ge_gerichte · DAS/95/2021 · 2021-01-18 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10852/2017-CS 
DAS/95/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 7 MAI 2021 
 
Recours (C/10852/2017-CS) formé en date du 18 janvier 2021 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Corinne ARPIN, avocate, en l'Etude de 
laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 11 mai 2021 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Corinne ARPIN, avocate 
 
Boulevard des Philosophes 8, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
______, France 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE D’EVALUATION ET D’ACCOMPAGNEMENT 
DE LA SEPARATION PARENTALE 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/10852/2017-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE /6421/2020 du 4 novembre 2020, le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), a maintenu l'autorité 
parentale conjointe sur la mineure E______, née le ______ 2013 (ch. 1 du 
dispositif), instauré une garde alternée qui s'exercerait, sauf accord contraire entre 
les parties, à raison des semaines paires chez le père, B______, et des semaines 
impaires chez la mère, A______, le passage s'effectuant le lundi après l'école, 
ainsi que la moitié des vacances scolaires, réparties entre les parents selon les 
années paires et impaires, l'enfant passant, les année paires, la première moitié des 
vacances de Pâques, les quatre premières semaines des vacances d'été, les 
vacances d'octobre et la deuxième semaine des vacances de fin d'année, chez son 
père, et les vacances de février, la deuxième moitié des vacances de Pâques, les 
quatre dernières semaines des vacances d'été et la première semaine des vacances 
de fin d'année, chez sa mère, et les années impaires, les vacances de février, la 
deuxième moitié des vacances de Pâques, les quatre dernières semaines des 
vacances d'été et la première semaine des vacances de fin d'année, chez son père, 
et la première moitié des vacances de Pâques, les quatre première semaines de 
vacances d'été, les vacances d'octobre et la deuxième semaine des vacances de fin 
d'année, chez sa mère (ch. 2), maintenu le domicile légal de la mineure chez sa 
mère (ch. 3), fixé un contact téléphonique, au minimum hebdomadaire, entre 
l'enfant et le parent qui n'avait pas sa garde, sauf accord contraire entre les parents, 
le mercredi à 19h00 (ch. 4), ordonné aux parties d'entreprendre une médiation 
parentale (ch. 5), arrêté les frais judiciaires à 600 fr. qu'il a mis à la charge des 
parties par moitié chacune (ch. 6), et a débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 7). 
 
En substance, le Tribunal de protection a notamment retenu que la mineure, âgée 
de sept ans, paraissait se développer sans problème particulier dans le cadre de la 
garde alternée exercée de fait depuis près d'une année par ses parents, lesquels 
disposaient chacun des capacités adéquates pour s'en occuper et de disponibilités 
égales. La mineure était intégrée dans les familles respectives de ses parents et 
disposait d'une chambre dans leurs logements. Les récents déménagements des 
parties avaient par ailleurs réduit la distance entre leurs domiciles respectifs, 
M______ (Genève) - G______ (France), à un peu plus de 7 km, les trajets ne 
présentant pas de difficultés majeures, ce d'autant que le passage de l'enfant 
s'opérait en principe à l'école. Il n'avait pas été établi que la mineure arrivait en 
retard en classe de ce fait. Bien que la mère ait relevé que l'enfant avait besoin 
d'un soutien parental pour faire face à ses difficultés scolaires d'apprentissage et 
de concentration et que les horaires de travail du père ne lui permettaient pas de 
s'occuper de sa fille à la sortie de l'école à 16h00 pour l'aider à faire ses devoirs - 
ce dernier ne pouvant rechercher l'enfant qu'à la fin du parascolaire à 18h00 - ce 
qui n'était pas le cas lorsque E______ était chez elle, l'institutrice n'avait pas 


