ge_gerichte · ATAS/397/2023 · 2023-06-02 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, présidente ; Andres PEREZ, Michael RUDERMANN, 
juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4251/2022 
ATAS/397/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 2 juin 2023 
Chambre 9 
 
En la cause 
A______, 
représentée par Me Déborah GREAUME, avocate 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après : l'assurée), née le ______ 1969, de nationalité 
A. a.
espagnole, est divorcée et mère de deux fils adultes nés en 1987 et 1996. 
b. L'intéressée a travaillé à Genève en tant que vendeuse de janvier 2001 à 
juin 2004. Après avoir vécu en Espagne de mai 2006 à mai 2011, l'assurée est 
revenue s'établir à Genève où elle a repris son emploi de vendeuse d'août 2013 à 
novembre 2014. 
c. Le 31 août 2017, l'assurée a terminé une formation d'auxiliaire de santé et a 
obtenu le certificat y relatif délivré par la Croix-Rouge suisse. 
d. Elle a travaillé en tant qu'aide-soignante au sein d'un EMS du 2 janvier 2018 au 
17 janvier 2020, date à partir de laquelle elle a été en arrêt maladie. Son contrat de 
travail a été résilié par son employeur pour le 30 août 2020 et elle n'a plus 
travaillé depuis lors. 
 À la fin du mois de janvier 2020, l'assurée a consulté les docteurs B______, 
B. a.
médecin généraliste, et C______, spécialiste en médecine interne générale, qui 
ont établi des certificats médicaux d'arrêt de travail du 29 au 31 janvier 2020 et du 
3 février au 11 février 2020, respectivement. 
b. Le Dr C______ a précisé, dans un rapport adressé à l'assureur perte de gain du 
12 mars 2020, que l'affection de l'assurée s'était manifestée suite à une altercation 
sur le lieu de travail. 
c. Depuis le 10 février 2020, l'assurée est suivie par le docteur D______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Selon les certificats médicaux 
établis par ce dernier, l'assurée est en incapacité totale de travailler depuis le mois 
de janvier 2020. 
d. L'assureur perte de gain de l'employeur a d'abord pris en charge le cas et des 
indemnités journalières ont été versées à l'assurée du 1er mars 2020 au 
24 janvier 2021. L'intéressée a ensuite bénéficié de prestations de l'Hospice 
général depuis le 1er mai 2021. 
e. En date du 22 juillet 2020, l'assurée s'est inscrite auprès de l'office cantonal de 
l'emploi (ci-après : OCE). 
 Le 22 juillet 2020 également, l'assurée a déposé une première demande de 
C. a.
prestations d'assurance-invalidité (ci-après : AI) auprès de l'office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). 
b. Invité par l'OAI à compléter un rapport, le Dr D______ a confirmé, 
le 18 août 2020, le diagnostic d'épisode dépressif sévère (code F33.2 de la 
10ème édition de la classification statistique internationale des maladies et des 
problèmes de santé connexes de 2008 [ci-après : CIM-10]) et d'épuisement 
physique et psychologique (code Z73.00 CIM-10). Suite à un état grippal survenu 


 
 
 
 
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au mois de janvier 2020, l'assurée avait présenté une symptomatologie dépressive 
grave avec une adynamie, une baisse de l'élan vital, ainsi qu'une aboulie et une 
anhédonie. Le spécialiste avait en outre constaté un faciès triste et un 
découragement, ainsi que des affects dépressifs. L'assurée était pessimiste, 
négative et inhibée. En raison de ces symptômes, elle n'avait que peu d'activités et 
ne faisait que le strict minimum, ayant beaucoup de peine à faire son ménage. Elle 
sortait très peu et se faisait aider par sa famille proche, ainsi que par quelques 
amis. Quant à l'évolution de son état de santé, le Dr D______ avait constaté une 
légère amélioration de la symptomatologie dépressive mais pas de la capacité de 
travail qu'il estimait nulle depuis le 24 janvier 2020. 
c. Dans son rapport du 25 novembre 2020, établi à la demande de l'assureur perte 
de gain, le docteur E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a 
indiqué que la capacité de travail de l'assurée dans son activité habituelle était 
encore diminuée et que ses limitations fonctionnelles étaient liées à une 
diminution de l'élan vital, un déficit de dynamisme, une diminution de la 
confiance en soi, un discret ralentissement psychomoteur et une diminution de la 
résistance au stress. Il a toutefois ajouté qu'au vu du degré d'autonomie que 
l'assurée avait dans sa vie quotidienne (cette dernière effectuait les tâches 
ménagères et administratives, les courses, la préparation de repas, conduisait sa 
voiture, lisait et regardait la télévision, faisait des promenades, rencontrait des 
gens, prenait soin d'elle et avait voyagé à l'étranger), une incapacité totale de 
travail « ne pouvait certainement pas être considérée comme justifiée ». Selon le 
spécialiste, la capacité résiduelle de travail de l'assurée était d'au moins 50% au 
mois de novembre 2020 et « on [pouvait] s'attendre à une augmentation 
progressive de ce taux (25% par mois), étant donné que le traitement avec 
antidépresseur venait d'être instauré. Ainsi, l'assurée devait regagner une capacité 
de travail de 75% à partir du 24 décembre 2020 et une pleine capacité de travail à 
partir du 24 janvier 2021 ». 
Le Dr E______ a en outre relevé plusieurs incohérences à la lecture des pièces du 
dossier : en premier lieu, les limitations alléguées ne s'exprimaient pas de la 
même façon dans l'activité professionnelle d'une part (incapacité totale de travail 
selon le psychiatre traitant) et dans les autres domaines de la vie de l'assurée, 
d'autre part (description d'une journée-type). Deuxièmement, il était surprenant 
qu'au vu du diagnostic retenu (épisode dépressif sévère), le psychiatre traitant 
n'ait pas introduit un traitement antidépresseur mais se soit limité à un traitement 
à base de plantes, un tel traitement constituant une contre-indication pour traiter 
une dépression grave. De plus, malgré la stagnation sur le plan clinique et la 
persistance de symptômes dépressifs incapacitants, l'on pouvait s'étonner que la 
stratégie thérapeutique n'ait pas été adaptée pendant de longs mois. Enfin, il était 
incohérent que le taux de la capacité de travail n'ait jamais été ajusté malgré une 
amélioration de l'état de l'assurée reconnue par l'intéressée et par son psychiatre 
traitant. 


