ge_gerichte · AARP/268/2012 · 2012-09-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 14 septembre 
2012 et à l'autorité inférieure. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/3256/2007 
AARP/268/2012
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 10 septembre 2012 
Entre 
 
X______, comparant par Me Alain BERGER et Me François CANONICA, avocats, rue 
François-Bellot 2, 1204 Genève 
appelant, 
 
 
contre le jugement JTCO/3/2012 rendu le 13 janvier 2012 par le Tribunal correctionnel 
 
et 
 
A______, comparant par Me Françoise ARBEX, avocate, rue de l'Arquebuse 10, 1204 
Genève, 
L'enfant B______, représenté par son curateur Monsieur Vincent SPIRA, avocat, rue 
Versonnex 7, 1207 Genève 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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P/3256/2007 
EN FAIT : 
A. 
a. Par jugement du 13 janvier 2012, notifié dans son dispositif le jour même et dans 
sa version motivée le 5 mars suivant, le Tribunal correctionnel a reconnu X______ 
coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contraintes sexuelles, de lésions 
corporelles simples aggravées et de violation du devoir d'assistance ou d'éducation 
sur la personne de ses enfants A______ et B______, l'a acquitté du chef de lésions 
corporelles graves, l’a placé en détention de sûreté et l’a condamné à une peine 
privative de liberté de 5 ans, sous déduction de 264 jours de détention avant 
jugement, aux frais de la procédure ainsi qu'à payer à A______ et à B______ les 
sommes de CHF 40'000.- chacun, plus intérêts, au titre d’indemnité pour tort moral, 
de CHF 430.- respectivement de CHF 707.- au titre de réparation du dommage 
matériel et de CHF 48'104.- respectivement de CHF 46'163.50 au titre de 
participation à leurs honoraires d'avocat; 
b. Par acte du 23 janvier 2012, X______ a annoncé appeler de ce jugement. 
Par courrier déposé le 26 mars 2012 au greffe de la Chambre pénale d’appel et de 
révision, il a formé la déclaration d’appel prévue à l’art. 399 al. 3 du code de 
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (CPP ; RS 312.0). 
B. 
Il ressort du dossier les faits pertinents suivants: 
a.a Le 28 juin 2002, le Service de protection de la jeunesse (SPJ) a transmis au 
Procureur général un rapport établi à l'intention du Tribunal tutélaire, duquel il 
ressortait que A______, née le ______1989, avait pu subir des attouchements de la 
part de son père. La situation de l’enfant avait été signalée au SPJ par l’école. 
Auditionnée dans les locaux du SPJ le 11 juin 2002, A______, qui avait refusé une 
audition filmée et exprimé sa crainte de ne pas être comprise ou crue ou de nuire à 
son père, avait évoqué des gestes déplacés qu'elle subissait depuis longtemps de la 
part de son père et qui la gênaient soit, notamment, des attouchements sur les seins et 
les fesses. Une réunion s’était ensuite tenue le 18 juin 2002 en présence des deux 
parents et de la grand-mère maternelle de l’enfant. X______ avait reconnu durant 
l'entretien des gestes sur les seins et les fesses de sa fille ainsi que lui avoir donné des 
baisers sur la bouche mais sans connotation sexuelle aucune. Il avait été rejoint en 
cela par son épouse et sa belle-mère qui banalisaient cette attitude. Estimant que les 
gestes admis pouvaient en couvrir d'autres, plus graves, et constatant la forte emprise 
de la famille sur l'enfant, le SPJ avait sollicité l'intervention du Tribunal tutélaire, 
lequel avait nommé une curatrice à A______ afin de la représenter dans une 
éventuelle procédure pénale. 
a.b Entre octobre 2002 et janvier 2003, la police a procédé à un certain nombre 
d’auditions. 


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Selon C______, enseignante de A______, plusieurs éléments l'avaient amenée à 
suspecter que son élève avait été victime d’abus sexuels. En septembre 2001, 
A______ était venue la voir en pleurant pour un problème de tricherie lors d'une 
épreuve de mathématiques, car elle craignait la réaction de son père. L’élève avait 
évoqué à plusieurs reprises le comportement colérique de son père, qui s'en était, 
notamment à une reprise, violemment pris à son petit frère et elle avait dit ne pas 
comprendre comment l'on pouvait être aussi violent. L’enseignante avait d’ailleurs 
remarqué une présence envahissante du père qui surveillait sa fille durant des 
événements scolaires. Dans un cahier d’une élève, C______ avait lu une remarque 
suggérant que A______ puisse être battue par son père. Interrogée à ce sujet, celle-ci 
avait répondu qu'elle s'était fâchée contre son père et ne voulait plus qu'il l'embrasse 
sur la bouche et qu'elle le lui avait signifié. A______ avait également déclaré que "sa 
vie était foutue" mais qu'elle ne pouvait pas dire ce qui se passait exactement, ne 
voulant pas que son père ait des problèmes. Pressentant éventuellement quelque 
chose de plus grave, l'enseignante lui avait demandé si elle avait subi des abus de 
nature sexuelle. A______ n'avait ni infirmé ni confirmé. La jeune fille avait demandé 
à l'enseignante de ne pas faire état auprès de tiers de ce qu'elle lui avait raconté. Elle 
avait aussi dit "qu’elle au moins n’avait pas été violée". A______ avait expliqué à 
C______ qu'elle s'était confiée à sa mère, laquelle ne l’avait d’abord pas crue, mais 
qui avait ensuite revu sa position et était fâchée contre son époux. Lors d’un premier 
entretien en présence du conseiller social de l'école, A______ avait répété qu'il lui 
était difficile de s'exprimer puis, à l’occasion d’une seconde entrevue en présence des 
parents et de l'une des grand-mères de l’élève, C______ avait assisté à un 
renversement complet de la situation, les parents de A______ mettant en cause les 
autorités scolaires pour leur intervention et A______ n'apportant plus sa 
collaboration. X______ avait admis embrasser sa fille sur la bouche, comme il le 
faisait avec sa propre mère, et également toucher les fesses de sa fille comme il 
l'aurait fait à un enfant. Par la suite, les parents de A______ avaient retiré leur fille de 
l'école et l'avaient inscrite, pour la rentrée scolaire 2002-2003, dans un établissement 
en France voisine. 
D______, conseiller social au cycle d'orientation de E______, avait été alerté par 
C______, vers la mi-mai 2002, laquelle lui avait parlé des problèmes que A______ 
rencontrait. En juin 2002, F______, dont la mère était amie avec la grand-mère 
maternelle de A______, s’était présenté spontanément à son bureau pour lui signaler 
que lors d'un voyage à Paris, X______ aurait essayé de faire des choses de nature 
sexuelle à sa fille, ce qui aurait poussé celle-ci à s'enfuir dans la rue où son père 
l'aurait rattrapée. Fort de ce signalement, D______ avait rencontré A______ en 
présence de C______, le 6 juin 2002. L’élève avait nié avoir rencontré un problème à 
Paris avec son père, mais déclaré que celui-ci lui faisait "des choses", qu'il l'embêtait 
et qu'il continuait à l'embrasser sur la bouche contre son gré. Elle avait déclaré que ce 
qu'elle avait vécu était difficile et qu'elle ne pouvait en parler avec une personne 
qu'elle ne connaissait pas et encore moins à un homme. Elle avait peur de briser le 
couple de ses parents. Selon D______, les dénégations de A______ sonnaient faux. Il 


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avait pris contact avec le SPJ, qui l’avait ensuite informé que l'enfant ne paraissait 
pas prêt pour une telle démarche. Il avait par la suite rencontré les parents de 
A______ qui avaient cherché à le culpabiliser pour son intervention, X______ 
indiquant avoir eu certains gestes déplacés, sans plus, mais sans que cela ne soit 
répréhensible alors que la mère de X______, également présente, banalisait les 
choses. 
F______ a expliqué que sa mère, G______, avait recueilli des confidences de son 
amie H______, qui était la grand-mère de A______. La jeune fille s'était plainte de 
ce que son père, lors d'un voyage à Paris, l'avait entraînée sur un lit dans le but de lui 
expliquer comment on faisait les enfants. Il y aurait ainsi eu des attouchements. 
A______ aurait eu une forte réaction et le voyage à Paris aurait été écourté. Au 
retour, A______ aurait été perturbée, ne voulant plus manger, et se serait réfugiée 
chez ses grands-parents maternels. F______ avait porté ces faits à la connaissance du 
conseiller social du cycle fréquenté par A______ car il avait considéré qu'il était de 
son devoir de faire suivre l’information. 
G______ a expliqué que dans le courant du printemps 2002, son amie H______ lui 
avait rapporté que lors d'un voyage à Paris, X______ et A______ s'étaient retrouvés 
ensemble dans une baignoire et que X______ avait voulu profiter de sa fille. 
A______ avait alors réussi à s'enfuir et le voyage avait été interrompu. H______ 
avait encore précisé que X______ voulait montrer à sa fille comment on fait des 
enfants pour parfaire son éducation. G______ n'avait pas bien compris les détails 
rapportés par H______ car cette dernière parlait sans bien articuler. Elle avait 
cependant compris que X______ avait fait voir à sa fille le liquide qu'on fait pour 
faire les bébés. G______ pensait que H______ tenait ces informations directement de 
sa petite-fille car cette dernière avait logé chez elle à son retour de Paris. G______ 
avait fini par en parler à son fils F______ qui était enseignant. Par la suite, elle en 
avait reparlé à H______, laquelle lui avait répondu que tout allait bien et reproché 
d’avoir rapporté à son fils les confidences qu’elle lui avait faites. 
Entendue par la police le 29 janvier 2003, H______ a nié avoir rapporté à G______ 
que A______ s'était plainte du comportement de son père. Son amie avait perdu 
complètement la tête. Elle avait compris lors de l’entretien au SPJ que toutes les 
accusations émises contre X______ provenaient de F______. Un jour, alors que 
A______ était en retard, son père avait insisté pour qu'elle l'embrasse sur la bouche. 
Arrivée à l’école, A______ avait pleuré et en avait parlé à son enseignante, laquelle 
l’avait ensuite conduite à un entretien qui s'était mal passé. Il était vrai que A______ 
avait habité chez elle pendant presque une année car l'appartement de ses parents 
était devenu peu à peu trop petit après la naissance de B______. A______ passait 
toutefois tous les jours chez elle. Le séjour à Paris de A______ avec son père s'était 
passé tout à fait normalement. A______ ne lui avait jamais fait part de ce qu'elle était 
dérangée du fait que son père l'embrasse sur la bouche. Il embrassait également sa 
mère de la sorte. X______ ne frappait jamais ses enfants. 


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A______ n’avait rien eu à déclarer au SPJ et ne savait pas ce qui s'était passé dans la 
tête de C______. Un jour, elle était arrivée en retard à l'école, après avoir râlé contre 
son père qui avait exigé un baiser sur la bouche, et comme un élève avait écrit 
quelque chose d'intriguant sur un mot qui lui était destiné, sa maîtresse lui avait 
demandé si elle était victime de maltraitance. A______ avait alors expliqué qu'elle ne 
faisait pas l'objet de violence et demandé s'il était normal que son père l'embrasse 
toujours sur la bouche. Elle n'avait plus pu maîtriser la suite des évènements. Elle 
n'était pas dérangée par le fait que son père l'embrasse sur la bouche même s'il était 
vrai qu'elle lui avait dit à une reprise que cela n'était peut-être plus nécessaire. Elle 
n'avait pas dit à sa maîtresse que sa vie était foutue mais qu'elle serait foutue, en 
rapport avec le sujet des bisous. Elle était allée vivre chez sa grand-mère maternelle 
par manque de place. Elle n'avait pas déclaré à D______ ce que ce dernier avait noté. 
Il ne s'était rien passé de particulier lors du voyage à Paris qu'elle avait fait seule avec 
son père. Il était exact qu'elle avait pris une douche avec son père mais c'était dû à 
des craintes liées à la sécurité dans l'hôtel. Son père et elle s'étaient douchés 
alternativement, se rinçant le dos, sans être en même temps dans la douche. Elle 
n'avait aucun motif de se plaindre du comportement de son père et toute l'affaire 
avait été montée par la famille F______ et G______. 
Selon I______, mère de A______, la question posée par sa fille à son enseignante au 
sujet des bisous sur la bouche qu'elle avait coutume de faire à son père avait 
déclenché toute l’affaire. Dans leur famille, ils avaient coutume de s’embrasser sur la 
bouche, sans arrière pensée. X______ n'était pas un père violent et A______ avait 
habité chez sa grand-mère, par manque de place. Sa fille avait effectivement effectué 
un voyage à Paris, seule avec son père, en juillet ou en août 2002 durant trois à 
quatre jours. Il était possible qu'elle ait habité quelques jours chez sa grand-mère à 
son retour. La famille F______ et G______ était composée de gens jaloux. Sa fille en 
avait marre qu'on lui pose toujours les mêmes questions au sujet de ses relations avec 
son père avec lequel elle s'entendait parfaitement bien. 
X______, qui a nié avoir commis un quelconque abus à l’égard de sa fille, a expliqué 
qu’il embrassait ses deux enfants sur la bouche, car il s'agissait d'une coutume dans 
la famille. Son épouse faisait de même. Comme tout parent, il lui arrivait de donner à 
ses enfants une bonne fessée. A______ avait été contrariée, un jour de mai 2002, car 
il lui avait demandé un bisou sur la bouche et elle avait dû obéir. Le SPJ était ensuite 
intervenu après que A______ en ait parlé à C______. Il avait fait un voyage à Paris, 
seul avec sa fille, en août 2001 durant trois ou quatre jours. Il avait accompagné sa 
fille à la douche, qui se trouvait à l’étage, car l’hôtel se trouvait dans un quartier peu 
sûr. Il l’avait essuyée afin d’éviter que la serviette de sa fille ne traîne pas à terre, dès 
lors qu’il n'y en avait qu'une seule par personne pour tout le séjour. Il attendait 
également sa fille devant les toilettes lorsqu'elle s'y rendait. Il était retourné dans le 
même hôtel l'année suivante en compagnie de son épouse. A______ avait dormi, 
dans la chambre qu'ils partageaient, dans un lit superposé au sien. Il n'y avait eu 
aucun incident durant le voyage. Il lui était arrivé de donner une tape sur les fesses de 


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sa fille mais sans connotation sexuelle aucune. Le changement d'école de sa fille était 
dû, d'une part, au fait que l'enseignement secondaire en Suisse n'était pas performant, 
et, d'autre part, à l’attitude malsaine et incompréhensible de l'école lors de la 
dénonciation au SPJ. A______ avait subi un examen gynécologique qui montrait 
qu’elle n’avait pas été violée. 
a.c Le 5 mars 2003, le Procureur général a informé la curatrice de A______ que 
l’affaire était classée, sauf faits nouveaux. 
b. Le 26 février 2007, I______ a déposé plainte contre son époux, à la suite de 
nouvelles révélations d’abus sexuels faites par A______. Une dizaine de jours 
auparavant, la direction du centre d’enseignement spécialisé J______ (ci-après : 
J______) à K______, où était scolarisé B______, né le ______1999, avait sollicité 
un entretien avec les deux parents car l’enfant avait commis des attouchements sur 
une petite fille de sa classe. A cette occasion, l’école s'était inquiétée de 
l’environnement familial dans lequel l’enfant évoluait, ce qui avait conduit A______ 
à dire à sa mère que X______ avait dû faire quelque chose à B______. I______ avait 
alors essayé de parler à son fils, lequel ne s'était pas exprimé. Elle avait ensuite 
questionné son mari qui avait répondu qu’il n’avait rien fait à B______ et qu'il 
s'agissait d'une manigance de l'école. Sur ce, A______ avait révélé à sa mère que 
X______ avait commis des attouchements sexuels, avait essayé de la pénétrer et lui 
avait dit que si elle n'avait pas été sa fille, il aurait bien entretenu des relations 
sexuelles avec elle. Quelques jours plus tard, le 21 février 2007, après que I______ 
ait à nouveau reproché à X______ d'avoir fait quelque chose à leurs enfants, ce 
dernier l’avait frappée et elle s’était refugiée chez des voisins. 
c.a A______ a été entendue par la police judiciaire le 26 février 2007, en présence 
d'un psychologue, et son audition a été filmée. Elle avait été victime d'attouchements 
sexuels de la part de son père depuis sa plus tendre enfance, lorsque sa mère était 
absente de la maison. Ses premiers souvenirs remontaient à l’âge de six ans. Son père 
voulait tout diriger à la maison et lorsqu'elle était petite, il lui donnait des claques et 
des fessées. Il l'avait une fois projetée contre un miroir. Il manifestait de la violence 
également envers son frère B______ qu'il avait une fois rudement secoué en sa 
présence alors qu'il n'était âgé que de 6 ou 7 mois. Il faisait aussi peur à I______ qui 
n'avait aucune autorité. Il était plus doux avec B______, à qui il donnait parfois des 
fessées, qu'il ne l'avait été avec elle. Son frère lui avait dit qu'il avait peur de leur 
père mais qu'il l'aimait. X______ criait très fort et levait parfois la main pour 
signifier qu'il fallait arrêter. Il embrassait sa propre mère sur la bouche et lui mettait 
la main aux fesses, ce que cette dernière faisait également. Il était grossier avec les 
amies de son épouse. De façon systématique, lorsqu'elle devait aller le mercredi à son 
cours de danse, accompagnée par son père, ou lorsqu'elle rentrait de l'école, après le 
goûter et avant l'arrivée de I______, X______ l'entraînait pour des câlins sur le lit 
conjugal de l'appartement à Genève en la prenant sur lui. Il lui prodiguait de 
multiples attouchements sur tout le corps et le sexe après l'avoir déshabillée et s'être 


