ge_gerichte · ACPR/937/2019 · 2019-09-06 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/11124/2018 
ACPR/937/2019
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 27 novembre 2019 
 
Entre 
A______, comparant par Me B______, avocat, 
recourante, 
contre l'ordonnance pénale et de classement partiel rendue le 6 septembre 2019 par le 
Ministère public , 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 23 septembre 2019, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 6 septembre 2019, notifiée par pli simple, par laquelle 
le Ministère public a classé partiellement la procédure à l'égard de C______ 
s'agissant de lésions corporelles simples, d'injure et de contrainte sexuelle et 
dénonciation calomnieuse (ch. 1) qui auraient été commises contre elle entre le 27 
février 2018 et le 24 mai 2018 et a condamné ce dernier pour lésions corporelles 
simples perpétrées les 25 juillet et 14 septembre 2018 et de menaces à réitérées 
reprises (ch. 2). 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, préalablement, à ce qu'elle soit 
mise au bénéfice de l'assistance juridique complète et, principalement, à l'annulation 
du chiffre 1 de l'ordonnance, au renvoi de la procédure au Ministère public pour qu'il 
reprenne l'instruction concernant les infractions visées et à la disjonction de la 
procédure en ce qui concerne le reproche de dénonciation calomnieuse. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______, de nationalité soudanaise, a épousé, en octobre 2016, au Soudan, 
C______, de nationalité suisse, lequel avait un fils, D______, né le ______ 2010, 
d'une précédente union avec E______ et souffrant d'un trouble du spectre autistique. 
A______ a rejoint son époux, en Suisse, le 27 février 2018. 
b. Le 13 juin 2018, E______ a porté plainte contre A______ l'accusant d'avoir, le 
24 mai 2018, frappé D______, alors que ce dernier se trouvait chez son père, avec la 
boucle d'une ceinture sur l'ensemble du corps et, plus particulièrement, la tête et les 
parties génitales, et de l'avoir griffé sur le visage et le ventre. À force d'être frappé, 
D______ était tombé au sol. Il avait été emmené à l'hôpital par son père. 
Elle joignait un constat médical établi le 29 mai 2018 par les Hôpitaux universitaires 
de Genève (ci-après : HUG) exposant que le garçon aurait été poussé par la femme 
de son père et frappé avec la boucle de la ceinture sur le crâne et griffé au niveau du 
thorax. Il serait tombé à terre. Après avoir examiné D______ pour ces faits, le 
médecin constatait une dermabrasion en regard du bord latéral droit du sternum, une 
griffure au niveau de la joue droite et une minime lésion crouteuse sur la pommette 
gauche. 
Un second constat médical du Centre F______ a été établi le 1er juin 2018, sur 
demande de la mère. Il faisait état de dermabrasions sur la partie haute droite du 
front, l'angle nasal de la paupière supérieure droite et l'arrête nasale, ainsi qu'une 
dermabrasion préauriculaire. L'examen des organes génitaux externes ne montrait 
pas de lésion visible. 


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c. 
Dans son rapport de renseignements, la police a exposé s'être rendue, le 25 mai 
2018, aux urgences pédiatriques des HUG, un enfant ayant été battu. Sur place, 
C______ avait expliqué que, la veille, sa nouvelle compagne avait frappé D______ 
au moyen d'une ceinture. La police a constaté une bosse au niveau de l'arrière du 
crâne de l'enfant, ainsi qu'une griffure sur la joue gauche. Elle n'avait pas pu 
communiquer directement avec D______ en raison de ses troubles autistiques. 
d. Entendu le même jour, C______ a déclaré à la police que D______ n'acceptait 
pas sa nouvelle compagne dans la famille. Il la griffait et la mordait sans raison. Elle 
n'avait cependant jamais répliqué par la violence auparavant. Toutefois, le 24 mai 
2018, alors que D______ l'avait une nouvelle fois griffée sans raison et avait pointé 
un pistolet en plastique en sa direction, A______ s'était énervée et lui avait jeté le 
jouet au visage. Selon son épouse, D______ avait menacé de la frapper à l'aide d'une 
chaise. Il n'avait toutefois pas assisté à la scène, se trouvant sur le balcon. Pour éviter 
le conflit, il avait demandé à son fils de sortir de l'appartement, ce qu'il avait fait. 
A______ avait alors saisi une ceinture et demandé à D______ de revenir. Lorsqu'il 
s'était exécuté, elle l'avait frappé à trois reprises avec la ceinture. La boucle en métal 
avait atteint D______ à la tête. Il avait ensuite emmené son fils aux urgences 
pédiatriques. Il n'a pas déposé plainte, estimant qu'ayant récemment subi une fausse 
couche, son épouse supportait difficilement les crises de son fils. 
e. 
Il ressort d'un courrier des HUG daté du 25 mai 2018 intitulé "consultation du 
service d'accueil et d'urgences pédiatriques" 
que C______ a expliqué 
substantiellement les mêmes faits aux médecins. 
f. 
A______ a également été entendue par la police le 25 mai 2018. Elle a raconté 
qu'alors qu'elle était allongée dans le salon, après avoir reçu des soins à l'hôpital, 
D______ s'était couché sur le canapé à côté d'elle et lui avait posé les pieds sur le 
visage, puis lui avait donné des coups de pied. Elle avait demandé à son mari de 
contrôler son fils. Il avait alors demandé à D______ d'aller sur le balcon pour se 
calmer. L'enfant avait ensuite jeté une chaise par-dessus la rambarde. C______ était 
sorti la récupérer. En l'absence de son père, D______ s'était saisi d'une seconde 
chaise et l'avait frappée à l'aide de ce meuble. Elle avait finalement réussi à le lui 
retirer des mains. D______ avait chuté et sa tête avait heurté le sol. Il était ensuite 
allé dans la cuisine et avait saisi un couteau. Elle le lui avait retiré des mains et était 
allée le mettre hors de sa portée. Il en avait profité pour lui donner des coups de pied 
dans le dos. Elle s'était rendue dans la chambre, où D______ l'avait suivie. Il y avait 
attrapé une ceinture, avec laquelle il l'avait menacée. Elle l'avait alors saisie et l'avait 
cachée derrière elle. Elle n'avait pas frappé l'enfant avec cette ceinture mais avait 
menacé de le faire s'il continuait de l'attaquer. Il avait continué à la frapper dans le 
dos. Elle s'était ensuite enfermée dans la chambre à coucher pour se mettre à l'abri et 
s'était endormie. Son mari avait emmené D______ à l'hôpital durant son sommeil. 


