ge_gerichte · ATAS/410/2017 · 2017-05-24 · fr


Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Dana DORDEA et Christine LUZZATTO, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3255/2016 
ATAS/410/2017 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 mai 2017 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1963, d’origine 
érythréenne, naturalisé suisse le 25 septembre 2006, a exercé diverses activités : 
aide de cuisine, garçon d’office, ouvrier du bâtiment, employé communal au service 
de la voirie. 
2. L’assuré a déposé une première demande de prestations auprès de l’office cantonal 
de l’assurance-invalidité (ci-après l’OAI ou l’intimé) le 26 septembre 2008, en 
raison d’une acné et d’une dépendance à l’alcool. 
3. Dans un rapport médical du 14 octobre 2008, la doctoresse B______, médecine 
générale FMH, a diagnostiqué avec effet sur la capacité de travail une dépendance à 
l’alcool et sans effet sur la capacité de travail, une acné chronique et des douleurs 
au pied droit existant depuis 2000. L’assuré avait été hospitalisé aux Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après HUG) du 3 décembre 2002 au 23 décembre 
2002. Il avait subi une succession de sevrages et de prises d’alcool. Le pronostic 
était réservé. L’incapacité de travail était de 75% de 2001 à septembre 2007 et 
100% depuis 2008. L’activité actuelle était encore exigible mais à 25%. 
4. Par décision du 26 mai 2009, entrée en force, l’OAI a refusé l’octroi de prestations 
à l’assuré, motif pris que son incapacité de gain était due avant tout à sa 
toxicodépendance et qu’il n’y avait pas d’invalidité au sens de la loi. 
5. Le 15 avril 2014, l’assuré a présenté une nouvelle demande auprès de l’OAI, 
indiquant être en incapacité de travail à 100% depuis le 27 décembre 2012 pour des 
problèmes de cœur. Il a joint divers certificats d’arrêts de travail, dès le 
21 décembre 2012. 
6. L’assuré a communiqué un bilan de stage établi le 15 avril 2014 par l’association 
Réalise, entreprise d’insertion. Il est noté que l’assuré avait une première fois 
débuté un stage à Réalise fin novembre 2012, interrompu en raison des problèmes 
de santé. Il est revenu en stage dans un secteur qui demande moins de déplacements 
et a été intégré dans le secteur de la blanchisserie. L’assuré a bien débuté son stage, 
à 100%, avec beaucoup d’envie. Très impliqué, il n’a reculé devant aucune tâche, 
même les plus difficiles. Progressivement, il a été constaté qu’il avait de plus en 
plus de difficulté à être régulier et à effectuer les tâches. L’activité a été adaptée 
pour qu’il puisse se concentrer sur les tâches plutôt légères et avec la possibilité 
d’être assis le plus souvent. L’assuré a eu de la difficulté à tenir le rythme et a dû 
réduire son taux d’activité à 50%, se sentant beaucoup trop fatigué. Même à 50%, 
l’assuré a montré des signes visibles de fatigue, jusqu’à demander d’arrêter le stage. 
7. Le docteur C______, spécialiste FMH en médecine générale, a établi un rapport 
médical à l’attention de l’OAI en date du 25 juin 2014. Il a diagnostiqué, avec effet 
sur la capacité de travail, une maladie coronarienne tritronculaire, un status après 
triple pontage aorto-coronarien le 10 janvier 2013, une hypertension artérielle 
essentielle et des douleurs thoraciques post sternotomie. Sans effet sur la capacité 
de travail, il a retenu le diagnostic de dépendance à l’alcool. Le patient est en 


 
 
 
 
