ge_gerichte · ACJC/1568/2024 · 2024-12-17 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 17 décembre 2024. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/2069/2024 
ACJC/1568/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 9 DÉCEMBRE 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, États-Unis d'Amérique, appelant d'un jugement 
rendu par la 5ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 mai 
2024, représenté par Me Michel CELI VEGAS, avocat, rue du Cendrier 12-14, case 
postale 1207, 1211 Genève 1, 
et 
Madame 
B______, 
domiciliée 
______ 
[GE], 
intimée, 
représentée 
par 
Me Laurence PIQUEREZ, avocate, IUSTOPIA Law Firm, rue de Chantepoulet 10, 
1201 Genève. 
 
 


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C/2069/2024 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/5936/2024 du 21 mai 2024, le Tribunal de première instance 
(ci-après : le Tribunal) a autorisé les époux B______ et A______ à vivre séparés 
(ch. 1 du dispositif), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile 
conjugal (ch. 2) ainsi que la garde sur l'enfant C______ (ch. 3), réservé à 
A______ un droit de visite sur C______ devant s’exercer, à défaut d’accord 
contraire des parties et à condition de prévenir B______ et C______ au minimum 
un mois à l’avance, à raison de six semaines par an, pendant les vacances scolaires 
et, si A______ le souhaitait, et selon les modalités susmentionnées, quatre week-
ends par an, en Europe (ch. 4), condamné A______ à verser en mains de B______ 
38'900 fr. au titre d’arriérés de contributions à l’entretien de C______ jusqu’au 
30 avril 2024 (ch. 5), puis à lui verser à ce titre, par mois et d’avance, allocations 
familiales non comprises, 3'300 fr. dès le 1er mai 2024 (ch. 6), condamné 
A______ à verser à B______ 20'100 fr. au titre d’arriérés de contributions à son 
entretien jusqu’au 30 avril 2024 (ch. 7), puis à lui verser à ce titre, par mois et 
d'avance, 2'100 fr. dès le 1er mai 2024 (ch. 8), prononcé la séparation de biens des 
parties avec effet au 29 janvier 2024 et réservé la liquidation du régime 
matrimonial antérieur (ch. 9). Il a encore arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., 
qu'il a répartis par moitié à la charge de chacune des parties (ch. 10), dit qu'il 
n'était pas alloué de dépens (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 12). 
B. 
a. Par acte expédié le 3 juin 2024 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a appelé de ce jugement, qu'il a reçu le 22 mai 2024. Il a conclu à 
l'annulation des chiffres 5 à 8 de son dispositif et, cela fait, à ce qu'il soit dit que 
l'entretien convenable de l'enfant C______ s'élève à 1'195 fr. par mois, hors 
allocations familiales, à ce qu'il lui soit donné acte de son accord de payer en 
mains de B______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
1'195 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, à ce qu'il soit dit qu'il 
n'est pas redevable d'arriérés à titre de contribution à l'entretien de C______ et à 
ce qu'il soit dit qu'il ne doit aucune contribution à l'entretien de B______ ainsi que 
des arriérés respectifs, sous suite de frais judiciaires et dépens de première 
instance et d'appel. 
 
Préalablement, il a requis la restitution de l'effet suspensif à son recours, requête 
qui a été admise par arrêt de la Cour du 26 juin 2024 s'agissant des chiffres 5, 7 et 
8 du dispositif du jugement ainsi que le chiffre 6 du dispositif pour la part du 
montant dû, dès le 1er mai 2024 à titre de contribution à l’entretien de l’enfant 
C______, excédant 1'500 fr. par mois, le sort des frais ayant été réservé à la 
décision finale. 


