ge_gerichte · ATAS/1231/2020 · 2020-12-17 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY , Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2681/2019 
ATAS/1231/2020 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 décembre 2020 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à THÔNEX, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Daniela LINHARES 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 
 


 
 
 
 
A/2681/2019 
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EN FAIT 
 
1. En mai 2016, Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en ____1962, originaire 
du Portugal, arrivé en Suisse en 2004, sans formation, exerçant à titre principal et à 
plein temps la profession de peintre en bâtiment et, à titre accessoire, à raison de 35 
h./sem., une activité de conciergerie, a déposé une première demande de prestations 
auprès de l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) en invoquant des 
métatarsalgies. 
2. Par décision du 15 août 2017, l’OAI l’a rejetée au motif que le degré d’invalidité 
était inférieur à 20%. 
Si l’assuré était effectivement totalement incapable d’exercer ses activités 
habituelles de peintre en bâtiment et concierge depuis novembre 2015, en revanche, 
selon le SMR, il avait recouvré une pleine capacité de travail dans un poste adapté à 
ses limitations fonctionnelles et ce, depuis septembre 2016. 
La comparaison entre le revenu avant invalidité, soit CHF 79'410.-, et le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir en 2015 malgré l’atteinte à sa santé, soit CHF 66'633.- 
(selon 
l’Enquête 
suisse 
sur 
la 
structure 
des 
salaires 
[ESS] 
2014, 
T1 tirage_skill_level, activité de niveau 1, réactualisé pour 2015), conduisait à une 
perte de gain de CHF 12'777.- correspondant à un degré d’invalidité de 16,09%. 
Cette décision a été rendue à l’issue d’une instruction ayant permis de recueillir 
notamment : 
- 
un extrait du rassemblement des comptes individuels AVS de l’assuré dont il 
ressort qu’en 2014, il avait réalisé un revenu de CHF 56'946.- (13'509.- + 37'451.- 
+ 3'500.- + 2'486.-) en tant que peintre en bâtiment ; au surplus, un revenu annuel 
de CHF 14'300.- avait été obtenu auprès de la régie B______ de 2011 à 2015 ; 
- 
un rapport rédigé le 20 janvier 2016 par le docteur C______, chef de clinique au 
service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur des 
Hôpitaux universitaires du canton de Genève (HUG), concluant à des 
métatarsalgies de transfert avec hyper appui avant du pied des deux côtés, 
indiquant qu’après une opération du pied gauche le 3 novembre 2015, la 
symptomatologie s’améliorait progressivement et que l’éventualité d’une 
opération du pied droit dépendrait de l’évolution du pied gauche ; 
- 
un rapport du docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne et 
angiologie, du 9 juin 2016, dont il ressort que l’assuré était connu pour de 
nombreuses crises de goutte et pour un problème de métatarsalgies bilatérales 
ayant justifié une cure chirurgicale ; les douleurs affectaient principalement les 
genoux, avec une sensation de faiblesse globale des membres inférieurs survenant 
à la marche dès les premiers pas ou en position debout statique ; le bilan artériel 


 
 
 
 