 
 
 
 
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Le pronostic du Dr E______ était a priori favorable étant donné qu'il s'agissait 
d'un premier épisode dépressif qui évoluait favorablement chez une assurée sans 
antécédent psychiatrique, sans comorbidité somatique et avec un bon niveau de 
fonctionnement prémorbide. 
d. Selon un certificat médical du 1er janvier 2021, le Dr D______ a retenu une 
capacité de travail partielle (25%) dès le 1er janvier 2021. 
e. Sur demande de l'OAI, le Dr D______ a complété un rapport médical en date 
du 25 mai 2021. Se prononçant sur l'état de santé de l'assurée, le médecin a relevé 
une nette amélioration des symptômes mais une rechute au mois de janvier 2021 
suite à l'inscription de l'intéressée au chômage et « face aux formalités et aux 
démarches complexes qu'elle [devait] affronter », ce qui démontrait sa fragilité 
psychique persistante. Compte tenu du tableau clinique et des symptômes, 
l'assurée était actuellement incapable de fonctionner professionnellement dans 
n'importe quelle activité, que ce soit dans son activité professionnelle habituelle 
ou dans une activité adaptée. L'assurée suivait un traitement constitué 
d'antidépresseurs. 
f. Selon une note au dossier du 17 mai 2021, l'OAI a considéré que, sans atteinte, 
l'assurée aurait probablement continué son activité qu'elle exerçait depuis 
plusieurs années à 80%, relevant par ailleurs que celle-ci s'était inscrite auprès de 
l'OCE alors qu'elle soutenait se trouver en incapacité de travail totale. 
g. Selon un rapport médical du 31 mai 2021 établi à la demande de l'OAI, le 
Dr D______ a décrit l'emploi du temps quotidien de l'assurée : elle se levait vers 
7h00, elle prenait son petit-déjeuner, elle faisait sa toilette, elle se douchait et 
assumait par la suite de petites tâches ménagères, mais était plus lente que dans 
son état normal. Ensuite, elle préparait son repas et déjeunait vers 
14h00. Puis, elle surfait sur son ordinateur. L'après-midi, elle descendait faire ses 
courses au supermarché à pied. Une fois toutes les trois semaines, elle allait faire 
ses courses en France en voiture. C'est elle qui conduisait, mais plus lentement car 
elle se sentait insécure au volant. Elle était toutefois vite fatiguée suite à n'importe 
quelle activité qu'elle entreprenait. Elle cherchait pourtant à être active, elle 
s'occupait de sa fille de 8 ans [en réalité, la fille de son ex-mari] pendant 
deux heures. Le reste du temps, cette dernière était avec son père avec qui 
l'assurée avait gardé de bonnes relations. 
h. Selon l'avis médical du 1er février 2022, le docteur F______, médecin auprès 
du service médical régional de l'OAI (ci-après : SMR), a indiqué qu'il ne pouvait 
suivre l'avis du Dr E______ prévoyant une évolution très favorable de l'état 
dépressif avec une augmentation rapide de la capacité de travail après la mise en 
place du traitement antidépresseur. Le médecin du SMR a par ailleurs relevé que, 
dans son rapport du 25 mai 2021, le Dr D______ avait, dans un premier temps, 
remarqué une amélioration mais également une rechute dépressive en janvier 
2021, relatant une fragilité psychique face aux démarches de recherches d'emploi. 


 
 
 
 
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Dans ces circonstances, le SMR n'était pas en mesure de se positionner clairement 
sur la gravité de l'état dépressif de l'assurée, son évolution et la capacité de travail 
exigible qui devait être retenue. Il convenait donc de poursuivre l'instruction et de 
demander au psychiatre traitant de remplir un rapport médical intermédiaire. 
i. Dans son rapport du 21 février 2022, le Dr D______ a fait état d'un trouble de 
l'humeur grave et s'est limité à indiquer que l'évolution fluctuante de l'état de 
santé de l'assurée ne lui permettait pas de reprendre son activité d'aide-soignante 
ou toute autre activité. Le traitement, la médication et le soutien psychique ne lui 
avaient pas permis de rétablir son état de santé, ni de travailler à nouveau. 
j. Par avis médical du 9 mars 2022, le SMR a constaté que le rapport du 
Dr D______ du 21 février 2022 n'apportait pas d'éléments nouveaux permettant 
de comprendre l'incapacité de travail totale dans toute activité pour un épisode 
dépressif survenu des suites d'un état grippal traité par antidépresseurs. Le SMR 
préconisait donc la réalisation d'une expertise psychiatrique indépendante. 
k. Le docteur G______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, assisté de 
Madame H______, psychologue, a rendu un rapport d'expertise daté du 5 
septembre 2022. Il a retenu que l'assurée souffrait d'un épisode dépressif moyen 
avec syndrome somatique depuis janvier 2020 et actuellement léger (codes F 
32.11/F 32.0 CIM-10) sans répercussion sur la capacité de travail. Il relevait 
également une accentuation de certains traits de la personnalité (traits mixtes de la 
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse, actuellement 
non décompensé) (code Z 73.1 CIM-10) qui n'avaient pas empêché l'assurée de 
gérer son quotidien sans limitations. Il a précisé que cette dernière ne prenait plus 
d'antidépresseurs depuis quelques mois mais qu'elle utilisait encore des 
traitements homéopathiques. L’expert a conclu à une capacité de travail de 100% 
depuis le mois de janvier 2020 « au présent ». Selon l'expert, la poursuite d'un 
suivi psychiatrique régulier et d'un traitement psychotrope n'était pas exigible, car 
la capacité de travail était conservée, mais celle-ci pouvait cependant améliorer le 
pronostic. Il recommandait par ailleurs une aide pour la réinsertion 
professionnelle et précisait que la situation n’était toutefois pas stabilisée et 
qu'elle devrait être réévaluée une année plus tard. 
l. Dans son rapport du 26 septembre 2022, le SMR a recommandé de suivre les 
conclusions de l’expertise du Dr G______, sans toutefois proposer de révision du 
cas au motif que l'atteinte à la santé n'était pas incapacitante au sens de la loi sur 
l'assurance-invalidité. 
m. Le 10 octobre 2022, l'OAI a adressé à l'assurée un préavis (projet) de décision, 
à teneur duquel il envisageait de lui refuser l'octroi d'une rente d'invalidité. 
À l'issue de l'instruction médicale, il considérait que l'assurée ne présentait pas 
d'atteinte à la santé invalidante au sens de la loi sur l'assurance-invalidité et que 
les conditions d'octroi de prestations au sens de cette loi n'étaient donc pas 
réunies. 


 
 
 
 