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traitement ambulatoire depuis le 1er janvier 2011. Il a été hospitalisé dans le service 
de chirurgie cardiovasculaire des HUG du 7 janvier au 18 janvier 2013. Depuis le 
19 août 2013, le patient accomplissait un travail de réinsertion auprès de 
l’association Réalise. 
L’incapacité de travail a été de 100% du 23 octobre 2013 au 29 octobre 2013, de 
50% du 18 novembre 2013 au 16 décembre 2013, de 100% du 16 décembre 2013 
au 5 janvier 2014, puis à nouveau 100% du 3 mars 2014 au 9 mars 2014. L’assuré 
n’avait plus exercé d’activité depuis mars 2014. Le rendement était réduit. Le 
patient présentait des douleurs thoraciques pariétales lors de travail répétitif, du port 
de charges, s’étendant dans la durée. En raison de ses thoracalgies et de la 
fatigabilité, l’assuré n’arrivait pas à assumer une activité professionnelle dans la 
durée (supérieur à 4 heures par jour). Il convenait de réévaluer la capacité de travail 
dans une activité adaptée. Une aide à la réinsertion professionnelle était 
indispensable. Le pronostic était réservé. 
8. Selon le rapport d’employeur établi par l’association Réalise, l’assuré a fait un 
stage en insertion professionnelle du 19 août 2013 au 10 mars 2014, à l’atelier 
voirie. Il a réalisé un gain annuel de CHF 3'301.90 en 2013, de CHF 664.- en 2014 
et de CHF 846.- en 2015. L’association Réalise a relevé que l’activité blanchisserie 
proposait des postes variés nécessitant des exigences physiques différentes. 
L’activité a été adaptée à l’assuré, mais force est de constater que même sur une 
activité légère, il ne possède pas le rythme. 
9. Dans un rapport du 16 juillet 2014, la doctoresse D______, spécialiste FMH en 
cardiologie, (signature illisible, cf. pièce 43, p.4 dossier OAI) a diagnostiqué avec 
effet sur la capacité de travail un status post triple pontage aorto-coronarien le 10 
janvier 2013. Elle suivait le patient en ambulatoire depuis le 21 décembre 2012, 
mais elle ne l’avait pas revu depuis fin janvier 2014. Les douleurs thoraciques ont 
été prises en charge par son médecin traitant, le Dr C______, de sorte qu’elle ne 
pouvait pas se prononcer sur l’impact de la symptomatologie du patient. Elle ne 
s’est pas prononcée sur les limitations fonctionnelles. 
10. Dans un rapport intermédiaire du 30 janvier 2015, la doctoresse D______ a indiqué 
que l’état de santé de l’assuré était demeuré stationnaire, mais que des changements 
avaient eu lieu dans les diagnostics. La re-sténose de l’artère coronaire droite avait 
une influence sur la capacité de travail, de même que l’angioplastie avec pose de 
stent de l’artère coronaire droite et du pont veineux sur la coronaire droite le 23 
janvier 2015. Elle réorganisait une réadaptation cardiovasculaire dans l’espoir de 
pouvoir améliorer les capacités physiques du patient. Elle avait revu le patient le 8 
janvier 2015, il se plaignait surtout de douleurs intercostales nocturnes ainsi que 
d’une importante fatigue à l’effort. Il signalait également une diminution de la force 
de sa main gauche depuis son opération cardiaque. L’échographie montre une 
fonction systolique conservée, sans valvulopathie significative, ni hypertension 
artérielle pulmonaire. Un test d’effort à 125 Watts est électriquement suspect pour 
une ischémie du myocarde qui est confirmé par une scintigraphie au thallium. Le 23 


 
 
 
 
