ge_gerichte · ACJC/1721/2016 · 2017-01-19 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 janvier 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11839/2011 
ACJC/1721/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU 21 DECEMBRE 2016 
 
Entre 
A______, sise ______ (GE), appelante d'un jugement rendu par la 13ème Chambre du 
Tribunal de première instance de ce canton le 17 décembre 2016, comparant par 
Me Marc Oederlin, avocat, av. de la Roseraie 76A, 1205 Genève, en l'étude duquel elle 
fait élection de domicile, 
et 
B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Louise Bonadio, 
avocate, place Longemalle 16, 1204 Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de 
domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/15510/2015 du 17 décembre 2015, communiqué aux parties 
pour notification le 18 décembre 2015, le Tribunal de première instance (ch. 1) a 
condamné A______ à payer à B______ la somme de 56'400 fr. avec intérêts à 5% 
l'an dès le 4 juin 2010 et (ch. 2) a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition 
formée par A______ au commandement de payer, poursuite 1______, à due 
concurrence. 
Il a également (ch. 3) arrêté les frais judiciaires à 10'450 fr., les a compensés avec 
les avances fournies par les parties, les a mis à la charge de A______, a condamné 
cette dernière à payer à B______ le montant de 4'950 fr., a ordonné aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire de restituer à B______ le solde de ses avances de 
frais, soit le montant de 750 fr. et (ch. 4) a condamné A______ à payer à B______ 
le montant de 9'945 fr. TTC au titre de dépens. 
b. En substance, le Tribunal a retenu que les parties étaient liées par un contrat 
d'entreprise et que l'ouvrage livré par B______ n'était pas compatible avec les 
attentes légitimes de A______, de sorte qu'il devait être considéré comme 
défectueux. 
De plus, ces défauts étaient imputables à A______, maître de l'ouvrage elle-
même, qui avait ignoré les directives de B______ et de ses sous-traitants en vue 
de garantir un résultat sans défaut des travaux de pose de résine convenus. 
En conséquence, A______ n'était pas fondée à refuser de payer la facture de 
B______ 
B. 
a. Par acte expédié le 1er février 2016 au greffe de la Cour de justice (ci-après : la 
Cour), A______ appelle de ce jugement dont elle conclut à l'annulation et, 
principalement, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour dise que l'exécution 
du contrat par B______ n'a pas été conforme à ce qui avait été convenu entre les 
parties, qu'en conséquence B______ doit être astreinte à des travaux de réfection à 
ses frais pour un montant de 50'000 fr. et qu'elle doit à A______ la somme de 
28'848 fr. avec intérêt légal de 5% dès le 1er mars 2012. 
b. Par réponse du 14 mars 2016, B______ conclut au rejet de l'appel, avec suite de 
frais et dépens d'appel à la charge de A______. 
c. Par réplique du 20 avril 2016 et duplique du 12 mai 2016, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions respectives. 
d. Le 13 mai 2016, le greffe de la Cour a informé les parties de ce que la cause 
était gardée à juger. 


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C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour : 
a. B______ est une société active dans la pose de carrelages, de résines et de 
chapes. 
Selon l'extrait du Registre du commerce, son associée-gérante est C______ et 
D______ n'y est pas inscrit pour le compte de cette société. 
b. A______ est une société qui a pour but le commerce de voitures et notamment 
l'importation et l'exportation de voitures neuves et d'occasion. Elle est la 
concessionnaire officielle des marques automobiles E______ et F______ à 
Genève. 
Ses administrateurs sont G______ et H______. 
c. En vue d'aménager les locaux d'un nouveau garage E______ au 2______, 
A______ a fait appel au bureau d'architecte I______. 
Dans ce cadre, J______, architecte, a devisé les travaux, a élaboré des plans, puis 
s'est occupé de la coordination des différents corps de métiers et de la direction 
des travaux. 
d. B______ a été chargée de la réalisation d'une chape et pour la pose des 
revêtements de sol en résine et D______, employé de B______ depuis 2005-2006, 
a été chargé de la gestion de ces travaux. 
I______ a averti B______, ainsi que les autres entreprises travaillant sur le 
chantier, que l'ensemble des travaux devait impérativement être terminé pour le 
28 février 2010, veille de la cérémonie d'ouverture du garage. 
Le 23 novembre 2009, B______ a adressé à I______ un devis pour un montant 
total de 161'142 fr. 
Le 15 janvier 2010, B______ a adressé à I______ deux demandes d'acomptes de 
60'000 fr. et 70'000 fr., qui ont été payés par A______, respectivement, les 
5 février et 12 mars 2010. 
Le 20 janvier 2010, B______ a dressé un devis complémentaire pour un montant 
total de 25'178 fr. qui concernait principalement une "plus-value pour chape 
normale, séchage rapide". 
e. B______ s'est procuré la résine destinée au revêtement du sol du garage auprès 
de la société K______, cela par l'intermédiaire de L______, entreprise bernoise 
spécialiste de la pose de sols en résine. 


