ge_gerichte · ATAS/305/2008 · 2008-03-10 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Luis ARIAS, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2039/2006 
ATAS/305/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 6 
du 10 mars 2008 
 
En la cause 
Monsieur T__________, domicilié à GENEVE, représenté par 
Madame Christine BULLIARD, FORUM SANTE 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur T__________ (ci-après l'assuré), d'origine portugaise, sans formation 
professionnelle, est arrivé en Suisse en 1981. Il a d'abord travaillé comme jardinier, 
puis à l'entretien de parkings, et ce à plein temps de 1987 à janvier 2002. 
2. En date du 30 juillet 1999, l'assuré s'est blessé la main droite avec des bris de verre. 
La plaie a été suturée par son médecin traitant, la Dresse A__________. L'assuré 
n'a alors subi aucune incapacité de travail. 
3. Les conséquences de l'accident ont été pris en charge par la SUVA, à titre 
d'assureur-accidents. 
4. L'assuré a présenté par la suite des fourmillements ainsi qu'une hypoesthésie du 
côté ulnaire de sa main droite. La Dresse A__________ l'a alors adressé au 
Dr B__________, spécialiste FMH en orthopédie. 
5. Dans son rapport du 6 décembre 1999, le Dr B__________ a posé les diagnostics 
suivants: status après cicatrice sur plaie traumatique sur le bord cubital du poignet 
droit avec insensibilité sur la face dorso-cubitale de la main droite; status après 
section de la branche dorsale du nerf cubital. Le Dr B__________ a effectué à cette 
date-là une intervention chirurgicale avec suture secondaire des deux rameaux 
nerveux du nerf cubital. En raison de cette opération, l'assuré a été en incapacité de 
travail jusqu'au 16 janvier 2000. 
6. Le Dr C__________, spécialiste en médecine interne et angiologie, a indiqué dans 
un rapport du 22 juin 2000, les diagnostics suivants: un syndrome post-
thrombotique anamnestique modéré, bilatéral; un bilan veineux dans les limites de 
la norme; un status après thromboses veineuses profondes des membres inférieurs 
des deux côtés avec embolie pulmonaire idiopathique en 1996, ainsi qu'un bilan 
d'hémostase à la recherche d'une thrombophilie négatif. Le Dr C__________ a 
mentionné que l'assuré présentait occasionnellement des oedèmes malléolaires 
bilatéraux qui survenaient lors de voyages en avion ou lorsqu'il restait longtemps 
debout. Il recommandait notamment le port de bas de contention ainsi qu'une 
prévention médicamenteuse anti-thrombotique. 
7. Dans son rapport du 7 août 2000, le Dr B__________ a constaté la présence d'un 
névrome sur la suture chirurgicale. Les traitements suivis par l'assuré étaient alors 
une cure de désensibilisation en ergothérapie ainsi qu'un bandage protecteur sur le 
névrome. Il n'y avait pas de répercussion sur la capacité de travail. 
8. Dans son rapport du 28 septembre 2000, le Dr B__________ a mentionné la 
persistance des paresthésies sur la cicatrice, une hypoesthésie sur la face dorsale des 
deux derniers métacarpiens de la main droite ainsi que la persistance d'un névrome 


 
 
 
 
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douloureux sur la zone de suture de la branche dorsale du nerf ulnaire au poignet 
droit. 
9. Dans son rapport du 14 mars 2001, le Dr B__________ a rappelé la présence d'un 
névrome modérément sensible sur le bord cubital du poignet droit au niveau de la 
zone de suture nerveuse. La récupération neurologique était alors incomplète en 
raison de l'ancienneté de la lésion et du fait que la réparation avait dû être réalisée 
sous un certain degré de tension. Le Dr B__________ a indiqué n'avoir pas de 
nouvelle intervention à proposer, ni de traitement. Selon lui, l'assuré devait prendre 
son mal en patience car avec le temps ce genre de symptomatologie s'atténuait. 
10. Le Dr D__________, chirurgien FMH et nouveau médecin traitant de l'assuré, a 
indiqué en date du 30 juin 2001 qu'au vu des douleurs persistantes et de la faiblesse 
musculaire, un dommage permanent était à craindre. L'assuré était très gêné pour le 
travail. Dès lors que se posait la question d'une éventuelle révision chirurgicale, le 
Dr D__________ a adressé l'assuré au Dr E__________, médecin-responsable de 
l'unité de chirurgie de la main auprès des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après : HUG), afin d'obtenir un second avis. 
11. Dans son rapport du 29 juin 2001, le Dr E__________, précité, a posé les 
diagnostics suivants: status post-section de la branche dorsale du nerf cubital droit 
et status post-exploration chirurgicale avec suture secondaire de deux rameaux 
nerveux du nerf cubital droit. A l'examen clinique, il a noté notamment des 
douleurs sur la cicatrice avec des lancées électriques dans les 4ème et 5ème doigts 
droits, une diminution de la force de 8 kg à droite pour 25 kg à gauche, mais par 
contre une mobilité du poignet et des doigts conservée. L'assuré travaillait alors à 
100%, mais il était gêné par des acroparesthésies et des douleurs au niveau de la 
cicatrice. Le médecin a proposé un examen ENMG visant à quantifier les dégâts au 
niveau du nerf cubital distal à droite ainsi qu'un bilan d'ergothérapie. 
12. Dans son rapport du 30 juillet 2001, le Dr E__________ a indiqué que l'examen 
ENMG, effectué le 11 juillet 2001, avait montré des neurographies sensitive et 
motrice normales. Il n'y avait pas de signe de neuropathie cubitale droite. Le bilan 
d'ergothérapie effectué le 15 juillet 2001 avait confirmé quant à lui que l'assuré 
restait gêné au niveau de sa main dominante tant pour les activités de force que 
pour les activités fines. Toutefois, au vu de l'examen ENMG normal, aucune 
garantie quant à l'amélioration de l'état de santé de l'assuré ne pouvait être donnée. 
13. En date du 13 août 2001, l'assuré a été examiné par le Dr. F__________, médecin 
d'arrondissement de la SUVA. Il découle du rapport établi le lendemain, que le 
névrome avec des dysesthésies distales persistait vraisemblablement. Le médecin 
était par ailleurs étonné par l'étendue de l'hypoesthésie proximalement à 
l'intervention qui remontait environ jusqu'à 12 cm au-dessus. L'atteinte à l'intégrité 
était estimée à 5%. 


 
 
 
 
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14. Selon le rapport d'ergothérapie établi le 3 septembre 2001 par Mme U__________, 
ergothérapeute auprès de la clinique de rééducation et d'ergothérapie des HUG, il a 
été constaté que, spontanément, toutes les prises réalisées par l'assuré avec la main 
droite n'utilisaient que les trois premiers doigts (les seuls sensibles). A cela 
s'ajoutait la douleur de la cicatrice lors de l'appui côté ulnaire et lors des serrages ou 
des mouvements de grande amplitude. L'assuré était donc fort gêné au niveau de sa 
main dominante tant pour les activités de force que pour les activités en finesse. Les 
objets pris devaient être légers. Leur manipulation était difficile du fait du déficit de 
sensibilité de la main interne. Les lâchers involontaires étaient nombreux. Toutes 
les activités de la vie quotidienne entraînaient des difficultés. Ainsi, les activités en 
finesse (écriture) vu l'impossibilité de prendre appui sur le côté ulnaire de l'avant-
bras; les activités de force (couper, porter des courses) en raison des douleurs lors 
du serrage, ainsi que les activités rapides et répétitives (brossage des dents) vu les 
douleurs lors des mouvements rapides. 
15. En date du 4 septembre 2001, le Dr C__________, précité, a indiqué que le travail 
de surveillant de parkings était médicalement défavorable à l'assuré, compte tenu 
du risque d'aggravation des lésions valvulaires veineuses et donc du syndrome post-
thrombotique. Une réorientation professionnelle était fortement souhaitable. 
16. Il découle du rapport établi le 2 novembre 2001 par le Dr G_________, médecin 
spécialiste FMH en radiologie et neuro-radiologie, que le scanner lombaire effectué 
ce jour-là a mis en évidence des troubles dégénératifs ainsi qu'une petite hernie 
discale centrale L5-S1. 
17. Dans un rapport daté du 24 janvier 2002, le Dr C__________ a expliqué que 
l'assuré avait présenté en 1996 une thrombose veineuse profonde spontanée des 
deux membres inférieurs, compliquée d'une embolie pulmonaire. Depuis, il 
présentait un syndrome post-thrombotique des deux membres inférieurs. Selon le 
Dr C__________, il était évident qu'un travail en station debout prolongée était 
contre-indiqué, compte tenu du risque d'aggravation des lésions valvulaires 
veineuses, et donc du syndrome post-thrombotique. Il a rappelé que le travail de 
surveillant de parking était médicalement défavorable pour l'assuré et qu'une 
réorientation professionnelle était fortement souhaitable. 
18. Depuis le 30 janvier 2002, l'assuré a été en incapacité de travail totale et définitive. 
19. Dans son rapport intermédiaire du 8 février 2002 adressé à la SUVA, le Dr 
H_________, médecin orthopédiste auprès des HUG, a confirmé le diagnostic du 
névrome du nerf ulnaire droit au niveau du poignet. Il a précisé que l'évolution du 
cas consistait en la persistance de vives douleurs, une inflammation localisée au 
regard de l'ancienne plaie ainsi qu'une hypoesthésie majeure du 5ème doigt droit. Il 
convenait de s'adresser à l'employeur pour qu'il procure à l'assuré un travail 
approprié. Un dommage permanent était à craindre vu les douleurs chroniques et 


