ge_gerichte · ATAS/708/2005 · 2005-08-31 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1718/2003 ATAS/708/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

5° chambre

du 31 août 2005

En la cause

Monsieur D , comparant par Me CARRARD Olivier recourant

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, 97, rue de intimé
Lyon, case postale 425, 1211 Genève 13

Siégeant : Mme Maya CRAMER , Présidente, Mmes Valérie MONT ANI et Karine
STECK, juges.

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EN FAIT

Monsieur D , né en 1959 et de nationalité portugaise, est manœuvre
dans le bâtiment.

Depuis le mois de novembre 1993, il est en arrêt total de travailler, en raison de
lombalgies.

Du rapport du 3 février 1994 du Docteur A , il résulte notamment
que l’assuré avait fait une chute il y a quatre ans qui a provoqué une fracture de
deux côtes et qu’il se plaint de lombalgies depuis trois ans.

Le 22 mars 1994, il a formé une première demande de prestations d’assurance
d'invalidité, en vue de l’obtention d’une rente.

Selon le rapport médical du 8 avril 1994 du Docteur B , médecin
traitant de l’assuré, son patient est atteint d’une hernie discale derrière le plateau
supérieur de LS, de troubles statiques de la colonne dorsale et lombaire, d’une
ostéophytose L1-L2, d’un ulcère gastrique, de céphalées avec un vertige du type
migraine et d’une hypertension artérielle.

Le 30 mai 1994, la Doctoresse C , neurologue et médecin traitant de
l’assuré, a constaté que le patient souffrait de céphalées de tensions sans atteinte
neurologique ni électroencéphalographique en faveur d’une pathologie
organique sous-jacente. En ce qui concernait les problèmes de dos, il ne
présentait actuellement aucun syndrome vertébral aigu ni atteinte déficitaire
radiculaire, de sorte qu’il n’y avait pas lieu d’envisager une intervention
neurochirurgicale. Il semblait à ce médecin qu’une reprise partielle de travail
pouvait être tentée, si nécessaire avec le soutien d’un corset.

Selon le rapport du 3 juin 1994 du Docteur B. A du service de
neurochirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) et du Centre
hospitalier universitaire Vaudois (CHUV), l’intéressé souffre de
dorsolombalgies, troubles statiques et d’une probable polyinsertionite. Sa
capacité de travail dans une profession adaptée est de 100%.

Dans son rapport du 23 janvier 1995, le Docteur B a estimé qu’une
réadaptation professionnelle était possible, dans une activité n’impliquant pas
d’efforts du dos.

Selon le rapport du Centre d’intégration professionnelle (ci-après : CIP) du 8
mars 1995, l’assuré avait obtenu dans ses ateliers des rendements de l’ordre de
70% dans des travaux simples et répétitifs en position assise, Ces résultats n’ont
pas pu être vérifiés en entreprise, dès lors que l’assuré avait interrompu le stage
organisé dans le secteur du polissage après une journée. Le CIP a en outre

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constaté que l’assuré n’avait démontré aucun engagement pour se réinsérer sur
le plan professionnel.

Le 21 mars 1995, la division de réadaptation professionnelle a également relevé
un investissement insuffisant de la part de l’assuré pour trouver une solution
professionnelle, de sorte qu’une réadaptation professionnelle était illusoire. Pour
une capacité de gain de 70%, la perte de gain par rapport au salaire réalisé dans
son ancienne profession était de 31%.

A la demande de la caisse maladie, le Docteur E , Spécialiste en
médecine interne, a examiné l’assuré et procédé à une expertise médicale. Selon
son rapport du 26 juin 1995, l’assuré souffrait d’une sinistrose, de dorso-
lombalgies sur hypoextensibilité et hypertrophie de la musculature lombaire
avec présence d’une petite hernie discale derrière le plateau supérieur de LS,
d’un status après ulcère bulbaire et de céphalées de tension. Les douleurs
continuelles ressenties par le patient empêchaient toute activité professionnelle
dans sa profession actuelle. La cause en était la sinistrose. Dans une activité
adaptée la capacité de travail était de 100%. Cependant, la sinistrose était un
obstacle considérable, à la fois au traitement et à la reconversion professionnelle.
L’expert a en outre constaté un analphabétisme accompagné d’une apathie assez
spectaculaire, de sorte qu’un recyclage professionnel quel qu’il soit ne donnerait
vraisemblablement jamais de résultat. L’avenir à long terme lui paraissait
particulièrement compromis, dans la mesure où il estimait l’assuré vraiment
incapable, non seulement de se réinsérer professionnellement, mais également
d’organiser sa propre existence. Il allait rester dans une inactivité quasi totale.

