ge_gerichte · CAPH/28/2016 · 2016-02-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10 février 2016. 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3556/2011-4 
CAPH/28/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des prud'hommes 
DU 9 FÉVRIER 2016 
 
Entre 
Monsieur A_____, domicilié _____, (VD), appelant d'un jugement rendu par le 
Tribunal des prud'hommes le 17 juin 2015 (JTPH/245/2015), comparant par Me Arnaud 
MOUTINOT, avocat, boulevard des Philosophes 17, 1205 Genève, en l'Étude duquel il 
fait élection de domicile, 
 
d'une part, 
et 
B_____, sise _____, Zürich, intimée, comparant par Me Bruno MEGEVAND, avocat, 
Notter Mégevand & Ass., avenue de la Roseraie 76A, 1205 Genève, en l'Étude duquel 
elle fait élection de domicile, 
 
d'autre part. 


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C/3556/2011-4 
EN FAIT 
A. 
a. Par contrat de travail de durée indéterminée, A_____ a été engagé par B_____, 
société inscrite au Registre du commerce de Zurich et ayant pour but social 
l'exploitation d'une banque, en qualité de conseiller clientèle au Desk Italie, à 
partir du 1er décembre 2000, pour un salaire annuel de 140'000 fr. 
Il a été nommé cadre de direction en 2001, avec le même salaire. 
A compter du 1er octobre 2003, A_____, a pris la tête du Desk Italie à Lausanne, 
puis à Genève. Il a été promu au rang d' "Executive Director" à partir du 1er mars 
2005. 
Dès le 1er janvier 2006, A_____ est devenu "Senior Client Advisor" pour le Desk 
Italie à Genève. C_____ l'a remplacé à la tête du Desk précité. 
Ce changement était dû au fait que A_____ était un bon conseiller mais n'avait, 
selon son supérieur, pas le niveau pour être responsable d'une équipe. 
Il n'est pas contesté que le travail de A_____ a donné toute satisfaction à son 
employeur jusqu'en 2008. 
b. Entre 2000 et 2009, A_____ a reçu chaque année un bonus. 
Ce bonus a été de 45'000 fr. en 2000, de 31'800 fr. en 2001, de 48'000 fr. en 2002, 
de 85'000 fr. en 2003, de 160'000 fr. en 2005, de 190'000 fr. en 2006, de 
189'000 fr. en 2007, de 45'000 fr. en 2008 et de 20'000 fr. en 2009. 
L'article 33 du règlement relatif au contrat de travail Direction d'B_____, intitulé 
"Bonus : définition, conditions d'allocations, procédures" a la teneur suivante : 
"Le bonus équivaut à une rétribution spéciale au sens de l'art. 322d CO. 
A la clôture d'un exercice, B_____ peut accorder un bonus en sus du salaire 
annuel. Le Directoire du Groupe redéfinit chaque année à son gré la somme de la 
totalité des bonus à attribuer. 
Seul le membre de direction qui se trouve dans un rapport de travail non résilié 
ou dont la fin des rapports de travail n'a pas été convenue sur la base d'un contrat 
de dissolution a droit à un bonus. Le membre de direction qui ne répond pas à ces 
critères n'a droit à aucun bonus, pas même au prorata. (…) 
La décision d'allouer un bonus et la fixation du montant de celui-ci sont laissés à 
la libre appréciation d'B_____. Dans son appréciation, B_____ peut tenir compte 
de manière adéquate du résultat d'exploitation de l'ensemble de la banque, de 
celui du Groupe d'affaires et de ses unités structurelles ainsi que des 
performances individuelles et du comportement de l'employé concerné. 


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La performance individuelle du membre de direction n'est pas mesurée 
exclusivement à l'aune des résultats économiques, mais également considérée en 
fonction d'autres éléments à satisfaire par le membre de direction, tels que la 
sauvegarde des intérêts des clients au sens où l'entend B_____, la qualité 
apportée à la conduite du personnel, l'aptitude de l'employé à travailler en équipe 
et la correction de son comportement professionnel et personnel. (…) 
Même si un bonus lui a été accordé pendant plusieurs années consécutives, 
l'employé ne peut en déduire aucun droit à des versements futurs ou à un montant 
déterminé à titre de bonus. 
En cas de violation des obligations découlant du contrat de travail, tout partie du 
bonus peut être supprimé." 
Chaque année, le versement du bonus à A_____ a été accompagné d'un courrier 
de la banque rappelant la teneur de l'art. 33 du règlement précité. 
c. Un client italien de A_____ a été arrêté en Italie en janvier 2008. 
A_____ en a informé B_____ et a mandaté un avocat, Me D_____, pour qu'il 
assure la défense de ses intérêts. Les honoraires de ce dernier ont été pris en 
charge par B_____. 
Par ailleurs, par mesure de précaution, B_____ et A_____ se sont accordés sur la 
suspension provisoire de ses voyages en Italie, le temps d'en savoir plus sur les 
circonstances de cette affaire. 
A_____ a continué à travailler pour B_____, voyageant fréquemment à travers 
l'Europe pour ce faire, à l'exception de l'Italie. 
d. Le 30 mai 2008, A_____ a proposé à son supérieur, E_____, et au service 
juridique de la banque d'organiser une réunion afin de faire un point sur la 
situation de la procédure italienne. Il soulignait que cela faisait désormais quatre 
mois qu'il ne voyageait plus en Italie et que cela devenait difficile à gérer vis-à-vis 
des clients. 
e. Lors de l'évaluation des performances de A_____ datée du 31 décembre 2008 
pour l'année 2008, ce dernier a reçu la note de 4C (objectifs non atteints) en lieu et 
place de 3C (objectifs atteints) précédemment récoltés. 
En 2008, les performances de A_____ ont en effet été limitées en raison du fait 
qu'il ne pouvait pas voyager et qu'il était préoccupé par sa situation personnelle. 
Ses supérieurs ont en outre considéré qu'il avait une influence négative sur les 
autres collaborateurs de la banque, notamment par son approche critique du 
management et de la banque. Ces problèmes de comportement ont perduré en 
2009 et 2010 et ont été à plusieurs reprises évoqués avec A_____. 


