ge_gerichte · ATAS/602/2019 · 2019-06-20 · fr


A/1148/2017 
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RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1148/2017 
ATAS/602/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 juin 2019 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à JOUXTENS-MÉZERY/VD, 
représenté par la Compagnie d'assurance de protection juridique 
SA (CAP) 
recourant 
 
contre 
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS - SUVA, sise Fluhmattstrasse 1, LUZERN 
intimée 
 
 
 
 
Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 


 
 
 
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EN FAIT 
 
1. Suite à un accident survenu le 3 juin 2012 ayant eu des répercussions sur sa main 
droite, Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1968, maçon, s’est vu 
octroyer par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents 
(Schweizerische Unfallversicherungsanstalt ; ci-après : la SUVA ou l’assureur-
accidents), une rente d’invalidité de 15% à compter du 1er janvier 2015, assortie 
d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5% (cf. décision du 25 mars 2015, pce 
175 SUVA). 
Au terme de l’instruction du dossier, la SUVA avait constaté que l’assuré devait 
désormais éviter l’usage d’outils lourds ou vibratoires, les travaux requérant une 
force de serrage ou de préhension soutenue des deux mains, ainsi que le port de 
charges de plus de 10 kg. Dans une activité respectant ces limitations, il pouvait 
mettre en valeur une pleine capacité de travail et réaliser un revenu mensuel de 
l’ordre de CHF 4'821.- qui, comparé au gain avant invalidité (CHF 5’686.-), 
conduisait à une perte de gain de 15%. 
Cette décision a été rendue à l’issue d’une instruction ayant permis de recueillir, 
notamment, les éléments suivants : 
- 
un premier rapport du docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, du 23 août 
2013, expliquant que l’assuré avait souffert d’un traumatisme de la 
main droite suite à une chute de sa hauteur, en juin 2012 ; trois 
interventions chirurgicales avaient été pratiquées (ostéosynthèse, 
ablation du matériel, puis dénervation régionale ayant pour objectif de 
diminuer la douleur) ; une diminution de la capacité fonctionnelle 
persistait, ainsi que des douleurs ; le médecin avait constaté 
objectivement une diminution de la mobilité du troisième doigt, 
corroborée 
par 
les lésions articulaires de l’interphalangienne 
proximale constatées sur les radiographies ; la capacité à exercer la 
profession de maçon était nulle (pce 76 SUVA) ; 
- 
un rapport d’expertise rédigé le 2 juillet 2014 par le docteur C______, 
retenant à titre de diagnostic une arthrose de l’articulation 
interphalangienne 
proximale 
après 
fracture 
comminutive 
métaphysoépiphysaire de la base de la deuxième phalange du médius 
droit ; l’expert préconisait une reconversion professionnelle dans une 
activité moins contraignante, telle que celle de transporteur de 
personnes en tant que chauffeur, recommandée par l’atelier de 
réadaptation préprofessionnelle et qualifiée par lui de « parfaitement 
adaptée » (pce 121 SUVA) ; 


 
 
