ge_gerichte · ATAS/56/2008 · 2008-01-22 · de


REPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/986/2007
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 22 JANVIER 2008

En la cause

Monsieur Z , domicilié à VERNIER, comparant avec

élection de domicile en l'étude de Maître FEDELE Claudio

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue
de Lyon 97, GENEVE

CANTON DE GENEVE

ATAS/56/2008

recourant

intimé

Siégeant : Isabelle DUBOIS , Présidente; Anne REISER et Eugen MAGYARI, Juges

assesseurs

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EN FAIT

Monsieur Z (ci-après: le recourant), d'origine bosniaque, a été employé
en dernier lieu par l’entreprise X SA à Genève en qualité de manœuvre
du 17 janvier 1989 au 31 août 1991. Son dernier jour de travail remonte au 27
février 1991.

En date du 28 mai 1991, le recourant a déposé auprès de l’'OFFICE CANTONAL
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après: OCAI) une demande de prestations
de l'assurance-invalidité sous la forme d'une orientation professionnelle, invoquant
des atteintes à la colonne vertébrale existant depuis 1990.

Dans son rapport du 29 juin 1991, le médecin traitant, le Dr A , à
diagnostiqué un syndrome sciatique gauche, une lombalgie récidivante sur la base
d'une hernie discale postéro-médiane LS-S1 et L4-LS, ainsi qu'un canal lombaire
étroit. Il attestait d'une incapacité de travail totale depuis le 28 février 2001 et
estimait que le recourant ne pouvait pas travailler le corps plié, ni maintenir une
position debout prolongée, ni porter des objets lourds.

Il résulte des divers documents médicaux annexés à ce rapport que le 15 octobre
1990, le Dr B , radiologue, avait pratiqué une scanographie lombaire qui
avait révélé une hernie discale postero-médiane intra-canalaire L5-S1, un fourreau
dural étroit par endroits ainsi qu’une vraisemblable herniation sous-ligamentaire.
De plus, dans un rapport médical du 22 mars 1991, le Dr C , neurologue,
avait relevé du côté gauche des signes de dénervation dans le jumeau interne ainsi
que dans la musculature paravertébrale lombaire, ce qui suggérait une
radiculopathie S1 d’un degré très modéré. Enfin, le recourant avait également été
examiné le 16 avril 1991 par le Dr D N, médecin adjoint de la Clinique de
neurochirurgie de l’Hôpital cantonal universitaire de Genève, qui avait confirmé
l’existence d’une grosse protrusion LS-S1 et indiqué que le patient pouvait
bénéficier de mesures professionnelles dans un travail moins lourd. Le patient était
fiable et ne présentait aucun signe de surcharge. Une intervention chirurgicale
n’était pas indiquée.

Par décision du 8 décembre 1992, le recourant a été mis au bénéfice d’une rente
ordinaire simple de l’assurance invalidité à compter du 1” septembre 1992, basée
sur un degré d’invalidité de 70%.

Suite à une procédure de révision ouverte en 1993, la rente du recourant a été
maintenue par décision du 22 septembre 1994. Dans le cadre de cette procédure, le
Dr A a confirmé son diagnostic initial.

Le 27 novembre 2000, l’OCAI a ouvert une nouvelle procédure de révision de la
rente.

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Dans son rapport médical intermédiaire du 6 mars 2001, le Dr A a
indiqué que l’état de santé de son patient était resté stationnaire et que le diagnostic
était inchangé.

Dans le cadre de la révision, l'OCAT a confié une expertise au Dr. E , chef
du service de rhumatologie et de médecine physique de l’Hôpital de La-Chaux-de-
Fonds, qui a reçu le recourant en consultation le 31 mai 2001. Dans son rapport du
20 juin 2001, l'expert a posé le diagnostic de lombosciatalgies bilatérales
chroniques, discopathie lombaire étagée, petite hernie discale L4-LS et protrusion
discale L3-L4 et LS-S1, dystrophie de croissance lombaire haute, obésité avec
possible hypertension artérielle ainsi que surcharge psychologique majeure. A
certaines conditions, la reprise d’une activité physique lourde n’était pas totalement
exclue, mais rendue illusoire au vu de l’état psychologique chronique de
l’expertisé. Une incapacité de travail d’au moins 50% dans la dernière activité
exercée était retenue.

