ge_gerichte · DAS/182/2018 · 2018-02-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10980/2017-CS 
DAS/182/2018 
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 11 SEPTEMBRE 2018 
Recours (C/10980/2017-CS) formé en date du 28 février 2018 par Monsieur A______, 
domicilié ______, comparant en personne. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 20 septembre 2018 à : 
- Monsieur A______ 
______. 
- Madame B______ 
c/o Me Virginie JAQUIERY, avocate 
Boulevard des Philosophes 15, 1205 Genève. 
- Madame ______ 
Monsieur ______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- Madame ______ 
Monsieur ______ 
SEASP - Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/10980/2017-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/6878/2017 du 12 décembre 2017, le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a instauré l'autorité 
parentale conjointe de B______ et A______ sur leur enfant C______ née le 
______ 2016 (ch. 1 du dispositif), maintenu la garde de la mineure auprès de 
B______ (ch. 2), réservé à A______ un droit aux relations personnelles sur sa fille 
qui s'exercera une semaine sur deux, du vendredi en fin de journée chez la maman 
de jour au mardi matin, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, celles-ci 
ne pouvant excéder deux semaines consécutives et devant être suivies d'une 
période au moins équivalente avec la mère, jusqu'à ce que la mineure soit âgée de 
trois ans (ch. 3), ordonné ainsi à B______ et A______ d'entreprendre un travail de 
coparentalité auprès de la Consultation psychothérapeutique pour familles et 
couples des HUG (COUFAM), dont les frais non pris en charge par l'assurance-
maladie obligatoire seront répartis par moitié chacun (ch. 4), invité la COUFAM à 
lui signaler si le suivi ordonné n'avait pas pu être entrepris dans les six mois 
(ch. 5), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 6) et désigné deux intervenants en protection de l'enfant aux 
fonctions de curateurs (ch. 7), chargé les curateurs de veiller à la mise en place 
rapide du suivi précité auprès de la Consultation psychothérapeutique pour 
familles et couples et de s'assurer que les parties s'y plient avec l'assiduité voulue 
(ch. 8), invité les curateurs à adresser au Tribunal un rapport de situation d'ici au 
31 juillet 2018 (ch. 9), accordé à B______ l'intégralité de la bonification pour 
tâches éducatives (ch. 10), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 
11) et arrêté les frais judiciaires à 700 fr., qu'il a mis à charge des parties par 
moitié (ch.12). 
 
Le Tribunal de protection a, en substance, considéré que bien que la 
communication entre les parents soit difficile, un exercice conjoint de l'autorité 
parentale n'était pas contraire à l'intérêt de la mineure dès lors que cette dernière 
se développait bien et que le contact régulier avec chacun de ses parents lui était 
bénéfique. S'agissant du mode de garde, il a constaté que la mère s'était occupée 
de manière prépondérante de l'enfant depuis la séparation du couple et qu'au 
regard de ses compétences éducatives et de sa capacité à prendre soin de l'enfant, 
il se justifiait de maintenir la garde de la mineure auprès d'elle. Concernant les 
relations personnelles du père sur l'enfant, compte tenu de son jeune âge, il était 
nécessaire d'assurer une certaine stabilité de son cadre de vie, de sorte qu'il se 
justifiait de prévoir une alternance des séjours chez son père d'une semaine sur 
deux, étant par ailleurs précisé que l'enfant se trouvait tous les jeudis et vendredis 
chez une maman de jour. 
B. 
a) Par acte du 28 février 2018, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 
qu'il a reçue le 20 février 2018. Il sollicite l'instauration d'une "garde alternée", 


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soit chaque semaine du lundi 7h30 au mardi 19h30, ainsi qu'un week-end sur deux 
du vendredi en fin de journée au mardi 19h30. Il s'étonne que le Tribunal de 
protection n'ait pas suivi les recommandations du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) et qu'il ait 
modifié le droit de visite qu'il exerçait en prévoyant des modalités qui 
éloigneraient sa fille de lui pendant quinze jours consécutifs, alors que cette 
dernière était habituée à le voir de manière régulière, notamment chaque semaine 
du lundi 7h30 au mardi 19h30 depuis une année. Il considère que l'ordonnance 
rendue est contraire à l'intérêt de l'enfant pour laquelle il est important de 
maintenir un lien rapproché avec lui, son emploi du temps lui permettant par 
ailleurs d'être avec son enfant chaque lundi et mardi. 
 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 
l'art. 450d CC. 
 
