ge_gerichte · ACJC/437/2023 · 2022-08-24 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 30 mars 2023 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/80/2021 
ACJC/437/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 28 MARS 2023 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'une ordonnance rendue par la 
4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 24 août 2022, 
comparant d'abord par Me Lorenzo PARUZZOLO, avocat, puis par Me Andres PEREZ, 
avocat, DROITS EGAUX Avocats, avenue Vibert 9, 1227 Carouge, en l'étude duquel 
elle fait élection de domicile, 
et 
1) Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Vanessa GREEN, 
avocate, GREEN Avocats, rue Ferdinand-Hodler 9, 1207 Genève, en l'étude de laquelle 
il fait élection de domicile, 
2) Les mineurs C______ et D______, domiciliés au Foyer E______, ______, autres 
intimés, représentés par leur curateur, Me F______, avocat, ______, comparant en 
personne. 
 


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C/80/2021 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/548/2022 du 24 août 2022, reçue par A______ le 
lendemain, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles, 
a maintenu l'exercice en commun par A______ et B______ de l'autorité parentale 
sur les mineurs C______ et D______ (ch. 1 du dispositif), limité l'autorité 
parentale de A______ et de B______ en tant qu'elle portait sur le droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineurs C______ et D______ (ch. 2), 
confirmé et maintenu le placement en foyer des mineurs C______ et D______ 
pour une durée indéterminée (ch. 3), attribué à B______ la garde sur les mineurs 
C______ et D______, étant précisé que la prise effective de cette garde 
interviendrait dès la sortie des deux mineurs du foyer (ch. 4), fixé auprès de 
B______ le domicile légal des mineurs C______ et D______ (ch. 5), attribué à 
B______, aussi longtemps que durerait le placement en foyer des mineurs 
C______ et D______, un droit de visite à élargir progressivement et rapidement, à 
terme du vendredi soir au lundi matin et du mercredi soir au jeudi matin (ch. 6), 
attribué à A______, aussi longtemps que durerait le placement en foyer des 
mineurs C______ et D______, un droit de visite à exercer au sein du foyer ou d'un 
point rencontre, selon des modalités à définir en fonction des impératifs du lieu 
d'exercice du droit de visite (ch. 7) et interdit à A______ de quitter le territoire 
suisse avec les mineurs C______ et D______ (ch. 8). 
Le Tribunal a également confirmé et maintenu les curatelles déjà mises en place 
en faveur des mineurs C______ et D______, soit d'organisation et de surveillance 
du droit de visite, d'assistance éducative, de soins, de surveillance et de 
financement du placement et de gestion des assurances maladie (ch. 9), confié aux 
curateurs en charge des mineurs le soin d'établir avec les éducateurs du foyer un 
calendrier d'élargissement progressif et rapide du droit de visite de B______ sur 
les mineurs C______ et D______, de lever la mesure de placement en foyer des 
deux mineurs dès que les relations père-enfants seraient suffisamment 
reconstruites pour qu'il en prenne la garde effective et d'autoriser, dans la mesure 
où l'intérêts des mineurs C______ et D______ ne s'y oppose pas, la reprise du 
droit de visite de A______ sur ceux-ci (ch. 10). 
Le premier juge a également condamné A______ et B______ à prendre en charge, 
à raison de la moitié pour chacun, les frais des curatelles et du placement des 
mineurs C______ et D______ (ch. 11) et supprimé les contributions d'entretien 
des mineurs C______ et D______ de 800 fr. par mois et par tête, mises à la charge 
de B______, allocations familiales en sus, sur mesures protectrices de l'union 
conjugale ordonnées dans la cause C/8227/2019 (ch. 12), ordonné le versement en 
mains de B______ des allocations familiales destinées aux mineurs C______ et 
D______ (ch. 13), condamné B______ à prendre en charge tous les frais 
ordinaires courants relatifs aux mineurs C______ et D______ (ch. 14), transmis 


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l'ordonnance au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de 
protection des mineurs pour mise en œuvre du dispositif en ce qu'il les concerne 
(ch. 15), mis les frais judiciaires – arrêtés à 2'000 fr. – pour moitié à la charge de 
A______ et pour moitié à la charge de B______, les compensant à raison de 
1'000 fr. avec les avances fournies par B______ et 500 fr. avec celle fournie par 
A______ et laissant provisoirement le solde des frais de 500 fr. dû par cette 
dernière à la charge de l'Etat de Genève (ch. 16) et décidé qu'il n'était pas alloué 
de dépens (ch. 17). 
B. 
a. Par acte expédié le 5 septembre 2022 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de cette ordonnance dont elle sollicite l'annulation des chiffres 2 à 8 et 11 
et 12 du dispositif. 
Cela fait, elle conclut à ce que la Cour dise que le placement en foyer du 
5 juillet 2022 des enfants mineurs C______ et D______ n'était pas fondé, dise que 
le droit aux relations personnelles entre elle et ses enfants C______ et D______ 
avait été violé par l'Etat de Genève du 5 juillet 2022 au 1er septembre 2022, dise si 
le pouvoir délégué aux curateurs de lever la mesure de placement en foyer au 
chiffre 10 du dispositif de l'ordonnance attaquée était conforme au droit ou non, 
dise que les frais de placement seraient pris en charge par l'Etat de Genève et/ou 
B______, dise, en cas d'application du transfert de la garde au père, que ce 
transfert était arbitraire et rétablisse les effets du jugement (JTPI/101797/2021) 
rendu le 27 août 2021, confirmé par arrêt de la Cour (ACJC/166/2022) du 
1er février 2022, en tant que ceux-ci instituaient une garde alternée sur les enfants 
C______ et D______, qui s'exerçait à raison d'une semaine chez elle et d'une 
semaine chez le père, du lundi matin au lundi matin, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires, fixait le domicile légal des enfants à son domicile, instituait 
une curatelle d'organisation et de surveillance du droit aux relations personnelles 
pendant deux ans, prolongeable en tant que de besoin, exhortait les parties à 
recourir à la guidance parentale et condamnait B______ à verser en ses mains, par 
mois et d'avance, allocations familiales en sus, 800 fr. pour l'entretien de chacun 
des enfants C______ et D______. 
Elle conclut également à ce que la Cour renvoie la cause au Tribunal pour 
complément d'instruction dans le sens des considérants suivants, à savoir que le 
Tribunal ordonne une nouvelle expertise médicale de A______ en raison des avis 
médicaux divergents entre le Dr G______ et le Dr H______, ordonne l'audition 
des enfants C______ et D______ et mandate une nouvelle contre-expertise de la 
famille, subsidiairement auditionne les experts Dr I______ et Dr J______. 
Elle conclut enfin à ce que la Cour l'exempte des frais judiciaires d'appel et dise 
qu'il ne serait pas alloué de dépens. 
A______ produit de nouvelles pièces. 


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b. Dans leurs réponses, B______ et les enfants C______ et D______, représentés 
par leur curateur, concluent à la confirmation de l'ordonnance querellée, avec suite 
de frais judiciaires et dépens. 
Ils produisent de nouvelles pièces. 
c. A______ et B______ ont répliqué respectivement dupliqué, persistant dans 
leurs conclusions. La première a produit de nouvelles pièces. 
d. Les parties ont été informées par plis du greffe de la Cour du 20 décembre 2022 
de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments de faits pertinents suivants résultent du dossier : 
a. B______, né le ______ 1973, et A______, née le ______ 1975, tous deux 
ressortissants suisses, se sont mariés le ______ 2010 à K______ (Vaud). 
b. Ils sont les parents de C______, né le ______ 2010, et de D______, née le 
______ 2014. 
c. A______ est également mère de deux autres enfants, aujourd'hui majeurs, nés 
en 1994 et 2001, de deux précédentes unions. 
d. Les époux se sont séparés en décembre 2018, date à laquelle A______ a quitté 
le domicile conjugal avec ses quatre enfants. 
e. Sur le plan professionnel, B______, titulaire d'un brevet d'avocat, travaille 
depuis le mariage à temps plein, actuellement comme associé d'une étude 
d'avocats, pour un salaire de l'ordre de 16'000 fr. nets par mois. 
A______, titulaire d'un MBA en commerce international, a travaillé à temps plein, 
dans la finance ou en qualité de traductrice, pour des revenus de l'ordre de 
100'000 fr. bruts par an, jusqu'en 2014. Elle a ensuite cessé d'exercer un emploi 
salarié pour se consacrer à une formation et une activité de ______. Se disant sans 
revenus propres, elle entend désormais entreprendre une formation ou des études 
de psychologie et psychothérapie en vue notamment de travailler avec son 
nouveau compagnon, le Dr L______, psychiatre et pédopsychiatre. 
f. Par jugement JTPI/18282/2019 du 19 décembre 2019, le Tribunal a notamment 
autorisé les parties à vivre séparées, attribué la garde des enfants à la mère et 
réservé un droit de visite au père devant s'exercer à raison d'un week-end sur 
deux, d'un mercredi sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 
g. Par arrêt ACJC/797/2020 du 9 juin 2020, la Cour a annulé ce jugement, à 
l'exception de l'autorisation octroyée aux époux de vivre séparés, et renvoyé la 
cause au Tribunal pour nouvelle instruction et décision. Sur mesures 