 
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- 
un courriel du conseiller en réadaptation professionnelle en charge du 
dossier de l’intéressé auprès de l’assurance-invalidité, du 15 décembre 
2014, indiquant que les mesures d’intervention précoce étaient 
terminées et que l’assuré indiquait avoir réussi son permis de conduire 
D1 ; 
- 
une appréciation complémentaire du Dr B______ du 3 septembre 2014, 
considérant que l’état de santé de l’assuré était désormais stabilisé, qu’il 
fallait retenir à titre de limitations fonctionnelles : l’interdiction 
d’utiliser des objets lourds ou vibratoires nécessitant l’utilisation des 
deux mains, l’évitement des travaux nécessitant une force de serrage ou 
de préhension soutenue des deux mains, ainsi que celui du port de 
charges répétitif de plus de 8 kg ; le médecin concluait à une pleine 
capacité de travail dans une activité respectant ces limitations (pce 139 
SUVA). 
2. L’assurance-invalidité, pour sa part, est parvenue à un degré d’invalidité similaire 
(14% selon décision du 23 mars 2015, pce 178 SUVA). 
3. Le 1er janvier 2016, l’assuré a été engagé en tant qu’employé de maison et 
chauffeur à 100% par une particulière, Madame D______, pour un salaire mensuel 
de CHF 5'500.-, auquel s’ajoutaient des prestations en nature d’une valeur de 
CHF 990.- par mois (pce 183 SUVA). 
4. Le 4 janvier 2016, l’assuré a signalé à la SUVA des douleurs accrues au niveau de 
sa main droite, apparues depuis sa prise d’emploi. Deux jours plus tard, il a fait état 
d’une accentuation des dites douleurs et demandé à être réexaminé par le 
Dr C______, dont il lui a été indiqué qu’il avait quitté le canton (pces 186 et 187 
SUVA). L’assuré s’est donc tourné vers le docteur E______, spécialiste en 
chirurgie de la main, qui, après l’avoir examiné le 21 janvier 2016, lui a suggéré de 
discuter avec son employeur pour adapter au mieux son poste de travail (pces 189 
et 191 SUVA). 
5. En février 2016, l’assuré ayant fait savoir que son médecin avait réduit sa capacité 
de travail de 20%, son employeur s’est déclaré d’accord de réduire d’autant son 
taux d’occupation à partir du 1er mars 2016 (pce 194 SUVA). Les tâches de 
jardinage ont en outre été exclues de son cahier des charges. Le salaire de l’assuré a 
été adapté en conséquence (CHF 4'400.- x 12 + 792.- CHF/mois de salaire en 
nature ; cf. pces 196 à 198 SUVA). 
6. La société auprès de laquelle travaillait l’assuré au moment de son accident ayant 
fait faillite, la SUVA a alors interrogé six entreprises actives dans le domaine de la 
construction afin de savoir quel revenu aurait pu réaliser l’intéressé en 2016, étant 
rappelé qu’en 2012, il était rémunéré 28.50 CHF/h. (+ 8.33% de 13ème salaire + 
10.64% d’indemnité vacance), pour un horaire hebdomadaire de 42,5 heures 
(pces 201 à 207 SUVA). 


 
 
 
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7. Le 14 décembre 2016, la SUVA a informé l’assuré qu’elle s’estimait fondée à 
supprimer sa rente puisque la nouvelle comparaison des revenus ne conduisait plus 
qu’à une perte de gain de 1%. 
L’assuré lui a répondu qu’il souffrait toujours autant de l’index et avait l’impression 
que l’arthrose avait progressé, les douleurs s’étendant désormais jusqu’à son avant-
bras, voire jusqu’à son épaule. La force de préhension de sa main droite était 
diminuée et la permanence des douleurs le rendait irritable. L’assuré a dit son 
inquiétude de ne pouvoir continuer à assumer son poste très longtemps, expliquant 
que même la conduite automobile posait problème en raison de la somnolence 
induite par la prise de médicaments (pce 220 SUVA). 
8. Le 5 janvier 2017, l’assuré a informé la SUVA que le Dr E______ avait constaté 
une évolution arthrosique marquée. Les douleurs ne lui permettaient plus d’assumer 
un 80%, de sorte que sa capacité de travail avait été réduite à 60%, ce que son 
employeur avait accepté (pces 223 et 224 SUVA). La mobilité en flexion - 
extension était de 60/15/0, associée à une tuméfaction et à une absence de force de 
serrage (pce 227 SUVA). 
9. Par décision formelle du 19 janvier 2017 - confirmée sur opposition le 28 février 
2017 -, la SUVA a mis fin au versement de la rente d’invalidité avec effet au 1er 
février 2017. 
La SUVA a comparé le revenu réalisé par l’assuré à compter du 1er mars 2016, soit 
CHF 5'192.- (à 80%), à celui qu’il aurait réalisé sans atteinte à sa santé la même 
année, soit CHF 5'237.- (revenu obtenu après avoir interrogé plusieurs entreprises 
dans le domaine de la construction dans le canton de Genève pour savoir quel aurait 
été le gain d’un maçon non qualifié de 47 ans en 2016). 
La SUVA a considéré que l’incapacité de travail de 40% attestée par le Dr E______ 
dès le 16 janvier 2017 en raison de la prise de Tramal n’était pas étayée. Il 
s’agissait là d’un argument purement subjectif, qu’aucun élément médical au 
dossier ne venait corroborer. 
La SUVA s’est par ailleurs étonnée que cette aggravation des troubles et la prise de 
Tramal n’aient débuté qu’après que l’assuré avait été informé de la suppression 
possible de sa rente. Il avait auparavant travaillé durant dix mois à 80% sans 
problèmes particuliers. 
La SUVA a considéré qu’aucun élément permettant de conclure à une aggravation 
importante des séquelles accidentelles objectives n’avait été mis en évidence. 
Enfin, elle a rappelé l’obligation de l’assuré de limiter le préjudice subi, fût-ce au 
prix d’un effort important. Elle en a tiré la conclusion qu’il incombait à l’assuré de 
gérer ses douleurs autrement, par exemple par la prise d’un autre médicament. 
10. Par écriture du 30 mars 2017, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en 
concluant principalement à ce qu’une rente d’invalidité de 15% continue à lui être 
versée au-delà de janvier 2017, subsidiairement à la mise sur pied d’une expertise 
médicale démontrant l’aggravation de son état de santé. 


