ge_gerichte · DAS/118/2025 · 2024-08-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25983/2012-CS 
DAS/118/2025
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 27 JUIN 2025 
 
Recours (C/25983/2012-CS) formé en date du 29 août 2024 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (Genève), représenté par Me Ninon PULVER, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 27 juin 2025 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Ninon PULVER, avocate 
Rue des Alpes 15, case postale, 1211 Genève 1. 
- Madame B______ 
c/o Me Cédric BERGER, avocat 
Rue François-Bellot 12, CP 3397, 1211 Genève 3. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/25983/2012-CS 
EN FAIT 
A. a) Le mineur F______, né le ______ 2012, est issu de la relation hors mariage 
entre B______ et A______, lesquels sont titulaires de l’autorité parentale 
conjointe. 
 
b) En janvier 2019, les parents du mineur ont chacun saisi le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) d’une 
requête en fixation de la garde et des relations personnelles sur leur fils. 
 
c) Dans son rapport d’évaluation sociale du 2 juillet 2019, le Service 
d’évaluation et d’accompagnement de la séparation parentale (ci-après: le 
SEASP) a préavisé d’attribuer la garde de fait du mineur à sa mère, d’ordonner 
une expertise du fonctionnement familial et, dans l’attente des résultats de 
l’expertise, d’instaurer un droit de visite en faveur du père à raison d’un après-
midi par semaine avec passage de l’enfant au Point rencontre et mise en place 
d’une curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles.
 
 
L'instauration de la garde partagée sollicitée par le père n’était pas adaptée à la 
situation de l’enfant au vu des conditions rudimentaires d’hébergement du père 
et de la gravité du conflit parental, mais également en raison de l’importante 
prise en charge nécessaire à l'état de santé de l'enfant, atteint d'une grave 
pathologie, son tube digestif ne fonctionnant pas, de sorte qu'il est dépendant 
d’une nutrition parentérale. Le pronostic de cette maladie, les besoins de soins 
ultérieurs et leur intensité n’étaient pas connus, mais des décisions vitales 
pouvaient devoir être prises en urgence à tout moment. Les parents avaient 
appris les soins médicaux à prodiguer à l’enfant, lesquels étaient normalement 
assurés par des infirmières et effectués en milieu hospitalier. 
 
 
 
 
d) Par mesures superprovisionnelles prononcées le 25 juillet 2019 le Tribunal de 
protection a suspendu l'exercice des relations personnelles entre le mineur et son 
père, autorisé la mère à consentir seule aux soins médicaux le concernant, limité 
l'autorité parentale du père en conséquence et interdit à ce dernier d’approcher 
l’enfant à moins de 200 mètres et d’entrer en contact avec lui de quelque 
manière que ce soit, sous la menace de la peine de l’art. 292 CP. Il a également 
exhorté le père à entreprendre une démarche de soins. Celui-ci avait décompensé 
durant le week-end précédent dans le cadre familial. La Dre G______, 
gastroentérologue du mineur, avait déjà relevé, lors de l'entretien qu'elle avait eu 
avec lui le 4 juillet 2019, l’état physique et psychologique inquiétant du père; le 
ton était monté très vite, il était devenu agressif et l’avait menacée de plaintes 
pénales. Elle n’avait pas pu obtenir son consentement pour le changement de 
soins thérapeutiques prévus pour F______. 
 


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e) Les visites entre le mineur et son père ont pu reprendre le 9 novembre 2019, à 
raison d’une heure et demie, un dimanche sur deux, au Point rencontre. 
 
f) Lors de l'audience du 20 janvier 2020 devant le Tribunal de protection, la 
Dre G______ a expliqué assurer le suivi médical de F______ depuis l’âge de 
cinq mois. L’enfant était atteint d’une maladie rare, le syndrome tricho-
hépatoentérique, lequel touchait notamment le foie et l’intestin et causait des 
diarrhées à répétition. F______ souffrait en outre d’un déficit immunitaire et 
d’une mutation au niveau de son ADN mitochondrial, ce qui atteignait sa 
capacité de réparation des cellules. Il restait ainsi en danger vital, même du fait 
d'une simple grippe. Sa mère assurait adéquatement sa lourde prise en charge 
quotidienne, technique et délicate, depuis plusieurs années, avec un appui 
infirmier à domicile. Le père était impliqué dans la prise en charge de son fils 
mais avait besoin de nombreuses explications. Jusqu’en juin 2019, elle avait 
expliqué au père à chaque visite les raisons pour lesquelles elle s’opposait aux 
propositions de traitement de médecine alternative qu'il formulait (coupeur de 
sang ou de feu notamment). Ils avaient eu des discussions mouvementées, mais 
cordiales, puis il avait remis en question ses compétences professionnelles et 
avait fait preuve d’une réaction de grande intensité. Son comportement avait 
causé certains retards dans l’administration des soins à prodiguer à l’enfant. Il 
n’y avait jamais eu de problème avec la mère. A______ a indiqué souhaiter une 
collaboration autour de l’enfant et a reconnu avoir "dérapé". Il était suivi de 
façon régulière par un conseiller social et avait débuté un suivi auprès de la 
Dre H______, psychiatre. Il souhaitait la mise en place d’une garde partagée, 
avec augmentation progressive de son droit de visite dans un premier temps. 
B______ considérait que le père devait faire ses preuves et démontrer ses 
capacités à s’occuper de l’enfant seul. 
 
