ge_gerichte · ATAS/482/2026 · 2026-05-28 · fr


Siégeant : Karine STECK, présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4438/2025 
ATAS/482/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 mai 2026 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
SWICA ASSURANCES SA 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en 1969, travaille à son compte, en 
tant que physiothérapeute. 
b. À ce titre, il est assuré contre les accidents – professionnels ou non – auprès de 
SWICA ASSURANCES SA (ci-après : SWICA ou l’assureur). 
 Le 31 août 2021, alors qu’il était chez lui, l’assuré a chuté d’une échelle, d’une 
hauteur d’environ 4 mètres, sur le dos. Dans sa chute, sa cheville gauche a heurté 
une palissade en bois. Après le choc, l’assuré a eu deux à trois secondes d’absence 
(cf. déclaration d’accident-bagatelle du 29 septembre 2021). Suite à cela, l’assuré 
a souffert de contusions à la colonne lombaire et au dos, ainsi que d’une fracture à 
la cheville gauche. 
b. Les 8 et 9 mai 2023, il a été demandé à l’assureur de prendre en charge une 
cure de hernie de la ligne blanche (i.e. épigastrique) sus-ombilicale, avec pose de 
filet rétropéritonéal, prévue le 9 mai 2023. 
c. L’assurance-accidents a recueilli divers documents, dont il ressortait ce qui 
suit : 
- 
En raison de douleurs postérieures en regard de D9 durant trois mois, avec 
perte d’appétit, sans altération franche de l’état général, un scanner thoraco-
abdomino-pelvien a été effectué le 18 mars 2022. 
En première lecture des images, le radiologue n’a pas étudié le plan pariétal 
abdominal. En revanche, lors d’une nouvelle interprétation des images du 
scanner, le radiologue a identifié une discrète discontinuité du plan fibreux de 
la ligne blanche, immédiatement à droite de la ligne médiane, 5 mm au-dessus 
de l’ombilic. Le hiatus était mesuré à 6 mm. Une extrusion d’une petite 
herniation de graisse épiploïque, de 25 mm (dans les trois axes) était 
constatée. Les conclusions prises suite à cette nouvelle interprétation étaient 
les suivantes : status thoraco-abdomino-pelvien calme, sans évidence de 
pathologie évolutive en rapport avec la perte d’appétit mentionnée, absence de 
lésion significative identifiée en rapport avec les douleurs mentionnées et 
hernie graisseuse de la ligne blanche, par un hiatus de 6 mm (cf. comptes 
rendus du scanner du 18 mars 2022 établis les 9 et 12 mai 2022). 
- 
Une échographie de la paroi abdominale réalisée le 18 avril 2023 a notamment 
montré, à hauteur de l’ombilic, un défect pariétal, avec un collet herniaire de 
10 mm, livrant passage à un sac herniaire à contenu graisseux, sans élément 
digestif inclus. Au sein de ce sac herniaire, une image en grelot, évoquant une 
invagination graisseuse, était observée. 
- 
Le 9 mai 2023, la docteure B______, spécialiste FMH en chirurgie, en 
particulier en chirurgie générale et digestive, a procédé à une cure de hernie de 


 
 
 
 
