ge_gerichte · ATAS/405/2018 · 2018-05-14 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/15/2016 
ATAS/405/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 14 mai 2018 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Elodie SKOULIKAS 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né le ______ 1964, divorcé, sans formation 
professionnelle, a exercé diverses activités en tant que manutentionnaire, chauffeur, 
en dernier lieu pour B______ en 2006 et 2007. Depuis lors, l’assuré est en arrêt de 
travail et assisté par l’Hospice général. 
2. Le 16 octobre 2013, l’office cantonal de l’assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après l’OAI) a reçu de l’Hospice général un formulaire de communication, 
détection précoce, concernant l’assuré. Il était indiqué que ce dernier était en 
incapacité de travail depuis janvier 2012 pour des problèmes de scoliose qui ont 
entraîné de gros problèmes d’arthrose. Il n’exerçait plus d’activité professionnelle 
depuis 2008. 
3. Le 11 novembre 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations AI pour 
adultes (mesures professionnelles / rente) en raison de ses problèmes lombaires. 
4. Invité à rendre un rapport, le docteur C______, spécialiste FMH en médecine 
interne, médecin de famille, a informé l’OAI qu’il cherchait un collègue psychiatre 
qui accepte d’expertiser son patient, raison pour laquelle il ne pouvait pas faire de 
rapport médical qui, à lui seul, resterait incomplet. 
5. Par communication du 10 avril 2014, l’OAI a informé l’assuré qu’aucune mesure 
de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible actuellement, compte tenu des 
éléments en leur possession. 
6. Dans un rapport initial du 6 août 2014 à l’attention de l’OAI, le Dr C______ a 
diagnostiqué, avec influence sur la capacité de travail, un syndrome psycho-
organique post-méningitique avec déficit cognitif léger et bégaiement, sans 
épilepsie en 1971, une personnalité évitante avec traits de personnalité dépendante, 
un tabagisme chronique grave actif, un cannabisme chronique actuellement continu, 
secondaire à l’incapacité psycho-sociale et professionnelle, des lombalgies 
chroniques, une discopathie majeure L2-L3 et listhésis L5-S1 de grade I, ainsi que 
des pieds plats. Le patient présentait également des syncopes, probablement 
vasovagales, depuis 2006, sans effet sur la capacité de travail. À l’anamnèse, le 
médecin a relevé que l’assuré présentait des troubles cognitifs précoces après 
méningite en 1971 et qu’il avait été incapable de suivre une formation après l’école 
primaire. Il avait vécu en foyer entre l’âge de 15 ans et 20 ans à Chevrens, puis à 
Thônex. Le patient avait tendance à mal négocier les conflits avec excès de 
franchise et fuite-renoncement à négocier une issue favorable. Il présente une 
double addiction tabac-THC depuis la vie en foyer à l’âge de 15 ans. La situation 
professionnelle s’est progressivement dégradée avec une fin de droit du chômage 
en 2008 et, depuis lors, le patient s’est réfugié dans la solitude ou le retrait social. 
Le THC calme son angoisse existentielle qui peut aller jusqu’à des ruminations 
suicidaires et lui permet de prendre de la distance par rapport à une grande 
marginalité douloureuse et socialement sans issue. La lombalgie chronique est 
relativement modérée, mais rédhibitoire en ce qui concerne un travail physique 


 
 
 
 
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lourd actuellement et pose un problème pour tout travail en force non qualifié. 
Professionnellement et socialement, il est évident que le patient est définitivement 
et de longue date en incapacité de travail totale et qu’il est inapte à la reprise d’une 
quelconque réadaptation professionnelle. Il est par contre envisageable de lui 
procurer la possibilité d’une intégration occupationnelle dans un milieu protégé 
exclusivement. La causalité de cette incapacité de travail totale a une base psycho-
organique déficitaire comme en témoigne tout son cursus de formation et de travail, 
organicité qui explique aussi son trouble de la personnalité mixte. La capacité de 
travail est nulle depuis au minimum le 1er décembre 2010 et définitive. 
Le médecin a joint copie d’un courrier qu’il avait adressé le 14 juin 2006 au 
Président du Tribunal tutélaire – Justice de paix. Il indiquait que son patient était 
une personne incapable de gérer lui-même ses biens, qu’il souffrait de troubles 
psychiques chroniques et d’un trouble modéré du développement intellectuel, 
vraisemblablement séquellaire d’une méningite bactérienne dont il avait souffert à 
l’âge de 7 ans. Il préconisait la mise sous curatelle. Selon les pièces annexées, par 
ordonnance du 19 janvier 2007, le Tribunal tutélaire avait instauré une mesure de 
curatelle en faveur de l’assuré et désigné à cet effet Madame D_____, juriste du 
service des tutelles d’adultes. La mesure a été levée le 10 janvier 2012. 
De nombreux rapports médicaux étaient joints au rapport du Dr C______, 
notamment des documents radiologiques. 
7. Par avis du 19 mars 2015, le docteur E_____, médecin du service médical régional 
AI (SMR), a préconisé d’organiser une expertise bidisciplinaire rhumatologique et 
psychiatrique ou un examen bidisciplinaire au sein du SMR. 
8. Dans un rapport du 28 mai 2015 à l’attention du SMR, le Dr C______ déclare avoir 
révisé son opinion sur les diagnostics psychiatriques et psycho-organiques de son 
patient. Il a donc actualisé ses diagnostics de médecine familiale et retenu un 
syndrome psycho-organique déficitaire après méningite en 1971 (F 07.1) avec des 
troubles cognitifs modérés et un retard scolaire important, aucune formation 
professionnelle certifiée, le patient a obtenu le permis de conduire et a besoin d’un 
tuteur de résilience pour étayer son comportement, il présente des traits de la 
personnalité évitante, essentiellement liée au syndrome psycho-organique 
déficitaire (F 60.6) et une lombalgie chronique, scoliose avec discopathie L1-L2 et 
L5-S1 avec listhésis grade I sans canal lombaire étroit ni hernie discale, une 
dépendance chronique au THC (F 12.25), un tabagisme chronique grave actif (F 
17.24), et une hypotension et des syncopes vasovagales en 2006. Selon le Dr 
C______ le patient présente à l’anamnèse une marginalisation importante, il aurait 
repris ses droits sur le plan du service des tutelles d’adultes en 2012. Il explique 
n’avoir trouvé aucun neuropsychiatre capable de faire une évaluation spécifique des 
troubles cognitifs de ce patient, ce qui certainement manque à son bilan médical 
actuel. Avec le recul, il ne pense pas que le patient présente un trouble de la 
personnalité significatif, mais certains traits seulement qui s’expliquent par son 
handicap psycho-organique et la négligence paternelle. La dépendance au cannabis, 


 
 
 
 
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bien que chronique et importante, ne semble pas à première vue péjorer les 
capacités cognitives ou d’initiative de l’assuré. Il ne voyait qu’une seule issue à 
cette situation autre qu’un stage d’évaluation des capacités et du potentiel 
d’apprentissage dans un centre d’observation de l’AI. Seule une telle évaluation sur 
une durée suffisamment longue pourrait permettre de clarifier si le patient a une 
capacité résiduelle de travail appréciable et si l’incapacité de travail se révèle 
majeure, alors la nécessité d’une rente AI s’imposerait. Le patient pourrait être 
occupé à titre de bénévolat ou dans un atelier protégé. Il a joint à son rapport le 
résultat d’un scanner de la colonne lombaire du 29 mai 2013 concluant à des 
troubles statiques du rachis lombaire associés à une discarthrose en L4-L5 et L1-L2 
sans hernie discale ou signe de canal lombaire étroit. 
9. L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et psychiatrique au 
SMR en date du 19 juin 2015, par les docteurs F_____, spécialiste FMH en 
médecine physique et réadaptation, et G_____, spécialiste FMH en psychiatrie, les 
médecins ont retenu, dans un rapport du 6 juillet 2015, avec répercussion durable 
sur la capacité de travail, des lombalgies chroniques dans le cadre d’une légère 
scoliose avec discarthrose sévère en L2-L3, un antélisthésis de degré 1 de L5-S1 sur 
lyse isthmique et une arthrose modérée à sévère des articulations postérieures. En 
revanche, sans répercussion sur la capacité de travail, ils ont diagnostiqué des pieds 
plats et une déformation des orteils en marteau, asymptomatique, et un syndrome de 
dépendance au cannabis, utilisation continue. 
Dans l’appréciation du cas, le Dr F_____ a relevé que l’examen clinique rassurant 
de la colonne lombaire contraste avec l’importante discarthrose L2-L3, l’arthrose 
modérée à sévère des articulations postérieures et la lyse isthmique L5 objectivée 
sur les clichées radiologiques. Il est vraisemblable que l’absence d’activités 
physiques exposant le rachis lombaire à de fortes contraintes mécaniques explique 
la faible symptomatologie actuelle. Malgré cet examen clinique rassurant, il 
convient de limiter les contraintes mécaniques sur le rachis lombaire. Il s’aligne sur 
l’avis du Dr C______ lorsqu’il explique qu’un travail physique lourd est à éviter. 
Par contre, les limitations fonctionnelles qu’il indique concernant la position assise, 
la marche, le port de charges jusqu’à 5 ou 10 kilos sont trop restrictives. A 
l’examen, le Dr F_____ constate que la position assise est bien tolérée. L’assuré 
déclare qu’il peut porter des charges de 15 kilos et qu’il ne rencontre pas de 
limitations pour la marche. Il effectue des marches quotidiennes d’environ quatre 
heures pour promener ses chiens. Le médecin retient les limitations fonctionnelles 
suivantes : le port de charges à partir de 15 kilos, la position assise au-delà de deux 
heures, la position debout statique au-delà de quinze minutes, les postures en porte-
à-faux lombaires, les activités penchées en avant, les mouvements répétitifs de 
rotation et flexions/extensions de la colonne lombaire. Il est justifié de retenir une 
incapacité de travail totale dans l’activité de manutentionnaire. En revanche, dans 
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, la bonne tolérance de la position 
assise, la gestuelle spontanée libre, la force conservée aux quatre membres, 


