ge_gerichte · ATAS/287/2009 · 2009-03-11 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/5026/2007 
ATAS/287/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 11 mars 2009 
 
En la cause 
Madame C__________, domiciliée à BERNEX, représentée par 
PROCAP, Mme Caroline LEDERMANN 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/5026/2007 
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EN FAIT 
1. Madame C__________, née en 1961, mariée, sans formation professionnelle, a 
exercé une activité d'ouvrière en usine, puis de vendeuse, à temps partiel. 
2. Suivie depuis 1988 par les Institutions universitaires de psychiatrie (IUPG) pour un 
trouble dysthymique et une personnalité borderline, l'assurée a été mise au bénéfice 
d'une demi-rente d'invalidité dès le 1er décembre 1989, par décision de l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI) du 12 juillet 1990. 
3. Par courrier du 18 décembre 1990, l'assurée a déposé une demande tendant à 
l'octroi de mesures de réadaptation. 
4. Dans un rapport établi en date du 15 mars 1991 à l'attention de l'OCAI, le Dr 
L__________, des institutions universitaires de psychiatrie, a posé les diagnostics 
de trouble dysthymique et personnalité borderline et indiqué que l'incapacité de 
travail était de 50% depuis le 6 janvier 1989. L'assurée avait besoin d'une 
psychothérapie de soutien pour une durée indéterminée. Il précisait que sa patiente 
travaillait comme vendeuse à 50 % et qu'une profession dans laquelle elle pourrait 
exercer ses dons artistiques, dans le graphisme par exemple, serait de nature à 
mieux lui assurer la confiance dans ses capacités et à l'aider peut-être à long terme à 
se passer de sa demi-rente AI. A défaut, des professions moins stressantes, plus 
valorisantes pour elle, comme celles de bibliothécaire ou d'aide en pharmacie, 
pourraient lui convenir. 
5. Par décision du 5 juillet 1991, l'OCAI a refusé à l'assurée l'octroi d'un reclassement 
dans une nouvelle profession, motif pris que compte tenu de la nature de son 
atteinte à la santé, un tel reclassement ne pourra selon toute vraisemblance pas 
améliorer de matière notable sa capacité de gain. 
6. Le 23 mars 1993, l'OCAI a adressé à l'assurée un questionnaire pour la révision de 
la rente. L'assurée a mentionné que son état de santé était toujours le même, à 
savoir qu'elle souffrait d'une dépression endogène stationnaire avec mauvais 
stockage de sérotonine. 
7. Dans un rapport établi en date du 15 avril 1994 à l'attention de l'OCAI, le Dr 
M__________, psychiatre, a posé les diagnostics de trouble dysthymique et de 
personnalité limite. L'assurée avait besoin d'une psychothérapie de soutien et d'un 
traitement médicamenteux depuis 1989. Entre 1990 et 1992, la patiente avait 
changé de travail à plusieurs reprises; elle travaillait à temps partiel dans une 
boutique depuis deux ans. Ce travail était bien investi, grâce aux bonnes relations 
qu'elle avait réussi à créer et maintenir avec son employeur. L'incapacité de travail 
était de 50% depuis 1989 pour une durée indéterminée. Il n'y avait pas de nécessité 
d'introduire d'autres mesures de réhabilitation. 


 
 
 
 
