ge_gerichte · ATAS/568/2022 · 2022-06-16 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Philippe LE GRAND ROY et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1407/2021 
ATAS/568/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 16 juin 2022 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à CHÂTELAINE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN 
 
recourante 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Le 9 octobre 2014, Madame A______ (ci-après : l’assurée), née en 1965, 
A. a.
mariée et mère de deux enfants nés en 1988 et 1992, a déposé auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité de Genève (ci-après : l’OAI) une demande de prestations 
en raison d’une dépression. 
b. Après avoir rassemblé plusieurs pièces, dont notamment les rapports de la 
doctoresse B______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, des 24 
octobre 2014, 10 février 2015 et 8 novembre 2016, les rapports du docteur 
C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, des 14 et 28 avril 2014, 
27 octobre 2014 et 23 février 2016, ceux du docteur D______, spécialiste FMH en 
médecine interne, des 16 mars 2015 et 16 décembre 2016, ainsi que le compte-
rendu opératoire de la neurolyse du nerf médian effectuée le 13 avril 2015, l’OAI 
a mandaté, pour expertise, le E______, soit pour lui les docteurs F______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et G______, spécialiste FMH 
en rhumatologie. 
Les médecins précités ont étudié les pièces du dossier et examiné l’assurée le 
14 février 2019, avant d’établir leurs rapports respectifs et une évaluation 
consensuelle en date du 6 mars 2019 et de retenir les diagnostics d’arthrose tri-
compartimentale des deux genoux, status après suture de la coiffe des rotateurs de 
l’épaule droite le 5 mai 2017 par arthroscopie, avec persistance d’une atteinte de 
la coiffe, ostéophytose lombaire modérée sans discopathie (avec répercussion sur 
la capacité de travail), status après chirurgie du canal carpien gauche en juin 2015, 
status après chirurgie pour doigt à ressaut en octobre 2016, canal carpien droit, 
fibromyalgie (sans répercussion sur la capacité de travail) et trouble dépressif 
récurrent, épisode moyen avec syndrome somatique (F33.11). Ces atteintes 
entraînaient un certain nombre de limitations fonctionnelles, tant sur le plan 
psychique, avec une résistance au stress limitée, que sur le plan rhumatologique, 
avec des mesures d’épargne du dos, du membre supérieur droit et des genoux. La 
capacité de travail était par ailleurs nulle dans l’activité habituelle et entre 0 et 
50%, selon les périodes, dans une activité adaptée. 
c. Comme l’assurée allait se voir poser une prothèse totale de genou le lendemain 
de l’examen, le Service médical régional de l’OAI (SMR) n’a pu se prononcer sur 
les conclusions de l’expertise et a considéré qu’il fallait réinterroger les Drs 
D______ et C______, médecin traitant, respectivement orthopédiste de l’assurée 
(cf. avis du 25 mars 2019). 
d. Le rapport rédigé par le Dr D______ le 3 septembre 2019 ne lui permettant 
toujours pas de se prononcer, le SMR a encore requis des informations 
complémentaires. 
e. Après avoir obtenu un rapport du Dr D______ du 4 octobre 2020, des rapports 
du docteur H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie 


 
 
 
 
