ge_gerichte · DAS/179/2022 · 2022-07-26 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/24755/2019-CS 
DAS/179/2022
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 26 JUILLET 2022 
 
Recours (C/24755/2019-CS) formés le 21 mars 2022 par Madame A______, domicilée 
p.a. Service de protection de l'adulte, case postale 5011, 1211 Genève 11, comparant par 
Me Sandy ZAECH, avocate, en l'Etude de laquelle elle élit domicile, d'une part, et par 
Monsieur B______, domicilié ______[GE], comparant par Me Daniela LINHARES, 
avocate, en l'Etude de laquelle il élit domicile, d'autre part. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 15 août 2022 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Sandy ZAECH, avocate 
Rue Saint-Joseph 29, case postale 1748, 1227 Carouge. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Daniela LINHARES 
Galerie Jean-Malbuisson 15, case postale 1648, 1211 Genève 1. 
- Monsieur C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/24755/2019-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Le mineur F______, né le ______ 2020, est issu de l’union hors mariage entre 
A______ et B______. 
b) En date du 22 octobre 2019, ces derniers ont déposé une déclaration commune 
d'autorité parentale conjointe auprès de l'officier d'état civil compétent. 
c) B______ est le père d'un autre enfant, E______, né le ______ 2012 d'une 
précédente relation, dont la garde a été attribuée à la mère et sur lequel il dispose 
d'un droit de visite à raison de deux week-ends par mois. 
d) Les parents sont tous deux atteints de problèmes psychiques et sont sous 
traitements médicamenteux. 
Le père souffre d'une pathologie se manifestant sous la forme de tendances 
schizophréniques. 
La mère souffre de troubles donnant lieu, par moments, à des épisodes de 
consommation problématique d'alcool. Elle est sous curatelle de gestion et de 
représentation. 
Les deux parents sont bénéficiaires de l'assurance-invalidité. 
e) En décembre 2019, la situation des parents - très angoissés par cette naissance - 
a fait l'objet d'un signalement par la pédiatre en charge du suivi de l'enfant au 
Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi). 
f) Après que l'enfant a séjourné dès sa naissance au sein de l'Unité G______ des 
Hôpitaux universitaires de Genève, les parents ont accepté son placement 
temporaire en foyer, de sorte qu'il a été placé au sein du Foyer H______ en date 
du 10 février 2020, les objectifs de cette mesure, selon le SPMi, étant de garantir 
une sécurité et le bon développement du bébé, tout en accompagnant et en 
soutenant les parents dans leurs compétences parentales, le travail sur les soins et 
la relation à leur fils du fait de leurs propres difficultés. 
g) Des visites ont été instaurées au sein de foyer et supervisées par les éducateurs. 
Dans le courant de l'année 2020, les visites ont été élargies pour permettre aux 
parents d'accueillir leur enfant à domicile pendant quelques jours. Ces 
élargissements n'ont toutefois pas pu être maintenus. Les visites se sont 
poursuivies au foyer jusqu'en août 2021. 
h) En décembre 2020, le SPMi - estimant que les conditions pour la prise en 
charge du mineur par les parents à domicile n'étaient pas remplies - a soumis une 
demande au Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement (ci-


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après: le SASLP) pour trouver une famille d'accueil, projet auquel les parents 
étaient réfractaires. 
i) En août 2021, à la demande des parents et vu l'amélioration de leur prise en 
charge de l'enfant, les visites ont été exercées en extérieur, sous condition de la 
présence des deux parents, et le SPMi a suspendu la demande de placement en 
famille d'accueil auprès du SASLP. 
Selon les intervenants au sein du foyer, ces visites n'ont pas été régulières et ont 
été le théâtre de disputes et de tensions entre les parents devant l'enfant. 
Les parents se sont séparés en septembre 2021 et les visites ont, depuis lors, été 
exercées séparément, ce qui, selon le SPMi, créait de l'instabilité pour l'enfant, qui 
manifestait des comportements d'anxiété. 
j) En octobre 2021, le foyer et le SPMi ont constaté que F______ souffrait depuis 
trop longtemps d'une situation instable et mouvante, que sa semaine était trop 
remplie pour un enfant de son âge, qu'il avait besoin de vivre dans un lieu calme, 
structurant et sécurisant où il n'y avait pas continuellement du bruit ou des 
changements de personnel, que le placement en foyer n'était pas une bonne 
solution pour lui, que son état physique et psychologique se péjorait, qu'il avait 
besoin de figures d'attachement, de références au quotidien et qu'il ne supportait 
pas les transitions, de sorte qu'ils en ont conclu, au vu de l'état préoccupant du 
mineur, qu'il était nécessaire qu'il soit placé au plus vite en famille d'accueil - ce à 
quoi les parents s'opposaient -, ce qui a conduit le SPMi à réactiver sa demande 
auprès du SASLP. 
k) Dans un rapport du 11 novembre 2021 adressé au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), le SPMi a préconisé le 
retrait aux père et mère de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence 
de leur enfant, le placement de celui-ci au sein du Foyer H______, l'instauration 
d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles de 
l'enfant avec ses père, mère et grand-mère paternelle, les modalités des visites 
étant à fixer d'entente avec les curateurs et le lieu de placement, l'instauration 
d'une curatelle d'assistance éducative et d'une curatelle aux fins d'organiser, de 
surveiller de financer le placement et la convocation d'une audience aux fins, 
notamment, de prendre une décision sur le projet pour l'enfant et son lieu de vie. 
Le SPMi a constaté que l'enfant avait un important besoin de sécurité et de 
stabilité affective que les parents n'étaient actuellement pas en mesure de lui 
offrir. Vu son état, une réponse adéquate à ses besoins devait primer sur les 
souhaits des parents, dont la situation restait instable et les compétences 
inconciliables avec la prise en charge d'un enfant en bas âge, malgré leur bonne 
volonté. 