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lui-même, totalement ou partiellement dévêtu. Il la masturbait. Il l'embrassait 
également sur tout le corps. Il se masturbait également sans aller jusqu'à l'éjaculation 
et lui demandait de "passer les vitesses" en prenant son sexe dans sa main. Il lui 
demandait également d'embrasser son sexe, ce que, même petite, elle était réticente à 
faire mais elle n'avait pas eu le choix. Il lui avait également demandé des fellations. Il 
lui proposait par exemple de jouer au cheval pour la faire venir sur le lit. Petite, elle 
trouvait ces jeux normaux, puis en grandissant, vers 9 - 10 ans, elle avait commencé 
à lui poser des questions et à manifester son opposition. Il lui disait de se taire, 
qu'elle était sa fille et qu'elle lui appartenait. Il se fâchait et elle avait peur qu'il ne la 
frappe. Elle se laissait alors faire. Il lui disait également de se taire sinon il la 
frapperait. Plus tard, lorsqu’elle avait grandi, il avait essayé de nouvelles techniques 
et lui demandait si elle jouissait. Elle lui répondait qu'il la dégoûtait. Il lui disait 
parfois qu'il entretiendrait des relations sexuelles avec elle si elle n'était pas sa fille. 
Elle lui répondait de ne pas parler ainsi et il lui disait qu’il rigolait. Elle avait 
demandé à sa grand-mère si ce qui se passait était normal et celle-ci lui avait répondu 
que ce n'était pas possible que son père fasse cela. Une fois, sa mère avait demandé à 
X______ si quelque chose se passait avec sa fille et il avait juré que ce n'était pas le 
cas. Elle vivait dans la peur que cela ne recommence. 
A l'âge de 12 ans, une année avant l'intervention du SPJ, elle s’était rendue avec son 
père à Paris, probablement durant les vacances de Pâques. Elle ne voulait pas y aller 
seule et en avait parlé tant à sa grand-mère qu’à sa mère, mais cette dernière ne 
l'avait pas crue. A l'hôtel, son père avait commis des attouchements tant sur le lit 
qu'ils partageaient que dans la douche qui se trouvait à l'extérieur de la chambre. A 
l'occasion d'une douche commune, X______ l'avait soulevée, lui avait écarté les 
jambes et avait essayé de la pénétrer après l'avoir collée contre la paroi. Elle avait 
commencé à crier en lui disant qu'il était malade, ce qui l'avait fait arrêter. Il s'était 
ensuite lavé puis avait recommencé à l'embrasser et à la toucher. Il s'était également 
masturbé et avait éjaculé dans la douche et c’était la première fois qu’elle avait vu 
son père éjaculer. Durant le séjour à Paris, son père avait également cherché à la 
pénétrer avec son doigt. Elle avait refusé de masturber son père et de lui faire une 
fellation mais avait dû lui embrasser le pénis. De retour de Paris, elle avait raconté ce 
qui s'était passé à sa mère qui ne la croyait toujours pas et était allée habiter quelque 
temps chez sa grand-mère à laquelle elle s’était également confiée. Elle en avait aussi 
parlé à son grand-père paternel en 2006 et ce dernier lui avait répondu que son fils 
était un cochon et qu'il s'était déjà posé des questions. Elle s’était confiée à son 
enseignante d'allemand au cycle, sans entrer dans les détails. Au SPJ, elle s’était 
limitée à dire que son père l'embrassait sur la bouche et la touchait par devant et au 
derrière. Elle aurait voulu tout dire mais elle n'avait pas le soutien de sa mère et avait 
eu peur que son père la batte. Après l’intervention du SPJ, son père avait cessé ses 
actes mais continuait de lui demander de l'embrasser sur la bouche et entrait dans la 
salle de bains lorsqu'elle s'y trouvait. Il voulait qu'elle ne raconte rien et c'est pour 
cela qu'il l'avait mise à l'école en France. Quand elle avait appris que son frère avait 
touché une petite fille, elle avait décidé qu’elle devait faire quelque chose. Ce qui 


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s'était passé ne lui paraissait pas normal. Même si elle ne s’était plus confiée à 
personne, elle était mal depuis longtemps. Elle était sûre que X______ avait fait la 
même chose à son frère B______ qu’elle avait questionné sur ce qui s'était passé ; il 
s'était mis à pleurer en disant "je ne dis pas". L'affaire de B______ était comme une 
petite étoile apparue pour l'aider à tout dire. Elle ne voulait plus voir son père et plus 
qu'on lui fasse du mal. Elle ne pourrait jamais avoir de relations normales et avait 
peur de cela. 
Réentendue par la police le 8 mars 2007, A______ a ajouté qu’en janvier ou février 
2007, elle avait surpris son père en train de se masturber devant son ordinateur, dans 
le bureau se trouvant à la cave. 
c.b Devant le juge d’instruction, les 20 avril et 14 août 2007, A______ a confirmé 
ses déclarations du 26 février 2007. Son père avait abusé d’elle régulièrement la 
semaine après le goûter mais la laissait tranquille lorsqu'elle avait des devoirs. Les 
"câlins" du mercredi réclamés par son père avant de se rendre au cours de danse, 
étaient obligatoires. Elle l'avait bien compris. Elle était parfois amenée par sa mère à 
ce cours qu'elle avait suivi jusqu'à l'âge de 11 ans. A cette époque son cours de danse 
devait être à 15h30. Si elle avait effectivement parlé de deux attouchements avant 
d'aller à la danse lors de son audition à la police, c'est qu'elle avait compris qu'elle 
devait donner des éléments précis mais, en fait, cela se passait à chaque fois. Les 
attouchements avaient fait partie de toute sa jeunesse et elle aurait dû parler 
d'attouchements quotidiens. A partir du moment où elle avait commencé le cycle 
d'orientation, les abus avaient été moins fréquents. Elle se souvenait qu'elle avait 12 
ans lors du voyage à Paris sans pouvoir en préciser la période exacte. Son père 
abusait d’elle avant que sa mère ne rentre à la maison, dans le lit conjugal qui se 
trouvait d'abord dans la chambre à coucher de l'appartement de la rue du L______ 
puis dans le salon, après la naissance de son frère B______. A Genève, il y avait 
également eu un épisode qui était survenu dans la douche lorsque son père lui avait 
montré ce qu'était du sperme après s'être masturbé devant elle et avoir éjaculé contre 
une paroi. Il l'avait également caressée. Elle lui avait fait savoir qu'elle ne voulait pas 
voir cela et l'épisode, qui s'était déroulé avant le voyage à Paris, l'avait beaucoup 
choquée. Si elle n'en avait pas parlé lors de son audition du 26 février, c'est qu'elle 
avait cherché à effacer cet événement de sa mémoire et que cela lui était revenu 
depuis. Les scènes se déroulaient toujours dans le même ordre ; son père commençait 
par lui dire qu'ils allaient se faire un câlin. Il commençait toujours par la déshabiller, 
lui-même se déshabillant ensuite mais conservant de temps à autre une petite 
chemisette. Il la prenait systématiquement à califourchon. En grandissant, il y avait 
eu une progression dans les attouchements et son père lui faisait changer de position 
pour qu’elle soit à genou dos à lui. Dans cette position, il la touchait tandis qu'il se 
caressait également. C'est à cette période qu'il lui demandait également si elle 
jouissait. C'est à l'âge de 10 ans environ, grâce aux informations glanées à l'école, 
qu'elle avait réalisé que ce qui se passait n'était pas normal. Son père lui avait affirmé 
le contraire tout d'abord, puis, au fil du temps, et alors qu’elle se faisait plus 


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affirmative dans son opposition, il se fâchait. Bien après ses 9 ans, il lui avait encore 
dit de se taire et qu'elle lui appartenait. A la suite de ces actes, elle avait souffert 
physiquement et moralement. Après ses 13 ans, il lui disait toujours qu'elle devait le 
respecter même s'il ne la touchait plus à part des bisous sur la bouche. 
Son père connaissait déjà l'hôtel où ils s'étaient rendus à Paris. Dans la chambre, il y 
avait un lit double et un lit à une place en mezzanine, prévu pour un enfant, mais son 
père avait voulu qu’elle dorme avec lui. Il s'était passé quelque chose tous les soirs 
dans le lit, X______ commençant à la toucher alors qu'elle s'endormait. Elle s'était 
volontairement mise dans une position qui lui permettait de tourner le dos à son père 
car elle ne voulait pas le voir. Il avait essayé d'introduire son doigt dans son vagin à 
deux reprises sur le lit et une fois sous la douche. Elle lui avait dit d'arrêter avec une 
voix assez forte. Son père se masturbait également. Il lui avait également demandé 
d'embrasser son pénis alors qu'elle se trouvait à califourchon sur lui et elle avait 
refusé. Ils avaient pris ensemble une douche tous les soirs et à chaque fois son père 
l'avait masturbée. Elle n'avait parlé à la police que de l'épisode où son père l'avait 
soulevée car c'était pour elle le plus marquant vu que leurs deux sexes avaient été en 
contact. Son père s'était masturbé dans la douche mais elle ne se souvenait plus s'il 
avait éjaculé dans la douche à Paris. Elle était certaine que cela était en tout cas 
arrivé une fois à Genève. Lorsque son père avait essayé de la pénétrer dans la 
douche, elle lui avait demandé d'arrêter d'une voix forte mais sans crier, tout en le 
repoussant. Il avait presque immédiatement recommencé à la toucher partout sur le 
corps. Elle ne voulait toutefois pas de mal à son père pour ce qui s'était passé et elle 
devait être juste avec lui comme lui avec elle. Vers 10 ans, elle avait fait des 
allusions à sa grand-mère mais en restant vague, tout comme à sa mère quelques 
temps plus tard. Avant le départ à Paris, elle s’était confiée à sa grand-mère et à sa 
mère mais ces dernières ne l'avaient pas crue. Au retour de Paris, elle avait donné les 
détails en parlant surtout de la douche et sa grand-mère l'avait invitée à dormir chez 
elle, ce qu'elle avait fait jusqu'à l'intervention du SPJ. Elle était sûre d'être restée 
dormir deux mois chez sa grand-mère après l'épisode parisien. Elle s'était également 
ouverte à sa mère, puis à sa maîtresse d'allemand à laquelle elle avait vaguement 
expliqué les choses. Elle n'avait pas osé s'exprimer devant D______, tout comme 
lorsqu'elle s'était rendue chez sa curatrice, Me Lorella BERTANI, alors qu'elle était 
accompagnée, sur place, tant par sa grand-mère paternelle que par son père. Elle 
s'était sentie muselée à la Protection de la jeunesse où son père avait été présent. Son 
père avait été violent avec elle. Elle avait constaté que son frère B______ était 
terrorisé lorsqu'il faisait la moindre erreur. Il pleurait et se mettait dans tous ses états. 
Même en n’étant pas souvent à la maison, elle avait constaté qu'il était grondé et giflé 
par son père. Elle n'avait pas de liberté, son père limitant ses relations et ses sorties. 
Depuis que son père n'était plus là, son frère avait fait de grands progrès et il parlait 
de mieux en mieux. 
A______ a précisé que ses cours de danse commençaient à 14h00 environ mais 
qu'elle avait également eu des cours plus tard. Si sa mère pouvait l'amener, elle le 


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faisait, sinon c'était son père. Sa mère rentrait à la maison bien après que le repas de 
midi ait été pris. 
d.a B______ a été entendu par la police le 8 mars 2007 et son audition a été filmée. 
Il a déclaré que son père avait frappé sa mère, qu'il n'avait jamais tapée auparavant, 
et qu'il était parti de la maison. Il partageait des secrets avec son père qu'il n'avait pas 
le droit de dévoiler. Sa mère lui avait menti lorsqu’elle lui avait dit qu’il allait voir 
son père. Selon le rapport de police du 9 mars 2007, l’audition de l’enfant s’était 
révélée difficile et avait été de courte durée. B______ s'exprimait de façon parfois 
incohérente et s'était mis en colère lorsque le sujet de son père avait été abordé. Il 
avait alors déclaré que sa mère lui avait menti en lui disant qu'on ne lui parlerait pas 
de ce sujet. L’enfant avait ensuite demandé que l'enregistrement soit stoppé et avait 
été entendu oralement par la suite. Il avait alors difficilement expliqué que son père 
lui donnait des fessées à même la peau ainsi que des claques au visage, à de 
nombreuses reprises depuis l'âge de 5 ans. Il faisait de même avec sa sœur. Il avait 
ensuite dessiné une scène de correction donnée par son père. 
d.b. Le 13 juin 2007, J______ a adressé au Juge d’instruction le dossier de B______. 
Il en ressortait que l'enfant avait été admis en école spécialisée dès la fin août 2005, à 
temps partiel, tout en continuant à être scolarisé en France. Au terme de l'année 
scolaire 2005/2006, le rapport de logopédie mentionnait que B______ avait 
progressé au niveau de son expression orale ainsi que dans son attitude face aux 
difficultés. Il avait toujours des difficultés de langage qui étaient influencées par son 
rythme lent, ses digressions et ses aspects problématiques au niveau psychoaffectif 
(confiance en soi, angoisses, expression et gestion de ses émotions négatives). Le 
rapport psychomoteur faisait état de progrès de B______ sur le plan de la confiance. 
Il prenait de plus en plus d'initiatives. Confronté aux frustrations, B______ faisait 
toujours preuve d'une grande labilité émotionnelle, passant de crises de colère à de 
profonds sanglots faisant penser à un effondrement dépressif. Cependant, il 
récupérait plus vite qu'auparavant. Sur le plan affectif, B______ présentait des 
troubles de la personnalité de type prépsychotiques. L'ancrage dans la réalité était 
fluctuant. Il ne savait pas gérer les débordements pulsionnels qui le perturbaient. Une 
poursuite de scolarité en milieu ordinaire n'était pas envisageable pour B______. A la 
rentrée scolaire 2006/2007, B______ avait été intégré à plein temps à J______. A la 
suite de la dégradation du comportement de B______ en classe, une suspicion de 
maltraitance avait été établie peu avant la mi-janvier 2007, laquelle avait débouché 
sur une investigation. Le 15 février 2007, les époux X______ et I______ avaient été 
informés de l'attouchement fait par leur fils sur une camarade ainsi que de la décision 
de l'école de procéder à un signalement au SPJ. 
d.c Dans un rapport daté du 17 juillet 2007, le Dr M______, psychiatre, a exposé 
qu’il suivait B______ depuis le mois de septembre 2006, en relation avec des crises 
de colère de l’enfant, dont le déclenchement subit restait mystérieux. Lors des 
entretiens, B______ avait volontiers participé à des jeux qui frappaient par des 


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aspects répétitifs et troublants dans lesquels l'enfant incarnait un personnage jouant 
des tours pendables à son interlocuteur, faisant des promesses non tenues et des 
menaces au cas où ce dernier n'entrait pas dans ses exigences. Il faisait preuve 
d'écoute et de surprise lorsque le médecin mettait en avant le sadisme de son 
personnage en rapport à la souffrance ressentie par celui joué par le thérapeute. 
Pendant longtemps, B______ avait été fidèle au discours sur la famille normale. 
Récemment, l’enfant avait pu clairement dire à son thérapeute que les jeux sadiques 
correspondaient à ce qui se passait avec son père. Par ailleurs, il avait à plusieurs 
reprises évoqué des choses qu'il savait mais ne voulait pas dire. A la suite de la 
décision de J______ de signaler le cas au SPJ, X______ s'était présenté sans rendez-
vous à son cabinet ; il était pâle et tendu et faisait référence à des problèmes avec le 
psychologue scolaire. Lors du rendez-vous suivant, X______ avait alors évoqué la 
sévérité de sa propre mère. Suite aux coups portés par X______ à son épouse, cette 
dernière avait fait part à M______ de son désir de poursuivre la thérapie mais elle 
n'osait pas se rendre au cabinet médical de peur que son époux, dont elle redoutait la 
violence, ne l'y attende. Une fois l'incarcération de X______ intervenue, I______ 
avait fait part au médecin de la surveillance constante et des menaces dont elle faisait 
l'objet depuis des années ainsi que de son incapacité à croire les déclarations de sa 
fille des années auparavant. 
Le médecin a expliqué au Juge d’instruction, le 28 septembre 2007, avoir compris 
des jeux qu'il avait faits avec B______, dans lesquels ce dernier prenait le rôle du 
méchant, que l’enfant avait vécu avec son père des moments insupportables sans 
pouvoir les préciser. A la date de l'audition, des progrès avaient été enregistrés dans 
la mesure où B______ pouvait mieux maîtriser ses crises. Le médecin n'était pas en 
mesure de dire d'où provenaient les troubles du comportement de B______. Ce 
dernier avait vécu dans un climat anxiogène avec suffisamment de peur pour que les 
mots ne suffisent pas, l’amenant à s’exprimer par gestes (crises, menaces et gestuels 
de coups). B______ se culpabilisait de la mise en détention de son père et M______ 
lui avait expliqué que son père était également en prison car il avait commis avec sa 
sœur des actes d'ordre sexuel qui étaient interdits entre enfant et adulte. M______ 
avait également expliqué à X______ que ce qui était anormal chez B______ était 
l'intensité des crises, terribles, par rapport aux questions qui lui étaient posées. 
Comme B______ avait fait état de ce qu'il avait peur de son père, cela avait 
déclenché un signalement, l'équipe de l'école ayant pu suspecter que B______ était 
porteur de secrets d'un climat de maltraitance. 
d.d Le 21 septembre 2007, la Doctoresse N______, mandatée pour effectuer une 
expertise de crédibilité de B______, a remis son rapport au Juge d’instruction. 
B______ présentait un trouble envahissant du développement, un état dépressif, des 
troubles du développement de la parole et du langage ainsi qu'un retard dans les 
acquisitions scolaires. Le trouble envahissant du développement était le diagnostic 
principal et était lié à trois facteurs, soit l'accouchement traumatique, une 
vulnérabilité biologique propre à l'enfant ainsi qu'un facteur environnemental. 


