ge_gerichte · ACPR/440/2021 · 2021-06-01 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/23248/2019 
ACPR/440/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 1er juillet 2021 
 
Entre 
 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me C______, avocat, 
______, Genève, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 1er juin 2021 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
 
et 
 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié par messagerie sécurisée le 14 juin 2021, A______ recourt contre 
l'ordonnance du 1er juin 2021, notifiée le 3 suivant, par laquelle le Tribunal des 
mesures de contrainte (ci-après : TMC) a ordonné la prolongation de sa détention 
provisoire jusqu'au 5 août 2021. 
 
Le recourant conclut, préalablement, à son audition ; principalement, à l'annulation de 
l'ordonnance précitée et à sa mise en liberté immédiate ; subsidiairement, moyennant 
le dépôt de tous ses documents d'identité, le dépôt d'une caution de CHF 20'000.-, 
l'interdiction de quitter la Suisse, l'obligation de résidence dans son appartement sis à 
I______ [GE], l'obligation de se présenter à un poste de police, le port d'un bracelet 
électronique et l'obligation de se présenter à toute convocation du Pouvoir judiciaire. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______, né le ______ 1990, ressortissant kosovar, arrêté par la police le 5 mai 
2021, a été placé en détention provisoire pour une durée d'un mois, par ordonnance 
du TMC du 7 mai 2021. 
 
b. Il est prévenu de faux dans les titres (251 ch. 1 CP), infraction à l'article 115 alinéa 
1 lettres a, b et c et 118 LEI, pornographie (art. 197 CP) et actes d'ordre sexuel avec 
des enfants (art. 187 CP). 
 
Il est soupçonné d'avoir : 
- pénétré puis séjourné et travaillé, à réitérées reprises sur le territoire suisse, entre 
le 6 mai 2014 et le 5 mai 2021, en étant démuni des autorisations nécessaires ; 
- dans le cadre d'une demande "Papyrus" déposée le 26 juin 2017 auprès de l'Office 
cantonal de la population et des migrations de Genève (ci-après : OCPM), produit 
des documents falsifiés, notamment des attestations et un décompte de salaire de 
sociétés dans le but d'obtenir frauduleusement une autorisation ; 
- à une date indéterminée, au Kosovo, alors qu'il changeait la couche d'un enfant, 
effectué avec le sexe de celui-ci des mouvements pouvant s'apparenter à de la 
masturbation ; 
- détenu dans son téléphone portable des images et vidéos de jeunes enfants nus, 
l'une d'entre elles montrant les actes précités et une autre dans laquelle un homme 
frappe légèrement à petit coups répétés les fesses d'un enfant nu ; 


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- détenu dans son téléphone portable des vidéos à caractère zoophile, montrant un 
acte sexuel entre un chien et un chat et un acte sexuel entre un homme et un 
équidé. 
c. À teneur du rapport d'arrestation, du 6 mai 2021, A______ possédait, dans son 
téléphone portable, une vidéo sur laquelle on voyait un homme en compagnie d'un 
bambin, dont il caressait l'oreille. Sur une autre vidéo, on voyait un homme, qui 
changeait les couches d'un bambin, décalotter le sexe de l'enfant à plusieurs reprises, 
puis effectuer par trois fois des va-et-vient. On l'entendait rigoler et dire en albanais 
"wow, il ne veut pas", puis, alors qu'il manipulait le sexe de l'enfant : "c'est sorti". 
Les deux vidéos à caractère zoophile avaient été envoyées par un dénommé 
F______, auquel le prévenu avait répondu par des émoticônes "mort de rire". 
Lors de la perquisition, divers appareils informatiques ont été saisis, dont A______ a 
fourni les codes d'accès. 
d. A______ reconnaît avoir séjourné et travaillé en Suisse sans autorisation. Dans un 
premier temps, il avait effectué la demande "Papyrus" avec l'aide de G______, qui 
avait signé à sa place une lettre pour l'OCPM, établi une des attestations de travail – 
signée ensuite par l'employeur – et envoyé le dossier à l'autorité précitée. Le prévenu 
a admis que les attestations produites à l'OCPM étaient partiellement fausses, car il y 
avait des erreurs de dates et de nom, mais il avait bel et bien travaillé pour les 
entreprises mentionnées. 
Il a reconnu avoir reçu les vidéos représentant des actes sexuels entre animaux, et 
entre un homme et un animal. Il s'agissait de "banalités". Sur le moment, il avait 
trouvé cela drôle, mais n'avait jamais effectué de recherches pour ce type d'images, 
ni n'en avait jamais envoyées. 
L'enfant sur les images vidéo était son neveu D______, fils de sa sœur, qui vivait au 
Kosovo. Elles avaient été prises dans ce pays. Il avait filmé son neveu qui recevait 
des tapettes sur les fesses par son grand-père (le père du prévenu). L'enfant n'avait 
pas été battu. Lui-même n'avait pas agi dans un mauvais but. Il avait filmé pour 
revoir les vidéos par la suite, lorsqu'il était "inquiet et triste". 
Il a reconnu avoir fait les mouvements de va-et-vient sur le sexe de son neveu, âgé de 
2 ou 3 ans au moment des faits, qu'il a situés en 2019. C'était une "blague", juste 
pour "rigoler". Il n'avait pas agi dans un mauvais but. Pour lui, masturber un enfant 
en rigolant n'était pas interdit. S'il l'avait su, il ne l'aurait pas fait. La mère de l'enfant 
avait changé la couche, elle était donc présente et on pouvait l'entendre dans la vidéo. 
Tout était transparent. C'était juste une plaisanterie. La famille était là et ils avaient 
tous rigolé. Il avait gardé la vidéo en souvenir. Dans une lettre manuscrite adressée 