D’après l’expert, l’échec de l’évaluation professionnelle qui avait été effectuée en
1992 s'expliquait par des raisons purement subjectives sans qu’aucune lésion
anatomique ne le justifie; il existait incontestablement un syndrome d’amplification
des plaintes. Vu l’état musculo-squelettique du patient, toute activité physique,
sédentaire ou alternant les positions assise ou debout devait être considérée comme
possible à un taux de 100%. L’expert était enfin d'avis que l’incapacité de travail se
basait en 1991 déjà sur les plaintes subjectives du patient, tout comme c’était le cas
actuellement; il était regrettable que le patient n’ait jamais été présenté à un
collègue rhumatologue ou à un psychiatre pour éventuellement éviter une
chronicisation des douleurs.

Sur la base de cette expertise et de l’avis exprimé par son médecin-conseil, qui
estimait que l'état de santé du recourant s'était amélioré, l’'OCAI a procédé à une
nouvelle évaluation médico-théorique du degré d’invalidité. Ce taux a été arrêté à
14%, n'ouvrant pas le droit à une rente, ni à des mesures professionnelles.

Par décision du 26 octobre 2001, l'OCAI a supprimé la rente du recourant, à partir
du premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision. Par
ailleurs, l'OCAIT a retiré l’effet suspensif à un éventuel recours.

Par acte du 30 novembre 2001, le recourant a interjeté recours auprès de la
Commission cantonale de recours en matière d’assurance-invalidité (ci-après : la
Commission) alors compétente, en produisant deux nouveaux certificats médicaux,
des 27 et 29 novembre 2001, émanant respectivement des Drs F ,
psychiatre et psychothérapeute qui le suivait depuis le 12 novembre 2001, et
G , Spécialiste FMH en médecine interne.

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Par jugement du 24 janvier 2002, la Commission a annulé la décision et renvoyé la
cause à l’intimé pour instruction complémentaire dans le sens des considérants,
notamment pour la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.

Saisi d'un recours de droit administratif de l'OCAI, le Tribunal fédéral des
assurances (ci-après: TFA), par arrêt du 25 octobre 2002, l'a admis et a renvoyé la
cause à la Commission pour nouveau jugement dans le sens des considérants, soit
pour qu’elle statue à nouveau, cas échéant, au préalable sur la question du
rétablissement de l’effet suspensif, après avoir donné à l’OCAI la possibilité de
s’exprimer sur le recours de l'assuré et sur les nouvelles pièces que ce dernier avait
produites.

Par jugement incident du 20 novembre 2002, la Commission a rejeté la requête en
rétablissement de l’effet suspensif et réservé le fond du litige. Saisi d'un recours de
l'assuré contre cette décision, le TFA, par arrêt du 28 mai 2003, l'a rejeté, en
retenant que l’intérêt de l’administration apparaissait prépondérant et que les
prévisions sur l’issue du litige ne présentaient pas pour le recourant un degré de
certitude suffisant.

A la création du Tribunal de céans, en août 2003, la cause lui a été transférée
d'office. Par arrêt du 10 mars 2004, le Tribunal de céans a admis le recours du 30
novembre 2001, annulé la décision du 26 octobre 2001 et renvoyé le dossier à
l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle
décision. Il résulte des considérants de l'arrêt que l'OCAI était invité à mettre en
place une expertise psychiatrique, la situation physique du recourant ayant déjà fait
l'objet d'une expertise qui posait un diagnostic médical pertinent et suffisant. De
plus, le Tribunal relevait ce qui suit dans les considérants de son arrêt: "Il semble
plausible que la décision initiale de l'OCAT ait pu faire l'objet d'une reconsidération,
en tant qu'elle constituait éventuellement une constatation erronée résultant de
l'appréciation des faits. Toutefois, la situation de fait s'étant modifiée dans
l'intervalle, avec l'apparition de problèmes psychiques ayant des répercussions
évidentes sur la capacité de travail de l'assuré, une telle reconsidération n'entre plus
à présent en ligne de compte" (ATAS/126/2004 du 10 mars 2004, dans la cause
A71467/2001, p. 9, consid. 6).

