ge_gerichte · AARP/441/2023 · 2023-12-14 · fr


Siégeant : Monsieur Gregory ORCI, président ; Madame Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE, Monsieur Vincent FOURNIER, juges ; Monsieur 
Matthieu HÖSLI, greffier-juriste délibérant. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/20632/2020 
AARP/441/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 14 décembre 2023 
 
Entre 
A______, domicilié c/o B______, ______ [GE], comparant par Me C______, avocat, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/68/2023 rendu le 17 janvier 2023 par le Tribunal de police, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
D______, représentée par sa mère E______, partie plaignante, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/68/2023 du 17 janvier 2023, 
par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec 
des enfants (art. 187 ch. 1 du Code pénal [CP]) et de contrainte sexuelle (art. 189 
al. 1 CP), l'a condamné à une peine privative de liberté de dix mois, avec sursis 
pendant trois ans, sous déduction de deux jours de détention avant jugement, et lui a 
interdit à vie d'exercer une activité professionnelle et non professionnelle impliquant 
des contacts réguliers avec des mineurs. Le TP l'a en outre condamné aux frais de la 
procédure s'élevant à CHF 9'416.-, y compris un émolument de jugement de 
CHF 900.-, et a rejeté sa demande d'indemnisation. 
 
b. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement et à 
l'indemnisation de son tort moral à hauteur de CHF 5'000.-, avec intérêts à 5% l'an 
dès le 1er novembre 2020, plus CHF 200.- par jour de détention avant jugement, 
également avec intérêts à 5% l'an dès le 1er novembre 2020. 
 
Le Ministère public (MP) a conclu au rejet de l'appel. D______ ne s'est pas 
déterminée. 
 
c. Selon l'acte d'accusation du 3 mars 2022, il est reproché ce qui suit à A______ : 
 
Le 1er novembre 2020 vers 19h00, il a ouvert la porte de l'immeuble n°10 de la rue 
1______ à sa voisine D______, qui avait oublié ses clés, et l'a invitée chez lui. Après 
le refus de celle-ci, exprimé à plusieurs reprises, il l'a tirée par le bras et l'a poussée 
dans un ascenseur. À l'intérieur, il a appuyé sur le bouton de fermeture des portes, l'a 
serrée contre lui, lui a fait des bisous dans le cou et lui a touché le bas du dos, les 
fesses et la cuisse par-dessus ses vêtements, bien qu'elle se débâtît. D______ a 
néanmoins réussi à se libérer de son étreinte et à sortir de l'ascenseur. Il l'a rattrapée 
et l'a plaquée contre un mur en lui demandant de lui faire des bisous et en lui en 
faisant contre son gré, alors qu'elle lui demandait de la lâcher. Comme elle était 
parvenue à s'enfuir, il lui a précisé de ne parler à personne de ce qu'il avait fait et 
ajouté qu'ils allaient se revoir. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. En novembre 2020, A______ résidait au 10, rue 1______ dans un bâtiment qui 
rassemble les numéros 6, 8 et 10 avec un hall d'immeuble commun mais des 
ascenseurs distincts. 
 
b. D______, née le ______ 2007, est une écolière qui vivait avec sa mère, E______, 
et son frère dans le même bâtiment, mais au numéro 6. 


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c. Le 1er novembre 2020, peu avant 19h00, D______ est rentrée chez elle après s'être 
rendue [au magasin] F______ de G______ [GE] à la demande de sa mère et être 
ensuite restée dehors avec ses copines. 
Les versions des parties prenantes divergent sur la suite des évènements. 
 
d.a. Entendu par la police, le TP et la Chambre de céans, A______ a affirmé qu'il 
avait entendu du bruit alors qu'il descendait un vieux frigidaire dans le local réservé 
aux poussettes, situé près de la sortie de son ascenseur, mais qu'il n'y avait 
initialement pas prêté attention. Après avoir déposé l'objet, il s'était rendu compte 
qu'on toquait à la porte du milieu du bâtiment. Il était allé ouvrir et avait aperçu 
D______. Ils avaient "checké" avec le coude mais elle s'était fait mal et s'était 
recroquevillée. Il lui avait mis la main sur l'épaule en lui demandant si ça allait, puis 
chacun était parti vers son ascenseur. Il lui avait encore demandé, à deux reprises, 
comment allait son frère, sur quoi la jeune fille avait répondu qu'il allait bien, puis il 
était rentré chez lui. 
 
À la police, il a ajouté qu'il avait ensuite fumé une cigarette puis pris une douche 
dans l'optique de sortir manger et que des policiers étaient alors arrivés. Les habits 
qu'il portait lorsqu'il avait rencontré D______, à savoir un pantalon et un pull de 
pyjama, se trouvaient encore dans la salle de bain. Par-devant la Chambre de céans, il 
a déclaré que lorsque la police avait sonné chez lui, il s'était demandé s'il y avait eu 
un problème avec ses enfants. Il était encore en pyjama. On lui avait demandé s'il 
était "sorti" et il avait répondu par la négative, n'ayant pas quitté l'immeuble de la 
journée. Les policiers lui avaient demandé de les suivre et s'étaient enquis de savoir 
s'il avait vu une jeune fille. Il avait répondu qu'il avait ouvert la porte à la voisine. Il 
ne connaissait pas son nom à ce moment-là. Au TP, il a précisé qu'il avait appris son 
nom pendant la procédure et qu'il ne lui avait jamais parlé auparavant. 
 
À la police et au MP, il a encore affirmé que sa jeune voisine était comme une petite 
sœur, sans plus. Il la croisait de temps en temps dans l'allée. Il ne lui avait jamais 
proposé de venir chez lui. Elle n'était pas proche de ses propres enfants. Les 
accusations portées à son encontre se rapportaient à des actes inexistants. Il était en 
conflit avec son épouse dans le cadre d'une procédure de divorce et se demandait si 
cela pouvait avoir un rapport. Ses relations avec les autres habitants de l'immeuble 
s'étaient d'ailleurs détériorées suite à ce conflit. Il était aussi possible que les 
accusations de D______ fussent liées à un choc que lui avait, par mégarde, infligé 
son fils roulant en trottinette. 
 
d.b.a. Lors de ses auditions du 2 novembre 2020 et 28 octobre 2021, réalisées selon 
le protocole EVIG, D______ a déclaré que comme elle avait oublié ses clés et que sa 
mère faisait la prière, elle avait espéré pouvoir passer par la porte principale de 
l'immeuble, laquelle était souvent laissée ouverte. Au moment où elle avait descendu 


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les escaliers menant à cette porte, elle avait vu A______ sur son balcon. Il l'avait 
saluée mais elle n'avait pas répondu. Après avoir constaté que la porte principale était 
fermée, elle avait fait le tour afin de tenter de rentrer par les portes situées à l'arrière 
du bâtiment. Elle avait aperçu le prévenu en jogging et il lui avait ouvert la porte 
située au niveau du numéro 10. Il avait ensuite engagé la conversation et lui avait 
communiqué qu'il pouvait l'accompagner jusqu'à chez elle, qu'elle pouvait venir avec 
lui ou qu'elle pouvait même venir dans son appartement si elle le souhaitait, 
notamment pour charger son téléphone ou manger. Tandis qu'ils se trouvaient devant 
son ascenseur, il avait insisté puis l'avait prise par la main, ce malgré son refus de 
l'aide qu'il lui avait offerte et sa volonté clairement exprimée de quitter les lieux. Il 
l'avait ensuite tirée dans son ascenseur et collée un peu contre lui, comme un câlin. 
Tout en appuyant sur le bouton pour mettre en marche ledit ascenseur, il avait frotté 
sa joue contre sa joue droite – elle avait senti sa barbe –, comme un bisou sans les 
lèvres, et lui avait touché le dos et les hanches avec une main en direction des fesses. 
Elle avait eu très peur de se retrouver seule avec lui dans l'ascenseur. Elle lui avait 
crié de la lâcher et bloqué la porte de l'ascenseur avec son pied. Elle avait ensuite 
enlevé les mains de son agresseur en forçant et était partie en marchant rapidement 
tout en tenant son sac. Ils n'étaient pas restés longtemps dans l'ascenseur. A______ 
l'avait suivie, saisie par les épaules et retournée. Puis, il avait pris sa main et avait 
tenté de la tirer une nouvelle fois en direction de l'ascenseur tout en lui demandant de 
rester, de l'accompagner ou au moins de lui faire un bisou avant de partir. Elle avait 
plusieurs fois refusé. Il avait lâché sa main et elle était partie en courant vers son 
propre ascenseur. Il s'était alors enquis de savoir pourquoi elle ne lui disait pas au 
revoir et lui avait demandé de n'en parler à personne puis l'avait saluée tandis qu'elle 
attendait son propre ascenseur en lui tournant le dos. 
 
Elle était arrivée chez elle en pleurs et était allée directement dans sa chambre afin de 
contacter sa meilleure amie. Elle n'avait pas voulu parler à sa mère mais celle-ci lui 
avait demandé de venir et de lui raconter ce qui s'était passé, suite à quoi elle lui avait 
relaté le déroulement des faits sans entrer dans les détails. Sa mère avait été choquée 
et avait appelé une de ses amies, également dénommée "Q______ [prénom de 
E______]", pour lui demander conseil. Elle avait ensuite contacté la police. De son 
côté, D______ avait raconté son histoire à deux ou trois amis. 
 
