ge_gerichte · ATAS/490/2009 · 2009-04-29 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1910/2006 
ATAS/490/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 29 avril 2009 
 
En la cause 
Monsieur B_________, domicilié à CHÂTELAINE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Ridha AJMI 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur B_________ (ci-après : l’assuré), né EN 1957, de nationalité irakienne, 
ingénieur en génie civil de formation, est arrivé en Suisse en 1998, où il a obtenu 
l’asile politique. Titulaire d’un permis de séjour N, l’assuré n’a pas pu exercer 
d’activité professionnelle. En mai 2003, il a été mis au bénéfice d’un permis C, et 
s’est inscrit au chômage le 30 juin 2003. 
2. Suite à une chute sur la région de l’épaule droite et sur la région thoracique, l’assuré 
se plaint de douleurs à l’hémicorps droit. 
3. Par rapport du 26 mai 2001, le Dr L_________, spécialiste FMH en médecine 
nucléaire, a constaté que l’assuré présentait une scoliose évidente avec rotation des 
corps vertébraux. 
4. L’assuré a effectué des examens neurologiques, lesquels ont permis d’exclure une 
origine neurologique à ses douleurs (rapport du 28 mai 2001 du Dr. M_________ et 
du 10 mai 2002 du Dr N________, médecins spécialistes FMH en neurologie). 
5. A la demande du Dr O________, médecin traitant spécialiste FMH en médecine 
interne et maladies rhumatismales, les Drs P________ et Q________, médecins 
auprès du département d’anesthésiologie, pharmacologie et soins intensifs de 
chirurgie auprès des HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE (ci-après : les 
HUG), ont examiné l’assuré. Dans leur rapport du 16 octobre 2002, ils ont 
diagnostiqué des dorsalgies « trigger points », des dorsolombalgies avec une 
scoliose, des douleurs abdominales chroniques d’origine indéterminée ainsi qu’une 
dysesthésie de l’hémicorps droit. L’assuré se plaignait d’un point douloureux précis 
au niveau D7 droit, sans que l’imagerie dorsolombaire de juin 2001 n’ait permis 
d’expliquer la symptomatologie. Ils ont relevé que le patient refusait tout soutien 
psychologique malgré la présence d’une symptomatologie suggérant un syndrome 
de détresse post-traumatique. 
6. Par rapport du 6 décembre 2002, le Dr R________, spécialiste FMH en radiologie, 
a également constaté la scoliose dorsale à convexité droite. Il n’y avait pas de 
modification par rapport aux clichés fonctionnels de profil du 18 janvier 2002. 
7. Par rapport du 28 février 2003, les Drs P________ et Q________ ont diagnostiqué, 
outre les atteintes somatiques, un état anxieux. Le nouveau bilan radiologique 
dorsolombaire effectué à fin 2002 restait inchangé par rapport à celui de juin 2001. 
L’examen clinique restait également inchangé. L’assuré ne travaillait pas pour des 
raisons professionnelles et était très inquiet face à cette situation. Ils ont rappelé la 
présence d’une symptomatologie suggérant un syndrome de détresse post-
traumatique et une angoisse extrême. Ils ont conseillé à l’assuré de suivre un 
programme de médecine manuelle effectuée par le Dr S________. 


 
 
 
 
