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ge_gerichte · [pjdoc 9437] · 1995-10-03 · de

Résumé:
 Renonciation de l'intimée à ses conclusions.Admission du recours.

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cause No A/935/1995 - FIN
[pjdoc 9437]
du 03.10.1995
Descripteurs
:
 IMPOT
Normes
:
 LPA.1
Résumé
:
 Renonciation de l'intimée à ses conclusions.Admission du recours.
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ge_gerichte · ATA/485/1995 · 1995-09-26 · it

Résumé:
 Casuistique de fractures de dents. Accident refusé pour la fracture de la dent de la recourante dès lorsqu'il n'est pas exclu de trouver un petit os dans un rôti de veau.
La fracture d'une dent ne peut entrer dans la définition de la fracture d'un os au sens de l'art.9 al.2 OLAA.

A/655/1995
ATA/485/1995
du 26.09.1995
 ( ASSU
)
 , REJETE
Descripteurs
:
 ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AFFECTION DENTAIRE; NOTION; CAUSE EXTERIEURE EXTRAORDINAIRE; LESION CORPORELLE; ASSU
Normes
:
 OLAA.9 al.1
Parties
:
 MEYLAN Suzanne / ALLIANZ CONTINENTALE COMPAGNIE GENERALE D'ASSURNCE SA
Résumé
:
 Casuistique de fractures de dents. Accident refusé pour la fracture de la dent de la recourante dès lorsqu'il n'est pas exclu de trouver un petit os dans un rôti de veau.
La fracture d'une dent ne peut entrer dans la définition de la fracture d'un os au sens de l'art.9 al.2 OLAA.
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ge_gerichte · ATA/483/1995 · 1995-09-26 · it

Résumé:
 Décision conforme à la LGL, les déductions forfaitaires (charges personnelles) ayant été prises en compte.

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A/561/1995
ATA/483/1995
du 26.09.1995
 ( IEA
)
 , REJETE
Descripteurs
:
 LOGEMENT; SURTAXE; LOGEMENT SOCIAL; IEA
Normes
:
 LGL.31 al.1
Parties
:
 CORDOBA Francis et Cristina, CORDOBA Cristina / OFFICE DU LOGEMENT SOCIAL
Résumé
:
 Décision conforme à la LGL, les déductions forfaitaires (charges personnelles) ayant été prises en compte.
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ge_gerichte · ATA/486/1995 · 1995-09-26 · de

Résumé:
 L'objecteur de conscience est redevable de la taxe militaire.

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A/1070/1995
ATA/486/1995
du 26.09.1995
 ( M
)
 , REJETE
Descripteurs
:
 TAXE MILITAIRE; REFUS DE SERVIR; M
Normes
:
 LTM.1
Parties
:
 KOBR Michel / SERVICE DE LA TAXE MILITAIRE
Résumé
:
 L'objecteur de conscience est redevable de la taxe militaire.
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ge_gerichte · ATA/482/1995 · 1995-09-26 · fr

Résumé:
 Le TA a interprété l'art.15 al.3 LEXT de la façon suivante :
- les bâtiments destinés aux organisations internationales n'ont pas besoin d'être totalement affectés à une organisation internationale.
- Une étude d'impact n'est en l'espèce pas nécessaire pour un parking de 240 places.
- Faute d'avoir été régulièrement publiée (art.3 al.5 LCI) l'autorisation d'abattage d'arbres n'est pas entrée en force et les opposants à la requête pouvaient encore la remettre en cause devant la commission LCI. En application du principe de la coordination, qui vaut aussi dans le cas d'espèce, l'affaire a été renvoyée à la commission LCI pour qu'elle examine le problème de l'abattage en fonction de l'autorisation préalable (voire définitive de l'autorisation).
- L'autorisation de construire et celle d'abattre les arbres doivent être publiées simultanément pour qu'elles puissent faire l'objet d'un seul recours.