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de l’appareil locomoteur, datés des 21 décembre 2018, 4 avril 2019, 15 mai 2019, 
20 février 2020, 16 juin et 29 juillet 2020, des rapports du docteur I______, 
spécialiste FMH en rhumatologie, des 16 août, 19 octobre, 27 novembre 2017, 
23 avril et 3 juillet 2018, la lettre de sortie rédigée le 17 mai 2017 suite à une 
arthroscopie de l’épaule droite, avec ténotomie du long chef du biceps, réparation 
de la coiffe des rotateurs, acromioplastie latérale et résection du centimètre 
externe de la clavicule, et les rapports opératoires relatifs à la pose d’une prothèse 
totale du genou à gauche le 15 février 2019 et du genou droit le 8 janvier 2020, le 
SMR a confirmé, en date du 9 novembre 2020, les conclusions des experts quant à 
la capacité de travail, tout en les complétant avec une incapacité de travail totale 
entre février 2012 (recte 2019) et juin 2020. 
 Le 26 novembre 2020, l’OAI a informé l’assurée qu’il entendait lui octroyer un 
B. a.
quart de rente dès le 1er avril 2015, compte tenu d’un degré d’invalidité de 44% 
après comparaison des revenus. 
b. Malgré les protestations de l’assurée, l’OAI a statué formellement en ce sens 
par décision du 9 mars 2021 pour la période courant dès le 1er avril 2021 et par 
décision du 11 mai 2021 pour la période du 1er avril 2015 au 31 mars 2021. 
 Le 21 avril 2021, l’assurée a interjeté recours contre la décision du 9 mars 2021 
C. a.
en concluant, sous suite de frais et dépens, après mise sur pied d’une expertise 
judiciaire rhumatologique et psychiatrique, à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité dès le 1er avril 2015. Concrètement, elle conteste la valeur probante du 
rapport du 6 mars 2021. Dans l’hypothèse où une incapacité de travail de 50% 
serait confirmée, elle remet en question la comparaison des revenus et plus 
particulièrement l’abattement de 5% appliqué par l’OAI. 
Ce recours a été enregistré sous le numéro de cause A/1407/2021. 
b. Le 3 juin 2021, l’assurée a interjeté recours contre la décision du 21 mai 2021 
en concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à la jonction de la cause 
avec celle portant le numéro A/1407/2021 et, après mise sur pied d’une expertise 
judiciaire rhumatologique et psychiatrique, à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité dès le 1er avril 2015. La recourante formule les mêmes critiques que 
celles déjà énoncées dans son écriture du 21 avril 2021. 
Ce recours a été enregistré sous le numéro de cause A/1915/2021. 
c. Par courrier du 14 juin 2021, en la cause A/1407/2021, l’intimé a adhéré aux 
conclusions de la recourante tendant à la jonction des deux causes et demandé, en 
se fondant sur un avis du SMR du même jour, à ce que soit versé à la procédure 
un rapport de la clinique J______, où la recourante avait été prise en charge entre 
décembre 2014 et août 2015. 
d. Le 21 juin 2021, la Chambre de céans a ordonné la jonction des causes 
A/1407/2021 et A/1915/2021 sous le numéro de cause A/1407/2021. 


 
 
 
 
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- 4/21 - 
e. Le rapport requis par l’office intimé, daté du 13 août 2015, a été reçu le 30 juin 
2021 et transmis aux parties. 
f. Se fondant sur un avis du SMR du 13 juillet 2021, l’intimé a modifié ses 
conclusions, par écriture du 3 août 2021, et conclu à l’octroi d’une rente entière du 
1er avril au 30 novembre 2015, d’un quart de rente (compte tenu d’un degré 
d’invalidité de 44%) du 1er décembre 2015 au 28 février 2017, d’une rente entière 
du 1er mars 2017 au 28 février 2018, d’un quart de rente (compte tenu d’un degré 
d’invalidité de 44%) du 1er mars 2018 au 1er (recte 31) mars 2019, d’une rente 
entière du 1er avril 2019 au 31 septembre 2020 et d’un quart de rente (compte tenu 
d’un degré d’invalidité de 44%) dès octobre 2020. 
g. La recourante, par écriture du 21 octobre 2021, a quant à elle persisté dans ses 
conclusions tendant à l’octroi d’une rente entière, de manière ininterrompue, dès 
le 1er avril 2015. Produisant des pièces médicales complémentaires, elle reproche 
à l’intimé d’avoir statué sans avoir investigué complètement son état de santé. 
h. Après avoir soumis au SMR les pièces nouvelles produites par la recourante 
l’intimé a persisté dans ses conclusions, considérant que l’instruction du dossier 
permettait de statuer sur l’état de santé et la capacité de travail de la recourante et 
que des mesures d’instruction complémentaires ne se justifiaient pas. 
i. La recourante a persisté dans ses conclusions par courrier du 23 novembre 2021. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, les décisions querellées, datées des 9 mars et 11 mai 2021, ont 
été rendues antérieurement au 1er janvier 2022, de sorte que les dispositions 


 
 
 
 
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légales applicables seront citées dans leur ancienne teneur, en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2021. 
3. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjetés dans la forme et le délai prévus par la loi, les recours sont recevables. 
4. 
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente entière dès le 1er avril 2015, 
singulièrement sur la valeur probante du rapport d’expertise des Drs F______ et 
G______ du 6 mars 2021 et l’abattement appliqué par l’OAI. 
5. 
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités 
de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 
1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour 
juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain 
que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er 
janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 aLAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 
al. 2 aLAI). 
6. 
 
