ge_gerichte · ATAS/156/2010 · 2010-02-17 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3872/2008 
ATAS/156/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 17 février 2010 
 
En la cause 
Monsieur B__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître METZGER David 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur B__________, né en 1956, a effectué un apprentissage de cuisinier 
et obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC). Par la suite, il a travaillé de 
façon irrégulière. En dernier lieu, il était engagé à partir du 1er septembre 
2000 en tant que cuisinier au café-restaurant "Pied de Cochon". Son salaire 
aurait été de 4'500 fr. en 2006, selon les déclarations de l'employeur du 19 
avril 2006. Le contrat de travail a été résilié pour le 30 juin 2004. 
2. Du 14 août au 11 novembre 2003, incapacité totale de travail de l'intéressé est 
attestée. Sa capacité de travail était de 50 % du 1er décembre 2003 au 31 
janvier 2004, de 100 % du 1er février au 30 avril 2004 et de 50 % en mai 
2004. 
3. Selon le rapport du 5 juin 2003 du Dr L__________, neurologue, le patient 
est actuellement au bénéfice d'une substitution de méthadone. Il présente 
depuis plusieurs mois une symptomatologie fluctuante de crampes diffuses 
des mains, des pieds, des cuisses, du dos mais également de la gorge et de la 
nuque, essentiellement en fin de journée et lorsqu'il est alité. Les crampes 
sont particulièrement douloureuses et l'obligent à se lever et à masser le 
muscle en question. La prise de magnésium a permis dans un premier temps 
de soulager les crampes. Celles-ci ont toutefois augmenté en intensité ces 
derniers temps. Le Dr L__________ mentionne également que le patient est 
connu pour une hépatite C. L'examen neurologique est actuellement dans les 
limites de la norme, ainsi que l'électroneuromyographie (ENMG) qui ne 
montre aucun signe en faveur d'une atteinte du système nerveux périphérique 
ou musculaire. L'origine des crampes reste ainsi incertaine. Ce médecin émet 
l'hypothèse que la survenue élective des crampes en fin de journée est 
éventuellement en rapport avec une baisse du taux sanguin de méthadone et 
correspond ainsi à un symptôme de sevrage. 
4. Selon le rapport médical du 23 octobre 2003 de la Dresse M__________, 
interniste à la Fondation PHENIX, le patient souffre d'un état dépressif 
majeur, de sévérité moyenne. Il est en traitement de substitution à la 
méthadone. Il suit par ailleurs un traitement antidépresseur. Enfin, il est en 
cours d'investigation pour un problème ORL. 
5. En avril 2004, l'intéressé est examiné par le Dr N__________, psychiatre, à la 
demande de l'assureur perte de gain de l'employeur. Dans son rapport du 24 
mai 2004, ce médecin indique que l'expertisé est un ancien toxicomane à 
l'héroïne. Il a commencé à se droguer dès l'âge de 30 ans jusqu'à 47 ans 
environ. Depuis un an et demi, il suit un traitement substitutif de méthadone 
auprès de la Dresse M__________. Il prend par ailleurs une médication pour 
les troubles du sommeil et un état dépressif. Dès le 14 août 2003, il est mis en 


 
 
 
 
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arrêt de travail. L'évolution est favorable, mais une reprise à 50 % dès le 11 
novembre 2003 échoue rapidement. Dans l'anamnèse, il est mentionné que la 
mère de l'assuré décède d'une leucémie à l'âge de 36 ans, alors qu'il est âgé de 
12 ans. Deux de ses frères sont toxicomanes. L'un de ses frères décède à l'âge 
de 20 ans d'une overdose. Après avoir terminé son apprentissage de cuisinier, 
l'expertisé travaille pendant quelques années. Puis, il commence à voyager en 
Asie et en Espagne. Lors d'un voyage en Asie, il souffre d'une grave 
diphtérie. En 2000, il présente une pancréatite. Le Dr N__________ 
diagnostique une dysthymie et des troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l'utilisation d'opiacées. La capacité de travail est de 50 % 
dès le 1er mai 2004 et de 100 % à compter du 1er juillet 2004. 
6. L'intéressé est au bénéfice d'indemnités de chômage à partir du 1er juillet 
2004. 
7. Le 28 avril 2005, il est soumis à un examen neuropsychologique par Mme 
C__________, psychologue. Elle mentionne qu'il suit une cure de méthadone 
et qu'il est dépendant de benzodiazépines. Dans ses plaintes, elle relève une 
nette diminution de ses capacités mnésiques depuis environ deux ans (oublis 
des rendez-vous, du contenu de ses lectures, des conversations, des 
commandes des repas à préparer). Il est aussi moins efficace dans la 
réalisation de ses tâches professionnelles. Il exprime le souhait d'entreprendre 
les démarches nécessaires pour faire une demande de prestations d'invalidité. 
Sur le plan somatique, il se plaint de troubles de l'équilibre, de vertiges et de 
crampes aux membres supérieurs rendant difficiles la manipulation des 
ustensiles de cuisine dans son travail. A cela s'ajoutent des troubles du 
sommeil. Au niveau thymique, le patient décrit une humeur actuellement 
stable. La conclusion de la psychologue est la suivante : 
"L'examen neuropsychologique réalisé auprès de ce patient 
collaborant, adéquat, met en évidence au premier plan des troubles 
attentionnels importants, caractérisés par un ralentissement dans les 
épreuves évaluant la vitesse de traitement de l'information et par 
une fluctuation attentionnelle. Associé à ces déficits, nous relevons 
un léger dysfonctionnement exécutif (difficultés de flexibilité 
mentale et de programmation) ainsi que des difficultés mnésiques 
se manifestant dans le maintien à long terme d'une information 
verbale. Les autres sphères cognitives évaluées (orientation 
spatiale, langage, calcul, gnosies visuelles, praxies gestuelles et 
constructives, mémoire de travail) sont globalement préservées. Ce 
tableau neuro-psychologique évoque un dysfonctionnement sous-
cortico-frontal, compatible avec une consommation chronique 
d'opiacées. Relevons par ailleurs que le traitement actuel 
(benzodiazépines 
et 
méthadone) 
peut 
contribuer 
à 
la 


 
 
 
 
