ge_gerichte · ATAS/1021/2022 · 2022-11-22 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1426/2021 
ATAS/1021/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 novembre 2022 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Suzette CHEVALIER 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après: l'assurée, l'intéressée ou la recourante), née en 
A. a.
1971, d’origine serbe, mariée et mère de deux enfants adultes, et sans aucun 
diplôme, est entrée en Suisse en janvier 1991, dont elle a acquis la nationalité en 
2003. 
Elle a travaillé depuis 1994 en tant que femme de ménage, puis en qualité d'aide-
hospitalière dans une clinique comme aide en stérilisation, en dernier lieu (depuis 
le 20 octobre 2010) à raison de 40 heures par semaine à la B______ (ci-après: 
l'employeur). À teneur d'un questionnaire rempli le 9 janvier 2013 par 
l'employeur, cette activité impliquait, au plan physique, de marcher, rester debout 
et soulever ou porter des poids entre 0 et 25 kg, et comportait de grandes 
"exigences/charges journalières" en "concentration/attention", endurance, soin et 
faculté d'interprétation, ce avec un horaire de 40 heures par semaine et pour un 
salaire brut de CHF 4'500.- par mois, plus un 13ème salaire. 
b. Le 6 février 2012, l'assurée a subi une crâniotomie fronto-pariétale gauche avec 
résection Simpson I du méningiome. Il ressort du compte rendu opératoire de la 
même date du Service de neurochirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après: HUG) que la patiente était connue pour un méningiome fronto-pariétal 
gauche depuis 2009. En raison de la progression nette de ce méningiome chez une 
patiente se plaignant de céphalées surtout frontales, la résection s'était avérée 
nécessaire. Cette opération a été suivie d'une radiothérapie pendant six semaines. 
c. Elle a été, parfois selon les HUG, parfois selon son médecin traitant le docteur 
C______, en incapacité de travail totale du 3 février au 20 mai 2012, puis à 50% 
jusqu'au 15 juillet 2012. Dès cette date et jusqu'au 25 août 2012, la capacité de 
travail a été totale, mais nulle depuis le 26 août 2012 pour une durée 
indéterminée. 
d. En mai 2012, l’intéressée a requis des prestations de l’assurance-invalidité (ci-
après: AI). 
Par communication du 31 mai 2012, l'office de l'assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après: l’OAI; l'office ou l'intimé) a octroyé à l’assurée la prise en 
charge du coût d'une perruque. 
e. Dans son courriel du 10 juillet 2012 au médecin-conseil de l'employeur, le 
docteur D______, Madame E______, directrice des soins de l'employeur, s'est 
étonnée qu'il était prévu que l'assurée reprît le travail à 100%, dès lors que ses 
collègues avaient constaté qu'elle avait régulièrement des pertes d’équilibre et se 
déplaçait en vacillant parfois. Elle ne pouvait remplir que partiellement ses 
fonctions au sein de la stérilisation, n’étant pas capable de porter de charges 
lourdes, notamment les boîtes d’instrumentation. Elle avait fait deux malaises 
pendant son travail et se plaignait régulièrement de très forts maux de tête. Après 


 
 
 
 
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une matinée de travail, elle était épuisée et rentrait se coucher pour le reste de la 
journée. Les collègues ont également noté qu’elle avait des absences, si bien 
qu’ils devaient la contrôler pour pallier toute erreur. L’assurée, qui était incitée à 
venir travailler par son "besoin de voir du monde", aimait son travail et l’avait 
toujours effectué avec beaucoup d’application. Aujourd’hui, elle ne semblait plus 
être en mesure d’accomplir correctement sa tâche. 
f. Dans son rapport du 31 octobre 2012, le Dr C______ a émis les diagnostics de 
céphalées sur la base d'un méningiome opéré en février 2012, de syndrome du 
tunnel carpien bilatéral, de lombalgie chronique récidivante, de naevus pigmenté 
de l'hémithorax extirpé en 1997 et d'état avancé de dépression depuis août 2012. 
g. À teneur du rapport d'évaluation du 28 novembre 2012 de l'OAI, l'assurée avait 
terminé les traitements de chimio et de radiothérapie. Elle se sentait mal, faible et 
souffrait de vertiges. Ayant peur de tomber, elle marchait avec une canne et 
sortait très peu de chez elle. Elle dormait mal et ne faisait plus grand-chose à la 
maison, déléguant la cuisine et le ménage à sa fille. Une tentative de reprise de 
travail avait échoué et elle était à nouveau à l'arrêt complet dès août 2012. 
L'impression générale était une personne complétement anéantie par son état 
dépressif. 
h. Au plan médical, selon le rapport du 29 novembre 2012 de la doctoresse 
F______, psychiatre-psychothérapeute FMH traitante depuis le 14 septembre 
2012, l'assurée souffrait d'un trouble dépressif. Son état s'était dégradé petit à petit 
après son opération. À l'entretien, elle était déprimée. Elle ressentait une grande 
fatigue, avait des troubles de la mémoire à court terme, n'avait pas envie de voir 
des gens, avait l'impression que les gens se moquaient d'elle, n'avait pas confiance 
en elle ni dans les autres et se plaignait de troubles du sommeil. À cela s'ajoutait 
qu'elle ne sentait pas le goût de la nourriture. Elle pleurait durant l'entretien et 
avait peur de mourir, surtout quand elle avait mal à la tête. Elle ne faisait rien à la 
maison par peur de brûler la nourriture. Elle se plaignait aussi de douleurs au bras 
droit. Le traitement consistait en psychothérapie et médicaments. Sa capacité de 
travail était nulle depuis le 27 (recte 26) août 2012. 
D'après le rapport du 16 janvier 2013 du docteur G______ du service radio-
oncologie des HUG, l'assurée présentait un méningiome atypique et une 
dépression majeure. Sa capacité de travail est nulle, mais on pouvait s'attendre à 
une reprise de l'activité professionnelle respectivement à une amélioration de la 
capacité de travail. En octobre 2012 (mois pris en compte par ce médecin), les 
capacités de concentration, de compréhension, d'adaptation et la résistance de la 
patiente étaient limitées. 
Le 12 février 2013, le Dr C______ a confirmé à l'OAI qu'une reprise de travail 
avait été possible du 16 juillet au 25 août 2012. Cependant, dans la mesure où 
l'assurée se plaignait de vertiges rotatoires et de céphalées, elle avait été mise de 
nouveau en arrêt de travail dès le 26 août 2012 pour une durée indéterminée. 


 
 
 
 
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i. Le 15 mars 2013, l'OAI a fait savoir à l'assurée qu'aucune mesure de 
réadaptation d'ordre professionnel n'était actuellement possible. 
j. Dans leur rapport de contrôle du 28 mars 2013, les Drs G______ et H______, 
des HUG, ont constaté qu'à dix mois de la fin de la radiothérapie, il n'y avait pas 
d'argument clinique ou radiologique pour une récidive de la maladie de base. 
L'assurée présentait une alopécie localisée pariétale gauche grade CTCAE 1, 
radio-induite. Le 24 avril 2013, le Dr G______ a attesté que l'état était resté 
stationnaire. La patiente était toujours très déprimée. Il n'y avait pas de limitation 
fonctionnelle. La compliance était optimale, ainsi que la concordance entre les 
plaintes et l'examen clinique. On pouvait envisager un retour au travail 
ultérieurement. 
k. Le 30 avril 2013, sur mandat de l'assurance de perte de gain, l’assurée a été 
soumise à une expertise par le docteur I______, psychiatre-psychothérapeute 
FMH. Dans son rapport du 2 juillet 2013, l’expert n'a posé aucun diagnostic avec 
répercussion sur la capacité de travail. À titre de diagnostics sans répercussion sur 
celle-ci, il a mentionné un épisode dépressif léger, sans syndrome somatique 
(F32.0 de la CIM-10), ainsi qu'un probable trouble somatoforme indifférencié 
(F45.1). La capacité de travail était de 100 % dès le moment de l’expertise, sans 
aucune limitation fonctionnelle. Dans les plaintes subjectives, l’assurée avait 
décrit un isolement, qu’elle ne sortait pas seule, se sentait fatiguée et incapable de 
faire quoi que ce soit. Elle avait également des troubles de la mémoire et de la 
concentration. Elle peinait à s’entretenir avec d’autres personnes que sa famille. À 
cela s’ajoutait une certaine rumination. Par ailleurs, elle était anxieuse depuis la 
survenue de ses problèmes de santé avec des épisodes d’anxiété paroxystique une 
à deux fois par semaine accompagnés d'une oppression thoracique et de 
difficultés respiratoires, ainsi que de vertiges. L’état émotionnel était variable, 
parfois en colère et à d’autres moments triste. Dans les constatations objectives, 
l’expert n’a pas noté des troubles de la vigilance, à l’exception de quelques 
troubles attentionnels. Il y avait une importante attitude régressive et l’assurée 
était prise dans un processus d’invalidation, sans qu’elle fût en prise à une 
souffrance 
psychique 
envahissante. 
L’expert 
n’a 
observé 
de 
fatigue 
particulièrement marquée ni durant ni en fin d’entretien. 
l. Le 16 mai 2013, le Dr C______ a attesté que l’état s’était aggravé. La capacité 
de travail était nulle, la compliance optimale et il y avait une bonne concordance 
entre les plaintes et l’examen clinique. 
m. Par décision du 6 août 2013, l'office a octroyé à l'assurée la prise en charge du 
coût d'une perruque. 
n. Dans un avis médical du 6 septembre 2013, le service médical régional pour la 
Suisse romande de l'assurance-invalidité (ci-après: SMR) a considéré que la 
capacité de travail exigible était de 100 % dans l'activité habituelle et une activité 
adaptée depuis le 4 juin 2013. 


 
 
 
 
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o. Par projet de décision du 7 octobre 2013, l'OAI a fait savoir à l'assurée qu'il 
avait l'intention de rejeter sa demande de prestations AI. 
p. Par écriture du 7 octobre (recte: novembre) 2013, l'assurée, représentée par son 
avocate, s'est opposée à ce projet, relevant notamment qu'elle s'était présentée au 
travail le 16 juillet 2012, mais qu'elle n'avait en réalité pas été en mesure de 
travailler, si bien qu'il n'était pas justifié d'admettre une interruption de 
l'incapacité de travail du 16 juillet au 26 août 2012. 
Selon les rapports de la Dresse F______ des 15 août et 21 octobre 2013 – comme 
du reste pour l'essentiel dans celui ultérieur du 18 décembre 2013 –, l’assurée 
présentait une incapacité de travail totale, étant très déprimée et angoissée avec 
des idées noires suicidaires par moments. Elle avait des troubles du sommeil et de 
l’appétit avec une perte de poids de 2,5 kg par mois. Par ailleurs, elle avait un 
trouble de la concentration et de la mémoire à court terme, avec pour conséquence 
qu'elle brûlait la nourriture, en oubliant les casseroles sur les plaques de cuisson. 
Elle était très méfiante et se sentait persécutée par les autres, se faisait toujours 
accompagner par son mari, avait peur d’une récidive de sa tumeur, pleurait durant 
les entretiens, se sentait victime d’injustices et non comprise par les autres. Elle 
était en outre en retrait social, manquait d’énergie, était tendue et irritable. Elle 
n’avait confiance ni en elle-même ni en les autres, et elle avait des difficultés à 
faire face dans la vie de tous les jours. 
À teneur d'un rapport du 23 octobre 2013, le docteur J______, spécialiste FMH en 
neurologie, avait effectué en octobre 2013 un examen neurologique somatique, 
montrant une hyperréflexie généralisée prédominant aux membres inférieurs avec 
quelques secousses cloniques achilléennes rapidement épuisables mais sans signe 
d’atteinte pyramidale franche, ainsi qu'un bilan neuropsychologique détaillé, 
révélant essentiellement des troubles de la mémoire antérograde verbale sévère et, 
en moindre mesure, antérograde visuo-spatiale avec des troubles légers de 
certaines fonctions exécutives. L’examen électro-encéphalographique montrait 
uniquement des anomalies lentes fronto-tempo-pariétales gauches séquellaires de 
l’opération sur fond de fluctuations du niveau de la vigilance, mais sans signe 
d’irritation corticale. D'après le neurologue, les troubles cognitifs dont se plaignait 
l’assurée pourraient être soit en rapport avec les séquelles de son méningiome, en 
tout cas en partie, soit avec à la médication qu’elle prenait, raison pour laquelle ce 
médecin proposait de les diminuer. Toutefois, l’état anxio-dépressif pouvait aussi 
jouer un rôle défavorable pour les troubles mnésiques. Pour poser un diagnostic 
définitif, il fallait suivre l’évolution, raison pour laquelle un nouveau bilan 
neuropsychologique de contrôle était nécessaire dans six mois. Dans son courrier 
du 7 novembre 2013 à la Dresse F______, le Dr J______ a fait état d'un entretien 
avec l’assurée, qui était très gênée par sa plaque d'alopécie, et son mari, lors 
duquel, notamment, ledit neurlogue avait proposé des stratégies, telles que s’aider 
d'une liste de commissions et de notes, diminuer des surcharges de stimulations et 


 
 
 
 
