ge_gerichte · DCSO/36/2022 · 2017-10-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3305/2021-CS 
DCSO/36/22
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
des Offices des poursuites et faillites 
DU JEUDI 3 FEVRIER 2022 
 
Causes jointes (A/3305/2021 et A/4______/2021); plaintes 17 LP formées en date des 
28 septembre et 23 novembre 2021 par A______, comparant en personne. 
 
* * * * * 
 
Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné 
et par plis recommandés du greffier du 
à : 
- A______ 
______ 
Rue ______ 
______ 
Genève. 
- B______ 
______ 
______ 
France. 
- Office cantonal des poursuites. 
 
 


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A/3305/2021-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Par ordonnance du 27 octobre 2017, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le TPAE) a institué une curatelle de représentation et de gestion 
en faveur de C______, désigné A______, avocat, aux fonctions de curateur, et 
confié à ce dernier les tâches de représenter C______ dans ses rapports juridiques 
avec les tiers, en particulier en matière d'affaires administratives et de placement, 
de gérer ses revenus et biens et d'administrer ses affaires courantes. 
 
A une date non spécifiée, une mesure de curatelle a également été instaurée en 
faveur de D______, mère de C______. 
 
b. Par courrier adressé au TPAE le 18 mai 2018, B______ – exposant être un 
cousin de C______ et de D______ – a sollicité la levée des curatelles instaurées 
en faveur de ces derniers et critiqué l'activité déployée par A______ en qualité de 
curateur de C______. Il a déploré le fait que les proches de C______, dont il 
faisait lui-même partie, n'avaient pas été consultés avant que la curatelle ne soit 
instaurée et, de manière générale, il s'est opposé aux décisions prises par le 
curateur de l'intéressé. Il reprochait à A______, notamment, de se comporter "tel 
le représentant de Dieu sur Terre", de refuser de lui fournir "certaines 
informations essentielles" et de ne pas tenir compte de son avis ni de celui de 
C______. 
 
Dans ce courrier, B______ s'est également plaint du comportement de trois autres 
avocats ayant été amenés à intervenir en relation avec les curatelles instaurées en 
faveur de C______ et de D______. 
 
c. Le TPAE a répondu à ce courrier le 15 juin 2018, en s'étonnant d'apprendre que 
B______ se considérait comme une personne très proche de C______, alors qu'il 
ne s'était jusque-là jamais manifesté auprès de l'autorité de protection. En outre, le 
TPAE peinait à saisir le lien de famille exact qui unissait B______ à C______ et à 
D______. Le TPAE a ajouté que les curatelles instaurées l'avaient été sur la base, 
notamment, d'informations médicales attestant de leur nécessité, au terme d'une 
procédure judiciaire conduite dans le respect des droits des personnes concernées; 
il en allait de même des décisions prises s'agissant de leur lieu de vie et de 
l'administration de leurs biens; au surplus, c'était à juste titre que A______ avait 
fait preuve de retenue dans les informations transmises au sujet de C______ et de 
la procédure en cours le concernant, dès lors que la loi lui imposait le secret sur 
ces points. 
B. 
a. Par réquisition reçue par l'Office cantonal des poursuites (ci-après : l'Office) le 
23 août 2021, B______ a initié une poursuite ordinaire à l'encontre de A______, 
en recouvrement de la somme de 990'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1er 
janvier 2018, réclamée sur la base des titres de créance suivants : "Abus de 
faiblesse; Abus de confiance; Escroquerie en bande organisée; Manipulation; 
Tort moral". 


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Suite à cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n° 1______, a été 
notifié le 19 novembre 2021 à A______, qui y a formé opposition totale. 
 
b. En parallèle, par réquisition reçue par l'Office le 23 août 2021, B______ a 
également initié une poursuite ordinaire à l'encontre de l'association E______ – 
dont A______ est le président depuis janvier 2015 et qui a notamment pour but 
social d'apporter soutien, conseil et assistance aux seniors, ainsi qu'aux personnes 
en situation de handicap physique et/ou mental –, en recouvrement de la somme 
de 990'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2018, réclamée sur la base 
des titres de créance suivants : "Abus de faiblesse; Abus de confiance; 
Escroquerie en bande organisée; Manipulation; Tort moral". 
 
