ge_gerichte · ACJC/1681/2016 · 2016-12-19 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 décembre 
2016. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19680/2015 
ACJC/1681/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 15 DECEMBRE 2016 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 3ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 5 août 2016, comparant par 
Me Thomas Büchli, avocat, rue Verdaine 15, 1204 Genève, en l'étude duquel il fait 
élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Cristobal 
Orjales, avocat, rue Du-Roveray 16, 1207 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile. 
 
 


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C/19680/2015 
EN FAIT 
A. 
a. B______, née C______ le ______ 1971 au Portugal, et A______, né le ______ 
1964 à Genève, se sont mariés le ______ 2001 à Genève. 
 
Ils sont les parents de D______, né le ______ 2002, et E______, née le ______ 
2005, tous deux à Genève. 
 
b. A teneur d'un résumé d'intervention du Centre de Thérapie Brèves du 
Département de psychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) de 
2007, B______ a été suivie un mois pour un épisode dépressif moyen, dans un 
contexte de conflit de couple. En 1992, elle avait fait une tentative de suicide à la 
suite d'un conflit avec une femme. En 2004, elle avait présenté un épisode 
d'anxiété après avoir soupçonné son époux de la tromper. Actuellement, dans un 
contexte de faits similaires et sentant son époux irrité à son égard, la patiente 
présentait une anxiété croissante. Son époux avait affirmé avoir été fâché du 
comportement de celle-ci. Lors de son admission, la patiente était critique par 
rapport à son état et présentait un discours cohérent, mais contenant de nombreux 
éléments de "bizzarerie". Aucun trouble de la lignée psychotique n'était constaté. 
Après des entretiens avec le couple, il avait été possible de comprendre la 
situation familiale qui avait amené la patiente à son état et de permettre à celle-ci 
de rationaliser ses anticipations anxieuses dont le contenu pouvait devenir presque 
délirant par moment. Elle présentait à la sortie une forte diminution des angoisses 
et une disparition des idées sub-délirantes. Elle manquait de confiance en elle-
même et il lui avait été indiqué qu'un renforcement de l'affirmation de soi pouvait 
être utile. Un fond anxieux persistait avec une thymie fluctuante par moment. Elle 
n'avait pas jugé utile de continuer le traitement ambulatoire conseillé, ni de 
prendre le médicament prescrit. 
 
Le 14 décembre 2011, B______ s'est rendue aux urgences des HUG et y a indiqué 
avoir été frappée par son époux. Aucune trace de coups ni aucune douleur n'ont 
été constatées. 
 
Selon un rapport de la police, le 29 août 2015, A______ a admis avoir, énervé à la 
suite d'un retrait de 5'000 fr. effectué par son épouse sur le compte commun des 
parties, réveillé celle-ci qui dormait avec leur fille, l'avoir insultée, lui avoir 
craché au visage et, selon ses termes, lui avoir donné un "léger coup du bout des 
doigts sur le nez". L'enfant s'était ensuite réfugiée dans la chambre de son frère 
qui dormait. Elle avait indiqué à la police qu'il y avait déjà eu de tels épisodes 
précédemment. A______ a expliqué à la police que son épouse était suivie depuis 
une dizaine d'années par des psychiatres, car elle se sentait continuellement 
persécutée. Elle avait envoyé des messages coquins à un inconnu sur Facebook. 
B______ a déclaré faire depuis cinq ans l'objet de violences psychologiques de la 
part de son époux et qu'elle en était tombée malade. Si celui-ci ne changeait pas, 


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elle serait contrainte de demander une séparation afin de se préserver, ainsi que 
ses enfants. En raison de ces faits, A______ a fait l'objet d'une mesure 
d'éloignement administratif de dix jours, à laquelle il n'a pas fait opposition. 
 
A teneur d'un certificat médical du 7 septembre 2015, B______ avait débuté un 
suivi psychiatrique et psychothérapeutique auprès de la Dresse F______ en 2013 
pour un trouble dépressif récurrent. Elle bénéficiait en parallèle d'une prise en 
charge par un psychologue, G______, était très investie dans le suivi et prenait 
rigoureusement le traitement médicamenteux. B______ l'avait contacté en 
urgence avec un niveau élevé de détresse psychique suite aux événements d'août 
2015. Des entretiens intensifs de soutien avaient été mis en place. 
 
Lors de l’audience du 8 septembre 2015 devant le Tribunal administratif de 
première instance en lien avec la prolongation de la mesure d'éloignement 
administrative, B______ a précisé que, depuis plusieurs années, son époux la 
critiquait sur tout ce qu'elle faisait, sur sa façon de manger, de mettre la table ou 
de s'occuper des enfants. Ses difficultés personnelles avaient débuté depuis 
plusieurs années, les violences décrites provoquant des moments de panique et un 
trouble dépressif. Elle avait débuté un suivi auprès d'un médecin qui ne l'avait pas 
comprise, lui expliquant que son mari avait le droit d'amener ses maîtresses à la 
maison. A______ a exposé que son épouse rencontrait des difficultés depuis 2007. 
Elle consultait des psychiatres lorsqu'elle se sentait mal, commençait des 
traitements médicamenteux, puis les interrompait et "repart[ait] dans des idées 
délirantes où elle l'accus[ait] de faire de toutes les femmes qu['il] rencontr[ait] ses 
maîtresses". Il avait avec ses enfants une très bonne relation et s'occupait d'eux, 
notamment parfois de leurs devoirs. Il leur arrivait de lui téléphoner à son travail 
pour qu'il tranche les conflits qu'ils rencontraient entre eux. "Il s'était habitué au fil 
des années à l'idée que les choses allaient de plus en plus mal en raison de la 
maladie de [son] épouse." Au mois de juin, celle-ci voulait installer des caméras 
dans leur domicile, persuadée que des visiteurs y entraient en leur absence. Leur 
fils l'avait su, mais sa mère lui avait fait interdiction d'en parler. Elle avait remis à 
celui-ci une lettre et 50 fr. en lui demandant de ne rien dire à son père. L'enfant lui 
en avait parlé et se sentait mal. 
 
c. Entre septembre et novembre 2015, la famille A______ et B______ a été reçue 
par deux thérapeutes à la demande de B______ qui souhaitait que leurs enfants 
soient suivis. A______ a indiqué aux thérapeutes que l'aîné pouvait s'adresser à la 
psychologue de son cycle d'orientation et qu'il allait faire le nécessaire pour que la 
cadette commence un suivi dans leur commune. B______ maintenait son souhait 
de suivi de leur fille par les thérapeutes précités, mais acceptait la proposition de 
son époux. 
B. 
a. Le 23 septembre 2015, B______ a déposé au Tribunal de première instance une 
requête de mesures protectrices de l'union conjugale. Elle a conclu notamment à 


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l'attribution en sa faveur de la jouissance du domicile conjugal, à l'expulsion 
immédiate de son époux de celui-ci, à ce que la garde des enfants lui soit 
attribuée, un droit de visite ordinaire étant réservé à celui-ci, pour autant que cela 
soit conforme à l'intérêt des enfants, à l'instauration d'une curatelle de surveillance 
du droit de visite et à la condamnation de son époux à lui verser une contribution à 
l'entretien de la famille de 7'600 fr. par mois. 
 
En substance, elle a allégué être victime depuis de nombreuses années du 
tempérament agressif et colérique de son époux, ce qui avait provoqué chez elle 
un trouble dépressif pour lequel elle était actuellement suivie. 
 
b. Dans sa réponse du 22 décembre 2015, A______ a conclu notamment à 
l'audition des enfants et à la mise en œuvre d'une expertise psycho-sociale pour 
déterminer la capacité de B______ de s'occuper de ceux-ci, s'il est dans l'intérêt 
des enfants que leur garde soit attribuée à leur mère et les modalités du droit de 
visite de celle-ci. Principalement, il a conclu notamment à l'attribution en sa 
faveur de la jouissance du domicile conjugal ainsi que de la garde sur les enfants, 
un droit de visite à dire de justice étant réservé à B______, à ce qu'un délai au 31 
mars 2016 soit imparti à celle-ci pour quitter le domicile conjugal et à ce qu'il lui 
soit donné acte de ce qu'il versera à B______ une contribution d'entretien de 2'500 
fr. par mois. 
 
Il a allégué que son épouse souffrait d'une pathologie psychiatrique qui se 
manifestait par des délires d'ordre paranoïaque avec de nombreux épisodes de 
crises graves, dont des tentatives de suicide en 1992 et 2010. Cette maladie était 
antérieure au mariage, avait entraîné la famille dans la situation actuelle et rendait 
son épouse incapable d'apprécier correctement la réalité, de réagir de manière 
rationnelle et cohérente ainsi que de s'occuper des enfants. Elle prenait des 
médicaments de manière irrégulière et changeait régulièrement de thérapeutes, les 
suivis n'étant ainsi pas efficaces. Il se devait de protéger les enfants d'une 
surcharge psychologique liée à des "bizzareries" de plus en plus fréquentes 
auxquelles ceux-ci étaient exposés en présence de leur mère. 
 
