ge_gerichte · ATAS/411/2018 · 2018-05-15 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Christine TARRIT-DESHUSSES et Christian 
PRALONG, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/224/2017 
ATAS/411/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 mai 2018 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o B______, à GENÈVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Emilie 
CONTI 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______, né le ______1955, au bénéfice d’un doctorat en sciences 
politiques délivré par l’Institut universitaire des hautes études internationales à 
Genève le 3 juin 1987, a travaillé au CICR pendant quatorze ans et à l’ONU 
pendant trois ans. 
Il s’est inscrit auprès de la caisse cantonale genevoise de chômage en avril 2012, de 
sorte qu’un délai-cadre d’indemnisation lui a été ouvert du 20 avril 2012 au 19 avril 
2014. 
Il a déposé le 5 mars 2014 auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après : OAI) une demande visant à l’octroi d’une rente d’invalidité. 
Il allègue souffrir d’une hépatopathie, d’un diabète, d’une cardiopathie, de troubles 
dépressifs dus au sevrage d’alcool et est en incapacité de travail à 100 % depuis le 
9 octobre 2013. 
2. Dans un rapport du 14 novembre 2013, les médecins de la clinique genevoise de 
Montana ont diagnostiqué une dépendance à l’alcool actuellement abstinent et noté 
à titre de comorbidités un trouble de l’adaptation de durée prolongée avec 
symptômes anxieux et dépressifs d’intensité légère à modérée, un syndrome 
métallique avec diabète de type II, une dyslipidémie et surcharge pondérale, de la 
goutte, un tabagisme actif et un syndrome coronarien sans accident ischémique. 
3. Dans un rapport du 28 mars 2014, la doctoresse C______, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin-traitant, a retenu les diagnostics de troubles mentaux 
et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, 
utilisation continue, ce depuis plusieurs années et un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen depuis 2012. À titre de diagnostics sans effet sur la capacité 
de travail, elle a mentionné un diabète de type II traité depuis 2003, un tabagisme 
actif et un syndrome coronarien sans accident ischémique. 
Elle a précisé que l’assuré souffrait d’une dépendance à l’alcool depuis plusieurs 
années qui s’est aggravée avec un trouble dépressif secondaire à des difficultés 
professionnelles et familiales. Le pronostic est lié à l’état dépressif qui a entraîné 
une aggravation de la dépendance à l’alcool, étant précisé que le patient fait 
énormément d’efforts pour essayer de se sevrer. Il présente des troubles mnésiques 
et de concentration et des troubles du comportement. Elle relève à cet égard qu’il 
s’agit d’un « patient de haut niveau intellectuel qui commet des erreurs et 
manquements dans un poste qui demande des compétences élevées. ». 
Elle considère qu’il est incapable de travailler à 100% dans son activité habituelle 
au vu de « l’impossibilité totale d’effectuer correctement son travail qui nécessite 
un comportement adéquat ». À la question de savoir si l’on peut s’attendre à une 
reprise de l’activité professionnelle, elle répond qu’il n’en est pas question 
actuellement. 


 
 
 
 
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4. Dans un rapport du 10 juin 2014, le docteur D______ a noté une alcoolo-
dépendance, un syndrome dépressif, une fibrose hépatique et une athérosclérose 
coronarienne. 
Selon le Dr D______, « actuellement le patient n’est pas capable de travailler mais 
dès qu’il aura cessé durablement sa consommation d’alcool, je pense qu’il sera 
capable de reprendre une activité professionnelle. A l’issue du sevrage, il ne me 
semble pas qu’il existe des restrictions physiques, mentales ou psychiques à 
l’exercice du précédent métier de ce patient ». 
5. Dans un courrier du 10 juin 2014 adressé à la Dresse C______, le Dr D______ a 
rappelé que « l’histoire de ce patient avec l’alcool est très ancienne et il présente 
actuellement une dépendance manifeste, dépendance qui est à l’origine de troubles 
du comportement importants, troubles qui génèrent dans la famille des difficultés 
récurrentes. Nous avons essayé d’engager le patient dans un sevrage qui semble 
être la seule solution lui permettant de ne pas tout perdre, notamment sur le plan 
familial. Le patient s’y est repris à plusieurs reprises mais n’a pu maintenir le 
sevrage durablement à ce jour. La situation de ce patient reste encore très fragile 
mais j’espère qu’il pourra s’engager fermement à maintenir cette abstinence tout à 
fait importante pour lui d’abord et pour son entourage ensuite. ». 
6. L’assuré a à nouveau séjourné à la clinique de Montana du 1er au 9 septembre 2014. 
Le séjour a toutefois été interrompu prématurément, l’assuré ayant reçu le 
8 septembre 2014 une proposition de travail. 
Le 21 octobre 2014, la Dresse C______ a à cet égard indiqué qu’elle avait autorisé 
son patient à tenter un essai de mission à l’ONU, « car il désirait fortement sortir de 
l’AI. ». L’assuré a toutefois été congédié après deux semaines au vu d’une rechute 
d’alcool et d’idées suicidaires. 
7. Dans un rapport intermédiaire du 5 janvier 2015, le Dr D______ a annoncé à l’OAI 
que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé. Il indique en effet que « la situation 
du patient est très mauvaise. Il existe une détérioration indiscutable des relations 
familiales. Il est possible que sa famille le mette à la porte et qu’il se retrouve ainsi 
sans domicile à moyen terme. Il n’a pas de travail et n’a donc plus aucun but dans 
la vie, ce qui ne manque pas d’aggraver la situation. Des mesures thérapeutiques 
ont été proposées, notamment sous la forme d’hospitalisations à la clinique de 
Montana ou de prise en charge psychiatrique, qui à ce jour n’ont pas été suivies 
d’effet patent. Le pronostic chez ce patient est extrêmement réservé, notamment en 
raison de l’intensité du syndrome dépressif et de l’intensité également de la 
dépendance à l’alcool. La capacité de travail est nulle, que ce soit dans le poste de 
travail occupé ou dans une autre activité adaptée. ». 
8. Dans une note du 16 juin 2015, le médecin du SMR a constaté que l’assuré 
présentait une symptomatologie dépressive dans le contexte d’une dépendance à 
l’alcool, considéré que cette dépendance n’était pas liée à un trouble causal de la 
santé et qu’il n’y avait dès lors pas d’atteinte incapacitante à la santé. 


