ge_gerichte · ATAS/853/2018 · 2018-09-27 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1361/2018 
ATAS/853/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 27 septembre 2018 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à ONEX, comparant avec élection 
de domicile en l'étude de Maître Florian BAIER 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1361/2018 
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EN FAIT 
1. Madame A______, née le ______ 1972, originaire du Kosovo et naturalisée suisse, 
est mariée et mère de quatre enfants nés en 1992, 1994, 1996 et 2007. Elle est 
entrée en Suisse en 1991 et a travaillé en qualité d’aide-soignante au service des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) du 1er février 2003 au 11 mars 2004. 
2. Le 11 mars 2004, elle a subi un blocage du dos, lors d'un faux mouvement dans son 
travail. Son assureur-accidents a pris en charge le cas, ainsi que les conséquences 
d’une chute survenue le 19 septembre 2004. 
3. Dans son expertise du 3 décembre 2004, à la demande de l'assureur-accidents, le 
Dr B______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a retenu le diagnostic de 
lombo-sciatalgies sur hernie discale L4-L5. Il s'est dit particulièrement surpris par 
l'évolution négative de l'état de santé de l'assurée, celle-ci se plaignant de 
lombalgies basses très invalidantes, alors même que tant l'examen clinique que le 
bilan radiologique ne démontrait pas clairement ne compression radiculaire par une 
hernie discale. Il s'est dès lors posé la question d'une nette majoration des 
symptômes par rapport aux éléments objectifs. Il y avait aussi des facteurs psycho-
sociaux défavorables, le mari n'ayant pas d'activité professionnelle et toute la 
famille étant à la charge des services sociaux. La capacité de travail était de 50% 
dès le 11 septembre 2004 et de 100% dès le 11 novembre 2004. 
4. Après avoir accordé ses prestations dans un premier temps jusqu’au 19 mars 2005, 
l’assureur-accidents a accepté de verser à l'assurée une indemnité de CHF 100'000.- 
pour solde de tout compte. 
5. Le 25 avril 2005, l’intéressée a requis les prestations de l’assurance-invalidité. Dans 
le cadre de cette demande, elle a été soumise le 17 octobre 2007 à un examen 
rhumatologique et psychiatrique auprès du service médical régional pour la Suisse 
romande de l’assurance-invalidité (SMR) par les docteurs C______, spécialiste 
FMH en médecine interne et rhumatologie, et D______, spécialiste FMH en 
psychiatrie. Ces médecins ont diagnostiqué des lombalgies droites chroniques 
persistantes, des discopathies L4-L5 et L5-S1 et un déconditionnement physique 
majeur. Les diagnostics d'excès pondéral et de dysthymie étaient sans répercussion 
sur la capacité de travail. Mêmes si les plaintes douloureuses étaient d'une intensité 
et d'une pérennité difficilement compatibles avec les atteintes objectives, l'assurée 
souffrait d'une atteinte somatique significative indiscutable du rachis lombaire. Les 
médecins ont conclu que l’assurée aurait pu reprendre une activité professionnelle 
dans une activité adaptée à partir de mars 2005, mais que sa capacité de travail était 
nulle dans l’activité d’aide-soignante. Après la réalisation d’un programme intensif 
de reconditionnement à l’effort, la capacité de travail était tout d’abord de 50 %, 
puis de 100 % après environ trois mois. 
6. Dans son expertise du 14 janvier 2008, le Dr E______, neurochirurgien FMH, a 
émis les diagnostics de lombalgie chronique récidiviste avec irradiation dans la 
jambe droite sans déficit radiculaire après faux mouvement, de syndrome 


 
 
 
 
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douloureux chronique avec éventuelle altération de la personnalité et de suspicion 
de névrose de rente. Les examens cliniques et para-cliniques avaient été démesurés 
par rapport à la lésion de l'assurée. Les traitements inadéquats et peu conséquents 
(six semaines d'hospitalisation et deux mois supplémentaires au lit strict pour un 
simple lumbago) avaient certainement eu une influence négative sur l'état de santé 
d'une personne psychiquement labile, vivant dans une situation sociale et familiale 
difficile. À l'heure actuelle, la situation était catastrophique et le pronostic mauvais. 
La prise en main par un psychiatre s'imposait. Néanmoins, la capacité de travail 
médico-théorique était de 100% dans l'ancienne profession et dans toute autre 
activité au plus tard en automne 2004. 
7. Dans son rapport du 27 juin 2008, la Dresse F______, spécialiste FMH en 
rhumatologie et médecine interne, a attesté que l'état de santé de l'assurée était 
stable. Elle ne pouvait se prononcer sur la capacité de travail ni sur la question de 
savoir si la compliance était optimale. Il n'y avait pas une bonne concordance entre 
les plaintes et l'examen clinique. L'assurée avait été vue à plusieurs reprises par un 
psychiatre aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), sans suite. 
8. Du 14 avril au 13 juillet 2008, l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève (OAI) a été mis l'assurée au bénéfice d’une mesure d’orientation 
professionnelle auprès des Etablissements publics pour l’intégration (EPI), laquelle 
a été interrompue prématurément pour des raisons médicales, un comportement 
excessivement démonstratif et une résistance insuffisante, rendant l'assurée 
inobservable sur un plan professionnel. Ses capacités physiques étaient 
incompatibles avec un emploi dans le circuit économique normal, même si ses 
capacités d'adaptation et d'apprentissage seraient compatibles avec un emploi 
simple, pratique et répétitif. 
9. Le 16 octobre 2008, l'OAI a octroyé à l'assurée une mesure de réentrainement au 
travail du 27 octobre 2008 au 8 février 2009 auprès de Pro Entreprise sociale privée 
(ci-après : Pro), où elle a été insérée dans le département Multiservice et associée 
aux activités de l'atelier pratiquant du nettoyage industriel pour l'horlogerie. Elle 
n'avait pas montré beaucoup de curiosité et paraissait nonchalante. Après sept jours, 
elle a interrompu le stage en présentant un certificat d'arrêt de travail à 100%. 
10. Par décision du 27 mars 2009, l'OAI a refusé à l'assurée le droit à une rente 
d’invalidité, au motif que son taux d’invalidité n'était que de 22% dans l'exercice 
d'une activité adaptée. Sur recours, le Tribunal cantonal des assurances sociales de 
la République et canton de Genève (aujourd’hui Cour de justice de la République et 
canton de Genève, chambre des assurances sociales) a annulé cette décision et 
renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire. 
11. Le 31 août 2009, l'assurée a subi une discectomie L5-S1 et une foraminotomie pour 
hernie discale L5-S1. 
12. Dans son rapport du 28 janvier 2011, la doctoresse G______ du service de 
rhumatologie des HUG a diagnostiqué une lombosciatalgie L5 droite chronique. À 


 
 
 
 