Il a cité des comportements de celle-ci mettant, selon lui, en danger le 
développement des enfants, dont trois d'entre eux seraient survenus entre 2010 et 
2015 et les autres à la fin de l'année 2015, à savoir une interdiction faite à 
E______ de jouer avec la fille de la voisine, une menace de partir loin avec les 
enfants sur l'autoroute, l'avoir suivi en voiture alors qu'elle se trouvait avec 
E______, avoir emmené celle-ci consulter une masseuse ainsi qu'une rebouteuse 
et lui avoir appliqué une crème à la cortisone, avoir remis à D______ une lettre 
délirante et 50 fr. en lui faisant promettre de ne pas en parler à son père, avoir 
expliqué aux enfants la nécessité d'installer des caméras dans la maison en leur 
faisant promettre de ne rien en dire à leur père, avoir demandé à ceux-ci de 
prendre des photographies d'elle en sous-vêtements, avoir demandé à D______ 


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d'espionner son père pendant la mesure d'éloignement administratif, avoir traité 
E______ de menteuse lorsque celle-ci avait raconté qu'une amie de sa mère lui 
avait dit qu'elle était la fille du démon, avoir dit à E______ qu'elle devait "se faire 
suivre" après un incident survenu entre elle et l'enfant, l'avoir soupçonné de lui 
avoir enlevé ses téléphones et avoir dormi très souvent avec E______ dans le 
même lit. 
 
c. Lors de l'audience du Tribunal du 12 janvier 2016, B______ a contesté les 
allégations de son époux. Elle a produit un certificat médical de la Dresse 
F______ du 11 janvier 2016 ainsi qu'un rapport de suivi de G______, 
psychologue, du 8 janvier 2016 (cf. infra, et. E. b). 
 
d. Le Tribunal a procédé à l'audition de chacun des enfants le 10 février 2016. 
Tous deux ont indiqué ne pas souhaiter voir l'intégralité de leur audition transmise 
à leurs parents, mais uniquement quels avaient été les points abordés, de sorte que 
le procès-verbal de leur audition contient exclusivement cette mention. 
 
e. Dans son rapport d'évaluation sociale du 1er avril 2016, le SPMi a préconisé 
l'attribution de la garde des enfants à leur mère, un large droit de visite au père se 
déroulant à raison d'un jour par semaine et d'un week-end sur deux, du vendredi à 
la sortie de l'école au lundi matin, retour à l'école, et la mise en place d'une 
thérapie familiale auprès d'une consultation adaptée. 
 
Il 
a 
constaté 
que 
la 
relation 
parentale 
était 
affectée 
d'importants 
dysfonctionnements, les parents s'accusant réciproquement de comportements 
inadéquats face à leurs enfants, ce qui avait conduit ceux-ci dans un important 
conflit de loyauté, lequel se manifestait différemment pour chacun d'eux. L'aîné 
adoptait depuis quelques semaines une posture opposante et agressive vis-à-vis de 
sa mère, tandis que E______ présentait une grande tristesse. Les enfants 
évoluaient en revanche favorablement sur le plan scolaire. 
 
La mère se montrait concernée par le suivi scolaire des enfants. Elle assurait leur 
suivi médical, tout en consultant de manière assidue l'avis de leur père. Elle 
peinait à s'affirmer dans son rôle de mère et à s'autoriser à avoir un avis contraire à 
celui de son époux. Elle rencontrait des difficultés relationnelles avec l'aîné et en 
attribuait l'unique responsabilité au père, démontrant ainsi avoir de la peine à se 
remettre en question. Il était à craindre qu'elle ne soit pas en mesure, à long terme, 
d'imposer un cadre clair aux enfants. Il lui avait été recommandé de travailler cet 
aspect avec les médecins qui la suivaient. Elle avait également été orientée auprès 
du SPMi si les difficultés avec D______ devaient perdurer et qu'un appui éducatif 
s'avérait nécessaire. Elle présentait une certaine fragilité, mais en était consciente 
et suivait de manière assidue ses traitements médicamenteux. Selon les certificats 
médicaux de la Dresse F______ et de G______, elle était en mesure d'assurer une 


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prise en charge adéquate des enfants, ce qui était l'avis de l'infirmière scolaire 
également. 
 
Le père entretenait de bonnes relations avec ses enfants, était présent dans leur 
quotidien et s'intéressait à leur suivi scolaire et médical. Il se montrait très critique 
au sujet des compétences parentales de la mère. Il adoptait un ton virulent lorsqu'il 
parlait de son épouse et n'hésitait pas à mentionner qu'elle était "menteuse" et 
"délirante", insistant à de nombreuses reprises sur les faiblesses psychologiques de 
celle-ci et son "manque de discernement". Si la garde était attribuée au père, il 
était à craindre que la mère ne soit évincée de son rôle et que les liens existant 
entre les enfants et celle-ci ne se dégradent davantage. Par ailleurs, le père, dans le 
déni des difficultés de la cadette, s'opposait aux recommandations médicales des 
professionnels, tant s'agissant de la question d'un suivi psychothérapeutique - dont 
elle ne bénéficiait pas - que de celle du traitement de la maladie de celle-ci, de 
sorte qu'une interrogation existait quant à sa capacité à répondre de manière 
appropriée aux besoins des enfants. 
 
f. Lors de l'audience du Tribunal du 10 mai 2016, les parties se sont déclarées 
d'accord avec la mise en place d'une thérapie familiale. B______ a déclaré adhérer 
aux recommandations du SPMi, tandis que A______ s'y est opposé. 
C. 
Par jugement JTPI/9688/2016 du 5 août 2016, notifié aux parties le 8 août 2016, 
le Tribunal, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les 
époux à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à B______ la garde sur 
D______ et E______ (ch. 2), réservé à A______ un droit de visite sur les enfants 
à raison d'un jour par semaine, d'un week-end sur deux et durant la moitié des 
vacances scolaires (ch. 3), donné acte aux parties de ce qu'elles mettraient en 
place une thérapie familiale auprès d'une consultation appropriée (ch. 4), 
condamné A______ à verser des contributions à l'entretien de D______ de 1'100 
fr. par mois (ch. 5), de E______ de 1'000 fr. par mois (ch. 6) et de B______ de 
3'400 fr. par mois (ch. 7), attribué à celle-ci la jouissance exclusive du domicile 
conjugal ainsi que du mobilier le garnissant (ch. 8) et imparti à A______ un délai 
de 3 mois à compter du prononcé du jugement pour libérer de sa personne le bien 
immobilier visé au chiffre 8 (ch. 9), prononcé la séparation de biens entre les 
parties (ch. 10), prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 11), 
arrêté les frais judiciaires à 1'200 fr., mis ceux-ci à charge des parties par moitié 
chacune, compensés ceux-ci avec l'avance de frais effectuée par B______, 
condamné A______ à payer à celle-ci le montant de 600 fr. (ch. 12), dit qu'il 
n'était pas alloué de dépens (ch. 13), condamné les parties à respecter et à exécuter 
les dispositions du jugement (ch. 14) et débouté celles-ci de toutes autres 
conclusions (ch. 15). 
Le Tribunal a considéré qu'il n'était pas nécessaire d'ordonner l'expertise sollicitée, 
aux motifs qu'il s'estimait suffisamment renseigné, qu'il avait entendu tant les 


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parties que leurs enfants, que le SPMi n'avait pas préconisé un tel moyen de 
preuve, que celui-ci avait établi un rapport circonstancié et qu'il convenait, à ce 
stade, de statuer rapidement, afin de clarifier les relations entre les parties ainsi 
que de leur permettre de mettre un terme à leur cohabitation. 
Selon le premier juge, il n'y avait pas lieu de s'écarter des recommandations du 
SPMi quant à l'attribution de la garde des enfants. Si les parents s'accusaient 
réciproquement de comportements inadéquats, il n'apparaissait pas que la prise en 
charge des enfants par leur mère, qui s'en était toujours occupée de manière 
prépondérante alors que son époux exerçait une activité lucrative à plein temps, 
soit préjudiciable à l'intérêt de ceux-ci. Elle leur avait prodigué des soins adéquats 
qui n'avaient jusqu'à présent jamais été remis en cause par le père. Les thérapeutes 
de la mère avaient confirmé la capacité de celle-ci à s'occuper de manière 
adéquate de ses enfants. Partant, rien ne venait étayer la thèse du père, selon 
laquelle la maladie de la mère la rendrait incapable de s'occuper de ses enfants. La 
relation entre la mère et les enfants pourrait être mise en péril si ceux-ci étaient 
confiés à la garde de leur père, ce qu'il convenait d'éviter, dans leur intérêt. Si cela 
devait s'avérer nécessaire, la mère pourrait bénéficier du soutien de spécialistes 
dans le cadre de la thérapie familiale qui devait être mise en place. 
Par ailleurs, le premier juge a retenu que la jouissance du domicile conjugal devait 
être attribuée à B______, aux motifs que la garde des enfants lui était attribuée et 
qu'elle exerçait une activité lucrative audit domicile. 
Enfin, le premier juge a considéré qu'il n'y avait pas lieu, en l'état et à ce stade, 
d'imputer un revenu hypothétique à B______, au vu de son activité indépendante 
embryonnaire. Ainsi, les revenus du couple s'élevaient à 12'015 fr. pour des 
charges totales de 10'363 fr. (5'668 fr. + 3'117 fr. + 830 fr. + 747 fr.). Le solde 
disponible après paiement des charges de la famille s'élevait à 1'651 fr., qu'il 
convenait de répartir par moitié entre les conjoints. 
D. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 18 août 2016, A______ 
appelle dudit jugement dont il requiert l'annulation des ch. 2, 3 et 5 à 9 du 
dispositif. Il conclut, dépens compensés, à ce que la jouissance du domicile 
conjugal lui soit octroyée, à ce qu'un délai au 30 novembre 2016 soit imparti à 
B______ pour le quitter, à ce que la garde sur les enfants lui soit attribuée et un 
droit de visite réservé à son épouse, de même qu'à ce qu'il lui soit donné acte de 
son engagement à verser à celle-ci une contribution d'entretien de 2'500 fr. par 
mois. Subsidiairement, il conclut à l'annulation des ch. 2, 3 et 5 à 9 du dispositif 
du jugement attaqué et au renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle instruction 
et décision dans le sens des considérants. Plus subsidiairement, il requiert 
nouvellement l'instauration d'une garde alternée et à ce que les conséquences 
financières de la séparation soient fixées. 


