ge_gerichte · ATAS/151/2005 · 2005-02-15 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1895/04 ATAS/151/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

1°*° chambre

du 15 février 2005

En la cause

Monsieur V , recourant
Contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, intimée

sis rue de Lyon 97 à Genève

Siégeant : Mme Doris WANGELER, Présidente,
Mmes Isabelle DUBOIS et Maya CRAMER, Juges

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EN FAIT
Monsieur V , né le 13 février 1951, d’origine portugaise, marié et père
de deux enfants, a travaillé en tant que temporaire du bâtiment auprès de
l’entreprise X jusqu’au 30 septembre 2000. Dès cette date, il a été
employé comme manœuvre à plein temps (42,5 heures/semaine) chez
Y où il réalisait un revenu annuel de 52'000 fr. (4'000 fr. par mois, 13°"°

salaire inclus).

Le 13 avril 2001, l’assuré a été en incapacité de travail à 100% en raison de
douleurs lombaires. Il a consulté le docteur A , du centre médical de
Chêne-Bourg, lequel a mandaté le docteur B , radiologue, afin qu’il
procède à une Imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire. Ce dernier a
effectué son examen le 26 avril 2001 et a diagnostiqué une discopathie lombaire
étagée prédominant en L4-LS où il y avait un pincement intersomatique. Il
n'existait ni sténose canalaire ou foraminale, ni protusion ou hernie et aucune
évidence de conflit radiculaire.

Le 14 mai 2001, le docteur C , Spécialiste en neurochirurgie, a
diagnostiqué de nombreuses discopathies étagées de toute la colonne lombaire avec
très nette prédominance en L4-LS. A son avis, le problème majeur réside dans le
type de travail qu’effectuait l’assuré et 1l ne pensait pas que son dos soit encore en
état de lui permettre de poursuivre une activité en tant que travailleur de force. Il
fallait songer à un recyclage professionnel ou à un arrêt définitif du travail. Il a
souligné qu’une opération n’était pas indiquée, dans la mesure où les interventions
dans de tels cas n’étaient pas réputées donner des résultats exceptionnels. Ce
praticien a encore diagnostiqué une sciatique, apparaissant au second plan par
rapport à la douleur mécanique, en précisant qu’il avait prescrit au patient des
séances de posture et de renforcement musculaire auprès d’un physiothérapeute.

Le 20 mars 2002, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’'OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OCAT) en
sollicitant l’octroi d’une rente. Il a indiqué souffrir de maux de dos et de sciatique
au moindre effort à cause d’hernies discales depuis environ une année.

Le 12 avril 2002, le docteur A a rédigé un rapport à l’attention de
lPOCAI, aux termes duquel il a diagnostiqué des discopathies lombaires pluri-
étagées prédominant L4-LS (diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail) ainsi qu’un alcoolisme chronique modéré (diagnostic sans répercussion sur
la capacité de travail). L’assuré était en incapacité de travailler à 100% depuis le 13
avril 2001 jusqu’à ce jour, l’état de santé demeurant stationnaire. La capacité de
travail ne pouvait pas être améliorée par des mesures médicales. Dans une annexe
au rapport du 18 avril 2002 concernant les capacités professionnelles du patient, le
médecin traitant a indiqué que l’activité exercée par ce dernier jusqu’à présent, soit

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maçon, n’était plus exigible, mais qu’une autre activité, du genre conciergerie par
exemple, pouvait être exercée à plein temps. L’assuré devait éviter les positions à
genoux et accroupie ainsi que l’inclinaison du buste, le travail en hauteur et ne
devait ni lever, porter ou déplacer de charges, ni se baisser ou effectuer des
mouvements des membres ou du dos, occasionnels comme répétitifs.

Le 8 juillet 2002, la division de réadaptation professionnelle de l’OCAI a proposé
un stage de quatre semaines dans un centre d’observation professionnelle de
l’assurance-invalidité (ci-après (COPAI) auprès du (Centre d’intégration
professionnelle (ci-après le CIP) afin de déterminer la capacité de travail de l’assuré
dans un poste adapté.

Le 3 décembre 2002, le responsable du CIP a rédigé un rapport COPAI suite au
stage de huit semaines effectué par l’assuré du 16 septembre au 10 novembre 2002.
Il a conclu à une capacité résiduelle de travail de 80% (rendement de 80% sur un
plein temps) dans un emploi léger, simple et pratique, en position assise avec
possibilité d’en changer, comme par exemple ouvrier dans le milieu industriel ou le
conditionnement léger ou contrôleur de produits finis. Il a relevé que l’assuré devait
éviter le port de charges ainsi que les positions trop statiques.

Les responsables du bilan CAM (bilan cursus et impact sur la réadaptation),
effectué les quatre premières semaines au CIP, ont relevé qu’au niveau des
capacités physiques, l’assuré pouvait maintenir la position debout pour un travail
d’une heure pour autant que la position ne soit pas statique mais devait ensuite
s’asseoir. Il ne pouvait pas travailler debout et penché, mais assis et penché, avec
appui des membres supérieurs sur le plan de travail. Le rendement moyen dans
l’atelier durant la première quinzaine (travaux sériels en position assise avec
possibilité d’alterner les positions) avait été de 75%. Durant la deuxième, il avait
été de 70%. Malgré ces résultats, les responsables du CIP ont estimé que, avec de
l’entraînement, un rendement de 80% sur un plein temps serait envisageable.

