ge_gerichte · ATAS/1235/2009 · 2009-10-07 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/617/2008 
ATAS/1235/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 7 octobre 2009 
 
En la cause 
Monsieur F__________, poste restante, GRAND-LANCY 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur F__________, né en 1975, célibataire, a effectué un apprentissage en 
mécanique de 1991 à 1993, sans obtenir de certificat fédéral de capacité (ci-après : 
le CFC). De 1993 à 1995, il a poursuivi un apprentissage de vendeur à l'issue 
duquel il obtiendra un CFC. Après avoir travaillé pendant trois ans comme vendeur 
chez X__________, l'intéressé a exercé quelques activités comme cuisinier. Depuis 
2000, l'assuré ne travaille plus et est aidé par l'Hospice Général. 
2. Le 13 janvier 2005, l'intéressé a déposé une demande de rente auprès de l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI), pour cause de maladie 
(toxicomanie et dépression). 
3. Dans un rapport du 18 avril 2005 établi à l'attention de l'OCAI, le Dr L__________, 
spécialiste FMH en médecine générale, de la Fondation Phénix, a posé les 
diagnostics d'état dépressif récurrent, épisode actuel sévère, depuis l'enfance, ainsi 
que de troubles mentaux et de troubles du comportement liés à l'utilisation de 
cocaïne (syndrome de dépendance, utilise actuellement la drogue depuis 2000), 
d'opiacés (syndrome de dépendance : suit actuellement un régime de maintenance 
ou de substitution, sous surveillance médicale, depuis 1990), et de sédatifs ou 
d'hypnotiques (syndrome de dépendance, utilise actuellement la drogue, depuis 
1990). Le praticien précise que l'intéressé a souffert d'une dépression à 
l'adolescence, qu'il aurait rencontré des problèmes scolaires avec des difficultés de 
concentration, des mauvaises notes, qu'il a redoublé la deuxième primaire pour 
défaut de motivation et qu'il a été suivi par un pédopsychiatre pendant trois ans. Le 
patient consomme de l'héroïne depuis 1990, soit dès l'âge de 14 ans, avec une 
dépendance rapide. Il a effectué une cure de méthadone à la rue Verte en 1996, puis 
à la Fondation Phénix depuis 1999. Il aurait été hospitalisé en milieu psychiatrique 
en 1997 et janvier 2005. Dans ses constatations, le médecin note un ralentissement 
psychomoteur important, une humeur dépressive avec baisse de l'énergie et tristesse 
marquée, ainsi qu'une aboulie. Le patient suit toujours régulièrement une cure de 
méthadone avec un traitement antidépresseur. L'incapacité de travail est de 100% 
depuis le 1er mai 2000 et le pronostic chez ce patient présentant une toxicomanie 
très importante depuis l'âge de 14 ans est très sombre quant à une reprise de sa 
capacité de travail et aucune amélioration n'est prévue à long terme. 
Dans l'annexe au rapport médical concernant la réinsertion professionnelle, le Dr 
L__________ indique que la répercussion de l'atteinte à la santé sur l'activité 
exercée jusqu'ici est très importante, que cette activité n'est plus exigible et que la 
capacité de travail ne peut être améliorée. Dans le questionnaire en cas de 
toxicomanie, le médecin indique que la toxicomanie est la conséquence d'un état 
dépressif préexistant ainsi que d'un état anxieux et qu'elle existe depuis 1989. La 
polytoxicomanie est très importante (10 ans) et elle a causé un dommage mental 


 
 
 
 