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organiser les activités, afin que l’assurée pût les faire dans le calme. Il fallait aussi 
faire les activités par petits moments et les augmenter petit à petit. 
q. En parallèle, le contrat de travail a été résilié par l'employeur avec effet au 
30 novembre 2013 en raison d'une absence de longue durée. 
r. Par la suite, au plan médical, dans son courrier du 24 septembre 2014 à la 
Dresse F______, le Dr J______ a notamment fait état de ce que l'assurée avait 
signalé six pertes de connaissance avec des prodromes sous forme de chaleur et 
vision floue, quatre fois la nuit lorsqu'elle se levait et deux fois dans la journée, en 
se levant également. Ses pertes de connaissances entraient vraisemblablement 
dans le cadre de malaises hypotensifs ou vasovagaux. 
Le 13 octobre 2014, le Dr J______ a informé la Dresse F______ que l'examen 
électro-encéphalographique n'avait pas changé par rapport à celui effectué 
auparavant. Il montrait toujours un foyer d'anomalies lentes fronto-temporo-
pariétales gauches séquellaires, mais sans signe d'activité épileptogène. Du bilan 
neuropsychologique de contrôle ressortait également toujours des séquelles d'une 
lésion fronto-pariétale avec des troubles sévères en mémoire antérograde verbale, 
des troubles modérés en mémoire visuo-spatiale et des troubles légers de certaines 
fonctions exécutives (ralentissement, difficultés de flexibilité mentale, d'attention 
sélective, d'incitation verbale). Il y avait cependant une discrète amélioration de la 
mémoire verbale. Le ralentissement et les difficultés d'attention, ainsi qu'une 
légère baisse des praxies gestuelles persistaient. Ce qui dominait actuellement le 
tableau était l'état anxio-dépressif qui restait très important. 
s. À la demande du 30 janvier 2015 du SMR ayant jugé nécessaire de procéder à 
une nouvelle expertise psychiatrique avec un examen neuropsychologique, le 
docteur K______, psychiatre-psychothérapeute FMH, a, le 15 février 2016, eu un 
entretien de deux heures avec l'expertisée et, le 20 avril 2017, un entretien 
téléphonique avec la Dresse F______. Dans son rapport du 20 avril 2017, soit 
plus d'une année après l'entretien, l'expert n'a posé aucun diagnostic avec 
incidence sur la capacité de travail. Les diagnostics posés d'anxiété généralisée 
(F41.1), d'épisode dépressif léger, sans syndrome somatique (F32.0), et de trouble 
somatoforme indifférencié (F45.1) n'avaient aucune incidence sur la capacité de 
travail au plan psychiatrique. Celle-ci était ainsi totale et ceci depuis mi-2013. 
L'expert a admis que l'assurée avait fait des efforts de réadaptation sous forme de 
reprise de travail en 2012; toutefois, à ce moment, la symptomatologie dépressive 
était trop sévère, ce qui avait probablement conduit à l'échec de la mesure de 
réadaptation. Bien que l'expert dît avoir fondé l'expertise sur la lecture du dossier, 
il n'a fait aucun état dans son rapport des bilans neuropsychologiques effectués 
par le Dr J______. 
t. Le SMR ayant considéré 7 juin 2017 que l'expertise du Dr K______ était 
convaincante et que les précédentes conclusions du SMR restaient ainsi valables, 
l'office a, par décision du 16 juin 2017, rejeté la demande de prestations AI de 


 
 
 
 
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l'assurée, dès lors qu'elle présentait une capacité de travail de 100% depuis le 
4 juin 2013. Elle n'avait pas non plus présenté une période d'incapacité de travail 
d'une année sans interruption notable, compte tenu du fait qu'elle avait repris le 
travail à 100% du 16 juillet au 26 (recte 25) août 2012. Le droit à une rente 
d'invalidité était dès lors nié. Des mesures professionnelles n'étaient pas à l'ordre 
du jour puisque la capacité de travail de l'intéressée était entière. 
 Par acte du 16 août 2017, l’assurée a formé recours auprès de la chambre des 
B. a.
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après: la chambre des assurances 
sociales ou la chambre de céans) contre cette décision, par l’intermédiaire de son 
conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité entière 
dès le 6 février 2012, sous suite de dépens. Il y avait lieu selon elle d’ordonner 
une nouvelle expertise psychiatrique. 
b. Après que l'intimé a, le 14 septembre 2017, conclu au rejet du recours, la 
chambre des assurances sociales a, par arrêt du 19 octobre 2017 
(ATAS/934/2017, dans la cause A/3371/2017), admis partiellement le recours, 
annulé la décision du 16 juin 2017, octroyé à la recourante une rente d'invalidité 
entière de février à septembre 2013, renvoyé la cause à l'intimé pour la mise en 
œuvre d'un bilan neuropsychologique et, si sur la base de celui-ci une capacité de 
travail résiduelle paraissait probable, d'un stage d'observation professionnelle, 
ainsi que pour nouvelle décision sur le droit aux prestations à compter d'octobre 
2013, et condamné l'office à verser à l'assurée une indemnité de CHF 3'000.- à 
titre de dépens. 
À teneur de cet arrêt, concernant la question du droit éventuel à une rente 
d'invalidité dès octobre 2013, aucune valeur probante ne pouvait être attribuée à 
l'expertise du Dr K______. En effet, celle-ci ne prenait manifestement pas en 
compte l’intégralité du dossier médical, notamment les constatations du 
Dr J______ sur la base des examens neurologiques et deux bilans 
neuropsychologiques, ce qui était d’autant plus choquant que les plaintes de la 
recourante avaient porté sur ses nombreux oublis dans la vie de tous les jours (à la 
question de savoir ce qu’il l’empêcherait de travailler, elle déclarait au Dr 
K______ que c'étaient les oublis, la fatigue et le fait qu’elle ne pourrait plus 
réfléchir suffisamment pour trier correctement les instruments médicaux). Le Dr 
K______ ne pouvait notamment pas écarter les plaintes de l'expertisée concernant 
les troubles cognitifs sur la base d’un seul examen clinique, étant donné qu'en 
présence de tels troubles, il convenait de les faire objectiver par un bilan 
neuropsychologique. Or, selon le dernier bilan neuropsychologique du Dr 
J______ en octobre 2014, l'assurée présentait toujours des séquelles d’une lésion 
fronto-pariétale avec des troubles sévères en mémoire antérograde verbale et des 
troubles légers de certaines fonctions exécutives (ralentissement, difficultés de 
flexibilité mentale, d’attention sélective et d’incitation verbale). Par rapport au 
précédent examen, il y avait uniquement une discrète amélioration de la mémoire 
verbale. Par ailleurs, l’état anxio-dépressif dominait. En outre, la mission de 


 
 
 
 
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l’expert, selon le médecin du SMR, était une expertise psychiatrique avec un 
examen neuropsychologique. Ce volet, indispensable en l'occurrence au vu des 
plaintes de l'intéressée, faisant défaut et l’expert n’ayant de surcroît pas tenu 
compte des examens neuropsychologiques antérieurs, l’expertise ne pouvait être 
considérée 
comme 
complète. 
Au 
vu 
du 
résultat 
des 
examens 
neuropsychologiques, elle n'était pas non plus convaincante. Ainsi, dans la 
mesure où le dernier examen neuropsychologique était antérieur de plus de deux 
ans et demi à la décision litigieuse, il y avait lieu de refaire un bilan 
neuropsychologique. Par ailleurs, il convenait de compléter les constatations 
médicales par un stage dans un centre d’observation professionnelle au titre de 
mesure d'instruction, afin d’établir concrètement quelle était la répercussion des 
troubles cognitifs sur la capacité de travail. 
 Mandaté sur demande du SMR reprise par l'office, Monsieur L______, 
C. a.
psychologue et spécialiste FSP en neuropsychologie et psychothérapie, a procédé 
à un examen neuropsychologique de l'assurée le 1er mars 2018. Selon son rapport 
du 6 mars 2018, l'expertisée avait un profil de troubles similaires à ceux mis en 
évidence en 2013 – par le Dr J______ –, avec un ralentissement, des troubles 
exécutifs et mnésiques, mais tous ces troubles étaient actuellement nettement plus 
intenses qu'alors. Elle présentait aux tests des troubles cognitifs moyens à graves 
au sens de la classification de l'Association suisse des neuropsychologues 
affectant les domaines exécutifs, mnésiques et attentionnels. Il y avait un 
ralentissement important qui ne touchait pas seulement les fonctions 
attentionnelles mais la réalisation de l'ensemble des tâches. Ces troubles, en 
particulier le ralentissement, étaient observés chez une expertisée qui prenait une 
médication anxiolytique importante associant un antipsychotique et une 
benzodiazépine à doses non négligeables, dont elle avait d'ailleurs pris un 
comprimé juste avant la séance d'examen. 
Par ailleurs, selon le neuropsychologue, la dégradation importante des fonctions 
cognitives de l'intéressée depuis 2013 ne pouvait que difficilement s'expliquer par 
l'atteinte neurologique, son état étant stable de ce point de vue depuis l'opération 
de 2012, sans récidive tumorale. Seule une dégradation attestée de son état 
psychique, ainsi que la consommation médicamenteuse, seraient à même 
d'expliquer une telle péjoration de la cognition. Dans le même temps cependant, 
on observait des signes de défaut d'effort dans les tâches spécifiques et dans les 
tâches "tout venant", signes qui se manifestaient entre autres aux empans visuo-
spatiaux, les scores apparaissant trop faibles pour être crédibles, ce à quoi 
s'ajoutait notamment une altération de l'orientation peu crédible chez une 
personne pour laquelle aucune diagnostic de démence n'avait été posé. De ce fait, 
la validité de l'examen était faible. Ces signes interdisaient de se prononcer sur la 
gravité effective des troubles. Ainsi, s'il était possible que l'assurée souffrait de 
difficultés exécutives, attentionnelles et mnésiques, l'examen neuropsychologique 
ne permettait pas de décider de l'intensité réelle de ces éventuelles altérations 


 
 
 
 
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cognitives, ni donc de retenir un diagnostic neuropsychologique. Il était enfin 
précisé que rien, dans les tests neuropsychologiques, ne permettait de dire que 
ledit défaut d'effort correspondait à un processus conscient. 
b. En parallèle, à teneur de l'"attestation médicale" du 28 février 2018 de la 
doctoresse M______, cheffe de clinique au service de radio-oncologie des HUG, 
les traitements effectués en 2012 contre le méningiome avaient entraîné des 
séquelles sous forme d'une alopécie de grade II (complète) de la région fronto-
temporale gauche, sans aucune chance de repousse à cet endroit-là, et étaient 
responsables d'une dépression sévère de l'intéressée. 
Selon l'"attestation médicale" du 8 mars 2018 de la Dresse F______, l'état de santé 
psychique de l'assurée, qui souffrait d'une dépression sévère et se sentait diminuée 
et différente avec une perte de confiance en elle-même due à son aspect physique 
vu le manque de cheveux sur la région fronto-temporale gauche, ne présentait pas 
d'amélioration. Une implantation capillaire était souhaitable. 
Le 25 août 2018, l'assurée a effectué un séjour au service des urgences des HUG, 
à l'issue duquel, par rapport ("résumé de séjour") établi le lendemain 26 août 
2018, les médecins ont retenu en synthèse un "malaise avec PC sans prodrome". 
c. À la suite d'une demande formulée le 28 mars 2018 par le SMR, l'établissement 
d'une expertise psychiatrique a été confié au docteur N______, psychiatre et 
psychothérapeute FMH, qui a eu un entretien le 16 octobre 2018 de 2h15 avec 
l'assurée, ce à quoi se sont ajoutées des analyses du sang concernant les 
"médicaments et toxiques" effectuées le 14 novembre 2018. 
Selon le rapport d'expertise du 24 janvier 2019, sous "constats psychiatriques", 
celle-ci ne présentait pas de troubles patents de la concentration, de la mémoire 
d'évocation ou de la fixation, le jugement et le raisonnement étant quant à eux 
conservés; elle donnait l'impression de ressasser des ressentiments d'injustice; le 
sommeil était relativement bon lorsqu'elle prenait le Dormicum et globalement ne 
paraissait que moyennement perturbé; l'appétit était stable; elle avait parfois des 
idées suicidaires, mais sans velléité de passer à l'acte; elle avait de l'anxiété 
corrélative au fait de sortir à l'extérieur, ce qu'elle ne faisait qu'accompagnée; elle 
se sentait souvent un peu perdue avec des sensations de vertiges, des 
tremblements des jambes, une faiblesse musculaire, et, selon ses déclarations, il 
lui arriverait même de tomber; étaient relevées une photophobie, une phobie des 
ascenseurs mais sans argument pour un trouble de l'anxiété généralisé, des 
céphalées fréquentes, au moins une fois par jour et répondant aux antalgiques; 
l'expertisée était capable d'investir la relation avec sa fille et ses petits-enfants, et 
éprouvait parfois un certain plaisir à regarder la TV, mais elle pouvait parfois être 
irritable avec son mari. 
Les tests psychométriques réalisés le 20 septembre 2018 en serbo-croate par 
Madame O______, psychologue FSP, montraient certaines divergences suivant 
les différents tests : le Hamilton anxiété suggérait une anxiété chronique légère, 


 
 
 
 
