ge_gerichte · ACJC/1521/2025 · 2025-10-27 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 30 octobre 2025. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/17924/2024 
ACJC/1521/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 27 OCTOBRE 2025 
 
Entre 
A______ SA, sise ______ (ZG), recourante, représentée par Me Patrick SPINEDI, 
avocat, Spinedi Avocats Sàrl, rue Saint-Léger 2, case postale 107, 1211 Genève 4, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée contre un jugement rendu par la 
26ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 mai 2025, 
représentée par Me Jean REIMANN, avocat, Zellweger & Associés, rue de la Fontaine 9, 
case postale 3435, 1211 Genève 3. 
 


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C/17924/2024 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/5482/2025 rendu le 30 avril 2025, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal), statuant par voie de procédure sommaire, a 
prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée par B______ au 
commandement de payer, poursuite n° 1______, à concurrence de 89'443 fr. 62, 
avec intérêts à 7% l'an dès le 1er décembre 2020 (ch. 1 du dispositif), débouté pour 
le surplus A______ SA de ses conclusions en mainlevée provisoire (ch. 2), arrêté 
les frais judiciaires à 750 fr., compensés avec l'avance fournie par A______ SA, 
mis à la charge de B______, condamnée en conséquence à verser un montant de 
750 fr. à A______ SA à titre de remboursement des frais judiciaires (ch. 3), 
condamné B______ à verser à A______ SA un montant de 2'282 fr. TTC à titre de 
dépens (ch. 4) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte déposé à la Cour de justice le 14 mai 2025, A______ SA (ci-après : 
A______ SA ou la recourante) a formé recours contre ce jugement, concluant à 
l’annulation du chiffre 2 de son dispositif, et, cela fait, au prononcé de la 
mainlevée provisoire formée le 6 mai 2024 par B______ à la poursuite 
n° 1______, à ce qu’il soit dit que la poursuite irait sa voie et au déboutement de 
la précitée de toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens. 
Subsidiairement, elle a conclu au prononcé de la mainlevée provisoire de 
l’opposition à hauteur de 175'000 fr. avec intérêts au taux de 7% l’an dès le 
1er décembre 2019. 
Elle a fourni des explications nouvelles sur des éléments de faits allégués en 
première instance. 
b. Par réponse du 3 juillet 2025, B______ s’est déterminée sur les faits allégués 
par la recourante, avec notamment la mention « admis » au regard de l’allégué 
n°27, ainsi que sur les griefs soulevés par celle-ci, faisant valoir leur irrecevabilité 
pour défaut de motivation, ou leur absence de fondement. Elle n’a pas pris de 
conclusions formelles. 
c. Dans des déterminations du 17 juillet 2025, la recourante a persisté dans ses 
conclusions. Elle a par ailleurs conclu à l’irrecevabilité de la réponse de sa partie 
adverse, vu l’absence de conclusions. 
d. Par réplique du 30 juillet 2025, B______ a conclu à la recevabilité de son 
écriture et de sa réponse, et au rejet du recours. 
e. Le 13 août 2025, la recourante a déposé une nouvelle détermination, persistant 
dans ses précédentes conclusions. 


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f. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 5 septembre 
2025 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
a. Par acte déposé le 16 mai 2025 à la Cour, B______ (ci-après : l’intimée) a 
également formé recours contre le jugement du 30 avril 2025, concluant à son 
annulation, au rejet de la mainlevée provisoire de l’opposition, sous suite de frais 
et dépens de première et seconde instance. 
b. Par arrêt ACJC/876/2025 du 26 juin 2025, la Cour a rejeté la requête de 
B______ tendant à la suspension de l’effet exécutoire attaché au jugement 
entrepris et dit qu’il serait statué sur les frais de la décision dans l’arrêt rendu sur 
le fond. 
c. Par réponse du 3 juillet 2025, A______ SA a repris les conclusions de son 
recours du 14 mai 2025. Elle a fourni des explications nouvelles, en lien avec les 
pièces produites en première instance. 
d. Par réplique du 15 juillet 2025, B______ a conclu à l’irrecevabilité des 
conclusions de A______ SA et à l’admission de son recours, persistant dans ses 
conclusions. 
e. Les parties se sont encore déterminées les 31 juillet (A______ SA concluant à 
la forme à l’irrecevabilité des éléments nouveaux de la réplique du 15 juillet 2025 
– soit le non versement du prêt - ainsi qu’à celle des éléments en lien avec les 
pièces 7A, 7H et 7I, insuffisamment motivés) et 14 août 2025, persistant dans 
leurs conclusions respectives. 
f. Elles ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 5 septembre 2025 
de ce que la cause était gardée à juger. 
D. 
Les éléments suivants ressortent du dossier du Tribunal. 
a. A______ SA est une société anonyme de droit suisse, dont le siège est à 
C______ [ZG] et dont le but est le commerce de marchandises en tout genre et la 
fourniture de conseils. 
D______ en est l'administrateur unique avec signature individuelle. 
b. D______ est également président du conseil d'administration de la société 
E______ SA, de siège à C______, avec signature individuelle et président de la 
direction avec signature collective à deux. 
c. B______, née [B______], est la veuve de feu G______, décédé le ______ 2012, 
lequel a laissé pour héritiers cette dernière, ainsi que leurs fils, H______, et petits-
fils, I______ et J______. 