c) Par réponse du 18 avril 2018, B______ a conclu à la confirmation de 
l'ordonnance entreprise et à la condamnation de A______ aux frais de la 
procédure. Elle ne remet pas en cause l'autorité parentale conjointe instaurée par 
le Tribunal de protection mais considère que l'instauration d'une garde alternée 
n'est pas dans l'intérêt de l'enfant. Les relations entre les parents sont conflictuelles 
et ils ne parviennent pas à communiquer, A______ exerçant des pressions à son 
encontre. Elle relève que le SEASP a considéré que la garde de l'enfant devait lui 
être confiée. L'instauration d'une garde alternée ne ferait qu'alimenter les conflits 
parentaux au moment de chaque passage de l'enfant, au lieu d'apaiser la situation, 
et un changement de mode de garde ne s'impose nullement dès lors que l'enfant ne 
manque de rien et que ses capacités parentales n'ont jamais été remises en cause. 
d) Le SEASP n'a pas formulé d'observations dans le délai octroyé. 
 
e) Les parties à la procédure ont été avisées par plis du 3 mai 2018 de ce que la 
cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix jours. 
C. 
Les faits suivants résultent pour le surplus de la procédure : 
 
a) La mineure C______, née le ______ 2016, est issue de la relation hors mariage 
entre B______ et A______, lequel a reconnu sa paternité sur l'enfant par acte 
d'état civil du 25 janvier 2017. 
 
Les parties se sont séparées en juin 2016. 
 
b) A______ a, par requête du 5 mai 2017 adressée au Tribunal de protection, 
sollicité l'instauration de l'autorité parentale conjointe sur l'enfant ainsi que la 
fixation d'une garde alternée. Il exposait qu'il voyait l'enfant du lundi 07h30 au 
mardi 19h30 ainsi que quelques week-ends du samedi 10h00 au lundi 19h30. 
B______ a, quant à elle, conclu au prononcé de l'autorité parentale exclusive sur 


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sa fille, à l'obtention de la garde de cette dernière, un droit aux relations 
personnelles étant réservé au père à raison d'un week-end par mois du samedi 
matin au lundi soir, durant la journée du mardi ainsi que du lundi matin au mardi 
soir lorsque la mineure était gardée par ses soins le week-end, le droit de visite du 
père durant la journée n'ayant plus raison d'être lorsque la mineure aurait une 
place en crèche. Elle proposait également une répartition du droit de visite durant 
les vacances scolaires. 
 
c) Le SEASP a rendu un rapport le 16 octobre 2017. Il a préconisé l'instauration 
de l'autorité parentale conjointe sur l'enfant, l'attribution de la garde de fait à la 
mère et l'octroi d'un large droit de visite au père, sauf accord contraire des parties, 
du samedi 10h00 au mardi 19h30 les semaines paires et du lundi 07h30 au mardi 
19h30 les semaines impaires ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, 
celles-ci ne devant pas excéder deux semaines consécutives tant que la mineure 
n'aurait pas atteint l'âge de trois ans et être suivies d'une période au moins 
équivalente avec la mère, les parents étant enfin exhortés à entreprendre une 
médiation. Il relevait que la mère se montrait indécise sur la question de l'autorité 
parentale conjointe, aucun élément ne permettant par ailleurs de mettre en doute 
les capacités parentales du père quant à la prise de décisions importantes au sujet 
de sa fille. Toutefois, au vu de la mauvaise qualité de communication parentale à 
ce stade, la garde de l'enfant devait rester à la mère, à l'exclusion de toute garde 
alternée, la mère présentant une attitude appropriée aux besoins et à l'éducation de 
la mineure ainsi qu'à son développement psycho-affectif et étant la principale 
figure d'attachement de celle-ci. Les parents s'accordaient sur la nécessité pour la 
mineure de tisser des liens avec son père de sorte que les relations personnelles 
devaient être maintenues, la capacité des parents à les adapter aux circonstances 
représentant, au demeurant, la base même d'une mise en œuvre harmonieuse de 
l'autorité conjointe préconisée. La reprise d'un dialogue constructif entre les 
parents ne pouvait être envisagée qu'au travers d'une médiation à laquelle il était 
important de les exhorter. 
 
d) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 12 décembre 2017. 
 
A______ a confirmé sa volonté d'obtenir "la garde alternée" de sa fille, selon les 
modalités préconisées par le Service de protection des mineurs dans son rapport. 
 