 
 
 
 
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l'anesthésie du bord cubital de la main droite. Le traitement en cours était le port 
d'un bracelet de cuir de protection. Enfin, une révision chirurgicale pour résection 
et enfouissement du névrome était proposée. 
20. En date du 18 février 2002, une échographie de l'avant-bras droit de l'assuré a été 
effectuée. Il résulte du rapport daté du même jour et établi par les Drs I__________ 
et J________, médecins auprès du département de radiologie des HUG, que le 
membre supérieur droit présentait un aspect hétérogène irrégulier, avec perte de la 
structure interne fasciculaire du nerf cubital au niveau de la cicatrice, sans image 
visible de neurinome. Il a également été constaté un aspect très irrégulier des tissus 
sous-cutanés au niveau de la masse palpable, sans possibilité toutefois de détection 
d'une lésion de la branche superficielle du nerf cubital (la limite de la résolution de 
l'échographie étant précisée). 
21. Dans un rapport établi au début du mois d'avril 2002, le Dr D__________, médecin 
traitant de l'assuré, a indiqué que ce dernier était fortement gêné dans son travail, et 
que selon le bilan d'ergothérapie, toutes les prises par la main droite étaient 
effectuées avec les trois premiers doigts. Il convenait de s'adresser à l'employeur 
pour qu'il lui procure un travail approprié. 
22. Etant donné que l'incapacité de travail de l'assuré perdurait depuis le 30 janvier 
2002, le Dr K________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin 
d'arrondissement de la SUVA, a examiné l'assuré le 15 mai 2002. Il a indiqué 
notamment, dans son rapport daté du 17 mai 2002, se trouver dans une situation 
d'exclusion fonctionnelle du membre supérieur droit. Il souhaitait prendre 
connaissance des conclusions des investigations qui avaient été effectuées auprès 
des HUG. 
23. En date du 7 août 2002, l'assuré a déposé une demande de prestations à l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI). 
24. Dans son rapport du 14 août 2002, le Dr C__________ a indiqué à titre de 
diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'assuré: une 
thrombose veineuse profonde des deux membres inférieurs et un syndrome post-
thrombotique bilatéral existant depuis juin 1996. L'état de santé était stationnaire et 
des mesures professionnelles étaient indiquées. L'assuré conservait toutes ses 
capacités fonctionnelles, étant précisé qu'il pouvait rester assis pendant huit heures 
et que la position debout n'était possible qu'une à deux heures par jour. La station 
debout prolongée, en piétinant, était contre-indiquée. L'activité habituelle n'était pas 
exigible. Par contre, l'assuré pouvait exercer une autre activité, sans diminution de 
rendement, pour autant qu'elle n'implique pas une station debout prolongée. 
25. Dans son rapport du 2 septembre 2002, le Dr D__________, médecin traitant de 
l'assuré, a indiqué à titre de diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de 
travail : un status post-section de la branche dorsale du nerf cubital droit avec suture 


 
 
 
 
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secondaire de deux rameaux nerveux, ainsi qu'une hernie discale L5-S1 centrale. A 
titre de plaintes subjectives, il a mentionné une diminution de la force de la main 
droite; des décharges électriques au niveau de la cicatrice; des douleurs lombaires 
chroniques avec raideur matinale; de l'insomnie et de la fatigue. L'état de santé de 
l'assuré s'aggravait et une reprise du travail manuel lui paraissait très difficile. 
L'exercice de l'activité habituelle ainsi que celle d'une autre activité n'étaient pas 
exigibles, vu la difficulté à utiliser le bras droit. En ce qui concernait les capacités 
fonctionnelles, l'assuré pouvait avoir la position assise et debout, mais limitée à 
deux heures par jour. Il ne pouvait pas avoir la même position du corps pendant 
longtemps, ni la position à genoux, ni l'inclinaison du buste, ni la position 
accroupie. Il ne pouvait pas se baisser et un parcours à pied était limité à mille 
mètres. Il existait également une limitation dans l'utilisation du bras droit, pas de 
charges de plus de 5-10 kg, les mouvements des membres et du dos devaient être 
occasionnels, pas d'horaires irréguliers/ de nuit/ matin; pas de travail en hauteur / 
sur échelle; pas de déplacements sur sol irrégulier ou en pente. 
26. Dans son rapport du 15 janvier 2003, le Dr K________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin d'arrondissement de la SUVA, a indiqué qu'une 
situation d'exclusion fonctionnelle de la main droite s'était développée d'une 
manière progressive. Cette exclusion fonctionnelle n'était pas une conséquence de 
la section de la branche dorsale cutanée du nerf cubital, mais était à classer sous le 
diagnostic de troubles psychologiques. 
27. Par décision du 14 février 2003, confirmée par décision sur opposition du 
15 septembre 2003, la SUVA a mis fin au versement des indemnités journalières et 
à la prise en charge des frais médicaux le 31 mars 2003. Une indemnité 
correspondant à une atteinte à l'intégrité de 5% a été octroyée à l'assuré. 
28. Par certificat du 6 mars 2003, le Dr D__________ a indiqué que l'assuré était 
totalement inapte à exercer un travail physique en raison de l'état algique de son 
poignet droit. 
29. Dans son rapport du 24 mai 2003, le Dr L________, FMH en rhumatologie, a 
indiqué avoir vu l'assuré à deux reprises, les 11 avril et 12 mai 2003. L'atteinte au 
poignet droit, ainsi que la thrombose veineuse profonde avaient des répercussions 
sur la capacité de travail de l'assuré. La capacité de travail était nulle, et cela 
définitivement. Aucune autre activité n'était exigible, l'assuré ne pouvant ni utiliser 
correctement sa main droite, ni faire de travaux manuels et ne bénéficiant d'aucune 
formation professionnelle. 
30. Par certificat du 13 juin 2003, le Dr C__________, précité, a rappelé qu'un travail 
en station debout prolongée était contre-indiqué compte tenu du risque 
d'aggravation des lésions valvulaires veineuses et donc du syndrome post-


 
 
 
 
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thrombotique. Le travail de surveillance de parkings était donc médicalement 
défavorable à l'assuré. 
31. Dans son rapport du 20 août 2003 adressé à l'OCAI, le Dr C__________ a indiqué 
que l'état de santé de l'assuré était stationnaire depuis 1996 sans changement dans 
les diagnostics. Il a rappelé qu'en raison du syndrome post-thrombotique des deux 
membres inférieurs, un travail en station debout était contre-indiqué. Il y avait donc 
une incapacité à la station debout prolongée depuis 1996, dans une forte mesure. Il 
avait revu l'assuré le 3 juin 2003, et l'évolution était stable. Il n'y avait pas 
d'amélioration de l'état post-thrombotique à espérer. La compliance était optimale et 
il y avait une bonne concordance entre les plaintes et l'examen clinique. Les 
traitements en cours étaient le port régulier de mi-bas de compression classe II et 
occasionnellement une anti-coagulation préventive. A sa connaissance, il n'y avait 
pas de troubles psychiques. Il lui paraissait envisageable que l'assuré travaille en 
position assise, mais il ne lui était pas possible de déterminer à quel taux. Un 
examen médical complémentaire pour l'affection des membres inférieurs ne lui 
paraissait pas nécessaire. 
32. Dans son rapport du 3 septembre 2003, la Dresse A__________, précitée, a indiqué 
que les lombosciatalgies récidivantes gauches, le syndrome post-thrombotique et le 
status post-névrome post-traumatique au niveau du nerf cubital droit avaient une 
répercussion sur la capacité de travail de l'assuré. Ce dernier était en traitement 
auprès de ladite permanence depuis 1990. Il avait présenté plusieurs épisodes de 
lombosciatalgies gauches qui avaient entraîné des arrêts de travail, mais pas de 
longue durée. La Dresse A__________ a précisé ne pas être en mesure de répondre 
notamment aux questions relatives à la capacité de travail de l'assuré. 
33. Dans son rapport du 15 septembre 2003, le Dr D__________ a indiqué que l'état de 
santé de l'assuré était stationnaire depuis 2000, sans changement dans les 
diagnostics. Avaient une influence sur la capacité de travail de l'assuré, la hernie 
discale et les douleurs au poignet droit. L'incapacité de travail était totale depuis 
1999. Les lombalgies devenaient plus fréquentes et il y avait eu quatre épisodes de 
syndrome vertébral aigu. Les mesures thérapeutiques étaient des anti-
inflammatoires, de la physiothérapie et de l'ergothérapie. La capacité de travail était 
nulle dans l'activité habituelle, ainsi que dans une autre activité physique, étant 
précisé que l'assuré avait effectué quatre ans de scolarité au Portugal. La 
compliance était optimale, les plaintes et l'examen clinique étaient concordants. Il 
n'y avait pas de trouble psychique. Aucun retour au travail n'était envisageable vu 
l'état algique lombaire et le manque de force au niveau de la main droite. 
34. Dans son avis du 19 mai 2004, le Dr M_______, médecin auprès du Service 
médical régional AI du Léman (ci-après: SMR) a indiqué qu'en ce qui concernait le 
poignet droit, il se ralliait entièrement à la position de la SUVA qui avait retenu 
qu'il n'y avait aucune incapacité de travail dans l'activité de gardien de parking suite 


