ge_gerichte · ATAS/1422/2008 · 2008-11-26 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2918/2008 
ATAS/1422/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 26 novembre 2008 
 
En la cause 
Monsieur A__________, domicilié à VERNIER 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A__________, ressortissant yougoslave né en 1951, est arrivé en Suisse 
en 1987. Il y a travaillé comme monteur en échafaudages. Il a été victime d’un 
accident professionnel, glissant sur le pont d’un camion sur un tube métallique, en 
date du 26 août 1991. Depuis cette date, il a présenté une incapacité totale de 
travail. 
2. Le 22 décembre 1992, il a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité en raison de problèmes de dos, de nuque et de bras, visant à un 
placement. 
3. A la fin de l’année 1993, il a été soumis à une expertise psychiatrique effectuée par 
le Dr L__________. Dans son expertise du 24 novembre 1993, ce médecin a 
formulé les remarques suivantes : « La situation est claire. Monsieur A__________ 
est engagé dans un processus sinistrosique important avec des éléments de 
manipulation et de simulation. Cela dit, la responsabilité est également médicale, 
car bien vite à partir d’un diagnostic simple et clair (contractures, lumbago), on a 
laissé se développer une surenchère d’examens et de traitements divers. La capacité 
de travail est entière, mais Monsieur A__________, en concordance avec le 
diagnostic de sinistrose est convaincu du contraire. (…) Etant donné l’âge du 
patient et le diagnostic de sinistrose, il n’y a aucune raison d’attribuer une rente de 
l’assurance-invalidité ». Le Dr L__________ a encore exposé : « Monsieur 
A__________ se tient assis très droit dans le fauteuil et donne une impression de 
collaboration. Son discours paraît cependant peu crédible, il est incapable de décrire 
ses douleurs, ce qui est étonnant pour quelqu’un qui dit avoir été instituteur dans 
son pays. Il a une attitude démonstrative et charmeuse. (…) A la fin de l’examen, 
Monsieur A__________ se lève d’une manière très démonstrative, avec beaucoup 
de peine, boîte, soupire à n’en plus finir, se rhabille. Suivi dans la rue à son insu, il 
s’avère qu’il marche normalement et relativement vite ». 
4. Suite à la décision de l’assurance-invalidité du 22 juin 1994, refusant l’octroi d’un 
placement, l’assuré a interjeté recours, concluant à l’octroi de mesures d’ordre 
professionnel. Par décision du 13 décembre 1995 en la cause 535/1994, la 
Commission cantonale de recours en matière d’assurance-invalidité, alors 
compétente, a admis le recours et renvoyé la cause à l’Office cantonal de 
l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI) pour examen de mesures de réadaptation. 
5. L’assuré a été soumis à un stage d’observation professionnelle du 26 août au 25 
novembre 1996. Les experts ont formulé les conclusions suivantes : « Par son 
comportement très démonstratif et peu collaborant, A__________ a cherché 
pendant le bilan CAM dans nos ateliers et lors de deux stages à l’extérieur à obtenir 
la reconnaissance d’une inaptitude au travail, bien qu’il dise « vouloir faire quelque 
chose ». L’observation objective des capacités résiduelles de cet assuré par les 


 
 
 
 
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maîtres d’OSER permet de dire que hormis les limitations concernant le port de 
charges lourdes et la station statique debout, A__________ peut travailler à plein 
temps en position assise, avec un rendement normal pour autant qu’il veuille bien 
s’en donner la peine. Cet assuré peut être actif dans les domaines suivants : 
montage de composants électromécaniques, montage de petite mécanique, 
opérateur de machine, polissage, gainerie, après une mise au courant en entreprise. 
Deux stages dans les entreprises X__________ et Y__________ ont confirmé le 
manque de motivation de l’assuré (arrivées tardives, absences sans prévenir et sans 
excuses). Son médecin-traitant, le Dr M__________, que l’assuré a consulté après 
quatre jours de stage chez Y__________, confirme qu’il ne voit pas de contre-
indication à ce que son patient travaille à plein temps dans le domaine du polissage, 
en position assise et debout, sans port de charge. Etant donné l’attitude du stagiaire, 
nous ne pouvons aller plus avant dans la mesure de réadaptation (…) ». 
6. En date du 14 mai 1999, l’assuré a déposé une deuxième demande de prestations de 
l’assurance-invalidité visant à l’octroi d’une rente, en raison de douleurs chroniques 
de la tête, du dos et d’épuisement. 
7. En date du 4 décembre 2000, son médecin-traitant, le Dr N__________ a écrit à 
l’OCAI l’informant que son patient avait été hospitalisé en division de 
rhumatologie du 17 au 26 mai 2000 en raison d’une aggravation de son état de 
santé dans le contexte d’un syndrome douloureux chronique. Ce médecin 
confirmait une progression de la maladie de l’assuré depuis 1997 et expliquait que 
son patient était suivi depuis par la consultation de la douleur, également à l’Hôpital 
cantonal de Genève. le Dr N__________ appuyait la demande de son patient, 
tendant à l’octroi d’une rente d’invalidité. 
8. L’assuré a été soumis à une expertise médicale conduite par le Dr O__________, 
spécialiste en médecine interne et en maladies rhumatismales. Cet expert a formulé, 
dans son rapport du 24 septembre 2001, les conclusions suivantes : « Pronostic : 
catastrophique. (…) Les limitations qualitatives et quantitatives au plan physique : 
cette question est sans objet. Considérant le cas de Monsieur A__________, nous 
sommes bien au-delà des mesures d’épargne du rachis. Les limitations au plan 
psychique et mental : comme je l’ai dit dans la discussion une expertise 
psychiatrique me semble absolument nécessaire. Je ne vois pas au plan social de 
limitations ». Répondant à des questions, cet expert a exposé que les troubles 
actuels motivaient une incapacité de travail totale. Il n’y avait pas de capacité 
résiduelle de travail. L’activité exercée jusqu’ici n’était plus exigible du tout. Il y 
avait une diminution totale du rendement. L’incapacité était de 100 % depuis la 
date de l’accident, le 26 août 1991. La possibilité d’améliorer la capacité de travail 
par une prise en charge psychiatrique, sous réserve de l’avis des experts 
psychiatres, demeurait faible mais restait la seule chance de réintégrer le patient 
dans la vie professionnelle. A la question de savoir s’il existait des éléments 
objectifs permettant d’admettre une aggravation notable par rapport à 1997, d’une 