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Pendant les travaux de pose de cette résine, le contact direct de B______, pour le 
compte de laquelle D______ menait ces travaux, était principalement l'architecte 
J______ de I______, présent sur le chantier quasiment tous les jours. 
G______ s'y trouvait également régulièrement pour le compte de A______. 
Les travaux réalisés par B______ ont été terminés et livrés au maître de l'ouvrage 
le 28 février 2010. 
Le 1er mars 2010, soit le lendemain, a eu lieu la soirée d'inauguration du nouveau 
garage E______. 
f. Le 8 mars 2010, B______ a adressé à I______ sa facture finale d'un montant de 
193'000 fr., arrêtée à 190'000 fr. après quelques rectifications de I______. 
Cette facture finale a été contresignée par M______, pour le compte de I______. 
Elle n'a en revanche pas été soumise à G______, pour A______, lequel a déclaré 
au premier juge qu'il s'agissait là d'une erreur de l'architecte. 
g. Le 10 mars 2010, J______, pour le compte de I______, a établi un "arrêté de 
compte" portant sur les travaux effectués par B______, admettant des factures 
vérifiées pour ces travaux à hauteur de 186'400 fr. 
Le témoin J______ a déclaré au premier juge que ce document devait être signé 
d'abord par l'entrepreneur, puis par l'architecte et enfin par le maître de l'ouvrage, 
s'il était d'accord avec les travaux effectués et le montant de la facture. 
B______ avait signé ce document mais pas I______, au motif que A______ avait 
dit refuser les travaux en cause, selon ce témoin. 
h. Par courrier du 22 mars 2010, transmis en copie à I______, B______ a informé 
K______ du bon résultat obtenu avec le produit conseillé par cette dernière 
(système auto-lissant ______ avec une vitrification ______) et de l'acceptation des 
travaux par A______ pendant la cérémonie d'inauguration du garage. 
Toutefois, après cette cérémonie, des traces impossibles à nettoyer avaient été 
constatées sur le sol du garage, de sorte que B______ avait reproché à K______ 
de lui avoir conseillé une finition trop poreuse et avait demandé à cette dernière de 
faire venir au plus vite sur place l'un de ses employés afin d'indiquer la marche à 
suivre à B______ 
i. Le 4 mai 2010, I______ a convoqué les entreprises ayant travaillé sur le 
chantier, en vue de trouver des arrangements de paiements au motif que A______ 
rencontrait des difficultés financières. 


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I______ a alors déclaré que G______ reconnaissait devoir les montants facturés et 
s'engageait à les payer sous 30 jours, raison pour laquelle les entreprises avaient 
été invitées à faire preuve de compréhension, notamment de ne pas requérir 
l'inscription d'une hypothèque légale dans l'intervalle. 
Aucune remarque n'avait alors été émise quant à la qualité des travaux réalisés par 
B______, représentée par D______. 
Toutefois, l'exécution de travaux complémentaires et de retouches avait été 
réservée dans ce procès-verbal, mais cela d'une manière générale et sans désigner 
aucune des entreprises, en particulier pas B______, ayant participé aux travaux 
dans les locaux de A______. 
G______ n'avait pas assisté à cette séance et a dit n'avoir pas corrigé ce procès-
verbal, qu'il avait reçu par courriel. 
j. En mai 2010, J______ avait recontacté B______ pour lui demander de 
supprimer des traces visibles sur la résine. 
D______ s'était rendu sur place avec N______, qui lui avait conseillé d'appliquer 
une couche supplémentaire de résine pour masquer ces traces. 
B______ n'était toutefois pas intervenue car J______ avait refusé de payer la 
résine supplémentaire nécessaire, au motif que ce paiement n'incombait pas à 
A______. 
k. Par courriel et courrier du 4 juin 2010, B______ a mis A______ en demeure de 
lui verser le solde impayé de sa facture, soit 56'400 fr. 
l. Le 28 juin 2010, K______ a rédigé un rapport au sujet de l'état du sol du garage 
à l'attention de I______, avec des propositions de solutions pour remédier au 
résultat peu esthétique constaté. 
m. Par courrier du 30 septembre 2010 se référant au rapport précité, I______ a 
informé B______ que le travail livré par cette dernière était refusé. En effet, 
malgré tous les efforts fournis par cette entreprise pour tenir des délais très courts, 
ce travail comportait trop de défauts qui n'étaient pas tolérables en raison du haut 
standard du garage. 
Le témoin J______ a confirmé au premier juge qu'il s'agissait là du premier avis 
des défauts signifié par écrit par A______ à B______ 
n. Par pli recommandé du 28 octobre 2010, B______ a sommé en vain A______ 
de lui verser le solde impayé de sa facture. 
Le 26 janvier 2011, B______ a requis la poursuite de A______ pour la somme de 
56'400 fr. avec intérêts à 5% dès le 4 juin 2010. 


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A______ a formé opposition au commandement de payer, poursuite 
1______, qui lui a été notifié pour ce montant le 31 janvier 2011. 
o. Le 2 mars 2011, A______ a, à son tour, requis la poursuite de B______ pour la 
somme de 80'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 8 février 2011, en indiquant comme 
cause de l'obligation, une "action en dommage et intérêts notamment pour 
mauvaise exécution du contrat d'entreprise, défaut caché". 
B______ a formé opposition au commandement de payer, poursuite n° 3______, 
qui lui a été notifié le 9 mars 2011. 
D 
a. Par demande du 16 juin 2011, introduite devant le Tribunal de première 
instance le 18 octobre 2011, B______ a assigné A______ en paiement de 
186'400 fr. avec intérêts à 5% dès le 4 juin 2010, sous déduction de deux 
versements des 8 février et 12 mars 2010 respectivement de 60'000 fr. et 
70'000 fr. 
Elle a également conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que le Tribunal lève 
l'opposition formée par A______ au commandement de payer, poursuite 
1______, et dise que cette poursuite devait aller sa voie. 
Par jugement du 11 juillet 2012, le Tribunal a fait droit aux conclusions de 
B______, au motif, d'une part, que A______ n'avait pas répondu à la demande 
dans le délai prolongé qui lui avait été accordé et, d'autre part, qu'une instruction 
n'était pas nécessaire, la cause étant en état d'être tranchée sur la base du dossier 
existant. 
Par arrêt du 18 octobre 2013, la Cour de justice a annulé ce jugement et renvoyé 
la cause au Tribunal pour instruction et nouvelle décision. 
b. Dans sa réponse du 3 février 2014 à la demande, A______ a conclu à son rejet, 
au motif notamment que les travaux exécutés par B______ étaient entachés de 
graves défauts imputables à cette dernière et que A______ en avait informé 
oralement B______, pour la première fois le 1er mars 2010, à la suite de la 
cérémonie d'inauguration du garage. 
A______ a encore conclu, reconventionnellement, à ce que le Tribunal dise que 
l'exécution du contrat par B______ n'était pas conforme et que cette dernière était 
dès lors astreinte à des travaux de réfection à ses frais, pour une valeur de 
50'000 fr. au minimum. 
A______ a également conclu à ce que le Tribunal dise que B______ était sa 
débitrice à hauteur de 28'848 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2012 en raison 
de la perte de bénéfice à subir pendant ces travaux de réfection à venir (bénéfice 


