ge_gerichte · ACJC/568/2018 · 2018-05-04 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 08.05.2018. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14489/2016 
ACJC/568/2018 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 4 MAI 2018 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante et intimée d'un jugement rendu le 
7 juillet 2017 par le Tribunal de première instance, comparant par Me Elisabeth Gabus-
Thorens, avocate, boulevard des Philosophes 15, 1205 Genève, en l'étude de laquelle 
elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______ , intimé et appelant du susdit jugement, 
comparant par Me Catarina Monteiro Santos, avocate, rue du Marché 5, case postale 
5522, 1211 Genève 11, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile. 
 
 
 


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C/14489/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement n° JTPI/9016/2017 rendu le 7 juillet 2017, reçu le 12 juillet 2017 par 
A______ et B______, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux à vivre séparés (ch. 1 du 
dispositif), attribué à l'épouse la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 2) 
ainsi que la garde sur les enfants C______ et D______ (ch. 3), réservé un droit de 
visite du père sur C______ (la journée un week-end sur deux de 9h à 18h en 
alternance avec le mercredi, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires) et 
sur D______(la journée un week-end sur deux de 9h à 12h jusqu'à l'âge de 2 ans, 
puis un week-end sur deux de 9h à 18h en alternance avec le mercredi, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires) et réservé un droit de visite des parents 
sur E______ (un week-end sur deux en alternance et la moitié des vacances 
scolaires) (ch. 5). 
 
Le premier juge a en outre ordonné des curatelles d'assistance éducative (ch. 6) et 
d'organisation ainsi que de surveillance du droit de visite dans le sens des 
considérants (ch. 7). 
 
Le Tribunal a également ordonné le placement de E______ (ch. 8) ainsi qu'une 
curatelle ad hoc afin d'organiser, de surveiller et de financer ce placement (ch. 9), 
limité l'autorité parentale des parties en conséquence (ch. 10), dit que les coûts 
éventuels des curatelles seraient prises en charge par les parents à raison de la 
moitié chacun (ch. 11) et transmis sa décision au Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant pour la nomination des curateurs (ch. 12). 
 
Le Tribunal a par ailleurs dit que l'entretien convenable mensuel (frais effectifs et 
contribution de prise en charge), dont à déduire les allocations familiales ou 
d'études, était arrêté pour F______ à 1'772 fr. (ch. 13), pour E______ à 1'572 fr. 
(ch. 14) et pour C______ ainsi que D______ à 1'527 fr. (ch. 15), condamné 
l'époux à verser à l'épouse, à titre de contribution à l'entretien des enfants, par 
mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, avec effet au 
1er août 2016, la somme de 700 fr. pour F______ jusqu'à 25 ans au plus tard si elle 
poursuivait des études ou une formation sérieuses et régulières et de 600 fr. 
chacun pour E______, C______ et D______, jusqu'à la majorité, voire au-delà, 
mais jusqu'à 25 ans au plus si l'enfant bénéficiaire poursuivait des études ou une 
formation sérieuses et régulières (ch. 16). 
 
Le Tribunal a prononcé la séparation de biens des parties et réservé la liquidation 
de leur régime matrimonial (ch. 17), ces mesures étant prononcées pour une durée 
indéterminée (ch. 18). 
 
Enfin, il a arrêté les frais judiciaires à 500 fr., mis ceux-ci par moitié à la charge 
des parties, la part de l'épouse étant provisoirement prise en charge par l'Etat dès 


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lors qu'elle bénéficiait de l'assistance judiciaire et condamné l'époux à payer à 
l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, la 
somme de 250 fr. (ch. 19), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 20), condamné 
les parties à respecter et à exécuter les dispositions de ce jugement (ch. 21) et 
débouté celles-ci de toutes autres conclusions (ch. 22). 
B. 
a. Par actes expédiés le 24 juillet 2017, A______ et B______ forment tous deux 
appel de ce jugement. 
 
b. A______ conclut dans son propre appel à l'annulation des ch. 6, 8 à 10 et 13 à 
16 du dispositif de ce jugement. 
 
Elle conclut, cela fait, à l'attribution de l'autorité parentale exclusive sur E______, 
subsidiairement à l'attribution du droit de déterminer le lieu de résidence de celui-
ci, et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement d'inscrire E______ au sein 
de [l'école d'éducation spécialisée] G______ à ______ (Vaud). 
 
Elle conclut en outre à ce qu'il soit dit que l'entretien convenable, dont à déduire 
les allocations familiales ou d'études, soit fixé pour F______ à 822 fr., pour 
E______ à 1'890 fr. et pour C______ et D______ à 1'843 fr. chacun. 
 
Elle conclut enfin à la condamnation de B______ à verser, par mois et d'avance, 
allocations familiales ou d'études non comprises, en ses mains, et avec effet au 
1er août 2016, la somme de 500 fr. pour F______, jusqu'à la majorité, voire au-
delà, mais jusqu'à 25 ans au plus si elle poursuit des études ou une formation 
sérieuses et régulières et de 700 fr. pour E______, C______ et D______, jusqu'à 
la majorité, voire au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus si l'enfant bénéficiaire 
poursuit des études ou une formation sérieuses et régulières. 
 
Préalablement, A______ a requis la suspension du caractère exécutoire attaché 
aux chiffres 6 et 8 à 10 contestés. Par arrêt ACJC/951/2017 du 3 août 2017, la 
Cour a rejeté cette requête d'effet suspensif et elle a reporté les frais de cette 
décision à celle sur le fond. 
 
A______ a également produit des pièces nouvelles. 
 
c. Par réponse déposée au greffe de la Cour le 7 août 2017, B______ s'en rapporte 
à justice au sujet de la recevabilité de l'appel de A______ et conclut à son rejet au 
fond, avec suite de frais. 
B______ conclut en outre dans son propre appel à l'annulation du ch. 16 du 
dispositif du jugement et, cela fait, avec suite de frais et dépens, à ce qu'il soit 
constaté qu'il ne peut pas payer de contribution d'entretien. 
 
Il n'a pas déposé de pièces nouvelles. 


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d. Par réponse déposée le 28 août 2017 au greffe de la Cour, A______ s'en 
rapporte à justice au sujet de la recevabilité de l'appel de B______. 
 
Elle conclut à nouveau à l'annulation du ch. 16 du dispositif du jugement entrepris 
et persiste dans ses propres conclusions d'appel. 
 
A______ complète lesdites conclusions, en tant qu'elle demande en outre la 
condamnation de B______ à verser, par mois et d'avance, allocations familiales 
ou d'études non comprises, en ses mains, et avec effet au 9 octobre 2016, la 
somme de 866 fr. pour E______, C______ et D______, jusqu'à la majorité, voire 
au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus si l'enfant bénéficiaire poursuit des études ou 
une formation sérieuses et régulières. 
 