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en albanais – qui a été traduite en français – le 12 juin 2021 au TMC, il a expliqué 
que lorsque "l'organe" de son neveu s'était activé, il avait beaucoup ri car il lui 
semblait drôle que "cela s'active" alors que l'enfant était si petit. 
Il aimait bien les enfants, les respectait, aimait bien les "caresser comme si c'était les 
[s]iens", mais ne ressentait pas d'attirance sexuelle pour eux. Il n'avait pas fait cela 
avec d'autres enfants. Il avait "tourné pas mal de vidéos" de ses neveux, soit 
D______ et E______, âgée de 5 ou 6 ans. Sur certaines d'entre elles, D______ était 
nu. Il aimait bien ses neveux, mais avait "une faiblessse" pour D______. 
A______ s'est déclaré d'accord que sa sœur soit entendue sur ces faits, sans savoir 
toutefois si elle serait d'accord d'être entendue à Genève. 
e. Les vidéos litigieuses ont été gravées par la police sur un DVD, versé au dossier. 
On y voit, dans l'une, l'enfant recevoir des petites tapes sur les fesses, par une 
personne indistincte, et, dans l'autre, une main effectuant des va-et-vient sur le sexe 
d'un enfant. Plusieurs voix sont audibles, en fond sonore, dans les deux vidéos. Dans 
la première, on distingue clairement la voix d'une femme. 
f. Le 21 mai 2021, A______ a été confronté à G______. 
g. Le Ministère public ayant invité le prévenu à se déterminer, pour la poursuite des 
faits s'étant déroulés au Kosovo, sur la compétence des autorités suisses, sous l'angle 
de l'art. 5 al. 1 let. b CP, A______ a accepté celle-ci, par lettre – non datée – adressée 
au Ministère public, et fait part de son souhait d'être jugé en Suisse. Il a demandé si 
un sauf-conduit pouvait être délivré à sa sœur, ce que le Ministère public a confirmé, 
par lettre du 1er juin 2021. 
h. Le 20 mai 2021, le Ministère public a autorisé le frère de A______, H______, à 
lui rendre visite à la prison de B______. La carte a été délivrée le lendemain. 
i. Le 27 mai 2021, le Ministère public a requis la prolongation de la détention 
provisoire de A______, en raison des risques de fuite et collusion. Il "cherch[ait] à 
faire auditionner la mère de l'enfant". Le prévenu étant de nationalité étrangère et 
sans statut légal, il pourrait, au vu de la gravité des faits, lesquels pourraient 
déboucher sur une expulsion judiciaire, chercher à se soustraire à la poursuite pénale. 
Une prolongation de deux mois était requise pour faire entendre la sœur du prévenu, 
dont il fallait organiser la venue en Suisse en période de pandémie, et clore 
l'instruction en vue d'un renvoi devant le Tribunal de police. 
j. S'agissant de sa situation personnelle, A______ a déclaré être venu en Suisse la 
première fois en 2007. Au Kosovo, où il vivait avec sa famille, il travaillait comme 
agriculteur. Depuis 2010, il n'était plus reparti dans son pays d'origine. En ______ 


