ge_gerichte · ATAS/857/2009 · 2009-07-01 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4574/2007 
ATAS/857/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 1er juillet 2009 
 
En la cause 
Monsieur J__________, domicilié à SIMMENTAL, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître VATERLAUS Doris 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur J__________, ressortissant kosovare né en 1964, est arrivé en Suisse en 
1988. Il y a exercé la profession de ferrailleur jusqu'en 1994. Il a vécu à Genève de 
1988 à 2007, puis s'est installé à Ehrlenbach dans le canton de Berne. 
2. Le 11 juillet 1994, le recourant a été victime d'un accident de scooter ayant 
provoqué une fracture ouverte stade I des deux os de la jambe droite. Les suites de 
l'accident ont été prises en charge par la SUVA, assurance-accidents de 
l'employeur. 
3. En date du 31 mai 1995, le recourant a déposé une demande de prestations auprès 
de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après l'OCAI). Dans ce cadre, 
l'OCAI a rassemblé diverses attestations médicales, provenant notamment du 
dossier de la SUVA. 
4. Du 11 octobre au 15 novembre 1995, le recourant a été admis en observation à la 
Clinique de la SUVA à Bellikon. Dans un rapport du 17 novembre 1995, les 
médecins de la Clinique ont indiqué que le recourant ne pourrait reprendre son 
travail de ferrailleur tant que les douleurs persisteraient. Elles devraient cependant 
disparaître complètement après ablation du matériel d'ostéosynthèse et permettre au 
recourant de reprendre son métier de ferrailleur. Sa capacité de travail d'alors était 
estimée à 0%. 
5. Par décision du 3 juin 1996, l'OCAI a octroyé au recourant une rente entière 
d'invalidité du 1er juillet 1995 au 31 mai 1996. La rente d'invalidité a cependant 
continué à être versée au-delà du 31 mai 1996. 
6. Une procédure de révision a été initiée par l'OCAI le 10 juillet 1996. 
7. Dans un rapport du 13 avril 1997 à l'assurance-invalidité, le Dr M_________, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin traitant, a diagnostiqué une 
fracture comminutive de la jambe droite en 1994, orthéosynthésée par clou 
centromédullaire du tibia ainsi qu'une pseudarthrose de la rotule droite. L'assuré ne 
pourrait plus travailler en tant que ferrailleur, mais sa capacité de travail pourrait 
être complète en cas de réorientation pour un travail physique ou manuel léger. 
8. Dans un rapport du 14 mai 1997, le Dr M_________, médecin de la SUVA, a 
diagnostiqué un status à trois ans d'une fracture ouverte des deux os de la jambe 
droite traitée par enclouage centromédullaire. Il a constaté le développement d'un 
syndrome fémoro-patellaire très douloureux et une persistance des douleurs lors de 
certaines sollicitations. L'état était stationnaire et l'assuré ne pouvait pas reprendre 
son travail de ferrailleur, dans lequel une activité partielle était irréalisable; il 
convenait dès lors de déterminer les possibilités professionnelles pour lui. Ce 


 
 
 
 