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B______ avait recours à des défenses d'ordre psychotique pour ne pas être envahi par 
des pulsions agressives et de mort. Dans ces circonstances, sa pensée se 
désorganisant, son discours devenait incompréhensible. L'expertise relevait que, dans 
le cadre de l'audition filmée, B______ avait fait état de la violence de X______. 
L'expert concluait que les allégations de maltraitance physique de la part de X______ 
sur son fils étaient crédibles sur la base de la psychopathologie fluctuante avec, dans 
les moments où le discours était cohérent, des allégations crédibles, ainsi que sur la 
base des circonstances des révélations et l'absence de bénéfices secondaires. Il n'y 
avait pas d'allégations d'abus sexuels mais des signes indirects faisaient fortement 
suspecter cette hypothèse. 
L'expert a confirmé les conclusions de son rapport à l'audience d'instruction du 9 
novembre 2007. Il était clair et certain que B______ avait été maltraité physiquement 
au-delà de ce que l'on pouvait qualifier d'éducation stricte mais il était moins évident 
qu'il ait été victime d'abus sexuels. B______ avait clairement et dans une grande 
mesure mimé devant l'expert les fessées et les gifles reçues de son père et la manière 
dont il aurait aimé les lui rendre. La première révélation faite par B______ était 
l'épisode avec la petite fille à J______. A ce moment, B______ n'avait aucun 
bénéfice secondaire à retirer de cet acte et il n'était absolument pas au courant de ce 
qu'avait pu vivre sa sœur. 
e. Plusieurs témoins ont été entendus dans la procédure. 
e.a I______ a déclaré au Juge d’instruction qu’elle se souvenait que A______ lui 
avait dit ne pas vouloir partir avec son père à Paris car elle en avait peur et ne se 
sentait pas bien. Elle avait ressenti comme un blocage chez elle. C'est son époux qui 
avait décidé qu'elle-même ne les accompagnerait pas. Récemment, sa fille lui avait 
dit qu'elle en avait aussi parlé à sa grand-mère maternelle. Lors du dépôt de sa plainte 
à la police le 26 février 2007, I______ n'avait pas fait état de la réticence de sa fille à 
se rendre à Paris, car elle faisait entièrement confiance à son mari qui lui disait que sa 
fille et sa mère fabulaient. D'après H______, avec laquelle elle avait parlé 
récemment, A______ n'aurait pas exprimé grand-chose à l'époque et la grand-mère 
n'aurait pas saisi. A______ avait toujours craint son père et I______ l’avait vu 
donner des claques à leur fille ou la bousculer. A______ avait reçu une éducation 
extrêmement stricte. Son père ne tolérait pas le moindre retard et elle n'avait pas le 
droit de parler à table. C'est pour cette raison que sa fille était partie étudier à Bourg-
en-Bresse. I______ avait toujours travaillé alors que son époux, qui n'avait pas 
d'occupation professionnelle, s’était occupé de l'éducation des enfants et elle lui avait 
fait confiance. A______ lui avait raconté que le mercredi après-midi, alors qu'elle 
avait 10 ou 11 ans, son père lui faisait faire des siestes avant de l'amener à la danse et 
qu'il en profitait alors pour lui faire des attouchements en se frottant à elle et en la 
masturbant. Sa fille avait également parlé du séjour à Paris et avait évoqué le fait 
que, dans la douche, son père l'avait touchée et qu'il s'était masturbé devant elle 
jusqu'à l'éjaculation. A______ était au bord des larmes lorsqu'elle lui racontait cela. 


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A______ ne lui avait pas fait part des attouchements de son père avant le problème 
rencontré par son frère B______ à J______. Sa fille était quelqu'un de très mûr pour 
son âge et elles entretenaient une très bonne relation. 
Contrairement à ce qu’elle avait déclaré à la police en janvier 2003, à la demande de 
son mari, I______ n’avait jamais embrassé ses enfants sur la bouche, alors que son 
mari embrassait ainsi A______ mais pas B______. X______ avait toujours 
commandé et décidé et avait isolé son épouse de sa famille et de ses amis. Il était 
exact que A______ avait passé du temps chez sa grand-mère maternelle alors que la 
famille habitait à la rue du L______ à Genève. A______ se rendait chez elle plutôt à 
midi ou encore pour le goûter. Il était arrivé à A______ d'aller dormir chez sa grand-
mère. X______ était très agressif et exigeant avec A______ et B______. Lorsque ce 
dernier n'obéissait pas, il y recevait une claque ou une fessée. Elle était contre ces 
traitements dont elle ne pouvait dire qu'ils intervenaient quotidiennement ou de façon 
hebdomadaire mais pour des riens. A______ était sage et obéissante contrairement à 
B______, qui recevait des claques et des fessées de son père. En janvier 2003, elle 
n'avait pas osé faire part à la police de la réalité des violences vécues dans la famille. 
Elle n'avait pas constaté de traces de coups ou de saignements sur le corps de ses 
enfants. Lors de sa dernière dispute avec X______, déclenchée par une question 
d’hygiène personnelle, son mari avait contesté tout acte envers ses deux enfants. Il 
s'était énervé et l'avait frappée après qu'elle eût insisté en lui disant qu'elle ne le 
croyait pas. Lorsqu’elle avait dit à son mari que, selon le psychologue de J______, 
B______ pouvait être un enfant battu, X______ lui avait dit qu’il s’agissait d’une 
manigance de l'école. Le comportement de B______ était jugé inquiétant par l’école. 
Depuis la dispute du 21 février 2007 à laquelle il avait assisté, B______ avait été 
fragilisé et avait fait un séjour en pédiatrie à l'Hôpital de Genève. Il se réveillait la 
nuit en étant affolé. Il craignait que son père ne vienne lui faire du mal et avait dit, en 
mettant sa main sur son entrejambe, que son père lui avait mis la main dessus et qu'il 
avait des petits secrets qu'il ne voulait pas dire. Il était en colère contre son père, qu’il 
savait détenu en raison d'actes de violence. C'est récemment que A______ avait dit à 
sa mère avoir vu son père secouer violemment B______ alors qu'il était bébé. Sa fille 
ne souffrait pas de cauchemars mais avait fait à l'époque des crises d'hyperventilation 
et un malaise vagal en novembre ou décembre 2006. 
I______ n'avait eu le mercredi entier de congé, soit un travail à 80%, qu'à partir du 
moment où la famille avait habité O______. Auparavant, elle travaillait à 90% y 
compris les mercredis matins. 
e.b Entendue par la police, H______ avait constaté au fil des années une évolution 
dans le comportement de X______. C'était un homme violent et manipulateur qui 
terrorisait son épouse. En société, il paraissait gentil. Environ 5 ou 6 ans auparavant, 
A______ lui avait effectivement confié, à son retour d'un voyage à Paris avec son 
père, que ce dernier l'avait obligée à prendre sa douche avec lui. Elle lui avait dit 
avoir subi des attouchements et que son père voulait faire l'acte sexuel avec elle mais 


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qu'elle l'avait repoussé. Elle n'avait pas parlé à sa fille des révélations que lui avait 
faites sa petite-fille car elle ne savait pas si elle devait se mêler de cela. Rapidement 
après le retour de Paris, H______ n'avait plus pu voir sa petite fille car la mère de 
X______ et ce dernier l'empêchaient de venir la voir, tout comme ils le faisaient pour 
I______. A l'époque, elle avait dit à la police ce que sa petite-fille lui avait rapporté. 
Son beau-fils avait toujours eu avec elle un comportement inadmissible, lui touchant 
les seins et les fesses, comme il le faisait également envers d'autres femmes de la 
famille. En février 2007, A______ lui avait reparlé des abus subis en expliquant que 
son père avait procédé à des attouchements sexuels sur elle mais sans la pénétrer. 
Elle ne connaissait pas tous les détails. Sa petite-fille en avait déjà parlé à sa mère 
auparavant mais cette dernière ne l'avait pas crue. Elle avait constaté que son petit-
fils B______ avait constamment peur de son père et, après qu'elle l'eut interrogé sur 
le fait de savoir si son père lui avait fait des choses anormales, il avait répondu que 
son père lui faisait "ça", en frottant son sexe sur le dessus de son pantalon. Alors que 
A______ était petite, elle avait été choquée de voir ses parties intimes enflées alors 
que X______ s'en occupait et elle avait alors imaginé que ce dernier lui avait sucé les 
parties génitales. 
A l'instruction, H______ a rajouté qu’avant le voyage à Paris, A______ était venue 
chez elle en pleurant pour lui dire qu'elle ne voulait pas y aller. Il était possible que 
lors de sa déclaration de 2003, elle n'ait pas indiqué à la police que sa petite-fille ne 
voulait pas aller à Paris, tout comme d'autres choses. Elle avait d’autres soucis à 
l'époque et ne voulait pas se mêler des affaires de la famille. A______ avait bien 
habité chez elle durant environ une année après la naissance de B______. Elle ne 
l'avait plus revue après son retour de Paris comme elle l'avait déjà déclaré. Au retour 
de Paris, A______ lui avait raconté avoir été touchée un peu partout par son père 
sous la douche, lequel s’était plaint de ne plus avoir des relations sexuelles avec son 
épouse. Il n'avait pas pu la pénétrer. H______ avait rapporté à sa fille les dires de 
A______ mais n'avait pas été crue, tout comme A______. Elle n’avait pas parlé de 
l'épisode de la douche à Paris à la famille G______ et H______ ; c’était A______ qui 
en avait parlé à la petite-fille de G______. Elle avait vu que B______ recevait des 
claques de la part de son père et A______ lui avait rapporté qu'elle en avait 
également reçues. B______, dont elle s'occupait régulièrement le soir, avait fait des 
gestes sur ses parties génitales et son anus en indiquant que son père lui faisait la 
même chose. Cela s'était passé après son audition à la police. Elle avait 
personnellement constaté la crainte qu'avait B______ de son père. 
e.c C______, entendue par le Juge d'instruction le 19 avril 2007, a confirmé ses 
déclarations à la police d’octobre 2002. L'enseignante avait ressenti un grand malaise 
chez A______ lorsqu'elle lui avait demandé si elle se faisait battre par son père et la 
jeune fille lui avait parlé du comportement colérique de celui-ci. A______ n'avait 
jamais fourni de détails. C______ pensait que c'était en mai 2002 que A______ lui 
avait dit habiter chez sa grand-mère depuis plusieurs semaines et l'enseignante avait 
le souvenir que A______ lui avait parlé d'un voyage à Paris. 


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e.d D______ a confirmé ses précédentes déclarations. Lors de l'entretien du 6 juin 
2002, il avait dit à A______ que F______ lui avait rapporté les circonstances du 
voyage parisien et l’élève s'était crispée et avait dit de sa grand-mère qu'elle pouvait 
tenir des propos confus. En relisant ses notes, il avait pu comprendre que A______ 
avait peut-être déjà un peu parlé des faits avec sa mère et qu'elle était fâchée contre 
elle. Sa mère aurait également parlé à son père et les choses étaient compliquées. 
A______ comprenait les implications que ces révélations pouvaient avoir sur la vie 
de couple de ses parents. A______ était en colère et mal à l'aise lors de l'entretien en 
présence de ses parents. Elle disait ne pas avoir pensé que les choses en arriveraient 
jusque-là. Pour lui, A______ avait rencontré un grand problème de loyauté. A 
l'époque, A______ était déjà de grande taille et déjà formée, ce qui n'était pas courant 
pour une élève de 7ème. 
e.e G______, souffrant de la maladie d’Alzheimer, a déclaré qu'elle rencontrait des 
problèmes de mémoire et ne se souvenait pas de ce que H______ aurait pu lui 
raconter. Son mari se souvenait que son épouse lui avait dit, après qu'elle ait parlé 
avec la grand-mère de A______, que quelque chose d'épouvantable était arrivé à 
cette dernière alors qu'elle était à Paris avec son père. Il avait tout de suite compris de 
quoi il s'agissait. 
e.f F______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il avait été un temps mal à l'aise 
d'avoir rapporté des propos qui pouvaient ne pas être vrais, puis D______ l'avait 
informé que les enseignants de A______ s'inquiétaient à son sujet. Il avait également 
été surpris de la réaction de I______. 
e.g Les parents de X______, P______ et Q______, ont été entendus à la police le 15 
mai 2007 puis à l'instruction le 12 juin 2007. 
Q______ expliquait la dénonciation faite par A______ comme l'expression de son 
envie d'indépendance envers son père qu'elle devait juger trop présent et trop 
autoritaire. Elle avait dit à ses grands-parents qu'enfin elle se sentait libre et à 
P______ qu'elle n'avait jamais été abusée sexuellement. Elle avait également dit 
qu'elle souhaitait que son père se suicide. Il n'avait jamais vu X______ frapper sa 
femme, ni aucun de ses enfants. X______ avait téléphoné à ses parents en indiquant 
qu'il était convoqué à la Brigade des mœurs et Q______ avait fait la relation avec une 
histoire qui se serait passée entre son fils et sa petite-fille à Paris. H______ avait dit à 
P______ qu'au retour de Paris, sa petite-fille lui avait expliqué que quelque chose 
s'était passé avec son père. Elle en avait parlé à la police puis avait retiré ses propos. 
Q______ n'avait jamais su ce que sa petite-fille avait déclaré. A______ avait une très 
forte personnalité et il ne comprenait pas comment elle avait pu monter une histoire 
pour envoyer son père en prison. Elle avait changé depuis deux ans et était devenue 
contestataire. A______ était auparavant une fille qui ne mentait jamais ou alors 
c'était insignifiant. Si elle avait pu évoquer à 12 ou 13 ans qu'elle avait été victime 
d'attouchements, cela devait venir de sa grand-mère maternelle qui parlait beaucoup 
de sexe. Il n'avait jamais constaté que X______ embrassait sa fille sur la bouche, pas 


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plus qu'il ne le faisait avec P______ qui lui avait dit que cela était arrivé. A______ ne 
lui avait jamais dit avoir été victime d'attouchements. Son fils avait toujours été un 
bon père très attentionné. Q______ avait demandé à sa petite-fille de se rétracter. Il a 
remis à la police des notes faisant état d'un entretien téléphonique de A______ à ses 
grands-parents le 20 mars 2007 au cours duquel elle avait déclaré que son père 
n'avait jamais abusé d'elle. C'est lui qui avait pris ces notes et cela était exceptionnel 
qu'il le fasse. Une fois, A______ avait fait un faux message SMS en relation avec un 
séjour chez ses petits-cousins à l'issue duquel elle avait passablement changé. 
P______ a déclaré n'avoir jamais entendu, avant le mois de mars 2007, qu'il puisse 
exister des problèmes entre son fils et sa petite-fille. Il était exact que son fils et elle 
se faisaient des bisous sur la bouche, comme il l'avait fait avec A______ lorsqu'elle 
était bébé. Elle-même n'avait jamais assisté à cela. X______ s'était arrêté de travailler 
à de nombreuses reprises pour s'occuper de sa femme et de ses enfants. Il avait dû 
s'occuper de sa fille A______, puis de son fils B______ en accord avec son épouse 
qui avait un emploi stable. X______ surveillait les activités de A______. P______ 
avait pris des notes en vue de son audition à la police dont le texte a été repris dans sa 
déclaration. A______ ne s'était pas plainte de son père. Chaque été, P______ allait 
voir son fils et sa famille à O______ et elle n'avait jamais rien constaté d'anormal. 
A______ devenait très autoritaire, insultait sa mère en la faisant pleurer et craignait 
son père qui lui paraissait sévère. Elle ne l'avait toutefois jamais dit à P______. 
Depuis toute petite, A______ avait un comportement qui faisait crier sa mère. Elle 
devait être surveillée comme une petite-fille, était étourdie et fabulatrice. X______ 
contactait régulièrement sa fille lorsqu'elle allait dormir chez des amis. En août, puis 
en décembre 2006, A______ lui avait dit qu'elle voulait que son père se suicide. Elle 
voulait obtenir sa liberté. Elle avait profité de l'incident entre ses parents pour 
raconter une histoire contre son père. Elle voulait toujours avoir raison et c'est à sa 
demande qu'elle avait poursuivi des études à Bourg-en-Bresse puis à Annecy. Le 20 
mars 2007, lors d'un entretien téléphonique, elle avait dit à ses grands-parents que 
son père n'avait jamais eu de mauvais gestes envers elle. En août 2006, alors qu'elle 
effectuait un séjour en Normandie, elle avait logé quelques jours chez l'oncle de son 
père, dont elle avait rencontré les enfants. Elle était rentrée méconnaissable de ce 
séjour et en révolte contre X______. Elle avait fabriqué un faux SMS pour pouvoir 
retourner chez cet oncle. P______ a tout d'abord indiqué qu'elle n'avait pas appris 
qu'il y avait eu des problèmes entre A______ et son père lors d'un voyage à Paris 
avant d'indiquer qu'elle avait effectivement entendu par le passé des commérages 
rapportés par H______ au sujet d'actes sexuels entre A______ et son père. H______, 
qui maîtrisait mal le français et parlait de sexe, avait dit qu'il y avait eu des rapports 
sexuels entre X______ et A______, ce qui était faux puisque le Dr R______ avait 
attesté qu'elle n'avait pas été violée. H______ s’était ensuite rétractée ; I______ 
s'était fâchée pendant des années avec sa mère suite à ces déclarations. Il était 
d'usage chez Jacqueline et Q______ de noter les téléphones ayant de l'importance et 
c'était Q______ qui notait tout. P______ entretenait des relations suivies avec 
X______, notamment des entretiens téléphoniques réguliers à raison de 1 à 3 fois par 


