ge_gerichte · ACJC/1465/2013 · 2013-08-12 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Service 
de Protection des mineurs et au Service de protection de l'adulte et de l'enfant 
le 16.12.2013. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/17673/2011 
ACJC/1465/2013
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 13 DECEMBRE 2013 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______ (Grande-Bretagne), appelante d'un jugement 
rendu par la 3ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 12 août 
2013, comparant par Me Louise Bonadio, avocate, place Longemalle 16, 1204 Genève, 
en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
1) Monsieur B______, domicilié ______, Genève, intimé, comparant par Me Diane 
Schasca, avocate, rue Pedro-Meylan 1, case postale 507, 1211 Genève 17, en l'étude de 
laquelle il fait élection de domicile, 
2) Les mineurs C______, D______ et E______, tous représentés par leur curatrice, 
Me Karin Grobet Thorens, avocate, rue Verdaine 6, case postale 3776, 1211 Genève 3, 
autres intimés, comparant en personne. 
 


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C/17673/2011 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 12 août 2013, communiqué aux parties pour notification le 
lendemain, le Tribunal de première instance a, statuant sur mesures protectrices de 
l'union conjugale et par voie de procédure sommaire, autorisé B______ et 
A______ à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), attribué au père la garde sur les 
enfants C______ et D______ (ch. 2), attribué à la mère la garde sur l'enfant 
E______ (ch. 3), réservé au père un droit de visite sur E______ un jour par week-
end, tous les quinze jours, soit du samedi soir au dimanche soir, durant les week-
ends où D______ verra sa mère ainsi que durant la moitié des vacances scolaires 
(ch. 4), réservé à la mère un droit de visite sur l'enfant C______ à exercer dans un 
premier temps en milieu protégé à raison d'une heure par mois avec élargissement 
progressif par le curateur nommé, jusqu'à un droit de visite de trois jours par 
semaine du jeudi soir au dimanche soir, tous les quinze jours et durant la moitié 
des vacances scolaires (ch. 5) et réservé à la mère un droit de visite sur l'enfant 
D______ à exercer à raison de trois jours par semaine, du jeudi soir au dimanche 
soir, tous les quinze jours et durant la moitié des vacances scolaires (ch. 5). 
Le Tribunal a en outre, points non contestés en appel, ordonné l'instauration d'une 
curatelle d'assistance éducative en faveur de C______ et de D______, à charge 
pour le curateur de veiller notamment à la prise en charge et au suivi 
psychologique des enfants, ainsi qu'à la reprise et au maintien du contact avec leur 
mère, pour une durée de deux ans à compter de la nomination du curateur (ch. 7). 
Une curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite en faveur des 
trois enfants a également été ordonnée, à charge pour le curateur de veiller au 
respect du droit de visite et d'élargir ce droit sur C______ en fonction de 
l'évolution des relations personnelles avec sa mère, aussi pour une durée de deux 
ans dès la nomination du curateur (ch. 8). 
Le Tribunal a condamné B______ à payer à A______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la 
famille, 9'400 fr. du 1er septembre 2011 au 31 janvier 2012, 6'450 fr. du 1er 
février 2012 au 31 août 2012, 5'430 fr. du 1er septembre 2012 au 31 août 2013 et 
2'500 fr. dès le 1er septembre 2013, sous imputation des avances de 6'000 fr. par 
mois mises à sa charge sur mesures superprovisionnelles le 7 septembre 2011 et 
effectivement payées depuis le 1er septembre 2011 (ch. 9). 
Enfin, le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 21'000 fr. Ces frais ont été mis à la 
charge des parties par moitié chacune et compensés avec les avances fournies par 
celles-ci à concurrence de 14'000 fr. Les époux ont été condamnés à payer chacun 
3'500 fr. à l'Etat de Genève (ch. 10). Il a ordonné aux Services financiers du 
Pouvoir judiciaire de verser à la curatrice des enfants, Me Karin GROBET 
THORENS, 8'000 fr. correspondant aux frais de représentation des enfants dans le 
cadre des mesures protectrices (ch. 11). Enfin, aucun dépens n'a été alloué (ch. 12) 