 
 
 
 
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9. L’OAI a transmis à l’assuré le 29 juin 2015 un projet de décision, aux termes 
duquel sa demande était rejetée. 
10. L’assuré l’a contesté le 20 juillet 2015. Il reproche à l’OAI de n’avoir pas tenu 
compte de l’intégralité des éléments de son dossier médical et se réfère à l’avis de 
ses médecins traitants, les Drs D______, E______ et F______, ainsi qu’à ceux des 
médecins de l’Unité d’alcoologie (UTA) de l’Hôpital de Belle-Idée, unité au sein 
de laquelle il a effectué un séjour de deux semaines du 11 au 24 juin 2015. 
11. Par courrier du 24 juillet 2015, la Dresse E______, qui a pris la relève de la dresse 
C______ au départ à la retraite de celle-ci, a confirmé la survenance d’une nette 
aggravation de la thymie au cours des derniers mois, raison pour laquelle l’assuré 
avait été pris en charge sur le plan psychiatrique à compter du 22 juillet 2015. Elle a 
précisé qu’une consultation de suivi à l’unité de neuropsychologie et neurologie 
comportementale des HUG avait eu lieu le 23 mars 2015, à l’issue de laquelle les 
médecins avaient conclu à une aggravation du ralentissement avec des troubles 
mnésiques et un retentissement à domicile suggérant une toxicité éthylique 
persistante associée à un état dépressif en aggravation. 
12. Le 29 juillet 2015, la doctoresse G______, psychiatre et psychothérapeute, a attesté 
d’un trouble dépressif majeur, récurrent et chronique. 
13. Le 24 août 2015, l’assuré a produit plusieurs rapports médicaux, soit ceux du 
Dr D______ du 20 août 2015, de la Dresse E______ du 24 juillet 2015, du 
Dr F______ du 23 mars 2015, de la Dresse G______ du 29 juillet 2015 et des 
doctoresses H______ et I______ (hôpital de Belle-Idée) du 23 juin 2015. 
14. L’OAI a confié un mandat d’expertise psychiatrique au docteur J______ le 27 
juillet 2016. L’expertise a été réalisée le 28 septembre 2016. Le Dr J______ a plus 
particulièrement constaté que 
« En avril 2014, dans un contexte de conflit familial extrêmement sévère, l’épouse 
fait une demande de séparation. Les problèmes d’alcool de l’expertisé, notamment 
les troubles du comportement importants qui en découlent la poussent à faire cette 
démarche. L’expertisé sera obligé de quitter le domicile familial au 30 juin 2014. 
Après deux sevrages (Clinique de Montana, Belle-Idée), il vit à la B______ depuis 
juillet 2015 et jusqu’à ce jour. 
Au niveau de l’alcool de 16 ans à 20 ans, on note une consommation massive 
d’abord les weekends et ensuite plus régulièrement en semaine. De 20 ans jusqu’à 
l’entrée à la B______, il consommait en moyenne tous les jours 1 litre de vin rouge 
et 2 litres de bière avec augmentation à la fin de la semaine. Tout au long de son 
activité au CICR, il maîtrisait la consommation durant la journée (2 bières à midi) 
avec une utilisation beaucoup plus importante le soir, Depuis mars 2012 lorsqu’il 
n’y avait plus d’activité professionnelle, l’expertisé commençait à boire dès 9h00 
du matin sur la journée jusqu’à minuit, parfois seul. 
II précise que la situation s’est véritablement péjorée à partir de 2012 dans un 
contexte de dévalorisation narcissique liée à la difficulté de trouver un nouvel 


 
 
 
 
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emploi à la hauteur de ses compétences. Sa description rejoint celle de ses 
thérapeutes quant à la descente aux enfers avant l’admission à la B______. 
Les traits de personnalité narcissique ont accompagné l’expertisé tout au long de sa 
vie adulte et jusqu’à 2012 lorsque son dysfonctionnement social est devenu patent 
dans le contexte d’une dévalorisation que son Moi n’a pas pu gérer (avec les 
mécanismes de compensation qu’il avait mis en place). Depuis lors, on peut retenir 
un diagnostic de trouble de la personnalité narcissique. 
La dépendance à l’alcool doit être considérée ici comme un diagnostic primaire qui 
en interaction actuelle avec le trouble de la personnalité peut menacer la capacité 
d’intégration professionnelle de cet homme brillant ». 
L’expert a retenu, à titre de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de 
travail, un trouble de la personnalité narcissique depuis le début de l’âge adulte sous 
forme de trait (le trouble s’étant manifesté à partir de 2012) et des troubles mentaux 
et du comportement liés à l’utilisation de l’alcool, syndrome de dépendance, 
utilisation continue dès l’âge de 20 ans. 
Il relève que l’assuré a investi un projet de reprise d’une activité professionnelle 
dans un domaine proche de ses compétences. Il doit être soutenu dans ce sens, 
aucune réadaptation n’est à envisager. 
Selon l’expert, « il s’agit d’un cas peu fréquent dans le cadre des demandes 
assécurologiques d’un homme à très haut niveau de fonctionnement prémorbide, 
présentant une dépendance à l’alcool dès l’âge de 20 ans, qui n’a pas eu de 
répercussion grave sur sa vie professionnelle jusqu’à 2012. Comme souvent de la 
cadre des personnalités narcissiques, dont la dépendance aux substances est une des 
comorbidités psychiatriques majeure, l’utilisation de l’alcool a un effet 
désinhibiteur et anxiolytique, mais peut passer inaperçu ou s’exprimer uniquement 
sur le plan des relations intimes grâce à des compensations mises en place par 
l’individu. Ceci était le cas de l’expertisé jusqu’à son départ du CICR qui l’a 
fragilisé narcissiquement, puis au retour de son travail aux Comores lorsqu’il s’est 
retrouvé sans emploi, avec une remise en question de l’image d’homme réussi 
investie de longue date. La décompensation psychique sous forme de trouble de la 
personnalité a amené une péjoration des comportements addictifs avec une 
détérioration psychosociale majeure. Suite à sa séparation, et malgré une vie 
affective marquée par la primauté de sa propre satisfaction, l’expertisé a fait face à 
un isolement social et une confrontation à certains aspects inauthentiques de sa 
propre histoire. Aidé par ses thérapeutes et par un milieu familial qui est resté 
soutenant, il a pu arrêter les consommations et reprendre une activité 
professionnelle dans le domaine de ses compétences. Il ne faut toutefois pas sous-
estimer la rupture de cette abstinence les derniers mois qui pourrait représenter un 
prélude de nouvelle rechute au cas où la gratification narcissique trouvée par la 
réappropriation du monde professionnel s’avérerait plus difficile que prévu ». 
L’expert évalue la capacité de travail, dans l’activité exercée jusqu’ici, ainsi que 
dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré, à 100%. 


