ge_gerichte · ACJC/123/2025 · 2025-02-04 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 février 2025. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/23756/2023 
ACJC/123/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 28 JANVIER 2025 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'une ordonnance rendue par la 
4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 octobre 2024, 
représenté par Me Eve DOLON, avocate, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, représentée par Me Aude LONGET-
CORNUZ, avocate, rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3. 
 


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C/23756/2023 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/627/2024 du 3 octobre 2024, reçue par les parties le 
8 octobre suivant, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), 
statuant sur mesures provisionnelles dans le cadre de la procédure de divorce 
opposant les époux, a condamné A______ à verser à B______, par mois et 
d’avance, une contribution à son entretien de 1'500 fr. dès le 15 juillet 2024, sous 
déduction des contributions d’entretien mensuelles de 930 fr. déjà versées à ce 
titre dans l’intervalle (ch. 1 du dispositif), confirmé pour le surplus les mesures 
protectrices de l’union conjugale fixées par jugement JTPI/13663/2022 du 
16 novembre 2022 et partiellement modifiées par arrêt de la Cour de justice 
ACJC/331/2023 du 7 mars 2023 (ch. 2), réservé la décision finale du Tribunal 
quant au sort des frais judiciaires (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte déposé le 15 octobre 2024 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a appelé de cette ordonnance, dont il a sollicité l'annulation du chiffre 1 
du dispositif. 
 
Il a conclu à la confirmation de l'ensemble des mesures protectrices de l'union 
conjugale et à la compensation des dépens. 
 
Il a produit une pièce nouvelle, soit le tableau du loyer mensuel moyen selon le 
nombre de pièces, la nature du logement, l'époque de construction de l'immeuble, 
la commune, le secteur statistique et le statut du bail en 2023 établi par l'Office 
genevois de la statistique (pièce 102). 
 
b. Par réponse du 4 novembre 2024, B______ a conclu à ce que la Cour confirme 
l'ordonnance entreprise, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
 
Elle a produit une pièce nouvelle, à savoir des extraits de sites internet relatifs à 
des annonces immobilières (pièce 159). 
 
c. Par courriers du 21 novembre 2024, les époux ont été informés par la Cour de 
ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. B______, née le ______ 1972, et A______, né le ______ 1966, tous deux 
ressortissants suisses, se sont mariés le ______ 2001 à C______, sans conclure de 
contrat de mariage. 
De cette union sont issues les jumelles D______ et E______, nées le ______ 
2007. 


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C/23756/2023 
b. A la suite d'une première séparation au mois de mars 2017, le Tribunal a 
prononcé des mesures protectrices de l’union conjugale le 29 juin 2017. 
c. Les époux ont repris la vie commune en octobre 2018, avant de se séparer à 
nouveau en septembre 2021, A______ ayant quitté le domicile conjugal - 
copropriété des époux - et pris à bail un appartement à partir du 15 septembre 
2021. 
d. La vie séparée a été organisée par mesures protectrices de l'union conjugale 
prononcées 
par 
jugement 
JTPI/13663/2022 
du 
16 
novembre 
2022 
(C/1______/2021), par lequel le Tribunal a, notamment : 
- attribué la garde des enfants à la mère (ch. 2), 
- réservé au père et aux enfants un droit aux relations personnelles devant 
s’exercer, à défaut d’accord contraire avec D______ et E______, à raison d'un 
repas par semaine (ch. 3), 
- condamné le père à verser une contribution de 980 fr. à l’entretien de D______ 
et de E______ chacune dès le 15 septembre 2021 (ch. 5 et 6), les allocations 
familiales devant continuer à être perçues par la mère (ch. 7), 
- attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 8), et 
- condamné A______ à verser une contribution à l'entretien de son épouse de 
950 fr. dès le 15 septembre 2021 (ch. 9). 
e. Par arrêt ACJC/331/2023 du 7 mars 2023, la Cour a annulé le chiffre 9 de ce 
dispositif, condamné A______ à verser une contribution à l'entretien de l'épouse 
de 930 fr. par mois dès le 15 septembre 2023, sous déduction des montants d’ores 
et déjà versés à ce titre, soit un montant global de 13'336 fr. 65 entre le 
15 septembre 2021 et le 30 novembre 2022, dit que devaient être déduits des 
contributions dues en faveur de D______ et E______ les montants d’ores et déjà 
versés à ce titre, soit un montant global de 13'336 fr. 65 entre le 15 septembre 
2021 et le 30 novembre 2022 pour chacune d’elles, et confirmé le jugement du 
16 novembre 2022 pour le surplus. 
La Cour a retenu que A______ bénéficiait d'un solde de 4'792 fr. par mois 
(10'700 fr. de revenus pour 5'908 fr. de charges (loyers entiers de son appartement 
(2'070 fr.) et d'une place de parc (206 fr.), frais de chauffage, frais d’électricité, 
primes d’assurance maladie LAMal et LCA, prime d’assurance indemnités 
journalières, frais de téléphone/internet, frais SERAFE, prime d’assurance RC-
ménage, frais pour un véhicule (203 fr.), impôts (estimés à 1'300 fr.) et le montant 
de base OP)). 