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8. L’assuré a déposé en date du 19 septembre 2004 une demande de prestations auprès 
de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI), en raison de 
dorsalgies chroniques. 
9. En date du 30 septembre 2004, le Dr S________, médecin traitant depuis le 23 mai 
2003 et chef de clinique adjoint auprès du Service de rééducation des HUG, a rendu 
un rapport médical adressé à l’OCAI. Il retient comme diagnostic ayant des 
répercussions sur la capacité de travail une dysesthésie de l’hémicorps droit avec 
dorsalgies liées à une scoliose qui aurait été accentuée au niveau de la 7ème vertèbre 
dorsale, suite à une chute environ quatre ans auparavant. Une importante scoliose 
dorsolombaire était en revanche sans répercussion sur la capacité de travail. 
L’assuré se plaignait d’une sensation de dysesthésie de l’hémicorps droit avec des 
irradiations importantes et mal systématisées. Le médecin avait constaté des points 
précis douloureux en regard de la région dorsale au niveau D4 et D7 avec 
irradiation au niveau du rachis cervical et de l’épaule. Les amplitudes articulaires 
étaient tout à fait normales. Par contre, la force isométrique montrait une 
diminution à gauche de l’ensemble des muscles. Après avoir rappelé les 
conclusions des examens médicaux spécialisés auxquels s’était soumis l’assuré en 
date des 15 mai 2001, 6 décembre 2002 et 25 mai 2004, le médecin a expliqué que 
les entretiens de physiothérapie en mobilisation, rééducation et en piscine n’avaient 
donné aucun résultat, de même que l’infiltration pratiquée le 21 juin 2006. Son 
pronostic était celui d’une évolution d’une scoliose importante entraînant des 
dorsalgies. Il estimait l’activité exercée jusqu’à présent encore exigible, sans 
diminution de rendement. Selon lui, les positions suivantes étaient à proscrire : la 
position debout, la même position du corps pendant longtemps, l’inclinaison du 
buste, la position accroupie, l’utilisation des deux bras, de lever, porter ou déplacer 
des charges, se baisser, les mouvements des membres ou du dos occasionnels ou 
répétitifs, le travail en hauteur ainsi que les déplacements sur sols irréguliers ou en 
pente. Enfin, selon ce médecin, un examen complémentaire était nécessaire. 
10. A la demande de l’OCAI, l’assuré a expliqué, par courrier du 7 janvier 2005, que 
les douleurs avaient commencé suite à un accident qui avait eu lieu en 1998. En 
outre, à son arrivée à Genève, il n’avait pas travaillé car il bénéficiait du permis N. 
Après avoir obtenu le permis C, il s’était inscrit au chômage, étant à la recherche 
d’un emploi en tant qu’ingénieur en génie civil à temps partiel. 
11. Dans un rapport du 17 mars 2005 adressé à l’OCAI, le Dr O________, médecin 
traitant et spécialiste FMH en médecine interne et maladies rhumatismales, a retenu 
comme diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail un trouble 
somatoforme douloureux avec douleurs de l’hémicorps droit, ainsi qu’une 
désinsertion socioculturelle. Il indique également une dysfonction D7 droite. Ce 
médecin avait traité l’assuré du 14 janvier au 17 décembre 2002. Pour sa part, il n’y 
avait aucune incapacité de travail et l’assuré ne présentait pas d’atteinte 
fonctionnelle majeure. Selon lui, le patient présentait un problème de fixation sur le 


 
 
 
 
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symptôme avec état anxieux et l’évaluation de la capacité de travail de l’assuré 
devait se faire sur le plan psychiatrique. 
12. L'OCAI a ordonné une expertise psychiatrique de l'intéressé et a mandaté le Dr D. 
T________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à cet effet. Dans son 
rapport d'expertise du 29 août 2005, l'expert expose avoir examiné l'assuré en date 
des 16 août et 25 août 2005. Au status clinique, l'expert relève que l'intéressé n'a 
pas de problèmes mnésiques, ni de problèmes de cognition. Il est bien orienté dans 
le temps et dans l'espace, il parle mal le français et son vocabulaire est peu étendu. 
Durant les entretiens, il n'a pas présenté d'hallucinations auditives, visuelles ou 
sensorielles ni de délires ou de troubles psychosensoriels. L'expert n'a pas retenu de 
trouble de la personnalité, ni de trouble somatoforme. Il en conclut que l'assuré ne 
souffre d'aucun trouble psychique et qu'il n'est pas de son ressort d'évaluer la 
problématique physique de l'assuré. La capacité de travail du point de vue 
psychique est totale. 
13. Par décision du 11 novembre 2005, l'OCAI a refusé à l'assuré le droit à une rente 
ainsi qu'à des mesures professionnelles au motif qu'il ne présentait pas d'atteinte à 
la santé invalidante et que son activité habituelle était raisonnablement exigible. 
14. Le 8 décembre 2005, l'intéressé a formé opposition, faisant valoir que ses 
problèmes sont physiques, qu'il souffre d'une scoliose grave ainsi que d'une maladie 
de Scheuermann. 
15. Dans un avis du 25 avril 2006, le Dr U________, spécialiste FMH en médecine 
générale auprès du Service médical régional AI (ci-après : SMR), a estimé que la 
capacité de travail de l’assuré était entière dans une activité de type sédentaire. Il a 
relevé que l’imagerie dorsolombaire n’avait pas permis d’expliquer la 
symptomatologie présentée par le recourant et que les spécialistes insistaient pour 
dire qu’il s’agissait d’un problème de fixation, d’anxiété et de désinsertion 
culturelle. Or, l’expertise psychiatrique avait montré l’absence de vraie maladie. 
16. Par décision du 27 avril 2006, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré, relevant que 
de l’avis même du Dr O________, l’assuré ne présentait aucune atteinte 
fonctionnelle majeure (rapport du 17 mars 2005). En outre, l'imagerie 
dorsolombaire n'avait pas permis d'expliquer la symptomatologie (rapport du 28 
février 2003). Enfin, l’expert psychiatre n’avait retenu aucun trouble. 
17. L'assuré, par l'intermédiaire de son mandataire, Maître Ridha AJMI, interjette 
recours en date du 26 mai 2006, concluant à la mise en œuvre de mesures 
d’instructions portant sur son état physique et psychique ainsi qu’à l’octroi de 
prestations. Il expose qu'il est ingénieur de formation mais qu'il n'a jamais travaillé 
en Suisse comme tel. Il a souffert de douleurs au dos suite à une première chute en 
1999 en Suisse. Il fait grief à l'OCAI de n'avoir pas ordonné d'examen physique et 
d’avoir nié tout caractère probant aux rapports établis par les médecins, alors que 


