ge_gerichte · ACJC/169/2024 · 2024-02-14 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 février 2024. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14795/2018 
ACJC/169/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 2 FEVRIER 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, Valais, appelant d'un jugement rendu par la 
11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 février 2023 et 
intimé sur appel joint, représenté par Me Valérie MALAGOLI-PACHE, avocate, 
avenue Perdtemps 3, case postale, 1260 Nyon 1, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, Argentine, intimée et appelante sur appel joint, 
représentée par Me Marc MATHEY-DORET, avocat, esplanade de Pont-Rouge 4, case 
postale, 1211 Genève 26. 
 


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C/14795/2018 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/2271/2023 rendu le 15 février 2023 et reçu le lendemain par 
les parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a débouté 
A______ des fins de sa demande en modification formée le 22 juin 2018 (chiffre 
1 du dispositif), levé l'interdiction faite à l'Office de l'assurance invalidité (ci-
après : l'OCAS) par ordonnance sur mesures provisionnelles OTPI/389/2021 du 
27 mai 2021 de verser en mains de B______ le montant bloqué concernant le 
rétroactif de la rente AI simple pour enfant de C______ (ch. 2), dit que les futures 
rentes AI et AI-LPP pour enfant seraient acquises [à] C______ (ch. 3), arrêté les 
frais judiciaires à 4'500 fr., mis à la charge des parties par moitié et compensés à 
due concurrence avec les avances fournies, condamné A______ et B______ à 
verser aux Services financiers du pouvoir judiciaire les sommes de 1'250 fr. pour 
ce qui est du premier et 1'850 fr. s'agissant de la seconde (ch. 4), dit qu'il n'était 
pas alloué de dépens (ch. 5) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 6). 
B. 
a. Par acte expédié le 20 mars 2023 au greffe de la Cour de justice (ci-après : la 
Cour), A______ a formé appel de ce jugement, dont il a sollicité l'annulation. 
Cela fait, il a conclu, sous suite de frais, à ce que la Cour modifie les chiffres 7 
(contribution d'entretien) et 8 (indexation de la contribution d'entretien) du 
dispositif du jugement de divorce JTPI/15615/2015 du 21 décembre 2015 et l'arrêt 
ACJC/1575/2016 du 2 décembre 2016 dans la cause C/22696/2013 en tant qu'ils 
condamnaient B______ à verser en ses mains, à titre de contribution à l'entretien 
de l'enfant C______, par mois et d'avance, la somme de 850 fr. dès l'âge de 16 ans 
et jusqu'à la majorité, voire au-delà, mais au plus tard jusqu'à 25 ans, en cas 
d'études sérieuses et régulières ou de formation professionnelle suivie. 
Il a conclu à ce que la Cour condamne B______ à verser en ses mains, hors 
allocations familiales et/ou d'études et rentes non comprises, par mois et d'avance, 
les montants suivants pour l'entretien de l'enfant C______ : 
- 
1'945 fr. pour la période du 22 juin 2017 au ______ juin 2018 
- 
1'910 fr. pour la période du ______ juin 2018 au 31 août 2019 
- 
2'273 fr. pour la période du 1er septembre 2019 au 30 novembre 2020 
- 
1'544 fr. pour la période du 1er décembre 2020 au 31 janvier 2021 
- 
1'277 fr. pour la période du 1er février au 31 mai 2021 
- 
1'303 fr. pour la période du 1er juin au 31 août 2021 
- 
1'297 fr. pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022 
- 
797 fr. pour la période du 1er septembre 2022 au 28 février 2023 
- 
427 fr. pour la période du 1er mars au 31 août 2023 
- 
1'303 fr. dès le 1er septembre 2023 et jusqu'à la fin de sa formation. 


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Par ailleurs, il a conclu à ce qu'il soit ordonné à l'OCAS de verser en ses mains le 
montant rétroactif de la rente AI simple pour l'enfant C______ à concurrence de 
9'438 fr. 
Subsidiairement, il a pris les mêmes conclusions, sous réserve d'un paiement de la 
contribution d'entretien et du montant de 9'438 fr. directement dans les mains de 
l'enfant. 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour le 26 mai 2023, B______ a répondu à 
l'appel et formé un appel joint. 
Sous suite de frais, elle a conclu à ce que la Cour déclare irrecevables la demande 
déposée le 22 juin 2018 et l'appel formé le 20 mars 2023 par A______ en tant 
qu'ils concernaient les contributions d'entretien en faveur de l'enfant C______ 
après sa majorité, déboute celui-ci de toutes ses conclusions et le condamne au 
paiement d'une amende pour téméraire plaideur. 
Subsidiairement, elle a pris les mêmes conclusions, sous réserve de celle relative à 
l'irrecevabilité de la demande du 22 juin 2018, à laquelle elle a renoncé. 
 
c. Le 28 août 2023, A______ a répliqué sur appel principal et répondu à l'appel 
joint, persistant dans les conclusions de son appel. Il a produit des pièces 
nouvelles, dont un courrier du 14 août 2023 de l'enfant C______ à la Cour, aux 
termes duquel elle a acquiescé aux conclusions prises par son père dans son acte 
d'appel. 
 
d. B______ a dupliqué sur appel principal et répliqué sur appel joint. Elle a 
persisté dans ses conclusions. 
 
e. A______ a dupliqué sur appel joint. Il a persisté dans ses conclusions et produit 
une pièce nouvelle. 
 
f. Par avis du 30 novembre 2023, la Cour a informé les parties de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
a. A______, né en 1962 à Genève, et B______, née en 1966 en Argentine, ont 
contracté mariage en 1994 dans ce pays. Ils sont les parents de D______, né le 
______ 1997, et C______, née le ______ 2000, tous deux à E______ [GE]. 
b. Les époux se sont séparés en février 2009. 


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c. Par jugement JTPI/15615/2015 du 21 décembre 2015, modifié par arrêt 
ACJC/1575/2016 du 2 décembre 2016, le divorce des époux a été prononcé et la 
garde de l'enfant C______ a été confiée à son père, la mère se voyant réserver un 
droit de visite d'un jour et une nuit par semaine ainsi qu'un week-end sur deux 
jusqu'au lundi matin et la moitié des vacances scolaires. La mère s'est vue 
condamnée à verser en mains de A______, à titre de contribution à l'entretien des 
enfants D______ et C______, dès le 1er novembre 2012, par mois, d'avance et par 
enfant, les sommes de 750 fr. jusqu'à l'âge de 16 ans et de 850 fr. de 16 ans à la 
majorité, voire au-delà, mais au plus tard jusqu'à 25 ans, en cas d'études sérieuses 
et régulières ou de formation professionnelle suivie (réformation par la Cour du 
chiffre 7 du dispositif du jugement). 
La Cour a motivé le montant des contributions d'entretien comme suit : 
Au vu des soldes mensuels disponibles respectifs du père (5'000 fr.) et de la mère 
(2'700 fr.) et compte tenu du fait que le premier assumait la majeure partie des 
soins et de l'encadrement quotidien des deux enfants, il convenait de mettre à la 
charge de la seconde la moitié des besoins financiers des enfants (1'565 fr. par 
mois par enfant) et non le tiers comme l'avait retenu le Tribunal. Le surcroît de 
solde disponible du père par rapport à la mère devait en effet bénéficier en priorité 
aux soins et à l'encadrement susvisés. Les contributions litigieuses étant 
principalement destinées à l'entretien des enfants durant leur minorité, il n'y avait 
par ailleurs pas lieu d'en augmenter le montant par un palier supplémentaire à leur 
majorité, ce que le père admettait. Le cumul des contributions fixées, qui 
représentait 1'700 fr. par mois, préservait le minimum vital élargi de la mère et 
correspondait à un quart de son revenu net actuel (6'745 fr. x 25%), conformément 
à la jurisprudence (méthode de calcul de la contribution fondée sur un 
pourcentage du revenu net du parent non gardien, à savoir 15 à 17% pour un 
enfant et 25 à 27% pour deux enfants). 
d.a Le 22 juin 2018, A______ a saisi le Tribunal d'une demande, complétée le 
15 octobre 2018, aux termes de laquelle il a conclu à ce que celui-ci modifie les 
chiffres 7 et 8 du dispositif du jugement de divorce du 21 décembre 2015 et l'arrêt 
de la Cour du 2 décembre 2016. 
Il a sollicité, en dernier lieu, que le Tribunal condamne B______ à verser en ses 
mains, hors allocations familiales et/ou d'études et rentes non comprises, les 
montants suivants pour l'entretien de l'enfant C______ : 
- 
3'280 fr. pour la période du 1er avril 2017 au 31 décembre 2018 
- 
2'590 fr. pour la période du 1er janvier au 31 octobre 2019 
- 
1'860 fr. pour la période du 1er novembre 2019 au 31 janvier 2021 
- 
1'600 fr. pour la période du 1er février au 31 mai 2021 
- 
1'410 fr. dès le 1er juin 2021 et jusqu'à la fin de sa formation. 


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Par ailleurs, il a conclu à ce qu'il soit ordonné à l'OCAS de verser en ses mains le 
montant rétroactif de la rente AI simple pour l'enfant C______ à concurrence de 
9'438 fr. 
Il s'est prévalu d'une amélioration de la situation de son ex-épouse depuis 2017, 
avec pour effet que le solde mensuel disponible de celle-ci était supérieur au sien 
(3'955 fr., 3'816 fr., 527 fr. et 3'826 fr. selon les périodes, contre 3'745 fr., en ce 
qui le concernait). Il a fait valoir également une augmentation des besoins de 
l'enfant C______ depuis 2019 liée aux études entreprises. Il se justifiait de mettre 
à la charge de B______ l'entier du budget de l'enfant, une fois déduits les revenus 
de cette dernière, dont la rente AI simple pour enfant et la rente AI-LPP pour 
enfant. 
d.b B______ a conclu, en dernier lieu, à l'irrecevabilité de la demande, faute de 
consentement de l'enfant majeure aux conclusions formulées par son père, et, au 
fond, au déboutement de A______ des fins de cette demande. 
d.c. Par courriers des 5 et 15 octobre 2018, l'enfant C______, devenue majeure le 
______ juin 2018, a informé le Tribunal du fait qu'elle acquiesçait aux 
conclusions prises par son père. Elle a sollicité de n'être convoquée qu'en cas 
d'extrême nécessité. 
d.d Le Tribunal a gardé la cause à juger le 8 juillet 2022. 
 
e. La situation des parties et de leur enfant C______ se présente comme suit : 
 
B______ 
 
A l'époque de la décision dont la modification est sollicitée (2015 et 2016) 
e.a.a A l'époque du jugement et de l'arrêt dont la modification est sollicitée, 
B______ était employée à un taux de 90%, moyennant un revenu mensuel net de 
6'745 fr. 
Ses charges mensuelles s'élevaient à 4'050 fr., comprenant le loyer (1'435 fr.), les 
frais de caution du loyer (18 fr.), les primes d'assurance maladie et accident 
(670 fr.), la charge fiscale estimée (500 fr.), les frais de véhicule (225 fr.) et 
l'entretien de base OP (1'200 fr.). 
 
