ge_gerichte · ACPR/777/2024 · 2024-07-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/13959/2021 
ACPR/777/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 28 octobre 2024 
 
Entre 
A______, représentée par Me Lorella BERTANI, avocate, Etude BERTANI & 
AEBISCHER, rue Ferdinand-Hodler 9, case postale 3099, 1211 Genève 3, 
recourante, 
 
contre l'ordonnance de classement rendue le 4 juillet 2024 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte déposé le 18 juillet 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
4 juillet 2024, notifiée le 8 suivant, par laquelle le Ministère public a refusé 
d'administrer les preuves qu'elle avait requises et a ordonné le classement de la 
procédure. 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette 
ordonnance et à la poursuite de l'instruction, avec admission des réquisitions de 
preuve sollicitées. 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 29 décembre 2020, A______ a déposé plainte pénale pour désagrément 
d'ordre sexuel à l'encontre de B______, son supérieur hiérarchique de l'époque. 
Début juin 2020, elle avait été engagée en qualité d'infirmière, pour une durée d'un 
mois, prolongeable de six mois supplémentaires, à la cellule de crise COVID du 
C______. Le 15 suivant, à l'issue d'un entretien d'évaluation professionnelle, 
B______ lui avait dit "tu as mon numéro privé, on peut s'appeler pour se voir. La 
cellule ferme à 19h, on peut se voir après la fermeture, on se donne rendez-vous et 
on se voit à la cellule, tu as la clé, tu peux entrer sans problème". Ce à quoi elle avait 
répondu qu'elle était une femme mariée, qu'elle ne viendrait pas à ces rendez-vous et 
qu'il perdait son temps. Elle avait par la suite évité de se retrouver seule avec lui et 
avait la "boule au ventre" lorsqu'elle se rendait au travail. 
Le 26 juin 2020, en fin de matinée, souhaitant s'entretenir avec lui, elle s'était rendue 
dans son bureau, laissant la porte entrouverte, et s'était installée sur une chaise en 
face de lui, à environ un mètre de distance. Elle lui avait demandé un congé, afin 
d'assister à un enterrement. Il lui avait répondu qu'il n'y avait pas de problème et elle 
l'avait remercié. Puis, d'un coup, il s'était approché d'elle, avait posé sa main droite (à 
lui) sur son sein droit (à elle), qu'il avait palpé. En même temps, il avait saisi sa main 
droite (à elle) et l'avait posée sur son sexe (à lui) en appuyant fortement pour le faire 
palper. Choquée, elle s'était reculée d'un coup sec et lui avait dit "Mais qu'est-ce que 
tu fais ? Tu n'as pas compris, je t'ai déjà dit que j'étais une femme mariée". Il avait 
répondu que c'était pour la consoler car elle avait l'air très triste, ce à quoi elle avait 
répliqué "C'est une drôle de façon de consoler les gens". Puis, elle était retournée 
travailler et ne l'avait pas revu de la journée. 


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Le 30 juin 2020, lors d'un entretien avec le médecin D______ et B______, on l'avait 
informée que son contrat ne serait pas reconduit. Elle n'avait pu s'entretenir avec 
personne des faits susmentionnés, malgré plusieurs tentatives. 
En novembre 2020, elle avait lu un article dans le E______ portant sur des agressions 
sexuelles, ce qui lui avait provoqué un "électrochoc". Elle s'en était ouverte à une 
ancienne collègue, qui lui avait indiqué que B______ persistait à adopter des 
comportements inadaptés. Cela l'avait décidée à porter plainte. 
b. Entendu par la police le 7 juin 2021, B______ a nié l'ensemble des faits 
reprochés, "tout [étant] inventé". Sur le lieu de travail, aucun endroit ne permettait 
d'être isolé, y compris le soir. Des aspirants policiers avaient notamment un open 
space à côté de son bureau qui était vitré, de sorte que tout employé pouvait voir ce 
qui s'y passait. Il avait toujours été bienveillant avec A______. Lors de l'entretien 
informel du 15 juin 2020, il se trouvait en présence de son adjointe, F______. Le 
26 juin 2020, alors qu'il était avec celle-ci, A______ avait demandé à le voir. Il était 
alors sorti dans le couloir en face de son bureau et avait laissé la porte ouverte, à 
portée de regard de son adjointe. Il avait accepté le congé sollicité par A______ et 
était retourné s'asseoir. La discussion avait duré dix secondes. Il avait conduit tous 
ses entretiens en compagnie d'au moins une autre personne, en général F______. Le 
contrat de A______ n'avait pas été prolongé sur décision du médecin D______, qui 
avait eu de mauvais retours concernant l'attitude de la précitée et auquel des fautes 
professionnelles avaient été rapportées. 
c. Entendue le 29 juin 2021 par la police, F______ a expliqué que B______ était 
bienveillant envers ses collaborateurs. D'après ses souvenirs, elle n'avait assisté qu'à 
un seul entretien avec B______ et A______, trois semaines après l'arrivée de cette 
dernière, mais il arrivait qu'ils tiennent également des entretiens informels. Elle 
n'était pas au courant ou, en tout cas, ne se souvenait pas d'un entretien entre 
B______ et A______ concernant un décès. 
d. Le 26 février 2021, B______ a déposé une plainte pénale pour dénonciation 
calomnieuse à l'encontre de A______. 
e. Entendue dans le cadre de cette procédure, A______ a confirmé sa propre plainte. 
Le 26 juin 2020, après que B______ eut mis une main sur son sein et lui eut placé sa 
main à elle sur ses parties génitales, elle avait reculé le fauteuil en lui demandant ce 
qu'il faisait. Elle s'était ensuite levée et était partie. Après son entretien avec 
B______, elle avait envoyé un courriel aux ressources humaines afin d'obtenir un 
entretien pour évoquer le comportement de ce dernier, qui la dénigrait auprès du 
médecin D______, alors que jusqu'alors, il avait "chanté ses louanges". En août 
2020, apprenant que la cellule COVID était débordée, elle avait en outre contacté les 


