ge_gerichte · ATAS/377/2015 · 2015-05-21 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/721/2015 
ATAS/377/2015 
 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d’expertise du 21 mai 2015 
 5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à ONEX, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître PALLY Laurent 
 
Recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
 
Intimé 
 
 
 
 
 


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EN FAIT 
1. Monsieur A______, né le ______1952 et originaire de Pologne, est arrivé en Suisse 
en 1982. Depuis 2001, il a travaillé à la Coop, d’abord en tant que magasinier, puis 
comme collaborateur de restaurant à partir de janvier 2011. Le 17 novembre 2011, 
il a été licencié avec effet au 31 janvier 2012. 
2. Entre 1980 et 1996, l’intéressé a été hospitalisé à quatre reprises, notamment pour 
des troubles dépressifs et des abus d’alcool, ainsi qu’une personnalité paranoïaque. 
3. Le 30 octobre 2004, le docteur B______, psychiatre FMH, a posé le diagnostic de 
trouble affectif bipolaire sans symptômes psychotiques depuis l’âge de trente ans. 
La situation professionnelle était stable et les décompensations avaient diminué. 
4. Selon le rapport relatif à l’échographie des deux épaules du 1er février 2011, 
l’assuré présente une capsulite modérément rétractile et une perte de mobilité des 
deux épaules, des séquelles d’un conflit sous-acromial chronique des deux côtés 
avec atteinte dégénérative des tendons de la coiffe, mais sans rupture complète, et 
une arthropathie dégénérative acromio-claviculaire des deux côtés. 
5. Depuis le 9 mars 2011, l'intéressé était en arrêt de travail à 50 % pour des raisons 
somatiques, hormis de courtes reprises de travail à 100%. 
6. Par demande reçue le 15 septembre 2011, l’intéressé a requis des prestations de 
l’assurance-invalidité. 
7. Dans son rapport du 24 octobre 2011, le docteur C______, spécialiste en médecine 
interne, a posé les diagnostics de trouble bipolaire depuis 1990 et de capsulite des 
deux épaules en 2009. Dans les restrictions fonctionnelles, il a mentionné une 
fatigabilité et le port de charges supérieures à 5 kg pendant des périodes prolongées. 
La capacité de travail était de 50 %. 
8. Dans le questionnaire pour l'employeur, la Coop a notamment indiqué, le 24 
octobre 2011, que l'employé devait souvent faire la plonge au restaurant, parfois 
ranger la terrasse le soir (1/2 heure à 3 heures), souvent marcher, rester debout, 
soulever et porter des charges jusqu'à 10kg, ainsi que rarement des charges entre 10 
et 25kg. L'employeur a aussi expliqué que l'assuré avait été transféré du quai au 
restaurant pour diminuer la pénibilité du travail, au vu de ses limitations physiques. 
Toutefois, le travail au restaurant s'avérait trop pénible et l'assuré montrait des 
signes d'épuisement, de manque de résistance au stress et d'usure face aux tâches 
demandées. Il avait ainsi de la difficulté à gérer le stress du "coup de feu" en 
restaurant et devait être secondé par ses collègues en raison de sa forme physique 
limitée. 
9. Dans son rapport du 25 octobre 2011, la doctoresse D______, spécialiste en 
médecine interne et en rhumatologie, a posé les diagnostics de fasciite plantaire 
bilatérale chronique depuis des années et de capsulite modérément rétractée des 