Revenus de 2017 à ce jour 
e.a.b Selon le Tribunal, dans le jugement entrepris, B______ avait été employée à 
temps plein du 1er avril 2017 jusqu'au 27 novembre 2018. 
Dès cette date, elle avait été en incapacité totale de travail liée à une maladie. Son 
employeur avait versé un salaire jusqu'à la fin de son contrat, le 31 janvier 2021, 


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étant précisé qu'elle était au bénéfice de l'assurance collective perte de gain de 
celui-ci. 
Dans l'intervalle, l'assurance invalidité avait reconnu un degré d'invalidité 
complet, de sorte que B______ s'était vu allouer une rente entière ordinaire AI à 
compter du 1er novembre 2019 de 1'815 fr. par mois, ajustée à 1'830 fr. par mois 
dès le 1er janvier 2021. 
En sus, elle touchait depuis le 1er février 2021 une rente AI provenant de sa caisse 
de prévoyance professionnelle de 1'319 fr. par mois, ajustée à 1'187 fr. par mois à 
compter du mois suivant son départ de Suisse, le 1er juin 2021. 
A teneur du jugement entrepris, ses revenus mensuels nets ont été les suivants : 
- 
8'056 fr. en 2017 ([21'451 fr. + 75'215 fr.] / 12 mois) 
- 
8'545 fr. en 2018 ([102'305 fr. + 240 fr.] / 12 mois) 
- 
8'832 fr. en 2019 ([120'667 fr. - 6'744 fr. - 7'942 fr.] /12 mois) 
- 
9'719 fr. en 2020 ([116'391 fr. + 240 fr.] /12 mois) 
- 
7'736 fr. de janvier à mai 2021 ([26'081 fr. + 4 mois x 1'830 fr. de rente AI 
+ 4 mois x 1'319 fr. de rente AI-LPP] / 5 mois) 
- 
3'017 fr. dès juin 2021 (1'830 fr. de rente AI + 1'187 fr. de rente AI-LPP). 
Le Tribunal a exposé que les rentes AI n'avaient pas été ajoutées au salaire/revenu 
de remplacement, dès lors qu'elles devaient faire l'objet, par la caisse de 
compensation, d'un remboursement directement soit auprès de l'employeur soit 
auprès de l'assurance perte de gain collective de celui-ci. 
Le Tribunal a arrêté le revenu moyen de la précitée, du 22 juin 2017 au 
______ juin 2018, à 8'300 fr. nets par mois ([8'056 fr. x 6 mois] + [8'545 fr. 
x 6 mois] / 12 mois) et, de septembre 2019 jusqu'à son départ pour l'Argentine en 
juin 2021, à 9'078 fr. nets par mois ([8'832 fr. x 4 mois] + [9'719 fr. x 12 mois] 
+ [7'736 fr. x 5 mois] / 21 mois). 
Charges de juin 2017 à mai 2021 
e.a.c Le Tribunal a arrêté le minimum vital du droit de la famille de B______ 
durant la période du 22 juin 2017 jusqu'à son départ en Argentine (juin 2021) à 
4'692 fr. par mois, comprenant son entretien de base OP (1'200 fr.), son loyer 
(1'450 fr.), ses frais de caution du loyer (18 fr.), sa prime d'assurance maladie 
obligatoire (626 fr.), ses frais médicaux non remboursés (139 fr.), sa charge 
fiscale (1'025 fr. en moyenne; [1'035 fr. en 2018 + 1'016 fr. en 2019] / 2), ses frais 
de transports (45 fr.), sa prime d'assurance maladie complémentaire (129 fr.) et 
ses frais de téléphonie et internet (60 fr.). 
En 2017, la charge fiscale de B______ s'est élevée à 684 fr. par mois. 


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Charges de juin 2021 à ce jour (Argentine) 
e.a.d Le Tribunal a relevé que B______ n'avait pas articulé le montant de ses 
charges en Argentine, mais avait produit des factures de loyer (100 fr. par mois), 
des pièces relatives aux frais d'entretien de son logement et à ses primes 
d'assurances (131 fr. par mois en moyenne) et des factures médicales. 
A______ 
 
A l'époque de la décision dont la modification est sollicitée (2015 et 2016) 
e.b.a A l'époque du jugement et de l'arrêt dont la modification est sollicitée, 
A______ percevait un salaire net de 9'240 fr. par mois. 
Ses charges s'élevaient à 4'232 fr. par mois, comprenant ses frais de loyer 
(1'212 fr. [2/3 de 1'818 fr.]), ses primes d'assurance maladie (589 fr.), ses frais 
médicaux non couverts (51 fr.), ses frais de véhicule (230 fr.), sa charge fiscale 
estimée (800 fr.) et son entretien de base OP (1'350 fr.). 
Revenus de 2017 à ce jour 
e.b.b Selon le Tribunal, dans le jugement entrepris, du 22 juin 2017 au 
______ juin 2018, A______ percevait des revenus mensuels nets de 9'352 fr. en 
moyenne selon ses allégations. Aux termes de ses certificats de salaire annuels, il 
a touché 9'251 fr. par mois en 2017 et 9'386 fr. par mois en 2018, soit en moyenne 
9'319 fr. par mois. 
Charges de juin 2017 à août 2019 
e.b.c Le Tribunal a arrêté le minimum vital du droit de la famille de A______ du 
22 juin 2017 à août 2019 à 4'728 fr. par mois, comprenant son entretien de base 
OP (1'350 fr.), son loyer (1'212 fr.), sa prime d'assurance maladie obligatoire 
(505 fr.), ses frais de transport (250 fr.), sa charge fiscale estimée (1'200 fr.), sa 
prime d'assurance maladie complémentaire (151 fr.) et ses frais de téléphonie et 
d'internet (60 fr.). Les frais médicaux allégués ont été écartés, faute d'indication de 
la part non prise en charge par l'assurance. 
La charge fiscale de A______ s'est élevée à 1'656 fr. par mois en 2017. 
En 2018, A______ était au bénéfice d'une assurance complémentaire portant sur 
les médecines alternatives et les lunettes. 
En première instance, A______ a produit treize factures médicales ou d'opticien le 
concernant relatives à une période de quinze mois (début janvier 2017 à fin mars 
2018), d'un montant de l'ordre de 148 fr. par mois en moyenne. Ces factures 
portaient notamment sur des soins d'ostéopathie, dentaires, ophtalmologiques ainsi 


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que de médecine tropicale et des voyages. Selon une pièce produite en appel, les 
frais médicaux non remboursés de A______ se sont montés à 95 fr. par mois en 
moyenne en 2019. 
 
Charges dès septembre 2019 
e.b.d S'agissant de la période courant dès septembre 2019, le Tribunal a retenu 
que le minimum vital du droit de la famille de A______ s'élevait à 5'184 fr. par 
mois en raison du départ de l'enfant C______ du foyer familial, la nouvelle charge 
de loyer à considérer étant de 1'818 fr. et l'entretien de base pour une personne 
seule de 1'200 fr. 
C______ 
 
Besoins à l'époque de la décision dont la modification est sollicitée (2015 et 2016) 
e.c.a A l'époque du jugement et de l'arrêt dont la modification est sollicitée, les 
charges de l'enfant C______ totalisaient 730 fr. par mois, après déduction de 
l'allocation de formation de 400 fr. par mois, comprenant son entretien de base OP 
(600 fr.), sa participation aux frais de loyer de son père (300 fr.), sa prime 
d'assurance maladie et accident (185 fr.) et les frais de transports publics genevois 
(45 fr.). 
Ses besoins ont été arrêtés, hors soins et éducation, à 1'565 fr. par mois en 
application des tabelles zurichoises. En tenant compte du montant supplémentaire 
de 100 fr. par mois découlant du palier de la contribution d'entretien fixé à l'âge de 
16 ans, l'entretien convenable de l'enfant a été arrêté à 1'665 fr. par mois dès cet 
âge. 
Paiement des rentes AI pour enfant et de la contribution d'entretien litigieuse 
e.c.b En sus de l'allocation de formation, C______ a droit à 726 fr. par mois de 
rente AI simple pour enfant d'invalide depuis le 1er novembre 2019, ajustée à 
732 fr. par mois depuis le 1er janvier 2021. Cette rente doit en principe être versée 
par l'OCAS pour l'entretien de l'enfant en mains de A______. C______ a droit 
également à 264 fr. par mois de rente AI-LPP pour enfant d'invalide depuis le 
1er février 2021, ajustée à 238 fr. dès le 1er juin 2021. Cette rente destinée 
également à l'entretien de l'enfant est versée par "F______ [caisse de pension]" en 
mains de B______. 
B______ s'est acquittée en mains de A______ pour l'entretien de C______ de 
860 fr. puis 867 fr. par mois de janvier 2019 à janvier 2020, de 867 fr. puis 870 fr. 
par mois pour la période courant de février à novembre 2020, puis de 144 fr. par 
mois pour la période allant de décembre 2020 à mars 2021 (870 fr. - 726 fr. de 


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rente perçue directement en mains du père de l'enfant). Ces versements ont cessé 
après mars 2021. 
Par courrier du 22 février 2021, le conseil de B______ a informé celui de 
A______ du fait que sa mandante ne touchait pas les rentes d'invalidité 
complémentaires pour enfants, ni n'avait perçu les montants rétroactifs relatifs 
auxdites rentes et qu'elle ignorait si ce dernier les avait touchées, la teneur de 
l'art. 285a al. 3 CC étant rappelée (cf. infra, En droit, consid. 3.1.4). 
Sur requête de A______, par ordonnance OTPI/389/2021 sur mesures 
provisionnelles du 27 mai 2021, le Tribunal a fait interdiction à l'OCAS de verser 
le montant de 8'712 fr. correspondant au rétroactif de la rente AI simple pour 
enfant concernant C______ pour la période du 1er novembre 2019 au 
30 novembre 2020 jusqu'à droit jugé au fond dans la présente procédure (726 fr. 
x 12 mois). 
Selon des relevés bancaires produits le 22 octobre 2021, de février à septembre 
2021, B______ a perçu de "F______" la somme de 264 fr. puis 238 fr. par mois 
en faveur de C______ qu'elle a versée à son tour à A______ ou directement à 
celle-ci. 
Formation 
e.c.c Selon le Tribunal, dans le jugement entrepris, au moment du dépôt de la 
demande de modification du jugement de divorce, le 22 juin 2018, C______, 
encore mineure pour ______ jours, poursuivait sa scolarité au Collège G______, 
études qu'elle avait terminées en juin 2019. A la rentrée académique 2019-2020, 
elle s'était installée à H______ [VD] pour entamer un "Bachelor" en architecture à 
l'école I______ qu'elle poursuivait, depuis le semestre d'hiver 2021, à l'Université 
technique de J______ (Autriche) dans le cadre du programme de mobilité 
Erasmus, lequel devait prendre fin en août 2022. 
A teneur de pièces produites en appel, C______ était dans l'obligation pour sa 
formation d'effectuer douze mois de stage "avant l'entrée au Master". Elle a donc 
effectué deux stages en Belgique de six mois chacun, dont le premier de début 
septembre 2022 à début mars 2023 et le second de début mars à fin août 2023. 
Elle était immatriculée à l'école I______ en architecture en 4ème année pour le 
semestre de printemps 2023 (février à fin août 2023). 
Besoins du 22 juin 2017 à août 2019 (Genève) 
e.c.d Le Tribunal a retenu que pour la période allant du 22 juin 2017 jusqu'en 
septembre 2019 (immatriculation à l'école I______ et installation à H______), le 
minimum vital du droit de la famille de C______, qui vivait encore auprès de son 
père, se montait à 860 fr. par mois, après déduction de l'allocation de formation 