Le voisin en cause avait déjà eu des comportements déplacés à deux reprises par le 
passé, tout en lui ayant affirmé qu'il était comme son frère, qu'il était là si elle avait 
besoin d'aide et qu'il ne fallait pas avoir peur de lui. Alors qu'elle se trouvait au 
restaurant H______ de I______ [GE] avec quelques amis, il l'avait notamment 
interpellée pour lui demander si elle avait un copain et si elle comptait rester vierge 
jusqu'au mariage ou non, ainsi que pour la mettre en garde contre les garçons qui 
voudraient la toucher. 
d.b.b. Une expertise de crédibilité de l'audition de D______ du 2 novembre 2020 a 
été confiée à un psychologue spécialiste FSP en psychothérapie. Selon son rapport du 


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13 mars 2021, les déclarations de la jeune fille étaient crédibles. L'évaluation par 
items s'élevait à 12/19, alors que le contenu d'une audition était considéré comme 
crédible à partir d'un score de huit, sous réserve d'une pondération selon certains 
facteurs extérieurs susceptibles d'influencer la crédibilité des déclarations de 
l'auditionnée. En l'espèce, aucun élément au dossier ne laissait penser que D______ 
eût pu être influencée par un tiers ou par d'autres éléments externes. 
 
Entendu au MP, l'expert a maintenu son analyse. Il a ajouté qu'il avait constaté 
certaines imprécisions dans le verbatim des déclarations de D______, mais que 
celles-ci n'étaient pas majeures ou centrales et qu'elles n'avaient donc pas d'impact 
sur ses conclusions. 
d.c. Sur les photos de la conversation whatsapp entre D______ et sa meilleure amie 
J______, il est notamment possible de lire l'échange suivant : 
 
"[D______ à 19:06]  J______ !!! / j'ai trop peur 
 
[J______ à 19h07]  pk meuf / Qui y'a t'il 
[D______]  J______ sérieux jsuis en train de pleurer 
[J______]  y'a quoi 
[D______]  tu vois le gars là à chaque fois i me parle bcp 
 [J______]  le quelle / K______ 
[D______]  nan de mon immeuble / qui me parle tout le temps / wallah J______ 
jsuis traumatisée / frr {signifie a priori "frère"} il a faillit me violé 
[J______]  pk / Le papa de L______ 
[D______]  {en réponse au message précédent} ouii 
[J______]  Comment ça 
[D______ à 19h27]  ma mère elle appel la police 
[J______ à 19h27]  Oui c'est vrai 
[D______]  j'ai trop peur 
[J______]  Dit à personne à par a des gens à qui t'a vrmt confiance des gens sur 
car y'a des gens mauvais dans ce monde 
[D______]  {en réponse au message précédent} ta vu / J______ j'ai trop peur" 


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Dans la suite de la conversation, D______ a exprimé qu'elle était "traumatisée", 
qu'elle avait peur et qu'elle ne voulait plus sortir, même pour aller à l'école. Elle a 
néanmoins autorisé J______ à parler de l'évènement à quelques copains. Celle-ci a 
évoqué spontanément que son amie devrait mentionner à la police que A______ 
avait eu des comportements déplacés à leur égard par le passé : 
"[J______ à 19h29]  Explique même que il dit quand il nous voyez / Même des oe 
fait attention à ta fleur 
[D______ à 19h29]  oe" 
Par la suite, D______ a notamment écrit à son amie qu'elle détestait sa mère qui lui 
aurait dit que c'était de sa faute car elle était habillée de façon vulgaire. J______ lui a 
demandé si elle pouvait parler des faits à sa propre mère, ce à quoi D______ a 
répondu par l'affirmative. La conversation s'est close à 22h07. 
 
d.d. Selon E______, entendue pour la première fois le 22 juillet 2021, le soir des 
faits, elle avait ouvert la porte à sa fille qui était en crise et en pleurs. Le téléphone de 
celle-ci avait sonné mais elle n'avait pas répondu. Elle lui avait demandé ce qui se 
passait et sa fille lui avait raconté qu'un monsieur lui avait ouvert la porte puis l'avait 
saisie par l'avant-bras et lui avait proposé de venir chez lui. Il était monté avec elle 
dans son propre ascenseur et l'avait écrasée et prise dans ses bras. Il lui avait fait des 
compliments, lui avait touché les seins, les fesses et les hanches, lui avait demandé 
d'ouvrir son pantalon et lui avait donné des bisous sur le cou et sur le haut de la 
poitrine. L'ascenseur était monté et descendu car sa fille avait appuyé sur le bouton 
pour le faire descendre. Elle était partie dans le couloir en disant à l'homme de la 
laisser tranquille et celui-ci l'avait saisie par les épaules en lui demandant de se 
calmer et de n'en parler à personne. Après qu'elle avait acquiescé, il l'avait laissée 
partir. Lorsque sa fille lui avait relaté les évènements, E______ avait pleuré, puis 
avait demandé qui était l'homme en cause. Sa fille lui avait répondu qu'il s'agissait de 
A______. Comme elle ne savait pas qui était A______, elle avait questionné un 
voisin. Celui-ci lui a répondu que c'était leur voisin commun qui était marié avec une 
brésilienne. Elle avait alors vu de qui il s'agissait ; elle connaissait notamment sa 
femme de vue. Elle avait ensuite immédiatement appelé la police, bien que sa fille ne 
le voulût pas car elle avait peur et que le voisin lui avait dit de n'en parler à personne. 
Elle-même avait parlé des évènements à son amie Q______. Pendant trois à quatre 
jours après les faits, sa fille avait pleuré et n'était pas bien. Elle était allée voir une ou 
deux fois le psychologue scolaire. Désormais, elle allait mieux et ne voyait pas de 
médecin. 
Devant le TP, elle a encore précisé que sa fille était arrivée à la maison avec les 
vêtements déchirés et les cheveux en bataille et ajouté qu'elle n'allait pas bien. 
Devant la Chambre de céans, elle a affirmé que sa fille allait désormais très bien. 


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d.e. Des prélèvements ADN ont été réalisés sur le cou et la joue droite de D______, 
sur son pantalon au niveau des fesses et des hanches, ainsi que sur sa veste au niveau 
des avant-bras, des poignets, du col, des épaules et du bas du dos. La plupart des 
analyses n'ont révélé que le profil ADN de la jeune fille comme profil interprétable et 
les autres aucun. 
 
e. Selon le rapport d'interpellation de la police du 1er novembre 2020, les agents 
avaient été contactés par la centrale vers 19h30 le 1er novembre 2020, suite à l'appel 
de E______. Lorsqu'ils avaient sonné à la porte de A______, celui-ci avait paru 
surpris de leur intervention. 
 
f. La procédure a été difficile à supporter pour A______, en particulier en lien avec 
l'effet médiat qu'elle a produit dans la procédure matrimoniale l'opposant à son 
épouse. Il ressort de l'ordonnance du 9 décembre 2020 du Tribunal civil que la garde 
exclusive de ses enfants a été confiée, à titre provisoire, à cette dernière du fait des 
accusations portées à son encontre. 
 
g. Selon une attestation non-datée, son psychiatre n'avait jamais constaté de signes, 
cliniques ou psychopathologiques laissant penser qu'il existait un risque de 
comportement hétéro-agressif chez A______. 
 
h. A______ a été arrêté puis détenu du 1er novembre 2020 à 20h00 au 3 novembre 
2020 à 14h55. 
C. 
a. La Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) a tenu audience le 28 novembre 
2023, audience au cours de laquelle A______ a été entendu. Ses déclarations dans ce 
cadre ont, en substance, été rapportées ci-avant. 
 
Lors de cette audience, la défense a déposé des réquisitions de preuves 
complémentaires, à savoir la réalisation d'une enquête de voisinage, la prise de 
photographies du hall de l'immeuble et des ascenseurs et la production de l'intégralité 
des messages électroniques échangés entre D______ et ses amis entre le 
1er novembre et le 31 décembre 2020 inclus. Elle a en outre demandé que l'extrait du 
rapport d'interpellation relatif aux déclarations du prévenu aux policiers avant son 
audition formelle, figurant à la pièce B2, soit immédiatement écarté du dossier de la 
procédure. 
 
À l'appui d'une brève motivation, la CPAR a rejeté les réquisitions de preuve, 
renvoyant pour le surplus aux considérants du présent arrêt. Elle a également refusé 
d'écarter immédiatement la pièce susmentionnée, en précisant qu'elle examinerait sa 
validité et sa force probante dans le cadre de son appréciation au fond. 