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important sous forme d'une lésion cérébrale organique ou neurologique. Le patient, 
qui est sous traitement de substitution et médicamenteux, consomme 
occasionnellement de l'héroïne et de la cocaïne. Répondant au questionnaire 
complémentaire pour les troubles psychiques, le Dr L__________ indique que 
l'assuré présente un trouble psychique depuis l'enfance sous forme d'un état anxio-
dépressif chronique. Les troubles psychiques sont réactionnels à des difficultés 
familiales durant l'enfance. L'incapacité de travail est due à des affections physico-
mentales uniquement et l'incapacité de travail est de 100%. 
4. L'OCAI a ordonné une expertise psychiatrique de l'intéressé et a mandaté le Dr 
M__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, de la Clinique 
CORELA, à cet effet. Dans son rapport du 13 août 2007, le Dr M__________ 
relève que le contact fut agréable, avec un assuré collaborant et la plupart du temps 
authentique. L'expertisé a évoqué six types de plaintes différentes (dépression, 
fatigue en lien avec une hépatite déclarée il y a cinq ans, polytoxicomanie, troubles 
sexuels, attouchements durant l'enfance, difficultés neurocognitives). L'examen 
neuropsychologique effectué le 4 juin 2007 est en tous points comparables avec 
l'évaluation neurocognitive du 12 septembre 2006 réalisée par Madame 
G__________. Le fonctionnement mnésique, le ralentissement idéomoteur, la 
précipitation, la difficulté à rentrer dans certaines consignes, les difficultés 
d'alternance et les signes d'impulsivité rentrent dans le carquois d'un 
dysfonctionnement sous-cortico-frontal. La consommation chronique de toxiques 
en est probablement la cause. Concernant les diagnostics, l'expert a indiqué que 
l'absence de symptômes psychiatriques majeurs ainsi que la confrontation du 
tableau clinique à son expérience médicale hors contexte assécurologique ne lui 
permettent pas de retenir un diagnostic psychiatrique invalidant au sens des 
manuels médicaux retenus, l'ICD-10. Ainsi, les diagnostics de troubles mentaux et 
troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacés (F 11.22), de dérivés du 
cannabis (F 12.24), de cocaïne (F 14.24), de stimulants (F 15.24), d'hallucinogènes 
(F16.24) et de tabac (F 17.24) sont sans conséquence sur la capacité de travail. 
S'agissant de la polytoxicomanie, l'expert indique que, selon la jurisprudence, il se 
doit d’évaluer la capacité de travail résiduelle comme si l'assuré était abstinent; or, 
en l'absence de consommation de substances illicites, sa capacité de travail 
résiduelle serait complète, raison pour laquelle on ne peut pas justifier d'une 
quelconque invalidité sur le plan psychique en lien avec les troubles constatés. Les 
troubles neuropsychologiques sont légers et si l'expertisé devenait abstinent, ils se 
résorberaient tout naturellement. Le Dr M__________ retient en définitive tout au 
plus une diminution de rendement de 5 % en raison du très léger ralentissement 
idéomoteur, en précisant que cette diminution de rendement ne tient pas compte de 
l'exigibilité d'abstinence. L'expertisé possède les ressources nécessaires pour 
pouvoir reprendre une activité lucrative. 


 
 
 
 
