ge_gerichte · ACJC/1066/2020 · 2020-07-27 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 31.07.2020. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/21401/2019 
ACJC/1066/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 27 JUILLET 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, recourant contre un jugement rendu par la 8ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 avril 2020, comparant par 
Me Pascal Petroz, avocat, rue du Mont-Blanc 3, case postale, 1211 Genève 1, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile, 
et 
B______ SA, sise ______, intimée, représentée par Mme C______, juriste, c/o 
D______ fiduciaire, ______, en les bureaux de laquelle elle fait élection de domicile. 


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C/21401/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/4602/2020 du 20 avril 2020, reçu par A______ le 
surlendemain, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure 
sommaire, a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au 
commandement de payer, poursuite n° 1______, à concurrence de 17'928 fr. 75, 
plus intérêts à 5% l'an dès le 15 février 2019 (ch. 1 du dispositif), arrêté les frais 
judiciaires à 500 fr., compensés avec l'avance fournie, mis à la charge du précité, 
condamné à payer à B______ SA la somme de 500 fr. à ce titre (ch. 2), dit qu'il 
n'y avait pas lieu à l'allocation de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 4). 
 
En substance, le Tribunal a retenu que les parties avaient été liées par un contrat 
d'entreprise, lequel valait reconnaissance de dette. A______ restait devoir un solde 
de 17'928 fr. 75, résultant du devis n° 2______, montant qu'il n'avait pas contesté. 
La mainlevée provisoire devait ainsi être prononcée. B______ SA ne disposait 
d'aucun titre de mainlevée concernant les travaux à plus-value. La compensation 
invoquée par A______ concernant les pénalités de retard et les paiements 
intervenus en faveur des sous-traitants n'a pas été admise, cette question ressortant 
au juge du fond. 
B. 
a. Par acte expédié le 28 avril 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé recours contre ce jugement, sollicitant son annulation. Il a conclu au 
déboutement de B______ SA de toutes ses conclusions, avec suite de frais et 
dépens. 
 
b. La requête de suspension de l'effet exécutoire attaché au jugement a été admise 
par décision présidentielle du 20 mai 2020 (ACJC/677/2020). 
 
c. Dans sa réponse du 22 mai 2020, B______ SA a conclu au rejet du recours. 
Elle a produit de nouvelles pièces. 
 
d. Par réplique du 8 juin 2020, A______ a persisté dans ses conclusions. 
 
e. Dans sa duplique du 22 juin 2020, B______ SA a persisté dans ses précédentes 
conclusions et a nouvellement conclu à la condamnation de A______ en tous les 
frais et dépens des deux instances. 
 
f. Les parties ont été avisées par plis du greffe de la Cour du 23 juin 2020 de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure de première instance : 
a. B______ SA, sise à E______(GE), est une société qui a notamment pour but 
l'exécution de tous travaux et services de rénovation. 