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b. Par la voix de son conseil, A______ soutient que les accusations portées à son 
encontre sont basées sur des faits inventés par D______ pour justifier son retard au 
moment de rentrer chez elle car elle avait eu peur de la réaction de sa mère. Au vu 
des multiples contradictions contenues dans ses dépositions, des incohérences entre 
celles-ci et les déclarations de E______ et de l'absence de traces ADN, sa propre 
version des faits est clairement la plus crédible, de sorte qu'un acquittement s'impose. 
Par ailleurs, l'expertise de crédibilité comporte un vice important en ce sens que 
l'expert n'est pas entré en contact avec l'enfant pour réaliser son expertise alors qu'il 
s'agit d'un impératif jurisprudentiel. 
D. 
A______ est né le ______ 1972, à M______ au Maroc. Il est de nationalité suisse. 
Il est séparé de N______ depuis mai 2020. Ils ont trois enfants, soit L______, né en 
2010, O______, né en 2015 et P______, née en 2018. La garde en est actuellement 
confiée à leur mère et il exerce un droit de visite les mercredis et les samedis, de midi 
à 18h. À tour de rôle, un des enfants passe en outre sa journée avec lui tous les 
quinze jours. 
Il a suivi sa scolarité au Maroc et y appris le métier de menuisier artisan. Une fois 
arrivé en Suisse, il a travaillé comme bagagiste dans les hôtels. Depuis 2010, il ne 
travaille plus en raison de problèmes de dos et bénéficie de l'aide de l'Hospice 
général, à hauteur de CHF 2'900.- par mois, comprenant son loyer et ses primes 
d'assurance maladie. Il ne paie pas de contribution d'entretien pour ses enfants ou 
leur mère, mais prend en charge le paiement d'une paire de chaussure pour chacun 
annuellement. 
Son casier judiciaire suisse au 24 novembre 2023 est vierge. 
E. 
Me C______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 12 heures d'activité de chef 
d'étude hors débats d'appel, lesquels ont duré deux heures et cinq minutes. 
 
Son travail dans la procédure préliminaire et de première instance a été indemnisé à 
hauteur de 41h40. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 


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2. 
2.1.1. Aux termes de l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les 
preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première 
instance. Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des 
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà 
suffisamment prouvés. Cette disposition codifie en procédure pénale le principe 
d'appréciation anticipée des preuves de l'article 29 al. 2 Cst. (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_468/2022 du 12 janvier 2023 consid. 1.1). 
2.1.2. S'agissant de l'enquête de voisinage requise par l'appelant, rien ne laisse penser 
que d'éventuels témoignages indirects recueillis trois ans après les faits seraient 
susceptibles d'apporter des éléments pertinents pour l'appréciation des preuves. Il en 
va de même des photos du hall d'entrée et de l'ascenseur ou d'éventuels messages 
autres que ceux, présents au dossier, échangés immédiatement après les faits entre la 
jeune fille et sa confidente J______ ou d'autres amis. Enfin, rien n'indique que les 
conversations avec sa meilleure amie, extraites du téléphone de l'intimée, soient 
incomplètes ou aient été caviardées à dessin. L'administration des preuves 
complémentaires requises n'apparaît ainsi pas nécessaire au prononcé du jugement. 
2.2.1. La défense conteste le caractère exploitable des déclarations du prévenu à la 
police reproduites dans le rapport de police du 1er novembre 2020 (pièce B2). 
L'art. 158 al. 2 CPP prévoit expressément que les auditions d'un prévenu effectuées 
sans que les informations prévues au premier alinéa de cette norme lui aient été 
communiquées ne sont pas exploitables. La jurisprudence a souligné qu'il s'agissait là 
d'une norme claire (arrêts du Tribunal fédéral 6B_359/2021 du 20 mai 2021 
consid. 1.5.2 ; 6B_646/2017 du 1er mai 2018 consid. 5.3). Le contenu d'une audition 
non conforme ne peut pas non plus être exploité de manière indirecte par le 
truchement d'une déclaration mentionnant des propos que le prévenu aurait tenus 
(N. RUCKSTUHL, Basler Kommentar StPO/JStPO, 3ème éd. 2023, n. 35 ad art. 158 ; 
G. GODENZI, Schultess Kommentar StPo, 3ème éd. 2020, n. 34 ad art. 158). Selon 
l'art. 111 al. 1 CPP, on entend par prévenu toute personne qui est au moins 
soupçonnée par les autorités de poursuite pénale d'avoir commis une infraction. 
Toute déclaration d'une personne soupçonnée d'avoir commis une infraction qui est 
provoquée par les autorités de poursuite pénale doit donc impérativement être 
précédée d'une communication de ses droits listés à l'art. 158 al. 1 CPP et des charges 
pesant contre elle, sous peine d'inexploitabilité (N. RUCKSTUHL, Basler 
Kommentar StPO/JStPO, 3ème éd. 2023, n. 7 ad art. 158 ; J-M. VERNIORY, 
Commentaire romand CPP, 2ème éd. 2019, n. 7 ad art 158 CPP ; 
N. SCHMID/D. JOSITSCH Praxiskommentar StPO, 3ème éd. 2018, n. 4 ad art. 158 ; 
F. RIKLIN, OFK StPO, 2ème éd. 2014 n. 2 ad art. 158). En revanche, des 
informations fournies spontanément aux autorités de poursuite par une personne 
soupçonnée d'avoir commis une infraction, par exemple sa réaction physique à 
l'arrivée de la police, sont exploitables (dans le même sens : N. RUCKSTUHL, 
Basler Kommentar StPO/JStPO, 3ème éd. 2023, n. 7 ad art. 158). Le Tribunal fédéral 


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a d'ailleurs opéré une distinction analogue dans un arrêt de principe récent 
concernant les informations fournies par un prévenu à un policier infiltré 
(ATF 148 IV 205 consid. 2.5.2 et 2.5.3). 
Ces informations peuvent être fournies au prévenu par oral, l'art. 143 al. 1 let. c CPP 
prévoyant uniquement une mention au procès-verbal (J-M. VERNIORY, 
Commentaire 
romand 
CPP, 
2ème 
éd. 
2019, 
n. 
6 
ad 
art 158 
CPP ; 
SCHMID/D. JOSITSCH Praxiskommentar StPO, 3ème éd. 2018, n. 10 ad art. 158 ; 
F. RIKLIN, OFK StPO, 2ème éd. 2014 n. 19 ad art. 158 ; question laissée ouverte 
dans l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_317/2021 du 26 août 2021 consid. 1.4.1). Les 
autorités supportent dans tous les cas le fardeau de la preuve de cette communication 
(N. RUCKSTUHL, Basler Kommentar StPO/JStPO, 3ème éd. 2023, n. 18a ad 
art. 158 ; F. RIKLIN, Orell Füssli Kommentar StPO, 2ème éd. 2014 n. 19 ad art. 158). 
2.2.2. En l'espèce, le rapport de police du 1er novembre 2020 contient un résumé de 
propos que l'appelant aurait tenu aux policiers sur question de ceux-ci : "Lorsque 
nous lui avons demandé s'il avait eu un conflit avec une jeune fille de l'immeuble il 
nous a répondu par la négative {…}.". Or, les agents se sont rendus à sa porte 
précisément parce qu'ils le soupçonnaient d'avoir commis une infraction suite à 
l'appel de E______ et à la dénonciation de l'intimée. Ils devaient donc soit renoncer à 
lui poser toute question avant leur arrivée au commissariat et la notification de ses 
droits, soit les lui communiquer oralement, à l'instar des soupçons à son égard. Rien 
n'indique que ces informations auraient été fournies, le rapport de police mentionnant 
uniquement que les policiers auraient expliqué à l'appelant "la raison de 
l'intervention" dans un deuxième temps. L'absence d'une audition formelle, 
consignée dans un procès-verbal, pose d'autant plus de difficulté qu'il est difficile 
d'évaluer la portée des déclarations attribuées au prévenu, sorties de leur contexte. Il 
s'ensuit que ses supposés propos, tels que rapportés dans ce rapport, sont 
inexploitables comme le soulève à juste titre la défense. Il n'en sera ainsi pas tenu 
compte dans l'appréciation des faits. 
3. 
3.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 
145 IV 154 consid. 1.1 ; 127 I 38 consid. 2a). 
Le principe de la libre-appréciation des preuves implique qu'il revient au juge de 
décider ce qui doit être retenu comme résultat de l'administration des preuves en se 
fondant sur l'aptitude de celles-ci à prouver un fait au vu de principes scientifiques, 
du rapprochement des divers éléments de preuve ou indices disponibles à la 
procédure, et sa propre expérience (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; arrêt du 


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Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 2022 consid. 1.2) ; lorsque les éléments de 
preuve sont contradictoires, le tribunal ne se fonde pas automatiquement sur celui qui 
est le plus favorable au prévenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 
2022 consid. 1.2 ; 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.1 ; 6B_1363/2019 du 
19 novembre 2020 consid. 1.2.3). Comme règle de l'appréciation des preuves, le 
principe de la présomption d'innocence interdit cependant au juge de se déclarer 
convaincu d'un fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de 
l'ensemble des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et 
insurmontable quant à l'existence d'un tel fait ; des doutes abstraits ou théoriques, qui 
sont toujours possibles, ne suffisent en revanche pas à exclure une condamnation 
(ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 145 IV 154 consid. 1.1 ; 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 et 
2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 ; 127 I 38 consid. 2a). Lorsque dans le cadre du 
complexe de faits établi suite à l'appréciation des preuves faite par le juge, il existe 
plusieurs hypothèses également probables, le juge pénal doit choisir la plus favorable 
au prévenu (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_477/2021 
du 14 février 2022 consid. 3.2). 
3.1.2. Les déclarations de la victime alléguée constituent un élément de preuve que le 
juge doit prendre en compte dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 6B_265/2023 du 
20 septembre 2023 consid. 2.1 ; 6B_1254/2022 du 16 juin 2023 consid. 4.1.3 ; 
6B_591/2022 du 4 mai 2023 consid. 1.1.3). Les situations de "déclarations contre 
déclarations", dans lesquelles les déclarations de la victime en tant que principal 
élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée 
s'opposent, ne doivent pas nécessairement conduire à un acquittement ; l'appréciation 
définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_265/2023 du 20 septembre 2023 consid. 2.1 ; 6B_924/2022 du 
13 juillet 2023 consid. 2.1 ; 6B_720/2022 du 9 mars 2023 consid. 1.1). 
3.1.3. L'appréciation du résultat d'une expertise officielle relève de l'appréciation des 
preuves par le juge pénal (ATF 141 IV 305 consid. 6.6.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1118/2022 du 30 mars 2023 consid. 1.1.3). Celui-ci n'est pas formellement lié 
par une expertise officielle ; toutefois, il ne peut s'en écarter que s'il existe des indices 
importants qui en ébranlent sérieusement la crédibilité (ATF 146 IV 116 consid. 2.1 ; 
142 IV 49 consid. 2.1.3 ; 141 IV 369 consid. 6.1). 
3.1.4. Une expertise de crédibilité portant sur la validité des déclarations d'un enfant 
s'impose notamment lorsqu'il s'agit d'évaluer ses déclarations fragmentaires ou 
difficilement interprétables ; elle doit permettre au juge d'apprécier la valeur des 
déclarations en s'assurant que celles-ci trouvent leur origine dans un abus sexuel et 
non dans une autre cause, que l'enfant n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et 
que son propos ne relève pas de sa pure fantaisie (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_118/2022 du 31 octobre 2022 consid. 1.2 ; 6B_979/2021 du 11 avril 2022 
consid. 3.2 ; 6B_976/2020 du 3 décembre 2020 consid. 1.2). Pour qu'une telle 


