ge_gerichte · ACPR/293/2023 · 2023-04-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/25665/2022 
ACPR/293/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 26 avril 2023 
 
Entre 
 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me V______, avocat, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 3 avril 2023 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
 
et 
 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 12 avril 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 3 avril 
2023, notifiée le surlendemain, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-
après : TMC) a prolongé sa détention provisoire jusqu'au 7 juin 2023. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
précitée et à sa mise en liberté immédiate avec les mesures de substitution, ordonnées 
pour une durée de six mois, suivantes : interdiction de quitter la Suisse; obligation de 
déférer à toute convocation de la police et du pouvoir judiciaire; obligation de se 
présenter à un poste de police une fois par semaine; obligation de maintenir déposés 
en mains du Ministère public de la République et canton de Genève ses documents 
d'identité; obligation de résider au domicile conjugal sis au no. ______ avenue 
1______, [code postal] C______ [GE]; interdiction de tout contact, sous quelque 
forme que ce soit, direct ou indirect, par l'intermédiaire de tiers ou d'application de 
messagerie quelle qu'elle soit, avec D______, E______, F______, G______, 
H______, I______, J______. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. À teneur du rapport d'arrestation du 8 mars 2023, D______ a porté plainte, le 
lundi 26 septembre 2022, à la suite d'une altercation dont il avait été victime dans la 
nuit du 24 septembre 2022 vers 03h00, lors de laquelle A______ lui avait donné un 
coup de couteau sur le crâne. 
Après avoir quitté son travail, vers 1 heure, il avait passé deux heures avec "I______" 
dans un café à boire une soupe et du thé; ils s'étaient ensuite rendus, vers 3 heures, au 
café "K______" où ils avaient discuté pendant quelques minutes. A______, 
E______, un prénommé "G______" et deux inconnus étaient sortis de l'établissement 
et lui avaient donné entre quinze et vingt coups de poings sur les jambes, le torse, les 
bras et le crâne, sans rien dire, sauf le premier cité qui avait ordonné "Tapez"; cinq ou 
six clients avaient essayé de les séparer, en vain. J______, qui passait par là par 
hasard en voiture, l'avait pris dans son véhicule afin de le sortir de cette situation. 
Alors qu'il se dirigeait vers la voiture, aidé par deux personnes, il avait reçu un coup 
sur le crâne; il s'était retourné et avait vu A______ tenant un couteau de la main 
droite. Il avait vu, grâce au phare d'une voiture, l'éclat de la lame qui faisait 15 
centimètres; J______ avait également vu le couteau. Il était ensuite monté dans la 
voiture et s'était évanoui avant de se réveiller à 7 heures aux urgences à l'hôpital, 
avec sa femme à ses côtés. 
Le dimanche, il était resté chez lui, avec son épouse et ses enfants, et le lundi, il avait 
été déposé plainte. 