 
g) Dans son rapport d’expertise familiale du 1er décembre 2020, le Centre 
universitaire romand de médecine légale (CURML) a préconisé un droit de visite 
restreint du père, à raison d’une demi-journée à quinzaine, en présence d’un 
tiers. Afin de ne pas déstabiliser l’enfant, il convenait de fixer un cadre de visite 
clair, régulier et limité, de manière à éviter qu'il soit exposé à la fragilité et au 
discours délirant de son père. La limitation de l’autorité parentale de ce dernier 
concernant les soins thérapeutiques de l’enfant devait également être maintenue. 
Le mineur devait bénéficier d’un suivi psychothérapeutique hebdomadaire pour 
élaborer autour de ses angoisses, du conflit de loyauté qu'il présentait et de la 
fragilité psychique de son père, mais aussi au sujet de sa propre maladie afin 
d’apprendre à intégrer celle-ci et le vécu émotionnel complexe qu’elle engendrait 
chez lui. Il se sentait responsable de ses parents et se positionnait comme leur 
protecteur, vis-à-vis de la violence potentielle de son père à l’égard de sa mère, 
ainsi que de la tristesse et de l’isolement induits par le trouble psychique de son 
père. Intégrant les discours délirants de ce dernier, il éprouvait des émotions 


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contradictoires à son retour chez sa mère et se trouvait pris dans un conflit de 
loyauté, avec un sentiment de culpabilité et de trahison vis-à-vis de son père et 
une colère insupportable et autodestructrice. 
 
 
Un suivi psychothérapeutique classique était recommandé pour la mère, qui 
souffrait d’un trouble de la personnalité de type dépendant avec des traits 
immatures et un manque de sécurité interne et de confiance en soi pouvant 
affecter ses compétences parentales. Au vu de l’emprise exercée par le père du 
mineur, elle conservait une grande peur de se retrouver face à lui. 
 
Le père souffrait de schizophrénie paranoïde, de sorte qu'un suivi psychiatrique 
régulier était nécessaire. Un traitement psychiatrique et psychothérapeutique 
intégré, en institution, avec l’instauration d’un traitement neuroleptique adéquat, 
était recommandé pour stabiliser son état psychique imprévisible, sur les plans 
psychique et comportemental, et évaluer sa toxicodépendance. L'intéressé était 
capable de fournir à son fils des soins de base (nourriture, habillement, jeux). En 
revanche, il ne l’était pas s’agissant d’intervenir dans la prise de décisions, en 
raison du délire de persécution et de grandeur qu’il présentait, étant persuadé de 
sa supériorité intellectuelle par rapport aux soignants, dont il pensait qu’ils 
étaient insuffisamment qualifiés pour s’occuper de son fils, lui seul pouvant 
soigner convenablement celui-ci. Au vu de son délire enkysté et immuable, il 
était dangereux de lui laisser la possibilité de se positionner par rapport aux soins 
complexes de la maladie chronique de l’enfant, tant sa pensée et son discours 
étaient déconnectés de la réalité. Il présentait un fonctionnement égocentrique, 
imposant son point de vue à l’autre, et ne pouvait considérer son enfant comme 
différencié de lui-même. Parmi les facteurs personnels pouvant entraver ses 
compétences parentales, l’anosognosie du père de son trouble psychiatrique était 
le plus inquiétant, dès lors qu’une relation avec autrui devenait conflictuelle 
aussitôt qu’il n’adoptait pas son point de vue. L’impulsivité et la labilité 
émotionnelle du père étaient des éléments qui amenaient de l’imprévisibilité et 
de l’insécurité dans sa relation avec l’enfant. 
 
 
 
h) Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 29 avril 2021, le Tribunal de 
protection a notamment autorisé A______ à reprendre des relations personnelles 
régulières avec son fils à raison d'un jour durant le week-end à quinzaine, de 
10h00 à 18h00, en présence de la grand-mère paternelle. 
 
i) Lors de l’audience du Tribunal de protection du 9 juin 2021, la Dre I______ a 
confirmé le rapport d’expertise et expliqué que pour que les visites soient 
adéquates pour l’enfant, il faudrait que son père ne lui parle ni d’alimentation, ni 
de ses problèmes somatiques, ni encore de ses difficultés relationnelles avec la 
mère et qu’il se plie à un traitement médicamenteux approprié, de même qu'à un 
suivi thérapeutique régulier dispensé par un praticien conscient de son trouble, 
ce qui n'était pas le cas en l'état. L’experte a encore relevé que le trouble de 


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l'intéressé était chronique et avait un impact sur ses capacités cognitives et 
sociales, lesquelles se détérioreraient si le trouble n’était pas traité. 
 