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n. Par courrier reçu par l'OAI en date du 9 novembre 2022, l'assurée a déclaré 
faire opposition au projet de décision du 10 octobre 2022, indiquant que, depuis 
quelques semaines, elle se sentait « très fatiguée, épuisée, incapable de décider et 
en état d'envisager quelque démarche professionnelle ». Elle avait en outre de la 
peine à se concentrer et à réaliser quelque projet que ce soit. Elle dormait mal, son 
appétit était en baisse et elle avait perdu du poids. Au vu de ces circonstances, elle 
persistait à demander une rente d'invalidité. 
En annexe à ce courrier, l'intéressée a joint un certificat médical du 
Dr D______ daté du 4 novembre 2022. Ce dernier indiquait qu'après avoir revu 
l'assurée, il avait constaté une nette aggravation de son état de santé tant 
psychique que physique. L'intéressée était triste, pleurait, se sentait désespérée et 
voyait l'avenir en noir. Elle se sentait « tout à fait inapte à imaginer une activité 
lucrative dans n'importe quel domaine que ce soit, tant son élan vital [était] au 
plus bas ». 
o. Par courrier du 9 novembre 2022, l'OAI a informé l'assurée que, suite à son 
projet de décision du 10 octobre 2022, il ne procéderait à aucune instruction 
médicale complémentaire. Il appartenait donc à l'intéressée d'apporter les 
éléments médicaux susceptibles de modifier le point de vue de l'office, étant 
précisé que le certificat médical du Dr D______ du 4 novembre 2022 n'était pas 
suffisant. 
p. Par décision du 21 novembre 2022, l'OAI a dénié à l'intéressée le droit à une 
rente d'invalidité reprenant la motivation du projet de décision du 
10 octobre 2022. 
q. Par courrier du 9 décembre 2022 adressé à l'OAI, le Dr D______ a indiqué que 
l'assurée présentait depuis deux mois une nette détérioration de sa santé 
psychique, une nette baisse de l'élan vital, une aboulie, une anhédonie, des 
troubles du sommeil et des cauchemars. Son incapacité de travail était donc totale. 
r. Le 15 décembre 2022, l'OAI a informé l'assurée qu'il ne prendrait pas en 
considération le courrier du Dr D______ du 9 décembre 2022 dès lors qu'une 
décision avait été rendue en date du 21 novembre 2022. En cas de contestation, il 
lui appartenait de former recours contre cette décision. 
 Par acte du 14 décembre 2021, l'assurée a saisi la chambre des assurances 
D. a.
sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) d'un recours contre 
la décision du 21 novembre 2022. En substance, elle a affirmé être dans 
l'incapacité totale de pouvoir faire face à une activité professionnelle quelle qu'elle 
soit, malgré toute sa volonté. À l'appui de son recours, elle a produit le courrier du 
Dr D______ du 9 décembre 2022 auquel elle renvoyait pour le surplus. 
b. Dans sa réponse du 10 janvier 2023, l'intimé a conclu au rejet du recours. 
À l'appui de sa réponse, il a produit un avis rédigé le même jour par la docteure 
I______, médecin auprès du SMR. Invitée à se prononcer sur le courrier du Dr 


 
 
 
 
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D______ du 9 décembre 2022, la Dre I______ relevait que ce spécialiste avait 
décrit la même symptomatologie dans son rapport du 25 mai 2021 et avait déjà 
estimé que l'incapacité de travail était totale. Or, il s'agissait de symptômes 
subjectifs qui se basaient sur les plaintes de la recourante et non sur des faits 
objectifs. La Dre I______ rappelait en outre que, lors de l'expertise psychiatrique 
du 5 septembre 2022, le Dr G______ avait aussi retenu des limitations 
uniquement subjectives et avait apprécié les indicateurs standards pour se 
prononcer sur la capacité de travail résiduelle. Le diagnostic retenu était évalué 
d'intensité légère et il n'avait pas été retenu de trouble de la personnalité 
décompensé. La recourante n'était plus sous traitement antidépresseur et voyait le 
psychiatre traitant une fois par mois, ce qui allait contre une atteinte sévère. La 
docteure ajoutait par ailleurs qu'aucune réadaptation n'avait été estimée nécessaire 
et que les activités quotidiennes n'étaient pas diminuées. Au vu de ces éléments, le 
SMR estimait que le courrier du Dr D______ du 9 décembre 2022 n'amenait pas 
de nouvel élément médical objectif permettant de remettre en question son 
appréciation du cas. 
c. La recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision 
AC/338/2023 du 14 février 2023. 
d. Par réplique du 15 mars 2023, la recourante, désormais représentée par un 
avocat, a conclu, sous suite de frais et dépens, principalement, à l'annulation de la 
décision litigieuse et à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 
22 juillet 2020. Subsidiairement, elle a conclu au renvoi de la cause à l’intimé 
pour nouvelle décision. Préalablement, elle a requis la comparution personnelle 
des parties et l'audition de son psychiatre traitant. En substance, elle a contesté 
l'expertise psychiatrique du Dr G______ du 5 septembre 2022 au motif que celle-
ci présentait de nombreuses discordances. Elle a également produit un rapport 
médical du Dr D______ daté du 2 mars 2023 à teneur duquel la 
« longue inactivité et le retrait social dû à la perte d'emploi et la non réalisation 
d'autres projets (vente) provoqu[aient] chez [la recourante] un marasme visible ». 
Sur le plan du status mental, le spécialiste avait constaté « une aggravation et 
baisse de son élan vital avec aboulie, adynamie et anhédonie, ce qui provo[quait] 
un appauvrissement de ses liens sociaux, une tendance à l'isolement ». Il avait 
introduit une médication psychotrope naturelle équivalente aux produits 
chimiques et le suivi psychiatrique s'effectuait désormais à raison d'une fois par 
semaine au lieu d'une fois par mois. Dès lors, la mise en place d'un nouveau 
traitement antidépresseur et d'un suivi psychiatrique hebdomadaire plaidaient en 
faveur de troubles psychiatriques incapacitants et de limitations fonctionnelles 
significatives. 
e. Cette écriture a été transmise à l'intimé. 
 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté dans le délai et la forme requise, le recours est recevable 
(art. 60 LPGA, en particulier l’art. 38 al. 4 let. b LPGA, et 89B de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
2. 
L'objet du litige est le droit à une rente d'invalidité. 
2.1 La recourante conteste l'expertise du Dr G______, ce dernier ayant retenu à 
tort qu'il n'existait pas de limitations significatives et objectivables, en tenant 
compte de l'anamnèse, de l'examen clinique et du descriptif de la journée-type. Or, 
la recourante avait expliqué gérer son quotidien avec difficulté, ayant besoin d'une 
aide extérieure pour faire ses courses, préparer ses repas, faire le ménage, partir en 
vacances et gérer son administratif. Son trouble dépressif l'empêchait ainsi de 
gérer son quotidien sans limitation. Elle soutient en outre que l'expert n'aurait pas 
dû retenir un épisode dépressif léger, mais un épisode dépressif sévère sans 
symptômes psychotiques dès lors qu'elle remplissait au moins trois symptômes 
typiques et plus de quatre « autres » symptômes, ce d'autant plus que le test de 
BECK avait également révélé une dépression sévère. La recourante a par ailleurs 
allégué une nette détérioration de sa santé psychique, constatée par son psychiatre 
traitant dans un certificat médical du 4 novembre 2022, qui aurait dû être prise en 
considération par l'intimé. 
2.2 Selon l'intimé, l'expertise établie par le Dr G______ doit se voir reconnaître 
pleine valeur probante dès lors qu'elle remplit tous les réquisits jurisprudentiels. 
En particulier, l'expert psychiatre a pris en compte et examiné les appréciations 
des médecins de la recourante et a exposé, de manière claire et motivée, les 
discordances retenues. L'intimé relève en particulier que l'expert a confronté les 
aspects subjectifs décrits par la recourante aux éléments objectifs du dossier pour 
établir un diagnostic psychiatrique. Il soutient au surplus que le certificat médical 
produit par la recourante à l'appui de son recours n'apporte aucun élément médical 
nouveau permettant de modifier son appréciation du cas d'espèce. 
3. 
À titre préalable, la recourante a conclu à ce que la chambre de céans procède à 
l'audition des parties, ainsi qu'à celle de son psychiatre traitant, le 
Dr D______. 


