ge_gerichte · ACJC/1866/2025 · 2025-12-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 décembre 2025. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9484/2024 
ACJC/1866/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 17 DECEMBRE 2025 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 octobre 2024, 
représenté par Me Nicolas MOSSAZ, avocat, OA Legal SA, place de Longemalle 1, 
1204 Genève, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, représentée par Me Camille LA 
SPADA-ODIER, avocate, Odier Halpérin & Associés SARL, boulevard des 
Philosophes 15, case postale 427, 1211 Genève 4. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/13298/2024 rendu le 30 octobre 2024, reçu par A______ le 
lendemain, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a, statuant par 
voie de procédure sommaire, autorisé B______ et A______ à vivre séparément 
(chiffre 1 du dispositif), attribué à B______ la garde des enfants C______, née le 
______ 2013, et D______, née le ______ 2017 (ch. 2), réservé à A______ un 
droit aux relations personnelles sur les enfants C______ et D______, qui 
s'exercerait d'entente entre les parents et, à défaut d'accord, à raison d'une semaine 
sur deux du jeudi (sortie de l'école) au lundi matin (reprise de l'école) et l'autre 
semaine du jeudi (sortie de l'école) au vendredi matin (reprise de l'école), ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires, à savoir, les années impaires, la 
totalité des vacances d'octobre, la deuxième moitié des vacances de Pâques, les 
fériés du 1er mai et de Pentecôte, la première moitié des vacances de fin d'année et 
trois semaines durant l'été, mais au maximum deux semaines consécutives sur les 
sept semaines, soit la semaine trois et la semaine quatre, ainsi que la semaine sept, 
et les années paires, la totalité des vacances de février, les fériés de l'Ascension et 
du Jeûne genevois, la première moitié des vacances de Pâques et la deuxième 
moitié des vacances de fin d'année, ainsi que quatre semaines durant l'été, mais au 
maximum deux semaines consécutives sur les sept semaines, soit la semaine une 
et la semaine deux, ainsi que la semaine cinq et la semaine six (ch. 3). 
Le Tribunal a également exhorté les parties à entreprendre un travail de 
coparentalité (ch. 4), condamné A______ à contribuer à l'entretien des enfants, par 
mois et d'avance, à compter du 1er novembre 2024, à hauteur de 1'300 fr. pour 
C______ et 2'000 fr. pour D______ (ch. 5), dit que le montant des allocations 
familiales revenait à B______ à compter du 1er novembre 2024 (ch. 6), attribué à 
celle-ci la jouissance exclusive du domicile conjugal sis rue 1______ no. ______, 
[code postal] E______ [GE] (ch. 7), accordé à A______ un délai d'un mois à 
compter de la notification du jugement pour quitter le domicile conjugal (ch. 8), 
prononcé les mesures pour une durée indéterminée (ch. 9), mis les frais judiciaires 
– arrêtés à 1'400 fr. – à la charge des parties pour moitié chacune, disant que la 
part de 700 fr. à la charge de la mère était compensée avec l'avance de frais de 
même montant qu'elle avait fournie et condamnant le père à verser 700 fr. à l'Etat 
de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 10) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 11). 
B. 
a. Par acte expédié le 11 novembre 2024 au greffe de la Cour de justice (ci-après : 
la Cour), A______ appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation, avec suite 
de frais judiciaires et dépens, des chiffres 2, 3, 5, 6, 8, 9 et 11 du dispositif. 
Cela fait, il conclut, principalement, à ce que la Cour instaure une garde partagée 
des enfants C______ et D______ entre les parents, lui impartisse un délai au 


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1er février 2025 pour quitter le domicile conjugal, dise que les charges des enfants 
étaient partagés par moitié entre les parents à compter de son départ du domicile 
conjugal, dise que les frais extraordinaires des enfants C______ et D______ 
seraient répartis par moitié entre les parties moyennant accord écrit et préalable et 
dise que les allocations familiales étaient partagées à parts égales entre les parents 
à compter de son départ du domicile conjugal. 
Subsidiairement, il conclut à ce que la Cour lui attribue la garde des enfants 
C______ et D______, réserve à B______ un droit aux relations personnelles sur 
les enfantsm qui s'exercerait d'entente entre les parties et, à défaut d'accord, à 
raison d'une semaine sur deux, du jeudi (sortie de l'école) au lundi matin (reprise à 
l'école), et l'autre semaine, du jeudi (sortie de l'école) au vendredi matin (reprise 
de l'école), ainsi que la moitié des vacances scolaires, lui impartisse un délai au 
1er février 2025 pour quitter le domicile conjugal, condamne B______ à lui verser, 
par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, au moins 630 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de l'enfant C______ et 1'330 fr. à titre de contribution 
à l'entretien de l'enfant D______, à compter du 1er février 2025, dise que les frais 
extraordinaires des enfants C______ et D______ seraient partagés par moitié 
entre les parents moyennant accord écrit et préalable et dise que les allocations 
familiales pour les enfants C______ et D______ lui reviennent. 
Préalablement, il conclut à ce que la Cour ordonne au Centre Universitaire 
Romand de Médecine Légale (ci-après : CURML) l'établissement d'une expertise 
psychiatrique du groupe familial. 
Il produit de nouvelles pièces. 
b. Par arrêt ACJC/1512/2024 du 27 novembre 2024, la Cour a rejeté la requête 
formée par A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire attaché aux 
chiffres 2, 3, 5, 6 et 8 du dispositif du jugement attaqué et dit qu'il serait statué sur 
les frais liés à la décision dans l'arrêt au fond. 
c. Dans sa réponse, B______ conclut à ce que la Cour confirme le jugement 
entrepris, avec suite de frais judiciaires et dépens, et rejette la conclusion préalable 
visant à solliciter l'établissement d'une expertise du groupe familial. 
Elle produit de nouvelles pièces. 
d. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions principales et subsidiaires 
à l'exception de l'annulation du chiffre 8. Il a modifié ses conclusions préalables 
dans le sens qu'il conclut désormais, principalement, à ce que la Cour procède à 
l'audition de F______, subsidiairement, interpelle celle-ci quant à la nécessité 
d'ordonner au CURML l'établissement d'une expertise psychiatrique du groupe 
familial et, plus subsidiairement, ordonne au CURML l'établissement d'une 
expertise psychiatrique du groupe familial. 


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Il produit de nouvelles pièces. 
e. Dans sa duplique, B______ a persisté dans ses conclusions et conclu au 
déboutement de A______ de toutes ses conclusions préalables. 
Elle a produit de nouvelles pièces. 
f. A______ a encore transmis à la Cour des déterminations spontanées les 13 et 
29 janvier, 10 et 24 février et 10 et 24 mars 2025, ce qui a suscité des écritures 
spontanées de B______ des 27 janvier, 21 février, 10 et 24 mars et 4 avril 2025. 
Les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives et produit chacune de 
nouvelles pièces. A______ a conclu en outre, à titre préalable, à l'audition des 
parties, ce à quoi B______ s'est opposée. 
g. Les parties ont été informées par pli du greffe de la Cour du 9 avril 2025 de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
a. B______, née le ______ 1976 à G______ (USA), de nationalités américaine et 
française, et A______, né le ______ 1974 à H______ (Grande-Bretagne), de 
nationalités britannique et allemande, ont contracté mariage le ______ 2010 à 
I______ (France). 
b. De leur union sont issues les enfants C______, née le ______ 2013 à Genève, 
et D______, née le ______ 2017 à Genève. 
c. B______ et A______ sont copropriétaires d'un bien immobilier sis rue 1______ 
no. ______ à E______ [GE], constituant le domicile conjugal. 
d. Au printemps 2024, B______ a décidé de se séparer de son époux. Ils ont 
néanmoins continué à vivre sous le même toit avec leurs enfants jusqu'à la fin du 
mois de novembre 2024. A______ s'est installé provisoirement chez des amis le 
1er décembre 2024, avant de prendre à bail un appartement à E______ à compter 
du 1er février 2025. 
e. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 23 avril 2024, B______ a formé une 
requête de mesures protectrices de l'union conjugale, assortie d'une requête de 
mesures provisionnelles. 
Elle a notamment conclu, sur les points encore litigieux en appel et en dernier 
lieu, à ce que le Tribunal lui attribue la garde exclusive des enfants et réserve au 
père un droit de visite s'exerçant, à défaut d'accord contraire, du vendredi soir au 
lundi matin, une semaine sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires, 
limitée à deux semaines consécutives, et des jours fériés. Elle a également conclu 