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tandis que le SCL-90R donnait des scores élevés pour l'ensemble des facteurs, y 
compris traits paranoïaques et traits psychotiques, alors qu'aucun élément du 
dossier ni l'examen clinique ne faisaient état de symptômes psychotiques; cela 
pourrait expliquer en partie la discordance potentielle d'appréciation entre le 
médecin expert et le médecin traitant, le second faisant le plus souvent le postulat 
de sincérité de son patient. 
D'après l'expert, il n'y avait pas de diagnostics avec répercussion sur la capacité de 
travail, les diagnostics sans une telle répercussion étant un trouble dépressif de 
gravité légère ainsi qu'une personnalité avec des traits anxieux et dépendants. 
Actuellement, il n'y avait pas de répercussions majeures sur les activités sociales, 
l'expertisée ayant des relations avec ses filles et petits-enfants, certains loisirs 
comme regarder la TV et peu de limitations dans les tâches ménagères dont elle 
assumait la majorité. Des facteurs d'ordre socioculturel, économique ou autres 
jouaient un rôle dans la situation de l'intéressée, associés à une personnalité peu 
introspective qui tendait à somatiser ses difficultés. 
S'agissant de la question de la capacité de travail, l'expert relevait qu'après 
l'expertise psychiatrique du Dr I______, la prise en charge médicale intensive et 
dans les règles de l'art ainsi que la bonne observance au traitement avaient 
certainement permis une forte diminution de la symptomatologie dépressive; 
pourtant, l'intéressée évoluait plutôt vers la régression en sollicitant massivement 
son entourage, en particulier son époux et sa famille, et se montrant irritable. Les 
conclusions du rapport d'expertise du Dr K______ étaient peu probantes. Les deux 
bilans neuropsychologiques relativement sommaires du Dr J______ ne 
procédaient à aucun test de validation ni analyse détaillée du diagnostic 
différentiel, car il indiquait lors de la deuxième évaluation que les problèmes 
anxio-dépressifs étaient "certainement au premier plan, sous-entendu, pour 
l'expliquer". Si le Dr N______ pouvait admettre que, dans le rapport de l'expert 
K______, la symptomatologie dépressive était toujours légère, il évoquait surtout 
un trouble panique, avec agoraphobie qui avait déjà nécessité, au vu du dernier 
rapport des HUG, des consultations en urgence. L'expertisée avait des craintes 
catastrophiques par rapport à ses symptômes, ce qui était relativement habituel 
dans l'évolution de ces troubles paniques. Etaient à noter les éléments de 
régression, les traits de personnalité dépendants chez une assurée qui tendait à 
souvent surveiller son monde intérieur, autrement dit ici ses symptômes 
physiques. L'intéressée mettait en œuvre des stratégies de contrôle, en étant 
surtout accompagnée de son époux, rendant les malaises beaucoup moins intenses, 
ou également par certains mécanismes d'évitement. On ne pouvait pas retenir un 
trouble majeur de la personnalité, et il convenait de noter une certaine 
insatisfaction conjugale, des difficultés à faire face à l'émancipation de ses deux 
filles chez une assurée peu intégrée au niveau social. En vertu de l'importance des 
bénéfices secondaires, l'expertisée sollicitait massivement son entourage qui 
répondait en empêchant toute évolution; en effet, d'une certaine manière, elle 


 
 
 
 
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semblait avoir trouvé actuellement un certain équilibre satisfaisant dans cette 
situation. L'expert ne pouvait pas considérer qu'elle puisse travailler à 100 % car 
l'anxiété mobilisait certainement une partie de son énergie, notamment lorsqu'elle 
utilisait des stratégies de contrôle pour la maîtrise de l'anxiété; l'intéressée 
disposait donc de moins de ressources disponibles pour reprendre une activité 
professionnelle. Les faibles perspectives pour retrouver un emploi, la faible 
qualification et le long éloignement du travail, qui était certainement un facteur 
anxiogène, de même qu'une certaine vulnérabilité au stress, incitaient à penser que 
l'expertisée n'était plus apte à travailler à plus de 50 %, soit 4 heures par jour, dans 
une activité néanmoins simple, sans grandes responsabilités, ainsi que sans baisse 
de rendement, ce taux d'activité permettant à l'intéressée de récupérer de son 
épuisement physique, l'évolution dans le temps étant difficile à prédire. 
Enfin, toujours d'après l'expert, il serait peut-être judicieux d'organiser une 
observation extérieure pour déterminer réellement ce qu'il en était du handicap 
annoncé lorsque l'expertisée devait s'éloigner "un peu" de chez elle et l'importance 
des malaises suggérant un trouble panique. 
d. À des questions posées le 12 février 2019 par le SMR qui ne comprenait pas 
pourquoi l'atteinte psychique retenue par cet expert pouvait justifier l'incapacité de 
travail de 50 %, le Dr N______ a, par écrit du 2 mai 2019, répondu que, lors de 
l'établissement du rapport d'expertise du 24 janvier 2019, il avait le sentiment que 
l'expertisée disposait d'une pleine capacité de travail mais qu'il manquait 
d'éléments dans le dossier pour l'attester pleinement, la durée de l'éloignement du 
monde du travail et des motifs qui sortaient du champ médical, dans le contexte 
des éléments psychosociaux, pouvant certainement avoir "une valeur non 
négligeable". Selon l'expert, un état de dépressif léger chez une personnalité non 
décompensée pouvait difficilement justifier une incapacité de travail. Le rapport 
d'expertise était peu clair et erroné concernant les seules limitations psychiques. 
Les atteintes à la santé incapacitantes était le trouble de la personnalité de gravité 
légère chez une personnalité avec traits anxieux et dépendants. Il existait des 
raisons non médicales; en d'autres termes, la capacité de travail était entière. Des 
éléments parfois un peu discordants indiquaient à l'expert qu'une observation 
extérieure pourrait permettre de clarifier définitivement cette situation. 
e. À la suite d'un avis médical du 8 mai 2019 du SMR qui faisait siennes les 
précisions et corrections apportées le 2 mai 2019 par l'expert N______ et estimait 
notamment que les troubles neurosychologiques n'étaient pas en rapport avec une 
atteinte à la santé, l'OAI a, par projet de décision du 17 juin 2019, conclu, sur la 
base des éléments médicaux en sa possession, que l'intéressée ne présentait plus 
d'incapacités de travail depuis le 1er octobre 2013 et a envisagé de rejeter sa 
demande de prestations AI. 
f. Le 16 août 2019, l'assurée, toujours représentée par son conseil, a contesté ce 
projet de décision et a conclu, préalablement, à la mise en œuvre d'un stage 
d'observation professionnelle et au complètement du dossier par l'office en 


 
 
 
 
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instruisant sur les éléments non traités comme les évanouissements, les céphalées, 
l'aggravation sur le plan psychique, ainsi que sur les l'origine des troubles décrits 
par le neuropsychologue L______, et, principalement, au prononcé d'une décision 
lui accordant la rente entière d'invalidité dès octobre 2013. 
Etaient joints des rapports des 22 et 29 juillet 2019 de la Dresse F______ faisant 
notamment état d'une dégradation de l'état psychique de la patiente avec des 
chutes à répétition durant l'année 2018, qui l'avait amenée à adresser celle-ci en 
décembre 2018 au docteur P______, spécialiste FMH en neurologie (et 
électroencéphalographie). Celui-ci l'a reçue en consultation les 17 décembre 2018 
ainsi que 21 janvier et 21 février 2019 selon ses rapports des 18 décembre 2018, 
respectivement 22 janvier et 5 mars 2019, et mentionnait les traitements introduits 
ainsi que, notamment, la présence de céphalées de tension, en lien possible avec 
des éléments de stress, et une difficulté pour lui d'être certain de la nature 
comitiale des pertes de connaissance qui pourraient constituer des pseudo-crises 
dans un contexte de stress et d'anxiété. 
g. Selon un avis médical du 3 septembre 2019 du SMR, l'assurée présentait une 
symptomatologie polymorphe, notamment anxieuse, et semblant avoir évolué au 
cours du temps, qui rendait difficile de savoir si ses malaises, avec perte de 
connaissance, étaient attribuables à un trouble panique comme évoqué par le 
Dr N______ ou à des pseudo-crises comme évoqué par le Dr P______, ou ces 
deux causes. Pour ces raisons et afin de déterminer l'exigibilité dans l'activité 
habituelle et une activité adaptée depuis octobre 2013, il était souhaitable que 
mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire neurologique et psychiatrique avec 
bilan neuropsychologique. 
h. Une expertise médicale bidisciplinaire a été mise en œuvre au Q______ pour 
répondre aux questions de l'office et celles complémentaires de l'intéressée, qui a 
fait l'objet d'examens le 11 décembre 2020 de 1h30 par le docteur R______, 
psychiatre et psychothérapeute FMH, le même jour de 2 heures par le docteur 
S______, spécialiste FMH en neurologie, et le 15 décembre 2020 de 3h30 par 
Madame T______, neuropsychologue FSP, avec aussi un examen de laboratoire 
("monitoring médicamenteux") le 11 décembre 2020. 
Dans leur rapport d'expertise du 16 février 2021, plus précisément l'"évaluation 
consensuelle" (ajoutée aux trois rapports spécifiques de chaque expert), ces 
experts ont considéré ce qui suit. 
En synthèse, les plaintes et la présentation clinique de l'expertisée, qui comprenait 
et parlait "un français simple" et qui était notamment passive et peu engagée dans 
l'examen, vague dans ses propos et démonstrative, était quasiment identique aux 
trois autres expertises psychiatriques (de 2013, 2017 et 2019), les diagnostics 
étant un peu différents mais finalement très proches de ceux de ces trois 
expertises. Les Drs R______ et S______ ainsi que Mme T______ avaient chacun 
constaté une claire majoration des symptômes, des incohérences et des facteurs de 


 
 
 
 
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surcharge, ce qui rendaient les plaintes psychiques exprimées par l'intéressée 
moins plausibles et amenaient à rejoindre, concernant les limitations 
fonctionnelles et la capacité de travail, les conclusions des expertises 
psychiatriques précédentes. Les diagnostics pertinents ayant ou non une incidence 
sur la capacité de travail étaient : - majoration de symptômes physiques pour 
raisons psychologiques (F68.0), vu l'absence de substrat organique pour la 
symptomatologie mentionnée par les experts neurologue et neuropsychologue et 
la claire majoration des symptômes à l'examen neuropsychologique, de même que 
l'attitude histrionique de l'assurée, des plaintes sans substrat organique, la fixation 
dans un rôle d'handicapée et le contexte d'une attente de compensation financière; 
- dysthymie (F34.1), dans le cadre d'une symptomatologie dépressive existant 
depuis huit ans de manière permanente et sans aucune phase d'amélioration, étant 
au surplus précisé que la fatigabilité et les problèmes de concentration pourraient 
être liés à la médication (deux molécules de type benzodiazépines, un 
neuroleptique et un antidépresseur connus pour ses effets sédatifs); - autres 
troubles anxieux mixtes (F41.3), l'expertisée présentant une symptomatologie 
d'anxiété généralisée et souffrant d'une phobie des chiens depuis l'enfance et 
d'autres formes de phobies depuis 2012; - status après extirpation 
macroscopiquement totale d'un méningiome fronto-temporal gauche de grade II 
selon l'OMS, suivie d'une radiothérapie (2012); - malaises d'origine indéterminée 
(épilepsie versus pseudo-épilepsie, ou un mélange des deux), avec en outre la 
précision que les sensation vertigineuses étaient "clairement sans substrat 
neurologique-organique"; - céphalées mixtes vasomotrices et tensionnelles, étant 
précisé que les maux de tête, de par leur fréquence actuelle, n'étaient "pas cause 
d'une incapacité de travail significative dans l'activité antérieure ainsi que dans 
toute activité potentiellement exigible". 
Était retenue une capacité de travail à 100 % (à plein temps et avec plein 
rendement) dans l'activité habituelle et une activité adaptée, ceci depuis la mise en 
arrêt de travail à l'exception de quelques semaines faisant suite à l'intervention sur 
le méningiome et la radiothérapie. Cela étant, dans le chapitre "évaluation 
médicale interdisciplinaire" était noté que la fréquence actuelle des crises (une à 
deux fois par mois) ne représentait pas une cause d'incapacité de travail respectant 
les limitations fonctionnelles suivantes, indiquées par l'expert neurologue: pas 
d'activité en hauteur, ni à proximité d'un engin à risque (ou dangereux) de 
blessures en cas de perte de connaissance, et pas de conduite professionnelle d'un 
véhicule automobile. 
Sous le chapitre "évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une 
incidence" de l'"évaluation consensuelle" était écrit : "Il y a de nets signes de 
majoration dans l'attitude de l'expertisée, qui a montré un profil de performances 
très inhabituel et peu cohérent dans les tests. Si des troubles mnésiques, 
attentionnels et exécutifs peuvent théoriquement découler de l'atteinte cérébrale 
initiale et de la prise de benzodiazépines, des facteurs étrangers à la condition 


 
 
 
 