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P/20632/2020 
expertise ait une valeur probante, elle doit répondre à des standards professionnels 
reconnus (ATF 128 I 81 consid. 2 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_118/2022 du 
31 octobre 2022 consid. 1.2 ; 6B_976/2020 du 3 décembre 2020 consid. 1.2). En cas 
de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des critères spécifiques pour 
apprécier si leurs déclarations correspondent à la réalité ; l'expert doit examiner si 
l'hypothèse selon laquelle les déclarations à examiner ne sont pas conformes à la 
réalité est correcte en se basant sur des "marqueurs de réalité" ("Realkennzeichen") 
dans les déclarations analysées, sur l'historique de celles-ci, sur le contexte dans 
lequel elles ont été réalisées, sur le comportement de la personne à cette occasion et 
sur les capacités (intellectuelles) de l'interrogé ; si l'hypothèse de déclarations non-
conformes à la vérité ne peut être validée, il faut alors conclure à l'hypothèse inverse 
de leur crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 5 ; 128 I 81 consid. 2 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1118/2022 du 30 mars 2023 consid. 1.1.3 ; 6B_118/2022 du 31 octobre 
2022 consid. 1.2 ; 6B_714/2020 du 19 octobre 2020 consid. 1.1.2). Seule la 
crédibilité des déclarations analysées est déterminante, et non la crédibilité abstraite 
de la personne qui les a faites (ATF 147 IV 534 consid. 2.3.3 ; 128 I 81 consid. 2). 
La méthode "Statement Validity Analysis" (SVA) est conforme à la jurisprudence 
fédérale (arrêts du Tribunal fédéral 6B_714/2020 du 19 octobre 2020 consid. 1.3.1 ; 
6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 2.2 ; 6B_693/2015 du 31 mars 2016 
consid. 2.5 ; 6B_1008/2014 du 25 mars 2015 consid. 1.3). 
3.2. En l'espèce, les versions de l'appelant et de la partie plaignante convergent sur 
l'existence d'une rencontre dans le hall de leur immeuble le soir du 1er novembre 
2020, pour le reste elles sont irréconciliables. 
Le déroulement des faits avancé par l'appelant n'est pas invraisemblable. Certes le 
fait qu'il ait décidé un dimanche vers 19h00 de descendre un ancien frigidaire dans le 
local prévu pour les poussettes ou ses déclarations selon lesquelles il aurait fait mal à 
l'intimée en lui "checkant" le coude alors que celle-ci portait une veste, peuvent à 
première vue paraître étonnantes mais cela ne saurait suffire pour conclure à leur 
fausseté ou même à leur incohérence. Le fait que les déclarations de l'appelant 
contiennent certaines contradictions questionne davantage. Il a ainsi déclaré à la 
police qu'il s'apprêtait à sortir en habits de ville après s'être douché lorsque les agents 
avaient sonné à sa porte, les vêtements qu'il portait lors de sa rencontre avec sa 
voisine se trouvant dans sa salle de bain. Interrogé sur ce point par la Chambre de 
céans, il a en revanche affirmé qu'il se trouvait en pyjama au moment de l'arrivée des 
forces de l'ordre. En outre, bien qu'il ait affirmé lors de son audition à la police que la 
partie plaignante était "comme une petite sœur" (cf. PV du 2 novembre 2020, p. 5 
[pièce B15]) et que sa femme était présente lorsqu'il parlait avec D______ (cf. PV du 
2 novembre 2020, p. 8 [pièce B19]), il a soutenu devant le TP qu'il ne lui avait 
"jamais parlé avant" (cf. PV TP, p. 3). Ces contradictions sont toutefois 
périphériques par rapport au cœur de l'accusation de sorte qu'elles ne sont à elles 
seules pas suffisantes pour écarter sa version des faits. 


- 13/28 - 
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Un examen attentif des enregistrements des déclarations de D______ révèle un 
déroulement des évènements présenté spontanément en récit libre, sans exagération 
et avec une multitude de détails, par exemple le fait qu'elle portait un sac de courses, 
qu'il faisait sombre  sauf pour quelques lumières dans l'immeuble et en particulier 
celles de l'ascenseur , ou encore qu'elle avait tourné le dos à l'appelant tandis qu'elle 
attendait son propre ascenseur. Ces détails comprennent de plus des états internes, 
soit des pensées survenues pendant les faits, comme la peur que la porte de 
l'ascenseur se referme sur elle et qu'il se passe ensuite quelque chose. Ces éléments 
penchent en faveur de la haute crédibilité du contenu des déclarations de D______, 
dès lors qu'ils apparaissent difficilement conciliables avec un récit inventé de toutes 
pièces, seule hypothèse compatible avec la version de l'appelant. Eu égard à la 
cohérence des déclarations de la jeune fille, il faut souligner que les contradictions 
évoquées par la défense résultent dans leur quasi-totalité d'une imprécision 
sémantique de l'intimée, qui mentionne par exemple avoir été "poussée" dans 
l'ascenseur, alors qu'il ressort clairement des enregistrements qu'elle décrit plus 
précisément avoir été tirée par la main après avoir clairement laissé entendre à 
l'appelant qu'elle n'avait pas besoin de son aide. De même, les "bisous" mentionnés 
dans l'acte d'accusation ne sont décrits par l'intimée que comme un contact entre 
joues, sans utilisation des lèvres, et les caresses aux fesses, comme une étreinte par la 
hanche, dont elle avait l'impression qu'elle glissait en direction de son postérieur. Le 
passage où elle explique avoir bloqué la porte de l'ascenseur avec son pied tout en 
enlevant la main de l'appelant qui la serrait avec sa propre main, retenu comme une 
contradiction mineure dans l'expertise, est en réalité clair dans ses déclarations, 
comme l'expert l'a d'ailleurs mentionné lors de son audition ultérieure. Quant au 
déroulement temporel des évènements, il ressort clairement des déclarations de 
l'intimée que l'épisode où l'appelant l'aurait plaquée contre le mur par les épaules en 
lui demandant d'au moins lui faire un bisou se situe après la phase, brève, de 
l'ascenseur. La jeune fille insiste d'ailleurs sur cet ordre lorsque la policière qui 
l'interroge semble confondre l'agencement des deux épisodes au moment où l'intimée 
précise que l'appelant avait une nouvelle fois tenté de la tirer dans la direction de 
l'ascenseur après l'avoir retournée en la tenant par les épaules (cf. lignes 170 à 191 de 
l'audition du 2 novembre 2020 [pièce C28]). 
Au vu de ce qui précède, on ne peut que suivre l'expert lorsqu'il conclut, en suivant 
une méthode scientifique d'évaluation de la plausibilité d'une déclaration conforme 
aux exigences jurisprudentielles, que le contenu des déclarations de D______ est 
crédible, en ce sens qu'elle a de bonnes chances de refléter des faits s'étant réellement 
produits. Le rapport d'expertise est par ailleurs clair et exempt de contradiction tant 
dans sa motivation que dans son résultat. 
S'agissant du grief selon lequel l'expert aurait dû entendre directement l'enfant, il faut 
souligner qu'une telle exigence ne ressort pas des arrêts de principe relatifs aux 
expertises de crédibilité (ATF 129 I 49 et 128 I 81). Dans son arrêt ATF 129 IV 179, 
consid. 2.5, le Tribunal fédéral a certes mentionné que l'expert devait en principe 