 
 
 
 
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l’aisance pour la marche, permettent de retenir une pleine capacité de travail. Il n’y 
a pas de limitations fonctionnelles concernant les pieds. 
Sur le plan psychiatrique, le Dr G_____ relève qu’après une scolarité au cours de 
laquelle l’assuré aurait doublé une à deux classe(s), il a entrepris un 
préapprentissage à l’école de Conches durant deux ans, puis de 1993 à 2007, il a 
travaillé dans divers secteurs, aide de cuisine, manutentionnaire, polisseur, agent de 
sécurité, etc. L’assuré a présenté assez tôt dans l’enfance un bégaiement à l’origine 
d’exclusions et de moqueries de ses camarades. Ce bégaiement a actuellement 
complètement disparu, hormis les situations de tension émotionnelle intense. Sur le 
plan psychiatrique, l’assuré n’a jamais été suivi et n’a jamais pris de médicaments 
psychotropes de façon suivie. Le seul psychiatre rencontré par l’assuré l’a été à 
l’école de recrue. Il a décidé qu’il ne voulait plus porter de lourds sacs à dos et faire 
des marches forcées. Finalement, il a été convoqué au Tribunal pour rencontrer un 
psychiatre qui l’a vu une fois dix minutes. L’école de recrue s’est terminée ainsi 
sans que l’assuré ne sache précisément ce qui s’était passé. Depuis 2004, il est suivi 
par son médecin traitant, le Dr C______. L’examen psychique objective un 
syndrome de dépendance au cannabis, utilisation continue. Cette consommation a 
débuté vers l’âge de 15 ans, ce qui paraît contradictoire avec le fait que cette 
consommation serait secondaire à l’incapacité psychosociale et professionnelle de 
l’assuré. La consommation de cannabis de l’assuré, bien qu’importante, ne le limite 
pas dans ses activités quotidiennes et ne présente pas de caractère incapacitant. Un 
Mini Mental Status (MMS) a été effectué lors de l’examen, dont le score est de 
27/30. Ceci confirme les éléments du status et en particulier l’absence de déficit 
cognitif, l’assuré se montrant bien au contraire assez agile intellectuellement et 
capable de traits d’humeur, de finesse. Il n’existe pas de trouble de la personnalité 
significatif. Le médecin n’a pas retrouvé de traits de personnalité évitante, l’assuré 
ayant maintenu une certaine vie sociale, en particulier dans son activité bénévole, 
avec ses voisins de quartier, dont il garde périodiquement les animaux. Sur le plan 
psychiatrique, le Dr G_____ considère que l’assuré n’a jamais présenté d’incapacité 
de travail durable. 
Dans leurs conclusions, les médecins du SMR retiennent une incapacité de travail 
de 100 % comme manutentionnaire non qualifié et dans toute activité sollicitant 
fortement la colonne lombaire depuis le 1er décembre 2010. En revanche, aucune 
incapacité de travail n’existe sur le plan psychiatrique. Dans une activité adaptée, la 
capacité de travail est de 100 %. 
10. Par communication du 9 octobre 2015, l’OAI a informé l’assuré du refus de rente 
d’invalidité et de mesures professionnelles, motif pris que son degré d’invalidité 
était nul. 
11. Par courrier du 3 novembre 2015, l’assuré s’est opposé au projet de décision, 
relevant que selon son médecin traitant, il n’est pas apte à travailler à 100 % dans 
une activité adaptée. 


 
 
 
 
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12. Par décision du 19 novembre 2015, l’OAI a rejeté la demande de rente d’invalidité 
et de mesures professionnelles. Selon l’avis du SMR, l’assuré présente une 
incapacité de travail totale dans l’activité de manutentionnaire, mais dans une 
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, sa capacité de travail est entière 
depuis toujours. Après comparaison des revenus, le degré d’invalidité est de 0 %. 
13. Par acte du 5 janvier 2016, l’assuré interjette recours, contestant la décision de 
l’OAI (ci-après l’intimé). Il estime que l’intimé n’a pas correctement évalué ses 
incapacités, tant sur le plan physique que psychique. S’agissant de ce dernier point, 
les constatations du SMR selon lesquelles il ne présente aucune atteinte, 
contredisent totalement celles de son médecin, le Dr C______. Selon ce dernier, il 
souffre d’un syndrome psycho-organique avec déficit cognitif, de traits de la 
personnalité évitante, de cannabisme et tabagisme grave actif. Il rappelle que son 
médecin avait préconisé qu’il soit examiné par un neuropsychiatre qui aurait pu 
quantifier ses déficits. Or, les médecins du SMR ne sont pas spécialisés en 
neuropsychiatrie. Il conteste la force probante du rapport du rapport d’examen du 
SMR. 
14. Par courrier du 9 février 2016, la mandataire du recourant a sollicité une 
prolongation du délai pour compléter le recours, l’assuré ayant obtenu l’assistance 
juridique. 
15. Par écriture du 9 février 2016, l’intimé conclut au rejet du recours. Il considère que 
dans le cadre d’une expertise psychiatrique, c’est l’examen clinique qui demeure 
déterminant avec relevé d’une anamnèse, saisie des symptômes et observation du 
comportement. Or, le rapport d’examen bidisciplinaire doit se voir reconnaître 
pleine valeur probante et aucun élément médical objectif n’a été apporté qui 
permettrait de s’éloigner des conclusions qui y sont formulées. Aucun des 
diagnostics avancés par le médecin traitant, le Dr C______, n’a pu être vérifié. 
16. Dans son complément au recours du 2 mars 2016, le recourant, par l’intermédiaire 
de son mandataire, relève qu’il avait fait l’objet d’une mesure de curatelle ordonnée 
par le Tribunal tutélaire, dans la mesure où il était incapable de gérer lui-même ses 
biens au vu de ses troubles psychiques chroniques et d’un trouble modéré du 
développement intellectuel, et qu’il a été investigué par des spécialistes en 
neurologie pour des problèmes de syncopes nocturnes vagotoniques. Il se réfère au 
rapport médical du Dr C______, daté du 5 janvier 2016. Le médecin s’est 
prononcé sur l’appréciation médicale du SMR du 6 juillet 2015, relevant que 
l’anamnèse psychiatrique était succincte, superficielle et que les tests des fonctions 
intellectuelles étaient insuffisants. Le MMS est un test de dépistage des démences 
de la personne âgée et ne remplace pas un testing cognitif approfondi. En revanche, 
le retard scolaire du patient et son placement en classe de préapprentissage 
suggèrent un retard intellectuel significatif. Le médecin suggère la réalisation de 
tests complets des fonctions cognitives, ainsi qu’une IRM cérébrale, une expertise 
psychiatrique confiée à un psychiatre compétent en psychotraumatologie et en 
neuropsychiatrie cognitive, ainsi qu’un séjour dans une institution spécialisée pour 


 
 
 
 
