ge_gerichte · ATAS/69/2017 · 2017-01-31 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1107/2016 
ATAS/69/2017 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 31 janvier 2017 
2ème Chambre 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Cyril MIZRAHI 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né le ______ 1961, 
d’origine italienne, divorcé, père de deux enfants nés respectivement en 1991 et en 
1992, est arrivé en Suisse le 17 décembre 1989. Disposant d’un brevet de 
navigation en haute mer, obtenu en Uruguay en 1977, et au bénéfice d'un permis 
C depuis le 9 août 1995, il a collaboré en dernier lieu du 2 avril 2008 au 31 mars 
2009 en tant que manutentionnaire à plein temps auprès de B______ (Suisse) SA 
(ci-après : l’employeur). 
2. Le 21 juillet 2008, l’assuré a été victime d’une chute sur son lieu de travail ; il est 
tombé sur l’hémicorps gauche. À compter de cette date, il a été en incapacité totale 
de travailler. Il ne reprendra pas d’activité professionnelle par la suite. 
Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas 
d'accidents (ci-après : SUVA), laquelle lui a versé des indemnités journalières 
jusqu’au 31 août 2010 (courrier de la SUVA du 12 août 2010). 
3. Le 1er octobre 2008, l’assuré a eu une altercation avec un scootériste, lors de 
laquelle il a été victime d’une agression physique, ayant provoqué une tuméfaction 
du dos de la main droite à la base des quatrième et cinquième métacarpiens 
(cf. rapport du 2 octobre 2008 du docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie 
de la main, et médecin traitant), et en particulier, des micro-arrachements osseux à 
la base du troisième métacarpe (cf. rapport du 28 octobre 2008 du docteur 
D______, spécialiste FMH en radiologie). 
4. Le 16 novembre 2008, l’assuré a été examiné aux hôpitaux universitaires de 
Genève (ci-après : HUG). Il a déclaré avoir été agressé, en bas des escaliers de son 
immeuble, par un individu, qui lui aurait infligé plusieurs coups de tournevis. 
L’examen clinique a mis en évidence plusieurs plaies au niveau de l’épaule gauche, 
en sus-sternale, en latéro-sternale, ainsi qu’entre les doigts (quatrième et cinquième) 
de la main gauche (rapport des HUG du 16 avril 2009). 
5. Dans son rapport opératoire du 20 janvier 2009, le Dr C______ a indiqué que 
l’assuré avait souffert d’une tuméfaction au poignet gauche à la suite de son 
accident du 21 juillet 2008. Le praticien a diagnostiqué une déchirure partielle du 
ligament scapho-lunaire dudit poignet avec synovite articulaire. Les douleurs ayant 
persisté, l’assuré a bénéficié d’une plastie de ce ligament par capsulodèse dorsale 
limitée. 
6. Dans son rapport du 3 février 2009, le Dr D______ s’est prononcé sur une 
tomodensitométrie axiale computérisée du rachis lombaire et sacré, réalisée le 
même jour. Il a conclu à une protrusion discale en L4-L5, de localisation médiane 
et paramédiane gauche appuyant discrètement sur la racine L5, et à une protrusion 
discale en L5-S1, sans signe d’hernie. 


 
 
 
 
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7. Le 26 juin 2009, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'OAI ou l'intimé), invoquant 
des lésions au poignet gauche, ainsi qu’à la main droite. 
8. Selon le questionnaire pour l’employeur du 9 juillet 2009, l’assuré a été licencié 
avec effet au 31 mars 2009. Il percevait, avant son atteinte à la santé, un salaire 
mensuel brut de CHF 4'553.60 (cf. décompte de salaire de juin et juillet 2008) pour 
une durée hebdomadaire de quarante-cinq heures. 
9. Dans son rapport du 17 juillet 2009, le Dr C______ a retenu le diagnostic, avec 
effet sur la capacité de travail, d’une déchirure au poignet gauche. Les douleurs 
persistaient, et l’incapacité de travail totale perdurait. La poursuite de l’activité 
habituelle n’était plus exigible ; le rendement avait diminué de 70%. En revanche, 
une reprise du travail dans une activité adaptée était possible. Le praticien n’a 
toutefois pas défini à quel taux. Les limitations fonctionnelles consistaient à éviter 
les mouvements répétitifs et en force, ainsi que le port de charges au-delà de 5 kg. 
10. À la demande de la SUVA, par courrier du 25 janvier 2010, l’employeur a informé 
cette dernière que l’assuré, s’il n’avait pas été victime de l’accident et était resté au 
sein de l’entreprise, aurait touché en 2010 un salaire annuel brut de CHF 53'850.-, 
un treizième salaire de CHF 4'487.-, ainsi que des allocations (caisse-maladie) de 
CHF 600.-, pour une durée hebdomadaire de quarante-et-une heures. 
11. Sur demande de la SUVA, du 2 au 23 décembre 2009, l’assuré a séjourné dans le 
service de réadaptation de l’appareil locomoteur de la Clinique romande de 
réadaptation (ci-après : CRR) pour un bilan multidisciplinaire, en raison notamment 
de douleurs rachidiennes cervicales et lombaires, ainsi que de celles au poignet 
gauche, dont la mobilité était réduite. À cette occasion, divers examens ont été 
pratiqués. 
Dans son rapport du 15 janvier 2010, le docteur E______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, et médecin auprès de la CRR, a posé, à titre de diagnostics primaires, 
des thérapies physiques et fonctionnelles (sic). À titre de diagnostics secondaires, il 
a mentionné : entorse du poignet gauche le 21 juillet 2008 avec déchirure partielle 
du ligament scapho-lunaire, arthroscopie du poignet gauche avec plastie du 
ligament scapho-lunaire gauche par capsulodèse dorsale limitée le 20 janvier 2009, 
status après probable agression avec plaies multiples (interligne entre quatrième et 
cinquième doigt, main gauche, poignet gauche, épaule gauche sus et latéro-sternale) 
le 16 novembre 2008, et status après traumatisme de la main droite le 1er octobre 
2008 avec micro-arrachements osseux du troisième métacarpe et hématome face 
interne du genou droit. L’assuré présentait les comorbidités suivantes : troubles 
musculo-squelettiques cervico-dorsaux et lombo-fessiers gauches de nature 
fonctionnelle non spécifique, un trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse 
prédominante (F 43.23), et une hernie inguinale gauche. 
En ce qui concernait le poignet gauche, les douleurs étaient situées à la face dorsale 
et dans la région de la styloïde radiale. Les douleurs augmentaient lors de la flexion. 


 
 
 
 
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Il n’y avait pas d’arthrose visible, ni une atteinte neurogène surajoutée. Le médecin 
a retenu une raideur en rapport avec l’intervention chirurgicale effectuée et les 
douleurs dorsales. Aucune évolution n’avait été notée pendant le séjour, si bien que 
le médecin a considéré que la situation était stabilisée, et qu’une nouvelle opération 
n’était pas nécessaire. S’agissant des rachialgies, les examens pratiqués avaient 
uniquement signalé de minimes altérations de type dégénératif, banales ; aucune 
hernie discale n’était visible. Concernant le poignet droit, l’assuré ne s’était pas 
plaint durant le séjour. Une évaluation des capacités fonctionnelles avait également 
été réalisée, au cours de laquelle le niveau d’effort de l’assuré avait été de léger à 
moyen, avec des charges de 10 à 15 kg. 
La CRR a également procédé à un examen sur le plan psychologique, étant relevé à 
cet égard que l’assuré était suivi depuis septembre 2009 par un psychiatre, et que le 
traitement antidépresseur avait été bénéfique. L’assuré était très sensible au respect, 
et témoignait d’une ténacité marquée. De caractère méfiant, il peinait à faire 
confiance, en particulier dans les relations sentimentales. Il présentait des 
symptômes anxieux, dont un sentiment d’oppression. En définitive, un trouble de 
l’adaptation avec réaction anxieuse prédominante et des traits de personnalité 
quérulente étaient retenus (cf. consilium psychiatrique du 4 décembre 2009). 
La CRR a conclu que les troubles rachidiens avaient une origine musculo-
fonctionnelles non spécifique, sans répercussion sur la capacité de travail. L’atteinte 
au poignet gauche entraînait, par contre, les limitations fonctionnelles suivantes : 
éviter les activités de force, le port de charges supérieures à 15 kg de façon 
répétitive, les mouvements répétés en flexion-extension et en rotation du poignet 
gauche. La capacité de travail était nulle dans son activité habituelle, mais entière 
dans une activité adaptée, respectant ces limitations. 
12. Le 17 février 2010, l’assuré a été examiné par le docteur F______, spécialiste FMH 
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et médecin 
d’arrondissement de la SUVA. Le praticien a constaté que la palpation du poignet 
gauche était diffusément douloureuse, et que l’assuré ressentait quelques douleurs à 
la palpation du poignet droit au niveau radio-carpien. Les douleurs persistaient en 
dépit des mesures thérapeutiques. Dans son rapport du même jour, le médecin a fait 
siennes les conclusions de la CRR, tant en ce qui concernait la capacité de travail 
exigible que les limitations fonctionnelles, et considéré que les douleurs légères au 
poignet droit ne modifiait pas l’exigibilité. Il a, cependant, ajouté que la réinsertion 
professionnelle pouvait s’avérer difficile, compte tenu des nombreuses plaintes 
subjectives de l’assuré, et du diagnostic posé sur le plan psychiatrique. 
13. Par avis du 3 mars 2010, le Service médical régional AI (ci-après : SMR) a retenu, 
comme atteinte principale à la santé, une fracture du scaphoïde gauche, associée à 
une rupture ligamentaire radio-cubitale. Il a également relevé des diagnostics 
n’étant pas du ressort de l’assurance-invalidité, soit un status post-fracture du 
troisième métacarpien droit, une hernie inguinale gauche opérée le 19 juin 2009, 
ainsi qu’une discopathie L4/L5 et L5/S1. Au surplus, le SMR s’est rallié aux 