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ressources humaines pour leur indiquer qu'elle était disponible et pouvait reprendre 
son activité en son sein. Elle avait agi de la sorte afin d'obtenir un rendez-vous. 
Les trois témoins entendus dans le cadre de cette procédure, tous employés au sein de 
la cellule COVID sous la supervision de B______, ont indiqué avoir entendu ce 
dernier tenir des propos indécents, mais ne jamais avoir observé de geste déplacé. Ils 
n'étaient pas présents lors des faits dénoncés. 
f. Par décision du 5 novembre 2021, le Ministère public a refusé d'entrer en matière 
sur la plainte de A______, motif pris de sa tardiveté. 
g. Par arrêt ACPR/215/2022 du 29 mars 2022, la Chambre de céans a admis le 
recours formé par A______ et renvoyé la cause au Ministère public pour instruction. 
h. Entendues par le Ministère public le 15 février 2023, les parties ont maintenu leurs 
positions respectives. 
B______ a précisé qu'il était resté toute la journée du 26 juin 2020 en compagnie de 
F______, ce que cette dernière avait confirmé par écrit. Il était impossible qu'il se fût 
trouvé seul avec A______ ce jour-là. Cette dernière avait tendance à transformer des 
événements ordinaires en situations suspicieuses. F______ était chargé des 
plannings, de sorte que c'était à elle que A______ aurait dû s'adresser le jour des 
faits. Il a également indiqué qu'un jugement avait été rendu par le Tribunal 
administratif de première instance [procédure à laquelle A______ n'était pas partie] 
au sujet de reproches formulés par d'autres employés. Aucun geste déplacé n'avait été 
retenu. Le Tribunal lui avait reproché de faire de l'humour déplacé mais cela ne 
correspondait aucunement à l'agression sexuelle dont il était accusé. 
A______ a contesté que le bureau fût vitré. Elle a ajouté que les gestes déplacés 
avaient duré "un certain temps", sans qu'elle puisse en préciser la durée, mais cela lui 
avait semblé "une éternité". Elle avait été "choquée" et était "restée figée". 
Lorsqu'elle avait réalisé ce qui se passait, elle avait reculé sa chaise, demandé à 
B______ ce qu'il faisait et lui avait rappelé qu'elle était mariée et qu'il n'avait pas le 
droit de se comporter ainsi. La seule personne de confiance sur son lieu de travail 
était G______, mais elle ne lui avait fait part de ces événements que fin 2020. Depuis 
le 15 juin 2020, premier entretien avec B______, elle se rendait au travail la peur au 
ventre et mettait tout en œuvre pour l'éviter. 
i. À la suite de l'avis de prochaine clôture informant les parties que le Ministère 
public entendait classer la procédure, B______ a indiqué ne pas avoir de nouvelle 
réquisition de preuves et a conclu au paiement de CHF 2'626.50 à titre d'indemnité 
pour participation aux frais de la procédure. 