Le 19 juin 1997, le Docteur F du département des neurosciences et
dermatologie des HUG a procédé à une expertise neuropsychologique de
l’assuré. Dans son rapport du 20 juin 1997, il a notamment fait état d’un
accident, soit d’une chute d’un mètre, avec notion de brève perte de
connaissance et rares céphalées au décours, et a constaté, qu’il y avait un
bradypsychisme, des difficultés mnésiques qui étaient à relier à l’état dépressif
existant, et que le patient présentait plusieurs signes d’un état dépressif installé
qui durait déjà en tout cas depuis un an et pour lequel une évaluation
complémentaire allait être demandée. Il existait des signes neurologiques peu
cohérents qui allaient dans le sens d’une surcharge. Le patient avait des
difficultés d’adaptation sociale liées à son petit niveau intellectuel. Toutefois,
selon ce médecin, l’assuré n’était pas à proprement parler analphabète, dans la
mesure où il était capable de lire des informations. Enfin, le Docteur
F a relevé la présence de pauses respiratoires nocturnes qui
pouvaient être responsables des états dépressifs.

Les Docteurs G et H de la division de pneumologie et
du centre anti-tuberculeux des HUG ont diagnostiqué le 15 juillet 1997 un

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syndrome d’apnées du sommeil et un état dépressif probable. L’examen
oximétrique effectué montrait la présence de nombreuses désaturations. Il était
clairement reconnu qu’un syndrome d’apnées du sommeil pouvait être
responsable d’une symptomatologie dépressive et de nombreux symptômes liés
à la somnolence et l’endormissement diurne que présentait le patient. Les
médecins ont dès lors conseillé un traitement médical.

Dans son rapport du 19 décembre 1997, le Docteur I du
département de psychiatrie des HUG a diagnostiqué un épisode dépressif sévère
sans symptôme psychotique, une probable dysthymie et des douleurs comme
facteur de stress aigu. D’un point de vue psychiatrique, l’assuré était dans
l’impossibilité totale de travailler. Depuis environ 3 ans il était sous
antidépresseurs qui avaient légèrement amélioré son état. Toutefois depuis
l’hospitalisation de sa fille dans l’Unité pour adolescents suicidants pendant 3
semaines, son état s’était détérioré. Il accepterait de se soumettre à un traitement
de soutien psychothérapeutique dont il ne pouvait toutefois être supposé qu’il
eût un effet conséquent. Une rente d’invalidité semblait à ce médecin très
justifiée.

Le 12 janvier 1998, le Docteur F a procédé à un complément de son
expertise du 20 juin 1997 et à une évaluation finale. Il a mentionné une chute
d’un mètre de hauteur en 1986, avec fractures de deux côtes et traumatisme
crânien mineur, mais qui va déboucher sur des céphalées post-commotionnelles
résiduelles, lentement régressives, et une deuxième chute, de sa hauteur, en
1993, avec aggravation des lombalgies et irradiation dans les jambes. Il a
diagnostiqué un état dépressif sévère, un syndrome d’apnées du sommeil, une
polyinsertionite, des céphalées mixtes pratiquement quotidiennes, des douleurs
diffuses et incohérentes dans le cadre d’une probable sinistrose. La
symptomatologie dépressive avait commencé en 1993, lorsque l’assuré avait
arrêté de travailler, et était accompagnée d’un état d’angoisse important à la
suite des problèmes psychiatriques de sa fille. Il ne semblait pas suivre le
traitement pour le syndrome d’apnées du sommeil. Au niveau social et familial,
la situation était dramatique en raison des problèmes de sa fille, ainsi que du fait
que sa femme et son frère étaient au chômage. En faisant abstraction des
incohérences sur le plan physique et psychique constatées et en valorisant les
plaintes anamnéstiques, à savoir les douleurs lombaires, dorsales, cervicales et
les céphalées, la capacité de travail était, du point de vue physique, de 70%.
Cependant, en raison des affections psychiques, soit l’état dépressif sévère et la
sinistrose probable, ainsi qu’en raison du niveau intellectuel limité, la capacité
de travail n’était que de 30%.