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8. Par communication du 14 juin 1994, l'OCAI a informé l'assurée que les éléments 
recueillis permettaient de maintenir son droit à la rente d'invalidité. 
9. Le 15 juillet 1998, l'assurée a informé l'OCAI que son état de santé s'était beaucoup 
aggravé depuis plusieurs mois et qu'il serait préférable qu'elle puisse bénéficier 
d'une rente d'invalidité totale. 
10. Dans un rapport établi en date du 16 septembre 1998 à l'attention de l'OCAI, la 
Dresse N__________, spécialiste FMH en médecine interne, a indiqué que l'assurée 
était en incapacité de travail à 100% depuis le 15 juillet 1998, pour une durée 
indéterminée. Elle a posé les diagnostics de fibromyalgie, état dépressif et asthme 
allergique. 
11. Dans un rapport intermédiaire du 12 mars 1999, la Dresse N__________ a 
diagnostiqué une fibromyalgie et indiqué que l'état de santé était stationnaire. Un 
examen médical complémentaire était indiqué. 
12. L'OCAI a ordonné une expertise et a mandaté le Dr O__________, spécialiste FMH 
en médecine interne et rhumatologie, à cet effet. 
13. Dans son rapport du 3 septembre 1999, l'expert a relevé à l'anamnèse que l'assurée 
avait dû être hospitalisée à la clinique de Belle-Idée en avril 1988 pour un état 
dépressif avec tentamen à l'arme à feu, puis pour des états anxieux en juillet et 
décembre 1988. Depuis 1989, elle est suivie par les institutions ambulatoires de 
psychiatrie à la consultation des Pâquis. Elle est régulièrement suivie par son 
psychiatre, à raison d'une consultation par mois. En raison de ses plaintes 
douloureuses, elle est en arrêt de travail à 100% depuis juillet 1998. L'expert a 
diagnostiqué un état dépressif, une personnalité borderline, une fibromyalgie et un 
asthme allergique. Il a conclu à une capacité de travail de 50% dans le métier de 
vendeuse. Selon l'expert, au vu à la fois des problèmes psychiatriques qui lui 
semblent actuellement bien compensés et du diagnostic de fibromyalgie, la capacité 
de travail de 50% lui semblait un maximum exigible chez cette patiente et non 
susceptible de s'améliorer avec les traitements. Il a relevé que la patiente a présenté 
un état dépressif important au début des années 1990 et que le diagnostic de 
fibromyalgie repose sur des symptômes douloureux apparus depuis le début 1998. 
Il existe donc une modification de l'état de santé de cette patiente entre 1994 et le 
moment de l'expertise. Toutefois, s'il apprécie globalement la situation, il lui 
semble qu'aujourd'hui la capacité de travail se situe toujours à 50% grâce à 
l'amélioration des problèmes psychiatriques et en dépit du diagnostic de 
fibromyalgie. 
14. L'OCAI a ordonné un stage d'observation professionnelle de type COPAI au Centre 
d'intégration professionnel (CIP), pour une durée de quatre semaines dès le 27 mars 
2000. Par courrier du 23 mars 2000, le CIP a informé l'OCAI que lors de la visite 
médicale préliminaire, le médecin consultant, le Dr P__________, a estimé inutile 


 
 
 
 
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de convoquer cette assurée à l'atelier COPAI pour la date du 27 mars 2000 au motif 
que l'assurée se trouvait en pleine décompensation physique et psychique de sa 
maladie chronique, à savoir un syndrome douloureux chronique dans une 
fibromyalgie évoluant mal au traitement en cours. La situation de l'assurée était très 
préoccupante et absolument pas compatible avec un stage professionnel au COPAI. 
Il proposait de compléter le dossier par une expertise psychiatrique ou une expertise 
complète dans le cadre d'un COMAI. 
15. L'OCAI a ordonné une expertise pluridisciplinaire qu'il a confiée au COMAI. 
L'assurée a fait l'objet d'un examen clinique le 26 septembre 2000, d'un consilium 
de psychiatrie et de rhumatologie en date du 27 septembre 2000. Dans le rapport 
d'expertise du 25 avril 2001, l'expert psychiatre a relevé que la présence importante 
du clivage dans les mécanismes de défense ainsi que le mode de fonctionnement 
relationnel anaclitique de l'assurée, de même que la vulnérabilité à la dépression, lui 
font retenir le diagnostic de personnalité émotionnellement labile de type 
borderline. La présence de deux épisodes dépressifs sévères avec un tentamen et la 
vulnérabilité aux rechutes dépressives ont permis de retenir le diagnostic de trouble 
dépressif récurrent actuellement en rémission. La symptomatologie fibromyalgique 
décrite par la patiente semblait entrer clairement dans le cadre d'un syndrome 
douloureux somatoforme persistant, ce qui devait être encore confirmé par le 
rhumatologue. Dans sa discussion, le psychiatre relèvait que le pronostic sur le plan 
psychiatrique était certainement meilleur qu'il y a quelques années puisque l'assurée 
semblait avoir bien intégré le fait qu'elle avait besoin d'un antidépresseur à vie. 
D'autre part, il semblait que grâce à sa psychothérapie, elle avait pu accepter de ne 
pas être en mesure non plus d'assumer un rôle de mère à plein temps et parvenait à 
apprécier par contre pleinement les moments qu'elle passe avec sa fille. Du point de 
vue psychiatrique, c'est le syndrome fibromyalgique d'origine psychosomatique qui 
prévalait quant à l'analyse de la capacité de travail. Selon l'expert rhumatologue, 
l'assurée présentait une fibromyalgie caractérisée par des douleurs diffuses 
musculo-squelettiques, l'ensemble de la symptomatologie douloureuse survenant 
également dans le cadre d'une dépression endogène anamnestique. L'appréciation 
de la capacité de travail restait difficile compte tenu que l'on n'objectivait pas de 
limitations fonctionnelles et que l'étiologie de la fibromyalgie demeurait encore 
inconnue. D'une manière générale, il était admis que les patients souffrant de 
fibromyalgie ne peuvent effectuer des travaux lourds ni des travaux de force. Par 
contre, pour les travaux légers, de manutention simple, non répétitifs, la capacité de 
travail pouvait être estimée à 40% vu la fibromyalgie associée à l'hypermobilité 
bénigne. L'expert rhumatologue a ajouté que l'appréciation de la capacité de travail 
globale dépendrait également de l'expert psychiatre dans ce cas. Les médecins du 
COMAI ont ainsi retenu les diagnostics de personnalité émotionnellement labile 
type borderline, syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de 
fibromyalgie et trouble dépressif récurrent en rémission. Dans l'appréciation du cas, 
les experts relevaient que l'assurée suivait un traitement régulier depuis 1990 et 


