ge_gerichte · ACJC/1308/2013 · 2013-11-08 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs le 
13 novembre 2013. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11986/2010 
ACJC/1308/2013
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
 
DU VENDREDI 8 NOVEMBRE 2013 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 1ère 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 janvier 2013 et 
demandeur sur nouvelles mesures provisionnelles, comparant par Me Tania Sanchez 
Walter, avocate, 5, place de la Fusterie, case postale 5422, 1211 Genève 11, en l'Étude 
de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
1. Madame B______, née K______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par 
Me Mauro Poggia, avocat, 11, rue De-Beaumont, 1206 Genève, en l'Étude duquel elle 
fait élection de domicile, 
2. Les mineures C______ et D______, domiciliées ______ (GE), intimées, 
représentées par leur curatrice, Me Alexandra Clivaz-Buttler, avocate, 2, rue de la 
Rôtisserie, case postale 3809, 1211 Genève 3, comparant en personne, 
 


- 2/27 - 
 
C/11986/2010 
EN FAIT 
a. Par jugement JTPI/1588/2013 du 30 janvier 2013, communiqué aux parties 
pour notification le 1er février 2013, le Tribunal de première instance a 
notamment dissous par le divorce le mariage contracté le 7 août 1998 par 
A______, né le ______ 1954, et B______, née K______ le ______ 1964 (ch. 1 du 
dispositif), attribué à l'épouse l'autorité parentale et la garde des enfants C______, 
née le ______ 1998, et D______, née le ______ 2002 (ch. 2), suspendu les 
relations personnelles entre le père et C______ et dit que ces relations ne seraient 
reprises qu'à l'initiative de la jeune fille et dans la mesure voulue par elle (ch. 3), 
fixé les relations personnelles entre le père et D______ à une sortie récréative par 
mois, selon des modalités à fixer d'entente avec la mère ou, à défaut, par la 
curatrice ou le curateur à désigner (ch. 4), instauré une curatelle d'assistance 
éducative au profit de l'épouse (ch. 5), instauré une curatelle d'organisation et, au 
besoin, de surveillance des relations personnelles entre le père et D______ (ch. 6), 
transmis le présent jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en 
vue de la nomination du curateur/de la curatrice (ch. 7), condamné le mari à verser 
à l'épouse, à titre de contribution à son entretien, 4'800 fr. par mois jusqu'au 30 
juin 2015, puis 2'500 fr. jusqu'au 30 juin 2018 (ch. 8), condamné le mari à verser à 
l'épouse, à titre de contribution à l'entretien de chacune des filles, allocations 
familiales non comprises, 1'600 fr. par mois jusqu'à l'âge de 14 ans révolus, 1'800 
fr. jusqu'à la majorité et 2'000 fr. jusqu'à l'âge de 25 ans au maximum, en cas de 
formation professionnelle ou d'études sérieuses et suivies (ch. 9), dit que ces 
contributions seraient indexées (ch. 10), ordonné le partage, par moitié, des avoirs 
de prévoyance professionnelle accumulés par les parties durant leur mariage et 
transmis la cause à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice pour 
l'exécution du partage (ch. 11), attribué à l'époux la propriété exclusive de 
l'appartement sis ______ (GE) et ordonné la modification des inscriptions du 
Registre foncier en conséquence (ch. 12), condamné le mari à verser à l'épouse, à 
titre de liquidation du régime matrimonial, la somme de 696'939 fr. (ch. 13), 
réservé la liquidation de la copropriété des appartements sis à ______ (France) 
(ch. 14), statué sur la prise en charge et la taxation des honoraires de la curatrice 
(ch. 15 et 16), ainsi que sur les frais et dépens de la procédure (ch. 17 à 20), et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 21). 
b. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 6 mars 2013, A______ 
appelle du jugement précité, concluant à l'annulation des chiffres 3, 4, 8, 13, 15, 
16 à 19 et 21. Il prend notamment différentes conclusions en ce qui concerne les 
modalités de son droit de visite à l'égard des mineures C______ et D______. 
c. Dans le cadre de cet appel, A______ forme devant la Cour, le 4 juin 2013, une 
requête de mesures provisionnelles, concluant à l'attribution de la garde et de 
l'autorité parentale à l'égard de C______, à ce qu'un droit aux relations 


- 3/27 - 
 
C/11986/2010 
personnelles, qui s'exercera d'entente avec l'enfant et la curatrice, soit accordé à la 
mère et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à verser 1'600 fr. par mois 
pour l'entretien de B______ et de sa fille cadette, les frais de la procédure devant 
être mis à la charge des parties à parts égales. 
La présente décision porte exclusivement sur la modification sollicitée des 
mesures provisionnelles. 
d. Le 19 juillet 2013, la mineure C______, représentée par sa curatrice, conclut, 
sur mesures provisionnelles, à ce que sa garde soit attribuée à son père, à 
condition qu'un certificat médical atteste que l'état de santé de ce dernier le lui 
permet, et à ce qu'un large droit de visite soit réservé à la mère, devant s'exercer, 
sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux et un jour dans 
la semaine, nuit comprise. Pour le surplus, elle s'en rapporte à la justice 
concernant l'attribution de l'autorité parentale. 
e. B______ conclut, préalablement sur mesures provisionnelles, à ce qu'il soit 
ordonné à A______ de produire toute documentation utile et échange de 
correspondance avec son ancien employeur afin d'établir si et dans quelle mesure 
un capital lui a été versé à la suite de son licenciement, ainsi que toute information 
utile concernant le rôle joué par E______ et F______ dans la société G______ 
SARL. Principalement, elle demande le déboutement de A______ des fins de sa 
demande, sous suite de frais et de dépens. Elle demande en outre, à titre 
superprovisionnel et provisionnel, le prononcé d'un avis au débiteur pour le 
paiement de la contribution à l'entretien de la famille, exposant que A______ a 
unilatéralement réduit, de 7'700 fr. à 1'600 fr., la contribution d'entretien fixée par 
arrêt de la Cour du 10 août 2011 sur mesures provisoires. 
f. Par ordonnance du 22 juillet 2013, la Cour, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a rejeté la requête d'avis au débiteur formée par B______, 
considérant que, s'il n'était pas exclu qu'une requête en exécution indirecte ou des 
conclusions en avis au débiteur s'avèrent fondées, il n'apparaissait pas que 
l'urgence justifiait le prononcé de cette mesure par voie superprovisionnelle avant 
audition de la partie adverse. 
g. Le 22 juillet 2013, A______ conclut sur mesures provisionnelles, 
préalablement, à ce qu'il soit ordonné au Service de protection des mineurs (ci-
après SPMi) de compléter son rapport, en procédant notamment à l'audition des 
mineures. Principalement, il persiste dans ses conclusions concernant l'attribution 
de la garde et de l'autorité parentale à l'égard de C______, ainsi que le droit de 
visite de la mère. 
h. Le 19 août 2013, A______ conclut au déboutement de B______ de ses 
conclusions sur mesures provisionnelles, sous suite de frais et de dépens. 


- 4/27 - 
 
C/11986/2010 
i. Par courrier du 29 août 2013, la curatrice des enfants a informé les conseils des 
parties que C______ avait demandé à être hospitalisée à l'Unité de crise pour 
adolescents (UCA), à la suite de disputes avec son père, notamment au sujet de 
son chien. 
j. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 19 septembre 
2013, A______ ne s'est pas présenté et était représenté par son conseil. Ce dernier 
a produit un certificat médical du psychiatre de son mandant daté du même jour, 
selon lequel son état de santé ne lui permettait pas de se rendre à l'audience. Selon 
son conseil, son incapacité était toujours due à sa crise cardiaque de mi-juin 2013. 
Les parties se sont exprimées sur l'évolution de la situation au jour de l'audience et 
un délai a été fixé à A______ pour la production d'une pièce relative aux 
indemnités de départ reçues de son ancien employeur. 
k. A______ a produit la pièce sollicitée dans le délai imparti. B______ s'est 
exprimé sur son contenu et a persisté dans ses conclusions. 
La curatrice s'en est rapportée à la justice sur les documents produits. 
l. Par courrier daté du 15 octobre 2013, A______ a apporté des précisions sur les 
dernières déterminations de B______ précitées, soulignant le caractère ponctuel 
des montants reçus à la fin de ses rapports de travail et le fait que C______ était 
domiciliée chez lui. 
m. Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
A. 
A______, né le ______ 1954, et B______, née K______ le ______ 1964, tous 
deux de nationalité suisse, se sont mariés à ______ (GE) le ______ 1998. 
De leur union sont issues les enfants C______, née le ______ 1998, et D______, 
née le ______ 2002. 
Les époux A______ et B______ vivent séparés depuis le 1er janvier 2007, 
A______ demeurant seul dans le logement familial, soit un appartement en triplex 
de 300 m2 habitables sis à L______, copropriété des époux. 
Ils s'opposent depuis lors dans des procédures, d'abord de mesures protectrices de 
l'union conjugale et, depuis juin 2010, de divorce. 
B. 
a. Plusieurs décisions, d'abord sur mesures protectrices de l'union conjugale puis 
sur mesures provisoires, ont ainsi successivement réglé les modalités de la vie 
séparée des époux, les désaccords entre les parties portant essentiellement sur les 
questions du droit de visite du père et de la contribution due par ce dernier pour 
l'entretien de sa famille. 