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f. Le 27 octobre 2009, la presse italienne a mentionné l'implication de A_____ 
dans le cadre de la procédure pénale ouverte en Italie. 
Un mandat d'arrêt a été délivré contre ce dernier et signifié le 6 novembre 2009. 
Dans le cadre de l'enquête pénale italienne, il a été reproché à A_____ les 
infractions de participation à une association de malfaiteurs, de blanchiment 
d'argent et d'évasion fiscale, pour avoir notamment participé à des mouvements de 
capitaux entre le Tessin et l'Italie en faveur du client précité, qui avait été arrêté. 
Il est apparu que A_____ avait physiquement transporté de l'argent pour ce client, 
ce qui était interdit par les directives de l'B_____. 
Cette procédure pénale est actuellement toujours en cours. 
g. Le 4 mars 2010, A_____ a eu un entretien avec son supérieur hiérarchique, afin 
de faire le point sur la situation et sur ses expectatives professionnelles. 
A_____ a fait part de son mécontentement concernant le montant du bonus reçu 
en 2009. Au vu de la procédure pénale italienne pendante, son supérieur lui a 
proposé une réorientation au sein de la banque. Une proposition devait lui être 
faite en ce sens. 
Tant A_____ que ses supérieurs étaient d'accord sur le fait que celui-ci ne pouvait 
plus travailler comme conseiller client sur le marché Italie; il était éprouvé par la 
situation, qui était devenue intenable pour lui, les clients et la banque. 
h. A la fin du mois d'avril 2010, deux propositions pour des postes concernant des 
activités liées à la vente ont été faites à A_____, l'une au sein de l'équipe chargée 
de la France et l'autre de la Grèce. 
Ces propositions garantissaient à ce dernier le maintien de ses conditions de 
rémunération pour la partie fixe, étant précisé que le bonus n'était jamais garanti. 
Elles étaient compatibles avec les qualifications de l'employé et lui permettaient, à 
terme, de se recycler au sein de la banque. 
i. A_____ a refusé ces propositions et a, en lieu et place, proposé de négocier un 
accord de départ avec son employeur. 
Un projet de convention de départ daté du 26 mai 2010 lui a été adressé par 
B_____ quelques jours plus tard. Cette convention prévoyait la fin des rapports de 
travail au 31 décembre 2010, soit sept mois de délai de congé durant lesquels il 
serait libéré de l'obligation de travailler, le paiement d'une prime d'ancienneté 
ainsi que la prise en charge de ses frais d'avocats pour l'instruction pénale en 
Italie. 


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j. Le 2 juin 2010, A_____ a proposé la tenue d'une réunion afin de discuter des 
termes de cette convention. 
k. Par courriel du 4 juin 2010, B_____ a augmenté son offre initiale d'une prime 
de départ de 25'000 fr. 
l. Par courrier du 7 juin 2010, la banque a notifié à A_____ son changement 
d'affectation, dès le lendemain 8 juin 2010, pour le département "Sales 
Management du Business Sector Italy Intl". 
Cette activité consistait, selon ce courrier, à contribuer au développement des 
initiatives de ventes pour les sites de Zurich et Genève, cette dernière ville restant 
son lieu de travail. 
m. Le 8 juin 2010, A_____ a requis des informations sur son nouvel emplacement 
de travail, suite à son changement d'affectation. Il souhaitait en outre savoir si 
cette décision inattendue était à mettre en relation avec la négociation en cours 
relative à la dissolution des rapports de travail ou si elle découlait d'autres 
motivations. 
n. Par courrier du 9 juin 2010, B_____ a indiqué à A_____ que sa nouvelle place 
de travail se situait _____, à Genève. Ce changement d'activité était en relation 
avec la dissolution des rapports de travail en cours et visait à faciliter un passage 
rapide de la clientèle aux nouveaux conseillers. 
Les témoins entendus par le Tribunal ont indiqué sur ce point que cette décision 
de transfert, découlait du fait que les supérieurs de A_____ considéraient les 
problèmes rencontrés par celui-ci comme incompatibles avec une activité "Front". 
Il s'agissait, selon eux, d'une procédure de "gestion des risques internes". 
o. A_____ a finalement emménagé dans les bureaux de _____ le 16 juin 2010. 
Ses accès à la banque de données d'B_____ concernant son ancienne clientèle ont 
été supprimés. 
p. Par courriel du 18 juin 2010, A_____ a refusé la dernière proposition formulée 
par la banque et a soumis une liste de contrepropositions. 
q. Le 21 juin 2010, la banque a formulé une dernière offre en augmentant 
l'indemnité de départ à 50'000 fr. 
r. Le 24 juin 2010, l'employé a refusé cette offre, soulignant son absence de faute 
dans le cadre de l'affaire pénale à l'origine des négociations de départ, dans la 
mesure où il avait respecté toutes les directives internes d'B_____. 


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s. Par courrier du même jour, B_____ a résilié les rapports de travail pour le 
31 décembre 2010. L'employé était libéré de son obligation de travailler, les 
vacances et heures supplémentaires devaient être prises durant le délai de congé. 
B_____ a relevé que A_____, conseiller à la clientèle pour le "_____ Italy" n'avait 
pas exercé cette activité pendant un certain temps. Il avait refusé les trois 
propositions de changements de postes à l'interne qui lui avaient été faites, de 
sorte qu'elle se trouvait dans l'obligation de résilier les rapports de travail. 
t. Par courriel du 25 juin 2010, A_____ a reproché à B_____ de l'avoir placé dans 
une "chambre d'isolement" sans relation avec ses collègues, ni tâche à effectuer. 
La reprise des négociations était sollicitée, de même qu'une reconsidération du 
licenciement notifié la veille. 
Sur ce point, plusieurs témoins entendus par le Tribunal ont indiqué que les 
locaux à _____ étaient, en juin 2010, à moitié vides et à peine équipés. Ils étaient 
surnommés "Guantanamo", en référence à la prison du même nom, ou "placard". 
Ces locaux servaient à l'époque, selon un témoin, à accueillir les employés sur le 
départ, dont on voulait éviter qu'ils aient des contacts avec la clientèle ou leurs 
collègues. 
A_____ n'y avait aucune activité. C_____, responsable du Desk Italie, avait 
demandé à un témoin, à plusieurs reprises, de lui téléphoner pour s'assurer qu'il se 
trouvait bien au bureau. 
u. Par courriel du 30 juin 2010, B_____ a contesté l'accusation d'isolement portée 
par A_____. La fonction qui était attribuée à ce dernier pendant les négociations 
était provisoire. A_____ était conscient du fait qu'il ne pouvait plus opérer sur le 
marché italien de sorte que la banque lui avait proposé deux postes sur d'autres 
marchés, qu'il avait refusés. La troisième proposition, à savoir l'affectation au 
"Sales Management" du marché italien était une solution de repli résultant de ces 
deux refus. 
v. Du 24 juin au 20 septembre 2010, A_____ a été en incapacité de travail totale, 
attestée par certificats médicaux de la Dresse F_____. 
Ce médecin, entendu comme témoin par le Tribunal des prud'hommes le 8 janvier 
2013, a indiqué que A_____ avait souffert, depuis le 24 juin 2010, d'une 
symptomatologie anxieuse, en relation, selon ses dires, avec un conflit 
professionnel. Cet état était compatible avec une situation de mobbing. Le Dr 
F_____ ignorait que l'employé faisait l'objet d'une procédure pénale en Italie. 
Celui-ci ne ne lui avait pas dit qu'il venait d'être licencié. 
Par courrier du 3 août 2010, la Dresse G_____, médecin-conseil d'B_____, a 
indiqué à cette dernière que l'arrêt de travail de A_____ était pleinement justifié et 
qu'un arrêt de travail de longue durée devait être attendu. A_____ avait joui d'une 


