ge_gerichte · ACJC/1381/2023 · 2017-06-20 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 17 octobre 2023. 
Ladite ordonnance est également remise en main propre aux parties lors de l'audience 
du 18 octobre 2023. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7225/2021 
ACJC/1381/2023 
ORDONNANCE 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 16 OCTOBRE 2023 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (VS), appelant d'un jugement rendu par de ce 
canton, représenté par Me Olivier WEHRLI, avocat, rue de Hesse 8, case postale , 1211 
Genève 4, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, représentée par Me Marilyn 
NAHMANI, avocate, rue de la Rôtisserie 2, case postale 3809, 1211 Genève 3. 
 


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Attendu, EN FAIT, que, par jugement du 20 juin 2017, le Tribunal de première 
instance (ci-après le Tribunal) a prononcé le divorce des époux B______ et A______ et, 
notamment, attribué la garde de leurs enfants, C______ et D______, nés respectivement 
le ______ 2005 et le ______ 2010 à la mère, ainsi que fixé une contribution à l'entretien 
de chacun des enfants de 3'000 fr. par mois à verser par le père à la mère jusqu'à la 
majorité des enfants, voire au-delà en cas d'études ou de formation professionnelle 
sérieuses et régulières; 
Que B______ est demeurée à Genève avec les enfants dans l'ancien domicile conjugal 
et A______ s'est installé en à E______, en Valais, où il s'est remarié et vit avec son 
épouse et les deux filles de cette dernière, issues d'une union précédente; 
Que, par demande déposée le 19 avril 2021 auprès du Tribunal, A______ a conclu à la 
modification du jugement de divorce et à l'attribution à lui-même de la garde sur les 
enfants C______ et D______, suite à la dégradation des relations entre C______ et sa 
mère, ainsi qu'une altercation les ayant opposées le 11 avril 2021, suivie d'une 
intervention de la police et du déménagement de C______ en Valais chez son père; 
Que la demande était assortie d'une demande de mesures provisionnelles tendant au 
transfert immédiat de la garde des enfants au père; 
Que le Tribunal, après avoir entendu les parties et avoir requis un rapport du Service de 
protection des mineurs (ci-après : SPMi) du 1er juillet 2021 qui était intervenu suite à 
l'altercation du 11 avril 2021, a ordonné à titre provisionnel le transfert de la garde de 
C______ à son père et supprimé la contribution due par ce dernier pour son entretien. 
Que pour le surplus, le dispositif du jugement de divorce était maintenu; 
Que le Tribunal a ordonné l'établissement d'un rapport par le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) qui a été rendu le 
12 mai 2022 et parvenait en substance à la conclusion qu'il était dans l'intérêt de 
D______ de maintenir la garde auprès de sa mère, de réserver un droit de visite 
s'exerçant lors d'un repas par semaine, un week-end sur deux du vendredi soir au 
dimanche soir et la moitié des vacances scolaires; 
Que ce préavis était notamment fondé sur le fait que la prise en charge par la mère était 
conforme aux intérêts de l'enfant qui avait exprimé l'importance de son réseau amical à 
Genève. Qu'il évoluait positivement, tant sur le plan psychologique que scolaire. Que 
l'étroite relation entre frère et sœur avait pu être maintenue par l'exercice des relations 
