ge_gerichte · ATAS/933/2019 · 2019-10-10 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/987/2018 
ATAS/933/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 octobre 2019 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée aux AVANCHETS, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Mélanie MATHYS 
DONZE 
recourante 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/987/2018 
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EN FAIT 
 
1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née en octobre 1965, d’origine portugaise, 
est arrivée en Suisse en 1991. Elle est divorcée deux fois et mère de trois enfants, 
nés en 1991, 1996 et 2003. Après avoir travaillé en tant qu’ouvrière en horlogerie 
(Genève) puis ouvrière de production (Portugal), elle a travaillé, à Genève, en tant 
qu’ouvrière à domicile, pour le compte de B______ SA, à compter de 2007. 
2. Depuis son divorce en 2007, l’assurée est atteinte de troubles psychiques 
chroniques, lesquels se sont exacerbés en 2012. 
3. Par ailleurs, depuis novembre 2013, l’assurée souffre d’une atteinte au dos, sous la 
forme d’une hernie récidivante, laquelle a nécessité deux microdiscotomies, en 
dates des 30 mai et 4 septembre 2014. 
4. Notamment en raison de l’atteinte au dos précitée, l’assurée a déposé, en date du 
8 mai 2015, une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité 
de Genève (ci-après : OAI). 
5. Dans un rapport du 29 mai 2015, le docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin traitant de l’assurée, a évoqué les diagnostics 
suivants : radiculalgies S1 gauches chroniques, fibrose lombosacrée et hernie 
discale récidivante L5-S1. Il a également mentionné, en précisant qu’ils étaient, 
eux, sans influence sur la capacité de travail, une hypertension artérielle (HTA), des 
troubles anxio-dépressifs chroniques et des troubles digestifs fonctionnels. Le 
pronostic était réservé. La capacité de travail était nulle depuis le 4 août 2014. Pour 
le surplus, l’OAI était prié de s’adresser au spécialiste. 
6. Le docteur D______, spécialiste FMH en neurochirurgie, a retenu, dans un rapport 
du 25 juin 2015, les diagnostics de radiculalgie S1 gauche chronique, de fibrose 
lombo-sacrée gauche, de récidive de hernie discale sans franc conflit et de névralgie 
cervico brachiale gauche chronique. Il a également mentionné, en précisant qu’ils 
étaient sans répercussion sur la capacité de travail, une hypertension artérielle 
(HTA), des troubles anxio-dépressifs chroniques, des troubles digestifs 
fonctionnels, un reflux gastro-œsophagien sur hernie hiatale, une épicondylite 
récidivante, des hémorroïdes, un status après réduction mammaire et liposuccion 
abdominale ainsi qu’un canal carpien droit opéré en 2008. Le pronostic était réservé 
en raison d’un syndrome douloureux chronique avec de minces chances 
d’amélioration. La capacité de travail était nulle, vu les douleurs survenant à la 
mobilisation et à l’activité physique, même mineure. 
7. Du 3 au 23 septembre 2015, l’assurée a séjourné à l’unité de médecine physique et 
réadaptation orthopédique des Hôpitaux universitaires du canton de Genève (ci-
après : HUG) pour une rééducation orthopédique intensive prescrite par le 


 
 
 
 
