ge_gerichte · ACJC/997/2022 · 2022-03-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des poursuites, par plis 
recommandés du 25 juillet 2022. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/15444/2021 
ACJC/997/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 20 JUILLET 2022 
 
Entre 
Monsieur C______, domicilié ______, Portugal, recourant contre un jugement rendu 
par la 16ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 mars 2022, 
comparant par Me François MICHELI, avocat, Kellerhals Carrard Genève SNC, rue 
François-Bellot 6, 1206 Genève, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, PORTUGAL, intimé, comparant par Me Eric 
ALVES DE SOUZA, avocat, Forty-Four Avocats, boulevard des Tranchées 44, 1206 
Genève, en l'Étude duquel il fait élection de domicile. 
 


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C/15444/2021 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 7 mars 2022, le Tribunal de première instance, a déclaré 
recevable l’opposition formée le 7 septembre 2021 par B______ contre 
l’ordonnance de séquestre rendue le 12 août 2021 dans la cause n° C/15444/2021 
(ch. 1 du dispositif), l'a admise (ch. 2), a révoqué en conséquence l'ordonnance de 
séquestre rendue le 12 août 2021 (ch. 3) et a statué sur les frais de l'ordonnance de 
séquestre dont il a fait masse (ch. 4), mettant les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 
fr. et compensés avec les avances fournies, à la charge de C______ (ch. 5, 6 et 7), 
qui a été condamné à verser à ce titre 2'000 fr. à B______ (ch. 8) ainsi que 30'000 
fr. à titre de dépens (ch. 9) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 
10). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour le 18 mars 2022, C______ a formé recours 
contre ce jugement. Il a conclu, avec suite de frais, à son annulation et au rejet de 
l'opposition à séquestre formée le 7 septembre 2021 par B______ contre 
l'ordonnance de séquestre rendue le 12 août 2021. 
b. B______ a conclu, avec suite de frais, au déboutement de C______ de toutes 
ses conclusions et à la confirmation du jugement du 7 mars 2022, subsidiairement, 
si le séquestre devait être maintenu, à ce que C______ soit condamné à fournir 
des sûretés à concurrence de 2'194'987 fr. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. B______ 
a déposé des pièces nouvelles. 
d. Par courrier du 13 mai 2022, C______ a considéré que ces pièces étaient 
irrecevables. 
e. Le 19 mai 2022, les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
a. C______ est un homme d'affaires portugais domicilié au Portugal. 
Il est le père de C______ et de B______, tous deux de nationalité portugaise et 
domiciliés au Portugal. 
Durant de nombreuses années, C______ et B______ ont collaboré avec leur père 
dans l'entreprise familiale, constituée de plusieurs sociétés formant le D______. 
b. Le ______ 2000, E______, épouse de C______ et mère de C______ et 
B______, est décédée, laissant ceux-ci pour seuls héritiers. 


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C/15444/2021 
c. A teneur de l'inventaire des biens de la succession, entraient dans la masse 
successorale, notamment, des actions et parts sociales des sociétés F______, 
G______, H______, I______, J______, K______, L______, M______ et 
N______. 
d. Dès les années 2001-2002, C______ a fait l'objet d'enquêtes des autorités 
fiscales portugaises, lesquelles ont débouché sur diverses poursuites dirigées à son 
encontre ainsi qu'à celui de ses sociétés. 
e.a C______ allègue, ce qui est contesté, que dans ce cadre, afin de protéger son 
patrimoine personnel, il a mandaté ses deux fils pour détenir à titre fiduciaire les 
actions de diverses sociétés de son groupe et les avait nommés administrateurs de 
ces dernières, tout en en conservant le contrôle de fait. 
e.b Le 5 février 2014, C______ et B______, agissant en qualité d'administrateurs 
et/ou actionnaires uniques des sociétés F______, G______, O______ et P______, 
ont donné des procurations générales à C______, lui octroyant notamment des 
pouvoirs pour acheter ou vendre tous biens meubles ou immeubles, céder et/ou 
renoncer à tous contrats, racheter ou céder les participations sociales de toutes 
sociétés commerciales ou civiles à responsabilité limitée ou anonyme, réaliser et 
liquider tous investissements, recevoir tous fonds ou paiements, ouvrir, effectuer 
tous mouvements et clôturer tous comptes, etc. 
e.c A la même date, C______ et B______ ont chacun donné à leur père une 
procuration générale à titre personnel. 
e.d Ces procurations ont été révoquées par C______ et B______ le 28 juin 2018, 
pour des motifs sur lesquels les parties divergent. 
f.a Q______ (ci-après "Q______") est une société dont le siège est au ______ 
(USA), constituée le ______ 2005. Son associée fondatrice était une société néo-
zélandaise, R______ (NZ) LIMITED, et son gérant initial S______ (BVI) 
LIMITED, sise aux Îles Vierges Britanniques. 
Selon un jugement rendu par la Cour d'appel de T______[Portugal] le 20 février 
2020, C______ était à l'initiative de la constitution de Q______. 
f.b Q______ était titulaire de comptes bancaires à la banque U______ au ______ 
(U______), sur lesquels elle détenait des avoirs totalisant environ 68 millions 
EUR. 
f.c Le 6 avril 2011, Q______ a octroyé à C______ et B______ une procuration 
afin d'ouvrir et gérer un compte à son nom auprès de la V______ SA (ci-après 
"V______"). 


