ge_gerichte · ATAS/925/2007 · 2007-08-30 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine BULLIARD MANGILI et Olivier LEVY, 
 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3118/2006 
ATAS/925/2007 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 30 août 2007 
 
En la cause 
Monsieur Z__________, domicilié , LES AVANCHETS, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Alain 
DROZ 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, case postale 425, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur Z__________, né le 1974, d'origine macédonienne, a travaillé dans son 
pays comme cordonnier. Arrivé en Suisse en octobre 1997, il a exercé la profession 
de monteur en échafaudages de 1998 à 2003. 
2. Le 20 février 2003, il a déposé une demande de rente auprès de l'Office cantonal de 
l'assurance-invalidité (ci-après OCAI). Il a invoqué un trouble psychologique et une 
incapacité totale de travailler du 29 septembre 2001 au 1er octobre 2002 puis à 50% 
à compter de cette date. 
3. Du questionnaire rempli par le dernier employeur de l'assuré, X__________ SA, il 
ressort que ce dernier a travaillé comme manœuvre en échafaudages à raison de 8 
heures 30 par jour, cinq jours par semaine puis de 4 heures 25 par jour depuis le 1er 
septembre 2002. En 2003, son salaire annuel s'est élevé à 55'250 fr. (pce 5 OCAI). 
4. Le Dr. A__________, spécialiste FMH en chirurgie et médecin consultant de LA 
BALOISE, a fait parvenir à l'OCAI les rapports médicaux en sa possession : 
− Le Dr. B__________ a diagnostiqué le 15 janvier 2002 un état dépressivo-
anxieux et a fait état d'une incapacité totale de travail à compter du 12 octobre 
2001. Il a préconisé une consultation chez un spécialiste en psychiatrie. 
− Le Dr C__________, chef de clinique adjoint de la clinique de psychiatrie adulte 
a posé le 26 mars 2002 le diagnostic de troubles de l'adaptation avec réaction 
dépressive prolongée (F 43.21): Une seule consultation à la Consultation 
d'accueil et orientation a eu lieu le 2 avril 2002. Le médecin a indiqué que la 
maladie se manifestait par une thymie dépressive et a fait état d'une incapacité 
totale de travail à compter du 2 avril 2002. Le patient a ensuite été pris en charge 
par la consultation des "établissement hospitalier". 
− Dans un rapport daté du 23 septembre 2002, la Dresse. D__________, du 
département de psychiatrie des ("établissement hospitalier"), a posé le diagnostic 
d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F 32.2). Elle a précisé 
que l'évolution était très lentement favorable avec de multiples fixations 
somatiques sans substrat organique objectivable (cervicalgies, vertiges, douleurs 
musculaires migrantes). Elle a posé un pronostic médical favorable avec un suivi 
durable et estimé que la capacité de travail devrait rapidement atteindre 100%. 
En cas de renforcement des plaintes somatiques avec répercussion sur la capacité 
de travail, une expertise serait alors indiquée (pce 4 OCAI). 
− D'un rapport établi le 19 décembre 2002 par le Dr. E__________, du 
département de psychiatrie des "établissement hospitalier", il ressort que le 
patient a été dans l'incapacité totale de travailler à dater du 29 septembre 2001 et 


 
 
 
 
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que sa capacité de travail a été augmentée à 50% le 1er septembre 2002. Le 
médecin fait état d'une évolution très lente et progressivement favorable au 
niveau de la motivation et de l'humeur avec la persistance toutefois de 
somatisations et de troubles du sommeil. Le patient se plaint de céphalées, de 
cervicalgies, de vertiges et de troubles du sommeil. Le médecin préconise une 
thérapie de soutien et un traitement à base d'antidépresseurs. Selon lui, la 
capacité de travail pourrait augmenter ultérieurement, faute de quoi, une 
expertise pourrait être demandée (pce 4 OCAI). 
5. La Dresse. F__________, spécialiste FMH en médecine interne, a adressé un 
rapport médical à l'OCAI en date du 20 mars 2003 (pce 8 OCAI). 
Elle a confirmé la présence d'un état dépressif important apparu en septembre 2001 
et expliqué que le patient était suivi à la consultation ambulatoire de psychiatrie 
adulte et traité avec des antidépresseurs et neuroleptiques associés à une 
psychothérapie. 
Le médecin a par ailleurs confirmé que l'état du patient s'était dans un premier 
temps amélioré, mais que la persistance des troubles de sommeil, des vertiges, 
d'une augmentation de l'irritabilité, d'une asthénie chronique, d'une diminution de 
l'élan vital avait pour conséquence qu'il ne pouvait travailler qu'à 50%. 
Selon le patient, son état dépressif est en partie dû à sa situation sociale et familiale 
dans la mesure où il a dû divorcer, n'est pas sûr de pouvoir récupérer son permis de 
séjour et ne peut envisager de retourner en Macédoine où il se sent menacé et où il 
n'a pas d'avenir socioprofessionnel. Il exprime des idées suicidaires, sans projet 
clair de passage à l'acte. Il présente une insomnie quasi quotidienne, initiale et 
tardive, se plaint de manifestations somatiques (palpitations, céphalées, bruxisme, 
discrète épigastralgie, importante fatigabilité et perte d'énergie), souffre d'une perte 
quasi complète de la libido. En revanche, il ne présente pas d'éléments de la lignée 
psychotique. 
Le médecin a conclu à un état dépressif sévère associé à une anxiété majeure, traité 
par antidépresseurs et neuroleptiques associés à une psychothérapie. Le médecin a 
ajouté que l'évolution clinique dépendrait en partie de l'issue du problème familial 
et par conséquent social. Selon la Dresse F__________, l'activité exercée 
jusqu'alors est encore exigible à 50% et l'on ne peut exiger de l'assuré une autre 
activité en raison de son problème psychiatrique. 
6. Le Dr E__________ a également établi un rapport médical adressé à l'OCAI le 
14 avril 2003 (pce 7 OCAI). 
Le médecin confirme le diagnostic d'épisode dépressif sévère apparu en décembre 
2001. Il a ajouté que ce dernier s'accompagnait désormais de symptômes 


 
 
 
 