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neurologique de [l'expertisée] interfèrent significativement dans le tableau et 
rendent toute interprétation objective et fiable des résultats mesurés impossible. 
En effet, nous estimons qu'il existe des incohérences majeures dans les tests, qui 
ne sont imputables ni à une atteinte cérébrale, ni au traitement médicamenteux, 
mais résultent d'un défaut d'effort, dont le caractère conscient ou inconscient ne 
peut être déterminé sur la base de notre examen"; puis : "L'expertisée semble 
fixée dans un rôle d'handicapée". Sous "évaluation des ressources et des facteurs 
de surcharge" : "les ressources semblent diminuées anamnestiquement, mais les 
éléments objectifs que nous avons à disposition, notamment l'examen 
neuropsychologique, nous font douter de la véracité de cet état. Il existe une 
évidente surcharge". Ensuite, dans le chapitre "contrôle et cohérence" était noté 
que les troubles neurologiques étaient cohérents, mais leur étiologie somatique 
vraisemblablement uniquement partielle. Au plan neuropsychologique, plusieurs 
incohérences étaient observées : par exemple incapacité à fixer une séquence 
simple de mouvements alors qu'il n'y avait pas de signes cliniques d'oubli à 
mesure; meilleurs scores sur des items complexes que simples à une épreuve de 
raisonnement 
visuel; 
meilleures 
performances 
en 
rappel 
libre 
qu'en 
reconnaissance terme à terme sur plusieurs items d'une tâche de mémoire 
épisodique verbale; réactivité inhabituellement fluctuante à un test de temps de 
réaction simple; apparition d'erreurs après une phase d'entraînement parfaitement 
réalisée, etc., ce à quoi s'ajoutaient des scores extrêmement faibles à des épreuves 
mnésiques conçues pour détecter un biais négatif de réponse et un défaut d'effort; 
ces problèmes ont conduit la neuropsychologue à "malheureusement conclure à 
un défaut de validité des résultats, rendant toute interprétation objective 
impossible". En outre, l'expertisée paraissait "particulièrement plaintive et 
vraisemblablement majorante". Elle avait signalé avoir tenté de se suicider quatre 
à six mois auparavant, mais sa psychiatre traitante n'en était pas au courant; elle 
avait en outre dit rencontrer la Dresse F______ chaque semaine, mais cette 
dernière avait signalé une fréquence d'une séance par mois. En revanche, la 
description des activités quotidiennes était congruente aux plaintes, l'atteinte était 
uniforme dans tous les domaines de la vie selon les descriptions de l'intéressée, et 
son adhérence médicamenteuse était bonne. 
De l'avis de l'expert neurologue, le méningiome (tumeur cérébrale) et son 
traitement n'étaient responsables ni des troubles émotionnels et comportementaux 
présentés par l'assurée, ni de ses maux de tête, mais possiblement et en partie des 
malaises. Par ailleurs, il était difficile de déterminer la nature exacte des 
migraines, mais la réponse au traitement Lamictal paraissait suffisamment bonne 
pour autoriser une reprise d'une activité professionnelle et des mesures de 
réadaptation; les céphalées ne représentaient pas non plus une cause de limitation 
fonctionnelle et d'incapacité de travail; actuellement, il convenait de poursuivre le 
traitement en cours, sans autre. "Une réadaptation [était] théoriquement possible 
mais d'indication douteuse, compte tenu du fait que la capacité de travail [était] 
complète dans l'activité exercée antérieurement et au vu du contexte global". 


 
 
 
 
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Concernant l'"évaluation de la cohérence et de la plausibilité", les troubles étaient 
cohérents et plausibles, mais leur nature ainsi que leur importance exactes ne 
pouvaient pas être déterminées clairement compte tenu d'une incertitude 
importante sur le plan anamnestique. Au surplus, sous "ressources personnelles", 
l'expertisée était clairement autonome dans les activités quotidiennes, excepté le 
fait d'être accompagnée lorsqu'elle sortait de son domicile, pour des raisons non 
neurologiques; sous "ressources externes", elle paraissait bien entourée par sa 
famille, mais son réseau social était vraisemblablement assez maigre. 
S'agissant des ressources et activités de l'expertisée, décrites par l'expert 
psychiatre, celle-ci une capacité de prise de décision et de jugement conservée, 
avait des capacités relationnelles limitées et était repliée sur son entourage 
familial, n'avait ni loisirs ni hobbies, ne conduisait plus de voiture depuis son 
opération de 2012, prenait les transports publics et, d'une manière générale, sortait 
de son appartement seulement accompagnée de son mari ou d'une de ses filles, ne 
faisait pas les courses ou seulement parfois en accompagnant son époux, ne 
s'occupait d'aucune des tâches ménagères (si ce n'était parfois la confection d'une 
salade) ni administratives qui étaient entièrement gérées par son mari, ne 
supportant notamment pas le bruit de l'aspirateur, elle lisait des journaux ou livres 
en serbe deux fois 30 minutes par jour, ce qui était également le cas pour la TV, 
mais ceci avait tendance à lui faire mal à la tête et elle n'arrivait pas à se souvenir 
de ce qu'elle avait vu. De l'avis du Dr R______, le traitement médicamenteux ne 
paraissait pas justifié au vu des diagnostics retenus par les experts; il serait 
important de faire un sevrage des benzodiazépines et d'arrêter le neuroleptique, 
voire également la molécule antidépressive Saroten, à cause de leurs effets 
sédatifs. 
i. Après que le SMR a, le 15 mars 2021, suivi les conclusions des derniers experts, 
l'OAI a, par décision, rejeté la demande de prestations AI de l'intéressée (rente et 
mesures professionnelles), pour les mêmes motifs que dans son projet de décision. 
 Par acte daté du 25 avril 2021 et expédié le lendemain 26 avril, l'assurée a 
D. a.
interjeté recours contre cette décision, concluant, "avec suite de frais et dépens", à 
l'annulation de cette dernière et, principalement, à l'octroi d'une rente d'invalidité 
entière dès le 1er octobre 2013, subsidiairement, au renvoi de la cause à l'office 
pour la mise en œuvre d'un stage d'observation professionnelle afin d'évaluer 
l'existence et l'étendue éventuelle d'une capacité de travail et prise de décision 
subséquente. 
À l'appui du recours était notamment invoqué un courrier du 13 avril 2021 du 
Dr C______ à l'avocate de l'intéressée. D'après ce médecin, les constatations et 
conclusions en lien avec l'examen neuropsychologique de Mme T______ ne 
tenaient pas compte du lourd traitement de la patiente et de ses lourds effets 
produits lors de l'examen; pour obtenir des résultats d'examens valides, il aurait 
fallu que la recourante s'y soit présentée sans prises préalable de médicaments 


 
 
 
 
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durant au moins cinq jours, ceci sans entraver l'état de santé de celle-ci et avec 
l'accord des médecins spécialistes (neurologue et psychiatre traitants). 
Dans un rapport du 15 avril 2021, la Dresse F______ avait en substance émis les 
mêmes critiques que le Dr C______ à l'encontre de l'examen neuropsychologique 
de l'expertise du Q______, précisant que la patiente ne pourrait pas être privée de 
sa médication, même pas une journée; celle-ci n'avait pas tendance à amplifier ses 
symptômes; sa capacité de travail était nulle. Par courriel du 19 avril 2021, la 
psychiatre traitante a précisé que l'assurée souhaiterait la consulter une fois par 
semaine, mais que cela dépendait de la disponibilité de son mari, de sorte qu'elle 
venait une à deux fois par mois "et selon l'évolution". 
b. Dans sa réponse du 18 mai 2021, l'intimé a conclu au rejet du recours. Selon 
lui, l'instruction du dossier permettait de statuer en pleine connaissance de cause 
sur l'état de santé et la capacité de travail (entière) de l'intéressée, de sorte que la 
mise en œuvre de mesures d'investigations complémentaires, notamment stage 
d'observation professionnelle, s'avérait inutile. 
Était annexé un avis médical du SMR considérant que les rapports médicaux 
produits à l'appui du recours n'étaient pas susceptibles de modifier son 
appréciation du cas, qui demeurait valable. 
c. Par réplique du 21 juin 2021, la recourante a persisté dans les conclusions de 
son recours. 
d. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties et d'enquêtes tenue le 
29 mars 2022 devant la chambre de céans, la recourante a précisé certains points 
concernant son état de santé, ainsi que le déroulement de la dernière expertise, en 
particulier l'examen neuropsychologique par Mme T______, relevant notamment 
avoir pris du Temesta avant cet examen, de même qu'avant l'audience. 
Le Dr P______, entendu en qualité de témoin, et qui avait lu les expertises dont 
l'assurée avait fait l'objet, a déclaré avoir vu celle-ci en 2018 parce qu'elle avait 
commencé à faire des malaises, ce qui évoquait la possibilité d'une épilepsie 
lésionnelle; elle était actuellement traitée avec un antiépileptique, le Lamictal; les 
malaises allaient beaucoup mieux; depuis l'opération de 2012, elle souffrait de 
céphalées quasi quotidiennes, à la fois migraineuses et de tension (l'origine de ces 
céphalées), l'origine "de tension", étant plus importante que la migraineuse et 
venant certainement d'une anxiété importante et persistante. Selon le neurologue 
traitant, le problème majeur chez l'intéressée était qu'elle avait une anxiété 
persistante liée à la tumeur cérébrale opérée en 2012, en particulier au pronostic, 
alors que ce dernier était en principe très bon. Le Dr P______ pouvait imaginer 
que la patiente avait de la peine à effectuer un examen neuropsychologique qui 
dure 2 heures car elle était fatiguée et ne pouvait pas se concentrer; il ne pouvait 
néanmoins pas exclure qu'il y ait une recherche, même inconsciente, de bénéfices 
secondaires dans sa fatigue et son absence de concentration, mais ceci n'empêchait 
pas qu'il y avait bien un état anxio-dépressif sous-jacent bien réel, pas encore 


 
 
 
 
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stabilisé, à confirmer par un psychiatre. Sur question du président qui mentionnait 
que dans une expertise il était retenu une majoration des symptômes ainsi qu'un 
manque 
de 
collaboration 
et 
un 
défaut 
d'effort 
pendant 
les 
tests 
neuropsychologiques rendant la validité des données douteuse, avec des 
incohérences, le neurologue traitant a répondu ne pas pouvoir l'exclure, ni ne 
pouvoir exclure une recherche consciente de bénéfices secondaires, laquelle, si 
elle était inconsciente, pourrait être liée à l'état dépressif sous-jacent; à la fois une 
recherche de bénéfices secondaires n'était pas exclue et à la fois il y avait des 
pathologies qui limitaient l'assurée au plan de sa capacité de travail. Au plan 
neurologique pur, au vu du très bon pronostic concernant sa tumeur et de son 
épilepsie qui était très bien maîtrisée, la recourante avait une capacité de travail 
qui était bonne; on pourrait imaginer un 50 % dans toute activité sauf des 
situations dangereuses comme monter sur un échafaudage; en effet, on pouvait 
admettre que les séquelles neurochirurgicales d'une opération du cerveau 
limitaient les performances physiques et cognitives; le lobe frontal, sur lequel il y 
avait eu l'opération de 2012, était utilisé pour les éléments de programmation 
d'une journée, d'organisation du travail, de vitesse d'exécution; une atteinte 
frontale 
peut 
expliquer 
une 
lenteur 
dans 
la 
réalisation 
des 
tests 
neuropsychologiques, mais son existence n'était en l'état pas établie, ni exclue non 
plus car l'intéressée avait été opérée sur la région frontale; une telle atteinte ne 
pourrait être établi que par un test neuropsychologique; sur question du président 
qui relevait qu'il retenait une incapacité de travail de 50 % au plan neurologique 
tout en déclarant que les séquelles neurochirurgicales n'étaient pas établies, le 
Dr P______ a répondu qu'il était habituel d'avoir des séquelles après une telle 
intervention chirurgicale. Il pensait que la patiente avait un ralentissement global, 
notamment dans l'exécution des tâches ainsi que dans la programmation de celles-
ci; il était difficile d'établir si et dans quelle proportion cela était dû à une atteinte 
au lobe frontal (plan neurologique) ou à l'état anxio-dépressif sous-jacent. 
Certains des médicaments pris par l'intéressée pouvaient jouer un rôle dans le 
ralentissement global de la patiente, à savoir le Dormicum, le Xanax 
(benzodiazépines) et l'Aripiprazol (neuroleptique), alors que les médicaments que 
lui-même prescrivait, à savoir l'antiépileptique Lamictal et l'anti-migraines 
Aimovig, n'avaient quant à eux pas d'effets de ce type, ni ne pouvant au surplus 
être abandonnés. Le neurologue traitant ne pensait pas que l'intéressée soit capable 
d'assumer la charge d'assistante instrumentiste en bloc opératoire, et, au plan des 
limitations fonctionnelles, au niveau neurologique, il lui faudrait un travail adapté 
à sa lenteur d'exécution, donc qui n'exigeait pas des tâches complexes ni rapides. 
Le Dr P______ était favorable à ce que la patiente participe à un stage 
d'observation et d'orientation professionnelles afin de déterminer ce qu'elle 
pourrait faire concrètement. 
Selon la Dresse F______, également entendue en qualité de témoin, et qui avait lu 
les expertises du Dr N______ et du Q______, la recourante souffrait depuis 2012, 
sans interruption, d'un trouble dépressif récurrent sévère avec symptômes 


 
 
 
 