 
 
 
 
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15. Dans sa note du 1er décembre 2016, le médecin du SMR a pris note des conclusions 
de l’expertise et s’est référé au rapport SMR du 16 juin 2015. 
16. Par décision du 5 décembre 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision de refus 
de prestations. 
17. L’assuré, représenté par Maître Emilie CONTI, a interjeté recours le 
20 janvier 2017 contre ladite décision. 
Il considère que l’expertise n’a pas de force probante suffisante pour justifier la 
décision de l’OAI. Il reproche à l’OAI de n’avoir pas instruit son dossier de 
manière complète. Il conclut en conséquence à ce que son incapacité complète de 
travail soit reconnue depuis le 23 octobre 2013 et à l’octroi de prestations 
d’invalidité dès le 1er septembre 2014. 
18. Le 21 février 2017, l’assuré a complété son recours. Il a produit deux attestations, la 
première de la Dresse G______ du 10 février 2017, aux termes de laquelle les 
diagnostics de « trouble dépressif majeur, sévérité moyenne, récurrent et chronique, 
sans caractéristique psychotique, trouble de la personnalité NS avec altération du 
fonctionnement social et professionnel, personnalité passive - agressive, et 
dépendance alcoolique (plus tabagisme), plus abus d’alcool depuis ses 16 ans », 
sont posés, et la seconde du Dr D______ du 20 février 2017, dans laquelle celui-ci 
indique que « l’année 2014 et les six premiers mois de l’année 2015 ont été 
marqués par une alcoolisation régulière et excessive à l’origine des problèmes 
somatiques, psychiques, familiaux et professionnels. Pendant cette période, le 
patient était extrêmement déprimé. Cette dépression se manifestait par une aboulie, 
une apraxie, une asthénie, un sentiment de n’être compris par personne et une 
tristesse intense quasi permanente. 
En juillet 2015, l’admission à la B______ a permis au patient de se sevrer de 
l’alcool. Les bénéfices liés à cette abstinence se sont révélés dans le domaine 
psychique particulièrement. L’aboulie s’est dissipée, la tristesse a peu à peu 
disparu. La reprise d’une activité professionnelle dans le début 2016 a permis 
d’améliorer encore la situation psychique avec notamment l’apparition d’une 
meilleure estime de soi et des capacités de se projeter dans l’avenir. 
Malheureusement, l’été 2016 s’est accompagné d’une reprise de l’alcoolisation 
d’abord sur un mode assez peu intense puis progressivement de manière de plus en 
plus prononcée. Parallèlement, le projet professionnel a été mis à mal non en raison 
de la reprise de l’alcoolisation mais en raison de difficultés internes à la structure 
susceptible de l’embaucher. L’horizon professionnel se bouchant singulièrement, le 
patient n’avait plus de raisons majeures de s’accrocher aux bons résultats obtenus 
au printemps 2016. 
Nous avons vu réapparaître les symptômes psychiques antérieurs et leurs cortèges 
de conséquences plus ou moins sévères ». 
L’assuré indique qu’entre septembre 2015 et février 2016, il a accompli un stage en 
cuisine dans un restaurant, puis a travaillé comme réceptionniste de la B______ où 


 
 
 
 
