ge_gerichte · AARP/14/2021 · 2021-01-15 · fr


Siégeant : Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, président; Madame Alessandra 
CAMBI FAVRE-BULLE et Monsieur Vincent FOURNIER, juges ; 
Madame Cécile JOLIMAY, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/14914/2015 
AARP/14/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 15 janvier 2021 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me B______, avocat, 
appelant, 
intimé sur appel joint, 
 
contre le jugement JTDP/139/2020 rendu le 30 janvier 2020 par le Tribunal de police, 
 
et 
C______, comparant par Me D______, avocate, 
appelante jointe, 
intimée sur appel, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 30 janvier 2020, par lequel le 
Tribunal de police (TP) a classé la procédure pour le chef de contrainte en lien avec 
les faits mentionnés sous chiffre IV de l'acte d'accusation, l'a acquitté du chef de 
lésions corporelles simples aggravées, l'a déclaré coupable de contrainte sexuelle 
(art. 189 al. 1 du Code pénal suisse [CP]), de tentative d'acte d'ordre sexuel avec des 
enfants (art. 22 al. 1 CP cum art. 187 ch. 1 CP), de tentative de viol (art. 22 al. 1 CP 
cum art. 190 al. 1 CP), de tentative d'inceste (art. 22 al. 1 CP cum art. 213 al. 1 CP), 
de menaces (art. 180 al. 1 CP) et d'injures (art. 177 al. 1 CP) et l'a condamné, en 
application du droit pénal des mineurs, à une peine privative de liberté de 18 mois, 
sous déduction de 83 jours de détention avant jugement et de 244 jours à titre 
d'imputation des mesures de substitution, ainsi qu'à une peine pécuniaire de 120 
jours-amende à CHF 30.- l'unité, complémentaire à celle prononcée le 7 mai 2018 
par le Ministère public (MP). Le TP a encore ordonné le suivi par A______ d'un 
traitement ambulatoire, lui a fait interdiction de prendre contact directement ou par 
l'intermédiaire d'un tiers, de quelque manière que ce soit, avec C______, de 
l'approcher ou d'accéder à un périmètre de 300 mètres autour de son logement et de 
son lieu de formation pour une durée de trois ans, avec assistance de probation, et l'a 
condamné à s'acquitter en faveur de cette dernière d'un montant de CHF 15'000.- à 
titre de réparation de son tort moral, frais de procédure à sa charge. 
A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement de 
tous les chefs d'accusation. 
 
b.a. Selon l'acte d'accusation du 28 mai 2019 et l'acte d'accusation complémentaire 
du 19 novembre 2019, il est, au stade de l'appel, encore reproché à A______ : 
 
b.a.a. A des dates indéterminées, entre 2009 et 2012, au Liban, à E______ [Émirats 
arabes unis] et à Genève, d'avoir entraîné sa sœur cadette C______, née le ______ 
2000, à subir des actes d'ordre sexuel, respectivement poussé celle-ci à commettre de 
tels actes, en lui faisant subir des caresses, en lui touchant les fesses, ses parties 
génitales ainsi que sa poitrine puis, à tout le moins à partir de 2010, en la poussant à 
lui prodiguer des fellations ainsi qu'à le masturber et en introduisant ses doigts dans 
son vagin alors qu'elle lui disait d'arrêter car cela lui faisait mal, passant outre son 
refus clairement exprimé. Il est également reproché à A______ de l'avoir sodomisée 
à plus de quinze reprises, entre 2010 et 2012, alors qu'elle lui demandait d'arrêter, 
agissant de la sorte contre son consentement. A______ a commis ces actes en 
profitant de son ascendant sur sa sœur et l'a sciemment mise hors d'état de résister en 
exploitant leur isolement engendré par l'absence de leurs parents, qui les avaient 
confiés à leurs grand-mère et tante au Liban, et de l'absence de ces dernières, le très 
jeune âge de C______, l'ignorance de celle-ci en matière sexuelle, son statut de grand 


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frère et la confiance que sa sœur lui accordait de ce fait (ch. B.I de l'acte d'accusation 
complémentaire). 
 
b.a.b. A une date indéterminée, vraisemblablement en mars ou avril 2015, à 
E______, au domicile des parties, d'avoir tenté de contraindre C______ à subir l'acte 
sexuel en la poussant sur son lit et en essayant de lui écarter les jambes à deux 
reprises, celle-ci étant parvenue à le repousser à chaque fois (ch. B.II de l'acte 
d'accusation). 
 
b.a.c. Le 12 janvier 2018, au domicile familial, à Genève, d'avoir déclaré à C______ 
"je ne suis pas là pour te parler, mais pour te menacer. Je vais détruire ta vie" en 
représailles à la procédure pénale ouverte à son encontre par la plainte pénale de 
cette dernière et de l'avoir ainsi effrayée (ch. B.V.1 de l'acte d'accusation). 
 
b.a.d. Le 7 février 2018, vers minuit, au domicile familial, à Genève, d'avoir saisi un 
couteau de cuisine dont la lame mesurait environ 15 cm et menacé C______ de se 
suicider puis, après intervention de leur père, d'avoir pointé la lame en direction de 
cette dernière, laquelle avait été effrayée et avait craint pour sa vie (ch. B.V.2 de 
l'acte d'accusation). 
 
b.a.e. Dans les circonstances décrites supra (cf. let. b.a.d), d'avoir traité C______ de 
"pute", de "chienne" et de "connasse" (ch. B.VI de l'acte d'accusation). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
1. Contexte familial 
 
a.a. A______, né le ______ 1996, et C______, née le ______ 2000, sont frère et 
sœur. Jusqu'en 2008, ils ont vécu à Genève avec leurs parents, G______ et F______, 
divorcés depuis 2004. Les deux enfants ont ensuite habité avec leur père à E______, 
entre 2008 et 2010, puis, de 2010 à 2012, au Liban avec leurs grand-mère et tante 
paternelles. De 2012 à 2013, C______ et A______ sont retournés vivre à E______ 
avec leur père. Entre 2013 et 2014, A______ se trouvait à E______ avec son père, 
tandis que C______ vivait avec sa mère à Genève. Cette dernière est retournée à 
E______ pour l'année scolaire 2014-2015 et les deux enfants sont finalement revenus 
à Genève chez leur mère à la fin du mois de juillet 2015. 
 
a.b. L'absence de F______ et les difficultés de G______ à assumer l'éducation de sa 
fille ont conduit A______ à endosser, dès ses 10 ou 11 ans, un rôle de père vis-à-vis 
de sa sœur, qu'il était venu à considérer comme sa fille selon ses propres dires. Il 
s'occupait d'elle, l'accompagnait à l'école, lui faisait à manger, l'aidait pour ses 
devoirs, mais lui imposait également des règles et se chargeait d'appliquer les 
éventuelles punitions. Il accordait en particulier beaucoup d'importance à la sexualité 


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de C______, au maintien de sa virginité ainsi qu'à ses tenues vestimentaires, qu'il 
jugeait trop provocantes. 
 
a.c. En octobre 2013, C______ a été hospitalisée durant dix jours au service de 
psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent des Hôpitaux Universitaires de Genève 
(HUG) en raison de scarifications et d'idées suicidaires. Suivie par des psychologues, 
elle a pu, selon le témoin H______, cheffe de clinique au sein du service précité à 
cette époque, livrer son histoire dans les grandes lignes, étant précisé qu'il fallait 
davantage de temps pour construire une relation approfondie avec un adolescent. Elle 
avait évoqué des difficultés à accepter les limites fixées par sa mère ainsi qu'une 
relation compliquée avec son père, mais n'avait pas parlé de problèmes relationnels 
avec son frère ou d'abus sexuels. H______ n'avait rien remarqué dans le 
comportement de C______ qui pouvait être évocateur d'attouchements sexuels. En 
particulier, elle ne pouvait établir un lien entre les scarifications de la jeune fille et de 
tels faits, même si cela restait possible. En tout état, il était plus difficile de détecter 
des signes d'abus lorsque ceux-ci étaient chroniques, étant précisé que, selon le 
témoin I______, psychologue à l'unité d'évaluation de l'hôpital des enfants lors de 
l'hospitalisation de C______, il n'existait pas de signes extérieurs typiques d'abus 
répétés. Par ailleurs, selon H______, il était d'autant plus dur pour un adolescent de 
dévoiler des abus si ceux-ci étaient commis par un membre de sa famille. La capacité 
d'un jeune de parler des abus subis dépendait également de l'ouverture et la 
disponibilité de son entourage. Selon son expérience, il était extrêmement rare qu'un 
adolescent parvienne à confier des choses aussi graves dans le laps de temps très 
court de dix jours. 
2. Contrainte sexuelle (ch. B.I de l'acte d'accusation complémentaire), tentative 
d'acte d'ordre sexuel avec des enfants, tentative de viol et tentative d'inceste 
(ch. B.II de l'acte d'accusation) 
i. 
C______ 
b.a. C______ a été entendue lors d'une audition filmée et menée selon le protocole 
EVIG le 3 août 2015 à la police, par le MP à plusieurs reprises, puis devant le TP et 
la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR). Elle a expliqué avoir été abusée 
sexuellement par son frère à plusieurs reprises durant une longue période. 
Lorsqu'elle était toute petite, son frère et elle jouaient au "punching ball" à Genève, 
jeu dont son frère lui avait ordonné de ne pas parler à leur père. Devant la police, elle 
ne se souvenait pas en quoi consistait ce jeu, ayant précisé par la suite devant le MP 
qu'il s'agissait d'attouchements sur son sexe. Quand ils vivaient au Liban, son frère 
l'avait touchée au niveau des fesses et des parties génitales. Il lui demandait "ça t'fait 
mal si j'mets l'doigt là ?". Elle lui répondait "enlève ta main, ça m'fait mal", ce à quoi 


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il rétorquait "mais non avec le doigt ça va plus faire mal". Elle n'avait pas apprécié, 
mais sans rien osé dire et n'avait pas su quoi faire. 
Lorsqu'elle avait atteint l'âge de 10 ou 11 ans, toujours au Liban, son frère profitait 
du laps de temps de 15 minutes entre le moment où ils rentraient de l'école et celui où 
leurs grand-mère et tante étaient de retour, pour lui faire quotidiennement "quelque 
chose". Il avait essayé de la pénétrer vaginalement avec son pénis, ce qu'elle n'avait 
pas voulu car cela lui faisait mal, alors qu'elle ne voulait pas perdre sa virginité avec 
lui. A______ l'avait alors pénétrée analement. Il lui disait de se mettre à quatre pattes 
et la sodomisait, avant d'arrêter au bout d'une dizaine de minutes. Elle n'aimait pas 
cela et avait eu mal tant physiquement que psychologiquement. Elle ne se souvenait 
pas si elle avait fait part de sa douleur à son frère. Elle lui intimait néanmoins 
d'arrêter et lui disait qu'elle ne voulait pas, ce à quoi il lui répondait "si, tu veux". Elle 
a, par la suite, précisé devant le TP qu'il était quand même arrivé à son frère d'arrêter 
à sa demande. Elle n'avait pas osé dire non car, dans un sens, il la forçait. Il l'avait 
également contrainte à le masturber et à lui prodiguer des fellations, ce qu'elle 
trouvait affreux et ne voulait pas faire. Il enlevait son pantalon, lui disait "c'est 
comme une sucette, vas-y" ainsi que "mets pas les dents" et l'attrapait par les cheveux 
pour lui "mettre [sa] tête". Il lui disait "fais-le, c'est pas grave, c'est pas quelque 
chose de grave". A l'instar des actes précédemment mentionnés, "il l'avait un peu 
forcée en un sens". Lorsqu'elle arrêtait de lui prodiguer les fellations, il lui remettait 
la tête sur son sexe. Elle avait trouvé un prétexte pour se soustraire à ces actes, à 
savoir qu'elle partait aux toilettes en disant qu'elle avait besoin d'uriner. 
Lorsqu'ils s'étaient installés à E______ pendant une année, A______ lui avait fait 
subir des actes similaires à plusieurs reprises et elle avait eu l'impression de perdre 
tout respect pour elle-même. Ces faits s'étaient produits à tout le moins à une 
quinzaine de reprises. Elle n'avait pas osé en parler. A cette époque, elle n'était pas 
encore "mentalement formée pour comprendre ce genre de chose" et ne savait pas si 
tout cela était normal, ce d'autant que son frère l'assurait qu'il s'agissait de pratiques 
usuelles et lui défendait d'en parler. Elle avait tout de même raconté ce qu'elle 
subissait à sa grand-mère, qui avait senti que quelque chose se passait. Cette 
dernière, bien que bouleversée, lui avait dit de ne pas en parler à son père car il 
tuerait A______ s'il l'apprenait. Sa grand-mère n'en avait ensuite plus reparlé. Elle 
était ensuite partie vivre à Genève où elle avait été hospitalisée, tandis que son frère 
était resté à E______ avec leur père. 
Trois à quatre mois avant le dépôt de sa plainte, alors qu'elle était retournée vivre à 
E______, son frère était entré dans sa chambre alors qu'elle venait de sortir de la 
douche et se trouvait nue sous sa serviette. Il lui avait dit qu'elle montrait ses seins et 
qu'elle le "chauffait". Elle a ajouté lors de l'audience de confrontation au MP qu'il lui 
avait également demandé "est-ce que tu te branlais ?". Il l'avait poussée sur son lit. 
Elle était sur le ventre les jambes serrées. Il s'était agenouillé sur le lit et avait tenté 
une première fois de lui écarter les jambes. Elle l'avait repoussé avec ses pieds et lui 


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avait demandé de partir. Il avait recommencé et lui avait dit "j'préfère que moi j'te 
fasse du bien que d'autres gars te fassent du bien et qu'y s'cassent", ce qui l'avait 
perturbée et dégoutée. Elle l'avait repoussé une nouvelle fois, plus violemment. Il 
était sorti de la chambre où elle s'était enfermée. Devant le MP, elle a précisé s'être 
aussitôt rendue dans le supermarché en bas de chez elle pour appeler son amie 
J______ et lui raconter ce qu'il s'était passé. Le lendemain (version police) ou moins 
d'une semaine et demie après les faits (version MP), elle était montée chez sa voisine 
et lui avait relaté lesdits faits. A______ l'avait appelée pour lui dire de redescendre, 
ce qu'elle avait fait. Une fois à la maison, il lui avait dit que, si elle disait quoi que ce 
soit, il se suiciderait, tout en tenant un cutter en faisant mine de se couper. Il avait 
proféré d'autres menaces, lui disant notamment qu'il se jetterait du balcon, si elle ne 
le pardonnait pas ou si elle racontait ce qu'il s'était passé à leur père, ou encore qu'il 
s'en prendrait à sa meilleure amie, J______. 
Elle avait peur de son frère. Il fouillait son téléphone, lui interdisait d'avoir des amis 
intimes sauf si elle les lui présentait et se montrait agressif envers elle. Elle n'avait 
pas osé parler de ce qu'elle subissait à son père, ni aux autorités de E______, car 
personne n'aurait réagi. Là-bas, des professeurs l'avaient attouchée et avaient été 
renvoyés, mais il y avait des preuves. Son frère lui avait dit que personne ne la 
croirait et elle avait peur de cela. Elle avait toutefois fini par en parler à J______, le 
jour du dernier épisode, ainsi qu'à leur voisine à E______, deux jours plus tard, et 
avait décidé de déposer plainte car A______ avait dépassé les limites avec ses 
menaces et ses règles, notamment vestimentaires. Il était exact qu'elle obtenait 
toujours ce qu'elle voulait, mais elle n'aurait jamais inventé une telle histoire et 
envoyé son frère en prison pour avoir plus de liberté. Si elle voulait sortir, elle 
pouvait le demander à son père ou faire le mur. 
b.b. Par courrier du 6 août 2015, C______ a retiré sa plainte, indiquant qu'elle 
souhaitait que son frère sorte de prison et qu'il se fasse soigner pour ce qu'il avait fait 
et dit. La phrase "je préfère moi te faire du bien plutôt que d'autres gars" l'avait 
beaucoup marquée. Elle souhaitait par ailleurs qu'il n'entre pas en contact avec elle 
tant qu'elle ne serait pas prête. Au MP, C______ a expliqué avoir rédigé ce courrier 
car sa mère lui avait dit que A______ avait admis les faits devant la police. Lorsque 
son avocate l'avait informée que tel n'était en réalité pas le cas, elle avait été déçue et 
avait décidé de maintenir sa plainte. 
ii. 
A______ 
c.a. A______ a toujours nié les faits reprochés par sa sœur C______. Il ne 
comprenait pas pourquoi elle portait de telles accusations à son encontre. Il ne l'avait 
jamais touchée, n'ayant pas besoin d'elle dès lors qu'il avait des amies intimes. Il 
n'avait jamais sodomisé quiconque et n'aimait pas les fellations, pratique qui le 
dégoutait. Il aurait eu honte de toucher sa sœur comme cela. Le jeu du "punching 


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ball" ne lui disait rien. Il avait une seule fois menacé sa sœur de se couper les veines 
lorsque cette dernière s'était scarifiée pour s'opposer à son manque de liberté, ce qui 
n'avait aucun lien avec des abus. Il n'avait pas dit la phrase que sa sœur lui attribuait 
et qu'elle avait reprise dans son retrait de plainte. 
C______ l'avait accusé parce qu'il lui tenait tête et ne la laissait pas faire tout ce 
qu'elle voulait et parce qu'elle voulait rester vivre à Genève, ce qu'il n'approuvait pas. 
Sa sœur était une mythomane et une manipulatrice, qui était prête à tout pour sa 
liberté, même à l'envoyer en prison. Le fait qu'il la poussait à cette époque à avouer à 
leur père qu'elle n'était plus vierge devait avoir été l'élément déclencheur. Devant la 
CPAR, A______ a persisté à déclarer que l'unique dessein de sa sœur était de lui 
nuire et qu'elle était mythomane. Il ne se considérait lui-même aujourd'hui pas 
comme une mauvaise personne comme il avait pu le dire antérieurement. 
c.b. A teneur du rapport d'expertise psychiatrique, A______ souffrait, au moment des 
faits, si ceux-ci étaient avérés, d'un trouble du développement psychosexuel, plus 
précisément d'un retard du processus de différenciation et d'autonomisation avec 
fixation infantile sur un objet sexuel intrafamilial, dont la sévérité pouvait être 
qualifiée de moyenne. Au moment d'agir, A______ possédait pleinement la faculté 
de percevoir le caractère illicite de ses actes mais sa faculté à se déterminer était 
altérée par la contrainte interne engendrée par ce trouble. Ainsi, l'expert a considéré 
qu'au moment des faits, ses capacités volitives et, partant, sa responsabilité étaient 
légèrement restreintes. Le risque de récidive a été qualifié par l'expert de faible, les 
actes ayant été dirigés vers une seule victime et son intégration psychosociale 
apparaissant bonne. Néanmoins, une récidive ne pouvait être exclue ; d'une part, 
A______ pourrait être amené à entretenir à nouveau des relations de proximité avec 
sa sœur, pour laquelle il n'était pas sûr qu'il ait perdu tout intérêt et, d'autre part, 
même s'il semblait avoir développé une sexualité dans la norme, il n'était pas 
impossible que les perturbations dont il avait fait montre dans son enfance et son 
adolescence ne se révèlent à nouveau à l'âge adulte. L'expert a préconisé le suivi d'un 
traitement ambulatoire, consistant en une consultation privée ou publique de 
psychiatrie avec orientation sexologique. En sus, une règle de vie d'éloignement par 
rapport à sa sœur s'imposait. 
d. Le 27 septembre 2017, le MP a émis un avis de clôture de l'instruction et annoncé 
son intention de classer la procédure. 
iii. 
Enregistrement vocal 
e.a Par courrier du 27 novembre 2017, C______ a versé à la procédure 
l'enregistrement vocal d'une conversation avec son frère qui avait eu lieu le 
24 novembre précédent, réalisé à l'insu de ce dernier. 