Par décision du 23 juin 1998, l’assuré a été mis au bénéfice d’une rente
d’invalidité entière dès le 1° juin 1995.

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Dans le cadre de la procédure de révision initiée par l’Office cantonal de
l’assurance-invalidité (ci-après : OCAD), la Doctoresse C a indiqué,
dans son rapport du 25 juillet 2000, que l’état de l’assuré était stationnaire, qu’il
avait toujours besoin d’un traitement médical antalgique et antidépresseur. Selon
ses diagnostics, l’assuré souffrait de douleurs chroniques lombaires et cervicales,
céphalées de tension, d’un syndrome d’apnées du sommeil et d’un état dépressif
avec une humeur stabilisée mais non corrigé par les divers traitements. L’IRM
cervicale montrait des lésions dégénératives et une petite hernie au niveau Lé6-
L7. Concernant son syndrome d’apnées du sommeil, il ne prenait plus les
médicaments, dans la mesure où il ne les supportait pas.

Le 26 février 2002, la Doctoresse C a attesté que l’état dépressif de
son patient était toujours sévère, même s’il était moins triste et son état mieux
stabilisé sous traitement. Elle avait observé peu de limitations fonctionnelles au
niveau de la colonne cervicale. Il n’y avait pas une bonne concordance entre les
plaintes et l’examen clinique, dès lors que les troubles étaient principalement de
nature psychogène. Son problème psychiatrique et le fonctionnement intellectuel
limité l’empêchaient de reprendre une activité professionnelle légère, ne serait-
ce qu’à temps partiel.

Dans l’annexe à son rapport médical intermédiaire de la même date, la
Doctoresse C a en outre indiqué que son patient la consultait quatre
fois par an, lorsqu'il revenait du Portugal, et a précisé son traitement
médicamenteux.

Le 28 janvier 2003, l’assuré a fait l’objet d’une expertise psychiatrique par le
Service médical régional de l’assurance-invalidité Léman (ci-après : SMR
Léman). Selon le rapport du 25 février 2003 de la Dresse J de ce
service, l’assurée se plaignait toujours de douleurs de la colonne lombaire et de
la nuque, de fatigue, de maux de tête et d’estomac. Sa vie sociale était normale
et il rentrait plusieurs fois par année en avion au Portugal où il restait alors
pendant six mois. Il souffrait, d’un point de vue psychiatrique, d’une dépression
chronique de l’humeur, mais dont la sévérité était insuffisante pour justifier
actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. Le
traitement médicamenteux qu’il suivait contre la dépression était léger et il
n’avait jamais bénéficié d’une prise en charge psychiatrique, ambulatoire ou
hospitalière. Le ralentissement psychomoteur objectivé au Service clinique
psychiatrique pourrait être expliqué par la prise de benzodiazépines. La
dysthymie ne présentait pas une comorbidité psychiatrique grave aux troubles
douloureux présentés et ne justifiait ainsi pas une diminution de la capacité de
travail. Aïnsi, ce médecin arrivait à la conclusion que la capacité de travail
exigible était de 100% du point de vue psychiatrique.

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Par décision du 2 avril 2003, l’'OCAI a supprimé la rente d’invalidité de l’assuré
dès le 1° juin 2003, au motif que son état de santé ne l’empêéchait plus d’exercer
normalement une activité lucrative, selon les renseignements médicaux et
notamment l’expertise médicale à laquelle il a été soumis. L’effet suspensif à
une éventuelle opposition dirigée contre cette décision a été retiré. La décision
fut notifiée à l’ancienne adresse de l’assuré et ne lui était par conséquent pas
parvenue la première fois. Une seconde notification à la nouvelle adresse a eu
lieu le 7 mai 2003.