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C/23756/2023 
B______ faisait face à un déficit mensuel de 317 fr. (4'561 fr. 50 de rentes pour 
4'878 fr. de charges (70% des intérêts hypothécaires, charges PPE/chauffage et 
électricité (1'057 fr. 40), primes d’assurance-maladie LAMal et LCA, frais de 
téléphone, frais de TV/internet, frais SERAFE, prime d’assurance RC-ménage-
bâtiment, frais pour un véhicule (environ 580 fr., à savoir 200 fr. de leasing (soit 
le montant du leasing de son ancien véhicule, l'épouse n'ayant alors pas rendu 
vraisemblable que l'achat d'un nouveau véhicule (pour un leasing mensuel de 
329 fr.) en 2021 était nécessaire), 130 fr. 10 d'assurance, 200 fr. d'essence et 46 fr. 
80 d'impôts, à l'exclusion des frais d'entretien non justifiés et des frais relatifs à un 
van pour le transport de chevaux non allégués), les impôts (estimés à 900 fr.) et le 
montant de base)). 
Quant aux enfants, elles percevaient des rentes complémentaires AI et LPP, ainsi 
que des allocations familiales pour un montant total de 1'794 fr. 60 par mois 
chacune, lesquelles couvraient leurs charges s'élevant à 1'348 fr. 20 par mois pour 
D______ et à 1'366 fr. 65 pour E______, de sorte qu'elles disposaient 
respectivement d'un solde d'environ 447 fr. et 428 fr. 
Sur cette base, la Cour a considéré que les minima vitaux des enfants étaient 
couverts par leurs revenus propres et que B______ pouvait prétendre à la 
couverture de son déficit. Elle a confirmé l’appréciation du Tribunal relative aux 
frais d’équitation des enfants, selon laquelle ces frais pouvaient être financés par 
l’excédent des parents pour autant qu’ils se situent dans une proportion 
raisonnable, soit 1'200 fr. par mois pour chaque enfant, dont, respectivement, 
447 fr. et 428 fr. étaient déjà couverts par les soldes disponibles des enfants. Sur 
cette base, la Cour a confirmé les montants des contributions d’entretien pour les 
enfants arrêtés par le Tribunal à 980 fr. par enfant, considérant ce montant adéquat 
pour permettre la couverture du solde des frais d’équitation, ainsi que d’autres 
frais de loisirs, activités ou frais divers en faveur d’adolescentes, et arrêté la 
contribution d’entretien en faveur de B______ au montant de 930 fr., part à 
l’excédent comprise, conformément au montant réclamé par celle-ci en appel. 
f. Par actes déposés au Tribunal, respectivement le 13 novembre 2023 et le 
23 novembre 2023, A______ et B______ ont tous deux formé une demande 
unilatérale en divorce (C/23756/2023). 
g. Lors de l’audience tenue le 15 mai 2024 par le Tribunal, les époux ont déclaré 
avoir décidé de mettre en vente l'ancien domicile conjugal. 
h. Ledit bien a été vendu le 6 août 2024 pour le prix de 1'359'000 fr., dont le solde 
a été réparti par moitié entre les époux (soit environ 378'000 fr. chacun). 
Dans ses conclusions sur liquidation du régime matrimonial du 9 octobre 2024, 
A______ a conclu à ce que l'entier du produit de cette vente lui soit attribué. 