 
 
 
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En substance, le recourant fait valoir que c’est parce qu’il a constaté une 
recrudescence de ses douleurs que son médecin traitant a réduit sa capacité de 
travail à 60% à compter de février 2017 et que son employeur a adapté son contrat à 
ce taux d’occupation. 
Il invoque une arthrose post-traumatique avec une augmentation des douleurs, 
particulièrement au froid, le fait qu’il est sous Tramal, une diminution de la 
mobilité et de la force mise en évidence et apparue entre janvier 2016 et janvier 
2017. Il en tire la conclusion que son arthrose s’est péjorée. 
Au surplus, le recourant conteste le revenu de CHF 5'237.- retenu à titre de revenu 
sans invalidité, sans avancer de chiffres. Il fait remarquer que, dans la décision 
initiale du 25 mars 2015, le revenu avant invalidité avait été fixé à CHF 5'686.-, soit 
quelques CHF 450.- supplémentaires. 
À l’appui de sa position, le recourant a notamment produit : 
- 
un certificat rédigé le 16 janvier 2017 par le Dr E______, faisant état 
d’une capacité de travail de 60%, sans autre précision ; 
- 
un addendum au contrat de travail signé le 30 janvier 2017, réduisant le 
taux d’occupation de l’assuré à 60% avec réduction de son salaire dans 
la même proportion ; 
- 
le décompte de salaire de février 2017, faisant état d’un revenu mensuel 
brut de CHF 3'300.- et de prestations en nature de CHF 594.-, soit un 
montant brut total de CHF 3'894.- ; 
- 
un courrier adressé le 13 février 2017 au conseil de l’assuré par le 
Dr E______ indiquant que l’intéressé l’avait consulté en janvier 2017 
en raison de douleurs associées au froid en augmentation ; le patient lui 
avait dit prendre du Tramal pour traiter ces douleurs ; le médecin disait 
avoir constaté à l’examen clinique du 5 janvier 2017 une 
flexion/extension de 60/15/0 avec une absence de force au Jamar (alors 
qu’en janvier 2016, la mobilité était de 70/25/0, avec un Jamar à 2 kg) ; 
le médecin évoquait la possibilité d’une péjoration de l’arthrose au 
niveau de D3 à droite en précisant que celle-ci n’était pas 
nécessairement accompagnée de douleurs ; l’arrêt de travail à 40% 
prescrit le 16 janvier 2017 l’avait été en raison de la prise de Tramal, 
médicament qui, selon le patient, altérait son état de vigilance à la 
conduite ; l’antalgie était pour l’instant le traitement de choix. 
11. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 29 mai 2017, a conclu au rejet 
du recours. 
L’intimée fait valoir qu’il existe bel et bien un motif de révision, puisque l’assuré a 
débuté une activité professionnelle. 
Quant au revenu avant invalidité, elle fait valoir qu’elle peut le réévaluer librement. 
Elle rappelle que l’entreprise pour laquelle travaillait le recourant au moment de 


 
 
