ge_gerichte · ATAS/752/2007 · 2007-07-02 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/141/2007 ATAS/752/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 6
du 2 juillet 2007
En la cause
Monsieur Z , domicilié , Genève, comparant avec recourant

élection de domicile en l'étude de Maître BOVAY Marianne

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, rue de intimé
Lyon 97, Genève

Siégeant : Valérie MONTANEL, Présidente; Luis ARIAS et Teresa SOARES, Juges
assesseurs

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EN FAIT

Monsieur Z , né le 1964, originaire de Yougoslavie, marié, père de trois
enfants, est entré en Suisse en 1987 et est au bénéfice d'une autorisation
d'établissement C. Il est titulaire d'un diplôme de kinésithérapeute. Il a exercé la
profession de manœuvre puis d'aide-jardinier depuis 1999 auprès de X

S.A.

Le 27 octobre 2000, la Doctoresse A , Spécialiste en angiologie,
médecine interne FMH, a attesté que l'assuré avait, suite à un accident de la
circulation, développé un Raynaud typique touchant les deux mains, sans épargne
des pouces. Elle proposait de la physiothérapie afin d'améliorer l'équilibre de la
ceinture scapulaire, le patient se plaignait d'une raideur et de douleur de la colonne
cervicale. En cas de non amélioration, un large bilan biologique, à la recherche
d'une collagénose de cryoglobulinémie serait alors à pratiquer.

L'assuré a été en incapacité de travail totale depuis le 7 novembre 2000.

Le 6 août 2001, le Centre de médecine du travail, ergonomie et hygiène, à Zürich, a
rendu une expertise à la de demande de la Rentenanstalt Swiss Life, reconnaissant à
l'assuré une capacité de travail entière dans une activité adaptée, soit à l'intérieur,
légère et sans vibration.

Le 19 décembre 2001, l'assuré a requis des prestations de l'assurance-invalidité.

Le 12 février 2002, X S.A. a allégué que l'assuré avait travaillé du 21
octobre 1999 au 7 novembre 2000, que son horaire de travail était de 45 heures par
semaine l'été et de 40 heures pas semaine l'hiver et que le salaire en 2002 était de
4"210 fr. par mois.

Le 18 avril 2002, la Doctoresse A a attesté d'un phénomène de Raynaud
touchant les quatre extrémités, secondaire à une probable sclérose systémique et
entrainant un incapacité de travail à 100%. Divers traitements étaient restés sans
effet. I1 y avait une incapacité de travailler à l'extérieur mais une autre activité était
exigible selon la température des locaux.

Le 25 avril 2002, le Docteur B , médecin-chirurgien, a diagnostiqué une
maladie de Raynaud existant depuis le 7 novembre 2000. Depuis un an et demi le
patient présentait des fourmillements, picotements et décoloration des deux mains
au froid. Le pronostic était réservé concernant la reprise de travail car il fallait
éviter tout changement de température, de contact avec l'eau froide et un travail
nécessitant des mouvements précis avec les doigts était impossible.

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Il a attesté d'une incapacité totale de travail. On pouvait exiger de l'assuré qu'il
travaille 3 à 4 heures par jour dans des travaux non-manuels, à l'intérieur, sans
changement de température.

Une capillaroscopie/test au froid du 2 mai 2002 conclut à une capillaroscopie
anormale non spécifique (dystrophies mineures nombreuses) nécessitant un suivi
clinique et biologique.

le 2 octobre 2002, le Docteur C du SMR Léman, a rendu un rapport
médical concluant à une situation claire de réadaptation professionnelle mais en
aucun Cas il ne fallait organiser un stage d'orientation à temps partiel.

Il conclut aux limitations suivantes : " travail essentiellement à l'intérieur d'un
bâtiment, sans vibrations, sans exposition au froid, travaux physiquement légers à
moyen, sans port de charges lourdes", et à une capacité de travail complète dans
une activité adaptée.

Le 11 avril 2003, la division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a rendu un
rapport suite à un examen, concluant à la mise sur pied d'un stage de type OSER au
CIP du 26 mai au 21 septembre 2003.

Une capillaroscopie du 7 mai 2003 ne montrait aucune évolution par rapport aux
précédentes. L'assuré présentait un phénomène de Raynaud manifestement
secondaire à une sclérodermie avec peu de répercussion capillaroscopiques.

Le Docteur D a attesté le 4 juin 2003 que le stage OSER de l'assuré avait
été interrompu en raison d'une aggravation objective de la situation clinique. Ses
mains étaient actuellement inutilisables, gonflées et tuméfiées, et sans qu'une cause
à cette aggravation ait pu être mise en évidence. Des investigations
complémentaires étaient en cours, pour tenter de préciser le diagnostic de cette
affection soit auto-immune soit rhumatologique, qui s'était très nettement détériorée
au cours des derniers mois. Il convenait donc de se renseigner auprès des médecins
angiologues et rhumatologues qui procédaient aux investigations actuelles avant de
reprendre des mesures professionnelles.