 
 
 
 
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part, et à mai 2000, d’autre part, l’expert a répondu : « Vu ce qui précède, je 
regrette de dire que cette question devient sans objet. Un patient comme Monsieur 
A__________, lorsqu’on lui demande de pratiquer une flexion antérieure, s’arrête 
où il veut. (…) Je ne peux donc pas répondre à cette question mais je pense qu’il 
n’y pas d’aggravation objective et notable depuis 1997 et depuis mai 2000. A la 
question « Y a-t-il une bonne concordance entre les plaintes et votre examen 
clinique et le comportement de l’assuré ? », l’expert a répondu : « Il y a en fait une 
très bonne concordance entre des plaintes extrêmement importantes et un examen 
clinique alarmant, car « parasité » par le comportement du patient. Quant au 
comportement de l’assuré, il est caricatural. Pour répondre à la question 2, il n’y a 
pas objectivement, si l’on ne tient pas compte du comportement de l’assuré, une 
bonne corrélation entre les plaintes, l’examen clinique et ce qui peut rester 
d’objectif cliniquement. Encore une fois, je pense que nous devons cesser de nous 
occuper des problèmes du rachis de Monsieur A__________ et ne considérer que le 
problème psychiatrique dont l’ampleur devra être déterminée par des experts 
psychiatres ». Cet expert a encore précisé qu’il existait 4 points de fibromyalgie sur 
18 et qu’il n’y avait aucun argument clinique en faveur d’une fibromyalgie pure. 
9. L’assuré a été soumis à une expertise psychiatrique en date des 3 mai et 3 juin 
2002, conduite par le Dr P__________. Ce dernier a exposé les remarques 
suivantes : « Il se présente ponctuellement à mes consultations, faisant mille efforts 
pour s’asseoir et se lever dans la salle d’attente. Il vient jusqu’à la salle de 
consultation en se tenant la crête iliaque droite et le bas du dos à droite, se 
contorsionnant au point que cela donne l’impression d’une attitude non 
physiologique et irréaliste. (…) Il se montre évasif dans des réponses orientées mais 
se montre plus précis et dans une position moins algique quant on parle du Kosovo. 
Son discours est cohérent mais focalisé sur ses douleurs. Son français est de très 
bonne facture, les mots bien choisis, mais il fait une rétention volontaire de 
l’information. (…) Il se montre très manipulateur dans la relation. Il présente une 
mimique algique quand je l’observe et dirige mes questions sur les douleurs. Sinon, 
il bouge peu sur la chaise de consultation. Par moment, j’ai l’impression qu’il ne se 
donne pas la peine d’être souffrant , « comme s’il était sûr d’obtenir ce qu’il 
souhaite et de le mériter à tout prix ». Sa thymie est normale, sa voix bien modulée. 
Pas de signes d’abattement, pas de sentiments de dévalorisation, de culpabilité ou 
d’inutilité. Il garde sa capacité à sourire et rit parfois lorsque je lui pose des 
questions. Il est intelligent, partage bien le focus d’attention, ne faisant rien pour 
déplaire à l’examinateur, au point de devenir obséquieux. Je note une discrépance 
majeure entre l’évocation des douleurs et sa mimique souvent expressive et non 
algique, tout comme sa présentation. Je ne mets pas en évidence d’éléments de la 
lignée 
psychotique 
tels 
que 
délire, 
hallucination 
acoustico-visuelle 
ou 
kinesthésique. Le cours, le contenu et la forme de la pensée sont sans problème. Pas 
de désorganisation conceptuelle. Pas de barrage idéique, pas de coq à l’âne, pas de 
trouble dissociatif. L’assuré est orienté aux divers modes. » L’expert a posé les 


 
 
 
 