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D______ l'avait déjà mordue et griffée par le passé. Durant l'altercation, elle lui avait 
donné quelques fessées, sur les fesses et les jambes. C______ n'était pas présent. 
g. i. 
Il ressort d'un rapport de renseignements de la police du 26 juillet 2018 que, 
la veille, A______ et C______ s'étaient tous deux présentés au poste de police par 
suite d'une altercation les ayant opposés. Aucun d'eux n'avait déposé plainte. 
C______ était déjà connu des services de police pour des violences conjugales à 
l'encontre de sa précédente épouse en 2013 et 2014. 
ii. Selon les procès-verbaux d'auditions joints au rapport, A______ avait expliqué 
que ses rapports avec D______ étaient compliqués, sa mère le montant contre elle. 
Le 24 mai 2018, il s'était montré violent à son égard, avait pris une chaise pour la 
frapper. Elle s'était défendue au mieux, compte tenu du fait qu'elle venait de sortir de 
l'hôpital à la suite d'une fausse couche. Voyant la scène et croyant qu'elle frappait son 
fils, C______ était "devenu hors de lui" et l'avait rouée de coups. D______ continuait 
de la frapper. Elle avait ainsi reçu des coups de poing et des gifles partout sur le 
corps. Son époux était ensuite parti à l'hôpital avec son fils et y avait déclaré qu'elle 
avait frappé ce dernier. Le lendemain, elle s'était rendue, à son tour, à l'hôpital pour 
faire constater ses blessures. Lorsqu'il l'avait appris, C______ l'avait menacée de la 
renvoyer au Soudan si elle déposait plainte contre lui. 
Le 25 juillet 2018, alors qu'ils se disputaient au sujet de cette procédure, C______ lui 
avait asséné des coups de poing à la tête et aux épaules. Elle avait lâché la vaisselle 
qu'elle était en train de ranger et qui s'était brisée au sol. Elle s'était alors coupée au 
pied. Elle avait essayé de se défendre. Son mari l'avait poussée au sol et il l'avait 
menacée une nouvelle fois de l'expulser du pays. Elle niait l'avoir giflé. 
Elle n'a pas souhaité déposer plainte pour ces faits. Un constat médical établi le 
même jour confirmait qu'elle présentait des lésions compatibles avec ce récit. 
C______ la traitait régulièrement de "noire", de "vieille" (dans le sens d'une femme 
qui ne donnera pas d'enfant) et de "grosse". Concernant les menaces qu'il lui faisait, 
il lui disait "simplement" pouvoir l'expulser vers le Soudan quand il le voudrait. 
iii. C______ a, quant à lui, confirmé, qu'en mai 2018, A______ avait donné des 
coups de ceinture à son fils, au niveau de la tête. 
Le 25 juillet 2018, les époux s'étaient disputés au sujet de la procédure en découlant. 
Elle lui avait dit qu'il était sale et qu'il n'était pas un homme. Elle lui avait ensuite 
asséné des gifles et lui avait demandé de la frapper. Elle avait ensuite jeté des objets 
sur le sol de la cuisine et du salon. Il avait pris peur et, habitant au rez-de-chaussée, 
s'était enfui en sautant du balcon et s'était rendu au poste de police. 