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Seuls des bruits de pas sont perceptibles dans les premières minutes de 
l'enregistrement. S'ensuit une conversation pendant laquelle A______ et sa sœur 
échangent des banalités. La discussion présentant de l'intérêt pour la présente cause 
débute après que C______ informe son frère qu'elle est allée chez son avocate le jour 
même et lui dit qu'elle avait menti (minute 07:21). 
La retranscription reproduite ci-après ne reprend in extenso que les seuls échanges de 
paroles jugés pertinents pour l'issue de la présente cause : 
A______ (ci-après : A______) : "T'es sérieuse ?", "I wasn't expecting that." 
(traduction libre : "je ne m'attendais pas à ça") 
[…] 
C______ (ci-après : C______) : "Mais pour moi A______, il faut que tu saches que 
ça m'a beaucoup affecté ce qu'il s'est passé." 
A______ : "No shit !" (traduction libre : "sans blague") 
C______ : "Et euh j'sais pas comment tu puisses comprendre ça. Moi, papa et 
maman ils m'ont pas crue, ils sont restés de ton côté." 
A______ : "Il faut que tu saches que maman, plusieurs fois elle m'a fait des 
reproches, elle me faisait comprendre qu'elle te croyait. Et papa, sa manière de 
vouloir enterrer l'histoire, c'est une manière très « je veux que ça se termine parce 
que j'ai pas envie que tu sois dans la merde mais je suis extrêmement déçu quoi […] 
il m'a très souvent fait comprendre avec des regards, […], que cette histoire elle l'a 
énormément affecté et qu'il se serait jamais douté d'un truc comme ça." 
[…] 
C______ : "Ecoute, j'sais pas quoi t'dire. C'est pas que je voulais que tu retournes 
[…] prends le pas mal c'que j'vais dire hein mais c'est que, en fait, pour moi t'sais, 
j'allais prouver vraiment que j'avais raison, tu vois ? J'ai pas pu prouver que j'avais 
raison. Et ça ça m'a mise hors de moi vraiment." 
A______ : "Je sais, c'est pour ça que j'avais tout le temps peur de toi." 
C______ : "Pourquoi ?" 
A______ : "Parce que j'avais peur que tu fasses un truc." 


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C______ : "Comment ça ?" 
A______ : "J'avais peur que un jour tu m'enregistres pendant une conversation, que 
tu fasses la meuf toute chou, toute honnête et puis que tu m'dises « j'tavoue j'ai menti 
machin machin machin » et puis qu'en suite juste pour me faire dire des choses […] 
même moi j'y ai pensé, pour pas t'mentir même moi j'y ai pensé, à t'enregistrer 
pendant une période où euh on entend que où tu dis « j'ai menti ». Voilà, et j'aurais 
fait un montage tout simplement c'est pas très compliqué." 
C______ : "Faut que tu saches A______ que tout ce que tu m'as fait ça m'a tellement 
fait du mal […] parce que personne me croira jamais, personne A______." 
A______ : "A part ça, t'sais moi j'ai pas l'air mais c'est ce que je dis à toutes les 
meufs, j'peux même te montrer des messages […] j'ai envoyé un message à une meuf 
et elle m'dit euh « t'es tellement un mec bien, t'es tellement ci, t'es tellement ça […] » 
j'lui ai dit « j'suis pas un bon mec, j'suis quelqu'un d'méchant. J'suis une mauvaise 
personne. Et depuis que euh, j'suis une mauvaise personne, j'fais des conneries euh 
j'faisais des conneries et j'fais des conneries dans l'sens euh je brise des cœurs." 
[…] 
A______ qui semble montrer un message sur son téléphone à sa sœur : "C'est 
K______, elle m'a schlassé. C'est elle qui a utilisé mon couteau suisse pour me 
couper." 
C______ : "pourquoi ?" 
A______ : "Parce que j'voulais l'empêcher d'partir parce que j'voulais régler notre 
problème, parce que j'voulais qu'elle soit d'mon côté. Parce que j'voulais qu'elle 
m'écoute, j'voulais qu'elle me croit." 
C______ : "Eh mais A______, tu peux pas obliger quelqu'un à te croire si même toi 
tu sais que c'est pas la vérité." 
A______ : "Non mais qu'elle me croit parce que je l'aime, qu'elle me croit que je 
l'aime, pas par rapport à notre histoire. Non non non, rien à voir avec notre histoire. 
[…] depuis toi, j'ai jamais fait d'mal à une meuf et à chaque fois qu'on m'demande si 
j'ai d'jà fait du mal à une femme, j'dis oui j'ai giflé quelques fois ma sœur. C'est faux 
et vrai. J'tai giflée deux fois de toute ta vie mais j'tai fait beaucoup plus de mal que 
ça. Mais je parle de mal physique dans le sens où « est-ce que t'as déjà frappé une 
femme » tu vois ?" 


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C______ : "Mais c'que tu m'as dit avec K______ là, l'histoire qu'elle voulait essayer 
d'le faire par derrière et t'as dit qu'tu pouvais pas. Tu lui as dit qu'tu pouvais pas par 
rapport à moi ou tu m'as juste dit ça à moi ?" 
[…] 
A______ : "J'lui ai dit à cause de toi oui. J'lui ai dit que par rapport à c'que ma sœur 
m'a dit je ne peux pas. Je ne peux pas, à mes yeux c'est de la torture. J'lui ai dit, je 
peux pas. […] mais euh, dis toi qu'j'ai même plus fait ça par derrière alors que pour 
un mec voilà c'est kiffant entre guillemets, tu vois c'que j'veux dire ? Mais …" 
C______ : "Mais c'est par rapport à moi ?" 
A______ : "Voilà ! J'peux pas !" 
A______ : "J'sais pas pourquoi j'suis vraiment parano j'ai vraiment l'impression 
qu't'enregistres alors qu'tu [inaudible] ton téléphone c'est un truc de fou." 
C______ : [rire] "Ah non." 
A______ : "T'as pas un autre téléphone sur toi ?" 
C______ : "Non. Mais A______, faut qu'tu comprennes …" 
A______ : "T'as rien pour enregistrer ?" 
C______ : "Non, regarde mon sac, regarde là où tu veux !" 
A______ : "Mais tu peux très bien avoir caché un truc dans tes seins ou j'sais pas." 
C______ : "Non, faut qu'on ait cette discussion, moi j'suis allée dire à mon avocate 
que j'ai mytho mais faut qu'on ait cette discussion A______ !" 
A______ : "Mais tu veux quoi C______ ? Tu veux savoir quoi ? Qu'est-ce que tu 
veux entendre en fait ?" 
C______ : "A______, j'ai besoin qu'tu t'excuses !" 
A______ : "J'lai fait mille fois ! J'le r'fais maint'nant !" 
C______ : "Oui mais A______, j'suis désolée d'te dire ça mais tu m'as gâché ma vie. 
J'suis désolée mais tu m'as gâché ma vie. Tu m'as fait tellement du mal. Tous les 


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jours j'te vois, j'suis contente d'te voir mais j'ai toujours cette histoire derrière la 
tête, ça m'fait toujours du mal. […] Faut qu'tu captes qu'ça m'a fait énormément de 
mal !" 
A______ : "On va faire plus simple, tu veux entendre quoi ? Tu veux qu'j'm'excuse 
encore ? Y'a pas d'soucis, j'peux l'faire autant d'fois qu'tu veux. Autant d'fois qu'tu 
veux, ça m'dérange pas d'le faire. C'est pas un problème pour moi parce que j'sais 
qu'j t'ai fait du mal. J'ai pas envie d'dire « détruire ta vie » parce que L______ il t'a 
détruit ta vie, pas moi." 
C______ : "L______ il m'la détruit oui." 
A______ : "Moi j'tai pas détruit ta vie." 
[…] 
A______ : "Mais à ton avis pourquoi est-ce que j'ai été aussi chou, aussi gentil, 
aussi attentionné, aussi calme à chaque fois que tu m'cassais les couilles ? J'ai pété 
les plombs deux fois depuis qu'il s'est passé quelque chose parce que j'avais un, du 
regret par rapport à ce que j'ai fait, mais j'avais surtout d'la peur que tu ailles chez 
les flics [inaudible]. J'te jure que j'suis parano, j'ai l'impression qu'tu es en train de 
m'enregistrer. C'est un truc de fou. Eh j'suis pas pété mais j'suis déjà alcoolisé. J'ai 
pas envie d'te mentir, c'est c'que j'ressens. Anyways (traduction libre : "bref "). 
D'tfaçon ça s'ra sur ta conscience. Moi j'ai fait c'que j'avais à faire, j'ai dit c'que 
j'avais à dire. Whatever happend (traduction libre : "peu importe ce qu'il se passe"). 
I'm sorry for this, I'm sorry because I did what I did (traduction libre : "je suis désolé 
pour ça. Je suis désolé parce que j'ai fait ce que j'ai fait"). J'étais retourné, mon 
cerveau il était niqué." 
C______ : "Mais qu'est-ce qu'il t'a pris, qu'est-ce qu'il t'a pris ?" 
A______ : "L'adolescence, les hormones … I have nothing to blame it on parce que 
whatever I blame it on, it's gonna be excuses (traduction libre : "je ne peux rejeter la 
faute sur rien parce que peu importe sur quoi je remets la faute, ça sera des excuses"). 
Y'a pas de, y'a aucune raison valable pour faire ce que j'ai fait. Il n'y en a aucune." 
C______ : "Tu m'le jures A______ que tu l'regrettes ?" 
A______ : "C______, do you seriously know how hard it is for me to see you go out 
(traduction libre : C______, est-ce que tu sais à quel point c'est dur pour moi de te 
voir sortir) dans des soirées, habillée vulgairement ? Rien que, j'crois qu'c'était hier 
ou avant-hier tu m'as d'mandé d'ramener des ciseaux dans la chambre. […] T'avais 
ouvert un minimum la porte pour que j'te passe les ciseaux. J'ai passé ma main et 


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dans l'reflet du miroir j'te voyais baissée comme ça, y'avait tes ch'veux qui tombaient 
un p'tit peu et y'avait genre, en fait s'tu veux c'est comme dans un film, ça a fait les 
cheveux qui descendent, un p'tit peu le front qu'on voyait entre les mèches de 
cheveux vu qu't'avais les ch'veux mouillés, les yeux, le nez, les joues, la bouche, le 
menton, le cou et à partir du moment où j'suis arrivé là j'ai fait comme ça. C'est 
devenu un réflexe. Y'a des fois où j'te vois habillée et quand tu demandes "est-ce que 
ça m'va ?" j'ose même pas t'regarder. […] Parce que j'ai peur que par hasard, par 
malheur ça descende trop bas. […] J'ai même peur de t'regarder pour savoir si t'es 
bien habillée. Pendant exactement neuf mois après que je sois sorti de prison, j'ai 
pas pu toucher à une meuf. Neuf mois ! J'avais trop honte !" 
C______ : "Donc en soi ça t'a fait du mal de me faire ce que tu m'as fait, jusqu'à 
qu'tu reprennes conscience, enfin qu'tu prennes conscience de c'que t'as fait ?" 
A______ : "J'ai toujours eu conscience et j'men suis toujours voulu mais j'ai jamais 
cru qu'tu l'dirais. C'est cette partie-là qui m'faisais te détester. En prison j'ai même 
fait des plans pour te tuer et qu'personne le découvre, j'te l'dis honnêtement." 
C______ : "Bon moi j'veux savoir juste une chose A______, tu l'regrettes ?" 
A______ : "Plus que tout, c'est la plus grosse erreur de ma vie." 
C______ : "De A à Z ?" 
A______ : "J'viens d'te dire, c'est la plus grosse erreur de ma vie. J'en ai fait des 
erreurs crois moi. C'est la plus grosse erreur de ma vie, j'ai jamais fait une connerie 
aussi [inaudible]. Ni avant, ni après. […] A chaque fois que on m'demande "If you 
could go back in time what would you do" (traduction libre : "Si tu pouvais revenir 
en arrière qu'est-ce que tu ferais"), j'répète la même phrase : changer les erreurs. 
Avoir le même cerveau qu'j'ai maint'nant mais dans le corps de l'enfant qu'j'étais, 
juste avec la même maturité qu'j'ai maint'nant. C't à dire qu'dans ma tête j'ai 21 ans, 
sauf que dans mon corps j'ai 10, 12 ou 13, peu importe. Et ça m'a détruit. Et j'men 
voudrai toujours. Tu peux m'pardonner autant qu'tu veux, Dieu peut m'pardonner, 
tes parents peuvent me pardonner, peu importe c'qui s'passera, moi j'me pardonnerai 
jamais parce que c'est quelque chose qui est irréparable, j'peux pas r'tourner dans 
l'passé et changer ça. J'regrette ça plus que tout C______. J'regrette ça plus que 
tout. Ça m'a fait du mal d'te faire mal, ça m'a fait du mal d'te blesser, ça m'a fait du 
mal de participer au gâchement d'ta vie." 
C______ : "Et j'peux t'poser une question juste ? Tu t'souviens quand y'a eu ben la 
dernière histoire quand y'avait M______ à la maison ? Bref il s'est passé c'qu'il s'est 
passé et tu m'as dit " j'préfère moi t'faire du bien qu'ça soit un autre mec qui t'fasse 
du bien et qu'il t'lâche après", pourquoi tu m'as dit ça ?" 


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A______ : "[inaudible] I don't remember that (traduction libre : "je ne me souviens 
pas de ça")". 
[…] 
C______ : "A______, i need a closure (traduction libre : "A______, j'ai besoin de 
mettre un point final"), je dois euh pouvoir passer à autre chose. J'aurai une vie plus 
tard, comment …" 
A______ : "What you just told me, I don't remember, honestly (traduction libre : "ce 
que tu viens de me dire je ne m'en rappelle pas, honnêtement.")." 
C______ : "Yes sure, don't remember it's fine, I'm not saying you do. But I need to 
understand (traduction libre : "Oui bien sûr, ne t'en rappelle pas très bien. Je ne dis 
pas que c'est le cas. Mais j'ai besoin de comprendre") pourquoi t'as fait c'que t'as fait 
c'est tout." 
A______ : "J'ai pas d'raison C______, peu importe c'que j'dirai ça s'ra une excuse. 
Tu peux blâmer ça sur le porno, tu peux blâmer ça sur le sexe, tu peux blâmer ça sur 
le complexe enfin mes complexes pardon, tu peux blâmer ça sur ma manière d'être, 
tu peux blâmer ça sur ma douleur, tu peux blâmer ça sur euh …" 
C______ : "Mais ta sœur A______ …" 
A______ : "Justement. Et au jour d'aujourd'hui, à l'heure d'aujourd'hui, j'ai cassé la 
gueule à plus de cinq mecs … quatre, quatre mecs … plus de quatre mecs … non pas 
plus de quatre mecs, non quatre mecs, c'est exactement ça, voilà j'ai cassé la gueule 
à quatre mecs pour ça." 
C______ : "pour ?" 
A______ : "Ils ont touché à des personnes de la famille, cousine, sœur, mère." 
C______ : "Pourquoi tu te permets de les toucher alors qu'tu l'as fait ?" 
A______ : "Parce que moi j'ai fait une connerie mais moi j'lai compris et moi j'veux 
pas qu'ça reproduise. C'est pas qu'jveux pas que ça s'refasse entre nous, j'sais pas 
j'veux que plus jamais que qui que ce soit fasse ça." 
C______ : "T'es désolé c'est l'important, tu regrettes c'est l'important." 


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A______ : "C'est pas qu'j'suis désolé, si j'pouvais, malheureusement j'ai trop d'fierté 
pour le faire, si j'pouvais j'me mettrais à g'noux pour te demander pardon. Je l'ai fait 
devant Dieu crois moi, plusieurs fois. […] Ma vie elle a été détruite, autant qu'la 
tienne, voire plus. Parce que moi j'le regrette, c'est pas toi qui a fait du mal c'est moi. 
Toi tu m'as fait du mal dans l'sens que …" 
C______ : "J'suis allée tout dire." 
A______ : "Voilà, t'es une poucave. Et t'as même amplifié certaines choses. Genre 
t'as exagéré sur certains trucs. J'ai aussi relu le procès plusieurs fois, t'as exagéré 
sur l'truc. […] Peu importe tout ce qui a pu se passer, est-ce que une seule fois when 
you asked me I let you down ? (traduction libre : "Quand tu m'as demandé je t'ai 
laissé tomber ?"). Depuis hein, depuis qu'on a reparlé, est-ce que once, I let you 
down ? (traduction libre : « est-ce que je t'ai laissée tomber, ne serait-ce qu'une 
fois ?") Did you once asked me to do someting I did not do it ? (traduction libre : "y 
a-t-il une fois où je n'ai pas fait quelque chose que tu me demandais de faire ?"). Que 
ce soit pour 50 centimes ou que ce soit pour venir te chercher j'sais pas où. Don't 
you see ? I regret it. I'm hurt (traduction libre : "ne le vois-tu pas ? Je le regrette, je 
suis blessé") et ça partira jamais. Et j'oserai jamais être 100% honnête avec 
quelqu'un. C'est bizarre c'que j'vais dire mais comprends le d'la bonne manière. A 
cause de toi, j'pourrai jamais être honnête avec quelqu'un, j'pourrai jamais avouer 
c'que j'tai fait. C'est un secret que j'dois garder pour moi, pour mon bien-être. Parce 
que si j'le dis, bouche à oreille, bouche à oreille, bouche à oreille et puis c'est 
terminé, j'disparais. J'dois aller vivre au Zimbabwe pour que personne sache. 
J'regrette tout, de A à Z. Et l'alcool ptêtre qu'il m'rend parano mais dans ma tête t'as 
été chez ton avocate, vous avez manigancé un truc …" 
C______ : "Non j'lui ai dit qu'c'est fini." 
A______ : " Ça peut être dans ton oreille, ça peut être dans ton collier, ça peut être 
dans tes seins, tu sais très bien qu'j'vais jamais aller vérifier là-bas. Ça peut être là, 
ça peut être dans l'téléphone et je suis même pas au courant." 
C______ : [rires] "On n'est pas aux Etats-Unis !" 
A______ : "Whatever it is (traduction libre : "peu importe ce que c'est"), même si 
c'est l'cas …" 
C______ : "J'pense tu peux m'faire confiance !" 
A______ : "C'est ça l'truc..." 