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tester concrètement ses capacités résiduelles de travail dans un très éventuel futur 
travail professionnel. Vu la discordance complète des médecins au sujet des 
troubles cognitifs, le recourant conclut, préalablement, à la mise la mise sur pied 
d’une expertise judiciaire psychiatrique et à l’audition du Dr C______. Sur le fond, 
il conclut à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le mois de mai 2014. 
17. Par écriture du 16 mars 2016, l’intimé relève qu’en ce qui concerne l’atteinte à la 
santé psychique, les différents certificats médicaux rédigés par le médecin traitant 
du recourant ne sont pas de nature à faire douter de la pleine valeur probante du 
rapport d’examen bidisciplinaire réalisé au SMR en date du 19 juin 2015, le 
Dr C______ n’étant lui non plus pas spécialisé en psychiatrie. S’agissant de 
l’atteinte à la santé physique, les limitations fonctionnelles constatées lors de 
l’examen au SMR ne sauraient justifier une baisse de rendement supérieure à 10 % 
dans une activité adaptée. Enfin, en ce qui concerne l’abattement supplémentaire, 
aucun des critères admis par la jurisprudence en la matière n’entre en considération. 
En 2010, année déterminante, l’assuré avait seulement 46 ans. Il ne peut pas faire 
valoir de longues années d’expérience dans une autre activité professionnelle. Il est 
de nationalité suisse et peut travailler à plein temps. L’intimé conclut ainsi au rejet 
du recours. 
18. Par écriture du 11 avril 2016, le recourant soutient que dans la mesure où le 
Dr C______ affirme très clairement que l’atteinte à la santé psychique n’a pas 
correctement été investiguée, il serait nécessaire de permettre à un expert 
indépendant de se prononcer sur cette problématique. En effet, si le Dr C______ 
n’a pas de spécialisation en psychiatrie, il est à même d’émettre un avis probant sur 
la situation médicale de son patient. Il a sollicité un délai supplémentaire pour 
obtenir un avis complémentaire du Dr C______. 
19. Par courrier du 18 mai 2016, le recourant a informé la chambre de céans qu’il 
n’était pas en mesure de transmettre des observations médicales supplémentaires, 
son médecin traitant, le Dr C______, ayant pris sa retraite. Récemment, il a été 
adressé à la doctoresse H_____, FMH psychiatre et psychothérapie. Ce médecin 
souhaitait le rencontrer à plusieurs occasions avant de pouvoir transmettre sa 
détermination. 
20. Le 28 octobre 2016, le recourant a communiqué un rapport de la Dre H_____ du 27 
octobre 2016 selon lequel elle le suivait depuis le 13 mai 2016 pour un traitement 
de psychothérapie, qu’il était indispensable d’investiguer davantage un éventuel 
retard mental par le biais d’un bilan de QI ou neuropsychologique et qu’il souffrait 
d’un grave handicap psychologique, voire psychiatrique. 
Le recourant a maintenu ses conclusions visant à l’ordonnance d’une expertise 
judiciaire psychiatrique. 
21. Le 7 novembre 2016, la Dre I_____ du SMR a rendu un avis selon lequel en-dehors 
d’un retrait social, la Dre H_____ ne rapportait aucun élément suggérant une 
aggravation de l’état de santé depuis l’examen bidisciplinaire effectué au SMR en 


 
 
 
 
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juin 2015 ; il existait une contradiction entre le fait qu’un suivi psychiatrique soit 
déclaré comme exigible et l’absence de diagnostic posé et/ou de symptôme 
psychiatrique rapportés ; un retrait social isolé n’était spécifique d’aucune atteinte 
et pouvait tout aussi bien signer une problématique psycho-sociale, d’ailleurs 
relevée dans l’avis du 10 mars 2016. 
22. Le 3 janvier 2017, le recourant a communiqué un rapport du 30 novembre 2016 de 
la Dre H_____, laquelle déclarait compléter son certificat du 27 octobre 2016, en 
indiquant que l’assuré vivait dans un isolement quasi-total depuis de nombreuses 
années par peur du rejet, de la critique, de maltraitance pour autrui ; il utilisait le 
cannabis en automédication afin de diminuer le symptôme psychiatrique ; cette 
substance provoquait une apathie, démotivation et affectait sa mémoire et ses 
capacités d’assimilation intellectuelles. 
A l’examen clinique, il semblait présenter une capacité intellectuelle limitée (non 
mesuré en raison du manque de bilan neuropsychologique), il y avait une apathie 
importante, des troubles de concentration et d’attention, il avait beaucoup de 
difficultés dans les relations interpersonnelles, en évitement et se sentant vite 
agressé ou avec une peur d’agresser autrui. Sa tolérance au stress était diminuée. 
Quand il était stressé, énervé, les troubles du langage devenaient plus importants 
(bégaiement) provoquant en lui une peur des réactions des autres et dans ce 
contexte, il pouvait perdre le contrôle de ses émotions et devenait agressif. 
Les diagnostics de trouble de la personnalité évitante (F60.6), syndrome de 
dépendance au cannabis, utilisation continue (F12.25) et probable syndrome 
psycho-organique déficitaire après méningite étaient posés. Depuis le début du 
mois de novembre 2016, un traitement d’antidépresseur (Paroxétine 20 mg) ainsi 
que du Xanax 0.25 mg avaient été mis en place en association avec une thérapie 
TCC avec le but de diminuer les symptômes de son anxiété sociale et diminuer 
l’évitement. En parallèle, un travail motivationnel pour arrêter le cannabis était en 
cours. 
Le pronostic était probablement mauvais vu la chronicité des symptômes. Il y avait 
des facteurs de risque psycho-sociaux négatifs également : perte de l’entourage 
social. 
23. Le recourant a observé que ses problèmes psychiques étaient bien plus importants 
que relevé par le SMR et correspondaient à des maladies reconnues. 
24. Le 13 janvier 2017, la Dre I_____ du SMR a rendu un avis selon lequel la Dre 
H_____ posait le 30 novembre 2016 des diagnostics que le Dr C______ avait déjà 
mis en avant dans son rapport d’août 2014 et que la psychiatre semblait avoir repris 
tels quels à son compte. On ne comprenait toujours pas sur quels éléments se 
fondait le diagnostic de probable syndrome psycho-organique déficitaire après 
méningite. Lors de l’examen bidisciplinaire réalisé au SMR en juin 2015, 
l’évaluation effectuée par le « Dr J_____ », psychiatre, avait montré que le status 


 
 
 
 
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n’était pas compatible avec un déficit cognitif chez un assuré se présentant au 
contraire assez agile intellectuellement, capable d’humour et de finesse. 
La Dre H_____ rapportait essentiellement une apathie et un retrait social. Elle ne 
fournissait pas de status psychiatrique a proprement parlé et ne décrivait pas ses 
constatations objectives de spécialiste, fondées sur une observation du patient lors 
des entretiens ; elle n’apportait aucun élément tangible en faveur d’un syndrome 
psycho-organique ; elle parlait de « trouble de la concentration et de l’attention » 
sans préciser en quoi ces troubles consistaient exactement ; par comparaison avec le 
status psychiatrique et les observations du Dr J_____, les informations de la Dre 
H_____ restaient lacunaires et ne permettaient pas d’attester une aggravation de 
l’état de santé depuis son évaluation ; l’examen du SMR avait principalement 
objectivé un syndrome de dépendance au cannabis, utilisation continue, qui avait 
été débutée à l’âge de 15 ans et des lombalgies chroniques, compatibles avec une 
pleine capacité de travail dans une activité adaptée ; l’hypothèse d’un trouble de la 
personnalité évitante avait été écartée chez cet assuré ayant maintenu une certaine 
vie sociale, et notamment dans une activité bénévole et avec ses voisins de quartier, 
dont il gardait périodiquement les animaux. 
25. Le 24 janvier 2017, l’OAI a estimé qu’il n’incombait pas à l’assurance-accident 
d’investiguer des pathologies non documentées préalablement, de sorte que des 
investigations en neuropsychiatrie cognitive et en psychotraumatologie n’entraient 
pas en ligne de compte. 
26. Le 23 juin 2017, la chambre de céans a informé les parties qu’elle entendait confier 
une expertise à la doctoresse K_____, FMH psychiatrie et psychothérapie, Centre 
Phénix à Genève, et à Madame L_____, neuropsychologue, à Genève, et leur a 
imparti un délai au 5 juillet 2017 pour se prononcer sur une éventuelle récusation 
des experts et sur les questions libellées dans la mission d’expertise. 
27. Le 5 juillet 2017, le recourant a observé qu’il n’avait pas de motif de récusation à 
faire valoir et requis la modification de certaines questions de la mission 
d’expertise. 
28. Le 5 juillet 2017, l’OAI a observé, en se fondant sur un avis du SMR du 30 juin 
2017, que la mise en place d’une expertise judiciaire ne se justifiait pas dès lors que 
figurait au dossier un rapport d’examen bidisciplinaire probant. Si une telle 
expertise était maintenue, il n’avait pas de motif de récusation à l’encontre des 
expertes, ni de questions supplémentaires à formuler. 
29. Par ordonnance du 7 juillet 2017 (ATAS/620/2017), la chambre de céans a confié 
une expertise à la Dre K_____ et à Mme L_____. 
30. Le 31 octobre 2017, Mme L_____ a rendu son rapport d’expertise, lequel mettait en 
évidence : 
Sur le plan cognitif : 