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(400 fr.), comprenant son entretien de base OP (600 fr.), sa participation au loyer 
(300 fr.), ses frais de transports (45 fr.), sa prime d'assurance maladie obligatoire 
(185 fr. 
jusqu'au 
31 décembre 
2018), 
sa 
prime 
d'assurance 
maladie 
complémentaire estimée (70 fr.) et ses frais d'internet ainsi que de téléphonie 
mobile (60 fr.). Les frais médicaux non remboursés ont été écartés, faute de 
connaître le montant non pris en charge par l'assurance sur les factures produites. 
Les autres frais allégués n'ont pas été pris en considération, étant compris dans le 
montant d'entretien de base ou ne concernant pas la période examinée. 
Selon des pièces produites en appel, la prime d'assurance maladie 2017 se montait 
à 187 fr., dont 161 fr. au titre de l'assurance obligatoire et le solde au titre 
d'assurances complémentaires. Celle de 2018 se montait à 197 fr., dont 169 fr. au 
titre de l'assurance obligatoire et le solde au titre d'assurances complémentaires. 
Les assurances complémentaires portaient notamment sur les soins dentaires, les 
médecines alternatives et les lunettes. Dès le 1er janvier 2019, la prime d'assurance 
maladie obligatoire de C______ s'est élevée à 459 fr. par mois. 
En première instance, A______ a produit neufs factures médicales ou d'opticien 
concernant C______ relatives à une période de quinze mois (début janvier 2017 à 
fin mars 2018), totalisant environ 108 fr. par mois en moyenne. Ces factures 
portaient notamment sur des soins dentaires et ophtalmologiques, de la médecine 
tropicale et des voyages ainsi que sur des montures de lunettes. Selon une pièce 
produite en appel, les frais médicaux non remboursés de C______ en 2019 se sont 
montés à 78 fr. par mois en moyenne. 
En appel, A______ a produit onze quittances de librairies et grandes surfaces 
commerciales de 2018 portant sur des livres et du matériel de papeterie totalisant 
environ 19 fr. par mois en moyenne. Il a versé également des pièces attestant de 
sommes à payer ou payées dans le cadre de la scolarité de C______, soit 720 fr. 
pour un voyage de maturité en mai 2019 (60 fr. par mois en 2019), 150 fr. pour un 
séjour linguistique en avril 2018, 130 fr. pour le cours de sport en septembre 
2018, 30 fr. pour une sortie en novembre 2018 (26 fr. par mois en 2018), 90 fr. en 
septembre 2017 pour un motif indéterminé, 260 fr. et 700 fr. en octobre 2017 pour 
un camp de ski et un séjour linguistique ainsi que 35 fr. en novembre 2017 pour 
une "journée neige" (90 fr. par mois en 2017). 
L'horaire scolaire de C______ durant l'année scolaire 2016/2017 faisait apparaître 
plusieurs jours par semaine où l'enfant disposait de moins d'une heure entre ses 
cours du matin et de l'après-midi. 
En première instance, A______ a allégué et documenté pour l'essentiel d'entre eux 
des frais d'activités extrascolaires et de voyages pour C______ totalisant, selon 
lui, 996 fr. par mois en 2017 et 2018, comprenant un séjour linguistique de quatre 
mois (426 fr.), un voyage en Afrique et des vacances de ski durant les vacances 


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C/14795/2018 
scolaires (340 fr.), du matériel de sport (50 fr.), des fournitures d'art plastique 
(14 fr.) et des frais d'activités extrascolaires (166 fr.). 
Besoins de septembre 2019 à août 2021 (H______) 
e.c.e Selon le Tribunal, pour ce qui était de la période de son entrée à l'école 
I______ (septembre 2019) jusqu'à son départ à J______ (septembre 2021), le 
minimum vital du droit de la famille de C______ se montait à 2'020 fr. par mois, 
après déduction de l'allocation de formation de 400 fr. par mois, comprenant son 
entretien de base (850 fr.), sa part du logement en colocation (385 fr.), sa prime 
d'assurance maladie obligatoire (452 fr.), ses frais d'études (248 fr. [taxe 
d'inscription de 4 fr., taxes universitaires de 118 fr. et coûts des voyages d'étude 
obligatoires de 125 fr.]), les frais de matériel scolaire (forfait de 100 fr. selon une 
documentation de l'école I______), les repas pris à la cantine (150 fr. estimés), les 
frais de transports (105 fr. [abonnement des transports publics de H______ de 
39 fr., abonnement demi-tarif CFF de 8 fr., abonnement "seven" CFF de 33 fr. et 
un billet de train AR Genève-H______ en dehors de l'horaire "seven" de 25 fr.]) et 
la prime d'assurance maladie complémentaire ainsi que les frais de téléphonie et 
d'internet (130 fr. au total). 
Besoins de septembre 2021 à août 2022 (Autriche) et de septembre 2022 à 
août 2023 (Belgique) 
e.c.f Le Tribunal a estimé le minimum vital du droit de la famille de C______ à 
compter de son installation à J______ (septembre 2021) à 1'882 fr. par mois puis 
1'867 fr. par mois, après déduction de l'allocation de formation de 400 fr. puis 
415 fr. dès le 1er janvier 2023, comprenant son entretien de base (850 fr.), sa 
participation au logement en colocation (456 fr.), sa prime d'assurance maladie 
obligatoire 2019 faute d'actualisation (452 fr.), ses taxes universitaires (130 fr.), 
les repas pris à la cantine (150 fr. estimés), les frais de transports (114 fr. 
[transports publics à J______ de 16 fr. et trois billets de train AR J______-Genève 
par an pour un coût estimé de 360 fr. par voyage avec l'abonnement demi-tarif 
CFF dont le coût mensualisé s'élevait à 8 fr.]) et la prime d'assurance maladie 
complémentaire ainsi que les frais de téléphonie et d'internet (130 fr. au total). 
Après le programme Erasmus en Autriche, dans le cadre des deux stages d'une 
durée totale d'une année effectués en Belgique, C______ a perçu 500 fr. par mois 
de début septembre 2022 à début mars 2023 et 750 fr. par mois de début mars à 
fin août 2023, dernière période durant laquelle quatre repas par semaine lui étaient 
en outre offerts. 
 
 


- 12/32 - 
 
C/14795/2018 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant 
l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 
 
Le litige, portant sur la contribution d'entretien, est de nature pécuniaire 
(ATF 133 III 393 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_782/2019 du 15 juin 
2020 consid. 1.1) et la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 92 al. 2 
CPC), de sorte que la voie de l'appel est ouverte. 
 
1.2 L'appel a été interjeté dans le délai de trente jours (art. 311 al. 1 et 
142 al. 1 et 3 CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 
311 al. 1 CPC), de sorte qu'il est recevable sous ces angles. 
 
1.3 B______ (ci-après : l'intimée) conteste la recevabilité de l'appel de A______ 
(ci-après : l'appelant) en tant qu'il concerne la contribution d'entretien pour la 
période débutant après l'accession à la majorité de C______, faute de 
consentement de celle-ci aux conclusions prises par son père en sa faveur. 
 
Se fondant sur le même motif, l'intimée conclut à ce que la demande du 
22 juin 2018 formée par l'appelant devant le Tribunal soit déclarée irrecevable. 
 
1.3.1 La faculté du parent qui détient l'autorité parentale d'agir en son propre nom 
et à la place de l'enfant perdure au-delà de la majorité de l'enfant, lorsque celle-ci 
survient en cours de procédure, pour autant que l'enfant désormais majeur y 
consente. Si l'enfant approuve – même tacitement – les prétentions réclamées, le 
procès est poursuivi par le parent détenteur de l'autorité parentale, le dispositif du 
jugement devant toutefois énoncer que les contributions d'entretien seront payées 
en mains de l'enfant. Tant que l'enfant majeur acquiesce aux conclusions prises en 
son nom, ladite faculté du parent gardien peut être maintenue dans le cadre de 
l'appel, même si la majorité est survenue durant la procédure de première instance 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 1.2; 5A_959/2013 
du 1er octobre 2014 consid. 7; ACJC/681/2017 du 9 juin 2017 consid. 1.4). 
1.3.2 En l'espèce, C______ est devenue majeure en cours de procédure de 
première instance et a informé par deux courriers le Tribunal, peu après le dépôt 
de la demande, qu'elle était d'accord avec les conclusions prises par son père. 
L'appelant dispose dès lors de la qualité pour agir à sa place dans le cadre de la 
présente procédure, y compris en seconde instance, étant relevé que la précitée a 
en outre confirmé à la Cour acquiescer aux conclusions prises par son père dans 
l'acte d'appel. 
Par conséquent, l'appel et la demande du 22 juin 2018 sont recevables. 


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C/14795/2018 
Le fait que la demande ait été déposée ______ jours seulement avant l'accession à 
la majorité de C______ ne change rien à cette conclusion. Il en est de même de 
l'absence d'implication dans la procédure qu'aurait manifesté celle-ci, notamment 
en sollicitant de ne pas être convoquée et en refusant de témoigner. 
 
1.4 L'appel joint de l'intimée, formulé simultanément à sa réponse sur appel 
principal, est recevable également (art. 313 al. 1 CPC). 
 
1.5 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
 
La cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant qu'elle 
concerne l'enfant des parties lorsqu'elle était mineure (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), 
de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions de celles-ci sur ce point 
(art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 
consid. 3.1). Lorsqu'un enfant devient majeur en cours de procédure, l'application 
de ces maximes perdure pour la fixation de sa contribution d'entretien (ATF 
129 III 55 consid. 3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 précité consid. 
3.2.2). 
2. 
L'appelant a produit des pièces nouvelles en appel. 
 
2.1 Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles sont susceptibles d'influencer la décision 
quant au montant de la contribution d'entretien de l'enfant, si bien qu'elles sont 
recevables, de même que les faits auxquels elles se rapportent. 
3. 
L'appelant reproche au Tribunal de l'avoir débouté des fins de sa demande. 
 