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Dr D______. Les diagnostics ressortant de la lettre de sortie étaient notamment 
ceux de lombosciatalgie et cruralgie chronique à gauche, non déficitaire, les 
comorbidités actives consistant en un trouble anxieux dépressif chronique avec 
somatisation depuis 2012 et en un tabagisme actif. L’imagerie pratiquée ne montrait 
pas de pathologie nécessitant de nouvelle intervention chirurgicale. 
8. E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a expliqué, dans un 
rapport du 26 septembre 2015, que l’assurée présentait un trouble dépressif 
récurrent et un trouble de la personnalité borderline. Elle suivait depuis le 7 février 
2012 l’assurée, qui lui avait été adressée par le Dr C______ en février 2012, dans le 
contexte d’une péjoration d’un état anxio-dépressif chronique, alors qu’elle venait 
de subir une liposuccion abdominale mutilante, qu’elle n’arrivait pas à accepter son 
corps et qu’elle exprimait une grande colère par rapport aux médecins. L’intéressée 
se trouvait déjà sous antidépresseurs depuis son divorce. L’intervention avait 
entraîné une rechute et motivé un suivi et une adaptation de la médication. Son état 
était resté fluctuant depuis lors, influencé par la situation psychosociale et les 
différentes injustices dont l’assurée s’estimait victime. Sa thymie était fluctuante, 
avec des moments de profond désespoir accompagnés d’angoisses et d’idées 
suicidaires. 
Elle 
souffrait 
de 
solitude, 
mais 
entretenait 
des 
relations 
interpersonnelles vite conflictuelles. Elle se plaignait d’un manque d’aide de son 
entourage, mais ne parvenait pas à exprimer ses besoins. Elle n’arrivait pas non 
plus à s’affirmer face aux autres, de peur de ne plus être appréciée. Enfin, elle 
attachait une grande importance à son aspect physique et au jugement d’autrui. 
L’assurée n’exerçait aucune activité professionnelle. Sans se prononcer sur la 
capacité de travail exigible, la psychiatre a considéré qu’on ne pouvait s’attendre à 
aucune reprise ni amélioration. Les capacités de concentration et de compréhension 
n’étaient pas limitées, contrairement à la capacité d’adaptation et à la résistance. 
En annexe figuraient les arrêts de travail établis par la Dresse E______ du 20 
février 2012 au 31 octobre 2013. 
9. Par courrier du 9 janvier 2016, la Dresse E______ a encore précisé que les douleurs 
de l’assurée évoluaient vers une chronicisation à mettre en lien avec les difficultés 
psychiques. Un trouble somatoforme douloureux s’était ajouté aux précédents 
diagnostics. L’assurée souffrait d’une instabilité psychique, rencontrait des 
difficultés d’adaptation et se posait en victime sans possibilité de se remettre en 
question. Sa capacité de travail était nulle. 
10. Quant au Dr C______, il a indiqué, dans un courrier du 18 janvier 2016, que l’état 
de santé de l’assurée évoluait défavorablement. Les diagnostics étaient les 
suivants : lombosciatalgies non déficitaires, irritatives en L5-S1 gauche, 
séquellaires à une fibrose post opération de cure de hernie discale le 30 mai 2014 
avec une deuxième opération pour récidive herniaire le 24 septembre 2014 ; 
cervicobrachialgies irritatives non déficitaires C6 droit sur canal cervical étroit 
(CCE) sur troubles dégénératifs modérés avec sténose foraminale serrée C5/C6, 
plus importante à droite qu’à gauche. L’assurée souffrait de douleurs invalidantes 


 
 
 
 
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de la jambe gauche et, depuis peu, du bras droit, limitant les capacités 
fonctionnelles et nécessitant la prise d’opiacés comme antalgiques. Sa capacité de 
travail était nulle depuis avril 2014. La situation orthopédique avait entraîné une 
dégradation sur le plan psychique, ce qui rendait une reprise d’activité 
professionnelle, même adaptée, difficilement envisageable. 
11. Le 29 mars 2016, le service médical régional de l’assurance-maladie (ci-après : le 
SMR), sous la plume du docteur F______, a préconisé une expertise 
rhumatologique et psychiatrique. 
12. Le 24 avril 2017, le Dr C______ a demandé à l’OAI de statuer rapidement sur la 
demande de l’assurée, afin de lui octroyer un soutien financier. En effet, sa situation 
engendrait une certaine précarité, ce qui avait pour conséquence une aggravation 
significative de son état de santé. 
En annexe figurait un rapport du 20 mars 2017 dans lequel le Dr D______ rappelait 
les diagnostics déjà évoqués précédemment. En résumé, l’assurée était limitée en 
raison d’une douleur chronique, empêchant le retour à une activité professionnelle 
et rendant difficile certaines activités, telles que le ménage. Le Dr D______ 
préconisait quelques séances de physiothérapie dans un but d’instruction 
principalement. 
13. Dans un rapport du 17 mai 2017 destiné à l’OAI, le docteur G______, médecin 
auprès du centre ambulatoire de psychiatrie et de psychothérapie intégrés (CAPPI) 
de la Servette, a expliqué que l’assurée souffrait d’un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) avec troubles cognitifs 
(concentration, attention, mémoire) et volitifs (aboulie) et éléments de personnalité 
de type état-limite (F60.9). S’y ajoutait un trouble mental et du comportement lié à 
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance (F10.2). Ces éléments étaient 
présents depuis longtemps, mais s’étaient péjorés durant le premier trimestre 2017. 
Depuis le 24 mars 2017, l’assurée bénéficiait d’un suivi au CAPPI, sous la forme 
d’entretiens médicaux, infirmiers, médico-infirmiers pluri-hebdomadaires, ainsi que 
d’une « modalité groupale à médiation corporelle » (psychomotricité). 
Une hospitalisation en milieu psychiatrique avait été nécessaire du 14 au 17 mai 
2017 devant la présence d’idées suicidaires actives dans un contexte d’alcoolisation 
aiguë et de conflictualité avec son fils avec qui elle habitait. L’assurée était 
toutefois sevrée de l’alcool depuis son admission, le 14 mai 2017. 
Les limitations fonctionnelles avec répercussion sur la capacité de travail 
consistaient en des troubles de la concentration – sévères –, des troubles mnésiques 
– modérés –, une capacité de résistance et une capacité d’adaptation très faibles. 
L’assurée présentait en outre d’importants facteurs de vulnérabilité psychosociaux. 
La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et le pronostic réservé au 
vu des vulnérabilités psychiques sévères et des capacités organisationnelles, de 
flexibilité et de résistance au stress que demandait une activité rémunérée. 