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la ligne blanche paramédiane sus-ombilicale, laparotomie avec mise en place 
d’un filet propéritonéal. 
- 
Dans un courriel du 15 mai 2023, le docteur C______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie et médecin-conseil de l’assureur, a 
émis l’avis qu’une chute sur le dos du haut d’une échelle n’était pas 
susceptible d’avoir provoqué la hernie de la ligne blanche découverte sept 
mois plus tard. 
- 
Dans un rapport du 6 juin 2023, le docteur D______, médecin généraliste à 
E______(France), médecin traitant de l’assuré, a expliqué le déroulement des 
faits : l’assuré l’avait consulté une première fois le 13 septembre 2021, suite à 
sa chute ; en raison de la persistance de douleurs avec irradiation sur la paroi 
abdominale antérieure, il l’avait à nouveau consulté le 16 mars 2022 et un 
scanner thoraco-abdomino-pelvien avait été réalisé le 18 mars 2022, sans 
montrer de lésion abdominale ; l’assuré l’avait à nouveau consulté le 13 avril 
2023 pour une hernie de la ligne blanche, confirmée par une échographie 
réalisée le 18 avril 2023 ; après avis spécialisé chirurgical, la hernie avait 
finalement été retrouvée sur les images du scanner du 18 mars 2022 déjà ; le 
radiologue avait alors modifié son compte-rendu le 9 mai 2023 pour y 
mentionner la hernie graisseuse déjà visible le 18 mars 2022. 
- 
Le Dr C______, après avoir examiné ces documents, a maintenu que la hernie 
de la paroi abdominale n’avait aucun lien de causalité avec l’événement du 31 
août 2021. 
d. Par décision du 20 juillet 2023, l’assureur-accidents a refusé de prendre en 
charge le traitement de la hernie de la paroi abdominale, estimant que cela 
incombait à l’assureur-maladie de l’assuré, auquel une copie de la décision était 
adressée. 
e. En dates des 8 et 13 septembre 2023, l’assuré s’est opposé à cette décision en 
critiquant la position du Dr C______ et en faisant valoir que, pour la 
Dre B______, la déchirure des abdominaux et la hernie étaient bien consécutives 
à son accident. 
À l’appui de sa position, il a produit, notamment : 
- 
le compte-rendu d’une radiographie effectuée le 17 septembre 2021, dont la 
partie lisible mentionne « un ossicule en regard de la pointe de la malléole 
latérale [illisible] séquelle de fracture-arrachement » ; 
- 
le compte-rendu du 18 mars 2022 d’un scanner thoraco-abdomino-pelvien 
réalisé le même jour, dans lequel la hernie n’est pas évoquée ; 
- 
un certificat du Dr D______ du 31 juillet 2023, dont il ressort que l’assuré a 
souffert de douleurs thoraciques moyennes et périombilicales concomitantes 
identiques aux douleurs retrouvées suite à la chute constatée en consultation le 
13 septembre 2021 ; 


 
 
 
 
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- 
un courrier de la Dre B______ du 11 septembre 2023, rappelant le 
déroulement des faits et demandant à l’assurance-accidents de bien vouloir 
reconsidérer sa position, « dans ce contexte particulier de retard de diagnostic 
dû à l’absence d’étude du plan pariétal et mention de la hernie de la ligne 
blanche existante dès 2022, associées à des douleurs pariétales sus-ombilicales 
irradiantes objectivée[s] et décrites par son médecin traitant dès le 13.9.2021 » 
(sic). 
f. Par décision du 24 octobre 2023, l’assureur, après avoir soumis ces pièces à son 
médecin-conseil, a confirmé son refus de prendre en charge la cure de hernie, en 
relevant, notamment, que le scanner thoraco-abdomino-pelvien avait été effectué 
7 mois après l’accident et l’échographie de la paroi abdominale 20 mois après 
l’accident, que ni la Dre B______, ni le Dr D______ n’affirmaient que la hernie 
graisseuse était en relation de causalité avec l’accident du 31 août 2021 et que 
l’assureur-maladie ne s’était pas opposé à sa décision. 
g. Saisie d’un recours de l’assuré, la Cour de céans, par arrêt du 8 août 2024 
(ATAS/616/2024), l’a partiellement admis, en ce sens qu’elle a renvoyé la cause à 
l’assureur pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
En premier lieu, la Cour a constaté qu’aucune des pièces au dossier ne comportait 
d’anamnèse détaillée, ni de description des circonstances exactes de l’accident, du 
mécanisme lésionnel, ou encore des atteintes causées par la chute litigieuse. 
En second lieu, la Cour a relevé que le Dr D______ étant généraliste et le 
Dr C______ chirurgien orthopédique, il serait souhaitable de confier à un expert 
la question de l’existence d’un lien de causalité naturelle entre l’événement et 
l’atteinte, d’autant que ni le médecin-conseil de l’assurance, ni les médecins 
consultés par l’assuré n’avaient motivé leur position quant à l’absence – 
respectivement l’existence – d’un lien de causalité naturelle entre la chute et la 
hernie. Le Dr C______ s’était contenté d’affirmer péremptoirement que cette 
chute n’était pas susceptible d’avoir provoqué une hernie de la paroi abdominale, 
sans motiver sa position. Les médecins traitants, quant à eux, avaient appréhendé 
la question du lien de causalité entre l’accident et la hernie, selon le raisonnement 
post hoc ergo propter hoc, non pertinent en matière d’assurance-accidents. 
 Invité par l’assureur à réexpliquer de manière détaillée les circonstances 
exactes de l’accident, le déroulement de la chute, le mécanisme lésionnel et les 
atteintes survenues, l’assuré a répondu, le 19 décembre 2024, qu’il était tombé 
d’une échelle, sur le dos, d’une hauteur de 4 m, alors qu’il était en train de tailler 
sa haie ; l’échelle était partie en arrière, le projetant à plat dos ; il avait souffert 
d’une fracture de la cheville, d’une forte douleur de la colonne lombaire et d’une 
déchirure de la paroi abdominale. 
b. L’assurance a alors adressé l’assuré, pour expertise, au docteur F______, 
chirurgien et expert certifié auprès du Centre d’expertises médicales de Fribourg 
(CEMEDEX). 


