ge_gerichte · ATAS/510/2016 · 2016-06-28 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/334/2016 
ATAS/510/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 juin 2016 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à CONCHES, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Jean-Baptiste VAUDAN 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l'assuré), né le ______ 1960, originaire du Kosovo, au 
bénéfice d'un diplôme d'ingénieur mécanicien, est arrivé en 1999 en Suisse, où il a 
travaillé dès 2001 en tant que technicien-mécanicien pour les chemins de fers 
fédéraux (ci-après les CFF). 
2. Depuis le 13 octobre 2008, l’assuré est en incapacité de travail totale. 
3. Le 13 janvier 2009, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après OAI). 
4. Une expertise pluridisciplinaire a été réalisée les 4 et 11 novembre 2009 par les 
docteurs B______, spécialiste FMH en neurologie, et C______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie auprès du CEMED. Par rapport du 9 avril 2010, les 
experts n’ont retenu aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de 
travail de l'assuré. Ce dernier souffrait d’un status après cure de hernie inguinale 
gauche (2006), d'un status après révision inguinale et triple neurectomie inguinale 
gauche (13 octobre 2008), d'une inguinodynie persistante et de troubles sensitifs 
superficiels sans explication somatique (présents depuis 2008) et d'une majoration 
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) depuis 2004. 
Les plaintes d'anxiété, de nervosité, d'irritabilité, d'une humeur légèrement triste 
n'étaient pas assez sévères pour retenir un diagnostic d'épisode dépressif. La 
discrète atteinte somatique n’expliquant pas suffisamment la symptomatologie 
douloureuse, le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques pouvait être retenu. L’activité de technicien-mécanicien dans 
l’entretien des trains était encore exigible, à l’exception du port de charges 
particulièrement lourdes (plus de 25 kg). 
5. Par avis du 8 juillet 2010, le SMR a repris les conclusions des experts. Les 
documents ultérieurs à l'expertise faisaient état d'un syndrome d'apnée du sommeil 
qui avait été traité de manière chirurgicale et justifiait une incapacité de travail 
durant la seule période d'hospitalisation du 6 au 8 avril 2010 et une convalescence 
d'un mois au maximum. Ces documents ne permettaient donc pas de modifier les 
conclusions des experts. 
6. Par décision du 3 décembre 2010, entrée en force, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations, étant donné que l’assuré ne présentait aucun diagnostic ayant une 
répercussion sur sa capacité de travail, laquelle était totale dans toute activité. 
7. Par rapport du 14 mars 2011, le docteur D______, spécialiste FMH en radiologie, a 
constaté une cervicarthrose atloïdo-axoïdienne et cervicale intersomatique de 
l'étage C4-C5 à C6-C7, à prédominance C4-C5. 
8. Du 9 février au 28 mars 2011, l’assuré a été pris en charge par le centre de thérapies 
brèves (CTB). Par rapport du 5 avril 2011, la doctoresse E______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué un épisode dépressif moyen sans 
syndrome somatique (F32.10) et un syndrome somatoforme douloureux (F45.4). 


 
 
 
 
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9. Le 6 septembre 2011, le docteur F______, spécialiste FMH en anesthésiologie et 
médecine intensive, a relevé que selon l'assuré, la seule situation confortable était la 
position couchée. Le médecin s'est dit un peu troublé par la notion de faiblesse du 
membre inférieur gauche lorsque l'assuré faisait un effort et par une éventuelle 
dysesthésie. En tout état de cause, il n'y avait pas d'indication à un traitement 
antalgique interventionnel. 
10. Par rapport du 24 octobre 2011, le docteur G______, spécialiste FMH en 
radiologie, a relevé un canal cervical étroit étagé en C4-C5, C5-C6 et C6-C7, une 
sténose foraminale en C4-C5, C5-C6 et C6-C7 droit et une sténose foraminale de 
bas grade de C6-C7 gauche. 
11. Par courrier du 28 novembre 2011 à l'OAI, le docteur H______, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin traitant, a indiqué que l’assuré était totalement 
incapable de travailler en raison de ses douleurs chroniques. 
12. Par décision du 13 février 2012, entrée en force, l’OAI a refusé d’entrer en matière. 
13. Le 5 mars 2013, l’assuré a formé une nouvelle demande de prestations, en raison 
d’un syndrome douloureux chronique et d’une dépression sévère. Des pièces ont été 
versés au dossier, soit: 
- 
un rapport du 22 mai 2012 du docteur I______, spécialiste FMH en neurologie, 
indiquant qu’il n’était pas possible de retenir une cause neurogène pour la 
faiblesse proximale du membre inférieur gauche et qu'il s’agissait probablement 
d’une parésie algique; 
- 
un rapport du 16 juillet 2012 du Dr H______, expliquant que l’état de santé de 
l'assuré s’était aggravé depuis le 3 décembre 2010. Les diagnostics étaient un 
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), un épisode dépressif 
(F32.10), des hernies multi-étagées cervicales, une hypertension traitée, un 
status post-opératoire hernie inguinale et un status post-opératoire obstructive 
nasale chronique avec syndrome des apnées du sommeil. L'assuré avait 
développé un état dépressif avec anhédonie, aboulie partielle, idées de mort 
passive et troubles du sommeil. Si, sans cet état dépressif, la capacité de travail 
était encore présente, avec celui-ci, associé aux douleurs chroniques, on ne 
pouvait plus exiger de l’assuré qu’il travaille depuis le 9 février 2011, voire 
plusieurs mois avant. Fonctionnellement, l’assuré était limité par la présence de 
douleurs intenses liées à la position debout ou assise. La seule position qui ne le 
faisait pas souffrir semblait être la position couchée. De ce fait, en association 
avec l’état dépressif et les hernies cervicales, le médecin ne voyait plus de 
possibilité pour cet assuré de travailler; 
- 
un rapport du 19 septembre 2012 par lequel les docteurs J______, spécialiste 
FMH en neurologie, et le docteur K______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie auprès des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après les 
HUG), ont diagnostiqué des douleurs inguinales gauches chroniques et un 
épisode dépressif moyen. Ces douleurs avaient une composante très 


 
 
 
 