A/177/1995
ATA/482/1995
du 26.09.1995
 ( TPE
)
 , PARTIELMNT ADMIS
Recours TF
déposé le 13.11.1995, rendu le 05.12.1995, RETIRE
Descripteurs
:
 CONSTRUCTION ET INSTALLATION; PLAN DE ZONES; INTERPRETATION HISTORIQUE; PLACE DE PARC; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT; ARBRE; DESTRUCTION; COLLABORATION ENTRE AUTORITES; ORGANISATION(PROCEDURE); PROCEDURE; TPE
Normes
:
 LEXT.15 al.3
Parties
:
 MONNEY Daniel et autres, PARADE Ruth, DENEYS Roger, SIMONIN Jacques, GUERMANN Josiane / NOGA INVEST SA, COMMISSION DE RECOURS LCI, DPT TRAVAUX PUBLICS ET DE L'ENERGIE
Résumé
:
 Le TA a interprété l'art.15 al.3 LEXT de la façon suivante :
- les bâtiments destinés aux organisations internationales n'ont pas besoin d'être totalement affectés à une organisation internationale.
- Une étude d'impact n'est en l'espèce pas nécessaire pour un parking de 240 places.
- Faute d'avoir été régulièrement publiée (art.3 al.5 LCI) l'autorisation d'abattage d'arbres n'est pas entrée en force et les opposants à la requête pouvaient encore la remettre en cause devant la commission LCI. En application du principe de la coordination, qui vaut aussi dans le cas d'espèce, l'affaire a été renvoyée à la commission LCI pour qu'elle examine le problème de l'abattage en fonction de l'autorisation préalable (voire définitive de l'autorisation).
- L'autorisation de construire et celle d'abattre les arbres doivent être publiées simultanément pour qu'elles puissent faire l'objet d'un seul recours.
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ge_gerichte · [pjdoc 9423] · 1995-09-26 · fr

Résumé:
 Examen des cas de sinistrose et névrose de revendication.L'assurance-maladie n'a pas à couvrir les cas de sinistrose. Elle n'a pas à verser des prestations pour satisfaire une convoitise névrotique suscitée par la possibilité théorique d'obtenir lesdites prestations.

cause No A/15/1995 - ASSU
[pjdoc 9423]
du 26.09.1995
Descripteurs
:
 ASSURANCE SOCIALE; AM; HERNIE DISCALE; AFFECTION PSYCHIQUE; INDEMNITE JOURNALIERE; TENDANCE A LA REVENDICATION
Normes
:
 LAMA.12 bis
Résumé
:
 Examen des cas de sinistrose et névrose de revendication.L'assurance-maladie n'a pas à couvrir les cas de sinistrose. Elle n'a pas à verser des prestations pour satisfaire une convoitise névrotique suscitée par la possibilité théorique d'obtenir lesdites prestations.
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ge_gerichte · [pjdoc 9675] · 1995-09-21 · it

Résumé:
 Prolongation de la détention considérée comme conforme à la loi et adéquate pour les raisons suivantes :- Pas de collaboration aux efforts du l'OCP.- Pas de papiers d'identité- Utilisation de nombreux faux papiers.

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cause No A/738/1995 - DET
[pjdoc 9675]
du 21.09.1995
Descripteurs
:
 MESURE DE CONTRAINTE(DROIT DES ETRANGERS); REFOULEMENT; RISQUE DE FUITE; ABSENCE; DEVOIR DE COLLABORER; PROLONGATION; DETENTION AUX FINS D'EXPULSION
Normes
:
 LFSEE.13 b al.1 litt.b
Résumé
:
 Prolongation de la détention considérée comme conforme à la loi et adéquate pour les raisons suivantes :- Pas de collaboration aux efforts du l'OCP.- Pas de papiers d'identité- Utilisation de nombreux faux papiers.
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ge_gerichte · [pjdoc 9676] · 1995-09-21 · fr

Résumé:
 Lors de l'audience devant le TA, l'intéressé a déclaré que s'il était libéré, il ne se présenterait pas à la convocation de l'OCP en vue de son refoulement et qu'il ferait tout pour éviter d'être renvoyé.La détention administrative a été confirmée vu le risque de soustraction au refoulement.