 
 
 
 
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qu'en mettant de côté certains problèmes importants de son enfance et de sa 
préadolescence, elle avait pu s'adapter à un fonctionnement social et 
professionnellement stable depuis plusieurs années et établir des relations 
privilégiées avec son entourage, sorte de clivage souvent associé à un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile de type borderline. Le pronostic restait 
incertain chez une personne qui présentait de gros troubles de la personnalité avec 
un risque de récidive du trouble dépressif. La perspective du stage COPAI en tant 
que facteur de stress confirmait cette hypothèse puisque le Dr P__________ a fait 
état en mars 2000 d'un état dépressif important. Le syndrome fibromyalgique 
souvent lié à ce type de pathologie assombrissait le pronostic en terme de capacité 
de travail. Les répercussions de l'atteinte à la santé dans les dimensions 
psychosociales étaient très importantes, puisque toute activité professionnelle était à 
ce moment-là impossible. L'expertisée ne pouvait envisager aucune activité 
professionnelle soutenue. Le pronostic était réservé aussi du fait que le trouble de la 
personnalité et le syndrome dépressif ne se guérissent pas. Ils constituent en eux-
mêmes un facteur de fragilité et augmentent les risques de rechute, soit spontanée, 
soit lors de situation de stress liée à la vie professionnelle ou personnelle. L'assurée 
souffrait depuis longtemps d'une pathologie psychiatrique sévère, bien stabilisée, 
mais entraînant une incapacité de travail de 50%, point qui n'était pas contesté. 
Dans ce contexte, l'amplification des symptômes pathognomoniques du syndrome 
somatoforme douloureux ne permettait plus à l'assurée de s'adapter à quelque 
situation professionnelle nouvelle qu'elle soit. Dans ses conclusions finales, le 
COMAI indiquait qu'il persistait une capacité de travail raisonnablement exigible 
de l'ordre de 30% seulement au plan médical chez cette assurée. Tant le trouble 
somatoforme douloureux que les troubles de la personnalité graves associés 
représentaient, à leur sens, une atteinte à la santé justifiant une incapacité de travail 
de 70 %. Ils ont conclu dès lors à une capacité de travail résiduelle de 30% depuis 
le 15 juillet 1998, en tenant comptant du syndrome douloureux somatoforme 
persistant qui s'était greffé aux aspects psychiques précédents. Le pronostic était par 
ailleurs réservé, car le syndrome de fibromyalgie était lié à des comorbidités 
psychiatriques sévères et peu susceptibles de traitement ou d'évolution vers la 
guérison. Il n'y avait pas d'amélioration raisonnablement envisageable, du moins à 
moyen terme. 
16. Par décision du 17 juillet 2001, l'OCAI a reconnu à l'assurée un degré d'invalidité 
de 100% et lui a octroyé une rente entière d'invalidité à compter du 1er octobre 
1998. 
17. Le 15 mai 2006, l'OCAI a adressé à l'assurée un questionnaire pour la révision de la 
rente dans lequel celle-ci a indiqué que son état de santé était toujours le même. 
18. Dans un rapport du 13 juin 2006 à l'attention de l'OCAI, le Dr Q_________, du 
Groupe médical d'Onex, a indiqué qu'à sa connaissance, l'état de santé de l'assurée 
était stationnaire et qu'il n'y avait pas d'évolution diagnostique. Il n'avait vu la 


 
 
 
 