 
 
 
 
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Dans une activité adaptée, impliquant un environnement peu demandeur en termes 
de performance et d’interactions interpersonnelles, la capacité de travail était de 
20% au maximum, à mettre en place progressivement. 
14. Le 13 novembre 2017, l’assurée a été examinée par les docteurs H______, 
spécialiste FMH en psychiatrie, et I______, spécialiste FMH en rhumatologie, 
médecins auprès du SMR. 
Dans leur rapport du même jour, ces médecins ont retenu les diagnostics suivants : 
lombosciatalgies bilatérales à prédominance gauche dans le cadre de troubles 
statiques et dégénératifs du rachis avec status après deux cures de hernie discale 
L5-S1, compliquées d’une récidive de hernie discale L5-S1 gauche et d’une fibrose 
postopératoire (M54.4), cervicobrachialgies bilatérales à prédominance droite dans 
le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis avec canal cervical étroit 
modéré et hernie discale C5-C6 gauche (M54.2), ces deux diagnostics entraînant 
des répercussions sur la capacité de travail. 
A titre de diagnostics sans effet sur la capacité de travail, les Drs H______ et 
I______ ont mentionné des troubles statiques discrets à modérés des pieds avec 
discret hallux valgus bilatéral, un alcoolisme chronique, un tabagisme actif, une 
bronchite chronique anamnestique, une hypercholestérolémie non traitée, une 
hypertension artérielle traitée, un status après réduction mammaire et liposuccion 
abdominale, un status après cure du tunnel carpien des deux côtés, un reflux gastro-
œsophagien sur hernie hiatale anamnestique, un status après cure d’hémorroïdes, un 
trouble de la personnalité borderline, non décompensé (F60.21), un trouble 
dépressif récurrent en rémission (F33.4), ainsi que des troubles mentaux et des 
troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (F10.25). 
Sur le plan rhumatologique, les atteintes entraînaient les limitations fonctionnelles 
suivantes : nécessité de pouvoir alterner, toutes les deux heures, les positions assise 
et debout, d’éviter le soulèvement ou port régulier de charges excédant 5 kg, le 
travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, l’exposition à des vibrations, les 
mouvements répétés de flexion-extension de la nuque, les rotations rapides de la 
tête et la position prolongée en flexion ou extension de la nuque. L’incapacité de 
travail avait été totale de janvier 2014 au 4 mars 2015. Dès le 5 mars 2015, soit six 
mois après la deuxième intervention lombaire, l’assurée avait recouvré une capacité 
de 70% dans toute activité. Les limitations fonctionnelles conduisaient, en se 
surajoutant, à une baisse de rendement, notamment au vu de la fibrose 
postopératoire, laquelle pouvait entraîner des douleurs au repos. 
Sur le plan psychiatrique, aucune limitation fonctionnelle n’était constatée. Par 
ailleurs, la capacité de travail était entière dès le 17 mai 2017, date de la sortie de 
l’hôpital suite à une amélioration de l’état psychique de l’assurée, comme cela 
ressortait du rapport du Dr G______ du 17 mai 2017. 
En résumé, la capacité de travail était de 70% dans toute activité, à traduire en 
termes de métier par un spécialiste en réadaptation. 


 
 
 
 
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15. Le dossier de l’assurée a alors été soumis au service de réadaptation de l’OAI, 
lequel lui a reconnu, dans un rapport du 11 janvier 2018, le statut de personne 
active et a considéré que, compte tenu de son profil, de son expérience 
professionnelle, des salaires réalisés et de l’exigibilité, c’était dans son activité 
habituelle que l’assurée était le mieux en mesure de réduire son dommage et qu’en 
conséquence, des mesures d’ordre professionnel n’étaient pas indiquées. Dès lors, 
la perte de gain se confondait avec l’incapacité de travail et le degré d’invalidité 
était donc de 30%. 
16. Le 11 janvier 2018, l’OAI a informé l’assurée qu’il entendait rejeter sa demande de 
prestations, position que l’assurée a contestée par courrier du 18 janvier 2018. 
17. Le 2 février 2018, Madame J______, psychologue-psychothérapeute FSP et le 
docteur K______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ont rappelé à 
l’OAI que l’assurée souffrait d’un épisode dépressif sévère avec symptômes 
psychotiques et d’une personnalité émotionnellement labile, de type borderline. 
Selon eux, la capacité de travail était nulle depuis novembre 2016. Après un an de 
traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré (TPPI) dans un cadre 
ambulatoire privé et vu l’instabilité de l’humeur de l’assurée, Madame J______ et 
le Dr K______ se posaient la question d’une orientation vers le pôle de consultation 
psychiatrique des HUG. 
18. Le Dr C______ a rappelé à son tour à l’OAI, par courrier du 6 février 2018, que la 
psychopathologie dont souffrait l’assurée était invalidante, complexe et encore mal 
stabilisée sous traitement, ajoutant qu’au surplus, la précarité sociale dans laquelle 
elle se trouvait (dépendance de l’aide sociale) jouait clairement un rôle délétère 
pour sa stabilisation psychiatrique. 
19. Le SMR ayant persisté dans les conclusions de son rapport du 13 novembre 2017, 
l’OAI, par décision du 9 mars 2018, a rejeté la demande de prestations. 
20. Le 19 mars 2018, l’assurée a interjeté recours contre cette décision en alléguant que 
ses médecins enverraient les preuves de la dégradation de son état de santé. 
21. Sous la plume de son conseil, la recourante a complété, en date du 9 mai 2018, son 
recours en concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision 
querellée et à l’octroi d’une rente entière dès le 1er novembre 2015. 
A l’appui de ses conclusions, elle fait notamment valoir que l’intimé n’a pas établi 
à satisfaction de droit la situation médicale au jour de la décision querellée, dès lors 
qu’elle a été hospitalisée en hôpital psychiatrique du 27 novembre au 5 décembre 
2017. Quant au rapport du 13 novembre 2017, elle considère qu’il ne revêt aucune 
valeur probante compte tenu de ses nombreuses contradictions, incohérences et 
imprécisions. Partant, seuls les avis de ses médecins traitants devraient être pris en 
considération. 
A l’appui de sa position, elle produit notamment : 