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symptomatologie cognitive relevée et en particulier aux difficultés 
attentionnelles. 
Sur le plan psychosocial, les troubles neuropsychologiques mis en 
évidence sont susceptibles d'affecter les performances du patient 
dans son activité professionnelle actuelle, et peuvent notamment 
diminuer son rendement. Néanmoins, compte tenu des capacités 
cognitives préservées, nous ne retenons pas de contre-indications, 
sur le plan neuropsychologique, à une réorientation professionnelle. 
En effet, le profil cognitif du patient serait compatible avec une 
activité à temps partiel à condition que les tâches impliquées ne 
sollicitent que peu les aptitudes attentionnelles et mnésiques." 
8. A la demande de la Fondation Phoenix, l'intéressé est évalué sur le plan 
psychiatrique par la Dresse 0__________, psychiatre, en juin 2005. Dans son 
rapport du 10 septembre 2005, ce médecin note dans l'anamnèse, en plus des 
faits déjà évoqués par le Dr N__________, que l'assuré dit avoir souffert d'un 
père autoritaire et violent physiquement. Ce père est décédé en 2004 d'un 
cancer du pancréas. Sa seconde femme a refusé au patient, à son frère et à sa 
sœur de connaître le lieu et la date de l'ensevelissement de leur père. Le deuil 
de son frère décédé d'une overdose était difficile. Le patient se prépare à une 
autre perte, celle de son frère aîné, ancien toxicomane. Pendant ses voyages, 
l'assuré ne touchait pas à la drogue. Il a toutefois été arrêté à Bali où il 
séjournera trois ans en prison pour avoir possédé 4 gr. de haschich. Les 
retours en Suisse sont de plus en plus mal vécus à travers la difficulté de 
trouver un emploi temporaire en tant que cuisinier. Lors de ces retours, il 
rechute aux opiacées. En 2001, son amie le quitte, après huit ans de vie 
commune avec le projet d'avoir un enfant. A cette époque, il commence à 
baisser progressivement la méthadone, baisse qu'il compense par la 
consommation de bières (à la date de l'évaluation un litre par jour). Il souffre 
d'une hépatite B et C pour laquelle il refuse un traitement par Interféron. Il se 
plaint beaucoup de douleurs dans les bras et les jambes qu'il attribue aux 
séquelles d'une diphtérie. Il rejette l'hypothèse d'une polynévrite alcoolique. 
Son incapacité de travail est essentiellement provoquée par son incapacité de 
mémoriser les commandes en cuisine et sa difficulté de s'organiser pour 
préparer les repas. Cela a provoqué son licenciement. La Dresse 
0__________ pose les diagnostics d'épisode dépressif sévère, de personnalité 
dépendante, de troubles mentaux liés à l'utilisation d'opiacées et de 
dépendance à l'alcool. La perte de son amie en 2002 a provoqué un état 
dépressif sur fond de dépendance affective et deuil non fait. Cette perte a 
ravivé d'autres deuils incomplets, à savoir celui de sa mère, de son frère et de 
son père. Il ne peut être exclu que la dépression soit consécutive à la baisse du 
traitement de méthadone. La Dresse 0__________ préconise une observation 
dans un centre de l'assurance-invalidité, afin d'évaluer dans quelle mesure les 


 
 
 
 
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troubles dépressifs empêchent l'assuré de travailler comme cuisinier. En 
théorie, l'augmentation de la méthadone améliorerait sa dépression. 
9. Par demande reçue le 3 avril 2006, l'intéressé requiert des prestations de 
l'assurance-invalidité en vue de l'obtention d'une rente. 
10. Dans son rapport du 18 mai 2006, la Dresse M__________ émet les 
diagnostics d'épisode dépressif sévère, de personnalité dépendante, de 
troubles mentaux liés à l'utilisation d'opiacées, de difficultés attentionnelles et 
de ralentissements psychomoteurs importants. L'état s'aggrave et la capacité 
de travail ne pourrait pas être améliorée par des mesures médicales. La 
capacité de travail est réduite à 50 % à partir de décembre 2005, puis à 100 % 
dès janvier 2006. Elle mentionne dans son rapport que le patient parvenait à 
maintenir une abstinence pendant ses voyages et a rechuté dans l'héroïne à 
partir du moment où il s'est installé en Suisse de manière durable en 2000. 
Depuis mai 2000, il est suivi à la Fondation Phoenix avec une interruption 
entre juillet 2001 et novembre 2002, période pendant laquelle il est reparti en 
voyages. Il se montre très compliant. Sur le plan psychique, son état dépressif 
reste stationnaire et il est difficile d'évaluer la part que ce trouble joue dans 
son incapacité de travailler. Sur le plan physique, il ne peut plus travailler 
dans son métier de cuisinier, à cause des crampes dans les bras, les pertes de 
sensations, les difficultés d'attention et de mémoire. Son organisme a subi 
d'importantes atteintes (graves diphtéries à 21 ans, importantes maltraitances 
pendant l'emprisonnement de trois ans à Bali, avec bastonnades, tabassages, 
conditions de vie insalubres, sol de la cellule recouvert d'eau pendant des 
jours, une pancréatite due à une ancienne dépendance à l'alcool). L'état 
psychique et son organisme sont usés et affaiblis et ne lui permettent plus de 
reprendre son métier de cuisinier. La Dresse M__________ préconise 
également une observation et une évaluation des capacités actuelles du 
patient, en vue d'une réorientation professionnelle. 
11. En février 2008, l'assuré est soumis à une expertise par le Dr P__________, 
psychiatre. Dans son rapport du 14 mars 2008, ce médecin émet les 
diagnostics de fond dysthymique, de dépendance aux opiacées en rémission, 
sous traitement de substitution à la méthadone, de dépendance à l'alcool, de 
personnalité décompensée et d'inadaptation socio-professionnelle avec 
isolement affectif et marginalisation. A cet égard, l'expert précise notamment 
ce qui suit : 
"L'élément qui paraît ici important dans l'histoire du sujet est 
clairement le trouble de la personnalité. Il existe d'une part un 
fonctionnement dit "limite" et probablement quelques traits 
sociopathiques. M. B__________ a eu un parcours de vie 
passablement perturbé, ne se remet jamais en question, ni exprime 


 
 
 
 
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aucune culpabilité face à certains de ses actes, de ses 
comportements qu'il banalise. Manifestement, il arrange les règles 
de la société, les lois en fonction de ses propres besoins. Ce trouble 
de la personnalité semble bien "ancré" mais ne paraît pas plus 
"décompensé" aujourd'hui qu'hier." 
Concernant la capacité de travail, l'expert relève que l'assuré n'a jamais 
souhaité une activité lucrative sur la durée, depuis la fin de l'adolescence. Il a 
mené une existence marginale, faisant beaucoup de voyages et les 
interrompant uniquement en raison de contraintes financières et de santé. Dès 
lors, il n'est guère surprenant qu'il ait beaucoup de difficultés, voire une 
incapacité à s'insérer sur la durée dans le monde du travail. Il mène une 
existence parasitaire depuis longtemps. Toutefois, il présente manifestement 
un vieillissement physique précoce, conséquence de ses années d'errance, 
d'éthylisme et cela a un impact sur sa résistance physique et sa capacité de 
travail. Le Dr P__________ estime judicieux d'évaluer cette composante de 
manière précise. D'un point de vue psychiatrique, la capacité de travail est 
diminuée de 30 % environ. Des mesures de réadaptation professionnelles ne 
sont pas indiquées, en l'absence de demande motivée dans ce sens et au vu la 
personnalité de l'assuré. 
12. Le 29 mai 2008, l'assuré est soumis à une expertise par le Dr Q__________, 
interniste. Dans son rapport du 4 juin 2008, l'expert note que l'assuré se dit 
incapable d'assumer une activité professionnelle en raison d'un sentiment de 
faiblesse, d'une fatigue constante avec des accès de somnolence diurne. Il se 
plaint également d'un sentiment de brûlure dans les jambes, survenant à 
l'effort, de crampes du mollet droit, une à deux fois par mois, généralement la 
nuit. Il se plaint aussi de troubles de la mémoire. Il exprime le souhait 
d'obtenir une rente, avec laquelle il pourra vivre dans de bonnes conditions en 
Asie, où il se sent beaucoup mieux. Au status clinique, l'expert note une 
bonne capacité d'attention et de concentration, sans clair ralentissement 
psychomoteur. Au status ostéo-articulaire, le Dr Q__________ met en 
évidence, comme seule anomalie, une douleur à la palpation de la péri-hanche 
gauche. Il y a également des douleurs évoquées à la palpation du tenseur du 
facia lata gauche. L'abduction contrariée de la hanche est douloureuse et 
légèrement limitée. Les diagnostics de l'expert avec répercussion sur la 
capacité de travail sont une dépendance aux opiacées, en rémission sous 
traitement de méthadone, et une dépendance à l'alcool. A titre de diagnostics 
sans répercussion sur la capacité de travail, il cite une hépatite C chronique, 
une bursite péritrochantérienne gauche, une incontinence d'urgence 
mictionnelle et une dyshidrose palmaire. Objectivement, l'état général est 
légèrement diminué. Les problèmes de crampes sont réglés à peu près à 
satisfaction avec la prise de magnésium. Quant à l'ancienne hépatite B, il 
semble qu'elle soit guérie. L'hépatite C chronique n'est pas traitée et les tests 