 
 
 
 
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conclusions du rapport précité de la SUVA. Ainsi, l’assuré présentait une capacité 
de travail nulle dans son activité habituelle depuis le 21 juillet 2008, mais complète 
dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles retenues, à 
compter de février 2010. 
14. Par décision du 17 décembre 2010, l’OAI a repris la teneur de son projet de 
décision du 22 avril 2010, non contesté par l’assuré. Se fondant sur le rapport de la 
SUVA du 17 février 2010, ainsi que sur l’avis du SMR précité, l’OAI a octroyé à 
l’assuré une rente entière, basée sur un taux d’invalidité de 100%, dès le 
1er décembre 2009, compte tenu du dépôt tardif de la demande de prestations. La 
rente était limitée au 31 mai 2010, soit trois mois après l’amélioration de son état de 
santé. À l’échéance de ce délai, le degré d’invalidité s’élevait à 5.4%, après avoir 
comparé un revenu sans invalidité de CHF 58'500.- et un revenu avec invalidité de 
CHF 55'341.-, étant relevé qu’un abattement de 10% était opéré afin de tenir 
compte des limitations fonctionnelles. 
L’assuré n’a pas recouru contre cette décision. 
15. Le 25 août 2014, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de 
l'OAI, invoquant une déchirure des tendons des épaules depuis 2012, une entorse 
aux poignets depuis 2009, ainsi qu’une déchirure méniscale au genou gauche. 
16. Dans le cadre de cette nouvelle demande, les pièces suivantes ont été versées au 
dossier : 
− 
le rapport du 6 février 2014 du docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, faisant état d’une 
raideur importante au poignet gauche ; la flexion/extension était à 30/0/60, 
alors qu’elle était à 65/0/75 pour le poignet droit. L’assuré souffrait de douleurs 
du médius, de douleurs palmaires et de fourmillements « hautement évocateurs 
d’un syndrome du tunnel carpien ». Selon le médecin, le « taux d’incapacité lié 
au problème de ce poignet [était] de l’ordre de 50% » ; 
− 
le rapport du 13 juillet 2014 du docteur H______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie. Il a noté que l’assuré présentait un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, en relation avec l’intervention 
chirurgicale au poignet gauche, laquelle avait causé une dégradation de sa 
mobilité et une aggravation de ses douleurs. Le trouble dépressif se manifestait 
« par un abaissement de l’humeur, une diminution de l’intérêt et du plaisir pour 
les activités, une réduction de l’énergie, entraînant une augmentation de la 
fatigabilité ». Il souffrait également « d’une diminution de la concentration et 
de l’attention, d’une diminution de l’estime de soi et de la confiance en soi, 
d’une attitude morose et pessimiste face à l’avenir, des troubles du sommeil, 
d’une diminution de l’appétit » ; 
− 
le rapport du 15 septembre 2014 du Dr G______, lequel a relevé que les 
douleurs persistaient sur la face dorsale du poignet gauche avec diminution de 
force. Aucun traitement chirurgical n’était indiqué et il fallait compter avec une 


 
 
 
 
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réduction probablement définitive de la capacité fonctionnelle de cette main. 
Le praticien a également mentionné que, suite à une rupture partielle de la 
coiffe des rotateurs de l’épaule droite, l’assuré avait bénéficié le 19 novembre 
2013 d’une arthroscopie avec suture de la coiffe. L’amélioration avait été 
partielle; une limitation de l’élévation persistait en-dessus de l’horizontale tant 
dans le plan antérieur que latéral. L’assuré souffrait de douleurs d’effort ; 
l’échographie avait mis en évidence un état inflammatoire chronique. Des 
séquelles étaient à prévoir, touchant le membre supérieur dominant, avec 
répercussion sur la capacité de travail « théorique ». Enfin, depuis début 2014, 
l’assuré présentait des douleurs et des sensations de craquements sur la face 
interne du genou gauche. L’imagerie à résonnance magnétique (ci-après : IRM) 
avait confirmé une déchirure méniscale interne, « en tout cas, partielle, qui 
devrait vraisemblablement être opérée prochainement ». 
17. Dans son rapport du 16 octobre 2014, adressé à l’OAI, le Dr G______ a retenu les 
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de raideur douloureuse post-
traumatique au poignet gauche, d’un conflit sous-acromial aux épaules droite et 
gauche, et d’une déchirure méniscale interne au genou gauche. Le traitement actuel 
consistait en des séances de physiothérapie et la prise de Dafalgan. La capacité de 
travail dans l’activité habituelle de manutentionnaire était nulle depuis 2009. Le 
médecin a mis en exergue que la plupart des gestes de cette activité n’étaient plus 
possibles, en raison des douleurs et de la raideur du poignet gauche. La 
manutention de toutes charges était impossible. En revanche, « un travail de petites 
manutentions légères serait possible certainement à 50% ». Les limitations 
fonctionnelles étaient les suivantes : les activités uniquement en position debout, et 
celles exercées principalement en marchant (terrain irrégulier) étaient exigibles à 
50%, et le port de charges était limité à 5 kg. 
Étaient joints audit rapport : 
− 
un rapport du 30 août 2013 du docteur I______, spécialiste FMH en radiologie, 
en lien avec l’échographie des deux épaules réalisée le même jour. S’agissant 
de l’épaule droite, le médecin a relevé un important amincissement du tendon 
supra-spinatus, associé à une déchirure par désinsertion au niveau du footprint. 
Le muscle semblait montrer de très discrets signes d’infiltration graisseuse. Les 
autres tendons de la coiffe des rotateurs ne présentaient pas de déchirure 
significative. Les muscles postérieurs étaient normaux, hormis une discrète 
arthrose acromio-claviculaire. Quant à l’épaule gauche, les muscles ne 
décelaient aucun signe d’anomalie, à l’exception d’une discrète altération 
dégénérative acromio-claviculaire ; 
− 
un rapport du 3 octobre 2013 du docteur J______, spécialiste FMH en 
radiologie, établi à la suite de l’arthro-IRM de l’épaule droite, réalisée le même 
jour. Le médecin a identifié une tendinopathie avec épaississement et 
hétérogénéité du tendon du muscle sus-épineux, révélant une déchirure de 
petite taille au niveau de son insertion sur la tubérosité humérale. Le liquide 


 
 
 
 
