ge_gerichte · ATAS/1132/2006 · 2006-12-07 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/546/2006 ATAS/1132/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 7 décembre 2006
En la cause
Monsieur K , domicilié , VERSOIX, représenté par recourant
Maître Astyanax PECA
contre
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS intimée

D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Isabelle DUBOIS et Doris WANGELER, Juges

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EN FAIT
Monsieur K , né en 1965, est manœuvre au service de l'entreprise A.
X SA, sise à Plan-les-Ouates, depuis le mois d'octobre 2003. A ce titre,

il est assuré auprès de la CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN
CAS D’ACCIDENTS (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la
SUVA) contre les accidents professionnels et non professionnels.

Le 13 juillet 2004, l'intéressé a été victime d'un accident de travail : alors que, sur
un chantier, il frappait un mur avec une masse, le mur s'est écroulé et il a reçu un
bloc en béton sur le coude gauche.

A la suite de cet événement, l'assuré n'a pas consulté de médecin et n'a fait l'objet
d'aucune incapacité de travail jusqu'au 10 janvier 2005, date à laquelle il a consulté
le Dr A , du centre médical de Meyrin, qui a posé le diagnostic
d'épicondylite post-traumatique du coude gauche.

Le 16 février 2005, le cas a été annoncé à la SUVA. L'accident y est décrit en ces
termes : "en tapant avec une masse sur un mur, il a reçu un bloc de béton sur le
coude. A continué à travailler jusqu'à ce jour sans rien dire mais la douleur devenue
trop vive, a consulté un médecin".

Aux questions qui lui ont été posées par la SUVA, l'assuré a répondu, le 9 février
2005, qu'un bloc de béton avait chuté sur son coude droit (pièce 4 SUVA).

L'assuré a subi une intervention chirurgicale le 1er mars 2005.

Dans un rapport daté du ler avril 2005, le Dr. A a posé le diagnostic
d'épicondylite post-traumatique après chute et réception sur le coude gauche. Il a
conclu à une incapacité totale de travail à compter du 10 janvier 2005.

Le Dr. B a indiqué dans un courrier daté du 20 avril 2005 à la SUVA
que l'assuré ressentait toujours des douleurs dans le coude et que l'extension était
encore incomplète. Son état n'était pas stabilisé mais un changement de profession
n'était pas nécessaire.

Dans un rapport du 27 avril 2005, le Dr M. A a indiqué au médecin-
conseil de la SUVA que son patient souffrait de douleurs à la palpation de
l'épicondyle gauche avec diminution de la motricité, qu'il avait été adressé au Dr
C , chirurgien orthopédique, qui avait confirmé le diagnostic
d'épicondylite gauche post-traumatique. Il a expliqué que s'il avait indiqué, sur les
différents certificats médicaux, que l'incapacité de travail avait pour origine la
"maladie" c'était parce que son patient avait omis de lui indiquer l'origine
traumatique, qui remontait au mois de juillet 2004.

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Le 3 mai 2005, le Dr D a brièvement indiqué, après avoir pris
connaissance du dossier, que selon lui la relation de causalité entre les troubles
décrits par les Drs A et B et l'accident était exclue, une
contusion du coude droit ne pouvant causer d'épicondyle à gauche.

Par décision du 11 mai 2005, la SUVA a refusé d'allouer des prestations à l'assuré
au motif qu'il n'y avait pas de lien de causalité pour le moins probable entre les
troubles qui avaient nécessité un arrêt de travail à compter du 10 janvier 2005 et
l'accident du 13 juillet 2004.

Dans un rapport daté du 30 mai 2005, le Dr. E , Spécialiste FMH en
neurologie, après examen électroneuromyographique, a conclu à l'absence de signe
lésionnel du nerf radial gauche et à une atteinte connue du nerf médian gauche au
carpe. Il a indiqué que malgré l'opération, l'évolution n'avait pas été favorable et
que des douleurs au coude avaient persisté. L'assuré condamnait son bras gauche,
portait une attelle au poignet. Il éprouvait de la difficulté à l'extension du poignet et
des doigts, mouvement qui provoquait une douleur à la fois au poignet et dans la
région de l'épicondyle. La palpation de ce dernier était sensible, de même que celle
du poignet. La sensibilité distale de la main était perturbée de manière non
spécifique. La réponse idio-musculaire des extenseurs radiaux était normale et
symétrique. Selon le médecin, l'examen ne montrait pas de signe d'atteinte
lésionnelle du nerf radial gauche tant moteur que sensitif. Il a conclu : "nous restons
dans une situation douloureuse et non résolue de son bras gauche, sans atteinte
neurogène à même de l'expliquer".