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b. Dans sa réponse, B______ a conclu au rejet de l'appel, sous suite de frais 
judiciaires et dépens. 
Elle a produit une pièce nouvelle, soit un certificat médical daté du 30 mai 2024. 
c. Dans leurs écritures ultérieures, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
d. Par avis du greffe de la Cour du 25 juillet 2024, les parties ont été informées de 
ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. B______, née le ______ 1979, et A______, né le ______ 1973, tous deux de 
nationalité suisse, se sont mariés le ______ 2008 à D______ (Pérou). 
Ils sont les parents de C______, né le ______ 2016. 
b. Les époux vivent séparés depuis le mois de juillet 2022, étant précisé qu'à cette 
période A______ résidait au Vietnam pour des raisons professionnelles (cf. infra E.b). 
c. En février et mai 2023, A______ a versé 2’000 fr. à B______ pour l’entretien 
de sa famille, ainsi que 500 fr. en août 2023 et 1'000 fr. en octobre 2023. 
d. A______ s’est établi à E______ (USA) en novembre 2023. 
e. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 29 janvier 2024, B______ a formé une 
requête de mesures protectrices de l’union conjugale. 
Elle a conclu à ce que le Tribunal prononce la séparation des époux, lui attribue la 
jouissance du domicile conjugal ainsi que la garde sur l’enfant C______, et 
réserve au père un droit de visite devant s’exercer exclusivement en Suisse « selon 
des modalités à déterminer ». Financièrement, elle a conclu au versement d’une 
contribution pour C______ de 8'680 fr. par mois, depuis le 1er janvier 2023, 
allocations familiales non comprises, ce montant comprenant la couverture des 
frais de l’enfant fixés à 1’100 fr., après déduction des allocations familiales, une 
contribution de prise en charge correspondant à ses propres frais allégués, soit 
4'800 fr., ainsi qu’à une participation à 20% de l’excédent du père tel que calculé, 
soit 2'780 fr. Elle a, en outre, conclu au versement d’une contribution à son propre 
entretien de 5'500 fr. depuis le dépôt de la demande, ce montant correspondant à 
40% de l’excédent calculé de l’époux. 
f. Dans sa réponse, A______ a conclu à ce que le Tribunal accorde la jouissance 
exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde sur l’enfant C______ à son 
épouse. En revanche, il a refusé que son droit de visite soit restreint au territoire 
suisse et proposé qu’il puisse également s’exercer à l’étranger selon « entente 
entre les parties ou modalités fixées par le Service de protection des mineurs ». 


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Financièrement, il a proposé de verser 800 fr. par mois, puis 900 fr. depuis l'âge 
de 15 ans, à titre de contribution à l'entretien de son fils et a refusé de verser toute 
contribution à l’entretien de son épouse, contestant que cette dernière soit en 
incapacité de travailler et produit de nombreuses photos qu’elle a mises en ligne 
sur son compte INSTAGRAM, y apparaissant notamment à New-York en août 
2022 ou sur une plage avec des palmiers en octobre 2023. 
Il a, par ailleurs, conclu au prononcé de la séparation de biens des époux. 
g. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties et de plaidoiries 
finales du 22 avril 2024, les parties ont confirmé les termes de leurs écritures, à 
l’exception de la contribution d’entretien proposée par le père pour l’enfant, 
augmentée à 1'000 fr. par mois dès le 1er juillet 2024. 
D. 
Dans la décision querellée, le Tribunal a retenu, s'agissant des points encore 
litigieux en appel, que les charges de l'enfant C______ seraient de 950 fr. par mois 
jusqu'en août 2024, puis d'environ 800 fr. par mois dès le mois de septembre 
2024, comprenant la participation aux frais de logement de sa mère (601 fr., puis 
440 fr. dès septembre 2024), les primes d'assurance-maladie complémentaire 
(65 fr.), la prime d'assurance-maladie de base (105 fr.) étant totalement couverte 
par les subsides, les frais parascolaires, soit les cuisines scolaires et l'accueil du 
soir, 4 jours par semaines (150 fr.), les frais de transport (45 fr.) et l'entretien de 
base selon les normes OP (400 fr.), sous déduction des allocations familiales 
(311 fr.). 
Si B______ ne percevait plus aucun revenu depuis décembre 2022 et émargeait à 
l’Hospice général, il pouvait être attendu d'elle, en fournissant les efforts 
nécessaires et notamment en faisant valoir ses droits au chômage, qu'elle réalise 
un revenu minimum équivalent à celui perçu avant son licenciement, soit 2'000 fr. 
par mois pour une activité à mi-temps. Ses charges s'élevaient à 4'140 fr. par mois 
jusqu'en août 2024 et étaient de 3'500 fr. par mois dès septembre 2024, 
comprenant les frais de logement (2'402 fr., puis 1'760 fr. dès septembre 2024), 
les primes d'assurance-maladie complémentaire (180 fr.), la prime d'assurance-
maladie de base (407 fr.) étant totalement couverte par les subsides, les frais 
médicaux non couverts (42 fr.), la prime d'assurance-ménage (96 fr.), les frais de 
transport (70 fr.) et l'entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.). Son budget 
était ainsi déficitaire de 2'240 fr. par mois jusqu’en août 2024, puis de 1'500 fr. 
par mois depuis septembre 2024, montant à comptabiliser dans les charges de 
C______ à titre de prise en charge au vu de son âge. 
A______ réalisait un revenu de 4'000 USD par mois. Ses charges, au vu de ses 
allégations raisonnables, s'élevaient à quelques 2'500 fr. par mois, comprenant les 
frais de logement (1'200 fr.), la prime d'assurance-maladie (120 fr.), les acomptes 
d'impôts (500 fr.) et l'entretien de base selon les normes OP, incluant les frais de 