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A titre préalable, il conclut à l'audition de E______, de D______ et des parties, de 
même qu'à ce qu'une expertise psycho-sociale soit ordonnée pour déterminer la 
capacité de B______ à s'occuper des enfants, s'il est dans l'intérêt de ceux-ci que 
leur garde soit attribuée à leur mère, et, le cas échéant, les modalités d'exercice du 
droit de visite. 
Il a requis que l'effet suspensif soit accordé concernant le ch. 9 du dispositif du 
jugement attaqué, ce qui a été refusé par arrêt de la Cour du 9 septembre 2016. 
A______ se prévaut des faits nouveaux suivants, survenus au Portugal durant les 
vacances d'été. B______ avait informé les enfants de la teneur du jugement 
attaqué. D______ avait le jour même contacté son père pour lui faire part de son 
incompréhension de cette décision intervenue en contradiction avec sa déclaration 
et celle de sa sœur au juge. A la question de son père de savoir ce qu'ils avaient 
indiqué à celui-ci, l'enfant avait répondu qu'ils avaient fait part de leur volonté de 
vivre avec leur père et raconté certains comportements de leur mère. L'enfant 
l'avait également informé du fait que quelques jours auparavant, leur mère avait 
envoyé à son compagnon des photographies d'elle en sous-vêtements, avait 
menacé de le frapper et avait insulté leur père. Le 12 août 2016, les enfants 
avaient informé leur père du fait que leur mère avait craqué, frappé D______, 
lequel avait joint des photos de ses blessures, et appelé la police avant de 
s'enfermer dans sa chambre. 
Ces faits venaient confirmer sa thèse, selon laquelle B______, du fait de sa 
maladie psychiatrique, sous-estimée par le SPMi et le premier juge, serait 
incapable de s'occuper de façon adéquate des enfants. Ceux-ci ne pouvaient se 
remettre des perturbations causées par leur mère que grâce à la stabilité de leurs 
contacts avec leur père. Selon lui, il apparaissait en outre que la volonté des 
enfants, âgés de 14,5 et 11 ans, n'avait pas été prise en compte par le premier juge, 
raison pour laquelle il concluait à leur audition. 
Par ailleurs, A______ reproche au premier juge d'avoir statué sur la base du 
rapport du SPMi, lequel n'avait pas de force probante, et sur un état de fait 
incomplet. 
En premier lieu, le Tribunal et le SPMi n'avaient pas tenu compte des "bizarreries" 
de son épouse, lesquelles démontraient l'irrationalité de celle-ci, de même que son 
état confusionnel et délirant, dont il fallait conclure qu'elle était incapable de 
s'occuper des enfants. En cas de doute, le SPMi et le premier juge auraient à tout 
le moins dû préconiser, respectivement ordonner, une expertise. En deuxième lieu, 
le premier juge avait à tort retenu qu'il n'avait pas par le passé remis en cause les 
capacités parentales de son épouse. En troisième lieu, le SPMi avait relevé les 
nombreux déficits de la mère, tout en préconisant néanmoins de lui attribuer la 
garde des enfants, afin de protéger les intérêts de celle-ci, en violation de sa 


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mission de protection des enfants. Contrairement à ce qu'indiquait le SPMi, les 
thérapies suivies par la mère, de même que la séparation des parties, seraient 
inefficaces à éviter les risques qu'elle présentait pour les enfants. En dernier lieu, 
le SPMi remettait à tort en doute sa capacité à répondre aux besoins de E______. 
Les parties avaient fait des choix en toute connaissance de cause s'agissant du 
traitement de la maladie de l'enfant. Par ailleurs, seule l'infirmière scolaire avait 
recommandé un suivi psychothérapeutique pour E______. Il n'avait pas voulu 
multiplier les thérapies au sein de la famille et E______ se confiait facilement à 
lui. 
Il produit deux pièces nouvelles, soit des extraits de conversations WhatsApp avec 
ses enfants des 8 et 12 août 2016. 
b. Dans sa réponse du 9 septembre 2016, B______ conclut à l'irrecevabilité de 
l'appel en tant qu'il porte sur l'attribution du domicile conjugal et sur le montant de 
la contribution d'entretien, au rejet des réquisitions de preuve de A______, à 
l'exception de l'audition des parties, et à la confirmation du jugement entrepris, 
avec suite de frais judiciaires et dépens. 
Elle fait valoir que D______ était par le passé un enfant aimant avec ses parents. 
Depuis le dépôt de la requête, il avait adopté une posture agressive à son égard. 
Elle admet que ses relations avec son fils sont de plus en plus difficiles à gérer, en 
déplorant que cette dégradation soit instrumentée par A______. Celui-ci ne cessait 
de l'insulter et de ressasser devant les enfants qu'ils auraient une vie meilleure 
auprès de lui, que leur mère ne servait à rien et qu'ils devaient tout faire pour la 
faire "craquer" afin qu'il obtienne la garde. D______ serait désormais acquis à la 
cause de son père et agirait comme porte-parole de celui-ci. L'enfant exposerait à 
sa mère vouloir vivre avec son père pour éviter à ce dernier de verser des 
contributions d'entretien et qu'il aurait une vie meilleure auprès de son père, dès 
lors que sa mère n'avait rien. L'épisode survenu au Portugal illustrait l'emprise 
exercée par A______ sur son fils. Celui-ci avait insulté sa mère, en lui déclarant 
qu'elle venait d'une porcherie et que tout ce qu'elle possédait, elle le devait à leur 
père. Le message adressé par D______ à son père le 8 août 2016 révélait la 
manipulation exercée par le second sur le premier, les sollicitations auxquelles les 
enfants étaient soumis de la part de leur père et le conflit de loyauté dans lequel ils 
étaient entraînés. Par ailleurs, elle fait valoir qu'à teneur des messages échangés 
entre les enfants et leur père le 12 août 2016, la réaction de ce dernier aux 
événements n'était pas celle d'un père alarmé qui croyait ses enfants en danger 
mais plutôt celle d'un père qui voyait dans les incidents une opportunité de glaner 
des informations utiles à sa cause. A______ ne se limitait pas à liguer les enfants 
contre leur mère, mais isolait également ceux-ci de tout intervenant susceptible de 
les écouter, en s'opposant notamment à ce que E______ soit suivie par un 
psychologue ou un pédopsychiatre, considérant pouvoir remplir ce rôle lui-même, 


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et en refusant la mise en œuvre de la thérapie familiale ordonnée, ceci malgré 
l'aggravation de l'état de santé de E______ et le renvoi de D______ de son école. 
Elle produit trois pièces nouvelles, à savoir un rapport de la police portugaise du 
12 août 2016, une télécopie de son conseil du même jour, ainsi qu'un avis de 
renvoi de D______ d'un cours du 30 mai 2016. 
c. Dans sa réplique du 23 septembre 2016, A______ prend des conclusions 
complémentaires nouvelles tendant à ce qu'il soit ordonné au SPMi de produire un 
rapport relatif à la demande d'aide de B______ auprès de ce service le 7 
septembre 2016 et aux réunions intervenues en présence des enfants pour y faire 
suite ainsi qu'à l'audition des intervenants du service en charge du dossier. Pour le 
surplus, il persiste dans ses conclusions. 
Il conteste l'aggravation alléguée de l'état de santé de E______ et souligne que 
D______ a été renvoyé seulement d'un cours. Par ailleurs, il conteste s'être opposé 
à la thérapie familiale ordonnée, faisant valoir qu'il restait dans l'attente des 
nouvelles de son épouse à ce sujet. 
d. Dans sa duplique du 6 octobre 2016, B______ persiste dans ses conclusions et 
indique s'en rapporter à justice s'agissant de la nécessité d'ordonner l'apport au 
dossier des nouveaux éléments précités et/ou d'un rapport complémentaire du 
SPMi. 
Elle confirme avoir sollicité un appui éducatif du SPMi en septembre 2016, 
conformément aux recommandations de ce service dans son rapport du 1er avril 
2016 et n'avoir rien à cacher à ce sujet. Elle s'oppose à une nouvelle audition des 
enfants par l'autorité judiciaire, ceux-ci devant être préservés du conflit parental. 
e. Les parties ont été informées par plis du 7 octobre 2016 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
f. Par courrier du 24 octobre 2016, A______ a informé la Cour de son nouveau 
domicile, lequel était suffisamment grand pour accueillir les enfants et proche du 
domicile conjugal. Il a insisté sur l'analyse qui devait être effectuée de la question 
d'une garde alternée. 
g. Par courrier du 31 octobre 2016, B______ s'est opposée à la mise en œuvre 
d'une garde alternée, au motif du grave déficit de communication entre les parties, 
illustré par son ignorance, jusqu'à réception de la copie de la lettre de son époux à 
la Cour, de la nouvelle adresse de celui-ci. 
h. Par courrier du 25 novembre 2016, A______ a informé la Cour d’un litige 
survenu la veille entre son épouse et son fils. Celle-ci s’était montrée incapable de 
gérer un conflit initialement anodin survenu en raison d’un rideau qu’elle 