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Il n'avait jamais frappé son épouse ni aucune femme. 
h. Une instruction a été ouverte le 26 juin 2018 à l'encontre de A______ pour 
lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et 2 CP) pour avoir frappé 
D______ avec une ceinture, le blessant à l'arrière du crâne et à la joue gauche, puis a 
été étendue le 10 septembre 2018 aux gifles assénées à son époux le 25 juillet 2018. 
i. 
Une instruction a également été ouverte à l'encontre de C______ pour lésions 
corporelles simples aggravées, pour avoir frappé son épouse les 24 mai et 25 juillet 
2018. 
j. 
Entendue par le Ministère public en qualité de prévenue, A______ a, en 
substance, contesté les faits qui lui étaient reprochés et confirmé, à quelques détails 
près, ses précédentes déclarations quant aux événements du 24 mai 2018. Elle n'avait 
pas parlé des violences subies de la part de son époux lors de son audition à la police 
ou à l'hôpital car ce dernier la menaçait de divorcer et de la renvoyer au Soudan. 
Elle ne voulait toujours pas déposer plainte contre son époux. 
k. Lors de la même audience, C______ a confirmé ses précédentes explications, 
précisant que son épouse lui avait raconté que D______ avait saisi un couteau et une 
chaise mais il ne l'avait pas vu le faire. Il n'avait pas vu son épouse se saisir d'une 
ceinture. Elle l'avait déjà à la main. Elle avait donné des coups à D______ avec cet 
accessoire. Il n'avait pas vu son fils tomber à terre. 
Il a nié s'être montré violent à l'égard de son épouse. 
l. 
Le 25 septembre 2018, par la plume de son avocat, A______ a écrit au Ministère 
public pour l'informer avoir subi de nouvelles violences de la part de son époux le 14 
septembre 2018. C______ l'avait attrapée par les cheveux et avait cogné sa tête 
contre une paroi. Elle précisait que, dès le 11 septembre 2018, date où il avait reçu un 
nouveau mandat de comparution dans la présente procédure, son époux avait 
développé un regain d'agressivité. Elle avait alors fui le domicile conjugal et était, 
depuis lors, hébergée dans une structure d'accueil. 
Elle transmettait, en sus, un constat médical du 25 juillet 2018 attestant que les 
lésions constatées ce jour-là étaient compatibles avec les violences qu'elle décrivait 
avoir subies le jour même de la part de son époux. 
Elle déposait plainte pénale à l'encontre de son mari en raison de faits de violences 
domestiques récurrents depuis son arrivée en Suisse en février 2018. En effet, depuis 
lors, son mari la maintenait dans une situation de détresse psychologique et 


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économique et lui avait fait subir des violences verbales et des coups les 20 avril, 
24 mai, 25 juillet et 14 septembre 2018. 
m. Le 9 octobre 2018, C______ a notamment produit un certificat de suivi du centre 
de psychothérapie [et de] prévention de la violence G______, daté du 1er octobre 
2018, attestant qu'il avait souhaité persévérer dans le suivi alors que les poursuites 
pénales étaient éteintes depuis plusieurs années. Selon ce document, C______ était 
venu à cinq reprises en 2018 et les rencontres se déroulaient dans un contexte de libre 
adhésion qui mettait en évidence "sa capacité à soutenir son désir de pacification 
des liens qui l'uniss[aient] à ses proches". 
Un certificat médical daté du 8 octobre 2019 mentionnait que C______ avait 
consulté, le même jour, un psychiatre et psychothérapeute, dans un contexte de 
conflit de couple, le patient ayant expliqué avoir été heurté par ce qu'il considérait 
être de fausses accusations et des insultes de la part de son épouse. 
n. Le 15 octobre 2018, E______ a rapporté au Ministère public que, concernant les 
faits du 24 mai 2018, C______ lui avait expliqué, à l'époque, qu'alors que D______ 
était à l'extérieur de l'appartement, A______ l'avait fait revenir et l'avait frappé, 
plusieurs fois, avec une ceinture. 
C______ lui avait récemment raconté que A______ avait, ce jour-là, également 
frappé D______ avec un pistolet en plastique. 
D______ lui avait raconté qu'alors qu'il se trouvait chez son père, A______ l'avait 
frappé très fort à coups de ceinture. Il lui a indiqué à l'aide de gestes qu'il s'était 
protégé la tête. A______ l'avait tiré vers elle et griffé au niveau des bras. Son père 
était venu pour l'éloigner mais elle l'avait poussé contre un mur. 
o. Interrogés le même jour en qualité de prévenus, C______ et A______ ont 
maintenu leurs accusations réciproques. 
A______ a, en sus, précisé, concernant les faits du 14 septembre 2018, qu'alors 
qu'elle regardait la télévision, son époux s'était plaint du volume trop élevé et lui 
avait ensuite donné un coup sur l'avant-bras/poignet avec la télécommande. Elle était 
allée se réfugier dans la chambre. C______ l'avait suivie et attrapée par les cheveux, 
puis lui avait cogné la tête contre l'armoire. Alors qu'elle essayait de s'enfuir, il lui 
avait donné des coups de pied dans la jambe. 
Elle a ajouté que, le 20 avril 2018, elle s'était disputée avec son époux. Il ne l'avait 
pas frappée mais avait crié. Elle avait eu peur et était sortie de l'appartement. Elle 
avait chuté dans la rue et avait été emmenée à l'hôpital en ambulance. 


