ge_gerichte · ATAS/886/2012 · 2012-07-03 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/953/2012 
ATAS/886/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 juillet 2012 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Madame C_________, domiciliée à Chancy, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Damien CHERVAZ 
recourante 
 
contre 
VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, 
sise place de Milan, Lausanne 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame C_________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en1974, travaillait 
en qualité de socio-éducatrice à 90%. À ce titre, elle était assurée auprès de la 
VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA (ci-après : la 
Vaudoise ou l'intimée) pour les accidents professionnels et non professionnels. 
2. Selon une déclaration d'accident du 27 mai 2010, l'assurée a été victime d'un 
accident de la circulation le 19 mai 2010 à 9h30. Elle circulait sur la route de 
Chancy et s'était arrêtée sur sa voie de circulation pour laisser passer un bus des 
TPG qui quittait l'arrêt. Le véhicule arrivant derrière elle a percuté sa voiture et il a 
lui-même été heurté par une deuxième voiture. 
3. Cet événement accidentel a placé l'assurée dans l'incapacité totale de reprendre son 
travail jusqu'au 1er septembre 2010, date à laquelle elle a pu reprendre à 20%. Elle a 
ensuite progressivement augmenté son taux d'activité jusqu'à atteindre 60%. Depuis 
son accident, l'assurée n'a pas repris le travail à son taux habituel de 90%. 
4. Dans un rapport du 6 juin 2010, le Dr L_________, spécialiste FMH en médecine 
générale, consulté pour la première fois le 21 mai 2010, a diagnostiqué un coup du 
lapin. Après l'accident du 19 mai 2010, sa patiente avait souffert de céphalées, 
nausées, vertiges et elle avait été choquée par cet événement. Elle présentait 
également des cervicalgies à la mobilisation cervicale, sans limitation importante de 
la mobilité toutefois. 
5. Dans un rapport du 30 juillet 2010, le Dr L_________ a expliqué que sa patiente 
avait été percutée par l'arrière par un autre véhicule, alors qu'elle était au volant de 
sa voiture. Elle avait subi un choc occipital contre l'appui-tête puis une flexion 
antérieure de la nuque dans le sens de la marche. Elle n'avait pas perdu 
connaissance mais avait immédiatement ressenti des nausées, des vertiges et des 
céphalées et avait été très choquée. Elle avait également présenté des symptômes de 
fatigabilité, des troubles de la concentration, des courbatures, une hyperémotivité et 
une sonophobie la plaçant dans l'impossibilité totale de reprendre son activité 
professionnelle. 
6. Le 26 août 2010, Monsieur D________, psychologue FSP, a constaté un nombre 
important d'erreurs de spatialisation auditive, l'assurée ayant de la peine à localiser 
les sons en écoute osseuse. Cette difficulté s'expliquait par le choc cérébral vécu 
lors de son accident et entraînait des conséquences non négligeables. Il était 
notamment nécessaire que l'assurée compense au niveau neurologique la perte de 
perception ce qui engendrait une fatigabilité cérébrale. Elle présentait également 
des acouphènes, des difficultés de concentration, une incapacité à traiter plusieurs 
informations en même temps (impossibilité de faire plusieurs choses à la fois) car 
les informations entrantes au niveau cérébral nécessitaient un niveau d'attention 


 
 
 
 