 
 
 
 
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à l'accident du poignet droit. En ce qui concernait le syndrome post-thrombotique 
bilatéral, il a relevé que la station debout prolongée (plus de deux heures) était 
contre-indiquée. Moyennant la prise en compte de cet élément, la capacité de travail 
était entière, sans diminution de rendement. Enfin concernant les lombalgies 
attribuées à une hernie discale L5-S1, il a estimé que le diagnostic n'était pas 
suffisamment documenté et qu'un examen était nécessaire. Par ailleurs, étant donné 
que la SUVA mentionnait dans sa décision sur opposition que l'exclusion de la 
main droite relèverait plutôt de troubles psychiques, il convenait d'investiguer le 
status psychiatrique de l'assuré. 
35. En date du 24 septembre 2004, un examen clinique bidisciplinaire a été effectué par 
les Dresses N_______, spécialiste en médecine physique et rééducation, et 
O_______, psychiatre FMH, médecins auprès du SMR. Il résulte du rapport établi 
par les examinateurs le 23 novembre 2004, que les diagnostics retenus ayant une 
répercussion sur la capacité de travail étaient un status post-section des deux 
branches du nerf cubital droit avec dysesthésie et douleurs résiduelles ainsi qu'un 
status post-thrombose veineuse profonde bilatérale avec insuffisance veineuse 
modérée séquellaire. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail 
étaient : des rachialgies, un status après hépatite B, un status post-excision de 
lipome au ventre, une légère obésité, une amplification des symptômes. A titre 
d'anamnèse psychosociale et psychiatrique, il est indiqué que l'assuré n'a jamais 
bénéficié de prise en charge psychiatrique ambulatoire ou hospitalière, ni d'un 
traitement médicamenteux psychotrope. Au status psychiatrique, les examinateurs 
ont relevé que la thymie était euthymique. L'assuré ne verbalisait pas d'idée 
suicidaire, en disant tout de même qu'il aurait eu des idées noires. Les examinateurs 
n'ont pas objectivé de symptômes de la lignée dépressive en faveur d'un diagnostic 
de dépression majeure. Il n'y avait pas non plus de symptômes en faveur d'un 
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant ni de trouble de la 
personnalité morbide. Pour ce qui était du poignet, les examinateurs se sont référés 
à la décision sur opposition de la SUVA, cet assureur n'ayant retenu aucune 
incapacité de travail dans l'activité de gardien de parking. Ils ont rappelé que selon 
la SUVA, "l'exclusion de la main droite relèverait plutôt de troubles d'ordre 
psychique, en l'absence d'explication somatique". Les examinateurs ont indiqué que 
l'examen clinique n'avait cependant pas montré de dépression majeure, de 
décompensation psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble 
de la personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de 
perturbation de l'environnement psychosocial ni de limitation fonctionnelle 
psychiatrique. Par conséquent, aucune incapacité de travail justifiable du point de 
vue médico-juridique. Les examinateurs avaient par contre constaté une divergence 
entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses 
douleurs dont les caractéristiques demeuraient vagues, le fait que des plaintes 
démonstratives laissaient insensible l'expert et l'allégation de lourds handicaps 
malgré un environnement psychosocial intact. Une comorbidité psychiatrique au 


 
 
 
 
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trouble douloureux n'avait pas été objectivé. L'assuré ne souffrait d'aucune 
pathologie psychiatrique invalidante et sa capacité de travail était entière. Sur le 
plan physique, l'assuré présentait des douleurs résiduelles de la main droite et des 
gênes fonctionnelles que l'on ne pouvait pas reproduire lors de l'examen clinique. 
La gestuelle spontanée était normale, surtout à la fin de l'examen. Il y avait une 
discordance entre les douleurs alléguées au niveau du rachis et les constatations 
cliniques et radiologiques. Les signes comportementaux étaient positifs, ce qui 
faisait penser à une amplification des symptômes. Les rachialgies, les douleurs au 
niveau de la hanche et des genoux n'avaient, en l'absence de limitation ou de lésion 
structurelle objectivable, aucune implication sur la capacité de travail. Les 
limitations fonctionnelles retenues étaient : éviter un travail de force ou des 
mouvements répétitifs avec le poignet droit, le port de charges est limité à 2 kg pour 
le poignet droit. Eviter une position statique prolongée debout et un travail à la 
chaîne. Pas de limitation fonctionnelle psychiatrique. La capacité de travail dans 
l'activité habituelle était de 50%, mais entière dans une activité adaptée. Il fallait 
admettre que certains travaux dans l'ancien emploi étaient devenus difficiles et 
douloureux, comme par exemple le nettoyage du sol avec de grands tuyaux, ainsi 
que le port de charges. 
36. Dès le 22 octobre 2004, l'assuré a suivi un traitement psychiatrique auprès du 
Dr P_______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
37. Dans son rapport du 14 décembre 2004, le Dr M_______, médecin auprès du SMR, 
a, en se fondant sur l'examen bidisciplinaire du SMR, également retenu une 
capacité de travail exigible à 100% dans une activité adaptée. 
38. Dans son rapport du 20 décembre 2004 adressé à l'OCAI, le Dr P_______ a indiqué 
à titre de diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de l'assuré : un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique 
douloureux (F33.11), existant depuis 1986. Il suivait l'assuré depuis le 22 octobre 
2004. Au titre des constatations objectives, il a indiqué un aspect triste, des pleurs, 
un abattement, de l'anxiété et des troubles du sommeil. L'incapacité de travail était 
totale depuis le 30 janvier 2002. Les symptômes du trouble psychique étaient la 
tristesse, le découragement, la fatigue et les douleurs. L'assuré avait signalé un 
premier épisode dépressif lors de l'assassinat de son père par son oncle en 1986. Il a 
précisé que l'assuré présentait un trouble de la personnalité, qui était réactionnel à 
des évènements de vie adverses, lesquels influençaient de façon prépondérante 
l'affection. Le trouble entraînait une incapacité de travail totale. 
39. Dans son mandat de réadaptation daté du 6 janvier 2005, l'OCAI a indiqué ne pas 
voir le type d'activités qui seraient adaptées aux limitations fonctionnelles, à l'âge et 
à la formation de l'assuré. 