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annuel allégué de 500'000 fr., rapporté à trois semaines, soit la durée estimée par 
A______ des travaux de réfection des revêtements de sols en résine). 
c. Dans des écritures du 30 avril 2014, B______ a conclu au rejet de cette 
demande reconventionnelle. 
En substance, elle a notamment contesté que les défauts de l'ouvrage lui fussent 
imputables. En effet, c'était A______ qui n'avait pas respecté ses instructions au 
cours des travaux de pose de la résine, circonstance qui avait provoqué les 
anomalies constatées. 
En outre, l'avis des défauts dont A______ se prévalait était tardif, car donné par 
courrier de I______ en septembre 2010 seulement, soit plus de sept mois après la 
fin des travaux en question. 
d. Le Tribunal a entendu les représentants des parties ainsi que plusieurs témoins. 
d.a. Entendue pour B______ par le premier juge, C______ a déclaré que 
D______ s'occupait de gérer les aspects commerciaux et techniques des travaux 
réalisés, sans pouvoir de décision au sein de B______, dont il n'était pas non plus 
l'ayant droit économique. 
C'était lui qui avait géré le chantier pour le compte de B______ Il avait déclaré à 
C______ avoir émis des réserves vis-à-vis du maître de l'ouvrage quant au temps 
de séchage à observer suite à la pose de la résine. 
Quant à A______, elle avait fait part à B______ de défauts de ce revêtement par 
courrier de I______ du 30 septembre 2010, soit à l'époque à laquelle B______ 
avait mandaté un avocat, du fait que sa facture n'était pas honorée. 
C______ a aussi mentionné que A______ avait annoncé à B______ l'apparition 
de traces de pneus et d'huiles sur la résine, à la suite de l'entreposage de voitures le 
lendemain de la fin des travaux de pose de cette résine. 
d.b. G______, pour A______, a déclaré au premier juge que D______ lui avait dit 
qu'il fallait observer un délai de séchage de 3 jours complets suite à la pose de la 
résine avant de pouvoir y entreposer des véhicules. Il a ajouté qu'à l'endroit où il 
était prévu que des véhicules soient entreposés le 1er mars 2010, la résine avait 
déjà été posée depuis 3 ou 4 jours, alors qu'à d'autres endroits, la résine avait été 
posée plus tard mais que cela était sans conséquence puisque il n'était pas 
envisagé d'y entreposer des véhicules. 
Selon G______, les défauts étaient apparus pendant la réalisation des travaux, ce 
qui avait été signalé à D______ à plusieurs reprises, raison pour laquelle ce 
dernier avait fait intervenir l'entreprise K______ sur le chantier. 


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En effet, B______ n'arrivait pas à stabiliser la résine sur les podiums et il y avait 
des coulures. En outre et de manière générale, la résine présentait des aspérités et 
elle n'était pas homogène sur l'ensemble de la surface traitée. 
d.c. Entendu comme témoin par le Tribunal, D______ a déclaré être responsable 
de la direction des travaux au sein de B______ n'avoir pas de pouvoir de décision 
pour engager la société ni être son actionnaire ni non plus son ayant droit 
économique. 
Selon le souvenir du témoin, les travaux avaient commencé à mi-février 2010 et 
B______ avait été mise sous pression afin de respecter le délai de fin de ces 
travaux fixé au 28 février 2010. 
Il avait été difficile de travailler correctement en raison de la présence d'autres 
ouvriers, qui ne respectaient pas le travail fourni par B______ et qui marchaient 
sur les revêtements de sol fraîchement posés. 
D______ avait demandé à pouvoir bénéficier d'une semaine pleine pour pouvoir 
faire ses travaux de pose correctement, ce qui ne lui avait jamais été accordé par le 
témoin J______, représentant de l'architecte mandaté par le maître de l'ouvrage 
B______ avait donc dû travailler de nuit car les autres entreprises intervenaient 
durant la journée. Il avait pu terminer ses travaux à 7h00 du matin le 
1er mars 2010, soit le jour de l'inauguration des locaux, mais les revêtements de 
sols n'étaient pas encore secs. 
D______ avait indiqué au témoin J______ qu'il fallait respecter un délai de 
séchage d'au moins 12 heures pour éviter des traces de pas sur la résine mais ce 
dernier n'avait même pas attendu 4 heures de temps de séchage. 
Selon D______, aucune urgence particulière n'avait été signalée à B______ pour 
la réalisation des travaux à l'origine. Toutefois, dès qu'ils avaient commencé, le 
témoin J______ avait mis une pression énorme sur B______ pour faire les travaux 
au plus vite, l'entreprise avait dû travailler à raison de 280%. Elle n'avait pas de 
retard sur ses propres travaux mais d'autres entreprises n'avaient pas tenu leur 
planning de sorte que B______ n'avait pas pu tenir le sien non plus. 
Par ailleurs, il n'était initialement pas prévu de poser de la résine sur les podiums 
du garage mais J______ avait finalement exigé cette pose par B______, alors que 
D______ lui avait fait remarquer que cette résine liquide ne tenait pas sur une 
pente, ce dont le précité n'avait pas voulu tenir compte. 
Le témoin D______ a encore déclaré que ni J______ ni G______ ne lui avaient 
fait part de problèmes concernant les travaux de pose de résine pendant leur 
exécution. 