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relevé de devoir non fait et les difficultés scolaires propres à la mineure ne 
paraissaient pas provenir d'un éventuel manque de soutien du père, lequel 
s'estimait impliqué dans le suivi des devoirs et la tenue d'un cahier de liaison avec 
l'institutrice. En définitive, la principale difficulté à laquelle devait faire face 
l'enfant résidait dans une communication défaillante entre ses parents, laquelle 
n'avait pas empêché jusque-là l'exercice de la garde alternée dans la mesure où les 
parties parvenaient à communiquer par téléphone, par messages ou carnet de 
liaison. Le Tribunal de protection a ainsi considéré qu'il était dans l'intérêt de 
l'enfant de lui assurer une stabilité dans ses relations avec chacun de ses parents et 
ses demi-frère et sœur en maintenant la garde alternée selon les modalités 
exercées jusqu'alors. Enfin, au vu du besoin des parents de restaurer une meilleure 
communication entre eux, et vu leur accord sur ce point, il convenait d'ordonner 
aux parties d'entreprendre une médiation parentale. 
B. 
a) Le 18 janvier 2021, A______ a formé recours contre cette ordonnance, qu'elle a 
reçue le 17 décembre 2020, et a conclu préalablement à ce que la Chambre de 
surveillance ordonne au Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (ci-après: SEASP) d'établir un nouveau rapport. Elle a conclu 
principalement à l'annulation du chiffre 2 de l'ordonnance entreprise et, cela fait, à 
l'attribution à elle-même de la garde exclusive de l'enfant, à la fixation en faveur 
de B______ d'un large droit de visite, devant s'exercer, à défaut d'accord contraire 
entre les parties, tous les mardis après l'école jusqu'aux jeudis à la rentrée de 
l'école, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi à la 
rentrée de l'école ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et à 
l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles. 
 
En substance, elle souligne, tout d'abord, que le Tribunal de protection s'est basé 
sur un rapport du SEASP qui n'était plus d'actualité puisque des nouveaux 
éléments s'étaient produits depuis les entretiens avec les parents tenus en octobre 
2019, notamment le déménagement de ceux-ci. Elle soutient ensuite que le 
Tribunal de protection a minimisé l'incapacité à communiquer des parents, alors 
que les difficultés à s'entendre, notamment au sujet des vacances scolaires, étaient 
déjà soulignées par le SEASP dans son rapport du 4 juin 2020. Le Tribunal de 
protection n'aurait pas non plus tenu compte de la fatigue de l'enfant liée aux 
trajets, cette problématique n'ayant pas été examinée par le SEASP puisque l'école 
se faisait à distance de mars à mai 2020 en raison de la pandémie de COVID-19. 
Or, les trajets et le manque de disponibilité du père auraient des conséquences 
importantes sur l'enfant, dont les difficultés scolaires avaient déjà été soulevées 
par le SEASP. Par ailleurs, l'enfant se levait tôt lorsqu'elle était sous la garde de 
son père et devait rester à l'école jusqu'à 18h00, celui-ci ne pouvant pas la prendre 
à la sortie de l'école à 16h00. Ceci pourrait être évité en cas d'attribution exclusive 
de la garde en sa faveur. En définitive, les trajets nécessités par l'organisation de la 


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garde alternée telle que prévue par le Tribunal de protection étaient à eux seuls 
incompatibles avec les besoins de l'enfant. 
 
A l'appui de son recours, A______ a produit le bulletin scolaire de l'enfant du 17 
mars 2020, un courrier du 9 avril 2020 de l'Etablissement primaire J______ 
adressé à A______ et B______ faisant état des difficultés d'apprentissage du 
français et des mathématiques ainsi que des difficultés de concentration 
d'E______ et des mesures prises pour l'aider, des messages échangés avec 
B______ dont il ressort que les parents ont rencontré des difficultés 
organisationnelles lors des vacances de fin d'année 2020. Enfin, A______ a 
produit une attestation de la pédiatre de l'enfant datée du 5 novembre 2020 
confirmant que celle-ci présentait des difficultés d'apprentissage qui étaient en 
cours d'investigation, et qui impliquait qu'elle travaille régulièrement, voire 
quotidiennement, dans le calme et en étant suffisamment reposée. L'enfant avait 
répété à plusieurs reprises que la séparation de ses parents l'attristait, de sorte 
qu'un suivi psychothérapeutique avait été mis en place. La pédiatre insistait sur 
l'importance d'une collaboration entre les parents et la nécessité de ne pas mettre 
l'enfant en conflit de loyauté. Il était également indispensable qu'elle bénéficie 
d'un rythme de vie régulier, avec suffisamment d'heures de sommeil, afin de ne 
pas exacerber ses difficultés. 
 
b) Dans ses déterminations du 9 février 2021, le SEASP a conclu à la 
confirmation de l'ordonnance querellée. 
 
