ge_gerichte · ATA/79/2021 · 2021-01-26 · fr

Résumé:
 Recours d’un enseignant au collège contre son licenciement pour motif fondé en raison de l’insuffisance de ses prestations. Le recours est rejeté et le licenciement confirmé les motifs invoqués par l’employeur étant pertinents mais également du fait que la procédure de reclassement a été menée avec sérieux.

RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/1845/2020-FPUBL 
ATA/79/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre administrative 
Arrêt du 26 janvier 2021 
 
dans la cause 
 
Monsieur A______ 
représenté par Me Sara Giardina, avocate 
contre 
DÉPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE LA FORMATION ET 
DE LA JEUNESSE 
 


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A/1845/2020 
EN FAIT 
1) 
 
Monsieur A______, né en 19______, a été engagé par le département de 
l’instruction publique, de la formation et de la jeunesse (ci-après : DIP) le 
1er septembre 1996 comme assistant de laboratoire, puis comme enseignant de 
physique au collège B______. Il a été nommé comme enseignant de physique et 
mathématiques le 1er septembre 2001. 
2) 
 
Le 27 octobre 2009, le directeur du collège, faisant suite à deux entretiens 
qu’il avait eus avec l’enseignant, a exposé les raisons l’ayant conduit à proposer à 
M. A______ une aide sous forme de collaboration avec une enseignante en 
mathématiques portant sur le planning des leçons, leurs exigences et évaluations. 
Des inquiétudes avaient été exprimées par deux responsables de cours, les élèves 
ayant fait part de l’impression de survoler les notions sans pouvoir les maîtriser, 
de ce que les cours étaient consacrés à écrire la théorie sans avoir le temps de 
réfléchir et d’approfondir les notions, qu’il manquait un support écrit autre qu’un 
livre, que le niveau d’exigence n’était pas adapté et que la vérification de la 
compréhension n’était pas réalisée. M. A______ ne souhaitait pas d’un soutien 
pédagogique extérieur au collège. Ils étaient tombés d’accord sur la nécessité 
d’améliorer l’approche pédagogique et que cela passerait par une préparation 
d’une leçon de 90 minutes avec l’enseignante précitée et une discussion ouverte 
avec les élèves sur les problèmes qu’ils rencontraient. 
3) 
 
Le 16 juin 2011, Madame C______, doyenne de physique, a eu un entretien 
avec M. A______, constatant que, malgré sa demande formulée au 1er semestre, 
les épreuves ne comportaient pas l’indication du nombre de points que chaque 
question valait et des points obtenus par l’élève. Par ailleurs, le nombre de points 
indiqués sur la première page n’était pas toujours juste, les réponses considérées 
comme fausses n’étaient pas commentées et les « vu » pouvaient être pris pour 
des « justes ». Elle a ainsi demandé à l’enseignant de refaire la correction de 
toutes les épreuves de manière claire. Enfin, elle s’inquiétait des résultats 
statistiques des classes de M. A______, la note obtenue par les meilleurs élèves ne 
dépassant pas le 4,5, alors que certains élèves avaient des résultats excellents dans 
les autres matières, notamment les mathématiques. Elle proposait que l’enseignant 
donne par écrit aux élèves la liste des notions et les « savoir-faire » dont il exigeait 
la maîtrise lors de chaque épreuve et de venir la voir avec les résultats du premier 
travail afin qu’ils en discutent. 
4) 
 
Dans un courriel du 26 févier 2013, Madame D______, doyenne, se référant 
à l’entretien qu’elle avait eu le 21 février 2013 avec M. A______, a, notamment, 
relevé que des élèves étaient venus se plaindre de ce qu’ils ne pouvaient s’exercer 
de façon indépendante, l’enseignant proposant l’exercice et le corrigeant aussitôt, 
que les explications uniquement orales n’étaient pas toujours comprises et qu’ils 


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étaient obligés de recourir à l’aide de répétiteurs. Par ailleurs, il était nécessaire de 
préciser aux élèves le champ des épreuves. 
5) 
 
L’entretien du 18 juin 2013 entre la doyenne et M. A______ a de nouveau 
porté sur le fait que les élèves n’avaient pas la possibilité de faire des exercices en 
classe. M. A______ estimait que si les élèves ne se mettaient pas immédiatement 
au travail, il renonçait à leur donner du temps pour les exercices, ne souhaitant pas 
laisser s’instaurer une ambiance « café de commerce ». Mme D______ lui a alors 
rappelé qu’elle avait déjà expliqué que la suppression des temps d’exercices pour 
instaurer une ambiance de travail n’était pas correcte. En outre, les élèves se 
plaignaient de ce que le travail en classe était décousu, rythmé par de nombreuses 
digressions sur la vie privée de l’enseignant. Mme D______ insistait sur le fait 
que s’il renonçait à corriger ensemble les exercices proposés, il fournisse à la 
classe les corrigés afin que les élèves puissent s’y référer. 
 
 
En outre, une élève, qui avait dû refaire une épreuve de février 2013, n’avait 
pu la faire qu’en mai, qui plus est sur un champ différent de celui testé en février. 
Elle recommandait à M. A______ d’établir une liste précise sur les sujets abordés 
dans le texte ainsi que les objectifs de celui-ci. Il était inquiétant que l’enseignant 
ait perdu les fichiers contenant les notes de ses élèves. Il n’avait pas de certitude 
que les élèves viennent lui rapporter l’ensemble de leurs tests. Il aurait été d’un 
grand secours qu’il conserve une version papier des notes. 
6) 
 
Dans un courriel du 22 janvier 2014, Mme D______, se référant à 
l’entretien de la veille avec M. A______ portant, notamment, sur la nécessité de 
confronter les élèves à la résolution individuelle des exercices, relevait que 
l’enseignant avait répondu avoir progressé dans ce sens et qu’il effectuait bon 
nombre d’exercices. Elle restait convaincue qu’une fois une notion expliquée et 
un exercice de démonstration résolu, il fallait laisser travailler les élèves par eux-
mêmes. Par ailleurs, il fallait veiller à ce que ses épreuves portent sur des champs 
similaires à ceux pratiqués dans les classes parallèles et ne soient pas trop longues 
sur le même sujet. Il en allait de l’égalité de traitement entre les élèves du même 
degré et de la nécessité de permettre aux élèves qui n’avaient pas assimilé une 
notion de pouvoir se rattraper sur une autre question. 
7) 
 
Il ressort de l’entretien d’évaluation et de développement personnel 
(ci-après : EEDP) du 2 mai 2014 qu’une attention plus soutenue du respect des 
délais de remise des travaux intermédiaires ou des semestrielles était souhaitée. Il 
y avait une proportion trop importante d’exercices « dirigés ». L’enseignant devait 
aménager des conditions d’apprentissage qui favorisaient l’autonomie des élèves. 
Les objectifs suivants ont ainsi été fixés : 1) fournir régulièrement à la direction 
tous les documents pédagogiques (travaux, semestrielles) nécessaires au contrôle 
de l’enseignement, 2) restreindre les « exercices dirigés » et favoriser l’autonomie 
des élèves dans la recherche de solutions » et 3) donner par écrit, aux élèves, le 
champ et les objectifs des épreuves. 


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8) 
 
Dans son rapport de visite de la leçon du 8 février 2015, le doyen du collège 
Q______, Monsieur E______, a observé que pendant que l’enseignant faisait le 
tour des pupitres pour contrôler les devoirs, les élèves n’avaient rien à faire et 
bavardaient. Peu avaient fait les devoirs. L’enseignant avait consacré trop de 
temps à aider un élève en particulier, de sorte que ses explications n’avaient pas 
bénéficié à tous. Certains exercices avaient ensuite été expliqués de manière claire 
et compris. Il y avait toutefois eu des bavardages et des plaisanteries entre élèves 
tout au long du cours. Le doyen formulait des suggestions relatives au vocabulaire 
technique utilisé ainsi qu’au « tableau de signes ». M. A______ avait remercié le 
doyen de ses commentaires et indiqué qu’il essayerait d’en tenir compte, précisant 
que les mauvaises habitudes étaient plus vite prises que perdues. 
9) 
 
Lors de l’entretien du 6 mars 2015 avec Mme C______, il a été relevé que 
les corrections des copies des élèves étaient parfois incomplètes, que les critères 
de correction n’étaient parfois pas les mêmes que ceux utilisés par les collègues de 
M. A______, que le barème des épreuves de « 3DF » était « illégal », dès lors que 
l’évaluation était faite sur 7. M. A______ avait expliqué qu’il avait utilisé des 
questions d’un collègue, s’était aperçu que certaines questions étaient trop 
difficiles et avait convenu avec son collègue de ce barème. Mme C______ 
rappelait qu’il avait été convenu de construire les épreuves en commençant par 
l’exercice le plus facile et en poursuivant avec des exercices demandant plus de 
compétences. Enfin, il était convenu que M. A______ remettrait à Mme C______ 
l’épreuve de juin 2015 avec les résultats. 
10) 
Il ressort d’un courriel de Mme D______ du 17 mars 2015 à M. A______ 
qu’elle avait eu une discussion le matin même avec lui au sujet des épreuves qu’il 
lui avait remises. Il avait expliqué qu’il avait « offert » 15 % des points aux 
élèves. Or, malgré cela, seuls 50 % des élèves avaient la moyenne dans une 
épreuve et 28 % dans l’autre. Elle rappelait qu’il était important de laisser les 
élèves faire des exercices en classe afin qu’ils puissent progresser. Elle avait pris 
bonne note que cela agaçait l’enseignant lorsque les élèves ne se mettaient pas 
immédiatement au travail. Même si la méthode n’était pas parfaite, il fallait 
essayer de procéder ainsi. Ses élèves ne progressaient pas, alors qu’il devait leur 
apprendre l’autonomie afin d’apprendre de nouvelles notions. Puisque la méthode 
choisie ne fonctionnait pas, il devait essayer de faire différemment, par exemple 
en passant dans les rangs pendant les exercices, en incitant les élèves à réfléchir, à 
essayer. 
11) 
Le 23 mars 2015, une élève a écrit un courrier dans lequel elle expliquait 
avoir une moyenne de 5,3, qui ne reflétait pas ses connaissances. Elle était due à 
une importante pondération des travaux de laboratoire et la modification du 
barème de correction à la suite de mauvais résultats de la classe. Peu d’exercices 
étaient faits en classe ; lorsque tel était le cas, peu de temps était laissé aux élèves 
pour les faire. Lorsque les élèves demandaient des explications, M. A______ 


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pouvait être insultant (« vous venez tous avec les mêmes questions. Le premier, ça 
va mais par contre les suivants, ça me fait ch**r de me répéter »). Sur les 
quarante-cinq minutes de cours, une quinzaine de minutes étaient dédiées à des 
anecdotes amusantes. Les cours manquaient de structure et les explications de 
clarté. 
12) 
Selon l’EEDP du 26 mai 2015, les objectifs convenus lors du précédent 
EEDP, à savoir de fournir régulièrement à la direction tous les documents 
pédagogiques nécessaires au contrôle de l’enseignement n’avaient que 
partiellement été atteints, les documents n’ayant été transmis que partiellement en 
ce qui concernait l’enseignement de la physique. L’objectif visant à restreindre les 
exercices dirigés n’était pas atteint ; le travail individuel des élèves ne dépassait 
pas cinq minutes. Enfin, l’objectif consistant à donner par écrit aux élèves le 
champ et les objectifs des épreuves n’avait que partiellement été atteint, les 
objectifs prescrits aux élèves faisant défaut. 
 