 
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l’accident est désormais en faillite, raison pour laquelle elle s’est référée aux 
pratiques salariales dans le domaine de la maçonnerie. Elle ajoute que la situation 
ne serait pas plus favorable à l’assuré si on se fondait sur la convention nationale du 
secteur principal de la construction en Suisse. 
Pour le reste, l’intimée conteste que le taux d’activité tel qu’exercé se confonde 
avec la pleine mise en valeur de la capacité de travail résiduelle exigible. À cet 
égard, elle relève que le Dr E______ ne remet pas en cause la pleine capacité de 
travail de l’assuré dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles et ne fait 
état d’aucune aggravation significative des séquelles objectives de l’accident. 
12. Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 1er février 2018, au cours de 
laquelle a été entendu le Dr E______. 
Le témoin, qui a opéré l’assuré en juin 2012, a indiqué l’avoir mis en arrêt à 40% 
parce que les douleurs n’avaient eu de cesse d’augmenter jusqu’en juillet 2017, où 
elles ont été évaluées à 9/10 à l’effort. 
Le témoin a indiqué avoir constaté, objectivement, en premier lieu, une diminution 
de la mobilité de l’articulation concernée par rapport à celle décrite dans l’expertise 
de 2014, diminution qu’il a qualifiée de sensible début 2016 et de patente en juillet 
2017. En second lieu, il dit avoir également observé une baisse de force brutale, 
puisqu’à l’expertise de 2014, le Jamar était à 15 kg, qu’en janvier 2016, il n’était 
plus que de 2 kg, puis nul en janvier 2017. 
Le témoin a expliqué que l’assuré avait été victime d’un traumatisme rare (environ 
2-3/100 000) : c’est le pilon articulaire d’une petite articulation qui a été touché. 
D’emblée, en un tel cas, le pronostic est sombre concernant l’articulation. 
L’intervention a pour but de limiter les dégâts, mais le cartilage étant une matière 
vivante, il peut mourir (arthrose), ce qui s’est produit chez le recourant. C’est tout 
simplement l’évolution défavorable qui suit son cours, de manière plus ou moins 
régulière. 
Une échographie récente a montré un épanchement inflammatoire et permet de 
documenter clairement l’arthrose. Le témoin n’a toutefois pas formellement 
procédé à une comparaison avec la situation telle qu’elle se présentait au moment 
de l’expertise en 2014. 
La diminution de la capacité de travail a été progressive, d’abord à 80 puis 60%. 
L’intéressé est désormais sous Tramal, ce qui démontre en soi la sévérité de 
l’atteinte, puisque c’est une médication de 3ème ligne, qui n’entre en compte 
qu’après le Dalfagan et le Brufen. Selon le témoin, le recourant était déjà sous 
Brufen lorsqu’il est venu le consulter en janvier 2016. 
À l’heure actuelle, les limitations se posent surtout en termes de force et d’usage de 
la force de la main droite. Quant aux conséquences de l’utilisation du Tramal, le 
témoin a indiqué qu’il lui était difficile de se prononcer car cela dépend de la durée 
du traitement, de la dose prise et de la sensibilité du patient. Le témoin a relaté que 
l’assuré est sous Tramal depuis longtemps, qu’il gère les doses lui-même en 


 
 
 
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fonction des douleurs, que la dose maximale a été atteinte en juillet 2017 (1,5 
comprimé par jour), que la dose actuelle est d’environ un comprimé par jour. 
De même, le témoin n’a pu se prononcer sur la capacité résiduelle de l’assuré dans 
une activité adaptée théorique, suggérant de mettre sur pied une observation 
professionnelle. 
Le témoin a tenu à souligner l’absence de corrélation directe systématique entre la 
dégradation de la symptomatologie et l’évolution constatable radiologiquement 
parlant. 
Le témoin a répété que les douleurs sont la première motivation de la diminution de 
la capacité de travail. S’il a signalé la prise de Tramal, c’est parce qu’il a jugé qu’il 
lui appartenait d’attirer l’attention sur l’utilisation de cette substance et les risques 
que cela comporte dans une activité telle que celle de chauffeur. 
Selon le témoin, la part de l’activité dévolue à la conduite est celle qui pose le 
moins de problèmes du point de vue des douleurs. Dès lors, s’il devait se prononcer 
en ne considérant que la part qu’il consacre à d’autres travaux pour son employeur, 
l’incapacité de travail aurait probablement été nettement plus élevée. 
À l’issue de cette audience, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives et s’en sont rapportées à justice s’agissant de la mise sur pied d’une 
expertise judiciaire. 
13. Par écriture du 8 février 2018, le recourant a suggéré deux médecins et fait part des 
questions qu’il entendait voir poser à l’expert qui serait désigné. 
14. Par écriture du 9 février 2018, l’intimée a suggéré à son tour trois médecins et 
souligné que l’instruction devrait concerner essentiellement la question de savoir si 
les éléments objectifs à disposition mettent en évidence une aggravation 
significative des séquelles de l’accident depuis le 25 mars 2015. 
15. Le 28 mars 2018, la Cour de céans a ordonné une expertise (ATAS/275/2018) 
qu’elle a confiée au docteur F______, spécialiste en chirurgie de la main, lequel a 
rendu son rapport en date du 20 septembre 2018. 
L’expert s’est d’abord livré à une anamnèse, puis a décrit ses constatations 
objectives. 
Il a notamment relevé l’absence d’atrophie musculaire visible du bras et de l’avant-
bras droit ainsi que des muscles interosseux. 
En définitive, l’expert a retenu une raideur articulaire marquée de la mobilité de 
l’articulation interphalangienne proximale de DIII (10°) et de l’articulation 
interphalangienne distale du même doigt (20°) ; la fonction des autres doigts longs 
a été qualifiée de « tout à fait satisfaisante ». La radiographie de contrôle du 
troisième rayon pratiquée le 12 juin 2018 a montré une arthrose de l’articulation 
interphalangienne proximale avec pincement articulaire et ostéophyte marginaux 
principalement du versant palmaire, mais également dorsal et sur le versant cubital 
de PII. Les autres articulations ont été décrites comme sans particularité. 