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des membres inférieurs était normal et permettait d’écarter une artériopathie, en 
faveur de l’hypothèse d’un canal lombaire étroit ; 
- 
un rapport établi en août 2016 par la doctoresse E______, médecin généraliste et 
médecin-traitant, concluant à une totale incapacité de travail dans toute activité 
depuis le 13 mars 2014 en raison de métatarsalgies de transfert des deux côtés et 
de gonalgies, précisant qu’après une intervention et de la rééducation, il y avait eu 
péjoration des gonalgies, surtout à droite, avec limitation à la marche assez 
invalidante ; la limitation physique était importante au niveau des extrémités 
inférieures (limitation à la marche et à l’appui), de sorte qu’une activité adaptée 
assise était préconisée ; 
- 
un rapport après imagerie par résonnance magnétique (IRM) et radiographie du 
genou droit le 4 août 2016, concluant à un important œdème osseux, à un 
important épanchement intra-articulaire, à un clivage horizontal de la corne 
antérieure du ménisque externe avec un kyste et à un clivage horizontal de la 
corne postérieure du ménisque interne ; 
- 
un rapport du docteur F______, rhumatologue, du 27 septembre 2016, réalisé à 
l’intention de l’assureur perte de gain, concluant à une maladie de Dupuytren 
indolore, précisant que l’assuré avait été opéré de la main droite en 2008 avec un 
succès certain puisqu’il n’existait plus d’anomalie à ce niveau ; du côté gauche, 
en revanche, il ne pouvait poser la main à plat en raison d’une extension 
incomplète, mais la flexion restait possible, de sorte qu’il n’y avait pas d’impact 
de la maladie sur l’activité de l’assuré, notamment concernant le port de charges, 
la prise de pinceaux, de pistolets à peinture ou le port de pots, d’autant que 
l’assuré était droitier ; s’agissant des genoux, aucune anomalie n’évoquait un 
début d’arthrose ; aucun signe clinique ou radiologique ne venait confirmer 
l’hypothèse d’un canal lombaire étroit ; s’agissant des pieds, l’assuré avait été 
opéré à gauche avec un résultat significatif puisqu’il n’existait désormais 
quasiment plus de douleurs ; par contre, du côté droit, on retrouvait une hyper 
kératose, mais surtout un œil de perdrix extrêmement sensible et profond, avec un 
appui hyperalgique justifiant un traitement, voire une intervention chirurgicale ; 
seule des limitations concernant le pied droit étaient retenues (marche, station 
debout, position accroupie, montée d’échelle, appui sur un échafaudage) ; selon le 
médecin, il n’y avait en revanche aucune limitation du fait de la goutte, de la 
maladie de Dupuytren, du rachis lombaire ou des genoux, raison pour laquelle il 
concluait à une pleine capacité de travail dans un emploi adapté, c’est-à-dire 
s’exerçant en position assise ; 
- 
l’avis émis par le Service médical régional (SMR) le 6 avril 2017, retenant une 
totale incapacité de travail depuis novembre 2015 en raison des métatarsalgies 
bilatérales sur déformation des pieds ; il notait que l’assuré avait été opéré du 
pied gauche le 3 novembre 2015, ce qui avait permis une diminution des 
douleurs, que celles-ci persistaient en revanche à droite, qu’une seconde 
intervention avait été pratiquée le 2 février 2017 ; le SMR a considéré que 


 
 
 
 
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l’assuré avait retrouvé une pleine capacité de travail dans son activité habituelle 
six semaines après la seconde intervention, soit le 16 mars 2017 ; l’existence de 
crises de goutte, sans lésion articulaire, traitées, ne justifiait pas d’incapacité de 
travail durable ; il en allait de même de la maladie de Dupuytren opérée avec 
succès du côté droit en 2008, car la rétractation palmaire de la main gauche était 
minime et n’entraînait pas de limitation fonctionnelle dans l’activité habituelle ; 
quant aux dégénérescences discales, elles étaient minimes, d’allure banale compte 
tenu de l’âge de l’assuré et ne justifiaient pas non plus d’incapacité de travail ; 
- 
un rapport rédigé le 18 mai 2017 par le Dr C______, trois mois après la chirurgie, 
faisant état d’une situation lentement favorable avec une nette diminution des 
douleurs, mais apparition d’un hyper appui ; la situation n’était pas encore 
stabilisée ; de la physiothérapie avait été prescrite pour améliorer la mobilité des 
articulations du pied droit ; une reprise à temps partiel était envisagée deux mois 
plus tard ; 
- 
un rapport d’expertise du 29 mai 2017 du docteur G______, spécialiste FMH en 
médecine interne et rhumatologie, à l’intention de l’assureur perte de gain, 
concluant à des métatarsalgies de transfert bilatérales et à des gonalgies droites 
dans le cadre de troubles dégénératifs touchant le ménisque interne et le ménisque 
externe et une chondropathie fémoro-patellaire ; était également mentionné le 
diagnostic de goutte, en précisant qu’il était sans incidence sur la capacité de 
travail ; l’assuré était alors au décours de sa seconde intervention orthopédique à 
droite ; de l’avis de l’expert, la reprise de l’exercice de l’activité habituelle n’était 
pas envisageable, ni à court ni à long terme, compte tenu des différentes 
pathologies douloureuses au niveau des avant-pieds et du genou droit ; en 
revanche, l’assuré pouvait déjà exercer une activité professionnelle assise à plein 
temps et sans limite de rendement, dans l’horlogerie, par exemple ; 
- 
un rapport de la Dresse E______ préconisant un travail léger, sans port de 
charges, n’impliquant ni les membres inférieurs, ni des efforts importants avec les 
mains ; étaient ainsi écartées toutes les activités exigeant des efforts physiques 
importants, s’exerçant debout ou en marchant. 
3. En février 2019, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations. 
Ont alors été versés à son dossier, notamment : 
- 
une demande datée du 13 février 2019 invoquant des métatarsalgies et une 
incapacité totale de travail depuis le 1er septembre 2018 ; 
- 
un rapport du docteur H______, du centre de chirurgie et thérapie de la main, du 
13 mars 2019, expliquant avoir opéré l’intéressé d’une maladie de Dupuytren à la 
main droite en 2013, avec une évolution favorable et l’absence d’incapacité 
fonctionnelle, avoir effectué une seconde opération de la main droite en 2018, 
d’évolution favorable également ; il était également intervenu sur la main gauche 
en juin 2018, mais l’évolution après cette troisième intervention avait été difficile, 
la greffe de peau ayant eu des difficultés à prendre chez un patient fumeur ; qui 