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A______ a formulé plusieurs réquisitions de preuve, notamment la production du 
rapport d'entretien informel, l'apport de l'intégralité de la procédure administrative, 
un transport sur place, l'identification et l'audition des aspirants policiers et l'audition 
d'employés qui avaient notamment témoigné dans le cadre de la procédure 
administrative. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public considère que les déclarations des 
parties sont contradictoires. B______ avait contesté de manière constante les faits qui 
lui étaient reprochés et, hormis les déclarations de A______, rien ne permettait de le 
contredire. À l'inverse, les explications de A______ avaient parfois manqué de 
cohérence, notamment s'agissant de la durée des événements. En l'absence de preuve 
objective, il n'était pas possible de privilégier l'une ou l'autre version, ni d'établir le 
déroulement des faits avec précision. S'il ressortait de la procédure que B______ 
avait pu adopter un comportement inadapté envers d'autres collègues – ce que ce 
dernier contestait –, il s'était toujours limité à la parole, sans avoir de gestes déplacés. 
Il n'était pas possible d'établir une prévention pénale suffisante, aucun soupçon ne 
justifiant une mise en accusation, de sorte que le classement devait être ordonné. 
Les réquisitions de preuve devaient être rejetées, l'audition des témoins n'étant pas 
pertinente, puisque ces derniers n'étaient pas présents au moment des faits litigieux. 
De mêmes, les autres réquisitions de preuve ne permettraient pas de modifier la 
conviction du Ministère public, étant rappelé que A______ n'avait pas participé à la 
procédure administrative. 
D. 
a. Dans son recours, A______ fait valoir que s'il n'était pas possible pour le 
Ministère public de privilégier l'une ou l'autre version, le principe in dubio pro 
duriore aurait dû le conduire à poursuivre l'instruction. 
 
Ses propres déclarations étaient crédibles, constantes et cohérentes. Lors de son 
dépôt de plainte, elle n'avait pas été interrogée sur la durée des faits et ce n'est que 
lors de l'audience de confrontation que la question lui avait été posée. Il était de plus 
notoire que les victimes d'agressions sexuelles perdaient la notion du temps en raison 
du choc et n'étaient pas en mesure d'en détailler précisément la durée. 
 
La production du rapport informel et l'audition des témoins étaient essentielles, au vu 
des déclarations contradictoires sur la tenue même des entretiens. L'apport de la 
procédure administrative permettrait de démontrer que le prévenu avait tenu des 
propos et "effectué" des gestes déplacés à l'encontre d'autres femmes dans le cadre de 
son travail. 
 
 b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
La recourante conteste que les conditions pour le prononcé d'un classement soient 
réunies. 
3.1. En vertu de l'art. 319 al. 1 let. b CPP, la cause doit être classée quand les 
éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réalisés. 
Cette norme s’interprète à la lumière du principe in dubio pro duriore. Dans les 
procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la victime, 
auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe précité impose, en règle 
générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il 
s'agit de délits commis "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune 
preuve objective. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou 
juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation, mais au juge 
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2). L'autorité de recours ne saurait ainsi 
confirmer un classement au seul motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus 
probable qu'un acquittement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1381/2021 du 24 janvier 
2022 consid. 2; 6B_258/2021 du 12 juillet 2021 consid. 2.2). Il peut néanmoins être 
renoncé à une mise en accusation si la victime fait des dépositions contradictoires, 
rendant ses accusations moins crédibles, lorsqu'une condamnation apparaît, au vu de 
l'ensemble des circonstances, a priori improbable pour d'autres motifs, ou lorsqu'il 
n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre des versions opposées des parties 
comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres 
moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_957/2021 du 24 mars 2022 
consid. 2.3). 
3.2. Enfreint l'art. 189 al. 1 aCP, dans sa version en vigueur au moment des faits 
(art. 2 al. 2 CP a contrario), celui qui, notamment en usant de menace ou de violence 


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envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique ou en la 
mettant hors d’état de résister l’aura contrainte à subir un acte analogue à l’acte 
sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel. 
La liste des moyens de contrainte énumérée par cette disposition n'est pas exhaustive. 
Il faut que l'auteur contraigne la victime, en surmontant ou déjouant la résistance que 
l'on peut raisonnablement attendre d'elle. À défaut d'une telle contrainte, d'une 
intensité suffisante, et même si la lésée ne souhaite pas entretenir un acte (d'ordre) 
sexuel, il n'y a pas de contrainte sexuelle (arrêt du Tribunal fédéral 6B_800/2022 du 
16 août 2023 consid. 13.1). 
Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas 
consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en 
profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace. Cette infraction suppose 
ainsi l'emploi d'un moyen de contrainte. Il n'est pas nécessaire que la victime soit 
mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine 
intensité est néanmoins requise. Les pressions d'ordre psychique concernent les cas 
où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, 
la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder; il n'est 
pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister, mais la pression 
psychique générée par l'auteur et son effet sur la victime doivent néanmoins atteindre 
une intensité particulière. Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une 
infraction intentionnelle. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou 
en accepter l'éventualité (ATF 148 IV 234 consid. 3.3). 
3.3. En l'espèce, il est constant que les déclarations de la recourante et du prévenu 
s'opposent. 
La recourante s'en prend à la motivation du Ministère public, qui aurait fait une 
mauvaise application de la jurisprudence susmentionnée, commandant qu'en cas de 
doute, particulièrement en cas d'actes perpétrés "entre quatre yeux", la cause soit 
soumise à l'appréciation du juge du fond. 
Ce principe n'est toutefois pas absolu et, même en présence d'infractions graves, 
notamment en matière sexuelle, le Tribunal fédéral admet qu'un classement puisse se 
justifier, en particulier lorsque les éléments du dossier permettent déjà à ce stade de 
considérer qu'une mise en accusation aboutirait à un acquittement avec une 
vraisemblance confinant à la certitude (arrêt du Tribunal fédéral 6B_277/2021 du 
10 février 2022). 
Les parties s'entendent sur le fait qu'elles se sont entretenues le 26 juin 2020, que la 
recourante a demandé un congé pour se rendre à des obsèques et que le prévenu le lui 
a accordé. 