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diagnostics suivants : névrose de compensation, simulation (probable) et a estimé la 
capacité de gain de l’assuré complète et ceci immédiatement. Il a indiqué que 
l’expertisé était un simulateur, manipulateur qui devait être mis au travail au plus 
vite, les bénéfices secondaires actuels jouant un rôle prépondérant dans son rôle 
d’invalide. Le trouble somatoforme douloureux était à écarter, l’assuré marchant 
avec facilité, tout à fait normalement, sans boiterie et sans algie et avec un bon 
ballant des bras (observation de l’expert de la fenêtre et suivi dans la rue). Le 
pronostic était réservé car l’assuré présentait ce fonctionnement enkysté de longue 
date. Seule une remise au travail au plus vite pourrait rendre le pronostic meilleur. 
10. Par décision du 2 avril 2003, l’OCAI a rejeté la demande de prestations. 
11. Par courrier du 8 avril 2003, le Dr N__________ s’est adressé à l’OCAI, 
l’informant d’une hospitalisation récente du 12 au 21 mars 2003 qui confirmait une 
fibromyalgie décompensée avec un syndrome douloureux chronique de type 
fibromyalgie. Toutefois, le rapport d’hospitalisation des Hôpitaux Universitaires de 
Genève (HUG) du 27 mars 2003 annexé à ce courrier relevait que tous les examens 
effectués étaient strictement normaux. Le traitement à l’hôpital avait consisté 
essentiellement en une prise en charge physiothérapeutique associée à une 
pharmacothérapie antalgique et anti-inflammatoire qui au bout d’une semaine 
d’hospitalisation s’était traduite par une amélioration clinique notable. 
12. Par décision du 28 novembre 2003, l’OCAI a rejeté l’opposition de l’assuré contre 
sa décision du 2 avril 2003. 
13. Dans le cadre de la procédure de recours contre cette décision devant le Tribunal de 
céans, le médecin-traitant a expliqué, dans un courrier du 17 mars 2004, que son 
patient présentait une péjoration de son état général avec d’une part une hernie 
discale accompagnée d'une douleur résiduelle assez invalidante et d’autre part une 
rupture de la coiffe des rotateurs qui allait être probablement opérée prochainement. 
Par ailleurs, son patient avait développé récemment un diabète inaugural 
nécessitant un suivi plus approfondi et avec un traitement antidiabétique. 
14. Par arrêt du 25 août 2004, le Tribunal de céans a rejeté le recours. Ce jugement a 
été confirmé par arrêt du 25 novembre 2005 du Tribunal fédéral des assurances. 
15. Dans le rapport du 14 juin 2005 relatif à une hospitalisation de l'assuré du 5 au 6 
mai 2005, les Drs Q__________ et R__________ du Service d'enseignement 
thérapeutique pour maladies chroniques des HUG ont mentionné à titre de 
diagnostic principal un diabète de type II, non insulino-requérant et sans 
complication connue, et à titre de diagnostics secondaires, un syndrome 
métabolique avec une obésité de stade I, une hypertension artérielle traitée et une 
dyslipidémie. Le patient souffrait en outre de lombosciatalgies chroniques sur 
hernie discale L4-L5, d'un syndrome douloureux chronique et d'une capsulite 
rétractile de l'épaule droite. Le patient avait demandé à être hospitalisé pour 


 
 
 
 
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bénéficier d'un enseignement sur le diabète et la diététique. Auparavant, il avait 
suivi un programme de sevrage du tabac qui lui avait permis l'arrêt de toute 
consommation depuis huit mois. Pendant son séjour aux HUG, les lombosciatalgies 
sont restées stables sous traitement habituel. Il est par ailleurs indiqué dans ce 
rapport que l'assuré aimeraient savoir davantage sur sa maladie et comment 
s'alimenter dans son contexte social. Il avait pu faire le lien entre l'alimentation et le 
diabète, ainsi qu'apprendre l'usage d'un nouvel appareil d'autocontrôle glycémique. 
Il gérait bien son carnet de glycémie. 
16. Selon le rapport du 20 mars 2006 du Dr S__________, l'assuré dépendait 
actuellement de l'Hospice général. Sa pensée était cohérente sans trouble ni de la 
forme ni du contenu et la relation avec l'interlocuteur était tout à fait adéquate. 
L'assuré avait interrompu plusieurs fois le récit de son histoire par des pleurs. Par 
ailleurs, il se plaignait de douleurs, surtout au niveau du membre inférieur droit. Il 
suivait un régime, prenait une médication pour son diabète et était content d'avoir 
arrêté de fumer en 2004. Il ressentait comme une injustice la non reconnaissance 
des séquelles de l'accident. Les symptômes de l'état dépressif étaient les suivants, 
selon le Dr S__________: sommeil perturbé avec des cauchemars fréquents, mais 
appétit conservé, absence de sentiments de plaisir, irritabilité très présente qui 
perturbait aussi le contact avec ses petits-enfants, tristesse mélangée au désespoir, 
désir passif de mort et idéation suicidaire fréquente. Il prenait du Xanax et un 
somnifère contre ses atteintes psychiques. Le psychiatre a émis le diagnostic d'état 
dépressif majeur sévère, maintenu et aggravé par le sentiment d'injustice. L'état de 
l'assuré nécessitait un suivi régulier dans une approche d'écoute sur un mode 
cognitif et comportemental. Enfin, ce médecin a proposé une modification de la 
médication antidépresseur. 
17. Le 24 mars 2006, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
d'invalidité, en vue d'un reclassement dans une nouvelle profession et de mesures 
médicales de réadaptation spéciales. 
18. Le 6 mars (recte avril) 2006, le Dr N__________ a informé l'OCAI que l'état 
dépressif de son patient s'était aggravé, en se fondant sur le rapport précité du Dr 
S__________. Le patient avait en outre souffert d'un nouvel épisode de lombalgies 
qui avait motivé une hospitalisation en juin 2005. A cela s'ajoutait un diabète de 
type II qui s'était également aggravé récemment. Le suivi avec régime et 
médication semblait stabiliser la situation. Cependant, l'ensemble de ces diagnostics 
méritait une nouvelle évaluation de la situation. Ce médecin a par ailleurs confirmé 
qu'il considérait toujours que le patient était en incapacité de travail totale. 
19. Selon le rapport du 28 septembre 2006 du Dr T__________ du Service de 
psychiatrie adulte des HUG, le patient a fait l'objet d'enregistrements 
polysomnographiques en date des 25 et 26 septembre 2006. Cet examen avait mis 
en évidence une insomnie d'endormissement et de maintien. Ce praticien a par 