 
 
 
 
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- 
Au niveau attentionnel, des troubles modérément déficitaires, caractérisés par 
des problèmes en attention divisée, en vigilance, en attention soutenue et de 
l’inattention ; 
- 
Dans les fonctions exécutives, des troubles légers à modérés, caractérisés par 
des réponses impulsives, des troubles de programmation motrice, de flexibilité 
mentale et d’auto-activation ; 
- 
Sur le plan mnésique, des performances possiblement déficitaires en mémoire 
épisodique verbale (apprentissage et rappel) ; 
- 
Sur le plan du langage, des troubles légers de compréhension orale et écrite et 
une dysorthographie ; 
- 
Le score total du QI (81), de l’indice d’aptitude générale (80), l’indice de 
compréhension verbale (84) et l’indice de raisonnement perceptifs (80) étaient 
moyens faibles (possiblement déficitaires). Les indices de mémoire de travail 
(88) et de vitesse de traitement (89) étaient dans les normes inférieures. 
Toutefois, la différence entre les indices n’était pas significative. 
Sur le plan du comportement socio-émotionnel : 
- 
Une inadéquation comportementale, avec des tendances à se justifier à sa 
manière, à contredire et à prétendre que l’erreur vient de l’experte. Il était 
constamment sur la défensive et il était légèrement agressif dans sa manière de 
répondre. Il avait également été familier ou inadéquat dans les convenances. 
Sur le plan de la cognition sociale : 
- 
Il n’avait pas une bonne théorie de l’esprit, que ce soit sur le plan formel d’un 
test ou dans le discours. En outre, il présentait des difficultés à interpréter les 
émotions, notamment celle de la peur, et dans une moindre mesure la colère, le 
dégoût et la tristesse. 
Sur le plan psychosocial et de la vie quotidienne : 
- 
Il vivait de manière isolée et ne pratiquait quasi aucune activité, hormis celle de 
sortir ses chiens. Il avait une fille, mais visiblement ils n’avaient que de rares 
contacts physiques et des échanges de téléphones ou messages deux à trois fois 
par mois. Au niveau de l’hygiène de vie, elle était douteuse sur le plan de 
l’hygiène corporel et de sa maison, de même que sur le plan alimentaire. 
Le test MMS effectué par le Dr G_____ n’était ni suffisant, ni concluant et les 
conclusions de cet expert sur le plan cognitif devaient être réfutées ; le test de QI 
de février 2017 aboutissait à un profil identique de l’assuré de sorte que l’on 
pouvait conclure à l’absence de retard mental mais à des performances pauvres, 
voire déficitaires sur le plan cognitif. 
D’un point de vue strictement cognitif, l’assuré était en mesure de travailler dans un 
emploi routinier, sans rendement, sans planification et sans prise de décision, avec 
une probable baisse de rendement en raison de ses troubles attentionnels et 


 
 
 
 
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exécutifs. L’assuré avait été capable de passer son permis de conduire, mais en trois 
fois, alors qu’en général le permis de conduire était une source importante de 
motivation pour un jeune adulte. Il avait su également s’adapter aux technologies 
modernes (notamment paiements par internet) ; cela tendait à montrer une certaine 
fonctionnalité, mais qui nécessitait du temps pour intégrer les tâches à exécuter. 
D’un point de vue du comportement socio-émotionnel, des limitations étaient 
présentes (observées cliniquement lors du bilan et par l’évaluation de la cognition 
sociale), qui engendraient des problématiques interrelationnelles sur le plan social, 
professionnel et probablement familial. Cela pourrait expliquer pourquoi il avait pu 
effectuer certains emplois simples, mais qu’il avait difficilement pu garder, 
probablement en raison de ses troubles du comportement (en plus des erreurs). Ces 
limitations comportementales semblaient ainsi être au premier plan et ne semblaient 
pas aujourd’hui beaucoup s’améliorer par la physiothérapie, de type cognitivo-
comportemental, débutée il y avait une année et demie. 
Ainsi, sur la base de la table 1 des critères de détermination du degré de gravité des 
troubles 
neuropsychologiques, 
éditée 
par 
l’association 
suisse 
des 
neuropsychologues, qui tenait compte à la fois des aspects cognitifs et 
comportementaux, un degré d’incapacité de travail de 50 à 70 % pouvait être 
retenu. 
31. Le 30 janvier 2018, la Dre K_____ a rendu son rapport d’expertise, fondée 
notamment sur trois entretiens de 60 minutes avec l’assuré et un entretien avec les 
Drs M_____ (remplaçant du Dr C______), H_____ et Mme A______ (sœur de 
l’assuré). 
L’assuré se plaignait d’une anxiété envahissante lors des interactions avec d’autres 
personnes, avec un besoin de fuir, de la méfiance vis-à-vis des êtres humains, de ne 
pas arriver à reconnaître ses propres émotions, de ne pas éprouver d’intérêt pour les 
êtres humains, de difficultés à comprendre des événements dans l’environnement 
qui l’entoure, entraînant de l’impulsivité et de l’agressivité, d’incapacité à 
improviser et à faire face en cas d’obstacle, de sentiment de rejet et d’être resté 
psychologiquement bloqué en âge jeune. 
L’experte a posé le diagnostic, selon le DSM5, de trouble du spectre autistique de 
niveau 1 et, selon la CIM 10, de syndrome d’Asperger ; sans répercussion sur la 
capacité de travail elle a mentionné un bégaiement (F98.5) et des troubles mentaux 
et du comportement liés à l’utilisation des dérivés du cannabis, syndrome de 
dépendance, utilisation continue (F12.25). Les limitations fonctionnelles de l’assuré 
étaient multiples, touchant le plan cognitif, des interactions sociales et de 
communication. Au niveau cognitif, l’assuré présentait des troubles au niveau de 
l’attention et de la mémoire, de la compréhension orale et écrite ainsi qu’au niveau 
de la flexibilité mentale, de la programmation et de l’inhibition (impulsivité et 
persévération). Ces difficultés se manifestaient par une difficulté à comprendre les 
taches à exécuter. Il avait besoin qu’on lui explique et montre ce qu’il devait faire. 


 
 
 
 