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deux épaules sur conflit sous-acromial chronique et périarthrite. Les douleurs dans 
les épaules étaient fluctuantes, probablement selon le degré de son activité 
professionnelle. Le pronostic était réservé, vu la chronicité, la bilatéralité et 
l’évolution dans le temps. Dans les restrictions physiques elle a mentionné des 
difficultés à rester debout quasiment en permanence et à porter des charges pouvant 
aller jusqu’à 10 à 20 kg. L'assuré avait des difficultés à travailler après quatre 
heures d’activité en raison de l’aggravation des diverses douleurs. Une 
reconversion professionnelle paraissait cependant complexe au vu de l’âge et la 
conjoncture et éventuellement au psychisme de l’assuré. 
10. Sur mandat de l’assureur perte de gain de l’employeur, le docteur E______, 
spécialiste FMH en médecine interne et en rhumatologie, a procédé à une expertise 
de l’assuré. Dans son rapport du 3 novembre 2011, il a posé les diagnostics de 
capsulite rétractile des deux épaules au décours, un état maniaco-dépressif 
compensé par le traitement, et une obésité. L’assuré présentait depuis plus d’une 
année des douleurs au niveau des deux épaules et n’arrivait plus à lever les deux 
bras depuis janvier 2011, tous les mouvements étant très douloureux. L’évolution 
était lentement favorable sous traitement antalgiques et de kinésithérapie. 
Actuellement, il décrivait des douleurs en fin de mouvements des bras en abduction 
et en élévation antérieure. Cela étant, l’assuré devait être considéré comme guéri et 
une reprise du travail à 100 % allait être possible dès le 14 novembre 2011. 
L’activité actuelle était toujours exigible et il n’y avait actuellement aucune 
limitation physique. 
11. Selon le rapport du Dr B______, reçu le 7 novembre 2011, l’assuré présente un 
trouble affectif bipolaire, actuellement en rémission, depuis l’âge de 32 ans. Le 
médecin le suit depuis janvier 1996. L’assuré travaille avec satisfaction chez Coop, 
sans jamais vouloir revaloriser sa fonction ni modifier son statut. Toutefois, ce 
travail, physiquement très exigent, ne va pas très bien avec ses problèmes 
rhumatismaux. Sur le plan psychique, les décompensations ne sont pas trop 
violentes, grâce à la bonne collaboration et la régularité de prise de médicaments. 
Néanmoins, une fois par an, une symptomatologie de type hypomane ou dépressive 
apparaît, nécessitant une correction psychopharmacologique. Néanmoins, l’état 
psychologique du patient restait assez bien stabilisé globalement, quoique fragile. 
Les douleurs articulaires à l’épaule le handicapent pour le travail, sans que l’assuré 
ne désire arrêter ses activités professionnelles. En raison du problème physique et 
psychique, en accord avec le Dr C______, ce médecin a préconisé la poursuite du 
travail à 50 % et limité la capacité de travail à ce degré. 
12. Le 8 novembre 2011, l’assuré est soumis à une expertise par le Dr F______, 
neurologue et psychiatre FMH, sur mandat de l’assureur perte de gain. Dans son 
expertise du 14 novembre 2011, cet expert n’a posé aucun diagnostic avec 
répercussion sur la capacité de travail. Le diagnostic de trouble bipolaire affectif, 