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Les parents mettaient en avant l'impact négatif – de par son côté restrictif – qu'une 
prise en charge en famille d'accueil pourrait avoir sur leur droit de visite et 
peinaient à considérer les besoins de leurs fils et l'impact négatif de la situation 
actuelle sur lui, ainsi qu'à subordonner leurs besoins à ceux de leur enfant. 
Au vu des grandes divergences des points de vue entre la famille de l'enfant et le 
réseau professionnel, des mesures de protection apparaissaient nécessaires pour 
garantir le bon développement du mineur. 
l) Lors de l'audience tenue le 2 décembre 2021, le Tribunal de protection a 
procédé à l'audition de A______, de l'intervenante auprès du SPMi et des 
éducateurs référents au sein du Foyer H______. 
L'intervenante auprès du SPMi a confirmé ses précédentes recommandations, en 
sollicitant que celles-ci soient avalisées à titre provisionnel et en soulignant que le 
mineur était supposé quitter le Foyer H______ à brève échéance, car il s'agissait 
d'un foyer d'urgence. Elle a indiqué qu'à ce moment-là, les visites avaient lieu à 
raison de deux visites de trois heures par semaine à l'extérieur du foyer pour 
chaque parent et d'une visite par semaine à raison d'un jour et de la nuit 
précédente chez la grand-mère paternelle. 
Pour sa part, A______ a expliqué qu'elle avait entrepris des démarches en vue 
d'un suivi en logopédie pour son fils, qui avait du mal à s'exprimer, parlait très peu 
et ne possédait que quelques mots de vocabulaire. Elle avait aussi fait le 
nécessaire en vue de l'intégrer à une crèche. Après avoir été suivie durant cinq ans 
environ et jusqu'en septembre 2021 par la Dresse J______, elle avait repris un 
suivi thérapeutique régulier auprès d'une psychologue privée. Elle avait en outre 
mis sur pied un suivi auprès de la Fondation I______ en raison de sa 
consommation problématique d'alcool. Elle a encore relevé que sa curatrice du 
Service de protection de l'adulte lui avait trouvé provisoirement un appartement 
de deux pièces dans un hôtel, mais qu'elles continuaient à rechercher un logement 
de trois ou quatre pièces. Elle ne s'opposait pas au placement de son fils au sein du 
Foyer H______, qui se passait bien. Elle s'opposait, en revanche, au placement au 
sein d'une famille d'accueil, ainsi qu'au retrait de son droit de déterminer son lieu 
de résidence, étant donné qu'elle ne serait pas en mesure de le voir aussi 
régulièrement et d'entrer en contact avec les parents d'accueil. Elle estimait de 
plus qu'au vu de la bonne collaboration dont le père et elle-même faisaient preuve 
avec les professionnels, il n'y avait aucune urgence à instaurer les curatelles 
demandées par le SPMi. 
Les éducateurs du Foyer H______ ont, quant à eux, exposé qu'à son arrivée, le 
mineur se montrait particulièrement tendu et présentait une hyperfléxie des quatre 
membres, ainsi qu'une tendance à froncer les sourcils. Ses parents avaient pu le 
voir plusieurs fois par semaine à l'intérieur du foyer, et à la demande du SPMi, un 
accompagnement à la parentalité leur avait été dispensé par l'équipe éducative. De 