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médecin a proposé un nouveau séjour à la Clinique de la SUVA, en vue d'évaluer la 
capacité résiduelle de travail de l'assuré. 
9. Du 23 juin au 31 juillet 1997, l'assuré a été hospitalisé à la Clinique de la SUVA de 
Bellikon. Les médecins y ont diagnostiqué une fracture ouverte de la jambe droite 
le 11 juillet 1994, avec développement ultérieur d'un syndrome fémoro-patellaire à 
droite. L'assuré présentait toujours une incapacité de travail totale et ne pourrait pas 
reprendre son activité de ferrailleur; il pouvait néanmoins envisager une activité à 
plein temps, légère à modérément contraignante, faisant alterner les charges et 
exercée principalement en position assise, sans levage ni port répétitif de charges 
(cf. rapport du 25 août 1997 de la Clinique de la SUVA). 
10. Du 30 mars au 29 juin 1998, l'assuré a suivi un stage d'observation professionnelle 
dans le cadre de l'assurance-invalidité, lors duquel il a été constaté qu'il disposait 
d'une pleine capacité résiduelle de travail, avec un rendement normal, dans un poste 
adapté à ses limitations fonctionnelles, c'est-à-dire en position assise la majeure 
partie du temps (pas de maintien de la position debout, pas de port de charges ni de 
déplacements fréquents ou prolongés). 
11. Dans un rapport du 4 septembre 2000, le Dr N_________, chirurgien orthopédiste 
et médecin d'arrondissement de la SUVA, a relevé que toute activité sédentaire, 
notamment en position assise et sans port de charges, sans station debout et sans 
marche de longue durée, était possible. L'activité de ferrailleur ne pouvait quant à 
elle plus être exercée. 
12. Par courrier du 28 septembre 2000, la SUVA a informé le recourant que, selon son 
service médical, il n'y avait plus lieu d'attendre du traitement d'amélioration 
notable. Par conséquent elle verserait des indemnités journalières jusqu'au 28 
février 2001, afin de lui permettre de trouver un poste adapté, après quoi il serait 
statué sur le droit à la rente. 
13. Par décision du 18 mai 2001, la SUVA a octroyé une rente d'invalidité de 25%, 
basée sur une comparaison des revenus avant et après invalidité. L'assuré a formé 
opposition à cette décision. 
14. Dans un rapport du 28 mai 2001 à l'assurance-invalidité, le Dr M_________ a 
indiqué que l'état de santé s'était aggravé. Il a diagnostiqué une ostéomyélite à 
staphylocoques dorés de la rotule droite. Chaque effort et activité physique 
réveillaient localement l'infection. L'activité exercée jusqu'alors n'était pas exigible 
mais on pouvait exiger de l'assuré une autre activité, en grande partie assise, de 50 à 
75%. Le patient devait éviter la position debout et la position accroupie mais 
pouvait travailler en position assise quatre à six heures par jour, sans port de 
charges. 


 
 
 
 
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15. Dans le cadre de l'assurance-accidents, l'assuré a été soumis à un examen médical le 
13 novembre 2001. Dans leur rapport du même jour, les Drs O_________ et 
P_________, spécialistes en chirurgie et médecins de la SUVA, ont diagnostiqué 
une mise en charge minimale du genou droit suite à des douleurs fémoropatellaires 
accentuées avec limitation de la flexion et suspicion d'une ostéite chronique de la 
rotule. Ils ont relevé que des mesures thérapeutiques supplémentaires étaient 
nécessaires et que d'un point de vue médical, il n'existait pas encore de status final. 
On ne pouvait dès lors pas encore prendre position sur la capacité de travail 
exigible sur la base des séquelles de l'accident et sur le degré d'atteinte à l'intégrité, 
avant une décision thérapeutique définitive. 
16. Par courrier du 20 décembre 2002, la SUVA a informé l'assuré qu'après un nouveau 
calcul comparatif des salaires, l'incapacité de gain s'élevait à 40,2%. 
17. Le 12 juin 2004, l'assuré et la SUVA ont signé un accord selon lequel une rente 
d'invalidité LAA de 50% serait accordée à partir du 1er mars 2001. 
18. En date du 3 février 2006, le recourant a été soumis à un examen bidisciplinaire au 
Service médical de l'assurance-invalidité (ci-après le SMR). Dans leur rapport 
d'examen du 21 avril 2006, les Drs Q_________, psychiatre (signant psychiatre 
FMH), et R_________, chirurgien orthopédique, ont diagnostiqué des gonalgies 
persistantes à droite (ostéite à bas bruit de la rotule versus des lésions 
d'automutilation), un status après fracture diaphysaire des deux os de la jambe 
droite traitée par enclouage centromédullaire verrouillé en 1994, ainsi qu'un status 
après ablation d'un fragment de rotule droite en 1996. Les diagnostics sans 
répercussion sur la capacité de travail étaient des lombalgies chroniques sans 
substrat anatomique et un vitiligo. Au plan psychiatrique, les médecins ont conclu 
que le status psychiatrique était dans les limites de la norme, le recourant ne 
souffrant d'aucune pathologie psychiatrique. En ce qui concernait la capacité de 
travail, celle-ci était entière sur le plan psychiatrique, mais sur le plan somatique, le 
travail de ferrailleur n'était plus exigible. En revanche, la capacité dans une activité 
adaptée s'élevait à 80%, compte tenu d'une diminution de rendement probable de 
20%, due à l'augmentation des pauses et en raison des douleurs chroniques. 
L'assuré devait avoir un travail sédentaire ou semi-sédentaire dans lequel il puisse 
changer de la position assise à la position debout à sa guise et étendre son genou 
droit. Il devait éviter le port de charges supérieures à cinq kilos; des courts 
déplacements à plat étaient possibles. En position assise, il devait disposer d'un 
espace suffisant pour étendre son genou droit. 
Ce même rapport d'expertise, daté initialement du 21 avril 2006, a été signé une 
nouvelle fois le 27 février 2007, par les Drs S_________, signant psychiatre FMH, 
Q_________, sans titre mentionné, R_________, signant chirurgie orthopédique et 
traumatologie FMH et T_________, signant médecin-cheffe. 