6.1. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 


 
 
 
 
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règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel la CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 
2.1.1; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Par ailleurs, quand bien même le 
diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin rhumatologue, il 
convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en psychiatrie, 
d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion dominante, 
une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé. Une 
expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques et 
psychiques apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de manière 
objective si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle - eu égard 
également aux critères déterminants - que la mise en valeur de sa capacité de 
travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement 
être exigible de sa part. On peut réserver les cas où le médecin rhumatologue est 
d'emblée en mesure de constater, par des observations médicales concluantes, que 
les critères déterminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière 
suffisamment intense, pour conclure à une incapacité de travail (ATF 132 V 65 
consid. 4.2). 
6.2. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit 
à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies 
psychiques. En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. La question des 
effets fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une 
invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être considérée comme 
rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des limitations dans tous 
les domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la 
capacité de travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être 
supportée par la personne concernée. 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 
notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet 
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 


 
 
 
 
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6.3. Dans son ATF 141 V 281 du 3 juin 2015, le Tribunal fédéral a modifié sa 
pratique, en abandonnant la présomption qui prévalait jusqu'à ce jour, selon 
laquelle les syndromes du type troubles somatoformes douloureux et affections 
psychosomatiques assimilées pouvaient être surmontés en règle générale par un 
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; 
ATF 130 V 352). Désormais, la capacité de travail réellement exigible doit être 
évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sans 
résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs 
incapacitants d'une part et les ressources de compensation de la personne d'autre 
part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se fonder sur les 
critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille d'analyse comportant divers 
indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces indicateurs concernent deux 
catégories, à savoir celle du degré de gravité fonctionnelle et celle de la 
cohérence. 
Le point de départ de l'évaluation précitée est l'ensemble des éléments médicaux 
et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le diagnostic psychique 
de telle manière que l'organe d'application du droit puisse comprendre non 
seulement si les critères de classification sont remplis mais aussi si, et comment, 
les limitations concrètes dans les fonctions de la vie quotidienne, qui sont 
présupposées dans la classification, doivent être prises en compte lors de 
l'évaluation de la capacité de travail (arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 
avril 2019 consid. 5.2.1). 
Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités 
fonctionnelles et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources). 
Les indicateurs standard qui doivent être pris en considération en règle générale 
peuvent être classés selon leurs caractéristiques communes : 
- Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès du 
traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), 
comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 


 
 
 
 
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Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
7. 
 
7.1. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
7.2. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 
133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le 
médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de compétences 
professionnelles dans le domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
7.3. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
7.3.1. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 


 
 
 
 
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pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
7.3.2. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont 
cependant pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office 
intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur 
contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de 
preuve; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent 
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par 
le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
7.3.3. En application du principe de l'égalité des armes, l'assuré a le droit de 
présenter ses propres moyens de preuve pour mettre en doute la fiabilité et la 
validité des constatations du médecin de l'assurance. Il s'agit souvent de rapports 
émanant du médecin traitant ou d'un autre médecin mandaté par l'assuré. Ces avis 
n'ont pas valeur d'expertise et, d'expérience, en raison de la relation de confiance 
liant le patient à son médecin, celui-ci va plutôt pencher, en cas de doute, en 
faveur de son patient. Ces constats ne libèrent cependant pas le tribunal de 
procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération 
les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des 
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance 
(arrêt 8C_408/2014 et 8C_429/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). A noter, dans 
ce contexte, que le simple fait qu'un avis médical divergent - même émanant d'un 
spécialiste - ait été produit ne suffit pas à lui seul à remettre en cause la valeur 
probante d'un rapport médical (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 365/06 
du 26 janvier 2007 consid. 4.1). 
7.3.4. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 


 
 
 
 
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qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
8. 
 
8.1. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci 
comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où 
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature 
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 
220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de 
prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas 
d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter 
les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la 
partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, 
dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
8.2. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
8.3. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 


 
 
 
 
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(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des 
assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe 
mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait 
médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a 
pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément 
à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
9. 
 
9.1. En l’espèce, il ressort du dossier que la recourante a déposé, en date du 
9 octobre 2014, une demande de prestations en raison d’une dépression. Les 
diagnostics posés par les médecins traitants sont les suivants : trouble dépressif 
récurrent, épisode sévère sans symptômes psychotique (F33.2) et état de stress 
post-traumatique différé (F43.1 ; cf. rapport de la Dresse B______ du 23 octobre 
2014), gonalgies, status post-méniscectomie des genoux, gonarthrose bilatérale et 
syndrome du tunnel carpien des deux côtés (cf. rapport du Dr D______ du 16 
mars 2015) ayant nécessité une neurolyse du nerf médian du côté gauche (cf. 
compte-rendu opératoire du 13 avril 2015). Pour les médecins traitants, ces 
atteintes entraînent une incapacité totale de travailler. 
En mars 2019, les Drs F______ et G______ se sont livrée à une évaluation 
consensuelle, à laquelle ils ont annexé leurs rapports d’expertise psychiatrique et 
rhumatologique. 
Il convient d’examiner la valeur probante de ces documents. 
9.2. Force est de constater que les rapports précités remplissent, sur le plan 
formel, la majeure partie des exigences auxquelles la jurisprudence soumet la 
valeur probante de tels documents. En effet, ces expertises ont été menées par des 
médecins indépendants, spécialistes des domaines en question, sur la base 
d’observations approfondies. Ils contiennent les indications subjectives de la 
recourante, des observations cliniques, ainsi qu’une discussion générale du cas. 
Les conclusions des médecins sont claires et bien motivées. 
Sur le fond, les Drs F______ et G______ ont retenu les diagnostics d’arthrose tri-
compartimentale des genoux, status après suture de la coiffe des rotateurs de 
l’épaule droite le 5 mai 2017 par arthroscopie, avec persistance d’une atteinte de 
la coiffe, ostéophytose lombaire modérée sans discopathie (avec répercussion sur 
la capacité de travail), status après chirurgie du canal carpien gauche en juin 2015, 
status après chirurgie pour doigt à ressaut en octobre 2016, canal carpien droit, 
fibromyalgie (sans répercussion sur la capacité de travail) et trouble dépressif 
récurrent, épisode moyen avec syndrome somatique (F33.11). 