 
 
 
 
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hépatiques sont au double de la norme. Cliniquement, il n'y a pas de signe 
d'insuffisance hépatique et pas d'atteintes neuropathiques. La bursite 
péritrochantérienne gauche est peu handicapante et pourrait être traitée 
efficacement par une infiltration locale et une prise en charge 
physiothérapeutique. L'expert relève en outre ce qui suit : 
"Du point de vue somatique, les doléances multiples ainsi que la 
réalité d'un état général diminué ne permettent pas d'envisager, 
chez cet assuré qui a fonctionné sur un mode antisocial depuis de 
nombreuses années, une vie professionnelle, tout au moins avec 
une exigence de rentabilité exigée par le monde du travail 
ordinaire. 
Toutefois, il me semble possible d'imaginer une activité dans le 
cadre d'un travail intermédiaire par exemple au sein d'une 
entreprise à vocation d'aide à la réinsertion avec exigence de 
rentabilité en-dessous des normes usuelles du marché de l'emploi. 
En qualité de cuisinier, on pourrait partir du principe d'une 
diminution de rendement de 30 %. 
L'assuré a cependant tiré un trait définitif sur toute perspective 
professionnelle. Il ne présente aucune motivation pour un 
reclassement dans une activité adaptée et de telles mesures sont 
vraisemblablement vouées à l'échec. L'assuré finalement ne désire 
qu'une seule chose, à savoir une rente qui lui permette de quitter la 
Suisse et de s'installer en Inde. (…)" 
Dans les limitations au plan physique, le Dr Q__________ retient des 
difficultés à soutenir des efforts répétitifs des membres supérieurs, à porter 
régulièrement des charges excédant dix kilos et à supporter la position debout 
plus de deux heures consécutives. La baisse de tolérance aux charges et la 
station debout de longue durée limite vraisemblablement la capacité de travail 
dans l'activité de cuisinier à 30 %. 
13. Dans son rapport du 27 juin 2008, le Dr R__________, rhumatologue, relève 
ce qui suit : 
"Le tableau clinique est mixte avec des douleurs à la palpation des 
muscles de la péri-hanche et à la rotation externe contrariée des 
hanches, 
pouvant 
correspondre 
à 
une 
tendino-bursite 
trochantérienne bilatérale. Il y a aussi des signes cliniques et 
radiologiques en faveur d'un conflit fémoro-acétabulaire de type 
CAN. Pour les douleurs musculaires, j'ai renoncé à une infiltration 
para-tronchantérienne de corticostéroïdes, puisque l'anamnèse 
révèle la présence d'une hépatite B chronique. Dans cette situation, 


 
 
 
 
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les corticostéroïdes risquent d'activer l'hépatite virale. Je lui ai donc 
prescrit des séances de physiothérapie. Si c'était un échec, je suis 
d'accord de faire une infiltration de corticostéroïdes, pour autant 
que le médecin s'occupant de l'hépatite B me donne son accord. 
(…)" 
14. Dans son avis médical du 3 juillet 2008, le Dr S__________ du Service 
médical régional AI pour la Suisse romande (ci-après : SMR) estime que la 
capacité de travail est de 70 % en tant que cuisinier, ainsi que dans toute autre 
activité adaptée. 
15. Le 10 juillet 2008, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité, aujourd'hui 
Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: OAI) 
détermine le degré d'invalidité de l'assuré à 31,5 %. Dans la comparaison des 
salaires, il ne tient pas compte d'une réduction des salaires statistiques pris en 
considération pour le salaire avec invalidité. 
16. Le 17 juillet 2008, l'OAI fait savoir à l'assuré qu'il a l'intention de lui refuser 
les prestations. 
17. Par courriers des 30 juillet et 15 septembre 2008, l'assuré s'oppose à ce projet. 
Il précise que, lors de son hospitalisation à l'Hôpital de Moutier en 1980 en 
raison d'une diphtérie, le Dr T__________ l'avait averti que, dans le futur, il 
ressentirait des séquelles, telles qu'insensibilité aux extrémités, sensation de 
perte d'équilibre et crampes et que ces séquelles allaient se compliquer au fil 
des années, surtout à partir de la cinquantaine. A l'appui de ses dires, l'assuré 
produit un certain nombre de rapports qui sont résumés dans ce qui suit : 
- Selon le rapport du 27 mai 1980 de l'Hôpital de Moutier, l'assuré y était 
hospitalisé du 19 avril au 24 mai 1980. Les médecins posent notamment le 
diagnostic de polynévrite post-diphtérique. 
- Dans son rapport du 4 mai 1981 à l'attention de la Commission des visites 
sanitaires de l'armée, le Dr U__________ du Centre psychosocial 
neuchâtelois note que, par l'éclatement de la famille, le décès précoce de la 
mère et l'absence d'une figure parentale solide à côté du père, le patient a une 
identité fragile et peu structurée, de sorte qu'il est vraisemblablement mal 
équipé pour la vie en collectivité et la discipline de l'armée. 
- Selon le rapport du 8 septembre 1998 de la Clinique de chirurgie digestive 
des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), l'assuré y a été hospitalisé du 
10 au 25 août 1998 en raison d'une pancréatite aiguë nécrosante. Un status 
après hépatite C est également diagnostiqué. 


