ge_gerichte · ATAS/607/2023 · 2023-08-15 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/506/2022 
ATAS/607/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 août 2023 
Chambre 2 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Pierre-Bernard PETITAT, avocat 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Le 27 août 2012, un formulaire d'annonce de détection précoce en matière 
A. a.
d'assurance-invalidité (ci-après: AI) concernant Monsieur A______ (ci-après: 
l'assuré, l'intéressé ou le recourant), célibataire, né en 1975 et ayant exercé la 
profession d'électricien (aide monteur) en mission temporaire pour une société de 
travail intérimaire, B______ (ci-après : l’employeur), depuis le 12 avril 2010 au 
taux de 100%, a été déposé par son assureur perte de gain Zurich Compagnie 
d'Assurances SA auprès de l’office de l'assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après: l’OAI, l'office ou l’intimé). 
Etaient annexés plusieurs certificats de divers médecins attestant, pour différentes 
périodes, une capacité de travail nulle pour maladie depuis le 11 juin 2012. Le 
22 juin 2012, la doctoresse C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, 
faisait état d'une gonalgie progressive au genou droit apparue début juin 2012, soit 
"une arthrite probablement micro cristaline inaugurale". Le 25 juillet 2012, la 
doctoresse D______, cardiologue FMH, diagnostiquait quant à elle une 
monoarthrite du genou droit. 
Dans un rapport – antérieur – du 11 juillet 2012, la doctoresse E______, 
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, posait également le 
diagnostic de monoarthrite du genou droit. Une infiltration intra-articulaire de 
corticostéroïdes avait amené une nette diminution des douleurs. L’examen 
clinique montrait au niveau du genou droit la persistance d’un discret 
épanchement intra-articulaire, entraînant une petite limitation de la flexion; le 
bilan sanguin révélait la persistance d’un discret syndrome inflammatoire et une 
perturbation des tests hépatiques dans le contexte d’une hépatite C chronique et 
d’une hyperuricémie. L’assuré présentait depuis 2006 une infection VIH (virus 
d’immunodéficience humaine) et suivait une trithérapie; le diagnostic différentiel 
restait donc ouvert entre une arthrite VIH et une arthrite goutteuse, chez un patient 
ayant une importante consommation quotidienne de bière. L’anamnèse et 
l’examen 
clinique 
n’apportaient 
pas 
d’argument 
en 
faveur 
d’une 
spondylarthropathie débutante. 
Une IRM du genou droit, réalisée le 3 août 2012 par la doctoresse F______, 
radiologue FMH, révélait une méniscopathie dégénérative de la corne postérieure 
du ménisque interne, une chondropathie rotulienne sur son versant paracentral 
externe ainsi qu’au niveau de sa facette interne, un très petit kyste poplité signe de 
rupture du kyste, un petit kyste de l’échancrure inter-condylienne, et une petite 
bursite en regard du tendon du biceps fémoral. 
Le 28 septembre 2012, les médecins du service de dermatologie des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après: HUG) diagnostiquaient un angiosarcome de 
Kaposi disséminé lié au VIH. Les comorbidités étaient une infection VIH connue 
depuis mars 2006, une hépatite C chronique et un alcoolisme chronique. L’assuré 


 
 
 
 
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avait arrêté sa trithérapie depuis plus d’un an. Il avait consulté les dermatologues 
en raison de l’apparition brusque deux semaines auparavant d’une lésion du 
3ème orteil du pied gauche, douloureuse, liée à l’angiosarcome de Kaposi. La 
reprise de la trithérapie était impérative. 
b. Lors d'un entretien de l'office avec l'assuré le 29 octobre 2012, le questionnaire 
"Guide de l'entretien – Détection précoce" a été rempli, mentionnant notamment 
que l'intéressé avait deux enfants, dont un né en 2011. L'assuré venait de 
reprendre un traitement médical, et il se plaignait d'une fatigue importante. Il 
souhaitait poursuivre son activité dans le domaine de l’électricité, domaine qu'il 
appréciait beaucoup. 
B. 
a. Le 8 novembre 2012, l'assuré a en personne déposé auprès de l'OAI une 
demande de prestations AI (mesures professionnelles et/ou rente), en raison d'un 
problème au genou droit depuis juin 2012 consécutif au syndrome de Kaposi, de 
même qu’en raison d'un VIH et d’une hépatite C, son immunité étant réduite 
depuis 2010. 
b. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'office a reçu divers 
renseignements médicaux. 
En particulier, dans un rapport du 14 décembre 2012, le docteur G______, 
spécialiste FMH en médecine générale et médecin généraliste traitant, a posé les 
diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’infection VIH depuis 2006 et 
d’apparition d’un angiosarcome de Kaposi, ainsi que, sans incidence sur la 
capacité de travail, d’une monoarthrite du genou droit. Une tuméfaction du 
3ème orteil gauche rendait le port de chaussures de sécurité impossible, et la 
marche était douloureuse. Le patient présentait également une asthénie. Le 
pronostic était mauvais. L’incapacité de travail était totale depuis le 25 juin 2012. 
Le 19 décembre 2012, le docteur H______, médecin auprès du service des 
maladies infectieuses des HUG, a posé les diagnostics de syndrome de Kaposi, 
avec effet sur la capacité de travail, et d’infection VIH, sans incidence sur la 
capacité de travail. L’évolution était favorable sous antirétroviraux. L’assuré 
présentait des lésions douloureuses au niveau des membres inférieurs. Le 
pronostic était favorable en cas de reconstitution immunitaire. Il existait des 
limitations fonctionnelles des membres inférieurs. La reprise du travail dépendait 
de la réponse au traitement. Le syndrome de Kaposi entraînait une incapacité de 
travail, mais une activité adaptée était actuellement exigible à 50%. Les activités 
uniquement debout, exercées principalement en marchant, en se penchant, à 
genoux ou accroupi étaient exclues, de même que le port de charges et le travail 
sur des échelles ou des échafaudages. Il n'y avait en revanche pas de limitations 
concernant les capacités de concentration, de compréhension et d'adaptation ainsi 
que la résistance. 
c. En date du 21 mai 2013, l'OAI a eu un entretien téléphonique avec l'assuré. 


 
 
 
 
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Dans son rapport ("de clôture IP en vue de DDP") établi le 1er juillet suivant, il a 
noté que, selon un entretien téléphonique du même jour, l'intéressé avait dû 
interrompre une chimiothérapie contre le syndrome de Kaposi après un mois, car 
jugée incompatible avec le traitement contre le VIH. L'assuré subissait 
régulièrement un traitement à l'azote de lésions sur le corps, extrêmement 
douloureux et invalidant durant quelques jours. Compte tenu de son état de 
fatigue, il ne pensait pas être en mesure d'exercer une activité lucrative, et des 
cours ne lui seraient pas forcément utiles puisqu'il espérait pouvoir mettre à profit 
l'expérience acquise dans le domaine de l'électricité. Il ne voulait pas entamer un 
processus de validation des acquis. Une fois le syndrome de Kaposi traité, il 
devrait soigner son hépatite C. Son foie était très atteint. Malgré ce problème, il 
ne parvenait pas à arrêter de boire, consommant six à sept litres de bière par jour. 
Au vu de sa dépendance à l'alcool, l’intéressé reconnaissait qu'un poste de 
surveillant des écoles, qu'il avait envisagé durant un temps, ne convenait pas. 
L'OAI a noté que les documents médicaux en sa possession ne permettaient pas 
d'admettre qu'un droit à des mesures d'ordre professionnel ou à une orientation 
professionnelle était ouvert. 
Le 5 juillet 2013, l'OAI a communiqué à l'assuré que des mesures d'ordre 
professionnel (en particulier des mesures d'intervention précoce et d'éventuelles 
mesures de réadaptation professionnelle) n'étaient actuellement pas indiquées. 
d. Dans un rapport du 5 juillet 2013 également, le Dr G______ a indiqué qu'il 
s'était entretenu avec le Dr H______ au sujet de l'assuré. Lors de cet entretien 
téléphonique, les deux médecins avaient convenu que la capacité de travail était 
nulle et qu’une activité plus adaptée n'était pour l'heure pas envisageable. Le 
patient présentait, à cause du syndrome de Kaposi, des lésions aux pieds et aux 
membres inférieurs qui l'empêchaient de se chausser d'une manière adéquate pour 
son travail, et suivait un traitement entraînant une fatigue extrême. 
Dans un rapport établi le 9 septembre 2013, le Dr G______ - qui continuait à 
établir des certificats d'incapacité totale de travail - a qualifié l'état de l'assuré de 
stationnaire. 
Dans un rapport du 12 septembre 2013, des médecins du service de dermatologie 
des HUG ont posé les diagnostics d'eczéma folliculaire du tronc et de "Kaposi 
SIDA cutané avec poussée lymphœdémateuse du membre inférieur droit", en 
rappelant en outre les comorbidités déjà signalées en septembre 2012. En juillet 
2013, l'assuré avait bénéficié d'une excision fusiforme pour son angiosarcome de 
Kaposi au niveau du genou droit, de même que d'une injection au 3ème orteil du 
pied gauche également pour l'angiosarcome de Kaposi. Il présentait actuellement 
un œdème au niveau de la jambe homolatérale qui pouvait être réactionnel à ce 
geste chirurgical. Les médecins constataient des lésions érythémateuses 
périfolliculaires sur le dos et sur les bras avec xérose cutanée, et une jambe 
gauche plus œdématiée par rapport à la jambe droite, sans chaleur ni érythème. 


 
 
 
 
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Le 4 octobre 2013, le Dr G______ a confirmé les diagnostics d'infection VIH, de 
syndrome de Kaposi avec nombreuses lésions, et d'hépatite C chronique. L'assuré 
se plaignait d'asthénie, de douleurs du genou droit et d'œdème du membre 
inférieur droit après l'excision des lésions. Il marchait avec une canne. Ces 
troubles étaient objectivés. En mai 2013, les lésions de Kaposi " sortaient de 
partout ". L'état était stationnaire depuis septembre 2013. La capacité de travail 
était nulle. Aucune autre activité n'était exigible. 
Le 6 janvier 2014, la doctoresse I______, spécialiste FMH en médecine interne 
générale et nouvelle médecin généraliste traitant de l'intéressé, a indiqué que le 
diagnostic avec effet sur la capacité de travail était celui d'angiosarcome de 
Kaposi disséminé lié à l'infection VIH, avec persistance d'une lésion handicapante 
au genou droit, justifiant le recours à deux cannes pour marcher. Le pronostic 
dépendait de la réponse et de la tolérance au traitement instauré. 
Le 7 janvier 2014, la doctoresse J______, médecin au service de rhumatologie des 
HUG, a établi un rapport au sujet du genou droit auquel l'intéressé présentait 
actuellement des douleurs mécaniques. Son impression était celle d'une atteinte 
du ménisque interne. 
Le 5 février 2014, un médecin des HUG a signalé une dégradation de l'état de 
santé de l'assuré, liée à l'aggravation d'une chondropathie du genou droit. Les 
douleurs apparaissaient après une demi-heure de marche. Sur le plan du VIH, 
l'assuré était stabilisé et le virus était indétectable depuis mai 2013. La capacité de 
travail était nulle en tant qu'électricien et complète dans une activité adaptée du 
secteur tertiaire, mais devait être examinée avec la rhumatologue, la 
Dresse J______. Un traitement de l'hépatite devait être mis en place en fonction 
des résultats des investigations en cours. 
Cette rhumatologue a, le 16 juin 2014, rempli un questionnaire de l'AI, indiquant 
ne pas pouvoir répondre à la plupart des questions posées par l’OAI. 
Dans un rapport du 15 mai 2014, la Dresse I______ a qualifié l'état de l'assuré de 
stationnaire depuis janvier 2014. Elle a fait état, en sus du syndrome de Kaposi, 
de l'infection VIH et de l'hépatite C, de limitations de la marche en raison des 
troubles du genou droit ainsi que d'une consommation d'alcool à risque. La 
capacité de travail restait nulle et la reprise du travail devrait être réévaluée. Le 
pronostic était médiocre malgré une compliance optimale. 
e. Le 4 août 2014, l'Hospice général (ci-après: l'hospice) a informé l'office qu'il 
aidait financièrement l'intéressé par des avances, depuis le 1er juillet 2014. 
f. Le 22 octobre 2014, la Dresse I______ a en substance confirmé la teneur de ses 
précédents rapports. Les gonalgies gauches (recte: droites) étaient imputables tant 
à la lésion méniscale qu'au statut post syndrome de Kaposi, ce à quoi s'ajoutaient 
une asthénie sur VIH en traitement et dans le contexte de l'hépatite C chronique 
non traitée, ainsi que des problèmes cutanés en traitement par photothérapie et 
une consommation à risque d'alcool. 