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entrer en contact avec l'enfant "pour se faire une idée propre quant à l'état physique 
et psychique de celui-ci ou pour se rendre compte de réactions qu'il a suscitées". 
Cependant, cet arrêt visait justement à encadrer cette pratique afin de tenir compte du 
nouvel art. 10c aLAVI entré en vigueur le 1er octobre 2002 et aujourd'hui remplacé 
par l'art. 154 al. 4 CPP, normes prévoyant qu'un enfant ne doit en principe pas être 
soumis à plus de deux auditions sur l'ensemble de la procédure. Dans le cas d'espèce, 
le Tribunal fédéral a annulé partiellement le mandat d'expertise qui laissait entendre 
que l'experte procéderait à de nombreuses auditions. Dans ces circonstances, il n'y a 
pas lieu de s'écarter de la jurisprudence récente qui a souligné qu'il revient en 
principe à l'expert de juger de la pertinence de réaliser une expertise sur dossier 
(cf. ATF 146 IV 1 consid. 3.2.2). Une telle méthode apparaît d'ailleurs appropriée 
aux expertises de crédibilité en l'absence de circonstances particulières du type de 
celles évoquées dans l'arrêt ATF 129 IV 179, soit notamment d'indices d'un état 
physique ou psychique du déclarant susceptible d'avoir une influence importante sur 
la crédibilité de ses déclarations. De tels indices n'existent pas dans le cas d'espèce de 
sorte qu'il n'y a pas lieu de s'écarter de la règle de l'art. 154 al. 4 let. b CPP. 
L'expertise du 13 mars 2021 doit ainsi se voir reconnaître une pleine force probante. 
La crédibilité des déclarations de la jeune fille est renforcée par les messages 
échangés avec son amie et confidente J______ immédiatement après les évènements. 
Le fait que la première n'évoque pas d'actes sexuels concrets mais mentionne juste 
"frr il a faillit me violé" (cf. pièce A13) est compatible avec la version des faits 
qu'elle a décrit à la police, à savoir une tentative de l'appelant de l'emmener avec lui 
dans l'ascenseur, mais sans réalisation d'acte d'ordre sexuel particulièrement frappant. 
De même, le fait que l'intimée ne requiert pas de son amie qu'elle conserve pour elle 
ses déclarations et l'autorise même à en parler à sa mère va à l'encontre de la thèse de 
la défense selon laquelle elle aurait inventé une histoire pour ne pas être réprimandée 
par E______. De surcroît, le fait que J______ a immédiatement pu identifier 
l'appelant après que son amie a mentionné l'homme de son immeuble qui lui parlait 
tout le temps et qu'elle évoque spontanément l'évènement qui aurait eu lieu au 
restaurant H______ : "Explique même que il dit quand il nous voyez / même des oe 
{ouais} fait attention à ta fleur" (cf. pièce A17) apparaît cohérent avec les 
déclarations de l'intimée et entre en discrépance avec les déclarations de l'appelant 
selon lesquelles il ne lui aurait jamais parlé auparavant. Ce message renforce en outre 
la crédibilité des propos de la jeune fille selon laquelle les évènements du 
1er novembre 2020 auraient été précédés à une ou deux reprises de propos inadaptés à 
son égard. 
Le fait que l'ADN de l'appelant n'a pas été retrouvé sur la joue de l'intimée n'est pas 
irréconciliable avec ce qui précède dès lors que ses lèvres n'ont pas été en contact 
avec sa peau, outre que si elle était en pleurs en arrivant chez elle, il est possible 
qu'elle se soit nettoyé le visage avant de partir au poste de police où les prélèvements 
ont été réalisés. De même, il n'est pas étonnant qu'aucun profil ADN du prévenu n'ait 
été retrouvé sur ses fesses, puisqu'il ressort des enregistrements qu'aucune caresse n'a 


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été réalisée à cet endroit. Certes, son ADN n'a pas non plus été retrouvé sur la veste 
de l'intimée. Cependant, il ne s'agit pas là d'une circonstance extraordinaire. Son 
propre ADN n'a d'ailleurs pas été retrouvé sur les poignets de sa propre veste. 
De même, le fait que le témoignage indirect de la mère de l'intimée, près de neuf 
mois après les faits, comporte des exagérations et des imprécisions, ainsi que des 
contradictions périphériques avec ses déclarations ne remet pas en doute la crédibilité 
des déclarations de l'intimée datée du 2 novembre 2020. Celle-ci a d'ailleurs 
mentionné ne pas avoir été aussi précise lorsque, sous le choc, elle a raconté les 
évènements à sa mère, par rapport à sa déposition devant l'enquêtrice spécialisée. En 
tout état de cause, E______ a constaté l'état de choc de sa fille au moment où elle est 
entrée dans l'appartement et a indiqué que celui-ci a duré plusieurs jours, ce qui tend 
à renforcer la crédibilité du récit de cette dernière. 
Enfin, la thèse de la défense selon laquelle la jeune fille aurait inventé les 
évènements relatés lors de son audition pour justifier une rentrée tardive est affaiblie 
par le fait que ses justifications pour sa sortie (aller faire des petites courses à 
G______ [GE] à la demande de sa mère, le 1er novembre 2020 étant un dimanche) et 
pour l'absence d'utilisation de l'interphone (sa mère faisait a priori la prière, ce qui est 
effectivement compatible avec l'horaire de la prière musulmane du soir pour le 
1er novembre 2020) sont cohérentes. De plus, l'intimée aurait très bien pu inventer un 
prétexte autrement moins risqué que celui d'accuser nommément un voisin d'une 
tentative de la contraindre sexuellement. La version de la défense n'explique pas non 
plus pourquoi la jeune fille aurait mentionné les faits à J______ et à d'autres amis s'il 
ne s'était agit que d'un prétexte, pas plus que la raison pour laquelle elle aurait 
inventé une version des évènements en deux phases avec moult détails et aurait 
réussi à la répéter sans contradiction majeure lors d'une nouvelle audition EVIG plus 
d'un an après son audition initiale, alors même qu'elle n'avait pas eu accès au 
verbatim de celle-ci puisqu'elle n'a jamais consulté le dossier de la procédure. Pour 
les mêmes raisons, la thèse d'un complot arrangé entre l'intimée et la femme de 
l'appelant doit être écartée, outre qu'aucun élément ne laisse penser que leurs 
relations allaient au-delà du minimum social entre voisins. L'hypothèse d'une 
invention complète de ses accusations par l'intimée n'est ainsi pas plausible, au 
contraire de l'hypothèse selon laquelle son récit s'est basé sur des évènements ayant 
réellement eu lieu. 
En conclusion, la Chambre de céans est intimement convaincue que les faits se sont 
produits comme suit : 
Le 1er novembre 2020, l'intimée est rentrée chez elle peu avant 19h00 après avoir été 
faire des courses [au magasin] F______ de G______ à la demande de sa mère puis 
être restée un moment dehors avec ses amies. Ayant constaté qu'elle n'avait pas pris 
ses clés et que la porte principale était fermée, elle a fait le tour et vu l'appelant, qui 
lui a ouvert. Il s'en est suivi une brève conversation dans le cadre de laquelle ce 


- 16/28 - 
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dernier lui a d'abord proposé son aide, vu que sa mère ne lui avait pas ouvert et que 
sa présence n'était donc pas établie, puis s'est montré insistant en la prenant par la 
main et la déplaçant jusqu'à son ascenseur situé juste à côté du lieu de la discussion. 
Il l'a ensuite tirée contre lui dans cet ascenseur, comme s'il voulait lui faire un câlin, 
et un contact entre sa joue barbue et la joue de l'intimée s'est produit alors même qu'il 
tenait celle-ci par la hanche. Apeurée, elle lui a fortement exprimé sa volonté de 
partir, a bloqué avec son pied la porte de l'ascenseur qui commençait à se refermer, 
puis est partie à grandes enjambées. L'appelant l'a rattrapée, l'a saisie par les épaules 
tout en la retournant et a à nouveau insisté sur son offre d'assistance, tout en 
demandant qu'elle lui fasse au moins un bisou avant de partir. Après avoir à nouveau 
refusé, l'intimée a pris la fuite en courant en direction de son ascenseur. Le précité lui 
a alors demandé de ne pas parler des évènements à autrui puis l'a saluée et est monté 
dans son propre ascenseur. 
4. 
4.1.1.1. Selon l'art. 187 ch. 1 al. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel 
sur une personne de moins de 16 ans se rend coupable d'actes d'ordre sexuel avec des 
enfants. 
 
Les éléments constitutifs objectifs de cette infraction sont donc la réalisation d'un 
acte d'ordre sexuel sur un mineur de moins de 16 ans (A.H. ZERMATTEN, 
Commentaire Romand CP II, 2017, n. 23 ad art. 187). Cette variante de l'art. 187 
ch. 1 CP implique un contact physique entre l'auteur et l'enfant (ATF 131 IV 100 
consid. 7.1). Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir connaissance du caractère 
objectivement sexuel de son acte et sur le fait que l'autre personne est âgée de moins 
de 16 ans ; le dol éventuel suffit (arrêts du Tribunal fédéral 6B_912/2022 du 7 août 
2023 consid. 4.1.2 ; 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.2). 
4.1.1.2. Selon l'art. 189 CP, celui qui aura contraint autrui à subir un acte d'ordre 
sexuel, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en 
exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de 
résister se rend coupable de contrainte sexuelle. 
Les éléments constitutifs objectifs de cette infraction sont ainsi la réalisation d'un 
acte d'ordre sexuel non-consenti au moyen d'une contrainte (ATF 148 IV 234 
consid. 3.3 ; 122 IV 97 consid. 2b ; 119 IV 309 consid. 7b ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_924/2022 du 13 juillet 2023 consid. 2.2.1). L'acte de contrainte doit ainsi être 
essentiel à la réalisation de l'acte d'ordre sexuel commis par l'auteur contre la volonté 
la victime (ATF 131 IV 167 consid. 3.2). Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle 
est une infraction intentionnelle ; l'auteur doit savoir que la victime n'est pas 
consentante ou en accepter l'éventualité (ATF 148 IV 234 consid. 3.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_924/2022 du 13 juillet 2023 consid. 2.2.2). 


