alors compétent en raison de son domicile dans ce canton, 
visant à l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession et d'une rente. 
6. Une nouvelle expertise médicale a été ordonnée par l'assureur perte de gain, 
expertise qui a été confiée au Dr D__________, spécialiste FMH en médecine 
interne et rhumatologie, médecine psychosociale et psychosomatique, à Neuchâtel. 
Dans son rapport du 24 juin 2002, l'expert a retenu les diagnostics de trouble 
somatoforme douloureux persistant, troubles statiques lombaires modestes, 
protrusions discales simples en L4-L5 et L5-S1, avec une comorbidité 
psychiatrique sous la forme d'un état dépressif de gravité moyenne. L'expert a 
conclu à une incapacité de travail totale depuis le 31 mai 2001 jusqu'à la date de 
l’expertise, voire probablement pour trois à quatre mois supplémentaires. Il 
préconisait l'instauration d'une psychothérapie médicale et d'un traitement 
antidépresseur et indiquait que le pronostic médical de l'assurée n'apparaissait pas 


 
 
 
 
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désastreux à long terme, pour autant qu'elle fût mise rapidement sous un traitement 
antidépresseur médicamenteux et qu'elle pût bénéficier d'une psychothérapie auprès 
d'un psychiatre de la place de Fribourg. 
7. Par communication du 24 septembre 2002, l'Office AI de Fribourg a informé 
l'assurée qu'un degré d'invalidité de 100% lui était reconnu dès le 1er mai 2002. Par 
courrier séparé daté du même jour, l’Office précité attirait l'attention de l'assurée 
sur le devoir de faire tout ce qui était en son pouvoir pour atténuer autant que 
possible les conséquences de son invalidité et lui recommandait vivement de se 
soumettre à un traitement chez un psychiatre, ainsi qu'à un traitement 
antidépresseur, lesquels n’étaient pas à charge de l’assurance-invalidité. D'ici à 
quelques mois, le dossier allait être réexaminé. 
8. Par décision du 5 novembre 2002, l'Office AI de Fribourg a accordé à l'assurée une 
rente entière d'invalidité dès le 1er mai 2002, assortie de rentes complémentaires en 
faveur de son conjoint et de ses enfants. 
9. Le 31 juillet 2007, l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE de Genève (ci-
après : l'OAI), compétent en raison du déplacement de domicile, a informé l'assurée 
qu'une procédure de révision était ouverte. 
10. Répondant au questionnaire de l'OAI, l'assurée a indiqué en date du 8 août 2007 
que son état de santé était toujours le même et qu'elle était suivie par le Dr Haluk 
E__________ à Genève. 
11. Dans son rapport du 20 août 2007 à l'attention de l'OAI, le Dr E__________, 
médecin traitant, a diagnostiqué une lombosciatalgie droite avec syndrome 
radiculaire irritatif, une périarthrite de la hanche droite, des dorso-lombalgies sur 
troubles statiques, une fibromyalgie et un état dépressif, existant depuis 2001. 
L'incapacité de travail était totale depuis le 1er janvier 2001. Il a précisé que la 
patiente, très irritée, n'avait pas voulu continuer sa thérapie chez un psychiatre. 
L'état dépressif était caractérisé par une insomnie, de la fatigue, une anxiété et des 
troubles de l'humeur très prononcés. L'assurée était incapable de travailler dans 
toute profession. 
12. Par courrier du 22 janvier 2008, l'assurée a informé l'OAI qu'elle n'était pas suivie 
par un psychiatre et qu'elle ne voyait pas l'utilité d'en avoir. 
13. L'OAI a requis du SERVICE MEDICAL REGIONAL DE L’ASSURANCE-
INVALIDITE (ci-après : SMR) un examen bi-disciplinaire, rhumato-psychiatrique. 
L'assurée a été examinée par les Drs F__________, spécialiste FMH en médecine 
physique et rééducation, et G__________, psychiatre FMH, en date du 28 février 
2008. Dans leur rapport du 14 mars 2008, les médecins précités ont diagnostiqué 
des lombalgies chroniques sur troubles statiques et dégénératifs ayant des 


 
 
 
 
