ge_gerichte · ATAS/596/2022 · 2022-06-29 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3789/2020 
ATAS/596/2022 
 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d’expertise du 29 juin 2022 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à MEYRIN 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3789/2020 
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EN FAIT 
 
A. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant marocain, né 
en 1961, a déposé une demande de prestations d’invalidité auprès de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 
25 juin 2019. L’assuré se déclarait incapable de travailler à 100%, depuis le mois de 
décembre 2013, en raison d’une dépression et d’anxiété « depuis l’enfance (stable) 
et depuis 2013 (grave) ». Il indiquait avoir exercé la profession de chauffeur 
professionnel de limousine, sur appel, de mai 2003 à juillet 2013. S’agissant des 
médecins traitants, il mentionnait les docteurs B______, généraliste, et C______, 
psychiatre, depuis décembre 2013. 
B. a. À la demande de l’OAI, le Dr C______ a communiqué un rapport daté du 
3 septembre 2019, faisant état d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), ainsi qu’un trouble anxieux sans 
précision (F40.9). Dans l’anamnèse, le médecin traitant mentionnait que depuis 
2013, l’assuré était à l’aide sociale ; il restait à la maison quasiment toute la journée 
et n’avait aucune vie sociale. C’était son épouse qui gérait les courses, le ménage, 
la cuisine et s’occupait des enfants. La relation de couple était, pour toutes ces 
raisons, devenue très difficile. Décrivant le déroulement d’une journée type, le 
médecin traitant mentionnait que le patient se levait vers 7h00 pour amener les 
enfants à l’école et ensuite se recouchait, avant de se lever à nouveau vers 13h00-
14h00 et passait sa journée sur son téléphone mobile à regarder les nouvelles. Il 
prenait son premier repas vers 21h00-22h00, puis retournait consulter son téléphone 
mobile et se couchait généralement vers 5h00-6h00 du matin. Le status 
psychiatrique était celui d’un homme âgé de 58 ans, ralenti, passif, orienté aux trois 
modes, avec un excès pondéral, une perte notable de motivation, anhédonie, 
tristesse, sommeil perturbé, diminution de la confiance et de l’estime de soi et 
retrait social sur fond d’anxiété, cours ralenti et contenu de la pensée caractérisée 
par des distorsions dépressives. Selon le psychiatre, le patient n’avait aucune 
motivation à part amener les enfants à l’école ; il n’arrivait à se mobiliser pour 
aucune activité, ni à la maison ni à l’extérieur. Il ne pouvait compter sur aucune 
ressource disponible ou mobilisation et d’un point de vue strictement psychiatrique, 
sa capacité de travail était nulle, aussi bien dans l’activité actuelle que dans une 
activité adaptée. Il était ajouté que le patient présentait très peu de capacités 
d’élaboration et de remise en question ; l’évolution était donc défavorable et le 
pronostic très réservé. S’agissant des médicaments, le patient prenait du Cipralex 
15mg/jour et disposait en réserve de gouttes Sanalepsi N 25 et de Xanax 0,25mg. 
 
b. Sur demande du service médical régional (ci-après : SMR) de l’OAI, le 
Dr C______ a complété son rapport, en date du 9 décembre 2019. Il a notamment 
mentionné que l’état du patient n’avait pas évolué depuis septembre 2019 et que le 
traitement médicamenteux était resté le même. Le médecin ajoutait à son précédent 
diagnostic des caractéristiques de personnalité paranoïaque (F60.0). S’agissant des 


 
 
 
 
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limitations fonctionnelles, le médecin traitant décrivait un état dépressif récurrent 
invalidant, ainsi que de l’anxiété, le patient étant dans l’incapacité de se mobiliser 
dans son quotidien, ni dans des activités de type ménage ou administratif, ni dans 
des activités de plaisir. De surcroît, l’assuré était en grande difficulté au niveau de 
ses relations interpersonnelles, ce qui avait mené à un retrait social quasi total. Il 
était encore mentionné, au niveau de l’observance thérapeutique, que le patient était 
collaborant, mais ses limites faisaient qu’il bénéficiait peu de la psychothérapie. 
c. Par avis médical du 28 janvier 2020, le SMR, sous la plume du docteur D______, 
a décrit l’état de l’assuré selon les rapports médicaux du Dr C______ du 3 
septembre et du 9 décembre 2019, manifestant un certain étonnement du fait que le 
traitement médicamenteux n’avait pas été modifié, alors que le Dr C______ 
évoquait une symptomatologie dépressive sévère. En effet, l’antidépresseur 
Cipralex avait d’abord été augmenté à 20mg par jour, puis, sans réponse, aucune 
autre molécule n’avait été proposée par le médecin traitant. En conclusion, le SMR 
recommandait la réalisation d’une expertise psychiatrique. 
d. En date du 28 février 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’une expertise 
psychiatrique était nécessaire et qu’elle serait réalisée par le docteur E______, 
psychiatre FMH. Informé de la possibilité de récuser l’expert, l’assuré n’a pas 
réagi ; une copie des « motifs et circonstances de l’expertise » lui a été 
communiquée. 
e. Le Dr E______ a rendu un rapport d’expertise psychiatrique daté du 28 mai 
2020. Deux entretiens avaient eu lieu, le premier en date du 7 mai 2020, d’une 
durée de trois heures, et le second, en date du 14 mai 2020, de la même durée. 
L’expert mentionnait les sources utilisées, notamment les rapports médicaux du 
3 septembre et du 9 décembre 2019 établis par le Dr C______, ainsi que les avis 
médicaux du SMR. 
 S’agissant de l’entretien avec l’expertisé, il était mentionné que l’assuré se 
plaignait spontanément et essentiellement d’un état de mal-être depuis janvier 
2016, de difficultés d’adaptation et d’une tristesse modérée, parfois légère, 
mais présente la plupart de la journée, sans changement, en lien avec sa 
situation financière. Il précisait que son état était stationnaire, malgré le 
traitement, depuis 2016 ; il regrettait de ne pas avoir réussi à trouver un emploi. 
Sur demande de l’expert, l’assuré se plaignait de difficultés d’endormissement 
avec des réveils nocturnes ponctuels, dans un contexte de tristesse légère, 
parfois moyenne, mais présente la plupart de la journée, depuis janvier 2016 
jusqu’à présent, sans changement. Il se plaignait également d’une inappétence, 
sans changement pondéral récent, une faible estime de soi avec manque de 
confiance en lui, un isolement social partiel, d’idées noires passives sans désir 
de passage à l’acte, de troubles de la concentration, d’une fatigue et d’une 
attitude morose pour son avenir professionnel. Il n’y avait pas de plaintes de 
type obsessionnel compulsif ou de type psychotique, ni d’idées délirantes, ni 
hallucinations, flash-back, évitement, anhédonie, aboulie et idée de culpabilité 


 
 
 
 