B______ a exprimé ses réticences quant à l'instauration de l'autorité parentale 
conjointe au vu de l'incapacité, selon elle, du père, à prendre en compte ses 
opinions. Elle a reconnu ne pas fournir spontanément d'informations à ce dernier 
sur sa fille. 
Le Tribunal de protection a délibéré à l'issue de l'audience et rendu la décision 
querellée. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente 
jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 
450b CC). 
 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitées, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
limitée par les conclusions des parties. 
2. 
Le recourant sollicite l'instauration d'une "garde alternée" sur l'enfant. 
 
2.1 L'instauration d'une garde alternée s'inscrit dans le cadre de l'exercice conjoint 
de l'autorité parentale; la garde alternée est la situation dans laquelle les parents 
exercent en commun l'autorité parentale, mais prennent en charge l'enfant de 
manière alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts 5A_928/2014 du 
26 février 2015 consid. 4.3; 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2; 
5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2). Un parent ne peut pas déduire du 
principe de l'autorité parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement 
s'occuper de l'enfant pendant la moitié du temps. On ne décidera d'une garde 
alternée ou partagée que si celle-ci est la meilleure solution pour le bien de 
l'enfant (cf. Message du Conseil fédéral concernant la modification du Code civil 
du 16 novembre 2011 in : FF 2011 8315 p. 8331; DAS/142/2016 du 31 mai 2016 
consid. 4.2). 
 
2.1.1 Lorsqu'il est amené à statuer à cet égard, le juge doit examiner, sur la base 
de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation 
des parties, si l'instauration d'une garde alternée est compatible avec le bien de 
l'enfant, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant à un tel 
mode de garde. Le bien de l'enfant constituant en effet, la règle fondamentale en 
matière d'attribution des droits parentaux (ATF 141 III 328; consid. 5.4). Au 
nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent notamment en ligne de 
compte les capacités éducatives des parents, qui doivent être données chez chacun 
d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, leur capacité et 
volonté de communiquer et coopérer, l'âge de l'enfant, la distance séparant les 
logements parentaux, la stabilité que peut apporter à l'enfant le maintien de la 
situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde alternée sera instaurée 


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plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà 
avant la séparation, la possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement 
de l'enfant, ainsi que le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, 
quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_425/2016 du 
15 décembre 2016 consid. 3.4.2). 
 
Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation 
(art. 4 CC; ATF 115 II 317; arrêt du Tribunal fédéral 5A_154/2016 du 
19 mai 2016 consid. 4.1). 
 
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en tenant 
compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, en sus, 
la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre parent 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_425/2016 du 
15 décembre 2016 consid. 3.4.2). 
 
2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur, ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi ou le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les réf. citées). 
 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3c = JdT 1998 I 46). 
 
2.2 Les parents ne s'opposent plus sur le principe de l'autorité parentale conjointe 
qui est donc acquise. La prise en charge de l'enfant par chacun de ses parents 
demeure seule litigieuse. Bien que le recourant sollicite, dans son acte de recours, 
une "garde alternée" sur l'enfant mineure, il requiert en réalité un large droit de 
visite sur cette dernière puisqu'il souhaite que l'enfant soit auprès de lui du lundi 
07h30 au mardi 19h30, comme c'est le cas depuis le début de l'année 2017, ainsi 
qu'un week-end sur deux du vendredi en fin de journée au mardi 19h30, modalités 
qui ne constituent pas une garde alternée selon des périodes (quasi-) équivalentes 