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répercussions sur la capacité de travail. Les autres diagnostics, à savoir la 
fibromyalgie et la dysthymie étaient sans répercussion sur la capacité de travail. Les 
médecins relevaient également que sur le plan somatique, l'assurée était en 
excellent état général, présentant tous les signes de non-organicité en faveur d'un 
processus de type non-organique. L'examen ostéoarticulaire n'avait pas mis en 
évidence de limitations dans les amplitudes articulaires, hormis celles mises en 
avant par une attitude oppositionnelle, contre-pulsive et hyper-démonstrative de la 
part de l'assurée qui étaient en contradiction flagrante par rapport à un 
comportement spontané ne mettant en œuvre aucun signe d'épargne ou signe 
algique. Il n'y avait pas, sur le plan neurologique, de trouble neurologique 
significatif. 
En conséquence, toute activité qui respectait les limitations fonctionnelles retenues 
était possible à un taux de 100%, sans diminution de rendement. Une telle activité 
pouvait théoriquement être mise en œuvre déjà depuis le moment de l'octroi de la 
rente. 
14. Par décision du 21 novembre 2008, l'OAI a supprimé la rente de l’assurée 
considérant que l’état de santé de cette dernière s’était amélioré. 
15. Suite au recours interjeté par l’assurée, le TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES (TCAS), alors compétent, a confirmé la décision de l’OAI du 
21 novembre 2008, considérant que l’expertise du SMR répondait aux réquisits 
jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante et que, 
partant, l’assurée était totalement capable de travailler tant dans son activité 
habituelle que dans une activité adaptée. 
16. Le 15 septembre 2010, l’assurée a déposé une nouvelle demande de rente 
d’invalidité, en raison de maux de tête, de douleurs au dos, aux bras et aux jambes, 
ainsi que de troubles du sommeil et d’une hernie discale, les atteintes existant 
depuis le 1er octobre 2002. 
17. Dans un document du 19 octobre 2010, le Dr E__________ a certifié que l’état de 
santé de l’assurée s’était considérablement péjoré depuis une année, cette dernière 
souffrant de lombosciatalgies droites accompagnées d’un syndrome radiculaire et 
d’une fibromyalgie ainsi que d’un état dépressif sévère. Sa patiente était ainsi 
totalement incapable d’effectuer un travail physique. 
18. Dans un avis du 22 octobre 2010, la Dresse H__________, médecin auprès du 
SMR, a relevé qu’une aggravation de l’état de santé de l’assurée avait été rendue 
plausible, de sorte qu’il fallait instruire. 
19. Par courrier du 25 novembre 2010, le Dr I__________, médecin-chef au sein de la 
Clinique genevoise de Montana, a transmis à l’OAI la lettre de sortie, daté du 30 


 
 
 
 
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avril 2010, établie suite au séjour de l’assurée dans l’institution précitée du 30 mars 
au 12 avril 2010. 
Selon la lettre de sortie précitée, le diagnostic principal était celui de trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec somatisation (F33.11), les 
comorbidités étant les suivantes : hernie discale L4-L5 (M51.2), trouble 
somatoforme douloureux (F45.3), céphalées de tension (G44.2), hernie hiatale 
(K44.9) et tabagisme chronique (50 UPA) (F17.1). L’assurée avait été adressée à la 
Clinique pour soutien psychologique et éloignement des facteurs de stress. 
20. Dans un rapport non daté mais reçu par l’OAI le 30 novembre 2010, le Dr 
E__________ a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de 
fibromyalgie, lombalgies chroniques communes et d’état dépressif, existant depuis 
2005. A titre de diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail, il retenait 
des migraines. Sa patiente se plaignait en effet de douleurs diffuses et de céphalées. 
Il avait également constaté 11 points de fibromyalgie ainsi qu’un état dépressif. Le 
pronostic était très réservé. L’assurée était totalement incapable de travailler depuis 
le 1er janvier 2005. S’agissant des restrictions relatives à l’activité habituelle, elles 
consistaient en de l’anxiété, de la tristesse, des insomnies, des douleurs lombaires et 
dorsales et elles se manifestaient par crises douloureuses. L’activité habituelle 
n’était plus du tout exigible et le rendement était réduit en raison de l’état dépressif 
et algique. 
21. Dans un rapport du 10 janvier 2011, la Dresse J__________, cheffe de clinique, 
Consultation de la Jonction, Service de psychiatrie adulte, HOPITAUX 
UNIVERSITAIRES DE GENEVE (HUG) a posé les diagnostics avec répercussion 
sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode léger avec 
somatisation (F33.11) depuis 2003, d’hernie discale L4-L5 depuis 2002 ainsi que 
de trouble somatoforme douloureux et de céphalées de tension (F45.4) depuis 2008. 
A titre de diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail, ce médecin retenait 
une hernie hiatale depuis 2009. Dans les antécédents personnels, la Dresse 
J__________ relevait le fait que les parents de l’assurée, sa grand-mère et l’une de 
ses sœurs souffraient de troubles psychiques ou d’un état dépressif. Les 
observations faites les deux années précédant le rapport permettaient de retenir une 
évolution plutôt chronique de l’état dépressif, avec deux épisodes plus sévères 
pendant l’automne 2009 et le printemps 2010. La Dresse J__________ considérait 
également que malgré la persistance de la symptomatologie dysthimique, le 
manque de soutien familial et d’un réseau social stimulant, le pronostic pouvait 
s’améliorer si l’assurée était aidée à reprendre confiance dans ses capacités. 
La capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis le mois de février 
2009, les restrictions étant les suivantes : état de tristesse chronique, 
hypersensibilité émotionnelle associée à une perte de l’élan vital, de la motivation 
et d’initiative. La fatigabilité chronique et les difficultés de concentration 