Préalablement, A______ conclut à nouveau à ce qu'il soit ordonné à B______ de 
produire toutes les preuves de paiement de son loyer et de sa prime d'assurance-
maladie depuis le départ du domicile conjugal, les éventuelles décisions de 
subsides de l'assurance-maladie et les mouvements de ses comptes bancaires et/ou 
postaux depuis le 1er janvier 2016 à la fin du mois d'août 2017, sa déclaration 
d'impôts 2016, son dernier avis de taxation et ses preuves de recherches d'emploi, 
au cas où la Cour déciderait de s'écarter des revenus mensuels nets et charges de 
B______ retenus en première instance. 
Elle produit des pièces nouvelles. 
e. Les deux parties ont renoncé à répliquer. 
Elles ont en outre été informées le 25 septembre 2017 par le greffe de la Cour de 
ce que la cause était gardée à juger. 
f. Par ordonnance du 6 février 2018, la Cour a imparti aux parties des délais en 
vue de produire un récapitulatif, pièces justificatives à l'appui, du paiement des 
contributions à l'entretien des enfants, la décision d'octroi d'allocations familiales 
ou d'études, respectivement de suppression de celles-ci concernant F______, une 
attestation de l'Office cantonal de la Population et des Migrations concernant cette 
dernière, tout document attestant de la poursuite d'études ou d'une formation 
actuellement suivie par F______, les pièces attestant de ses revenus ou ressources, 
ainsi que de ses charges actuelles. Un délai a également été fixé à cette dernière 
pour se déterminer par écrit sur les conclusions en paiement d'une contribution à 
son entretien, prises par sa mère. 
g. Par courrier du 16 février 2018, adressé au Tribunal, transmis à la Cour, 
F______ a indiqué être d'accord avec les conclusions prises par sa mère, A______ 
dans le cadre de la présente procédure d'appel et l'autoriser à la représenter dans ce 
cadre. Elle a joint une copie de son permis d'établissement. 


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h. Par courrier du 2 mars 2018, B______ a indiqué à la Cour n'avoir procédé au 
versement d'aucune contribution à l'entretien des enfants, dès lors qu'il ne 
disposait pas d'emploi. 
i. Le 13 avril 2018, A______ a versé à la procédure une décision d'allocations 
familiales établie par l'Office cantonal des assurances sociales le 10 juillet 2017, à 
teneur de laquelle E______ et C______ bénéficient d'une allocation mensuelle de 
300 fr. chacun, et D______ de 400 fr., dès le 1er juillet 2017. Dite décision a mis 
fin au droit aux allocations de F______, dès le 28 février 2017 (pièce n. 30), ainsi 
que des extraits de son compte bancaire de mai 2016 à septembre 2017 et de 
décembre 2017 à mars 2018 (pièces n. 31 à 33). 
j. Par détermination du 26 avril 2018, B______ a indiqué qu'aucune preuve de 
suivi d'une formation de sa fille F______ n'avait été apportée, de sorte qu'aucune 
contribution à l'entretien de cette dernière n'était due. Pour le surplus, il a persisté 
dans ses conclusions. 
A______ n'a pas déposé d'écritures dans le délai imparti à cet effet. 
k. Les parties ont été avisées par pli du greffe du 30 avril 2018 de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. B______, né le ______ 1973 à ______ (Angola), et A______, née le ______ 
1975 à ______ (Portugal), tous deux de nationalité portugaise, se sont mariés le 
______ 1998 à ______ (Portugal). 
Quatre enfants sont issus de cette union : 
- F______, née le ______ 1998 à ______ (Portugal), aujourd'hui majeure, 
- E______, né le ______ 2008 à Genève, 
- C______, né le ______ 2015 à Genève et 
- D______, né le ______ 2016 à Genève. 
Les époux se sont séparés le 12 mai 2016, lorsque A______ était enceinte du 
cadet D______. 
 
b. Par requête du 19 juillet 2016, A______ a conclu au prononcé par le Tribunal 
de mesures protectrices de l'union conjugale. 
Elle a en particulier conclu, s'agissant des points encore litigieux en seconde 
instance, à ce qu'il soit préalablement ordonné à son époux de produire tout 


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document attestant de ses revenus et charges, dont sa comptabilité de 2013 à 
2015. 
Principalement, elle a conclu à l'octroi en sa faveur de la garde sur E______, avec 
un droit de visite du père, à l'octroi d'une contribution mensuelle d'entretien, 
allocations familiales non comprises, de 2'100 fr. pour ses enfants F______, 
E______ et C______, dès le 12 mai 2016, et à une contribution d'entretien pour 
elle-même de 1'250 fr. dès le 12 mai 2016, le tout sous déduction de 1'000 fr. 
versés chaque mois par B______. 
 
c. B______, dont l'adresse est inconnue, ne s'est pas présenté à l'audience de 
comparution personnelle du 18 octobre 2016. Il a toutefois constitué un avocat au 
cours de la procédure de première instance. 
 
F______, devenue majeure en cours de procédure, a ratifié par courrier du 
20 octobre 2016 les conclusions prises par sa mère en première instance. 
 
En seconde instance, B______ a allégué que F______ était partie vivre au 
Portugal. Selon A______, le séjour de F______ dans ce pays était provisoire et la 
date de son retour à Genève n'était pas connue. L'épouse a ajouté que F______, 
"à l'heure actuelle", ne suivait pas de formation et qu'il n'était pas exclu qu'elle en 
reprenne une (Appel, p. 4, ch. 4), fait que l'époux a admis dans sa réponse (p. 3, 
Ad. 4). 
 
d. B______ a exploité de mai 2011 à mai 2016 l'entreprise individuelle H______, 
laquelle a été radiée par suite de faillite. 
 
En 2014, B______ avait réalisé un bénéfice net admis par l'administration fiscale 
cantonale de 61'308 fr. (5'109 fr. par mois). Ses charges sociales s'étaient élevées 
à 7'596 fr. selon le bordereau de taxation produit. 
 
Il a allégué ne plus exercer d'activité lucrative en l'état et il n'a pas indiqué avec 
quels moyens financiers il assumait ses charges mensuelles. Son épouse a contesté 
cette affirmation et a produit des échanges de SMS dans lesquels il dit travailler 
(8, 9, 24 juin, 1er et 7 juillet et 21 décembre 2016). 
 
Les charges mensuelles de B______, telles que retenues par le Tribunal, se 
montent à 2'438 fr. (base mensuelle d'entretien : 1'200 fr., loyer allégué : 814 fr., 
prime d'assurance-maladie : 354 fr. et frais de transport : 70 fr.). 
 
e. A______ n'exerce pas d'activité lucrative et s'occupe de ses enfants. Elle perçoit 
une aide financière de l'Hospice général depuis juin 2016 et une contribution 
mensuelle d'entretien de B______ de 1'000 fr. depuis une date non précisée. 
 
Les charges mensuelles de A______ retenues par le Tribunal se montaient devant 
le premier juge à 3'799 fr. (base mensuelle d'entretien : 1'350 fr., frais du logement 


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de 2'135 fr. intégralement pris en compte, prime d'assurance-maladie après 
déduction du subside : 244 fr. et frais de transport : 70 fr.). 
 
Le loyer de l'appartement familial, charges comprises, totalisait 2'135 fr., montant 
que le Tribunal a indiqué imputer à raison de 2/3 à l'épouse, le reste étant à la 
charge de ses enfants. Toutefois, il a en définitive pris en compte, par 
inadvertance, la totalité de cette charge de loyer dans celle de l'épouse. 
 
f. Les charges mensuelles de F______ retenues par le Tribunal se montaient 
devant le premier juge à 822 fr. avant déduction de 400 fr. d'allocations familiales 
(base mensuelle d'entretien : 600 fr., part aux frais de logement de sa mère : [1/4 
de 1/3 de 2'135 fr.] : 177 fr. et frais de transports : 45 fr.). 
 