 
Il était essentiel que le mineur ne soit plus exposé aux violences de son père, 
étant rappelé que les visites non protégées avaient eu un impact sur sa santé, son 
sommeil, sa vie scolaire et son comportement en classe. L’experte estimait que 
la grand-mère paternelle ne devait pas avoir la responsabilité de décider de la 
tenue ou de la fin prématurée des visites en cas de péjoration de l’état psychique 
de son propre fils. De même, il ne devait pas revenir à la mère d’annoncer à son 
fils l'interruption des visites du fait de telles circonstances. 
 
j) Le droit de visite du père a été modifié à plusieurs reprises, par le Tribunal de 
protection et par la Chambre de surveillance. Le Tribunal de protection l'a fixé, 
par ordonnance du 26 juillet 2023, à raison d'une rencontre médiatisée de deux 
heures trente à quinzaine, sous l'égide du J______ [consultations familiales] (ci-
après : le J______) et a exhorté le père à mettre en place, dans les meilleurs 
délais, un suivi psychiatrique, ainsi qu'une prise en charge médicamenteuse, de 
façon sérieuse et régulière, au sein d'une institution de type étatique. 
 
 
Le père était toujours dans le déni de ses difficultés et banalisait ses agissements. 
Il ne s’était en outre pas plié aux suivis psychiatrique et médicamenteux 
réguliers préconisés. Il convenait de protéger le mineur des colères de son père 
et des propos violents et inadéquats qu'il tenait devant son fils, en mettant en 
place un droit de visite médiatisé. 
 
 
k) Le 23 janvier 2024, les curatrices du mineur ont exposé que les visites père-
fils avaient repris dans le cadre d’entretiens de famille médiatisés thérapeutiques 
au J______, ce durant deux heures à quinzaine. Le bilan à trois mois desdites 
visites était positif pour le mineur et son père qui, tous deux, souhaitaient passer 
plus de temps ensemble. Le J______ soutenait la demande d’élargissement du 
temps de visite, mais la mère craignait que le père ne la dénigre devant leur fils 
et qu’il remette en question l’intervention des médecins de celui-ci, ce qu’il avait 
fait dans le passé. En outre, elle n’était pas favorable à ce que les relations 
personnelles se déroulent au domicile du père au regard de la précarité de son 
lieu de vie et de l’état de santé de l'enfant. Les curatrices ont rappelé que leur 
protégé séjournait régulièrement à l’hôpital, n’était pas scolarisé et passait 
beaucoup de temps à domicile, de sorte que les visites avec son père lui 
permettaient un changement dans son quotidien difficile. Elles préavisaient ainsi 
un élargissement des visites père-fils à raison de deux heures hebdomadaires, 
une semaine avec le J______ et l'autre semaine en visite libre. 
 
 
l) Par autorisation valant décision sur mesures superprovisionnelles du 
24 janvier 2024, le Tribunal de protection a ordonné un suivi de l’enfant auprès 


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de K______ [soutien psychologique pour les jeunes] et fait interdiction au père 
de tenir à son fils, ou en présence de celui-ci, des propos critiques à l’encontre de 
la mère ou du corps médical. 
 
 
m) Dans un courrier du 5 février 2024 à l'attention du Tribunal de protection, la 
mère du mineur a indiqué n’avoir aucune détermination ni offre de preuves à 
faire valoir. 
 
 
n) Dans ses déterminations du 1er mars 2024, le père s'est déclaré d'accord avec 
la proposition d'élargissement du droit de visite proposé par les curatrices. La mère 
ne l'informait cependant pas de l’état de santé de son fils ni de ses hospitalisations. 
 
Il a joint un certificat médical, établi le 15 février 2024 par le Dr L______, 
médecin psychiatre et psychothérapeute FMH, dont il ressort qu’il est suivi de 
manière régulière sur le plan psychiatrique et psychothérapeutique, que son état 
clinique est stable, que son comportement a toujours été adéquat et qu’il est très 
attentionné envers son fils. 
 
 
o) Dans leurs déterminations du 22 mars 2024, les curatrices du mineur ont 
exposé que les parents ne communiquaient pas en dehors des rencontres qui 
avaient lieu lors des hospitalisations de leur fils et qui ne se passaient, la plupart 
du temps, pas bien. Les relations père-fils étaient bonnes et bénéfiques au 
mineur. Le père n’avait pas d’informations relatives à la vie de son fils. Les 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) avaient proposé de fixer 
des règles claires s’agissant de la présence du père auprès de son fils en cas 
d’hospitalisation et de son droit à l’information sur son état de santé. Il avait 
ainsi été convenu que le père n’assiste pas aux rendez-vous médicaux 
programmés, mais qu’il soit présent aux côtés de son fils en cas d’hospitalisation 
non prévue, tous les jours entre 15h et 17h, en l’absence de la mère. Il pourrait, 
lors des hospitalisations de son fils, s'entretenir avec le corps médical chaque 
semaine durant trente minutes en présence de son psychiatre, et en dehors de 
toute hospitalisation, le médecin rencontrerait le père chaque trimestre durant 
trente minutes. 
 