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semaine. Elle avait une relation très proche avec son fils pour qui elle était tout et lui 
tout pour elle. Elle n'avait jamais vu son fils secouer ou taper B______. Elle l'avait 
vu le gronder ou lui donner une petite tape au visage. X______ expliquait tout à 
B______ qui n'avait jamais eu de geste de recul avec lui. 
e.h S______, sœur de X______, a été entendue à la police le 15 mai 2007 et à 
l'instruction le 14 août 2007. A______ avait séjourné chez elle en août 2006 et elle 
avait établi une note, remise à la police, résumant ses impressions. S______ y faisait 
état d'une crise d'adolescence et de la démotivation de A______ ainsi que de l'envie 
de liberté que manifestait cette dernière par rapport à son père qui lui interdisait tout. 
Elle avait été totalement surprise des accusations portées contre son frère qu'elle 
n'avait jamais vu avoir un comportement déplacé envers A______. A l'instruction, 
S______ a remis les notes manuscrites prises après des conversations téléphoniques 
avec A______ ou I______, les 3 et 17 juin 2007, où il était fait allusion au fait que 
A______ avait fait part de sa satisfaction d'être libre, de circonstances d'audience 
d'instruction ainsi que de ses sentiments pour un homme de onze ans plus âgé qu'elle 
et, d'autre part, que I______ avait fait état à sa belle-sœur de ce qu'elle avait 
provoqué X______ lorsqu'elle avait été frappée, que sa fille souhaitait retirer sa 
plainte mais qu'elle-même n'était pas d'accord avec ce retrait, voulant divorcer. 
S______ a encore précisé que P______ était sévère, étouffante et directive. Sa mère 
l'humiliait et la dominait même devant son beau-fils. 
e.i T______, amie d'enfance de A______, et sa mère, U______, ont été entendues 
tant par la police qu’à l'instruction. 
Alors qu'elle avait environ 11 ans, T______ avait surpris une conversation 
téléphonique entre sa grand-mère G______, et, de ce qu'elle avait compris, la grand-
mère de A______, durant laquelle il était fait allusion à des attouchements subis par 
cette dernière de la part de son père. Elle avait également entendu une seconde 
conversation entre sa mère et son grand-père sur le même sujet. Elle avait revu 
A______ peu avant son audition et avait été surprise de ses changements, notamment 
en maturité. A______ n'avait pas expliqué ce que son père lui avait fait mais indiqué 
qu'elle n'était pas arrivée à avoir de l'intimité avec son ami. En juin 2007, A______ 
avait fait allusion à un voyage à Paris et avait parlé d'une scène sous la douche qui 
était pour elle le summum de l'horreur et pour son père le summum de tout ce qu'il 
pouvait faire. On ne pouvait prouver qu'il y avait eu viol car son hymen n'avait pas 
été perforé, ce qu'avait constaté un gynécologue. T______ avait vu personnellement 
X______ mettre la main aux fesses de dames dans le cadre de blagues qu'il faisait. 
I______ avait changé dès la naissance de B______ et était devenue très nerveuse. 
Après février 2007, A______ lui avait dit qu'elle avait peur de son père. Elle était 
stressée en disant cela. A______ était une personne très sérieuse et calme en qui elle 
avait toute confiance. 
U______ a déclaré que X______ avait les mains baladeuses, ce qui l'avait conduite à 
le tenir à distance. I______ avait changé au fil des années. Petit à petit, elle s'était 


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enfermée dans sa relation de couple, ce qui avait poussé le témoin à s'en éloigner. 
Elle avait constaté que I______ avait peur de son mari car cette dernière lui avait dit 
qu'il ne fallait pas qu'il la voie en train de pleurer. I______ lui avait également confié 
qu'elle ne supportait plus les relations sexuelles. Comme T______ et A______ 
étaient restées proches, U______ avait pu constater que A______ ne pouvait pas 
s'épanouir comme une fille de son âge, car elle n’avait pas de liberté et son père 
qu’elle craignait lui mettait la pression. A______ ne pouvait voir personne et ses 
amis ne pouvaient venir à la maison. U______ avait appris de sa propre mère que la 
grand-mère de A______ avait dit que sa petite-fille avait été touchée intimement par 
son père, qu'elle ne voulait plus dormir chez elle, et qu'elle insistait pour aller chez sa 
grand-mère. Par la suite, son frère avait pris les choses en main. 
e.j V______, sœur de H______, avait entendu dire que X______ avait été licencié 
car il avait les mains baladeuses. Celui-ci avait d’ailleurs essayé de l’embrasser sur la 
bouche, ce qu’elle n’avait pas apprécié. Plusieurs années auparavant, H______ lui 
avait dit que X______ avait fait quelque chose d'ordre sexuel avec ses enfants et que 
lors d’un voyage à Paris, A______ avait dormi dans le lit au dessus de son père et, 
qu'à son réveil, elle ne portait plus sa culotte sans avoir de souvenirs de ce qui s'était 
passé la nuit. 
e.k Le Docteur R______ a expliqué au Juge d’instruction qu'il avait reçu A______ à 
sa consultation le 16 août 2002 à la demande de ses parents qui voulaient vérifier si 
elle était toujours vierge. Le médecin n'avait pas réussi à introduire son petit doigt 
dans l'hymen de la jeune fille et avait alors exclu qu'un objet plus gros ait pu être 
introduit dans le vagin de sa patiente. Il avait rédigé une attestation en ce sens. 
e.l Le directeur et les collaborateurs de J______ qui s’étaient occupés de B______ 
ont été entendus dans la procédure. 
W______, psychologue, avait été amené à s'occuper de B______ plus 
particulièrement en raison de ses crises. Il avait informé les parents de l’enfant qu'il 
allait effectuer un bilan psychologique. Lors des entretiens qu'il avait eus avec 
X______, ce dernier avait eu un comportement surprotecteur. Dès le début, il avait 
constaté que B______ n'était pas ouvert, ce qui l'avait étonné. Il se bloquait 
complètement dès la première question sur sa famille et la vie à la maison. Il parlait 
lors de chaque entretien d'amendes et de punitions. Après que B______ se fut mis 
dans une très forte colère suite à un conflit avec un élève, W______ avait constaté 
que X______, appelé à l'école, avait parlé à son fils de façon très brusque puis s'était 
mis à parler de sa propre enfance. Il avait alors été constaté que B______ pouvait 
faire l'objet de maltraitance verbale de la part de son père. Après l'épisode de 
l'attouchement avec une fillette de l'école, B______ avait fait une crise et les parents 
s'étaient rendus à l'école. X______ paraissait très inquiet tout en banalisant la 
situation, alors que son épouse considérait ce qui s'était passé comme grave. Si 
B______ se bloquait sur les questions relatives à la famille, il était néanmoins 
possible, en utilisant des outils thérapeutiques, de revenir sur le sujet. Toutefois, il 


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était arrivé que B______ confonde le jeu et la réalité et se bloque. Il était parfois 
entré alors dans de fortes angoisses et s'était mis à pleurer en se réfugiant dans un 
coin. Lorsque X______ avait parlé sèchement à son fils après le conflit survenu avec 
un élève, lui-même et les personnes présentes avaient eu peur devant l'énervement 
manifesté. B______ était reparti en état de crise. Il n'avait pas constaté de violence 
physique mais suspecté de la maltraitance verbale de la part de X______. B______ 
parlait peu de sa mère et beaucoup plus de son père et de sa relation avec lui qu'il 
trouvait très positive. Lors des entretiens, c'est avec X______ que se faisait 
principalement le dialogue. 
Y______, enseignante, a fait à la police des déclarations concordantes avec les 
propos de W______, précisant que X______ avait soutenu son fils dans l'acte de 
violence envers l'élève avec lequel ce dernier ne s'entendait pas, avant de parler de sa 
propre enfance. Le mot secret revenait très régulièrement dans les discours de 
B______. 
Z______, directeur de l'école, avait ressenti un flou important sur le parcours familial 
lors de ses contacts avec les parents X______ et I______. W______ l'avait informé 
en décembre 2006 qu'il était nécessaire d'établir un bilan car l'équipe s'inquiétait du 
comportement et de l'évolution de B______ qui multipliait les crises. Lors de 
l'entretien avec les parents X______ et I______ qui avait suivi l'attouchement de 
B______ sur une petite fille, I______ était choquée des agissements de son fils. 
X______ cherchait à trouver des explications rationnelles à ce que ce dernier pouvait 
avoir dit. Il avait fait référence à sa propre éducation "vieille France" en indiquant 
n'être pas aussi sévère avec son fils. Son inquiétude principale était de savoir si un 
représentant de la Protection de la jeunesse allait venir à son domicile où il n'y avait 
qu'une seule chambre expliquant que B______ dormait de temps en temps avec sa 
sœur ou avec l'un de ses parents. Il ne voulait pas que cette affaire soit montée en 
épingle. 
f. X______ a contesté les faits. 
f.a Il a exposé le 12 mars 2007 à la police, qu'il s'était disputé avec sa femme pour 
une question d'hygiène domestique et que, comme elle criait en présence de leur fils 
B______, il lui avait donné deux ou trois tapes fortes à hauteur de l'omoplate. 
J______ était intervenue car B______, mis sous pression, avait fini par déclarer au 
psychologue qui l'interrogeait qu'il était privé de nourriture et mis dans une pièce 
noire lorsqu'il n'était pas sage, ce qui était faux. Il a nié tout attouchement sexuel sur 
A______ avec laquelle il avait été peut-être trop sévère. Il pensait que A______ avait 
fini par croire aux propos mensongers tenus par sa belle mère. Il avait effectivement 
pris une douche commune avec A______ à Paris mais ne l'avait pas touchée. Sa fille 
l'avait déjà vu nu lorsqu'il prenait une douche. Il était un père sévère mais non 
violent. Tout comme son épouse, il lui était arrivé de donner des claques et des 
fessées à ses enfants lorsqu'ils ne voulaient pas obéir. Il n'avait jamais abusé 


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sexuellement de B______. Depuis que sa fille était toute petite, sa belle-mère était 
obsédée par le fait qu'il puisse abuser d'elle. 
f.b Devant le Juge d’instruction, il a expliqué qu’il embrassait sa fille sur la bouche 
par tradition familiale, comme il le faisait avec sa propre mère, et ne se souvenait pas 
que sa fille lui ait fait des reproches à cet égard, contrairement à sa belle-mère à une 
ou deux reprises. Il avait cessé d’agir ainsi après les événements de 2002. Il 
n’embrassait pas B______ sur la bouche. Il ignorait d’où provenaient les problèmes 
de langage de son fils, qu'il n'avait jamais secoué lorsqu’il était bébé. Il s’était rendu 
seul à Paris avec sa fille, en 2001, car son épouse avait dû rester avec B______ qui 
était trop petit. Il a pour le surplus répété ce qu’il avait déjà dit à la police en 2002, 
tout en rajoutant, s’agissant de l’épisode de la douche, qu’il avait mis au sol une 
serviette de l'hôtel par peur que A______ salisse la sienne mais avait préféré aller 
avec elle sous la douche vu qu'elle était étourdie. Ils s'étaient lavés l'un après l'autre. 
Il n'avait pas pensé que sa fille aurait pu prendre sa douche seule et s'entourer d'un 
linge à sa sortie et cela ne l’avait pas dérangé de prendre sa douche avec sa fille ; il 
n’y avait rien de mal à cela. Au retour de Paris, sa belle-mère avait déformé les 
choses après avoir appris qu'ils avaient pris la douche ensemble et avait rapporté cela 
à des tiers. Les révélations de A______ étaient consécutives à la dispute qu'il avait 
eue avec I______, laquelle se servait de l'affaire de 2002 pour lui faire du mal. Il 
avait habité à Genève entre 1986 et 2002 ou 2003. La journée, son épouse allait 
travailler. Ils avaient décidé ensemble que c'était lui qui s'occuperait du ménage et de 
A______ qui venait de naître. Il faisait de temps en temps des missions temporaires 
et A______ allait alors chez sa grand-mère. A______ avait toujours dormi à la 
maison et mangeait à midi chez sa grand-mère. A______ n'avait pas besoin qu'il lui 
dise les choses plus d'une fois pour qu'elle lui obéisse. Il avait passé l'année 2006 à 
véhiculer ses enfants et sa femme à raison de plus de 110 kilomètres par jour. Durant 
cette année-là, B______ mangeait avec lui à la maison. Il s'occupait des 2 enfants, 
retapait la maison, faisait les courses, le ménage, la lessive et le linge. Il était homme 
au foyer. Il était exact qu'il avait donné des fessées et des gifles à ses enfants. 
Les affirmations de H______, selon lesquelles B______ se mettrait sur son lit en 
écartant les jambes et en mettant son doigt dans son anus, faisait sortir sa langue et 
frotterait son sexe en mettant ces gestes en relation avec son père n'étaient que des 
mensonges. Sa belle-mère déformait tout, comme elle l'avait fait lorsqu'elle avait 
raconté à sa fille qu'il avait embrassé le sexe de A______ alors qu'elle était bébé. Il 
entretenait de mauvaises relations avec sa belle-mère qu'il avait mise une fois à la 
porte. A______ était une personne très influençable. En sus de la grand-mère 
H______, les cousins de Normandie, que A______ avait vus durant l'été 2006, et qui 
étaient fâchés contre leur propre père, avaient influencé sa fille suffisamment pour 
qu'elle dise également qu'elle voulait se débarrasser de son père dont elle disait qu'il 
était un tyran. Sa fille avait dit des choses incroyables et ignobles à l'audience du 20 
avril 2007. Ayant appris que son frère B______ avait touché une petite fille, elle en 
avait déduit que son père avait également touché son fils et fabulé croyant avoir été 


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touchée également dans son enfance après les affirmations de H______. Sa fille 
voulait également séparer son couple. 
X______ n’avait pas frappé son fils sans explications. Il avait toujours privilégié la 
discussion et si B______ insistait ou ne voulait pas obéir il lui donnait une fessée ou 
se fâchait. C'était un enfant très facile avec lui mais très difficile avec son épouse, ce 
qui le poussait à intervenir. C'est vers 4 ou 5 ans, âge où avaient débuté les difficultés 
de langage, que B______ avait commencé à ne plus obéir. Avec X______, B______ 
savait qu'il y avait des limites et il le craignait. Il n'avait procédé à aucun 
attouchement sexuel envers lui. B______ ne s'entendait pas avec W______ et 
n'aimait pas être questionné sur la famille. Son fils le lui avait dit et avait raconté des 
bêtises. X______ a remis une note manuscrite à ce sujet. X______ avait reçu une 
éducation stricte qu'il avait reportée sur ses enfants. Il s'agissait de claques ou de 
fessées données par lui-même ou son épouse. Ce n'était pas des coups de poing. Il n'y 
avait pas de martinet, ni d'enfermements notamment concernant B______. 
Le 9 novembre 2007, X______ a encore précisé que c'était une avocate qui lui avait 
conseillé de procéder à l'examen de sa fille chez le Dr R______. Il était bien présent 
lors de ce rendez-vous. 
f.c X______ a été inculpé le 13 mars 2007 d’actes d’ordres sexuels, de contrainte 
sexuelle, viol et de tentative de viol sur sa fille A______ ainsi que de lésions 
corporelles simples, subsidiairement de voies de fait ainsi que de violation de son 
devoir d’assistance et d’éducation au préjudice de A______ et B______ et a été placé 
en détention préventive. Il a été mis en liberté provisoire le 30 novembre 2007. 
g. Le 4 septembre 2008, la Doctoresse N______ a pris contact avec la police pour 
signaler que B______ avait fait, à sa mère, des révélations d'abus sexuels commis par 
son père. Sans entendre l’enfant, la Doctoresse N______ avait orienté I______ vers 
la police. 
g.a Le 9 septembre 2008, I______ a expliqué à la police que le 2 septembre 2008, 
son fils lui avait dit qu'il avait eu un attouchement sexuel avec l'un de ses camarades 
d'école. Il lui avait ensuite dit que c'était comme avec son papa, qu'il avait des images 
qui défilaient devant ses yeux et qu'il avait répété que son père lui touchait le zizi. 
Des représentants de l'école lui avaient également signalé la veille que B______ avait 
évoqué cet attouchement et avait fait référence à son père pour expliquer ses 
problèmes. 
A l'instruction, le 14 mai 2009, I______ a précisé qu’elle ne se rappelait pas si 
B______ avait dit que son père lui touchait le sexe mais il avait en tout cas fait 
référence à des attouchements sur sa personne. La discussion s'était tenue chez sa 
mère, H______, chez qui elle s'était rendue pour le déjeuner. Elle avait d'abord parlé 
seule avec B______ avant de parler du sujet avec sa mère. Etant donné son âge 