 
 
 
 
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contribuaient à la perte de confiance, au découragement général et participaient au 
bilan négatif et culpabilisant de la vie de l’assurée. Le rendement était ainsi réduit 
en raison des capacités de concentration et de l’attention encore bien diminuées. 
Cependant, la stabilisation de l’humeur, la diminution de l’anxiété, la reprise 
progressive de certaines responsabilités sociales pouvaient amener l’assurée à 
retrouver le désir d’affirmation, la confiance en elle et un fonctionnement plus 
extraverti. 
En annexe au rapport de la Dresse J__________ figurait notamment, outre la lettre 
de sortie de la Clinique genevoise de Montana du 30 avril 2010 ainsi que le rapport 
d’oeso-gastro-duodenoscopie pratiqué le 29 avril 2009 par le Dr K_________, 
spécialiste FMH en gastroentérologie et hépatologie, un résumé de séjour établi par 
le CENTRE DE THERAPIES BREVES (ci-après : CTB), du Secteur de la 
Jonction, Département de psychiatrie, HUG, du 10 février 2009. Selon ce rapport, 
l’assurée a passé une journée au CTB en date du 29 janvier 2009. Le diagnostic 
principal alors posé était celui d’épisode dépressif moyen sans syndrome somatique 
(F32.0), les autres diagnostics étant ceux de céphalées et douleurs dorsales sur 
hernie discale. Au terme de l’évaluation, le Dr L_________, médecin chef de 
clinique, a indiqué à l’assurée et à son mari que son état était compatible avec un 
état dépressif persistant. Cela étant, au vu de l’absence de traitement spécifique 
proprement dit, à l’exception d’un unique antidépresseur à dose minimale, le Dr 
L_________ concluait qu’une éventuelle demande AI ne serait pas recevable. En 
l’absence d’un psychiatre parlant turc à Genève, un suivi institutionnel était 
instauré, auprès de la Dresse J__________. 
22. Le 17 janvier 2011, le Dr M_________ a posé les diagnostics de dysphagie totale 
avec syndrome de reflux gastro-oesphagien, de gastrite à helicobacter pylori, 
d’hernie hiatale compliquée d’une oesophagite peptique de stade II, atteintes 
existant depuis le 13 septembre 2007. Ce praticien n’avait cependant retenu aucune 
incapacité de travail. 
23. Dans un avis du 14 mars 2011, le Dr N_________, spécialiste FMH en médecine 
interne et médecin auprès du SMR, a commenté les documents médicaux transmis 
dans le cadre de la nouvelle demande, relevant notamment que l’hernie hiatale ainsi 
que les diagnostics posés par le Dr M_________ ne pouvaient justifier une 
incapacité de travail, étant « traitables » par un traitement adéquat. Il en allait de 
même du trouble dépressif récurrent, épisode léger avec somatisation, qui ne 
constituait pas, selon la CIM-10, une cause d’incapacité de travail. Quant au 
diagnostic retenu par le CTB dans sa lettre de sortie du 10 février 2009, il était 
accompagné de la constatation que l’assurée n’était pas traitée correctement. De 
plus, depuis cette date, l’état thymique s’était amélioré, passant d’un épisode 
dépressif moyen à un épisode dépressif léger. Partant, il n’y avait pas de fait 
nouveau pouvant justifier une incapacité de travail. 