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l'examen clinique, elle était frappée par une kinésiophobie marquée avec certains 
signes de Waddell positifs. Elle a recommandé une physiothérapie active et 
suspecté un état dépressif sous-jacent. 
13. Après avoir complété l’instruction par l’avis du docteur H______, chef de clinique 
du service de neurochirurgie des HUG qui avait opéré l’assurée, et celui de la 
Dresse F______, l’OAI a accordé à l’assurée une rente d’invalidité entière du 1er 
mars 2009 au 30 juin 2010, par décision du 10 mai 2011. Sur recours, la chambre 
de céans a annulé cette décision et a reconnu à l’assurée le droit à un trois-quarts de 
rente d’invalidité du 1er mars au 30 septembre 2005 et à une rente entière du 1er 
mars 2009 au 30 juillet 2010. Par arrêt du 24 septembre 2012 du Tribunal fédéral, 
ce jugement a été réformé dans le sens que l’assurée avait droit à un trois-quarts de 
rente du 1er mars au 30 septembre 2005 et à une rente entière du 1er janvier 2008 au 
31 juillet 2010. 
14. En novembre 2012, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations de 
l’assurance-invalidité. A l’appui de cette demande, le docteur I______, spécialiste 
en rhumatologie, médecine physique et du sport FMH, a attesté qu’en plus du 
traitement continu pour des lombosciatalgies chroniques sur discopathie lombaire 
étagée et un status post-cure chirurgicale de hernie discale, l’assurée se plaignait de 
gonalgies gauches et avait développé un état dépressif réactionnel important. 
15. La doctoresse J______, neurologue FMH, a attesté le 3 février 2013 que l’assurée 
l’avait consultée en raison de céphalées chroniques quotidiennes intenses, 
lesquelles étaient d’origine mixte, de tension avec une composante migraineuse très 
probable, et indissociables d’un état dépressif marqué. La capacité de travail était 
nulle en raison de l’association de lombosciatalgies et céphalées chroniques, ainsi 
que la souffrance psychique. 
16. Par décision du 28 mai 2013, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur cette nouvelle 
demande, considérant que l’assurée n’avait pas rendu plausible une aggravation de 
son état de santé depuis sa dernière décision. 
17. Suite à une intervention d’urgence en date du 20 juin 2013, le docteur K______ de 
SOS Médecins a attesté avoir effectué une injection à l’assurée en raison d’une 
sciatique hyperalgique exacerbée. 
18. Une image à résonnance magnétique (IRM) réalisée le 10 juillet 2013 a conclu à 
une hernie paramédiane droite à l’étage L5-S1 avec signe de conflit avec la racine 
S1, ainsi qu’à un kyste annexiel gauche de 63 mm de grand axe. 
19. Le 17 juillet 2013, les docteurs L______ et M______ ont attesté, suite à un séjour 
hospitalier du 22 juin au 12 juillet 2013, que l’assurée leur était adressée pour 
physiothérapie de mobilisation et antalgie, en raison de difficultés importantes à la 
marche à cause de douleurs droites irradiant à la face postérieure de la cuisse 
jusqu’au genou. A l’anamnèse, il n’y avait pas de facteur déclenchant évident ou de 
traumatisme. 


 
 
 
 
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20. Dans son avis du 21 août 2013, le docteur N______ SMR a constaté que l’IRM du 
10 juillet 2013 était superposable à celle pratiquée le 22 avril 2009. 
21. Selon le rapport relatif à l’IRM de la colonne lombaire du 23 janvier 2014, 
l’examen montrait une protrusion discale circonférentielle L4-L5, responsable d’un 
contact étroit récessal avec l’émergence de la racine L5 à gauche. Au niveau L5-S1, 
il y avait une nette régression de la hernie discale avec minime protrusion résiduelle 
au contact de l’émergence de la racine S1 à droite. 
22. Le 28 janvier 2014, une discectomie L5-S1 droite a été pratiquée. 
23. Par arrêt du 27 mai 2014, la chambre de céans a rejeté le recours de l’assurée contre 
la décision de refus d'entrer en matière de l'OAI du 28 mai 2013. 
24. En mars 2014, l’assurée a formé une nouvelle demande de prestations. 
25. Le 2 avril 2014, le Dr H______ a constaté que l’assurée se disait toujours 
handicapée par des douleurs au niveau du dos. Objectivement, la cicatrice était 
parfaitement calme, mais il y avait un syndrome vertébral important. L’assurée 
marchait sans boiter et ne présentait ni signe irritatif ni déficitaire. Sa palpation 
paralombaire inférieure était douloureuse des deux côtés. 
26. Lors du contrôle post-opératoire du 16 mai 2014, le Dr H______ a mentionné que 
l’assurée se plaignait toujours des mêmes douleurs dans le bas du dos avec 
irradiation douloureuse dans la face postérieure de la cuisse et du pied avec un 
périmètre de marche diminué à vingt minutes et une évaluation de la douleur à 
7/10. Elle décrivait également des troubles du sommeil. Son mari semblait 
également handicapé suite à une chute dans un contexte professionnel. Les activités 
quotidiennes de l'assurée paraissaient alternées entre le fauteuil, la télévision et les 
courses. L’assurée n’avait pas de rituel de gymnastique. Les douleurs semblaient 
être liées plutôt à des séquelles neurologiques sur lésion radiculaire qui devraient 
progressivement s’estomper avec un remodelage et un assouplissement de la fibrose 
périradiculaire post-opératoire. La reprise d’activités physiques autant que possible 
était recommandée, ainsi que la reprise d’un rituel quotidien avec un cadre un peu 
plus rigide et des activités permettant de focaliser l’attention sur autre chose que la 
douleur. Il y avait aussi un contexte psychosocial négatif avec un mari dépressif et 
un avenir socio-familial peu favorable. 
27. Le 16 septembre 2014, les docteurs O______ et H______ ont attesté d’une 
consultation semi-urgente en raison d’une exacerbation de lombosciatalgies droites 
chroniques. 
28. L’IRM de la colonne lombaire du 25 septembre 2014 a montré une fibrose péri-
radiculaire S1 bilatérale, sans changement significatif par ailleurs. 
29. Dans son rapport du 30 septembre 2014, la doctoresse P______, spécialiste en 
médecine interne, a attesté des lombosciatalgies et un état dépressif réactionnel. Il 
n’y avait aucune amélioration subjective des douleurs. L’incapacité de travail était 
de 100 % depuis plusieurs années. 


 
 
 
 
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30. L'électroneuromyographie (ENMG) effectuée le 4 novembre 2014 par le docteur 
Q______, neurologue FMH, a montré des signes suggestifs d'une lésion radiculaire 
S1 droite très peu importante. 
31. L’IRM du 12 décembre 2014 n’a pas montré de nouvelle hernie discale ni de lésion 
post-traumatique. Il y avait des séquelles post-chirurgicales après la micro-
discectomie L5-S1 bilatérale avec fibrose péri-radiculaire S1. La discopathie L4-L5 
et L5-S1 était accompagnée de minimes phénomènes inflammatoires aigus de type 
Modic I au niveau sous-chondral L4 à gauche. 
32. Dans leur rapport du 15 décembre 2014, les docteurs R______ et S______ du 
service de neurochirurgie des HUG ont rapporté qu'une infiltration de la racine S1 
n'avait amené aucun soulagement. L'assurée présentait un Lasègue pseudo positif à 
gauche et positif à droite. Elle était hyperalgique et semblait dépressive. 
33. Les 17 avril et 7 mai 2015 a eu lieu au SMR un examen clinique rhumatologique et 
psychiatrique de l’assurée par les docteurs T______, spécialiste FMH en médecine 
physique et réadaptation, et U______, psychiatre-psychothérapeute FMH. Ces 
médecins ont posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de 
lombosciatalgies droites chroniques dans le cadre d’une discopathie L4-L5 et L5-S1 
avec fibrose post-opératoire péri-radiculaire de S1 plus marquée du côté droit, et 
d’arthrose modérée des articulations postérieures. Les diagnostics de dysthymie 
d’intensité légère et de majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques n’avaient pas de répercussion sur la capacité de travail. Les signes 
et symptômes de non-organicité de Waddell étaient à 5/5. La décompensation de la 
hernie discale et le traitement chirurgical qui avait suivi justifiaient une incapacité 
de travail totale dans toute activité. Toutefois, lors de la consultation du 15 mai 
2014, le Dr H______ avait mentionné qu’une reprise d’activités physiques était 
indiquée. Par ailleurs, à plus de trois mois de l’intervention chirurgicale, 
correspondant à la durée habituelle d’une incapacité de travail dans les suites d’une 
herniectomie, il n’y avait pas lieu de maintenir une incapacité de travail dans une 
activité adaptée, étant précisé qu'elle était de 100 % dans l’activité habituelle. 
L’importance et l’étendue des douleurs alléguées, avec de nombreuses 
autolimitations, ne s’expliquaient que partiellement par l’atteinte lombaire. Des 
facteurs non médicaux expliquaient l’évolution défavorable, comme le long litige 
avec les assurances sociales. Déjà dans son expertise du 3 décembre 2004, le 
docteur B______ avait relevé une mauvaise concordance entre les symptômes de 
l’assurée et les éléments objectifs. Dans son expertise du 14 janvier 2008, le 
docteur E______ avait suspecté une névrose de rente, et la doctoresse G______ 
avait mentionné dans son rapport du 28 janvier 2011 qu’elle était frappée à 
l’examen physique par une kinésiophobie marquée avec des signes de Waddell 
positifs. L’ENMG effectuée par le docteur Q______ ne montrait qu'une lésion 
radiculaire S1 droite très peu importante et les douleurs alléguées ne respectaient 
pas un trajet radiculaire correspondant à la racine S1. Le Dr H______ n’avait trouvé 
aucun signe de douleur neurogène. Sur le plan psychiatrique, l’examen clinique 