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Il pensait que l'agression était en lien avec un différend financier qu'il avait avec 
A______. 
E______, qui avait participé à l'agression avec son frère, lui avait adressé, dans la 
matinée du dimanche, plusieurs messages-audio, manifestant ses regrets. 
À teneur du constat médical du 24 septembre 2022 des HUG, D______ avait 
expliqué s'être fait agresser "par 3 personnes dans la rue. Il dit avoir reçu un choc 
sur la tête et dit ensuite avoir perdu connaissance pendant une quinzaine de 
minutes." L'examen médical met en évidence la présence d'une plaie superficielle 
pariétale gauche, arquée, d'environ 4 cm ayant nécessité 3 points de suture. 
D______ a remis une copie d'une convention de vente du 18 novembre 2021 du 
restaurant L______ entre les vendeurs, M______ [épouse du plaignant] et N______, 
et les acheteurs, A______ et O______. 
b. À teneur de ce rapport, les frères A______/E______ ont déposé, au même 
moment, une main-courante mentionnant que, à la suite d'un conflit d'argent, 
D______ se montrait provoquant envers eux et qu'il se serait battu avec E______ 
pour atteindre son frère A______. 
c. 
Le rapport du CURML du 12 décembre 2022 relève que, lors de l'expertise du 
26 septembre 2022, D______ a déclaré que "[…] cinq personnes l'ont attaqué, lui 
donnant des coups de poing et de pieds sur tout le corps, il précise connaître trois 
des agresseurs. A la fin de l'agression, l'un d'eux lui a donné un coup de couteau au 
niveau de la tête, se positionnant derrière M. D______ et lui assénant un coup de 
couteau de haut en bas, avec la pointe frappant sa tête à l'arrière gauche. Il précise 
que le couteau était un couteau d'environ 15 cm de long avec une lame lisse. 
L'agresseur tenait le couteau dans la main droite". L'expertisé a déclaré n'avoir 
consommé ni alcool ni drogue avant les faits ni depuis. 
Les experts ont mis en évidence des lésions traumatiques pouvant entrer 
chronologiquement avec les faits, et les commentent ainsi : la dermabrasion – 
linéaire au niveau du bras droit – et les ecchymoses – au niveau des membres 
supérieurs (bras droit, avant-bras droit et coude gauche) – sont la conséquence de 
traumatismes contondants (heurts du corps contre un/des objet/s contondant/s, coups 
reçus par un/des objet/s contondant/s ou pressions locales fermes pour les 
ecchymoses), avec une composante tangentielle (frottement) pour la dermabrasion. 
Elles sont trop peu spécifiques pour pouvoir se prononcer quant à leur origine 
précise. Elles peuvent toutefois être la conséquence de coups portés à ces niveaux, tel 
que rapporté par l'expertisé. La croûte du cuir chevelu, résultat d'un processus de 
guérison cutanée, ne permet pas d'apprécier les caractéristiques lésionnelles initiales, 
ni de se prononcer sur la lésion primaire sous-jacente. Les informations contenues 


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dans le dossier médical de D______ ne leur permettent pas de se prononcer sur le 
mécanisme lésionnel avec certitude, mais semblent plutôt évocatrices d'un 
traumatisme contondant. 
Les lésions constatées n'ont pas mis en danger la vie de l'expertisé. 
d. Entendu par la police le 20 février 2023, J______ a déclaré avoir quitté son 
travail, après que D______ lui ait envoyé un message via Whatsapp, et qu'ils se 
soient appelés, lui disant qu'il n'était pas bien. S'il avait su que ce dernier avait été 
agressé, il s'y serait rendu mais avec la police. À son arrivée, il avait constaté que 
D______ avait du sang sur la tête et qu'il y avait plusieurs personnes plus loin, mais 
il n'avait pas pu voir qui elles étaient. D______ lui avait dit avoir été agressé par son 
"ami A______" et plusieurs autres personnes sans donner de nom. Ce soir-là, 
D______ avait bu. Il l'avait raccompagné chez lui où sa femme l'avait pris en charge. 
e. 
Entendu par la police, A______ a déclaré que la nuit en question, il était au café 
"K______" où il jouait aux cartes; il avait consommé de l'alcool durant la soirée et 
était "bourré". Environ 10 minutes avant la fermeture, D______ était entré dans le 
café et avait commencé à l'insulter et le provoquer en disant à tout le monde qu'il irait 
en prison et serait expulsé de Suisse. Il lui avait répondu de ne pas se moquer de lui 
et que, s'il voulait être un homme, il fallait qu'il commence par lui rembourser ce 
qu'il lui devait. Cette scène s'était déroulée devant tous les clients soit notamment 
F______, G______, son frère E______ et son cousin H______. Le ton était monté et 
ils s'étaient insultés. Le patron du café avait fait sortir D______. Lorsqu'ils étaient 
sortis à leur tour, ce dernier était encore là et avait commencé à être agressif avec lui 
s'approchant pour le frapper. Son frère E______ s'était interposé et, voulant calmer le 
jeu, s'était un peu éloigné avec D______. Un véhicule était venu prendre en charge 
D______, et lui-même avait quitté les lieux avec F______. 
Il avait revu D______, le lendemain, à l'occasion du mariage d'un compatriote; ils 
s'étaient salués de loin, sans vraiment se parler. 
Le lendemain, de mémoire, il avait envoyé un message vocal WhatsApp à D______ 
concernant leur différend financier. 
E______ E______ a déclaré à la police que lorsque D______ était arrivé au 
"K______", il avait crié des insultes, menaçé de faire "péter" le bar et de leur lancer 
une bombe. Tout le monde était sorti du bar et il avait eu une empoignade avec 
D______. Un ami de D______, "J______" était arrivé dans un 4x4 et l'avait tiré par 
le bras en essayant de le raisonner; il s'était fâché contre lui et avait saisi D______ 
par les poignets à plusieurs reprises; il l'avait pris dans les bras et jeté dans son 
véhicule avant de quitter les lieux Son frère A______ n'avait rien fait et n'avait pas 
touché D______. 