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Par ailleurs, aux environs de mai 2010, le témoin J______ l'avait contacté pour 
cacher certaines traces visibles sur la résine et il était finalement apparu 
nécessaire, après avoir consulté le fournisseur K______, de passer une nouvelle 
couche de résine sur l'ancienne. Toutefois, A______ avait refusé de payer le prix 
de cette nouvelle résine. 
d.d. Le témoin N______, alors responsable commercial et technique de 
K______, fournisseur de la résine posée par B______, avait remis à cette dernière 
et à I______ des spécifications techniques et fait des tests sur les lieux avant que 
B______ ne débute ses travaux au début 2010. Il était en outre intervenu à divers 
stades du chantier, notamment pendant et après la pose de la résine, pour des 
contrôles qualité. 
Il expliqué avoir effectué des tests sur les lieux avant que B______ ne pose cette 
résine, l'application d'une résine coulante demandant une attention particulière et 
notamment le respect d'une chronologie d'application bien spécifique et le temps 
de séchage exigé. 
Le témoin a déclaré avoir également informé J______ et G______, avant cette 
pose, que certaines consignes devaient être respectées pour garantir une exécution 
de ces travaux de pose dans les règles de l'art. En particulier, il fallait éviter tout 
déplacement d'ouvriers ou de machines sur les surfaces traitées, qui ne devaient en 
outre pas être exposées à la poussière, et il était impératif de respecter les temps 
de séchage de la résine. 
Toutefois, en dépit de ces fiches techniques et des directives détaillées du témoin 
N______, ce dernier a déclaré au premier juge qu'il n'avait été écouté ni par 
J______ ni par G______. En outre, le premier lui avait reproché de le harceler 
avec des conseils techniques, portant notamment sur les teintes claires et les 
grandes surfaces, et avait même indiqué à N______ de quitter le chantier sous 
peine de lui « casser la figure ». 
S'agissant de la poussière engendrée par le chantier, le témoin l'a qualifiée 
d'impressionnante et a déclaré qu'elle s'était incrustée dans les sols qui n'étaient 
pas secs. 
Par ailleurs, les ouvriers des autres entreprises marchaient sur les surfaces traitées 
par B______, alors que la résine n'avait pas encore durci, et ils y avaient laissé des 
empreintes. A cet égard, N______ a précisé avoir expressément demandé à 
J______ et à G______ de pouvoir travailler sur des surfaces libres de tout 
déplacement (ouvriers et machines), que les travaux réalisés par B______ étaient 
délimités par des barrières afin de sécuriser les surfaces traitées mais que ces 
barrières étaient délibérément déplacées par les ouvriers des autres entreprises qui 
déambulaient sur les surfaces traitées. 


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Enfin, s'agissant de la couche de vitrification finale transparente de la résine, le 
témoin avait averti J______ et G______ qu'il n'était pas possible pour B______ de 
l'appliquer car les traces visibles sur la résine seraient définitives. Il avait indiqué 
qu'il convenait de couler une nouvelle couche de résine pour supprimer ces traces 
mais les deux précités lui avaient toutefois demandé d'effectuer la vitrification 
finale en dépit de ces réserves et que, le cas échéant, une nouvelle couche de 
résine serait appliquée après l'inauguration du garage. 
N______ a aussi dit se souvenir que B______ avait posé cette vitrification finale 
le jour précédent l'inauguration des locaux et que lui-même avait précisé qu'un 
délai de séchage de 8 à 15 heures, hors poussière, devait être observé, cela dans 
des conditions de température acceptables. 
J______ et G______ avaient cependant dit au témoin d'aller de l'avant quoi qu'il 
en soit et que des tissus de protection seraient posés sur les sols avant d'entreposer 
les véhicules dans le garage. 
N______ a en outre déclaré qu'il n'avait pas été prévu à l'origine de poser de la 
résine sur les podiums car il s'agissait d'une matière très fluide et qu'au-delà d'une 
certaine pente, cette pose n'était pas indiquée, ce qui était d'ailleurs spécifié dans 
les directives remises à J______. 
En principe, ces podiums auraient dû être traités avant leur installation, contrainte 
que le maître de l'ouvrage n'avait pas respectée et il avait un peu forcé la main à 
D______ et à N______ qui avaient dû poser cette résine alors que les podiums 
étaient déjà installés. 
Le témoin N______ a encore déclaré que d'une manière générale, B______ et lui-
même avaient été contraints de travailler dans des conditions erratiques, 
notamment la nuit, sans pouvoir observer un planning correct de réalisation de 
leurs travaux. En outre, aucun planning détaillant les interventions coordonnées 
des différents corps de métier n'avait été communiqué au témoin et à la suite des 
contraintes temporelles de finition du chantier, il y avait précisément eu des soucis 
de coordination avec les autres entreprises amenées à y intervenir. 
d.e. Le témoin O______, de l'entreprise L______, est également intervenu sur le 
chantier comme applicateur sous-traitant des produits livrés par K______ à 
B______ 
Il a déclaré avoir commencé à travailler sur le chantier à fin 2009 pour poser la 
résine. En cours de chantier, des problèmes s'étaient posés car les instructions 
données par lui-même ainsi que B______ n'étaient pas respectées, des personnes 
marchant sur les revêtements qui n'étaient pas secs. 


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Le témoin a expliqué que plus le chantier avançait, plus les travaux de pose de la 
résine devaient être faits en urgence, même la nuit, ce qui impliquait que les 
ouvriers des autres entreprises ne devaient pas marcher, le lendemain, sur les sols 
traités, consigne qui n'était pas respectée, et également à la suite de la pose de la 
finition transparente sur la résine. 
Le témoin O______ a en outre déclaré avoir informé tant D______ que J______ 
et G______ que ces conditions de travail n'étaient pas acceptables, mais cela 
n'avait servi à rien. 
Le témoin a aussi dit être intervenu une nouvelle fois en février 2010 pour essayer 
de supprimer les traces visibles sur les sols en résine. Il avait alors demandé à 
K______ d'intervenir sur place car il ne voyait pas comment il était possible de 
procéder aux travaux de pose de résine dans les règles de l'art dans ces conditions. 
Sauf erreur, le représentant de K______ s'était alors, selon le témoin, fait mettre 
hors du chantier soit par l'architecte soit par le maître de l'ouvrage. Ce 
représentant avait alors refusé de continuer à intervenir et de prendre une 
quelconque responsabilité s'agissant de la qualité de l'ouvrage réalisé. 
Selon le témoin O______, les travaux de pose de la résine n'avaient pas pu être 
faits dans les règles de l'art car le chantier était très mal organisé, l'architecte en 
charge du chantier n'ayant pas fait son travail correctement. 
En principe, ces travaux de pose auraient dû intervenir soit tout au début du 
chantier soit tout à la fin du chantier, alors que cette pose a dû, dans les faits, être 
réalisée en même temps que les travaux effectués par quinze autres entreprises. Le 
chantier grouillait de monde et le témoin n'avait pas pu faire ses travaux 
correctement dans ces circonstances. 
d.f. Le témoin P______, installateur électricien et directeur de Q______, a 
confirmé que le délai qui lui avait été fixé pour ses travaux d'électricité dans le 
garage était trop serré. 
Le témoin avait pu constater que B______ avait terminé ses travaux dans les 
délais fixés, étant précisé que les entreprises avaient demandé que les travaux de 
pose de la résine soit effectuée de préférence le vendredi après-midi, ce qui 
permettait un temps de séchage pendant le week-end. 
Il y avait eu des séances pour planifier ce chantier et un "guide line" était à la 
disposition des entreprises travaillant sur place. 
d.g. R______, directeur de l'entreprise R______ SA chargée des travaux de 
plâtrerie et de peinture du garage, a confirmé au premier juge que le chantier était 