 
 
 
 
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n’avait notamment pas montré de perturbation sévère de l’environnement 
psychosocial ni de limitations fonctionnelles psychiatriques à caractère 
incapacitant. L’assurée présentait une tristesse fluctuante, mais sans amélioration 
significative, des ruminations existentielles et une perte de la confiance en soi. Elle 
restait toutefois capable de faire face aux exigences élémentaires de la vie 
quotidienne, sauf pour le ménage. 
34. Selon le rapport du 11 septembre 2015 du Centre multidisciplinaire d'évaluation et 
de traitement de la douleur des HUG, l'assurée décrivait une recrudescence des 
douleurs depuis avril 2015. Le 9 septembre 2015, elle avait été transférée en 
ambulance en raison de lombalgies insupportables et d'un tentamen par Tramadol. 
35. Le 13 septembre 2016, l'OAI a octroyé à l'assurée un stage d'orientation 
professionnelle chez Pro. 
36. Du 10 au 27 octobre 2016, l’assuré a été hospitalisée aux HUG à cause d’une 
exacerbation des lombalgies chroniques. A titre de diagnostic secondaire, un état 
anxio-dépressif a été mentionné. Les douleurs avaient également aggravé l’état 
psychique. Elles étaient constantes avec des lancées intermittentes déclenchées par 
les mouvements, au niveau de la face postérieure de la jambe ou de la face plantaire 
et dorsale du pied droit. Il n’y avait pas de facteur déclenchant l’aggravation et 
l’examen radiologique était globalement superposable au comparatif, avec une 
diminution de la fibrose. Au niveau psychiatrique, l’assurée se disait découragée 
avec la conviction que les choses ne pouvaient plus changer et que la vie dans ces 
conditions était insupportable. Elle ne pouvait pas vivre avec ces douleurs, mais 
s’engageait à poursuivre le traitement antidépresseur et psychothérapeutique. 
37. Le 7 novembre 2016 le Dr I______ a attesté que le problème neuro-orthopédique 
de l’assurée ne permettait pas la poursuite du stage chez Pro. 
38. Le 28 novembre 2016, le docteur V______ a attesté que l’assurée suivait depuis le 
29 septembre 2015 un traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré à 
une fréquence variant de l’hebdomadaire au mensuel. La situation de l’assurée 
devait être réévaluée, son état s’étant nettement aggravé sur le plan clinique. La 
patiente lui avait été adressée initialement par les HUG après un abus 
médicamenteux à visée suicidaire. De telles idées étaient continuellement présentes 
depuis lors, avec au moins un passage à l’acte, interrompu par sa famille qui la 
surveillait constamment. L’assurée était totalement désespérée, ne voyait aucune 
perspective d’avenir, les douleurs ne s’étant jamais améliorées « … malgré, il est 
vrai aucun substrat organique pouvant pleinement les expliquer ». Mais 
subjectivement, les douleurs étaient persistantes. La tentative de réinsertion par 
l’intermédiaire de Pro s’était soldée par une lombalgie aiguë au premier port de 
charges. L’assurée prenait aujourd’hui le médicament antidépresseur Efexor à 300 
mg/jour avec un dosage sanguin dans l’intervalle thérapeutique, mais sans aucun 
résultat sur la thymie et les douleurs. L’incapacité de travail était totale depuis des 
années. 


 
 
 
 
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39. Dans son rapport du 19 décembre 2016, Pro a conclu que l’état de santé de 
l’assurée ne permettait pas de mener à terme la mesure. La présence effective 
n’avait été que de trois semaines avec un taux de présence de 16 %. La souffrance 
affichée par l’assurée avait été telle qu’une évaluation de ses capacités de travail et 
d’apprentissage n’avait pu être effectuée. Elle avait beaucoup de peine à se déplacer 
et prenait souvent appui sur le mobilier proche. Lorsqu’elle se décidait à demander 
de quitter le travail pour rentrer à la maison, elle le faisait en larmes. Son visage 
était très marqué. Sa démarche était très lente et saccadée. Les douleurs 
l’empêchaient fortement de se concentrer et elle ne parvenait pas à obtenir des 
résultats concrets. Par contre, elle persévérait relativement longtemps et insistait 
pour arriver au bout des procédures de travail, au prix de violentes douleurs. Elle 
n’était pas capable de réaliser de faibles inclinaisons et torsions du buste ni ne 
pouvait porter des charges. La tentative de transporter une caisse en plastique de 3 
kg avait péjoré sa situation somatique. Elle avait très fréquemment pleuré pendant 
son stage, n’avait jamais souri ou ni donné l’impression de pouvoir se détendre. 
Cela étant, Pro a préconisé une prise en charge de la situation médicale avant toute 
mesure d’ordre professionnel. 
40. L’assurée a été soumise à une expertise psychiatrique en 2017, sur la base de 
notamment 
de 
cinq 
entretiens, 
par 
le 
docteur 
W______, 
psychiatre-
psychothérapeute FMH. Dans son rapport du 20 novembre 2017, l’expert a posé 
comme seuls diagnostics avec incidence sur la capacité de travail des traits de 
caractère de type dépendant et histrionique et une majoration de symptômes pour 
des raisons psychologiques. Les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail 
étaient une dépression atypique, persistante, actuellement d’intensité légère, avec 
syndrome somatique existant depuis 2004/2005. L'incapacité de travail était totale 
quelle que fût l’activité, en raison de la majoration de symptômes pour des raisons 
psychologiques en comorbidité avec des atteintes somatiques. En 2013, il y aurait 
eu un abus médicamenteux, sans précision, sans suivi et sans hospitalisation. Il n’y 
en avait pas de trace dans le dossier médical lors de l’expertise multidisciplinaire 
avec une partie psychiatrique en mai 2015. Concernant l’abus médicamenteux au 
Tramadol en 2015, il avait eu pour conséquence l’organisation d’un traitement 
ambulatoire chez le Dr V______, interrompu unilatéralement après une année, 
selon l’assurée. En 2017, un abus médicamenteux de morphine en solution, en 
présence de sa famille, était mentionné, suivi d’une admission aux urgences aux 
HUG. L'assurée avait commencé à boire trop de morphine, tellement les douleurs 
étaient fortes et devenues invivables. C'est alors qu'elle avait accepté une prise en 
charge au centre ambulatoire de psychiatrie et de psychothérapie intégrée des HUG 
(ci-après: CAPPI) depuis le 6 octobre 2017, où elle s'était rendue d'abord tous les 
jours, puis a diminué les consultations progressivement à deux fois par semaine. 
Elle a refusé de participer à un groupe de crise, n'ayant pas confiance et ni envie d'y 
aller. Elle pensait arrêter le CAPPI, estimant qu'elle avait suffisamment essayé ce 
suivi et compris que cela ne lui apportait rien de plus. L’expression d’un désir 
de mort plutôt que de devoir supporter les douleurs lombaires, existait depuis le 


 
 
 
 