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bonne santé jusqu'à son affection actuelle. Cette dernière «pourrait être en lien 
avec des facteurs professionnelle (harcèlement psychologique)». 
Entendue comme témoin par le Tribunal, la Dresse G_____ a indiqué qu'elle avait 
reçu A_____ le 9 juillet 2010 et qu'il lui avait indiqué faire l'objet de "harcèlement 
psychologique"; elle pensait que ce ressenti devait être communiqué à 
l'employeur. Elle ignorait qu'il faisait l'objet d'une procédure pénale en Italie et 
qu'il avait reçu une lettre le licenciement. 
w. A_____ a repris une activité à 50% le 4 octobre 2010. Cette incapacité de 
travail à 50% s'est prolongée jusqu'au 22 novembre 2010. 
 
x. Par courriel du 13 octobre 2010, A_____ a formulé plusieurs griefs à l'égard de 
son employeur. Il demandait la motivation de son changement de fonction, la 
réintégration immédiate dans sa fonction de "Client Advisor" pour le marché 
italien, un certificat de travail intermédiaire, la consultation de son dossier auprès 
des ressources humaine et la motivation de la baisse de son bonus. Il se plaignait 
de ne plus avoir accès aux données de ses anciens clients, d'être confiné à _____ 
sans poste de travail défini ni cahier des charge et d'être victime de mobbing 
depuis des mois. 
y. Par courrier du 15 octobre 2010, la banque a contesté ces allégations et indiqué 
à l'employé qu'il allait réintégrer un bureau dans l'open space du Desk Italie dès le 
18 octobre 2010, son placement à _____ étant temporaire. Pour le surplus, tout 
acte de mobbing à son égard était contesté. 
z. A_____ a réintégré le Desk Italie à la fin du mois d'octobre 2010 en qualité de 
Sales Manager. 
aa. Par courriel du 26 novembre 2010, A_____ s'est étonné de ne pas avoir été 
invité au "Noël des enfants" et à la soirée "Serata Italy" du _____ décembre 2010. 
Le jour même, il lui a été répondu qu'il y avait eu une erreur de mailing list et que, 
bien entendu, s'il souhaitait venir il n'avait qu'à s'annoncer. 
A_____ a répondu le 29 novembre 2010 que, vu les circonstances, il ne souhaitait 
pas se rendre à la soirée du _____ décembre 2010. 
bb. En date du 2 décembre 2010, A_____ a été licencié par B_____, résiliation 
contre laquelle il a fait opposition le 23 décembre 2010. 
B. 
a. Par demande expédiée au Tribunal des prud'hommes le 7 juillet 2011, A_____, 
se prévalant de l'autorisation de procéder obtenue le 22 mars 2011, a assigné 
B_____ en paiement de 890'000 fr., à savoir 110'000 fr. à titre d'indemnité pour 
congé abusif, plus intérêts moratoires à 5% l'an dès le 11 février 2011; 120'000 fr. 
sous déduction de 20'000 fr. déjà reçus, à titre de bonus pour 2009, plus intérêts 
moratoires à 5% l'an dès le 31 mars 2010; 120'000 fr. à titre de bonus pour l'année 


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2010, plus intérêts moratoires à 5% l'an dès le 31 mars 2011; 60'000 fr. à titre de 
tort moral et 500'000 fr. à titre de compensation du dommage subi au vu de la 
procédure pénale italienne. 
A_____ a également conclu à la condamnation d'B_____ au paiement de 
100'000 fr au titre de frais et honoraires de sa défense pénale relative à la 
poursuite dirigée contre lui en Italie. 
Il a conclu, à titre préalable, à la production par B_____ de différents documents. 
A l'appui de ses conclusions, il a allégué que son employeur avait porté atteinte à 
sa personnalité. Il lui a fait grief d'être responsable de ses problèmes pénaux en 
Italie. Il avait été victime de mobbing de la part de son supérieur, C_____, depuis 
2008, puis de la part du successeur de celui-ci, H_____, comportement se 
matérialisant par des convocations de dernière minute, des critiques injustifiée de 
son activité et la suppression de ses tâches d'animation de formations internes. Il 
avait en outre été déplacé en juin 2010 dans des locaux vides à _____, surnommés 
"Guantanamo" par les employés d'B_____, sans téléphone, ni bureau, ni cahier 
des charges, ni accès à ses anciens clients. 
Plusieurs autres employés du Desk Italie avaient d'ailleurs été victimes de 
dépressions ou de burn-out. 
Il avait fait part de ses problèmes au service des ressources humaines et au service 
social de la banque, mais aucune mesure n'avait été prise. 
Il avait droit à des bonus pour 2009 et 2010, car ceux-ci faisaient partie intégrante 
du salaire, la banque ayant opéré un tel versement durant dix années consécutives. 
b. Par mémoire de réponse déposé au greffe du Tribunal le 23 décembre 2011, 
B_____ a conclu au déboutement de A_____ de toutes ses conclusions. 
Ce dernier n'expliquait pas en quoi son licenciement était abusif. Il était seul 
responsable des faits qui lui étaient reprochés dans le cadre de la procédure 
italienne, puisqu'il avait agi en violation des règles internes de la banque, en 
particulier en procédant à des transports physiques d'argent pour le compte d'un 
client. Il n'avait fait l'objet d'aucun mobbing. La période difficile traversée par 
A_____ découlait de ses problèmes judiciaires en Italie, dont il était seul 
responsable. 
Le versement du bonus était facultatif et dépendait de critères individuels mais 
également des résultats de la banque, si bien que, pour l'exercice 2009, le montant 
du bonus avait été réduit en raison d'une part, des difficultés rencontrées par la 
banque et, d'autre part, du fait que le demandeur avait consacré une partie 
importante de son temps à régler ses problèmes personnels, ce qui avait eu un 