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ce fait, l'enfant s'était peu à peu détendu et s'était plutôt bien nourri, et ses parents 
- qui s'étaient toujours montrés ouverts à la discussion et respectueux vis-à-vis des 
éducateurs - avaient fait une belle évolution. Durant la période du confinement, 
F______ et ses parents avaient été accueillis par la grand-mère paternelle, laquelle 
faisait alors de bons retours aux éducateurs, en précisant que les parents géraient 
bien leur fils et qu'ils se soutenaient dans cette prise en charge. Des visites en 
dehors du foyer avaient pu être effectuées, notamment au cours des vacances de 
Pâques 2020, durant plusieurs jours d'affilée, ou encore à raison d'une nuit par 
semaine, lors desquelles tout s'était très bien passé. En avril 2020, les parents 
avaient ainsi été autorisés à accueillir leur fils chez eux à plein temps, avec une 
intégration de celui-ci en crèche et un soutien éducatif à domicile plusieurs fois 
par semaine. Mais cet essai n'avait pu durer qu'une ou deux semaines, car les 
choses ne s'étaient pas bien passées. Au vu de la situation sanitaire, il avait alors 
été décidé que l'enfant serait à nouveau accueilli par sa grand-mère et que le père 
serait aussi présent pour s'en occuper. Vers mai-juin 2020, la mère avait été 
hospitalisée et pour soutenir le père et la grand-mère paternelle, l'enfant avait été 
accueilli deux jours par semaine au foyer. Peu après, cette dernière avait fait 
savoir aux professionnels que le père n'était plus très présent auprès de l'enfant et 
qu'elle était donc amenée à s'en occuper presque constamment, ce qu'elle ne 
pouvait plus assumer. Le mineur était ainsi revenu à plein temps au foyer. 
F______ allait mieux à la faveur du cadre éducatif resserré qu'ils avaient mis en 
place autour de lui, étant précisé que, durant l'été 2021, il avait connu une période 
un peu plus compliquée, au cours de laquelle il s'était montré particulièrement 
déprimé du fait des tournus des éducateurs, beaucoup plus important en période 
de trêve estivale, et du fait qu'il voyait désormais ses parents de façon séparée. 
Les éducateurs ont souligné qu'il y avait quelques temps encore, ils étaient 
partagés sur la question du placement de l'enfant au sein d'une famille d'accueil, 
au vu de la bonne évolution des parents et du risque que les relations personnelles 
entre l'enfant et ses parents se réduisent. Toutefois, en se recentrant sur les besoins 
de l'enfant, ils ne pouvaient que constater que, si celui-ci devait être placé dans un 
foyer à moyen ou long terme, il serait à nouveau confronté à la difficulté d'être 
pris en charge par plusieurs éducateurs différents et de ne pas disposer d'une réelle 
figure d'attachement dans son lieu de vie. Or, il avait besoin d'un cadre stable, 
construit et prévisible. Il était cependant souhaitable que la famille d'accueil 
puisse laisser suffisamment de place aux parents, car il se passait de belles choses 
entre ceux-ci et F______ pendant les visites. De plus, la mère avait proposé de 
s'occuper de son fils lors de moments plus compliqués pour lui, comme les levées 
de sieste, les départs du foyer ou les retours de visite, ce qui avait permis de 
faciliter les moments de transition. 
m) Par décision DTAE/7044/2021 rendue à l'issue de cette audience et à titre 
provisionnel, l'autorité de protection a retiré aux père et mère la garde et le droit 
de déterminer le lieu de résidence d'F______, ordonné le placement de celui-ci au 