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à ce que A______ contribue à l'entretien des enfants à compter du mois de mai 
2024, par mois et d'avance, à hauteur de 1'400 fr. pour C______ et de 2'150 fr. 
pour D______, les allocations familiales devant lui revenir en sus. 
f. Par ordonnance OTPI/479/2024 du 29 juillet 2024, statuant sur mesures 
provisionnelles, le Tribunal a donné acte à A______ de son accord pour qu'un 
suivi thérapeutique des enfants D______ et C______ soit mis en place. Il a rejeté 
pour le surplus la requête de mesures provisionnelles déposée par B______ et 
réservé la question du sort des frais judiciaires. 
g. Dans le rapport d'évaluation sociale du 28 août 2024 demandé par le Tribunal, 
le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : 
SEASP) a relevé les propos des professionnels entourant les enfants. 
g.a L'enseignante de C______ avait déclaré que celle-ci était une bonne élève, 
suivait les leçons avec attention mais était de nature plutôt réservée et timide. Elle 
avait une attitude constructive et faisait preuve d'autonomie. Elle entretenait de 
bonnes relations sociales avec ses camarades de classe et des classes parallèles. 
Les deux parents collaboraient avec l'enseignante et plusieurs courriels avaient été 
échangés. 
Le pédiatre avait déclaré qu'il suivait les enfants depuis leur naissance, de manière 
régulière. Les deux parents étaient venus aux consultations et la collaboration 
avait toujours été très bonne. Les deux enfants se développaient globalement bien, 
mais elles, en particulier C______, avaient eu des difficultés de type 
psychologique et des troubles fonctionnels. Il était impossible de dire si ces 
derniers étaient entièrement liés à la situation des parents. Actuellement, les 
enfants souffraient de la situation parentale. C______ lui avait récemment fait part 
de sa tristesse, d'un sentiment d'insécurité et de perte de repères du fait que ses 
parents cohabitaient encore ensemble alors qu'ils voulaient se séparer. 
F______, psychologue-psychothérapeute, avait eu un entretien avec les parents et 
D______ le 19 juin 2024, puis avec D______ seule, le 26 juin 2024. L'enfant était 
dans un fort conflit de loyauté et tiraillée entre ses parents, ne voulant pas 
décevoir et perdre son père et sa mère. Elle accusait le choc de la séparation. 
Aucun élément de maltraitance n'avait été évoqué par l'enfant même si D______ 
avait pu dire que parfois son père pouvait s'emporter. Une certaine pression 
s'imposait tout de même à l'enfant. La mère était inquiète, en demande d'aide et de 
soutien, soucieuse que ses enfants parlent à la thérapeute alors que le père était 
plus en retrait, la thérapeute ayant eu moins d'échanges avec ce dernier. Elle avait 
eu un entretien avec C______ le 14 août 2024. Celle-ci, pré-adolescente, se faisait 
beaucoup de soucis pour sa mère et manifestait de la colère à l'encontre de son 
père. La thérapeute avait observé des résistances quant à la reprise d'une thérapie. 
L'âge de C______ et son entrée dans l'adolescence était également un facteur à 


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prendre en compte dans la relation qu'elle entretenait actuellement avec ses 
parents. La thérapeute travaillait en collaboration avec les deux parents. Il était 
convenu de faire le point avec eux après que les enfants aient été rencontrées 
seules avec la psychologue à deux ou trois reprises afin de déterminer la nécessité 
et le type de suivi thérapeutique. 
J______, psychologue-psychothérapeute, titulaire d'un doctorat en psychologie 
clinique, avait déclaré qu'elle avait suivi C______ en thérapie à deux reprises, soit 
durant 5 séances entre le 12 novembre 2019 et le 12 janvier 2020, puis durant 
21 séances entre le 21 septembre 2021 et le 13 juillet 2022. La première thérapie 
avait eu pour objectif de lutter contre l'anxiété nocturne qui entraînait des difficultés 
de sommeil avec des inquiétudes concernant les relations interpersonnelles. La 
seconde se concentrait sur l'amélioration de l'humeur de C______ et sur la 
communication émotionnelle entre elle et ses parents. La mère avait participé à la 
première thérapie et les deux parents à la seconde. Ils avaient participé ensemble à 
des séances d'orientation parentale pour apprendre des outils de gestion de 
l'anxiété et de communication émotionnelle, en restant respectueux les uns des 
autres en séances lorsqu'ils exprimaient des opinions divergentes. La seconde 
thérapie avait pris fin en août 2022. Le traitement avait été interrompu par le père. 
La thérapeute avait tenté de contacter directement le père pour discuter de ses 
inquiétudes et évaluer la faisabilité de poursuivre la thérapie avec C______ en 
collaboration avec ses deux parents mais elle n'avait pas reçu de réponse à ses 
demandes. Comme le but de la thérapie était d'améliorer la communication 
émotionnelle de C______ avec ses deux parents, il était contre-indiqué de 
poursuivre la thérapie sans leur participation, raison pour laquelle elle avait 
recommandé que C______ et sa famille poursuivent une thérapie familiale avec 
un nouveau thérapeute avec lequel ils se sentiraient tous à l'aise. 
g.b Sur cette base, le SEASP a relevé que bien que les parents parvenaient à 
échanger un minimum au sujet de leurs filles, notamment lors de réunion scolaire, 
consultation pédiatrique et pour l'évaluation psychologique en cours, les rapports 
entre eux demeuraient tendus. De par le fait que les parents vivaient sous le même 
toit, l'ensemble de la famille semblait pris dans une dynamique relationnelle 
délétère à laquelle les enfants se retrouvaient fortement exposées et qui impactait 
leur bon développement. C'est pourquoi, une décision de justice était un préalable 
à un début d'apaisement de la situation car les parents seraient fixés sur les 
modalités de garde et leur lieu de vie. 
Aucun danger n’était objectivé pour les enfants. Un malaise relationnel entre le 
père et les filles pouvait être constaté, C______ adoptant une position de 
fermeture à l'égard de son père et D______ pouvant avoir, par moment, un 
problème de comportement, il semblait que celles-ci se trouvaient dans un conflit 
de loyauté massif qui pouvait être amplifié par le maintien de la vie commune 
bien que les parents soient séparés. Le père reconnaissait, à certains moments, une 


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perte de patience et avoir dû cadrer physiquement D______ mais sans avoir fait 
appel à la force ni lui avoir fait du mal. S'il avait été sensibilisé sur l'interdiction 
d'utiliser des méthodes éducatives violentes si tel avait été le cas, les explications 
qu'il avait données étaient claires et cohérentes. Dès lors, il n'y avait pas à remettre 
en question ses capacités parentales. La mère, quant à elle, exprimait une anxiété 
envahissante et n'avait pas évoqué ses craintes, qui selon elle, existeraient depuis 
la naissance des enfants, jusqu'au dépôt de sa requête au Tribunal. Dans le cadre 
de l'évaluation, le SEASP avait recadré et rappelé les parents à leurs 
responsabilités d'offrir un cadre éducatif plus serein à leurs enfants, de s'assurer 
que celles-ci ne soient plus prises en otage dans leur conflit et dans ce sens 
puissent être autorisées à maintenir une relation avec chacun d'eux. 
Le SEASP a encore relevé que la situation était très complexe. Des arguments 
favorables militaient pour la garde alternée puisque la situation des parents était 
comparable, les parents disposaient des moyens financiers pour trouver un 
logement suffisamment proche et spacieux pour accueillir les enfants, l'âge des 
enfants n'était pas un frein, les valeurs éducatives n'avaient pas posé d'importants 
problèmes et les intervenants attestaient d'une implication des deux parents vis-à-
vis de leurs enfants. Toutefois, ce mode de garde n'était pas envisageable en l'état 
car de nombreuses inconnues demeuraient sur l'organisation concrète, l'évolution 
du lien père-filles et compte tenu de l'attachement particulièrement fort des filles à 
leur mère. Par ailleurs, la garde alternée, n'étant pas un projet commun, risquerait 
de se construire sur un mode de rivalité entre les parents et renforcerait les 
appréhensions exprimées par les deux enfants. Il était prioritaire de rassurer les 
enfants et leur apporter une stabilité. Etant donné que la mère était la figure 
sécurisante pour les enfants et que celle-ci restait disponible pour ses filles malgré 
ses contraintes professionnelles, la garde pouvait lui être attribuée. 
Les éléments portés à la connaissance du SEASP ne permettaient pas de dire 
qu'une limitation des relations personnelles père-filles se justifiait. Il était 
indispensable que la mère permette et encourage les enfants à maintenir les liens 
avec leur père et que celui-ci puisse recréer une relation de qualité avec elles et 
particulièrement avec C______. Il n'y avait ainsi pas de contre-indication à 
proposer des modalités de visite larges pour éviter, d'une part, une coupure trop 
longue avec leur père, et d'autre part, une exposition des enfants aux tensions 
entre les parents, le passage des enfants s'effectuant principalement par l'école. 
Enfin, même si le père travaillait à plein temps, celui-ci affirmait pouvoir 
aménager ses horaires professionnels. 
g.c Le SEASP a également entendu les enfants. 
C______ avait déclaré qu'avant la procédure au Tribunal, elle parlait à son père 
car elle craignait qu'il lui fasse du mal si elle ne lui répondait pas. Actuellement, il 
faisait semblant d'être gentil. C______ était très fâchée contre lui et avait décidé 