 
 
 
 
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3.1 Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), le droit d'être entendu 
comprend notamment le droit pour l'intéressé d'offrir des preuves pertinentes et 
d'obtenir qu'il y soit donné suite (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 140 I 285 
consid. 6.3.1). Ce droit ne s'étend qu'aux éléments pertinents pour l'issue du litige 
et n'empêche pas le juge de renoncer à l'administration de certaines preuves et de 
procéder à une appréciation anticipée de ces dernières, s'il acquiert la certitude 
que celles-ci ne l'amèneront pas à modifier son opinion ou si le fait à établir 
résulte déjà des constatations ressortant du dossier (ATF 147 IV 534 
consid. 2.5.1 ; 146 III 73 consid. 5.2.2 ; 140 I 285 consid. 6.3.1), étant rappelé que 
l’art. 29 al. 2 Cst. ne fonde pas de droit à être entendu oralement (ATF 140 I 68 
consid. 9.6.1 ; 134 I 140 consid. 5.3). 
3.2 En l’espèce, la recourante a pu faire valoir son point de vue dans ses écritures, 
de sorte que son audition n'est pas nécessaire. Quant à l'audition du psychiatre 
traitant, celle-ci s'avère également superflue, dès lors que son point de vue 
médical est connu de la chambre de céans, de par les nombreux certificats 
médicaux versés au dossier. L'audition de celui-ci ne pourrait donc qu'aboutir à 
une répétition orale des éléments y figurant. En tout état de cause, il s'avère que le 
cœur du litige relève de problématiques juridiques et est constitué de l’existence 
d’avis médicaux divergents présents au dossier de la procédure. Il apparait donc 
que les faits pertinents à la résolution du litige sont établis de manière 
suffisamment complète pour permettre à la chambre de céans de statuer sur le 
fond. 
Par conséquent, il ne sera pas donné suite aux actes d’instruction sollicités par la 
recourante par appréciation anticipée des preuves, étant rappelé qu’elle ne dispose 
d’aucun droit à être entendue oralement. 
4. 
Le 1er janvier 2022 sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, le droit éventuel à une rente est né avant le 1er janvier 2022, de 
sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur ancienne 
teneur. 
4.1 En vertu de l’art. 28 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2021, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail 


 
 
 
 
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(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c) (al. 1). L’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au 
moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente 
s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au 
moins (al. 2). 
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités 
de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles 
(al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour 
juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain 
que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
4.2 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un psychiatre et s’appuyant selon les règles 
de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel la CIM ou le 
DSM-IV (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 6.3). 
Le fait qu’une personne souffre d’un trouble à la santé de nature psychique ne 
signifie cependant pas qu’elle soit totalement incapable de travailler dans tous les 
domaines ; son incapacité de gain doit donc être examinée concrètement, comme 
pour les autres troubles à la santé (ATF 143 V 409 consid. 4.2.1 ; 142 V 106 
consid. 4.3). Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en 
profondeur le schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de 
l'incapacité de travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables et introduit un nouveau schéma d'évaluation au 
moyen d'un catalogue d'indicateurs (procédure d’évaluation structurée normative) 
(ATF 141 V 281 consid. 7.1 et 7.2). Le Tribunal fédéral a ensuite étendu ce 
nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques (ATF 143 V 418 
consid. 4.3 et 4.4 ; voir également : ATF 145 V 215 consid. 5.3.3). 
4.3 Si un expert retient l’existence d’un ou plusieurs troubles médicaux de nature 
psychiatrique, il doit ainsi procéder à une évaluation de la capacité de travail du 
recourant en application de la procédure structurée normative. En principe, seul un 
trouble psychique grave est susceptible d’entrainer une incapacité de gain ; le cas 
échéant, il reviendra donc à l’expert de motiver de manière détaillée en quoi il 
existe des éléments qui permettent de conclure à une incapacité de travail de 
l’assuré en présence d’un trouble psychique de gravité moyenne ou légère 


 
 
 
 
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- 11/24 - 
(ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 ; 143 V 40 consid. 4.5.2). Les indicateurs de la 
procédure structurée normative sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence. 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le 
diagnostic 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
ce diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Le déroulement et l'issue d'un traitement médical sont en règle générale aussi 
d'importants indicateurs concernant le degré de gravité du trouble psychique 
évalué. Il en va de même du déroulement et de l'issue d'une mesure de 
réadaptation professionnelle. Ainsi, l'échec définitif d'une thérapie médicalement 
indiquée et réalisée selon les règles de l'art de même que l'échec d'une mesure de 
réadaptation - malgré une coopération optimale de l'assuré - sont en principe 
considérés comme des indices sérieux d'une atteinte invalidante à la santé. À 
l'inverse, le défaut de coopération optimale conduit plutôt à nier le caractère 
invalidant du trouble en question (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 : arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2.1.3). 
3. Comorbidités 
Il est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble avec 
l’ensemble des pathologies concomitantes. Toute atteinte psychique à la santé 
différente de celle faisant l’objet de la procédure d’évaluation structurée de la 
capacité de travail et ayant un impact sur les ressources/capacités de l’assuré doit 
être prise en compte, y compris lorsqu’elle n’est pas invalidante en tant que telle 
(ATF 143 V 418 consid. 4.3.1.3 [réformant sur ce point l’ATF 141 V 281 
consid. 4.3.1.3]). 
 
 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 


 
 
 
 
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- 12/24 - 
Le « complexe personnalité » englobe, à côté des formes classiques du diagnostic 
de la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 
l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par exemple : auto-perception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social ; il faut cependant toujours veiller ne pas 
indemniser par ce biais une situation sans lien avec l'impact de l'atteinte à la santé 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_717/2019 du 
30 septembre 2020 consid. 6.2.5.3). À l’inverse, des ressources préservées ne 
sauraient être inférées de relations maintenues avec certains membres de la famille 
dont la personne assurée est dépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 
22 octobre 2020 consid. 5.2). 
II. Catégorie « cohérence » 
Il convient ensuite d’examiner si les conséquences qui sont tirées de l’analyse des 
indicateurs de la catégorie « degré de gravité fonctionnel » résistent à l’examen 
sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Cette seconde catégorie comprend les 
indicateurs liés au comportement de l’assuré (ATF 141 V 281 consid. 4.4). À ce 
titre, il convient notamment d’examiner si les limitations fonctionnelles se 
manifestent de la même manière dans la vie professionnelle et dans la vie privée, 
de comparer les niveaux d’activité sociale avant et après l’atteinte à la santé ou 
d’analyser la mesure dans laquelle les traitements et les mesures de réadaptation 
sont mis à profit ou négligés. Dans ce contexte, un comportement incohérent est 
un indice que les limitations évoquées seraient dues à d’autres raisons qu’une 
atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 
consid. 8.3). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 


 
 
 
 