 
 
 
 
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18. Le 11 septembre 2008, M. D__________ informe l'OAI que l'assuré a 
travaillé sous ses ordres du 1er janvier 2000 au 30 juin 2004. Il a alors pu 
constater la qualité et la productivité de son travail. Jusqu'à fin 2002, son 
travail était très satisfaisant en productivité et excellent en qualité. A partir de 
2003, il a constaté les premières défaillances physiques, se traduisant au début 
par des crampes dans les doigts qui l'empêchaient (recte l'amenaient) de 
lâcher l'objet, tel que couteau, éplucheur, etc…, ainsi que tous instruments 
demandant une pression constante sur une certaine durée. A la pause, il 
arrivait de plus en plus fréquemment que l'assuré montre le besoin de se lever, 
ressentant des crampes dans les membres inférieurs. Cette situation a 
commencé à interférer sur son rendement. L'assuré a demandé par ailleurs 
l'autorisation au chef du personnel de pouvoir travailler en T-shirt, en raison 
des sudations de plus en plus fréquentes et importantes qui lui donnaient 
continuellement l'impression de ne plus pouvoir satisfaire aux règles 
d'hygiène les plus élémentaires pour un cuisinier. L'assuré commençait 
également à manquer de plus en plus régulièrement. Puis, il a eu des pertes de 
mémoire. La direction a ainsi pris la décision de le licencier. 
19. Par avis médical du 29 septembre 2008, le Dr S__________ se détermine sur 
les nouveaux rapports et courriers reçus concernant l'assuré. Il relève que le 
Dr Q__________ a procédé à un examen neurologique détaillé des membres 
supérieurs et inférieurs. Ses constatations permettent d'exclure avec certitude 
l'existence d'une polynévrite, diagnostic qu'il avait envisagé dans son 
expertise. Quant au rapport du Dr R__________ du 27 juin 2008, ses 
constatations rejoignent celles du Dr Q__________. En ce que le Dr 
R__________ a décrit une ostéophytose assez importante de la tête et du col 
fémoral des deux hanches, sur la base d'une radiographie du bassin, cette 
interprétation ne correspond pas à celle du spécialiste en radiologie qui a fait 
une radiographie du bassin de face le 23 mai 2008 et qui parle de discrets 
troubles dégénératifs à droite. Une périarthrite de la hanche ne constitue par 
ailleurs pas un motif d'invalidité, pouvant être traitée soit par une infiltration 
para-trochantérienne de corticostéroïdes, soit par de la physiothérapie. Le Dr 
S__________ conteste ainsi l'existence d'un conflit fémoro-acétabulaire. Cela 
étant, il ne voit aucun motif de procéder à une nouvelle expertise 
neurologique et estime qu'il n'y a pas lieu de modifier les termes de son 
rapport précédant. 
20. Par décision du 30 septembre 2008, l'OAI confirme son projet de décision 
précitée. 
21. Par acte du 28 octobre 2008, l'assuré recourt contre cette décision, par 
l'intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une 
rente d'invalidité à compter du 1er août 2004, sous suite de dépens. A titre de 
préalable, il demande qu'une comparution personnelle des parties soit 


 
 
 
 
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ordonnée, ainsi qu'une expertise judiciaire pluridisciplinaire. Il affirme que sa 
capacité de travail est nulle dans toute activité. Il reproche à l'expertise du Dr 
P__________ d'avoir été établie sur la base d'un seul entretien et que cet 
expert n'ait accordé aucune importance à ses plaintes. Il s'étonne par ailleurs 
que l'expert retienne une tendance à la dramatisation ou à l'amplification des 
symptômes, alors que les tests psychométriques indiquent une dépression 
importante, une anxiété élevée et de nombreux symptômes avec des valeurs 
pathologiques. Le Dr P__________ déclare pourtant également dans son 
expertise que le recourant ne donne pas le sentiment de vouloir amplifier ou 
de majorer ses difficultés. Le recourant fait en outre valoir que l'expert n'a pas 
procédé à un examen neuropsychologique, ne serait-ce que grossier. Il n'a pas 
tenu compte, sur le plan de la capacité de travail, du diagnostic de trouble 
décompensé de la personnalité limite voire sociopathique, sous prétexte que 
ce trouble existe depuis toujours. Il n'a pas non plus précisé sur quels 
éléments il se fondait pour admettre que la problématique de la dépendance à 
l'alcool était toujours présente. Il ne tire aucune conclusion de la constatation 
qu'il présente un vieillissement précoce risquant d'aboutir à une déchéance 
physique importante avec un impact probable sur la capacité de travail. Le 
taux de capacité de 70 % retenu par cet expert paraît également arbitraire au 
recourant, à défaut de motivation. Quant à l'expertise du Dr Q__________, il 
lui reproche aussi avoir été établie sur la base d'un seul entretien. Il juge 
totalement incompréhensible que cet expert ait considéré qu'il présentât une 
bonne capacité d'attention et de concentration sans clair ralentissement 
psychomoteur, alors que le contraire ressortait d'autres rapports médicaux 
notamment de l'expertise du Dr P__________. Il estime aussi que les 
conclusions du Dr Q__________ concernant la capacité de travail sont 
contradictoires, dans la mesure où il a conclu, dans un premier temps, qu'une 
activité professionnelle n'était pas envisageable, puisque seule une activité 
protégée serait possible hors du marché économique normal et enfin, que 
l'activité précédente de cuisinier n'était limitée que de 30 %, sans parler d'une 
activité adaptée qui serait aussi envisageable à plus de 50 %. Le Dr 
Q__________ n'explique pas quelles sont les causes des restrictions 
constatées, puisqu'il ne retient comme diagnostic avec répercussion sur la 
capacité de travail qu'une dépendance aux opiacées et à l'alcool, sans aucun 
autre trouble organique identifié. Il n'a pas non plus motivé la dépendance à 
l'alcool. A cet égard, le recourant conteste ce diagnostic. On ignore pourquoi 
le Dr Q__________ a retenu un taux de capacité de travail de 70 %. Le 
recourant reproche aussi à l'expert une partialité, dans la mesure où il a fait 
état de ce que le recourant souhaitait obtenir une rente d'invalidité pour partir 
en Asie. Enfin, il fait valoir qu'il y a lieu de cumuler les taux d'incapacité de 
travail retenus sur le plan psychique et physique. A l'appui de ses dires, le 
recourant produit par ailleurs d'autres rapports médicaux qui seront cités dans 
ce qui suit. 


 
 
 
 
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22. Dans son rapport du 5 novembre 2008, Dr V__________, neurologue, relève 
ce qui suit : 
"L'ensemble de son histoire permet probablement de retenir un 
syndrome de Guillain-Barré dont il aurait souffert en Inde en 1980, 
ce qui avait motivé son retour en urgence à l'Hôpital de Moutier. 
L'examen neurologique avec disparition des réflexes et dissociation 
albumino-cytologique à l'examen du LCR tend à confirmer ce 
diagnostic. 
Aujourd'hui, l'examen neurologique permet de retrouver les 
réflexes aussi bien aux membres supérieurs qu'aux membres 
inférieurs. 
L'anamnèse neurologique de ce jour et les dysesthésies au niveau 
des orteils orientent vers la possibilité d'une polyneuropathie des 
membres inférieurs qui reste probablement discrète et qui ne 
perturbe pas sa marche". 
23. La Dresse W__________ a effectué une nouvelle ENMG. Dans son rapport 
du 27 novembre 2008, elle explique le résultat de cet examen comme suit : 
"Les résultats de l'examen électro-neuromyographique ne montrent 
pas d'atteinte de la neurographie sensitive aux membres inférieurs 
et aux membres supérieurs gauches (seul côté étudié) hormis une 
discrète désynchronisation des réponses sensitives pouvant signer 
une discrète atteinte myélénique. La neurographie motrice montre 
un allongement de l'ensemble des latences distales motrices avec 
conservation des vitesses de conduction et un tracé de dénervation-
réinnervation chronique ancienne dans la musculature distale des 
mains et des jambes. 
Ce tableau est compatible avec une polyneuropathie axono-
myélénique ancienne, actuellement à prédominance motrice, la 
composante sensitive se manifestant seulement par des réponses 
pour la plupart désynchronisées. Les crampes pourraient trouver 
leur origine dans cette dénervation ancienne." 
24. Dans son rapport du 24 novembre 2008, le Dr A__________, psychiatre, et 
ancien médecin-cadre responsable de deux consultations ambulatoires du 
Service d'addictologie de Genève (Consultation rue Verte et Consultation du-
Nant) fait une anamnèse très détaillée. Le patient dit consommer trois fois par 
semaine de la bière, mais être abstinent de toute consommation d'héroïne, de 
cocaïne, de benzodiazépines, de cannabis et de toute autre drogue. Le Dr 
A__________ retient les diagnostics de troubles mentaux et troubles de 


