ge_gerichte · DAS/184/2023 · 2015-10-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7919/2021-CS 
DAS/184/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 13 JUILLET 2023 
 
Recours (C/7919/2021-CS) formé en date du 18 janvier 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Diane BROTO, avocate, en l'Etude de 
laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 28 juillet 2023 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Diane BROTO, avocate. 
Rue du Rhône 100, 1204 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Gabriel RAGGENBASS 
Place de Longemalle 1, 1204 Genève. 
- Madame C______ 
c/o Me Garen UCARI, avocat. 
Rue de Hesse 8, CP, 1211 Genève 4. 
- Maître D______ 
______, ______. 
- Maître E______ 
______, ______. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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EN FAIT 
A. 
a) C______ est née le ______ 2002 du mariage contracté par B______ et 
A______. 
b) Par jugement du 27 octobre 2015, le Tribunal de première instance a prononcé 
le divorce des époux B______ et A______ et, notamment, instauré une garde 
alternée sur les enfants du couple, C______, et son frère F______, né en 1999. 
c) Par arrêt du 17 novembre 2016, la Cour a partiellement réformé ce jugement et 
attribué à B______ la garde de C______ et à A______, la garde de F______ et 
fixé un droit de visite usuel d'un week-end sur deux en faveur du parent non 
gardien, ainsi que de la moitié des vacances scolaires. 
d) Le 13 mars 2019, A______ a déposé une requête en modification du jugement 
de divorce, sollicitant, notamment, l'octroi de la garde de C______, laquelle vivait 
à son domicile, ainsi qu'une contribution à son entretien. 
e) Par jugement du 22 décembre 2020, le Tribunal a modifié l'arrêt de la Cour du 
17 novembre 2016, notamment en tant qu'il attribuait la garde de C______ à son 
père et, cela fait, a constaté que A______ assumait la garde de C______ depuis le 
1er mai 2018 et que le père n'exerçait qu'un droit de visite sur cette dernière et a 
condamné B______ à verser, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, à titre de contribution à l'entretien de C______, la somme de 1'700 fr. 
du 1er mai 2018 au 31 août 2020, puis de 1'000 fr. du 1er septembre 2020 jusqu'à la 
fin de ses études, suivies de manière sérieuse et régulière, mais jusqu'à l'âge de 
25 ans ce, sous déduction d'un montant de 23'759 fr. 15 pour la période concernée. 
f) B______ a formé appel de ce jugement et a produit à l'appui de son appel une 
attestation signée de sa fille, datée du 5 février 2021, révoquant le mandat octroyé 
à sa mère visant à ce que celle-ci sollicite, et fasse valoir en justice, le versement 
d'une contribution d'entretien pour son compte et souhaitait, en tant que majeure, 
que les contributions d'entretien lui revenant soient versées sur un compte 
bancaire ouvert à son nom. 
g) Par arrêt du 22 mars 2022, la Cour a déclaré irrecevable l'appel interjeté par 
B______ contre le jugement entrepris. 
h) Durant la procédure d'appel, par courrier du 23 avril 2021, A______ a sollicité 
du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de 
protection), une mesure de protection en faveur de sa fille majeure, laquelle était 
toujours domiciliée chez elle. Elle y exposait que C______ était très vulnérable. 
Elle avait été suivie dès 2012 pour des angoisses liées à la séparation. En juin 
2020, son état avait nécessité de la conduire aux urgences psychiatriques suite à 
un abus médicamenteux. Début 2021, son état psychique s'était aggravé, la 


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conduisant à commettre deux abus médicamenteux en moins de 24 heures. Elle 
avait été hospitalisée du 29 janvier au 5 février 2021. Elle refusait depuis sa sortie 
d'hospitalisation tout traitement ambulatoire. Son père lui avait fait signer 
l'attestation de retrait du mandat octroyé en sa faveur pour faire valoir sa créance 
alimentaire le jour de sa sortie d'hospitalisation et n'avait toujours rien versé en 
mains de sa fille depuis lors. Il exerçait un pouvoir sur sa fille et savait que cette 
dernière n'oserait jamais entreprendre de procédure à son encontre pour recouvrer 
les contributions dues pour le passé ou l'avenir. Ainsi, C______ ne recevrait 
manifestement aucune contribution à son entretien, si aucun représentant n'était 
désigné pour ce faire, et n'était pas en mesure de gérer sa situation financière au 
vu de sa fragilité psychique. Il était ainsi nécessaire de mettre en place une 
curatelle de représentation et de gestion à son profit. 