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d. K______ SA, de siège à Genève, avait pour administrateurs présidents jusqu’en 
décembre 2023, H______ et D______, tous deux avec signature individuelle. 
e. L______ AG est une société anonyme inscrite au Registre du commerce de 
Zurich, dont les organes ne sont aucune des parties visées dans la présente cause. 
f. Feu G______ était propriétaire, depuis le 6 mars 1981, d'un appartement détenu 
en propriété par étages sis à la rue 2______ no. ______, à Genève (PPE 
3______/1 (85.96/1000), E-GRID n° CH 4______). Le 3 juillet 1981 a été 
constituée une cédule hypothécaire au porteur grevant cet immeuble en premier 
rang et sans concours, pour un montant de 175'000 fr. 
Au décès de G______, l'hoirie est devenue propriétaire dudit appartement – 
occupé par B______ – et débitrice de la cédule hypothécaire le grevant. 
g. Le 27 novembre 2019, A______ SA a conclu un contrat de prêt (ci-après : le 
« contrat ») avec B______ et H______, pris conjointement et solidairement, pour 
un montant de 175'000 fr., avec intérêts à 7% l’an. 
Le contrat prévoit, notamment, une durée d'une année avec versement du montant 
total par A______ SA au 1er décembre 2019, au plus tard, et un remboursement 
final au 30 novembre 2020 (articles 1.2, 1.3 et 2.1). 
Il prévoit également que tous coûts, honoraires, etc. encourus en lien avec ce 
contrat de prêt, sa garantie et son exécution, seront assumés par l'emprunteur 
(article 9.1). 
L’art. 3.1 stipule que les sûretés énumérées, soit la cédule hypothécaire du 3 juillet 
1981, valent garanties envers A______ SA de toutes les créances, y compris les 
intérêts, les commissions, les frais, les honoraires de tiers, les dépenses etc. qui 
ont été encourus ou sont expirés et qui résultent du contrat de prêt. 
Selon l’art. 9.3, « La somme de CHF 78'237.10 sera retenue du montant total du 
prêt, de sorte à couvrir les honoraires impayés, dépenses, etc. des emprunteurs et / 
ou d’autres parties en relation avec ces derniers. La liste des montant impayés est 
annexée, approuvée et signée pour le compte des emprunteurs ». L’annexe n’a pas 
été produite. 
A______ SA allègue que le prêt devait servir au remboursement de dettes des 
emprunteurs et de K______ SA, de siège à Genève, dont H______ est ayant droit 
économique et était président du conseil d’administration jusqu’en novembre 
2023, aux côtés de D______. Les emprunteurs le contestent. 
h. A______ SA fait valoir s’être acquittée des paiements suivants dans le cadre du 
contrat à hauteur de 72'161 fr. 44 : 