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2017, il a constitué une entreprise individuelle, inscrite au registre du commerce sous 
l'enseigne "J______", active dans le domaine des faux-plafonds, plâtrerie, cloisons et 
peinture. Il a déclaré avoir loué un appartement à I______ [GE] en 2018. Son frère, 
H______, vivait avec lui et lui versait une part du loyer. Par suite de sa demande 
d'autorisation de séjour, déposée en 2018, l'OCPM lui avait délivré, en janvier 2019, 
une autorisation de séjour et travail – produite au dossier – jusqu'à droit connu sur sa 
demande et révocable en tout temps. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu que les charges – sans conteste 
graves – demeuraient suffisantes, au vu des constatations de la police, des premiers 
éléments tirés de l'analyse du téléphone portable du prévenu (vidéos, messages et 
photos) et des déclarations du précité à teneur desquelles il reconnaissait 
partiellement les faits reprochés. L'instruction se poursuivait, le Ministère public 
cherchant à faire auditionner la mère de l'enfant et restant dans l'attente de l'analyse 
du matériel informatique saisi. Des mesures de substitution pourraient contenir le 
risque de fuite, par exemple le dépôt de sûretés, comme proposé par le prévenu. Le 
risque de collusion demeurait très concret vis-à-vis de la mère de l'enfant, que le 
Ministère public souhaitait entendre. Il y avait lieu de préserver la qualité des 
dépositions, d'éviter leur altération et tout risque d'influence voire d'intimidation 
compte tenu des enjeux. Aucune mesure de substitution n'était, à ce stade de la 
procédure, susceptible de pallier le risque de collusion. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ conteste la réalisation des éléments constitutifs 
de l'art. 187 CP, faute de connotation sexuelle des actes. Bien qu'immoral, 
inconvenant, déplacé, peu délicat et intolérable, son comportement n'était pas 
contraire au droit pénal. Or, les autres infractions reprochées, concernant sa demande 
"Papyrus", ne justifiaient pas, à elles seules, une détention provisoire. 
Il n'existait en outre pas de risque de fuite. Il avait passé près de la moitié de son 
existence en Suisse, où il travaillait et cherchait à régulariser sa situation 
administrative. Une fuite dans son pays d'origine compromettrait irrémédiablement 
l'obtention d'un permis. Une partie de sa famille résidait à Genève et il avait fait part 
au Ministère public de sa volonté d'être jugé en Suisse, où il disposait d'attaches 
suffisantes. 
Le risque de collusion était inexistant, puisqu'il avait pu recevoir plusieurs visites de 
son frère H______ en prison. Il aurait été loisible à ce dernier d'entraver la 
manifestation de la vérité en contactant la famille restée au Kosovo. En toute 
hypothèse, les pièces du dossier, et en particulier la vidéo litigieuse, étaient 
entièrement corroborées par ses déclarations constantes et univoques. Au surplus, le 
Ministère public n'avait pas fait état d'actes d'instruction en lien avec le volet 
"Papyrus" – qui ne constituait, selon lui, pas une infraction à l'art. 251 CP mais à 


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l'art. 252 CP –, de sorte qu'aucun risque de collusion ne pouvait être retenu à cet 
égard. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Les charges relatives à l'infraction 
prévue à l'art. 187 CP étaient objectivées par les images figurant au dossier, qui 
étaient suffisantes à ce stade de l'instruction. Le prévenu ne contestait pas les charges 
en lien avec les faux documents, tout au plus proposait-il une autre qualification 
juridique. A______ n'ayant aucune attache avec la Suisse, le risque de fuite était 
important, mais pouvait être pallié par des mesures de substitution. Le risque de 
collusion avec la mère de l'enfant demeurait très important, sous la forme de pression 
et d'accord sur la version à tenir devant le Ministère public. Des démarches étaient en 
cours pour l'auditionner à Genève. Ce risque ne pouvait, à ce stade, être pallié par des 
mesures de substitution. 
c. Le TMC persiste dans sa décision, sans formuler d'observations. 
 