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et les parties ont été déboutées de toutes autres conclusions dans la mesure de leur 
recevabilité (ch. 13). 
B. 
a) Par acte expédié le 26 août 2013 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé un appel contre ce jugement, dont elle a sollicité l'annulation des chiffres 2, 
4 et 6 en tant qu'ils concernent l'enfant D______ et des chiffres 5 et 9 en tant qu'il 
fixe la contribution à l'entretien de la famille à 2'500 fr. par mois dès le 1er 
septembre 2013. 
Elle a conclu à l'attribution de la garde sur D______ et à un droit de visite du père 
sur celle-ci, à raison de 3 jours par semaine du jeudi soir au dimanche, tous les 
quinze jours et durant la moitié des vacances scolaires, durant les week-ends où il 
verra également E______. Elle a sollicité par ailleurs un droit de visite sur 
C______ s'exerçant, dans un premier temps, deux heures le samedi ou le 
dimanche, une semaine sur deux, avec un élargissement progressif jusqu'à un droit 
de visite d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir et durant 
toutes les vacances de février, toutes les vacances de Pâques, cinq semaines 
pendant les vacances d'été, toutes les vacances d'octobre et la moitié des vacances 
de Noël. 
En ce qui concerne la contribution à l'entretien de la famille, elle a conclu à la 
condamnation de B______ à lui payer, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, 9'400 fr. du 1er septembre 2011 au 31 janvier 2012, 6'450 fr. du 
1er février au 31 août 2012, 5'430 fr. du 1er septembre 2012 au 31 août 2013 et 
5'000 fr. dès le 1er septembre 2013, sous imputation des avances de 6'000 fr. par 
mois effectivement payées en ses mains depuis le 1er septembre 2011. 
En ce qui concerne le droit de garde sur D______, elle a demandé, à titre 
subsidiaire, qu'un droit de visite lui soit réservé un week-end sur deux du vendredi 
soir au dimanche soir, et durant toutes les vacances de février, de Pâques et 
d'octobre, la moitié des vacances de Noël ainsi que cinq semaines pendant les 
vacances d'été. 
Pour le surplus, elle a conclu à la confirmation du jugement entrepris. Elle a 
demandé que les frais d'appel soient mis à la charge des époux par moitié chacun. 
Elle a également conclu, à titre subsidiaire, au renvoi de la cause à l'autorité 
inférieure. 
b) A______ a également conclu, dans le cadre de son appel, à l'octroi de l'effet 
suspensif pour ses conclusions concernant le droit de garde de l'enfant D______. 
Par arrêt du 11 septembre 2013, la Présidente de la Chambre civile a rejeté la 
requête de A______ tendant à la suspension de l'effet exécutoire attaché au chiffre 
2 du dispositif du jugement entrepris. 
c) Par courrier du 24 septembre 2013, A______ a informé la Cour de céans de 
l'existence de faits nouveaux. Elle a persisté dans ses conclusions d'appel et 
produit un bordereau de pièces complémentaires. 


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d) Dans sa réponse du 3 octobre 2013, B______ s'en est rapporté à justice en ce 
qui concerne la recevabilité de l'appel et des écritures et pièces nouvelles déposées 
pour A______ le 24 septembre 2013. Sur le fond, il a conclu au rejet de l'appel et 
à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et dépens. Il a produit 
un chargé de pièces complémentaires. 
e) Dans leur détermination du 3 octobre 2013, C______, D______ et E______ ont 
demandé que la garde de C______ soit confiée au père et la garde de E______ à la 
mère. Ils s'en sont rapportés à justice en ce qui concerne l'attribution de la garde 
de D______. Ils ont conclu à l'octroi d'un droit de visite à la mère sur C______ de 
deux heures le samedi ou le dimanche tous les quinze jours, avec un élargissement 
progressif à déterminer par le curateur jusqu'à trois jours par semaine, du jeudi 
soir au dimanche soir tous les quinze jours et durant la moitié des vacances 
scolaires. Le droit de visite du père sur E______ devait être d'un jour d'un samedi 
soir au dimanche soir tous les quinze jours, avec un élargissement progressif à 
déterminer par le curateur, jusqu'à un week-end sur deux tous les quinze jours et 
durant la moitié des vacances scolaires. Le droit de visite du parent non 
attributaire de la garde sur D______ devait être de trois jours par semaine, du 
jeudi soir au dimanche soir tous les quinze jours et durant la moitié des vacances 
scolaires. Ils ont conclu pour le surplus à la confirmation du jugement entrepris en 
ce qui concerne l'instauration des curatelles et au déboutement de toutes autres ou 
contraires conclusions. 
f) Le 17 octobre 2013, B______ a adressé à la Cour de céans une réplique 
spontanée. Il a persisté dans les conclusions prises dans sa réponse du 3 octobre 
2013. Il a déposé un chargé de pièces complémentaires. 
g) A______ et la curatrice des enfants se sont déterminés sur la réplique de 
B______ dans des écritures subséquentes. 
C. 
Les faits retenus par le premier juge, non contestés par les parties, sont les 
suivants : 
a) B______, né le ______ 1968, originaire de Genève, et A______, née ______ le 
______ 1965, ressortissante britannique ayant acquis la nationalité suisse et le 
droit de cité de Genève, se sont mariés le ______ 1997 à Genève. Leurs trois 
enfants, C______, D______ et E______, y sont respectivement nés le ______ 
1999, le ______ 2002 et le ______ 2009. Les époux A______ et B______ ont mis 
un terme à leur vie commune, marquée d'incessants épisodes de violence 
psychique et physique, le 7 septembre 2011, date à laquelle B______ a quitté la 
maison familiale, au sein de laquelle A______ est demeurée, dans un premier 
temps avec les trois enfants. 
b) Par ordonnance superprovisionnelle rendue le 7 septembre 2011 dans le cadre 
de la présente procédure, la jouissance exclusive de la villa familiale a été 
attribuée à A______, de même que la garde des trois enfants avec un droit de 