L'assuré a formé opposition le 9 juin 2005 par oral auprès de la SUVA. A cette
occasion, il a expliqué : "Je me trouvais au travail, je voulais faire tomber un mur.
Le mur est tombé sur moi et je me suis protégé avec le coude gauche pour ne pas le
recevoir et c'est alors que j'ai reçu un grand bloc de béton sur le coude gauche et
que je suis tombé en arrière. Je saignais au coude, alors je me suis bandé avec un
tee-shirt. J'ai continué à travailler mais pas avec la même force jusqu'au 10 janvier
2005. Le 10 janvier 2005, je me suis rendu (à la base pour une grippe) au centre
médical de Meyrin. Étant donné que j'avais encore mal à mon coude gauche, on m'a
fait des piqûres. Par la suite, j'ai vu le Dr B qui m'a proposé une
intervention. J'ai été en arrêt de travail pour l'accident dès le 17 janvier 2005. Je
demande à la SUVA de reconsidérer mon cas car il s'agit d'un accident et de
prendre en charge cette affaire ainsi que l'intervention du 1° mars 2005".

Réinterrogé par la SUVA, le Dr F , le 16 juin 2005, a confirmé sa
position.
Le Dr N.]J , Spécialiste FMH en rhumatologie, a rendu un rapport

d'expertise médicale le 21 juin 2005. Il a relevé que seuls deux points de
fibromyalgie étaient douloureux sur dix-huit, que l'examen clinique ne montrait pas

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de signe inflammatoire au niveau du coude, que l'assuré tenait spontanément le
coude en flexion avec la main, pendant en flexion aussi, que cliniquement, il y avait
flexum du coude gauche, que l'olécrâne, l'épicondyle et toute la musculature
épicondylienne étaient douloureux à la palpation, que le poignet gauche était
également douloureux avec une impossibilité d'effectuer une extension même
passive de ce poignet au-delà de 30° en raison des douleurs, que d'un point de vue
neurologique, l'assuré déclarait ne pas sentir au toucher la face palmaire des
deuxième et quatrième doigts de la main gauche, qu'il y avait une diminution de la
force à l'extension du poignet et des doigts ainsi que lors d'autres mouvements des
doigts et une discrète diminution de la musculature de l'avant-bras gauche par
rapport à la droite. Le médecin a dit s'être attendu à constater une diminution de
musculature plus intense au vu du tableau clinique, qualifié d'impressionnant. Il a
relevé qu'en revanche, les investigations paracliniques étaient peu
impressionnantes, les radiographies de coude normales, que les trois ENGM
réalisés depuis avril 2005 ne révélaient pas d'autre anomalie que des signes
modérés d'un syndrome du tunnel carpien n'expliquant pas la symptomatologie.

Selon lui le tableau clinique aurait éventuellement pu correspondre, d'un point de
vue neurologique, à une lésion du nerf radial mais celle-ci a été exclue par le
DrE , neurologue.

En ce qui concerne le flexum, il a également fait part de ses difficultés à l'expliquer
compte tenu du fait que les radiographies du coude ne montraient pas de lésion
significative. Selon le médecin, on pourrait imaginer une participation de
rétractation capsulaire au niveau du coude. On s'attendrait cependant à ce qu'il y ait
aussi une limitation de la pronation et de la supination, ce qui n'est pas le cas.

Avant d'exclure totalement les lésions locales comme étant responsables des
troubles du patient, le Dr G a proposé une IRM du coude afin d'écarter
définitivement un processus de type algodystrophie, voire une capsulite rétractile
dont il a indiqué qu'elle lui semblait cependant extrêmement peu probable et plus
rare que pour l'épaule. Si l'IRM devait exclure ces deux hypothèses, il faudrait
alors, selon le médecin, envisager deux possibilités : une pathologie psychiatrique
telle qu'un trouble somatoforme douloureux ou une simulation.