i) Par décision DTAE/2808/2021 du 27 mai 2021, le Tribunal de protection a 
désigné E______ aux fonctions de curateur d'office de C______. 
j) Lors de l'audience du 9 novembre 2021, le curateur d'office a indiqué au 
Tribunal de protection qu'il s'était entretenu avec la précédente curatrice de 
C______ (Me D______), désignée durant la procédure de divorce, et que le 
besoin de protection semblait aller au-delà de la simple action alimentaire à 
entreprendre, A______ n'étant pas forcément consciente de la situation de sa fille 
sur le plan médical et avait tendance à la banaliser. D______ lui avait indiqué, si 
elle était désignée, qu'elle accepterait d'assumer les tâches d'assistance personnelle 
et de la santé, alors que lui, E______, pourrait se charger des aspects 
administratif, juridique et financier. 
C______ s'est déclarée favorable à cette proposition. Elle a indiqué vivre avec sa 
mère, son père ne participant pas à son entretien. Elle le voyait rarement. Elle 
n'avait pas d'économies. 
k) Par ordonnance non motivée DTAE/7266/2021 rendue le 9 novembre 2021, le 
Tribunal de protection a institué une curatelle de représentation et de gestion en 
faveur de C______, désigné E______, avocat, aux fonctions de curateur, avec 
pour tâches de représenter la personne concernée dans ses rapports avec les tiers, 
en particulier en matière d'affaires administratives et juridiques, gérer ses revenus 
et biens et d'administrer ses affaires courantes, désigné D______, avocate, aux 
fonctions de curatrice avec pour tâches de veiller au bien-être social de la 
personne concernée et de la représenter pour tous les actes nécessaires dans ce 
cadre, de veiller à son état de santé, de mettre en place les soins nécessaires et, en 
cas d'incapacité de discernement, de la représenter dans le domaine médical, a 
autorisé les curateurs à prendre connaissance de sa correspondance, dans les 
limites de leurs mandats respectifs, et, si nécessaire, à pénétrer dans son logement, 
dit que la rémunération des curateurs était provisoirement laissée à la charge de 
l'Etat de Genève et que la rémunération était fixée au tarif horaire de 200 fr. 


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l) Le 23 août 2022, E______ a écrit au Tribunal de protection afin de l'informer 
qu'après de lourdes démarches de recouvrement, notamment par le biais d'un 
séquestre, le père de sa protégée avait payé l'arriéré de pensions qui était dû à son 
entrée en fonction, soit la somme de 40’832 fr. 60. Cette somme était à 
disposition. Il demandait au Tribunal de protection si une partie du résultat du 
recouvrement pouvait servir à couvrir son activité. Son rapport d'activités faisait 
état de 48 heures de travail et il souhaitait garder 9'600 fr. à titre de provision. 
m) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 20 septembre 2022, en la 
seule présence des curateurs de C______. 
D______ a indiqué qu'elle avait constaté une très belle évolution de C______, 
laquelle était partie avec ERASMUS à G______ [Suède] de février à juillet 2022 
et en était revenue très contente, tant sur le plan personnel que scolaire. Elle 
envisageait d'y retourner. Elle avait recommencé [l'école] J______ en troisième 
année et projetait ensuite un MASTER en ______. Elle avait repris une thérapie 
dès fin août 2022 auprès de G______, psychologue, qu'elle voyait une fois par 
semaine. Elle en était très satisfaite. C______ admettait que la reprise de l'école 
pouvait générer quelques angoisses mais elle pouvait compter sur le soutien de sa 
thérapeute. La curatrice n'avait pas l'impression de devoir apporter à sa protégée 
un accompagnement particulier. Elle la connaissait depuis longtemps et savait 
qu'elle était là en cas de besoin. Elle préavisait le maintien encore pendant 
quelques temps de la curatelle afin de s'assurer de la stabilité de sa protégée. 