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psychotiques (F 32.3). Selon le médecin, la capacité de travail pourrait être 
améliorée par des mesures médicales. 
Il explique que le patient a épousé à l'âge de vingt-trois ans une femme résidant en 
Suisse, rencontrée en Macédoine où elle passait ses vacances, que le couple s'est 
séparé moins d'une année après le mariage, que le divorce a été demandé en 
novembre 2001 et qu'après la séparation, le patient s'est progressivement isolé 
socialement. Il est menacé d'expulsion de Suisse, risque d'aller en prison dans son 
pays d'origine et rencontre des difficultés financières. 
L'assuré se plaint de céphalées, de nucalgies, de vertiges, d'anxiété, de tristesse, de 
perte d'espoir, de cauchemars, de troubles du sommeil. Il dit également entendre 
une voix de femme. 
Le médecin a objectivement constaté une thymie triste, une mimique peu mobile, 
une agitation anxieuse, un manque de motivation, une insomnie, des cauchemars 
récurrents, des idéations suicidaires, des hallucinations auditives et des 
préoccupations somatiques. Il a préconisé une thérapie de soutien et un traitement 
antidépresseur et réservé son pronostic. 
Dans le questionnaire complémentaire concernant les troubles psychiques, le 
médecin a indiqué que des particularités comportementales de nature sociale, 
culturelle ou familiale influençaient légèrement l'affection actuelle (problèmes liés 
à la migration). Selon lui, les troubles psychiques de l'assuré sont réactionnels à des 
événements de vie adverse (instance de divorce, menace d'expulsion et difficultés 
financières). Ces événements influencent grandement l'affection. En revanche, 
l'incapacité de travail est due uniquement à des affections mentales et n'est donc pas 
inhérente à des raisons socio-économiques ou conjoncturelles. 
7. Dans un rapport daté du 9 décembre 2003, la Dresse F__________ a indiqué que 
l'état de santé de son patient était stationnaire depuis le début de l'année 2003. 
8. Le 5 février 2004, le Dr. G__________, chef de clinique adjoint de la Consultation 
de la Servette, l'a confirmé. Il a cependant indiqué qu'un changement était intervenu 
dans le diagnostic puisque ce dernier, depuis le 1er février 2004 environ, consistait 
en un épisode dépressif moyen. Malgré une lente amélioration de l'humeur, le 
pronostic demeurait cependant réservé malgré le soutien psychothérapeutique et le 
traitement médicamenteux. Le Dr G__________ a émis l'avis qu'un changement 
d'activité professionnelle pourrait être d'actualité après quelques mois. Il a 
également indiqué qu'un bilan somatique était en cours (pce 16 OCAI). 
9. Dans un rapport daté du 28 septembre 2004, la Dresse F__________ a indiqué que 
le statut était semblable à ce qu'il était auparavant. Elle a fait état d'une importante 
somatisation et posé un pronostic sombre. Elle a ajouté que la compliance est 
optimale, qu'il y avait concordance entre les plaintes et l'examen clinique constatée 


 
 
 
 
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et que la reprise du travail à 100% semblait exclue, quel que soit le domaine 
envisagé. Elle a préconisé que le patient poursuive une activité à 50% et suive une 
réorientation professionnelle dans l'idée de maintenir cette capacité de travail car 
l'assuré se trouvait désormais au chômage (pce 23 OCAI). 
10. L'assuré a effectué un stage à mi-temps, du 29 novembre au 24 décembre 2004, 
dans l'atelier de réadaptation préprofessionnel des "établissement hospitalier". 
Dans un rapport adressé à l'Office cantonal de l'emploi le 21 février 2005, le 
Dr . H__________ et Monsieur. V__________ (technicien responsable) ont 
expliqué que l'assuré s'était contenté de travaux simples, répétitifs et physiquement 
peu contraignants car son rythme global de travail restait extrêmement lent, malgré 
son évidente bonne volonté. 
Le rendement observable, de l'ordre de 20 à 25 % sur un mi-temps, restait bien 
inférieur à tout exigence professionnelle. En outre, le niveau de scolarisation ainsi 
que la maîtrise du français parlé rendait toute possibilité de reclassement illusoire. 
Les responsables de l'atelier ont conclu qu'il était difficile de faire une réelle 
évaluation des capacités physiques permettant d'assumer un quelconque poste de 
travail chez un individu en proie à des difficultés psychologiques importantes et 
sous prise de médicaments ayant aussi une influence sur son état physique. Ils ont 
considéré qu'au-delà de l'aspect social, un reconditionnement professionnel n'était 
pas possible hors d'une structure de soins adaptée, mais que l'état psychologique de 
l'assuré était susceptible de se modifier à l'avenir et qu'une réévaluation devrait 
alors être discutée à ce moment-là (pce 35 OCAI). 
11. Le 10 janvier 2005, la Dresse. I__________, cheffe de clinique de la Consultation 
de la Servette, a indiqué que l'état de santé de l'assuré était resté stationnaire. Elle a 
conclu à un syndrome douloureux et indiqué que, sous traitement antidépresseur, 
l'état du patient s'était amélioré mais restait fragile. Selon elle, une activité à 50% 
au moins serait possible (pce 27 OCAI). 
12. Dans un avis daté du 10 février 2005, le Dr. J__________, du service médical 
régional AI (SMR), a relevé que l'arrêt de travail de l'assuré avait au début été 
motivé par des vertiges sur état dépressivo-anxieux réactionnels puis par un état 
dépressivo-anxieux et que, depuis février 2004, il semblait que c'était le syndrome 
douloureux qui influençait la capacité de travail, les plaintes psychiques étant 
reléguées au deuxième plan. Le médecin a dès lors préconisé qu'il soit procédé à 
une expertise psychiatrique (pce 30 OCAI). 
13. Suivant l'avis du SMR, l'OCAI a confié un mandat d'expertise au Dr. 
K__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, lequel a rendu 
son rapport le 7 juin 2005 (pce 39 OCAI). 


 
 
 
 
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Se basant sur la lecture du dossier de l'expertisé, sur un entretien psychologique, 
sur un examen psychiatrique et sur l'analyse de la médication, le médecin a posé les 
diagnostics suivants : schizophrénie type paranoïde continue, trouble dépressif 
majeur, épisode isolé en rémission partielle d'intensité moyenne, trouble de 
conversion avec une présentation mixte, dépendance alcoolique en rémission 
prolongée complète, personnalité borderline, traits paranoïaques. 
Le médecin a estimé que les limitations fonctionnelles étaient nombreuses et 
découlaient d'une part du tableau dépressif avec sentiment de tristesse, de 
dévalorisation, fatigue, troubles cognitifs, agitation psychomotrice, irritabilité et 
nervosité, d'autre part du tableau anxieux avec de nombreuses manifestations 
neurovégétatives ainsi que de nombreux symptômes psychotiques (hallucinations 
auditives, cénesthopathies, idéations persécutoires et touches interprétatives). Le 
médecin a également relevé un risque de rechute alcoolique ainsi que de légers 
symptômes obsessionnels et compulsifs. 
Selon lui, la décompensation psychotique et clinique remonte à 2001. Le 
licenciement de l'assuré, en mai 2004, a réactivé son vécu abandonnique. 
A l'époque de l'expertise, le patient présentait un trouble psychotique avéré avec de 
nombreux symptômes anxio-thymiques et conversifs ainsi qu'une désafférenciation 
socio-professionnelle importante. Le pronostic quant au regain d'une capacité de 
travail dans l'économie à court et moyen terme est compromis. 
Le médecin a relevé, au titre d'éléments péjorant le pronostic : la situation de couple 
difficile avec l'opposition de la belle-famille, la naissance d'une fille, la distance 
avec la famille restée en Macédoine, le conflit avec la fratrie, le faible réseau social, 
la chronicité du tableau, l'anosognosie, le faible rendement observé au stage 
professionnel aux "établissement hospitalier" et l'état de santé du père de l'assuré. 
Des éléments pronostiques positifs existent cependant : la prise en charge 
psychiatrique, la volonté de se retrouver une occupation et la recherche d'un emploi 
maintenue par le biais du chômage. 
Le médecin a avalisé les incapacités de travail contenues au dossier, à savoir une 
incapacité totale du 1er octobre 2001 au 31 août 2002 puis à 50% du 1er septembre 
2002 au mois de mai 2004, date du licenciement de l'assuré, qui présente depuis 
lors une pathologie psychiatrique invalidante conduisant à une totale incapacité de 
travail. Selon le médecin, le fait que l'assuré se soit inscrit au chômage ne signifie 
par pour autant qu'il puisse travailler compte tenu de l'ampleur de sa pathologie. Il 
estime que la capacité de travail de l'assuré ne dépasse pas celle qu'ont constatée les 
responsables de l'atelier des "établissement hospitalier", c'est-à-dire 20 à 25% d'un 
mi-temps. Des mesures professionnelles de type placement en atelier protégé 
seraient indiquées et auraient aussi une valeur thérapeutique. Dans ce cas une 
capacité de travail de 50% avec un rendement de 60% est probable. 