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provisionnelles, la Cour a toutefois attribué la garde des enfants à la mère et 
réservé un droit de visite au père devant s'exercer à raison d'un week-end sur 
deux, d'un mercredi sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 
h. Dans son rapport du 8 janvier 2021, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) a préconisé 
l'instauration d'une garde alternée devant s'exercer à raison d'une semaine chez 
chacun des parents du lundi matin au lundi matin, ainsi que de la moitié des 
vacances scolaires, et la fixation du domicile légal des enfants chez leur mère. 
En substance, le SEASP a relevé qu'il ressortait de l'ensemble des échanges, 
autant avec les professionnels qu'avec les parents, que les enfants C______ et 
D______ étaient très envahis par le conflit parental, n'en étaient pas écartés, voire, 
au contraire, étaient conduits à y prendre parti. Les enfants avaient clairement 
perçu qu'ils étaient au centre de ces enjeux, le disaient et en souffraient. Bien que 
les enfants se soient exprimés clairement lors de l'audition concernant leur garde – 
qu'ils souhaitaient voir attribuée à leur mère – leurs propos étaient à replacer dans 
le contexte. Leur parole était disqualifiée par chacun des parents puisqu'ils 
estimaient tous deux que l'autre parent avait préparé les enfants à parler aux 
professionnels. Dès lors, le point de vue des enfants concernant leur garde ne 
pouvait être pris en considération de manière littérale et il apparaissait urgent et 
nécessaire de les délester clairement des enjeux de leur prise en charge. En outre, 
le fait de mettre les enfants en situation de prendre parti entre leurs parents ou les 
attirer dans le conflit étaient des éléments qui pouvaient constituer un risque 
d'instrumentalisation de ceux-ci et, dès lors, devenir les prémices d'un syndrome 
d'aliénation parentale. Dans ces conditions, un large accès des enfants à leurs deux 
parents pouvait permettre de limiter ces risques, être une garantie de ne pas être 
coupé de l'un d'eux et militer en faveur de la mise en place d'une garde alternée, ce 
d'autant plus vu la proximité des domiciles des parents et l'âge des enfants. 
i. Le 14 mars 2021, la Dresse M______ (médecin scolaire) et le Dr N______ 
(pédiatre des enfants) ont adressé un signalement au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le TPAE), dans lequel ils considéraient qu'il était 
urgent de pouvoir offrir à D______ et C______ un suivi psychothérapeutique 
indépendant et protégé leur permettant d'élaborer autour de la séparation parentale 
et de se situer envers leurs deux parents. Le déséquilibre actuel du mode de garde 
contribuait de manière dangereuse à la confusion et à la souffrance des enfants et 
n'était pas de nature à leur permettre de développer une relation équilibrée envers 
leurs deux parents. Il interférait aussi avec les possibilités de suivi 
pédopsychiatrique, toutes les tentatives de suivi mises en place s'étant vues vouées 
à l'échec car envahies par le conflit parental qui était au premier plan et ne laissait 
aucun espace thérapeutique suffisant aux enfants. 


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A la suite de ce signalement, la mère a dénoncé la pratique des Drs M______ et 
N______ à la Commission de déontologie et de conciliation. 
j. Par ordonnance du 22 mars 2021, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles requises par B______, a notamment instauré une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit aux relations personnelles, ordonné un 
suivi thérapeutique des enfants, chargé le Service de protection des mineurs (ci-
après : le SPMi) de mettre en place ledit suivi et de préaviser toutes mesures 
complémentaires si besoin et rappelé les époux A______/B______ à leur devoir 
de collaborer dans l'éducation et la prise en charge de C______ et D______, en les 
enjoignant à recourir à la guidance parentale, notamment à la consultation des 
HUG, afin de les aider à aborder avec un professionnel les obstacles actuels à la 
prise en charge des enfants. 
k. Par ordonnance du 1er juin 2021, statuant sur mesures superprovisionnelles 
requises par le SPMi, le Tribunal a instauré une curatelle d'assistance éducative et 
de soins et transmis le dossier au TPAE pour la mise en place de celle-ci. 
l. Par jugement du 27 août 2021, confirmé par arrêt ACJC/166/2022 de la Cour du 
1er février 2022, le Tribunal a notamment institué une garde alternée sur C______ 
et D______, dit que le domicile légal des enfants serait chez la mère, maintenu la 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit aux relations personnelles, la 
curatelle de soins ainsi que la curatelle d'assistance éducative en faveur des 
enfants. 
m. Au printemps 2021, B______ a été en contact avec le médecin responsable de 
la Consultation psychothérapeutique pour familles et couples aux HUG afin 
d'entreprendre une guidance parentale. A______ a refusé d'y prendre part. 
n. Le 20 mai 2021, le compagnon de A______, L______, a dénoncé pénalement 
au Ministère public B______ pour violences sexuelles sur D______. 
Le 6 juin 2021, A______ a déposé plainte pénale au Ministère public contre 
B______ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, injures, menaces et calomnie. 
Le 5 novembre 2021, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée 
en matière en faveur de B______. Concernant les "faits de violence sexuelle" 
prétendument commis par B______ sur sa fille D______, il a notamment été 
retenu que les "épisodes de la douche" n'étaient corroborés par aucun élément 
objectif de preuve. Quoi qu'il en soit, les actes dénoncés, tels qu'ils ressortaient de 
la procédure, n'étaient pas constitutifs d'une infraction à l'intégrité sexuelle de 
l'enfant. Objectivement, celle-ci racontait que son père lui demandait de se laver 
les parties intimes lorsqu'elle prenait la douche. Rien ne permettait de retenir qu'il 
commettrait un quelconque attouchement sexuel. Le fait que l'enfant puisse être 
gênée par la présence de son père lors de la douche était une autre question, qui 


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n'avait pas à être traitée par les autorités pénales. Les autres infractions dénoncées 
n'étaient pas non plus étayées, ni même datées. 
o. En parallèle à ceci, par acte du 4 janvier 2021, B______ a déposé une demande 
unilatérale en divorce, dans le cadre de laquelle il a notamment conclu au 
maintien de l'autorité parentale conjointe sur les enfants et de la garde partagée de 
ceux-ci. 
p. Lors de l'audience du 23 juin 2021, A______ a accepté le principe du divorce 
mais s'est opposée à la plupart des autres conclusions prises par son époux dans le 
cadre du divorce. 
q. Par ordonnance ORTPI/1038/2021 rendue le 24 septembre 2021 dans le cadre 
de la procédure de divorce, le Tribunal a ordonné l'établissement d'une expertise 
du groupe familial, aux fins de déterminer les capacités des parents à exercer 
l'entier des prérogatives liées à l'autorité parentale, la garde et un droit de visite 
sur leurs enfants D______ et C______. 
r. Par courrier adressé au TPAE le 22 avril 2022 et transmis au Tribunal le 
17 mai 2022, le SPMi a indiqué que dès réception de l'arrêt ACJC/166/2022 du 
1er février 2022, le Service avait contacté les parents et mis en place un calendrier 
pour organiser la garde alternée des enfants. Après discussion, A______ avait 
accepté de se conformer à la décision de justice et de mettre en place la garde 
alternée selon le calendrier proposé. Les enfants avaient pu passer une première 
semaine chez leur père du 7 au 14 mars 2022, puis une deuxième du 21 au 
28 mars 2022. Malgré les retours positifs des enseignants et éducateurs, les 
enfants avaient refusé de poursuivre ce type de garde et de se rendre à l'école puis 
chez leur père le lundi 4 avril 2022. Le SPMi a ainsi sollicité que l'organisation 
mise en place soit ordonnée sous la menace de la peine de l'art. 292 CP. 
s. Par requête de mesures provisionnelles du 2 mai 2022, A______ a requis du 
Tribunal notamment qu'il retire l'autorité parentale de B______ sur les enfants 
C______ et D______, lui attribue la garde exclusive des enfants précités, accorde 
un droit de visite usuel au père sur les enfants, qui s'exercerait un week-end toutes 
les deux semaines et la moitié des vacances scolaires et des jours fériés en 
alternance et exhorte le père à une "thérapie de guidance parentale individuelle 
pour améliorer son comportement parental". 
t. Par ordonnance ORTPI/668/2022 du 9 juin 2022, confirmé par arrêt 
ACJC/1383/2022 du 18 octobre 2022, le Tribunal a notamment ordonné que les 
mineurs C______ et D______ soient représentés par un curateur dans la 
procédure de divorce pendante par-devant le Tribunal sous la cause C/80/2021 et 
désigné Me F______ en qualité de curateur de représentation desdits mineurs. 