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janvier 2015, le patient a bénéficié d’une coronographie qui a mis en évidence une 
sténose de la coronaire droite ainsi que du pont veineux qui ont été dilatés avec 
succès. Sur l’électrocardiogramme de repos, il y a une repositivation des ondes T en 
latérales. Un traitement médicamenteux était en cours. Le pronostic cardiaque est 
bon avec une nécessité de reprise d’activité physique d’endurance régulière. La 
Dresse D______ a indiqué qu’elle n’avait pas revu le patient entre janvier 2014 et 
janvier 2015. Elle avait bon espoir que du point de vue cardiaque la capacité de 
travail du patient devrait augmenter. Elle a organisé une réadaptation 
cardiovasculaire de six semaines en ambulatoire. Il faudrait réévaluer sa capacité de 
travail à la suite de cette réadaptation. Elle laissait le soin également à l’OAI de 
recontacter son médecin traitant le Dr C______ pour l’évaluation non 
cardiologique. 
11. Dans un rapport intermédiaire du 6 juillet 2015, la Dresse D______ a indiqué que 
l’état de santé était resté stationnaire et que sous ajustement de son traitement 
médicamenteux, le patient se sentait mieux, sans douleur rétrosternale la journée. 
Le médecin ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail dans l’activité habituelle 
et dans une activité adaptée. Le pronostic était un essai de reprise graduelle de 
l’activité professionnelle. Une reprise de travail à 50% était envisagée dès le 27 
juillet 2015. 
12. Dans un rapport du 24 août 2015 à l’attention de l’OAI, la Dresse D______ indique 
que du point de vue cardiaque il n’y a pas de contre-indication à une reprise du 
travail. Le patient devait éviter le port de charges lourdes supérieures à 5 kg au 
maximum. Elle propose dans un premier temps une reprise du travail à 50%, à 
augmenter à 100% après quelques semaines. 
13. Par avis du 21 mars 2016, la doctoresse E______, médecin SMR, a relevé que le 
début de la longue maladie au sens de l’AI, à savoir la maladie coronarienne 
tritronculaire, a débuté le 10 janvier 2013 avec une incapacité de travail totale dans 
l’activité habituelle, mais de 100% dans une activité adaptée. Le début de l’aptitude 
à la réadaptation est fixé au 19 octobre 2013. La capacité de travail est nulle dans 
toute activité du 23 janvier 2015 au 26 juillet 2015, de 50% dès le 27 juillet 2015 au 
30 août 2015 et 100% dès le 1er septembre 2015. Les limitations fonctionnelles 
sont : éviter le port de charges de plus de 5 kg, les travaux de force, les travaux dans 
des conditions stressantes. Il convenait de privilégier une activité sédentaire ou 
semi-sédentaire, sans déplacement important, dans un environnement calme. 
14. Par décision du 13 septembre 2016, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente d’invalidité 
et des mesures professionnelles à l’assuré. À l’issue du délai de carence le 
10 janvier 2014, son degré d’invalidité s’élevait à 10%, après comparaison des 
gains. L’OAI explique avoir retenu comme revenu d’invalide et sans invalidité les 
salaires ressortant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires, année 2012, 
actualisé à 2014 et avoir opéré une réduction de 10% en raison des limitations 
fonctionnelles. Ses incapacités de travail postérieures n’ayant pas duré une année, 
les conditions d’assurance ne sont pas remplies. Ainsi un degré d’invalidité 


 
 
 
 
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inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité. Quant aux mesures 
professionnelles, une orientation professionnelle ne se justifiait pas, ni un 
reclassement professionnel dès lors que le manque à gagner n’était pas de 20% au 
moins. Enfin, l’assuré ne pouvait avoir droit à une aide au placement dans la 
mesure où on ne pouvait affirmer qu’il éprouvait des difficultés dues à son état de 
santé de trouver un travail approprié par ses propres moyens. 
15. Par acte du 26 septembre 2016, l’assuré interjette recours. Il relève que depuis le 
10 janvier 2013 son incapacité de travail a été reconnue. Lors de ses séjours à 
l’hôpital, les médecins lui ont fait d’abord un pontage cardiaque en 2013 puis posé 
deux stents en 2015. Il devait prendre de nombreux médicaments depuis 2013 et il 
n’était pas en mesure actuellement de travailler. Il a des douleurs dans la poitrine 
depuis l’opération de 2013 qui nécessitent qu’il prenne des antidouleurs. Le stress 
qu’il subit nécessite également des médicaments antidépressifs, sa jambe droite est 
encore enflée depuis l’opération en 2013. Il souhaitait qu’un médecin de l’AI 
réexamine son cas. 
16. Dans sa réponse du 14 octobre 2016, l’OAI conclut au rejet du recours, se référant 
aux rapports médicaux au dossier ainsi qu’à l’évaluation du SMR. 
17. Le recourant n’ayant pas émis d’autres observations dans le délai imparti, la cause a 
été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 


 
 
 
 
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En l'espèce, au vu des faits pertinents, du point de vue matériel, le droit éventuel 
aux prestations doit être examiné au regard des dispositions en vigueur dès le 
1er janvier 2012 (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 
329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de modifications substantielles en 
matière d'évaluation de l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 
249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message concernant la modification de la 
loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et 60 LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985, LPA-GE - E 5 10). 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 
singulièrement sur son degré d’invalidité. 
5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
6. a) En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
b) Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 
28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
c) En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 
1er janvier 2008), le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle 
l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 


 
 
 
 
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moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au terme de cette 
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt à l’échéance 
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son 
droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
8. Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 
mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 
se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 


 
 
 
 