 
 
 
 
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40. Dans son rapport du 18 février 2005, le Dr P_______ a rappelé à l'OCAI que 
l'assuré présentait une incapacité de travail totale pour des raisons de santé 
physique et psychique. 
41. Dans son avis du 21 février 2005, le Dr M_______ du SMR Léman a constaté que 
selon le Dr P_______, l'assuré présentait un trouble dépressif récurrent, dont 
l'épisode actuel était réactionnel à l'accident du poignet en 1999. Le Dr M_______ 
a relevé que l'assuré avait cependant pu travailler après l'accident jusqu'au 
30 janvier 2002. L'examen bidisciplinaire du 24 septembre 2004 diligenté par le 
SMR n'avait par ailleurs pas objectivé de symptômes de la lignée dépressive mais 
avait retenu le diagnostic d'amplification des symptômes. Selon le Dr M_______, le 
rapport du Dr P_______ n'apportait aucun élément nouveau qui n'était pas connu 
lors de l'examen bidisciplinaire. La divergence entre les deux rapports provenait 
d'une appréciation différente d'une même situation par deux psychiatres différents. 
En outre, le médecin traitant partait du "postulat de sincérité" avec lequel 
l'amplification des symptômes entrait en contradiction. La position du Dr P_______ 
ne pouvait donc pas être considérée comme neutre. Par conséquent, l'exigibilité 
médico-théorique restait celle figurant dans l'examen bidisciplinaire du 24 
septembre 2004. 
42. En date du 26 mai 2005, l'assuré a eu un entretien avec l'OCAI, au cours duquel il a 
indiqué ne pas voir comment il pourrait exercer une activité à plein temps. 
43. Par courrier du 26 mai 2005, l'OCAI a demandé aux Drs P_______ et L________ si 
l'état de santé de l'assuré s'était aggravé depuis l'examen bidisciplinaire du 
24 septembre 2004. 
44. Dans son rapport du 22 juin 2005, le Dr L________ a indiqué que, selon lui, il y 
avait une aggravation de l'état dépressif depuis 2003. La limitation fonctionnelle 
constatée était que l'assuré ne pouvait plus utiliser la main droite. La capacité de 
travail était nulle dans l'activité habituelle ainsi que dans toute activité manuelle, 
étant précisé que l'intéressé n'avait pas les capacités intellectuelles pour faire autre 
chose. Les consultations étaient mensuelles et le traitement consistait en la prise 
d'anti-inflammatoires. Une reprise du travail n'était pas envisageable. Selon lui, la 
seule activité possible serait une activité intellectuelle. Elle était cependant rendue 
impossible à exiger de la part de l'assuré vu l'absence de formation professionnelle 
et la méconnaissance du français. 
Annexé à son rapport, le Dr L________ a adressé une copie d'un rapport d'expertise 
psychiatrique établi le 20 octobre 2004 par les Drs Q_______ et R_______, 
médecins auprès du département de psychiatrie des HUG, et dont la teneur 
corroborait, selon le Dr L________, les conclusions du Dr P_______. 
Il résulte dudit rapport que, dans le cadre d'une procédure opposant l'assuré à son 
employeur, le Tribunal des prud'hommes a ordonné une expertise psychiatrique et 


 
 
 
 
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l'a confiée aux Drs Q_______ et R_______, précités, lesquels ont examiné l'assuré 
les 23 et 27 septembre 2004. Sur la base de ces consultations, ainsi que de la lecture 
du dossier, les experts ont indiqué que l'assuré se plaignait d'être souvent angoissé, 
triste et irritable, de s'emporter facilement, d'éprouver un sentiment de 
dévalorisation et de désespoir. Toutefois, il se sentait utile, il restait motivé et ne 
présentait pas d'idées suicidaires. Il se plaignait également d'une grande fatigue et 
de troubles du sommeil, et mentionnait des hallucinations auditives présentes 
depuis deux ans. Les experts ont indiqué que l'assuré aurait connu pour la première 
fois un état dépressif en 1986, après le meurtre de son père, tué par le frère de ce 
dernier. Il aurait présenté à cette époque une grande tristesse, des pleurs, de 
l'anxiété, de l'angoisse, de la fatigue, un sentiment de désespoir et des troubles du 
sommeil. Puis, en 1995, son fils est resté paralysé du bras et de la jambe gauches. 
L'année suivante, on a découvert que son épouse souffrait d'une tumeur cérébrale 
avec un état dépressif. Durant cette période, l'assuré s'est senti angoissé, et pleurait 
en cachette. Lors de son hospitalisation auprès des HUG en raison de la thrombose 
veineuse profonde bilatérale aux jambes, son état psychique était caractérisé par 
une tristesse marquée, des pleurs, de l'anxiété, une perte d'espoir et un sentiment de 
dévalorisation, ainsi que des troubles du sommeil. En juillet 1999, est survenu 
l'accident au poignet droit. L'assuré s'est senti abattu physiquement et 
psychiquement. Au status psychiatrique, les experts ont noté une thymie légèrement 
triste. Ils ont posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
avec symptômes psychotiques (hallucinations auditives) F33.11. L'assuré souhaitait 
reprendre un travail, mais il lui manquait la force physique et l'énergie psychique. Il 
s'était senti dernièrement stressé, angoissé, de plus en plus triste et il souffrait de 
troubles du sommeil. Il était très préoccupé par l'état de son fils et de sa femme, ce 
qui contribuait à pérenniser son trouble dépressif. Sur le plan psychiatrique, l'état 
clinique actuel ne permettait pas une reprise de l'activité professionnelle. Le trouble 
de l'humeur avait pris un caractère chronique, mais une évolution partiellement 
favorable restait possible. Cela exigeait une prise en charge spécialisée et 
l'administration d'un anti-dépresseur. Dans ces conditions, une amélioration de l'état 
psychique de l'expertisé pouvait avoir lieu dans un délai desix mois à un an, qui 
pourrait être compatible avec une activité professionnelle au moins à mi-temps, 
adaptée aux limitations physiques. L'incapacité de travail était complète depuis 
environ fin 2002 et perdurait. Une reconversion professionnelle pouvait être 
envisagée, après amélioration de l'état dépressif. 
45. Dans son rapport du 15 juillet 2005 adressé à l'OCAI, le Dr P_______ a indiqué 
une aggravation de l'état de santé depuis février 2005. Il a indiqué que les 
diagnostics avaient changé et que ceux qui avaient une influence sur la capacité de 
travail étaient les thromboses veineuses bilatérales des jambes, la hernie discale 
lombaire et une aggravation des douleurs. Il a indiqué par ailleurs que l'état 
dépressif persistait. Les limitations fonctionnelles observées étaient psychiques et 
physiques, et notamment des douleurs aux jambes qui entravaient la station debout. 


 
 
 
 
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La capacité de travail était nulle dans l'activité habituelle ainsi que dans toute autre 
activité, en raison de l'atteinte à la santé psychique et physique. Les consultations 
psychothérapiques étaient bimensuelles et le traitement consistait en la prise de 
médicaments. 
46. Dans son avis du 31 août 2005, la Dresse O_______ du SMR a constaté que 
l'expertise psychiatrique du 20 octobre 2004 établie par les Drs Q_______ et 
R_______, avait retenu le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen avec symptômes psychotiques, ainsi qu'une incapacité de travail totale dès 
fin 2002. La Dresse O_______ a indiqué ne pas être d'accord avec ces conclusions. 
Selon elle, les informations anamnestiques fournies par l'assuré étaient floues et peu 
fiables. A titre d'exemple, elle a indiqué qu'en ce qui concernait le père de l'assuré, 
il apparaissait que soit il était décédé d'un infarctus, soit il avait été tué par son 
propre frère. La mère de l'assuré était tantôt âgée de 80 ans, tantôt de 79 ans. 
L'épouse de l'assuré était, quant à elle, tantôt en arrêt de travail suite à la découverte 
d'une tumeur au cerveau, tantôt au bénéfice d'une rente AI à 50%. Elle a indiqué en 
outre que le status psychiatrique du rapport des experts daté du 20 octobre 2004 
était superposable au status psychiatrique de l'examen bidisciplinaire du 24 
septembre 2004. Cependant, les Drs Q_______ et R_______ avaient tenu compte 
de l'information anamnestique fournie par l'assuré, lequel disait souffrir 
d'hallucinations auditives depuis environ deux ans. Elle a relevé également que les 
experts s'étaient basés sur l'échelle de dépression de HAMILTON, laquelle n'était 
pas une échelle de diagnostic, mais uniquement un bon indicateur de l'intensité 
globale de la dépression. En conclusion, sur la base d'un status psychiatrique 
superposable, les experts avaient interprété différemment les mêmes observations 
cliniques, et ce en s'appuyant sur les informations anamnestiques fournies par 
l'assuré et l'échelle de dépression d'HAMILTON. Le code F 33.11, indiqué par les 
experts, correspondait à un trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen, avec 
un syndrome somatique. Il ne correspondait donc pas au diagnostic posé par les 
experts, qui parlaient d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec 
symptômes psychotiques. Ce diagnostic-là ne figurait pas dans les codes CIM-10. 
Par contre, le trouble dépressif épisode actuel sévère, avec ou sans symptômes 
psychotiques figurait lui sous F 33.2. Par ailleurs, elle n'était pas d'accord avec le 
diagnostic de trouble dépressif "récurrent", lequel ne reposait que sur une 
information anamnestique, sans aucun document médical à l'appui. En outre, 
l'assuré n'avait jamais bénéficié d'une prise en charge psychiatrique avant le 22 
octobre 2004. Les conclusions de l'examen bidisciplinaire diligenté par le SMR 
étaient donc valables, et il n'y avait pas eu d'aggravation sur le plan psychiatrique. 
Le Dr P_______ n'avait à ce propos apporté aucun élément nouveau. 
47. Dans son avis du 6 septembre 2005, le Dr M_______ du SMR a indiqué que le 
rapport du Dr P_______ du 15 juillet 2005 faisait état d'une aggravation. Or, il 
résultait de ce rapport que seules les douleurs s'étaient aggravées. Hormis les 
douleurs, le Dr P_______ ne mentionnait que des diagnostics somatiques comme 