- 5/27 - 
 
C/11986/2010 
b. En dernier lieu, par arrêt de la Cour du 10 août 2011 (ACJC/1002/2011) sur 
mesures provisoires, la contribution due par A______ pour l'entretien de sa 
famille a été fixée à 7'700 fr. par mois, allocations familiales non comprises, dès 
le 1er novembre 2010. 
Cet arrêt est toujours en vigueur actuellement en ce qui concerne le montant de la 
contribution d'entretien. 
C. 
Dans le cadre de la procédure de divorce, l'instruction de la cause a largement 
porté sur la situation des enfants. 
 
a. Dans son rapport du 22 février 2011, le SPMi a fait un historique des 
procédures ayant opposé les parents et au cours desquelles, ou entre lesquelles, la 
mère avait fait état, à plusieurs reprises, de problèmes liés à des comportements 
sexualisés de D______. Il ressort de ce rapport que de nombreuses thérapies, de 
type familial ou autres, ont été entreprises et que plusieurs suivis psychologiques 
ou psychiatriques ont été mis en place pour les filles ou l'une d'elles. Durant 
l'enquête sociale, la mère avait évoqué les mêmes craintes que durant les 
précédentes procédures en relation avec le comportement du père, qu'elle accusait 
de consommer de l'alcool de manière excessive, de se montrer rigide, 
manipulateur et instable, et d'avoir des goûts prononcés pour des films 
pornographiques. 
Dans son analyse autour de l'intérêt des enfants, le SPMi a notamment indiqué 
qu'il apparaissait que le conflit entre les parents, les reproches réciproques, les 
divergences éducatives et l'absence totale de communication s'étaient cristallisés 
depuis la séparation. Cet état de fait ne permettait pas le maintien de l'autorité 
parentale conjointe. Néanmoins, il semblait primordial que les suivis 
psychologiques puissent être poursuivis pour les filles et pour l'intimée. En effet, 
D______ et C______ devaient être soutenues face au conflit de loyauté dont elles 
étaient victimes en raison du comportement de leurs parents. De plus, il 
apparaissait que la mère ne parvenait toujours pas à accepter la prise en charge 
proposée par l'appelant et évoquait toujours les mêmes angoisses depuis plusieurs 
années, malgré les nombreuses évaluations effectuées par les médecins, la police 
ou le SPMi. Elle était particulièrement soucieuse du bien-être des deux jeunes 
filles et cette protection importante pouvait ne pas faciliter la construction 
identitaire de celles-ci, notamment au niveau sexuel, point sur lequel la mère 
semblait se focaliser particulièrement. Le droit de visite s'exerçait de façon 
régulière depuis la séparation parentale. Les craintes énoncées par la mère pour 
demander sa restriction à des modalités usuelles étaient toujours les mêmes depuis 
la séparation et avaient déjà été évaluées comme n'étant pas suffisantes pour 
réduire le droit de visite. Les professionnels de la santé indiquaient que les 
difficultés rencontrées par les filles n'étaient pas consécutives aux rencontres père-


- 6/27 - 
 
C/11986/2010 
filles, mais bien au conflit présent entre les parents. Ainsi, le large droit de visite 
mis en place en faveur du père pouvait être maintenu. 
b. En mai 2011, la curatrice de représentation des mineures a informé le Tribunal 
de ce que, durant le week-end du 12 au 13 mars 2011, les deux filles, jouant sur 
l'ordinateur de leur père, avaient ouvert une fenêtre contenant des images 
pornographiques, puis avaient trouvé, dans une armoire, des CDs pornographiques 
à visionner sur ordinateur. Elle-même avait rencontré le père pour obtenir des 
explications et ce dernier avait pris l'engagement d'acheter un deuxième ordinateur 
que seules les filles utiliseraient et de veiller à ce que de tels incidents ne se 
reproduisent plus. Les filles, plus particulièrement C______, avaient été très 
choquées et avaient souhaité ne plus se rendre chez leur père durant un certain 
temps. Par la suite, les deux filles étaient néanmoins parties en vacances de 
Pâques avec leur père et n'avaient rien signalé de particulier. 
A la suite de ces événements, le droit de visite a été réduit à un repas par semaine, 
le vendredi soir, de 18 heures 30 à 21 heures, dès le moins de juin 2011. 
Ces modalités n'ont toutefois pas pu être mises en pratique, les filles s'y opposant. 
Selon la curatrice, il convenait d'organiser une thérapie individuelle pour 
C______, pour qu'elle puisse s'exprimer tant au sujet de la procédure de divorce 
que de ses soucis d'adolescente. C______ ne devait pas être impliquée dans une 
thérapie de type familial. C______ refusait par ailleurs catégoriquement de 
retourner voir son père. Les deux filles, alors très soudées, étaient toujours sous 
l'effet de l'incident du matériel pornographique et il n'était pas envisageable de les 
contraindre, ou de contraindre l'une d'elles, à voir leur père. Elles souhaitaient en 
revanche maintenir un contact téléphonique avec lui. 
c. Les dernières modalités du droit de visite de A______ ont été réglées par 
jugement du 12 juillet 2012 sur mesures provisoires, aux termes duquel le 
Tribunal a ordonné la suspension du droit de visite entre le père et C______ et a 
chargé la curatrice de mettre en place des rencontres récréatives entre le père et 
D______, en dehors d'un Point de rencontre. 
Ce jugement faisait suite à l'audition, par le Tribunal, des deux filles, 
consécutivement à deux rencontres en milieu protégé entre C______ et son père et 
trois rencontres entre D______ et son père. 
Selon les explications de la curatrice, lors d'une audience du 6 juin 2012, C______ 
avait été très choquée par l'obligation qui lui était faite par l'arrêt de la Cour du 
4 novembre 2011 de revoir son père. Lors de la première rencontre, elle avait 
annoncé qu'elle ne dirait rien, mais avait finalement formulé de nombreux 
reproches à l'égard de son père par rapport à différents épisodes de sa vie. 
D______, quant à elle, était restée en retrait. La deuxième rencontre entre 


- 7/27 - 
 
C/11986/2010 
C______ et son père s'était mieux passée. La veille du troisième rendez-vous, 
C______ avait fait savoir qu'elle était malade et qu'elle ne se présenterait pas. En 
définitive, D______ avait vu son père seule. À l'issue de ces rencontres, C______ 
avait été catégorique pour dire qu'elle ne souhaitait pas continuer à voir son père. 
D______ n'avait pour sa part pas pris position. 
Selon la curatrice, C______ était parfaitement au clair par rapport à ce qu'elle 
voulait et elle-même ne concevait pas d'aller à l'encontre de cette volonté. 
C______ ressentait son père comme une menace et n'avait rien à lui dire. 
D______ était plus indécise et il convenait de tenir compte d'une forme de conflit 
de loyauté entre les deux sœurs, en cas de maintien d'un droit de visite pour l'une 
des filles seulement. Le père s'était montré adéquat durant les rencontres, en ne 
réagissant pas aux reproches que lui adressait C______, mais en lui rappelant un 
certain nombre de bons moments passés avec elle. 
Devant le Tribunal, en juin 2012, C______ a été très claire sur le fait qu'elle ne 
souhaitait pas revoir son père, ni dans un Point de rencontre, ni chez lui. 
Elle n'avait pour ainsi dire pas de bons souvenirs de moments passés avec lui, 
mais avait le souvenir d'événements très négatifs, tels une scène au cours de 
laquelle il l'avait prise par le cou et l'avait secouée, ou une autre scène, lors de 
laquelle il l'avait enfermée dans sa chambre durant une journée, sans même qu'elle 
puisse aller aux toilettes. De manière générale, son père décidait de toutes les 
activités durant les week-ends de visite, notamment de longues marches 
épuisantes. Les week-ends commençaient généralement bien, mais au fil des 
heures, son père était de plus en plus de mauvaise humeur. Même des activités en 
soi plaisantes, comme une visite dans un parc aquatique, s'étaient mal terminées, 
du fait que son père avait quitté les lieux sans rien dire. Elle était très en colère 
contre son père, tout en éprouvant de la peur. D______ restait libre de voir leur 
père si elle le souhaitait, mais, pour sa part, elle voudrait qu'il disparaisse de sa 
vie. 
D______ a relaté le souvenir de la dernière dispute de ses parents lorsque la 
famille était encore réunie. Cette dispute avait pour objet un plat qu'elle ne voulait 
pas manger. À cette occasion, son père avait lancé une bouteille de vin vide dans 
le jardin, depuis la cuisine, en direction de sa mère. Elle et sa sœur étaient 
montées à l'étage car elles avaient eu peur. Ce soir-là, sa mère était partie avec 
elles. Elles s'étaient d'abord réfugiées chez des voisins, puis dans un foyer, avaient 
ensuite été dans un hôtel et avaient finalement trouvé l'appartement où elles 
habitaient toujours. Elle aimerait bien avoir une chambre pour elle comme la 
plupart de ses copines. L'appartement de son père était très grand, était situé sur 
deux étages et comportait un sous-sol avec une salle de jeux. En général, lors des 
visites chez son père, il était de bonne humeur le vendredi soir et encore le samedi 
matin puis, au fil des heures, il devenait de plus en plus de mauvaise humeur. 
Elle avait aimé se rendre dans un parc aquatique avec son père, mais n'avait pas 


- 8/27 - 
 
C/11986/2010 
apprécié que ce dernier sorte avant les filles car elles avaient dû le chercher 
longtemps. Elle n'avait pas apprécié non plus que, durant des vacances, son père 
avait dormi tout le temps, sans s'occuper d'elle et de sa sœur. Elle a indiqué que si 
elles n'avaient pas eu l'ami de leur père, elles "seraient mortes". 
 
d. C______ a été hospitalisée dans la nuit du 22 au 23 octobre 2012, la jeune fille 
présentant des idées noires et des scarifications. Le pédopsychiatre des Hôpitaux 
Universitaires de Genève (HUG) a décidé de poursuivre l'hospitalisation de 
C______ pour une durée totale d'environ un mois à l'Unité de soins des 
adolescents. 
 