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impact négatif sur son travail. Aucun bonus n'était dû pour 2010 puisque le contrat 
de travail avait été résilié. 
c. Le Tribunal a procédé à l'audition de 31 témoins. Outre les faits déjà 
mentionnés ci-dessus, les faits pertinents suivants ressortent de ces auditions. 
- 
Le turn-over du Desk Italie à Genève était plus élevé que celui des autres 
Desks. La situation était tendue dès 2008 en raison de la conjoncture 
difficile en général, de l'amnistie fiscale italienne et de la crise touchant 
B_____ en particulier. Le style de management de C_____, plus focalisé sur 
les résultats que par le passé, ne convenait pas à certains employés. Une 
partie d'entre eux lui reprochaient de faire du favoritisme. 
- 
Plusieurs témoins ont indiqué que les relations entre A_____ et C_____, 
n'étaient pas excellentes, mais un seul témoin, le témoin I_____, a déclaré 
avoir constaté du mobbing à l'égard de A_____. Il a cité sur ce point comme 
exemple le fait que ce dernier était fréquemment convoqué dans le bureau 
de son supérieur et en ressortait visiblement préoccupé, sans donner 
d'explication sur la teneur de l'entretien. 
- 
J_____, employée d'B_____ dans le domaine des ressources humaines, a 
rencontré A_____ à deux ou trois reprises. Il lui avait indiqué, aux alentours 
de 2009, avoir des problèmes d'interaction avec son supérieur. Elle avait été 
frappée par sa manière agressive de s'exprimer. Elle ne se souvenait pas 
d'avoir pris des notes lors de ces entretiens. 
- 
K_____, ancien employé d'B_____ en tant qu'assistant social, a rencontré 
A_____ à une reprise. Il ne se rappelait plus précisément sur quoi avait 
porté cet entretien, si ce n'est que l'employé se plaignait d'avoir été déplacé 
de bureau à Genève. Il avait enlevé l'intégralité de ses notes manuscrites 
dans ses dossiers lorsqu'il avait quitté la banque. A son avis il n'y avait pas 
de trace écrite de cet entretien dans le dossier de A_____. 
d. A_____ a adressé ses plaidoiries écrites au Tribunal le 16 octobre 2014, 
persistant dans ses précédentes conclusions au fond. 
Il en outre persisté dans ses conclusions préalables tendant à ce qu'il soit ordonné 
à B_____ de produire les procès-verbaux et notes manuscrites pris par K_____ et 
J_____ à la suite de leur entretien, le "rapport légal" établi par le Département 
juridique d'B_____ à son sujet et à ce qu'il soit procédé à l'audition de Me 
D_____. 
B_____ également déposé ses plaidoiries écrites au Tribunal le 16 septembre 
2014 et a persisté dans ses précédente conclusions. 
En suite de quoi, la cause a été gardée à juger. 


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C. 
a. Par jugement du 17 juin 2015, reçu par les parties le 18 juin 2015 , le Tribunal a, 
sur le fond, débouté A_____ de toutes ses conclusions (chiffre 2 du dispositif), 
mis à sa charge les frais de la procédure, arrêtés à 8'000 fr. et compensés avec 
l'avance effectuée par ses soins (ch. 3 à 5) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 6). 
Le Tribunal a retenu qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner la production de pièces 
supplémentaires car il était douteux que les pièces requises existent. Au 
demeurant, les documents figurant déjà à la procédure et les témoignages 
recueillis étaient suffisants pour établir les faits de sorte que la cause était en état 
d'être jugée. Pour les mêmes motifs, il n'y avait pas lieu de procéder à l'audition 
du témoin D_____, lequel, en tout état de cause, en tant qu'avocat de A_____, 
n'avait qu'une connaissance indirecte des faits. 
Sur le fond, les allégations de mobbing formulées par A_____ n'avaient pas été 
établies. En particulier, le fait qu'un témoin ait constaté qu'il était souvent 
convoqué chez son chef, C_____, et en ressortait l'air préoccupé, n'était pas 
déterminant. 
Les enquêtes avaient mis en évidence une situation tendue au sein du Desk Italie 
dès 2008, mais cela était dû à plusieurs facteurs (conjoncture difficile dans le 
secteur bancaire en général et pour B_____ en particulier) et ces difficultés 
concernaient tous les employés du Desk, et non uniquement A_____. 
La banque avait satisfait à ses obligations en prenant en charges les honoraires 
d'avocat liés à la défense pénale de A_____ en Italie. Dans la mesure où il faisait 
l'objet d'un mandat d'arrêt en Italie, il ne pouvait objectivement plus exercer ses 
anciennes fonctions. Les propositions de changement de poste qui lui avaient été 
faites étaient adéquates et comparables à son ancienne fonction en termes de 
salaire. Le fait que A_____ se soit rendu chez son médecin pour se faire délivrer 
un certificat d'incapacité de travail le jour même de son licenciement, alors qu'il 
alléguait être mobbé depuis plusieurs années par son supérieur C_____, relevait 
de la mauvaise foi. 
Compte tenu de ses incapacités de travail successives, A_____ n'était resté que 18 
jours ouvrables dans les locaux de _____. Ses allégations d'isolement pendant 
cette période n'étaient pas établies, pas plus que la volonté de son employeur de 
lui nuire en le déplaçant dans les locaux en question. 
De par son attitude vindicative et conflictuelle, et son refus systématique de toutes 
les propositions de la banque (changement de poste, accord de départ), A_____ 
était responsable de la rupture du lien de confiance entre les parties, de sorte que 
son licenciement n'était pas abusif. 
Il n'avait pas droit à un bonus supplémentaire pour 2009, car le montant de celui-
ci était discrétionnaire et dépendait notamment des prestations du collaborateur et 