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C/15444/2021 
f.d Le 11 avril 2011, C______ et B______, agissant pour le compte de Q______, 
ont ouvert le compte n° 1______ auprès de la V______. Les documents 
d'ouverture de compte indiquent que C______ et B______ étaient les ayants-droit 
économiques des avoirs. Ces derniers étaient par ailleurs seuls titulaires du 
pouvoir de signature sur le compte. 
f.e Entre le 18 avril 2011 et le 22 juillet 2011, Q______ a fait transférer de son 
compte auprès de U______ sur son compte auprès de la V______ divers montants 
pour un total d'environ 69 millions EUR. 
f.f Les avoirs ont par la suite été transférés en faveur d'autres sociétés et le compte 
auprès de la V______ a été clôturé le 2 août 2011 sur instructions de C______ et 
B______. 
f.g Le 12 septembre 2011, le représentant de Q______ au ______ a démissionné, 
entraînant la mise en statut de forfeited de la société. 
f.h Q______ a été "réactivée" en ______ 2020, C______ figurant dans les 
registres comme en étant le seul associé et gérant. Le changement de titulaire des 
parts sociales de Q______, daté du ______ 2020, procède d'une résolution de 
C______, agissant en sa qualité de gérant de la société, selon laquelle, sur 
demande de R______ (NZ) LIMITED, il était décidé d'annuler le certificat 
d'actions au nom de la précitée et d'en émettre un nouveau au nom de C______. 
Par une seconde résolution, datée du même jour, ce dernier, agissant en qualité 
d'associé unique de Q______, s'est désigné comme gérant unique et a révoqué le 
mandat de S______ (BVI) LIMITED en cette qualité. 
g. Le 12 juin 2013, C______ et B______ ont ouvert un compte joint en leurs 
noms auprès de la V______, portant le numéro 2______. Lors de l'ouverture de ce 
compte, ils ont indiqué être les uniques ayants-droit économiques des avoirs. 
h. Le 30 décembre 2013, ils ont chacun souscrit des polices d'assurance 
"W______ Asset Portfolio" auprès de W______ SA, portant les numéros 
respectifs 3______ et 4______, dont ils ont toujours été titulaires et bénéficiaires. 
La prime unique de chaque police a été acquittée par prélèvement sur les actifs du 
compte n° 2______ de C______ et B______ auprès de la V______. 
i. De nombreuses procédures ont opposé les parties, respectivement certaines 
sociétés du D______ par-devant les juridictions portugaises, portant, en substance, 
sur des mesures et saisies provisionnelles. 
j. Le 23 octobre 2020, E______, épouse de C______, et X______ ont donné à 
C______ des procurations en lien avec la gestion des actions de certaines sociétés 
du groupe qu'il leur avait remis pour détention. 