 
 
 
 
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facteurs invalidants. Il n'y avait donc aucun élément médical objectif d'aggravation 
sur le plan psychique. Le Dr M_______ s'est par ailleurs référé aux critiques faites 
par la Dresse O_______ concernant le rapport d'expertise du 20 octobre 2004 établi 
par les Drs Q_______ et R_______. 
48. Par courrier du 19 septembre 2005, l'OCAI a informé l'assuré qu'aucune 
aggravation n'avait été admise et que l'exigibilité définie par les médecins du SMR 
restait valable. Se posait donc la question de savoir si l'assuré avait la volonté de 
tout mettre en œuvre pour participer activement à des mesures de réinsertion 
professionnelle. 
49. Par courrier du 24 novembre 2005 adressé à l'OCAI, Mme Christine BULLIARD, 
conseil de l'assuré, a indiqué que son mandant était toujours en incapacité totale de 
travailler, en raison de ses limitations fonctionnelles et de la persistance d'un état 
dépressif récurrent, comme l'avaient attesté les Drs L________, P_______ et les 
médecins experts des HUG. Le mandat de réadaptation du 6 janvier 2005 faisait 
d'ailleurs état de l'absence de possibilité de reclassement de l'assuré. 
50. En date du 22 février 2006, la Division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a 
rendu son rapport. Elle a constaté qu'aucune mesure d'ordre professionnelle n'était 
envisageable étant donné que l'assuré était persuadé d'être incapable d'exercer une 
quelconque activité professionnelle. Elle a alors procédé au calcul du degré 
d'invalidité et estimé que l'assuré pourrait réaliser en 2003, dans une activité légère, 
un revenu annuel de 47'083 fr., et ce en tenant compte d'un abattement de 15% étant 
donné l'activité légère seule possible, les limitations fonctionnelles et les années de 
services. Comparant ce revenu à celui qu'il aurait réalisé dans son ancienne activité 
et sans atteinte à la santé - soit 64'524 fr. -, il en résultait une perte de gain de 
17'441 fr., correspondant à un degré d'invalidité de 27%. 
51. Par décision du 27 février 2006, l'OCAI a informé l'assuré que le droit à une rente 
d'invalidité lui était nié. Il ressortait des documents médicaux et professionnels, que 
la capacité de travail de l'assuré était restreinte depuis janvier 2002. A partir de 
janvier 2003, sa capacité de travail était néanmoins entière dans une activité 
adaptée. En procédant à la comparaison des gains, il en résultait un degré 
d'invalidité inférieur à 40%, ce qui ne donnait pas droit à une rente d'invalidité. 
52. En date du 9 mars 2006, l'assuré a formé opposition contre ladite décision. En ce 
qui concernait l'aspect psychiatrique, il a rappelé que les experts des HUG avaient 
conclu qu'il souffrait d'un trouble dépressif récurrent qui tendait à devenir 
chronique. Leur point de vue était par ailleurs corroboré par les conclusions des 
Drs L________ et P_______. Il a relevé que le SMR avait tenté de justifier les 
contradictions qui existaient entre les rapports des 20 octobre et 23 novembre 2004 
par le fait que les informations anamnestiques qu'il avait fournies étaient floues et 
peu fiables. Or, le fait que son père ait été tué par son propre frère était un 


 
 
 
 
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événement authentique et avéré. L'assuré a produit à ce propos une déclaration 
datée du 3 novembre 2005 par laquelle l'avocat en charge de la défense des intérêts 
des héritiers de son père attestait que ce dernier avait été tué par son propre frère. 
Par ailleurs, le fait que son épouse était à la fois en arrêt de travail et au bénéfice 
d'une rente d'invalidité était vrai, et n'était en rien contradictoire. Enfin, il ne 
comprenait pas ce que venait faire une approximation de langage - dans la mesure 
où il avait déclaré que sa mère était âgée de 80 ans et de 79 ans - dans l'appréciation 
des informations anamnestiques qu'il avait fournies. Il a expliqué que le SMR était 
"passé à côté" des événements importants de sa vie et de ses souffrances, lesquels 
étaient de nature à modifier le diagnostic. Selon lui, l'examen du SMR n'avait pas 
de valeur probante, contrairement à l'expertise effectuée par les médecins auprès 
des HUG. Sur le plan physique, l'assuré a indiqué que la décision n'avait pas tenu 
compte de la fatigabilité dont il souffrait en raison de son état dépressif et des 
hallucinations qui perturbaient sa vie et son sommeil, de son niveau de formation 
extrêmement bas et de ses capacités d'adaptation très faibles. Par ailleurs, la 
décision ne précisait pas quelles étaient les activités concrètes encore accessibles. 
Compte tenu du degré de sa formation, il ne voyait pas quelles activités étaient 
exigibles, comme l'avait constaté le gestionnaire du dossier OCAI dans sa note du 
6 janvier 2005. Il concluait donc à une incapacité de travail totale sur le plan 
physique et psychique et à l'octroi d'une rente complète d'invalidité. 
53. Par courrier du 13 avril 2006, le conseil de l'assuré a adressé à l'OCAI un avis du 
Dr P_______ daté du 24 mars 2006. Ce médecin contestait les conclusions 
auxquelles était parvenu le SMR, lequel avait "scotomisé" totalement le tableau 
clinique pourtant manifeste chez l'assuré : tristesse, découragement, idées 
suicidaires, idées de dévalorisation et d'échec, anxiété proche de l'anxiété 
généralisée avec agitation psychomotrice et confusion. Il a précisé que les 
souffrances de l'assuré étaient authentiques et que depuis une année, son état avait 
plutôt eu tendance à s'aggraver. 
54. Dans son avis du 2 mai 2006, le Dr M_______ du SMR a indiqué que le 
Dr P_______ n'avait apporté aucun élément objectif nouveau. Comme l'avait déjà 
mentionné sa collègue la Dresse O_______, il ne s'agissait que d'une interprétation 
différente d'une même situation clinique. Par conséquent, la position du SMR 
restait inchangée. 
55. Par décision sur opposition du 23 mai 2006, l'OCAI a confirmé sa décision de refus 
de rente. Il a indiqué que l'expertise effectuée par les médecins auprès des HUG 
avait certes retenu le diagnostic d'état dépressif récurrent, épisode actuel moyen, 
avec symptômes psychotiques sur la base d'informations anamnestiques fournies 
par l'assuré. La Dresse O_______ du SMR avait cependant considéré ces 
informations comme étant floues et peu fiables. L'OCAI a expliqué qu'il était 
étonnant que les experts des HUG fassent état d'hallucinations auditives depuis 
environ deux ans et que l'assuré n'en ait pas parlé au SMR. Cet élément ne ressortait 


 
 
 
 
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d'ailleurs pas non plus des rapports du Dr P_______, qui suivait l'assuré depuis le 
22 octobre 2004. Par ailleurs, alors que le premier état dépressif remonterait à 1986, 
l'assuré n'avait jamais bénéficié d'une prise en charge psychiatrique avant le 22 
octobre 2004. Aucun diagnostic psychiatrique n'apparaissait dans les rapports des 
médecins traitants et l'assuré ne le mentionnait pas dans sa demande de prestations. 
En outre, selon l'OCAI, les status psychiatriques des rapports établis par les experts 
des HUG et les examinateurs du SMR étaient superposables, et l'échelle de 
dépression de HAMILTON sur laquelle les experts des HUG s'étaient basés n'était 
pas une échelle de diagnostic. Pour l'OCAI, l'expertise du 20 octobre 2004 se 
fondait essentiellement sur les plaintes de l'assuré, l'observation clinique reposant 
en grande partie sur les informations anamnestiques et l'expertise manquait 
d'appréciations médicales objectives. De plus, le SMR avait constaté une 
divergence entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeuraient vagues, le fait que des 
plaintes démonstratives laissaient insensible l'expert et l'allégation de lourds 
handicaps malgré un environnement psychosocial intact. C'était donc à juste titre 
que l'OCAI avait retenu une pleine capacité de travail sur le plan psychiatrique. Sur 
le plan physique, l'OCAI a relevé qu'en ce qui concernait la thrombose veineuse, le 
Dr C__________ avait indiqué le 14 août 2002 que l'on pouvait exiger de l'assuré 
qu'il exerce une autre activité n’impliquant pas de station debout prolongée, et ce 
sans diminution de rendement. En ce qui concernait le poignet droit, la SUVA 
n'avait retenu aucune incapacité de travail dans la profession de gardien de parking. 
Enfin, vu le large éventail d'activités simples et répétitives que recouvrent les 
secteurs de production et de services, un nombre significatif de ces activités étaient 
légères et adaptées aux limitations de l'assuré. 
56. En date du 31 mai 2006, l'assuré a interjeté recours contre la décision sur 
opposition. Il conclut à l'annulation de la décision querellée, à ce qu'il soit reconnu 
invalide à 100% dès le 1er janvier 2003 et à l'octroi de dépens raisonnables. Le 
recourant fait valoir en substance les mêmes arguments invoqués dans la procédure 
d'opposition. Il explique notamment que l'expertise du SMR ne relève, dans 
l'anamnèse psychosociale et psychiatrique, aucun événement particulier ou 
marquant de sa vie. Le fait que son père ait été tué par son propre frère était avéré, 
et il ne voyait pas dans quel intérêt, avec quelle motivation, il aurait tu une telle 
information s'il avait été entendu dans les règles de l'art par les médecins du SMR. 
Pour le recourant, les lacunes anamnestiques et diagnostiques démontreraient que 
les médecins du SMR n'ont pas pratiqué un examen dans les règles de l'art. Les 
événements importants de sa vie n'avaient pas été entendus, ni pris en compte. 
Selon lui, il n'y avait pas, comme le prétendait le SMR, une interprétation différente 
des mêmes observations cliniques. Sur le plan physique, le recourant indique que 
l'OCAI n'a pas précisé les activités qui étaient encore à sa portée, et ce compte tenu, 
outre les limitations fonctionnelles, d'un degré de formation extrêmement bas et de 
ses capacités d'adaptation très faibles. 