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niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 
L'interruption de toute thérapie médicalement indiquée sur le plan psychique et le 
refus de participer à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel sont des 
indices importants que l’assuré ne présente pas une évolution consolidée de la 
douleur et que les limitations invoquées sont dues à d'autres motifs qu'à son 
atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_569/2017 du 18 juillet 2018 
consid. 5.5.2). 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le 
poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le 
comportement est influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut 
pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 
acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes 
principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due 
à d’autres raisons qu’à l'atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). 
4.4 Il faut partir du principe qu’un assuré même partiellement incapable de 
travailler et souffrant de limitations fonctionnelles peut trouver un emploi sur le 
marché du travail équilibré au sens de l’art. 7 al. 1 LPGA ; ce n’est 
qu’exceptionnellement qu’il convient de retenir que celui-ci ne connait 
pratiquement aucune place pour une personne totalement ou partiellement capable 
de travailler avec des limitations fonctionnelles, ou uniquement à des conditions 
irréalistes (arrêts du Tribunal fédéral 9C_366/2021 du 3 janvier 2022 consid. 4.2 ; 
8C_369/2021 du 28 octobre 2021 consid. 6.1 ; 8C_143/2019 du 21 août 2019 
consid. 5.2). Le concept de "marché" du travail équilibré qui sert de référence 
pour le calcul du salaire hypothétique d'invalide est une notion abstraite établie 
par le législateur fédéral selon lequel un type emploi est toujours disponible sur le 
marché du travail, indépendamment de l'état du marché du travail réel 
(ATF 148 V 174 consid. 9.1). 
5. 
Pour évaluer un droit à une prestation sociale dépendant de l’état médical d’un 
assuré, il faut pouvoir se fonder sur des opinions médicales probantes (ATF 134 V 
231 consid. 5.1). 
5.1 Il n’existe pas de règles systématiques absolues en matière d’appréciation de 
rapport médicaux, le principe général restant l’appréciation libre de ceux-ci par le 
juge (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2). Ainsi, la force probante d’un rapport 
d’expertise dépend en premier lieu sur le contenu de celui-ci, à savoir s’il est 
complet (au regard du / des trouble(s) médical/aux potentiel(s) de l’assuré), s'il se 


 
 
 
 
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base sur l'anamnèse, les « plaintes » de l'assuré et tous les autres éléments factuels 
disponibles, s'il est clair dans son appréciation de la situation médicale et si le ou 
les résultat(s) auquel il parvient est/sont motivé(s) (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 
125 V 351 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_290/2021 du 
12 octobre 2021 consid. 3.2). 
5.2 Selon la jurisprudence fédérale, il est possible de distinguer trois types 
d’expertises médicales : les expertises ordonnées auprès d’un expert indépendant 
par l’autorité judiciaire sur la base de l’art. 61 let. c LPGA et du droit cantonal 
(expertise judiciaire), les expertises ordonnées auprès d’un expert indépendant par 
l’autorité sociale sur la base de l’art. 44 LPGA (expertise administrative) et les 
rapports médicaux requis par une assurance sociale auprès de médecins qui lui 
sont subordonnés, ou réalisés par un médecin sur demande de l’assuré 
(« expertise » de partie). 
S’il est évident que la force probante d’une expertise judiciaire est complète 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa), le juge doit également accorder pleine valeur 
probante aux expertises administratives pour autant que celles-ci ne contiennent 
pas de contradiction et qu'aucun autre élément fondé ne remette en cause leur 
pertinence (ATF 137 V 210 consid. 1.3.4 et 2.3 ; 125 V 351 consid. 3b/bb ; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_290/2021 du 12 octobre 2021 consid. 3.2). 
Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
5.3 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
5.4 En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, 
de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La 
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de 
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 


 
 
 
 
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pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_776/2009 du 11 juin 2010 consid. 2.2). 
Le simple fait qu’un certificat médical est établi à la demande d’une partie et 
produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur 
probante. Une expertise présentée par une partie peut donc également valoir 
comme moyen de preuve. En vertu des principes énoncés par la jurisprudence 
concernant l’appréciation des preuves, le juge est toutefois tenu d’examiner si elle 
est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, l’opinion et les 
conclusions de l’expert mandaté par le tribunal. Cette jurisprudence s’applique 
aussi bien lorsqu’un assuré entend remettre en cause, au moyen d’une expertise 
privée, les conclusions d’une expertise aménagée par l’assureur-accidents ou par 
un office de l’assurance-invalidité (ATF 125 V 351 consid. 3c ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 321/03 du 29 octobre 2003 consid. 3.1 et arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_558/2008 du 17 mars 2009 consid. 2.4.2). 
5.5 En ce qui concerne l'évaluation du caractère invalidant des affections 
psychosomatiques et psychiques, l'appréciation de la capacité de travail par un 
médecin psychiatre selon la procédure d’évaluation structurée normative est en 
principe soumise à un contrôle libre des organes chargés de l'application du droit ; 
celles-ci doivent vérifier si l'expert a respecté les exigences posées par ladite 
procédure d'évaluation normative structurée, soit notamment si l'expert a explicité 
comment 
son diagnostic médical 
psychiatrique impacte les 
capacités 
fonctionnelles de l'assuré à l'aune de ressources personnelles et socio-familiales 
dont celui-ci dispose, et s’il a réalisé un contrôle de la plausibilité et de la 
cohérence (ATF 148 V 49 consid. 6.2.1 ; 145 V 361, consid. 4.3). Toutefois, 
lorsque l’administration ou le juge, au terme de son appréciation des preuves, 
parvient à la conclusion que le rapport d'expertise a évalué la capacité de travail 
dans le respect de la procédure normative structurée et qu’il satisfait en outre aux 
exigences générales en matière de preuves, les conclusions de ce rapport quant à 
la capacité de travail, respectivement de gain, doivent être suivies ; une 
appréciation juridique parallèle fondée sur la grille d'évaluation normative et 
structurée ne doit pas être entreprise (ATF 148 V 49 consid. 6.2.1 ; 145 V 361 
consid. 4.3). 
6. 
 
6.1 En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 


 
 
 
 
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clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
6.2 Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a rejeté le recours d'une assurée dont 
le droit aux prestations avait été refusé par l'office AI au motif que les troubles 
psychiques qu'elle faisait valoir (troubles de l'adaptation, code F43.2 CIM-10) 
étaient indissociablement liés aux événements survenus sur son lieu de travail 
(vécus par cette dernière comme une situation de mobbing). Notre Haute Cour a 
confirmé que l'incapacité de travail s'inscrivait essentiellement dans le conflit de 
travail et le licenciement qui s'en était suivi, soit des éléments psychosociaux qui 
étaient étrangers à l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_436/2022 du 
26 janvier 2023 consid. 3.2.2). 
7. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 135 V 39 consid. 6.1 ; ATF 126 V 353 consid. 5b et les 
références ; ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 
la référence). 
8. 
En l’espèce, l’intimé a nié le droit de la recourante à des prestations sur la base de 
l’expertise indépendante confiée au Dr G______ qui a abouti à la conclusion que 
la capacité de travail de cette dernière était totale, y compris dans sa dernière 
activité d'aide-soignante. Il convient donc d’examiner la question de la force 
probante de cette expertise et de la pertinence des griefs soulevés par l’intéressée à 
son encontre. 
8.1 Dans son rapport d'expertise du 5 septembre 2022, le Dr G______ a retenu 
que la recourante souffrait d'un épisode dépressif moyen avec syndrome 
somatique (code F32.11/F.32.00 CIM-10) depuis le mois de janvier 2020 et a 
qualifié celui-ci de léger au moment de l'expertise. L'expert a en outre retenu des 
traits mixtes de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et 
anxieux non décompensés lors de l'expertise (code F73.1 CIM-10), précisant que 