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patiente qu'une fois en 1998, et une fois en 2006 pour une aggravation des 
épigastralgies depuis deux mois. La Dresse Sylvia S_________ a établi un rapport 
médical à l'attention de l'OCAI en date du 14 juin 2006. Elle a diagnostiqué une 
fibromyalgie, un état anxio-dépressif et indiqué que l'état de santé était stationnaire. 
19. L'OCAI a confié une expertise psychiatrique au Dr R_________, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 13 mai 2007, l'expert indique 
qu'à l'examen clinique, il n'a pas relevé de troubles formels de la pensée. Les affects 
sont ternes, souvent neutres mais teintés par le côté soucieux et abattu de l'assurée. 
L'état thymique est fluctuant. Il existe une anxiété sous-jacente qui semble aussi 
insérée dans une personnalité peureuse à la base. Il n'y a pas de symptômes de la 
lignée psychotique. L'expert décrit une femme qui frappe par des particularités de 
ralentissement au niveau corporel et dans sa mobilisation psychique, émotionnelle 
et 
intellectuelle. 
L'observation 
clinique 
selon 
le 
système 
d'échelle 
psychopathologique de l'Association internationale pour la méthodologie et la 
documentation en psychiatrie (AMDP) relève de nombreux items significatifs avec 
une répartition un peu "polymorphe". Il s'y reflète surtout les limitations cognitives 
et l'instabilité émotionnelle. La plupart des notions se trouvent dans une intensité 
légère à moyenne. Dans la discussion du cas, l'expert relève, sur le plan affectif, 
que l'assurée a eu une deuxième relation stable sur dix ans, ensuite, depuis 2001, 
une nouvelle relation qui est tout aussi stable et satisfaisante pour elle. A travers le 
dossier, on retrouve d'autres éléments de son bon fonctionnement lorsqu'elle a pu 
établir des relations positives avec ses chefs. Ces observations amènent l'expert à 
penser qu'il s'agit certes chez l'assurée d'une problématique de structuration 
précoce, dans le sens d'une anxiété existentielle initiale, de carences affectives, qui 
a ensuite conditionné un besoin accru de réassurance et, dans sa forme exagérée, de 
dépendance. Toutes les observations de ce type révèlent d'un côté une mixité entre 
fragilité, vulnérabilité, séquelles de problèmes antérieurs, et, de l'autre côté, sa 
capacité de faire face et de s'adapter. Dans une approche juste, il est inévitable de 
constater aussi les ressources et réussites de l'assurée dans sa vie. De ce fait, l'expert 
relève qu'il ne lui semble pas que les appréciations antérieures, qui ont toujours 
tourné autour de la notion d'un 50 %, soient un hasard. La situation bascule en 2001 
avec l'expertise pluridisciplinaire du COMAI. Pour l'expert, l'évaluation tripartite 
de l'expertise du COMAI effectuée en 2001 contient des conclusions partiellement 
contradictoires, incohérentes et peu compréhensibles. Le regard d'aujourd'hui sur la 
situation montre sur le plan clinique une femme légèrement ralentie, soucieuse, 
précautionneuse, d'une tonicité abaissée avec de légers troubles cognitifs et surtout 
conditionnée dans une vision négative et maladive de son propre corps et 
fonctionnement. L'état est relativement bien compensé. Si une souffrance 
dépressive a existé auparavant à un niveau plus intense, elle est passablement 
compensée avec la médication. Le dosage médicamenteux montre que l'assurée est 
observante. L'expert considère qu'un trouble de la personnalité peut être admis, en 
se posant toutefois la question de savoir s'il s'agit d'une personnalité borderline. Les 


 
 
 
 
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caractéristiques pour un trouble de la personnalité émotionnellement labile sont 
insuffisantes. Il retient pour sa part une simple instabilité émotionnelle, des 
fluctuations d'humeur, des variations entre différents états qui ne font pas partie du 
diagnostic de borderline. En revanche, l'expertisée présente des ingrédients d'une 
personnalité anxieuse-évitante. Il a finalement retenu les diagnostics de troubles 
spécifiques de la personnalité, à savoir une personnalité anxieuse-évitante classée 
sous F60.6 de la CIM-10), des troubles dépressifs récurrents, compensés, épisode 
actuel léger avec syndrome somatique (F 33.01 CIM-10) et des dysfonctionnements 
neurovégétatifs somatoformes avec dominance dans la sphère gastro-intestinale 
(F45.31 au sens de la CIM-10). L'expert évalue les conséquences assécurologiques 
de ces diagnostics et de l'atteinte durable de cette assurée à 50%. L'assurée est 
capable de s'adapter à son environnement professionnel, avec difficultés. 
20. Dans un avis du 25 juin 2007, le SMR Suisse romande a estimé, à la lecture du 
rapport d'expertise psychiatrique, qu'une erreur de diagnostic pour la personnalité a 
été commise en 2001 et que le syndrome somatoforme douloureux n'est plus 
d'actualité. Il y a par contre un trouble dépressif léger avec somatisation. En fait, 
l'incapacité de travail n'a jamais dépassé 50%. 
21. Le 2 août 2007, l'OCAI a notifié à l'assurée un projet de décision aux termes duquel 
la rente entière sera remplacée par une demi-rente basée sur un taux d'invalidité de 
50%, le SMR considérant que son état de santé avait évolué favorablement. 
22. Par l'intermédiaire de son mandataire, l'assurée a contesté ce projet, se référant à un 
rapport médical de la Dresse S_________, spécialiste FMH en médecine générale, 
aux termes duquel son état de santé est stationnaire par rapport à celui qui avait 
déterminé l'octroi d'une rente à 100%. 
23. Questionné par le SMR afin de savoir si l'état de santé s'est modifié ou non de façon 
notable entre l'expertise de 2001 et son expertise, le Dr R_________ a répondu par 
courrier du 24 septembre 2007 que le psychiatre du COMAI en 2000 arrivait à la 
conclusion que le syndrome fibromyalgique prévalait à l'analyse la capacité de 
travail, que le rhumatologue estimait que l'incapacité de travail pour des travaux 
légers était de 60%, pour les travaux de ménage de 40 %, et que dans leurs 
conclusions, les deux médecins parvenaient à une incapacité de travail de 70% sans 
que l'on puisse comprendre pourquoi. Or, les notions antérieures tournaient toujours 
autour d'un 50 %. En reprenant ses diagnostics, le Dr R_________ indique qu'il est 
effectivement proche des notions antérieures, bien que le contenu soit différé. Il a 
observé une amélioration surtout en lien avec la nouvelle relation sentimentale très 
stabilisante depuis 2001 et en lien avec le relatif bon fonctionnement dans la réalité. 
Dans l'appréciation finale, l'expert indique qu'il ne peut faire autrement que de 
pondérer avec soin tous les éléments, ceux du côté maladif et les autres (extra-
médicaux, côté histrionique, etc.); c'est ainsi qu'il est parvenu à la conclusion d'une 
incapacité de travail de 50%, finalement très proche de l'état documenté 