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transport et de santé non pris en charge (670 fr.). Il disposait ainsi d'un solde 
mensuel de 1'500 fr. A______, qui avait travaillé pendant des années dans le 
monde de la finance pour un salaire de plus de 100'000 USD par année, en faisant 
les efforts que sa famille était en droit d’attendre de lui, aurait pu percevoir des 
revenus de l’ordre de 120'000 fr. nets par année, ce dès le mois de juin 2023, soit 
six mois après la perte de son emploi. Le Tribunal a dès lors condamné A______ 
à verser, du 29 janvier au 30 juin 2023, la totalité de son solde disponible à son 
épouse, soit 1'500 fr. par mois, à titre de contribution à l'entretien de C______, 
sous déduction de la somme de 2'000 fr. versée entre février et mai 2023 pour 
l’entretien de sa famille. Entre juillet et août 2023, la contribution à l'entretien de 
l'enfant C______ a été fixée à 4'200 fr. par mois – soit 3'200 fr. représentant ses 
frais personnel et le déficit de sa mère à titre de contribution de prise en charge 
ainsi que 1'000 fr. de participation à l'excédent de son père – et à 1'650 fr. 
(participation à l'excédent) pour B______. Dès le mois de septembre 2024, 
compte tenu de la diminution du loyer de l'épouse, les contributions seraient de 
3'300 fr. (2'300 fr. + 1'000 fr. d'excédent) pour C______ et de 2'100 fr. 
(participation à l'excédent) pour B______. Des montants dus à l’enfant, A______ 
était en droit de déduire les 1’500 fr. au total, versés en août et octobre 2023. Au 
30 avril 2024, les arriérés de contribution pour C______ s’élevaient ainsi à 38'900 
fr. [(1'500 fr. x 5.07 mois –2'000 fr.) + (4'200 fr. x 2 mois – 500 fr.) + (3'300 fr. 
x 8 mois –1'000 fr.)] et les arriérés de contribution de l’épouse à 20'100 fr. 
[1’650 fr. x 2 mois + 2'100 fr. x 8 mois]. 
E. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 
 
a. B______ a travaillé dans le marketing au Pérou pendant 10 ans. 
A Genève, elle a travaillé comme assistante administrative dans une banque 
privée pendant une durée indéterminée. 
Selon sa déclaration fiscale 2021, elle a travaillé à 50% pour F______ SA jusqu'en 
août 2021 pour un salaire mensuel net de 1'225 fr. (16'000 fr. – 1'296 fr. de 
déductions sociales / 8 mois), puis a travaillé, toujours à 50%, pour la société 
G______ SARL, pour un salaire mensuel net de 1'838 fr. (8'000 fr. – 648 fr. de 
déductions sociales / 4 mois) dès le mois de septembre 2021. Elle a été licenciée 
le 1er juillet 2022 pour le 31 août 2022. 
Elle est suivie par le Dr H______, psychiatre et psychothérapeute, depuis le mois 
de septembre 2022, en raison d'un trouble dépressif récurrent, une anxiété 
généralisée ainsi qu’un trouble de la personnalité sans précision, qui se 
manifestent par une perturbation du sommeil, de l'anxiété, des crises de larmes, 
une diminution de l'énergie et une fatigabilité accrue, une perte de confiance et 
d'estime de soi, une altération de la capacité à penser et à se concentrer, une 
humeur déprimée et une perte d’intérêts et de plaisir. Son médecin a indiqué 


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qu'elle était suivie de manière hebdomadaire pour un traitement de psychothérapie 
et qu'elle était opposée à la prise de médicaments. En mai 2023, elle n'avait pas 
montré d'évolution favorable. 
Le Dr H______ a établi des certificats attestant d'une incapacité totale de travail 
de B______ pour raison de maladie du 21 septembre 2022 à ce jour. 
Devant le Tribunal, B______ a indiqué avoir bénéficié d'indemnités de 
l'assurance-chômage à la suite de son licenciement, mais ne plus en percevoir du 
fait de son incapacité de travail. 
Depuis décembre 2022, elle émarge à l’Hospice général. 
b. Selon son profil Linkedin, A______ a fréquenté la section économique de 
l'université de I______ [Pérou] entre 1990 et 2000 et a suivi une formation de 
business administration (administration) à l'université J______ (Pérou) entre 1998 
et 2000 ainsi qu'une formation de Certificat Private Banking auprès de l'Institut 
K______ à Genève en 2010. 
En janvier 2014, il a été engagé comme directeur général pour un salaire annuel 
fixé à 300'000 USD par la société L______ LTD, active dans le domaine 
financier, et dont M______ était le directeur. 
Dès 2019, A______ a travaillé pour la société N______ LLC, O______ [Émirats 
arabes unis], notamment active en matière de vente de software dans le domaine 
de la finance, laquelle était alors dirigée par M______. En 2021, A______ a 
déclaré aux autorités fiscales suisses un revenu de 137'270 fr. 
En 2022 et jusqu'au 2 janvier 2023, A______ a occupé le poste de directeur au 
Vietnam pour cette société pour un revenu annuel net de 125'000 USD. 
Le 23 novembre 2022, il a fait part à son épouse de leurs problèmes financiers, du 
fait qu'il ne disposait plus que de 15'000 fr. jusqu'à la fin de l'année, ce qui était 
insuffisant pour régler les arriérés de loyer genevois du domicile familial (de 
presque 10'000 fr.) et couvrir ses dépenses personnelles au Vietnam. Il s'est 
interrogé sur ce qu'il devait faire, relevant qu'il "voyait régulièrement des options 
de travail et de consulting". 
Dans un mail adressé à son épouse le 9 février 2023, il a expliqué, en substance, 
que le bureau du Vietnam dont il était responsable avait fait faillite, qu’il n’avait 
plus de revenus depuis plusieurs mois et était couvert de dettes car "tout était à 
son nom". Il a indiqué être aidé par son père qui payait ses charges au Vietnam. Il 
avait donné à son épouse tout ce qui lui restait pour qu'elle le partage avec 
C______. Il a indiqué être à la recherche d'emplois, entretiens, conseils, etc. mais 
ne rien trouver comme travail fixe, ce qui le démoralisait. Il a demandé à son 