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de son comportement. Or, en 2009, les prestations de A_____ étaient 
insatisfaisantes. Par ailleurs, aucun bonus n'était dû pour 2010 en raison de la 
résiliation des rapports de travail. 
Enfin, B_____ s'était conformée à son obligation de protéger les droits de la 
personnalité de son employé. Rien ne permettait de retenir qu'elle était 
responsable de ses ennuis pénaux. Elle avait de plus pris en charge les frais de sa 
défense pénale. Les prétentions de A_____ en lien avec une violation de ses droits 
de la personnalité étaient dès lors infondées. 
b. Par acte expédié à la Cour de justice le 17 août 2015, A_____ a formé appel de 
ce jugement, dont il a sollicité l'annulation. Il a repris ses dernières conclusions 
préalables visant à la production de pièces et à l'audition de Me D_____. 
A titre principal, il a conclu à ce que B_____ soit condamné à lui verser 
110'000 fr. au titre d'indemnité pour congé abusif avec intérêts à 5% l'an dès le 
11 février 2011, 100'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 31 mars 2010 à titre de 
bonus pour 2009 et 60'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 7 juillet 2011 pour tort 
moral, avec suite de frais et dépens. 
 
Il a produit trois pièces nouvelles. 
c. Le 19 octobre 2015, B_____ a conclu, à titre préalable, à ce que ces pièces 
nouvelles soient écartés de la procédure et, à titre principal, à la confirmation du 
jugement attaqué avec suite de frais et dépens. 
d. Les parties ont été informées le 26 novembre 2015 de ce que la cause était 
gardée à juger, l'appelant n'ayant pas fait usage de son droit de répliquer. 
e. Les arguments des parties devant la Cour seront traités ci-après en tant que de 
besoin. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est dirigé contre une décision finale de première instance dans le cadre 
d'un litige portant sur une valeur litigieuse supérieure à 10'000 (art. 308 al. 1 let. a 
et al. 2 CPC). Il a été introduit dans les 30 jours à compter de la notification de la 
décision motivée (art. 311 al. 1 CPC) et respecte la forme prescrite (art. 130, 131 
et 311 CPC). 
Il est ainsi recevable. 
1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des 
faits (art. 310 CPC). Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet et 
revoit librement les questions de fait comme les questions de droit. En particulier, 
il contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 


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instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 
374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 
consid. 2.2.3). 
2. 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en 
compte qu'aux conditions suivantes : ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance 
bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 
 
En l'espèce, l'appelant a produit trois pièces nouvelles, à savoir des courriels datés 
des 23 et 24 juin 2010. Ces pièces auraient pu être produites devant le Tribunal, 
de sorte qu'elles sont irrecevables. 
3. 
L'appelant conclut à ce que la Cour ordonne la production de pièces et l'audition 
d'un témoin. 
3.1 La preuve a pour objet les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC). 
Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats 
proposés régulièrement et en temps utile (art. 152 al. 1 CPC). 
Selon la jurisprudence, qu'il soit fondé sur l'art. 29 al. 2 Cst. ou sur l'art. 8 CC, qui 
s'applique si les moyens de preuve sont invoqués en relation avec un droit 
subjectif privé découlant d'une norme de droit matériel fédéral (arrêt 
5A_726/2009 du 30 avril 2010 consid. 3.1), le droit à la preuve n'existe que s'il 
s'agit d'établir un fait pertinent, qui n'est pas déjà prouvé, par une mesure 
probatoire adéquate, laquelle a été régulièrement offerte selon les règles de la loi 
de procédure (ATF 135 I 187 consid. 2.2; 133 III 189 consid. 5.2.2, JdT 2007 I 
197; 133 III 295 consid. 7.1, JdT 2008 I 160, SJ 2007 I 513). 
Le juge peut renoncer à une mesure d'instruction pour le motif qu'elle est 
manifestement inadéquate, porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à 
ébranler la conviction qu'il a acquise sur la base des éléments déjà recueillis (arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_452/2013 du 31 mars 2014 consid. 3.1; 5A_540/2012 du 
5 décembre 2012 consid. 2.1; 5A_ 460/2012 du 14 septembre 2012 consid. 2.1). 
3.2 En l'espèce l'appelant requiert en premier lieu la production par sa partie 
adverse des procès-verbaux et notes manuscrites pris par K_____ et J_____. 
A cet égard, c'est à juste titre que le Tribunal a refusé de donner suite à cette 
requête au motif, d'une part, que ces deux personnes ont été entendues comme 
témoins et, d'autre part, qu'aucun élément du dossier ne permet de retenir que ces 
pièces existent. 
Les deux témoins concernés n'ont en effet pas confirmé l'existence des documents 
requis par l'appelant, laquelle est contestée par l'intimée. L'e-mail du 5 juillet 2011 
de cette dernière, dont se prévaut l'appelant ne lui est d'aucune utilité sur ce point, 


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dans la mesure où l'intimée y indique qu'il n'y a aucun procès-verbal, et propose 
pour le surplus de communiquer au conseil de l'appelant les quelques notes 
manuscrites trouvées. En tout état de cause, l'appelant n'explique pas précisément 
quel élément pertinent et contesté les documents en question seraient susceptibles 
de prouver. 
L'appelant requiert en outre la production d'un "rapport legal", sans préciser par 
qui ce rapport aurait été établi, à quelle date et quelle question précisément il 
concernerait. Le rapport mentionné par le témoin L_____ dans le passage cité par 
l'appelant à l'appui de sa conclusion sur ce point concerne la question de la 
procédure pénale à l'encontre de l'appelant et celle d'une éventuelle violation par 
ce dernier de directives internes, mais non l'existence d'acte de mobbing, 
contrairement à ce qu'il prétend. Or la question de savoir si l'employé a ou non 
violé les directives internes de la banque, si tant est qu'elle soit pertinente, ce qui 
est douteux, a fait l'objet de plusieurs témoignages, lesquels sont suffisants pour 
établir les faits. 
Enfin, le refus du Tribunal d'ordonner l'audition de Me D_____, ancien avocat de 
l'appelant, sur la question de savoir si celui-ci a ou non manifesté son intention de 
quitter la banque, doit également être confirmé. Il est en effet établi par les pièces 
produites et par d'autres témoignages que l'appelant et l'intimée sont entrés en 
négociations pour trouver un accord visant au départ de l'appelant, négociations 
qui n'ont pas abouti. Le témoignage de Me D_____ n'apporterait ainsi aucun 
élément utile sur ce point. 
La question de savoir si, lorsque l'appelant s'est rendu chez son médecin le 
24 juin 2010, il était au courant du fait que l'intimée l'avait licencié le même jour 
n'est pas non plus déterminante, puisque l'intimée ne conteste pas que le 
licenciement du 24 juin 2010 était inefficace. En tout état de cause, dans la mesure 
où Me D_____ n'a eu connaissance des faits de la cause qu'en qualité d'avocat de 
l'appelant, la valeur probante de son témoignage serait faible, à supposer que les 
règles sur le secret professionnel de l'avocat ne s'opposent pas à sa déposition. 
Le Tribunal a dès lors considéré à bon droit que les nombreuses pièces produites 
et les 31 témoignages recueillis avaient permis d'établir tous les faits pertinents 
pour trancher le litige et que la cause était en état d'être jugée. 
4. 
L'appelant fait valoir que son licenciement est abusif car il a été signifié alors qu'il 
"faisait valoir la protection de sa personnalité, qu'il s'inscrivait dans un conflit non 
résolu avec son supérieur et que la baisse de prestation (contestée) est la 
conséquence du mobbing". 
4.1 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour une durée 
indéterminée peut être résilié par chacune des parties; en droit suisse du travail, la 
liberté de la résiliation prévaut, de sorte que, pour être valable, un congé n'a en 
principe pas besoin de reposer sur un motif particulier. Le droit fondamental de 