 
 
 
 
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antérieurement. Il admet que l'on peut certainement assimiler la fibromyalgie au 
trouble somatoforme et tout à fait retenir une comorbidité psychiatrique, tout en 
s'interrogeant sur la question de savoir si elle est pour autant invalidante à 70 %. En 
finalité, l'expert voit à la fois une appréciation différente et une amélioration sur le 
plan psychiatrique. 
24. Par décision du 28 novembre 2007, remplaçant celle du 17 juillet 2001, l'OCAI a 
reconnu à l'assurée un degré d'invalidité de 100% (sic) et lui a accordé une rente 
entière (sic) de 696 fr. à compter du 1er janvier 2008. Dans la motivation annexée à 
la décision, l'OCAI, se fondant sur le rapport d'expertise du Dr R_________ et 
l'avis du SMR selon lequel l'état de santé de l'assurée a favorablement évolué 
depuis la dernière expertise du 25 avril 2001, indique que la rente entière qui lui 
était versée jusqu'ici est remplacée par une demi-rente basée sur un taux d'invalidité 
de 50% à compter du 1er jour du 2ème mois qui suit la notification de la décision. 
25. L'assurée, représentée par PROCAP Service juridique, a interjeté recours en date 
du 19 décembre 2007. Elle fait valoir qu'il n'y a aucun motif de révision, son état de 
santé ne s'étant pas amélioré. L'expertise du Dr R_________ ne permet pas de 
prouver une soi-disant erreur de diagnostic commise par les experts du COMAI. De 
surcroît, l'expert n'explique pas en quoi une personnalité histrionique serait moins 
invalidante qu'un personnalité borderline. S'agissant du syndrome somatoforme 
douloureux, la recourante allègue qu'elle continue de se plaindre d'une souffrance 
douloureuse de tous les jours, ce que le Dr R_________ a d'ailleurs relevé. En 
l'absence de tout motif de révision ou de reconsidération, elle conclut à l'annulation 
de la décision de l'OCAI. 
26. Dans sa réponse du 30 janvier 2008, l'OCAI indique que pour octroyer une rente 
entière à la recourante en 2001, il s'était fondé essentiellement sur l'expertise du 
COMAI, alors qu'il n'avait pas examiné le caractère invalidant ou non du syndrome 
douloureux somatoforme retenu par les experts, ce qui constitue une erreur 
manifeste. Il eût été indispensable de déterminer si cette atteinte était réellement en 
lien de causalité avec l'incapacité de travail attestée dès juillet 1998. Ce point est 
sujet à caution dans la mesure où la jurisprudence considère depuis 2000 déjà la 
fibromyalgie (ou trouble somatoforme douloureux) comme une affection psychique 
devant remplir bon nombre de critères pour être considérée comme invalidante. 
Enfin, la méthode d'évaluation de l'invalidité de la recourante en 2001 n'était pas 
conforme à la loi, faute de comparaison des revenus. La décision était en 
conséquence manifestement erronée. Se fondant sur l'expertise du Dr R_________, 
l'OCAI conclut au rejet du recours, avec substitution de motifs. 
27. Dans ses conclusions du 14 février 2008, la recourante relève que le rapport du 
COMAI a permis d'établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique pour 
reconnaître le caractère invalidant du trouble somatoforme. D'ailleurs, l'existence 
d'une comorbidité invalidante a été admise par le Dr T_________. En définitive, les 


 
 
 
 