 
 
 
 
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ces derniers ont dûment constaté les problèmes somatiques dont il souffre. Le 
recourant dénie par ailleurs toute force probante à l'expertise psychiatrique dès lors 
qu'elle a été réalisée après une consultation très sommaire portant sur des éléments 
tout à fait généraux et lacunaires, étant rappelé de surcroît qu'il parle mal le français 
et qu'il préfère parler arabe ou anglais. Il fait grief également à l'OCAI de ne lui 
avoir jamais communiqué l'expertise psychiatrique afin de se déterminer sur son 
contenu, de sorte que son droit d'être entendu a été violé. 
A l’appui de son recours, le recourant produit des rapports établis notamment par le 
Dr V_______, spécialiste FMH en radiologie (datés des 15 juin 2001), par le Dr 
W_______, spécialiste FMH en radiologie (daté du 18 janvier 2002), par les Drs 
P________ et Q________ (daté du 5 novembre 2002) et par le Dr A_______, 
spécialiste FMH en radiologie (du 25 mai 2004). 
18. Dans sa réponse du 19 juin 2006, l'OCAI conclut au rejet du recours, relevant que 
sur le plan somatique, les documents médicaux versés au dossier étaient complets 
de sorte que le SMR n'a pas estimé utile d'effectuer une telle expertise. Il explique 
par ailleurs avoir soumis au SMR les rapports que le recourant a versés à la 
procédure. Le Dr U________ s’est prononcé dans un avis du 13 juin 2006 auquel 
l’intimé se réfère. Il relève que les anomalies constatées au niveau de la colonne 
sont banales (fréquentes) et pas suffisamment importantes pour justifier une 
incapacité de travail dans un travail léger ou moyen physiquement. S’agissant de la 
scoliose, il précise qu’il ne faut pas la confondre avec une attitude scoliotique, qui 
est une mauvaise position du dos. Il relève que le rapport radiologique du 18 février 
2002 fait état d’ « attitude scoliotique ». L’intimé ajoute que, quoi qu’il en soit, 
l’atteinte à la santé dont souffre le recourant n’entraîne pas une incapacité de travail 
propre à ouvrir le droit à des prestations d’invalidité. Pour le surplus, sur le plan 
psychique, l'expert n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique. S'agissant du rapport 
d'expertise, l’intimé relève que le recourant ne lui a pas demandé de prendre 
connaissance des pièces du dossier, de sorte que l'expertise ne lui a pas été 
communiquée. 
19. Le 10 juillet 2006, le mandataire du recourant a sollicité un délai afin de pouvoir 
consulter le dossier de son client aux HUG. 
20. Par écriture du 11 septembre 2006, le recourant conteste l’appréciation du Dr 
U________ selon laquelle il ne souffrirait pas d’une scoliose. Il sollicite la mise en 
œuvre de mesures d'instruction portant sur sa santé physique et requiert que le Dr 
T________ complète son expertise psychiatrique du 29 août 2005. 
S’agissant de la répercussion de ses atteintes sur sa capacité de travail, le recourant 
fait valoir que le Dr S________ a fourni tous les éléments nécessaires pour 
l’apprécier (rapport du 30 septembre 2004). Le recourant voit mal comment on peut 
exiger de lui qu’il exerce son métier d’ingénieur en génie civil, dès lors que cette 