 
 
 
 
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57. Invité à se déterminer, l'intimé a, par courrier du 27 juin 2006, conclu au rejet du 
recours, en se référant aux motifs figurant dans la décision querellée, ainsi qu'aux 
pièces du dossier du recourant. 
58. Par courrier du 19 octobre 2006, le Tribunal de céans a sollicité de la SUVA une 
copie du dossier concernant le recourant. 
Il en résulte notamment que dans le cadre de la procédure d'opposition, la SUVA a 
requis l'avis du Dr U_______, spécialiste en chirurgie orthopédique. Ce médecin a 
indiqué dans un rapport daté du 8 août 2003 que l'exclusion fonctionnelle de la 
main droite n'avait pas de substrat organique. Il a estimé ne pas pouvoir exclure un 
"véritable" trouble psychique qui soit responsable, partiellement ou de manière 
prépondérante de l'ensemble du comportement de ménagement de la main droite, 
qui était inexplicable du point de vue purement somatique. 
59. Par courrier du 6 novembre 2006, les parties ont été informées par le Tribunal de 
céans que le dossier communiqué par la SUVA était mis à leur disposition pour 
consultation. 
60. Le Tribunal de céans a indiqué aux parties, par courrier du 27 mars 2007, de son 
intention de mettre en œuvre une expertise confiée au Dr S_______, médecin 
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Il a communiqué aux parties les 
questions qu'il avait l'intention de poser à l'expert, tout en leur impartissant un délai 
au 18 avril 2007 pour compléter celles-ci et faire valoir, le cas échéant, des motifs 
de récusation de l'expert. 
61. Par pli du 5 avril 2007, le recourant a requis que le libellé de la question "2. j" soit 
précisé et que trois questions complémentaires soient posées. 
62. Par pli du 18 avril 2007, l'intimé a déclaré n'avoir pas d'observations particulières à 
formuler quant au choix de l'expert et à la mission d'expertise. 
63. Par ordonnance d'expertise du 10 mai 2007 (ATAS/498/2007), le Tribunal de céans 
a confié une mission d'expertise au Dr S_______. 
Le Dr S_______ a rencontré l'expertisé en date des 9, 27 juillet et 26 septembre 
2007. Dans son rapport d'expertise du 24 novembre 2007, l'expert a diagnostiqué un 
trouble dépressif récurrent grave, épisode actuel moyen avec syndrome somatique 
(F33.11), d'autres troubles psychotiques non organiques, en l'occurrence des 
hallucinations (F28), ainsi qu'une démence, sans précision (F03). Compte tenu de 
ces diagnostics, qui avaient valeur de maladie, aucune activité n'était exigible de la 
part du recourant. Le trouble dépressif existait depuis 1986 et l'épisode actuel datait 
du début 2003. Le traitement psycho-pharmacologique de la dépression et la 
psychothérapie de soutien étaient parfaitement adéquats et des mesures de 
réadaptation professionnelle n'étaient pas envisageables. Le recourant ne présentait 


 
 
 
 
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par contre ni syndrome douloureux somatoforme persistant, ni majoration de 
symptômes physiques pour des raisons psychologiques, ni amplification de 
symptômes. 
L'expert a en outre relevé ce qui suit: 
La notion d'un trouble psychique était apparue dans un rapport daté du 15 janvier 
2003 établi par le Dr K________, selon qui l'exclusion fonctionnelle de la main ne 
pouvait pas être due à la lésion du nerf cubital, mais pouvait être de nature 
psychologique. Il ressortait en outre du dossier de la SUVA qu'à cette même 
période, le recourant avait menacé de tuer le Dr V_______, médecin 
d'arrondissement de la SUVA, et de se suicider. 
Le recourant avait été examiné le 24 septembre 2004 par les Dresses N_______ et 
O_______ du SMR. Selon l'expert, leur rapport établi le 23 novembre 2004 
comportait un status psychiatrique permettant difficilement de se rendre compte de 
l'état réel de l'expertisé, puisque au lieu de la description de l'état mental et du 
comportement du patient, les examinateurs avaient énuméré les diagnostics qui 
n'étaient pas retenus, sans que le lecteur ne sache pourquoi. Les formulations 
étaient par ailleurs vagues et/ou n'avaient aucun sens, voire même étaient fausses 
sur le plan de la nosologie psychiatrique. 
A cette même période, le recourant avait été examiné par les Drs Q_______ et 
R_______, lesquels avaient diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, avec symptômes psychotiques (F33.11). Or, selon l'expert, comme 
l'avait à juste titre relevé la Dresse O_______, la classification CIM-10 ne prévoyait 
pas qu'un épisode moyen puisse s'accompagner de symptômes psychotiques, à 
savoir en l'occurrence des hallucinations. 
Depuis l'automne 2004, le recourant suivait un traitement médicamenteux 
important et était au bénéfice d'un soutien psychothérapeutique, auxquels le trouble 
de l'humeur ne répondait pas bien. Les troubles du sommeil persistaient également. 
Le tableau psychiatrique avait tendu à se chroniciser depuis 2004. Le Dr P_______ 
avait retenu un trouble dépressif récurrent. En mars 2006, ce dernier faisait état 
"d'anxiété proche de l'anxiété généralisée avec agitation psychomotrice et 
confusion", ce qui, selon l'expert, méritait d'être relevé. 
Lors des consultations effectuées par l'expert, le recourant est apparu triste et 
craintif. Il se déplaçait lentement et pesamment. La mimique était figée et les gestes 
ralentis, mais le visage s'était un peu animé quand le contact avait été établi. Le 
patient pleurait spontanément en évoquant ses fils, la mort de son père, la tumeur 
cérébrale de sa femme. L'amertume, l'impuissance, la douleur morale et la tristesse 
étaient présentes chez le recourant et concouraient à son humeur dépressive. Il 
n'avait plus confiance en lui, se dévalorisait, l'avenir lui paraissait sans espoir et il 
envisageait parfois de mettre fin à ses jours, notamment durant ses insomnies. Il 


 
 
 
 