Lors des stages en entreprise (deux semaines chez Z et deux semaines
chez W ), l’assuré s’était plaint de douleurs dorsales et avait consulté
son médecin traitant, mais ne s’était pas absenté. Les responsables du CIP ont
précisé que le premier employeur avait trouvé le stagiaire sérieux et assidu, avec
des rendements proches de la normale la première semaine et de l’ordre de 80 % la
deuxième semaine. Le second employeur avait perçu l’assuré comme une personne
engagée qui ne se plaignait pas et qui avait du plaisir à travailler. Ses rendements
avaient été de 50 à 60% sur un plein temps. Il avait cependant émis des réserves sur
l’évolution de l’état de santé du stagiaire, craignant une détérioration. Au final, les
responsables du CIP ont relevé que l’assuré avait eu un très bon engagement durant
le stage, ce que les observations du COPAI avaient confirmé. Il avait produit des
rendements variant entre 50 et 80% sur un plein temps selon les activités proposées.

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Dans un rapport intermédiaire du 14 mars 2003, le docteur A a informé
l'OCAI que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé depuis le 16 décembre 2002.
Ce praticien a posé le diagnostic de coxarthrose bilatérale et a relevé que les
lombosciatalgies et les coxalgies dont souffrait l’assuré empêchaient la station
debout prolongée. L’évolution allait vers un handicap de plus en plus sévère.

Entre le 17 avril 2003 et le 13 mai 2003, l’assuré a subi plusieurs examens. Le
docteur D , radiologue, a effectué plusieurs radiographies de l’assuré
(colonne lombaire et dorsale, bassin et hanche droite) et a notamment constaté des
troubles statiques du rachis dorsal (scoliose) et une discopathie sévère en L4-LS et
ostéophytose antérieure. Le 23 avril 2003, le docteur E , Spécialiste en
neurologie, a effectué un électromyogramme (EMG) de l’assuré et relevé que
l’examen myographique n’avait mis en évidence aucun signe positif d’atteinte
neurogène. Le 2 mai 2003, la doctoresse F , Spécialiste en médecine
physique et en rhumatologie, a expliqué que l’examen clinique montrait la présence
d’une scoliose dorso-lombaire avec syndrome vertébral subaigu dans le cadre de
troubles statiques et dégénératifs rachidiens connus ainsi qu’une périarthrite de la
hanche droite avec amplitudes de hanche conservées bilatéralement. Elle a
diagnostiqué une tendinite, voire une tendinobursite du moyen fessier droit. Le 13
mai 2003, le docteur G , radiologue, a effectué une IRM du bassin et a
conclu que les données IRM ne permettaient pas de conclure à une ostéonécrose. Il
existait une discrète coxarthrose bilatérale.

Le 6 juin 2003, le docteur H , Spécialiste en chirurgie orthopédique, a
également examiné l’assuré à la requête de son médecin traitant après avoir
demandé au docteur I d’effectuer une échographie des plis inguinaux. Il

a relevé que les radiographies objectivaient une coxarthrose débutante, que l’IRM
du 13 mai ne montrait aucun foyer d’ostéonécrose et que les ultrasons de la région
inguinale ne montraient pas de hernie inguinale mais objectivaient en revanche une
tendinopathie et une insertionite du droit antérieur et du couturier prédominant à
droite.

Le 12 juin 2003, le médecin traitant de l’assuré, sur questions de l’OCAI, a
expliqué que l’association de canal lombaire étroit et de coxarthrose lui paraissait
incompatible avec une activité professionnelle même essentiellement assise à 80 %
(nécessité de changement de position voir périodes d’alitement). Il a précisé qu’il
ne voyait pas de facteurs déclenchant de la coxarthrose dès lors qu’il ne s’agissait
pas de nécrose aseptique de la tête fémorale.

Le 18 juillet 2003, la doctoresse F a également répondu aux questions
posées par l’OCAI et a relevé que l’état de santé de l’assuré n’était pas compatible
avec les conclusions du COPA, soit une capacité résiduelle de travail de 80 % dans
une activité adaptée. Elle a expliqué que le patient présentait un syndrome vertébral
subaigu avec périarthropathie de la hanche droite symptomatique et qu’une capacité

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de travail résiduelle de 80 % lui paraissait élevée en raison de troubles lombaires
associés à une coxarthrose bilatérale débutante avec couverture insuffisante des
têtes fémorales et dont le pronostic restait réservé.

Par décision du 30 octobre 2003, l'OCAI a refusé toute prestation de l’assurance-
invalidité à l’assuré en fixant son degré d’invalidité à 23,30 %. Il a précisé que ce
taux n’ouvrait pas le droit à une rente et que l’assuré avait par ailleurs refusé toutes
mesures de réadaptation professionnelle.

Par courrier du 26 novembre 2003, l’assuré a formé opposition à cette décision par
l’entremise de son conseil en concluant à son annulation et à la reprise de
Pinstruction du dossier, notamment en requérant des renseignements complémentaires
auprès de la doctoresse F et, éventuellement, en donnant mandat à un
rhumatologue de procéder à une expertise. Il a relevé que la décision n’avait
aucunement tenu compte de l’aggravation de son état de santé attestée par son
médecin traitant ainsi que par la doctoresse F et que seul un avis
succinct avait été requis du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(SMR Léman).