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C/23756/2023 
i. Le 11 juillet 2024, B______ a informé le Tribunal de ce qu’elle avait pris un 
nouveau logement de 5 pièces en location à partir du 15 juillet 2024 pour un loyer 
mensuel de 3'238 fr. (charges comprises), auquel s'ajoutait le loyer pour une place 
de parc de 160 fr. par mois. 
Considérant que les contributions d’entretien fixées sur mesures protectrices de 
l’union conjugale devaient être adaptées à ses nouveaux frais de logement, elle a 
requis le prononcé de mesures provisionnelles, tendant à ce que son époux soit 
condamné à verser, dès le 15 juillet 2024, des contributions mensuelles d'entretien 
de 2'350 fr. pour elle-même et de 1'250 fr. pour chacune des enfants jusqu’à l’âge 
de 18 ans et au-delà en cas de formation ou d’études régulières et suivies. 
j. Dans ses déterminations sur mesures provisionnelles du 23 août 2024, A______ 
a conclu au rejet de la requête de mesures provisionnelles. 
k. Lors de l’audience tenue le 28 août 2024 par le Tribunal, les parties ont persisté 
dans leurs conclusions respectives sur mesures provisionnelles. 
La cause a été gardée à juger à l’issue de celle-ci. 
l. La situation financière des parties et de leurs enfants se présente de la manière 
suivante : 
l.a A______ exerce la profession de policier à plein temps. Le Tribunal a retenu 
que ses revenus mensuels nets étaient demeurés substantiellement les mêmes que 
lors du prononcé des mesures protectrices et s'élevaient à environ 10'729 fr. sur la 
base du certificat de salaire pour l'année 2023. Se fondant sur les décomptes de 
salaire de janvier à mai 2024, son épouse allègue qu'ils auraient augmenté à 
environ 11'110 fr. en 2024. 
A______ a produit en première instance une attestation écrite de sa compagne, 
selon laquelle elle vivrait dans son propre appartement, dont elle a produit une 
majoration du loyer, qui lui a été adressée à la date du 20 novembre 2023. Tenant 
compte de ces éléments, le Tribunal a considéré que le concubinage allégué par 
B______ ne pouvait être retenu, ce que cette dernière conteste en appel, sans 
motivation. 
A______ a allégué avoir vendu sa voiture au profit d'un scooter (pour lequel il n'a 
fourni aucun justificatif) afin de diminuer ses dépenses. 
Le Tribunal a retenu que son minimum vital du droit de la famille actualisé 
pouvait être arrêté à 6'304 fr. 10 par mois, comprenant les loyers pour son 
appartement (2'070 fr.) et pour une place de parc (206 fr.), les frais de chauffage 
(40 fr.), les frais d’électricité (45 fr.), les primes d’assurance-maladie LAMal et 
LCA (699 fr. 50), la prime d’assurance indemnités journalières (32 fr. 35), les 


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frais de téléphone/internet (49 fr. 95), les frais SERAFE (27 fr. 90), la prime 
d’assurance RC-ménage (30 fr. 40), les frais de véhicule (84 fr. d’assurance, 
100 fr. d’essence et 19 fr. d’impôts), les impôts (1'700 fr. selon les avis de 
taxation ICC et IFD pour l'année 2022) et le montant de base selon les normes OP 
(1'200 fr.). 
Son épouse est d'avis que seuls des frais de transports publics (70 fr.) devraient 
être comptabilisés pour les déplacements de son époux, qu'une place de parc n'est 
plus nécessaire et que les impôts de ce dernier devraient diminuer à environ 
700 fr. par mois en raison de la vente du bien immobilier et de l'augmentation de 
sa contribution d'entretien. 
l.b B______ est en incapacité totale de travail et perçoit, depuis le 1er décembre 
2012, une rente entière AI et une rente LPP, désormais d'un montant total de 
4'613 fr. 60 par mois. 
Le Tribunal a retenu que son minimum vital du droit de la famille actualisé se 
montait à 6'105 fr. 20 par mois, soit 70% de son loyer (2'266 fr. 60), le loyer du 
parking (160 fr.), les frais d'électricité (45 fr.), les primes d’assurance-maladie 
LAMal et LCA (860 fr. 25 en 2024), les frais de télécommunications (99 fr. 90), 
les frais SERAFE (27 fr. 90), la prime d’assurance RC-ménage-bâtiment 
(55 fr. 55), les frais pour un véhicule (580 fr., ce montant n'ayant pas été revu, dès 
lors que cette dernière n'avait pas rendu vraisemblable la nécessité d’augmenter 
ces frais depuis le prononcé des mesures protectrices de l’union conjugale), les 
impôts (660 fr., soit 60% de 1'100 fr. selon la taxation de l'année 2023) et le 
montant de base (1'350 fr.). 
A______ allègue que le loyer de son épouse serait trop élevé au regard de ses 
rentes, que seul pourrait être retenu un montant de 1'760 fr. correspondant au 
loyer moyen pour un appartement de 5 pièces à F______ [GE] selon les 
statistiques genevoises de 2023 et qu'un véhicule ne lui serait pas nécessaire, ce 
que son épouse conteste. 
B______ allègue des charges d'environ 8'600 fr. par mois, comprenant, 
notamment, 270 fr. de frais d'alimentation supplémentaire découlant du régime 
alimentaire strict qu'elle devrait suivre en raison de sa maladie, 32 fr. 60 
d'augmentation de prime LAMal, environ 140 fr. de frais médicaux non 
remboursés, 1'094 fr. 60 de frais pour un véhicule (447 fr. 25 de leasing, 
144 fr. 50 d'assurance, 29 fr. 90 d'impôts, 377 fr. 65 d'essence et 100 fr. de frais 
d'entretien), environ 30 fr. de frais pour le van à chevaux, des frais de transports 
publics, environ 65 fr. de frais d'électricité (en se fondant sur ses frais 2022 et 
entre mai et juillet 2023), des frais d'abonnements multimédias (Netflix, Spotify, 
etc.) et 2'000 fr. d'impôts en raison de l'augmentation de sa contribution. 