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certainement neurogène périphérique qui n’expliquait néanmoins pas l’ampleur 
des symptômes, ni l’extension des dysesthésies pour lesquelles les médecins 
devaient faire l’hypothèse de phénomènes de sensibilisation centrale possible 
aggravés par une altération du seuil de la douleur dans le cadre d’un 
effondrement dépressif; 
- 
un rapport du 2 octobre 2012 du docteur L______, spécialiste FMH en 
radiologie, constatant au genou droit, un épanchement intra-articulaire, une 
chondropathie rotulienne et surtout condylienne grade III avec lésions 
ostéochondrales de localisation antérieure, une déchirure grade III de la corne 
postérieure du ménisque interne, une dégénérescence du ménisque externe et un 
œdème intra-spongieux sous le condyle fémoral interne; 
- 
un rapport du 20 octobre 2012 du docteur M______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, indiquant notamment suivre l’assuré depuis le 
14 mai 2012 pour une dépression majeure sévère et un syndrome douloureux 
somatoforme dans le cadre d'une hernie inguinale ainsi que des hernies 
cervicales. Il se plaignait de douleurs qui n'étaient soulagées que partiellement 
en position couchée. Le traitement suivi avait amélioré légèrement le tableau 
anxio-dépressif mais la symptomatologie douloureuse restait inchangée. Sa 
capacité de travail était nulle; 
- 
un rapport du 26 octobre 2012 du Dr I______, relevant l’absence de signe 
lésionnel radiculaire au membre inférieur gauche; 
- 
un rapport du 12 novembre 2012 de la doctoresse N______, spécialiste FMH en 
radiologie, faisant état à l'épaule gauche de l'assuré d'un discret remodelé 
dégénératif acromio-claviculaire et d’une tendinopathie micro-fissuraire 
centrale du tendon du sus-épineux; 
- 
un rapport du 15 février 2013 du docteur O______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie, diagnostiquant au genou droit de l’assuré, une 
gonarthrose fémoro-tibiale interne débutante, une déviation en varus de 5° et 
une lésion dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne. Il 
préconisait un traitement conservateur. 
14. Par rapport du 20 mars 2013, le Dr H______ a relevé une aggravation de l’état 
dépressif de l’assuré lié aux douleurs chroniques et nécessitant un suivi 
psychiatrique. Les douleurs neurogènes s'étaient aggravées et d’autres douleurs 
s’étaient associées (arthrose, hernies pluri-étagées cervicales, périarthrite 
scapulohumérale gauche) rendant la situation plus difficile à gérer. Une reprise du 
travail ne paraissait pas envisageable. 
15. Le 25 mars 2013, le Dr I______ a indiqué l’absence d’aggravation sur le plan 
somatique. Les douleurs importantes dont souffrait l’assuré pouvaient s’expliquer 
par un effondrement dépressif. 


 
 
 
 
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16. Par rapport du 30 mars 2013, le Dr M______ a indiqué notamment que l’assuré 
souffrait d’une dépression majeure sévère et d’un syndrome douloureux 
somatoforme. L’assuré était triste, anxieux, désespéré, avec des idées noires sans 
idéation suicidaire, des insomnies et un profond sentiment d’incompréhension. 
Selon le rapport des HUG, les douleurs inguinales chroniques ainsi que l'extension 
des dysesthésies pouvaient s'expliquer par des phénomènes de sensibilisation 
centrale aggravés par une altération du seuil de la douleur dans le cadre d’un 
effondrement dépressif. Depuis décembre 2010, le tableau clinique du patient 
s’était aggravé de manière significative, sur les plans somatique et psychique, 
nécessitant un séjour au CTB pendant sept semaines. Il semblait clair que la 
symptomatologie anxio-dépressive était secondaire à un syndrome douloureux 
chronique d’origine somatique et post-chirurgical. La capacité de travail de l'assuré 
était nulle. 
17. Par rapport du 29 mai 2013, le Dr H______ a diagnostiqué notamment des douleurs 
neurogènes post-opératoires, un état dépressif réactionnel, des hernies cervicales, 
un canal cervical étroit et de l’arthrose. L’assuré, qui ne pouvait bouger, était 
plaintif, fatigué, démotivé et souffrait d’un épuisement en raison des douleurs 
chroniques. Il présentait également un ralentissement intellectuel et émotionnel. 
Son incapacité de travail était totale dans toute activité depuis août 2008. 
18. Par rapport du 2 juillet 2013, le Dr M______ a indiqué notamment qu’en raison 
d’un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), un épisode dépressif 
moyen sans syndrome somatique (F33.1), des douleurs inguinales gauches 
chroniques, l’assuré était en incapacité de travail totale dans toute activité. Il avait 
été mis sous traitement psychothérapeutique et pharmacologique avec une 
amélioration légère du tableau anxio-dépressif, mais la symptomatologie 
douloureuse restait inchangée. Il conservait actuellement une symptomatologie 
dépressive moyenne à sévère. Le caractère revendicatif des plaintes, présentes tout 
au long du discours, semblait tout à fait authentique. L’effondrement dépressif 
accroissait l’ampleur de sa symptomatologie. Sa capacité de travail était nulle et le 
pronostic quant à une reprise de l’activité professionnelle semblait très sombre. Il se 
plaignait de douleurs perpétuelles qui n’étaient soulagées que partiellement en 
position couchée et dans l’eau. L'état physique et psychique de l'assuré l'empêchait 
d'exercer une activité professionnelle structurée. 
19. Par rapport du 22 juillet 2013, le Dr I______ a diagnostiqué des douleurs 
chroniques et un état dépressif aggravé. L'assuré souffrait de douleurs inguinales 
gauches s'étendant sur l'hémitorax gauche avec oppression, d'origine indéterminée. 
Les multiples approches thérapeutiques avaient échoué. L'activité habituelle n'était 
pas exigible, car l'effort physique était intolérable et les douleurs étaient constantes. 
Aucune position n'était exigible en raison des douleurs permanentes aggravées par 
tout effort. 
20. Par avis du 13 août 2013, le SMR a estimé que la situation était inchangée par 
rapport à juillet 2010. 