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C/21401/2019 
F______ en est le directeur avec signature individuelle. 
b. Le 19 juillet 2018, A______, en qualité de maître d'ouvrage, et B______ SA, 
en qualité d'entrepreneur, ont conclu un contrat d'entreprise portant sur des 
travaux de façades ventilées à exécuter dans un immeuble sis à la route 3______, 
à G______, pour un montant de 76'973 fr. TTC (devis No 2______ signé par 
A______). 
Les conditions particulières et complémentaires relatives à l'exécution de ces 
travaux, également signées par A______, stipulent que "l'entreprise prévoit une 
durée des travaux de 8 semaines soit à fin octobre 2018, mais à partir du 
15 novembre cette dernière devra se considérer déjà en retard, et après lettre 
d'avertissement par le client, l'entreprise sera pénalisée de CHF 200.- par jour 
calendaire de retard dès le 1er décembre 2018". 
c. A______ a versé à B______ SA 13'000 fr. le 4 octobre 2018, 11'400 fr. le 
5 octobre 2018, 5'000 fr. le 30 novembre 2018 et 8'000 fr. le 31 décembre 2018. 
d. Par courriel du 11 janvier 2019, B______ SA a informé A______ de ce que les 
dimensions des tôles que celui-ci avait communiquées au fournisseur n'étaient pas 
correctes, raison pour laquelle il était nécessaire de commander de nouvelles tôles 
en alu plié, étant précisé qu'une facture de 12'400 fr. auprès de ce fournisseur 
devait être préalablement réglée, ce qu'elle priait A______ de faire sans délai. 
e. Le 14 janvier 2019, B______ SA a envoyé à A______ une facture relative aux 
travaux de plus-values effectués à la route 3______, à G______, d'un montant de 
40'172 fr. 
f. Le 15 janvier 2019, B______ SA a envoyé sa facture finale relative aux travaux 
effectués à la route 3______ d'un montant de 58'100 fr. 75, correspondant à un 
solde de 17'928 fr. 75 selon le devis n° 2______ et 40'172 fr. relativement aux 
plus-values correspondant aux travaux supplémentaires demandés par le client. 
Par courrier du lendemain, A______ a contesté la facture relative aux plus-values, 
demandant à B______ SA de lui confirmer par retour d'e-mail que celle-ci 
abandonnait le chantier dans son état actuel, de façon à ce qu'il prenne ses 
dispositions pour le terminer par ses propres moyens. 
g. A la requête de B______ SA, l'Office cantonal des poursuites a notifié le 
6 mars 2019 à A______ un commandement de payer, poursuite n° 1______, pour 
les sommes de 17'928 fr. 75, plus intérêts à 5% dès le 15 janvier 2018 (sic) 
(poste 1), et de 40'172 fr. plus intérêts à 5% dès le 15 janvier 2018 (sic) (poste 2). 
Dans la rubrique "titre et date de la créance", sont mentionnés "solde dû sur 
facture finale du 15.01.2018 (sic)" (poste 1) et la "plus-value selon facture du 
14.01.2018 (sic)" (poste 2). 


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A______ a formé opposition totale audit commandement de payer le jour même. 
h. Par requête expédiée le 20 septembre 2019 au Tribunal, B______ SA a requis 
le prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement 
de payer précité. 
i. A l'audience du Tribunal du 7 février 2020, B______ SA a persisté dans ses 
conclusions. 
A______ a conclu au rejet de la requête avec suite de frais et dépens. 
Il a expliqué que les plus-values réclamées n'avaient jamais été formellement 
acceptées, de sorte qu'il n'existait pas de titre de mainlevée pour ce poste. 
S'agissant du solde à payer résultant du contrat d'entreprise, il a admis l'existence 
d'un titre de mainlevée, mais a excipé de l'extinction de la dette et de 
compensation. Selon lui, le chantier avait accusé un retard de 56 jours. B______ 
SA n'avait pas terminé le chantier, raison pour laquelle il avait dû faire appel à un 
fournisseur de substitution. Il a également allégué avoir payé directement les sous-
traitants avant l'arrêt du chantier. B______ SA lui était ainsi redevable d'un 
montant de 11'200 fr. au titre des pénalités de retard (56 x 200 fr.) et d'environ 
27'000 fr. pour l'exécution par substitution. 
A______ a, notamment, versé à la procédure, en cours d'audience, des titres, dont 
une attestation signée par F______ le 21 novembre 2018 l'autorisant à régler 
directement les commandes de matériel concernant le chantier sis route 3______ à 
G______, les montants avancés ou réglés par A______ étant considérés comme 
des acomptes pris en compte lors du décompte final de B______ SA, ainsi que 
quatre factures de la société H______ SARL des 15 janvier 2019 de 9'626 fr. 27, 
30 mars 2019 de 6'768 fr. 64, 28 juin 2019 de 7'808 fr. 25 et 19 juillet 2019 de 
6'698 fr. 94, accompagnées des justificatifs de paiement. 
B______ SA a expliqué que A______ était un architecte chevronné, ayant 
participé quotidiennement au chantier et que les retards dudit chantier étaient 
exclusivement dus aux travaux de plus-values exécutés sur la base d'un accord 
oral. Elle a contesté les paiements allégués en faveur des sous-traitants. Elle a par 
ailleurs fait état de ce que A______ n'avait pas respecté les délais de paiement 
convenus dans le contrat de base, raison pour laquelle elle avait cessé les travaux. 
La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. 
EN DROIT 
1. 
1.1 En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 309 let. b ch. 3 et 319 lit. a CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 
let. a CPC). 