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d'arrêter de lui parler. Elle était dérangée par le fait qu'il mente et qu'il pense que 
cela allait réparer les choses. Cela irait mieux si son père arrêtait de mentir et 
n'était plus violent. L'enfant avait également fait part au SEASP du fait qu'elle 
avait très peur de ce que le juge déciderait pour la suite car elle voulait passer le 
moins de temps possible avec son père. Elle préférait être avec sa mère, qui 
souriait davantage. C______ était aussi soucieuse qu'après la séparation elle 
oublie des choses pour l'école en passant de chez l'un à l'autre de ses parents. 
De son côté, D______ avait indiqué que sa mère était plus gentille et qu'elle 
voulait rester avec elle. L'enfant avait décrit sa relation avec son père comme étant 
moyenne, plutôt "pas bonne". Son père était super gentil maintenant, mais cela 
allait s'arrêter après la procédure. Elle voudrait passer plus de temps avec sa mère 
et ne pas faire 50/50 chez ses deux parents. 
g.d En conclusion, le SEASP a notamment recommandé qu'une guidance 
parentale soit mise en place, que la garde de fait des enfants soit attribuée à la 
mère et qu'un droit aux relations personnelles sur les deux enfants soit réservé au 
père, s'exerçant d'entente entre les parents et, à défaut d'accord, une semaine sur 
deux du jeudi (sortie de l'école) au lundi matin (reprise de l'école) ainsi que l'autre 
semaine du jeudi (sortie de l'école) au vendredi matin (reprise de l'école). Les 
vacances scolaires et jours fériés seraient réparties par moitié. Sauf accord 
contraire entre les parents, la répartition pouvait être la suivante : 
 Les années impaires : le père aurait la totalité des vacances d'octobre, la 
deuxième moitié des vacances de Pâques, les fériés du 1er mai et de Pentecôte, 
la première moitié des vacances de fin d'année et trois semaines durant 
l'été, mais au maximum deux semaines consécutives sur les sept semaines, 
soit la semaine trois et la semaine quatre ainsi que la semaine sept; 
 Les années paires : le père aurait la totalité des vacances de février, les 
fériés de l'Ascension et du Jeûne genevois, la première moitié des 
vacances de Pâques et celles des vacances de fin d'année ainsi que quatre 
semaines durant l'été, mais au maximum deux semaines consécutives sur 
les sept semaines, soit la semaine un et la semaine deux ainsi que la 
semaine cinq et la semaine six. 
h. Le Tribunal a entendu les parties lors de l'audience du 3 octobre 2024. Elles se 
sont déclarées d'accord avec la guidance parentale. 
B______ s'est également déclaré d'accord avec les autres conclusions du SEASP. 
Pour sa part, A______ s'est opposé aux autres solutions proposées par le SEASP 
et a conclu à ce qu'une garde alternée soit mise en place. En effet, il estimait que 
la communication avec son épouse était suffisamment positive pour ce faire. 
B______ a déclaré qu'au contraire, la communication était très mauvaise, qu'un 


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travail parental à ce niveau était nécessaire. A______ a ajouté que faute de garde 
alternée, il concluait à ce que la garde exclusive des enfants lui soit confiée. 
B______ a également déclaré, s'agissant de l'entretien des enfants, que dans la 
mesure où les parents s'étaient jusque-là entendus sur la répartition des coûts liés à 
leur éducation, elle ne réclamait aucun montant rétroactif. 
Les parties ont déclaré qu'elles s'entendaient sur le montant de l'entretien 
convenable de leurs enfants, "à quelques francs près". 
A l'issue de l'audience, les parties ont plaidé, persistant dans leurs conclusions et 
le Tribunal a gardé la cause à juger. 
i. Selon un compte rendu de séances du 15 novembre 2024, l'ostéopathe qui suit 
mensuellement C______ depuis le mois de mars 2024, a relevé que, lors de la séance 
du 11 novembre 2024, l'enfant lui avait exprimé son soulagement de retrouver un 
foyer plus apaisé lorsque ses parents seraient séparés géographiquement d'ici à la 
fin du mois. Ayant pour habitude d'interroger C______ sur son environnement, 
l'enfant lui semblait très mal supporter la tension au foyer, ce qui l'interpellait sur 
l'impact de ce climat anxiogène sur sa santé physique et mentale. 
j. A teneur d'une attestation du 20 novembre 2024, la professeur d'anglais de 
C______ indique avoir remarqué un déclin de la santé de l'enfant durant les 
dernières semaines, semblant très fatiguée et assez angoissée par la situation 
familiale. L'enfant lui avait dit qu'elle ne dormait pas bien, qu'elle ne souhaitait 
plus jamais se rendre à l'école et qu'elle avait peur d'être seule avec son père. 
k. Par courriel du 25 novembre 2024, l'enseignante de D______ a informé les 
parties du fait qu'elle avait contacté le SPMI pour leur faire part d'un évènement 
qui s'était déroulé en classe. Dans le cadre d'un exercice sur les émotions, D______ 
devait terminer la phrase "j'ai peur quand …" et avait ajouté "je suis avec mon 
père". L'enseignante avait essayé d'obtenir plus d'informations de la part de 
D______ mais celle-ci n'avait pas souhaité en parler à ce moment-là. 
l. Par courriel du 20 décembre 2024, A______ a requis des informations auprès du 
Service de naturalisation de l'Office cantonal de la population et des migrations en 
vue de la naturalisation de D______. Il a informé son épouse par courriel du 
7 janvier 2025 du fait que leur fille était éligible à la naturalisation à compter du 
21 avril 2025. Après avoir reçu les documents nécessaires le 8 janvier 2025, 
B______ s'est plaint par courrier du 13 janvier 2025 auprès de son époux de ne 
pas avoir été consultée avant qu'il entreprenne cette démarche. 
m. Par courriel du 29 janvier 2025, F______, psychologue, a écrit aux parties 
qu'en raison des interférences liées à leurs conflits et de l'utilisation de son regard 
de thérapeute, il lui apparaissait qu'un pédopsychiatre et/ou un/e psychologue 


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tiers, comme c'était le cas dans le cadre d'une expertise familiale ordonnée par 
un/e juge, serait à même d'évaluer les relations mère-fille et père-fille en l'état, 
afin de répondre à leurs attentes respectives. Il lui apparaissait nécessaire que les 
espaces thérapeutiques soient clairement définis, à savoir que leurs filles aient leur 
propre espace personnel et qu'ils puissent en tant que parents bénéficier d'un 
accompagnement à la coparentalité. Elle se devait ainsi de mettre un terme aux 
séances de leur fille afin de préserver son espace thérapeutique, qu'elle pourrait 
investir avec un/e collègue psychothérapeute. 
n. C______ a refusé de se rendre en Allemagne avec son père et sa sœur durant 
les vacances d'été 2024. Elle s'est en revanche rendue avec eux en Espagne lors 
des vacances de Nouvel-An 2024/2025. C______ a, à nouveau, refusé de voir son 
père lors des visites du week-end du 14 au 17 février 2025 et du jeudi 20 février 
2025 sans qu'aucun évènement majeur n'ait été rapporté. 
o. Par courriel du 27 février 2025, A______ a informé l'école privée dans laquelle 
était scolarisée D______ de son souhait de la scolariser en école publique dès la 
rentrée du mois d'août 2025, ce à quoi B______ s'est opposée par courriel du 
2 mars 2025. Dans sa réponse du 6 mars 2025, l'école a informé les parents qu'elle 
avait besoin de l'accord des deux parents pour résilier le contrat de scolarisation et 
que la prochaine échéance pour la résiliation était le 20 octobre 2025. La place de 
D______ dans l'école était ainsi confirmée pour l'année académique 2025/2026. 
p. La situation financière de B______ se présente de la manière suivante: 
p.a B______ est employée comme conseillère juridique auprès de [l’organisation 
internationale] K______, à un taux d'occupation de 90%. En 2023, elle a reçu un 
salaire brut de 137'056 fr. auquel se sont ajoutés 2'340 fr. de participation de 
l'employeur aux frais médicaux et 19'134 fr. de participation aux frais de scolarité 
de D______. Son salaire net était de 140'505 fr., soit 11'708 fr. 75 nets par mois. 
A teneur de ses fiches de salaire de janvier à août 2024, elle a perçu, en moyenne, 
un revenu mensuel net de base de 9'979 fr., déduction faite de l'assurance maladie. 
Le Tribunal a retenu un revenu mensuel net de l'ordre de 9'900 fr., montant que 
les parties ne contestent pas. 
p.b Ses charges mensuelles, telles que retenues par le Tribunal et non contestées 
par les parties, se composent de son montant de base OP de 1'350 fr., de sa prime 
d'assurance ménage de 50 fr. 25, de ses frais SERAFE de 27 fr. 92 et de ses frais 
médicaux non remboursés estimés à 100 fr. 
Aucune prime d'assurance maladie LAMal et LCA n'a été alléguée, l'employeur 
de B______ les prenant intégralement en charge. 
Le Tribunal a retenu des intérêts hypothécaires et amortissements pour un 
montant total de 1'084 fr. 85, des frais de copropriété de 609 fr. 45 ainsi que des 