 
 
 
 
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 
un rapport non daté du Dr K______, faisant état du status suivant : « la patiente 
présente actuellement un tableau dépressif avec humeur abaissée, idées noires et 
suicidaires. On observe une rapide péjoration de ce tableau avec l’apparition de projets 
suicidaires lorsque la patiente vit un épisode relationnel provoquant des angoisses 
d’abandon, ou lorsqu’elle est confrontée à des difficultés financières importantes. On 
observe également des épisodes anxieux, sous forme de crise de panique ou de phobie 
sociale, amenant la patiente à des phases d’isolement et pouvant alors mettre à mal le 
suivi psychothérapeutique du fait d’absentéisme récurrent. Durant ces périodes 
d’anxiété sociale, on note chez la patiente une tendance à la persécution dans le rapport 
à l’autre, avec altération de son rapport à la réalité. D’une manière générale, on observe 
un fonctionnement psychique fragile avec des défenses immatures, une dépendance à 
l’autre, une tendance à l’impulsivité et aux conflits interpersonnels, ainsi que des 
épisodes récurrents d’alcoolisation » ; le médecin retient les diagnostics d’épisode 
dépressif sévère avec symptômes psychotiques et de personnalité émotionnellement 
labile, de type borderline en précisant que des éléments de stabilité externe (c’est-à-dire 
dans les domaines de la santé, des finances et sur le plan social) devraient permettre à 
l’assurée de trouver progressivement une stabilité dans son fonctionnement interne ; 
 
la lettre de sortie établie le 25 janvier 2018 par les médecins du service de psychiatrie 
des HUG suite au séjour de la recourante du 28 novembre au 5 décembre 2017, dont il 
ressort que l’hospitalisation a été requise dans un contexte d’état dépressif avec 
idéation suicidaire, que, lors de son admission, la recourante se sentait fatiguée et avait 
évoqué une tendance au repli sur soi et une baisse de moral depuis quelques semaines ; 
qu’elle ne mentionnait pas d’idéation suicidaire active mais avait plutôt peur de passer 
à l’acte ; que les médecins des HUG avaient profité de l’hospitalisation pour mettre en 
place des stratégies et qu’au vu de l’évolution favorable avec une nette diminution de 
la symptomatologie anxio-dépressive et suite à un congé positif au domicile, il avait été 
décidé d’un commun accord, d’organiser une sortie définitive le 5 décembre 2017 ; 
 
un courrier du Dr C______ du 23 avril 2018, dans lequel ce médecin mentionne une 
situation ostéo-articulaire chronicisée avec cervico-brachialgies intermittentes et 
lombosciatalgies fluctuantes mais ne nécessitant plus de prise d’antalgiques 
quotidiennement ; le médecin ajoute que sa patiente n’est par ailleurs plus très 
adhérente aux propositions de physiothérapie et précise que les certificats d’arrêts de 
travail délivrés l’ont été pour les nombreux diagnostics mentionnés dans le rapport, 
largement décompensés par la précarité sociale dans laquelle l’intéressée a été 
précipitée suite aux deux interventions chirurgicales qu’elle a subies ; le médecin 
traitant exprime l’avis que les pathologies psychiatriques responsables de la 
chronicisation des douleurs ostéo-articulaires de la recourante ont été sous-estimées 
lors de l’expertise ; 
 
un rapport du Dr K______ et de Madame J______ du 20 avril 2018, dont il ressort que, 
suite à une hospitalisation du 14 au 16 mai 2017, des soins intensifs psychiatriques ont 
été prodigués à la recourante jusqu’au 23 août 2017 et que le suivi habituel a par la 
suite à nouveau été ponctué par une instabilité de l’humeur et des crises de panique, qui 