 
 
 
 
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19. Dans un avis sans examen clinique du 8 mai 2006, le SMR a confirmé les 
conclusions de l'examen, constatant que l'assuré présentait une capacité résiduelle 
de travail de 80% depuis un an après l'accident. 
20. Par projet de décision du 6 novembre 2006, l'OCAI a octroyé à l'assuré une rente 
entière d'invalidité du 1er juillet 1995 au 30 novembre 2001. En effet, il ressortait 
des documents médicaux qu'il présentait une capacité résiduelle de travail dans une 
activité adaptée de 80% et que de la comparaison des revenus avant invalidité de 
57'070 fr. en 2001 et après invalidité de 38'617 fr. (après réduction de 15% du 
revenu d'invalide), découlait un taux d'invalidité de 32,3%, qui ne permettait plus le 
maintien de la rente. 
21. Par courrier du 22 novembre 2006, le recourant a contesté ce projet de décision au 
motif qu'il ne pouvait plus travailler en raison de ses douleurs au genou et de ses 
problèmes psychiatriques. Il s'étonnait en outre du fait que son psychiatre traitant 
n'avait pas été contacté. 
22. Suite à cette contestation, l'OCAI a demandé des renseignements au 
Dr U_________, psychiatre traitant. Dans un rapport du 20 février 2007, ce 
médecin a diagnostiqué un trouble anxieux dépressif mixte ainsi qu'un syndrome 
douloureux 
somatoforme 
persistant. 
L'état 
de 
santé 
s'améliorait. 
La 
symptomatologie douloureuse persistait malgré le traitement psychiatrique. Le 
patient bénéficiait d'un traitement médicamenteux antidépresseur et de soins 
psychiatriques spécifiques (tout d'abord le Centre de thérapie brève). À l'heure 
actuelle, quasiment l'ensemble du tableau clinique était marqué par des symptômes 
douloureux avec quelques autres symptômes de la lignée anxio-dépressive (anxiété, 
irritabilité, troubles du sommeil, diminution du plaisir et de l'élan vital, etc.). Du 
point de vue psychiatrique, la capacité de travail était réduite d'environ 50% en 
raison de la symptomatologie anxio-dépressive accompagnée d'une très importante 
symptomatologie douloureuse persistante. Le pronostic restait très réservé et le 
risque existait d'une évolution vers une sinistrose. 
23. Dans un avis sans examen clinique du 21 mars 2007, le SMR a relevé que 
l'existence d'un trouble anxieux dépressif mixte et d'un syndrome somatoforme 
douloureux persistant mentionnés dans le rapport du Dr U_________ n'avait pas été 
retrouvée par les experts du SMR. Le rapport du psychiatre traitant ne remettait pas 
en cause l'examen rhumato-psychiatrique pratiqué par le SMR, ni son rapport du 8 
mai 2006. 
24. Par courrier du 20 juin 2007, le Dr V_________ de l'Hôpital de Thun, spécialiste en 
médecine du sport, a fait part à la Dresse W_________, médecin traitant du 
recourant à Spiez (région du nouveau domicile de l'assuré), que les problèmes de 
santé et de douleurs du patient étaient liés à son atteinte au genou ainsi que 
probablement à une affection d'ordre psychiatrique, à savoir un syndrome de 


 
 
 
 