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À la suite d'une fausse couche, elle ne devait plus avoir de rapports sexuels pendant 
un mois dès le 14 mai 2018. C______ avait cependant voulu l'y forcer. Sur questions 
du Procureur sur les moyens utilisés pour ce faire, elle a expliqué que son époux 
avait essayé physiquement mais elle l'avait repoussé. Il n'y avait pas eu de relations 
sexuelles vaginales. Il l'avait toutefois forcée à avoir des relations sexuelles orales. 
Elle n'en avait pas parlé avant car son époux la menaçait. 
Chacun a contesté les accusations de l'autre et déposé plainte pour les faits qu'il 
reprochait à son conjoint. 
p. Lors de cette audience, A______ a également produit: 
- un extrait de son dossier médical auprès des HUG mentionnant un malaise 
avec perte de connaissance le 20 avril 2018. Elle avait expliqué se sentir 
stressée en raison de problèmes familiaux, 
- un avis de sortie des HUG daté du 14 mai 2018 mentionnant une grossesse 
extra-utérine ayant nécessité une opération et un arrêt de travail jusqu'au 
27 mai 2018, 
- un résumé de séjour aux HUG du 25 mai 2018 mentionnant que A______ 
avait expliqué que le fils de son époux l'aurait frappée, sans que ce dernier 
ne la protège, et constatant des contusions multiples et un traumatisme 
crânien sur coups de pied reçus la veille, 
- une attestation des HUG du 25 mai 2018 pour violence domestique post-
opératoire. A______ avait expliqué que son beau-fils autiste était violent 
avec elle, sans que son mari ne la protège. Ce dernier était également violent 
avec elle mais verbalement et psychologiquement. Elle avait également 
expliqué avoir ressenti des douleurs abdominales et au bas du dos la veille 
après avoir été battue. Le diagnostic mentionnait une patiente en détresse 
psychologique qui demandait un constat et une mise à l'abri dans une 
situation de violence à domicile, 
- un constat médical daté du 10 juillet 2018 du centre médical de 
H______ [GE] à teneur duquel A______ avait déclaré que le fils de son 
conjoint l'aurait agressée à plusieurs reprises depuis le mois de mars et que 
certaines lésions n'auraient pas été signalées à l'époque dans d'autres 
constats. Il l'aurait blessée plusieurs fois par griffures et morsures, en avril et 
mai 2018. Il l'aurait également blessée avec un stylo. Plusieurs fines lésions 
et cicatrices claires étaient constatées sur l'abdomen, le sein gauche et les 
avant-bras, 


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- un constat médical daté du 14 septembre 2018 du centre médical de 
H______. Il en ressort que A______ a raconté les mêmes événements que 
ceux décrits lors de son audition du 15 octobre 2018 et que les lésions 
constatées médicalement étaient compatibles avec ce récit, et 
- une attestation de suivi psychothérapeutique datée du 11 octobre 2018, 
mentionnant que A______ présentait une réaction anxio dépressive et un 
état de stress important conséquent à une longue exposition traumatique 
dans le cadre de sa relation de couple. Elle décrivait des violences physiques 
et morales dans le cadre conjugal évoluant depuis plusieurs mois. 
q. A______ s'est vu nommer un défenseur d'office le 15 octobre 2018. 
r. 
Le 17 décembre 2018, elle a écrit au Ministère public afin de l'informer que 
C______ avait transmis à l'Office cantonal de la population et des migrations (ci-
après : OCPM) un courrier de dénonciation, mettant ainsi à exécution ses menaces. 
Dans cette lettre, il affirme avoir découvert qu'elle l'avait épousé pour avoir une 
résidence en Suisse. 
Elle a demandé que C______ soit prévenu de dénonciation calomnieuse pour l'avoir 
faussement accusée d'avoir frappé D______ et pour avoir laissé entendre aux 
autorités qu'elle ne l'aurait épousé que pour éluder les dispositions de la loi sur les 
étrangers (aujourd'hui, loi sur les étrangers et l'intégration; LEI - RS 142.20). 
Elle a produit une attestation stipulant qu'elle suivait des séances de physiothérapie 
pour des douleurs situées principalement aux épaules en raison d'agressions 
physiques de son mari depuis la fin de l'été 2018. 
s. 
Par ordonnance pénale du 6 septembre 2019 (OPMP/8050/2019), le Ministère 
public retient que la prévenue a frappé D______ le 24 mai 2018 avec une ceinture et 
l'a blessé de la sorte. En effet, les certificats médicaux produits par C______ et 
E______ attestaient que D______ avait souffert d'une bosse à l'arrière du crâne et de 
plusieurs dermabrasions au niveau du visage et du sternum. Les dénégations de 
A______ n'emportaient dès lors pas la conviction. Les faits reprochés étaient établis 
et consituaient des lésions corporelles simples, selon l'article 123 chiffres 1 et 2 
alinéas 1 et 3 CP. 
t.A______ a formé opposition. 
C. 
a. Dans une ordonnance rendue séparément le même jour, le Ministère public tient 
pour établies les accusations de lésions corporelles simples et menaces portant sur les 
faits des 25 juillet 2018 et 14 septembre 2018, A______ ayant produit trois certificats 