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u. Dans sa réponse du 25 juin 2022, Me F______ a conclu, au nom et pour le 
compte de C______ et D______, au rejet de la requête de mesures provisionnelles 
formée par A______ le 2 mai 2022. 
En substance, il a constaté que le positionnement des enfants quant à leur relation 
au père s'était, avec le temps, radicalisé dans un refus absolu. Les enfants avaient 
multiplié des écrits destinés, directement ou indirectement, au Tribunal. Leur 
positionnement était calqué sur celui de la mère, qui en prenait argument pour 
étayer ses conclusions. Le lien père-enfants avait de facto été coupé depuis le 
printemps 2022. De plus, D______ et C______ n'avaient plus accès à un espace 
thérapeutique propre. Les accusations à l'égard de B______ avaient été écartées 
par le Ministère public qui avait rendu une ordonnance de non-entrée en matière 
mais le conflit parental ne s'était aucunement apaisé. Le régime de la garde 
alternée avait ainsi abouti, pour le moment, à un échec. Cela ne signifiait toutefois 
pas que la garde des enfants devait être octroyée sans autre à la mère. Une 
modification du dispositif mis en place ne pouvait intervenir qu'à la lumière des 
constats et recommandations de l'expertise psychiatrique du groupe familial. 
v.a Il résulte du rapport d'expertise psychiatrique du Centre universitaire romand 
de médecine légale (CURML), daté du 23 juin 2022, que A______ souffrait d'un 
trouble de la personnalité paranoïaque sévère. Elle était sujette à une perception 
biaisée de la réalité qu'elle alimentait avec des éléments qu'elle créait à cette fin, et 
elle discréditait, attaquait ou dénonçait tous les intervenants dont les avis et 
représentations divergeaient des siens. Elle fonctionnait avec son compagnon dans 
un registre de collusion en ce sens qu'ils s'influençaient, se stimulaient et se 
renforçaient réciproquement dans leurs convictions et leur représentations biaisées 
de la réalité. Elle était incapable d'introspection et sujette à une forte projectivité, 
son animadversion contre B______ la privait de tout sentiment d'empathie pour 
lui et rendait toute coopération parentale impossible. Elle considérait 
inconsciemment les deux mineurs comme des prolongements de sa personne, 
n'arrivait pas à différencier leurs besoins et intérêts des siens, et ne respectait pas 
leur espace propre qu'elle tendait à envahir. Sur le plan de ses capacités 
parentales, elle peinait à satisfaire ou ne satisfaisait pas aux besoins primaires des 
deux mineurs sur le plan de l'alimentation, de la tenue vestimentaire, de l'hygiène, 
du sommeil et du suivi médical. Elle peinait également à satisfaire ou ne 
satisfaisait pas aux besoins secondaires des deux mineurs pour lesquels elle 
n'offrait pas de cadre éducatif sécurisant et ne parvenait pas à s'adapter à leurs 
besoins précis et spécifiques à leur âge. Elle était enfermée dans sa conviction de 
maltraitances et d'abus sexuels du père sur les enfants et s'épuisait dans ses 
démarches pour les faire reconnaître. Son fonctionnement psychique et ses 
capacités parentales étaient allés en se dégradant. Il était recommandé qu'elle 
entreprenne une thérapie cognitivo-comportementale. 


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v.b B______, quant à lui, ne souffrait d'aucun trouble de la personnalité. Il était 
adéquat et collaborant avec les intervenants, se montrait demandeur et réceptif de 
conseils pour accompagner au mieux les deux mineurs, et capable de réflexion 
critique et de remise en cause de son propre fonctionnement. Il présentait des 
capacités parentales adéquates sur le plan des besoins primaires des enfants quant 
à leur alimentation, leur hygiène, leur tenue vestimentaire, leur sommeil et leur 
suivi médical. Sur le plan des besoins secondaires des mineurs, sa prise en charge 
de ceux-ci leur offrait un cadre structuré et sécurisant adapté à leurs besoins et 
leurs âges. Il répondait bien à leurs besoins intellectuels et éducatifs. Très investi, 
cohérent et responsable dans son rôle de père, il traitait les deux enfants comme 
des personnes distinctes de la sienne et, tout en étant compréhensif et à leur 
écoute, savait poser des limites qui leur étaient nécessaires. 
v.c Les deux mineurs, initialement nuancés et ambivalents à l'égard de leurs deux 
parents auprès de chacun desquels ils voulaient passer du temps, exprimaient 
depuis la garde alternée ordonnée en février 2022 une position inébranlable de 
rejet de leur père. Leurs discours, univoques, définitifs et sans nuances, étaient 
calqués sur celui de la mère qu'ils restituaient en bloc en usant à cette fin des 
mêmes mots de discrédits et narratifs de maltraitance qu'elle. Ils présentaient des 
signes manifestes d'aliénation parentale, étant sous l'emprise de leur mère 
(appuyée par son compagnon) qui les instrumentalisait et les manipulait dans le 
cadre et aux fins de son conflit conjugal. De ce fait, les deux mineurs étaient 
exposés à un risque d'altération de la santé mentale, spécialement C______ qui 
était au seuil de l'adolescence, période de fragilité et de risque en soi. 
En effet, le mineur C______ présentait un repli sur soi, des idées noires, des 
angoisses de séparation, ainsi que des accès de colère et une irritabilité le 
conduisant parfois à insulter de manière ordurière sa mère, son compagnon, son 
père ou sa sœur. Il était sujet à un fort conflit de loyauté à l'égard de ses parents et 
à des sentiments de responsabilité et de culpabilité quant à leurs conflits, ainsi qu'à 
des idées auto-accusatrices et auto-dépréciatives et, parfois, des actes auto-
agressifs. Eprouvant des difficultés à changer de foyer et à s'adapter aux règles de 
chaque parent, il préférait être chez sa mère où il pouvait rester tout le week-end 
en pyjama en jouant avec ses écrans et sans sortir, ce que son père ne tolérait pas. 
Il était crucial et urgent, en vue de stabiliser la situation psychosociale de 
C______ avant son entrée dans l'adolescence, de le préserver et l'éloigner au plus 
vite de la relation d'emprise de sa mère et de son compagnon. 
Quant à la mineure D______, très affectée par le conflit parental, elle présentait 
un profond sentiment d'insécurité, des angoisses de séparation et était sujette à des 
cauchemars récurrents avec répétition d'un même scénario de perte de ses deux 
parents. Prise dans un fort conflit de loyauté, sa volonté de plaire à ses deux 
parents la rendait très vulnérable à la manipulation et à l'instrumentalisation, ce 
qui l'amenait à déformer son discours, voire à mentir pour complaire à son 


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interlocuteur. Il était nécessaire, en vue de permettre à D______ un 
fonctionnement et un développement adéquat à son propre vécu émotionnel plutôt 
que calqué sur les attentes de ses interlocuteurs, que son environnement soit 
stabilisé, sécurisé et rassurant. Il était crucial et urgent de préserver la mineure 
D______ du conflit parental, en particulier de la préserver et l'éloigner au plus vite 
de la relation d'emprise et de l'instrumentalisation de sa mère et de son 
compagnon. 
v.d Partant, les experts ont préconisé, dans l'intérêt des enfants, de retirer leur 
garde à la mère et de la confier au père, C______ devant préalablement être placé 
dans un foyer pour une période de trois à six mois avant d'envisager un retour 
progressif chez son père, pour permettre un rétablissement progressif du lien père-
fils. S'agissant du droit de visite de la mère, il devait, en l'état, être limité à une 
séance par quinzaine avec chaque mineur, sous la surveillance de professionnels 
de la santé psychologique. Au vu des conclusions de l'expertise et de l'état de 
santé psychique de la mère, le risque d'enlèvement des enfants par celle-ci était en 
outre non négligeable. 
w. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles ORTPI/825/2022 du 
5 juillet 2022, le Tribunal, considérant qu'il était dans l'intérêt de la fratrie de ne 
pas être séparée, a ordonné le placement en foyer des enfants C______ et 
D______ pour une durée déterminée, en principe de trois à six mois, avant 
d'envisager un retour progressif chez leur père. Il a également suspendu les 
relations personnelles entre A______ et les enfants et réservé à B______ un droit 
de visite sur les enfants qui s'exercerait en collaboration avec le curateur et le lieu 
de placement, en vue d'une restitution de garde en faveur de ce dernier. 
x. Après avoir été placés en urgence ce même 5 juillet 2022 au sein de l'hôpital 
pour enfant des HUG, les deux mineurs ont intégrés le 14 juillet 2022 le foyer 
E______ à O______ (GE) où ils sont pris en charge depuis lors. 
y. B______ a rendu visite à ses enfants deux fois par jour lorsque ceux-ci étaient 
encore aux HUG, les a ensuite amenés lui-même au foyer le 14 juillet 2022 et, 
depuis que les mineurs ont intégré le foyer, a pu les sortir de celui-ci pour des 
activités à l'extérieur avec lui et chez lui. 
z. Par lettre du 18 juillet 2022, A______ a conclu à ce que le Tribunal annule 
l'ordonnance du 5 juillet 2022, lui restitue la garde des enfants C______ et 
D______, annule l'expertise, auditionne son fils C______, sa fille majeure 
P______ et son compagnon et ordonne à B______ de payer les pensions 
alimentaires dues à ce jour. 
En substance, elle a allégué avoir relevé un grand nombre d'erreurs dans 
l'expertise. Celle-ci se basait en outre sur un rapport médical établissant un 
diagnostic incorrect la concernant. L'expertise devait dès lors être écartée de la 