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C/19680/2015 
souhaitait enlever dans la chambre de la cadette. Elle avait fait venir la police et 
fait hospitaliser D______ à la pédiatrie des HUG, lesquels avaient signalé le cas 
au SPMi. Avant l’arrivée de la police, aux alentours de 22 heures, son épouse 
avait fait venir à son domicile une amie, ainsi que le mari de celle-ci, lesquels 
avaient insulté les enfants. Cette amie avait déjà traité E______ de « fille du 
démon » en 2015. Ces événements du 24 novembre 2015 s’étaient produits en son 
absence et n’étaient donc pas liés au conflit conjugal. 
Il conclut à l’audition des parties, des enfants, ainsi que des intervenants du SPMi 
et à la production par la police du rapport établi à la suite de l’intervention du 
24 novembre 2016 de même que par le SPMi du dossier complémentaire établi à 
la suite de la demande d’aide de son épouse d’octobre 2016 ainsi que des 
événements du 24 novembre 2016. 
Il produit deux extraits de conversation WhatsApp dont les auteurs et les dates 
font défaut. La première contient un message d’un enfant à son père lui 
demandant de répondre très vite pour un fait important, ainsi qu’un appel manqué 
du premier au second. La seconde, intervenue à 9 heures du matin, contient le 
récit par D______ de l'arrivée des amis de leur mère au domicile pour les insulter. 
i. Par courrier manuscrit expédié au greffe de la Cour le 28 novembre 2011, 
mentionnant sous concerne le numéro de la cause, D______ et E______ ont 
informé la Cour des événements du 24 novembre 2016, certains extraits étant 
reproduits ci-dessous. 
« Debut D______ : Ma sœur E______ vient me demander d’aller parler à ma 
mère car elle avait changé les rideaux de sa chambre. J’ai areté ce que j’étais 
entrain de faire et alla parler à ma mère. Je lui demanda pourquoi avait-elle 
changé les rideau de ma sœur et me répondit « ici c’est chez moi, tu n’es pas 
majeur et je fais ce que je veux » qui me choqua d’entendre ca venant d’elle. Je 
lui dis de les remettre et elle s’énerve et me poussa violement pour me faire sortir 
de la chambre. Elle me ferma la porte au visage et je la ré-ouvrit de suite. Elle me 
mit une claque et par réflex je riposta. Elle simula comme à son habitude de 
manière à faire croire que je lui avait mis une énorme droite ce qui me choqua. 
Elle se relevit me bouscula et alla s’enfermer dans sa chambre pour appelé la 
police et une amie à elle (G______) et son mari. » 
« plus tard les policier arrivèrent et un alla me parler et l’autre à ma mère. Je lui 
racontit l’histoire. Ma mère raconta à l’autre policier que j’avais déjà essaye de 
la menacer avec un couteau, que j’étais alcoolique (à 14 ans) et que je 
consommais du cannabis ce qui était totalement faux et ce qui me choqua qu’une 
mère mente comme ca à propos de son enfants. Le policier ayant cru ma mère me 
devisagea a chaque fois que je croisi son regard. Il menmenère dans leur voiture 


- 12/28 - 
 
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et lequi policier avait parlé à ma mère voulu me mettre les menottes. Il 
m’enmenèrent à l’hopital en Pedo-Psychiatrie et pis je dormis là-bas ». 
« ce n’est pas la première fois qu’Emilia nous insulte. Que ma mère s’offre des 
vacances et s’offre des cadeaux mais n’a pas d’argent pour nous et ne veux pas 
payer nos abonnement dont l’argent est versé par notre père. Elle ne nous fait 
jamais confiance et nous ne autorise quasiment jamais à sortir. Elle nous mens 
régulièrement. Elle ferme la porte de sa chambre constement et nous n’avons 
jamais le droit d’y entrer. Elle ne nous donne quasiment jamais d’argent et nous 
sommes obligé demander a notre père ou notre grand-mère. » 
Ils demandent la réitération de leur audition, la garde alternée ainsi qu’une copie 
du procès-verbal de leur audition. 
j. Par courrier du 6 décembre 2016, A______ a accusé réception de la copie de la 
lettre alarmante des enfants transmise par le greffe de la Cour. L’intimée détruisait 
ceux-ci par des interventions infondées de la police, ses dénonciations 
(mensongères, à lire les enfants) à celle-ci (menaces avec couteau !!!) et des 
humiliations par des tiers bizarres, alors que les jeunes adolescents avaient besoin 
de stabilité. 
Il conclut à l'instruction en urgence de ces faits nouveaux par la Cour en vue de 
l’attribution de la garde des enfants en sa faveur, subsidiairement à l’instauration 
d’une garde alternée, conformément au souhait de ceux-ci. 
k. Par courrier du 7 décembre 2016, B______ a indiqué que la persistance de son 
époux à vouloir plaider indéfiniment la cause, qui avait été gardée à juger, par 
voie épistolaire, était inadmissible. 
Elle conclut à l’irrecevabilité des derniers courriers adressés à la Cour. 
B______ a expliqué avoir voulu changer les rideaux de la chambre de la cadette, 
laquelle s’y opposait. Elles discutaient de cette question lorsque l’aîné s’était 
immiscé dans la conversation. Il avait hurlé et insulté sa mère avant de lui infliger 
une gifle qui l’avait mise à terre. En sanglots, elle avait fait appel à un couple 
d’amis, lesquels, arrivés sur place, avaient été insultés par D______ qui avait tenté 
de les mettre à la porte, raison pour laquelle elle avait été contrainte de faire appel 
à la police. Confronté aux forces de l’ordre, D______ avait reconnu les 
événements, raison pour laquelle la police avait résolu de l’emmener dans un 
établissement pour mineur. Elle s’y était opposée, expliquant que son fils souffrait 
de la séparation de ses parents, son époux refusant cependant de faire suite à ses 
demandes de soins pour celui-ci, raison pour laquelle l’enfant avait été conduit en 
pédiatrie. Une copie du rapport de la police avait été sollicitée. Le lendemain, 
l’enfant s’était rendu en compagnie de son père à son domicile afin de prendre des 
affaires. Il avait à nouveau insulté sa mère, en présence de son père, lequel, au lieu 


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de condamner ce comportement, avait ri de la situation, ce qui démontrait que le 
comportement oppositionnel de l’enfant à l’égard de sa mère était entretenu, attisé 
et exhorté par son père. Elle s’était récemment vu rapporter que D______ aurait 
frappé sa sœur afin que cette dernière adopte, elle aussi, ce comportement 
oppositionnel à l’égard de sa mère et soutienne la cause de son père, ce qui 
démontrait que la manipulation exercée par ce dernier atteignait son paroxysme. 
Elle contestait d’ailleurs la teneur du courrier des enfants à la Cour et en 
particulier les allégations selon lesquelles elle aurait dénoncé à la police des 
menaces au couteau de la part de son fils. 
Elle n’avait eu d’autre choix, face au comportement insultant et violent de son 
fils, que de faire appel à la police, le père de celui-ci encourageant ce 
comportement et le SPMi ayant considéré que "tout allait bien" et qu’il n’y avait 
pas lieu d’intervenir malgré son insistance. 
Elle s’en rapporte à justice s’agissant des actes d’instruction sollicités par son 
époux, étant relevé que le litige devait être tranché dans les meilleurs délais. 
L’attitude oppositionnelle des enfants était attisée par les enjeux de la procédure. 
Une fois la décision rendue, les conflits devraient s’apaiser. 
Elle produit trois pièces nouvelles, à savoir un message téléphonique du 12 
novembre 2016 à son époux, par lequel elle demandait à celui-ci de faire le 
nécessaire dans l'urgence afin de trouver un thérapeute pour D______, un courriel 
de son conseil au conseil de son époux du 16 novembre 2016, par lequel le 
premier demande au second que le mandant de celui-ci choisisse un thérapeute 
pour entreprendre une thérapie familiale et sa lettre à la police en vue de se faire 
délivrer le rapport établi à la suite de l’intervention du 24 novembre 2016. 
E. 
Il résulte encore de la procédure les éléments pertinents suivants : 
 
a. Il n'y a pas lieu de s'écarter de la situation personnelle et financière de la famille 
arrêtée comme suit par le Tribunal, en conformité notamment des pièces versées à 
la procédure, faute de toute critique développée par les parties. 
 
B______ exerce la profession d'esthéticienne à titre indépendant au domicile 
conjugal. Cette activité a été déficitaire en 2014 et 2015. Ses charges mensuelles 
se montent à 3'117 fr., comprenant 1'350 fr. d'entretien de base, 885 fr. d'intérêts 
hypothécaires et charges PPE (70% de 1'265 fr. (803 fr. + 462 fr.), 
418 fr. d'assurance-maladie, 40 fr. de frais médicaux, 353 fr. d'impôts estimés et 
70 fr. de frais de transport. 
A______ perçoit en qualité d'informaticien un salaire mensuel net de 12'015 fr. Il 
n'est pas contesté qu'il exerce son activité à plein temps du lundi au vendredi selon 
un horaire de bureau. Ses charges mensuelles s'élèvent à 5'668 fr., comprenant 
1'200 fr. d'entretien de base, 1'872 fr. de loyer hypothétique, 565 fr. 