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actuellement en rémission et ceci depuis plus de dix ans, était sans répercussion sur 
celle-ci. L’assuré a indiqué à cet expert que quand il était incapable de travailler 
pour des raisons psychiques, son psychiatre s’était mis d’accord avec son médecin 
traitant, afin que celui-ci établît le certificat d’arrêt de travail, dès lors que l’assuré 
avait peur de faire connaître à son employeur qu’il souffrît d’une pathologie 
psychiatrique. Depuis 2001, son psychiatre n’avait jamais dû le mettre en arrêt de 
travail pendant une longue durée. Sur le plan physique, son état de santé s’était 
cependant aggravé, dès lors qu’il souffrait d’arthrose et surtout de douleurs dans les 
épaules. A cause de cela, il avait des difficultés à exercer le travail physiquement 
dur de magasinier. Depuis janvier 2011, il travaillait comme aide de cuisine. 
Cependant, également dans cette activité, il devait soulever de lourdes charges, 
notamment des grandes casseroles qu’il devait en outre ranger au-dessus de sa tête 
sur des rayons. Ainsi, après trois heures de travail, il se sentait totalement épuisé et 
devait travailler plus lentement, ce qui lui provoquait un stress. Son supérieur 
l’avait enjoint une fois de travailler plus vite, ce qui avait augmenté son sentiment 
de stress. Se sentant de plus en plus fatigué, il ne se voyait plus en mesure de 
travailler à 100 %, raison pour laquelle il avait formé une demande de rente 
d’invalidité à 50 %. Sur le plan psychique, il se sentait également épuisé et stressé. 
Selon le Dr F______ il semble exister une différence entre les atteintes somatiques 
objectivables et les plaintes de l’assuré à ce niveau. Néanmoins, un trouble 
somatoforme douloureux persistant ne pouvait être retenu, l’assuré continuant à 
travailler avec joie et ne présentant aucun retrait social. Il aidait également dans le 
ménage et avait de multiples intérêts. Ainsi, il ne pouvait être retenu une 
autolimitation exagérée ou une focalisation exagérée sur ses atteintes physiques. 
L’incapacité actuelle attestée était en fait due aux atteintes somatiques, dans le 
cadre d’une activité de travail physiquement contraignante. Sur le plan psychique, 
une diminution de rendement d’au maximum 10 % pouvait être reconnue. En effet, 
il était exigible que l’assuré surmonte ses problèmes psychiques pour mettre en 
valeur sa capacité de travail résiduelle. 
13. Suite au licenciement de l’assuré le 17 novembre 2011, le Dr B______ a annoncé le 
18 suivant une aggravation drastique de son état de santé sur le plan psychique et 
une incapacité de travail totale. Dans son rapport du 25 novembre 2011, le 
psychiatre traitant a déclaré que l’assuré présentait actuellement un état dépressif 
sévère dans le cadre d’une maladie bipolaire. Son supérieur lui avait indiqué, lors 
de son licenciement, qu’il n’était même pas capable de travailler à 50 %. Le choc 
était énorme et la blessure narcissique avait provoqué une brusque décompensation 
de son état psychique. Malgré les douleurs physiques importantes et les fragilités 
sur le plan psychique avec des décompensations maniaques et dépressives 
fréquentes, l'assuré avait massivement investi dans son travail. Le traumatisme de 
ce licenciement avait décompensé sa maladie bipolaire. Toutefois, l’incapacité de 


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travail pendant ces dernières années avait été plus justifiée par la maladie 
rhumatismale que par les problèmes psychiques. 
14. Dans un rapport du 5 décembre 2011, le Dr C______ a également constaté une 
aggravation en raison d’un état maniaco-dépressif depuis le 17 novembre 2011. En 
ce qui concerne l’incapacité de travail, il y avait lieu de se référer à l’appréciation 
du Dr B______. 
15. Dans son rapport du 2 février 2012, le Dr B______ a annoncé à l’assureur perte de 
gain de l’employeur que l’état restait stationnaire par rapport à son rapport 
précédent de novembre 2011. Un état dépressif important persistait, mais l’assuré 
sortait déjà de la maison et faisait de longues promenades, mais ne pouvait passer 
devant la Coop où il avait travaillé. Le sommeil sous traitement était bon et 
l’appétit redevenu normal. Le sentiment de culpabilité et d’inutilité restait très fort, 
ainsi que les problèmes d’attention et de concentration. Il ne pouvait ni lire ni se 
concentrer, mais pouvait effectuer des travaux domestiques pendant une heure. Il 
avait peur d’envisager l’avenir professionnel. Le contact avec son entourage restait 
restreint. L’incapacité de travail était totale. 
16. Le 3 février 2012, l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (OAI) a 
communiqué à l’assuré que des mesures de réadaptation professionnelle n’étaient 
actuellement pas indiquées. 
17. Dans son rapport du 1er mars 2012, le Dr F______ s'est déterminé sur le rapport du 
2 février 2012 du Dr B______ et a conclu, sur la base de ce rapport, que la capacité 
de travail était au plus tard à partir du 1er avril 2012 de 50 % et dès le 1er juin 2012, 
de 100 %. Sur le plan psychiatrique, le Dr F______ a considéré que les sentiments 
de culpabilité persistant et d’inutilité résultaient essentiellement de la situation 
sociale actuelle sans perspective pour retrouver un emploi. Il s’agissait moins de 
symptômes dépressifs à proprement parler. Quant au trouble de la concentration et 
de la mémoire, il devait être considéré comme une pseudo-démence dans le cadre 
de la maladie de base. En tout état de cause, le Dr B______ avait constaté une lente 
amélioration de l’état de santé et de la symptomatologie dépressive réactionnaire au 
licenciement. Actuellement, la symptomatique était de plus en plus et même de 
façon prépondérante entretenue par des facteurs étrangers à la maladie, en 
particulier le chômage, le sentiment d’avoir subi une injustice et l’angoisse quant à 
l’avenir professionnel et financier. Si l’assuré disposait d’un emploi adapté à ses 
restrictions fonctionnelles physiques, à son âge et à sa formation, ses symptômes 
disparaitraient rapidement, notamment le sentiment d’inutilité et de culpabilité. 
Ainsi, des mesures professionnelles seraient indiquées. 
18. Le 13 mars 2012, le Dr B______ a attesté que l'état de santé de l'assuré était resté 
stationnaire. Il présentait un épisode dépressif moyen et sa capacité de travail était 
toujours nulle. 