E______ a confirmé qu'il avait pu obtenir grâce au séquestre les arriérés de 
pension de sa protégée pour la période de 2018 à janvier 2022, soit plus de 
40'000 fr. Depuis février 2022, le père avait payé deux montants de 7'000 fr., 
couvrant ainsi les pensions jusqu'à fin août 2022. Sans une menace, il était à 
craindre qu'il ne continue pas à payer régulièrement la contribution de 1'000 fr. 
par mois à l'entretien de sa fille. Il proposait donc de poursuivre son mandat sur le 
plan alimentaire, afin de garantir que sa protégée continue à percevoir sa pension. 
Elle pourrait en revanche retrouver sa pleine autonomie pour s'occuper de ses 
affaires administratives et financières, sous réserve qu'il continue à gérer une 
partie de son patrimoine, par exemple 30'000 fr. 
D______ a relevé que C______ lui avait dit qu'elle souhaitait pouvoir 
recommencer à gérer seule ses affaires. Elle souscrivait à la proposition de 
Me E______ et accompagnerait C______ dans les débuts de sa gestion. 
Sur quoi, le Tribunal de protection a indiqué qu'il soumettrait les propositions 
discutées à l'audience à la protégée par écrit avant de statuer, a invité les curateurs 
à lui remettre un état de frais pour l'activité qu'ils avaient déployée jusqu'au 
30 septembre 2022 et a gardé la cause à juger. 


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n) Par courrier du 10 novembre 2022, C______ a sollicité la levée de toute 
mesure de protection en sa faveur. Elle a fait valoir qu'elle était parvenue à 
assumer seule la gestion de ses affaires administratives et financières lorsqu'elle 
résidait en Suède, qu'elle s'entendait avec ses père et mère et qu'elle faisait l'objet 
d'un suivi régulier par sa psychologue, vers laquelle elle pouvait se tourner en cas 
de besoin. 
o) D______ a fait parvenir au Tribunal de protection un état de frais 
correspondant à 3h05 d'activité pour la période du 9 novembre 2021 au 
30 septembre 2022, lequel a été taxé à 616 fr. 70 et laissé provisoirement à la 
charge de l'Etat, par décision du 24 octobre 2022. 
E______ a fait parvenir au Tribunal de protection un état de frais correspondant à 
une activité de 61 heures et 15 minutes pour la période du 3 juin 2021 au 
23 septembre 2022. 
B. 
Par ordonnance DTAE/8673/2022 du 14 novembre 2022, notifiée le 20 décembre 
2022 à la personne concernée par la mesure, le Tribunal de protection a prononcé 
la mainlevée de la curatelle de représentation et de gestion instituée en faveur de 
C______ (chiffre 1 du dispositif), relevé E______ de ses fonctions de curateur 
(ch. 2), réservé l'approbation de ses comptes et rapports finaux (ch. 3), relevé 
D______ de ses fonctions de curatrice (ch. 4), réservé l'approbation de son rapport 
final (ch. 5) et laissé les frais judiciaires à la charge de l'Etat (ch. 6). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu qu'il ressortait des éléments 
portés à sa connaissance que la curatelle de représentation et de gestion instituée 
en faveur de la personne concernée n'avait plus d'utilité, E______ ayant pu 
procéder au recouvrement des montants qui étaient dus à sa protégée, laquelle 
était par ailleurs parvenue à se mobiliser pour être suivie régulièrement par une 
psychologue et pour s'investir pleinement dans sa formation. Au regard de ces 
éléments et de la possibilité pour la concernée de se tourner vers sa psychologue 
en cas de nouvelles difficultés, le maintien de la mesure de curatelle ne s'avérait 
désormais plus nécessaire et la mesure devait être levée. 