 
 
 
 
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24. Compte tenu des constatations du SMR, l’OAI a adressé à l’assurée, en date du 
1er avril 2011, un projet de décision refusant les mesures professionnelles et la rente 
d’invalidité, considérant que s’il y avait certes eu aggravation, celle-ci n’entraînait 
pas une diminution de la capacité de travail. 
25. Par courrier non daté reçu par l’OAI le 27 avril 2011, l’assurée a transmis à ce 
dernier office les conclusions du Dr E__________ et les résultats des nouveaux 
examens qu’il a fait pratiquer, examens confirmant selon elle son incapacité de 
travailler. 
En annexe à ce courrier figuraient les pièces suivantes : 
− le rapport établi suite à la tomodensitométrie axiale computérisée du 
rachis lombaire et sacré du 18 avril 2011, selon lequel les atteintes 
suivantes 
avaient 
été 
mises 
en 
évidence : 
protrusion 
discale 
circonférentielle L4-L5, sans image de hernie, hernie discale sous-
ligamentaire L5-S1 de localisation médiane et paramédiane droite, en 
contact modéré avec la racine S1 droite et arthrose interapophysaire 
postérieure étagée mais ne provoquant pas de rétrécissement ni canalaire 
ni foraminal ; 
− le certificat du Dr E__________ du 19 avril 2011, dans lequel ce 
médecin indiquait trouver à l’examen un syndrome vertébral lombaire 
très important, caractérisé par une contracture para-vertébrale des deux 
côtés (DDC) accompagné d’un DDS d’environ 40 cm ; le Dr 
E__________ avait également constaté un syndrome radiculaire touchant 
le territoire de S1 avec une hypoesthésie accompagnée d’une diminution 
de force musculaire, raison pour laquelle il avait immédiatement effectué 
l’IRM qui avait montré une hernie discale sous-ligamentaire L5-S1 ; le 
Dr E__________ était également d’avis que sa patiente était devenue très 
dépressive et souffrait d’une insomnie importante accompagnée de 
fatigue et d’anxiété extrêmes ; il considérait en outre qu’elle était 
totalement inapte à effectuer un travail physique et que son cas devait 
être réévalué par l’OAI ; enfin, le Dr E__________ précisait que le Dr 
O_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, suivait 
l’assurée s’agissant de son état dépressif. 
26. Le 25 mai 2011, l’assurée a été examinée par les Dr P_________, médecin interne, 
et Q_________, chef de clinique, au sein du Service de neurochirurgie des HUG. 
Selon le rapport relatif à cette consultation, daté du même jour, le diagnostic 
différentiel était celui de fibromyalgie et de polymyalgie rhumatique. Comte tenu 
des constatations clinico-radiologiques, il était important de compléter le diagnostic 
avec une imagerie par résonance magnétique (IRM) actuelle, demandée au service 
de radiologie des HUG pour le 3 juin 2011. Les médecins précités considéraient 


 
 
 
 