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19. Dans son rapport médical à l’assureur perte de gain du 30 mars 2012, le Dr 
B______ a posé les diagnostics de trouble affectif bipolaire, épisode actuel 
dépressif moyen, sans symptômes psychotiques. L’état de santé ne s’était que 
partiellement amélioré avec une persistance du trouble de l’humeur, accompagné 
d'un sentiment d’inutilité et de culpabilité, difficultés de concentration et d’attention 
et un ralentissement psychomoteur. L’angoisse avait cependant sensiblement 
diminué, mais était toujours présente dans un contexte de solitude et d’éloignement. 
Ainsi, malgré une évolution favorable, la capacité de travail restait nulle. 
20. Dans son rapport du 4 avril 2012, le Dr F______ a pris position sur le rapport du 
psychiatre traitant du 30 mars 2012 et a persisté dans ses conclusions précédentes. 
21. Le 1er juin 2012, le Dr B______ a confirmé son rapport précédent. 
22. Dans son rapport du 6 juin 2012, le Dr F______ s'est déterminé sur le rapport 
précité du Dr B______ et a constaté une amélioration de l’état psychique et la 
persistance d’une symptomatologie dépressive d’un degré moyen. Il n'était pas 
convainquant que la capacité de travail fût nulle, comme retenu par le Dr B______. 
L’état de santé était dominé par la situation sociale difficile, soit par des facteurs 
étrangers à la maladie qui ne pouvaient être pris en considération dans le cadre 
d’une expertise psychiatrique. Par l’arrêt de travail total, l’assuré réalisait un profit 
secondaire, dès lors que cela lui permettait de bénéficier des indemnités journalières 
de l’assureur perte de gain. Les indemnités de chômage auraient été nettement 
moindres. Cela étant, le Dr F______ a maintenu ses conclusions antérieures. 
23. Le 22 octobre 2012, le Dr B______ a toujours attesté une incapacité de travail 
totale, tout en indiquant que, depuis avril 2012, l’état de l’assuré était de nouveau 
stable. Le psychiatre traitant distinguait trois périodes différentes dans l’évolution 
du trouble bipolaire : au début une période de décompensation fréquente avec des 
hospitalisations, entre 1982 et 1996, une deuxième période de stabilité avec des 
décompensations de peu de gravité, se traduisant au mieux par un trouble de 
l’endormissement et une baisse de motivation et d’envie qui se corrigeait plus ou 
moins bien par la psychothérapie, et une troisième période, à partir de 2011, avec 
des problèmes de douleurs articulaires dans les bras et dans le dos, sans 
décompensation psychiatrique. Le licenciement avait provoqué une dépression très 
grave. Actuellement, l’assuré s'était sorti de l’état aigu, mais restait plus fragile et 
plus vulnérable que durant la deuxième période. La compliance était optimale. 
24. Dans son rapport d’expertise du 1er août 2013, sur mandat de l’OAI, le docteur 
G______, psychiatre FMH, a posé les diagnostics de trouble affectif bipolaire, 
actuellement en rémission, et de trouble de l’adaptation avec perturbation d’autres 
émotions, en rémission. La capacité de travail était entière avec une diminution de 
rendement de 30 %. Cet expert ne pouvait toutefois se prononcer sur le passé, tout 
en considérant qu'il existait une très forte cohérence entre les descriptions de 