 
 
 
 
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Le 15 mars 2015, un médecin du service de chirurgie orthopédique et 
traumatologie des HUG a posé le diagnostic de méniscose interne du genou droit, 
avec effet sur la capacité de travail, sans toutefois préciser en quoi consistait cette 
effet. 
Dans un rapport du 7 avril 2015, la Dresse I______ a indiqué que les douleurs du 
genou droit persistaient. Elles avaient une incidence sur la capacité de travail, à 
l'instar de l'asthénie. L'assuré souffrait également d'un prurigo chronique 
invalidant, dont la récente exacerbation avait aggravé son état de santé et qui 
faisait l'objet d'un traitement intensif au service de dermatologie des HUG. La 
capacité de travail restait nulle en raison des douleurs chroniques du genou droit 
et du contexte médico-social global chargé. Le pronostic de la reprise du travail 
était réservé. Le patient souhaitait une activité de type gardien ou surveillant à 
temps partiel, qui devait être réévaluée. 
Le 9 juin 2015, l'assuré a consulté la doctoresse K______, médecin au service de 
rhumatologie des HUG. Cette dernière a conclu à un status évocateur d'une 
atteinte méniscale droite, pour laquelle elle prescrivait des séances de 
physiothérapie. 
Le 23 septembre 2015, la Dresse I______ a adressé un rapport à l'OAI confirmant 
les diagnostics de douleurs du genou droit, d'asthénie en lien avec l'infection VIH 
et l'hépatite C chronique, ainsi que de consommation à risque d'alcool. 
Selon des rapports établis par la Dresse I______ en date des 4 et 19 avril 2016, 
l'état de l'assuré était stationnaire. Des investigations étaient en cours pour le 
problème hépatique. Les limitations fonctionnelles observées étaient une 
fatigabilité, des troubles de la concentration, une limitation de la flexion du genou 
droit et des douleurs lors de la station debout prolongée. La capacité de travail 
était nulle en tant qu'électricien, et à évaluer dans une activité adaptée. Cette 
praticienne considérait qu'une reprise du travail était envisageable ultérieurement, 
d'abord à temps partiel, puis en fonction de l'évolution de l'état de santé. 
Par "lettre de fin de traitement" du 22 août 2016 (faisant suite à une consultation 
du même jour), des médecins du service de rhumatologie des HUG ont rapporté 
que les diagnostics étaient ceux de chondropathie patellaire et de 
chondrocalcinose radiologique du ménisque interne du genou droit. Les 
symptômes restaient identiques : gonalgies droites mécaniques à prédominance 
vespérale, accentuées lors du port de charges et cédant au repos et à la glace. À 
l'examen clinique, on ne détectait pas de synovite des genoux, mais il existait une 
tuméfaction de la face interne du genou droit. Il y avait une calcification du 
ménisque interne droit. La présence de calcifications au sein du ménisque interne 
n'était pas diagnostique d'une pseudogoutte, qui n'expliquerait de toute façon pas 
les douleurs mécaniques, mais elle pouvait être un épiphénomène dans le cadre de 
problèmes dégénératifs. Le traitement de physiothérapie était reconduit. 


 
 
 
 
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Le 14 septembre 2016, la Dresse I______ a indiqué que l'état de l'assuré était 
stationnaire. La physiothérapie se poursuivait. La reprise du travail pourrait, 
ultérieurement, éventuellement se faire à 50% dans un autre métier – que celui 
d'électricien –, puis en fonction de la capacité d'adaptation de l'assuré. Un examen 
médical complémentaire était souhaitable afin d'évaluer un projet de réadaptation 
professionnelle. 
g. Dans un avis du 1er février 2017, le service médical régional de l'AI (ci-après: 
SMR), a retenu les diagnostics suivants: du ressort de l'AI, l'angiosarcome de 
Kaposi (atteinte principale à la santé) et la "gonalgie droite avec méniscopathie 
dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne"; non du ressort de l'AI, 
l'hépatite C chronique et la consommation d'alcool à risque. Les limitations 
fonctionnelles étaient les suivantes : pas de port de charges; pas de marche 
prolongée ou en terrain irrégulier; pas de position à genoux, ni accroupi; pas de 
position statique prolongée; impossibilité de porter des chaussures de sécurité; pas 
de montées répétées sur des escaliers, échelles et échafaudages; privilégier une 
activité sédentaire ou semi-sédentaire avec possibilité de changer de position à sa 
guise. Le début de l'aptitude à la réadaptation datait de décembre 2012. Selon le 
SMR, notamment, l'asthénie signalée par la médecin généraliste traitante de 
l'assuré n'était pas relevée par les infectiologues, qui avaient admis une capacité 
de travail de 50% dès décembre 2012. Le SMR pouvait suivre les conclusions de 
ces spécialistes, la Dresse I______ n'apportant pas d'éléments supplémentaires ou 
contradictoires. Selon toute vraisemblance, l'assuré avait une incapacité totale de 
travail dans toute activité dès le 11 juin 2012, une capacité de travail nulle dans 
l'activité habituelle au vu des limitations fonctionnelles susmentionnées, mais, 
dans une activité adaptée, une capacité de travail de 50% dès décembre 2012, puis 
complète dès mai 2013. 
h. Le 13 février 2017, l’office a procédé au calcul du degré d’invalidité de 
l’assuré à partir de mai 2013. Pour le revenu avec invalidité, il s’est référé au 
revenu statistique tiré d’activités simples et répétitives pour un homme selon 
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS; ESS 2012, 
TA1_tirage_skill_level, Ligne Total, niveau 1), soit CHF 5'210.- par mois. 
Adapté à la durée normale de travail de 41,7 heures et indexé à 2013, le revenu 
annuel était de CHF 65'654.- à 100% et de CHF 59'088.- en tenant compte d’un 
abattement de 10% en raison des limitations fonctionnelles. Le revenu sans 
invalidité était de CHF 57'907.- en 2011 et de 58'787.- après indexation. Au sujet 
du revenu sans invalidité, l’office a précisé qu’il correspondait au salaire brut de 
CHF 57'907.- en 2012 (CHF 30.16 par heure, montant multiplié par 40 heures 
hebdomadaires et 48 semaines), indexé à 2013 pour atteindre CHF 58'787.-. En 
résultait l'absence de degré d'invalidité. 
i. Le même 13 février 2017, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré 
refusant l’octroi d’une rente ou de mesures professionnelles, ces dernières n’étant 
pas de nature à améliorer sa capacité de gain. L’office a retenu une capacité de 


 
 
 
 
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travail de 0% à compter du 11 juin 2012, mais, dans une activité adaptée, de 50% 
dès décembre 2012 et complète sans baisse de rendement depuis mai 2016. À 
partir de mai 2013, le degré d’invalidité était nul, conformément au calcul 
d’invalidité du même 13 février 2017, que le projet de décision reprenait. 
j. Le 9 mars 2017, l'assuré, représenté par une association de défense des assurés, 
a contesté ce projet de décision, et, le 27 mars 2017, il a exposé que les 
limitations fonctionnelles qu'il subissait ne lui permettaient pas de reprendre une 
activité en décembre 2012. Au vu de la nature et de l'ampleur de ses atteintes, 
propres à causer des limitations importantes, le lien de causalité entre l'atteinte à 
la santé et l'incapacité de gain était établi. Compte tenu de son incapacité de 
travail totale, l'assuré sollicitait l'octroi d'une rente entière d'invalidité. 
k. Par décision du 29 mars 2017, l'OAI a corrigé les termes de son projet, en 
précisant qu'une erreur de plume s'y était glissée et que la capacité de travail était 
entière dans une activité adaptée dès le mois de mai de l'année 2013, et non mai 
2016, et qu'"une réduction supplémentaire de 10% en raison des limitations 
fonctionnelles" avait été prise en compte dans le calcul du revenu avec invalidité. 
Ainsi, l'intéressé avait une capacité de travail de 0% à compter du 11 juin 2012, 
mais, dans une activité adaptée, de 50% dès décembre 2012 et complète sans 
baisse de rendement depuis mai 2013. Pour le reste, l'office a repris les termes et 
conclusions de son projet de décision. 
C. 
a. Le 6 mai 2017, l’assuré, représenté par son conseil nouvellement constitué, a, 
auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après: la 
chambre des assurances sociales ou la chambre de céans), interjeté un recours – 
enregistré sous A/1634/2017 – contre cette décision de l’OAI, concluant à son 
annulation et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit aux prestations de l’AI et à une 
rente entière de l’AI. 
À l’appui du recours était notamment produit un courrier – rapport – établi le 
29 mars 2017 par la Dresse I______. Cette médecin rappelait que les lésions du 
sarcome de Kaposi, localisées principalement au niveau du genou droit et du pied 
gauche, avaient été au départ la cause de l'arrêt maladie, que des injections 
localisées pour soigner ledit syndrome de Kaposi jusqu'à juillet 2013 et avec la 
reprise du traitement contre le VIH avaient été favorables par rapport à l'évolution 
des lésions du sarcome de Kaposi, mais que des douleurs du genou droit (avec 
arthrite) persistaient et avaient conduit à de nombreuses consultations spécialisées 
et aux diagnostics de lésion du ménisque interne et de chondrocalcinose. Malgré 
des traitements locaux et de la physiothérapie et compte tenu de l'empêchement de 
prendre "des traitements chroniques pour les douleurs, comme les anti-
inflammatoires, en raison d'interactions avec le traitement antiviral, ni des 
antalgiques en raison d’une hépatopathie chronique", l'évolution n'avait pas été 
favorable, avec une persistance de douleurs chroniques en lien avec le genou droit 
(bien qu'actuellement mieux contrôlées grâce aux traitements locaux et à la 
physiothérapie), lors de la marche ou de la station debout prolongée, ce qui avait 


 
 
 
 
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empêché la reprise de son activité d'aide monteur électricien du patient, qui était 
très gêné au quotidien par son problème de genou droit; il n'était pas exclu qu'une 
opération soit envisagée ultérieurement sur ce genou. Par ailleurs, l'assuré 
souffrait d’une asthénie (fatigue) chronique en lien avec son infection VIH et son 
traitement lourd, une quadrithérapie étant en cours avec des effets indésirables 
comme des diarrhées. L’hépatite C chronique contribuait à aggraver son état 
général. De plus, le recourant avait présenté un problème cutané (prurigo) avec 
d’importantes démangeaisons de type eczéma dès l’été 2012, qui avait motivé de 
nombreux traitements topiques et une prise en charge en dermatologie spécialisée 
avec un traitement par photothérapie. L'intéressé présentait aussi une 
consommation excessive d’alcool, en fin de semaine, qu'il tentait de diminuer 
avec une amélioration des tests hépatiques. L'état de santé général du patient était 
stationnaire depuis que son infection VIH était bien contrôlée et que le sarcome de 
Kaposi avait été traité, mais, en raison des douleurs chroniques au genou droit et 
des problèmes dermatologiques concomitants, il n'avait pas été en capacité de 
reprendre son activité professionnelle depuis l'été 2012. Sa capacité de travail était 
nulle depuis lors. En décembre 2012, le recourant était toujours en traitement pour 
son sarcome de Kaposi et avait subi une intervention au genou droit et une 
injection au pied gauche encore en juillet 2013, et, en raison du développement 
par la suite d'un lymphœdème du membre inférieur droit avec une péjoration de sa 
mobilité pendant quelques semaines avec une exacerbation de ses douleurs, il 
avait dû marcher avec des cannes jusqu’à début janvier 2014, mois jusqu'auquel 
sa capacité de travail avait toujours été nulle quelle que soit l’activité envisagée. 
L’activité de monteur électricien n’était plus envisageable, mais il pourrait 
bénéficier d’une reconversion professionnelle dans une activité adaptée à 50% 
maximum (surveillant ou gardien par exemple). En effet, en raison des différents 
problèmes de santé de l'assuré et des répercussions des traitements sur son état 
général, ainsi que de la problématique psycho-sociale, le rendement du recourant 
était limité dans toute activité; une activité adaptée n’aurait de toute façon pas été 
possible avant janvier 2016. En conclusion, l'état de santé du patient était bien 
altéré et sa capacité de travail nulle jusqu'à fin 2015, et il persistait actuellement, 
outre les douleurs au genoux, une fatigue chronique et des effets indésirables en 
lien avec le traitement antiviral (à prendre de façon permanente), associés à des 
problèmes psychosociaux, ce qui limitait le rendement de l'assuré à un maximum 
de 50% "quelle que soit l'activité envisagée adaptée à son état de santé et à ses 
limitations fonctionnelles". 
b. Dans sa réponse du 1er juin 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours. Selon 
l’office, même si on reprenait les documents médicaux des médecins traitants 
eux-mêmes, la capacité de travail de l'intéressé avait été nulle pendant moins 
d'une année en 2012-2013 (de décembre 2012 à juillet 2013), et elle était 
actuellement de 50% dans une activité adaptée. 