personnelles entre père et fils. Que l'événement violent du 11 avril 2021 était isolé; 
Que les parties ont admis, lors de l'audience du Tribunal du 8 décembre 2022, que 
l'intégration de D______ au Cycle d'orientation de F______ en 2022/2023 s'était mal 
passée, notamment avec d'importants écarts de comportement de l'adolescent, mais 
n'avait pas eu d'impact sur ses résultats scolaires qui étaient restés bons; 


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Que le père en avait conclu qu'il fallait "sortir son fils de là" et le scolariser en Valais, 
alors que la mère considérait qu'il fallait le maintenir dans son collège à Genève en 
mettant en place un encadrement adéquat compte tenu du litige parental; 
Que par jugement du 31 janvier 2023, le Tribunal a modifié le jugement de divorce en 
ce sens que la garde de C______ était confiée à son père, qu'un droit de visite à 
convenir entre les intéressées était réservé à la mère, que la contribution à l'entretien de 
C______ à verser à la mère par le père était supprimée, que la garde de D______ était 
maintenue chez la mère et qu'un droit de visite conforme à celui préconisé par le SEASP 
était réservé au père; 
Qu'en substance, le premier juge a considéré que la modification de la garde de 
C______ était conforme aux conclusions concordantes des parties et au souhait de 
l'enfant. Que l'intérêt de D______ commandait le maintien du statu quo; que les 
inquiétudes émises par son père n'avaient pas été objectivées par la procédure; que 
l'enfant disposait d'une vie sociale épanouissante, ainsi que d'activités sportives à 
Genève et que, malgré des difficultés d'adaptation au Cycle d'orientation, ses résultats 
scolaires étaient bons; 
Que le jugement mentionnait que D______ avait adressé un courrier au Tribunal le 
23 janvier 2023, qui a été déclaré irrecevable pour avoir été produit après que la cause 
avait été gardée à juger le 8 décembre 2022. Que ce courrier ne figure pas à la procédure 
et, renseignement pris auprès du Tribunal, a été retourné à son expéditeur en raison de 
son irrecevabilité; 
Que A______ a appelé de ce jugement le 6 mars 2023, concluant en substance à 
l'attribution de la garde de son fils et à la suppression de la contribution à son entretien 
due à sa mère; 
Qu'il reprochait au Tribunal d'avoir refusé de prendre en compte le courrier du 
23 janvier 2023 de son fils qui demandait pourtant le transfert de sa garde à son père. 
Qu'il alléguait par ailleurs que le déménagement de son fils en Valais permettrait de 
couper ce dernier de certaines mauvaises fréquentations à Genève. Qu'il exposait à cet 
égard que D______ avait fait l'objet d'une rencontre avec le SPMi en 2020 pour le 
harcèlement d'un enfant dont il s'était montré meneur, qu'il avait été impliqué à deux 
reprises dans des déprédations sur des installations publiques (dommages à des 
installations de la Commune de G______ [GE]; dommages aux stores du Cycle de 
F______) et qu'il se retrouvait pris dans une situation de harcèlement scolaire. Que 
l'enfant présentait également des problèmes de comportement (jeu avec du feu, escalade 
d'une grue de chantier). Qu'enfin, il était régulièrement exclu du Cycle d'orientation. 
Qu'il convenait par conséquent de le changer d'environnement et de l'encadrer, ce dont 
l'enfant s'était d'ailleurs lui-même rendu compte en demandant le transfert de la garde. 