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soutenu pour permettre leur traitement. Des séances de rééducation étaient 
conseillées, afin d'améliorer le fonctionnement cérébral de l'assurée et de lui 
permettre de récupérer au mieux de ses séquelles. 
7. Une IRM du 29 septembre 2010 a conclu que l'examen cérébral de l'assurée était 
dans la norme. 
8. Le 8 octobre 2010, les Drs M________ et N________, radiologues, ont estimé que 
l'assurée présentait une mobilité anormale de C4 sur C5 qui étaient alignées en 
extension avec un décalage antérieur de C4 sur C5 de 4 mm en flexion. 
9. Le 19 octobre 2010, le Dr O________, spécialiste FMH en neurologie, a 
diagnostiqué des séquelles post-traumatiques d'ordre neuropsychologique et 
physique dont les répercussions étaient à évaluer périodiquement. Un examen 
neuropsychologique était dès lors demandé. On pouvait toutefois considérer les 
séquelles de l'accident dont l'assurée avait été victime comme plutôt sévères 
puisque, cinq mois après cet événement, des troubles significatifs et une incapacité 
de travail partielle persistaient encore. 
10. Le 30 novembre 2010, Madame E________, psychologue et neuropsychologue 
FSP, a procédé à un examen neuropsychologique. Cet examen a mis en évidence la 
présence de troubles attentionnels relativement sévères, altérant au premier chef la 
mémoire de travail, mais ralentissant également l'attention partagée sur plusieurs 
stimuli, l'engagement et le déplacement du foyer attentionnel. Ces troubles 
attentionnels s'accompagnaient d'un ralentissement psychomoteur aux tâches 
nécessitant un contrôle exécutif fin. Les éléments relatifs au syndrome de stress 
post-traumatique étaient par contre amendés et l'anxiété observée chez l'assurée 
était mise en rapport avec sa conscience de présenter des troubles cognitifs et de 
leurs répercussions sur ses activités au quotidien. Les troubles attentionnels, de 
degré moyennement sévères, étaient objectivés cinq mois après l'accident avec coup 
du lapin dont l'assurée avait été victime. Ils constituaient des séquelles 
neuropsychologiques invalidantes quant à la reprise du travail à son pourcentage 
habituel. Ladite reprise devait donc continuer à se faire de manière progressive, en 
tenant compte des troubles de l'attention. 
11. Le 18 février 2011, Madame E________ a estimé que les troubles attentionnels de 
l'assurée persistaient, mais avec une légère amélioration qui portait surtout sur une 
meilleure capacité à gérer l'attention sélective en présence de stimuli multiples. La 
fatigabilité demeurait néanmoins et restait un élément faisant pronostiquer la 
nécessité d'une reprise très progressive du taux de travail. Cette légère amélioration 
devait permettre une reprise du travail à 50% dans les semaines à venir. 
12. Le 16 mars 2011, le Dr O________ a constaté que l'assurée présentait des troubles 
de l'attention, de la concentration et en particulier des difficultés visuelles. La 
patiente décrivait également des difficultés à focaliser lorsqu'elle passait d'une 


 
 
 
 
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vision de près à une vision de loin et réciproquement. Elle avait par exemple de la 
peine à lire le numéro des bus qui s'approchaient et lorsqu'il pleuvait, sa vision était 
plus difficile. Il lui semblait que son œil gauche voyait moins bien que le droit et 
que ses troubles étaient accentués par la fatigue. Selon le médecin, l'ensemble de la 
symptomatologie laissait penser qu'il existait une relation avec le traumatisme, de 
sorte qu'il était utile de faire un bilan ophtalmologique complet. 
13. Le 16 mai 2011, Madame E________ a estimé que les troubles attentionnels de 
l'assurée continuaient de régresser; ils étaient modérés en intensité, touchant 
toujours l'attention divisée et l'attention sélective, la gestion en parallèle 
d'informations. Lesdits troubles étaient par contre toujours à l'origine d'une 
fatigabilité intellectuelle mais moins sévère. Il y avait donc une légère amélioration 
qui devait permettre une augmentation progressive du taux de travail à 60% au 
début du mois de juin, puis à 70% courant août. 
14. Dès le 1er juin 2011, l'assurée a repris son activité professionnelle à 60%. 
15. Le 7 juin 2011, le Dr O________ a noté que, dans les suites de l'accident, l'assurée 
avait présenté des troubles de la concentration, de la mémoire, des distractions, une 
fatigabilité, des acouphènes bilatéraux et des céphalées intermittentes. Un bilan 
neuropsychologique du mois de mai 2011 avait révélé une amélioration des 
symptômes avec néanmoins des troubles attentionnels en mode divisé, sélectif, en 
gestion parallèle des informations et des troubles oculomoteurs actuellement en 
cours d'investigation chez la Dresse P________, cheffe de clinique de neuro-
ophtalmologie des HUG. Ces examens provoquaient d'ailleurs des nausées 
persistantes sur plusieurs jours. D'un point de vue neurologique, il n'y avait pas de 
déficit focal ou de trouble de la coordination. Le médecin a estimé que l'activité 
professionnelle, exercée aujourd'hui à 60%, constituait le maximum tolérable pour 
l'assurée. 
16. Dans son rapport du 15 juin 2011, la Dresse P________ a établi que l'assurée 
démontrait d'évidentes difficultés aux changements de fixation de loin à près, pour 
lesquelles elle avait effectué une cycloplégie révélant une très discrète 
hypermétropie à l'œil droit. Elle avait également constaté une altération de la 
verticalité assez conséquente, traduisant une atteinte des voies utriculaires. 
17. Le 15 juillet 2011, le Dr Q________, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie et 
chirurgie cervico-faciale, a constaté que, sur le plan otoneurologique, il y avait une 
hyporéflexie vestibulaire droite. Il a estimé que cette atteinte vestibulaire 
périphérique pouvait tout à fait être consécutive à l'accident décrit, avec un coup du 
lapin. Aucun traitement ne permettait de restaurer la fonction vestibulaire. Par 
contre une rééducation semblait indispensable, afin d'aider l'assurée à développer 
des processus compensatoires centraux, permettant certainement la disparition des 
plaintes vertigineuses. Il a par ailleurs expliqué qu'un acouphène n'était pas 