d. Le recourant a répliqué. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Il ne sera pas donné suite à la demande d'audition du recourant, dès lors que le 
recours fait l'objet d'une procédure écrite (art. 397 al. 1 CPP), les débats ayant une 
nature potestative (art. 390 al. 5 CPP). Par ailleurs, l'art. 29 al. 2 Cst. ne confère pas 
le droit d'être entendu oralement (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les références 
citées). 
3. 
Le recourant conteste les charges en lien avec l'infraction visée à l'art. 187 CP. 
3.1. À teneur de l'art. 221 al. 1 première phrase CPP, la détention provisoire ne peut 
être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un 
crime ou un délit. En d'autres termes, pour qu'une personne soit placée en détention 
préventive, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux 
de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de la soupçonner d'avoir commis 
une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une 
pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des 
personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe 


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des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges 
propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers 
stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être 
suffisants dans les premiers temps de l'enquête (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
1B_215/2014 du 4 juillet 2014 consid. 3.2), la perspective d'une condamnation doit 
apparaître 
vraisemblable 
après 
l'accomplissement 
des 
actes 
d'instruction 
envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 ; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146), 
l'autorité devant indiquer les éventuels éléments – à charge ou à décharge – que 
l'instruction aurait fait apparaître depuis sa précédente décision relative à la détention 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_295/2014 du 29 septembre 2014 consid. 2.3). 
3.2. À teneur de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur 
un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à 
commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un 
acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou 
d'une peine pécuniaire. 
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au 
moins. Il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne 
tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du 
point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective 
de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le 
comportement a pour celui-ci ou pour la victime (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2 et les références citées). 
Un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche, de même qu'une caresse 
insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constitue un 
acte d'ordre sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b et c ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1). 
3.3. En l'espèce, à teneur des images vidéo figurant au dossier, le prévenu a effectué 
plusieurs mouvements de va-et-vient avec le sexe d'un jeune enfant, acte revêtant a 
priori, objectivement, une connotation sexuelle. Selon les propres explications du 
prévenu, le sexe de l'enfant "s'activ[ait]", ce qui paraît révéler une excitation sexuelle 
du petit garçon, le recourant ayant poursuivi son geste ce nonobstant. Partant, il 
existe, en l'état, des soupçons suffisants de la réalisation d'un acte d'ordre sexuel avec 
un enfant, au sens de la disposition précitée. 
Le grief est dès lors infondé. 
4. 
Le recourant conteste tout risque de collusion. 


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4.1. Le maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié aux 
besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que l'intéressé 
ne mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer les preuves, ou qu'il 
prenne contact avec des témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer leurs 
déclarations (art. 221 al. 1 let. b CPP). On ne saurait toutefois se contenter d'un 
risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en 
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention préventive, présenter 
une certaine vraisemblance. L'autorité doit ainsi démontrer que les circonstances 
particulières de l'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles 
manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins 
dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels 
actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en 
compromettrait l'accomplissement (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s. ; 132 I 21 
consid. 3.2 p. 23 ; 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 ; 123 I 31 consid. 3c p. 35 et les 
références). 
4.2. En l'espèce, le Ministère public ne paraît pas invoquer d'actes d'instruction en 
lien avec le volet "Papyrus" et le recourant a été confronté à G______. Aucun risque 
de collusion ne paraît dès lors subsister sur ce point, et le Ministère public ne s'en 
prévaut d'ailleurs pas. 
S'agissant de la prévention d'acte d'ordre sexuel avec un enfant, le comportement 
reproché au prévenu est objectivé par les images vidéo versées au dossier. Le 
témoignage de la mère de l'enfant – soit la sœur du recourant – n'est utile qu'en lien 
avec le contexte dans lesquelles les gestes incriminés ont eu lieu, pour autant qu'elle 
ait été présente, le recourant alléguant avoir agi en présence de sa famille, pour 
"rigoler". Or, dans la mesure où le recourant a pu, en prison, rencontrer son frère, qui 
est également le frère du témoin, le risque de collusion, "sous la forme de pression et 
d'accord sur la version à tenir devant le Ministère public", paraît, s'il ne s'est déjà 
réalisé, s'être fortement atténué. Le Ministère public n'a, regrettablement, pas 
répondu à cet argument soulevé dans le recours. 
En l'état des éléments au dossier, qui constituent, avec les images vidéo, la preuve 
essentielle des actes reprochés au recourant en lien avec les actes d'ordre sexuels qui 
lui sont reprochés, le risque de collusion résiduel ne paraît pas suffisant à justifier, à 
lui seul, un maintien en détention. 
5. 
Le recourant conteste l'existence d'un risque de fuite. 
5.1. Conformément à la jurisprudence, ce risque doit s'analyser en fonction d'un 
ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, 
ses liens avec l'État qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font 
apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable 