 
 
 
 
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c. Par réplique du 1er juillet 2017, le recourant a persisté dans ses conclusions, 
précisant notamment que, contrairement au contenu de la réponse de l'intimé, 
l’intervention subie 30 juillet 2013 n'avait pas été qu’une simple excision mais un 
véritable traitement chirurgical. 
d. Dans sa duplique du 18 juillet 2017, l’intimé a exposé qu’il ne pouvait « que 
confirmer avoir estimé [la capacité de travail dans une activité adaptée] à 50% dès 
le mois de mai 2013 ». 
e. Par arrêt du 5 décembre 2017 (ATAS/1096/2017), la chambre des assurances 
sociales a admis partiellement le recours, a annulé la décision rendue le 29 mars 
2017 par l'intimé et lui a renvoyé la cause pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision au sens des considérants. 
Selon la chambre de céans, la position de l’office était pour le moins équivoque, 
puisqu’il avait affirmé dans les écritures versées dans le cadre de la procédure de 
recours que la capacité de travail dans une activité adaptée était de 50%, alors que 
le calcul d’invalidité consacré dans sa décision reposait sur une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée. 
Quoi qu'il en soit, il n’existait au dossier aucun rapport médical propre à étayer la 
position de l’intimé qui satisfasse pleinement aux exigences dégagées par la 
jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. En effet, aucun 
de ces documents ne contenait tous les éléments formels nécessaires. En 
particulier, les estimations de la capacité de travail qu’ils contenaient n'étaient 
guère motivées. 
Malgré les exigences formelles réduites en lien avec les rapports du SMR, l’avis 
de ce dernier du 1er février 2017 ne suffisait pas non plus à sceller le sort du litige. 
D’une part, le médecin du SMR faisait état d’une capacité entière dans une 
activité adaptée « selon toute vraisemblance ». Or, dans le domaine des 
assurances sociales, le juge fondait sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissaient 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentaient un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffisait donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de 
fait allégués ou envisageables, le juge devait, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissaient les plus probables. D’autre part, les conclusions du SMR admettant 
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée dès mai 2013 se fondaient 
sur les indications du Dr H______ et sur le fait que la virémie n’était plus 
détectable à cette date. Le SMR écartait l’asthénie rapportée par le médecin 
traitant du recourant au motif qu’elle n’aurait pas été diagnostiquée par les 
infectiologues. Cependant, le Dr H______ s’était essentiellement prononcé sur 
l’atteinte VIH et n’avait donc pas tenu compte de l’état de santé du recourant dans 
sa globalité dans son rapport du 19 décembre 2012. Le fait qu’il n’y mentionnait 
pas l’asthénie ne suffisait donc pas à exclure ce diagnostic. Il semblerait d’ailleurs 


 
 
 
 
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que le Dr H______ soit revenu sur son analyse de la capacité de travail lors de sa 
conversation téléphonique avec le Dr G______ en juillet 2013. Il apparaissait 
également que le recourant avait souffert de problèmes dermatologiques 
conséquents en 2013, dont l’incidence n’avait guère été analysée. On ignorait en 
outre quelles étaient les répercussions de l’hépatite C et de son traitement sur sa 
capacité de gain. Enfin, au vu des explications données par la Dresse I______ au 
sujet des interactions médicamenteuses rendant impossible l’administration d’un 
traitement antalgique, il n’était pas exclu que l’incidence des gonalgies soit plus 
importante que chez un assuré ne suivant pas d’autre traitement. 
Au vu des doutes sérieux que laissaient subsister – par rapport en particulier audit 
avis du SMR – les rapports de la Dresse I______ au sujet de la capacité de travail 
et de gain du recourant, une expertise devait être mise en œuvre. Les conditions 
d’un renvoi étant en l’espèce réalisées dès lors que l'OAI n’avait pas instruit à 
satisfaction de droit la situation médicale du recourant, il appartiendrait à l’intimé 
de mettre en œuvre une expertise afin de déterminer les répercussions des 
diverses atteintes à la santé sur la capacité de travail et de gain du recourant 
depuis décembre 2012. Cet examen devrait être confié à un médecin généraliste, à 
charge pour lui de s’entourer d’avis de spécialistes s’il l’estimait nécessaire à 
l’exécution de sa mission. 
D. 
a. À la suite de cet arrêt de renvoi et d'une demande du SMR du 10 juin 2021, 
l'OAI a, le 15 juin 2021, confié l'établissement de l'expertise requise au docteur 
L______, médecin praticien FMH et expert médical de la SIM auprès de 
M______ à N______ (ci-après: le centre d'expertise), ce dont il a informé 
également l'assuré par communication du même jour. 
Après la synthèse du dossier par Monsieur O______ du centre d'expertise en 7h30 
et un examen clinique effectué par le Dr L______ le 2 août 2021 pendant un peu 
plus d'une heure, cet expert a rendu son rapport d'expertise le 30 août 2021, 
auquel étaient annexés des résultats d'analyses de prises de sang. 
L'expert a posé les diagnostics incapacitants suivants : - varices des membres 
inférieurs sans ulcère ou inflammation (I83.9), dans la mesure où apparaissait à 
l'examen un œdème prenant le godet au membre inférieur droit jusqu'au genou 
avec status variqueux important mis en évidence en position déclive, mais pas de 
lésion cutanée en rapport; - autre chondrocalcinose, articulation du genou droit 
(M11.26); - lésion interne du genou droit, sans précision (M23.9), ces deux 
diagnostics reposant sur les éléments versés au dossier et l'examen mettant en 
exergue un genou droit tuméfié et chaud, sans signe du flot, avec des douleurs à la 
palpation du plateau tibial interne et du plateau fémoral externe et des problèmes 
de flexion douloureuse, l'expertisé montrant de surcroît une limitation 
fonctionnelle à la charge et un périmètre de marche diminué. Les diagnostics non 
incapacitants étaient : - hépatite C virale chronique (B18.2), désormais guérie à la 
suite d'un traitement éradicateur; - immunodéficience humaine virale (VIH; B21), 
à l'origine de tumeurs malignes; le patient était séropositif VIH avec une virémie 


 
 
 
 
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actuellement indétectable, mais la maladie avait entraîné dans le passé des lésions 
cutanées malignes qui étaient toujours présentes malgré des traitements réguliers; 
- onychomycose (B35.1X-002), constatée sur l'ensemble des ongles des deux 
pieds; - sarcome de Kaposi de la peau (C46.0), l'examen montrant des lésions 
hyperkératosiques avec croûtes de sang sur le coude droit, le mollet droit, le creux 
poplité et le mollet et face antérieure du membre inférieur gauche, ainsi que de 
multiples cicatrices d'ablation de lésion de Kaposi dont une en regard du bord 
interne supérieur de la rotule droite; - carence en vitamine D, sans précision 
(E55.9); - obésité (E66), de stade 2; - hyperlipidémie, sans précision (E78.5), dont 
le taux était probablement induit par le traitement antirétroviral; - hyperuricémie 
(E79.0), sans signes d'arthrite ou de maladie tophacée, la consommation forte 
d'alcool le week-end précédant l'expertise pouvant en être la cause; - syndrome de 
dépendance alcoolique, utilisation épisodique (dipsomanie; F10.26), l'ancienne 
dépendance à l'alcool étant selon l'expertisé actuellement convertie en une 
consommation épisodique de fortes quantités (par exemple 30 bières, 2 bouteilles 
de vin blanc et plusieurs verres de whisky-coca le week-end précédant 
l'expertise); - apnée du sommeil (G47.3), un examen polygraphique du 16 octobre 
2018 posant le diagnostic d'un syndrome des apnées du sommeil sévère, un 
appareillage par CPAP ayant été introduit et étant utilisé itérativement par 
l'intéressé; - séquelles d'écrasement de d'amputation traumatique du membre 
supérieur (T92.6), soit "status post amputation P3D5 [gauche]". 
L'expertisé vivait "socialement seul dans son logement" et accueillait son fils âgé 
de 11 ans une semaine sur deux. "Aucune constatation psychique [n'était] relevée 
durant l'expertise; notamment l'expertisé [demeurait] euthymique, sans idées 
délirantes, sans trouble du cours de la pensée et sans hallucination". 
Dans le cadre de l'évaluation de l'évolution à ce jour, et toujours d'après l'expert 
L______, « les deux diagnostics incapacitants relevés durant l'expertise 
[concernaient] le membre inférieur droit dont les séquelles des lésions [rendaient] 
actuellement encore son usage difficile au quotidien » (notamment pour les tâches 
ménagères et les achats); un avis angiologique et un nouvel avis orthopédique (le 
suivi orthopédique avait été abandonné) pourraient améliorer la situation de la 
jambe droite de l'expertisé. Une perte de poids permettrait une limitation de la 
charge du genou lésé ainsi qu'une probable amélioration du retour veineux 
abdominal et une diminution de l'œdème de la jambe droite; un avis et un suivi 
pourraient améliorer le profil lié à l'obésité. Une prise en charge de la dentition 
par un dentiste aiderait à la prise alimentaire et limiterait le risque infectieux 
séquellaire à une mauvaise hygiène dentaire. Un examen ophtalmologique était 
requis pour une adaptation de la correction visuelle, une baisse d'acuité visuelle 
étant rapportée par l'assuré durant l'expertise. 
Il y avait une certaine incohérence dans le dossier, en ce sens qu'il n'y avait pas de 
réduction uniforme des activités dans tous les domaines de l'existence chez 
l'assuré qui pratiquait le vélo, assurait toutes les tâches des activités quotidiennes 


 
 
 
 
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(notamment ménagères) sans l'aide d'une tierce personne, appréciait le sport et 
s'occupait seul une semaine sur deux de son fils âgé de 11 ans. 
Des réponses étaient apportées à des questions concernant le "ménage / activité 
lucrative à temps partiel", dont il ressort que l’entretien du logement, les achats 
ainsi que la lessive et entretien des vêtements étaient rendus plus difficiles, en 
prenant plus de temps, par les troubles ostéo-articulaires de l’intéressé qui pouvait 
néanmoins assumer pleinement ces tâches. 
La capacité de travail du recourant était nulle dans l'activité habituelle d'aide 
monteur électricien, dès le 11 juin 2012. Une activité adaptée consistait en une 
"activité adaptée principalement assis, pas d'activité accroupie ni agenouillée, pas 
de montée ni de descente répétée d'escalier, pas de travail en terrain accidenté, 
activité sollicitant principalement les membres supérieurs, pause d'environ 2-3 
heures après la prise du traitement antirétroviral", avec un temps de présence 
maximal au travail de 6 heures par jour. La capacité de travail dans une telle 
activité adaptée avait été nulle à partir du 11 juin 2012, de 50% dès le 
14 décembre 2012 puis de 75% depuis le 11 janvier 2013, ce taux de 75% incluant 
le temps de pause nécessaire après le traitement de sorte qu'il n'y avait pas de 
perte de rendement. 
L'état de fatigue, rapporté anamnestiquement par l'expertisé mais non constaté – 
par l'expert –, tout en étant considéré comme plausible comme "trouble 
fonctionnel" ("sur le plan de la fatigue"), pouvait être amélioré, en vue d'une 
amélioration de la capacité de travail, sous différents angles : amélioration du 
contenu de l'alimentation, notamment par le sevrage alcoolique; utilisation plus 
régulière de la CPAP pour l'obtention d'un sommeil réparateur; perte de poids 
pour diminuer la fatigue mécanique ; "discussion avec l'infectiologue du 
déplacement du traitement antirétroviral le soir en raison de l'asthénie induite si 
possible", cette dernière mesure étant de nature à permettre le recouvrement d'une 
pleine capacité de travail avec rendement total. 
b. Dans un rapport établi le 27 septembre 2021, le SMR a indiqué suivre les 
conclusions de l'expertise du Dr L______ sur le plan de la médecine interne qui 
était convaincante, mais non concernant "l'exigibilité de traitement proposé par 
l'expert dans la mesure où cela [n'était] pas garanti avec les autres comorbidités de 
l'assuré", le SMR répondant négativement à la question de savoir si, en cas 
d'octroi de prestations, un traitement spécialisé était raisonnablement exigible. 
L’atteinte principale, incapacitante, consistait en des varices des membres 
inférieurs, une chondrocalcinose et une atteinte méniscale du genou droit, de 
même qu’en une « fatigabilité liée au traitement antirétroviral, à une mauvaise 
utilisation du CPAP ». La capacité de travail du recourant était nulle dans l'activité 
habituelle d'aide monteur électricien, dès le 11 juin 2012. Les limitations 
fonctionnelles retenues par l'expert étaient reprises par le SMR : "activité 
principalement assise, pas d'activité accroupie ni agenouillée, pas de montée ni de 
descente répétée d'escaliers, pas de travail en terrain accidenté, activité sollicitant 


 
 
 
 