 
 
 
 
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forcément le reflet d'une atteinte auditive. Toute irritation des voies somato-
sensorielles de la tête et du cou pouvaient déclencher des acouphènes, ce qui était le 
cas chez l'assurée, compte tenu de l'accident. 
18. Dans un rapport du 23 septembre 2011, Madame E________ a considéré que les 
troubles attentionnels de l'assurée étaient stables par rapport à l'examen de mai 
2011. Il y avait une stagnation effective dans la progression de la symptomatologie. 
Les troubles de l'attention étaient de nature à expliquer le rendement de 80 à 90%, 
lors de l'occupation à un taux de 60%. Sur le plan neuropsychologique, une 
augmentation du temps de travail n'était pas possible, la patiente montrant toujours 
une fatigabilité intellectuelle qui excédait la norme, lors d'une période de 
concentration relativement brève. 
19. Le 10 octobre 2011, Monsieur F________, physiothérapeute, a estimé que l'assurée 
présentait un déficit vestibulaire post-traumatique associant des vertiges et des 
pertes d'équilibre. 
20. Le 28 novembre 2011, le Dr L_________ a rappelé que sa patiente avait été victime 
d'un coup du lapin caractérisé par des troubles de la concentration et de la mémoire, 
de la fatigabilité, des acouphènes bilatéraux, des céphalées intermittentes, une 
hyporéfléxie vestibulaire impliquant une limitation de la capacité de travail. Le 
pronostic était très lentement favorable; sa patiente travaillait à 60% avec un 
rendement de 80 à 90% expliqué par une persistance de troubles attentionnels et 
une fatigabilité intellectuelle. Le taux de 60% ne semblait pas pouvoir être 
augmenté actuellement, selon le suivi neuropsychologique. Il a enfin considéré que 
le rapport de causalité entre l'accident du 19 mai 2010 et les troubles actuels était 
parfaitement expliqué. Il n'y avait aucun doute là-dessus. 
21. Le 8 décembre 2011, le Dr R_______, médecin-conseil de la Vaudoise, a estimé 
qu'une aussi longue évolution n'était pas expliquée sur un plan traumatologique. Un 
lien de causalité entre le traumatisme du 19 mai 2010 et la symptomatologie 
actuelle ne pouvait donc pas être retenu. 
22. Par décision du 14 décembre 2011, la Vaudoise a estimé qu'il n'existait pas de 
rapport de causalité adéquate entre les troubles actuels et l'accident du 19 mai 2010, 
de sorte que la prise en charge des suites de l'événement du 19 mai 2010 cessait au 
31 décembre 2011. 
23. Le 23 décembre 2011, l'assurée a formé opposition à cette décision. Elle a 
considéré qu'il était curieux que la Vaudoise affirme, sur le seul avis de son 
médecin-conseil - qu'elle n'avait pourtant jamais vu - qu'il n'existait aucun lien de 
causalité entre l'accident dont elle avait été victime et ses troubles actuels. Cette 
position était d'ailleurs en contradiction totale avec l'intégralité des rapports 
médicaux versés au dossier. Elle a rappelé qu'avant l'accident du 19 mai 2010, elle 