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k.a Par requête en séquestre déposée le 11 août 2021 au greffe du Tribunal de 
première instance, C______ a conclu à ce que le Tribunal, sous suite de frais et 
dépens, ordonne le séquestre à concurrence de 43'899'743 fr. 79 (contrevaleur au 
11 août 2021 de 40'716'903,45 EUR), de tous les avoirs, soit en espèces, soit sous 
forme de papiers-valeurs, titres, créances, intérêts, métaux précieux, droits, 
garanties, prétentions ou toutes autres valeurs en compte, dépôt ou coffre-fort, 
qu'C______ et/ou B______ détiennent ou dont ils sont ayants-droit économiques 
(i) auprès de V______ SA, notamment le (sous-)compte n° 2______ et le (sous-
)compte n° 6______, et (ii) à l'encontre de W______ SA, et qui sont déposés 
auprès de V______ SA, notamment les droits, créances, prétentions et valeurs 
découlant des contrats "W______ Asset Portfolio" n° 3______ et n° 4______. 
C______ a fondé son séquestre sur l'article 271 al. 1 ch. 2 et 4 LP. 
A l'appui de sa requête, il a fait valoir qu'en raison des procédures fiscales dirigées 
contre lui, il avait mandaté ses fils pour détenir les actions de diverses sociétés de 
son groupe à titre fiduciaire. Il ressortait d'une décision rendue le 2 juillet 2020 
dans une affaire portant sur un séquestre conservatoire initiée par C______ et 
B______ contre les sociétés Y______ et F______ que le Tribunal d'appel de 
T______[Portugal] avait notamment tenu pour avérés les motifs qui avaient 
conduit C______ à transférer ses actions dans ces sociétés à ses deux fils, et 
retenu qu'il s'agissait d'un simulacre de transfert de participations et 
d'administration, C______ étant demeuré à la tête de ces entreprises. 
Il avait créé Q______ en 2005 et avait fait ouvrir des comptes bancaires au nom 
de cette dernière à U______, sur lesquels les profits dégagés par diverses 
opérations réalisées par lui avaient été transférés. Il avait toujours été l'unique 
ayant-droit économique de Q______ et des avoirs détenus par celle-ci. Il avait lui-
même donné instruction à R______ (NZ) LIMITED de donner à ses fils une 
procuration les autorisant à ouvrir le compte de Q______ auprès de la V______. 
C'était à nouveau sur ses instructions que les avoirs de Q______ avaient été 
investis en 2013 dans le produit W______ Asset Portfolio, dont ses fils étaient 
souscripteurs, mais dont il était le bénéficiaire. 
Nonobstant le libellé du (sous-)compte n° 2______ auprès de la V______ aux 
noms de C______ et B______, les avoirs y déposés ne leur appartenaient pas, 
ainsi que l'avait retenu le Tribunal d'appel de T______[Portugal] dans sa décision 
du 2 juillet 2020. 
Il entendait ainsi actionner ses fils en exécution du contrat de fiducie, à savoir en 
restitution des avoirs transférés sur le compte de Q______ auprès de la V______ 
et investis par les cités dans les contrats W______ Asset Portfolio. Ces avoirs 
provenaient intégralement et exclusivement des actifs qu'avait détenus Q______ 
auprès de la même banque, lesquels, à leur tour, provenaient de ses sociétés. 


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Plusieurs procédures avaient été initiées par ses fils au Portugal, visant à 
l'empêcher de recouvrer le contrôle des diverses sociétés portugaises du D______, 
puis pour tenter de séquestrer les avoirs desdites sociétés. Or, ils avaient 
succombé dans toutes ces procédures. 
Sa requête en séquestre s'inscrivait dans le contexte de la récupération des actifs 
qu'il avait confiés à ses fils à l'époque où il faisait l'objet de procédures fiscales. 
Les avoirs litigieux étaient investis dans les polices "W______ Asset Portfolio" et 
déposés sur les comptes ouverts au nom de ses fils auprès de V______. 
k.b Par ordonnances de séquestre rendues le 12 août 2021 dans la présente cause 
et dans la cause C/5______/2021, dirigée contre C______, le Tribunal de 
première instance a ordonné le séquestre requis, fondé sur l'article 271 al. 1 ch. 4 
LP, à l'exclusion des biens dont C______ et/ou B______ sont ayants-droit 
économiques. 
Le Tribunal a en outre condamné B______ aux frais judiciaires de la présente 
cause, arrêtés à 2'000 fr., ainsi qu'à des dépens à hauteur de 25'000 fr. 
k.c. Par acte expédié le 7 septembre 2021, complété et motivé le 1er novembre 
2021, B______ a formé opposition contre l'ordonnance de séquestre du 12 août 
2021. 
A titre principal, il a conclu à l'annulation du séquestre. Subsidiairement, il a 
conclu à ce que C______ soit astreint à fournir des sûretés à concurrence de 
2'194'987 fr. 18. 
Sur le fond, il a fait valoir l'absence de for de poursuite pour le séquestre de ses 
droits à l'encontre de W______. Il a par ailleurs contesté l'existence de la créance. 
Il a notamment fait valoir que le transfert par C______ de la propriété des actions 
et parts sociales de diverses sociétés familiales en faveur de ses fils avait été opéré 
à des fins de planification successorale. Aucun contrat de fiducie n'avait été 
conclu entre les parties, ni par écrit, ni oralement. Il n'avait jamais été question 
d'une quelconque obligation à sa charge ou à celle de son frère de restituer ces 
actions et parts sociales à leur père. En 2018, ce dernier avait abusé des 
procurations émises en sa faveur en transférant certaines actions et parts sociales à 
E______ et X______. C'est à la suite de ces actes que lui et son frère avaient 
révoqué les procurations en faveur de leur père. 
Concernant Q______, elle avait été créée en 2005 par lui et son frère. Son 
actionnaire direct avait été R______ (NZ) LIMITED et lui et son frère étaient ses 
ayants-droit économiques, ainsi que l'attestaient les documents d'ouverture du 
compte de la société auprès de la V______. Les fonds versés sur le compte de 
Q______ auprès de U______ l'avaient été par B______. Leur père n'avait joué 