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- 3'500 fr. (EUR 3'282.61) en faveur de H______ le 29 novembre 2019. Le 
motif du paiement figurant dans l’avis de débit, à l’en-tête de [la banque] 
F______, respectivement « advisory@E______.ch », est « CREDIT »; 
- 3'500 fr. (EUR 3'282.61) en faveur de M______ le 6 décembre 2019. Le 
motif du paiement figurant dans l’avis de débit est « CREDIT »; 
- 34'380 fr. 60 (EUR 31'533.65) en faveur de B______ le 6 décembre 2019. 
Le motif du paiement figurant dans l’avis de débit, à l’en-tête de [la banque] 
F______, respectivement « advisory@E______.ch », est « INVESTEMENT 
LOAN »; 
- 30'780 fr. 84. en faveur de L______ AG le 11 décembre 2019. Le motif du 
paiement figurant dans l’avis de débit est le suivant : « INVOICE NO 5______, 
6______, 7______, 8______ »; 
Elle expose qu’elle a versé ces montants aux créanciers des emprunteurs, afin de 
s’assurer que l’argent prêté soit utilisé conformément à son but, ce que les précités 
contestent. 
i. D'autres paiements ont également été effectués par l'intermédiaire de 
E______ AG de la manière suivante pour un montant total allégué de 
102'838 fr. 80 [recte : 99'600 fr. 37]: 
- 56'289 fr. 02 (USD 56'000.-) en faveur de O______ le 6 décembre 2019; 
- 31'772 fr. 05 en faveur de CONDOMINIO [Résidence] N______ le 
9 décembre 2019. Le motif du paiement est libellé comme suit : « Saldo 
2018, Akonto 1 bis 3 2019. Erneuerungsfonds 2018 K______ SA »; 
- 2'895 fr. en faveur de UFFICIO ESAZIONE E CONDONI le 10 décembre 
2019. Le motif du paiement ne figure pas dans l’avis de débit; 
- 8'644 fr. 30 en faveur de CASSA COMUNALE le 10 décembre 2019. Le 
motif du paiement ne figure pas dans l’avis de débit. 
Seul le paiement effectué en faveur de O______ fait l'objet d'un avenant écrit et 
signé par les emprunteurs qui reconnaissent que ce paiement doit être déduit du 
montant du prêt de 175'000 fr. résultant du contrat. Il est en outre mentionné ce 
qui suit (traduction libre): « Nous confirmons en outre que l’accord de prêt est 
applicable dans son intégralité, que O______ reçoive ou non le montant en 
question, et nous sommes pleinement conscients des risques liés à cette 
transaction. Le droit suisse est applicable devant le Tribunal compétent de Zoug ». 
A______ SA allègue que ces paiements ont été faits pour son compte, par le biais 
de E______ AG, et qu’elle a à cette fin versé 102'838 fr. 56 à la société précitée le 
6 décembre 2019. L’avis de débit y relatif mentionne comme motif du paiement 
« Investment loan ». 


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A______ SA a également produit un tableau récapitulatif d’une partie des 
paiements faits « directement aux créanciers finaux » par le débit de son compte 
auprès de [la banque] F______ (carte de crédit de M______ [3'500 fr.], carte de 
crédit de H______ [3'500 fr.] et compte postal de B______ [34'380 fr. 60]), pour 
un total de 41'380 fr. 60, et d’autre part des paiement faits aux créanciers finaux 
par le débit du compte de E______ AG, pour un total de 102'838 fr. 56, dont à 
déduire 30'780 fr. 84, reçus par cette société le 6 décembre 2019, soit 
72'057 fr. 72. Le montant de 175'000 fr. figure en bas de ce tableau avec la 
mention « Total Loan ». 
j. Par courrier du 27 avril 2022, A______ SA a mis en demeure B______ et 
H______ de rembourser le montant du prêt de 175'000 fr., plus intérêts à 7% dès 
le 1er décembre 2019, ainsi que 6'500 fr., comprenant les honoraires engagés par 
elle jusqu’ici, à titre de dommage et intérêts résultant de l’inexécution du contrat, 
dans un délai de 10 jours dès réception dudit courrier, précisant que ces derniers 
étaient de jure en demeure depuis l'échéance du prêt au 1er décembre 2020. 
Le 17 juin 2022, un commandement de payer pour la poursuite en réalisation d’un 
gage immobilier, poursuite n° 9______, portant sur la somme de 175'000 fr., avec 
intérêts à 7% l’an dès le 1er décembre 2019, a été notifié à B______, à la requête 
de A______ SA. Opposition totale y a été formée. Le titre de créance était décrit 
comme suit : « contrat de prêt du 27 novembre 2019 garanti par cédule 
hypothécaire du 3 juillet 1981. Objet du gage : (…) appartement, 1.10 et 1.11 
caves. 8.17 grenier, 8.18 chambre ; sis Rue 2______ no. ______, [code postal] 
Genève ; Propriété de la Communauté héréditaire de feu M. G______, p.a. 
Mme B______, Rue 2______ no. ______, [code postal] Genève » 
Dans son jugement JTPI/236/2023 du 4 janvier 2023, le Tribunal a débouté 
A______ SA de sa requête en mainlevée provisoire au motif qu’il n’était pas 
évident de savoir si la créance faisant l'objet de la poursuite était la créance 
causale découlant du contrat de prêt ou la créance abstraite découlant de la cédule. 
Or, seule la créance abstraite pouvait faire l'objet d'une telle poursuite. En outre, 
selon le Tribunal, rien n'indiquait que A______ SA avait valablement dénoncé la 
cédule hypothécaire au remboursement, à savoir la créance abstraite. Dès lors, 
faute pour la créance abstraite d'être exigible et en raison du manque de clarté 
dans l'énoncé de la créance invoquée en poursuite, la mainlevée ne pouvait être 
accordée. Sur cette base, le Tribunal a, en particulier, condamné A______ SA à 
verser à B______ un montant de 3'326 fr. TTC à titre de dépens. 
Dans son arrêt ACJC/651/2023 du 11 mai 2023, la Cour a rejeté le recours formé 
par A______ SA le 20 janvier 2023 contre ledit jugement, considérant que si la 
créance abstraite faisait bien l'objet de la poursuite, celle-ci n'était toutefois pas 
exigible au motif que le délai de préavis de six mois prévu par la cédule 