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était contrasté dans la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Était décelable une 
lésion de surcharge modérée de l’articulation acromio-claviculaire, sans conflit 
sous-acromial ; 
− 
un rapport du 19 novembre 2013 du Dr G______ relatif à l’arthroscopie 
pratiquée le même jour en vue de la suture du tendon supra-épineux de l’épaule 
droite ; 
− 
un rapport du 1er mai 2014 du Dr J______ relatif à une IRM du genou gauche, 
réalisée le même jour. Il a relevé une déchirure oblique de « grade 3 » de la 
corne postérieure du ménisque interne, s’étendant à la racine méniscale et au 
corps méniscal. Une petite zone d’œdème de surcharge de la spongieuse de la 
partie latérale du plateau tibial interne avait également été décelée, ainsi qu’un 
petit kyste poplité de 17 mm de diamètre ; 
− 
un rapport du Dr G______ du 16 octobre 2014, rappelant, en substance, les 
atteintes décrites dans son rapport du 15 septembre 2014. Le médecin a ajouté 
que l’épaule gauche de l’assuré présentait également un conflit sous-acromial 
avec amincissement du supra-épineux, sans rupture, si bien que le traitement 
était purement conservateur. Le pronostic était réservé compte tenu de la 
multiplicité des atteintes des appareils locomoteurs. Un reclassement 
professionnel était souhaitable, l’assuré pouvant « aisément » effectuer de la 
petite manutention légère, des activités de contrôle, en position assise ou 
debout, ainsi que des déplacements réguliers impliquant la montée et descente 
d’escaliers. 
18. Dans une note du 29 octobre 2014, l’OAI a mentionné que le dossier était attribué 
au service de réadaptation en vue d’évaluer et de mettre en place une mesure 
d’orientation et d’aide au placement. 
19. Lors d’un entretien avec l’OAI le 12 novembre 2014, l’assuré a déclaré qu’il 
souhaitait une aide pour une reconversion. Il suivait des cours d’anglais à l’École-
Club Migros, au moyen d’un chèque-formation. Il désirait suivre des cours au 
Centre d’études et de formation intégrée du Léman, mais ne disposait pas de 
moyens financiers. Il préférait bénéficier d’une formation plutôt que d’une mesure 
auprès de la Fondation intégration pour tous (ci-après : IPT). L’enquêteur a conclu 
que les mesures possibles seraient examinées à la lumière de deux nouveaux 
rapports médicaux qu’il convenait de requérir auprès du psychiatre et du 
cardiologue, un risque d’infarctus ayant été décelé le 14 août 2014 (cf. rapport 
d’évaluation du 12 novembre 2014). 
20. Dans son rapport du 26 novembre 2014, le docteur K______, spécialiste FMH en 
cardiologie, a noté, sous l’anamnèse, que l’assuré était connu depuis 2000 pour des 
investigations d’oppressions rétrosternales atypiques. Les tests d’effort réalisés à 
l’époque s’étaient révélés négatifs. En mars 2010, il avait consulté le médecin pour 
les mêmes symptômes, l’IRM de stress s’était également révélée négative. En 
raison de cette symptomatologie et d’une dyspnée, un test d’effort avait été effectué 


 
 
 
 
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en juin 2014, couplé à une scintigraphie au Technétium, montrant des signes 
possibles d’ischémie dans le territoire antérieur, raison pour laquelle une 
coronarographie avait été ensuite pratiquée. Celle-ci avait mis en évidence une 
sténose de l’interventriculaire antérieure non significative, mais une surveillance 
régulière était nécessaire. L’assurait prenait des médicaments anti-ischémiques. À 
titre de diagnostic avec effet sur la capacité de travail, le médecin a retenu la 
maladie coronarienne. 
Le médecin a ajouté que l’assuré étant à l’arrêt de travail, il n’avait pas fourni de 
nouveaux certificats médicaux. La reprise d’une activité professionnelle était 
toutefois envisageable probablement à 100%, moyennant « la reconnaissance et les 
revendications de l’assuré, un certain aménagement du type d’effort et de 
l’exposition au froid», et la prise en compte des douleurs rétrosternales dans le 
choix d’une réadaptation professionnelle. Le rendement était probablement réduit, 
compte tenu du stress post-traumatique et de son état dépressif. 
21. Dans son rapport du 3 décembre 2014, le Dr H______ a retenu les diagnostics, avec 
répercussion sur la capacité de travail, de personnalité émotionnellement labile, 
type impulsif (F60.30) depuis l’enfance, d’un épisode dépressif moyen (F32.1), et 
d’un probable syndrome de stress post-traumatique actuellement en rémission. Sous 
l’anamnèse, le médecin a indiqué que l’assuré avait déclaré avoir vécu durant son 
enfance et son adolescence dans un environnement violent. Le médecin a rappelé 
les agressions dont l’assuré avait été victime en 2008 (soit les coups de tournevis et 
l’altercation avec le scootériste). L’assuré avait l’impression que la justice avait été 
indulgente vis-à-vis de ses agresseurs ; il avait lui-même été condamné à vingt-
quatre mois de prison, dont six mois ferme en 2012 avec sursis, pour tentative de 
lésions corporelles graves, jugement qu’il considérait « totalement injuste ». Il était 
également en conflit avec sa régie. Il avait des dettes et recevait une aide de 
l’Hospice général. Le médecin a ajouté que l’assuré avait tendance à agir avec 
impulsivité et sans considération pour les conséquences possibles, associée à une 
instabilité de l’humeur. Ses capacités d’anticipation étaient très réduites et des 
éclats de colère pouvaient le conduire à de la violence ou à des comportements 
explosifs, lesquels étaient déclenchés lorsque les actes impulsifs étaient contrariés 
ou critiqués par autrui. Il avait de nombreux conflits avec son entourage. Il se 
sentait facilement agressé, et présentait une sensibilité excessive aux échecs ou aux 
rebuffades. Il refusait de pardonner les insultes ou les préjudices, et avait une 
tendance rancunière tenace. Il interprétait les actions impartiales ou amicales 
d’autrui comme hostiles ou méprisantes. Selon le médecin, le pronostic dépendait 
de la possibilité de retrouver une insertion professionnelle. L’assuré bénéficiait 
d’un traitement psychothérapeutique et médicamenteux. 
En outre, le médecin a mentionné qu’il n’avait pas établi de certificats d’arrêt de 
travail. La capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. L’abaissement de 
l’humeur, la réduction de l’énergie entraînaient une augmentation de la fatigabilité, 
une diminution de la capacité de travail, ainsi qu’une diminution de la 


 
 
 
 
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concentration, de l’attention, de l’estime et de la confiance en soi. La capacité de 
compréhension et d’adaptation, et la résistance n’étaient pas limitées. Ses réactions 
impulsives et le sentiment d’être agressé rendaient difficiles les relations 
professionnelles. Cela étant, le suivi psychiatrique pouvait réduire ces restrictions 
psychiques. Le médecin a recommandé des mesures de réinsertion professionnelles 
progressives. Une reprise de l’activité professionnelle, respectivement une 
amélioration de la capacité de travail était possible. Le praticien n’a toutefois pas 
spécifié la date à partir de laquelle une telle capacité serait exigible, ni le degré. 
22. Dans son avis du 31 mars 2015, la doctoresse L______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, et médecin du SMR, s’est référée aux conclusions des 
Drs G______, H______ et K______. Sur le plan orthopédique, elle a considéré que 
les séquelles au poignet gauche, lesquelles n’avaient pas évolué favorablement, 
avaient déjà été prises en considération dans le rapport précédent du SMR. Elle a 
estimé, compte tenu des multiples atteintes articulaires, nécessitant l’éviction de 
tout travail de force sollicitant les membres supérieurs et inférieurs, qu’aucune 
activité de manutention n’était plus exigible, ce contrairement à l’appréciation du 
Dr G______, selon lequel l’assuré conservait une capacité de travail de 50% dans 
une activité de petite manutention légère. Cependant, la capacité de travail de 
l’assuré demeurait entière dans une activité adaptée, sédentaire, ou avec de courts 
déplacements en terrain plat, sans port de charges, et sans travail des bras au-dessus 
de l’horizontale. Sur le plan psychiatrique et cardiologique, elle a noté que les 
médecins n’avaient pas attesté une incapacité de travail en lien avec les diagnostics 
posés. Tout travail physique et l’exposition au froid devaient toutefois être évités, 
en raison de la maladie coronarienne. En définitive, la Dresse L______ a considéré 
que l’apparition des nouvelles atteintes orthopédiques, psychiatriques et 
cardiologiques ne modifiait pas la pleine capacité de travail de l’assuré dans une 
activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles retenues. 
23. Le 9 avril 2015, l’OAI a contacté l’assuré pour lui proposer une mesure IPT. Ce 
dernier a répondu qu’il souhaitait pouvoir en discuter au préalable avec son 
psychiatre (note de l’OAI du 9 avril 2015). 
24. Le 12 juin 2015, l’OAI a téléphoné à l’assuré. Celui-ci a évoqué un projet de 
formation pour devenir assistant social. Il a répondu par la négative à la question de 
savoir s’il désirait commencer rapidement la mesure IPT (note de l’OAI du 12 juin 
2015). 
25. Dans une note du 15 juin 2015, l’OAI a clôturé le mandat de réadaptation, et 
indiqué qu’il convenait de calculer le taux d’invalidité. Il a écrit qu’un délai de 
réflexion avait été accordé à l’assuré en vue de la mesure IPT, mais que 
« finalement, il n’a jamais été partant pour démarrer la mesure de suite, notamment 
pour des questions de santé ». En outre, l’OAI, se basant sur l’avis du SMR précité, 
a considéré qu’en l’état, l’assuré était en mesure de travailler en tant qu’ouvrier à 
l’établi ou dans un travail de petite manutention légère ou dans des activités de 


 
 
 
 