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pathologique et aucune autre plainte sur demande n’était retenue. L’assuré 
décrivait être soutenu par son entourage, surtout par son épouse ; il déclarait 
gérer son quotidien sans difficulté majeure, mais il était aidé au quotidien par 
son épouse, la situation étant comparable à celle précédant les arrêts maladie. 
S’agissant de l’évolution future, l’assuré déclarait avoir de l’espoir en ce qui 
concernait son évolution. L’assuré disait être suivi par le Dr B______, 
généraliste, depuis plusieurs années et être au bénéfice d’une prise en charge 
psychiatrique mensuelle, auprès du Dr C______, depuis 2013. À cela s’était 
ajouté un suivi psychologique auprès de Madame F______, psychologue, 
depuis 2013, à raison de deux fois par mois. S’agissant du traitement 
médicamenteux, celui-ci consistait en Cipralex 15 mg/jour, depuis 2013, avec 
une compliance variable et Xanax 25mg en réserve. Aucune dépendance aux 
cigarettes, alcool ou médicaments, n’était retenue. L’assuré décrivait les 
relations avec sa famille, notamment ses 10 frères et sœurs, et déclarait avoir 
de bonnes relations avec ses trois enfants, et entretenir une bonne relation de 
couple. Appelé à s’exprimer sur sa vie quotidienne, l’assuré déclarait gérer son 
quotidien seul, sans aide significative, mais regrettait ne pas pouvoir trouver un 
emploi à son âge, après une longue pause professionnelle. Il reconnaissait avoir 
des relations sociales, mais rares, et voir de temps en temps un ami, admettant 
un isolement social partiel, mais pas total, depuis janvier 2016 jusqu’à présent ; 
il répétait avoir de bonnes relations avec son épouse et ses enfants, être soutenu 
par son entourage, mais être capable de gérer seul son quotidien. 
 Appelé à décrire une journée type, l’assuré expliquait conduire ses enfants à 
l’école en voiture, puis prendre un café et faire une sieste. Par la suite, il faisait 
ses courses et aidait sa femme pour le ménage ; il faisait les démarches 
administratives sans difficulté. Il passait plusieurs heures par jour sur Internet, 
sur son téléphone portable, lisait les journaux, se promenait avec sa famille et 
parfois rencontrait un ami proche. Il reconnaissait avoir des relations sociales 
diminuées depuis janvier 2016, mais sans isolement social total. S’agissant des 
loisirs, il avait des activités positives en famille ou avec un ami proche, lisait et 
faisait des promenades. S’agissant des aides pour le ménage et dans la vie 
quotidienne, l’assuré déclarait ne pas avoir besoin d’aide, mais partageait les 
activités quotidiennes avec son épouse ; il conduisait son véhicule sans 
difficulté et était venu seul à l’entretien. S’agissant des vacances, il ne partait 
plus en vacances pour des raisons financières ; en ce qui concernait 
l’alimentation, son épouse s’en occupait et il faisait les courses en voiture sans 
difficulté, situation comparable à celle précédant les arrêts maladie. L’entretien 
du logement de la maison était assuré par son épouse, l’expertisé l’aidait pour 
les tâches lourdes et la situation était comparable à celle précédant les arrêts 
maladie. Pour les achats, l’assuré faisait des courses en voiture sans difficulté 
et c’est lui qui s’occupait des tâches administratives du couple. L’épouse de 
l’assuré s’occupait de la lessive, de l’entretien des vêtements et l’assuré 
s’occupait adéquatement de ses enfants cadets. En considérant les travaux 


 
 
 
 
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habituels effectués dans le ménage, il était mentionné qu’une activité 
professionnelle à 100% pouvait être raisonnablement exigée de l’assuré. 
Interrogé sur une éventuelle activité professionnelle ou une réadaptation, 
l’assuré décrivait ne pas pouvoir retravailler, étant donné son âge, après une 
longue pause professionnelle, dans un contexte de dettes. 
 L’expert considérait qu’il n’y avait pas de discordances dans les explications 
données par l’assuré, hormis sa demande de rente d’invalidité à 100% en 
l’absence de limitations fonctionnelles objectivables ; l’expert notait également 
que l’assuré était conscient des avantages secondaires qu’il obtenait, difficulté 
à reprendre une activité professionnelle après une pause professionnelle, 
manque de formation qui rendait difficile de trouver un emploi à un âge proche 
de la retraite, ainsi que de ne pas avoir envie de retravailler dans un contexte de 
dettes. En revanche, l’expert notait des discordances importantes entre le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent sévère, décrit par le psychiatre traitant, 
avec une capacité de travail nulle et des activités possibles durant une journée 
type chez un assuré, alors que celui-ci pouvait faire les courses, gérer seul les 
formalités administratives de la maison, lisait, conduisait la voiture, amenait 
ses enfants à l’école et s’occupait adéquatement de ceux-ci, rencontrait parfois 
un ami, sans isolement social total, mais partiel, etc. De surcroît, l’absence 
d’un suivi psychiatrique plus fréquent que mensuel, sans hospitalisation 
psychiatrique et sans changement du traitement antidépresseur, qui était pris 
seulement ponctuellement, plaidait indirectement contre des troubles 
psychiques significatifs et contre des limitations fonctionnelles significatives. 
L’expert mentionnait avoir eu une discussion téléphonique avec le psychiatre 
traitant. 
 S’agissant des constats psychiatriques, l’expert considérait que les fonctions 
cognitives étaient dans la norme, sans trouble de l’attention et de la 
concentration objectivable durant les entretiens, chez un assuré qui lisait et qui 
conduisait sa voiture sans difficulté. Il notait une tristesse modérée, parfois 
légère, présente la plupart de la journée depuis janvier 2016 jusqu’à présent. 
 Aux matrices de Raven, l’expertisé avait obtenu un score de 31/60, ce qui était 
dans la norme par rapport à son âge. Son intelligence était mesurée entre 51 et 
75, ce qui dénotait une intelligence moyenne+. Son état psychotique, mesuré 
selon l’échelle PANSS se situait à 37, soit un état psychotique absent. Il était 
mentionné que l’examiné avait fait état de plaisirs conservés depuis janvier 
2016 jusqu’à présent, dans le quotidien en famille et avec son ami, lors des 
sorties, des lectures, etc. ; il n’était donc pas retenu d’anhédonie. L’échelle de 
dépression de Hamilton se situait entre 7 et 17, soit 15, ce qui était un score 
correspondant à une dépression légère. L’échelle d’estimation de la sévérité de 
la manie Young montrait un score de 9, ce qui rendait absent ou improbable 
l’existence d’une manie. S’agissant de l’anxiété, l’expert n’en relevait pas, 
notant toutefois qu’il existait des traits de la personnalité émotionnellement 


 
 
 
 