 
 
 
 
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activité exige non seulement des capacités intellectuelles mais également un travail 
sur le terrain et un effort physique dont il est incapable. A cela s’ajoute le fait qu’il 
n’a pas d’équivalence suisse de son diplôme irakien, qu’il n’a plus exercé son 
métier depuis 1998 et qu’il maîtrise mal le français. Le recourant fait grief à 
l’intimé de ne pas avoir tenu compte de l’appréciation donnée par le Dr A. 
S________, celui-ci devant être considéré comme un spécialiste et non comme un 
médecin traitant. A cet égard, il relève que le Dr U________ est généraliste de 
formation. 
A l’appui de ses griefs, le recourant produit des rapports radiologiques établis 
notamment par le Dr C_______ (rapport du 4 mai 1998) et par le Dr D_______, 
(rapport du 5 juin 2000). 
21. Le 18 septembre 2006, le recourant a communiqué au Tribunal de céans une copie 
d'un rapport établi le 14 septembre 2006 par la Dresse E_______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, aux termes duquel il suit une psychothérapie chez 
elle depuis le 3 août 2006 à raison d'une séance par semaine et qu'il souffre 
manifestement d'un état de stress post-traumatique chronique de survenue différée. 
La praticienne explique que le recourant, extrêmement pudique, a nié en bloc toute 
souffrance psychique lors de l'expertise réalisée par le Dr T________, ce d'autant 
qu'il ne parlait pas bien le français et ne disposait pas d'un interprète. 
22. Invité à se déterminer, l'intimé, par courrier du 9 octobre 2006, a déclaré ne pas 
s'opposer au complément d'expertise psychiatrique demandé par le recourant. Au 
plan physique, l’intimé a sollicité l’avis du SMR concernant les nouvelles pièces 
versées par le recourant à la procédure. Le Dr U________ indique, en date du 20 
septembre 2006, que le recourant présente certes une scoliose, mais celle-ci n’est 
pas grave. Quoi qu’il en soit, seules les limitations fonctionnelles sont importantes 
pour l’octroi des prestations AI. Or, le Dr S________ avait indiqué dans son 
rapport du 30 septembre 2004 que les amplitudes articulaires étaient tout à fait 
normales. 
23. Après avoir donné aux parties un délai pour déposer leur liste de questions 
complémentaires à poser à l'expert ainsi que faire valoir leurs motifs de récusation, 
le Tribunal de céans, par ordonnance du 5 décembre 2006, a demandé un 
complément d'expertise au Dr T________, ce dernier étant chargé notamment de 
déterminer si le recourant présente un état de stress post-traumatique, le cas échéant 
depuis quand et quelle en est la cause. 
24. Après un certain nombre de difficultés rencontrées quant à la personne de 
l'interprète, le Dr T________ a rendu son complément d'expertise psychiatrique en 
date du 10 octobre 2007. Il a exposé avoir examiné l'assuré en date des 23 et 29 
août 2007, en présence d'un traducteur. Dans son rapport, l'expert a retenu comme 
diagnostics un état de stress post-traumatique et un trouble dépressif d'intensité 


 
 
 
 