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épouse d'envisager de déménager dans un pays (Pérou, Vietnam, Etats-Unis) où la 
vie serait moins chère. 
En février 2023, A______ a conclu avec la société P______, sise aux USA, 
dirigée par M______, un contrat de consultant qui prévoyait le versement 
d’honoraires de consultation d’un montant non spécifié dans le contrat. Selon une 
attestation établie par M______ le 26 mars 2024, en 2023, cette société a versé à 
A______ 40'000 USD au total. 
Par courriel du 17 novembre 2023, A______ a encore écrit à son épouse que la 
société avait fait faillite en février 2023 et qu'il n'avait pas eu de travail depuis. 
"M______" avait fermé tous ses bureaux dans le monde entier et complètement 
quitté le secteur du "Forex". Une société travaillant dans le "Forex", pour laquelle 
il avait fait deux consultations, ne l'avait finalement pas embauché. Depuis lors, il 
avait fabriqué des sandwichs péruviens qu'il avait vendus à quelques magasins et 
boulangeries. Il avait cherché du travail partout, y compris en Suisse, en Europe et 
au Pérou mais il n'avait obtenu que des refus. Il avait dû quitter le Vietnam à la fin 
juin, car il n'avait pas d'avenir là-bas, et avait pris un travail au Pérou dans un 
restaurant, gagnant l'équivalent de 800 fr. par mois, en attendant de trouver 
quelque chose de mieux, mais il ne trouvait pas. 
Un nouveau poste lui a été proposé par P______ pour le mois de juin 2024, 
comme cuisinier, pour un salaire de 48'000 USD annuel, dont il n'est pas indiqué 
s'il est brut ou net. Devant le Tribunal, A______ a indiqué ne pas avoir eu d’autre 
choix que d’accepter cet emploi, malgré ses vingt ans passés à travailler dans le 
domaine financier, mais espérer ouvrir, à l’avenir, son propre restaurant de cuisine 
péruvienne. 
Dans une déclaration établie pour la présente procédure le 28 mars 2024, 
M______ a indiqué avoir autorisé A______ à utiliser sa carte de crédit 
personnelle pour financer les voyages de la famille en 2023-2024 (billets d'avion, 
hôtel et locations de voitures). 
Le 28 mars 2024, également dans le cadre de la présente procédure, le père de 
A______ a attesté que, son fils ayant perdu son emploi, il lui avait remis de 
l'argent à transférer à son épouse pour les dépenses de C______ et l'avait soutenu 
financièrement lorsqu'il était au Pérou. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices, qui doivent 
être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 
let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes non patrimoniales ou 
dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure 
est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 


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Savoir si l’affaire est de nature patrimoniale dépend des conclusions de l’appel. Si 
tel est le cas, la valeur décisive pour l’appel est celle des conclusions qui étaient 
litigieuses immédiatement avant la communication de la décision attaquée (arrêt 
du Tribunal fédéral 5D_13/2017 du 4 décembre 2017 consid. 5.2; TAPPY, 
Commentaire romand, CPC, 2019, n. 64 ad art. 91 CPC; BASTON BULLETTI, Petit 
commentaire, CPC, 2020, n. 6 ad art. 308 CPC). 
En l'espèce, le litige en appel porte uniquement sur les contributions dues à 
l'entretien de C______ et de l'intimée, soit sur des questions de nature 
patrimoniale. La valeur litigieuse de ces prétentions devant le Tribunal était 
supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est ouverte. 
1.2 Déposé en temps utile et dans la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 142 
al. 1, 143 al. 1 et 314 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
Sont également recevables la réponse de l'intimée (art. 314 al. 1 CPC) ainsi que, 
conformément au droit inconditionnel de réplique, les déterminations spontanées 
déposées postérieurement par les parties en tant que celles-ci s'y prononcent sur 
leurs écritures respectives (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 142 III 48 consid. 4.1.1) 
et que la cause n'avait pas encore été gardée à juger. 
1.3 L'appel peut être formé pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) et 
constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). L'instance d'appel dispose 
ainsi d'un plein pouvoir d'examen de la cause en fait et en droit. En particulier, 
elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci 
pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; 138 III 
374 consid. 4.3.1). 
1.4 Les mesures protectrices étant soumises à la procédure sommaire (art. 248 
let. d CPC), la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et 
à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport 
à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_384/2019 du 29 août 2019 consid. 3.3). 
1.5 Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), ce qui a pour 
conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 
al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 
2020 consid. 5.2). 
La présente cause est soumise aux maximes inquisitoire simple (art. 272 CPC) et 
de disposition (art. 58 al. 1 CPC) s'agissant de la contribution d'entretien entre 
époux. 