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avis divergent uniquement sur l'ampleur de la répercussion de l'atteinte à la santé 
sur la capacité de travail. La recourante soutient qu'il ne paraît pas déraisonnable 
d'admettre qu'une capacité résiduelle de seulement 30 % puisse être mise en valeur 
dans l'économie libre. Enfin, l'aggravation récente de son état de santé commande 
dans tous les cas le maintien de la rente. 
28. Le 7 mai 2008, le Tribunal de céans a interpellé l'OCAI aux fins de savoir si, 
comme indiqué dans sa décision du 28 novembre 2007, et nonobstant la motivation, 
une rente entière d'invalidité était toujours versée à la recourante. 
29. Le 21 mai 2008, l'OCAI a informé le Tribunal de céans qu'en réalité, une demi-
rente d'invalidité était versée à la recourante depuis le 1er janvier 2008, fondée sur 
un degré d'invalidité de 50 %, et a communiqué copie d'un courrier de la Caisse de 
compensation du commerce de gros (ci-après la caisse) confirmant qu'une erreur 
s'était glissée dans la décision notifiée. Le même jour, la caisse a notifié une 
décision "rectifiée" à la recourante, datée du 28 novembre 2007. 
30. Invitée à se déterminer, la recourante a fait savoir qu'elle n'avait pas de remarques 
particulières à formuler. 
31. Le 16 octobre 2008, le Tribunal de céans a requis de l'OCAI la production de 
l'annexe à sa pièce n° 52, à savoir le rapport du Dr P__________, du CIP. L'intimé 
n'ayant pas été en mesure de produire ledit rapport, le Tribunal s'est adressé 
directement au Dr P__________. 
32. Par courrier du 2 décembre 2008, le Dr P__________ a informé le Tribunal qu'il ne 
possédait pas de copie dudit rapport. Cependant, après consultation de ses notes 
personnelles, il pouvait dire que le stage COPAI prévu pour le 17 mars 2000 a été 
annulé, car l'état clinique de l'assurée n'était à ce moment-là pas compatible avec les 
exigences d'un stage professionnel. On se trouvait alors face à une patiente en 
pleine décompensation, n'assumant plus aucune tâche personnelle ou ménagère de 
base, sans traitement efficace, passant ses journées au lit. Après discussion avec sa 
thérapeute, la Dresse N__________ (actuellement décédée), il avait été convenu 
que la participation à un stage d'évaluation professionnelle n'apporterait aucun 
élément complémentaire et serait inutilement persécutoire. Ce document a été 
communiqué aux parties. 
33. Dans son écriture du 5 janvier 2009, la recourante relève que le rapport du Dr 
P__________ confirme qu'à l'époque de l'octroi de la rente entière d'invalidité, le 
fait d'admettre que sa capacité résiduelle de 30 % ne pouvait plus être mise en 
valeur dans l'économie libre ne procédait d'aucune erreur et encore moins d'une 
erreur "manifeste". Tel n'est toujours pas le cas aujourd'hui. La recourante persiste 
dans ses conclusions, dès lors qu'il n'y a aucun motif de révision ou de 
reconsidération. 


 
 
 
 
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34. L'OCAI considère pour sa part que le courrier du Dr P__________ n'est pas 
susceptible de modifier son appréciation et conclut au rejet du recours. 
35. Après échange des écritures, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 
cas d’espèce. 
3. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et 60 LPGA). 
4. L'objet du litige consiste à déterminer si l'intimé était en droit de supprimer la rente 
entière d'invalidité de la recourante et de la remplacer par une demi-rente dès le 1er 
janvier 2008. 
5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 


 
 
 
 
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V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 
et 390 consid. 1b). 
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant 
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 
3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 
2b et 390 consid. 1b). A cet égard, c'est la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 
au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 
du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 
ss). On ajoutera également qu'un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ou de 
l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt I 559/02 du 31 
janvier 2003, consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier: 
Urs MULLER, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der 
Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als 
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrenten-revisionen, in: 
Schaffauser/Schlauri 
[Hrsg], 
Die 
Revision 
von 
Dauerleistungen 
in 
der 
Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). Il n'y a dès lors pas matière à révision 
lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas. 
6. Le principe général du droit des assurances sociales selon lequel l'administration 
peut en tout temps revenir d'office sur une décision formellement passée en force 
qui n'a pas donné lieu à un jugement sur le fond, lorsque celle-ci est manifestement 
erronée et que sa rectification revêt une importance notable a été consacré à l'art. 53 
al. 2 LPGA. Selon la jurisprudence, une décision est sans nul doute erronée 
lorsqu'elle a été rendue sur la base de normes fausses ou non pertinentes ou que les 
dispositions pertinentes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière erronée. En 
règle générale, l'octroi illégal de prestations est réputé sans nul doute erroné (ATF 
126 V 401 consid. 2b/bb et les références). A l'inverse, une inexactitude manifeste 
ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions 
matérielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de 
leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu 
de la situation de fait et de droit de l'époque (SVR 2006 UV n° 17 p. 60 [U 378/05] 
consid. 5.3 et les arrêts cités; arrêt B. du 19 décembre 2002, I 222/02 consid. 3.2). 
Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision, il faut se fonder sur les 
faits et la situation juridique au moment où cette décision a été rendue, compte tenu 
de la pratique en vigueur à cette époque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389, 119 V 