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il réside. Depuis le printemps 2016, il est employé en tant que stagiaire, d’abord à 
60% en mars, puis à 100% dès le 1er avril au sein du centre d’enseignement et de 
recherches en actions humanitaires de Genève (CERAH) pour un salaire mensuel 
de CHF 1'800.- brut, au bénéfice d’un contrat de durée déterminée arrivant à 
échéance le 31 décembre 2016. 
Il persiste dans ses conclusions. 
19. Dans sa réponse du 21 mars 2017, l’OAI a quant à lui considéré que le rapport 
d’expertise du Professeur J______ avait valeur probante. Rappelant que selon ce 
médecin, l’alcoolémie de l’assuré doit être qualifiée de primaire, les troubles 
diagnostiqués, qui résultent de la consommation d’alcool, sont sujets à rémission 
moyennant abstinence, de sorte qu’ils ne fondent pas d’incapacité de travail, 
respectivement de gain valant invalidité. 
Il rappelle par ailleurs que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne doivent 
pas être comptés au nombre des atteintes à la santé susceptibles d’entraîner une 
incapacité de gain au sens de la LAI. 
L’OAI s’oppose enfin à la mise sur pied d’une nouvelle expertise, considérant que 
le dossier contient suffisamment d’indications médicales fiables que les arguments 
de l’intéressé ne peuvent mettre en doute. 
20. Dans sa réplique du 28 avril 2017, l’assuré a reproché à l’expert de ne pas s’être 
déterminé sur le diagnostic de trouble dépressif, lequel a pourtant été 
systématiquement posé par les médecins traitants, et persisté dans ses conclusions. 
21. Dans sa duplique du 23 mai 2017, l’OAI a également maintenu sa position. 
Il rappelle que selon le dossier médical, la consommation excessive d’alcool est 
d’origine primaire et constitue l’atteinte à la santé principale, qu’il apparaît 
clairement qu’en période d’abstinence ou de moindre consommation, l’assuré peut 
exercer une activité lucrative, que les conclusions de l’expertise sont parfaitement 
compatibles avec celles des médecins traitants, que rien ne justifie dès lors que soit 
ordonnée une nouvelle expertise, ce d’autant moins que l’expertise du Dr J______ a 
été réalisée il y a peu de temps, soit en septembre 2016. 
22. Par courrier des 9 novembre et 8 décembre 2017, l’assuré a répété qu’il sollicitait sa 
propre audition et la mise en place d’une expertise judiciaire psychiatrique. 
23. La chambre de céans a ordonné la comparution personnelle des parties et l’audition 
de la Dresse G______ le 16 janvier 2018. Celle-ci a déclaré que 
« Je confirme que je suis l’assuré depuis juillet 2015. Il était alors déjà résidant à la 
B______. Il m’a été adressé par son médecin traitant pour un trouble dépressif 
moyen à sévère, plutôt récurrent et chronique. Je confirme ce diagnostic de trouble 
dépressif que je qualifierais de sévère avec effet sur la capacité de travail. Lorsqu’il 
est venu me consulter je dirais que son incapacité de travail était entière. J’estime 
que les critères pour un diagnostic de trouble dépressif sévère étaient réalisés. Il 


 
 
 
 
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présentait des traits mélancoliques, avait des idées très noires, des angoisses de 
mort et se trouvait dans une situation de deuil dans la mesure où il venait de se 
séparer de son épouse et souffrait d’être éloigné de ses enfants. J’ai pu constater 
une amélioration de son état dépressif progressivement, grâce au travail personnel 
effectué à la B______, et au traitement anti-dépresseur. Il a même pu reprendre une 
certaine activité lucrative, ce qui était valorisant pour lui. J’étais même surprise 
qu’il puisse le faire. Je l’ai trouvé très enthousiaste. J’ai pris connaissance du 
rapport d’expertise du Dr J______. J’ai constaté que l’expert avait écarté le 
diagnostic de trouble dépressif. Je comprends son point de vue, mais je pense qu’il 
est biaisé, du fait qu’il n’examine la situation que par une fenêtre, sur une période 
bien déterminée. L’assuré peut tout à fait bien fonctionner à certaines périodes et 
pas à d’autres. Je rappelle que l’assuré est venu en Suisse lorsqu’il était jeune 
adulte. Je considère qu’à l’époque déjà il souffrait de cette fragilité et d’un état 
dépressif déjà. Je précise que la thymie ou l’humeur peut osciller fortement, raison 
pour laquelle je me posais des questions sur la suite de cette activité lucrative pour 
laquelle il se montrait très enthousiaste, sachant qu’il s’agissait d’un contrat à durée 
déterminée. 
S’agissant de savoir comment se sont imbriqués le problème de l’alcool et le 
trouble dépressif, j’ai appris en établissant l’anamnèse de mon patient que celui-ci 
avait connu de grandes difficultés dans sa famille en raison d’un père défaillant. Sa 
mère s’était retrouvée seule alors qu’il n’était âgé que de 16 ans. Il s’était alors 
retrouvé avec beaucoup de responsabilités sur les épaules, un sentiment de 
culpabilité par rapport à son père. Je considère qu’il était alors déjà déprimé et que 
sa façon de s’échapper de son sentiment de dévalorisation et de cette ambiance 
morose a été de prendre de l’alcool. Il s’est également réfugié dans les études et a 
obtenu une bourse pour venir en Suisse. On ne peut pas parler de trouble de la 
personnalité en cas d’adolescents qui doivent faire face à des évènements 
extérieurs. 
Malgré le fait que le contrat à durée déterminée se soit terminé, l’abstinence est 
restée plus ou moins. 
Son état dépressif est depuis 3 ou 4 mois environ entre léger et modéré. Les traits 
mélancoliques, les angoisses de mort et le sentiment de culpabilité sont toutefois 
restés. Il y a eu des périodes où je ne l’ai pas vu, car il a voyagé dans son pays pour 
voir sa sœur avec laquelle il a gardé des contacts. Sa dysthymie reste quoi qu’il en 
soit à un seuil très bas. 
Je relèverais que ce qui a contribué également à l’amélioration de son état, est le 
fait qu’il a pu travailler à la réception de la B______ entre 70 et 80%, ce qui l’a 
beaucoup aidé. 
J’ai retenu un trouble mixte de la personnalité (qui peut tout à fait comprendre un 
trouble narcissique), parce que l’assuré a des difficultés à gérer ses impulsions et 
ses émotions. 
Je pense que c’est à cause de cette difficulté à gérer les impulsions et les émotions 
que lorsqu’il s’est retrouvé en échec vis-à-vis de sa famille, il s’est tourné vers 


 
 
 
 