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Münchhausen (besoin de simuler une affection nécessitant une intervention 
chirurgicale). 
25. Par décision du 5 novembre 2007, l'OCAI a octroyé à l'assuré une rente entière 
d'invalidité du 1er juillet 1995 au 30 novembre 2001. Pour la suite, il découlait de la 
comparaison des revenus avant et après invalidité, un taux d'invalidité de 33,2%, 
insuffisant pour permettre le maintien de la rente. 
26. Par courrier du 21 novembre 2007, l'assuré a recouru contre cette décision auprès 
du Tribunal de céans, concluant à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité au minimum 
et subsidiairement à l'ordonnance d'une expertise psychiatrique. Il a en substance 
reproché à l'OCAI de n'avoir pris en compte que les avis des médecins-conseils de 
l'assurance-invalidité, d'avoir rendu sa décision six ans après le dernier rapport 
médical de son médecin traitant, de n'avoir pas demandé de rapport à son psychiatre 
et de n'avoir pas tenu compte du fait qu'il n'était plus en mesure de travailler en 
raison des douleurs qui l'empêchaient de se concentrer, le rendaient nerveux et 
dépressif. Enfin, il a transmis les coordonnées de ses nouveaux médecins (suite à 
son déménagement dans le canton de Berne), notamment celles de son psychiatre 
traitant. 
27. Dans sa réponse du 4 février 2008, l'OCAI, se référant à l'examen du SMR, a 
conclu au rejet du recours. Il a expliqué que par décision du 3 juin 1996, le 
recourant avait été mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité limitée dans le 
temps, qu'il avait continué à percevoir jusqu'au 30 juin 1998. Une procédure de 
révision avait été initiée le 10 juillet 1996. Un stage de réadaptation professionnelle 
avait été mis sur pied du 30 mars au 29 septembre 1998 et un examen 
bidisciplinaire de février 2006 avait conclu à une capacité de travail de 80 % dans 
une activité adaptée depuis juillet 1995. Un projet de décision avait été rendu le 6 
novembre 2006, accordant une rente entière du 1er juillet 1995 au 30 novembre 
2001. S'agissant de la valeur probante de l'examen du SMR contesté par le 
recourant, il était manifeste que les experts avaient pris le temps de réaliser une 
anamnèse complète en tenant compte des plaintes et de l'avis de l'assuré. Dès lors, 
l'état de santé du recourant avait été clairement établi et une nouvelle expertise ne 
se justifiait pas. 
28. Par courrier du 13 février 2008, le Tribunal a informé les parties que la cause était 
gardée à juger. 
29. Le Tribunal de céans a repris l'instruction de la cause suite à la nomination d'office 
d'un conseil pour le recourant. 
30. Par courrier du 15 octobre 2008, le recourant a transmis au Tribunal de céans ses 
observations complémentaires, concluant à l'octroi d'une demi-rente au moins dès le 
1er décembre 2001. Il a critiqué le fait que l'OCAI avait retenu un taux d'invalidité 
différent du taux de 40,2% déterminé dans un premier temps par la SUVA et que 


 
 
 
 
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l'OCAI n'avait pas contesté. Ce comportement était selon lui constitutif d'une 
violation du principe de la bonne foi, des règles de procédure et de l'interdiction de 
l'arbitraire. Enfin, l'expertise SMR était lacunaire et les médecins ne pouvaient dire 
en 2006 quelle était la capacité de travail de l'assuré en 1995. À cette époque, les 
médecins de la SUVA avaient clairement indiqué que son état de santé n'était pas 
stabilisé et qu'il ne présentait pas de capacité de travail. Cette expertise n'avait dès 
lors aucune valeur probante. 
31. Par courrier du 19 novembre 2008, le Tribunal de céans a interpellé l'OCAI, 
s'agissant du calcul de la rente d'invalidité. 
32. Par ordonnance du 15 décembre 2008, le Tribunal a commis le Dr A_________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, pour procéder à l'expertise du 
recourant. 
33. Par courrier du 15 janvier 2009, l'OCAI a répondu que la rente avait été maintenue 
au-delà du 31 mai 1996 sur la base de la décision du 3 juin 1996 et de la 
communication à la Caisse genevoise de compensation du 3 avril 1996. Le 
recourant avait perçu sa rente jusqu'au 30 novembre 2001. Il y avait eu interruption 
du versement de la rente lorsqu'il était en stages, durant lesquels il avait alors perçu 
des indemnités journalières. La décision du 5 novembre 2007 faisait suite aux 
procédures de révision initiées en juillet 1996 et août 2003. En ce qui concernait la 
date du 30 novembre 2001, retenue pour la suppression de la rente, l'OCAI s'était 
fondé sur les rapports des Drs O_________ et P_________ qui concluaient à un 
état stationnaire depuis le rapport de novembre 2001. 
34. L'expert psychiatre a rendu son rapport le 25 février 2009. Il avait examiné 
l'expertisé les 21 janvier pendant 65 minutes et 10 février 2009 pendant 90 minutes. 
Il a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptôme psychotique et une personnalité à traits émotionnellement labiles, type 
borderline. L'épisode dépressif avait valeur de maladie alors que les traits de 
personnalité accentués ne prenaient pas une dimension pathologique pour elle-
même. L'assuré présentait une sensibilité à fleur de peau avec un ressenti 
d'agression et une réactivité proportionnelle de sa part. Il souffrait d'une limitation 
de sa capacité à se concentrer et d'une tension nerveuse augmentée en permanence. 
Il était impulsif, manquait de patience, souffrait de troubles du sommeil, d'un 
manque d'endurance et d'une fatigabilité consécutive. Il présentait un sentiment 
d'infériorité et un sentiment de ne pas être à la hauteur dans son rôle de père, 
d'époux et plus généralement d'individu. Il avait une mauvaise image de lui et 
évitait les relations qui le confrontaient à ce sentiment d'insuffisance. Il avait perdu 
la confiance en lui et il était incapable de se projeter dans l'avenir. Il se sentait 
inutile et appréhendait toute nouvelle situation d'échec. Il avait très probablement 
subi une perte de sa capacité de travail de 50 % depuis janvier 2002. De l'avis de 
l'expert, le recourant n'avait plus de capacité d'exercer une activité lucrative depuis 