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C______ : "C'est moi qui devrais avoir des problèmes à t'faire confiance A______, 
pas toi ! Moi j'tai trahi pour prouver qu'j'avais raison !" 
A______ : "Exactement et moi j'tai trahie … j'connais pas la suite de la phrase. J'tai 
trahie pour X, j'tai trahie pour euh dans ta propre maison t'as pas pu t'sentir en 
sécurité à cause de moi alors que pendant des années et des années avant, après, 
pendant, j'ai fait de sorte à ce que tu t'sentes en sécurité. Que ce soit M______, que 
ce soit N______, que ce soit O______, que ce soit P______, que ce soit Q______, 
que ce soit papa, que ce soit maman, j'tai toujours défendue devant tout le monde." 
[…] 
A______ : "I did someting that, I did something regrettable. I did something that I 
deserve to go to hell for and burn actually in hell (traduction libre : "j'ai fait quelque 
chose, j'ai fait quelque chose de regrettable. J'ai fait quelque chose pour laquelle je 
mérite d'aller en enfer et brûler en enfer"). Mais, depuis, j'ai plus jamais fait de mal à 
quelqu'un sans raison. Et j'étais petit, j'étais jeune, j'me rendais pas compte du mal 
que j'faisais. Et si j'avais su tout ça crois moi, jamais de la vie je me s'rais permis. I 
regret it, very badly. If i had the opportunity to make one wish it would be to go back 
in time and don't do what i did and live the rest of my life peacefully (traduction 
libre : "Je le regrette, beaucoup. Si j'avais l'opportunité de faire un vœu, ça serait de 
remonter dans le temps et de ne pas faire ce que j'ai fait et de vivre ma vie 
paisiblement"). Parce que moi, ça m'arrive encore à l'heure d'aujourd'hui de ne pas 
dormir certaines nuits […] pour ce qu'il s'est passé entre nous. […] J'veux plus 
jamais faire de mal à qui que ce soit et encore moins à toi. […] And no matter how 
far it goes, i'll never hit you again and nothing [incompréhensible] (traduction libre : 
"Et peu importe où ça nous mène je ne te frapperai plus jamais et rien") […] will 
never happen again (traduction libre : "n'arrivera jamais de nouveau")". 
e.b. Devant le MP, A______ a affirmé avoir déjà été mis au courant que la 
conversation avec sa sœur avait été enregistrée. Il se souvenait s'être excusé de lui 
avoir donné des coups, soit deux gifles, et de l'avoir empêchée de vivre comme elle 
le voulait, sans jamais imaginer qu'elle le dénoncerait à la police pour ces actes. Il 
parlait également de la même chose lorsqu'il avait dit qu'il devrait partir au 
Zimbabwe si cela venait à être su. S'il avait évoqué le porno, le sexe et les hormones, 
le motif en était qu'il comprenait ce que sa sœur sous-entendait et s'excusait de l'avoir 
séquestrée, mais également parce qu'à cette période, il était adolescent, commençait à 
découvrir tout cela et n'était pas très rationnel. Lorsqu'il avait dit qu'il était une 
mauvaise personne, il faisait référence à son comportement après sa sortie de prison, 
étant devenu très agressif. Quand il avait dit que sa sœur avait exagéré "certaines 
choses", il parlait de l'ensemble des faits reprochés comprenant ceux à connotation 
sexuelle. S'il avait dit qu'il ne pourrait jamais être totalement honnête avec quelqu'un, 


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c'était parce qu'il était outrageant d'être suspecté de tels actes vis-à-vis d'un membre 
de sa famille. 
Ultérieurement, A______ a refusé de s'exprimer sur cet enregistrement dans la 
mesure où il le tenait pour illicite. 
e.c. A______ a soulevé l'illicéité de cet enregistrement par-devant la Chambre pénale 
de recours (CPR), puis le Tribunal fédéral (TF), et sollicité son retrait du dossier. Ses 
recours ont été rejetés, les deux juridictions ayant en substance retenu que le moyen 
de preuve n'apparaissait pas d'emblée manifestement inexploitable, quand bien même 
il apparaissait avoir été récolté de manière contraire au droit. Pour la CPR, le MP 
nourrissait déjà des soupçons à l'encontre du recourant au moment de la prise de son, 
si bien qu'une mesure technique de surveillance aurait valablement pu être ordonnée. 
Dans l'hypothèse où l'art. 140 CPP devait s'appliquer, les circonstances de 
l'enregistrement n'atteignaient par ailleurs pas l'intensité d'une tromperie ou d'une 
astuce inadmissible susceptible de porter atteinte au libre arbitre de l'appelant. Le TF 
a précisé à cet égard que rien ne permettait de considérer que la partie plaignante, 
mineure victime des comportements dénoncés, aurait eu un tel ascendant sur son 
frère aîné de quatre ans, auteur présumé des graves infractions reprochées, que les 
déclarations éventuellement mensongères de la première constitueraient des moyens 
de contrainte, des menaces ou des tromperies. 
iv. 
Témoins 
f.a. A une période qu'elle estimait à environ un an avant son audition, J______, la 
meilleure amie de C______, s'était vue confier par cette dernière qu'elle avait été 
touchée par son frère lorsqu'elle était plus jeune. C______ craignait toutefois d'en 
parler et n'était pas entrée dans les détails. En 2015, alors qu'elle se trouvait à 
E______, C______ lui avait téléphoné en pleurs et en colère. Elle lui avait dit que 
son frère avait essayé de la violer, mais qu'elle l'avait repoussé et s'était enfermée 
dans sa chambre. C______ lui avait encore dit qu'elle voulait en parler à son père, 
mais que son frère l'avait menacée de se couper les veines. J______ lui avait 
conseillé de réagir en Suisse et non à E______, car, dans ce pays, le pouvoir était 
détenu par les hommes. J______ a ajouté que, le soir de la dénonciation des faits, 
G______ avait déclaré en sa présence, celle de sa mère (R______) et de C______, 
que A______ avait admis les faits devant la police. 
f.b. Pour G______, C______ avait bon cœur mais n'était pas fiable, inventait des 
histoires et était manipulatrice pour obtenir ce qu'elle voulait. Il lui était par exemple 
arrivé à plusieurs reprises d'appeler la police en affirmant être séquestrée lorsqu'elle 
lui interdisait de sortir le soir. A______ était quant à lui son fils adoré. Il était 
sérieux, respectueux, obéissant et donnait le bon exemple à C______. Ses enfants 
étaient complices et elle n'avait jamais vu A______ frapper sa sœur. Les 


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scarifications que sa fille s'était infligée à compter de 2013 trouvaient leur 
fondement, selon les explications de C______, dans l'espoir que son amie J______ 
cesse de se faire vomir en vue de perdre du poids. Durant cette période, C______ 
avait été hospitalisée car elle parlait de suicide. Après une période d'observation de 
dix jours, les médecins lui avaient dit que tout allait très bien. Aucun médecin n'avait 
jamais parlé d'abus sexuels. 
Lorsque son fils avait été arrêté, la police l'avait informée que ce dernier s'était 
exprimé en disant en substance qu'il faisait du bien à sa sœur. Croyant qu'il s'agissait 
de la seule raison de son interpellation, elle avait pensé qu'il avait avoué les faits. 
Trois ou quatre jours plus tard, C______ lui avait reproché d'avoir menti et l'avait 
accusée d'être à l'origine du retrait de sa plainte. Lorsque sa fille lui avait demandé si 
elle la croyait, elle avait répondu par l'affirmative, mais elle croyait également son 
fils. Elle avait de la peine à répondre à la question de savoir s'il était imaginable pour 
elle que C______ ait déposé plainte contre son frère pour ne pas retourner à 
E______. En effet, sa fille ne lui avait jamais dit qu'elle avait menti mais lui avait 
signifié qu'elle pourrait aller en prison si sa mère disait qu'elle mentait. D'après elle, 
cette affaire aurait dû être résolue par le biais d'une thérapie familiale. 
f.c. Selon F______, ses enfants s'entendaient bien et étaient très complices jusqu'en 
2015. A la fin de l'année 2013, il avait remarqué que C______ s'était scarifiée. Cela 
s'était accentué lorsqu'elle avait rencontré J______, qui était boulimique. Ils en 
avaient discuté et cela avait cessé. A la fin de l'été 2013, alors qu'ils devaient repartir 
à E______, sa fille se scarifiait à chaque fois qu'ils abordaient ce sujet. Il avait cédé 
lorsqu'elle l'avait supplié de rester en Suisse, par peur de la perdre. Elle avait 
continué à se couper durant quelques temps et cela s'était finalement arrêté après son 
hospitalisation. C______ lui avait dit avoir été victime d'attouchements de la part de 
son frère pendant l'enfance et qu'il l'avait également menacée de lui donner du plaisir 
plus récemment, ce qui lui apparaissait impossible et inconcevable. Au Liban, 
C______ et A______ étaient très rarement seuls, à l'exception d'une période de trois 
mois durant laquelle ils rentraient de l'école en bus. Lorsqu'ils vivaient à E______ 
entre 2014 et 2015, ils partageaient leur logement avec son frère et son neveu, lequel 
était toujours à l'appartement. Sa fille s'était par ailleurs vantée auprès d'une amie de 
la famille de ce qu'il se passait et avait dit que A______ méritait ce qui lui arrivait. 
Pour lui, cette affaire aurait dû rester dans le cercle familial. 
f.d. S______, amie proche de la famille, a déclaré ne pas croire à cette histoire dès 
lors que C______ ne lui en avait jamais parlé auparavant et qu'elle lui avait annoncé 
de manière détachée que son frère était en prison. A______ s'était toujours bien 
occupé de sa sœur et elle n'avait en outre jamais remarqué quoi que ce soit qui aurait 
pu laisser imaginer l'existence d'une relation incestueuse. C______ lui avait dit s'être 
scarifiée en raison d'une dispute avec ses parents. 


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A la connaissance de R______, sa fille J______ n'avait jamais eu de troubles 
alimentaires. A une époque, elle avait remarqué que C______ se scarifiait. Cette 
dernière ne lui avait toutefois pas donné d'explication ni mis sa famille en cause. Elle 
avait interrogé sa fille à ce sujet et celle-ci lui avait dit qu'il ne s'agissait pas d'un 
problème à caractère sexuel. 
v. 
Avis de droit de l'Institut suisse de droit comparé 
g. A teneur dudit avis et de ses compléments versés à la procédure, le Code pénal des 
Emirats arabes unis de 1987 (CPF) ne contient pas de disposition spécifique pour les 
actes d'ordre sexuel avec des enfants. Toutefois, l'art. 354 CPF, dont la teneur est la 
suivante, réprime de manière globale le viol, y compris sur des enfants : "sans 
préjudice des dispositions de la loi sur les jeunes délinquants, sera punie de mort 
toute personne usant de la contrainte pour avoir des relations sexuelles avec une 
personne de sexe féminin ou réaliser un acte de sodomie sur une personne de sexe 
masculin. La contrainte est réputée acquise lorsque la victime n'a pas atteint ses 14 
ans". Selon l'art. 355 CPF, la tentative de viol est punie de réclusion à perpétuité. 
Tant l'infraction consommée que tentée constituent des crimes en vertu de l'art. 28 
CPF et se prescrivent à tout le moins après 20 ans (art. 20 CPF). 
Le CPF ne contient pas de disposition traitant spécifiquement de l'inceste. Cela étant, 
l'art. 174 du Code pénal de E______ de 1970 (CP-E_____) érige l'inceste en une 
infraction autonome : "toute personne de sexe masculin qui a des relations sexuelles 
avec une personne de sexe féminin tout en sachant (ou ayant de quoi s'en douter) 
qu'elle est sa fille, sa petite fille ou une autre descendante, ou qu'elle est sa mère ou 
autre ascendante, ou que c'est sa sœur, sa nièce ou sa tante, sera punie 
d'emprisonnement pour une durée ne dépassant pas six ans sauf si son acte constitue 
en même temps une infraction plus grave selon les dispositions de cette loi" (al. 1). 
Conformément à l'art. 38 let. d CP-E_____, la tentative d'inceste est réprimée de 
l'emprisonnement pour une durée ne dépassant pas trois ans. Cette infraction, 
qualifiée de délit, se prescrit par cinq ans. 
Selon l'avis de droit, le CPF n'abroge que les dispositions contraires aux siennes et ne 
rend pas caduc l'ensemble des codes pénaux des différents Émirats en vigueur avant 
son adoption. Partant, l'Institut suisse de droit comparé considère que les dispositions 
du CP-E_____ non contraires au CPF, tel que l'art. 174, demeurent en vigueur et 
applicables. 
3. Menaces (ch. B.V.1 et B.V.2 de l'acte d'accusation) et injure (ch. B.VI de 
l'acte d'accusation) 
i. 
C______ 


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h.a. Le 15 janvier 2018, C______ a déposé plainte pénale contre A______, exposant 
que, trois jours auparavant, son frère l'avait menacée en ces termes : "je ne suis pas 
venu pour te parler mais pour te menacer ", "je vais détruire ta vie". Devant le MP, 
elle a indiqué avoir eu si peur qu'elle avait appelé la police les jours qui avaient suivi 
ainsi que son père, à qui elle avait dit qu'un jour son frère lui ferait du mal, à savoir 
qu'il la tuerait. 
h.b. Le 7 février 2018, C______ a, à nouveau, déposé plainte pénale contre 
A______. Le jour même, alors qu'elle était rentrée au domicile familial vers minuit et 
s'était servie un plat de pâtes à la cuisine, son frère lui avait dit "je ne nourris pas une 
chienne/pute comme toi". Leur père, qui avait entendu l'insulte, était intervenu en se 
mettant entre eux et en disant à A______ de s'exprimer différemment. A ce moment-
là, tout le monde criait. La tension entre son père et son frère était montée et ce 
dernier avait continué à insulter sa sœur de "pute" et de "connasse", avant de lui dire 
notamment qu'elle méritait de mourir. Elle l'avait, quant à elle, traité de "connard" et 
de "couillon". 
Leur mère était intervenue pour faire baisser la tension et son père avait brusquement 
sorti A______ de la cuisine. Ce dernier était revenu quelques instants plus tard, avait 
saisi un couteau de cuisine et menacé de se tuer en le pointant sur son cou, puis avait 
demandé à leur père de s'en charger. Selon les termes de la plainte, A______ avait 
ensuite menacé F______ en pointant le couteau contre lui, affirmation que C______ 
n'a pas réitérée lors de son audition subséquente au MP. A______ avait directement 
récupéré le couteau dont son père s'était emparé et l'avait pointé vers elle. Devant le 
MP, C______ a précisé que la lame était dirigée vers son abdomen et l'avait touchée. 
Sa mère n'avait pas vu A______ pointer le couteau sur elle en raison de la 
configuration de la cuisine. Son père, qui l'avait bien vu, avait saisi le poignet de son 
frère et tiré vers lui. Lorsque les gendarmes étaient arrivés, son père leur avait dit que 
A______ n'était pas là alors que cela était faux. Sa mère avait fini par laisser entrer 
les agents de police qui avaient alors discuté avec son frère. 
ii. A______ 
i.a. A______ a, de manière constante, contesté l'épisode du 12 janvier 2018. Si sa 
sœur avait vraiment peur de lui, elle ne vivrait pas sous le même toit. 
i.b. Il a également nié avoir menacé C______ le 7 février 2018. Lorsqu'il avait vu 
que sa sœur s'était servie dans le plat de pâtes qu'il s'était cuisiné, il lui avait dit "j'ai 
pas fait à bouffer pour toi" et avait crié. Elle lui avait répondu qu'il était un 
psychopathe, un malade mental et qu'il avait brisé sa vie. A ce moment-là, leurs 
parents étaient arrivés dans la cuisine et avaient commencé à s'en prendre 
verbalement à lui. C______ en avait profité pour régler ses comptes en le traitant 


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notamment de "connard". Il avait alors quitté la cuisine pour fuir le conflit et son 
père l'avait suivi en lui disant qu'il avait peur pour lui. Cela l'avait énervé. Il était 
retourné dans la cuisine, avait saisi un couteau, mis la pointe sur le côté droit de sa 
gorge et avait dit à ses parents "c'est ça que vous voulez ?". Il s'était ensuite retourné 
vers sa sœur, le couteau toujours pointé sur sa gorge, et lui avait dit "c'est ça que tu 
veux, tu veux que je disparaisse ? Tu es la plus grande des connasses et une sale 
manipulatrice". Son père l'avait alors fixé droit dans les yeux, ce qui lui avait fait 
prendre conscience de la situation. Il avait commencé à pleurer et avait lâché le 
couteau. A aucun moment il n'avait ni pointé le couteau en direction de sa sœur, qui 
se trouvait à l'extrémité de la cuisine à environ cinq mètres de lui, ni d'ailleurs en 
direction de ses parents. 
i.c. A teneur de l'expertise psychiatrique, aucun diagnostic ne pouvait être relevé 
s'agissant des événements des 12 janvier et 7 février 2018. La responsabilité de 
A______ pour ces faits, s'ils étaient avérés, était pleine et entière. Une récidive était à 
craindre pour ce type d'actes tant que la situation conflictuelle entre A______ et sa 
sœur perdurerait. 
iii. Rapport de police 
j. Selon le rapport de police du 7 février 2018, celle-ci était intervenue au domicile 
de la famille [de A______ et C______] en raison d'un conflit familial. A son arrivée 
sur place, les parents avaient déclaré que leur fille C______ avait fait une crise pour 
rien et qu'ils étaient seuls à la maison. Lorsque les agents de police étaient retournés 
à l'appartement avec la précitée, qui leur avait expliqué que son frère avait fait usage 
d'un couteau, l'avait menacée de se trancher la gorge et l'avait pointé vers leur père et 
vers elle, F______ et G______ avaient admis qu'un couteau avait bien été utilisé par 
leur fils, qui avait menacé de se trancher la gorge, et que celui-ci se trouvait dans 
l'appartement. 
iv. Témoins 
k.a. G______ a indiqué avoir entendu une dispute éclater entre ses enfants dans la 
cuisine et s'y être rendue. Selon ses premières déclarations, A______ ne s'y trouvant 
plus, elle avait consolé C______, et F______ les avaient rejointes. Entendue par le 
MP, elle a expliqué être allée dans la cuisine avec son ex-mari, y avoir vu A______ 
de dos avant qu'il ne quitte la pièce. Sa fille lui avait alors dit "ton fils est un 
couillon". Ensuite, A______ était revenu dans la cuisine et la tension était montée 
avec son ex-mari. Devant le MP, elle a précisé qu'ils étaient alors quatre dans la 
cuisine, soit C______ devant la table, F______ entre cette dernière et A______, qui 
était dos au frigo face à son père. Ils se trouvaient à environ trois mètres les uns des 
autres. Elle-même était sur le pas de la porte. Elle devait pencher la tête à l'intérieur 
pour voir sa fille mais voyait parfaitement son fils. Vexé, A______ avait saisi un 


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couteau de cuisine, l'avait pointé sur son cou et avait dit en pleurant "je vais me 
suicider, j'en ai marre !". Au MP, G______ a précisé que A______ avait également 
demandé à son père de le tuer s'il le croyait coupable, faisant de grands gestes avec 
les deux bras dans plusieurs directions. F______ lui avait dit de se calmer et de 
lâcher le couteau. 
Elle était sortie une dizaine de secondes de la cuisine (version police) tandis que, 
devant le MP, elle a affirmé avoir fait trois à cinq allers-retours de 12 secondes 
environ entre le salon et la cuisine lorsque A______ avait le couteau en main, étant 
précisé qu'à chaque fois qu'elle revenait à la cuisine, son fils se trouvait au même 
endroit. Elle n'avait pas vu A______ menacer son ex-mari ou sa fille. Finalement, 
elle était revenue dans la cuisine lorsque son fils avait lâché le couteau, qui était 
tombé au sol. Elle avait alors emmené sa fille qui tremblait, bouleversée, dans le 
salon. Cette dernière avait eu si peur qu'elle était partie chez une amie. 
Lorsque la police était venue, F______ leur avait dit qu'il y avait eu un conflit mais 
que tout était réglé, A______ étant sorti fumer. Son ex-mari et elle avaient 
spontanément parlé du couteau lorsque la police était revenue peu après avec 
C______. Confrontée au rapport de police [ils étaient seuls et leur fille avait fait une 
crise pour rien], elle a affirmé ne pas avoir tout entendu dans la mesure où son ex-
mari lui avait dit à plusieurs reprises de partir lorsqu'il s'était adressé à la police. 
k.b. Selon les déclarations de F______, ses enfants s'étaient disputés. Il avait entendu 
qu'ils s'injuriaient mais ne se souvenait pas des termes utilisés. Il s'était mis devant 
son fils et avait essayé de le raisonner mais celui-ci avait craqué, perdu son sang-
froid et attrapé un couteau de cuisine. Au MP, F______ a affirmé avoir alors plaqué 
son fils contre le frigo, tandis que son ex-femme se trouvait au fond de la cuisine 
avec C______. A______ avait dit qu'il en avait marre et qu'il voulait se suicider, 
mais il ne lui avait pas demandé de le tuer. Il avait raisonné son fils qui avait 
rapidement posé le couteau (version police), tandis que devant le MP, F______ a 
affirmé que A______ avait lancé le couteau dans le salon. 
Lorsque les agents de police étaient arrivés, il leur avait raconté toute l'histoire. Il 
avait dit que A______ était sorti fumer et G______ leur avait également parlé. 
Confronté au rapport de police, il a expliqué ne pas avoir voulu envenimer les choses 
au début mais avoir fini par tout raconter. La première fois que la police était venue, 
A______ n'était pas là, la seconde fois lui-même n'avait pas essayé de cacher sa 
présence. 
4. Evolution personnelle de A______ 
l.a. A l'époque où la présente procédure a été initiée, A______ avait obtenu un 
diplôme du Lycée AB______ de E______ et pour objectif de s'inscrire à la faculté de 