 
 
 
 
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Les limitations fonctionnelles induites par ces atteintes sont selon eux les 
suivantes : 
- 
du point de vue psychiatrique : tristesse, humeur dépressive d’intensité 
moyenne, 
avec 
sentiments 
d’infériorité, 
de 
dévalorisation 
et 
de 
découragement, anhédonie, présence d’envies suicidaires, des troubles du 
sommeil ainsi qu’une anxiété et irritabilité, chez une personne présentant peu 
de ressources psychologiques, ce qui provoque une diminution de la capacité à 
gérer les situations vécues comme stressantes ; 
- 
du point de vue rhumatologique : pas d’effort de soulèvement, pas de porte-à-
faux avant ou latéral, port de charges limité à 5 kg, pas de marche, pas de 
piétinement, pas d’escaliers, pas de position à genoux ou accroupie, pas de 
travail en hauteur (échelle, escabeau, tabouret), pas d’effort du bras droit au-
delà de 90° d’abduction, pas de mouvement de pronation forcé de la main 
droite. 
Les experts ont considéré qu’en raison des atteintes précitées et des limitations 
fonctionnelles, la capacité de travail de la recourante était nulle dans l’activité 
habituelle et entre 0 et 50%, selon les périodes, dans une activité adaptée. 
La Chambre de céans constate cependant que l’expert psychiatre admet avoir 
rédigé ses conclusions avant même d’avoir reçu les renseignements demandés au 
psychiatre (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 6 mars 2019 p. 10). Or, si ces 
renseignements avaient été attendus, le Dr F______ aurait très vraisemblablement 
appris que la recourante avait été suivie à la clinique J______, en hôpital de jour, 
du 18 décembre 2014 au 5 août 2015 en raison d’un épisode dépressif moyen avec 
syndrome somatique. Il aurait alors pu demander la lettre de sortie du 13 août 
2015 et aurait pu y lire qu’au mois d’août 2015, les médecins de la clinique 
J______ étaient déjà d’avis qu’une activité dans le marché premier du travail 
pouvait être trop stressante pour l’assurée, celle-ci ayant alors été encouragée à 
s’investir dans un projet de bénévolat. Ce document n’ayant pu être étudié par le 
Dr F______, son appréciation de la capacité de travail n’est pas convaincante. 
Constatant cette lacune, le SMR a modifié les conclusions relatives à la capacité 
de travail et retenu une incapacité de travail de 100% durant le suivi, soit entre 
janvier 2014 et août 2015 (cf. avis du SMR du 13 juillet 2021). 
Par ailleurs, dans son rapport du 6 mars 2019, le Dr G______ a expliqué que la 
recourante allait bénéficier d’une prothèse totale du genou gauche le lendemain de 
l’examen, soit le 15 février 2019 et que, selon toute vraisemblance, une telle 
intervention serait également nécessaire, par la suite, du côté droit. Il a ainsi 
conclu à une incapacité de travail totale, quelle que soit l’activité, pendant trois à 
six mois après pose de la prothèse. Concrètement, le 15 février 2019, la recourante 
a bénéficié d’une prothèse au genou gauche et le 8 janvier 2020 au genou droit. 
Compte tenu de ce qui précède, le SMR a retenu, dans son avis du 13 juillet 2021, 


 
 
 
 