Le 27 novembre 2003, la doctoresse F a derechef examiné l’assuré sur
requête de son médecin traitant. Elle a relevé que le status restait globalement
superposable à celui décrit dans son rapport du 2 mai 2003, la mobilisation du tronc
restant limitée et douloureuse surtout en paravertébral droit avec douleur à la
pression des épineuses lombaires. L’IRM lombaire complémentaire effectuée le 13
novembre 2003 par le docteur D montrait un canal lombaire
constitutionnel relativement étroit, une dégénérescence discale étagée avec
discarthrose surtout L4-LS, une protusion discale partiellement ostéophytaire en
L3-L4 de localisation médiane et paramédiane appuyant sur la partie antérieure du
fourreau dural, une protusion ostéophytaire en L4-LS et une arthrose
interapophysaire postérieure prédominant en L3-L4 et L4-LS avec rétrécissement
modéré des trous de conjugaison. En conclusion, la doctoresse F a
expliqué qu’il y avait coexistence de deux pathologies chez l’assuré, soit d’une part,
un canal lombaire constitutionnel relativement étroit associé à des lésions
arthrosiques et discales dégénératives surajoutées dont une discopathie sévère en
L4-LS beaucoup plus prononcée qu’en 2001 et, d’autre part, une coxarthrose
débutante bilatérale radiologique. Le tableau radiologique concordait avec les
plaintes du patient. Elle a souligné que l’assuré ne pouvait plus effectuer son métier
de manœuvre et qu’il se maintiendrait difficilement dans un travail plus léger en
raison du tableau radiologique lombaire aggravé depuis 2001, associé à une
coxarthrose débutante d’évolution incertaine chez un patient déjà limité dans son
périmètre de marche, ne pouvant effectuer des efforts, ayant une mobilité lombaire
diminuée, dont le traitement médical demeurait peu efficace.

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16. Le 29 avril 2004, le docteur J du SMR Léman a examiné l’assuré et a

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rédigé un rapport à l’attention de l’OCAI; il a diagnostiqué des rachialgies
chroniques avec lombosciatalgies droites, des troubles statiques dégénératifs du
rachis lombaire ainsi que des gonalgies gauches. L’examen clinique effectué avait
mis en évidence des limitations modérées du rachis dorsolombaire principalement
en extension, rotation et inclinaison latérale, ceci dans un contexte d’une importante
autolimitation d’allure douloureuse. Le médecin a relevé d’importantes
incohérences entre les possibilités montrées lors de l’anamnèse et lors de l’examen
clinique analytique, en particulier au niveau de la flexion du tronc de la torsion et
de l’accroupissement. Il n’existait pas de limitation à la mobilité articulaire de la
hanche et cela était également vrai pour les deux genoux, pour lesquels l’examen
clinique était sans particularité. En ce qui concernait les hanches, tant les
radiographies standards qu’en incidence de Lauenstein, couplées avec l’IRM du
bassin récente, ne permettaient pas de retenir le diagnostic de coxopathie évolutive.
Les signes étaient extrêmement discrets, limités à une sclérose sous-chondrale à un
début de réaction ostéophysaire antéro-supérieure marginale gauche. En ce qui
concernait les limitations fonctionnelles, le docteur J n’a retenu aucune
au niveau des hanches vu l’absence de limitations articulaires et la pauvreté des
signes radiologiques. Au niveau du rachis lombaire, les limitations fonctionnelles
étaient le port de charge de plus de 15 kilos, la station assise et debout prolongée
immobile, le besoin d’alterner les positions de manière régulière, les postures
statiques contraignantes pour le rachis (torsion du tronc, réclinaison lombaire et
porte-à-faux) ainsi que le travail sur échelle ou en position accroupie. Il a conclu à
une capacité de travail exigible de 100% avec un rendement de 90%,
principalement en raison d’une grande fatigabilité et du besoin d’alterner les
positions afin de ménager le rachis lombaire. En tant que manœuvre sur les
chantiers, la capacité de travail était nulle.

Par décision sur opposition du 6 juillet 2004, l'OCAI a rejeté l’opposition formée le
26 novembre 2003 et confirmé sa décision du 30 octobre 2003. Il s’est fondé tant
sur le rapport COPAÏI que sur le nouvel examen médical effectué par le SMR
Léman.

Par courrier du 3 septembre 2004, l’assuré a interjeté recours contre cette décision.
Il a annoncé au Tribunal de céans qu’il communiquerait un dossier médical complet
le plus rapidement possible.