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C/80/2021 
procédure. Elle a produit un rapport d'analyse du rapport médical du Dr G______, 
rédigé par son psychiatre, le Dr H______ qui la suit depuis janvier 2019, qui 
remet en cause non seulement ledit rapport médical mais également le diagnostic 
posé par l'expert et soutient que A______ "ne souffre d'aucun problème de santé 
mentale, psychique ou psychiatrique". 
aa. Dans ses déterminations du même jour, B______ a conclu au rejet des 
conclusions de A______, avec suite de frais et dépens. Il a également conclu à la 
confirmation à titre de mesures provisionnelles de l'ordonnance ORTPI/825/2022 
du 5 juillet 2022 prononcée à titre superprovisionnel. 
bb. Il ressort d'un rapport de situation du 18 juillet 2022 des éducateurs spécialisés 
du foyer que D______ semblait heureuse de revoir son père et de profiter de tous 
les instants avec lui. C______, quant à lui, n'avait pas montré d'émotion 
particulière et ne s'était pas investi dans les discussions en début de visite. Il était 
toutefois revenu content de la visite. Les deux enfants étaient favorables à la mise 
en place des rencontres avec leur père et semblaient, pour le moment, preneurs de 
ce retour progressif chez leur père. B______ invitait les enfants à suivre le cadre 
tout en ayant la liberté de faire des propositions dans un espace sécurisé. Il 
proposait une organisation structurée et un lieu de vie adapté à l'accueil de ses 
enfants (espaces communs et chambres individuelles propres et accueillants). Il 
montrait qu'il était à l'écoute de ses enfants (alimentation, santé, questionnement, 
discussions). 
cc. Les parties et Me F______ ont été entendus par le Tribunal lors de l'audience 
du 20 juillet 2022. 
Le curateur de représentation a exposé avoir rendu visite aux enfants à plusieurs 
reprises au foyer. Il a ainsi pu relater comment ces derniers avaient réagi à 
l'annonce de leur placement en foyer et comment ils vivaient celui-ci. Chacun 
d'eux s'était exprimé sur sa relation personnelle avec ses parents. Les enfants ont 
toutefois refusé que le curateur de représentation communique ces éléments au 
Tribunal, hormis leur souhait de voir leur mère, qui leur manquait. En dehors de 
ce qui précède, les enfants avaient affirmé qu'ils n'avaient aucun message 
particulier à faire passer lors de l'audience. 
dd. A l'issue de l'audience précitée, les parties et le curateur de représentation des 
enfants ont plaidé. 
A______ a conclu à ce que le Tribunal ordonne l'audition des enfants avant le 
22 août 2022, mette en œuvre une contre-expertise, lui donne acte de ce qu'elle 
acceptait un droit de visite médiatisé à raison d'une fois par semaine pour les trois 
à quatre premières rencontres, lequel devrait par la suite être immédiatement 
élargi, réserve à B______ un droit de visite équivalent au sien, ordonne une 


- 12/29 - 
 
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guidance parentale et fasse un point de situation au plus tard en septembre 2022, 
soit après l'audition des enfants. 
B______ a persisté dans ses conclusions du 18 juillet 2022 et sollicité en outre du 
Tribunal qu'il exhorte A______ à entreprendre un travail thérapeutique, 
conformément aux recommandations des experts, avec un thérapeute neutre autre 
que le Dr H______ et permette la possibilité d'un élargissement de son droit de 
visite sur les enfants, voire l'attribution de la garde exclusive en sa faveur, plus 
rapidement qu'après les trois à six mois de placement en foyer tel que prévu par 
voie d'ordonnance du 5 juillet 2022, si les éducateurs, le SPMi et le curateur 
estiment que cela correspond à l'intérêt des enfants. 
Me F______ a conclu à ce que le Tribunal rejette les mesures provisionnelles 
requises par A______, exhorte la mère à entamer une thérapie cognitivo-
comportementale conformément aux recommandations des experts, instaure un 
droit de visite médiatisé d'une heure trente par quinzaine en faveur de la mère (à 
réévaluer en fonction du déroulement), maintienne le suivi psychothérapeutique 
des enfants auprès de leurs psychothérapeutes actuels, confirme la reprise du droit 
de visite du père (à son domicile) ainsi que les mesures superprovisionnelles pour 
le surplus. 
Le Tribunal a ensuite gardé la cause à juger sur mesures provisionnelles. 
ee. Par courrier du 23 août 2022, Me F______ a informé le Tribunal que les 
relations entre les enfants et leur père étaient très bonnes, que les enfants se 
réjouissaient de se rendre chez leur père et en revenaient heureux. Une nette 
amélioration avait pu être observée dans la relation entre C______ et son père, ce 
que les éducateurs du foyer avaient souligné. Les enfants s'acclimataient bien au 
foyer. Toutefois, les éducateurs pensaient qu'il serait préférable que leur séjour en 
foyer ne dure pas trop longtemps au vu des problématiques des autres enfants. 
C______ et D______ avaient par ailleurs exprimé à de nombreuses reprises que 
leur mère leur manquait et qu'ils auraient aimé avoir des contacts avec elle. Les 
éducateurs et le curateur étaient d'avis que la reprise du lien avec leur mère devrait 
pouvoir s'accompagner depuis le foyer, afin de soutenir au mieux tant les enfants 
que le père lors des transitions. 
D. 
Dans l'ordonnance attaquée, le Tribunal a refusé d'ordonner une contre-expertise 
ainsi que l'audition des enfants, considérant que ceux-ci avaient déjà été largement 
entendus et que l'expertise répondait de manière claire, univoque, motivée, 
complète et concluante à l'ensemble des questions qu'elle était destinée à éclairer. 
La mère cherchait à limiter autant que possible, voire à compromettre, les 
relations du père avec les enfants. A cette fin, elle avait notamment propagé contre 
le père des accusations graves d'actes de maltraitances et/ou d'abus sexuel et/ou 
des menaces de mort à l'encontre des deux mineurs, empêché et saboté l'exercice 


- 13/29 - 
 
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de leur garde alternée ordonnée en février 2022 et instrumentalisé et manipulé les 
enfants dans son conflit conjugal en les aliénant profondément contre leur père. 
En parallèle, ses capacités éducatives étaient allées se dégradant et elle n'était 
actuellement plus à même de satisfaire aux besoins primaires et secondaires des 
enfants. Il était ainsi nécessaire et urgent de les préserver et les éloigner au plus 
vite de la relation d'emprise et de l'instrumentalisation néfastes pour eux de leur 
mère et de son compagnon. La mesure de placement des enfants en foyer, prise à 
titre superprovisionnel, avant d'envisager un retour progressif chez leur père, 
s'était avérée nécessaire et adéquate et devait ainsi être confirmée sur mesures 
provisionnelles. Elle devait être complétée par la fixation d'un droit de visite pour 
chaque parent, par la confirmation des curatelles en place, par la précision des 
missions des curateurs et par la suppression des contributions d'entretien mise à la 
charge du père. 
E. 
a. Après que plusieurs visites de A______ au foyer se soient bien déroulées, le 
TPAE a, par décision DTAE/6589/2022 du 3 octobre 2022, autorisé, sur requête 
du SPMi et de Me F______ du 27 septembre 2022, que les visites médiatisées de 
la mère se déroulent à l'extérieur du foyer, si les conditions le permettaient, en 
présence d'un intervenant selon les disponibilités des structures. 
b. Par attestation du 14 octobre 2022, le psychiatre Dr Q______ a indiqué avoir 
examiné A______ à deux reprises et que celle-ci montrait "de très bonnes 
capacités d'adaptation avec absence de traits de personnalité pathologiques. En 
l'état actuel elle ne souffre d'aucun trouble mental. [Il] constate également de 
bonnes capacités parentales avec un investissement adéquat à l'égard de ses 
enfants". 
c. Dans une évaluation médicale de A______ du 2 novembre 2022, le psychiatre 
Dr R______ indique avoir reçu la patiente pour trois entretiens d'une heure trente 
afin d'évaluer son statut psychologique actuel. A______ "construit ses convictions 
et ses jugements sur la base des faits et non pas sur des impressions, des 
sensations ou des interprétations. […] Aucun élément de son discours ne laisse 
même entrevoir une projectivité ou des éléments de persécutions inappropriés. 
Absolument rien ne laisse penser à une pathologie dans le registre paranoïaque. 
Elle n'est ni déprimée ni particulièrement anxieuse mais souffre manifestement du 
placement de ses enfants tant pour eux que pour elle-même. […] De fait son 
anamnèse est la démonstration de sa santé mentale. Jamais elle n'aurait pu avoir 
un tel parcours de vie si elle avait souffert d'un trouble psychiatrique, qu'elle qu'il 
soit. D'autre part, Mme A______ ne présente cliniquement aucun trouble 
psychiatrique et ne requiert donc absolument aucun soin psychiatrique. Elle ne 
constitue aucun danger pour ses enfants qui dans la situation actuelle ne font que 
souffrir de ne pas voir leur mère dans des conditions normales". 