Suite à cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n° 2______, a été 
notifié le 6 septembre 2021 à E______, qui y a formé opposition totale. 
 
c. Par réquisition reçue par l'Office le 10 septembre 2021, B______ a initié une 
nouvelle poursuite ordinaire à l'encontre de A______, portant également sur la 
somme de 990'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2018, réclamée sur 
la base des titres de créance suivants : "Abus De Faiblesse; Abus De Confiance; 
Escroquerie En Bande Organisée; Manipulation; Atteinte à L'Intégrité 
Psychique; Tort Moral". 
 
Suite à cette réquisition, le commandement de payer, poursuite n° 3______, a été 
notifié le 21 septembre 2021 à A______, qui y a formé opposition totale. 
C. 
a. Par acte adressé à la Chambre de surveillance le 28 septembre 2021, complété 
par courrier du 30 septembre 2021, A______ a formé une plainte au sens de l'art. 
17 LP contre le commandement de payer, poursuite n° 3______, concluant à la 
constatation de la nullité de cette poursuite, subsidiairement à son annulation, au 
motif qu'elle consacrait un abus de droit manifeste. Cette plainte a été enregistrée 
sous le numéro de cause A/3305/2021. 
 
A______ a fait valoir que B______ – avec qui il n'avait jamais eu affaire en 
dehors de la curatelle instaurée en faveur de C______ et dont il n'avait aucune 
nouvelle depuis juin 2018 – avait introduit cette poursuite, manifestement dénuée 
de tout fondement, dans l'unique but de lui nuire et de le harceler. Il en voulait 
pour preuve la quotité du montant réclamé, les titres de créance invoqués, ainsi 
que la poursuite n° 2______ que B______ avait requise contre E______, dont lui-
même était président, alors que cette association "n'a[vait] jamais été en relation 
de près ou de loin avec [B______] B______". 
 
b. Dans son rapport explicatif du 20 octobre 2021, l'Office s'en est rapporté à 
justice sur le bien-fondé de la plainte. 
 
c. Invité à se déterminer par écrit sur la plainte, B______ n'a pas déposé 
d'observations dans le délai imparti. 
 
d. La cause a été gardée à juger le 16 novembre 2021. 


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D. 
a. Par acte adressé à la Chambre de céans le 23 novembre 2021, A______ a formé 
une nouvelle plainte au sens de l'art. 17 LP, dirigée cette fois contre le 
commandement de payer, poursuite n° 1______, concluant à la constatation de la 
nullité de cette poursuite, subsidiairement à son annulation, au motif qu'elle 
consacrait un abus de droit manifeste. Il a préalablement conclu à ce que cette 
plainte – enregistrée sous le numéro de cause A/4______/2021 – soit jointe à la 
cause A/3305/2021. 
 
Le plaignant a fait valoir que la poursuite n° 1______, à l'instar de la poursuite n° 
3______, n'avait d'autre but que de lui nuire, de sorte que la nullité de ces deux 
poursuites devait être constatée. 
 
b. Dans son rapport explicatif du 10 décembre 2021, l'Office a précisé que la 
réquisition du 23 août 2021 (ayant donné lieu à la poursuite n° 1______) était 
similaire à la réquisition du 10 septembre 2021 (ayant donné lieu à la poursuite 
n° 3______), sous réserve de deux points : d'une part, l'adresse du poursuivi 
mentionnée sur ces réquisitions n'était pas la même (celle figurant sur la 
réquisition du 23 août 2021 ne correspondait pas au domicile du plaignant); 
d'autre part, le libellé du titre de créance différait, en ce sens que les mots 
"Atteinte à L'Intégrité Physique" ne figuraient pas dans la réquisition du 23 août 
2021. 
 