 
 
 
 
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ce trouble n'avait pas empêché la recourante de gérer son quotidien sans 
limitations. Selon l'expert, aucun de ces troubles n'avait d'effet sur la capacité de 
travail de la recourante. 
L'expert a ensuite procédé à une analyse de l'impact de l'épisode dépressif moyen 
avec syndrome somatique retenu sur la capacité de gain de la recourante en 
suivant le cadre de la procédure d'évaluation structurée. Le Dr G______ retient 
des limitations fonctionnelles psychiatriques subjectives et sans impact sur le 
quotidien de la recourante au moment de l'expertise et depuis le mois de janvier 
2020. Il ressortait en effet de la description de la journée-type de la recourante que 
cette dernière gérait son quotidien sans difficultés objectivables en dehors de 
l'administratif et des activités lourdes physiquement pour lesquelles elle était aidée 
de son ex-mari et de son fils. Ainsi, elle gérait les courses et la préparation des 
repas, elle faisait le ménage, elle se déplaçait en voiture ou en transports publics, 
elle allait se promener et faisait des lessives seule. À ce propos, l'expert a relevé 
que la recourante pouvait avoir des activités plaisantes et partir en vacances à 
l'étranger, précisant qu'elle était partie en vacances en Espagne pendant une 
semaine accompagnée de son fils. Dans ce contexte d'absences de limitations 
fonctionnelles objectivables selon l'anamnèse, l'examen clinique et la journée-
type, l'indice du degré de gravité fonctionnelle était absent d'un point de vue 
psychiatrique depuis janvier 2020 « au présent ». 
S'agissant du traitement (consid. 4.3.1.2), l'expert a objectivé une évolution 
globalement stationnaire des troubles retenus depuis janvier 2020, sans traitement 
psychotrope qui n'était d'ailleurs pas exigible vu l'absence de limitations 
fonctionnelles. 
S'agissant des comorbidités (consid. 4.3.1.3), soit les traits mixtes de la 
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse, l'expert a 
estimé qu'ils n'entrainaient pas de limitations fonctionnelles significatives et 
objectivables, selon l'anamnèse, l'examen clinique et la journée-type. 
S'agissant du contexte social (consid. 4.3.3), l'expert a indiqué que la recourante 
vivait avec son fils adulte et qu'elle avait des contacts réguliers avec son ex-mari 
(une à deux fois par semaine) et avec sa sœur (une ou deux fois par mois). 
L'expert a ainsi retenu qu'au moment de l'expertise, elle présentait un isolement 
social partiel mais pas total. 
Sous l'angle de la cohérence (consid. 4.4), l'expert a mis en évidence une 
cohérence moyenne entre plusieurs plaintes subjectives et le constat objectif, mais 
sans exagération volontaire des plaintes. L'expert a ainsi relevé des discordances 
entre, d'une part, les activités possibles durant la journée-type de la recourante, 
sans limitations objectivables lors de l'examen clinique, et la demande de 
prestations d'assurance-invalidité pour des raisons psychiatriques. L'expert a en 
outre retenu des bénéfices secondaires pour la recourante qui avait du mal à 
trouver un emploi adapté à ses désirs et à son âge après une pause professionnelle 


 
 
 
 
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et un déconditionnement avec des limitations dans les activités lourdes 
physiquement. 
S'agissant des ressources (consid. 4.3.2), l'expert a retenu que, selon l'anamnèse, la 
recourante présentait de longue date des comportements durables et stables 
disharmonieux, mais pas nettement disharmonieux, dans plusieurs secteurs du 
fonctionnement, ce qui permettait de retenir la présence de traits de la 
personnalité, mais pas d'un trouble de la personnalité. Il a par ailleurs souligné que 
les traits de la personnalité ainsi retenus, présents depuis le début de l'âge adulte, 
n'avaient pas empêché la recourante de gérer son quotidien sans limitations par le 
passé, ni de se former et de travailler sans limitations, précisant que ce trouble 
n'était pas décompensé. 
La chambre de céans observe que l'expert a pris connaissance du dossier complet 
de la recourante, étudié les rapports y figurant, présenté des anamnèses détaillées 
et retranscrit précisément les informations livrées par la recourante s’agissant de 
ses habitudes (description de la journée-type), des traitements suivis et de ses 
plaintes. Il a en outre argumenté les diagnostics retenus quant aux limitations 
fonctionnelles et à la capacité de travail. 
En conclusion, l'expert a estimé que les indices jurisprudentiels de gravité pour les 
troubles diagnostiqués ne permettaient pas de conclure à une atteinte à la santé 
ayant une répercussion sur la capacité de travail dans une activité habituelle. Par 
conséquent, dès lors que les conclusions de l'expert sont cohérentes et motivées 
selon les indicateurs jurisprudentiels pertinents, il convient d’en reconnaître la 
valeur probante. 
8.2 Dans un premier grief, la recourante soutient qu'au vu des troubles dépressifs 
avec symptômes typiques constatés (six symptômes « autres » et cinq symptômes 
somatiques) et du résultat du test de BECK (dépression sévère), l'expert n'aurait 
pas dû retenir le diagnostic d'épisode dépressif moyen, mais celui d'épisode 
dépressif sévère invalidant. 
Dans son rapport d'expertise, le Dr G______ a indiqué un score à l'échelle de 
BECK de 42, soit un score correspondant à une dépression sévère. Il ressort 
toutefois également dudit rapport que le résultat du test MADRS (échelle de 
dépression de Montgomery et Asberg) révèle un score de 15 correspondant à une 
dépression légère. À ce propos, le rapport précise que, dès lors qu'il existe une 
bonne corrélation scientifique entre les deux échelles, BECK et MADRS, une 
différence importante entre les deux valeurs peut signifier une incongruence entre 
la gravité subjective et la gravité objective observée des symptômes dépressifs. 
L'expert a d'ailleurs expliqué que, dans le cas d'espèce, les échelles étaient 
discordantes avec une exagération manifeste de la symptomatologie thymique 
subjective avec, selon la CIM-10, la présence d'un épisode affectif dépressif, 
d'intensité modérée dans le passé et actuellement légère (cf. rapport d'expertise du 
Dr G______ du 5 septembre 2022, p. 34). La chambre de céans constate donc que 


 
 
 
 