3.1.1 En matière de contribution due pour l'entretien d'un enfant, l'art. 286 al. 2 
CC, applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC, prévoit que si la situation change 
notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande 
du père, de la mère ou de l'enfant. 
Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et 
durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. La 
procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais 
de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait revêt un caractère nouveau 
lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la contribution d'entretien dans 
le jugement de divorce. Ce qui est déterminant, ce n'est pas la prévisibilité des 
circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait que la contribution d'entretien 
ait été fixée sans tenir compte de ces circonstances futures (ATF 141 III 376 


- 14/32 - 
 
C/14795/2018 
consid. 3.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_230/2019 du 31 janvier 2020 
consid. 6.1). 
Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont 
produites est la date du dépôt de la demande de modification du jugement de 
divorce (ATF 137 III 604 consid. 4.1). Si des circonstances supplémentaires 
justifiant une modification du jugement de divorce surviennent en cours de 
procédure, le plaideur est tenu de les invoquer avant la clôture des débats (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_874/2019 du 22 juin 2020 consid. 3.2 in fine). 
La survenance d'un fait nouveau – important et durable – n'entraîne pas 
automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la 
charge d'entretien devient déséquilibrée entre les deux parents, au vu des 
circonstances prises en compte dans le jugement précédent, en particulier si cette 
charge devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une 
condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en 
considération. Le juge ne peut donc pas se limiter à constater une modification 
dans la situation d'un des parents pour admettre la demande; il doit procéder à une 
pesée des intérêts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de la 
nécessité de modifier la contribution d'entretien dans le cas concret (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_230/2019 précité consid. 6.1). 
Lorsque le juge admet que les conditions susmentionnées sont remplies, il doit en 
principe fixer à nouveau la contribution d'entretien après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent, en faisant 
usage de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). Pour que le juge puisse procéder 
à cette actualisation, il n'est pas nécessaire que la modification survenue dans ces 
autres éléments constitue également un fait nouveau (ATF 138 III 289 consid. 
11.1.1 et les références). Une modification du jugement de divorce ne se justifie 
en outre que lorsque la différence entre le montant de la contribution d'entretien 
nouvellement calculée et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_230/2019 précité consid. 6.1). 
La loi ne précise pas le moment à partir duquel la contribution d'entretien doit être 
modifiée. 
Dans le cadre de l'action en modification du jugement du divorce, la jurisprudence 
retient la date du dépôt de la demande (ATF 117 II 368 consid. 4c/aa; 115 II 309 
consid. 3b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_549/2020 du 19 mai 2021 consid. 3.1; 
5A_964/2018 du 26 juin 2019 consid. 4.1). Lorsque le motif pour lequel la 
modification est demandée se trouve déjà réalisé lors du dépôt de la demande, il 
ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'équité, de faire remonter 
l'effet de la modification à une date postérieure. Le crédirentier doit tenir compte 
du risque de réduction ou de suppression de la rente dès l'ouverture d'action. Le 


- 15/32 - 
 
C/14795/2018 
Tribunal fédéral a cependant admis qu'il était possible de retenir une date 
ultérieure, par exemple le jour du jugement, notamment lorsque la restitution des 
contributions versées et utilisées pendant la durée du procès ne peut équitablement 
être exigée (ATF 117 II 368 consid. 4c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_549/2020 
précité consid. 3.1; 5A_230/2019 du 31 janvier 2020 consid. 6.1; 5A_964/2018 
précité consid. 4.1). 
Le juge peut fixer le moment à partir duquel son jugement prend effet selon son 
appréciation (art. 4 CC) et en tenant compte des circonstances du cas concret 
(ATF 117 II 368 consid. 4c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_549/2020 précité 
consid. 3.1; 5A_964/2018 précité consid. 4.1, 5A_651/2014 précité consid. 4.1.2). 
 
3.1.2 Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1). Les parents contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). A teneur de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution 
d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des 
revenus de l'enfant. 
 
Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, en ce sens qu'il vit dans 
le ménage de celui-ci et qu'il ne voit l'autre parent que lors de l'exercice du droit 
de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà complétement sa 
contribution à l'entretien en nature, en ce sens qu'il fournit à l'enfant les soins et 
l'éducation. En pareil cas, eu égard au principe de l'équivalence des prestations en 
argent et en nature, l'obligation d'entretien en argent incombe en principe 
entièrement à l'autre parent (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et 8.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_117/2021 du 9 mars 2022 consid. 4.2). Ce nonobstant, il est admis que 
si la capacité financière de l'un des parents est sensiblement plus importante que 
celle de l'autre, il n'est pas critiquable de laisser à celui qui est économiquement 
mieux placé la charge d'entretenir les enfants par des prestations pécuniaires, en 
sus des soins et de l'éducation (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_117/2021 précité consid. 4.2). Dans ce contexte, l'ampleur de 
l'excédent et le rapport entre la capacité financière des parents sont en corrélation. 
Meilleure est la situation financière et plus l'excédent du parent qui s'occupe 
principalement de l'enfant est élevé, plus on aura tendance à prendre en 
considération une participation dudit parent à l'entretien en espèces de l'enfant 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_44/2020 du 8 juin 2021 consid. 10.1). S'agissant des 
enfants majeurs, les obligations parentales de prise en charge disparaissent lorsque 
l'âge de la majorité est atteint; dès cette époque, l'entretien sera à la charge des 
parents en proportion de leur capacité contributive à ce moment-là 
(ATF 147 III 265 consid. 8.5; 146 III 169 consid. 4.2.2.2; 132 III 209 consid. 2.3). 


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3.1.3 Le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de calcul 
uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, dite en deux étapes 
avec répartition de l'excédent (ATF 147 III 265 = SJ 2021 I 316, 147 III 293 et 
147 III 301). Selon cette méthode, il convient de déterminer les ressources et 
besoins des personnes intéressées, puis les ressources sont réparties entre les 
membres de la famille concernés de manière à couvrir, dans un certain ordre, le 
minimum vital du droit des poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le 
minimum vital élargi du droit de la famille, puis répartir l'éventuel excédent 
(ATF 147 III 265 consid. 7). 
 
Les besoins sont calculés en prenant pour point de départ les lignes directrices 
pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP. Lorsque 
les moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit être étendu au 
minimum vital du droit de la famille. Les postes suivants entrent généralement 
dans l'entretien convenable (minimum vital du droit de la famille) : les impôts, les 
forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue 
indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés 
sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite d'un enfant, un 
montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances 
favorables, les primes d'assurance maladie complémentaires, ainsi que les 
dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Le fait de multiplier 
le montant de base ou de prendre en compte des postes supplémentaires comme 
les voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces besoins doivent être financés 
au moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les autres particularités devront 
également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent (ATF 
147 III 265 consid. 7.2). 
 
Les ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la 
famille, dans un ordre déterminé : il faut tout d'abord couvrir le minimum vital du 
droit des poursuites ou, si les moyens le permettent, le minimum vital du droit de 
la famille de chaque partie. S'il reste un solde après couverture du minimum vital 
de droit de la famille des parents et enfants mineurs, il sera alloué à l'entretien de 
l'enfant majeur. Si, après cela, il subsiste encore un excédent, il sera réparti en 
équité entre les ayants droit (soit les parents et les enfants mineurs). La répartition 
par "grandes et petites têtes", soit à raison de deux parts par adulte et d'une part 
par enfant mineur, s'impose comme nouvelle règle, en tenant compte à ce stade de 
toutes les particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 265 consid. 7.3). 
Il peut être dérogé à cette règle pour de multiples raisons, par exemple pour des 
motifs éducatifs ou liés aux besoins concrets, et il est même nécessaire d'y déroger 
dans certaines circonstances particulières (ATF 147 III 265 consid. 7.3). 
Selon le Tribunal fédéral, les principes développés dans l'arrêt précité peuvent être 
repris lorsque les parents ne sont pas mariés et ne se doivent aucune contribution 


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C/14795/2018 
d'entretien. Le point de départ pour répartir l'éventuel excédent reste la règle d'une 
part de 2 pour les parents et 1 pour l'enfant. D'après Burgat, cette règle doit 
s'appliquer également si le parent en mains duquel la contribution d'entretien est 
versée bénéficie aussi d'un excédent. Il faut cependant veiller à ne pas financer 
indirectement ce parent par le biais d'une contribution d'entretien excessive en 
faveur de l'enfant (BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues; une 
méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la suisse, Newsletter 
DroitMatrimonial.ch de janvier 2021, p. 18). 
 
3.1.4 A teneur de l'art. 285a CC, les rentes d’assurances sociales et les autres 
prestations destinées à l’entretien de l’enfant qui reviennent à la personne tenue de 
pourvoir à son entretien doivent être payées en sus de la contribution d’entretien, 
sauf décision contraire du juge (al. 2). Les rentes d’assurances sociales ou les 
autres prestations destinées à l’entretien de l’enfant qui reviennent par la suite au 
père ou à la mère en raison de son âge ou de son invalidité et en remplacement du 
revenu d’une activité doivent être versées à l’enfant; le montant de la contribution 
d’entretien versée jusqu’alors est réduit d’office en conséquence (al. 3). 
 
L'art. 285a al. 3 CC permet de faire l'économie d'une procédure formelle en 
modification de la contribution d'entretien lorsque des rentes d'assurances sociales 
ou d'autres prestations destinées à l'entretien de l'enfant, telles que les rentes pour 
enfants selon les art. 35 LAI, 22ter LAVS, 17 et 25 LPP, reviennent par la suite au 
débiteur d'entretien en raison de son âge ou de son invalidité et en remplacement 
du revenu d'une activité (ATF 145 V 154 consid. 4.2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_372/2016 du 18 novembre 2016 consid. 5.1.2). L'art. 285a al. 3 CC prévoit 
ainsi une réglementation favorable à l'ayant droit à la rente, débiteur de la 
contribution d'entretien. 
Le montant de la contribution d'entretien est réduit ex lege à concurrence de la 
rente désormais perçue par l'enfant. Si la rente excède le montant de la pension 
alimentaire qui était versée à l'enfant, la pension est ramenée à zéro 
(MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. 2019, n. 1405). 
A teneur de l'art. 71ter RAVS, lorsque les parents de l’enfant ne sont pas ou plus 
mariés ou qu’ils vivent séparés, la rente pour enfant est versée sur demande au 
parent qui n’est pas titulaire de la rente principale si celui-ci détient l’autorité 
parentale sur l’enfant avec lequel il vit. Toute décision contraire du juge civil ou 
de l’autorité tutélaire est réservée (al. 1). L’al. 1 est également applicable au 
paiement rétroactif des rentes pour enfant. Si le parent titulaire de la rente 
principale s’est acquitté de son obligation d’entretien vis-à-vis de son enfant, il a 
droit au paiement rétroactif des rentes jusqu’à concurrence des contributions 
mensuelles qu’il a fournies (al. 2). La majorité de l’enfant ne modifie pas le mode 
de versement appliqué jusque-là, sauf si l’enfant majeur demande que la rente 


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pour enfant lui soit versée directement. Toute décision contraire du juge civil ou 
de l’autorité tutélaire est réservée (al. 3). 
La règle prévue à l'art. 71ter al. 2 RAVS vise à éviter que lorsque le parent 
débiteur des contributions d'entretien s'en est effectivement acquitté, les arriérés 
de la rente pour enfant soient versés à l'enfant. Ceci conduirait en effet à une 
surindemnisation discutable au regard du but de la rente complémentaire pour 
enfant, qui tend à alléger le devoir d'entretien du débiteur devenu invalide et à 
compenser la diminution du revenu de son activité, et non à enrichir le 
bénéficiaire de l'entretien (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 840/04 du 
28 décembre 2005 consid. 4.2). Le Tribunal fédéral a interprété l'art. 71ter al. 2 
1ère phrase RAVS en ce sens qu'il autorise également le paiement rétroactif des 
rentes pour enfants en mains du parent non bénéficiaire de la rente principale, 
lorsqu'il est établi que les enfants ont vécu de manière durable et stable chez ce 
parent et que celui-ci a assumé effectivement leur entretien et leur éducation 
durant cette période (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 364/05 du 19 juin 
2006 consid. 4.2). 
3.2 En l'espèce, le Tribunal a constaté qu'au moment du dépôt de la demande, le 
22 juin 2018, et au cours de la procédure, des changements importants et durables 
étaient et sont intervenus dans la situation de l'intimée depuis avril 2017 et dans 
celle de C______ depuis septembre 2019. Il y avait donc lieu d'entrer en matière 
sur la demande de modification. 
 