 
 
 
 
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ailleurs été constaté la présence d'un syndrome d'apnées-hypopnée centrale du 
sommeil à net caractère positionnel, du fait que les anomalies respiratoires se 
produisaient en décubitus dorsal. L'application d'un BI-PAP avait été proposée au 
patient, ce que celui-ci avait refusé. Le Dr T__________ avait l'intention de 
montrer au patient les résultats du bilan et la présence d'une pathologie respiratoire 
relativement sévère, lors d'une nouvelle consultation, afin qu'il accepte la 
ventilation nocturne par l'appareil BI-PAP. 
20. Dans son courrier du 6 octobre 2006 au Dr U__________ du Service de 
pneumologie des HUG, le Dr T__________ a fait état de ce que le patient avait 
passé une période d'entraînement avec un appareil CPAP et qu'il avait gardé cet 
appareil pendant toute la période d'apprentissage, sans signaler aucune difficulté. 
21. Dans son rapport du 27 novembre 2006, le Dr V__________, spécialiste en 
médecine interne et pneumologie, a mentionné, à titre de diagnostics, un syndrome 
d'apnées centrales du sommeil, position dépendant (dorsale), une insomnie 
d'endormissement et de maintien, un tassement vertébral et une hernie discale, une 
dépression sévère, une hypertension artérielle, une hypercholestérolémie, un 
diabète non insulino-requérant et des arthralgies diffuses sur arthrose. 
22. Selon le rapport du 26 juin 2007 de la Dresse W________, psychiatre, qui traite le 
patient depuis le 15 août 2006, l'assuré souffrait notamment d'un trouble thymique 
organique. Sa capacité de travail pourrait être améliorée par des mesures médicales, 
et des mesures professionnelles étaient indiquées. L'anamnèse psychiatrique 
pouvait remonter à 2004 où le patient avait développé une tristesse, un sentiment 
d'injustice, une irritabilité, une agressivité avec crises clastiques, cassant les objets 
et mettant la famille dehors. Le status psychiatrique montrait une asthénie majeure 
à prédominance matinale, une tristesse diffuse, une méfiance, une irritabilité, une 
impatience, des troubles de l'appétit avec une perte pondérale de sept kilos. 
L'énergie était réduite et il existait une hyperémotivité, une projectivité, un 
sentiment d'injustice, d'impuissance, d'insuffisance et de culpabilité. Des troubles 
de l'attention et de la concentration étaient difficiles à étayer. Quant au syndrome 
d'apnées, l'essai de l'appareil CPAP n'avait pas été concluant et les médecins 
avaient finalement opté pour le décubitus latéral (balle de tennis dans le dos). Le 
régime hypocalorique, préconisé pour lutter contre l'obésité, était mal appliqué. Sur 
le plan thymique, l'évolution était plus ou moins favorable avec une diminution de 
la tristesse et une augmentation de l'énergie. Le décubitus latéral diminuait le 
nombre d'apnées. La capacité de travail était de 50 % sur le plan psychiatrique. 
23. Répondant à des questions supplémentaires de l'OCAI, la Dresse W________ a 
exposé, dans son courrier du 19 septembre 2007, que le diagnostic de trouble 
thymiques organique dépressif reposait sur l'existence d'un syndrome d'apnées du 
sommeil qui induisait en soi un certain nombre de symptômes, parmi lesquels un 
syndrome dépressif. Les répercussions sur la capacité de travail se traduisaient par 


 
 
 
 