Par l’intermédiaire de son conseil, l’assuré a interjeté le 23 mai 2003 opposition
contre cette décision en concluant préalablement à ce qu’un bilan dynamique de
sa colonne vertébrale soit ordonné, et principalement à l’annulation de la
décision attaquée et au maintien d’une rente d’invalidité entière.
Subsidiairement, 1l a fait valoir qu’une éventuelle suppression de la rente ne
pourrait prendre effet qu’à partir du 1° juillet 2003, dans la mesure où la
décision litigieuse ne lui avait été notifiée qu’en mai 2003. Il s’est prévalu
ensuite de ses douleurs lombaires et cervicales, ainsi que des troubles statiques
de la colonne vertébrale pour justifier qu’il ne pourrait aujourd’hui plus exercer
une activité professionnelle dans le bâtiment. Or, il n’était apte que pour une
activité en relation avec les métiers du bâtiment. Il a en outre reproché à l’'OCAI
de ne pas avoir tenu compte de ses céphalées et du syndrome d’apnée du
sommeil.

Selon l’appréciation médicale du 26 juin 2003 du médecin de l’Office AI du
Canton du Jura, auquel l’instruction à la présente procédure avait été déléguée, il
n’y avait pas de répercussion organique des troubles constatés au niveau
médullaire. En l’absence d’une comorbidité psychiatrique, les troubles
somatoformes douloureux qu’il présentait n’avaient pas un caractère invalidant
au sens de la loi.

Selon l’entretien téléphonique du 1” juillet 2003 de l’Office AI du Jura avec la
Caisse de compensation, la rente n’allait être supprimée que dès le mois de
juillet 2003, soit le deuxième mois qui suivait la notification de la décision.

Par décision du 10 juillet 2003, l’'OCAI a rejeté l’opposition au motif que
l’examen clinique n’avait pas montré de maladie psychiatrique grave, de
troubles de la personnalité morbide ou des limitations fonctionnelles
psychiatriques autres qu’un ralentissement psychomoteur probablement
d’origine médicamenteuse. Aucune perturbation de l’environnement
psychosocial n’avait non plus été notée, malgré l’allégation de lourds handicaps,
et une discordance entre les plaintes et les constatations objectives avait été mise
en évidence. S’agissant des atteintes physiques, celles-ci n’avaient aucune
répercussion au niveau fonctionnel.

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Par décision du 7 août 2003, l’Office cantonal de l’emploi a déclaré l’assuré
inapte au placement dès le 1” jour contrôlé, à savoir le 2 juin 2003. Cette
décision était motivée par le fait que la Doctoresse C avait certifié
une incapacité de travail par ses certificats du 12 mai et 14 juillet 2003 et que
l’assuré s’était déclaré également incapable de travailler et n’envisageait pas de
reprendre une activité. Cet office a en outre considéré que, dès lors que l’assuré
avait été en incapacité totale de travailler et au bénéfice d’une rente de
l’assurance-invalidité durant 8 ans, il ne présentait aucune aptitude au placement
ni objective ni subjective, compte tenu de la situation du marché du travail
actuelle.

Par acte du 15 septembre 2003, l’assuré a interjeté recours contre la décision sur
opposition de l’OCAI du 10 juillet 2003, en reprenant ces conclusions
principales. Subsidiairement, il a conclu à ce que toute mesure utile et nécessaire
notamment toute expertise médicale propre à constater son état de santé soit
ordonnée et, plus subsidiairement encore, à ce que des mesures d’ordre
professionnel de reclassement soit ordonnées. Il a reproché à l’'OCAI de s’être
fondé uniquement sur l’expertise de la Doctoresse J , Sans avoir
donné à la Doctoresse C la possibilité de répondre aux critiques
formulées par ce premier médecin et sans avoir ordonné une nouvelle expertise
au vu des contradictions entre les conclusions de ces derniers médecins. L’'OCAI
aurait dû en outre tenir compte de l’ensemble des troubles de la santé dont il
était affecté, soit également de ceux de son état physique. Dans la mesure où il
n’avait plus travaillé depuis 10 ans, il était enfin indiqué de le mettre au bénéfice
d’une reconversion professionnelle.

Dans sa détermination du 4 novembre 2003, l’'OCAI a conclu au rejet du
recours, en reprenant son argumentation antérieure.