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visite pour B______. Ce dernier a été condamné à contribuer à l’entretien de sa 
famille à raison de 6'000 fr. par mois. Par une deuxième ordonnance du 12 juillet 
2012, il a été fait interdiction à A______ de déplacer le domicile des enfants, leurs 
passeports devant être remis en mains d'un huissier judiciaire. Par une troisième 
ordonnance du 31 octobre 2012, les enfants ont été dotés d'un curateur pour les 
représenter dans la présente procédure. Par une quatrième ordonnance du 7 juin 
2013, le Tribunal a rejeté une nouvelle requête de mesures superprovisionnelles 
de B______. 
c) La situation familiale des époux A______ et B______ s'est dégradée au fil du 
temps, essentiellement depuis la naissance du dernier enfant du couple sur lequel 
B______ émet des doutes quant à sa paternité et est émaillée de nombreux conflits 
et reproches qui ont donné lieu à des violences psychologiques et physiques, tant 
entre les époux pendant la vie commune qu'entre les enfants et leur mère, après le 
départ du père du foyer conjugal en septembre 2011. Cette situation a conduit à 
certaines interventions de la police, la mère n'arrivant pas à gérer les enfants et au 
dépôt de diverses plaintes pénales. Le Service de protection des mineurs (SPMI) a 
fait une analyse de la situation familiale et a rendu un rapport en date du 9 février 
2012 duquel il ressort que la garde de C______ devrait être confiée au père afin de 
lui assurer un cadre et celle de D______ et E______ à la mère, avec droit de visite 
différencié pour chacun des enfants chez l'autre parent, le tout assorti d'une 
curatelle d'assistance éducative et d'une curatelle de surveillance du droit de visite. 
Le rapport relève l'intensité particulière du conflit entre les parents ayant conduit 
les enfants à perdre leur place en s'immisçant dans le conflit parental et plaçant 
C______ dans un rôle d'autorité vis-à-vis de sa mère et de ses frères et sœurs. A 
partir de février 2012, C______ est allé vivre auprès de son père tandis que 
D______ et E______ sont demeurés auprès de leur mère. C______ refuse toute 
relation avec sa mère depuis lors, laquelle refuse que le père exerce son droit de 
visite sur E______. D______ a pu voir ses deux parents et plus souvent son père 
au fil du temps, tandis que la situation s'est cristallisée en ce qui concerne 
C______ et E______. Le SPMI a rendu un second rapport en date du 17 octobre 
2012, relatant les derniers évènements et indiquant que, compte tenu des idées 
suicidaires dont le père se serait fait porteur, D______ avait été hospitalisée dès le 
9 octobre 2012 à l'unité de pédopsychiatrie aux HUG et en était sortie le 12 
octobre pour être placée auprès du foyer de La Place, afin d'être épargnée du 
conflit conjugal. D______ est retournée vivre chez sa mère, puis s'est réfugiée 
chez son père suite à une altercation avec sa mère, avant d'être à nouveau placée 
au foyer l'Etape du 27 novembre au 22 décembre 2012. Depuis cette date, elle vit 
chez sa mère. 
Une expertise du groupe familial a été ordonnée et le rapport a été rendu le 
28 février 2013. Il conclut au placement de D______ en foyer, à l'octroi de la 
garde de C______ à son père, bien que le placement aurait été la meilleure 
solution mais n'est pas envisageable compte tenu de son âge et de l'environnement 