 
 
 
 
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Dans son rapport du 8 avril 2025, l’expert a conclu que la hernie de la paroi 
abdominale n’était pas en lien de causalité avec l’événement du 31 août 2021, 
pour les raisons suivantes : la boule n’était apparue qu’en mars 2023, soit 19 mois 
après l’événement traumatique ; tomber à plat sur le dos n’expliquait pas un 
mécanisme de tension exagérée sur la paroi abdominale ; une déchirure suite à 
l’accident aurait dû provoquer une déchirure franche des tissus, avec apparition 
d’une boule au ventre ; la présence d’un collet de 6 mm décrit au scanner du 
18 mars 2022 était probablement préexistante à l’accident, avec une 
vraisemblance prépondérante. 
Selon l’expert, le statu quo ante avait été atteint directement après l’accident, 
selon la vraisemblance prépondérante. 
c. Par décision du 20 juin 2025, confirmée sur opposition le 18 novembre 2025, 
l’assureur a refusé la prise en charge du traitement de la hernie de la paroi 
abdominale au motif que le statu quo ante avait été atteint juste après l’accident. 
En substance, l’assurance s’est ralliée aux conclusions de l’expert, en rappelant 
pour le surplus la règle selon laquelle la preuve de la disparition du lien de 
causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à 
l’accident, et encore moins par la preuve négative qu’une atteinte à la santé ne 
subsiste plus ou que la personne assurée est en parfaite santé. Seul est décisif le 
point de savoir si les causes accidentelles de l’atteinte à la santé ne jouent plus de 
rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu. 
 Par écriture du 8 décembre 2025, postée le 12 décembre 2025, l’assuré a 
interjeté recours contre cette décision. 
En substance, le recourant souligne qu’en première lecture, le radiologue a 
commis une erreur en ne mentionnant pas la présence de la hernie ombilicale, 
alors que celle-ci était déjà visible en date du 18 mars 2022. Il reproche à 
l’intimée de ne pas avoir tenu compte de la correction apportée a posteriori. 
Il relève que le Dr F______ n’est pas au bénéfice d’un titre FMH en chirurgie 
viscérale, allègue que l’expert, lors de l’examen, lui aurait posé plus de questions 
sur sa vie privée que sur le déroulement de l’accident et lui fait grief de retenir – à 
tort – que 19 mois se sont écoulés entre l’apparition de la hernie et l’accident. 
Le recourant fait valoir que les hernies ombilicales spontanées n’apparaissent que 
chez des adolescents ou des personnes en surpoids, ce qui n’est pas son cas. Il 
argue que, selon la littérature, la possibilité qu’une hernie ombilicale survienne 
suite à une chute d’une grande hauteur existe, laquelle, dans 95% des cas, subit un 
retard de diagnostic, car asymptomatique. Il reproche donc à l’expert d’avoir 
écarté cette possibilité. 
À l’appui de sa position, le recourant produit plusieurs articles scientifiques sur 
les hernies traumatiques de la paroi abdominale. 


 
 
 
 
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b. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 6 janvier 2026, a conclu 
au rejet du recours. 
c. L’intimée fait valoir que le Dr F______ est un expert médical certifié SIM et 
qu’il est donc habilité à rendre une expertise de chirurgie viscérale. Contrairement 
à ce qu’allègue le recourant, l’expertise a duré une heure et demie et non 
cinquante minutes. 
Pour le surplus, l’intimée conteste se baser sur le premier rapport d’imagerie 
erroné. L’expert a noté que la hernie sus ombilicale était visible au scanner du 
18 mars 2022. Il n’en demeure pas moins que la boule douloureuse n’est apparue 
qu’en mars 2023, soit 19 mois après l’événement. 
Quant à la littérature produite par le recourant, l’intimée rappelle qu’il appartient 
au médecin – qui dispose des connaissances spécifiques nécessaires – de procéder 
aux constatations médicales et non à l’assuré. 
d. Par écriture du 22 janvier 2026, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
Il allègue que, contrairement à ce que retient l’intimée, les symptômes ne sont pas 
apparus brutalement en 2023, mais progressivement : durant les mois suivant 
l’accident, des tiraillements et douleurs abdominales se sont fait sentir, qu’il a 
considérés comme une gêne passagère ; la boule est devenue visible et persistante 
plus tard, mais cela ne signifie pas qu’il n’y ait eu aucun dommage auparavant. 
Beaucoup de hernies se développent et s’extériorisent progressivement. 
Le recourant ajoute que rien ne permet de corroborer l’hypothèse de l’expert selon 
laquelle le collet de 6 mm serait probablement préexistant, puisqu’aucun examen 
n’a été pratiqué avant l’accident. Cette simple possibilité ne devrait donc pas 
suffire pour exclure la responsabilité de l’assureur-accidents. Selon lui, le principe 
« in dubio pro asegutrato » (sic) devrait s’appliquer et la version la plus favorable 
à l’assuré être retenue. 
Le recourant en conclut que la position de l’intimée ne reposant que sur des 
hypothèses, il conviendrait de reconnaître l’existence d’un lien de causalité 
probable entre l’accident et la hernie dont il souffre. 
e. Les autres faits seront repris, en tant que de besoin, dans la partie « en droit » 
du présent arrêt. 
 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 À teneur de l’art. 58 al. 2 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), si l’assuré ou une autre 