 
L’enseignant admettait qu’il rencontrait des problèmes de planification et 
d’organisation. Son impatience le conduisait parfois à commettre des erreurs de 
calcul dans ses corrections. Il était conscient des difficultés et prêt à entreprendre 
ce qu’il fallait pour y remédier. Les objectifs précédemment fixés étaient donc 
repris et un suivi de l’enseignement mis en place. 
13) 
Dans un courrier rédigé en juin 2015, une élève, Madame F______, exposait 
qu’il était difficile de suivre les cours de M. A______. Elle avait des bons 
résultats grâce à l’aide qu’elle avait obtenue de tiers. Elle demandait à ne plus 
avoir cet enseignant en physique et mathématiques à la rentrée suivante. 
14) 
Dans un courrier adressé à la doyenne le 17 septembre 2015, signé par 
19 élèves d’une classe, ceux-ci ont fait part de leur « désarroi ». Ils relevaient la 
gentillesse et la sympathie de leur enseignant, mais exposaient que ses 
explications n’étaient pas claires. Il mélangeait fréquemment sa vie privée aux 
explications du cours. Ils étaient inquiets pour la réussite de leurs examens de 
mathématiques. Ils demandaient s’il était possible de changer d’enseignant. 
15) 
À compter de la rentrée scolaire 2015-2016, le suivi de l’enseignement a été 
mis en place. Un document établi le 7 septembre 2015 exposait les modalités du 
suivi, qui comportaient la définition des séquences d’apprentissage, la mise en 
place d’objectifs pédagogiques par le biais d’entretiens réguliers, des visites de 
classe annoncées et non annoncées donnant lieu à un rapport écrit auquel 
l’intéressé pouvait apporter ses remarques écrites et un EEDP en mai 2016. 
16) a. 
Le rapport de visite du cours du 5 octobre 2015, établi par M. E______, a 
relevé que les exercices faits en classe pendant les deux heures s’étaient déroulés 
comme un cours d’appui. Les questions posées par les élèves étaient régulières et 
les réponses données précises. Elles auraient mérité d’être moins individualisées 


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et renvoyées au groupe. Certaines questions étaient prévisibles et auraient dû être 
anticipées avant les exercices. Les explications données au tableau étaient faites 
avec une écriture rapide, sans pause et lorsque les élèves avaient fini d’écrire, 
l’enseignant était déjà passé à autre chose. Cette manière de faire ne pouvait avoir 
lieu que pendant un court laps de temps, mais pas pendant deux heures. D’ailleurs, 
la seconde heure, du bruit et du bavardage étaient apparus. L’enseignant avait 
passé sans transition ni changement de posture ou de voix à la présentation d’une 
notion nouvelle. Il avait alors dû demander le silence et avait poursuivi sans 
l’avoir obtenu. Le doyen observait que l’idée de faire travailler les élèves en leur 
donnant suffisamment de temps était excellente ; ils en avaient profité et 
progressé. Deux heures étaient toutefois trop long. L’enseignant devait mieux 
rythmer son travail, en corrigeant certains exercices, en captant l’attention des 
élèves pour faire rebondir une question et en faisant le point sur certaines 
questions. Sous réserve des observations qui précédaient, il s’agissait d’une très 
bonne série d’exercices, avec une bonne progression ; le professeur maîtrisait 
parfaitement le sujet et avait une bonne transposition didactique. 
 
b. 
Le rapport de visite du cours du 12 octobre 2015 relève que certaines 
explications de l’enseignant étaient très claires, d’autres, données au tableau noir, 
l’étaient moins, les indices et exposants étant difficilement lisibles. L’enseignant 
s’était ensuite perdu dans une explication relative au changement de la base 10 ou 
la népérienne sur la calculatrice. L’ambiance de travail était « assez bruyante » 
pendant tout le cours. La sympathie des élèves pour leur enseignant était 
perceptible. Celui-ci avait omis de corriger un devoir, supposant que les élèves ne 
l’avaient pas fait. Cette manière de faire était contreproductive et laissait craindre 
que les élèves ne fassent pas les devoirs. Il était suggéré à l’enseignant de 
structurer le cours en commençant par corriger les devoirs, rappeler la théorie, 
laisser les élèves faire un exercice, procéder à la correction de celui-ci et si un 
élève demandait de l’aide, soit expliquer individuellement, soit annoncer 
clairement que l’on procédait à la correction. Lors des corrigés, l’ensemble des 
élèves n’avait pas compris ce qui était corrigé au tableau. Il convenait de procéder 
à un complément théorique avant de donner les devoirs. L’ensemble des élèves 
n’avait pas reçu le papillon relatif au champ de l’épreuve qui allait avoir lieu, alors 
qu’il aurait été facile de s’assurer que tel avait été le cas. 
 
 
La visite avait été annoncée. Néanmoins, l’enseignant avait buté par deux 
fois sur une démonstration. Le bruit ambiant avait probablement contribué à sa 
déconcentration, comme à celle de certains élèves. S’il estimait déplorable que les 
collégiens ne fassent pas leurs devoirs, M. A______ devait montrer l’exemple en 
venant avec un cours préparé et bien structuré. 
 
 
À la suite de ce rapport, M. A______ a fait part de ses observations. Le 
bavardage en début du cours avait trait à l’encaissement du prix du livre 
commandé en début d’année scolaire. Il s’était perdu dans ses explications, car il 


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lui manquait une propriété des fonctions logarithmiques et exponentielles pour 
conclure. Ces propriétés étaient toutefois référencées dans le fascicule et le livre, 
ce qui permettait « de conclure ». En ce qui concernait les exercices à faire qu’il 
avait donnés en fin de cours, la doyenne semblait en effet la seule à avoir compris 
qu’il fallait les terminer pour la rentrée après les vacances d’automne. En ce qui 
concernait le papillon, il relevait que si les élèves parvenaient à se retrouver pour 
signer un courrier adressé à la direction, mais qu’ils étaient incapables de 
communiquer à propos du champ de l’épreuve annoncée, il restait perplexe. 
 
c. 
Le rapport de visite du 9 novembre 2015 note un changement positif dans la 
voix de l’intéressé, qui était plus forte et changeait d’intonations. Il ne parvenait 
cependant pas à faire cesser les bavardages. Lorsqu’il répondait à certaines 
questions, il aurait été utile de les reformuler et donner la réponse à l’ensemble de 
la classe. La correction de l’exercice en début de cours avait ressemblé à un aparté 
entre l’enseignant et l’élève ; celle-ci s’étant trompée dès le début, il aurait fallu 
intervenir très rapidement afin d’éviter que les autres élèves se désintéressent. 
Pendant le second cours, les notions théoriques n’avaient pas été présentées dans 
un ordre clair. Toute la présentation avait manqué de structure et les traces écrites 
au tableau ne permettaient pas de comprendre ce qui était expliqué. Dans une 
autre partie du cours, si l’idée choisie était excellente, l’enseignant parlait de 
manière moins distincte et plus vite. Les explications étaient données par oral et 
ce qui figurait au tableau était difficile à suivre. Il y avait eu trop de théorie en une 
fois ; il aurait mieux valu entrecouper la théorie par un exercice. Celle-ci aurait dû 
être structurée de manière plus claire. M. A______ trouvait que les élèves 
faisaient preuve de mauvaise volonté. Le doyen observait que le cours n’était pas 
facile à suivre, ce d’autant que le polycopié distribué par l’enseignant n’était pas 
exploitable. 
 
d. 
Le rapport de la visite du 30 novembre 2015 fait état d’une réponse 
inutilement agressive donnée par l’enseignant en début de cours à la question d’un 
élève de savoir si les travaux avaient été corrigés comme annoncé au cours 
précédent. Si le cours avait ensuite commencé « sur une base claire », l’enseignant 
avait par la suite oublié à plusieurs reprises de noter des informations techniques 
importantes. Les exercices étaient faits en laissant un temps raisonnable aux 
élèves pour les faire. Les explications données sur le sujet suivant étaient fondées 
sur un croquis incorrect que l’enseignant avait dû corriger rapidement. Des 
prérequis n’étaient pas exposés et les étapes de la substitution étaient expliquées 
trop rapidement, uniquement par oral. Le doyen observait que la matière présentée 
en deuxième heure n’était pas dans le plan d’études. Il aurait fallu prendre des 
précautions pédagogiques telles que partir sur des bases claires, les prérequis 
devaient être rappelés et il fallait écrire les explications et donner le temps de la 
réflexion aux élèves. M. A______ avait senti que cela allait moins bien. Au lieu 
de réagir correctement en donnant aux élèves les éléments qui leur échappaient, il 
avait augmenté le rythme et fourni les explications oralement. 