Il ne sera pas revenu sur cette conclusion fondée du Tribunal qui n'est pas 
critiquée par les parties. 
3.3 Le Tribunal a ensuite examiné si les changements évoqués faisaient apparaître 
un déséquilibre important dans la prise en charge des coûts de l'enfant telle qu'elle 
avait été déterminée dans le cadre de la procédure de divorce, en particulier si la 
charge imposée à l'une des parties devenait excessivement lourde. 
3.3.1 S'agissant de la première période, allant du 22 juin 2017 (dies a quo non 
remis en cause) jusqu'au ______ juin 2018 (accession à la majorité de l'enfant), le 
Tribunal a relevé que la contribution dont la modification était sollicitée (850 fr. 
indexés au coût de la vie) couvrait les besoins élargis de l'enfant (860 fr.). Il n'y 
avait pas lieu d'augmenter la contribution d'entretien afin de faire bénéficier à 
C______ d'une partie de l'excédent de sa mère, conformément à la nouvelle 
méthode de calcul posée par le Tribunal fédéral. Le père disposait toujours d'un 
solde disponible mensuel de plus de mille francs supérieur à celui de la mère 
(4'624 fr. en ce qui concernait le premier [9'352 fr. - 4'728 fr.] contre 3'608 fr. 
pour la seconde [8'300 fr. - 4'692 fr.]). En outre, et surtout, l'intimée, au bénéfice 
d'un droit de visite élargi, avait déjà pu faire participer l'enfant à son train de vie. 


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L'appelant reproche en vain au Tribunal d'avoir retenu un montant de 185 fr. par 
mois au titre de l'assurance maladie obligatoire de C______, alors que la prime 
2018 s'élevait selon lui à 197 fr. Cette prime se montait mensuellement à 161 fr. 
en 2017 et 169 fr. en 2018, soit en moyenne 165 fr., étant relevé qu'un montant 
estimé de 70 fr. par mois a été pris en considération en sus au titre de l'assurance 
complémentaire. Il en résulte que le Tribunal a comptabilisé au titre de l'assurance 
maladie obligatoire un montant de 20 fr. par mois supérieur au coût effectif. 
La décision du premier juge d'écarter les frais médicaux de C______ - allégués à 
hauteur d'un montant estimé à 115 fr. par mois - faute de preuve d'un défaut de 
remboursement des factures produites n'est pas critiquable. L'appelant aurait pu 
remédier à ce défaut en seconde instance en produisant le décompte des 
prestations de l'assurance, ce qu'il n'a pas fait pour 2017 et 2018. Le grief est 
d'autant moins fondé que les frais d'ophtalmologue sont pris en charge par 
l'assurance maladie obligatoire, que C______ était au bénéfice d'assurances 
complémentaires couvrant les frais dentaires, de lunettes et de médecines 
alternatives et que le minimum vital du droit de la famille ne comprend pas les 
coûts de montures de lunettes, ni ceux de la médecine tropicale et de voyages. 
Les frais mensuels allégués de fournitures et livres scolaires (20 fr.), cantine 
scolaire (60 fr.) et camps ainsi que sorties scolaires (83 fr.) ont été écartés à juste 
titre par le Tribunal. Pour ce qui est du premier poste, rien dans les tickets de 
caisse produits ne permet de retenir qu'il s'agissait de dépenses scolaires et que 
C______ était concernée. Le deuxième poste n'est pas documenté, sous réserve 
d'un horaire scolaire, ce qui n'est pas suffisant. En tout état, l'appelant ne critique 
pas la motivation du Tribunal, selon laquelle ces deux postes (livres et repas) sont 
compris dans le montant alloué au titre de l'entretien de base. Pour ce qui est du 
troisième poste (58 fr. par mois en moyenne en 2017 et 2018 selon les pièces 
produites; cf. supra, En fait, let. e.c.d), il s'agissait de dépenses facultatives pour 
l'essentiel, lesquelles étaient en outre couvertes en partie par le montant de base 
pour ce qui est de l'alimentation. En tout état, un éventuel montant résiduel à 
retenir à ce titre n'aurait aucune incidence sur l'issue du litige, dans la mesure où il 
serait en grande partie compensé par le poste de la prime d'assurance maladie 
obligatoire pris en considération par le Tribunal au-delà de son coût effectif. 
L'appelant reproche en vain au Tribunal d'avoir arrêté les revenus de l'intimée en 
se fondant sur leurs moyennes annuelles en 2017 et 2018, alors que durant les 
trois premiers mois de 2017, les revenus de celle-ci n'avaient pas encore 
augmenté. Comme le soutient l'intimée, il s'agissait de statuer en définitive sur 
une période totale de sept ans, de sorte que l'on ne pouvait exiger un calcul précis 
de mois en mois. Pour ce qui est de la charge fiscale mensuelle de l'intimée, 
l'appelant soutient avec raison que le premier juge aurait dû retenir la moyenne 
2017/2018 (859 fr. [684 fr. + 1'035 fr.] / 2) en lieu et place de la moyenne 


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2018/2019 (1'025 fr.). Il se justifie donc de réduire le minimum vital du droit de la 
famille de la précitée tel que retenu par le Tribunal de 166 fr. par mois. 
L'appelant fait valoir sans succès qu'il convient de retenir, au titre de ses revenus 
mensuels nets moyens, un montant de 9'319 fr. et non de 9'352 fr., au vu de la 
différence insignifiante entre ces deux montants. Par ailleurs, pour les mêmes 
motifs qu'exposés en lien avec les besoins de C______, l'appelant fait à tort grief 
au Tribunal d'avoir écarté les frais médicaux non remboursés allégués en ce qui le 
concernait. L'appelant reproche en revanche à juste titre au Tribunal d'avoir estimé 
sa charge fiscale à 1'200 fr. par mois, alors que son avis de taxation 2017 faisait 
apparaitre un montant de 1'656 fr. par mois. Il se justifie ainsi de retenir une 
charge fiscale moyenne de 1'428 fr. par mois (1'656 fr. par mois pour six mois en 
2017 et 1'200 fr. par mois pour six mois en 2018), étant relevé que l'appelant 
n'invoque en appel aucun élément à l'appui de son grief s'agissant de 2018. Il 
convient donc d'ajouter 228 fr. par mois au montant retenu par le Tribunal au titre 
du minimum vital du droit de la famille de l'appelant. 
Au vu de ce qui précède, les soldes disponibles des parties s'élevaient 
mensuellement à 4'396 fr. s'agissant de l'appelant (4'624 fr. retenus par le Tribunal 
- 228 fr.) et 3'774 fr. pour ce qui est de l'intimée (3'608 fr. retenus par le Tribunal 
+ 166 fr.). Le solde disponible mensuel du premier continuait donc d'être 
supérieur à celui de la seconde, contrairement à ce que soutient l'appelant, selon 
lequel les soldes disponibles respectifs des parties étaient similaires (3'990 fr. en 
ce qui le concernait contre 3'967 fr. pour l'intimée). 
L'appelant invoque qu'il se justifie de condamner l'intimée au versement en faveur 
de C______ de 793 fr. par mois au titre d'une partie de l'excédent de la première, 
conformément à la nouvelle méthode de calcul posée par le Tribunal fédéral (1/5 
de l'excédent de l'intimée qu'il chiffre à 3'967 fr. par mois), ce qui permettrait de 
couvrir les frais de loisirs et de voyages de la seconde. 
L'excédent mensuel de la famille se montait à 8'170 fr. (4'396 fr. + 3'774 fr.), de 
sorte qu'en suivant la répartition par "grandes et petites têtes" conformément à la 
jurisprudence fédérale, C______ aurait théoriquement droit à 1'634 fr. à ce titre 
(8'170 fr. / 5) et son entretien convenable se monterait à 2'494 fr. par mois (860 fr. 
de minimum vital du droit de la famille après déduction de l'allocation de 
formation + 1'634 fr. au titre de la répartition de l'excédent). 
Cela étant, pour des motifs éducatifs et liés aux besoins concrets de C______, il 
ne convient pas d'attribuer à celle-ci l'intégralité de cette part d'excédent. Le coût 
de ses activités extrascolaires et de ses loisirs ainsi que voyages, tel qu'allégué par 
l'appelant, se montait en effet à 996 fr. par mois. Ainsi, son entretien convenable 
nouvellement calculé s'élevait à 1'856 fr. par mois après déduction de l'allocation 
de formation (860 fr. + 996 fr.). 


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Par ailleurs, l'action en modification du jugement de divorce n'a pas pour vocation 
de faire à nouveau le procès en divorce, mais d'adapter la contribution d'entretien 
aux circonstances nouvelles. Partant, au vu des modifications non substantielles 
intervenues dans les situations financières des trois membres de la famille depuis 
l'époque du divorce (4'396 fr. contre 5'000 fr. de disponible pour l'appelant, 
3'774 fr. contre 2'700 fr. de disponible pour l'intimée et 1'856 fr. contre 1'665 fr. 
d'entretien convenable de C______), il n'y a pas lieu de s'écarter du principe 
retenu dans l'arrêt de la Cour de décembre 2016, selon lequel l'entretien 
convenable de l'enfant devait être pris en charge à raison de la moitié par chacun 
des parents, ce qui relevait du pouvoir d'appréciation du juge et non de la méthode 
de calcul appliquée. Le fait qu'une nouvelle méthode ait été posée ne saurait donc 
à lui seul justifier de revenir sur cette décision, que l'appelant aurait pu remettre en 
cause devant le Tribunal fédéral à l'époque, ce qu'il n'a pas fait. 
Au vu de ce qui précède, la contribution d'entretien nouvellement calculée devrait 
être fixée, hors allocation de formation, à 928 fr. par mois (1'856 fr. / 2). Il en 
découlerait une différence de 78 fr. par mois par rapport à la contribution 
d'entretien au paiement de laquelle a été condamnée l'intimée à l'époque du 
divorce, ce qui ne justifie pas la modification sollicitée, faute d'ampleur suffisante. 
Partant, le grief de l'appelant n'est pas fondé pour ce qui est de la période du 
22 juin 2017 au ______ juin 2018, lorsque C______ était encore mineure. 
 