L'OCAI a mandaté le Centre d'expertise médicale (ci-après COMAÏT) pour une
expertise interdisciplinaire. Le rapport d'expertise a été établi par le Dr H ,
médecin-chef, et la Dresse I , Spécialiste FMH en médecine physique et
réadaptation, en date du 1° juillet 2005. Les experts ont posé comme diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail des troubles mentaux et des
troubles du comportement liés à l'utilisation de substances psycho-actives multiples
(alcool, café, tabac, benzodiazépines) et un syndrome de dépendance à l'utilisation
continue, un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, un probable
trouble de la personnalité émotionnellement labile type impulsif et des lombalgies

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chroniques sur spondyarthrose et discopathies des trois derniers étages lombaires, et
comme diagnostics n'ayant aucune répercussion sur la capacité de travail une
obésité sévère, un déconditionnement physique majeur avec multiples
raccourcissements musculaires et une hypertension artérielle.

L'évaluation psychiatrique a été effectuée le 14 avril 2005 par la Dresse J ,
spécialiste FMH en psychiatrie. Il ressort de son évaluation que la capacité de
travail du recourant semblait être superposable à celle qui avait été décidée en 1992.
Elle a indiqué qu' "à l'heure actuelle, l'importance du tableau clinique d'un épisode
dépressif et d'un trouble de la dépendance à l'alcool avec des conséquences
cognitives et comportementales, justifie le maintien de cette incapacité. D'autre
part, à plus long terme, il est très peu probable que nous puissions imaginer une
récupération de la capacité de travail chez cet assuré, vu que l'identité d'invalide est

déjà bien incrustée depuis déjà au moins dix ans."

En réponse aux questions de l'assurance-invalidité, en ce qui concerne les
limitations de la capacité de travail (qualitatives et quantitatives) en relation avec
les troubles constatés, les experts ont indiqué que sur le plan physique, le recourant
ne pouvait pas soulever et porter de façon répétitive des charges excédant le poids
de 5 kg, et ne pouvait maintenir une position statique debout de façon prolongée en
raison d'une exacerbation de ces douleurs par trop de sollicitations. Sur le plan
psychique et mental, la capacité de travail était lors de l'expertise très limitée à
cause d'un état dépressif et d'une dépendance à l'alcool et à des substances psycho-
actives associés à une personnalité émotionnellement labile et impulsive. Enfin sur
le plan social, la labilité et l'impulsivité aggravées par la prise de l'alcool entravait
les relations sociales, par exemple avec ses collègues et ses supérieurs.

L'appareil locomoteur présentait une spondylarthrose et des discopathies des trois
derniers étages lombaires, mais ces lésions n'interdisaient pas la pratique d'une
profession adaptée, c'est-à-dire légère. La position debout ne devait pas être
prolongée au-delà de dix minutes, et le port répétitif de charges était limité à 5kg.
En respectant ces conditions, une capacité de travail totale pouvait être atteinte,
pour autant qu'un traitement adéquat sur le plan psychiatrique soit entrepris. Ce
traitement devait s'intéresser tout d'abord au problème de la consommation
excessive d'alcool, puis après résolution de ce problème, un traitement
médicamenteux avec antidépresseur anxiolytique était à envisager. Le recourant ne
pouvait plus exercer sa dernière activité. Selon les experts, une adaptation à son
environnement professionnel devait être possible, si l'on faisait abstraction des abus
de substances psycho-actives. Une démarche de réadaptation ne leur semblait
possible qu'après que le recourant se soit soumis avec réussite à long terme, à un
sevrage de ses dépendances. Si sur le plan somatique, d'autres activités étaient
exigibles, sur le plan psychique, les experts indiquaient qu'il serait purement
spéculatif d'y répondre maintenant. En effet, il fallait d'abord qu'il y ait une cure de
désintoxication, pour pouvoir déterminer s'il existait une éventuelle pathologie

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psychiatrique persistante qui pourrait influencer négativement la capacité de travail.
Le recourant pourrait exercer une activité adaptée dans un premier temps 4 heures,
puis 8 heures par jour. Cette lente reprise se justifiait par un déconditionnement
sévère et par une absence du circuit professionnel durant plus de dix ans.