Un rapport OSER du 6 juin 2003 mentionne une présence effective au stage de 4
Jours et une interruption du stage le 3 juin 2003 suite à un certificat d'incapacité de
travail de la Doctoresse A . Le rapport précise que l'assuré a participé
avec intérêt autant en animations qu'à la présentation de l'atelier. Il a été ouvert avec
les maîtres et les collègues. Il a valorisé sa profession de physiothérapeute apprise
au Kosovo et pratiquée une année. Sa présentation est correcte et son français était
relativement bon pour un non-francophone. L'assuré était positif et souriant. Il
exprimait également sa confiance dans la hiérarchie, ainsi que son intérêt pour le
travail avec le groupe. Il s'estimait mis à l'épreuve par sa maladie qui lui enlevait la
joie de vivre. Il utilisait peu ses mains. La position assise avait été maintenue

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relativement bien. Il était proposé une nouvelle mesure OSER dès que la situation
de l'assuré serait stable.

Une échocardiographie du 18 juin 2003 effectuée suite à des douleurs thoraciques
atypiques de longue date conclut à "une fonction systolique globale du ventricule
gauche conservée, possible dysfonction diastolique. Insuffisance tricuspidienne
discrète. Insuffisance mitrale minime”.

Le 25 juin 2003, le Docteur E , Spécialiste FMH médecine interne,
Allergologie et Immunologie clinique, a attesté qu'il suivait l'assuré depuis mars
2001. L'ancienneté du phénomène de Raynaud et, sur le plan biologique, d'un FAN
centromère était suggestive d'une sclérose systémique limitée, restée stable jusqu'à
janvier 2003, où le patient avait noté une tuméfaction douloureuse des mains. La
symptomatologie douloureuse des mains pouvait être le reflet d'une aggravation des
troubles de la microcirculation, et ceci même si la capillaroscopie n'était pas
inquiétante et que le titre du FAN avait diminué. Il n'y avait pas de pathologie
cardiaque et les fonctions pulmonaires étaient rassurantes.

Le 16 février 2004, le Docteur E a relevé que l'évolution depuis avril
2002 était lentement défavorable, avec une nette aggravation de la
symptomatologie douloureuse des mains depuis janvier 2003. Une capillaroscopie
de contrôle effectuée en mai 2003 n'avait pas montré d'aggravation des troubles
déjà connus. Sur le plan clinique, on notait un important sclèroedème des deux
mains. Le pronostic était difficile à évaluer. Il existait peu de chances de voir les
troubles actuels s'améliorer. Compte tenu des importantes douleurs des mains, il
était difficile de concevoir actuellement un travail nécessitant l'utilisation des
mains.

Le 16 février 2004, le Docteur E a adressé le patient au Docteur
F , Unité d'Immunologie de "établissement hospitalier" Genève, en
raison de douleurs thoraciques et d'épisodes de vertiges.

Le 3 mai 2004, le Docteur G , Spécialiste FMH en Cardiologie, a attesté
que l'examen clinique du système cardiovasculaire et un électrocardiogramme au
repos étaient globalement dans les limites de la norme.

Bien que le résultat de l'ergométrie parlait contre une atteinte coronarienne
significative, celle-ci ne pouvait être entièrement exclue. De plus, une composante
vaso-spastique (angor de type Prinzmetal) pouvait aussi expliquer la
symptomatologie actuelle.

Le 19 mai 2004, le Docteur H , à la suite d'une coronarographie, a
exclu définitivement une atteinte coronarienne. Un examen électrophysiologique du
3 juin 2004 conclut à une tendance du côté gauche au ralentissement distal de la
conduction nerveuse sans signification pathologique certaine.

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Le 17 mai 2004. le Docteur C a relevé que, compte tenu des limitations
qui ne permettaient plus qu'une activité de type intellectuelle, une nouvelle
appréciation des mesures professionnelles et de l'invalidité devait être faite. Le
pronostic ne semblait pas bon; en cas d'octroi d'une rente il faudrait néanmoins
réviser après une année, étant donné le jeune âge de l'assuré et la nature évolutive
de la maladie.

Le 30 juin 2004, le Docteur F a rendu un rapport médical suite à une
consultation d'immunologie des 21 août, 11 mars, 14 avril, 30 avril et 6 mai 2004.

Il a posé les diagnostics de connectivité indifférentisme pré-sclérose systémique,
FAN d'aspect centromère (1/2560), phénomène de Raynaud typique depuis 2000,
douleurs thoraciques mal systématises.