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principalement les membres supérieurs, pause d'environ 2h-3h après la prise du 
traitement antirétroviral". Dans une activité adaptée auxdites limitations 
fonctionnelles, la capacité de travail avait été nulle à partir du 11 juin 2012, de 
50% dès le 1er décembre 2012 puis de 100% depuis le 1er mai 2013. 
c. Les 28 septembre et 11 novembre 2021, l'OAI a établi des documents "mandat 
de réadaptation", répondant négativement à la question de savoir si le cas devait 
être attribué à la réadaptation. 
d. Par projet de décision du 16 novembre 2021, l'office, se fondant sur les 
conclusions du SMR, a envisagé de refuser l'octroi d'une rente d'invalidité et de 
mesures professionnelles. 
Selon lui, le statut du recourant était celui d'une personne exerçant une activité 
indépendante à 100%. L'OAI a repris exactement le calcul du degré d’invalidité 
de l’assuré à partir de mai 2013 tel qu'effectué le 13 février 2017 et dans la 
décision du 29 mars 2017 (ci-après: le 1er calcul), notant en outre que le salaire 
qu'il retenait était supérieur à celui figurant dans l'extrait du compte individuel (ci-
après: CI), et que l'assuré n'avait jamais réalisé un tel salaire. En définitive, selon 
le SMR, rien n'était changé depuis la précédente décision de l'intimé. Ce dernier a 
ensuite procédé à une – autre – comparaison des revenus, arrivant à la conclusion 
que l'invalidité de l'intéressé dans la sphère professionnelle se calculait ainsi : 
revenu sans invalidité de CHF 71'901.- et avec invalidité de CHF 60'320.-, d'où 
une perte de gain s'élevant à 16,11%, arrondi à 16% (ci-après: le 2ème calcul), 
inférieur au taux minimal de 40% requis par la loi pour l'octroi d'une rente. Des 
mesures professionnelles n'étaient pas indiquées, car elles ne seraient ni simples, 
ni adéquates, et ne respecteraient pas le principe d'équivalence, en plus du fait 
qu'elles n'entraîneraient que très difficilement une diminution du dommage et 
donc de la perte de gain, ce à quoi s'ajoutait le fait que, pour un reclassement 
professionnel, la condition d'une perte de gain de 20% n'était pas remplie. 
e. Le 3 janvier 2022, l'assuré, représenté par l'association mentionnée plus haut, 
s'est opposé à ce projet de décision. Selon ses précisions, il n'avait jamais eu un 
statut d'indépendant, il avait une incapacité de travail totale, et le traitement 
médicamenteux actuel était le plus adapté à sa personne. 
f. Par décision du 10 janvier 2022, l'OAI a intégralement persisté dans les termes 
et conclusions de son projet de décision du 16 novembre 2021. 
E. 
a. Par acte daté du 10 février 2022 et envoyé le lendemain 11 février au greffe de 
la chambre de céans, l'assuré, représenté par son avocat, a interjeté recours contre 
la décision de l'office du 10 janvier 2022, concluant, avec suite de frais et dépens, 
à son annulation et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit aux prestations de l’AI et à 
une rente entière de l’AI. 
b. Autorisé à compléter son recours, le recourant a, le 11 avril 2022, considéré 
qu'il était erroné qu'il soit considéré par l'intimé comme indépendant, et a formulé 
divers griefs contre les conclusions du SMR, de même que contre les 


 
 
 
 
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appréciations et conclusions de l'expert L______, qui comportaient selon lui 
diverses imprécisions quant à l'aspect médical et ne tenaient pas compte de 
l'aspect psychiatrique rapporté par la Dresse I______ ni des limitations induites 
par les problèmes dermatologiques sous la forme des plaies de sarcome de Kaposi 
et pour lesquelles il était suivi aux HUG, ni non plus des limitations induites par 
les séquelles d'écrasement et d'amputation traumatique du membre supérieur 
gauche (bien que cette atteinte soit rapportée dans l'expertise). Il ne considérait 
pas comme réaliste la possibilité d'être engagé par un employeur, même "dans un 
marché économique normal et dans le cadre d'une activité simple et répétitive de 
type sédentaire", au vu de ses limitations fonctionnelles et l'absence de formation 
particulière. L'intéressé demandait en outre que soit portés à la connaissance de 
l'expert "la prescription de ritaline (recte: sertraline) et l'avis de l'infectiologue 
après réception afin d'en connaître leur effet sur la capacité de travail". Enfin, il 
alléguait dormir durant 3 à 4 heures après la consommation du traitement 
antirétroviral. 
Par ailleurs, "concernant le taux d'invalidité, force [était] de conclure qu'en se 
fondant sur l'expertise du Dr L______, sans tenir compte de la prise de ritaline 
(recte: sertraline), de l'aspect psychiatrique et d'un abattement de 15% en raison de 
l'amputation traumatique du membre supérieur gauche, l'assuré [parvenait] à un 
taux d'invalidité de 37% ([71'910 – 45'240 / 71'910] x 100) dans une activité 
adaptée à 75%". 
Dans un rapport du 6 avril 2022 – annexé –, la Dresse I______ notait voir l'assuré 
une fois tous les deux mois, principalement pour suivre l'évolution de son état 
général et faire la synthèse de ses différents problèmes pour lesquels il était suivi 
par plusieurs spécialistes aux HUG. Concernant les différentes affections dont 
l'intéressé souffrait, elle renvoyait à son courrier de mars 2017. Il n'y avait pas eu 
de modification significative de son état de santé. Cependant, le patient avait suivi 
un traitement antiviral pour l'hépatite C chronique à l'automne 2017, ce qui l'avait 
temporairement affaibli, mais il en avait finalement bénéficié puisqu'il avait guéri 
de cette affection, avec un contrôle normalisé en mars 2018. Courant 2020, il avait 
présenté un état anxio-dépressif pour lequel il avait été suivi par un médecin 
psychiatre des HUG qui lui avait prescrit de la sertraline dès août 2020, traitement 
que la médecin généraliste traitante lui avait encore prescrit jusqu'en mars 2021. 
Son état de santé était resté stationnaire depuis lors et la Dresse I______ n'avait 
pas prescrit au recourant d'autres traitements que ceux proposés par les 
spécialistes. Concernant la capacité de travail actuelle, la médecin généraliste 
traitante maintenait son évaluation de mars 2017, à savoir que l'assuré ne pouvait 
pas reprendre son ancienne activité professionnelle en raison des limitations 
fonctionnelles physiques en lien avec des douleurs chroniques du genou droit 
d'origine multifactorielle et précédemment exposées, et qui s'aggravaient dès que 
l'intéressé faisait des efforts. Selon elle, celui-ci pourrait bénéficier d'une 
reconversion professionnelle dans une activité adaptée à 50% (surveillant ou 


 
 
 
 
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gardien par exemple). Concernant le VIH, outre la composante psychique et la 
surcharge mentale présentées par cette maladie (potentiellement mortelle sans 
traitement), le traitement comportait des effets indésirables, dont une fatigue 
chronique qui participait également à l'incapacité de travail; cela étant, le 
traitement antiviral était adéquat, car efficace et actuellement bien toléré 
cliniquement, la Dresse I______ n'étant néanmoins pas une spécialiste du 
traitement du VIH et laissant donc l'assuré demander l'avis du médecin en charge 
de son suivi actuel au sein des HUG. 
Un certificat du 5 avril 2022 du docteur P______, médecin auprès du service des 
maladies infectieuses des HUG, attestait que l'assuré était suivi de manière 
régulière à la consultation de ce service depuis le 12 mai 2006, actuellement une 
fois tous les six mois, et était également suivi régulièrement par des médecins 
d'autres spécialités (dermatologie, nutrition). 
Persistant dans son recours, le recourant demandait à la chambre des assurances 
sociales de retenir un abattement de 15% sur le taux d'invalidité après prise en 
compte de l'ensemble de l'état de santé, d'auditionner la Dresse I______ et/ou 
d'ordonner un complément d'instruction auprès du Dr L______ au vu de ce qui 
précédait. 
c. Dans sa réponse du 11 mai 2022, l'intimé a conclu au rejet du recours. 
À teneur d'un avis du 9 mai 2022 du SMR annexé, les nouveaux rapports 
médicaux produits le 11 avril 2022 n'amenaient pas de nouvel élément médical 
objectif. L'assuré présentait une fatigabilité connue en raison du traitement 
antiviral, pouvant expliquer une baisse de rendement d'au maximum 25%, selon 
l'expert de médecine interne, qui, pour se prononcer, s'était basé entre autres sur 
les activités quotidiennes que l'assuré avait décrites. 
d. Dans sa réplique du 10 juin 2022, le recourant a persisté dans les conclusions 
de son recours. D'après lui, il y avait une confusion de la part de l'intimé au sujet 
de son activité actuelle et de sa baisse de rendement. C'était à tort que celui-ci ne 
retenait pas une diminution de rendement, alors que l'intéressé ne pouvait pas 
changer de traitement et que sa journée était interrompue longuement par une 
pause compensatoire, actuellement d'une durée de 2 à 3 heures de sieste en début 
d'après-midi. C'était également de manière erronée que l'office refusait des 
mesures professionnelles. 
Était produit un courriel du 2 juin 2022 du Dr P______, indiquant être absent et ne 
pouvoir prendre connaissance des courriels et leur répondre qu'à son retour dès le 
20 juin 2022. 
e. Par lettres du 30 janvier 2023, la chambre de céans a posé des questions – 
différentes – à chacune des parties 


 
 
 
 
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f. Le 15 février 2023, concernant les varices aux membres inférieurs, elle a reçu, 
directement de la part des HUG, les rapports de son service d'angiologie et 
d'hémostase suivants. 
Un rapport faisant suite à un "examen veineux des membres inférieurs – varices" 
du 20 octobre 2021 émettait divers constations, conclusions et propositions, avec 
notamment, sous "ATCD/comorbidités", la mention du "sarcome de Kaposi 
diagnostiqué en 2012, actuellement stable, paucisymptomatique". La conclusion 
consistait en ceci : "IVC de stade C2 sur incontinence ostio-tronculaire de la GVS 
droite, sur tout le membre inférieur droit avec tribulaire incontinente au niveau du 
genou donnant un réseau de varices apparentes et symptomatiques au niveau du 
genou ». 
Après des rapports de consultation des 30 juin et 4 juillet 2022, un rapport du 
14 juillet 2022 faisait suite à une consultation du 5 juillet 2022 et parvenait à la 
conclusion suivante: "- Au contrôle à J6 (NDR: 6ème jour) d'un traitement 
endoveineux du [membre inférieur droit] pour une insuffisance veineuse 
chronique de stade 2 traitée par laser endoveineux de la GVS droite et 
phlébectomie étagée en cuisse distale et en face antérieure du genou, bon résultat 
clinique et échographique, sans complication. – Douleur du pli de l'aine 
secondaire à une dilatation de la GVS proximale avec échoendoluminale, de 
5 mm de DAP". 
g. Le 14 mars 2023, l'intimé a répondu aux questions que lui avait posées le 
30 janvier 2023 la chambre des assurances sociales. Il a confirmé le nombre de 
48 semaines pris en compte pour le revenu sans invalidité dans le calcul du 
13 février 2017 – et donc le 1er calcul –, et il a indiqué que le 2ème calcul, inscrit 
par erreur dans la décision querellée, devait être écarté car sans fondement. 
h. Le 3 avril 2023, le recourant a indiqué ne pas pouvoir répondre aux questions 
que lui avait posées le 30 janvier 2023 la chambre de céans. En effet, la Dresse 
I______ n'estimait pas utile de répondre à ces questions et renvoyait à son rapport 
du 6 avril 2022 qui n'évoquait pas l'amputation du membre supérieur gauche, de 
sorte que, sans renseignements médicaux, il n'était pas possible de répondre aux 
questions posées. L'assuré demandait de "renvoyer à une expertise médicale afin 
de déterminer quelle [était] la capacité de travail liée à cette amputation". 
i. Par écriture du 17 mai 2023, l’assuré a néanmoins répondu à des questions de la 
chambre des assurances sociales du 27 avril 2023 et a produit plusieurs rapports 
médicaux. S’agissant des démarches proposées par l’expert L______, il faisait 
attention à son poids et consultait une médecin diététicienne, et il avait arrêté sa 
consommation d’alcool. Il ne faisait pas l’objet d’un traitement des varices aux 
membres inférieurs, mais il avait subi une intervention pour enlever la veine 
centrale de la jambe droite. L’absence de description par l’expert L______ des 
limitations fonctionnelles concernant les séquelles d’écrasement et d’amputation 
du membre supérieur gauche, l’absence de prise en compte de l’aspect 


 
 
 
 
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psychiatrique et l’absence de prise en considération des limitations induites par les 
problèmes dermatologiques sous la forme de plaies de sarcome de Kaposi 
nécessitaient un complément d’expertise par le Dr L______. 
Selon un rapport du département de psychiatrie (service de psychiatrie de liaison 
et d’intervention de crise) des HUG faisant suite à une consultation du 
20 novembre 2009, l’intéressé avait une thymie légèrement triste ainsi qu’une 
diminution d’intérêt et de plaisir. Le diagnostic était une dépendance à l’alcool 
(F10.25 de la CIM-10). 
À teneur du même département de psychiatrie (même service) des HUG qui se 
référait à des consultations des 22 août, 4 septembre et 3 octobre 2017 et ne posait 
formellement pas de diagnostics, le recourant avait trois enfants, à savoir deux 
garçons de 27 et 16 ans et un petit garçon de 18 mois, ce dernier habitant en 
Finlande avec sa mère retournée dans son pays. Le premier entretien 
susmentionné ne révélait aucun trouble du cours ni du contenu de la pensée, ni 
aucun élément délirant. En revanche, sur le plan de la personnalité, il existait 
probablement un trouble de personnalité limite, le patient ayant de grandes 
difficultés à maintenir des relations affectives stables, vivant assez mal les 
ruptures sentimentales et ayant recours à des substances psychoactives telles que 
l’alcool afin de réguler son anxiété. L’intéressé présentait un tableau psychosocial 
assez complexe, avec des difficultés d’existence quotidiennes liées au fait qu’il 
habitait dans un hôtel, au fait qu’il avait plusieurs enfants de plusieurs unions, 
enfants qu’il ne voyait quasiment plus, au fait qu’il était dans une situation 
financière et professionnelle précaire, étant assisté par l’hospice, au fait qu’il était 
« porteur du VIH et du VHC » ainsi qu’au fait qu’il présentait des éléments de 
fragilité de personnalité ; ce tableau psychosocial aboutissait assez logiquement à 
une réaction thymique fluctuante, sans idées suicidaires actives, mais susceptible 
de perturber le patient. Le traitement de Fluoxétine 20 mg, 1 comprimé par jour, 
mis en place le 22 août 2017 en raison de la présence de cette thymie triste 
associée à des troubles du sommeil, n’avait été pris que très peu de temps du fait 
de la fatigue liée à plusieurs traitements (le traitement contre le VHC ayant 
commencé). Au 3 octobre 2017, l’évolution était jugée favorable. 
Un rapport dudit département de psychiatrie (même service) des HUG consistait 
en le suivi selon plusieurs consultations, les 5, 12, 17 et 24 août ainsi que 
1er septembre 2020, sans poser des diagnostics précis. Étaient relevé le retour de 
son troisième enfant et une autorité parentale conjointe le concernant, ainsi que le 
fait qu’il habitait dans un appartement contigu avec un de ses fils. En début août 
2020 étaient rapportées par l’assuré des attaques de paniques, mais au 17 août 
2020, il n’y en avait pas de nouvelles, mais une persistance de l’insomnie, avec 
2 heures de sommeil par nuit et une sieste de 2 à 3 heures l’après-midi, ainsi que 
de nombreuses préoccupations ; en outre, à cette même date était prescrit 
l’antidépresseur sertraline 25 mg. Au 1er septembre 2020, il était considéré que le 
patient, asthénique et prenant de l’Anxiolit 5 mg deux fois lors de crises 