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frais de rénovation et entretien de 610 fr. 20. A______ soutient qu'il n'y a pas lieu 
de tenir compte des frais de rénovation puisque ceux-ci ne sont que ponctuels. 
A teneur des avis de débit produits, les intérêts hypothécaires s'élèvent à 1'155 fr. 
25 par mois ([1'815 fr. 80 + 1'650 fr.] / 3 mois) et les amortissements à 394 fr. 50 
par mois (4'734 fr. / 12 mois). Les frais de copropriété s'élèvent à 870 fr. 65 par 
mois (2'612 fr. / 3 mois). Les factures d'entretien et rénovation produites totalisent 
2'042 fr. 50 en 2022, soit 170 fr. par mois. 
Le Tribunal a retenu également des frais d'électricité de 81 fr. 85, d'abonnements 
Netflix, Spotify et "journal électronique" de 50 fr., de loisirs et sorties de 250 fr. et 
de vacances de 500 fr. A______ soutient qu'il n'y a pas lieu de tenir compte de ces 
montants puisque, soit ils sont déjà pris en compte dans le montant de base OP, 
soit ils ne font pas partie du minimum vital du droit de la famille. En revanche, il 
admet des frais d'Internet de 64 fr. 90 par mois, montant correspondant à la facture 
L______ produite pour le mois d'avril 2024. 
Le premier juge a également pris en compte des impôts de 100 fr. 50 par mois 
ainsi que des frais de déplacement totalisant 519 fr. 10 par mois, composés de la 
prime d'assurance véhicule de 142 fr. 45, de l'impôts sur les véhicules de 26 fr. 65, 
de l'entretien, estimé à 150 fr., et des frais d'essence estimés à 200 fr. A______ 
soutient qu'il y a lieu de tenir compte de 41 fr. 60 au titre de frais de transports 
publics et 26 fr. 65 au titre d'impôts, sans autres explications. A teneur des 
factures produites, la taxe annuelle sur le véhicule s'élève à 319 fr. 50 et la prime 
d'assurance 2024 à 1'704 fr. 04. 
q. La situation financière de A______ se présente de la manière suivante: 
q.a A______ est employé en qualité de directeur adjoint au sein de [l'ONG 
internationale] M______. Il travaille à temps plein. En 2023, il a perçu un salaire 
brut de 159'787 fr. auquel se sont ajoutés 13'649 fr. à titre de "health allowance". 
Selon les fiches de salaire émises entre janvier et août 2024, il a perçu un salaire 
mensuel net, en moyenne, de 13'087 fr. 92 (correspondant à son salaire brut de 
13'416 fr. 67 auquel s'ajoutent 1'237 fr. 75 versés à titre de "health allowance"). 
Le Tribunal a retenu un salaire mensuel net de 11'850 fr., déduction faite de la 
participation de l'employeur à l'assurance maladie, montant que les parties ne 
contestent pas. 
q.b Ses frais de logement ont été estimés par le Tribunal à 2'500 fr. par mois. 
Durant la procédure d'appel, A______ a trouvé un appartement de 5 pièces en 
location, à proximité du domicile conjugal dès le 1er février 2025, dont le loyer 
mensuel, charges et parking compris, se monte à 3'460 fr. 
Le Tribunal a retenu un montant de base OP de 1'200 fr. alors que A______ 
soutient que ce montant devrait s'élever à 1'350 fr. compte tenu de la garde 
alternée à mettre en place. 


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Le premier juge a estimé une prime d'assurance RC obligatoire de 50 fr. par mois. 
Selon la facture produite en appel, celle-ci s'élève à 25 fr. 40 par mois. 
Aucune prime d'assurance maladie LAMal et LCA n'a été retenue par le Tribunal, 
l'employeur de A______ les prenant intégralement en charge. 
Le Tribunal a retenu un abonnement de bus TPG à 70 fr. ce que conteste A______ 
qui allègue des frais de voiture totalisant 519 fr. 10, fondés sur les mêmes frais 
que ceux retenus par le Tribunal pour son épouse (prime d'assurance voiture de 
142 fr. 45, impôts du véhicule de 26 fr. 65, entretien estimé à 150 fr. et essence 
estimé à 200 fr.). Il n'a produit aucune pièce concernant un véhicule qui lui serait 
propre et son épouse conteste la nécessité pour son époux de disposer d'un 
véhicule. 
Par égalité de traitement également, A______ soutient qu'il y a lieu de retenir dans 
ses charges des frais SERAFE de 27 fr. 92 par mois, des frais médicaux non 
remboursés estimés à 100 fr. par mois et des frais d'Internet de 64 fr. 90 par mois. 
A teneur de l'extrait pour la déclaration d'impôts 2023, les frais médicaux non 
remboursés de A______ se sont élevés à 395 fr. 05 cette année-là. 
Le premier juge a retenu également un abonnement CFF de 15 fr. 85 par mois, 
non contestés par les parties, et des impôts de 2'679 fr. 40 par mois. 
A______ allègue encore des frais de fiduciaire de 300 fr. par mois, ce que 
B______ conteste. 
A______ allègue également des cotisations 3ème pilier de 661 fr. 75 par mois, 
somme qui ressort des attestations fiscales produites pour l'année 2022 et qui est 
nantie en faveur du crédit hypothécaire. 
Il soutient également avoir des frais de droit de visite de 200 fr. par enfant, soit au 
total 400 fr. par mois, que son épouse conteste. 
r. Les charges mensuelles de l'enfant C______, hors frais de logement, telles que 
retenues par le premier juge et non contestées par les parties, se composent du 
montant de base OP de 600 fr., de ses frais médicaux non remboursés de 13 fr. 95 
et de ses frais de parascolaire et cuisines scolaires de 108 fr. 65. 
Ses primes d'assurance maladie LAMal et LCA sont couvertes par l'employeur de 
A______. 
Le Tribunal a retenu également des frais d'activités extrascolaires totalisant 
340 fr., à savoir 178 fr. 75 pour les cours d'anglais, 58 fr. 35 pour les cours de 
théâtre, 45 fr. 85 pour les cours de patinage et 56 fr. 35 pour le ski. 


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C______ est au bénéfice d'allocations familiales de 311 fr. par mois perçues par 
son père. 
s. Les charges mensuelles de l'enfant D______, telles que retenues par le premier 
juge et non contestées par les parties, se composent de son montant de base OP de 
400 fr. et de ses frais médicaux non remboursés de 39 fr. 40. 
Ses primes d'assurance maladie LAMal et LCA sont couvertes par l'employeur de 
A______. 
Le Tribunal a également pris en compte les frais des activités extrascolaires totalisant 
285 fr., à savoir 130 fr. pour les cours de natation, 54 fr. 15 pour les cours de 
théâtre, 45 fr. 85 pour les cours de patinage et 56 fr. 35 pour les cours de ski. 
Les frais de scolarisation de D______ en école privée s’élèvent, après déduction 
de la participation de l’employeur de la mère, à 1'036 fr. 35 par mois, que le 
premier juge a pris en considération dans les charges de l’enfant. En appel, 
A______ allègue que les parents avaient pour projet de scolariser les enfants, dans 
un premier temps, en école privée afin qu'elles parviennent d'abord à maîtriser 
l'anglais, avant de les scolariser à l'école publique en vue de l'apprentissage de la 
langue française. D______ ayant acquis un niveau suffisant en langue anglaise, 
elle pouvait désormais intégrer l'école publique dès la rentrée 2025/2026. Partant, 
dès le mois d'août 2025, il n'y aurait plus lieu de tenir compte des frais de scolarité 
privée de D______. B______ conteste avoir convenu avec son époux que D______ 
serait scolarisée dès le mois d'août 2025 en école publique, seule une discussion 
sur l'éventualité d'une telle scolarisation en école publique, à compter de la 6P de 
D______, ayant eu lieu et aucun accord n'étant intervenu. Dans l'hypothèse où 
D______ serait scolarisée en école publique, A______ allègue enfin des frais 
mensuels de parascolaire de 47 fr. 25, de cuisines scolaires de 61 fr. 40 et 
d'orchestre de 27 fr. 50 par mois. 
D______ est au bénéfice d'allocations familiales de 311 fr. par mois perçues par 
son père. 
t. Le Tribunal a également retenu pour chaque enfant une participation aux frais 
de logement de B______ d'un montant de 363 fr. par mois et des frais de transports 
publics de 45 fr., ce que A______ conteste sur le principe puisque d'une part, il 
sollicite la garde alternée et d'autre part, les enfants ne se déplacent qu'en voiture. 
u. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu, à l'instar du SEASP, que 
même si le père s'était investi dans l'éducation de ses enfants, les relations 
actuelles entre lui-même et ses filles ne permettaient pas d'opter pour une garde 
alternée, ces relations n'étant pas suffisamment qualitatives. C______ refusait de 
parler à son père et D______ décrivait une relation plutôt "pas bonne". Les 
enfants se trouvaient dans un conflit de loyauté massif et les éléments de langage 