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hypothécaire n’avait pas été respecté. La Cour a également condamné A______ 
SA à verser à B______ un montant de 1'400 fr. TTC à titre de dépens. 
k. Le 9 avril 2024, A______ SA a déposé une réquisition de poursuite ordinaire à 
l'encontre de B______ pour les montants de 175'000 fr., avec intérêts à 7% l’an à 
compter du 1er décembre 2019, et de 43'627 fr. 15 à titre de dommages et intérêts 
selon l’art. 97 al. 1 CO, avec intérêts à 5% l’an dès le 23 mars 2024. 
l. Le conseil de A______ SA a établi les notes d’honoraires suivantes, ne 
comprenant ni le détail des prestations fournies, ni le taux horaire appliqué: 
- 6'596 fr. 60 en date du 28 avril 2022 ; 
- 3'518 fr. 05 en date du 1er juin 2022 ; 
- 2'661 fr. 10 en date du 6 juillet 2022 ; 
- 5'443 fr. 95 en date du 9 août 2022 ; 
- 3'307 fr. 70 en date du 9 septembre 2022 ; 
- 5'250 fr. 35 en date du 11 novembre 2022 ; 
- 2'755 fr. 35 en date du 18 janvier 2023 ; 
- 8'983 fr. 95 en date du 20 mars 2023 ; 
- 2'732 fr. 30 en date du 19 septembre 2023 ; 
- 2'377 fr. 80 en date du 22 mars 2024 
Soit un total de 43'627 fr. 15. 
m. Le 6 mai 2024, un commandement de payer, poursuite n° 1______ a été notifié 
à B______, portant sur les montants figurant sur la réquisition de poursuite du 
9 avril 2024. Opposition totale y a été formée. 
n. Par acte reçu au greffe du Tribunal le 31 juillet 2024, A______ SA a sollicité, 
sous suite de frais et dépens, la mainlevée provisoire de l'opposition au 
commandement de payer, poursuite n° 1______, dirigée contre B______. Elle a 
notamment formulé un allégué n°27, soit que sa créance de 175'000 fr. découlant 
du contrat de prêt du 27 novembre 2019 subsistait. 
o. Par courrier du 4 novembre 2024, B______ a réclamé à A______ SA le 
paiement des dépens découlant des décisions judiciaires JTPI/236/2023 du 
4 janvier 2023 et ACJC/651/2023 du 11 mai 2023, soit un montant total de 4'726 fr. 
p. Lors de l'audience du Tribunal du 11 novembre 2024, A______ SA a persisté 
dans ses conclusions. Elle a fait valoir que le prêt avait été exécuté, ce qu’elle 
avait prouvé et a justifié la réclamation d’honoraires en sa faveur à hauteur de 
43'627 fr. 15 en raison de la non-exécution par B______ de ses obligations, en 
vertu de l'article 9.1 du contrat. 