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sein d'une famille d'accueil dans les meilleurs délais, tout en maintenant dans 
l'intervalle son placement au sein du Foyer H______, accordé aux deux parents un 
droit de visite à exercer en l'état à raison de deux visites chacun par semaine d'une 
durée de trois heures, tout en invitant les curateurs à adresser au Tribunal, en 
temps utile, un préavis sur les modalités de visite des père et mère une fois que 
l'enfant aurait intégré une famille d'accueil, autorisé la poursuite des visites entre 
l'enfant et sa grand-mère paternelle à raison d'un jour et de la nuit précédente par 
semaine, donné acte à la mère de ce qu'elle avait mis en place un suivi 
thérapeutique personnel, ainsi qu'un suivi auprès de la Fondation I______, ce de 
façon sérieuse et régulière, et, cela fait, instauré diverses curatelles. 
n) Par actes déposés les 14 et 20 décembre 2021, les père et mère ont formé 
recours contre cette décision auprès de la Cour de justice (ci-après: la Cour), 
laquelle a octroyé l'effet suspensif au recours de B______. 
o) Par ordonnance DTAE/599/2022 rendue le 1er février 2022, le Tribunal de 
protection a ordonné l'établissement d'une expertise familiale. 
p) Lors de l'audience tenue le 8 février 2022 par le Tribunal, B______ a déclaré 
que, depuis 2012, il avait des hallucinations auditives, lesquelles ne l'empêchaient 
toutefois pas de vivre très bien. Il se pliait à un traitement de neuroleptiques 
régulier prescrit par sa psychiatre, laquelle le suivait depuis plusieurs années. Bien 
que séparés, il conservait une bonne entente avec la mère d'F______, ce qui leur 
permettait de se consulter et de trouver en commun des solutions à son sujet. Ils 
avaient, notamment, été présents tous les deux pendant les moments d'intégration 
de leur enfant en crèche. Il occupait un logement de deux pièces, où il recevait son 
fils E______. Son objectif était de pouvoir accueillir également F______, de sorte 
qu'il recherchait un logement plus grand. Il n'était pas opposé à ce que les choses 
se fassent de manière progressive, à ce qu'un éducateur vienne à domicile pour 
vérifier comment les choses se passaient et, à terme, à ce qu'F______ soit pris en 
charge de manière partagée avec la mère. Il a admis qu'il y avait eu des hauts et 
des bas chez la mère et lui et qu'ils avaient commis quelques erreurs. Il n'entendait 
pas perdre de vue son fils, ce qui serait le cas s'il était placé en famille d'accueil. 
L'intervenante auprès du SPMi a indiqué que les parents devaient effectuer un 
certain travail sur eux-mêmes et sur leur situation personnelle avant qu'un retour 
de l'enfant auprès d'eux puisse être mis en œuvre. Leurs projets de vie étaient tout 
à fait louables, mais allaient prendre du temps à se concrétiser. Dans l'intervalle, 
leur enfant, qui était sensible et avait besoin de temps pour s'attacher aux autres, 
était en souffrance et vivait très mal le fait de résider en foyer. Dans ces 
circonstances, il n'avait pas le temps d'attendre la réalisation effective des projets 
de ses parents, lesquels étaient de bons parents, mais ce à temps partiel en l'état. Il 
était donc nécessaire de lui proposer, de façon concrète, une prise en charge qui 
convienne à ses besoins actuels, sans attendre que ses parents aient acquis la 
stabilité suffisante dans leur quotidien. C'est pourquoi il y avait lieu de renoncer à 


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le placer dans un foyer à moyen ou long terme et d'opter en l'état pour un lieu de 
vie personnalisé, à savoir une famille d'accueil. 
 
q) Par ordonnance DTAE/1276/2022 rendue le 8 février 2022, notifiée aux père et 
mère respectivement les 9 et 10 mars suivants, le Tribunal de protection, statuant 
sur mesures provisionnelles et sur reconsidération, a : 
 
- retiré aux père et mère la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 
d'F______ (ch. 1 du dispositif), 
 
- ordonné le placement de l'enfant au sein d'une famille d'accueil dans les 
meilleurs délais, invitant les curateurs à reprendre leurs démarches en vue de 
trouver une famille d’accueil adaptée, et, dans la mesure du possible, ouverte à 
une certaine collaboration avec les père et mère autour de l'enfant (ch. 2), 
 
- maintenu le placement du mineur au sein du foyer H______ en l'état (ch. 3), 
 
- accordé aux parents un droit de visite devant s'exercer à raison de deux visites 
par semaine d'une durée de trois heures pour chacun, les curateurs étant invités à 
adresser au Tribunal, en temps utile, un préavis sur les modalités du droit de visite 
des père et mère en prévision du changement de lieu de vie de l'enfant, avec la 
précision qu'au-delà de la période initiale d'intégration usuelle en cas de 
placement en famille d'accueil, les modalités de visite devraient être conçues de la 
façon la plus large possible (ch. 4), 
 
- autorisé la poursuite des visites entre l'enfant et sa grand-mère paternelle à raison 
d'un jour et de la nuit précédente par semaine, sauf accord contraire avec les 
curateurs, les parents et les éducateurs/parents d'accueil (ch. 5), 
 
- invité A______ à poursuivre, de façon sérieuse et régulière, son suivi 
thérapeutique personnel, de même que son suivi auprès de la Fondation I______ 
(ch. 6), 
 
- invité B______ à poursuivre son propre suivi thérapeutique et son traitement 
médicamenteux de façon sérieuse et régulière (ch. 7), 
 
- instauré une curatelle d'assistance éducative (ch. 8), 
 
- instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
de l'enfant avec ses père et mère, de même qu'avec sa grand-mère paternelle 
(ch. 9), 
 