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important et devait suivre un planning serré. Un collaborateur de I______ était sur 
place tous les jours afin de diriger l'exécution des travaux. 
Le témoin déclaré n'avoir eu aucun contact avec la société B______ 
d.h. Enfin, le témoin J______ a confirmé au premier juge que B______ lui avait 
bien remis des fiches techniques au sujet de la pose de la résine, en même temps 
que les devis de ses travaux. A cet égard, le témoin a toutefois déclaré qu'il était 
surtout important pour le poseur de la résine de se conformer à ces directives. 
Il a également confirmé que cette entreprise avait terminé les travaux dans les 
temps et il a dit que le témoin D______ ne s'était pas plaint auprès de lui de 
conditions de travail inacceptables. 
Selon J______, l'exigence de B______ de travailler dans un espace libre et propre 
avait été respectée et B______ avait pu travailler selon le planning qui lui avait été 
fourni pour réaliser sa part des travaux. 
Selon le témoin, les temps de séchage avaient été largement respectés. 
Ils avaient été d'environ deux semaines pour la zone destinée à l'exposition des 
véhicules d'occasion et dans tous les cas, d'une semaine pour les zones de 
circulation (bureau des vendeurs). Les derniers travaux réalisés par B______ 
consistaient à poser la résine sur les podiums et le délai de séchage de cette résine 
avait été d'environ quatre à cinq jours avant l'inauguration du garage. 
J______ a aussi souligné que des aspérités, des bulles et des taches étaient 
apparues sur la résine en cours de chantier, cela avant le 1er mars 2010. D______ 
avait en outre eu du mal à la poser sur les podiums, malgré plusieurs tentatives, 
cela même après l'inauguration du garage. 
En évoquant la réception de la facture finale de B______ du 8 mars 2010, le 
témoin J______ avait précisé que A______ avait avisé rapidement B______ par 
courrier des défauts constatés sur la résine posée. 
Ce courrier ne figure pas à la procédure. 
Cela étant, le même témoin a déclaré lors de la suite de son audition par le premier 
juge que le courrier adressé le 30 septembre 2010 par I______ à B______, et 
figurant, quant à lui, à la procédure, avait été le premier avis écrit des défauts 
envoyé cette dernière 
 
 


- 13/21 - 
 
C/11839/2011 
EN DROIT 
1. 
La Cour examine d'office si les conditions de recevabilité du recours sont remplies 
(art. 59 et 60 CPC; REETZ, in Kommentar zur Schweizerischen Zivil-
prozessordung, Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [éd.], 2ème éd. 2013, n. 50 
ad Vorbemerkungen zu den Art. 308-318 CPC; TAPPY, Les voies de droit du 
nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, p. 141; CHAIX, 
Introduction au recours de la nouvelle procédure civile fédérale, in SJ 2009 II 
p. 257 ss, p. 259). 
1.1. Dans les causes patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), lorsque la valeur litigieuse 
est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
 
D'après l'art. 236 al. 1 CPC, une décision est finale, lorsqu'elle met fin au procès, 
soit sur le fond, soit sur la recevabilité. 
 
Selon l'art. 311 al. 1 CPC, l'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance 
d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de 
la notification postérieure de la motivation. 
 
Les délais légaux ne courent pas du 18 décembre au 2 janvier inclus (art. 145 
al. 1 let. c). 
 
1.2. En l'espèce, la présente cause, qui porte sur une demande en paiement, est de 
nature patrimoniale. Au vu des conclusions prises par les parties devant le premier 
juge, la valeur litigieuse dépasse largement les 10'000 fr. 
 
La voie de l'appel est dès lors ouverte. 
 
Par ailleurs, le jugement entrepris a été notifié aux parties le 21 décembre 2016. 
L'appelante a expédié le présent appel le 1er février 2016 et a ainsi respecté le 
délai légal de 30 jours pour le déposer, compte tenu des féries judiciaires. 
Dès lors, cet appel, de surcroît écrit et motivé, est recevable. 
2. 
2.1. L'appelante reproche au premier juge d'avoir violé les art. 365 al. 3 et 369 CO 
en considérant qu'elle ne pouvait valablement se prévaloir des défauts pour refuser 
d'honorer la facture de l'intimée. 
Elle lui reproche aussi une constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC), 
pour avoir omis de prendre en compte les déclarations de G______ ainsi que les 
témoignages de J______, P______ et R______, de même que pour avoir écarté les 
pièces 5, 7 et 20 dem. ainsi que 101 déf. 


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C/11839/2011 
Elle considère que le Tribunal n'a ainsi pas tenu compte, d'une part, d'une absence 
alléguée de réserve de la part de l'intimée sur sa responsabilité au regard des 
travaux de pose de la résine, d'autre part, du fait que l'intimée ne l'avait pas avertie 
de ses difficultés à effectuer les travaux convenus en cours en raison des 
conditions de travail régnant sur le chantier, et d'autre part encore, du fait que 
l'intimée n'avait pas respecté le délai fixé pour la livraison de l'ouvrage, enfin, du 
fait que dès la fin des travaux, l'appelante avait immédiatement averti l'intimée des 
défauts importants que présentait l'ouvrage. 
 