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une incapacité de travail de 100% dans toute activité entre février 2019 (pose de la 
prothèse gauche) et juin 2020 (six mois après la pose de la prothèse droite). 
Force est de constater, au vu de ce qui précède, que les conclusions des experts 
ont été rendues sur la base d’un dossier incomplet, concernant un état de santé non 
stabilisé, et qu’elles comprennent une appréciation de la capacité de travail, 
notamment sur le plan somatique, basée sur un pronostic qui n’a pas été vérifié 
par la suite. Après avoir récolté les pièces supplémentaires, l’intimé n’a pas 
demandé aux experts de compléter leur rapport. C’est en réalité le SMR qui a 
étendu les périodes d’incapacité de travail totale, qu’il a limitées sans donner 
d’explications. 
Dans ces circonstances, la Chambre de céans ne saurait se fier au rapport 
d’expertise complété par l’avis du SMR du 13 juillet 2021 pour apprécier la 
validité des décisions de l’intimée concernant les périodes contestées par la 
recourante, à savoir celles pendant lesquelles seule une incapacité de travail de 
50% a été retenue, entre septembre 2015 et novembre 2016, entre décembre 2017 
et janvier 2019 et dès juillet 2020. 
Se pose donc la question d’une instruction complémentaire. 
L’opportunité d’une telle mesure dépendra toutefois des conclusions de l’OAI 
quant à l’existence d’une activité adaptée, comme cela ressort des considérations 
qui suivent. 
10. 
 
10.1. Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu réaliser s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et 
art. 16 LPGA). 
10.2. Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore 
exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail 
entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la 
concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à des 
exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu 
d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux 
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il 
pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque 
les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre 
(VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail 
irréalistes. Il est certes possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du 
travail lorsque, notamment l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut 
être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas 
sur le marché général du travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur 


 
 
 
 
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des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi 
correspondant (cf. RCC 1991 p. 329 ; RCC 1989 p. 328 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 
2015 consid. 5.3.2). Le caractère irréaliste des possibilités de travail doit alors 
découler de l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels qui sont étrangers à la définition juridique de 
l'invalidité (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_175/2017 du 30 octobre 2017 
consid. 4.2). 
D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure 
une rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui 
des possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 
10.3. Ont notamment été considérées, par le Tribunal fédéral ou les offices de 
l'assurance-invalidité, comme étant des activités légères, ne requérant pas de 
formation particulière : les tâches simples de surveillance, de vérification, de 
contrôle ou encore les tâches d'approvisionnement de machines ou d'unités de 
production automatiques ou semi-automatiques (voir arrêt du Tribunal fédéral 
9C_659/2014 
du 
13 
mars 
2015 
consid. 
5.3.3) ; 
les 
activités 
de 
vendeur(euse) / caissier(ère) dans un kiosque (arrêts du Tribunal fédéral 
9C_502/2014 du 5 septembre 2014 ; 9C_659/2014 du 13 mars 2015 et 
9C_474/2016 du 8 février 2017), les activités dans le domaine du bureau, 
réceptionniste, caissier(ère) en kiosque ou en station-service (arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_502/2014 du 5 septembre 2014 et 9C_474/2016 du 8 février 2017), les 
emplois sur une chaîne de montage en position assise, les métiers de gardien de 
musée, de surveillant de parking, de vendeur de billets (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_21/2008 du 29 septembre 2008), les professions d'auxiliaires dans un magasin, 
dans une entreprise de lavage de voitures ou de gardien (de musée, de parking, sur 
un chantier) (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 836/02 du 14 février 
2003) ; ou encore les métiers de surveillants de chantier, gardiens de musée, 
portiers, chauffeurs de taxi, opérateurs sur machines, garçons de course ou encore 
ouvriers à l'établi pour des travaux légers (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 482/00 du 21 mai 2001). 
10.4. Le Tribunal fédéral a été amené à examiner à plusieurs reprises le caractère 
réaliste des activités adaptées envisageables. 
Notre Haute Cour a ainsi considéré, dans un arrêt 9C_279/2008 du 
16 décembre 2008 que les limitations fonctionnelles présentées par une assurée, 


 
 
 
 