Selon ce service, les inquiétudes soulevées par A______ dans son recours avaient 
déjà été formulées par cette dernière lors de l'évaluation qu'il avait réalisée, ainsi 
qu'au cours de l'audience du 4 novembre 2020 tenue par le Tribunal de protection. 
Lors de l'évaluation, la pédiatre n'avait effectivement pas été contactée dès lors 
que l'école n'avait soulevé aucun état de tristesse ou de fatigue chez l'enfant. 
Quant à la pédopsychiatre, le suivi avait été mis en place après ladite évaluation. 
Certes les documents de l'école et de la pédiatre produits par A______ devant la 
Chambre de surveillance relataient les difficultés et besoins d'E______, 
cependant, aucune corrélation n'était faite avec la prise en charge actuelle. Il était 
d'ailleurs mentionné par la pédiatre que la collaboration des parents était 
nécessaire pour éviter un conflit de loyauté à l'enfant. Les parents avaient sollicité 
l'intervention du SEASP à plusieurs reprises entre juin et novembre 2020 pour des 
questions organisationnelles. Ces difficultés avaient été soulignées dans le rapport 
du 4 juin 2020, et le Tribunal de protection avait fixé une prise en charge détaillée 
dans l'ordonnance attaquée. Dès lors, le SEASP considérait que l'ordonnance du 4 
novembre 2020 était conforme aux besoins de l'enfant. 
 
c) Par courrier du 11 février 2021, le Tribunal de protection a déclaré ne pas 
souhaiter faire usage des facultés prévues par l'art. 450d CC. 


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d) Dans sa réponse expédiée le 26 février 2021 à la Chambre de surveillance, 
B______ a conclu implicitement à la confirmation de l'ordonnance querellée. Il a 
relevé qu'il avait en effet mal compris la date de retour de E______ chez sa mère à 
la fin des vacances de fin d'année 2020. Afin de remédier à ces problèmes à 
l'avenir, il avait accepté de participer à un rendez-vous avec le SEASP le 4 mars 
2021 afin de définir les heures exactes auxquelles E______ devait aller chez lui et 
rentrer chez sa mère, en relevant que son objectif était que la garde alternée se 
passe au mieux pour l'équilibre de sa fille. 
 
e) Par plis du 9 mars 2021, le greffe de la Chambre de surveillance a avisé les 
parties de ce que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix 
jours. 
 
 f) Dans sa réplique du 22 mars 2021, A______ a persisté dans ses conclusions, en 
exposant que les parents avaient encore rencontré des difficultés lors des vacances 
de février 2021 de sorte que le SEASP avait dû intervenir pour établir un 
calendrier de vacances pour l'année 2021. 
C. 
Les faits suivants résultent pour le surplus de la procédure: 
 
a) E______, née le ______ 2013, est issue de la relation hors mariage entre 
A______ et B______, lequel a reconnu l'enfant le 18 février 2014 et convenu le 
22 mai 2017 avec la mère d'exercer l'autorité parentale conjointement. 
Les parents de la mineure se sont séparés début janvier 2019. 
b) A______ est mère d'une fille aînée, H______, née le ______ 2005, issue d'une 
union précédente. 
c) Par requête du 22 août 2019 adressée au Tribunal de protection, A______ a 
sollicité que la garde alternée pratiquée par les parents depuis leur séparation pour 
le bien de leur fille soit officialisée, relevant cependant ne pas savoir si le père 
disposait d'une chambre pour l'enfant et entretenir des relations compliquées avec 
celui-ci, qui tenait des propos négatifs à son égard devant leur fille. 
d) Par courrier du 12 septembre 2019, B______ a soutenu la requête, estimant que 
l'instauration d'une garde alternée donnerait une stabilité à leur fille. 
e) Par pli du 27 novembre 2019, le SEASP a indiqué avoir reçu les parents les 21 
et 31 octobre 2019 ainsi que le 22 novembre 2019, lesquels avaient été orientés 
auprès de l'Office protestant de consultations conjugales et familiales (OPCCF) en 
vue d'entreprendre un travail de médiation. 
f) Dans son rapport d’évaluation sociale du 4 juin 2020, le SEASP a préavisé le 
maintien de l'autorité parentale conjointe, l'instauration d'une garde alternée, en 
alternance selon un calendrier préétabli, le maintien du domicile légal de la 