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5. Par avis du 5 octobre 2007, le Dr N__________, spécialiste FMH en chirurgie 
auprès du Service médical régional AI (ci-après SMR), s’est rallié aux conclusions 
du Dr M__________ et a retenu l’absence d’une atteinte incapacitante. 
6. L'OCAI a notifié à l'assuré un projet de refus de prestations en date du 31 octobre 
2007. 
7. Par courrier du 26 novembre 2007, l’assuré s'y est opposé, faisant valoir que de 
nombreux éléments de vie relatifs à son enfance n'avaient pas été pris en compte 
pour évaluer l'ensemble de ses problèmes, sachant que nombre d'entre eux étaient 
bien antérieurs à sa toxicomanie. Il a sollicité une réévaluation de sa demande de 
prestations et précisé qu'une expertise psychiatrique effectuée par le Dr 
O__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de la Fondation 
PHENIX, serait transmise dans les meilleurs délais. 
8. Par décision du 28 janvier 2008, l'OCAI a refusé toutes prestations à l'intéressé, au 
motif qu'il ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante. 
9. L'intéressé interjette recours en date du 26 février 2008, motif pris que nombre 
d'éléments n'ont pas été pris en compte pour évaluer l'ensemble de ses problèmes. Il 
se réfère au rapport détaillé du 26 février 2008 du Dr O__________ qui explique 
l'origine des troubles importants qui l'affectent aujourd'hui et qui constituent un réel 
handicap pour envisager une vie professionnelle normale. Ce médecin indique que 
des examens psychiatriques effectués en janvier 2008 mettent en évidence de 
nouvelles données anamnestiques, d'une part apportées par le patient, d'autre part 
issues des examens cliniques, qui montrent une toxico-dépendance grave, 
secondaire à des événements traumatiques d'ordre sexuel (viol subi dans l'enfance) 
et troubles psychiatriques sous forme d'un syndrome d'hyperactivité avec déficit de 
l'attention objectivé depuis l’enfance (THDA). A la suite de l'événement 
traumatique, le patient présentera une angoisse intense tout au long de son enfance 
et de son adolescence, qu'il a tenté de soulager avec une consommation de produits 
toxiques. Le Dr O__________ se réfère par ailleurs aux données épidémiologiques 
ressortant de la littérature et aux travaux scientifiques qui montrent le lien entre le 
syndrome d'hyperactivité et de déficit de l'attention non traité et le développement 
d'une toxicodépendance. Quant à la dépression, elle constitue une comorbidité 
primaire aux conduites addictives du patient. En conclusion, l'assuré est gravement 
malade, souffrant d'un poly-syndrome psychiatrique primaire et secondaire à la 
consommation de toxiques. La complexité du tableau clinique, la nature et 
l'évolution des troubles ne permettent pas d'être optimiste face au pronostic du 
patient, aussi bien sur le plan psychiatrique, toxicologique que professionnel. 
10. Dans sa réponse du 30 avril 2008, l'intimé conclut au rejet du recours pour les 
motifs indiqués dans la décision. Il rappelle que l’expertise du Dr M__________ 
n’a relevé aucun diagnostic psychiatrique invalidant. L’intimé explique avoir 


 
 
 
 
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soumis le rapport du Dr O__________ au SMR. La Dresse P__________ s’est 
prononcée dans un avis du 9 avril 2008, auquel l’intimé se réfère. Ce médecin 
relève que l’expertise du Dr M__________, fondée sur les renseignements 
anamnestiques très précis et les rapports médicaux présents au dossier, n’a retenu 
aucune atteinte à la santé psychique, ni de trouble psychique préexistant à la 
toxicomanie. Selon la Dresse P__________, il est hasardeux de poser des 
diagnostics à postériori. S’agissant de l’angoisse apparue suite au viol révélé par le 
Dr O__________, il est difficile de savoir si ce trouble a entraîné une atteinte 
psychique dès l’âge de 8 ans puisque l’assuré n’avait jamais été suivi sur le plan 
psychiatrique avant les éléments fondant sa demande AI. Ainsi, même si le 
recourant avait présenté des troubles dans l'enfance, ils ne l'avaient pas empêché 
d'obtenir un CFC de vendeur et de travailler par la suite. 
11. Par courrier du 20 mai 2008, le recourant, appuyé par le Dr O__________, conclut, 
au vu des divergences entre les médecins, à la mise en œuvre d'une expertise 
psychiatrique indépendante pouvant évaluer objectivement son état de santé. 
12. Une audience de comparution personnelle des parties a été fixée en date du 11 juin 
2008, à laquelle le recourant ne s'est pas présenté. Le Tribunal de céans a requis de 
l'OCAI la production des rapports médicaux cités dans le rapport d'expertise du Dr 
M__________. 
13. Le 4 juillet 2008, le recourant a produit un certificat médical attestant d'une 
hospitalisation aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après les HUG) du 27 
mai au 2 juin 2008. 
14. Le 7 juillet 2008, l'OCAI a communiqué au Tribunal de céans copie d'un courrier 
émanant de la Clinique CORELA, aux termes duquel les pièces requises ne peuvent 
pas être produites car leur procédure d'archivage ne prévoit pas de conserver le 
dossier médical des assurés. 
15. Le Tribunal de céans s'est procuré le rapport du 12 septembre 2006 de Madame 
H__________, neuropsychologue FSP. Le Dr L__________ n'a pu retrouver le 
rapport du 1er mai 2007, mais a communiqué au Tribunal divers rapports médicaux. 
Les HUG ont communiqué au Tribunal copie du rapport de sortie daté du 13 avril 
2007 des Drs O__________, chef de clinique interniste, P__________, chef de 
clinique et Q__________, médecin interne, concernant le séjour du recourant au 
Seran, service d'abus de substances, du 12 mars au 12 avril 2007 (5ème 
hospitalisation). Il en résulte que l’assuré souffrait de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de cocaïne et d’opiacés ainsi que d’un épisode 
dépressif, épisode actuel moyen. A l’anamnèse, il est fait notamment état d’une 
enfance difficile et d’un abus sexuel à l’âge de 8 ans. 
16. Ces pièces ont été communiquées aux parties en date du 1er septembre 2008. 