- instauré une curatelle en vue d'organiser, de surveiller et de financer le 
placement de l'enfant, ainsi que pour faire valoir sa créance alimentaire (ch. 10), 
 
- désigné D______, intervenante en protection de l'enfant et, en tant que 
suppléant, C______ en sa qualité de chef de groupe, aux fonctions de curateurs du 
mineur (ch. 11), 
 
- débouté les parties de toutes autres conclusions en l'état (ch. 12), et 
 
- réservé la suite de la procédure à réception du prochain rapport des experts 
(ch. 13). 
Le Tribunal de protection a, notamment, retenu que l'enfant avait présenté des 
épisodes de rupture dans ses liens d'attachement et de grande détresse à plusieurs 
reprises depuis sa naissance. Ses père et mère faisaient preuve de bonne volonté et 


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avaient accompli des progrès notables depuis plusieurs mois. Il s'avérait 
nécessaire qu'ils parviennent à une meilleure appréhension de leurs problèmes 
personnels et de couple, ainsi que des difficultés développementales de l'enfant et 
de ses besoins actuels et prévisibles, ce qui nécessiterait du temps, impliquant le 
maintien de leur enfant en foyer. Or chaque jour était important pour le 
développement de l'enfant, qui n'avait pas le temps d'attendre la réalisation 
effective des projets de ses parents compte tenu, en particulier, de ses difficultés 
d'attachement, qui, si elles devenaient ancrées, pourraient constituer un risque de 
dommage difficilement réparable pour l'enfant par la suite. Il y avait donc urgence 
à le confier le plus tôt possible à une famille d'accueil, qui lui offrirait une stabilité 
accrue au quotidien et lui donnerait la possibilité effective de nouer un 
attachement sécurisant. Même temporaire, pareil placement pourrait être 
bénéfique à la fois pour sa construction interne et celle de son lien avec ses père et 
mère. La recherche d'une famille d'accueil prenant du temps, il était d'autant plus 
nécessaire d'initier cette procédure dès à présent, étant relevé que si le processus 
d'expertise en cours devait aboutir à un résultat différent, il serait naturellement 
possible d'annuler la demande de famille d'accueil correspondante. 
S'il devait s'avérer que l'un ou l'autre des parents parvenait à développer la 
capacité d'assurer, avec l'adéquation requise, la prise en charge du mineur à plein 
temps et dans la durée, l'autorité de céans pouvait réexaminer la situation sous 
l'angle de l'art. 313 al. 1 CC, y compris en prononçant la levée du placement. Un 
tel placement n'empêcherait pas non plus, au-delà de la période initiale 
d'intégration usuelle, de favoriser le maintien de liens réguliers et de qualité entre 
le mineur et ses père mère. 
L'intérêt de l'enfant primant sur celui de ses père et mère, il convenait donc 
d'ordonner son placement au sein d'une famille d'accueil à titre provisionnel déjà. 
Les père et mère refusant catégoriquement le placement de leur enfant en famille 
d'accueil, un retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de 
celui-ci s'avérait nécessaire. 
 
r) Par courrier du 25 mars 2022, le SPMi a informé le Tribunal de protection 
qu'F______ avait intégré une crèche depuis février 2022 à raison de trois jours par 
semaine du mercredi au vendredi. Les trajets entre le foyer et la crèche avaient, 
dans un premier temps, été assurés par les parents. Toutefois, les répondants du 
foyer avaient observé que les transitions étaient trop compliquées et que cela ne 
convenait pas à l'enfant, raison pour laquelle les trajets seraient dorénavant assurés 
par le foyer. Les parents souhaitaient pouvoir voir leur fils plusieurs fois par 
semaine, mais il était essentiel que le mineur puisse se poser et ne vive pas 
continuellement de multiples changements et transitions. 
 
Le SPMi a, dès lors, préconisé que soit accordé, sur mesures superprovisionnelles, 
un droit de visite à raison une fois par semaine et un dimanche sur deux d'une 
durée de quatre heures pour la mère, respectivement de trois heures pour le père 


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(pour faire suite à la demande de ce dernier) et que la grand-mère paternelle soit 
autorisée à s'occuper d'F______, à quinzaine, du vendredi à la sortie de la crèche 
au dimanche à 14h00 et, à titre exceptionnel, pendant le droit de visite de son fils 
lorsque ce dernier devrait s'absenter. 
 
s) Par courriers du 8 avril 2022 adressés au Tribunal de protection, les parents ont 
indiqué qu'ils souhaitaient conserver la possibilité de prendre en charge les allers-
retours de l'enfant à la crèche; le père a également réclamé un droit de visite d'une 
durée de quatre heures par égalité de traitement avec la mère. 
 
t) Par courrier du 5 mai 2022, le SPMi a modifié ses recommandations du 
25 mars 2022 relatives au droit de visite du père et étendu sa durée à quatre 
heures. 
 