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2. 
2.1 Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, soumises 
à la maxime inquisitoire illimitée, les pièces nouvelles sont recevables, même si 
les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 
349 consid. 4.2.1) et ce jusqu'aux délibérations, lesquelles débutent dès que 
l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à juger 
(ATF 142 III 413 consid. 2.2.5 et 2.2.6 in JdT 2017 II p. 153 ss; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 8.1). 
2.2 En l'espèce, la pièce nouvelle produite se rapporte à l'état de santé de l'intimée. 
Elle est donc relative à la capacité contributive de cette dernière, ce qui est 
susceptible d'influencer la décision quant au principe du versement d'une 
contribution à l'entretien de l'enfant C______. Cette pièce est ainsi recevable, ainsi 
que les faits auxquels elle se rapporte. 
3. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir mal évalué les revenus et les charges des 
parties et de l'enfant. 
3.1.1 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe, sur requête, la contribution 
d'entretien à verser à un époux si la suspension de la vie commune est fondée. 
Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 
Selon l'art. 276 CC, l'entretien des enfants est assuré par les soins, l'éducation et 
des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et 
des mesures prises pour le protéger (al. 2). La contribution d'entretien due à 
l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux 
ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant 
(art. 285 al. 1 CC). 
Le principe et le montant de la contribution d'entretien due au conjoint selon l'art. 
176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des 
besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter 
sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation 
d'entretien réciproque des époux en mesures protectrices de l'union conjugale, 
comme il l'est aussi en mesures provisionnelles prononcées pour la durée de la 
procédure de divorce (ATF 145 III 169 consid. 3.6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_409/2021 du 4 mars 2022 consid. 3.5.1). 
3.1.2 Le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de calcul 
uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, soit la méthode du 
minimum vital avec répartition de l'excédent, dite en deux étapes (ATF 147 III 
265 in SJ 2021 I 316; 147 III 293 et 147 III 301). 


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Selon cette méthode, les ressources financières, à savoir les revenus effectifs 
(revenus du travail, de la fortune et les prestations de prévoyance) ou 
hypothétiques, et les besoins des personnes concernées sont déterminés puis 
répartis entre les membres de la famille de manière à couvrir, dans un certain 
ordre, le minimum vital du droit des poursuites ou, si les ressources sont 
suffisantes, le minimum vital élargi du droit de la famille, puis l'excédent éventuel 
(ATF 147 III 265 consid. 7; 147 III 293 consid. 4). 
Dans tous les cas, le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être 
préservé 
(ATF 147 
III 
265 précité 
consid. 
7.3; 
arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 
3.1.3 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 
III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_513/2023 du 20 mars 2024 
consid. 6.3.2.2 et les arrêts cités). Un époux ne peut prétendre à une contribution 
d'entretien que si, en dépit des efforts que l'on peut raisonnablement exiger de lui, 
il n'est pas ou pas totalement en mesure de pourvoir lui-même à son entretien 
convenable (ATF 147 III 308 consid. 5.2). 
Il peut être attendu du parent se consacrant à la prise en charge des enfants qu'il 
recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à 
l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré 
secondaire, et à 100% dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 
481 consid. 4.7.6). Ces lignes directrices ne sont pas des règles strictes. Leur 
application dépend du cas concret; le juge en tient compte dans l'exercice de son 
large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 481 consid. 4.7.9; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.3.1.2; 5A_931/2017 
du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2). 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail 
(ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_1026/2021 du 27 janvier 2022 consid. 4.1; 5A_1046/2018 du 3 mai 
2019 consid. 4.3). 