 
 
 
 
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17. Par écriture du 24 septembre 2008, l'OCAI a persisté dans ses conclusions et, se 
référant au nouvel avis de la Dresse P__________ du 15 septembre 2008, fait valoir 
que les pièces produites ne changent en rien les conclusions de l'expertise du Dr 
M__________. 
18. Après avoir donné la possibilité aux parties de formuler les questions destinées à 
l’expert et de faire part de leurs éventuels motifs de récusation, par ordonnance du 
28 novembre 2008, le Tribunal a mis en œuvre une expertise qu’il a confiée au Dr 
R__________, de la clinique de Belle-Idée, HUG, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie. 
19. Sur la base de quatre entretiens avec le recourant, l’étude du dossier médical, la 
consultation 
des 
pièces 
médicales 
auprès 
des 
HUG, 
et 
un 
examen 
neuropsychologique pratiqué le 13 février 2009 par Mmes I__________ 
(psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP) et G__________ (psychologue 
diplômée FSP), le Dr R__________ a, dans son rapport du 4 mai 2009, 
diagnostiqué avec incidence sur la capacité de travail un syndrome de dépendance 
aux opiacés (F11.22, suit actuellement un régime de substitution sous surveillance 
médicale), un syndrome de dépendance à la cocaïne (F14.20, actuellement abstinent 
depuis novembre 2008), un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
(F33.0), un trouble hyperkinétique, sans précisions (F90.9) et des difficultés liées 
au logement et aux conditions économiques (Z59.-). Le recourant présentait 
également des troubles mixtes de la personnalité (F60.0, traits de personnalité 
anxieuse et dépendante) sans répercussion sur la capacité de travail. 
L’expert a notamment expliqué que le recourant souffre de troubles du 
comportement et de la personnalité remontant à l’enfance et à l’adolescence, à 
savoir un THDA et des traits de personnalité anxieux et dépendants, apparus très 
tôt. Il a relevé que la présence d’un THDA est difficile à diagnostiquer chez un 
sujet souffrant d’une toxicodépendance sévère et d’un état anxio-dépressif 
chronique. Chez l’expertisé, la présomption, forte, repose sur la présence de 
caractéristiques comportementales évocatrices (distractibilité et déficit attentionnel, 
agitation, turbulence, forte impulsivité), associées à des difficultés d’acquisition de 
la lecture. Ces troubles sont apparus bien avant la poly-toxicomanie et ils ont 
entraîné d’importants problèmes scolaires et d’apprentissage. L’expert a ajouté que 
l’expertisé a, par ailleurs, manifesté très jeune des traits de personnalité anxieuse : 
timidité, inhibition sociale, manque de confiance en soi, etc. Ces dispositions 
tempéramentales, amplifiées par le traumatisme de l’abus sexuel subi à l’âge de 
huit ans, ont contribué au développement de la toxicodépendance, la prise de 
substances psycho-actives pouvant être considérée comme une tentative, 
évidemment inappropriée, d’automédication. La consommation de toxiques avait 
commencé dès l’âge de 14 ans et avait rapidement pris la forme d’une dépendance 
sévère à de multiples substances. 