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B______ a déposé des déterminations sur les allégués de sa partie adverse et 
produit des pièces. Elle a "admis" l'allégué n°27 de sa partie adverse. Elle a 
conclu, sous suite de frais et dépens, au déboutement de A______ SA, exposant 
que le prêt n'avait pas été exécuté et que les honoraires ne pouvaient ainsi pas être 
réclamés, invoquant par ailleurs en compensation les montants de 3'326 fr. et 
1'400 fr., soit un montant total de 4'726 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 
5 novembre 2024 à titre de dépens dus dans le cadre des procédures antérieures. 
Suite de quoi, les parties ont plaidé et le Tribunal a gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). 
Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 
sommaire. 
1.2 Interjeté dans le délai et la forme prescrits par la loi, les recours sont 
recevables. Il en va de même des écritures subséquentes des parties. 
Ils seront traités dans le même arrêt. 
1.3 La recourante fait valoir que l’intimée n’avait pas pris de conclusions dans sa 
réponse du 3 juillet 2025, ce qui entrainerait l’irrecevabilité de celle-ci. L’intimée 
soutient que les conclusions prises par la recourante dans sa réponse du 15 juillet 
2025 sont irrecevables, au motif qu’elles constitueraient un recours joint, 
irrecevable (art. 323 CPC). 
Dans la mesure où l’on comprend de l’écriture de l’intimée du 3 juillet 2025 
qu’elle réfute les griefs soulevés dans le recours de la recourante, il en résulte 
qu’elle conclut, implicitement, au rejet dudit recours. 
Dans le cadre du recours formé par l’intimée, la recourante, en sus de reprendre 
les conclusions de son propre recours, a conclu au déboutement de l’intimée de 
toutes ses conclusions. L’on comprend qu’elle conclut au déboutement de la 
précitée des fins de son recours. 
Les griefs d’irrecevabilité des parties sont infondés. En décider autrement 
relèverait du formalisme excessif. 
2. 
La recourante a fourni des explications nouvelles tant dans le cadre de son recours 
que dans celui de l’intimée, lesquelles sont irrecevables (art. 326 CPC). En tout 
état, elles ne sont pas déterminantes pour la solution du litige. 


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3. 
Les parties reprochent au Tribunal une constatation manifestement inexacte des 
faits. Ce grief se confond avec celui d’appréciation arbitraire des faits, lequel sera 
examiné ci-dessous. En tout état, l’état de faits ci-dessus a été complété dans la 
mesure utile. 
4. 
Le Tribunal a retenu, dans le jugement entrepris, que la recourante n’avait pas 
prouvé avoir versé la totalité du montant de 175'000 fr. à l’intimée, mais seul le 
versement de 94'169 fr. 62., à savoir 3'500 fr. en faveur du fils de celle-ci, 
34'380 fr. 60. en faveur de la précitée et 56'289 fr. 02 en faveur d'un tiers, 
O______, d'accord entre les parties étant établi. En ce qui concerne les autres 
paiements, rien ne démontrait un quelconque lien avec le contrat conclu. La 
compensation avec les dépens dus à l’intimée par la recourante devait être admise. 
Ainsi, le montant dû totalisait 89'443 fr. 62 (94'169 fr. 62 – 4'726 fr.). 
 
La recourante fait grief au Tribunal d’avoir considéré qu’elle n’avait pas prouvé 
avoir versé la totalité de montant prêté à l’intimée et à son fils. L’intimée avait 
acquiescé à l’allégation n°27 contenue dans la requête de mainlevée, selon 
laquelle sa créance de 175'000 fr. découlant du contrat de prêt du 27 novembre 
2019 subsistait à ce jour. 
L’intimée reproche au Tribunal d’avoir mal apprécié les preuves et tiré une 
conclusion insoutenable en retenant que la recourante avait prouvé le paiement en 
sa faveur et celle de son fils du prêt en exécution du contrat litigieux, à 
concurrence de 94'169 fr. 62. 
4.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une 
reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut 
requérir la mainlevée provisoire. 
 
Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition l'acte sous seing 
privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d'où ressort sa volonté de 
payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, 
ou aisément déterminable, et échue (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 
consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence 
citée). 
Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas 
immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 
Le contrat de prêt signé par l'emprunteur, vaut reconnaissance de dette pour le 
remboursement du prêt, pour autant que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la 
somme prêtée (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition 2ème éd. 2022, 
n. 166, ad art. 82 LP). 


