ge_gerichte · ACPR/655/2023 · 2023-04-19 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17792/2021 
ACPR/655/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 18 août 2023 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, agissant en personne, 
recourante, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 19 avril 2023 par le Ministère 
public, 
et 
B______ et C______, p.a. FONDATION D______, ______, agissant en personne, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 28 avril 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 
19 avril 2023, notifiée par pli simple, aux termes de laquelle le Ministère public a 
refusé d'entrer en matière sur sa plainte du 14 mars 2022 contre C______ et 
B______. 
La recourante, qui agit en personne, déclare former "appel" contre la décision 
querellée. 
b. Elle a été dispensée du versement des sûretés (art. 383 al. 1 CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Du 1er septembre 2006 au 31 juillet 2015, date à laquelle son licenciement a pris 
effet, A______ a occupé un poste en qualité de professeure d'anglais au sein de la 
Fondation D______ (ci-après, l'École D______). 
b. Le 4 mai 2016, elle a saisi le Tribunal des prud'hommes d'une demande en 
paiement dirigée contre son ancienne employeuse, considérant son licenciement 
comme abusif. Lors d'une audience du 22 mai 2017 par-devant cette juridiction, un 
accord a été conclu entre les parties, mettant fin au litige les opposant. 
c.a. Par courrier du 14 septembre 2021, complété par pli du 5 octobre suivant, 
B______ et C______, agissant au nom et pour le compte de l'École D______, dont 
ils sont respectivement directeur général et directeur financier, ont déposé plainte 
contre A______ des chefs de diffamation (art. 173 CP), calomnie (art. 174 CP), 
menaces (art. 180 CP), contrainte (art. 181 CP), utilisation abusive d'une installation 
de télécommunication (art. 179 septies CP) et toute autre infraction pertinente. 
En substance, ils ont exposé que, au mois de février 2018, alors que l'École D______ 
n'avait plus entendu parler de A______ depuis plusieurs mois, cette dernière avait, 
par courriels, demandé l'accès à ses données personnelles. Il lui avait été répondu que 
son dossier lui avait d'ores et déjà été remis et que celui-ci était définitivement clos. 
Malgré cela, elle avait continué à envoyer de nombreux e-mails, avec copie à des 
tiers – dont des autorités –, dans lesquels elle tentait de faire réexaminer son dossier 
et accusait l’école d’avoir commis toute une série d’actes répréhensibles, voire 
criminels. 
À compter du 31 octobre 2019, elle avait "franchi un nouveau cap", en adressant 
cette fois-ci des courriels aux membres du conseil de fondation de l'École D______, 
dans lesquels elle expliquait avoir dénoncé à cette dernière, lorsqu'elle était encore en 