 
Les curatrices du mineur sollicitaient que le Tribunal de protection valide la 
proposition des HUG s’agissant du droit à l’information du père, ainsi que celle 
concernant les relations personnelles père-fils durant les hospitalisations non-
planifiées de l'enfant. Elles ont également préavisé qu’il instaure un droit de 
visite hebdomadaire entre le mineur et son père, par le biais du J______, à raison 
de deux heures trente chaque semaine, qu’il ordonne un complément d’expertise 
et qu’il instaure une curatelle d’assistance éducative. 
 
 
p) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 28 mai 2024. 
 


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Les curatrices ont maintenu leur préavis. Il était prévu d’inscrire le mineur dans 
une nouvelle école à compter du mois d’août 2024, ce qui allait naturellement 
engendrer la prise de décisions sur le plan scolaire de la part des deux parents, 
étant rappelé que jusqu’alors, le père ne recevait aucune information et ne 
pouvait pas participer à la prise de décisions. S’agissant des relations 
personnelles, les curatrices ont souligné que le J______ préconisait de passer à 
une fréquence hebdomadaire avec, à quinzaine, des moments de visite hors la 
présence d'un intervenant, en cas d’évolution favorable. Enfin, une expertise 
complémentaire du groupe familial était nécessaire au vu de l’évolution de la 
situation, des conflits parentaux actuels et du fait que le médecin-psychiatre du 
père remettait en cause les constats des expertes. 
 
B______ a rappelé que son fils avait subi une transplantation en août 2022 et 
avait ensuite été malade pendant près d'un an et demi. La suite de son parcours 
médical n’était pas encore clairement définie. Il était régulièrement hospitalisé, 
entre quatre et cinq fois par an pendant des périodes variant entre trois jours et 
deux semaines, ce qui le fatiguait beaucoup. Elle était d’accord avec la fixation 
de relations personnelles père-fils hebdomadaires plus longues, dès lors qu’il 
était stressant pour l’enfant de voir son père sur des laps de temps aussi courts. Il 
était cependant prématuré d’introduire des visites sans la présence d’un 
intervenant du J______. S’agissant du droit à l’information du père et de 
l’organisation des visites lors des périodes d’hospitalisation du mineur, elle était 
d'accord avec la proposition des HUG. F______ disait cependant ne pas 
souhaiter que son père puisse lui rendre visite à l’hôpital en raison de son besoin 
de repos, sauf s’il l’y invitait lui-même. Il expliquait que lorsque son père se 
trouvait à ses côtés à l’hôpital, il discutait trop longuement avec les médecins et 
les infirmières, ce qui rendait ces moments pénibles pour lui. Elle reconnaissait 
ne pas consulter le père dans la prise des décisions relatives à son fils en raison 
de graves problèmes de communication entre eux; elle s'opposait à l’instauration 
d’une curatelle d’assistance éducative car elle souhaitait pouvoir continuer de 
prendre, seule, les décisions concernant leur fils. Les décisions prises jusqu’alors 
étaient d'ailleurs conformes à l’avis du corps médical et de l’OMP et le père 
n’avait pas indiqué vouloir participer à ces décisions. Elle était d'accord avec 
l'actualisation de l'expertise familiale. 
 
A______ s'est opposé aux modalités de visites proposées par le SPMi, estimant 
que l’évolution des visites était extrêmement lente alors que le J______ avait 
proposé leur ouverture en juin 2023 déjà. Pour le bien de son fils, il souhaitait 
bénéficier de visites libres à raison d'un jour à quinzaine entre 10h et 18h et de 
visites sous l’égide du J______ l’autre semaine, un travail de coparentalité 
devant être mis en place afin de remédier au conflit de loyauté auquel était 
exposé le mineur. Il souhaitait collaborer avec les médecins de son fils et obtenir 
de leur part des informations sur l'état de santé de celui-ci, ce qu’il avait déjà 
demandé, sans succès, à de nombreuses reprises. Il s’opposait à la proposition 


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formulée par les HUG, qu’il qualifiait d’irréalisable, en particulier en ce qu'il 
était prévu qu’il reçoive des informations sur l’état de santé de son fils 
uniquement en présence de son propre psychiatre. Il était favorable à 
l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative, afin que la situation 
actuelle soit prise en charge de manière globale par le SPMi. Les propos tenus 
par la mère, à savoir qu’il n’avait jamais demandé d’informations au sujet de 
leur fils et que celui-ci ne voulait pas le voir pendant les hospitalisations, étaient 
totalement faux. Il était d'accord avec la réalisation d’une expertise familiale.
 