Enfin, les experts ont relevé qu'en 1992, ni le recourant, ni les médecins n'avaient
fait état d'une atteinte psychique. Ce n'est que vers 2001 qu'a été posé le diagnostic
d'une dépendance aux substances psycho-actives et de troubles thymiques.

Dans son avis du 20 juillet 2005, le Dr K , médecin du SERVICE
MEDICAL REGIONAL (ci-après SMR), a considéré que physiquement le
recourant était apte à travailler à 100% dans un poste léger. L'éthylisme était ancien
et n'avait pas empêché le recourant de travailler durant de nombreuses années. Le
médecin a conclu qu'on ne pouvait admettre l'existence d'une affection invalidante
précédant la toxicomanie, laquelle remontait à l'âge de 16 ans. Il fallait examiner si
l'alcoolisme avait des conséquences importantes et durables. Selon ce médecin, cela
ne semblait pas être le cas, mais cet aspect pourrait être mieux évalué si le sevrage
réussissait. De plus, le traitement de l'état dépressif en serait facilité. Le recourant
devait tenter de diminuer le dommage. Une cure de désintoxication était donc
nécessaire et raisonnablement exigible.

Dans son rapport du 20 mars 2006, le Dr F a repris pour l'essentiel les
diagnostics de l'expertise interdisciplinaire du 1° juillet 2005, en précisant que le
recourant était suivi depuis novembre 2005 par l'Unité d'alcoloogie des
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE (ci-après: HUG). À son avis, le
recourant ne pouvait exercer ni son activité de manœuvre, ni, pour le moment,
aucune autre activité, en raison d'une dégradation psycho-physique s'étalant sur des
années (depuis 1991), avec un déconditionnement massif, peut-être irréversible.

Dans son rapport du 17 août 2006, la Dresse L , médecin interne à l'Unité
d'alcoologie des HUG, a diagnostiqué les mêmes atteintes que les experts du
COMAI dans le rapport du 1” juillet 2005. L'état de santé du recourant était
stationnaire du point de vue de sa dépendance à l'alcool, mais s'aggravait en ce qui
concerne les aspects physiques. Le recourant avait bien investi son suivi dans
l'unité, initié le 11 novembre 2005, ce qui lui avait permis de modérer de manière
importante sa consommation d'alcool. La poursuite de ce suivi était nécessaire pour
l'amener vers une abstinence, ce qui prendrait beaucoup de temps, vu la
personnalité du patient et ses faibles capacités de mentalisation. La toxicomanie
était la conséquence de l'état dépressif et de la personnalité émotionnellement labile
et l'impulsivité influençait fortement la consommation d'alcool. Enfin, la
toxicomanie n'avait pas causé un dommage physique ou mental important.

Dans l'avis SMR du 6 novembre 2006, le Dr K , sur la base des
indications de la Dresse L , à estimé que l'éthylisme du recourant n'avait

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pas valeur de maladie pour l'assurance-invalidité. Avec la même personnalité, il
avait pu travailler durant plusieurs années, de sorte qu'il fallait admettre que sa
capacité de travail était entière, dans un poste adapté, et cela depuis 1992.

Par décision du 6 février 2007, l'OCAI a confirmé la suppression de la rente
notifiée par décision du 26 octobre 2001. En substance, l'intimé estimait qu'il n'était
pas suffisamment informé sur la nature des troubles et sur leur conséquence sur la
capacité de travail, lorsqu'il a rendu sa décision initiale de rente le 8 décembre
1992. Ainsi, cette décision était manifestement erronée. La capacité de travail était
entière dans une activité adaptée, et suite à une comparaison des revenus devant
s'effectuer en 2001, le taux d'invalidité était de 15% et ne donnait pas droit à une
rente. L'OCAI a retiré l'effet suspensif à un éventuel recours.