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En l'espèce, le recours, écrit et motivé (art. 130, 131, 321 al. 1 CPC), adressé à la 
Cour de justice dans un délai de dix jours dès la notification de la décision 
entreprise (art. 142 al. 1 et 3, 251 let. a, 321 al. 2 CPC), est recevable. 
1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 
CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir 
limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et 
motivés par le recourant (HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., n. 2307). 
1.3 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués 
doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de 
disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 
1.4 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80 ss LP) est un 
"Urkundenprozess " (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la 
réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée 
examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier 
poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en 
poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références). Le prononcé de 
mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 
consid. 3) et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à 
l'existence de la créance (ATF 136 III 583 consid. 2.3). La décision du juge de la 
mainlevée ne prive donc pas les parties du droit de soumettre à nouveau la 
question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; ATF 136 III 528 
consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 
consid. 4.1). 
1.5 Les conclusions, allégations de fait et preuves nouvelles sont irrecevables dans 
le cadre d'un recours (art. 326 CPC). 
Dès lors, les pièces nouvellement versées par l'intimée sont irrecevables, ainsi que 
les allégués de fait s'y rapportant. Par ailleurs, la conclusion nouvelle formée par 
l'intimée dans sa duplique est également irrecevable. 
2. 
Le recourant reproche au Tribunal d'avoir prononcé la mainlevée provisoire de 
l'opposition. 
2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette 
constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée 
provisoire (art. 82 al. 1 LP). 
Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence 
matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1, et les 
références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), 


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l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le 
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en 
poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les 
références; GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes 
et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). 
Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre 
notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté 
de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent 
déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 
136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). 
Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la 
mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document 
signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux 
documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer 
(parmi plusieurs : ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 
III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être 
concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du 
déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 
consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid. 4.3). En d'autres termes, 
cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable 
dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la 
signature de ce dernier (STÜCHELI, Die Rechtsöffnung, 2000, p. 191; STAEHELIN, 
in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 
2e éd. 2010, n. 26 ad art. 82 LP). 
Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la 
somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette 
sont établies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 
7.2.1.2). 
Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être exigible au plus 
tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-dire lors de la notification 
du commandement de payer (VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 95 
ad art. 82 LP). 
En particulier, le contrat d'entreprise vaut reconnaissance de dette pour le prix 
convenu, si l'entrepreneur établit avoir exécuté sa prestation. Le poursuivi qui 
invoque des défauts donnant droit à la réduction du montant réclamé en poursuite 
doit rendre vraisemblable l'existence des défauts signalés à temps, mais également 
chiffrer et rendre vraisemblable le montant de la réduction demandée, sans quoi la 
mainlevée doit être prononcée pour le tout (VEUILLET, op. cit., n. 145, 146, 183 et 
185 ad art. 82 LP). 