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également qu’il fallait exclure une polymyalgie rhumatique pour les douleurs 
diffuses décrites par l’assurée. 
27. Dans un avis du 30 mai 2011, le Dr N_________ a considéré, au vu des pièces 
médicales annexées au courrier de l’assurée, que des faits nouveaux, 
rhumatologique et psychiatrique justifiaient la reprise de l’instruction. 
28. L’IRM réalisé le 3 juin 2011 à la demande du Dr P_________ a permis de constater 
que les racines conjointes de L5 et S1 à gauche sortaient par leur foramen habituel 
mais que la racine S1 gauche se situait latéralement au niveau de la partie interne 
du foramen L5-S1, entre le disque et le massif articulaire, avec un possible conflit. 
29. Par rapport intermédiaire du 27 juin 2011, le Dr E__________ a précisé que l’état 
de santé de l’assurée s’était aggravé, avec l’apparition d’un syndrome radiculaire à 
droite. Les douleurs lombaires avaient augmenté avec une irradiation dans la jambe 
droite. A cela s’ajoutait un état dépressif sévère (+++). La capacité de travail était 
toujours nulle tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. En 
annexe à ce rapport figurait le rapport de tomodensitométrie axiale du 18 avril 
2011, déjà produit. 
30. Quant au Dr O_________, il s’est prononcé dans un rapport du 7 septembre 2011, 
dans lequel il a posé les diagnostics suivants, avec effet sur la capacité de travail : 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.01) et troubles somatiques 
divers. Pour ce praticien, le trouble relevé constituait en réalité une 
symptomatologie réactionnelle aux troubles somatiques, les symptômes constatés 
étant notamment les suivants : anxiété, trouble du sommeil et découragement. Le 
pronostic était incertain, voire défavorable. La capacité de travail de l’assurée était 
nulle depuis 2002, les restrictions étant liées aux troubles somatiques divers. Du 
point de vue uniquement psychiatrique, l’activité habituelle était exigible à 100%, 
sans diminution de rendement. 
31. Par avis du 14 septembre 2011, la Dresse H__________ a préconisé la réalisation 
d’une expertise auprès de la Dresse R_________, spécialiste FMH en médecine 
physique et rééducation ainsi qu’en rhumatologie. 
32. Dans le cadre de son expertise, la Dresse R_________ a procédé à des examens 
complémentaires et sollicité des pièces supplémentaires soit : 
− une interprétation de l’IRM lombaire du 3 juin 2011, datée du 8 décembre 
2011, selon laquelle les données de l’IRM parlaient en faveur de 
discopathies L4-L5 et L5-S1 visibles essentiellement sous forme d’une 
dessiccation discale avec une minime composante protrusive en L5-S1 ; 
l’absence de conflit disco-radiculaire était mis en évidence ; enfin, aucun 
argument en faveur d’un neurinome n’était relevé ; 


 
 
 
 
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− des radiographies de la colonne lombo-sacrée de face et profil et de la main 
droite de face, datées du 6 décembre 2011 qui n’avaient mis en évidence 
aucune altération de la structure osseuse ; une minime composante de 
polyarthrose IPD visible sous forme d’un aspect effilé des berges 
articulaires et de micro-calcifications capsulaires ainsi qu’une ébauche de 
rizharthrose étaient également constatées ; enfin, il n’y avait pas de 
calcification ligamentaire ou cartilagineuse ; 
− deux rapports du Dr S_________, spécialiste FMH en rhumatologie, datés 
des 27 octobre 2008 et 1er juillet 2010 et adressés au Dr E__________, 
selon lesquels la présence de 17, respectivement de 11 points de 
fibromyalgie sur 18 avait été relevée ; cela étant, avant de conclure à un tel 
diagnostic, le Dr S_________ préférait avoir un bilan sanguin pour 
s’assurer de l’absence d’autres pathologies pouvant provoquer des douleurs 
ostéo-articulaires assez diffuses ; 
− le relevé des médicaments acquis, en 2011, auprès de la pharmacie 
Amavita, sise au boulevard Carl VOGT. 
Dans son rapport d’expertise du 19 décembre 2011, la Dresse R_________ a retenu 
les diagnostics suivants, avec répercussion sur la capacité de travail : 
déconditionnement global et profond ; lombosciatalgie anamnestique S1 à droite ; 
douleurs à l’émergence de la racine L5 à gauche ; trouble dégénératif du rachis 
lombaire : - en L5-S1, dessiccation discale et du bord discal discret en paramédian 
D, sans mise en évidence d’une hernie discale ou d’un rétrécissement foraminal des 
deux côtés, - en L4-L5 : une discrète rupture annulaire médiane associée à un 
débord discal global légèrement plus marqué à gauche, - enfin, un trouble 
dégénératif modéré des articulaires postérieurs en L4-L5 et L5-S1. A titre de 
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail, la Dresse R_________ 
relevait un probable trouble somatoforme douloureux, une suspicion de syndrome 
du tunnel carpien à droite, des céphalées de tension, une hernie hiatale ainsi qu’une 
probable rhizarthrose à droite. 
A l’examen clinique, la Dresse R_________ n’a notamment constaté aucun point 
de fibromyalgie (testés à l’insu de l’assurée) mais elle a noté une détonification 
globale, un déconditionnement profond de toute la musculature qu’elle soit des 
quatre membres, des muscles sustenteurs du rachis ou de la musculature 
abdominale. 
A la demande de la Dresse R_________, l’assurée a classé par ordre d’importance 
décroissante les plaintes entraînant, à son avis, des limitations fonctionnelles dans 
son activité habituelle. Les plaintes évoquées par l’assurée ont été examinées de la 
manière suivante par l’experte : 