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Ce dernier, qui était bourré, avait perdu l'équilibre et était tombé sur la piste cyclable 
devant le bar; sa tête avait heurté le trottoir. Lui-même avait perdu l'équilibre et était 
tombé lorsque les clients avaient tenté de les séparer. 
Il avait croisé le plaignant le lendemain à un mariage et lui avait envoyé trois ou 
quatre messages vocaux en lui demandant de l'excuser s'il avait été blessé durant 
"l'espèce de mêlée" devant le bar. 
f. 
Le 8 mars 2023, le Procureur a mis en prévention A______ ainsi que E______ 
pour agression (art. 134 CP) et tentative de lésions corporelles graves (art. 122 CP 
cum art. 22 CP) pour les faits relatés dans la plainte. 
A______ a confirmé ses déclarations à la police; il n'avait jamais eu de couteau et 
n'avait pas frappé D______; quand ce dernier avait commencé à les insulter, les 
personnes présentes étaient parties. Son frère avait essayé de le séparer de D______. 
E______ a également confirmé ses déclarations et précisé qu'il n'y avait eu aucun 
coup; il y avait eu une empoignade, les gens tenaient D______ y compris son ami 
J______; D______ s'était blessé en tombant. Il lui avait envoyé les messages 
Whatsapp pour s'excuser si lors de l'empoignade, il avait eu mal ou s'était fait mal. Il 
n'avait aucune information sur la vente du restaurant. Son frère était resté à l'intérieur 
du café. 
g. Par mandat du 26 mars 2023, le Procureur a chargé la police d'entendre 
F______, G______, H______ et I______. 
h. Lors de l'audience de confrontation du 5 avril 2023, D______ a précisé avoir 
croisé P______, qui avait proposé de boire un verre au café "K______". I______ 
avait parqué sa voiture et ils y étaient entrés tous le trois. A______ et son frère 
E______ étaient à l'étage inférieur, avec un groupe de 7 ou 8 personnes – dont 
G______ alias G______, Q______ et R______ – , à jouer tandis que lui-même était à 
l'étage et discutait avec son ami. Un moment plus tard, il était sorti avec P______ et 
I______ et, sans qu'il ne comprenne pourquoi, 5 personnes l'avaient agressé lui 
donnant des coups de poing; quelqu'un l'avait tenu par derrière et une autre personne 
lui avait planté un couteau sur la tête. Il avait poussé la personne qui le tenait et, se 
retournant, avait vu A______ qui tenait le couteau. Son ami, J______, était arrivé, 
avait ouvert la portière de sa voiture et l'y avait directement fait entrer et ramené chez 
lui. Son épouse l'avait emmené à la police [du quartier] de S______ [GE] où un 
policier lui avait demandé pourquoi ils n'avaient pas appelé une ambulance; il lui 
avait répondu que s'il était resté là-bas, ils l'auraient tué. Il n'était pas alcoolisé en 
arrivant au café et avait bu une bouteille de bière sur place. 