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droit de Genève, projet qu'il n'a toutefois pas été en mesure de concrétiser. En 2017, 
il a été retenu pour un apprentissage de ______ qu'il a interrompu. Du 1er février 
2019 au 31 janvier 2020, il a effectué un stage non rémunéré d'insertion 
professionnelle en qualité de ______ au Z______, proposé par l'Hospice général. 
Entre les 27 juillet et 21 août 2020, il a effectué un stage d'évaluation à l'emploi 
auprès des Etablissements publics pour l'insertion (EPI), le bilan final transmis à 
l'Hospice général faisant état de qualités personnelles, sociales et professionnelles. 
Depuis le 24 août 2020, A______ est engagé en tant que stagiaire dans une entreprise 
de ______ en attendant d'y débuter son apprentissage à la rentrée scolaire 2021. 
l.b. Durant la procédure, A______ a fait l'objet de mesures de substitution sous la 
forme notamment d'une obligation de séjourner chez un tiers, T______, et d'une 
interdiction de contacter et d'approcher sa sœur ainsi que le domicile de celle-ci. 
Lorsque la partie plaignante a été placée en foyer, l'interdiction de se rendre au 
domicile familial ne s'appliquait plus que le week-end, du vendredi à 17h00 au 
dimanche à 17h00. En mars 2018, statuant sur sa mise en liberté et sur mesures de 
substitution, le Tribunal des mesures de contrainte (TMC) a en outre exigé de lui 
qu'il effectue un suivi régulier auprès de l'organisme U______ [association]. La 
détention ayant justifié cette nouvelle mesure de substitution était en lien avec les 
menaces et injures proférées à l'encontre de la partie plaignante en janvier et février 
2018. Selon les déclarations de A______ à la CPAR, le fait d'avoir dû vivre chez 
T______ n'avait pas été très facile car il ne s'agissait pas de son domicile familial, 
mais il s'en était accommodé. La mesure la plus douloureuse avait été l'interdiction 
de s'approcher du domicile familial. Il avait supporté l'interdiction de contact avec sa 
sœur au-delà des difficultés pratiques lorsqu'il avait été confronté à sa présence au 
cours de soirées. Les autres mesures auxquelles il avait dû se plier n'avaient pas 
représenté quelque chose de particulièrement difficile. 
l.c. Lors de ses entretiens avec l'expert psychiatre en 2018, A______ s'était déjà 
montré favorable à la mise en place d'un suivi psychologique, ayant exprimé le 
besoin de pouvoir se livrer librement sans être jugé. Il ressort des pièces versées au 
dossier qu'un suivi auprès de U______ a été entrepris par A______ à compter de 
février 2019, à raison d'une séance par mois en moyenne. Devant le TP, il a exposé 
ne pas avoir adhéré à son premier suivi mais, en revanche, le second avec le 
thérapeute qu'il consulte encore à ce jour lui apparaissait très bénéfique. Dans le 
cadre de ce travail psychologique, il n'abordait pas spécifiquement le sujet de la 
violence mais des thèmes variés comme l'audience de jugement. Il parlait également 
avec son thérapeute de sa relation avec sa sœur. Il souhaitait continuer sa thérapie. 
Interrogé à cet égard par la CPAR, A______ a, à nouveau, manifesté le souhait de 
continuer son travail chez U______ indépendamment de l'issue de la procédure 
pénale car cela lui faisait du bien mais, à l'instar de son refus exprimé devant le TP, il 
n'a pas souhaité s'exprimer plus en détail sur le travail effectué en lien avec sa 
relation avec sa sœur. 


- 23/60 - 
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5. Evolution personnelle de C______ 
m.a. C______ a commencé à se sentir mal et à se scarifier fin 2013, notamment en 
raison de ce que son frère lui avait fait. A l'époque de l'audience de confrontation 
par-devant le Ministère public, elle a affirmé aller bien et ne prendre aucun 
médicament. Plus tard devant le TP, elle a déclaré se sentir totalement 
métamorphosée en ce sens qu'elle avait désormais peur de tout et ne se sentait 
presque jamais en sécurité, sauf lorsqu'elle se trouvait accompagnée de son ami 
intime. Non seulement son innocence lui avait-elle été volée, mais elle avait aussi 
souffert de la réaction de ses parents qui ne l'avaient pas crue et ne lui avaient 
apporté aucun soutien. Elle attendait de la procédure d'être reconnue comme victime. 
Il ressort des pièces déposées en première instance qu'elle a spontanément consulté 
deux psychiatres, dont la Dresse V______ les 9, 16 et 27 janvier 2020 dans un 
contexte d'anxiété et de troubles du sommeil de type cauchemars qui provoquaient un 
sentiment significatif de détresse lié à des événements traumatiques de son passé. 
Elle a été placée sous traitement psychopharmacologique à visée anxiolytique et 
hypnoinductrice. Elle n'avait pas pu poursuivre le suivi entamé car elle pleurait 
constamment mais pensait à reprendre une thérapie. Elle ne prenait plus 
d'antidépresseurs de manière régulière sinon du W______ [lorazépam] lors de crises 
d'angoisse. Invitée à s'exprimer sur sa santé psychique devant la CPAR, C______ a 
affirmé avoir subi un syndrome de stress post-traumatique après l'épisode du 7 
février 2018. Quand bien même le jugement de première instance, qui l'avait 
reconnue comme victime, avait eu pour effet de diminuer ses cauchemars, elle 
souffrait toujours de dépression et d'anxiété sévère, ce que confirme l'attestation de 
suivi produite en appel. Afin de l'aider à contrôler ses angoisses, elle prenait un 
produit psychotrope, le X______ [escitalopram], ainsi que du Y______ [alprazolam] 
deux fois par jour. 
m.b. Sans diplôme, C______ a, le 2 novembre 2020, commencé une formation à 
[l'institution de formation] AC______ en vue d'obtenir un certificat de ______. Elle 
est actuellement en couple et réside avec son compagnon. 
C. 
a. Devant la CPAR, A______ persiste dans les conclusions de sa déclaration d'appel. 
Par la voix de son conseil, il soulève en premier lieu l'inexploitabilité de 
l'enregistrement vocal réalisé à son insu. Cet enregistrement était illicite, le fait qu'il 
ait demandé à sa sœur si leur conversation était enregistrée ne valant pas assentiment. 
Dit enregistrement ne pouvait pas être exploité au sens des art. 140 et 141 CP pour 
un double motif : 
- le MP ayant manifesté son intention de classer la procédure peu avant, le prévenu 
ne faisait plus l'objet de graves soupçons ; 


- 24/60 - 
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- dès lors que les indications contraires à la vérité sont prohibées dans le cadre du 
recueil des preuves, l'autorité pénale n'aurait pas dû s'appuyer sur les propos 
mensongers de la partie plaignante pour l'amener à s'exprimer. 
A cela s'ajoute encore que la mise sur écoute d'un prévenu suppose une autorisation 
préalable, qui faisait en l'espèce défaut. Partant, l'enregistrement litigieux, 
inexploitable, devait être retiré de la procédure. 
 
La réalité des contraintes sexuelles n'était pas prouvée à satisfaction dès lors qu'il n'y 
avait pas de témoin et qu'aucune expertise de crédibilité des dires de la partie 
plaignante n'avait été réalisée, alors même qu'il ressortait du dossier qu'elle avait 
tendance à inventer des histoires pour obtenir ce qu'elle voulait. Elle allait être 
renvoyée à E______, ce qu'elle ne voulait pas, et ses accusations lui avaient de facto 
permis de rester à Genève. Les scarifications sur la base desquelles le TP s'était 
notamment fondé étaient apparues lorsque C______ se trouvait à Genève, seule avec 
sa mère, dont elle contestait alors l'autorité. Par ailleurs, les psychiatres ayant suivi la 
partie plaignante durant son hospitalisation n'avaient décelé aucun signe pouvant 
laisser penser à des abus sexuels. L'enregistrement serait-il exploitable qu'il ne 
contenait aucune allusion à des contraintes sexuelles, la partie plaignante ayant 
exagéré ses accusations. Ses déclarations [elle avait affirmé ne pas avoir osé dire non 
et ne pas se souvenir lui avoir dit qu'elle avait mal] ne permettaient pas de conclure à 
un bris de résistance. C______ ne s'était pas non plus trouvée dans une situation sans 
espoir qui aurait permis de fonder une contrainte psychique. 
 
Par ailleurs, la question de la compétence de la CPAR se posait s'agissant des 
infractions de tentative d'acte d'ordre sexuel sur des enfants et de tentative d'inceste : 
- pour la première infraction, la partie plaignante n'était pas âgée de moins de 14 ans 
au moment des faits, de sorte que la compétence devait se déterminer sur la base de 
l'art. 7 CP et non sur l'art. 5 al. 1 let. b CP. Conformément à l'art. 7 CP, le droit des 
Emirats arabes unis devait être pris en considération. Or, le droit de ce pays ne 
prévoyait pas d'infraction similaire, la contrainte sexuelle et l'art. 354 CPF ne 
pouvant y être assimilé ; 
- le raisonnement pouvait être repris pour la tentative d'inceste en plus du fait que le 
CPF ne renfermait aucune disposition similaire. Le CP-E_____ mentionné par 
l'Institut suisse de droit comparé n'était pas librement disponible sur internet, ce qui 
contrevenait à la condition de l'accessibilité de la loi. En outre, il ressortait clairement 
du CPF, et plus particulièrement de sa loi de promulgation, qu'il s'appliquait à toutes 
les infractions et les peines, tout texte contraire ou entrant en conflit avec lui étant 
abrogé. Du reste, il n'existait aucune décision de la Cour fédérale de E______ faisant 
mention du CP-E_____, lequel n'était ainsi pas applicable. La CPAR devrait-elle 


- 25/60 - 
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néanmoins considérer que tel fût le cas, le CP-E_____ ne punissait en tout état pas la 
tentative d'inceste. 
 
Il n'y avait aucun élément objectif venant appuyer l'accusation de tentative de viol à 
E______. La partie plaignante n'avait entrepris aucune démarche dans les jours 
suivants. Cela s'expliquait d'autant moins qu'elle s'était déjà plainte par le passé de 
gestes déplacés dans le cadre scolaire et que les professeurs visés avaient été 
renvoyés. A cela s'ajoutaient des déclarations de C______ inconstantes et 
incohérentes s'agissant de la question essentielle de savoir à qui elle en avait parlé et 
quand. L'acquittement pouvait déjà être déduit des explications de la partie 
plaignante au sujet de l'acte en lui-même, puisqu'elle avait déclaré que ce qui l'avait 
amenée à exiger qu'il quitte la chambre avait été une phrase, et non les prétendus 
actes, et elle n'avait pas indiqué qu'il aurait refusé. Il n'y avait donc pas de début 
d'exécution. Il fallait également tenir compte du fait que C______ n'avait fait aucune 
allusion à une quelconque tentative de viol dans sa plainte pénale où elle se plaignait 
de l'excès de règles imposées par son frère. 
 
Il n'existait pas non plus d'éléments de preuve à l'appui de l'accusation de menaces du 
12 janvier 2018. Il était invraisemblable d'envisager qu'elles puissent être tenues pour 
des représailles plusieurs années après l'ouverture de la procédure pénale. En réalité, 
la plainte pour ces faits avait été déposée alors qu'un avis de prochaine clôture avait 
été notifié aux parties et que C______ tentait par tous les moyens d'empêcher un 
classement. 
 
L'accusation en lien avec les prétendus événements du 7 février 2018 était survenue 
dans le même contexte qu'évoqué supra. A ce titre déjà, la partie plaignante n'était 
pas crédible et, de plus, ses déclarations étaient contradictoires. Elle n'avait pas tout 
de suite indiqué que son frère l'aurait touchée avec le couteau, version que les 
déclarations des parents contredisaient. Elle n'était pas crédible lorsqu'elle disait 
simultanément que sa mère n'avait rien vu et que l'épisode aurait duré un certain 
temps. 
 
b. Par la voix de son conseil, C______ persiste dans les conclusions de son appel 
joint. 
Le rapport de l'Institut suisse de droit comparé, organisme spécialisé, ne pouvait être 
remis en question, étant relevé qu'il était irrelevant que l'infraction soit qualifiée 
différemment. La condition de la double incrimination était satisfaite même si les 
infractions n'étaient pas exactement identiques, les infractions de droit étranger 
pouvant être plus larges, ce qui était le cas en l'espèce. 
Le processus de dévoilement devait être examiné dans le contexte d'un pays où 
C______ avait grandi entourée de parents conservateurs, étant relevé qu'à son arrivée 


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en Suisse le 26 juillet 2015, elle avait rapidement déposé plainte le 3 août suivant. A 
la lumière des explications de la psychiatre H______, il n'était pas étonnant que 
C______ n'ait pas évoqué les abus durant son hospitalisation. La thèse de l'appelant 
selon laquelle elle aurait déposé plainte pour ne pas retourner à E______ n'était pas 
fondée puisqu'il n'en était plus question à la date de l'enregistrement téléphonique et 
qu'elle atteindrait de surcroît sa majorité quelques mois plus tard. Son but n'avait pas 
été de nuire à son frère mais qu'il admette les faits, ce que venaient confirmer les 
circonstances du retrait de sa plainte. 
 
Ses déclarations étaient constantes et crédibles. Elle avait fourni de nombreux détails 
s'agissant des gestes, des positions et des paroles de son frère durant les actes. Les 
faits dénoncés étaient trop complexes pour avoir été inventés. Les variations pointées 
du doigt par la défense ne concernaient que des éléments périphériques tels que des 
dates, et n'étaient pas significatives au point d'en altérer sa crédibilité. 
 
Les conditions de la contrainte étaient réalisées. C______ avait dit à plusieurs 
reprises qu'elle n'aimait pas ce que son frère lui faisait subir. Celui-ci l'avait attrapée 
par les cheveux, ce qui constituait une contrainte physique. De surcroît, en tant 
qu'enfant, son infériorité cognitive et sa dépendance vis-à-vis de son frère, qui 
représentait une figure paternelle pour elle, avaient induit une pression psychique 
comparable à une contrainte physique. 
 
La tentative de viol devait être retenue. Il y avait bien eu un début d'exécution vu les 
gestes et les paroles de l'appelant et l'intention de viol, qui s'était traduite par la 
phrase évoquée à plusieurs reprises dans le cadre de la procédure selon laquelle il 
préférait lui faire du bien plutôt que d'autres hommes le fassent, était claire. Elle avait 
parlé de cet événement à J______, témoin crédible, peu de temps après sa survenance 
et lui avait dit que son frère avait tenté d'abuser d'elle. 
 
L'enregistrement venait si besoin encore renforcer les éléments tendant à prouver la 
culpabilité de l'appelant. Certes, celui-ci n'avait pas décrit clairement ce qu'il lui avait 
fait subir, mais de nombreux propos permettaient de déduire qu'elle disait la vérité. 
A______ n'avait pas pu faire référence à deux gifles et au fait qu'il aurait privé sa 
sœur de liberté, lorsqu'il avait affirmé devoir s'exiler au Zimbabwe en cas d'aveux ou 
expliqué ses actes par le porno, le sexe, les hormones et son jeune âge. Par ailleurs, 
lorsqu'elle avait procédé à l'enregistrement, son frère avait déjà admis les actes 
précités, ce qui démontre bien qu'elle cherchait à prouver qu'il avait fait plus que 
cela. Si l'appelant avait dit qu'elle avait pu exagérer ses accusations, il n'avait pas 
révélé à quoi il faisait allusion. Bien plus, il n'avait pas non plus dit qu'elle mentait. 
 
Les menaces des 12 janvier et 7 février 2018 s'inscrivaient dans une temporalité 
significative. L'appelant avait reçu l'avis de prochaine clôture en escomptant un 
classement à court terme. Avaient suivi l'enregistrement de novembre 2017 et son 


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audition devant le MP en décembre 2017. Au début 2018, l'appelant avait ainsi toutes 
les raisons de lui en vouloir, ce d'autant qu'il lui avait précédemment confié avoir 
échafaudé des plans en prison pour la tuer, ce qu'elle avait pris pour des menaces 
sérieuses. Les déclarations de C______ avaient été constantes. Pointer un couteau 
dans la direction de quelqu'un et toucher cette personne avec la pointe n'entraient pas 
en contradiction. A l'opposé, les déclarations de leurs parents n'étaient pas crédibles 
tant le parti pris en faveur de leur fils était patent, au point qu'ils n'avaient pas hésité 
à mentir à la police en niant qu'il fût présent dans le logement familial. 
 