En date du 12 mars 2007, le recourant a interjeté recours auprès du Tribunal contre
cette décision, en concluant préalablement à la restitution de l'effet suspensif et
principalement à l'annulation de la décision attaquée et au maintien de la rente
d'invalidité, avec suite de dépens. Tous les médecins qui avaient eu l'occasion de
l'examiner s'accordaient pour affirmer que sa capacité de travail était nulle, que son
état psychique était faible et stationnaire, et que sa santé physique s'aggravait, ce
qui a été constaté à la suite de l'expertise interdisciplinaire. L'expert psychiatre a
considéré que le maintien de l'incapacité de travail était justifiée. En outre, le
recourant a produit deux courriers des 19 et 26 février 2007 adressés a son conseil
respectivement par les Drs A et F , qui réitèrent qu'à leur avis le

recourant est totalement incapable de reprendre toute activité professionnelle.

Par arrêt incident du 11 avril 2007, le Tribunal de céans a déclaré recevable le
recours du 12 mars 2007, rejeté la demande de restitution de l'effet suspensif et
réservé la suite de la procédure.

Dans son mémoire de réponse du 9 mai 2007, l'OCAI a conclu au rejet du recours
et au maintien de la décision attaquée. En substance, l'instruction médicale
complémentaire avait permis de confirmer que le recourant était aujourd'hui tout à
fait en mesure de reprendre une activité adaptée à son état de santé, tant
physiquement que psychiquement. Le déconditionnement présenté par le recourant
en raison de son inactivité depuis plus de 10 ans ainsi que son état de dépendance
aux substances psycho-actives résultant d'une toxicomanie dite primaire n'étaient
pas des facteurs à charge de l'assurance-invalidité.

Lors d'une audience de comparution personnelle des parties du 12 juin 2007,
l'OCAI a confirmé que la décision de maintenir la suppression de rente était fondée
sur l'analyse faite par le Dr K de l'expertise COMAT. Ce médecin avait
conclu que la politoxicomanie du recourant était primaire puisque la consommation
d'alcool remontait à l'adolescence. Le recourant a confirmé qu'il suivait un
traitement auprès de l'Unité d'alcoologie des HUG depuis deux ans. Le Tribunal a

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décidé de reconvoquer les parties, avec la présence indispensable du Dr
K

Lors d'une audience de comparution personnelle des parties du 18 septembre 2007,
pour laquelle le Dr K s'était fait excuser, l'OCAI a précisé, après avoir
discuté avec ce médecin, qu'il n'avait pas procédé à une révision pour amélioration
notable de l'état de santé, mais à une reconsidération, fondée sur le fait qu'à son avis
la décision initiale était manifestement erronée. Le Tribunal a attiré son attention
sur les considérants de l'arrêt du 10 mars 2004, qui excluait toute reconsidération et
sur le fait qu'une première révision de la rente avait conduit à son maintien en 1994.
Dès lors, l'OCAI a sollicité un délai pour se déterminer sur la possibilité d'annuler
la décision de suppression de rente, mais d'entreprendre d'ores et déjà une révision
avec une nouvelle expertise psychiatrique au vu des explications données par le
COMAI dans son expertise du ler juillet 2005, et des deux ans de suivi tant
psychiatrique qu'auprès de l'Unité d'alcoologie, effectués après cette expertise. Sur
ce, le Tribunal a accordé à l'OCAI un délai au 18 octobre 2007 pour reconsidération
sur le fond.

Par une écriture du 17 octobre 2007, l'OCAI a informé le Tribunal qu'il persistait à
conclure au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée. En tenant
compte de ce qui relevait de l'assurance-invalidité, l'état de fait n'avait pas encore
changé, de sorte que la voie de la reconsidération était encore ouverte. La décision
de décembre 1992 de reconnaître un taux d'invalidité de 50 % en lieu et place de 15
% était manifestement erronée et sa rectification revêtait une importance notable.