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labile, depuis le début de l’âge adulte, qui pouvait décompenser 
ponctuellement, ce qui pouvait donner le change pour des troubles anxieux ou 
dépressifs sévères. L’échelle d’anxiété de Hamilton révélait un score de 12, 
soit une anxiété mineure sur le plan quantitatif et une anxiété globale de 8 sur 
un plan qualitatif. 
 L’expert ne retenait aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de 
travail de l’assuré, en application des critères de la jurisprudence de novembre 
2017. Il retenait les diagnostics suivants n’ayant pas de répercussions sur la 
capacité de travail : les troubles dépressifs récurrents moyens et puis légers, 
depuis janvier 2016 jusqu’à présent, sans indice de gravité jurisprudentielle de 
novembre 2017 (F33.11/F33.0) ; des traits de la personnalité émotionnellement 
labile, mais sans influence sur la capacité de travail, car bien présents depuis le 
début de l’âge adulte et n’ayant pas empêché l’assuré de trouver un travail, 
sans limitation, dans le passé, ni la gestion du quotidien, sans limitation, sans 
isolement social total, avec une vie de famille stable (Z73.1). 
 Le degré de gravité fonctionnel au moment de l’expertise et depuis janvier 
2016 conduisait à retenir des limitations fonctionnelles psychiatriques non 
significatives, dans le sens d’une tristesse légère, d’une intolérance au stress 
avec impulsivité, de difficultés de concentration subjective, d’une fatigue 
subjective sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans isolement 
social total, mais partiel et avec une impulsivité. 
 En ce qui concernait le succès du traitement et de la réadaptation ou de la 
résistance à cet égard, l’expert objectivait une évolution stationnaire des 
troubles dépressifs récurrents moyens puis légers, avec la présence d’un 
traitement psychotrope à des taux sanguins sous-dosés, mais sans suivi 
psychiatrique plus fréquent que mensuel. La motivation pour une réadaptation 
professionnelle était nulle selon l’anamnèse, en lien avec des avantages 
secondaires. En conclusion, les indices jurisprudentiels de novembre 2017 de 
gravité pour des troubles dépressifs récurrents moyens et légers avec traits de la 
personnalité n’étaient pas remplis, depuis janvier 2016 jusqu’à présent, en 
l’absence de limitations fonctionnelles objectivables. 
 Répondant aux questions du mandat, l’expert concluait que la capacité de 
travail dans l’activité exercée jusqu’alors était de 100% sans baisse de 
rendement, depuis janvier 2016, jusqu’à présent et que la dernière activité 
exercée par l’assuré était adaptée. La capacité de travail pouvait demeurer à 
100% en cas d’absence d’aggravation ; la situation n’était pas stabilisée et 
devait être évaluée dans 12 mois, en fonction de l’évolution. L’expert ne 
constatait pas de limitations fonctionnelles significatives et recommandait la 
mise en place d’une prise en charge psychothérapeutique hebdomadaire, 
centrée sur les avantages secondaires. Il considérait que les chances de 
guérison étaient de 75% dans une année, en cas de traitement pharmacologique 
et psychothérapeutique adéquat, alors qu’en cas d’absence de traitement 


 
 
 
 
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adéquat, le risque de rechute dépressive moyenne, voire sévère, était augmenté. 
L’état de l’assuré n’était pas stabilisé et devait être évalué dans une année, 
après amélioration de la prise en charge. 
f. Le SMR a rendu son rapport final en date du 23 juin 2020. Le Dr D______ a 
commenté le rapport d’expertise du 28 mai 2020, considérant que la discussion 
était claire et étayée ; le SMR suivait les conclusions de l’expert selon 
lesquelles il n’y avait pas d’atteinte à la santé sévère et durable. 
g. L’OAI a rendu un projet de décision du 26 juin 2020 de refus de droit à des 
prestations d’invalidité. La motivation en était que l’instruction fondée sur les 
renseignements médicaux et sur l’expertise médicale de mai 2020 n’avait pas 
montré de maladie invalidante justifiant une diminution de la capacité de travail 
à longue durée. 
h. Par courriel du 26 août 2020, l’assuré s’est opposé au projet de décision, 
invoquant une santé mentale faible, voire très faible, la solitude, être renfermé, 
avoir très peu de sommeil, avoir perdu deux êtres chers, soit, respectivement, 
son père en 2016 et un très jeune frère en 2020, et être dans la déprime. L’OAI 
lui a répondu par courrier du même jour que des éléments médicaux étaient 
nécessaires pour que l’office puisse éventuellement modifier son point de vue, 
fixant un délai à l’assuré au 27 septembre 2020 pour communiquer lesdits 
éléments. 
i. L’assuré a demandé et obtenu un délai supplémentaire et a requis la 
communication de l’expertise à son médecin traitant, le Dr C______, afin que 
ce dernier fasse valoir les objections médicales au projet de décision du 26 juin 
2020. 
j. Par courrier daté du 9 octobre 2020, le Dr C______ a fait valoir que, se 
fondant sur les déclarations de son patient, ce dernier lui rapportait que depuis 
plusieurs années, il n’arrivait pas à gérer son administratif, que les tâches 
ménagères étaient effectuées exclusivement par l’épouse du patient et que 
depuis la rentrée scolaire, il n’était plus capable d’emmener les enfants à 
l’école, qu’il ne dormait pas avant 4h00 du matin et se levait vers 12h00-13h00, 
passant le reste de la journée sur son canapé et sortant vers 1h00 du matin ; il ne 
prenait aucun repas en famille, n’ayant plus aucune envie et plaisir, il n’avait 
plus de sortie en famille, en raison de son état dépressif ; contrairement à ce qui 
était mentionné dans l’expertise, le couple était en crise, depuis maintenant trois 
ans, le médecin précisant qu’il avait reçu plusieurs appels de l’épouse lui 
rapportant que son mari était totalement désengagé au niveau de la vie de 
famille, à cause de son état, ce qui allait complètement dans le sens de ce que 
rapportait le patient, ainsi que des observations du médecin. En ce qui 
concernait sa vie sociale, le patient ne voyait plus qu’un seul ami marocain, 
trois fois par année en moyenne, il n’avait même plus la capacité de se rendre 
aux rendez-vous de l’hospice général et envoyait son épouse à sa place ; par 


 
 
 
 
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conséquent, en ce qui concernait la gestion de son quotidien, le patient ne gérait 
pas du tout ce dernier sans aide, comme cela était mentionné dans l’expertise. 
Le médecin traitant ajoutait avoir fait les observations suivantes au regard du 
rapport d’expertise du 28 mai 2020 : 
 point 4.1 : l’expert n’avait validé aucun ralentissement, alors qu’il était 
excessivement manifeste tant sur le plan physique que sur le plan 
psychique ; 
 point 4.2 : l’affectivité paraissait grandement exagérée selon l’expert qui 
décrivait un homme qui avait des activités positives durant la plus grande 
partie de la journée, alors que les symptômes négatifs étaient pléthores dans 
sa vie, le patient évoluant essentiellement dans l’évitement, et sa tristesse, 
sans doute cachée par le masque souriant qu’il arborait, avait échappé à 
l’expert ; 
 point 5 A : le patient conduisait encore, mais il fallait se rappeler que c’était 
un ancien chauffeur de limousine ; il n’y avait donc rien de surprenant à 
cela ; 
 point 5 D : concernant son humeur, le médecin avait fait remplir le « Beck 
Depression Inventory » avec un résultat de 29, ce qui allait dans le sens 
d’une dépression sévère et non légère ou moyenne, comme décrit dans 
l’expertise, étant précisé que cela allait également dans le sens des 
observations (du médecin) et des plaintes du patient, à quoi s’ajoutaient : 
tristesse, anxiété, pleurs, perte de motivation, anhédonie, troubles du 
sommeil, idées suicidaires et diminution de la concentration et de la 
mémoire. 
En conclusion, selon le Dr C______, le patient n’était pas en capacité de travailler. 
k. En date du 20 octobre 2020, le SMR, sous la plume du Dr D______, a pris 
position sur le courrier du médecin traitant du 9 octobre 2020. Il a considéré que ce 
dernier n’apportait pas d’éléments objectivant une modification significative de 
l’état de santé depuis l’expertise réalisée en mai 2020. Il n’y avait pas de status 
psychiatrique, le médecin traitant rapportait des éléments anamnestiques de son 
patient et c’était l’assuré qui cotait les items de l’échelle de Beck. L’expertise quant 
à elle s’était fondée sur une anamnèse complète, un status psychiatrique, un examen 
psychométrique et un examen des indicateurs de sévérité selon la jurisprudence de 
2017 ; il n’y avait pas de limitations fonctionnelles significatives, pas plus qu’une 
atteinte à la santé incapacitante. En conclusion, le SMR se rapportait à ses 
précédentes appréciations dans son rapport du 23 juin 2020. 
l. Par décision du 20 octobre 2020, l’OAI a écarté l’opposition et confirmé le projet 
de décision du 26 juin 2020 pour les motifs déjà exposés. 
C. a. Par écriture du 20 novembre 2020, déposée le même jour au guichet de la 
chambre de céans, l’assuré a interjeté recours contre la décision du 20 octobre 