Les charges mensuelles de E______ retenues par le Tribunal se montaient à 
622 fr. avant déduction de 300 fr. d'allocations familiales (base mensuelle 
d'entretien : 400 fr., part aux frais de logement de sa mère : [1/4 de 1/3 de 
2'135 fr.] : 177 fr. et frais de transports : 45 fr.). 
 
Les charges mensuelles de C______ devant le premier juge se montaient à 577 fr. 
avant déduction de 300 fr. d'allocations familiales (base mensuelle d'entretien : 
400 fr., part aux frais de logement de sa mère : [1/4 de 1/3 de 2'135 fr.] : 177 fr.). 
 
Enfin, les charges mensuelles de D______ retenues par le Tribunal se montaient à 
577 fr. avant déduction de 400 fr. d'allocations familiales (base mensuelle 
d'entretien : 400 fr., part aux frais de logement de sa mère : [1/4 de 1/3 de 
2'135 fr.] : 177 fr.). 
Les quatre enfants bénéficiaient pour le surplus de subsides couvrant 
intégralement leurs primes mensuelles d'assurance maladie de base. 
 
g. Les époux sont propriétaires d'une maison au Portugal, dont ils ont expliqué ne 
plus pouvoir assumer les mensualités du prêt. 
 
Ils font l'objet de poursuites portant sur des factures de médecin pour leur fils 
E______. 
 
h. Le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) est en charge de la 
famille depuis 2014 à la suite de la mise sur pied d'un suivi éducatif (AEMO) à la 
demande de A______. 
 
Dans son rapport d'évaluation sociale déposé le 20 mars 2017, le SPMi a 
recommandé d'attribuer à A______ la garde de C______ et de D______, avec un 
droit de visite du père. Il a préconisé de retirer aux parents leur droit de fixer le 
lieu de la résidence de E______ et d'ordonner son placement en foyer, en leur 
réservant un droit de visite. Des curatelles d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, ainsi que d'assistance éducative, de même que de 


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surveillance et de financement du lieu de placement devaient être mises en place 
et la poursuite du suivi psychothérapeutique de E______ devait être ordonnée. 
 
Il ressort notamment de ce rapport que A______ avait eu la charge des enfants 
dans un contexte de violences conjugales, de corrections physiques sur l'aînée et 
E______, de difficultés éducatives importantes, de précarité et de problèmes de 
santé en raison de l'insuffisance cardiaque de la mère pouvant imposer son 
hospitalisation en tout temps. L'aînée avait déjà été placée temporairement en 
novembre 2015 en raison de fugues, de son refus d'aller à l'école et de 
scarifications. 
 
E______, âgé de 8 ans, avait développé une attitude de toute puissance à la 
maison comme à l'école, que ni sa mère ni la direction de l'école ne parvenaient à 
contenir ni à lui fixer des limites. Il insultait sa mère, lui jetait des projectiles et lui 
avait volé de l'argent. Jaloux de son frère C______, il le battait si ce dernier ne se 
soumettait pas à sa volonté. Les bagarres de E______ avec ses camarades étaient 
quotidiennes. Selon un enseignant, E______, qui avait de bonnes capacités 
cognitives, pouvait être orienté vers un enseignement spécialisé. 
 
A la suite de la naissance de D______, la mère était moins disponible pour 
s'occuper de E______ et affrontait de nouvelles difficultés parce que C______ 
rejetait son petit frère, ce qui l'avait conduite à accepter un suivi par la Guidance 
Infantile. 
 
La mère craignait par ailleurs de punir E______ et C______ en refusant les visites 
du père à l'improviste à la maison, néfastes pour ces enfants, selon elle. Toutefois, 
comme elle estimait ces visites spontanées bénéfiques pour elle-même, elle s'était 
accommodée de cette situation au détriment de ses enfants. 
 
Selon la mère, E______ avait pleuré lorsque la psychologue avait évoqué un 
placement en foyer avant d'exprimer son souhait d'y aller. 
 
L'intervenante en protection de l'enfant au SPMi I______ était convaincue que la 
mère était dépassée par la situation et que le placement de E______ en foyer était 
l'unique solution pour lui apporter un cadre éducatif structurant. La mère était 
collaborante, mais avait néanmoins suspendu le traitement psychothérapeutique 
de E______, avant de le reprendre sur la demande insistante de l'école, selon la 
précision du SPMi. Le père s'opposait à toute mesure et traitement de son fils au 
motif que c'était aux époux à surmonter seuls leurs difficultés familiales. 
 
Selon la psychothérapeute J______ en charge de E______, ce dernier pouvait, 
"s'il ne restait pas sur un versant dépressif, basculer dans une psychopathologie, 
multiplier les passages à l'acte et rencontrer d'importantes difficultés à gérer ses 
émotions", son comportement pouvant être lié à la situation familiale chaotique. 


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Le SPMi a reconnu que le suivi éducatif mis en place depuis 2014 était insuffisant 
et qu'une curatelle d'assistance éducative s'imposait, afin de permettre au curateur, 
en lien avec le réseau existant, d'assister les parents et de s'y substituer si 
nécessaire pour garantir aux enfants l'aide et la protection dont ils avaient besoin. 
Le curateur devait en outre pouvoir prendre les décisions urgentes nécessaires en 
cas d'hospitalisation de la mère. 
Le SPMi a en outre recommandé une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles afin que le droit de visite du père s'exerce de manière 
prévisible et régulière, sans disputes ou violences physiques. 
Enfin, en raison de l'opposition des parents au placement, le droit de déterminer le 
lieu de résidence de E______ devait leur être retiré. 
 
i. Le 9 mai 2017, le SPMi a avisé le Tribunal de ce qu'une place pour E______ 
était disponible au Foyer K______. 
D. 
Dans son jugement présentement critiqué en appel, le Tribunal a considéré que les 
perspectives d'amélioration de E______ dans son milieu familial étaient faibles et 
qu'il devait bénéficier d'un cadre structurant, raisons pour lesquelles il a suivi le 
préavis du SPMi, ordonné le placement de E______ si possible au Foyer K______ 
et retiré en conséquence le droit aux parents de fixer le lieu de sa résidence. En 
raison du conflit parental et de l'importance du suivi thérapeutique pour le bien-
être et l'avenir de E______, le Tribunal a aussi ordonné une curatelle 
ad hoc à charge pour le curateur de placer l'enfant, s'occuper du financement de ce 
placement et de son suivi. 
 
En raison de l'équilibre familial extrêmement fragile, le Tribunal a de plus 
ordonné une curatelle d'assistance éducative, à charge pour le curateur de mettre 
en place le suivi psychothérapeutique de E______ et de s'assurer du suivi des 
autres enfants, cette première curatelle étant complétée par une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite, admise par les parents. 
 