 
 
 
 
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21. Le 30 septembre 2013, le Dr H______ a relevé que l’assuré souffrait d’un état 
dépressif, dont l'ampleur n’était pas décrit comme telle en 2010 et qui actuellement 
empêchait l’assuré de travailler à 100%. De plus, il présentait un lupus 
érythémateux diagnostiqué le 5 juillet 2013 qui faisait l’objet d’investigations en 
cours. 
22. Par décision du 12 février 2014, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations. 
23. Suite au recours interjeté par l'assuré contre la décision du 12 février 2014, par avis 
du 28 avril 2014, le SMR a relevé une aggravation des douleurs et la présence de 
hernies cervicales et d'une arthrose qui n’étaient pas connues auparavant. Il 
convenait de soumettre l’assuré à une expertise rhumato-psychiatrique. 
Par arrêt du 10 juin 2014, la chambre de céans a renvoyé la cause à l’OAI pour 
mise en œuvre d'une expertise rhumato-psychiatrique (ATAS/699/2014). 
24. Le 7 août 2014, le Dr H______ a transmis à l’OAI un rapport des HUG du 27 
février 2014 concluant à un syndrome d'apnées du sommeil mixte avec 
prédominance obstructives de degré très sévère. Selon le médecin traitant, le 
traitement par CPAP n’était pas fructueux et une éventuelle chirurgie était discutée. 
Au vu de la sévérité du syndrome d’apnée du sommeil, l’assuré ne pouvait 
certainement pas travailler. Sa fatigue et sa thymie dépressive s'expliquaient 
totalement. 
25. Par rapport du 2 octobre 2014, le docteur P______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, a indiqué que le tableau actuel était celui d’une fibromyalgie, d'une 
gonarthrose débutante bilatérale et d'un syndrome des apnées du sommeil. 
26. À la demande de l’OAI, la doctoresse Q______, spécialiste FMH en médecine 
interne et rhumatologie, et la doctoresse R______, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie auprès du Bureau d’expertises médicales (BEM), ont réalisé un 
examen de l'assuré le 16 mars 2015. 
Par rapport du 7 août 2015, les experts n’ont diagnostiqué aucun trouble ayant une 
répercussion sur la capacité de travail de l’assuré. Sans répercussion sur sa capacité 
de travail, il présentait une spondylodiscarthrose étagée, cervico-lombaire, 
modérée, avec anomalie de transition lombo-sacrée et olisthésis L5/S1 de premier 
degré, sans myélopathie ni radiculopathie, une majoration des symptômes 
physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), des douleurs chroniques 
irréductibles, un syndrome d’apnée du sommeil mixte, à prédominance obstructive, 
un syndrome métabolique avec obésité, HTA, diabète de type II, stéatose hépatique, 
un lupus érythémateux de forme cutanée, de type tumidus, sans répercussion 
systémique, une diverticulose sigmoïdienne, une édentation partielle et des status 
après septoplastie, uvuloplastie, turbinoplastie (en 2010), cure de hernie inguinale 
(en 2006 et 2008), un colique néphrétique droite (en 2008), une thrombose 
hémorroïdaire excisée (en 2009) et l’ablation d'un lipome pré-sternal et d'un kyste 
épidermique du dos (en 2006). 


 
 
 
 
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Sur le plan somatique, l'assuré se plaignait de douleurs du pli de l'aine gauche, 
étendues à l'abdomen, au dos, aux membres. Elles étaient permanentes depuis 2004 
et depuis environ sept ans, elles s’étaient diffusées progressivement sur tout le 
corps. L'intensité des douleurs, à tous les sites, était de 10/10. 
Après avoir procédé au status somatique et à l’examen du dossier radiologique, 
l’expert rhumatologue a relevé que l’analyse des actes du dossier et des diagnostics 
ne permettait pas de comprendre pourquoi l’assuré avait évoqué fréquemment que 
seule la position couchée était possible. Or, un état grabataire ne se justifiait pas au 
vu des diagnostics. Il avait pu faire le voyage depuis Genève sans prendre sa 
médication antalgique et il ne démontrait ni un faciès crispé, ni d’autre signe 
extérieur de souffrance tout au long de la journée de l’examen. Au délai 
d’observation de dix ans depuis l’apparition des symptômes et de plus de quatre ans 
depuis la précédente expertise, cliniquement, l’assuré se présentait en excellent état 
général apparent, s’exprimant bien, gardant le focus de l’attention, ne paraissant pas 
algique lors de l’entretien et ne manifestant pas de signe extérieur de souffrance. Il 
était agile pour se mobiliser lors du déshabillage. L’examen du rachis ne montrait 
pas de trouble statique, ni fonctionnel reproductif. Il existait une allodynie étendue 
des tissus cutanés et sous-cutanés, des atypies avec des douleurs à distance des sites 
testés, sans relation anatomique, et une variation des amplitudes articulaires selon la 
distractibilité du patient. Il existait des contre-pulsions sur les mêmes groupes 
musculaires où l’expert avait observé des lâchages dans le cadre du même temps de 
l’examen. Cela constituait des discordances, en nombre. L'absence de déformation, 
l'absence de gonflement articulaire, l'absence d'amyotrophie et l'observation d'une 
gestuelle parfaitement normale, à plusieurs reprises lors du status, permettait 
d'écarter que l'appareil locomoteur soit responsable des plaintes de l'assuré. On 
pouvait raisonnablement conclure que l'examen de l'appareil locomoteur était 
normal pour l'âge de l’assuré et compte tenu de son obésité. Cela concordait avec 
un examen normal, comme le Dr I______ l'avait fréquemment relevé. 
Il existait des signes de Matheson évoquant des éléments de majoration et des 
signes de Waddell, en nombre, avec des éléments de discordances multiples. En 
l'absence de pathologie objective justifiant des limitations fonctionnelles durables, 
la capacité de travail de l'assuré était entière, hormis le port de charges supérieures 
à 25 kg. L'expert a noté que ses conclusions au plan somatique restaient 
compatibles avec celles de la première expertise. Il n'y avait pas d'aggravation 
significative depuis 2009, mise à part l'obésité qui s'était un peu aggravée et le fait 
que l'assuré avait quatre ans de plus. Cela ne s'associait pas à un déconditionnement 
tel qu'il ne puisse pas reprendre son activité professionnelle. 
Sur le plan psychiatrique, l'assuré se sentait très mal, fatigué, angoissé, sans 
confiance en lui, avec des ruminations, des idées noires et des idées suicidaires en 
permanence. Il disait n'avoir aucune concentration et avoir perdu la mémoire 
ancienne et récente. 