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4.1.1.3. Par acte d'ordre sexuel au sens des art. 187 et 189 CP, il faut entendre une 
activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la 
jouissance sexuelle de l'un des participants au moins et qui est objectivement 
clairement connotée sexuellement d'un point de vue de l'observateur neutre, le seul 
fait qu'un acte soit inconvenant, impudique, indécent ou de mauvais goût ne suffit 
pas ; dans les cas équivoques, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments 
d'espèce, notamment de l'âge de la victime, de sa différence d'âge avec l'auteur, de la 
durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur 
(ATF 125 IV 58 consid. 3b ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_866/2022 du 5 juin 2023 
consid 4.1.2 ; 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.3 ; 6B_935/2020 du 25 février 
2021 consid. 3.1). La notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement 
lorsque la victime est un enfant ; dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit 
revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid 4.1.2 ; 6B_44/2020 du 
16 septembre 2020 consid. 5.1 ; 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid 3.2). Des 
baisers insistants sur la bouche, de même qu'une caresse insistante du sexe, des 
fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constituent un acte d'ordre sexuel 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.3). De même, le 
fait pour un adulte d'amener un enfant de 11 à 12 ans à lui toucher le sexe au cours 
d'une douche commune constitue un tel acte (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 
du 29 janvier 2019 consid. 3.2). À l'inverse, le fait de se déshabiller ou de se montrer 
nu n'est pas en soi suffisant pour être considéré comme un acte d'ordre sexuel (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 6.4.2). Un baiser 
avec la langue à un enfant constitue un acte d'ordre sexuel, mais pas un baiser simple 
sur la bouche ou sur la joue (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1102/2019 du 28 novembre 2019 consid. 2.2). 
 
4.1.2. Selon l'art. 198 al. 2 CP, celui qui aura importuné une personne par des 
attouchements d'ordre sexuel ou des paroles grossières du même ordre se rend 
coupable de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel. 
 
Les éléments constitutifs objectifs de cette infraction sont la réalisation d'un 
attouchement sexuel (1) sans le consentement de la personne visée (2) 
(ATF 137 IV 263 consid. 3.1). Un attouchement implique un contact physique 
(ATF 137 IV 263 consid. 3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_966/2016 du 26 avril 
2017 consid. 1.3). Les paroles grossières n'exigent en revanche qu'une perception 
immédiate par la victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2019 du 4 novembre 2019 
consid. 2.3.3 et 2.3.4). Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait voulu ou ait 
accepté que son acte importune la victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1048/2022 
du 10 novembre 2022 consid. 1.3). 
 
La notion d'attouchement sexuel est subsidiaire vis-à-vis de celle d'acte d'ordre 
sexuel des art. 187 et 189 CP en ce sens qu'il s'agit d'un acte avec une connotation 
sexuelle d'une gravité inférieure (ATF 137 IV 263 consid. 3.1 ; arrêts du Tribunal 


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fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.3 ; 6B_35/2017 du 26 février 2018 
consid. 4.2). Pour déterminer si un comportement est connoté sexuellement, il faut 
notamment examiner si la personne doit avoir recours à une action défensive pour 
l'éviter, ainsi que du lieu où celui-ci a été réalisé, dès lors qu'il est plus facile 
d'échapper à un tel acte dans un lieu public que, par exemple, sur le lieu de travail 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1048/2022 du 10 novembre 2022 consid. 1.3). 
S'agissant de mineurs, l'intensité du comportement sexuel peut être faible, en ce sens 
qu'il suffit qu'un observateur neutre considère que le mineur en cause a été confronté 
par l'auteur à la sexualité dans un sens large (ATF 137 IV 263 consid. 3.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1048/2022 du 10 novembre 2022 consid. 1.4 ; B. ISENRING, 
Basler Kommentar StGB, 4ème éd. 2019 n. 18 ad art. 198). Le fait de toucher par 
surprise les organes sexuels d'une autre personne, tels que les seins ou les fesses, par-
dessus ses habits, ou de se frotter à elle pour lui faire sentir son sexe en érection 
constitue un attouchement sexuel ; il en va de même de la palpation du ventre ou des 
jambes, même à travers les vêtements, et de la pression ou de l'enlacement 
(ATF 137 IV 263 consid. 3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 
2023 consid. 1.3) ou encore d'une tentative repoussée de baiser ou de toucher des 
seins (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1048/2022 du 10 novembre 2022 consid. 1.3). 
En revanche, des caresses sur les bras et les cheveux ne constituent pas un 
attouchement (N. QUELOZ/F. ILLÀNEZ, Commentaire Romand CP II, 2017, n. 18 
ad art. 198). 
 
Le Tribunal fédéral a qualifié d'attouchement le comportement d'un auteur qui avait 
enlacé une jeune fille de 14 ans sur un quai de gare avant de lui faire des baisers sur 
la bouche, le cou, les joues, le front et le nez et de lui saisir les seins et les fesses 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_1102/2019 du 28 novembre 2019 consid. 2.4). Il en 
a fait de même s'agissant de l'échec d'une tentative par un supérieur d'ouvrir le 
pantalon d'une stagiaire dans une pièce close (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
6B_966/2016 du 26 avril 2017 consid. 1.4.2), des caresses du dos d'un stagiaire 
mineur sous son t-shirt par son maître de stage (cf. ATF 137 IV 263 consid. 3.2) et 
d'un rapide baiser sur les lèvres d'une enfant de dix ans dans un ascenseur (cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_7/2011 du 15 février 2011 consid. 1.4). Quant à la CPAR, 
elle a récemment qualifié d'attouchement le comportement d'un prévenu qui avait 
posé ses mains sur le corps de la victime, en particulier sur ses fesses et à proximité 
de ses seins, avant de passer son bras autour de ses épaules dans un geste 
d'enlacement (cf. AARP/198/2023 du 19 juin 2023 consid. 2.8.4.3). 
 
4.2.1. En l'espèce, l'appelant a tiré l'intimée dans un ascenseur puis l'a enlacée et lui a 
touché la joue avec sa propre joue et lui a saisi la hanche. Il l'a ensuite saisie par les 
épaules en insistant pour qu'elle lui donne des bisous avant de partir. La jeune fille a 
de son côté exprimé fermement et à plusieurs reprises qu'elle ne désirait pas qu'il la 
touche ou lui fît des bisous. Ces circonstances remplissent les éléments constitutifs 
objectifs des infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle, 


- 19/28 - 
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pour autant que le comportement de l'appelant doive être qualifié d'"acte d'ordre 
sexuel". 
 
Le fait que les évènements se soient déroulés dans des lieux semi-fermés, soit un hall 
d'immeuble et un ascenseur ouvert, et que l'intimée ait été âgée de 13 ans, soit un âge 
juste supérieur à celui d'un enfant prépubère (cf. art. 101 al. 1 let. e CP), plaident en 
faveur d'une approche ferme s'agissant de la qualification juridique. Néanmoins, le 
comportement de l'appelant, bien qu'étant sans équivoque déplacé, n'apparaît pas de 
nature à avoir mis en danger le bon développement de l'intimée sur le plan sexuel. 
Bien que fortement choquée initialement, celle-ci a d'ailleurs rapidement surmonté 
cette épreuve sans avoir besoin d'un suivi spécialisé. Il faut de surcroît garder à 
l'esprit que les infractions des art. 187 CP et 189 CP sont particulièrement graves, 
leur combinaison pouvant en particulier mener à une peine maximale de 15 ans de 
peine privative de liberté. Dans la mesure où le Tribunal fédéral a retenu qu'un baiser 
sur la bouche d'un enfant ou une caresse du sexe par-dessus les habits ne constituent 
en principe pas des actes d'ordre sexuel au sens des normes susmentionnées, les 
actions de l'appelant ne sauraient recevoir une telle qualification. 
Partant, les éléments constitutifs des infractions d'actes d'ordre sexuel avec des 
enfants et de contrainte sexuelle ne sont pas remplis dans le cas d'espèce, faute de la 
réalisation d'un acte d'ordre sexuel par l'appelant. 
4.2.2. Il reste à examiner si le comportement de l'appelant remplit les conditions de 
l'infraction de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel, dans 
sa variante consacrée par l'art. 198 al. 2 CP. Cette infraction est subsidiaire à celles 
des art. 187 et 189 CP et son examen n'est ainsi pertinent que dans la mesure où un 
prévenu n'est pas reconnu coupable à ce titre. En effet, une absorption d'une 
infraction subsidiaire en première instance réalisée à tort n'équivaut pas à un 
acquittement du chef cette infraction (cf. ATF 144 IV 35 consid. 3.1.1). 
Du point de vue d'un observateur neutre, le fait d'enlacer contre son gré une personne 
en lui saisissant la hanche en direction des fesses et de requérir d'elle des bisous est, 
selon la situation, susceptible de constituer un comportement connoté sexuellement. 
Au vu de l'âge de l'intimée, du lieu semi clos où les évènements se sont déroulés, de 
l'absence de tiers et du fait qu'elle a dû à plusieurs reprises recourir à la force 
physique pour s'échapper, il ne fait pas de doute que tel est en l'espèce le cas. Le 
comportement de l'appelant a ainsi nettement franchi le seuil de ce qui est 
socialement tolérable en matière de comportements sexuellement connotés envers 
une jeune fille de 13 ans. Les éléments constitutifs objectifs de l'infraction 
d'attouchement sont donc remplis. 
Sur le plan subjectif, l'appelant a réalisé son comportement volontairement, s'agissant 
d'un fait sous sa maîtrise directe. Dans la mesure où l'intimée a, à plusieurs reprises 


- 20/28 - 
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et sans ambiguïté exprimé que ses actions l'incommodaient, il est manifeste qu'il 
savait qu'elle n'était pas consentante, respectivement qu'il l'importunait, et qu'il n'en a 
eu cure. 
Les éléments constitutifs de l'infraction d'attouchement étant remplis, l'appelant s'est 
rendu coupable de cette contravention. 
4.2.3. En conclusion, l'appelant doit être acquitté des chefs d'actes d'ordre sexuel 
avec des enfants et de contrainte sexuelle et reconnu coupable de désagréments 
causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel. Son appel est bien-fondé dans 
cette mesure. 
5. 
5.1.1. L'infraction de confrontation à un acte d'ordre sexuel est punissable d'une 
amende d'un montant maximal de CHF 10'000.-. 
 