 
 
 
 
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comportement liés à l'utilisation d'opiacée, actuellement régime de 
maintenance sous surveillance médicale, de personnalité dyssociale et 
schizoïde, de trouble anxieux et dépressifs mixte, d'hépatites C et B, de status 
post-diphtérie et post-pancréatite aiguë. Sa conclusion est la suivante : 
"Il me paraît tout à fait illusoire de penser que Mr. B__________ 
puisse dans les années à venir exercer un quelconque emploi 
lucratif en raison principalement de son trouble de personnalité 
antisocial, son long parcours de toxicomanie et le cortège des 
conséquences négatives et son fonds anxio-dépressif larvé. En 
m'appuyant sur mes nombreuses années d'expérience dans un cadre 
hospitalo-universitaire genevois, comme psychiatre responsable, je 
ne pense raisonnablement pas que M. B__________ puisse 
s'engager prochainement dans le milieu du travail. J'estime que son 
incapacité de travail est actuellement de 100 % et M. B__________ 
requiert un suivi psychiatrique régulier avec un spécialiste." 
25. Un nouveau bilan neuropsychologique est effectué le 14 novembre 2008. 
Dans leur rapport du 25 novembre 2008, Mmes E__________ et 
F__________, psychologues, déclarent que cet examen met en évidence, sur 
le plan clinique, un ralentissement psychomoteur massif, un débit ralenti de la 
parole et un flou articulatoire, des troubles modérés affectant les capacités de 
programmation et de planification, ainsi que les aptitudes de flexibilité 
mentale. Au niveau mnésique, les scores sont dans les limites inférieures des 
normes dans l'apprentissage d'un matériel verbal. Les performances sont 
modérément déficitaires au rappel différé des informations, alors que la 
reconnaissance à terme est satisfaisante. Elles constatent également un déficit 
attentionnel se manifestant par des résultats quantitatifs et qualitatifs 
sévèrement déficitaires dont les tests évaluant la vitesse de traitement de 
l'information est l'attention sélective sur une longue durée. Le tableau 
neuropsychologique évoque un dysfonctionnement sous-cortico-frontal, 
compatible avec une consommation chronique de toxiques. Le déficit 
attentionnel est sévère, les troubles mnésiques et exécutifs modérés altèrent 
très vraisemblablement les compétences du patient dans l'exercice d'une 
activité professionnelle. Enfin, malgré un investissement dans l'exécution du 
test, le patient présente, outre un important ralentissement, une fatigabilité 
entraînant une diminution du rendement exigible. 
26. Dans son rapport du 8 décembre 2008, la Dresse M__________ fait 
notamment état de ce que les crampes musculaires et les troubles de la 
mémoire rendent l'exercice de la profession de cuisinier impossible à 100 %. 
Elle estime par ailleurs que la diminution du rendement de 30 % est sous-
estimée par le Dr Q__________. La Dresse M__________ relève en outre 
que, dans le cadre de l'expertise de ce dernier médecin, les examens de sang 


 
 
 
 
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parlent plutôt contre une consommation d'alcool excessive, de sorte que le 
diagnostic d'une dépendance actuelle à l'alcool a été retenue à tort. Enfin, elle 
considère que les projets ou désirs du patient, s'il obtient une rente 
d'invalidité, ne doivent pas interférer avec l'appréciation de la capacité de 
travail par l'expert. 
27. Le 5 janvier 2009, le Dr S__________ se détermine sur les nouveaux rapports 
produits dans le cadre du recours. Il relève notamment que le Dr 
A__________ doit être considéré comme un médecin traitant dont 
l'engagement par rapport à son patient est moins neutre. Il y a dès lors lieu de 
donner la préférence à l'évaluation du Dr P__________. Concernant l'examen 
neuropsychologique du 25 novembre 2008, le Dr S__________ fait observer 
que le Dr P__________ a déjà tenu compte du rapport neuropsychologique du 
28 mai 2005 de Mme E__________. Le médecin du SMR constate par 
ailleurs que deux experts se sont prononcés en faveur d'une dépendance à 
l'alcool. Vraisemblablement, les troubles cognitifs et les crampes musculaires 
s'amélioreraient grandement en cas d'abstinence de l'alcool. Or, une telle 
abstinence reste exigible et permettrait à l'assuré d'améliorer son 
fonctionnement. 
28. Dans sa détermination du 15 janvier 2009, l'intimé conclut au rejet du 
recours, en considérant que le recourant n'a apporté aucun élément probant 
susceptible de remettre en cause les expertises réalisées, l'appréciation 
différente par les médecins traitants étant insuffisante pour les contredire. 
29. A la demande du Tribunal de céans, le Dr V__________ l'informe le 15 avril 
2009 que la fatigabilité et l'intolérance à l'effort peuvent s'expliquer 
partiellement par la dépendance du patient aux opiacées, en rémission sous 
traitement de méthadone, et également par sa dépendance à l'alcool 
imparfaitement incontrôlée. Les crampes peuvent être expliquées par une 
polyneuropathie qui est cependant peu marquée. La capacité de travail est de 
70 % dans une activité adaptée à la tolérance du patient à l'effort et dans un 
environnement protecteur ne pratiquant pas les normes de rentabilité 
ordinaires, compte tenu des limitations objectivables. Le Dr V__________ 
partage par ailleurs le diagnostic retenu par le Dr Q__________, ainsi que son 
appréciation de la capacité de travail, et estime que l'avis médical du Dr 
S__________ est pertinent. Une abstinence complète d'alcool pourrait 
améliorer 
la 
symptomatologie 
et 
éviter 
une 
aggravation 
de 
la 
polyneuropathie. Quant au dysfonctionnement du sous cortico-frontal, il est 
probablement réversible et pourrait également être amélioré par une 
abstinence totale d'alcool. Le Dr V__________ ajoute enfin que le recourant 
est un sujet marginalisé dont la réinsertion sociale et professionnelle sera 
difficile, mais néanmoins possible avec un suivi médical visant le contrôle de 
la prise de méthadone et l'abstinence d'alcool. 