Par réplique du 16 août 2004, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a
informé le Tribunal de céans d’avoir été hospitalisé en date du 9 mars 2004 pour
dyspnée et requis à cette occasion un soutien psychologique. Selon le rapport
d’intervention établi dans ce contexte par le Docteur K le 10 avril
2004 que le recourant a produit dans la procédure, il présentait un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique dans le contexte de l’annulation de
sa rente d’invalidité ainsi qu’un probable syndrome douloureux somatoforme
persistant. Le choix d’un anti-dépresseur était délicat, en raison de l’effet
sédatif. Ce médecin a également fait état de la réintroduction du traitement
médical pour soigner le syndrome d’apnée du sommeil.

Dans sa duplique du 13 septembre 2004, l’'OCAI a maintenu ses conclusions, en
se fondant sur l’expertise de la Doctoresse J , tout en relevant que les
observations objectives apportées par un expert avait plus de poids que celles
émanant d’un médecin traitant.

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Par écriture spontanées du 19 octobre 2004, le recourant a transmis au Tribunal
de céans l'avis médical du médecin-conseil de l'Office cantonal de l'emploi,
selon lequel il était en incapacité totale et définitive jusqu'à preuve du contraire.
Il a à cet égard souligné que le médecin-conseil, à savoir le Dr L ,
devait être considéré comme un expert parfaitement neutre.

A la demande du Tribunal de céans, la Dresse C lui a communiqué
le 15 novembre 2004 qu'elle avait qualifié l'état dépressif du recourant de sévère,
dès lors que sa situation ne s'était pas modifiée au cours du temps, qu'il restait
dans un état d'aboulie totale sans aucune initiative, passant ses journées couché à
somnoler devant la télévision, à l'exception d'une promenade quotidienne.
Exceptionnellement, il pouvait aider sa femme dans la préparation des repas.
Quant à sa vie sociale, il s'agissait surtout de visites à sa famille qui l'invitait,
plus rarement chez des amis, et il refusait souvent une invitation au moment où
il ne se sentait pas bien. Il ne recevait des invités que deux fois par année. Il se
plaignait en outre d'une fatigue constante qui était aussi d'origine dépressive, et
d'angoisses. Quant à l'expertise médicale effectuée par la Dresse J ,
la Dresse M a relevé que son patient avait dû oublier qu'il avait un
double traitement antidépresseur, à savoir un antidépresseur majeur, la Fluctine,
et un plus léger, le Deanxit. Elle a également constaté que le rapport du SMR ne
faisait pas état des angoisses du patient, entraînant des manifestations
somatiques, notamment des douleurs à la poitrine. La psychiatre du SMR
semblait également exclure un état dépressif sévère simplement en raison de
l'absence d'idées suicidaires alors que, selon la Dresse C , ce critère
n'était pas indispensable pour diagnostiquer un état dépressif sévère, dès lors que
bon nombre de patients sévèrement dépressifs ayant nécessité un séjour de
plusieurs mois en clinique psychiatrique ne présentait pas de telles idées. Le
ralentissement psychomoteur constaté n'était en outre pas en rapport avec la
médication, étant précisé que le patient était en fait très peu compliant à celle-ci.
Par ailleurs, il présentait un état psychique cristallisé et, même s'il prenait
régulièrement sa médication, son état ne serait pas modifié, comme elle avait pu
le constater au moment des prises régulières du traitement. Enfin, il ne disposait
d'aucune ressource psychique pour surmonter ses douleurs, s'agissant d'une
personne fruste, au fonctionnement intellectuel limité, ne permettant aucune

introspection.
Par ordonnance du 23 février 2005, le Tribunal de céans a ordonné une expertise
judiciaire psychiatrique et a commis à ces fins le Dr N , psychiatre et

psychothérapeute, après avoir soumis au préalable le questionnaire aux parties
avec la possibilité de s’y déterminer et de le compléter.