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souffrant de lombosciatalgies gauches irritatives L5 sur hernie intraforaminale L5-
S1 gauche (pas de port de charges supérieures à 10 kg de façon répétitive, pas de 
position en antéflexion ou en porte-à-faux du tronc de façon répétitive ou contre 
résistance, pas de position statique assise au-delà de 40 minutes, diminution du 
périmètre de marche à 20 minutes, pas de position statique debout au-delà de 
20 minutes, possibilité d'alterner les positions assise/debout au minimum deux 
fois par heure [de préférence à sa guise], pas d'activité en terrain instable, pas de 
montée ou descente d'escaliers à répétition, pas d'activité en hauteur, pas 
d'exposition à des machines ou outils provoquant des vibrations de 5 Herz ou 
moins) représentaient des mesures classiques d'épargne lombaire en vue d'éviter 
les douleurs provoquées par la pathologie susmentionnée. Pour le Tribunal 
fédéral, il convenait néanmoins d'admettre que le marché du travail offrait un 
éventail suffisamment large d'activités légères, dont on devait convenir qu'un 
nombre significatif étaient adaptées auxdites limitations et accessibles sans 
aucune formation particulière (consid. 4). 
Dans un autre arrêt, le Tribunal fédéral a également considéré qu'il y avait 
suffisamment d'opportunités réalistes sur un marché du travail équilibré pour les 
personnes ne pouvant exercer que des travaux légers de type mono-manuel, à 
l'instar de simples activités de surveillance, d'essais et d'inspection, ainsi que du 
fonctionnement et de la surveillance de machines (semi-) automatiques ou d'unités 
de production qui ne nécessitent pas l'utilisation des deux bras et des deux mains. 
De tels emplois existent également dans les entreprises liées à la production, 
raison pour laquelle le Tribunal fédéral a jugé qu'une restriction du marché du 
travail à considérer ne s'imposait pas au secteur des services (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_100/2012 du 29 mars 2012 consid. 3.4 et les références). 
En revanche, dans l'arrêt 9C_313/2007 du 8 janvier 2008, le Tribunal fédéral a 
estimé qu’une assurée qui devait éviter le port de charges supérieures à 1 kg et les 
mouvements de bras au-dessus de l'horizontale et ne disposait que d'une force de 
préhension et de serrage limitées, ne pourrait pas travailler dans le secteur de la 
vente. Il en allait de même des tâches de vérification ou de contrôle (par exemple 
de machines automatiques utilisées dans le travail à la chaîne) qui supposaient le 
maintien d'une même position pendant une certaine durée, ce qui était 
difficilement compatible avec la restriction mise en évidence par les médecins au 
niveau de la nuque. Enfin, les empêchements au niveau des bras et des mains 
limitaient également l'action de l'assurée sur des objets ou machines dont elle 
devrait contrôler la destination ou le fonctionnement. Quant à l'activité de 
surveillance proprement dite - exceptée celle de gardien de musée -, elle 
impliquait dans la plupart des situations la faculté de réagir physiquement à un 
imprévu (emploi de la force ou courir après quelqu'un), dont l'assurée était 
dépourvue. Le Tribunal fédéral avait donc considéré qu'il n'y avait pas d'activité 
adaptée à l'état de santé de l'assurée (consid. 5.3). 


 
 
 
 
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De même, dans un arrêt 9C_1035/2009 du 22 juin 2010, le Tribunal fédéral a 
considéré que compte tenu des limitations fonctionnelles retenues (pas de port de 
charges de plus de 10 kg de façon répétitive, pas de travail nécessitant le port de 
charges avec respiration bloquée et activité en force, pas de position statique 
assise au-delà de 40 minutes sans possibilité de varier les positions assise et 
debout, diminution du périmètre de marche à environ 20 minutes, pas de marche 
sur terrain instable, ni de montées ou descentes d'escaliers à répétition, pas de 
position en génuflexion ou accroupie, pas d'activité requérant un rendement 
imposé au niveau des membres supérieurs ou la pince pouce-index au niveau du 
membre supérieur droit contre résistance, pas d'activité minutieuse au niveau du 
membre supérieur droit), on devait admettre que, même en prenant en 
considération le large éventail d'activités simples et répétitives ne nécessitant pas 
de formation dans les secteurs de la production et des services, les possibilités 
d'un emploi adapté aux importantes limitations (en particulier au niveau des 
membres supérieurs) de l'assuré n'apparaissaient pas suffisantes pour qu'il put 
mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle sur le plan économique dans une 
mesure significative (consid. 3 et 4.2.4). 
Enfin, le Tribunal fédéral a considéré, dans un arrêt 9C_984/2008 du 4 mai 2009, 
que l’assuré, qui souffrait d’une personnalité borderline et qui avait besoin de 
pouvoir fonctionner de manière parfaitement autonome et en dehors de toute 
pression extérieure, dans un environnement protégé et confiné, ne pouvait offrir ce 
que l’on est en droit d’attendre d’un travailleur dans des rapports de travail 
qualifiés de normaux. Bien plus, notre Haute Cour a rappelé qu’à la différence de 
simples fluctuations conjoncturelles (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 
198/76 du 4 octobre 1976 consid. 2, in RCC 1977 p. 206), les modifications 
structurelles que peut connaître le marché du travail sont des circonstances dont il 
y a lieu de tenir compte en matière d'assurance-invalidité (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 436/92 du 29 septembre 1993 consid. 4c et 5b). La 
structure actuelle du marché du travail n'offrait plus les conditions qui 
permettaient encore à une personne comme l’assuré, à l'aube des années nonante, 
de trouver un emploi et d'exercer par intermittence une activité lucrative. 
L'augmentation de la productivité au sein des entreprises, la pression sur la 
rentabilité ou encore les nécessités liées à la maîtrise des coûts salariaux pesaient 
sur les salariés qui devaient désormais faire preuve d'engagement et d'efficacité, 
s'intégrer dans une structure d'entreprise et, partant, montrer des facultés 
d'adaptation importantes. Si le marché du travail présentait par le passé une 
souplesse suffisante permettant, tant bien que mal, d'intégrer en son sein l’assuré, 
la nature et l'importance du trouble de la personnalité constituait, au regard des 
conditions actuelles du marché du travail, des obstacles irrémédiables à la reprise 
d'une activité lucrative salariée. 
11. 
En l’espèce, la recourante conteste essentiellement l’appréciation de la capacité de 
travail faite par les experts, considérant que celle-ci devrait être estimée à 100% 