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l’alcool. Il y a eu chez lui la nécessité de mettre un écran, soit l’alcool, à ses 
angoisses. Cela dit, il est difficile de le dire de façon sûre. C’est un peu le problème 
de l’œuf et la poule. Je pense qu’il y avait une fragilité à la base et que dans les 
conditions qu’il a vécues jeune, l’état dépressif était présent. 
Mon patient souffre d’une dysfonction hépatique en raison de l’abus d’alcool. 
Il s’est toujours montré motivé pour travailler. Je ne vois pas à ce jour 
d’empêchement. Une reprise progressive devrait pouvoir être tentée ». 
24. Invité à se déterminer, le médecin du SMR a considéré, le 29 janvier 2018, que 
« Au cours de son audition, le Docteur G______ confirme les diagnostics déjà 
retenus dans ses différents rapports. Mais elle précise, cependant, qu’elle est en 
accord avec les conclusions de l’expert, lorsqu’il écarte le diagnostic dépressif. En 
effet, pour elle, l’état psychique de l’assuré est fluctuant et l’état constaté lors de la 
consultation n’est qu’un reflet ponctuel de la situation psychique. 
Mais, dans le même temps, elle confirme que c’est « le travail personnel effectué à 
la B______», sous-entendant l’abstinence à l’alcool, qui a permis cette 
amélioration. 
On comprend bien en lisant les dires du Dr G______ que le mauvais état psychique 
de l’assuré par période est bien lié aux fluctuations de la dépendance à l’alcool. 
Lors des périodes d’abstinence, l’assuré est capable de travailler sans difficulté. Le 
psychiatre confirme d’ailleurs que la reprise de travail est souhaitable pour l’état 
psychique de l’assuré et qu’il « ne voit pas à ce jour d’empêchement » à cette 
reprise ». 
Le médecin du SMR s’en tient dès lors à ses conclusions précédentes, soit celles du 
1er décembre 2016. 
Le 6 février 2018, l’OAI a déclaré confirmer sa position. 
25. Le 16 mars 2018, l’assuré a relevé que la Dresse G______ avait confirmé que son 
incapacité de travail était entière en juillet 2015, lorsqu’elle avait commencé à le 
suivre à sa consultation, en raison d’un épisode dépressif sévère et que son analyse 
rejoignait celles des Drs E______ et D______ à la même époque (pièces 13 et 15 
recourant). Il souligne que selon la Dresse G______, le trouble dépressif dont il 
souffre remonte à l’adolescence et que le trouble mixte de la personnalité est en lien 
avec le recours à l’alcool. Il en conclut que le trouble dépressif chronique et le 
trouble mixte de la personnalité sont à l’origine de sa dépendance, et ont présenté 
un degré de gravité et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la 
capacité de travail et de gain. 
Il conteste que la Dresse G______ ait dit qu’elle était d’accord avec les conclusions 
de l’expert, soulignant qu’elle s’est en réalité contentée d’indiquer que « je 
comprends son point de vue, mais je pense qu’il est biaisé, du fait qu’il n’examine 
la situation que par une fenêtre, sur une période bien déterminée ». 
Il relève enfin que le médecin du SMR a réduit le travail personnel qu’il a effectué 
à la B______ à l’abstinence à l’alcool. Or, il y a bénéficié d’un accompagnement 


 
 
 
 
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socio-éducatif soutenu, intégrant notamment des séances de thérapie, des cours, des 
stages et d’autres mesures. De plus, il a suivi un traitement antidépresseur. 
L’assuré a en conséquence persisté dans ses conclusions. 
26. Ces écritures ont été transmises à l’OAI, puis la cause gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
3. Le litige porte sur le droit de l’assuré à des prestations de l’assurance-invalidité à 
compter du 1er septembre 2014. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
5. a) En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(ATFA non publié I 654/00 du 9 avril 2001, consid. 1). 
 
b) En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au 
plus tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 


 
 
 
 
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LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et 
qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au 
plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
6. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; ATFA non publié I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
 
b. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
 
c. À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance 
comme l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a à cet égard 
précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant 
aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de 
tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 
psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement 


 
 
 
 
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addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette 
dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, 
une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner 
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des 
proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une 
cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 
conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 
de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des 
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (ATF non publié 
9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.2). 
 
Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (ATF non publié 
9C_395/2007, op. cit., consid. 2.4). 
 
d. En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 
les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 
l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (ATF non publié 9C_395/07 
du 15 avril 2008 consid. 2.3). 
 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 


 
 
 
 
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de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la 
pharmacomanie, la toxicomanie et 
pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; ATFA non publié I 237/04 du 
30 novembre 2004 consid. 4.2). 
7. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en 
principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 


 
 
 
 
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d. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
 
e. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
 
f. Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n° U 438 
p. 346 consid. 3d). 
 
g. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 
 
h. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 


 
 
 
 
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médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (ATF non publié 9C_369/2008 du 5 mars 2009 
consid. 2.2). 
8. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
 
b. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en oeuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; ATFA non publié I 
751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
 
Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en ce sens 
que les instances cantonales de recours sont en principe tenues de diligenter une 
expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent 
pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est 
nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas instruit du tout un point 
médical ou lorsqu’il s’agit d’un éclaircissement ou d’une précision ou d’un 
complément d’une expertise (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 in fine et les 
références). 
 
c. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 


 
 
 
 