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avancé, H______ n'était pas toujours facile à comprendre. Depuis qu’il avait revu 
son père au mois d’août 2008, B______ s'était montré agité et faisait des cauchemars. 
g.b H______ a déclaré à la police que son petit-fils lui avait dit qu'il avait eu des 
attouchements sexuels à l'école avec un camarade. Dans ce contexte, il avait expliqué 
à sa grand-mère qu'il avait des choses qui lui venaient dans la tête depuis qu'il avait 
revu son père et indiqué que c'était comme à la maison quand son père le touchait 
partout. Il était perturbé et triste de ce qui s'était passé à l'école. B______ n'aimait pas 
se rendre dans la maison de O______ car cela lui rappelait son père, ce qui s'était 
passé et les coups reçus. 
H______ a confirmé ses déclarations à l'instruction, le 14 mai 2009, ajoutant que 
I______ n'était pas là lorsque B______ lui avait fait part du contact sexuel qu'il avait 
eu avec un camarade. Elle en avait ensuite parlé à sa fille. La veille de l'audience, son 
petit-fils avait fait une crise et lui avait indiqué qu'il pensait toujours à son père et à 
ce qu'il avait fait. Il avait indiqué avoir demandé à sa sœur ce que son père lui avait 
fait et que sa sœur lui avait tout raconté. Elle ne se souvenait pas avoir discuté avec 
sa fille au retour d'une visite de B______ chez sa logopédiste mais les faits dataient 
de plusieurs mois. Elle n'avait parlé à personne des faits rapportés par B______ 
s'agissant des attouchements sexuels avec son camarade mais l'avait fait avec sa fille 
sans se souvenir exactement quand. Alors qu'elle s'occupait de lui, après qu'il ait fait 
part à sa grand-mère de l'épisode avec son camarade de classe, elle avait trouvé à 
plusieurs reprises B______ dans les toilettes se tenant la tête dans les mains en la 
secouant et disant qu'il devenait fou et pensait à son père qui lui caressait le sexe. 
g.c Lors d’une nouvelle audition filmée de B______ par la police le 9 septembre 
2008, l’enfant a déclaré qu'il voulait tuer et frapper son père, qu'il voulait lui 
redonner le mal qu'il lui avait fait, que son père l'avait tapé et lui avait fait des choses 
dégoûtantes. Son père lui avait touché le "zizi" et le "cul", dans un lit, et sa mère ne 
s'en était pas rendue compte. Son père avait fait du mal à sa mère. Il a expliqué qu’il 
"avait fait l'amour" avec son camarade de classe, et qu'il n'avait pas contrôlé son 
corps et cela était en relation avec son père. Questionné, l’enfant a expliqué que cela 
avait commencé alors qu'il avait 5 ans jusqu'à la séparation de ses parents et que cela 
s'était produit à de multiples reprises. Il a évoqué le fait que son père l'avait secoué et 
jeté dans son berceau et qu'il avait frappé sa sœur, sa mère et balancé sa grand-mère 
dans l'escalier et l'ascenseur. B______ a également fait état, en mimant des gestes, de 
ce que son père aimait faire le plaisir et avait envie de toucher pour rigoler. B______ 
n'aimait pas ça et trouvait que c'était dégueulasse. Par la suite, en cours d'audition, 
B______ a eu recours à deux sièges, l'un représentant son père et l'autre lui-même, 
et, tout en situant leur position respective, il a mimé différentes scènes en bougeant 
les sièges l'un contre l'autre à plusieurs reprises et en faisant référence au "cul" et au 
"zizi", de même qu'à la main de son père et en signalant qu'il demandait qu'il arrête 
mais que son père ne le faisait pas. Dans ce contexte, il a décrit, verbalement et au 
moyen des sièges, une scène où il avait reçu une claque après qu'il ait, pour le faire 


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arrêter, fait à son père un geste identique à ceux qu'il subissait. Il a ensuite déclaré 
que son père lui avait menti et que cela l'énervait, avant de décrire plusieurs actes de 
violence physique que son père lui avait fait subir avec ses mains, claques ou coups 
de poing, en les décrivant verbalement et à l'aide des sièges. Toujours à l'aide de ces 
derniers, il a également fait référence au fait que son père l'avait traîné par les 
cheveux et qu'il lui avait donné un coup de pied. Il a décrit que son père lui mettait la 
main au derrière et a également fait à nouveau référence à son sexe. Il a déclaré que 
lors d'exercices de lecture, il avait reçu une claque lorsqu'il avait fait une faute puis 
une fessée si la faute se répétait. Par la suite, B______ a fait référence à de l'argent 
dont son père s'était emparé au détriment de sa mère avant de demander à rester seul 
dans la pièce d'audition avec la caméra le filmant. A ce moment, il a répété avoir été 
touché par son père sur ses parties intimes en désignant son entrejambe et ses fesses. 
g.d Dans son rapport d’expertise complémentaire, la Dresse N______ a conclu à ce 
que les allégations de B______ concernant la maltraitance alléguée, physique, 
psychologique, voire sexuelle, étaient plutôt crédibles sur la base d'un score de 10/38 
à l'analyse SVA. Elle avait observé une recrudescence du trouble du comportement 
de B______ après une ren-contre avec son père le 19 août 2008, à laquelle elle était 
présente. Les arguments en faveur de la crédibilité de B______ tenaient dans la 
spontanéité des nouvelles révélations, la psychopathologie de l'enfant qui, malgré le 
score SVA limite, la rendait contributive, l'enfant s'exprimant par mimes du fait de 
son trouble envahissant du développement et apportant des éléments crédibles pour 
des alléga-tions d'abus sexuels, de même que le fait que l'évolution chronologique de 
la pathologie de B______ révélait le caractère très perturbateur de la présence de son 
père dans la vie de l'enfant. L'aggravation de son état à chaque contact avec son père 
était un reflet partiel mais fiable de la maltraitance physique, psychologique voire 
sexuelle subie. En défaveur de la crédibilité, il y avait des hypothèses de bénéfices 
secondaires ou de manipulation qui ne pouvaient être exclues mais n'étaient pas 
vérifiées dans le cas d'espèce. 
L’expert a expliqué au Juge d’instruction que le score bas dans l'échelle SVA 
s’expliquait par le fait que B______, vu sa pathologie, ne pouvait avoir un récit 
continu et spontané, ni long et fourni, son côté émotionnel inhibant tous ses autres 
moyens d'expression. Elle considérait comme un point majeur de la crédibilité à 
apporter aux déclarations de B______, le fait que le contact récent intervenu en août 
2008 avec son père lui avait permis de se rappeler ce qu'il avait vécu et qu'il avait 
déclenché en lui de nouveaux épisodes agressifs, par rapport à des images internes 
qui l'angoissaient, le menant à toucher un garçon en septembre 2008. B______ avait 
notablement évolué entre la première et la seconde expertise, dans un sens favorable. 
Il y avait un lien clair entre les troubles du comportement et du langage chez 
B______ et la présence de son père et il avait décompensé suite à la rencontre 
intervenue avec ce dernier. Le seul argument en défaveur de la crédibilité de 
B______ était l’influence qu’avait pu avoir la famille, mais il s’agissait pour l’expert 
d’un argument très pauvre. Les dernières révélations de B______, une année après sa 


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première audition, après avoir revu son père, plaidaient en faveur d’une révélation 
totalement spontanée et sans influence familiale. B______ n’avait évoqué des 
attouchements que dans la maison de O______, dans laquelle il avait emménagé 
lorsqu’il avait environ 3 ou 4 ans, et avait notamment parlé d’attouchements 
intervenus le matin, dans le lit, entre papa et maman, avec le chat, ainsi qu’à d’autres 
moments de la journée. B______ disait à son père d’arrêter, mais celui-ci n’arrêtait 
pas. 
g.e Réentendu par la police, X______ a expliqué avoir dit à son fils, lors de 
l'entretien du 19 août 2008 en présence de la Doctoresse N______, que comme sa 
mère n'avait pas d'autorité, elle faisait toujours appel à lui pour faire respecter l'ordre. 
X______ faisait confiance à sa femme et sévissait. Par la suite, il s'était rendu compte 
que sa femme exagérait et criait pour rien du tout. Lorsqu'il y avait un problème avec 
B______, il prenait ce dernier à part et lui expliquait les choses calmement. X______ 
a contesté toute violence envers son fils qui avait raconté des mensonges que 
H______ avait mis dans sa tête. B______ avait demandé à son père pourquoi il avait 
volé de l'argent à sa mère, ce qui montrait que l’enfant avait été préparé et influencé. 
X______ ne comprenait pas pourquoi son fils avait associé l'attouchement sexuel 
avec son camarade avec des faits concernant son père. Cela devait provenir de son 
entourage, soit sa belle-mère ou son épouse. Il a répété contester tout geste de nature 
sexuelle entre son fils et lui. A partir de septembre 2006, il s'était souvent trouvé seul 
à la maison avec lui, alors que les années précédentes, A______ était également 
présente. 
g.f X______ a été inculpé complémentairement, le 11 novembre 2008, d'actes d'ordre 
sexuel avec des enfants, voire de contrainte sexuelle au préjudice de B______. A 
cette occasion, il a confirmé pour l’essentiel ses déclarations à la police, tout en 
précisant qu’il n’avait pas déclaré que B______ ne l’avait jamais vu nu, dès lors 
qu’occasionnellement, son fils avait pu le voir ainsi lorsqu'il sortait de la douche. 
X______ a ajouté que la famille avait déménagé à O______ probablement en milieu 
d'année 2003 alors que B______ avait 4 ans. 
h. Selon le rapport du Docteur G______ du 12 novembre 2007, expert-psychiatre 
ayant examiné X______, si ce dernier devait être reconnu coupable des faits lui ayant 
valu son inculpation, il présentait, au moment de leur commission, un grave trouble 
mental sous forme de trouble de la préférence sexuelle de type pédophile d'un degré 
de sévérité faible. S’il était avéré, ce comportement s'était manifesté envers la fille de 
l’expertisé et il n'y avait pas d'éléments au dossier indiquant que ce comportement 
avait été répété envers des tiers. Par ailleurs, X______, tout en maintenant une 
sexualité dans la norme avec son épouse, avait cessé volontairement ses actes 
délictueux en 2002, pour ne pas risquer d'être dénoncé. Vu la faible intensité de son 
trouble, sa responsabilité était pleine et entière. Aucune mesure thérapeutique ne 
pouvait être envisagée pour réduire le risque de récidive qui ne serait à craindre que 
dans des circonstances similaires à celles qui lui étaient reprochées. 


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Devant le Juge d’instruction, l’expert a relevé que sans traitement, X______ avait 
apparemment cessé les actes reprochés, ce qui excluait un trouble chronique et 
récurrent. Par ailleurs, X______ niait également toute violence physique envers 
B______. 
i. Par acte d'accusation du 1er juin 2010, il est reproché à X______ d'avoir commis 
les infractions prévues et punies par les art. 122, 187 ch. 1, 189 al. 1 et 219 CP, pour 
avoir 
 à Genève, entre 1995 et 2002, commis à plusieurs reprises des actes d'ordre 
sexuel sur sa fille A______, au domicile familial pendant l'absence de son 
épouse, soit de l'avoir caressée sur tout le corps, ceci dès l'âge de 6 ans, de l'avoir 
déshabillée et de s'être déshabillé lui-même, de l'avoir prise contre son corps, 
d'avoir caressé le sexe de celle-ci, de lui avoir demandé si elle jouissait, d'avoir 
persisté avec ses caresses sur le sexe de cette dernière, d'avoir obligé celle-ci à 
caresser sa verge, de lui avoir demandé de "passer les vitesses" avec son pénis, de 
l'avoir forcée à lui embrasser la verge et de s'être masturbé également devant elle 
(chiffre I.1) ; 
 à Paris, pendant les vacances scolaires en 2002, commis des actes d'ordre sexuels 
sur sa fille, alors qu'ils se trouvaient nus sous la douche à l'hôtel, de lui avoir 
écarté les jambes et caressé le sexe, d’avoir essayé d'introduire sa verge dans le 
vagin de celle-ci et d'avoir cessé après que sa fille l'ait repoussé et crié d'arrêter 
de faire ça, d'avoir ensuite recommencé à toucher le vagin de sa fille, de l'avoir 
embrassée sur tout le corps, d'avoir introduit un doigt dans son vagin et de s'être 
masturbé en éjaculant à coté d'elle (chiffre I. 2), d'avoir, alors qu'il se trouvaient, 
sa fille et lui, nus dans le même lit de la chambre d'hôtel, caressé le vagin de cette 
dernière, l'avoir embrassée sur tout le corps, d'avoir introduit un doigt dans son 
vagin (chiffre I.3) ; 
 à Genève et O______, entre 2004 et 2007, commis régulièrement des actes à 
caractère sexuel sur son fils B______, dans le salon, dans la cuisine ou dans sa 
chambre à coucher, notamment en touchant, frottant et caressant son sexe et son 
anus dès l'âge de 5 ans et jusqu'à la séparation du couple X______ et I______, 
suite aux révélations de A______ en 2007 (chiffre I.4); 
 à Genève, Paris et O______, entre 1995 et 2007, commis des contraintes 
sexuelles sur sa fille et son fils, soit de la manière décrite sous chiffres I.1 à I.4, 
en passant outre le refus et le rejet de A______ qui, dès l'âge de 9 ans, a 
commencé à lui dire qu'elle ne voulait pas, qu'il devait la laisser et qu'elle 
n'aimait pas, en intimant à A______ l'ordre de se taire, en disant à A______ qu'il 
était son père, qu'elle était à lui et qu'elle n'avait pas le droit de dire non, en 
ajoutant "tu n'es qu'une pute, tu mérites qu'on te saute, si tu n'étais pas ma fille je 
te sauterais, en passant outre le rejet de B______ qui lui disait "arrête, arrête" et 
manifestait qu'il n'aimait pas et ne voulait pas être touché sur ses parties intimes, 


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en grondant, voire en giflant son fils s'il ne se laissait pas caresser, en profitant de 
son statut de père, du jeune âge de ses deux enfants, de sa corpulence mesurant 
190 cm et pesant 100 kg, de la crainte qu'il inspirait à ses enfants, lesquels 
subissaient des violences physiques régulières, en exerçant ainsi sur eux des 
pressions d'ordre psychique, étant précisé qu'il passait outre les refus et rejets de 
ses enfants (chiffre II.5 à II.8); 
 à Genève et O______, entre 1995 et 2007, violé son devoir d'assister ou d'élever 
sa fille et son fils ou d'avoir manqué à ce devoir, soit en frappant violemment 
A______ et B______ (à coups de pied et de poing sur tout le corps) depuis leur 
plus jeune âge, sous des prétextes futiles, à de réitérées reprises, à chaque fois 
que ceux-ci le contrariaient par leurs gestes, leurs actes ou leurs paroles, en les 
terrorisant par des menaces constantes, des cris et son comportement tyrannique 
ainsi que disproportionné, en instaurant et maintenant un climat de crainte 
continuelle et en causant à A______ de graves troubles psychologiques laquelle 
souffre régulière-ment de crises d'hyperventilation, en causant à B______ de 
graves troubles psycho-logiques, lequel souffre de crises d'hystérie et présente un 
retard important dans son développement, et mis ainsi en danger leur 
développement physique et/ou psychique au point que tous deux doivent être 
suivis régulièrement et que B______ est scolarisé dans un établissement 
spécialisé (chiffre III.9); 
 à Genève et O______, entre 1999 et 2007, causé intentionnellement une atteinte 
durable à la santé physique ou psychique de son fils, B______, né le 28 juillet 
1999, soit de la manière décrite sous chiffre III.9, en giflant et en fessant 
régulièrement son fils depuis son plus jeune âge, en causant à B______ de graves 
troubles psychologiques, lequel souffre notamment d'un important retard de 
développe-ment dans le langage, de crises d'hystérie fréquentes et violentes, de 
crises de phobie, ou encore de troubles de la personnalité de type pré-
psychotiques, au point qu'il doit être scolarisé dans un établissement spécialisé 
depuis plusieurs années (chiffre IV.10). 
C. 
a. Devant le Tribunal correctionnel, A______ a confirmé qu’elle avait très peur de 
son père ; quand il lui demandait de participer à ses jeux, elle ne pouvait dire non. 
Elle avait reçu des claques et des fessées assez fréquemment dans son enfance, puis 
avec le temps, il suffisait à son père de la menacer pour qu’elle s’exécute et était 
devenue sage. Son père tapait B______ lorsque ce dernier ne lui obéissait pas. Lors 
d'exercices de lecture, il le faisait répéter jusqu'à ce que B______ pleure et 
l'engueulait s'il se trompait puis, si B______ ne comprenait pas, la fois suivante 
c'était la gifle. Son père leur avait montré de l'affection mais cela pouvait virer tout à 
coup dans le sens contraire. Lorsqu'elle était partie à l'école à Bourg-en-Bresse, elle 
avait éprouvé du soulagement car elle ne rentrait que le week-end. A______ ne se 
souvenait pas de périodes de travail de son père entre 1995 et 2002. Elle se souvenait 
de lui toujours à la maison et s'occupant principalement d'elle. Avant l'âge de 9 ans, 


- 27/46 - 
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lorsque son père lui demandait de lui embrasser le sexe, il lui était arrivé à plusieurs 
reprises de ne pas vouloir le faire mais elle finissait par s’exécuter. Par la suite, elle 
avait fait clairement comprendre à son père, en cherchant à lui résister, qu'elle ne 
voulait pas participer à ses jeux mais il passait outre. Le voyage à Paris seule avec 
son père avait dû se dérouler en août 2001, vu la carte postale qui lui était soumise en 
cours d'audience. Elle avait pris deux douches avec son père mais ne se souvenait pas 
lors de laquelle des deux ce dernier avait cherché à la pénétrer. Après le retour de 
Paris, il n'y avait plus eu de contacts sexuels entre son père et elle mais il avait 
continué à l'embrasser sur la bouche et à entrer dans la salle-de-bains alors qu'elle s'y 
trouvait. Elle s’était confiée à sa mère et avait eu peur de représailles, notamment 
lors d'une dispute entre ses parents sur ce sujet. Elle avait été inquiète que son père 
aille en prison, ce dont elle avait fait état au SPJ en indiquant que, si elle disait tout, 
elle allait se faire tuer. Elle n’avait jamais dit à sa tante vouloir retirer sa plainte. 
A______ faisait toujours beaucoup de cauchemars et n'avait pas l'impression de vivre 
comme tout le monde, ayant un autre regard. Elle était protectrice envers le bébé 
qu’elle venait d’avoir, ayant peur qu'on lui fasse du mal. Elle suivait une formation 
d'assistante en pharmacie qu'elle était sur le point d'achever. 
b. I______ a confirmé que c'était bien X______ qui amenait sa fille à la danse et qui 
s'était occupé principalement de la gestion quotidienne de A______ lorsqu'elle était 
enfant, sa propre mère ayant joué un certain rôle à cet égard. Elle avait vécu sous 
l’emprise de son mari durant 23 ans, qui était un homme très sévère, violent et 
colérique qui donnait des fessées aux enfants même si elle-même n'était pas d'accord. 
A______ était une jeune femme qui savait ce qu'elle voulait, avait beaucoup de 
personnalité et était fiable sans être influençable. 
L'été 2011, son fils avait pu lui dire verbalement que son père l'avait caressé en bas. 
B______ évoluait bien. Il avait changé et grandi. Il avait fait des progrès au niveau 
du langage et au niveau scolaire. Il ne faisait plus de crises ou, s'il était énervé, il 
essayait de se contenir ou de se rendre dans une autre pièce pour se calmer. Lors du 
deuxième passage à l'acte de B______ avec l'enfant Sébastien, la question des abus 
avec A______ n'avait pas été évoquée et ce qui s'était passé pour A______ était 
séparé de ce qui s'était passé pour son fils. I______ n'avait jamais indiqué à sa belle-
sœur que A______ voulait retirer sa plainte mais, au contraire, qu'elle ne le ferait pas. 
I______ a produit à l’audience un certain nombre de pièces relatives à son taux 
d’occupation et à ses horaires de travail, desquelles il ressort qu’elle a travaillé à 90% 
à compter du 1er janvier 1997 et à 80% à compter du 1er janvier 2002, ayant eu 
d'abord congé le mercredi après-midi puis le mercredi toute la journée; 
c. X______ a maintenu qu’il contestait l'intégralité des charges retenues contre lui. Il 
s'était effectivement occupé du suivi quotidien de ses enfants lorsqu'il était à la 
maison et il avait amené A______ à l'école le matin et la recherchait le soir. Elle 
s’était rendue seule à l'école après ses trois premières années scolaires. Il s'occupait 