Invité à se déterminer, le recourant, par acte du 20 novembre 2007, a persisté dans
ses conclusions. En substance, par son arrêt du 10 mars 2004, le Tribunal n'avait
pas seulement annulé la décision de suppression de rente du 26 octobre 2001, mais
également renvoyé la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants et nouvelle décision, c'est-à-dire invité l'OCAI à procéder à une
révision de la rente au regard de l'apparition récente de troubles d'ordre psychique.
Or, l'OCAI n'a pas procédé à une révision, mais à une reconsidération, laquelle
avait pourtant été clairement exclue. La décision attaquée devait ainsi être annulée,
étant rappelé que tous les médecins ayant examiné le recourant ont attesté que sa
capacité de travail est nulle, que son état psychique est faible et stationnaire et que
sa santé physique s'aggrave.

En date du 21 novembre 2007, les parties ont été informées que la cause était
gardée à juger.

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EN DROIT

Les questions de la compétence du Tribunal de céans, du droit applicable et de la
recevabilité du recours (forme et délai) ont été tranchées par l'arrêt incident du 11
avril 2007, aujourd'hui définitif et exécutoire, de sorte qu'il n'est pas nécessaire d'y
revenir.

Est litigieuse la suppression de la rente d'invalidité entière dont bénéficiait le
recourant. Compte tenu de l'argumentation de l'intimé, il convient d'examiner en
premier lieu si l'OCAI pouvait revenir par une reconsidération sur la décision du 8
décembre 1992.

A titre préalable, il sied de rappeler que selon l’art. 53 al. 2 LPGA, l’assureur peut
revenir sur les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en
force lorsqu’elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une
importance notable. Ainsi, la décision de rente peut être éventuellement modifiée
d'après les règles applicables à la reconsidération de décisions administratives
passées en force.

Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision, pour le motif qu'elle est
sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation juridique existant au
moment où la décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à
l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même
qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation des faits (ATF 117 V 17
consid. 2c; 115 V 314 consid. 4a/cc).

Au regard de la sécurité juridique, une décision administrative entrée en force ne
doit pouvoir être modifiée par le biais de la reconsidération que si elle se révèle
manifestement erronée. Cette exigence évite que la reconsidération ne devienne un
instrument autorisant sans autre un nouvel examen des conditions à la base des
prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient
procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen
plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs
éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait et
de droit (ATFA non publié du 19 décembre 2002, I 222/02, consid. 3.2, et les
références).

Cela étant, il convient de noter que l'autorité de la chose jugée interdit de remettre
en discussion, dans une nouvelle procédure, ce qui a été définitivement jugé. En
principe, l'autorité de la chose jugée ne s'attache qu'au seul dispositif de la décision
ou du jugement et non à ses motifs (ATF 115 V 418 consid. 3b/aa, 113 V 159). Les
constatations de fait du jugement et les considérants de celui-ci ne participent pas

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de la force matérielle. Ils n'ont aucun effet contraignant dans le cadre d'une
procédure ultérieure (ATF 121 III 478 consid. 4a). Cependant, demeure réservée
l'éventualité d'un renvoi aux motifs dans le dispositif : dans ce cas, la motivation à
laquelle il est renvoyé acquiert force matérielle (ATF 113 V 159), notamment
lorsqu'il faut recourir aux motifs de la décision pour connaître le sens exact, la
nature et la portée précise du dispositif (ATF 128 III 191, consid. 4a). En
particulier, dans le cas où un arrêt de renvoi est rendu, ses considérants lient aussi
bien l'autorité de renvoi que l'autorité de recours (cf. pour la procédure fédérale
ATFA U 374/05 du 14 décembre 2005 et ATFA I 711/04 du 6 mars 2006, consid.

D).

En l'espèce, à teneur de l'arrêt du Tribunal de céans du 10 mars 2004, qui a annulé
la décision de l'OCAI du 26 octobre 2001, l'intimé devait procéder à une instruction
complémentaire dans le sens des considérants. Dans ces derniers, il était précisé
qu'une reconsidération n'entrait plus en ligne de compte, dans la mesure où la
situation de fait s'était modifiée, avec l'apparition de problèmes psychiques ayant
des répercussions évidentes sur la capacité de travail du recourant. Ainsi, ce n'était
pas en vue de déterminer si la décision du 8 décembre 1992 était manifestement
erronée, mais dans le cadre d'une révision au sens de l'art. 17 LPGA, que l'OCAI
devait procéder à une expertise psychiatrique. En procédant à une reconsidération
de la décision du 8 décembre 1992, l'intimé a violé les instructions du Tribunal de
céans.