 
 
 
 
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Au status, l'expert a notamment relevé que l'assuré était prolixe, tonique et 
répondait rapidement aux questions posées. Il n'y avait pas de fatigabilité ou de 
ralentissement psychomoteur mis en évidence. 
L’expert psychiatre a noté que l'assuré était bien vigilant, attentif et tonique. Il 
verbalisait de nombreuses douleurs somatiques et psychiques. Il restait néanmoins 
évasif lorsque l’expert cherchait à préciser la symptomatologie psychique, en 
particulier, lorsqu'il évoquait une thymie à zéro, tout en se montrant tonique, et des 
idées suicidaires, non décrites malgré les questions. Il se disait en permanence 
fatigué et épuisé, ce qui n'était nullement objectivé durant la journée d'expertise. De 
même, les importantes difficultés alléguées concernant son attention, sa 
concentration et sa mémoire n'avaient pas été mises en évidence durant l'examen. 
S'agissant de l'importante médication prescrite, l'assuré avait affirmé dans la 
matinée à la Dresse Q______ avoir pris tous les antalgiques. L'après-midi, il avait 
indiqué à la Dresse R______ n'avoir pris aucun antalgique, mais uniquement le 
remeron® la veille et un comprimé de duloxétine. Les taux sériques effectués le 
jour de l'expertise avaient révélé toutefois l'absence de remeron®. Les résultats de 
l'analyse sanguine ayant été adressés aux médecins traitants, le Dr M______ a 
indiqué dans un rapport du 27 mars 2015 que le traitement de remeron avait pris fin 
le 15 janvier 2015. 
L’expert a relevé notamment que malgré les importantes douleurs permanentes 
alléguées, l'assuré n'avait pas jugé utile de prendre au moins un antalgique le jour 
de l'expertise, ceci sans qu'il ne puisse en justifier la raison. Si l'on se référait 
uniquement aux plaintes de l'assuré, celles-ci correspondaient à un épisode 
dépressif sévère selon la CIM-10. Si l'on s'en tenait à ce qui était objectivé 
cliniquement, au fonctionnement au quotidien, aux loisirs et à la sociabilité de 
l'assuré, les symptômes étaient insuffisants pour retenir même une dysthymie. 
Comme lors de l'examen somatique, l'expert se trouvait face à des discordances 
importantes entre les plaintes alléguées et les constatations objectives. Bien que de 
nombreuses plaintes somatiques soient mises en avant, en l'absence d'une détresse 
émotionnelle majeure, l'expert ne retenait pas un diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant, mais celui de majoration de symptômes 
physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), voire une amplification de 
symptômes. Ses observations et conclusions rejoignaient celles du Dr C______. Il 
n'y avait pas d'élément probant objectif pour attester une aggravation entre 2010 et 
2015. La capacité de travail était totale dans toute activité. S'agissant du pronostic, 
l'expert a noté que des facteurs extra-médicaux étaient présents. L'assuré s'était 
installé dans un rôle d'invalide, raison pour laquelle le pronostic pour la reprise 
d'une activité professionnelle était des plus mauvais. Ceci sortait du champ médical. 
En conclusion, depuis la dernière expertise, les experts n’avaient pas trouvé 
d’altération significative de l’état de santé de l’assuré permettant de reconnaître une 
aggravation objective. Ce dernier gardait un état général et fonctionnel de l’appareil 


 
 
 
 
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locomoteur permettant, tout comme lors de l’expertise de 2009-2010, de mettre en 
valeur une pleine exigibilité dans son ancienne activité ou toute activité semblable, 
ne sollicitant pas de charges répétitives de plus de 25 kg. Sur le plan psychiatrique, 
il n’y avait pas d’aggravation, ni de limitation ; sa capacité de travail était entière. 
27. Par avis du 23 octobre 2015, le SMR s’est référé aux conclusions de l’expertise. 
28. Par projet de décision du 6 novembre 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il entendait 
lui nier le droit à des prestations d’invalidité. 
29. Dans le cadre de la procédure d’audition de l'assuré, ce dernier a eu un entretien à 
l'OAI le 24 novembre 2015. 
30. Par décision du 16 décembre 2015, l’OAI a confirmé la teneur de son projet, 
précisant que l’assuré ne l’avait pas contesté dans le délai fixé. Il résultait de 
l'instruction que la situation médicale de l'assuré ne s'était pas modifiée depuis la 
décision du 3 décembre 2010. L'assuré ne souffrait d’aucune atteinte ayant une 
influence sur sa capacité de travail ou de gain. Les conditions d'octroi de prestations 
n'étaient donc pas remplies. 
31. Le 6 janvier 2016, l’assuré a fait valoir que, contrairement à ce qui était indiqué 
dans la décision, il avait contesté le projet de décision, puisqu'il s'était présenté 
personnellement au rendez-vous du 24 novembre 2015. 
32. Le 8 janvier 2016, l’OAI a relevé que l’assuré s’était présenté au rendez-vous sans 
document probant permettant une nouvelle évaluation. L’OAI lui avait fixé un délai 
au 16 décembre 2015 pour qu'il puisse transmettre les pièces médicales attestant 
d’une modification de son état de santé, ce que l'assuré n'avait pas fait. 
33. Par acte du 29 janvier 2016, l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours contre la décision, concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à 
son audition et à celle des Drs H______ et M______, principalement, à l'annulation 
de la décision et à l’octroi d’une rente entière dès le 5 mars 2013, et 
subsidiairement, au renvoi du dossier pour instruction complémentaire. Le 
recourant fait valoir qu'il avait remis, le jour de l'entretien le 24 novembre 2015, un 
rapport du Dr H______ du 23 novembre 2015, qu'il versait à la procédure. En outre, 
le 9 décembre 2015, le Dr M______ avait adressé un rapport à l'OAI, que le 
recourant versait également à la procédure. Ainsi, de manière erronée, l'intimé avait 
rendu sa décision litigieuse, estimant que le recourant n'avait pas contesté son 
projet. Son droit d'être entendu avait donc été violé et la décision devait être 
annulée. En outre, le recourant a fait valoir que les experts n’avaient pas examiné 
son état de santé conformément à la nouvelle jurisprudence applicable au trouble 
somatoforme douloureux et l'intimé n'avait pas expliqué pour quelle raison il 
préférait l'avis des experts à ceux des médecins traitants. Enfin, les experts eux-
mêmes reconnaissaient que le pronostic pour la reprise d’une activité 
professionnelle était des plus mauvais. 
À l’appui de ses griefs, le recourant a produit : 