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psychotiques, ce à quoi s'ajoutait une personnalité anxieuse généralisée 
(diagnostic) que l'assurée avait par nature mais qui s'était aggravée à cause de 
l'opération de 2012. Ses symptômes psychotiques étaient de gravité moyenne : 
elle entendait la sonnerie de l'appartement, même si ce n'était pas réel, et elle se 
sentait persécutée souvent, notamment quand elle sortait, étant en outre relevé que 
pendant trois à quatre ans après le début l'automne 2012, elle avait entendu sa 
mère absente l'appeler par son prénom. A la maison elle ne faisait rien, elle avait 
des troubles de mémoire et de concentration, elle brûlait la nourriture si elle 
cuisinait; durant la journée, elle ne faisait pas grand-chose; elle aidait son mari 
pour la cuisine si elle pouvait, et elle le suit toujours même à l'extérieur par peur 
d'être seule; à la maison elle est aussi aidée par sa fille et son beau-fils. La 
capacité de travail de la patiente est nulle dans toutes activités. Ce qui l'empêchait 
de travailler étaient ses troubles sévères de concentration et de mémoire, ainsi que 
ses hallucinations auditives, plus un déficit sévère de mémoire à court terme, ainsi 
que, souvent, des attaques de panique réelles (serrements dans la poitrine, 
tachycardie, nœud dans la gorge et boule dans le ventre et serrements dans la tête, 
et ensuite des tremblements dans les mains et les pieds, avec perte de ses moyens, 
pouvant alors faire une chute, non en raison d'une perte de connaissance mais en 
raison d'une perte de contrôle du centre de respiration dans le cerveau); en outre, 
la patiente était déjà stressée de nature et le serait encore plus avec un travail, et le 
stress augmenterait les symptômes psychotiques. La psychiatre traitante lui 
prescrivait, en précisant avoir adapté le traitement il y a deux ans en accord avec 
le Dr P______ : Saroten 25 mg 2x/j (matin et soir), Dormicum 15 mg (le soir), 
Aripiprazole (Abilify) 5 mg (le soir), Temesta Expidet 3x 1mg/j plus 2 comprimés 
en réserve, Xanax 2x 1mg/j (matin et soir), Nexium 2x 40 mg/j (matin et soir), 
Symfona 240 mg (le matin); l'assurée respectait ce traitement exactement, sans en 
prendre trop, comme confirmé par la pharmacienne. Concernant la mention dans 
l'expertise du Q______ d'une majoration des symptômes ainsi que d'un manque de 
collaboration et d'effort pendant les tests neuropsychologiques rendant la validité 
des données douteuse, avec des incohérences, la Dresse F______ a répondu que la 
recourante lui avait dit que lorsqu'elle avait fait ces tests, elle était hyper-
angoissée et avait pris plusieurs comprimés de Temesta (entre deux et trois) avant 
l'expertise; ceci l'avait ralentie et l'avait empêchée de répondre correctement; 
l'angoisse et le Temesta empêchaient une personne de parler correctement et la 
faisaient bégayer; l'intéressée peut être sans traitement moins d'un jour mais pas 
plus, sinon elle serait hors d'elle et elle crierait et serait capable de passer à l'acte 
en se jetant depuis le balcon; le Temesta était indispensable pour la calmer. Le 
Xanax, le Dormicum et le Temesta (benzodiazépines) et l'Aripiprazole 
(neuroleptique) pouvaient ralentir le fonctionnement global de la patiente; 
l'Abilify était prescrit pour traiter les hallucinations (symptômes psychotiques de 
la dépression) et ceci fonctionnait en partie car la psychiatre traitante ne pouvait 
pas l'augmenter trop à cause des deux médicaments prescrits par le Dr P______; il 
n'y a pas d'autres effets secondaires des médicaments prescrits que le 


 
 
 
 
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- 19/43 - 
ralentissement. L'assurée n'avait pas mal répondu aux questions des experts et aux 
tests neuropsychologiques, car son lourd traitement l'empêchait de faire mieux. 
Elle était une personne sincère qui ne majorait ni ses symptômes ni ses difficultés, 
et elle n'était pas du tout à la recherche de bénéfices secondaires; au contraire, elle 
avait essayé d'aider à la maison mais cela n'allait pas, et elle disait souvent à la 
Dresse F______ être la maison comme dans une prison et souhaiter avoir un 
retour au travail un jour. 
Lors de cette même audience, la recourante a produit une traduction effectuée par 
sa fille d'un texte écrit en serbe dans lequel elle écrivait ce qu'elle voulait dire à la 
chambre des assurances sociales, notamment qu'elle oubliait très vite (après 
30 minutes environ) ce qu'elle avait lu ou vu à la TV et qu'elle avait très souvent 
des attaques de panique. 
e. Par observations après enquêtes du 9 avril 2022, la recourante a persisté dans 
ses conclusions de recours. 
f. Par écriture du 1er juin 2022, l'intimé a maintenu son rejet des conclusions de 
l'assurée, y compris celles relatives aux mesures professionnelles. 
Selon l'avis médical du 30 mai 2022 du SMR, les mesures d'instruction du recours 
n'amenaient pas de nouveaux éléments médicaux objectifs susceptibles de 
modifier son appréciation du cas, qui demeurait valable. 
g. Par observations du 23 juin 2022, la recourante a estimé que, vu les différents 
avis médicaux dans le dossier, la seule solution, si la chambre de céans ne retenait 
pas une invalidité, serait le stage d'orientation et d'observation professionnelles 
pour jauger sa capacité réelle. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales connaît, en 
instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 
831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'AI, à 
moins que la loi n'y déroge expressément. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable, dès lors que le recours a été interjeté 
postérieurement à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 


 
 
 
 
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- 20/43 - 
3. 
Interjeté dans la forme et le délai - de trente jours - prévus par la loi, le recours est 
recevable (art. 56 ss LPGA et et 62 ss de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 [LPA-GE - E 5 10]). 
4. 
Le présent litige porte sur la question du droit ou non de la recourante à une rente 
d'invalidité depuis le 1er octobre 2013 et/ou à des mesures professionnelles. 
5. 
Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l'AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l'occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1er janvier 
2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
ancienne teneur. 
6. 
 
6.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y 
a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide 
à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 
al. 2 LAI). 
6.2 
6.2.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 


 
 
 
 
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- 21/43 - 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 
786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d'un diagnostic émanent d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les 
règles de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
6.2.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur 
le schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de 
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les 
caractéristiques d'un trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices 
d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 


 
 
 
 
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- 22/43 - 
6.2.3 L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen 
des indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion 
tels qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 
du 17 avril 2019 5.2.2 et la référence). 
6.2.4 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d'analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
- 
Catégorie " Degré de gravité fonctionnel " (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe " Atteinte à la santé " (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 
4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe " Personnalité " (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe " Contexte social " (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie " Cohérence " (aspects du comportement; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables 
de la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en 
vue du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
Les indicateurs appartenant à la catégorie " degré de gravité fonctionnel " forment 
le socle de base pour l'évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 consid. 
4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
6.2.5 Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient " résistantes à la thérapie " 


 
 
 
 
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(ATF 140 V 193 consid 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 
2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, 
à lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci; la question déterminante est 
en effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un point 
de vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. A cet 
égard, toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une 
procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7 et les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant 
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les 
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le 
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les 
règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2). 
Dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a qu'un léger 
trouble dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui n'est pas 
non plus associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve structurée n'est 
généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 12 mars 2018 
consid 2.1). 
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu'en principe, seul un trouble psychique 
grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré léger à 
moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne peut 
généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 
importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
Selon la jurisprudence, une dysthymie (F34.1) est susceptible d'entraîner une 
diminution de la capacité de travail lorsqu'elle se présente avec d'autres affections, 
à l'instar d'un grave trouble de la personnalité. Pour en évaluer les éventuels effets 
limitatifs, ces atteintes doivent en principe faire l'objet d'une procédure probatoire 
structurée selon l'ATF 141 V 281 (arrêt du Tribunal fédéral 9C_599/2019 du 
24 août 2020 consid. 5.1 et la référence). 
6.2.6 Des traits de personnalité signifient que les symptômes constatés ne sont pas 
suffisants pour retenir l’existence d’un trouble spécifique de la personnalité. Ils 


 
 
 
 
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n'ont, en principe, pas valeur de maladie psychiatrique et ne peuvent, en principe, 
fonder une incapacité de travail en droit des assurances au sens des art. 4 al. 1 LAI 
et 8 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 5.3 et 
les références). 
6.3 En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
6.4 
6.4.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y 
a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d'assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d'une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d'autre part -, permettent d'estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 


 
 
 
 
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ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le 
médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de compétences 
professionnelles dans le domaine d'investigation (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
6.4.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; ATF 125 
V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 


 
 
 
 
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traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
6.4.3 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
6.5 Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement 
liés à l'utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble 
des éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis (ATF 141 
V 281 consid. 2.1.1), mais également si la pathologie diagnostiquée présente un 
degré de gravité susceptible d'occasionner des limitations dans les fonctions de la 
vie courante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_551/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.1 
et la référence). 
Dans un arrêt de principe du 2 décembre 2019 (ATF 145 V 361), le Tribunal 
fédéral, à la lumière de l'ATF 141 V 281, a notamment posé une délimitation, 
entre l'examen (libre), par les autorités chargées de l'application du droit, de 
l'admission d'une incapacité de travail par l'expert psychiatre, d'une part, et une 
appréciation juridique parallèle inadmissible, d'autre part. 
Selon le Tribunal fédéral, dans tous les cas, l'administration et, en cas de recours, 
le juge, doivent examiner si et dans quelle mesure les experts ont suffisamment et 
de manière compréhensible étayé leur évaluation de l'incapacité de travail, en 
tenant compte des indicateurs pertinents (questions de preuve). À cette fin, les 


 
 
 
 
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experts doivent établir un lien avec la partie précédente de l'expertise médico-
psychiatrique (avec extraits du dossier, anamnèse, constatations, diagnostics, etc.), 
c'est-à-dire qu'ils doivent se référer en détails aux résultats médico-psychiatriques 
des examens et explorations cliniques menés dans les règles de l'art qui relèvent 
de leur compétence. Le médecin doit donc exposer de manière détaillée les raisons 
médico-psychiatriques pour lesquelles les éléments constatés sont susceptibles de 
restreindre la capacité fonctionnelle et les ressources psychiques en termes 
qualitatifs, quantitatifs et temporels (ATF 143 V 418 consid. 6). A titre d'exemple, 
dans le cadre de troubles dépressifs récurrents de degrés légers à modérés qui sont 
souvent au premier plan dans l'examen de l'invalidité au sens de l'AI, cela signifie 
qu'il ne suffit pas que l'expert psychiatre déduise directement de l'épisode 
dépressif diagnostiqué une incapacité de travail, quel qu'en soit le degré ; il doit 
bien plutôt démontrer si et dans quelle mesure les constatations qu'il a faites 
(tristesse, désespoir, manque de dynamisme, fatigue, troubles de la concentration 
et de l'attention, diminution de la capacité d'adaptation, etc.), limitent la capacité 
de travail, en tenant compte - à des fins de comparaison, de contrôle et de 
plausibilité - des autres activités personnelles, familiales et sociales de la personne 
requérant une rente. Si les experts s'acquittent de cette tâche de manière 
convaincante, en tenant compte des éléments de preuve établis par l'ATF 141 V 
281, l'évaluation des répercussions de l'atteinte psychique sera également valable 
du point de vue des organes chargés de l'application du droit, que ce soit 
l'administration ou le juge. A défaut, il se justifie, juridiquement, de s'en écarter 
(ATF 145 V 361 consid. 4.3 et la référence). 
En ce qui concerne l'évaluation du caractère invalidant des affections 
psychosomatiques et psychiques, l'appréciation de la capacité de travail par un 
médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés de 
l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281 (ATF 145 V 361 consid. 
4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_585/2019 du 3 juin 2020 consid. 2 et les 
références). Il peut ainsi arriver que les organes d'application du droit se 
distancient de l'évaluation médicale de la capacité de travail établie par l'expertise 
sans que celle-ci ne perde sa valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_128/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2 et les références). Du point de vue 
juridique, il est même nécessaire de s'écarter de l'appréciation médicale de la 
capacité de travail si l'évaluation n'est pas suffisamment motivée et 
compréhensible au vu des indicateurs pertinents, ou n'est pas convaincante du 
point de vue des éléments de preuve instaurés par l'ATF 141 V 281. S'écarter de 
l'évaluation médicale est alors admissible, du point de vue juridique, sans que 
d'autres investigations médicales ne soient nécessaires (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_832/2019 du 6 mai 2020 consid. 2.2). Toutefois, lorsque l'administration ou le 
juge, au terme de son appréciation des preuves, parvient à la conclusion que le 
rapport d'expertise évalue la capacité de travail en fonction des critères de 
médecine des assurances établis dans l'ATF 141 V 281 et qu'il satisfait en outre 
aux exigences générales en matière de preuves (ATF 134 V 231 consid. 5.1), il a 


 
 
 
 
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force probante et ses conclusions sur la capacité de travail doivent être suivies par 
les organes d'application de la loi. Une appréciation juridique parallèle libre en 
fonction de la grille d'évaluation normative et structurée ne doit pas être entreprise 
(cf. ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_213/2020 du 
19 mai 2020 consid. 4.3 et les références). 
En fin de compte, la question décisive est toujours celle des répercussions 
fonctionnelles d'un trouble. La preuve d'une incapacité de travail de longue durée 
et significative liée à l'état de santé ne peut être considérée comme rapportée que 
si, dans le cadre d'un examen global, les éléments de preuve pertinents donnent 
une image cohérente de l'existence de limitations dans tous les domaines de la vie. 
Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation invalidante de la capacité de 
travail n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la 
personne concernée (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2019 du 7 février 2020 
consid. 3.2.2 et les références). 
7. 
 