Cette hospitalisation résultait de menaces de suicide de C______, qui s'était 
scarifiée avec un couteau. Sa mère avait dû appeler la police et une ambulance. 
Durant le séjour de C______ à l'hôpital, les médecins avaient organisé une 
rencontre entre père et fille, laquelle devait se poursuivre et se terminer 
prochainement; en effet, la rencontre, qui faisait partie du protocole 
d'hospitalisation, avait dû être interrompue en raison de l'état de C______. 
Cette dernière avait noué une relation de confiance avec l'un des médecins du 
service de pédiatrie. 
Le 16 novembre 2012, la curatrice a informé le conseil du père de sa décision de 
suspendre toute rencontre entre D______ et son père, compte tenu de 
l'hospitalisation de C______. 
e. Dans ses dernières écritures du 27 novembre 2012 dans la procédure de divorce 
au fond, l'appelant s'est notamment opposé à l'expertise familiale préconisée par la 
curatrice, considérant que seule une fin rapide de la procédure était de nature à 
pacifier la situation familiale. 
La curatrice a répété sa conviction que C______ était au clair par rapport à sa 
position vis-à-vis de son père. D______, quant à elle, s'était rendue avec son père 
et une copine au lac de Joux, mais avait trouvé cette sortie trop longue. Par la 
suite, le père avait amené D______ à Swiss Vapeur Parc; lors de cette sortie, elle 
avait dû inviter le père à conduire moins vite, car D______ avait exprimé sa peur 
à ce propos. D______ se plaignait également du fait que son père lui posait trop 
de questions concernant ses activités avec sa mère. Enfin, la troisième sortie avait 
eu pour destination un parc aquatique, D______ étant accompagnée d'une amie. 
Lors de cette sortie, D______ avait eu peur, car elle avait perdu son père de vue. 
D______ avait ensuite souhaité interrompre les sorties durant l'hospitalisation de 
C______. 
Cette hospitalisation constituait une sonnette d'alarme concernant la situation 
extrêmement complexe et fragile de cette famille. Aucune communication 
parentale n'était possible et chaque parent discréditait l'autre. Les deux filles 
étaient ainsi en proie à un conflit de loyauté et C______ se trouvait en grande 


- 9/27 - 
 
C/11986/2010 
souffrance émotionnelle. Il était à craindre qu'D______, très touchée par 
l'hospitalisation de sa sœur, ne subisse le même type de difficultés. Il s'imposait 
dès lors de procéder à une expertise familiale afin que soient définies les relations 
possibles entre le père et les enfants, l'expert à nommer devant déterminer si, et 
dans quelle mesure, de telles relations devaient avoir lieu durant l'expertise. 
f. Au terme de son hospitalisation, le 30 novembre 2012, C______ est rentrée 
chez sa mère. Elle a pu réintégrer l'école. Elle a participé avec D______ à toutes 
les visites récréatives organisées par leur père. 
C______ a terminé l'année scolaire 2011-2012 avec une moyenne globale de 4.3, 
avec toutefois des notes insuffisantes en mathématiques et en histoire. Le conseil 
de classe avait constaté un manque d'investissement en général. D______ a 
terminé son année scolaire avec de très bons résultats. 
 
g. A l'issue de l'audience de plaidoiries du 5 décembre 2012 devant le juge du 
divorce, B______ a exprimé son épuisement face à une situation familiale qui 
n'avait cessé de se dégrader depuis la séparation des époux et a sollicité une fin 
rapide de la procédure. Elle s'est opposée à toute prolongation, par l'ordonnance 
d'une expertise familiale. 
D. 
a. Après le prononcé du jugement de divorce querellé fin janvier 2013, la relation 
entre C______ et sa mère est devenue de plus en plus tendue. A la suite d'une 
nouvelle dispute avec sa mère, le 17 mars 2013, C______ a demandé à son père 
de venir la chercher, ce qu'il a fait. C______ est ainsi restée vivre au domicile de 
son père durant les semaines qui ont suivi. 
 
Le 8 mai 2013, la curatrice des mineures a notamment demandé à la Cour, sur 
mesures provisionnelles dans le cadre de son mémoire réponse à l'appel formé par 
le père, que C______ soit autorisée à vivre chez son père tout en maintenant un 
lien avec sa mère et à ce que la procédure soit suspendue sur la question des 
relations personnelles de C______ avec sa mère et son père pour une durée de six 
mois au minimum. 
 
Le 3 juin 2013, C______ s'est à nouveau scarifiée. 
 
b. Dans la nuit du 16 au 17 juin 2013, l'appelant a été victime d'une crise 
cardiaque. Il a été pris en charge et hospitalisé grâce à l'intervention de C______, 
qui a appelé les secours. 
 
C______ a fait savoir à sa mère que, malgré cette hospitalisation, elle ne 
souhaitait pas dormir chez elle, mais préférait rester avec des amis proches de son 
père, notamment F______, qui vivait au domicile de son père du lundi au jeudi. 
C______ est rentrée au domicile de son père sous la surveillance de l'ami précité. 


- 10/27 - 
 
C/11986/2010 
 
C______ est finalement retournée auprès de sa mère du 26 juin au 15 juillet 2013. 
Ces semaines se sont bien passées. Elle est revenue chez son père dès le 15 juillet 
2013. 
 
Selon les propos, rapportés par la curatrice, des professionnels de la santé 
entourant la mineure − soit la Dresse H______, chargée de la thérapie familiale, la 
Dresse I ______, cheffe de clinique de______, et le Dr J______, psychiatre −, 
l'évolution de C______ était favorable et la relation avec ses deux parents s'était 
améliorée. Il était préconisé que C______ garde impérativement contact avec ses 
deux parents et qu'elle ne porte pas le fardeau d'une décision en faveur de l'un ou 
l'autre de ses parents. Il y avait lieu de lui donner le temps de sortir du conflit de 
loyauté dans lequel elle se trouvait depuis longtemps. 
 
La curatrice s'est dès lors opposée à une nouvelle audition de C______. 
 
c. Selon un certificat médical du 12 août 2013, valable dès cette date jusqu'au 
31 octobre 2013, l'état de santé physique et psychique du père lui permettait de 
prendre en charge sa fille C______ chez lui et d'assumer ses tâches parentales et 
éducatives. Selon le conseil de A______, son médecin avait limité le certificat 
médical à fin octobre 2013, car il n'était pas exclu que son état de santé se péjore. 
 
d. Le 29 août 2013, C______ a demandé à être à nouveau hospitalisée à l'Unité de 
crise pour adolescents (UCA), à la suite de disputes avec son père, notamment au 
sujet de son chien. Après la première dispute, C______ avait frappé violemment 
de colère sa main contre le mur et s'était fait mal. Le père avait bu de l'alcool. 
Le lendemain, il était rentré tard et alcoolisé. C______ et son père s'étaient à 
nouveau disputés et il lui avait tordu le poignet. 
 
e. Au jour de l'audience de comparution personnelle des parties, le 19 septembre 
2013, après la dispute avec son père fin août 2013, C______ était toujours 
hospitalisée à l'UCA. Selon la curatrice de la mineure, il était prévu qu'elle quitte 
cette unité progressivement à fin septembre-début octobre 2013 pour réintégrer le 
domicile de son père avec un suivi rapproché ainsi que la possibilité de nuitées 
ambulatoires. Elle continuait sa thérapie individuelle auprès de son psychiatre, 
deux fois par semaine, ainsi que le suivi à l'hôpital de jour. Cette décision avait été 
prise après une discussion en réseau de tous les intervenants, soit le chef de 
clinique de l'UCA, le médecin interne de C______ au sein de cette unité, son 
psychiatre, la cheffe de clinique de l'hôpital de jour, la Dresse H______, la 
psychologue scolaire et la curatrice. 
La curatrice a précisé que l'épisode de fin août 2013 survenu entre C______ et son 
père avait été rapporté par celle-ci aux professionnels de la santé. En l'absence de 
solution idéale, les professionnels de la santé entourant C______ estimaient 
néanmoins qu'il était dans l'intérêt de cette dernière de retourner chez son père à sa 
sortie de l'hôpital. 