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e. 
Le rapport de visite du 14 mars 2016 relève le calme appréciable dans lequel 
le premier exercice avait été fait, mais aussi que seuls deux élèves avaient obtenu 
les résultats justes dans les devoirs, effectués par sept élèves seulement. Le 
graphique dessiné ensuite par l’enseignant posait un problème, car il n’indiquait 
pas un axe. Une partie du cours s’était très bien déroulée. Il s’était terminé de 
manière précipitée ; l’enseignant avait répondu à un élève qui avait donné une 
mauvaise réponse « C’est n’importe quoi ! » et avait terminé lui-même le calcul 
plutôt que de procéder à une mise au point importante sur le traitement des 
inéquations. Certaines explications importantes étaient toujours données 
uniquement par oral et assez rapidement. 
 
f. 
Lors du cours du 9 mai 2016, l’enseignant n’avait pas corrigé les devoirs et 
le doyen avait constaté à la réaction de certains élèves qu’ils ne savaient toujours 
pas que les résultats se trouvaient en fin de fascicule. Selon le doyen, « pour une 
fois, […] le cours a une très bonne tenue du début à la fin sans accélération 
intempestive faite au détriment de la gestion du groupe ». 
 
g. 
Dans son rapport final du 3 juin 2016, le doyen a relevé que l’intéressé avait 
admis ses remarques et réalisé que certains changements étaient cruciaux. Celui-ci 
reconnaissait qu’il était difficile de perdre des mauvaises habitudes. Celles-ci 
trahissaient « des lacunes pédagogiques non négligeables », qui étaient 
acceptables chez une personne en formation, mais surprenaient chez un enseignant 
en fonction depuis longtemps. L’attitude générale de M. A______ n’était « pas 
très positive ». Il ressentait un « manque d’appétence pour la matière intellectuelle 
chez ses élèves ». Selon lui, cela ne valait pas la peine de laisser ces derniers faire 
des exercices en cours, car cela virait au « café du commerce ». Or, il lui 
appartenait d’imposer un cadre de travail et une certaine discipline. Un certain 
pouvoir de conviction et de fermeté était nécessaire pour un bon apprentissage. Le 
mode d’enseignement frontal sur lequel l’enseignant se repliait ne devait pas être 
systématique. Il avait aussi une tendance à accélérer et négliger d’écrire 
clairement certaines explications au tableau et à structurer ses propos en titres et 
sous-titres et indiquer les numéros d’exercices lors de la correction au tableau. 
L’enseignant était réticent à endosser une certaine forme d’autorité indispensable 
à la gestion du groupe. Cette réticence était frappante. Dans un cours de deux 
heures, l’effet était immédiat. Les conditions d’enseignement se délitaient et 
l’enseignant finissait par avancer seul, sans beaucoup d’interaction avec les 
élèves, ce qui d’un point de vue pédagogique était assez problématique : les élèves 
n’écoutaient plus et le maître donnait des explications de plus en plus concises et 
rapides. Les notions et compétences en mathématiques étaient bien maîtrisées. 
Leur transposition didactique n’était pas toujours de qualité égale. Elle était 
parfois trop formelle ou se prolongeait par des développements mathématiques 
pas adaptés aux élèves. Les supports de cours choisis n’étaient pas d’une grande 
cohérence. Il aurait mieux valu que le cours soit donné avec plus de soin et 
respecte mieux les « canons » de la pédagogie. Alternativement, l’enseignant 


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aurait pu utiliser un cours complet. La dynamique d’enseignement était trop 
monolithique et manquait de variété. 
 
 
Prises dans leur ensemble, les lacunes pédagogiques étaient « de taille ». 
M. A______ s’était appliqué « à gommer » les plus criantes. Il avait donné du 
temps aux élèves pour faire des exercices avec un succès croissant. Au fur et à 
mesure, l’interaction avec les élèves gagnait en qualité ; l’amélioration de 
l’attention des élèves était sensible. Il y avait aussi eu un changement des phases 
d’explications et de présentation du cours ; le suivi des cours était devenu plus 
agréable et facile. 
 
 
En conclusion, le doyen « ne s’aventur[ait] pas à dire que tout est gagné », 
mais M. A______ avait eu une attitude positive par rapport à sa présence et aux 
remarques faites, tout en notant les difficultés qu’il éprouvait à changer ses 
habitudes. Celui-ci avait remercié le doyen de la manière dont il s’était acquitté de 
sa mission et dit que malgré les conditions difficiles, il y avait « presque pris 
plaisir ». Le doyen concluait que ce qui était important était le terme de « plaisir », 
qui indiquait que M. A______ avait accepté la supervision imposée et avait pris 
de l’intérêt ou du plaisir à changer son enseignement et (re-)découvrir un mode de 
fonctionnement différent avec les élèves. « Il faudra simplement qu’à l’avenir, que 
cette petite impulsion à se remettre en cause et à changer soit préservée pour ne 
pas retourner dans un mode de fonctionnement peu bénéfique aussi bien pour le 
élèves que pour le maître ». 
17) 
Par courrier du 17 juin 2016, les parents de l’élève G______ ont demandé à 
ce que celle-ci n’ait plus M. A______ comme enseignant à la rentrée scolaire 
suivante, les méthodes d’enseignement de ce dernier ne permettant pas à leur fille 
de progresser. 
18) 
Lors de la visite du cours du 20 octobre 2016, la doyenne de physique a 
observé que le cours était devenu un cours ex cathedra et que beaucoup de 
formules avaient été vues en peu de temps. Les élèves ne faisaient rien seuls ; le 
temps accordé à cet effet était court. La vitesse de la leçon était bonne au début, 
mais il aurait fallu intégrer des exercices intermédiaires simples mettant en 
pratique ce qui venait d’être démontré. Il convenait d’aller moins vite et de laisser 
les élèves résoudre seuls des problèmes. Il était indispensable de préparer pour 
chaque cours un planning détaillé, une « main courante » et de noter ensuite pour 
chaque classe ce qui avait pu être fait, ce qui avait posé problème etc. Cela 
permettait de reprendre là où on s’était arrêté et de remédier à une difficulté 
rencontrée en cours. La matière était maîtrisée ; il fallait travailler l’aspect 
pédagogique et didactique. La doyenne remerciait M. A______ de l’entretien 
qu’elle avait trouvé constructif. 
19) 
La visite de classe du 20 octobre 2016 par Mme D______ relevait que 
M. A______ avait traité d’un autre exercice que celui figurant sur le plan remis. Il 


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n’avait pas réagi au fait que certains élèves n’avaient pas fait les devoirs. Il y avait 
une évolution positive en ce sens que des exercices étaient faits en classe. Il 
convenait cependant de varier les activités. Au début du cours, les élèves avaient 
été attentifs. Ensuite, l’enseignant leur laissait moins de temps pour réfléchir et 
commençait des schémas avant qu’ils aient terminé de copier ce qu’il avait écrit 
au tableau. Au troisième exercice, les élèves avaient « décroché ». Certaines 
remarques de l’enseignant (« tu ne sais pas qu’une ombre peut s’allonger ?...il faut 
sortir le soir ou faire les scouts ») étaient inadéquates. La doyenne était aussi 
étonnée de la gestion de la discipline. L’enseignant, qui avait demandé à une élève 
de cracher son chewing-gum, n’avait pas fait de remarque lorsque celle-ci avait 
remis un bonbon dans sa bouche quelque minutes plus tard. 
 
 
Le rapport mentionne les observations de M. A______, qui, le 
12 décembre 2016, a apporté une note complémentaire en exposant que la visite 
avait eu lieu à la veille des vacances scolaires, ce qui s’était ressenti. La remarque 
citée n’était pas une blague. Les élèves savaient que le soleil se levait chaque 
matin, traversait le ciel et se couchait chaque soir. Il lui semblait normal de penser 
que les élèves fassent le lien entre cette trajectoire du soleil et le mouvement des 
ombres. Concernant l’élève et son chewing-gum, sa patience n’était que 
résistance ; cet élève cherchait la confrontation, ce qu’il refusait. 
20) 
Lors de l’EEDP du 9 février 2017 portant sur la mise en œuvre des objectifs 
ressortant du rapport final de M. E______ pendant la période du 29 août 2016 au 
20 janvier 2017, il a été constaté que les objectifs étaient toujours partiellement 
atteints, voire n’étaient pas atteints. M. A______ peinait à fournir les documents 
pédagogiques demandés. Il faisait état de sa difficulté à établir un plan de cours, 
qu’il estimait inutile et difficile. Il y avait une amélioration en ce qui concernait la 
limitation des exercices dirigés, mais il convenait de varier le type d’activités pour 
favoriser l’implication des élèves. M. A______ utilisait désormais un support de 
cours, soit celui d’un collègue, le sien et un livre. Il convenait encore d’en donner 
une copie aux élèves. Il perdait parfois patience avec les élèves et se permettait 
des écarts de langage, en ayant par exemple dit « dégage » à un élève, qu’il avait 
renvoyé ou jeté une éponge sur un élève qui bavardait. Les objectifs étaient 
maintenus. 
21) 
Le 14 mars 2017 s’est tenu un entretien en présence de la directrice, de 
Mme D______, M. A______ et de la mère et du beau-père de Madame 
H______. Ceux-ci exposaient qu’I______ avait rapporté que lorsqu’une élève et 
elle avaient levé la main pour poser une question, M. A______ avait décidé de 
répondre à l’autre élève en disant à I______ : « Je réponds à l’autre question parce 
que ta copine est plus intelligente que toi ». I______ était sortie de la classe en 
pleurs. 
 
 
M. A______ a expliqué que ses propos relevaient d’une boutade et qu’il 
regrettait qu’ils aient été pris au premier degré ; il allait présenter ses excuses à 


- 11/28 - 
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I______. Les parents ont ensuite relevé que les propos désobligeants à l’égard de 
I______ étaient récurrents ; celle-ci était surnommée « la victime de 
M. A______ ». Ce dernier s’est dit surpris de cette désignation. Il confirmait 
« s’en prendre parfois plus à certains élèves qui dérangent le cours ou qui refusent 
de travailler ». Il convenait toutefois que I______ n’avait pas de problème de 
comportement. Il ne contestait pas avoir dit à I______ « tais-toi » lorsqu’elle 
posait une question ou « qu’est-ce que tu racontes », voire « qu’est-ce qu’elle veut 
encore celle-là ». Il a exprimé son regret de ne pas s’être rendu compte du ressenti 
de l’élève et confirmait ne pas avoir compris qu’elle avait quitté le cours 
précipitamment le jour en question. Les parents ont fait état de ce que I______ 
exposait ne pas bien comprendre les explications au cours ; pour l’aider, ils 
avaient engagé un répétiteur. Ils craignaient toutefois qu’elle soit démotivée si elle 
devait se rendre au cours « la boule au ventre ». La directrice a souligné que les 
propos tenus par M. A______ étaient inacceptables et qu’il devait s’adresser à ses 
élèves avec bienveillance. Celui-ci a répété qu’il regrettait la situation et avait 
compris la demande. Il s’engageait à être attentif à sa manière de réagir à l’égard 
d’I______. 
 