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C/2069/2024 
Si le juge entend exiger d'un conjoint la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses 
conditions de vie, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour 
s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des 
circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_513/2023 du 20 mars 2024 consid. 6.3.2.2 et les arrêts cités), 
notamment le temps durant lequel l'époux a été éloigné du marché du travail, la 
conjoncture économique, le marché du travail, la situation familiale, le temps 
nécessaire pour adapter la prise en charge des enfants, le besoin de formation et de 
réorientation nécessaires à une réinsertion professionnelle etc. (ATF 147 III 308 
consid. 5.4; 147 III 481 consid. 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_513/2023 du 
20 mars 2024 consid. 6.3.2.1 et les références). L'imputation d'un revenu 
hypothétique avec effet rétroactif n'est admissible que dans l'hypothèse où le 
débiteur d'aliments a volontairement renoncé à une partie de ses ressources alors 
qu'il se savait, ou devait se savoir, débiteur d'une obligation d'entretien (arrêt du 
consid. 3.1.3.2 ; 4A_720/2011 du 8 mars 2012 consid. 6.1). 
3.1.4 Les besoins des parties sont calculés en prenant pour point de départ les 
lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon 
l'art. 93 LP, en y dérogeant s’agissant du loyer, une participation aux frais de 
logement du parent gardien devant être attribuée à chaque enfant (20% pour un 
enfant, cf. BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues : une méthode 
(presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l'arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021, 
p. 15). 
Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées, 
peuvent être incluses pour le calcul de la contribution d'entretien (ATF 140 III 
337 consid. 4.2.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 5A_378/2021 du 7 septembre 2022 
consid. 7; 5A_717/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.1.2.2). 
3.1.5 Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, en ce sens qu'il vit 
dans le ménage de celui-ci et qu'il ne voit l'autre parent que lors de l'exercice du 
droit de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà 
complétement sa contribution à l'entretien en nature, en ce sens qu'il fournit à 
l'enfant les soins et l'éducation. En pareil cas, eu égard au principe de 
l'équivalence des prestations en argent et en nature, l'obligation d'entretien en 
argent incombe en principe entièrement à l'autre parent (ATF 147 III 265 consid. 
5.5 et 8.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_117/2021 du 9 mars 2022 consid. 4.2). 
Lorsque la situation financière est serrée, il s'agit en premier lieu de déterminer et 
de satisfaire le minimum vital LP du débiteur de l'entretien, puis en deuxième lieu 
celui des enfants mineurs, puis l'éventuelle contribution de prise en charge et enfin 
le minimum vital LP de l'époux créancier. C'est seulement lorsque le minimum 


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vital LP de toutes les personnes concernées est couvert qu'un éventuel solde 
disponible peut être pris en considération pour la satisfaction des besoins élargis 
(ATF 147 III 265 précité consid. 7.3; 140 III 337 précité loc. cit.). 
3.2.1 Compte tenu de la situation financière des parties, il y a lieu de calculer les 
besoins des membres de la famille selon le minimum vital du droit des poursuites. 
Il ne sera ainsi pas tenu compte des primes d'assurance-maladie complémentaires 
et des impôts dans leurs charges. 
Les charges mensuelles de l'enfant C______ se sont élevées à 885 fr. jusqu'en 
août 2024, et sont de 724 fr. depuis le mois de septembre 2024, comprenant la 
participation aux frais de logement de sa mère (601 fr., puis 440 fr. dès septembre 
2024), les frais parascolaires, soit les cuisines scolaires et l'accueil du soir, 4 jours 
par semaine (150 fr.), les frais de transport (45 fr.) et l'entretien de base selon les 
normes OP (400 fr.), sous déduction des allocations familiales (311 fr.). La prime 
d'assurance-maladie de base de l'enfant est entièrement couverte par les subsides 
cantonaux. 
3.2.2 L'intimée n'a plus travaillé depuis son licenciement intervenu au mois de 
septembre 2022. Compte tenu du fait qu'elle n'a pas volontairement réduit ses 
revenus puisqu'elle a été licenciée, c'est à tort que le Tribunal lui a imputé un 
revenu hypothétique avec effet rétroactif. 
Bien que se prévalant du fait que, selon les certificats médicaux produits, elle 
serait incapable de travailler à plein temps, l'intimée a indiqué, en appel, renoncer 
à se prévaloir de cette incapacité totale, "considérant, à la suite du premier juge, 
qu'il lui appartient de surmonter, du moins partiellement, ses problèmes de santé 
pour mettre à profit une capacité de travail à temps partiel". On ne saurait suivre 
l'appelant lorsqu'il prétend que l'intimée pourrait travailler à plein temps. En effet, 
même si l'enfant fréquente le parascolaire à midi et le soir quatre jours par 
semaine, l'intimée doit toutefois le prendre en charge les mercredis. En outre, 
l'appelant vivant aux Etats-Unis, l'intimée est seule à s'occuper de l'enfant tous les 
week-ends et la plupart des vacances de sorte que cela justifie, en soi, qu'elle 
exerce une activité à temps partiel. Par conséquent, le jugement sera confirmé en 
tant qu'il retient que l'intimée est en mesure de réaliser un revenu de 2'000 fr. par 
mois en travaillant à mi-temps. Puisque l'attention de l'intimée a été attirée par le 
Tribunal sur l'obligation de retrouver une activité lucrative lors du prononcé du 
jugement en mai 2024, il parait justifié de lui accorder un délai jusqu'au 31 janvier 
2025 pour ce faire. 
Les charges mensuelles de l'intimée se sont élevées à 3'864 fr. jusqu'en août 2024 
et sont de 3'222 fr. depuis le mois de septembre 2024, comprenant les frais de 
logement (2'402 fr., puis 1'760 fr. dès septembre 2024), les frais médicaux non 
couverts (42 fr.), les frais de transport (70 fr.) et l'entretien de base selon les 