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chaque cocontractant de mettre unilatéralement fin au contrat est cependant limité 
par les dispositions sur le congé abusif (art. 336 ss CO) (ATF 136 III 513 consid. 
2.3 p. 514; 131 III 535 consid. 4.1 p. 537 s.). 
L'art. 336 al. 1 et 2 CO énumère des cas dans lesquels la résiliation est abusive; 
cette liste n'est toutefois pas exhaustive et une résiliation abusive peut aussi être 
admise dans d'autres circonstances. Il faut cependant que ces autres situations 
apparaissent comparables, par leur gravité, aux cas expressément envisagés par 
l'art. 336 CO (ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 514 s.; 132 III 115 consid. 2.1 p. 116 
s.; 131 III 535 consid. 4.2 p. 538). 
Le caractère abusif d'un licenciement ne résulte pas seulement des motifs de la 
résiliation mais également de la manière dont la partie qui résilie exerce son droit. 
Même quand une partie résilie de manière justifiée, elle doit faire usage de son 
droit avec modération. En particulier, elle ne peut jouer un jeu faux et caché qui 
serait une violation crasse du principe de la bonne foi. Une violation grossière du 
contrat, notamment une atteinte grave de la personnalité dans le cadre d'une 
résiliation peut rendre celle-ci abusive. Il faut considérer en particulier qu'en vertu 
de l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur doit protéger et respecter, dans les rapports de 
travail, la personnalité du travailleur; il doit manifester les égards voulus pour sa 
santé (ATF 132 III 115 consid. 2.2, JT 2006 I 153). 
4.2 Le harcèlement psychologique, ou mobbing, contrevient à cette obligation. La 
jurisprudence le définit comme un enchaînement de propos et/ou d'agissements 
hostiles, répétés fréquemment pendant une période assez longue, par lesquels un 
ou plusieurs individus cherchent à isoler, marginaliser, voire exclure une personne 
sur son lieu de travail. Il arrive fréquemment que chaque acte, pris isolément, 
apparaisse encore comme supportable, mais que les agissements pris dans leur 
ensemble constituent une déstabilisation de la personnalité, poussée jusqu'à 
l'élimination professionnelle du travailleur visé. Il n'y a pas de harcèlement 
psychologique du seul fait qu'un conflit existe dans les relations professionnelles, 
qu'il règne une mauvaise ambiance de travail, ou encore du simple fait qu'un 
supérieur hiérarchique n'a pas satisfait pleinement et toujours aux devoirs qui lui 
incombent à l'égard de ses collaborateurs. Le harcèlement est généralement 
difficile à prouver, si bien qu'il faut savoir admettre son existence sur la base d'un 
faisceau d'indices convergents, tout en gardant à l'esprit qu'il peut être purement 
imaginaire, voire être allégué abusivement pour tenter de se protéger contre des 
remarques et mesures pourtant justifiées (arrêts du Tribunal fédéral 4A_680/2012 
du 7 mars 2013 consid. 5.2; 4C.343/2003 du 13 octobre 2004 consid. 3.1, in JAR 
2005 p. 285). La décision qui retient ou exclut un tel harcèlement présuppose une 
appréciation globale des circonstances d'espèce; la jurisprudence reconnaît au juge 
du fait une certaine marge d'appréciation en la matière (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_32/2010 du 17 mai 2010 consid. 3.3.4; 4A_245/2009 du 6 avril 2010 consid. 
4.3.3; 4A_714/2014 du 22 mai 2015 consid. 2.2). 


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4.3 En cas de violation de l'art. 328 al. 1 CO, l'employé peut prétendre à une 
indemnité pour tort moral aux conditions de l'art. 49 al. 1 CO. Selon cette norme, 
celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à 
titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que 
l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte ne 
justifie pas une indemnité; l'atteinte doit revêtir une certaine gravité objective et 
doit être ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale 
suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime de s'adresser au juge afin 
d'obtenir réparation. Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour 
déterminer si les circonstances d'espèce justifient une indemnité pour tort moral 
(ATF 129 III 715 consid. 4.4 p. 725; 137 III 303 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_714/2014 du 22 mai 2015 consid. 2.2). 
4.4 Le juge établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). L'appréciation du caractère abusif du licenciement 
suppose l'examen de toutes les circonstances du cas d'espèce (ATF 132 III 115 
consid 2.5 et les références citées). 
La preuve du caractère abusif du congé incombe à la partie à laquelle celui-ci est 
signifié (art. 8 CC). Cependant, la jurisprudence a tenu compte des difficultés qu'il 
pouvait y avoir à apporter la preuve d'un élément subjectif, à savoir le motif réel 
de celui qui a donné le congé. Le juge peut présumer en fait l'existence d'un congé 
abusif lorsque l'employé parvient à présenter des indices suffisants pour faire 
apparaître comme non réel le motif avancé par l'employeur. Si elle facilite la 
preuve, cette présomption de fait n'a pas pour résultat d'en renverser le fardeau. 
Elle constitue, en définitive, une forme de "preuve par indices". De son côté, 
l'employeur ne peut rester inactif; il n'a pas d'autre issue que de fournir des 
preuves à l'appui de ses propres allégations quant au motif du congé (ATF 130 III 
699 consid. 4.1 et les références citées). 
4.5 En l'espèce, il ressort du dossier que le motif du licenciement réside d'une part 
dans le fait que l'appelant, en raison de la procédure pénale ouverte en Italie à son 
égard, ne pouvait plus exercer la fonction de "Senior Client Advisor" qu'il exerçait 
dès 2006 et, d'autre part, dans le fait que l'appelant a refusé les deux postes de 
remplacement proposés par l'intimée. 
A cela se sont ajoutés la baisse de qualité du travail de l'appelant, son attitude 
critique récurrente envers sa hiérarchie, et la dégradation du lien de confiance 
entre les parties, intervenue suite à l'échec des négociations entamées en vue de 
trouver un accord pour le départ de l'appelant. 
Contrairement à ce que soutient l'appelant, la responsabilité de la dégradation des 
rapports entre les parties n'est pas imputable de manière prépondérante à l'intimée. 