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l'impact d'une asthénie majeure, d'une somnolence diurne, des accès de sommeil 
incoercibles, des troubles de l'attention et de la concentration, ainsi que des 
céphalées. Le port du CPAP était mal toléré. Quant au biPAP, le patient l'avait 
refusé. S'agissant de la question de savoir si son état s'était éventuellement 
amélioré, la Dresse W________ n'a pas pu se prononcer, tout en précisant que les 
rendez-vous avec le patient étaient très épisodiques et qu'elle ne l'avait vu au total 
que cinq fois depuis la première consultation en août 2006. Il était également 
extrêmement difficile d'évaluer sa capacité de travail d'un point de vue psychique. 
Le patient se montrait exaspéré, désabusé et son attitude passait de l'agacement à la 
résignation. 
24. Dans l'avis médical du 4 février 2008, "lu et approuvé" par le Dr B________ du 
SMR, les Dr C________ et le Dr D________ ont constaté, en consilium, que l'état 
psychique de l'assuré s'était amélioré. Quant au fait que l'assuré se montrait 
exaspéré, désabusé et que son attitude passait de l'agacement à la résignation, il ne 
saurait justifier une incapacité de travail sur le plan médical. Une tristesse associée 
à un sentiment de perte d'espoir et à une l'irritabilité n'était pas non plus suffisante 
pour justifier un trouble dépressif selon la classification internationale. Les 
médecins ont en outre indiqué que le traitement optimal exigible du trouble du 
sommeil avait été mis en place au début de l'automne 2006 et que, dès juin 2007, la 
Dresse W________ avait informé l'OCAI d'une amélioration de l'état de santé. 
Ainsi, les empêchements secondaires aux troubles rapportés avaient duré moins 
d'une année, de sorte que les conditions du droit à une rente n'étaient pas remplies. 
25. Le 8 février 2008, l'OCAI a informé l'assuré qu'il avait l'intention de lui refuser le 
droit aux prestations de l'assurance-invalidité. Ce faisant, il se référait à l'avis 
médical précité du SMR. 
26. Par lettre du 4 mars 2008, l'assuré s'est opposé à ce projet. Il a exposé que sa 
demande n'avait pas été faite uniquement en raison du trouble du sommeil, mais 
également des douleurs lombaires chroniques, de l'arthrose lombaire, de l'hernie 
discale, du diabète et de l'état dépressif sévère. 
27. Le 22 mai 2008, l'assuré a fait l'objet d'une expertise médicale, avec l'aide d'un 
traducteur, par le Dr E________, spécialiste en rhumatologie, médecine interne et 
médecine manuelle SAMM. Dans son rapport du 16 juin 2008, l'expert a 
diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des lombopygialgies et 
cervico-brachialgies récurrentes chroniques sans signe radiculaire irritatif ou 
déficitaire, avec une minime discopathie L5-S1, une minime hernie discale L4-L5 
non conflictuelle en 2003 et une spondylose antérieure C2 et C5-C6, ainsi qu'un 
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent. Dans les diagnostics sans 
répercussion sur la capacité de travail, il a mentionné un syndrome de fatigue 
chronique, des gonalgies bilatérales chroniques sans substrat organique, un 
syndrome métabolique (obésité, diabète, hypertension, dyslipidémie), des omalgies 


 
 
 
 
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droites sans substrat organique et un syndrome d'apnées du sommeil. L'ensemble de 
la symptomatologie s'inscrivait en avant plan d'une nette diminution du seuil de 
déclenchement à la douleur avec présence de tous les points douloureux 
insertionnels fibromyalgiques et de tous les signes de non-organicité selon les 
critères de Wadell. L'assuré présentait également un probable syndrome anxio-
dépressif sous-jacent traité, possiblement réactionnel à la longue durée d'inactivité 
et au syndrome douloureux chronique. Le syndrome de fatigue chronique était 
partiellement imputable à un syndrome d'apnées du sommeil. L'expert a en outre 
constaté une discordance entre les plaintes et l'impotence fonctionnelle alléguée par 
l'assuré dans ses activités quotidiennes et professionnelles, d'une part, et les 
examens cliniques et para-cliniques, d'autre part. Il a préconisé une prise en charge 
physiothérapeutique et un traitement médicamenteux. Compte tenu du syndrome 
douloureux chronique avec utilisation d'une canne à gauche, la capacité de travail 
de l'assuré comme monteur en échafaudage était évaluée à 10 % (recte 0%?). Dans 
une activité adaptée avec diminution des mouvements en porte-à-faux, des 
mouvements de préhension et de longs trajets de plus d'une heure, ainsi qu'évitant 
le port de charges de plus de cinq kilos et les mouvements au-dessus de 
l'horizontale, il n'y avait que peu d'arguments somatiques pouvant motiver une 
incapacité de travail. Il en allait de même pour les arguments somatiques sous-
jacents afin d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie douloureuse. Enfin, le 
status pourrait être superposable à celui du Dr O__________ effectué en 2001. Des 
mesures de réadaptation professionnelle étaient théoriquement envisageables, mais 
s'étaient auparavant déjà soldées par un échec. L'assuré n'était par ailleurs pas 
motivé à reprendre une quelconque activité professionnelle. 
28. Par décision du 9 juillet 2008, l'OCAI a confirmé son projet de décision, en se 
fondant notamment sur l'expertise du Dr E________. 
29. Par acte posté le 8 août 2008, l'assuré recourt contre cette décision, en concluant à 
son annulation et à la mise en œuvre d'une expertise judiciaire. Il fait valoir que son 
état de santé s'est aggravé. Il relève par ailleurs que l'expert a indiqué qu'il avait, du 
point de vue médical, une incapacité de travail de 20 % depuis 1991 et que sa 
capacité de travail était restée nulle depuis cette date. Selon le recourant, l'expertise 
du Dr E________ reconnaît ainsi qu'il existe une incapacité de travail, même s'il 
n'ose pas se prononcer catégoriquement. 
30. Dans son préavis du 15 septembre 2008, l'intimé conclut au rejet du recours. Il 
rappelle qu'il s'agit déjà de la troisième demande du recourant. Par ailleurs, les 
conclusions du Dr E________ rejoignent celles du Dr O__________. Tout au plus, 
il ressort de l'expertise de ce médecin que le seuil de la douleur est abaissé et qu'il 
existe une forte discordance entre les plaintes émises et les résultats cliniques et 
para-cliniques objectifs. D'un point de vue psychique, il n'existe non plus aucun 
indice en faveur d'une atteinte psychiatrique grave. 