5.1.2. Le montant d'une amende doit être fixé sur la base de la culpabilité de l'auteur 
(1) et de ses capacités financières (2), dans ce cadre ces dernières jouent toutefois un 
rôle plus secondaire que dans la fixation d'une peine pécuniaire (ATF 134 IV 97 
consid. 6.3.7.1 ; 134 IV 60: consid. 7.3.3). La culpabilité doit être évaluée en 
fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à 
savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son 
mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. À ces 
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à 
savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation 
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, 
risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le 
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 
consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1 ; 136 IV 55 consid. 5.5, 5.6 et 5.7), ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir. L'absence d'antécédent a un effet neutre sur la 
fixation de la peine (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 ; 136 IV 1 consid. 2.6.4). 
5.1.3. Selon l'art. 49 al. 1 CP, applicable par renvoi de l'art. 104 CP, lorsque l'auteur 
est condamné au titre de plusieurs chefs d'accusation (concours) et que les peines 
envisagées pour chaque infraction prise concrètement sont de même genre 
(ATF 147 IV 225 consid. 1.3 ; 144 IV 313 consid. 1.1.1). L'art. 49 al. 1 CP s'applique 
notamment en cas de concours réel (ATF 148 IV 96 consid. 4.3.4). En revanche, 
plusieurs comportements constituant une unité naturelle d'action ne constituent 
qu'une seule et même infraction (ATF 133 IV 256 consid. 4.5.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1349/2017 du 2 octobre 2018 consid. 2.3 ; en ce sens également : 
ATF 145 IV 377 consid. 2.3.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1214/2021 du 
26 octobre 2022 consid. 2.1.5 ; 6B_968/2019 du 14 septembre 2020 consid. 5.2 et 
5.3). 


- 21/28 - 
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5.1.4. Selon l'art. 106 al. 2 CP, le juge prononce dans son jugement, pour le cas où, 
de manière fautive, le condamné ne paie pas l'amende, une peine privative de liberté 
de substitution d'un jour au moins et de trois mois au plus. Au moment de fixer la 
peine privative de liberté de substitution à une amende, le juge ne doit tenir compte 
que de la culpabilité de l'auteur, à l'exclusion des circonstances financières propres 
au condamné (ATF 134 IV 97 consid. 6.3.7.1 ; 134 IV 60 consid. 7.3.3). 
5.1.5. Aux termes de l'art. 51 CP, le juge impute sur la peine la détention avant 
jugement subie par l'auteur dans le cadre de l'affaire qui vient d'être jugée ou d'une 
autre procédure. 
 
5.2. En l'espèce, la faute de l'appelant peut être qualifiée de moyenne à grave. La 
gravité de ses actes ne se situe en effet pas à la limite inférieure des comportements 
couverts par cette infraction. Leur longueur, de plusieurs minutes, ne peut être 
qualifiée de brève, s'agissant d'une infraction contre l'intégrité sexuelle où une durée 
supérieure à quelques minutes apparaît déjà particulièrement éprouvante pour la 
victime. La volonté délictuelle de l'appelant a par ailleurs été importante puisqu'il n'a 
pas hésité à passer outre le refus exprimé sans équivoque et à de multiples reprises 
par l'intimée et à utiliser itérativement sa force physique supérieure pour empêcher sa 
fuite. Enfin ses motifs étaient purement égoïstes. 
 
Sa situation personnelle difficile sur le plan familial ne justifie en rien ses actes. En 
revanche, il convient de tenir compte que son infraction a déjà eu un impact 
passablement négatif sur sa vie puisqu'elle a entraîné des restrictions à titre préventif 
dans son droit aux relations personnelles avec ses enfants. Ni une prise de 
conscience, ni une collaboration particulière ne doivent en revanche être retenues en 
sa faveur. Enfin, son comportement doit être considéré comme un tout au vu des 
relations temporelles et spatiales étroites entre ses actions (cf. ATF 149 IV 240 
consid. 3.1), il existe donc une unité naturelle d'action, ce qui exclut le concours. 
 
Sur le plan économique, l'appelant dispose de moyens limités dans la mesure où il 
émarge à l'aide sociale. Il ne paie cependant pas de contribution d'entretien pour ses 
enfants ou leur mère. 
 
Au vu de ce qui précède, une amende de CHF 2'500.- apparaît adéquate à l'aune de la 
gravité de sa faute d'une part et de ses moyens limités d'autre part. Il convient d'en 
déduire un montant de CHF 75.- pour chacun des deux jours de détention avant 
jugement effectué, soit CHF 150.- au total, montant qui ne tient compte que de la 
culpabilité de l'auteur et pas de sa situation financière modeste, contrairement à celui 
de l'amende. 
 
La peine privative de substitution sera fixée à 33 jours de peine privative de liberté 
(2'500/75), sous déduction des deux jours susmentionnés. 


- 22/28 - 
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6. 
6.1. Selon l'art. 67 al. 3 let. c CP, s'il a été prononcé contre un condamné une peine 
pour une infraction de confrontation à un acte d'ordre sexuel et que la victime était 
mineure, l'exercice de toute activité professionnelle et non professionnelle organisée 
impliquant des contacts réguliers avec des mineurs lui est interdit à vie. 
L'art. 67 al. 4bis CP permet au juge de renoncer à une telle sanction s'il n'a pas 
commis l'une des infractions listées à l'art. 67 al. 4bis let. a CP (1) et qu'il ne souffre 
pas d'un trouble pédophile (2), pour autant qu'il s'agisse d'un cas de très peu de 
gravité (3) et qu'une telle mesure ne paraisse pas nécessaire pour détourner l'auteur 
d'autres infractions passibles de cette même mesure (4) (ATF 149 IV 161 
consid. 2.5.1 et 2.5.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_852/2022 du 26 avril 2023 
consid. 2.2.4). Lorsque ces conditions sont remplies, le juge pénal doit renoncer à 
l'interdiction à vie (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.7 ; arrêts du Tribunal fédéral 
7B_143/2022 du 18 juillet 2023 consid. 2.5.3 ; 6B_852/2022 du 26 avril 2023 
consid. 2.3). Déterminer si un cas est de très peu de gravité s'analyse, d'une part, au 
regard de l'éventuelle faiblesse de la peine-menace de l'infraction commise, telle 
notamment celle de l'art. 198 CP, et, d'autre part, de la culpabilité de l'auteur 
lorsqu'elle apparaît particulièrement légère, ce qui se reflète en principe dans la peine 
concrètement infligée (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.4 ; arrêts du Tribunal fédéral 
7B_143/2022 du 18 juillet 2023 consid. 2.5.2 ; 6B_852/2022 du 26 avril 2023 
consid. 2.2.1). La condition d'absence d'un pronostic de récidive s'examine quant à 
elle comme celle applicable en matière de sursis, soit au regard du passé de l'auteur, 
de sa personnalité et tous les autres éléments pertinents pour estimer la 
vraisemblance d'une telle récidive (ATF 149 IV 161 consid. 2.5.5 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2.2). 
 