- 11/27 - 
 
C/11986/2010 
 
Enfin, la curatrice s'est à nouveau fermement opposée à l'audition de C______. 
Il était primordial que les filles ne soient plus mêlées aux conflits de leurs parents, 
de quelque manière que ce soit. 
 
La curatrice n'avait pas eu de contact récent avec D______, mais le droit de visite 
s'exerçait régulièrement à sa connaissance. Les deux sœurs ne semblaient pas 
avoir de très bons contacts actuellement. Selon l'intimée, D______ souffrait du 
fait que sa sœur ne cherchait pas le contact avec elle. Elle l'admirait beaucoup et 
était déçue de son absence de réaction. L'intimée s'inquiétait un peu pour 
D______, qui à son sens somatisait en ayant une attitude compulsive par rapport à 
la nourriture. Elle avait pris contact avec une nutritionniste. 
La curatrice a indiqué qu'il était également ressorti de la réunion de tous les 
intervenants la nécessité de reprendre un travail thérapeutique avec les deux 
parents concernant leur responsabilité parentale. La curatrice posait ainsi la 
question de savoir s'il ne serait pas utile que la Cour ordonne aux parents un tel 
suivi. 
B______ a précisé avoir déjà entrepris de nombreuses tentatives en ce sens, qui 
n'avaient jamais abouti. Elle ne sentait pas l'appelant véritablement disposé à 
s'investir dans une telle démarche et n'était donc pas favorable à cette reprise. 
 
Elle a exposé être extenuée par la procédure et la situation. C'était toujours elle 
qui intervenait pour organiser tout ce qui concernait C______ et poser des limites. 
La mineure n'entretenait aucun lien avec elle si elle-même ne se manifestait pas 
auprès de sa fille. Elle n'était pas opposée à ce que C______ aille chez son père à 
sa sortie de l'hôpital. Elle souhaitait cependant que sa fille soit véritablement 
entourée et qu'elle-même cesse d'être la bouée de sauvetage à laquelle on se 
raccrochait lorsque les choses allaient mal. Elle avait des doutes quant à la 
capacité du père à fixer un cadre à la mineure. 
 
f. C______ est finalement sortie de l'hôpital le 27 septembre 2013 et est retournée 
vivre chez son père. 
E. 
La situation financière des parties se présente comme suit : 
 
a. A______, médecin de formation, travaillait, depuis le 1er septembre 2008, au 
service d'une entreprise pharmaceutique renommée en qualité de "Senior Medical 
Director", pour un salaire mensuel net de 22'981 fr., en 2009, selon l'arrêt de la 
Cour du 10 août 2011. Lors du prononcé du jugement de divorce, A______ n'avait 
pas jugé utile de réactualiser sa situation financière. Toujours selon l'arrêt de la 
Cour précité, le salaire de l'époux comprenait un montant de 5'280 fr. à titre de 
part privée du véhicule de service et l'intéressé percevait un montant de 1'600 fr. 
par mois à titre de frais de représentation. En fonction de ces éléments, la Cour 
avait retenu que les frais de transport privé constituaient un élément de salaire, 


- 12/27 - 
 
C/11986/2010 
mais qu'en raison de la fonction dirigeante de A______, il convenait d'admettre 
que les frais de représentation correspondaient à des frais effectifs. 
 
Auparavant, A______ était professeur associé à la Faculté de médecine de Genève 
et responsable de l'unité ______ au sein des HUG. Il réalisait un revenu mensuel 
net de 17'200 fr. 
Par courrier du 21 juin 2012, l'employeur de A______ a informé ce dernier que 
son engagement était confirmé jusqu'au 31 mars 2013, date à laquelle sa fonction 
deviendrait redondante. 
b. Dans le cadre des nouvelles mesures provisoires sollicitées, A______ a indiqué 
se trouver au chômage depuis le 1er avril 2013, à la suite d'un licenciement 
collectif par son employeur. Son revenu net pour le mois d'avril 2013 s'est élevé à 
5'768 fr. 05, selon le décompte de la caisse de chômage produit. 
Lors de l'audience du 19 septembre 2013, son conseil a confirmé qu'une indemnité 
de départ avait été versée à son mandant. Selon la pièce produite dans le délai 
imparti par la Cour, il a reçu dans le cadre du plan social de son employeur un 
bonus de 107'145 fr. pour l'année 2012 et l'année 2013 au pro rata, ainsi que 
109'130 fr. à titre d'indemnités de licenciement, soit 216'275 fr. au total. Il semble 
en outre avoir reçu des allocations de réinsertion, dont il n'a toutefois pas indiqué 
le montant. Il n'a pas non plus produit les annexes au courrier précité comprenant 
notamment des informations sur ces allocations de réinsertion. 
Depuis le 1er juin 2013, A______ est employé de la société G______SARL, sise 
à ______, qui a notamment pour but de donner des services comptables et 
administratifs dans tous les domaines, ainsi que des services de développement 
des médicaments, cosmétiques, prise en charge médicale des patients et des 
services dans le domaine de la codicologie. Il en est l'associé gérant avec signature 
individuelle, avec deux autres personnes, dont son ami F______. 
Il allègue que son revenu mensuel net s'élève désormais à environ 12'750 fr. 
Selon le contrat de travail produit, A______ a été engagé en qualité de 
"responsable du développement de médicaments et cosmétiques et de médecin 
spécialiste en dermatologie et vénéologie, ainsi qu'en allergologie et immunologie 
clinique avec prise en charge de patients, ainsi que pour tout service de 
consultance". Sa rémunération annuelle brute est de 180'000 fr., soit 15'000 fr. 
bruts par mois, à laquelle s'ajoute éventuellement un bonus, en fonction des 
résultats de la société et des performances personnelles. A ce montant s'ajoutent 
encore une indemnité de 800 fr. par mois pour la mise à disposition d'un bureau à 
domicile, ainsi que 300 fr. par mois pour les déplacements professionnels. 
Sont soustraites du salaire mensuel brut de l'employé la moitié des cotisations 
d'assurances sociales, ainsi qu'un tiers des cotisations LPP, soit au total environ 


- 13/27 - 
 
C/11986/2010 
10% du salaire brut. Les assurances accidents professionnels et non 
professionnels, la responsabilité professionnelle de médecin et l'assurance perte de 
gain sont prises en charge par l'employeur. 
A______ n'a fourni aucune explication sur le rôle joué par ses deux associés. 
Selon les indications fournies par son conseil, l'un d'entre eux se chargeait 
apparemment exclusivement de l'administration de la société. 
Dans le jugement de divorce, le Tribunal s'est fondé sur les charges retenues par 
l'arrêt de la Cour du 10 août 2011 sur mesures provisoires, faute pour A______ de 
les avoir réactualisées. Ainsi, les charges mensuelles fixes retenues pour celui-ci, 
de 11'769 fr. 70 au total hors entretien de base (1'200 fr. + 20% = 1'440 fr.), 
comprenaient ses primes d'assurance maladie obligatoire (337 fr. 30), ses frais 
médicaux non remboursés (194 fr. 30), ses impôts (5'170 fr. 50), les charges 
relatives à l'appartement de L______ (4'647 fr. 60, comprenant les intérêts 
hypothécaires en 2'525 fr., les charges de copropriété en 1'157 fr. 80 et les primes 
d'assurances liées payées à titre d'amortissement indirect en 964 fr. 80) et ses frais 
de transport (250 fr.). Les charges relatives aux biens immobiliers en France 
(quatre appartements sur l'Ile de ______ (France), acquis en mars 2006 pour un 
montant de 499'230 EUR 90, frais compris), s'élevaient à 1'183 EUR, ce qui 
représentait, au taux de 1 fr. 20 pour 1 EUR, un montant de 1'420 fr. 
Dans le cadre des nouvelles mesures provisoires sollicitées, A______ indique que 
les revenus et charges liés aux appartements de l'Ile de ______ se sont modifiés. 
Les revenus annuels seraient ainsi de 22'439.52 EUR et les charges y relatives de 
42'534 EUR 50, soit 1'675 EUR de charges mensuelles (20'095 EUR ÷ 12). 
Il allègue ainsi des charges totales de 15'094 fr. 30, incluant son entretien de base 
OP, ses assurances maladie de base et complémentaire, ses frais médicaux, son 
assurance 3ème pilier b, une assurance Innova Versicherung, ses frais Billag et 
Swisscom, ses frais liés à son véhicule (impôts, prime d'assurance et essence), ses 
impôts ICC et IFD, les charges liées à l'appartement de L______ et les charges 
liées à l'Ile d'Oléron. 
 
c. B______, aujourd'hui âgée de 49 ans, a une formation en biologie acquise à 
l'Université de Sao Paolo au Brésil et a travaillé en qualité d'instrumentiste en 
chirurgie. Toutefois, ses diplômes ne sont pas reconnus en Suisse. Durant la vie 
commune, elle a travaillé dans deux cliniques, la dernière fois jusqu'en octobre 
2005 en qualité d'assistante médicale en chirurgie. De novembre 2005 à juillet 
2007, elle a perçu des prestations de l'assurance chômage. Après avoir occupé un 
emploi temporaire auprès des HUG, pour un revenu mensuel net de 2'345 fr., elle 
a bénéficié à nouveau de l'assurance chômage à raison de 2'200 fr. par mois 
jusqu'au 31 octobre 2010. Depuis lors, elle est sans activité lucrative et s'occupe 
de l'éducation de ses deux filles. 