 
Le Dr L______ a confirmé suivre A______ à raison de quatre heures 
hebdomadaires actuellement. Il n'avait pas constaté la présence de troubles 
psychotiques chez lui, ni de symptômes positifs ou négatifs en lien avec de tels 
troubles, mais son patient pouvait cependant avoir, par moment, un discours 
accéléré, tendance qui était accentuée par l’anxiété. A ses yeux, il présentait un 
TDAH, assorti d’un éventuel haut potentiel. Il ne lui avait prescrit aucun 
traitement médicamenteux. Il était d'accord d'assister aux séances des HUG entre 
son patient et les médecins de l'enfant en vue d’améliorer leur communication. 
Son patient éprouvait beaucoup d’affection pour son fils, pensait à son bien-être 
et souhaitait que son droit de visite soit respecté, y compris au sein des HUG, et 
le fait de s'en sentir exclu le préoccupait beaucoup. Il tentait d’entretenir une 
bonne communication avec la mère, envers laquelle il n’avait pas montré de 
haine ou de sentiment négatif. 
B. Par ordonnance DTAE/5824/2024 du 28 mai 2024, le Tribunal de protection, 
statuant sur mesures provisionnelles, a accordé à A______ un droit aux relations 
personnelles avec son fils F______ de deux heures trente chaque semaine, à 
exercer une semaine au sein du J______ et, l’autre semaine, en visite "libre" 
avec passage du mineur via le J______ ; et lors des périodes d’hospitalisation du 
mineur, à raison d’une visite à l’hôpital tous les trois jours, durant une heure au 
maximum, hors la présence de la mère, ainsi que d'un appel téléphonique par 
jour d'une durée raisonnable les autres jours (chiffre 1 du dispositif), précisé que 
lors des visites en milieu hospitalier, il incombera au père de respecter en toutes 
circonstances le besoin de calme de l'enfant et de se centrer sur ses échanges 
avec lui, en faisant abstraction de la présence éventuelle de membres du corps 
médical (ch. 2), autorisé le père à se renseigner auprès du corps médical des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) sur l’état de santé de son fils selon les 
modalités suivantes : en cas d’hospitalisation du mineur : dans le cadre d'un 
échange de trente minutes, chaque semaine, en présence de son médecin-
psychiatre ; et hors période d’hospitalisation du mineur : dans le cadre d'un 
échange de trente minutes par trimestre (ch. 3), maintenu la curatelle d’organisation 
et de surveillance des relations personnelles existante (ch. 4), instauré une 
curatelle d’assistance éducative en faveur du mineur (ch. 5), confirmé D______ 
et E______, intervenants en protection de l’enfant et, en tant que suppléante, 
C______ en sa qualité de cheffe de groupe, dans leurs fonctions de curateurs du 


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mineur et étendu leurs pouvoirs à la nouvelle curatelle (ch. 6), réservé la suite de 
la procédure à l'issue du processus d'expertise du groupe familial (ordonné par 
ordonnance séparée du même jour) (ch. 7), rappelé que l'ordonnance était 
immédiatement exécutoire (ch. 8), débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 9) et réservé le sort des frais judiciaires (ch. 10). 
 
 
 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que les relations personnelles 
entre le mineur et son père se passaient bien et qu'elles étaient bénéfiques pour 
l'enfant, en ce qu'elles lui permettaient de partager des moments récréatifs et 
positifs avec celui-ci, ce alors qu'il était restreint dans les activités qu’il pouvait 
exercer en raison de son état de santé, étant rappelé qu’il était actuellement 
déscolarisé et passait beaucoup de temps à domicile. Tant le père que le fils 
souhaitaient passer plus de temps ensemble, la mère s’étant de surcroît déclarée 
favorable à la fixation de relations personnelles hebdomadaires et sur des 
périodes plus longues dans l’intérêt du mineur. Le J______ avait également 
préconisé que soient instaurées des visites hebdomadaires avec, une semaine sur 
deux, des visites hors présence du J______, ce à quoi les curateurs ne s'étaient 
pas opposés, précisant toutefois qu’il convenait de procéder de manière 
progressive. Enfin, le père avait mis en place la prise en charge psychiatrique 
sérieuse et régulière qui lui avait été demandée, et il semblait entretenir un 
excellent lien thérapeutique avec son psychiatre, lequel était de surcroît disposé 
à œuvrer dans le cadre d'une action en réseau. Il apparaissait ainsi dans l’intérêt 
du mineur de pouvoir passer plus de temps avec son père, mais aussi de tenter 
une certaine ouverture de visites hors la présence constante d'un intervenant, 
avec passage du mineur via le J______, sur une base de deux heures et trente 
minutes par semaine. En outre, en vue de garantir au mineur des moments de 
repos et de calme lors de ses hospitalisations, et pour le préserver de l’anxiété de 
son père, possiblement accrue en pareilles circonstances, le droit de visite durant 
ses hospitalisations serait fixé à raison d'une visite du père à l’hôpital tous les 
trois jours, durant une heure au maximum, hors la présence de la mère, et d'un 
appel téléphonique quotidien d'une durée raisonnable les autres jours. 
 