 
 
 
 
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depuis le 1er avril 2015 et ce, sans interruption. En d’autres termes, les conclusions 
relatives à la capacité de travail énoncées dans le rapport d’expertise du 6 mars 
2021, telles que complétées par le SMR dans son avis du 13 juillet 2021, 
constituent un minimum. 
La recourante ne critique en revanche pas les limitations fonctionnelles telles que 
définies. A cet égard, il y a lieu de relever que les experts et le SMR ont considéré 
que l’activité adaptée à l’état de santé de la recourante devait épargner les genoux, 
le dos et le bras droit. Concrètement, l’activité encore exigible de l’assurée ne doit 
pas comporter d’efforts de soulèvement, de porte-à-faux avant ou latéral, de port 
de charges supérieures à 5 kg, de marche, de piétinement, de montées et de 
descentes d’escaliers, de position agenouillée ou accroupie, de travail en hauteur 
(échelle, escabeau, tabouret), d’efforts du bras droit au-delà de 90° d’abduction, 
ou encore de mouvement de pronation forcé de la main droite. De plus, elle ne 
doit impliquer aucun stress. 
Au regard des nombreuses limitations et vu l'absence de formation de la 
recourante, seules des activités simples et répétitives sont susceptibles d'entrer en 
considération à titre d'activités adaptées. 
La Chambre de céans voit toutefois mal comment une assurée qui ne peut marcher 
et ne peut piétiner pourrait exercer des activités de surveillance, lesquelles 
impliquent notamment des positions debout statiques et du piétinement (gardien 
de musée, etc.) ou de la marche (rondes), voire, comme l'a retenu le Tribunal 
fédéral, la faculté de réagir physiquement à un imprévu. Il en va de même des 
tâches de bureau, de réceptionniste, de vérification ou de contrôle, lesquelles 
supposent le port de charges ou à tout le moins des manœuvres de pronation 
forcée de la main. En outre, il paraît difficile pour une assurée qui ne saurait porter 
des charges de plus de 5 kg et exercer des activités nécessitant une pronation 
forcée de la main, de travailler dans le secteur de la vente, en tant qu'ouvrière en 
usine, à l'établi ou encore sur une chaîne de montage, en tant qu'opératrice sur 
machines ou encore d'effectuer des tâches d'approvisionnement de machines ou 
d'unités de production automatiques ou semi-automatiques, ces activités 
nécessitant par définition des mouvements de pronation. S’y ajoute encore le fait 
le trouble dépressif de la recourante et ses conséquences sur son fonctionnement 
au quotidien exigent qu'elle puisse travailler dans une activité limitant le stress 
professionnel. 
D’ailleurs, en 2015 déjà, les médecins de la clinique J______ émettaient des 
doutes quant l’exigibilité d’une activité dans le marché premier du travail et 
préconisaient une activité de bénévolat. On peut donc légitimement se demander 
si la recourante est effectivement en mesure d'offrir ce que l'on est en droit 
d'attendre d'un travailleur dans des rapports de travail qualifiés de normaux. En 
effet, comme cela a été relevé supra, de nos jours, l'augmentation de la 
productivité au sein des entreprises, la pression sur la rentabilité ou encore les 
nécessités liées à la maîtrise des coûts salariaux pèsent sur les salariés, qui doivent 


 
 
 
 