Dans son rapport du 7 juin 2005, cet expert a considéré que le recourant
souffrait, au début de l'année 2003, des affections psychiatriques suivantes :
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger; déficience mentale légère;

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trouble de la personnalité dépendante (passive et asthénique); suspicion d’un
syndrome post-commotionnel. Sur la base des éléments du dossier, il a estimé
que l'état psychique de l'expertisé s'était stabilisé entre 1998 et 2003, mais que sa
situation ne s'était pas fondamentalement modifiée. A la date de la révision de la
rente, la capacité de travail était nulle, insuffisante même pour un travail en
milieu protégé. Le syndrome d'apnées du sommeil, associé à des charges de
famille grandissantes et des lésions dégénératives de la colonne vertébrale,
parallèlement à des céphalées chroniques, avaient épuisé définitivement les
ressources psychiques de l'expertisé. Le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant ne lui paraissait par ailleurs par approprié, s'agissant
d'une personne présentant diverses atteintes objectivées, physiques et mentales.
Le syndrome d'apnées du sommeil et la fatigabilité diurne qui en résultait
impliquait un rendement inexploitable. Il y avait un net retrait social, l'expertisé
n'ayant pour contact social plus que son conjoint, ses deux frères et leurs
épouses. L’expert a expliqué l'étiologie du ralentissement psychomoteur constaté
par le trouble de la personnalité dépendante, par le trouble de la perception visio-
spatiale mis en évidence par des tests psychologiques, et par son humeur
dépressive avec perte de l’élan vital, de motivation et d'intérêt. Selon l'expert, les
benzodiazépines ne constituaient pas un facteur causal du ralentissement
psychomoteur. Quant à l'efficacité d'un traitement antidépresseur régulier, il a
estimé qu'il pouvait tout au plus améliorer modestement le vécu de l'expertisé,
mais ne modifiera aucunement la situation de manière significative sur le plan de
sa capacité de travail. L'expertisé n'était par ailleurs pas accessible à une
démarche psychothérapeutique. Le trouble de la personnalité était figé et le
trouble de l'humeur restera certainement persistant à un degré plus ou moins
important. L'expert émet en outre l'hypothèse que l'expertisé ait subi un
syndrome post-commotionnel lors de sa chute survenue il y quelques années, et
que ce syndrome ait aggravé sa difficulté à investir le monde extérieur et a
utiliser au mieux ses ressources résiduelles. A cet égard, le Dr N a
souligné que le recourant présentait tout un cortège de symptômes d’un tel
syndrome, à savoir céphalées, fatigue, irritabilité, difficultés de concentration,
difficultés à accomplir des tâches mentales, altération de la mémoire, insomnies,
diminution de la tolérance au stress et aux émotions.

Dans sa détermination après expertise du 27 juin 2005, l'intimé a persisté dans
ses conclusions.

Le recourant en a fait de même, par écritures de la même date, en se prévalant
des conclusions de l'expert.

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1°” août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Statuant sur un recours de droit public, le Tribunal fédéral a, dans un arrêt du 1°
juillet 2004, confirmé que la disposition transitoire constituait la solution la plus
rationnelle et était conforme, de surcroît, au droit fédéral (ATF 130 I 226).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Les décisions de l'intimée ayant été rendues en 2003, soit postérieurement à l'entrée
en vigueur de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
du 6 octobre 2000 (LPGA), cette loi est applicable.

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. la; 112 V 372 consid. 2b et 390
consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V
351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390
consid. 1b). Enfin, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de modification aux principes
jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien art. 41 LAÏ, en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

Selon l’art. 53 LPGA, les décisions et les décisions sur opposition formellement
?
passées en force sont également soumises à révision si l’assuré ou l’assureur

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découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des moyens de
preuve qui ne pouvaient être produits auparavant (al. 1).

L’assureur peut aussi revenir sur les décisions et les décisions sur opposition
formellement passées en force lorsqu’elles sont manifestement erronées et que leur
rectification revêt une importance notable (al. 2). Ainsi, si les conditions prévues à
l'art. 17 LPGA font défaut, la décision de rente peut être éventuellement modifiée
d'après les règles applicables à la reconsidération de décisions administratives
passées en force. Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision, pour le
motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique
existant au moment où la décision a été rendue, compte tenu de la pratique en
vigueur à l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de
la reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même
qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits (ATF 117 V 17
consid. 2c; 115 V 314 consid. 4a/cc). La reconsidération ne doit toutefois pas être
un instrument autorisant sans autre un nouvel examen des conditions à la base des
prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient
procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen
plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs
éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait et
de droit (arrêt B. du 19 décembre 2002, I 222/02, consid. 3.2, et les références).