L'impact des agissements de A______ et de la procédure sur C______ était 
indéniable. Elle souffrait de dépression et d'anxiété, prenait des médicaments et avait 
dû entamer plusieurs suivis psychologiques. Elle était à l'heure actuelle sans 
formation, n'ayant pas été en mesure de se consacrer sereinement à cet aspect de sa 
vie des années durant. Même s'il était difficile de chiffrer la souffrance, il était 
manifeste en l'espèce que la construction de son enfance et de sa vie de femme adulte 
avait été altérée et qu'elle devait ainsi être indemnisée en conséquence. 
 
c. Le MP se rapporte au jugement entrepris et conclut à sa confirmation, y compris 
quant au chapitre de la peine privative de liberté ferme qui n'empêcherait pas 
l'appelant de poursuivre sa formation en régime de semi-détention. Les déclarations 
de la partie plaignante étaient crédibles car constantes et mesurées. Elle avait par 
ailleurs livré des détails qui ne s'inventaient pas sur ce qu'elle avait subi, comme par 
exemple le jeu du "punching ball" et décrit de manière précise les sentiments qu'elle 
avait éprouvés. L'enregistrement, dont l'exploitabilité avait déjà été tranchée par la 
CPR et le TF, renforçait encore sa crédibilité. Les propos tenus dans ce contexte par 
l'appelant étaient clairs et, pris dans leur ensemble, ne laissaient pas place à 
l'interprétation. Il s'agissait d'aveux et ils démontraient que l'appelant avait pris 
conscience de la gravité de ses actes. Enfin, la partie plaignante n'avait tiré 
absolument aucun bénéfice du dépôt de sa plainte : bien au contraire puisqu'elle avait 
été contrainte d'aller vivre dans un foyer et avait vu ses parents prendre le parti de 
son frère. 
D. 
a. A______, de nationalités suisse et grecque, est célibataire et sans enfant. Son père 
est au chômage et vit à AA_____, en France, et sa mère, chez laquelle il vit à 
Genève, fait du bénévolat. Il ne perçoit pas de salaire, mais participe au paiement du 
loyer, son assurance-maladie étant prise en charge par l'Hospice général. 
 
b. A teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné le 7 
mai 2018 par le MP pour injure à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 
CHF 30.- l'unité, avec sursis et délai d'épreuve de trois ans. 
E. 
a. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 27 heures et 40 minutes 


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d'activité de chef d'étude, dont 35 minutes d'étude du jugement et 24 heures et 
30 minutes de préparation de l'audience d'appel comprenant des recherches 
juridiques et l'étude de documents remis par le client, ainsi que 20 minutes d'activité 
de collaborateur pour la rédaction de la déclaration d'appel, hors débats d'appel, 
lesquels ont duré quatre heures et 40 minutes. 
 
b. Me D______, conseil juridique gratuit de C______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, cinq heures et 40 minutes 
d'activité de cheffe d'étude, hors débats d'appel. 
EN DROIT : 
Recevabilité 
1. 
Les appels principal et joint sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon 
la forme et dans les délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale 
[CPP]). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
Compétence 
2. 
2.1.1. A teneur de l'art. 5 al. 1 CP, le code pénal est applicable à quiconque se trouve 
en Suisse et n'est pas extradé, et a commis à l'étranger les infractions de traite d'êtres 
humains (art. 182 CP), contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP), acte 
d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 
CP) ou encouragement à la prostitution (art. 195 CP), si la victime avait moins de 
18 ans (let. a) ; et d'acte d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP) si la victime avait 
moins de 14 ans (let. b). 
2.1.2.1. Selon l'art. 7 al. 1 CP, le code pénal est applicable à quiconque commet un 
crime ou un délit à l'étranger, sans que soient réalisées les conditions prévues aux 
art. 4, 5 ou 6, si l'acte est aussi réprimé dans l'Etat où il a été commis ou que le lieu 
de commission de l'acte ne relève d'aucune juridiction pénale (let. a), si l'auteur se 
trouve en Suisse ou qu'il est remis à la Suisse en raison de cet acte (let. b) et si, selon 
le droit suisse, l'acte peut donner lieu à l'extradition mais que l'auteur n'est pas 
extradé (let. c). 
2.1.2.2. La condition de la double incrimination est réputée satisfaite dès lors que 
l'acte réalise les éléments constitutifs d'une infraction en droit suisse comme sous 
l'angle de la loi pénale en vigueur au lieu de commission, sans qu'il ne soit nécessaire 
que les dispositions pénales topiques soient identiques, ni qu'il y ait lieu de tenir 


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compte d'éventuelles conditions particulières relatives à la culpabilité ou à la 
répression (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. 
MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, 
ad art. 6 N 4 et références). 
2.2.1. A juste titre, l'appelant ne remet pas en cause la compétence de la CPAR pour 
connaître des faits visés au point B.I de l'acte d'accusation, qualifiés de contrainte 
sexuelle, fondée par l'art. 5 al. 1 CP, la partie plaignante étant âgée au moment des 
faits de moins de 18 ans, respectivement de moins de 14 ans. 
2.2.2. La compétence de la CPAR pour connaître des faits visés au point B.II de 
l'acte d'accusation sous l'angle de la tentative de viol est, quant à elle, donnée par 
l'art. 5 al. 1 let. a CP, dans la mesure où la partie plaignante était âgée de moins de 
18 ans au moment de leur commission. 
2.2.3. Sous l'angle de la tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, la 
compétence relative aux mêmes faits ne peut se fonder sur l'art. 5 CP, dès lors que 
ceux-ci ne peuvent être précisément datés, même s'il semble ressortir du dossier 
qu'ils ont eu lieu avant que la partie plaignante n'atteigne l'âge de 15 ans. Cette 
infraction ne figure au demeurant pas au catalogue de la let. a. Partant, il convient 
d'appliquer l'art. 7 al. 1 CP et d'examiner si la condition de la double incrimination 
est remplie. Il ressort de l'avis de droit de l'Institut suisse de droit comparé que le 
CPF prévoit une infraction similaire, laquelle réprime de manière générale toute 
relation sexuelle – soit tout acte à caractère sexuel –, notamment commis sur des 
mineurs, et qui implique un élément de contrainte. La tentative est par ailleurs 
réprimée par le droit émirati. Le fait que cette infraction soit qualifiée différemment 
de celle de droit suisse, soit en l'espèce de viol, n'est pas relevant dès lors que leurs 
éléments constitutifs sont similaires. Ainsi, la CPAR est compétente pour examiner 
ces faits sous l'angle de la tentative d'acte d'ordre sexuel avec des enfants. 
2.2.4. En ce qui concerne la tentative d'inceste, il convient également de déterminer 
si les conditions de l'art. 7 al. 1 CP sont remplies. Au chapitre de la double 
incrimination, la CPAR considère qu'il n'y a pas lieu de s'écarter de l'avis de droit de 
l'Institut suisse de droit comparé et que, partant, le CDu est applicable. Ce code, 
publié sur internet, est accessible. Par conséquent, la CPAR est également 
compétente pour connaître des faits visés au point B.II de l'acte d'accusation sous 
l'angle de la tentative d'inceste. 
Exploitabilité de l'enregistrement 
3. 
3.1.1. Selon l'art. 140 al. 1 CPP, les moyens de contrainte, le recours à la force, les 
menaces, les promesses, la tromperie et les moyens susceptibles de restreindre les 


- 30/60 - 
P/14914/2015 
facultés intellectuelles ou le libre arbitre sont interdits dans l'administration des 
preuves. 
3.1.2. L'art. 141 al.1 CPP précise que les preuves administrées en violation de l'art. 
140 CPP ne sont, en aucun cas, exploitables et qu'il en va de même lorsque le code 
dispose qu'une preuve n'est pas exploitable. Les preuves qui ont été administrées 
d'une manière illicite ou en violation des règles de validité par les autorités pénales 
ne sont pas exploitables, à moins que leur exploitation ne soit indispensable pour 
élucider des infractions graves (al. 2). Les pièces relatives aux moyens de preuves 
non exploitables doivent être retirées du dossier pénal, conservées à part jusqu'à la 
clôture définitive de la procédure, puis détruites (al. 5). 
3.1.3. Le CPP règle l'exploitabilité des preuves qui ont été obtenues illégalement par 
les autorités publiques mais ne règle pas expressément la question de savoir dans 
quelle mesure cette inexploitabilité s'applique également aux preuves recueillies par 
une personne privée (arrêt du TF 6B_1188/2018 du 26 septembre 2019, consid. 2.1). 
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les moyens de preuve collectés 
illégalement par des personnes privées ne peuvent être exploités que lorsque les deux 
conditions cumulatives suivantes sont remplies : en premier lieu, les moyens de 
preuve collectés par une personne privée auraient pu l'être de manière légale par les 
autorités de poursuite pénale et, cumulativement, une pesée des intérêts doit pencher 
en faveur de leur exploitation, autrement dit les intérêts publics ou privés 
prépondérants à la découverte de la vérité doivent l'emporter sur la sauvegarde 
d'intérêts privés de l'auteur présumé (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1188/2018 du 26 
septembre 2019, consid. 2.1 ; 1B_76/2016 du 30 mars 2016 ; 6B_786/2015 du 8 
février 2016 consid. 1.2 ; 1B_28/2013 du 28 mai 2013 consid. 2.2.3, 1B_22/2012 du 
12 mars 2012 consid. 2.4.4). De telles preuves ne peuvent dès lors être exploitées que 
lorsqu'elles sont indispensables pour élucider des infractions graves. Plus l'infraction 
à juger est grave, plus l'intérêt public à l'élucider prime sur l'intérêt privé du prévenu 
à ce que la preuve litigieuse ne soit pas exploitée (ATF 131 272 consid. 4.1.2 p. 279 ; 
ATF 
137 I 218 consid. 2.3.4 p. 223 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_323/2013 du 3 juin 
2013 consid. 3.5 ; 6B_490/2013 du 14 octobre 2013 consid. 2.4). Par "infractions 
graves" ("schwere Straftaten"), il faut entendre un crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP. 
Les infractions mentionnées à l'art. 269 al. 2 CPP pouvant justifier une surveillance 
par poste et télécommunication peuvent, selon la doctrine, également être 
considérées comme graves (L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, Petit 
commentaire CPP, Bâle 2016, n. 7 ad art. 141). 
3.2. A teneur de l'art. 179quater CP, est punissable celui qui, sans le consentement de la 
personne intéressée, aura observé avec un appareil de prise de vues ou fixé sur un 


- 31/60 - 
P/14914/2015 
porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne 
pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci. 
3.3.1. Aux termes de l'art. 269 al. 1 CPP, le ministère public peut ordonner la 
surveillance de la correspondance par poste et télécommunication aux conditions 
suivantes : de graves soupçons laissent présumer que l'une des infractions visées à 
l'al. 2 a été commise (let. a) ; cette mesure se justifie au regard de la gravité de 
l'infraction (let. b) ; les mesures prises jusqu'alors dans le cadre de l'instruction sont 
restées sans succès ou les recherches n'auraient aucune chance d'aboutir ou seraient 
excessivement difficiles en l'absence de surveillance (let. c). 
Selon l'art. 2 let. a de cette disposition, une surveillance peut être ordonnée aux fins 
de poursuivre notamment les infractions d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 
187 CP), de contraine sexuelle (art. 189 CP) et de viol (art. 190 CP). 
3.3.2. La surveillance téléphonique d'un téléphone portable n'est pas interdite par le 
CPP (ATF 144 IV 143 consid. 4.3). 
3.4.1. En l'espèce, l'enregistrement vocal litigieux a été réalisé à l'insu de l'appelant, 
sans son accord, et il est évident que les propos enregistrés ressortaient de la sphère 
privée. Partant, il a été récolté en violation de l'art. 179quater CP. 
3.4.2. Il est exact que dans cet enregistrement la partie plaignante indique faussement 
à l'appelant avoir déclaré à son avocate qu'elle avait menti depuis le début. 
Néanmoins, comme relevé par la CPR (ACPR/195/2018 du 4 avril 2018, consid. 
2.2), puis par le TF (arrêt du Tribunal fédéral 1B_234/2018 du 27 juillet 2018, 
consid. 3.1), ce procédé ne relève pas d'une tromperie illicite. Les circonstances 
d'espèce ne permettent en effet pas de retenir que la partie plaignante aurait eu un 
ascendant tel sur son frère aîné que le libre arbitre de ce dernier aurait été altéré et 
que les déclarations mensongères susmentionnées auraient constitué des moyens de 
contrainte, des menaces ou de la tromperie au sens de l'art. 140 CPP, ce d'autant 
qu'elles n'apparaissent pas propres en tant que telles à susciter les aveux de l'appelant. 
3.4.3. Une mesure de contrainte sous la forme d'une mise sur écoute de l'appelant 
aurait pu être ordonnée par le MP. Avant que cet enregistrement ne soit fourni par la 
partie plaignante, le MP semblait certes considérer que les charges à l'encontre de 
l'appelant étaient insuffisantes et avait informé les parties de son intention de classer 
la procédure par le biais d'un avis de prochaine clôture. Cette décision n'est toutefois 
pas relevante pour déterminer si des soupçons pesaient alors sur l'appelant, le MP 
n'étant pas lié par l'opinion qu'il a de la sorte exprimé (Message relatif à l'unification 
du droit de la procédure pénale (CPP) du 21 décembre 2005, FF 2006 1254 ; 
ACPR/409/2013 du 29 août 2013, consid. 2.3). En tout état, au moment où 
l'enregistrement a été effectué, la procédure pénale était déjà ouverte depuis plus de 


- 32/60 - 
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deux ans et de nombreux actes d'enquête, dont l'audition de témoins, avaient été 
menés, si bien que l'existence de graves soupçons est établie. En outre, le revirement 
subséquent du MP serait-il fondé sur le contenu sonore litigieux que l'on pourrait tout 
au plus en déduire que les actes d'instruction précités étaient demeurés infructueux 
jusqu'alors. La mise en place d'une mesure technique de surveillance aurait respecté 
le principe de proportionnalité vu la gravité des faits dénoncés par la partie 
plaignante, soit en particulier des actes à caractère sexuel qui figurent par ailleurs 
tous dans le catalogue de l'art. 269 al. 2 CPP à l'exception de l'inceste. 
3.4.4. Les infractions à caractère sexuel reprochées à l'appelant sont des infractions 
graves, passibles d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire. Elles autorisent l'exploitation d'un tel procédé, l'intérêt à la découverte de 
la vérité en ce qui concerne un crime primant celui de l'appelant à la protection de sa 
sphère privée. 
3.4.5. Ainsi, au regard de ce qui précède, l'enregistrement litigieux est exploitable et 
demeurera au dossier de la présente cause. 
Etablissement des faits 
4. 
4.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Comme règle d'appréciation 
des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer 
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, 
il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des 
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude 
absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-
à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 
144 IV 345 consid. 2.2.3 et 138 V 74 consid. 7). 
 
4.1.2. Conformément à ce principe, le juge peut fonder sa condamnation sur les 
seules déclarations de la victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_626/2010 du 25 
novembre 2010 consid. 2.2), de sorte que le fait que celles-ci, en tant que principal 
élément à charge, s'opposent aux déclarations contradictoires de la personne accusée, 
ne doit pas nécessairement conduire à un acquittement (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2). 
 
4.1.3. A teneur de l'art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont recours à un 
ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités 
nécessaires pour constater ou juger un état de fait. 


- 33/60 - 
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Pour déterminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de crédibilité d'un enfant, il faut 
prendre en considération, selon les circonstances spécifiques du cas, un certain 
nombre d'éléments parmi lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de 
crédibilité des dépositions à examiner. Il faut également observer dans quelle mesure 
ses déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve recueillis. L'âge 
de l'auteur de la déposition, son degré de développement et son état de santé 
psychique de même que la portée de ses déclarations eu égard à l'ensemble des 
preuves administrées entrent également en considération. (ATF 129 IV 179 
consid. 2.4 p. 184 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_145/2019 du 28 août 2019 consid. 
2.2.1 et les références citées ; 6B_1070/2017 du 20 avril 2018 consid. 2.1 ; 
6B_58/2017 du 21 août 2017 consid. 2.1). 
i. 
Actes commis entre 2009 et 2012 à Genève, au Liban et à E______ et épisode 
survenu à E______ en 2015 
4.2.1. A titre liminaire, il convient de relever que l'absence d'expertise de crédibilité 
de la partie plaignante n'est pas critiquable, au vu de son âge au moment des 
déclarations faites, de leur constance et des détails fournis. Agée de 15 ans au 
moment de son audition EVIG, la partie plaignante a livré, et ce durant toute la 
procédure, des déclarations constantes. Les variations en lien avec le dernier épisode 
survenu à E______, plus particulièrement sa réaction postérieure aux actes décrits, 
demeurent minimes, périphériques et inhérentes à l'état de confusion psychique 
engendré par l'événement en lui-même. Il demeure que l'amie de la partie plaignante, 
J______, rendue attentive aux conséquences d'un faux témoignage, a confirmé que la 
partie plaignante lui avait téléphoné depuis E______ et lui avait raconté que son frère 
avait tenté d'abuser d'elle, ce qui corrobore ses déclarations et appuie leur crédibilité. 
Dans la limite de ses souvenirs, la partie plaignante a décrit les abus subis tout en 
mentionnant des détails spécifiques. Elle a ainsi rapporté les propos que son frère 
avait pu tenir lors des abus tels que "c'est comme une sucette, vas-y" et "mets pas les 
dents" en lien avec les fellations. Une phrase en particulier, dont la partie plaignante 
a indiqué qu'elle l'avait beaucoup marquée ["j'préfère que moi j'te fasse du bien que 
d'autres gars te fassent du bien et qu'y s'cassent"], est revenue à plusieurs reprises 
lors de la procédure et toujours dans la même teneur. L'intimée a rapporté sa douleur, 
tant physique que psychique, ainsi que son dégout. Elle a également situé 
chronologiquement avec précision les abus survenus au Liban, en expliquant qu'ils se 
produisaient durant le court laps de temps entre leur retour de l'école et celui de leurs 
grand-mère et tante au domicile. Elle a encore, de manière constante, décrit le 
stratagème qu'elle avait mis en place pour échapper aux abus sous le prétexte d'un 
besoin pressant. 
La partie plaignante n'a pas cherché à accabler son frère et s'est montrée mesurée 
dans ses accusations, déclarant qu'il ne l'avait pas pénétrée vaginalement avec son 


- 34/60 - 
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pénis et même qu'il n'y avait pas eu d'abus durant deux périodes (entre 2012 et 2013 
puis de 2014 à 2015). Lorsqu'elle ne s'est pas souvenue si son frère avait éjaculé lors 
des rapports, elle l'a admis sans en rajouter. 
La thèse selon laquelle la partie plaignante aurait accusé faussement l'appelant 
d'actes aussi graves dans le seul but de se venger de sa sévérité et/ou pour ne pas 
repartir à E______ ne convainc pas, les inconvénients d'une telle démarche étant plus 
importants que ses bénéfices. La partie plaignante a en effet eu à souffrir des 
conséquences de ses accusations en devant affronter la lourdeur de la procédure 
pénale, les divisions au sein de sa famille avec une rupture provisoire des liens qui 
l'unissaient à ses parents, ainsi que l'éloignement de son domicile et son placement en 
foyer, difficultés qui ne sauraient être justifiées par une envie de revanche. Elle a par 
ailleurs montré, par l'épisode du retrait de sa plainte (croyance erronée en l'existence 
d'aveux et souhait que son frère se soigne plutôt qu'il aille en prison), qu'elle n'était 
pas animée par un désir de vengeance. Ses explications à cet égard sont crédibles dès 
lors qu'elles sont corroborées par celles de sa mère, d'J______ et de la mère de son 
amie. 
Le processus de dévoilement ne vient pas affaiblir la crédibilité de la partie 
plaignante. Cette dernière a expliqué de manière fiable les raisons l'ayant empêchée 
de se confier plus tôt. Le contexte familial et la réaction des membres de sa famille, 
voire même d'amis de la famille, permettent déjà de comprendre les réticences de la 
partie plaignante à dévoiler les abus, vu son jeune âge au moment des faits et 
l'absence de toute autre personne susceptible de recevoir sa parole et de lui venir en 
aide. Elle affirme en avoir néanmoins parlé à sa grand-mère, qui lui avait fait part de 
ses suspicions mais qui l'avait enjointe de ne surtout pas en parler à son père. A cela 
s'ajoute que l'auteur des abus était son propre frère, ce qui, vu les conséquences 
prévisibles pour lui, la plaçait dans un conflit de loyauté et rendait la dénonciation 
encore plus difficile. 
La détresse psychique de la partie plaignante renforce la crédibilité de ses 
accusations. Contrairement à ce qu'avance l'appelant, les témoignages du corps 
médical ne permettent pas d'exclure d'emblée que cette situation ait été le résultat des 
abus. Il ressort en effet de la procédure que le séjour en psychiatrie en 2013 est 
intervenu alors que la partie plaignante, qui se scarifiait déjà à tout le moins depuis 
plusieurs mois (depuis la fin de l'année scolaire 2013 selon le père), était de retour à 
Genève pour les vacances d'été. Il est manifeste que les explications qu'elle a 
données à ses proches pour justifier ces blessures, soit notamment qu'elle le faisait 
pour empêcher J______ de se faire vomir, étaient fausses. En effet, son père a 
affirmé que les scarifications avaient empiré lorsqu'elle avait rencontré son amie, ce 
qui sous-entend que celle-ci ne pouvait pas en être la cause. Il n'est par ailleurs pas 
anormal qu'une adolescente ne se confie pas au corps médical durant un laps de 
temps aussi court que celui durant lequel elle a été hospitalisée, surtout s'il s'agit 
d'abus s'inscrivant dans la durée tel que l'a rapporté la cheffe de clinique des HUG. 