 
 
 
 
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ont motivé une nouvelle hospitalisation du 27 novembre au 5 décembre 2017 ; en avril 
2018, les diagnostics de dépression sévère (F33.1) et de trouble de la personnalité 
(F60.3) étaient toujours d’actualité et justifiaient une incapacité totale de travailler. 
22. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 5 juin 2018, a conclu au rejet du 
recours. 
Selon lui, l’expertise réalisée par les Drs H______ et I______ doit se voir 
reconnaître pleine valeur probante. 
S’agissant plus particulièrement de la dépendance à l’alcool, l’intimé soutient que 
les signes et symptômes psychiatriques induits par la consommation s’amendent 
spontanément par l’arrêt de celle-ci dans les semaines suivant le sevrage, de sorte 
qu’ils ne peuvent faire l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. 
Quant au trouble dépressif récurrent, en rémission selon le SMR, il est causé par 
des facteurs sociaux et par conséquent appelé à disparaître en même temps que 
ceux-ci. 
L’intimé rappelle que le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en cas de troubles 
psychiques et estime qu’en l’occurrence, les nouveaux critères jurisprudentiels 
permettent d’exclure l’existence d’une atteinte à la santé invalidante, ajoutant que le 
SMR a persisté dans ses précédentes conclusions. 
23. Le 10 juillet 2018, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle argue que, dans la mesure où la Dresse H______ n’a fait état d’aucune plainte 
de sa part, on ne saurait conclure que ses plaintes ont été entendues par les experts, 
auxquels elle reproche des conclusions dénuées de motivation et de cohérence et, 
en particulier, l’absence d’explication quant aux divergences avec les conclusions 
du psychiatre traitant. 
La recourante produit un courrier rédigé le 3 juillet 2018, par le Dr K______ dans 
lequel ce dernier explique qu’il n’est pas possible de prendre en considération les 
éventuelles ressources mobilisables de la recourante, cette dernière présentant de 
fortes défenses dans ses relations, qui rendent complexes toute alliance 
thérapeutique et notamment la compliance en début de prise en charge ou dans le 
cadre d’un entretien ponctuel. 
La recourante fait valoir que son psychiatre est en mesure d’étayer le diagnostic 
d’épisode dépressif d’intensité sévère avec symptômes psychotiques et d’expliquer 
les motifs pour lesquels il n’a pas mentionné celui de dépendance à l’alcool dans 
son rapport de novembre 2017. 
Contrairement à ce que les médecins du SMR ont retenu, elle ne dispose pas de 
ressources disponibles ou mobilisables ; elle est d’ailleurs fréquemment incapable 
de sortir de chez elle pendant plusieurs jours d’affilée et, même lorsqu’elle y 
parvient, pour des rendez-vous médicaux, il lui arrive de les annuler ou de repartir 
chez elle alors qu’elle était assise dans la salle d’attente. Ce type de comportement 


 
 
 
 
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est dû, selon elle, à une anxiété sociale insupportable ainsi qu’à un sentiment de 
persécution. 
24. Par écriture du 8 août 2018, l’intimé a persisté dans ses conclusions. 
A l’appui de sa position, il se réfère à un avis émis le 26 juillet 2018 par le SMR, 
qui estime que même si l’état psychique de la recourante s’est aggravé, cela n’a pas 
duré et que, pour autant qu’il y ait eu aggravation temporaire, celle-ci était 
postérieure à la décision attaquée. 
25. Une audience de comparution personnelle s’est tenue le 14 février 2019. 
La recourante a expliqué que lorsqu’elle a été reçue au SMR, elle n’a pas réalisé 
qu’elle avait affaire au médecin examinateur. Elle n’aime pas s’ouvrir aux inconnus 
ni raconter ses problèmes et pense donc ne pas s’être beaucoup ouverte. 
Elle souffre de blocages du dos mais aussi d’états de panique plusieurs fois par 
semaine, déclenchés par de « petites choses » qui, à froid et a posteriori, lui 
paraissent anodines. A titre d’exemple, quelques semaines auparavant, elle a 
cherché à déposer un dossier pour un appartement. Lorsqu’elle a appris qu’elle était 
à la mauvaise adresse, elle a perdu ses moyens, s’est sentie perdue, a pleuré et 
tourné en rond pendant vingt minutes avant de réaliser que c’était juste à côté. 
A la maison, cela va mieux, bien que ces états puissent également apparaître 
lorsqu’elle doit affronter des tâches administratives. Elle craint de sortir, d’affronter 
le monde et de déclencher de tels états. Il lui arrive de ne pas sortir de la semaine. 
Elle ne sort que pour faire les courses et rentre immédiatement. Avant, elle avait un 
petit chien mais depuis qu’il est décédé, elle n’a plus de raisons de sortir. Elle n’a 
personne pour l’aider. Ses enfants font leur vie. Bien qu’ils habitent à Genève, elle 
les voit peu, car ils travaillent. 
Il lui est difficile d’assumer son ménage. Elle n’arrive pas à s’occuper d’une pièce 
en une fois et demande parfois à son fils ou à une connaissance de passer 
l’aspirateur. Pour les tâches administratives, elle se fait souvent aider par son fils à 
qui elle demande de contrôler ce qu’elle a fait. 
C’est l’importance de la divergence entre l’analyse des médecins du SMR et celle 
de ses médecins traitants, qui ont pourtant attesté de la gravité de ses troubles et de 
leur durée dans le temps, qui justifie, selon elle, la mise sur pied d’une expertise 
judiciaire, quitte à ce que celle-ci arrive à la conclusion que ses troubles ne sont pas 
invalidants. 
26. Le 2 septembre 2019, l’intimé a transmis à la Cour de céans une copie du rapport 
de la doctoresse L______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 
laquelle fait état d’une aggravation de l’état de santé de la recourante, avec un état 
dépressif sévère avec symptômes psychotiques (F33.3). 
 