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contrôle dans l’industrie. Ces activités respectaient les limitations fonctionnelles, et 
n’exigeaient pas de formation. 
26. Dans un projet de décision du 29 juillet 2015, l'OAI a nié le droit de l’assuré à une 
rente, ainsi qu’aux mesures d’ordre professionnel. Il s’est appuyé sur les avis du 
SMR, aux termes desquels l’assuré présentait depuis février 2010 une capacité de 
travail entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues. Lui 
ayant reconnu le statut de personne active, l’OAI a arrêté le revenu avec invalidité à 
CHF 59'517.-, ce qui correspondait au salaire d’un homme travaillant dans une 
activité de niveau 1 (tâches physiques ou manuelles simples), tous secteurs 
confondus (total) selon l’Enquête Suisse sur la Structure des Salaires (ci-après : 
ESS) 2012, tableau TA1, secteur privé, indexé en 2014, et tenant compte d’un 
abattement de 10% du fait que seule une activité légère était possible. Quant au 
revenu sans invalidité, il se montait à CHF 60'828.- (soit un revenu annuel de 
CHF 58'937.- en 2010 selon les données communiquées par l’employeur, 
réactualisé en 2014). Par une comparaison des gains, le degré d’invalidité s’élevait 
à 2.2%, taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité, ainsi qu’à des 
mesures d’ordre professionnel. 
27. Par courrier du 14 septembre 2015, l'assuré s’est opposé, par l'intermédiaire de son 
conseil, au projet de décision. Il a rappelé qu’il souffrait d’atteintes physiques, 
affectant en particulier ses épaules, ses poignets et son genou gauche, rendant 
impossibles tout port de charges, ainsi que l’utilisation de son poignet gauche. Son 
atteinte au poignet gauche avait été, du reste, à l’origine de l’octroi d’une rente 
temporaire en 2009 et 2010, et n’avait depuis pas connu une évolution positive. Il a 
ajouté qu’il était atteint d’une maladie cardio-vasculaire et qu’il présentait un état 
dépressif moyen. Le SMR retenait, à tort, que les spécialistes n’avaient pas attesté 
une incapacité de travail en lien avec ces atteintes. Le Dr K______ n’avait pas 
fourni de nouveaux certificats médicaux, puisque l’assuré était déjà en arrêt de 
travail. D’ailleurs, ce médecin avait indiqué que le diagnostic de maladie 
coronarienne avait un effet sur la capacité de travail, et devait être pris en compte 
dans le choix d’une réadaptation professionnelle. Le rendement était réduit, et la 
reprise d’une activité professionnelle était envisageable, « moyennant la 
reconnaissance et les revendications de l’assuré ». De plus, le SMR ne tenait pas 
compte du rapport circonstancié du Dr H______, lequel décrivait un tableau 
psychique, impactant massivement sur l’exigibilité dans toute activité. Par ailleurs, 
le souhait de l’assuré d’entreprendre une formation n’avait jamais été pris en 
considération. Outre cela, il a critiqué la note de l’OAI du 15 juin 2015 ; compte 
tenu de ses atteintes physiques et psychiques, une activité en tant qu’ouvrier à 
l’établi ou dans un travail de manutention légère n’était pas adaptée à ses 
limitations, lesquelles étaient pourtant reconnues par le SMR. Au surplus, il a 
contesté le revenu hypothétique avec invalidité retenu ; celui-ci était supérieur à son 
revenu perçu avant son atteinte à la santé, si bien qu’il était insensé qu’il gagnât 
ledit revenu au vu de ses nombreuses limitations fonctionnelles. Il fallait, de plus, 


 
 
 
 
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retrancher un abattement de 25% en raison de ses nombreuses limitations 
fonctionnelles, de son âge, et de sa capacité à n’exercer plus que des travaux légers. 
Enfin, l’instruction était incomplète, de sorte qu’il a conclu à la mise en œuvre 
d’une 
expertise 
pluridisciplinaire, 
comprenant 
des 
volets 
orthopédique, 
cardiologique, rhumatologique, neurologique et psychiatrique. 
28. Par décision du 17 février 2016, l'OAI a maintenu son projet de décision. Reprenant 
la motivation dudit projet, il a, en outre, relevé que le SMR avait pris en compte, 
dans son avis du 31 mars 2015, toutes les atteintes à la santé de l’assuré, ainsi que 
ses limitations fonctionnelles. Aucune nouvelle pièce médicale n’attestait une 
aggravation ou une nouvelle atteinte incapacitante, si bien que l’assuré présentait 
une capacité de travail entière dans une activité adaptée, ce que confirmaient ses 
médecins traitants. Selon l’OAI, il avait appliqué, à juste titre, le salaire statistique 
découlant des ESS, lequel recouvrait un éventail suffisamment large d’activités 
légères, dont un nombre significatif était adapté aux limitations de l’assuré et 
accessible sans formation particulière. À titre d’exemples, il a cité des activités 
simples dans le secteur de l’industrie, de tri, de montage, de manutention légère, 
des activités de surveillance ou de contrôle, telles que surveillant de machines. Au 
demeurant, il a rappelé que l’assuré n’avait pas souhaité bénéficier de la mesure 
d’orientation IPT qui lui avait été proposée. Quant au taux d’abattement, ni l’âge de 
l’assuré au moment de son invalidité, ni d’autres éléments déterminants ne 
justifiaient une réduction supérieure à 10%. Enfin, une expertise complémentaire 
était superflue, en l’absence d’éléments médicaux objectifs pouvant remettre en 
cause l’appréciation de l’OAI. 
29. Par acte du 11 avril 2016, l'assuré a, sous la plume de son conseil, interjeté recours 
contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, préalablement, à la 
mise en œuvre d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire et indépendante, et 
principalement, à l'annulation de la décision querellée, et à l'octroi d'une rente 
entière d'invalidité à compter du 19 février 2015, ou à l'octroi d'une mesure d'ordre 
professionnel sous la forme d'un reclassement. 
Il a argué que l’avis du SMR du 31 mars 2015 était dépourvu de toute valeur 
probante. Sur le plan orthopédique, alors que le SMR avait admis les nouvelles 
atteintes (rupture partielle de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, le conflit 
sous-acromial de l’épaule gauche, la déchirure partielle du ménisque interne du 
genou gauche), il n’avait pas réévalué les conséquences de ces atteintes sur la 
capacité résiduelle dans une activité adaptée. À cet égard, le SMR n’avait pas 
motivé la raison pour laquelle il s’était écarté de l’appréciation du Dr G______, 
lequel avait retenu, au vu de l’ensemble des atteintes orthopédiques, une capacité de 
travail de 50% dans une activité de petite manutention légère. Sur le plan 
cardiologique, le SMR n’avait pas, non plus, évalué la répercussion de la maladie 
coronarienne sur la capacité de travail, motif pris que le cardiologue n’avait pas 
attesté une incapacité de travail. Or, le SMR aurait dû examiner les interactions 
entre les diverses pathologies, et évaluer la capacité de travail sur la base de 


 
 
 
 
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l’ensemble des atteintes. En outre, les limitations fonctionnelles retenues étaient 
incohérentes. Le SMR avait estimé, d’une part, qu’une activité avec « de courts 
déplacements en terrain plat » était possible pour des motifs orthopédiques, mais, 
d’autre part, que le recourant devait éviter « tout travail physique » pour des raisons 
cardiologiques. Sur le plan psychologique, le SMR avait exclu toute répercussion 
des diagnostics posés sur la capacité de travail, au motif que le psychiatre n’avait 
pas certifié une incapacité de travail. Or, son médecin traitant avait déjà attesté une 
telle incapacité. De toute manière, le psychiatre avait retenu que les diagnostics 
posés avaient des effets sur la capacité de travail, que les restrictions (réduction de 
l’énergie, augmentation de la fatigabilité, diminution de la concentration et de 
l’attention) abaissaient sa capacité de travail, que l’activité habituelle n’était plus 
exigible, et que le rendement était réduit. Pour ces motifs, le SMR avait, à tort, 
considéré que les affections psychiatriques n’engendraient aucune incapacité de 
travail. S’agissant de l’abattement, le recourant a rappelé que la première décision 
du 17 septembre 2010, accordant une rente limitée, tenait compte d’un abattement 
de 10% en raison des limitations fonctionnelles en lien avec l’affection au poignet 
gauche. Or, dans le cadre de la décision litigieuse, l’intimé avait admis des 
affections supplémentaires, et élargi les limitations fonctionnelles. La modification 
des circonstances justifiait ainsi un abattement de 25%. Enfin, le recourant avait 
manifesté sa volonté de pouvoir bénéficier d’une aide pour la reconversion. 
Toutefois, l’intimé n’avait pas évalué les chances de succès, ni l’adéquation de cette 
mesure, et s’était borné à proposer une mesure IPT. Bien que le recourant refusât 
cette mesure, aucune mise en demeure n’avait été donnée avant la clôture du 
mandat de réadaptation. 
30. Dans sa réponse du 11 mai 2016, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il a, au 
préalable, relevé que l’avis du SMR ne constituait pas une expertise médicale, mais 
portait uniquement une appréciation sur les rapports médicaux du dossier. Au 
surplus, il a répété, en substance, les arguments développés dans ses précédentes 
écritures. S’agissant de la mesure professionnelle, il a ajouté que le recourant 
n’avait pas souhaité bénéficier de la mesure IPT, et n’avait avancé aucune raison 
valable pour ne pas la suivre, de sorte que l’intimé était en droit de mettre un terme 
à la mesure de réadaptation. Qui plus est, le taux d’invalidité fixé était insuffisant 
pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement. 
31. Dans sa réplique du 6 juin 2016, le recourant a intégralement persisté dans ses 
conclusions. Il a exposé que le SMR n’avait pas motivé la raison pour laquelle il 
avait estimé que le recourant présentait une capacité de travail entière dans une 
activité adaptée sans baisse de rendement. Or, le Dr G______ avait évalué la 
capacité de travail à 50% sur le plan orthopédique, le Dr H______ avait indiqué que 
la capacité de travail avait diminué sans toutefois la chiffrer, et le Dr K______ avait 
jugé que le rendement était diminué. Au vu de toutes ses atteintes, une analyse 
interdisciplinaire était indispensable. Après avoir répété sa position relative au taux 
d’abattement, il a ajouté que sur le plan subjectif, il était motivé à suivre une 