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aucun rôle dans l'émission de la procuration par Q______ leur ayant permis 
d'ouvrir le compte auprès de la V______. 
A la suite de la clôture du compte de Q______ auprès de la V______ le 26 juillet 
2011, cette dernière n'avait plus détenu d'avoirs et lui et son frère avaient entrepris 
des démarches afin qu'elle soit liquidée. Plus aucune activité ni inscription n'était 
intervenue depuis septembre 2011, jusqu'au 22 juillet 2020, date à laquelle leur 
père l'avait réactivée pour les besoins de la cause. 
Le compte-joint n° 2______ auprès de la V______ avait été ouvert par lui et son 
frère le 12 juin 2013, soit deux ans après la clôture du compte de Q______ et ils y 
avaient déposé des sommes leur appartenant. 
Même à suivre le raisonnement de C______, ce dernier ne disposerait que d'une 
prétention basée sur une obligation de faire consistant à modifier les termes de la 
police W______ en le désignant comme bénéficiaire, ou à racheter tout ou partie 
du contrat, ou encore à le résilier. Or, une telle obligation ne constituait pas une 
créance monétaire exigible. 
B______ a enfin contesté la réalisation du cas de séquestre, en raison du défaut de 
tout lien avec la Suisse. 
k.d Par réplique déposée au greffe du Tribunal le 22 novembre 2021, C______ a 
conclu au rejet de l'opposition à séquestre. 
Il a cité des extraits des considérants de diverses décisions portugaises, selon 
lesquelles les actifs détenus par Q______ étaient le résultat de son propre travail, 
de sorte qu'il en était l'ayant-droit économique, et que c'était lui qui avait constitué 
cette société en 2005. Selon un jugement rendu par la Cour d'appel de 
T______[Portugal] le 2 juillet 2020, "[…] malgré le fait que les requérants soient 
les titulaires officiels de ce compte [n° 2______] la preuve a été apportée qu'ils ne 
sont pas les propriétaires des montants qui y sont déposés […]". 
k.e Par duplique du 8 décembre 2021, B______ a persisté dans ses conclusions 
principales et subsidiaires. 
Il a fait valoir que les seules pièces produites par C______ à l'appui de son 
argumentation étaient des extraits des considérants – et non des dispositifs – de 
décisions portugaises. Or, aucune de ces décisions ne concernait Q______ ou le 
compte joint n° 2______ auprès de la V______. Par ailleurs, les considérants de 
ces jugements étaient sans rapport avec les pièces auxquelles ils se référaient. 
Aucun contrat de fiducie n'était rendu vraisemblable, le séquestrant n'ayant 
produit aucune pièce s'y référant ne serait-ce qu'indirectement. Celui-ci n'avait pas 
non plus rendu vraisemblable qu'il avait un rapport avec Q______ et qu'il eût pu 