- 14/27 - 
 
C/11986/2010 
Dans son arrêt du 10 août 2011 sur mesures provisoires, la Cour a considéré que 
les chances pour l'épouse de retrouver un emploi étaient ténues et qu'il n'y avait 
pas lieu de lui imputer un revenu hypothétique, ni de demander l'apport de son 
dossier auprès de l'Office cantonal de l'emploi. 
Dans le jugement de divorce, le Tribunal a retenu les charges suivantes, pour 
B______ et ses filles : loyer, pour un appartement de quatre pièces (2'352 fr.), 
primes d'assurance maladie (391 fr. 90 pour la mère et 104 fr. pour chacune des 
filles), impôts (832 fr.), frais de transport pour la mère (250 fr.), cuisine scolaire 
(100 fr. chacune), frais de transport des mineures (45 fr. chacune) et frais de 
thérapie des mineures (200 fr. chacune). En prenant en compte l'entretien de base 
élargi de 20%, le Tribunal a ainsi arrêté les charges de la mère à 4'505 fr. 10 et 
celles des mineures à 1'639 fr. 40 chacune, dont à déduire les allocations 
familiales en 300 fr. 
Au jour de l'audience de comparution personnelle le 19 septembre 2013, B______ 
s'acquittait toujours de l'ensemble des frais (assurance maladie, frais médicaux, 
frais de transport, etc.) de C______. En l'état, l'Hospice général lui accordait un 
prêt pour s'acquitter de ses charges incompressibles, A______ ayant réduit son 
paiement mensuel à 1'600 fr. par mois. 
F. 
L'argumentation des parties devant la Cour sera examinée dans la mesure utile à la 
solution du litige. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le juge peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du 
mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close 
(art. 276 al. 3 CPC). 
Les présentes demandes de mesures provisionnelles, déposées dans le cadre d'un 
appel contre un jugement de divorce pendant devant la Cour et visant à modifier 
les mesures provisionnelles actuellement en vigueur, sont recevables. 
1.2 La question de la recevabilité du dernier courrier de l'appelant, daté du 
15 octobre 2013, s'exprimant sur les déterminations de l'intimée quant aux pièces 
nouvelles produites par l'appelant dans le délai imparti par la Cour, peut rester 
indécise en l'espèce. En effet, son contenu n'apporte aucun élément nouveau 
pertinent susceptible de modifier l'issue du présent litige. 
2. 
La présente procédure est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
en relation avec les aspects dont la Cour est saisie (art. 272, applicable par le 
renvoi de l'art. 276 al. 1, et art. 296 al. 1 et al. 3 CPC). 


- 15/27 - 
 
C/11986/2010 
3. 
Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC, 
les mesures provisionnelles sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire. 
Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, 
l'administration des moyens de preuve doit pouvoir intervenir immédiatement 
(art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). La décision de mesures provisionnelles est en 
principe provisoire et revêtue d'une autorité de la chose jugée limitée. 
La jurisprudence rendue avant l'entrée en vigueur du CPC demeure applicable 
(en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb) : la cognition du juge est limitée à 
la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_48/2013 et 5A_55/2013 du 19 juillet 2013 consid. 2.2). 
4. 
Les parties ont demandé la modification des mesures provisoires en vigueur en ce 
qui concerne la garde de l'enfant aînée, respectivement le droit de visite de l'autre 
parent, ainsi que la contribution due par l'appelant pour l'entretien de sa famille. 
 
4.1 Des mesures provisionnelles dans le cadre de la procédure en divorce ne 
peuvent être modifiées qu'aux conditions de l'art. 179 CC (applicable par renvoi 
de l'art. 276 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_147/ 2012 du 26 avril 2012 
consid. 4.2.1). Aux termes de l'art. 179 al. 1 1ère phr. CC, le juge ordonne les 
modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises 
lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. 
Ces mesures ne peuvent être modifiées que si, depuis leur prononcé, les 
circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment 
en matière de revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est 
survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits 
qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée 
se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévus (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_147/ 2012 du 26 avril 2012 consid. 4.2.1). 
4.2 En l'espèce, des faits nouveaux se sont produits en relation avec le 
développement et l'état de santé de la fille aînée des parties, le changement de 
résidence de fait de celle-ci, ainsi que de la situation professionnelle de l'appelant, 
qui a été licencié par son employeur dans le cadre d'un licenciement collectif. 
Ces circonstances, essentielles et durables, justifient donc de réexaminer la 
situation pour déterminer dans quelle mesure les mesures provisoires en vigueur 
doivent être modifiées. 
5. 
Le premier point litigieux concerne l'attribution de la garde de l'enfant aînée. 
L'appelant et la curatrice de l'enfant demandent que celle-ci soit nouvellement 
attribuée, sur mesures provisionnelles, au père. 
 
Les parties ont sollicité durant la procédure l'audition de la fille aînée, mais n'ont 
pas persisté dans ces conclusions dans leurs dernières écritures. 


- 16/27 - 
 
C/11986/2010 
 
5.1 Aux termes de l'art. 298 al. 1 CPC - applicable en matière de mesures 
provisionnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_402/2011 du 5 décembre 2011 
consid. 5; JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/ 
HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, no 6 ad art. 298 CPC) -, les 
enfants sont entendus personnellement et de manière appropriée par le tribunal ou 
un tiers nommé à cet effet, pour autant que leur âge ou d'autres justes motifs ne s'y 
opposent pas. 
L'audition de l'enfant, envisageable dès l'âge de 6 ans révolus (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_402/2011 précité consid. 5.2; ATF 133 III 553 consid. 3, JdT 2008 I 
244; 131 III 553 consid. 1.2.3), constitue à la fois un droit de participation du 
mineur à la procédure l'intéressant et un moyen pour le juge d'établir - ce qu'il est 
tenu de faire d'office en application de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 
al. 1 CPC ) - les éléments nécessaires pour statuer. Aussi le juge est-il tenu 
d'entendre le mineur, non seulement lorsque ce dernier ou ses parents le 
requièrent, mais également dans tous les cas où un juste motif ne s'y oppose pas 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_402/2011 précité consid. 5.1 et les références 
citées). 
 
5.2 En l'espèce, C______ a déjà été entendue à plusieurs reprises au cours des 
procédures ayant opposé les parties depuis leur séparation en 2007 et la curatrice 
de la mineure a fermement souligné son opposition à ce que celle-ci soit entendue 
une nouvelle fois, insistant sur le fait qu'il était primordial que les filles ne soient 
plus mêlées aux conflits de leurs parents, de quelque manière que ce soit. 
La mineure a en outre pu exprimer son point de vue par l'intermédiaire de sa 
curatrice et des intervenants professionnels qui l'entourent. 
 
La Cour s'estime ainsi suffisamment renseignée pour statuer dans la présente 
cause sur mesures provisionnelles, une audition de la mineure n'étant ni 
souhaitable, ni utile. Il n'y a donc pas lieu de l'entendre à nouveau. 
 
5.3 Selon l'art. 176 al. 3 CC, lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge 
ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la 
filiation (art. 273 ss CC). 
Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations 
personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives des 
parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, 
ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, de même que, le cas échéant, 
les rapports qu'entretiennent plusieurs mineurs entre eux; il faut choisir la solution 
qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la 
stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de 
vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 136 I 178 consid. 5.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 5.1). 


- 17/27 - 
 
C/11986/2010 
Pour la durée de la procédure de divorce, les enfants doivent, en règle générale, 
être confiés au parent qui est à même de prendre soin d'eux personnellement dans 
une large mesure et au sein du milieu dans lequel ils ont vécu jusqu'alors. A 
ce stade de la procédure, il n'y a pas encore à déterminer chez quel parent le droit 
des enfants à des soins et à une éducation optimums est le mieux assuré pour 
l'avenir (ATF 111 II 223 consid. 3). 
5.4 En l'espèce, il résulte de la procédure que la situation a considérablement 
évolué au cours de l'année écoulée. 
En effet, après une période durant laquelle C______ refusait tout contact avec son 
père, à la suite notamment de l'incident de la découverte du matériel 
pornographique, celle-ci a été hospitalisée à l'UCA en octobre 2012, en raison 
d'idées noires et de scarifications. 
A sa sortie de l'hôpital et après son retour auprès de sa mère, la relation est 
devenue plus tendue avec cette dernière. La mineure a ainsi souhaité, après une 
nouvelle dispute avec sa mère, s'installer chez son père. Elle est ainsi allée vivre 
avec celui-ci dès le mois de mars 2013. 
 