Par courrier du 13 septembre 2004, sur requête du Tribunal de céans, le recourant a
complété son recours et conclu à l’annulation de la décision sur opposition, à la
reconsidération de la position de l’'OCAT ainsi qu’à la reprise de l’instruction du
dossier, notamment sous la forme d’une nouvelle expertise à confier à un
rhumatologue. Il a expliqué que son état de santé s’était aggravé et qu’il avait
demandé de nouveaux examens au centre médical de Chêne-Bourg, lesquels ne lui
étaient pas tous parvenus. Il a produit un certificat du 27 août 2004 de son nouveau

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médecin traitant, la doctoresse K , ainsi qu’un rapport d’expertise
privée du même jour émanant du docteur L , Spécialiste en
rhumatologie, médecine interne, médecine physique et réhabilitation, médecine
manuelle SAMM et médecine du sport SSMS. Dans le premier document, le
médecin traitant a repris les précédents diagnostics posés par ses confrères tout en
les complétant. Elle a relevé que l’assuré souffrait également d’une poly-
neuropathie des membres inférieurs en cours d’investigation, d’une discrète
anémie, d’un amaigrissement et d’un état dépressif traité depuis 2001 se péjorant
avec des troubles mnésiques, perte de concentration, thymie triste, désintérêt de la
vie et isolement social. Dans le second document, l’expert, après avoir examiné le
patient le 16 juillet et les 20 et 24 août 2004 et avoir pris connaissance de son
dossier AI, a diagnostiqué des lombosciatalgies paresthésiantes bilatérales avec
claudication neurologique, un canal lombaire relativement étroit constitutionnel,
secondairement rétréci, un trouble dégénératif et statique ainsi que des discopathies
étagées. Sans se prononcer sur le taux d’activité encore exigible, le docteur
L a néanmoins souligné plusieurs limitations fonctionnelles, soit
notamment pas de station assise prolongée (théoriquement tolérée pendant soixante
minutes), station debout statique prolongée limitée à trente minutes et pas de
manière répétée, marche sans interruption limitée à trente minutes, pas de
mouvements répétés en flexion/ extension, inclinaisons latérales et rotations du
tronc ni positions soutenues en porte à faux, pas de port de charges supérieures à
cinq kilos, pas de travaux au-dessus du sol, pas de montée et descente répétée
d’escaliers, et enfin diminution de l’endurance en raison des douleurs qui
restreignent sa mobilité et ses possibilités d’entraînement. L’expert a précisé qu’il y
avait concordance entre les plaintes de l’assuré et les constatations radiologiques.

Par préavis du 23 septembre 2004, l’OCAI a proposé le rejet du recours.

Par réplique du 25 octobre 2004, le recourant a intégralement persisté dans ses
conclusions tout en répétant que la décision de l’OCAI ne tenait pas compte de
l’aggravation de son état de santé depuis janvier 2003 telle qu’attestée par de
nombreux médecins, dont son médecin traitant et la doctoresse F

Par duplique du 12 novembre 2004, l’OCAI a également persisté dans ses
conclusions tout en se référant à un avis de la doctoresse M du SMR
Léman du 11 novembre 2004. Dans ce document, cette praticienne a expliqué que
le docteur L argumentait sur le canal lombaire qu’il considérait comme
étroit alors que le docteur J le décrivait dans les limites inférieures de
la norme. Elle a relevé que le docteur L n’apportait pas de preuves
quant à une aggravation notable depuis l’examen du 29 avril 2004 effectué par le
SMR Léman et que les limitations fonctionnelles qu’il avait énumérées ne
différaient pas de manière importante de celles fixées par le docteur J

Elles entraient du reste entièrement dans le cadre des conclusions du rapport
COPAI du 3 décembre 2002. Quant à l’état dépressif mentionné et traité depuis

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2001, c’était la première fois qu’il était signalé dans le dossier et, de plus, une
réaction dépressive suite à un refus était banale. L’'OCAIT a précisé qu’il s’opposait
à la mise en œuvre d’une expertise complémentaire, dans la mesure où il n’en
voyait pas la nécessité.

Par courrier du 15 février 2005, le Tribunal de céans a transmis aux parties leurs
denières écritures et les a avisé que la cause était gardée à juger.

Pour le surplus, les faits et allégués pertinents des parties seront repris, en tant que
de besoin, dans la partie « en droit » ci-après.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l’art. 56V al. 1 let a LOJ, le Tribunal cantonal des assurances
sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 LPGA
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAIT). Sa
compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours. Les art. 38. à 41 sont applicables par
analogie (art. 60 al. 2 LPGA). L'art. 38 al. 4 let. b LPGA prévoit que les délais en
jours ou en mois fixés par la loi ou par l’autorité ne courent pas du 15 juillet au 15
août inclusivement. Compte tenu de ces dispositions, le recourant a respecté le délai
de trente jours prévu à l’art. 60 al. 1 LPGA en déposant son recours le 3 septembre
2004, suite à la décision sur opposition de l’OCAI du 6 juillet 2004. Partant,
interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable conformément aux
art. 56, 59 et 60 LPGA.

Le litige porte en premier lieu sur la question de savoir si les documents sur
lesquels s’est fondé l’OCAI pour fixer la capacité résiduelle de travail de l’assuré,
soit essentiellement l’examen du docteur J du SMR Léman réalisé en
date du 29 avril 2004 ainsi que le rapport COPAI du CIP du 3 décembre 2002,

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possèdent une pleine valeur probante. Se pose également la question de la nécessité
in casu de procéder à des mesures d’instruction complémentaire, notamment
l’audition des docteurs A et F

a) Aux termes de l’art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale
ou partielle, de l’aptitude de l’assuré d’accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique ou mentale. En cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité. Selon l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique ou mentale et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Est réputée
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L’invalidité peut résulter d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 LAT).

Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c,
105 V 158 consid. 1).