 
 
 
 
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mesure d’ordre professionnel, et s’est référé à cet égard aux propositions de 
formation qu’il avait faites lors de son entretien avec l’intimé le 12 novembre 2014. 
Sur le plan objectif, il a motivé son refus de suivre la mesure IPT par ses problèmes 
de santé, ainsi que l’avait mentionné l’intimé dans sa note du 15 juin 2015. 
Du reste, il n’avait jamais reçu une sommation l’avertissant des conséquences 
juridiques de son refus. Outre cela, l’intimé n’avait pas démontré que la liste 
exemplative d’activités simples citées dans la décision querellée étaient adaptées à 
son état de santé. En effet, une activité de surveillance ou de manutention légère 
n’était pas compatible à ses limitations cardiaques, puisque le Dr K______ avait 
indiqué que toute activité physique devait être évitée. De plus, le SMR n’avait pas 
expliqué comment concilier les nombreuses limitations fonctionnelles psychiques 
avec une telle activité à 100%. Enfin, le recourant a produit le rapport du 28 avril 
2016 du docteur M______, spécialiste FMH en cardiologie et angiologie. Le 
praticien a conclu que la coronographie avait mis en évidence une maladie 
coronarienne 
d’un 
vaisseau 
avec 
une 
lésion 
significative 
de 
l’IVA (interventriculaire antérieure) proximale. Il a effectué le même jour une 
angioplastie, et posé un stent actif bio-résorbable au niveau de l’artère 
interventriculaire antérieure proximale. Le contrôle angiographique au niveau de 
cette artère était indemne de lésion significative. Le résultat final était « très bon ». 
32. Dans sa duplique du 30 juin 2016, l'intimé, se référant à sa réponse, a intégralement 
persisté dans ses conclusions. Pour le surplus, il s’est rallié à l’avis du SMR du 
15 juin 2016, joint à son écriture, lequel s’était prononcé sur le rapport du 
Dr M______. Dans cet avis, le SMR a noté que le praticien avait confirmé le bon 
résultat final de l’opération, de sorte que, comme évalué dans l’avis du SMR du 
31 mars 2015, les atteintes cardiologiques n’étaient pas incapacitantes. 
33. Dans ses observations du 28 juillet 2016, le recourant a soutenu que l’intimé avait 
fait preuve d’arbitraire, en opérant un taux d’abattement de 10% tant dans la 
décision du 17 décembre 2010 que dans celle du 17 février 2016 (querellée), alors 
que les pathologies et les limitations fonctionnelles retenues dans le cadre de la 
deuxième demande de prestations étaient plus importantes. Enfin, l’avis, 
contradictoire, du SMR devait être écarté ; celui-ci constatait un bon résultat après 
l’intervention au cœur, or, dans son avis précédent du 31 mars 2015, il avait attesté 
que la maladie coronarienne nécessitait d’éviter tout travail physique et l’exposition 
au froid. 
34. Copie de cette écriture a été communiquée à l'intimé, et la cause gardée à juger. 
EN DROIT 
1. a. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance 
unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 


 
 
 
 
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- 14/28 -
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée 
ayant été rendue en application de la LAI. 
b. 
La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative, du 12 septembre 1985 (LPA – RS/GE E 5 10), complétées par les 
autres dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas 
(art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure 
restant réservées (art. 1 al. 1 LAI; cf. notamment art. 69 LAI). 
Déposé le 11 avril 2016, le présent recours a été interjeté en temps utile, étant 
précisé que le délai de recours a commencé à courir le lendemain de la notification 
de la décision attaquée, intervenue le 26 février 2016, et est arrivé à échéance le 
lundi 11 avril 2016, compte tenu de la suspension des délais de recours du 7e jour 
avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement (art. 38 al. 4 let. a LPGA et 
89C let. a LPA). 
Il satisfait, par ailleurs, aux exigences de forme et de contenu prescrites par 
l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi art. 89B LPA). 
Enfin, touché par ladite décision et ayant un intérêt digne de protection à son 
annulation ou sa modification, le recourant a qualité pour recourir contre cette 
décision (art. 59 LPGA). 
c. 
Le présent recours sera donc déclaré recevable. 
2. Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; 127 V 467 consid. 1 et les références ; concernant la procédure, à défaut 
de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour 
de son entrée en vigueur [ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b]). 
Les faits pertinents dans la présente affaire se sont produits entre 2010 et 2016, soit 
sous l'empire de la LAI dans ses versions antérieure et actuelle (pour mémoire, les 
trois dernières révisions de la LAI, des 21 mars 2003 [4ème révision], 6 octobre 2006 
[5ème révision] et 18 mars 2011 [révision dite 6a], sont entrées en vigueur 
respectivement les 1er janvier 2004, 1er janvier 2008 et 1er janvier 2012). Le droit 
éventuel aux prestations doit donc être examiné en l'espèce au regard du droit en 
vigueur au moment où les faits pertinents se sont produits (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). Il sied cependant de noter que les trois 
révisions précitées n'ont pas amené de modifications substantielles sur les sujets 
pertinents dans la présente affaire, en particulier sur la notion d'invalidité et le cas 
échéant la manière d'évaluer l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral I.249/05 du 


 
 
 
 
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11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale 
sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
Par ailleurs, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité, à 
moins que la loi n'y déroge expressément (art. 1 al. 1 LAI). Les modifications qu'a 
apportées la LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée sur le plan 
de la loi de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en 
vigueur de la LPGA. Il n'en découle aucune modification du point de vue de leur 
contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et 
appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. La décision attaquée nie, dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations, le 
droit du recourant à une rente d’invalidité et à des mesures professionnelles. Le 
litige porte donc sur la question de savoir si une aggravation de l’état de santé du 
recourant est apparue depuis la décision du 17 décembre 2010, octroyant une rente 
entière limitée du 1er décembre 2009 au 31 mai 2010, et dans l’affirmative, si cette 
aggravation influence son droit aux prestations. Subsidiairement, il porte sur le 
point de savoir si le recourant a droit à des mesures de réadaptation professionnelle. 
4. a. 
Quand l'administration entre en matière sur une nouvelle demande 
(art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 [RAI - RS 831.201]), elle doit examiner la cause sur le fond et 
déterminer si la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré a 
effectivement eu lieu (ATF 117 V 198 consid. 3a). Selon la jurisprudence, elle doit 
procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de 
l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c'est-à-dire comparer les 
circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise avec celles qui 
existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à la 
rente est entrée en force (ATF 133 V 108 consid. 5), pour apprécier si dans 
l'intervalle est intervenue une modification sensible du degré d'invalidité justifiant 
désormais l'octroi d'une rente. Tout changement important des circonstances propre 
à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une 
révision selon l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de 
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi 
le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
b. 
Il n’y a en revanche pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 
consid. 2b et 390 consid. 1b). Par ailleurs, un motif de révision au sens de 
l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier ; la réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (arrêts du Tribunal fédéral I.406/05 du 13 juillet 2006 
consid. 4.1 et I.559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les arrêts cités). 