 
 
 
 
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14. Estimant que le rapport d'expertise du Dr K__________ était complexe, qu'il posait 
des diagnostics contradictoires et qu'il s'écartait des conclusions des psychiatres de 
la Consultation qui suivent l'assuré depuis 2002, le SMR a jugé nécessaire de 
procéder à une nouvelle expertise, qu'il a confiée au Dr. L__________, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci a rendu son rapport en date du 
30 novembre 2005 (pce 54 OCAI). 
L'expert a pris connaissance du dossier médico-administratif, du rapport d'expertise 
établi par le Dr K__________ et du dossier médical de la Consultation où l'assuré 
est pris en charge depuis le mois d'avril 2002; il a pris contact avec les 
Drs I__________, B__________ et F__________; il a ensuite examiné le patient à 
deux reprises. 
Les plaintes de l'assuré concernent des vertiges plus ou moins rares et 
essentiellement des céphalées et des cervicalgies fréquentes, souvent intenses. 
L'assuré est anxieux et inquiet pour son état de santé et son avenir, se dit triste et 
insomniaque, désorganisé, constamment fatigué et dit entendre une voix de femme 
bien que de manière moins fréquente. Il ne s'intéresse à rien, ne fait pas de sport, ne 
pratique pas d'activité physique, est plus ou moins isolé, voit la mère de son enfant 
et ce dernier d'une manière espacée, il a peu d'amis. 
Le médecin a conclu que la mémoire, l'orientation, la tension, le langage et le 
discours étaient dans la norme, qu'il existait cependant un déficit de l'abstraction, de 
la pensée conceptuelle et de l'accession au stade des opérations formelles. 
Le Dr L__________ a ensuite examiné les différents diagnostics posés dans les 
rapports médicaux et les a discutés : 
- S'agissant des troubles de l'humeur dépressifs, il a estimé que les plaintes de 
l'assuré (vertiges, céphalées, douleurs musculaires migrantes, tristesse, 
thymie dépressive, troubles du sommeil, fatigue, manque d'énergie, perte 
d'espoir, idées suicidaires), qui paraissent changeantes, instables, douteuses 
et inauthentiques selon les avis des Drs I__________, F__________ et qui 
sont associées à une mauvaise compliance thérapeutique (taux de Deroxat 
insuffisant dans le sang), ne peuvent remplir les exigences catégoriques 
nécessaires à la proposition diagnostique d'un état dépressif constitutif d'un 
trouble de l'humeur en général et d'un trouble dépressif majeur ou récurrent. 
En conséquence, le médecin a exclu l'existence d'un tel trouble. 
- S'agissant d'un trouble de l'adaptation, le médecin a fait remarquer que les 
mêmes plaintes, toujours à caractère douteux et inauthentique, perduraient 
depuis quatre ans alors que selon le DSM-IV et la CIM-10, la durée du 
trouble n'excède pas habituellement six mois et, dans le cas d'une réaction 
dépressive prolongée, deux ans. Il a donc également exclu la présence d'un 
trouble de l'adaptation. 


 
 
 
 
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- S'agissant de la schizophrénie en général, le Dr L__________ a estimé que 
le patient - qui dit avoir entendu une voix de femme sans aucun caractère 
esthésique ou sensoriel - ne souffre ni de schizophrénie en général ni de 
schizophrénie paranoïde en particulier. Le Dr L__________ a fait remarquer 
que le trouble de conversion, le trouble de personnalité borderline et les 
traits paranoïaques ne pouvaient être retenus si l'on posait le diagnostic de 
schizophrénie et que c'était donc de manière erronée qu'ils avaient été 
mentionnés dans le rapport d'expertise du Dr K__________. Cependant, 
dans la mesure où lui-même avait exclu le diagnostic de schizophrénie, il 
s'est proposé d'examiner ces éventuels diagnostics. 
- S'agissant de trouble somatoforme de conversion, il l'a exclu au motif que 
l'assuré ne présentait ni trouble de la motricité volontaire ni trouble des 
fonctions sensitives et sensorielles ni trouble de la personnalité histrionique. 
Les quelques mouvements du haut du corps, bras et avant-bras n'ont rien de 
pseudo-neurologiques ou pathomimiques et ne relèvent pas d'une pathologie 
de conversion. 
- Quant au trouble de personnalité borderline, il l'a également exclu au motif 
qu'aucun des critères diagnostiques n'était rempli. 
- Enfin, il a estimé que les traits paranoïaques n'étaient pas non plus avérés. 
En conclusion, le Dr L__________ a jugé que l'assuré ne présentait aucun trouble 
mental et qu'il n'y avait de critère diagnostique probant ni pour un trouble de 
l'humeur dépressif ou un trouble de l'adaptation avec à la fois anxiété et humeur 
dépressive, ni pour une schizophrénie en général et une schizophrénie paranoïde en 
particulier, ni pour un trouble somatoforme en général et de conversion en 
particulier, ni même pour un trouble de la personnalité en général et un trouble de 
personnalité borderline en particulier. En conséquence, il a conclu qu'il n'y avait pas 
d'incapacité de travail pour des raisons psychiatriques. 
15. Par décision du 17 février 2006, l'OCAI a refusé toute prestation à l'assuré au motif 
que selon l'expertise du Dr L__________, il n'existe aucun diagnostic psychiatrique 
invalidant. 
16. Par courrier du 23 mars 2006, l'assuré a formé opposition à cette décision. Il a 
constaté que les deux expertises aboutissaient à des conclusions diamétralement 
opposées et a fait remarquer que, dans sa décision, l'OCAI n'avait donné aucun 
argument spécifique l'autorisant à s'écarter davantage de l'une plutôt que de l'autre 
de ces expertises, se contentant de qualifier la première de "peu probante" et la 
seconde de "convaincante". Il a conclu à l'annulation de la décision, estimant que 
cette dernière était manifestement entachée d'arbitraire. 
17. Par décision sur opposition du 27 juin 2006, l'OCAI a confirmé son refus de 
prestations. Il a expliqué qu'il avait jugé utile de procéder à une seconde expertise 


 
 
 
 
