ge_gerichte · ACJC/764/2023 · 2023-06-14 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties ainsi qu'à l'Office des poursuites par plis 
recommandés du 14 juin 2023. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/21829/2022 
ACJC/764/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 12 JUIN 2023 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par 
la 12ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 mars 2023, 
comparant par Me Pierre OCHSNER, avocat, OA Legal SA, place de Longemalle 1, 
1204 Genève, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame 
B______, 
domiciliée 
______, 
France, 
intimée, 
comparant 
par 
Me Malek ADJADJ, avocat, AAA Avocats SA, rue du Rhône 118, 1204 Genève, en 
l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 
 
 
 


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C/21829/2022 
EN FAIT 
A. 
Par jugement OSQ/9/2023 du 14 mars 2023, reçu par les parties le 23 mars 2023, 
le Tribunal de première instance a notamment révoqué l'ordonnance de séquestre 
rendue le 3 novembre 2022 à l'encontre de B______ dans la cause 
n° C/21829/2022 (ch. 3 du dispositif), fait masse des frais judiciaires et dépens 
(ch. 4), mis à charge de A______ les frais judiciaires arrêtés à 1'000 fr. (ch. 5 à 7), 
l'a condamné à verser à B______ 500 fr., au titre des frais judiciaires (ch. 8) ainsi 
que 1'500 fr. de dépens (ch. 9) et a débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 10). 
B. 
a. Le 3 avril 2023, A______ a formé recours contre ce jugement, concluant à ce 
que la Cour l'annule et rejette l'opposition formée par B______ contre 
l'ordonnance de séquestre, avec suite de frais et dépens. 
 
Il a produit une pièce nouvelle. 
 
b. B______ a conclu à la confirmation du jugement querellé, avec suite de frais 
judiciaires et dépens et a produit une pièce nouvelle. 
 
c. Les parties ont été informées le 17 mai 2023 de ce que la cause était gardée à 
juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier. 
a. A______ et son épouse, C______, sont associés gérants, avec signature 
individuelle, de la société D______ SARL, sise rue 1______ no. ______ à 
Genève, qui a pour but social des activités en lien avec la restauration, l'hôtellerie 
et les opérations immobilières. 
A______ allègue exploiter en raison individuelle une société appelée E______, 
ayant son siège c/o D______ SARL, dont le but social ne ressort pas du dossier. 
Cette société n'est pas inscrite au Registre du commerce. 
b. Au printemps 2021, B______ a eu des contacts avec F______, gérant de la 
société G______, agence immobilière à H______ (France), afin d'obtenir des 
informations sur une villa en vente sise no. ______ route 2______ à 
I______ (France), dont A______ et C______ étaient propriétaires. 
c. Le 15 octobre 2021, B______, en tant qu'acquéreur, et A______ et C______, en 
tant que vendeurs, ont signé, sur papier en-tête de G______, un engagement 
d'achat de la villa précitée "en cours de finition, hors d'eau / hors d'air", pour un 
prix de 560'000 euros. 


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C/21829/2022 
Cet engagement mentionne que des travaux supplémentaires d'un montant de 
200'000 euros seront pris en charge par B______, une fois qu'elle serait 
propriétaire du bien. 
d. Le 18 décembre 2021, B______ a transmis à F______ les plans pour la future 
cuisine, demandant à ce qu'ils soient remis aux ouvriers. 
e. Le 29 janvier 2022, les précités ont signé un compromis de vente portant sur la 
villa pour le prix de 540'000 euros. 
Ce compromis précise que l'acquéreur s'engage à effectuer des travaux 
complémentaires pour aboutir à la fin de la construction de la maison pour le prix 
de 200'000 euros, montant inclus dans le financement de l'acquisition lequel 
devait s'effectuer notamment par un prêt bancaire (p. 5 et 6). La vente était 
soumise à la condition suspensive que B______ obtienne un prêt bancaire de 
698'700 euros. 
Les parties ont également ajouté, à la main (en page 10), que l'acquéreur devra 
avoir obtenu au plus tard le 10 février 2022 l'ensemble des devis quant aux 
travaux devant être réalisés. 
f. Par courriel du 1er février 2022, B______ a demandé à A______ et C______, 
comme convenu dans le compromis de vente, de lui transférer l'ensemble des 
devis nécessaires à la fin de la construction de la maison, pour un montant ne 
devant pas excéder 200'000 euros. 
g. Par courriel du 7 février 2022, A______ a transmis à B______ un devis 
N. 4______, d'un montant de 200'173 euros pour des travaux d'isolation 
intérieure, plâtrerie, doublage cloison, électricité, plomberie, chauffage au sol, 
revêtement de sol, peinture et menuiserie. Le devis a ensuite été corrigé et son 
montant porté à 200'000 euros. 
Ce devis, daté du 7 février 2022, est établi sur papier en-tête de la société 
E______, avec pour adresse "D______ Sarl", rue 1______ no. ______ et est signé 
par C______. Il prévoit le versement d'un acompte de 50% à la commande. 
h. Le 8 février 2022, B______ a transmis ce devis à sa banque ainsi qu'à 
Me J______, notaire. 
Tant la banque que le notaire ont confirmé par écrit que les exemplaires du devis 
qu'ils avaient reçus n'étaient ni paraphés, ni signés par B______. 
i. A______ allègue que le devis du 7 février 2022 en 200'000 euros a été paraphé 
avec les initiales de B______. Ces initiales figurent sur l'exemplaire qu'il a produit 