 
 
 
 
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c. 
Les normes réglementaires et les principes jurisprudentiels sur les modalités 
de l'examen d'une nouvelle demande après que des prestations ont été refusées par 
une décision entrée en force ne concernent que des demandes de prestations portant 
sur un objet identique. En revanche, l'assuré ne peut se voir opposer l'entrée en 
force d'un refus de prestations antérieur lorsqu'il fait valoir le droit à des prestations 
différentes, et donc un cas d'assurance différent (arrêt du Tribunal fédéral I.269/97 
du 24 février 1998, in SVR 1999 IV n. 21 p. 64; cf. aussi ATF 117 V 198 
consid. 4b). Au contraire, l'administration - et en cas de recours le juge - est tenue 
d'examiner de manière étendue sous l'angle des faits et du droit une nouvelle 
demande de prestations portant sur une prétention différente de celle qui a fait 
l'objet de la décision de refus antérieure. 
5. a. 
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
b. 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens 
du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce 
sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à 
elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral I.654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral I.786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 


 
 
 
 
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insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c; ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 
p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral I.237/04 du 
30 novembre 2004 consid. 4.2). 
7. a. 
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 


 
 
 
 
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Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les 
références citées). On ne peut cependant se fonder sur une appréciation du 
SMR que si celle-ci remplit les conditions relatives à la valeur probante des 
rapports médicaux. Il faut en particulier qu’elle prenne en compte l’anamnèse, 
décrive la situation médicale et ses conséquences, et que ses conclusions soient 
motivées. Les médecins du SMR doivent également disposer des qualifications 
personnelles et professionnelles requises par le cas (ATF 125 V 351; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_323/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.3.1 et les références 
citées). Il convient en général de se montrer réservé par rapport à une appréciation 
médicale telle que celle rendue par le SMR, dès lors qu'elle ne repose pas sur des 
observations cliniques auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement 
procédé, mais sur une appréciation fondée exclusivement sur les informations 
versées au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 9C_310/2015 du 15 janvier 2016 
consid. 6.2; 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1; 9C_578/2009 du 29 décembre 
2009 consid. 3.2 in fine). 


 
 
 
 
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- 19/28 -
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
8. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à 
récemment, le juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment 
élucidés avait en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à 
l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle 
instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral U.58/01 du 21 novembre 
2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié 
sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe 
tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées 
par l’administration ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). 
Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise 
reste possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment 
lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas 
du tout instruit un point médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. En l’espèce, il convient d’examiner si l’état de santé du recourant s’est péjoré 
depuis l’octroi d’une rente entière limitée du 1er décembre 2009 au 31 mai 2010, 
date à compter de laquelle le degré d’invalidité du recourant était alors fixé à 5.4%. 
Pour ce faire, il y a lieu de comparer les faits tels qu’ils se présentaient lors de la 
décision du 17 décembre 2010 à ceux prévalant au moment de la décision querellée 
du 17 février 2016. 
11. a. 
En 2010, l’intimé avait accordé une rente limitée, au motif que si le recourant 
était certes totalement incapable de travailler dans son activité habituelle de 
manutentionnaire depuis le 21 juillet 2008, date de son accident, il avait recouvré, 


 
 
 
 
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dès février 2010, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, respectant 
ses limitations fonctionnelles. Pour parvenir à cette conclusion, l’intimé se basait 
sur l’avis du SMR du 3 mars 2010, ainsi que sur le rapport de la SUVA du 
17 février 2010, lesquels se ralliaient aux conclusions du rapport de la CRR du 
15 janvier 2010. 
À l’époque, le recourant se plaignait principalement de douleurs rachidiennes 
cervicales et lombaires, et de douleurs aux poignets, notamment à gauche. En vue 
d’un bilan multidisciplinaire, il avait bénéficié d’un séjour de trois semaines dans le 
service de réadaptation de la CRR, où divers examens avaient été réalisés, y 
compris sur le plan psychologique, par des spécialistes de disciplines médicales 
pertinentes eu égard aux atteintes à la santé invoquées. À l’issue dudit séjour, la 
CRR avait retenu, après avoir procédé à une étude fouillée et étayée du dossier, les 
diagnostics de troubles musculo-squelettiques cervico-dorsaux et lombo-fessiers 
gauches de natures fonctionnelle non spécifique, d’un trouble de l’adaptation avec 
réaction anxieuse prédominante et des traits de personnalité quérulente, et d’une 
hernie inguinale gauche. Les douleurs au poignet gauche augmentaient lors de la 
flexion, et avaient persisté en dépit du séjour de réadaptation, si bien que l’expert 
avait considéré que le cas était stabilisé. En définitive, la seule atteinte impactant 
sur la capacité de travail était celle au poignet gauche. La capacité de travail était 
nulle dans l’activité habituelle, mais entière dans une activité adaptée, respectant les 
limitations fonctionnelles suivantes : éviter les activités de force, le port de charges 
supérieures à 15 kg de façon répétitive, les mouvements répétés en flexion-
extension et en rotation du poignet gauche. 
b. 
Dans le cadre de la nouvelle demande, déposée le 25 août 2014, l’intimé s’est 
fondé sur l’avis précité du SMR, ainsi que sur celui daté du 31 mars 2015, dans 
lequel le SMR se référait aux rapports des médecins traitants, soit les Drs G______, 
H______ et K______, orthopédiste, respectivement, psychiatre et cardiologue, et 
concluait que l’état de santé du recourant ne s’était pas aggravé. Le SMR avait donc 
maintenu sa position antérieure ; le recourant disposait d’une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles retenues. 
Le recourant considère que l’avis du SMR du 31 mars 2015 est incomplet et 
incohérent. Il convient donc d’examiner sa valeur probante. 
12. Sur le plan orthopédique, le SMR a estimé que les séquelles au poignet gauche, 
lesquelles persistaient, avaient déjà été prises en compte dans le cadre de la 
première décision. En outre, il a définitivement exclu la possibilité pour le 
recourant d’effectuer une activité de manutention, même légère, celui-ci souffrant 
d’atteintes articulaires, dont une rupture partielle de la coiffe des rotateurs de 
l’épaule droite, et une déchirure méniscale interne du genou gauche. Le SMR a, de 
ce fait, élargi les limitations fonctionnelles, et retenu une activité sédentaire, ou 
avec de courts déplacements en terrain plat, sans port de charges, et sans travail des 
bras au-dessus de l’horizontale. 


 
 
 
 
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À l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a produit les rapports du Dr 
G______ des 6 février et 15 septembre 2014, faisant état d’une raideur importante 
au poignet gauche, d’une rupture partielle de la coiffe des rotateurs de l’épaule 
gauche, ainsi que la déchirure méniscale interne du genou gauche. S’agissant de 
l’atteinte au poignet gauche, les douleurs persistaient sur la face dorsale, avec 
diminution de force. Ce diagnostic est donc semblable à celui qui se présentait au 
moment de la première décision. Cela étant, la chambre de céans observe que le Dr 
G______ est confus à un double égard, lorsqu’il note dans son rapport du 6 février 
2014 que le « taux d’incapacité lié au problème de ce poignet [est] de l’ordre de 
50% », avant d’indiquer dans celui du 15 septembre 2014 « il faut compter avec 
une réduction probablement définitive de la capacité fonctionnelle de cette main ». 
D’une part, il y a ambiguïté sur le point de savoir si ledit médecin chiffre à 50 % 
l’incapacité fonctionnelle du poignet gauche ou l’incapacité de travail consécutive à 
une telle atteinte dans une activité adaptée, et dans cette hypothèse-ci à quand 
remonte une telle incapacité. D’autre part, l’emploi de l’adverbe « probablement » 
dans le second rapport laisse à penser que le médecin est incertain quant à son 
affirmation. À supposer que la capacité fonctionnelle de cette main soit 
effectivement nulle, cette affirmation contredirait le premier rapport si le « taux 
d’incapacité lié au problème du poignet » gauche de 50% signifie une incapacité 
fonctionnelle dudit poignet de 50%. En outre, quand bien même l’atteinte au 
poignet gauche préexistait, le Dr G______ relève qu’il y a une diminution de force. 
Alors que la CRR indiquait, dans son rapport du 15 janvier 2010, que le recourant 
pouvait transporter des charges variant entre 10 et 15 kg, se pose la question de 
savoir si, en 2014, la diminution de force au poignet gauche, entraînant selon 
l’orthopédiste une incapacité fonctionnelle partielle ou définitive, engendre 
d’éventuelles répercussions sur la capacité résiduelle de travail dans une activité 
adaptée, voire sur le rendement. 
En ce qui concerne la coiffe des rotateurs des épaules, force est de constater qu’il 
s’agit d’un nouveau diagnostic. À la suite de l’arthroscopie en vue de la suture du 
tendon supra-épineux de l’épaule droite, réalisée en novembre 2013, le Dr G______ 
a écrit, dans son rapport du 15 septembre 2014, que l’amélioration avait été 
partielle, en raison d’une limitation de l’élévation en-dessus de l’horizontale tant 
dans le plan antérieur que latéral. L’épaule présentait un état inflammatoire 
chronique, et des séquelles étaient à prévoir, touchant le membre supérieur 
dominant, avec répercussion sur la capacité de travail « théorique ». Ledit médecin 
ne précise cependant pas ce qu’il faut entendre par capacité de travail « théorique », 
ni n’indique un taux d’incapacité de travail qui serait liée à l’atteinte de la coiffe 
des rotateurs de l’épaule droite (soit son état inflammatoire chronique). ni le cas 
échéant depuis quand (soit déjà actuellement ou de façon réservée pour l’avenir). 
Outre cela, on relèvera que, s’agissant du conflit sous-acromial avec amincissement 
du supra-épineux de l’épaule gauche, le traitement est purement conservateur, 
puisqu’il n’existe pas de rupture de la coiffe des rotateurs de cette épaule (cf. 