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La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de 
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre 
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre 
produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le 
poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Il 
doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, 
l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le 
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en 
poursuite et la dette reconnue. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens 
de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. 
Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais 
seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC). 
Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se 
fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans 
exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 
142 III 720 consid. 4.1). 
Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit; 
il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates question de droit matériel 
ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la 
décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (ABBET/VEUILLET, 
op. cit., n. 106 ad art. 84 LP). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte 
que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui 
échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Lors de la 
détermination de la volonté des parties, le juge doit tenir compte non seulement de 
la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui 
appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de 
manière exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 
consid. 6.1.3). 
4.2 En l’espèce, il est constant que les parties ont conclu un contrat de prêt portant 
sur la somme de 175'000 fr., avec intérêts, contrat qui vaut en principe 
reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP. L’intimée conteste cependant 
avoir reçu la somme en question, alors que la recourante soutient avoir démontré 
avoir versé ce montant en exécution du contrat. 
Au vu des griefs des parties, il convient d’examiner chaque montant allégué versé 
par la recourante au regard des pièces produites. 
4.2.1 Les montants de 34'380 fr. 60 fr. et 3'500 fr., versés en faveur de l’intimée et 
de son fils les 6 décembre 2019 et 29 novembre 2019, avec la mention 
respectivement de « INVESTMENT LOAN » et « CREDIT » l’ont été au débit 
d’un compte dont on ignore le titulaire, détenu auprès d’une banque en Autriche, 
soit dans un pays tiers à celui du siège de la recourante. Les mentions utilisées 


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sont différentes, alors que la recourante soutient que les motifs de ces versements 
seraient les mêmes, à savoir l’exécution du contrat de prêt. Il n’est par ailleurs pas 
évident que le terme « CREDIT » fasse référence au contrat de prêt pas plus que 
celui de « prêt d’investissement » (traduction libre de « INVESTMENT 
LOAN »). L’adresse mail « advisory@E______.ch » figurant dans les avis de 
débit y relatifs ajoute encore à la confusion. Les explications, irrecevables, 
données par la recourante à cet égard ne sont en tout état pas démontrées. 
Dans le tableau récapitulatif produit par la recourante, les rubriques relatives à ces 
mêmes montants, en particulier celles (date et cause) relatives à la somme de 
34'380 fr. 60, ne sont pas strictement identiques à celles figurant dans les avis de 
débit correspondants. 
C’est ainsi à tort que le Tribunal a admis que la recourante avait démontré avoir 
versé ces sommes en exécution du contrat de prêt. Pour parvenir à une telle 
solution, il faudrait procéder à une interprétation des pièces produites, ce qui n’est 
pas de la compétence du juge de la mainlevée. 
Le recours sera admis dans cette mesure. 
4.2.2 Concernant le versement du montant de 56'289 fr. 02 fr. en faveur de 
O______, l’avenant signé par l’intimée et son fils le 5 décembre 2019 permet de 
retenir, sous l’angle de la vraisemblance, et indépendamment du motif indiqué, 
que celui-ci a été fait en exécution du contrat de prêt, comme l’a justement retenu 
le Tribunal. 
4.2.3 Il n’est pas rendu vraisemblable que les 3'500 fr. versés en faveur de 
M______, non partie au contrat de prêt, ni les 30'780 fr. 84 versés en faveur de 
L______ AG, pas non plus partie au contrat de prêt, au débit d’un compte dont on 
ignore le titulaire (cf. 4.2.1 ci-dessus), avec la mention respectivement 
« CREDIT » et « INVOICE (…) », s’inscrivent dans le cadre dudit contrat. Le 
motif des paiements mentionné dans le tableau récapitulatif n’est pas le même que 
celui figurant dans les avis de débit. 
C’est ainsi à bon droit que le Tribunal a retenu qu’ils ne pouvaient être assimilés 
au versement partiel du prêt. 
4.2.4 Les montants de 31'772 fr. 05, 2'895 fr. et 8'644 fr.30, ont été versés en 
faveur d’entités ayant une raison sociale à consonnance italienne, les deux 
derniers sans que l’on sache, à teneur des avis de débit, quel en était le motif. Il 
ressort cependant du tableau récapitulatif établi par la recourante que les 
8'644 fr. 30 correspondraient à des impôts communaux pour les années 2016 à 
2018 (« Final Tax Communale » et « Communal tax down payment »), et le 
montant de 2'895 fr. à un « cantonal tax down payment 2018 », sans qu’aucune 