 
 
 
 
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30. Le 30 avril 2009, le Dr R__________, rhumatologue, se détermine sur l'avis 
médical du Dr S__________ du SMR du 29 septembre 2008. Il estime que, 
dans un emploi permettant de changer de position, n'impliquant pas des 
marches prolongées ni des nombreuses heures en position debout statique, il 
n'y a pas d'incapacité de travail. Cependant, les douleurs de la tendinobursite 
trochantérienne peuvent parfois provoquer des périodes d'incapacité de travail 
de quelques jours à deux semaines lors des exacerbations des douleurs. Il ne 
semble pas à ce médecin qu'il y ait une incapacité de travail prolongée. En cas 
de persistance des douleurs, des investigations complémentaires devraient 
être effectuées, par exemple une IRM à la recherche de lésions musculaires 
plus sérieuses. 
31. Le 15 mai 2009, le recourant se détermine sur les renseignements 
communiqués par les Dr V__________ et R__________. Il relève que chacun 
de ces médecins ne se prononce qu'au regard de sa propre spécialisation et se 
limite dès lors uniquement à une partie de sa problématique. Le recourant 
persiste ainsi dans l'intégralité de ses conclusions. 
32. Par écritures du 20 mai 2009, l'intimé persiste dans ses conclusions, en 
relevant que tant le Dr V__________ que le Dr R__________ rejoignent et 
adhèrent à l'évaluation médicale par les Drs P__________ et Q__________. 
33. Entendu en comparution personnelle des parties le 17 juin 2009, le recourant 
déclare qu'il ne boit pas tous les jours et jamais plus que 2 à 3 bières par jour. 
Il ne consomme plus de cannabis du tout. Son conseil précise par ailleurs que 
son mandant conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité entière. 
34. Le 18 juin 2009, le recourant produit le certificat médical du 8 juin 2009 de la 
Dresse M__________, selon lequel son patient présente une aggravation de 
l'état général, avec une aggravation de la fatigue, une perte de poids (67 kg en 
2004 et 59 kg en juin 2009), une aggravation des douleurs des hanches qui 
deviennent aussi nocturnes malgré un traitement de physiothérapie et d'anti-
inflammatoires. 
35. Le recourant produit à la même date le rapport du 9 juin 2009 du Dr 
G__________ relatif à une IRM des hanches effectuées la veille. Selon ce 
rapport, le patient présente une incongruence coxo-fémorale ou conflit 
fémoro-acétabulaire bilatérale. 
36. Par ordonnance du 1er septembre 2009, le Tribunal de céans met en œuvre 
une expertise psychiatrique judiciaire et commet à ses fins le Dr Philippe 
ROSSIGNON. Celui-ci ne pouvant accepter le mandat, le Tribunal de céans 
commet le Dr Roger H__________, psychiatre, avec l'accord des parties, par 
ordonnance du 25 septembre 2009. 


 
 
 
 
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37. Dans son rapport du 20 décembre 2009, le Dr H__________ pose les 
diagnostics de trouble mixte de la personnalité, phobie sociale, dysthymie et 
trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, dépendance aux 
opiacées, actuellement en régime de substitution par la méthadone, abus 
d'alcool, utilisation nocive pour la santé et d'abus de cannabis, utilisation 
nocive pour la santé. Le trouble de la personnalité implique des 
dysfonctionnements cognitifs, émotionnels et comportementaux associés à 
une mauvaise estime de soi, parfois un sens déficient de l'identité personnelle. 
Il provoque de la souffrance et des problèmes psycho-sociaux. Chez 
l'expertisé, il y a un mélange de traits appartenant à plusieurs pathologies de 
la personnalité ainsi que des traits évitants (repli social, refus des conflits), 
perfectionnistes (besoin de bien faire), sociopathiques (refus des règles et 
normes sociales, problèmes avec l'autorité), schizoïdes (marginalité) et 
borderline (impulsivité, dépendance). Le trouble de la personnalité fait 
habituellement le lit d'autres pathologies psychiques, comme les troubles 
anxieux, les troubles dépressifs, les abus de substances et les troubles du 
comportement alimentaire. Depuis le début de l'âge adulte, l'expertisé 
présente des comorbidités appartenant aux trois premiers groupes. En ce qui 
concerne le trouble anxieux, l'expert expose qu'il se manifeste avec des 
symptômes subjectifs et objectifs (tremblements massifs, sudations 
palmaires). L'anxiété est en partie diffuse et est présente en particulier dans 
les situations sociales où l'expertisé est exposé à des figures d'autorité, comme 
dans la situation d'expertise. L'anxiété sociale est bien documentée par les 
rapports psychiatriques de 1976 et 1981 et persiste à ce jour. La réponse de 
l'expertisé à son anxiété sociale a été et reste encore actuellement l'évitement 
des situations anxiogènes, ainsi que le recours à l'alcool et au cannabis 
comme anxiolytique et stimulant. Ces symptômes correspondent au 
diagnostic de phobie sociale. L'expert relève à cet égard que les tensions 
musculaires peuvent être douloureuses dans la phobie sociale et que les 
crampes douloureuses de l'expertisé pourraient, en partie du moins, être 
imputées au trouble du tonus musculaire dû à l'anxiété. Il en va de même de la 
transpiration excessive et du besoin urgent d'uriner. L'expert judiciaire 
rappelle par ailleurs que tous les psychiatres ont mentionné la présence d'une 
composante anxieuse et des signes objectifs d'anxiété sont signalés dans les 
expertises (voix chevrotante et saccadée, tremblements, prise d'alcool avant le 
rendez-vous). Il est vrai que les médecins n'ont pas retenu le diagnostic du 
trouble anxieux. L'expert judiciaire pense cependant qu'il est suffisamment 
documenté dans le dossier et manifeste lors de l'examen pour être retenu. 
Quant au trouble dépressif, l'expert judiciaire constate que le syndrome 
dépressif a atteint le degré d'un véritable épisode dépressif à plusieurs 
reprises, notamment en 1976, 1981 et 2005, ce qui justifie le diagnostic de 
trouble dépressif récurrent. Actuellement, les symptômes dépressifs sont peu 
sévères. Quant à l'abus de substances, il est une complication fréquente du 


 
 
 
 