 
 
 
 
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un rapport du Dr H______ du 23 novembre 2015 confirmant qu’à son avis, le 
recourant n’était pas apte à travailler, que l’ensemble du tableau, en particulier 
psychiatrique, s’était aggravé, ce qui ne laissait au recourant aucune possibilité 
de gérer l’ensemble de sa maladie. Il avait perdu tous ses contacts, excepté sa 
famille, et le médecin considérait qu’il n’était plus apte à s’intégrer dans un 
contexte social, en particulier dans un environnement de travail ; 
- 
un rapport du Dr H______ du 4 décembre 2015 au Dr M______, indiquant 
notamment que le recourant souffrait de plusieurs atteintes somatiques (hernie 
discale cervicale, lombalgies et périarthrite huméroscupulaire associées à des 
douleurs neurogènes, arthrose du genou, etc.), mais que c’était surtout 
l’association avec la dépression sévère qui ne permettait pas au patient de gérer 
sa situation. Celle-ci n’allait pas évoluer puisqu’elle s'était chronifiée avec un 
pronostic assez défavorable quant à une amélioration des douleurs neurogènes ; 
- 
un rapport du Dr M______ du 9 décembre 2015, certifiant une prise en charge 
globale du recourant incluant la prescription de cymbalta® et stilnox®. Avec le 
traitement instauré, il avait évolué de manière très fluctuante, oscillant entre une 
humeur 
dépressive 
« moyenne 
de 
base 
à 
sévère », 
ainsi 
qu’une 
symptomatologie 
douloureuse 
accompagnante 
qui 
ne 
réagissait 
que 
partiellement à l’hydrothérapie. La poursuite du traitement pouvait lui permettre 
d’améliorer sa qualité de vie, mais elle ne lui permettrait pas de travailler de 
manière moyennement structurée. Le médecin confirmait une incapacité de 
travail totale définitive et la participation à un projet de réinsertion 
professionnelle n’était pas envisageable. 
34. Par réponse du 23 février 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours pour les motifs 
indiqués dans la décision. Pour le surplus, il a fait valoir que le droit d’être entendu 
du recourant n’avait pas été violé dès lors que celui-ci n'avait fourni aucun 
document dans le cadre de son audition. Par ailleurs, la jurisprudence applicable au 
trouble somatoforme douloureux, invoquée par le recourant, n’était pas applicable 
en l'espèce, étant donné que ce dernier ne souffrait pas de cette atteinte. En outre, 
selon un avis du SMR du 23 février 2016, versé à la procédure, aucun élément 
clinique objectif n’était apporté par le Dr H______ dans ses rapports des 
23 novembre et 4 décembre 2015, et en particulier, aucun nouveau diagnostic. Par 
ailleurs, dans son rapport du 9 décembre 2015, le psychiatre traitant retenait une 
humeur dépressive « moyenne de base à sévère » comme étant la cause d’une 
incapacité de travail totale et définitive. Or, autant en 2010 qu’en 2015, les experts 
concluaient à l’absence d’une atteinte incapacitante. Il existait une discordance 
notable entre l’anamnèse et les constatations des experts, selon lesquels les 
symptômes n’étaient même pas suffisants pour retenir une dysthymie. Le rapport du 
BEM avait pleine valeur probante et c'était à bon droit que le SMR s'était rallié à 
ses conclusions. 
35. Par réplique du 14 mars 2016, le recourant a fait valoir que l’intimé ne pouvait 
transformer son opposition en un accord. Les experts du BEM n’avaient pas 


 
 
 
 
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examiné son état de santé de façon globale alors que, compte tenu des symptômes 
révélés et des certificats produits, il existait un intérêt marqué à le faire, dans le sens 
de la nouvelle jurisprudence, qu’il s’agisse d’un cas de trouble somatoforme 
douloureux ou non. On ne pouvait se fonder uniquement, de façon arbitraire, sur 
une prétendue exagération des symptômes et passer sous silence le pronostic « des 
plus mauvais », mis en évidence par le BEM s'agissant de la reprise d'une activité 
professionnelle. Cette situation n’était pas imputable à une faute du recourant ; elle 
était la conséquence, sur son comportement, de l’accumulation des troubles 
médicaux avérés. 
36. Par duplique du 12 avril 2016, l’intimé a persisté dans ses conclusions. 
37. Après avoir adressé une copie de cette écriture au recourant, la chambre de céans a 
gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable en l’espèce. 
3. Le recours a été formé, compte tenu des féries du 18 décembre 2015 au 2 janvier 
2016 inclusivement, dans le délai et selon la forme prescrits (art. 38 al. 4 let. c, 
art. 60 et 61 let. b LPGA). 
Le recours est par conséquent recevable. 
4. a. À titre préalable, le recourant fait valoir une violation de son droit d'être entendu, 
dès lors que l'intimé a considéré à tort qu'il n'avait pas contesté le projet de 
décision. Pour ce motif, il conclut à l'annulation de la décision litigieuse. 
b. Ce grief, de nature formelle, doit être examiné en premier lieu (ATF 127 V 431 
consid. 3d/aa; ATF 124 V 90 consid. 2 notamment). 
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont 
la violation doit entraîner l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des 
chances de succès du recourant sur le fond (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 ; ATF 133 
III 235 consid. 5.3). La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu 
(art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
[Cst. - RS 101]), notamment, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une 
décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits 
de nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de 
participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se 