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qu'il s'est construit à l’école. Il préconise en ce qui concerne E______ que la garde 
en soit confiée à la mère. Il relève que l'emprise exercée de chaque côté par les 
parents, lesquels se livrent une guerre où ils oublient le bien-être de leurs enfants, 
est mauvaise pour le développement psychique des enfants. B______ exerce en 
particulier une manipulation sur la base d'une personnalité assez narcissique, se 
montrant dénigrant et critique à l'égard de la mère, tandis que A______ n'adopte 
pas une telle attitude dénigrante et souhaite maintenir au contraire le lien entre les 
enfants et leur père. A______ éprouve des difficultés à exprimer ses émotions et 
ses sentiments, est peu chaleureuse et montre une forte soumission face à ses 
enfants, se mettant en retrait et n'arrivant pas à se positionner clairement face à 
eux. Elle reconnait ses difficultés et est demandeuse d'aide, contrairement à 
B______ qui ne fait aucune autocritique et ne se sent pas responsable de la 
situation. Le rapport fait état du fait que C______ connaît une bonne évolution et 
un bon fonctionnement, s'investit de façon positive dans ses études, ce qui l'aide 
mais qu'il faut que la relation avec sa mère se rétablisse. D______ est quant à elle 
prise dans un conflit de loyauté majeur, tient des propos adultifiés reflétant une 
certaine emprise, a un comportement différent de ses propos, se réjouissant de 
faire des activités avec sa mère mais ne pouvant supporter d'entendre parler d'un 
moment de complicité avec elle. E______ évolue de manière favorable mais doit 
avoir accès à son père. Selon l'expert, il apparaît indispensable que les deux 
enfants aînés soient placés dans un milieu neutre en attendant que la situation 
entre les parents s'améliore à l'écart de toute instrumentalisation. Cependant, en ce 
qui concerne C______, ce changement de lieu de vie n'est pas idéal au vu de tous 
ses investissements et de son âge et pourrait mettre à mal le projet de placement, 
bien que la relation avec son père et le fonctionnement inadéquat de celui-ci 
entravent les relations de C______ avec sa mère et ses émotions. L'expert a repris 
et détaillé les conclusions de son rapport lors de son audition du 3 juin 2013. 
Le 9 janvier 2013, le Tribunal de première instance a nommé une curatrice de 
représentation pour les enfants C______, D______ et E______, dans le cadre de 
la procédure, en la personne de Me Karin GROBET THORENS. Cette dernière a 
organisé plusieurs réunions avec les enfants séparément et les parents et a pris 
contact avec les différents intervenants, notamment les thérapeutes de C______ et 
D______. C______ a ainsi pu revoir sa mère dans une grande souffrance et avec 
beaucoup de réticence. Entendu par le Tribunal le 8 mai 2013, il a également, sans 
fermer totalement la porte, dit à quel point une reprise des contacts avec cette 
dernière lui serait difficile. E______ a pu revoir son père, par l'intermédiaire de la 
curatrice et a manifesté beaucoup de plaisir à le voir. La situation de D______ a 
évolué depuis qu'elle a été entendue par l'expert, en ce sens qu'elle s'est améliorée 
puisque l'enfant a passé de bons moments avec sa mère, notamment des week-
ends et des vacances et s'est autorisée à en faire état. La curatrice a constaté une 
amélioration de l'état de l'enfant, qui s'est déclarée favorable et sereine à pouvoir 
passer autant de temps avec son père et sa mère à l'avenir. Depuis le projet de 


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départ de sa mère, D______ s'est déclarée opposée à un départ à l'étranger, ce qui 
de l'avis de sa thérapeute serait défavorable pour elle. 
Le Tribunal de première instance a procédé à l'audition de C______ et D______ 
en date du 8 mai 2013 soit avant l'évocation du projet de départ de A______. Les 
enfants se sont opposés à toute idée de placement ou d'internat. C______ souhaite 
vivre auprès de son père et après hésitations, déclare refuser tout contact avec sa 
mère mais apparaît dans une grande souffrance par rapport à l'attitude qu'il 
s'impose. D______ veut minimiser les conflits qui opposent ses parents en faisant 
apparaître que tout va bien, alors qu'elle n'ose encore pas parler des projets avec 
l'un de ses parents à l'autre mais semble avoir trouvé un certain équilibre. Elle a 
indiqué vouloir partager son temps entre ses deux parents mais un peu plus avec 
son père. 
d) Gestionnaire de fortune employée à 80% au sein d'une banque privée, A______ 
a perçu à ce titre, 13ème salaires, bonus et défraiements inclus, un salaire mensuel 
net de l'ordre de 14'330 fr. en 2011, et de 11'500 fr. en 2012, année pour laquelle 
aucun bonus ne lui a été versé; s'y ajoutent 1'000 fr. d'allocations familiales par 
mois; il n'est pas allégué que ses revenus en 2013 auraient diminué par rapport à 
ceux de l'année 2012. A______ a été licenciée pour le 31 août 2013, mais expose 
que son employeur lui offre un poste similaire à ______ (Grande-Bretagne), pour 
un salaire de même ordre de grandeur, et qu'elle a donc décidé d'aller vivre et 
travailler en Grande-Bretagne dès le 1er septembre 2013. 
Architecte et administrateur salarié d'une société active dans l'immobilier dont il 
est l'un des principaux actionnaires, B______ en a retiré des revenus, 13ème 
salaire, honoraires d'administrateur et défraiements inclus, de l'ordre de 22'630 fr. 
net par mois en 2010 et 19'700 fr. net par mois en 2011; il ne donne aucune 
précision sur le montant de ses revenus totaux pour l'année 2012 mais, depuis le 
début de l'année 2013, il s'octroie une rémunération totale, 13ème salaire, 
honoraires d'administrateur et défraiements inclus, de l'ordre de 23'660 fr. net par 
mois. Ses revenus mensuels nets moyens de ces quatre dernières années peuvent 
donc être estimés à quelque 22'000 fr. au minimum. 
e) Après la séparation conjugale début septembre 2011, B______ a pris à bail un 
appartement au loyer de 4'500 fr. par mois, parking inclus; A______ est demeurée 
dans la villa familiale - pour laquelle les intérêts hypothécaires, assurances et frais 
divers, s'élevaient à quelque 5'500 fr. par mois (montant dont les parties se 
prévalent toutes deux) - jusqu'à sa vente à des tiers à fin juillet 2012, après quoi 
elle a pris à bail un appartement au loyer de 2'950 fr. par mois. Les époux 
A______ et B______, qui ont accumulé d'importants arriérés d'impôts depuis 
2009, sont taxés séparément depuis l'année fiscale 2011, pour laquelle, hors 
amendes, frais de rappel, etc., les impôts de A______ s'élèvent à quelque 3'070 fr. 
par mois et ceux de B______ à quelque 4'080 fr. par mois; leur taxation 2012 n'est 
pas encore faite. 