Il a, notamment, exposé que les parents avaient demandé à assurer l'intégration de 
leur fils à la crèche et prendre en charge ses trajets. L'accueil étant progressif, les 
parents profitaient de temps en extérieur avec lui. Dès l'intégration complète, la 
présence des parents s'était limitée au temps des trajets. Les répondants au sein du 
foyer avaient constaté que le mineur était très agité pendant les transitions et les 
séparations entre les parents et l'enfant étaient très compliquées, notamment pour 
l'enfant qui ne supportait pas de voir ses parents de courts instants, ce qui le 
rendait très agité et perturbé. Il était important que l'enfant ne soit pas 
constamment "en transit" avec les parents, la grand-mère ou la crèche, mais qu'il 
puisse se reposer et participer à la vie du foyer et que les éducateurs puissent 
continuer à la prendre en charge régulièrement. Il apparaissait donc préférable 
d'élargir la durée des visites plutôt que de miser sur la fréquence. 
B. 
a) Par acte déposé le 21 mars 2022 à la Cour de justice, B______ a recouru contre 
l'ordonnance DTAE/1276/2022, dont il a sollicité l'annulation des chiffres 1, 2 et 
4 du dispositif. 
 
Il a conclu à ce que la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 
d'F______ soit maintenu en sa faveur, à ce qu'il soit dit que l'enfant ne sera pas 
placé dans une famille d'accueil, à ce qu'il lui soit réservé un droit de visite devant 
s'exercer à raison de deux visites de quatre heures par semaine, le 24 décembre 
des années paires et le 25 décembres des années impaires, ainsi qu'une demi-
journée pour fêter l'anniversaire de l'enfant et à ce qu'il soit autorisé à être présent 
lors des rendez-vous de l'enfant chez le pédiatre ou tout autre médecin et à 
accompagner l'enfant tous les jours à la crèche. 
 
b) Par acte déposé le même jour, A______ a recouru contre cette ordonnance, 
dont elle a sollicité l'annulation des chiffres 1, 2, 4, 5 et 9 à 12 du dispositif. 
 
Elle a conclu à ce que les parents soient autorisés à procéder en personne aux 
trajets d'F______ entre le foyer et la crèche. 


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c) Les parents ont, préalablement, sollicité l'octroi de l'effet suspensif à leurs 
recours, requête qui a été admise par la Cour par décision DAS/82/2022 du 
31 mars 2022. 
 
d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité revoir sa décision. 
 
e) Les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives. 
 
f) Par avis du 25 avril 2022, les parties et participants à la procédure ont été 
informés que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix jours. 
 
g) Par décision DAS/129/2022 du 14 juin 2022, la Cour a déclaré sans objet les 
recours interjetés contre la décision DTAE/7044/2021 et rayé la cause du rôle. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours (art. 450 
al. 1 CC) auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 al. 1 
LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification ou de dix jours 
lorsque la décision a été rendue sur mesures provisionnelles (art. 450b al. 1 et 445 
al. 3 CC). 
Interjetés par les père et mère du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai 
utile et suivant la forme prescrite, les recours sont recevables (art. 450 al. 2 et 3 et 
450b CC). 
Par mesure d'économie de procédure, ils seront traités dans la même décision 
(art. 125 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 al. let. d LaCC). 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 
et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, les pièces nouvelles 
déposées par les recourants sont dès lors admises. 
2. 
Les recourants reprochent au Tribunal de protection d'avoir violé l'art. 310 CC en 
ordonnant le placement de leur fils en famille d'accueil et leur retirant sa garde et 
le droit de déterminer son lieu de résidence. 