 
 
 
 
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475 consid. 1b/cc p. 479). Dans le contexte des troubles somatoformes douloureux, 
un motif de reconsidération n'entre en ligne de compte que si la décision initiale 
apparaît manifestement erronée à la lumière des exigences valables à l'époque de 
son prononcé et non pas à l'aune des critères plus restrictifs précisés 
postérieurement dans l'ATF 130 V 352 (arrêt I 138/07 du 25 juin 2007; voir aussi 
Andreas BRUNNER/Noah BIRKÄUSER, Somatoforme Schmerzstörung - 
Gedanken zur Rechtsprechung und deren Folgen für die Praxis, insbesondere mit 
Blick auf die Rentenrevision, Basler Juristische Mitteilungen 4/2007 p. 200). 
Le juge peut entériner une décision de révision rendue à tort pour le motif substitué 
que la décision de rente initiale était sans nul doute erronée, pour autant que sa 
rectification revête une importance notable (ATF 125 V 368). Cela implique qu'il 
procède à un double examen. En premier lieu, il doit se prononcer sur le caractère 
manifestement erroné de la décision initiale. S'il répond affirmativement à cette 
question, il doit alors examiner la situation existant au moment où la décision de 
révision de l'administration a été rendue, de façon à pouvoir rétablir une situation 
conforme au droit (arrêt C. du 17 août 2005 [I 545/02]). 
7. a) En l'espèce, il convient de comparer les faits tels qu'il se présentaient lors de la 
décision d'octroi d'une rente entière d'invalidité du 17 juillet 2001 et les 
circonstances prévalant lors de la décision litigieuse. 
Dans son expertise du 25 avril 2001, le COMAI a diagnostiqué chez la recourante 
un grave trouble de la personnalité, ce que plusieurs psychiatres avaient relevé 
depuis fort longtemps, auquel s'est ajouté une fibromyalgie. Dans l'appréciation du 
cas, les experts soulignaient que la patiente souffrait depuis longtemps d'une 
pathologie psychiatrique sévère, bien stabilisée, mais entraînant une incapacité de 
travail de 50 %. Jusqu'à son arrêt de travail, elle a pu gagner sa vie dans des 
emplois adaptés, à temps partiel, auprès de deux entreprises qui ont pu 
s'accommoder d'irrégularités de rendement et de présence au travail. Le trouble 
somatoforme douloureux s'est développé dès juillet 1998. Selon les experts du 
COMAI, tant le trouble somatoforme douloureux que les troubles de la personnalité 
graves associés représentaient une atteinte à la santé justifiant une incapacité de 
travail de 70 %. Ils on précisé qu'il persistait une capacité de travail 
raisonnablement exigible de l'ordre de 30 % seulement au plan médical, dans des 
activités de décoration d'objets pratiquées à domicile ou dans un cadre sans 
contrainte de rendement, ce dès le 15 juillet 1998. Bien que le traitement 
médicamenteux et psychothérapeutique fût optimal, le pronostic était réservé. 
L'intimé justifie sa décision de réduire la rente entière à une demi-rente en se 
fondant sur le rapport d'expertise du Dr R_________, du 13 mai 2007. Selon cet 
expert, la recourante frappe par des particularités de ralentissement au niveau 
corporel et dans sa mobilisation psychique, émotionnelle et intellectuelle. Il a 
retenu les diagnostics de troubles spécifiques de la personnalité, de type 


 
 
 
 