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qu'elles utilisaient provenaient des discussions auxquelles elles assistaient au 
domicile conjugal. Les enfants devaient retrouver une stabilité émotionnelle et 
organisationnelle et un quotidien apaisé et sécurisant au sein d'un seul foyer 
principal. Le fait qu'une guidance parentale soit nécessaire témoignait que la garde 
alternée était prématurée et que les parents étaient incapables de garantir qu'une 
garde alternée se déroule conformément à l'intérêt de leurs filles. La possibilité 
d'instaurer une garde alternée dans la futur en fonction de l'évolution de la 
capacité des parties à collaborer était toutefois réservée. La question pourrait se 
reposer pour autant qu'une communication positive et constructive soit mise en 
place et une fois que les enfants auraient réinvesti la relation avec leur père. La 
garde des enfants devait ainsi être attribuée à la mère, laquelle était demeurée la 
figure d'attachement, et le droit de visite recommandé par le SEASP pouvait être 
suivi. 
Sur la question de l'entretien financier des enfants, le Tribunal a retenu que les 
parents couvraient leurs propres charges et disposaient tous deux d'un solde 
conséquent. Les coûts effectifs de C______, après déduction des allocations 
familiales, s'élevaient à 1'160 fr. et ceux de D______ à 1'860 fr., comprenant les 
frais de leurs activités extrascolaires. Compte tenu de la garde exclusive en faveur 
de la mère, d'un droit de visite relativement large réservé au père et du fait que ce 
dernier disposait encore d'un solde suffisant, le Tribunal a considéré équitable 
d'arrêter les contributions dues par le père à 1'300 fr. en faveur de C______ et 
2'000 fr. en faveur de D______. 
EN DROIT 
1. 
Le jugement attaqué ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 2025, 
la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 2 CPC). 
Interjeté en l'espèce dans le délai utile de dix jours, (art. 142 al. 1 et 3, 271 let. a et 
314 al. 1 CPC), suivant la forme écrite prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 
CPC), à l'encontre d'une décision rendue sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, dans une cause de nature non patrimoniale dans son ensemble, puisque 
portant notamment sur les droits parentaux (cf. arrêts du Tribunal fédéral 
5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 1 et 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 
consid. 1), l'appel dirigé contre les chiffres 2, 3, 5, 6, 9 et 11 du dispositif du 
jugement du 30 octobre 2024 est recevable. 


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Sont par ailleurs recevables la réponse de l'intimée (art. 314 al. 1 CPC) ainsi que 
les écritures subséquentes et spontanées des parties, déposées conformément au 
droit inconditionnel de réplique (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1). 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), mais uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés 
(ATF 142 III 413 consid. 2.2.4). 
La procédure sommaire étant applicable, la cognition du juge est limitée à la 
simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 138 II 636 
consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 
consid. 5.2), en se fondant sur les moyens de preuve immédiatement disponibles, 
tout en ayant l'obligation de peser les intérêts respectifs des parties (ATF 
139 III 86 consid. 4.2; 131 III 473 consid. 2.3). 
1.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
dès lors qu'elle concerne les enfants mineures des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 
CPC), de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point 
(art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 
2. 
Les pièces produites par les parties en appel sont recevables, vu que la maxime 
inquisitoire est applicable à la présente cause concernant le sort d'enfants mineurs 
(art. 317 al. 1 bis et 407f CPC). 
3. 
L'appelant sollicite l'audition des parties et de F______, psychologue, ainsi que 
l'établissement d'une expertise psychiatrique du groupe familial. 
3.1.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves 
administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire 
administrer des preuves écartées par le tribunal de première instance ou encore 
décider l'administration de toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne 
confère pas à l'appelant un droit à la réouverture de la procédure probatoire et à 
l'administration de preuves. Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-
preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., 
dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des preuves. L'instance 
d'appel peut en particulier rejeter la requête de réouverture de la procédure 
probatoire et d'administration d'un moyen de preuve déterminé présentée par 
l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de 
fait retenue par la décision attaquée. Elle peut également refuser une mesure 
probatoire en procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle 
estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue 
ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà 
administrés par le tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de 


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nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.1. et 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 consid. 2.3 et 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.1.2). 
3.1.2 Le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, demander une 
expertise à un ou plusieurs experts (art. 183 al. 1 CPC). 
Pour qu'il y ait matière à expertise, il faut que le tribunal s'estime insuffisamment 
outillé intellectuellement pour élucider seul un point de fait pertinent, et que des 
personnes tierces disposent de connaissances leur permettant d'émettre un avis 
plus fiable sur la question. Le tribunal doit se poser cette question lorsqu'une partie 
sollicite une expertise. S'il estime soit que l'appel à un expert n'est pas nécessaire 
parce qu'il dispose de connaissances suffisantes pour juger, soit qu'une expertise 
ne serait pas de nature à apporter une quelconque lumière, soit encore que la 
requête d'expertise porte sur un fait non pertinent ou non contesté, il peut rejeter 
une telle offre de preuve sans violer le droit d'être entendu des parties (SCHWEIZER, 
Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n. 3 et 4 ad art. 183 CPC). 
3.2 En l'espèce, le dossier comporte suffisamment d'éléments pour statuer sur le 
sort de la cause sans qu'il soit nécessaire, dans le cadre de la présente procédure 
sommaire, d'ordonner la mise en place d'une expertise familiale ou d’entendre la 
psychologue des enfants F______. Cette dernière avait en effet été entendue par le 
SEASP avant qu’il établisse son rapport d’évaluation sociale et ses propos ont été 
rapportés dans ce rapport. Enfin, les explications que la psychologue a données 
dans son courriel du 29 janvier 2025 aux parties figurent au dossier, étant ici 
relevé que, contrairement à ce que soutient l'appelant, la psychologue ne préconise 
pas l'établissement d'une expertise du groupe familial, mais explique aux parties 
que seule une expertise pourrait leur apporter les réponses à leurs interrogations. 
Il n’y a, de même, pas lieu d’ordonner l’audition des parties, qui ont eu l'occasion 
de s'exprimer par écrit une quinzaine de fois durant la procédure d'appel, l’appelant 
n’exposant ce que l’audition requise serait susceptible d’apporter au dossier. 
La Cour s'estime ainsi, à ce stade de la procédure et compte tenu de la nature 
sommaire de celle-ci, suffisamment renseignée sur la situation personnelle et 
financière de la famille, de sorte qu’il ne sera pas donné suite aux mesures 
d'instruction sollicitées par l'appelant. 
4. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir refusé d'instaurer une garde alternée sur 
les enfants. 
4.1.1 Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, 
selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou 
l'enfant le demande (art. 298 al. 2ter CC). 


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En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle 
fondamentale (ATF 143 I 21 consid. 5.5.3), les intérêts des parents devant être 
relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et les références). 
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle 
qui prévalait au moment de la séparation des parties, si l'instauration d'une garde 
alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, elle 
doit en premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités 
éducatives et s'il existe une bonne capacité et volonté de ceux-ci de communiquer 
et coopérer, compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité de coopérer entre les parents du seul refus 
d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les 
parents portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés 
futures de collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de 
manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui apparaît contraire à 
son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_700/2021 du 16 septembre 2022 consid. 3.2 ; 5A_987/2021 du 12 avril 2022 
consid. 3.1.2 et les arrêts cités). 
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, l'autorité compétente 
doit dans un deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents 
pour l'attribution de la garde. Au nombre des critères essentiels pour cet examen, 
entrent en ligne de compte la situation géographique et la distance séparant les 
logements des deux parents, la capacité et la volonté de chaque parent de favoriser 
les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité que peut apporter à l'enfant 
le maintien de la situation antérieure - en ce sens notamment qu'une garde alternée 
sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en 
alternance déjà avant la séparation -, la possibilité pour chaque parent de s'occuper 
personnellement de l'enfant, l'âge de ce dernier et son appartenance à une fratrie 
ou à un cercle social ainsi que le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise 
en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à 
cet égard. Les critères d'appréciation précités sont interdépendants et leur 
importance varie en fonction du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_700/2021 du 16 septembre 2022 consid. 3.1; 
5A_200/2019 du 29 janvier 2020 consid. 3.1.2; 5A_794/2017 du 7 février 2018 
consid. 3.1). 
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 
tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.4). Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir 
d'appréciation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5). 