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moyenne. Il relève à l'anamnèse que l'assuré a été emprisonné durant deux semaines 
en Irak en 1991 car il avait refusé de s'engager dans la guerre contre le Koweit. 
Durant cette incarcération, il aurait reçu des coups de crosse de fusil dans le dos. 
Au status clinique, il présente des reviviscences répétées des événements 
traumatiques (violences commises par son père, événements vécus dans la guerre 
Iran-Irak) dans des souvenirs envahissants (flash-back, rêves ou cauchemars). 
L'expertisé évite des activités ou des situations pouvant réveiller les souvenirs des 
traumatismes comme par exemple des images télévisuelles ou relatées par la presse 
écrite concernant l'invasion de l'Irak. Il dit avoir peur et évite des stimuli associés 
aux traumatismes. Il déclare que l'exposition des stimuli réveillant brusquement le 
souvenir ou la reviviscence du traumatisme ou de la réaction initiale peut 
déclencher une crise d'angoisse ou une réaction agressive. Il déclare souffrir 
habituellement d'une hyperactivité neurovégétative, avec hypervigilance, état de 
"qui-vive" et insomnies. Il déclare aussi souffrir d'une diminution de la 
concentration et de l'attention, une diminution de l'estime de soi et de la confiance 
en soi, d'idées de culpabilité ou de dévalorisation, d'une attitude morose et 
pessimiste face à l'avenir, rarement d'idées suicidaires, d'une perturbation du 
sommeil. Dans l'appréciation du cas et pronostics, l'expert indique que les troubles 
psychiques que présente l'assuré sont dus essentiellement au fait qu'il n'a pas pu 
retrouver un travail correspondant à ses qualifications et que son statut social, 
professionnel et familial a été totalement bouleversé par sa venue en Suisse. 
Lorsqu'il était inscrit au chômage, l'expertisé a pu suivre avec succès plusieurs 
cours, sur Word et Excel, à l'Ifage ainsi qu'un cours d'Autocad jusqu'au 10 
novembre 2004, ce qui a nécessité des capacités de concentration et d'attention 
importantes ainsi qu'une estime de soi et une confiance en soi pas trop altérée. 
L'expert conclut qu'en 2003, l'assuré avait une capacité de travail intacte. S'agissant 
de l'état de stress post-traumatique, il est présent depuis la guerre Iran-Irak en 1979, 
l'état est chronique et de gravité moyenne. Dans le cas de l'assuré, la pathologie n'a 
pas été aggravée significativement par le stress post-traumatique. L'état de stress 
post-traumatique a une influence minime sur la capacité de travail de l'expertisé 
dans le circuit normal. L’état de stress post-traumatique avait pu être bien supporté 
car l'expertisé avait pu garder sa place au sein de sa famille, sa fonctionnalité 
professionnelle et son statut social. C’est la perte de ses fonctions qui avait entraîné 
la situation actuelle. 
25. Invité à se déterminer, l'OCAI, dans son écriture du 6 novembre 2007, relève que 
pour ce qui est du trouble dépressif d'intensité moyenne retenu par l'expert, ce 
dernier ne mentionne pas les conséquences actuelles qu'aurait cette atteinte sur la 
capacité de travail du recourant. 
26. Le 7 novembre 2007, le recourant s'est déterminé sur le rapport d'expertise et relève 
que le trouble dépressif d'intensité moyenne a été retenu par l'expert. En outre, 
l'expert est d'avis que le stress post-traumatique a eu une influence minime sur la 
capacité de travail du recourant dans le circuit économique normal. S'agissant des 


 
 
 
 
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troubles physiques, le recourant explique qu’un examen complet a été effectué 
récemment, lequel a mis en évidence une détérioration notable de son état de santé. 
Il produit un rapport établi le 2 novembre 2007 par la Dresse F_______, spécialiste 
FMH en radiologie. De l’avis du recourant, les conclusions de cet examen 
confirmeraient le diagnostic posé par le Dr O________, soit un trouble 
somatoforme douloureux sur l’hémicorps droit. Le recourant considère que l'état de 
stress post-traumatique a une influence sur sa capacité de travail, mais à titre 
secondaire, étant donné que ce sont les problèmes physiques qui sont à l'origine de 
son principal handicap. Il persiste dans ses conclusions. 
A l’appui de ses conclusions, le recourant produit également un rapport établi le 17 
février 2006 par la Dresse F_______ portant sur un examen de sa colonne dorsale 
(D6-D8). Il y est constaté une importante discopathie D8-D9, une arthrose 
facettaire au niveau D8-D9, plus importante à droite, avec un rétrécissement 
modéré du canal de conjugaison du côté droit ainsi que des spondyloses dorsales 
étagées. 
27. Le 13 février 2008, le Tribunal de céans a interpelé le Dr T________ en lui 
communiquant l'avis médical du SMR du 1er novembre 2007. 
28. Le 25 mars 2008, l'expert relève que du point de vue de la médecine des assurances 
la capacité de travail du recourant est totale. Il explique que le trouble psychique 
dont souffre le recourant correspond à une réaction psychologique à des 
circonstances adverses. Le recourant ne souffre pas d’un trouble qui aurait pu 
altérer ses capacités d’adaptation. 
29. Cet avis a été communiqué aux parties qui ont été invitées à se déterminer. 
30. Par courrier du 23 avril 2008, le recourant a sollicité une prolongation de délai pour 
se déterminer, rappelant qu'il est dans l'attente d'un avis de la clinique de Belle-
Idée. 
31. Dans son écriture du 8 mai 2008, l'intimé conclut au rejet du recours, au motif que 
le recourant présente une capacité de travail entière dans une activité adaptée de 
type sédentaire. 
32. Dans son écriture du 30 mai 2008, le recourant admet les conclusions de l'expertise 
psychiatrique, relevant qu'il a introduit sa demande non pas sur la base de son état 
de stress post-traumatique, mais sur la base de son état physique. Il produit un 
rapport du Dr S________ rédigé le 16 avril 2008. Il en résulte que suite à l’examen 
du 2 novembre 2007, le recourant présente une rachialgie diffuse avec trois 
pathologies essentielles : une scoliose avec cyphose dorsale (D7-D10) à convexité 
droite ; une arthrose étagée avec raideur articulaire provoquée par des ponts intra 
osseux par calcification du ligament longitudinal antérieur ainsi que des 
rétrécissements des canaux de conjugaisons des deux côtés. Selon ce médecin, la 