Une reconsidération étant exclue, il y a lieu de déterminer si la décision de
suppression de la rente peut être entérinée, par substitution de motifs, en raison
d'une amélioration notable de l'état de santé du recourant.

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130
V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. la; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid.
3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
En tout état, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de modification aux principes

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jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien art. 41 LAÏ, en vigueur
jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

Enfin, en cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la
modification du droit (diminution ou suppression de la rente) doit être fixée
conformément à l'art. 88a al. 1 RAT (ATF 125 V 417 consid. 2d; RCC 1984 p. 137).
Selon cette disposition, en sa teneur en vigueur dès le ler janvier 2004, si la
capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels d'un assuré
s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu de considérer que ce
changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès
que l'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a
duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre.

Cela dit, il sied de rappeler qu' qu'aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Une atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne
sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de
travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (Meyer-Blaser,
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). Est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut être
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte de sa santé physique ou
mentale. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du
travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte
à sa santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).

Plus particulièrement, parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme
les atteintes physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
liaison avec l'art. 8 LPGA, on doit mentionner - à part les maladies mentales
proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré
peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui
offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence

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d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).

A teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme
l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne
constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle
dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a
valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319
consid. 2a, 321 consid. la et 325 consid. 1a).

Enfin, selon l'art. 28 al. 1 LAÏI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre
2003, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins; dans les cas pénibles, l'assuré peut, d'après l'art. 28 al. 1bis LAI,
prétendre à une demi-rente s'il est invalide à 40 % au moins. L'entrée en vigueur, le
1° janvier 2004, de la 4ème révision de la LAI a modifié la teneur de l'art. 28 al. 1
LAT relatif à l'échelonnement des rentes selon le taux d'invalidité. Alors qu'une
rente entière était accordée auparavant à un assuré dès que le degré d'invalidité
atteignait 66 2/3 %, cette disposition prévoit désormais d'octroyer un trois-quarts de
rente à un assuré présentant un degré d'invalidité d'au moins 60 % et une rente
entière à celui dont le taux est supérieur à 70 %, les conditions relatives à l'octroi
d'un quart ou d'une demi-rente demeurant inchangées. En revanche, les principes
développés jusqu'alors par la jurisprudence en matière d'évaluation de l'invalidité
conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 4°"
révision de la LAIT (ATF 130 V 348 consid. 3.4; ATFA non publiés du 17 mai 2005,
17/05, consid. 2, du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4).

En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a).

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10.

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3).

Pour ce qui est plus particulièrement des rapports des médecins des centres
d'observation médicale, le Tribunal fédéral des assurances a jugé, dans un arrêt
publié aux ATF 123 V 175, que l'indépendance et l'impartialité des médecins des
COMAI à l'égard de l'administration et de l'OFAS étaient garanties (ATFA non
publié du 1°” juin 2006, I 742, consid. 3.2). Ainsi, le juge peut accorder pleine
valeur probante aux rapports et expertises établis par ces médecins, aussi longtemps
que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions soient
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu'aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V
353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee).

En l'espèce, l'expertise interdisciplinaire du COMAI du 1° juillet 2005, qui émane
d'un spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation et d'une spécialiste
FMH en psychiatrie, revêt une pleine valeur probante. En effet, les points litigieux
importants ont fait l'objet d'une étude fouillée, le rapport se fonde sur l'observation
clinique (somatique et psychiatrique), il prend en considération les plaintes
exprimées par le recourant, il a été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse personnelle, familiale et professionnelle), il englobe les diagnostics
posés par les autres médecins qui ont examiné le recourant et ses conclusions sont
claires et bien motivées, et cela, même si elle a été sollicitée par l'OCAI (en
violation des instructions figurant dans l'arrêt du Tribunal de céans du 10 mars
2004) dans le cadre d'une reconsidération et non pas d'une révision au sens de l'art.
17 LPGA.