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Il arrivait ainsi à exécuter la tâche, tant qu’il ne devait pas improviser ou s’adapter à 
un imprévu. Au niveau de la communication, l’assuré avait de la peine à accueillir 
une critique qu’il vivait comme malveillante et présentait des réactions agressives 
ou de fuite. Il n’arrivait pas, par ailleurs, à négocier une demande. Au niveau des 
interactions sociales, l’assuré présentait une difficulté de perception de son état 
émotionnel propre et celui des autres, il n’arrivait pas ainsi à interagir avec les 
autres et manquait fortement d’empathie. Ces limitations fonctionnelles étaient 
également décrites par Mme L_____, experte neuropsychologue, dans ses 
conclusions. 
La consommation chronique de cannabis n’avait pas d’influence sur la capacité de 
travail. Il était bien possible qu’en s’initiant au cannabis, l’assuré ait trouvé dans 
cette substance un effet calmant ou lui permettant de se distancer de son mal être. Il 
présentait une capacité de travail nulle dans un milieu professionnel normal. Il 
pouvait, en revanche, avoir une capacité de travail dans une activité avec 
encadrement et respectant ses limitations psychiques et physiques. Même dans un 
milieu encadré, cette activité, si elle était à temps plein, pouvait engendrer un état 
d’épuisement émotionnel et déstabiliser le fonctionnement stéréotypé dont avait 
besoin l’assuré pour maintenir son équilibre actuel. L’assuré pouvait avoir une 
activité à temps partiel, ne dépassant pas 50 %, dans un milieu protégé. 
Le trouble autistique entrainait une incapacité de travail totale dans une profession 
normale, une activité à 50 % dans un atelier protégé restant possible. 
L’expertise psychiatrique du SMR n’était pas complète ; l’expert ne donnait pas 
d’arguments pouvant expliquer l’association chez l’assuré de toutes ces difficultés 
fonctionnelles (échec scolaire, les troubles du comportement à l’adolescence avec 
placement institutionnel, le parcours professionnel instable et fonctionnement social 
pauvre). Il rejetait l’existence de traits phobiques chez l’assuré, en se justifiant par 
le fait que l’assuré avait maintenu une « certaine » vie sociale, en particulier son 
activité bénévole et les relations avec ses voisins dont il promenait les chiens 
périodiquement. Or, ces arguments parlaient plutôt en faveur d’un trouble 
phobique, puisque les relations étaient limitées à des personnes familières, sans 
potentiel jugeant (voisins très âgés avec lesquels il échangeait autour d’un sujet 
qu’il contrôlait bien et aimait, accompagnement d’une personne malvoyante dans 
une activité routinière). D’ailleurs, un trouble de personnalité évitante n’excluait 
pas que les personnes qui avaient souffert entretiennent des relations sociales. En ce 
qui concernait les troubles cognitifs, là encore, le médecin psychiatre écartait la 
présence d’un déficit cognitif en s’appuyant sur un MMS dans les normes et en 
décrivant l’assuré comme « assez » agile intellectuellement et capable de traits 
d’humour. Comme précisé dans le rapport de Mme L_____, le MMS n’était pas un 
test approprié et suffisamment sensible pour évaluer finement les difficultés 
cognitives d’une personne. L’expert psychiatre n’avait pas estimé utile de pousser 
les investigations au niveau neuropsychologique, ni à approfondir son évaluation 


 
 
 
 
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clinique (le fait d’être agile intellectuellement et avoir des traits d’humour n’écartait 
en rien un déficit cognitif). 
32. A la demande de la chambre de céans, la Dre K_____ a rendu le 28 février 2018 un 
complément d’expertise. 
L’assuré avait travaillé entre 1993 et 2005, puis une année à la B______ (entreprise 
de réinsertion sociale avec un niveau d’exigence adapté souvent au fonctionnement 
des usagers), entre 2006 et 2007. Sur ce parcours, la seule période stable était de 
quatre ans, environ, comme polisseur chez N_____. L’environnement était décrit 
par l’assuré comme très favorable, mais il avait été licencié suite à des erreurs et un 
rendement faible. Par ailleurs, il avait occupé des missions courtes et non 
renouvelées ou interrompues précocement par l’assuré, entrecoupées par de longues 
périodes de chômage. En retraçant ce parcours professionnel, il était difficile de 
retenir rétrospectivement, une capacité totale de travail dans un milieu 
professionnel normal, au vu de la simplicité des taches, des longues périodes de 
chômage et du rendement faible. 
Par ailleurs, l’assuré n’avait jamais été évalué par un spécialiste et n’avait débuté un 
suivi médical qu’en 2004, avec le Dr C______ (médecin de la mère). Celui-ci 
retenait dans ses rapports une incapacité de travail totale. Selon l’évaluation de 
l’état clinique de l’assuré et au vu des limitations retenues dans le rapport 
neuropsychologique, l’assuré aurait été considéré en incapacité de travail totale, 
beaucoup plus précocement, s’il avait bénéficié d’un examen spécialisé plus jeune. 
La capacité de travail de l’assuré était nulle depuis le début de l’âge adulte et cela 
malgré le fait qu’il ait réussi à maintenir certains emplois au cours de son parcours 
de vie. 
Le spectre autistique était présent dès le jeune âge et bien que ce trouble était d’une 
intensité légère, les difficultés cognitives, socio-émotionnelles et comportementales 
entrainaient des limitations fonctionnelles non négligeables et étaient totalement 
incapacitantes dans un milieu professionnel normal. 
33. Le 3 avril 2018, le Dr O_____, du SMR, a observé que l’expertise psychiatrique 
n’était pas convaincante ; l’expert indiquait que la dépendance au cannabis n’était 
pas incapacitante parce que l’assuré était encore capable « de maintenir des 
activités régulières ». On ne pouvait pas comprendre pourquoi le fait de maintenir 
des activités régulières pouvait justifier une capacité de travail pour la dépendance 
au cannabis et non pour les autres atteintes psychiques. 
De même, il n’était pas possible de retenir une incapacité de travail depuis le début 
de l’âge adulte, alors que l’assuré avait pu travailler jusqu’en 2006. De plus, 
l’experte ne se prononçait aucunement sur la levée de la curatelle en 2012, alors 
que la sœur de l’assuré confirmait qu’elle relevait maintenant « une amélioration 
notable dans le fonctionnement de l’assuré » et précisait même que l’assuré « arrive 
à faire appel et à demander l’aide de sa sœur », quand il était en difficulté. 
L’experte écrivait, et cela était confirmé par la sœur de l’assuré, que celui-ci sentait 


 
 
 
 
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qu’il avait « retrouvé un certain équilibre depuis quelques années entre ses activités 
bénévoles et le temps passé dans son appartement ». 
Enfin la description de l’état psychique de l’assuré ne montrait que des « affects 
labiles » et un « discours pauvre et immature, parsemé par un fort sentiment de 
persécution et une faible estime de soi », confirmant l’absence de trouble psychique 
majeur. 
En ce qui concernait le rapport d’expertise neuropsychologique de Mme L_____, 
on constatait que l’experte ne se positionnait pas sur les effets éventuels des prises 
du cannabis sur les troubles cognitifs constatés. Les troubles neuropsychologiques 
étaient qualifiés de légers à modérés et devrait permettre, sans problème, une 
activité simple et répétitive. De plus, Mme L_____ écrivait qu’un score de 27/30 au 
MMS était pathologique ; or selon la recommandation de l’ANAES, seul un score 
rendu en fin de test inférieur ou égal à 24 points permettait d’évoquer un état de 
conscience altéré, en particulier en ce qui concernait les capacités mnésiques. Ce 
qui confirmait que l’assuré ne présentait pas, à l’époque, de trouble 
neuropsychologique important. 
A l’heure actuelle, si on pouvait suivre la Dre K_____ en ce qui concernait le 
diagnostic de trouble du comportement lié au trouble autistique et les limitations 
fonctionnelles consécutives (principalement les difficultés interpersonnelles), il 
n’était pas possible de le faire en ce qui concernait l’incapacité de travail, depuis le 
début de l’âge adulte. 
En effet, dans une activité simple et répétitive évitant les rapports interpersonnels, il 
n’était pas possible de retenir une incapacité de travail totale, avec des limitations 
fonctionnelles neuropsychologiques aussi réduites. 
Il fallait considérer que la capacité de travail était bien pleine dans une activité 
adaptée, mais qui respectait strictement les limitations fonctionnelles somatiques et 
aussi psychiques. 
34. Le 4 avril 2018, l’OAI a estimé, en référence à l’arrêt du Tribunal fédéral 
9C_286/2016, que l’experte avait fait une appréciation rétrospective subjective qui 
reposait uniquement sur des hypothèses qui n’étaient étayées par aucun élément 
objectif extérieur aux impressions subjectives de l’assuré, qui servaient de seul 
fondement aux conclusions de l’experte. L’assuré avait toujours travaillé 
antérieurement, même s’il avait changé d’employeur plusieurs fois. Il avait 
également été jugé apte à travailler par l’assurance-chômage et avait bénéficié du 
service des prestations cantonales. Plusieurs indices démontraient une amélioration 
de l’état de santé du recourant sous l’effet de la prise en charge psychiatrique (levée 
de la mesure de curatelle), ce dont l’experte ne tenait aucunement compte dans son 
appréciation de la capacité de travail actuelle et passée. Le médecin expert lui-
même mentionnait cette amélioration mais n’en tenait aucunement compte dans son 
appréciation de la capacité de travail. Il s’agissait-là d’une contradiction de taille 
qui, à elle seule, impliquait que cette expertise n’avait pas de valeur probante. 