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poste, le harcèlement dont certains écoliers auraient fait l'objet au sein de 
l'établissement ainsi que des manquements commis en matière de protection des 
enfants. Elle avait en outre allégué qu'en 2015, un élève de sixième année aurait été 
victime d'abus sexuel, lesquels n'auraient fait l'objet d'aucune investigation. De plus, 
par courriel du 10 novembre 2019, adressé à l'ancien vice-président du conseil de 
fondation de l'école, elle avait menacé de porter ses accusations notamment auprès de 
la presse, dans l'hypothèse où son dossier ne serait pas réexaminé. 
Or, l'ensemble de ses allégations constituait de "pures affabulations", étant précisé 
que l'intéressée n'occupait plus son poste depuis fin 2013, puisqu'elle avait été en 
incapacité totale de travailler durant l'année 2014, puis libérée de son obligation de 
travailler dès le 31 janvier 2015. Il était dès lors invraisemblable qu'elle ait pu 
prendre connaissance et/ou dénoncer de tels faits. 
Enfin, l'École D______ avait découvert, en août 2021, que, loin d'obtempérer aux 
multiples mises en demeure qui lui avaient été adressées, A______ avait poursuivi 
ses agissements sur le réseau social Twitter. Extrêmement active sur celui-ci depuis 
mai 2019, elle y avait publié quasi-quotidiennement des messages ciblant l'école. 
Elle avait notamment accusé cette dernière d'avoir refusé d'investiguer de prétendus 
abus sexuels commis en son sein sur des écoliers et avoir ainsi en quelque sorte 
"couvert" ces faits. Ces accusations étaient calomnieuses et diffamatoires, 
puisqu'elles portaient atteinte à l'honneur et à la réputation de l'école et de ses 
organes. À cet égard, de nombreuses personnes, parmi lesquelles B______, 
l'ancienne directrice de l'école, ou encore des actuels et anciens membres du conseil 
de fondation, avaient été citées nommément dans les publications incriminées et 
leurs photographies parfois publiées. 
En définitive, les accusations mensongères proférées par A______ visaient à nuire à 
l'école, à la contraindre à réexaminer le dossier de l'intéressée et ordonner sa 
réintégration. 
c.b. À l'appui de sa plainte, l'École D______ a produit un bordereau de seize pièces, 
comprenant notamment : 
- 
des documents issus de la procédure prud'homale l'ayant opposée à A______, 
dont la copie du procès-verbal de transaction passé le 22 mai 2017 par-devant 
l'autorité de conciliation, à teneur duquel elle avait accepté, par gain de paix et 
sans reconnaissance de responsabilité, de verser à la prénommée CHF 15'000.- 
pour solde de tout compte, et de modifier son certificat de travail ; 
- 
un courriel, en anglais, adressé le 31 octobre 2019 par A______ à E______, vice-
président du conseil de fondation de l’école D______, dans lequel elle évoquait 
le harcèlement dont certains élèves et collègues auraient fait l'objet au sein de 


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l'établissement scolaire ainsi que des abus physiques ["physical abuse"] 
prétendument commis en 2015 sur un élève de sixième année, lesquels n'auraient 
pas été investigués ; 
- 
un e-mail du 10 novembre 2019 envoyé par A______ à F______, ancien vice-
président du conseil de fondation, dans lequel elle demandait le réexamen de son 
dossier, à défaut de quoi elle diffuserait les accusations contenues dans le courriel 
qu'elle avait adressé la veille à G______, ancien président du conseil de 
fondation, dans lequel elle faisait état de graves manquements commis par 
l'école, en particulier d'actes relevant du harcèlement et du dénigrement ; 
- 
une missive envoyée par son avocate à A______, le 14 novembre 2019, la 
mettant en demeure de cesser de diffuser des allégations mensongères à l'endroit 
de l'école. Il y était précisé que la campagne de dénigrement de l'intéressée avait 
atteint un seuil de gravité intolérable, puisqu'elle accusait désormais l'École 
D______ d'avoir commis des manquements en matière de protection des enfants 
et couvert de prétendus abus sexuels sur des écoliers, cela dans le but de faire 
réexaminer son dossier ; et 
- 
une capture d'écran du profil Twitter de A______, ouvert au nom de 
"A______ [alias]", comptant 1786 abonnés, ainsi que des copies des tweets 
publiés par cette dernière entre les 6 avril et 4 octobre 2021 –, comportant des 
photographies de l'ancienne directrice de l'École D______ et des membres 
actuels et anciens du conseil de fondation –, et faisant état de graves 
manquements commis par l'école en matière de protection des enfants. La 
traduction libre de certaines publications est la suivante : 
 
- "Quel genre d'école menace et congédie des enseignants loyaux qui signalent 
de graves manquements en matière de protection des enfants, puis les terrorise 
psychologiquement, les diffame et se livre apparemment à des actes criminels à 
l'encontre des membres de leur famille @D______ ?" (Tweet publié le ______ 
avril 2021) ; 
- 
"Imaginez envoyer vos enfants dans une école qui refuse d'enquêter sur des 
violations avérées des règles en matière de protection des enfants, la criminalité 
et la corruption, et qui dépense ses revenus en honoraires d'avocats, lesquels 
menacent des enseignants loyaux." (Tweet publié le ______ juin 2021) ; 
 