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dans la mesure où la première, réalisée par le Dr K__________, aboutissait à des 
conclusions très éloignées de celles des psychiatres qui avaient suivi l'assuré depuis 
2002 et posait des diagnostics contradictoires. Selon l'OCAI, l'expertise réalisée par 
le Dr L__________ remplit en revanche toutes les conditions pour se voir accorder 
une pleine valeur probante dans la mesure où ses conclusions procèdent d'un 
examen minutieux, sont dûment motivées, claires et exemptes de contradictions. 
L'OCAI a fait remarquer que l'expert avait notamment écarté de manière exhaustive 
les différents diagnostics qui entraient en ligne de compte. Enfin l'OCAI a rappelé 
la jurisprudence selon laquelle les actes médicaux ne doivent pas être complétés au 
seul motif qu'un examen supplémentaire pourrait éventuellement aboutir à une 
appréciation différente. 
18. Par courrier du 29 août 2006, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il 
conclut à ce que soit ordonnée une nouvelle expertise psychiatrique et à ce qu'une 
rente entière lui soit accordée. Il fait remarquer que le refus de toute prestation 
repose exclusivement sur le rapport d'expertise du Dr L__________, que les 
conclusions de ce dernier sont notablement éloignées des divers avis médicaux 
exprimés dans le dossier tout comme des constatations qui ont été faites par le 
service de rééducation des "établissement hospitalier" et par l'Office régional de 
placement. 
19. Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 12 septembre 2006, a conclu au 
rejet du recours. 
20. Par courrier du 16 octobre 2006, le conseil du recourant a sollicité un délai afin de 
pouvoir produire différents certificats médicaux récents. 
21. Par courrier du 31 octobre 2006, le recourant a souligné que le Dr K__________, 
tout comme le Dr L__________, avait fondé son rapport d'expertise sur la lecture 
du dossier dans son intégralité, que le rapport d'expertise du Dr K__________ était 
plus détaillé et, par voie de conséquence, plus approfondi, que l'argument du Dr 
L__________ selon lequel la compliance du patient serait réduite était contredit par 
le certificat médical établi le 25 octobre 2006 par la Dresse. M__________, 
désormais en charge de l'assuré à la Consultation du département de psychiatrie. Il 
a une nouvelle fois insisté pour qu'une nouvelle expertise soit ordonnée, alléguant 
qu'aucun critère objectif ne justifie d'accorder davantage de crédit à l'expertise du 
Dr L__________ plutôt qu'à celle du Dr K__________. A l'appui de ses dires, le 
recourant a produit un certificat médical daté du 25 octobre 2006 et établi par la 
Dresse S. M__________, spécialiste en médecine interne au département de 
psychiatrie des "établissement hospitalier", qui indique brièvement que l'assuré est 
suivi à raison d'une fois toutes les trois semaines et qu'il se montre compliant. 
22. Par courrier du 16 novembre 2006, l'OCAI a maintenu sa position. 


 
 
 
 
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23. Par courrier du 5 mars 2007, l'assuré a encore produit un certificat médical établi le 
26 février 2007 par le Dr N__________ dont il ressort que l'assuré présente un état 
dépressif et anxieux chronique récurrent avec des épisodes de somatisation, que s'y 
ajoutent des lombalgies chroniques dans le contexte d'un syndrome de Baastrup et 
d'une petite discopathie L5-S1, des gonalgies droites mal systématisées traitées par 
physiothérapie et antidouleurs et un épisode de surdité brusque à gauche. Le 
médecin estime que principalement en raison de la problématique psychiatrique il 
importe que l'assuré puisse bénéficier d'une part du maintien du traitement 
psychothérapeutique et médicamenteux et d'autre part du maintien du regroupement 
familial faut de quoi elle ne peut préjuger de l'évolution psychiatrique qui sera 
probablement rapidement défavorable. 
24. Lors d'une première audience d'enquêtes, le 26 avril 2007, ont été entendus les 
Drs N__________, I__________ et L__________. 
25. La Dresse N__________, généraliste et médecin traitant de l'assuré depuis la fin de 
l'année 2003, a confirmé avoir posé le diagnostic d'état dépressif à partir de 
septembre 2001. Selon elle, l'état du patient fluctue dans le temps, mais son état 
dépressif demeure à tout le moins modéré et à certaines périodes, l'assuré est très 
anxieux et déprimé. Cela dépend des stress sociaux et familiaux qu'il subit. 
La Dresse N__________ a reconnu avoir conclu, en 2003, à une capacité de travail 
de 50%, mais a expliqué que, d'après ce qu'elle a pu observer depuis, elle conclut 
aujourd'hui à une incapacité totale de son patient. Elle estime que ce dernier n'est 
pas à même d'assumer une activité professionnelle, pas même à 25%. Cela a 
d'ailleurs déjà été tenté, sans succès. 
Selon la Dresse N__________, l'assuré est un patient régulier, demandeur de soins 
et se soumettant aux propositions thérapeutiques somatiques qui lui sont faites. 
Elle a précisé qu'au point de vue somatique, il se plaint de douleurs différemment 
localisées pour lesquelles un substrat anatomique n'a pas être localisé. 
Également entendu lors de cette audience, le Dr L__________ a indiqué que 
l'expertise pratiquée par le Dr K__________ l'avait étonné. A cet égard, le Dr 
L__________ a expliqué que le Dr K__________ était passé du registre de la 
dépression à celui de la psychose en évoquant la schizophrénie, alors qu'il est 
évident pour le Dr L__________ que le patient n'est pas atteint d'un tel trouble. Le 
Dr L__________ a également fait le reproche au Dr K__________ d'avoir évoqué, 
outre la schizophrénie, une dépression, des troubles réactionnels, un trouble de la 
personnalité borderline et des traits paranoïaques, alors que ce sont là des atteintes 
qui font partie intégrante du diagnostic de schizophrénie et qui ne peuvent donc s'y 
ajouter. 


 
 
 
 
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S'agissant de la dépression, le Dr L__________ a allégué qu'il ne l'avait pas retenue 
à titre de diagnostic parce que les médecins traitants de l'assuré n'avaient pas fixé de 
cadre. Selon lui, il n'y a ni trouble dépressif récurrent ni épisode dépressif ni même 
dysthymie selon les critères diagnostics usuels. 
S'agissant des traits psychotiques évoqués par le Dr I__________, le Dr 
L__________ a jugé qu'ils ne correspondaient pas à un diagnostic, expliquant que 
les troubles psychotiques comprennent, outre la schizophrénie, le délire 
paranoïaque, le trouble délirant de jalousie. Aucun ne concerne Monsieur 
Z__________ à son avis. 
Quant au trouble somatoforme de conversion, le Dr L__________ A expliqué qu'il 
recouvre en réalité l'hystérie et la dissociation et répond à des critères physiques et 
psychologiques précis qui ne sont pas remplis dans le cas de l'assuré. 
Le Dr L__________ a indiqué à la fin de son rapport qu'à son avis, "les signes et 
manifestations produits par Monsieur Z__________ font partie de son enkystement 
régressif dans un processus pseudo-pathomimique". Il a expliqué qu'il entendait par 
là que l'assuré produit volontairement des symptômes pour en tirer bénéfice, imitant 
grossièrement un certain nombre de troubles. Le témoin a ajouté qu'il ne doutait pas 
que les différents événements vécus ont pu entraîner un effondrement 
psychologique, mais cela ne veut pas encore dire qu'il y a maladie au sens des 
critères diagnostics. 
Le Dr L__________ a conclu que, même si l'assuré ne souffrait pas d'une maladie à 
proprement parler, il faudrait lui fournir du soutien dans son effondrement, une 
explication de son état et l'aider à retrouver un peu de sécurité et à dépasser son 
problème. Selon lui, cela nécessiterait un soutien plus social que médical, pour 
remplacer l'entourage qu'il n'a pas. Une psychothérapie n'est pas nécessaire à son 
avis. 
26. La Dresse I__________- a expliqué avoir suivi l'assuré d'octobre 2004 à septembre 
2005 environ, mais que les rapports de ses collègues précédents lui ont permis de 
prendre connaissance de l'évolution de la situation du patient depuis 2002. 
Selon elle, la situation du patient est délicate en ce sens qu'il a toujours été difficile 
de poser un diagnostic : il y avait des symptômes relevant des troubles 
psychotiques, de troubles dépressifs et de troubles somatoformes, mais aucun 
trouble ne remplissait tous les critères de diagnostic. Chaque fois que le patient 
consultait, il avait des plaintes, que l'on peut qualifier de changeantes et d'instables, 
raison pour laquelle elle a qualifié la situation d'atypique. 
La Dresse I__________- a ajouté que le patient se montrait très régulier à ses 
rendez-vous. Quant à ses prises de médicaments, les médecins nourrissaient 
certains doutes, mais il était délicat de vérifier. Chaque fois qu'il a été procédé à des 