cause No A/1192/1995 - DE
[pjdoc 9676]
du 21.09.1995
Descripteurs
:
 MESURE DE CONTRAINTE(DROIT DES ETRANGERS); REFOULEMENT; RISQUE DE FUITE; DEVOIR DE COLLABORER; ABSENCE
Normes
:
 LFSEE.13 b al.1 litt.c
Résumé
:
 Lors de l'audience devant le TA, l'intéressé a déclaré que s'il était libéré, il ne se présenterait pas à la convocation de l'OCP en vue de son refoulement et qu'il ferait tout pour éviter d'être renvoyé.La détention administrative a été confirmée vu le risque de soustraction au refoulement.
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ge_gerichte · ATA/475/1995 · 1995-09-19 · fr

Résumé:
 Seules les pensions alimentaires dues en vertu d'un jugement de séparation de corps, de divorce ou de toute autre convention basée sur le droit de la famille et dûment ratifiée par une autorité tutélaire et/ou judiciaire peuvent être déduites en sus des déductions forfaitaires de l'article 31 C LGL.

A/797/1995
ATA/475/1995
du 19.09.1995
 ( IEA
)
 , REJETE
Descripteurs
:
 LOGEMENT; DEDUCTION(SENS GENERAL); OBLIGATION D'ENTRETIEN; IEA
Normes
:
 RLGL.9
Parties
:
 DOS REIS Joao & Maria, DOS REIS Maria / OFFICE DU LOGEMENT SOCIAL
Résumé
:
 Seules les pensions alimentaires dues en vertu d'un jugement de séparation de corps, de divorce ou de toute autre convention basée sur le droit de la famille et dûment ratifiée par une autorité tutélaire et/ou judiciaire peuvent être déduites en sus des déductions forfaitaires de l'article 31 C LGL.
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ge_gerichte · ATA/474/1995 · 1995-09-19 · fr

Résumé:
 Le recourant qui reçoit une indemnité de Frs 610'000.- en 1988 fait preuve d'une négligence patente en n'informant pas en 1989 l'administration fiscale cantonale de l'existence de cette indemnité, même s'il est prouvé qu'il n'a pas voulu tromper le fisc. En tant qu'ancien directeur de société, ayant des connaissances dans le domaine de la finance, et malgré les mauvais conseils de son mandataire, le recourant aurait pu et dû au moins se douter du moment où ce revenu était réalisé sur le plan fiscal.
N'est pas déductible au sens de l'article 23 lettre g LCP, la commission versée par le recourant à une personne domiciliée à l'étranger, car le seul nom de cette personne et l'avis de virement de la commission ne suffisent pas à établir qu'une obligation existait réellement, juridiquement et fiscalement.

A/765/1995
ATA/474/1995
du 19.09.1995
 ( FIN
)
 , PARTIELMNT ADMIS
Descripteurs
:
 IMPOT; REVENU; INDEMNITE(EN GENERAL); FAUSSE INDICATION; DEDUCTION(SENS GENERAL); FRAIS(EN GENERAL); ASTUCE; AMENDE; FIN
Normes
:
 LCP.16; LCP.23 litt.g
Parties
:
 COHEN Shmuel / COMMISSION CANTONALE DE RECOURS EN MATIERE D'IMPOTS, ADMINISTRATION FISCALE CANTONALE
Résumé
:
 Le recourant qui reçoit une indemnité de Frs 610'000.- en 1988 fait preuve d'une négligence patente en n'informant pas en 1989 l'administration fiscale cantonale de l'existence de cette indemnité, même s'il est prouvé qu'il n'a pas voulu tromper le fisc. En tant qu'ancien directeur de société, ayant des connaissances dans le domaine de la finance, et malgré les mauvais conseils de son mandataire, le recourant aurait pu et dû au moins se douter du moment où ce revenu était réalisé sur le plan fiscal.
N'est pas déductible au sens de l'article 23 lettre g LCP, la commission versée par le recourant à une personne domiciliée à l'étranger, car le seul nom de cette personne et l'avis de virement de la commission ne suffisent pas à établir qu'une obligation existait réellement, juridiquement et fiscalement.
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ge_gerichte · [pjdoc 9408] · 1995-09-19 · de

Résumé:
 Recours de la commune de Bernex abusif et dilatoire rejeté.