 
 
 
 
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31. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le 1er 
juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent 
notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 
52, 58 et 61 let. a LPGA). Du point de vue temporel, sont en principe applicables 
les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge des assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier 
une cause, sur l'état de fait réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse 
(ATF 129 V 1 consid. 1, 127 V 467 consid. 1 et les références).Les règles de 
procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le jour de son entrée en 
vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 
316 consid. 3b). 
Le présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 
administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la LAI), entrées en 
vigueur le 1er janvier 2008, sont également applicables dans le présent litige dès le 
1er janvier 2008. Jusqu'à cette date, le droit aux prestations doit être déterminé en 
applications des anciennes dispositions. 
3. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (56 ss 
LPGA). 
4. Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible 
que l'invalidité ou l'étendue du besoins de soins découlant de l'invalidité de l'assuré 
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI, dans sa teneur en 
vigueur dès le 1er mars 2004). Il en va de même lorsqu'une rente ou une allocation 
pour impotent a été refusée en raison d'un degré d'invalidité insuffisant ou de 


 
 
 
 
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l'absence d'impotence et que l'assuré dépose une nouvelle demande (art. 87 al. 3 
RAI). 
L'entrée en vigueur, le 1er janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 
révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 
jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 
349 consid. 3.5). En particulier, savoir si l'on est en présence d'un motif de révision 
du droit à la rente suppose une modification notable du taux d'invalidité. Le point 
de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits 
tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 
circonstances existant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 
2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). D'après la 
jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir également ATF 120 V 131 
consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). 
Quand l'administration entre en matière sur la demande de révision, elle doit 
examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de 
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Si elle constate 
que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, 
passée en force, elle rejette la demande. En cas de recours, le même devoir de 
contrôle quant au fond incombe au juge (voir ATF 117 V 198 consid. 3a et la 
référence). 
5. En l'espèce, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle demande du recourant. Est 
ainsi litigieuse la question de savoir si l'état de santé du recourant s'est aggravé au 
point de lui ouvrir le droit aux prestations de l'assurance-invalidité. 
6. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 


 
 
 
 
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7. Depuis l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, de la novelle du 21 mars 2003 
modifiant la LAI (4ème révision) la teneur de l'art. 28 al. 1 LAI est la suivante : «1. 
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins. La rente est 
échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 40 % au moins un quart, 50 % 
au moins une demie, 60 % au moins trois-quarts, 70 % au moins rente entière.». 
8. D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes 
douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 
classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base 
suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption 
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés 
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la 
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, 
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet 
effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources 
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances 
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de 
différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 
V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 
in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 
77). Ces critères constituent un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas 
échéant pour le juge), servant à qualifier la souffrance vécue par un assuré, afin de 
déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques permettant de 
surmonter cet état; ces critères ne constituent pas une liste de vérification mais 
doivent être considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation 
douloureuse dans un cas concret. 


 
 
 
 
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Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster). 
On ajoutera que dans un arrêt récent ayant trait à la fibromyalgie, le Tribunal 
fédéral des assurances est parvenu à la conclusion qu'il existait des caractéristiques 
communes entre cette atteinte à la santé et le trouble somatoforme douloureux. 
Celles-ci justifiaient, lorsqu'il s'agissait d'apprécier le caractère invalidant d'une 
fibromyalgie, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence 
en matière de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65; ATFA du 17 
juillet 2006, cause I 297/05). La fibromyalgie a été plus particulièrement assimilée 
au syndrome douloureux somatoforme persistant (ATFA du 20 avril 2006, cause I 
805/04). 
9. Au sujet du critère de la comorbidité psychiatrique (qui se place au premier plan 
pour déterminer si l'assuré dispose ou non des ressources nécessaires pour vaincre 
ses douleurs), un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
(F33.1), ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une 
acuité et d'une durée importante. En effet, les états dépressifs constituent 
généralement des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles 
somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic 
séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine), sauf à présenter les caractères de 
sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arrêt D. du 
20 avril 2006, I 805/04, consid. 5.2.1). Le TFA a également considéré qu'une 
personnalité à traits histrioniques ne constituait pas non plus, à côté du trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) une comorbidité psychiatrique 
autonome du trouble fibromyalgique (ATFA du 17 juillet 2006, cause I 297/05). 
b) S'agissant des affections corporelles chroniques, il doit exister une limitation 
fonctionnelle sur le plan somatique (notamment ATFA du 12 juin 2006, cause I 
317/05). 
c) Concernant l'état physique cristallisé, des éléments biographiques difficiles 
(relations conflictuelles au travail, divorce, possible traumatisme sexuel sans 
contact physique durant l'enfance) sont des indices plaidant en faveur d'un tel état, 


 
 
 
 