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donner des instructions en lien avec les actifs détenus par cette dernière. Il n'avait 
pas davantage rendu vraisemblable que les actifs ayant servi à souscrire aux 
assurances-vie auraient un quelconque lien avec Q______ ou avec lui-même. 
k.f Le Tribunal a gardé la cause à juger quinze jours après la communication de la 
duplique. 
k.g Dans son ordonnance du 7 mars 2022, le Tribunal a considéré qu'il n'était pas 
compétent pour prononcer un séquestre visant ses créances à l'encontre de 
W______ SA dans la mesure où la créance de l'opposant et de son frère à 
l'encontre de cette dernière ne saurait selon toute vraisemblance être "exécutée" 
qu'au Portugal (domicile de l'opposant) ou au Luxembourg (siège de W______ 
SA), à l'exclusion de la Suisse. L'opposition à séquestre devait donc être admise 
en tant qu'elle visait les avoirs que B______ détenait à l'encontre de W______ 
SA, et qui étaient déposés auprès de V______ SA. 
En outre, C______ invoquait que les sommes que l'opposant et son frère se 
seraient appropriées étaient détenues par Q______ et qu'il en serait l'ayant-droit 
économique. Ainsi, la créance dont il se prévalait était en réalité celle de 
Q______, de sorte qu'il n'était pas vraisemblable qu'il soit fondé à la faire valoir à 
titre personnel. En outre, la prétention au fond invoquée ne consistait pas en le 
paiement d'une somme d'argent mais en la restitution des titres qu'il alléguait avoir 
transféré à titre fiduciaire à ses fils. 
Aucune pièce propre à rendre vraisemblable l'existence du contrat de fiducie qu'il 
alléguait avoir conclu avec ses fils n'avait été produite. En lien avec Q______, 
C______ n'en avait été ni actionnaire, ni administrateur jusqu'en juillet 2020. Le 
Tribunal ne pouvait, sans procéder à des enquêtes dépassant le cadre de l'examen 
qu'il lui appartenait de conduire dans le cadre de la procédure de séquestre, retenir 
pour fausses les informations mentionnées sur le formulaire A, selon lesquelles 
l'opposant et son frère étaient les ayants-droit économiques des avoirs en compte. 
C______ ne rendait pas non plus vraisemblable que les avoirs de Q______ avaient 
été investis dans le W______ Asset Portfolio sur ses instructions. Au contraire, 
cette allégation était contredite par les pièces produites, selon lesquelles le compte 
de Q______ auprès de la V______ avait été clôturé en 2011, soit deux ans avant 
la signature des polices auprès de W______ SA. En outre, les fonds ayant servi au 
paiement des primes provenaient du compte 2______ ouvert le 12 juin 2013 au 
nom de l'opposant et de son frère auprès de la V______. Rien n'indiquait qu'il 
abritait des avoirs appartenant à Q______ et le formulaire A lié à ce compte 
indiquait que l'opposant et son frère étaient les ayants-droit économiques des 
avoirs déposés. 
Enfin, les jugements portugais invoqués avaient été rendus dans le cadre de 
procédures dont aucune n'avait pour objet la titularité des actions et/ou des avoirs 


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de Q______ ou les faits pertinents pour la résolution du présent litige. Le Tribunal 
n'était ainsi pas lié par les considérants de ces décisions, lesquels étaient extraits 
de manière isolée par C______ afin de soutenir ses arguments, sans que le 
Tribunal ne puisse distinguer les éléments probatoires ayant conduit ces instances 
à retenir comme établi tel ou tel fait. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la 
voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 let. a 
CPC). 
Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP 
et 321 al. 2 CPC). 
Déposé selon la forme et dans le délai requis par la loi (art. 130, 131 et 142 al. 1 
CPC), le recours est en l'espèce recevable. 
1.2 L'intimé a produit des pièces nouvelles avec sa duplique, soit un échange de 
courriels des 6 et 21 avril 2022. 
1.2.1 Par exception au principe général de l'art. 326 al. 1 CPC, l'art. 278 al. 3 LP 
prévoit que, dans le cadre d'un recours contre une décision rendue sur opposition à 
séquestre, les parties peuvent alléguer des faits nouveaux et produire, à l'appui de 
ces faits, des moyens de preuve nouveaux (art. 326 al. 2 CPC). 
Cette disposition vise tant les faits et moyens de preuves survenus après les 
dernières plaidoiries dans la procédure d'opposition au séquestre (vrais nova) que 
ceux qui existaient déjà avant lesdites plaidoiries (pseudo nova; ATF 145 III 324 
consid. 6.6 et 6.6.4). 
L'invocation devant l'autorité de recours de pseudo nova n'est toutefois admissible 
que pour autant que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC, applicables par 
analogie, soient réalisées (ATF 145 III 324 consid. 6.6.2). Selon l'art. 317 al. 1 
CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont 
invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être invoqués ou produits 
devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la 
diligence requise. 
1.2.2 En l'espèce, l'intimé justifie la production de l'échange de courriels d'avril 
2022 par le fait qu'il lui a fallu du temps pour retrouver les coordonnées de la 
personne légitimé à le renseigner. Cela étant, outre le fait que son courriel est 
envoyé à une adresse générale de Z______ et non à un destinataire particulier, 
l'intimé n'explique pas pour quel motif du temps lui a été nécessaire et il ne peut 