- 14/29 - 
 
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d. Par attestation du 3 novembre 2022, le psychiatre Dr S______ indique avoir 
examiné en consultation spécialisée A______ et "avoir constaté l'absence de 
troubles mentaux de la série psychotique. [Elle peut] constater que Madame 
A______ dispose de toutes les aptitudes et les capacités pour l'éducation 
appropriée et responsable de ses enfants. [Elle peut] conclure qu'il n'existe pas de 
pathologie mentale avérée et que [A______] est en mesure d'assumer son rôle." 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions sur mesures provisionnelles (art. 276 
et 308 al. 1 let. b CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure 
à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours 
(art. 271 let. a CPC par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC; art. 248 let. d et 314 al. 1 
CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux et l'entretien des 
enfants, soit une affaire de nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_433/2016 du 15 décembre 2016 consid. 2; 5A_765/2012 du 
19 février 2013 consid. 1.1), de sorte que la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse. 
1.2 
1.2.1 Selon l'art. 311 al. 1 CPC, il incombe au recourant de motiver son appel, 
c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la décision attaquée. Pour 
satisfaire à cette exigence de motivation, il ne suffit pas à l'appelant de renvoyer 
aux moyens soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes 
générales de la décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite 
pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une 
désignation précise des passages de la décision qu'il attaque et des pièces du 
dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3; 
138 III 374 consid. 4.3.1). 
1.2.2 Selon l'art. 59 al. 1 CPC, le tribunal n'entre en matière que sur les demandes 
et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. Il faut 
notamment que le demandeur ait un intérêt digne de protection (art. 59 al. 1 et 
al. 2 let. a CPC). L'absence d'intérêt digne de protection doit être relevée d'office, 
à tous les stades de la procédure (art. 60 CPC; ATF 130 III 430 consid. 3.1). 
A teneur de l'art. 88 CPC, le demandeur intente une action en constatation de droit 
pour faire constater par un tribunal l'existence ou l'inexistence d'un droit ou d'un 
rapport de droit. Il appartient au demandeur d'établir qu'il dispose d'un intérêt 
digne de protection à la constatation (arrêts du Tribunal fédéral 4A_618/2017 du 
11 janvier 2018 consid. 5.2; 4A_688/2016 du 5 avril 2017 consid. 3.3). 


- 15/29 - 
 
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La décision de mesures superprovisionnelles ne peut en principe pas faire l'objet 
d'un recours (BOHNET, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd. 
2019, n. 15 ad art. 265 CPC). 
1.2.3 En l'espèce, la recevabilité de l'acte d'appel apparaît douteuse. En effet, 
celui-ci comporte vingt pages d'arguments présentés de manière confuse relatifs 
essentiellement à la critique de l'expertise et de la décision sur mesures 
superprovisionnelles du 5 juillet 2022, lesquels ne sont pas susceptibles d'appel en 
soi. Il ne correspond en outre pas aux critères de motivation permettant à l'autorité 
d'appel de comprendre tous les griefs contre la décision attaquée et de pouvoir, le 
cas échéant, reprendre telles quelles les conclusions de l'appel dans son dispositif. 
Ainsi, les conclusions en constatation du fait que la décision de placement des 
enfants en foyer du 5 juillet 2022 ne serait pas fondée et que le droit de l'appelante 
aux relations personnelles avec ses enfants aurait été violé du 5 juillet 2022 au 
1er septembre 2022 sont irrecevables. Il en va de même de sa conclusion tendant à 
ce que, "en cas de transfert de la garde des enfants à l'intimé", il soit dit que ce 
transfert est arbitraire. En effet, il s'agit d'un grief et non d'une conclusion. Enfin, 
ses conclusions tendant à l'annulation de la répartition entre les parties des frais 
des curatelles et de placement des enfants et à la non suppression des 
contributions d'entretien fixées en faveur des enfants ne font l'objet d'aucune 
motivation, de sorte qu'elles sont également irrecevables (cf. consid. 1.3 infra). 
Pour le surplus, on comprend, non sans peine, que l'appelante reproche au 
Tribunal d'avoir placé les enfants en foyer, d'avoir limité son droit aux relations 
personnelles avec les enfants prétendument pour une durée indéterminée, de lui 
avoir interdit de sortir de Suisse avec les enfants, d'avoir délégué aux curateurs la 
compétence de déterminer le moment de sortie des enfants du foyer pour que 
l'intimé en prenne la garde effective et d'avoir attribué la garde exclusive des 
enfants à l'intimé. 
Sur ces points, formé en temps utile, suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 
131 et 314 al. 1 CPC) et auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), 
l'appel est recevable. 
Les réponses de l'intimé et du curateur de représentation des enfants (art. 316 
al. 1 CPC), la réplique spontanée de l'appelante et la duplique spontanée de 
l'intimé sont également recevables (ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 et arrêt du 
Tribunal fédéral 5D_74/2019 du 29 mai 2019 consid. 4.1). 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Elle ne traite en principe que les griefs soulevés dans la 
motivation écrite contre la décision de première instance (art. 311 al. 1 et 312 al. 1 
CPC), à moins que les vices juridiques soient tout simplement évidents (ATF 


- 16/29 - 
 
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142 III 413 consid. 2.2.4; arrêts du Tribunal fédéral 4A_380/2016 du 
1er novembre 2016 consid. 3.3.3; 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5). 
1.4 Les mesures provisionnelles sont ordonnées à la suite d'une procédure 
sommaire (art. 248 let. d, 271 et 276 al. 1 CPC). La cognition du juge des mesures 
provisionnelles est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen 
sommaire du droit (arrêt du Tribunal fédéral 5A_937/2014 du 26 mai 2015 
consid. 6.2.2) et les moyens de preuve sont limités à ceux qui sont immédiatement 
disponibles, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité 
(ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_476/2015 du 
19 novembre 2015 consid. 3.2.2). 
1.5 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les droits parentaux et la contribution d'entretien due à des 
enfants mineurs en vertu du droit de la famille (art. 296 al. 1 et 3 CPC; 
ATF 147 III 301 consid. 2.2). La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des 
parties, ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 
2020 consid. 5.2). 
2. 
Les parties ont produit de nouvelles pièces et allégués des faits nouveaux. 
2.1 L'art. 317 al. 1 CPC prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux sont 
admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance, bien que la partie qui 
s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles sont susceptibles d'avoir une influence sur les 
questions relatives aux enfants mineurs des parties, de sorte qu'elles sont 
recevables, de même que les faits qui s'y rapportent. 
3. 
L'appelante conteste la décision du Tribunal d'ordonner le placement temporaire 
des enfants en foyer puis d'attribuer leur garde à l'intimé. Elle sollicite également 
le rétablissement de la garde alternée. 
3.1 
3.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, 
applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC, lorsque les époux ont des enfants 
mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les 
effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 


- 17/29 - 
 
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Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents 
étant relégué à l'arrière-plan (ATF 131 III 209 consid. 5; 123 III 445 consid. 3b). 
Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit 
compromis, l'autorité de protection, respectivement le juge du divorce ou celui de 
la protection de l'union conjugale (art. 315a al. 1 CC), retire l'enfant aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient ou non responsables de la 
mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être restrictif dans 
l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres 
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Une 
mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi 
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de 
subsidiarité). Parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l'enfant doit 
être pris en considération. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, 
laquelle choisit alors son encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_153/2019 
consid. 4.3; 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3). 
3.1.2 Aux termes de l'art. 298 al. 2ter CC, lorsque l'autorité parentale est exercée 
conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde 
alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande. 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a 
al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée. 
Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et 
indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est 
possible et compatible avec le bien de l'enfant (ATF 142 III 612 consid. 4.2; 
142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_991/2019 du 19 janvier 
2021 consid. 5.1.1). 
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle 
qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée 
est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3). 