- "Comment @D______ peut-elle enseigner à "ses élèves à devenir des citoyens 
du monde, dotés de courage et de la capacité à bâtir un avenir juste et heureux", 
sans chercher à remédier aux manquements constatés en son sein en matière de 
protection des enfants, aux crimes et aux actes de corruption avérés ?" (Tweet 
publié le ______ juin 2021) ; 


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- 
"@B______ [...] @D______ – Honte à vous – ainsi qu'aux politiciens qui ont 
privilégié la protection de […] délinquants au détriment de celle des enfants." 
(Tweet publié le ______ septembre 2021) ; 
- 
"Quelle ironie que @H______ communique avec #D______ – une école qui ne 
veut visiblement pas remédier aux manquements avérés en matière de protection 
des enfants et aux actes criminels allégués et démontrés de torture et de censure 
perpétrés à l'encontre des membres de la famille d’un lanceur d’alerte." (Tweet 
publié le ______ septembre 2021) ; 
- 
"@I______, une école qui refuse visiblement de remédier aux manquements 
constatés en matière de protection des enfants et aux mauvais traitements subis 
par les familles des lanceurs d'alerte est-elle qualifiée pour enseigner votre 
programme ?" (Tweet publié le ______ septembre 2021). 
d. Entendue le 8 novembre 2021 en qualité de prévenue, A______ a refusé de 
répondre aux questions des policiers, alléguant souffrir d'un état de stress post-
traumatique avec pour symptômes une perte de mémoire, de l'anxiété et une 
incapacité à se concentrer. 
Le même jour, son conseil a remis à la police deux attestations médicales, établies les 
18 mai 2021 et 2 septembre 2014, selon lesquelles elle était prise en charge depuis le 
25 février 2013 et faisait état d'un stress post-traumatique et d'un épisode dépressif 
sévère sans symptômes psychotiques. 
e. À teneur du rapport de renseignements du 11 novembre 2021, la police a relevé 
que, malgré ses problèmes de santé, A______ avait écrit quotidiennement 
d'innombrables courriers, courriels et tweets au sujet de l'École D______. À titre 
d'exemple, depuis mai 2019, 12'830 messages avaient été publiés sur son compte 
Twitter, dont la quasi-totalité concernait l'établissement scolaire précité. 
f. Le 23 décembre 2021, le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre 
A______ des chefs d'infractions aux art. 173, 177, 180, 181 et 179 septies CP. 
g. Par missive de son conseil du 18 janvier 2022, l'École D______ a complété sa 
plainte contre la prénommée, au motif que celle-ci continuait à diffuser des propos 
diffamatoires à son endroit sur les réseaux sociaux. 
Le 15 décembre 2021, elle avait notamment publié, sur sa page Facebook, une lettre 
ouverte aux parents d'élèves de l'école, dans laquelle de prétendus manquements 
commis par celle-ci en matière de protection des enfants étaient dénoncés. Toujours 
en décembre 2021, l’intéressée avait également lancé une pétition en ligne sur le site 
internet "www.J______.org", intitulée "______". Depuis lors, elle n'avait cessé de 