 
 
 
 
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plus est, l’assuré s’était blessé au niveau de l’index gauche et une nouvelle 
intervention avait dû être pratiquée en janvier 2019 ; finalement l’évolution avait 
été favorable du côté gauche également, de sorte que, lors du contrôle effectué en 
février 2019, le médecin avait pu constater que la fonction de la main gauche était 
pratiquement complète et le revêtement cutané tout à fait satisfaisant, étant 
rappelé que la main droite opérée en 2018 n’avait posé aucun problème et était 
parfaitement fonctionnelle ; dans une activité manuelle légère à moyennement 
lourde, il n’y avait aucune limitation fonctionnelle et la capacité de travail était de 
100% depuis le 11 février 2019 ; 
- 
un avis du SMR du 21 mars 2019, concluant à l’absence de limitations 
fonctionnelles dans une activité manuelle légère à moyennement lourde depuis le 
11 février 2019 et recommandant de ne reconnaître une totale incapacité de 
travail dans toute activité que pour la période limitée du 11 juin 2018 au 
11 février 2019 ; 
4. Le 2 avril 2019, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de rejeter sa demande de prestations. 
5. Le 27 avril 2019, l’assuré a contesté ce projet en alléguant en substance que 
l’incapacité de travail avait persisté au-delà du 11 février 2019 ainsi qu’en 
attestaient les arrêts de travail délivrés par son médecin-traitant. 
A l’appui de sa position, l’assuré a produit, notamment : 
- 
des certificats de la Dresse E______ attestant d’une totale incapacité de travail du 
1er janvier au 30 avril 2019 ; 
- 
un certificat de la Dresse E______ du 28 février 2019 alléguant que l’état de 
santé de son patient s’était péjoré, que sa profession de peintre en bâtiment 
devenait impossible, qu’il souffrait désormais d’une polyarthrose touchant les 
mains, la colonne vertébrale et les membres inférieurs, de gonalgies bilatérales, 
de crises de goutte à répétition et d’une maladie de Dupuytren ; selon le médecin, 
toutes ces maladies devaient conduire à admettre que son patient était totalement 
inapte à un quelconque travail (difficultés à se mobiliser, difficulté à la marche, 
difficulté à utiliser ses mains, même dans les activités de la vie quotidienne) ; 
- 
une décision de l’office cantonal de l’emploi (OCE) déclarant l’assuré inapte au 
placement depuis le 27 février 2019 en raison d’une incapacité durable à exercer 
une activité ; 
- 
de nouveaux certificats d’arrêts de travail de la Dresse E______ au-delà d’avril 
2019. 
6. Par décision du 19 juin 2019, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation. 
L’OAI a admis une incapacité totale de travail dans toute activité du 11 juin 2018 
au 11 février 2019. Cette incapacité ayant duré moins d’une année, elle n’ouvrait 
pas droit à une rente d’invalidité. En effet, dès le 12 février 2019, l’assuré avait 


 
 
 
 