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Partant, les scarifications peuvent, à tout le moins en partie, être mises sur le compte 
des actes sexuels dont la partie plaignante a été victime. Cette dernière a entrepris un 
suivi psychothérapeutique dans le cadre duquel elle a relaté avoir subi des 
événements traumatiques importants dans le passé. Elle a été diagnostiquée comme 
souffrant d'un état anxio-dépressif et se trouve sous traitement psychotrope régulier, 
ce qui n'est pas anodin. 
Si un doute devait encore subsister, l'enregistrement aurait pour effet de conforter les 
accusations de la partie plaignante. Certes, l'appelant n'y admet pas précisément les 
actes reprochés. Cet enregistrement est toutefois éloquent. Il peut assurément être 
déduit des déclarations du prévenu qu'il s'est passé quelque chose de plus grave que 
les deux gifles qu'il a admises ["j'tai fait beaucoup plus de mal que ça […] je parle 
de mal physique…"]. Il qualifie ce qu'il a fait d'"irréparable", de "plus grosse erreur 
de sa vie", au point de mériter de "brûler en enfer". Dans la même veine, il reconnaît 
qu'il ne pourra jamais avouer à quiconque ce qu'il lui a fait car sinon il devrait 
disparaître, voire s'exiler au Zimbabwe. S'exprimant de la sorte, l'appelant ne parle 
pas de voies de fait ou de restrictions de sortie dont sa sœur aurait souffert. L'on voit 
mal qu'un tel comportement, fût-il blâmable, devrait être sanctionné d'une punition 
aussi lourde. Loin d'être en lien avec des gifles, ses agissements étaient à l'évidence 
de nature sexuelle, ce qu'il admet à demi-mots lorsqu'il évoque "l'adolescence, les 
hormones…" en guise d'explication, voire même d'excuses. 
Il est enfin utile de relever que l'appelant affirme, dans cet enregistrement, que la 
partie plaignante aurait amplifié certaines choses, sans toutefois en préciser la nature. 
Le plus parlant reste qu'il n'indique à aucun moment qu'elle aurait menti au sujet des 
actes dont elle l'accusait. 
Au vu de ce qui précède, en dépit des dénégations du prévenu, la CPAR a acquis la 
conviction que celui-ci a fait subir à sa sœur, à tout le moins sur une période de 
trois ans (2009 à 2012), soit entre les neuf et 12 ans de C______, les actes sexuels 
décrits dans l'acte d'accusation. La CPAR considère également pour établi qu'en 
2015, l'épisode tel que décrit dans l'acte d'accusation s'est produit à E______. 
ii. Episodes des 12 janvier et 7 février 2018 
4.2.2. En lien avec l'épisode du 7 février 2018, les déclarations de la partie plaignante 
et de l'appelant divergent quant au fait que ce dernier aurait, ou non, pointé le 
couteau qu'il tenait sur sa sœur, la menaçant et l'effrayant de ce fait. 
En premier lieu, il convient de replacer ces faits dans leur contexte. A la date 
précitée, la procédure pénale était ouverte depuis plusieurs années déjà. La partie 
plaignante avait versé au dossier l'enregistrement en novembre 2017 et le prévenu été 
entendu à ce sujet en décembre suivant, ce qui laissait présager la renonciation du 


- 36/60 - 
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MP au classement de la procédure. Découlait de ce qui précède une raison suffisante 
chez l'appelant d'éprouver du mécontentement. Parallèlement, la partie plaignante 
n'avait aucun intérêt à proférer de fausses accusations à ce stade, prétendument pour 
éviter son retour à E______, projet auquel ses parents avaient déjà renoncé à cette 
date. Les relations entre les parties étaient tendues, tout comme la situation familiale, 
la partie plaignante se voyant reprocher ses dénonciations par ses parents, qui 
auraient préféré que cette affaire se réglât dans le cadre d'une thérapie familiale. Le 
climat était partant propice à la survenance d'un tel épisode. 
La partie plaignante a varié dans ses déclarations, disant successivement que son 
frère avait pointé le couteau dans sa direction (version plainte pénale) puis qu'il 
l'aurait touchée à la poitrine avec sa pointe (version MP). Elle a toutefois été 
constante au sujet de la frayeur ressentie, confirmée par sa mère, et s'est montrée 
mesurée, notamment lorsqu'elle s'est auto-incriminée en admettant avoir elle-même 
injurié son frère. Au demeurant, la variation est minime car il demeure que dans les 
deux versions le couteau était dirigé contre elle. 
Les déclarations de l'appelant, qui rejoignent celles de sa sœur sur les motifs futiles 
de la dispute et le déroulement global de l'épisode, ont été constantes quant au fait 
qu'il n'avait, à aucun moment, pointé le couteau en direction de cette dernière, ni ne 
l'avait touchée. Cette version des faits est corroborée par les témoignages de leurs 
parents, qui ont indiqué d'une même voix que leur fils n'avait pointé le couteau que 
sur sa propre gorge. Ces déclarations doivent toutefois être analysées avec 
circonspection, eu égard aux mensonges des parents proférés au moment de 
l'intervention de la police [leur fille avait "fait une crise pour rien" et ils étaient seuls 
à la maison] avant que ceux-ci ne reconnaissent plus tard qu'un couteau avait bien été 
utilisé et que leur fils était effectivement présent dans l'appartement. Cette attitude 
décrédibilise leurs propos et laisse transparaître une propension à vouloir protéger le 
prévenu, le "fils adoré" de sa mère selon ses propres mots. 
C'est sans compter que les déclarations des parents se contredisent, notamment 
s'agissant de l'endroit où se trouvait G______ au moment des faits. La question de 
savoir ce que leur fils avait fait du couteau une fois l'épisode clos les divise aussi (il 
avait été lancé dans le salon pour le père, lâché au sol pour la mère). A cela s'ajoute 
que les déclarations de la partie plaignante selon lesquelles sa mère n'avait de facto 
pas pu voir l'appelant pointer le couteau dans sa direction en raison de la disposition 
de la cuisine sont confirmées par la principale intéressée qui a admis avoir dû 
pencher la tête pour pouvoir apercevoir sa fille et ne pas avoir été tout le temps 
présente en effectuant des allers-retours de la cuisine au salon. 
Partant, la CPAR a acquis la conviction que le prévenu a bien menacé la partie 
plaignante en pointant à tout le moins un couteau dans sa direction, la question de 


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savoir si la pointe dudit couteau l'a touchée pouvant rester ouverte, dans la mesure où 
le geste dénoncé a en tout état provoqué chez la victime un réel état de frayeur. 
4.2.3. Au chapitre des insultes, les parties s'entendent sur le fait que l'appelant a 
manifesté un vif mécontentement, la teneur exacte des mots utilisés n'étant pas 
établie, sans compter que la question de savoir si l'expression utilisée contenait des 
injures demeure contestée par le prévenu. Selon la partie plaignante, son frère avait 
employé les termes de "chienne" et/ou "pute". Dispute il y a eu selon les déclarations 
convergentes des parents, F______ témoignant avoir entendu des insultes du type 
"connard" et "salope". Il n'est à cet égard pas contesté que la partie plaignante a 
répliqué à cette attaque par des insultes. 
4.2.4. Les menaces du 12 janvier 2018 s'inscrivent dans le même contexte que décrit 
précédemment. Comme évoqué supra (cf. 4.2.2.), l'appelant avait été entendu à cette 
date par le MP au sujet de l'enregistrement. L'éventualité d'un classement n'avait plus 
cours puisque la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique du prévenu avait été 
évoquée. La partie plaignante n'avait dès lors aucune raison, contrairement à ce 
qu'allègue son frère, d'user de plaintes pénales additionnelles pour faire repartir la 
procédure. 
Les déclarations de la partie plaignante ont été constantes et précises au sujet de cet 
épisode. La peur qu'elle a éprouvée doit être tenue pour crédible au vu du contexte, 
référence étant ici faite à la révélation découlant de l'enregistrement selon laquelle 
son frère avait fait des plans pour la tuer quand il se trouvait en prison. 
Contrainte sexuelle, tentative d'acte d'ordre sexuel avec des enfants, tentative de 
viol et tentative d'inceste à l'encontre de C______ 
5. 5.1.1.1. Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, est punissable celui qui aura commis un 
acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans. 
Un acte d'ordre sexuel est une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui, qui tend 
à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Il s'agit 
d'une notion relative. Sont visés les actes clairement connotés sexuellement du point 
de vue d'un observateur extérieur, au vu de l'ensemble des circonstances, telles l'âge 
de la victime, sa différence d'âge avec l'auteur, la durée de l'acte et son intensité, ainsi 
que le lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2 et les références citées). 
Doctrine et jurisprudence qualifient d'acte d'ordre sexuel ou d'acte analogue à l'acte 
sexuel une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les 
habits, de même que celui que commet l'auteur lorsqu'il met son sexe en contact 
particulièrement étroit avec le corps de la victime et, inversement, lorsque le corps de 
celle-ci touche étroitement celui de l'auteur (ATF 118 II 410 ; 86 IV 177 = JdT 1961 


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IV 13 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1 ; B. 
CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3ème éd., Berne 2010, n. 11 ad art. 
187 CP). 
5.1.1.2. D'un point de vue subjectif, l'auteur d'un acte d'ordre sexuel doit agir 
intentionnellement, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, mais 
aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur la différence 
d'âge (arrêts du Tribunal fédéral 6B_887/2017 du 8 mars 2018 consid. 3.1 ; 
6B_324/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.1). Il faut qu'il soit conscient du caractère 
sexuel de son comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il 
importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle (arrêts 
du Tribunal fédéral 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et les références ; 
6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 5.1). 
5.1.2.1. Selon l'art. 189 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, 
notamment, en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur 
elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura 
contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 
En dépit de la formulation du texte légal, le Tribunal fédéral a admis que cette norme 
réprime non seulement le fait de contraindre une personne à subir un acte d'ordre 
sexuel mais également de l'accomplir, à l'exemple d'une fellation ou d'une 
masturbation (ATF 127 IV 198 consid. 3 aa-bb). 
5.1.2.2. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu 
viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant 
que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. De telles pressions visent 
les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la 
surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire 
céder (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; 128 IV 106 consid. 3a/bb ; 122 IV 97 
consid. 2b). En pareil cas, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état 
de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). La pression exercée doit néanmoins 
atteindre une intensité particulière, comparable à celle de violence ou de menace 
(ATF 133 IV 49 consid. 6.2). Au vu des circonstances du cas et de la situation 
personnelle de la victime, on ne doit pas pouvoir attendre d'elle de résistance, ni 
compter sur une telle résistance, de sorte que l'auteur peut parvenir à son but sans 
avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1). 
L'exploitation de rapports généraux de dépendance (sociale et émotionnelle) ou 
d'amitié ou même la subordination comme celle de l'enfant à l'adulte ne suffisent, en 
règle générale, pas pour admettre une pression psychologique (ATF 131 IV 107 
consid. 2.2 ; 128 IV 97 consid. 2b/aa et cc ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1265/2019, 
destiné à la publication, du 9 avril 2020 consid. 3.3.2 ; 6B_146/2020 du 5 mai 2020 
consid. 2.1 ; 6B_583/2017 du 20 décembre 2017 consid. 3.1). 


- 39/60 - 
P/14914/2015 
Toutefois, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent – 
en particulier chez les enfants et les adolescents – induire une pression psychique 
extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les 
rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de 
"violence structurelle" pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique 
commise par l'instrumentalisation de liens sociaux (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.2.1 ; 
6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 2.1). L'auteur doit utiliser les relations sociales 
comme moyen de pression pour obtenir des faveurs sexuelles. La considération selon 
laquelle la subordination cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent 
produire une pression psychique doit donc être vue sous l'angle du délinquant sexuel 
qui transforme cette pression en un moyen de contrainte pour parvenir à ses fins. Il 
ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de pouvoir, privée ou sociale, 
préexistante. Il doit créer concrètement une situation de contrainte (tatsituative 
Zwangssituation). Il suffit, lorsque la victime résiste dans la mesure de ses 
possibilités, que l'auteur actualise sa pression pour qu'il puisse être admis que chacun 
des actes sexuels n'a pu être commis qu'en raison de cette violence structurelle 
réactualisée (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 et 2.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_583/2017 du 20 décembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Dans le contexte de contraintes sexuelles commises par un auteur dans son proche 
entourage social, en particulier dans le cadre familial, il y a lieu de déterminer si l'on 
peut attendre de l'enfant qu'il s'oppose à l'acte de manière indépendante, en tenant 
compte de son âge, de sa situation familiale et sociale, de la proximité et du rôle de 
l'auteur dans sa vie, du lien de confiance avec l'auteur et de la manière dont les actes 
ont été entrepris. Plus l'enfant est jeune, moins les exigences en matière de pressions 
psychiques sont élevées. Selon les circonstances, une menace ou l'ordre explicite à 
l'enfant de se taire n'est pas nécessaire pour admettre l'usage de la contrainte (arrêts 
du Tribunal fédéral 6B_1265/2019 du 9 avril 2020, destiné à la publication, 
consid. 3.3.3, 3.5.5, 3.5.7 et 3.6.1 ; 6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 2.1). 
L'exercice d'une pression psychique sur l'enfant par un auteur dans son proche 
entourage social est possible sans l'utilisation active de la contrainte ou de la menace 
de désavantages. L'auteur laissant penser à l'enfant que les actes sexuels seraient 
normaux, respectivement constitueraient une faveur, ou celui faisant croire à l'enfant 
qu'il s'agit d'une belle chose, que l'on pourrait vivre ensemble, place également 
l'enfant dans une situation inextricable, telle que celle couverte par les infractions de 
contrainte sexuelle. L'influence sur la volonté de la victime est à cet égard d'autant 
plus grande que celle-ci est jeune et proche de l'auteur. Lorsque l'auteur obtient une 
situation de contrainte par la création d'une configuration secrète et qu'il maintient 
celle-ci, on peut partir du principe que l'impasse perdure pour l'enfant (arrêt du 
tribunal fédéral 6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 2.1). 


- 40/60 - 
P/14914/2015 
5.1.3. Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol celui qui, 
notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des 
pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une 
personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel. 
Par acte sexuel, on entend l'union des parties génitales de l'homme et de la femme. Il 
importe peu de savoir dans quelle mesure le membre viril pénètre dans les parties 
génitales de la femme ou si le sperme s'est écoulé dans le vagin (ATF 123 IV 49 
consid. 2 p. 52 ; ATF 99 IV 151 consid. 1 p. 152 s. ; 77 IV 169 consid. 1 p. 170 s. ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_206/2015 du 8 octobre 2015 consid. 1.1). Une 
pénétration du membre viril jusqu'à l'entrée du vagin est suffisante pour être 
considérée comme un acte sexuel (ATF 77 IV 169 consid. 1 p. 170 s. ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_206/2015 du 8 octobre 2015 consid. 1.1). 
5.1.4. Conformément à l'art. 213 al. 1 CP, est punissable l'acte sexuel entre 
ascendants et descendants ou entre frères et sœurs germains, consanguins ou utérins. 
L'acte sexuel recouvre la même notion que celle que l'on retrouve à l'article 190 CP, 
soit l'union naturelle de parties génitales de l'homme et de la femme (ATF 99 IV 151 
consid. 1 in JdT 1975 IV 14) ou, pour être plus précis, l'introduction, même partielle 
et brève, du pénis dans le vagin sans que l'éjaculation ne soit requise (ATF 123 IV 49 
consid. 2e ; ATF 107 IV 178 in JdT 1983 IV 10). La commission d'actes d'ordre 
sexuel ne suffit pas pour réaliser l'élément constitutif de l'acte sexuel (M. DUPUIS et 
al., op. cit., ad art. 213 N 5 et références). 
5.1.5. Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de 
l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs 
font, en tout ou en partie, défaut (ATF 140 IV 150 consid. 3.4). L'équivalence des 
deux formes de dol – direct et éventuel – s'applique également à la tentative (ATF 
122 IV 246 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1146/2018 du 8 novembre 2019 
consid. 4.2). 
5.2.1. En l'espèce, les abus survenus entre 2009 et 2012 (ch. B.I de l'acte d'accusation 
complémentaire), constitués d'attouchements, de sodomies et de fellations, revêtent 
sans conteste la qualification d'actes d'ordre sexuel. 
La contrainte nécessaire a pris la forme de violences psychologiques de nature 
structurelle. Il est établi que, durant cette période, alors que leurs parents étaient 
absents ou dans l'incapacité de prendre en charge leur éducation, l'appelant a endossé 
le rôle d'un père vis-à-vis de sa sœur cadette. Il a utilisé ce statut ainsi que la 
proximité, la confiance et le lien de dépendance qui en découlaient pour annihiler 
toute forme de résistance chez cette dernière. Lorsqu'elle osait manifester un refus, 
son frère lui suggérait qu'elle aimait cela ou, lorsqu'elle tentait de se soustraire à une 


- 41/60 - 
P/14914/2015 
fellation, il la forcait à continuer en maintenant sa tête. Le prévenu a encore affirmé 
et laissé croire à la partie plaignante que les actes en question étaient normaux alors 
que cette dernière, vu son très jeune âge, ne pouvait appréhender leur illicéité quand 
bien même elle pressentait que quelque chose n'allait pas. Au vu de ces éléments, la 
partie plaignante s'est trouvée dans l'incapacité de s'opposer aux abus. A cela s'ajoute 
encore que le prévenu a pris soin d'agir lorsqu'il était seul avec sa sœur, si bien 
qu'elle se trouvait sans défense. 
Sous l'angle subjectif, il est établi que l'appelant avait conscience du caractère sexuel 
de ses actes, de leur illicéité ainsi que de son ascendant sur la partie plaignante. Il ne 
pouvait par ailleurs ignorer qu'une enfant de l'âge de sa sœur ne pouvait pas consentir 
à de tels actes de son plein gré. 
Au vu de ces divers éléments, l'appelant a contraint, avec conscience et volonté, sa 
sœur, laquelle se trouvait dans une situation de dépendance affective et sociale à son 
égard, à entretenir avec lui des actes d'ordre sexuel. Sa condamnation pour 
contraintes sexuelles (art. 189 al. 1 CP) sera donc confirmée et l'appel principal rejeté 
sur ce point. 
5.2.2. Il est établi (cf. supra 4.2.1) que, lors du dernier épisode d'ordre sexuel à 
E______ (2015), l'appelant a poussé la partie plaignante, qui venait de sortir de la 
douche et se trouvait nue sous son linge, sur son lit après lui avoir dit qu'elle le 
chauffait, puis qu'il a tenté à deux reprises de lui écarter les jambes, sans toutefois y 
parvenir dès lors que cette dernière l'avait repoussé avec ses pieds, ce qui constitue 
un début d'exécution. En guise de justificatif, il lui avait alors dit qu'il était préférable 
qu'il soit l'auteur d'un tel acte plutôt que d'autres qui "s'cassent" par la suite, ce qui ne 
laisse planer aucun doute sur les intentions de nature sexuelle qui l'animaient. 
Cela étant, s'il est évident que le prévenu avait pour intention de commettre un ou 
plusieurs actes sexuels sur sa sœur, son intention ne peut, vu les éléments du dossier, 
être étendue à l'acte sexuel visé aux art. 190 et 213 CP. Durant la période pénale de 
trois ans pendant laquelle il a régulièrement abusé de la partie plaignante, il n'a 
jamais commis une pénétration vaginale alors même qu'il en aurait eu la possibilité, 
ce qui permet raisonnablement de douter qu'il en eût été autrement en 2015. On ne 
saurait extrapoler et étendre le champ sexuel de ses actes au-delà de la conviction 
subjective de la partie plaignante sans indice concret auquel se rattacher. 
Ainsi, le jugement entrepris doit être reformé en ce qu'il reconnaît l'appelant 
coupable de tentative de viol et de tentative d'inceste, sans que cela n'entraine un 
acquittement, les faits reprochés à ce titre revêtant néanmoins un caractère pénal sous 
la forme d'une tentative de contrainte sexuelle (art. 22 cum 189 al. 1 CP) (cf. 144 IV 
362 consid. 1.3.1). La condamnation de l'appelant pour tentative d'acte d'ordre sexuel 
avec des enfants (art. 22 cum 187 al. 1 CP) sera par ailleurs confirmée. 