 
 
 
 
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d’angoisse, présentait les critères pour un épisode dépressif léger avec détresse 
anxieuse. Une comorbidité de dépendance à l’alcool restait présente, malgré une 
diminution des consommations ces dernières années ; il n’y avait pas 
suffisamment de critères pour une dipsomanie. 
Un rapport d’évaluation psychologique établi par une psychologue le 5 octobre 
2021 à la suite d’une consultation du même jour résumait la situation familiale et 
économique du recourant, mentionnant qu’il vivait depuis une année dans un 
appart-hôtel, avec son fils qui y logeait une semaine sur deux, et qui avait des 
actes de défaut de biens. Le patient expliquait être déstabilisé au plan psychique et 
très angoissé en raison de l’obligation de trouver rapidement un nouveau 
logement, et se plaignait d’« une importante thymie triste », avec la présence 
d’idées suicidaires scénarisées. 
Était en outre produit par le recourant un compte-rendu opératoire du 2 avril 1996 
de la « subamputation traumatique de P3 D5 gauche ». 
Un rapport de consultation pluridisciplinaire de lipodystrophie et métabolisme du 
19 mai 2022 résumait les différents suivis de l’intéressé au sein des HUG. 
Dans un rapport du 12 mai 2023, le Dr P______ répondait à des questions, entre 
autres celles de la chambre de céans du 30 janvier 2023. Les plaies liées au 
syndrome de Kaposi étaient « responsables d’une sensation de brûlure et de 
prurigo avec un effet uniquement temporaire des séances de photothérapie et des 
emballements par dermocorticoïdes proposés par les dermatologues ». Depuis le 
début du traitement contre le VIH par le service d’infectiologie des HUG en 2006, 
il y avait eu plusieurs lignes de traitements antirétroviraux dont certains avaient 
été responsables d’effets de type état dépressif sévère avec idées suicidaires sous 
traitement de Triumeq ; ce traitement avait été rapidement arrêté et remplacé par 
un traitement de Genvoya à partir de 2017 ; sous ce dernier traitement, le patient 
décrivait une fatigue importante avec des vertiges après prise de comprimés, 
symptômes pouvant avoir un impact sur la capacité de travail. 
Par certificat du 9 mai 2023, la Dresse I______ attestait un arrêt de travail à 100% 
pour maladie du 1er mai au 30 juin 2023. 
j. Le 23 mai 2023 s’est tenue une audience de comparution personnelle des parties 
devant la chambre des assurances sociales. 
Concernant les atteintes à la santé qu’il considérait comme problématiques, le 
recourant a déclaré avoir combattu durant les 10 dernières années contre le VIH ; 
entre-temps, il avait « attrapé » un Kaposi assez sévère ; il avait dû faire enlever 
des parties du Kaposi (cloques) sur la main, sur le pied, sur le genou ; ce problème 
de Kaposi n'était pas encore réglé à ce jour, car il y avait encore des zones 
infectées ; il suivait pour ceci un traitement laser, où des zones étaient brûlées. Ce 
problème de Kaposi était très gênant, car il attaquait la peau sur toutes les parties 
des jambes et cela le gênerait pour un emploi : il lui était pénible de mettre des 
chaussures car il n’avait plus d'ongles mais des mycoses qui étaient brûlées au 


 
 
 
 
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laser ; ce serait très gênant pour un travail car cela occasionnait des douleurs et 
des brûlures. En plus de cette atteinte, il devait encore traiter une 
chondrocalcinose du genou droit qui faisait gonfler ce dernier lorsqu’il était trop 
longtemps debout ; il n’avait pas été opéré pour cette atteinte, parce qu’il était en 
surpoids (106 kg, contre 114 kg au début du traitement avec une diététicienne aux 
HUG un an auparavant) et qu’il devait perdre du poids pour cela (moins de 
100 kg), ce qu’il était en train de faire. L’assuré ne voyait pas d'autres atteintes 
particulières invalidantes à mentionner. 
S'agissant de la question de l'amputation, à la suite d’un accident de vélo en 1996, 
la première phalange du petit doigt (auriculaire) avait été amputée, comme montré 
par le recourant. Cette amputation avait un effet très douloureux en cas de 
changement de temps (lorsqu'il faisait froid ou chaud) ou lorsqu’il se cognait (car 
il n'y avait rien au bout de cet auriculaire), et elle gênait l’intéressé, droitier, pour 
porter des charges avec sa main gauche (parce qu’il ne pouvait rien porter sur la 
partie de la main qui est à la hauteur de l'auriculaire). 
Au niveau psychique, l’assuré était suivi, par des infirmières, « aux HUG aux 
unités infectieuses », car ce service englobait toutes les problématiques y compris 
la psychiatrie et la dermatologie. Il prenait parfois des anxiolytiques, par exemple 
Temesta, prescrit par les HUG, dès qu’il avait des montées de stress. 
Contre le VIH, le recourant prenait le médicament Genvoya qui le fatiguait 
énormément. Il prenait ce médicament au moment des repas, ce qui était 
nécessaire pour qu'il ait un effet, en l’occurrence au repas de midi, pas le soir, car 
il ne mangeait pas le soir étant donné que, comme il vivait seul, il n’avait pas 
besoin de manger le soir, ce qui était bien aussi pour son régime, et qu’il n’avait 
pas faim le soir. À la question de la chambre de céans de savoir si quelque chose 
l'empêcherait de prendre le Genvoya le soir plutôt que le midi, l’intéressé a 
répondu que, pour cela, il devrait manger le soir et que, comme il ne mangeait pas 
le soir, cela n'était pas possible. L'effet de fatigue dû au Genvoya commençait 
1h30 après sa prise et durait pendant 3 heures durant lesquelles il dormait ; après 
ce sommeil, l'effet de fatigue était passé. S’il devait travailler, il n'aurait pas 
besoin de nombreuses pauses, mais d'une seule pause de 3 heures pour dormir. 
Le recourant, après avoir notamment déclaré ne pas se reconnaître dans l’expertise 
du Dr L______, a indiqué ne pas avoir de limitations fonctionnelles à ajouter à 
celles retenues par cet expert. Au sujet de sa vie quotidienne, il n’avait pas de 
grief particulier à formuler contre le rapport d'expertise. Il voyait toujours son fils 
à raison d'une semaine sur deux depuis 2019, date du retour de sa mère depuis la 
Finlande ; il lui faisait le repas le soir, mais lui-même ne mangeait pas à ce 
moment-là car il n’avait pas faim, « [c'était son] rythme ainsi ». 
Des médecins avaient diagnostiqué une apnée du sommeil sévère et lui avaient 
ainsi donné une CPAP en 2019 pour dormir, car il était réveillé toutes les 
2 heures. Depuis 2019, il mettait cet appareil tous les soirs toute la nuit ; mais 


 
 
 
 
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même avec lui, il faisait trop d'apnée, de sorte que les médecins étaient en train de 
régler cet appareil maintenant. Depuis 2019, il n’avait plus eu de contrôle auprès 
d'eux car ils ne prenaient plus de rendez-vous à cause du Covid-19 ; il avait repris 
des rendez-vous depuis trois ou quatre mois, et c'était maintenant que les 
spécialistes stabilisaient l'appareil, en augmentant sa puissance. C'était compliqué 
de dormir avec un masque. S'agissant du reproche de l'expert du manque 
d'utilisation du CPAP, l’intéressé a répondu que pendant plusieurs années, c’est-à-
dire depuis 2015 jusqu'à actuellement, date à laquelle il venait d'avoir un 
appartement, il avait été SDF en ce sens qu’il n’avait pas de logement et qu’il 
dormait à l'hôtel ; il n’avait ainsi pas d'endroit pour mettre la CPAP ; dans sa 
chambre d'hôtel, il n'y avait qu'une seule prise électrique qui était loin de sa tête 
lorsqu’il dormait ; certes, il aurait pu mettre une rallonge, mais il ne savait pas 
pourquoi il ne l’avait pas fait. 
La fatigue de l’intéressé était selon lui due à l'ensemble de ses problèmes, pas 
seulement au médicament Genvoya : il y avait l'hépatite C, le syndrome de 
Kaposi, et il avait « eu le zona aussi ». L'hépatite C (traitée trois mois en 2018, 
sauf erreur) était guérie, mais il devait contrôler sa consommation d'alcool car elle 
attaquait le foie ; « l'arrêt de la consommation d'alcool [était] la partie la plus 
compliquée car [il était] "addict" ». 
Selon le recourant, le problème des varices des membres inférieurs n'était toujours 
pas résolu. Il devait suivre un ordre médical : traitement de la chondrocalcinose, 
puis perte de poids, puis traitement des varices (qui étaient liées au surpoids). Les 
HUG lui avaient enlevé la veine centrale de la jambe droite en 2023. Ces varices 
le gênaient en ce sens qu'elles faisaient gonfler ses jambes lorsqu’il marchait et 
quand il était debout ; le reste du temps, cela allait. 
D’après l’assuré, il n'y avait ni aggravation, ni amélioration de son état de santé et 
de sa capacité de travail depuis l'établissement de l'expertise du Dr L______, et 
aussi depuis 2012. 
Sur question de la chambre de céans, l’assuré a répondu ne pas avoir essayé de 
travailler à temps partiel depuis 2012, parce que le syndrome de Kaposi l'obligeait 
à être tous les deux jours à l'hôpital car il avait des plaques d'eczéma partout sur le 
corps. Les médecins avaient essayé plusieurs traitements : brûlure à froid, 
enveloppes, cabine UV, et désormais, depuis janvier 2022, brûlures laser ; le 
traitement UV était de douze séances aux HUG, et il en avait fait deux fois douze 
séances en 2020 ; le traitement par enveloppes avait aussi consisté en douze 
séances durant la même période ; les brûlures au froid avaient également été 
reçues durant la même période en 2019 et 2020, après quoi les médecins l’avaient 
traité avec les cabines ; ainsi, depuis 2019 et jusqu'à fin 2021, le recourant avait 
été tous les deux jours, parfois le matin, parfois l'après-midi, aux HUG pour un 
traitement ; les brûlures à froid duraient 15-20 minutes, pour une fois douze 
séances, les séances avec enveloppes duraient 40 minutes (pas plus à cause de la 
cortisone qui était posée dans les enveloppes) ; les cabines UV duraient 2 minutes 


 
 
 
 