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pièce ne vienne rendre vraisemblable que les débiteurs en seraient l’intimée ou 
son fils. 
Les 31'772 fr. 05 correspondraient à des dépenses de « P______ », dont on ne sait 
rien non plus, la mention figurant dans l’avis de débit étant « Saldo 2018, Akonto 
1 bis 3 2019. Erneuerungsfonds 2018 K______ SA » ne permet pas de rattacher 
ce versement au contrat. 
Enfin, le compte débité pour ces paiements est celui de E______ AG, qui n’est 
pas partie au contrat de prêt, et non de la recourante. 
C’est ainsi également justement que le Tribunal a considéré qu’il n’avait pas été 
rendu vraisemblable que les montants susmentionnés s’inscrivaient dans le cadre 
du contrat de prêt du 27 novembre 2019. 
4.2.5 Par surabondance, il sera encore relevé que le montant de 78'237 fr. 10 
figurant à l’art. 9.3 du contrat de prêt ne correspond pas à la totalité des 
versements allégués faits directement en mains des créanciers des emprunteurs, 
selon les avis de débits produits ou le tableau récapitulatif établi par la recourante, 
par ailleurs non signé par les emprunteurs, de sorte que celui-ci est dénué de 
valeur probante. L’annexe citée dans cet article 9.3 n’a pas été produite. Ainsi, le 
fait que la recourante ait versé 102'838 fr. 56 le 6 décembre 2019, prétendument 
en remboursement des sommes avancées (ou à payer) par E______ AG, pour 
rembourser les créanciers des emprunteurs, n’apporte aucune clarification 
permettant d’octroyer la mainlevée requise. 
La recourante ne saurait non plus être suivie lorsqu’elle soutient que l’avenant 
signé le 5 décembre 2019, en lien avec le paiement en faveur de O______, 
vaudrait reconnaissance de dette pour le montant total du prêt, de 175'000 fr. Le 
texte y figurant ne permet pas d’aboutir à cette conclusion. 
Enfin, H______ et D______ ont tous deux été administrateurs de K______ SA 
jusqu’en 2023, ce qui autorise à présumer qu’ils entretiennent ou entretenaient des 
liens à tout le moins professionnels, ce que la signature du contrat de prêt vient 
corroborer, de sorte que tous les mouvements de fonds complexes dont il est 
question dans la présente procédure, entre des entités multiples, pourraient 
s’inscrire dans ce cadre. Il n’appartient pas au juge de la mainlevée d’élucider sur 
la base de pièces lacunaires, l’économie de ces relations, dont il n’est rien dit. 
4.2.6 En conclusion, le recours sera partiellement admis. Le chiffre 1 du dispositif 
du jugement entrepris annulé, et il sera statué à nouveau sur ce point (art. 327 al. 3 
let. b CPC) en ce sens que la mainlevée provisoire de l’opposition formée au 
commandement de payer, poursuite n° 1______, sera prononcée à concurrence de 
56'089 fr. 02, dont à déduire la somme de 4'726 fr., opposée en compensation 


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(point qui n’est pas contesté), soit 51'363.02, avec intérêts à 7% l’an dès le 
1er décembre 2020 (ce point n’étant pas non plus contesté). 
5. 
Le Tribunal a retenu que, s'agissant du montant de 43'627 fr. 15 d’honoraires 
réclamés, la requérante fonde sa prétention sur la clause de l'art. 9.1 du contrat 
lequel prévoit que tous coûts, honoraires, etc. encourus en lien avec ce contrat de 
prêt, sa garantie et son exécution, seront assumés par l'emprunteur. 
Le fait que l’intimée se soit engagée, de par sa signature au contrat à honorer des 
honoraires, n'était pas suffisant pour considérer que celle-ci s'était engagée à payer 
un tel montant qui n’était de surcroît, ni déterminé ni déterminable. Aucun des 
titres produits ne comportait par ailleurs l'engagement de cette dernière de 
s'acquitter d'un tel montant, lequel n'était, dès lors, pas exigible. 
La recourante fait grief au Tribunal d’avoir retenu, s’agissant de la somme de 
43'627 fr. 15 réclamée à titre d’honoraires de son conseil, qu’elle n’était pas au 
bénéfice d’une reconnaissance de dette, résultant de la signature du contrat, en 
particulier la clause 9.1.1. 
5.1 Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la 
mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document 
signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux 
documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer 
(parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les 
références citées). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit 
être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document 
signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 
consid. 2.3.1). L'engagement de payer un montant maximal ne constitue pas une 
reconnaissance de dette suffisamment chiffrée (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_14/2018 consid. 3.4.2; STAEHELIN in Basler Kommentar, Bundesgesetz über 
Schuldbetreibung und Konkurs I (2021), ad art. 82 n. 25). 
Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas 
contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P_290/2006 du 12 octobre 2006 
consid. 3.2). 
5.2 En l’espèce, les notes d’honoraires produites par la recourante ne comportent 
aucune indication sur l’activité qu’elles concernent, et ne sauraient en 
conséquence être mises en lien avec le contrat. Elles ne sont par ailleurs pas 
signées par l’intimée. Il ne saurait être considéré que la signature du contrat, 
comprenant la clause 9.1 vaudrait reconnaissance de dette, dans la mesure où les 
éléments qui y sont énumérés ne sont ni déterminés ni déterminables. 
Le recours est infondé sur ce point également. 