En vertu des art. 7 et 8 al. 1 LPGA, l'invalidité est l'incapacité de gain totale et
partielle, permanente ou de longue durée, qui résulte de la diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré,
qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé
physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles. Selon l'art. 4 de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du
19 juin 1959 (LAID), elle peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou
d'un accident.

Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAIT, on doit mentionner
— à part les maladies mentales proprement dites — les anomalies psychiques qui
équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge pas
l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans
quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que
le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est
ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour

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admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé
mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une activité lucrative
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu d’admettre que la mise à
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement
exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V
165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid.
4c in fine).

Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent également,
dans certaines circonstances, conduire à une incapacité de travail (ATF 120 V 119
consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles
entrent dans la catégorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise
psychiatrique est en principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur
l'incapacité de travail qu'ils sont susceptibles d'entraîner (VSI 2000 p. 160 consid.
4b; ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). Compte tenu des difficultés, en
matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives
de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans
le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation des
douleurs doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut
de quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement des assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).

Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants
n'entraînent cependant pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la
capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAIT
(voir sur ce point Ulrich MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für
den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in : René
SCHAUFFHAUSER/Franz SCHLAURI (éd.), Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St.
Gall 2003, p. 76 ss, spéc. p. 81 sv.). Une exception à ce principe est admise dans
les seuls cas où, selon l'estimation du médecin, les troubles somatoformes
douloureux se manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de vue objectif, la
mise en valeur de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, - sous réserve des
cas de simulation ou d'exagération (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi
MEYER-BLASER, op. cit. p. 83, spéc. 87 sv. ) - plus raisonnablement être exigée
de l'assuré, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165;
VSI2001 p. 224 sv. consid. 2b et les références; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 et les
arrêts cités; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Le caractère non exigible
d'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de la réintégration dans un
processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d'une
comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, soit le cumul
d'autres critères présentant une certaine intensité et constance. Ce sera le cas (1) des
affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable, (2) d'une perte d'intégration sociale dans toutes les

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manifestations de la vie, (3) d'un état psychique cristallisé, sans évolution possible
au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la libération du processus
de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie), ou enfin (4)
de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
et de mesures de réhabilitation, cela en dépit de la motivation et des efforts de la
personne assurée pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux
(VSI 2000 p. 155 consid. 2c; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 in fine; MEYER-
BLASER, op. cit. p. 76 ss, spéc. 80 ss).

En vertu de la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances (ci-après : TFA),
lorsque des expertises ordonnées au stade de la procédure administrative sont
établies par des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et
d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que les
experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF
125 V 353).

En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant
c’est que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et que les
conclusions du médecin soient bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a, ATF 122
V 160 consid. 1c et les références).

En outre, lorsqu'il apprécie des rapports établis par les médecins traitants, le juge
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références,
RJJ 1995, p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2).

En l'occurrence, l'intimée s'est fondée sur l'expertise de la Dresse J du
25 février 2003, pour considérer que l'état de santé du recourant s'est modifié, au
point de lui permettre de récupérer une capacité de travail complète. Ce médecin,
considérant que la rente avait été attribuée au recourant pour un trouble
somatoforme douloureux, dès lors que la totalité de ses plaintes ne pouvait être
médicalement objectivée, a examiné si le recourant remplissait les critères
jurisprudentiels précités relatifs à cette affection, et s'il fallait admettre que son état
psychique s'est amélioré. Elle arrive à la conclusion que tel est bien le cas, dès lors
que, selon son appréciation, le recourant ne souffre plus que d'une dysthymie.
Estimant ainsi qu'il n'y avait plus de comorbidité psychiatrique au trouble
somatoforme douloureux persistant, elle a évalué la capacité de travail à 100% d'un

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point de vue psychiatrique. Quant au ralentissement psychomoteur mis en évidence
par les médecins, celui-ci était dû à des benzodiazépines et pouvait ainsi être
amélioré par la suppression de ces médicaments.

Son appréciation médicale est contestée par la Dresse C , laquelle a
néanmoins admis que, à l'examen clinique, les traits du patient étaient un peu moins
tristes et qu'il montrait parfois une ébauche de sourire. Néanmoins, pour l'essentiel,
son état de santé ne s'était pas modifié, son patient restant la majeure partie du
temps dans un état d'abolie totale sans aucune initiative et vivant dans un retrait
social important. Même s'il prenait ses médicaments régulièrement, son état ne
pourrait pas être amélioré.