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devant le Tribunal sous forme de copie. Requis par sa partie adverse de produire 
l'original de ce document, il a allégué qu'il ne l'avait pas. 
B______ allègue pour sa part ne jamais avoir accepté ce devis, faisant valoir que 
ce n'est pas elle qui y a apposé ses initiales. Elle a déposé plainte pénale contre 
A______ pour faux dans les titres suite à ces faits. 
Elle explique que ce devis avait été établi dans l'unique but de justifier auprès de 
sa banque le montant du prêt sollicité et qu'il ne constituait pas un engagement de 
mandater la société de A______ pour ces travaux. 
j. Le 3 août 2022, ce dernier a adressé à B______ un message audio par Whatsapp 
lui indiquant qu'il souhaitait discuter de l'exécution des travaux et de la façon dont 
ils seraient réalisés une fois le contrat de vente signé, ajoutant qu'ils étaient censés 
signer un autre contrat concernant l'exécution des travaux. 
k. Par courriel du 4 août 2022 adressé à A______, F______ ainsi qu'à la banque et 
au notaire, B______ a indiqué qu'elle s'engageait à mandater la société E______ 
de A______ pour la fin des travaux si elle devenait propriétaire ce jour de la 
maison. Ces travaux comprenaient les finitions intérieures et extérieures, le choix 
des matériaux et des prestataires, pour un montant ne devant pas excéder 
200'000 euros. Les raccordements électriques et de plomberie devaient être établis 
selon les plans de la cuisine envoyés en mars 2022. Les délais devaient encore 
être déterminés et une modification du permis de construire était nécessaire. 
l. Le 4 août 2022, l'acte de vente du bien immobilier susmentionné a été signé 
devant notaire, à N______ [France] pour le prix de 540'000 euros. 
Cet acte (p. 4) stipule que le bien est inachevé au sens que les conditions 
d'habitabilité et/ou d'utilisation qui en permettent l'occupation ne sont pas réunies. 
La vente portait donc sur une construction inachevée, envisagée dans son état 
actuel. 
m. Le 7 août 2022, B______ a envoyé à K______ par courriel le plan technique 
de la cuisine. 
n. Par courriel du 10 août 2022 adressé à A______ et F______, B______ a 
demandé qu'une facture d'acompte de 100'000 euros, soit 50%, lui soit adressée 
pour faire le transfert bancaire pour financer les travaux. Elle a également dressé 
la liste des travaux à effectuer et a joint les plans de la cuisine. Cette liste 
comprenait notamment les éclairages extérieurs, l'installation d'une pompe à 
chaleur, du chauffage au sol et de la chaudière, les revêtements de sols intérieurs 
et extérieurs, les portes pour toutes les pièces et les placards, l'aménagement des 
salles de bains et toilettes, y compris les carrelages, la pose de plusieurs prises 
électriques intérieures et extérieures, de robinets extérieurs, la peinture dans toutes 