6.2. En l'occurrence, l'appelant n'a pas été condamné au titre d'une infraction listée à 
l'art. 67 al. 4bis let. a CP et il n'est pas établi qu'il souffre d'un trouble psychique de 
type pédophile au sens de l'art. 67 al. 4bis let. b CP, de sorte qu'une renonciation à une 
interdiction à vie d'exercer une activité impliquant des contacts réguliers avec des 
mineurs n'apparaît pas d'emblée exclue. 
Si l'appelant est condamné du chef d'une infraction dont la gravité intrinsèque est 
faible, comme cela ressort de son statut de contravention, cet élément ne saurait à lui 
seul suffire dans la mesure où l'art. 67 al. 3 let. c CP serait dans le cas contraire 
privée d'une large partie de sa portée. Néanmoins, il faut tenir compte, d'une part, de 
sa faute moyenne et, d'autre part, du fait que son casier judiciaire est vierge. À cette 
aune, il faut retenir que le comportement de l'appelant constitue un cas de "très peu 
de gravité" au sens de l'art. 67 al. 4bis CP. 
Eu égard au risque de récidive de l'appelant, il doit être qualifié de faible en l'absence 
de tout élément de risque, excepté son contexte socio-familial difficile. En tout état, 
sa condamnation dans la présente procédure et l'impact que celle-ci a eu sur sa vie 


- 23/28 - 
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apparaissent suffisant pour prévenir toute réitération à l'avenir. D'autant que le fait 
que sa condamnation ne soit pas inscrite au casier judiciaire (cf. art. 18 al. 1 let. c 
ch. 3 de la loi sur le casier judiciaire [LCJ] a contrario) n'empêcherait pas les 
juridictions pénales d'en tenir compte à l'avenir si la confiance placée en lui se 
révélait infondée. En effet, l'ancien art. 369 al. 7 CP et la jurisprudence liée qui 
prescrivaient que les inscriptions éliminées ne peuvent plus être prises en compte 
dans le cadre de la fixation de la peine ou du pronostic de récidive (cf. ATF 136 IV 1 
consid. 2.6.3 ; 135 IV 87 consid. 2.4) n'ont volontairement pas été reprises par 
l'Assemblée fédérale dans le cadre de la LCJ (cf. FF 2014 5525, p. 5590 à 5592) et 
ne trouvent donc plus application. 
Au vu de ce qui précède, les conditions de l'art. 67 al. 4bis CP sont remplies. Partant, 
il convient exceptionnellement de renoncer au prononcé d'une mesure d'interdiction à 
vie d'exercice de toute activité professionnelle et non professionnelle organisée 
impliquant des contacts réguliers avec des mineurs. L'appel est également bien-fondé 
sur ce point. 
7. 
S'agissant des prétentions civiles de la partie plaignante, c'est à juste titre que le TP a 
renvoyé celle-ci à agir, le cas échéant, par la voie civile. En effet, bien que E______, 
en sa qualité de représentante légale de l'intimée, se soit constituée partie à l'action 
civile, elle n'a pas déposé de calcul et la motivation de ses conclusions civiles au plus 
tard durant les plaidoiries comme l'impose l'art. 123 al. 2 CPP. Le renvoi à la justice 
civile prévu par l'art. 126 al. 2 let. b CPP trouve donc application. 
8. 
8.1.1. Selon l'art. 428 al. 3 CPP, si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle 
décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. 
Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s'il est 
condamné. Selon l'art. 426 al. 3 let. a CPP, le prévenu ne supporte pas les frais que le 
canton a occasionné par des actes de procédure inutiles ou erronés. Seuls les actes 
d'emblée objectivement inutiles sont visés par cette disposition (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_780/2022 du 1er mai 2023 consid. 5.4 ; 6B_1321/2022 du 14 mars 2023 
consid. 2.1). Lorsqu'un prévenu n'est condamné que partiellement des chefs 
d'accusation qui le visent, il ne doit pas supporter les frais qui se rapportent 
exclusivement à l'instruction de faits relatifs à des chefs d'accusation pour lesquels il 
a été acquitté (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1208/2020 du 26 novembre 2021 
consid. 15.3 ; 6B_415/2021 du 11 octobre 2021 consid. 7.3). 
8.1.2. Selon l'art. 428 al. 1, première phrase, CPP, les frais de la procédure de recours 
sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou 
succombé ; pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut 
examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_182/2022 du 25 janvier 2023 consid. 5.1 ; 


- 24/28 - 
P/20632/2020 
6B_143/2022 du 29 novembre 2022 consid. 3.1 ; 6B_1397/2021 du 5 octobre 2022 
consid. 11.2 ; 6B_1232/2021 du 27 janvier 2022 consid. 3.3.2). Seul le résultat de la 
procédure d'appel elle-même est déterminant (ATF 142 IV 163 consid. 3.2.1). 
 
8.2.1. En ce qui concerne les frais liés à la procédure préliminaire et de première 
instance, l'appelant a été condamné du chef de désagréments causés par la 
confrontation à un acte d'ordre sexuel eu égard au complexe de faits unique de la 
présente cause. À cet égard, aucun acte de procédure entrepris par le MP ne peut être 
considéré comme d'emblée objectivement inutile. Il s'ensuit que la condamnation de 
l'appelant à la prise en charge de l'ensemble des frais de la procédure préliminaire et 
de première instance s'élevant à CHF 9'416.- doit être confirmée. 
 
8.2.2. Eu égard à la procédure d'appel, l'appelant l'emporte sur une grande partie de 
ses conclusions, la gravité de l'infraction à laquelle il est condamné étant nettement 
inférieure à celle des infractions retenues en première instance, tout comme l'est la 
quotité de sa peine. Par ailleurs, c'est à tort qu'une interdiction à vie de toute activité 
professionnelle et non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers 
avec des mineurs a été prononcée à son encontre. Il est néanmoins reconnu coupable 
de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel, alors qu'il avait 
conclu à son acquittement complet. 
Dans ces circonstances, 20% des frais de la procédure d'appel, lesquels s'élèvent à 
CHF 2'085.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'800.-, seront mis à sa 
charge, le solde restant à charge de l'État. 
9. 
L'appelant étant condamné et les deux jours de détention avant jugement qu'il a 
effectués étant imputés sur sa peine, les conditions de l'art. 431 CPP ne sont 
manifestement pas remplies. S'il apparaît que la procédure pénale l'a notablement 
affecté, il faut souligner que celle-ci est la conséquence du fait qu'il a réalisé une 
infraction liée au complexe de faits pour lequel il a été mis en accusation, 
l'application de l'art. 429 al. 1 let. c CPP est donc exclue et le rejet de sa demande 
d'une indemnité pour tort moral doit être confirmé. 
10. 
10.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise aux 
juridictions genevoises, le règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des 
conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et pénale 
(RAJ) s'applique. L'art. 16 al. 1 RAJ prescrit que le tarif horaire est de CHF 200.- 
pour un avocat chef d'étude. Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures 
nécessaires sont retenues ; elles sont appréciées en fonction notamment de la nature, 
de l'importance et des difficultés de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du 
travail fourni et du résultat obtenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1113/2022 du 


- 25/28 - 
P/20632/2020 
12 septembre 2023 consid. 2.1 ; 6B_1362/2021 du 26 janvier 2023 consid. 3.1.1 
[considérant non-publié à l'ATF 149 IV 91]). 
L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure est 
majorée de 20% lorsque l'état de frais porte sur 30 heures au plus, et de 10% au-delà, 
pour couvrir les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les 
entretiens téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions 
(AARP/255/2023 du 24 juillet 2023 consid. 12.1 ; AARP/207/2023 du 21 juin 2023 
consid. 9.1). Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire 
pour la défense ; la rémunération forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais 
de justice est arrêtée à CHF 100.- pour un chef d'étude (AARP/207/2023 du 21 juin 
2023 consid. 9.1 ; AARP/191/2023 du 8 juin 2023 consid. 8.1). 
 
10.2. En l'occurrence, l'état de frais pour la procédure d'appel de Me C______, qui 
comprend 720 minutes d'activité de chef d'étude, hors débats d'appel d'une durée de 
125 minutes, apparaît adéquat. La majoration sera cependant fixée à 10%, et non à 
50%, contrairement à ce qui est mentionné dans la note de frais du 28 novembre 
2023. 
 
En conclusion, la rémunération sera arrêtée à ' . correspondant à 
 . eures d'activité au tari de .- eure ' .-) plus la majoration 
forfaitaire de 10% (CHF 281.70), la vacation au Palais de justice (CHF 100.-) et 
l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en (CHF 247.-). 
* * * * * 
 


- 26/28 - 
P/20632/2020 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/68/2023 rendu le 17 janvier 
2023 par le Tribunal de police dans la procédure P/20632/2020. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Acquitte A______ d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 CP) et de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP). 
Déclare A______ coupable de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre 
sexuel (art. 198 al. 2 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 2'500.-, sous déduction d'un montant de 
CHF 150.- au titre de ses deux jours de détention avant jugement. 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de 33 jours, sous déduction de deux 
jours de détention avant jugement déjà effectués, et dit que celle-ci sera mise à exécution si 
l'amende n'est pas payée. 
Renonce à prononcer à l'encontre de A______ une interdiction à vie d'exercer une activité 
professionnelle et toute activité non professionnelle impliquant des contacts réguliers avec 
des mineurs (l'art. 67 al. 4bis CP). 
Renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile (art. 126 al. 2 let. b CPP). 
Ordonne la restitution à D______ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire 
n° 2______. 
Constate que le téléphone portable figurant sous chiffre 4 de l'inventaire n° 2______ a été 
restitué à A______. 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance qui 
s'élèvent à CHF 9'416.-. 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'085.-, y compris un émolument de 
jugement de CHF 1'800.-, met 20 % de ceux-ci à la charge de A______ et en laisse le solde 
à l'État. 


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P/20632/2020 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______. 
Prends acte de ce que l'indemnité procédure due à Me C______, défenseur d'office de 
A______, a été arrêtée à CHF 10'734.15, TVA comprise, pour la procédure préliminaire et 
de première instance. 
Fixe à CHF 3'445.70, TVA comprise, l'indemnité due à Me C______ pour ses frais et 
honoraires en procédure d'appel. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
Le président : 
Gregory ORCI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération (LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix 
jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant 
la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


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P/20632/2020 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
9'416.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
140.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
70.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
1'800.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'085.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
11'501.00