Le premier juge n'a pas pris en considération la faillite de B______ et il a fixé son 
disponible mensuel à hauteur de 2'662 fr. (5'100 fr. – 2'438 fr.). 
Les quatre enfants des parties, en sus de leurs charges mensuelles d'entretien, 
avaient droit à une contribution mensuelle de prise en charge équivalant au budget 
déficitaire de leur mère, qui se consacrait à leur éducation (3'799 fr. ÷ 4 = 949 fr. 
75, arrondi à 950 fr. par enfant). 
Il a ainsi retenu que l'entretien convenable de F______ était de 1'772 fr. par mois 
(822 fr. + 950 fr.), celui de E______ de 1'575 fr. (622 fr. + 950 fr.), celui de 
C______ de 1'527 fr. (577 fr. + 950 fr.) et celui de D______ de 1'527 fr. (577 fr. + 
950 fr.), dont à déduire les allocations familiales. Compte tenu du disponible 


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mensuel du père, sa contribution mensuelle d'entretien a été arrêtée à 700 fr. pour 
l'aînée et à 600 fr. pour chacun des trois autres enfants, due avec effet au 1er août 
2016. 
E. 
Devant la Cour, A______ a produit un courrier du 3 juillet 2017 de L______, 
directeur de l'établissement primaire de M______ qui avait accordé à E______ un 
passage en 5P par dérogation, en raison de sa situation familiale. 
L'enfant devait notamment bénéficier d'un suivi particulier à la maison, poursuivre 
sa prise en charge par l'Office médico-pédagogique et être au bénéfice d'une aide 
éducative. 
Enfin, en cas de difficultés majeures, l'école pourrait à nouveau adresser une 
demande en vue de l'intégration de E______ au sein d'un enseignement spécialisé. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
 
Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur 
une affaire non pécuniaire dans son ensemble, la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 
du 19 février 2013 consid. 1.1). 
 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 
al. 1 CPC). 
 
Les appels ayant été formés en temps utile et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130 al. 1, 142 al. 3 et 311 al. 1 CPC), ils sont recevables. 
 
Sont également recevables les écritures responsives des parties (art. 248 let. d, 312 
al. 1 et 314 al. 1 CPC) ainsi que leurs déterminations subséquentes (ATF 138 I 
154 consid. 2.3.3; 137 I 195 consid. 2.3.1 = SJ 2011 I 345). 
 
1.2 Par souci de simplification, l'épouse sera désignée en qualité d'appelante et 
l'époux en qualité d'intimé. 
 
1.3 Les époux, de nationalité portugaise, ne remettent pas en cause, avec raison, la 
compétence des autorités judiciaires genevoises pour connaître du litige (art. 46 et 
79 al. 1 LDIP), en l'application du droit suisse, puisque l'appelante et les enfants 
sont domiciliés à Genève (art. 83 al. 1 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye 


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du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires 
[RS 0.211.213.01]). 
 
1.4 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
 
Dans une procédure matrimoniale entre époux, dans laquelle un enfant mineur est 
devenu majeur en cours de procédure tout en acquiesçant aux conclusions prises 
par son représentant légal, il ne se justifie pas de faire une distinction entre les 
enfants mineurs et majeurs. En effet, l'enfant devenu majeur, comme l'enfant 
mineur, n'étant pas partie à la procédure, il doit bénéficier d'une protection 
procédurale (arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 
consid. 3.2.2). 
 
Dans ce cas, l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée doit 
perdurer au-delà de la majorité de l'enfant pour la fixation de sa contribution 
d'entretien (arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 précité consid. 3.2.2; 
ACJC/1574/2017 du 21 novembre 2017 consid. 2 et les références citées). 
 
La présente cause est ainsi soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
(art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions 
des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in 
pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 
18 janvier 2010 consid. 3.1). 
 
1.5 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 
limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il suffit donc que les 
faits soient rendus plausibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 consid. 1.3). 
 
La cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2010, n. 1901; HALDY, La 
nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). Tous les moyens de preuve sont en 
principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c CPC), étant précisé que ceux dont 
l'administration ne peut intervenir immédiatement ne doivent être ordonnés que 
dans des circonstances exceptionnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_905/2011 du 
28 mars 2012 consid. 2.5). 
 
1.6 Les deux appels seront traités ensemble dans le présent arrêt (art. 125 
let. c CPC). 


- 12/24 - 
 
C/14489/2016 
 
1.7 Ces appels ne portant pas sur les ch. 1 à 5, 7, 11 et 12 et 17 du dispositif du 
jugement entrepris, ceux-ci sont entrés en force de chose jugée (art. 315 
al. 1 CPC). 
2. 
Des pièces nouvelles ont été produites en appel s'agissant de la situation des 
enfants. 
 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de céans admet tous 
les novas (ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 3.3.1; ACJC/976/2014 du 
15 août 2014 consid. 1.3; ACJC/963/2014 du 6 août 2014 consid. 3.1; 
ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; dans ce sens : TREZZINI, 
Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 2011, 
p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in 
JdT 2010 III p. 115 ss, p. 139). 
 
Les pièces nouvelles versées en appel sont ainsi recevables, ainsi que les allégués 
de fait s'y rapportant, de même que les titres dont la Cour a ordonné la production. 
3. 
L'appelante, dans sa réponse à l'appel de son époux, a sollicité la production de 
pièces au cas où la Cour s'écarterait du budget que le Tribunal a retenu pour lui. 
 
3.1 L'instance d'appel peut administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC), 
lorsqu'elle estime opportun de renouveler leur administration ou de donner suite à 
une offre que l'instance inférieure a refusé d'accueillir, de procéder à l'administra-
tion d'un moyen nouveau ou d'instruire à raison de conclusions et/ou de faits 
nouveaux (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4; 
JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/ 
JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 5 ad art. 316 CPC). 
 
3.2 En l'espèce, l'appelante a formulé cette conclusion tardivement, soit après 
l'échéance du délai d'appel et la Cour n'ordonnera pas d'office la production de ces 
pièces. 
Il incombait en effet à l'époux de justifier de ses revenus, afin d'éviter l'imputation 
d'un revenu hypothétique, question qui sera examinée ci-dessous sous ch. 5.1.3 et 
5.1.4, ainsi que d'exposer ses charges, afin que celles-ci soient prises en compte. 
La cause est en état d'être jugée et il ne se justifie au surplus pas de retarder la 
procédure sur ce point par une ordonnance de production de pièces. 


- 13/24 - 
 
C/14489/2016 
4. 
L'appelante explique avoir fait, contre l'avis de son mari, des démarches pour que 
E______ soit scolarisé à [l'école d'éducation spécialisée] G______ à ______ 
(Vaud), sans avoir reçu de réponse. 
Elle estime qu'en obtenant l'autorité parentale exclusive sur E______, elle pourra 
gérer la situation sans qu'il ne soit nécessaire de le placer en foyer. En seconde 
instance, le père a finalement marqué son accord avec l'intégration de E______ au 
sein de cette école spécialisée mais non pas en foyer. 
 