Dans la mesure où il lui a semblé déceler une réelle souffrance chez le patient qui
vit comme une grande injustice que ses troubles ne soient pas pris en charge, il a
exprimé l'avis qu'il devrait plutôt s'agir d'un trouble somatoforme douloureux. Il a
cependant estimé qu'un avis psychiatrique serait alors indiqué puisqu'il s'agit d'un
diagnostic répertorié sans les affections psychiatriques et que si cette hypothèse
devait être retenue, il serait alors difficile de retenir une capacité de travail.

En définitive, le Dr G a conclu à des douleurs chroniques de
l'épicondyle du coude avec flexum et difficulté à l'extension du poignet d'origine

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peu claire. Il a émis la crainte que l'évolution des symptômes ne soit défavorable. Il
a indiqué par ailleurs que le Dr B s'était montré perplexe face au
tableau clinique développé par son patient et qu'il ne parvenait pas à faire un lien
entre les plaintes et une lésion anatomique. Le Dr G lui a exposé ses
conclusions sans que le Dr B n'émette d'objection ou qu'il ne lui fasse
part de son désaccord.

Le 4 octobre 2005, le Dr F , après avoir examiné l'assuré, a établi un
rapport. Il en ressort que, les contradictions entre la déclaration d'accident - faisant
mention du coude gauche - et le formulaire rempli par l'assuré - mentionnant le
coude droit - étaient le fruit d'une simple erreur de l'assuré.

Le médecin a souligné qu'après l'événement, l'assuré avait continué à travailler sans
gros problème apparent pendant six mois et ceci dans une activité lourde. Il a décrit
le résultat comme "catastrophique" avec une exclusion fonctionnelle du membre
supérieur, en relevant que cette exclusion ne s'expliquait pas par des éléments
objectifs.

A la question de savoir si la situation clinique décrite à partir du mois de janvier
2005 était une conséquence certaine ou vraisemblable de l'accident survenu le 13
juillet 2004, le médecin a répondu par la négative. Il a jugé qu'il était peu
vraisemblable que l'accident ait provoqué une lésion significative du coude gauche,
ajoutant que dans les situations de traumatologie, la symptomatologie est le plus
souvent aiguë et se développe rapidement après l'accident pour s'amender
ultérieurement, ce qui n'était pas le cas en l'espèce. Il a expliqué qu'une épicondylite
est un phénomène qui peut se développer en dehors de toute origine traumatique et
fait remarquer à cet égard que les médecins traitants ont d'abord envisagé une prise
en charge par l'assurance-maladie.

Le Dr D fait remarquer par ailleurs que le traumatisme décrit par
l'assuré a provoqué une contusion sur la face postérieure du coude. Or, une telle
contusion, survenant dans la région de l'olécrâne, si elle est susceptible de
provoquer une fracture de celui-ci ou une bursite régionale ne peut être à l'origine
d'une symptomatologie située au niveau de l'épicondyle, celui-ci étant placé en
position latérale. Si une lésion significative était tout de même survenue au niveau
de la musculature d'extension du poignet au coude, il est peu vraisemblable qu'une
telle lésion ait été compatible avec la poursuite du travail de manœuvre pendant six
mois.

Par décision du 24 octobre 2005, la SUVA a confirmé sa décision du 11 mai 2005.

Par courrier du 9 février 2006, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il
conclut à ce que son cas soit pris en charge dès le 17 janvier 2005 et ce, jusqu'à la
fin de "la durée moyenne de remise en état”, avec suite de frais et dépens. Il
reproche à la SUVA de s'être exclusivement basé sur le rapport du Dr