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médicaux datés du jour des faits, qui attestaient de blessures corroborant ses 
déclarations, et un courrier de C______ à l'OCPM dans lequel il mettait à exécution 
les menaces d'expulsion proférées à son encontre en affirmant aux autorités qu'elle 
l'aurait épousé afin d'éluder les dispositions de la loi sur les étrangers. Il a, en 
conséquence, condamné C______ à une peine pécuniaire de 90 jours-amende. 
C______ a formé opposition. 
b. Quant aux autres faits reprochés, le Ministère public, considère – dans la même 
ordonnance – que les documents versés à la procédure par A______ n'étaient pas 
suffisants pour corroborer sa version. En effet, s'agissant des violences subies en date 
du 24 mai 2018, la plaignante avait indiqué avoir été frappée à plusieurs reprises par 
D______, avant que son mari n'intervienne et ne la frappe à son tour. Aucun élément 
du dossier ne permettait dès lors d'imputer ses contusions à des coups qui lui auraient 
été portés par C______, plutôt que par son fils. Le certificat médical du 25 mai 2018 
faisait d'ailleurs mention de coups donnés par l'enfant et non par le prévenu. Par 
ailleurs, l'extrait du dossier médical de la plaignante montrant que celle-ci aurait subi 
une crise de panique dans la rue le 20 avril 2018, avec pour conséquence une chute 
ayant causé un traumatisme crânio-cérébral mineur, n'indiquait pas quelle serait la 
cause de ladite crise, ni que celle-ci aurait été engendrée par des menaces proférées 
par le prévenu à son encontre. De même, le constat médical du 10 juillet 2018 faisant 
état de l'existence de diverses cicatrices sur son corps ne permettait pas de relier ces 
blessures à des actes de violences de la part de C______. 
Quant à l'infraction de dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), une ordonnance 
pénale – certes, non encore définitive et exécutoire – avait été rendue à l'encontre de 
A______. Il ne pouvait dès lors être reproché à C______ de l'avoir faussement 
accusée. En outre, s'agissant du courrier envoyé à l'OCPM en date du 4 novembre 
2018, les accusations énoncées n'étaient pas établies à ce jour, de sorte que le 
Ministère public ne pouvait pas se prononcer sur l'exactitude des faits dénoncés. Par 
ailleurs, en envoyant cette lettre à l'OCPM alors qu'il savait qu'une procédure pénale 
était en cours contre son épouse, C______ avait agi dans le but de faire ouvrir une 
procédure administrative, et non pénale, à l'encontre de la plaignante. 
D. 
a. Dans son recours, A______ soutient que les conditions du prononcé d'un 
classement n'étaient pas remplies dès lors qu'aucun élément du dossier ne remettait 
en cause la crédibilité de ses déclarations quant aux violences subies à réitérées 
reprises entre le mois de février et le mois de septembre 2018. Elle n'avait déposé 
plainte que le 25 septembre 2018, en raison des menaces formulées par son époux et 
de la crainte de perdre son titre de séjour en Suisse et d'être renvoyée au Soudan où 
elle aurait le statut de femme répudiée, ce qu'elle avait invariablement et 
immédiatement expliqué. 


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Concernant les violences subies entre le 27 février et le 24 mai 2018, elle avait 
produit divers certificats médicaux qui étayaient ses déclarations. 
 
Au surplus, le Ministère public n'avait pas instruit l'allégation de violence sexuelle, 
se contentant des dénégations de C______. Or, une analyse de la crédibilité des récits 
aurait dû être entreprise, comme le démontrait une attestation de l'Association 
I______, jointe au recours et établie le 5 avril 2019, soit postérieurement à la clôture 
de l'instruction. 
 