Selon l'appelante, la curatelle d'assistance éducative est par ailleurs 
disproportionnée car elle-même s'investit déjà dans le cadre de l'AEMO mise en 
place, qui lui permet de se positionner dans son rôle de mère avec les limites à 
fixer et elle peut solliciter de l'aide en cas de besoin. Elle soutient que la mission 
du curateur n'est pas clairement définie dans le jugement, que le suivi 
thérapeutique de E______ nécessitait la mise en place d'une curatelle ad hoc, 
laquelle n'est pas nécessaire puisqu'elle se charge d'accompagner son fils chez le 
thérapeute. Elle reproche par ailleurs au premier juge d'avoir alloué une 
contribution de prise en charge à F______, qui est aujourd'hui majeure. 
 
L'intimé soutient être sans activité lucrative à la suite de sa faillite, de sorte que les 
contributions en cause portent atteinte à son minimum vital 
 
Selon l'appelante, l'intimé n'a documenté ni ses revenus ni ses charges. Son revenu 
mensuel net perçu en 2014 doit lui être imputé à titre de revenu hypothétique, 
précisant que le montant de 5'100 fr. net par mois correspond au salaire d'un 
______ avec certificat fédéral de capacité en 4ème année de pratique selon la 
Convention collective de travail du secteur ______ du canton de Genève. 
 
4.1.1 Selon l'art. 176 al. 3 CC, lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne 
les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation. 
 
Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant 
retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de 
façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, 
laquelle choisit alors son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_678/2015 du 
2 décembre 2015 consid. 6.1 et les références citées). La cause du retrait doit 
résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 et 
5A_678/2015 du 2 décembre 2015 consid. 6.1 et les références citées). Les 
raisons de la mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être 
liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient 


- 14/24 - 
 
C/14489/2016 
d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant 
envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent 
d'emblée insuffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 
consid. 4.2.2 et 5A_678/2015 du 2 décembre 2015 consid. 6.1 et les références 
citées). Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de 
proportionnalité et de subsidiarité; arrêt du Tribunal fédéral 5A_678/2015 du 
2 décembre 2015 consid. 6.1 et la référence citée). 
 
4.1.2 En l'espèce, le développement de E______ est sérieusement mis en danger 
compte tenu des troubles du comportement qui l'affectent au point que ni ses 
parents ni l'école ne parviennent à lui fixer des limites. Il entretient des relations 
conflictuelles avec ses parents, ses frères et ses camarades. Les tensions à la 
maison et ses troubles du comportement l'empêchent de suivre sa scolarité, de 
sorte qu'il n'a été promu au degré supérieur à la fin de l'année scolaire qu'à la suite 
d'une dispense. Si rien n'est entrepris, ses troubles pourraient s'aggraver vers une 
"psychopathologie". La mère, qui est en charge de C______, bientôt âgé de 3 ans, 
et de D______, âgé d'1 an, n'est pas suffisamment disponible pour affronter et 
assumer les difficultés majeures d'éducation de E______. De plus, elle ne dispose 
pas de la distance nécessaire pour que l'évolution de cet enfant prenne une 
nouvelle direction ni n'a l'autorité pour ce faire, puisqu'il a déjà une emprise sur 
elle. Par ailleurs, les parents ont déjà rencontré de grandes difficultés avec l'aînée 
et la mise en place de l'AEMO instaurée par le SPMi en 2014 a montré ses limites. 
Enfin, E______ s'est déclaré favorable à son placement, ce qui dénote qu'il se rend 
compte de la nécessité de s'extraire du milieu familial. La décision du premier 
juge d'ordonner le placement de E______, conforme au préavis du SPMi, sera par 
conséquent confirmée (ch. 8 du dispositif), ainsi que la limitation en conséquence 
de l'autorité parentale des parties (ch. 10 du dispositif). 
 
La curatelle ad hoc pour organiser, surveiller et financer ce placement sera 
également confirmée (ch. 9 du dispositif). 
Cela étant, les parents pourront suggérer au curateur de placer E______ à [l'école] 
G______, dès lors que la prise en charge par cette école répond à ses besoins 
d'encadrement, de stabilité et d'enseignement de E______. 
 
4.2.1 Selon l'art. 308 al. 1 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant – respectivement le juge dans le cadre d'une procédure de 
divorce, selon l'art. 315a al. 1 CC - nomme à l'enfant un curateur qui assiste les 
père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant. 
 
La curatelle d'assistance éducative prévue par cette disposition implique que le 
curateur ne se limite pas à exercer une surveillance, mais intervient lui-même 


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C/14489/2016 
activement (ATF 108 II 372 consid. 1; arrêt du Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 
11 juin 2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002). L'institution d'une telle 
curatelle suppose d'abord, comme pour toute mesure protectrice (cf. art. 307 
al. 1 CC), que le développement de l'enfant soit menacé (ATF 108 II 372 
consid. 1; arrêt du Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 2.1 
publié in FamPra.ch 2002), que ce danger ne puisse être prévenu par les père et 
mère eux-mêmes (cf. art. 307 al. 1 CC), ni par les mesures plus limitées de 
l'art. 307 CC (principe de subsidiarité; arrêt du Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 
11 juin 2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002 p. 851; cf. ATF 114 II 213 
consid. 5; 108 II 92 consid. 4), et que l'intervention active d'un conseiller 
apparaisse appropriée pour atteindre ce but (principe de l'adéquation; ATF 140 III 
241 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 2.1 
publié in FamPra.ch 2002 p. 851; arrêt du Tribunal fédéral 5A_840/2010 
consid. 3.1.1). 
 
4.2.2 En l'espèce, l'appelante, à la suite du placement de E______, devra encore 
prendre soin de ses deux enfants en bas âge. Compte tenu des tensions entre les 
parents, de la séparation que la mère a dû affronter et du placement de E______ à 
venir, il paraît approprié que cette mère, qui déploie en outre des efforts 
importants en vue du bien-être de ses enfants, soit assistée par un curateur qui 
veillera à ce que ses enfants bénéficient de l'aide et de la protection dont ils ont 
besoin, selon la recommandation du SPMi. Ce curateur pourra aussi se substituer 
à elle au cas où elle devrait être hospitalisée en raison de son insuffisance 
cardiaque. 
 
La mise en place d'une curatelle d'assistance éducative sera, dès lors, confirmée 
(ch. 6 du dispositif). 
5. 
Les parties s'opposent sur la question de la contribution d'entretien due par le père 
à leurs enfants, compte tenu de la faillite de l'époux. 
 
5.1.1 En cas de suspension de la vie commune, la loi prévoit que le juge fixe la 
contribution pécuniaire à verser par l'une des partie à l'autre (art. 176 al. 1 
ch. 1 CC) et qu'il ordonne les mesures nécessaires pour les enfants mineurs 
d'après les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 
 
Selon l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, l'entretien est assuré 
par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère 
contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de 
l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, 
de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
 
Selon l'art. 276a CC, l'obligation d'entretien envers un enfant mineur prime les 
autres obligations d'entretien du droit de la famille (al. 1). Dans les cas dûment 


- 16/24 - 
 
C/14489/2016 
motivés, le juge peut déroger à cette règle, en particulier pour éviter de porter 
préjudice à l'enfant majeur qui a droit à une contribution d'entretien (al. 2). 
 