Le patient présentait un phénomène de Raynaud typique non évolutif depuis 2000
(absence de lésion trophique) ne répondant que partiellement à un traitement de
Cosaar. Les éléments invalidants étaient actuellement une tuméfaction des mains et
des douleurs rétrosternales atypiques.

Il poursuit : "Le bilan cardiologique complémentaire effectué par le Docteur
G a permis d'écarter complètement une atteinte coronarienne à l'origine
des douleurs rétrosternales. Concernant la tuméfaction des mains qui engendre une
impotence fonctionnelle d'après le patient, elle est effectivement objectivable et
dans ce sens nous avons introduit un traitement de Prednisone à petite dose (10
mg/jour). Après un mois et demi de traitement le patient n'a pas observé
d'amélioration. D'autre part, la réduction de celle-ci n'a pas entraîné d'aggravation
des symptômes. Nous avons également complété les tests par un ENMG en raison
de signe douteux pour un tunnel carpien. Cet examen a montré des vitesses de
conduction du nerf médian gauche globalement ralenties. L'examen est resté
cependant limité en raison d'une mauvaise tolérance. Nous avons refait des
fonctions pulmonaires complètes avec DLCO et qui s'avèrent entièrement
normales.

Dans ce contexte, le diagnostic est celui d'une connectivité indifférencié pré-
sclérose systémique (phénomène de Raynaud et FAN centromère positif), une
atteinte d'organe n'ayant pas pu être démontrée. Si l'on observe l'évolution des
symptômes depuis quatre ans on constate que la maladie est relativement peu
active".

Le 31 mai 2005, la division de réadaptation professionnelle a attesté que l'évolution
psychotechnique de l'assuré du 26 mai 2004 montre que ses résultats sont nettement
en dessous de la moyenne par rapport à des adolescents qui terminent leur scolarité
obligatoire, qu'il a des connaissances en français limitées à l'oral et l'écrit, de sorte
qu'une formation trop exigeante et trop théorique ne serait pas envisageable.

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24. La Doctoresse I , médecine physique et rééducation du SMR, a rendu le
19 septembre 2005 un rapport médical suite à l'examen clinique de l'assuré du 27
juillet 2005.

Le phénomène de Raynaud apparu en 2000 quelques mois après un accident de la
circulation où il avait perdu connaissance avait été classifié comme secondaire et
attribué à une maladie de type sclérodermie. Le patient se plaignait aussi de
douleurs aux pieds, à la marche et au thorax (douleurs en coups de couteau).

L'échocardiographie du 18 juin 2006 et la double capillaroscopie avaient apporté
des éléments en faveur d'une sclérodermie, non concluants.

Les diagnostic étaient, avec répercussion sur la capacité de travail, : un phénomène
de Raynaud probablement secondaire à une maladie sclérodermique localisée et
sans répercussion sur la capacité de travail, une autolimitation de la main gauche et
un status post-accident de circulation en 2000.

L'assuré avait développé une attitude d'évitement en utilisant très peu sa main
gauche. Il existait des douleurs et une baisse de la fonction des mains surtout à
gauche, ainsi que des douleurs thoraciques et au niveau des pieds, avec observation
d'un phénomène de Raynaud que les investigations avaient permis de mettre dans le
cadre d'une probable sclérodermie. Actuellement, il n'y avait aucun symptôme
clinique objectif de cette affection et on ne constatait qu'une autolimitation de la
main gauche.

Il y avait donc une importante discordance entre les limitations fonctionnelles et les
douleurs alléguées et peu de signes cliniques actuellement décelables. Cet assuré
sinon en bonne santé, qui disait ne pas du tout pouvoir utiliser sa main gauche, avait
une vie sociale tout à fait normale, il passait beaucoup de temps à boire des cafés
avec ses copains. Il ne semblait donc pas trop souffrir de cette situation quand
même un peu exceptionnelle pour un jeune homme, et ne faisait pas de projet
concret professionnel futur. Il n'y avait aucun signe de réaction dépressive ou de
désorganisation de sa vie. En tenant compte des symptômes objectifs, on pouvait en
déduire quelques limitations fonctionnelles, mais qui ne justifiaient pas une
incapacité de travail dans une activité adaptée. Il fallait éviter des travaux de force
avec les mains, ainsi que des travaux avec des appareils vibrants. L'assuré devait
avoir la possibilité de travailler à une température ambiante normale, évitant le
froid et le trop chaud. Il y avait une incapacité de travail totale comme manœuvre et
aide-jardinier et une capacité entière dans une activité adaptée dès 2001. Par rapport
aux indications du rapport du Docteur C , daté du 2 octobre 2002, il n'y
avait aucun changement, les limitations fonctionnelles ainsi que les autres
indications restaient les mêmes. Si l'assuré déclarait avoir subi une péjoration en
2003, celle-ci était purement subjective et n'était pas appuyée par des éléments
objectifs.