 
Les parents éprouvaient des difficultés importantes et durables à communiquer 
au sujet de leur fils au vu des tensions prévalant entre eux, la mère admettant ne 
pas consulter le père. Ce dernier ne disposait d'aucune information relative à la 
vie quotidienne, à la scolarité et à l’état de santé de son fils, y compris durant ses 
hospitalisations. En dépit de la limitation de l’autorité parentale du père en 
matière médicale, celui-ci conservait, en vertu de l’art. 275a al. 1 et 2 CC, la 
faculté de recueillir auprès des professionnels qui participaient à la prise en 
charge de son fils des renseignements sur l'état et le développement de celui-ci, 
de même que le droit d'être consulté avant la prise de décisions importantes, y 
compris médicales, à son sujet. Afin de tenir compte des difficultés de 
communication entre les parents, mais aussi entre le père et le corps médical, la 
proposition formulée par les HUG, qui tenait compte des besoins et limites de 


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chacun, serait validée dans l’intérêt du mineur, de sorte que le père serait 
autorisé à solliciter des informations du corps médical, en cas d’hospitalisation 
de son fils à raison de trente minutes chaque semaine en présence de son 
médecin-psychiatre et, hors période d’hospitalisation, à raison de trente minutes 
chaque trimestre. 
C. a) Par acte du 29 août 2024, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 
sollicitant l'annulation du paragraphe 2 du chiffre 1 (concernant le droit aux 
relations personnelles pendant les périodes d'hospitalisation du mineur), ainsi 
que du chiffre 3 de son dispositif. 
 
 
Cela fait, il a conclu, pendant les périodes d'hospitalisation de son fils, à l'octroi 
d'un droit de visite d'une heure chaque jour, hors la présence de la mère, et à ce 
qu'il soit autorisé à se renseigner auprès du corps médical des HUG sur la santé 
de son fils de manière libre, l'ordonnance pouvant être confirmée pour le surplus 
et les frais mis à la charge de l'Etat. 
 
Il a produit un chargé de pièces. 
 
 
b) Par arrêt du 13 septembre 2024, l'effet suspensif a été accordé au recours 
formé par A______. 
 
c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
 
d) Par réponse du 30 septembre 2024, B______ a conclu au rejet du recours, 
sous suite de frais et dépens. 
 
Elle a produit un chargé de pièces. 
 
e) A______ a dupliqué le 18 octobre 2024, persistant dans ses conclusions. 
 
f) B______ a dupliqué le 1er novembre 2024. 
 
 
g) La cause a été gardée à juger à l'issue de ces échanges. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
 
 
Les décisions de l'autorité de protection rendues à titre provisionnel peuvent 
faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice dans un délai de dix jours à compter de leur notification (art. 445 al. 3 
CC ; art. 53 al. 1 et 2 LaCC). 
 


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En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile, par une partie à la 
procédure et selon les formes prescrites. Il est donc recevable. 
 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et 
n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
 
 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 
1 let. c et let. d a contrario LaCC) ne stipulant aucune restriction en matière de 
faits et de moyens de preuve nouveaux, en deuxième instance, les pièces 
produites devant la Chambre de céans sont recevables, de même que les faits 
qui s'y rapportent. 
2. 
2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de 
ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 
droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un 
rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 
citées). 
 
2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
 
 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 
même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite 
la maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus 
ou du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle 
constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. 


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Un refus des relations personnelles doit ainsi respecter les principes de 
subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre 
mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le 
danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les relations 
personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives telles 
que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un milieu protégé, le 
principe de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent 
la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; 
arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 5C.58/2004; Kantonsgericht SG in 
RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et 
divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
6ème éd. n. 1014 ss). 
 
Pour imposer de telles modalités (en particulier un droit de visite 
accompagné), il faut également des indices concrets de mise en danger du bien 
de l'enfant (il ne suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une 
mauvaise influence): la différence réside uniquement dans le fait que ce 
danger paraît pouvoir être écarté autrement que par un retrait pur et simple du 
droit (MEIER/STETTLER, op. cit. n. 1015). 
 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
 
 
2.2 En l'espèce, le recourant ne conteste pas le droit de visite de deux heures 
trente chaque semaine, à exercer une semaine sur deux au sein du J______ et, 
la semaine suivante, en visite "libre" avec passage du mineur via le J______, 
mis en place, mais uniquement le droit de visite fixé lors des périodes 
d'hospitalisation de son fils. Il sollicite de voir son fils chaque jour pendant ces 
hospitalisations durant au minimum une heure, hors présence de la mère, et 
non pas tous les trois jours, comme fixé par le Tribunal de protection. Il avait 
été prévu avec les HUG qu'il puisse voir son fils chaque jour en cas 
d'hospitalisation, la limitation à un jour sur trois n'ayant, par ailleurs, pas été 
préconisé par les curateurs et ne reflétant pas le souhait de son fils. Le 
Tribunal de protection a rendu, selon lui, une décision contraire aux faits, 
disproportionnée et arbitraire, sans aucune motivation, basée sur des 
suppositions, qui vont à l'encontre de l'avis de son psychiatre. 
 