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Elle a produit des attestations médicales établies les 23 novembre 2023 et 5 mars 
2024 par son gastroentérologue, selon lesquelles elle devrait suivre un régime 
alimentaire strict engendrant un surcoût. 
Elle a allégué avoir "été contrainte" de remplacer son véhicule par un nouveau 
véhicule "plus conséquent" à la fin septembre 2023, ce qui avait engendré 
l'augmentation de ses frais de transport (leasing, assurance et impôts); elle n'a pas 
justifié les frais d'entretien y relatifs allégués. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 
2025, la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 
1.2 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur mesures 
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). 
L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les dix 
jours à compter de la notification de la décision attaquée, s'agissant de mesures 
provisionnelles qui sont soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d, 
311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte sur l'entretien de l'intimée, il est de nature 
pécuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_42/2013 du 
27 juin 2013 consid. 1.1; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 1; 5A_236/2011 
du 18 octobre 2011 consid. 1; 5A_511/2010 du 4 février 2011 consid. 1.1). 
En l'espèce, la capitalisation, conformément à l'art. 92 al. 1 CPC, du montant de la 
contribution d'entretien restée litigieuse au vu des dernières conclusions des 
parties devant le premier juge excède 10'000 fr. 
Formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1 et 
314 al. 1 CPC), l'appel est donc recevable. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
La présente cause est soumise à la maxime de disposition (art. 58 al. 1 CPC), ainsi 
qu'à la maxime des débats atténuée (art. 55 al. 1 et 277 al. 1 CPC). 


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1.4 La Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC). Conformément à l'art. 311 
al. 1 CPC, elle le fait uniquement sur les points du jugement que l'appelant estime 
entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante et, partant, 
recevable. Hormis les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à 
statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de 
première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
La partie intimée à l'appel peut elle aussi présenter des griefs dans sa réponse à 
l'appel, si ceux-ci visent à exposer que malgré le bien-fondé des griefs de 
l'appelant, ou même en s'écartant des constats et du raisonnement juridique du 
jugement de première instance, celui-ci est correct dans son résultat. L'intimé à 
l'appel peut ainsi critiquer dans sa réponse les considérants et les constats du 
jugement attaqué qui pourraient lui être défavorables au cas où l'instance d'appel 
jugerait la cause différemment (arrêt du Tribunal fédéral 4A_258/2015 du 
21 octobre 2015 consid. 2.4.2 et les réf. cit.). 
1.5 Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel. 
1.5.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
1.5.2 Les faits notoires ne doivent être ni allégués ni prouvés (art. 151 CPC). Pour 
être notoire, un renseignement ne doit pas être constamment présent à l'esprit; il 
suffit qu'il puisse être contrôlé par des publications accessibles à chacun 
(ATF 143 IV 380 consid. 1.1.1). En ce qui concerne internet, seules les 
informations bénéficiant d'une empreinte officielle (par ex : Office fédéral de 
la statistique, inscriptions au Registre du commerce, cours de change, horaire de 
train des CFF, etc.) peuvent être considérées comme notoires, car facilement 
accessibles et provenant de sources non controversées (ATF 143 IV 380 cité 
consid. 1.2). 
1.5.3 En l'espèce, la pièce produite par l'appelant (soit un tableau du loyer 
mensuel moyen selon le nombre de pièces, la nature du logement, l'époque de 
construction de l'immeuble, la commune, le secteur statistique et le statut du bail 
en 2023 établi par l'Office genevois de la statistique) émane d'un site bénéficiant 
d'une empreinte officielle, de sorte que son contenu est notoire au sens des 
principes rappelés ci-dessus et que cette pièce est recevable en appel. 
 