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recouvré une capacité de travail pleine et entière dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles. 
A compter de ce moment, le degré d’invalidité de 16% retenu lors d’une précédente 
décision (celle du 15 août 2017) était à nouveau effectif. 
Le degré d’invalidité étant inférieur à 20%, les conditions permettant d’ouvrir le 
droit à un reclassement professionnel n’étaient pas non plus remplies. 
7. Par écriture du 12 juillet 2019, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en 
concluant, préalablement, à l’apport de son dossier auprès de la Caisse nationale 
d’assurances en cas d’accidents (ci-après : la SUVA), à l’audition de témoins et à la 
mise sur pied d’une expertise pluridisciplinaire, principalement, à l’octroi d’une 
rente entière d’invalidité, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé pour 
instruction complémentaire et, plus subsidiairement encore, à l’octroi de mesures de 
réadaptation. 
S’agissant de la décision rendue le 15 août 2017 par l’OAI, le recourant allègue 
avoir chargé le syndicat UNIA d’interjeter recours, ce qui aurait été fait, sans que 
personne ne retrouve trace d’un quelconque recours. 
En substance, le recourant reproche à l’intimé d’avoir repris le taux d’invalidité de 
16,09% fixé dans sa décision précédente alors même que son état de santé s’est 
péjoré. Il en veut pour démonstration le fait que la Dresse E______ a relevé dans 
ses certificats, notamment celui du 28 février 2019, diverses pathologies chroniques 
et d’évolution négative (polyarthrose, gonalgies bilatérales, crises de goutte à 
répétition et maladie de Dupuytren des mains). 
Il allègue avoir été opéré en raison de sa maladie de Dupuytren à deux reprises, en 
urgence, au Portugal, en septembre 2018, puis, par le Dr H______, le 8 janvier 
2019. 
Il rappelle que, selon la Dresse E______, il est inapte à la moindre activité puisqu’il 
rencontre des difficultés à la marche et à l’utilisation des deux mains, même dans 
les activités de la vie quotidienne. 
En outre, le recourant fait grief à l’intimé de n’avoir pas tenu compte, dans le calcul 
de son degré d’invalidité, de son activité accessoire de concierge. 
Le recourant conteste également le revenu retenu à titre de salaire d’invalide. Il 
préconise pour sa part de se baser sur le revenu réalisable dans le secteur des 
services (lignes 45-96), ce qui conduit à un revenu de CHF 59'652.- par an en 2014 
et de CHF 59'604.- en 2016, au lieu de celui de CHF 66'633.- retenu par l’OAI. 
Il reproche également à l’OAI de n’avoir appliqué aucune réduction au revenu 
d’invalide, de n’avoir ainsi pas tenu compte de ses limitations fonctionnelles, du 
fait qu’il ne parle pas bien le français, et qu’il ne dispose d’aucune formation 
professionnelle et qu’il est âgé de 57 ans. Selon lui, c’est une réduction de 25% qui 
aurait dû être appliquée. 


 
 
 
 
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De la comparaison des revenus entre le salaire qu’il réalisait avant l’atteinte à la 
santé, soit CHF 91'809.- brut (CHF 77'509.- comme peintre et CHF 14'300.- 
comme nettoyeur) à celui de CHF 44'703.-, il tire la conclusion qu’il aurait dû se 
voir reconnaître un degré d’invalidité de 51% au moins. 
Il estime qu’il faudrait qui plus est compter avec une vraisemblable baisse de 
rendement, ce que seul un stage pourrait confirmer. 
Enfin, le recourant fait valoir que l’octroi de mesures de réadaptation n’est pas 
soumis à un degré minimum d’invalidité et que, dès lors, une orientation 
professionnelle aurait dû lui être accordée. 
8. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 12 septembre 2019, a conclu au 
rejet du recours. 
L’OAI soutient que les pièces médicales produites ne permettent pas d’objectiver 
une aggravation durable et notable de l’état de santé de l’assuré et qu’il était dès 
lors en droit de retenir une capacité totale de travail dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles à compter de février 2019. 
S’agissant du revenu avant invalidité, il relève que l’assuré ayant continué dans les 
faits à travailler comme concierge, il n’a pas subi de perte de gain dans cette 
activité, raison pour laquelle ce revenu ne saurait être pris en compte dans le calcul 
du degré d’invalidité. 
9. Concernant le revenu d’invalide, il rappelle que, lorsqu’il est basé sur les 
statistiques, il convient de se baser sur le salaire mensuel brut, valeur centrale, selon 
la branche économique, le niveau de qualification requise pour le poste de travail et 
le sexe. Le chiffre répertorié sous « total secteur privé » regroupe l’intégralité des 
postes de travail dans le domaine du secteur privé en faisant la distinction 
hommes/femmes. Cette valeur s’applique en principe à tous les assurés qui ne 
peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu’elle est physiquement trop 
astreignante, mais qui conservent néanmoins une capacité de travail importante 
dans les travaux légers. Elle a été jugée suffisamment représentative, car regroupant 
un large éventail d’activités variées et non qualifiées n’impliquant aucune 
formation particulière et compatibles avec les limitations fonctionnelles présentées. 
10. Enfin, l’OAI considère qu’en l’occurrence il n’y avait aucun motif d’appliquer une 
réduction supplémentaire. 
11. Dans sa réplique du 14 octobre 2019, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
Il répète que la Dresse E______ a fait état de plusieurs pathologies qui n’avaient 
pas été retenues précédemment et qu’elle a émis l’avis qu’il était impossible à son 
patient d’exercer la moindre activité lucrative, ce qui doit être considéré comme 
une péjoration. 