 
 
Contrairement à ce que soutient le recourant, le Tribunal de protection a 
motivé sa décision. Il a en effet limité les visites du père à un jour sur trois 
afin de garantir au mineur des moments de repos et de calme lors de ses 
hospitalisations et afin de le préserver de l'anxiété de son père, possiblement 
accrue en de pareilles circonstances. Le Tribunal de protection n'a pas fait 
référence dans sa décision à l'avis du mineur sur lequel les parents divergent, 
le père prétendant que son fils veut le voir chaque jour, tandis que la mère 


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soutient que l'enfant est mal à l'aise lors des visites de son père, compte tenu 
de son comportement vis-à-vis du corps médical et ne veut le voir qu'à sa 
demande. Cela étant, le Tribunal de protection n'a pas mésusé de son pouvoir 
d'appréciation en fixant le droit de visite du père en cas d'hospitalisation de 
son fils à une visite d'une heure tous les trois jours et à un appel téléphonique 
de durée raisonnable les autres jours. Si certes, les HUG ont indiqué qu'il était 
possible d'aménager une visite par jour pour le père, il n'en demeure pas moins 
que la décision revient au Tribunal de protection, lequel a pris en compte 
l'ensemble des éléments du dossier afin de déterminer les modalités de ce droit 
de visite durant les séjours hospitaliers de l'enfant. 
 
 
Le droit de visite fixé par le Tribunal de protection en milieu hospitalier doit 
être maintenu, dans l'intérêt du mineur. 
 
Le père ne bénéficie que d'un droit de visite limité à deux heures trente 
hebdomadaire lorsque l'enfant n'est pas hospitalisé, de sorte qu'il paraît peu 
opportun que le droit de visite sur son fils soit supérieur à celui-ci en cas 
d'hospitalisation (pouvant durer jusqu'à deux semaines), en raison de l'état de 
faiblesse dans lequel se trouve l'enfant durant ces périodes. L'enfant a besoin 
de calme et de repos lors de ses séjours à l'hôpital compte tenu de sa lourde 
pathologie et, même si le père est dorénavant régulièrement pris en charge, il 
peut adopter des comportements inadéquats devant l'enfant, notamment en 
présence du corps médical, de sorte qu'il convient de ne pas trop confronter le 
mineur à de possibles excès de comportements de son père, comme il a pu en 
avoir régulièrement par le passé. Sur ce point, la demande des médecins des 
HUG de renseigner le père sur l'état de son fils en présence de son psychiatre 
tend à démontrer les difficultés du corps médical à le cadrer lors des 
hospitalisations du mineur, de sorte que l'on ne peut pas imposer à l'enfant, 
sans présence d'un tiers, la prise en charge des comportements parfois 
excessifs de son père, en fixant de trop nombreuses rencontres. Par ailleurs, le 
fait que le psychiatre du père ne partage pas l'avis des expertes sur sa 
pathologie, et ne le traite pas de la manière préconisée par ces dernières, n'est 
pas de nature à améliorer sa prise de conscience de l'inadéquation de son 
comportement, lequel engendre des angoisses chez le mineur dont il faut le 
préserver encore plus lors de ses séjours hospitaliers. Si certes, père et fils ont 
plaisir à se rencontrer, la fréquence d'une visite tous les trois jours en cas 
d'hospitalisation de l'enfant, et d'un appel téléphonique les autres jours, permet 
de maintenir leur lien tout en préservant le besoin de calme et de repos du 
mineur, sans trop l'exposer aux difficultés de son père. 
 
Le recours sur ce point sera rejeté et le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance 
entièrement confirmé. 
 
 


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3. 
3.1.1 L’autorité de protection de l’enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l’enfant si son développement est menacé et que les père et mère n’y 
remédient pas d’eux-mêmes ou soient hors d’état de le faire (art. 307 al. 1 
CC). Elle peut, en particulier, rappeler les père et mère, les parents nourriciers 
ou l’enfant à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au 
soin, à l’éducation et à la formation de l’enfant, et désigner une personne ou 
un office qualifiés qui aura un droit de regard et d’information (art. 307 al. 3 
CC). 
 
3.1.2 L'art. 275a CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale doit être informé des événements particuliers survenant dans la vie 
de l'enfant et être entendu avant la prise de décisions importantes pour le 
développement de celui-ci (al. 1); il peut, tout comme le détenteur de l'autorité 
parentale, recueillir auprès des tiers qui participent à la prise en charge de 
l'enfant, notamment auprès de ses enseignants ou de son médecin, des 
renseignements sur son état et son développement (al. 2); les dispositions 
limitant le droit aux relations personnelles avec l'enfant et la compétence en la 
matière s'appliquent par analogie (al. 3). 
 