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si tant est que l'assuré ne démontre pas en même temps une attitude théâtrale et 
revendicative et émette des déclarations discordantes au sujet de ses douleurs 
donnant à penser qu'il cherche une compensation de ses souffrances par l'AI. Le fait 
d'affirmer ne plus être en mesure d'exercer une quelconque activité tout en étant 
capable de s'occuper du ménage et d'un enfant sont des indices faisant plutôt 
apparaître un profit secondaire tiré de la maladie (ATFA du 20 mars 2006, cause I 
644/04). Un tel état ne saurait être admis lorsque l'assuré n'a pas suivi de traitement 
psychiatrique durable et que, par ailleurs, il fait preuve d'une mauvaise compliance 
médicamenteuse (ATFA du 22 février 2006, cause I 506/04, voir aussi ATFA du 21 
avril 2006, cause I 483/05), lorsqu'il a uniquement pris un traitement 
d'anxiolytiques et non pas d'antidépresseurs (ATFA du 4 février 2006, cause I 
580/04), lorsque la poursuite du traitement est susceptible d'améliorer la 
symptomatologie d'anxiété (ATFA du 8 juillet 2004, cause I 380/03), lorsque 
l'épisode dépressif moyen est en rémission complète (ATFA du 17 juillet 2006, 
cause I 297/05), lorsqu'aucun élément psychotique, aucune souffrance ou 
dysfonctionnement personnel, professionnel et social, ni encore des traits d'une 
personnalité dissociée ne peuvent être retenus (ATFA du 25 novembre 2004, cause 
I 450/03), en l'absence d'une source de conflit intrapsychique ou situation 
conflictuelle externe (ATFA du 23 juin 2004, cause I 272/03) lorsque l'état de 
l'assuré est susceptible de s'améliorer grâce à la stabilisation de la vie familiale et à 
l'instauration d'un traitement antidépresseur (ATFA du 10 novembre 2005, cause I 
638/04), lorsque l'état psychique est stabilisé grâce à une médication adéquate et 
qu'un suivi psychothérapeutique constituerait un traitement adéquat des troubles en 
cause (ATFA du 12 septembre 2005, cause I 497/04), lorsque l'assuré fait état d'une 
envie de travailler et d'une certaine ambition sociale (ATFA du 13 juillet 2005, 
cause I 626/04). 
d) Quant à la perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, elle 
n'est pas réalisée lorsque l'assuré effectue des promenades avec des amis qu'il voit 
fréquemment et maintient des contacts sociaux avec sa famille en Espagne (ATFA 
du 22 février 2006, cause I 506/04), qu'il bénéficie d'une vie familiale épanouie, 
reçoit des amis et se rend chez eux (ATFA du 4 février 2006, cause I 580/04), qu'il 
a une vie retirée, passant beaucoup de temps à la maison mais a gardé un certain 
réseau d'amis qui viennent le voir ou auxquels il rend visite (ATFA du 29 
novembre 2005, cause I 665/04), qu'il se dit bien entouré sur le plan familial 
(ATFA du 16 août 2005, cause I 539/04), qu'il vit dans une situation de retrait mais 
qu'il a des contacts réguliers avec ses proches et qu'il retourne régulièrement dans 
son pays d'origine avec sa famille ou des amis (ATFA du 2 mars 2005, cause I 
690/04), qu'il est à même d'entretenir des contacts sociaux, d'exercer des activités 
sportives (natation) et de loisir (promenade) (ATFA du 8 juin 2005, cause I 
361/04). 
10. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 


 
 
 
 
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irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 


 
 
 
 
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donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
e) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
11. a) Dans le cadre de sa nouvelle demande, le recourant a été soumis à une expertise 
par le Dr E________. Celle-ci remplit tous les critères jurisprudentiels précités pour 
lui reconnaître une pleine valeur probante. En effet, elle a été effectuée en pleine 
connaissance du dossier médical du recourant, est fondée sur des examens cliniques 
très détaillés et approfondis et tient compte des plaintes. Les conclusions de 
l'expertise sont par ailleurs claires et convaincantes. 
Selon le Dr E________, l'examen médical est superposable à celui effectué en 2001 
par le Dr O__________. Il n'y a ainsi peu d'arguments somatiques sous-jacents pour 
expliquer l'ampleur de la symptomatologie douloureuse. Il est à noter également 
qu'il n'y a pas d'amyotrophie, que les troubles sensitifs sont diffus et que les 
douleurs ubiquitaires touchent toutes les articulations et le rachis sans que l'on 
puisse expliquer leur origine. Ainsi, le Dr E________ arrive à la conclusion qu'il 
n'y a pas de contre-indication médico-théorique à une reprise totale du travail dans 
une activité adaptée, tout en admettant une incapacité de travail totale dans l'activité 
de monteur d'échafaudage. 
Il est vrai que l'expert répond, à la question de savoir depuis quand il y a une 
incapacité de travail de 20 % au moins, que cela est le cas depuis 1991, date à partir 
de laquelle l'assuré n'a plus repris d'activité professionnelle (question 5, p. 14 de 
l'expertise). A la question de savoir comment le degré d'incapacité du travail a 
évolué, il a déclaré qu'"Elle est restée nulle jusqu'à ce jour vu que l'assuré a mal 
partout" (question 6, p. 14 de l'expertise). Cependant, à l'évidence, l'expert a tenu 
compte de la situation de fait et non pas de la capacité de travail médico-théorique. 
Au contraire, comme relevé ci-dessus, il a considéré que celle-ci était totale 
(question 4, p. 14 de l'expertise). Il n'y a dès lors pas lieu de considérer que 
l'expertise contient une contradiction, voire qu'elle admet une incapacité de travail 
sur le plan somatique. 
Ainsi, sur le plan rhumatologique, il convient de considérer que l'état de santé du 
recourant ne s'est pas notablement détérioré depuis la précédente décision de 
l'intimé du 28 novembre 2003. 
b) Cependant, le recourant souffre également d'un diabète de stade II, atteinte qui 
n'était pas présente en 2003. Cette affection ne saurait toutefois être considérée 