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mineure chez sa mère et l'autorisation d'un appel téléphonique au moins une fois 
par semaine avec son autre parent. E______ était en bonne santé et évoluait 
favorablement scolairement malgré quelques difficultés. Selon l'enseignante, 
entendue en novembre 2019, E______ ne parlait pas de sa situation familiale en 
classe. L'enseignante n'avait pas constaté de tristesse ou de fatigue chez l'enfant. 
Depuis la séparation du couple, E______ vivait en garde alternée. A______ et 
B______ n'étaient toutefois pas d'accord sur les modalités de garde. Ces derniers 
avaient participé à des séances de médiation entre janvier et mars 2020, lors 
desquelles ils avaient abordé des sujets tels que la garde, les vacances et la 
communication entre eux. Malgré cela, la relation parentale demeurait ponctuée 
de reproches et les parents n'étaient pas parvenus à dépasser leurs difficultés. Au 
surplus, A______ et B______ avaient tous deux des compétences et des 
disponibilités similaires et chacun d'eux reconnaissait la place de l'autre parent. 
Malgré les difficultés organisationnelles liées au COVID-19, A______ et 
B______ avaient maintenu une stabilité pour E______. La communication entre 
les parents était fonctionnelle et avait lieu par messages téléphoniques. Selon le 
SEASP, il était dans l'intérêt de l'enfant d'officialiser la garde alternée exercée en 
pratique. 
g) B______ n'a pas manifesté d'opposition au préavis dans le délai imparti. 
h) Par courrier du 28 juillet 2020, A______ a modifié ses conclusions et sollicité, 
préalablement, un rapport complémentaire du SEASP et, principalement, 
l'attribution de la garde de l'enfant et la fixation d'un droit de visite en faveur de 
B______ du mardi après l'école au jeudi matin à l'école, un week-end sur deux du 
vendredi après l'école au lundi matin à l'école, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires. 
A l'appui de ses conclusions, A______ a expliqué avoir accepté une garde 
partagée dans l'objectif d'apaiser le conflit parental, ce qui ne s'était pas réalisé. Le 
rapport du SEASP restait incomplet et inexact, notamment en ce qu'il estimait, à 
tort, que les parents avaient une communication fonctionnelle. Le système de 
garde actuel obligeait la mineure à se lever très tôt le matin lorsqu'elle dormait 
chez son père et à passer de longues journées à l'école, B______ ne venant la 
chercher qu'à 18h00 au parascolaire. Les domiciles parentaux étaient éloignés et la 
maîtresse d'école s'inquiétait pour E______ qui présentait d'importantes difficultés 
d'apprentissage et d'acceptation du cadre scolaire, ainsi que des difficultés 
relationnelles avec ses camarades. 
i) Sur demande du 15 octobre 2020 de A______, le Tribunal de protection est 
intervenu auprès de B______ afin de lui rappeler qu'il ne pouvait changer les 
dates de prise en charge de la mineure durant les vacances d'automne sans se 
concerter préalablement avec la mère de celle-ci. 


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j) Par pli reçu le 21 octobre 2020, B______ a confirmé son accord au préavis du 
SEASP et au calendrier établi et expliqué avoir seulement proposé un changement 
de dates, sans toutefois l'imposer. 
k) Par courrier du 22 octobre 2020, le SEASP a expliqué ne pas être en mesure 
d'établir un nouveau rapport avant l'audience prévue le 4 novembre 2020 et être 
intervenu à la demande de A______ et de B______, lesquels ne parvenaient pas à 
s'entendre sur les vacances de leur fille sans l'intervention d'un tiers. 
l) Lors de l'audience du 4 novembre 2020, B______ a déclaré avoir déménagé à 
G______ (France) où la mineure disposait de sa propre chambre (étant précisé 
qu’il demeurait précédemment à I______ – France). Une amie amenait E______ à 
l'école le matin, soit à l’école de J______ (K______ - Genève). Le parascolaire 
n'autorisait pas d'aller la chercher avant 17h30. Il était impliqué dans le suivi des 
devoirs de l'enfant et la tenue du cahier de liaison avec l'institutrice, qui lui avait 
dit ne pas avoir d'inquiétude particulière quant au comportement de l'enfant et ses 
relations avec ses pairs. Il estimait pouvoir communiquer avec la mère par 
téléphone ou message et annonçait que sa compagne actuelle attendait un enfant. 
A______ a confirmé, pour sa part, s'opposer à la garde alternée, expliquant que 
lorsque E______ était chez son père, sa journée scolaire durait jusqu'à 18h00, ce 
qui empêchait un suivi adéquat des devoirs. Elle a exposé qu'il lui était difficile de 
s'exprimer directement face à B______. Elle avait débuté un suivi individuel 
auprès de l'Association L______ et E______ était suivie par une pédopsychiatre. 
Elle avait elle-même déménagé de la rue 1______ à Genève à la route de 
M______ à N______ (Genève). 
A______ et B______ ont donné leur accord à la poursuite d'une médiation 
parentale. 
L'intervenante du SEASP a confirmé son préavis, considérant que les parents 
disposaient de compétences similaires et d'une disponibilité égale pour s'occuper 
de leur fille. Aucun élément nouveau ne s'opposait à la garde alternée et les 
arguments de la mère n'y contrevenaient pas non plus. Il appartenait aux deux 
parents de travailler sur leurs difficultés de communication par une médiation. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger et rendu le même jour 
l'ordonnance litigieuse. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 