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Le 28 septembre 2005, le Docteur C du SMR Suisse Romande, a rendu
un avis médical à la suite d'un examen de l'assuré du 27 juillet 2005.

La situation était "redevenue calme" et était superposable à celle de l'expertise de
2001 et, dans une activité adaptée, la capacité de travail était entière. Restait le
problème de la péjoration de l'état des mains entre janvier 2003 et février 2004,
laquelle commandait de questionner le Docteur B

Le 18 octobre 2005, le Docteur B a précisé, à la demande de l'OCAI,
que l'état de santé de l'assuré ne s'était pas amélioré depuis janvier 2003; parfois il y
avait des exacerbations avec des épisodes de tuméfactions matinales des doigts,
avec fourmillements et douleurs à la mobilisation. Il avait été vu toutes les 3-4
semaines et, par intermittence, par des spécialistes de l'Hôpital cantonal en
angiologie ainsi que par Docteur E . Il y avait des rémissions de courte
durée de 5 à 6 jours suite auxquelles à nouveau les doigts devenaient fusiformes,
boudinés et le patient se plaignait de fourmillements, de douleurs ainsi que des
brûlures.

Il existait une incapacité de travail dans toute activité dès le 7 novembre 2000.

Il lui semblait qu'à partir de la reprise du stage, il pouvait s'intégrer dans un travail
moins difficile, mais, selon le patient, ses doigts boudinés n'obéissaient absolument
pas à aucun ordre donné. Il avait des troubles sensitifs et surtout pendant les
activités, quand il touchait des objets, il avait des sensations de fourmillements, de
décharges électriques, raison pour laquelle il indiquait qu'il ne pouvait pas
reprendre son travail.

Le 15 novembre 2005, le Docteur C a rendu un avis médical en
soulignant qu'il était étonnant que la pathologie n'évoluait pas alors qu'elle était
connue pour une évolution progressive avec apparition de lésions objectives au fil
du temps et la question d'une simulation restait donc posée. Les conclusions du
rapport du SMR du 1° octobre 2002 étaient encore d'actualité.

Le rapport de réadaptation professionnelle de l'AI du 27 janvier 2006 relève qu'une

activité du secteur tertiaire est possible (réceptionniste, surveillant par exemple) et
que le revenu d'invalide, fondé sur l'ESS 2000, adaptée pour 2001, est de 48335 fr.
alors que celui sans invalidité est de 54'552 fr. en 2001 (après une réduction
supplémentaire de 15%) ce qui aboutit à un degré d'invalidité de 11%.

Par décision du 16 février 2006, l'OCAI a rejeté la demande de prestations en se
fondant sur un degré d'invalidité de 11%. Il a précisé qu'une aide au placement
pourrait, sur demande, être accordée.

Le 16 mars 2006, le Docteur B a rendu un avis médical. Il relève que
"les premières plaintes du patient apparaissent dans le mois de novembre 2000 au

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niveau des deux mains ainsi qu'au niveau des deux pieds avec symptomatologie de
fourmillement douloureux des bouts de doigts qui deviennent fusiformes boudinés
et selon le patient n'obéissent à aucun ordre. Selon l'anamnèse tous ces troubles
sensitifs de fourmillement de décharge électrique apparaissent au moindre
changement de température ou d'humidité ainsi qu'à l'effort, les droits prennent une
couleur bleu cyanotique. Sous le traitement d'Adalat il y a des rémissions de cinq à
six jours. Dès que le patient signale une amélioration, une tentative de travail et
décidée mai après vingt-quatre heures le patient revient en disant qu'il ne peut
absolument rien faire. Bien entendu vu ces symptômes et les plaintes répétées du
patient et après tous les échecs de reprises du travail, j'ai dû lui délivrer l'arrêt de
travail chaque mois. Il est vrai que pour M. Z trouver un travail : sans
humidité, sans changement de température, sans vibration, sans travaux manuels,
sans faire d'effort ou soulever du poids est très difficile. Bien entendu un travail de
surveillance dans un endroit où il n'y aurait pas de changement de température
serait idéal pour lui".

Le 17 mars 2006, l'assuré a fait opposition à cette décision en faisant valoir que le
Docteur B avait estimé qu'il était entièrement incapable de travailler et
que l'OCAI ne précisait pas quelle activité il serait capable d'effectuer, en violation
de son droit d'être entendu. Il a conclu à l'octroi de mesures professionnelles et,
subsidiairement, à l'octroi d'une rente.