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l’expert précédent, du psychiatre traitant, les siennes et finalement celles de 
l’assuré. Il existait ainsi une forte probabilité que l’état psychique entre juin 2012 et 
juin 2013 était identique au constat actuel. Sur le plan psychique, il a signalé des 
limitations fonctionnelles consistant dans des fluctuations d’humeur, nervosité et 
irritabilité. L’incapacité de travail était de 100 % depuis le 1er juin 2012, avec une 
diminution de rendement de 30 %. Des mesures de réadaptation professionnelle 
n’étaient pas indiquées, d’autant moins que l’assuré restait très fixé sur une 
incapacité de travail subjective. La problématique bipolaire de l’assuré était bien 
compensée au moment de l’expertise mais, en tenant compte des observations de 
son ex-employeur, il existait certainement chez l’assuré une plus grande sensibilité 
au stress, notamment au stress aigu. Il était certainement aussi moins flexible que 
d’autres personnes ou des personnes plus jeunes, ce qui justifiait une diminution de 
rendement, purement psychiatrique, de 30 %. Il ressort par ailleurs de l’expertise 
que l’assuré se plaignait souffrir des deux épaules avec des douleurs et limitations 
en permanence dès qu’il se levait. Il souffrait également de la cheville droite, avait 
mal à la marche et suivait une physiothérapie. 
25. Dans son avis médical du 8 août 2013, la doctoresse H______ du service médical 
régional pour la Suisse romande (SMR) a notamment constaté que l’assuré 
présentait, sur le plan somatique, une capsulite rétractile des deux épaules sans 
incidence sur la capacité de travail selon le Dr E______. Sur le plan psychiatrique, 
elle a retenu une incapacité de travail à 50 % du 9 mars au 16 novembre 2011, de 
100 % du 17 novembre 2011 au 31 janvier 2012, de 50 % du 1er février au 31 mai 
2012 et une capacité de travail totale dès juin 2012 avec une baisse de rendement de 
30 %. 
26. Le 22 octobre 2013, l’OAI a informé l’assuré qu’il avait l’intention de lui octroyer 
une demi-rente d’invalidité du 1er mars au 31 août 2012. 
27. Par courrier du 31 octobre 2013, le Dr B______ s’est opposé à ce projet de 
décision, en répétant que la capacité de travail de l'assuré était toujours nulle, en 
raison du trouble bipolaire entraînant un état thymique fluctuant. 
28. Par courrier du 31 octobre 2013, l’assuré s’est également opposé à ce projet de 
décision, en faisant valoir que son état de santé ne lui permettait pas de reprendre 
son travail. 
29. En vue de formuler des questions complémentaires au Dr G______, le Dr B______ 
a fait part le 28 mars 2014 à l’OAI notamment que les douleurs persistantes avaient 
augmenté l’irritabilité de l’assuré dès 2010, de sorte que les fluctuations 
périodiques de l’humeur devenaient handicapantes pour son travail. En 
collaboration avec le médecin traitant, son physiothérapeute et en accord avec le 
gérant à la Coop, l’assuré avait été alors été mis à 50 %, afin d’éviter un arrêt 
complet et de lui permettre de soigner ses douleurs articulaires. Toutefois, le 