 
 
 
 
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Sous l’angle des nouveaux indicateurs mis en place par la jurisprudence (ATF 141 
V 281), il y avait lieu de tenir compte du fait que le recourant avait une vie sociale 
quasiment normale. En particulier, des relations interpersonnelles existaient avec 
ses voisins notamment ; des activités extérieures régulières existaient ; l’assuré était 
capable de gérer la partie administrative de sa vie, il utilisait internet pour ses 
paiements etc… il y avait ainsi une très grande discordance entre sa capacité de 
travail qui serait prétendument nulle et sa capacité à gérer sa vie personnelle privée 
qui était, elle, entière. 
L’experte indiquait que l’accès au dossier médical établi par le médecin traitant de 
l’assuré ne lui avait pas été possible. De ce fait, il était flagrant que nombre 
d’éléments objectifs indispensables avaient fait défaut à l’établissement de ce 
rapport d’expertise, en particulier au niveau de l’anamnèse. 
Ainsi, si les limitations fonctionnelles décrites pouvaient être confirmées, force était 
de constater que ces dernières n’entraînaient pas d’incapacité de travail totale dans 
une activité adaptée (encadrée et routinière telle, que celles qu’il avait pu exercer 
par le passé). 
35. Le 4 avril 2018, le recourant a observé qu’il se ralliait aux conclusions de 
l’expertise judiciaire, laquelle avait souligné que l’expertise du SMR n’était pas 
probante ; il a persisté dans ses conclusions. 
36. Le 17 avril 2018, le recourant a observé que la Dre K_____ avait très précisément 
avancé des diagnostics cliniques sur la base de ses observations personnelles et non 
de ses dires ; il n’arrivait au demeurant pas à verbaliser ses pathologies, comme 
cela ressortait des expertises, de sorte que la jurisprudence citée par l’OAI n’était 
pas applicable. 
Au surplus, contrairement à ce que soutenait l’intimé, l’experte tenait pertinemment 
compte des métiers antérieurement exercés et expliquait leur influence sur la 
capacité de travail. Si l’experte avait par ailleurs expliqué que l’introduction d’un 
antidépresseur avait permis une réduction des manifestations anxieuses, elle avait 
toutefois précisément indiqué que, malgré cette amélioration, le fonctionnement de 
l’assuré restait assez limité et qu’il n’y avait pas d’amélioration au niveau du 
fonctionnement et des troubles cognitifs. 
Par ailleurs, il était faux de prétendre que l’experte n’aurait pas eu accès au dossier 
médical établi par le médecin traitant, lequel se trouvait dans le dossier remis par la 
chambre de céans à l’experte. Le fait qu’il n’avait pas été possible d’accéder au 
dossier médical de l’assuré au cours des premières années de sa vie en raison du 
manque de suivi médical du recourant à cette époque n’avait en outre pas d’impact 
sur les conclusions de l’expertise et la capacité de travail au moment de la demande 
de prestations, soit en mai 2014. Enfin, la jurisprudence ATF 141 V 281 ne lui était 
pas applicable. 
37. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité. 
5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
6. a. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 


 
 
 
 
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d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
b. Selon les art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40 % en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins, mais au plus tôt 
à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
7. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, en 
particulier aux dépressions légères à moyennes. En effet, les maladies psychiques 
ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères objectifs 
que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble doit dès 
lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en 
principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au 
niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la 
preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas rapportée et 
l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. 
8. Dans l’arrêt précité (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 
compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 


 
 
 
 
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Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 
la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée (consid. 
4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. A 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel (cf. 
consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010, consid. 
2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, p. 


 
 
 
 
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1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du diagnostic de la 
personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel 
au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que facteur 
d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en considération dans 
l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
À l’ATF 143 V 418, le Tribunal fédéral a examiné dans quelle mesure des troubles 
psychiques en tant que comorbidités d'un TSD, doivent être pris en considération 
pour examiner le caractère invalidant du TSD. Il a précisé que même si ces troubles 
psychiques, pris séparément, ne sont pas invalidants en application de la nouvelle 
jurisprudence publiée aux ATF 141 V 281, ils sont relevants dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail d'une personne atteinte d'un TSD. En effet, cette 
appréciation doit tenir compte des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, 
une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, mais peut l'être lorsqu'elle 
est accompagnée un trouble de la personnalité notable. Par conséquent, 
indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en 
considération en tant que comorbidité importante du point de vue juridique si, dans 
le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les ressources. 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées (consid. 
4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 


 
 
 
 
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Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine). 
9. Au vu de ce qui précède, toutes les affections psychiques doivent en principe faire 
l'objet d'une procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 
V 418 consid. 6 et 7 p. 426 ss et les références). Les expertises mises en oeuvre 
selon les anciens standards de procédure ne perdent cependant pas d'emblée toute 
valeur probante. Il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d'un 
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d'espèce et des griefs 
soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve existants est 
conforme au droit fédéral. Il y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises 
administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies - le cas échéant en les 
mettant en relation avec d'autres rapports médicaux - permettent ou non une 
appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants. Selon 
l'étendue de l'instruction déjà mise en oeuvre, il peut s'avérer suffisant de requérir 
un complément d'instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 p. 
309; 137 V 210 consid. 6 p. 266 ; Arrêt du Tribunal fédéral 9C_797/2017 du 22 
mars 2018). 
10. A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 


 
 
 
 
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invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). La situation de fait doit faire 
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle 
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise 
une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la 
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré de 
gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de 
travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 
Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.4). 
11. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 


 
 
 
 
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manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 


 
 
 
 
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d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à 
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation 
clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen 
médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de 
nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà 
existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences 
au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche 
leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de 
porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, 
en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 


 
 
 
 
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généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
12. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
13. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 


 
 
 
 
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probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
14. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
15. a. En l’occurrence, par ordonnance du 7 juillet 2017, la chambre de céans a jugé 
qu’une expertise psychiatrique, comprenant un examen neuropsychologique du 
recourant, était nécessaire au vu des avis médicaux divergents figurants au dossier, 
étant précisé que le recourant n’a pas contesté le volet rhumatologique du rapport 
d’expertise du SMR du 6 juillet 2015, de sorte que cet aspect n’est pas litigieux. 
b. Fondé sur trois entretiens avec le recourant, un entretien avec la Dre H_____ et 
la sœur du recourant, tenant compte de l’entier du dossier, comportant une 
anamnèse complète, une description du status, un résumé des plaintes du recourant, 
prenant en compte les conclusions de l’examen neuropsychologique mené par Mme 
L_____, mentionnant des diagnostics clairs et bien motivés ainsi que les limitations 
fonctionnelles du recourant, le rapport d’expertise de la Dre K_____, ainsi que son 
complément, répond aux réquisits jurisprudentiels précités pour qu’il lui soit 
conféré une pleine valeur probante. 
Selon les conclusions de cette expertise, le recourant présente un trouble du spectre 
autistique de niveau 1, lequel entraine des limitations fonctionnelles totalement 
incapacitantes qui sont multiples, touchant le plan cognitif, des interactions sociales 
et de la communication. Le recourant a des difficultés à comprendre les tâches à 
exercer, sans possibilité d’improviser ou de s’adapter à l’imprévu ; il a de la peine à 
accueillir une critique qu’il vit comme malveillante et présente des réactions 
agressives ou de fuite, sans arriver par exemple à négocier une demande ; il 


 
 
 
 