- 28/46 - 
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d'elle au retour de l'école s'il était présent à la maison. La majorité du temps sa fille 
rentrait à midi pour manger chez sa grand-mère maternelle et elle allait chez elle 
également à 16h00 pour y rester jusqu'au retour de sa mère ; A______ rentrait plus 
tôt si son père était à la maison. S'agissant du cours de danse, c'était lui qui amenait 
sa fille à son cours le mercredi vers 14h00, son épouse le rejoignant alors sur place, 
ou, si sa femme avait fait des heures supplémentaires ou qu'elle avait pu se libérer, 
elle pouvait accompagner A______ à la danse parfois, ou encore ce pouvait être 
H______. A______ était une personne intelligente et capable de prendre des 
décisions. Elle était autoritaire et ne se laissait pas mener. Elle était indépendante 
mais parfois influençable. A______ avait été une enfant très facile et obéissante et 
n'avait reçu qu'à une ou deux reprises des claques ou des fessées. Elle n'avait jamais 
désobéi à ce qu'il lui demandait. B______ était beaucoup plus difficile et turbulent. Il 
n'obéissait pas à son épouse mais uniquement à lui. Comme son épouse criait 
énormément sur B______ depuis 2005, au début, il la croyait et il donnait une fessée 
à son fils. Après six mois environ, il s'était aperçu que ce n'était pas la bonne 
méthode de donner des fessées et avait commencé à lui donner des explications. Il 
avait pu arriver que B______ soit corrigé plusieurs fois en une journée et que, durant 
d'autres périodes, il n'y ait pas de corrections pendant plusieurs jours. Il était 
effectivement craint par ses enfants, pas dans le sens d'une crainte de méchanceté 
mais d'une crainte d'obéissance. Son épouse manquait d'autorité vis-à-vis des enfants, 
contrairement à lui et souffrait d'un complexe d'infériorité. 
Il avait dû voir A______ nue jusqu'à l'âge de 8 ans environ. Il n'était jamais rentré 
dans une salle de bains alors que A______ prenait une douche, en tout cas pas après 
les 10 ans de sa fille. Il ne s'était posé aucune question quand il s'était agi de prendre 
la douche à Paris avec elle. Il admettait avoir eu un comportement déplacé avec sa 
belle-mère en lui touchant les fesses par plaisanterie. A______ mentait et inventait 
tout ce qu'elle racontait durant l'audience de jugement. Elle faisait la comédie 
lorsqu’elle pleurait, comme elle l'avait faite plus jeune en lui disant qu'elle n'était pas 
bien lorsqu'elle se trouvait chez son copain pour ne pas rentrer. 
d. Le Dr M______ a expliqué que B______ allait mieux au jour de l'audience et qu'il 
avait été en mesure de parler avec le médecin de la réalité et des choses horribles qui 
lui étaient arrivées mais qu'il lui avait fallu du temps. L’enfant avait ainsi pu faire 
état de crises qui lui avaient fait peur, de regards très effrayants, de destruction de 
matériel et de son souci de voir sa mère et sa sœur en danger. Il avait également dit 
que son père le touchait et que c'était horrible. Dans la tonalité, le médecin avait 
compris qu'il s'agissait de contacts de nature sexuelle. L'évolution de B______ entre 
la séparation de 2007 et ses déclarations de 2008 était positive. L'origine des troubles 
de l’enfant était en partie génétique et en partie réactionnelle au climat dans lequel 
B______ avait vécu. La crainte manifestée par l’enfant résultait d'un vécu et de 
quelque chose de très fort et non d'une simple crainte d'obéissance. Les crises de 
B______ entre 2006 et 2007 et les troubles présentés par ce dernier étaient très 
profonds et ne pouvaient résulter d'une relation conflictuelle avec l'élève Gaspard, 


- 29/46 - 
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comme le soutenait X______, mais résultaient d'un environnement négatif dans la 
durée. B______ allait conserver un retard important au niveau scolaire et, s'agissant 
du langage, il n'arriverait pas à une récupération complète. Il avait été dit de façon 
délicate à B______ que sa sœur avait subi des actes d'ordre sexuel mais que ces 
derniers n'avaient aucunement été décrits. 
A______ lui avait parlé des cauchemars qu'elle faisait avant et pendant sa grossesse 
et que leur contenu était lié à des épisodes dont elle lui avait indiqué qu'ils s'étaient 
passés. A______ parlait de son frère B______ un peu comme un fils. Les images qui 
habitaient A______ se manifestaient particulièrement dans le cadre de sa vie 
relationnelle et affective. Il était très important qu'elle continue un traitement 
postérieurement au procès pour pouvoir continuer à élaborer et travailler sur ses 
émotions. Il faisait, concernant A______, un diagnostic de résilience post 
traumatique, avec la nécessité de suivis ponctuels à l'avenir devant s'inscrire dans la 
durée mais elle pouvait s'appuyer sur ses propres compétences. 
e. La Dresse N______ a confirmé ses deux rapports et les déclarations faites à 
l’instruction. Elle a expliqué que B______ était capable de faire la distinction entre la 
vérité et le mensonge lorsqu’il était en possession de ses moyens. C’était un enfant 
peu suggestible et qui résistait bien à la suggestibilité. Elle a ajouté que pour établir 
le score SVA, on mettait un 1 lorsqu’il y avait au minimum 1 détail et 2 s’il y avait 
beaucoup de détails. Dans le cas de B______, il n’était pas étonnant qu’il y ait 
beaucoup de 0 dès lors que l’enfant disposait de peu d’éléments et son langage était 
limité. La gestuelle n'était pas intégrée dans l’évaluation selon l'échelle SVA, raison 
pour laquelle la communication par gestes faite par B______ n'avait pas été prise en 
compte ; cela expliquait le résultat obtenu. Le trouble présenté par B______ trouvait 
son origine surtout dans l'environnement traumatique vécu par l’enfant qui l'avait 
empêché de développer le langage et l'écriture. L’évolution positive de l’enfant 
depuis 2007 montrait que l'environnement préalable n’était pas favorable. Si les abus 
sexuels devaient être retenus à l'encontre de X______, ceux-ci avaient contribué au 
retard de langage et au trouble envahissant du développement constaté chez 
B______. Il y avait chez ce dernier une forte souffrance et il était dans un état 
dépressif sévère lors de la première expertise. 
f. Informé des charges nouvelles pesant sur X______ suite à l'inculpation 
complémentaire du 11 novembre 2008, le Dr G______ n'a pas modifié ses 
conclusions s’agissant de la responsabilité de l’expertisé, dont le fonctionnement 
psychique était de nature à favoriser un comportement autoritaire au sein de la cellule 
familiale. Si X______ devait être reconnu coupable, son déni ne relèverait pas d'un 
processus inconscient mais d'une stratégie. Si les nouvelles charges étaient avérées, 
le diagnostic de pédophilie serait renforcé, car le fait de toucher un enfant du même 
sexe était toujours signe de gravité. Les violences physiques et les comportements 
sadiques consisteraient en une aggravation du tableau clinique. La gravité du 
diagnostic serait modifiée mais il n'en résulterait pas pour autant un autre diagnostic 


- 30/46 - 
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qu'une maladie de pédophilie ou de paraphilie assimilée à de la satisfaction sadique. 
Le risque de récidive ne serait pas augmenté, dans la mesure où ce n’était que vis-à-
vis d'enfants dans la dépendance de l’expertisé qu'il pourrait y avoir des victimes. 
Pour de tels enfants, le risque de récidive serait toutefois clairement plus élevé par 
rapport aux conclusions de l’expertise. L'expert avait des doutes sur l'utilité d'une 
mesure thérapeutique dans la mesure où X______ niait les faits. Pour les personnes 
souffrant de pédophilie ou de paraphilie, la conscience de faire du mal à un enfant en 
s'attaquant à lui pouvait être partiellement masquée par des processus psychiques 
pouvant aller jusqu'à se persuader de faire du bien aux victimes ; toutefois, un tel 
processus ne masquait jamais à l'agresseur la conscience de porter atteinte à 
l'intégrité de la victime. 
g. Durant les débats, les premiers juges ont informé les parties qu'ils examineraient 
les faits retenus sous chiffre II. 6) de l’acte d’accusation également sous l'angle de la 
qualification juridique de la tentative de viol, de même que les faits retenus sous 
chiffres I. 2) et 3) et II 6) et 7) comme pouvant s'être déroulés en 2001 et les a 
invitées à s'exprimer à cet égard dans le cadre de leurs plaidoiries. 
D. 
a. Dans sa déclaration d’appel, X______ conclut à son acquittement de tous les chefs 
d’accusation retenus à son préjudice et présente un certain nombre de réquisitions de 
preuve. 
b. Les parties plaignantes, dans leurs observations des 5 et 10 avril 2012, concluent 
au rejet de l’appel et à la confirmation du jugement du Tribunal correctionnel. 
c. Dans ses observations du 13 avril 2012, le Ministère public a fait savoir qu’il 
n’entendait ni former appel joint ni de demande de non-entrée en matière et s’est 
opposé aux réquisitions de preuves formées par l’appelant, exception faite pour la 
demande d’audition de la nouvelle compagne de X______. 
d. Par ordonnance présidentielle du 24 avril 2012, la Chambre de céans a ordonné 
l’ouverture d’une procédure orale et écarté les réquisitions de preuve de X______, 
sauf celle tendant à l’audition de AA______. 
e.a Devant la Chambre de céans, le 25 juin 2012, le conseil de X______ fait savoir 
que les conclusions prises dans la déclaration d’appel sont modifiées en ce sens que 
X______ plaide coupable s’agissant de tous les faits retenus contre lui par le Tribunal 
correctionnel et commis au préjudice de A______ et s’en rapporte à justice s’agissant 
des faits commis au préjudice de B______. Il conclut au prononcé d’une peine 
clémente assortie du sursis. 
e.b Le Ministère public conclut à la confirmation du jugement de première instance. 
 
e.c A______ et le curateur de B______ concluent à la confirmation du jugement 
entrepris et déposent des conclusions complémentaires en indemnisation des frais de 
défense consentis pour la procédure d’appel. 


- 31/46 - 
P/3256/2007 
 
Le conseil de X______ a fait savoir que son client acquiesçait à ces conclusions. 
 
f. Entendu par la Chambre de céans, X______ a déclaré avoir pris conscience de la 
situation et a admis avoir caressé le sexe de sa fille, à laquelle il demandait pardon. Il 
avait commencé à agir ainsi lorsque sa fille avait environ 8 ans et qu’elle rejoignait 
ses parents, le matin, durant le week-end, dans le lit conjugal pour lui faire un câlin. 
A ces occasions, X______ caressait le corps de sa fille, y compris son sexe, qu’il 
avait pu aussi frotter. Son épouse ne s’en rendait pas compte. Il n’avait pas touché sa 
fille les jours de semaine après l’école ou le mercredi avant les cours de danse, ne 
l’avait jamais masturbée ni ne lui avait demandé de lui toucher ou embrasser son 
sexe et n’était pas excité lorsqu’il l’a touchait. Il ne s’était pas masturbé à ses côtés, 
ni ne lui avait demandé de "passer les vitesses avec son pénis". Il lui arrivait d’entrer 
dans la salle de bains lorsque A______ prenait sa douche et d’ouvrir le rideau pour 
qu’elle fasse vite. Il contestait avoir demandé à A______ de venir dans le lit conjugal 
avant de se rendre à la danse. Il avait dit à sa fille qu’elle était à lui et qu’il l’aimait. 
Il regrettait profondément ce qu’il avait fait à A______ et ne pouvait exclure n’avoir 
pas entièrement conscience de tout ce qu’il avait bien pu faire. Il plaidait coupable 
sur une partie des chefs d’accusation mais pas sur tous. Lorsqu’il avait été convoqué 
par la protection de la jeunesse, il avait réalisé que les bisous sur la bouche et les 
caresses sur le sexe de sa fille n’étaient pas adéquats et avait donc arrêté. 
 
Il avait dû corriger B______ plus souvent par des claques et des fessées car son fils 
était plus turbulent que sa fille. Au fil du temps, il s’était rendu compte que cette 
méthode n’était pas la bonne et avait changé son comportement. Il avait arrêté de 
corriger B______ lorsque l’enfant avait environ sept ans. Il s’était rendu compte que 
la méthode dure n’était pas adaptée et qu’il était préférable de parler et de raisonner 
son fils, qui était un enfant fragile avec des difficultés de langage. Il ne mettait pas en 
relation cette éducation avec les problèmes de développement de B______ mais était 
conscient qu’une éducation autoritaire avait pu avoir un effet négatif sur l’enfant. Il 
n’avait jamais touché le sexe de son fils et contestait tout acte de nature sexuelle, tout 
attouchement ou geste déplacé. Il lui était arrivé de se balader nu entre la salle de 
bains et sa chambre à coucher, lorsque la famille habitait encore à Genève. 
 
X______ avait été étouffé par sa mère, qui décidait tout. Avant de rencontrer sa 
compagne actuelle, il y a environ une année et demie, il s’entretenait environ deux 
fois par jour par téléphone avec sa mère. C’était lui qui l’appelait puis elle le 
rappelait en retour. Sa mère avait contrôlé qu’il s’essuyait bien les fesses jusqu’à 
l’âge de dix ans. A un moment donné, il lui avait dit que ça suffisait et qu’il était 
assez grand pour le faire tout seul. 
 
g. AA______, actuelle compagne de X______, était très heureuse avec lui, et le 
couple avait l’intention de se marier. Elle avait beaucoup parlé avec son ami de cette 
affaire et ce dernier avait compris que son geste envers sa fille était déplacé. Il 
pensait que c’était un geste d’amour. Il avait toujours reconnu le geste de mettre sa 
main sur le sexe de sa fille mais il ne comprenait pas que ça ne se faisait pas. Il lui 


- 32/46 - 
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avait raconté que sa fille entrait dans le lit conjugal, qu’il la serrait en lui disant qu’il 
l’aimait et qu’il lui mettait sa main sur le sexe. Il n’y avait pas d’arrière-pensée. 
E. 
X______, d’origine française, est né en Algérie en ______1960, d’un père policier et 
d’une mère au foyer. Il est arrivé en France à l'âge de 2 ans. Après avoir obtenu un 
baccalauréat, il a effectué une année de formation en vue d'obtenir un brevet d'études 
supérieures en comptabilité mais a interrompu cette formation après avoir trouvé un 
travail à la SNCF en qualité de cheminot. Depuis son mariage avec I______ en 1986, 
X______ a habité en Suisse, pays dont il a acquis la nationalité. Il a occupé divers 
emplois pendant de courtes périodes, puis a arrêté de travailler peu après la naissance 
de A______, en 1989, afin de s'occuper d'elle. Durant les dix années qui ont suivi, il 
a eu de courtes périodes de travail dans différents emplois, alternées à de longues 
périodes de chômage. A compter de 1999, il s'est consacré à la rénovation d'une 
maison héritée par la famille à O______, tout en occupant encore un emploi durant 
six mois. Courant 2002, il a décidé de cesser définitivement de travailler et de se 
consacrer entièrement à la rénovation de la maison ainsi qu'à la famille, ceci jusqu'en 
février 2007. Après sa mise en liberté provisoire, à fin novembre 2007, il s'est 
d’abord retrouvé au chômage, puis a travaillé pendant environ une année dans un 
EMS avant de se retrouver à nouveau au chômage. Selon un contrat de travail produit 
par lui, X______ a été engagé comme comptable dans une entreprise fiduciaire à 
partir du 24 octobre 2011 pour un salaire mensuel de CHF 5'000.-. Placé en détention 
pour motifs de sûreté par le président du Tribunal correctionnel, le 2 février 2012, 
X______ a été libéré, moyennant un certain nombre de conditions, par ordonnance 
de la Chambre de céans du 12 mars 2012. Selon ses déclarations, il a retrouvé son 
emploi auprès de la société fiduciaire après sa libération et vit avec sa nouvelle 
compagne qu’il souhaite épouser une fois qu’il sera divorcé. 
 