 
 
 
 
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Selon l’expert, le recourant souffre aujourd’hui de séquelles neuropsychiatriques 
dues à de longues années de consommation. L’apathie, le ralentissement psychique 
et moteur, la démotivation et la démoralisation sont parmi les manifestations 
cliniques et comportementales que l’on peut mettre en partie sur le compte de la 
toxicomanie, mais ce sont surtout les troubles cognitifs qui doivent lui être 
attribués. Le bilan neuropsychologique effectué en février 2009 a mis en évidence 
des troubles sévères de la mémoire épisodique, un déficit attentionnel sévère, un 
trouble modéré à sévère des fonctions exécutives, des troubles modérés de la 
mémoire de travail en modalité verbale et des déficits dans un test évaluant le 
raisonnement logique. 
L’expert a considéré que les limitations psychiques, mentales et sociales sont très 
importantes et entraînent une totale incapacité de travail. L’expertisé souffre en 
effet de troubles cognitifs sévères (mémoire, attention et concentration, 
raisonnement et prise de décision, etc.), d’une anxiété envahissante et invalidante, 
d’un important ralentissement psychomoteur, d’un manque de confiance en soi, 
d’apathie, de fatigue et d’épuisement de ses ressources psychiques. Cet état 
pathologique le rend absolument incapable d’exercer une quelconque activité 
lucrative. Selon l’expert, la date la moins contestable de la survenance de 
l’incapacité de travail totale et durable se situe dans le courant de l’année 2005, soit 
à partir du moment où l’expertisé a multiplié les séjours à Belle-Idée, qu’il a connu 
des états pathologiques liés à la consommation de fortes doses de cocaïne, ainsi que 
des états dépressifs attestés dans plusieurs rapports médicaux. Depuis cette époque, 
il est sans domicile fixe, dans une situation d’isolement affectif et social. L’expert 
ajoute qu’il serait prématuré d’engager aujourd’hui l’expertisé dans un processus de 
réadaptation professionnelle, une telle entreprise étant vouée à l’échec. Seule une 
prise en charge plurisdisciplinaire pourrait lui permettre de retrouver une capacité 
de travail et de réussir son insertion dans la vie professionnelle. Les mesures 
médicales seront à cet égard insuffisantes, si elles ne sont pas associées à un soutien 
psychologique et social. 
20. Par courrier du 29 mai 2009, le recourant a indiqué au Tribunal de céans que le 
rapport du Dr R__________ était conforme à la réalité. 
21. Par écriture du 17 juin 2009, l’intimé fait valoir que le rapport du Dr R__________ 
n’a pas de valeur probante et se rallie aux conclusions de la Dresse P__________, 
qui, dans un avis daté du 9 juin 2009, considère que le recourant présente une 
toxicomanie primaire qui ne l’a pas empêché de se former mais qui, lorsqu’elle est 
devenue plus importante, a entraîné des difficultés d’ordre professionnel et social. 
Cette praticienne relève que le trouble du comportement (THDA) est posé 20 ans 
plus tard par le Dr R__________, sur la seule base d’éléments anamnestiques, alors 
que l’expert fait justement état de troubles attentionnels et de difficultés dans 
l’anamnèse. Elle rappelle que le recourant a tout de même réussi un CFC de 
vendeur en 1996, ce qui va à l’encontre des diagnostics retenus par l’expert. Par 