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présente une difficulté de perception de son état émotionnel propre et celui des 
autres, n’arrive pas à interagir avec les autres et manque fortement d’empathie 
(expertise K_____ p. 27). Mme L_____ a aussi relevé des limitations au niveau du 
comportement socio-émotionnel engendrant des problématiques interrelationnelles 
sur le plan social, professionnel et probablement familial, limitations qui semblent 
être au premier plan, sans amélioration malgré le traitement entrepris depuis un an 
et demi (expertise L_____ p. 8). Il y avait une incapacité de travail totale présente 
depuis le début de l’âge adulte (complément d’expertise K_____). 
c. Les critiques émises par le SMR et l’OAI ne sont pas à même de remettre en 
cause la valeur probante de l’expertise judiciaire. 
c.a. Le SMR estime qu’il existe une contradiction entre le constat du maintien 
d’activités régulières du recourant sous prise de cannabis et le constat d’une 
incapacité de travail totale de celui-ci. 
Or, tel n’est pas le cas. D’une part, l’experte a relevé que les difficultés du 
recourant sont antérieures à la consommation de cannabis et ont persisté au cours 
de la période d’abstinence du recourant, laquelle a duré une dizaine d’années ; les 
difficultés sont d’ordre cognitif ou relationnel ; d’autre part, l’experte a indiqué que 
le recourant maintient des activités régulières malgré une consommation importante 
de cannabis, ce qui ne signifie pas que le recourant arrive à maintenir une activité 
régulière équivalent à une capacité de travail (expertise K_____ p. 25 et 28). Par 
ailleurs, le Dr C______ a également constaté (avis du 28 mai 2015) que la 
dépendance au cannabis, bien que chronique et importante, ne semble pas à 
première vue péjorer les capacités cognitives ou d’initiative du recourant. Le SMR 
a d’ailleurs lui-même relevé que la consommation de cannabis, bien qu’importante, 
ne limite pas le recourant dans ses activités quotidiennes et ne présente pas de 
caractère incapacitant (expertise SMR du 6 juillet 2015). 
c.b. Le SMR estime qu’une incapacité de travail ne peut être retenue dès lors que le 
recourant a pu travailler jusqu’en 2006, qu’en 2012, la levée de la curatelle a été 
prononcée et que le fonctionnement du recourant s’est notablement amélioré selon 
l’avis de la sœur de celui-ci, le recourant ayant retrouvé un certain équilibre depuis 
quelques années entre ses activités bénévoles et le temps passé dans son 
appartement. L’OAI ajoute que l’incapacité de travail totale retenue par l’experte 
est en contradiction totale avec les éléments du dossier, le recourant ayant toujours 
travaillé, même s’il a changé d’employeurs plusieurs fois et que l’état de santé du 
recourant s’est amélioré sous l’effet de la prise en charge psychiatrique (levée de la 
curatelle), ce dont l’experte ne tient absolument pas compte. 
L’experte a expliqué que, tout au long de son parcours professionnel, le recourant 
n’a travaillé de façon stable que durant quatre ans, chez N_____, dans un 
environnement favorable, puis a été licencié ; il a occupé des missions courtes et 
non renouvelées ou interrompue précairement, entrecoupées par des longues 
périodes de chômage ; au vu de ce parcours, l’experte estime qu’on ne peut retenir 


 
 
 
 
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une capacité de travail totale du recourant ; par ailleurs, le Dr C______, dans son 
rapport du 6 août 2014, estime également que le recourant, qui a été incapable de 
suivre une formation après l’école primaire, présente des problèmes de 
comportement. Le recourant est définitivement et de longue date en incapacité de 
travail totale avec une unique possibilité d’une intégration occupationnelle dans un 
milieu protégé ; la causalité de cette incapacité de travail a une base psycho-
organique déficitaire, comme en témoigne tout le cursus de formation et de travail 
du recourant ; le 14 juin 2006, le Dr C______ mentionne déjà à l’adresse du 
Tribunal tutélaire que le recourant est une personne incapable de gérer lui-même 
ses biens et souffrant de troubles psychiques chroniques et d’un trouble modéré du 
développement intellectuel. 
Le cas d’espère diffère ainsi de celui jugé par la chambre de céans 
(ATAS/242/2018 du 19 mars 2018), dans lequel l’avis du SMR - qui estimait que le 
recourant, qui avait travaillé pour différents employeurs depuis janvier 2005 
jusqu’en 2015, présentait en réalité une incapacité de travail totale depuis janvier 
2005 - n’a pas été suivi. En effet, dans ce cas, le traitement dont avait bénéficié le 
recourant lui avait permis de stabiliser son trouble psychique et d’exercer plusieurs 
activités à satisfaction de ses employeurs, à tout le moins jusqu’en 2012 ; par 
ailleurs, le médecin-traitant du recourant n’avait attesté d’une incapacité de travail 
partielle de ce dernier que depuis mai 2016. 
Quoi qu’il en soit, en l’espèce, la chambre de céans constate que le recourant n’a 
effectivement plus travaillé depuis l’année 2007, soit plusieurs années avant le 
dépôt de sa demande de prestations du 11 novembre 2013. 
S’agissant de l’amélioration de l’état de santé alléguée par le SMR au vu de la levée 
de la curatelle en 2012 et du témoignage de la sœur du recourant, l’experte constate 
que les limitations fonctionnelles, présentes depuis le très jeune âge, sont 
persistantes et ne s’améliorent pas malgré le traitement ; le recourant a pu mieux 
gérer l’administratif, ce qui a permis la levée de la mesure de protection et un 
fonctionnement quasi autonome ; toutefois l’experte relève que cette amélioration 
est liée à la mise en place, par le recourant, de stratégies de compensation et 
d’apprentissage, tel qu’un comportement d’évitement généralisé, de conduite de 
gestion de l’administratif ritualisées, de demandes d’aide à l’entourage ; l’assuré 
reste cependant naïf et vulnérable ; il arrive à organiser les démarches de la vie 
courante, mais se montre facilement envahi lorsqu’il est confronté à des activités 
inhabituelles, stressantes ou nécessitant une certaine capacité organisationnelle. Les 
efforts nécessaires pour maintenir un fonctionnement social acceptable, 
représentent pour lui une importante source de stress. La symptomatologie anxieuse 
s’est discrètement améliorée depuis l’introduction d’un traitement antidépresseur, 
mais les soignants ne constatent pas d’évolution en ce qui concerne la rigidité du 
fonctionnement (ritualisé, restreint) ou au niveau des capacités de reconnaissance, 
de verbalisation des émotions ou des interactions sociales ; ainsi le traitement 


 
 
 
 
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apporte un soutien au recourant, sans apporter cependant de changement notable au 
niveau du fonctionnement (expertise K_____ p. 27). 
S’agissant de l’équilibre qu’aurait retrouvé le recourant entre ses activités 
bénévoles et le temps passé dans son appartement, l’experte souligne le fait que le 
recourant n’a actuellement aucune relation proche, mène une vie solitaire avec des 
activités restreintes et ritualisées, un périmètre d’action réduit en raison des craintes 
phobiques et paranoïaques ; le recourant considère lui-même que ce fonctionnement 
de retrait et d’isolement lui permet de se protéger et de maintenir un équilibre ; la 
pauvreté du réseau social du recourant est plutôt un élément réconfortant et 
l’amélioration de la situation semble être liée à la mise en place par le recourant 
d’un comportement d’évitement généralisé, de fonctionnement ritualisé et de 
demande d’aide à l’entourage (expertise K_____ p. 22-23). 
Par ailleurs, le Dr C______ a également constaté que le recourant s’est réfugié dans 
la solitude ou le retrait social (avis du Dr C______ du 6 août 2014) et qu’il présente 
une marginalisation importante (avis du Dr C______ du 28 mai 2015) et Mme 
L_____ a souligné que le recourant vit de manière isolée, sans pratiquer aucune 
activité, hormis sortir ses chiens (expertise L_____ p. 6). 
Au vu de ces constatations, on ne saurait suivre le SMR lorsqu’il estime que la 
situation du recourant se serait améliorée dans une mesure telle que le recourant 
aurait recouvré une capacité de travail ; la sœur du recourant a d’ailleurs ajouté que 
le recourant est rapidement envahi lorsqu’il se retrouve face à une petite difficulté 
(expertise K_____ p. 18) ; cette amélioration est ainsi reliée à un comportement 
d’isolement et de conduite de gestion ritualisées, ne plaidant pas en faveur de la 
présence de ressources nécessaires à l’exercice d’une activité professionnelle. 
Ainsi, l’amélioration constatée s’inscrit dans le cadre d’un fonctionnement ritualisé 
du recourant, avec un important stress dû aux efforts nécessaires pour maintenir un 
fonctionnement social acceptable, et cela même en dehors de toute activité 
professionnelle. En conséquence, l’amélioration constatée n’est pas considérée par 
l’experte, et cela de façon convaincante, comme suffisante pour qu’il soit reconnu 
au recourant une capacité de travail. 
c.c. Le SMR se contente d’affirmer que les troubles neuropsychologiques devraient 
permettre, sans problème, une activité simple et répétitive, sans contester 
sérieusement la conclusion de Mme L_____, reprise par l’experte, selon laquelle, 
d’un point de vue strictement cognitif, la capacité de travail du recourant est limitée 
à un emploi routinier, sans rendement, sans planification et sans prise de décision, 
avec une probable baisse de rendement en raison de troubles attentionnels et 
exécutifs ; s’ajoutent à cela des limitations dues à des troubles du comportement qui 
sont au premier plan, sans amélioration malgré le traitement entrepris (expertise 
L_____ p. 8). 
c.d. Le SMR conteste aussi l’interprétation faite par Mme L_____ des résultats du 
test MMS pratiqué lors de l’expertise psychiatrique du SMR ; cette question peut 


 
 
 
 