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publier des mises à jour de cette pétition et de s'étendre sur la procédure pénale en 
cours, remettant en cause l'indépendance des autorités judiciaires et réitérant ses 
accusations infondées. 
À l'appui de son courrier, l'École D______ a notamment produit une copie des 
messages publiés par A______ sur son compte Twitter entre les 30 octobre et 
28 décembre 2021 – de la même teneur que les précédents –, ainsi qu'une copie des 
lettre et pétition susmentionnées. 
h.a. Le 9 février 2022, le Ministère public a ordonné la défense d'office de A______ 
et nommé Me K______ à cet effet. 
h.b. Par ordonnance du 21 suivant, la procureure, prenant note que la prévenue avait 
désigné un avocat de choix, a ordonné la révocation de la défense d'office et relevé 
l’avocat précité de sa mission. 
h.c. Le 28 février 2022, constatant que le défenseur privé de A______ avait décliné 
le mandat, le Ministère public a ordonné la défense d'office de cette dernière et 
désigné Me L______ à cette fin. 
i. Le 11 mars 2022, le Ministère public a tenu une audience de confrontation des 
parties. 
i.a. L'École D______, représentée par C______, a confirmé vouloir participer à la 
procédure en tant que partie plaignante au pénal et au civil. 
i.b. A______ a déclaré avoir conclu un accord avec son ancienne employeuse dans le 
cadre de la procédure prud'homale, mais ne pas être satisfaite de l'indemnité reçue. 
Ayant pris connaissance de nouveaux éléments démontrant que l'ancienne directrice 
de l'école aurait dissimulé "des preuves" durant ladite procédure, elle avait recontacté 
la direction de l'école afin que celle-ci réexamine son dossier. 
Elle reconnaissait être l'auteure des tweets et écrits incriminés, précisant néanmoins 
que les termes "physical abuse", employés dans son courriel du 31 octobre 2019, ne 
faisaient pas référence à des abus sexuels, mais à un acte de maltraitance physique 
commis sur un élève de sixième année. 
Elle n'avait pas été témoin directe des actes dénoncés dans ses publications, ceux-ci 
lui ayant été rapportés par des parents d'élèves, des collègues ou des tiers. Elle avait 
considéré qu'il était dans l'intérêt de "la communauté" d'être avisée du fait que l'école 
refusait d'ouvrir une enquête sur ces faits. 


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j. Par courrier du 14 mars 2022, reçu par le Ministère public le 17 suivant, 
A______ a déposé plainte contre C______ et B______. En substance, elle leur 
reprochait d'affirmer qu'elle avait accusé l'École D______ d'avoir dissimulé des abus 
sexuels commis en son sein sur des écoliers, ce qui était faux. Elle avait uniquement 
dénoncé des manquements de l’école en matière de protection des enfants et des 
actes de maltraitance physique, mais non de nature sexuelle. 
k. Par pli du 11 mai 2022 au Ministère public, l'École D______ a produit un 
courriel envoyé par A______ à son avocate [à elle] le 10 décembre 2021, avec, en 
copie, vingt-quatre autres destinataires, dont des parlementaires britanniques, des 
fonctionnaires de l'État de Genève et la police lausannoise. Cet e-mail en comportait 
une série d'autres, adressés par A______ à diverses personnes entre les 15 novembre 
2019 et 9 décembre 2021. Un courriel envoyé le 15 novembre 2019 à G______ 
comportait notamment un passage dans lequel elle mentionnait effectivement des 
abus sexuels, dont la traduction libre est la suivante : 
"Bien qu'ayant, au travers de la communication ci-jointe [du syndicat] M______ 
relative à N______, été informée d'un certain nombre de manquements allégués et 
visiblement avérés en matière de protection des enfants en 2019, ce n'est que 
récemment, par le biais du communiqué ci-dessous, établi par l'Association du 
personnel de l'école, que j'ai pris connaissance des détails d'au moins un de ces cas 
de protection des enfants. 
Au vu de ladite communication, il semblerait que l'École D______ soit 
potentiellement en train de couvrir de graves accusations en matière de violation des 
règles de protection des enfants, y compris de nature sexuelle, au lieu d'enquêter sur 
celles-ci (...). 
Par conséquent, il ne fait aucun doute que des manquements en matière de 
protection des enfants ont eu lieu au sein de l'école, certains d'entre eux étant très 
graves et pouvant revêtir une connotation sexuelle. En outre, tout porte à croire que 
les responsables, dont le conseil de fondation, n'ont pas traité ces faits de manière 
ferme et en toute transparence, mais il conviendrait de mener une enquête à ce 
sujet." 
l. Le 16 suivant, le Ministère public a tenu une nouvelle audience de confrontation 
des parties. 
l.a. A______ a fait valoir son droit au silence et refusé de signer le procès-verbal 
d'audition. 
l.b. La Fondation D______, représentée par C______, a confirmé que les e-mails 
envoyés par A______ – versés au dossier le 11 mai 2022 et dont les passages 