Selon le chiffre 6007 de la Circulaire sur la procédure dans l’assurance-invalidité
(ci-après CPAI), édictée par l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS), on
fait appel aux services du Centre d’observation professionnelle de l’assurance-
invalidité (ci-après COPAIT) dans des cas particuliers, pour l’examen pratique de la
capacité de travail d’un assuré. L’examen effectué par le COPAI concerne avant
tout les catégories d’assurés suivantes : les assurés qui se déclarent incapables de
travailler et prétendent à une rente mais pour lesquels une réadaptation dans
l’économie libre paraît exécutable, compte tenu d’une atteinte à la santé
relativement faible et les assurés qui ont une capacité résiduelle de travail
(médicalement attestée), mais que l’office AI n’est pas en mesure d’objectiver pour
un domaine particulier (p.ex. un domaine voisin de l’activité précédemment
exercée). Les informations recueillies lors du stage d'observation professionnelle
complètent utilement les données médicales dans le cas particulier (à propos du rôle
du COPAI pour l'évaluation de l'invalidité : L'instruction des possibilités de gain
des personnes prétendant une rente, RCC 1990 p. 59 s.; Karl ABEGG, Coup d’œil
sur l'activité des centres d'observation professionnelle de l'AI [COPAI], RCC 1985
p. 2465.).

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Par ailleurs, selon l'art. 69 al. 4 RAÏ, deuxième phrase, l'Office fédéral des
assurances sociales peut accorder aux offices AI qui, dans le cadre d'un projet pilote
d'une durée limitée, mettent en place des services médicaux communs aux fins
d'examiner les conditions médicales du droit aux prestations, la compétence de
procéder au sein de ces services à des examens médicaux sur la personne des
assurés. Selon l'alinéa 3 des dispositions finales de la modification du 4 décembre
2000 (entrée en vigueur le ler janvier 2001), la durée de validité de l'art. 69 al. 4
RAÏ, deuxième phrase, est limitée à trois ans. Dès lors, l'examen du recourant par
des médecins de l'office, dans le cadre de l'examen clinique 29 avril 2004 effectué
par le du docteur J du SMR Léman, projet pilote, ne prête pas flanc à la
critique.

Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, l’administration ou
le juge apprécient librement les preuves, sans être liés par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas
sur une autre (ATF non publié du 1” juillet 2003 en la cause I 167/03).

En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid.
3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). On rappellera encore que la
jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un spécialiste d’un
centre d’observation de l’assurance-invalidité et d’une clinique universitaire qu’à
l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353
consid. 3b/cc et les références ; RJJ 1995, p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2,
ATFA non publié du 21 août 2002 en la cause I 698/01/Mh consid. 4).

b) En l’espèce, l’office intimé fait valoir que tant l’examen réalisé par le docteur
J du SMR Léman que le rapport COPAL, satisfont pleinement aux
exigences requises par la jurisprudence, raison pour laquelle il se justifie de se baser
sur ces deux documents pour retenir une capacité résiduelle de travail de l’assuré de
80 %. En revanche, le recourant est d’avis que l’OCAI n’a pas tenu compte des
autres appréciations médicales des médecins amenés à se déterminer sur son état de

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santé, et corollairement, qu’il n’a pas tenu compte de l’aggravation de son état de
santé depuis la mi-décembre 2002.

Force est de constater in casu que le point de vue du recourant doit être suivi.

b. 1) En effet, il sied de relever en premier lieu que l’examen du docteur
J du SMR Léman ne revêt pas une pleine valeur probante dans la
mesure où il ne répond pas à tous les critères jurisprudentiels susmentionnés. Il est
exact que ce praticien a posé des diagnostics clairs dans le cadre d’une
classification reconnue (rachialgies chroniques avec lombosciatalgies droites sur
troubles statiques dégénératifs du rachis lombaire et gonalgies gauches, cf. examen
clinique du 29 avril 2004, pièce 39, fourre 5 OCAI, p. 4) après avoir procédé à un
examen complet, avoir pris connaissance du dossier radiologique de l’assuré (cf. p.
1) et avoir établi son anamnèse familiale (cf. p. 1), son anamnèse professionnelle
(cf. p. 1) ainsi que son anamnèse ostéoarticulaire et son anamnèse psychosociale et
psychiatrique (cf. p. 2). Il est également vrai qu’il a, par ailleurs, décrit le contexte
médical avec précision (cf. «status ostéoarticulaire et général », p. 3) tout en
décrivant quelles étaient les limitations fonctionnelles rencontrées par le recourant
(cf. p. 5). Le Tribunal de céans relève cependant que l’appréciation du cas prête le
flanc à la critique dès lors que, au vu des importantes limitations fonctionnelles
constatées et de la description du contexte clinique, il est difficile de se ranger à
l’avis médical du docteur J selon lequel la capacité de travail exigible
du recourant serait de 100% dans une activité adaptée avec un rendement de 90%.
Cette appréciation est d’autant moins soutenable à la lecture du rapport COPAI du
3 décembre 2002, mentionnant les difficultés réelles constatées « in situ » lors d’un
travail adapté (cf. rapport COPAI, pièce 11, fourre 5 OCAI). On relèvera encore
que ce praticien est le seul à faire état de divergences entre les plaintes de l’assuré
et l’examen clinique, alors que tant la doctoresse F que le docteur
L ont souligné qu’il existait une bonne concordance entre les plaintes
de l’assuré et les constatations radiologiques (cf. rapport de la doctoresse
F du 27 novembre 2003 et rapport d’expertise du docteur
L du 27 août 2004). Les conclusions du docteur J ne
doivent dès lors pas être prises en compte pour l’appréciation de la capacité
résiduelle de travail du recourant dans le cas d’espèce.