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était chroniquement inquiet et présentait une hyperréactivité anxieuse aux bruits. La 
dépression récurrente dont souffrait le recourant était ancienne, elle ne répondait 
que partiellement à la médication, et tendait à la chronicisation. 
Depuis l'assassinat de son père en sa présence, le patient disait avoir senti, vu et 
entendu son père mort, qui l'appelait. Ces hallucinations étaient maintenant 
fréquentes. Malgré cela, le recourant ne présentait pas de construction délirante et 
rien n'indiquait que ces phénomènes aient suivi la périodicité du trouble de 
l'humeur. La capacité de pensée et de synthèse du recourant n'était pas ébranlée par 
la constatation de savoir son père mort et de l'entendre lui parler. Les 
hallucinations, étaient de gravité moyenne, et en tant que comorbidité avec un 
épisode dépressif, elles prenaient un sens mortifère. 
Le patient avait pu dire et écrire son nom, mais s'agissant de sa date de naissance, il 
avait hésité et avait commencé à chercher un papier où elle était inscrite. Son 
orientation temporo-spatiale était hésitante, le patient ne savait pas la date du jour et 
sa pensée était floue. L'expert a soumis le recourant à un questionnaire pour le 
dépistage des états de détériorations mentales et des démences ainsi qu'à une série 
de tests utilisés en neuropsychologie et en psychogériatrie. Les résultats se 
révélèrent mauvais. L'expert a notamment constaté une symptomatologie d'apraxie 
constructive et dans une moindre mesure idéomotrice, une réduction de l'empan de 
la mémoire de travail (à court terme), une discrète désorientation temporo-spatiale 
et un échec important à deux tests non verbaux. Ceci avait conduit l'expert à poser 
le diagnostic de démence. Un tel diagnostic, qui devait cliniquement être affiné par 
des examens neurologiques, supposait que le recourant n'avait pas de tout temps 
souffert d'une telle limitation intellectuelle, ce qui paraissait peu probable au vu du 
type de travail, même peu qualifié, qu'il avait exercé. Ces symptômes, qui 
témoignaient d'une souffrance cérébrale ou d'une détérioration (démence) étaient, 
de facto, une atteinte grave et devaient intervenir dans l'évaluation de la capacité de 
travail 
du 
recourant. 
Les 
expertises 
précédentes 
n'évoquaient 
pas 
de 
symptomatologie neurocognitive, mais le Dr P_______ avait parlé de "confusion" 
dans sa lettre du 24 mars 2006, ce qui signifiait, en médecine, "la perturbation du 
champ de la conscience et désorientation". Le médecin traitant l'avait certes attribué 
à l'anxiété, mais il était possible que ce qu'il ait perçu là soit en rapport avec le 
diagnostic de démence. 
Enfin, les troubles psychiques et physiques présentés par le recourant étaient des 
affections distinctes qui se surajoutaient (comorbidité) les unes aux autres. La 
douleur et l'anxiété due à l'anticipation d'une sensation douloureuse causée par le 
névrome contribuaient à favoriser la persistance de l'épisode dépressif et la 
difficulté du traitement. D'autre part, il était probable que la conscience, tardive 
chez le recourant, du caractère irrémédiable des lésions, et la perte d'espoir qui en 
était résulté, aient joué un rôle dans le déclenchement du dernier épisode dépressif. 
Cette comorbidité de souffrances démultipliait les causes d'incapacité de travail. 


 
 
 
 
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Peu après son accident, jusqu'à son effondrement dépressif, le recourant avait pu - 
difficilement - travailler. Déprimé, apraxique et souffrant, cela n'était plus possible. 
64. Dans ses conclusions sur expertise du 10 décembre 2007, le recourant s'est rallié 
aux conclusions du Dr S_______, selon qui les troubles psychiatriques justifiaient 
une incapacité de travail totale. 
65. Dans ses écritures après enquêtes du 18 décembre 2007, l'intimé a expliqué avoir 
soumis le rapport d'expertise au service du SMR. La Dresse W_______ s'était 
prononcée dans un avis du 14 décembre 2007, auquel l'intimé se référait. Cette 
praticienne ne comprenait pas les griefs portés par l'expert contre l'examen 
psychiatrique effectué par la Dresse O_______. Elle relevait par ailleurs que 
l'anamnèse établie par le Dr S_______ ne comportait presque que des éléments 
biographiques et des éléments présents dans le dossier et que son examen clinique 
manquait, d'un point de vue formel, de rigueur. Quoiqu'il en soit, elle était frappée 
par certains points inquiétants, qui étaient absents lors de l'examen effectué auprès 
du SMR en 2004, tels que le fait que le recourant n'arrive pas spontanément à 
donner sa date de naissance, la présence d'un flou de l'orientation temporelle, 
pouvant être révélateur d'un trouble cognitif débutant, ainsi qu'un flou de la pensée. 
Selon cette praticienne, l'expertise était convaincante dans la mesure où elle avait 
conclu à une incapacité de travail totale actuelle. L'expert ne s'était en revanche pas 
prononcé sur l'évolution dans le temps de cette incapacité de travail, et ce en 
particulier entre le 24 septembre 2004, date de l'examen réalisé par les médecins du 
SMR, et juillet 2007, soit au moment où avaient eu lieu les premières consultations 
effectuées par le Dr S_______. Vu le rapport du Dr P_______ du 15 juillet 2005, 
faisant état d'une aggravation de l'état de santé du recourant, la Dresse W_______ 
était d'avis que l'incapacité de travail totale dans toute activité devait être retenue 
seulement à partir de cette date, les documents médicaux antérieurs ne faisant par 
ailleurs pas état de troubles cognitifs. Par conséquent, les conclusions du SMR 
quant à l'absence de maladie psychiatrique invalidante, sur lesquelles l'expert ne 
s'était au demeurant pas prononcé, restaient valables jusqu'en juin 2005. 
66. Invité par le Tribunal de céans, l'expert a, par courrier du 4 février 2008, expliqué 
que s'agissant du début de l'incapacité de travail totale, il avait retenu, dans son 
expertise, que l'épisode actuel de la maladie dépressive avait commencé au début de 
l'année 2003, car des menaces de suicide de la part du recourant avaient été 
rapportées à cette époque-là. Il ne faisait cependant pas de doute que compte tenu 
de l'ensemble des troubles somatiques et psychiques (comorbidités) et au vu de leur 
évolution, l'incapacité de travail totale dès le 31 janvier 2002 était justifiée. 
67. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 


 
 
 
 
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- 20/27 -
 
EN DROIT 
1. Par ordonnance du 10 mai 2007, le Tribunal de céans a déclaré le recours recevable. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1, 
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et 
les références). 
En l’espèce, le présent recours concerne le droit éventuel à des prestations qui 
prendrait naissance au plus tôt en janvier 2003 (art. 29 al. 2 LAI; ATF 126 V 9 
consid. 2b et les références). Etant donné que les faits déterminants se sont réalisés 
en partie avant et après l’entrée en vigueur de la LPGA, le droit à la rente doit être 
examiné au regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2002 et 
en fonction de la nouvelle réglementation légale après cette date (ATF 130 V 445 et 
les références; cf. aussi ATF 130 V 329). Toutefois, les modifications légales 
contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée dans 
la loi, de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en 
vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur 
contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et 
appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). Quant aux règles de procédure, elles 
s'appliquent, sauf dispositions transitoires contraires, à tous les cas en cours dès 
l'entrée en vigueur de la LPGA (ATF 131 V 314 consid. 3.3, 117 V 93 consid. 6b, 
112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
Pour les mêmes raisons, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la 
LAI (4ème révision), entrée en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont 
pas applicables (ATF 127 V 467 consid. 1). Dans la mesure où elles ont été 
modifiées par la novelle, les dispositions ci-après sont donc citées dans leur version 
antérieure au 1er janvier 2004. 
Par ailleurs, le présent cas n'est pas soumis à la loi fédérale du 16 décembre 2005 
modifiant la loi fédérale sur l'assurance-invalidité, entrée en vigueur le 1er juillet 
2006 (RO 2006 2003), apportant notamment des modifications relatives à la 
procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 
let. a LPGA), dès lors que le recours a été formé avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. 
c des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 


 
 
 
 
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3. Le litige consiste à déterminer si les atteintes à la santé que présente le recourant 
entraînent une incapacité de travail pouvant ouvrir droit, le cas échéant, à une rente 
de l'assurance-invalidité. 
4. a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le 
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
b) En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. Dès le 1er janvier 2004, 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts 
de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au 
moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 
c) Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 
8 LPGA, on doit mentionner – à part les maladies mentales proprement dites – les 
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge pas l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu 
d’admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus 
être raisonnablement exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la 
société (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi 
ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 


 
 
 
 
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d) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une 
importance d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé 
les tâches du médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de 
l'atteinte à l'intégrité, ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre 
l'événement accidentel et la survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et 
les références; SPIRA, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en 
l'honneur de Henri-Robert SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). Dans l'assurance-
invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin 
traitant destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de 
l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation 
médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que 
les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance 
(VSI 1997, p. 318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en 
assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de l'évaluation de 
l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 
consid. 1 in fine). 
e) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux. (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 


 
 
 
 