A la suite de l'infarctus et de l'hospitalisation de son père, la mineure est retournée 
chez sa mère durant environ trois semaines entre juin et juillet 2013. Dès la mi-
juillet 2013, elle est repartie chez son père, lequel était dans l'intervalle sorti de 
l'hôpital. 
 
Finalement, le 29 août 2013, la mineure a demandé à être à nouveau hospitalisée 
après une dispute avec son père, au cours de laquelle ce dernier lui avait tordu le 
poignet et après laquelle il avait bu. 
 
La situation est toujours très conflictuelle entre les parents et la mère a fait part de 
son épuisement à être appelée au secours lorsque les choses vont mal. Elle a 
également fait état de ses craintes sur la capacité de l'appelant à imposer un cadre 
à sa fille. 
 
Il résulte par ailleurs de la procédure que la mère semble avoir toujours été 
adéquate dans son comportement avec sa fille et s'être toujours souciée de son 
développement et de son bien-être. 
 
Le père a eu des comportements inadéquats à plusieurs reprises, ainsi que des 
manifestations de violence, la dernière fois fin août 2013 lorsqu'il a tordu le 
poignet à sa fille. De plus, alors qu'il a produit un certificat médical indiquant être 
en état, à tout le moins jusqu'à fin octobre 2013, de prendre en charge sa fille 
aînée, il a dans le même temps, le matin même de l'audience de comparution 
personnelle des parties du 19 septembre 2013, produit un certificat médical 
attestant son incapacité à se présenter à ladite audience, son conseil précisant que 


- 18/27 - 
 
C/11986/2010 
son incapacité découlait toujours de sa crise cardiaque. Dans ces conditions, il y a 
lieu de s'interroger sur les réelles capacités de l'appelant à prendre en charge sa 
fille adolescente, qui traverse manifestement une période de crise, et à faire face 
de manière adéquate à ses responsabilités parentales. 
 
Cela étant, les professionnels de la santé qui entourent la jeune fille estiment, à 
l'heure actuelle et en l'absence de solution idéale, qu'il est dans l'intérêt de cette 
dernière de retourner chez son père à sa sortie de l'hôpital. C'est d'ailleurs la 
situation de fait qui prévaut depuis le 27 septembre dernier. De plus, il n'apparaît 
pas envisageable de contraindre la mineure à rentrer chez sa mère, et de provoquer 
ainsi une situation potentiellement conflictuelle, dans un contexte où la mère se 
trouve déjà épuisée par la procédure et le conflit familial. 
 
Par conséquent, au stade des présentes mesures provisionnelles, il y a lieu de 
suivre les recommandations des professionnels de la santé et d'attribuer la garde 
de C______ au père. Les mesures provisionnelles en vigueur seront donc 
modifiées sur ce point. 
 
Aucun motif ne justifie en revanche d'attribuer l'autorité parentale à l'égard de 
C______ au père exclusivement, dans le cadre des présentes mesures, cette 
autorité parentale étant demeurée conjointe depuis la séparation des parties depuis 
près de sept ans, en dépit du conflit persistant entre elles. 
6. 
La garde de l'enfant aînée étant attribuée au père, il y a lieu de fixer le droit de 
visite de la mère à l'égard de celle-ci. 
6.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, applicable par renvoi des art. 276 al. 1 CPC 
et 176 al. 3 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la 
garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les 
relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant, celui des parents venant en seconde 
position (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 131 III 209 consid. 5; 127 III 295, JdT 2002 
I 392 consid. 4a). Une limitation du droit de visite n'est justifiée que s'il y a lieu 
d'admettre au regard des circonstances que l'octroi d'un droit de visite usuel 
compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5 et les références citées). 
6.2 En l'espèce, l'intimée s'est toujours souciée du bien de C______ et aucun 
motif, lié au comportement de la mère, ne justifierait une limitation des relations 
personnelles entre celle-ci et la mineure. 


- 19/27 - 
 
C/11986/2010 
Il y a donc lieu de fixer un large droit de visite de l'intimée devant s'exercer, sauf 
accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux et un jour dans la 
semaine, nuit comprise, d'entente entre la mineure, sa curatrice, l'intimée et les 
recommandations des professionnels de la santé. 
Cela étant, compte tenu de l'état de santé de C______, de la situation de crise 
traversée par celle-ci, du conflit familial et de l'état d'épuisement exprimé par 
l'intimée, il ne paraît pas dans l'intérêt de la mineure de la contraindre à exercer un 
droit de visite régulier dès sa sortie de l'hôpital et il convient au contraire de voir 
comment la situation évoluera au cours de semaines à venir. 
Les parties sont dès lors invitées à faire preuve de souplesse dans l'exercice des 
relations personnelles, lesquelles devront en définitive s'exercer d'entente entre la 
mineure, sa mère et la curatrice, selon les recommandations des thérapeutes et 
professionnels de la santé entourant C______. 
Pour le surplus, il n'y a pas lieu de modifier les modalités mises en place en ce qui 
concerne D______, le droit du visite du père se passant de manière régulière et à 
satisfaction sous le contrôle de la curatrice des mineures. 
7. 
L'appelant allègue une dégradation de sa situation financière du fait de la baisse 
de ses revenus. Il demande que la contribution à l'entretien de sa famille soit 
réduite de 7'700 fr. à 1'600 fr. par mois. 
 
7.1 Selon l'art. 176 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC, le juge fixe, 
sur requête, la contribution financière à verser par l'une des parties à l'autre. 
Il ordonne en outre les modifications commandées par les faits nouveaux (art. 179 
CC). 
 
Lorsqu'il n'est pas possible de conserver le niveau de vie antérieur, le créancier de 
l'entretien peut prétendre au maximum au même train de vie que le débiteur de 
l'entretien (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_48/2013 
et 5A_55/2013 du 19 juillet 2013 consid. 7.2.3). 
 
7.2 Dans son arrêt sur mesures provisoires du 10 août 2011, la Cour avait retenu 
que l'appelant réalisait un revenu mensuel net de 22'981 fr. Ses charges 
totalisaient 12'650 fr. 80 (recte : 13'182 fr. 40), comprenant sa prime d'assurance 
de base (337 fr. 30), ses frais médicaux non remboursés (194 fr. 30), ses impôts 
(5'170 fr. 50), les charges concernant l'appartement de L______ (4'647 fr. 60), les 
frais relatifs aux biens immobiliers situés en France (1'183 EUR 10, soit 
1'632 fr. 70), et l'entretien de base OP (1'200 fr.). Son disponible, de 10'330 fr. 
(recte : 9'798 fr. 60) après couverture de ses charges, lui laissait donc une capacité 
financière suffisante pour contribuer à l'entretien de la famille à hauteur de 
7'700 fr. par mois, montant permettant à l'intimée de maintenir son train de vie 
antérieur à la séparation. 


- 20/27 - 
 
C/11986/2010 
 
7.3 A la suite de son licenciement, l'appelant est devenu associé gérant de sa 
société, créée avec deux autres personnes. 
 
A teneur du contrat de travail produit, sa rémunération annuelle brute est de 
180'000 fr., soit 15'000 fr. par mois, hors bonus éventuel. Après soustraction des 
cotisations sociales d'environ 10% selon le contrat de travail, son revenu mensuel 
net est d'environ 13'500 fr. A ce montant s'ajoutent des indemnités de 800 fr. par 
mois pour la mise à disposition d'un bureau à domicile et de 300 fr. par mois pour 
les déplacements professionnels, lesquelles constituent des prestations salariales 
accessoires qu'il convient de prendre en compte comme élément du revenu. En 
effet, l'appelant, qui n'a donné aucune précision sur la nouvelle activité exercée, 
n'a pas rendu vraisemblable, ni même allégué, la nécessité de disposer d'un bureau 
à domicile, étant précisé que la société dispose d'une adresse à ______. Il n'a pas 
non plus rendu vraisemblable qu'il encourait effectivement des frais de 
déplacements professionnels. Son revenu mensuel net doit donc être arrêté à 
14'600 fr. 
 
Cela étant, l'appelant est associé de sa propre société, de sorte qu'il a 
vraisemblablement fixé lui-même sa rémunération. De plus, alors qu'il fait valoir 
des charges de près de 13'500 fr., déjà supérieures au revenu mensuel allégué de 
12'750 fr. net, il propose de verser 1'600 fr. par mois pour l'entretien de sa famille. 
Il est ainsi vraisemblable qu'il dispose en réalité de revenus ou de ressources 
supérieurs à ceux qu'il déclare. Toutefois, en l'absence d'éléments probants, dans 
la mesure où l'appelant débute cette activité et qu'il connaît des problèmes de 
santé, il sera renoncé, à ce stade, à lui imputer un revenu, effectif ou hypothétique, 
supérieur à celui qu'il allègue. 
 