L'expert judiciaire mandaté a également constaté une stabilisation de l'état dépressif
du recourant. Il estime néanmoins que celui-ci remplit toujours le diagnostic de
trouble dépressif récurrent. De surcroît, il a constaté, contrairement à la Dresse
J , une déficience mentale légère, un trouble de la personnalité
dépendante et une atteinte mnésique et visio-spatiale, laissant suspecter la présence
d'un syndrome post-commotionnel. En outre, le syndrome d'apnées du sommeil a,
selon l’expert, des conséquences certaines sur le psychisme, sur les possibilités de
récupération et sur l'efficience intellectuelle et émotionnelle de l'expertisé.

En l'occurrence, il convient d'attribuer à cette expertise une pleine valeur probante,
dès lors qu'elle se fonde sur des examens approfondis, a été établie en pleine
connaissance de l'anamnèse, tient compte des plaintes de l'assuré et aboutit à des
conclusions convaincantes. Sur la base de cette expertise, il y a lieu de considérer
que l'état de santé psychique du recourant s'est certes amélioré, dans le sens d'une
stabilisation. Néanmoins, il présente toujours un état dépressif récurrent, même si
l’épisode était léger au moment de l'examen par la Dresse J . En tout
état de cause, la légère amélioration constatée ne saurait être qualifiée de notable,
au vu des constatations de l'expert, lequel rejoint en cela le médecin traitant du
recourant. Aussi, il y a lieu de considérer qu'il n'y a pas de modification sensible de
l'état de santé au sens de l'article 17 LPGA, permettant de procéder à une révision
de la rente.

De surcroît, même en admettant que l'état dépressif de l'assuré devrait aujourd'hui
être qualifié de dysthymie, il conviendrait en l'espèce d'admettre que le trouble
somatoforme douloureux, pour autant qu'un tel trouble puisse être diagnostiqué, ce
que semble contester le Dr N , à un caractère invalidant, selon les
critères jurisprudentiels précités. En effet, on ne saurait nier que le recourant
présente, outre le trouble de l’humeur, plusieurs comorbidités psychiatriques d'une
acuité et d'une durée importante à savoir une déficience mentale légère, un trouble
de la personnalité dépendante et une atteinte mnésique et visio-spatiale pouvant être
attribuée éventuellement à un syndrome post-commotionnel. Les autres critères
jurisprudentiels sont également remplis. En effet, 11 souffre d'affections corporelles

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chroniques et d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable sous forme d'un syndrome d'apnées du sommeil, de troubles dégénératifs de
la colonne vertébrale et d'une gastrite chronique. Sa perte d'intégration sociale n'est
pas totale, grâce notamment à son épouse. On ne saurait néanmoins nier que le
retrait social est important. Par ailleurs, tous les médecins consultés, sauf la Dresse
J , ont constaté que le recourant souffre d'un état psychique cristallisé
sans évolution possible sur le plan thérapeutique. Enfin, les traitements
ambulatoires et stationnaires conformes aux règles de l'art et les mesures de
réhabilitation ont échoué, sans qu'on puisse reprocher au recourant un manque de
motivation, dans la mesure où il ne dispose pas de ressources psychiques pour
surmonter la douleur, comme l’expert judiciaire et le médecin traitant, ainsi
qu’implicitement les Docteurs E ,F et I l'ont
admis.

Au vu de ce qui précède, le Tribunal de céans admettra que le recourant est affecté
d'une atteinte à la santé médicalement attestée et invalidante au sens de la loi.

Cela étant, les conditions d’une révision procédurale et d’une reconsidération ne
sauraient à l'évidence pas non plus être réalisées.

Il résulte de ces considérations que le recours doit être admis.

Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 2'000 fr. lui est accordée à
titre de dépens.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ

A la forme :

1. Déclare le recours recevable;

Au fond :

2. L'admet;

3. Annule la décision sur opposition du 10 juillet 2003 de l'intimé;

4. Alloue au recourant une indemnité de 2'000 fr. à titre de dépens, à la charge de
l'intimé;

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière: La Présidente :

Nancy BISIN Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe

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