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En effet, l'appelant ne prétend plus en appel que celle-ci serait responsable de ses 
problèmes pénaux, lesquels ont provoqué l'impossibilité pour lui de continuer à 
occuper son poste de "Senior Client Advisor". 
Il résulte en outre du dossier que, à partir de 2008, tant la qualité du travail de 
l'appelant que son comportement à l'égard de sa hiérarchie se sont dégradés. Son 
évaluation de décembre 2008 fait état du fait que les objectifs n'étaient pas 
atteints. Ses performances ont été limitées en raison du fait qu'il ne pouvait pas 
voyager en Italie et qu'il était préoccupé par sa situation personnelle. Son attitude 
critique envers le management de la banque a également été considérée comme 
inadéquate et ce dernier problème a perduré en 2009 et 2010. 
Les deux postes alternatifs proposés par l'intimée à l'appelant correspondaient en 
outre à ses qualifications et lui assuraient une rémunération équivalente, du point 
de vue du salaire fixe, à son ancienne fonction. Ces deux propositions ont été 
refusées, sans que l'appelant ne donne de raison convaincante à l'appui de ce refus. 
A partir de là, il était naturel que les parties envisagent de mettre un terme à leurs 
rapports de travail, ce qu'elles ont fait, sans parvenir cependant à trouver une 
solution satisfaisante pour les deux parties. 
C'est le lieu de relever que l'appelant n'a pas établi la réalité de ses allégations 
selon lesquelles il aurait fait l'objet de mobbing depuis 2006. 
Il résulte en effet des témoignages recueillis lors des enquêtes que la situation au 
sein du Desk Italie a été difficile dès 2008, pour tous les collaborateurs, et non 
uniquement pour l'appelant, et que ces difficultés n'avaient aucun rapport avec 
l'appelant mais tenaient à d'autres facteurs, à savoir la conjoncture difficile pour 
les banques en général et pour l'intimée en particulier. 
L'appelant se plaint d'avoir été harcelé par son supérieur C_____, mais ses 
allégations n'ont pas été confirmées par les enquêtes. C_____ avait en effet un 
style de management différent de son prédécesseur, focalisé sur le rendement, 
style qui ne convenait pas à plusieurs employés, mais sans qu'un harcèlement 
particulier dirigé contre l'appelant ait été mis en évidence. 
Le seul fait, relevé par le témoin I_____, que l'appelant ait été fréquemment 
convoqué par C_____ et ressortait préoccupé de ces entretiens n'est pas décisif à 
cet égard, dans la mesure où l'on ignore la teneur des discussions en question. En 
outre, la situation particulière de l'appelant, qui faisait l'objet à cette époque d'un 
mandat d'arrêt, justifiait objectivement la tenue d'entretiens réguliers avec sa 
hiérarchie. 
Le fait qu'il y ait eu un roulement du personnel plus important au Desk Italie que 
dans les autres services est imputable aux difficultés précitées, sans que cela ne 


- 17/20 - 
 
 
C/3556/2011-4 
permette de retenir l'existence d'actes de harcèlement spécifiques dirigés contre 
l'appelant. 
Enfin, le fait que les deux médecins ayant examiné l'appelant aient indiqué que 
son état était compatible avec une situation de mobbing n'est pas décisif, dans la 
mesure où les médecins en question ont fondé leurs constatations sur les seules 
affirmations de l'appelant. 
Il résulte de ce qui précède que la procédure n'a permis d'établir l'existence 
d'aucune atteinte à la personnalité de l'appelant jusqu'en juin 2010. 
Entre fin mai et juin 2010, les parties sont, comme cela a été relevé ci-dessus, 
entrées en négociations pour trouver un accord portant sur le départ de l'appelant. 
Alors que ces négociations étaient en cours, l'appelant a été brusquement changé 
de département et physiquement déplacé de son bureau à _____ à un autre bureau 
à _____. Les témoins entendus ont confirmé les allégations de l'appelant selon 
lesquelles ces derniers locaux étaient en partie désaffectés, qu'ils étaient à peine 
équipés et qu'aucune tâche n'était confiée à l'appelant. 
Le supérieur de celui-ci avait en outre demandé à un autre employé de l'appeler 
régulièrement pour s'assurer de sa présence. 
Les raisons données par l'intimée pour expliquer ce changement d'affectation, qui 
a été annoncé avec un préavis d'un seul jour, à savoir le 7 juin pour le 8 juin 
2010, mais qui ne s'est finalement concrétisé que le 16 juin 2010, ne sont pas 
convaincantes. L'intimée indique à cet égard que, dans l'attente de la conclusion 
de l'accord sur la fin des relations contractuelles des parties, il avait été décidé de 
placer provisoirement l'appelant dans l'unité "Business mangement" du Desk 
Italie, afin de "palier" son "improductivité latente". 
Il ressort cependant des témoignages recueillis que les supérieurs de l'appelant ne 
souhaitaient plus qu'il soit en contact avec la clientèle, compte tenu du fait qu'il 
était supposé quitter prochainement la banque. 
L'appelant critique à juste titre cette manière de procéder. En effet, elle ne peut 
être interprétée autrement que comme un moyen de faire pression sur lui dans le 
cadre des négociations en cours. Aucun élément objectif ne justifiait un 
déplacement immédiat de l'appelant à ce moment-là précis. Le caractère artificiel 
de ce changement est d'ailleurs corroboré par le fait que l'appelant a, par la suite, 
été réintégré sur son ancien lieu de travail à _____. 
Ce faisant, l'intimée a violé son obligation de protéger la personnalité de l'appelant 
au sens de l'art. 328 al. 1 CO. 
Ce fait ne suffit cependant pas pour autant à rendre abusif le licenciement 
intervenu plusieurs mois plus tard, en décembre 2010. 