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Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente 
jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 
450b CC). 
 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par la 
recourante sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 
CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit 
aucune restriction en cette matière. 
2. 
La recourante sollicite l'établissement d'un nouveau rapport d'évaluation sociale 
par le SEASP. 
2.1 Selon l'art. 53 al. 5 LaCC, la Chambre de surveillance statue en principe sans 
débats. 
2.2 En l'occurrence, le dossier contient tous les éléments nécessaires pour statuer 
sur la question de la garde. En effet, les parties ont pu pleinement s'exprimer sur la 
question. De plus, la recourante a pu produire des nouvelles pièces en deuxième 
instance relatant la situation de l'enfant. Le SEASP a, pour sa part, indiqué lors de 
l'audience du 4 novembre 2020 qu'il n'existait pas d'élément nouveau depuis le 
rapport du 4 juin 2020 au sujet de la garde alternée et relevé, dans ses 
déterminations du 9 février 2021, que les inquiétudes soulevées par la recourante 
au stade du recours avaient déjà été formulées lors de l'évaluation sociale du 
4 juin 2020. Partant, il n'y a pas lieu de déroger au principe rappelé ci-dessus et 
d'ordonner l'établissement d'un rapport d'évaluation sociale supplémentaire. 
3. 
La recourante s'oppose à la garde alternée instaurée par le Tribunal. Elle ne remet 
pas en cause le maintien de l'autorité parentale conjointe. 
 
3.1 Lorsque l’autorité parentale est exercée conjointement, l’autorité de protection 
de l’enfant examine, selon le bien de l’enfant, la possibilité de la garde alternée, si 
le père, la mère ou l’enfant la demande (art. 298b al. 3ter CC). 
 
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant d'une façon alternée pour 
des périodes plus ou moins égales, pouvant être fixées en jours ou en semaines, 


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voire en mois (arrêts 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1; 5A_46/2015 du 
26 mai 2015 consid. 4.4.3; 5A_69/2011 du 27 février 2012 consid. 2.1). 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, elle n'implique pas 
nécessairement l'instauration d'une garde alternée. Invité à statuer à cet égard, le 
juge doit néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des 
parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le 
bien de l'enfant. Le bien de l'enfant constitue en effet la règle fondamentale en 
matière d'attribution des droits parentaux, les intérêts des parents devant être 
relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_66/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4.1). 
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle 
qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée 
est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; arrêt 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1). A cette fin, le juge 
doit en premier lieu examiner l'existence de capacités éducatives, lesquelles 
doivent être données chez chacun des parents pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre 
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit 
marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant 
laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour 
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, 
ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_66/2019 précité consid. 4.1). 
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 
deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour 
l'attribution de la garde à l'un des parents. Au nombre des critères essentiels pour 
cet examen, entrent en ligne de compte la situation géographique et la distance 
séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de chaque parent 
de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité que peut 
apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment 
qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents 
s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation, la possibilité pour 
chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant, l'âge de ce dernier et son 
appartenance à une fratrie ou à un cercle social. Les critères d'appréciation 
précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction du cas d'espèce 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1). 