 
 
 
 
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2020. Il a exposé que le rapport d’expertise sur lequel la décision querellée était 
notamment fondée était inexact en ce qui concernait la manière dont sa vie 
quotidienne était décrite. Il alléguait ne pas participer aux tâches sociales, aux 
activités ménagères et administratives, il se couchait à 4h00 du matin, ne faisait rien 
de la journée, ne sortait marcher qu’à partir de minuit et ne voyait que quatre à cinq 
fois par année le seul ami intime qu’il avait gardé et qui était dans le même état 
psychique que lui. Il ajoutait encore que depuis trois ans, il avait perdu tout sens à 
la vie et ne tenait à celle-ci qu’en raison de la présence de ses trois enfants. Il 
alléguait avoir des manies, notamment contrôler la cuisinière, les fenêtres et les 
portes à plusieurs reprises, vérifier et revérifier si ses enfants dormaient et 
respiraient bien et amener ses enfants à l’école malgré que cette dernière se situât à 
cinq minutes à pied de son domicile, par crainte qu’il leur arrive quelque chose sur 
le chemin. En conclusion, il considérait que le rapport de l’expert allait à l’encontre 
de la réalité et demandait à la chambre de céans de statuer sur son cas, concluant à 
l’annulation de la décision querellée. 
b. Par réponse du 14 décembre 2020, l’intimé a considéré que l’expertise 
psychiatrique devait se voir reconnaître une pleine valeur probante et que le 
recourant n’apportait aucun élément objectif permettant de remettre en cause les 
conclusions de l’expert. Il était également rappelé que selon la jurisprudence dite 
des « premières déclarations ou des déclarations de la première heure », il fallait 
retenir les premières déclarations faites par le recourant à l’expert et non pas celles 
mentionnées dans le recours qui pouvaient être, consciemment ou non, le fruit de 
réflexions ultérieures. L’OAI concluait au rejet du recours. 
c. Par courrier du 15 janvier 2021, le recourant a répliqué, contestant une fois 
encore l’expertise psychiatrique, rappelant qu’il était en dépression depuis l’année 
2013. 
d. L’intimé a dupliqué en date du 8 février 2021, prenant connaissance de l’écriture 
du recourant du 15 janvier 2021 et concluant que cette dernière n’apportait aucun 
élément permettant de modifier son appréciation. 
e. Par observations du 2 mars 2021, le recourant a fait valoir qu’il avait été 
sélectionné pour une étude pilote « santé physique et psychique », réalisée par les 
hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) entre janvier et décembre 2019. 
Il a joint une copie du questionnaire en annexe. Le recourant a encore fait valoir 
que l’expert avait eu une conversation téléphonique avec son médecin, le 
Dr C______, au cours de laquelle il avait suggéré à ce dernier d’augmenter le 
dosage de l’antidépresseur, Cipralex, passant de 15 mg à 20 mg ou de changer de 
molécule après que son état psychique se soit détérioré suite au décès de son jeune 
frère en août 2020. 
f. Par observations du 22 mars 2021, l’intimé s’est fondé sur l’avis médical du 
SMR du 15 mars 2021, joint en annexe, selon lequel les questionnaires remis par le 
recourant concernaient l’activité physique, l’alimentation et le mode de vie général, 


 
 
 
 
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ainsi qu’un questionnaire sur la santé psychique. Il n’y avait eu aucun examen 
clinique par un médecin ou par un psychiatre. Dès lors, ces pièces correspondaient 
uniquement à des éléments subjectifs de l’assuré sur lesquels on ne pouvait se 
fonder. Reprenant les conclusions du SMR, l’intimé a considéré qu’il n’y avait 
aucun nouvel élément médical incapacitant et a confirmé ses conclusions visant au 
rejet du recours et la confirmation de la décision litigieuse. 
g. Lors de l’audience de comparution personnelle du 19 novembre 2021, l’épouse 
du recourant a été entendue à titre de renseignements et a confirmé que ses relations 
avec son époux étaient mauvaises et que depuis que ce dernier était en dépression, 
les époux faisaient chambre séparée. L’épouse exposait qu’elle faisait tout, le 
ménage, les courses, l’accompagnement des enfants à l’école et que son époux ne 
faisait rien. Il restait dans sa chambre, dans l’obscurité et ne voulait pas être 
dérangé ; il était physiquement présent, mais il n’était pas là. À son avis, les choses 
allaient de mal en pis. L’épouse reconnaissait que le recourant essayait de se 
comporter comme un bon père, mais il ne s’impliquait pas dans la vie des enfants, 
ne se rendait pas aux réunions des parents d’élèves, ne voyait plus d’amis et n’avait 
plus de vie sociale. En 2016, il avait perdu son père, et, en 2020, il avait perdu son 
frère cadet et depuis lors, les choses s’étaient empirées. Selon l’épouse, l’assuré 
avait attendu jusqu’en 2019 pour déposer une demande de prestations d’invalidité 
auprès de l’OAI, car, dans l’intervalle, il pensait que les choses s’arrangeaient et 
elle-même l’encourageait en lui disant qu’il allait s’en sortir. Avec le recul, 
l’épouse pensait que c’était peut-être après la naissance des jumeaux que les 
troubles avaient commencé, car la famille avait un trois-pièces dans lequel tous 
étaient entassés, ce que son mari avait du mal à supporter. Par la suite, il avait perdu 
son travail, ce qui avait empiré les choses, puis il y avait le déménagement, le décès 
de son père et le décès de son frère cadet et les choses étaient allées de mal en pis. 
L’épouse rappelait qu’il avait vu son frère aîné se noyer sous ses yeux lorsqu’il 
avait 8 ans et ce drame l’avait profondément frappé, à telle enseigne que lorsqu’il 
avait perdu son père et son frère, c’était comme si ce drame était revenu à la surface 
et qu’il n’arrivait plus à l’oublier. Il se faisait en permanence du souci pour la 
famille, pour les enfants, de peur qu’il leur arrive quelque chose et avait une 
tendance à anticiper l’arrivée de malheurs et notamment la perspective de perdre un 
proche. L’épouse pensait que l’assuré n’avait jamais oublié le drame qu’il avait 
vécu dans son enfance et que cette souffrance semblait s’être superposée à la 
situation actuelle et être toujours présente. L’arrivée des enfants avait également, 
semble-t-il, réveillé chez lui les angoisses du drame qu’il avait vécu quand il avait 
8 ans. 
Le Dr C______ et le Dr E______ ont été entendus simultanément. Le médecin 
traitant a expliqué que depuis huit ans qu’il s’occupait de l’assuré, l’état de ce 
dernier déclinait graduellement et il pensait qu’il était maintenant dans un état de 
dépression chronique. Il pensait qu’il aurait pu lui prescrire 5 mg de plus 
d’antidépresseurs, tout en relevant que cela n’aurait pas pu avoir un effet magique, 


 
 
 
 