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donc être retenu qu'il a fait preuve de la diligence requise. Les pièces nouvelles 
produites sont dès lors irrecevables; elles ne sont, en tout état de cause, pas 
déterminantes pour l'issue du litige. 
1.3 La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure 
sommaire au sens propre, à savoir que les faits doivent être rendus simplement 
vraisemblables, que le juge examine sommairement le bien-fondé juridique de la 
prétention et qu'il rend une décision provisoire, ne réglant donc pas définitivement 
la situation juridique des parties et ne revêtant l'autorité de la chose jugée ATF 
138 III 232 consid. 4.1.1; arrêts 5A_317/2009 du 20 août 2009 consid. 3.2; 
5A_364/2008 du 12 août 2008 consid. 5.2). 
2. 
Le recourant conteste que le Tribunal soit incompétent pour prononcer le 
séquestre visant les créances à l'encontre de W______ SA. Il soutient, se fondant 
sur une "convention" du 20 octobre 2016 (pce 29 recourant), qu'il a été démontré 
que les polices émises par cette dernière seraient déposées dans les livres de la 
V______ SA, ce qui fonderait la compétence des tribunaux genevois en 
application de la loi fédérale sur les titres intermédiés. 
Il ne ressort toutefois pas de ce document, qui indique constituer une letter of 
intent, que les polices seraient déposées et inscrites en les livres de la banque, ledit 
document se limitant à mentionner les polices dans le cadre du renouvellement 
d'un prêt. 
La prémisse du motif invoqué, à savoir le dépôt des polices auprès de la V______, 
n'ayant pas été rendue vraisemblable, il ne saurait être considéré, sur cette base, 
que les tribunaux genevois sont compétents pour prononcer le séquestre. 
Le recours n'est dès lors pas fondé à cet égard et il sera rejeté. 
3. 
Le recourant conteste ne pas avoir rendu vraisemblable qu'il détenait une créance 
à l'encontre de l'intimé et de son frère. Il se fonde essentiellement sur différents 
passages de décisions rendues par les tribunaux portugais 
3.1 
3.1.1 Selon l'art. 272 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite 
ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende 
vraisemblable que sa créance existe (ch.1), qu’on est en présence d’un cas de 
séquestre (ch. 2) et qu’il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). 
Comme cas de séquestre, l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP prévoit notamment que le 
créancier de la dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des 
biens du débiteur lorsque le débiteur n’habite pas en Suisse et qu’il n’y a pas 
d’autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la 


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Suisse ou qu’elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 
LP. 
3.1.2 Le créancier séquestrant doit alléguer les faits et produire un titre (art. 254 
al. 1 CPC) qui permette au juge du séquestre d'acquérir, au degré de la simple 
vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le montant énoncé et 
qu'elle est exigible (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_560/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3 et 5A_877/2011 du 5 mars 2012 
consid. 2.1). S'agissant de l'application du droit, le juge procède à un examen 
sommaire du bien-fondé juridique, c'est-à-dire un examen qui n'est ni définitif, ni 
complet, au terme duquel il rend une décision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 
4.1.1; arrêt 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les références, publié in SJ 
2013 I p. 463). 
3.1.3 Un jugement non susceptible de reconnaissance peut constituer un titre apte 
à établir la vraisemblance de la créance (arrêts du Tribunal fédéral 5A_501/2010 
du 20 janvier 2011 consid. 2.3.2, obs. MABILLARD, in: RSPC 2011 p. 343; 
5A_303/2011 du 27 septembre 2011 consid. 3.3). Il s'agit d'un titre (art. 254 al. 1 
CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2) qu'il appartient au juge du séquestre 
d'apprécier; la vraisemblance de la créance ne se déduit pas de l'existence même 
du jugement étranger, mais, selon le Tribunal fédéral, il n'y a rien d'insoutenable à 
affirmer qu'une décision judiciaire passée en force jouit d'une force probante 
accrue par rapport à des pièces émanant des parties (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_832/2015 du 19 février 2016, consid. 4.1.2). 
3.2 En l'espèce, le recourant indique fonder le séquestre qu'il a requis sur un 
contrat de fiducie qu'il aurait conclu avec ses fils, dont il demande l'exécution, à 
savoir la restitution des avoirs transférés sur le compte de Q______ auprès de 
V______ et investis dans les contrats "W______ Asset Portfolio". Il expose 
encore devant la Cour que sa prétention consiste en l'exécution du contrat de 
fiducie, lequel prévoit notamment qu'à son échéance les biens remis à titre 
fiduciaire doivent être restitués au fiduciant. 
Le recourant n'a toutefois produit aucun titre à cet égard permettant de rendre 
vraisemblable le contenu dudit contrat, ni même son existence. Le seul document 
octroyant des pouvoirs à l'intimé et à son frère en relation avec Q______ est la 
procuration concédée à ces derniers par celle-ci, et non par le recourant. Seule 
Q______ pourrait donc, le cas échéant, faire valoir une prétention en lien avec 
cette procuration. 
Le recourant n'indique par ailleurs pas sur quelle base il réclame la restitution des 
avoirs et notamment, si celle-ci se fonde sur la résiliation du contrat, quand cette 
résiliation aurait eu lieu. Ce faisant, le recourant ne rend pas vraisemblable que la 
créance qu'il invoque serait exigible. Le recourant n'indique par ailleurs pas à quel 