 
 
 
 
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le 18 septembre 2004, selon les informations transmises par la Dresse B_________ 
(instauration du traitement d'Efexor en raison d'une aggravation de l'état psychique) 
et en tenant compte de l'évolution de l'état psychique de l'assuré depuis 1994. La 
Dresse U_________ avait quant à elle estimé la capacité de travail de l'expertisé à 
50 %, sous l'angle psychiatrique, à fin 2006. L'expert pensait cependant que cette 
appréciation correspondait très probablement à une surestimation des aptitudes 
psychiques de l'assuré, liée à la manière dont ce dernier se présentait à autrui dans 
un premier temps. Si l'état psychique s'était transitoirement amélioré sous 
traitement psychiatrique, avec une médication non négligeable, sa vulnérabilité au 
stress avait persisté et son équilibre psychique était resté plus bancal qu'il ne l'était 
en 2002. L'expert rejoignait en tout cas l'avis du Dr C_________ qui estimait son 
patient en incapacité de travail complète depuis septembre 2007. 
35. Dans ses observations du 3 avril 2009, l'intimé, se référant à un avis du SMR du 28 
mars 2009, a admis que l'état de santé psychique de l'assuré s'était aggravé, 
entraînant une incapacité de travail totale, depuis septembre 2007. Dans leur avis, 
les Dresses Q_________ et T_________ ont relevé que l'expert s'était écarté de 
l'appréciation faite par le SMR en 2006, en évaluant la capacité de travail nulle dès 
septembre 2004, suivie d'une amélioration de son état de santé en décembre 2006 et 
à nouveau d'une incapacité totale de travail depuis le 1er septembre 2007 jusqu'à ce 
jour et de manière durable. Les médecins du SMR ont constaté que cette expertise 
était bien documentée et mettait en évidence de manière convaincante les éléments 
cliniques en faveur d'une aggravation de l'état de l'assuré qui avait développé une 
symptomatologie dépressive sévère. Cependant, il y avait encore des zones d'ombre 
anamnestique pour justifier dans les règles de l'art un diagnostic de trouble 
dépressif récurrent. Selon la CIM-10, le diagnostic de trouble dépressif récurrent 
était caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la 
description d'un épisode dépressif léger, moyen ou sévère en l'absence de tout 
antécédent d'épisode indépendant d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de 
l'activité répondant aux critères d'une manie. Entre les épisodes, le sujet ne 
présentait habituellement aucun symptôme dépressif. Or, jusqu'à l'examen clinique 
du SMR du 3 février 2006, aucun document psychiatrique ne mettait en évidence 
l'existence d'un premier épisode dépressif diagnostiqué selon la CIM10. L'assuré 
déclarait d'ailleurs lui-même qu'il n'avait jamais eu d'antécédent psychiatrique et 
n'avait jamais bénéficié d'une prise charge psychiatrique ambulatoire ou 
hospitalière. L'assuré n'avait débuté une prise en charge psychiatrique ambulatoire 
que sept mois après l'examen du SMR. La Dresse U_________ qui avait suivi le 
recourant du 17 novembre 2006 au 1er mars 2007 avait retenu les diagnostics de 
trouble anxieux dépressif mixte, de syndrome douloureux somatoforme persistant et 
de syndrome de dépendance à l'alcool, utilisation épisodique. Elle attestait d'une 
incapacité de travail à 50 % depuis le 25 octobre 2006. Le diagnostic de premier 
épisode dépressif d'intensité légère, moyenne ou sévère ne figurait pas dans le 
rapport de ce médecin. Par conséquent, selon les critères cliniques de la CIM-10, il 