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désormais faire preuve d'engagement et d'efficacité, s'intégrer dans une structure 
d'entreprise et, partant, montrer des facultés d'adaptation importantes dont la 
recourante est manifestement dépourvue, ainsi que l’a souligné l’expert à 
plusieurs reprises. 
Au vu des considérations qui précèdent, se pose la question de l’existence de 
suffisamment d’activités simples et répétitives ne nécessitant pas de formation 
dans les secteurs de la production et des services adaptées aux nombreuses 
limitations fonctionnelles - notamment au niveau des membres supérieurs, du dos 
et des membres inférieurs -, et n’impliquant pas de stress. La Chambre de céans 
est d’avis que, dans un cas aussi particulier et compte tenu des nombreuses 
limitations fonctionnelles et de l'âge de l'assurée, l’OAI aurait dû déterminer si la 
recourante était concrètement encore en mesure d’exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure 
une rente (cf. supra). Or, de toute évidence, l’intimé n’a pas procédé à cet examen. 
C’est pourquoi, la Chambre de céans lui renverra la cause afin qu’il détermine les 
activités concrètement envisageables au vu de la situation particulière de la 
recourante et des limitations fonctionnelles retenues. Si l’office intimé devait 
arriver à la conclusion qu’il en existe suffisamment, un complément d’expertise 
devra être ordonné pour combler les lacunes constatées précédemment. En 
revanche, si l’OAI devait arriver à la conclusion qu’il n’existe pas suffisamment 
d’activités raisonnablement envisageables, une rente entière devra être accordée à 
la recourante et une instruction médicale complémentaire s’avérera superflue. 
12. 
 
12.1. Par écriture du 3 août 2021, se référant à plusieurs avis de son SMR, 
l’intimé a modifié ses conclusions et conclu à l’octroi d’une rente entière du 
1er avril au 30 novembre 2015, du 1er mars 2017 au 28 février 2018 et du 1er avril 
2019 au 31 septembre 2020, afin de tenir compte des incapacités de travail totales 
motivées par le séjour à la clinique J______ du 18 décembre 2014 au 5 août 2015, 
l’atteinte à l’épaule droite et l’intervention y relative (décembre 2016 jusqu’à 
novembre 2017), ainsi que la pose de la prothèse aux genoux en 2019 et 2020. 
Par conséquent, quand bien même la cause est renvoyée à l’intimé pour 
instruction complémentaire sur l’existence d’activités adaptées et, éventuellement 
complément d’expertise, la décision peut d'ores est déjà être réformée afin de tenir 
compte des périodes d’incapacité de travail totales finalement admises par le 
SMR, périodes pour lesquelles la recourante a droit à une rente entière. 
12.2. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis et les décisions 
des 9 mars et 11 mai 2021 annulées. La recourante est mise au bénéfice des rentes 
suivantes : 
 rente entière du 1er avril au 30 novembre 2015, 
 quart de rente, compte tenu d’un degré d’invalidité de 44%, du 1er décembre 
2015 au 28 février 2017, 


 
 
 
 
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 rente entière du 1er mars 2017 au 28 février 2018, 
 quart de rente, compte tenu d’un degré d’invalidité de 44%, du 1er mars 2018 
au 1er (recte 31) mars 2019, 
 rente entière du 1er avril 2019 au 31 septembre 2020, 
 quart de rente, compte tenu d’un degré d’invalidité de 44%, dès octobre 2020. 
La cause est par ailleurs renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire 
quant à l’existence de suffisamment d’activités adaptées aux limitations 
fonctionnelles retenues et, en cas de réponse positive, complément d’expertise au 
sens des considérants avant nouvelle décision, voire, en cas de réponse négative, 
augmentation à une rente entière dès le 1er décembre 2015. 
13. La recourante, qui obtient partiellement gain de cause, a droit à des dépens, 
fixés à CHF 3'000.- (art. 61 let. g LPGA). 
La procédure en matière d'assurance-invalidité n'étant pas gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), un émolument de CHF 200.- est mis à la charge de l'intimé. 
 
 


 
 
 
 
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- 20/21 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement au sens des considérants. 
3. Annule les décisions des 9 mars et 11 mai 2021. 
4. Dit que la recourante a droit aux rentes suivantes : 
 rente entière du 1er avril au 30 novembre 2015, 
 quart de rente compte tenu d’un degré d’invalidité de 44%, du 1er décembre 
2015 au 28 février 2017, 
 rente entière du 1er mars 2017 au 28 février 2018, 
 quart de rente, compte tenu d’un degré d’invalidité de 44%, du 1er mars 2018 au 
1er (recte 31) mars 2019, 
 rente entière du 1er avril 2019 au 31 septembre 2020, 
 quart de rente, compte tenu d’un degré d’invalidité de 44%, dès octobre 2020. 
5. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire sur l’existence 
d’activités adaptées aux limitations fonctionnelles retenues et, cas échant, 
complément d’expertise avant une nouvelle décision au sens des considérants. 
6. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de dépens de 
CHF 3'000.-. 
7. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 


 
 
 
 
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son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
 
 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD 
 
 
 
 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le