- 42/60 - 
P/14914/2015 
Menaces et injure à l'encontre de C______ 
6. 
6.1.1. Selon l'art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura alarmé ou 
effrayé une personne sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois 
ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
 
Sur le plan objectif, cette infraction suppose la réalisation de deux conditions. 
Premièrement, il faut que l'auteur ait émis une menace grave, soit une menace 
objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime. On tient compte de la 
réaction qu'aurait une personne raisonnable, dotée d'une résistance psychologique 
plus ou moins normale, face à une situation identique (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 
100 ; ATF 99 IV 212 consid. 1a p. 215 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_578/2016 du 
19 août 2016 consid. 2.1). L'exigence d'une menace grave doit conduire à exclure la 
punissabilité lorsque le préjudice évoqué apparaît objectivement d'une importance 
trop limitée pour justifier la répression pénale. En second lieu, il faut que la victime 
ait été effectivement alarmée ou effrayée, peu importe que les menaces lui aient été 
rapportées de manière indirecte par un tiers. Cela implique, d'une part, qu'elle le 
considère comme possible et, d'autre part, que ce préjudice soit d'une telle gravité 
qu'il suscite de la peur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1428/2016 du 3 octobre 2017 
consid. 2.1 et les références). A défaut, il n'y a que tentative de menace (ATF 
99 IV 212 consid. 1a p. 215). 
 
Le contexte dans lequel des propos sont émis est un élément permettant d'en 
apprécier le caractère menaçant ou non (cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_593/2016 
du 27 avril 2017 consid. 3.1.3 ; 6B_307/2013 du 13 juin 2013 consid. 5.2). 
L'infraction est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_578/2016 du 19 août 2016 consid. 2.1 ; 6B_871/2014 du 24 août 2015 
consid. 2.2.2 ; 6B_820/2011 du 5 mars 2012 consid. 3). 
 
6.1.2. Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le 
geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). 
Cette infraction est subsidiaire par rapport à la diffamation (art. 173 CP) ou à la 
calomnie (art. 174 CP). 
 
6.2.1. En l'espèce, il est établi que, le 12 janvier 2018, l'appelant s'est adressé à la 
partie plaignante en des termes clairement menaçants, privilégiant les menaces à la 
discussion, et que, le 7 février 2018, il a pointé un couteau dans la direction de cette 
dernière. Comme déjà relevé (cf. supra 4.2.2. et ss), ces événements se sont déroulés 
dans un contexte de conflit familial en lien avec la présente procédure pénale et alors 
que l'appelant avait déjà fait part à la partie plaignante de velléités de vengeance à 
son égard lorsqu'il lui avait avoué avoir fomenté en prison des plans pour la tuer. 
Dans de telles circonstances, ses comportements étaient indubitablement propres à 


- 43/60 - 
P/14914/2015 
faire craindre à la partie plaignante et à toute personne de sensibilité moyenne, une 
atteinte à son intégrité physique, ce qui a été en espèce le cas. 
 
Partant, la culpabilité de l'appelant s'agissant des infractions de menaces (art. 180 al. 
1 CP) sera confirmée et l'appel principal rejeté sur ce point. 
 
6.2.2. Il est également établi que la dispute du 7 février 2018 a débuté après un 
contentieux lié au repas du soir. L'attitude de la partie plaignante, qui avait "osé" se 
servir dans le plat que son frère avait cuisiné, lui avait fortement déplu, ce qui l'avait 
fait réagir en l'injuriant. Les termes "pute" ou "chienne" étant tous deux attentatoires 
à l'honneur, la culpabilité de l'appelant sera confirmée pour cette infraction 
également et l'appel principal rejeté sur ce point. 
Peine 
7. 
7.1.1. A teneur de l'art. 3 al. 2 de la loi fédérale régissant la condition pénale des 
mineurs (DPMin), lorsque plusieurs infractions commises avant et après l'âge de 
18 ans doivent être jugées en même temps, le code pénal est seul applicable en ce qui 
concerne les peines (1ère phrase). Il en va de même pour les peines complémentaires 
(art. 49 al. 2 CP) prononcées pour un acte commis avant l'âge de 18 ans (2ème phrase). 
Lorsqu'une mesure est nécessaire, l'autorité de jugement ordonne celle qui est prévue 
par le code pénal ou par la présente loi, en fonction des circonstances (3ème phrase). 
Lorsqu'une procédure pénale des mineurs est introduite avant la connaissance d'un 
acte commis après l'âge de 18 ans, cette procédure reste applicable (4ème phrase). 
Dans les autres cas, la procédure pénale relative aux adultes est applicable (5ème 
phrase). 
 
7.2.1. Le 1er janvier 2018 sont entrées en vigueur des nouvelles dispositions sur le 
droit des sanctions. Il découle de l'art. 2 al. 1 et 2 CP que l'on applique en principe la 
loi en vigueur au moment où l'acte a été commis, à moins que la nouvelle loi ne soit 
plus favorable à l'auteur (principe de la non-rétroactivité de la loi pénale et exception 
de la lex mitior ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_496/2012, 6B_503/2012 du 18 avril 
2013 consid. 8.1). 
 
7.2.2. En l'occurrence, les infractions dont la commission est reprochée à l'appelant 
sont à la fois antérieures et postérieures à l'entrée en vigueur du nouveau droit des 
sanctions. Compte tenu du fait qu'il convient, en l'espèce, d'examiner la question d'un 
éventuel sursis, l'application du nouveau droit apparaît plus favorable à l'appelant. En 
effet, dès lors que celui-ci a notamment été condamné le 7 mai 2018 à une peine 
pécuniaire, l'art. 42 al. 2 aCP doit être tenu pour moins clément que le nouvel art. 42 
al. 2 CP, qui ne vise plus le prononcé antérieur d'une peine pécuniaire. 


- 44/60 - 
P/14914/2015 
7.3.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s.). 
7.3.2. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. 
7.3.3. A teneur de l'art. 49 al. 2 CP, si le juge doit prononcer une condamnation pour 
une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre 
infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus 
sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement 
(ATF 142 IV 329 consid. 1.4.1 p. 331 ; 142 IV 265 consid. 2.3.3 p. 268 ; 141 IV 61 
consid. 6.1.2 p. 67 ; 138 IV 113 consid. 3.4.1 p. 115 et les références citées). 
Il faut distinguer l'hypothèse où la peine de base contient l'infraction la plus grave de 
celle où ce sont les nouveaux actes à juger qui la contiennent. Dans le premier cas, il 
convient, dans un premier temps, d'augmenter la peine de base dans une juste 
proportion en raison des différentes peines des nouvelles infractions à juger. Dans un 
second temps, on déduit la peine de base de la peine d'ensemble hypothétique ce qui 
donne la peine complémentaire. Dans la seconde hypothèse, c'est la peine à 
prononcer pour les nouvelles infractions qui doit être augmentée, dans une juste 
proportion, de la peine de base. La diminution de la peine de base entrée en force, 
résultant de l'application du principe de l'aggravation, doit être déduite de la peine à 


- 45/60 - 
P/14914/2015 
prononcer pour les nouvelles infractions et constitue la peine complémentaire (ATF 
142 IV 329 consid. 2.4.4 = JdT 2017 IV 221). 
 
7.3.4. A teneur de l'art. 49 al. 3 CP, si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions 
avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de 
sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait 
l'objet de jugements distincts. 
 
7.3.5. Selon l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne 
possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou 
de se déterminer d'après cette appréciation. 
 
7.3.6. L'art. 22 CP prévoit que le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime 
ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. Dans 
ce cas, ce sont des circonstances extérieures qui viennent faire échec à la 
consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation de la peine n'est que 
facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir 
du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application 
de l'art. 47 CP, la mesure de l'atténuation dépendant de la proximité du résultat et des 
conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1b p. 54-55 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_553/2014 du 24 avril 2015 consid. 3.5.1). En d'autres termes, 
la réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était proche et ses 
conséquences graves. Cette réduction peut en outre être compensée par une 
augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant 
de la sorte neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101 
consid. 2b p. 103 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_445/2016 du 5 juillet 2017 consid. 
6.1.1 ; 6B_42/2015 du 22 juillet 2015 consid. 2.4.1). 
 
7.3.7.1. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus 
lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres 
crimes ou délits. 
7.3.7.2. Selon l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une 
peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte 
de façon appropriée de la faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter doit être au 
moins de six mois (al. 3), mais ne peut pas excéder la moitié de la peine (al. 2). 
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), à savoir les 
perspectives d'amendement, valent en revanche également pour le sursis partiel prévu 
à l'art. 43 CP dès lors que la référence au pronostic ressort implicitement du but et du 
sens de cette dernière disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement 


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futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine soit au 
moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic défavorable exclut 
également le sursis partiel. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur 
puisse être influencé de quelque manière par un sursis complet ou partiel, la peine 
doit être entièrement exécutée (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_129/2015 du 11 avril 2016 consid. 3.1 non reproduit in ATF 142 IV 89). 
 
7.3.8. Les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine privative de 
liberté selon l'art. 51 CP, de manière analogue à la détention provisoire. Pour 
déterminer la durée à déduire, le tribunal doit prendre en compte le degré d'entrave à 
la liberté personnelle qu'elles représentent, en comparaison à la privation de liberté 
induite par la détention provisoire (ATF 124 IV 1 consid. 2a p. 3 et les références 
= JdT 1999 IV 162 ; ATF 120 IV 176 consid. 2a = JdT 1996 IV ; ATF 117 IV 225 
consid. 2.a ; ATF 113 IV 118 consid. 2.d ; ATF 109 IV 78 ; C. HOHL-CHIRAZI, La 
privation de liberté en procédure pénale suisse : buts et limites, Zurich 2016, § 1230 
p. 443 et les références). 
Le tribunal jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 140 IV 74 consid. 2.4 
= JdT 2014 IV 289 ; ATF 122 IV 51 consid. 3.a = JdT 1998 IV 34 ; ATF 121 IV 303 
consid. 4b = JdT 1997 IV 130; N. SCHMID / D. JOSITSCH, Schweizerische 
Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 3ème éd., 2018, n. 9 ad art. 237 notamment). 
7.3.9. A teneur de l'art. 25 al. 1 et 2 DPMin, est passible d'une peine privative de 
liberté d'un jour à un an le mineur qui a commis un crime ou un délit s'il avait quinze 
ans le jour où il l'a commis (al. 1) ; est condamné à une peine privative de liberté de 
quatre ans au plus le mineur qui avait seize ans le jour de l'infraction s'il a commis un 
crime pour lequel le droit applicable aux adultes prévoit une peine privative de 
liberté de trois ans au moins. 
7.4. En l'espèce, la faute du prévenu est très lourde. Il s'en est pris à l'intégrité 
sexuelle et psychique de sa propre sœur d'abord prépubère, en profitant de son jeune 
âge, de sa vulnérabilité ainsi que de l'ascendant dont il jouissait sur elle, cela dans des 
circonstances telles qu'elle ne pouvait se soustraire à ses abus qu'il a répétés à une 
quinzaine de reprises durant une période pénale d'environ trois ans. Au fil du temps, 
la gravité de ses actes a empiré, des fellations et des sodomies particulièrement 
avilissantes et traumatisantes succédant à des attouchements. S'ajoute aux abus eux-
mêmes le déni que l'auteur a affiché, y compris aux débats d'appel, l'appelant 
n'hésitant pas à salir sa sœur en la traitant de mythomane et de manipulatrice, 
clamant par là qu'elle avait menti. Il s'en est par ailleurs également pris à son 
honneur. 


- 47/60 - 
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Ses mobiles étaient égoïstes, dès lors que ses actes ne visaient qu'à assouvir ses 
pulsions sexuelles, au mépris le plus total de la sphère intime et de l'intégrité 
psychique de sa sœur. 
La collaboration de l'appelant a été exécrable dès lors qu'il a persisté, durant toute la 
procédure, à nier la totalité des accusations de sa sœur et à tenter de la décrédibiliser. 
Sa prise de conscience est nulle pour les mêmes raisons. Il s'est certes investi dans un 
suivi chez U______, mais son engagement durant ces deux dernières années ne 
permet pas de retenir qu'il aurait réalisé la gravité de ses actes. Cet organisme est en 
effet spécialisé dans les problèmes de violences et non dans les délits à caractère 
sexuel. Il est d'ailleurs symptomatique de constater que l'appelant a été dirigé vers 
U______ après sa seconde période de détention provisoire liée aux épisodes de 
janvier et février 2018 sans connotation sexuelle. Il faut aussi nuancer la portée de 
son engagement puisque le prévenu a lui-même affirmé que la question de la 
violence n'était pas abordée lors de ces séances où la discussion était ouverte sur 
toutes sortes de sujets. S'il a certes évoqué l'existence d'une réflexion sur sa relation 
avec sa sœur, l'appelant s'est bien gardé de s'exprimer à ce sujet devant le TP et la 
CPAR, si bien qu'il est impossible d'établir s'il a entamé un travail en lien avec les 
infractions sexuelles retenues à sa charge. 
La situation personnelle du prévenu, certes marquée par un appui parental défaillant, 
ne justifie pas ses actes. 
Il y a concours d'infractions, ce qui valide une augmentation de la peine dans une 
juste proportion. 
Selon l'extrait de son casier judiciaire, l'appelant a un antécédent spécifique en lien 
avec l'infraction d'injure. 
Il sera tenu compte du fait que l'appelant a commis une grande partie des infractions 
alors qu'il était encore mineur. L'ancienneté des faits doit aussi être prise en 
considération. 
Au vu de ce qui précède, le prononcé d'une peine privative de liberté se justifie 
s'agissant des infractions à caractère sexuel. 
Les multiples contraintes sexuelles commises alors que le prévenu était adolescent et 
majeur pour partie, dites infractions étant objectivement les plus graves, emportent à 
elles seules une peine privative de liberté de dix mois, cette peine plancher tenant 
compte de la qualification moins grave des actes survenus en 2015 à E______ et de 
la responsabilité très légèrement restreinte retenue dans l'expertise, de laquelle il n'y 
a pas lieu de s'écarter. Pour tenir compte du concours, cette peine doit être aggravée 


- 48/60 - 
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de quatre mois (peine hypothétique de six mois) pour la tentative d'acte d'ordre 
sexuel avec des enfants commise lorsqu'il était majeur. La peine d'ensemble de 18 
mois ainsi calculée en première instance sera ramenée à 14 mois. 
Il doit être retenu en faveur du prévenu que sa situation professionnelle semble avoir 
évolué favorablement puisqu'il a trouvé une place d'apprentissage pour cette année, 
ce qui est méritoire. L'aspect positif de son évolution doit toutefois être nuancé. La 
CPAR ne peut ignorer à cet égard que l'intéressé persiste encore en appel à nier la 
totalité des faits reprochés et qu'il ne fait montre d'aucune prise de conscience. 
L'expert n'a par ailleurs pas pu exclure une éventuelle récidive s'agissant d'actes à 
caractère sexuel, étant relevé à cet égard que le suivi psychothérapeutique auprès de 
U______, bien que régulier, ne permet manifestement pas au prévenu de traiter cette 
problématique et, partant, de diminuer ce risque. Ainsi, en présence d'un pronostic 
défavorable, l'octroi du sursis – total ou partiel – est exclu. 
La détention avant jugement sera déduite de la peine prononcée, dans la proportion 
retenue par les premiers juges, soit 83 jours. Les mesures de substitution dont 
l'appelant a fait l'objet après ses deux libérations sont relativement contraignantes 
compte tenu en particulier du cumul de l'obligation de séjourner chez un tiers et de 
l'interdiction de s'approcher de la partie plaignante et du domicile familial durant une 
longue période. Néanmoins, la contrainte imposée au prévenu était nettement 
moindre que celle qu'aurait engendrée une détention provisoire. Selon ses propres 
déclarations à la CPAR, l'appelant n'avait pas spécialement souffert de la situation, à 
l'exception du fait de ne pas avoir pu demeurer au domicile familial. Cela étant, ces 
mesures ayant entraîné une privation de liberté, même de moindre mesure par rapport 
à la détention avant jugement, ont valablement été déduites à hauteur de 1/6ème de la 
peine par le premier juge. Un nombre de 351 jours s'étant écoulés depuis le prononcé 
du jugement de première instance, 59 jours supplémentaires seront encore imputés 
sur la peine à ce titre, en sus des 244 jours imputés par le TP. 
Les motifs ayant conduit le premier juge à prolonger, par ordonnance séparée du 
30 janvier 2020, les mesures de substitution sont toujours d'actualité, aucun 
changement notable dans la situation du prévenu n'étant survenu entre temps. 
Les infractions de menaces et d'injure doivent quant à elles être réprimées par une 
peine pécuniaire. Abstraitement les plus graves, les menaces commandent à elles 
seules le prononcé d'une peine pécuniaire de 105 jours-amende, qu'il convient 
d'augmenter de 15 jours-amende (peine hypothétique de 30 jours-amende) pour les 
injures retenues en lien avec l'épisode du 7 février 2018. La peine de 120 jours-
amende prononcée par le TP, complémentaire à celle prononcée le 7 mai 2018 par le 
MP, sera partant confirmée, tout comme le montant du jour-amende à CHF 30.-, 
conforme à la situation financière actuelle de l'appelant. 


- 49/60 - 
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Vu l'antécédent spécifique du prévenu et le risque de récidive lié à la situation 
conflictuelle avec sa sœur, dûment constaté par l'expert, laquelle pourrait risquer de 
perdurer au regard de l'issue du présent appel, le pronostic est défavorable et cette 
peine ne fera pas l'objet du sursis. 
Mesures 
8. 
8.1.1. Selon l'art. 3 al. 2 ph. 3 DPMin, lorsqu'une mesure est nécessaire, l'autorité de 
jugement ordonne celle qui est prévue par le code pénal ou par le droit pénal des 
mineurs, en fonction des circonstances. 
 
8.1.2. Selon l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne 
peut écarter le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a 
besoin d'un traitement ou que la sécurité publique l'exige (let. b) et si les conditions 
prévues aux art. 59 à 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). Le prononcé d'une mesure 
suppose en outre que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour 
l'auteur ne soit pas disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de 
nouvelles infractions et de leur gravité (art. 56 al. 2 CP ; ATF 134 IV 121 consid. 
3.4.4 p. 131). Pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 CP, 
le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine sur la nécessité et les 
chances de succès d'un traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette 
d'autres infractions et sur la nature de celles-ci ainsi que sur les possibilités de faire 
exécuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a à c CP). A cet égard, les rapports de thérapeutes 
ne 
suffisent 
pas 
(ATF 
134 IV 246 consid. 4.3). 
 