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E______ a précisé qu'ils étaient huit ou neuf, soit G______, R______, Q______, le 
propriétaire du café, T______, et son neveu, ainsi que F______ et U______. 
A______ a déclaré que le propriétaire avait mis D______ hors de son café et ce 
dernier avait commencé à l'insulter. Comme il voulait s'approcher de lui, des gens 
l'avaient tenu. Son frère E______ avait poussé D______ en lui disant d'arrêter tandis 
que lui-même était déjà plus loin, au bout de la rue. 
i. 
Par mandat du 11 avril 2023, le Procureur a chargé la police d'identifier et 
entendre les autres participants à l'agression ainsi que les témoins cités dans le 
procès-verbal du 5 avril 2023. 
j. 
Parallèlement, il a demandé au plaignant s'il levait les médecins des HUG de 
leur secret médical afin de solliciter le rapport de sa prise en charge. 
k. A______, né en 1986, est ressortissant turc au bénéfice d'une autorisation 
d'établissement depuis 2018. Il est marié et a deux enfants mineurs. 
l. 
À teneur de son casier judiciaire suisse, il a été condamné en 2018 pour tentative 
de contrainte et une procédure est pendante en appel devant la Chambre d'appel et de 
révision pour viol, lésions corporelles simples et tentative de contrainte. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu que les charges demeuraient 
suffisantes pour justifier le maintien en détention provisoire du prévenu, eu égard aux 
constatations de police, aux déclarations de D______, au constat médical du 24 
septembre 2022 et à celui de lésions traumatiques du 12 décembre 2022, aux 
déclarations de J______, ainsi qu'aux messages envoyés par E______ au plaignant 
quelques heures après les faits. L'instruction se poursuivait. 
Le risque de collusion demeurait très concret vis-à-vis de D______, E______, 
F______, G______, H______, I______ et J______. Il convenait ainsi d'éviter que le 
prévenu tente de les influencer et compromette la recherche de la vérité. Le risque 
était renforcé par le fait que tous étaient issus de la communauté turque. 
Le risque de réitération était tangible, le prévenu ayant déjà été condamné en 2018, 
pour tentative de contrainte. En outre, il avait été condamné par jugement du 
Tribunal correctionnel du 1er septembre 2022 à une peine privative de liberté de 4 ans 
et demi, pour viol, tentatives de contrainte et lésions corporelles simples, jugement 
qui n'est pas entré en force, un appel étant pendant. 


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Le principe de proportionnalité de la détention provisoire demeurait respecté et 
aucune mesure de substitution n'était susceptible d'atteindre le but de la détention, au 
vu des risques retenus. 
D. 
a. Dans son recours, A______ allègue l'absence de charges suffisantes, 
respectivement l'absence de proportionnalité de la durée de détention prononcée. Le 
plaignant avait fait des déclarations variables et sujettes à caution que ce soit 
notamment sur le nombres d'agresseurs ou de coups et sur la présence, ou non, du 
couteau; elles étaient en contradiction avec le constat médical des HUG, l'expertise 
du CURML, les déclarations de J______, ainsi qu'avec le fait qui s'était rendu le 
lendemain à un mariage. 
Le TMC aurait dû s'interroger sur la réalité de la convention de vente produite par le 
plaignant, lequel avait inventé l'agression au couteau pour éluder ses engagements 
financiers. Il n'y avait aucune charge par rapport à un coup de couteau qualifié de 
tentatives de lésions corporelles graves. 
Il conteste l'existence d'un risque de collusion; J______ avait été entendu; les 
prévenus avaient été confrontés au plaignant. Les auditions des témoins n'étaient pas 
susceptibles de soutenir la thèse de ce dernier. Il en allait de même du risque de 
réitération vu l'ancienneté de ses antécédents et de son appel contre la condamnation 
du 1er septembre 2022. 
Il invoque une violation du principe de célérité par le Procureur; la procédure avait 
connu des temps morts dès lors que, depuis son arrestation, le 8 mars 2023, seule une 
audience de confrontation s'était tenue sans qu'aucune audition de témoins n'ait été 
appointée. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Il rappelle l'importance des actes 
d'enquêtes confiés à la police sous l'angle du risque de collusion. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations. 
 
d. Le recourant réplique. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 90 al. 2, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du 
prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant 


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un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant conteste les charges reprochées. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit 
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes 
d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a 
pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à 
apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit 
uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle 
mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). 
2.2. En l'espèce, les charges pesant sur lui reposent, certes, sur les déclarations du 
plaignant mais également sur le constat médical et l'expertise, dont il ressort que le 
plaignant a été victime de coups donnés avec un objet contondant – sans pouvoir 
exclure absolument l'utilisation d'un couteau. L'intéressé a donc bien été victime de 
lésions corporelles lors d'une altercation avec plusieurs personnes. L'implication du 
recourant est confirmée par le plaignant mais contestée par le premier cité et par son 
frère. À ce stade de l'instruction, le rôle de chacun, ainsi que celui des autres 
individus que la police doit entendre, n'est pas encore établi de manière claire, de 
sorte qu'il n'est pas possible en l'état d'exclure l'intervention du recourant. 
Il existe ainsi des soupçons suffisants, à ce stade de l'instruction. 
3. 
Le recourant conteste un risque de collusion. 
3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime 
ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche 
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de 
preuve. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que 
les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et 
sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, 
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, 
quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du 
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de 
compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi 