Pour le surplus, il n'y a pas lieu de tenir compte du revenu de l'appelant durant le 
mois d'avril 2013 lorsqu'il s'est trouvé au chômage, cette situation n'étant pas 
durable et l'appelant ayant en tout état de cause reçu un important capital de son 
ancien employeur, qui lui a largement permis de faire face à ses charges durant 
cette courte période. 
 
Les charges mensuelles de l'appelant, comprenant les mêmes postes que ceux 
retenus dans le dernier arrêt sur mesures provisoires, représentent au total 
10'495 fr., soit son entretien de base OP pour une personne monoparentale, 
compte tenu du changement de résidence de l'enfant aînée (1'350 fr.), son 
assurance maladie de base (450 fr. 95), ses frais médicaux non remboursés 
(86 fr 35), les charges relatives à l'appartement de L______ (4'647 fr. 60), les 
charges relatives aux biens immobiliers sis en France (2'060 fr.) et les impôts 
(1'900 fr., estimation sur la base du revenu précité, après déductions des 
cotisations sociales, des primes d'assurance maladie, des frais professionnels tels 
qu'allégués par l'appelant et de la contribution d'entretien mise à sa charge). Selon 
ce calcul, son disponible mensuel est donc de 4'105 fr. 


- 21/27 - 
 
C/11986/2010 
 
Les autres charges alléguées par l'appelant doivent être écartées, car ces frais sont 
soit déjà compris dans l'entretien de base selon les normes OP (Billag, Swisscom), 
soit ne font pas partie des postes retenus dans le précédant arrêt sur mesures 
provisoires et n'étant quoi qu'il en soit pas admissibles selon les normes OP 
(assurance maladie complémentaire, assurance 3ème pilier et autre assurance), 
soit encore parce que leur nécessité pour l'acquisition de son revenu professionnel 
n'a pas été rendue vraisemblable (frais de véhicule). 
 
Cela étant, dans la mesure où, selon les allégués de l'appelant, ses charges sont 
désormais supérieures à ses revenus du fait de la baisse de ceux-ci, ce qui ne lui 
permettrait plus de pourvoir de manière adéquate à l'entretien de sa famille, on ne 
peut plus retenir que l'appelant se trouve dans une situation matérielle favorable. 
De plus, compte tenu de ses obligations d'entretien envers sa famille, il lui 
appartient de réduire ses charges afin de faire face à la nouvelle situation qu'il 
allègue. Il y a donc lieu de revenir à la méthode dite du "minimum vital" afin de 
calculer équitablement la contribution d'entretien due en fonction des ressources et 
des besoins des parties. 
 
Dès lors, seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en 
considération dans le calcul du minimum vital élargi. Les charges de logement 
d'un conjoint peuvent donc ne pas être intégralement retenues lorsqu'elles 
apparaissent excessivement élevées au regard de ses besoins et de sa situation 
économique concrète (arrêts du Tribunal fédéral 5A_56/2011 du 25 août 2011 
consid. 3.3.1; 5C.84/2006 du 29 septembre 2006 consid. 2.2.1 et les références). 
 
Ainsi, au vu de la situation financière alléguée par l'appelant, seule sera retenue 
une charge de loyer raisonnable pour un appartement de quatre pièces, dans lequel 
l'appelant pourra loger avec sa fille aînée et recevoir sa fille cadette, soit 2'500 fr., 
étant relevé que ce montant est supérieur au loyer de l'appartement dans lequel vit 
l'intimée avec les deux mineures depuis la séparation des époux. En effet, il peut 
être exigé de lui qu'il loue le bien immobilier dans lequel il vit à L______, pour un 
loyer au moins égal aux charges y relatives. Compte tenu du marché immobilier à 
Genève et du standing de ce bien immobilier, il est d'ailleurs vraisemblable que ce 
bien immobilier puisse être loué à un montant supérieur aux charges, ce qui 
permettrait à l'appelant de disposer d'un revenu supplémentaire. Comme évoqué 
ci-dessus, aucun montant supplémentaire pour la mise à disposition d'un bureau à 
domicile ne sera retenu, l'appelant n'ayant donné aucune précision sur cette 
nécessité, et il ne sera pas tenu compte de frais de déplacements professionnels, 
dont la nécessité et la réalité n'a pas été rendue vraisemblable. Seuls seront donc 
retenus les frais d'abonnement TPG. 
Enfin, compte tenu de la baisse du revenu de l'appelant, les charges liées aux biens 
immobiliers sis en France ne seront pas retenues dans ses charges 
incompressibles. 


- 22/27 - 
 
C/11986/2010 
 
Ainsi, les charges incompressibles de l'appelant, calculées conformément aux 
normes du droit des poursuites, représentent 5'858 fr. (montant arrondi), soit 
entretien de base OP pour une famille monoparentale (1'350 fr.), assurance 
maladie de base (450 fr. 95), frais médicaux non remboursés (86 fr. 35), loyer 
hypothétique (2'000 fr. [soit 80% de 2'500 fr., compte tenu de la part de loyer de 
C______]), impôts (1'900 fr.) et frais de transport (70 fr.). 
 
Le disponible mensuel de l'appelant après couverture de ses propres charges est 
donc d'environ 8'742 fr. (14'600 fr. - 5'858 fr.). 
 
7.4 Selon l'arrêt de la Cour du 10 août 2011, l'intimée était sans emploi et ne 
percevait aucun revenu. Sa situation ne s'est pas améliorée depuis, celle-ci étant 
toujours sans emploi. Il n'y a pas lieu de tenir compte de l'aide perçue de l'Hospice 
général depuis que l'appelant a réduit le montant de la contribution d'entretien, 
cette aide étant subsidiaire à l'obligation d'entretien fondée sur le droit de la 
famille. Pour les mêmes motifs que ceux retenus précédemment, il n'y a pas lieu 
de lui imputer un revenu hypothétique, ce d'autant moins que l'intimée est 
aujourd'hui âgée de 49 ans, qu'elle s'occupe de deux, et désormais d'une 
adolescente nécessitant de la part de l'intimée une disponibilité, une prise en 
charge et un investissement importants, et que son éloignement du monde du 
travail durant plusieurs années rend ses chances de réinsertion ténues. 
 
Ses charges, lesquelles sont d'ores et déjà réduites, selon les précédentes décisions 
rendues dans la présente cause, aux charges admissibles selon le droit des 
poursuites, s'élèvent à 4'456 fr. (montant arrondi), soit loyer (1'882 fr. [80% de 
2'352 fr., compte tenu de la part de loyer raisonnable de 20% pour un enfant]), 
primes d'assurance maladie (391 fr. 90), entretien de base OP (1'350 fr.) et impôts 
(832 fr.). 
 
Les charges de chaque enfant s'élèvent à 1'049 fr., soit assurance-maladie 
(104 fr.), cuisine scolaire (100 fr.), frais de transport (45 fr.), frais de thérapie 
(200 fr.) et entretien de base OP (600 fr.). A ce montant s'ajoute la charge de 
loyer, de 500 fr. pour C______ (soit 20% de 2'500 fr.) et de 470 fr. pour D______ 
(soit 20% de 2'352 fr.). Les charges de chacune des filles peuvent ainsi être 
estimées à 1'549 fr. (montant arrondi). Après déduction des allocations familiales, 
ce montant est de 1'249 fr. 
Ainsi, après couverture de ses propres charges, ainsi que des charges de l'intimée 
et des deux mineures, il reste à l'appelant un disponible de 1'788 fr. (14'600 fr. -
5'858 fr. - 4'456 fr. - 1'249 fr. - 1'249 fr.), qu'il convient de répartir par tête entre 
les parents et les deux mineures, dans la mesure où chaque parent assume 
désormais la garde d'un enfant. 
La contribution due par l'appelant pour l'entretien de l'intimée et de la cadette sera 
ainsi fixée, compte tenu des éléments qui précèdent et en application du large 


- 23/27 - 
 
C/11986/2010 
pouvoir d'appréciation dont dispose le juge en la matière, à 6'500 fr. par mois. 
Le montant de 4'800 fr. constitue la contribution due à l'intimée et celui de 
1'700 fr. la contribution due à D______. Le montant global correspond d'ailleurs 
approximativement au résultat auquel on parviendrait en déduisant de la 
contribution d'entretien de 7'700 fr., due jusqu'alors selon le dernier arrêt de la 
Cour sur mesures provisoires, les frais d'entretien de C______, dont le père a 
désormais la garde. Il appartiendra ainsi à l'appelant, en sus de la contribution 
d'entretien précitée, de prendre en charge tous les frais relatifs à C______ 
(soit notamment nourriture, vêtements, soins corporels, frais médicaux, assurance-
maladie, frais de transport, etc.). Le montant de la contribution ainsi fixée 
permettra à chaque partie de couvrir ses charges incompressibles, sans que 
l'intimée ne bénéficie d'un train de vie supérieur à celui qui était le sien durant la 
vie commune, ni à celui dont bénéficie l'appelant. 
7.5 Par surabondance de moyen, l'appelant a reçu de la part de son ancien 
employeur dans le cadre du licenciement collectif un montant de 216'275 fr. à tout 
le moins. Il est possible qu'il ait en outre reçu des allocations de réinsertion, sur 
lesquelles il n'a toutefois pas jugé utile de donner une quelconque précision. Il n'a 
pas allégué ni a fortiori rendu vraisemblable qu'il aurait utilisé ce montant pour se 
lancer dans sa nouvelle activité. Dès lors, même si des charges plus élevées 
devaient être retenues pour l'appelant, il y aurait lieu de retenir que celui-ci 
dispose des ressources nécessaires pour payer la contribution due pour l'entretien 
de sa famille. Il peut en effet être exigé de lui qu'il puise dans ce capital si son 
disponible mensuel devait ne pas suffire – ce qui n'est pas le cas en l'espèce –, à 
tout le moins pour la durée prévisible des présentes mesures provisoires, 
respectivement pendant le temps qu'il lui faudra pour trouver un nouveau 
logement et louer la villa. 
8. 
La modification du montant de la contribution d'entretien due à l'intimée prendra 
effet à partir du 1er octobre 2013, dès lors que C______ est retournée vivre chez 
son père le 27 septembre 2013. 
 