 
 
 
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L’expert a retenu les diagnostics d’arthrose de l’articulation interphalangienne 
proximale du troisième rayon de la main droite et de syndrome du tunnel carpien 
modéré de la main droite. 
Les plaintes de l’assuré ont été considérées comme objectivables, la radiographie 
confirmant l’arthrose. L’expert a également confirmé que l’état actuel de l’assuré 
était une conséquence de l’accident survenu le 3 juin 2012. En revanche, il a 
considéré qu’il n’y avait pas eu d’aggravation significative objective des séquelles 
de l’accident par rapport à la stabilisation constatée en 2014 et a jugé injustifiée 
l’incapacité de travail de 40% attestée dès le 16 janvier 2017 dans l’activité exercée 
désormais, qu’il a qualifiée de travail léger en tant qu’employé de maison, 
chauffeur et homme à tout faire, permettant à l’assuré d’éviter les prises de force de 
la main droite. L’expert a ajouté que les limitations fonctionnelles n’avaient pas 
évolué par rapport à celles retenues par le Dr B______, en septembre 2014. La 
flexion de DIII était limitée à l’articulation interphalangienne proximale et 
empêchait le patient de serrer le poing par manque d’enroulement de ce doigt. 
L’arthrose de l’articulation interphalangienne proximale du troisième rayon de la 
main droite était la conséquence de l’accident et ne justifiait aucune incapacité de 
travail dans l’activité légère pratiquée désormais par l’assuré. 
Le syndrome de tunnel carpien modéré de la main droite n’était quant à lui pas une 
conséquence de l’accident et n’avait quoi qu’il en soit aucune influence sur la 
capacité de travail. 
Pour le reste, l’expert a suggéré qu’une arthroplastie ou arthrodèse de l’articulation 
interphalangienne serait à même de diminuer les douleurs du patient. 
16. Par écriture du 25 octobre 2018, le recourant a contesté les conclusions de l’expert, 
dont il a considéré qu’elles s’éloignaient considérablement et de façon 
incompréhensible des éléments fournis par le Dr E______. 
17. Quant à elle, l’intimée, par écriture du 29 novembre 2018, s’est ralliée aux 
conclusions du Dr F______, produisant par ailleurs une appréciation de l’expertise 
par la doctoresse G______, spécialiste en chirurgie et médecin-conseil. 
18. Une audience s’est tenue en date du 14 février 2019, au cours de laquelle a été 
entendu l’expert. 
Celui-ci a expliqué être parti du principe que l’arthrose au niveau du médius droit 
ne pouvait s’aggraver car le processus biologique naturel est celui d’une arthrodèse 
spontanée - c’est-à-dire qu’en l’absence totale de cartilage, se produit une 
construction osseuse qui a pour conséquence que l’articulation ne bouge plus, mais 
aussi, du coup, la diminution, voire l’abolition des douleurs, c’est-à-dire une 
diminution de la symptomatologie. 
La mobilité est mesurée en termes d’angle entre l’extension complète et la flexion 
au moyen d’un compas. L’amplitude d’un mouvement dépend de la structure de 
l’articulation, de l’inflammation et d’autres facteurs. Elle peut fluctuer, mais n’est 
pas l’expression d’une véritable aggravation. L’expert a répété que, dans la mesure 