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C/24755/2019-CS 
 
Les parents font valoir qu'ils ont évolué de manière très positive, qu'ils sont suivis 
personnellement, qu'ils sont collaborants, à l'écoute et impliqués dans leur rôle de 
parents et qu'ils ont mis tout en œuvre pour le bien de leur enfant. Le père a relevé 
que le SPMi n'avait pas recommandé de manière formelle le placement en famille 
d'accueil du mineur. La mère considère, quant à elle, qu'il est prématuré de 
prononcer de telles mesures à titre provisionnel avant le résultat de l'expertise 
familiale, qu'un placement impliquerait des changements et une instabilité 
néfastes pour l'enfant, alors que son maintien en foyer permettrait de préserver la 
relation maternelle, qu'aucune urgence ne justifie la prise d'une telle décision et 
que les premiers juges ont violé les principes de proportionnalité et de 
subsidiarité. 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
Le droit de garde passe ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu 
de résidence du mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit 
impossible de le prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 
et 308 CC. La cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement 
corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé 
dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger G______ 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage (arrêts du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 
2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1). 
L'autorité de protection doit, comme corollaire à la décision de retrait du droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant, déterminer où l'enfant sera placé. Les 
critères à prendre en considération pour déterminer le caractère approprié 
du placement sont notamment l'âge de l'enfant, ses besoins quant à son suivi 
éducatif ou de manière générale quant à sa prise en charge, la stabilité et la 
continuité de son environnement de vie, l'avis des père et mère, les relations de 
proximité de l'enfant lorsque celles-ci permettent d'assurer sa prise en charge par 
des personnes de confiance qu'il connait déjà, sans risque d'influence néfaste des 
père et mère. Il n'existe toutefois pas de droit de préférence des proches (MEIER, 
CR – CC I, n. 22 ad art. 310 CC). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde 
- composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 


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2.2 En l'espèce, les parents, qui souffrent de problèmes psychiques et étaient très 
angoissés par la naissance de leur enfant, ont accepté que leur fils F______ soit 
temporairement placé en foyer dès le mois de février 2020, les objectifs de cette 
mesure étant, selon le SPMI, de garantir la sécurité et le bon développement de 
l'enfant, l'accompagnement des parents dans leurs compétences parentales, le 
travail sur les soins et la relation avec leur enfant. Il ressort du dossier que les 
parents sont impliqués et font preuve de bonne volonté et qu'ils ont évolué 
positivement dans leur situation personnelle et dans la prise en charge de leur 
enfant. Lors de son audition par le Tribunal de protection le 8 février 2021, 
l'intervenante en protection du SPMi a relevé que les parents devaient encore 
effectuer un certain travail sur eux-mêmes et sur leur situation personnelle avant 
qu'un retour de l'enfant auprès d'eux puisse être mis en œuvre, et que leur projet 
de vie était louable mais allait prendre du temps à se concrétiser. Les éducateurs 
du foyer ont indiqué qu'ils étaient partagés sur la question du placement au sein 
d'une famille d'accueil, au vu de la bonne évolution des parents et du risque que 
les relations personnelles entre ceux-ci et leur enfant se réduisent. Ils devaient 
toutefois constater que, si le mineur devait être placé en foyer à moyen ou long 
terme, il serait à nouveau confronté à la difficulté d'être pris en charge par 
plusieurs éducateurs différents et de manquer ainsi de figure d'attachement dans 
son lieu de vie. 
Il s'avère ainsi que le placement en foyer n'est pas la solution idéale pour l'enfant, 
qui montre des signes de souffrance, de sorte que son placement en famille 
d'accueil est une mesure à envisager dans le cas d'espèce. 
Cela étant, il apparaît prématuré d'ordonner un tel placement à titre provisionnel, 
alors que l'instruction est en cours et qu'une expertise familiale a été ordonnée par 
le Tribunal de protection en février 2022. Il convient en effet d'attendre le résultat 
de cette expertise pour statuer sur l'opportunité d'un retour de l'enfant auprès de 
ses parents ou sur placement en famille d'accueil, étant ici rappelé que le 
placement en foyer à long terme n'est pas une option. D'ici là, il apparaît opportun 
de maintenir le mineur dans le cadre de vie qui lui est familier, soit au Foyer 
H______ où il réside depuis sa naissance, afin de lui éviter d'éventuels 
changements successifs de lieux de vie au cours de la procédure. 
Les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance entreprise, retirant aux parents la 
garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de leur enfant et ordonnant le 
placement de ce dernier à titre provisionnel seront en conséquence annulés. 
3. 
Le père sollicite un droit de visite identique à celui octroyé à la mère - soit à 
raison de deux visites par semaine d'une durée de quatre heures chacune -, ainsi 
que le 24 décembre durant les années paires, le 25 décembre durant les années 
impaires et une demi-journée pour fêter l'anniversaire de l'enfant. 


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Les parents concluent tous deux à être autorisés à accompagner personnellement 
leur enfant lors des trajets entre la crèche et le foyer. 
 
Le père souhaite en sus être autorisé à être présent lors des rendez-vous de l'enfant 
chez le pédiatre ou tout autre médecin. 
 