EN DROIT 


 
 
 
 
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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 
3. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité, singulièrement 
sur la valeur probante du rapport du SMR du 13 novembre 2017. 
4. a. Aux termes de l'art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 7 
LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie 
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a 
incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
b. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
c. Si la médecine actuelle repose sur une conception bio-psycho-sociale de la 
maladie (qui ne considère pas cette dernière comme un phénomène exclusivement 
biologique ou physique mais comme le résultat de l'interaction entre des 
symptômes somatiques et psychiques ainsi que l'environnement social du patient), 
le droit des assurances sociales - en tant qu'il a pour objet la question de l'invalidité 


 
 
 
 
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- s'en tient à une conception biomédicale de la maladie, dont sont exclus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels. Le droit n'ignore nullement l'importance récente de 
ce modèle bio-psycho-social dans l'approche thérapeutique de la maladie. Dans la 
mesure où il en va de l'évaluation de l'exigibilité d'une activité professionnelle, il y 
a néanmoins lieu de s'éloigner d'une appréciation médicale qui nierait une telle 
exigibilité lorsque celle-ci se fonde avant tout sur des facteurs psychosociaux ou 
socioculturels, qui sont étrangers à la définition juridique de l'invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1). 
Concrètement, en ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et 
leur rôle en matière d'invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt 
ATF 127 V 294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. 
Ainsi, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des 
atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 
al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, 
qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de 
manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les 
facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine; VSI 2000 p. 155 consid. 3). 
d. Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité 
lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, 
il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. 
Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c ; ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). 
5. a. Dans sa jurisprudence antérieure au 30 novembre 2017, le Tribunal fédéral faisait 
généralement preuve de réserve avant de reconnaître le caractère invalidant d'un 
trouble de la lignée dépressive. Il avait notamment précisé récemment que les 


 
 
 
 
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troubles légers et moyens de la lignée dépressive, qu'ils fussent récurrents ou 
épisodiques, ne pouvaient être considérés comme des atteintes à la santé à caractère 
invalidant que dans les situations où ils se révélaient résistants aux traitements 
pratiqués, soit lorsque l'ensemble des thérapies (ambulatoires et stationnaires) 
médicalement indiquées et réalisées selon les règles de l'art, avec une coopération 
optimale de l'assuré, avaient échoué. Ce n’était que dans cette hypothèse - rare, car 
il était admis que les dépressions étaient en règle générale accessibles à un 
traitement - qu'il était possible de procéder à une appréciation de l'exigibilité sur 
une base objectivée, conformément aux exigences normatives fixées à l'art. 7 al. 2, 
2ème phrase LPGA (ATF 140 V 193 consid. 3.3 et les références; voir également 
arrêts du Tribunal fédéral 9C_146/2015 du 19 janvier 2016 consid. 3.2 et 
9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). Cette jurisprudence avait pour corollaire 
qu'une évaluation médicale portant sur le caractère invalidant de troubles de la 
lignée dépressive devait reposer non seulement sur un diagnostic constaté selon les 
règles de l'art, mais également sur une description précise du processus 
thérapeutique (y compris le traitement pharmacologique) et sur une évaluation 
détaillée de l'influence d'éventuels facteurs psychosociaux et socioculturels sur 
l'évolution et l'appréciation du tableau clinique (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 4.2).. 
b. Le 30 novembre 2017, le Tribunal fédéral a étendu sa jurisprudence sur les 
troubles somatoformes douloureux à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 409 
consid. 4.5 et ATF 143 V 418 consid. 6 et 7). Désormais, la jurisprudence 
développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu 
d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne 
concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à 
l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique à toutes les maladies psychiques. 
En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base 
de critères objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un 
trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une 
rente ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une 
cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas 
le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas 
rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. 
Le point de départ de l'évaluation précitée est l'ensemble des éléments médicaux et 
constatations y relatives. Les experts doivent motiver le diagnostic psychique de 
telle manière que l'organe d'application du droit puisse comprendre non seulement 
si les critères de classification sont remplis mais aussi si, et comment, les 
limitations concrètes dans les fonctions de la vie quotidienne, qui sont présupposées 
dans la classification, doivent être prises en compte lors de l'évaluation de la 
capacité de travail (arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 2019 consid. 
5.2.1). 