Le 6 septembre 2006, le Docteur J , allergologie et immunologie FMH,
a écrit au Docteur B qu'il avait examiné le patient les 24 août et 4
septembre 2006. Les diagnostics posés étaient les suivants : connectivité
indifférenciée pré-sclérose systémique, non évolutive depuis mars 2004;
éosinophilie périphérique (1040 G/L); syndrome de Tietze; rhinosinusite chronique.
Il avait pratiqué un bilan biologique et une spiromètrie.

"Les résultats, tout comme la clinique permettent de dire que la connectivité du
patient est restée stable depuis 2004. S'il n'est pas rare de retrouver une éosinophilie
avec certaines collagénoses, au vu de l'augmentation de celle-ci, il me semble
toutefois important de compléter le bilan afin d'écarter des causes secondaires
d'éosinophilie. Aïnsi, la présence d'une rhinosinusite chronique mériterait
d'effectuer des prick-tests et de doser les IgE totaux à la recherche d'une cause
allergique. Il serait également important de rechercher des parasites dans les selles
ou de faire des sérologies pour les parasites. J'ai proposé au Docteur E
d'effectuer ces analyses lors d'un prochain contrôle ainsi que de refaire une FSC
pour contrôler l'éosinophilie. Je n'ai pas d'arguments cliniques pour une
éosinophilie entrant dans le cadre d'une facéïte à éosinophile (syndrome de
Shulman)".

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Par décision du 30 novembre 2006, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré en
relevant qu'aucun des médecins consultés n'excluait une reprise d'activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, par exemple de réceptionniste ou de surveillant.

Le 11 janvier 2007, le recourant s'est soumis à une nouvelle capillaroscopie/test au
froid concluant à une capillaroscopie anormale spécifique (dystrophies majeures).
Le Docteur K a relevé qu'elle est toujours anormale mais sans grand
changement par rapport à 2003. Ces anomalies pouvaient être considérées comme
évocatrices de sclérodermie ou Crest mais restaient très modérées.

Le 15 janvier 2007, l'assuré a recouru à l'encontre de la décision sur opposition
auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales en concluant à son annulation
et à l'octroi d'un reclassement professionnel ou d'une aide au placement et,
subsidiairement à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité.

Il relève qu'il souffre d'une maladie de Raynaud qui a pour effet de provoquer dans
les extrémités des douleurs, des décharges électriques, un œdème et des troubles
sensitifs, notamment en cas de changement de température et en cas de stress. Sa
maladie était bien évolutive, contrairement à l'avis médical du SMR. Il ne pouvait
plus exécuter une activité physique et seule une activité de type intellectuelle était
possible. Toutefois, les activités de réceptionniste et surveillant mentionnée par
l'OCAI étaient irréalistes car il ne pouvait effectuer d'activités annexes souvent
exigées, comme l'emploi du téléphone et de l'ordinateur ou encore se déplacer
fréquemment, puisque sa maladie affectait aussi ses pieds. Par ailleurs, la réduction
de 15% sur le revenu d'invalidité devait être augmentée à 25% en raison des
limitations fonctionnelles particulièrement importantes, ce qui aboutissait à un
degré d'invalidité de 25% ouvrant le droit à une mesure d'ordre professionnel, soit
un reclassement ou une aide au placement.

Le 2 février 2007, le Docteur L , FMH médecine interne du SMR, a
rendu un avis médical à la suite de l'examen capillaroscopie/test au froid du 11
janvier 2007 et conclut qu'il n'y avait pas de fait nouveau depuis l'examen du SMR
du 27 juillet 2005.

Le 12 février 2007, l'OCAI a conclu au rejet du recours en se fondant sur l'avis
médical du SMR du 2 février 2007. Il convenait de constater qu'il n'y avait pas
d'aggravation depuis l'examen médical du SMR du 27 juillet 2005.

Le 20 mars 2007, le recourant a répliqué en faisant valoir que son état de santé
s'était péjoré dès lors que les "établissement hospitalier" attestaient de dystrophies
majeures et que la maladie évoluait lentement. Il réclamait une formation afin d'être
en mesure d'exercer une activité intellectuelle.

Le 20 avril 2007, l'OCAI a dupliqué en relevant que le reclassement professionnel
ne pouvait être accordé mais qu'une aide au placement pouvait lui être offerte.

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40. A la demande du Tribunal de céans les Docteurs B , F et
E ont donné un avis médical concernant la capacité de travail du
recourant.