b. 2) En ce qui concerne les autres rapports médicaux que l’OCAI ne semble pas
vouloir prendre en compte pour évaluer la capacité résiduelle de travail du
recourant dans une activité adaptée, il sied de relever que, lors de l’appréciation
d’un cas d’espèce, il convient de tenir compte de la globalité du dossier et, par
conséquent, de toutes les pièces y figurant, selon leur valeur probante. Or, tant
l’expertise privée réalisée par le docteur L le 27 août 2004 que les
rapports de la doctoresse F des 2 mai 2003 et 27 novembre 2003
répondent aux critères posés par la jurisprudence et ont dès lors pleine valeur
probante.

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En effet, le Tribunal de céans constate que le docteur L , Spécialiste en
rhumatologie, médecine interne, médecine physique et réhabilitation, médecine
manuelle SAMM et médecine du sport SSMS, a procédé à une étude circonstanciée
du cas du recourant. Après l’avoir examiné trois fois, les 16 juillet et 20 et 24 août
2004, ce praticien a pris en considération les plaintes exprimées par le recourant (cf.
rapport d’expertise du 27 août 2004, p. 2 « description des plaintes actuelles ».
pièce 12, fourre recourant), et a effectué des constatations objectives (cf. rapport
d'expertise, p. 3 et 4) après avoir pris connaissance du dossier radiologique de
l’assuré (cf. p. 4). Il a posé des diagnostics clairs dans le cadre d’une classification
reconnue (cf. p. 5) tout en appréciant la situation médicale et en motivant
clairement ses conclusions. A cet égard, le fait qu’il n’ait pas chiffré avec précision
la capacité résiduelle de l’assuré dans une activité adaptée n’est pas déterminant dès
lors que ses conclusions sont parfaitement intelligibles et expliquées. Il sied du
reste de constater que les limitations fonctionnelles constatées correspondent à
celles mises en évidence par tous les autres médecins.

Quant aux rapports de la doctoresse F , force est également de
reconnaître qu’ils possèdent une pleine valeur probante, ce malgré leur brièveté.
Tous deux décrivent objectivement le contexte médical et les plaintes du recourant
(cf. rapport du 2 mai 2003, premier et deuxième paragraphe, pièce 25, fourre 3
OCAI et rapport du 27 novembre 2003, premier et troisième paragraphe, pièce 7,
fourre recourant). Ils prennent par ailleurs en compte l’anamnèse et les examens
complémentaires effectués (cf. quatrième paragraphe des deux rapports) ; les
conclusions sont claires, bien motivées, décrivant également avec précision la
nature des affections dont souffre le recourant et les limitations rencontrées (cf.
rapports, p. 2, « conclusions »). En ce qui concerne la capacité résiduelle de travail
de l’assuré, cette praticienne a expliqué qu’une capacité de travail de 80 % lui
paraissait élevée en raison des troubles lombaires associés à une coxarthrose
bilatérale débutante avec couverture insuffisante des têtes fémorales et dont le
pronostic restait réservé (cf. réponses aux questions de l’'OCAI du 18 juillet 2003,
p. 29, fourre 3 OCAÏT). Dans son rapport ultérieur du 27 novembre 2003, elle a
encore précisé que le recourant se maintiendrait difficilement dans un travail plus
léger en raison du tableau radiologique lombaire aggravé depuis 2001 ( cf. p. 2 du
rapport).

Le Tribunal de céans relèvera que, hormis l’avis médical du docteur J

qui doit être écarté pour les raisons déjà décrites, ces conclusions sont partagées par
le médecin traitant, le docteur A (cf. rapport du 12 juin 2003, pièce 27,
fourre 3 OCAÏ), ainsi que, indirectement, par le docteur L et
confirmées par les responsables du COPAI.

b. 3) Il convient également de prendre en compte le rapport COPAI du 3 décembre
2002 dans l’appréciation de la capacité résiduelle de travail du recourant. C’est le
lieu de préciser que l’appréciation du COPAI émane d’une institution de

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l’assurance-invalidité dont la fonction est de compléter les données médicales en
examinant concrètement dans quelle mesure l’assuré est à même de mettre en
valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail (« L’instruction
des possibilités de gain des personnes prétendant une rente, compte-rendu d’une
séance du 10 novembre 1989 consacrée aux problèmes de l’expertise médicale et
professionnelle », RCC 1990 p. 59 ss ; Karl ABEGG, « Coup d’œil sur l’activité
des centres d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité »; ATFA non
publié du 24 octobre 2003 en la cause I 35/03 consid. 4.3). Le rapport COPAI
possède donc pleine valeur probante, même s’il y a lieu de se référer non pas au
rapport de synthèse du directeur du CIP, mais bien aux divers rapports des
responsables du CIP, soit les responsables du bilan CAM et ceux qui se sont
déterminés lors des stages en entreprise effectués lors du deuxième mois du
COPAI.