 
 
 
 
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partie sont domiciliés à l’étranger, le tribunal des assurances compétent est celui 
du canton de leur dernier domicile en Suisse ou celui du canton de domicile de 
leur dernier employeur suisse ; si aucun de ces domiciles ne peut être déterminé, 
le tribunal des assurances compétent est celui du canton où l’organe d’exécution a 
son siège. 
Par ailleurs, conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 LPGA relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
1.2 En l’espèce, selon le registre de l'office cantonal de la population et des 
migrations (ci-après : l’OCPM), le recourant est domicilié à Cruseilles, en Haute-
Savoie, avec une adresse professionnelle à Genève. 
La Cour de céans est donc compétente ratione loci et materiae. 
2. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
3. 
Le litige porte sur le bien-fondé du refus de l’assurance intimée de prendre en 
charge l’intervention chirurgicale du 9 mai 2023, singulièrement sur l’existence 
d’un lien de causalité naturelle entre l’accident du 31 août 2021 et la hernie de la 
paroi abdominale. 
4. 
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée 
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA ; 
ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 148 V 
138 consid. 5.1.1). Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres 
facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la 
condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1). 


 
 
 
 
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Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 
118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
5. 
 
5.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
5.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. 
À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 
consid. 3). 


 
 
 
 
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Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
5.2.1 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises 
établis par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci 
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement 
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice 
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le 
médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore 
de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à 
l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les 
doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme 
objectivement fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux 
dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences 
sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
ATF 142 V 58 consid. 5.1 et les références ; ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les 
références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la 
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-
conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une 
expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans 
une procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
5.2.2 Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie 
sur la base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise 
médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant 
que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se 
fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 
consid. 3d). L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est 
reléguée au second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un 
jugement sur des éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations 
médicales nouvelles s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale 
effectuée uniquement sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine 
valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 
consid. 4.1 et les références). 
5.2.3 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 


 
 
 
 
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la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
6. 
 
6.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales (art. 43 LPGA), l'administration est tenue de prendre 
d'office les mesures d'instruction nécessaires et de recueillir les renseignements 
dont elle a besoin. En particulier, elle doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il 
apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 
consid. 4a). 
6.2 Dans la procédure en matière d'assurance sociale, régie par le principe 
inquisitoire, les parties ne supportent pas le fardeau de la preuve au sens de l'art. 8 
du Code civil suisse du 10 décembre 1907 (CC - RS 210). L'obligation des parties 
d'apporter la preuve des faits qu'elles allèguent signifie seulement qu'à défaut, 
elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuve. Cette 
règle de preuve ne s'applique toutefois que lorsqu'il est impossible, en se fondant 
sur l'appréciation des preuves conformément au principe inquisitoire, d'établir un 
état de fait qui apparaisse au moins vraisemblablement correspondre à la réalité 
(ATF 117 V 264 consid. 3b et la référence ; arrêts du Tribunal fédéral des 
assurances U 379/2006 du 19 octobre 2006, consid. 2 et U 328/02 du 9 décembre 
2003 consid. 3.1). 
Alors qu'il appartient à l’assuré de prouver l’existence ab initio d’un lien de 
causalité, c'est à l'assurance-accidents qu'incombe le fardeau de la preuve d'une 
prétendue disparition de la causalité en raison de l'atteinte du statu quo sine vel 
ante (RAMA 1994 n° U 206 p. 326, cf. aussi arrêt du Tribunal fédéral 
8C_101/2008 du 6 août 2008 consid. 2.2). 
7. 
 