- Le 8 mai 2007, le Docteur B a relevé qu'il soignait le recourant

depuis l'an 2000. "La santé et l'évolution de sa maladie (syndrome de
Raynaud), font que M. Z ne peut exercer une activité
professionnelle et toutes les tentatives de reprise de travail ont échoué ces sept
ans. Il s'agit d'une maladie handicapante qui restreint la plupart des activités
manuelles, au niveau de la force, ou à cause de syndromes douloureux et/ou
fourmillements pouvant être liés à un changement minime de température ou
de pression atmosphérique. En ce concerne l'appréciation de l'OCAI selon
laquelle M. Z est en mesure d'exercer une activité lucrative depuis
2001 est une question très difficile, étant donné que toutes les tentatives de
reprises dans les différentes professions ont échoué. Il a été examiné et
réexaminé par les spécialistes de Genève, de Zurich, par les allergologues de
Genève et il n'y a jamais eu de conseil précis de la part de mes collègues
concernant la reprise et le pourcentage de travail. Evidemment, M.
Z maintient la version qu'il ne peut absolument pas travailler, ce qui
est tout-à-fait véridique parce qu'un travail où il y a un changement même
minime de température, où il faut qu'il touche l'eau froide, ou bien qu'il utilise
des machines de précision, il est incapable de faire des mouvements minutieux
avec ses doigts. A l'époque, j'avais conseillé comme unique travail
éventuellement possible, le métier de surveillant, par exemple dans un lieu où il
n'y a pas de changement de température, où il ne faut pas soulever des charges
de plus de deux kilos et/ou l'humidité est constante. Je pense que pour éclaircir
et donner un avis le plus favorable, il faudrait une révision de sa santé par un
médecin-conseil de l'assurance ou par un médecin-conseil de l'entreprise".

- Le 9 mai 2007, le Docteur F a indiqué qu'il avait suivi le recourant
du 21 août 2003 au 6 mai 2004. "Les investigations pratiquées à l'époque
avaient permis d'exclure une pathologie coronarienne et toute autre cause qui
pouvait expliquer les douleurs thoraciques. D'autre part les douleurs des mains
étaient expliquées principalement par le phénomène de Raynaud secondaire à
sa connectivité indifférenciée. Il est clair que les personnes qui souffrent de
phénomène de Raynaud peuvent avoir des douleurs aux mains et que celles-ci
deviennent aussi moins souples et moins aptes au mouvements. Le stress et le
changement de température sont connus pour aggraver ces symptômes. Sur
cette base, je pense qu'à l'époque M. Z était en mesure d'exercer une
activité professionnelle à 100 % dans des conditions de travail qui
n'impliquaient pas l'utilisation des mains et qui le mettait à l'abri de
températures anormalement basses. Comme déjà mentionné pus haut, je ne
peux m'exprimer sur la capacité de M. Z d'exercer une activité

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professionnelle actuellement puisqu'il souffre d'une maladie potentiellement
évolutive et que je ne l'ai plus revu depuis mai 2004".

- Le 16 mai 2007, le Docteur E a relevé qu'il suivait le recourant
depuis mars 2001. "Compte tenu de la maladie chronique de ce patient, à savoir
une sclérose systémique limitée avec syndrome de Raynaud symptomatique,
M. Z peut exercer une activité professionnelle, pour autant que
celle-ci ne comporte aucun travail utilisant les mains. Une autre limitation
concerne le lieu du travail, qui doit être tempéré, sans présenter de variations
de température (p. ex. courants d'air). Je pense qu'une activité de type
surveillance, avec les limitations susmentionnées, est envisageable de suite, et
avec un taux de 100 %. La situation clinique de ce patient s'est modifiée depuis
2003, avec subjectivement une aggravation des douleurs des deux mains, bien
qu'objectivement les examens (capillaroscopie en 2003) n'aient pas montré de
modifications. Une dernière capillaroscopie de 2007, montre une discrète
aggravation des lésions vasculaires. Bien qu'il soit toujours difficile de poser
un avis rétrospectif, il semble en effet possible que M. Z ait pu en
2001 déjà exercer une activité à 100 % avec cependant les limitations
énoncées. Il me semble important de préciser que les différentes activités
proposées à ce patient ne remplissaient pas les critères nécessaires (travail sans
les mains, local tempéré sans variations de température)".

Le 13 juin 2007, l'OCAI a persisté dans ses conclusions en relevant que les derniers
rapports médicaux versés au dossier n'apportaient aucun élément susceptible de
faire une appréciation différente du cas.

Le 13 juin 2007, M. Z a indiqué qu'il n'avait pas de remarques à
formuler.

Sur quoi, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales statuant
conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 LOJ en instance unique, sur les
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LA).