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normes OP (1'350 fr.). Dès le 1er février 2025, puisque l'intimée réalisera un 
revenu et percevra une contribution à l'entretien de l'enfant, elle ne percevra 
vraisemblablement plus l'aide de l'hospice général de sorte que la charge de sa 
prime d'assurance-maladie lui incombera. Celle-ci peut être estimée à 87 fr. par 
mois (407 fr. de prime moins 320 fr. de subsides). Par conséquent, ses charges 
seront de 3'309 fr. (3'222 fr. + 87 fr.) dès le 1er février 2025. 
Son déficit mensuel sera ainsi de 3'864 fr. jusqu'en août 2024, de 3'222 fr. de 
septembre 2024 à janvier 2025 et de 1'309 fr. dès février 2025. 
3.2.3 Compte tenu des échanges de courriers entre les parties, il est rendu 
vraisemblable que l'appelant a perdu son emploi au Vietnam à la suite de 
problèmes financiers de la société qui l'employait. Il n'est donc pas responsable de 
la perte de revenu découlant du fait qu'il n'occupe plus cet emploi. L'appelant a 
ensuite développé une activité de consultant qui semble, selon les pièces 
produites, lui avoir procuré un revenu total de 40'000 USD pour l'année 2023. On 
ignore quels ont été ses revenus pour le début de l'année 2024. Ce n'est que depuis 
le mois de juin 2024 que l'appelant réalise, toujours selon les pièces produites, un 
revenu salarié de 48'000 USD annuel, soit 4'000 USD par mois. 
Compte tenu du fait que l'appelant n'a pas volontairement réduit ses revenus, c'est 
à tort que le Tribunal lui a imputé un revenu hypothétique avec effet rétroactif. Il 
sera ainsi retenu que pour la période de janvier 2023 à mai 2024, l'appelant n'a pas 
réalisé un revenu suffisant à couvrir ses propres charges et qu'il doit ainsi être 
libéré de toute contribution à l'entretien de son enfant et de son épouse. Depuis le 
mois de juin 2024, l'appelant réalise un revenu mensuel net de 4'000 USD, soit 
3'520 fr. (taux de 1 USD = 0.88 fr. en 2024 selon le site fxtop.com). Il n'a pas 
allégué que des charges sociales viendraient en déduction de ce montant. 
Devant la Cour, l'appelant allègue qu'il n'a pas la possibilité de trouver une 
activité similaire à celle qu'il avait auparavant dans le domaine de la finance 
compte tenu notamment de sa délocalisation et de la "restriction du marché". Pour 
sa part, l'intimée ne conteste pas qu'il travaille en qualité de cuisinier mais fait 
valoir qu'il serait capable de réaliser le revenu qui était le sien depuis des années 
dès lors que son ami, M______, est patron de plusieurs importantes sociétés et est 
donc en mesure de lui fournir suffisamment de travail pour augmenter ses 
revenus, voire même de faire "jouer" ses contacts pour permettre à l'appelant 
d'obtenir des contrats. 
Si l'appelant n'a pas établi par pièces avoir effectué des recherches d'emploi dans 
le monde de la finance afin de réaliser un salaire supérieur, il résulte des courriers 
à son épouse, antérieurs à la présente procédure, qu'il a recherché une nouvelle 
activité salariée dès la fin de l'année 2022. Bien qu'il ait travaillé pendant 
plusieurs années pour les différentes entreprises de son ami M______, il a été 