7.1 Aux termes de l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une 
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que 
ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur 
capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que 
les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. 
Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la 
vie professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
L'art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent les 
mesures 
d'ordre 
professionnel 
(orientation 
professionnelle, 
formation 
professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital). 
7.2 Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la 
capacité de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de 
succès des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). 
Celles-ci ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute 
vraisemblance (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 388/06 du 25 avril 2007 
consid. 7.2). Le droit à une mesure de réadaptation présuppose qu'elle soit 
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, et cela 
tant objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en 
rapport avec la personne de l'assuré. En effet, une mesure de réadaptation ne peut 
être efficace que si la personne à laquelle elle est destinée est susceptible, 
partiellement au moins, d'être réadaptée. Partant, si l'aptitude subjective de 
réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de mettre en 
œuvre une mesure (arrêt du Tribunal fédéral 9C_846/2018 du 29 novembre 2019 
consid. 5.1 et les références), sans qu'il soit nécessaire de recourir à la procédure 
préalable de mise en demeure prévue par l'art. 21 al. 4 LPGA (arrêts du Tribunal 
fédéral 8C_480/2018 du 26 novembre 2018 consid. 7.3 et les références; 


 
 
 
 
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9C_59/2017 du 21 juin 2017 consid. 3.3 et les références), une telle procédure 
préalable n'étant requise que si une mesure de réadaptation a été commencée et 
qu'il est question de l'interrompre (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_783/2015 du 
7 avril 2016 consid. 4.8.2 et les références). L'absence de capacité subjective de 
l'assuré doit toutefois être établie au degré de la vraisemblance prépondérante 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_667/2015 du 6 septembre 2016 consid. 5.3 et les 
références). 
7.3 Se pose en premier lieu la question de savoir si l'assuré est invalide ou menacé 
d'une invalidité permanente (art. 28 al. 1er LAI). On rappellera qu'il n'existe pas 
un droit inconditionnel à obtenir une mesure professionnelle (voir par ex. l'arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_385/2009 du 13 octobre 2009). Il faut également relever 
que si une perte de gain de 20% environ ouvre en principe droit à une mesure de 
reclassement dans une nouvelle profession (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_500/2020 du 1er mars 2021 consid. 2 et les références), la 
question reste ouverte s'agissant des autres mesures d'ordre professionnel prévues 
par la loi (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_464/2009 du 31 mai 2010). 
7.4 En vertu de l'art. 15 LAI, l'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix 
d'une profession ou l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation 
professionnelle. 
L’orientation professionnelle, qui inclut également les conseils en matière de 
carrière, a pour but de cerner la personnalité des assurés et de déterminer leurs 
capacités et leurs dispositions qui constitueront la base permettant de choisir une 
activité professionnelle appropriée ou une activité dans un autre domaine, voire un 
placement adéquat. Y ont droit les assurés qui, en raison de leur invalidité, sont 
limités dans le choix d’une profession ou dans l’exercice de leur activité 
antérieure et qui ont dès lors besoin d’une orientation professionnelle spécialisée 
(Circulaire sur les mesures de réadaptation professionnelle, CMRP, p. 16, nos 
2001 et 2002). Le Tribunal fédéral a rappelé que l'orientation professionnelle se 
démarque des autres mesures d'ordre professionnel (art. 16 ss LAI) par le fait que, 
dans le cas particulier, l'assuré n'a pas encore fait le choix d'une profession. 
L'art. 15 LAI suppose que l'assuré soit capable en principe d'opérer un tel choix, 
mais que seule l'invalidité l'en empêche, parce que ses propres connaissances sur 
les aptitudes exigées et les possibilités disponibles ne sont pas suffisantes pour 
choisir une profession adaptée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_882/2008 du 
29 octobre 2009 consid. 5.1 et les références). 
7.5 Selon l’art. 17 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle 
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain 
peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1). La 
rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement (al. 2). 
L'art. 6 al. 1 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201) précise que sont considérées comme un 


 
 
 
 
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reclassement les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, 
en raison de leur invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle 
initiale ou après le début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation 
préalable, pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain. 
7.6 Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre 
d'observation 
professionnel 
de 
l'assurance-invalidité, 
en 
vue 
d'établir 
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une 
capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors au 
médecin de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de 
l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes sur sa 
capacité à travailler en position debout et à se déplacer; nécessité d'aménager des 
pauses ou de réduire le temps de travail en raison d'une moindre résistance à la 
fatigue, par exemple), en exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou 
telle limitation de la capacité de travail. En revanche, il revient au conseiller en 
réadaptation, non au médecin, d'indiquer quelles sont les activités professionnelles 
concrètes entrant en considération sur la base des renseignements médicaux et 
compte tenu des aptitudes résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte, l'expert 
médical et le conseiller en matière professionnelle sont tenus d'exercer leurs 
tâches de manière complémentaire, en collaboration étroite et réciproque 
(ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 p. 39). 
8. 
 
8.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
8.2 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate 


 
 
 
 
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qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une 
expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 
210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, 
notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement 
non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée 
par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
9. 
 
9.1 En l'espèce, la question se pose en premier lieu de savoir si l'intimé a ou non 
respecté l'arrêt du 19 octobre 2017 (ATAS/934/2017 précité) de la chambre des 
assurances sociales qui avait annulé la décision du 16 juin 2017, octroyé à la 
recourante une rente d'invalidité entière de février à septembre 2013 et renvoyé la 
cause à l'office pour la mise en œuvre d'un bilan neuropsychologique et, si sur la 
base de celui-ci une capacité de travail résiduelle paraissait probable, d'un stage 
d'observation professionnelle à titre de mesure d'instruction (afin d'établir 
concrètement quelle était la répercussion des troubles cognitifs sur la capacité de 
travail), ainsi que pour nouvelle décision sur le droit aux prestations à compter 
d'octobre 2013. 
L'intimé considère avoir respecté cet arrêt, au motif que la capacité de travail 
entière de l'intéressée dans toute activité attestée par les experts du Q______ 
exclurait tout droit à des prestations de l'AI et rendrait dès lors inutile un stage 
d'observation professionnelle. 
9.2 Il convient, notamment sous l'angle de la grille d'analyse comportant divers 
indicateurs développée par le Tribunal fédéral, d'examiner ci-après les valeurs 
probantes, constatations, appréciations et conclusions respectives du rapport 
d'expertise du Q______ et des rapports des médecins traitants, en tenant en outre 
compte des autres mesures d'instruction qu'ont été le rapport d'examen 
neuropsychologique de M. L______ du 6 mars 2018 ainsi que le rapport 
d'expertise du Dr N______ du 24 janvier 2019 et son complément du 2 mai 2019. 
9.3 
9.3.1 Tout d'abord, ont été posés en "évaluation consensuelle" par les trois experts 
du Q______ les diagnostics suivants : - majoration de symptômes physiques pour 
raisons psychologiques (F68.0); - dysthymie (F34.1); - autres troubles anxieux 
mixtes (F41.3), l'expertisée présentant une symptomatologie d'anxiété généralisée 
et souffrant de divers phobies; - status après extirpation macroscopiquement totale 
d'un méningiome fronto-temporal gauche de grade II selon l'OMS, suivie d'une 
radiothérapie (2012); - malaises d'origine indéterminée (épilepsie versus pseudo-
épilepsie); - céphalées mixtes vasomotrices et tensionnelles. A été retenue par ces 
experts une capacité de travail à 100 % (à plein temps et avec plein rendement) 


 
 
 
 
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dans l'activité habituelle et une activité adaptée, ceci depuis la mise en arrêt de 
travail à l'exception de quelques semaines faisant suite à l'intervention sur le 
méningiome et la radiothérapie (dies a quo qui paraît contredire le dispositif de 
l'ATAS/934/2017 précité). 
9.3.2 À cet égard, il est exact que, comme relevé par le Q______, au plan 
psychiatrique et en synthèse, les plaintes de l'assurée et les atteintes à la santé 
diagnostiquées sont très proches dans les quatre expertises psychiatriques – des 
Drs I______, K______, N______ ainsi que Q______ (de 2013, 2017, 2019 et 
2021). En particulier, les experts Drs I______, K______ et N______ retiennent en 
substance, au lieu d'une dysthymie, un trouble ou épisode – prolongé – dépressif 
léger, de même que des symptômes d'ordre anxieux, avec notamment les 
diagnostics d'anxiété généralisée (F41.1; expert K______) ou de personnalité avec 
traits anxieux et dépendants (expert N______). Les – deux premiers – experts 
I______ et K______ ont retenu, toujours au plan psychiatrique, une capacité de 
travail entière dans toute activité, donc sans limitations fonctionnelles. Quant à 
l'expert N______, il a dans un premier temps (le 24 janvier 2019) reconnu une 
capacité de travail de 50 % malgré l'inexistence de diagnostics ayant une 
répercussion sur la capacité de travail, avant de retenir (le 2 mai 2019) une 
capacité entière tout en suggérant une observation extérieure. 
De son côté, la Dresse F______, psychiatre traitante, estime que la recourante 
souffre depuis 2012, sans interruption – même si une péjoration en 2018 est 
mentionnée –, d'un trouble dépressif récurrent sévère avec symptômes 
psychotiques, ce à quoi s'ajoute une personnalité anxieuse généralisée (diagnostic) 
que l'assurée avait par nature mais qui s'est aggravée à cause de l'opération de 
2012. 
9.3.3 Au plan neurologique, le rapport d'expertise du Q______ retient des 
malaises d'origine indéterminée (épilepsie versus pseudo-épilepsie, ou un 
"mélange des deux"), de même que des céphalées mixtes vasomotrices et 
tensionnelles, l'expert neurologue évoquant parfois des migraines, dont la 
différence avec les céphalées tensionnelles ne paraît ici pas pertinente, étant donné 
notamment que ces affections sont toutes deux des "céphalées primaires" (cf. site 
internet du Centre hospitalier universitaire vaudois [ci-après: CHUV], 
https://www.chuv.ch/fr/neurologie/nlg-home/patients-et-familles/maladies-
traitees/maux-de-tete-cephalees/). 
Les céphalées, à tout le moins de tension, ont été évoquées, dès après l'opération 
contre le méningiome en 2012, par l'assurée elle-même ainsi que par le 
Dr C______ (médecin généraliste traitant) puis par la Dresse F______ et le Dr 
P______ (actuel neurologue traitant) selon lequel les céphalées sont quasi 
quotidiennes, à la fois migraineuses et de tension, l'origine "de tension" étant plus 
importante que la migraineuse et venant certainement d'une anxiété importante et 
persistante. 


 
 
 
 
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Quant aux malaises, avec souvent pertes de connaissance, ils ont déjà été évoqués 
par l'employeur en juillet 2012, puis par le Dr J______ et les HUG; lors de 
l'audience, la psychiatre traitante a évoqué des attaques de panique réelles, avec 
notamment la perte de ses moyens, pouvant alors entraîner une chute, non en 
raison d'une perte de connaissance mais en raison d'une perte de contrôle du 
centre de respiration dans le cerveau. À cet égard, on peut noter que l'expert 
N______ semble avoir laissé ouverte la possibilité d'un lien entre les pertes de 
connaissance et un éventuel trouble panique. En outre, selon le neurologue traitant 
dans un rapport établi en 2019, les pertes de connaissance pourraient constituer 
des pseudo-crises dans un contexte de stress et d'anxiété. Le 3 septembre 2019, le 
SMR a considéré comme difficile de savoir si les malaises de l'intéressée, avec 
perte de connaissance, étaient attribuables à un trouble panique comme évoqué 
par le Dr N______ ou à des pseudo-crises comme évoquées par le Dr P______, ou 
ces deux causes. À cet égard, ne ressortent pas clairement de l'expertise du 
Q______ les motifs qui ont conduit ses experts à ne pas retenir ou prendre en 
considération un éventuel trouble panique, cette question n'étant toutefois à elle 
seule pas suffisamment importante pour remettre en cause la valeur probante de ce 
rapport d'expertise; un éventuel trouble panique est néanmoins susceptible le cas 
échéant de faire l'objet d'investigations et appréciations complémentaires vu 
l'issue du présent arrêt. 
9.3.4 Enfin, le premier thérapeute à faire état de difficultés de concentration a été 
de le Dr G______ des HUG, pour le mois d'octobre 2012, donc relativement peu 
de temps après l'opération contre le méningiome et relativement peu de temps 
après la radiothérapie. L'expert I______ a quant à lui noté quelques troubles 
attentionnels, notamment de la concentration ainsi que de la mémoire. La Dresse 
F______ a de son côté insisté sur la présence d'une grande fatigue ainsi que d'un 
trouble sévère de la concentration et de la mémoire à court terme, alors que 
l'expert N______ a considéré que ce trouble n'était pas patent. Le Dr J______ a, à 
fin 2014, retenu des troubles sévères en mémoire antérograde verbale, des 
troubles modérés en mémoire visuo-spatiale et des troubles légers de certaines 
fonctions exécutives, avec une discrète amélioration de la mémoire verbale. Les 
experts du Q______ n'ont pas nié l'existence d'une fatigabilité et de problèmes de 
concentration, mais ont estimé qu'ils pourraient être liés à la médication (dont 
certaines molécules ont des effets sédatifs). Le Dr P______ n'a pas non plus nié 
une fatigue et une absence de concentration pour la recourante, sans que soit 
exclue à ce sujet une possible recherche, même inconsciente, de bénéfices 
secondaires, et a semblé lier les troubles de fatigabilité et de concentration à un 
état anxio-dépressif sous-jacent bien réel, pas encore stabilisé. 
9.3.5 En définitive, au regard de ce qui précède, en l'état de l'examen de 
l'ensemble des rapports médicaux (y compris expertises), on ne voit pas ce qui 
pourrait confirmer les diagnostics posés par la Dresse F______, ni ce qui 
permettrait de s'écarter de ceux énoncés par les experts du Q______, en particulier 