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les pièces et le garage, la pose de volets électriques, l'aménagement et la 
végétalisation du balcon, du toit et du jardin. 
Elle ajoutait que toutes les factures devaient être établies à son nom si possible sur 
2022 et 2023. La fin des travaux était prévue à mi-octobre 2022. Le choix des 
matériaux se ferait sur rendez-vous. Elle attendait un retour des intéressés pour la 
réception des clés. 
o. Le 13 août 2022, une facture N. 3______ d'un montant de 101'710 euros a été 
adressée à B______. Elle comprend 4 postes, à savoir 1) Isolation intérieure, 
plâtrerie et doublage cloison, 2) Electricité ("fourniture selon les normes en 
vigueur + consuel"), 3) Plomberie et chauffage au sol ("tuyauterie + raccord, 
tirage et pose plancher chauffant avec pompe à chaleur (76%)" et 4) "Joints 
calicot 2 couches, appliquer une couche d'impression". 
Le montant de la facture a ensuite été modifié et porté à 100'000 euros. 
Cette facture est établie sur papier en-tête de E______, A______, rue 1______ 
no. ______ à Genève. 
Cette facture reprend certains postes d'une autre facture n° 3______, datée du 
15 août 2022, établie par K______ et adressée à A______. A teneur de celle-ci, 
les postes isolation extérieure, intérieure, plâtrerie et doublage cloison avaient été 
entièrement effectués. Le poste électricité était fait à 65% et celui plomberie, 
chauffage au sol, à l'exclusion de la pompe à chaleur, à 60%. Les autres postes, 
revêtements de sol, peinture, à savoir "joint calicot deux couches", menuiserie 
intérieure, divers et aménagement extérieurs n'avaient pas été faits. 
Les prix figurant dans la facture d'acompte de E______ sont nettement plus élevés 
que ceux figurant dans la facture K______ pour les mêmes rubriques. 
p. Le 19 août 2022, B______ a requis de la part de A______ la remise des clés, 
relevant que celles-ci auraient dû lui être fournies le 9 août 2022 et qu'elle 
attendait toujours. 
L'intéressé a répondu le 22 août 2022 que les clés étaient en mains de l'entreprise 
de construction et qu'il les lui remettrait le lendemain. Il relevait qu'il avait besoin 
des fonds pour terminer les travaux restants; deux semaines au moins étaient 
nécessaires pour acheter des matériaux avant le début des travaux. 
q. Par courrier du 23 août 2022, B______ a imparti à A______, E______, un délai 
de dix jours pour lui fournir un devis et une mise en relation avec les intervenants 
pour lui permettre de se rendre compte de la prestation de E______. Elle ne 
pouvait pas s'engager en l'état, car elle ne connaissait ni les matériaux, ni les 
prestations à réaliser. Elle n'entendait pas transférer de l'argent dans ces conditions 


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et relevait qu'elle ferait son choix de prendre ou non E______ sur la base du 
nouveau devis et de la mise en relation avec les ouvriers. 
r. Le même jour, B______ a changé les serrures de la maison. 
s. Par courriel du 24 août 2022, B______ a indiqué à A______ qu'elle était dans 
l'attente d'un devis exhaustif des travaux à réaliser, qu'elle accepterait le contrat à 
réception d'un devis mentionnant les prestations, les matériaux et la main d'œuvre 
mais qu'en l'état, elle n'avait accepté et signé aucun contrat. 
t. Entre le 24 et le 29 août 2022, B______ a échangé des courriels avec l'épouse 
de A______ concernant les travaux et les devis à faire. 
Par courriel du 25 août 2022, B______ a relevé notamment qu'elle n'avait signé 
aucun contrat. 
C______ a répondu le jour même qu'il lui semblait cohérent qu'elle et son époux 
soient chargés de terminer les travaux, puisqu'ils avaient déjà payé des montants 
aux entrepreneurs et qu'il restait beaucoup de matériel dans la maison inachevée. 
Elle l'assurait que des documents contractuels corrects et détaillés lui seraient 
soumis. Elle espérait que B______ déciderait finalement de leur confier la fin des 
travaux, étant précisé que tel était l'accord initial, même s'il avait été interprété 
différemment par les parties. 
Le 28 août 2022, C______ a fait savoir à B______ que les entrepreneurs seraient 
de retour le 6 septembre suivant, et qu'un rendez-vous pourrait être fixé à ce 
moment-là. Le projet de contrat était en suspens et lui serait soumis dès qu'il serait 
terminé. 
u. Le 29 août 2022, A______ a confirmé à B______ qu'un devis détaillé et un 
planning des travaux lui seraient remis. 
v. Par courriel du 30 août 2022, F______ a fait savoir à B______ que l'ancien 
propriétaire avait engagé des travaux supplémentaires et prépayé certains 
matériaux. Il s'était engagé avec un entrepreneur sur un marché global et ne 
voulait pas laisser cette affaire en l'état actuel. Elle avait accepté la liste des 
travaux et le devis global et il fallait reprendre les choses en mains. 
w. Le 30 août 2022, B______ a déposé une main courante contre A______ au 
motif qu'il essayait de lui faire payer des factures déjà réglées dans le compromis 
de vente. 
x. Par courrier du 19 septembre 2022, A______ a mis B______ en demeure de lui 
verser 200'000 euros dans un délai de dix jours. 