 
 
 
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où il n’y a plus de cartilage, la situation ne peut empirer. Les fluctuations constatées 
en termes de force et de mobilité ne sont donc pas l’expression d’une véritable 
aggravation, mais des changements normaux. 
A la lecture du cahier des charges de l’assuré, l’expert a maintenu ses conclusions, 
expliquant qu’il ne voyait là aucune tâche nécessitant une prise de force 
particulière. 
Interrogé sur l’utilité d’une nouvelle évaluation telle que celle à laquelle avait 
procédé l’atelier de réadaptation professionnelle des HUG en juin 2014, l’expert a 
répondu par la négative. 
S’agissant du déroulement de l’examen, l’expert a souligné que celui-ci avait duré 
deux heures et qu’il disposait d’une expérience de quarante ans. Il a admis ne pas 
procéder à des tests de Jamar, qu’il estime inutiles puisqu’il suffit de comparer la 
force de pince des deux mains. 
A l’issue de l’audience, le recourant a persisté dans ses conclusions et sollicité la 
mise sur pied d’une nouvelle expertise. Il a reproché à l’expert de n’avoir pas 
procédé à une véritable objectivation de son état, en particulier par le biais de tests 
de Jamar. 
L’intimée a également persisté dans ses conclusions en faisant remarquer que le test 
de Jamar consistant à exercer une pression sur une pince métallique, il n’était pas 
totalement objectif ; son absence n’était dès lors pas suffisante pour remettre en 
cause la valeur de l’expertise. 
19. A l’issue de cette audience, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. Les questions de compétence et de recevabilité du recours ayant d’ores et déjà été 
examinées dans l’ordonnance d’expertise, il n’y a pas lieu d’y revenir ici. 
2. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu avant cette date, le droit de la 
recourante aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016. 
3. Le litige porte sur l’évolution de l’état de santé depuis le 25 mars 2015, date de la 
décision initiale de la SUVA. Cette dernière considère que, depuis début 2016, la 
capacité de gain de l’assuré s’est améliorée au point de conduire à une suppression 
des prestations. L’intéressé considère pour sa part que son état s’est aggravé depuis 
lors. 


 
 
 
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4. Aux termes de l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en 
cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA). 
5. On peut envisager quatre cas dans lesquels un conflit peut surgir entre une situation 
juridique actuelle et une décision de prestations, assortie d'effets durables, entrée en 
force formelle: une constatation inexacte des faits (inexactitude initiale sur les faits) 
peut, à certaines conditions, être corrigée par une révision procédurale 
conformément à l'art. 53 al. 1 LPGA. Lorsqu'une modification de l'état de fait 
déterminante sous l'angle du droit à la prestation (inexactitude ultérieure sur les 
faits) survient après le prononcé d'une décision initiale exempte d'erreur, une 
adaptation peut, le cas échéant, être effectuée dans le cadre d'une révision de la 
rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Si la décision est fondée sur une application 
erronée du droit (application initiale erronée), il y a lieu d'envisager une révocation 
sous l'angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA). Enfin, il est des cas où une 
modification des fondements juridiques déterminants intervient après le prononcé 
de la décision (ATF 135 V 215 consid. 4.1; ATF 127 V 10 consid. 4b). 
L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; 
ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 111/07 du 
17 décembre 2007 consid. 3 et les références). Un changement de jurisprudence 
n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 


 
 
 
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- 11/15 - 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
6. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d'une révision de la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à 
établir l'existence ou non d'une amélioration de l'état de santé de l'assuré en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 


 
 
 
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- 12/15 - 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
7. En l’espèce, une expertise judiciaire a été mise sur pied avec pour but d’objectiver 
l’aggravation invoquée par le recourant. Force est de constater que tel n’a pu être le 
cas. 