 
 
 
 
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déterminer à leur propos (ATF 138 II 252 consid. 2.2 ; ATF 135 I 279 consid. 2.3; 
ATF 135 II 286 consid. 5.1; ATF 132 V 368 consid. 3.1). 
Une violation du droit d’être entendu est considérée comme réparée lorsque 
l'intéressé jouit de la possibilité de s'exprimer librement devant une autorité de 
recours disposant du même pouvoir d'examen que l'autorité inférieure et pouvant 
ainsi contrôler librement l'état de fait et les considérations juridiques de la décision 
attaquée (ATF 138 I 97 consid. 4.16.1; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2). La réparation 
d'un vice éventuel doit cependant demeurer l'exception (ATF 127 V 431 
consid. 3d/aa; ATF 126 V 130 consid. 2b), même en cas de violation grave du droit 
d'être entendu, un renvoi de la cause pour des motifs d'ordre formel à l'instance 
précédente peut être exclu, par économie de procédure, lorsque cela retarderait 
inutilement un jugement définitif sur le litige, ce qui n'est dans l'intérêt ni de 
l'intimée, ni de l'administré dont le droit d'être entendu a été lésé (ATF 132 V 387 
consid. 5.1). Enfin, la possibilité de recourir doit être propre à effacer les 
conséquences de la violation. Autrement dit, la partie lésée doit avoir eu le loisir de 
faire valoir ses arguments en cours de procédure contentieuse aussi efficacement 
qu’elle aurait dû pouvoir le faire avant le prononcé de la décision litigieuse 
(ATA/304/2013 du 14 mai 2013 consid. 4. c; ATA/126/2013 du 26 février 2013). 
c. En l'espèce, l'intimé fait valoir que le recourant n'a pas transmis de rapports à 
l'appui de sa contestation du 24 novembre 2015, alors que le recourant allègue 
l'avoir fait. 
La chambre de céans constate que les pièces versées au dossier ne permettent pas 
de déterminer ce qu’il en est. Cela étant, quand bien même le recourant n'aurait pas 
adressé à l'intimé les documents requis, ce dernier ne pouvait en conclure que le 
recourant était désormais d'accord avec son projet de décision. La question de 
savoir si, en procédant de la sorte, l'intimé a violé le droit d'être entendu du 
recourant, peut toutefois rester ouverte. En effet, en toute hypothèse, la violation du 
droit d'être entendu est réparée dans le cadre de la présente procédure, puisque le 
recourant a pu faire valoir librement ses objections et produire les rapports 
médicaux à l’appui de celles-ci devant la chambre de céans, laquelle dispose d’un 
pouvoir d’examen identique à celui de l’intimé. 
Par conséquent, le grief de la violation du droit d’être entendu doit être écarté. 
5. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à rejeter la nouvelle 
demande de prestations du 5 mars 2013, plus particulièrement, s’il existe une 
modification sensible de l'état de santé du recourant et de ses conséquences sur sa 
capacité de gain depuis la décision de refus de rente du 3 décembre 2010, étant 
relevé que l'intimé n'est pas entré en matière lors de la deuxième demande de 
prestations du 28 novembre 2011. 
6. a. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible que son 
invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du 


 
 
 
 
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règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 – RAI - RS 831.201). Cette 
exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision 
entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans 
lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible 
une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; ATF 130 V 
64 consid. 5.2.3 et ATF 117 V 198 consid. 4b et les références citées). 
b. Lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un 
refus de prestations, elle doit examiner la cause au plan matériel - soit en instruire 
tous les aspects médicaux et juridiques (arrêt du Tribunal fédéral 9C_142/2012 du 
9 juillet 2012 consid. 4) - et s'assurer que la modification du degré d'invalidité 
rendue vraisemblable par l'assuré est effectivement survenue, comme si elle se 
prononçait pour la première fois sur le droit aux prestations. Si elle constate que les 
circonstances prévalant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur 
un examen matériel du droit à la rente ne se sont pas modifiées jusqu'au moment de 
la décision litigieuse, et que le degré d'invalidité n'a donc pas changé, elle rejette la 
nouvelle demande. Dans le cas contraire, elle est tenue d'examiner s'il y a désormais 
lieu de reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le droit à une prestation ou 
augmentant celle-ci. En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen 
quant au fond (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Par analogie avec le cas 
de la révision au sens de l'art. 17 LPGA, pour déterminer si la modification des faits 
(relatifs à l'état de santé ou la situation économique) suffit à admettre le droit à la 
prestation litigieuse, il y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se présentaient au 
moment de la décision de refus de prestations reposant sur un examen matériel du 
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des 
preuves et cas échéant - en cas d'indices d'une modification des effets économiques 
- une comparaison des revenus conformes au droit et les circonstances existant au 
moment du prononcé de la nouvelle décision (ATF 133 V 545 consid. 6 et 
108 consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Ces principes s'appliquent également 
en cas de nouvelle demande (ATF 130 V 71 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_685/2011 du 6 mars 2012 consid. 5.1). La révision du droit à la rente au sens de 
l'art. 17 LPGA suppose un changement dans les circonstances personnelles de 
l'assuré, relatives à son état de santé, à des facteurs économiques ou aux 
circonstances (hypothétiques) ayant déterminé le choix de la méthode d'évaluation 
de l'invalidité, qui entraîne une modification notable du degré d'invalidité 
(ATF 133 V 545 consid. 6.1 et 7.1). La rente peut être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en 
soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un 
changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
7. a. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou 
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui 


 
 
 
 
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entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique 
ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). 
b. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). 
En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 


 
 
 
 
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champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
8. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 


 
 
 
 