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(ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence citée). La gravité de l'infraction 
ne peut pas, à elle seule, justifier la prolongation de la détention, mais permet 
souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le 
prévenu est menacé (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 ; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70, 108 
Ia 64 consid. 3). 
5.2. En l'espèce, le recourant est de nationalité étrangère et au bénéfice d'un permis 
provisoire, révocable en tout temps. Son activité professionnelle, démarrée il y a 
quatre ans à Genève, est ainsi précaire. À part son frère, qui habite avec lui, il n'a pas 
de lien affectif en Suisse, contrairement au Kosovo, où il a conservé ses attaches, 
notamment ses parents. Il s'y est d'ailleurs rendu depuis 2010, contrairement à ce 
qu'il a pu affirmer, comme le démontrent les vidéos litigieuses, tournées dans ce pays 
en 2019 selon ses propres déclarations. Compte tenu des charges graves dont il fait 
l'objet, il existe donc un risque concret et sérieux que le recourant décide de rentrer 
dans son pays d'origine pour fuir la présente procédure et l'éventuelle condamnation. 
Le TMC a dès lors retenu à bon droit un risque de fuite. 
6. 
6.1. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient 
d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins 
dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée 
par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou 
plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures 
permettent d'atteindre le même but que la détention, par exemple la fourniture de 
sûretés (al. 2 let. a) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes 
(let. g). La liste des mesures de substitution énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas 
exhaustive et rien ne s'oppose à un placement – combiné le cas échéant à d'autres 
mesures – si cela permet d'atteindre le même but que la détention (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_654/2011 du 7 décembre 2011 consid. 4.2). Lorsque la mesure ne 
consiste pas uniquement en l'accomplissement d'un acte ponctuel, sa durée doit être 
limitée dans le temps (ATF 141 IV 190 consid. 3.3 p. 193). 
6.2. En l'espèce, de l'avis des deux autorités précédentes, le risque de fuite peut être 
pallié par des mesures de substitution, opinion que partage la Chambre de céans. Le 
recourant propose le versement de sûretés (art. 238 CPP), en CHF 20'000.-, mais on 
ignore, faute d'instruction sur ce point, la provenance des fonds et si ce montant est 
suffisant, au regard des ressources du recourant. Partant, la cause sera retournée au 
TMC pour qu'il examine cette question. 
Le risque de collusion est, conformément à ce qui a été retenu ci- dessus (consid. 4.2. 
supra), insuffisant, à lui seul, à justifier le maintien en détention du recourant. Il 
devra toutefois être fait interdiction au précité d'entrer en contact, par quelque moyen 


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que ce soit, y compris par l'intermédiaire d'autres personnes, avec la mère de son 
neveu D______. 
7. 
Au vu de ce qui précède, le recours, fondé, sera admis. L'ordonnance querellée sera 
annulée et la cause retournée au TMC pour qu'elle ordonne la mise en liberté du 
recourant moyennant les mesures de substitution précitées. Dans l'intervalle, la 
détention provisoire sera maintenue. 
8. 
Il ne sera pas perçu de frais (art. 428 al. 1 CPP). 
9. 
Il n'y a pas lieu d'indemniser à ce stade le défenseur d'office (art. 135 al. 2 CPP). 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Admet le recours. 
Annule l'ordonnance querellée et retourne la cause au Tribunal des mesures de contrainte 
pour nouvelle décision au sens des considérants. 
Ordonne, dans l'intervalle, le maintien en détention provisoire de A______. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 


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conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.