2.2. Le Tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). Autrement dit, le juge apprécie librement la force 
probante de ces preuves en fonction des circonstances concrètes qui lui sont 
soumises, sans être lié par des règles légales et sans être obligé de suivre un 
schéma précis. Il n'y a pas de hiérarchie légale entre les moyens de preuves 
autorisés (ATF 133 I 33 consid. 21; arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2015 du 
3 juillet 2015 consid. 3.2). 
L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des faits 
(art. 310 CPC). Le juge d'appel dispose d'un pouvoir de cognition complet et 
revoit librement les questions de fait comme les questions de droit. En particulier, 
il contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 
374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 2014 
consid. 2.2.3). 
2.3 Il n'est par ailleurs pas contesté que la relation juridique nouée par les parties 
relève du contrat d'entreprise régit par les art. 363 ss CO. 
2.3.1 Pour que l'entrepreneur soit tenu à garantie, il faut que l'ouvrage présente un 
défaut (1), que ce défaut ne soit pas imputable au maître (2) et que celui-ci ne l'ait 
pas accepté (3) (TERCIER/FAVRE, op. cit., p. 674). 
(1) Il y a défaut en cas d'absence soit d'une qualité promise, soit d'une qualité 
attendue (TERCIER/FAVRE, op. cit., p. 674). 
(2) Selon l'art. 369 CO, le maître ne peut invoquer les droits résultant pour lui des 
défauts de l'ouvrage lorsque l'exécution défectueuse lui est personnellement 
imputable, soit à raison des ordres qu'il a donnés contrairement aux avis formels 
de l'entrepreneur, soit pour toute autre cause. 
L'application de cette règle est subordonnée aux trois conditions suivantes : 
(i) Il faut en premier lieu que le défaut soit le fait du maître. C'est le cas s'il a lui-
même commis une faute. On y assimile le fait de ses auxiliaires (art. 101 CO), 
qu'il s'agisse d'un architecte, d'un ingénieur ou d'un autre (co)entrepreneur 


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[lorsque le maître entend réaliser un ensemble, il peut faire appel à des 
entrepreneurs partiels - (co)entrepreneurs -; il a dans ce cas des relations 
contractuelles indépendantes avec chaque entrepreneur; c'est à lui qu'il appartient 
de coordonner les travaux entre tous ceux qu'il engage pour son chantier; dans ses 
relations avec les autres (co)entrepreneurs, chaque (co)entrepreneur est donc pour 
le maître un auxiliaire dont il répond (art. 101 CO)]. L'hypothèse la plus fréquente 
en droit de la construction est celle des instructions données par l'auteur du projet 
ou le directeur des travaux. Il peut s'agir d'instructions inadéquates que 
l'entrepreneur devait suivre, d'erreurs de plans, des modes et moyens d'exécution 
ou du choix de la technique proposée. Le maître doit se laisser imputer non 
seulement le comportement de l'auxiliaire, mais aussi ses compétences. 
(ii) Il faut en second lieu, en principe, que l'entrepreneur ait donné un avis formel 
au maître de l'ouvrage (art. 365 al. 3 CO). En effet, l'entrepreneur a une obligation 
générale de diligence (art. 364 al. 1 CO) dont découle ce devoir d'avis, lequel a 
son fondement dans l'idée que l'entrepreneur n'est pas tenu seulement de suivre 
fidèlement les instructions du maître, mais encore qu'en sa qualité de spécialiste, il 
doit conseiller ce dernier et lui signaler toute circonstance importante qui influe 
sur l'exécution de l'ouvrage. 
Ce devoir d'avis n'a toutefois de sens que si le maître ignore les faits qui en sont 
l'objet, car dans la conception légale, l'entrepreneur est le spécialiste auquel 
s'adresse un maître inexpérimenté. C'est pourquoi il lui incombe de vérifier les 
apports et instructions du maître et de le rendre formellement attentif aux risques 
qui peuvent en découler. Cette conception n'est cependant plus adaptée lorsque le 
maître est lui-même plus compétent que l'entrepreneur, qu'il dispose (au moins) 
d'autant de compétences que celui-ci ou qu'il recourt aux services de spécialistes, 
comme c'est devenu la règle en droit de la construction (architecte, ingénieur, 
géomètre). Ainsi, le maître ne peut prétendre aux sanctions attachées à sa 
violation s'il connaissait ou était censé connaître les faits visés. 
L'entrepreneur est alors dispensé de vérifier le bien-fondé de l'instruction, mais il 
reste tenu par les règles de la bonne foi de signaler au maître les risques qu'il 
constate même sans vérification. De plus, son omission du devoir d'aviser doit être 
excusable, ce qui suppose que l'entrepreneur n'ait su ni dû savoir que les 
instructions du maître étaient inconsidérées. Son devoir d'avis concerne 
notamment l'inadéquation des instructions données par le maître ou ses auxiliaires 
(directives, plans, choix de matériaux) ou toute circonstance de nature à 
compromettre l'exécution régulière de l'ouvrage (TERCIER/FAVRE, Les contrats 
spéciaux, 2009, p. 667 à 669). 
(iii) Il faut en dernier lieu que le fait imputé au maître de l'ouvrage soit une cause 
adéquate du défaut de cet ouvrage. Si elle en constitue la cause unique, 
l'entrepreneur est entièrement libéré; si en revanche elle n'en constitue qu'une 