 
 
 
 
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contrôles, le patient s'est révélé "sous-dosé", mais cela pourrait s'expliquer par une 
métabolisation rapide. 
A posteriori, en considérant l'évolution chronique, la Dresse I__________- a rejoint 
l'avis du Dr L__________ et exclu un trouble de l'adaptation, ainsi qu'un trouble 
dépressif chronique. Selon elle, il s'agirait plutôt d'épisodes dépressifs liés aux 
évènements. 
En revanche, se posant la question du diagnostic et compte tenu de la 
désorganisation et de la négligence, la Dresse I__________-MAJKIC a estimé que 
la seule explication qui lui venait à l'esprit était celle de troubles psychotiques. 
Interrogée sur l'aspect ethnique évoqué par le Dr L__________ dans son rapport, la 
Dresse I__________- a reconnu que, s'agissant des personnes venant du Kosovo ou 
d'Albanie, les médecins avaient constaté que la symptomatologie s'exprimait assez 
souvent de manière quelque peu atypique. 
Elle a expliqué que le trouble psychotique se manifeste par un manque de 
motivation, d'élan vital, une fatigue, qui peuvent avoir une répercussion sur la 
capacité de travail, qu'elle s'est déclarée incapable d'évaluer dans le cas de l'assuré. 
Elle a toutefois précisé qu'il est alors très important de conserver une certaine 
activité à titre thérapeutique faute de quoi le trouble se chronicise et entraîne une 
perte des facultés. 
27. Une seconde audience d'enquêtes a eu lieu le 11 mai 2007, au cours de laquelle ont 
été entendus les Drs M__________ et K__________. 
28. La Dresse M__________ a expliqué qu'elle suivait le patient depuis le mois 
d'octobre 2005. 
Deux diagnostics ont été posés : trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
et somatisation. 
Interrogée sur le diagnostic de schizophrénie de type paranoïde, la Dresse 
M__________ a indiqué qu'elle n'adhérait pas à l'opinion du Dr K__________. Elle 
a indiqué que, depuis deux ans qu'elle suit le patient, elle n'a pas constaté de 
schizophrénie, même s'il arrive à l'assuré de présenter parfois des symptômes 
psychotiques. Ces derniers sont congruents à l'humeur, c'est-à-dire liés aux 
épisodes dépressifs sévères. 
La Dresse M__________ a reconnu avoir d'abord pensé que son patient serait 
capable de travailler à 50%. Il s'est cependant révélé, après deux essais, que ce 
pourcentage était trop élevé et ce, pour les raisons suivantes : 


 
 
 
 
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- Après deux à trois observations au service de rééducation de l'hôpital de 
Beau-Séjour, les responsables ont conclu à 25% de rendement au maximum. 
C'était au mois de mai 2005. 
- Une autre tentative, début 2006, avec IPT, s'est également soldée par un 
échec : Monsieur P__________, le responsable, après deux entretiens avec le 
patient, n'a même pas accepté d'entrer en matière. 
Selon la Dresse M__________, il y a un très léger mieux depuis quelques mois, 
depuis que l'assuré vit avec sa compagne, mère de son enfant, laquelle le soutient 
beaucoup. 
La Dresse M__________ a souligné que la compliance du patient est très douteuse, 
ce qui est souvent le cas, mais qu'il se montre en revanche très régulier à la 
consultation. Par ailleurs des entretiens de couple ont été mis sur pied. 
Actuellement l'assuré est sous anti-dépresseurs. Des neuroleptiques lui sont 
également prescrits à très faible dose, plutôt dans un but sédatif. Les doses d'anti-
dépresseurs ont été amenées à leur maximum, mais ont dû être réduites compte tenu 
des effets secondaires, notamment au niveau de la libido. Ces effets secondaires 
peuvent également expliquer en partie la mauvaise compliance du patient. 
La Dresse M__________ a indiqué qu'il lui était difficile de faire un pronostic sur 
le long terme, expliquant que les diagnostics posés ne sont pas parmi les plus 
difficiles à traiter, mais que, dans le cas du patient, le contexte et sa situation sociale 
contribuent beaucoup - consciemment ou non - au maintien de son état. 
29. Le Dr K__________ a pour sa part expliqué que le diagnostic de schizophrénie 
repose sur l'existence de troubles psychotiques, "productifs" (délires ou 
hallucinations) d'une part, "déficitaires" (perturbation de l'interaction sociale ou 
émoussement du point de vue affectif par exemple) d'autre part, et que ces troubles 
doivent être présents depuis deux ans. 
Selon le Dr K__________, ce sont les troubles hallucinatoires et délirants qui sont 
particulièrement frappants chez l'assuré. Il a fait remarquer que, selon le dossier 
médical, un épisode dépressif sévère avec hallucinations acoustiques et 
senestopathie a été observé au mois de juillet 2003. Le médecin s'est dès lors posé 
la question de savoir si l'on était en présence d'un trouble de nature transitoire et 
réactionnelle ou persistant et permanent. Il a souligné qu'il s'agissait d'un travail 
complexe dans la mesure où il ne disposait pour ce faire que d'un examen de 2 à 3 
heures et du dossier médical du patient, qui dans le cas présent, se révèle très 
contradictoire. En effet, le tableau médical posé est atypique. 
Le médecin a cependant constaté qu'en 2001-2002, les médecins avaient d'abord 
évoqué un trouble réactionnel, puis un trouble réactionnel persistant, puis, en juillet 


 
 
 
 