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La recourante a, lors de ses deux auditions par la police (procédure pour contrainte 
sexuelle et pour dénonciation calomnieuse), indiqué s'être immédiatement reculée 
lorsque ce dernier avait posé la main sur sa poitrine, tandis qu'elle a, sur question du 
Ministère public, déclaré être restée figée pendant un moment qui lui avait semblé 
être une "éternité". Sa version s'agissant de la temporalité des faits, ainsi que leur 
déroulement, a ainsi varié. Contrairement à ce qu'elle prétend, s'il faut certes tenir 
compte du choc que peut provoquer une agression sexuelle dans la transposition de la 
durée, tel n'est pas le cas ici. La recourante a, lors de ses deux premières auditions 
devant la police, décrit une réaction immédiate de recul, avant d'indiquer devant le 
Ministère public qu'elle était restée "figée", sous le choc. Dans ses deux premières 
déclarations, elle n'a jamais fait état d'une sidération qui l'aurait empêchée de réagir. 
Au contraire, elle a expliqué avoir immédiatement reculé et avoir été outrée par le 
comportement du prévenu, ce dont elle lui avait fait part. Or, ces deux récits 
comportent d'importantes différences. 
Le prévenu a quant à lui toujours fermement nié les accusations portées contre lui et 
expliqué qu'il n'existait aucune possibilité, au sein du service, pour qu'il se fût 
retrouvé seul avec la recourante. En pleine pandémie, les médecins et le personnel, 
terminaient tard le soir et il partageait son bureau avec F______. Les témoins, dont 
aucun n'était présent au moment des faits, ont par ailleurs tous confirmé avoir 
entendu le prévenu tenir des propos indécents, mais ne jamais avoir observé de geste 
déplacé. 
Les accusations ne reposent ainsi que sur les déclarations de la recourante, et ont 
varié entre ses auditions par la police et par le Ministère public. 
Ainsi, l'instruction, loin de renforcer les soupçons suffisants initiaux retenus par la 
Chambre de céans dans son précédent arrêt, a au contraire amoindri la crédibilité de 
la recourante. Faute d'éléments corroborant sa version, et face aux dénégations 
constantes du prévenu, les chances pour qu'un acquittement soit prononcé en cas de 
mise en accusation sont manifestement supérieures à celles d'une condamnation. Le 
classement de la procédure n'est dès lors pas critiquable. 
Les auditions sollicitées ne seraient pas susceptibles d'apporter d'élément 
complémentaire utile, les faits s'étant déroulés à huis clos. Si des témoins ont 
confirmé avoir entendu le prévenu tenir des propos indécents, ils n'ont pas observé de 
gestes déplacés de sa part. Leurs témoignages indirects ne pourraient ainsi pas 
permettre de démontrer que les faits du 26 juin 2020 se seraient déroulés comme 
décrits par la recourante. 
La production du rapport d'entretien d'évaluation informel du 15 juin 2020 ne serait 
pas non plus de nature à apporter des éléments probants sur le déroulement de celui 
du 26 juin 2020. Il est en effet antérieur aux faits et la recourante ne prétend pas qu'y 


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seraient mentionnées les propositions indécentes qu'elle allègue avoir entendues à 
son issue. 
Il en va de même de la production de la procédure administrative, puisque la 
recourante n'y a pas participé, qu'elle concerne d'autres faits et qu'une partie des 
témoins entendus dans ce cadre l'ont également été dans le cadre de la procédure 
pour dénonciation calomnieuse. Une nouvelle audition de ces derniers ne pourrait 
ainsi pas apporter d'élément nouveau. 
Enfin, un transport sur place ne serait pas de nature à favoriser une version plutôt 
qu'une autre, dans la mesure où il est admis qu'aucun tiers n'a assisté aux événements 
litigieux et que les locaux ont été décrits par plusieurs témoins. 
C'est ainsi à juste titre que le Ministère public n'a pas donné suite aux réquisitions de 
preuve et classé la procédure. 
4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à A______, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Le communique, pour information, à B______. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Messieurs Christian COQUOZ et 
Vincent DELALOYE, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
1'000.00