 
 
 
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- 13/15 - 
L’expert n’a constaté aucune aggravation objective, malgré la réalisation de 
nouveaux examens. Certes, il n’a pas procédé au test de Jamar, mais, comme l’a 
relevé l’intimée, ce test n’est pas décisif puisqu’il n’est pas entièrement objectif, 
mais soumis à la bonne volonté de celui qui s’y soumet. L’expert a en revanche 
procédé à des examens d’angles et de mobilité. Pour le reste, son rapport est 
détaillé, convaincant, il répond aux questions posées et se fait le relais des plaintes 
de l’assuré. Il peut dès lors se voir reconnaître pleine valeur probante, d’autant 
qu’aucun élément objectif médical n’a été versé au dossier qui serait susceptible de 
jeter le doute sur ses conclusions. En particulier, le Dr E______, dans son certificat 
du 16 janvier 2017, n’a aucunement justifié la capacité de travail réduite à 60%. 
Quant aux explications données par la suite, notamment dans son courrier du 13 
février 2017, elles consistent à évoquer la prise de Tramal plutôt que l’arthrose, 
dont la péjoration est mentionnée comme une simple possibilité. Ce n’est que par la 
suite, en audience, que le Dr E______ a mis les douleurs de son patient en avant 
pour justifier la réduction de la capacité de travail. Il a cependant reconnu ne pas 
avoir procédé formellement à une comparaison de l’imagerie avec la situation qui 
prévalait en 2014. Au vu de ces différents éléments, ses conclusions ne sauraient 
suffire à faire douter de celles de l’expert. 
Il convient dès lors de conclure à l’absence d’aggravation objective des lésions 
consécutives à l’accident de 2012. Sur ce point, le recours est rejeté. 
Reste à examiner si la capacité de gain de l’assuré s’est améliorée au point de 
justifier une suppression des prestations. 
8. L’intimée considère que tel est le cas. Pour ce faire, elle a procédé à une nouvelle 
comparaison des gains en 2016, comparant ceux que l’assuré obtenait désormais en 
travaillant en tant qu’homme à tout faire à 80% avec le revenu qu’il aurait réalisé la 
même année sans atteinte à sa santé. Ce faisant, l’intimée a retenu comme revenu 
avant invalidité un montant de CHF 5'237.-, bien moindre que celui de CHF 5'686.- 
retenu en 2012. Cette façon de faire apparaît douteuse, car il semble fort 
improbable que le revenu de l’assuré aurait diminué au fil des ans. Certes, 
l’entreprise ayant auparavant employé l’assuré a fait faillite. Cependant, plutôt que 
de se baser sur des chiffres totalement nouveaux tirés d’autres sources, il eut été 
plus juste et plus judicieux de procéder à une réévaluation du revenu avant 
invalidité selon l’indice économique. Cette façon de faire permet d’admettre que le 
revenu avant invalidité de CHF 5'686.- en 2012 correspond à un revenu de CHF 
5'833.- (réévaluation selon l’évolution des salaires nominaux, des prix à la 
consommation et des salaires réels). 
Comparé au revenu réalisé à 80% dans son activité d’homme à tout faire - tel 
qu’admis par l’intimée elle-même dans sa décision litigieuse - soit CHF 5'192.-, 
cela conduit à un degré d’invalidité de 10.99%, arrondi à 11%. Il apparaît 
effectivement justifié de n’admettre qu’un taux d’activité réduit à 80%, l’activité 
exercée désormais par l’assuré ne pouvant être considérée comme totalement 
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (certains travaux impliquant une 
force de serrage ou de préhension des deux mains). 


 
 
 
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- 14/15 - 
Eu égard à ces éléments, c’est dès lors à juste titre que l’intimée a considéré que la 
capacité de gain de l’assuré s’était améliorée depuis la décision initiale, pas 
suffisamment cependant pour conduire à l’annulation pure et simple des 
prestations. 
En ce sens, le recours est partiellement admis et la décision litigieuse réformée en 
ce sens que la rente allouée au recourant est réduite à 11%. 
Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 


 
 
 
 
 
 
 
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- 15/15 - 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
Au fond : 
1. Admet partiellement le recours en ce sens que la décision du 28 février 2017 est 
réformée et la rente d’invalidité allouée au recourant réduite à 11% à compter de 
février 2017. 
2. Rejette le recours pour le surplus. 
3. Condamne l’intimée à verser au recourant la somme de CHF 3’000.- à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
4. Dit que la procédure est gratuite. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le