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début de l’évolution. Toutefois, l'assurée avait affirmé ne pas pouvoir se suicider à 
cause des enfants. La notion de syndrome douloureux chronique a été posée une 
fois en treize ans d’évolution par le Dr E______ en janvier 2008. Par ailleurs, des 
médecins non psychiatres avaient posé le diagnostic de majoration de symptômes 
physiques pour raison psychologiques, à savoir suspicion de névrose de rente par le 
Dr E______, absence de concordance entre les plaintes et l’examen clinique par la 
Dresse F______ et kinésiophobie avec Waddell positifs par la Dresse G______. A 
certains moments de l’évolution, les fluctuations thymiques avaient pu avoir des 
répercussions fonctionnelles, dans le cadre d’une position passive de recherche 
d’une aide sociale bienveillante sous quelle que forme que ce soit. L’expert a par 
ailleurs examiné les indicateurs jurisprudentiels pour évaluer le caractère invalidant 
d’un trouble somatoforme douloureux et des troubles psychiques. Il n’y avait pas de 
différences entre les symptômes décrits et le comportement de l’assurée en situation 
d’examen, entre les observations faites par les experts des différentes spécialités ou 
entre les éléments du dossier et les activités quotidiennes de l’assurée, si bien 
qu'aucune incohérence n'était relevée. Sur le plan psychiatrique, il n'y avait pas non 
plus de production intentionnelle de symptômes ni de trouble factice. Concernant la 
gravité de l'atteinte, il a notamment mentionné que l'assurée s'était montrée 
plaintive, accablée et démonstrative dans l'expression de ses émotions. Dans 
l'expression spontanée elle était toutefois restée polarisée sur la verbalisation de 
douleurs physiques et morales, sans manifestation de détresse, mais avec besoin de 
sollicitude. L’atteinte thymique était atypique, fluctuante, sans rémission et 
chronique. Elle correspondait à des descriptions d’état d’allure dépressive sans les 
caractéristiques objectives d’un véritable épisode dépressif. Il n’y avait pas de 
trouble de la personnalité, mais des traits de caractère de passivité et de 
dépendance, ainsi que des traits histrioniques. Il y avait une diminution des 
capacités fonctionnelle globales, provenant d'une majoration de symptômes 
physiques et psychologiques pour des raisons psychologiques, sans intervention 
directe de facteurs psycho-sociaux ou socio-culturels. Il s'agissait d'un trouble 
survenant chez l'assurée dans un contexte de facteurs psychologiques identifiés 
(déception des soins reçus, crainte manifeste d'un handicap de plus en plus 
invalidant, possibilité d'une compensation financière). A cela s'ajoutait la 
conviction que ce qui lui arrivait lui échappait et justifiait une position passive. Se 
posait toutefois la question de savoir si ces diagnostics étaient pris en considération 
par l'assurance-invalidité. Quant à la coopération, l’expertisée n’avait pas eu 
d’investissement 
actif 
pour 
les 
prises 
en 
charge 
psychiatriques 
ou 
psychothérapeutiques proposées. Il n'y avait cependant pas de raison ni indication 
psychiatrique pour imposer une prise en charge spécialisée. L'assurée se comportait 
comme si elle voulait démontrer qu’il n’y avait pas de traitement ni d’amélioration 
à attendre, sans qu’il s’agît ou existât des mécanismes mélancoliques (dépression 
sévère exclue) et encore moins interprétatifs ou délirants pour expliquer la situation. 
Concernant les ressources, l’expert a notamment relevé qu’il n’y a pas de trouble de 
la personnalité. L’assurée se considérait comme sans ressources, le démontrait et 


 
 
 
 
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l’avait démontré à chaque occasion, si bien qu’il n’y avait aucune raison 
psychiatrique à attendre un changement d’attitude. 
41. Dans son avis médical du 18 décembre 2017, la doctoresse X______ du SMR a 
considéré que les conclusions de l’expertise du Dr W______ n’étaient pas 
convaincantes, l’assurée n’ayant aucune maladie psychiatrique. Les traits de 
personnalité et la majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques n’étaient des atteintes incapacitantes reconnues par l’assurance-
invalidité et la dépression chronique correspondait au diagnostic de dysthymie. 
42. Le 23 janvier 2018, l’OAI a déterminé la perte de gain dans une activité adaptée à 
19,3 %. 
43. Le 23 janvier 2018, l’OAI a informé l’assurée qu’il avait l’intention de lui refuser 
une rente d’invalidité, considérant qu’elle avait une capacité de travail de 100 % 
dans une activité adaptée dès le 16 mai 2014. Sa perte de gain dans une telle 
activité était insuffisante pour prétendre à l’octroi d’une rente. 
44. Le 26 février 2016, l’assurée a contesté ce projet de décision, par l’intermédiaire de 
son conseil. Indépendamment des atteintes somatiques, le diagnostic d’état anxio-
dépressif a été posé à partir de septembre 2015. L'atteinte inflammatoire de type 
Modic de grade I au niveau du plateau inférieur S5, mise en évidence par l’IRM du 
16 septembre 2015, avec dessiccation discale en L4-L5 et L5-S1, constituait une 
aggravation substantielle de son état de santé depuis 2009. Ces atteintes 
provoquaient une incapacité de travail totale. 
45. A l’appui de ses dires, l’assurée a notamment produit le rapport du 23 février 2018 
de la doctoresse Y_____ du CAPPI qui a posé les diagnostics de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme psychotique, et de douleurs 
chroniques irréductibles. L’assurée avait été suivie depuis 2016 par le Dr V______, 
puis au CAPPI Jonction depuis le 6 octobre 2017. Sur le plan psychique, elle 
présentait des limitations fonctionnelles sous forme d’aboulie, d’anhédonie, de 
perte de motivation et d’initiation des activités, de perte d’intérêt et d’espoir, de 
manque d’énergie et fatigabilité. La capacité de travail était nulle au vu des 
symptômes dépressifs et des douleurs chroniques. 
46. Dans son avis médical du 23 mars 2018, le Dr N______ a considéré que la Dresse 
Y_____ s’était limitée à énoncer le diagnostic de trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel sévère sans symptôme psychotique et de douleurs chroniques 
irréductibles. Il n’y avait pas d’anamnèse en appui. Dans ces circonstances, aucune 
valeur probante ne pouvait être accordée à ce rapport, si bien qu’il y avait lieu de se 
référer à l’expertise du Dr W______ avec une réserve concernant la capacité de 
travail. 
47. Par décision du 23 mars 2018, l’OAI a confirmé son projet de décision. 
48. Par acte du 25 avril 2018, l’assurée a formé recours contre cette décision, par 
l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une 


 
 
 
 
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rente d’invalidité entière, sous suite de dépens. Elle était incapable de travailler à 
100 % depuis 2004, tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée, 
selon le rapport d’expertise du Dr W______. Cela était confirmé par la Dresse 
Y_____. 
49. A l’appui de son recours, la recourante a produit les rapports du 23 mars 2018 de la 
Dresse Y_____ confirmant une incapacité de travail totale en raison des symptômes 
dépressifs et des douleurs chroniques. Dans un second rapport de la même date, ce 
médecin a qualifié le diagnostic de trouble dépressifs récurrent d'actuellement 
sévère. Les limitations fonctionnelles étaient sur le plan psychique une abolie, une 
anhédonie, une perte de motivation et d'initiation des activités, une perte d'intérêt et 
d'espoir, un manque d'énergie et une fatigabilité. 
50. La recourante a également versé à la procédure la lettre de sortie du 16 octobre 
2017 de l'unité de réadaptation psychosomatique de la Clinique de Montana, après 
son hospitalisation du 20 juin au 3 juillet 2017 pour un soutien psychologique. Les 
diagnostics étaient un trouble anxio-dépressif, des lombalgies chroniques, une 
obésité et un kyste de l'ovaire de 63mm. Concernant l'examen physique d'entrée, il 
était noté que l'état général était altéré et la tenue négligée. La recourante était 
collaborante. Elle n'avait pas d'idées noires ou suicidaires. Le soutien médico-
infirmier régulier et de la psychologue avait contribué à diminuer les angoisses et à 
améliorer la thymie, même si, en fin de séjour, celle-ci était toujours assez basse. La 
recourante s'était enfin montrée observante au traitement physiothérapeutique. 
51. La recourante a aussi transmis avec son recours le rapport du 31 mai 2018 des 
Dresses Z_____ et AA_____ de la consultation ambulatoire de la douleur des 
HUG, dans lequel était mentionné que la recourante pleurait pendant tout l'examen. 
Elle était suivie au CAPPI trois fois par semaine et bénéficiait de séances de 
psychomotricité, d'ergothérapie et d'un suivi par une infirmière et sa psychiatre. Le 
score de dépression de Beck était de 49/63, compatible avec un épisode dépressif 
sévère. Il était proposé de prescrire de la morphine de façon régulière pour 
augmenter le confort de la recourante, en raison des lomboradiculalgies droites avec 
un retentissement majeur sur la qualité de vie et l'humeur. 
52. Dans sa réponse du 24 mai 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours, en renvoyant 
à la décision querellée en ce qui concerne les motifs. Le SMR avait clairement 
expliqué les raisons qui le faisaient s’éloigner des conclusions du Dr W______ 
quant à la capacité de travail. En effet, les diagnostics émis par cet expert n’avaient 
pas un caractère invalidant dans le cadre de l’assurance-invalidité. 
53. Dans sa réplique du 2 juillet 2018, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle a mis en exergue que le diagnostic de majoration de symptômes pour des 
raisons psychologiques était une atteinte psychiatrique ayant valeur de diagnostic 
correspondant à un trouble, à une maladie ou à une incapacité du domaine 
somatique, aux dires de l’expert. Concernant l’état dépressif, un trouble dépressif 
chronique avait été diagnostiqué déjà par la Dresse F______ le 4 octobre 2014 et 