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C/80/2021 
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez chacun 
d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que 
l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et 
coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire 
à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_682/2020 du 21 juin 2021 consid. 2.1; 5A_844/2019 du 17 septembre 2020 
consid. 3.2.2). 
3.1.3 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il n'est 
en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte 
de l'ensemble des autres preuves administrées. Sur les questions techniques, le 
juge ne peut toutefois s'écarter d'une expertise judiciaire que pour des motifs 
pertinents. En l'absence de tels motifs, il ne doit pas substituer son propre avis à 
celui de l'expert (cf. ATF 101 IV 129 consid. 3a). Le juge doit examiner si, sur la 
base des autres preuves et des allégations des parties, il existe des objections 
sérieuses quant au caractère concluant des explications de l'expert. Si le caractère 
concluant d'une expertise lui semble douteux sur des points essentiels, le tribunal 
doit au besoin administrer des preuves complémentaires afin de lever ce doute. A 
défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une 
appréciation arbitraire des preuves (ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 142 IV 49 
consid. 2.1.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 
consid. 4.1). 
Le juge peut également avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de 
la jeunesse pour demander un rapport sur la situation familiale. Il peut cependant 
s'écarter des conclusions dudit rapport à des conditions moins strictes que celles 
applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise judiciaire (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 du 27 mars 2019 
consid. 4.1). 
Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3). Cependant, une portée 
particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale qui prend en compte 
toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants 


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scolaires, médicaux ou sociaux; il contient des appréciations subjectives, 
lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne 
sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge (parmi d'autres : 
ACJC/1431/2020 du 6 octobre 2020 consid. 2.2; ACJC/1311/2017 du 11 octobre 
2017 consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 
du 28 mars 2017 consid. 5.1). 
3.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal, suivant en cela les 
recommandations des experts mis en œuvre par ses soins, a décidé de confirmer le 
placement temporaire des enfants en foyer et d'attribuer leur garde exclusive à 
l'intimé, dès leur sortie dudit foyer. 
3.2.1 En effet, il résulte de la procédure que les mineurs ont été profondément 
bouleversés par la séparation conflictuelle de leurs parents et que le conflit 
parental, au lieu de s'apaiser au gré des différentes mesures mises en œuvre, n'a 
fait que s'amplifier, avec pour effet de mettre en péril le bien-être et le bon 
développement des enfants. Ceux-ci se sont retrouvés dans un fort conflit de 
loyauté, conscients du fait qu'ils étaient au centre des enjeux de leurs parents. Le 
conflit conjugal interférait avec les possibilités de suivis pédopsychiatriques 
lesquels étaient pourtant nécessaires aux enfants. Des curatelles de surveillance et 
d'organisation du droit de visite ainsi que d'assistance éducative et de soins, 
ordonnant un suivi thérapeutique des enfants, ont ainsi dû été ordonnées et mises 
en œuvre. Les parents ont été exhortés à entreprendre une guidance parentale à 
laquelle l'appelante n'a pourtant pas donné suite, préférant, avec le soutien de son 
compagnon, dénoncer pénalement l'intimé notamment pour des violences 
sexuelles sur D______, accusations qui se sont révélés infondées. En outre, la 
mère, au lieu de suivre les recommandations des professionnels entourant les 
enfants, a dénoncé à la Commission de déontologie et de conciliation les 
médecins ayant adressé un signalement au SPMi le 14 mars 2021. Constatant que 
les enfants souffraient dans cette situation et que les curatelles ordonnées n'étaient 
pas suffisantes, le Tribunal a alors instauré la garde alternée, celle-ci devant 
permettre aux enfants de prendre une certaine distance avec le conflit parental et 
l'emprise de l'appelante sur eux et d'avoir accès à leurs deux parents de manière 
égale. Une fois la garde alternée en place, bien que le premier constat des 
éducateurs et des enseignants fût positif, les enfants se sont par la suite rapidement 
radicalisés dans un refus absolu de voir leur père, ont, de nouveau, été privé 
d'accès à un espace thérapeutique propre et ont même refusé de se rendre à l'école 
pour éviter que leur père ne puisse les récupérer. Le régime de la garde alternée a 
ainsi également abouti à un échec. 
3.2.2 Parallèlement à cela, le Tribunal a reçu le rapport d'expertise de la famille à 
teneur duquel il apparaissait urgent d'extraire les enfants, qui souffraient 
manifestement d'un syndrome d'aliénation parentale, de l'emprise maternelle – la 
mère souffrant d'un trouble de la personnalité paranoïaque et ne disposant pas des 


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C/80/2021 
capacités parentales nécessaires pour satisfaire les besoins primaires et 
secondaires des enfants – pour les confier, après un placement temporaire en 
foyer, à leur père – qui, lui, ne présentait aucun trouble de la personnalité et 
disposait de compétences parentales adéquates. 
Fort de ses propres constats et des recommandations des experts, le Tribunal a 
suivi ces dernières, à juste titre, les ordonnant déjà à titre superprovisionnel, 
compte tenu du risque non négligeable d'enlèvement des enfants par la mère 
soulevé par les experts. Il a également suspendu tout contact des enfants avec la 
mère, pour les réinstaurer de manière limitée et progressive dans le cadre de 
l'ordonnance querellée, après audition des parties et du curateur de représentation 
des mineurs, notamment sur les conclusions de l'expertise. 
3.2.3 Contrairement à ce que plaide l'appelante, il n'existait et n'existe aucun motif 
justifiant de s'écarter de l'expertise familiale, qui a été menée conjointement par 
une pédopsychiatre et un médecin adjoint, lesquels ont fait également appel à 
deux psychiatres, à savoir des spécialistes qui disposent de connaissances 
spécifiques et approfondies en la matière. A cela s'ajoute que le rapport d'expertise 
est circonstancié, clair et non équivoque, et que les constatations et 
recommandations des experts sont cohérentes au regard des autres éléments 
probants figurant au dossier, en particulier le rapport d'évaluation sociale du 
SEASP et les prises de position émises par les intervenants du SPMi et le curateur 
de représentation. 
Les attestations médicales des divers psychiatres que l'appelante a consultés et qui 
vont à l'encontre des constatations de l'expertise judiciaire la concernant ne 
suffisent pas, au vu des autres éléments du dossier, à susciter un doute sérieux 
quant au bien-fondé des conclusions, formulées de manière convaincante, du 
rapport d'expertise. En effet, les personnes ayant rédigé ces attestations se sont 
prononcées en fonction des seuls éléments dont elles disposaient, rapportés pour 
l'essentiel (ou exclusivement) par l'appelante elle-même, sans avoir connaissance 
de l'ensemble des circonstances pertinentes. Contrairement aux explications des 
experts, leurs prises de position ne résultent pas d'une analyse approfondie de la 
dynamique familiale appréhendée dans sa globalité (et dans sa complexité). 
L'appelante soulève encore que le rapport d'expertise n'est pas impartial et neutre 
du fait, d'une part, que "le courant ne serait manifestement pas passé" entre les 
experts psychiatres et son compagnon, lui-même psychiatre, et d'autre part, que la 
compagne de l'intimé n'a pas été entendue. Elle ne relève néanmoins pas les 
passages de l'expertise qui permettraient de soutenir son propos s'agissant de la 
prétendue partialité. Elle n'explique pas non plus sur quoi il serait utile d'entendre 
la compagne de l'intimé. Ces éléments ne suscitent pas de doutes sérieux quant au 
bien-fondé des conclusions de l'expertise. 