L'art. 285 al. 1 CC définit les critères à prendre en compte pour calculer la 
contribution d'entretien que les parents doivent à l'enfant. Ces critères s'appuient 
toujours sur les besoins de l'enfant et sur la situation et les ressources de ses père 
et mère. De même, les allocations familiales font toujours partie des revenus de 
l'enfant et viennent en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à 
la personne tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC). Les 
éventuels revenus et autres ressources dont l'enfant dispose, doivent également 
être pris en considération dans le calcul (cf. art. 276 al. 3 CC; Message du Conseil 
fédéral du 29 novembre 2013 concernant la révision du code civil suisse 
(Entretien de l'enfant), FF 2014, p. 556). 
 
La charge de l'entretien de l'enfant doit être répartie en fonction des ressources de 
chacun des parents. L'aide sociale, dès lors qu'elle est subsidiaire aux 
contributions du droit de la famille, ne constitue pas un revenu à retenir dans le 
calcul du minimum vital (arrêts du Tribunal fédéral 5A_158/2010 du 25 mars 
2010 consid. 3.2; 5A_170/2007 du 27 juin 2007 consid. 4, in FamPra.ch 2007 
p. 895 et les références citées ; BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : 
Méthodes de calcul, montant, durée et limites in SJ 2007 II 77, p. 81). 
 
5.1.2 Selon l'art. 277 CC, l'obligation d'entretien des père et mère dure jusqu'à la 
majorité de l'enfant (al. 1). Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation 
appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances 
permettent de l'exiger d'eux, subvenir à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis une 
telle formation, pour autant qu'elle soit achevée dans les délais normaux (al. 2). 
 
5.1.3 La contribution d'entretien sert en outre à garantir la prise en charge de 
l'enfant par les parents et les tiers (art. 285 al. 2 CC). 
 
Il ne s'agit pas d'indemniser un parent pour l'entretien qu'il fournit en nature, mais 
de mettre à sa disposition un montant qui permette cette prise en charge 
personnelle. La contribution de prise en charge ne constitue pas un droit en faveur 
du parent principalement ou exclusivement investi de la prise en charge, mais bien 
une part de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant; elle est mise sur un 
pied d'égalité avec les coûts effectifs de la prise en charge, qui résultent par 
exemple des coûts de prise en charge payés à des tiers (HAUSHEER, Neuer 
Betreuungsunterhalt nach Schweizer Art, FamRz 62/2015 p. 1567; STOUDMANN, 
Le nouveau droit de l'entretien de l'enfant en pratique, RMA 2016 p. 427 ss, 
p. 431; SPYCHER, Kindesunterhalt : Rechtliche Grundlagen und praktische 
Herausforderungen - heute und demnächst, in FamPra 2016, p. 30). 
 
Si la prise en charge de l'enfant est assurée par l'un des parents, l'obligeant ainsi à 
réduire son activité professionnelle, la contribution de prise en charge doit 


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C/14489/2016 
permettre de garantir sa présence aux côtés de l'enfant. Cela nécessite de financer 
les frais de subsistance du parent qui s'occupe de l'enfant (Message du Conseil 
fédéral, p. 556; STOUDMANN, op. cit., p. 429 s.). 
 
5.1.4 S'agissant de l'obligation d'entretien d'enfants mineurs, les exigences à 
l'égard des père et mère sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement 
épuiser leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de 
modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir 
aux besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.1 et la référence). Il s'ensuit que 
lorsqu'il ressort des faits que l'un des parents ne fournit pas tous les efforts que 
l'on peut attendre de lui pour assumer son obligation d'entretien, le juge peut 
s'écarter du revenu effectif pour fixer la contribution d'entretien et imputer un 
revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le 
revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger 
d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a et 
les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_256/2015 du 13 août 2015 
consid. 3.2.1; 5A_874/2014 précité; 5A_318/2014 du 2 octobre 2014 
consid. 3.1.3.1 et la jurisprudence citée). 
 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé; il s'agit d'une question de droit. Le juge doit ensuite établir si la personne a 
la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut 
en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que 
du marché du travail (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb). 
Pour arrêter le montant du salaire, le juge peut se baser sur l'enquête suisse sur la 
structure des salaires, réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres 
sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2015 du 
21 avril 2016 consid. 3.3.2; 5A_933/2015 du 23 février 2016 consid. 6.1). 
 
C'est pourquoi on lui accorde généralement un certain délai pour s'organiser à ces 
fins (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_651/2014 du 27 janvier 2015 consid. 3.1 et la jurisprudence citée). 
 
A moins que le conjoint agisse dans l'intention de nuire, l'obtention d'un tel revenu 
doit donc être effectivement possible (ATF 143 III 233 consid. 3.4; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_97/2017 du 23 août 2017 consid. 7.1.1). Par ailleurs, la 
jurisprudence retient que lorsqu'un époux renonce volontairement à une activité 
lucrative, alors qu'il travaillait déjà avant la séparation, il n'est pas arbitraire de lui 
imputer le revenu qu'il gagnait précédemment, ce avec effet rétroactif au jour de la 
renonciation, si le changement professionnel envisagé implique une diminution 


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significative de son revenu par rapport à celui qu'il pouvait réaliser grâce à son 
précédent emploi, d'une part, et s'il ne démontre pas avoir entrepris des démarches 
sérieuses afin de concrétiser sa réorientation professionnelle, d'autre part 
(conditions cumulatives; arrêts du Tribunal fédéral 5A_589/2017 du 30 novembre 
2017 consid. 5.3.2 et 5A_584/2016 du 14 février 2017 consid. 5.1). 
 
5.1.5 En principe, on ne peut exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité 
lucrative à un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'âge de 
10 ans révolus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'âge de 16 ans révolus. Cette 
ligne directrice n'est toutefois pas une règle stricte; son application dépend des 
circonstances du cas concret, notamment de ce qui a été convenu durant la vie 
commune ou des capacités financières du couple. Le juge tient compte de cette 
ligne directrice dans l'exercice du large pouvoir d'appréciation qui est le sien 
(ATF 137 II 307 consid. 4.2.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_777/2014 du 
4 mars 2015 consid. 5.1.3; 5A_825/2013 du 28 mars 2014 consid. 7.3.2). 
 
5.1.6 L'une des méthodes pour calculer le montant de la contribution d'entretien 
est celle du minimum vital avec participation à l'excédent, qui consiste à prendre 
en considération le minimum vital du droit des poursuites auquel sont ajoutées les 
dépenses incompressibles, puis à répartir l'éventuel excédent une fois les besoins 
élémentaires de chacun couverts (SPYCHER, op. cit., p. 12 s; STOUDMANN, op. cit. 
p. 434). Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier 
s'acquitte réellement doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 
121 III 20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1). 
 
Dans le cadre de cette méthode du minimum vital, les prestations pour l'entretien 
des enfants intègrent une participation à leurs frais de logement, de sorte que le 
loyer imputé à l'époux attributaire de leur garde doit être diminué dans cette 
mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 
consid. 4.6.3 et 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1). La part au 
logement peut être fixée à 20% du loyer pour un enfant et à 30% pour deux 
enfants (BULLETTI, op. cit. p. 102). 
 