 
Dans une note du 24 mars 2017, M. A______ a indiqué qu’il avait utilisé les 
termes suivants : « elle est peut-être plus intelligente ». Il comprenait qu’I______ 
se soit sentie rabaissée. Si ses propos pouvaient parfois être brusques, il ne lui 
venait pas à l’idée de dénigrer un élève ni de se prononcer sur son intelligence. Il 
était convaincu que si la doyenne l’avait mis en contact avec les parents de 
I______, le problème aurait pu être résolu plus simplement. Il ne voyait pas ce 
qu’il devait changer dans son comportement pour mettre un terme à une rumeur 
sans fondement ; il pensait que si les autres élèves avaient surnommé I______ « la 
bête noire de M. A______ », c’était parce qu’ils n’avaient rien trouvé de mieux. 
22) 
Le 6 juin 2017, M. A______, conscient du retard, a fait parvenir à la 
doyenne le programme des cours de mathématiques pour la fin de l’année 
scolaire. 
23) 
L’EEDP du 12 juin 2017 portant sur la période de février à juin 2017 a 
relevé que les documents pédagogiques requis n’étaient toujours pas fournis dans 
les délais. Le cours n’était, certes, plus « frontal », mais le temps laissé aux élèves 
pour le travail était quasi inexistant. Les élèves tentaient de faire les exercices, 
mais sollicitaient très vite et de façon presque permanente l’aide de l’enseignant. 
La même activité avait été conduite durant nonante minutes. Selon M. A______, 
la passivité des élèves était une « véritable pathologie pour l’enseignant ». Il 
s’agissait d’une problématique de la méthode de travail des élèves. M. A______ 
utilisait différents supports de cours ; les champs et objectifs des épreuves étaient 
spécifiés, mais une inadéquation entre champ et degré concerné avait été observée 
en mars 2017. Les « boutades » qu’il pouvait faire en classe pouvaient être mal 
ressenties par les élèves. 


- 12/28 - 
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Les cours avaient pris la forme d’un cours d’appui. Les explications 
dispensées précédemment à l’ensemble des élèves étaient désormais données à 
l’échelle individuelle et favorisaient la passivité des élèves. M. A______ 
reconnaissait que les objectifs établis en 2014 n’étaient que partiellement atteints. 
Il estimait qu’il devait encore fournir des efforts, notamment travailler son 
organisation personnelle et sa tendance à procrastiner face aux demandes 
institutionnelles. Le 29 août 2017, il a encore apporté des précisions à l’EEDP, 
notamment qu’il estimait manquer de recul pour s’exprimer sur l’année écoulée. 
24) 
Selon l’EEDP du 13 décembre 2017 portant sur la seconde moitié de 2017, 
M. A______ n’avait fourni aucun plan de leçon aux doyennes. Il avait fait 
parvenir deux épreuves de physique. Les objectifs fournis aux élèves étaient 
incomplets. Il avait varié les approches pédagogiques, s’était montré dynamique et 
soucieux d’intéresser les élèves. Il était cependant demeuré dans une posture 
frontale, ce qui engendrait une perte d’attention et une grande passivité des élèves. 
Il distribuait un polycopié créé par ses soins, mais le champ destiné aux élèves 
n’était pas formulé dans les termes attendus. 
 
 
Bien que M. A______ semble conscient de ses difficultés et ait réalisé 
d’importants progrès en 2017, la situation n’évoluait plus beaucoup et les objectifs 
n’étaient toujours pas atteints. Ceux-ci étaient donc reconduits. Il devait, par 
ailleurs, suivre deux formations, une par discipline, durant l’année scolaire 
2018-2019. 
 
 
M. A______ faisait le constat que 30 % des élèves étaient mal orientés et 
constituaient de ce fait un frein à son enseignement ; ils ne suivaient pas, 
dérangeaient et se faisaient renvoyer. Il parvenait à mieux contrôler son 
impatience et à insuffler de l’humour dans son enseignement. 
 
 
Dans un complément de commentaire, M. A______ a reconnu qu’une 
question d’épreuve avait été incomplète ; il s’était agi d’une coquille, qui avait été 
corrigée au tableau en présence des élèves et n’avait pas eu d’incidence sur 
l’évaluation. Il ne pensait pas qu’il soit possible de rédiger une « liste exhaustive 
des objectifs » ; il était préférable de la laisser ouverte et de la compléter. Il avait 
rédigé un document « d’anamnèse et de planification » des cours, qu’il avait 
régulièrement retravaillé. Il ne l’avait pas envoyé, car cela lui était sorti de 
l’esprit. Pour le perfectionnement professionnel, il avait recours à des échanges 
avec des collègues ou anciens camarades d’études. Le mercredi était son jour de 
visite avec ses enfants et il avait de la peine à leur préférer une formation 
continue. 
25) 
Le 7 mars 2018, un entretien a réuni Madame J______, sa mère, la directrice 
et le doyen des secondes années. 


- 13/28 - 
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Selon les dires de K______, lors du cours du 5 mars précédent, après avoir 
tenté d’obtenir plus d’indications sur l’épreuve à venir, elle avait commencé à 
discuter avec une camarade ; M. A______ n’était pas intervenu. Peu de temps 
après, M. A______ avait tapé violemment sa table CRM sur son bureau, 
apparemment pour obtenir le silence, puis avait élevé la voix en disant à K______ 
de sortir. Cette dernière s’est dite abasourdie par le bruit et le ton de son 
enseignant, qui était rouge et continuait à crier. Elle n’avait pas refusé de sortir, 
mais était restée tétanisée. M. A______ avait alors pris son classeur et sa trousse 
et l’avait mise à la porte. Elle était sortie les larmes aux yeux. À la fin du cours, 
elle était revenue dans la classe et s’était assise face à son professeur, en lui disant 
qu’elle attendait des excuses pour la façon dont il l’avait chassée de classe. 
M. A______ n’ayant pas réagi, alors qu’elle insistait en disant qu’elle avait eu 
peur, elle avait saisi un livre qu’elle avait fortement frappé sur la table, souhaitant 
imiter son enseignant. Celui-ci lui avait alors dit : « Sors ! Sors ! Casse-toi ! » 
K______ s’était levée, mais, décidée à avoir une explication, dès lors qu’elle avait 
appris qu’après son renvoi, un autre élève qui bavardait, avait simplement été 
déplacé, elle s’était à nouveau assise en face de M. A______. Celui-ci lui avait dit 
« Non, pas encore toi ! Dégage ! Casse-toi ! J’ai droit à ma pause ! ». K______ 
avait répondu qu’elle ne bougerait pas. Elle pleurait et ses camarades lui avaient 
demandé de se calmer. M. A______ avait alors saisi son sac qu’elle tenait en 
bandoulière sur le bras, tiré fortement dessus en lui disant : « tu te casses 
maintenant ». Une bretelle avait cédé. M. A______ l’avait mise à la poubelle en 
disant qu’il s’agissait surement d’un sac bon marché et qu’elle n’avait qu’à lui 
envoyer une note de frais. Comme K______ ne bougeait pas, M. A______ avait 
donné un coup à un pied du tabouret, ce qui l’avait déséquilibré et contraint 
l’élève à se lever. M. A______ l’avait ensuite poussée à plusieurs reprises de ses 
deux mains en direction de la porte. Elle avait tenté d’esquiver les poussées et 
demandé à son enseignant de ne pas la toucher. En tentant d’éviter M. A______, 
elle s’était cognée une première fois au bureau et n’avait pas réussi à éviter 
l’embrasure de la porte lors d’une deuxième poussée. Son doigt avait heurté le 
mur et s’était coincé sur la poignée lorsque M. A______ avait violemment fermé 
la porte. Elle pensait que les griffures sur sa poitrine et le passant du jeans arraché 
s'étaient produits au moment au M. A______ tirait sur son sac. Ses camarades 
étaient intervenus en criant à M. A______ de ne pas toucher K______, l’un d’eux 
avait à cette occasion tutoyé son professeur. Elle s’était ensuite rendue chez 
l’assistante sociale du collège. 
 
 
L’élève avait mal à la main droite et disait ne pas pouvoir écrire pendant 
deux semaines. Elle se sentait mal, était encore très choquée et ne comprenait pas 
la violence de M. A______, avec qui elle entretenait de très bonnes relations et 
qu’elle estimait. Elle ne se sentait pas capable de le croiser, encore moins de 
discuter avec lui. Une médiation était ainsi écartée. Le doyen allait étudier les 
possibilités de changer K______ de cours de physique. K______ devait reprendre 
rendez-vous avec l’assistante sociale du collège afin que celle-ci la dirige vers un 


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psychologue. L’élève se sentait très fragilisée, en perte de confiance et était 
inquiète pour les cours qu’elle allait manquer. Sa mère et elle ne pensaient pas 
porter plainte. 
26) 
Dans un courrier du 18 avril 2018 à Monsieur L______, doyen, dix élèves 
de première année suivant les cours de M. A______ en IDS, physique et 
mathématiques exposaient ne rien apprendre aux cours et se faire insulter (« volée 
de merde », « Bon à rien », « classe merdique », « Aurais-tu de la merde dans le 
cerveau ? », « Vos gueules », « Casse-toi »). Ils n’avaient pratiquement aucun 
document leur permettant de réviser les cours. Ils avaient tous un niveau 
insuffisant et peur pour la suite. Ils demandaient un enseignant « sérieux et 
compréhensible ». En temps normal, ils ne se permettraient pas de remettre en 
cause les compétences d’un enseignant, vu leur âge et leur expérience. Cependant, 
dans le cas particulier, il était clair que l’attitude de leur professeur allait avoir des 
conséquences graves sur leurs résultats futurs et leur formation. 
27) 
Le 11 juin 2018, M. A______ a été convoqué à un entretien de service. 
Celui-ci allait porter sur sa posture professionnelle inadéquate, ses maladresses et 
problématiques comportementales et communicationnelles importantes ainsi que 
l’insuffisance de ses prestations. 
 