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003 entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1,

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335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et
les références). En l’espèce, le présent recours concerne le droit à des prestations
dès novembre 2001, à savoir à une date antérieure à l’entrée en vigueur de la
LPGA. En conséquence, le présent cas reste régi par la législation en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2002 pour les prestations antérieures à cette date et par la
LPGA pour les prestations postérieures au 31 décembre 2002, étant précisé que les
règles de procédure, quant à elles, s'appliquent sans réserve dès le jour de l’entrée
en vigueur de la LPGA (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1., 117 V 93 consid. 6b, 112 V
360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Pour les mêmes raisons, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la
LAI (4ème révision), entrée en vigueur le ler janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont
pas applicables (ATF 127 V 467 consid. 1). Dans la mesure où elles ont été
modifiées par la novelle, les dispositions ci-après sont donc citées dans leur version
antérieure au ler janvier 2004.

Le 1° juillet 2006, sont entrées en vigueur les nouvelles dispositions relatives aux
mesures de simplification de la procédure dans l'assurance-invalidité, adoptées le
16 décembre 2005. Celles-ci ont eu, notamment, pour effet de remplacer la
procédure de l'opposition par la procédure de préavis (art. 57a alinéa 1 LAT), en
rétablissant ainsi la situation antérieure à l'introduction de la LPGA (cf. message du
Conseil fédéral du 4 mai 2005, FF 2005, p. 2899 et ss). L'art. 69 al. 1 LAIT, dans sa
nouvelle teneur, prévoit que les décisions des offices AT cantonaux peuvent faire
directement l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du canton de
l'office qui a rendu la décision.

En l'espèce toutefois, l'OCAI a rendu une décision le 16 février 2006 et, suite à
l'opposition du recourant du 17 mars 2006, une décision sur opposition le 30
novembre 2006, contre laquelle l'assuré a interjeté recours devant le Tribunal de
céans le 15 janvier 2007.

Le recours a été formé en temps utile dans le délai de trente jours
(art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours
est recevable, en vertu des art. 56 et ss LPGA.

Le litige porte sur l'évaluation de l'invalidité du recourant et en particulier sur son
droit à une rente entière de l'assurance-invalidité, à des mesures de reclassement et
à une aide au placement.

Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAÏ). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements

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et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAT).

La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid.
2a et 2b). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au
moment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité
doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces
revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où
la décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174).

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à
66 2/3 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un
quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins ; dans les cas pénibles, l’assuré
peut, d’après l’art. 28 al. Ibis LAI, prétendre à une demi-rente s’il est invalide à
40 % au moins.

Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c,
105 V 158 consid. 1).

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et
2b; jusqu'au 31 décembre 2002: art. 28 al. 2 LAÏT, du ler janvier au 31 décembre
2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA,; depuis le Ler janvier 2004:
art. 28 al. 2 LAÏ en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du

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droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par
rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174).

Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des
statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap,
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation.
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5).

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu
avant l'atteinte à la santé.

Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente au sens de l'art. 28 LAI prend naissance
au plus tôt à la date à partir de laquelle l'assuré présente une incapacité de gain
durable de 40 % au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en moyenne,
une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année sans interruption
notable (let. b).

L’existence d’une incapacité de gain durable (art. 29 al. 1 let. a LATD doit être
admise lorsque l’atteinte à la santé est largement stabilisée et essentiellement
irréversible et qu’elle affectera, selon toute vraisemblance, durablement la capacité
de gain de l’assuré dans une mesure suffisamment grave pour justifier l’octroi
d’une rente (art. 29 du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 -
RAÏ). Une atteinte originellement labile peut être considérée comme relativement
stabilisée seulement lorsque son caractère a clairement évolué de manière que l’on
puisse prévoir que pratiquement aucun changement notable n’interviendra dans un
avenir prévisible (ATF 119 V 102 consid. 4a et les références ; VSI 1999 p. 81
consid. 1a).

La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent

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l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin
doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance
d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité,
ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la
survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et les références; SPIRA, La
preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert
SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268).

Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le
rapport du médecin traitant destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises
de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les
Centres d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites
par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première
ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; BLANC, La procédure
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de
l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré
(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Aïnsi, la jurisprudence accorde plus
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références,
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)

a) En l'espèce, force est de constater que les avis médicaux figurant au dossier
concordent quant à l'existence d'une pleine capacité de travail du recourant dans