 
 
 
 
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ne s'agissait pas d'un trouble dépressif récurrent car l'assuré développait un premier 
épisode dépressif réactionnel en septembre 2007, attesté par le psychiatre traitant et 
objectivé par l'expert, d'intensité sévère, en janvier et février 2009. Par ailleurs, la 
date de septembre 2007 était basée sur un entretien téléphonique de l'expert avec le 
nouveau psychiatre traitant, avec lequel l'assuré avait eu une douzaine d'entretiens 
entre septembre 2007 et février 2009, donc à une fréquence incompatible avec 
l'aggravation décrite. En conclusion, les médecins du SMR constataient que 
l'aggravation de l'état de santé de l'assuré était située en septembre 2007, en 
l'absence de nouveaux éléments psychiatriques qui puissent prouver l'existence 
d'une pathologie psychiatrique à caractère incapacitant connue à la date de l'examen 
clinique du SMR. Enfin, le caractère réactionnel de la pathologie dépressive chez 
un assuré jeune avec des ressources d'adaptation préservées fondait un pronostic 
favorable. 
36. Le recourant n'a pas formulé d'observation et sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA, RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI, RS 831.40). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant des modifications 
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue 
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2; 
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). Ces principes de droit intertemporel 
commandent ainsi l'examen du bien-fondé de la décision du 5 novembre 2007 à la 
lumière des anciennes dispositions de la LAI pour la période s'étendant jusqu'au 31 
décembre 2002 et au regard des nouvelles dispositions de la LPGA pour la période 
postérieure (ATF 130 V 332 consid. 2.2 et 2.3). En ce qui concerne la procédure et 
à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve 
dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 
4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
3. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006, apportant des modifications qui 


 
 
 
 
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concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal fédéral des 
assurances (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Le présent cas est soumis au nouveau droit, du 
moment que le recours de droit administratif a été formé après le 1er juillet 2006 
(ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 
2005). 
En revanche, les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la 
LAI), entrées en vigueur le 1er janvier 2008 (à l'exception de l'art. 68quater entré en 
vigueur rétroactivement le 1er juillet 2007) ne sont pas applicable au cas d'espèce. 
4. En l'occurrence, il s'agit de déterminer le degré d'invalidité du recourant. 
a) Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 4 
al. 1er LAI, l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 
d’un accident. 
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique ou mentale 
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles 
(art. 7 al. 1er LPGA). 
Selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a). Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données 
économiques font défaut, il y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, 
dans la mesure où elles permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé 
dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATFA non 
publié du 19 avril 2002, I 554/01). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
b) Selon l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins. L'entrée en vigueur de la 4ème révision de la LAI a modifié la teneur de 


 
 
 
 
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l'art. 28 al. 1 LAI relatif à l'échelonnement des rentes selon le taux d'invalidité. 
Alors qu'une rente entière était accordée auparavant à un assuré dès que le degré 
d'invalidité atteignait 66 2/3 %, cette disposition prévoit désormais d'octroyer un 
trois-quarts de rente à un assuré présentant un degré d'invalidité d'au moins 60 % et 
une rente entière à celui dont le taux est supérieur à 70 %, les conditions relatives à 
l'octroi d'un quart ou d'une demi-rente demeurant inchangées. En revanche, les 
principes développés jusqu'alors par la jurisprudence en matière d'évaluation de 
l'invalidité conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 
4ème révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; ATFA non publiés du 17 mai 
2005, I 7/05, consid. 2 et du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4). 
En vertu de l'art. 88a al. 2, première phrase du règlement sur l'assurance-invalidité 
du 17 janvier 1961 (RAI), si l'incapacité de gain ou la capacité d'accomplir les 
travaux habituels ou l'impotence ou le besoin de soins découlant de l'invalidité d'un 
assuré s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce changement accroît, le cas échéant, 
son droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. 
c) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4; 115 V 134 consid. 2; 114 V 314 consid. 3c; 105 
V 158 consid. 1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a ainsi posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss. consid. 3). 