- 21/29 - 
 
C/80/2021 
L'appelante a en outre pu s'exprimer à propos de cette expertise lors de l'audience 
du 18 juillet 2022, de sorte que son droit d'être entendue a été respecté, étant 
encore souligné que l'appelante n'a jamais sollicité l'audition des experts, audition 
qui n'apparaît au demeurant pas nécessaire. Elle reproche également aux experts 
de ne pas avoir entendu ses enfants majeurs et les enseignants de C______ et 
D______. Or, les capacités parentales passées de l'appelante ne sont pas 
pertinentes dans le cas d'espèce, de sorte que l'on ne voit pas l'utilité d'interroger 
les enfants majeurs de l'appelante. S'agissant des enseignants des enfants, ils n'ont 
certes pas été entendus par les experts directement. Néanmoins, ils ont rapporté 
leurs constats à la directrice de l'école, au médecin scolaire et à l'éducateur de 
l'école, lesquels ont, eux, été entendus par les experts. Il n'y a dès lors pas, là non 
plus, lieu à critique. 
Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal n'avait aucune raison de s'écarter de 
l'expertise et la Cour n'en fera pas différemment. Rien au dossier ne permet de 
retenir qu'à leur sortie du foyer, une attribution exclusive de la garde des enfants à 
leur père sera contraire à leur intérêt. Au contraire, l'intimé est favorable à une 
attribution de la garde des enfants en sa faveur. En outre, il n'empêche pas 
l'exercice des relations personnelles des enfants avec leur mère, est adéquat dans 
son attitude avec eux, est réceptif aux conseils des professionnels entourant les 
enfants et sait satisfaire à leurs besoins primaires et secondaires. Enfin, avec 
l'appui des curatelles en vigueur, l'intimé sera, en tout état, encadré dans sa prise 
en charge de ses enfants. 
3.2.4 C'est dès lors à juste titre que le Tribunal a limité l'autorité parentale des 
parties en tant qu'elle portait sur le droit de déterminer le lieu de résidence des 
enfants, confirmé le placement des enfants en foyer, attribué la garde exclusive 
des enfants à l'intimé dès leur sortie dudit foyer et fixé le domicile légal des 
enfants auprès de leur père. Ceci est d'autant plus vrai que depuis le placement des 
enfants en foyer et les mesures prises dans l'ordonnance querellée, contrairement à 
ce que soutient l'appelante, les mineurs se portent mieux et la relation père-enfants 
s'est nettement améliorée, celui-ci continuant à être très investi pour le bien-être 
des enfants. Ces derniers rentrent heureux des visites chez leur père et du temps 
passé avec lui. Les enfants se sont également acclimatés au foyer. Une telle 
amélioration a été rendue possible notamment grâce à l'absence temporaire de tout 
contact entre les enfants et leurs parents, en particulier leur mère. Les contacts 
avec celle-ci ont ensuite pu être réinstaurés, dans un second temps, et 
progressivement, à savoir par la mise en œuvre d'un droit de visite médiatisé au 
sein du foyer puis en dehors du foyer, vu l'évolution positive de celui-ci. 
3.3 En conclusion, les chiffres 2 à 5 du dispositif de l'ordonnance querellée seront 
confirmés. 


- 22/29 - 
 
C/80/2021 
4. 
L'appelante reproche au premier juge d'avoir limité son droit de visite sur les 
enfants en exigeant que celui-ci s'exerce au sein du foyer ou d'un point rencontre 
et d'avoir omis une limitation dans le temps dudit droit de visite surveillé. Elle 
reproche également au Tribunal d'avoir prononcé à son encontre une interdiction 
de quitter le territoire suisse avec les enfants. 
4.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois 
considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles 
de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui 
sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1; 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 4.2; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). A cet égard, 
il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est 
essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche 
d'identité de l'enfant (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_887/2017 du 16 février 2018 
consid. 5.3; 5A_184/2017 du 8 juin 2017 consid. 4.1; 5A_586/2012 du 
12 décembre 2012 consid. 4.2). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace 
ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du 
principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le retrait de relations 
personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. Le retrait de tout 
droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné, 
dans l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne 
peuvent 
être 
maintenus 
dans 
des 
limites 
supportables 
pour 
l'enfant 
(ATF 120 II 229 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). Si, en revanche, le préjudice engendré 
pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre 
d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent 
non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais 
également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression 
complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). L'une des 
modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du 
droit aux relations personnelles, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 


- 23/29 - 
 
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274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou sans 
curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre 
ou une autre institution analogue (arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). 
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise 
en danger du bien de l'enfant; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement 
de subir une mauvaise influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré 
(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 
2018 consid. 4.2; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). Il convient dès lors de 
faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1; 
5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2; 5A_699/2007 du 26 février 2008 
consid. 2.1). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant hors de 
danger, à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à contribuer à 
l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents. Il constitue en 
principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée 
limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d'emblée que les 
visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans 
accompagnement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 
consid. 4.2; 5A_568/2017 du 21 novembre 2017 consid. 5.1; 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1; 
5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2). Un droit de visite surveillé limité dans 
le temps dans la perspective qu'il soit ensuite assoupli progressivement est 
compatible avec le bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_102/2017 du 
13 septembre 2017 consid. 4). 
4.2 En l'espèce, à propos des relations personnelles entre la mère et les enfants, il 
apparait, compte tenu des circonstances susvisées (cf. consid. 3.2 supra), que 
l'absence temporaire de tout contact était nécessaire au bien des enfants et à leur 
bon développement. Actuellement, le temps que les enfants sont placés en foyer, 
un droit de visite médiatisé est mis en place en faveur de la mère. Une telle 
mesure est proportionnée et adéquate vu l'attitude adoptée par l'appelante jusqu'à 
présent et son incapacité à préserver les enfants du conflit conjugal. Contrairement 
à ce que prétend l'appelante, le droit de visite médiatisé prévu en sa faveur est bel 
et bien limité dans le temps puisqu'il est prévu tant que les enfants seront placés 
en foyer, la mesure devant alors être adaptée et revue dès leur sortie du foyer. 
Quoi qu'il en soit, la levée et l'adaptation de la mesure peuvent être sollicitées en 
tout temps, en fonction de l'évolution de la situation, par le curateur de 
surveillance et d'organisation du droit de visite, de sorte que les relations 
personnelles entre l'appelante et les enfants telles que prévues dans l'ordonnance 
querellée sont conformes aux intérêts des enfants. Il en va de même des relations 


- 24/29 - 
 
C/80/2021 
personnelles prévues entre l'intimé et les enfants, lesquelles ne font l'objet 
d'aucune critique motivée. 
S'agissant de l'interdiction faite à l'appelante de quitter le territoire suisse avec les 
mineurs, le Tribunal s'est fondé sur le risque non négligeable d'enlèvement des 
enfants relevé par les experts dans leur rapport au vu de l'état psychologique de 
l'appelante et des conclusions du rapport d'expertise. Une telle explication est 
convaincante et justifie une telle interdiction, indépendamment de la possession 
ou non par l'appelante des papiers d'identité des enfants. Elle sera dès lors 
confirmée. 
Les chiffres 6 à 8 du dispositif de l'ordonnance querellée seront dès lors 
confirmés. 
5. 
Bien que l'appelante ne conclue pas formellement à la modification du chiffre 10 
du dispositif de l'ordonnance attaquée, il ressort de la motivation de son appel 
qu'elle reproche au premier juge d'avoir délégué aux curateurs la compétence de 
déterminer le moment de sortie des enfants du foyer pour que l'intimé en prenne la 
garde effective. 
5.1 
5.1.1 Le juge chargé de régler les relations des père et mère avec l'enfant selon les 
dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union conjugale prend 
également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et charge l'autorité 
de protection de l'enfant de leur exécution (art. 315a al. 1 CC). En vertu de cette 
disposition, le juge matrimonial chargera les autorités de protection de l'exécution 
des mesures de protection qu'il aura prononcées (choix du foyer ou de la famille 
d'accueil, suivi du placement, fixation des modalités du droit de visite 
accompagné, etc.) (MEIER, Commentaire romand, Code civil I, n. 17 ad 
art. 315-315b CC). 
5.1.2 Lorsque les circonstances l'exigent, le juge chargé de régler les relations des 
père et mère avec l'enfant selon les dispositions régissant le divorce ou la 
protection de l'union conjugale nomme un curateur qui assiste les père et mère de 
ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC 
en relation avec l'art. 315a al. 1 CC). 
Il peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant 
pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et 
d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles (art. 308 
al. 2 CC). 
Seul le juge est compétent pour prendre une décision sur le principe et l'étendue 
du droit de visite (ATF 118 II 241 = JdT 1995 I 98; ATF 100 II 4 
= JdT 1975 I 160). Le curateur n'a ainsi pas le pouvoir de décider lui-même de la 