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collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 
9. En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 
capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 531/04 du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données 
médicales permettent généralement une appréciation plus objective du cas et 
l'emportent, en principe, sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion 
d'un stage d'observation professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par 
des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_462/2009 du 2 décembre 2009 consid. 2.4). Au regard de la 
collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les 
médecins et les organes d'observation professionnelle (cf. ATF 107 V 17 consid. 
2b), on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre 
professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité 
résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation 
d'observation professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il 
incombe à l'administration, respectivement au juge - conformément au principe de 
la libre appréciation des preuves - de confronter les deux évaluations et, au besoin 
de requérir un complément d'instruction (ATF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 
consid. 4.1, in SVR 2011 IV n° 6 p. 17; ATF 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in 
Plädoyer 2009/1 p. 70; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 35/03 du 
24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). 
10. En cas d’absence de désignation des activités compatibles avec les limitations du 
recourant, le Tribunal fédéral a jugé qu'il eût été certainement judicieux que l'office 
AI donnât au recourant, à titre d'information, des exemples d'activités adaptées qu'il 
peut encore exercer, mais qu’il convient néanmoins d'admettre que le marché du 
travail offre un éventail suffisamment large d'activités légères, dont on doit 
convenir qu'un nombre significatif sont adaptées aux limitations du recourant et 
accessibles sans aucune formation particulière (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4). 
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 
savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du 
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Il est certes 


 
 
 
 
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possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail lorsque, notamment 
l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que sous une 
forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché général du 
travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des concessions irréalistes 
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (cf. RCC 
1991 p. 329; RCC 1989 p. 328; arrêts du Tribunal fédéral 9C_286/2015 du 
12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2). 
Cependant, là encore, le caractère irréaliste des possibilités de travail doit découler 
de l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels totalement étrangers à l'invalidité (cf. arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_286/2015, op. cit, consid. 4.2 et 9C_602/2015, op. cit., 
consid. 6.1). 
D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 
rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 
possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 
11. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
12. a) En l’espèce, il résulte des pièces du dossier que le recourant a souffert de 
problèmes cardiaques ayant nécessité un triple pontage aorto-coronarien le 


 
 
 
 
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10 janvier 2013 et une angioplastie avec pose de stent de l’artère coronaire droite et 
du pont veineux le 23 janvier 2015. 
Selon le Dr C______, médecin traitant, le recourant a été hospitalisé aux HUG du 
7 janvier 2013 au 18 janvier 2013 (rapport du 25 juin 2014). Il a attesté des 
incapacités de travail à 100% du 23 octobre 2013 au 29 octobre 2013, 50% du 
18 novembre 2013 au 16 décembre 2013, 100% du 16 décembre 2013 au 5 janvier 
2014 et 100% du 3 mars 2014 au 9 mars 2014, date depuis laquelle le recourant 
n’exerce plus d’activité. Le médecin traitant indique que son patient présente des 
thoracalgies lors des travaux répétitifs et le port de charges, ainsi qu’une fatigabilité 
qui l’empêchent d’assumer une activité professionnelle dans la durée (plus que 
quatre heures). Le rendement est réduit. La capacité de travail dans une activité 
adaptée doit être réévaluée en fonction de l’évolution. 
La Dresse D______, dans son premier rapport du 16 juillet 2014, a diagnostiqué un 
status post-triple pontage aorto-coronarien le 10 janvier 2013. Elle a prescrit un 
traitement médicamenteux et de la physiothérapie. Elle ne s’est pas prononcée sur 
la capacité de travail du recourant, renvoyant à l’appréciation du Dr C______. Dans 
son deuxième rapport du 30 janvier 2015, la cardiologue a indiqué qu’elle n’avait 
pas revu le patient entre janvier 2014 et janvier 2015. Elle avait mis en évidence 
une re-sténose coronarienne qui a été traitée le 23 janvier 2015. Elle avait bon 
espoir que du point de vue cardiaque la capacité de travail du patient devait 
augmenter. Elle avait organisé une réadaptation cardiovasculaire de six semaines en 
ambulatoire et il fallait réévaluer sa capacité de travail à la suite de cette 
réadaptation. Pour le surplus, elle laissait le soin à l’intimé de recontacter le 
médecin traitant pour l’évaluation non cardiologique. Dans son troisième rapport du 
6 juillet 2015, la Dresse D______ indique avoir ajusté le traitement 
médicamenteux. Elle envisageait un essai de reprise graduelle de l’activité 
professionnelle à 50% dès le 27 juillet 2015. Enfin, le 24 août 2015, la cardiologue 
indique que du point de vue cardiaque, il n’y a pas de contre-indication à une 
reprise du travail, en respectant la limitation quant au port de charges qui ne doivent 
pas dépasser 5 kg. Elle propose dans un premier temps une reprise de travail à 50%, 
à augmenter à 100% après quelques semaines. 
b) Se fondant sur l’avis du SMR, l’intimé considère que le recourant présente une 
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle depuis le 10 janvier 2013, mais 
une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée depuis le 19 août 2013, 
date à laquelle il a débuté une activité de réinsertion dans une blanchisserie. Par la 
suite, l’intimé retient une capacité de travail nulle dans toute activité du 23 janvier 
2015 au 26 juillet 2015, puis de 50% dès le 27 juillet 2015 et de 100% dès le 
1er septembre 2015, dans une activité respectant les limitations fonctionnelles, à 
savoir pas de port de charge supérieure à 5 kg, pas de travaux de force ni dans des 
conditions stressantes, privilégier une activité sédentaire ou semi-sédentaire sans 
déplacements importants dans un environnement calme. 