 
 
 
 
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marche, la position debout et assise n’excèdent pas 15 minutes. Le recourant 
persiste dans ses conclusions. 
33. Cette écriture a été communiquée à l’intimé et la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification 
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 335 consid. 
1.2; ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et les 
références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le 
jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, la décision litigieuse, du 27 avril 2006, est postérieure à l'entrée en 
vigueur de la LPGA ainsi qu’à l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des 
modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision). Par conséquent, du point 
de vue matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au 
regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI 
consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 
130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 
3. Le litige consiste à déterminer si le recourant présente une atteinte à la santé 
invalidante, ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 


 
 
 
 
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marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). C’est le lieu de rappeler 
l’obligation pour l’assuré de diminuer le dommage, principe général du droit des 
assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 
consid. 2b, 400 et les références citées). Il en résulte que le juge ne peut pas se 
fonder simplement sur le travail que l’assuré a fourni ou s’estime lui-même capable 
de fournir depuis le début de son incapacité de travail, ceci pour éviter que le 
recourant soit tenté d’influencer à son profit, le degré de son invalidité (ATF 106 V 
86 consid. 2). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). La reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic 
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un 
système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 
5. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 
105 V 158 consid. 1). 
6. Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves (art. 61 let. c 
LPGA). Toutefois, si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher 
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni 
l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais 
son contenu. Il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales 
soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 consid. 3a). 


 
 
 
 
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- 11/16 -
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Lorsque, au stade 
de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est 
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et 
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que 
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi 
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 
125 V 351 consid. 3b/bb). 
7. Enfin, dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie 
par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'administration ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont 
l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement relatif à la 
prétention litigieuse. Les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il paraît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4). 
8. En l’occurrence, le recourant est d’avis que son état de santé ne lui permet pas 
d’exercer à plein temps son activité habituelle. Pour sa part, l’intimé soutient que le 
recourant ne présente aucun trouble invalidant et que sa capacité de travail est 
entière dans une activité de type sédentaire. 
Sur le plan somatique, le recourant se plaint de douleurs sur l’hémicorps droit et de 
dorsalgies. Les médecins ont constaté une scoliose avec rotation des corps 
vertébraux (Dr L_________, rapport du 26 mai 2001 et Dr R________, rapport du 
6 décembre 2002) et une dysesthésie de l’hémicorps droit (Drs P________ et 
Q________, rapports des 16 octobre 2002 et 28 février 2003, Dr S________, 
rapport du 30 septembre 2004). Les bilans radiologiques dorso-lombaires effectués 
en juin 2001 et à fin 2002 n’ont cependant pas permis d’expliquer la 
symptomatologie présentée par le recourant (Drs P________ et Q________, 
rapports des 16 octobre 2002 et 28 février 2003). De l’avis du Dr O________, le 
recourant souffre d’un trouble somatoforme douloureux avec douleurs de 
l’hémicorps droit (rapport du 17 mars 2005). Selon ce médecin et le Dr S________, 
le recourant ne subit pas d’incapacité de travail (rapports des 30 septembre 2004 et 
17 mars 2005). Enfin, le Dr U________, en se fondant sur les rapports précités, a 
conclu que le recourant a une capacité de travail entière dans un poste de type 
sédentaire (rapport du 25 avril 2006). 