 
 
 
 
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1) 
Les lombalgies et les douleurs du membre inférieur droit : les douleurs 
étaient exacerbées par la position assise et soulagées par la marche. Elles 
étaient également exacerbées par l’extension du rachis et nettement 
moins par la flexion. L’intensité n’était pas en cohérence avec les 
données de l’observation directe. L’assurée n’avait pas de comportement 
visant à l’exagération ni sur le plan de la gestuelle spontanée ni lors de 
l’examen clinique. Ce dernier avait d’ailleurs révélé une raideur dorsale 
avec un Schober diminué, une raideur cervicale avec une distance 
menton-sternum de 1-15 cm, une raideur lombaire avec un Schober de 
10-13 cm, une discrète diminution du réflexe achilléen droit et un 
déconditionnement musculaire profond. L’extension du rachis était 
particulièrement douloureuse mais l’examen de la musculature 
paravertébrale ne montrait pas de contracture localisée. Aucune 
contracture n’était constatée dans les fesses. Dans ce contexte, l’experte 
notait cependant qu’il n’était pas inhabituel chez les patients souffrant 
d’un déconditionnement musculaire profond de ne pas retrouver de 
contracture musculaire. L’examen avait en outre démontré une 
émergence de la racine L5 douloureuse à gauche mais les émergences de 
L5 et S1 à droite étaient indolores. Le Lasègue était considéré comme 
négatif. La Dresse R_________ avait également constaté que la palpation 
vertébrale n’avait pas provoqué de douleurs chez l’assurée et que 
l’exacerbation in extenso des lombaires évoquait plutôt une origine 
articulaire postérieure. Les épisodes de lumbago étayaient d’ailleurs cette 
hypothèse. S’agissant du syndrome radiculaire S1 à droite, il avait sans 
doute existé mais au jour de l’expertise, la Dresse R_________ ne 
relevait plus qu’une certaine raideur cervico-dorso-lombaire, sans signe 
de décompensation algique. Quant à l’examen neurologique, il était 
normal, hormis une diminution de l’Achilléen droit. Aucune radiculalgie 
n’avait été objectivée et l’absence d’impulsivité à la toux allait dans le 
sens de douleurs qui n’étaient pas d’origine discale. 
Aucune incapacité de travail n’était retenue dans l’activité habituelle 
ainsi que dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles 
suivantes : éviter le port de charges dépassant les 5 à 8 kg, éviter les 
montées et descentes d’escaliers, éviter le soulèvement de port de charges 
depuis le sol ainsi que les mouvements répétitifs en antéflexion-extension 
du tronc ; la position assise pouvait être maintenue pendant deux heures 
d’affilée avec possibilité de se lever pour se délasser ; l’assurée pouvait 
marcher une à deux heures. Pour prévenir la récidive de lombalgies, le 
poste de travail devait être adapté, en proposant une assise penchée vers 
l’avant, de manière à soulager les lombaires et les cervicales. Le médecin 
traitant devait, en outre, prescrire des séances de physiothérapie de 
reconditionnement musculaire. 


 
 
 
 