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nouveau gérant de la Coop n’avait pas accepté la décision de son prédécesseur et 
l’avait licencié, en lui déclarant qu’il était incapable de travailler. Concernant 
l’expertise du Dr G______, le Dr B______ a relevé que l’état psychiatrique de 
l’assuré était changeant et qu’au moins deux compensations dépressives ou 
hypomanes se produisaient chaque année. Certes, l’état de santé de l’assuré 
correspondait parfaitement à la description de l’expert au moment de l’expertise. 
Toutefois, à la date où celui-ci avait signé son rapport, l’assuré présentait de 
nouveau un état hypomane nécessitant l’introduction de neuroleptiques et un arrêt 
de travail. Constatant que les appréciations de la capacité de travail étaient très 
différentes, selon l’état psychiatrique du moment, le Dr B______ a demandé à 
l’expert comment il expliquait ces différences. 
30. Le 12 avril 2014, le Dr G______ a répondu, après un entretien téléphonique avec 
l’assuré en date du 11 avril 2014, que, selon ce dernier, son état de santé était de 
nouveau bien, équilibré et sans symptômes particuliers. Il avait des « phases 
hautes » où il cherchait davantage le contact avec les gens, n’arrivait pas à se 
concentrer, constatait quelques oublis et avait de la peine à dormir. De telles phases 
duraient entre deux et trois semaines. La médication que son médecin lui prescrivait 
pendant ces phases l’aidait un peu pour les passer. Il existait aussi des « phases 
basses » où il avait envie de rien. Ces phases duraient également entre deux et trois 
semaines. L’assuré s’occupait par ailleurs à la maison et n’avait pas cherché du 
travail, se sentant malade et trop vieux. De surcroît, personne ne voulait l’engager. 
Cela étant, le Dr G______ a expliqué avoir tenu compte des fluctuations 
hypomanes en retenant une baisse de rendement de 30 % en permanence, à savoir 
un jour et demi par semaine de moins par rapport à la norme. Les descriptions du 
fonctionnement dans la réalité de l’assuré étaient proches de la norme, argument 
qui n’était pas discuté par son médecin. Le trouble bipolaire n’était par ailleurs pas 
en soi une maladie invalidante. Les autres éléments ne relevaient pas du domaine 
médical. 
31. Dans son avis médical du 11 août 2014, la Dresse H______ du SMR a maintenu ses 
conclusions précédentes tout en se demandant si on pouvait exiger de l’assuré, 
compte tenu de la diminution de rendement de 30 % liée à son état psychique, qu’il 
retrouvât une activité correspondant à ses compétences professionnelles. 
32. Par décision du 6 février 2015, l’OAI a confirmé son projet de décision, en se 
fondant sur les expertises et les avis médicaux du SMR. 
33. Par acte du 3 mars 2015, l’assuré a recouru contre cette décision. Il était en 
traitement médical depuis de nombreuses années et observait les recommandations 
du médecin pour guérir. Malheureusement, sa maladie était très forte et revenait de 
manière imprévisible. Son médecin établissait régulièrement des certificats 


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d’incapacité de travail. Il ne comprenait dès lors pas comment il pouvait être 
considéré capable de travailler à 100 % à partir du 31 août 2012. 
34. Dans sa réponse du 1er avril 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours, sur la base 
des expertises médicales effectuées. 
35. Le 16 avril 2015, le recourant a conclu à l’octroi d’une rente d’invalidité entière, 
par l’intermédiaire de son conseil. Il a notamment rappelé qu’il passait par des 
phases dépressives durant plusieurs mois chaque année. A cela, s’ajoutaient des 
douleurs articulaires dans les bras et dans le dos, pour lesquelles il devait suivre un 
traitement médicamenteux et des séances de physiothérapie. Selon le Dr B______ 
sa capacité de travail était ainsi toujours nulle. 
36. Le 21 avril 2015, la chambre de céans a informé les parties qu’elle avait l’intention 
de mettre en œuvre une expertise judiciaire rhumatologique et de la confier au 
docteur I______, rhumatologue FMH. Elle leur a également communiqué la liste 
des questions à l’expert. 
37. Par écriture du 12 mai 2015, l’intimé s’est opposé à la mise en place d’une nouvelle 
expertise, estimant que l’instruction médicale était complète. Il ne s’opposait 
cependant pas au choix de l’expert et souhaitait qu’une des questions soit corrigée. 
 
EN DROIT 
1. Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances 
sociales, le juge doit établir (d'office) les faits déterminants pour la solution du 
litige, avec la collaboration des parties, administrer les preuves nécessaires et les 
apprécier librement (art. 61 let. c LPGA; cf. ATF 125 V 193 consid. 2) ; 
Il doit procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties 
ou aux indices résultant du dossier. En particulier, il doit mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 
117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; ATFA non publié I 751/03 
du 19 mars 2004, consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate 
qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise. Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il s'agit de 
préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un 
complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; ATF non publié 
8C_760/2011 du 26 janvier 2012, consid. 3). 
2. En l’occurrence, le recourant a fait certes l’objet d’une expertise rhumatologique 
par le Dr E______. Toutefois, d’une part, cette expertise est datée de 2011 et donc 
relativement ancienne. D’autre part, l’échographie des deux épaules du 1er février 
2011 avait mis en évidence, outre une capsulite et une perte de mobilité des deux 