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2003, une psychose et un état dépressif majeur. Ont alors été mentionnées les 
hallucination et idées délirantes. 
Le Dr K__________ s'est dès lors étonné qu'en 2005, tous ces symptômes aient été 
oubliés et que les médecins n'aient alors plus reconnu qu'un trouble somatique 
douloureux. Il a rappelé qu'il y a eu hallucinations et idées délirantes et que ces 
troubles ont résisté à la prescription de deux neuroleptiques successifs. 
Par ailleurs, en considérant l'anamnèse du patient, le Dr K__________ a constaté 
que son passé psychiatrique n'était "pas si neutre que cela". Il a relevé les faits 
suivants : 
- Son mariage a échoué très vite en raison des soupçons d'infidélité nourris 
par l'assuré envers sa femme. 
- Il est totalement coupé de sa famille au pays. 
- De même, il n'entretient aucun rapport avec son frère et sa sœur qui se 
trouvent pourtant à Genève. 
- Lorsqu'il a tenté de reprendre le travail, est très vite survenue une 
altercation avec ses collègues. La paranoïa a alors été évoquée. 
Selon le Dr K__________, tout ceci démontre que les troubles sont déjà présents 
depuis longtemps. Au moment de l'expertise, en 2005, ils étaient toujours 
d'actualité : l'assuré n'avait toujours pas de relations familiales, estimait que sa 
belle-famille était "contre lui" et n'avait aucun ami. 
C'est l'ensemble de ces éléments qui a conduit le Dr K__________ à poser le 
diagnostic de troubles psychotiques invalidants. Par ailleurs, s'agissant de la 
capacité de travail de l'assuré, il l'a jugée nulle, précisant qu'à son avis, le patient n'a 
pas conscience de la gravité de ses troubles. 
Répondant à la critique du Dr L__________, le Dr K__________ a expliqué que, 
selon lui, les diagnostics de schizophrénie et de traits paranoïaques peuvent être 
posés en même temps. Ces sont les personnalités paranoïaques qui sont plus 
susceptibles de verser dans la schizophrénie. En l'occurrence, lorsqu'il a vu le 
patient, il était déjà sous traitement neuroleptique, de sorte qu'il ne peut dire 
exactement quel était son état "normal", c'est-à-dire à la base. La décompensation 
était déjà présente, ce qui aurait perturbé tout test de personnalité. 
Le Dr K__________ a exprimé l'intime conviction que si l'assuré parvenait à 
travailler en atelier protégé et à supporter les autres, ce serait déjà un exploit. Il a 
rappelé que le patient a déjà effectué un stage dans le service de réadaptation des 
"établissement hospitalier" et que les responsables ont conclu que toute 
réhabilitation serait vouée à l'échec. L'assuré s'est montré extrêmement lent, malgré 
sa motivation; il n'arrivait pas même à suivre dans des travaux manuels légers. On a 
finalement retenu un rendement maximum de 25%, raison pour laquelle le Dr 
K__________ a conclu à une incapacité de travail sur le marché de l'emploi. Selon 


 
 
 
 
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lui, si l'assuré peut exercer une certaine activité, ce sera au maximum d'ordre 
thérapeutique et certainement plus proche même de l'ergothérapie que de l'atelier 
protégé. 
Le Dr K__________ a exclu toute simulation. Il a fait remarquer que l'assuré n'a 
aucune tendance revendicatrice; au contraire, il se montre passif dans sa démarche. 
En revanche, il a toujours fait montre de motivation pour se réinsérer : ainsi, le 
stage aux "établissement hospitalier" a été prolongé parce qu'il s'améliorait au fur et 
à mesure et reprenait confiance en lui (avec les conclusions que l'on sait); il a 
également fait la démarche de s'inscrire au chômage et lorsqu'il n'a plus exercé son 
métier précédent, il a souhaité se recycler. Son histoire de vie est cohérente et 
linaire et si l'on observe le tableau dans sa globalité, le Dr K__________ estime 
qu'il est authentique. 
Le Dr K__________ a reconnu que les personnes atteintes de troubles psychotiques 
développent généralement un mécanisme de défense, mais ne trouve pas surprenant 
que l'assuré se soit plié aussi facilement et régulièrement au traitement, expliquant 
que s'il arrive à relater son histoire de vie et à s'ouvrir, il reste cependant sur ses 
gardes. Ainsi, durant toute la durée de l'entretien, il a conservé son blouson. 
Le Dr K__________ a fait observer que les troubles sont présents depuis six ans - 
et certainement plus - et qu'ils ont persisté malgré les traitements variés, la 
consultation de plusieurs thérapeutes et des essais de réinsertion. Il a souligné que 
le patient évolue dans un climat de solitude, de menace, de culpabilité et 
d'incapacité. Selon le Dr K__________, l'assuré se trouve donc dans un état de 
"survie passive", sans plaisir, et il sera très difficile de le réhabiliter. 
Selon lui, le fait que le patient court le risque de se voir expulser ne joue pas de rôle 
significatif. Le Dr K__________ a fait remarquer qu'arrivé en 1997, l'assuré s'est 
relativement bien intégré, a trouvé du travail et appris le français. Sa problématique 
relève plutôt du contexte affectif, lequel est perturbé précisément en raison de sa 
personnalité. Dans la mesure où il évolue en milieu hostile et dispose de peu de 
ressources aux niveaux affectif et social, il ne paraît pas étonnant qu'il s'appuie et 
trouve un certain réconfort auprès du corps médical. L'assuré arrive dans une 
certaine mesure à assumer son quotidien mais, de là à pouvoir être réhabilité 
professionnellement, "il y a un fossé". 
Enfin, le Dr K__________ a écarté la théorie de l'effondrement affectif avancée par 
le Dr L__________. Il a expliqué qu'un tel effondrement serait réactionnel et 
transitoire mais que la personne, après six mois au maximum, doit pouvoir 
rebondir. Il ne s'agit pas non plus d'un trouble de l'adaptation, car l'état du patient, 
au lieu de s'améliorer, persiste et ce, malgré tout ce qui a été mis en œuvre. On le 
trouve très déprimé, presque hors normalité et sans ressources, raisons qui font 
conclure le Dr K__________ à un trouble psychotique invalidant. 


 
 
 
 
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30. Dans ses conclusions après enquêtes du 8 juin 2007, l'assuré a persisté dans ses 
conclusions. Il a relevé que, malgré la difficulté évoquée par plusieurs témoins de 
poser un diagnostic précis et de qualifier les troubles psychiques et physiques dont 
il souffre, tous avaient reconnu que sa symptomatologie, tant au plan somatique 
qu'au plan psychique, entraînait une incapacité à exercer la moindre activité 
professionnelle, ce qui a été d'ailleurs été confirmé par les stages d'observations 
qu'il a effectués. 
31. Quant à l'intimé, dans ses écritures du 14 juin 2007, il a conclu au rejet du recours. 
Selon lui, le Dr L__________ a expliqué de manière exhaustive et convaincante les 
raisons pour lesquelles aucun diagnostic psychiatrique ne peut être retenu. Il tire la 
conclusion des autres témoignages recueillis que ce sont des motifs autres que 
médicaux qui ont entraîné chez l'assuré une incapacité de travail, plusieurs 
intervenants ayant reconnu que, dans le cas de l'assuré, le contexte et la situation 
sociale avaient contribué largement au maintien de son état. L'intimé a rappelé la 
jurisprudence s'agissant des facteurs psychosociaux ou socioculturels. Selon lui, en 
l'absence d'une dépression durable au sens médical ou d'un état psychique 
assimilable, il apparaît manifeste que, dans le cas présent, des facteurs étrangers à 
l'invalidité conditionnent de manière prépondérante l'incapacité de travail. 
32. Après communication de ces écritures aux parties, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l’organisation 
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale 
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) 
relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence 
pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à 
60 LPGA). 
3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 1, 
consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi que lorsque l’on 
examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période précédant 
l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour la période 


 
 
 
 
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jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date 
(ATF 130 V 433 consid. 1 et les références). 
En l'espèce, la décision sur opposition litigieuse, du 27 juin 2006, est postérieure à 
l'entrée en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, 
des modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision). Par conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à une 
rente d'invalidité doit être examiné au regard des nouvelles normes de la LPGA et 
des modifications de la LAI consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la 
mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 
130 V 329). 
En ce qui concerne la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le 
nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 
V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
C'est pourquoi les procédures pendantes au 1er janvier 2003 ou introduites après 
cette date devant un tribunal cantonal compétent en matière d'assurances sociales 
sont régies par les nouvelles règles de procédure contenues dans la LPGA et par les 
dispositions de procédure contenues dans les différentes lois spéciales modifiées 
par la LPGA. 
Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des 
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal 
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au 
nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a été formé après le 
1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification 
du 16 décembre 2005). 
4. Le litige consiste à déterminer si les atteintes à la santé que présente le recourant 
entraînent une incapacité de travail pouvant ouvrir droit, le cas échéant, à une rente 
de l'assurance-invalidité. 
5. a) Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA). 