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de prise en charge de l'enfant, mais un large droit de visite sur celui-ci. A cet 
égard, le SEASP, dans son rapport du 16 octobre 2017, a préconisé l'attribution de 
la garde de l'enfant à la mère avec un large droit de visite en faveur du père du 
samedi 10h00 au mardi 19h30 les semaines paires et du lundi 07h30 au mardi 
19h30 les semaines impaires, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Le 
Tribunal de protection, dans l'ordonnance querellée a considéré, à juste titre, 
qu'une garde alternée n'était pas envisageable, avis que partage la Chambre de 
céans, et qui n'est pas véritablement remis en cause par le recourant malgré le 
vocabulaire qu'il utilise, pour solliciter un droit de visite élargi. En fixant les 
relations personnelles dans l'ordonnance querellée, le Tribunal de protection s'est 
toutefois éloigné des recommandations du SEASP en restreignant le droit de visite 
du père sur l'enfant pour le fixer une semaine sur deux du vendredi en fin de 
journée au mardi matin. Il a motivé sa décision par le fait qu'il convenait de 
favoriser la socialisation de la mineure en vue de son entrée en crèche, la moitié 
des vacances scolaires demeurant acquise. Il a considéré que la stabilité de l'enfant 
imposait une telle restriction. 
Le Tribunal de protection ne peut toutefois être suivi dans cette voie. En effet, le 
SEASP, dans son rapport du 16 octobre 2017, a relevé les bonnes capacités 
parentales du père et insisté sur la nécessité de la poursuite des liens étroits tissés 
entre le père et l'enfant, nécessaires à son bon développement. La Chambre de 
céans relève, à l'instar du SEASP, que les relations entre le père et sa fille se 
déroulent parfaitement bien, l'enfant vivant harmonieusement cette prise en charge 
et ne manifestant aucun changement de comportement lorsqu'elle rejoint sa 
"maman de jour", après un séjour chez son père. La mère exerce par ailleurs une 
activité lucrative le mardi tandis que le père est disponible pour s'occuper de sa 
fille tous les lundis et mardis, de sorte que cette dernière peut ainsi passer du 
temps avec lui. L'enfant est par ailleurs habituée à ce rythme de prise en charge et 
aucun élément du dossier ne permet de retenir que le droit de visite tel qu'il a été 
préconisé par le SEASP serait néfaste au bon développement de l'enfant. Le seul 
motif d'une éventuelle entrée en crèche de l'enfant ne justifie pas, à lui seul, de 
modifier le droit de visite du père, tel qu'il est exercé maintenant sans problème 
depuis plus d'une année. En effet, en premier lieu, la mère qui envisageait la 
possibilité d'une entrée en crèche de l'enfant lors de son audition par le Tribunal 
de protection ne semble pas avoir entrepris de démarches dans ce sens et ne 
l'évoque plus dans sa réponse au recours, de telle sorte que l'on ignore si une place 
est ou sera prochainement disponible pour l'enfant, qui n'a pas d'autre mode de 
garde les mardis que son père. En second lieu, même si l'enfant devait entrer en 
crèche, la fréquentation de celle-ci les jeudis et vendredis suffirait à atteindre le 
but de socialisation recherché par la mère. Il se justifie donc de fixer un large droit 
de visite en faveur du père, conforme aux recommandations du SEASP, sans 
nécessité de faire débuter ce droit de visite le vendredi soir, le père ayant accepté 
devant le Tribunal de protection un début des visites durant les week-ends le 


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samedi à 10h00, ce qui est plus conforme à l'intérêt de l'enfant. La Chambre de 
céans attire toutefois l'attention des parties sur le fait que ce droit de visite devra 
toutefois être utilement réexaminé lorsque l'enfant débutera sa scolarité, compte 
tenu de l'éloignement des domiciles parentaux. 
 
En conséquence, le chiffre 2 de l'ordonnance querellée sera confirmé et le 
chiffre 3 de ladite ordonnance modifié, en ce sens qu'un droit aux relations 
personnelles sera réservé à A______ sur l'enfant C______ qui devra être exercé, 
sauf accord contraire entre les parents, du samedi 10h00 au mardi 19h30 durant 
les semaines paires, du lundi 07h30 au mardi 19h30 durant les semaines impaires, 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant précisé que jusqu'à l'âge de 
trois ans de C______, les vacances avec son père ne pourront excéder deux 
semaines consécutives et devront être suivies d'une période au moins équivalente 
avec sa mère. 
3. 
S'agissant d'une procédure liée à l'autorité parentale sur l'enfant, portant plus 
particulièrement sur la garde et le droit aux relations personnelles, le recours n'est 
pas gratuit (art. 77 LaCC). Compte tenu de l'issue du litige, les frais arrêtés à 
400 fr., seront mis par moitié à la charge de chacune des parties. En conséquence 
B______ sera condamné à verser à A______ la somme de 200 fr. 
* * * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 28 février 2018 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/6878/2017 rendue le 12 décembre 2017 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/10980/2017-6. 
Au fond : 
Modifie le chiffre 3 de cette ordonnance de la manière suivante : 
Réserve à A______ un droit aux relations personnelles sur sa fille C______ qui 
s'exercera, sauf accord contraire entre les parents, du samedi 10h00 au mardi 19h30 
durant les semaines paires, du lundi 07h30 au mardi 19h30 durant les semaines impaires 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant précisé que les vacances avec le 
père ne pourront excéder deux semaines consécutives jusqu'à ce que C______ soit âgée 
de trois ans et devront être suivies d'une période au moins équivalente avec la mère. 
Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 400 fr., les met par moitié à charge de A______ et 
de B______. 
Les compense avec l'avance de frais de 400 fr. fournie par A______. 
Condamne B______ à verser à A______ la somme de 200 fr. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.