 
 
 
 
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ensuite confirmé par le Dr V______ le 28 novembre 2016. Ce médecin avait 
également relevé que l’état dépressif s’était aggravé avec le temps. Son score de 
dépression de Beck était de 49/63, ce qui correspondait à un état dépressif sévère, 
selon le rapport de la consultation ambulatoire de la douleur du 31 mai 2018. Selon 
l’expert, il n’y avait pas de production intentionnelle des symptômes ni de trouble 
factice. Concernant les limitations physiques, l’IRM du 12 décembre 2014 faisait 
état d’une discopathie L4-L5 et L5-S1 avec un Modic I au niveau sous-chondral L4. 
Or, il était relevé dans un article de la Revue du rhumatisme que les affections de 
type Modic avaient un caractère fortement invalidant. Elle souffrait également de 
céphalées chroniques quotidiennes intenses, indissociables d’un état dépressif 
marqué, selon la Dresse AB_____ du 3 février 2013. Les symptômes dépressifs et 
les lombalgies engendraient une incapacité de travail totale dans toute activité, 
selon les Drs Y_____ et V______. 
54. Le 6 juillet 2018, la Dresse Y_____ a répondu à une demande de renseignements de 
la chambre de céans. Elle ne partageait pas complètement les diagnostics et 
appréciations médicales du Dr W______, tout en relevant que leurs évaluations 
respectives paraissaient plutôt complémentaires qu’opposées. Elle a persisté à 
diagnostiquer un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme 
psychotique. Sur le plan somatique, elle ne pouvait se prononcer, mais l’évaluation 
du Dr W______ sur ce point paraissait pertinente et en adéquation avec le tableau 
présenté par la recourante. Concernant l’évolution du trouble psychique depuis le 
dernier entretien de la recourante avec le Dr W______ en date du 26 octobre 2017, 
la psychiatre traitante a relevé que, depuis cette date, l’assurée était suivie au 
CAPPI Jonction. L’évolution du trouble psychique était très légèrement favorable, 
mais également fluctuante. La capacité de travail était nulle au vu des symptômes 
dépressifs et des douleurs chroniques. La capacité de travail devrait être réévaluée 
selon l’évolution sur le plan psychiatrique. L’état psychique s’était péjoré au mois 
d’octobre 2017, avec un tentamen aux médicaments, raison du suivi au CAPPI. Le 
traitement actuel consistait en participation au programme groupal du CAPPI, avec 
deux groupes hebdomadaires (psychomotricité et groupe de parole), des entretiens 
infirmiers hebdomadaires et des entretiens médicaux mensuels ou bimensuels selon 
l’état clinique. La recourante avait une bonne compliance et acceptait de mieux en 
mieux les soins, parvenant à se mobiliser plus, en dépit des douleurs. 
55. Dans un avis médical non daté, le docteur AC_____ du SMR a considéré que les 
facteurs bio-psycho-sociaux, ainsi que les bénéfices secondaires étaient au premier 
plan, comme cela a été indiqué par le Dr W______. La différence d’évaluation 
entre l’expert et le médecin traitant était uniquement liée à une différence des 
critères d’appréciation de la situation, la Dresse Y_____ intégrant dans son 
évaluation de la situation psychique les plaintes subjectives de la recourante. Il était 
à noter également que celle-ci disposait de ressources importantes pour tenter de 
faire reconnaître un status d’invalide. Partant, sur un plan strictement médico-
théorique, il y avait lieu de s’en tenir aux conclusions précédentes. 


 
 
 
 
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56. Par écriture du 21 août 2018, l’intimé a persisté dans ses conclusions, en se ralliant 
à l’avis médical du SMR précité. La Dresse Y_____ n’apportait aucun élément 
médical objectif pouvant remettre en cause les précédentes conclusions médicales. 
Par ailleurs, de simples plaintes subjectives ne pouvaient justifier une invalidité. En 
outre, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figuraient pas au nombre des 
atteintes à la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de la loi. 
Lorsque l’expert ne relevait pour l’essentiel que des éléments qui trouvaient leur 
explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n’y avait 
pas d’atteinte à la santé à caractère invalidant. 
57. Par écriture du 22 août 2018, la recourante a maintenu ses conclusions. La Dresse 
Y_____ rejoignait le Dr W______ sur l’évidence d’une incapacité de travail totale. 
Elle était en dépression profonde et avait beaucoup de mal à sortir de chez elle. Sa 
capacité de travail était nulle, ce que son mandataire avait aussi constaté. Enfin, elle 
a sollicité l’audition des Drs Y_____, W______ et Z_____. 
58. A l’appui de ses dires, la recourante a produit le rapport du 23 juillet 2018 de la 
consultation ambulatoire de la douleur des HUG à la doctoresse P______ du 
Groupe médical d’Onex. Le traitement par morphine apportait davantage 
d’inconvénients que de bénéfices, la recourante souffrant de troubles de la mémoire 
invalidants, et n’avait pas permis d’éviter des paroxysmes douloureux, malgré un 
léger confort pour certaines activités. Les psychotropes qu’elle recevait pour le 
syndrome dépressif contribuaient également aux troubles de la mémoire, mais il y 
avait une claire différence depuis la prise régulière de morphine. Cela étant, une 
nouvelle proposition de traitement a été faite. 
59. La recourante a également transmis à la chambre de céans le rapport du 24 juillet 
2018 de la consultation ambulatoire de la douleur à la Dresse P______, selon lequel 
la recourante avait fait part de son excellent suivi au CAPPI, ainsi que des groupes 
auxquels elle participait. Malgré des difficultés à suivre certaines sessions du 
groupe de psychomotricité à cause de douleurs et des difficultés à se rendre presque 
quotidiennement au CAPPI, elle reconnaissait combien ce suivi régulier lui faisait 
du bien, l’obligeant entre autres à sortir de chez elle. L’insistance de ses proches 
vis-à-vis du suivi était parfois source de tensions familiales. Néanmoins, son 
entourage semblait avoir une grande bienveillance à son égard et cela devait être 
ressenti comme une ressource importante pour faire face à ses difficultés. Son 
entourage craignait le recours aux opioïdes, mais souhaitait suivre la proposition 
d’essayer la prise quotidienne de morphine à libération prolongée à faible dose, 
sous réserve d’un contrôle très régulier de son effet sur les douleurs et l’activité. 
60. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 


 
 
 
 
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contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LGPA). 
3. L’objet du litige est la question de savoir si, depuis la dernière décision entrée en 
force de l’intimé, l’état de santé de la recourante s’est aggravé avec une 
répercussion sur son droit à une rente. 
4. a. Lorsqu'une modification de l'état de fait déterminante sous l'angle du droit à la 
prestation (inexactitude ultérieure sur les faits) survient après le prononcé d'une 
décision initiale exempte d'erreur, une adaptation peut, le cas échéant, être effectuée 
dans le cadre d'une révision de la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Le point de 
savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit être tranché en 
comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière révision de 
la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à l’époque de la décision 
litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur un examen matériel du 
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des 
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point 
de départ temporel pour l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors 
d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 130 V 343 
consid. 3.5.2). 
b. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, 
p. 8). 


 
 
 
 
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5. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins (art. 28 al. 2 LAI). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
6. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
7. Dans son arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a 
abandonné la présomption prévalant à ce jour, selon laquelle les symptômes du type 
trouble somatoforme douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible. Néanmoins, l’analyse doit tenir compte d’indicateurs excluant la valeur 
invalidante de ces diagnostics (arrêt op.cit. consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). 
Dorénavant, la capacité de travail réellement exigible des personnes souffrant d’une 
symptomatologie douloureuse sans substrat organique doit être évaluée dans le 
cadre d’une procédure d’établissement des faits structurée et sur la base d’une 
vision d’ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la base d’un catalogue d’indicateurs 
de gravité et de cohérence. 