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trouble de la personnalité et de la phobie sociale. L'expertisé a commencé à 
consommer des substances à partir de l'âge de 20. Dès 23 ans, il a ajouté 
l'héroïne, connue également pour ses effets sédatifs et stimulants à la fois. 
Depuis 2001, la dépendance à l'héroïne est sous contrôle médical (substitution 
de méthadone). Il est probable qu'actuellement la consommation d'alcool et 
de cannabis est plutôt sporadique, assez régulière pour l'alcool, plus rare pour 
le cannabis. Dans les perspectives psychothérapeutiques et le pronostic, 
l'expert judiciaire souligne que les divers troubles psychiques sont solidement 
ancrés dans la durée et n'ont pas connu de véritables rémissions depuis une 
trentaine d'années, à l'exception du trouble dépressif. Il paraît ainsi peu 
probable qu'ils puissent s'améliorer, d'autant plus qu'ils se renforcent 
réciproquement et que le genre de pathologie rend toute forme de 
psychothérapeutique problématique pour l'expertisé (crainte d'une relation 
trop rapprochée). Les conséquences des troubles psychiques (délabrement 
physique et cognitif, retrait social) contribuent à leur chronicisation. Le retrait 
social intervenu avec l'arrêt de l'activité professionnelle contribue 
probablement à l'atténuation de la phobie sociale et de son corolaire, la 
consommation d'alcool. Toutefois, si l'expertisé devait reprendre une activité, 
le risque d'une recrudescence de l'anxiété sociale et de ses conséquences est 
significatif. Ni le trouble dépressif, ni l'abus sporadique de cannabis, ni la 
prise régulière de méthadone ne devraient interférer avec la capacité de 
travail. Cependant, le trouble de la personnalité, le trouble anxieux et l'abus 
d'alcool entraînent des limitations durables des capacités fonctionnelles, mais 
les limitations dues à ces affections se cumulent. Le trouble de la personnalité 
provoque des difficultés dans les relations sociales (méfiance, difficulté 
d'insertion dans les groupes, intolérance aux stress sociaux, impulsivité, 
manque de constance dans l'effort). Le trouble anxieux entraîne aussi une 
difficulté à tolérer les stress sociaux et un malaise en groupe avec des 
sensations pénibles (tremblements, crispations, transpiration), lesquels le 
rendent moins performant et augmentent sa consommation d'alcool. Cette 
dernière diminue la capacité de concentration et la régularité dans la 
performance. A la longue, elle induit des troubles mnésiques de plus en plus 
irréversibles. De tels troubles ont été observés lors de l'expertise et sont 
documentés dans le dossier par un examen neuro-psychologique. L'abus 
d'alcool chez l'expertisé doit par ailleurs être considéré comme une 
toxicomanie secondaire lié à l'existence d'un trouble de la personnalité et de la 
phobie sociale. L'ensemble des éléments ne permet de retenir qu'une capacité 
de travail de 40 % sur le plan psychiatrique. En outre, selon l'expert, ce n'est 
probablement pas seulement par choix personnel que le recourant n'a travaillé 
que de manière intermittente durant toute sa vie à un taux d'activité réduit et 
le choix de ce mode de vie est très vraisemblablement en partie lié aux 
limitations dues aux troubles psychiques. L'expert relève aussi que des 
facteurs psycho-sociaux ou socio-culturels n'ont pas été pris en considération 


 
 
 
 
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pour l'évaluation de la capacité de travail. Quant à sa différence d'évaluation 
des atteintes psychiques et de leur répercussion sur la capacité de travail par 
rapport à l'expertise du Dr P__________, il relève qu'il est d'accord avec 
l'évaluation clinique de ce dernier, sauf en ce qui concerne le trouble anxieux 
et la consommation abusive d'alcool. 
38. Le 19 janvier 2010, le recourant se détermine sur l'expertise judiciaire. Il 
estime qu'il convient de lui attribuer une pleine valeur probante. Par ailleurs, 
compte tenu de ce que sa capacité de travail est également diminuée de 30 % 
au niveau somatique, selon le Dr Q__________, il considère que son 
incapacité de travail globale dépasse le taux de 70 %. Cela étant, il persiste 
dans ses conclusions. 
39. Sur la base de l'avis médical du 19 janvier 2010 du Dr S__________ du 
SMR, l'intimé persiste également dans ses conclusions, par écritures du 20 
janvier 2010. Le Dr S__________ estime dans cet avis que le trouble de la 
personnalité ne justifie pas une incapacité de travail, dès lors que le Dr 
P__________ a considéré qu'il n'était pas plus décompensé aujourd'hui 
qu'hier. Selon le médecin du SMR, le mode de vie marginal constitue plus un 
choix de vie qu'une pathologie. Il souligne à cet égard que le trouble de la 
personnalité n'a pas empêché le recourant de faire un CFC et de travailler. Se 
fondant sur les critères de la CIM-10, le Dr S__________ conteste en outre 
que le recourant remplisse les critères du diagnostic de phobie sociale, dès 
lors qu'il n'a jamais été empêché de rencontrer des personnes du sexe opposé, 
a pu faire un CFC et n'a pas été gêné dans les rapports avec ses maîtres 
d'apprentissage. Ainsi, selon le médecin du SMR, la clinique ne correspond 
pas à ce diagnostic, mais à un choix de vie itinérant entraînant son lot de 
difficultés et d'incertitudes, avec développement d'une déchéance sociale. 
40. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur 
l'organisation judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA). 
3. L'objet du litige est la question de savoir si le recourant présente une 
invalidité lui ouvrant le droit aux prestations de l'assurance-invalidité. 
4. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude 
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail 
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte 
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de 
longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une 
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée invalidité 
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
5. a) Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % 
au moins. La rente est échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 
40 % au moins un quart, 50 % au moins une demie, 60 % au moins trois-
quarts, 70 % au moins rente entière. 
b) Selon l'art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 
2007 qui est applicable en l'espèce, le droit à la rente au sens de l'art. 28 LAI 
prend naissance au plus tôt à la date à partir de laquelle l'assuré présente une 
incapacité de gain durable de 40 % au moins (art. 7 LPGA) (let. a) ou à partir 
de laquelle il a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40 % au 
moins pendant une année sans interruption notable (art. 6 LPGA) (let. b). 
6. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa 
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être 
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, 
c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne 
suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une 
hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, 
le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables 
(ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. ATF 
130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, 
dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 


 
 
 
 
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Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. 
art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter 
un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur 
probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son 
contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait 
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été 
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des 
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert 
soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types 
d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à 
un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne 
permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, 
que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret 
ne permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin 
consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de 
douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à 
l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que 
les doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés 
comme objectivement fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports 
médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser 
des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 
consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee). 
Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions 
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de 


 
 
 
 
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l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la 
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire 
le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise 
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. 
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à 
mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne 
peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de 
ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la 
forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les 
références). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 
consid. 3b/bb et cc). 
7. En l'espèce, l'expert judiciaire retient les diagnostics de troubles mixtes de la 
personnalité, de phobie sociale, de dysthymie et de troubles dépressifs 
récurrents, actuellement en rémission, de dépendance aux opiacées, 
actuellement en régime de substitution par la méthadone, d'abus d'alcool et de 
cannabis, utilisation nocive pour la santé. La capacité de travail n'est que de 
40 %. 
Cette expertise remplit en principe tous les critères jurisprudentiels précités 
pour lui reconnaître une pleine valeur probante. Il est notamment à relever 
que l'examen clinique est fondé sur trois entretiens d'une durée totale de trois 
heures. 
Toutefois, les conclusions d'expertise sont contredites par celles du Dr 
P__________, lequel n'a notamment pas retenu le diagnostic de phobie 
sociale et n'a admis qu'une incapacité de travail de 30 % sur le plan 
psychiatrique. Il y a cependant lieu de constater que le rapport d'expertise du 
Dr P__________ paraît nettement moins fouillé et qu'il est fondé sur un seul 
entretien. Le Dr P__________ n'a par ailleurs pas pris en comptes les plaintes 
du recourant. Il n'a pas non plus essayé d'expliquer pourquoi le recourant a 
présenté et présente toujours une dépendance à des substances toxiques. En 
outre, alors même qu'il admet que le trouble de la personnalité est 
décompensé depuis le début de l'âge adulte, il n'explique pas pour quelle 
raison il estime que ce trouble n'a pas une influence sur la vie marginale 
menée par le recourant et ne limite pas sa capacité de travail. Enfin, cet expert 
semble avoir manqué de distance et d'impartialité par rapport à l'expertisé, dès 
lors qu'il émet des jugements de valeur sur celui-ci, en qualifiant notamment 
sa vie de parasitaire, ce qui semble de surcroît inexacte. Pour ces raisons, le 