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Les primes d'assurances maladie et complémentaires de A______ s'élèvent à 
quelque 660 fr. par mois, celles de B______ à quelque 535 fr. par mois, et les frais 
liés à l'utilisation de leurs voitures respectives peuvent être estimés, hors frais de 
leasing, à quelque 500 fr. par mois pour chacun. A______ fait encore état, à titre 
de charges, de frais liés au remboursement de deux emprunts à la consommation 
qu'elle a personnellement contractés en 2010 à hauteur de 50'000 fr. et 40'000 fr. 
en capital, respectivement remboursables par mensualités de quelque 1'515 fr. et 
1'090 fr. par mois; elle allègue avoir affecté le produit de ces emprunts à 
l'entretien courant du ménage conjugal, ce qui est contesté, non démontré et peu 
vraisemblable. 
Les assurances maladie et complémentaires des enfants C______, D______ et 
E______ s'élèvent à quelque 150 fr. par enfant et par mois, les frais de transports 
publics des deux aînés, à 45 fr. pour chacun et leurs activités extrascolaires, à 
quelque 620 fr. par mois en tout. Les frais d'écolage de C______, scolarisé dans le 
privé, s'élèvent à quelque 1'970 fr. par mois; les frais de garderie de E______, à 
quelque 220 fr. par mois. Les époux A______ et B______ rémunèrent et logent 
une nounou à plein temps, pour un coût global de quelque 3'180 fr. par mois. Cela 
étant, les coûts d'entretien de chacun des enfants peuvent globalement être 
estimés, sur la base des statistiques zurichoises ad hoc et compte tenu du niveau 
de vie de leurs parents, à quelque 2'000 fr. par enfant et par mois. 
C______ est demeuré de facto depuis février 2012 auprès de B______, qui prend 
depuis lors seul en charge les frais d'entretien le concernant, y compris ses frais 
d'écolage, à tout le moins ceux de l'année scolaire 2012-2013. A______ a décidé 
de vivre et travailler à ______ (Grande-Bretagne), où elle s'est installée avec 
E______ depuis le 1er septembre 2013; elle expose que ses frais de logement en 
Angleterre s'élèvent à quelque 3'000 fr. par mois, ce qui est vraisemblable et 
correspond à ses frais de logement actuels, et que, nonobstant son déménagement 
en Grande-Bretagne, elle conservera ses polices d'assurances maladie et 
complémentaires pour elle et E______. 
f) Le Tribunal de première instance a détaillé les revenus, les charges mensuelles 
admissibles et les budgets respectifs des époux A______ et B______, depuis la 
séparation conjugale intervenue en septembre 2011. 
g) Le 6 septembre 2011, A______ a requis des mesures protectrices de l'union 
conjugale. Elle a principalement conclu, dans son mémoire conclusif du 28 juin 
2013, à l'attribution en sa faveur de la garde sur les enfants D______ et E______ 
moyennant réserve d'un droit de visite en faveur de B______, et à la 
condamnation de ce dernier au paiement d’une contribution mensuelle à l'entretien 
de la famille de 12'350 fr. de septembre 2011 à fin janvier 2012, puis de 9'500 fr. 
par mois jusqu'à fin juillet 2012, puis de 8'500 fr. jusqu'à fin août 2013, puis de 
9'500 fr. au-delà, ainsi que d'une provisio ad litem de 10'000 fr.; elle s'en est 
rapportée à justice pour tout ce qui concerne l'enfant C______. 