 
 
 
 
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Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 
La notion d’invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de 
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 
V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne 
sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de 
travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (MEYER-BLASER, 
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). Lorsqu’en raison 
de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se 
fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent 
d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement 
exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). 
Il convient encore de rappeler l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage. Il 
s'agit là d'un principe général du droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 
consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). Le 
juge ne peut dès lors pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou 
s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de travail, 
ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré de son 
invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 
b) Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 
8 LPGA, on doit mentionner – à part les maladies mentales proprement dites – les 
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge pas l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu 
d’admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus 
être raisonnablement exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la 
société (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi 
ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d’invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V 


 
 
 
 
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294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. Ainsi, les 
facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à 
la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAI. 
Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l’anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d’autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l’on puisse parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour 
l’essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine ; VSI 2000 p. 155 consid. 3). 
c) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une 
importance d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé 
les tâches du médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de 
l'atteinte à l'intégrité, ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre 
l'événement accidentel et la survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et 
les références; SPIRA, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en 
l'honneur de Henri-Robert SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). 
Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le 
rapport du médecin traitant destiné à l'Office AI, les expertises de médecins 
indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres 
d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites par une 
partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de 
dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure 
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de 
l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 


 
 
 
 
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(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 
consid. 1 in fine). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2) 
d) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
6. Dans sa décision sur opposition, l'intimé a retenu que les atteintes à la santé dont 
souffre le recourant ne revêtent aucun caractère invalidant et lui permettent donc de 
continuer à exercer son activité précédente à plein temps. Dans ses écritures après 
enquêtes du 14 juin 2007, l'intéressé, se référant à l'avis du Dr L__________, a 
estimé que c'était manifestement des motifs autres que médicaux qui avaient 
entraîné chez l'assuré une incapacité de travail puisque, dans son cas, le contexte et 
la situation sociale avaient contribué largement au maintien de son état. Considérant 
qu'il n'y avait ni dépression durable au sens médical ni état psychique assimilable, 
l'intimé en tire la conclusion que ce sont des facteurs étrangers à l'invalidité qui ont 
conditionné de manière prépondérante l'incapacité de travail de l'assuré. 
Pour sa part, le recourant, invoquant non seulement l'expertise du Dr K__________ 
mais également l'avis des différents médecins psychiatres qui l'ont suivi, allègue 
que même s'il est difficile de qualifier les troubles psychiques et physiques dont il 
souffre, il n'en reste pas moins que, selon la majorité des médecins interrogés, la 
symptomatologie a pour conséquence qu'il est dans l'impossibilité d'exercer une 


 
 
 
 
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quelconque activité professionnelle, ce qui a par ailleurs été confirmé par les 
résultats des stages d'observation auxquels il s'est soumis. 
7. En l'espèce, il est vrai que tous les médecins entendus dans le cadre des enquêtes 
menées par le Tribunal ont souligné la difficulté à poser un diagnostic précis. En 
effet, ainsi que l'a expliqué la Dresse I__________-, la situation de l'assuré est 
atypique dans la mesure où il présente des symptômes qui relèvent à la fois des 
troubles psychotiques, des troubles dépressifs et des troubles somatoformes sans en 
remplir cependant tous les critères diagnostics. Cependant, ce médecin a également 
expliqué que, s'agissant des personnes venant du Kosovo ou d'Albanie, ses 
confrères et elle ont souvent constaté que la symptomatologie s'exprime de manière 
quelque peu atypique. 
En définitive, avec le recul, la Dresse I__________ a exclu l'existence d'un trouble 
de l'adaptation et d'un trouble dépressif chronique, préférant poser les diagnostics 
de troubles psychotiques et d'épisodes dépressifs. S'agissant des troubles 
psychotiques, elle a expliqué qu'ils se manifestaient par un manque de motivation, 
d'élan vital, une fatigue, qui peuvent avoir une répercussion sur la capacité de 
travail. 
L'avis de la Dresse I__________ a été corroboré par le Dr K__________ qui, 
entendu par le Tribunal de céans, a donné des explications convaincantes aux 
conclusions adoptées dans son rapport. C'est d'ailleurs le seul médecin qui se soit 
véritablement penché sur le dossier de l'assuré dans sa globalité et qui a pu 
examiner l'évolution de son état dans le temps. Il a ainsi relevé que des troubles 
hallucinatoires et délirants avaient été mentionnés dans le dossier médical de 
l'intéressé au mois de juillet 2003 et n'avaient ensuite plus été évoqués alors qu'ils 
ont persisté, ainsi qu'il a pu le constater lors de son expertise. Par ailleurs, le Dr 
K__________ a examiné l'anamnèse du patient et relevé des éléments troublants 
dans le passé de ce dernier. De ses observations, il ressort que l'assuré est depuis 
longtemps coupé de sa famille, qu'il n'entretient guère de relations sociales, et que 
ses relations avec ses proches ou collègues - lorsqu'elles existent - sont difficiles et 
conflictuelles. Le Dr K__________ a fait remarquer que ces différents éléments 
démontraient une tendance paranoïde. 
Le Dr K__________ a reconnu, au même titre que la Dresse I__________-, que le 
tableau médical posé était atypique. Il a néanmoins posé le diagnostic de trouble 
psychotique invalidant. Ce diagnostic rejoint les constatations des Dresses 
M__________ et I__________-. Dès lors, l'affirmation du Dr L__________ selon 
laquelle le recourant n'est atteint d'aucun trouble psychique invalidant paraît à tout 
le moins discutable. 
Les explications données à cet égard par le Dr L__________, également entendu 
par le Tribunal de céans, n'ont pas convaincu ce dernier. Force est en effet de 


 
 
 
 