 
 
 
 
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- 12/16 -
Le Tribunal de céans est d’avis que les rapports médicaux précités ne permettent 
cependant pas de se déterminer en toute connaissance de cause. 
Ainsi, l’appréciation du Dr O________, établie le 17 mars 2005, se fonde sur des 
constatations remontant à 2002 (la dernière consultation datant du 17 décembre 
2002), soit plus de trois ans avant la notification de la décision litigieuse. En outre, 
ce médecin, rhumatologue de formation, a posé un diagnostic psychiatrique, soit un 
trouble somatoforme douloureux, qui sort de son champ de compétences. Le 
rapport du Dr S________ contient, quant à lui, des contradictions s’agissant 
notamment de la capacité de travail du recourant. En effet, ce médecin indique que 
la dysesthésie de l’hémicorps droit dont souffre le recourant a des répercussions sur 
sa capacité de travail, tout en retenant que celle-ci est entière, sans diminution de 
rendement. Enfin, si les Drs P________ et Q________ ont certes noté, dans leurs 
rapports des 16 octobre 2002 et 28 février 2003, l’absence de constatations 
radiologiques permettant d’expliquer la symptomatologie présentée par le 
recourant, il y a lieu de relever qu’en date du 16 février 2006, soit deux mois avant 
la notification de la décision litigieuse, un scanner de la colonne dorsale du 
recourant a révélé une importante discopathie D8-D9 et une arthrose facettaire au 
niveau D8-D9, plus importante à droite, avec un rétrécissement modéré du canal de 
conjugaison du côté droit (pièce jointe aux observations du recourant du 7 
novembre 2007). A cet égard, il convient de relever qu’aucun médecin spécialisé en 
orthopédie ne s’est prononcé sur ces constatations radiologiques, ni sur leurs 
éventuelles répercussions sur la capacité de travail du recourant. Enfin, s’agissant 
de l’activité habituelle exercée par le recourant, le Tribunal de céans note qu’aucun 
rapport médical n’indique les exigences physiques que l’exercice de cette activité 
implique. A ce propos, le Dr U________ est d’avis qu’elle correspond à une 
activité de type sédentaire (rapport du 25 avril 2006), alors que le recourant fait 
valoir qu’elle exige, outre des capacités intellectuelles, un travail sur le terrain 
(écriture du 11 septembre 2006). 
Il s’ensuit que le dossier ne contient aucun élément utile à une appréciation 
adéquate de la situation médicale du recourant, étant précisé que le bref avis émis 
par le Dr U________ le 25 avril 2006 ne revêt par ailleurs pas la valeur probante 
requise par la jurisprudence. En outre, le rapport du 2 novembre 2007 établi par la 
Dresse F_______ ainsi que l’avis du Dr S________ du 16 avril 2008, à la lecture 
desquels il semblerait que l’état somatique du recourant se soit modifié 
postérieurement au moment où l’intimé a rendu sa décision litigieuse, ne peuvent 
être pris en compte pour apprécier la légalité de cette décision (cf. ATF 121 V 362 
consid. 1b p. 366). La question des atteintes physiques et de l’étendue de la capacité 
de travail du recourant n’apparaît ainsi pas suffisamment éclaircie et justifie la mise 
en œuvre d’un complément d’instruction sur le plan somatique. Du reste, le Dr 
S________ lui-même recommandait qu’un examen complémentaire soit effectué 
(rapport du 30 septembre 2004). 