 
 
 
 
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Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles 
et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources). Les indicateurs 
pertinents sont notamment l'expression des constatations et des symptômes, le 
recours aux thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation 
professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la 
personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance 
des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs). 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d'un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
6. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 


 
 
 
 
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c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
c/aa. L'art. 44 LPGA prévoyant les conditions de mise en œuvre d’une expertise 
externe indépendante ne s'applique pas aux examens médicaux réalisés par les SMR 
(ATF 135 V 254 consid. 3.4). Cela étant, le juge peut accorder pleine valeur 
probante aux rapports et expertises établis par les médecins d'un assureur social 
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de 
contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-
fondé. (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). Dans de telles constellations, il convient 
toutefois de poser des exigences sévères à l'appréciation des preuves. Une 
instruction complémentaire sera ainsi requise, s'il subsiste des doutes, même 
minimes, quant au bien-fondé des rapports et expertises médicaux versés au dossier 
par l'assureur (ATF 122 V 157 consid. 1d; ATF 123 V 175 consid. 3d ; 
ATF 125 V 351 consid. 3b ee ; ATF 135 V 465 consid. 4.3 et ss ; aussi arrêts du 
Tribunal fédéral I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 et 9C_55/2008 du 
26 mai 2008 consid. 4.2 avec références, concernant les cas où le service médical 
n'examine pas l'assuré mais se limite à apprécier la documentation médicale déjà 
versée au dossier). 
c/bb. Lorsque l'assuré présente ses propres moyens de preuve pour mettre en doute 
la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance, il s'agit 
souvent de rapports émanant du médecin traitant ou d'un autre médecin mandaté 
par lui. Ces avis n'ont pas valeur d'expertise et, d'expérience, en raison de la relation 
de confiance liant le patient à son médecin, celui-ci va plutôt pencher, en cas de 
doute, en faveur de son patient. Ces constats ne libèrent cependant pas le tribunal de 
procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les 
rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes 
sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (arrêt 
8C_408/2014 et 8C_429/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). 
c/cc. À noter, dans ce contexte, que le simple fait qu'un avis médical divergent - 
même émanant d'un spécialiste - ait été produit ne suffit pas à lui seul à remettre en 
cause la valeur probante d'un rapport médical (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 365/06 du 26 janvier 2007 consid. 4.1). 
7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 


 
 
 
 
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assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Les expertises en matière de trouble somatoforme douloureux mises en œuvre selon 
l’ancien standard de procédure ne perdent pas en soi valeur de preuve. Lors de 
l’application par analogie des exigences désormais modifiées en matière de droit 
matériel des preuves, il faut examiner dans chaque cas si l’expertise administrative 
et/ou juridique demandée – le cas échéant dans le contexte d’autres rapports 
médicaux réalisés par des spécialistes – permet ou non une évaluation concluante à 
la lumière des indicateurs déterminants. Suivant le degré et l’ampleur de 
clarification nécessaire, un complément ponctuel peut dans certaines circonstances 
suffire (ATF 141 V 281 consid. 8) 
8. a. En l’espèce, l’état psychique de la recourante semble fortement influencé par des 
facteurs psychosociaux. En effet, dans son rapport du 26 septembre 2015, la Dresse 
E______ expliquait déjà que l’état psychique de la recourante était resté fluctuant, 
influencé par sa situation psychosociale et les différentes injustices dont elle 
s’estimait victime. A plusieurs reprises, le Dr C______ a, quant à lui, fait état d’un 
lien de cause à effet entre la situation financière de la recourante et sa santé mentale 
(rapport du 24 avril 2017 et courrier du 6 février 2018). Quant aux médecins du 
CAPPI de la Servette, ils ont évoqué d’importants facteurs de vulnérabilité 
psychosociaux (rapport du 17 mai 2017). Enfin, les médecins des HUG ont 
également mentionné, dans la lettre de sortie du 25 janvier 2018, un sentiment de 
solitude, notamment depuis que le fils aîné ne vivait plus avec la recourante, ce qui 
était particulièrement difficile pour elle. 
En présence de facteurs psycho-sociaux ou socio-culturels, il faut, conformément à 
la jurisprudence, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail 
(et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. 
L’OAI s’est fondé sur le rapport du SMR pour nier l’existence d’un tel substrat 
médical et refuser toute rente à la recourante. C’est donc la valeur probante de ce 
document qu’il convient d’examiner. 
b. À titre liminaire, il convient de relever que les Drs H______ et I______, en tant 
que médecins du SMR, ont réalisé un examen sur la personne au sens de l’art. 49 
al. 2 RAI. Leur rapport du 13 novembre 2017 ne constitue donc pas une expertise 
au sens de l’art. 44 LPGA. Cela ne signifie cependant pas pour autant que la valeur 
probante dudit document doive être niée. Elle doit simplement être examinée 
conformément aux réquisits jurisprudentiels généraux. 
Cela étant précisé, la Cour de céans constate que si le rapport précité du SMR 
remplit, sur le plan formel, de nombreuses exigences auxquelles la jurisprudence 
soumet la valeur probante d'un tel document, il comporte également des lacunes et 
contradictions. 
En premier lieu, on peut se demander sur quel dossier les médecins du SMR se sont 
fondés. En effet, d’une part, les médecins précités ont omis de citer de nombreuses 