 
 
 
 
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la dysthymie, les autres troubles anxieux mixtes, les malaises d'origine 
indéterminée (épilepsie versus pseudo-épilepsie) ainsi que les céphalées mixtes 
vasomotrices et tensionnelles. On ne voit en revanche pas ce qui autorisait les 
experts du Q______ à ne pas tenir compte de la fatigabilité – qui s'exprimerait 
notamment, selon l'anamnèse retranscrite par l'expert psychiatre, par une fatigue 
atteignant l'intensité de 7 à 8/10 dès le début de l'après-midi pendant 3 à 4 heures 
– et des problèmes de concentration, voire de mémoire, la question de leurs liens 
avec la médication de l'intéressée devant être examinée plus bas. 
9.4 
9.4.1 Les experts du Q______ font état d'une majoration de symptômes physiques 
pour raisons psychologiques (F68.0), vu l'absence de substrat organique pour la 
symptomatologie mentionnée par les experts neurologue et neuropsychologue et 
la claire majoration des symptômes à l'examen neuropsychologique, de même que 
l'attitude histrionique (et plaintive) de l'assurée, des plaintes sans substrat 
organique, la fixation dans un rôle d'handicapée et le contexte d'une attente de 
compensation financière (recherche de bénéfices secondaires). 
Une telle majoration des symptômes n'a pas été attestée par les Drs I______, 
K______ et N______. Il est néanmoins relevé, dans ce contexte, que le diagnostic 
de trouble somatoforme indifférencié posé par les deux premiers experts a été 
abandonné à partir de l'expertise du Dr N______, à mesure vraisemblablement 
qu'étaient évoquées des attaques de panique et une recherche de bénéfices 
secondaires (d'après l'expertise du Dr N______) ou une problématique de 
majoration de symptômes ainsi que des malaises et céphalées (selon l'expertise du 
Q______). 
Cela étant, rien ne permet d'écarter la majoration des symptômes, consciente ou 
inconsciente, telle que retenue par le Q______ sur la base de constatations et 
appréciations circonstanciées. 
Aucun élément ne permet non plus de s'écarter de la conclusion du Q______ 
retenant un défaut de validité des résultats de l'examen neuropsychologique en 
raison de l'existence d'incohérences dans les réponses aux tests ainsi que d'un 
défaut d'effort, conclusion qui repose sur des constatations expliquées et qui 
correspond du reste à celle à laquelle le neuropsychologue L______ est déjà 
parvenu. 
Une majoration des symptômes dans la vie quotidienne, lors des entretiens avec 
les 
experts 
neurologue 
et 
psychiatre, 
comme 
lors 
de 
l'examen 
neuropsychologique, apparaît d'autant plus vraisemblable que le Dr P______, 
neurologue traitant, entendu en audience, a lui-même admis ne pas pouvoir 
exclure une recherche, consciente ou même inconsciente, de bénéfices secondaires 
dans la fatigue et l'absence de concentration de la patiente, ce qui n'empêche pas, 
selon lui et dans l'hypothèse d'une recherche inconsciente, qu'il y a bien un état 


 
 
 
 
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anxio-dépressif sous-jacent réel, pas encore stabilisé, à confirmer par un 
psychiatre. 
9.4.2 Apparaît toutefois problématique ce qui suit, dans les circonstances du 
présent cas et au regard de la grille d'analyse pour les troubles psychiques 
développée par le Tribunal fédéral : la majoration des symptômes et 
l'impossibilité de tirer des conclusions de l'examen neuropsychologique 
apparaissent être les seuls motifs significatifs qui permettent aux experts du 
Q______ de conclure à l'absence complète de limitations fonctionnelles et 
d'incapacité de travail, au motif, s'agissant de l'examen neuropsychologique, que 
l'existence d'incohérences dans les réponses aux tests ainsi qu'un défaut d'effort 
rendraient toute interprétation objective impossible. En outre, lesdits experts ne 
cherchent pas à déterminer quelle part d'atteinte à la santé, le cas échéant 
incapacitante, resterait malgré la recherche de bénéfices secondaires de la 
recourante, à laquelle une simulation complète n'est pas reprochée et qui a au 
contraire correctement collaboré avec l'expert psychiatre du Q______ selon ce que 
ce dernier a rapporté. Or, vu les considérants qui suivent, ces deux motifs, s'ils 
permettent certes de considérer que les atteintes à la santé et leurs conséquences 
ne sont de loin pas aussi graves que telles qu'annoncées par l'intéressée, sont 
néanmoins à eux seuls insuffisants pour exclure entièrement l'existence, pour une 
part restante, d'éventuelles limitations fonctionnelles, d'une diminution de 
rendement ou d'une incapacité de travail. 
9.4.3 Or, pour ce qui est de la cohérence des plaintes et limitations fonctionnelles 
par rapport aux activités de l'assurée dans tous les aspects de sa vie (cf. à ce sujet 
ATF 141 V 281 consid. 4.4), les experts du Q______ considèrent que la 
description des activités quotidiennes est congruente aux plaintes, l'atteinte est 
uniforme dans tous les domaines de la vie selon les descriptions de l'intéressée, et 
son adhérence médicamenteuse est bonne. Dans le même sens, selon l'expert 
neurologue, les troubles sont cohérents et plausibles; cependant, d'après ce même 
expert, leur nature ainsi que leur importance exactes ne peuvent pas être 
déterminées clairement compte tenu d'une incertitude importante sur le plan 
anamnestique. En définitive, si l'on ne tient pas compte de la majoration des 
symptômes ainsi que de petites incohérences – ou incohérences de détail – de la 
part de l'intéressée relevées par ces experts, relatives en particulier à ses tentatives 
ou volontés de suicide ou non et à la fréquence de ses consultations auprès de la 
psychiatre traitante, il paraît y avoir une cohérence des plaintes et limitations 
fonctionnelles de l'assurée par rapport à ses activités dans tous les domaines de sa 
vie, notamment aux plans social et familial. On peut à cet égard relever que le fait 
que, selon l'expertise du Q______ ainsi que le témoignage de la Dresse F______, 
l'assurée ne peut pratiquement plus accomplir des tâches ménagères, alors qu'elle 
le pouvait encore selon l'expertise du Dr N______, semble dénoter, depuis fin 
2018-début 2019, une aggravation de son état de santé au plan psychique. 


 
 
 
 
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- 36/43 - 
Cette cohérence de la part de la recourante, qui fait en outre partie d'une des deux 
catégories d'indicateurs de la grille d'analyse pour les troubles psychiques 
développée par le Tribunal fédéral, rend d'autant plus insuffisants les seuls 
éléments défavorables aux conclusions du recours de l'intéressée que sont la 
majoration des symptômes et l'impossibilité de tirer des conclusions de l'examen 
neuropsychologique. 
9.4.4 Va dans le même sens le fait que les diagnostics retenus par les experts du 
Q______, en particulier la dysthymie, les autres troubles anxieux mixtes, les 
malaises d'origine indéterminée (épilepsie versus pseudo-épilepsie) ainsi que les 
céphalées mixtes vasomotrices et tensionnelles, auxquels pourraient être ajoutés le 
cas échéant la fatigabilité et les problèmes de concentration, voire de mémoire, 
n'excluent pas une incapacité de travail ou des limitations fonctionnelles ou de 
rendement, même si chaque diagnostic est en tout état de cause à lui seul 
insuffisant pour entraîner de tels effets. 
En effet, selon le Tribunal fédéral, une dysthymie est susceptible d'entraîner une 
diminution de la capacité de travail lorsqu'elle se présente avec d'autres affections, 
à l'instar d'un grave trouble de la personnalité. Pour en évaluer les éventuels effets 
limitatifs, ces atteintes doivent en principe faire l'objet d'une procédure probatoire 
structurée selon l'ATF 141 V 281, procédure qui apparaît précisément avoir été 
suivie de manière insuffisante par les experts du Q______ comme exposé ci-
dessus. 
9.4.5 Au surplus, toujours selon le Q______, la fatigabilité et les problèmes de 
concentration pourraient être liés à la médication (deux – ou trois – molécules de 
type benzodiazépines, un neuroleptique et un antidépresseur connus pour ses 
effets sédatifs), hypothèse qui est du reste aussi possible pour les Drs J______ et 
P______, neurologues FMH, et M. L______. Ceci pourrait valoir aussi pour les 
réponses fournies par l'intéressée lors de l'examen neuropsychologique, la Dresse 
F______ ayant relevé que la patiente avait pris avant cet examen deux à trois 
comprimés de Temesta qui l'auraient ralentie dans ses facultés et empêchée de 
répondre correctement. En outre, il est incontesté par les experts et médecins que 
l'assurée est parfaitement compliante au traitement, y compris médicamenteux, 
qui lui est prescrit par sa psychiatre et son neurologue traitants. 
Plus précisément, il ressort du rapport d'expertise du Q______, des déclarations en 
audience de la Dresse F______ et de la liste produite en audience par la 
recourante que cette dernière prend, à tout le moins depuis fin 2020, les 
médicaments suivants : - prescrits par la psychiatre traitante : Saroten 
(Amitriptyline) 25 mg 2 fois par jour (matin et soir), les benzodiazépines 
Dormicum 15 mg (le soir), Temesta Expidet (Lorazepamum) 3 fois 1mg par jour 
plus 2 comprimés en réserve et Xanax 2 fois 1 mg par jour (matin et soir), le 
neuroleptique Aripiprazole (Abilify) 5 mg (le soir), Nexium 2 fois 40 mg par jour 
(matin et soir), Symfona (médicament phytothérapeutique) 240 mg (le matin); - 
prescrits par le neurologue traitant : l'antiépileptique Lamictal (Lamotrigine) 


 
 
 
 
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100 mg matin et soir, et l'anti-migraines Aimovig 140 mg/ml par une injonction 
1 fois par mois. D'après les rapports des 18 décembre 2018, respectivement 
22 janvier et 5 mars 2019 du Dr P______, l'état de trémulation et d'agitation de la 
patiente était probablement lié à la prise intempestive de benzodiazépines, en 
particulier Temesta, alors que le Saroten était selon lui une bonne chose pour 
réduire sa céphalée de tension; lors de l'audience, ce neurologue traitant a estimé 
que le Xanax, le Dormicum et le Temesta (benzodiazépines) ainsi que 
l'Aripiprazole (neuroleptique) peuvent ralentir le fonctionnement global de la 
patiente. Dans le cadre de l'expertise du Q______, le bien-fondé du traitement 
prescrit par le neurologue traitant a été admis par l'expert neurologue. En 
revanche, alors que l'expert N______ a jugé préférable dans la règle un seul 
benzodiazépine et énoncé d'autres propositions thérapeutiques, tout en considérant 
plus loin dans son rapport d'expertise que l'expertisée avait toujours bénéficié 
d'une prise en charge réalisée dans les règles de l'art, l'expert psychiatre du 
Q______ a recommandé un sevrage des benzodiazépines, un arrêt du 
neuroleptique ainsi qu'un remplacement du Saroten, vu son effet sédatif important, 
par un autre antidépresseur à visée anxiolytique, par exemple la Sertraline ou la 
Venlafaxine voire le Cymbalta, traitements qu'il considère comme exigibles. 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, 
à lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci; la question déterminante est 
en effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un point 
de vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. A cet 
égard, toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une 
procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7 et les références). 
En l'occurrence, alors que la justification des médicaments choisis par le 
Dr P______ pour traiter les problèmes de l'intéressée au plan neurologique est 
incontestée, la question se pose sérieusement de savoir si tous les médicaments 
prescrits par la Dresse F______ sont ou non nécessaires et adéquats pour soigner 
les atteintes à la santé psychique de la recourante. Si tel était le cas et si l'on 
retenait que sans les médicaments prescrits par la psychiatre traitante, l'état de 
santé psychique de l'assurée serait plus gravement atteint, avec notamment un 
épisode dépressif plus sévère, on ne verrait pas ce qui pourrait empêcher ou 
réduire la fatigabilité et le trouble de la concentration, voire éventuellement aussi 
de mémoire, de l'assurée. Or le caractère en partie incapacitant ou limitant, à tout 
le moins en termes de rendement, de ces deux problèmes ne saurait être en l'état 
nié; en effet, sur la base du présent dossier, ces deux problèmes paraissent être 
d'une intensité non négligeable. C'est du reste ce que l'assurée, par son avocate, a 
invoqué dans son écriture du 16 août 2019, soit après l'expertise du Dr N______ 
et avant celle du Q______, en faisant valoir ce qui suit : si, comme supposé, c'était 
les médicaments prescrits qui étaient à l'origine des troubles "décriés", on ne 