 
 
 
 
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Pour le reste, il relève qu’entre 2011 et 2015, il a gagné, selon l’extrait de son 
compte individuel AVS, CHF 78'597.- en moyenne, alors qu’en 2018, il n’a réalisé 
qu’un revenu beaucoup plus bas. 
Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 21 novembre 2019, au cours de 
laquelle a été entendue la Dresse E______, spécialiste FMH médecine générale et 
médecin-traitant du recourant depuis janvier 2013. 
Le médecin a confirmé les termes de son rapport du 28 février 2019 et y ajoutant 
trois nouvelles atteintes : 
un état dépressif réactionnel modéré consécutif à la situation économique, sociale et 
médicale de l’intéressé et apparu suite à la décision de l'OAI ; 
une gastrite importante suite à la prise des anti-inflammatoires, diagnostiquée en 
octobre 2019 ; 
une dysphagie (difficulté à avaler) en cours d'investigation, apparue simultanément 
à la gastrite. 
Le témoin, qui a indiqué avoir eu connaissance du rapport du Dr G______ de mai 
2017, a noté qu’il reconnaissait alors une capacité de travail en position assise et 
qu’il a donc tenu compte en premier lieu de la situation des membres inférieurs. 
Depuis lors, les plaintes de l’assuré au niveau des membres inférieurs ont augmenté 
et des interventions ont été pratiquées, mais la difficulté à la marche et les gonalgies 
ont persisté. 
La situation au niveau de mains s'est également aggravée, raison pour laquelle 
l’assuré a d’ailleurs dû mettre un terme à un stage proposé par l'office cantonal de 
l’emploi en mars 2018 après seulement un ou deux jours : les tâches effectuées 
consistant en mouvements répétitifs des mains avaient occasionné une tuméfaction 
de celles-ci. 
Le témoin a motivé ses conclusions quant à une totale incapacité de travail dans 
toute activité par les limitations rencontrées tant au niveau des membres inférieurs 
que supérieurs. Selon le médecin, son patient ne serait plus capable que de travailler 
avec l'index. Il faudrait qui plus est éviter tout risque de blessure, car il s'est coupé à 
deux reprises par accident dans ses activités quotidiennes. 
La maladie de Dupuytren a évolué au point que le recourant n'a quasiment plus 
aucune dextérité au niveau des mains. C'est d'ailleurs sans doute l'origine de 
l'accident dont il a été victime en septembre 2018, date à laquelle il s'est coupé avec 
un couteau ce qui a entraîné l'obligation d'une intervention en janvier 2019, après 
les premiers soins prodigués au Portugal. 
Depuis mai 2017, il y a donc eu aggravation en termes de limitations 
fonctionnelles, de mobilité et de douleurs et cette aggravation est irréversible. 
L’état de santé général de l’assuré s'est aggravé. 


 
 
 
 