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droit le contrat de fiducie qu'il invoque serait soumis, ce qui empêche de 
déterminer quels seraient ses droits en matière de restitution. 
L'intimé a pour sa part produit un titre dont il ressort qu'il est l'ayant-droit 
économique des avoirs détenus sur le compte 2______, sur lequel a notamment 
été prélevé le montant ayant servi au paiement des primes des polices d'assurance. 
L'exactitude de ce titre doit être considérée, dans le cadre de la présente 
procédure, comme suffisamment vraisemblable en l'absence d'élément permettant 
de mettre en doute son contenu, étant rappelé qu'un formulaire A dont le contenu 
est inexact quant à la personne de l'ayant-droit économique, constitue un faux 
dans les titres au sens de l'art. 251 CP (cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_383/2019 
du 8 novembre 2019 consid. 8.3.3.2 non publié aux ATF 145 IV 470; 
6B_891/2018 du 31 octobre 2018 consid. 3.3.1), ce qui n'a pas été invoqué dans le 
cadre d'une procédure pénale. 
Aucun élément ne permet par ailleurs de rendre vraisemblable que ce sont les 
fonds qui se trouvaient jusqu'en 2011 sur le compte de Q______ qui ont été versés 
en 2013 sur le compte 2______ ouvert par l'intimé et son frère. En effet, les fonds 
déposés sur le compte dont Q______ était titulaire, portant le numéro 1______, 
ont été transférés en faveur d'autres sociétés et le compte de cette société auprès 
de la V______ a été clôturé le 2 août 2011. Ce n'est que près de deux ans après, le 
12 juin 2013, que l'intimé et son frère ont ouvert un compte joint en leurs noms 
auprès de la V______, portant le numéro 2______, qui a notamment servi pour 
payer la prime d'assurance. Dans ces circonstances, il n'est pas vraisemblable que 
les polices d'assurance ont été financées au moyen des avoirs détenus "sur le 
compte de Q______ auprès de V______ à Genève", comme le soutient le 
recourant, puisque celui-ci était fermé à l'époque de ce paiement et qu'un lien 
entre les avoirs figurant sur le compte de cette dernière et ceux figurant sur le 
compte 2______ n'a pas été rendu vraisemblable. 
Dès lors, le fait que les avoirs de Q______ seraient le résultat du travail du 
recourant, comme celui-ci s'en prévaut à plusieurs reprises, n'est pas déterminant. 
Il en va de même du calcul effectué par le recourant afin de rendre vraisemblable 
que lesdits avoirs ne pouvaient avoir été accumulés par l'intimé et son frère au 
motif qu'il leur aurait fallu 142 ans, compte tenu de leurs revenus bruts annuels de 
476'758, 96 EUR, pour accumuler la somme de 68'000'000 EUR. En tout état de 
cause, les faits invoqués par l'appelant à cet égard n'ont pas été allégués dans le 
cadre de la procédure de première instance et n'ont pas été constatés par le 
Tribunal dans son jugement, de sorte qu'ils sont irrecevables. 
Ensuite, seule Q______ pourrait se prévaloir, le cas échéant, d'une créance en 
restitution des fonds qui se trouvaient sur son compte, comme l'a relevé le 
Tribunal. Le recourant le conteste en soutenant que la créance qu'il invoque est 
celle de Q______ au motif que le mandat de fiducie portait sur la "détention de 