 
Étaient repris en détail les difficultés relationnelles qu’il avait rencontrées 
dès 2002 avec des élèves, les EEDP, rapports de visite, les incidents avec I______ 
et K______. La situation était susceptible de conduire à la résiliation des rapports 
de service. 
28) 
Lors de l’entretien de service, qui s’est tenu le 28 juin 2018, les lacunes 
pédagogiques observées les dernières années, malgré le suivi mis en place et le 
fait que les objectifs fixés en 2014 n’étaient toujours pas atteints, ont été mis 
exergue. 
 
 
Le procès-verbal d’entretien note de manière détaillée chacune des 
déterminations de M. A______ sur les différents reproches, notamment 
didactiques, et incidents. 
 
 
S’agissant de l’incident avec K______, il reconnaissait avoir voulu « créer 
un choc » pour rétablir le silence dans la classe. Lorsqu’elle était revenue en 
classe, il n’avait pas voulu qu’elle reste seule dans celle-ci en raison du matériel 
dangereux qui s’y trouvait. Au vu de la résistance de cette dernière, il l’avait prise 
sous le bras pour la faire sortir. Il admettait « n’avoir pas pu se contrôler plus que 
cela » et affirmait que « c’était difficile ». Il avait pris les affaires de K______ et 
les avait déposées sur la poubelle. K______ s’était blessée au doigt car elle tenait 
la porte au moment où il tentait de la fermer. Il reconnaissait ce qui avait été décrit 
par ailleurs et exprimait ses regrets. Se déterminant sur le courrier du 18 avril 
2018, il précisait que les élèves l’avaient « sorti de ses gonds » ; « c’était 


- 15/28 - 
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infernal ». Il admettait les avoir traités de « volée de merde ». Il reconnaissait 
avoir paniqué et s’être senti « coincé ». Il ne contestait pas les propos tenus et 
reconnaissait la disproportion et l’inadéquation de sa réaction qui provenait d’un 
manque de contrôle et de patience de sa part. 
 
 
Il reconnaissait aussi les lacunes pédagogiques constatées par M. E______. 
Il admettait que les objectifs n’avaient pas été atteints et qu’il subsistait une 
« grande marge de progression ». Il comprenait que les élèves ne soient pas 
contents, reconnaissait commettre des erreurs et qu’il n’avait pas mesuré 
l’ampleur de la situation. Il avait toutefois l’impression d’être mis en cause de 
manière systématique. 
 
 
En fin d’entretien, la directrice a informé M. A______ qu’au vu de 
l’ensemble des faits, elle le libérait provisoirement de son obligation de travailler. 
M. A______ a indiqué qu’après avoir lu tout le dossier, il comprenait cette 
décision. 
29) 
Dans ses observations faisant suite à l’entretien, M. A______ a relevé sa 
régularité, son taux de présence et ses compétences indiscutables en 
mathématiques et physique. 
 
 
Il s’était trouvé face à des élèves qui n’étaient pas assidus, de sorte qu’il 
avait été dans l’impossibilité d’exercer son métier d’enseignant. Les élèves 
avaient tendance à se plaindre de lui du fait de la réputation qui le précédait. Il 
reconnaissait qu’il n’avait pas toujours été exemplaire, mais était convaincu que 
les plaintes des élèves avaient été encouragées. Le compte rendu détaillé des cours 
qui lui avait été demandé l’avait surchargé. Son enseignement avait été jugé 
insuffisant, sans qu’on lui dise qu’il fallait un canevas détaillé. 
 
 
Il ne s’expliquait pas son geste envers K______. Il ignorait que le secrétariat 
intervenait dans ce genre de cas. La situation avait été le fruit « d’une 
accumulation de tensions, de pressions, pour un maître dépassé, poussé à bout 
dans un contexte depuis longtemps rendu difficile. [Il] préfé[rait] ne pas rendre 
compte des difficultés liées à [s]a vie privée ». Il lui semblait fortement probable 
qu’un tel évènement ne se reproduirait pas. 
 
 
Il est ensuite revenu sur des faits qui se sont déroulés en 2002 et d’autres, 
qu’il ne situait pas dans le temps, si ce n’est en précisant qu’après dix ans, il avait 
détruit les pièces s’y rapportant. Il relevait que Mmes D______ et C______ 
étaient, certes, doyennes des sciences, mais ni mathématicienne, ni physicienne. 
 
 
Il souhaitait reprendre son activité, en espérant que les élèves soient prêts à 
travailler. S’il pouvait être soulagé « d’avoir des dossiers à rendre sans cesse et 
d’être régulièrement mis en cause », il lui serait plus aisé de retrouver le calme et 
le plaisir d’enseigner. Il espérait une collaboration fructueuse avec la direction. 


- 16/28 - 
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30) 
Le 22 novembre 2018, la Conseillère d’État en charge du DIP a ouvert une 
procédure de reclassement en faveur de M. A______. De nombreuses plaintes 
d’élèves avaient jalonné son parcours professionnel. Son attitude, perçue par les 
élèves comme moqueuse, trop familière, rabaissante, vulgaire et même violente 
lui était reprochée. Il avait reconnu perdre le contrôle face à des élèves qui 
n’étaient pas assez assidus et trop bruyants. 
 
 
Il ne pouvait être suivi lorsqu’il faisait valoir un manque de soutien de sa 
direction. Il lui appartenait d’établir un climat de travail serein dans sa classe, 
d’adopter une posture d’autorité empreinte de respect et de faire remonter à sa 
direction d’éventuelles difficultés de gestion de classe afin de solliciter son 
soutien, ce qu’il n’avait pas fait. Chaque situation problématique lui avait été 
signalée et il avait eu l’occasion de s’exprimer à son sujet. Le sentiment de 
persécution dont faisait état M. A______ était ainsi étonnant. 
 
 
Il n’avait pas pu expliquer son comportement envers K______ et expliqué 
qu’il avait été « un maître dépassé » et « poussé à bout ». Le contexte privé 
difficile dont il se prévalait ne pouvait excuser le fait qu’il avait sorti l’élève de 
façon violente de la classe. Le constat médical établi le même jour confirmait les 
blessures de la jeune femme. 
 
 
Une planification déficiente, une inadéquation entre la théorie et les 
exercices pratiques, des incohérences et des erreurs avaient régulièrement été 
relevées. Les élèves avaient des grandes difficultés à comprendre ses explications, 
de sorte que la majorité avait recours à des répétiteurs. Dès 2014, un suivi 
pédagogique régulier avait été mis en place afin de remédier à ces manquements. 
Cette démarche s’inscrivait dans le cadre du suivi managérial courant et ne 
pouvait en aucun cas être assimilée à un harcèlement. Les objectifs fixés ne 
différaient en rien de ceux normalement exigés d’un enseignant. 
 
 
Néanmoins, les insuffisances avaient perduré. L’une de ses élèves avait été 
surnommée « la victime de M. A______ », ses réactions aux questions des élèves 
s’avéraient encore brusques, tranchantes. Les notions théoriques étaient 
dispensées trop rapidement et étaient insuffisamment étayées par des exemples ou 
exercices. Ces derniers n'étaient pas assez nombreux ou le temps laissé aux élèves 
pour les effectuer insuffisant. Les élèves n’arrivaient pas toujours à suivre son 
enseignement et une élève avait été blessée. Si les points positifs n’étaient pas 
soulignés comme il le soutenait, c’était que l’entretien de service était motivé par 
les points négatifs qui posaient problème. 
 
 
Il ressortait de ce qui précédait que le positionnement de l’enseignant et la 
qualité de ses prestations n’étaient pas conformes à ce qui était attendu. Les 
éléments constitutifs d’un motif fondé de résiliation des rapports de service étaient 
réalisés. Préalablement à la résiliation des rapports de service, des mesures de 
développement et de réinsertion professionnelle lui étaient proposée et, dans un 


- 17/28 - 
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second temps, un poste disponible répondant à ses capacités serait recherché 
pendant deux mois. Par ailleurs, au vu de l’incident avec Mme J______ et de la 
récurrence des reproches dans la qualité des cours dispensés, une mesure 
d’éloignement du lieu de travail été prononcée. 
31) 
À l’issue de l’entretien avec la responsable de secteur des ressources 
humaines (ci-après : RH) en vue de convenir des mesures de réinsertion 
professionnelles et de trouver un poste correspondant à ses compétences, il a été 
convenu que M. A______ se soumette à un bilan de compétences. Celui-ci, établi 
le 18 juin 2019, a identifié deux projets professionnels, à savoir l’un dans le 
domaine de la statistique, l’autre dans un domaine plus ouvert comme adjoint 
scientifique. 
32) 
M. A______ a été reçu à la suite de sa postulation comme adjoint 
scientifique 3 au secrétariat général du DIP, mais sa candidature n’a finalement 
pas été retenue. 
33) 
Lors de l’entretien du 30 juillet 2019, la procédure de reclassement d’une 
durée de deux mois a été ouverte et M. A______ encouragé à étendre ses 
recherches d’emploi aux institutions subventionnées (HUG, Hospice général, 
TPG, SIG etc.) et à la Ville de Genève. 
34) 
Lors de l’entretien du 20 août 2019, la responsable de secteur RH a donné 
des conseils à M. A______ en vue de ses futurs entretiens d’embauche. 
35) 
Le 10 septembre 2019, le DIP a demandé aux directions générales de 
l’enseignement obligatoire, de l’enseignement secondaire II, de l’office 
médico-pédagogique, à l’office de l’enfance et de la jeunesse, à l’office pour 
l’orientation, la formation professionnelle et continue et aux services généraux du 
DIP si un poste correspondant au profil de M. A______ était disponible. La même 
démarche a été entreprise, le même jour, auprès de cinq autres départements de 
l’État de Genève. 
 