La mère conclut, pour le surplus, à l'annulation des droits de visite instaurés par 
les premiers juges. Elle n'a pas motivé son recours sur la question des relations 
personnelles. 
3.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Le droit aux relations personnelles - qui est considéré comme un droit de la 
personnalité de l'enfant et qui doit servir en premier lieu son intérêt - vise à 
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (ATF 131 III 209 consid. 5; 
ATF 127 III 295 consid. 4a; ATF 123 III 445 consid. 3b; HEGNAUER, Droit suisse 
de la filiation, 1998, p. 116, n° 19.20). Il est unanimement reconnu que le rapport 
de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif 
dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). 
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être 
appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des 
circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation 
le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) et les éventuels intérêts des parents 
sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585 consid. 2.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_188/2012 du 15 mai 2012 consid. 6.1). On tiendra compte 
notamment de l'âge de l'enfant, de son état de santé, de ses loisirs, etc. La 
disponibilité du parent (horaires de travail et autres obligations), son lieu de vie, 
sa personnalité et la relation qu'il entretient avec l'enfant sont autant de critères 
pertinents (LEUBA, CR-CC I, 2010, n. 14 ad art. 273 CC). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d, in JT 1998 I 46). 
3.2 En l'espèce, la mère n'a pas formulé d'opposition à ce que ses relations 
personnelles soient fixées, tel que préconisé par le SPMi, à savoir à raison d'une 
visite d'une durée de quatre heures en semaine et une visite d'une durée de quatre 
heures un dimanche sur deux, ce qui apparaît conforme au bien de l'enfant, dont 
l'intérêt commande d'augmenter la durée des visites plutôt que leur fréquence afin 
de favoriser sa stabilité, de limiter les transitions et de lui permettre de participer à 
la vie du foyer et d'être suivi par les intervenants. 
Un droit de visite sera accordé au père selon les mêmes modalités, conformément 
aux recommandations du SPMi. 


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C/24755/2019-CS 
 
Les visites entre l'enfant et sa grand-mère paternelle seront modifiées pour les 
même motifs qui précèdent, en ce sens que cette dernière sera autorisée à 
s'occuper d'F______, à quinzaine, du vendredi à la sortie de la crèche au dimanche 
à 14h00 et, à titre exceptionnel, pendant le droit de visite de son fils lorsque ce 
dernier devra s'absenter. 
 
Le recourant sera, par ailleurs, débouté du chef de ses conclusions en fixation des 
relations personnelles durant les 24 et 25 décembre ou pour une demi-journée 
supplémentaire pour fêter l'anniversaire de l'enfant, ces modalités apparaissant 
prématurées sur mesures provisionnelles. 
 
Les parents seront enfin autorisés à être présents lors des rendez-vous de l'enfant 
chez le pédiatre ou tout autre médecin, rien ne s'y opposant. 
Ils ne seront, en revanche, pas autorisés à accompagner personnellement leur 
enfant lors des trajets entre la crèche et le foyer, ces brefs instants multipliant les 
transitions et étant difficiles à gérer pour leur fils. 
 
Partant, les chiffres 4 et 5 du dispositif sera annulé et il sera statué dans le sens de 
qui précède. 
4. 
La recourante a conclu à l'annulation des chiffres 9 à 11 du dispositif relatifs à 
l'instauration de curatelles et à la désignation des curateurs. 
 
Elle n'a toutefois pas valablement remis ces points en question au regard de son 
obligation de motivation (art. 450 al. 3 CC par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). Ces 
mesures seront en tout état confirmées dès lors qu'elles sont conformes aux 
intérêts du mineur. 
5. 
L'ordonnance entreprise sera ainsi confirmée pour le surplus. 
6. 
S'agissant de mesures de protection d'un mineur, la procédure est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). Il n'est pas alloué de dépens. 


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C/24755/2019-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés le 21 mars 2022 par A______ et B______ contre 
l'ordonnance DTAE/1276/2022 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant le 8 février 2022 dans la cause C/24755/2019. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1, 2, 4 et 5 du dispositif de ladite ordonnance et, statuant à nouveau : 
Accorde à A______ et à B______ chacun un droit de visite sur leur enfant F______, 
devant s'exercer à raison d'une visite d'une durée de quatre heures en semaine et d'une 
visite d'une durée de quatre heures un dimanche sur deux. 
Autorise la grand-mère paternelle à s'occuper d'F______, à quinzaine, du vendredi à la 
sortie de la crèche au dimanche à 14h00 et, à titre exceptionnel, pendant le droit de visite 
de B______ lorsque ce dernier devra s'absenter. 
Autorise B______ et A______ à être présents lors des rendez-vous de l'enfant chez le 
pédiatre ou tout autre médecin. 
Confirme l'ordonnance entreprise pour le surplus. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile, les moyens étant limités selon l'art. 98 LTF. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.