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4.1.2 Aux termes de l’art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l’autorité parentale ou la garde ainsi que l’enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le 
droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir de 
ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_798/2024 du 18 février 2025 consid. 5.2.2 ; 
5A_108/2024 du 20 juin 2024 consid. 4.2.1). Dans chaque cas, la décision doit 
donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l’intérêt des 
parents étant relégué à l’arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.1, arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_739/2023 du 26 mars 2024 consid. 6.1). Il ne s’agit pas de 
trouver un juste équilibre entre les intérêts respectifs des parents mais d’organiser 
le droit de visite de sorte à maintenir des relations entre chaque parent et l’enfant 
dans l’intérêt de ce dernier (arrêt du Tribunal fédéral 5A_125/2022 du 22 août 
2022 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Il est unanimement reconnu que le rapport 
de l’enfant avec ses deux parents est essentiel et qu’il peut jouer un rôle décisif 
dans le processus de recherche d’identité de l’enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a ; 
123 III 445 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020 
consid. 4.2.1). Il faut ainsi choisir la solution qui, au regard des données de 
l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations 
nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, 
moral et intellectuel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3, 141 III 328 consid. 5.4; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 7.1; 
5A_498/2019 consid. 2). 
Le juge du fait dispose d’un large pouvoir d’appréciation en vertu de l’art. 4 CC 
pour fixer le droit aux relations personnelles (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5 ; 
131 III 209 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_225/2022 du 21 juin 2023 
consid. 5.4). 
4.1.3 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfant ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de situation 
conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (ATF 
142 III 617 précité consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 
30 novembre 2021 consid. 4.1.2; 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 4.1). 
Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP ou du SPMi. Le rapport de ces 
services (lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, 
à l'instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 
CPC (HAFNER, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2024, 
n° 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/SINGH, Kommentar zur Schweizerischen 
Zivilprozessordnung, 2025, n° 8 ad art. 190 CPC). Cependant, une portée 
particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en 


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compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations des 
intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient également des 
appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la 
matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/899/2023 du 29 juin 2023 consid. 3.1.2; ACJC/596/2023 du 9 mai 2023 
consid. 3.1.4; ACJC/321/2023 du 7 mars 2023 consid. 5.1). 
4.2.1 En l'espèce, dans son rapport d’évaluation sociale établi après avoir consulté 
les différents professionnels entourant les enfants, le SEASP a retenu que les 
rapports entre les parents demeuraient tendus, même s’ils parvenaient à échanger 
un minimum au sujet de leurs filles, notamment lors de réunion scolaire ou en 
consultation pédiatrique. Le SEASP n’a pas remis en cause les capacités 
parentales du père, relevant qu’aucun danger pour les enfants n’était objectivé. Un 
malaise était encore constaté dans la relation entre le père et ses filles, C______ 
adoptant une position de fermeture à l'égard de son père et D______ pouvant 
avoir, par moment, un problème de comportement ; ces éléments semblaient 
s’expliquer par le conflit de loyauté massif dans lequel se trouvaient les mineures, 
amplifié par le maintien de la vie commune bien que les parents soient séparés. 
S’agissant de la question de savoir si une garde alternée était envisageable, le 
SEASP a relevé que les parties disposaient des moyens financiers pour trouver un 
logement suffisamment proche et spacieux pour accueillir les enfants – ce qui est, 
entretemps, le cas, puisque l’appelant a trouvé un logement à proximité du 
domicile conjugal en février 2025, – que les parties étaient toutes deux impliquées 
à l’égard de leurs enfants et que leurs valeurs éducatives n’avaient pas posé de 
problèmes majeurs. Il a toutefois considéré que l’évolution du lien entre le père et 
ses enfants et l’attachement particulièrement fort des filles à leur mère ne 
permettaient pas d’envisager une garde alternée, qui n’apparaissait pas comme un 
projet commun et risquait de conduire à une rivalité entre les parents et de 
renforcer les appréhensions exprimées par les enfants. Ainsi, dans la mesure où la 
mère était la figure sécurisante pour les enfants et que celle-ci restait disponible 
pour ses filles malgré ses contraintes professionnelles, le SEASP recommandait 
de lui confier la garde des mineures. 
Ces éléments conduisent la Chambre civile a retenir, à l’instar du premier juge, 
qu’il est, à ce stade, dans l’intérêt des enfants d’en confier la garde à l’intimée. En 
effet, même si les parents disposent tous deux des compétences parentales pour 
s’occuper des mineures au quotidien, si l’appelant s’est investi dans l’éducation de 
ses enfants et s’il a trouvé un logement à proximité du domicile conjugal, 
l’analyse menée par le SEASP fait ressortir que l’attachement particulièrement 
fort des filles à leur mère et les difficultés rencontrées par le père dans ses 
relations avec ses filles ne permettent pas d’envisager une garde alternée dans 
l’immédiat. L’on ne saurait, à cet égard, suivre l’appelant lorsqu’il soutient que 
c’est précisément en raison du conflit de loyauté massif et afin d’éviter 
l’aliénation progressive des enfants qu’il y a lieu d’instaurer la garde alternée : s’il 


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C/9484/2024 
doit certes être relevé qu’il est important que les enfants maintiennent leurs liens 
avec leur père, il semble toutefois adéquat de permettre aux mineures de retrouver 
une certaine stabilité émotionnelle et un quotidien sécurisant en vivant auprès de 
leur mère et de reconstruire progressivement des relations plus apaisées avec leur 
père. 
Ces mêmes circonstances ne permettent pas d’envisager de confier la garde 
exclusive des mineures à leur père, comme le requiert ce dernier à titre subsidiaire. 
Le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris attribuant la garde des enfants à 
leur mère sera en conséquence confirmé. 
4.2.2 Le large droit de visite fixé par le premier juge apparaît dans l’intérêt des 
mineures et ses modalités n’ont pas été critiquées par les parties, de sorte qu’il 
convient de confirmer également le chiffre 3 du dispositif du jugement. 
5. 
L'appelant conteste la contribution d'entretien fixée en faveur des enfants. 
5.1.1 En cas de suspension de la vie commune, le juge fixe les contributions 
d'entretien à verser d'une part à l'époux et d'autre part aux enfants mineurs, d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 1 ch. 1 et al. 3 CC). 
Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 
ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux. Tant que dure le mariage, les époux doivent ainsi contribuer, 
chacun selon leurs facultés, aux frais supplémentaires engendrés par l'existence 
parallèle de deux ménages. Si la situation financière des époux le permet encore, 
le standard de vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour 
les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les 
époux ont droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_173/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.2 et 5A_236/2011 du 
18 octobre 2011 consid. 4.2.3). 
5.1.2 Selon l'art. 276 al. 1 et 2 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, les père et 
mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de 
l'enfant, en fournissant soins, éducation et prestations pécuniaires. Ils assument en 
particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des 
mesures prises pour le protéger. 
D'après l'art. 285 CC, la contribution d'entretien en argent doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il 
est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution 
d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les 
tiers (al. 2). 