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y. Le 21 septembre 2022, à la demande de A______, F______ a relancé B______, 
suite à son courriel du 30 août 2022, "resté sans réponse". Il avait eu avec elle 
plusieurs réunions sur place avec l'entrepreneur avec lequel elle avait avancé le 
chantier et engagé des travaux modificatifs entre le compromis et l'acte 
authentique grâce à l’ancien propriétaire. Celui-ci l'avait accepté car elle ne 
pouvait pas débloquer les fonds pour les travaux de finition avant la signature de 
l'acte authentique. L'entrepreneur avait également avancé des matériaux et de la 
main d'œuvre. 
D. 
a. Par requête adressée le 3 novembre 2022 au greffe du Tribunal de première 
instance, A______ a requis le séquestre en mains de L______ SA et de 
M______ SA, du salaire et de toutes autres rétributions versées à B______, à 
concurrence de 98'717 fr. 10, plus intérêts à 5 % l'an dès le 4 octobre 2022. 
Il a fait valoir que B______ s'était engagée à mandater sa société de construction 
pour réaliser des travaux à hauteur de 200'000 euros. Après la réalisation de la 
moitié des travaux, B______ avait demandé une facture pour 100'000 euros, 
laquelle lui avait été fournie. 
A l'appui de cette requête, il a notamment produit la copie d'un courriel que 
K______ lui avait adressé le 27 octobre 2022, intitulé situation des travaux au 
31 août 2022. Selon ce courriel, le 8 janvier 2022, suite à la signature du 
compromis, B______, future acquéreur, était passée pour voir si elle pouvait faire 
des modifications. K______ précisait que B______ avait "modifié l'agencement 
des cloisons dont salle de bain, cuisine etc." ce qui avait eu pour conséquence de 
modifier les lots électricité et plomberie et d'engendrer des coûts supplémentaires. 
K______ relevait ce qui suit : "Actuellement, je n'ai toujours pas reçu le solde des 
travaux exécutés (car la partie restante est à la charge de la future acquéreur). 
Merci de faire le nécessaire". 
b. Par ordonnance du 3 novembre 2022, le Tribunal a prononcé le séquestre 
requis. 
c. Le procès-verbal de séquestre a été notifié à B______ le 9 janvier 2023. 
d. Le 11 janvier 2023, B______ a formé opposition à l'ordonnance de séquestre et 
conclu à son annulation ainsi qu'à la levée du séquestre. 
Elle a allégué avoir rédigé le courriel du 4 août 2022 sous la pression exercée par 
F______ et par A______, qui refusait de signer l'acte de vente sans déclaration 
écrite de sa part indiquant qu'elle mandaterait sa société. Il s'agissait tout au plus 
d'une déclaration d'intention de travailler avec la société précitée mais aucun 
contrat n'avait été conclu. Suite à l'envoi de ce courriel, elle avait entamé des 


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négociations avec A______. Celles-ci n'avaient pas abouti à la conclusion d'un 
contrat. 
Ce dernier tentait de lui facturer des travaux déjà pris en considération dans le prix 
de la maison, tels que l'isolation. Les derniers travaux avaient été effectués à fin 
2021, soit avant la vente et étaient compris dans le prix de vente. Depuis lors, les 
travaux n'avaient pas avancé. 
e. A______ a conclu au rejet de l'opposition à séquestre. 
f. Lors de l'audience du Tribunal du 13 février 2023, les parties ont plaidé et 
persisté dans leurs conclusions respectives. 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris étant une décision statuant sur opposition à séquestre, 
seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 
let. a CPC). 
 
Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP 
et 321 al. 2 CPC). 
 
Déposé dans le délai et selon les formes requis par la loi, le recours est recevable. 
 
1.2 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP). 
2. 
Les deux parties ont déposé des pièces nouvelles. 
2.1 Les « faits nouveaux », qui selon l’art. 278 al. 3 2e phr. LP, peuvent être 
invoqués devant l’instance de recours, comprennent autant les pseudo nova que 
les vrais nova, les pseudo nova désignant les faits et moyens de preuves qui 
existaient déjà avant la décision sur opposition. Pour ce qui est des conditions 
auxquelles les pseudo nova peuvent être introduits en procédure de recours, il faut 
appliquer par analogie les règles contenues à l’art. 317 al. 1 CPC (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_626/2018 du 3 avril 2019 consid. 6.6 et 6.2). 
Selon l'article 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être 
invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en 
prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 


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2.2 L'expertise graphologique datée du 31 mars 2023 nouvellement déposée par le 
recourant est irrecevable car celui-ci n'établit pas qu'il ne pouvait pas l'obtenir 
avant. Il en va de même du constat d'huissier produit par l'intimée, daté du 
21 février 2023. 
3. 
Le Tribunal a retenu que l'intimée s'était engagée par courriels à mandater le 
recourant pour réaliser les travaux de finition de la villa pour 200'000 euros, 
qu'elle lui avait adressé une liste des travaux à réaliser et une demande d'acompte, 
de sorte qu'il était vraisemblable que les parties avaient conclu un contrat 
d'entreprise puisqu'elles s'étaient mises d'accord, "dans les grandes lignes", sur les 
travaux à réaliser et sur leur caractère onéreux. Le recourant n'avait cependant pas 
rendu vraisemblable qu'il avait fait réaliser des travaux postérieurement à la 
signature de l'acte de vente. La facture de K______ n'indiquait pas la date de 
réalisation des travaux de sorte qu'il n'était pas possible de savoir si ceux-ci étaient 
ou non inclus dans le prix de vente. Il n'était pas rendu vraisemblable que la 
modification des cloisons de la salle de bains et de la cuisine avait été réalisée 
après la signature de l'acte de vente, ni que l'intimée avait accepté de prendre ces 
travaux à sa charge. Il était vraisemblable que le devis du 7 février 2022 n'avait 
pas été paraphé par l'intimée et que le but de ce document était uniquement 
d'obtenir un financement bancaire. Les autres documents ne contenaient aucun 
engagement de l'intimée de verser un montant au recourant, de sorte que 
l'existence de la créance de celui-ci n'était pas vraisemblable. 
 
Le recourant fait valoir qu'il dispose d'une reconnaissance de dette résultant d'un 
ensemble de pièces. Le Tribunal avait arbitrairement retenu que le paraphe 
figurant sur le devis du 7 février 2022 était vraisemblablement faux. Le 
compromis de vente et ce devis confirmaient l'engagement de l'intimée de le 
mandater pour des travaux à hauteur de 200'000 euros. L'intimée avait demandé 
une facture pour effectuer un transfert bancaire en 100'000 euros le 10 août 2022. 
Les travaux avaient été réalisés par son sous-traitant dès la signature du 
compromis de vente sur demande de l'intimée et s'étaient poursuivis jusqu'à ce 
que celle-ci fasse changer les serrures de la maison. Cela était attesté par le fait 
que l'intimée avait adressé les plans de la cuisine à l'agent immobilier le 
18 décembre 2021, qu'elle avait demandé à K______ de faire des modifications 
suite à la signature du compromis de vente, ainsi que par les courriers de l'agent 
immobilier des 30 août et 21 septembre 2022. L'intimée avait en outre écrit 
directement au sous-traitant le 7 août 2022 pour lui envoyer les plans de la 
cuisine. 
 
3.1.1 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie 
par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse 
lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, 
pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde 
sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. 