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procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst (SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b). 
9. En l’espèce, l’OAI a refusé à l’assuré toute prestation d’assurance-invalidité. Se 
fondant sur l’expertise réalisée par le professeur J______ le 28 septembre 2016, le 
SMR a en effet considéré, dans une note du 16 juin 2015, que la dépendance à 
l’alcool dont l’assuré souffrait n’était pas liée à un trouble causal de la santé et que 
dès lors il n’y avait pas d’atteinte incapacitante à la santé. 
10. Il s’agit tout d’abord d’examiner si l’expertise du 28 septembre 2016 a valeur 
probante à l’aune des critères jurisprudentiels en matière d’expertises et de rapports 
médicaux. Il y a à cet égard lieu de constater que l’expert a pris en compte tout le 
dossier médical, que le rapport comporte une anamnèse personnelle, socio-
professionnelle et familiale détaillée, un historique médical, et relate les plaintes et 
descriptions subjectives de l’assuré. L’expert a procédé à une analyse complète du 
dossier. Il a eu deux entretiens avec l’assuré, les 28 septembre et 10 octobre 2016, 
et a pris contact avec la Dresse G______ et le Dr D______. L’expertise paraît ainsi 
avoir valeur probante. 
11. L’assuré le conteste toutefois. 
a. Il relève que l’expert ne distingue pas les différentes phases pour juger de sa 
capacité de travail, alors qu’il lui était précisément demandé de se prononcer sur les 
incapacités de travail dans l’activité habituelle et dans l’activité adaptée, en en 
précisant le taux, le début et l’évolution entre le 1er septembre 2014 (naissance du 
droit vu l’art. 29 al. 1 et 3 LAI) et le jour de l’expertise, le 28 septembre 2016. 
Il est vrai que l’expert se borne à évaluer à 100 % la capacité de travail de l’assuré 
dans l’activité exercée jusqu’ici, par rapport à son dernier emploi en cours, et dans 
une activité correspondant à ses aptitudes. Il ne se détermine pas sur les périodes 
considérées. Ce défaut ne justifierait toutefois pas de nier à l’expertise, pour ce seul 
motif, toute valeur probante. 
Un complément d’expertise pourrait en revanche lui être demandé sur ce point, 
suivant l’issue apportée au présent litige. 
b. L’assuré ne comprend pas que l’expert n’examine pas les diagnostics que les 
médecins traitants ont retenus, alors qu’il reconnaît expressément que ces médecins 
ont eu « une vision correcte de la complexité de ce cas ». 
Il y a toutefois lieu de relever qu’en réalité, c’est uniquement la question de savoir 
si la thérapie suivie jusqu’à présent était conduite dans les règles de l’art qui était 
posée à l’expert, ce à quoi celui-ci a répondu par l’affirmative, en précisant que les 
médecins avaient une vision correcte de la complexité du cas. On ne peut dès lors 
pas considérer qu’il y ait contradiction dans les déclarations de l’expert à cet égard. 
c. L’assuré reproche à l’expert de n’avoir pas expliqué pour quels motifs il écartait 
un trouble dépressif, alors qu’il souffre depuis 2012 d’un trouble dépressif lié à ses 
difficultés professionnelles et familiales, et attesté par ses médecins traitants. La 


 
 
 
 
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Dresse G______ a diagnostiqué, le 19 février 2017, « un trouble dépressif majeur 
sévérité moyenne récurrent et chronique sans caractéristiques psychotiques, outre le 
trouble de la personnalité, NS, avec altération du fonctionnement social et 
professionnel, personnalité passive – agressive et la dépendance alcoolique 
(+ tabagisme) + abus d’alcool (F10.1) depuis ses 16 ans ». Le Dr D______ a 
également attesté, le 20 février 2017, d’un état dépressif important durant l’année 
2014 et les six premiers mois de l’année 2015. Le médecin a expliqué que 
l’admission à la B______ en juillet 2015, avait permis un sevrage, de sorte que les 
bénéfices liés à cette abstinence se sont révélés dans le domaine psychique 
particulièrement. Une rechute due à une reprise de l’alcoolisation était survenue 
durant l’été 2016. 
Il est vrai que l’expert dit n’avoir constaté aucun élément parlant en faveur d’une 
symptomatologie anxieuse ou dépressive, et ne discute dès lors effectivement pas le 
diagnostic retenu par les médecins traitants. Il précise cependant la raison pour 
laquelle il considère qu’il n’y a pas trouble dépressif, en ces termes : 
« la thymie est neutre. Absence de sentiment de dévalorisation ou d’indignité. Elan 
vital conservé. Absence d’aboulie ou d’anhédonie. Pas d’idées noires ou idéation 
suicidaire mises en évidence. Pas d’arguments en faveur d’un trouble anxieux ». 
Il s’est également entretenu, en octobre 2016, avec la Dresse G______, qui lui a 
rapporté une évolution positive - bien que l’assuré reste fragile - avec un travail fait 
autour de la situation familiale et de la dépendance, et avec le Dr D______, qui a 
décrit la période de septembre 2014 à juin 2015 vécue par l’assuré comme ayant été 
une descente aux enfers, mais qui a également fait état d’une évolution positive 
depuis, l’assuré montrant beaucoup moins de symptômes de la lignée dépressive et 
étant quasiment abstinent de l’alcool. 
Se fondant ainsi sur cette évolution favorable, sur ses propres constatations et sur le 
fait que « malgré une rechute partielle dès juillet 2016, il arrive à tenir son 
emploi », et constatant que selon le Dr D______, l’assuré était « un homme avec 
beaucoup de ressources, qui n’a pas besoin de l’AI, mais qui a besoin de rester loin 
de l’alcool et de travailler », l’expert a exclu tout trouble dépressif. 
La chambre de céans est d’avis que l’expert a, ce faisant, ignoré les conséquences 
de la rechute survenue dès l’été 2016. Il est vrai que celles-ci ne s’étaient 
vraisemblablement pas encore suffisamment clairement manifestées au moment où 
l’expertise a été réalisée, le 28 septembre 2016, étant rappelé au surplus que 
l’assuré est actuellement sans emploi. On ne saurait certes le reprocher à l’expert. Il 
y a toutefois lieu de constater que son rapport pourrait être complété à cet égard. 
d. L’assuré considère que l’expert se contredit lorsque, d’une part, il qualifie le 
trouble de la personnalité narcissique et les troubles mentaux et du comportement 
liés à l’utilisation de l’alcool, de diagnostics avec effets sur la capacité de travail et, 
d’autre part, conclut à une capacité de travail de 100%. 