3.3.2 S'agissant de la deuxième période, courant de l'accession à la majorité de 
C______, le ______ juin 2018, jusqu'à son installation à H______ en 
septembre 2019, le Tribunal a retenu que le minimum vital du droit de la famille 
de celle-ci était resté inchangé (860 fr. par mois après déduction de l'allocation de 
formation), de sorte qu'il était couvert par la contribution d'entretien fixée à 
l'époque du divorce. Dans la mesure où l'enfant n'avait plus droit de participer à 
l'excédent du parent débirentier au moment où il accédait à la majorité, la 
modification sollicitée ne se justifiait pas. 
Comme il l'a fait en lien avec la période précédente, l'appelant reproche au 
Tribunal de ne pas avoir tenu compte des frais médicaux (115 fr. par mois) et 
scolaires (163 fr. par mois) de l'enfant. Ces arguments doivent être rejetés pour les 
mêmes motifs qu'exposés précédemment, sous réserve d'un montant de 78 fr. par 
mois en 2019 au titre des frais médicaux selon le décompte de prestations de 
l'assurance produit. Ainsi, le minimum vital du droit de la famille de C______ 
retenu par le Tribunal doit être augmenté de ce montant pour les mois de janvier à 
août 2019. 
L'appelant soutient avec raison que la prime d'assurance maladie obligatoire de 
C______ a augmenté à 459 fr. par mois dès le 1er janvier 2019, de sorte que le 
minimum vital du droit de la famille de C______ retenu par le Tribunal doit être 


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C/14795/2018 
augmenté de 274 fr. par mois dès cette date (459 fr. - 185 fr. pris en considération 
par le premier juge). 
Ces deux modifications n'ont toutefois aucune incidence sur l'issue du litige, ce 
qui serait d'ailleurs le cas même s'il fallait admettre que le minimum vital du droit 
de la famille de C______ était deux fois plus élevé que celui retenu par le 
Tribunal. 
En effet, dès la majorité de C______, les obligations parentales de prise en charge 
en nature n'existaient plus et l'entretien était à la charge des parties en proportion 
de leurs capacités contributives respectives à ce moment-là (cf. supra, 
consid. 3.1.2 in fine). 
Or, le montant disponible de l'appelant s'élevait à environ 4'658 fr. par mois 
(9'386 fr. - 4'728 fr.) et celui de l'intimée à environ 4'017 fr. par mois, son revenu 
moyen étant de 8'709 fr. par mois (51'270 fr. [8'545 fr. x 6 mois en 2018] 
+ 70'656 fr. [8'832 fr. x 8 mois en 2019] / 14 mois) et son minimum vital du droit 
de la famille de 4'692 fr. par mois. Ainsi, il aurait été équitable que les parents, 
dont les soldes disponibles étaient similaires, prennent à leur charge, par moitié, 
les besoins non couverts de l'enfant. Il en résulte que l'intimée a accepté d'assumer 
pratiquement le double de ce qu'elle devait. 
Point n'est besoin d'examiner les montants avancés par l'appelant au titre des 
revenus de l'intimée (8'618 fr. pour 2018 puis 8'851 fr. pour 2019), lesquels 
diffèrent de manière insignifiante des moyennes retenues par le Tribunal et 
reprises dans le paragraphe précédent. Il en est de même s'agissant de ses propres 
revenus qu'il invoque à hauteur de 9'397 fr. par mois en moyenne. 
L'appelant se prévaut à nouveau d'un montant de 1'656 fr. par mois au titre de sa 
charge fiscale 2018 en s'appuyant sur son avis de taxation 2017, de sorte qu'il n'y 
a pas lieu de s'écarter du montant de 1'200 fr. retenu par le Tribunal pour 2018. Il 
reproche en outre à nouveau au Tribunal de ne pas avoir tenu compte de ses frais 
médicaux. Cet argument doit être rejeté pour les mêmes motifs qu'exposés dans le 
cadre de la première période, sous réserve d'un montant de 95 fr. par mois en 2019 
selon le décompte de prestations de l'assurance produit, ce qui est toutefois 
dépourvu d'incidence sur l'issue du litige. 
En tout état, l'appelant aboutit à la conclusion que les soldes disponibles des 
parties étaient identiques (4'067 fr. contre 4'060 fr.), de sorte que la conclusion 
énoncée plus haut, selon laquelle l'intimée s'est acquittée d'un montant plus élevé 
que celui qu'elle devait, s'impose même en se fondant sur les chiffres qu'il avance. 
Enfin, l'appelant fait valoir à tort que l'intimée devait supporter la moitié des frais 
des activités extrascolaires, de loisirs et de voyages de C______ (996 fr. par mois 
selon lui). De tels frais ne sont pas admissibles au titre du minimum vital du droit 


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de la famille, mais peuvent être financés par la répartition de l'excédent de la 
famille, auquel l'enfant majeur n'a toutefois pas droit. 
Partant, le grief de l'appelant n'est pas fondé pour ce qui est de la deuxième 
période, courant de l'accession à la majorité de C______, le ______ juin 2018, 
jusqu'à son installation à H______ en septembre 2019. 
3.3.3 Pour ce qui est de la troisième période, allant de l'installation de C______ à 
H______ (septembre 2019) jusqu'à décembre 2023 inclus, le Tribunal a retenu 
qu'à l'exception de septembre et octobre 2019 (minimum vital du droit de la 
famille non couvert de l'enfant majeure de 2'020 fr. par mois après déduction de 
l'allocation de formation), l'intimée avait assumé, par le biais du paiement de la 
pension dont la modification était sollicitée (850 fr. par mois indexés au coût de la 
vie), environ deux-tiers des besoins élargis non couverts de C______, voire la 
quasi-totalité de ceux-ci. En effet, ces besoins non couverts se montaient, selon le 
premier juge, en fonction des périodes examinées, à 1'294 fr., 1'288 fr., 1'024 fr., 
1'050 fr., 912 fr. puis 897 fr. ou 1'035 fr. par mois, après déduction de l'allocation 
de formation et des rentes AI dues, y compris celles bloquées auprès de l'OCAS 
pour la période du 1er novembre 2019 au 30 novembre 2020, que le Tribunal a, au 
fond, attribuées à l'intimée. Le premier juge a ainsi constaté que la participation 
financière de l'appelant à l'entretien de C______ était marginale, alors qu'il 
appartenait aux deux parents d'assumer financièrement cet entretien en fonction de 
leur capacité contributive. 
Or, toujours selon le premier juge, de septembre 2019 jusqu'à son départ pour 
l'Argentine en mai 2021, l'intimée bénéficiait d'un solde mensuel disponible 
(4'386 fr. [9'078 fr. - 4'692 fr.]) similaire à celui de l'appelant (4'168 fr. [9'352 fr. 
- 5'184 fr.]). Partant, il aurait été équitable que les parents prennent à leur charge, 
par moitié, les besoins non couverts de l'enfant. Ainsi, l'intimée, qui n'avait pas 
sollicité la modification de la pension fixée à 850 fr. par mois, avait accepté 
d'assumer l'entretien financier de C______ au-delà de ce qui était exigible d'elle. 
Tel était également le cas pour la période postérieure à son départ en Argentine, 
durant laquelle ses revenus (3'017 fr. au total) étaient inférieurs au solde 
disponible de l'appelant. 
Le Tribunal en a conclu qu'il ne se justifiait pas d'augmenter la contribution à 
l'entretien de C______. 
S'agissant du montant de la rente AI simple pour enfant concernant C______ 
bloqué auprès de l'OCAS, dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu, en se 
fondant sur l'art. 71ter al. 2 RAVS, qu'au vu de l'issue de litige et dans la mesure 
où il n'était pas contesté que l'intimée s'était entièrement acquittée du montant de 
la pension alimentaire due en faveur de sa fille jusqu'à ce stade, elle devait se voir 
verser l'entier de ce montant en tant que cela concernait le passé. A toutes fins 


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C/14795/2018 
utiles, il convenait de préciser que pour l'avenir la rente AI simple pour enfant et 
la rente AI-LPP pour enfant seraient acquises à C______. 
 
Pour ce qui est de l'entier de cette troisième période, l'appelant relève avec raison 
que le Tribunal a "comptabilisé à double la contribution d'entretien versée par 
l'intimée". En effet, le premier juge a retenu en tant que revenu de C______ les 
rentes AI auxquelles elle avait droit, tout en prenant en considération les 
versements qu'aurait en sus effectués l'intimée au titre de la contribution 
d'entretien. Or, ces deux versements ne sont jamais intervenus simultanément, l'un 
ou l'autre étant perçu par l'enfant, du fait de la compensation opérée par l'intimée 
en application de l'art. 285a al. 3 CC. 
 
Les versements à l'appelant ou à C______ de la rente AI par l'OCAS et de la rente 
AI-LPP perçue de "F______ " par l'intimée sont intervenus ex lege en déduction 
de la contribution d'entretien litigieuse, conformément à la disposition légale 
précitée appliquée par l'intimée. Pour lever toute ambiguïté, il sera dit dans le 
dispositif du présent arrêt que ces versements ont eu pour effet d'éteindre à due 
concurrence l'obligation d'entretien à laquelle a été condamnée l'intimée. 
 