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Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite 
ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende 
vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de 
séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). 
La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure sommaire 
au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de simple vraisemblance des 
faits, examen sommaire du droit et décision provisoire. Elle a en outre un objet et 
un but particulier : le séquestre, auquel le débiteur s'oppose, est une mesure 
conservatoire, soit la mise sous mains de justice de biens du débiteur, qui permet 
de garantir une créance pendant la durée de la procédure de validation du 
séquestre (art. 279 LP). En tant que procédure spécifique de la LP, la procédure 
d'opposition au séquestre est aussi une procédure sur pièces (Aktenprozess; 
procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC). C'est au cours de l'action civile en 
reconnaissance de dette (en validation du séquestre) qui suivra, soumise à une 
procédure avec un examen complet en fait et en droit, que les parties pourront 
faire valoir tous leurs moyens de preuve (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2 et les 
références citées). 
Le critère de la vraisemblance s'applique non seulement à l'existence de la créance 
en fait, mais aussi à son existence juridique. Ainsi, les faits à l'origine du séquestre 
doivent être rendus simplement vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant 
sur des éléments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se 
sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se 
soient déroulés autrement. A cet effet, le créancier séquestrant doit alléguer les 
faits et produire un titre qui permette au juge du séquestre d'acquérir, au degré de 
la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le montant 
énoncé et qu'elle est exigible. S'agissant de l'application du droit, le juge procède à 
un examen sommaire du bien-fondé juridique, c'est-à-dire un examen qui n'est ni 
définitif, ni complet, au terme duquel il rend une décision provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_560/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3). 
 
Compte tenu des effets rigoureux du séquestre, il n'est pas arbitraire d'user d'une 
appréciation sévère pour l'examen de la vraisemblance (CHAIX, Jurisprudences 
genevoises en matière de séquestre, in SJ 2005 II 363; GILLIERON, Commentaire 
de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 2003, n. 27 ad art. 278 
LP). 
 
L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable 
que celui du créancier séquestrant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_328/2013 du 
4 novembre 2013 consid. 4.3.2; 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.3). 


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3.1.2 Selon l'art. 82 CO, celui qui poursuit l'exécution d'un contrat bilatéral doit 
avoir exécuté ou offrir d'exécuter sa propre obligation, à moins qu'il ne soit au 
bénéfice d'un terme d'après les clauses ou la nature du contrat. 
 
3.2 En l'espèce, le Tribunal a considéré à juste titre que le recourant n'avait pas 
rendu vraisemblable avoir effectué pour 100'000 euros de travaux dans la villa de 
l'intimée. 
 
Les allégations du recourant concernant l'exécution des prétendus travaux dont il 
poursuit le paiement sont particulièrement vagues. Il n'indique pas précisément 
quels travaux ont été effectués, ni à quelle date, ce qui rend ses affirmations peu 
crédibles. 
 
La facture du 13 août 2022 est une facture d'acompte et ne suffit pas à retenir que 
les travaux qui y figurent ont vraisemblablement été réalisés. 
 
Les allégations du recourant selon lesquelles les travaux mentionnés sur cette 
facture ont été effectués sont contredites par la chronologie des faits. 
 
En effet, l'intimée a adressé au recourant le 10 août 2022 une liste de travaux à 
effectuer; l'on voit mal comment ceux-ci auraient pu être réalisés et facturés en 
trois jours. A cela s'ajoute que les travaux figurant sur la facture du recourant du 
13 août 2022 ne correspondent pas à ceux inclus dans la liste de l'intimée du 
10 août 2022. 
 
Il ressort en outre du courriel du recourant du 22 août 2022, par lequel celui-ci 
informait l'intimée qu'il avait besoin de fonds pour terminer les travaux restants de 
la maison et soulignait que deux semaines au moins étaient nécessaires pour 
acheter des matériaux avant le début des travaux, que les travaux en question 
n'avaient pas encore commencé le 22 août 2022. 
 
Or, l'intimée a fait changer les serrures de la maison le 23 août 2022, et il n'est pas 
contesté que, après cette date, aucune entreprise mandatée par le recourant n'est 
intervenue. 
 
La facture adressée par K______ le 15 août 2022 ne rend pas non plus 
vraisemblable que les travaux figurant dans la liste adressée au recourant le 
10 août 2022 par l'intimée, ont été exécutés. Les deux documents ne mentionnent 
pas les mêmes travaux. La facture de K______ ne comprend en particulier pas les 
éclairages extérieurs, la pompe à chaleur, la chaudière, les revêtements de sols 
intérieurs et extérieurs, les portes et placards, l'aménagement des sanitaires, les 
prises électriques intérieures et extérieures, les robinets extérieurs, la peinture et 
les aménagements extérieurs végétalisation du balcon, du toit et du jardin. 