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En effet, l'épisode du déplacement de l'appelant dans les bureaux de _____ n'a pas 
joué un rôle causal dans la décision de licenciement puisque comme relevé 
ci-dessus, celle-ci procède d'autres considérations, qui ne sont pas abusives. 
Le fait que l'atteinte à la personnalité de l'appelant soit intervenue à l'issue de 
plusieurs mois de discussions, dans le cadre desquelles l'intimée lui avait fait 
plusieurs propositions adéquates concernant la suite à donner à leur relation 
contractuelle, lesquelles se sont toutes heurtées à des refus, est également de 
nature à atténuer la gravité de l'atteinte. Il en va de même du fait que ce 
changement de bureau ait d'emblée été présenté à l'appelant comme étant 
provisoire. 
Comme l'a relevé à juste titre le Tribunal, l'appelant n'a passé que peu de temps 
dans les locaux de _____, à savoir du 16 au 24 juin 2010 et du 4 au 18 octobre 
2010 à 50% puisqu'il a été en arrêt maladie dès le 24 juin 2010, date de la 
notification de son premier licenciement dont l'inefficacité n'est pas contestée. 
L'appelant n'allègue pas que son changement de lieu de travail aurait, à lui seul, 
provoqué son arrêt maladie. Cela ne résulte d'ailleurs pas du dossier, dans la 
mesure où plusieurs facteurs ont très certainement contribué à cet état de fait, en 
particulier l'existence d'une procédure pénale en Italie à son encontre et les 
difficultés qui en sont résulté. 
Par conséquent, au regard de la courte durée de l'atteinte et des circonstances 
particulières ayant précédé le changement de lieu de travail de l'appelant, il y a 
lieu de retenir que le degré de gravité exigé par la loi et la jurisprudence pour 
rendre la résiliation abusive ou justifier l'allocation d'une indemnité pour tort-
moral au sens de l'art. 49 al. 1 CO n'est pas atteint. 
Compte tenu de ce qui précède, c'est à bon droit que le Tribunal a débouté 
l'appelant de ses conclusions en paiement fondées sur le caractère abusif du 
licenciement et de celles en paiement d'une indemnité pour tort moral. 
5. 
L'appelant fait valoir qu'il a droit, pour l'année 2009, à un montant de 100'000 fr. 
de bonus, en sus de la somme de 20'000 fr. qu'il a touchée. 
 
5.1 Selon l'art. 322d al. 1 CO, si l'employeur accorde en sus du salaire une 
rétribution spéciale à certaines occasions, telles que Noël ou la fin de l'exercice 
annuel, le travailleur y a droit lorsqu'il en a été convenu ainsi. 
 
5.2 En l'espèce, l'art 33 du règlement de l'intimée relatif au contrat de travail 
Direction prévoit que l'allocation d'un bonus est discrétionnaire, tant dans son 
principe que dans son montant. Les critères pris en compte sont notamment le 
résultat d'exploitation de la banque, les performances individuelles et le 
comportement de l'employé pendant l'exercice concerné, lequel comprend 


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l'aptitude de l'employé à travailler en équipe et la correction de son comportement 
professionnel. 
 
A l'occasion de chacun des versements de gratification à l'appelant, une réserve 
expresse quant au principe et à la quotité de cette gratification a été effectuée par 
l'intimée. 
 
Il ressort des éléments qui précèdent que, in casu, le bonus n'est pas un élément de 
salaire auquel l'employé peut prétendre inconditionnellement, mais une 
gratification facultative, dont le versement est soumis à la réalisation de certaines 
conditions. 
 
L'appelant fonde sa prétention sur la moyenne des bonus versés les années 
précédentes. Son raisonnement ne saurait cependant être suivi dans la mesure où 
l'allocation du bonus ne dépend pas simplement de la moyenne des bonus alloués 
les années précédentes, mais de la réalisation des différents critères énoncés ci-
dessus. 
 
Or l'appelant n'a pas démontré que les critères d'allocation d'un bonus supérieur à 
20'000 fr. étaient réalisés pour 2009. 
 
En ce qui concerne le résultat d'exploitation de l'intimée, celle-ci a allégué, sans 
être contredite, avoir traversé en 2008 et 2009 l'une des phases les plus difficile de 
son histoire. Ce fait, combiné à la mauvaise conjoncture économique des années 
concernées, avait eu pour effet une baisse généralisées du montant des bonus 
distribués au sein de l'intimée. 
 
En outre, il ressort des pièces produites et des témoignages recueillis que tant la 
qualité du travail de l'appelant que son comportement se sont dégradés en 2008 et 
2009. 
 
Au vu de ces éléments, la Cour retiendra que l'appelant n'a pas établi qu'il avait 
droit à un montant supplémentaire à titre de bonus pour 2009. 
Le jugement querellé doit par conséquent être intégralement confirmé. 
6. 
Les frais judiciaires de l'appel, arrêtés à 5'000 fr. (art. 71 RTFMC), seront mis à 
charge de l'appelant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
 
Ils seront compensés avec l'avance versée en 8'000 fr., qui reste acquise à l'Etat de 
Genève, à concurrence du montant précité, (art. 111 al. 1 CPC), le solde étant 
restitué à l'appelant. 
Il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 
* * * * * 


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C/3556/2011-4 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 4 : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel formé par A_____ contre le jugement JTPH/245/2015 rendu 
le 17 juin 2015 par le Tribunal des prud'hommes dans la cause C/3556/2011-4. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Condamne A_____ aux frais judiciaires d'appel, arrêtés à 5'000 fr. et compensés avec 
l'avance fournie qui reste acquise à l'Etat de Genève à concurrence du montant précité. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A_____ le solde de 
l'avance versée en 3'000 fr. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, présidente; Madame Nadia FAVRE, 
juge employeur, Madame Christiane VERGARA-PIZZETTA, juge salariée; Madame 
Véronique BULUNDWE-LÉVY, greffière. 
 
La présidente : 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ 
 
La greffière : 
Véronique BULUNDWE-LÉVY
 
 
 
Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 15'000 fr.