 
 
 
 
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Force est de constater que si l’expert a bel et bien diagnostiqué ce trouble de la 
personnalité, il a toutefois précisé qu’il n’était pas décompensé, et qu’il 
n’impliquait pas, partant, une diminution de la capacité de travail de façon durable. 
Il n’y a dès lors pas de contradiction dans ses conclusions. 
12. Force est, au vu de ce qui précède, de considérer que le rapport d’expertise du Prof. 
J______ peut se voir reconnaître valeur probante, étant toutefois précisé qu’il 
devrait être complété, le cas échéant, sur la question des incapacités de travail (taux, 
début et évolution entre le 1er septembre 2014 et le 28 septembre 2016), ainsi que 
sur les conséquences de la rechute dont l’assuré a souffert dès l’été 2016. 
13. Dans son rapport d’expertise, le Prof. J______ a conclu que « la dépendance à 
l’alcool doit être considérée ici comme un diagnostic primaire qui, en interaction 
actuelle avec le trouble de la personnalité, peut menacer la capacité d’intégration 
professionnelle de cet homme brillant ». 
L’assuré considère en revanche que le trouble dépressif chronique et le trouble 
mixte de la personnalité sont à l’origine de sa dépendance, et ont présenté un degré 
de gravité et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité 
de travail et de gain. 
14. L’expert a écarté le trouble dépressif comme diagnostic. Or, il s’est fondé sur l’état 
de l’assuré au jour de l’expertise. On peut donc admettre que l’assuré souffrait bel 
et bien d’un état dépressif qui, selon le Dr D______ et la Dresse G______, s’est peu 
à peu amendé dès qu’il a été admis à la B______ en juillet 2015 et pu réussir un 
sevrage. 
Il s’agit, cela étant, de déterminer si ce trouble dépressif est la cause de la 
dépendance à l’alcool ou de son aggravation. 
15. Selon Dresse C______, l’assuré souffrait d’une dépendance à l’alcool depuis 
plusieurs années qui s’est aggravée avec un trouble dépressif secondaire à des 
difficultés professionnelles et familiales. Le pronostic est lié à l’état dépressif qui a 
entraîné une aggravation de la dépendance à l’alcool (rapport du 28 mars 2014). 
La Dresse G______ a indiqué que le trouble dépressif dont il souffre remontait à 
l’adolescence (rapport du 29 juillet 2015). 
Selon le Dr D______ en revanche la menace d’une ré-alcoolisation est 
vraisemblablement le trouble qui est à l’origine de la dépression chronique. 
Le Dr D______ considère ainsi que la dépendance à l’alcool est primaire en rapport 
avec le trouble dépressif et constitue l’atteinte à la santé principale. Il ajoute 
toutefois qu’« il est utile de se demander si le patient est capable à long terme de 
rester abstinent et si la menace d’une réalcoolisation n’est pas justement le trouble 
qui est à l’origine de la dépression chronique de l’assuré ». 
La question peut rester ouverte au vu de ce qui suit. 


 
 
 
 
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16. L’expert a retenu un trouble de la personnalité, précisant qu’il n’était pas 
décompensé. On ne comprend pas pourquoi il affirme à ce stade que ce trouble ne 
serait pas décompensé, alors qu’il a par ailleurs précisément expliqué que 
« la décompensation psychique sous forme de trouble de la personnalité a amené 
une péjoration des comportements addictifs avec une détérioration psychosociale 
majeure ». 
Il y a ainsi lieu de constater que selon l’expert, le trouble de la personnalité, qui 
s’est décompensé en 2012-2013, est à l’origine de l’aggravation de l’alcoolémie de 
l’assuré. L’expert s’est toutefois fondé sur le fait que l’alcoolémie était apparue dès 
l’âge de 20 ans pour conclure que celle-ci était primaire. 
Or, l’alcoolémie n’a eu aucune influence sur la capacité de travail jusqu’au moment 
où la décompensation du trouble de la personnalité est survenue. On ne saurait dès 
lors affirmer que l’alcoolémie, telle qu’elle se présentait jusqu’en 2012-2013, 
constitue un diagnostic primaire par rapport au trouble de la personnalité. 
Du reste, le fait que la dépendance alcoolique soit largement antérieure à 
l’apparition de problèmes psychiques ne permet pas nécessairement d’exclure un 
alcoolisme de caractère secondaire. Dans un arrêt du 2 février 2016, le Tribunal 
fédéral a en effet considéré qu’il était parfaitement envisageable qu’un trouble 
dépressif puisse être la cause d’une dépendance à l’alcool, même si celle-ci est 
largement antérieure à l’apparition du trouble psychique. Il en va de même lorsque 
les troubles thymiques se sont produits lors d’événements extérieurs (décès des 
parents, perte d’un emploi, etc…), dès lors que ces troubles ont engendré une 
surconsommation d’alcool relevant d’un processus d’automédication, ou lorsque la 
rémission desdits troubles a été observée après une certaine période d’abstinence, 
dans la mesure où l’alcoolisme et la dépression peuvent avoir suivi leur propre 
cours (arrêt du Tribunal fédéral 9C_334/2015). 
L’assuré n’a en l’espèce connu aucun réel problème professionnel du fait de sa 
dépendance à l’alcool jusqu’en 2012. Il a souffert d’une décompensation psychique 
en 2013 sous forme de trouble de la personnalité, qui est venue aggraver son 
comportement addictif. 
Il ne serait dès lors pas dénué de sens de qualifier de secondaire le caractère de la 
problématique alcoolique dont souffre l’assuré par rapport au trouble de la 
personnalité. 
Il est vrai que selon le Dr D______, « l’histoire de ce patient avec l’alcool est très 
ancienne et il présente actuellement une dépendance manifeste, dépendance qui est 
à l’origine de troubles du comportements importants, troubles qui génèrent dans la 
famille des difficultés récurrentes. Nous avons essayé d’engager le patient dans un 
sevrage qui semble être la seule solution lui permettant de ne pas tout perdre 
notamment sur le plan familial » (rapport du 10 juin 2014). 