- 21/29 - 
 
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5.1.3 Toutes les prestations d'entretien doivent en principe être calculées selon la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, dite en deux étapes 
(ATF 147 III 265 in SJ 2021 I 316; 147 III 308), sauf s'il existe une situation 
exceptionnelle dans laquelle cela n'a tout simplement pas de sens (ATF 
147 III 293 consid. 4.5 in JdT 2022 II 107). 
Selon cette méthode de calcul, on examine les ressources et besoins des personnes 
intéressées, puis les ressources sont réparties d'une manière correspondant aux 
besoins des ayants-droits selon un certain ordre (ATF 147 III 265 consid. 7). 
Il s'agit d'abord de déterminer les moyens financiers à disposition, en prenant en 
considération les revenus du travail et de la fortune, les prestations de prévoyance, 
ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut inclure les prestations reçues en 
faveur de l'enfant, notamment les allocations familiales (ATF 147 III 265 consid. 7.1). 
Il s'agit ensuite de déterminer les besoins, en prenant pour point de départ les 
lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites 
(art. 93 LP), comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité 
(RS/GE E 3 60.04) – lequel inclut, notamment, les dépenses pour l'éclairage et le 
courant électrique (norme I.) –, auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, 
à savoir le loyer (20% pour un enfant, 30% pour deux enfants et 40% dès trois 
enfants, cf. BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues : une 
méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l'arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021, 
p. 15) et les frais de garde par des tiers (ATF 147 III 265 consid. 7.2). Pour les 
enfants, les frais médicaux et les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de 
base. Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution 
d'entretien doit être étendue au minimum vital dit de droit familial. Chez les 
enfants, il peut être tenu compte d'une part d'impôts, d'une part des frais de 
logement correspondant aux circonstances financières concrètes et des primes 
d'assurance-maladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais 
de voyage, les hobbies, etc. qui seront financés, cas échéant, par la part 
excédentaire. Chez les parents, il peut être tenu compte des impôts, d'un forfait 
communication et d'assurances, de frais de formation, de frais de logement 
correspondant à la situation financière plutôt qu'orienté vers le minimum vital 
selon le droit des poursuites, les frais d'exercice du droit de visite et un montant 
adapté pour l'amortissement des dettes. En cas de situations plus élevées, il peut 
encore être tenu compte des primes d'assurance-maladie complémentaires (ATF 
147 III 265 consid. 7.2). 
L'éventuel excédent est à répartir selon la méthode des "grandes et des petites 
têtes", les parents valant le double des enfants mineurs, en tenant compte de toutes 
les particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 265 consid. 7.3). 


- 22/29 - 
 
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En toute hypothèse, la fixation de la contribution d'entretien relève de 
l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir en la matière et applique les 
règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 
19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références citées). 
5.1.4 Les frais remboursés par l'employeur, dont le bénéficiaire n'établit pas qu'ils 
correspondraient à des dépenses effectives supportées dans l'exercice de la 
profession, font partie du revenu déterminant pour fixer les contributions 
d'entretien (arrêt du Tribunal fédéral 5A_627/2019 précité consid. 3.3 et la 
référence). 
5.1.5 Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 5.2). 
Si la situation financière des parties est serrée et que l'on s'en tient au minimum 
vital du droit des poursuites, les frais de véhicule sont pris en considération si 
celui-ci est nécessaire à l'exercice d'une profession ou indispensable pour un autre 
motif, tel un handicap (arrêt du Tribunal fédéral 5A_971/2020 du 19 novembre 
2021 consid. 9.2 et les références citées). En revanche, lorsque le minimum vital 
de droit de la famille est pris en compte, les frais de véhicule peuvent s'ajouter aux 
charges des parties même s'ils ne sont pas strictement indispensables (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_703/2011 du 7 mars 2012 consid. 4.2). 
Une dette peut être prise en considération lorsque l'amortissement a déjà été 
effectué régulièrement pendant la vie commune et que la dette a été contractée 
pour le bénéfice de la famille dans le but d'en assurer l'entretien, décidée en 
commun, ou que les époux en sont débiteurs solidaires (ATF 127 III 289 
consid. 2a/bb; arrêts du Tribunal fédéral 5A_440/2022 du 14 juillet 2023 
consid. 3.1; 5A_979/2021 du 2 août 2022 consid. 4.2.1; 5A_127/2021 du 
1er octobre 2021 consid. 4.3.3; 5A_102/2019 du 12 décembre 2019 consid. 3.2.1). 
Selon la jurisprudence, les calculateurs d'impôts proposés en ligne peuvent servir 
d'aide à la détermination de la charge fiscale (ATF 147 III 457 consid. 4.2.3.3). 
Ces calculateurs d'impôts permettent un calcul de la charge fiscale par le biais 
d'une opération arithmétique automatisée, qui tient compte principalement des 
revenus de la personne pour laquelle la charge doit être fixée ainsi que des 
déductions légalement admises. Dès lors qu'il s'agit d'un calcul technique, 
l'exigence de motivation qui incombe à l'autorité est relativisée à cet égard (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_8/2023 du 2 avril 2024 consid. 7.3). 
La charge fiscale à inclure dans les besoins élargis de l'enfant correspond à la 
proportion du revenu de l'enfant (incluant les contributions d'entretien en espèces, 
allocations familiales, rentes d'assurances sociales à l'exception notamment de la 
contribution de prise en charge) au regard du revenu total imposable du parent 


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bénéficiaire (y compris la contribution d'entretien) appliquée à la dette fiscale 
totale du parent bénéficiaire, de sorte que si le revenu attribuable à l'enfant 
représente, par exemple, 20% du revenu du foyer fiscal, la même proportion de la 
dette fiscale totale du parent bénéficiaire doit être incluse dans les besoins de 
l'enfant et, par conséquent, seule la différence doit être incluse dans les besoins du 
parent (ATF 147 III 457consid. 4.2.3.5). 
5.1.6 Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, en ce sens qu'il vit 
dans le ménage de celui-ci et qu'il ne voit l'autre parent que lors de l'exercice du 
droit de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà 
complètement sa contribution à l'entretien en nature, en ce sens qu'il fournit à 
l'enfant les soins et l'éducation. En pareil cas, au regard du principe de 
l'équivalence des prestations en argent et en nature, l'obligation d'entretien en argent 
incombe en principe entièrement à l'autre parent (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et 8.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_117/2021 du 9 mars 2022 consid. 4.2). 
5.2.1 En l'espèce, compte tenu de la situation financière favorable des parties, il y 
a lieu d’établir leurs charges et celles des enfants en fonction du minimum vital du 
droit de la famille. 
5.2.2 L'intimée a perçu un revenu mensuel net en 2024 de 9'900 fr. nets par mois, 
montant retenu à juste titre par le Tribunal. En effet, dans la mesure où 
l'employeur de l'intimée lui verse un supplément pour les frais de scolarité de 
l'enfant D______ et les frais médicaux de l'intimée et que ces frais sont 
effectivement encourus, ce supplément ne doit pas être comptabilisé comme 
revenu. 
Les frais de logement de l'intimée totalisent 2'590 fr. (1'155 fr. 25 et 394 fr. 50 
d'intérêts hypothécaires et amortissements ainsi que 870 fr. 65 de frais de 
copropriété et 170 fr. de frais d'entretien et rénovation). Contrairement à ce que 
soutient l'appelant, il peut être tenu compte des frais d'entretien et rénovation, 
ceux-ci étant rendus vraisemblables dans la mesure précitée. Une part de 70% du 
montant total des frais de logement, soit 1'813 fr. par mois, sera incluse dans les 
charges de l'intimée, le solde étant intégré dans les coûts directs des deux enfants. 
En revanche, les frais d'électricité seront écartés puisqu'ils font partie du montant 
de base OP. 
Il ne sera également pas tenu compte des divers abonnements et journaux et des 
frais de loisirs et sorties et de vacances, qui doivent être financés au moyen de 
l'excédent. 
Les frais de véhicule de l'intimée seront arrêtés à 169 fr. par mois, les autres frais 
d'essence et d'entretien n’ayant pas été documentés. 


- 24/29 - 
 
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Selon le calcul effectué au moyen de la calculatrice de l'administration fiscale 
genevoise, les impôts courants de l'intimée seront estimés à un montant arrondi à 
1'645 fr. par mois, en tenant compte de ses revenus, de ses charges, des allocations 
familiales qu'elle percevra et des déductions usuelles. 
En sus des montants qui précèdent, il y a lieu de tenir compte des frais mensuels 
non contestés par l'appelant, à savoir du montant de base OP de 1'350 fr., de la 
prime d'assurance ménage de 50 fr. 25, des frais SERAFE de 27 fr. 92, des frais 
médicaux non remboursés estimés à 100 fr. et des frais d'Internet de 64 fr. 90. 
Les charges de l'intimée totalisent par conséquent environ 5'220 fr. par mois, ce 
qui lui laisse un solde disponible de l'ordre de 4'680 fr. par mois (9'900 fr. 
– 5'220 fr.) 
5.2.3 A l'instar de ce qui a été retenu pour l'intimée, il n'y a pas lieu de tenir 
compte dans les revenus de l'appelant de la participation de son employeur aux 
primes d'assurance maladie puisque celle-ci correspond à des frais effectivement 
encourus. Les revenus de l'appelant se sont ainsi élevés en 2024 en moyenne à 
11'850 fr. nets par mois. 
Ses frais de logement seront retenus à hauteur de 3'460 fr. par mois. 
Sa prime d'assurance RC s'élève à 25 fr. 40 par mois. 
Il y a encore lieu de tenir compte des frais SERAFE de 27 fr. 92 par mois. Bien 
que non documenté, le paiement de la redevance est obligatoire. 
Ses frais médicaux non remboursés ont été rendus vraisemblable à hauteur de 
33 fr. par mois (395 fr. / 12 mois). 
Les frais allégués par l’appelant en lien avec un véhicule seront écartés, dès lors 
qu’ils ne sont pas documentés. Les frais de transport retenus par le premier juge à 
raison de 70 fr. et 15 fr. 85 au titre de frais TPG et d'abonnement CFF seront ainsi 
confirmés. 
Ses cotisations 3ème pilier doivent être pris en compte à hauteur de 661 fr. 75 par 
mois dès lors que les contrats y relatifs ont été constitués pour garantir le crédit 
hypothécaire constitué sur le domicile conjugal. 
Les frais d'Internet de 64 fr. 90 par mois n'ont pas été documentés, de sorte qu'ils 
seront écartés. Cas échéant, ils seront couverts par l'excédent. Il en va de même 
des frais de fiduciaire, qui ne font pas partie du minimum vital du droit de la 
famille. 
L'appelant n'a pas rendu vraisemblable avoir encouru des frais de droit de visite, 
de sorte qu'il n'en sera pas tenu compte. 