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Dans sa réponse du 26 octobre 2011 et son mémoire conclusif du 28 juin 2013, 
B______ a principalement conclu, in fine et abstraction faite d'une multitude de 
conclusions préalables, subsidiaires et super-subsidiaires, à l'attribution en sa 
faveur de la garde sur les enfants C______, D______ et E______ moyennant 
réserve d'un droit de visite en faveur de A______, à la mise en place de curatelles 
au sens de l'art. 308 al. 1 et 2 CC, et à la condamnation de A______ au paiement 
d'une contribution à l'entretien de la famille de 7'670 fr. par mois, et de 3'400 fr. 
par mois pour le cas où la garde de l'enfant E______ serait attribuée A______. 
Dans son mémoire conclusif du 28 juin 2013, le curateur représentant les enfants a 
conclu à l'attribution à B______ de la garde des enfants C______ et D______ 
moyennant réserve d'un large droit de visite en faveur de A______, et à 
l'attribution à celle-ci de la garde sur l'enfant E______ moyennant réserve d'un 
droit de visite de deux heures à quinzaine en faveur de B______, et à la mise en 
place d'une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC. 
h) Le Tribunal a entendu les parties à cinq reprises lors des audiences de 
comparution personnelle des 7 novembre 2011, 26 mars 2012, 3 septembre 2012, 
5 février 2013 et 15 avril 2013, ainsi que les enfants C______ et D______ le 8 
mai 2013. Le SPMi a rendu ses rapports d'évaluation sociale, dans le cadre 
desquels il a également entendu séparément les enfants C______ et D______, les 
9 février 2012 et 17 octobre 2012. L'expertise psychiatrique familiale ordonnée le 
23 avril 2012 a été rendue le 28 février 2013, et l'expert judiciaire a été entendu 
lors de l'audience du 3 juin 2013. Le Tribunal a gardé la cause à juger après 
réception des mémoires conclusifs des parties du 28 juin 2013 et a rendu le 
jugement querellé le 12 août 2013. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, lesquels doivent être considérés comme des décisions provisionnelles 
au sens de l'art. 308 al. 1 let. c CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1). Les mesures 
protectrices de l'union conjugale étant régies par la procédure sommaire selon 
l'art. 271 CPC, le délai pour l'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 
al. 1 CPC). 
En l'espèce, formé en temps utile par une personne qui y a intérêt (art. 59 al. 2 
let. a CPC), et portant sur des conclusions patrimoniales et non patrimoniales, 
l'appel est recevable à la forme (art. 311 CPC). 
1.2 S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
en fait et en droit (art. 310 CPC). Dans la mesure des conclusions prises en appel 
(art. 315 al. 1 CPC), la Cour établit les faits d'office et n'est pas liée par les 
conclusions des parties en relation avec les enfants mineurs (art. 296 al. 1 
et 3 CPC). 


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1.3 La cognition de la Cour est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit. Il suffit que les faits soient rendus simplement 
vraisemblables (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2010, n. 1901 et les réf. citées). 
2. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans deux cas où le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral était limité à l'arbitraire 
parce qu'il s'agissait de mesures provisionnelles, il a été jugé qu'il n'était pas 
insoutenable de considérer que les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC s'appliquaient 
également aux procédures soumises à la maxime inquisitoire (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_592/2011 du 31 janvier 2012, consid. 4.1; 5A_402/2011 du 
5 décembre 2011, consid. 4.1 et 4.2). 
Plus récemment, le Tribunal fédéral a précisé que l'art. 317 al. 1 CPC régit de 
manière complète et autonome la possibilité pour les parties d'invoquer des faits et 
moyens de preuve nouveaux en procédure d'appel (ATF 138 III 625; 
4A_310/2012 du 1er octobre 2012 consid. 2.1). Il a en outre relevé que cette dis-
position ne contient aucune règle spéciale pour la procédure simplifiée ou pour les 
cas où le juge établit les faits d'office, de sorte qu'aucune violation de l'art. 317 
al. 1 CPC ne résulte de la stricte application de ses conditions (arrêt 4A_228/2012 
précité, consid. 2.2). En revanche, la question de savoir s'il en va de même lorsque 
les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent n'a pas été tranchée. Dès 
lors, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour 
de céans persistera à admettre tous les nova (dans ce sens : TREZZINI, in 
Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 
COCCHI/TREZZINI/ BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit 
du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 
2.2 En l'espèce, la présente cause de droit matrimonial concernant des enfants 
mineurs, les pièces nouvelles produites par les parties sont recevables. 
3. 
L'appelante réclame l'attribution de la garde de l'enfant D______, un droit de 
visite étendu sur l'enfant C______ et une augmentation de la contribution 
d'entretien à compter du 1er septembre 2013, liée à l'attribution du droit de garde 
sur D______. 
3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC, 
relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les époux ont des enfants 
mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les 
effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents 
étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de 
compte les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives respecti-