En effet, si C______ est certes allée s'installer chez son père dès le mois de mars 
2013, elle a également passé plusieurs semaines chez sa mère depuis lors, 
notamment lorsque l'appelant a été hospitalisé, et a fait elle-même un séjour à 
l'hôpital. De plus, durant cette période, l'intimée a continué à prendre en charge 
tous les frais fixes de C______. Il ne se justifie dès lors pas de réduire la 
contribution d'entretien due à l'intimée pour la période antérieure au 1er octobre 
2013. 
9. 
L'intimée demande le prononcé d'un avis aux débiteurs. 
9.1 Aux termes de l'art. 177 CC, lorsqu'un époux ne satisfait pas à son devoir 
d'entretien, le juge peut prescrire aux débiteurs de cet époux d'opérer tout ou partie 


- 24/27 - 
 
C/11986/2010 
de leurs paiements entre les mains de son conjoint. L'avis aux débiteurs constitue 
une mesure particulièrement incisive, de sorte qu'il suppose un défaut caractérisé 
de paiement : une omission ponctuelle ou un retard isolé de paiement sont 
insuffisants. Pour justifier la mesure, il faut donc disposer d'éléments permettant 
de retenir de manière univoque qu'à l'avenir, le débiteur ne s'acquittera pas de son 
obligation, ou du moins qu'irrégulièrement (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_958/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3.2.1 et références citées; 5A_236/2011 
du 20 octobre 2011 consid. 5.3; 5P.427/2003 du 12 décembre 2003 consid. 2.2 
publié in FamPra.ch 2004 372 et la référence citée). 
 
A l'appui de sa requête, le créancier d'entretien doit démontrer être au bénéfice 
d'un titre exécutoire; par ailleurs, le minimum vital du débirentier doit, en 
principe, être respecté (ATF 110 II 9 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_958/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3.2.1 et références citées). 
Le juge doit s'inspirer, pour calculer le minimum vital du débirentier d'aliments, 
des normes d'insaisissabilité que l'Office des poursuites doit respecter dans le 
cadre de la saisie (ATF 110 II 9 consid. 4b; BASTONS BULLETTI, Commentaire 
romand CC, Bâle 2010, n. 9 ad art. 291 CC, et réf. citées). 
Le juge doit examiner la situation effective, voire future, du débirentier et non 
celle retenue lors de la fixation de la contribution, si celle-ci ne prévaut plus - 
même si la contribution n'a pas été modifiée - ou si un revenu hypothétique n'est 
pas réalisé. L'avis ne peut être prononcé que pour le montant disponible qui 
dépasse le minimum ainsi calculé - donc pas forcément pour toute la contribution 
fixée - laquelle n'en reste pas moins due tant que le jugement qui la fixe n'est pas 
modifié. Toutefois, si la mesure est requise par ou au nom d'un créancier 
d'aliments qui, sans la contribution, ne couvre pas ses propres besoins vitaux, 
l'avis peut porter une atteinte - proportionnelle - au minimum vital du débiteur 
d'aliments (BASTONS BULLETTI, op. cit., n. 9 ad art. 291 CC, et réf. citées). 
L'avis prend effet à compter de la notification de la décision qui le prononce (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_958/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3.2.1 et références 
citées). 
Le juge saisi de la requête d'avis aux débiteurs statue en équité, en tenant compte 
des circonstances de l'espèce (art. 4 CC; " le juge peut prescrire"; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_958/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3.2.2 et les références citées). 
 
9.2 En l'espèce, l'appelant a unilatéralement réduit le montant de la contribution 
due pour l'entretien de l'intimée et de ses deux filles mineures, de 7'700 fr. à 
1'600 fr., les mettant ainsi dans une situation précaire durant plusieurs mois. 
 
Or, contrairement à ce qu'il allègue, il disposait des ressources nécessaires pour 
continuer à payer la contribution fixée par le précédent arrêt sur mesures 


- 25/27 - 
 
C/11986/2010 
provisoires, nonobstant la baisse de son revenu, compte tenu notamment des 
importantes indemnités qu'il a perçues dans le cadre de son licenciement. De plus, 
il lui appartenait de réduire son train de vie si ses revenus ne suffisaient plus, afin 
de faire face à ses obligations d'entretien. 
Il y a dès lors lieu de craindre qu'à l'avenir, l'appelant ne s'acquittera pas ou que 
partiellement de son obligation d'entretien envers l'intimée et sa fille cadette. 
Enfin, l'avis aux débiteurs ne paraît pas disproportionné en l'espèce, dès lors qu'il 
ne semble pas de nature à ternir l'image et la réputation de l'appelant et à 
compromettre sa place de travail, celui-ci étant associé-gérant au sein de sa propre 
société, avec un ami proche et un tiers au sujet duquel il n'a donné aucune 
indication. 
Partant, il se justifie de faire droit aux conclusions de l'intimée sur ce point, la 
présente décision étant pour le surplus immédiatement exécutoire. 
 
Il sera dès lors ordonné à G______SARL de verser à l'intimée la somme de 6'500 
fr. par mois prélevée sur le salaire versé à l'appelant. 
10. 
Compte tenu de la disproportion entre les situations financières respectives des 
parties et pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, les frais de la présente 
décision, fixés à 2'000 fr., seront mis à la charge de l'appelant. Ils sont fixés selon 
l'ampleur et la difficulté de la cause, la procédure devant la Cour ayant en outre 
nécessité la tenue d'une audience. Chaque partie conservera en revanche à sa 
charge ses propres dépens (art. 104 al. 1, 105 et 107 al. 1 let. c CPC; art. 19 LaCC; 
art. 31 RTFMC). 
 
Les frais sont partiellement couverts par l'avance de frais de 800 fr. effectuée par 
l'appelant. Ce dernier sera donc condamné à payer 1'200 fr. aux Services 
financiers du pouvoir judiciaire à ce titre (art. 111 CPC). 
11. 
L'arrêt de la Cour, statuant sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un 
recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF. 
* * * * * 


- 26/27 - 
 
C/11986/2010 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables les demandes de mesures provisionnelles formées par A______ le 4 
juin 2013, par B______ le 17 juillet 2013 et par les mineures C______ et D______ le 8 
mai 2013 dans la cause C/11986/2010-1. 
Au fond : 
Modifie les mesures provisoires en vigueur concernant l'attribution de la garde de la 
mineure C______ et le droit de visite à l'égard de celle-ci. 
Attribue à A______ la garde de la mineure C______, née le ______ 1998. 
Octroie à B______ un large droit de visite à l'égard de C______ devant s'exercer, sauf 
accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux et un jour dans la semaine, 
nuit comprise, d'entente entre la mineure, sa curatrice, B______ et les recommandations 
des professionnels de la santé. 
Modifie l'arrêt ACJC/1002/2011 rendu par la Cour le 10 août 2011 en ce qui concerne la 
contribution à l'entretien de la famille. 
Condamne A______ à payer à B______, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, avec effet dès le 1er octobre 2013, la somme globale de 6'500 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de B______ et de la mineure D______. 
Ordonne à tout débiteur et/ou employeur de A______, notamment à G______SARL, de 
verser mensuellement, dès notification du présent arrêt, à B______, sur le compte 
bancaire que cette dernière lui indiquera, la somme de 6'500 fr. par mois à prélever sur 
le salaire de A______, ou sur toute gratification ou bonus éventuels. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de la présente décision à 2'000 fr. 
Les met à la charge de A______ et les compense avec l'avance de frais de 800 fr. 
effectuée par ce dernier. 


- 27/27 - 
 
C/11986/2010 
Condamne en conséquence A______ à verser 1'200 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui 
aux Services financiers du pouvoir judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Marguerite JACOT-DES-COMBES, 
Madame Elena SAMPEDRO, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 
 
La présidente : 
Florence KRAUSKOPF 
 
La greffière : 
Nathalie DESCHAMPS 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile, dans les limites de l'art. 98 LTF. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.