Que la mère de l'enfant était en effet dépassée par la situation; 


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Que A______ concluait préalablement à la production du courrier de D______ du 
23 janvier 2023; 
Que dans sa réponse du 3 avril 2023, B______ a conclu au rejet de l'appel au motif qu'il 
n'existait aucune circonstance nouvelle par rapport à celles connues du premier juge, 
justifiant que sa décision soit modifiée. Que la lettre de D______, quel qu'en soit le 
contenu, n'était pas susceptible de modifier l'appréciation du SPMi et du SEASP qui 
avait guidé le premier juge, ce d'autant plus qu'elle était certainement sujette à caution 
puisque l'appelant en connaissait le contenu. Qu'elle était du reste irrecevable pour avoir 
été introduite tardivement aux débats, de sorte que la conclusion en production devait 
être rejetée. Qu'elle s'opposait pour le surplus à l'audition de l'enfant qui avait déjà été 
entendu deux fois; 
Qu'elle reprochait par ailleurs à l'appelant d'instiller en permanence une image négative 
d'elle-même, que ce soit auprès de D______ ou dans la présente procédure. Que 
l'appelant amplifiait par ailleurs des événements anciens ou qui s'étaient révélés 
anodins. Que les dommages causés par D______ au Cycle de F______ avaient été 
qualifiés d'accident involontaire par le Tribunal des mineurs. Que le harcèlement contre 
un autre enfant était ancien. Que l'escalade de la grue s'était produite alors que D______ 
était avec son père. Que l'enfant s'était désormais habitué à son nouvel environnement 
au Cycle de F______ et qu'un déménagement en Valais représenterait un déracinement; 
Que l'intimée rappelait avoir proposé de scolariser D______ dans une école privée, à ses 
frais, ce que l'appelant avait refusé; 
Qu'enfin, la prise en charge de D______ par son père n'était pas idéale, ce dernier ne 
pouvant être que peu présent en raison de son domicile en Valais, son activité 
professionnelle à Genève et une possibilité de télétravail limitée; 
Que dans sa réplique du 8 mai 2023, l'appelant a contesté connaître le détail du courrier 
du 23 janvier 2023 de D______, mais relevait que cette démarche de l'enfant impliquait 
qu'il souhaitait être entendu dans la procédure. Que par ailleurs les rapports du SPMi et 
du SEASP étaient anciens, ne correspondaient plus aux circonstances actuelles et 
n'étaient pas si univoques que l'intimée le prétendait. Que la question d'un 
déménagement de D______ en Valais était en outre évoquée depuis le début de la 
procédure; 
Que dans sa duplique du 31 mai 2023, l'intimée soulignait les actions de l'appelant pour 
capter l'enfant, notamment le courrier du 23 janvier 2023 dont elle considérait qu'il avait 
été instigué par l'appelant. Qu'elle persistait à soutenir que l'appelant amplifiait ou 
déformait des incidents ponctuels dans le but de dénigrer l'encadrement qu'elle offrait à 
leur fils, alors qu'elle en avait assumé la charge au quotidien jusque-là, au contraire de 
l'appelant; 
Que les parties ont allégué des circonstances nouvelles en appel; 


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Que l'appelant a produit le carnet scolaire de D______ à teneur duquel celui-ci avait été 
sanctionné pour son comportement (renvois pour dérangement, insolence ou utilisation 
du téléphone en cours ou dans l'enceinte du Cycle); 
Qu'il relatait également un incident du 29 mars 2023 au cours duquel D______ aurait lu 
un texte manuscrit à haute voix à des camarades à la sortie des études surveillées dont la 
teneur était choquante ("Le jour ou tout a basculé pour H______. H______ le noir et 
ses amis le juif et son ami le [illisible] ils partent en voyage en [illisible]. le premier 
jour le noir H______ se fait capturer dans une cage et il finira sa vit dans une cage. 
L'arabe I______ se fera voler son GROS Pennis par un arabe et il decida de partir a la 
recher de sa bombe pour faire exploser le penis de celui qui lui à volé mais sa bombe 
d'arabe à exploser sur lui et il mourra. le juif se trompera de salle et ira à la place dans 
une chambre à GAZ s'évanouira et se fera emmener dans un four et brula. Voici 
l'histoire de H______ le noir et son Amis l'arabe I______ et le Juif"); 
Que l'intimée exposait avoir été interpellée par le Cycle suite à cet incident et avoir 
répondu qu'elle avait évoqué avec son fils les problématiques soulevées par ce texte et 
leur contexte historique; 
Que l'appelant alléguait également que l'intimée aurait offert à son fils un "couteau à 
monter soi-même" pour ses treize ans; 
Que l'intimée alléguait enfin que l'appelant adoptait des attitudes peu responsables avec 
l'enfant comme le laisser veiller jusqu'à 5 heures du matin lors de l'anniversaire de son 
père, de lui offrir des sommes d'argent importantes à sa libre disposition (1'400 fr. en 
quelques mois); 
Que la Cour a informé les parties par avis du 20 juin 2023 que la cause était gardée à 
juger sur appel; 
Que l'appelant a informé la Cour par courrier du lundi 2 octobre 2023 que D______ 
avait pris le dernier train le dimanche soir 1er octobre 2023 à Genève pour se rendre à 
J______[VS] où il avait demandé à son père de venir le chercher. Que son fils avait 
justifié sa fugue par le fait qu'il subissait un harcèlement à Genève. Qu'il reprochait à 
l'intimée de ne pas l'avoir informé du problème de harcèlement dont leur fils était 
victime ni de sa disparition du domicile maternel le dimanche soir 1er octobre 2023. 