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incriminés dataient de 2019 – l'avaient conduit à penser que cette dernière l'avait 
accusée d'avoir couvert des abus sexuels. Aussi, des "abus physiques", tels 
qu'évoqués par l'intéressée, "laissaient immédiatement penser à des abus de nature 
sexuelle". 
m.a. Par ordonnance pénale du 19 avril 2023, A______ a été reconnue coupable de 
diffamation (art. 173 ch. 1 CP) et de tentative de contrainte (art. 181 cum 22 CP). 
Elle a été condamnée à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 30.- le jour, 
avec sursis et délai d'épreuve de trois ans, ainsi qu'à une amende de CHF 500.-. 
Les faits dénoncés par l'École D______ étaient établis par les pièces versées au 
dossier ainsi que par les déclarations de la prévenue, laquelle avait admis avoir 
publié les messages incriminés sur les réseaux sociaux, notamment dans le but de 
faire modifier les conditions de son licenciement. Ses écrits mentionnaient tous des 
manquements en matière de protection des enfants commis par la plaignante, jetant 
sur celle-ci le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur. Ce faisant, la 
prévenue s'était rendue coupable de diffamation. 
Par ailleurs, cette dernière ne pouvait être suivie lorsqu'elle affirmait avoir agi dans 
l'unique but de révéler une affaire de maltraitance infantile. En effet, ces faits, au 
sujet desquels elle n'avait pas été en mesure de fournir le moindre détail, n'avaient été 
dénoncés qu'une fois la procédure prud'homale terminée. De plus, la prévenue avait 
exposé avoir été avisée desdits faits par des tiers, mais n'avait apporté aucune 
précision à ce sujet, ni sur les éventuelles vérifications qu'elle aurait effectuées afin 
de s'assurer de leur véracité. À cela s'ajoutait qu'elle avait préféré dénoncer ces actes 
sur les réseaux sociaux au lieu d'en faire part aux autorités compétentes. Au vu de 
l'ensemble de ces éléments, il semblait donc qu'elle avait agi par vengeance à la suite 
de son licenciement et dans le dessein de nuire à la plaignante. Elle ne pouvait dès 
lors être admise à faire la preuve de la vérité ou de la bonne foi. 
Enfin, au vu du volume d'e-mails envoyés, respectivement de messages publiés sur 
les réseaux sociaux, de même que de leur nature, il apparaissait qu'elle avait exercé 
une pression sur la plaignante et ses organes, dans le but d'obtenir de leur part une 
décision plus favorable la concernant. Les faits étaient dès lors également constitutifs 
de tentative de contrainte. 
m.b. A______ a formé opposition à ladite ordonnance, le 27 avril 2023. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public rappelle que dans sa plainte, A______ 
reprochait à B______ et C______ de l'avoir faussement accusée d'avoir évoqué des 
abus sexuels dans ses messages et publications. 


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Or, le jour-même, une ordonnance pénale avait été prononcée à son encontre en lien 
avec les messages incriminés, lesquels comprenaient à tout le moins une référence à 
un abus de nature sexuelle. 
 