 
Treize réponses négatives ont été données entre le 10 septembre 2019 et le 
15 novembre 2019. 
36) 
La candidature de M. A______ au poste d’adjoint scientifique 2 au 
secrétariat à la pédagogie spécialisée n’a, après un premier entretien, pas été 
retenue. Celle au poste d’adjoint scientifique 2 au service de protection des 
mineurs n’a pas non plus été retenue. 
37) 
Constatant l’échec de la procédure de reclassement, la responsable de 
secteur RH a convoqué M. A______ à un entretien de service, qui s’est déroulé le 
4 février 2020. Lors de celui-ci, M. A______ a indiqué qu’il avait été informé des 
motifs pour lesquels sa candidature aux différentes postes n’avait pas été retenue. 
Compte tenu des difficultés rencontrées par M. A______ dans l’enseignement, il 


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n’était pas possible de lui proposer des postes dans celui-ci. Répondant à la 
question de savoir si la procédure pouvait se poursuivre par le prononcé d’une 
sanction plutôt que la résiliation des rapports de service, la responsable a répondu 
que la voie choisie avait été celle de l’ouverture d’une procédure de reclassement 
et, en cas d’échec de celle-ci, d’une résiliation. Ladite procédure n’ayant pas 
abouti, elle était close. 
38) 
Par décision du 22 mai 2020, la Conseillère d’État en charge du DIP a 
résilié les rapports de service de M. A______ avec effet au 31 août 2020 pour 
motif fondé au vu de l’insuffisance des prestations et de l’échec de la procédure 
de reclassement. 
39) 
Par acte expédié le 25 juin 2020 à la chambre administrative de la Cour de 
justice, M. A______ a recouru contre cette décision, dont il a demandé 
l’annulation. Il a conclu à sa réintégration, subsidiairement à l’octroi d’une 
indemnité de CHF 248'792.40. Il a demandé l’audition de Mmes J______, 
H______, M______ et N______ ainsi que de Monsieur O______. 
 
 
Il a relevé les points positifs ressortant de ses différents EEDP et visites de 
classe, notamment son sens du service public et le respect des personnes, jugés 
satisfaisants. Ces documents avaient retenu qu’il était conscient de ses difficultés 
et avait progressé. Les visites de classe des 5 octobre et 30 novembre 2015 ainsi 
que des 14 mars et 9 mai 2016 mentionnaient une bonne transposition didactique, 
de la clarté, une bonne structure dans ses explications, une interaction constructive 
avec la classe, une bonne gestion de la dynamique de travail, un climat propice au 
travail. Le rapport final du 3 juin 2016 indiquait qu’il avait amélioré la dynamique 
et la qualité des cours, avait une attitude positive et modifié le mode de 
fonctionnement de son enseignement avec plaisir et intérêt. 
 
 
Lors de l’entretien avec la directrice, la doyenne, la mère et le beau-père de 
Mme H______, il avait exprimé ses regrets, s’étant rendu compte que ses propos 
avaient blessé l’élève. Les EEDP de juin et décembre 2017 avaient été plus 
positifs. Il avait expliqué qu’exerçant une garde partagée sur ses enfants, il 
préférait s’occuper d’eux le mercredi que de suivre des formations continues. 
 
 
Il avait poussé hors de classe Mme J______, qui s’était malencontreusement 
blessée au doigt, car elle maintenait la poignée alors qu’il voulait fermer la porte. 
Aucune suite n’avait été donnée à sa demande de médiation avec cette élève. La 
direction du collège avait empêché toute discussion constructive entre lui et son 
élève, la poussant à déposer plainte. Finalement, la médiation avait pu avoir lieu 
dans le cadre de la procédure pénale et conduit au retrait de la plainte pénale. 
Mme J______ avait été choquée d’apprendre qu’il avait été licencié à la suite de 
ces évènements. Il en allait de même de Mme H______. 


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Ses collègues, M. O______ et Mmes M______ et N______, pouvaient 
témoigner de ses qualités personnelles, ses compétences pédagogiques et 
connaissances en mathématiques et physique ainsi que de leur vécu auprès de la 
direction du collège en tant que professeurs et membres du bureau de l’association 
des maîtres du collège. 
 
 
Son licenciement ne respectait pas le principe de la proportionnalité. Il 
n’avait jamais été sanctionné. Il avait été ouvert aux remarques formulées et les 
rapports de visite avaient démontré ses bonnes capacités pédagogiques et sa 
faculté à s’améliorer. À aucun moment, la direction ne lui avait signalé que si une 
attitude similaire à celle adoptée face à Mme H______ se reproduisait, il risquait 
une résiliation. L’EEDP de juin 2017 retenait que la rubrique « respect des 
personnes » était suffisante ; il en avait conclu que l’incident était clos. La 
direction avait utilisé l’incident survenu avec Mme J______ pour « monter un 
dossier » contre lui. Si la médiation avait eu lieu plus tôt, cela aurait aidé l’élève à 
« tirer un trait ». L’intimé portait une part de responsabilité qui avait eu un impact 
sur la santé et la scolarité de la jeune femme. 
 
 
Il n’avait jamais été sanctionné. Le délai de sanction était échu. L’incident 
du 7 mars 2018 n’était pas suffisamment grave pour justifier son licenciement. Il 
avait été licencié avant l’issue de l’« enquête administrative ». Il était âgé de 
51 ans et avait été pendant vingt-quatre ans au service de l’intimé. Si le prononcé 
d’une sanction, respectivement sa réintégration n’étaient pas possibles, il concluait 
à l’octroi d’une indemnité maximale. 
40) 
Le DIP a conclu au rejet du recours. 
 
 
De nombreuses visites de classe avaient eu lieu, bien plus que celles 
usuellement organisées en l’absence de problème. Depuis 2003 déjà, des 
difficultés dans l’enseignement du recourant avaient été relevées. En 2004 par 
exemple, toute une classe avait demandé un autre professeur de mathématiques, 
car le cours était difficile à comprendre et les explications mauvaises. Ces 
reproches étaient récurrents et des demandes de changements de professeur 
avaient encore été formées en 2005, 2007, 2008, 2009, 2015, 2016 et 2018. 
 
 
En 2011, la doyenne s’était inquiétée des résultats statistiques des élèves du 
recourant, notamment en première année. Les quatre classes avaient abandonné la 
physique, dont une classe en PY2. Les meilleurs élèves ne dépassaient pas la note 
4,5, alors que certains avaient d’excellents résultats, notamment en 
mathématiques. En outre, les corrections des examens présentaient des erreurs de 
points ou des indications contradictoires. 
 
 
Pour l’année scolaire 2015-2016, un suivi de l’enseignement avait dû être 
mis en place, confié au doyen du collège, puis aux doyennes de physique et 


- 20/28 - 
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mathématiques. Les rapports de visites confirmaient les insuffisances didactiques 
et pédagogiques, le manque d’autorité et le langage parfois inapproprié. 
 
 
Enfin, les EEDP reprenaient ces difficultés et avaient fixé des objectifs, qui 
n’avait pas ou que partiellement été atteints. La médiation pénale qui avait eu lieu 
n’effaçait pas le comportement violent, au demeurant admis. Il n’y avait jamais eu 
d’enquête administrative. Le prononcé d’une sanction n’était pas un préalable à 
une décision de résiliation. 
41) 
Dans sa réplique, le recourant a relevé que malgré les demandes de 
changement de classe formées par certains élèves, la direction du collège n’y avait 
pas donné suite. Il n’avait pas été entendu au sujet de certaines de ces demandes, 
qui avaient été faites il y a plusieurs années. Les doléances évoquées en 2005 et 
2013 avaient été abordées avec les élèves et réglées. Les élèves se plaignaient 
fréquemment de leurs enseignants. Les plaintes les plus anciennes ne pouvaient 
justifier son licenciement. 
 
 
Chaque enseignant avait sa méthode, ses habitudes. Les siennes différaient 
de celles du référent, mais le DIP ne démontrait pas en quoi la sienne était 
mauvaise au point de justifier son licenciement. Il enseignait une matière difficile. 
Si les élèves ne faisaient pas leur travail, venaient au cours sans leur matériel et 
bavardaient pendant celui-ci, il n’était pas responsable de leurs difficultés. Les 
élèves peinaient à suivre son cours, car ils avaient des lacunes, n’étaient pas 
assidus, n’osaient pas poser de questions et ne se rendaient pas aux cours de 
dépannage. 
 
 
Le fait qu’il avait fait l’objet de plus de visites de classe que ses collègues 
n’était pas prouvé. En outre, ces visites n’avaient pas révélé de problèmes graves 
puisqu’il n’avait pas été sanctionné. Il a sollicité la production par le DIP du 
compte-rendu d’entretien de 2002 entre la direction générale de l'enseignement 
secondaire (DGES II), la direction du Collège P______, l'Institut de formation des 
maîtres de l'enseignement secondaire (IFMES) et lui. 
42) 
Lors de l’audience de comparution personnelle des parties, qui s’est tenue le 
30 novembre 2020 devant la chambre de céans, le DIP a produit ledit compte 
rendu. 
 
 
M. A______ a indiqué qu’il était à la recherche d’un emploi ; il cherchait 
dans le domaine de l’enseignement, mais réfléchissait aussi à d’autres pistes. S’il 
devait y avoir des enquêtes, il souhaitait l’audition de Mme M______. 
 
 
Le DIP s’est opposé à la réintégration du recourant. Il s’en est rapporté à 
l’appréciation de la chambre de céans sur la nécessité de procéder à des enquêtes. 
Il a confirmé que M. A______ n’avait jamais fait l’objet d’une sanction. 