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C/21829/2022 
 
Le courriel adressé au recourant par K______ le 27 octobre 2022 n'est quant à lui 
pas déterminant. La force probante de ce document, confectionné après les faits, 
est faible. Son contenu n'est en tout état de cause pas décisif, car il ne permet pas 
de déterminer si les travaux impayés sont ceux commandés par le recourant et 
inclus dans le prix de vente ou les travaux de finitions postérieurs prévus par la 
liste du 10 août 2022. 
 
Aucune pièce du dossier n'atteste de ce que les travaux ont commencé avant la 
signature du contrat de vente comme l'allègue le recourant. Cette affirmation est 
contredite par la teneur du message audio qu'il a envoyé à l'intimée le 3 août 2022. 
Dans ce message, le recourant indiquait en effet que les travaux seraient réalisés 
après la conclusion du contrat de vente et après la signature d'un autre contrat 
concernant leur exécution. 
 
De plus, si les travaux de finition avaient déjà commencé avant la vente, comme 
le prétend le recourant, l'intimée n'aurait pas indiqué à celui-ci, ainsi qu'aux tiers 
impliqués dans l'opération, par courriel du 4 août 2022, qu'elle s'engageait à 
mandater la société du recourant pour finir les travaux si elle devenait propriétaire 
de la maison. L'engagement signé par les parties le 15 octobre 2021 stipule 
d'ailleurs que les travaux seront pris en charge par l'intimée une fois que celle-ci 
serait devenue propriétaire du bien. 
 
Le fait que l'intimée ait adressé les plans de la cuisine le 18 décembre 2021 à 
l'agent immobilier et le 7 août 2022 à K______ n'atteste pas de l'exécution des 
travaux facturés par le recourant le 13 août 2022. Ladite facture ne comprend 
d'ailleurs pas de travaux en lien avec la cuisine. 
 
Les courriers adressés par l'agent immobilier à l'intimée les 30 août et 
21 septembre 2022 ne sont pas non plus décisifs. Aucun de ces documents ne 
confirme que les travaux figurant dans la facture du recourant du 15 août 2022 ont 
effectivement été réalisés. Rien ne permet de retenir que les travaux mentionnés 
par l'agent immobilier ne sont pas ceux qui étaient compris dans le prix de vente. 
Le second courrier dudit agent a en outre été rédigé à la demande du recourant, ce 
qui affaiblit sa force probante. Le seul fait que l'intimée ait eu des discussions et 
réunions sur place avec l'entrepreneur n'implique quant à lui pas que des travaux 
non compris dans le prix de vente ont bien été effectués. 
 
Il résulte de ce qui précède qu'il n'est pas nécessaire de trancher la question de 
savoir si les parties ont ou non conclu un contrat d'entreprise suffisamment précis 
pour être valable. 
 
En effet, même à supposer que cela soit le cas, le recourant n'a pas rendu 
vraisemblable qu'il avait effectué les travaux convenus. L'intimée est dès lors en 
en droit de refuser de s'acquitter du prix desdits travaux, conformément à l'art 82 


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C/21829/2022 
CO. Le recourant n'a dès lors vraisemblablement pas de créance à l'encontre de 
l'intimée à ce titre. 
 
Le jugement querellé sera dès lors confirmé. 
4. 
Les frais de recours seront mis à la charge du recourant qui succombe (art. 106 
CPC). 
 
Les frais judiciaires seront arrêtés à 750 fr. (art. 48 et 61 OELP) et compensés 
avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 CPC). 
 
Les dépens dus à l'intimée seront fixés à 2'500 fr., débours inclus (art. 84, 85, 88, 
89 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


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C/21829/2022 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 3 avril 2023 par A______ contre le jugement 
OSQ/9/2023 rendu le 14 mars 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/21829/2022-12 SQP. 
Au fond : 
Rejette ce recours. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Met à la charge de A______ les frais judiciaires de recours arrêtés à 750 fr. et 
compensés avec l'avance fournie, acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à B______ 2'500 fr. à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.