Ainsi, il résultait de la procédure qu'elle s'était effectivement rendue coupable de 
diffamation et de tentative de contrainte au préjudice de l'École D______. Dans ces 
circonstances, les accusations portées contre elle par les mis en cause ne pouvaient 
être qualifiées de fausses. Faute de prévention pénale suffisante à l'encontre de ces 
derniers, il était donc décidé de ne pas entrer en matière sur ces faits (art. 310 al. 1 
let. a CPP). 
D. 
a. Dans son recours, rédigé en personne, A______ reproche au Ministère public 
d’avoir d'abord traité la plainte de l'École D______, alors qu’il aurait fallu qu’il se 
prononce en premier lieu sur la sienne. En tout état, le fait qu'elle fût reconnue 
coupable de diffamation ne suffisait pas pour retenir que les accusations portées 
contre elle par les intimés n'étaient pas fausses. À cet égard, ces derniers l'avaient 
accusée à tort d'avoir dénoncé des abus sexuels. En effet, les propos tenus par le 
dénommé "N______" n'étaient pas les siens. Elle avait expliqué que les actes de 
maltraitance physique qu'elle avait signalés n’étaient pas de nature sexuelle. Les 
intimés ne pouvaient pas se prévaloir de leur bonne foi, puisqu’ils avaient tenu des 
fausses allégations à plusieurs reprises, y compris en novembre 2019, lorsqu’elle 
avait été "menacée" par l'École D______. Pour le surplus, l'e-mail produit par cette 
dernière, le 11 mai 2022, – selon lequel elle aurait effectivement mentionné dans un 
courriel des abus sexuels dissimulés par l'école – était "trompeur" et les passages 
cités sortis de leur contexte. Elle déposait donc à nouveau plainte, puisqu'il s'agissait 
d'une "affaire de fausses allégations à une autorité et de calomnie" commise par 
l'École D______. 
 
La plainte déposée contre elle par les intimés était une mesure de rétorsion à la suite 
des procédures pénales qu'elle avait elle-même initiées le 4 juin 2013 et en septembre 
2021 (relatives à une "liste noire avérée" et de la "corruption sous la forme de 
disparition de documents dans une étude de notaires). Le Ministère public n'avait 
ainsi pas tenu compte du contexte de l'affaire et il lui semblait impossible d'obtenir 
justice, étant précisé qu'elle avait déjà déposé plainte contre l'École D______ en 
raison de fausses allégations formulées à son encontre, lesquelles n'avaient pas été 
traitées. 
Elle sollicitait que "toutes les preuves soumises au Ministère public" dans le cadre de 
la présente procédure et de la P/1______/2018 – procédure ouverte à la suite de sa 
plainte du 5 juin 2018 pour diffamation contre le président de l’Association du 
personnel de l’École D______, ayant fait l’objet d’une décision de non-entrée en 
matière le 30 novembre 2018, entrée en force – "soient prises en compte", de même 
que "toutes les communications et preuves" produites par-devant le Ministère public 


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et les autres autorités suisses. Elle demandait également à ce que son recours soit 
examiné "en conjonction" avec "le recours" qu'elle avait déposé contre l'ordonnance 
pénale du 19 avril 2023. 
 
À l'appui, A______ produit diverses pièces, parmi lesquelles une copie de l'e-mail 
qu'elle avait adressé à G______ le 15 novembre 2019 – mentionnant des abus, de 
nature potentiellement sexuelle, commis au sein de l'École D______ sur des enfants 
–, dont le contenu était strictement identique à celui versé à la procédure par les 
intimés, le 11 mai 2022. 
b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours, se référant 
intégralement à la motivation de son ordonnance querellée. 
c. B______ et C______ concluent au rejet du recours, sous suite de frais et dépens 
non chiffrés. 
Les accusations portées contre la recourante par l'École D______ étaient corroborées 
par les divers écrits et publications versés au dossier, dont la recourante reconnaissait 
d'ailleurs être l'auteure. Pour le surplus, cette dernière avait effectivement formulé 
des allégations relatives à de prétendus abus sexuels couverts par l’école. La pièce 
produite le 11 mai 2022 n'avait pas été tronquée mais versée telle qu’elle avait été 
reçue. 
d. Dans sa réplique, A______ se réfère à son recours, estimant "à tort ou à raison", 
que la procureure chargée du dossier aurait dû se récuser, dans la mesure où elle 
avait fait preuve d'impartialité en désignant Me L______ à sa défense d'office. En 
effet, elle [la recourante] avait émis des doléances à l'égard de cette avocate auprès 
de la Commission du barreau. Pour le surplus, elle souhaitait obtenir de la part de la 
procureure divers "éclaircissements" concernant la procédure. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours a été déposé dans le délai prescrit – les formalités de notification (art. 85 
al. 2 CPP) n’ayant pas été observées – (art. 396 al. 1 CPP), concerne une ordonnance 
sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émane 
de la plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour 
agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l’annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
L'objet du litige est strictement circonscrit par la plainte pénale du 14 mars 2022. 
Tombent ainsi à faux les critiques de la recourante sur le bien-fondé de l'ordonnance 
pénale du 19 avril 2023, qui doivent être soulevées dans le cadre de la procédure 
d'opposition, laquelle ne saurait être traitée dans le présent recours. 