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Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 
tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.4). 
Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.5). 
3.2 En l'espèce, les parents de la mineure exercent une garde partagée sur celle-ci 
depuis leur séparation en janvier 2019, que la mère de l'enfant a souhaité faire 
entériner par le Tribunal de protection en lui adressant une requête le 
22 août 2019, avant de solliciter en cours de procédure, soit en juillet 2020, 
l'octroi de la garde exclusive sur sa fille, au motif que la communication entre les 
parents ne serait pas fonctionnelle, que le système de garde obligerait l'enfant à 
accomplir de longues journées scolaires lorsqu'elle se trouve auprès de son père, 
alors qu'elle présente des difficultés s'apprentissage. Sur recours, elle reprend ces 
mêmes arguments en ajoutant que, depuis lors, le père a déménagé, ce dont ni le 
SEASP, ni le Tribunal de protection n'ont tenu compte. Elle reproche également 
aux premiers juges d'avoir minimisé l'incapacité des parents à communiquer et la 
fatigue de l'enfant liée aux trajets et soutient que le père n'aurait pas les 
disponibilités suffisantes pour s'occuper de l'enfant. 
Contrairement à ce que prétend la recourante, quand bien même le rapport du 
SEASP a été rendu avant le déménagement des parents, cet élément a été pris en 
compte par le Tribunal de protection dans sa décision. En effet, il a constaté que le 
récent déménagement des parties avait réduit la distance entre leurs domiciles 
respectifs et que les trajets ne présentaient pas de difficultés majeures pour 
l'enfant. La situation depuis le déménagement des parents de la mineure est ainsi 
plus favorable que la situation préexistante et ne justifie ainsi pas une 
modification de la garde partagée. Au demeurant, rien dans le dossier ne vient 
étayer les inquiétudes de la mère quant aux difficultés liées au trajets nécessités 
par l'organisation de la garde alternée et ce même à l'époque où les domiciles 
parentaux étaient plus éloignés, l'échange de l'enfant s'effectuant d'ailleurs à son 
école. L'enseignante de la mineure n'a notamment relevé aucun état de tristesse ou 
de fatigue chez l'enfant. Il ne ressort pas non plus du rapport du 4 juin 2020, ni des 
pièces produites par la recourante, que les difficultés scolaires de l'enfant seraient 
liées à un manque de disponibilité ou de capacités du père, tel que le soutient la 
recourante. 
Certes, il a été constaté que la communication entre les parents pouvait être 
défaillante, cependant, cela n'a pas empêché l'exercice de la garde alternée sur la 
mineure depuis janvier 2019, les parents parvenant à communiquer suffisamment 
par messages, téléphone ou carnet de liaison. Ces derniers ont de plus accepté 
d'entreprendre une médiation parentale afin d'améliorer la communication entre 
eux et sont donc dans une dynamique constructive. Actuellement, les parents 


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rencontrent principalement des difficultés avec l'organisation des vacances 
scolaires, ce qui ne constitue pas des divergences importantes concernant la prise 
en charge de la mineure. La réglementation précise des vacances scolaires mise en 
place par le Tribunal de protection dans l'ordonnance contestée est, par ailleurs, de 
nature à palier dorénavant ce problème. Par ailleurs, la mise en place, avec l'aide 
du SEASP, d'un calendrier pour lesdites vacances pour l'année 2021 présage 
également d'une amélioration sur ce point, le père de la mineure étant preneur des 
précisions qui seront apportées par ce biais. Les intervenants sociaux ont, quant à 
eux, relevé que la mineure était en bonne santé et évoluait favorablement 
scolairement malgré quelques difficultés relevées par son enseignante - pour 
lesquelles cependant des mesures ont été mises en place -, les parents ayant tous 
deux des compétences et des disponibilités similaires pour leur enfant, chacun 
reconnaissant la place de l'autre parent, la communication entre eux demeurant 
fonctionnelle malgré quelques difficultés, que les parents ont cependant entrepris 
d'atténuer par le biais de la médiation qu'ils ont entreprise. 
Partant, il faut retenir avec le Tribunal de protection, qu'il est dans l'intérêt de 
l'enfant de maintenir la garde alternée exercée en pratique par les parents depuis 
leur séparation, laquelle assure une stabilité dans la prise en charge de la mineure, 
qui bénéficie ainsi d'un accès égal à ses deux parents, favorable à son bon 
développement. 
L'ordonnance sera ainsi confirmée sur ce point. 
4. 
Enfin, dans la mesure où la garde alternée est confirmée, la demande de la 
recourante tendant à l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles sera rejetée. En effet, la notion de droit de visite est 
inexistante dans le cadre d'une garde alternée, de sorte qu'il n'y a pas lieu 
d'instaurer une telle curatelle. 
5. 
Les frais arrêtés à 400 fr. seront laissés à la charge de la recourante qui succombe 
(art. 19 LaCC; 67B RTFMC; 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance 
de frais fournie, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 18 janvier 2021 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/6421/2020 rendue le 4 novembre 2020 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/10852/2017. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.