X______ n’a aucun antécédent judiciaire. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 
(CPP ; RS 312.0). 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d’entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 


- 33/46 - 
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2. 
A teneur de l’art. 160 CPP, si le prévenu avoue, le ministère public ou le tribunal 
s’assurent de la crédibilité de ses déclarations et l’invitent à décrire précisément les 
circonstances de l’infraction. 
 
Cette disposition, qui rappelle le principe de la maxime de l’instruction (art. 6 CPP), 
selon laquelle les autorités pénales recherchent d’office tous les faits pertinents pour 
la qualification de l’acte et le jugement du prévenu, impose au juge de vérifier les 
aveux, lesquels peuvent être complets, lorsque le prévenu admet tous les faits qui lui 
sont reprochés tels que décrits par les autorités de poursuite pénale, notamment dans 
l’acte d’accusation, ou partiels. 
 
Selon la doctrine, une raison supplémentaire de procéder à la vérification des aveux 
et de conforter si possible ceux-ci par rapport aux autres moyens de preuve, est leur 
toujours possible rétractation, qui résulte du droit du prévenu de s’exprimer 
librement et le cas échéant, de s’autofavoriser (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), 
Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n° 8 ad art. 160 
CPP). 
 
D’une manière générale, l’aveu est soumis à la libre appréciation des preuves et 
l’obligation de vérifier la véracité des aveux n’empêche évidemment pas d’examiner 
leur crédibilité intrinsèque. Celle-ci s’évalue en fonction de la précision et de la 
cohérence des déclarations du prévenu qui reconnaît tout ou partie des faits (A. 
KUHN / Y. JEANNERET (éds), op. cit., n° 9 ad art. 160 CPP). 
3. 
3.1. La présomption d’innocence, dont le principe in dubio pro reo est le corollaire, 
est garantie expressément par les art. 6 par. 2 de la Convention de sauvegarde des 
droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 
(CEDH ; RS 0.101) et 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse 
du 18 avril 1999 (Cst. ; RS 101), ainsi que par l’art. 10 al. 3 CPP, selon lequel le 
tribunal doit se fonder sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque 
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une 
condamnation. En tant que règle d’appréciation des preuves, ce principe est violé si 
le juge se déclare convaincu de faits défavorables à l’accusé sur lesquels, compte 
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû éprouver 
des doutes sérieux et irréductibles (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_958/2010 du 17 août 2011 consid. 4.1). Des doutes abstraits ou 
théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une 
condamnation. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes 
qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la 
présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, 
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence 
(ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.; 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss). 
 
Le juge du fait dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu dans l'appréciation des 
preuves (ATF 120 Ia 31). 


- 34/46 - 
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Lorsqu'il est confronté à des versions contradictoires, il forge sa conviction quant aux 
faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. En pareil cas, il 
ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit 
à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son 
ensemble et il n'y a pas arbitraire si l'état de fait retenu peut être déduit de manière 
soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas 
arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la 
solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments 
de nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8). 
3.2. L’art. 189 al. 1 CP, punit celui qui, notamment en usant de menace ou de 
violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique ou 
en la mettant hors d’état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l’acte 
sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 
Par acte d’ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l’excitation ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants au 
moins, l’acte en question devant objectivement revêtir un caractère sexuel (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_253/2011 du 5 octobre 2011 consid. 6), et englobe l’acte sexuel 
proprement dit (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 
2010, n. 8 ad art. 189 CP). 
Pour qu’il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas 
consentante, que l’auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu’il passe outre en 
profitant de la situation ou en employant un moyen efficace à cette fin (ATF 122 IV 
97 consid. 2b p. 100), notamment en usant de menace, de pressions d’ordre 
psychique ou en mettant sa victime hors d’état de résister (ATF 131 IV 167 consid. 3 
p. 170). Il y a menace lorsque l’auteur, par ses paroles ou son comportement, fait 
volontairement redouter à sa victime la survenance d’un préjudice, ce qui l’amène à 
céder ; par violence, il faut entendre l’emploi volontaire de la force physique sur la 
victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). L’auteur peut mettre sa victime hors 
d’état de résister, notamment en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique, en 
la mettant dans une situation désespérée (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_912/2009 du 22 février 2010 consid. 2.1.2). En introduisant la 
notion de "pressions psychiques", le législateur a ainsi voulu viser les cas où la 
victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait 
recouru à la force physique ou à la violence. Ainsi, l'infériorité cognitive et la 
dépendance émotionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les 
adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une 
soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer 
à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de "violence structurelle", pour 
désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumen-
talisation de liens sociaux. L’exploitation de rapports généraux de dépendance ou 
d’amitié ou même la subordination de l’enfant à l’adulte ne suffisent en règle 


- 35/46 - 
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générale pas pour admettre une pression psychologique (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_287/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.1.1). Dès lors, l’auteur doit exploiter une 
situation qui lui permet d’accomplir ou de faire accomplir l’acte sans tenir compte du 
refus de la victime, notamment parce que la résistance physique de celle-ci ou l’appel 
au secours seraient voués à l’échec (B. CORBOZ, op. cit., n. 18 ad art. 189 CP). Pour 
déterminer si l’on se trouve en présence d’une contrainte sexuelle, il faut procéder à 
une appréciation globale des circonstances concrètes, les dispositions réprimant la 
contrainte sexuelle devant toutefois être appliquées avec prudence (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_287/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.1.1). Pour dire si les pressions 
d’ordre psychique étaient suffisantes pour rendre compréhensible le choix de la 
victime, il faut tenir compte de son état et on ne peut pas attendre la même résistance 
de la part d’un enfant ou de la part d’un adulte (ATF 128 IV 99 consid. 2b/aa ; B. 
CORBOZ, op. cit., n. 18 ad art. 189). 
Sur le plan subjectif, l’infraction est intentionnelle, mais le dol éventuel suffit. Ainsi, 
l’auteur doit vouloir ou accepter que la victime ne soit pas consentante, qu’il exerce 
ou exploite un moyen de contrainte sur elle et qu’elle se soumette à l’acte sexuel sous 
l’effet de la contrainte (arrêt du Tribunal fédéral 6B_287/2011 du 3 novembre 2011 
consid. 3.2.1). 
3.3 L’art. 187 ch. 1 CP sanctionne celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur 
un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à 
commettre un tel acte ainsi que celui qui y aura mêlé un enfant de cet âge. 
L’acte sexuel, selon la définition donnée ci-dessus (ch. 3.2), doit être commis avec un 
enfant de moins de seize ans, de sorte que celui-ci ne doit pas avoir achevé sa 
seizième année, peu importe qu’il ait ou non consenti à l’acte (B. CORBOZ, op. cit., 
n. 14 et 17 ad art. 187 CP). L’infraction est intentionnelle, l’intention devant porter 
non seulement sur le caractère sexuel de l’acte, mais aussi sur le fait que la victime 
est âgée de moins de seize ans, le dol éventuel étant suffisant. 
L’art. 187 protège le développement des mineurs mais non leur libre détermination 
en matière sexuelle. En conséquence, cette disposition est appliquée en concours avec 
l’art. 189 ou 190 CP (B. CORBOZ, op. cit., n° 60 ad art. 187 CP). 
4. 
4.1 En l’espèce, deux versions s’affrontent. Celle de A______ et celle de son père, 
X______, lequel a nié tout au long de la procédure la commission d’un quelconque 
acte de nature sexuelle à l’encontre de sa fille, et qui a admis, pour la première fois 
devant la Chambre de céans, qu’il avait effectivement caressé et frotté le sexe de sa 
fille, dans des circonstances toutefois bien différentes que celles décrites par cette 
dernière. Alors que l’avocat de X______ a indiqué que son client plaidait coupable 
s’agissant des faits retenus par les premiers juges et commis au préjudice de 
A______, le prévenu a nié l’essentiel des actes qui lui sont reprochés à teneur de 
l’acte d’accusation, tout en relevant qu’il ne pouvait exclure n’avoir pas entièrement 
conscience de tout ce qu’il avait bien pu faire à sa fille. 


- 36/46 - 
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4.2 La Cour de céans considère, à l’instar des premiers juges, que les déclarations de 
A______ sont crédibles. Celle-ci a fourni un récit riche de détails. Elle a rapporté que 
depuis qu’elle était toute petite - ses premiers souvenirs datant de quand elle avait six 
ans-, de manière systématique, l’après-midi lorsqu’elle rentrait de l’école, après le 
goûter mais avant que sa mère ne rentre du travail, et le mercredi avant de se rendre à 
son cours de danse, X______ l’entraînait sur le lit conjugal, qui se trouvait d’abord 
dans la chambre de ses parents puis au salon. Les scènes se déroulaient toujours dans 
le même ordre. Son père commençait par lui dire qu'ils allaient se faire un câlin, puis 
il la déshabillait, lui-même se déshabillant mais conservant de temps à autre une 
petite chemisette. Il la prenait systématiquement à califourchon et lui demandait de 
"passer les vitesses" en prenant son sexe dans sa main. Devenue plus grande, son père 
lui demandait de changer de position pour quelle soit à genou, dos à lui, et dans cette 
position, il la touchait pendant qu’il se caressait. Son père se masturbait, sans 
éjaculer, et la masturbait également. Il lui demandait d’embrasser son sexe. Ella a 
aussi décrit dans le détail le séjour à Paris avec son père, qui s’est déroulé durant l’été 
2001, lorsque la victime avait douze ans révolus. La chambre avait un grand lit et un 
petit lit superposé, mais son père avait voulu qu’elle dorme dans le même lit que lui. 
Elle a aussi expliqué qu’elle se mettait toujours dans le lit avec le dos tourné à son 
père, pour ne pas le voir. Elle ne se souvenait pas s’il y avait eu d’autres positions. La 
salle de bains était à l’étage et elle a décrit les actes commis par son père lors des 
douches prises ensemble. 
Les déclarations de la partie plaignante sont constantes s’agissant des faits essentiels 
et on ne décèle pas de tendance à exagérer les propos ni une volonté de charger son 
père. Elle a ainsi expliqué que la semaine, après l’école, son père la laissait tranquille 
si elle avait des devoirs. Elle a aussi affirmé qu’après le retour de Paris, son père 
avait arrêté ses agissements. 
Au fil des auditions, A______ a fourni des nouveaux détails et apporté des 
précisions, les faits n’étant pas décrits de manière rigide; son récit contient aussi des 
variations. Elle a par exemple déclaré à la police qu’elle avait vu éjaculer son père 
pour la première fois à Paris, sous la douche, puis, devant le Juge d’instruction, que 
c’était à Genève, avant le voyage à Paris, que son père avait voulu lui montrer, sous 
la douche, son sperme. Ces variations apparaissent toutefois périphériques et sont 
plutôt un signe de sincérité car elles révèlent que la victime n’a pas répété un récit 
forgé et appris par cœur. Elles s’expliquent aussi par l’ancienneté de ces faits (2001 
pour les plus récents), le très jeune âge de A______, qui avait six ans lorsque les abus 
ont commencé et douze ans lorsqu’ils ont cessé, et la répétition des actes dans le 
temps, ce qui peut conduire à mélanger certains détails. 
Les déclarations de la partie plaignante sont corroborées par d’autres éléments du 
dossier. En 2002, A______ avait parlé du séjour à Paris à son entourage ainsi que du 
fait qu’elle avait pris une douche avec son père, et tant sa grand-mère, H______, que 
certains membres de la famille F______ et G______ avaient compris que quelque 


- 37/46 - 
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chose de nature sexuelle s’était passé à cette occasion, ce qui avait d’ailleurs conduit 
F______ à s’adresser au conseiller social de l’école fréquentée par la jeune fille. Le 
témoin F______ a d’ailleurs confirmé au Juge d’instruction que H______ avait dit à 
sa mère, G______, que X______ avait entrainé A______ sur un lit à Paris dans le but 
de lui expliquer comment on faisait les enfants. 
C______, enseignante de A______, a décrit l’état dans lequel se trouvait la jeune fille 
durant l’année scolaire 2001 - 2002, en particulier son mal être qui trouvait son 
origine dans sa relation avec son père. C______ a déclaré que A______ lui avait dit 
que "sa vie était foutue" et "qu’elle au moins n’avait pas été violée". Elle a aussi 
rapporté que son élève s’était plainte du caractère colérique et violent de son père, 
tant à son égard qu’à l’égard de son petit frère. D’une manière générale, en 2002, les 
professionnels qui sont intervenus étaient convaincus qu’il s’était passé quelque 
chose de nature sexuelle entre la jeune fille et son père. 
Les horaires de la famille, en particulier le fait que I______ avait un travail régulier 
alors que X______ s’occupait pour l’essentiel de la maison et de l’éducation des 
enfants, sont compatibles avec les déclarations de A______, qui se trouvait 
effectivement souvent seule à la maison avec son père en fin d’après-midi et le 
mercredi à partir de midi, après l’école. 
Le contexte dans lequel A______ s’est confiée à sa mère, en février 2007, s’explique 
par le fait que son petit frère venait de rencontrer des difficultés majeures à l’école et 
avait eu un comportement qui avait laissé penser à A______ qu’il avait été, lui-aussi, 
victime d’abus sexuels de la part de son père. On relèvera à cet égard que A______ 
avait déjà exprimé en 2002, à C______, qu’elle se faisait des soucis pour son petit 
frère B______. Enfin, A______ n’avait aucun bénéfice personnel à tirer des 
accusations portées contre son père, vu qu’elle a fait ses déclarations à la police 
lorsqu’elle était à trois mois de sa majorité et que ses parents étaient déjà séparés. 
Dans ces conditions, les déclarations des parents de X______ selon lesquelles 
A______ aurait tout inventé pour se débarrasser de son père n’emportent pas la 
conviction. 
Le Dr M______ a fait état des cauchemars et des flash-back vécus par A______ et a 
établi à son égard un diagnostic de résilience post-traumatique, ce qui renforce la 
crédibilité des déclarations de la victime. 
Enfin, contrairement à A______, qui a fourni un récit constant et crédible, les 
déclarations de X______ tout au long de la procédure sont sujettes à caution. 
X______ a admis avoir pris une douche avec A______ à Paris, mais a avancé des 
motifs tenant tantôt à la sécurité qu’à l’hygiène qui ne sont guère convaincants. Il est 
pour le moins singulier que l’appelant ait déclaré ne s’être pas posé de question au 
moment de partager sa douche avec sa fille, alors qu’il a déclaré aux premiers juges 
qu’il n’avait plus vu A______ nue depuis qu’elle avait environ huit ans, et qu’il 
n’était plus entré dans la salle de bains occupée par sa fille depuis qu’elle avait eu 


- 38/46 - 
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environ dix ans. Durant l’instruction, l’appelant s’est plaint d’être victime d’une sorte 
de complot ourdi essentiellement par sa belle-mère laquelle aurait manipulé A______ 
et, devant les premiers juges, il a accusé sa fille de mentir, d’inventer tout ce qu’elle 
racontait et de faire la comédie lorsqu’elle pleurait, alors même qu’il a admis devant 
la Chambre de céans qu’il avait bien touché et frotté le sexe de sa fille à de réitérées 
reprises. 
4.3 Les attouchements et caresses prodigués par le prévenu directement sur le sexe 
ou sur le corps de sa fille, le fait de l’embrasser sur tout le corps, d’imposer à sa fille 
de caresser et embrasser son pénis, ainsi que de jouer avec son sexe sont des actes 
d’ordre sexuel au sens de l’art. 189 CP. En tant que les premiers juges ont écarté 
quelques actes retenus par l’acte d’accusation (p. 41 et 42 du jugement entrepris), 
soit le fait que X______ aurait éjaculé sous la douche à Paris ou qu’il aurait introduit 
un doigt dans le sexe de sa fille, la Cour ne peut que confirmer le jugement entrepris, 
compte tenu de l’interdiction de la reformatio in pejus. Pour les mêmes motifs, la 
Cour retiendra, à l’instar des premiers juges, que les actes reprochés sous chiffre I.2, 
I.3, II.6 et II.7 (voyage à Paris) sont intervenus en 2001 et non en 2002 et que les 
actes d’ordre sexuel décrits sous chiffres I.1 et II.5 de l’acte d’accusation ont cessé le 
22 août 2001. 
La Cour retient que l’élément de contrainte est aussi réalisé, compte tenu de 
l’autorité paternelle exercée par le prévenu sur sa fille et de la crainte qu’il lui 
inspirait et qui a été confirmée par les nombreux témoignages recueillis. On relèvera 
par ailleurs que l’appelant avait dit à sa fille de ne rien dire à personne. Le très jeune 
âge de A______ ainsi que la différence de force physique entre elle et son père sont 
aussi des éléments à prendre en considération, ce d’autant que les actes se 
produisaient lorsque A______ était seule à la maison avec son père. On relèvera 
encore que selon le témoin C______, X______ était très présent. A______ a déclaré 
à réitérées reprises avoir manifesté son opposition à son père, lequel passait outre son 
refus. Celui-ci était donc bien conscient du fait que la partie plaignante n’était pas 
consentante mais il n’en a pas tenu compte, préférant écouter ses pulsions. 
4.4 Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’appelant a été reconnu 
coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle au 
préjudice de A______. 
5. 
En ce qui concerne B______, la Chambre de céans considère que les actes reprochés 
à X______ sous chiffres I.4 et II.8 de l’acte d’accusation et retenus par les premiers 
juges sont également réalisés. B______ a décrit, par les mots, les gestes et des 
mimiques, que son père le frappait et lui touchait ses fesses et son sexe. Lors de la 
seconde audition filmée, B______ a mis en scène, à l’aide de deux chaises, les actes 
de nature sexuelle et de violence commis par son père. Il convient aussi d’observer 
que le récit de B______ est totalement différent de celui de sa sœur et que les 
attouchements de X______ sur son fils sont distincts de ceux commis sur sa fille. 
Alors que X______ demandait à sa fille de lui toucher son sexe, B______ a expliqué, 


- 39/46 - 
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au moyen des chaises, avoir reçu une claque lorsqu’il avait essayé de faire à son père 
un geste identique à ceux qu’il subissait. On relèvera également que B______, 
lorsqu’il a indiqué qu’il avait été secoué par son père alors qu’il était dans son 
berceau, a précisé, sur question, que c’était sa sœur qui le lui avait dit, ce qui 
démontre qu’il est en mesure de faire la différence entre ce qu’on lui raconte et ce 
qu’il a vécu. 
 