 
 
 
 
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ailleurs, le recourant était toujours sous méthadone, ce qui peut également entraîner 
des symptômes anxio-dépressifs. De surcroît, l’expert avait indiqué que la présence 
d’un THDA est difficile à diagnostiquer chez un sujet souffrant de troubles tels que 
ceux du recourant. Pour la Dresse P__________, ce diagnostic est donc une pure 
supposition et ne repose sur aucun fait précis puisque, bien que l’assuré ait présenté 
des difficultés scolaires, il avait néanmoins réussi à obtenir un CFC en 1996. En 
outre, l’expert n’avait pas précisé dans quelles circonstances s’était installée la 
toxicomanie. Il n’a pas abordé l’aggravation de l’état de santé psychique du 
recourant en 2004 suite au viol de son amie. Par conséquent, l’expertise n’apporte 
pas les éclairages voulus pour déterminer l’étiologie de la toxicodépendance, de 
même que l’expert ne répond pas clairement sur l’évolution de l’état de santé. 
22. Après avoir adressé aux parties une copie du rapport d’examen neuropsychologique 
daté du 20 février 2009 établi par Mmes G__________ et I__________, le Tribunal 
de céans a gardé la cause à juger. 
 
EN DROIT 
1. Le Tribunal de céans a déjà examiné la question de sa compétence, de la 
recevabilité du recours, du droit applicable et de l’objet du litige dans l’ordonnance 
d’expertise du 28 novembre 2008 de sorte qu’il n’y a pas lieu de revenir sur ces 
points (ATAS/1388/2008). 
2. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version dès le 1er janvier 2004), l’assuré a 
droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, 
ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 


 
 
 
 
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comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner 
- à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui 
équivalent à des maladies. La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé 
psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification 
reconnu (ATF 130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6) qui ne constitue pas à lui seul 
une base suffisante pour conclure à une invalidité. En effet, on ne considère pas 
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des 
affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la 
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; 
la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que 
possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son 
infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte 
tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut 
raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une 
incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
Selon la jurisprudence, la toxicomanie ne constitue pas, en soi, une invalidité au 
sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a 
provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique 
ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte 
à la santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 
1a). 
L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles 
psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se 
déterminer sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles 
psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer 
le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 
moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est 
l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence 


 
 
 
 
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d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 
selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 
psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 
toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références). 
3. En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions 
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre 
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 


 
 
 
 
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conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 
consid. 3b/aa). 
4. En l’occurrence, le Tribunal de céans a mandaté le Dr R__________, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu un rapport daté du 4 mai 2009. 
Ce médecin a diagnostiqué avec incidence sur la capacité de travail un syndrome de 
dépendance aux opiacés (F11.22), un syndrome de dépendance à la cocaïne 
(F14.20), un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.0) ainsi qu’un 
trouble hyperkinétique, sans précisions (F90.9). En outre, le recourant souffre de 
séquelles neuropsychiatriques dues aux longues années de consommation, à savoir 
surtout des troubles cognitifs sévères (notamment mémoire, attention et 
concentration, raisonnement et prise de décision), ainsi qu’une apathie, un 
ralentissement psychique et moteur et une démotivation. L’expert a considéré que 
les limitations psychiques, mentales et sociales sont très importantes : les troubles 
cognitifs sévères (mémoire, attention et concentration, raisonnement et prise de 
décision, etc.), l’anxiété envahissante et invalidante, l’important ralentissement 
psychomoteur, le manque de confiance en soi, l’apathie, la fatigue et l’épuisement 
de ses ressources psychiques entraînent chez le recourant une totale incapacité de 
travail dans toute activité. Par ailleurs, le Dr R__________ a précisé que les 
troubles du comportement et de la personnalité dont souffre le recourant à savoir (le 
THDA et des traits de personnalité anxieux et dépendants) remontent à l’enfance et 
à l’adolescence, et que ces troubles sont apparus bien avant la poly-toxicomanie. 
Les traits de personnalité anxieuse, amplifiés par le traumatisme de l’abus sexuel 
subi à l’âge de huit ans, avaient contribué au développement de la 
toxicodépendance, la prise de substances psycho-actives pouvant être considérée 
comme une tentative, évidemment inappropriée, d’automédication. 
Le Tribunal de céans constate que l’expertise du Dr R__________ repose sur quatre 
entretiens avec le recourant, l’étude du dossier médical, la consultation des pièces 
médicales auprès des HUG et un examen neuropsychologique pratiqué le 13 février 
2009 par Mmes I__________ (psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP) 
et G__________ (psychologue diplômée FSP). L’anamnèse (familiale, personnelle, 
professionnelle, médicale et psychiatrique) est détaillée et les plaintes du recourant 
ont été prises en considération. L’expertise est en outre très bien motivée 
puisqu’elle explique pourquoi l’expert a retenu les diagnostics précités et pourquoi 
il a admis une incapacité de travail entière. Notamment, l’expert expose de façon 
convaincante pourquoi il considère que les troubles psychiques du recourant ont 
favorisé le début de la consommation de toxiques, de sorte que ses conclusions sont 
dûment motivées. En outre, l’appréciation du Dr R__________ concorde avec 