C. 
a) Par acte du 18 janvier 2023, A______, mère de la personne protégée, a formé 
recours contre cette ordonnance, concluant à son annulation et, cela fait, statuant à 
nouveau, au maintien d'une curatelle de représentation et de gestion en faveur de 
C______, au maintien de E______, avocat, dans ses fonctions de curateur de 
représentation, avec pour tâches de représenter la personne concernée dans ses 
rapports avec les tiers, en particulier en matière d'affaires administratives et 
juridiques, gérer ses revenus et biens et d'administrer ses affaires courantes, au 
maintien de D______ dans ses fonctions de curatrice, avec pour tâches de veiller 
au bien-être social de C______ et la représenter pour tous les actes nécessaires 
dans ce cadre, de veiller à son état de santé, de mettre en place les soins 
nécessaires et en cas d'incapacité de discernement, de la représenter dans le 


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domaine médical. Elle a également conclu à ce que la Chambre de surveillance 
invite E______ à reverser sur le solde du montant recouvré à l'encontre de 
B______, la somme de 40'832 fr. 60 en mains de A______, l'ordonnance pouvant 
être confirmée pour le surplus, les frais et dépens d'instance devant être laissés à 
charge de l'Etat de Genève et C______ devant être déboutée de toutes autres ou 
contraires conclusions. 
Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au Tribunal de protection 
pour instruction complémentaire et reddition d'une décision dans le sens des 
considérants. 
A titre préalable, elle a sollicité une comparution personnelle des parties et 
l'audition de G______, psychologue de C______. Elle sollicitait également que 
E______ soit autorisé à l'informer de la diligence de B______ à s'acquitter 
régulièrement des contributions d'entretien en faveur de C______. 
Elle a joint un chargé de 43 pièces, dont la plupart concerne des frais qu'elle 
indique avoir payés pour sa fille C______ en 2020, 2021 et 2022. 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
c) E______ s’en est rapporté à justice "concernant le contenu de l’ordonnance" 
critiquée, relevant cependant que, selon lui, la levée de la curatelle n’avait pas fait 
l’objet d’une attention suffisante de la part du Tribunal de protection. Il a conclu 
au déboutement de la recourante de sa conclusion en paiement, laquelle ne faisait 
pas partie du corps de la décision. Il a préalablement conclu à ce que la Chambre 
de surveillance ordonne la comparution personnelle des parties et procède à 
l’audition de G______, psychologue de sa protégée. 
Il a produit un chargé de 6 pièces. 
d) D______ a indiqué ne prendre des conclusions que s’agissant de l’aspect de la 
curatelle la concernant. Elle a cependant conclu formellement à l’annulation de 
l’ordonnance et, cela fait, à ce que la Chambre de surveillance maintienne une 
curatelle d’assistance personnelle et dans le domaine médical, confie à la curatrice 
les tâches de veiller au bien-être social de C______ et de la représenter pour tous 
les actes nécessaires dans ce cadre, de veiller à son état de santé, de mettre en 
place les soins nécessaires et, en cas d’incapacité de discernement, de la 
représenter dans le domaine médical et au déboutement de C______ de toutes 
autres conclusions. Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause au 
Tribunal de protection pour instruction complémentaire et reddition d’une 
décision sans le sens des considérants. 
Elle a sollicité à titre préalable la comparution personnelle des parties et l’audition 
de G______, psychologue de C______. 


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Elle a produit une pièce nouvelle. 
e) C______, par le biais d’un conseil qu’elle a constitué, a conclu au rejet du 
recours, à la confirmation de l’ordonnance attaquée, ainsi qu’au déboutement de 
toutes les conclusions de A______. 