L'obligation faite au parent titulaire de l'autorité parentale d'informer l'autre 
parent au sens de l'art. 275a CC n'est pas impérative. Elle ne s'impose pas 
lorsque le parent privé de l'autorité parentale ne se préoccupe pas du bien-être 
de l'enfant, notamment s'il n'exerce pas, ou exerce peu, son droit de visite. 
Dans certains cas, en particulier lorsqu'un conflit grave et durable oppose les 
parents, cette obligation ne peut pas être imposée au titulaire de l'autorité 
parentale. L'art. 275a al. 2 CC réserve toutefois au parent non titulaire le droit 
de s'informer directement auprès des tiers qui participent à la prise en charge 
de l'enfant et d'obtenir d'eux les renseignements qui sont dus au titulaire de 
l'autorité parentale (ATF 140 III 343 consid. 2.1 et les références). En vertu de 
l'art. 275a al. 3 CC, le bien de l'enfant peut exiger, suivant les circonstances, 
que le droit du parent non gardien soit limité ou supprimé; les dispositions 
limitant les relations personnelles sont alors applicables par analogie au droit 
du parent non gardien que ce soit son droit envers l'autre parent ou celui à 
l'égard des tiers (arrêt du Tribunal fédéral 5A_638/2014 du 3 février 2015 
consid. 5.1 et références citées). 
 
Ainsi, le parent qui prétend user de son droit à l'information peut se le voir 
limiter ou retirer par l'autorité, en conformité avec l'art. 274 al. 2 CC, 
applicable par renvoi de l'art. 275a al. 3 CC). 
 
 
L'art. 275a al. 1 CC confère d'abord au parent non-détenteur de l'autorité 
parentale le droit d'être informé, de manière spontanée et sans requête 
préalable des événements particuliers survenant dans la vie de l'enfant, à 
 


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savoir notamment des maladies (…) (COTTIER, Commentaire romand I, ad 
art. 275a CC). 
 
 
3.2 Le recourant ne saurait valablement soutenir qu'il n'aura dorénavant pas 
accès aux informations concernant l'état de santé de son fils. Si certes, la mère 
du mineur ne lui en communique pas, eu égard au fort conflit qui prévaut entre 
les parents, le Tribunal de protection a mis en place un processus, avec l'aval 
des HUG, afin que le recourant ait un accès à l'information sur l'état de santé 
de son fils, chaque semaine, lors des hospitalisations du mineur. La présence 
du médecin psychiatre du recourant (en accord avec les HUG) lors de ces 
réunions apparaît en l'état encore nécessaire afin de canaliser le père et 
permettre la communication d'une information fluide et précise sur l'état de 
santé de l'enfant. Ledit psychiatre, entendu par le Tribunal de protection, a 
donné son accord pour participer à chacune des rencontres organisées par les 
HUG durant les hospitalisations de l'enfant, de sorte que la crainte du père sur 
le fait qu'imposer la présence de son psychiatre ne soit pas réalisable paraît 
infondée. La limitation de ces rencontres à une durée d'une demi-heure une 
fois par semaine lors des hospitalisations de l'enfant respecte le droit à 
l'information du père au sens de l'art. 275a CC, étant rappelé que son autorité 
parentale en matière médicale est limitée. Hors hospitalisation, la possibilité 
pour le père de se renseigner sur l'état de santé de son fils (hors présence de 
son psychiatre), durant trente minutes tous les trimestres, est également 
suffisante afin de respecter ce droit. Compte tenu des difficultés de 
communication avec le corps médical, et des débordements qui ont pu en 
découler par le passé, un accès illimité aux renseignements ne peut être 
octroyé au père, comme il le souhaiterait. 
 
 
La décision du Tribunal de protection n'est ainsi pas critiquable. 
 
Le recours doit également être rejeté sur ce point et le chiffre 3 du dispositif 
de l'ordonnance doit être confirmé. 
4. 
La procédure de recours, qui porte sur les relations personnelles et le droit à 
l'information du père, n'est pas gratuite (art. 77 et 81 al. 1 LaCC a contrario). 
Les frais judiciaires seront arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui 
succombe. Il sera ainsi condamné à verser ce montant à l'Etat de Genève, soit 
pour lui, aux Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
 
Il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 29 août 2024 par A______ contre la décision 
DTAE/5824/2024 rendue le 28 mai 2024 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/25983/2012. 
Au fond : 
Le rejette. 
 
 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr. et les met à la charge de A______. 
Condamne A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 400 fr. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Monsieur 
Cédric-Laurent 
MICHEL 
et 
Madame 
Stéphanie 
MUSY, 
juges; 
Madame 
Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.