 
 
 
 
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Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur 
les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le Tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 
consid. 3b/aa et les références). 
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Selon la 
jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit considérer 
un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité (KUMMER, 
Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136 ; GYGI, 
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine des 
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, 
sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les 
plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les 
références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
5. Se trouvent au dossier plusieurs rapports des médecins et psychiatres traitants, 
notamment de la Dresse U_________, psychiatre, des rapports des médecins 
d'arrondissement de la SUVA, une expertise bidisciplinaire du SMR du 21 avril 
2006 et une expertise psychiatrique du Dr A_________ du 25 février 2009. 
Il appert que sur le plan physique, l'assuré présente une capacité résiduelle de 
travail, dans une activité adaptée, de 80 %. Au plan psychique, la Dresse 
U_________ a diagnostiqué un trouble anxieux dépressif mixte ainsi qu'un 
syndrome douloureux somatoforme persistant. Selon elle, le patient présente une 
capacité de travail de 50 % au plan psychique. Le Tribunal de céans a ordonné une 
expertise judiciaire psychiatrique, conduite par le Dr A_________, en raison 
notamment de l'irrégularité qui entachait le rapport d'examen du SMR - la Dresse 


 
 
 
 
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Q_________ avait usé du titre de psychiatre FMH alors qu'elle n'en avait pas le titre 
-, ce qui amoindrissait grandement la valeur probante dudit examen. 
Il convient dès lors de déterminer la valeur probante de l'expertise judicaire. 
L'expert s'est livré à une analyse du dossier, à une anamnèse (personnelle, familiale 
et socio-professionnelle). Il détaille le traitement actuel, relate les plaintes 
subjectives de l'expertisé, formule des observations. Il a pris contact avec les 
médecins traitant de l'assuré, a posé des diagnostics clairs et s'est livré à une 
discussion, tout en répondant de manière circonstanciée aux questions posées par le 
Tribunal de céans. Ses conclusions sont claires, bien motivées et convaincantes ; 
l'expertise est en outre exempte de contradictions et l'expert explique pourquoi il 
retient telle opinion et pourquoi il s'oppose à telle autre. Au vu de ce qui précède, il 
convient de constater que cette expertise claire et convaincante, dûment motivée, a 
pleine valeur probante au sens de la jurisprudence fédérale. 
L'expert pose les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère 
sans symptômes psychotiques et de personnalité à traits émotionnellement labiles, 
type borderline. Il explique pourquoi il ne retient pas le diagnostic de trouble 
somatoforme douloureux; en effet, l'assuré présente un état de séquelles de son 
accident avec probables affections osseuses non cicatrisées et encore actives. Cette 
affection physique peut engendrer une douleur chronique. Par ailleurs, les 
problèmes psychosociaux sont consécutifs à l'affection physique et n'ont pas 
préexisté à ces lésions. Les critères de la CIM-10 ne sont dès lors pas remplis pour 
un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme. L'expert retient une 
incapacité totale de travail depuis le 18 septembre 2004, selon l'anamnèse et les 
informations transmises par la Dresse B_________, qui instaure à ce moment un 
traitement antidépresseur en raison d'une aggravation de l'état psychique. Il 
explique sa divergence d'opinion par rapport à la psychiatre traitant concernant le 
taux de capacité de travail. En effet, selon lui, l'appréciation de la Dresse 
U_________ correspond très probablement à une surestimation des aptitudes 
psychiques de l'assuré, liée à la manière dont ce dernier se présente à autrui dans un 
premier temps. En effet, la tendance à agir de l'assuré, associée à la faille 
narcissique qui l'entraîne à masquer ses dysfonctionnements plutôt qu'à les afficher, 
a, de l'avis de l'expert, certainement contribué à ce que son état psychique soit 
surestimé. En réalité, l'expertisé se trouve dans un état de détresse psychique sévère 
depuis au moins quatre ans. Ses mécanismes de défense sont dépassés et il flotte au 
gré des événements, subissant de plein fouet une désintégration complète de son 
sentiment d'identité. Actuellement encore, il a une mauvaise image de lui, se sent 
coupable, inutile. Il souffre de troubles du sommeil, de troubles de la concentration, 
d'une perte totale de la fonction sexuelle et d'idées de suicide récurrentes. Il reste 
irritable, susceptible et exprime un ressenti paranoïde qui traduit un état de 
décompensation de son fonctionnement de personnalité. Selon l'expert, le trouble 
dépressif fluctue en fonction des circonstances extérieures depuis 10 ans. Il était 
léger dans un premier temps, probablement depuis 1999; il est devenu moyen en 