Elle a produit son relevé de notes du 19 octobre 2022. 
f) B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions. 
g) Le Tribunal de protection a adressé, le 3 mars 2023, une copie de l’autorisation 
délivrée à E______ le 14 février 2023 l’autorisant à séquestrer les différents 
avoirs et biens de B______ concernant les contributions d’entretien de sa fille 
pour la période de septembre 2022 à février 2023 inclus, ainsi qu’une copie du 
courrier de C______ indiquant, notamment, qu’elle habitait depuis décembre 
2022 chez son père et sa belle-mère, suite au conflit intervenu avec sa mère, 
laquelle lui avait retiré les clés de son appartement. 
h) Par plis du 6 mars 2023, les participants à la procédure ont été avisés de ce que 
la cause serait mise en délibérations dans un délai de dix jours. 
i) E______ a déposé des déterminations le 10 mars 2023, indiquant avoir appris le 
8 février 2023 que C______ habitait chez son père depuis décembre 2022. En 
raison de cet élément nouveau, il était intervenu auprès du Tribunal de protection 
afin que celui-ci suspende la procédure de recouvrement, requête qui a été admise. 
j) C______ a déposé des déterminations le 16 mars 2023, persistant dans ses 
conclusions. 
Elle a produit un certificat de G______, laquelle attestait qu’elle suivait C______ 
depuis le 15 juillet 2022, en qualité de psychologue FSP et psychothérapeute en 
formation à la Clinique de K______ à Genève. Ce suivi se poursuivait toujours à 
raison d’une à deux fois par semaine. L’objectif thérapeutique mis en place avec 
sa patiente était de mieux vivre avec son anxiété. Celle-ci se manifestait de 
manière plus ou moins importante en fonction des relations sociales et des 
contingences du quotidien. Sa patiente mentionnait également un trouble 
alimentaire stabilisé. Il était important qu’elle continue son suivi en 
psychothérapie afin de consolider les ressources dont elle disposait. Elle 
développait un mieux-être qu’il s’agissait d’encourager. Son état psychique était 
désormais plutôt stable. Sa patiente avait également consulté le Dr I______, 
psychiatre-psychothérapeute, qui lui avait prescrit le 15 février 2023 une 
médication à base de lavande afin de diminuer son anxiété. 
k) B______ a déposé des observations le 16 mars 2023 et a persisté dans ses 
conclusions. 


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Il a produit trois pièces nouvelles. 
l) A______ a répliqué le 17 mars 2023. 
Elle a produit une pièce nouvelle. 
m) B______ a dupliqué le 28 mars 2023. 
n) E______ a dupliqué le 17 avril 2023. 
o) Le 17 mai 2023, A______ a informé la Chambre de surveillance que sa fille lui 
avait indiqué durant les vacances de Pâques 2023 qu'elle avait l’intention de 
"revenir vivre à plein temps à son domicile", ce qu'elle avait fait depuis le 24 avril 
2023. 
p) Le 31 mai 2023, le conseil de C______ a contesté qu’elle ait l’intention de 
"revenir vivre à plein temps" au domicile de sa mère. 
 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours (art. 
450 al. 1 CC) dans les trente jours à compter de leur notification (art. 450b al. 1 
CC) auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (53 al. 1 LaCC). 
Interjeté en temps utile et selon la forme prescrite par un proche de la personne 
concernée (art. 450 al. 2 ch. 2 et al. 3 CC), le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
Les pièces nouvelles produites par les parties à l'appui de leurs écritures d'appel et 
de réponse sont recevables, l'art. 53 LaCC ne prévoyant aucune limitation au 
dépôt de pièces nouvelles en procédure de recours. 
3. 
Les parties sollicitent diverses mesures probatoires à titre préalable, soit 
notamment la comparution personnelle des parties, ainsi que l'audition d’un 
témoin. 
Selon l'art. 53 al. 5 LaCC, il n'y a en principe pas de débats devant la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice. 
Il n'y a pas lieu de déroger à ce principe dans le cas d'espèce, dans la mesure où la 
Cour s'estime suffisamment renseignée sur la base du dossier en sa possession. 
Les conclusions préalables formulées par les parties seront en conséquence 
rejetées. 
4. 