- 14/28 - 
 
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d'amortissement par 3ème pilier, 334 fr. d'assurance maladie obligatoire, 125 fr. de 
frais médicaux, 134 fr. d'assurance RC voiture, 26 fr. d'impôts voiture, 120 fr. 
d'essence et 1'291 fr. d'impôts (1'550 fr. x 10 / 12). 
 
Les charges mensuelles de D______ se montent à 1'130 fr., comprenant 600 fr. 
d'entretien de base, 189 fr. de frais de participation au logement (15% de 
1'265 fr.), 195 fr. de primes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire, 
50 fr. de frais médicaux, 45 fr. de frais de transport, 50 fr. de frais de loisirs, dont 
à déduire 300 fr. d'allocations familiales, à savoir un solde de 830 fr. 
 
Les charges mensuelles de E______ totalisent 1'047 fr., comprenant 600 fr. 
d'entretien de base, 189 fr. de participation aux frais de logement (15% de 
1'265 fr.), 113 fr. de prime d'assurance maladie obligatoire, 50 fr. de frais 
médicaux, 45 fr. de frais de transport, 50 fr. de frais de loisirs, dont à déduire les 
allocations familiales de 300 fr., soit un solde de 747 fr. 
b. A teneur d'un certificat médical du 11 janvier 2016, B______ a débuté un suivi 
psychiatrique et psychothérapeutique auprès de la Dresse F______ en avril 2013 
pour un trouble dépressif récurrent, épisode moyen. Elle bénéficiait en parallèle 
d'une prise en charge par un psychologue, G______. Cette patiente était très 
investie dans le suivi et prenait rigoureusement le traitement médicamenteux, 
antidépresseur et anxiolytique, qui avait montré l'effet souhaité, soit une 
disparition de la symptomatologie. Le contexte conjugal conflictuel était un 
facteur déclenchant des épisodes de recrudescence dépressive et anxieuse 
intervenus ces dernières années et il n'avait pas été mis en évidence de symptôme 
psychotique. La patiente était capable de s'occuper adéquatement de ses enfants et 
les allégations contraires de son époux contenues dans son mémoire du 22 
décembre 2015 ne correspondaient pas à l'état psychiatrique réel présenté par 
B______. 
Selon le rapport de G______ du 8 janvier 2016, B______ était suivie par ses soins 
depuis le 28 mars 2013 dans le contexte d'un état dépressif et confusionnel dans 
une situation conjugo-pathique. Sa patiente était devenue plus autonome et avait 
amélioré sa capacité à ne pas accepter ce qu'on tentait de lui imposer. Elle 
présentait une capacité de discernement, de même qu'une capacité maternelle à se 
soucier de ses enfants en priorité et était parfaitement apte à poursuivre son rôle 
parental comme elle l'avait fait à temps plein depuis toujours. 
c. En août 2016, les enfants des parties se trouvaient au Portugal avec leur mère. 
A teneur de la conversation WhatsApp intervenue entre D______ et son père le 8 
août 2016, dont le début n'est pas produit, le premier a relaté au second les points 
abordés avec le juge, lui a expliqué avoir raconté à ce dernier les "histoires", dont 
celle où leur mère les avait forcés à prendre des photographies d'elle en " "tenue 
sexy ou petite tenu" " et lui avoir dit vouloir vivre avec leur père et non leur mère. 


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L'enfant a également mentionné à son père "2 petit apparté" arrivé dans la 
semaine, soit que leur mère avait envoyé à son compagnon des "photo d'elle en 
petite tenu et posture sexy" devant eux, qu'elle l'avait menacé de lui "peter la 
gueuele" et avait insulté "le père de mot qu'[il ne] citerai pas". L'enfant a signé son 
message "D______ 11.08.16". A______ lui a ensuite demandé de préciser quelles 
histoires avaient été évoquées avec le juge et de lui raconter "ce qui s'[était] passé 
ce soir". L'enfant a répondu qu'il lui expliquerait plus tard, car il se rendait au 
restaurant. A 1h50 du matin, l'enfant a indiqué à son père qu'il ne se souvenait 
plus très bien des "histoires" et qu'il pensait qu'il "y avait la dame qui fait d 
massage, la voyante de sezenove et souchi et c délire avec les prétendu 
"maîtresse". 
 
Par courrier télécopie du 12 août 2016 adressé à 11h30 par le conseil de B______ 
à celui de A______, ce dernier a été sommé de laisser les enfants profiter de leurs 
vacances et de cesser de les instrumentaliser par de constants messages en vue de 
les monter contre leur mère. 
 
Selon les conversations WhatsApp intervenues entre chacun des enfants et leur 
père le 12 août 2016 de 15h50 à 17h30, E______ a demandé de l'aide à son père et 
les enfants ont informé celui-ci que leur mère était "en train de peter un cable" et 
d'appeler la police, qu'ils étaient tous deux enfermés avec leur mère dans la 
chambre d'hôtel, qu'elle avait frappé D______ - une photo de marques rouges sur 
la peau étant jointe au message - ainsi qu'arraché son téléphone à E______ et que 
des membres du personnel de l'hôtel s'étaient rendus dans leur chambre, ainsi que 
la police, laquelle avait seulement noté le numéro de leurs cartes d'identité et était 
repartie. D______ a également écrit à son père ce qui suit: "tu le dis à ton avocat 
qu'elle m'a frappé" et A______ a répondu par l'affirmative. Il convient de relever 
que celui-ci s'est contenté de se tenir informé du cours des événements au moyen 
des renseignements fournis par ses enfants par WhatsApp, étant mentionné 
également qu'à la question de son père de savoir pourquoi la police était 
intervenue, E______ a répondu ce qui suit : "Bha maman". 
A teneur d'un rapport de la police portugaise ayant pour objet une intervention du 
12 août 2016 pour "mésententes familiales", celle-ci s'est rendue dans la chambre 
d'hôtel de B______ après avoir été prévenue par un tiers à 15h30. Les faits 
suivants ont été mentionnés : la mère "s'était plainte de mauvais traitements de la 
part de ses enfants pendant les vacances, notamment un manque de respect et 
d'éducation, ainsi que l'utilisation abusive des moyens de communication tels que 
les tablettes et les téléphones portables provoquant ainsi quelques tensions entre 
leurs parents. [Elle] a déclaré à cette patrouille que ses enfants ne lui obéissaient 
pas, et ne voulaient pas partager la chambre avec elle, affirmant que la chambre 
était payée par le père. Sur place, cette patrouille n'a constaté aucun acte pertinent 
dans le cadre des présentes s'agissant du comportement des personnes impliquées; 
la personne a été informée des procédures légales et les agents de cette patrouille 


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ont demandé à la réceptionniste d'informer les mineurs, en langue française, que : 
Vu qu'ils sont sous la garde de leur mère comme justifié par cette dernière et qu'ils 
se trouvaient en dehors de leur territoire national, ils étaient sous la responsabilité 
de cette dernière, laquelle était donc parfaitement autorisée à utiliser chaque fois 
qu'elle le souhaitait l'espace respectif, indépendamment du fait qu'elle se trouvait 
dans un processus de séparation de son mari. Il a été demandé aux mineurs s'ils 
avaient compris ce qui leur avait été expliqué et ces derniers ont démontré avoir 
compris." 
EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 al. 1 let. b CPC, l'appel est recevable contre les décisions de 
première instance sur mesures provisionnelles, telles que les décisions sur 
mesures protectrices de l'union conjugale prononcées en procédure sommaire 
(art. 175 ss CC et 271 ss CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
Interjeté dans la forme et le délai prescrits (art. 311 et 314 CPC) et portant sur des 
conclusions qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 
10'000 fr., ces conditions sont réalisées en l’espèce. 
1.2 En application du principe de la force de chose jugée partielle instituée par 
l'art. 315 al. 1 CPC, la Cour peut revoir uniquement celles des dispositions du 
jugement entrepris qui sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas 
visé par l'art. 282 al. 2 CPC, non réalisé en l'espèce. 
Dès lors, les chiffres 1, 4, 10, 11, 14 et 15 du dispositif du jugement querellé, non 
remis en cause par l'appelant, sont entrés en force de chose jugée. En revanche, les 
chiffres 12 et 13, relatifs aux frais de première instance, pourront encore être revus 
d'office en cas d'annulation de tout ou partie du jugement querellé dans le cadre du 
présent appel (art. 318 al. 3 CPC). 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen, tant en fait qu'en 
droit (art. 310 CPC). 
La cognition du juge est cependant limitée à la simple vraisemblance des faits et à 
un examen sommaire du droit, dès lors que les mesures protectrices de l'union 
conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire, avec 
administration restreinte des moyens de preuve (art. 271 CPC; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1 et 5.1; ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb), l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de 
sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 
du 20 août 2014 consid. 1.5). 