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Le témoin s’est étonné que le Dr H______ – dont le rapport ne lui a pas été 
communiqué – puisse conclure à une capacité résiduelle de travail et a maintenu sa 
position, justifiée non seulement par son état de santé, mais également par son âge 
et sa formation. 
Le médecin a finalement admis que son patient pourrait faire une activité très 
légère, tout en faisant remarquer que c’est ce qui lui avait proposé lors du stage, qui 
consistait à enlever des agrafes et à manipuler des feuilles, tout simplement. Or, 
force est de constater que cela s'est traduit rapidement par une tuméfaction 
importante au point qu'il lui a été demandé de consulter. 
Les limitations fonctionnelles sont les suivantes : 
- 
limitation du périmètre de marche, aggravation au niveau du genou droit qui ne 
peut être opéré en raison de la difficulté d'entreprendre une réhabilitation vu 
l'état des mains, 
- 
obligation d'alterner les positions car l'assuré ne peut rester assis longtemps, 
- 
diminution de la dextérité des mains, 
- 
tristesse, 
- 
crises de goutte survenant une fois tous les un ou deux mois. 
12. Entendu à son tour le 30 janvier 2020, le Dr H______, spécialiste FMH en chirurgie 
de la main, qui a suivi l’assuré de 2013 à mars 2019, date de son rapport, a affirmé 
qu'il n'y a pas d'arthrose au niveau des mains, ce que confirme le rapport 
radiologique. 
La maladie de Dupuytren touche la paume et les doigts et entraîne une rétractation 
cutanée et des difficultés d'extension, voire un handicap fonctionnel. C'est parfois 
déclenché par un traumatisme qui n'est pas forcément causal. Les études ont 
démontré la prédominance génétique de son origine. Il ne s'agit pas vraiment d'une 
maladie dégénérative, mais plutôt d'une fibromatose au sens large qui peut 
nécessiter une ou plusieurs interventions selon l'importance du handicap et le 
nombre de doigts touchés. 
En l'occurrence, l’assuré a subi quatre interventions. À moins d'une évolution 
défavorable dans les années qui viennent, il n'y a pas d'indication à une nouvelle 
opération. 
Les trois premières étaient en relation directe avec la maladie de Dupuytren, la 
quatrième avec l'accident survenu au Portugal (5ème rayon main droite le 7 février 
2013, 4ème rayon main droit le 8 mai 2018, 4ème et 5ème rayons main gauche le 
11 juin 2018). 
Le médecin a expliqué avoir conclu à une capacité résiduelle de travail parce que la 
mobilité au niveau des mains n'est pas limitée : les flexions et extensions sont 
quasiment complètes. Il n'y a pas non plus de trouble de sensibilité, de sorte que 
même la motricité fine est conservée. C'est la raison pour laquelle il a estimé qu'une 
activité manuelle légère était admissible. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. 
Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 
consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56ss LPGA et 
62ss LPA). 
5. Le litige porte sur la question de savoir si l'état de santé de l'assuré s'est aggravé 
depuis la décision de refus de prestations du 15 août 2017, au point de lui ouvrir 
désormais droit à une rente d’invalidité. 
6. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son 
invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 17 LPGA; art. 87 
al. 3 et 4 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI]). Cette 
exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision 
de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de 
nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes 


 
 
 
 
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arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 68 
consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les références). 
b. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer 
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. 
Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. 
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 
consid. 2b), ce qui est précisément le cas en l'espèce. 
c. Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité rendue 
plausible par l'assuré est réellement intervenue; elle doit donc procéder de la même 
manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA c'est-à-dire en en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de 
rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 
351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b) afin d'établir si un changement est intervenu. 
Si l'administration arrive à la conclusion que l'invalidité ne s'est pas modifiée 
depuis sa précédente décision, entrée en force, elle rejette la demande. Dans le cas 
contraire, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une 
invalidité donnant droit à prestations, et statuer en conséquence. En cas de recours, 
le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 
consid. 3a, 109 V 114 consid. 2a et b). 
7. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; 


 
 
 
 
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ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 111/07 du 
17 décembre 2007 consid. 3 et les références). Un changement de jurisprudence 
n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
8. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises 
en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si l’atteinte n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur depuis le 1er janvier 2008). 
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 
9. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de gain de l’assuré (MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversi-
cherung, Zurich 1997, p. 8). 
Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il 
y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles 


 
 
 
 
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permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités 
raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La 
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que 
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit 
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). 
Dès lors, le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni 
ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 
10. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. 
L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 
Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 
11. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. 
En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 


 
 
 
 
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fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2) 
Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge peut 
leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 


 
 
 
 