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Par ailleurs, la recourante semble demander l'apport de divers documents, dont ceux 
issus de la procédure P/1______/2018. Une telle demande est irrecevable, puisqu'elle 
n'a pas fait l'objet de la décision déférée et ne peut donc être formulée devant 
l'autorité de recours. 
Il n'appartient pas non plus à la Chambre de céans de se déterminer sur les autres 
allégués, griefs et diverses plaintes pénales de la recourante qui ne font pas l'objet de 
l'ordonnance querellée, laquelle est, comme relevé plus haut, strictement limitée au 
refus d'entrer en matière sur la plainte pour dénonciation calomnieuse déposée le 
14 mars 2022 par la recourante contre les intimés. Le recours est donc irrecevable sur 
ces aspects. 
Il est, en revanche, recevable pour le surplus. 
3. 
La recourante fait grief au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa 
plainte. 
3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée 
conformément à l'adage "in dubio pro duriore". Celui-ci découle du principe de la 
légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 
324 al. 1 CPP) et signifie qu'en principe une non-entrée en matière ne peut être 
prononcée par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne 
sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243 ss). 
3.2. L'art. 303 al. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une 
personne qu'elle savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite 
pénale. 
Sur le plan objectif, une dénonciation est composée de deux éléments soit qu'une 
dénonciation soit faite et qu'elle fasse porter l'accusation sur une personne innocente. 
La dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente, en 
ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit parce 
que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur. Une 
dénonciation pénale n'est pas punissable du seul fait que la procédure pénale ouverte 
consécutivement à la dénonciation est classée. L'infraction n'est réalisée que si 
l'innocence de la personne dénoncée a été constatée dans une procédure précédente 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.2 p. 177). 


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L'élément constitutif subjectif de l'infraction exige l'intention et la connaissance de la 
fausseté de l'accusation. L'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est 
innocente. Par conséquent, il ne suffit pas que l'auteur ait conscience que ses 
allégations pourraient être fausses. Il doit savoir que son accusation est inexacte. Le 
dol éventuel ne suffit donc pas (arrêt du Tribunal fédéral 6B_753/2016 du 24 mars 
2017 consid. 2.1.2). Celui qui admet que sa dénonciation est peut-être fausse ne sait 
pas innocente la personne dénoncée (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176). Par 
ailleurs, l'auteur doit agir en vue de faire ouvrir une poursuite pénale contre la 
personne qu'il accuse injustement. Le dol éventuel suffit quant à cette intention (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1). L'art. 303 CP 
n'exige pas tant l'innocence de la personne dénoncée que la connaissance certaine de 
cette innocence par l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1003/2017 du 20 août 2018 
consid. 4.2). En l'absence d'aveu, l'élément subjectif se déduit d'une analyse des 
circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions 
sur les dispositions intérieures de l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_502/2017 du 
16 avril 2018 consid. 2.1). 
3.3. En l'espèce, la recourante reproche aux intimés de l'avoir accusée faussement 
d'avoir signalé des abus sexuels commis au sein de l'École D______ sur des écoliers, 
alors qu'elle aurait seulement dénoncé des abus physiques. 
En l'occurrence, la plainte déposée contre elle par les intimés a abouti au prononcé 
d'une ordonnance pénale à son encontre, à laquelle elle a formé opposition. 
Selon les pièces versées au dossier, la recourante a, depuis le mois d'octobre 2019, 
régulièrement diffusé, en particulier sur le réseau social Twitter, des accusations 
d'abus commis sur des élèves de l'École D______ et imputé à celle-ci de graves 
manquements à ses obligations en matière de protection des enfants. En outre, dans 
un courriel envoyé le 15 novembre 2019 à l'ancien vice-président du conseil de 
fondation de l'école – et dont une copie a été adressée à vingt-cinq personnes le 
10 décembre 2021 –, elle a évoqué le fait que l'établissement scolaire aurait 
vraisemblablement refusé d'investiguer sur de prétendus abus – y compris de nature 
sexuelle – commis sur des écoliers et, partant, "couvert" ces faits. 
La recourante reconnaît être l'auteure de cet écrit – antérieur à la plainte des intimés – 
mais met en doute sa valeur probante. Or, rien ne démontre que cette pièce – versée 
au dossier dans son intégralité et dont le contenu est parfaitement explicite – aurait 
été tronquée. La recourante en a d'ailleurs elle-même produit une copie, strictement 
identique à celle versée à la procédure par les intimés. 
Force est ainsi de constater que la recourante, contrairement à ce qu'elle allègue, a 
effectivement laissé entendre que des abus sexuels auraient été commis au sein de 
l'École D______. Elle a également reproché à celle-ci d'avoir refusé de mener une 