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1.4 S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 296 al. 3, 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_906/2012 du 
18 avril 2013 consid. 6.1.1), ce qui a pour conséquence que le juge n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). En revanche, les maximes de 
disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 6) et inquisitoire sont applicables 
(art. 272 CPC) s'agissant de la contribution d'entretien due au conjoint (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_906/2012 précité consid. 6.1.1; GASSER/RICKLI, ZPO 
Kurzkommentar, 2014, n. 4 ad art. 316 CPC; HOHL, Procédure civile, tome II, 
2010, n. 1907). 
2. 
2.1 La maxime inquisitoire et la maxime d'office ne dispensent pas le recourant de 
motiver son appel correctement (art. 311 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 
5C.14/2005 du 11 avril 2005 consid. 1.2), c'est-à-dire de démontrer le caractère 
erroné de la motivation attaquée. Pour satisfaire à cette exigence, il ne lui suffit 
pas de renvoyer à une écriture antérieure, ni de se livrer à des critiques toutes 
générales de la décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite 
pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une 
désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des 
pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). 
La motivation de l'appel constitue une condition de recevabilité qui doit être 
examinée d'office. Lorsque l'appel est insuffisamment motivé, l'autorité cantonale 
n'entre pas en matière. En effet, l'appel tend au contrôle de la décision du premier 
juge eu égard aux griefs formulés, et non à ce que l'instance d’appel procède à un 
examen propre, de fond en comble, des questions juridiques qui se posent, comme 
si aucun jugement n'avait encore été prononcé. Il n'en va pas autrement lorsque 
sont en cause des droits auxquels l'appelant ne peut valablement renoncer. En 
d'autres termes, bien que le tribunal d'appel applique le droit d’office (art. 57 
CPC), il ne traite en principe que les griefs soulevés, à moins que les vices 
juridiques soient tout simplement évidents (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_258/2015 du 21 octobre 2015 consid. 2.4.3; 4A_290/2014 du 1er septembre 
2014 consid. 5; 5A_89/2014 du 15 avril 2014 consid. 5.3.2; 5A_247/2013 du 15 
octobre 2013 consid. 3.1; 4A_651/2012 du 7 février 2013 consid. 4.2 et 4.3). 
2.2 En l'occurrence, l'appelant ne formule pas le moindre grief, ne serait-ce que 
général, à l'appui de ses conclusions en annulation des ch. 5 à 7 (montant des 
contributions à l'entretien des enfants et de l'intimée) ainsi que 8 et 9 (attribution 
de la jouissance du domicile conjugal et ordre de le libérer sous trois mois) du 
dispositif du jugement entrepris. Ces conclusions seront ainsi déclarées 
irrecevables. Au demeurant, même si l'appel était déclaré recevable sur ces points, 
les mesures prononcées par le premier juge dans ce cadre devraient être 
confirmées, apparaissant justifiées. En tant qu’il est lié à la garde des enfants (cf. 
consid. 5.2 in fine), le ch. 3 (étendue et modalités des relations personnelles) du 


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dispositif du jugement entrepris doit être examiné d’office, même en l’absence de 
conclusions recevables sur ce point. Pour le surplus, soit contre le ch. 2 du 
dispositif du jugement entrepris, l’appel est recevable. 
3. 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). A 
teneur de l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification 
repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). 
 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, tous les 
nova sont admis en appel (ACJC/365/2015; TREZZINI, in Commentario al Codice 
di diritto processuale civile svizzero (CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de 
droit du nouveau Code de procédure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, p. 139). 
Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération (JEANDIN, in CPC, Code de 
procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 
2011, n. 18 ad art. 296 CPC). 
 
3.2 En l'occurrence, les allégués nouveaux formés par les parties en appel, les 
pièces nouvelles produites par celles-ci et les conclusions nouvelles prises par 
l'appelant concernent la situation de leurs enfants mineurs, de sorte qu'ils sont 
recevables. 
4. 
Au vu de ce qui précède (consid. 2.2), le litige se résume à l’examen de 
l’attribution de la garde et de la fixation de l'étendue des relations personnelles. 
L'appelant conclut à l'audition des parties et de leurs enfants, à la mise en œuvre 
d'une expertise, à la production par le SPMi d'un rapport relatif à la demande 
d'aide de B______ de septembre 2016 et aux événements du 24 novembre 2016, à 
l'audition des intervenants de ce service en charge du dossier ainsi qu'à la 
production par la police du rapport établi à la suite de l'intervention effectuée à la 
date précitée. 
4.1 Les parties peuvent solliciter des actes d'instruction devant la Cour (art. 316 
al. 3 CPC). L'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves 
lorsqu'elle estime opportun de renouveler leur administration ou de donner suite à 
une offre que l'instance inférieure a refusé d'accueillir, de procéder à 
l'administration d'un moyen nouveau ou d'instruire à raison de conclusions et/ou 
de faits nouveaux (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 
consid. 4; JEANDIN, op. cit., n. 5 ad art. 316 CPC). Le juge peut, par une 


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appréciation anticipée des preuves, rejeter la requête de réouverture de la 
procédure probatoire de l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa 
critique de la constatation de fait retenue en première instance ou renoncer à 
ordonner une mesure d'instruction pour le motif qu'elle est manifestement 
inadéquate, porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à ébranler la 
conviction qu'il a acquise sur la base des éléments déjà recueillis (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_460/2012 du 14 septembre 2012 consid. 2.1). Il n'en va pas 
différemment lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire (ATF 138 III 
374 consid. 4.3). 
4.2.1 En l'occurrence, la comparution personnelle des parties n'est pas nécessaire. 
Celles-ci ont été entendues par le SPMi, de même que par le Tribunal et elles ont 
également eu l'occasion de s'exprimer par écrit en première et deuxième instances. 
L'appelant ne fait valoir aucun élément nouveau justifiant que la Cour réitère 
l'audition des parties. Certes, il invoque des événements survenus durant les 
dernières vacances d'été au Portugal ainsi que le 24 novembre 2016. Cependant, 
ces éléments, qu'il qualifie de nouveaux, bien qu'étant effectivement survenus 
après le jugement querellé, n'apportent pas une lumière différente sur la situation 
familiale telle que prise en compte par le SPMi dans son rapport et par le premier 
juge. Ils constituent au contraire, comme le soutient d'ailleurs l'appelant lui-même, 
des indices supplémentaires du contexte familial qui s'est développé depuis le 
début de la procédure, lequel est admis par l'intimée et a été constaté par le 
premier juge et par le SPMi. En effet, les événements survenus au Portugal ainsi 
que le 24 novembre 2016 démontrent à quel point les enfants sont pris dans le 
conflit existant entre leurs parents, à quel point ils se sont positionnés du côté de 
leur père, notamment dans leur façon d'aborder les particularités de la personnalité 
ainsi que de l'état de santé de leur mère, en particulier sa fragilité, et les 
conséquences qui en résultent dans leur comportement de même que dans leur 
relation avec celle-ci. 
En d'autres termes, les faits nouveaux invoqués par l'appelant à l'appui de sa 
demande d'audition des parties devant la Cour ne sont pas litigieux et ne remettent 
pas en question l'état de fait retenu par le SPMi et par le premier juge. La seule 
question litigieuse est celle de savoir quelle est la conclusion qu'il convient de 
tirer de ce contexte familial établi et la mesure adéquate qu'il convient de 
prononcer. Or, les parties se sont dûment exprimées à ce sujet dans leurs 
mémoires et courriers respectifs déposés en appel, de même qu'en première 
instance par oral et par écrit, ainsi que devant le SPMi. 
4.2.2 La production d'un rapport complémentaire du SPMi et l'audition des 
représentants de ce service n'est pas non plus nécessaire, pour les mêmes motifs. 
En effet, les faits nouveaux (demande d'aide de l'intimée au SPMi de septembre 
2016 et événements du 24 novembre 2016) invoqués par l'appelant à l'appui de sa 


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demande d'actes d'instruction illustrent, comme les événements survenus au 
Portugal, le contexte familial actuel et les difficultés rencontrées par l'intimée dans 
sa relation avec ses enfants. Or, ces éléments sont admis par l'intimée et ont été 
relevés tant par le SPMi dans son rapport que par le premier juge. Leur existence 
n'est donc pas litigieuse, seule l'étant la conclusion à en tirer et la mesure à 
prononcer. 
4.2.3 La réitération de l'audition des enfants par la Cour ne se justifie pas. Ceux-ci 
ont été entendus par le Tribunal. Certes, l'appelant fait valoir que leur volonté 
n'aurait pas été prise en compte par le premier juge. Cependant, au vu des motifs 
retenus par la Cour dans son analyse portant sur l'attribution de leur garde, même 
si les enfants, dans le cadre d'une nouvelle audition, exprimaient devant elle leur 
souhait de vivre auprès de leur père, comme le fait valoir l'appelant, une telle 
déclaration n'aurait aucune incidence sur l'issue du litige (cf. infra, consid. 5). 
Dans leur courrier à la Cour du 28 novembre 2016, ils ont d'ailleurs clairement 
manifesté leur volonté dans le sens allégué par l'appelant. Ce courrier ne fait 
pourtant que conforter la Cour dans sa conviction qu'il est inutile de les 
auditionner à nouveau, leur souhait exprimé étant connu, et qu'il s'impose de les 
protéger d'une aggravation du conflit de loyauté dont ils souffrent ainsi que, en 
conséquence, de les préserver de la procédure judiciaire dans laquelle ils sont déjà 
bien trop impliqués. Il ne fait enfin que renforcer la perception de la Cour de la 
crise traversée par la famille actuellement et sa conviction selon laquelle la 
décision du premier juge est fondée, comme cela sera développé ci-après. 
4.2.4 La mise en œuvre d'une expertise ne se justifie pas non plus, en tous les cas 
au stade des mesures protectrices de l'union conjugale. Le SPMi a procédé à une 
analyse approfondie de la situation familiale, dont les conclusions sont 
corroborées par les autres éléments du dossier qui ressortent des pièces produites 
par les parties et de leurs allégations, y compris en lien avec les faits nouveaux 
invoqués par l'appelant, à savoir les événements survenus au Portugal, la demande 
d'aide formée par l'intimée auprès du SPMi en septembre 2016 et les événements 
du 24 novembre 2016. L'ensemble de ces éléments suffit à emporter la conviction 
de la Cour. Il n'existe ainsi aucune circonstance nouvelle susceptible de remettre 
en cause les conclusions du rapport du SPMi du 1er avril 2016 et de justifier une 
nouvelle analyse de la situation familiale, qui, si elle devait être ordonnée, 
retarderait en outre sans motif et de manière excessive l'issue de la procédure. 
4.2.5 Enfin, la production par la police de son rapport établi à la suite des 
événements du 24 novembre 2016 n'est pas nécessaire. Ces faits sont certes 
litigieux pour certains, les versions de l'intimée et de son fils n'étant pas similaires 
en tous points. Ils ne font cependant que confirmer le contexte familial actuel, le 
conflit de loyauté vécu par les enfants et les difficultés rencontrées par l'intimée 
dans sa relation avec ceux-ci qui ressortent d'ores et déjà des autres éléments du 