L'Office était d'accord que les causes A/3305/2021 et A/4______/2021 soient 
jointes et se référait pour le surplus à son rapport du 20 octobre 2021. 
 
c. Dans ses observations du 16 décembre 2021, B______ a, en substance, 
vertement critiqué le plaignant et l'activité déployée par celui-ci en sa qualité de 
curateur de C______. Il a également adressé de vifs reproches au TPAE, plus 
particulièrement 
au 
juge 
ayant 
prononcé 
l'ordonnance 
du 
27 octobre 2017 (cf. supra let. A.a), ainsi qu'à ses "sbires", à savoir, outre le 
plaignant, trois avocats ayant été amenés à intervenir en lien avec la curatelle 
instaurée en faveur de C______. B______ a notamment exposé ce qui suit : 
 
"Le jour où j'ai rencontré l'individu A______, il s'est présenté comme étant le 
curateur de mon cousin, C______, mais que sa spécialité était plutôt le Private 
Equity. Ajoutez à cela ce qui semble être une ambition démesurée, tout porte à 
croire qu'il y avait conflit d'intérêts entre les différentes missions de A______. 
 
(…) malgré toutes mes démarches (…) l'individu A______ est INDEBOULONNABLE 
de la fonction de curateur. (…) 
 
C'est vrai que lorsque l'on a la trentaine, on se sent investi d'une mission de 
protection envers les personnes âgées et vulnérables, c'est pourquoi A______ a 
créé son association, dans le seul but d'aider, en faisant abstraction de tout autre 
intérêt lié à ses ambitions personnelles de private equity, entre autres. J'appelle 
cela prendre les gens pour des cons. 


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Ainsi, je souhaite qu'à l'avenir, les quatre avocats liés à cette affaire soient 
écartés définitivement de tout ce qui touche à la protection de la personne, 
puisque ces gens et leur protecteur, en la personne de l'individu [juge TPAE], ne 
sont pas capables du moindre discernement, surtout quand ce dernier ironise la 
véracité de mes liens de parenté avec C______ avec dédain, mépris et arrogance. 
S'il ne comprend pas nos liens familiaux, c'est son problème. Je n'ai pas plus à lui 
démontrer mes liens de parenté qu'il aurait à me démontrer sa fonction aussi 
contestable que scélérate. (…) 
 
Je souhaite déposer plainte contre tous les individus qui sont intervenus soit 
disant dans le cadre de [la] protection [de C______]. Je veux que leurs punitions 
servent d'exemple. On ne met pas des gamins de 30 ans pour [gérer] les affaires 
d'un homme de plus de 70 ans qui a été entrepreneur toute sa vie, et libre 
financièrement. Calomnie, diffamation, escroquerie en bande organisée, abus de 
faiblesse, abus de confiance, torts moraux, extorsion, manipulation, ambition sans 
limite, la liste s'allonge". 
 
d. Le 21 décembre 2021, la Chambre de céans a transmis le rapport de l'Office et 
les observations de B______ au plaignant et informé les parties que l'instruction 
de la cause était désormais close. 
 
Aucune réplique spontanée n'ayant été déposée, la cause a été gardée à juger le 
13 janvier 2022. 
EN DROIT 
1. 
Déposées en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi (art. 
9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 al. 4 
LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 3 LALP; 
art. 17 al. 1 LP), à l'encontre de mesures de l'Office pouvant être attaquées par 
cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie lésée dans ses intérêts (ATF 138 III 
219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3), les plaintes sont 
recevables. 
 
Le grief tiré du caractère abusif des poursuites litigieuses devrait en tout état être 
examiné d'office par la Chambre de surveillance, même en l'absence de plainte 
recevable, dans la mesure où son admission aurait pour conséquence la nullité des 
poursuites concernées (art. 22 al. 1 LP). 
2. 
L'art. 70 LPA, applicable à la procédure devant la Chambre de céans en vertu de 
l'art. 9 al. 4 LaLP, permet, d'office ou sur requête, de joindre des procédures se 
rapportant à une situation identique ou à une cause juridique commune. 
 
En l'occurrence, les plaintes portent sur deux commandements de payer successifs 
ayant pour objet les mêmes titres de créance, attaqués par le poursuivi sur la base 
des mêmes griefs, de sorte qu'il se justifie de joindre les causes A/3305/2021 et 
A/4______/2021 sous le numéro de cause A/3305/2021. 