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enquête à ce sujet et manqué ainsi à ses devoirs de protection des enfants. Quand 
bien même un tiers serait à l'origine de ces signalements, il n'en demeure pas moins 
que la recourante les a rapportés dans ses écrits. 
Dans ces circonstances, les intimés étaient légitimés à se sentir atteints dans leur 
honneur et à se plaindre des agissements de la recourante par la voie pénale. Partant, 
l'on ne saurait retenir qu'ils l'ont dénoncée auprès des autorités judiciaires alors qu'ils 
la savaient innocente des faits qui lui étaient reprochés et dans le seul but de faire, 
dolosivement, ouvrir une procédure pénale à son encontre. Au contraire, ils 
disposaient d'éléments concrets au moment du dépôt de leur plainte pour considérer 
que la recourante avait porté des accusations d'abus – y compris sexuels – commis au 
sein de l'établissement scolaire sur des enfants. 
Il ressort ainsi de l'ensemble de ce qui précède que les éléments constitutifs de 
l'art. 303 CP ne sont pas réunis. C'est donc à bon escient que le Ministère public n'est 
pas entré en matière sur cette infraction. 
Pour le surplus, il ne peut lui être reproché de s'être prononcé en premier lieu sur la 
plainte des intimés, laquelle est antérieure à celle déposée par la recourante et 
précisément à l'origine de celle-ci. En tout état, les enjeux de la décision querellée 
sont indépendants du sort réservé à l'ordonnance pénale prononcée à l'encontre de la 
recourante et contre laquelle elle a formé opposition. En effet, même dans 
l'hypothèse où cette dernière ne devait finalement pas être reconnue coupable des 
faits qui lui sont imputés, cela ne constitue pas, au vu des considérations qui 
précèdent, un obstacle au classement de sa propre plainte. 
4. 
La recourante laisse entendre qu'elle sollicite la récusation de la procureure chargée 
de la procédure, sans toutefois la requérir formellement, de sorte qu'il n'y a pas lieu 
d'entrer en matière sur ce point. 
5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). Ses conclusions étant vouées à l'échec, 
elle ne saurait être mise au bénéfice de l'assistance juridique, étant précisé que, 
lorsqu'il a ordonné sa défense d'office, le Ministère public a uniquement tenu compte 
de son statut de prévenue et non de plaignante. 
7. 
Bien qu'obtenant gain de cause, les intimés, qui agissent en personne, ne peuvent 
prétendre à des dépens. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours, dans la mesure de sa recevabilité. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, aux intimés, soit pour eux leur conseil, et 
au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Alix FRANCOTTE CONUS et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
805.00 
Total 
CHF 
 900.00