5.1.7 L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 
consid. 3.2.1). 
 
5.2.1 En l'espèce, le Tribunal n'a pas pris en considération la faillite de l'intimé, 
survenue en mai 2016, soit l'interruption non volontaire de son activité lucrative. 
Toutefois, il n'a, par ailleurs, pas été rendu vraisemblable que l'intimé exercerait 
une autre activité lucrative depuis cette faillite, lui permettant d'assumer ses 


- 19/24 - 
 
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charges mensuelles et de contribuer à l'entretien de ses enfants. Il se justifie dès 
lors d'examiner si un revenu hypothétique doit lui être imputé. 
 
L'intimé, âgé de 44 ans révolus, est en bonne santé et a exercé précédemment la 
profession de ______ indépendant. Par l'exercice de cette activité, il peut 
percevoir un revenu mensuel brut de 5'270 fr. selon la Convention collective de 
travail du secteur ______ du canton de Genève, conclue le ______ 2007 (édition 
janvier 2016) et le grille de salaires de l'année 2018. Ledit salaire étant versé 
treize fois l'an (art. 11 ch. 2 Convention), le salaire brut mensualisé est de 5'710 fr. 
Compte tenu des cotisations sociales et de prévoyance professionnelle, estimées à 
14%, la rémunération mensuelle nette hypothétique que l'intimé est en mesure de 
réaliser est d'au moins 4'900 fr. comme employé ______. 
Il se justifie, compte tenu de la jurisprudence précitée, de lui impartir un délai au 
1er septembre 2018 pour trouver un tel poste de travail et percevoir un revenu 
mensuel net d'au moins 4'900 fr. dès cette date. 
Dès lors qu'il n'y a pas lieu de s'écarter des charges mensuelles de l'intimé 
retenues par le premier juge à raison de 2'438 fr. (base mensuelle d'entretien : 
1'200 fr., loyer allégué : 814 fr., prime d'assurance-maladie : 354 fr. et frais de 
transport : 70 fr.), ledit intimé pourra compter sur un solde disponible mensuel de 
2'462 fr. par mois (4'900 fr. – 2'438 fr.) dès qu'il aura trouvé un poste d'employé 
en qualité de ______. 
 
5.2.2 Il ne peut pas être exigé de l'appelante, qui a la charge d'enfants en bas âge, 
d'exercer une activité lucrative. Ses charges mensuelles comprennent sa base 
mensuelle d'entretien (1'350 fr.) et son assurance-maladie (245 fr.) après 
déduction des subsides. 
Sa charge de loyer, compte tenu de la participation des quatre enfants, est de 60% 
du loyer de 2'135 fr., soit 854 fr. par mois, le solde de 40% étant à répartir à raison 
de 10% par enfant (soit 213 fr. 50). 
Dès que F______ ne participe plus à cette charge (cf. infra ch. 5.2.3.), la part de 
loyer de l'appelante est de 70% de 2'135 fr. (soit 1'495 fr.) tant que E______ vivra 
auprès d'elle, puis sera de 80% de 2'135 fr. (soit 1'708 fr.) pour deux enfants, après 
le placement de E______. 
Les charges mensuelles de l'appelante totalisent donc 2'449 fr. en raison de la 
participation de F______ au loyer, puis de 3'090 fr., et respectivement 3'303 fr. 
après le placement de E______, sans frais de transports qu'elle n'a pas rendus 
vraisemblables. 
 
5.2.3 F______ est devenue majeure le ______ 2016. Elle a, tant en procédure de 
première instance que d'appel, autorisé l'appelante à la représenter dans la présente 


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C/14489/2016 
procédure et a acquiescé aux conclusions prises par cette dernière. Ainsi, elle 
pouvait prétendre au versement, par l'intimé, d'une contribution à son entretien. 
 
Toutefois, ses parents ont confirmé qu'elle ne poursuivait plus de formation, et 
qu'elle séjournait au Portugal. Par ailleurs, il résulte de la décision d'allocations 
familiale du 10 juillet 2017 que son droit aux allocations a pris fin le 28 février 
2017. Bien que lesdites allocations familiales aient été versées jusqu'à cette date, 
aucune partie n'a allégué que F______ ait suivi, après sa majorité, une formation 
ou des études sérieuses et régulières. La Cour retiendra dès lors qu'elle ne remplit 
dès lors plus les conditions d'application de l'art. 277 al. 2 CC pour l'octroi d'une 
contribution mensuelle d'entretien. Par conséquent, dès son accession à la 
majorité, F______ ne peut plus prétendre à une contribution à son entretien. 
Partant, il convient d'examiner si l'intimé était tenu de contribuer à l'entretien de 
F______, pour la période du ______ au ______ 2016 [durant deux mois]. Comme 
cela a été retenu ci-avant (ch. 5.2.1), l'intimé ne dispose plus de revenus depuis le 
mois de mai 2016 et un revenu hypothétique lui a été imputé dès septembre 2018. 
Il sera par conséquent retenu que, pour la période litigieuse, l'intimé n'était pas en 
mesure de contribuer à l'entretien de sa fille F______. Le chiffre 16 du dispositif 
du jugement entrepris sera dès lors annulé et modifié dans ce sens. 
 
Il convient en revanche de fixer le montant de l'entretien convenable de F______ 
[de] ______ 2016 à sa majorité. Ses charges mensuelles de 883 fr. (participation 
au loyer de 213 fr. 50, montant de base OP de 600 fr. et 70 fr. de frais de 
transport), dont à déduire les allocations d'études de 400 fr. par mois, soit 483 fr. 
A ce montant s'ajoute la contribution de prise en charge, correspondant au déficit 
de l'appelante de 2'449 fr. soit 612 fr. par enfant. Ainsi, l'entretien convenable de 
F______ s'élève à 1'095 fr. par mois. 
 
5.2.4 Les frais de l'entretien actuel de E______, C______ et D______ se montent 
à 614 fr. par enfant (base mensuelle d'entretien : 400 fr.; participation des enfants 
au loyer de leur mère : 30% de 2'135 fr., soit 640 fr., arrondi à 214 fr. chacun; 
primes d'assurance maladie de base couvertes par les subsides cantonaux). Après 
déduction des allocations familiales de E______ (300 fr.), de C______ (300 fr.) et 
de D______ (400 fr.), leurs charges mensuelles respectives se montent à 314 fr. 
pour E______, 314 fr. pour C______ et à 214 fr. pour D______. 
 
Compte tenu de la contribution de prise en charge en faveur de leur mère, dont le 
montant correspond à son déficit (3'090 fr. : 3) à répartir entre les trois frères à 
raison de 1'030 fr. chacun, l'entretien convenable de ces trois enfants, allocations 
familiales déjà déduites, totalise 1'344 fr. pour E______, 1'344 fr. pour C______ 
et 1'244 fr. pour D______. 
 
5.2.5 Après son placement, les charges mensuelles de E______ comprendront sa 
base mensuelle d'entretien (de 400 fr., puis de 600 fr. dès août 2018) et le coût de 


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ce placement, sous déduction des allocations familiales, ce qui correspondra au 
coût de son entretien convenable. 
 
Les charges mensuelles de C______ et de D______ comprendront, dès ce 
placement, leur base mensuelle d'entretien (400 fr.) et leur nouvelle participation 
au loyer de leur mère, à raison de 20 % de 2'135 fr., soit 427 fr. au total et 213 fr. 
chacun. Leurs charges seront ainsi portées à 613 fr. chacun, respectivement à 
313 fr., après déduction des allocations familiales de 300 fr. pour C______ et 
213 fr., après déduction des allocations familiales de 400 fr. pour D______. 
 