 
 
 
 
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n'avait pas le moindre problème de santé. Les troubles actuels résultaient donc 
directement de l'accident. 
24. Le 28 décembre 2011, le Dr O________ a posé les diagnostics de troubles de 
nature neurpsychologique, neuro-ophtalmologique, otoneurologique à mettre en 
relation directe avec l'accident du 19 mai 2010. L'évolution des examens 
neuropsychologiques avec, en particulier, une stagnation entre l'examen de mai et 
de 
septembre 
2011, 
laissait 
entrevoir 
la 
possibilité 
de 
séquelles 
neuropsychologiques à long terme. À court terme, il apparaissait probable que la 
capacité de travail reste partielle chez la patiente. D'un point de vue médical, les 
limitations neuropsychologiques, otoneurologiques, neuro-ophtalmologiques de 
cette patiente étaient persistantes et apparaissaient en lien certain avec l'accident du 
19 mai 2010, de même que la capacité résiduelle de travail qui était directement liée 
à cet événement. 
25. Dans un rapport du 9 janvier 2012, le Dr L_________ a diagnostiqué un coup du 
lapin, des troubles neuropsychologiques persistants sous forme de troubles 
attentionnels, de la fatigabilité, des troubles de la concentration, une hyporeflexie 
vestibulaire droite post- traumatique, des céphalées récurrentes et des acouphènes. 
Il a expliqué qu'il lui était difficile d'estimer la capacité de travail de sa patiente; il 
s'en remettait à l'avis de la neuropsychologue. À son sens néanmoins, le pronostic 
était bon, la recourante devant récupérer la totalité de sa capacité de travail. Il lui 
était par contre impossible de déterminer dans quel délai sa patiente pourrait 
recouvrer ladite capacité de travail. Il a enfin considéré qu'il existait un lien de 
causalité entre l'accident du 19 mai 2010 et les symptômes présentés par la patiente. 
26. Le 18 janvier 2012, le Dr Q________, après avoir réexaminé la patiente, a 
considéré qu'il n'y avait pas de modification dans sa symptomatologie. Certains 
jours, elle allait mieux que d'autres mais les vertiges étaient aggravés par le stress et 
la fatigue. Elle présentait alors des nausées et devait se concentrer pour savoir où 
elle posait les pieds. Les plaintes avaient débuté avec l'accident. Auparavant, elle 
avait pratiqué la danse pendant 20 ans et n'avait jamais éprouvé le moindre trouble 
de l'équilibre. Elle se plaignait également toujours d'un acouphène permanent à 
droite. En conclusion, le bilan otoneurologique mettait toujours en évidence des 
signes d'atteinte vestibulaire périphérique. 
27. Le 3 février 2012, Madame E________ a estimé que les troubles attentionnels 
étaient stables par rapport à l'examen de septembre 2011 et étaient toujours de 
nature à causer une diminution de rendement et un taux actuel de travail de 60%. Ils 
demeuraient sévères et montraient une stagnation dans la progression de la 
symptomatologie. Il était probable que les troubles attentionnels soient en rapport 
avec le status concernant les troubles vestibulaires et neuro-ophtalmologiques. 


 
 
 
 