7.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 


 
 
 
 
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références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
8. 
 
8.1 En l’espèce, le recourant a fait une chute le 31 août 2021. 
Sur les imageries réalisées le 18 mars 2022, une discrète discontinuité du plan 
fibreux de la ligne blanche a été identifiée a posteriori, 5 mm au-dessus de 
l’ombilic, avec une petite herniation de graisse de 25 mm. En définitive, cette 
hernie graisseuse nécessitera une intervention chirurgicale, en mai 2023, que 
l’assurance intimée a refusé de prendre en charge, au vu de l’absence de lien de 
causalité naturelle entre l’accident et la hernie. 
De son côté, le recourant considère, en se référant notamment à des études 
scientifiques, que la hernie de sa paroi abdominale est consécutive à la chute du 
31 août 2021. 
8.2 Comme rappelé supra, savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont 
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que la Cour de 
céans examinera en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante. 
C’est précisément la raison pour laquelle, en l’occurrence, l’examen de cette 
question a été confiée à un expert chirurgien, qui s’est déterminé en date du 8 avril 
2025 et qui a nié le lien de causalité naturelle entre la chute de l’assuré et la hernie 
constatée quelques 7 mois plus tard. 
En sus de l’examen de l’assuré, l’expert s’est livré à une anamnèse détaillée, ainsi 
qu’à un examen des documents versés au dossier. Il a par ailleurs motivé dûment 
ses conclusions, expliquant que tomber à plat sur le dos n’impliquait pas un 
mécanisme de tension exagérée sur la paroi abdominale, qu’une déchirure apparue 
suite à l’accident aurait été franche et aurait conduit à l’apparition immédiate 
d’une boule au ventre, que celle-ci n’était pourtant apparue franchement qu’en 
2023, soit près de 19 mois après la chute, et, enfin, que la présence d’un collet de 
6 mm était vraisemblablement préexistante à l’événement. 
On relèvera tout d’abord que le grief du recourant, qui reproche à l’expert de 
n’avoir pas tenu compte de la seconde interprétation de l’imagerie réalisée en 
mars 2023 tombe à faux. En effet, l’expert mentionne bel et bien la nouvelle 
analyse effectuée postérieurement. Cela étant, il est vrai qu’un sac herniaire à 
contenu graisseux n’est passé par le collet agrandi à 10 mm qu’en avril 2023. Il 
n'est donc pas erroné de retenir qu’une boule n’est survenue que 19 mois après 
l’événement et non dans les suites immédiates de celui-ci. 
On notera également qu’aucun des médecins du recourant ne conclut à l’existence 
d’un lien de causalité naturelle au degré de vraisemblance prépondérante. 


 
 
 
 
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Dès lors, c’est en vain que le recourant tente de substituer sa propre appréciation à 
celle de l’expert, littérature générale à l’appui. Il est rappelé que, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations doit être nié. Tel est le cas en l’occurrence. Le fait que, 
selon la littérature, une hernie ombilicale puisse survenir suite à une chute d’une 
grande hauteur n’est dès lors d’aucun secours au recourant. Seule importe la 
question de savoir si, dans son cas particulier, l’existence d’une causalité naturelle 
peut être démontrée médicalement, au degré de vraisemblance prépondérante 
requis, ce qui n’est pas le cas. Comme le rappelle à juste titre l’intimée, c’est à 
l’expert, qui dispose des connaissances spécifiques nécessaires, de procéder aux 
constatations médicales, non à l’assuré. 
S’agissant de l’expert, on notera que le Dr F______, chirurgien, est certifié SIM et 
qu’à ce titre, il est habilité à évaluer la situation. En principe, le juge ne s'écarte 
pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la 
tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait 
donné. 
Pour le surplus, le recourant se fourvoie lorsqu’il soutient que le doute devrait 
profiter à sa théorie. Il ne s’agit pas ici de droit pénal. En matière d’assurances 
sociales, bien au contraire, de jurisprudence constante, il n’existe pas de principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (cf. supra). 
Quant au fait que l’assuré n’ait jamais été soigné auparavant pour une telle 
pathologie, il s’agit là d’un raisonnement « post hoc, ergo propter hoc », non 
susceptible de fonder l’existence d’un lien de causalité quelconque. 
Eu égard à ce qui précède, la décision litigieuse n’apparaît pas critiquable, 
l’existence d’un lien de causalité naturelle n’ayant pas été démontrée au degré de 
vraisemblance prépondérante requis. Le recours est donc rejeté. 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le