 
 
 
 
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pourrait pas expressément ou tacitement approuver la médication prescrite, tout en 
dénonçant les effets secondaires, et en même temps lui laisser assumer les 
conséquences que serait l'incapacité de travail. Il sied enfin de relever que les 
symptômes psychotiques retenus par la psychiatre traitante, non comme au titre 
d'un diagnostic indépendant mais en lien avec un trouble dépressif récurrent 
sévère, ne sont confirmés par aucun autre élément du dossier, si ce n'est les 
déclarations de la recourante, et qu'ils sembleraient en tout état de cause, s'ils 
étaient établis, se trouver à l'arrière-plan des atteintes à la santé de celle-ci, de 
sorte que la question de la nécessité et de l'adéquation de l'antipsychotique 
(enroleptique) prescrit se pose sérieusement. 
Ces éléments conduisent effectivement à s'interroger sérieusement sur la nécessité 
et l'adéquation des médicaments – tous ou certains – prescrits par la psychiatre 
traitante, qui semblent avoir pour une part des effets négatifs sur les facultés de 
l'assurée, sans qu'il soit exclu à ce stade que cette médication soit conforme aux 
règles de l'art, nécessaire et adéquate. Ce problème rend d'autant plus difficile à 
déterminer si, avec un traitement réellement nécessaire et adéquat, elle a ou non 
une capacité de travail et si elle est ou non entravée par d'éventuelles limitations 
fonctionnelles ou dans son rendement, vu notamment ses problèmes de fatigabilité 
et de concentration, voire aussi de mémoire. Cette situation d'interrogations et 
d'incertitudes ne permet pas en l'état de trancher de manière claire les questions 
centrales que sont la capacité ou de travail et les éventuelles limitations 
fonctionnelles ou de rendement. 
9.5 En résumé (synthèse), la recourante a certes, dans le cadre de l'expertise du 
Q______ – comme à d'autres occasions –, consciemment ou inconsciemment, 
majoré ses symptômes et fait preuve d'un défaut d'effort à l'examen neurologique 
empêchant de tirer des conclusions de ce dernier. Cependant, au regard 
notamment de la cohérence des plaintes et limitations fonctionnelles par rapport 
aux activités de l'assurée dans tous les aspects de sa vie (cf. à ce sujet ATF 141 V 
281 consid. 4.4) ainsi que des diagnostics posés et des incertitudes quant au bien-
fondé de la médication prescrite par la psychiatre traitante, c'est sur la base d'une 
appréciation insuffisante, y compris sous l'angle de la grille d'analyse pour les 
troubles psychiques développée par le Tribunal fédéral, que les experts du 
Q______ ont exclu une quelconque incapacité de travail ainsi que d'éventuelles 
limitations fonctionnelles ou de rendement. 
Il est vrai que, vu les circonstances et la complexité du cas au plan médical, il 
pouvait être difficile pour les experts du Q______ de se prononcer clairement sur 
la question de la capacité ou incapacité de travail ainsi que celle de l'existence ou 
d'éventuelles limitations fonctionnelles ou de rendement. Semble témoigner de 
cette difficulté le revirement de l'expert N______ qui a dans un premier temps (le 
24 janvier 2019) reconnu une capacité de travail de 50 % en dépit de l'inexistence 
selon lui de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, avant de 
retenir (le 2 mai 2019) une capacité entière tout en suggérant une observation 


 
 
 
 
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extérieure. Toutefois, cette difficulté n'autorisait pas les experts du Q______ à 
exclure sur une base insuffisante une incapacité de travail ainsi que des limitations 
fonctionnelles ou de rendement. 
9.6 En l'état actuel du dossier, il est impossible pour la chambre de céans de 
trancher la question de la capacité ou incapacité de travail ainsi que celle de 
l'existence ou d'éventuelles limitations fonctionnelles ou de rendement. 
On se trouve ici dans la situation où les organes d'application du droit se 
distancient de l'évaluation médicale de la capacité de travail établie par l'expertise 
sans que celle-ci ne perde toute sa valeur probante (cf. jurisprudence du Tribunal 
fédéral citée plus haut). Le rapport d'expertise du Q______ repose en effet sur un 
examen et une appréciation insuffisants quant aux conclusions à tirer des 
constatations effectuées et des diagnostics posés, constatations et diagnostics qui 
semblent corrects sous réserve des éventuelles attaques – voire trouble – de 
panique. 
Il y a lieu à cet égard de s'interroger, encore, sérieusement sur la compatibilité 
entre d'une part les limitations fonctionnelles, retenues par le Q______ (en 
particulier l'expert neurologue), que sont l'évitement d'une activité en hauteur et à 
proximité d'un engin à risque (ou dangereux) de blessures en cas de perte de 
connaissance, et d'autre part l'activité habituelle d'aide-hospitalière ou aide-
stérilisatrice. 
9.7 Vu ce qui précède, et compte tenu notamment de la possibilité d'une capacité 
de travail résiduelle mais qui ne peut pas d'emblée et forcément être considérée 
comme entière dans l'activité habituelle et/ou une activité adaptée, c'est en 
violation du dispositif et des considérants de l'ATAS/934/2017 précité que 
l'intimé n'a pas mis en œuvre un stage d'observation professionnelle avant de 
rendre la décision querellée. 
9.8 De surcroît, pour les motifs qui précèdent, en l'état actuel du dossier, l'office 
ne disposait pas de suffisamment d'éléments pour réviser, en application par 
analogie de l'art. 17 LPGA (cf. à ce sujet notamment ATF 125 V 413; arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_829/2017 du 31 janvier 2018 et 9C_226/2011 du 15 juillet 
2011 consid. 4.3.1, non publié in ATF 137 V 369 ; Margit MOSER-SZELESS, in 
Commentaire romand, LPGA, 2018, n. 9 ad art. 17 LPGA), le droit à la rente de 
l'assurée en défaveur de cette dernière par rapport à l'octroi d'une rente d'invalidité 
entière de février à septembre 2013 par la chambre de céans dans son 
ATAS/934/2017 précité. 
9.9 
9.9.1 Il n'est pas fréquent qu'un stage d'observation professionnelle, voire 
d'orientation professionnelle comme demandé aussi par la recourante, soit 
ordonné par la chambre des assurances sociales. Notamment, dans un cas 
relativement ancien, celle-ci a ordonné la mise en place d’une mesure d’aide au 
placement avec stage d’observation du recourant, invité l’intimé à mettre en 


 
 
 
 
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œuvre cette mesure dès que le mandataire du recourant l'en avertirait, et suspendu 
la procédure dans l’attente du sort de la mesure d’aide au placement, étant précisé 
que cet arrêt incident faisait suite à une audience (ATAS/682/2008 du 3 juin 
2008) et qu’au vu de la mise en place avec succès de mesures d’orientation 
professionnelle et de la communication de l’office du 1er décembre 2008 octroyant 
des mesures d’orientation professionnelle, le recours est devenu sans objet au fond 
et la cause a été rayée du rôle (ATAS/1060/2009 du 1er septembre 2009). En 
outre, dans un cas où les constatations médicales des médecins du SMR n'étaient 
pas contestées mais uniquement l'appréciation que ceux-ci avaient faite de la 
capacité résiduelle de travail du recourant, la chambre de céans a jugé judicieux, 
au vu du nombre important de limitations reconnues, de mettre sur pied une 
observation professionnelle qui aurait pour but de déterminer plus concrètement 
quelle activité pourrait convenir au recourant mais aussi d'évaluer la motivation de 
ce dernier et, ce faisant, de vérifier si les conditions subjectives nécessaires à 
l'octroi d'une mesure de reclassement étaient réunies; elle a en effet considéré que, 
sur ce point, les faits n'étaient pas suffisamment élucidés, raison pour laquelle elle 
adhérait à la proposition de l'intimé de lui renvoyer la cause pour complément 
d’instruction (ATAS/313/2011 du 24 mars 2011). 
9.9.2 Dans le cas présent, dans la mesure notamment où l'OAI conclut uniquement 
au rejet du recours sans ouverture pour de quelconques mesures d'instruction 
complémentaire, il se justifie d'annuler sa décision querellée et de lui renvoyer la 
cause pour mise en œuvre d'un stage d'observation et d'orientation 
professionnelles au titre de mesure d'instruction, comme le demande la recourante 
selon laquelle un tel stage aurait le mérite de l'éclairer sur les réelles possibilités 
de travail et d'emploi et de jauger ainsi sa capacité de travail réelle, et surtout 
conformément à l'ATAS/934/2017 précité afin d’établir concrètement quelle était 
la répercussion des troubles cognitifs sur la capacité de travail. 
Dans le cadre de cette mesure d'ordre professionnel, le comportement de 
l'intéressée sera particulièrement important, celle-ci étant d'ores et déjà rendue 
attentive au fait que sa motivation et ses efforts dans les tâches à accomplir auront 
une importance particulière dans l'appréciation du cas et la fixation de ses droits 
au fond. 
Il sied de préciser qu'en l'état actuel du dossier, l'octroi de mesures 
professionnelles même au fond ne pourrait pas être d'emblée exclu. En effet, si par 
hypothèse on procédait, sur la base d'un examen et d'un calcul très sommaires, à 
une comparaison des revenus de la recourante sans ou avec invalidité (art. 16 
LPGA) au moment où la décision attaquée a été rendue, soit en 2021, on pourrait 
trouver, sous réserve de vérifications et compléments ultérieurs, trouver, comme 
revenu annuel sans invalidité, la somme de CHF 58'500.- (CHF 4'500.- x 13, pour 
40 heures par semaine) auquel devrait s'ajouter de nombreuses indexations 
annuelles, et comme revenu annuel avec invalidité de CHF 53'493.-, si l'on 
retenait le niveau de compétence 1 (tâches physiques et manuelles simples) selon 


 
 
 
 
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l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS) 2020 (table ESS 
TA1), soit CHF 4'276.- par mois pour une femme sous "total" pour 40 heures de 
travail par semaine, multiplié par 12 puis ajusté en fonction de la moyenne des 
heures travaillées en Suisse (41,7 heures). Même sur la base d'un tel calcul plutôt 
défavorable à la position de l'intéressée car ne tenant pas compte du nettement 
plus grand nombre d'indexations annuelles pour le revenu sans invalidité, on 
obtiendrait un taux d'invalidité d'environ 8,5 %, sans compter un éventuel 
abattement pouvant aller jusqu'à 25 % selon la jurisprudence. Si on appliquait par 
exemple un abattement de 15 % au revenu annuel de CHF 53'493.-, on obtiendrait 
un degré d'invalidité d'un peu plus de 22 %, légèrement supérieur au taux de perte 
de gain de 20% environ qui ouvre en principe droit à une mesure de reclassement 
dans une nouvelle profession (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_500/2020 du 1er mars 2021 consid. 2 et les références), la question 
restant ouverte s'agissant des autres mesures d'ordre professionnel prévues par la 
loi (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_464/2009 du 31 mai 2010). 
Préalablement, avant le début de la mise en œuvre du stage d'observation et 
d'orientation professionnelles (au titre de mesure d'instruction), il conviendra que 
l'office invite l'assurée à se soumettre à une évaluation pluridisciplinaire, si 
possible par un hôpital public tel que les HUG ou le CHUV, visant à évaluer la 
nécessité et l'adéquation du traitement qui lui est prodigué par ses médecins 
traitants actuels, en particulier aux plans neurologique et surtout psychiatrique, à 
vérifier si une réduction du traitement médicamenteux actuel ou un changement 
pour des médicaments plus efficaces et avec moins d'effets secondaires se 
justifieraient ou non, et à effectuer toutes propositions pertinentes. 
10. 
Vu ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision querellée sera 
annulée et la cause sera renvoyée à l'intimé pour instruction – complémentaire – 
sous forme d'évaluation du traitement, notamment médicamenteux, de la 
recourante par une équipe médicale pluridisciplinaire comme exposé plus haut, 
puis sous forme d'un stage d'observation et d'orientation professionnelles, et enfin 
nouvelle décision. 
D'autres mesures d'instruction, quelles qu'elles soient, ne sont en l'état pas exclues 
si elles devaient se justifier. 
La nouvelle décision à rendre pourra le cas échéant prendre en considération 
également l'état de fait tel qu'ayant évolué jusqu'à son prononcé, si cela est 
possible. 
11. 
 
11.1 La recourante obtenant gain de cause et étant assistée d'un conseil, elle a 
droit à des dépens – légèrement réduits – qui seront fixés à CHF 3'000.- (art. 61 
let. g LPGA). 


 
 
 
 
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- 42/43 - 
11.2 La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le 
refus de prestations de l'AI étant soumise à des frais de justice, un émolument de 
CHF 400.- sera mis à charge de l’intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
*** 


 
 
 
 
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- 43/43 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision de l'intimé du 16 mars 2021. 
4. Renvoie la cause pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. 
5. Alloue à la recourante une indemnité de dépens de CHF 3'000.-, à la charge de 
l'intimé. 
6. Met un émolument de CHF 400.- à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le