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Q______ dans sa globalité" et que "Q______ elle-même faisait partie du mandat, 
tout comme ses avoirs". Cela étant, en l'absence d'explication permettant de 
comprendre ce que cette expression signifie véritablement, la créance que le 
recourant entendrait alors faire valoir ne serait pas une dette d'argent et elle ne 
pourrait dès lors faire l'objet d'un séquestre. Il ressort en outre des faits retenus par 
le Tribunal que l'intimé et son frère se sont uniquement vus confier par Q______ 
une procuration afin d'ouvrir et gérer un compte bancaire au nom de cette 
dernière. L'étendue du mandat était dès lors limitée et ne s'étendait pas à Q______ 
"dans sa globalité". 
Le recourant se prévaut enfin du fait que les tribunaux portugais ont rendus dix 
jugements dans des causes l'opposant à l'intimé et à son frère et qu'il aurait à 
chaque fois obtenu gain de cause. Ces décisions ne portent toutefois pas 
directement sur les actifs de Q______, ni sur la police W______, mais concernent 
d'autres sociétés du groupe constitué par le recourant. Elles ne sont donc pas 
pertinentes dans le cadre du présent litige. En outre, à la lumière des explications 
fournies par le recourant, il convient de distinguer le cas de Q______ de celui des 
autres sociétés du D______. En effet, concernant ces dernières, il doit être 
compris des allégations du recourant qu'il a mandaté ses fils pour détenir à titre 
fiduciaire leurs actions à la suite du contrôle fiscal dont il faisait l'objet à partir de 
2001. Pour Q______ en revanche, seule une procuration a été octroyée en 2011, 
soit bien plus tard, à l'intimé et à son frère, et ce afin uniquement d'ouvrir et gérer 
un compte bancaire au nom de la société auprès de V______, sans qu'ils en 
deviennent actionnaires. Les situations diffèrent donc largement, de sorte que les 
constations relatives aux unes ne s'appliquent pas nécessairement à l'autre. 
L'arrêt de la Cour d'appel de T______[Portugal] du 2 juillet 2020 indique certes 
que la "preuve a été apportée" que les fonds déposés sur les compte 2______ 
constitueraient la fortune personnelle du recourant (p. 127). Cela étant, il ne 
ressort pas du passage de cet arrêt comment les tribunaux portugais sont parvenus 
à cette conclusion, ledit passage se limitant à l'affirmer. La référence à divers 
passages de ses écritures par le recourant ou aux pages 79 et suivantes de l'arrêt du 
2 juillet 2020 n'est quant à elle pas suffisante, la constatation précitée se heurtant 
au contenu des documents d'ouverture du compte produits par l'intimé. Ainsi, sauf 
à considérer que la Cour de céans serait liée par les constatations de fait des 
décisions invoquées qui sont pourtant contredites par d'autres éléments figurant à 
la procédure, ce qui ne saurait être le cas, ces décisions ne permettent pas à elles 
seules et en l'absence d'éléments permettant d'asseoir ces constatations, de 
considérer que les fonds déposés sur les comptes 2______, voire 6______, sont la 
propriété du recourant et qu'il dispose personnellement d'une créance en 
remboursement de ceux-ci. 


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En définitive, au vu de l'ensemble des éléments précités, c'est sans violer le droit 
que le Tribunal a révoqué le séquestre. Le recours n'est pas fondé, de sorte qu'il 
sera rejeté. 
4. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr. (art. 48 et 61 OELP), seront mis à la charge 
du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés avec l'avance 
fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
 
 
Le recourant sera également condamné aux dépens de recours de l'intimé, arrêtés 
à 10'000 fr. (art. 21 LaCC, art. 85, 89 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 18 mars 2022 par C______ contre le jugement 
OSQ/12/2022 rendu le 7 mars 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/15444/2021-16 SQP. 
Au fond : 
Rejette ce recours. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judicaires à 3'000 fr., les met à la charge de C______ et dit qu'ils sont 
compensés avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne C______ à payer à B______ la somme de 10'000 fr. à titre de dépens de 
recours 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Madame 
Fabienne 
GEINSINGER-
MARIETHOZ, Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, 
greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Marie-Pierre GROSJEAN 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.