D’entrée de cause, la recourante sera déboutée de ses conclusions visant au 
versement en ses mains du montant de 40'832 fr. 60 sur les sommes recouvrées 
par le curateur auprès du père de la personne concernée, la Chambre de 
surveillance n’étant pas habilitée à statuer sur une question ne faisant pas l’objet 
de la décision litigieuse. 
5. 
5.1.1 Les mesures prises par l'autorité de protection de l'adulte garantissent 
l'assistance et la protection de la personne qui a besoin d'aide (art. 388 al. 1 CC). 
Elles préservent et favorisent autant que possible leur autonomie (art. 388 al. 2 
CC). 
L'autorité de protection de l'adulte ordonne une mesure lorsque l'appui fourni à la 
personne ayant besoin d'aide par les membres de sa famille, par d'autres proches 
ou par les services privés ou publics ne suffit pas ou semble a priori insuffisant 
(art. 389 al. 1 ch. 1 CC). Une mesure de protection de l'adulte n'est ordonnée par 
l'autorité que si elle est nécessaire et appropriée (art. 389 al. 2 CC). Cette 
disposition exprime le principe de subsidiarité. Cela signifie que lorsqu'elle reçoit 


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un avis de mise en danger, l'autorité doit procéder à une instruction complète et 
différenciée lui permettant de déterminer si une mesure s'impose et, dans 
l'affirmative, quelle mesure en particulier (HÄFELI, CommFam Protection de 
l'adulte, ad art. 389 CC, n. 10 et 11). 
5.1.2 L'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle, notamment 
lorsqu'une personne majeure est partiellement ou totalement empêchée d'assurer 
elle-même la sauvegarde de ses intérêts en raison d'une déficience mentale, de 
troubles psychiques ou d'un autre état de faiblesse qui affecte sa condition 
personnelle (art. 390 al. 1 ch. 1 CC). Elle détermine, en fonction des besoins de la 
personne concernée, les tâches à accomplir dans le cadre de la curatelle (art. 391 
al. 1 CC). Ces tâches concernent l'assistance personnelle, la gestion du patrimoine 
et les rapports juridiques avec les tiers (art. 391 al. 2 CC). 
Une curatelle de représentation est instituée lorsque la personne qui a besoin 
d'aide ne peut accomplir certains actes et doit de ce fait être représentée (art. 394 
al. 1 CC). Lorsque l'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle de 
représentation ayant pour objet la gestion du patrimoine, elle détermine les biens 
sur lesquels portent les pouvoirs du curateur (art. 395 al. 1 CC). 
La mesure ordonnée doit se trouver en adéquation avec le but fixé, représenter 
l’atteinte la plus faible possible pour être compatible avec celui-ci et rester dans 
un rapport raisonnable entre lui et l’atteinte engendrée (ATF 140 III 49 
consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_318/2013 du 12 juin 2013 consid. 2.4). 
L’autorité de protection de l’adulte lève la mesure si elle n’est plus justifiée, 
d’office ou à la requête de la personne concernée ou de l’un de ses proches 
(art. 399 al. 2 CC). 
5.2 En l’espèce, la mesure de protection qui a été instaurée en novembre 2021 
n’est pas motivée et a été prise après la seule audition par le Tribunal de 
protection du curateur de représentation de la personne concernée, E______, 
lequel a suggéré l'instauration d'une curatelle de représentation et de gestion, ainsi 
que d’assistance personnelle et de soins, en faveur de la jeune majeure, mesure à 
laquelle celle-ci s’est montrée favorable. Bien qu'aucun certificat médical n'ait été 
produit à cette époque, il ressortait des éléments figurant dans le signalement de la 
recourante que sa fille était dans une situation psychique difficile et qu’elle n'était 
pas en mesure de faire valoir ses droits auprès de son père, lequel ne versait pas la 
contribution d’entretien à laquelle il avait été condamné. 