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le résultat obtenu à l'échelle de BECK ne permet pas de retenir une dépression 
sévère invalidante. Il en va de même concernant les symptômes typiques constatés 
par l'expert dès lors que ce dernier a motivé de manière claire et complète 
l'absence de l'indice de gravité fonctionnelle (cf. supra consid. 8.1). 
La chambre de céans relève par ailleurs qu'à teneur de l'ensemble des certificats 
médicaux du Dr D______ versés au dossier, ce dernier qualifie certes les troubles 
psychiques qu'il retient selon la classification internationalement reconnue CIM-
10 (épisode dépressif sévère [code F33.2 CIM-10] et épuisement physique et 
psychologique [code Z73.00 CIM-10]), mais n'examine pas la sévérité et 
l’incidence de ces troubles au moyen des indicateurs jurisprudentiels 
déterminants. En outre, tel que l'a relevé le SMR dans son avis médical du 
10 janvier 2023, le psychiatre traitant s'est essentiellement limité à alléguer des 
symptômes subjectifs qui se basaient sur les plaintes de la recourante et non pas 
sur des faits objectifs. La chambre de céans relève à ce propos que les symptômes 
subjectifs retenus par le Dr D______ contrastent avec la description de l'emploi du 
temps quotidien de la recourante effectuée par ce même spécialiste dans son 
rapport du 31 mai 2021 à teneur duquel l'intéressée se levait tôt (7h00 heures du 
matin), qu'elle préparait son repas et déjeunait à 14h00 (sans qu'il ne soit 
mentionné une quelconque aide de la part de son fils), qu'elle surfait ensuite sur 
son ordinateur puis faisait ses courses au supermarché à pied et que, toutes les 
trois semaines, elle conduisait elle-même sa voiture pour faire des courses plus 
importantes en France, étant précisé qu'il ne ressortait pas de ce rapport que son 
fils l'accompagnait lors de ces courses. Le Dr D______ a en outre précisé que la 
recourante cherchait à être active et qu'elle s'occupait de sa fille de 8 ans (en 
réalité, la fille de son ex-mari) pendant deux heures par jour. Au vu de cette 
description de la journée-type de la recourante, la chambre de céans retiendra que 
le psychiatre traitant a lui-même fait état de l'absence de limitations fonctionnelles 
objectives dans la vie quotidienne de cette dernière. 
Il ressort en outre du dossier certaines incohérences permettant de douter de la 
pleine force probante des certificats médicaux établis par le Dr D______. Ainsi, 
ce dernier soutient d'une part que la recourante est en incapacité totale de 
travailler dans toute activité, alors même que cette dernière a expressément 
indiqué à l'expert qu'elle ne pourrait plus jamais retourner travailler dans un EMS, 
mais qu'elle souhaitait trouver une nouvelle activité lucrative à mi-temps plutôt 
dans le domaine manuel (cf. rapport d'expertise du Dr G______ du 
5 septembre 2022, pp. 20-21). Cette volonté de retrouver un emploi résulte 
manifestement également de son inscription au chômage en date du 
22 juillet 2020. Quant au traitement médicamenteux prescrit à la recourante, la 
chambre de céans s'étonne qu'il n'ait pas évolué depuis janvier 2020 et qu'il n'ait 
pas été conforme au diagnostic de dépression sévère retenu par le psychiatre 
traitant. En effet, ce dernier a prescrit à la recourante des antidépresseurs à base de 
plantes (HYPERIPLANT et DEPRIVATA) qui sont certes indiqués en cas 


 
 
 
 
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d'épisodes dépressifs légers à moyens (codes F32.0 et F32.1 selon CIM-10), mais 
qui constituent en revanche une contre-indication en cas de diagnostic d'une 
dépression sévère (voir information professionnelle du Compendium Suisse des 
médicaments sur https://compendium.ch/fr/product/1147561-hyperiplant-rx-cpr-
pell-600-mg/mpro 
[page 
internet 
concernant 
l'hyperiplant] 
et 
sur 
https://compendium.ch/product/1145264-deprivita-cpr-pell/mpro [page internet 
concernant le deprivata], consulté le 22 mai 2023 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_860/2018 du 6 septembre 2019 consid. 5.3). Au surplus, il est relevé que, par 
certificat médical du 1er janvier 2021, le Dr D______ a retenu une capacité de 
travail à 25% depuis cette date, alors même qu'il a persisté à indiquer une 
incapacité de travail totale depuis janvier 2020 dans ses autres rapports médicaux, 
en particulier ceux datés du 25 mai 2021, du 21 février 2022, du 4 novembre 2022 
et du 19 décembre 2022. La chambre de céans relève par ailleurs, qu'à teneur du 
rapport médical du 31 mai 2021, le Dr D______ a indiqué que la recourante 
demeurait capable d'exercer de façon régulière des « travaux légers » et a répondu 
par l'affirmative à la question de savoir si la recourante demeurait capable 
d'exercer de façon régulière un travail adapté (cf. rapport médical du Dr D______ 
du 31 mai 2021, p. 11). À teneur de ce rapport, le Dr D______ a également 
précisé, en particulier, que la recourante était capable de travailler « 
principalement à l'intérieur », « en alternant les postures de travail » et de manière 
réduite en supportant les contraintes liées à la charge de travail. Or, de manière 
contradictoire, ce spécialiste a également indiqué dans le rapport susvisé que 
l'intéressée n'était capable d'exercer aucune activité professionnelle de façon 
régulière, que ce soit « l'emploi exercé en dernier lieu » ou un autre emploi 
potentiel 
(cf. 
rapport 
médical 
du 
Dr 
D______ 
du 
31 mai 2021, p. 12). Le médecin du SMR a en outre relevé, dans son avis du 
10 janvier 2023, qu'il ressortait du rapport d'expertise du Dr G______ que la 
recourante n'était plus sous traitement antidépresseur depuis quelques mois et 
qu'elle ne voyait le psychiatre traitant qu'une fois par mois, ce qui n'était pas en 
adéquation avec le diagnostic de dépression sévère. Enfin, la docteure du SMR a 
ajouté qu'aucune réadaptation n'avait été estimée nécessaire, ce qui tendait à 
retenir l'absence d'une incapacité de travail. 
Quoi qu'il en soit, lorsqu'une appréciation repose sur une évaluation médicale 
complète, comme l'est celle du Dr G______, elle ne saurait être remise en cause 
pour le seul motif qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion divergente. Pour 
qu'il en aille différemment, il appartient à la partie recourante de mettre en 
évidence des éléments objectivement vérifiables - de nature notamment clinique 
ou diagnostique - qui y auraient été ignorés et qui seraient suffisamment pertinents 
pour en remettre en cause le bien-fondé (cf. supra consid. 5.4). 
Or, l'argumentation exposée par la recourante ne permet pas de mettre en doute les 
conclusions de l'expert, notamment en ce qui concerne les limitations 
fonctionnelles subjectives constatées par celui-ci. En particulier, le fait que la 


 
 
 
 