S'agissant de la pièce produite par l'intimée (à savoir des extraits de sites internet 
relatifs à des annonces immobilières), la question de sa recevabilité peut rester 
indécise au vu des considérants qui suivent. 


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2. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir examiné la requête de l'intimée 
sous l'angle de l'art. 261 al. 1 CPC. 
 
2.1 Le Tribunal a retenu que le déménagement de l'intimée et des enfants -
nécessité par la décision des parties de vendre l’ancien logement conjugal -
constituait un changement notable et durable au sens de l'art. 179 CC et qu'il 
convenait de procéder à un nouvel examen de la situation financière de la famille 
sur la base des minima vitaux du droit de la famille. Ce faisant, il a constaté que le 
déficit de l'intimée s'était accru en raison de l'augmentation de ses frais de 
logement, ce qui nécessitait la modification de la contribution à son entretien. 
 
2.2 L'appelant ne conteste pas que le déménagement de son épouse et des enfants 
constitue un changement notable et durable de leur situation. 
Il soutient, en revanche, que, conformément à la jurisprudence prévalant pour les 
mesures provisionnelles requises dans le cadre d'une procédure de mesures 
protectrices de l'union conjugale (cf. notamment ACJC/286/2023 du 28 février 
2023 consid. 4.1), les mesures provisionnelles sollicitées devraient remplir les 
conditions de l'art. 261 al. 1 CPC - telles que l'existence d'une urgence, ainsi que 
d'un risque d'atteinte et de préjudice irréparable -, que, dans le cadre de cet 
examen, il ne pourrait être tenu compte que des minina vitaux du droit des 
poursuites (à l'exclusion des minima vitaux du droit de la famille quelle que soit la 
situation financière de la famille), que, sous cet angle, l'intimée serait en mesure 
d'absorber l'augmentation de ses frais de logement, que les conditions de l'art. 261 
al. 1 CPC ne seraient donc pas réalisées et que la requête de l'intimée aurait dû 
être rejetée. 
2.3 Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le tribunal 
ordonne les mesures provisionnelles nécessaires en vertu de l'art. 276 al. 1 CPC; 
les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont dès lors 
applicables par analogie. 
 
Ces mesures sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire (ATF 
127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_661/2011 du 10 février 
2012 consid. 2.3; HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., 2010, nos 1900 à 
1904). 
La cognition du juge des mesures provisionnelles est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit. Les moyens de preuve 
sont limités à ceux qui sont immédiatement disponibles (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1). 