Lors des quatre premières semaines au CIP, les responsables ont relevé que,
l’assuré pouvait maintenir la position debout pour un travail d’une durée d’une
heure pour autant que la position ne soit pas statique et qu’il ressentait ensuite le
besoin de s’asseoir. Il ne pouvait pas travailler debout et penché, mais assis et
penché, avec appui des membres supérieurs sur le plan de travail. Le rendement
moyen dans l’atelier durant la première quinzaine avait été de 75%, puis, durant la
deuxième quinzaine, de 70% (cf. rapport COPAI, p. 5 et 6, «rendements dans la
position optimum »). Les responsables ont ensuite inféré du fait que le recourant
serait probablement capable, avec de l’entraînement, de parvenir à un rendement de
70 % sur un plein temps, voire de 80 % (cf. rapport, p. 6 et 12).

Or, lors des stages en entreprise, si les rendements du recourant ont été proches de
la normale la première semaine et de l’ordre de 80% la deuxième semaine, ils n’ont
pas dépassé 50 à 60% sur un plein temps lors des deux dernières semaines (cf.
rapport, p. 13 et 14). Il est à relever que ces rendements ont été constatés alors
même que l’engagement de l’assuré avait été perçu comme excellent auprès des
deux employeurs, le second employeur ayant même précisé qu’il percevait le
recourant comme une personne engagée qui ne se plaignait pas et qui avait du
plaisir à travailler. Il avait ajouté qu’il aurait souhaité l’embaucher à mi-temps si la
conjoncture de l’entreprise l’avait permis, quand bien même il avait émis des
réserves sur l’évolution de son état de santé, craignant une détérioration (cf. rapport

p. 14).

Au vu de ces explications, le rapport de synthèse du COPAI apparaît
incompréhensible en tant qu’il constate une capacité résiduelle de travail de 80 %
alors même que les stages en entreprise ont démontré que le rendement baïissait
rapidement pour se stabiliser aux alentours de 50-60 %, malgré un engagement
excellent de la part de l’assuré. Le Tribunal relève d’ailleurs à ce propos que ce
dernier n’a connu aucun jour d’absence lors du COPAI qui a duré deux mois, ayant

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uniquement consulté son médecin traitant lors des douleurs constatées durant le
travail en entreprise.

b. 4) Au vu de tous ces éléments, il apparaît bien plutôt que la capacité résiduelle
réelle du recourant dans un travail adapté tel que celui effectué lors des stages en
entreprise est de 60 %. Ce résultat se déduit non seulement de la teneur du rapport
COPAI, mais également des diverses limitations constatées par les médecins, y
compris par le docteur J , au vu de ce qui a été rappelé ci-dessus. Il
apparaît que l’état de santé du recourant s’est effectivement aggravé pendant la
durée du stage effectué au COPAI et que les médecins qu’il a ensuite consultés
n’ont pu que constater cette aggravation. Le rapport COPAI permet de le constater
dès lors que, à suivre l’évolution du recourant durant le stage, on constate que non
seulement les rendements attendus de l’ordre de 80 % ne se sont pas produits, mais
encore que l’assuré n’a jamais dépassé un rendement de 50 à 60 % sur un plein
temps lors de deux dernières semaines au début du mois de novembre 2002. Le
docteur A a d’ailleurs constaté l’aggravation de l’état de santé à peine
un mois plus tard, puisqu'il a relevé dans son rapport du 14 mars 2003 avoir
remarqué une péjoration de l’état de santé depuis le 16 décembre 2002.

Il reste dès lors à examiner le taux d’invalidité du recourant conformément aux
dispositions légales en vigueur.

a) L’art. 28 al. 1 LAIT prévoit que l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40
pour cent au moins. La rente est d’un quart si l’assuré présente une invalidité de 40
pour cent au moins, d’une demie pour une invalidité de 50 pour cent au moins et
entière dès 66 1/3 % au moins d’invalidité (trois-quart pour une invalidité de 60 %
au moins et entière dès 70 % d’invalidité dès le 1°” janvier 2004 selon la loi fédérale
du 21 mars 2003, 4è révision de l’AT). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA). Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit ainsi être
déterminé sur la base d’une comparaison des revenus. Celle-ci s’effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer
le taux d’invalidité (méthode générale de comparaison des revenus ; ATF 128 V 30
consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).

b) Sont déterminants, lors de la comparaison des revenus, les rapports existants au
moment de l'ouverture du droit à une éventuelle rente, ainsi que les modifications
significatives des données hypothétiques déterminantes survenues jusqu'au moment
de la décision qui ont des conséquences sur le droit à la rente (ATF 128 V 174;
ATFA non publiés du 18 octobre 2002 en la cause 1 761/01, ATFA non publié du
22 août 2002 en la cause I 440/01). Le revenu sans invalidité se détermine en

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général d’après le dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa santé
(RCC 1991 page 332 ).

En l’espèce, en ce qui concerne le revenu sans invalidité, le recourant réalisait un
salaire annuel de 52000 fr. auprès de l’entreprise Y en 2002, date de
l’ouverture du droit à la rente (cf. questionnaire pour l’employeur du 4 février 2002,
pièce 2, fourre 5 OCAÏ).

c) Pour chiffrer le revenu d’invalide, on peut se référer, selon la jurisprudence, à ce
que l’on appelle des tableaux de salaires. Cette possibilité est retenue en particulier
lorsque l’assuré n’a repris, après la survenance de l’atteinte à la santé, aucune
activité lucrative du tout ou aucune activité lucrative pouvant être raisonnablement
attendue de lui (ATF 124 V 322 ; VSI 2000 p. 85). En ce qui concerne les tableaux
de salaires, les statistiques de l’OFAS, qui distinguent les salaires selon le niveau de
qualification, le domaine d’activité et le sexe constituent une source d’information
fiable. On se référera alors à la statistiques des salaires bruts standardisés, en se
fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323, VSI 1999 p.
182).