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ves des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en 
occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la 
solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à 
l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des 
points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge ne peut se 
contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, 
ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin 
des parents sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3, JT 1994 I 183; 115 II 206 
consid. 4a, JT 1990 I 342; 114 II 200 consid. 5, JT 1991 I 72; 112 II 381 
consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_702/2007 du 28 avril 2008 consid. 2.1). 
Lorsque le juge, faute de posséder les connaissances spécifiques nécessaires, 
ordonne une expertise, il n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert. 
Même s'il apprécie librement les preuves, il ne saurait toutefois, sans motifs 
sérieux, substituer son opinion à celle de l'expert (ATF 130 I 337 consid. 5.4.2; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_204/2010 du 29 juin 2010 consid. 3.1.1 et du 
12 août 1996 consid. 2a in SJ 1997 p. 58). De tels motifs existent lorsque l'ex-
pertise contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son auteur 
vient la démentir sur des points importants, lorsqu'elle contient des constatations 
factuelles erronées ou des lacunes, voire lorsqu'elle se fonde sur des pièces dont le 
juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 110 Ib 52 consid. 2; 
101 IV 129 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 4A_204/2010 précité 
consid. 3.1.1 et 4A_462/2008 du 22 décembre 2008 consid. 6.2). En l'absence de 
tels motifs, il s'expose au reproche d'arbitraire s'il écarte l'expertise judiciaire. A 
l'inverse, s'il éprouve des doutes sur l'exactitude d'une expertise judiciaire, le juge 
doit recueillir des preuves supplémentaires (ATF 130 I 337 consid. 5.4.2; arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_204/2010 précité consid. 3.1.1 et du 12 août 1996 consid. 2a 
in SJ 1997 p. 58). Il n'en demeure pas moins que le juge dispose d'un large pou-
voir d'appréciation dans ce domaine (arrêt du Tribunal fédéral 4P.47/2006 du 
2 juin 2006 consid. 2.2.1). 
3.2 Dans le jugement querellé, le Tribunal a retenu au sujet de D______, dont 
l'expert avait préconisé le placement en foyer, qu'une évolution positive était 
apparue en ce sens que le partage du temps entre son père et sa mère semblait lui 
convenir malgré les difficultés de communication entre les parents. Le départ de 
l'appelante à ______ (Grande-Bretagne) constituait également un événement 
nouveau. En effet, en termes d'équilibre, ce départ était préjudiciable à D______. 
Selon sa thérapeute, D______ devait pouvoir conserver ses repères actuels - école 
et amis -, un déménagement n'étant pas opportun. Cet avis est partagé par la 
curatrice de D______. Compte tenu de l'évolution favorable de l'enfant, le 
Tribunal a décidé de la maintenir dans son environnement et de confier la garde 
au père, malgré le statut psychologique décrit dans le rapport d'expertise. 


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3.3 L'appelante critique cette décision et fait valoir en substance avoir retrouvé 
des relations personnelles de qualité avec sa fille, à qui elle peut offrir des soins et 
une éducation adéquats, bien qu'elle travaille à 80%. Elle allègue aussi vouloir 
favoriser les échanges entre D______ et son père si la garde lui est confiée, 
contrairement à l'intimé, qui est narcissique et manipulateur selon les termes 
utilisés par le rapport d'expertise. Elle admet toutefois que l'intimé a une capacité 
parentale liée au bien-être de sa fille. Elle reconnaît aussi que D______ ne 
souhaite pas s'installer à ______ (Grande-Bretagne) et qu'un déménagement 
l'éloignerait de ses amis. Elle propose de la scolariser dans un lycée francophone, 
de prévoir de temps en temps des invitations à ______ (Grande-Bretagne) pour 
ses meilleures amies, de favoriser l'emploi de tablettes numériques pour permettre 
des échanges verbaux avec sa famille et ses amis genevois, de passer des week-
ends à Genève dans son pied-à-terre avec sa fille, même en dehors du droit de 
visite qui serait réservé au père. 
L'intimé s'oppose à cette solution. Il fait valoir que D______ a clairement déclaré 
ne pas vouloir déménager à ______ (Grande-Bretagne). Elle avait ses repères à 
Genève, soit son milieu scolaire et son cercle d'amis qui représentaient pour elle 
un élément stabilisateur et structurant. L'intimé a allégué qu'il s'était toujours 
montré attentionné et soucieux du bien-être de ses enfants et qu'il était à même 
d'offrir un cadre sécurisant, propice à l'épanouissement de D______. Il a contesté 
faire entrave au droit de visite de l'appelante. Il a noté enfin que ni la thérapeute 
de l'enfant, ni l'expert n'avaient suggéré de laisser la garde de D______ à sa mère. 
3.4 En retenant que le placement de D______ en foyer ne constituait pas la 
meilleure solution pour son avenir, malgré "le conflit conjugal intense qui animait 
le couple A______ et B______ et les pathologies respectives des parents" (cf. 
jugement entrepris, p. 11), le Tribunal a correctement apprécié la situation, étant 
rappelé qu'il dispose d'une certaine latitude dans ce domaine. 
A l'instar du premier juge, la Cour de céans considère que l'attribution de la garde 
de l'enfant D______ à l'intimé ne viole pas la loi. Il apparaît que tant un placement 
en foyer qu'un déménagement à ______ (Grande-Bretagne) seraient de nature à 
perturber D______ et à rompre l'équilibre fragile auquel elle est parvenue. Les 
éléments avancés par l'appelante ne permettent pas de remettre en cause cette 
appréciation. La solution d'attribuer la garde à l'intimé paraît ainsi adéquate. Elle 
sera confirmée. 
4. 
L'appelante a sollicité un droit de visite plus étendu sur l'enfant C______, dont la 
garde a été attribuée à l'intimé. Bien que consciente des difficultés qu'elle 
rencontre avec C______, elle conteste que les visites présentent pour lui un risque 
concret de mise en danger. Elle a aussi sollicité un droit de visite plus étendu sur 
l'enfant D______. 
4.1 Aux termes de l'art. 273 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 