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6. 
6.1 Si l’instance de recours statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC, applicable par analogie: JEANDIN, CR-CPC, 
2019, n. 9 ad art. 327 CPC). 
Les frais de la procédure de première instance ont été arrêtés par le Tribunal à 
750 fr. pour les frais judiciaires - compensés avec l'avance de même montant 
fournie par la recourante, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC) 
- et à 2'282 fr. pour les dépens (art. 48 al. 1 OELP; art. 84, 85, 89, 88 et 90 
RTFMC; art. 25 et 26 LaCC), montants qui ne sont pas contestés dans le recours. 
La recourante succombant pour l’essentiel (56'000 fr. sur les 175'000 fr. en 
poursuite), ces frais seront mis à sa charge à raison des 2/3 (500 fr.), compensés à 
due concurrence avec l’avance fournie (art. 111 al. 1 CPC), le solde de 250 fr. lui 
étant restitué. L’intimée sera condamnée à verser 250 fr. à l’Etat de Genève, soit 
pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. La recourante sera en outre 
condamnée à verser à l’intimée 1’500 fr. à titre de dépens de première instance. 
 
6.2 Les frais judiciaires des deux recours seront arrêtés à 2'075 fr., y compris la 
décision sur effet suspensif (art. 48 et 61 OELP) et répartis à raison de 1'250 fr. à 
charge de la recourante, et de 825 fr. à charge de l’intimée (qui a succombé sur 
effet suspensif), compensés avec les avances opérées par chacune des parties 
(art. 111 al. 1 CPC). La recourante sera en conséquence condamnée à verser 
125 fr. à l’Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir 
judiciaire, et le solde de son avance (125 fr.) sera restitué à l’intimée. 
 
La recourante sera en outre condamnée à verser à l’intimée la somme de 1'500 fr. 
à titre de dépens de recours. 
* * * * * 


- 15/16 - 
 
C/17924/2024 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevables les recours interjetés respectivement par A______ SA le 14 mai 
2025 et par B______ le 16 mai 2025 contre le jugement JTPI/5482/2025 rendu le 
30 avril 2025 par le Tribunal de première instance dans la cause C/17924/2024–26 
SML. 
Au fond : 
Admet les recours et annule le jugement entrepris. 
Cela fait, statuant à nouveau : 
Prononce la mainlevée provisoire de l'opposition formée par B______ au 
commandement de payer, poursuite n° 1______, à concurrence de 51'363 fr. 02, avec 
intérêts à 7% l'an dès le 1er décembre 2020. 
Déboute pour le surplus A______ SA de ses conclusions en mainlevée provisoire. 
Arrête les frais judiciaires à 750 fr., les met à la charge de A______ SA à raison de 
500 fr. et à la charge de B______ à concurrence de 250 fr. 
Les compense à concurrence de 500 fr. avec l’avance fournie par A______ SA, acquise 
à l’Etat de Genève. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______ SA le solde de 
son avance de 250 fr. 
Condamne B______ à verser à l’Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 250 fr. 
Condamne A______ SA à verser à B______ un montant de 1'500 fr. TTC à titre de 
dépens. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais de recours: 
Arrête les frais judiciaires des deux recours à 2'075 fr., les met à la charge de 
A______ SA à raison de 1’250 fr. et à la charge de B______ à concurrence de 825 fr. 


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Les compense à concurrence de 1’125 fr. avec l’avance fournie par A______ SA, 
acquise à l’Etat de Genève et à concurrence de 825 fr. avec celle fournie par B______. 
Condamne A______ SA à verser à l’Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers 
du Pouvoir judiciaire, la somme de 125 fr. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à B______ le solde de son 
avance de 125 fr. 
Condamne A______ SA à verser à B______ un montant de 1'500 fr. TTC à titre de 
dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Pauline 
ERARD, 
présidente; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Madame 
Nathalie LANDRY-BARTHE, juges, Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, 
greffière. 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.