Pour ce qui est de la période de novembre 2019 à novembre 2020, l'intimée s'est 
acquittée de la contribution d'entretien litigieuse, même si la rente de 
remplacement de l'OCAS était déjà due. Celle-ci a dès lors été bloquée en mains 
de l'office et il convient de confirmer la décision du Tribunal de lever 
l'interdiction faite à cet office par ordonnance sur mesures provisionnelles du 
27 mai 2021 de la verser à l'intimée. Par souci de clarté, en complément du 
jugement entrepris, il sera ordonné à l'office de procéder à ce versement en mains 
de l'intimée. 
Reste à déterminer, s'agissant de l'entier de la troisième période, s'il convient de 
modifier l'obligation d'entretien telle que fixée dans le jugement du 21 décembre 
2015 et l'arrêt du 2 décembre 2016. 
En ce qui concerne le minimum vital du droit de la famille de C______ jusqu'à 
août 2021 (H______ [VD]), l'appelant reproche à tort au premier juge d'avoir pris 
en considération, en se basant sur le document de l'école I______ qu'il a produit, 
uniquement un montant forfaitaire de 100 fr. par mois au titre des frais de matériel 
scolaire et non un montant complémentaire de 45 fr. par mois sur la base de 
tickets de caisse. Son grief quant aux frais de transport (168 fr. au lieu des 105 fr. 
retenus) sera rejeté également, faute pour la seule pièce à laquelle il se réfère de 
démontrer des frais effectifs et récurrents de nature à remettre en cause le montant 
retenu par le Tribunal. Il ne sera par ailleurs pas entré en matière sur les critiques 
relatives à la redevance audiovisuelle (10 fr.) et aux taxes cantonales ainsi qu'à 
l'assurance responsabilité civile (13 fr. au total) dont le Tribunal aurait dû, selon 


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C/14795/2018 
l'appelant, tenir compte, faute de référence à une pièce du dossier et d'incidence 
sur l'issue du litige au vu des montants concernés. 
Pour la période dès septembre 2021 (Autriche), l'appelant fait valoir en vain que le 
Tribunal aurait retenu à tort des "frais scolaires réduits de 219 fr. par mois". La 
pièce en langue allemande à laquelle il se réfère n'est en effet pas de nature à 
démontrer des frais scolaires obligatoires. Par ailleurs, il ne sera pas entré en 
matière sur sa critique au sujet des frais de transport, faute de référence à une 
pièce. Il n'appartient pas à la Cour de chercher dans le volumineux dossier de la 
cause d'éventuels documents susceptibles de fonder les arguments des parties. 
Le grief relatif à l'assurance maladie obligatoire soulevé par l'appelant en lien avec 
l'entier de la troisième période (458 fr. au lieu de 452 fr. par mois) sera rejeté, 
faute d'incidence sur l'issue du litige au vu du montant concerné. L'appelant réitère 
encore sans succès sa critique formulée dans le cadre des deux périodes 
précédentes au sujet des frais médicaux (115 fr. par mois), faute de production de 
toute pièce, en particulier du décompte de l'assurance pour 2020 et les années 
suivantes. 
S'agissant des soldes disponibles respectifs des parties, l'appelant soutient en vain 
à nouveau que sa charge fiscale se montait à 1'656 fr. et non 1'200 fr. par mois en 
s'appuyant sur son avis de taxation 2017. Son grief relatif à ses frais médicaux 
sera rejeté faute de production de toute pièce, en particulier du décompte de 
l'assurance pour 2020 et les années suivantes. 
En ce qui concerne l'intimée, le Tribunal a retenu un revenu mensuel net moyen 
touché de septembre 2019 à mai 2021 inclus (9'078 fr.). L'appelant lui fait grief 
d'avoir calculé cette moyenne sur la base d'un revenu de 8'832 fr. en lieu et place 
de 8'851 fr. en 2019, de 9'719 fr. en lieu et place de 10'471 fr. en 2020 et de 
7'736 fr. en lieu et place de 8'947 fr. de janvier à mai 2021. A se fonder sur ces 
revenus dont se prévaut l'appelant, la moyenne s'élèverait à 9'799 fr. par mois 
([8'851 fr. x 4 mois] + [10'471 fr. x 12 mois] + [8'947 fr. x 5 mois] / 21 mois), de 
sorte que le montant disponible de l'intimée se monterait à 5'107 fr. par mois en 
moyenne (9'799 fr. - 4'692 fr.), les charges de celle-ci retenues par le premier juge 
n'étant pas critiquées. Pour ce qui est de la période de juin (installation en 
Argentine) à août 2021 inclus, l'appelant reproche au Tribunal d'avoir pris en 
considération un revenu mensuel net réalisé par l'intimée de 3'017 fr. en lieu et 
place de 7'597 fr. en moyenne. Il fait valoir en outre que le minimum vital du droit 
de la famille de celle-ci se monte à 336 fr. par mois, comme il ressortirait de ses 
dépenses de carte de crédit et en tenant compte du coût de la vie réduit de 72% en 
Argentine. A se fonder sur ce revenu dont se prévaut l'appelant et sur le montant 
qu'il admet au titre de minimum vital du droit de la famille de l'intimée, le 
montant disponible de celle-ci se monterait à 7'261 fr. par mois en moyenne 
(7'597 fr. - 336 fr.). 


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S'il fallait admettre, ce qui n'est pas le cas, que les charges de l'intimée en 
Argentine et ses revenus de septembre 2019 à août 2021 inclus tels qu'articulés 
par l'appelant sont corrects, la situation se présenterait comme suit : 
i. Septembre et octobre 2019 (H______) 
Aucune rente n'était due pour l'entretien de C______ et l'intimée a versé la 
contribution d'entretien litigieuse (environ 865 fr. par mois en moyenne). Le 
minimum vital du droit de la famille de C______ après déduction de l'allocation 
de formation se montait à 2'020 fr. par mois. Par ailleurs, le solde disponible 
mensuel des parties était similaire, même à se fonder sur les revenus de l'intimée 
articulés par l'appelant (disponible de l'intimée : 4'386 fr. selon le Tribunal et 
5'107 fr. selon l'appelant; disponible de l'appelant : 4'168 fr.). Ainsi, il pouvait être 
exigé de l'intimée qu'elle s'acquitte de la moitié des besoins non couverts de 
C______, soit de 1'010 fr. Elle reste donc devoir 290 fr. pour ces deux mois (2 x 
145 fr. [1'010 fr. - 865 fr.]). 
ii. Novembre 2019 à novembre 2020 inclus (H______) 
L'intimée a continué à verser la contribution d'entretien litigieuse (865 fr.) et la 
rente de 726 fr. par mois a été bloquée en mains de l'OCAS, puis son versement 
en faveur de l'intimée a été ordonné par le Tribunal dans la décision entreprise, ce 
qui est confirmé dans le présent arrêt. Le minimum vital du droit de la famille de 
C______ après déduction de l'allocation de formation (mais non de la rente) se 
montait à 2'020 fr. par mois et le solde disponible mensuel des parties était 
similaire (cf. période i.), de sorte qu'il pouvait être exigé de l'intimée qu'elle 
s'acquitte de la moitié de ce montant, soit de 1'010 fr. Elle reste ainsi devoir 
1'885 fr. pour ces treize mois (13 x 145 fr. [1'010 fr. - 865 fr.]). 
iii. Décembre 2020 et janvier 2021 (H______) 
La rente de 726 fr. puis 732 fr. par mois a été versée par l'OCAS à l'appelant pour 
l'entretien de C______ et l'intimée a payé 144 fr. par mois en faveur de celle-ci. 
Le minimum vital du droit de la famille de C______ après déduction de 
l'allocation de formation (mais non de la rente) se montait à 2'020 fr. par mois et 
le solde disponible mensuel des parties était similaire (cf. période i.), de sorte qu'il 
pouvait être exigé de l'intimée qu'elle s'acquitte de la moitié de ce montant, soit de 
1'010 fr. Elle reste ainsi devoir 280 fr. pour ces deux mois (2 x 140 fr. [1'010 fr. 
- 726 fr. - 144 fr.]). 
iv. Février et mars 2021 (H______) 
La situation était identique aux deux mois précédents, sous réserve du fait que 
C______ a perçu également une rente de "F______" touchée par l'intimée qui la 
lui a versée à son tour (264 fr.). Ainsi, celle-ci a contribué pour ces deux mois au-


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delà de ce qui pouvait être exigé d'elle à hauteur de 260 fr. (2 x 130 fr. [732 fr. 
+ 144 fr. + 264 fr. - 1'010 fr.]) 
v. Avril à août 2021 inclus (H______) 
L'intimée a cessé de contribuer directement à l'entretien de C______ et celle-ci a 
perçu la rente de 732 fr. par mois de l'OCAS en mains de son père et celle de 
264 fr., puis 238 fr. (dès juin 2021) de "F______" par le biais de sa mère. Le 
minimum vital du droit de la famille de C______ après déduction de l'allocation 
de formation (mais non des rentes) se montait à 2'020 fr. par mois. 
Par ailleurs, en avril et mai, le solde disponible mensuel des parties était similaire 
(cf. période i.), de sorte qu'il pouvait être exigé de l'intimée qu'elle s'acquitte de la 
moitié des besoins non couverts de C______, soit de 1'010 fr. Elle reste ainsi 
devoir 28 fr. pour ces deux mois (2 x 14 fr. [1'010 fr. - 732 fr. - 264 fr.]). 
Pour ce qui est de juin à août 2021 inclus, soit les trois premiers mois de 
l'installation de l'intimée en Argentine, à se fonder sur les montants articulés par 
l'appelant, le solde disponible mensuel de celle-ci s'élevait à 7'261 fr. Quant à 
celui de l'appelant, il se montait à 4'168 fr., soit un rapport de 64%-36%. Ainsi, il 
pouvait être exigé de l'intimée qu'elle s'acquitte à hauteur de 64% des besoins non 
couverts de C______, soit de 1'292 fr. Elle reste donc devoir 966 fr. pour ces trois 
mois (3 x 322 fr. [1'292 fr. - 732 fr. - 238 fr.]). 
vi. Septembre 2021 à août 2022 inclus (Autriche) 
L'intimée ne contribuait plus directement à l'entretien de C______ et celle-ci 
percevait les rentes de 732 fr. et 238 fr. par mois (970 fr. au total). Son minimum 
vital du droit de la famille après déduction de l'allocation de formation (mais non 
des rentes) se montait à 1'882 fr. par mois et le solde disponible mensuel des 
parties était de 2'681 fr. pour ce qui est de l'intimée (3'017 fr. - 336 fr.), à se 
fonder sur ses charges articulées par l'appelant, et de 4'168 fr. s'agissant de celui-
ci, soit un rapport de 39%-61%. Ainsi, il pouvait être exigé de l'intimée qu'elle 
s'acquitte des besoins non couverts de C______ à hauteur de 39%, soit de 734 fr. 
Par le biais des rentes, l'intimée a ainsi contribué pour ces douze mois au-delà de 
ce qui pouvait être attendu d'elle à hauteur de 2'832 fr. (12 x 236 fr. [970 fr. 
– 734 fr.]). 
vii. Septembre 2022 à août 2023 inclus (Belgique) 
L'intimée ne contribuait plus directement à l'entretien de C______ et celle-ci 
percevait les rentes de 970 fr. ainsi qu'une rémunération dans le cadre de ses deux 
stages (625 fr. en moyenne [(500 fr. + 750 fr.) / 2]). Ses besoins n'ont pas été 
établis, ni même allégués, étant relevé que dans le cadre de son second stage 
quatre repas de midi étaient pris en charge par son employeur. A supposer que ses 