 
 
 
 
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c) La chambre de céans relève en premier lieu que les périodes d’incapacités de 
travail du recourant ne sont pas clairement établies. En effet, il résulte des 
certificats médicaux produits par le recourant à l’appui de sa demande de 
prestations, que la Dresse D______ a prescrit un arrêt de travail à 100% du 21 
décembre au 31 décembre 2012 - ce qu’elle n’a pas mentionné dans ses rapports -, 
qu’il a été hospitalisé dans le service de cardiologie des HUG dès le 27 décembre 
2012, puis à nouveau semble-t-il dès le 7 janvier 2013, avec arrêt de travail 
jusqu’au 28 janvier 2013, prolongé au 1er février 2013, puis qu’il a été en traitement 
pour une réadaptation cardiaque dès le 6 février 2013 avec un arrêt de travail à 
100% jusqu’au 2 juin 2013. Par la suite, le Dr C______ a encore attesté 
d’incapacités de travail de 100 % du 3 juin 2013 au 7 juillet 2013. 
Force est de constater que le dossier ne contient pas les rapports d’hospitalisation 
des HUG, ni les rapports de réadaptation cardiaque. 
d) L’intimé a fixé le début de la réadaptation dans une activité adaptée au 19 août 
2013, date à laquelle le recourant a débuté l’activité de réinsertion. Or, outre le fait 
qu’il s’agissait d’un stage de réinsertion auprès de Réalise, l’activité proposée dans 
la blanchisserie n’était à l’évidence pas adaptée, puisqu’elle comportait des travaux 
de ports de charges notamment, et que le recourant, bien que très motivé, n’a pas pu 
tenir. Par la suite, malgré l’adaptation du poste avec des activités plus légères, 
Réalise a constaté que le recourant ne pouvait pas tenir le rythme, même à 50%, car 
il était trop fatigué. De plus, le Dr C______ a attesté de nouvelles incapacités de 
travail dès le 23 octobre 2013 et précisé que le recourant n’exerçait plus d’activité 
depuis mars 2014. Il a indiqué qu’une aide à la réinsertion professionnelle était 
indispensable, car le recourant ne pouvait pas assumer une activité professionnelle 
dans la durée (plus de quatre heures). 
Pour la période postérieure à juin 2014, il n’y a pas de rapport du médecin traitant, 
alors même que la cardiologue renvoyait à l’appréciation de ce dernier quant à la 
capacité de travail. Le recourant allègue par ailleurs souffrir encore de douleurs 
dans la poitrine, sa jambe droite est enflée depuis 2013 et le stress qu’il subit 
nécessite également la prise de médicaments antidépresseurs. Or, on ignore tout de 
l’évolution de l’état de santé et de la capacité de travail du recourant depuis le 
rapport du Dr C______ du 25 juin 2014 jusqu’à l’angioplastie avec pose de stent du 
23 janvier 2015, respectivement jusqu’à la date de la décision litigieuse. 
13. Au vu de ce qui précède, la chambre de céans n’est pas en mesure de tirer des 
conclusions définitives quant aux atteintes à la santé du recourant et leurs 
répercussions sur sa capacité de travail dans une activité adaptée. La cause sera 
renvoyée à l’intimé afin qu’il reprenne l’instruction du dossier, recueille tous les 
renseignements médicaux utiles, notamment auprès des HUG et du médecin 
traitant, et clarifie les aspects médicaux, cas échéant en mettant en œuvre une 
expertise. 
14. Le recours est admis et la décision annulée. 


 
 
 
 
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15. Au vu du sort du litige, l’intimé est condamné à payer un émolument de CHF 500.- 
(art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision du 13 septembre 2016. 
3. Renvoie la cause à l’intimé pour reprise de l’instruction dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
4. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDÉ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le