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constater que les conclusions du Dr L__________ ne vont pas seulement à 
l'encontre de celles du Dr K__________ mais également à l'encontre de celles de 
tous les médecins psychiatres qui ont suivi l'assuré au cours des ans. Or, la Dresse 
I__________-, ainsi qu'on l'a mentionné ci-dessus, a conclu à l'existence de 
troubles psychotiques et d'épisodes dépressifs, la Dresse M__________ à un trouble 
dépressif récurrent accompagné de symptômes psychotiques lors des épisodes 
dépressifs sévères et le Dr K__________ à un trouble psychotique invalidant. 
En revanche, le Tribunal de céans est d'avis qu'il convient d'accorder une pleine et 
entière valeur probante au rapport du Dr K__________, dont il a déjà été relevé 
qu'il rejoignait les constatations des psychiatres traitants. Au surplus, le rapport 
d'examen du Dr K__________ se fonde sur une anamnèse générale, familiale, 
professionnelle, sur le dossier du recourant, sur un examen et un entretien avec lui. 
La description de la situation médicale et son appréciation sont claires. Son point de 
vue est dûment motivé et l'a été une nouvelle fois en détail devant le Tribunal de 
céans lors de l'audience d'enquêtes. Les conclusions du Dr K__________ 
apparaissent cohérentes et convaincantes et s'il est vrai que le Dr K__________ est 
le seul à avoir évoqué le diagnostic de schizophrénie, il n'en demeure pas moins que 
ses observations ont été confirmées par les autres médecins psychiatres traitants, 
lesquels ont confirmé la présence de troubles psychotiques. Par ailleurs, répondant 
à la critique du Dr L__________, le Dr K__________ a expliqué pourquoi il avait 
posé le diagnostic de traits paranoïaques en sus de celui de schizophrénie. Enfin, le 
Dr K__________ a écarté la théorie de l'effondrement affectif avancée par le Dr 
L__________ au motif qu'un tel effondrement aurait dû se résorber de lui-même 
après six mois au maximum. 
Le Dr K__________ a souligné que les troubles étaient présents depuis six ans, 
voire certainement plus, qu'ils ont persisté malgré les traitements variés et la 
consultation de plusieurs thérapeutes, que le patient évolue dans un climat de 
solitude et d'incapacité à tel point que selon le médecin, il se trouve dans un état de 
"survie passive". 
Le Dr K__________ a conclu à une incapacité totale de travail. Il a expliqué que 
l'assuré se trouve presque "hors normalité" et sans ressources. S'agissant de la 
capacité de travail de l'assuré, le Dr K__________ s'est rangé à l'avis des 
responsables de l'atelier des "établissement hospitalier". Ceux-ci avaient pu 
observer que les difficultés psychologiques de l'assuré - qualifiées d'importantes - 
ainsi que l'influence des médicaments qu'il prenait, empêchaient tout 
reconditionnement professionnel hors d'une structure de soins adaptés. Si le Dr 
K__________ a évoqué une éventuelle capacité de travail de 50% avec un 
rendement de 60%, il a précisé que ce ne serait possible que dans un atelier protégé 
et à titre thérapeutique. 


 
 
 
 
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Cette évaluation a été corroborée par la Dresse N__________, qui a conclu à une 
incapacité totale de travail de son patient. Elle a jugé que ce dernier n'était pas 
même capable d'assumer une activité professionnelle à 25% et a fait remarquer que 
cela avait d'ailleurs déjà été tenté sans succès. 
La Dresse M__________ a conclu dans le même sens en relevant qu'effectivement 
deux essais avaient été tentés pour réintégrer l'assuré, qui s'étaient soldés par des 
échecs. 
8. Il ressort de ces éléments que la capacité de travail de l'assuré dans le circuit 
économique normal est nulle. Encore faut-il examiner si, ainsi que le soutient 
l'intimé, des facteurs non médicaux sont à l'origine de cette incapacité. 
Il est vrai que la Dresse N__________, dans son rapport du 20 mars 2003, a indiqué 
que l'état dépressif de son patient était en partie dû à sa situation sociale et 
familiale. 
Le Dr E__________, dans son rapport du 14 avril 2003, a également relevé que des 
particularités comportementales de nature sociale, culturelle ou familiale 
influençaient légèrement l'affection et que les troubles psychiques de l'assuré 
étaient réactionnels à des événements de vie adverse. Il a cependant également 
indiqué que l'incapacité de travail n'était due qu'à des affections mentales et non à 
des raisons socio-économiques ou conjoncturelles. 
Le Tribunal de céans est d'avis qu'il est erroné de conclure comme le fait l'autorité 
intimée que dans le cas présent des facteurs étrangers à l'invalidité conditionnent de 
manière prépondérante l'incapacité de travail puisque contrairement aux 
conclusions du Dr L__________, il existe en l'état un état psychique assimilable à 
une dépression durable au sens médical. Ce sont donc des motifs médicaux qui ont 
entraîné chez l'assuré l'incapacité de travail. Certes, les éléments de vie adverse 
n'ont rien fait pour améliorer son état, mais il n'en demeure pas moins que, selon le 
Dr K__________, le patient présente un trouble psychotique avéré avec de 
nombreux symptômes anxiothymiques et conversifs. Il ne s'agit pas là d'une simple 
humeur dépressive mais bien d'un état psychique assimilable à une dépression 
durable au sens médical qui, de manière autonome, influence la capacité de travail. 
Les limitations fonctionnelles, qualifiées de nombreuses par le Dr K__________, 
découlent ainsi d'une part, du tableau dépressif et, d'autre part, du tableau anxieux. 
On ne saurait admettre en l'occurrence que l'expert n'a relevé que des éléments 
trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou 
psychosocial. L'argument de l'intimé ne résiste donc pas à l'examen. 
9. Eu égard aux considérations qui précèdent, le recourant doit se voir reconnaître le 
droit à des prestations de l'assurance-invalidité. 


 
 
 
 
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S'agissant de la capacité de travail du recourant, il ressort du dossier qu'il a été 
incapable à 100% du 1er octobre 2001 au 31 août 2002, à 50% du 1er septembre 
2002 à la fin du mois de mai 2004, date de son licenciement et que, depuis lors, il a 
présenté une pathologie psychiatrique invalidante conduisant à une totale incapacité 
de travail. 
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI (dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2004), 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins, à trois-quarts de 
rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au 
moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins. Selon l'art. 29 al. 1 
let. b LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date à laquelle l'assuré 
a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins pendant une 
année sans interruption notable (art. 6 LPGA). 
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 
2b; du 1er janvier au 31 décembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 
LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 
LPGA). 
En l'occurrence, le droit à la rente de l'assuré a donc pris naissance le 1er octobre 
2002 (soit un après le début de l'incapacité de travail). Le recourant doit ainsi se 
voir accorder une rente entière du 1er octobre au 30 novembre 2002 (soit trois mois 
après qu'il a retrouvé une capacité de travail de 50% ; cf. art. 88a al. 1 du règlement 
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI]), puis une demi-rente, du 1er 
décembre 2002 au 31 août 2004 (soit trois mois après que sa capacité de travail est 
retombée à 0%), puis à nouveau une rente entière. Le recours est admis en ce sens. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet dans le sens des considérants. 
3. Dit que Monsieur Z__________ a droit à une rente entière d'invalidité du 1er 
octobre au 30 novembre 2002, à une demi-rente du 1er décembre 2002 au 31 août 
2004 puis, à compter du 1er septembre 2004, à une rente entière. 
4. Renvoie la cause à l'intimé pour calcul des prestations dues. 
5. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de Fr. 2'000,-- à titre de dépens ; 
6. Condamne l'intimé à un émolument de 500 fr . 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
 
Janine BOFFI 
 
La Présidente : 
 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
par le greffe le