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Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas 
contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). 
2.2 Lorsque le juge doit statuer selon la simple vraisemblance, il doit, en se basant 
sur des éléments objectifs, avoir l'impression que le fait invoqué s'est produit, sans 
pour autant devoir exclure la possibilité qu'il ait pu se dérouler autrement 
(ATF 132 III 140 consid. 4.1.1; 130 III 321 consid. 3.3; 104 Ia 408 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_413/2014 du 20 juin 2014 consid 4.1). 
Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée n'est pas 
d'interpréter des contrats ou d'autres documents, mais d'accorder rapidement, 
après examen sommaire des faits et du droit, une protection provisoire au 
requérant dont la situation juridique paraît claire (ACJC/658/2012 du 11 mai 
2012, consid 5.2; ACJC/1211/1999 du 25 novembre 1999, consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral du 10 mai 1968, résumé in JdT 1969 II 32). 
Il ne lui appartient pas davantage de trancher des questions délicates de droit 
matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle 
important, dont la connaissance ressort exclusivement au juge du fond (arrêt du 
Tribunal fédéral 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1; ATF 124 III 501 
consid. 3a). 
2.3 Selon l'art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend 
pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut en outre faire 
échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération 
(art. 82 al. 2 LP). Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le 
paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil, en particulier la 
compensation (art. 120 ss CO; ATF 124 III 501 consid. 3b et les références; 
STAEHELIN, op. cit., n. 93 s. ad art. 82 LP; GILLIERON, op. cit., n. 81 ad art. 82 
LP). Par titre exécutoire prouvant l'extinction par compensation, on entend celui 
qui justifierait lui-même la mainlevée définitive ou à tout le moins la mainlevée 
provisoire (ATF 115 III 97 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5P_459/2002 du 
29 janvier 2003 consid. 2.2.1). 
De simples affirmations ne sont pas suffisantes. Contrairement à la procédure de 
mainlevée définitive, dans la mainlevée provisoire, le débiteur n'a pas à apporter 
la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais doit seulement les 
rendre vraisemblables (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le juge n'a pas donc à être 
persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments 
objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la 
possibilité qu'ils se soient déroulés autrement. Le juge dispose d'un large pouvoir 
d'appréciation pour décider si un état de fait est vraisemblable ou non. Plus la 
reconnaissance de dette est claire plus la vraisemblance de la libération doit être 
accrue (VEUILLET, op. cit., n. 107 ad art. 82 LP et les références citées). 


- 8/9 - 
 
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Lorsque le débiteur se prévaut de la compensation, il doit alors établir au degré de 
la vraisemblance le principe, l'exigibilité et le montant de la créance compensante 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_467/2015 du 25 août 2016 consid. 3.2, publié in : 
SJ 2016 I 481; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1 et les références). Le 
dépôt d'une action en justice ou l'introduction d'une poursuite à l'encontre du 
poursuivant ne rend pas vraisemblable la créance opposée en compensation (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.2; VEUILLET, op. cit., 
n. 127 ad art. 82 LP avec les références). 
2.4 Dans le présent cas, le recourant ne conteste à bon droit pas l'existence d'une 
reconnaissance de dette relativement aux travaux convenus dans le contrat 
d'entreprise, justifiant le prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition. 
Les factures que le recourant a produites à l'appui de son exception de 
compensation ne rendent pas immédiatement vraisemblable qu'il serait titulaire de 
créances à ce titre à l'encontre de l'intimée. En effet, le recourant n'a pas rendu 
vraisemblable qu'il était en droit de régler directement les factures par l'exécution 
par substitution et d'en réclamer le remboursement à l'intimée. Les factures du 
matériel dont le poursuivant a été autorisé par l'intimée le 21 novembre 2018 ont 
été portées en déduction de la facture finale et ne font pas l'objet de la poursuite. 
Par ailleurs, le dossier ne permet pas de déterminer si un retard dans l'exécution 
des travaux existait ni si l'intimée en était responsable. Il est rappelé à cet égard 
qu'il n'appartient pas au juge de la mainlevée de trancher des questions délicates 
de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un 
rôle important. Cet examen relève de la compétence du juge du fond. 
Le recourant n'a ainsi pas rendu vraisemblable l'extinction partielle par 
compensation de la dette requise en poursuite. 
Le recours sera, dès lors, rejeté. 
3. 
Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 750 fr. (art. 48 et 61 OELP). Ils 
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et 
compensés avec l'avance effectuée, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève 
(art. 111 al. 1 CPC). 
L'intimée n'ayant pas - valablement - sollicité de dépens, il ne lui en sera pas 
alloué (art. 95 al. 3 let. c CPC; ATF 139 III 334 consid. 4.3). 
* * * * *


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 28 avril 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/4602/2020 rendu le 20 avril 2020 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/21401/2019-8 SML. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 750 fr., compensés avec l'avance de frais 
fournie, acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge de A______. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours. 
Siégeant : 
Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, présidente; Madame Pauline ERARD et 
Monsieur Laurent RIEBEN, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, 
greffière. 
 
La présidente : 
Nathalie LANDRY-BARTHE 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.