 
 
 
 
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janvier 2002 et grave en septembre 2004. Il a probablement varié de moyen à grave 
depuis 2004. Il est actuellement grave. L'épisode dépressif a valeur de maladie, 
alors que les traits de personnalité ne prennent pas une dimension pathologique 
pour eux-mêmes. Les limitations fonctionnelles sont les suivantes. L'expertisé 
présente une sensibilité à fleur de peau, avec un ressenti d'agression et une 
réactivité proportionnelle de sa part. Il souffre d'une limitation de sa capacité à se 
concentrer et d'une tension nerveuse augmentée en permanence. Il est impulsif, 
manque de patience, souffre de troubles du sommeil, d'un manque d'endurance et 
d'une fatigabilité. Il présente un sentiment d'infériorité et un sentiment de ne pas 
être à la hauteur dans son rôle de père, d'époux et plus généralement d'individu. Il a 
une mauvaise image de lui et évite les relations qui le confrontent à ce sentiment 
d'insuffisance. Il a perdu la confiance en lui et est incapable de se projeter dans 
l'avenir. Il se sent inutile et il appréhende toute nouvelle situation d'échec. L'expert 
explique que le recourant présente une incapacité de travail de l'ordre de 50 % au 
moins depuis janvier 2002 sous l'angle psychiatrique. Il arrive à cette conclusion en 
comparant l'évaluation dans le stage professionnel en 1998 à l'observation des 
rhumatologues des Hôpitaux Universitaires de Genève en décembre 2001 et janvier 
2002. Alors que l'assuré est décrit comme motivé et volontaire en 1998, il est décrit 
comme dépressif et inactif en janvier 2002. De surcroît, le médecin de famille 
confirme l'apparition d'une symptomatologie dépressive importante justifiant 
l'introduction d'un traitement antidépresseur en janvier 2002. L'incapacité de travail 
est probablement nulle dès septembre 2004 mais l'expertisé semble avoir présenté 
une amélioration de son état en décembre 2006 (cf. rapport de la Dresse 
U_________). Il présente de nouveau une incapacité de travail complète depuis le 
1er septembre 2007 jusqu'à ce jour et cela de manière durable. 
Quant aux remarques du SMR sur la validité des diagnostics posés, elles ne 
remettent pas en question la valeur probante de l'expertise. D'ailleurs l'intimé a 
reconnu à l'assuré, sur la base de l'expertise, une incapacité totale de travail depuis 
septembre 2007. 
Au vu de ce qui précède, le Tribunal de céans suivra l'ensemble des conclusions de 
l'expertise judiciaire et reconnaîtra au recourant une incapacité de travail de 50 % 
depuis janvier 2002 sous l'angle psychiatrique, puis une incapacité de travail entière 
depuis septembre 2004. Il aura dès lors droit à une rente entière d'invalidité jusqu'au 
31 mars 2002, compte tenu de l'art. 88a al. 1 RAI et du fait que la rente entière a été 
versée jusqu'en novembre 2001, puis supprimée sans qu'il y ait à ce moment une 
amélioration de l'état de santé. Il aura droit à une demi-rente d'invalidité depuis le 
1er avril 2002 jusqu'au 30 novembre 2004, puis à une rente entière depuis le 1er 
décembre 2004 pour une durée indéterminée, compte tenu de l'art. 88a al. 2 RAI. 
6. Il appert que le recours, bien fondé, sera admis au sens des considérants. Le 
recourant qui obtient gain de cause aura droit à des dépens fixés à 1'800 fr. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision de l'intimé du 5 novembre 2007. 
4. Dit que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité jusqu'au 31 mars 2002, à 
une demi-rente du 1er avril 2002 au 30 novembre 2004, puis à une rente entière 
depuis le 1er décembre 2004 pour une durée indéterminée. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant 1'800 fr. à titre de participation à ses 
dépens. 
6. Met un émolument de 1'000 fr. à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
La secrétaire-juriste : 
 
Frédérique GLAUSER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le