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Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
5. En l'espèce, le recourant ne conteste pas qu'en raison de ses atteintes somatiques, sa 
capacité de travail résiduelle soit totale dans une activité adaptée à ses limitations 
physiques. 
Reste par conséquent à déterminer si le recourant souffre d'atteintes psychiques 
invalidantes. A cet égard, se trouvent au dossier différents certificats du médecin 
traitant et des médecins spécialistes consultés, un rapport d'examen bidisciplinaire 
du SMR du 24 septembre 2004, une expertise des Drs Q_______ et R_______ du 
20 octobre 2004, ainsi qu'une expertise judiciaire psychiatrique du 24 novembre 
2007, complétée le 4 février 2008. 
Dans son rapport d'expertise du 24 novembre 2007, complété par un courrier du 4 
février 2008, le Dr S_______, psychiatre, a diagnostiqué un trouble dépressif 
récurrent grave, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11), d'autres 
troubles psychotiques non organiques, en l'occurrence des hallucinations (F28), 
ainsi qu'une démence, sans précision (F03), empêchant le recourant d'exercer toute 
activité lucrative. Selon l'expert, le trouble dépressif existait depuis 1986 et 
l'épisode actuel datait du début 2003. Le traitement psycho-pharmacologique de la 
dépression et la psychothérapie de soutien étaient parfaitement adéquats et des 
mesures de réadaptation professionnelle n'étaient pas envisageables. 
Le rapport d'expertise du Dr S_______, complété par le courrier du 4 février 2008, 
se fonde sur trois examens approfondis du recourant. Il a été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse et des dossiers assécurologiques du recourant. Il prend 
en considération les plaintes du patient, la description et l'appréciation de la 
situation médicale sont par ailleurs claires. L'expert s'est exprimé sur l'évolution de 
l'état de santé et sur la capacité de travail, enfin, il a dûment motivé son point de 
vue. Ses conclusions sont cohérentes et convaincantes. Aussi, doit-on admettre que 
l'expertise répond aux critères permettant de lui accorder une pleine valeur 
probante. 


 
 
 
 
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6. Il reste à examiner, au vu de la jurisprudence précitée, s'il existe des contradictions 
dans l'expertise elle-même ou des opinions d'autres spécialistes aptes à mettre en 
doute la pertinence des déductions de l'expert. 
L'intimé ne conteste pas la valeur probante de l'expertise judiciaire. Il fait valoir en 
revanche, en se référant à l'avis de la Dresse W_______ du SMR daté du 14 
décembre 2007, que l'incapacité de travail totale en raison des troubles psychiques 
n'a pas débuté avant juillet 2005. Ainsi, selon l'intimé, pour la période antérieure à 
juillet 2005, les conclusions auxquelles a abouti la Dresse O_______, à savoir 
l'absence de maladie psychiatrique invalidante (rapport du 23 novembre 2004), 
resteraient valables. Selon la Dresse W_______, l'expert ne se serait par ailleurs pas 
prononcé sur les conclusions précitées. 
Le Tribunal de céans rappelle que dans un arrêt récent (I 65/07) rendu le 31 août 
2007, la IIe Cour de droit social du Tribunal fédéral a considéré qu'un rapport 
médical signé par la Dresse O_______ avec l'indication « psychiatre FMH » ne 
pouvait se voir attribuer une pleine valeur probante, en raison d'une irrégularité 
d'ordre formel liée à l'utilisation d'un titre auquel le médecin ne pouvait prétendre. 
Le Tribunal fédéral a retenu qu'il n'était en conséquence pas possible de tirer d'un 
tel rapport des conclusions définitives sur l'état de santé d'un assuré, ni de fonder 
son appréciation uniquement sur cette pièce médicale (voir également l'ATF non 
publié du 26 septembre 2007, I.47/2007). 
En l'espèce, sur la base de la seule appréciation effectuée par la Dresse O_______ 
et signée avec la mention "psychiatre FMH", l'intimé est d'avis que le recourant ne 
souffrait d'aucun trouble psychiatrique invalidant avant juillet 2005. A la lumière de 
la jurisprudence précitée, l'appréciation de l'intimé n'est cependant pas conforme au 
droit et ne peut être suivie. Pour cette raison déjà, les conclusions de la Dresse 
O_______, sur lesquelles s'appuient la Dresse W_______ et l'intimé, ne sauraient 
remettre valablement en cause les appréciations de l'expert. 
De plus, il convient en toute hypothèse de constater ce qui suit : 
Malgré ce que laisse entendre la Dresse W_______, le Dr S_______ s'est prononcé 
sur l'appréciation faite par la Dresse O_______. Il a en effet dûment relevé, et ce de 
manière convaincante, les insuffisances du rapport d'examen établi par cette 
praticienne (voir p. 5 de son rapport d'expertise). Par ailleurs, contrairement à celle-
ci, il a diagnostiqué chez le recourant trois troubles psychiques, dont un trouble 
dépressif récurrent existant depuis 1986 et dont l'épisode moyen actuel a débuté en 
2003. On relèvera, au demeurant, que ce diagnostic concorde avec celui posé par 
les experts psychiatres Q_______ et R_______ mandatés par le Tribunal des 
prud'hommes (rapport d'expertise du 20 octobre 2004) et par le Dr P_______, 
psychiatre et médecin traitant (rapports des 20 décembre 2004 et 15 juillet 2005). 


 
 
 
 
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Par ailleurs, s'agissant du début de l'incapacité de travail totale en raison des 
troubles psychiques, le Dr S_______ a, à la demande du Tribunal de céans du 22 
janvier 2008, expliqué dans son courrier du 4 février 2008, qu'il avait retenu dans 
son expertise le début de l'année 2003, car c'est à ce moment-là que des menaces de 
suicide de la part du recourant avaient été rapportées. Le Dr S_______ a également 
indiqué que compte tenu des diagnostics posés, même en faisant preuve de bonne 
volonté, le recourant ne peut exercer une activité lucrative. La reprise d'une activité 
n'est ainsi pas exigible de sa part (Dr S_______, p. 18 du rapport d'expertise). 
Cette appréciation concorde par ailleurs avec l'avis donné par les Drs Q_______ et 
R_______, puisque ces derniers ont indiqué que l'incapacité de travail totale avait 
débuté environ à la fin 2002. En outre, au moment de l'examen effectué par ces 
experts, soit en septembre 2004, une reconversion professionnelle ultérieure leur 
semblait alors éventuellement possible, pour autant que l'état dépressif du 
recourant, qui avait pris un caractère chronique, s'améliore grâce à un traitement 
spécialisé (Drs Q_______ et R_______, p. 6 du rapport d'expertise). Or, lors des 
consultations effectuées en juillet et septembre 2007 par le Dr S_______, le trouble 
dépressif ne s'était alors pas amélioré puisque le recourant présentait encore un 
épisode moyen. Cet expert a expliqué en outre que l'atteinte psychique dont souffre 
le recourant ne répondait que partiellement à la médication, et ce malgré un 
traitement parfaitement adéquat (Dr S_______, pp. 17 et 18 du rapport d'expertise). 
Enfin, selon le Dr S_______, il ne fait pas de doute que compte tenu de l'ensemble 
des troubles somatiques et psychiques et au vu leur évolution, l'incapacité de travail 
totale dès le 31 janvier 2002, attestée à l'époque par les Drs PRADEL et 
D__________, était justifiée (courrier du Dr S_______ du 4 février 2008). Au 
demeurant, il ressort de la décision rendue par l'intimé le 27 février 2006 que ce 
dernier ne conteste pas l'existence d'une telle incapacité pour la période de janvier 
2002 à janvier 2003. 
Le Tribunal de céans constate ainsi qu'aucun des rapports versés au dossier, à 
l'exception certes de celui établi par la Dresse O_______ - dont l'appréciation ne 
saurait toutefois être retenue pour les motifs expliqués ci-dessus - n'apporte 
d'élément qui justifierait de s'écarter des conclusions bien motivées du Dr 
S_______, voire simplement qui fasse apparaître la nécessité d'une instruction 
complémentaire. 
Au vu de ce qui précède, il convient de suivre les conclusions de l'expert selon 
lesquelles, en raison d'un trouble dépressif récurrent grave, d'hallucinations et d'une 
démence, le recourant est en incapacité de travail totale dans toute activité lucrative. 
Le recourant a ainsi droit à une rente entière de l'assurance-invalidité depuis le 
1er janvier 2003, soit à la date dès laquelle il a présenté, en moyenne, une incapacité 


 
 
 
 
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de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption notable (art. 29 al. 
1 let. b LAI). 
7. En conséquence, le recours sera admis, les décisions de l'intimé du 27 février et 
23 mai 2006 seront annulées et il sera dit que le recourant a droit à une rente entière 
de l'assurance-invalidité dès le 1er janvier 2003. 
8. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 2'500 fr. lui sera accordée à 
titre de dépens. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
Au fond : 
1. Admet le recours et annule les décisions de l'OFFICE CANTONAL DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITE des 27 février et 23 mai 2006. 
2. Dit que M. T__________ a droit à une rente entière de l'assurance-invalidité dès le 
1er janvier 2003. 
3. Condamne l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE à verser au 
recourant une indemnité de 2'500 fr. à titre de dépens. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
La Présidente 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
 
 
 
La secrétaire-juriste : 
 
 
 
 
Amélia PASTOR 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le