Cette attestation énonce que A______ a expliqué subir des violences psychologiques, 
économiques, physiques et sexuelles de la part de son époux. Son beau-fils autiste la 
frappait et la mordait et son époux le laissait faire. Un jour, l'enfant l'avait menacée 
avec un couteau mais son mari l'avait accusée de maltraiter son fils. C______ l'avait 
violée, alors qu'elle venait de subir une fausse-couche. A______, très impactée 
psychologiquement par les violences subies, avait besoin d'un soutien psychologique 
pour pouvoir se reconstruire et craignait de devoir retourner dans son pays d'origine. 
"Le contenu des entretiens avec [elle], sa relation des circonstances et des effets de 
la violence conjugale présent[ai]ent une cohérence significative avec ce que 
l'expérience a[vait] appris [à I______] de ce phénomène et de son déroulement". 
 
Le classement de la dénonciation calomnieuse était prématuré dès lors qu'elle avait 
formé opposition à l'ordonnance pénale rendue contre elle. En outre, peu importait 
que C______ ait envoyé un courrier à l'OCPM dans le but qu'une procédure 
administrative, et non pénale, soit ouverte, dès lors qu'en vertu de l'art. 118 al. 2 LEI, 
les autorités administratives compétentes étaient tenues de transmettre ladite 
dénonciation aux autorités pénales. 
 
b. À réception, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures ni débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 


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3. 
La recourante conclut, préalablement, à ce qu'elle soit mise au bénéfice de 
l'assistance juridique complète. 
Tel a toutefois été le cas par décision du 15 octobre 2018 qui s'étend également à la 
présente procédure (cf. FF 2006 1159), de sorte que cette conclusion est sans objet. 
4. 
La recourante estime que les conditions d'un classement n'étaient pas réunies 
s'agissant des violences subies des mains de son époux entre le 27 février et le 24 mai 
2018. 
4.1.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne 
sont pas réunis (let. b). 
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe "in 
dubio pro duriore". Ce principe vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de 
l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement 
ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que 
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les 
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité 
de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal 
fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation 
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation 
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au 
juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer. L'autorité de recours 
ne saurait ainsi confirmer un classement au seul motif qu'une condamnation 
n'apparaît pas plus probable qu'un acquittement (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 
p. 243 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). 
4.1.2. Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations 
de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible 
d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe "in 
dubio pro duriore" impose en règle générale, au stade de la clôture de l'instruction, 
que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243 et les 
arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1177/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1). 
Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement "entre quatre 
yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_732/2018 du 18 septembre 2018; 6B_179/2018 du 27 juillet 2018 
[violences conjugales]; 6B_193/2018 du 3 juillet 2018 [contrainte sexuelle]). Il peut 


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toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des 
dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore 
lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori 
improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). Face à des versions 
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en 
accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant 
plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de 
preuve (arrêts du Tribunal fédéral 6B_174/2019 du 21 février 2019 consid. 2.2 et les 
références citées). 
4.2. En l'espèce, il ressort du dossier que la recourante a dénoncé deux épisodes de 
violences conjugales durant la période incriminée, à savoir ceux des 20 avril et 
24 mai 2018. 
Il sied de relever que les accusations de la recourante à l'égard de son époux ont été 
prononcées après qu'une plainte eut été déposée contre elle pour avoir frappé son 
beau-fils avec une ceinture le 24 mai 2018, même si la recourante a, par la suite, 
expliqué avoir tardé à dénoncer les faits en raison de menaces proférées par son 
époux. 
La recourante a expliqué s'être disputée avec son époux le 20 avril 2018, précisant 
qu'il ne l'avait pas frappée. Elle avait quitté l'appartement et chuté dans la rue. Par 
conséquent, les lésions subies ce jour-là paraissent dues à cette chute, dont le prévenu 
n'est pas responsable. Quant à son état de stress, aucun élément du dossier ne vient 
étayer qu'il aurait été engendré par des menaces proférées par le prévenu. Il est, par 
ailleurs, établi que, depuis l'arrivée en Suisse de la recourante, son beau-fils, atteint 
d'autisme, se montrait violent à son égard. Les problèmes familiaux dont elle a fait 
état lors de son hospitalisation à la suite de cette chute peuvent ainsi se rapporter à 
cette situation, de sorte que ce constat médical ne suffit pas à corroborer la version de 
la recourante. 
Il est également établi que, le 24 mai 2018, la recourante a, à nouveau, subi des actes 
de violences de la part de son beau-fils. Les versions des parties se contredisent 
toutefois, notamment sur le fait que son mari lui ait aussi porté des coups. Lorsque la 
recourante a été auscultée, le lendemain, elle n'a pas fait part de violences de la part 
de son époux mais uniquement de la part de son beau-fils. De plus, les lésions 
constatées sur elle sont compatibles avec l'agression de son beau-fils, telle qu'elle l'a 
décrite. Le certificat établi le 10 juillet 2018 constate également des blessures 
compatibles avec les violences causées par l'enfant, de sorte que ce document n'étaye 
pas non plus les accusations de la recourante à l'encontre de son époux. 