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par séances. Ces séances aux HUG l'auraient gêné pour un emploi. Depuis janvier 
2022, avec les brûlures laser, l’intéressé suivait une séance par mois. De manière 
générale, c’étaient ses problèmes médicaux qui l'empêchaient de reprendre une 
activité même à temps partiel. 
Durant cette audience de comparution personnelle, l’avocat du recourant et la 
représentante de l’OAI ont également précisé certains points, le premier 
confirmant notamment que des mesures professionnelles n’avaient pas été 
demandées, faute d’utilité. 
À l’issue de cette audience, la cause a, avec l'accord des parties, été gardée à juger 
sur mesures d'instruction ou au fond, étant précisé que, par son conseil, l’assuré a 
indiqué ne pas solliciter de mesures d'instruction complémentaires. 
k. Par courrier du 26 mai 2023, le Dr P______ a répondu à des questions écrites 
posées le 25 mai précédent par la chambre des assurances sociales. Selon ce 
médecin, le traitement de Genvoya avait une seule posologie disponible. Dans les 
troubles généraux fréquemment associés à ce traitement figuraient la fatigue, de 
même que des nausées. Parmi les effets indésirables nombreux mentionnés par la 
firme productrice de ce médicament dans le Compendium, le patient se plaignait 
surtout d’une fatigue importante ainsi que de vertiges après la prise des 
comprimés. Quelle que soit l’heure où ledit traitement était pris, et que ce soit 
sous le seul angle du Genvoya ou au regard de l’ensemble des affections 
médicales du patient, il était difficile au Dr P______, qui n’avait pas été en charge 
du suivi de l’assuré avant le prononcé de la décision querellée le 10 janvier 2022, 
de se prononcer sur les conséquences de ces effets secondaires sur la capacité de 
travail, le rendement et les limitations fonctionnelles de l’intéressé, même si la 
fatigue et les vertiges pouvaient être responsables d’une diminution de la capacité 
de travail. Ledit médecin ne pouvait pas non plus se prononcer sur le caractère 
normal ou non de la nécessité indiquée par le recourant de faire une sieste de 3 
heures (plutôt que par exemple 2 heures) environ 1h30 après la prise du Genvoya, 
les effets secondaires et les réactions à ce traitement variant d’un individu à 
l’autre. Concernant la question de savoir si ce traitement pourrait être pris le soir, 
la prise de ce médicament était « recommandée avec un repas sans distinction sur 
le moment de la journée » ; il était noté à ce sujet que, selon le fabriquant dans le 
Compendium, ce traitement pouvait être associé à des troubles du sommeil, 
notamment des rêves anormaux qui pourraient donc être plus marqués en cas de 
prise en soirée ; ainsi, si la fatigue pendant la journée pourrait potentiellement être 
diminuée, les rêves anormaux pourraient, également potentiellement, avoir un 
effet sur la récupération et le sommeil durant la nuit. À la question de savoir si le 
recourant pouvait prendre le Genvoya le soir même s'il ne mangeait alors rien ou 
s’il devait alors, pour que ce traitement soit efficace, manger un minimum de 
nourriture et, si oui, quel minimum (un yoghourt, une fruit ou légume, une tartine 
de pain, etc. par exemple) était suffisant, il était répondu ce qui suit : 
indépendamment de l’heure de prise, il existait « des différences significatives en 


 
 
 
 
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termes d’absorption notamment de l’elvitegravir, un des composants central du 
Genvoya en termes de concentration maximale et donc d’absorption » lorsque ce 
médicament était pris avec un repas léger ou lorsqu’il était pris avec un repas 
riche en lipides ; ces valeurs étaient toutefois variables d’un individu à l’autre, et 
il était difficile de prédire précisément le degré d’absorption pour l’intéressé et les 
conséquences d’un point de vue virologique ; « cependant, toute diminution de 
l’absorption de ce traitement avec une barrière génétique limitée pourrait 
potentiellement être responsable d’un sous-dosage avec un risque d’échec 
virologique suite au développement de résistances ». 
l. Les parties ne se sont pas manifestées à la suite de la lettre du 1er juin 2023 de la 
chambre de céans selon laquelle, sans leur éventuelles nouvelles d’ici au 16 juin 
2023, la cause serait gardée à juger sur mesures d’instruction ou au fond. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales connaît, en 
instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 
831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'AI, à 
moins que la loi n'y déroge expressément. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable, dès lors que le recours a été interjeté 
postérieurement à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 
3. 
Interjeté dans la forme et le délai - de trente jours - prévus par la loi, le recours est 
recevable (art. 56 ss LPGA ainsi que 62 ss de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 [LPA-GE - E 5 10]). 
4. 
L'objet du litige porte sur la question du droit ou non du recourant à des 
prestations de l'AI, plus précisément une rente d’invalidité uniquement, dans la 
mesure où il a indiqué, en particulier en audience par la voix de son conseil, ne 
pas solliciter des mesures professionnelles. 
De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 


 
 
 
 
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consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu postérieurement à la 
date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, 
dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (cf. ATF 99 V 98 
consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 25 juillet 
2018 consid. 4.2). 
5. 
Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l'AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI 
- RS 831.201; RO 2021 706). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est celle qui était 
en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié 
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence). 
En l'occurrence, la décision querellée concerne un premier octroi de rente dont le 
droit serait né avant le 1er janvier 2022, de sorte que les dispositions légales 
applicables seront citées dans leur ancienne teneur. 
6. 
 
6.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1, tel qu'en vigueur dès le 1er janvier 2021, la version 
antérieure indiquant "dans son domaine d'activité" plutôt que "qui entre en 
considération"). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a 
incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2, en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). 
Aux termes de l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou 
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte 
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de 
travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever 
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. 
Conformément à l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est 
réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit 
aux prestations entrant en considération (al. 2). 


 
 
 
 
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6.2 Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens 
du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce 
sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 
6.3 En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes: sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable 
(let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins 
(let. c). 
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% 
au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% 
au moins. 
Aux termes de l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 
l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l'assuré. 
Il s’ensuit que, dans le cas présent, le droit à une rente d’invalidité de l’intéressé 
ne pourrait pas être ouvert avant le 1er juin 2013, soit une année après le début de 
son incapacité de travail alléguée et six mois après le dépôt de sa demande de 
prestations AI. 
6.4 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d'assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_286/2020 du 6 août 2020 consid. 4 et la référence). 
6.4.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 


 
 
 
 
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contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 
consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose de la formation spécialisée 
nécessaire et de compétences professionnelles dans le domaine d'investigation 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les 
références). 
6.4.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; ATF 125 
V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 


 
 
 
 
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entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
6.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
7. 
 
7.1 En l’espèce, le rapport d’expertise du Dr L______, établi le 30 août 2021 à la 
suite d’un examen clinique effectué le 2 août précédent, répond, sur le plan 
formel, aux exigences posées par la jurisprudence pour qu'on puisse lui accorder 
une pleine valeur probante : cette expertise a été conduite par un médecin 
praticien en vue d’établir une synthèse des différentes pathologies de l’expertisé, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier. Cet expert a personnellement examiné le 
recourant préalablement à l'établissement de son rapport. Il a consigné les 
renseignements anamnestiques pertinents, recueilli les plaintes de l'assuré et 
résumé ses propres constatations. Il a en outre énoncé les diagnostics retenus et 
répondu à toutes les questions posées. Enfin, ses conclusions sont claires et 
suffisamment motivées. 
7.2 Il convient néanmoins de relever d’emblée que l’expert apparaît s’être 
concentré principalement sur les atteintes à la santé et leurs conséquences existant 
à l’époque de l’établissement de son rapport (en août 2021) et moins sur 
l’évolution de la situation médicale problématique de l’expertisé durant la 
relativement longue période litigieuse qui commence le 11 juin 2012. 
À cet égard, étaient considérés comme incapacitants par le SMR, le 1er février 
2017, l'angiosarcome de Kaposi (atteinte principale à la santé) et la "gonalgie 
droite avec méniscopathie dégénérative de la corne postérieure du ménisque 
interne", avec pour limitations fonctionnelles : pas de port de charges; pas de 


 
 
 
 
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marche prolongée ou en terrain irrégulier; pas de position à genoux, ni accroupi; 
pas de position statique prolongée; impossibilité de porter des chaussures de 
sécurité; pas de montées répétées sur des escaliers, échelles et échafaudages; 
privilégier une activité sédentaire ou semi-sédentaire avec possibilité de changer 
de position à sa guise. En revanche, toujours selon le SMR, le 27 septembre 2021, 
l’atteinte principale, incapacitante, consiste en des varices des membres inférieurs, 
une chondrocalcinose et une atteinte méniscale du genou droit, de même qu’en 
une « fatigabilité liée au traitement antirétroviral, à une mauvaise utilisation du 
CPAP », ce de manière globalement conforme au rapport d’expertise (lequel 
retient une fatigabilité pour le même motif principal sous forme de besoin de 
sieste les après-midi) ; les limitations fonctionnelles retenues par l'expert sont 
reprises : "activité principalement assise, pas d'activité accroupie ni agenouillée, 
pas de montée ni de descente répétée d'escaliers, pas de travail en terrain 
accidenté, activité sollicitant principalement les membres supérieurs, pause 
d'environ 2h-3h après la prise du traitement antirétroviral". 
7.3 C’est sans référence à un quelconque fondement que l’intéressé a déclaré en 
audience ne pas se reconnaître dans le contenu de ce rapport d’expertise qui ne 
correspondrait selon lui pas à ce qu’il est. Ce d’autant moins que le recourant ne 
conteste pas pratiquer le vélo et apprécier le sport, assurer toutes les tâches des 
activités quotidiennes (notamment ménagères) sans l'aide d'une tierce personne et 
s'occuper seul une semaine sur deux de son fils âgé de 11 ans. 
Ni lui-même ni son avocat n’émettent des griefs précis contre ce rapport autres 
que les griefs qui suivent. 
7.3.1 L’expert, s’il a diagnostiqué des séquelles d'écrasement de d'amputation 
traumatique du membre supérieur (T92.6), soit "status post amputation P3D5 
[gauche]", n’a pas tiré des conséquences de cette atteinte au plan de la capacité de 
travail. 
En audience, le recourant a montré la première phalange du petit doigt 
(auriculaire) qui avait été amputée en 1996 à la suite d’un accident de vélo. 
D’après ses explications, cette amputation a un effet très douloureux en cas de 
changement de temps (lorsqu'il fait froid ou chaud) ou lorsqu’il se cogne (car il 
n'y a rien au bout de cet auriculaire), et elle le gêne, en tant que droitier, pour 
porter des charges avec sa main gauche (parce qu’il ne peut rien porter sur la 
partie de la main qui est à la hauteur de l'auriculaire). 
L’absence de mention de limitations fonctionnelles comme conséquences de cette 
atteinte dans le rapport d’expertise prête certes à la critique, dans la mesure où 
on voit mal comment elle ne pourrait pas gêner, même d’une manière 
limitée, l’assuré en cas de port de charges d’un certain poids avec nécessité 
d’utiliser l’entier de la main gauche ou en cas de travaux de précision nécessitant 
l’utilisation de tous les doigts des deux mains. 


 
 
 
 
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Néanmoins, dans les circonstances particulières du présent cas, cette omission de 
mention de limitations fonctionnelles sur ce point n’est en tant que telle pas 
suffisamment importante pour remettre en cause l’ensemble de la valeur probante 
de l’expertise et des conclusions de l’expert, ce d’autant moins que le dossier ne 
contient aucun rapport médical faisant état d’éventuelles conséquences 
incapacitantes de cette amputation. 
Il pourra en tout état de cause être tenu compte des conséquences de cette 
amputation sous forme de limitations fonctionnelles. 
7.3.2 L’absence de mention de l’aspect psychiatrique dans le chapitre « synthèse 
du dossier » au début du rapport d’expertise et d’analyse approfondie de cet 
aspect dans le reste du rapport d’expertise peut s’expliquer, à tout le moins, en 
partie, par le fait que des rapports médicaux portant sur les problèmes psychiques 
de l’intéressé ne paraissent avoir été présentés par celui que le 17 mai 2023, au 
stade de la procédure de recours et sur demande expresse de la chambre de céans. 
Au demeurant, l’expert a traité la problématique psychiatrique dans son expertise, 
puisqu’il expose : « Aucune constatation psychique n’est relevée durant 
l'expertise; notamment l'expertisé demeure euthymique, sans idées délirantes, sans 
trouble du cours de la pensée et sans hallucination ». 
Quoi qu’il en soit, les rapports du département de psychiatrie (service de 
psychiatrie de liaison et d’intervention de crise) des HUG de 2009, 2017 et 2020 
ainsi que le rapport d’évaluation psychologique établi par une psychologue le 
5 octobre 2021 ne posent pas de diagnostics au plan psychiatrique concernant la 
période en cause (qui commence en juin 2012). Il ne se prononcent pas non plus 
clairement sur des questions de capacité de travail, limitations fonctionnelles et/ou 
rendement, ni ne contiennent des constatations ou appréciations susceptibles 
d’avoir des effets incapacitants et invalidants particuliers. En effet, les diagnostics 
les plus graves qui y sont énoncés sont, en 2017, la présence d’une thymie triste 
associée à des troubles du sommeil et, en 2020, un épisode dépressif léger avec 
détresse anxieuse. 
Or, selon la jurisprudence, dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable 
qu'il n'y a qu'un léger trouble dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme 
chronifié et qui n'est pas non plus associé à des comorbidités, aucune procédure de 
preuve structurée n'est généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_14/2018 du 12 mars 2018 consid 2.1). En outre, le Tribunal fédéral a 
récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble psychique grave peut avoir un 
caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré léger à moyen, sans 
interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne peut généralement 
pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en outre un potentiel 
thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la santé est 
notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs importants 
pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, dans une 
telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans explication 


 
 
 
 
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concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution considérable 
de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, l'assurance 
ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation médico-
psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
En l’occurrence, on ne se trouve dans aucune des situations mentionnées par cette 
jurisprudence comme pouvant rendre nécessaire une procédure de preuve 
structurée. En particulier, il ressort des rapports du département de psychiatrie 
(service de psychiatrie de liaison et d’intervention de crise) des HUG ainsi que du 
rapport d’évaluation psychologique précités que les troubles psychiques de 
l’assuré n’ont à aucun moment été durables. Au surplus, le rapport d’évaluation 
psychologique susmentionné ne confirme pas les plaintes du patient relatives à 
« une importante thymie triste » avec la présence d’idées suicidaires scénarisées 
qui y sont mentionnées. 
Au demeurant, les souffrances psychiques dont font état ces rapports apparaissent 
être en très grande partie liées à des difficultés psychosociales qui apparaissent 
jouer un rôle de premier plan, comme cela ressort desdits rapports tels que 
résumés dans l’état de fait du présent arrêt de même que de certains rapports de la 
Dresse I______, médecin généraliste traitante. 
Or, en ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
Les griefs du recourant afférents à l’absence de prise en compte de l’aspect 
psychiatrique dans le rapport d’expertise tombent dès lors à faux. 
Il est précisé que la composante psychique et la surcharge mentale présentées par 
le VIH (potentiellement mortel sans traitement) mentionnées le 6 avril 2022 par la 