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3. 
3.1 Sont nulles les poursuites introduites en violation du principe de l'interdiction 
de l'abus de droit, tel qu'il résulte de l'art. 2 al. 2 CC (ATF 140 III 481 consid. 
2.3.1). 
 
La nullité d'une poursuite pour abus de droit ne peut être admise par les autorités 
de surveillance que dans des cas exceptionnels, notamment lorsqu'il est manifeste 
que le poursuivant agit dans un but n'ayant pas le moindre rapport avec la 
procédure de poursuite ou pour tourmenter délibérément le poursuivi; une telle 
éventualité est, par exemple, réalisée lorsque le poursuivant fait notifier plusieurs 
commandements de payer fondés sur la même cause et pour des sommes 
importantes, sans jamais requérir la mainlevée de l'opposition, ni la 
reconnaissance judiciaire de sa prétention, lorsqu'il procède par voie de poursuite 
contre une personne dans l'unique but de détruire sa bonne réputation, ou encore 
lorsqu'il reconnaît, devant l'office des poursuites ou le poursuivi lui-même, qu'il 
n'agit pas envers le véritable débiteur. L'existence d'un abus de droit ne peut donc 
être reconnue que sur la base d'éléments ou d'un ensemble d'indices démontrant de 
façon patente que l'institution du droit de l'exécution forcée est détournée de sa 
finalité (ATF 140 III 481 consid. 2.3.1; 115 III 18 consid. 3b; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_1020/2018 du 11 février 2019 consid. 5.2; 5A_317/2015 du 13 
octobre 
2015 
consid. 
2.1; 
5A_218/2015 
du 
30 novembre 2015 consid. 3; DCSO/321/2010 du 8 juillet 2010 consid. 3.b). En 
revanche, celui qui poursuit son débiteur dans le seul but d'interrompre la 
prescription ne commet en principe pas d'abus de droit, la notification d'un 
commandement de payer représentant un moyen légal pour ce faire (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_1020/2018 précité consid. 5.1; 5A_250/2015 du 
10 septembre 2015 consid. 4.2). 
La procédure de plainte des art. 17 ss LP ne permet par ailleurs pas d'obtenir 
l'annulation de la poursuite en se prévalant de l'art. 2 al. 2 CC, dans la mesure où 
le moyen pris de l'abus de droit est invoqué à l'encontre de la réclamation 
litigieuse, car la décision à ce sujet est réservée au juge ordinaire. En effet, c'est 
une particularité du droit suisse de l'exécution forcée que de permettre 
l'introduction d'une poursuite sans avoir à prouver l'existence de la créance 
invoquée; le titre exécutoire n'est pas la créance elle-même, ni le titre qui 
l'incorpore éventuellement, mais seulement le commandement de payer passé en 
force 
(ATF 
113 
III 
2 
consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_250/2015 du 10 septembre 2015 
consid. 4.1 et les références citées). 
 
3.2 En l'espèce, il convient d'admettre avec le plaignant qu'un faisceau d'indices 
convergents démontrent que les deux poursuites litigieuses n'ont pas pour objectif 
d'encaisser une créance mais uniquement de porter préjudice au plaignant. 
 
Il résulte des pièces produites et des observations des parties que le poursuivant 
(ci-après : l'intimé), qui allègue être un cousin de C______ – sans que l'existence 


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d'un tel lien familial ne résulte du dossier –, considère que la curatelle instaurée en 
faveur du précité en octobre 2017 serait injustifiée et que les professionnels 
(avocats, juge) ayant eu à intervenir dans ce contexte seraient à l'origine de divers 
maux dont on peine à comprendre la nature. En effet, hormis le sentiment 
d'injustice que l'intimé semble éprouver, il n'existe pas le moindre élément au 
dossier qui rendrait plausible l'existence d'une quelconque prétention de l'intimé à 
l'encontre du plaignant, étant souligné que l'intimé se limite à mentionner les torts 
supposément causés, non pas à lui-même, mais à une tierce personne. 
 