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recourante soit partie en vacances accompagnée de son fils et non pas toute seule, 
qu'elle fasse uniquement des petites courses et que son fils l'aide un peu pour les 
courses plus importantes, qu'elle participe au ménage (sans toutefois faire le 
repassage, le nettoyage des vitres, ni utiliser l'aspirateur) ne suffit pas à retenir des 
limitations objectives. En tout état de cause, il apparaît que l'aide apportée par le 
fils de la recourante dans les activités quotidiennes ne dépasse pas ce qui peut être 
exigé de la part d'un membre de la famille en pareilles circonstances. Par ailleurs, 
les nombreuses contradictions contenues dans les rapports médicaux du 
Dr D______ permettent de douter de la force probante de ceux-ci, étant rappelé 
que, conformément à la jurisprudence, il faut en outre tenir compte de la relation 
thérapeutique entre un médecin traitant et son patient dans l’appréciation des 
rapports médicaux. 
Par conséquent, compte tenu de ce qui précède, les éléments avancés par la 
recourante ne sont pas de nature à mettre en doute le bien-fondé des conclusions 
du rapport d'expertise du Dr G______ du 5 septembre 2022. 
8.3 Dans un second moyen, la recourante fait valoir que son état de santé s'est 
aggravé depuis le mois d'octobre 2022 et que l'intimé aurait dû en tenir compte 
dans sa décision. Elle se fonde en cela sur les certificats médicaux du 
Dr D______ du 4 novembre 2022, du 9 décembre 2022 et du 2 mars 2023. 
Selon le rapport médical du 4 novembre 2022, le psychiatre traitant a constaté une 
nette aggravation de l'état de santé tant psychique que physique de la recourante, 
indiquant que cette dernière était triste, pleurait, se sentait désespérée et voyait 
l'avenir en noir. Elle se sentait ainsi « tout à fait inapte à imaginer une activité 
lucrative dans n'importe quel domaine que ce soit, tant son élan vital [était] au 
plus bas ». 
À la lecture de ce rapport médical, force est de constater que le Dr D______ ne 
détaille pas les troubles psychiques qu’il retient au moyen des critères 
diagnostiques d’une classification internationalement reconnue (telle que la CIM-
10). Il n’examine pas davantage la sévérité et l’incidence des troubles au moyen 
des indicateurs jurisprudentiels déterminants. Enfin, il ne fait état d’aucun élément 
objectivement vérifiable et suffisamment important qui aurait été ignoré par 
l’expert psychiatre. Dans ces conditions, on ne saurait considérer comme établie 
une quelconque aggravation objective de l’état de santé psychique de la 
recourante entre la date de l’expertise psychiatrique et celle de la décision 
attaquée. 
Par conséquent, la chambre de céans retiendra que l’allégation selon laquelle l’état 
de santé de la recourante se serait aggravé sur le plan psychique n’est pas 
démontrée par ce rapport médical. 
Il reste à examiner les certificats médicaux établis par le Dr D______ le 
9 décembre 2022 et le 2 mars 2023. 


 
 
 
 
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Il sied, tout d’abord, de préciser que les pièces médicales en question sont 
postérieures à la décision attaquée. Or, selon une jurisprudence constante, le juge 
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle 
générale, d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été 
rendue. Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, 
doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle décision administrative 
(ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Néanmoins, le Tribunal fédéral 
admet que les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en 
considération dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de 
nature à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue 
(ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 321/04 du 18 juillet 2005 consid. 5). 
En l'occurrence, à teneur du certificat médical du 9 décembre 2022, le 
Dr D______ indique que « depuis deux mois maintenant » (soit depuis le début du 
mois d'octobre 2022, et donc antérieurement à la décision attaquée), il a constaté 
une nette détérioration de la santé psychique de la recourante, à savoir une nette 
baisse de l'élan vital, une adynamie, une aboulie, une anhédonie, des troubles du 
sommeil et des cauchemars. Ce spécialiste fait ainsi uniquement état de 
symptômes subjectifs et ne précise pas les troubles psychiques qu’il retient, ni la 
sévérité et l'incidence de ceux-ci selon les indicateurs jurisprudentiels 
déterminants. Par conséquent, aucune aggravation objective de l’état de santé 
psychique de la recourante entre la date de l’expertise psychiatrique et celle de la 
décision attaquée ne saurait être retenue sur la base de ce certificat médical. 
Quant au certificat médical du 2 mars 2023, il ressort de celui-ci qu'à la date de 
son établissement, le Dr D______ voyait la recourante « depuis un mois », soit 
depuis le mois de février 2023. Il s’ensuit que cette appréciation médicale porte 
sur une période postérieure à la décision attaquée et qu'elle n'est donc pas de 
nature à influencer l'appréciation de l'intimée au moment où la décision attaquée a 
été rendue. Par conséquent, elle ne sera pas examinée par la chambre de céans. 
Il ressort ainsi des certificats médicaux établis par le Dr D______ postérieurement 
à l'expertise du Dr G______ que ceux-ci ne permettent pas de démontrer une 
aggravation de l'état de santé de la recourante susceptible d'établir une incapacité 
de travail. 
8.4 En définitive, compte tenu de ce qui précède, il convient de se rallier aux 
conclusions de l'expert quant à l'absence d'atteinte influençant la capacité de gain 
de la recourante. Il ressort du reste du rapport d'expertise du Dr G______ que la 
recourante se considère à même de reprendre une activité lucrative, malgré les 
constatations contraires figurant dans les certificats médicaux établis par le 
psychiatre traitant. Force est ainsi de constater que l'absence d'activité lucrative de 
la recourante ne découle pas de facteurs médicaux, mais plutôt psychosociaux. En 
effet, celle-ci paraît bien plutôt relever de problèmes en lien avec le conflit 
survenu sur le dernier lieu de travail de la recourante et de la situation difficile à 


 
 
 
 
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laquelle celle-ci indique avoir a été confrontée. Il ressort en effet de l'expertise du 
Dr G______ que la recourante a décrit une fragilisation progressive de son état 
psychique depuis le début de son contrat de travail d'aide-soignante en 2018, dans 
un contexte de surcharge et de tensions dans les relations avec ses collègues, ainsi 
qu'en raison d'une situation de mobbing (cf. rapport d'expertise du 
Dr G______ du 5 septembre 2022, p. 10). Par ailleurs, malgré une amélioration de 
son état de santé, il ressort du dossier qu'une rechute est intervenue au mois de 
janvier 2021 suite à son inscription au chômage et en raison des démarches que la 
recourante devait effectuer dans le cadre de cette inscription (cf. rapport médical 
du Dr D______ du 25 mai 2021). La chambre de céans retiendra donc, en 
application de la jurisprudence fédérale, que l'incapacité de travail alléguée par la 
recourante s'inscrit essentiellement dans le conflit vécu par cette dernière sur son 
dernier lieu de travail, soit un élément psychosocial étranger à l'invalidité. En 
effet, si l'on comprend bien que les difficultés de réinsertion professionnelle, en 
particulier le refus de la recourante de reprendre une activité d'auxiliaire de santé 
au sein d'un EMS, soient sources de préoccupation et entraînent une certaine 
anxiété chez cette dernière, cela ne suffit pas à considérer qu'il existe une 
incapacité de travail durable imputable à une atteinte à la santé et ouvrant le droit 
à des prestations de l'assurance-invalidité. En conséquence, la chambre de céans 
considère qu'il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la 
recourante présente une capacité de travail entière dans son activité habituelle. 
Le recours doit donc être rejeté. 
9. 
Au vu de l’issue du litige, il y aurait en principe lieu de condamner la recourante 
au paiement d'un émolument selon l’art. 69 al. 1bis LAI. Celle-ci étant au bénéfice 
de l’assistance judiciaire, il convient toutefois d’y renoncer selon l’art. 13 al. 1 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03] (ATAS/907/2022 du 14 octobre 2022 
consid. 12 ; ATAS/596/2021 du 10 juin 2021 ; ATAS/291/2021 du 31 mars 2021 
consid. 20 ; Michel VALTERIO, Commentaire de la Loi fédérale sur l'assurance-
invalidité, 2018, n. 10 ad. art. 69 LAI). 
Dès lors qu’elle succombe, la recourante n’a pas droit à des dépens 
(art. 61 let. g LPGA a contrario). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le