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personnalité anxieuse-évitante, troubles dépressifs récurrents, compensés, épisode 
actuel léger, avec syndrome somatique et dysfonctionnements neurovégétatifs 
somatoformes avec dominance dans la sphère gastro-intestinale entraînant une 
incapacité de travail de 50 %. 
L'intimé en déduit qu'une erreur de diagnostic a été commise par le COMAI en 
2001. 
Cette conclusion ne peut être retenue. En effet, le Tribunal de céans constate que les 
diagnostics évoqués par le Dr U_________ ne diffèrent pas fondamentalement de 
ceux retenus par le COMAI. Ce dernier avait diagnostiqué un trouble de la 
personnalité (borderline), un trouble somatoforme douloureux persistant sous forme 
de fibromyalgie et un trouble dépressif récurrent, alors en rémission. Le Dr 
R_________ diagnostique également un trouble de la personnalité, sous forme de 
personnalité anxieuse-évitante et un syndrome somatique. En fin de compte, 
comme le Dr R_________ le reconnaît lui-même dans son courrier du 24 septembre 
2007, il est effectivement proche des notions antérieures et seul le contenu en est 
différé. Le COMAI qualifiait le trouble de la personnalité de grave, De même, 
l'appréciation de la gravité du trouble de la personnalité et ses répercussions sur la 
capacité de travail diverge; pour le Dr R_________, la portée de ce diagnostic dans 
le fonctionnement de vie adulte et professionnelle de la recourante n'est que 
partielle car elle a disposé et dispose toujours de suffisamment de ressources pour 
faire aussi face aux exigences de la réalité. 
Le Tribunal de céans relève que l'avis du Dr R_________ consiste en fait en une 
appréciation différente de faits demeurés les mêmes. Quant à l'amélioration 
évoquée sur le plan psychique, due à la nouvelle relation sentimentale très 
stabilisante depuis 2001 et à son relatif bon fonctionnement dans la réalité, l'expert 
ne dit pas en quoi consiste exactement l'amélioration psychique; il estime que la 
recourante est capable de s'adapter à son environnement professionnel, mais ajoute 
"avec difficultés". Or, le Tribunal de céans constate que dans son rapport 
d'expertise, le COMAI mentionnait aussi cette relation sentimentale qui durait déjà 
depuis 10 ans (et non pas depuis 2001 comme mentionné par le Dr R_________), 
cet ami très attentif et affectueux apportant à la recourante un soutien logistique et 
émotionnel qui la rassure. Le COMAI relatait également une période de relative 
stabilité sur le plan psychique entre 1992 et 1998, avec apparition en 1998 de 
douleurs musculaires. C'est en tenant compte de l'ensemble de la pathologie de la 
recourante que le COMAI a retenu une incapacité de travail de 70 %, surtout en 
raison de la gravité du trouble de la personnalité. Quant aux autres médecins ayant 
suivi la recourante, ils indiquent que la situation médicale n'a pas changé. On ne 
voit dès lors pas en quoi consiste l'amélioration objective de l'état de santé de la 
recourante, cette dernière n'ayant par ailleurs pas recouvré une capacité de travail 
ou de gain. 


 
 
 
 
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Force est de constater que les conclusions du Dr R_________ constituent une 
appréciation divergente d'une situation de fait identique, ce qui n'autorise pas une 
révision. 
b) Dans sa réponse au recours, l'intimé allègue que sa décision d'octroi de la rente 
entière du 17 juillet 2001 était manifestement erronée, car il n'avait pas examiné à 
la lumière de la jurisprudence si les conditions pour admettre le caractère invalidant 
du trouble somatoforme douloureux étaient remplies, ni procédé à une comparaison 
des revenus, ce qui l'autorise à reconsidérer sa décision. Il conclut dès lors au rejet 
du recours, par substitution de motifs. 
A l'appui de son allégué, l'intimé cite l'arrêt I/554/98 du 4 janvier 2000 (VSI 2000 
p. 152), où le Tribunal fédéral (des assurances) s'était, certes, déjà référé à l'avis de 
Mosimann et sa description de la tâche spécifique de l'expert médical dans le 
contexte de troubles somatoformes. C'est toutefois avec l'arrêt I 683/03 du 12 mars 
2004 (ATF 130 V 352) qu'il a développé, à l'aide de critères plus restrictifs, les 
conditions auxquelles il y a lieu d'admettre à titre exceptionnel que des troubles 
somatoformes douloureux entraînent une limitation de longue durée de la capacité 
de travail de l'assuré. Toutefois, l'on ne saurait considérer que l'arrêt I 683/03 du 12 
mars 2004 n'a fait que reprendre une jurisprudence qui existait déjà au moment de 
la décision de rente du 17 juillet 2001 (cf. ATF I 138/07 du 25 juin 2007 et I 927/06 
du 4 décembre 2007). 
D'autre part, au vu des conclusions de l'expertise du COMAI, on ne saurait qualifier 
la décision de l'intimé de manifestement erronée. En effet, c'est en tenant compte de 
l'ensemble des atteintes à la santé et surtout du grave trouble de la personnalité que 
le COMAI avait retenu une capacité de travail résiduelle de 30 % seulement, non 
exploitable sur le marché du travail ordinaire. Compte tenu de la comorbidité 
psychiatrique grave, à laquelle s'est ajoutée la fibromyalgie, l'intimé ne saurait 
sérieusement soutenir qu'il ait fait un usage manifestement erroné de son pouvoir 
d'appréciation en retenant un degré d'invalidité de 100 % ouvrant le droit à une 
rente entière de l'assurance-invalidité. 
Par conséquent, il n'y a pas motif à reconsidération. 
8. Au vu de ce qui précède, le recours, bien fondé, doit être admis. 
9. La recourante, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens que le Tribunal fixe à 1'500 fr. (art. 61 let. g 
LPGA). 
10. Au vu du sort du litige, un émolument de 1'000 fr. est mis à la charge de l'intimé 
(art. 69al. 1bis LAI). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet et annule la décision de l'OCAI du 28 novembre 2007. 
3. Condamne l'OCAI à payer à la recourante une indemnité de 1'500 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
4. Met un émolument de 1'000 fr. à la charge de l'OCAI. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le