L'importance de la somme réclamée (990'000 fr.) et les titres de créance invoqués 
("Abus de faiblesse", "Escroquerie en bande organisée", "Manipulation", 
"Atteinte à L'Intégrité Psychique", etc.) tendent du reste à confirmer le caractère 
fantaisiste et exorbitant de la prétention déduite en poursuite. Outre le fait qu'il n'a 
donné aucune explication cohérente et documentée susceptible d'objectiver la 
quotité – très élevée – du capital et des intérêts recherchés, l'intimé ne soutient 
nullement qu'il aurait lui-même été victime d'escroquerie, de manipulation, etc. de 
la part du plaignant. A cela s'ajoute que l'intimé a requis simultanément trois 
poursuites pour la même créance (la comparaison des réquisitions de poursuite 
successives permet de retenir que les prétentions invoquées sont identiques : les 
montants réclamés en capital et intérêts sont strictement les mêmes et les termes 
"Atteinte à L'Intégrité Psychique" ajoutés dans la réquisition du 10 septembre 
2021 s'inscrivent dans la même veine que les autres titres de créance mentionnés), 
à savoir deux poursuites dirigées contre le plaignant et une poursuite dirigée 
contre l'association que celui-ci préside depuis janvier 2015; or le plaignant a 
affirmé – sans être contredit – que cette association n'avait "jamais été en relation 
de près ou de loin" avec l'intimé, ce qui vient confirmer le caractère chicanier d'un 
tel procédé, le but recherché étant à l'évidence d'irriter le plaignant et de le 
discréditer vis-à-vis des tiers. 
 
Enfin, l'intimé n'a fourni aucune explication laissant à penser qu'il aurait engagé 
les poursuites nos 3______ et 1______ pour obtenir le paiement d'une somme 
d'argent ou pour interrompre la prescription. Dans ses observations du 
16 décembre 2021, l'intimé s'est en effet borné à vitupérer contre le plaignant, 
contre le juge TPAE ayant traité le dossier de curatelle de C______ et contre les 
avocats intervenus dans ce cadre, sans jamais faire allusion à une quelconque 
volonté de sa part de recouvrer une créance dont il estimerait être titulaire envers 
le plaignant. L'intimé a d'ailleurs lui-même reconnu que son intention était de 
"punir" les intéressés et de faire en sorte "qu'à l'avenir, les quatre avocats liés à 
cette affaire soient écartés définitivement de tout ce qui touche à la protection de 
la personne". 
 
Eu égard à l'ensemble de ces éléments, force est d'admettre que l'intimé a introduit 
les poursuites concernées dans le seul but de nuire au plaignant, la voie de 
l'exécution forcée étant pour lui un moyen de parvenir à un tel résultat. Or la 
procédure d'exécution forcée n'a pas pour objectif de ternir la réputation d'une 


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personne ou de la tourmenter délibérément; elle ne peut servir à cette fin. Dans 
cette mesure, les poursuites requises contre le plaignant présentent un caractère 
purement chicanier et consacrent un abus de droit manifeste. 
 
En conséquence, la plainte sera admise et la nullité des poursuites nos 3______ et 
1______ sera constatée par la Chambre de céans. 
4. 
La procédure de plainte est gratuite et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens 
(art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Ordonne la jonction des causes A/3305/2021 et A/4______/2021 sous A/3305/2021. 
Déclare recevables les plaintes formées par A______ en date des 28 septembre et 
23 novembre 2021 contre les commandements de payer, poursuites nos 3______ et 
1______. 
Au fond : 
Les admet. 
Constate la nullité des poursuites nos 3______ et 1______. 
Siégeant : 
Madame 
Nathalie 
RAPP, 
présidente; 
Madame 
Natalie 
OPPATJA 
et 
Monsieur Denis KELLER, juges assesseurs; Madame Christel HENZELIN, greffière. 
 
La présidente : 
 
Nathalie RAPP 
 
La greffière : 
 
Christel HENZELIN 
 
 
 
Voie de recours : 
Le recours en matière civile au sens de l'art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices 
des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour 
dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les 
dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 2 
let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a LTF). 
L'art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours constitutionnel, 
elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans une langue 
officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de preuve, et être 
signé (art. 42 LTF). 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.