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rester ouverte dès lors que Mme L_____ a expliqué que le test est un outil de 
dépistage pour les démences et qu’il est inapproprié pour évaluer les difficultés 
cognitives du recourant, ce qui n’est pas contesté par l’intimé ; en outre, le SMR ne 
se prononce pas sur le fait que les résultats auxquels aboutit Mme L_____, soit des 
performances pauvres, voire déficitaires sur le plan cognitif, sont cohérents avec 
ceux ressortant du test de février 2017 (expertise L_____ p. 7). Par ailleurs, 
l’expertise du SMR (status psychiatrique) a mentionné que l’examen n’objective 
aucun trouble de l’attention, de la concentration ou de la mémoire, ce qui est en 
contradiction avec les constatations de Mme L_____ (laquelle relève que le 
recourant n’a pas beaucoup de souvenirs de son enfance et qu’il y a des trous dans 
son parcours - expertise L_____ p. 4) et celle de la Dre K_____ (laquelle 
mentionne que le recourant a une mémoire qui semble très déficitaire, avec une 
incapacité à relater un évènement de manière précise - expertise K_____ p. 16-17). 
c.e. L’OAI estime que l’experte a fait une appréciation rétrospective subjective 
reposant uniquement sur des hypothèses étayées par aucun élément objectif 
extérieur aux impressions subjectives du recourant ; il cite, dans ce sens, un arrêt du 
Tribunal fédéral du 9 février 2017 (9C_286/2016). 
Dans celui-ci, le Tribunal fédéral a constaté que l’expertise judiciaire ne permettait 
pas de saisir les raisons pour lesquelles le trouble somatoforme douloureux du 
recourant aurait présenté un caractère invalidant, ce d’autant que l’expert avait 
inscrit, au centre de la discussion, la perception subjective que l’assuré se faisait de 
de sa situation de vie éprouvante. 
En l’occurrence, un tel reproche ne saurait être formulé à l’encontre de l’expertise 
judiciaire ; l’experte a en effet exposé que, depuis le début de sa scolarité, le 
recourant a présenté des difficultés comportementales et cognitives l’empêchant de 
suivre une scolarité normale et ayant motivé un placement en institution pour 
enfants présentant des difficultés mentales et comportementales, sans avoir jamais 
intégré une formation ; il a également été réformé de l’armée en raison de trouble 
du comportement ; il a présenté un parcours professionnel chaotique et son dernier 
emploi remonte à 2007 ; il n’a pas été capable de s’occuper de sa fille, a dû être 
aidé par sa mère dans la gestion de ses affaires administratives et a été au bénéfice 
d’une mesure de protection en 2007 ; sa sœur témoigne aussi de difficultés 
relationnelle et comportementale importantes depuis son jeune âge. 
Ces faits ne sont pas contestés par l’intimé ; celui-ci admet également le diagnostic 
posé par l’experte de troubles du spectre autistique évoluant depuis le plus jeune 
âge et de manière stable ; or, celui-ci est fondé sur des éléments objectifs, soit la 
persistance, tout au long du parcours de vie du recourant, de manifestations en 
faveur de problèmes de sociabilisation, de communication ainsi que des 
comportements restreints et répétitifs, avec un retentissement social et professionnel 
important (expertise K_____ p. 25) ; l’experte a également souligné qu’il est fort 
possible que le recourant, en s’initiant au cannabis (fait documenté), ait trouvé dans 
cette substance un effet calmant ou lui permettant de se distancer de son mal-être, 


 
 
 
 
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étant relevé que les difficultés socio-cognitives évoluant depuis l’enfance sont 
source de souffrance, notamment sur le plan anxieux (expertise K_____ p. 28) et 
que cette dépendance est donc très probablement secondaire au trouble autistique 
(expertise K_____ p. 29) ; enfin, contrairement au cas précité, l’experte ne s’est pas 
fondée sur les affirmations du recourant pour conclure à un diagnostic incapacitant. 
c.f. Selon l’OAI, l’experte a indiqué qu’elle n’a pas eu accès au dossier médical 
établi par le médecin-traitant, de sorte qu’il est flagrant que nombres d’éléments 
objectifs indispensables font défaut à l’établissement du rapport d’expertise, en 
particulier au niveau de l’anamnèse. 
A cet égard, la chambre de céans constate que le rapport d’expertise du SMR du 
6 juillet 2015, jugé probant par l’intimé, ne contient pas non plus le dossier du 
recourant établi par le médecin-traitant. Par ailleurs, l’experte a tenté, dans un souci 
louable de tenir compte de tous les avis médicaux existants, de prendre 
connaissance du dossier du Dr C______ ; ce dossier n’étant pas accessible, on ne 
saurait, comme le fait l’intimé, affirmer que des éléments objectifs indispensables 
font défaut. 
c.g. L’OAI relève que, sous l’angle des nouveaux indicateurs, il y a lieu de tenir 
compte du fait que le recourant a une vie sociale quasiment normale. En particulier, 
des relations interpersonnelles existent avec ses voisins, tout comme des activités 
extérieures régulières, l’assuré étant capable de gérer la partie administrative de sa 
vie, en utilisant internet pour ses paiements etc… Il y a ainsi une très grande 
discordance, selon l’OAI, entre la capacité de travail du recourant, qui serait 
prétendument nulle et sa capacité à gérer sa vie personnelle privée qui est, elle, 
entière. 
A cet égard, il a déjà été relevé que, selon l’expertise, le recourant présente un 
isolement social sans aucune relation proche, ainsi qu’un comportement 
d’évitement généralisé, qu’il mène une vie solitaire, avec des activités restreintes et 
ritualisées et que son périmètre d’action est réduit en raison de craintes phobique et 
paranoïaques ; la description par l’experte de la vie sociale du recourant ne 
correspond pas à une vie sociale « quasiment normale » telle qu’invoquée par 
l’intimé. 
En outre, le traitement que le recourant suit, n’a pas permis d’apporter un 
changement notable au niveau de son fonctionnement ; le contexte du recourant, 
isolé, figé dans un quotidien ritualisé et dans un comportement d’évitement 
généralisé, ne lui apporte pas des ressources mobilisables, et permet d’affirmer 
qu’il existe une limitation uniforme du niveau d’activités dans tous les domaines 
comparables de la vie ; enfin l’experte n’a relevé aucune discordance entre les 
plaintes et renseignements fournis par le recourant et ses propres observations et 
élément du dossier, hormis le fait que le recourant est anosognosique de ses 
difficultés relationnelles, comportementales et de son interprétativité (expertise 
K_____ p. 17). 


 
 
 
 
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16. Au vu de ce qui précède, l’expertise judiciaire suffit pour effectuer une appréciation 
concluante du cas, à l’aune des indicateurs jurisprudentiel précités. Le diagnostic 
posé est clair et entraine des limitations fonctionnelles du recourant relevant de 
l’atteinte et non pas de facteurs non assurés. La conclusion de l’expertise judiciaire 
peut, en application des indicateurs précités, être confirmée, ce d’autant que le 
rapport d’expertise (volet psychiatrique) du SMR n’apparait pas probant ; comme 
relevé par l’expertise judiciaire, il ne comprend aucune analyse de toutes les 
difficultés présentées par le recourant, rejette la présence de traits phobiques au 
motif que le recourant aurait une certaine vie sociale, alors qu’il s’agit seulement de 
relations limitées à des personnes familières, sans potentiel jugeant ; par ailleurs, le 
test MMS ayant servi à écarter les troubles cognitifs n’est pas approprié et l’expert 
psychiatre n’a pas approfondi cette question. 
En conséquence, il convient de reconnaitre au recourant une incapacité de travail 
totale et durable depuis qu’il est jeune adulte, de sorte que son degré d’invalidité est 
de 100 %, lequel lui donne droit à une rente entière d’invalidité. 
La demande de prestations ayant été déposée le 11 novembre 2013, le droit aux 
prestations est ouvert depuis le 1er mai 2014. 
17. Partant, le recours sera admis et la décision litigieuse annulée. Il sera dit que le 
recourant a droit à une rente entière d’invalidité depuis le 1er mai 2014. 
18. Vu l’issue du litige, une indemnité de CHF 4’000.- sera accordée au recourant à 
titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement 
sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]), à charge de l’intimé. 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 500.-. 
 
Les frais d’expertise seront laissés à la charge de l’Etat de Genève. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’intimé du 19 novembre 2015. 
4. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité depuis le 1er mai 2014. 
5. Alloue une indemnité de CHF 4'000.- au recourant, à la charge de l’intimé. 
6. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le