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rendu vraisemblable que ce dernier s'est désintéressé du domaine "Forex" dans 
lequel il employait l'appelant et qu'il ne souhaite plus faire appel aux compétences 
de celui-ci dans le domaine de la finance dans le cadre d'un emploi fixe. En effet, 
les derniers emplois qu'il lui a proposés étaient ceux de courtier, qui ne permettait 
pas à l'appelant de réaliser un salaire suffisant, et de cuisinier. Si le profil Linkedin 
de l'appelant indique qu'il a entrepris des études dans son pays d'origine, rien ne 
permet de retenir qu'il a obtenu un diplôme à la fin de celles-ci, ce qui rend 
difficile la recherche d'un nouvel emploi dans le domaine financier. Ayant 
travaillé exclusivement pour son ami depuis plus de dix ans sans que l'on sache 
exactement quelles tâches il remplissait effectivement, le fait que l'appelant soit 
employable par d'autres entreprises avec un salaire élevé semble peu probable. On 
ne saurait donc reprocher à l'appelant d'être resté inactif ou de ne pas avoir su tirer 
profit de ses contacts, notamment de son amitié avec M______ pour trouver un 
emploi dans la finance. L'intimée ne mentionne aucun élément concret permettant 
de retenir que M______ pourrait offrir une autre activité mieux rémunérée à 
l'appelant. Il est, en outre, peu vraisemblable que l'appelant aurait accepté son 
poste actuel de cuisinier s'il avait pu obtenir un travail de cadre mieux rémunéré. 
Or, on ne saurait exiger de l'appelant qu'il quitte un emploi fixe pour une activité 
hypothétique. Par conséquent, il n'y a pas lieu d'imputer à l'appelant un revenu 
supérieur à celui qu'il réalise déjà en travaillant à plein temps, étant relevé que son 
salaire lui permet, comme on le verra ci-après, de couvrir son minimum vital 
selon le droit des poursuites, ainsi que les frais effectifs de l'enfant. 
Ses charges s'élèvent à 2'192 fr. comprenant le loyer (1'056 fr., soit 1'200 USD), 
les "frais de maladie" (120 fr., non contestés en appel), les frais de transport pour 
que l'appelant puisse se rendre à son travail (56 fr., 80% de 70 fr., le coût de la vie 
aux USA étant d'environ 20% inférieur à celui de la Suisse ; index du coût de la vie 
à Genève se situe à 103.5, pour un index de 85 à Boston; New York = 100; cf. la 
base de donnée www.numbeo.com) et son entretien de base selon les normes OP 
(960 fr., 80% de 1'200 fr.). 
Il dispose ainsi d'un solde de 1'328 fr. (3'520 fr. – 2'192 fr.) par mois. 
3.2.4 Au vu de ce qui précède, l'appelant sera condamné à verser la totalité de son 
solde mensuel, soit 1'300 fr., à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 
C______ afin de couvrir les charges de ce dernier (885 fr. par mois jusqu'en août 
2024, et 724 fr. depuis le mois de septembre 2024), le solde étant constitué d'une 
contribution de prise en charge pour les frais non couverts de l'intimée. 
Les chiffres 5 à 8 du dispositif du jugement querellé seront annulés et l'appelant 
sera condamné à verser à l'intimée, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 
C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 
1'300 fr. dès le 1er juillet 2024, dès lors qu'il a vraisemblablement perçu son 
premier salaire à la fin de mois de juin 2024. 


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4. 
4.1 Lorsque l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
En l'espèce, ni la quotité ni la répartition des frais et dépens de première instance 
n'ont été remises en cause en appel et ceux-ci ont été arrêtés conformément aux 
règles légales. Compte tenu de la nature familiale du litige, la modification du 
jugement attaqué ne justifie pas que la répartition des frais soit revue. Par 
conséquent, le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
4.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel, comprenant la décision sur effet 
suspensif, seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC). Compte tenu de la 
nature familiale du litige, ils seront répartis à parts égales entre les parties, soit 
500 fr. à charge de chacune d'elles (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
La part des frais de l'appelant sera compensée avec l'avance qu'il a fournie, qui 
demeure acquise à l'Etat de Genève à due concurrence (art. 111 al. 1 CPC), les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire étant invités à lui restituer le solde de 
cette avance de 500 fr. 
L'intimée plaidant au bénéfice de l'assistance juridique, sa part des frais sera 
provisoirement supportée par l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le 
remboursement ultérieurement aux conditions fixées par la loi (art. 123 al. 1 CPC 
et 19 RAJ). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 3 juin 2024 par A______ contre le jugement 
JTPI/5936/2024 rendu le 21 mai 2024 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/2069/2024. 
Au fond : 
Annule les chiffres 5 à 8 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur ces 
points : 
Condamne A______ à verser à B______ la somme de 1'300 fr., par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 
C______, dès le 1er juillet 2024. 
Confirme le jugement querellé pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de l'appel à 1'000 fr. et les met à la charge des parties à raison 
d'une moitié chacune. 
Dit que la part des frais judiciaires d'appel mis à la charge de A______, de 500 fr., est 
entièrement compensée avec l'avance fournie par celui-ci, qui demeure acquise à l'Etat 
de Genève à due concurrence. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer 500 fr. à A______. 
Dit que la part des frais judiciaires d'appel mis à la charge de B______ est 
provisoirement supportée par l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Madame Fabienne GEISINGER-
MARIETHOZ, 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
juges; 
Madame 
Emilie FRANÇOIS, greffière. 
 
 


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C/2069/2024 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile, dans les limites des art. 93 et 98 LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.