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11.

Il résulte de ladite expertise qu'il n'existe pas d'amélioration notable de l'état de
santé du recourant, au sens de cette dernière disposition et de la jurisprudence
rappelée ci-dessus, autorisant une révision du droit à la rente. Sur le plan somatique,
l'évaluation des experts du COMAIT rejoint les conclusions du 16 avril 1991 du Dr
D (expertise du 1° juillet 2005, p. 14). De plus, selon ces experts, le degré
de l'incapacité de travail n'a pas évolué depuis le 28 février 1991 (même expertise,
p. 16) et la capacité de travail du recourant était en 2005 superposable à celle qui
avait été décidée en 1992 (même expertise, p. 12).

Or, il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées
inchangées et que le motif de la suppression de la rente réside uniquement dans une
nouvelle appréciation du cas ; un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit
ressortir clairement du dossier (ATFA du 31 janvier 2003, I 559/02, consid. 3.2 et
les arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier : Urs MÜLLER, Die
materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung,
thèse Fribourg 2002, p. 133 ss), ce qui n'est pas le cas en l'espèce.

Le Tribunal constate qu'il apparaît bien plus vraisemblable que l'état de santé du
recourant se soit aggravé depuis la décision initiale, notamment sur le plan
psychique, même si les experts n'ont pas été en mesure de se prononcer sur
l'exigibilité d'autres activités sur le plan psychique. En effet, le recourant doit
d'abord terminer la cure de désintoxication (qu'il a commencée en 2005 et qui se
poursuivait en 2007) pour pouvoir déterminer s'il existe une pathologie
psychiatrique persistante (expertise du 1°” juillet 2005, p. 15). Cette appréciation
était d'ailleurs partagée en 2005 par le Dr K , du SMR (avis SMR du 20
juillet 2005). En tout état, ce n'est que vers 2001 qu'ont été diagnostiqués les
troubles psychiques (expertise du 1” juillet 2005, p. 18), étant rappelé que le Dr
D excluait en 1991 toute surcharge psychique. L'expert E , qui
avait diagnostiqué une surcharge psychologique majeure, mentionnait déjà en 2001
que la situation n'avait fait qu'empirer depuis 1991 (expertise du 20 juin 2001, p.
10). Cette aggravation est corroborée par les avis du psychiatre traitant et de la
Dresse L . Le Tribunal a d'ailleurs eu l'occasion de rencontrer le recourant,
qui est apparu dans un état qui ne permet aucun doute sur son incapacité de travail,
ce qui conforte le Tribunal dans son appréciation des faits.

Ainsi, il n'est pas possible de confirmer la suppression de la rente par le biais de la
révision. En revanche, au vu des conclusions des experts, l'état psychique du
recourant devra être réévalué au terme de la cure de désintoxication.

En conclusion, le recours sera admis et la décision attaquée annulée.

Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens, fixés en l'espèce à
2'500 fr. (art. 61 let. g LPGA). Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005
modifiant la loi fédérale sur l'assurance-invalidité, entrée en vigueur le 1° juillet

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2006 (RO 2006 2003), a apporté des modifications qui concernent notamment la
procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let.
a LPGA). En particulier, la procédure de recours en matière de contestations portant
sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AT devant le Tribunal de céans est
désormais soumise à des frais de justice, qui doivent se situer entre 200 fr. et 1'000
fr. (art. 69 al. 1 bis LAT). Le présent cas est soumis au nouveau droit (ch. II let. c
des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). Vu
l'issue du litige, un émolument de 500 fr. sera mis à charge de l'intimé.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

Au fond :
1. Admet le recours et annule la décision de l'OCAI du 6 février 2007.

2. Dit par conséquent que la rente due au recourant selon décision du 8 décembre
1992 doit continuer à être versée.

3. Invite l'OCAI à prévoir la révision du dossier.
4. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'intimé.
5. Condamne l'intimé à verser au recourant la somme de 2'500.- fr. à titre de dépens.

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente

Vaël BENZ Isabelle DUBOIS

Le secrétaire-juriste :
Ivo BUETTI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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