La contribution de prise en charge en faveur de leur mère correspondra, de son 
côté, au déficit de cette dernière augmenté à 3'303 fr. par mois (cf. supra 
consid. 5.2.2). 
Cette contribution de prise en charge sera dès lors de 1'652 fr. par enfant, de sorte 
que l'entretien convenable de C______ passera à 1'965 fr. (313 fr. + 1'652 fr.) et 
celui de D______ à 1'865 fr. (213 fr. + 1'652 fr.), allocations familiales déjà 
déduites, cela dès le placement de E______ en foyer adapté. 
 
5.2.6 Il ne se justifie pas de modifier les montants des charges des enfants durant 
la période du ______ à début ______ 2016 [durant 2 mois], date correspondant à 
l'accession à la majorité de F______, vu la courte période concernée. 
 
5.2.7 Sur son solde disponible de 2'462 fr. par mois provenant, dès le 
1er septembre 2018, de son activité lucrative d'employé ______, l'intimé devra dès 
lors assumer chaque mois à hauteur de 800 fr. par enfant, la couverture de 
l'entretien de ses trois garçons, ainsi qu'une participation à leur prise en charge, 
allocations familiales déjà déduites. 
 
Ces montants seront en outre maintenus malgré le placement à venir de E______, 
étant précisé que l'intimé devra alors verser les contributions mensuelles 
d'entretien dues à cet enfant en mains de son curateur. 
6. 
Vu l'ensemble de ce qui précède, l'appel formé par l'appelante est partiellement 
fondé, alors que celui de l'intimé est rejeté en grande partie. 
Les ch. 13 à 16 du dispositif du jugement entrepris seront par conséquent annulés 
pour plus de clarté et reformulés au sens des considérants. 
L'entretien convenable mensuel des enfants (frais effectifs, sous déduction des 
allocations familiales, et contribution de prise en charge) seront par conséquent 
fixés ainsi : 
- F______: 1'095 fr. du 1er août 2016 à sa majorité; 


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- E______: 1'344 fr. avant son placement, puis le coût de sa base mensuelle 
d'entretien (400 fr. ou 600 fr. selon son âge), sous déduction des allocations 
familiales, auquel s'ajoutera le coût de son placement; 
 
- C______: 1'344 fr. puis 1'965 fr. dès le placement de E______; 
 
- D______: 1'244 fr. avant le placement de E______, puis 1'865 fr. ensuite. 
 
Le père sera ainsi condamné à verser dès le 1er septembre 2018 en mains de son 
épouse, par mois et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de ses enfants, 
allocations familiales non comprises, les sommes de 800 fr. pour E______, pour 
C______ et D______, jusqu'à leur majorité, voire au-delà, en cas d'études 
sérieuses et régulières. Aucune contribution d'entretien ne sera en revanche due à 
F______. 
7. 
7.1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). Le 
Tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa 
libre appréciation, en particulier lorsque le litige relève du droit de la famille 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
7.2 En l'espèce, les frais de première instance et leur répartition, conformes aux 
normes précitées et non contestés, seront confirmés. 
 
Les frais judiciaires des appels seront fixés à 1'800 fr., y compris l'émolument de 
décision sur effet suspensif de 200 fr. (art. 96 CPC, art. 31 et 35 RTFMC). 
 
Vu l'issue du litige et la qualité des parties, ils seront répartis à parts égales entre 
celles-ci, lesquelles conserveront à leur charge leurs propres dépens (art. 95 al. 3, 
104 al. 1, 105 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 
 
Les frais judiciaires de l'appel seront compensés à concurrence de 800 fr. avec 
l'avance de frais fournie par l'intimé, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 
al. 1 CPC). L'intimé sera condamné par conséquent à verser aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire la somme de 100 fr. à titre de solde de frais. 
 
Les frais judiciaires d'appel mis à la charge de l'épouse à concurrence de 900 fr. 
seront provisoirement supportés par l'Etat de Genève, celle-là plaidant au bénéfice 
de l'assistance juridique (art. 122 al.1 let. b, 123 al. 1 CPC et 19 RAJ). 
8. 
L'arrêt de la Cour, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, est 
susceptible d'un recours en matière civile, les moyens de recours étant toutefois 
limités selon l'art. 98 LTF. 
* * * * * 


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C/14489/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables les appels interjetés chacun le 24 juillet 2017, respectivement, par 
A______ et B______ contre les chiffres 6, 8 à 10 et 13 à 16 du dispositif du jugement 
JTPI/9016/2017 sur mesures protectrices de l'union conjugale prononcé le 7 juillet 2017 
par le Tribunal de première instance dans la cause C/14489/2016-18. 
Au fond : 
Annule les chiffres 13 à 16 du dispositif du jugement entrepris et statuant à nouveau : 
Fixe l'entretien convenable mensuel de F______ (frais effectifs, sous déduction des 
allocations familiales et contribution de prise en charge) à 1'095 fr. par mois du 1er août 
2016 à sa majorité. 
Dit qu'aucune contribution mensuelle d'entretien n'est due à l'enfant F______. 
Fixe l'entretien convenable mensuel de E______ à 1'344 fr. dès le 1er août 2016, avant 
son placement (frais effectifs, sous déduction des allocations familiales, et contribution 
de prise en charge), puis au montant de sa base mensuelle d'entretien, sous déduction 
des allocations familiales, auquel s'ajoutera le coût effectif de son placement. 
Fixe l'entretien convenable mensuel de C______ à 1'344 fr. dès le 1er août 2016 (frais 
effectifs, sous déduction des allocations familiales et contribution de prise en charge) 
jusqu'au placement de E______, puis à 1'965 fr. après ce placement. 
Fixe l'entretien convenable mensuel de D______ à 1'244 fr., dès le 1er août 2016 (frais 
effectifs, sous déduction des allocations familiales et contribution de prise en charge) 
jusqu'au placement de E______, puis à 1'865 fr. après ce placement. 
Condamne B______ à payer à A______ dès le 1er septembre 2018, par mois et d'avance 
à titre de contribution d'entretien de E______, C______ et D______, allocations 
familiales non comprises, la somme de 800 fr. par enfant jusqu'à la majorité de ces trois 
enfants, voire au-delà, en cas d'études sérieuses et régulières. 
Condamne B______ à payer les contributions mensuelles d'entretien dues à E______ en 
mains de son curateur, dès le placement de l'enfant. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 


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C/14489/2016 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires des appels à 1'800 fr. et les répartit par moitié entre les 
parties. 
Dit qu'ils sont compensés à concurrence de 800 fr. par l'avance de frais fournie par 
B______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à payer aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la somme de 
100 fr. à ce titre. 
Laisse provisoirement à la charge de l'Etat de Genève les frais judiciaires de 900 fr. 
imputés à A______. 
Dit que chaque partie garde ses propres dépens d'appel à sa charge. 
Siégeant : 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE et Madame Eleanor McGREGOR, juges; Madame Camille LESTEVEN, 
greffière. 
 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.