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d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (al. 1); le 
père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles 
avec l'enfant soit réglé (al. 3). En vertu de l'art. 274 CC, le père et la mère doivent 
veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas 
rendre l'éducation plus difficile (al. 1); si les relations personnelles compromettent 
le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe 
d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré (al. 2). 
Le droit aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit 
et un devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; 
il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a, 
SJ 2001 I 482; 123 III 445 consid. 3b, JT 1998 I 354). Le rapport de l'enfant avec 
ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa 
recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2, JT 2005 I 206; 122 III 404 
consid. 3a, JT 1998 I 46). 
4.2 Le Tribunal a jugé que le droit de visite de l'appelante sur C______ devait 
s'exercer dans un premier temps en milieu protégé, à raison d'une heure par mois 
avec élargissement progressif par le curateur nommé jusqu'à un droit de trois jours 
par semaine du jeudi soir au dimanche soir tous les quinze jours, et durant la 
moitié des vacances scolaires. Il a motivé sa décision par le fait que C______ 
n'avait plus de contact avec sa mère; la reprise du droit de visite de l'appelante 
devait se faire en milieu protégé dans un premier temps. 
L'intimé a conclu à la confirmation du jugement sur ce point. L'enfant C______ a 
conclu à un droit de visite de deux heures le samedi ou le dimanche tous les 
quinze jours, avec un élargissement progressif à déterminer par le curateur jusqu'à 
trois jours par semaine du jeudi soir au dimanche soir tous les quinze jours, et 
durant la moitié des vacances scolaires. 
4.3 La Cour de céans observe qu'aucune des parties n'a remis en cause les 
curatelles d'assistance éducative et de surveillance et d'organisation du droit de 
visite. Ces mesures permettront au curateur désigné de veiller à la prise en charge 
et au suivi psychologique de C______, à la reprise et au maintien du contact avec 
l'appelante pour une durée de deux ans dès la nomination du curateur. La mission 
du curateur sera aussi de veiller au respect du droit de visite instauré et à 
l'élargissement du droit de visite sur C______ en fonction de l'évolution des 
relations personnelles avec sa mère. 
Ainsi, en cas d'évolution favorable, le droit de visite en milieu protégé ne devrait 
pas durer trop longtemps. Il s'agit en réalité d'une mesure temporaire destinée à 
favoriser la reprise des relations entre C______ et l'appelante, étant rappelé que 
les rapports entre eux étaient très tendus et le dialogue impossible, selon 
l'expertise. 


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En fixant le droit de visite sur l'enfant C______, le Tribunal a correctement 
appliqué la loi. Il a notamment veillé à l'intérêt de l'enfant. Cette restriction au 
droit de visite étant temporaire, il y a lieu de la confirmer. L'appréciation du 
premier jugement n'étant pas critiquable, il y a lieu de la confirmer dans le cadre 
des mesures protectrices. 
4.4 L'appelante a aussi sollicité un droit de visite plus étendu sur l'enfant 
D______, compte tenu de son déménagement à ______ (Grande-Bretagne). 
Sur ce point également, la Cour considère que le Tribunal n'a pas violé son 
pouvoir d'appréciation en fixant ce droit à raison de trois jours par semaine du 
jeudi au dimanche soir tous les quinze jours, et durant la moitié des vacances 
scolaires. Ce droit de visite, dont la curatrice de D______ demande la 
confirmation, correspond à l'intérêt de l'enfant et respecte le droit de la mère à 
entretenir des relations personnelles avec sa fille. Le jugement entrepris sera donc 
également confirmé sur ce point. 
5. 
L'appelante n'a pas critiqué les contributions à l'entretien de la famille fixées par le 
Tribunal. Elle a certes demandé l'augmentation de la contribution à compter du 
1er septembre 2013 si le droit de garde sur l'enfant D______ lui était attribué. 
Or, cette hypothèse n'est pas réalisée, la Cour ayant confirmé l'attribution de la 
garde de D______ à l'intimé. Il n'y a dès lors pas lieu d'entrer en matière. Le 
jugement sera donc confirmé sur ce point. 
6. 
L'appel sera donc rejeté et le jugement querellé entièrement confirmé. 
7. 
Les frais d'appel, fixés à 2'000 fr. (art. 96 CPC et art. 31 et 35 RTFMC), seront 
répartis à parts égales entre chacune des parties, lesquelles conserveront à leur 
charge leurs propres dépens, le litige relevant du droit de la famille (art. 104 al. 1, 
105 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/10362/2013 
rendu le 12 août 2013 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/17673/2011-3. 
Au fond : 
Rejette l'appel et confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr. et dit qu'ils sont entièrement compensés 
par l'avance de frais déjà opérée. 
Les met à la charge de A______ et B______ à parts égales entre eux. 
Condamne en conséquence B______ à verser à A______ 1'000 fr. à ce titre. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Daniela CHIABUDINI et 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Barbara SPECKER, greffière. 
 
Le président : 
Jean-Marc STRUBIN 
 
La greffière : 
Barbara SPECKER 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.