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D dont il estime qu'il n'a pas pris en considération le fait que deux
situations cliniques distinctes devaient être traitées. A cet égard, il se réfère à l'avis
du Dr H qui explique que la situation clinique constatée au mois de
janvier 2005 est très vraisemblablement due aux événements survenus le 13 juillet
2004 et que ce n'est que suite à l'opération réalisée le 1® mars 2005 que des
complications inhabituelles et probablement sans rapport direct avec l'accident sont
apparues. Le recourant souligne que le Dr D ne l'a examiné qu'après
cette opération, dont il a d'ailleurs confirmé que le résultat s'était avéré
catastrophique. L'assuré fait valoir que, quand bien même on peut considérer
qu'après le 1” mars 2005, la situation clinique n'a plus de lien direct avec l'accident,
il doit être admis que les troubles typiques et habituels subis antérieurement et
postérieurement pendant la durée moyenne de remise en état le sont en revanche. Il
en tire la conclusion que la SUVA aurait dû faire application des tabelles de durée
moyenne de remise en état par pathologie. Quant aux éléments perturbateurs
inhabituels survenus après l'opération, il demande que soit mise en œuvre une
expertise afin de déterminer les causes réelles de sa situation clinique et la mesure
dans laquelle l'accident a joué un rôle.

Le Dr. I , Spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a rendu une
appréciation médicale du cas le 5 avril 2006. Il a tout d'abord relevé que le
Dr G avait proposé la mise en œuvre d'une IRM du coude gauche afin

d'écarter les diagnostics d'algodystrophie et de capsulite rétractile du coude.

Le Dr I a fait de nombreuses références à la doctrine médicale
concernant les diagnostics d'épicondylite post-traumatique et celui d'algodystrophie
du coude.

Il a jugé que le diagnostic d'algodystrophie devait être écarté en l'occurrence dans la
mesure où le Dr G n'avait pas observé d'amyotrophie significative au
niveau du bras le 21 juin 2005 puisqu'à 15 cm au-dessus de l'olécrâne, le périmètre
était de 29,5 cm à droite pour 30 cm à gauche, que cependant, à 10 cm en dessous
de l'olécrâne, le périmètre à droite était de 1,5 cm meilleur qu'à gauche, que la
flexion atteignait 135° à gauche pour 140° à droite, qu'il y avait un flexum
insurmontable à 60° à gauche associé à des douleurs ainsi qu'une saillie du muscle
brachial antérieur. Se fondant sur ces éléments cliniques, le Dr I a
estimé qu'on ne pouvait conclure à la présence probable d'une algodystrophie du
coude car ce n'est pas tant la mobilisation du coude mais bien la tentative d'en
préciser l'éventuelle limite en extension qui déclenche apparemment des douleurs
chez le patient. En outre, le flexum devrait nécessairement se traduire par une
amyotrophie bien plus marquée au niveau du bras que de l'avant-bras. En effet une
amyotrophie du triceps devrait être présente. Or, elle n'a été observée ni par le Dr
G ni plus tard par le Dr F . Ce dernier a d'ailleurs noté, lors
de la mesure des périmètres qu'il y avait une différence au détriment du côté gauche
d'un centimètre au niveau du bras et de l'avant-bras - ce qui est une observation

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normale chez un droitier -, alors que la flexion s'était péjorée dans l'intervalle pour
n'atteindre plus que 110-60-0 ° et ce, toujours en l'absence d'une amyotrophie
significative du bras, malgré les trois mois écoulés depuis l'examen pratiqué par le
DrJ . Par ailleurs, le Dr I s'est intéressé aux photographies
prises par le Dr D dans le cadre de son examen et a constaté qu'elles
montraient que le trouble fonctionnel n'intéressait pas le coude isolément mais
également la main qui est maintenue en hyperflexion à près de 90°. Or, selon lui, ni
dans l'algodystrophie du coude ni dans le syndrome épaule-main un trouble
fonctionnel de ce type n'est observé. Il en a conclu à une très probable origine
fonctionnelle, donc non organique de ce "curieux tableau clinique".

S'agissant du diagnostic de capsulite rétractile du coude, le Dr I a
indiqué qu'il correspondait à une raideur du coude qui pourrait être en liaison avec
une rétraction capsulaire. Chez l'assuré, il a estimé qu'on pouvait écarter aussi bien
l'origine intrinsèque qu'extrinsèque d'une raideur du coude puisqu'il n’avait subi ni
fracture intra-articulaire ni luxation du coude. Autrement dit l'hypothèse d'une
rétraction capsulaire post-traumatique ou d'une atteinte du muscle brachial suite à
une luxation du coude pouvait selon lui être écartée.