 
 
 
 
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celles des Drs L__________ et O__________. Il y a donc lieu de reconnaître une 
valeur probante entière à son rapport d’expertise. 
L’intimé conteste la valeur probante du rapport d’expertise au motif que le 
diagnostic de trouble du comportement (THDA) a été posé sur la seule base 
d’éléments anamnestiques et que ce diagnostic ne serait, de l’avis du 9 juin 2009 de 
la Dresse P__________, qu’une pure supposition. Cette dernière fait valoir que le 
recourant a tout de même obtenu un CFC de vendeur en 1996, ce qui irait, selon ce 
médecin, à l’encontre du diagnostic posé par l’expert. 
Le Tribunal de céans relèvera tout d’abord que la critique du diagnostic de THDA 
émane d’un médecin généraliste qui ne saurait contester un diagnostic posé par un 
expert judiciaire psychiatre, de surcroît spécialiste en matière de THDA, par la 
simple affirmation que le diagnostic serait « une pure supposition ». Quoi qu’il en 
soit, le Tribunal de céans note qu’après avoir admis que la présence d’un THDA est 
difficile à diagnostiquer chez un sujet souffrant d’une toxicodépendance sévère et 
d’un état anxio-dépressif chronique, l’expert a de manière convaincante expliqué 
pour quelles raisons il retenait ce diagnostic chez le recourant, à savoir la présence 
de caractéristiques comportementales évocatrices (distractibilité et déficit 
attentionnel, agitation, turbulence, forte impulsivité), associées à des difficultés 
d’acquisition de la lecture. Ces troubles avaient en outre entraîné d’importants 
problèmes scolaires et d’apprentissage (cf. pt 5 du rapport d’expertise). 
Si, comme le fait valoir la Dresse P__________, le recourant a certes obtenu un 
CFC de vendeur, il n’en demeure pas moins que tous les rapports versés au dossier 
font état des difficultés scolaires rencontrées par le recourant dès son plus jeune 
âge : il a doublé la 2ème primaire, puis la 8ème et la 9ème, il n’a pas obtenu un CFC de 
mécanicien en raison de résultats insuffisants, et enfin, il a réussi à obtenir un CFC 
de vendeur après avoir préalablement subi un premier échec aux examens. 
Par ailleurs, selon la Dresse P__________, l’expert n’aurait pas précisé dans 
quelles circonstances s’était installée la toxicomanie et il ne répondrait pas 
clairement sur l’évolution de l’état de santé. Or, contrairement à ce que prétend la 
Dresse 
P__________, 
l’expert 
a 
dûment 
expliqué 
l’étiologie 
de 
la 
toxicodépendance et l’évolution de l’état de santé du recourant. On rappellera que 
l’expert a en effet considéré que le recourant souffre de troubles du comportement 
et de la personnalité remontant à l’enfance et à l’adolescence, à savoir un THDA et 
des traits de personnalité anxieux et dépendants, apparus très tôt. L’expert a ajouté 
que l’expertisé a, par ailleurs, manifesté très jeune des traits de personnalité 
anxieuse : timidité, inhibition sociale, manque de confiance en soi, etc. Ces 
dispositions tempéramentales, amplifiées par le traumatisme de l’abus sexuel subi à 
l’âge de huit ans, ont contribué au développement de la toxicodépendance. La 
consommation de toxiques avait commencé dès l’âge de 14 ans et avait rapidement 
pris la forme d’une dépendance sévère à de multiples substances. En 2004, l’état 