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28. Par décision sur opposition du 23 février 2012, la Vaudoise a confirmé sa position, 
considérant qu'il n'y avait pas de lien de causalité entre l'accident du 19 mai 2010 et 
les troubles actuels. S'il s'agissait certainement d'un accident de gravité moyenne, 
les critères relatifs à la causalité adéquate n'étaient pas réalisés. Il se justifiait donc 
de mettre un terme aux prestations d'assurance dès le 31 décembre 2011. 
29. L'assurée a interjeté recours le 26 mars 2012. Elle a conclu à l'annulation de la 
décision sur opposition du 23 février 2012, à la reconnaissance de son droit aux 
prestations au-delà du 31 décembre 2011 et à la condamnation de l'intimée à des 
frais et dépens de procédure. Elle a allégué qu'elle avait été victime d'un accident de 
gravité moyenne. Avant cet accident, elle était en parfaite santé et accomplissait son 
travail sans la moindre difficulté. Par contre, immédiatement après l'accident, elle 
avait souffert de maux de tête, nausées, vertiges et douleurs à la nuque. Le 
Dr L_________ avait ainsi pu diagnostiquer des troubles neuropsychologiques 
persistants sous forme de troubles attentionnels, fatigabilité, troubles de la 
concentration, hyporeflexie vestibulaire droite post-traumatique, céphalées 
récurrentes et acouphènes. Tous les spécialistes qu'elle avait consultés avaient 
confirmé ces diagnostics et estimé que ses affections étaient des conséquences 
directes de l'accident du 19 mai 2010. L'intimée avait dès lors erré en se basant sur 
la seule appréciation de son médecin-conseil qui n'avait rendu qu'un rapport succin 
et sans même l'ausculter au préalable. Elle a par ailleurs considéré que les critères 
de la gravité ou de la nature particulière des lésions, ceux relatifs à la durée 
anormalement longue du traitement médical, aux douleurs persistantes, aux 
difficultés apparues au cours de la guérison et au degré et à la durée de l'incapacité 
de travail étaient donnés. Elle a à ce titre expliqué que lors de l'accident, sa tête 
avait été projetée extrêmement violemment contre l'appui-tête. Elle avait dû subir, 
suite à cet événement, un double traitement soit, la prise de médicaments anti-
douleurs et anti-inflammatoires afin de limiter la souffrance d'une part, et de 
nombreuses séances de rééducation afin de récupérer ses capacités d'autre part. Elle 
avait dû porter une collerette pendant plusieurs mois, mais elle avait surtout dû se 
rendre, en moins de deux ans, à plus de soixante consultations médicales. Elle avait 
donc fait l'objet d'un traitement massif et anormalement long qu'elle avait complété 
avec des exercices de physiothérapie à domicile et de la sophrologie. Elle continuait 
néanmoins à souffrir quotidiennement de maux de tête, vertiges et nausées. Elle 
ressentait également, à intervalles moins réguliers, des douleurs dans la nuque. Elle 
était surtout épuisée en permanence et devait passer la majeure partie de son temps 
libre couchée pour se reposer. Elle a enfin expliqué que, même si elle avait souhaité 
pouvoir continuer sa vie en travaillant comme avant l'accident, cela n'avait 
malheureusement pas été possible. Malgré ses efforts pour que sa santé s'améliore, 
elle n'avait pu reprendre son activité qu'à 60% en raison de ses affections et son 
rendement oscillait entre 80 et 90%. Il se justifiait dès lors de retenir que l'accident 
dont elle avait été victime et ses affections actuelles étaient en lien de causalité. 


 
 
 
 