- 25/29 - 
 
C/80/2021 
réglementation du droit de visite mais le juge peut lui confier le soin d'organiser 
les modalités pratiques de ce droit dans le cadre qu'il aura préalablement 
déterminé (arrêts du Tribunal fédéral 5A_670/2013 du 8 janvier 2014 consid. 4.1; 
5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2). Ces modalités pratiques peuvent 
notamment consister dans la fixation d'un calendrier, les arrangements liés aux 
vacances, les lieu et moment précis auxquels l'enfant doit être remis à l'autre 
parent, les lieu et moment précis où l'enfant sera accueilli, la garde-robe à fournir 
à celui-ci et le rattrapage ponctuel des jours où le droit de visite n'a pas pu être 
exercé comme prévu. Le contenu précis du mandat n'est pas donné une fois pour 
toutes : il appartient à l'autorité qui institue la mesure d'en préciser les contours au 
vu des circonstances du cas d'espèce (arrêts du Tribunal fédéral 5A_7/2016 du 
15 juin 2016 consid. 3.3.2; 5C.170/2001 du 31 août 2001 consid. 5c; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd., 2019, n. 1018, p. 668 et 669). 
Un curateur ne pourrait par exemple pas ordonner de son propre chef un droit de 
visite accompagné (ou "médiatisé") en invoquant le silence de la décision. En 
revanche, le curateur pourrait lever ces modalités, dans le cadre de l'appréciation 
qui est la sienne, à titre d'essai, avant de proposer formellement à l'autorité de 
modifier la réglementation du droit de visite (MEIER/STETTLER, op. cit., n. 1731, 
p. 1126). 
5.2 En l'espèce, le Tribunal a confirmé le placement des mineurs en foyer pour 
une durée indéterminée et attribué leur garde exclusive à l'intimé dès leur sortie 
dudit foyer. Il a également donné aux curateurs en charge des mineurs pour 
mission de "lever la mesure de placement en foyer des deux mineurs dès que les 
relations père-enfants seraient suffisamment reconstruites pour qu'il en prenne la 
garde effective". 
Bien que les curateurs en charge des mineurs puissent lever à titre d'essai la 
médiatisation du droit de visite d'un parent, avant de solliciter formellement du 
juge la modification de la réglementation, tel n'est pas le cas pour la décision de 
lever, de manière définitive, une mesure de placement d'enfants en foyer. En effet, 
cette décision ressort exclusivement de la compétence du juge, celui-ci devant 
s'assurer que les conditions indispensables à la sortie des enfants du foyer pour 
aller vivre auprès de leur père sont réunies. 
Le curateur peut en revanche être chargé d'indiquer au juge le moment opportun et 
adéquat pour lever la mesure de placement, moment qu'il devra déterminer en 
collaboration avec les éducateurs du foyer et autres professionnels entourant les 
enfants. 
Partant, le chiffre 10 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera modifié en ce 
sens que la Cour confiera aux curateurs en charge des mineurs la mission d'établir 
avec les éducateurs du foyer un calendrier d'élargissement progressif et rapide du 


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C/80/2021 
droit de visite de l'intimé sur les enfants, de proposer au juge la levée de la mesure 
de placement en foyer des deux mineurs dès que les relations père-enfants seront 
suffisamment reconstruites pour que l'intimé en prenne la garde effective et 
d'autoriser, dans la mesure où l'intérêts des enfants ne s'y oppose pas, la reprise du 
droit de visite de l'appelante sur ceux-ci. 
6. 
L'appelante ne prend pas de conclusion tendant à ce que la Cour ordonne elle-
même une contre-expertise de la famille ou l'audition de ses enfants majeurs, des 
enseignants de C______ et D______ et des éducateurs du foyer ou des enfants 
mineurs eux-mêmes, mais sollicite que la cause soit renvoyée au Tribunal pour 
procéder à ces actes d'instruction complémentaires et pour rendre une nouvelle 
décision. Or, la Cour a statué à nouveau sur les questions litigieuses (cf. art. 318 
al. 1 let. b CPC), de sorte qu'il n'y a plus lieu de renvoyer la cause devant le 
Tribunal, étant encore précisé qu'en tout état, le principe de célérité applicable en 
procédure sommaire s'oppose à ce que de tels actes d'instruction soient ordonnés 
s'ils ne s'avèrent pas absolument indispensables pour statuer – ce qui n'était pas le 
cas en l'espèce – et que, la procédure de divorce étant actuellement en cours au 
Tribunal, ces actes d'instruction pourront être sollicités dans ce cadre, avec, cas 
échéant, adaptation des mesures provisionnelles. 
7. 
7.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
7.2 Vu l'issue de la procédure d'appel, il n'y a pas lieu de modifier le montant et la 
répartition par moitié des frais opérés par le premier juge, au demeurant non 
contestés. 
8. 
L'intimé sollicite que l'appelante soit condamnée aux frais judiciaires et aux 
dépens d'appel. L'appelante sollicite d'être exemptée des frais judiciaires. 
8.1 Les frais comprennent les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC). 
Les frais judiciaires comprennent notamment l'émolument forfaitaire de décision 
(art. 95 al. 2 let. b CPC) et les frais de représentation de l'enfant (art. 95 al. 2 
let. e CPC). Les cantons fixent le tarif des frais (art. 96 CPC). 
Les émoluments forfaitaires sont calculés en fonction de la valeur litigieuse, s'il y 
a lieu, ainsi que de l'ampleur et de la difficulté de la cause (art. 19 al. 3 LaCC). En 
procédure sommaire, l'émolument forfaitaire de décision est fixé entre 150 fr. et 
5'000 fr. (art. 31 et 37 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile 
[RTFMC]; E 1 05.10). 
Le tribunal statue sur les frais en règle générale dans la décision finale (art. 104 
al. 1 CPC). Les frais judiciaires sont fixés et répartis d'office (art. 105 al. 1 CPC). 
Le tribunal fixe les dépens selon le tarif. Les parties peuvent produire une note de 
frais (art. 105 al. 2 CPC). Les frais sont mis à la charge de la partie succombante 


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C/80/2021 
(art. 106 al. 1, 1ère phrase CPC). Le tribunal peut s'écarter des règles générales et 
répartir les frais selon sa libre appréciation lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Les frais judiciaires sont compensés avec les avances fournies par les parties. La 
personne à qui incombe la charge des frais verse le montant restant (art. 111 al. 1 
CPC). La partie à qui incombe la charge des frais restitue à l'autre partie les 
avances que celle-ci a fournies et lui verse les dépens qui lui ont été alloués 
(art. 111 al. 2 CPC). 
L'octroi de l'assistance judiciaire ne dispense pas du versement des dépens à la 
partie adverse (art. 118 al. 3 CPC). 
8.2 En l'espèce, les honoraires du curateur de représentation des enfants s'élèvent à 
1'956 fr. 55. La Cour a exigé de l'appelante une avance de frais de 1'000 fr., 
estimant en début de procédure que ce montant couvrirait les frais judiciaires de 
l'appel, celui-ci étant régi par la procédure sommaire. Or, il apparaît que ce 
montant ne couvre pas même les honoraires du curateur de représentation des 
enfants. 
Dans ces circonstances, il se justifie d'arrêter les frais judiciaires de l'appel au 
montant de 3'000 fr., lequel comprend les honoraires précités du curateur. Il ne se 
justifie pas d'exempter l'appelante des frais judiciaires, ce d'autant plus qu'elle 
succombe pour l'essentiel. Cela étant, vu la nature familiale du litige, les frais 
judiciaires seront mis à la charge des parties par moitié chacune. 
Ce montant sera partiellement compensé avec l'avance de frais de 1'000 fr. 
effectuée par l'appelante, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Pour le surplus, l'appelante ayant été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, le 
solde de 500 fr. qui lui incombe sera laissé provisoirement à la charge de l'Etat de 
Genève qui pourra en réclamer le remboursement ultérieurement aux conditions 
de l'art. 123 CPC. 
L'intimé sera condamné à verser 1'500 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Enfin, il ne se justifie pas de condamner l'appelante au paiement de dépens 
compte tenu de la disparité économique entre les parties – les dépens n'étant pas 
couvert par l'assistance judiciaire – et vu la nature familiale du litige. Ainsi, 
chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
* * * * * 


- 28/29 - 
 
C/80/2021 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 5 septembre 2022 par A______ contre 
l'ordonnance OTPI/548/2022 rendue le 24 août 2022 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/80/2021. 
Au fond : 
Annule le chiffre 10 du dispositif de l'ordonnance querellée. 
Cela fait, statuant à nouveau sur ce point : 
Confie aux curateurs en charge des mineurs C______ et D______ la mission d'établir 
avec les éducateurs du foyer un calendrier d'élargissement progressif et rapide du droit 
de visite de B______ sur les enfants, de proposer au juge la levée de la mesure de 
placement en foyer des deux mineurs dès que les relations père-enfants seront 
suffisamment reconstruites pour que B______ en prenne la garde effective et 
d'autoriser, dans la mesure où l'intérêt des enfants ne s'y oppose pas, la reprise du droit 
de visite de A______ sur ceux-ci. 
Confirme l'ordonnance pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'000 fr., les met à la charge des parties à raison de 
la moitié chacune et les compense partiellement avec l'avance de frais de 1'000 fr. 
fournie par A______ qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Dit que le solde des frais incombant à A______ est laissé provisoirement à la charge de 
l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique. 
Condamne B______ à verser 1'500 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
 
 


- 29/29 - 
 
C/80/2021 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à verser au curateur de représentation 
des enfants, Me F______, la somme de 1'956 fr. 55 à titre d'honoraires. 
Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Monsieur 
Patrick 
CHENAUX, 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.