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une activité adaptée, c'est-à-dire respectant certaines limitations (sans travaux
manuels, en particulier travaux de force avec les mains et minutieux avec les doigts,
dans un endroit sans changement de température et sans exposition au froid et au
"trop chaud", sans humidité, sans vibration, et sans port de lourdes charges) telle
que réceptionniste ou surveillant. En effet, le centre de médecine du travail,
ergonomie et hygiène à Zürich, a conclu le 6 août 2001 à une capacité de travail
entière dans une activité adaptée. Tel est également le cas de la Dresse
I du SMR qui atteste le 19 septembre 2005 d'une capacité entière de
travail dans une activité adaptée dès 2001. S'agissant des médecins-traitants, la
Dresse M , tout en attestant d'une incapacité de travail totale le 18 avril
2002 relève néanmoins que sur le plan angiologique une autre activité est possible à
l'intérieur. Le Dr B estime le 25 avril 2002 qu'il faut éviter un travail
avec changement de température, contact avec l'eau froide et mouvement précis
avec les doigts. Le 18 octobre 2005 il relève qu'un travail moins difficile serait
possible et le 16 mars 2006 qu'un travail de surveillance sans changement de
température serait idéal. Enfin, le 8 mai 2007 il précise que la question de la
capacité de travail est difficile dès lors que toutes les tentatives de reprise ont
échoué et qu'il faut une activité sans changement de température, même minime,
sans contact avec de l'eau froide, sans machine de précision, ni mouvement
minutieux des doigts, sans port de charges de plus de deux kilos. Quant au Dr
E , il mentionne le 16 février 2007 qu'il est difficile de concevoir un
travail nécessitant l'utilisation des mains, compte tenu des douleurs importantes
mais que dans une activité adaptée la capacité de travail est de 100 % et le 16 mai
2007 il confirme cette pleine capacité de travail dans une activité sans utilisation
des mains, telle que celle de surveillant. Enfin, le Dr F mentionne le 9
mai 2007 qu'entre le 21 août 2003 et le 6 mai 2004, le recourant présentait une
pleine capacité de travail dans des conditions de travail qui n'impliquaient pas
l'utilisation des mains et le mettaient à l'abri de températures anormalement basses.

b) Dans un arrêt du 11 juillet 2005 (1 531/04), cité par l'intimé, le Tribunal fédéral
des assurances (TFA) a considéré que l'assuré né en 1946 qui souffrait d'une
maladie de dupuytree aux mains et aux pieds était pleinement capable d'exercer une
activité adaptée, soit sans port de lourdes charges, sans force accrue de serrage, ni
exposition au froid ou longs déplacements à pied. Le TFA a jugé qu'on ne saurait
considérer que le marché du travail n'offre, dans les postes non qualifiés, que des
travaux de force ou de dextérité. Or, dans des activités non qualifiées telles que
celles recensées par l'Office fédéral de la statistique, il existait un large éventail
d'activités variées qui ne requéraient ni force particulière, ni dextérité fine, par
exemple les travaux en partie mécanisés ou automatisés dans le secteur industriel
ou les activités relativement nombreuses de surveillance.

De la même manière, en l'espèce, même si le champ d'activités possible pour le
recourant est restreint en raison des diverses limitations susmentionnées, il y a lieu
de considérer que le salaire statistique comprend un éventail d'activités adaptées

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suffisant et d'appliquer en conséquence le salaire statistique comme revenu
d'invalide.

A cet égard, le recourant ne conteste pas le calcul même opéré par la réadaptation
professionnelle de l'AT, soit la prise en compte d'un revenu annuel sans invalidité en
2001 de 54'552 fr. et d'un revenu d'invalide de 48'335 fr., ce dernier étant calculé
sur la base du salaire annuel selon l'enquête sur la structure des salaires 2000,
réévalué selon une durée hebdomadaire de travail de 41,7 heures, indexée pour
2001 et bénéficiant d'une déduction de 15 %. Le degré d'invalidité de 11 % ne peut
ainsi qu'être confirmé.

S'agissant de la déduction opérée, il y a lieu de constater qu'elle ne saurait être
supérieure, compte tenu du jeune âge du recourant, du taux d'occupation à 100 %
retenu dans l'activité d'invalide, du permis € dont le recourant est titulaire et de sa
connaissance du français. À cet égard, le TFA a appliqué dans le cas précité un
abattement de 15 % au salaire statistique retenu (1 531/04). Par ailleurs, même si
une déduction supérieure soit de 20 % lui était accordée, le taux d'invalidité serait
uniquement de 16,6 %, soit inférieur pour ouvrir tout droit à des prestations de l'AI,
rente ou mesure de reclassement (ATF 124 V 110). Enfin, s'agissant d'une aide au
placement, il convient de constater que l'intimé l'a offerte au recourant.

Comme l'a relevé le Dr F , la maladie dont est atteint le recourant étant
potentiellement évolutive, il appartiendra au recourant en cas d'aggravation de son
état de santé de déposer une demande de révision auprès de l'intimé.

Au vu de ce qui précède, le recours en peut qu'être rejeté et un émolument de
200 fr. mis à la charge du recourant (art. 69 al. Ibis LAT).

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :
2. Le rejette.
3. L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge du recourant.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente
Nancy BISIN Valérie MONTANI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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