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C/14795/2018 
besoins étaient similaires à ceux de la période précédente, après déduction, non 
des rentes, mais de l'allocation de formation retenue à hauteur de 415 fr. par mois 
sur toute la période par souci de simplification, son minimum vital du droit de la 
famille se montait à 1'242 fr. par mois (2'282 fr. - 415 fr. - 625 fr.). Le rapport 
entre les soldes disponibles mensuels des parties était de 39%-61% (cf. période 
vi). Il pouvait donc être exigé de l'intimée qu'elle s'acquitte des besoins non 
couverts de C______ à hauteur de 39%, soit de 484 fr. Par le biais des rentes, 
l'intimée a ainsi contribué pour ces douze mois au-delà de ce qui pouvait être 
attendu d'elle à hauteur de 5'832 fr. (12 x 486 fr. [970 fr. de rentes - 484 fr.]). 
viii. De septembre à décembre 2023 (H______) 
L'intimée ne contribuait plus directement à l'entretien de C______ et celle-ci 
percevait les rentes de 970 fr. Son minimum vital du droit de la famille après 
déduction de l'allocation de formation (mais non des rentes) se montait à 2'020 fr. 
par mois, si l'on part du principe qu'elle est revenue poursuivre sa formation à 
H______ après ses stages en Belgique. Le rapport entre les soldes disponibles 
mensuels des parties était de 39%-61% (cf. période vi). Ainsi, il pouvait être exigé 
de l'intimée qu'elle s'acquitte des besoins non couverts de C______ à hauteur de 
39%, soit de 788 fr. Par le biais des rentes, l'intimée a ainsi contribué pour ces 
quatre mois au-delà de ce qui pouvait être attendu d'elle à hauteur de 728 fr. 
(4 x 182 fr. [970 fr. - 788 fr.]). 
En définitive, pour ce qui est de la troisième période, courant de septembre 2019 à 
décembre 2023, même en tenant compte de ses revenus réalisés durant l'entier de 
cette période et de ses charges en Argentine tels qu'avancés par l'appelant, 
l'intimée a contribué à l'entretien de sa fille, directement ou par le biais des rentes, 
au-delà de ce qui pouvait être exigé d'elle à hauteur de 6'203 fr. au total (260 fr. 
+ 2'832 fr. + 5'832 fr. + 728 fr. - 290 fr. - 1'885 fr. - 280 fr. - 28 fr. - 966 fr.). Il 
sera donc dit que celle-ci s'est acquittée de l'entier de son obligation d'entretien 
envers C______ durant cette période. 
Partant, le grief de l'appelant n'est pas fondé pour ce qui est de cette troisième 
période non plus. 
3.3.4 Depuis janvier 2024, la situation est, à teneur du dossier, identique à celle de 
la période précédente (cf. supra, consid. 3.3.3, chiffre viii.). Ainsi, il peut être 
exigé de l'intimée qu'elle contribue à l'entretien de C______ à hauteur de 788 fr. 
par mois hors allocation de formation. Les deux rentes AI versées en faveur de 
C______ (970 fr. par mois au total) tiennent par conséquent lieu de contribution 
d'entretien, sans solde à la charge de l'intimée, ce qui sera dit dans le dispositif du 
présent arrêt. 
Partant, le grief de l'appelant n'est pas fondé pour ce qui est de cette quatrième 
période non plus. 


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C/14795/2018 
3.4 En conclusion, l'appel est entièrement infondé. C'est à juste titre que le 
Tribunal a débouté l'appelant des fins de sa demande formée le 22 juin 2018. Le 
jugement entrepris sera confirmé par substitution de motifs, avec les compléments 
mentionnés dans les considérants qui précèdent. 
4. 
L'intimée sollicite que l'intégralité des frais judiciaires de première et seconde 
instances soient mis à la charge de l'appelant et que d'importants dépens lui soient 
alloués, en application de l'art. 108 CPC. Elle conclut en outre à la condamnation 
de celui-ci au paiement d'une amende pour téméraire plaideur. 
4.1.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). Les frais sont mis à la charge de la partie 
succombante (art. 95 et 106 al. 1 1ère phrase CPC). La Cour peut s'écarter des 
règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque 
le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Aux termes de l'art. 108 CPC, les frais causés inutilement sont mis à la charge de 
la personne qui les a engendrés, cette disposition concernant tant les frais de 
justice que les dépens (arrêt du Tribunal fédéral 4A_151/2014 du 14 octobre 2014 
consid. 6.2). Sont inutiles les frais ne servant pas à la résolution du litige ou 
occasionnés de manière contraire au principe de l'économie de procédure. Cela ne 
nécessite pas qu'ils aient été causés de mauvaise foi, témérairement ou 
fautivement (TAPPY, CR CPC, 2019, n. 5 et ss ad art. 108 CPC). 
4.1.2 Selon l'art. 128 al. 3 CPC, la partie ou son représentant qui usent de 
mauvaise foi ou de procédés téméraires sont punis d'une amende disciplinaire de 
2'000 fr. au plus. 
Agit notamment de façon téméraire celui qui bloque une procédure en multipliant 
des recours abusifs ou celui qui dépose un recours manifestement dénué de toute 
chance de succès dont s'abstiendrait tout plaideur raisonnable et de bonne foi. La 
sanction disciplinaire a un caractère exceptionnel et postule un comportement 
qualifié. Les mesures disciplinaires doivent être précédées d'un avertissement, 
sauf en cas d'actes particulièrement graves (ATF 120 III 107 consid. 4b; 
111 Ia 148 consid. 4, JdT 1985 I 584; HALDY, CR CPC, 2019, n. 5 et 9 ad 
art. 128 CPC; HOFMANN/LÜSCHER, Le Code de procédure civile, 2015, p. 33). 
Même s’il est prolixe, confus et émaillé d’éléments irrecevables, un recours ne 
procède pas d’un manquement aux règles de la bonne foi s’il n’apparaît pas 
comme une mesure dilatoire et si l’intérêt juridique du recourant a été admis (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_257/2008 du 15 avril 2009 consid. 8). 
4.2.1 En l'espèce, il ne se justifie pas de faire application de l'art. 108 CPC. La 
demande de modification du jugement de divorce et l'appel n'ont pas été déclarés 
irrecevables, mais se révèlent infondés, ce qui ne signifie toutefois pas pour autant 
qu'ils doivent être qualifiés d'inutiles. L'intimée fait valoir en vain que l'appelant 


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C/14795/2018 
aurait prolongé la procédure par de multiples courriers spontanés et demandes de 
prolongation de délai. Si ces courriers étaient inutiles, ce qui n'est au demeurant 
pas avancé ni démontré, il ne tenait qu'à l'intimée de ne pas y répondre. Les 
demandes de prolongation de délai ne sont quant à elles pas de nature à 
occasionner des frais inutiles. L'intimée invoque également sans succès des pièces 
nouvelles produites par l'appelant en seconde instance, qui auraient pu être 
fournies en première instance. Elle n'expose pas en quoi cette démarche aurait 
causé des frais inutiles. Elle se prévaut, enfin, de façon générale et abstraite, et 
donc en vain encore, d'arguments insignifiants qu'aurait soulevés l'appelant, de 
mesures d'instruction inutiles qu'il aurait sollicitées et d'une multiplication des 
procédures qu'il aurait introduites à son encontre depuis de nombreuses années. 
4.2.2 Il ne se justifie pas non plus de faire droit à la requête d'application de 
l'art. 128 al. 3 CPC. Les éléments invoqués à l'appui de cette demande, soit les 
mêmes que ceux soulevés en lien avec l'art. 108 CPC, ne relèvent pas du 
comportement qualifié qui justifie le prononcé d'une amende. 
4.2.3 Sous réserve de la question de l'application des art. 108 et 128 CPC, la 
quotité et la répartition pour moitié à charge de chacune des parties des frais 
judiciaires de première instance n'est pas critiquée par les parties et est conforme 
aux normes applicables, vu la nature familiale du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Il en est de même de la décision de refus d'allocation de dépens. Le jugement 
querellé sera donc confirmé sur ces points (art. 318 al. 3 CPC a contrario). 
4.2.4 Les frais judiciaires de l'appel seront fixés à 5'000 fr. et ceux de l'appel joint 
à 1'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC). Les parties succombent toutes deux dans leur 
appel, respectivement appel joint, de sorte qu'elles supporteront chacune les frais 
judiciaires de leur acte. Les avances de frais versées par les parties sont acquises à 
l'Etat de Genève. L'appelant sera condamné à verser à l'Etat de Genève, soit pour 
lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, le solde des frais judiciaires à sa 
charge en 4'000 fr. (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Vu l'issue du litige et après compensation, l'appelant sera condamné à payer à 
l'intimée la somme de 4'000 fr., débours et TVA compris, à titre de dépens d'appel 
(art. 105 al. 2, 106 al. 1 et 111 al. 2 CPC; art. 25 et 26 LaCC art. 84, 85 et 
90 RTFMC). 
* * * * * 


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C/14795/2018 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables l'appel interjeté le 20 mars 2023 par A______ et l'appel joint 
interjeté le 26 mai 2023 par B______ contre le jugement JTPI/2271/2023 rendu le 
15 février 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/14795/2018. 
Au fond : 
Ordonne à l'OCAS de verser en mains de B______ le montant rétroactif de la rente 
complémentaire simple AI pour enfant d'invalide en faveur de C______ bloqué par 
ordonnance sur mesures provisionnelles du Tribunal de première instance 
OTPI/389/2021 du 27 mai 2021. 
Dit qu'à compter du 1er novembre 2019, le versement à C______ ou, pour celle-ci, à 
A______ de la rente complémentaire simple AI pour enfant d'invalide et de la rente AI-
LPP pour enfant d'invalide destinées à C______ a pour effet d'éteindre à due 
concurrence l'obligation de paiement à charge de B______ de la contribution d'entretien 
fixée dans le jugement du Tribunal de première instance JTPI/15615/2015 du 
21 décembre 2015 et l'arrêt de la Cour de justice ACJC/1575/2016 du 2 décembre 2016 
dans la cause C/22696/2013. 
Dit que pour la période de septembre 2019 à décembre 2023 inclus, B______ s'est 
acquittée de l'entier de son obligation d'entretien envers C______, par des versements 
directs et/ou par le biais de l'une et/ou l'autre des deux rentes précitées versées en faveur 
de cette dernière. 
Annule, pour ce qui est de la période à compter du 1er janvier 2024, le dispositif de 
l'arrêt de la Cour de justice ACJC/1575/2016 du 2 décembre 2016, en tant qu'il 
condamne B______ à verser en mains de A______, à titre de contribution à l'entretien 
de C______, par mois et d'avance, la somme de 850 fr. jusqu'à la majorité, voire au-
delà, mais au plus tard jusqu'à 25 ans, en cas d'études sérieuses et régulières ou de 
formation professionnelle suivie. 
Annule, pour ce qui est de la période à compter du 1er janvier 2024, le dispositif de 
l'arrêt de la Cour de justice ACJC/1575/2016 du 2 décembre 2016, en tant qu'il 
confirme la clause d'indexation prévue par les chiffres 8 et 9 du dispositif du jugement 
du Tribunal de première instance JTPI/15615/2015 du 21 décembre 2015 et annule, 
pour ce qui est de la période à compter du 1er janvier 2024, lesdits chiffres du dispositif 
de ce jugement. 


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C/14795/2018 
Cela fait, statuant à nouveau sur ces points : 
Dit que dès le 1er janvier 2024, la rente complémentaire simple AI pour enfant 
d'invalide et la rente AI-LPP pour enfant d'invalide destinées à C______ tiennent lieu de 
contribution d'entretien due par B______ à celle-ci. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de l'appel à 5'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense partiellement avec l'avance de frais versée, qui demeure acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne A______ à payer 4'000 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de solde des frais judiciaires d'appel. 
Arrête les frais judiciaires de l'appel joint à 1'000 fr., les met à la charge de B______ et 
les compense avec l'avance de frais versée, qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à payer à B______ la somme de 4'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.