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plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
9. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de procéder 
ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
10. a. En l’espèce, il y a lieu de déterminer si l’état de santé du recourant s’est aggravé 
entre la décision du 3 décembre 2010 et la décision querellée du 16 décembre 2015. 
Pour ce faire, il convient de procéder à une analyse comparative de la situation 
prévalant en 2010 et en 2015. 
En 2010, l’intimé a rejeté la première demande de prestations du recourant en se 
fondant sur le rapport d’expertise du 9 avril 2010 des Drs B______ et C______, 
dans lequel ces spécialistes ont uniquement retenu des diagnostics sans 
répercussion sur sa capacité de travail, à savoir un status après cure de hernie 
inguinale gauche, un status après révision inguinale et triple neurectomie inguinale 
gauche, une inguinodynie persistante, des troubles sensitifs superficiels sans 
explication somatique et une majoration des symptômes physiques pour des raisons 


 
 
 
 
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psychologiques (F68.0). Les plaintes d'anxiété, de nervosité, d'irritabilité, d'une 
humeur légèrement triste n'étaient pas assez sévères pour retenir un diagnostic 
d'épisode dépressif. Ainsi, la capacité de travail du recourant était entière dans son 
activité habituelle et dans toute activité, à l'exception du port de charges de plus de 
25 kg. 
Dans le cadre de la nouvelle demande déposée par le recourant, l'intimé a mis en 
œuvre une expertise rhumatologique et psychiatrique auprès du BEM. Par rapport 
du 7 août 2015, les Dresses Q______ et R______ n’ont diagnostiqué aucun trouble 
ayant une répercussion sur la capacité de travail du recourant. Les experts ont 
indiqué que ce dernier souffrait en particulier d’une spondylodiscarthrose étagée, 
cervico-lombaire, modérée, avec anomalie de transition lombo-sacrée et olisthésis 
L5/S1 de premier degré, sans myélopathie ni radiculopathie, d’une majoration des 
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), de douleurs 
chroniques irréductibles, d’un syndrome d’apnée du sommeil mixte, à 
prédominance obstructive, d’un syndrome métabolique avec obésité, d'hypertension 
artérielle, de diabète de type II, d'une stéatose hépatique, d’un lupus érythémateux 
de forme cutanée, de type tumidus, sans répercussion systémique et d’une 
diverticulose sigmoïdienne. 
Les experts ont conclu que depuis la dernière expertise, il n’y avait pas eu 
d’altération significative de l’état de santé du recourant permettant de reconnaître 
une aggravation objective. Ce dernier gardait un état général et fonctionnel de 
l’appareil locomoteur lui permettant, tout comme lors de l’expertise de 2009-2010, 
de mettre en valeur une pleine exigibilité dans son ancienne activité ou toute 
activité semblable, ne sollicitant pas de charges répétitives de plus de 25 kg. Sur le 
plan psychiatrique, il n’y avait pas d’aggravation, ni de limitation et la capacité de 
travail du recourant était entière. 
b. Force est de constater que le rapport des Dresses Q______ et R______ remplit 
toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel 
document : il contient un résumé du dossier, une anamnèse détaillée, les indications 
subjectives du recourant, des observations cliniques, ainsi qu’une discussion 
générale du cas, et leurs conclusions, qui résultent d'une analyse complète de la 
situation médicale, sont claires, bien motivées et convaincantes. 
c. Le recourant est d’avis que cette expertise n’est pas probante dès lors que ses 
conclusions sont opposées aux appréciations émises par ses médecins traitants. 
Le Dr M______, psychiatre traitant, a effectivement diagnostiqué un syndrome 
douloureux somatoforme persistant (F45.4) et un épisode dépressif moyen ou 
sévère sans syndrome somatique (F33.1). 
Cela étant, on relèvera que s’agissant du trouble dépressif, l'expert psychiatre a 
dûment expliqué que si l'on se référait uniquement aux plaintes du recourant, celles-
ci correspondaient certes à un épisode dépressif sévère, mais que si l'on s'en tenait à 
ce qui était objectivé cliniquement, au fonctionnement du recourant au quotidien, à 


 
 
 
 
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ses loisirs et à sa sociabilité, les symptômes étaient insuffisants pour retenir même 
une dysthymie. Ainsi, l’expert a relevé que le recourant était prolixe, tonique et 
qu'il répondait rapidement aux questions posées. Il verbalisait une déprime, un 
découragement, mais sur un ton bien modulé. Aucune fatigabilité ou aucun 
ralentissement psychomoteur n’était mis en évidence et son attention, sa 
concentration et sa mémoire étaient dans les normes. Son énergie vitale était 
conservée, sans perte de l'initiative et sa sociabilité était bien maintenue. L'expert a 
ajouté que le recourant relatait une vision négative irréaliste des perspectives 
d'avenir, tout en évoquant un prochain voyage au Kosovo pour se rendre aux bains 
thermaux. Par ailleurs, alors qu’il évoquait un désir permanent de mort, interrogé 
sur son quotidien, il expliquait sortir chaque jour pour voir des amis, apprécier 
discuter avec eux, boire le café et jouer aux cartes. Par conséquent, dans les 
éléments florides de la lignée dépressive, l’expert n’avait objectivé ni une humeur 
dépressive, ni un manque d'énergie, ni un manque d'appétit (prise pondérale de 
20 kg ces dernières années), ni une vision négative des perspectives d'avenir, ni une 
difficulté à soutenir son attention et à se concentrer. 
Par ailleurs, si le Dr M______ et la Dresse E______ ont certes diagnostiqué un 
trouble somatoforme douloureux, la Dresse R______ a toutefois dûment expliqué 
que même si de nombreuses plaintes somatiques étaient mises en avant, toutefois, 
en l'absence d'une détresse émotionnelle majeure, elle ne retenait pas le diagnostic 
de syndrome douloureux somatoforme persistant, mais celui de majoration de 
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), voire une 
amplification de symptômes. Au demeurant, le Dr C______ a également 
diagnostiqué ce trouble dans le cadre de son expertise réalisée le 9 avril 2010. 
Compte tenu de ce qui précède, les appréciations médicales du psychiatre traitant et 
de la Dresse E______ ne sont pas de nature à remettre en question les conclusions 
claires et convaincantes de l'expert psychiatre. 
Sur le plan somatique, le Dr S______ a fait état d’une aggravation de l’état de santé 
du recourant en raison de nouvelles douleurs associées aux douleurs neurogènes 
déjà connues en 2010, à savoir des hernies multi-étagées cervicales, un syndrome 
des apnées du sommeil, une périarthrite scapulo-humérale gauche et de l’arthrose 
au genou (rapports des 16 juillet 2012, 20 mars 2013, 23 novembre et 4 décembre 
2015). 
On relèvera que la Dresse Q______ a non seulement examiné l’ensemble des 
affections mentionnées par le Dr S______, mais aussi expliqué de manière détaillée 
et convaincante, pour quelles raisons elle n’avait pas trouvé d’altération 
significative de l’état de santé du recourant permettant de reconnaître une 
aggravation objective. Elle a ainsi notamment souligné que l'analyse des documents 
radiologiques montrait ce qui était connu de longue date au niveau lombo-sacrée, 
qu'au niveau de l'épaule gauche et des hanches il n'y avait que des atteintes 
mineures, dégénératives très débutantes, compatibles avec l'âge du recourant et qui 
n'engendraient habituellement pas de limitation fonctionnelle à ce stade. Ainsi, 