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car il n’existait pas de molécule qui, à sa connaissance, puisse redonner à quelqu’un 
le goût de vivre. Son patient s’était inséré dans un état où il dormait la plupart du 
temps, n’avait plus d’activité, plus de vie de couple, plus de vie professionnelle et 
ne s’occupait plus de rien. Après le drame qu’il avait vécu en voyant son frère de 
10 ans se noyer sous ses yeux sans pouvoir intervenir, le médecin pensait que 
l’assuré était quelqu’un qui avait essayé de prendre son envol, mais qui n’était pas 
arrivé. Après son enfance au Maroc, il était allé à Paris, avait commencé des études 
non terminées, puis il était retourné au Maroc, n’avait pas trouvé de profession 
satisfaisante, il était alors venu à Genève et avait exercé différents métiers tels que 
huissier, travail dans la restauration, activité indépendante de chauffeur de 
limousine, il y avait ainsi beaucoup de tentatives qui n’avaient pas abouti. De 
surcroît, l’assuré venait d’un milieu aisé, car son père était le chauffeur du roi 
Hassan II et cela avait été probablement très difficile pour lui d’accepter d’être 
soutenu par l’aide sociale, ce qui avait dû déclencher une blessure narcissique. Il 
relevait, qu’en apparence son patient était plutôt taiseux, mais lorsqu’on lui laisse 
un espace de parole et qu’il se sentait en confiance, il s’exprimait correctement. Il 
avait peu de capacité d’introspection et c’était des mouvements paroxystiques 
d’anxiété qui, par moments, pouvaient déclencher chez lui des poussées 
paranoïaques. Selon le médecin traitant, la paranoïa de l’assuré avait peu à peu 
disparu pour être remplacée par un sentiment de vide. 
L’expert E______ a, quant à lui, précisé que la première fois qu’il avait rencontré le 
patient, ce dernier avait été entendu pendant environ 1h30 par la psychologue et 
environ une heure par lui-même, puis la deuxième fois environ une heure par la 
psychologue et 45 minutes par lui-même. Une grande latitude avait été laissée au 
patient pour qu’il puisse exprimer et à la fin de chaque entretien, soit à quatre 
reprises, l’expertisé avait été invité à s’exprimer s’il le souhaitait. L’anamnèse avait 
été réalisée à double par le psychologue et par lui-même afin de vérifier la 
cohérence des propos du patient de même que la description de la journée type et 
des activités possibles de ce dernier. 
L’assuré est intervenu pour donner ses impressions sur la manière dont l’expertise 
s’était déroulée ; selon lui, lors du premier entretien, l’expert lui avait tout de suite 
demandé comment il était venu et alors qu’il avait répondu qu’il était venu en 
voiture, il avait l’impression, dès cet instant, que 50% de sa capacité de travail en 
découlaient. Lors du deuxième entretien avec l’expert, ce dernier avait laissé 
entendre que l’assuré ne prenait pas régulièrement ses antidépresseurs à la lecture 
des examens sanguins et il avait eu alors l’impression que c’était désormais 100% 
de sa capacité de travail qui était retenu. Contredit par l’expert, l’assuré a maintenu 
que lors du premier entretien, ce dernier lui aurait dit que c’était « 50% de l’AI qui 
part ». L’assuré reconnaissait toutefois qu’il intériorisait ses émotions et qu’il ne 
réagissait pas tout de suite, raison pour laquelle il n’avait pas réagi ni lors du 
premier entretien, ni lors du deuxième. Il maintenait que lors de ce second entretien, 
l’expert lui aurait dit que c’était encore « les autres 50% de l’AI qui partent », car il 


 
 
 
 
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n’y avait pas suffisamment de traces de médicaments dans l’examen sanguin. 
L’expert a nié avoir tenu ces propos, ce à quoi l’assuré lui a rétorqué qu’il avait tout 
de suite eu l’impression que l’expert était indigne de confiance et il ne voulait donc 
pas s’ouvrir devant lui, raison pour laquelle, en quelque sorte, il lui avait dit tout ce 
qu’il voulait entendre, mais il ne s’était pas vraiment livré. Avec son médecin 
traitant, le Dr C______, il était en confiance et se livrait beaucoup plus facilement. 
L’expert s’est déclaré désolé d’avoir été perçu de la sorte par l’assuré. 
Une discussion entre les deux médecins s’en est suivie sur la molécule des 
antidépresseurs utilisés et sur son dosage, après quoi il a été établi que l’expert ne 
pouvait pas savoir, car cela ne figurait pas dans les pièces, que le médicament 
Cypralex avait été d’abord prescrit à raison de 15 mg par jour, puis la dose avait 
augmenté à 20 mg, dès le mois d’août 2021, après le décès du frère de l’assuré. Il a 
reconnu qu’il y avait toujours eu quelques difficultés de communication et de 
clarté, car, parfois, l’assuré répondait à la question et parfois non. Le médecin 
traitant ne pouvait pas répondre à la question de savoir s’il y avait une pathologie 
qui poussait son patient à donner peut-être plusieurs versions différentes des mêmes 
faits, en tous les cas, il ne le considérait pas comme mythomane. 
L’assuré a ensuite reconnu qu’à l’heure actuelle, il ne faisait plus rien ; parfois, il se 
levait le matin en se demandant ce qu’il faisait encore là et le soir, il lui arrivait de 
prier pour que ce soit son dernier repas. Cela faisait des années qu’il avait ce 
sentiment, mais l’apogée est arrivé lors du décès de son deuxième frère en 2020 ; il 
laissait traîner le courrier et les factures parfois pendant deux à trois mois, évitait 
les regards et n’était même pas aux obsèques de son frère, sortait la nuit pour éviter 
de croiser des gens et à présent ne sortait même plus. Il avait une phobie 
administrative qui faisait que même sortir la carte de rendez-vous de sa 
psychologue de son porte-monnaie était un effort, car tout cela était très lourd pour 
lui. 
h. Par courrier du 16 décembre 2021, le recourant a communiqué plusieurs 
documents à la chambre de céans, notamment un échange de courriers avec la 
mairie de Meyrin, datés des années 2013-2014 dont il ressortait que l’assuré 
souffrait de vivre dans un logement trop exigu, ainsi que plusieurs attestations 
médicales datées également de 2013 concernant l’insalubrité du logement, qui 
entraînait la présence de moisissures et de décompensation respiratoire chez 
l’assuré. 
i. Par courrier du 24 mars 2022, la chambre de céans a informé les parties qu’elle 
avait l’intention de confier un mandat d’expertise au professeur G______. Dans le 
délai fixé, les parties ont répondu qu’elles n’avaient aucun motif de récusation à 
faire valoir. 
j. Par courrier du 7 juin 2022, la chambre de céans a communiqué aux parties le 
projet de mission d’expertise en leur fixant un délai pour faire d’éventuelles 
remarques. 


 
 
 
 
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k. Dans le délai accordé par la chambre de céans, les parties ont acquiescé au projet 
de mandat d’expertise. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 82a LPGA ; 
RO 2020 5137 ; FF 2018 1597 ; erratum de la CdR de l’Ass. féd. du 19 mai 2021, 
publié le 18 juin 2021 in RO 2021 358). 
4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
5. Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en principe, 
celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont 
produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la date 
déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 
215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1er janvier 
2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
ancienne teneur. 
6. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 20 octobre 2020, singulièrement 
sur le refus de l’OAI de verser des prestations d’invalidité. 
7. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 


 
 
 
 
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qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
8. 
8.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
8.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, 
en 
cas 
de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques (ATF 143 
V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte 
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations 
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la 


 
 
 
 