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épaules, des séquelles d’un conflit sous-acromial chronique des deux côtés avec 
atteinte dégénérative des tendons de la coiffe et une arthropathie dégénérative 
acromio-claviculaire des deux côtés. La Dresse D______ fait état, outre les 
pathologies aux épaules, d'une fasciite bilatérale chronique. Dans les restrictions 
physiques, elle mentionne des difficultés à rester debout et à porter des charges qui 
pouvaient aller en l'occurrence jusqu'à 10 à 20kg. Après quatre heures de travail, les 
douleurs du recourant s'aggravent. De l'expertise du Dr G______ résultent 
également de nombreuses plaintes physiques du recourant. 
Au vu de ces éléments au niveau somatique, la chambre de céans n’est pas 
convaincue que le recourant soit toujours capable de travailler dans l’ancienne 
activité de collaborateur de restaurant, celle-ci impliquant souvent de faire la 
plonge, activité considérée généralement comme lourde, parfois de ranger la 
terrasse, souvent de marcher, de rester debout, de soulever et de porter des charges 
jusqu’à 10 kg, ainsi que, rarement, des charges entre 10 kg et 25 kg. Par ailleurs, 
selon le dernier employeur, le travail au restaurant était trop pénible pour le 
recourant, lequel montrait des signes d’épuisement et devait être secondé par des 
collègues en raison de sa forme physique limitée. Le recourant a en outre déclaré au 
Dr F______ que le travail de magasinier était physiquement dur et que, comme aide 
de cuisine, il devait soulever de lourdes charges et notamment ranger de lourdes 
casseroles au-dessus de sa tête sur des rayons. Après trois heures de travail, il était 
complètement épuisé. Du reste, le Dr F______ retient dans son expertise que 
l'incapacité de travail est essentiellement due aux atteintes somatiques dans le cadre 
d'une activité professionnelle physiquement contraignante. 
Cela étant, il s’avère nécessaire de soumettre le recourant à une expertise judiciaire 
rhumatologique. 
3. Le mandat d’expertise sera confié au Dr I______. 
Par ailleurs, la chambre de céans reformulera la question 3, devenue finalement 4, 
afin de tenir compte des remarques de l'intimé. 
 
 
 


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A/721/2015 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
A. Ordonne une expertise judiciaire médicale. 
B. La confie au docteur I______, rhumatologue. 
C. Dit que la mission de ce médecin sera la suivante : 
- 
Prendre connaissance du dossier médical de Monsieur A______. 
- 
Examiner personnellement l'expertisé. 
- 
Prendre tous renseignements utiles, notamment auprès des médecins 
ayant eu connaissance du cas de l'expertisé, en particulier des médecins 
traitants. 
- 
S'adjoindre tout spécialiste requis au titre de consultant. 
- 
Etablir un rapport écrit et répondre notamment aux questions suivantes : 
1. Quels sont vos diagnostics sur le plan somatique ? 
2. Quelles sont les limitations fonctionnelles de Monsieur A______ 
sur le plan somatique ? 
3. Les plaintes de Monsieur A______ sont-elles objectivables ? 
4. Quelle est sa capacité de travail dans l’activité de magasinier ou 
d’aide de cuisine, en vous fondant sur la description de cette 
dernière activité par la Coop (cf document 14, p. 8, pièce intimé) 
et les explications de l’expertisé ? 
5. Quelle est la capacité de travail du recourant dans une activité 
adaptée aux limitations fonctionnelles ? 
6. Depuis quand sa capacité de travail est-elle limitée sur le plan 
physique et comment la capacité de travail a-t-elle évoluée depuis 
2011 ? 
7. Quel est votre pronostic ? 
D. Invite le Dr I______ à déposer le plus rapidement possible un rapport en trois 
exemplaires à la chambre de céans. 
E. Réserve le fond. 
 
La greffière 
 
Diana ZIERI 
 
La Présidente 
 
Maya CRAMER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le