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C/11839/2011 
cause partielle, les responsabilités peuvent être partagées (TERCIER/FAVRE, 
op. cit., p. 642, 667, 668, 676 à 678 et 696). 
(3) Le maître peut enfin être privé de l'exercice des droits à la garantie s'il ne 
respecte pas deux incombances, soit celle de vérifier l'ouvrage et, s'il constate des 
défauts, celle d'en aviser immédiatement l'entrepreneur (art. 367 al. 1 CO). Il suffit 
que le maître énumère les défauts et fasse clairement connaître son intention d'en 
tenir l'entrepreneur responsable. L'avis des défauts ne doit pas revêtir une forme 
spéciale et peut figurer dans un procès-verbal. Le maître découvre un défaut 
lorsqu'il en constate l'existence avec certitude, de manière à pouvoir formuler une 
réclamation motivée. Savoir si l'avis des défauts a été donné en temps utile dépend 
de l'ensemble des circonstances, en particulier de la nature du défaut. Selon la 
jurisprudence, en matière de vente et de contrat d'entreprise, un avis des défauts 
communiqué deux ou trois jours ouvrables, voire même sept jours, après leur 
découverte respecte la condition d'immédiateté. Tel n'est pas le cas en revanche 
des avis transmis quatorze ou vingt jours après la découverte des défauts signalés 
(TERCIER/FAVRE, op. cit., p. 678 à 682). 
2.3.2 Le fardeau de la preuve incombe au maître de l'ouvrage qui oppose, à son 
obligation de payer le prix, la réparation du dommage résultant de prétendus 
défauts (arrêt du Tribunal fédéral 4A_183/2011 du 16 juin 2011 consid. 3.2; 
CHAIX, Commentaire romand CO I, 2008, n° 33 ad art. 368 CO). Il appartient à 
l'entrepreneur d'alléguer que l'ouvrage a été accepté tacitement pour le motif que 
ses défauts ont été annoncés tardivement, le maître devant pour sa part prouver 
qu'il s'en est prévalu en temps utile (ATF 118 II 142 consid. 3a; arrêt du Tribunal 
fédéral 4C.149/2001 du 19 décembre 2001 consid. 2 b) et 4). 
2.4.1 En l'espèce, l'ouvrage livré par l'intimée présente des défauts, la résine posée 
par l'intimée ne présentant pas les qualités attendues par l'appelante compte tenu 
des standards de son garage, ce que l'intimée ne conteste d'ailleurs pas. 
Ces défauts sont par ailleurs reconnus par le courrier de l'intimée à son fournisseur 
du 22 mars 2010, qui mentionne des traces de pneus et d'huile ainsi que par le 
rapport de ce fournisseur daté du 28 juin 2010, faisant état de ces mêmes traces 
mais également de taches aux extrémités du revêtement au sol et sur la partie 
inférieur des podiums d'exposition. 
Ils sont enfin confirmés par les déclarations devant le premier juge de plusieurs 
témoins. 
2.4.2 L'appelante conteste avoir été informée par l'intimée des conditions 
nécessaires à respecter pour pouvoir poser la résine en cause dans les règles de 
l'art sur les sols et sur les podiums du garage. 


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Or, les témoins D______, N______ et O______, tous trois intervenus 
conjointement ou successivement dans la pose de la résine en question, ont 
unanimement et clairement déclaré devant le premier juge que ce chantier s'était 
déroulé dans de très mauvaises conditions de travail pour l'intimée. 
En effet, les directives de pose de cette résine, que l'appelante et son mandataire 
avaient reçues en même temps que le devis de l'intimée, mentionnaient 
expressément que cette pose devait être effectuée dans un espace propre et libre, 
sans dégagement de poussières annexes ni déplacements sur les surfaces traitées 
pendant son séchage, et qu'en outre, cette résine devait être apposée sur les 
podiums avant que ceux-ci ne soient inclinés. 
Toutefois, ces directives n'ont pas été respectées tant par les autres entreprises que 
par le maître de l'ouvrage, qui a même exigé des travaux à l'encontre des règles de 
l'art en la matière, selon les témoins susmentionnés. 
En outre, les délais de finition des travaux très serrés, confirmés également par les 
témoins P______ et R______, n'ont pas permis que les travaux de pose cette 
résine se fassent dans des conditions normales, puisque l'intimée a même été 
contrainte de travailler de nuit pour respecter ces délais, étant précisé qu'il est 
aussi établi par les témoins entendus qu'elle a bien livré l'ouvrage à l'appelante à la 
date convenue. 
Les témoins D______, N______ et O______ ont, en outre, tous trois confirmé 
avoir successivement dénoncé ces conditions de travail inacceptables avant la fin 
de ce chantier auprès du mandataire de la recourante à tout le moins, attirant son 
attention sur les conséquences pouvant en résulter sur la qualité de la prestation 
promise. 
Ils ont enfin tous confirmé que l'absence sus-évoquée de respect des directives de 
pose de la résine par les autres entreprises et par le maître de l'ouvrage les avaient 
empêchés de travailler dans les règles de l'art, qui étaient très particulières en 
matière de pose de résine coulante, notamment au regard des temps impératifs de 
séchage de cette matière très fluide. 
Il y a lieu à cet égard d'apprécier avec circonspection les déclarations du témoin 
J______, qui était, sur ce chantier, le mandataire de l'appelante et le responsable à 
son égard du déroulement des travaux, qu'il a décrit comme quasi exemplaire, en 
particulier s'agissant des conditions de travail faites à l'intimée. 
Ses déclarations sont toutefois en contradiction flagrante avec celles des 
représentants de deux autres entreprises ayant également travaillé à la pose de 
résine sur ce chantier, aux côtés de l'intimée. 