 
 
 
 
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pièces figurant pourtant au dossier (ainsi, par exemple, les rapports du Dr D______ 
des 12 mai, 3 juin, 3 juillet, 10 septembre et 16 octobre 2014, 13 janvier, 3 mars, 
4 mai 2015 ; les comptes rendus opératoires du Dr D______ des 2 juin et 
5 septembre 2014 ; le rapport du docteur O______ du 12 juin 2015 ; le rapport du 
CAPPI de la Servette du 17 mai 2017 ; les rapports des médecins, destinés à 
l’OAI). D’autre part, ils se sont référés à des pièces ne figurant pas au dossier, sans 
pour autant les joindre à leur rapport (comptes rendus de CT-Scan ou d’IRM listés 
dans le chapitre intitulé « dossier radiologique » [page 10 du rapport], rapport non 
daté du Dr K______ et de Madame J______ [p. 16 du rapport], rapport du 17 mai 
2017 des docteurs M______, M______ et N______ [p. 16 et 17 du rapport]). Ainsi, 
contrairement à ce que prétend l’OAI dans sa réponse du 5 juin 2018, on ne peut ni 
parler d’anamnèse complète, ni considérer que le SMR a examiné l’intégralité du 
dossier. 
Ensuite, les Drs H______ et I______ ne sont pas clairs dans leur appréciation 
consensuelle. En effet, ils mélangent constatations cliniques, résumés d’imagerie et 
du dossier, leurs propres conclusions et celles de leurs confrères, sans distinguer la 
source. On ne sait ainsi pas, par moments, à qui attribuer les constatations. Quant à 
l’appréciation consensuelle, elle ne fait que reprendre les constatations 
précédemment énoncées et leurs constatations cliniques, sans pour autant expliquer 
pour quels motifs les médecins du SMR s’éloignent des conclusions des médecins 
traitants, notamment sur le plan psychique. 
Le rapport est également lacunaire. En effet, les médecins du SMR retiennent une 
capacité de travail de 70% dans toute activité à compter du 5 mars 2015 s’agissant 
des atteintes rhumatologiques et depuis le 17 mai 2017 s’agissant des atteintes 
psychiques. On ne connaît toutefois pas l’évolution de cette capacité de travail entre 
le dépôt de la demande de prestations, le 8 mai 2015, et l’examen du 17 mai 2017. 
Or, en présence d’une incapacité de travail totale entre les deux dates précitées, la 
question d’une rente limitée dans le temps pourrait se poser. 
Enfin, quand bien même la recourante aurait été totalement incapable de travailler 
jusqu’au 17 mai 2017, le rapport du SMR ne permet pas de se prononcer sur le 
caractère invalidant des troubles psychiques, dès lors que les divers indicateurs à 
prendre en considération selon la grille d’évaluation n’ont pas été examinés. 
Dans de telles circonstances, le rapport du 13 novembre 2017 ne revêt à l’évidence 
pas une valeur probante suffisante pour que la Cour de céans puisse s’y référer pour 
examiner le bien-fondé de la décision querellée. La Cour n'a ainsi d'autre choix que 
de renvoyer la cause à l'OAI à charge pour celui-ci de mettre en œuvre une 
expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique, laquelle devra notamment 
se prononcer sur l’évolution de la capacité de travail depuis le dépôt de la demande. 
Il appartiendra également aux experts d’examiner le caractère invalidant des 
troubles psychiques conformément à la grille d'évaluation élaborée par le Tribunal 
fédéral en 2015 et applicables à tous les troubles psychiques depuis le 30 novembre 
2017. Enfin, les experts nouvellement nommés seront invités à indiquer les motifs 


 
 
 
 
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pour lesquels ils s'écartent, cas échéant, des conclusions des médecins traitants de la 
recourante. 
9. Eu égard à ce qui précède, le recours est partiellement admis et la décision du 
9 mars 2018 annulée. La cause est renvoyée à l'intimé pour instruction 
complémentaire. 
La recourante obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- 
lui est accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 
6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Étant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement et annule la décision du 9 mars 2018. 
3. Renvoie la cause à l'OAI pour instruction complémentaire au sens des considérants 
et nouvelle décision. 
4. Condamne l'OAI à verser à la recourante une indemnité de CHF 2'500.- à titre de 
participation à ses frais. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'OAI. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le