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résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art 
(ATF 143 V 409 consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 
2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure 
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si 
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un 
trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices d'une telle 
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 
8.3 L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen des 
indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués conduisent à 
la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 
l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels qu'une 
exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la maladie (cf. 
ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 
2019 5.2.2 et la référence). 
8.4 Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une appréciation selon 
la grille d’évaluation normative et structurée si elle n’est pas nécessaire ou si elle 
est inappropriée. Il en va ainsi notamment lorsqu’il n’existe aucun indice en faveur 
d’une incapacité de travail durable ou lorsque l’incapacité de travail est niée sous 
l’angle psychique sur la base d’un rapport probant établi par un médecin spécialisé 
et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur probante du fait 
qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d’autres raisons (arrêt du Tribunal fédéral 9C_101/2019 du 12 juillet 2019 consid. 
4.3 et la référence ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 
consid. 7). En l’absence d’un diagnostic psychiatrique, une telle appréciation n’a 
pas non plus à être effectuée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_176/2018 du 16 août 
2018 consid. 3.2.2). 
9. Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) (ATF 141 


 
 
 
 
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V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui peuvent 
compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une tâche ou 
une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 consid. 7 et la 
référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique 
(ATF 141 V 281 consid. 4). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le diagnostic 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1). 
L'influence d'une atteinte à la santé sur la capacité de travail est davantage 
déterminante que sa qualification en matière d'assurance-invalidité (ATF 142 V 106 
consid. 4.4). Diagnostiquer une atteinte à la santé, soit identifier une maladie 
d'après ses symptômes, équivaut à l'appréciation d'une situation médicale 
déterminée qui, selon les médecins consultés, peut aboutir à des résultats différents 
en raison précisément de la marge d'appréciation inhérente à la science médicale 
(ATF 145 V 361 consid. 4.1.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_212/2020 du 
4 septembre 2020 consid. 4.2 et 9C_762/2019 du 16 juin 2020 consid. 5.2). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Le déroulement et l'issue d'un traitement médical sont en règle générale aussi 
d'importants indicateurs concernant le degré de gravité du trouble psychique évalué. 
Il en va de même du déroulement et de l'issue d'une mesure de réadaptation 
professionnelle. Ainsi, l'échec définitif d'une thérapie médicalement indiquée et 
réalisée selon les règles de l'art de même que l'échec d'une mesure de réadaptation - 
malgré une coopération optimale de l'assuré - sont en principe considérés comme 
des indices sérieux d'une atteinte invalidante à la santé. À l'inverse, le défaut de 
coopération optimale conduit plutôt à nier le caractère invalidant du trouble en 
question. Le résultat de l'appréciation dépend toutefois de l'ensemble des 


 
 
 
 
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circonstances individuelles du cas d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 
du 16 mars 2020 consid. 8.2.1.3 et la référence). 
3. Comorbidités 
La présence de comorbidités ou troubles concomitants est un indicateur à prendre 
en considération en relation avec le degré de gravité fonctionnel (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_650/2019 du 11 mai 2020 consid. 3.3 et la référence). On ne saurait 
toutefois inférer la réalisation concrète de l'indicateur "comorbidité" et, partant, un 
indice suggérant la gravité et le caractère invalidant de l'atteinte à la santé, de la 
seule existence de maladies psychiatriques et somatiques concomitantes. Encore 
faut-il examiner si l'interaction de ces troubles ayant valeur de maladie prive 
l'assuré de certaines ressources (arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 
2019 consid. 5.2.3 et le référence). Il est nécessaire de procéder à une approche 
globale de l’influence du trouble avec l’ensemble des pathologies concomitantes. 
Une atteinte qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidante en tant que 
telle (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 
28 avril 2010 consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une 
comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011 
consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, p. 1) mais doit à la rigueur être prise en 
considération dans le cadre du diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne 
perd pas toute signification en tant que facteur d’affaiblissement potentiel des 
ressources, mais doit être pris en considération dans l’approche globale (ATF 141 
V 281 consid. 4.3.1.3). 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Le « complexe personnalité » englobe, à côté des formes classiques du diagnostic 
de la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 
l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par exemple : auto-perception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité et motivation; cf. ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). Etant donné que l’évaluation de la personnalité est davantage 


 
 
 
 
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dépendante de la perception du médecin examinateur que l’analyse d’autres 
indicateurs, les exigences de motivation sont plus élevées (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 
Le Tribunal fédéral a estimé qu’un assuré présentait des ressources personnelles et 
adaptatives suffisantes, au vu notamment de la description positive qu’il avait 
donnée de sa personnalité, sans diminution de l'estime ou de la confiance en soi et 
sans peur de l'avenir (arrêt du Tribunal fédéral 8C_584/2016 du 30 juin 
2017 consid. 5.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (ATF 141 V 281 consid. 4.3.3 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 2019 consid. 5.2.3). 
Lors de l'examen des ressources que peut procurer le contexte social et familial 
pour surmonter l'atteinte à la santé ou ses effets, il y a lieu de tenir compte 
notamment de l'existence d'une structure quotidienne et d'un cercle de proches […]. 
Le contexte familial est susceptible de fournir des ressources à la personne assurée 
pour surmonter son atteinte à la santé ou les effets de cette dernière sur sa capacité 
de travail, nonobstant le fait que son attitude peut rendre plus difficile les relations 
interfamiliales (arrêt du Tribunal fédéral 9C_717/2019 du 30 septembre 2020 
consid. 6.2.5.3). Toutefois, des ressources préservées ne sauraient être inférées de 
relations maintenues avec certains membres de la famille dont la personne assurée 
est dépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 22 octobre 2020 
consid. 5.2). 
II. Catégorie « cohérence » 
Il convient ensuite d’examiner si les conséquences qui sont tirées de l’analyse des 
indicateurs de la catégorie « degré de gravité fonctionnel » résistent à l’examen 
sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Cette seconde catégorie comprend les 
indicateurs liés au comportement de l’assuré (ATF 141 V 281 consid. 4.4). À ce 
titre, il convient notamment d’examiner si les limitations fonctionnelles se 
manifestent de la même manière dans la vie professionnelle et dans la vie privée, de 
comparer les niveaux d’activité sociale avant et après l’atteinte à la santé ou 
d’analyser la mesure dans laquelle les traitements et les mesures de réadaptation 
sont mis à profit ou négligés. Dans ce contexte, un comportement incohérent est un 
indice que les limitations évoquées seraient dues à d’autres raisons qu’une atteinte à 
la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.3). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 


 
 
 
 
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- 19/31 - 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 
L'interruption de toute thérapie médicalement indiquée sur le plan psychique et le 
refus de participer à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel sont des 
indices importants que l’assuré ne présente pas une évolution consolidée de la 
douleur et que les limitations invoquées sont dues à d'autres motifs qu'à son atteinte 
à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_569/2017 du 18 juillet 2018 consid. 5.5.2). 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons qu’à l'atteinte à la 
santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). 
10. Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 
2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, à 
lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci; la question déterminante est en 
effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un point de 
vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. À cet égard, 
toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une procédure 
probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et 
les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la santé psychique doit 
être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents 
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et 
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance du 


 
 
 
 