 
 
 
 
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médecin généraliste traitante ne sauraient en tant que telles être une cause 
d’incapacité de travail mais apparaissent incluses dans l’ensemble du tableau 
médical. 
Pour le reste, la question des idées suicidaires causées par le précédent traitement 
antirétroviral sera prise en compte plus bas sous l’angle de l’évolution de l’état de 
santé et des effets de ce dernier. 
7.3.3 Concernant le grief d’absence de prise en considération par le rapport 
d’expertise des limitations induites par les problèmes dermatologiques sous la 
forme de plaies de sarcome de Kaposi, il convient tout d’abord de relever que 
l’expert retient cette atteinte au titre de diagnostic, mais sans caractère 
incapacitant, et ce de la manière suivante : sarcome de Kaposi de la peau (C46.0), 
l'examen montrant des lésions hyperkératosiques avec croûtes de sang sur le 
coude droit, le mollet droit, le creux poplité et le mollet et face antérieure du 
membre inférieur gauche, ainsi que de multiples cicatrices d'ablation de lésion de 
Kaposi dont une en regard du bord interne supérieur de la rotule droite . Au 
surplus, sous le point « affection actuelle et évolution » sous « entretien 
approfondi sur les thèmes suivants », l’expert relate : « [L’expertisé] présente un 
syndrome de Kaposi sur l’hémicorps droit, récidivant (notamment au niveau du 
coude et du mollet droit) malgré des traitements successifs ». 
Le fait que l’expert ne retienne pas d’effet incapacitants du sarcome de Kaposi 
s’explique selon toute vraisemblance en grande partie par le fait qu’au moment de 
l’établissement de l’expertise en août 2021, cette affection, qui avait fait l’objet de 
plusieurs traitements, se trouvait à l’arrière-plan par rapport aux pathologies 
reconnues comme incapacitantes par l’expert, alors qu’elle était au premier plan 
entre 2012 et 2014 à tout le moins comme cela ressort notamment des rapports 
établis durant cette période ainsi que d’une réponse du 12 mai 2023 du 
Dr P______ d’après lequel, « selon l’examen des rapports dermatologique de 
l’époque (2012, 2013), le patient dans cadre du sarcome de Kaposi a présenté un 
syndrome de Kaposi avec une poussée lymphœdémateuse du membre inférieur 
droit qui peut entraîner des limitations fonctionnelles tout comme la composante 
de lymphœdème chronique séquellaire selon son degré ». 
Toutefois, il ne ressort pas du dossier que les gênes causées par ledit syndrome de 
Kaposi auraient entièrement cessé. En outre, l’expert n’explique pas précisément 
pour quels motifs les lésions hyperkératosiques avec croûtes de sang constatées ne 
causeraient pas des limitations fonctionnelles. 
Or, à teneur des déclarations du recourant en audience, le sarcome de Kaposi est 
très gênant car il attaque la peau sur toutes les parties des jambes, et cela le 
gênerait pour un emploi : en effet, ce trouble occasionne des douleurs et des 
brûlures, et il est pénible de mettre des chaussures car il n'a plus d'ongles mais des 
mycoses qui sont brûlées au laser. De telles gênes sont confirmées par le rapport 
du 12 mai 2023 du Dr P______ selon lequel les plaies liées au syndrome de 


 
 
 
 
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Kaposi sont « responsables d’une sensation de brûlure et de prurigo avec un effet 
uniquement temporaire des séances de photothérapie et des emballements par 
dermocorticoïdes proposés par les dermatologues ». 
Il faut en conclure ce qui suit : entre 2012 et 2014 à tout le moins, le sarcome de 
Kaposi a été la cause d’importantes douleurs et de difficultés lors de la marche ou 
de la station debout prolongée, comme cela ressort notamment du rapport de la 
Dresse I______ du 29 mars 2017, étant précisé que l’expert a admis lui aussi cette 
limitation fonctionnelle en préconisant une « activité adaptée principalement 
assis », ni accroupie, ni agenouillée, et sollicitant principalement les membres 
supérieurs, en raison non du sarcome de Kaposi mais des varices des membres 
inférieurs ainsi que de la chondrocalcinose et de la lésion interne du genou droit ; 
en parallèle, pendant ladite période (de 2012 à 2014 à tout le moins) et encore 
actuellement, l’intéressé présente, en raison du sarcome de Kaposi, une limitation 
fonctionnelle consistant en l’impossibilité de porter des chaussures de sécurité 
(mentionnée le 1er février 2017 par le SMR), ce à quoi s’ajoutent des sensations de 
brûlures et de prurigo. 
L’impossibilité de porter des chaussures de sécurité et la gêne en raison de 
sensations de brûlures et de prurigo, doivent donc être ajoutées aux limitations 
fonctionnelles reconnues par l’expert et (le 27 septembre 2021) par le SMR, sans 
que cela ne remette en cause la valeur probante de l’entier du rapport d’expertise. 
7.3.4 Enfin, se pose la question de savoir si, comme soutenu par le conseil de 
l’assuré lors de l’audience, le rapport d’expertise n’aurait pas tenu suffisamment 
compte de la « grande » fatigue de celui-ci due à ses problèmes cumulés et le cas 
échéant susceptible de réduire son rendement. 
Selon l’intéressé en audience, sa fatigue est due à l'ensemble de ses problèmes, 
pas seulement au médicament Genvoya : il y a l'hépatite C, le syndrome de 
Kaposi, et il a « eu le zona aussi ». L'hépatite C (traitée en 2018) est guérie, mais 
il doit contrôler sa consommation d'alcool car elle attaque le foie ; « l'arrêt de la 
consommation d'alcool [est] la partie la plus compliquée car [il est] "addict" ». 
Or l’expert a considéré comme plausible comme "trouble fonctionnel" l'état de 
fatigue, rapporté anamnestiquement par l'expertisé mais non constaté lors de 
l’examen clinique, mais il a estimé que cet état pouvait être amélioré, en vue d'une 
amélioration de la capacité de travail, sous différents angles : amélioration du 
contenu de l'alimentation, notamment par le sevrage alcoolique; utilisation plus 
régulière de la CPAP pour l'obtention d'un sommeil réparateur; perte de poids 
pour diminuer la fatigue mécanique ; "discussion avec l'infectiologue du 
déplacement du traitement antirétroviral le soir en raison de l'asthénie induite si 
possible", cette dernière mesure étant selon l’expert de nature à permettre le 
recouvrement d'une pleine capacité de travail avec rendement total. Le SMR, dans 
son rapport du 27 septembre 2021, suit globalement cette appréciation à 


 
 
 
 
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l’exception de la possibilité éventuelle d’un déplacement du traitement 
antirétroviral le soir. 
Il sied ici de rappeler qu’en vertu de l’art. 7 al. 2 in fine LPGA, il n'y a incapacité 
de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable. 
Concernant la recommandation de l’expert relative à la perte de poids, l’assuré 
cherche, d’après ses explications en audience, à réduire son poids avec une 
amélioration lente et progressive, notamment avec l’aide d’une diététicienne des 
HUG. Son utilisation insuffisante par le passé de la CPAP s’explique en partie par 
ses difficultés psychosociales liées entre autres à l’absence de logement fixe. Il 
découle en outre des réponses du 26 mai 2023 du Dr P______ qu’un déplacement 
de l’heure de prise de l’antirétroviral du repas de midi à celui du soir serait source 
de nombreuses complications sans qu’il soit certain que cela se révèle 
concrètement possible. En effet, le Genvoya doit impérativement être pris avec un 
repas consistant (riche en lipides), et il n’est pas établi qu’un tel repas riche soit 
concrètement possible ou souhaitable le soir, notamment sous l’angle diététique et 
de l’équilibre de vie de l’intéressé. Un déplacement de prise du Genvoya du repas 
de midi vers celui du soir n’apparaît donc pas exigible, de sorte que l’expert ne 
peut pas être suivi lorsqu’il soutient qu’une telle mesure serait de nature à 
permettre le recouvrement d'une pleine capacité de travail avec rendement total. 
Ainsi, s’agissant de la fatigabilité, un manquement doit être reproché au recourant 
uniquement concernant la continuation de sa consommation excessive d’alcool, 
l’intéressé n’ayant pas montré accomplir suffisamment d’efforts pour s’en 
extraire, se contentant de dire que c’était l’effort le plus difficile pour lui car il 
serait « addict ». 
Dans ces circonstances, une certaine fatigue (ou asthénie) non réductible par des 
traitements ou mesures exigibles doit être considérée comme établie. 
La part de fatigue due non à la prise du Genvoya mais, indépendamment du 
besoin de sieste les après-midi, au cumul des pathologies et traitements, dans un 
contexte de VIH et d’hépatite C ayant été traités avec succès, ne saurait, 
contrairement à ce que considère l’expert, être entièrement exclue grâce à une 
amélioration en matière d'alimentation, à un sevrage alcoolique et à l’utilisation 
plus régulière de la CPAP pour l'obtention d'un sommeil réparateur. 
C’est surtout à cause de la « grande » fatigue qui serait due à ses problèmes 
cumulés que l’intéressé fait valoir, en plus de l’incapacité de travail de 25% 
admise par l’expert, une baisse de rendement. Compte tenu de l’ensemble des 
circonstances particulières, une diminution de rendement pour cause uniquement 
de fatigue doit être admise à hauteur de 5%. Une baisse de rendement supérieure à 
ce 5% est exclue ; en effet, la réduction du temps de travail occasionnée par le 
besoin de sieste chaque après-midi à la suite de la prise du Genvoya réduit déjà les 
conséquences de la fatigue ; en outre, ladite fatigue aurait pu et pourrait être 
diminuée de manière exigible par l’arrêt de la consommation excessive d’alcool et 


 
 
 
 
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en partie par des solutions pour utiliser la CPAP ; enfin, cette fatigue apparaît 
limitée dans ses effets et n’empêche pas l’intéressé de pratiquer le vélo et 
apprécier le sport, assurer seul toutes les tâches des activités quotidiennes 
(notamment ménagères) et s'occuper seul une semaine sur deux de son fils. 
Quant à la fatigue causée par la prise de Genvoya, elle se concrétise 
essentiellement dans le besoin impérieux pour le recourant de faire une sieste 
d’une durée de 2 à 3 heures chaque après-midi, point qui sera examiné ci-après. 
7.4 Au regard des considérations qui précèdent et en suivant les conclusions de 
l’expert dont la valeur probante du rapport doit être admise avec les compléments 
indiqués ci-dessus, sans qu’un éventuel complément d’expertise ou une éventuelle 
expertise judiciaire se justifient, la capacité de travail du recourant est nulle dans 
l'activité habituelle d'aide monteur électricien, dès le 11 juin 2012. 
Une activité adaptée consiste, vu l’avis de l’expert, en une « activité adaptée 
principalement assis, pas d'activité accroupie ni agenouillée, pas de montée ni de 
descente répétée d'escaliers, pas de travail en terrain accidenté, activité sollicitant 
principalement les membres supérieurs, pause d'environ 2 à 3 heures après la prise 
du traitement antirétroviral ». À ces limitations fonctionnelles doivent être 
ajoutées : évitement du port de charges d’un certain poids nécessitant d’utiliser 
l’entier de la main gauche ainsi que des travaux de précision nécessitant 
l’utilisation de tous les doigts des deux mains ; impossibilité de porter des 
chaussures de sécurité ; gêne en raison de sensations de brûlures et de prurigo. 
L’ensemble de ces limitations fonctionnelles sera pris en compte plus bas dans le 
cadre de l’examen d’un éventuel abattement sur le revenu d’invalide. 
Ces limitations fonctionnelles ainsi que le degré d’incapacité de travail et de 
rendement doivent être considérés comme n’ayant pas évolué de manière 
significative entre le 11 janvier 2013 (date à partir de laquelle une capacité de 
travail de 75% dans une activité adaptée est retenue par l’expert) et le 10 janvier 
2022 (date du prononcé de la décision querellée). En effet, d’une part, les 
pathologies les plus incapacitantes ont changé au cours du temps mais avec des 
effets sur la capacité de travail comparables, et les effets secondaires du précédent 
antirétroviral Triumeq de type état dépressif avec idées suicidaires ont été 
remplacés, avec une portée incapacitante très vraisemblablement similaire, par 
une fatigue importante avec des vertiges (nécessitant une sieste de 2 à 3 heures 
l’après-midi) sous le traitement par le nouvel antirétroviral Genvoya à partir de 
2017 ; d’autre part, selon les déclarations de l’intéressé en audience, il n'y a eu ni 
aggravation, ni amélioration de son état de santé et de sa capacité de travail depuis 
2012. 
Comme retenu par l’expert, la capacité de travail dans une telle activité adaptée a 
été nulle à partir du 11 juin 2012, de 50% dès le 14 décembre 2012, à la suite 
notamment de la reprise du traitement antirétroviral. Selon l’expert, la capacité de 
travail a, ensuite, été de 75%, depuis le 11 janvier 2013. Sur ce point, le SMR et 