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cause No A/483/1995 - TPE
[pjdoc 9408]
du 19.09.1995
Descripteurs
:
 CONSTRUCTION ET INSTALLATION; COMMUNE; PRISE DE POSITION DE L'AUTORITE
Normes
:
 LCI.1
Résumé
:
 Recours de la commune de Bernex abusif et dilatoire rejeté.
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ge_gerichte · [pjdoc 9414] · 1995-09-19 · it

Résumé:
 Faute de remplir la condition de l'art.19 al.1 litt.a LEE (ne pas avoir été en formation pendant les deux ans qui ont précédé son engagement dans les études) la recourante ne peut toucher des allocations pour continuer ses études.

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cause No A/285/1995 - IP
[pjdoc 9414]
du 19.09.1995
Descripteurs
:
 BOURSE D'ETUDES; ETUDIANT; MAJORITE(AGE)
Normes
:
 LEE.19 al.1
Résumé
:
 Faute de remplir la condition de l'art.19 al.1 litt.a LEE (ne pas avoir été en formation pendant les deux ans qui ont précédé son engagement dans les études) la recourante ne peut toucher des allocations pour continuer ses études.
Pas de document HTML
ge_gerichte · [pjdoc 9407] · 1995-09-19 · fr

Résumé:
 La loi ne prévoyant pas d'aménagement possible pour le paiement des cotisations pour un assuré ayant des difficultés financières, le recours formé uniquement pour ce motif doit être rejeté.

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cause No A/304/1995 - ASS
[pjdoc 9407]
du 19.09.1995
Descripteurs
:
 ASSURANCE SOCIALE; PRIME D'ASSURANCE; MAINLEVEE(LP)
Normes
:
 LAMA.30
Résumé
:
 La loi ne prévoyant pas d'aménagement possible pour le paiement des cotisations pour un assuré ayant des difficultés financières, le recours formé uniquement pour ce motif doit être rejeté.
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ge_gerichte · [pjdoc 9413] · 1995-09-19 · fr

Résumé:
 Recours contre une commune qui se serait accordée à elle-même une dérogation sans en avoir la compétence. Recours déclaré sans objet, la commune n'ayant en fait donné qu'un préavis à l'attention du DTPE. La commune ayant par sa faute contraint la recourante à plaider, elle a été condamnée à lui verser une indemnité de procédure et à payer les frais de procédure.

cause No A/28/1995 - CM
[pjdoc 9413]
du 19.09.1995
Descripteurs
:
 CONSTRUCTION ET INSTALLATION; AUTORISATION DEROGATOIRE(EN GENERAL); COMMUNE; PRISE DE POSITION DE L'AUTORITE; FRAIS DE LA PROCEDURE; FRAIS JUDICIAIRES
Normes
:
 LAC.29 al.3
Résumé
:
 Recours contre une commune qui se serait accordée à elle-même une dérogation sans en avoir la compétence. Recours déclaré sans objet, la commune n'ayant en fait donné qu'un préavis à l'attention du DTPE. La commune ayant par sa faute contraint la recourante à plaider, elle a été condamnée à lui verser une indemnité de procédure et à payer les frais de procédure.
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ge_gerichte · [pjdoc 9410] · 1995-09-19 · fr

Résumé:
 Une caisse est fondée à maintenir l'affiliation d'un assuré ayant donné sa démission tant qu'elle ne reçoit pas de confirmation de l'affiliation de ce dernier à une autre caisse.

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cause No A/66/1995 - ASSU
[pjdoc 9410]
du 19.09.1995
Descripteurs
:
 ASSURANCE SOCIALE; AM; ASSURANCE OBLIGATOIRE; RESILIATION
Normes
:
 LAMA.30
Résumé
:
 Une caisse est fondée à maintenir l'affiliation d'un assuré ayant donné sa démission tant qu'elle ne reçoit pas de confirmation de l'affiliation de ce dernier à une autre caisse.
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ge_gerichte · [pjdoc 9411] · 1995-09-19 · de

Résumé:
 Recours tardif devant la commission de recours.

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cause No A/434/1995 - FIN
[pjdoc 9411]
du 19.09.1995
Descripteurs
:
 IMPOT; TAXATION D'OFFICE; DELAI; MOYEN DE DROIT; OPPOSITION(PROCEDURE)
Normes
:
 LCP.331
Résumé
:
 Recours tardif devant la commission de recours.
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