Qu'il sollicitait des mesures provisionnelles en attribution de la garde de l'enfant afin de 
le scolariser en Valais; 
Que l'intimée a répliqué spontanément les 3 et 5 octobre 2023 en contestant la 
recevabilité des faits nouveaux allégués par l'appelant alors que la cause était gardée à 
juger et concluant au rejet des mesures requises; 
Qu'elle contestait par ailleurs ne pas avoir réagi aux soucis rencontrés par D______ car 
elle avait écrit à l'école le dimanche 1er octobre 2023 à 19 h. 25 après que son fils lui 


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avait confié, durant le week-end, les problèmes de harcèlement dont il était victime. 
Qu'une prise en charge de la problématique par le Cycle avait par conséquent été 
organisée dès le lundi 2 octobre 2023. Qu'il n'était pas envisageable de déplacer le lieu 
de vie de l'enfant dans ce contexte; 
Que l'intimée a déposé le 9 octobre 2023 auprès du Tribunal un courrier concluant à 
l'octroi de mesures superprovisionnelles ordonnant à l'appelant d'assurer le retour de 
l'enfant D______ à Genève d'ici au 11 octobre 2023, sous la menace des peines prévues 
à l'art. 292 CP, en application du jugement rendu en première instance, l'enfant étant 
déscolarisé depuis une semaine. Qu'à défaut, l'intimée a conclu à ce qu'ordre soit donné 
au Service de protection de la jeunesse du canton du Valais, cas échéant avec l'aide de la 
police, de ramener immédiatement l'enfant à Genève; 
Que le Tribunal a communiqué cette requête, pour raison de compétence, à la Cour de 
justice le 10 octobre 2023; 
Que l'appelant s'est opposé à ces mesures superprovisionnelles par courrier du 
11 octobre 2023 au motif que l'enfant avait délibérément fugué de Genève en raison du 
harcèlement qu'il y subissait et ne souhaitait pas y revenir, ce qu'il avait dit à la 
psychologue du Cycle avec laquelle il s'était entretenu téléphoniquement. Qu'il 
produisait également un courrier adressé par D______ au SPMi dans lequel celui-ci 
refusait de retourner vivre chez sa mère qu'il accusait en substance de jouer la victime, 
de pleurnicher, de manipuler, de ne pas s'occuper de lui, de ne pas être à son écoute, et 
qu'il qualifiait de femme invivable, pas normale et folle; 
Considérant, EN DROIT, qu'à teneur de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de 
preuve nouveaux qui surviennent jusqu’au début de la phase de délibérations de 
l’instance supérieure ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou 
produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la 
première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b); 
Que lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 
maxime inquisitoire illimitée, l'application de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas justifiée et 
les parties peuvent présenter des nova en appel, même si les conditions prévues par cette 
disposition ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1); 
Que la phase des délibérations au sens de l'art. 317 al. 1 CPC débute à la clôture 
d’éventuels débats d’appel, ou lorsque l’autorité d’appel indique formellement qu’elle 
considère que la cause est en état d’être jugée et qu’elle passe désormais aux 
délibérations (ATF 142 III 413 consid. 2.2.3-2.2.6 = JdT 2017 II 153; 
ATF 138 III 788 c. 4.2); 
Que toutefois, après avoir communiqué que la cause est en état d'être jugée, la cour 
d'appel peut décider d'office, en revenant sur son ordonnance d'instruction gardant la 
cause à juger, de rouvrir la procédure d'administration des preuves pour tenir compte de 


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faits nouveaux, en particulier de vrais nova qui se sont produits subséquemment. Les 