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2.4 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-
delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne 
peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions 
de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 143 III 617 
consid. 3.1; 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_522/2022 du 
3 mai 2023 consid. 3.2; 5A_505/2021 du 29 août 2022 consid. 6.2.3; 
5A_1035/2021 du 2 août 2022 consid. 3; 5A_436/2020 du 5 février 2021 
consid. 4.1 et les réf. cit.). 
Aux termes de l'art. 179 al. 1 1ère phrase CC, le juge prononce les modifications 
commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les 
causes qui les ont déterminées n'existent plus. La modification des mesures 
protectrices ne peut ainsi être obtenue que si, depuis leur prononcé, les 
circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment 
si un changement significatif et non temporaire - par exemple en matière de 
revenus - est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue 
(ATF 143 III 617 consid. 3.1 et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_783/2020 du 31 mars 2021 consid. 4.3.1 et les réf. cit.). 
En revanche, les parties ne peuvent pas invoquer, pour fonder leur requête en 
modification, une mauvaise appréciation des circonstances initiales, que le motif 
relève du droit ou de l'établissement des faits allégués sur la base des preuves déjà 
offertes; pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes, 
car la procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, 
mais de l'adapter aux circonstances nouvelles intervenant chez les parents ou les 
enfants (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1). 
La partie requérante doit fonder sa demande en modification sur de vrais nova 
(ATF 143 III 42 consid. 5.2-5.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_154/2019 du 
1er octobre 2019 consid. 4.1), c'est-à-dire des faits ou moyens de preuve qui ne 
sont apparus ou devenus disponibles qu'après le moment où, dans une procédure 
antérieure, achevée par un jugement entré en force, les moyens d'attaque et de 
défense pouvaient pour la dernière fois être invoqués. Sont assimilés à de vrais 
nova les faits qui existaient déjà au moment de la procédure précédente et qui 
étaient connus de la partie qui les invoque, mais qui n'ont alors pas été invoqués 
par celle-ci faute de pouvoir les prouver (ATF 143 III 42 consid. 5.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_154/2019 précité consid. 4 et les références citées). En 
d'autres termes, la voie de la modification est ouverte soit lorsque le fait allégué 
est un vrai novum, soit lorsqu'il constitue un pseudo novum, mais que le moyen de 
preuve apte à l'établir est un vrai novum (arrêt du Tribunal fédéral 5A_154/2019 
précité consid. 4.1). 


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C/23756/2023 
La survenance d'une modification essentielle et durable dans la situation familiale 
s'apprécie à la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_42/2022 du 19 mai 2022 consid. 4.1). 
2.5 In casu, contrairement à ce que soutient l'appelant, la jurisprudence à laquelle 
il se réfère n'est applicable qu'aux mesures provisionnelles requises dans le cadre 
d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale et les présentes 
mesures provisionnelles sollicitées dans le cadre d'une procédure de divorce ne 
sont pas soumises aux conditions de l'art. 261 al. 1 CPC, mais à celles de l'art. 179 
CC. Le Tribunal n'était donc pas tenu d'examiner si les conditions de l'art. 261 
al. 1 CPC étaient remplies ni d'évaluer la situation financière des parties 
uniquement sous l'angle de leur minima vitaux du droit des poursuites. 
Ce grief est donc infondé. 
3. 
L'appelant remet en cause la modification de la contribution à l'entretien de 
l'intimée apportée par le Tribunal. 
 
 
3.1 Le premier juge a retenu qu'en raison de son déménagement, l'intimée faisait 
face à un déficit de 1'491 fr. 60 par mois (au lieu de 317 fr. précédemment), alors 
que l'appelant disposait d'un solde mensuel de 4'424 fr. 90. L'épouse pouvait ainsi 
prétendre à la couverture de son manco. Après couverture de ce déficit (arrondi à 
1'500 fr.) et des contributions à l'entretien de D______ et E______, l'époux 
disposait d'un excédent de 964 fr. par mois, soit un montant correspondant plus ou 
moins à la part de l’excédent familial auquel il avait lui-même droit (soit 1/3 de 
2'924 fr.), si bien qu'il n’y avait pas lieu d’allouer une part de ce solde à l'intimée. 
 
3.2 L'appelant reproche au Tribunal d'avoir mal évalué la situation financière de 
son épouse et relève que celle-ci serait en tout état en mesure de payer 
l'augmentation de son loyer au moyen du solde du prix de vente du domicile 
conjugal qu'elle a perçu. 
 
3.3 3.3.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon 
l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC - applicable par analogie aux mesures provisionnelles 
(art. 276 al. 1 2e phrase CPC) - se déterminent en fonction des facultés 
économiques et des besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus 
sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la 
cause de l'obligation d'entretien réciproque des époux (ATF 145 III 169 
consid. 3.6; 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2). Le train de vie mené 
durant la vie commune constitue le point de départ pour déterminer l'entretien 
convenable de chacun des époux, auquel ceux-ci ont droit en présence de moyens 
financiers suffisants. Quand il n'est pas possible de conserver ce standard, les 
conjoints ont droit à un train de vie semblable (ATF 147 III 293 consid. 4.4; 