 
 
 
 
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Tribunal de céans estime qu'une valeur probante ne peut être attribuée à cette 
expertise, ce qui a précisément motivé la mise en œuvre d'une expertise 
judiciaire. 
Quant à l'avis du Dr S__________ du 19 janvier 2010, il convient en premier 
lieu de constater que celui-ci procède à une nouvelle appréciation des 
atteintes psychiques du recourant, en contestant le diagnostic de phobie 
sociale, alors qu'il est spécialiste en médecine interne et non pas en 
psychiatrie. Il n'a pas non plus examiné le recourant. Il paraît ainsi douteux 
qu'il puisse mettre en doute ce diagnostic retenu par le Dr H__________. 
L'appréciation du Dr S__________ est en outre fondée sur l'expertise du Dr 
P__________, alors même que celle-ci ne revêt pas de valeur probante, de 
l'avis du Tribunal de céans. 
En tout état de cause, les troubles anxieux ressortent également des différents 
tests effectués par le Dr P__________, à savoir le questionnaire 
C.D.Spielberger et AI auquel le recourant a été soumis le 15 janvier et le 5 
février 2008. La première fois, son score pour "anxiété et état" avait été de 59, 
ce qui correspond à une anxiété élevée, et pour "anxiété trait" de 53, ce qui 
correspond à une anxiété moyenne. La seconde fois, ces scores étaient encore 
plus élevés, à savoir de respectivement de 60 et 55. Le Dr P__________ a 
également soumis le recourant au test "Le symptom check list SCL-90R" aux 
dates précitées. La première fois, son score global était de 57, alors que la 
pathologie se situe entre 50.03 + 22.4, et la seconde fois, de 69. Dans ce 
dernier test, le score de l'anxiété était la première fois de 0.9 (pathologie 1.48 
+ 1) et celui de phobies de 0.42 (pathologie entre 0.96 + 1). Lors du retest en 
date du 5 févier 2008, le score de l'expertisé était de 1.1 pour l'anxiété et 0.71 
pour les phobies. Selon le Dr P__________, ces résultats suggèrent une 
tendance à l'amplification des symptômes, ce qui semble cependant en 
contradiction avec sa constatation que le recourant ne donne pas le sentiment 
de vouloir amplifier ou de majorer ses difficultés. Il convient également 
d'ajouter que l'expert judiciaire a relevé des symptômes objectifs de l'anxiété 
(tremblements massifs et sudations palmaires). Partant, le Tribunal de céans 
est convaincu par ce diagnostic. 
Par ailleurs, il ressort de l'expertise judiciaire que c'est le cumul de plusieurs 
troubles psychiatriques qui provoquent la diminution de la capacité de travail 
du recourant. Il s'agit du trouble de la personnalité, du trouble anxieux et de 
l'abus d'alcool. Concernant ce dernier, l'expert estime qu'il s'agit d'une 
toxicomanie secondaire, à savoir d'une dépendance liée au trouble de la 
personnalité et à la phobie sociale. 


 
 
 
 
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Au vu de ce qui précède, les conclusions de l'expert judiciaire emportent la 
conviction du Tribunal de céans, de sorte qu'il retiendra une incapacité de 
travail de 60 % sur le plan psychiatrique. 
8. Sur le plan somatique, le Dr Q__________ a estimé que le recourant 
présentait une capacité de travail de 70 % en tant que cuisinier et dans toute 
autre activité adaptée. Cependant, ce médecin a admis qu'il ne pourrait pas 
travailler sur le marché du travail ordinaire, au vu des doléances multiples et 
la réalité d'un état général diminué qui ne permettait pas d'envisager une vie 
professionnelle avec une exigence de rentabilité normale. Selon ce médecin, 
il faudrait plutôt imaginer une activité dans le cadre d'un travail intermédiaire, 
par exemple au sein d'une entreprise à vocation d'aide à la réinsertion avec 
exigence de rentabilité en-dessous des normes usuelles du marché de 
l'emploi. Cet avis est partagé par le Dr V__________, en ce qu'il a considéré 
que la capacité de travail du recourant était de 70 % dans une activité adaptée 
à la tolérance du patient à l'effort et dans un environnement protecteur ne 
pratiquant pas les normes de rentabilité ordinaires, compte tenu des 
limitations objectivables. 
Par ailleurs, il sied de constater que l'état somatique du recourant s'est encore 
détérioré récemment, dès lors les douleurs de la tendino-bursite 
tronchantérienne ont augmentées et le limitent dans la marche. A cet égard, le 
Dr S__________ a admis avec le Dr R__________, dans son avis médical du 
30 avril 2009, que ces douleurs peuvent parfois provoquer des périodes 
d'incapacité de travail de quelques jours à deux semaines lors des 
exacerbations des douleurs. Il appert ainsi que l'absentéisme du recourant 
serait important, ce qui serait difficilement acceptable pour un employeur. Il 
est à noter enfin que la tendino-bursite ne pouvait pas être traitée par des 
infiltrations, contrairement à ce que le Dr Q__________ avait admis dans son 
expertise, à cause de la présence de l'hépatite B, comme cela ressort du 
rapport du Dr R__________ du 27 juin 2008. 
En tout état de cause, même en admettant que la capacité de travail du 
recourant n'est réduite que de 30 % sur le plan somatique, il y a lieu de 
considérer que, selon toute vraisemblance, l'incapacité de travail totale est 
supérieure à 70 %, en tenant compte des atteintes psychiatriques et 
somatiques. 
Dans la mesure où il n'est guère envisageable que le recourant réalise, dans 
une activité adaptée et légère, un revenu supérieur à celui obtenu dans son 
dernier emploi, il y a lieu de considérer que son degré d'incapacité de travail 
correspond également à sa perte de gain. Ainsi, il peut prétendre à une rente 
d'invalidité entière. 


 
 
 
 
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9. Le Dr H__________ ne s'est cependant pas prononcé sur l'évolution de la 
capacité de travail qui a diminué progressivement. Cela étant, le Tribunal de 
céans estime qu'il y a lieu de se fonder sur le rapport du 18 mai 2008 de la 
Dresse M__________, où elle a constaté une incapacité de travail de 50 % à 
partir de décembre 2005, puis à 100 % dès janvier 2006. Auparavant, le Dr 
N__________ avait constaté une capacité de travail de 100% dès le 1er juillet 
2004, dans son rapport du 24 mai 2004. 
Partant, il convient d'admettre que le droit à la rente est né en décembre 2006. 
10. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision annulée et le 
recourant mis au bénéfice d'une rente d'invalidité entière dès le 1er décembre 
2006. 
11. Dans la mesure où le recourant obtient gain de cause, l'intimé sera condamné 
à lui verser une indemnité de 3'000 fr. à titre de dépens. 
12. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision du 30 septembre 2008. 
4. Octroie au recourant une rente d'invalidité entière à compter du 1er décembre 
2006. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 3'000 fr. à titre de 
dépens. 
6. L'émolument de justice de 200 fr. est mis à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent 
arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral du 17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou 
de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou 
par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les 
pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, 
doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral des assurances sociales par le greffe le