 
 
 
 
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rapport du Dr G______ du 16 octobre 2014) ; cette atteinte n’apparaît ainsi pas 
incapacitante à l’heure actuelle. 
En lien avec ces diagnostics (diminution de force du poignet gauche et état 
inflammatoire chronique au niveau de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite), la 
chambre de céans constate que, dans son rapport du 16 octobre 2014, adressé à 
l’intimé, le Dr G______ est également ambigu, voire se contredit. Alors qu’il 
confirme que la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle de 
manutentionnaire est nulle, que la plupart des gestes de cette activité ne sont plus 
possibles, en raison des douleurs et de la raideur du poignet gauche, et que la 
manutention de toutes charges est impossible, il estime qu’un travail de petites 
« manutentions » légères serait envisageable « certainement à 50% ». Bien que le 
SMR ait relevé à cet égard qu’une activité de manutention, même légère, est exclue, 
le taux auquel le recourant pourrait mettre à profit sa capacité de travail résiduelle 
dans une activité adaptée n’est pas précisé. En effet, le Dr G______ retient certes 
un taux de 50% pour un travail de petites manutentions, toutefois le praticien 
n’indique pas si ce taux s’applique également dans une autre activité adaptée. 
Enfin, s’agissant de la déchirure méniscale interne du genou gauche, force est de 
constater que, quand bien même il s’agit d’un nouveau diagnostic, aucun rapport 
n’aborde la question de savoir si cette affection entraîne une répercussion sur la 
capacité de travail du recourant ou sur son rendement. Le Dr G______ se contente 
d’indiquer, dans son rapport du 16 octobre 2014 adressé à l’intimé, qu’une activité 
exercée en terrain irrégulier est exigible à 50% et, dans son courrier du même jour, 
que le recourant peut effectuer des déplacements réguliers impliquant la montée et 
la descente d’escaliers. 
13. Sur le plan psychiatrique, dans son avis du 31 mars 2015, le SMR a retenu que les 
diagnostics posés par le psychiatre n’influençaient pas la capacité de travail du 
recourant dans une activité adaptée, le médecin n’ayant pas attesté une incapacité 
de travail à ce titre. 
En 2010, la CRR avait déjà évoqué un diagnostic de trouble de l’adaptation avec 
réaction anxieuse prédominante et des traits de personnalité quérulente. Le 
recourant présentait des symptômes anxieux, dont un sentiment d’oppression, et 
peinait à faire confiance, notamment dans les relations sentimentales. À l’époque, 
ce diagnostic n’entraînait pas de conséquences sur la capacité de travail. 
Dans son rapport du 3 décembre 2014, le Dr H______ a posé les diagnostics, avec 
répercussion sur la capacité de travail, de personnalité émotionnellement labile, 
type impulsif depuis l’enfance, d’un épisode dépressif moyen, et d’un probable 
syndrome de stress post-traumatique en rémission. Le recourant était confronté à 
des situations conflictuelles avec son entourage, y compris avec sa régie, il était 
impulsif, colérique, et se sentait facilement agressé par des tiers. Dans son rapport 
du 13 juillet 2014, joint à la nouvelle demande de prestations, ce praticien avait 
noté que le recourant souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 


 
 
 
 
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moyen. Celui-ci manifestait « un abaissement de l’humeur, une diminution de 
l’intérêt et du plaisir pour les activités, une réduction de l’énergie, entraînant une 
augmentation de la fatigabilité, une diminution de la concentration et de l’attention, 
une diminution de l’estime et de la confiance en soi, une attitude morose et 
pessimiste face à l’avenir, des troubles du sommeil, et une diminution de 
l’appétit ». 
Au vu de cette description, force est de constater que le trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen, constitue un nouveau diagnostic. Quant aux effets sur la 
capacité de travail, la chambre de céans ne peut suivre l’appréciation du SMR, ce 
pour les motifs suivants. 
En premier lieu, le recourant n’exerçant plus d’activité lucrative depuis juillet 2008, 
l’absence de certificats médicaux ne signifie pas encore qu’il est totalement capable 
de travailler dans une activité adaptée. Ensuite, le psychiatre a mentionné dans son 
rapport du 3 décembre 2014 que les symptômes décrits diminuaient la capacité de 
travail. Il ne s’est toutefois pas prononcé sur le taux de cette incapacité de travail, 
ni, dans les limites de la capacité de travail résiduelle retenue, sur l’existence d’une 
éventuelle baisse de rendement et sur la date à partir de laquelle une reprise d’une 
activité professionnelle serait exigible. Par ailleurs, le psychiatre a indiqué que la 
capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. On peine dès lors à 
comprendre comment un trouble dépressif récurrent moyen justifierait une totale 
incapacité de travail dans l’activité de manutentionnaire, mais aucune, selon le 
SMR, dans le cadre d’un travail adapté. 
14. Enfin, sur le plan cardiologique, le SMR a également considéré que la maladie 
coronarienne, soit une nouvelle atteinte, diagnostiquée par le Dr K______ dans son 
rapport du 26 novembre 2014, n’influençait pas la capacité de travail du recourant 
dans une activité adaptée, le médecin n’ayant pas attesté une incapacité de travail à 
ce titre. Le SMR a cependant admis que tout travail physique et l’exposition au 
froid étaient contre-indiqués. 
En juin 2014, le cardiologue a effectué une coronographie, laquelle mettait en 
évidence une sténose de l’interventriculaire antérieur non significative, mais une 
surveillance régulière était nécessaire. Une reprise de l’activité professionnelle était 
toutefois possible « probablement à 100% » dans une activité adaptée excluant 
l’effort et l’exposition au froid. Le rendement était « probablement réduit » en 
raison du stress post-traumatique et de l’état dépressif du recourant. Le 28 avril 
2016, le recourant a subi une angioplastie, au cours de laquelle un stent actif a été 
posé au niveau de l’artère interventriculaire antérieure proximale, une lésion 
significative de cette artère ayant été relevé. Le Dr M______, cardiologue, a conclu 
dans son rapport du 28 avril 2016, produit dans la réplique, que le résultat de 
l’opération était satisfaisant. 
Il sied d’examiner, au préalable, si la chambre de céans peut tenir compte dudit 
rapport, dans la mesure où il a été versé au dossier postérieurement à la décision 


 
 
 
 
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querellée. En effet, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances 
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état 
de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus 
postérieurement et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet 
d’une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les 
références). Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en 
considération dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de 
nature à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue 
(ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral I.321/04 du 18 juillet 
2005 consid. 5). En l’occurrence, le rapport du 28 avril 2016, bien qu’il soit 
postérieur à la décision attaquée du 17 février 2016, est en lien avec l’objet du 
litige, puisque dans le cadre de la nouvelle demande de prestation, le recourant 
avait produit un rapport évoquant une maladie coronarienne, et que le SMR s’est 
déterminé à ce sujet dans son avis du 31 mars 2015. La chambre de céans peut donc 
se référer au rapport du Dr M______. À cet égard, on observe que, quand bien 
même ce cardiologue a estimé que l’angioplastie avait été satisfaisante, on ignore si 
le recourant doit toujours éviter tout travail physique et l’exposition au froid dans 
une activité adaptée. Dans la négative, on ignore également le taux de capacité de 
travail, ainsi que la date à partir de laquelle une telle capacité de travail serait 
exigible. Le Dr M______ ne s’est en effet pas déterminé sur ces questions. 
15. Sur le vu de ce qui précède, eu égard à la diminution de force du poignet gauche, à 
l’état inflammatoire chronique au niveau de la coiffe des rotateurs de l’épaule 
droite, au trouble psychiatrique, ainsi qu’à la maladie coronarienne, et compte tenu 
du défaut d’informations fiables et suffisantes sur l’aggravation de l’état de santé, 
sur les limitations fonctionnelles que ces atteintes entraînent, sur le taux de capacité 
de travail dans une activité adaptée, sur l’existence d’une éventuelle baisse de 
rendement, sur la date à partir de laquelle une telle activité serait exigible, la 
chambre de céans n’est pas en mesure de trancher le litige. 
Partant, l’avis du SMR du 31 mars 2015 est écarté, ne reposant pas sur des éléments 
médicaux probants pour permettre de déterminer le degré d’invalidité du recourant. 
Il convient dès lors de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction complémentaire 
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire, laquelle comprendra, au vu des 
considérations précitées, des volets orthopédique, psychiatrique et cardiologique. 
Un renvoi se justifie d’autant plus qu’aucune expertise pluridisciplinaire n’avait été 
diligentée par l’intimé. Au vu des lacunes du dossier, et des différentes atteintes, 
l’expertise que l’intimé mettra en œuvre devra décrire quelle a été l’évolution de 
l’état de santé du recourant depuis le 17 février 2010, date de la première décision, 
et analyser globalement la capacité de travail du recourant (soit les éventuelles 
interactions entre les différentes pathologies), puis poser des conclusions 
communes. 
16. Reste encore à examiner si le recourant a droit à des mesures d’ordre professionnel. 