 
 
 
 
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8. Dans la catégorie "degré de gravité fonctionnel", notre Haute Cour distingue entre 
le complexe "atteinte à la santé" avec trois sous-catégories, le complexe 
"personnalité" et le complexe "environnement social". 
a. En premier lieu, il convient de prêter d’avantage attention au degré de gravité 
inhérent au diagnostic du syndrome douloureux somatoforme, dont la plainte 
essentielle doit concerner une douleur persistante, intense, s’accompagnant d’un 
sentiment de détresse selon la définition de l’Organisation mondiale de la santé 
(OMS). 
Dans ce contexte, il faut tenir compte des critères d'exclusion, à savoir des 
limitations liées à l’exercice d’une activité résultant d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, telle qu’une discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demandes de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que les plaintes très démonstratives laissent insensibles l’expert, 
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (cf. également ATF 132 V 65 consid. 4.2.2). 
La gravité de l'évolution de la maladie doit aussi être rendue plausible par les 
éléments ressortant de l'étiologie et la pathogenèse déterminantes pour le 
diagnostic, comme par exemple la présence de conflits émotionnels et de problèmes 
psycho-sociaux. 
b. Un deuxième indicateur est l’échec de tous les traitements conformes aux règles 
de l’art, en dépit d'une coopération optimale. Il n’y a chronicisation qu’après 
plusieurs années et après avoir épuisé toutes les possibilités de traitement, ainsi que 
les mesures de réadaptation et d’intégration. Le refus de l’assuré de participer à de 
telles mesures constitue un indice sérieux d’une atteinte non invalidante. 
c. Un troisième indicateur, pour la détermination des ressources de l’assuré, 
constituent les comorbidités psychiatriques et somatiques. À cet égard, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme peut également être considéré comme 
une comorbidité psychiatrique, selon la nouvelle jurisprudence. 
d. Un quatrième indicateur est la structure de la personnalité de l’assuré pour 
l'évaluation de ses ressources. Il faut tenir compte non seulement des formes 
classiques des diagnostics de la personnalité, lesquelles visent à saisir la structure et 
les troubles de la personnalité, mais également du concept de ce qu'on appelle "les 
fonctions complexes du moi". Selon le Tribunal fédéral, "Celles-ci désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, qui permettent de tirer des conclusions sur la 
capacité de travail (notamment la conscience de soi et de l’autre, l'examen de la 
réalité et la formation du jugement, le contrôle des affects et des impulsions ainsi 
que l’intentionnalité [capacité à se référer à un objet] et la motivation ; 
Kopp/Marelli, [Somatoforme Störungen, wie weiter?] p. 258 ; Marelli, Nicht 
können oder nicht wollen?, p. 335 ss )" (arrêt op. cit. consid. 4.3.2). 


 
 
 
 
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e. Enfin, dans la catégorie du degré de la gravité de l'atteinte psychosomatique, il y 
a également lieu de prendre en compte les effets de l'environnement social. 
L’incapacité de travail ne doit pas être essentiellement le résultat de facteurs socio-
culturels. Au demeurant, pour l'évaluation des ressources de l'assuré, il y a lieu de 
tenir compte de celles qu'il peut tirer de son environnement, notamment du soutien 
dont il bénéficie éventuellement dans son réseau social (arrêt op.cit. consid. 4.3.3). 
9. a. Dans la catégorie « cohérence », notre Haute Cour a dégagé en premier lieu 
l’indicateur d’une limitation uniforme des activités dans tous les domaines de la 
vie. Il s’agit de se demander si les limitations fonctionnelles se manifestent de la 
même manière dans l’activité lucrative, respectivement dans les actes habituels de 
la vie, d’une part, et dans les autres domaines de la vie (l’organisation des loisirs, 
par exemple), d’autre part. À cet égard, le Tribunal fédéral relève que l'ancien 
critère du retrait social concerne tant les limitations que les ressources de l’assuré et 
qu’il convient d’effectuer une comparaison des activités sociales avant et après la 
survenance de l’atteinte à la santé. 
10. b. Par ailleurs, la souffrance doit se traduire par un recours aux offres 
thérapeutiques existantes. Il ne faut toutefois pas conclure à l’absence de lourdes 
souffrances, lorsque le refus ou la mauvaise acceptation d’une thérapie 
recommandée et exigible doivent être attribués à une incapacité de l’assuré de 
reconnaître sa maladie. Le comportement de la personne assurée dans le cadre de la 
réadaptation professionnelle, notamment ses propres efforts de réadaptation, 
doivent également être pris en compte. 
11. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a également modifié sa pratique lors de l'examen 
du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies 
psychiques, en particulier aux dépressions légères à moyennes. En effet, les 
maladies psychiques ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la 
base de critères objectifs que de manière limitée. La question des effets 
fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité 
ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être considérée comme rapportée 
que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines 
de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail 
invalidante n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la 
personne concernée. Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des 
dépressions légères à moyennes, les maladies en question n'étaient considérées 
comme invalidantes que lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient 
«résistantes à la thérapie » (ATF 140 V 193 E. 3.3 p. 197; arrêts du Tribunal fédéral 
9C_841/2016 du 8 février 2017 consid. 3.1; 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 


 
 
 
 
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4.2). Selon la nouvelle jurisprudence, il importe plutôt de savoir, si la personne 
concernée peut objectivement apporter la preuve d'une incapacité de travail et de 
gain invalidante. Le fait qu'une dépression légère à moyenne est en principe 
traitable au moyen d'une thérapie, doit continuer à être pris en compte dans 
l'appréciation globale des preuves, dès lors qu'une thérapie adéquate et suivie de 
manière conséquente est considérée comme raisonnablement exigible. 
12. En l’occurrence, l’assurée a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et 
psychiatrique en date des 17 avril et 7 mai 2015 au SMR. 
a. Au niveau somatique, le Dr T______ constate des lombosciatalgies droites 
chroniques dans le cadre d’une discopathie L4-L5 et L5-S1 avec fibrose post-
opératoire péri-radiculaire de S1 plus marquée du côté droit, et d’une arthrose 
modérée des articulations postérieures. En raison d’une hernie discale, la recourante 
a dû être opérée en août 2009 et janvier 2014. Suite à cette dernière opération, elle 
déclare qu’elle souffre d’une douleur très forte au bas du dos et à la partie 
postérieure de la cuisse jusqu’aux orteils. La douleur est en permanence à 7 sur 
8/10, plus forte lors de la marche, la position assise prolongée, le matin au lever ou 
lorsqu’il fait froid. A l’examen clinique, la recourante présente une légère boiterie 
de décharge du membre inférieur droit, boiterie qui disparaît lors de la montée des 
escaliers et, par moments, lors de la marche à plat. La marche sur les talons et sur la 
pointe des pieds est réussie et la position assise maintenue pendant l’entretien qui a 
duré une heure. Il y a des douleurs à la palpation sur toute la partie inférieure de la 
colonne lombaire, la musculature para-rachidienne droite et l’ensemble du membre 
inférieur droit. L’assurée limite fortement les mouvements lombaires dans tous les 
actes, se plaignant de trop fortes douleurs. En dehors de l’examen clinique, la 
mobilité spontanée du rachis n’est pas aussi limitée qu’en phase d’examen. Enfin, 
elle présente des signes et symptômes de non-organicité de Waddell à 5/5. La 
gestuelle spontanée est libre au niveau des membres, mais l’assurée effectue des 
contre-pulsions pour limiter les amplitudes articulaires des épaules et des hanches 
lors de l’examen articulaire, à cause des douleurs lombaires basses et dans la jambe 
droite. Il y a une diminution de la sensibilité tacto-algique le long du membre 
inférieur droit, sans distribution radiculaire ni tronculaire. L’assurée limite aussi son 
effort lors de l’évaluation de la force. La possibilité de monter un étage d’escaliers, 
de marcher sur les talons et la pointe des pieds indique une force conservée. Sur le 
plan radiologique, l’IRM de la colonne lombaire du 25 septembre 2014 montre une 
régression de la protrusion paramédiane droite, une fibrose épidurale antérieure L5-
S1 droite et une fibrose péri-radiculaire S1. Il n’y a pas de récidive de hernie discale 
et l’IRM lombaire du 12 décembre 2014 ne montre pas de changement significatif. 
Ainsi, il y a une aggravation de l’état de santé de l’assurée suite à la 
décompensation d’une hernie discale L5-S1 à droite, laquelle a nécessité une 
discectomie. Lors du suivi post-opératoire, le Dr H______ préconise toutefois la 
reprise d’une activité physique (consultation du 15 mai 2014). L’incapacité de 
travail dans l’activité habituelle est totale depuis le 11 mars 2004 à cause de ces 