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De surcroît, ce témoin J______ a indiqué au premier juge des temps de séchage de 
la résine posée, à disposition de l'intimée, beaucoup plus importants en réalité que 
ceux rapportés de manière concordante par les trois témoins précités, alors que le 
respect d'un temps de séchage relativement long après la pose du matériau en 
cause était précisément capital en vue de l'obtention d'un résultat conforme aux 
attentes. 
Enfin, les pièces sur lesquelles l'appelante se fonde pour invoquer une constatation 
inexacte des faits par le premier juge concernent respectivement les plans du 
garage, le premier devis fait par l'intimée à l'attention de l'appelante le 
23 novembre 2009, le rapport établi le 20 juin 2010 par le fournisseur de résine de 
l'intimée ainsi qu'un courrier de l'intimée à ce fournisseur du 22 mars 2010. 
A cet égard, la Cour peine à discerner en quoi la teneur de ces pièces serait 
susceptible d'établir, non pas l'existence des défauts en question, mais en quoi ces 
défauts seraient imputables à l'intimée et non à l'appelante directement ou par le 
biais de son mandataire architecte. 
En effet, il est rappelé qu'au vu des faits de la cause, ces derniers ont 
manifestement refusé, à teneur des témoignages concordants enregistrés par le 
premier juge et déjà évoqué ci-dessus, de tenir compte des directives précises qui 
leur avaient été fournies par ladite intimée avant le début du chantier et dont le 
respect était impératif pour une pose de la résine en question dans les règles de 
l'art. 
Il ressort dès lors de l'ensemble de ce qui précède que ce comportement de 
l'appelante a pour conséquence que les défauts litigieux lui sont bien imputables, 
au vu des principes juridiques rappelés ci-dessus sous ch. 3.1.1, et que le premier 
juge a correctement tenu compte des témoignages et pièces figurant au dossier 
dans le cadre de son appréciation des faits de la cause au regard de cette 
imputabilité ou non des défauts de l'ouvrage à l'appelante. 
2.4.3. Par identité de motifs, les conclusions de l'appelante visant à la 
condamnation de l'intimée à des travaux de réfection des défauts à ses frais ainsi 
que de lui verser la somme de 28'848 fr. avec intérêt légal de 5% dès le 
1er mars 2012 à titre de dommages et intérêts sont sans fondement. 
C'est donc également à juste titre que le premier juge les a rejetées. 
2.4.4 Par ailleurs, la question de savoir si l'entier des défauts ou une partie 
seulement est imputable à l'appelante peut rester ouverte, puisque cette dernière 
n'a pas procédé à un avis des défauts dans les délais requis. 


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C/11839/2011 
En effet, contrairement à ce que prétend cette dernière, aucun avis formel relatif à 
des défauts de l'ouvrage n'a été signifié à l'intimée à la suite de la réception de sa 
facture finale du 8 mars 2010. 
L'appelante a, selon son propre dire, oralement fait part à l'intimée, à une date 
indéterminée durant les travaux, de l'existence de traces, d'aspérités et de coulures 
sur la résine posée sur le sol et les podiums de son garage. De son côté, la 
responsable de l'intimée a déclaré que l'appelante avait fait part à son responsable 
de chantier de l'existence de traces de pas, de pneus et de taches d'huile à l'époque 
de l'inauguration dudit garage. 
Selon le mandataire architecte de l'appelante, cette dernière aurait dès réception de 
la facture de l'intimée du 8 mars 2010 envoyé un courrier à ladite intimée 
annonçant formellement ces défauts. 
Toutefois, ce courrier ne figure pas à la procédure, de sorte que l'appelante, qui en 
avait la charge, n'a pas démontré l'existence de cet avis des défauts allégué. 
Par ailleurs, elle a expressément, lors d'une séance réunissant toutes les 
entreprises, y compris l'intimée, le 4 mai 2010, accepté de payer l'intégralité de la 
facture finale de cette dernière, après vérification par son mandataire architecte le 
8 mars 2010. 
Elle n'a à cette occasion formulé aucune réserve sur d'éventuels défauts 
opposables à l'intimée, de sorte qu'elle ne peut valablement contester aujourd'hui 
avoir, au plus tard ce 4 mai 2010, accepté formellement l'ouvrage livré par cette 
ladite intimée le 1er mars 2010. 
Quant au fait que le procès-verbal de cette réunion du 4 mai 2010 mentionnait une 
réserve globale vis-à-vis de toutes les entreprises présentes au sujet d'éventuels 
travaux de retouches et complémentaires de l'ouvrage livré, le cas échéant, cette 
mention très vague ne saurait valoir avis de défauts précis spécifiquement adressé 
à l'intimée. 
Ce n'est ainsi finalement que par un courrier envoyé le 30 septembre 2010 à 
l'intimée que l'appelante est revenue sur sa position adoptée le 4 mai 2010 et 
qu'elle a fait valoir des défauts de cet ouvrage opposables à ladite intimée. 
Dès lors, son avis des défauts par courrier du 30 septembre 2010 à l'intimée est 
manifestement tardif, au regard de la livraison de l'ouvrage le 1er mars 2010 et il 
vient en contradiction avec l'acceptation de cet ouvrage par l'appelante, le 
4 mai 2010 au plus tard. 


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C/11839/2011 
2.4.5 Il ressort de l'ensemble de ce qui précède que le premier juge a retenu à juste 
titre que l'appelante ne pouvait se prévaloir de la garantie des défauts de l'intimée 
pour refuser d'honorer la facture finale de cette dernière. 
Dès lors, son appel sera rejeté et le jugement entrepris, confirmé. 
4. 
Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 6'500 fr. (art. 95, 104 al. 1, 105 CPC; 
art. 17 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile (RTFMC) - 
E 1 05.10). 
Ils seront mis à la charge de l'appelante, qui succombe intégralement dans ses 
conclusions (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront entièrement compensés par l'avance de 
frais de même montant qu'elle a fournie et qui reste acquise à l'Etat de Genève 
(art. 111 CPC). 
L'appelante sera en outre condamnée aux dépens de l'intimée, fixés à 5'000 fr., 
débours et TVA inclus (art 106 CPC; art. 85 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 de la Loi 
d'application du code civil suisse et d'autres lois fédérales en matière civile 
(LaCC) - E 1 05). 
* * * * * 
 
 


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C/11839/2011 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 1er février 2016 contre le jugement 
JTPI/15510/2015 rendu le 17 décembre 2015 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/11839/2011. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 6'500 fr. et les met à la charge de A______. 
Dit que ces frais sont entièrement compensés par l'avance de frais de même montant 
versée par A______ aux Services financiers du Pouvoir judiciaire et qui reste acquise à 
l'Etat. 
Condamne A______ à verser à B______ la somme de 5'000 fr. à titre de dépens. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE, Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 
greffière. 
 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière : 
Audrey MARASCO 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.