- 21/28 - 
 
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dossier, ceci quelle que soit la version, de l'intimée ou de son fils, qui serait 
confirmée par ledit rapport de police. 
4.3 En conséquence, au vu du dossier, notamment des pièces produites, des 
déclarations des parties et du rapport du SPMi, la Cour s'estime suffisamment 
renseignée pour statuer sur les questions litigieuses en appel, sans compter avec 
les exigences de rapidité de la procédure sommaire sur mesures provisionnelles, 
qui imposent au juge de statuer sur la base de la vraisemblance des faits, de sorte 
que la cause est en état d'être jugée. 
La demande d'actes d'instruction de l'appelant sera dès lors rejetée. 
5. 
5.1.1 En application de l'art. 176 al. 3 CC, lorsque les époux ont des enfants 
mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les 
effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
 
Lorsque le juge ordonne les mesures nécessaires concernant les enfants mineurs, 
le principe fondamental est l'intérêt de l'enfant, celui des parents étant relégué à 
l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les 
relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives respectives des père 
et mère, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper 
ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, 
au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la 
stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de 
vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 136 I 178 consid. 5.3, arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_497/2011 du 5 décembre 2011 consid. 6.1; 5A_693/2007 du 
18 février 2008 consid. 5.1; TF, FamPra 2006 p. 193 consid. 2.1). Le désir 
d'attribution exprimé par l'enfant peut jouer un rôle important s'il apparaît, au vu 
de son âge et de son développement, qu'il s'agit d'une ferme résolution de sa part 
et que ce désir reflète une relation effective étroite avec le parent désigné 
(ATF 126 III 497 consid. 4; FamPra 2006 p. 193 consid. 2.1). En matière de 
mesures protectrices, qui visent à maîtriser une crise conjugale, il convient 
d'accorder une importance primordiale aux conditions de vie et à la répartition des 
tâches qui existaient jusque-là; il en résulte surtout le besoin de créer au plus vite 
une situation optimale pour les enfants (TF, FamPra 2003, p. 700). 
 
En cas de capacités équivalentes, la disponibilité des parents est déterminante, 
surtout chez les enfants en bas âge. En cas de disponibilité équivalente, la stabilité 
et les relations familiales sont à examiner. Ces critères peuvent être mis en 
balance avec d'autres, tels que la volonté d'un parent à coopérer avec l'autre ou la 
nécessité de ne pas séparer la fratrie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_834/2012 du 
26 février 2013 consid. 4.1). 
 
La garde est une composante de l'autorité parentale. Elle consiste dans la 
compétence de déterminer le lieu de résidence et le mode d'encadrement de 


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l'enfant (ATF 120 Ia 260 consid. 2 p. 263; arrêt du Tribunal fédéral 5P.238/2001 
du 2 novembre 2001 consid. 4a et les références citées). La garde alternée est la 
situation dans laquelle les parents exercent en commun l'autorité parentale, mais 
se partagent la garde de l'enfant de manière alternée pour des périodes plus ou 
moins égales (arrêt du Tribunal fédéral 5A_866/2013 du 16 avril 2014 
consid. 5.2). Le juge doit examiner si elle est compatible avec le bien de l'enfant, 
ce qui dépend des circonstances du cas particulier, telles que l'âge de l'enfant, la 
proximité des logements parentaux, ainsi que la capacité de coopération des 
parents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_928/2014 du 26 février 2015 consid. 4.3; 
5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2). Le juge peut tenir compte de ce dernier 
élément, parmi d'autres, lorsque la relation entre les parents est particulièrement 
conflictuelle. Instaurer une garde alternée dans un tel contexte exposerait en effet 
l'enfant de manière récurrente au conflit parental, ce qui est manifestement 
contraire à son intérêt (arrêts du Tribunal fédéral 5A_46/2015 du 26 mai 2015 
consid. 4.4.5; 5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.3.2). 
 
5.1.2 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SPMi. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(HAFNER, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, SPÜHLER/ 
TENCHIO/INFANGER [éd.], 2013, n. 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, in 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], SUTTER-SOMM/ 
HASENBÖHLER/LEUENBERGER [éd.], 2013, n. 8 ad art. 190 CPC). Cependant, dans 
le cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, caractérisée 
par une administration restreinte des moyens de preuve et par une limitation du 
degré de preuve à la simple vraisemblance, le juge en est souvent réduit à 
apprécier les seuls éléments que sont les déclarations des parties et les pièces 
versées au dossier. Une portée particulière est conférée au rapport d'évaluation 
sociale. Celui-ci prend en compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur 
les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient 
également des appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande 
expérience de la matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du 
juge (ACJC/1359/2009 consid. 2.2). 
5.1.3 Le juge prend les mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son 
développement est menacé et que ses père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes 
ou sont hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
Lorsque les circonstances l'exigent, il nomme à l'enfant un curateur qui assiste les 
parents de ses conseils et de son appui dans le soin de l'enfant (art. 308 al. 1 CC; 
curatelle d'assistance éducative). Cette mesure comprend une composante 
contraignante, puisque les parents et l'enfant ont l'obligation de coopérer avec le 
curateur, de lui donner les informations demandées et de prendre position par 


- 23/28 - 
 
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rapport aux propositions faites (MEIER, in Commentaire romand du CC I, 2010, 
n. 8 et 9 ad art. 308 CC). 
Le juge peut conférer au curateur certains pouvoirs et l'autorité parentale peut être 
limitée en conséquence (art. 308 al. 2 et 3 CC). 
Le choix de la mesure sera effectué en respectant les principes de prévention, de 
subsidiarité, 
de 
complémentarité, 
de 
proportionnalité 
et 
d'adéquation 
(BREITSCHMID, in Commentaire bâlois, 2011, n. 4 et 5 ad art. 307 CC; arrêt du 
Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 2.1). 
La curatelle éducative prend notamment tout son sens lorsque les titulaires de 
l'autorité parentale sont (momentanément) dépassés par la prise en charge des 
soins et de l'éducation à donner à un enfant en raison de difficultés personnelles 
(maladie, dépression, handicap), ou de problèmes médicaux et/ou éducatifs de 
l'enfant lui-même (MEIER, op. cit., n. 7 et 8 ad art. 308 CC). 
5.2.1 En l'espèce, l'intimée présente une fragilité psychologique et souffre depuis 
des années d'épisodes de dépression en lien avec les difficultés rencontrées avec 
son époux, lesquels peuvent se traduire par des comportements et/ou des propos 
qualifiés de "bizarreries". L'appelant travaillant à temps plein, les enfants ont été 
pris en charge dans leur quotidien de façon prépondérante par leur mère depuis 
leur naissance jusqu'à ce jour. Aucune difficulté n'a été relevée à cet égard, en 
particulier s'agissant des soins qu'elle leur apportait, de sa relation avec ceux-ci et 
de leur développement en général. Les enfants ont également toujours entretenu 
une bonne relation avec leur père, lequel s'est investi dans leur éducation. 
La famille traverse une crise importante depuis le début de la procédure. Les 
parents se critiquent réciproquement devant leurs enfants et entraînent ceux-ci 
dans leurs conflits, qui s'articulent de façon principale autour de la question de la 
garde. Les enfants, pris dans un important conflit de loyauté, semblent, du fait 
probablement des personnalités respectives de leurs parents, se distancer 
progressivement de leur mère et se rapprocher de leur père. Comme le confirment 
les événements survenus au Portugal et le 24 novembre 2016, ils posent un regard 
critique ainsi que condescendant sur celle-ci et n'acceptent pas son autorité. L'aîné 
adopte à son égard un comportement agressif et dénigrant, voire violent 
physiquement, formant clairement une alliance avec son père, qui s'exprime en 
particulier en lien avec la procédure judiciaire opposant ses parents. Le père 
adopte une position de témoin impuissant des difficultés en résultant pour 
l'intimée dans sa prise en charge des enfants de même que de réceptacle 
approbateur des critiques de ceux-ci vis-à-vis de leur mère. Il invoque dites 
difficultés à l'appui de ses conclusions et fait valoir son prétendu rôle de 
protecteur des enfants contre leur mère. Par ce comportement, il ne fait 