parties n'ont cependant aucun droit à cette réouverture de la procédure probatoire et un 
refus de la cour d'appel ne pourrait pas faire l'objet d'un recours au Tribunal fédéral 
(ATF 143 III 272 consid. 2.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_717/2020 du 2 juin 2021 
consid. 4.1; 4A_467/2019, 4A_469/2019 du 23 mars 2022 consid. 7.3.1); 
Qu'en l'espèce, la survenance des faits nouveau récents allégués par les parties justifient 
la réouverture de l'instruction de la cause, ce d'autant plus qu'ils concernent la protection 
d'un enfant mineur, procédure soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
(art. 296 CPC); 
Que l'appelant conclu préalablement à la production du courrier du 23 janvier 2023 de 
D______ adressé au Tribunal. Que l'intimée s'y oppose au motif qu'elle serait 
définitivement irrecevable faute d'avoir été produite avant la clôture des débats de 
première instance et en raison de l'intangibilité de l'objet du litige en appel; 
Que l'art. 229 al. 1 CPC implique que les nova, invoqués sans retard, peuvent être 
introduits devant le tribunal jusqu'à la clôture des plaidoiries finales. Qu'au-delà, soit en 
particulier pendant la période entre le début des délibérations du tribunal et la 
notification de la décision, de tels nova sont irrecevables en première instance et doivent 
être introduits dans le cadre d'un appel ou, à défaut, être invoqués comme motif de 
révision (TAPPY, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd., 2019, n. 11 
ad art. 317 CPC); 
Que le courrier de D______, irrecevable devant le premier juge, parce qu'ultérieur au 
début des délibérations, est donc recevable en appel en tant que fait nouveau; 
Que s'agissant en outre d'une cause dans laquelle le sort d'un enfant mineur est en jeu, 
ce fait nouveau est recevable en appel indépendamment de la réalisation des conditions 
de l'art. 317 al. 1 CPC; 
Que la Cour en ordonnera par conséquent la production – dans la mesure où il existe 
encore – en tant qu'il s'agit d'un élément de fait et probatoire pertinent à l'issue du litige, 
même s'il sera nécessaire, ainsi que le souligne l'intimée, d'apprécier sa portée au vu du 
contexte dans lequel il est apparu; 
Que le document ayant été restitué à son auteur, l'enfant sera invité à le produire lors de 
son audition (cf. infra); 
Que l'appelant sollicite l'audition de D______ par la Cour alors que l'intimée s'y oppose; 
Que la Cour peut ordonner des débats et administrer des preuves (art. 316 al. 1 
et 3 CPC); 


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Que l'audition de l'enfant est prévue dans le cadre des procédures du droit de la famille, 
dans la mesure où son âge le permet et qu'aucun juste motif ne s'y oppose (art. 298 
al. 1 CPC); 
Qu'en l'occurrence, D______, âgé de 13 ans, est apte à être entendu par un juge et que 
les parties n'invoquent aucun juste motif qui s'y opposerait; 
Que cette audition se justifie du fait qu'il a écrit au premier juge et a ainsi manifesté son 
souhait d'être personnellement à nouveau entendu dans la procédure; 
Que le fait qu'il aurait déjà été entendu par le SPMi, le SEASP et le premier juge n'est 
pas un obstacle à une nouvelle audition puisque les circonstances ont changé depuis 
lors. Que le SPMi et le SEASP l'ont notamment vu avant son entrée au Cycle, soit avant 
que des difficultés ne surviennent dans son intégration scolaire; 
Que les circonstances décrites par les parties dans leurs derniers courriers justifient 
l'audition de l'enfant; 
Que l'intimée conclu au prononcé de mesures superprovisionnelles en retour de 
D______ à Genève. Que l'intimé s'y oppose et conclut de son côté à ce que la garde de 
l'enfant lui soit attribuée; 
Que selon l'art. 261 al. 1 CPC, le juge ordonne les mesures provisionnelles nécessaires 
lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est titulaire est l'objet 
d'une atteinte et que cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement 
réparable; 
Qu'en cas d'urgence particulière, le juge peut ordonner ces mesures immédiatement sans 
entendre les parties (art. 265 CPC); 
Que l'octroi de mesures superprovisionnelles présuppose que le requérant ait pris des 
conclusions en ce sens dans sa requête de mesures provisionnelles. Lorsque la requête 
ne contient que des conclusions tendant au prononcé de mesures superprovisionnelles, il 
faut considérer que celles-ci valent aussi implicitement à titre de conclusions 
provisionnelles (BOVEY, FAVROD-COUNE, Petit Commentaire, CPC, 2020, n° 2 
ad art. 265 CPC et les références citées); 
Que l'intimée prend uniquement des conclusions superprovisionnelles en retour de 
l'enfant à Genève. Qu'il sera considéré qu'elle conclut également sur mesures 
provisionnelles en ce sens; 
Qu'ayant communiqué sa requête à la partie adverse et celle-ci s'étant prononcée, la 
requête de l'intimée a perdu son caractère superprovisionnel; 
Que la question litigieuse, bien que présentant un caractère urgent vu la déscolarisation 
de l'enfant depuis deux semaines, ne saurait faire l'objet d'une décision sans audition 


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préalable des parents et de l'enfant sur les diverses circonstances survenues depuis 
janvier 2023, très sommairement alléguées par les parties; 
Qu'il convient notamment de mieux cerner les allégations de harcèlement dont l'enfant 
se dit victime et de dégradation de la qualité de la relation entre mère et fils avant 
d'ordonner toute modification du droit de garde ou mesure d'exécution incisive; 
Que la requête de mesures superprovisionnelles sera par conséquent rejetée; 
Que l'audition des divers protagonistes a d'ores et déjà été organisée à bref délai par la 
Cour (art. 265 al. 2 CPC); 
Qu'il sera statué sur les frais et dépens liés à la présente décision avec l'arrêt au fond 
(art. 104 al. 3 CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant sur mesures superprovisionnelles : 
Rejette la requête de mesures superprovisionnelles formée le 9 octobre 2023 par 
B______. 
Dit qu'il sera statué sur les frais liés à la présente décision dans l'arrêt rendu sur le fond. 
Statuant sur instruction : 
Ordonne la réouverture de l'instruction de la cause. 
Déclare recevables et pertinents les faits allégués et les offres de preuves articulées par 
les parties après que la cause a été gardée à juger par la Cour. 
Ordonne l'ouverture de débats sommaires sur mesures provisionnelles et la citation des 
parties à une audience sur cet objet. 
Ordonne l'audition des parties et de l'enfant D______. 
Ordonne la production du courrier du 23 janvier 2023 de D______. 
Réserve la suite de la procédure. 
Siégeant : 
Monsieur Jean REYMOND, juge; Madame Sandra CARRIER, greffière. 
Le juge : 
Jean REYMOND 
 
La greffière : 
Sandra CARRIER 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
En tant qu’elle concerne les mesures superprovisionnelles, la présente ordonnance n’est pas susceptible 
de recours au Tribunal fédéral (ATF 137 III 417 consid. 1.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2013 du 
1er février 2013 consid. 1.2). 
 
En tant qu'elle statue sur l'instruction, la présente ordonnance peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la 
voie du recours en matière civile, conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral 
du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), dans la mesure restreinte de l'art. 93 LTF. Le recours doit être 
adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de 
la LTF indéterminée.