En conclusion, le médecin a estimé que ni le diagnostic d'algodystrophie du coude
ni celui de raideur post-traumatique n'était vraisemblable, qu'il était dès lors inutile
de pratiquer d'autres examens sous forme d'IRM ou de scintigraphie osseuse et que
l'origine du trouble fonctionnel décrit par le Dr G et illustré par le
Dr D ne se rattachait pas à une pathologie post-traumatique connue de
l'appareil locomoteur.

Invitée se prononcer, la SUVA, dans sa réponse du 12 avril 2006, a conclu au rejet
du recours. Elle fait valoir que selon le Dr J , les troubles développés
par l'assuré pouvaient s'expliquer soit par une capsulite rétractile - hypothèse qu'il a
qualifiée de peu probable -, soit par une algodystrophie, soit encore par une
pathologie psychiatrique tel qu'un trouble somatoforme douloureux, que le
DrI a écarté les deux premières hypothèses et qu'il faut donc en
conclure que l'origine du trouble fonctionnel du recourant ne se rattache pas à une
pathologie post-traumatique connue de l'appareil locomoteur. La SUVA en conclut
qu'aucune atteinte à la santé organique n'est rattachable à l'accident par un lien de
causalité naturelle et adéquate.

Elle explique que, faute d'étiologie somatique, elle a renoncé à investiguer la voie
selon laquelle les troubles pourraient avoir une origine psychique car - sans qu'il
soit nécessaire de poser un diagnostic -, le lien de causalité adéquate fait
nécessairement défaut dans la mesure où l'accident qui consiste à avoir reçu sur le
coude un morceau de béton n'a pu entraîner qu'une atteinte physique mineure, ce
que vient confirmer le fait qu'aucun soin n'a été nécessaire, que l'accident doit être

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ainsi classé dans le catégorie des accidents de peu de gravité et que le lien de
causalité avec des troubles psychiques ne peut donc être retenu.

Dans sa réplique du 30 juin 2006, l'assuré a maintenu sa position. Il relève que le
Dr B est le seul médecin qui puisse convenablement se déterminer sur
les troubles dont il souffrait avant l'opération. Or, il a posé dès la première
consultation un diagnostic d'épicondalgie et a relevé que le type d'accident dont il
avait été victime était susceptible de manière extrêmement vraisemblable de causer
tel trouble. Par ailleurs, il conteste que le fait de recevoir un bloc de béton sur le
coude constitue un accident de peu de gravité.

La SUVA, dans sa duplique du 19 juillet 2006, a conclu au rejet du recours. Elle
maintient que l'épicondylite chirurgicalement traitée n'est pas en lien de causalité
avec l'accident et que les troubles développés suite à l'opération sont sans substrat
organique, raison pour laquelle il convient de les examiner sous l'angle des règles
applicables aux troubles psychologiques, lesquelles conduisent à exclure un lien de
causalité adéquate.

Après communication de cette duplique au recourant, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1
let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’article
56 LPGA qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars
1981 (LAA). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le 1° janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-accidents. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la

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date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid.
1.2; 169 consid. 1; 356 consid. 1 et les arrêts cités). Dans la mesure où
l'événement s'est produit en 2004, ces principes de droit intertemporel commandent
l'examen du bien-fondé de la décision sur opposition du 24 octobre 2005 à la
lumière des nouvelles dispositions de la LPGA (voir ATF 130 V 332 consid. 2.2 et
2.3). Il convient en outre de relever que les dispositions de la LPGA n'ont pas
modifié les notions d'accident et d'invalidité selon l'ancienne LAA et la
jurisprudence du TFA y relative est toujours d'actualité. Enfin, en ce qui concerne
la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique
sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V
360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable à la forme
(art. 106 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1° janvier 2003, en dérogation à
l’art. 60 LPGA).

Le litige porte sur le point de savoir si les troubles dont est atteint l'assuré au coude
gauche et qui l'ont amené à consulter un médecin à partir du 10 janvier 2005
engagent la responsabilité de la SUVA, en particulier s'ils sont en rapport de
causalité avec l'accident survenu le 13 juillet 2004.

La notion d'invalidité est, en principe, identique en matière d'assurance-accidents,
d'assurance militaire et d'assurance-invalidité. Dans ces trois domaines, elle
représente la diminution permanente ou de longue durée, résultant d'une atteinte à
la santé assurée, des possibilités de gain sur le marché du travail équilibré qui
entrent en ligne de compte pour l'assuré (ATF 119 V 470 consid. 2b; 116 V 249
consid. 1b et les arrêts cités, ATFA non publiés du 16 juin 2005, I 425/04 et U
174/04).