 
 
 
 
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atteintes. Toutefois, l’importance et l’étendue des douleurs alléguées et les 
nombreuses autolimitations n’expliquent que partiellement l’atteinte lombaire. Il y 
a des facteurs non médicaux, confirmés par les symptômes de non-organicité de 
Waddell, qui sont la cause de l’évolution défavorable. Le Dr T______ s’appuie 
pour cette appréciation sur les rapports des Drs H______ du 15 mai 2014, B______ 
du 3 décembre 2004, C______ et D______ du 17 octobre 2017, E______ du 14 
janvier 2008 et G______ du 28 janvier 2011. En outre, l’ENMG effectuée par le Dr 
Q______ ne montre qu’une lésion radiculaire S1 très peu importante, et les 
douleurs alléguées ne respectent pas un trajet radiculaire correspondant à la racine 
S1. Il n’y a pas de signe de douleurs neurogènes lors de la consultation du 9 avril 
2015 chez le Dr H______. 
Selon le rapport du Dr T______, les douleurs importantes dont souffre la recourante 
n’ont ainsi qu’un substrat organique limité et ses atteintes somatiques devraient en 
principe lui permettre de reprendre une activité professionnelle légère en position 
assise avec changement de positions, port de charges limité à 5 kg, sans posture en 
porte-à-faux lombaire, notamment penchée en avant, mouvements répétitifs de 
rotation ou de flexion-extension lombaire. 
b. Sur le plan psychique, le médecin psychiatre du SMR a posé le diagnostic de 
dysthymie d’intensité légère et de majoration de symptômes physiques pour des 
raisons psychologiques, sans répercussion sur la capacité de travail. 
c. La recourante a également fait l’objet d’une expertise psychiatrique très 
approfondie par le Dr W______ qui retient, à titre de diagnostic avec répercussion 
sur la capacité de travail, des traits de caractère de type dépendant et histrionique et 
une majoration de symptômes pour des raisons psychologiques. A titre de 
diagnostic sans incidence sur la capacité de travail, il mentionne une dépression 
atypique, persistante, actuellement d'intensité légère avec syndrome somatique. 
Après avoir examiné les indicateurs du Tribunal fédéral pour déterminer le 
caractère invalidant de trouble psychique, l’expert arrive à la conclusion que la 
recourante est totalement incapable de travailler. 
Concernant le diagnostic de majoration de symptômes pour des raisons 
psychologiques, l’expert expose qu’il s’agit d’une entité figurant dans la 
classification internationale des maladies mentales et donc d’une catégorie ayant 
valeur de diagnostic, correspondant à un trouble, à une maladie ou à une incapacité 
du domaine somatique. Cette atteinte est survenue chez la recourante dans un 
contexte de facteurs psychologiques identifiés, à savoir la déception par rapport aux 
soins reçus avec la certitude que les limites du possible sont atteintes, la crainte 
manifeste d’un handicap de plus en plus invalidant et la possibilité d’une 
compensation financière. A cela s’ajoute une notion « d’impuissance apprise », en 
relation avec les traits de caractère dépendant, la recourante étant convaincue, ou 
s’est convaincue, que ce qui lui arrive concernant sa santé lui échappe et justifie 
une position passive face à une perte d’autonomie, de responsabilité et d’efficacité 
personnelle et sociale. L’expert se pose à cet égard la question de savoir si 


 
 
 
 
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l’existence de cette forme de majoration de symptômes ou de cette notion 
d’impuissance apprise sont des facteurs pris en considération par l’assurance-
invalidité. 
13. En ce qui concerne la valeur probante de l’examen bidisciplinaire du SMR, il 
convient de constater qu’il remplit en principe les critères jurisprudentiels pour lui 
reconnaître une valeur probante totale. En effet, il a été établi en connaissance du 
dossier médical intégral, prend en compte les plaintes de la recourante, repose sur 
un examen clinique approfondi et contient des conclusions motivées et cohérentes. 
b. La recourante semble contester la valeur probante de cet examen bidisciplinaire 
du SMR, sans toutefois préciser pour quelle raison. Il est vrai que la Dresse 
P______ atteste le 30 septembre 2014 que la capacité de travail est nulle depuis 
plusieurs années. Tel est également l’avis du Dr I______. Néanmoins, comme 
relevé ci-dessus, plusieurs médecins ont également relevé l’absence de substrat 
organique permettant d’expliquer, sur le plan somatique, la totalité des plaintes et 
les limitations fonctionnelles, telle que notamment la Dresse F______ dans son 
rapport du 27 juin 2008, dans lequel elle atteste qu’il n’y a pas une bonne 
concordance entre les plaintes et les constatations objectives, que la compliance 
n’est pas optimale et qu’elle ne peut, de ce fait, se prononcer sur la capacité de 
travail. 
La recourante se prévaut de ce qu'elle présente des discopathies de type Modic I au 
niveau sous-chondral L4, comme cela a été mis en évidence sur l'IRM du 12 
décembre 2014, et qu'une telle atteinte serait fortement invalidante. Ce faisant, elle 
se fonde sur un article de doctrine médicale spécialisée publiée en 2009 dans la 
Revue du rhumatisme. Toutefois, il ne s'agit pas d'un élément médical nouveau qui 
n'était pas connu des médecins examinateurs du SMR. Ce document radiologique 
est expressément mentionné dans le rapport d'examen du SMR (p. 12) et a donc été 
pris en compte. Les conclusions de ces médecins ne sauraient par ailleurs pouvoir 
être mises en doute par un avis isolé de la doctrine médicale, à moins de vouloir se 
substituer à l'appréciation médicale du spécialiste examinateur. 
Cela étant, il sied de constater que les conclusions du Dr T______ concordent avec 
celles de plusieurs médecins traitants, en ce qui concerne l’absence d’explications 
satisfaisantes au niveau médical concernant les plaintes alléguées très invalidantes, 
et qu'il n'y a aucun élément médical nouveau permettant d'en douter. 
Quant à la valeur probante de l'évaluation psychiatrique de la recourante par le 
SMR, elle peut rester ouverte, dès lors le dossier contient une expertise 
psychiatrique plus récente et plus approfondie. Il est à relever toutefois que le 
médecin psychiatre du SMR retient les mêmes diagnostics que le Dr W______. 
14. a. Concernant la valeur probante de l’expertise du Dr W______, il s’agit d’une 
expertise très approfondie, établie en connaissance intégrale du dossier médical, 
prenant en considération les plaintes de la recourante et étant fondée sur un examen 


 
 
 
 
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clinique consciencieux, ainsi que des entretiens avec les proches et les médecins 
traitants. 
b. Cependant, la conclusion de cette expertise, selon laquelle les atteintes 
psychiques engendrent une incapacité totale de travailler, n’est pas convaincante et 
l'expert lui-même émet une réserve à cet égard, se doutant que le caractère 
invalidant d'une majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques ne soit pas reconnue par l'assurance-invalidité. 
En premier lieu, on peine à comprendre comment des traits de caractère 
histrionique et dépendant, ainsi qu’une majoration des symptômes physiques pour 
des raisons psychologiques peuvent avoir une incidence sur la capacité de travail et 
ne seraient pas surmontables par un effort raisonnablement exigible. 
La classification internationale d’une maladie (CIM-10) mentionne à ce sujet : 
« A. Des symptômes physiques initialement dus à un trouble, une maladie ou une 
incapacité physique sont amplifiés ou excessivement prolongés par rapport au 
trouble physique lui-même. 
B. 
Arguments déterminants en faveur d’une cause psychologique qui explique 
les symptômes excessifs (par exemple crainte manifeste d’un handicap ou de 
la mort, compensation financière possible, déception relative à la qualité des 
soins médicaux). » 
En l’occurrence, le Dr W______ a cherché la cause psychologique dans une 
éventuelle compensation financière possible, la crainte d'un handicap ou de mort et 
une déception relative à la qualité des soins médicaux. Cependant, il n'y a pas de 
conflit intrapsychique à la base de ce diagnostic, hypothèse dans laquelle le 
diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant aurait dû être posé, de 
sorte qu’il convient de considérer que sa cause se trouve pour l’essentiel dans des 
facteurs psychosociaux et socioprofessionnels. Ainsi, cette atteinte ne peut pas être 
considérée comme invalidante au sens de la jurisprudence. 
A vrai dire, l’expert judiciaire n’explique pas pourquoi, au niveau psychique, cette 
atteinte serait invalidante et n’examine notamment pas si elle serait surmontable par 
un effort de volonté. Même s’il a examiné les critères jurisprudentiels concernant le 
caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux, auquel s’apparente la 
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques, il ne les a 
pas intégrés dans l’appréciation de la capacité de travail. Concernant les limitations 
fonctionnelles, il a en effet exposé que 
« Sur le plan psychiatrique, il existe une diminution de la capacité de 
l’expertisée de se comporter ou d’accomplir des activités quotidiennes, 
personnelles ou professionnelles, ceci par atteinte des fonctions psychiques 
(sans intervention des fonctions intellectuelles ou des fonctions cognitives). » 
S’agissant des ressources personnelles de la recourante, il expose : 