En l’espèce, l’on peut retenir sans arbitraire que le recourant pourrait travailler dans
l’industrie manufacturière ainsi que l’a relevé le rapport du COPAI (ouvrier à
l’usine, conditionnement léger, contrôle de produits finis, cf. rapport COPAL, p.
12). Les salaires mensuels auquel pouvaient prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives (sans connaissances spéciales) dans ce secteur de
service dans le secteur privé en 2000 étaient de 4’618 fr. par mois compte tenu d’un
horaire de travail de 40 heures par semaine (ESS 2000 p. 5, TAI, « Industrie
manufacturière », niveau de qualification 4). Ce revenu doit être porté à 4674 fr.
(4618 fr. : 40 x 41,8), soit 57°910 fr. par an, dès lors que la moyenne usuelle de
travail dans les entreprises en 2000 était de 41,8 heures (La Vie Economique
11/2004 p. 86, tableau B 9.2). Réactualisé pour 2002, ce revenu était de 60°312 fr.
(cf. indices des salaires nominaux, tableau T1 A. 39).

La capacité de travail du recourant étant réduite de 40 %, le revenu annuel à
prendre en considération s'élève à 36°187 fr.

d) Quant à la déduction de 15 % effectuée par l’'OCAI, elle n’apparaît pas arbitraire
au vu des limitations présentées par le recourant, ce qui porte le revenu annuel
exigible à 30°759 fr. On rappellera à ce propos que, pour les barèmes, on doit tenir
compte du fait que les personnes atteintes dans leur santé et handicapées, même
pour l’accomplissement de tâches auxiliaires légères, sont désavantagées en ce qui
concerne leur rémunération par rapport aux salariés totalement productifs et
pouvant être employés pour le même travail. Aussi, le taux de salaire sera
généralement inférieur à la moyenne. Selon l’expérience, on peut dans de tels cas,
réduire de 10 à 25 % le salaire indiqué dans le tableau (VSI 1998 p. 179, p. 296). La

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déduction de 25 % n'intervient cependant pas de manière générale et dans chaque
cas. Il faut au contraire examiner sur la base de l’ensemble des circonstances du cas
concret particulier si et dans quelle mesure le revenu hypothétique doit être réduit.
Dans ce contexte, il s’agit aussi de prendre en considération le fait que les étrangers
ne gagnent pas toujours le même salaire que la moyenne de tous les travailleurs
étrangers et suisses (VSI 2000 p. 85).

Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral des assurances sociales (TFA) a rappelé
que la réduction du montant des salaires ressortant des statistiques - en vue de fixer
le gain d'invalide en l'absence d'un revenu effectivement réalisé - doit tenir compte
de certains empêchements propres à la personne de l'invalide, à savoir les
limitations liées au handicap, l'âge, les années de service, la nationalité et, le cas
échéant, la catégorie d'autorisation de séjour, ainsi que le taux d'occupation (ATF
126 V 75; consid. 3b non publié de l'arrêt ATF 128 V 174, ATFA non publié du 5
juillet 2004 en la cause I 486/03). Dans un autre cas, le Tribunal fédéral des
assurances a procédé à un abattement de 15% pour tenir compte en particulier de la
nationalité étrangère du recourant et de l’empêchement à effectuer des travaux
lourds ou de la nécessité d'alterner les positions assis/debout (ATFA non publié du
30 novembre 2001 I 422/01).

e) Le taux d’invalidité ressortant de la comparaison de ce revenu avec le revenu
sans invalidité est ainsi de 40.8 % (52’000 fr.— 30°759 fr. x 100 : 52°000 fr.). Ce
taux ouvre le droit à un quart de rente dès le 3 décembre 2002, compte tenu de
l’aggravation mise en évidence par le rapport COPAI. Ce n’est en effet qu’à partir
de cette date que l’assuré présente une incapacité de travail de 60% dans une
activité adaptée, étant rappelé que le médecin traitant considérait auparavant qu’il
pouvait exercer une activité adaptée à plein temps (cf. rapport du docteur
A du 18 avril 2002) et que c’est le rapport COPAI qui a permis de
mettre en évidence la réelle capacité résiduelle de travail du recourant ainsi que
l’aggravation de son état de santé au cours du stage.

Pour tous ces motifs, le recours sera admis et la décision sur opposition de l’'OCAI
du 6 juillet 2004 annulée.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ

A la forme :

1.

Déclare le recours du 3 septembre 2004 recevable.

Au fond :

2.

3.

L’admet.
Annule la décision sur opposition de l'OCAI du 6 juillet 2004.
Fixe le taux d'invalidité du recourant à 40,8%.

Met le recourant au bénéfice d’un quart de rente d’invalidité dès le 3 décembre
2002.

Dit que la procédure est gratuite.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière : La Présidente :

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

La secrétaire-juriste : Flore PRIMAULT

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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