L'art. 6 al. 1 LAA prévoit que, sauf disposition contraire, les prestations
d'assurance, y compris les frais de cures prescrites par un médecin (art. 10 al. 1 let.
c LAA), sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel
et de maladie professionnelle.

Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et 11 suffit
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 181 consid. 3.1;
119 V 337 consid. 1; 118 V 289 consid. 1b et les références).

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Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves
dans l'assurance sociale (ATF 125 V 195 consid. 2; 121 V 47 consid. 2a; 208
consid. 6d et les références). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 406 consid. 4.3.1; 119 V
338 consid. 1; 118 V 289 consid. 1b et les références). Si l'on peut admettre qu'un
accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans
cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; RAMA 1992 n° U 142
p. 75 consid. 4b; FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, n° 141). En principe, on
examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus
(statu quo ante ou statu quo sine) sur la base du critère de la vraisemblance
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales
(ATF 126 V 360 consid. 5b ; 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 no U 363 p. 46;
ATFA non publié U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2.3).

En l'espèce, la question de savoir s'il existe un lien de causalité naturelle entre
l'accident survenu en 2004 et l'épicondylite a été soumises à plusieurs médecins.

Certes, le Dr A a posé, en date du 1” avril 2005, le diagnostic
d'épicondylite "post-traumatique". Il ressort toutefois de ses explications du 27 avril
2005 à la SUVA qu'il n'a conclu qu'a posteriori à l'origine post-traumatique de la
lésion, lorsque son patient a évoqué l'accident dont il avait été victime plusieurs
mois auparavant. Le Dr A avait dans un premier temps, pensé à une
origine maladive. A cet égard, le Dr D a d'ailleurs expliqué qu'une telle
atteinte n'avait pas forcément une origine traumatique. On ne saurait en tout cas
tirer de conclusion déterminante du rapport du Dr A quant à l'origine
du trouble du recourant, puisque le médecin est arrivé à la conclusion qu'il s'agissait
de l'accident par simple déduction.

Cette hypothèse est au surplus contredite par les observations des Drs

E , G et D et par l'avis du Dr I . Le
Dr E a en effet exclu tout signe lésionnel du nerf et conclu à une
absence d'atteinte somatique. Le DrG s'est livré à un examen

approfondi au terme duquel il a émis l'hypothèse qu'il pouvait s'agir soit d'une
atteinte somatique (sous forme d'algodystrophie ou de capsulite) soit d'une atteinte

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psychique (trouble somatoforme douloureux). Or, les deux diagnostics somatiques
ont été écartés de manière convaincante par le Dr I , qui a expliqué que
l'algodystrophie pouvait être écartée dans la mesure où aucune amyotrophie
significative n'avait été constatée au niveau du bras et qu'il en allait de même de la
capsulite, puisque l'assuré n'avait subi ni fracture intra-articulaire ni luxation du
coude. Quant au DrF , il a estimé que la situation clinique n'était
vraisemblablement pas la conséquence de l'accident survenu en juillet 2004,
explications à l'appui. Il apparaît que l'accident, tel qu'il lui a été décrit par le
recourant, n'aurait pu provoquer qu'une atteinte à la face postérieure du coude et
qu'elle ne peut donc être à l'origine d'une symptomatologie située au niveau de
l'épicondyle, celui-ci étant placé en position latérale.

Certes, tous ces avis sont postérieurs à l'intervention pratiquée le 1” mars 2005,
dont le recourant suppute qu'elle a aggravé la situation. Cependant, il convient de
rappeler que la question de l'existence d'un lien de causalité naturelle doit être
tranchée sur la base des avis médicaux et en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante. Or, si l'existence d'un rapport de cause à effet entre
l'accident et le dommage paraît possible, elle ne peut pas être qualifiée de probable
dans le cas particulier, si bien que le droit à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié, d'autant que le rapport du Dr B n'apporte aucun
élément venant appuyer la thèse du recourant.

Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.

A/546/2006

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La Présidente :

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

de la santé publique par le greffe le

A/546/2006