 
 
 
 
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« Dès le début de l’évolution et encore actuellement, l’expertisée se considère 
comme sans ressource. Elle le démontre et l’a démontré à chaque occasion. Il 
n’y a pas de raison psychiatrique à attendre un changement d’attitude. » 
Il n'y ainsi pas une véritable analyse objective des critères jurisprudentiels pour 
déterminer le caractère invalidant de l'atteinte psychique. 
Cela étant, son appréciation de la capacité de travail, fondée sur une majoration des 
symptômes pour des raisons psychologiques, n’emporte pas la conviction de la 
chambre de céans. 
c. Quant au diagnostic de dépression atypique, persistante, actuellement d’intensité 
légère avec syndrome somatique, émis par le Dr W______, il est contesté par la 
psychiatre du CAPPI. Celle-ci considère que la recourante souffre d’un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuellement sévère sans symptôme psychotique. 
Cependant, elle ne fait pas état d’une aggravation de l’état de santé de la recourante 
depuis l’expertise du Dr W______, mais plutôt d’une très légère amélioration, 
quoique fluctuante. Partant, concernant ce diagnostic, l’appréciation du 
Dr W______, fondée sur cinq entretiens avec la recourante, n'est pas mise en doute 
par l'avis divergent de la psychiatre traitante, en l'absence d'éléments nouveaux. 
Il est à cet égard à relever que le Dr W______ n’a pas constaté une manifestation de 
détresse véritable dans l’expression spontanée et dans les plaintes de la recourante, 
même s’il admet qu’elle s’est montrée plaintive, accablée et démonstrative dans 
l’expression de ses émotions. Au niveau psychiatrique, il n'y a ainsi pas une lourde 
souffrance, selon l'expert. Par ailleurs, si la recourante a certes connu des abus 
médicamenteux, sa réelle intention n’était pas de mettre fin à sa vie, mais de 
soulager ses douleurs. Elle lui déclare en outre qu’elle n’a pas l’intention de se 
suicider, à cause des enfants. 
15. Dès lors que la recourante souffre de douleurs sans substrat organique suffisant, 
celles-ci doivent être qualifiées d’atteinte psychosomatique, si bien qu’il convient 
d’évaluer le caractère invalidant de cette atteinte sur la base des indicateurs élaborés 
par le Tribunal fédéral. 
En premier lieu, il convient de constater qu’il ne semble pas y avoir d’exagération 
des symptômes consciente. Même si, sur le plan psychique, une majoration des 
symptômes physiques pour des raisons psychologique est retenue, il n’y a pas de 
simulation de symptômes, comme cela ressort de l’expertise du Dr W______. Par 
ailleurs, la recourante n’a jamais cessé de demander des soins pour les atteintes 
physiques. Dans ces conditions, un critère d’exclusion au sens de la jurisprudence 
précitée n'est pas réalisé. 
Quant à la gravité de l’évolution de la maladie, elle doit en principe être admise, la 
recourante étant très handicapée dans toutes les activités par les douleurs, lesquelles 
l'ont même conduite à trois reprises à abuser de médicaments, dans le but de les 
alléger. Ces douleurs s’accompagnent aussi d’un sentiment de détresse. Cependant, 
il n’y a pas d’élément ressortant de l’étiologie et de la pathogénèse, tels que des 


 
 
 
 
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conflits émotionnels et des problèmes psychosociaux, qui permettraient d’expliquer 
la gravité de l’évolution, si bien que la gravité doit être relativisée. 
Quant à l’échec de tous les traitements conformes aux règles de l’art, ce critère est 
rempli. Toutefois, la coopération de la recourante ne peut pas être considérée 
comme optimale, dès lors qu’il ne semble pas qu’elle ait entrepris avec 
détermination une physiothérapie active, afin de se reconditionner au niveau 
musculaire et de perdre du poids, alors que plusieurs médecins mettent en avant 
qu’elle doit se soumettre à un programme intensif de reconditionnement à l’effort. 
Le manque de coopération résulte aussi des deux premiers stages effectués aux EPI 
et chez Pro où les adaptateurs constatent un comportement excessivement 
démonstratif, rendant la recourante inobservable sur un plan professionnel. Lors du 
stage chez Pro, l’assurée n’avait pas montré beaucoup de curiosité et paraissait 
nonchalante. Après sept jours, elle a présenté un certificat d’arrêt de travail à 
100 %. Il ressort à cet égard de la lettre du 26 février 2009 de la Dresse F______ au 
mandataire de la recourante que celle-ci l’avait consultée le 24 avril 2008 et lui 
avait indiqué qu’il lui était extrêmement difficile d’effectuer ce stage, en particulier 
pendant toute une journée, alors même que le stage n’avait lieu qu'à 50 %, dans des 
positions assise ou debout, et permettait d'essayer diverses activités, même faciles. 
Néanmoins, elle a demandé un arrêt de travail à 100 %, ne se sentant plus capable 
de poursuivre le stage. 
Il doit par ailleurs être admis que la recourante souffre de comorbidités 
psychiatriques et somatiques. Au niveau physique, il ne peut en effet être nié, 
comme relevé dans l’examen par le Dr C______ en 2005, que l’assurée présente 
une atteinte somatique significative du rachis lombaire. Au niveau psychique, elle a 
développé une dysthymie, pouvant prendre par moment les aspects de véritable 
trouble dépressif. 
En ce qui concerne la structure de la personnalité, le Dr W______ n’a retenu aucun 
trouble de la personnalité. Par contre, l’assurée présente des traits de caractère de 
type dépendant et histrionique. Cependant, l’environnement social de la recourante 
est intact avec quatre enfants qui vont bien et une bonne entente du couple (cf. 
expertise du Dr W______, p. 19). Elle bénéficie ainsi d'un entourage très soutenant, 
comme cela est encore relevé dans le rapport du 24 juillet 2018 de la consultation 
ambulatoire de la douleur. 
Au vu de ce qui précède, il sied de retenir qu’en l’absence de traumatismes et 
d'éléments de la vie adverse ressortant de l’anamnèse, la gravité de l’évolution de la 
maladie n’est pas rendue plausible par des éléments ressortant de l’étiologie et de la 
pathogénèse. Par ailleurs, la recourante a adopté une attitude très passive et résignée 
dans le cadre du traitement de sa maladie, n’ayant jamais fait un effort pour se 
reconditionner, afin d’améliorer notamment la musculature abdominale et du dos et 
ainsi de prévenir une exacerbation des lombosciatalgies. Sa participation aux 
mesures de réadaptation professionnelle a été également insuffisante lors des 
premiers stages. Elle ne souffre d’aucun trouble de la personnalité, même si certains 


 
 
 
 
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traits d’un tel trouble sont présents. Enfin, elle peut tirer un grand soutien de son 
environnement social, étant bien entourée par sa famille et ayant une relation 
satisfaisante avec son mari. Ainsi, il doit être admis qu’elle devrait avoir des 
ressources suffisantes pour surmonter les douleurs, si bien qu’un caractère 
invalidant ne peut leur être reconnu. 
16. Cela étant, c'est à raison que l'intimé a refusé le droit aux prestations, étant précisé 
que la recourante n'a pas contesté le calcul de la perte de gain. 
17. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
18. Dans la mesure où la recourante succombe, un émolument de justice de CHF 200.- 
est mis à sa charge. 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le