La crédibilité des déclarations de B______ a aussi été relevée par la Dresse N______, 
qui a retenu que le score SVA relativement faible était à mettre en relation avec les 
difficultés de langage de l’enfant et que de manière globale, les révélations étaient 
plutôt crédibles. Les circonstances dans lesquelles l’enfant avait fait ses dernières 
révélations, après avoir revu son père, plaidaient en faveur d’une révélation 
totalement spontanée et sans influence familiale. Par ailleurs, selon l’expert, le 
trouble envahissant du développement de B______ était aussi un facteur en faveur de 
la crédibilité. 
 
A l’instar des premiers juges, il convient d’admettre que X______ a commis des 
actes d’ordre sexuel sur son fils. L’acte d’accusation retient comme période pénale 
pour ces actes les années 2004 à 2007, lorsque la famille habitait à O______, 
B______ ayant évoqué le fait que cela s’était passé dans la maison de O______ à 
réitérées reprises. Pour les mêmes motifs que ceux exposés ci-dessus au sujet des 
abus commis sur A______, la Cour retient que l’élément de contrainte est également 
réalisé, compte tenu du très jeune âge de B______ au moment des faits, de la 
différence de force physique entre lui et son père, de l’emprise psychique de 
X______ sur son fils, , lequel a d’ailleurs expliqué qu’il disait à son père d’arrêter, et 
du climat de violence décrit par l’enfant et constaté par de nombreux témoins. 
6. 
6.1.1 Selon l'art. 219 CP, celui qui aura violé son devoir d'assister ou d'élever une 
personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou 
psychique, ou qui aura manqué à ce devoir, sera puni d'une peine privative de liberté 
de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 1). S'il a agi par négligence, la 
peine pourra être une amende au lieu d'une peine privative de liberté ou d'une peine 
pécuniaire (al. 2). 
Cette disposition protège le développement physique et psychique du mineur, soit 
d'une personne âgée de moins de 18 ans (ATF 126 IV 136 consid. 1b p. 138; ATF 
125 IV 64 consid. 1a p. 68). 
Pour que l'art. 219 CP soit applicable, il faut d'abord que l'auteur ait eu envers une 
personne mineure un devoir d'assistance, c'est-à-dire de protection, ou un devoir 
d'éducation, c'est-à-dire d'assurer le développement - sur le plan corporel, spirituel et 
psychique - du mineur. Ce devoir et, partant, la position de garant de l'auteur peut 
résulter de la loi, d'une décision de l'autorité ou d'un contrat, voire d'une situation de 
fait. Revêtent notamment une position de garant les parents naturels ou adoptifs, le 
tuteur, le maître d'école, etc. (ATF 125 IV 64 consid. 1a p. 68 s.). 


- 40/46 - 
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Il faut ensuite que l'auteur ait violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait 
manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action 
ou en une omission. Dans le premier cas, l'auteur viole positivement son devoir, par 
exemple en maltraitant le mineur ou en l'exploitant par un travail excessif ou 
épuisant. Dans le second, il manque passivement à son obligation, par exemple en 
abandonnant l'enfant, en négligeant de lui donner des soins ou l'éducation nécessaire 
ou encore en ne prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s'imposent 
(ATF 125 IV 64 consid. 1a p. 69). 
Il faut encore, sur le plan objectif, que la violation du devoir d'assistance ou 
d'éducation ou le manquement à ce devoir ait eu pour effet de mettre en danger le 
développement physique ou psychique du mineur. L'infraction réprimée par l'art. 219 
CP est un délit de mise en danger concrète. Il n'est donc pas nécessaire que le 
comportement de l'auteur aboutisse à un résultat, c'est-à-dire à une atteinte au 
développement physique ou psychique du mineur. La simple possibilité d'une atteinte 
ne suffit cependant pas. Il faut que cette atteinte apparaisse à tout le moins 
vraisemblable dans le cas concret (ATF 126 IV 136 consid. 1b p. 138; ATF 125 IV 
64 consid. 1a p. 69; arrêt du Tribunal fédéral 6S_193/2005 du 16 juillet 2005 consid. 
2.1). A titre d'exemple d'une mise en danger concrète du développement psychique 
d'un mineur, la doctrine mentionne notamment le fait d'empêcher un mineur de 
fréquenter l'école (MOREILLON, Quelques réflexions sur la violation du devoir 
d'assistance ou d'éducation (article 219 nouveau CP), in RPS 1998 p. 431 ss, p. 438). 
Du point de vue subjectif, l'auteur peut avoir agi intentionnellement, auquel cas le dol 
éventuel suffit (ATF 125 IV 64 consid. 1a p. 70), ou par négligence (art. 219 al. 2 
CP). 
6.1.2 L’art. 123 ch. 1 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne 
peuvent être qualifiées de graves au sens de l’art. 122 CP. Cette disposition protège 
l’intégrité corporelle et la santé, tant physique que psychique. Les lésions corporelles 
sont une infraction de résultat qui implique une atteinte importante aux biens 
juridiques ainsi protégés (ATF 135 IV 152 consid 2.1.1 p. 154 ; ATF 134 IV 189 
consid. 1.1 p. 191). 
Pour qu'il y ait lésions corporelles, il n'est donc pas nécessaire que la victime ait subi 
une atteinte à son intégrité physique; une atteinte psychique peut suffire à la 
réalisation de l'infraction. Pour justifier la qualification de lésions corporelles, 
l'atteinte doit toutefois revêtir une certaine importance. Afin de déterminer ce qu'il en 
est, il y a lieu de tenir compte, d'une part, du genre et de l'intensité de l'atteinte et, 
d'autre part, de son impact sur le psychisme de la victime. Une atteinte de nature et 
d'intensité bénignes et qui n'engendre qu'un trouble passager et léger du sentiment de 
bien-être ne suffit pas. En revanche, une atteinte objectivement propre à générer une 
souffrance psychique et dont les effets sont d'une certaine durée et d'une certaine 
importance peut être constitutive de lésions corporelles. S'agissant en particulier des 
effets de l'atteinte, ils ne doivent pas être évalués uniquement en fonction de la 


- 41/46 - 
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sensibilité personnelle de la victime; il faut bien plutôt se fonder sur les effets que 
l'atteinte peut avoir sur une personne de sensibilité moyenne placée dans la même 
situation. Les circonstances concrètes doivent néanmoins être prises en considération; 
l'impact de l'atteinte ne sera pas nécessairement le même suivant l'âge de la victime, 
son état de santé, le cadre social dans lequel elle vit ou travaille, etc (ATF 134 IV 
189, consid. 1.4). 
Les lésions corporelles simples sont poursuivies sur plainte et sont passibles d’une 
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire (art. 30 à 33, 
123 ch. 1 CP). Dans les cas aggravés, la peine reste la même, mais la poursuite a lieu 
d’office. Il en va notamment ainsi si l’auteur s’en est pris à une personne hors état de 
se défendre ou à une personne, notamment à un enfant, dont il avait la garde ou sur 
laquelle il avait le devoir de veiller (art. 123 ch. 2 al. 2 CP). Dans ce cas, les lésions 
corporelles simples aggravées ne se caractérisent donc pas par l’étendue du dommage 
provoqué, mais par l’état personnel de la victime en raison de sa dépendance écono-
mique ou émotionnelle avec l’auteur (J. HURTADO POZO, Droit pénal : partie 
spéciale, nouvelle édition, Genève/Zurich/Bâle 2009, n. 500 ad art. 123 p. 150). Etant 
donné qu’il s’agit d’une mise en danger abstraite, indépendamment de la gravité de la 
survenance du résultat, l’art. 123 ch. 1 al. 2 ne trouve pas application (M. NIGGLI / 
H. WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar Strafrecht II : Art. 111-392 StGB, 2e 
édition, Bâle 2007, n. 12 ad. art. 123). 
6.1.3 L’art. 187 CP protège à l’instar de l’art. 219 CP le développement des mineurs. 
Si des actes de nature sexuelle sont commis sur un mineur, seule la première dispo-
sition entre en considération et l’art. 219 CP ne s’applique pas (cf. ATF 126 IV 136). 
En revanche, les lésions corporelles simples qualifiées peuvent entrer en concours 
avec l’art. 219 al. 1 CP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_498/08 du 18 août 2008, consid. 
3.3). 
6.2.1 En l’espèce, les premiers juges ont considéré que X______ ne pouvait pas être 
reconnu coupable d’infraction à l’art. 219 CP au préjudice de A______ et ce verdict 
lui est acquis. 
En ce qui concerne B______, le Tribunal correctionnel a estimé que le comportement 
de X______ à l’égard de son fils est constitutif de violation du devoir d’assistance et 
d’éducation. 
Tant B______, que sa sœur et sa mère, ont fait état du comportement violent de 
X______ à l’égard de son fils. Lors de sa première audition filmée, B______ a 
expliqué que son père lui donnait des fessées à même la peau ainsi que des claques au 
visage à de nombreuses reprises et a dessiné une scène de correction donnée par son 
père. A______ a déclaré que son père manifestait de la violence envers son frère, qui 
était grondé et giflé et qui était terrorisé lorsqu’il faisait la moindre erreur. Lors 


- 42/46 - 
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d’exercices de lecture, X______ faisait répéter B______ jusqu’à ce que l’enfant 
pleure et l’engueulait s’il se trompait puis le giflait. 
La Dresse N______ a exposé à cet égard qu’il était clair que B______ avait été 
maltraité physiquement au-delà de ce qu’on pouvait qualifier d’éducation stricte, 
l’enfant ayant mimé les fessées et les gifles reçues de son père. Tant W______, 
psychologue à J______, que M______, psychiatre traitant, ont décrit un climat 
anxiogène et la peur ressentie par B______ à l’égard de son père. La Dresse N______ 
et le Dr M______ ont observé que B______ avait connu une évolution positive 
depuis qu’il était séparé de son père et que l’environnement dans lequel il avait 
évolué précédemment avait été défavorable et avait participé à l’importance des 
troubles présentés par l’enfant. Les actes de maltraitance physique et psychique étant 
distincts des actes d’ordre sexuel, l’appelant sera aussi reconnu coupable d’infraction 
à l’art. 219 CP. 
En ce qui concerne l’élément subjectif, on relèvera que compte tenu des troubles 
présentés par B______, qui était un enfant fragile avec des difficultés d’apprentissage 
manifestes et fréquentant une école spécialisée, X______ ne pouvait que se douter 
que son comportement était à même de mettre en danger le développement de son 
fils. Ainsi, X______ a violé son devoir d’assistance et d’éducation entre 2005 et 
février 2007, mettant en danger le développement de son fils, et ce à tout le moins par 
dol éventuel. 
6.2.2 Les actes de violence répétés commis par X______ sur son fils sont aussi 
constitutifs de lésions corporelles simples aggravées, commises à tout le moins par 
dol éventuel, le prévenu ne pouvant ignorer que son comportement était de nature à 
avoir un impact négatif sur le psychisme de son fils, compte tenu de l’âge de l’enfant 
et de son état de santé. 
7. 
L’appelant conclut à une réduction de sa peine et à ce qu’il soit condamné à une 
peine compatible avec le sursis. 
7.1.1 L’art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
7.1.2 La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments 
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de 
la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de 
vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les 
motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter 


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les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1). 
7.1.3 Le comportement de l'auteur postérieurement à l'acte constitue un élément à 
prendre en compte lors de la fixation de la peine, pour autant qu'il permette d'en tirer 
des déductions sur l'intéressé et son attitude par rapport à ses actes (arrêt 
6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4). Une prise de conscience, par l'auteur, du 
caractère illicite de ses actes et le repentir sont considérés comme des éléments 
autorisant une diminution de la peine (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205; arrêt 
6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4). 
7.1.4 Selon la jurisprudence, lorsque la peine entrant en considération se situe dans 
un intervalle dont les bornes comprennent la limite supérieure à l'octroi du sursis 
(deux ans; art. 42 al. 1 CP), du sursis partiel (trois ans; art. 43 al. 1 CP) ou de la semi-
détention (1 an; art. 77b CP), le juge doit se demander si une peine inférieure à cette 
limite apparaît encore soutenable et, dans cette hypothèse, la prononcer. Dans le cas 
inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu qu'elle soit adéquate et 
justifiable, même si elle n'excède que de peu la limite en cause (ATF 134 IV 17 
consid. 3.5 p. 24). 
7.2 En l’espèce, l’appelant a été reconnu coupable de contrainte sexuelle (art. 189 
CP), passible d’une peine privative de liberté maximale de 10 ans, laquelle entre en 
concours (art. 49 al. 1 CP), avec des actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 
CP), la violation du devoir d’assistance et d’éducation (art. 219 CP) et des lésions 
corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 2 al. 2 CP). 
A l’instar des premiers juges, il convient de tenir compte de la faute extrêmement 
grave de X______, lequel s’en est pris à l’intégrité sexuelle de ses enfants, ainsi qu’à 
l’intégrité physique et psychique de son fils B______, en mettant en danger son 
développement. Les actes commis se sont déroulés sur une très longue durée. 
X______ n’a pas hésité à faire changer sa fille d’école, à la rentrée 2003, après 
l’intervention du SPJ en juin 2002, afin de la soustraire à la curiosité des autorités 
scolaires. Il s’est efforcé de garder le contrôle sur ses enfants afin d’éviter que la 
situation lui échappe et a agi lorsque son épouse était au travail. Il leur a enjoint, par 
la crainte, de ne rien dire. 
Nonobstant l’ancienneté d’une partie des faits retenus contre X______, la 
circonstance atténuante du temps long écoulé (art. 48 let. e CP), laquelle n’a 
d’ailleurs pas été plaidée, ne trouve pas application en l’espèce, le prévenu ne 
pouvant pas se prévaloir de son bon comportement au sens de cette disposition, dans 
la mesure où, après avoir arrêté d’abuser de sa fille en 2001, il s’en est pris, entre 
2003 et 2007, à son fils B______. 


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P/3256/2007 
Dans la fixation de la peine, les premiers juges ont par ailleurs déjà tenu compte à 
juste titre d’une violation du principe de célérité comme facteur de réduction de la 
peine. 
Le bon comportement de X______ depuis sa première libération en novembre 2007 a 
une importance toute relative, dans la mesure où il peut être attendu de tout citoyen 
qu’il ne commette pas d’infraction. 
Durant les débats d’appel, X______ a admis avoir touché le sexe de sa fille à de 
réitérées reprises, a demandé pardon à A______ et a reconnu que son éducation avait 
pu avoir un effet négatif sur B______. La Cour de céans tiendra compte de cette prise 
de conscience balbutiante comme facteur de réduction de la peine, mais de manière 
limitée, dans la mesure où l’appelant continue à nier une bonne partie des actes qui 
ont été retenus contre lui. Le repentir exprimé doit ainsi être relativisé, ce d’autant 
qu’il semble résulter, à tout le moins en partie, de l’espoir de voir sa peine réduite en 
appel. 
Pour tenir compte de ces derniers éléments, la peine de cinq ans infligée par les 
premiers juges, que la juridiction d’appel ne revoit qu’avec une certaine retenue (A. 
KUHN / Y. JEANNERET (éd.), op. cit., nos 17 et 21 ad art. 398 CPP- ATF 134 IV 
17 consid. 2.1 p. 19), sera réduite à quatre ans, la gravité des faits et des infractions 
commises, qui entrent en concours, ne permettant pas le prononcé d’une peine 
compatible avec le sursis partiel. 
8. 
L'appelant, qui succombe pour l’essentiel, supportera les trois-quarts des frais de la 
procédure d'appel, le solde étant laissé à la charge de l'État (art. 428 CPP). Il sera 
également condamné au paiement des frais de défense consentis par les parties 
plaignantes pour la procédure d’appel, selon les notes d’honoraires produites, étant 
rappelé que l’appelant y a expressément acquiescé (art. 433 CPP). 
* * * * * 


- 45/46 - 
P/3256/2007 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par X______ contre le jugement JTCO/3/2012 rendu le 13 janvier 
2012 par le Tribunal correction dans la procédure P/3256/2007. 
Annule ce jugement dans la mesure où il condamne X______ à une peine privative de 
liberté de 5 ans, sous déduction de 264 jours de détention avant jugement (art. 51 CP). 
Et statuant à nouveau : 
Condamne X______ à une peine privative de liberté de 4 ans, sous déduction de la 
détention préventive subie. 
Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 
Condamne X______ à verser à A______ la somme de CHF 8'600.- pour les dépenses 
occasionnées par l'exercice de ses droits en procédure d'appel. 
Condamne X______ à verser à B______ la somme de CHF 7'759.- pour les dépenses 
occasionnées par l'exercice de ses droits en procédure d'appel. 
Condamne X______ aux trois-quarts des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un 
émolument de CHF 5'000.-, le solde étant laissé à la charge de l’Etat. 
 
Siégeant : 
Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Monsieur Pierre MARQUIS et 
Madame Yvette NICOLET, juges; Madame Céline GUTZWILLER, greffière-juriste. 
 
Le Greffier : 
Didier PERRUCHOUD 
 
La Présidente : 
Verena PEDRAZZINI RIZZI 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière pénale. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 


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P/3256/2007 
P/3256/07 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/268/12 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03) 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel 
CHF 
23'511.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
240.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
90.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
5'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel 
CHF 
5'405.00 
Total général (première instance + appel) 
CHF 
28'916.00