 
 
 
 
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17. Selon la jurisprudence, on applique de manière générale dans le domaine de 
l’assurance-invalidité le principe selon lequel un invalide doit, avant de requérir des 
prestations de l’assurance-invalidité, entreprendre de son propre chef tout ce qu’on 
peut raisonnablement attendre de lui pour atténuer le mieux possible les 
conséquences de son invalidité; c’est pourquoi un assuré n’a pas droit à une rente 
lorsqu’il serait en mesure, au besoin en changeant de profession, d’obtenir un 
revenu excluant une invalidité ouvrant droit à une rente (sur ce principe général du 
droit des assurances sociales, voir ATF 123 V 233 consid. 3c ; 117 V 
278 consid. 2b ; 400 consid. 4b et les arrêts cités). La réadaptation par soi-même est 
un aspect de l’obligation de diminuer le dommage et prime aussi bien le droit à une 
rente qu’à celui des mesures de réadaptation (art. 21 al. 4 LPGA). 
18. Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité 
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les 
conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. 
Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie 
professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent les 
mesures 
d’ordre 
professionnel 
(orientation 
professionnelle, 
formation 
professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital). 
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité 
de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès 
des mesures demandées (ATF 132 V 215consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci 
ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance 
(arrêt du Tribunal fédéral I.388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2). Le droit à une 
mesure de réadaptation suppose en outre qu'elle soit appropriée au but de la 
réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui 
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 
l'assuré (VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les références). Selon la jurisprudence 
constante, le droit à des mesures de reclassement (et à d'autres mesures de 
réadaptation professionnelle) à cause d'invalidité ne peut être refusé en raison du 
manque de faculté subjective de reclassement que dans la mesure où la procédure 
de mise en demeure prescrite à l'art. 21 al. 4 LPGA a été observée (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_100/2008 du 4 février 2009 consid 3.2 et les références). Le 
sens et le but de la procédure de mise en demeure prescrite à l'art. 21 al. 4 LPGA 
est de rendre l'assuré attentif aux conséquences négatives possibles d'une attitude 
rénitente à collaborer, afin qu'il soit à même de prendre une décision en pleine 
connaissance de cause et, le cas échéant, de modifier sa conduite. Une telle 
procédure doit s'appliquer même lorsque l'assuré a manifesté de manière claire et 
incontestable qu'il n'entendait pas participer à un traitement ou à une mesure de 


 
 
 
 
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réadaptation (arrêt du Tribunal fédéral I.605/04 du 11 janvier 2005 consid. 2 et les 
références, publié in SVR 2005 IV n. 30 p. 113; voir également les arrêts du 
Tribunal fédéral I.265/05 du 3 octobre 2005 consid. 4; et I.485/04 du 16 décembre 
2004 consid. 6.1). 
Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les mesures de réadaptation 
professionnelle qui contribuent directement à favoriser la réadaptation dans la vie 
active. L’étendue de ces mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, 
puisque cela suppose un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules 
seraient reconnues comme mesures de réadaptation professionnelle celles se 
fondant sur le niveau minimal admis. Au contraire, il faut s’en tenir aux 
circonstances du cas concret. Celui qui peut prétendre au reclassement en raison de 
son invalidité a droit à la formation complète qui est nécessaire dans son cas, si sa 
capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou 
améliorée de manière notable (ATF 124 V 108 consid. 2a; VSI 1997 
p. 85 consid. 1). 
19. Il n'existe pas un droit inconditionnel à obtenir une mesure professionnelle (voir par 
ex. l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_385/2009 du 13 octobre 2009). Si une perte de 
gain de 20% environ ouvre en principe droit à une mesure de reclassement dans une 
nouvelle profession (ATF 124 V 108 consid. 2b et les arrêts cités), la question reste 
ouverte s'agissant des autres mesures d'ordre professionnel prévues par la loi 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_464/2009 du 31 mai 2010). 
20. En l’espèce, le recourant soutient, en substance, qu'il était motivé à suivre une 
formation, bien qu’il ait refusé la mesure IPT, et que l'intimé n'avait pas respecté la 
sommation légale avant de clôturer le mandat de réadaptation. Pour sa part, l'intimé 
expose que le recourant n'avait avancé aucun motif excusable pour refuser la 
mesure IPT proposée. 
21. On rappellera que, compte tenu des développements qui précèdent, la chambre de 
céans n’est pas en mesure, en l’état, d’évaluer le degré d’invalidité du recourant, de 
sorte qu’il serait prématuré de reconnaître ou de nier le droit à une mesure de 
reclassement dans une nouvelle profession. S’agissant des autres mesures d’ordre 
professionnel, on relèvera que le mandat de réadaptation consistant en une mesure 
IPT a été clôturé en juin 2015 lorsque le recourant a confirmé qu’il ne souhaitait 
pas la suivre. Or, le recourant avait, lors de son entretien du 12 novembre 2014 avec 
l’intimé, manifesté sa volonté de recevoir une aide pour une reconversion. Il avait, à 
cette occasion, indiqué qu’il suivait des cours d’anglais à l’Ecole-Club Migros au 
moyen d’un chèque-formation, mais qu’il ne disposait pas de moyens suffisants 
pour poursuivre une formation approfondie. Il a, de plus, spécifié qu’il préférait 
bénéficier d’une formation plutôt que d’une mesure IPT. Quand bien même un 
assuré doit se soumettre à toutes les mesures d’instruction, de réadaptation et de 
nouvelle réadaptation ordonnées, si elles sont raisonnablement exigibles, et 
participer activement à sa réadaptation (Circulaire sur les mesures de réadaptation 
d’ordre professionnel, office fédéral des assurances sociales, n. 1008), force est de 


 
 
 
 
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constater que, sur le plan subjectif, le recourant désirait bénéficier d’une mesure de 
réadaptation. Cela étant, encore faut-il que la mesure préconisée soit objectivement 
appropriée au but de la réadaptation poursuivi et qu’elle ne soit pas vouée à l’échec. 
À cet égard, on constate que le Dr F______ en 2010 avait mentionné que la 
réinsertion professionnelle pouvait s’avérer difficile en raison des nombreuses 
plaintes subjectives du recourant, et du diagnostic posés sur le plan psychiatrique. 
En 2014, le Dr H______ notait, quant à lui, que les réactions impulsives et le 
sentiment d’être agressé rendaient difficile les relations professionnelles. Le 
psychiatre avait toutefois ajouté qu'il recommandait des mesures de réinsertion 
professionnelles progressives, et que le suivi psychiatrique pouvait réduire les 
symptômes d'ordre psychiatrique. Le recourant avait également annoncé à l’intimé 
qu’il ne commencerait pas la mesure IPT « pour des questions de santé » (cf. note 
de l’intimé du 15 juin 2015). Il n’est pas clair de savoir si une mesure 
professionnelle (reclassement ou autre) pourrait être menée à bien. Aucune des 
pièces médicales versées au dossier n'examine la question de savoir si la mesure de 
réadaptation préconisée est ou non raisonnablement exigible de la part du recourant 
sur les plans somatique et psychologique, ni, le cas échéant, s'il convient d'en 
attendre une amélioration déterminante de la capacité de gain de celui-ci. En tout 
état de cause, l’intimé, avant de clôturer le mandat de réadaptation, n’a pas 
formellement mis le recourant en demeure, ce qui constitue une violation du droit 
fédéral. La cause sera dès lors renvoyée à l’intimé sur ce point également, afin qu’il 
examine concrètement si toutes les conditions (maintien ou amélioration de la 
capacité de gain, pronostic sur les chances de succès) du droit éventuel à des 
mesures d’ordre professionnel (reclassement ou une autre mesure) sont réunies. 
Ensuite, s’il apparaissait qu’une mesure d’ordre professionnel pourrait être 
accordée, l’intimé devrait au besoin procéder à la sommation légale prévue à 
l'art. 21 al. 4 LPGA. 
22. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision querellée 
annulée, et le dossier renvoyé à l’intimé afin qu’il procède conformément aux 
considérants. 
23. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice 
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 89H al. 4 LPA), au vu du sort du recours, il y a lieu de 
condamner l’intimé au paiement d’un émolument de CHF 200.-. 
24. Représenté par un mandataire, le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, 
a droit à une indemnité de procédure, arrêtée en l’espèce à CHF 1'500.- (art. 61 
let. g LPGA; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative, du 30 juillet 1986 [RFPA – RS/GE E 5 
10.03]). 
* * * * * 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève du 
17 février 2016. 
4. Renvoie la cause à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève pour 
instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève. 
6. Condamne l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève à payer au 
recourant une indemnité de procédure de CHF 1'500.-. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le