- 21/28 - 
A/1845/2020 
 
 
À l’issue de l’audience, la cause a été gardée à juger, y compris sur la 
question de l’ouverture d’enquêtes. 
EN DROIT 
1) 
 
Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est 
recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - 
LOJ - E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 - LPA - E 5 10). 
2) 
 
Le recourant a sollicité l’audition de trois de ses collègues afin qu’ils 
témoignent de ses qualités personnelles, ses compétences pédagogiques et 
connaissances en mathématiques et physique ainsi que de « leur vécu auprès de la 
direction du collège en tant que professeurs et membres du bureau de l’association 
des maîtres du collège ». 
 
a. 
Le droit d'être entendu, garanti par les art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), comprend 
notamment le droit pour la personne concernée de fournir des preuves quant aux 
faits de nature à influer sur le sort de la décision et de participer à l'administration 
des preuves (ATF 132 II 485 consid. 3.2 ; 129 II 497 consid. 2.2). Le juge peut 
toutefois renoncer à l'administration de certaines preuves offertes et procéder à 
une appréciation anticipée de ces dernières, s'il acquiert la certitude que celles-ci 
ne l'amèneront pas à modifier son opinion ou si le fait à établir résulte déjà des 
constatations ressortant du dossier (ATF 136 I 229 consid. 5.2 ; 134 I 140 consid. 
5.3). Le droit d'être entendu ne comprend pas le droit d'obtenir l'audition de 
témoins (ATF 130 II 425 consid. 2.1). 
 
b. 
En l’espèce, les faits sur lesquels repose la décision querellée ont tous été 
portés à la connaissance du recourant lors des EEDP, des rapports de visite ou des 
entretiens et se rapportent à l’insuffisance des prestations de ce dernier dans 
l’enseignement. Or, il n’est pas allégué que les trois collègues dont le recourant 
demande l’audition auraient assisté à l’un ou plusieurs de ses cours, se seraient 
penchés sur les épreuves qu’il a rédigées ou auraient assisté aux incidents 
survenus avec K______ et I______. Dans ces circonstances, l’audition de ces 
témoins n’est pas de nature à renseigner la chambre de céans sur des faits 
pertinents, à savoir ceux invoqués par l’employeur pour justifier l’existence d’un 
motif fondé. Partant, il n’y a pas lieu de donner suite à la demande d’auditionner 
les trois anciens collègues du recourant. 
 
 
Pour le surplus, il n’y a pas non plus lieu de procéder à d’autres actes 
d’enquête, notamment l’audition de K______ et I______, dont le recourant n’a 
d’ailleurs plus requis l’audition lors de l’audience de comparution personnelle des 
parties. En effet, lors de l’entretien avec les parents de I______, le recourant a 


- 22/28 - 
A/1845/2020 
reconnu avoir dit à celle-ci qu’il répondait à sa camarade, car cette dernière était 
« peut-être » plus intelligente qu’elle. Il n’est donc pas nécessaire d’entendre cette 
ancienne élève à ce sujet. Par ailleurs, il n’est pas contesté que K______ s’est 
blessée lorsque l’enseignant l’avait reconduite à la porte. Pour le surplus, la 
chambre de céans dispose d’un dossier complet lui permettant de statuer en 
connaissance de cause. Ainsi, au regard des pièces au dossier ainsi que les 
déterminations des parties, l’audition des deux anciennes élèves n’est pas 
susceptible d’influer sur l’issue du litige. 
 
 
Il ne sera ainsi pas procédé à d’autres actes d’instruction. 
3) 
 
Le recourant conteste l’existence de motifs fondés justifiant son 
licenciement. 
 
a. 
La LIP s’applique aux membres du corps enseignant primaire, secondaire et 
tertiaire B de l’instruction publique (art. 1 al. 4 LIP). À teneur de l'art. 123 LIP, 
les membres du personnel enseignant doivent observer dans leur attitude la dignité 
qui correspond aux missions, notamment d'éducation et d'instruction qui leur 
incombe (al. 1) ; ils sont tenus au respect de l'intérêt de l'État et doivent s'abstenir 
de tout ce qui peut lui porter préjudice (al. 2). Cette règle est reprise à l'art. 20 du 
règlement fixant le statut des membres du corps enseignant primaire, secondaire et 
tertiaire B du 12 juin 2002 (RStCE - B 5 10.04), qui prévoit qu'ils doivent 
observer dans leur attitude la dignité qui correspond aux responsabilités leur 
incombant, tandis que l'art. 21 RStCE rappelle qu'ils se doivent de remplir tous les 
devoirs de leur fonction consciencieusement et avec diligence (al. 1). 
 
 
En tant que membre du corps enseignant, l'enseignant est chargé d'une 
mission d'éducation dont les objectifs sont énoncés à l'art. 10 LIP. Son rôle est 
ainsi de contribuer au développement intellectuel, manuel et artistique des élèves, 
à leur éducation physique mais aussi à leur formation morale à une période 
sensible où les élèves passent de l'adolescence à l'état de jeune adulte. Dans ce 
cadre, l'enseignant constitue, à l'égard des élèves, à la fois une référence et une 
image qui doivent être préservées. Il lui appartient donc d'adopter en tout temps 
un comportement auquel ceux-ci puissent s'identifier. À défaut, il détruirait la 
confiance que la collectivité, et en particulier les parents et les élèves, ont placée 
en lui (ATA/1619/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4c ; ATA/585/2015 du 9 juin 
2015 consid. 11 ; ATA/605/2011 du 27 septembre 2011 consid. 8). 
 
 
Le maître participe à l'instruction et à l'action éducative des élèves. Il est 
responsable de l'enseignement qui lui est confié dans le respect des programmes 
d’études et des instructions pédagogiques et administratives qu’il reçoit de la 
direction de l’école (art. 13 al. 1 du règlement de l'enseignement secondaire II et 
tertiaire B du 29 juin 2016 - REST - C 1 10.31). 


- 23/28 - 
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b. 
Selon l’art. 141 LIP, intitulé « Résiliation des rapports de service pour motif 
fondé – Corps enseignant nommé », le Conseil d’État peut, pour motif fondé, 
résilier les rapports de service d’un membre du corps enseignant. Il peut déléguer 
cette compétence au conseiller d’État chargé du département agissant d’entente 
avec l’office du personnel de l’État. La décision est motivée (al. 1). L’autorité 
compétente est tenue, préalablement à la résiliation, de proposer des mesures de 
développement et de réinsertion professionnels et de rechercher si un autre poste 
au sein de l’administration cantonale correspond aux capacités de l’intéressé. Les 
modalités sont définies par règlement (al. 2). Il y a motif fondé lorsque la 
continuation des rapports de service n’est plus compatible avec le bon 
fonctionnement de l’administration scolaire, soit notamment en raison de 
l’inaptitude à remplir les exigences du poste (al. 3 let. b) ou la disparition durable 
d’un motif d’engagement (al. 3 let. c). Le délai de résiliation est de trois mois pour 
la fin d’un mois (al. 4). 
 
 
Cet article a la même teneur que l’art. 64 du règlement fixant le statut des 
membres du corps enseignant primaire, secondaire et tertiaire ne relevant pas des 
hautes écoles du 12 juin 2002 (RStCE - B 5 10.04) et 22 LPAC. 
 
 
À teneur de l’art. 64A RStCE, lorsque les éléments constitutifs d'un motif 
fondé de résiliation sont dûment établis lors d'entretiens de service, un 
reclassement selon l'art. 141 al. 2 LIP est proposé pour autant qu’un poste soit 
disponible au sein de l’administration et que l’intéressé au bénéfice d'une 
nomination dispose des capacités nécessaires pour l’occuper (al. 1) ; des mesures 
de développement et de réinsertion professionnels propres à favoriser le 
reclassement sont proposées (al. 2) ; en cas de refus, d’échec ou d'absence du 
reclassement, une décision motivée de résiliation des rapports de service pour 
motif fondé intervient (al. 6). 
 
c. 
Le principe du reclassement, applicable aux seuls fonctionnaires, est une 
expression du principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.). Il impose à l’État 
de s’assurer, avant qu’un licenciement ne soit prononcé, qu’aucune mesure moins 
préjudiciable pour l’administré ne puisse être prise (arrêt du Tribunal fédéral 
1C_309/2008 du 28 janvier 2009 consid. 2.2 ; ATA/1343/2015 précité ; 
ATA/585/2015 du 9 juin 2015). L’État a l’obligation préalable d’aider l’intéressé 
et de tenter un reclassement, avant de prononcer la résiliation des rapports de 
service d’un agent public au bénéfice d’une nomination (MGC 2005-2006/XI 
A 10421). 
 
d. 
Les rapports de service étant soumis au droit public, la résiliation est en 
outre assujettie au respect des principes constitutionnels, en particulier ceux de la 
légalité, de l’égalité de traitement, de la proportionnalité et de l’interdiction de 
l’arbitraire (ATA/347/2016 du 26 août 2016 consid. 5e ; ATA/1343/2015 du 
15 décembre 2015 consid. 8 ; ATA/82/2014 précité consid. 11). 


- 24/28 - 
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4) 
 
En l’espèce, les reproches relatifs à la qualité du travail du recourant se 
rapportent à la planification des cours, à l’équilibre entre la théorie et la pratique, 
à des incohérences et erreurs ainsi qu’à son attitude envers les élèves. Il convient 
donc d’examiner si ces reproches sont fondés. 
 
 
S’il n’y a pas lieu, comme le fait à juste titre valoir le recourant, de revenir 
en détail sur des reproches formulés il y a plus de quinze ans, il convient 
néanmoins de constater la persistance de ceux-ci. Le 27 octobre 2009, le directeur 
du collège avait proposé au recourant une aide sous forme de collaboration avec 
une enseignante portant tant sur le planning des leçons que leurs exigences et 
évaluations. Les élèves avaient fait part de l’impression de survoler les notions 
sans pouvoir les maîtriser, de ce que les cours étaient consacrés à écrire la théorie 
sans avoir le temps de réfléchir et d’approfondir les notions, qu’il manquait un 
support écrit autre qu’un livre, que le niveau d’exigence n’était pas adapté et que 
la vérification de la compréhension n’était pas réalisée. Le recourant n’avait alors 
pas souhaité de soutien pédagogique extérieur au collège. Ils étaient tombés 
d’accord sur la nécessité d’améliorer l’approche pédagogique et que cela passerait 
par une préparation d’une leçon de nonante minutes avec l’enseignante précitée et 
une discussion ouverte avec les élèves sur les problèmes qu’ils rencontraient. 
 