Depuis lors, la situation s’est améliorée. La curatrice de représentation au niveau 
médical a indiqué spontanément au Tribunal de protection, lors de son audition, 
avoir constaté une très belle évolution de sa protégée, laquelle était partie avec le 
programme ERASMUS à G______ [Suède] de février à juillet 2022, était 
satisfaite de cette expérience, tant sur le plan personnel que scolaire, et poursuivait 


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ses études. Elle avait également repris une thérapie fin août 2022 auprès d'une 
psychologue, afin de gérer ses angoisses, thérapie qu'elle suivait régulièrement. La 
curatrice n'avait pas l'impression de devoir apporter à sa protégée un 
accompagnement particulier. Son état de frais en témoigne, puisqu’il ne fait 
apparaître que 3h05 d’activité pour la période du 9 novembre 2021 au 
30 septembre 2022. Si certes, la psychologue de la personne concernée relève 
dans son certificat que sa patiente peut présenter encore quelques angoisses à 
certains moments particuliers, elle considère que son état s’est amélioré et qu’elle 
est stabilisée. Ainsi, même si elle présente sans doute encore quelques fragilités, 
la personne concernée a su trouver les ressources nécessaires pour se faire suivre 
par une psychologue, ainsi que pour poursuivre ses études, et son état n'est plus 
critique. Le maintien d’une curatelle d’assistance en matière de soins, ainsi que 
pour veiller à son bien-être, s'avère ainsi dorénavant disproportionné. C’est donc à 
raison que le Tribunal de protection a levé la mesure dans ces domaines et relevé 
D______ de ses fonctions. 
S’agissant de la représentation en matière administrative, financière et de gestion, 
le Tribunal de protection avait instauré la mesure dans un contexte de 
contributions d’entretien impayées, la jeune majeure étant affaiblie dans sa santé 
et incapable de préserver ses intérêts financiers. Depuis lors, le curateur a 
recouvré les arriérés de contributions d’entretien de la personne concernée, avec 
succès. Quant à la personne protégée, de l'avis de son curateur de représentation et 
de gestion, elle va mieux, au point que celui-ci a même proposé, lors de son 
audition par le Tribunal de protection, de lui laisser la gestion de ses affaires 
administratives et financières, à l’exclusion d’une somme de 30'000 fr., qu'il 
proposait de gérer. La jeune majeure vit depuis décembre 2022 auprès de son père 
en France et, bien que la recourante indique qu’elle serait revenue vivre auprès 
d'elle depuis avril 2023, rien ne permet de le retenir, le conseil de la personne 
protégée le contestant. Rien ne permet non plus de considérer que la jeune 
majeure remettrait, comme sa mère le prétend, immédiatement l’argent recouvré à 
son père, dès que la curatelle serait levée, ce d’autant plus si dorénavant, comme 
elle le prétend, elle vit auprès d’elle. Quoi qu’il en soit, en se constituant un 
avocat dans le cadre du présent recours, la personne concernée a démontré qu’elle 
était capable d’assurer la défense de ses intérêts, y compris financiers, et de se 
défendre contre ses propres parents, si nécessaire. Ainsi, c’est à raison que le 
Tribunal de protection a levé la mesure de curatelle de représentation et de gestion 
instituée, celle-ci étant désormais disproportionnée, et a relevé E______ de ses 
fonctions de curateur. 
Le recours sera rejeté et l’ordonnance entièrement confirmée. 
6. 
Les frais de la procédure seront arrêtés à 800 fr., mis à la charge de la recourante, 
qui succombe (art. 106 CPC), et partiellement compensés avec l’avance de frais 
effectuée, qui reste acquise à l’Etat de Genève. 


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C/7919/2021-CS 
La recourante sera condamnée à verser le solde, soit 400 fr., à l’Etat de Genève, 
soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Compte tenu de la nature de la procédure, il n’est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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C/7919/2021-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 18 janvier 2023 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/8673/2022 rendue le 14 novembre 2022 par le Tribunal de protection de l’adulte 
et de l’enfant dans la cause C/7919/2021. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Arrête les frais de recours à 800 fr., les met à la charge de A______ et les compense 
partiellement avec l’avance de frais effectuée par cette dernière, laquelle demeure 
acquise à l’Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser la somme de 400 fr. à l’Etat de Genève, soit pour lui, les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.