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30. Dans sa réponse du 23 avril 2012, l'intimée a conclu au rejet du recours, contestant 
que la majorité des sept critères retenus par la jurisprudence pour admettre un lien 
de causalité entre les affections de la recourante et son accident du 19 mai 2010 
soient réunis. Déjà, l'accident de la circulation dont avait été victime la recourante 
ne revêtait pas un caractère particulièrement impressionnant. Il ne ressortait ensuite 
d'aucune des pièces du dossier que la recourante ait présenté une position 
particulière du corps au moment de l'accident, de sorte que le critère relatif à la 
gravité ou à la nature particulière des lésions ne pouvait être retenu. Le traitement 
n'avait pas été anormalement long; les consultations chez son médecin généraliste 
ainsi que des consultations spécialisées, même nombreuses, et la prise de 
médicaments ne suffisaient pas pour retenir que ce critère était rempli. S'agissant 
des douleurs persistantes, la recourante avait admis que ce n'était pas tant les 
douleurs qui la gênaient au quotidien mais bien plutôt un état d'épuisement 
permanent. Il n'y avait pas non plus d'erreurs dans le traitement médical entraînant 
une aggravation notables des séquelles de l'accident et aucune difficulté particulière 
n'était apparue au cours de la guérison. La recourante se bornait à alléguer que les 
troubles qu'elle présentait initialement étaient toujours présents et constituaient un 
frein à sa productivité. La recourante n'avait enfin pas démontré de façon 
reconnaissable que son intention avait bien été de reprendre le travail à un taux 
supérieur à celui actuellement attesté, de sorte que le critère de la durée et du degré 
de l'incapacité de travail ne pouvait pas non plus être retenu. 
31. Le 4 mai 2012, la recourante a fait part de sa réplique. Elle a persisté dans son 
recours, considérant avoir prouvé à satisfaction de droit que les conditions du lien 
de causalité naturelle et adéquate étaient réalisées. Pour ce faire, elle avait produit 
de nombreux certificats médicaux extrêmement détaillés et objectifs, émanant de 
plusieurs médecins. Ceux-ci admettaient tous le rapport de causalité naturelle et 
adéquate entre l'accident de la circulation du 19 mai 2010 et les maux dont elle 
souffrait encore aujourd'hui et qui occasionnaient chez elle une incapacité de 
travail. L'intimée n'avait pour sa part procédé à aucun examen médical et n'avait 
produit aucun rapport digne de ce nom. Il convenait dès lors de lui octroyer l'entier 
de ses conclusions. Si par impossible la Cour de céans devait estimer qu'un doute 
subsistait sur la question de la causalité, il se justifierait de mettre en œuvre une 
expertise ou, au moins, d'entendre ses médecins traitants. 
32. Dans sa duplique du 22 mai 2012, l'intimée a relevé que la question de la causalité 
naturelle pouvait rester ouverte, dans la mesure où l'existence d'un lien de causalité 
adéquate entre les troubles au-delà du 31 décembre 2011 et l'accident du 19 mai 
2010 était contestée. Toute expertise médicale s'avérait dès lors superflue. 
33. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 


 
 
 
 
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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur la question de savoir si les troubles présentés par la recourante 
sont en lien de causalité avec l'accident du 19 mai 2010. 
5. a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à 
l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 
4 LPGA). La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 337 consid. 1; ATF 118 V 289 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l'événement assuré (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). 
b) L'exigence afférente au rapport de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans l'événement dommageable de caractère accidentel, le 
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même 
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, 
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé 
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition 
sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés 
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration 
ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des 
renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la 


 
 
 
 
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règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un 
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle 
ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des 
prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 
406 consid. 4.3.1; ATF 119 V 337 consid. 1; ATF 118 V 289 consid. 1b et les 
références). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés 
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité 
naturelle avec cet accident. Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de 
vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré 
(raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 341 consid. 2b/bb; RAMA 
1999 no U 341 p. 408 sv., consid. 3b). 
6. a) En matière de lésions du rachis cervical par accident de type «coup du lapin», de 
traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit 
fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et 
l'incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un 
tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, 
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, 
troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). 
L'absence de douleurs dans la nuque et les épaules dans un délai de 72 heures après 
l'accident assuré permet en principe d'exclure un traumatisme de type «coup du 
lapin» justifiant d'admettre un rapport de causalité naturelle entre cet accident et 
d'autres symptômes apparaissant parfois après un période de latence (par ex., 
vertiges, troubles de la mémoire et de la concentration, fatigabilité), malgré 
l'absence de substrat objectivable; il n'est pas nécessaire que ces derniers 
symptômes - qui appartiennent, avec les cervicalgies, au tableau clinique typique 
d'un traumatisme de type «coup du lapin» - apparaissent eux-mêmes dans le délai 
de 72 heures après l'accident assuré (ATFA non publié U 215/05 du 30 janvier 
2007, consid. 5.1; SVR 2007 UV n. 23 p. 75, ATFA non publié U 580/06 du 30 
novembre 2007, consid. 4.1). 
b) S'agissant du caractère adéquat du rapport de causalité, en cas d'atteintes à la 
santé sans preuve de déficit organique consécutives à un traumatisme de type «coup 
du lapin» à la colonne cervicale, un traumatisme analogue ou un traumatisme 
cranio-cérébral, la jurisprudence applique, par analogie, les mêmes critères que 
ceux dégagés à propos des troubles d'ordre psychique (ATF 117 V 359 consid. 
consid. 5d/bb), c'est-à-dire: 
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l’accident ; 


 
 
 
 