 
 
 
 
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- 13/16 -
Sur le plan psychique, il ressort de l’expertise réalisée le 10 octobre 2007 par le Dr 
D. T________, complétée par courrier du 25 mars 2008, que le recourant présente 
un état de stress post-traumatique et un trouble dépressif d’intensité moyenne. 
Selon l’expert, ces atteintes n’entraînent aucune incapacité de travail. 
Le Tribunal de céans est d’avis que l’expertise du Dr T________ n’est cependant 
pas suffisamment probante, au vu de la manière dont cet expert a retenu les deux 
diagnostics précités. En effet, après avoir repris les définitions données par 
l’Organisation mondiale de la santé concernant les épisodes dépressifs et l’état de 
stress post-traumatique, l’expert s’est contenté d’indiquer « c’est le cas de 
B_________. Il remplit une majeure partie de ces critères. » (rapport d’expertise, p. 
7), voire même uniquement « c’est le cas de B_________» (rapport d’expertise, p. 
8), sans fournir d’autres explications. Dès lors que l’expert se contente de citer des 
définitions, sans en faire une application circonstanciée et concrète au cas d’espèce, 
les diagnostics posés par le Dr T________ ne convainquent absolument pas. 
Le Tribunal de céans constate également que l’appréciation de l’expert quant aux 
répercussions de l’état de stress post-traumatique sur la capacité de travail du 
recourant n’est pas claire. Ainsi, l’expert indique que le taux de la capacité de 
travail du recourant n’a pas varié en raison de l’état de stress post-traumatique, tout 
en estimant que des mesures thérapeutiques peuvent améliorer très faiblement (10% 
environ) la capacité de travail (rapport d’expertise p. 13). 
S’agissant du trouble dépressif d’intensité moyenne, l’appréciation de l’expert 
quant aux répercussions sur la capacité de travail du recourant manque également 
de clarté. En effet, dans son rapport du 10 octobre 2007, l’expert a noté que le 
recourant avait pu suivre avec succès des cours dans le cadre du chômage. Ces 
éléments faisaient conclure à l’expert que le recourant avait, en 2003, une capacité 
de travail intacte (rapport d’expertise p. 10). L’expert ne s’est ensuite pas prononcé 
sur l’évolution de cette capacité de travail, tout en relevant que le trouble dépressif 
s’était aggravé dès juin 2005 (rapport d’expertise p. 11). Interpellé sur les 
conséquences actuelles sur la capacité de travail du trouble dépressif, l’expert a, 
dans son courrier du 25 mars 2008, retenu une capacité de travail entière, sans 
indiquer les motifs pour lesquels il retient une capacité identique malgré 
l’aggravation du trouble précité. 
On relèvera de surcroît que, que ce soit pour l’état de stress post traumatique 
chronique de gravité moyenne ou pour le trouble dépressif d’intensité moyenne, 
l’expert n’explique pas pour quelles raisons ces atteintes n’ont aucune incidence sur 
la capacité de travail du recourant, alors qu’il estime tout de même le pronostic 
mauvais compte tenu de l’âge du recourant et de la durée de l’évolution des 
troubles (rapport d’expertise p. 11). 


 
 
 
 
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- 14/16 -
Pour tous ces motifs, le Tribunal de céans est d’avis que l’expertise du Dr D. 
T________ n’est pas suffisamment probante pour tirer des conclusions définitives 
dans le cas d’espèce, de sorte qu’une nouvelle instruction sur le plan psychique est 
également nécessaire. 
9. Il se justifie dès lors d'admettre partiellement le recours, de renvoyer la cause à 
l'intimé qui complètera l'instruction, par la mise en œuvre d’une expertise 
pluridisciplinaire orthopédique et psychiatrique, dans les meilleurs délais. Les 
experts devront se prononcer sur l’ensemble des atteintes à la santé que présente le 
recourant et déterminer quelles en sont les répercussions sur sa capacité de travail. 
L’intimé rendra ensuite une nouvelle décision concernant le droit éventuel du 
recourant à une rente d'invalidité et à des mesures de reclassement. 
10. Le recourant, représenté par un avocat, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, fixée en l’espèce à 3’000 fr. (art. 61 let. g 
LPGA). Par contre, aucun émolument ne sera mis à la charge de l’intimé, le recours 
ayant été interjeté avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires 
relatives à la modification de la LAI du 16 décembre 2005, entrée en vigueur le 1er 
juillet 2006). 
 
 
 


 
 
 
 
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- 15/16 -
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule les décisions de l’OCAI des 11 novembre 2005 et 27 avril 2006. 
4. Renvoie la cause à l’OCAI afin qu’il mette en œuvre une expertise pluridisciplinaire 
dans les meilleurs délais dans le sens des considérants et rende une nouvelle 
décision. 
5. Condamne l’OCAI à payer au recourant la somme de 3’000 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
La secrétaire-juriste : 
 
Amélia PASTOR 
 


 
 
 
 
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Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le