 
 
 
 
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l’OAI ne justifient pas de manière motivée pour quels motifs elle serait de 100% - 
et non de 75% - dès le 1er mai 2013. Ce taux de 75% – 6 heures de travail par jour 
sur 8 heures pour un temps complet, selon l’expert – inclut le temps de pause 
nécessaire les après-midi après la prise du Genvoya. 
Le recourant ne conteste pas clairement ces degrés de capacité de travail. 
Néanmoins, il allègue avoir besoin d’une sieste de 3 heures (et non 2 heures 
seulement), 1h30 après la prise du Genvoya. Or, à teneur du rapport d’expertise, il 
lui faut une « pause d'environ 2-3 heures après la prise du traitement 
antirétroviral », avec un temps de présence maximal au travail de 6 heures par 
jour. Ce n’est que lors de l’audience que l’assuré, après avoir allégué dans ses 
écritures en procédure de recours soit 2 à 3 heures soit 3 à 4 heures, a fait 
clairement état d’un besoin de sieste de 3 heures, et pas seulement 2 heures, de 
sorte qu’une durée de 3 heures n’est pas démontrée comme étant nécessaire 
chaque jour. Dans ces circonstances, il se justifie de retenir un besoin de sieste les 
après-midi d’une durée moyenne, c’est-à-dire 2h30, ce d’autant plus qu’il pourrait 
être le cas échéant compliqué pour un employeur potentiel d’aménager des après-
midi de travail avec 2 à 3 heures de sieste 1h30 après un repas de midi par 
exemple de 12h00 à 12h30, lesdites après-midi étant en effet entrecoupées de 
14h00 à 16h00 ou 17h00. Cette durée de sieste de 2h30 fait monter le taux 
d’incapacité de travail dans une activité adaptée de 25% à 30% ([2,5 x 100] / 8,3 
équivalant à 41,7 heures divisées par 5, puisqu’il convient de se référer à la 
moyenne – statistique – des heures travaillées en Suisse de 41,7 heures). 
Partant, une incapacité de travail – incluant la baisse de rendement de 5% due à la 
fatigue comme retenu plus haut - doit être reconnue à hauteur de 35% au total. 
7.5 Le recourant, considéré de manière non contestée comme ayant le statut 
d’actif à 100% – personne employée –, n’émet pas de griefs précis contre la 
comparaison des revenus effectuée par l’intimé dans sa décision querellée, selon 
le premier calcul uniquement tel que déjà fait le 13 février 2017 puis confirmé le 
14 mars 2023 par celui-ci. 
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 8 al. 1 et 
art. 16 LPGA). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se 
placer au moment de la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans 
invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment et les 
modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues 
jusqu'au moment où la décision est rendue doivent être prises en compte 
(ATF 129 V 222 consid. 4.1 et les références). Il s’agit en l’occurrence de 
l’année 2013. 


 
 
 
 
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Le revenu sans invalidité a été fixé par l’OAI avec une référence au salaire 
indiqué pour 2011 par l’extrait du compte individuel AVS (ci-après : CI) de 
l’assuré, à savoir CHF 50'412.- ainsi qu’au salaire d’aide monteur électricien tel 
qu’annoncé par l’employeur dans un questionnaire rempli le 22 novembre 2012, 
soit le salaire horaire total de CHF 30.16 (incluant les indemnités de vacances et 
de jours fériés ainsi que le 13ème salaire) multiplié par 40 heures par semaine 
(8 heures par jour pendant cinq jours) et par 48 semaines, ce qui donne 
CHF 57'907.-, indexé en 2013 pour atteindre CHF 58'787.- (supérieur à celui 
résultant du seul CI). Interpelé par la chambre de céans, l’intimé a répondu – de 
manière convaincante – le 14 mars 2023 que le nombre annuel de semaines retenu 
n’était pas 52 (4 1/3 semaines par mois à 40 heures de travail selon l’ESS 2012), 
mais 48 afin que les vacances ne soient comptabilisées à deux reprises 
(52 semaines – 4 semaines de vacances = 48 semaines). Le revenu – brut – sans 
invalidité de CHF 58’787.- apparaît ainsi avoir été correctement calculé. 
Apparaît également conforme au droit (cf. notamment ATF 143 V 295 consid. 2.2 
et la référence ; ATF 135 V 297 consid. 5.2 et les références ; ATF 126 V 75 
consid. 3b/bb ; ATF 124 V 321 consid. 3b/aa) le revenu – brut – avec invalidité 
calculé par l’office, pour lequel ce dernier s’est référé au revenu statistique tiré 
d’activités simples et répétitives (niveau de compétences 1) pour un homme selon 
l’ESS 2012, TA1_tirage_skill_level, soit CHF 5'210.- par mois, adapté à la durée 
normale de travail de 41,7 heures et indexé à 2013, le revenu annuel s’élevant 
ainsi à CHF 65'654.- pour un taux de 100%. 
À cet égard, contrairement à ce que semble faire valoir le recourant, il existe des 
emplois en nombre suffisant compatibles avec les limitations fonctionnelles liées 
à son état de santé, l'assuré pouvant être en mesure de travailler par exemple 
comme manutentionnaire en atelier avec ses bras et mains, sur des objets qui ne 
sont pas lourds et en tenant compte des limitations causées par l’amputation à 
l’auriculaire de la main gauche, et sans être debout pour une durée prolongée ni 
accroupi ou agenouillé. 
On ne se trouve ainsi pas en l’occurrence dans un cas où il conviendrait de 
s'écarter de la notion de marché équilibré du travail, dans le cadre duquel, 
notamment, l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne pourrait être exercée 
que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existerait quasiment pas sur le 
marché général du travail ou que son exercice impliquerait d’un employeur des 
concessions irréalistes et que, de ce fait, il semblerait exclu de trouver un emploi 
correspondant (cf. RCC 1991 p. 329; RCC 1989 p. 328; arrêts du Tribunal fédéral 
9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 2015 
consid. 5.3.2), le caractère irréaliste des possibilités de travail devant ici découler 
de l'atteinte à la santé – puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) – et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels qui sont étrangers à la définition juridique de 


 
 
 
 
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l’invalidité (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_175/2017 du 30 octobre 2017 
consid. 4.2). 
7.6 Reste à examiner la question de l’abattement par rapport au revenu avec 
invalidité, que le recourant fixe à 15% au lieu du taux de 10% retenu par l’intimé. 
7.6.1 La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être 
réduits, dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles 
du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 135 V 297 
consid. 5.2 ; ATF 134 V 322 consid. 5.2 et les références; ATF 126 V 75 
consid. 5b/aa-cc). Il n'y a pas lieu de procéder à des déductions distinctes pour 
chacun des facteurs entrant en considération ; il faut bien plutôt procéder à une 
évaluation globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces 
facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du 
cas concret (ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les références). D'éventuelles 
limitations liées à la santé, déjà comprises dans l'évaluation médicale de la 
capacité de travail, ne doivent pas être prises en compte une seconde fois dans 
l’appréciation de l’abattement, conduisant sinon à une double prise en compte du 
même facteur (cf. ATF 146 V 16 consid. 4.1 et ss. et les références). L'étendue de 
l'abattement justifié dans un cas concret relève du pouvoir d'appréciation 
(ATF 132 V 393 consid. 3.3). 
S’agissant de la casuistique, par exemple, un taux d'abattement de 5% a été retenu 
par le Tribunal fédéral pour un assuré de 46 ans présentant un nombre non 
négligeable de limitations fonctionnelles (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
9C_160/2014 du 30 juin 2014), pour un assuré né en 1952 ayant une prothèse 
unicompartementale du genou droit et ne pouvant mettre à profit sa capacité 
résiduelle de travail dans des activités légères, essentiellement sédentaires 
(évitement du port de charges supérieures à 10 kg, des montées d'escaliers, des 
déplacements rapides et des positions agenouillées; cf. arrêt du Tribunal fédéral 
8C_196/2022 précité consid. 7.3), de même que pour une assurée née en 1962, de 
langue maternelle étrangère et invoquant des difficultés en français, avec 
comme limitations fonctionnelles l'évitement du port répété de charges 
supérieures à 5-10 kg, des activités nécessitant le maintien du membre supérieur 
droit au-dessus du niveau des épaules et la priorité pour les activités coude au 
corps (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_608/2021 précité consid. 4.3). De surcroît, 
des abattements de 10% et 15% ont été confirmés par la Haute Cour dans des cas 
de non-usage de la main et du bras gauches, respectivement de restrictions 
d’usage de la main et du bras droits que la personne assurée pouvait néanmoins 
utiliser de multiples façon en évitant les poids supérieurs à 5 kg ainsi que les 
coups, les vibrations et les rotations fréquentes de la main droite, compte tenu de 


 
 
 
 
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l’existence dans le marché du travail équilibré d’emplois compatibles avec ces 
limitations (cf. arrêts du Tribunal fédéral 8C_366/2013 du 18 juin 2013 
consid. 4.2 ; 8C_350/2013 du 5 juillet 2013 consid. 3.3). 
Par ailleurs, le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de constater que le travail à 
plein temps n'est pas nécessairement mieux rémunéré que le travail à temps 
partiel; dans certains domaines d'activités, les emplois à temps partiel sont en effet 
répandus et répondent à un besoin de la part des employeurs, qui sont prêts à les 
rémunérer en conséquence (ATF 126 V 75 consid. 5a/cc; cf. aussi arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_49/2018 du 8 novembre 2018 consid. 6.2.2.2). Cela étant, si 
selon les statistiques, les femmes exerçant une activité à temps partiel ne 
perçoivent souvent pas un revenu moins élevé proportionnellement à celles qui 
sont occupées à plein temps (cf., p. ex., arrêt du Tribunal fédéral 9C_751/2011 du 
30 avril 2012 consid. 4.2.2), la situation se présente différemment pour les 
hommes; le travail à temps partiel peut en effet être synonyme d'une perte de 
salaire pour les travailleurs à temps partiel de sexe masculin (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_805/2016 du 22 mars 2017 consid. 3.2). 
L'abattement doit être appliqué au revenu d'invalide et ne saurait en aucun cas 
s'additionner au taux de la diminution de rendement – ou d’incapacité de travail - , 
mais, concrètement, il convient d'appliquer l'abattement (par exemple de 10%) à 
la part du salaire statistique que la personne assurée est toujours susceptible de 
réaliser malgré sa baisse de rendement de par exemple 30% (10% de 70%, soit 
7%), puis de déduire le résultat obtenu de ladite part salariale (70% - 7% = 63% ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_692/2017 du 12 mars 2018 consid. 5). 
Selon la jurisprudence, le résultat exact du calcul du degré d’invalidité doit être 
arrondi au chiffre en pour cent supérieur ou inférieur selon les règles applicables 
en mathématiques. En cas de résultat jusqu'à x,49%, il faut arrondir à x % et pour 
des valeurs à partir de x,50%, il faut arrondir à x+1% (ATF 130 V 121 
consid. 3.2). 
7.6.2 En l’espèce, à ce stade du raisonnement, le taux d'abattement de 15% 
soutenu par le recourant – contre 10% selon l’intimé – ne peut pas d'emblée être 
considéré comme établi, ni être exclu, compte tenu de l'ensemble des 
circonstances particulières, notamment l'absence de désavantage lié à l'âge (38 ans 
en 2013, 48 ans en 2022) ainsi que les difficultés liées aux limitations 
fonctionnelles retenues par l'expert et le SMR puis encore complétées plus haut de 
même que la possible perte de salaire due au temps partiel. Un taux d’abattement 
supérieur à 15% doit en revanche en tout état de cause être exclu, au regard 
notamment de la casuistique développée par le Tribunal fédéral. 
Quoi qu’il en soit, la question de savoir si le taux d’abattement de 15% peut ou 
non être appliqué (au lieu de celui de 10%) peut demeurer indécise pour les motifs 
qui suivent. 


 
 
 
 
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En effet, même si l’on applique un taux d’abattement de 15%, on parvient à ce qui 
suit : sur la part de salaire statistique que l’assuré peut encore obtenir sur la base 
de 35% d’incapacité de travail dans une activité adaptée, soit CHF 42'675.- 
(CHF 65'654.- - 35%, ou 65% de CHF 65'654.-), un abattement de 15% donnerait 
CHF 36'274.- (arrondi) de revenu avec invalidité (85% de CHF 42'675.-), ce, qui, 
comparé avec le revenu sans invalidité de CHF 58'787.-, correspond à 61,70%, 
arrondi à 62%, donc à un degré d’invalidité de 38% (100 – 62). 
7.7 Ce degré d’invalidité de 38% est inférieur au taux de 40% requis pour l’octroi 
d’une rente AI, et la période en 2012-2013 durant laquelle ce taux de 40% a pu le 
cas échéant être atteint ou dépassé a été inférieure à une année (cf. art. 28 al. 1 
let. b LAI a contrario), de sorte qu’est exclu le droit de l’assuré à une telle 
prestation. 
8. 
Vu ce qui précède, le recours sera rejeté. 
9. 
Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, le 
recourant étant au bénéfice de l'assistance juridique (art. 69 al. 1bis LAI et 13 al. 1 
du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative 
du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le