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- la gravité ou la nature particulière des lésions, étant précisé que le seul diagnostic 
de distorsion cervicale ne suffit pas pour admettre la réalisation de ce critère. Il faut 
une gravité particulière du tableau clinique typique ou des circonstances 
particulières de nature à influencer la symptomatologie douloureuse, telles que la 
position particulière du corps lors de l’accident avec les complications qui s’en 
suivent ou d’autres lésions importantes déterminantes équivalentes à une distorsion 
cervicale ou à un traumatisme cranio-cérébral ; 
- la durée anormalement longue du traitement médical, qui ne saurait plus être 
examinée uniquement en fonction de la durée dudit traitement, mais sur l’existence 
de traitements continus spécifiques et lourds ; 
- les douleurs persistantes, qui doivent être importantes, sans interruption et 
crédibles en regard de l’atteinte qu’elles occasionnent sur la vie de tous les jours ; 
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l’accident ; 
- les difficultés et complications importantes apparues au cours de la guérison; 
- et, enfin, le degré et la durée de l’incapacité de travail. A ce propos, il y a lieu de 
considérer qu’en cas d’accident de gravité légère ou moyenne, le fait d’être écarté 
du monde du travail pendant une très longue durée ou de manière durable apparaît 
d’un point de vue médical comme plutôt inhabituel. Conformément au principe de 
l’obligation de réduire le dommage, il doit être reconnaissable concrètement que 
l’assuré a entrepris tout ce qui était possible et exigible pour regagner aussi vite que 
faire ce peut le monde du travail. Ainsi, il doit tenter de reprendre son activité 
malgré les éventuels désagréments personnels et, le cas échéant, avec un 
accompagnement thérapeutique médical. Est dès lors déterminant non plus la durée 
de l’incapacité de travail, mais l’importance de l’incapacité de travail malgré les 
efforts consentis pour reprendre le travail. 
c) Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 407 consid. 4.4.1 et 
les références, 115 V 133 consid. 6c/aa). 
L'examen de ces critères est toutefois effectué sans faire de distinction entre les 
composantes physiques ou psychiques : les critères relatifs à la gravité ou à la 
nature particulière des lésions subies, aux douleurs persistantes ou à l'incapacité de 
travail sont déterminants, de manière générale, sans référence aux seules lésions ou 
douleurs physiques (ATF 117 V 359 consid. 6a; ATF 123 V 98 consid. 2a p. 99; 


 
 
 
 
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arrêt U 249/01 du 30 juillet 2002 [RAMA 2002 n. U 470 p. 531]). Par ailleurs, 
toujours en relation avec l'appréciation du caractère adéquat du lien de causalité 
entre un accident de type «coup du lapin» et des atteintes à la santé sans preuve de 
déficit organique, le Tribunal fédéral a précisé que le critère faisant référence au 
traitement médical était rempli en cas de traitement prolongé spécifique et pénible, 
que les douleurs prises en considération devaient revêtir une certaine intensité et 
que l'incapacité de travail devait être importante, en dépit des efforts 
reconnaissables de l'assuré (ATF 134 V 109 consid.; ATFA non publié 
8C_262/2008 du 11 février 2009, consid. 3.2). 
7. Pour déterminer l'existence d'un lien de causalité, il faut que l'existence d'un tel 
traumatisme de type "coup du lapin" et de ses suites soit dûment attestés par des 
renseignements médicaux fiables (ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 117 V 359 
consid. 4b). 
D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées. Sans remettre en cause le principe 
de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des 
lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types 
d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3 et les 
références). 
Ainsi, s'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins 
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin 
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 
3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Quant aux avis et expertises émis par les médecins des assureurs, le Tribunal 
fédéral des assurances a estimé que le juge peut leur accorder pleine valeur 
probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de 
contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-
fondé. Le simple fait qu'un médecin est lié à l'assureur par un rapport de travail ne 


 
 
 
 