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que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la 
nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve 
susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la 
procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec 
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque 
de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 
3.2. En l'espèce, le risque de collusion existe à l'évidence s'agissant des personnes 
qui étaient présentes lors des faits reprochés. Il est essentiel de déterminer qui a pris 
part à cette agression. Les deux prévenus n'ont déjà pas une version identique des 
évènements, le frère du recourant assurant l'absence d'implication de ce dernier – à 
raison ou parce qu'il veut le protéger au regard de ses antécédents et de la procédure 
pendante devant la Chambre d'appel et de révision –. 
Aucune mesure de substitution ne peut palier ce risque, notamment pas l'interdiction 
de contact avec les personnes que la police doit entendre. En effet, tous les 
protagonistes sont de la même communauté et un fort lien de solidarité semble 
exister en faveur du recourant. 
Le risque de collusion est donc élevé. 
4. 
Le risque de collusion étant réalisé, l'autorité de recours peut se dispenser d'examiner 
si le risque de réitération – alternatif – retenu par l'autorité précédente l'est également 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_51/2021 du 31 mars 2021 consid. 3.1 et la 
jurisprudence citée). 
5. 
La durée du placement en détention, telle que l’a fixée le premier juge, n’atteint pas 
encore la durée de la peine à laquelle le recourant pourrait concrètement s’exposer, 
s’il était reconnu coupable de toutes les préventions qui lui ont été notifiées (art. 212 
al. 3 CPP). 
6. 
Le recourant reproche une violation du principe de la célérité. 
6.1. L'art. 29 al. 1 Cst. prévoit que toute personne a droit, dans une procédure 
judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans 
un délai raisonnable. 
À teneur de l'art. 5 al. 1 CPP, les autorités pénales engagent les procédures pénales 
sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. Lorsque le prévenu est détenu, 
la procédure est conduite en priorité (art. 5 al. 2 CPP). 


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Le grief de violation du principe de la célérité ne doit être examiné, lors du contrôle 
judiciaire de la détention, que pour autant que le retard dans la procédure soit propre 
à mettre en cause la légalité de la détention provisoire et donc à justifier un 
élargissement. N'importe quel retard n'est cependant pas suffisant. Il doit s'agir d'un 
manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de 
poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai 
raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2; 137 IV 118 consid. 2.1; 137 IV 92 
consid. 3.1). La diligence consacrée à une instruction pénale ne s'apprécie pas 
seulement à l'aune du nombre ou de la fréquence des audiences d'instruction 
(ACPR/339/2020 du 22 mai 2020 consid. 5.2.; ACPR/196/2018 du 4 avril 2018 
consid. 5.2.; ACPR/373/2013 du 7 août 2013 consid. 3.3.). On ne saurait ainsi 
reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables dans une procédure. 
La violation éventuelle du principe de la célérité n'entraîne pas la libération 
immédiate du détenu lorsque la détention demeure matériellement justifiée (cf. arrêts 
du Tribunal fédéral 1B_150/2012 du 30 mars 2012 consid. 3.3; 1B_44/2012 consid. 
4 et 5). 
6.2. En l'espèce, aucun retard injustifié ni manquement ne saurait être reproché au 
Ministère public, l'instruction de la cause suivant son cours à un rythme raisonnable. 
Le recourant considère que la procédure a connu des temps morts dès lors que, 
depuis son arrestation, le 8 mars 2023, seule une audience de confrontation s'est 
tenue sans qu'aucune audition de témoins n'ait été appointée. Or, ce n'est pas le 
nombre d'audiences qui importe. À la suite des déclarations des prévenus, le 
Procureur a chargé la police, fin mars et mi-avril, d'entendre les personnes qui 
apparaissent essentielles à l'éclaircissement des évènements et dont les noms n'ont 
été révélés qu'au fil du temps. 
Le grief est rejeté. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue de 
dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
8. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
8.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 


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jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
8.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre 
que l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus. 
La procédure n'étant pas terminée, il n'y a pas lieu d'indemniser, à ce stade, le 
défenseur d'office du recourant (art. 135 al. 2 CPP). 
 
 


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* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Alix FRANCOTTE 
CONUS et Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Séverine CONSTANS, greffière. 
 
La greffière : 
Séverine CONSTANS 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 
 


- 13/13 - 
P/25665/2022 
P/25665/2022 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 900.00