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Enfin, l’effet de médicaments antalgiques, à savoir du Dafalgan et du 
Méfanécide, ne semblait pas être concluant sur les lombosciatalgies. Par 
ailleurs, dans la mesure où la pharmacie Amavita ne mentionnait qu’un 
achat de 100 comprimés de Dafalgan le 24 février 2011, de 
10 comprimés de Lodine le 7 juin 2010 et de Méfénacide à peu près à la 
même date, l’experte en concluait que la consommation d’antalgiques 
était mineure. 
2) 
les cervicalgies : selon l’assurée, les cervicalgies étaient moins 
fréquentes et moins intenses que les lombalgies. Elle ne ressentait pas 
d’irradiation dans les membres supérieurs mais rapportait des céphalées à 
point de départ cervical. A l’examen, l’experte n’a pas mis en évidence 
de syndrome vertébral mais tout au plus quelques contractures dans le 
trapèze droit et sur l’angulaire de l’omoplate du même côté. Cela 
correspondait à des cervicalgies de tension. La Dresse R_________ ne 
relevait cependant pas de limitation fonctionnelle en rapport avec ces 
cervicalgies. 
3) 
les douleurs diffuses corporelles, y compris les céphalées : selon 
l’assurée, les douleurs diffuses étaient migrantes. Cela étant, ces douleurs 
étaient d’intensité moindre, sans facteur déclenchant, les articulations 
touchées ne présentant pas de symptôme inflammatoire. Aucun point de 
fibromyalgie n’avait été relevé. L’experte en déduisait donc que le 
traitement actuel, de Trittico, de Remeron et de Venlafaxinem était 
efficace sur les douleurs diffuses. 
En conclusion, l’experte considérait que bien qu’il existât des troubles dégénératifs 
avérés, une possible concordance radio-clinique entre les troubles dégénératifs L4-
L5 et L5-S1 et les irradiations plutôt diffuses dans le membre inférieur droit, il 
n’existait, pour l’heure, aucun signe de décompensation algique. Ainsi, le 
déconditionnement musculaire profond, les douleurs exprimées en extension et la 
raideur globale du rachis n’entraînaient aucune limitation fonctionnelle dans la 
profession occupée jusqu’en 2001 ainsi que dans toute autre profession respectant 
les limitations fonctionnelles. 
33. Par avis du 3 janvier 2012, la Dresse H__________ a considéré, au vu des 
conclusions de l’expertise, qu’il n’y avait pas d’aggravation depuis l’examen du 
SMR du 28 février 2008. 
34. Fort de ce qui précède, l’OAI a confirmé les termes de son projet, par décision du 
12 octobre 2012, rejetant ainsi la demande de prestations de l’assurée faute 
d’aggravation de son état de santé. 
35. Par courrier du 8 novembre 2012, l’assurée a demandé à l’OAI de bien vouloir 
réexaminer son dossier, relevant qu’elle était en traitement auprès d’un 


 
 
 
 
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psychologue depuis deux ans et auprès de son médecin traitant toutes les deux 
semaines. Elle relevait également que si son état de santé s’était amélioré, elle 
aurait retrouvé du travail ce qui était malheureusement impossible au vu de ses 
troubles. 
36. Le 9 novembre 2012, l’OAI a rappelé à l’assurée qu’une décision avait été rendue 
le 12 octobre 2012 et qu’elle pouvait former recours auprès de la Cour de céans 
dans un délai de 30 jours. 
37. Le 14 novembre 2012, l’assurée (ci-après : la recourante) a adressé à la Cour de 
céans une nouvelle version de son courrier du 8 novembre 2012, expliquant en 
outre, qu’elle n’avait jamais essayé de « blouser » ou de tromper l’OAI. 
38. Par écriture du 26 novembre 2012, l’OAI (ci-après : l’intimé) a conclu au rejet du 
recours et à la confirmation de la décision attaquée, le rapport d’expertise de la 
Dresse R_________ disposant d’une pleine valeur probante. Il relève, en outre, 
qu’aucun argument ni aucune pièce médicale ne permettant de faire une 
appréciation différente du cas ne lui a été transmis. 
39. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 


 
 
 
 
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le domaine de l'assurance-invalidité. Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de 
modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (ATFA non 
publié I 249/05 du 11 juillet 2006, consid. 2.1 et Message concernant la 
modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 
p. 4322). Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en 
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits 
(ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et les références). En ce qui 
concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le 
nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 
V 93 consid. 6b, ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 
3b). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente, plus particulièrement sur la 
question de savoir si son état de santé s’est aggravé au point d’influencer son droit 
aux prestations. 
5. a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, 
p. 8). 
b) Lorsqu’une nouvelle demande est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible 
que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de 
l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.87 al.2 
et 3 RAI). En cas d’entrée en matière sur une nouvelle demande après un refus de 
prestations (art. 87 al. 4 RAI), l'administration doit instruire la cause et déterminer 
si la situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré. En 
cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen quant au fond (ATF 
130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). 