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- 20/31 - 
trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 
409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 
5.2). 
Dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a qu'un léger trouble 
dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui n'est pas non plus 
associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve structurée n'est 
généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 12 mars 2018 
consid 2.1). 
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble psychique 
grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré léger à 
moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne peut 
généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en outre 
un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la santé est 
notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs importants 
pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, dans une 
telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans explication 
concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution considérable de 
la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, l'assurance ou le 
tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation médico-psychiatrique 
de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
11. Selon la jurisprudence, une dysthymie (F34.1) est susceptible d'entraîner une 
diminution de la capacité de travail lorsqu'elle se présente avec d'autres affections, à 
l'instar d'un grave trouble de la personnalité. Pour en évaluer les éventuels effets 
limitatifs, ces atteintes doivent en principe faire l'objet d'une procédure probatoire 
structurée selon l'ATF 141 V 281 (arrêt du Tribunal fédéral 9C_599/2019 du 24 
août 2020 consid. 5.1 et la référence). 
12. Des traits de personnalité signifient que les symptômes constatés ne sont pas 
suffisants pour retenir l’existence d’un trouble spécifique de la personnalité. Ils 
n'ont, en principe, pas valeur de maladie psychiatrique et ne peuvent, en principe, 
fonder une incapacité de travail en droit des assurances au sens des art. 4 al. 1 LAI 
et 8 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 5.3 et 
les références). 
13. 
13.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui - 


 
 
 
 
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- 21/31 - 
en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de travail 
réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 2020 
consid. 4 et la référence). 
13.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose 
de la formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 
2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
13.3 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; ATF 125 
V 351 consid. 3b/bb). 
13.4 Le fait qu'une expertise psychiatrique n'a pas été établie selon les nouveaux 
standards - ou n'en suit pas exactement la structure - ne suffit cependant pas pour 
lui dénier d'emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien 
plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des 
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder 
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il 
y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les 
expertises judiciaires recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec 
d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas 


 
 
 
 
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- 22/31 - 
à l'aune des indicateurs déterminants. Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en 
oeuvre, il peut s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction sur 
certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8; ATF 137 V 210 consid. 6 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.2. et 9C_109/2018 du 
15 juin 2018 consid. 5.1). 
13.5 Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et 
les références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; ATF 125 V 351 
consid. 3b/aa et les références). 
13.6 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 139 V 225 
consid. 5.2. et les références ; ATF 135 V 465 consid. 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
13.7 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 


 
 
 
 
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- 23/31 - 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
13.8 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
13.9 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
14. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 


 
 
 
 
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- 24/31 - 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
15. 
15.1 Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement liés 
à l’utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble des 
éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis (ATF 141 V 
281 consid. 2.1.1), mais également si la pathologie diagnostiquée présente un degré 
de gravité susceptible d'occasionner des limitations dans les fonctions de la vie 
courante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_551/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.1 et la 
référence). 
15.2 Dans un arrêt de principe du 2 décembre 2019 (ATF 145 V 361), le Tribunal 
fédéral, à la lumière de l'ATF 141 V 281, a notamment posé une délimitation, entre 
l'examen (libre), par les autorités chargées de l'application du droit, de l'admission 
d'une incapacité de travail par l'expert psychiatre, d'une part, et une appréciation 
juridique parallèle inadmissible, d'autre part. 
Selon le Tribunal fédéral, dans tous les cas, l’administration et, en cas de recours, le 
juge, doivent examiner si et dans quelle mesure les experts ont suffisamment et de 
manière compréhensible étayé leur évaluation de l'incapacité de travail, en tenant 
compte des indicateurs pertinents (questions de preuve). À cette fin, les experts 
doivent établir un lien avec la partie précédente de l'expertise médico-psychiatrique 
(avec extraits du dossier, anamnèse, constatations, diagnostics, etc.), c'est-à-dire 
qu'ils doivent se référer en détails aux résultats médico-psychiatriques des examens 
et explorations cliniques menés dans les règles de l’art qui relèvent de leur 
compétence. Le médecin doit donc exposer de manière détaillée les raisons médico-


 
 
 
 
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- 25/31 - 
psychiatriques pour lesquelles les éléments constatés sont susceptibles de 
restreindre la capacité fonctionnelle et les ressources psychiques en termes 
qualitatifs, quantitatifs et temporels (ATF 143 V 418 consid. 6). À titre d’exemple, 
dans le cadre de troubles dépressifs récurrents de degrés légers à modérés qui sont 
souvent au premier plan dans l’examen de l’invalidité au sens de l’AI, cela signifie 
qu’il ne suffit pas que l'expert psychiatre déduise directement de l'épisode dépressif 
diagnostiqué une incapacité de travail, quel qu'en soit le degré ; il doit bien plutôt 
démontrer si et dans quelle mesure les constatations qu'il a faites (tristesse, 
désespoir, manque de dynamisme, fatigue, troubles de la concentration et de 
l'attention, diminution de la capacité d'adaptation, etc.), limitent la capacité de 
travail, en tenant compte - à des fins de comparaison, de contrôle et de plausibilité - 
des autres activités personnelles, familiales et sociales de la personne requérant une 
rente. Si les experts s'acquittent de cette tâche de manière convaincante, en tenant 
compte des éléments de preuve établis par l'ATF 141 V 281, l'évaluation des 
répercussions de l’atteinte psychique sera également valable du point de vue des 
organes chargés de l’application du droit, que ce soit l’administration ou le juge. À 
défaut, il se justifie, juridiquement, de s'en écarter (ATF 145 V 361 consid. 4.3 et la 
référence). 
15.3 En ce qui concerne l'évaluation du caractère invalidant des affections 
psychosomatiques et psychiques, l'appréciation de la capacité de travail par un 
médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés de 
l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281 (ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_585/2019 du 3 juin 2020 consid. 2 et les références). Il 
peut ainsi arriver que les organes d'application du droit se distancient de 
l'évaluation médicale de la capacité de travail établie par l’expertise sans que celle-
ci ne perde sa valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_128/2018 du 17 juillet 
2018 consid. 2.2 et les références). Du point de vue juridique, il est même 
nécessaire de s’écarter de l’appréciation médicale de la capacité de travail si 
l’évaluation n’est pas suffisamment motivée et compréhensible au vu des 
indicateurs pertinents, ou n’est pas convaincante du point de vue des éléments de 
preuve instaurés par l’ATF 141 V 281. S’écarter de l’évaluation médicale est alors 
admissible, du point de vue juridique, sans que d’autres investigations médicales ne 
soient nécessaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_832/2019 du 6 mai 2020 consid. 
2.2). Toutefois, lorsque l’administration ou le juge, au terme de son appréciation 
des preuves, parvient à la conclusion que le rapport d'expertise évalue la capacité de 
travail en fonction des critères de médecine des assurances établis dans l'ATF 141 
V 281 et qu’il satisfait en outre aux exigences générales en matière de preuves 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1), il a force probante et ses conclusions sur la capacité 
de travail doivent être suivies par les organes d'application de la loi. Une 
appréciation juridique parallèle libre en fonction de la grille d'évaluation normative 
et structurée ne doit pas être entreprise (cf. ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_213/2020 du 19 mai 2020 consid. 4.3 et les références). 


 
 
 
 
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- 26/31 - 
En fin de compte, la question décisive est toujours celle des répercussions 
fonctionnelles d'un trouble. La preuve d'une incapacité de travail de longue durée et 
significative liée à l’état de santé ne peut être considérée comme rapportée que si, 
dans le cadre d’un examen global, les éléments de preuve pertinents donnent une 
image cohérente de l’existence de limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce 
n'est pas le cas, la preuve d'une limitation invalidante de la capacité de travail n'est 
pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2019 du 7 février 2020 consid. 3.2.2 et les 
références). 
16. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
17. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les 
références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon 
l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(RS 101 - Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous 
l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 
V 157 consid. 1d). 
18. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 


 
 
 
 
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l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
19. En l’espèce, l’audition du recourant et du Dr E______, par la chambre de céans, en 
date du 19 novembre 2021, a mis en lumière plusieurs anomalies de nature à mettre 
en doute les conclusions de l’expert, dans la mesure où des tensions sont apparues, 
amenant l’assuré à ne pas répondre de manière authentique aux questions posées 
par l’expert mandaté par l’intimé. 
20. Des divergences sont également apparues lors de l’audition simultanée du médecin-
traitant et de l’expert. 
21. Il résulte de ce qui précède que le rapport d’expertise du 28 mai 2020, rédigé par le 
Dr E______, est impropre à établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, la 
capacité de travail du recourant pour les raisons exposées supra. 
La chambre de céans ordonnera en conséquence une expertise psychiatrique du 
recourant qu’elle confiera au docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. 
 
***** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
I. 
Ordonne une expertise psychiatrique de Monsieur A______. 
1. Commet à ces fins le docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, à Genève. 
Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 
A. Prendre connaissance du dossier de la cause. 
B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité 
la personne expertisée, en particulier les docteurs B______ et sa successeur, 
la doctoresse H______, le docteur C______ et la psychologue F______, 
ainsi que l’expert E______. 
C. Examiner et entendre la personne expertisée et si nécessaire, ordonner 
d’autres examens. 


 
 
 
 
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D. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments 
suivants : 
1. Anamnèse détaillée (avec la description d’une journée-type) 
2. Plaintes de la personne expertisée 
3. Status clinique et constatations objectives 
4. Diagnostics (selon un système de classification reconnu) 
 
Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle manière 
(notamment l’étiologie et la pathogénèse). 
4.1 Avec répercussion sur la capacité de travail 
4.1.1 Dates d'apparition 
4.2 Sans répercussion sur la capacité de travail 
4.2.1 Dates d'apparition 
4.3 Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués (faible, 
moyen, grave) ? 
4.4 L'état de santé de la personne expertisée s'est-il amélioré/détérioré 
depuis, respectivement, 2013, 2016 et 2020 ? 
4.5 Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que les 
déficits fonctionnels émanant des observations qui ont été déterminantes 
pour le diagnostic de l’atteinte à la santé, en confirmant ou en rejetant des 
limitations fonctionnelles alléguées par la personne expertisée). 
4.6 Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance substantielle entre les douleurs décrites et le comportement 
observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de soins 
médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 
allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 
4.7 Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 
5. Limitations fonctionnelles 
5.1. Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec chaque diagnostic 
5.1.1 Dates d'apparition 
5.2 Les plaintes sont-elles objectivées ? 
6. Cohérence 


 
 
 
 
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6.1 Est-ce que le tableau clinique est cohérent, compte tenu du ou des 
diagnostic(s) retenu(s) ou y a-t-il des atypies ? 
6.2 Est-ce que ce qui est connu de l'évolution correspond à ce qui est attendu 
pour le ou les diagnostic(s) retenu(s) ? 
6.3 Est-ce qu'il y a des discordances entre les plaintes et le comportement de 
la personne expertisée, entre les limitations alléguées et ce qui est connu 
des activités et de la vie quotidienne de la personne expertisée ? En 
d’autre termes, les limitations du niveau d’activité sont-elles uniformes 
dans tous les domaines (professionnel, personnel) ? 
6.4 Quels sont les niveaux d’activité sociale et d’activités de la vie 
quotidienne (dont les tâches ménagères) et comment ont-ils évolué 
depuis la survenance de l’atteinte à la santé ? 
6.5 Dans l’ensemble, le comportement de la personne expertisée vous 
semble-t-il cohérent et pourquoi ? 
7. Personnalité 
7.1 Est-ce que la personne expertisée présente un trouble de la personnalité 
selon les critères diagnostiques des ouvrages de référence et si oui, 
lequel ? Quel code ? 
7.2 Est-ce que la personne expertisée présente des traits de la personnalité 
pathologiques et, si oui, lesquels ? 
7.3 Le cas échéant, quelle est l'influence de ce trouble de personnalité ou de 
ces traits de personnalité pathologiques sur les limitations éventuelles et 
sur l'évolution des troubles de la personne expertisée ? 
7.4 La personne expertisée se montre-t-elle authentique ou y a-t-il des signes 
d'exagération des symptômes ou de simulation ? 
8. Ressources 
8.1 Quelles sont les ressources résiduelles de la personne expertisée sur le 
plan somatique ? 
8.2 Quelles sont les ressources résiduelles de la personne expertisée sur les 
plans : 
a) psychique 
b) mental 
c) social et familial. En particulier, la personne expertisée peut-elle 
compter sur le soutien de ses proches ? 
9. Capacité de travail 


 
 
 
 
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9.1 Dater la survenance de l’incapacité de travail durable dans l’activité 
habituelle pour chaque diagnostic, indiquer son taux pour chaque 
diagnostic et détailler l’évolution de ce taux pour chaque diagnostic. 
9.2 La personne expertisée est-elle capable d’exercer son activité 
lucrative habituelle ? 
9.2.1 Si non, ou seulement partiellement, pourquoi ? Quelles sont les 
limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? 
9.2.2 Depuis quelle date sa capacité de travail est-elle réduite/ nulle ? 
9.3 
La personne expertisée est-elle capable d’exercer une activité lucrative 
adaptée à ses limitations fonctionnelles ? 
9.3.1 Si non, ou dans une mesure restreinte, pour quels motifs ? Quelles sont 
les limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? 
9.3.2 Si oui, quel est le domaine d’activité lucrative adaptée ? À quel taux ? 
Depuis quelle date ? 
9.3.3 Dire s’il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 
9.4 Comment la capacité de travail de la personne expertisée a-t-elle évolué 
depuis, respectivement, 2013, 2016 et 2020 ? 
9.5 Des mesures médicales sont-elles nécessaires préalablement à la reprise 
d’une activité lucrative ? Si oui, lesquelles ? 
9.6 Quel est votre pronostic quant à l’exigibilité de la reprise d’une activité 
lucrative ? 
10. Traitement 
10.1 Examen du traitement suivi par la personne expertisée et analyse de son 
adéquation. 
10.2 Est-ce que la personne expertisée s'est engagée ou s'engage dans les 
traitements qui sont raisonnablement exigibles et possiblement efficaces 
dans son cas ou n'a-t-elle que peu ou pas de demande de soins ? 
10.3 Quelle est la compliance de la personne expertisée au traitement 
médical et médicamenteux ? Confirmer la compliance médicamenteuse 
avec un dosage sanguin. 
10.4 En cas de refus ou mauvaise acceptation d’une thérapie, cette attitude 
doit-elle être attribuée à une incapacité de la personne expertisée à 
reconnaître sa maladie ? 
10.5 Propositions thérapeutiques et analyse de leurs effets sur la capacité de 
travail de la personne expertisée. 
11. Appréciation d'avis médicaux du dossier 


 
 
 
 
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11.1 Êtes-vous d'accord avec l'avis du Dr C______ du 3 septembre 2019 ? 
En particulier avec les diagnostics posés, les limitations fonctionnelles 
constatées et l'estimation d'une capacité de travail nulle ? Si non, 
pourquoi ? 
11.2 Êtes-vous d’accord avec l’expertise du Dr E______ du 28 mai 2020 ? 
En particulier avec les diagnostics posés, les limitations fonctionnelles 
constatées et l’estimation d’une capacité de travail de 100% ? Si non, 
pourquoi ? 
12. 
Quel est le pronostic ? 
13. 
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ? 
14. 
Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 
II. Invite l’expert à déposer, dans les meilleurs délais, son rapport en trois exemplaires 
auprès de la chambre de céans. 
III. Réserve le fond ainsi que le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le