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Le fait que le Ministère public ait condamné le prévenu – par ordonnance pénale non 
définitive – pour des actes de violences à l'égard de la recourante les 25 juillet et 
14 septembre 2018, ne permet pas non plus d'étayer les accusations de la recourante 
pour la période antérieure. En effet, comme la recourante a elle-même lié ces 
attaques aux tensions créées entre eux par la présente procédure, ce contexte 
n'existait pas avant les auditions par la police, le 25 mai 2018. À cela s'ajoute que, 
selon l'attestation de suivi physiothérapeutique produite, la recourante expliquait ses 
douleurs par des agressions physiques de son mari datant de la fin de l'été 2018, mais 
non d'auparavant. 
Le certificat de suivi psychothérapeutique du 11 octobre 2018 mentionnant des 
violences conjugales subies "depuis plusieurs mois", sans autre précision, ne permet 
pas non plus de faire remonter des épisodes de violences au-delà du 25 juillet 2018. 
L'attestation de [l'association] I______ n'est pas non plus propre à étayer sa version 
dès lors que les violences auxquelles elle fait référence peuvent également être 
postérieures à la période incriminée. 
Par conséquent, aucun élément du dossier ne vient étayer les accusations de la 
recourante pour les faits des 20 avril et 24 mai 2018 et l'on ne voit pas quel éclairage 
nouveau et décisif pourrait être apporté par d'autres moyens de preuve. Les parties 
ont été entendues à plusieurs reprises et ont produit de nombreuses pièces. Par 
conséquent, le classement de la procédure était justifié, car les probabilités d'un 
acquittement, sur ces chefs d'accusation, apparaissent plus élevées que celles d'une 
condamnation. 
Le grief sera dès lors rejeté. 
5. 
La recourante conteste également le classement de la prévention de contrainte 
sexuelle et estime que, vu les versions contradictoires des parties, une analyse de la 
crédibilité des récits aurait dû avoir lieu. 
5.1. L'art. 189 al. 1 CP punit celui qui, notamment en usant de menace ou de 
violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou 
en la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte 
sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Il faut que la victime ne soit pas consentante, 
que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la 
situation ou en employant un moyen efficace à cette fin (ATF 122 IV 97 consid. 2b 
p. 100), notamment en usant de menace, de pressions d'ordre psychique ou en 
mettant sa victime hors d'état de résister (ATF 131 IV 167 consid. 3 p. 170). 
5.2. En l'espèce, les actes allégués, s'ils sont survenus, se sont déroulés sans témoin. 
L'on se trouve dès lors dans la configuration dite du délit commis "entre quatre 


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yeux", pour lequel il existe rarement d'élément de preuve objectif. Il n'en reste pas 
moins que les accusations doivent permettre aux autorités pénales d'évaluer s'il 
apparait vraisemblable qu'une infraction a eu lieu. Or, force est de constater que, in 
casu, malgré que la recourante ait été entendue à plusieurs reprises, assistée d'un 
avocat, et que le procureur ait tenté d'obtenir des informations complémentaires sur 
cet événement, la recourante s'est contentée de déclarer que son époux l'avait forcée à 
avoir des relations sexuelles orales. Elle n'a donné aucune information quant au lieu, 
à la date exacte ou aux moyens utilisés pour la contraindre. Ainsi, l'instruction n'a pas 
permis d'établir – ni même de rendre vraisemblable – qu'une telle infraction a été 
commise par le prévenu. Une analyse de la crédibilité des récits n'y aurait rien 
changé. S'agissant d'adultes, la crédibilité de leurs déclarations relève, en effet, de 
l'appréciation ordinaire des preuves. Or, celles-ci sont insuffisantes sur l'accusation 
portée. 
Le grief sera, dès lors, également rejeté. 
6. 
Il ressort des conclusions de la recourante qu'elle conteste également le classement 
de la procédure en ce qu'il concerne les injures que son mari aurait proférées. 
6.1. Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le 
geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). 
Lorsque l'auteur a allégué des faits attentatoires à l'honneur en s'adressant 
uniquement à la personne visée, il tombe sous le coup de l'art. 177 CP. 
L'honneur que protègent les art. 173 ss CP est le sentiment d'être une personne 
honnête et respectable, la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se 
comporter comme un individu digne a coutume de le faire selon les conceptions 
généralement reçues et, par conséquent, le droit de ne pas être méprisé en tant qu'être 
humain ou entité juridique (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115 ; ATF 128 IV 53 
consid. 1a p. 58). Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme 
méprisable, qu'il s'agisse d'un être humain ou d'une entité juridique (ATF 114 IV 14 
consid. 2a p. 15 et les références). En d'autres termes, l'honneur protégé par le droit 
pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute 
assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 
132 IV 112 consid. 2.1 p. 115 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a p. 57 s. et les références 
citées ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_441/2016 du 29 mars 2017 consid. 4.1). 
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui 
attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312 ; ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 ; 
117 IV 27 consid. 2c p. 29-30 et les arrêts cités). 