 
 
 
 
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Par analogie avec le cas de la révision au sens de l'art. 17 LPGA, pour déterminer si 
la modification des faits (relatifs à l'état de santé ou la situation économique) suffit 
à admettre le droit à la prestation litigieuse, il y a lieu de comparer les faits tels 
qu'ils se présentaient au moment de la décision de refus de prestations et les 
circonstances existant au moment du prononcé de la nouvelle décision (ATF 130 V 
343 consid. 3.5) (ATF non publié 9C 1012/2008 du 30 juin 2009). Tout 
changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et 
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 LPGA. La rente 
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, 
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur 
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; ATFA non publié I 786/04 du 
19 janvier 2006, consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, 
la 
pharmacomanie, 
la 
toxicomanie 
et 
pour 
les 
névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; ATFA non publié I 237/04 du 
30 novembre 2004, consid. 4.2). 
7. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, et éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 


 
 
 
 
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Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
b) En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, 
de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La 
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de 
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne 
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et 
procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins 
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le 
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expert (arrêt non publié 9C_369/2008 du 5 mars 2009, consid. 2.2). 
c) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 et les références ; 
cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 


 
 
 
 
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convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de procéder 
ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de 
la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, 122 V 157 consid. 1d). 
8. En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’état de santé de la recourante s’est péjoré 
depuis la décision initiale de suppression de la rente du 21 novembre 2008 de sorte 
à entraîner une invalidité au sens des assurances sociales. Concrètement, il y a lieu 
d’examiner si la recourante présente désormais une incapacité de travail. 
a) Concernant l’état psychique de la recourante, le Dr O_________, psychiatre-
traitant, a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, sans 
répercussion sur la capacité de travail. Le caractère léger du trouble dépressif a été 
confirmé, auparavant, à plusieurs reprises (lettre de sortie de la Clinique genevoise 
de Montana du 30 avril 2010, rapport du 10 janvier 2011 de la Dresse 
J__________). Par ailleurs, les appréciations du Dr E__________ (état dépressif 
sévère) ne peuvent être prises en considération, ce médecin n’étant pas spécialisé en 
psychiatrie. En outre, l’appréciation du Drs L_________ (état dépressif d’intensité 
moyenne) date de 2009 et elle est par conséquent antérieure à la lettre de sortie de 
la Clinique de Montana et au rapport de la Dresse J__________, ce qui démontre 
qu’il y a eu amélioration de l’état psychique de la recourante. Partant, dans la 
mesure où un trouble dépressif léger n’est pas susceptible de constituer une 
invalidité, ce qui est d’ailleurs confirmé par le Dr O_________, psychiatre-traitant 
(qui fait état d’une pleine capacité de travail), il y a lieu de considérer que la 
recourante est totalement capable de travailler sur le plan psychique, et cela même 
si elle est suivie par un psychiatre. 
b) Reste à examiner la capacité de travail de la recourante du point de vue 
somatique. Dans ce contexte, il y a lieu d’examiner la valeur probante de l’expertise 
de la Dresse R_________ du 19 décembre 2011. 
Cette expertise se fonde sur une anamnèse complète et détaillée, les plaintes de la 
recourante ont été relatées, la Dresse R_________ a procédé à un examen clinique 
et ses conclusions sont claires et bien motivées. Elle explique ainsi de manière 
convaincante les motifs pour lesquels une pleine capacité de travail peut être exigée 
de la recourante pour autant qu’un certain nombre de limitations fonctionnelles 
soient prises en considération. L’experte précise en outre les adaptations devant être 
effectuées pour éviter une récidive des lombalgies. 


 
 
 
 
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Pour sa part, la recourante n’a pas contesté l’appréciation de la Dresse R_________ 
et n’a encore moins fourni des pièces médicales permettant de la remettre en 
question. Dans ce contexte, il sied de rappeler que les appréciations du Dr 
E__________, qui sont au demeurant antérieures à l’expertise précitée, ne sauraient 
disposer d’une pleine valeur probante, dans la mesure où elles ne répondent pas aux 
réquisits jurisprudentiels en la matière. De plus, dès lors qu’elles émanent du 
médecin traitant de la recourante, elles doivent être prises avec circonspection. 
Au vu de ce qui précède, la Cour de céans n’a aucun motif de s’écarter des 
conclusions de la Dresse R_________ de sorte qu’il convient de retenir que la 
recourante est capable de travailler à 100% tant dans son activité habituelle que 
dans une activité adaptée, pour autant que certaines limitations fonctionnelles soient 
prises en considération. Ainsi, même s’il y a eu aggravation de l’état de santé de la 
recourante, avec l’apparition d'atteintes supplémentaires, cela n’a eu aucune 
répercussion sur la capacité de travail. 
Partant, l’intimée était fondée à rejeter la demande de prestations de la recourante. 
9. Mal fondé, le recours est rejeté. Etant donné que depuis le 1er juillet 2006, la 
procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner la 
recourante au paiement d'un émolument de 200 fr. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le