 
 
 
 
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comme étant invalidante, d'autant plus qu'elle n'est pas insulino-dépendante et ne 
présente pour l'instant aucune complication. 
c) Sur le plan psychique, le Dr S__________ a certes diagnostiqué, dans son 
rapport du 20 mars 2006, un état dépressif majeur sévère. Cependant, ce diagnostic 
n'est pas repris par la Dresse W________, qui retient un trouble thymique 
organique dépressif depuis 2004. Cette atteinte est en relation directe avec le 
syndrome d'apnées-hypopnée du sommeil à net caractère positionnel, dès lors que 
les anomalies respiratoires se produisent en décubitus dorsal, selon le rapport du 28 
septembre 2006 du Dr T__________. Par ailleurs, la Dresse W________ a constaté 
une évolution plus ou moins favorable, dans son rapport du 26 juin 2007, après 
l'adoption du décubitus latéral, grâce à une balle de tennis dans le dos. Cette 
praticienne a ainsi relevé une diminution de la tristesse et une augmentation de 
l'énergie, même si les sentiments de perte d'espoir et d'irritabilité persistaient. Selon 
ce médecin, il y a une incapacité de travail due à l'atteinte psychiatrique depuis 
2004. A la date de son rapport, l'incapacité de travail était de 50 % "en tous les cas" 
sur le plan psychiatrique. Dans l'annexe à son rapport médical relatif à la réinsertion 
professionnelle, elle a mentionné, à la question de savoir à quoi il faudrait être 
particulièrement attentif lors d'une reprise de travail, l'impatience et l'irritabilité, 
tout en ajoutant (et/ou mauvaise foi). Par ailleurs, la Dresse W________ a admis 
que la capacité de travail était difficile à évaluer. 
Il résulte cependant de l'anamnèse que le recourant a réussi d'arrêter de fumer en 
2004, ce dont il faut certes le féliciter, mais ce qui démontre qu'il a une certaine 
énergie et volonté. Or, cela est tout à fait incompatible avec un trouble dépressif 
sévère retenu par les psychiatres précités. Il sied également de relever que ce 
diagnostic n'est pas retenu dans le rapport du 14 juin 2005 du Service 
d'enseignement thérapeutique pour maladies chroniques des HUG. Il ressort au 
contraire de ce rapport que le recourant a montré une certaine curiosité et fait 
preuve d'une capacité de se prendre en charge. Pendant son séjour à l'hôpital en mai 
2005, il a ainsi exprimé le désir de connaître davantage sa maladie et de savoir 
comment s'alimenter correctement, compte tenu de son diabète. Il a fait 
l'apprentissage d'un nouvel appareil d'autocontrôle glycémique et gérait bien son 
carnet de glycémie. Ces éléments sont en contradiction avec un épisode dépressif 
majeur caractérisé par une perte de l'espoir. Au contraire, un tel comportement 
dénote une attitude volontariste, alors qu'une personne en dépression majeure 
resterait indifférente et passive, ne trouvant pas les ressources pour se prendre en 
main. A cela s'ajoute que le recourant ne consulte que sporadiquement sa psychiatre 
et que son traitement antidépresseur ne semble pas être optimal, dès lors que le Dr 
S__________ a fait des propositions d'amélioration dont on ignore si elles ont été 
suivies. La compliance n'a en outre pas été contrôlée. De surcroît, un trouble 
thymique organique consécutif à un syndrome d'apnées du sommeil devrait en 
principe totalement guérir avec la disparition dudit syndrome grâce à l'adoption 
d'une position adéquate, en décubitus dorsal, ou avec un appareil de ventilation. 


 
 
 
 
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Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal de céans n'estime pas vraisemblable que 
le recourant soit atteint d'un trouble dépressif sévère réduisant, voire anéantissant sa 
capacité de travail. 
d) Quant à l'éventuelle existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant 
ou d'une fibromyalgie, le recourant ne fait pas valoir que le syndrome douloureux 
se serait aggravé. En tout état de cause, une comorbidité psychiatrique importante 
ne peut être retenue, dès lors que même un état dépressif moyen n'est pas considéré 
comme une atteinte indépendante, mais comme une affection d'accompagnement 
d'un trouble somatoforme douloureux persistant ou d'une fibromyalgie, selon la 
jurisprudence précitée. Le Dr E________ a également indiqué que le syndrome 
anxio-dépressif, qu'il soupçonnait, était possiblement réactionnel à la longue durée 
d'inactivité et au syndrome douloureux chronique. Il n'y a pas non plus d'éléments 
anamnestiques pour un état psychique cristallisé. En tout état de cause, en présence 
d'une exagération des symptômes, telle que mise en évidence dans les expertises, le 
caractère invalidant d'une telle affection ne saurait être retenu, en application de la 
jurisprudence. 
12. Au vu de ce qui précède, il appert que l'état de santé du recourant ne s'est pas 
notablement péjoré. Cela étant, le recours sera rejeté. 
13. Dans la mesure où le recourant est entretenu par l'Hospice général, le Tribunal de 
céans renonce à percevoir un émolument de justice. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument de justice. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le