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6.2. En l'espèce, la recourante reproche à son époux de l'avoir traitée de "noire", 
"vieille" et "grosse". Or, il ne s'agit pas d'injures au sens pénal du terme, mais de 
qualificatifs dépréciatifs qui ne font pas apparaître la recourante comme un être 
humain méprisable. 
En outre, aucun élément du dossier ne vient étayer ces accusations, contestées par le 
prévenu. 
Le grief sera dès lors également rejeté. 
7. 
La recourante estime que sa plainte pour dénonciation calomnieuse constituée par le 
courrier de son époux à l'OCPM n'aurait pas dû être classée. 
7.1. L'art. 303 ch. 1 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui aura dénoncé à 
l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, 
en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
Sur le plan objectif, une dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en 
cause est innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement 
imputés, soit parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas 
l'auteur. 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir en vue de faire ouvrir une poursuite pénale 
contre la personne qu'il accuse injustement. Le dol éventuel suffit quant à cette 
intention (arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1). En 
l'absence d'aveu, l'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances 
permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les 
dispositions intérieures de l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_502/2017 du 16 avril 
2018 consid. 2.1). 
7.2. En l'espèce, la recourante a expliqué que son époux l'avait menacée à de 
nombreuses reprises de la faire renvoyer au Soudan, son statut en Suisse dépendant 
de son lien marital avec lui, de nationalité suisse. Ainsi, il apparaît que le courrier 
que le prévenu a fait parvenir à l'OCPM l'a été dans ce but uniquement, et non pas 
dans celui de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
Ce grief sera dès lors rejeté. 
8. 
La recourante conteste également le classement de la procédure quant à la 
dénonciation calomnieuse pour le complexe de faits relatif à l'accusation de coups de 
ceinture sur l'enfant et à l'origine de l'ordonnance pénale rendue contre elle. 


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8.1. L'élément constitutif subjectif de l'infraction de dénonciation calomnieuse (art. 
303 CP) exige l'intention et la connaissance de la fausseté de l'accusation. L'auteur 
doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. Par conséquent, il ne suffit 
pas que l'auteur ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il doit 
savoir que son accusation est inexacte. Le dol éventuel ne suffit donc pas (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_753/2016 du 24 mars 2017 consid. 2.1.2). 
La fausseté de l'accusation doit en principe être établie par une décision qui la 
constate, qu'il s'agisse d'un acquittement, d'un non-lieu ou d'un classement, le juge de 
la dénonciation calomnieuse étant lié par cette décision (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 
p. 176). 
8.2. Selon l'art. 323 al. 1 CPP, le ministère public ordonne la reprise d'une 
procédure préliminaire close par une ordonnance de classement entrée en force s'il a 
connaissance de nouveaux moyens de preuves ou de faits nouveaux si ceux-ci 
révèlent une responsabilité pénale du prévenu (let. a) et s'ils ne ressortent pas du 
dossier antérieur (let. b). 
8.3. En l'espèce, la recourante a été condamnée par ordonnance pénale. Elle y a fait 
opposition et la cause est actuellement pendante devant le Ministère public. Ainsi, 
force est de constater, qu'en l'état actuel du dossier, il n'existe aucune décision 
constatant l'innocence de la recourante. Par conséquent, l'annulation du classement 
ne se justifie actuellement pas. 
Si ladite opposition devait finalement amener les autorités pénales à prononcer un 
acquittement, un non-lieu ou un classement pour ces faits, la recourante pourrait 
toujours requérir la reprise d'une procédure à l'encontre de son époux, conformément 
à l'art. 323 al. 1 CPP. 
Le grief sera, par conséquent, rejeté. 
9. 
La recourante conclut également à la disjonction de la procédure en ce qui concerne 
cette infraction. 
9.1. La compétence pour ordonner la disjonction d'une procédure revient à l'autorité 
qui en a la maîtrise (art. 61 CPP ; arrêt du Tribunal fédéral 1B_436/2017 du 18 
octobre 2017 consid. 3). 
9.2. Le champ de compétence de la Chambre pénale de recours prévu par le CPP, 
ne l'autorise à statuer, précisément en sa qualité d'autorité de recours, qu'à propos des 
décisions rendues par les juridictions de première instance ou soumises à ces 
dernières (DCPR/86/2011 du 29 avril 2011). 


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9.3. Ainsi, à défaut de décision préalable, la Chambre de céans n'est pas compétente 
pour se prononcer sur la requête de la recourante. Son recours est donc irrecevable 
sur ce point. 
10. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera confirmée. 
11. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront arrêtés à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
12. 
Il n'y a pas lieu d'indemniser, à ce stade, le défenseur d'office (cf. art. 135 al. 2 CPP). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours, dans la mesure de sa recevabilité. 
Condamne la recourante aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à la recourante, soit pour elle, son conseil et au 
Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
805.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 900.00