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procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
13. En l’espèce, l’intimé nie au recourant le droit à toute prestation au motif que son 
état ne se serait aggravé que de manière transitoire et pour une durée de moins 
d’une année. 
Le recourant soutient pour sa part que son état se serait aggravé durablement, au 
point de lui ouvrir droit à une rente entière. 
L’aggravation en tant que telle n’est donc pas contestée, mais uniquement le fait 
que le recourant aurait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité 
adaptée à compter du 12 février 2019. 
Pour arriver à cette conclusion, l’intimé s’est fondé, principalement, sur l’avis émis 
par le SMR en mars 2019, selon lequel le recourant n’aurait plus rencontré de 
limitations fonctionnels dans une activité manuelle légère à moyennement lourde 
depuis le 11 février 2019. Le SMR se fonde quant à lui sur l’avis émis par le Dr 
H______ le 13 mars 2019, qui conclut effectivement à une pleine capacité de 
travail depuis le 11 février 2019. 
Le médecin explique dans son rapport que la maladie de Dupuytren a conduit à 
plusieurs interventions, que, du côté droit – étant rappelé que le patient est droitier –
, les opérations ont eu des suites immédiatement favorables en 2013 et 2018, que 
cette main est donc parfaitement fonctionnelle, que du côté gauche, en revanche, 
cela a été plus compliqué, mais qu’en février 2019, il a pu observer une main 
gauche à la fonction pratiquement complète et au revêtement cutané tout à fait 
satisfaisant. 


 
 
 
 
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S’agissant de la maladie de Dupuytren, c’est donc à juste titre que l’intimé s’est 
fondé sur les indications fournies par le médecin spécialiste, qui a d’ailleurs eu 
l’occasion d’expliquer sa position en détail lors de son audition par la Cour de 
céans et de confirmer l’absence de toute limitation de ce chef, précisant même que 
la motricité fine était conservée. 
S’agissant des mains du recourant, c’est dès lors à juste titre que l’intimé n’a retenu 
qu’une aggravation passagère et limitée dans le temps au 11 février 2019. 
Reste à examiner si les autres éléments d’aggravation invoqués par son médecin-
traitant permettent de conclure à une aggravation durable depuis le 15 août 2017, 
date à laquelle a été rendue la décision initiale de refus de prestations. 
A l’époque, les atteintes évoquées consistaient principalement en métatarsalgies de 
transfert, en crises de goutte – non invalidantes car traitées et sans lésion articulaire, 
de l’avis du SMR comme de l’expert - et en gonalgies, de sorte qu’une activité 
s’exerçant en position exclusivement assise était préconisé. L’expert G______ avait 
confirmé que seule une activité professionnelle s’exerçant en position assise était 
exigible à plein temps et plein rendement. 
Désormais, le médecin-traitant avance, à titre d’aggravation, la maladie de 
Dupuytren dont il a pourtant été établi qu’elle n’entraînait plus désormais aucune 
limitation, des atteintes vertébrales et des gonalgies, déjà connues et investiguées 
par l’expert G______, des crises de gouttes, dont il a été déterminé qu’elles étaient 
non invalidantes. Force est de constater qu’il n’y a là aucun élément objectif 
nouveau par rapport à la situation qui prévalait en août 2015. 
Par la suite, mais seulement lors de son audition, le 21 novembre 2019, le médecin-
traitant a également évoqué un état dépressif réactionnel modéré, lequel ne saurait 
être pris en considération dès lors qu’il est postérieur à la décision litigieuse, tout 
comme la gastrite et la dysphagie également évoquées à cette occasion. 
Dans la mesure où le spécialiste, en la personne du Dr H______, a constaté une 
entière fonctionnalité des mains en février 2019, au point de parler d’une sensibilité 
et d’une motricité fine conservées, il apparaît peu vraisemblable que la situation, en 
juin 2019 – date de la décision litigieuse –, soit moins de quatre mois plus tard, se 
soit péjorée au point décrit par le médecin-traitant, qui évoquait lors de son audition 
une quasi incapacité de son patient à se servir de ses mains. A noter toutefois que le 
médecin-traitant justifiait alors également l’incapacité totale de travail par l’âge et 
la formation de son patient – éléments dont on rappellera que l’assurance-invalidité 
n’a pas à tenir compte à ce stade. 
Eu égard aux considérations qui précèdent, c’est à juste titre que l’intimé a 
considéré qu’il n’y avait pas eu aggravation notable et durable de l’état de santé du 
recourant en dehors de la période limitée du 11 juin 2018 au 11 février 2019, en 
raison de la maladie de Dupuytren. Pour le reste, au moment de la décision 
litigieuse, il n’a pas été établi au degré de vraisemblance prépondérante requis que 
l’état de santé de l’assuré se serait aggravé autrement. Dès lors, l’intimé n’avait pas 


 
 
 
 
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à entrer en matière sur les différents arguments avancés par le recourant concernant 
le calcul de son degré d’invalidité effectué dans la décision du 15 août 2017 entrée 
en force. 
En conséquence, le recours est rejeté. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le