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qu'aggraver ce contexte familial préjudiciable à l'intérêt des enfants et encourager 
l'éloignement progressif de ceux-ci de leur mère. 
Cette configuration des relations familiales actuelles ne commande pas, comme le 
soutient à tort l'appelant, de confier la garde des enfants à leur père. Une telle 
mesure aurait pour effet, comme l'a retenu avec raison le premier juge sur la base 
du rapport du SPMi, de cristalliser la tendance actuelle au détriment de l'intérêt 
primordial des enfants à entretenir une bonne relation avec leurs deux parents, à 
savoir en l'occurrence non seulement avec leur père, mais également avec leur 
mère. Elle commande bien plutôt de maintenir le système de garde prévalant d'un 
commun accord entre les époux depuis la naissance des enfants, eu égard 
notamment à leur disponibilités respectives, afin d'inverser le processus 
d'éloignement constaté et de favoriser la stabilité de la famille. 
Le souhait des enfants de vivre auprès de leur père que fait valoir celui-ci et qui 
est exprimé dans leur courrier à la Cour du 28 novembre 2016 ne saurait modifier 
cette conclusion, dès lors que les particularités du cas commandent de se distancer 
de leur opinion. Ceux-ci sont pris dans un conflit de loyauté qui les a conduits, à 
ce stade, à se retrancher du côté de leur père, de sorte que leur avis exprimé dans 
le cadre de la procédure ne peut pas être considéré comme reflétant leur souhait 
profond, encore moins comme la solution conforme à leur intérêt, et ne doit donc 
pas fonder la décision du juge. 
Par ailleurs, aucun élément du dossier ne permet de retenir, sous l'angle de la 
vraisemblance, que les particularités de la personnalité de la mère, ainsi que de 
son état de santé psychique et les difficultés qu'elle rencontre avec les enfants 
présenteraient un risque pour le développement de ceux-ci. 
En effet, la mère est consciente de sa fragilité de même que de ses difficultés 
rencontrées avec les enfants et a admis ces deux points, tant lors de l'évaluation 
effectuée par le SPMi que dans le cadre de la présente procédure. 
Il a été constaté par des médecins en 2007 que l'intimée présentait un fond 
anxieux ainsi qu'un manque de confiance en elle-même, mais aucun trouble de la 
lignée psychotique. Sa vie de couple expliquait les crises qu'elle pouvait traverser, 
au cours desquelles son discours pouvait être délirant par moments et contenir des 
éléments de bizarreries. Elle gardait cependant une cohérence générale dans ses 
propos et un regard critique sur son état. Après le traitement ambulatoire suivi, la 
crise survenue s'était résorbée. Par ailleurs, récemment, le médecin et le 
psychologue actuels de l'intimée ont attesté de l'effet déclencheur des conflits 
conjugaux sur les épisodes de dépression traversés par celle-ci, lesquels 
répondaient aux traitements suivis, du sérieux avec lequel elle poursuivait ceux-ci 
depuis plusieurs années et de sa capacité à s'occuper adéquatement de ses enfants. 


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Le fait que l'intimée souhaite voir E______, de même d'ailleurs que D______, 
suivis par des professionnels sur le plan psychique et qu'elle ait notamment 
entrepris des démarches dans ce sens au début de la procédure confirme sa 
capacité à être à l'écoute des besoins de ses enfants et à y répondre de façon 
adéquate. 
L'appelant, qui fait valoir une maladie psychiatrique de son épouse existante 
depuis 1992, laquelle rendrait celle-ci incapable de s'occuper de ses enfants, lui a 
pourtant confié ceux-ci depuis leur naissance, alors qu'il travaillait à temps plein. 
Il ne fait en outre état d'aucune mise en danger du développement des enfants qui 
serait survenue, ni d'un trouble dont souffriraient ceux-ci du fait d'une prise en 
charge inadéquate de leur mère par le passé. Les événements qu'il mentionne à 
l'appui de sa thèse, en particulier dans sa réponse à la requête de mesures 
protectrices de l'union conjugale, sont intervenus, mis à part certains d'entre eux, 
uniquement depuis le début de la procédure et ne sont, en tout état, pas de nature à 
éveiller des craintes sérieuses quant aux capacités parentales de l'intimée. 
Les événements survenus au Portugal et le 24 novembre 2016 ne semblent pas 
avoir leur cause dans un dysfonctionnement présenté par l'intimée dans ses 
capacités éducatives. Ils apparaissent bien plutôt être le résultat du 
dysfonctionnement croissant de la famille dans son ensemble depuis le début de la 
procédure, auquel participe activement le père et dont le premier ainsi que 
déplorable effet est une aggravation du conflit de loyauté vécu par les enfants, leur 
implication croissante dans le conflit conjugal du côté de celui-ci et la mise en 
péril progressive de leur relation avec leur mère, tous effets nuisibles à leur 
développement. Il convient de rappeler à cet égard aux parties qu'il leur incombe 
de mettre en œuvre la thérapie familiale qu'ils se sont engagés à entreprendre en 
vue précisément de résoudre cette problématique. 
Le fait que l'intimée ait récemment fait appel au SPMi pour obtenir de l'aide ne 
démontre pas non plus un dysfonctionnement dans ses capacités parentales. Il 
confirme bien plutôt sa capacité à prendre conscience des difficultés qu'elle 
rencontre dans sa prise en charge des enfants, à être à l'écoute de leurs besoins, à 
faire appel aux conseils des professionnels ainsi qu'à collaborer avec ceux-ci, dans 
l'intérêt bien compris des premiers, comme il lui a d'ailleurs été recommandé par 
le SPMi. Cette compétence confirmée de l'intimée est donc de nature à relativiser 
l'inquiétude qui pourrait résulter de sa fragilité et de l'hypothèse posée de 
difficultés qu'elle pourrait démontrer à imposer un cadre clair aux enfants. 
Au demeurant, le SPMi étant saisi de la problématique actuelle, il lui appartiendra 
de prendre toute mesure utile si le développement des enfants devait se trouver 
néanmoins menacé. 


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C/19680/2015 
Enfin, une garde alternée, telle que sollicitée par l'appelant à titre subsidiaire, 
n'apparaît pas conforme au bien des enfants, du fait du conflit persistant opposant 
leurs parents et de leur absence complète de communication. 
En définitive, c'est à bon droit que le Tribunal a attribué la garde des enfants à la 
mère, en se fondant sur le rapport du SPMi et sur les autres pièces du dossier. 
L'appelant ne conteste pas les modalités du droit de visite, lesquelles sont par 
ailleurs conformes à l'intérêt des enfants. 
Les points 2 et 3 du dispositif du jugement attaqué seront ainsi confirmés. 
5.2.2 Comme il a été exposé plus haut, les événements survenus au Portugal et le 
24 novembre 2016 démontrent le caractère aigu de la crise traversée par la 
famille, l'incapacité actuelle des parents à faire face à cette situation ainsi que la 
souffrance vécue par les enfants. 
Ces circonstances font apparaître la nécessité d'apporter une aide aux parents et à 
leurs enfants, de sorte qu'une mesure de curatelle d'assistance éducative sera 
prononcée, avec le pouvoir conféré au curateur de mettre en place et de contrôler 
le suivi régulier de chacun des enfants par un pédopsychiatre, l'autorité parentale 
étant limitée en conséquence. 
Au vu des situations financières respectives des parties, les frais de dite mesure 
seront pris en charge par l'appelant. 
Le jugement entrepris sera en conséquence complété dans ce sens. 
6. 
Les frais d'appel, comprenant les frais liés à la décision sur effet suspensif, seront 
arrêtés à 2'000 fr. (art. 31 et 35 RTFMC) et mis à la charge de l'appelant qui 
succombe (art. 95 et 106 al. 1 CPC), l'avance de 1'400 fr. fournie par ce dernier 
restant acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Il sera ainsi condamné à verser la 
somme de 600 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire. 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, chaque partie supportera ses 
propres dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 27/28 - 
 
C/19680/2015 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare irrecevable l'appel interjeté le 18 août 2016 par A______ contre le jugement 
JTPI/9688/2016 rendu le 5 août 2016 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/19680/2015-3, en tant qu'il tend à l'annulation des ch. 5 à 9 du dispositif de ce 
jugement, et le déclare recevable pour le surplus. 
Au fond : 
Confirme ce jugement et le complète comme suit : 
Instaure une curatelle d'assistance éducative en faveur des enfants D______ et E______, 
au sens de l'art. 308 al. 1 CC, à charge pour le curateur d'assister A______ et B______ 
de ses conseils dans la prise en charge des enfants, ainsi que de s'assurer que celle-ci est 
adéquate et que l'évolution des enfants est favorable. 
Instaure une curatelle ad hoc en faveur des enfants D______ et E______, au sens de 
l'art. 308 al. 2 CC, la mission particulière suivante étant confiée au curateur: 
Mettre en place dans les plus brefs délais un suivi pédopsychiatrique régulier pour 
chacun des enfants D______ et E______ et contrôler le respect de ce suivi, l'autorité 
parentale étant limitée en conséquence. 
Dit que les frais de curatelle seront pris en charge par A______. 
Transmet le présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue de la 
nomination du curateur. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les met à la charge de A______ et dit 
qu'ils sont compensés à due concurrence avec l'avance de frais effectuée par celui-ci, 
qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser la somme de 600 fr. à l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 


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C/19680/2015 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE et Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Audrey MARASCO, 
greffière. 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière : 
Audrey MARASCO 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.