- 25/29 - 
 
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Selon le calcul effectué au moyen de la calculatrice de l'administration fiscale 
genevoise, les impôts courants de l'appelant seront estimés à un montant arrondi à 
2’035 fr. par mois, en tenant compte de ses revenus, de ses charges et des 
déductions usuelles. 
Le montant de base OP sera pris en considération à hauteur de 1'200 fr. par mois. 
Les charges mensuelles de l'appelant totalisent ainsi 7’529 fr. Son solde 
disponible s'élève à 4’321 fr. (11'850 fr. – 7’529 fr.). 
5.2.4 S’agissant des charges de C______, il convient de tenir compte d’une part 
aux frais de logement de sa mère de 388 fr. 50 (15% de 2'590 fr.). 
A ce montant s'ajoutent le montant de base OP de 600 fr. par mois, ses frais 
médicaux non remboursés de 13 fr. 95 par mois, ses frais de parascolaire et de 
cuisines scolaires de 108 fr. 65, ains que les frais de transports publics de 45 fr. 
par mois. 
Les primes d'assurance maladie sont prises en charge par l'employeur de 
l'appelant, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte. 
Après déduction de 311 fr. d'allocations familiales, le minimum vital de C______ 
représente 845 fr. 
Les parents s’entendent enfin sur les frais d'activités extrascolaires représentant 
340 fr. par mois. 
5.2.5 En ce qui concerne D______, il y a lieu, comme pour sa sœur, de prendre en 
compte la part aux frais de logement de sa mère à raison de 388 fr. 50 (15% de 
2'590 fr.). 
A ces montants s'ajoutent le montant de base OP de 400 fr. par mois, ses frais 
médicaux non remboursés de 39 fr. 40 par mois ainsi que les frais de transports 
publics de 45 fr. par mois. 
Le premier juge a, à raison, pris en considération les frais de scolarité privée, qui 
qui s’élèvent, après déduction de la participation de l’employeur de l’intimée, à 
1'036 fr. 35 par mois, dans la mesure où l’appelant ne démontre pas que les parties 
auraient décidé d’intégrer D______ en école publique à compter de la rentrée 
2025. 
Les primes d'assurance maladie sont prises en charge par l'employeur de 
l'appelant, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte. 
L'entretien convenable de D______ s'élève ainsi, après déduction des allocations 
familiales, à 1'598 fr. par mois (1'909 fr. 25 – 311 fr.). 


- 26/29 - 
 
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Les parties s’entendent par ailleurs sur le montant des frais d'activités 
extrascolaires totalisant 285 fr. par mois, les frais d'orchestre n’étant pour le 
surplus pas rendus vraisemblables. 
5.2.6 Les revenus des parties, qui s’élèvent à 21'750 fr. au total (11'850 fr. 
+ 9'900 fr.), leur permettent de bénéficier d’un excédent de l’ordre de 6'500 fr. 
après couverture des charges de la famille, représentant 15'192 fr. (7'529 fr. 
+ 5'220 fr. + 845 fr. + 1'598 fr.) relevant du minimum vital du droit de la famille. 
Les parties disposent ainsi chacune d’un disponible de plus de 4'000 fr. après 
couverture de leurs charges courantes, l’appelant bénéficiant de 4'300 fr. et 
l’intimée de 4'680 fr. à ce titre. 
5.2.7 Dans la mesure où la mère assume la prise en charge quotidienne des enfants 
dont la garde lui a été confiée, il appartient à l’appelant de pourvoir financièrement 
à leur entretien. 
 
L’entretien de C______ a été retenu ci-avant à hauteur de 845 fr., et les parties 
s’entendent sur les frais d’activités extrascolaires représentant 340 fr. par mois. 
 
L’entretien de D______ s’élève à 1'598 fr. par mois et le coût de ses activités 
extrascolaires est de 285 fr. par mois. 
 
Les contributions fixées par le premier juge à hauteur de 1'300 fr. pour C______ 
et 2'000 fr. par mois pour D______ apparaissent ainsi équitables en ce qu’elles 
permettent de couvrir le minimum vital des enfants et de faire participer ces 
dernières à l’excédent, notamment en vue de financer leurs activités 
extrascolaires, l’intimée étant en mesure de consacrer une partie de son disponible 
pour compléter la part d’excédent revenant aux enfants. 
 
Les montants retenus seront ainsi confirmés. 
 
5.2.8 Dans le jugement entrepris, le Tribunal a condamné l’appelant au versement 
de ces contributions d’entretien à compter du 1er novembre 2024, et dit que les 
allocations familiales revenaient à l’intimée dès cette même date. 
Dès lors que l’appelant a trouvé un nouveau logement dès le mois de février 2025, 
il se justifie d’adapter les chiffres 5 et 6 du dispositif entrepris en conséquence en 
prévoyant que les contributions d’entretien sont dues et les allocations familiales 
reviennent à l’intimée à compter du 1er février 2025. 
6. 
L'appelant conclut à ce qu'il soit dit que les frais extraordinaires des enfants seront 
pris en charge par moitié par les parties. 
6.1 En vertu de l'art. 286 al. 3 CC, le juge peut contraindre les parents à verser une 
contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le 
requièrent. 


- 27/29 - 
 
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Plus généralement, il doit s'agir de frais qui visent à couvrir des besoins 
spécifiques, limités dans le temps, qui n'ont pas été pris en considération lors de la 
fixation de la contribution ordinaire d'entretien et qui entraînent une charge 
financière que celle-ci ne permet pas de couvrir (art. 286 al. 2 CC; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 8.2.2). 
La prise en charge des frais extraordinaires de l'enfant doit être réglée à la lumière 
de frais spécifiques et non pas de manière générale et abstraite, à moins que cela 
ne fasse partie de l'accord des parties (arrêt du Tribunal fédéral 5A_57/2017 du 
9 juin 2017 consid. 6.3). 
6.2 En l'espèce, l'appelant ne motive aucunement sa prétention. Il ne fournit 
aucune explication à ce sujet et ne rend pas vraisemblables les frais 
extraordinaires concernés. 
Partant, en l'absence d'allégation et de vraisemblance de frais et besoins futurs 
extraordinaires des mineures, susceptibles de justifier une contribution spéciale et 
ponctuelle, il n'y a pas lieu de statuer, in abstracto, sur la répartition à l'avenir de 
tels frais hypothétiques entre les deux parents. 
7. 
7.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par le tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Le premier juge a mis les frais judiciaires, arrêtés à 1'400 fr., à la charge des 
parents pour moitié chacun. 
Le montant n'est pas contesté dans sa quotité et est conforme aux règles 
applicables. Il sera donc confirmé. L'issue du litige ne commande pas de modifier 
cette répartition, qui n'est pas critiquée. 
7.2 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC). 
Ils seront répartis par moitié entre les parties, compte tenu de la nature du litige 
(art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC), et compensés avec l'avance de frais versée 
par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). L'intimée 
sera donc condamnée à verser 500 fr. à l'appelant à titre de remboursement des 
frais judiciaires (art. 111 al. 2 CPC). 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 
(art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let c CPC). 
* * * * * 


- 28/29 - 
 
C/9484/2024 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 11 novembre 2024 par A______ contre le 
jugement JTPI/13298/2024 rendu le 30 octobre 2024 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/9484/2024. 
Au fond : 
Modifie le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris en ce sens que les contributions 
de A______ à l’entretien de ses filles C______ et D______ sont dues à compter du 
1er février 2025. 
Modifie le chiffre 6 du dispositif du jugement en ce sens que les allocations familiales 
reviennent à B______ à compter du 1er février 2025. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge des parties pour moitié 
chacun et les compense avec l'avance de frais versée par A______, qui demeure acquise 
à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à verser 500 fr. à A______ à titre de remboursement des frais 
judiciaires d'appel. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Camille LESTEVEN, 
greffière. 
 
 
 


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C/9484/2024 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.