Selon l'art. 56 al. 2 CP, l'atteinte aux droits de la personnalité qui résulte pour l'auteur 
du prononcé de la mesure ne doit pas être disproportionnée au regard de la 
vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravité. La pesée 
des intérêts doit s'effectuer entre, d'une part, le danger que la mesure veut prévenir et, 
d'autre part, la gravité de l'atteinte aux droits de la personne concernée. L'importance 
de l'intérêt public à la prévention d'infractions futures doit se déterminer d'après la 
vraisemblance que l'auteur commette de nouvelles infractions et la gravité des 
infractions en question. L'art. 56a CP rappelle que si plusieurs mesures s'avèrent 
appropriées, mais qu'une seule est nécessaire, le juge ordonne celle qui porte à 
l'auteur les atteintes les moins graves (arrêts du Tribunal fédéral 6B_950/2009 du 10 
mars 2010 consid. 4 ; 6B_457/2007 du 12 novembre 2007 consid. 5.2 ; cf. ATF 118 
IV 108 consid. 2a p. 113 et les références citées). 
 
8.1.3. Selon l'art. 63 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est 
toxicodépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un 
traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, si l'auteur a commis un 
acte punissable en relation avec son état (let. a) et s'il est à prévoir que cette mesure 


- 50/60 - 
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le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état (let. b). La durée des 
mesures dépend des besoins de traitement de l'intéressé et des perspectives de succès 
de la mesure (cf. art. 56 al. 1 let. b CP). La mesure est ordonnée sans égard au type et 
à la durée de la peine prononcée. Sont déterminants l'état des facultés mentales de 
l'auteur ainsi que l'impact de la mesure sur le risque de commission d'autres 
infractions. 
 
En vertu de l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le 
juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine 
privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement. Il peut 
ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la 
durée du traitement. 
 
8.1.4. A teneur de l'art. 67b CP, si l'auteur a commis un crime ou un délit contre une 
ou plusieurs personnes déterminées ou contre les membres d'un groupe déterminé, le 
juge peut ordonner une interdiction de contact ou une interdiction géographique 
d'une durée de cinq ans au plus, s'il y a lieu de craindre qu'il commette un nouveau 
crime ou délit en cas de contact avec ces personnes (al. 1). Le juge peut en particulier 
interdire à l'auteur de prendre contact, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, 
avec une ou plusieurs personnes déterminées ou des membres d'un groupe déterminé, 
notamment par téléphone, par écrit ou par voie électronique, de les employer, de les 
héberger, de les former, de les surveiller, de leur prodiguer des soins ou de les 
fréquenter de toute autre manière (al. 2 let. a) ; d'approcher une personne déterminée 
ou d'accéder à un périmètre déterminé autour de son logement (al. 2 let. b) ou de 
fréquenter certains lieux, notamment des rues, des places ou des quartiers déterminés 
(al. 2 let. c). 
 
Le juge peut ordonner une assistance de probation pour la durée de l'interdiction 
(al. 4). 
 
8.2. En l'espèce, il ressort de l'expertise psychiatrique, dont il n'y a pas lieu de 
s'écarter, que l'appelant présente une pathologie en lien avec les infractions de nature 
sexuelle commises qui nécessite une prise en charge adéquate. Si le risque de 
récidive semblait a priori faible, il ne pouvait être exclu. Pour le diminuer, l'expert a 
ainsi préconisé un traitement ambulatoire sous la forme d'une consultation privée ou 
publique de psychiatrie, si possible avec une orientation sexologique. En sus, une 
règle de vie d'éloignement par rapport à sa sœur s'imposait. 
 
Aucun motif ne permet de s'écarter de ces conclusions, qui sont cohérentes et 
convaincantes. Les conditions de l'art. 63 al. 1 let. a et b CP étant réalisées, il se 
justifie de confirmer le prononcé d'un traitement ambulatoire en faveur de l'appelant, 
étant précisé que celui-ci devra impérativement revêtir une orientation sexologique, 
ce que le suivi actuel auprès de U______ ne semble pas prévoir. 


- 51/60 - 
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L'interdiction faite à l'appelant de contacter de quelque manière que ce soit la partie 
plaignante, de l'approcher et de pénétrer dans un périmètre de 300 mètres autour du 
logement et du lieu de formation de cette dernière sera confirmée pour une durée de 
trois ans, tout comme l'assistance de probation ordonnée par le TP, vu le risque de 
récidive relevé par l'expert psychiatre en lien avec une éventuelle reprise des 
relations de proximité entre les parties. 
 
9. Pour cette même raison, les mesures de substitution précédemment ordonnées 
restent justifiées et seront maintenues. 
Conclusions civiles 
10. 
10.1.1. À teneur de l'art. 122 CPP, en qualité de partie plaignante, le lésé peut faire 
valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure 
pénale (al. 1). L'action civile devient pendante dès que le lésé a fait valoir des 
conclusions civiles en vertu de l'art. 119 al. 2 let. b (al. 3). Si la partie plaignante 
retire son action civile avant la clôture des débats de première instance, elle peut à 
nouveau faire valoir ses conclusions civiles par la voie civile (al. 4). 
 
10.1.2. Selon l'art. 123 CPP, dans la mesure du possible, la partie plaignante chiffre 
ses conclusions civiles dans sa déclaration en vertu de l'art. 119 et les motive par 
écrit ; elle cite les moyens de preuves qu'elle entend invoquer (al. 1). Le calcul et la 
motivation des conclusions civiles doivent être présentés au plus tard durant les 
plaidoiries (al. 2). Les plaidoiries mentionnées à l'art. 123 al. 2 CPP sont celles 
présentées aux débats de première instance, compte tenu de la règle énoncée à 
l'art. 122 al. 4 CPP (L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, Petit commentaire 
CPP, 2ème éd., 2016, n. 7 ad art 123 CPP ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_193/2014 du 
21 juillet 2014 consid. 2.3 = SJ 2015 I p. 293 ; AARP/42/2018 du 6 février 2018 
consid. 4.1). 
10.2. Conformément à l'art. 49 de la loi fédérale complétant le Code civil suisse 
(CO), celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme 
d'argent à titre de réparation morale pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie 
et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. L'ampleur de cette 
réparation dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques et psychiques 
consécutives à l'atteinte subie et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le 
versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. En raison de sa 
nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage ne 
pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute 
fixation selon les critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne 
saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable 
(ATF 143 IV 339 consid. 3.1). Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du 
juge, lequel adaptera le montant à la gravité de l'atteinte subie et évitera que la 


- 52/60 - 
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somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF 141 III 97 consid. 11.2 ; 
ATF 130 III 699 consid. 5.1). 
Si une comparaison du montant à allouer avec d'autres affaires n'interviendra qu'avec 
circonspection, le tort moral ressenti dépendant de l'ensemble des circonstances, elle 
peut toutefois se révéler un élément utile d'orientation (ATF 138 III 337 consid. 
6.3.3 ; ATF 130 III 699 consid. 5.1). A titre d'exemples, les tribunaux ont fixé ou 
confirmé les indemnités suivantes en faveur de victimes mineures d'actes d'ordre 
sexuel : 
 CHF 20'000.- à une jeune fille âgée de 14 ans, que le prévenu avait caressée sur le 
sexe, amenée à le masturber, pénétrée à au moins quatre reprises, incitée à lui faire 
des fellations à au moins deux reprises, dont une où il avait éjaculé dans sa 
bouche, et sodomisée une fois (arrêt du Tribunal fédéral 6B_705/2010 du 2 
décembre 2010 consid. 6.3) ; 
 CHF 10'000.- à une fillette âgée de six ans au moment des faits, contrainte de 
subir un acte sexuel complet par son demi-frère, personne en laquelle elle avait 
entièrement confiance, la mineure ayant été durablement traumatisée par cet 
agissement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_320/2005 du 10 janvier 2006 consid. 
10.4) ; 
 des sommes allant de CHF 10'000.- à CHF 35'000.- à des adolescents ou jeunes 
tout juste adultes, victimes de leur entraîneur de football, qui avait mis en place un 
stratagème pervers afin de commettre sur eux des tentatives ou des actes 
consommés d'ordre sexuel et de contrainte sexuelle (AARP/300/2018 du 
24 septembre 2018). 
 
10.3. En l'espèce, l'octroi d'une indemnité pour tort moral à la partie plaignante, 
victime de multiples contraintes sexuelles alors qu'elle était âgée de neuf à 12 ans et 
d'une tentative d'acte d'ordre sexuel lorsqu'elle avait 15 ans, doit être admis. 
L'atteinte à son intégrité psychique est objectivement grave et ses conséquences 
lourdes. La partie plaignante a relaté les séquelles psychologiques dont elle a souffert 
en raison des infractions commises à son préjudice. Elle a été contrainte de consulter 
des psychiatres, dont l'une a constaté qu'elle souffrait d'angoisses et de troubles du 
sommeil de type cauchemars en lien avec ces faits. Un traitement médicamenteux 
d'anxiolytiques et d'antidépresseurs lui a été prescrit afin d'atténuer ces symptômes. 
Le lien de causalité entre les actes dont elle a été victime et pour lesquels la 
culpabilité de l'appelant est confirmée en appel ne fait ainsi aucun doute. 
Le montant de CHF 15'000.- fixé par le premier juge apparaissant adéquat et 
conforme à la jurisprudence vu les souffrances endurées par la victime, la 


- 53/60 - 
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condamnation de l'appelant au paiement de cette somme à titre de tort moral sera 
confirmée. 
Dans cette mesure, l'appelante jointe sera déboutée de ses conclusions. 
Confiscation et destruction 
11. 
11.1. Selon l'art. 69 CP, le juge prononce la confiscation d'objets qui ont servi ou 
devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si 
ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public (al. 
1). Le juge peut ordonner que les objets confisqués soient mis hors d'usage ou 
détruits (al. 2). 
 
11.2. En l'espèce, le couteau de cuisine utilisé par l'appelant le 7 février 2018 pour 
menacer la partie plaignante (cf. ch. 1 de l'inventaire n° 1______ de la même date), 
sera confisqué et détruit. 
Frais de procédure 
12. 
12.1.1. Selon l'art. 428 al. 1, première phrase, CPP, les frais de la procédure de 
recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de 
cause ou succombé. Pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, 
il faut examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième 
instance (arrêts du Tribunal fédéral 6B_136/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1.2 ; 
6B_1025/2014 du 9 février 2015 consid. 2.4.1 ; 6B_1046/2013 du 14 mai 2014 
consid. 3.3 ; 6B_586/2013 du 1er mai 2014 consid. 3.2 ; 6B_438/2013 du 18 juillet 
2013 consid. 2.4). 
 
12.1.2. L'art. 136 al. 2 let. b CPP prévoit l'exonération des frais de procédure de la 
partie plaignante au bénéfice de l'assistance judiciaire. 
 
12.1.3. En l'espèce, l'appelant, qui entreprend le jugement dans son ensemble, obtient 
une qualification juridique plus clémente s'agissant des événements du printemps 
2015 à E______ et voit sa peine réduite en conséquence. 
 
L'appelant succombe ainsi pour l'essentiel, de sorte qu'il sera condamné aux 4/5èmes 
des frais de procédure d'appel, le solde étant laissé à la charge de l'Etat quand bien 
même la partie plaignante, plaidant au bénéfice de l'assistance juridique, succombe 
dans son appel joint. 
 
12.2.1. Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de première instance 
s'il est condamné. Si sa condamnation n'est que partielle, les frais ne doivent être mis 
à sa charge que de manière proportionnelle, en considération des frais liés à 


- 54/60 - 
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l'instruction des infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité a été prononcé 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_753/2013 du 17 février 2014 consid. 3.1 et les 
références). Il s'agit de réduire les frais, sous peine de porter atteinte à la présomption 
d'innocence, si le point sur lequel le prévenu a été acquitté ou a bénéficié d'une 
ordonnance de classement a donné lieu à des frais supplémentaires et si le prévenu 
n'a pas, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu 
plus difficile la conduite de celle-ci (cf. art. 426 al. 2 CPP ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 6.1.1 et les références). Il convient de 
répartir les frais en fonction des différents états de fait retenus, non selon les 
infractions visées. Comme il est difficile de déterminer avec exactitude les frais qui 
relèvent de chaque fait imputable ou non au condamné, une certaine marge 
d'appréciation doit être laissée au juge (arrêts du Tribunal fédéral 6B_136/2016 du 23 
janvier 2017 consid. 4.1.1 et les références ; 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 
consid. 6.1.1 et les références). 
12.2.2. En l'espèce, les faits survenus en 2015 à E______ sont déqualifiés de 
tentative de viol et tentative d'inceste au stade de l'appel. Toutefois, dans la mesure 
où le complexe de faits en lien avec ces deux infractions est le même que pour celle 
retenue de tentative d'acte d'ordre sexuel avec des enfants, l'instruction aurait dû être 
menée de semblable manière si les infractions finalement écartées avaient d'emblée 
été écartées. Partant, les frais mis à sa charge en première instance ne seront réduits 
que dans une faible mesure. 
Le jugement attaqué sera réformé en conséquence, l'appelant se voyant condamné 
aux 5/6èmes des frais de la procédure de première instance, le solde étant laissé à la 
charge de l'Etat. 
Indemnités pour la défense d'office et le conseil juridique gratuit de la partie 
plaignante 
13. 
13.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 
s'applique. 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat stagiaire CHF 110.- 
(let. a) ; collaborateur CHF 150.- (let. b) ; chef d'étude CHF 200.- (let. c). En cas 
d'assujettissement – l'assujettissement du patron de l'avocat au statut de collaborateur 
n'entrant pas en considération (arrêts du Tribunal fédéral 6B_486/2013 du 16 juillet 
2013 consid. 4 et 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.7) – l'équivalent de la 
TVA est versé en sus. 


- 55/60 - 
P/14914/2015 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. REISER / B. CHAPPUIS (éds), 
Commentaire romand, Loi fédérale sur la libre circulation des avocats, Bâle 2010, 
n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'Etat n'indemnise ainsi que les 
démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui jouit 
d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question 
d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire 
d'office doit en effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de 
procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 
31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la 
rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce 
devant une autorité précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à 
indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 
8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
 
13.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). Des 
exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur d'opérations 
dont la couverture ne serait pas assurée par le forfait. 
 
13.3. Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la 
défense d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du 
Tribunal pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3 et les références). 
La rémunération forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice ou au 
et du bâtiment du Ministère public est arrêtée à CHF 100.- pour les chefs d'étude, dite 
rémunération étant allouée d'office par la juridiction d'appel pour les débats devant 
elle. 
 
13.4.1. L'état de frais déposé par Me B______, facturant 27 heures et 40 minutes 
d'activité de chef d'étude et 20 minutes d'activité de collaborateur, apparaît excessif 
compte tenu de la nature et de la complexité de la cause dans un dossier censé être 
maîtrisé pour avoir été plaidé en première instance moins de dix mois plus tôt. Ainsi, 
le temps facturé au titre de préparation de l'audience d'appel sera ramené à 12 heures, 
la problématique étant similaire à celle plaidée devant le premier juge. Le temps 


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P/14914/2015 
consacré à la lecture du jugement entrepris (35 minutes) ainsi qu'à la rédaction de la 
déclaration d'appel (20 minutes), activités couvertes par le forfait, sera par ailleurs 
retranché. Il convient d'y ajouter quatre heures et 40 minutes correspondant à la 
durée effective de l'audience, ainsi que CHF 100.- à titre de déplacement au et du 
Palais de justice. 
 
En conclusion, la rémunération pour la procédure d'appel sera arrêtée à 
CHF 4'668.80, correspondant à 19 heures et 15 minutes d'activité au tarif de 
CHF 200.-/heure (CHF 3'850.-), plus la majoration forfaitaire de 10% (CHF 385.-), 
le déplacement à l'audience d'appel (CHF 100.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 
7.7% en CHF 333.80. 
 
13.4.2. Considéré globalement, l'état de frais produit par Me D______ apparaît 
conforme aux principes définis à l'art. 135 CPP. Il convient d'y ajouter la durée de 
l'audience (4h40) et CHF 100.- à titre de déplacement au et du Palais de justice. 
 
La rémunération de Me D______ pour la procédure d'appel sera partant arrêtée à 
CHF 2'556.5, correspondant à 10 heures et 20 minutes d'activité à CHF 200.-/heure 
(CHF 2'066.65), plus la majoration forfaitaire de 10% (CHF 206.65), le déplacement 
à l'audience d'appel (CHF 100.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en CHF 
182.75. 
 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel principal formé par A______ contre le jugement JTDP/139/2020 rendu le 30 
janvier 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/14914/2015. 
L'admet très partiellement. 
Reçoit l'appel joint formé par C______ contre le jugement JTDP/139/2020 rendu le 30 
janvier 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/14914/2015. 
Le rejette. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), de tentative de 
contrainte sexuelle (art. 22 al. 1 CP cum art. 189 al. 1 CP), de tentative d'acte d'ordre 
sexuel avec des enfants (art. 22 al. 1 CP cum art. 187 ch. 1 CP), de menaces (art. 180 al. 1 
CP) et d'injure (art. 177 al. 1 CP). 
Acquitte A______ du chef de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et 2 al. 
2 CP). 
Classe la procédure du chef de contrainte en lien avec les faits mentionnés sous chiffre 
B. IV de l'acte d'accusation (art. 329 al. 5 CPP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de 14 mois, sous déduction de 
83 jours de détention avant jugement et de 303 jours (244 + 59) jours à titre d'imputation 
des mesures de substitution (1/6ème) (art. 40 CP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende (art. 34 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. 
Dit que cette peine est complémentaire à celle prononcée le 7 mai 2018 par le Ministère 
public (art. 49 al. 2 CP). 


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Ordonne que A______ soit soumis à un traitement ambulatoire sous la forme d'une 
consultation psychiatrique publique ou privée avec orientation sexologique (art. 63 CP). 
Fait interdiction à A______ de prendre contact, directement ou par l'intermédiaire d'un 
tiers, notamment par téléphone, par écrit ou par voie électronique, avec C______, 
d'approcher celle-ci et d'accéder à un périmètre de 300 mètres autour du logement et du 
lieu de formation de celle-ci, pour une durée de 3 ans (art. 67b al. 1 et 2 CP). 
Ordonne une assistance de probation pour la durée de l'interdiction (art. 67b al. 4 CP). 
Maintient les mesures de substitution ordonnées le 9 décembre 2019 par le Tribunal des 
mesures de contrainte (art. 231 al. 1 et 237 al. 4 CPP). 
Condamne A______ à payer à C______ CHF 15'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 
2014, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). 
Ordonne la confiscation et la destruction du couteau de cuisine figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 1______ du 7 février 2018 (art. 69 CP). 
Prend acte de ce que l'indemnité de procédure de première instance due à Me B______, 
défenseur d'office de A______, a été fixée à CHF 31'616.20. 
Prend acte de ce que l'indemnité de procédure de première instance due à Me D______, 
conseil juridique gratuit de C______, a été fixée à CHF 8'142.10. 
Condamne A______ aux 5/6èmes des frais de la procédure de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 10'474.04, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- et un 
émolument de jugement complémentaire de CHF 500.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 14'859.55, comprenant un émolument de 
jugement de CHF 5'000.-. 
Met 4/5èmes de ces frais, soit CHF 11'887.65, à la charge de A______ et laisse le solde à la 
charge de l'État. 
Arrête à CHF 4'668.80, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me B______, 
défenseur d'office de A______, pour la procédure d'appel. 
Arrête à CHF 2'556.5, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me D______, 
conseil juridique gratuit de C______, pour la procédure d'appel. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 


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Le communique, pour information, au Tribunal de police et au Service d'application des 
peines et mesures. 
 
Le greffier : 
Alexandre DA COSTA 
 
Le Président : 
Jacques DELIEUTRAZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 
juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 
et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 
(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


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ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
10'474.04 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Frais de l'Institut suisse de droit comparé 
CHF 
9504.55 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
180.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
100.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
5'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
14'859.55 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
25'333.59