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permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner 
une prévention à l'égard de l'assuré (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). 
8. À titre liminaire, la Cour de céans relèvera que, contrairement à la demande de la 
recourante, il n'est pas nécessaire de procéder à l'audition de son médecin traitant, 
les pièces versées au dossier s'avérant suffisantes pour trancher le présent litige. 
En ce qui concerne l'existence d'un lien de causalité naturelle, elle doit être admise, 
le médecin traitant de la recourante ayant attesté, à plusieurs reprises, que sa 
patiente a ressenti, immédiatement après l'accident dont elle a été victime, de vives 
douleurs dans la nuque, des nausées, des maux de tête et des vertiges. 
Il a dès lors lieu de s'interroger sur l'existence d'un lien de causalité adéquate, la 
causalité naturelle n'étant pas suffisante, à elle seule, pour admettre que l'intimé 
continue à verser des prestations d'assurance. S'agissant ainsi de la causalité 
adéquate, compte tenu des circonstances de l'accident du 19 mai 2010 et du fait 
qu'il y a lieu de ne pas retenir la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc 
traumatique (ATF 117 V 359 consid. 6a; 115 V 133 consid. 6), l'accident précité 
doit être classé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite de 
l'accident de peu de gravité. En effet, de simples collisions avec un véhicule à l'arrêt 
(devant un passage à piétons ou un feu rouge) sont classées, en règle générale, dans 
la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de 
gravité (ATF np U 471/2006 du 5 novembre 2007, consid. 5.3; RAMA 2005 U 549 
p. 236, U 380/04, 2003 no U 489 p. 357, U 193/01). 
Pour autant, les circonstances de l'accident ne sauraient être qualifiées de 
dramatiques ou particulièrement impressionnantes. Il s'est en effet agi d'une 
collision par l'arrière avec un autre véhicule, alors que la recourante se trouvait dans 
son automobile à l'arrêt. En ce qui concerne les critères objectifs déterminants, les 
lésions subies par la recourante (céphalées, nausées, vertiges, fatigabilité et 
difficultés de concentration) ne sont pas particulièrement graves et le traitement de 
celles-ci s'est très vite limité à la prise d'antalgiques et à la mise en œuvre de 
séances de physiothérapie. S'il est vrai que la recourante a consulté de nombreux 
médecins depuis l'accident du 19 mai 2010, cela ne suffit néanmoins pas à admettre 
qu'elle ait subi un traitement particulièrement lourd et spécifique. D'autre part, il 
n'apparaît pas à la lecture du dossier que la recourante aurait été victime d'erreurs 
dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de 
l'accident ou que des difficultés et des complications importantes soient apparues au 
cours de la guérison. Le critère jurisprudentiel relatif à l'intensité des douleurs n'est 
pas réalisé non plus. La recourante allègue, certes, des douleurs à la nuque et des 
maux de tête. Elle expose surtout qu'elle est épuisée en permanence, ce qui l'oblige 
à passer la majeure partie de son temps libre couchée à se reposer. On ne saurait 
toutefois déduire de ces éléments que les douleurs subies par l'intéressée revêtent 
l'intensité exigée par la jurisprudence (ATF 134 V 109 consid. 10.2.4). S'agissant 


 
 
 
 
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enfin de la durée et de l'importance de l'incapacité de travail de la recourante, il 
ressort de son dossier qu'elle a rapidement pu reprendre son activité à un taux de 
20%. Si elle n'a pas recouvré une pleine capacité de travail aujourd'hui, il n'en 
demeure pas moins que sa reprise s'est faite de manière évolutive et que ses 
médecins ont donné un pronostic favorable et estimé qu'elle recouvrerait la totalité 
de sa capacité de travail, avec le temps. 
Quoi qu'il en soit, même si l'on devait retenir que le critère du degré et de la durée 
de l'incapacité de travail était rempli, il s'agirait du seul critère réalisé sur 
l'ensemble de ceux évoqués par la jurisprudence. Il ne revêt, toutefois, pas une 
intensité telle qu'il suffise à rendre vraisemblable de manière prépondérante le lien 
de causalité adéquate, ce d'autant moins que l'accident de mai 2010 se trouve à la 
limite inférieure des accidents de gravité moyenne. 
9. Eu égard aux considérations qui précèdent, c’est donc à juste titre que l’intimée a 
mis un terme à ses prestations faute de lien de causalité adéquate entre l’accident et 
les troubles allégués par l’assurée. Le recours est donc rejeté. 
10. La procédure étant gratuite, il n'est pas perçu d'émolument. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le