 
Ce type de problèmes n’a cependant pas cessé. Il a de nouveau été abordé 
dans le courriel du 27 févier 2013 de Mme D______ au recourant, faisant état de 
ce que des élèves se plaignaient, notamment, de ce qu’ils ne pouvaient s’exercer 
de façon indépendante, l’enseignant proposant l’exercice et le corrigeant aussitôt, 
que les explications uniquement orales n’étaient pas toujours comprises et qu’ils 
étaient obligés de recourir à l’aide de répétiteurs. L’entretien du 18 juin 2013 avait 
de nouveau porté sur le fait que les élèves n’avaient pas la possibilité de faire des 
exercices en classe. La nécessité de procéder à de tels exercices en instaurant une 
ambiance propice au travail a encore été rappelée dans un courriel du 
22 janvier 2014 de Mme D______, lors des EEDP du 2 mai 2014, du 26 mai 2015 
et des rapports de visites de classe effectuées durant l’année 2015-2016. Le 
recourant a, certes, à la suite des remarques faites, cherché à effectuer davantage 
d’exercices et à laisser le temps aux élèves pour résoudre les problèmes eux-
mêmes. Toutefois, le doyen a relevé dans son rapport de suivi de juin 2016 que le 
recourant avait tendance à renoncer aux exercices faits en classe pour éviter les 
situations où les élèves étaient enclins à discuter entre eux. Le doyen qualifiait les 
lacunes pédagogiques de « non négligeables », « de taille » et surprenantes pour 
un enseignant expérimenté. Le recourant avait tendance à se replier sur le mode 
d’enseignement frontal, à accélérer et à négliger d’écrire clairement certaines 
explications au tableau. La dynamique d’enseignement était trop monolithique et 
manquait de variété. Si des améliorations étaient notées, il convenait qu’à l’avenir 
l’impulsion donnée par le doyen à se remettre en cause et changer perdure. 


- 25/28 - 
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Or, tel n’a pas été le cas. En octobre 2016, la doyenne de physique a 
constaté que le cours était redevenu ex cathedra, que les élèves ne faisaient rien 
seuls, que le temps accordé pour ce faire était trop bref. L’enseignant allait aussi 
trop vite dans ses explications et ne variait pas suffisamment les activités. En juin 
2017, il était constaté que si l’enseignement était moins frontal, le temps laissé 
aux élèves pour les exercices était quasi inexistant. Les explications dispensées 
étaient données à l’échelle individuelle et ne bénéficiaient pas à l’ensemble de la 
classe. En décembre 2017 enfin, si des efforts de l’enseignant étaient notés, celui-
ci demeurait dans une attitude frontale, ce qui engendrait une perte d’attention. 
 
 
En outre, le langage et l’attitude de l’enseignant en classe n’étaient pas 
toujours adéquats. Les élèves ont fait état d’insultes proférées à leur égard, du jet 
d’une éponge en direction d’un élève et de références à sa vie privée qui n’avaient 
pas leur place dans le contexte de l’enseignement. Malgré les remarques faites, à 
plusieurs reprises, tant par le doyen que la doyenne et lors des EEDP, incitant le 
recourant à adopter un langage approprié, les écarts relevés et reconnus par le 
recourant n’ont pas cessé. L’indication à une élève en mars 2017 selon laquelle 
l’enseignant répondait à sa copine parce qu’elle était plus intelligente ou peut-être 
plus intelligente que celle-ci ne pouvait pas être comprise par l’élève comme une 
boutade. Les termes tels que « casse-toi ! », « dégage ! », « volée de merde » que 
le recourant reconnaissait avoir employés sont inadmissibles. Ces écarts de 
langage n’ont pas été des épisodes isolés. Une élève a, en outre, été blessée 
lorsqu’il a cherché à lui faire quitter la classe. 
 
 
Par ailleurs, les demandes répétées depuis 2014 visant à ce que le recourant 
établisse un planning de ses cours n’ont pas été suivies d’effet. Ce dernier estimait 
qu’il s’agissait d’une démarche inutile. Toutefois, compte tenu de la planification 
des cours insuffisante, un déséquilibre entre les explications théoriques et les 
exercices avait été relevé ainsi que des explications données de manière trop 
rapide et sans indication structurée au tableau. Les documents de support du cours 
remis aux élèves étaient soit absents, soit non structurés. Malgré des remarques 
faites et les objectifs fixés à cet égard dès l’EEDP 2014, il ressort de l’EEDP de 
décembre 2017 que le polycopié remis par l’enseignant aux élèves ne formulait 
pas le champ destiné aux élèves clairement. L’exigence posée à l’enseignant qu’il 
remette régulièrement les documents nécessaires au contrôle de l’enseignement 
était ainsi justifiée et tendait à l’aider à améliorer la qualité de celui-ci. 
 
 
Malgré l’importance soulignée par le doyen de ce qu’il convenait de vérifier 
si les devoirs avaient été faits et de procéder à leur correction en classe, le 
recourant a continué à ne pas s’assurer systématiquement qu’ils avaient été faits et 
à procéder à leur correction en classe. 
 
 
En outre, des erreurs et des indications peu claires ou contradictoires dans 
les corrections des épreuves ont été constatées de manière répétée. Le champ des 
épreuves ne correspondait pas toujours à ce qui avait été annoncé au cours, voire 


- 26/28 - 
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enseigné. Il est aussi arrivé que la difficulté de l’épreuve ou sa structure (une seule 
question) soient telles que l’enseignant avait dû adapter le barème, voire même 
transformer l’épreuve en exercice. 
 
 
Enfin, les plaintes des élèves portant tant sur la difficulté à comprendre les 
cours que la manière dont les épreuves étaient faites et dont certains élèves étaient 
traités ont émaillé le parcours professionnel du recourant. 
 
 
L’ensemble de ces éléments ont été portés à la connaissance du recourant et 
discutés avec lui. Il a d’ailleurs admis qu’il rencontrait des problèmes de 
planification et d’organisation, qu’il pouvait se montrer impatient envers les 
élèves, qu’il avait parfois commis des erreurs dans ses corrections. Il était 
conscient des difficultés et s’était dit prêt à y remédier. Le constat a toutefois été 
fait que, si des progrès avaient été observés, ceux-ci n’avaient ni suffi ni perduré. 
 
 
Au vu de ce qui précède, il apparaît que les reproches adressés à la qualité 
de l’enseignement dispensé par le recourant, son attitude envers les élèves, 
l’absence de soin et de rigueur apportée aux épreuves, à la correction des épreuves 
et aux documents mis à disposition des élèves sont fondés. Le recourant n’est pas 
parvenu à veiller à aménager, de manière régulière et sur le long terme, des 
conditions d’enseignement favorisant l’apprentissage et l’autonomie des élèves, 
de manière bienveillante et respectueuse de la personnalité de ceux-ci. 
 
 
Ces reproches se rapportent à des qualités pédagogiques et didactiques dont 
la maîtrise est indispensable au bon déroulement des cours et à l’acquisition des 
connaissances, soit au bon fonctionnement du collège. Dès lors, le département a, 
en l’espèce, dûment établi l’existence de motifs fondés au sens des art. 21 al. 3 et 
22 LPAC susceptibles de conduire à la résiliation des rapports de service du 
recourant, étant précisé que le licenciement fondé sur ces dispositions ne vise pas 
à punir le fonctionnaire mais à s’assurer d’une composition de la fonction 
publique adaptée afin de permettre le bon fonctionnement de l’administration. 
Contrairement à ce que soutient le recourant, il n’y a donc pas lieu d’examiner si 
une sanction aurait dû être prononcée en lieu et place de la résiliation des rapports 
de service, ni a fortiori si le délai de prescription d’une telle sanction était échu. 
5) 
 
La chambre de céans observe, enfin, que la procédure de reclassement a été 
correctement effectuée. En effet, elle a commencé par proposer au recourant un 
bilan de compétences, afin de déterminer les domaines d’activité qu’il pourrait 
exercer. Celui-ci a ensuite postulé à différents postes compatibles avec les 
résultats du bilan de compétence. Des conseils ont, en outre, été prodigués à 
l’intéressé en vue de ses futurs entretiens d’embauche. Le DIP a, par ailleurs, 
sollicité par courriels les directions générales de l’enseignement obligatoire et 
secondaire II, l’office médico-pédagogique, l’office de l’orientation, la formation 
professionnelle et continue, les services généraux du DIP et cinq autres 
départements afin de savoir si un poste correspondant au profil du recourant était 


- 27/28 - 
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disponible. Le courriel présentait la carrière professionnelle de l’intéressé, ses 
formations et précisait que dans le cadre de sa réorientation et suite à un bilan de 
compétence, les domaines de la statistique ou des fonctions d’adjoint scientifique 
pouvaient lui convenir. 
 
 
Malgré ces démarches, sérieuses et adéquates, la procédure de reclassement 
n’a pas abouti. 
 
 
Dans ces conditions, la résiliation des rapports de service est conforme au 
droit. Mal fondé, le recours sera ainsi rejeté. 
6) 
 
Vu l’issue du litige, un émolument de CHF 1'000.- sera mis à la charge du 
recourant, qui ne peut se voir allouer une indemnité de procédure (art. 87 LPA). 
 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 
à la forme : 
déclare recevable le recours interjeté le 25 juin 2020 par Monsieur A______ contre 
la décision du département de l’instruction publique, de la formation et de la 
jeunesse du 22 mai 2020 ; 
au fond : 
le rejette ; 
met un émolument de CHF 1'000.- à la charge de Monsieur A______ ; 
dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 
dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours 
qui suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral ; 
- par la voie du recours en matière de droit public, s'il porte sur les rapports de 
travail entre les parties et que la valeur litigieuse n'est pas inférieure à CHF 15'000.-; 
- par la voie du recours en matière de droit public, si la valeur litigieuse est 
inférieure à CHF 15'000.- et que la contestation porte sur une question juridique de 
principe ; 


- 28/28 - 
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- par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, aux conditions posées par les 
art. 113 ss LTF, si la valeur litigieuse est inférieure à CHF 15'000.- ; 
le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et 
porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi ; 
communique le présent arrêt à Me Sara Giardina, avocate du recourant, ainsi qu'au 
département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse. 
Siégeant : Mme Payot Zen-Ruffinen, présidente, Mme Krauskopf, M. Verniory, 
Mme Lauber, M. Mascotto, juges. 
Au nom de la chambre administrative : 
le greffier-juriste : 
 
 
F. Scheffre 
 
 
la présidente siégeant : 
 
 
F. Payot Zen-Ruffinen 
 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 
 
Genève, le 
 
 
 
 
 
 
la greffière :