 
 
 
 
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Interrogée par la chambre de céans, la Dresse G______ a quant à elle déclaré que 
« j’ai retenu un trouble mixte de la personnalité (qui peut tout à fait comprendre un 
trouble narcissique), parce que l’assuré a des difficultés à gérer ses impulsions et 
ses émotions. Je pense que c’est à cause de cette difficulté à gérer les impulsions et 
les émotions que lorsqu’il s’est retrouvé en échec vis-à-vis de sa famille, il s’est 
tourné vers l’alcool. Il y a eu chez lui la nécessité de mettre un écran, soit l’alcool, à 
ses angoisses. Cela dit, il est difficile de le dire de façon sûre. C’est un peu le 
problème de l’œuf et la poule ». 
Ces deux appréciations montrent bien la difficulté de déterminer si en l’espèce la 
dépendance à l’alcool est primaire ou secondaire par rapport au trouble de la 
personnalité. Il va de soi que les troubles psychiques dont il souffre et la 
dépendance à l’alcool sont étroitement imbriqués. 
Cette question peut toutefois également rester ouverte au vu de ce qui suit. 
17. Reste en effet à déterminer si le trouble de la personnalité dont la décompensation 
aurait entraîné une aggravation de la dépendance à l’alcool, constitue une atteinte à 
la santé invalidante au sens des art. 8 LPGA et 4 LAI, étant rappelé qu’un trouble 
de la personnalité n’est pas invalidant en soi aussi longtemps qu’il n’est pas 
déconditionné. Il y a lieu d’y ajouter le trouble dépressif diagnostiqué par les 
médecins traitants. La Dresse C______ notamment fait déjà état le 26 mars 2014 
d’un trouble dépressif récurrent présent depuis 2012 et secondaire à des difficultés 
professionnelles et familiales. Il résulte des explications données par l’expert que 
les troubles de la personnalité n’impliquent pas en eux-mêmes d’incapacité de 
travail tant qu’ils ne sont pas décompensés. Ainsi, bien que présentant un état 
dépressif et un trouble de la personnalité, l’assuré a pu travailler à satisfaction 
jusque-là. Sa capacité de travail est restée entière. 
Il apparaît également que s’il est abstinent, il est parfaitement à même d’exercer 
une activité professionnelle. En effet, selon le Dr D______, « actuellement le 
patient n’est pas capable de travailler mais dès qu’il aura cessé durablement sa 
consommation d’alcool, je pense qu’il sera capable de reprendre une activité 
professionnelle. À l’issue du sevrage, il ne me semble pas qu’il existe des 
restrictions physiques, mentales ou psychiques à l’exercice du précédent métier de 
ce patient ». (rapport du 10 juin 2014) 
Le fait que l’assuré ait bénéficié à la B______ d’un accompagnement socio-
éducatif soutenu, intégrant notamment des séances de thérapie, des cours, des 
stages et d’autres mesures, et d’un traitement antidépresseur n’y change rien. 
Les atteintes qui seraient à l’origine de la dépendance doivent présenter un degré de 
gravité suffisant (ATF 141 V 281, CIIAI n° 1003). 
Tel n’est pas le cas en l’espèce, étant rappelé au surplus que les facteurs 
psychosociaux ou socioculturels ne doivent pas être comptés au nombre des 
atteintes à la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de la 
LAI. 


 
 
 
 
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18. L’assuré fait encore valoir que même si la situation s’est progressivement améliorée 
au fil des mois au point qu’une reprise progressive de travail devrait pouvoir être 
tentée, il n’en reste pas moins qu’il est âgé de 63 ans. 
L’âge avancé, bien qu’il constitue en soi un facteur étranger à l’invalidité, est 
reconnu par la jurisprudence comme un critère pouvant aboutir, avec d’autres 
caractéristiques personnelles et professionnelles de l’assuré, à ce que la capacité de 
gain résiduelle de ce dernier ne soit plus demandée même sur un marché du travail 
équilibré. L’influence de l’âge sur la possibilité de mettre en valeur la capacité de 
travail résiduelle ne peut être déterminée selon une règle générale, mais dépend des 
circonstances concrètes. Il faut considérer d’abord la nature et la forme de l’atteinte 
à la santé et de ses conséquences, puis, compte tenu du peu d’années d’activité qui 
restent, à la charge que représenteraient une reconversion et une initiation à de 
nouvelles tâches, et aussi, dans ce contexte, à la structure de la personnalité de 
l’assuré, à ses aptitudes et à son savoir-faire, à sa formation, à son parcours 
professionnel ou à la possibilité d’appliquer son expérience professionnelle (arrêt 
du TF 9C_427/2010). Il faut cependant que les obstacles soient importants pour que 
l’on admette que la capacité de travail résiduelle d’une personne d’un certain âge ne 
peut plus être mise en valeur et que l’on conclue que ses chances d’être engagée sur 
un marché du travail considéré de par la loi comme équilibré ne sont pas intactes 
(arrêt du TF 8C_96/2012). 
Force est toutefois de rappeler que l’âge n’est pris en considération que dans le 
cadre ultérieur du calcul du degré d’invalidité, lorsqu’il est établi que la dépendance 
à l’alcool en l’occurrence résulte d’une atteinte à la santé ayant valeur de maladie. 
19. L’assuré sollicite de la chambre de céans qu’elle ordonne une expertise si elle n’est 
pas convaincue par ses allégations. 
Le juge peut toutefois renoncer à accomplir certains actes d'instruction, sans que 
cela n'entraîne une violation du droit d'être entendu, s'il est convaincu, en se 
fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures 
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (sur l'appréciation 
anticipée des preuves en général : ATF 131 I 153 consid. 3; ATF 130 II 425 consid. 
2; arrêt du Tribunal fédéral 8C_42/2015 du 29 mai 2015 consid. 5.1). Une telle 
manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. 
(ATF 136 I 229 consid. 5.3; ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
20. Aussi le recours est-il rejeté. 
Il n’est dès lors pas nécessaire dans ces conditions de solliciter du Prof. J______ un 
complément à son rapport d’expertise. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le