 
 
 
 
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psychique du recourant s’était progressivement détérioré, nécessitant la prise de 
neuroleptiques. A partir de 2005, le recourant a multiplié les séjours à Belle-Idée, il 
a connu des états pathologiques liés à la consommation de fortes doses de cocaïne, 
ainsi que des états dépressifs attestés par les rapports médicaux. 
En définitive, dans son rapport du 9 juin 2009, la Dresse P__________ s’est 
contentée d’exprimer une opinion différente de celle de l’expert judiciaire au 
moyen d’un avis médical insuffisamment motivé et peu convaincant, sans établir 
l’existence de données concrètes à cet effet. 
Quant au rapport d’expertise du Dr M__________ du 13 août 2007, dans son 
ordonnance d’expertise du 28 novembre 2008, le Tribunal de céans a jugé qu’il ne 
remplissait pas les critères jurisprudentiels relatifs à la valeur probante d’une 
expertise. 
Il apparaît ainsi qu’il n’existe aucune circonstance bien établie, susceptible 
d’ébranler sérieusement la crédibilité des conclusions de l’expert judiciaire. 
Au vu de ces conclusions, il convient de retenir que les troubles psychiques dont 
souffre le recourant depuis son enfance ont entraîné la consommation de substances 
toxiques. Force est donc de constater que la toxicomanie résulte de troubles 
psychiques, lesquels ont incontestablement valeur de maladie. 
En raison de ses troubles, l’expert a estimé que le recourant présente des limitations 
psychiques, mentales et sociales très importantes qui entraînent une totale 
incapacité de travail dans toute activité. Il s’ensuit que le degré d’invalidité du 
recourant se confond donc avec celui de l'incapacité de travail. 
En conséquence, le recourant doit se voir reconnaître un degré d'invalidité de 100% 
lui ouvrant droit à une rente entière d'invalidité à compter de janvier 2006, soit à 
l'issue du délai de carence d'une année (art. 29 al. 1 let. b LAI) à compter de janvier 
2005, date à partir de laquelle il a multiplié les séjours à Belle-Idée et s'est 
définitivement retrouvé dans l'incapacité totale de travailler (cf. pt 11 et page 6 du 
rapport d'expertise du Dr R__________). 
5. Compte tenu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision du 28 janvier 
2008 est annulée et le dossier renvoyé à l’intimé pour calcul de la rente. L'intimé 
qui succombe sera condamné à un émolument de 1000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
Au fond : 
1. Admet le recours et annule la décision rendue par l'OCAI en date du 28 janvier 
2008. 
2. Dit que le recourant a droit à une rente entière de l'assurance-invalidité à compter 
du 1er janvier 2006. 
3. Renvoie la cause à l'OCAI à charge pour ce dernier de calculer le droit aux 
prestations du recourant. 
4. Met un émolument de 1000 fr. à la charge de l’OCAI. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
La secrétaire-juriste : 
 
Amélia PASTOR 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le