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C/23756/2023 
140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 102 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_255/2022 du 6 juillet 2023 consid. 3.1). 
3.3.2 Pour arrêter les contributions en droit de la famille, il y a lieu de se fonder 
sur la méthode en deux étapes avec répartition de l'excédent, sauf situations très 
particulières dans lesquelles son application ne ferait aucun sens, comme le cas de 
situations financières exceptionnellement favorables. Cette méthode consiste 
d'abord à établir les ressources financières à disposition - y compris d'éventuels 
revenus hypothétiques - puis à déterminer les besoins de la personne dont 
l'entretien est concerné (entretien dit convenable; ATF 147 III 301 consid. 4.3; 
147 III 293 consid. 4.5 in fine; 147 III 265 consid. 6.6 in fine; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_476/2024 du 28 février 2024 consid. 3.2.1). 
Selon cette méthode, on examine les ressources et besoins des personnes 
intéressées, puis les ressources sont réparties entre les membres de la famille 
concernés de manière à couvrir, dans un certain ordre, le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le minimum vital élargi du 
droit de la famille, puis l'excédent éventuel (ATF 147 III 265 consid. 7). 
Le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de 
l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 
128 III 411 consid. 3.2.2). 
Les besoins sont calculés en prenant pour point de départ les lignes directrices 
pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y 
dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au logement du parent 
gardien). Lorsque les moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit 
être étendu au minimum vital du droit de la famille. Pour les époux, les postes 
suivants entrent généralement dans l'entretien convenable (minimum vital du droit 
de la famille) : les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les 
frais de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la 
situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du 
droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de 
circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi 
que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. En revanche, 
le fait de multiplier le montant de base ou de prendre en compte des postes 
supplémentaires comme les voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces 
besoins doivent être financés au moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les 
autres particularités devront également être appréciées au moment de la répartition 
de l'excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2). 
 
Lorsqu'il reste des ressources après la couverture du minimum vital de droit de la 
famille, l'entretien convenable peut inclure une participation à cet excédent (ATF 
147 III 265 consid. 7.2). L'excédent doit en principe être réparti entre les parents 


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et les enfants mineurs par "grandes têtes" et "petites têtes", la part d'un enfant 
correspondant à la moitié de celle d'un parent (ATF 147 III 265 consid. 7.3). 
 
Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 
 
3.3.3 Si les revenus ne suffisent pas à assurer l’entretien, rien ne s’oppose en 
principe à ce que l’on ait recours à la fortune. Savoir si et dans quelle mesure il 
peut être exigé du débirentier qu’il entame sa fortune pour assurer l’entretien 
courant doit être apprécié au regard des circonstances concrètes du cas d’espèce. 
Sont notamment pertinents l’importance, la fonction et la composition de la 
fortune, de même que la durée pendant laquelle il est nécessaire de recourir à 
celle-ci. En outre, pour respecter le principe d’égalité entre les époux, on ne 
saurait exiger d’un conjoint qu’il entame sa fortune que si l’on impose à l’autre 
d’en faire autant, à moins qu’il n’en soit dépourvu (ATF 147 III 393 
consid. 6.1.1 - 6.1.2, in SJ 2022 p. 97; arrêt du Tribunal fédéral 5A_292/2023 du 
6 mai 2024 consid. 5.3). 
 
3.3.4 Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être pris en 
considération dans le calcul des charges des époux, menant à celui de la 
contribution d'entretien. Les charges de logement d'un conjoint peuvent ne pas 
être intégralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement élevées au 
regard de ses besoins et de sa situation économique concrète (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_6/2023 du 10 août 2023 consid. 5.2 et les réf. cit.). 
 
3.4 En l'occurrence, il n'est pas contesté que, dans le cadre de l'examen de 
l'art. 179 CC et au vu de leurs revenus, la situation financière des parties peut être 
arrêtée en tenant compte de leurs minima vitaux du droit de la famille et que le 
dies a quo doit être fixé au 15 juillet 2024. 
 
3.4.1 L'intimée perçoit des rentes d'un montant total de 4'613 fr. 60 par mois. 
Le Tribunal a retenu que son minimum vital du droit de la famille actualisé se 
montait à 6'105 fr. 20 par mois et qu'elle faisait dès lors face à un déficit de 
1'491 fr. 60 par mois. 
L'appelant ne saurait être suivi lorsqu'il prétend que le loyer de son épouse pour 
un appartement de 5 pièces à F______ est excessif. En effet, s'il ressort certes des 
données de l'Office genevois de la statistique que le loyer médian dans les 
communes suburbaines du canton (dont fait partie F______) pour un appartement 
de 5 pièces était de 1'762 fr. en 2024 (anciens et nouveaux baux confondus), il 
n'en demeure pas moins que, compte tenu du marché de l'immobilier très tendu à 
Genève, un loyer libre de 3'238 fr. pour un appartement de 5 pièces avec 
conclusion récente du bail n'apparaît pas exorbitant et peut-être admis. 