 
 
 
 
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l'expert rhumatologue a notamment relevé que si le recourant présentait une 
cervicarthrose, avec un canal cervical étroit relatif, aucune complication 
neurologique n’avait été identifiée, que l'imagerie à résonnance magnétique du 
genou droit suggérait une arthrose pour laquelle une indication chirurgicale n'avait 
pas été confirmée, que le recourant souffrait d’une forme rare de lupus cutané, mais 
sans aucune manifestation systémique de la maladie, ni d'élément pathologique au 
status de médecine interne et rhumatologique, de sorte que ce lupus tumidus ne 
constituait donc pas un facteur d'aggravation de l'état de santé au point de justifier 
des limitations particulières dans l'activité habituelle du recourant. Enfin, le 
syndrome d'apnée du sommeil avait été confirmé, mais sans prescription de la part 
des médecins traitants d'arrêt de la conduite automobile, ni de mesure particulière 
autre que l'encouragement du recourant à se traiter. La Dresse Q______ a encore 
relevé que malgré l’allégation de douleurs permanentes, le recourant n’avait pas 
pris d’antalgique le jour de l’expertise et qu’il n’avait démontré ni un faciès crispé, 
ni d’autre signe extérieur de souffrance tout le long de la journée. Elle a souligné 
qu'à l’examen, il existait des discordances, en nombre. Le recourant gardait un état 
général et fonctionnel de l’appareil locomoteur permettant, tout comme lors de 
l’expertise de 2009-2010, de mettre en valeur une pleine exigibilité dans son 
ancienne activité ou toute activité semblable, ne sollicitant pas de charges 
répétitives de plus de 25 kg. 
Par ailleurs, la chambre de céans rappellera que le seul fait qu’un ou plusieurs 
médecins traitants aient des opinions contradictoires ne saurait remettre en cause 
une expertise ordonnée par l’administration. De surcroît, il n’apparaît pas, en 
l'occurrence, que des éléments objectivement vérifiables aient été ignorés dans le 
cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause 
les conclusions des experts. 
Partant, les avis divergents des médecins traitants ne sont pas de nature à mettre 
sérieusement en doute l’analyse des experts. 
d. Le recourant invoque l’application de la jurisprudence en matière de troubles 
somatoformes douloureux (ATF 141 V 281). 
La chambre de céans relèvera que l'on ne saurait reprocher aux experts de ne pas 
avoir examiné le recourant selon les critères applicables aux troubles somatoformes 
douloureux et à la fibromyalgie, dans la mesure où ces diagnostics n'ont pas été 
retenus par les experts rhumatologue et psychiatrique. Au surplus, le Tribunal 
fédéral a certes admis l’application de la jurisprudence en matière de troubles 
somatoformes douloureux à d’autres atteintes, soit le syndrome de fatigue 
chronique (arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 2.3), la 
neurasthénie (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.70/07 du 14 avril 2008 
consid. 5), l'anesthésie dissociative et les atteintes sensorielles (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I.9/07 du 9 février 2007 consid. 4), les troubles moteurs 
dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4) et 


 
 
 
 
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les traumatismes du type « coup du lapin » (ATF 136 V 279 consid. 3.2.3). Le 
recourant ne présente toutefois pas ces diagnostics. 
Le grief du recourant tombe par conséquent à faux. 
e. Le recourant fait encore valoir que la conclusion des experts, selon laquelle le 
pronostic pour une reprise d'une activité professionnelle est des plus mauvais, aurait 
dû être prise en compte. 
On rappellera que conformément à la jurisprudence, pour qu'une invalidité soit 
reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, 
entravant la capacité de travail de manière importante, soit mis en évidence. 
En l'occurrence, si les experts ont effectivement fait état d'un mauvais pronostic, la 
chambre de céans soulignera toutefois qu'ils ont expliqué que ce dernier s'expliquait 
par des facteurs extra-médicaux. 
Le grief du recourant doit ainsi être écarté. 
11. Compte tenu de ce qui précède, il y a donc lieu de reconnaître une valeur probante 
entière au rapport d’expertise. Il s'ensuit que le recourant souffre, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, de troubles n’entraînant aucune limitation physique 
ou psychique et que sa capacité de travail est totale dans son activité habituelle et 
dans toute activité, hormis le port de charges de 25 kg. 
Par ailleurs, la chambre de céans est d'avis que l’audition des Drs S______ et 
M______, demandée par le recourant, n’apporterait selon toute vraisemblance 
aucune constatation nouvelle, mais uniquement une appréciation médicale 
supplémentaire sur la base d’observations identiques à celles des médecins déjà 
consultés. Il apparaît dès lors superflu d’administrer d’autres preuves et la demande 
du recourant doit être rejetée. 
12. Force est dès lors de constater que l’état de santé du recourant ne s’est pas péjoré 
depuis la décision initiale de l’intimé du 3 décembre 2010, puisque celle-ci retenait 
également que le recourant ne présentait aucune atteinte somatique ou psychique 
ayant une répercussion sur sa capacité de travail. 
13. Partant, c’est à juste titre que l’intimé a rejeté la nouvelle demande de prestations 
formulée par le recourant. 
14. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
15. Étant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite 
(art. 69 al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant 
au paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le