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L'époux remet en cause le principe des frais de véhicule de son épouse. Il s'agit 
toutefois d'un poste retenu dans le cadre des mesures protectrices de l'union 
conjugale et l'appelant n'invoque pas de faits nouveaux susceptibles de remettre en 
question le principe de la prise en compte de tels frais. 
L'intimée soutient, pour sa part, que son minimum vital et son déficit seraient plus 
élevés que ceux retenus par le Tribunal. Dans la mesure où elle ne remet pas en 
cause le montant de la contribution en sa faveur arrêtée par le Tribunal à 1'500 fr. 
par mois, point n'est besoin d'entrer en matière sur ce point. Il sera relevé, à toutes 
fins utiles, que, faute de contestation, la décision sur mesures protectrices de 
l'union conjugale est entrée en force, de sorte que seuls les postes retenus à 
l'époque (ou des postes réellement nouveaux) doivent être pris en compte pour 
actualiser la situation financière des parties au stade de la modification des 
mesures protectrices de l'union conjugale sur mesures provisionnelles de divorce 
(ACJC/1452/2022 du 18 novembre 2022 consid. 5.3.2.2), que les frais en lien 
avec le van à chevaux n'ont précédemment pas été retenus par la Cour et que les 
frais d'abonnements multimédias (Netflix, Spotify, etc.) - qui relèvent du loisir - 
devraient être couverts par l'excédent. 
 
3.4.2 L'appelant ne fait pas valoir que le montant de son disponible après 
couverture de ses propres charges, arrêté à 4'424 fr. 90 par le Tribunal, devrait être 
revu à la baisse. 
 
L'intimée soutient que son époux bénéficierait de revenus supérieurs à ceux 
retenus et que ses charges seraient moindres, ce qui lui procurerait un disponible 
plus important. Toutefois, comme exposé ci-avant, la question de savoir si tel 
serait le cas peut rester indécise, puisque l'intimée ne sollicite pas de contribution 
supérieure à celle fixée par le Tribunal et que le disponible de l'appelant lui 
permet d'assumer cette contribution en sus de l'entretien des enfants. 
 
3.4.3 Au vu de ce qui précède, en particulier de la situation financière des époux, 
c'est à raison que le Tribunal a augmenté la quotité de la contribution à l'entretien 
de l'intimée et l'a adaptée au déficit - qu'il a arrêté - de cette dernière. 
 
Contrairement à ce que soutient l'appelant, il ne saurait être exigé de l'intimée 
qu'elle utilise le produit de la vente de l'appartement conjugal pour financer 
l'augmentation de ses frais de logement résultant de cette vente, dès lors que les 
revenus de la famille sont suffisants, étant de surcroît relevé que, dans ses 
conclusions en liquidation du régime matrimonial, ce dernier a sollicité 
l'attribution en sa faveur de l'entier de ce produit. 
 
Par conséquent, le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera confirmé. 


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C/23756/2023 
4. 
Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 
1ère phrase CPC). La Cour peut s'écarter des règles générales et répartir les frais 
selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 800 fr. (art. 31 et 37 
RTFMC), entièrement couverts par l'avance de frais opérée par l'appelant, laquelle 
demeure intégralement acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC dans sa 
teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2024). 
 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, ils seront répartis à parts égales 
entre les époux (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 
 
L'intimée sera, par conséquent, condamnée à verser 400 fr. à l'appelant à titre de 
remboursement des frais judiciaires d'appel. 
 
Pour les mêmes motifs, les parties supporteront leurs propres dépens d'appel 
(art. 107 al. 1 let c. CPC). 
* * * * * 


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C/23756/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 15 octobre 2024 par A______ contre le chiffre 1 
du dispositif de l'ordonnance OTPI/627/2024 rendue le 3 octobre 2024 par le Tribunal 
de première instance dans la cause C/23756/2023. 
Au fond : 
Confirme le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune et les compense avec l'avance fournie, laquelle demeure entièrement acquise à 
l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à verser à A______ 400 fr. à titre de remboursement des frais 
judiciaires d'appel. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Ivo 
BUETTI, 
président; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Sophie MARTINEZ 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile, les moyens étant limités selon l'art. 98 LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.