ge_gerichte · ATAS/1358/2012 · 2012-11-08 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4124/2009 
ATAS/1358/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 8 novembre 2012 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur R__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BRAUNSCHMIDT Sarah 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
A/4124/2009 
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EN FAIT 
1. Monsieur R__________ (ci-après : l’assuré), né en 1955, de nationalité portugaise, 
a déposé une première demande de prestations auprès de l'OFFICE CANTONAL 
DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ (ci-après : OAI) en avril 1998. L'assuré, qui 
exerçait auparavant la profession de gérant de restaurant indépendant, se plaignait 
de douleurs dorsales et de malaises, ainsi que des douleurs dans les membres 
inférieurs. 
2. Par décisions des 4 octobre et 9 novembre 2004, l'OAI lui a reconnu le droit à une 
demi-rente d'invalidité avec effet au 1er avril 1998. Ces décisions ont été rendues à 
l'issue d'une instruction ayant notamment permis de recueillir les documents 
suivants: 
- 
un rapport rédigé par la Dresse A__________ en date du 28 août 1998, 
concluant à une totale incapacité de travail à compter du 7 avril 1997 et 
retenant les diagnostics de cervico-lombalgies chroniques sur troubles 
statiques et dégénératifs de la colonne cervico-lombaire (discopathie L5-
S1, protrusion discale L4-L5 et probable instabilité lombaire), de 
lombalgies chroniques sur canal lombaire étroit avec probable conflit 
radiculaire, d'angor atypique, de status post-infarctus, de status post-
angioplastie de l'artère circonflexe, d'hypertension artérielle, de diabète 
de type 2, de céphalées chroniques, d'hypoacousie droite sur perforation 
tympanique, d'alcoolisme chronique, de status post-gastrectomie partielle 
et enfin d'état anxio-dépressif chronique ; 
- 
un courrier adressé au médecin traitant par le Dr B__________, 
spécialiste FMH en médecine interne et en diabétologie, concluant à des 
taux de glycémie normaux ; 
- 
un courrier adressé au médecin traitant par le Dr C__________, du 
Département de médecin physique et rééducation des HUG, ne relevant 
que très peu d'éléments objectifs sur le plan physique, en particulier 
concernant la lombalgie chronique, relevant une discordance importante 
entre les plaintes subjectives, la douleur en particulier et les constatations 
véritablement objectives, et la présence d'au moins deux signes de 
Ouadel. Le médecin suggérait également de se poser la question de la 
continuation de l'arrêt de travail du patient, dont il estimait qu'il n'avait 
que peu de justification. 
- 
un courrier adressé par le Dr D__________, spécialiste FMH en 
ophtalmologie à la Dresse A__________, concluant à une atteinte diffuse 
du champ visuel des deux côtés, pouvant être mise en relation avec le 
tabagisme du patient ; 


 
 
 
 
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- 
un courrier adressé au médecin traitant par le Dr E__________, du 
service de cardiologie de l'Hôpital de la Tour, indiquant que la sténose 
sur l'artère circonflexe avait été dilatée avec un excellent résultat ; 
- 
un rapport de la Dresse A__________ du 23 juillet 2000, concluant à un 
état stationnaire ; 
- 
un rapport de la Dresse A__________ du 26 mai 2002, faisant état d'une 
aggravation de l'état de son patient sous forme d'une décompensation 
aiguë sur le plan psychique au début de l'année 2001 ; 
- 
un rapport de la Dresse F__________, spécialiste FMH en psychiatrie, 
du 8 juillet 2002, concluant à un trouble dépressif chronique moyen 
depuis 1997, à un trouble anxieux et à une totale incapacité de travail 
depuis avril 1997 mais précisant que le trouble psychique en lui-même 
ne devrait pas causer une incapacité importante et durable, si le patient 
était bien motivé pour le traitement ; 
- 
un rapport du Dr G__________, médecin interne et psychiatre FMH, du 
15 avril 2003, concluant à un état dépressif moyen avec symptômes 
somatiques et suggérant, s'agissant de l'évaluation de la capacité de 
travail, de s'adresser plutôt au cardiologue ou au généraliste ; 
- 
un rapport d’expertise pluridisciplinaire du 15 mars 2004 des 
Drs H__________, spécialiste FMH en médecine interne, I__________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et J__________, spécialiste FMH en 
rhumatologie, de la Polyclinique de Lausanne, concluant à un syndrome 
douloureux somatoforme persistant, à trouble dépressif récurrent, 
épisode léger et à un status après infarctus ; il était précisé qu’en dehors 
de deux épisodes dépressifs probablement sévères en 1998 et en 2001-
2002, la pathologie psychiatrique restait modérée et n'entraînait plus 
qu'une incapacité partielle ; les médecins ont évoqué une suspicion de 
syndrome de Parsonage-Turner avec parésies résiduelles du membre 
supérieur gauche ; ils ont conclu à une capacité résiduelle de travail de 
50% dans une activité légère, permettant d’éviter le port régulier de 
charges et les positions statiques au-delà d'une heure. 
3. En novembre 2005, l'assuré a déposé une deuxième demande de prestations, qui a 
été rejetée par décision de l’OAI du 16 avril 2007. L'Office a en effet considéré 
qu'il n'y avait pas de signe évident d'aggravation de l'état de santé de l'assuré au vu, 
notamment, des éléments suivants : 
- 
un courrier adressé le 10 juillet 2003 au médecin traitant par le 
Dr K__________, concluant à l'absence de syndrome de Cushing ; 


 
 
 
 
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- 
un courrier adressé le 30 juillet 2003 au médecin traitant par la 
Dresse L__________, spécialiste FMH en neurologie, consultée pour 
une faiblesse du membre supérieur gauche, indiquant que l'examen 
neurologique avait mis en évidence une faiblesse de ce membre faisant 
suspecter une atteinte radiculaire de C7 gauche et des signes discrets de 
dénervation chronique au niveau de C7 mais concluant à l'absence 
d'atteinte musculaire ; 
- 
un courrier de la Dresse L__________ du 12 novembre 2003 expliquant 
que l'examen clinique neurologique montrait une perte de 1,5 cm du bras 
gauche par rapport au droit, une faiblesse du biceps et du triceps, mais 
une sensibilité conservée ; 
- 
un courrier de la Dresse L__________ du 6 juin 2005, indiquant que 
l'examen neurologique était superposable à celui pratiqué en 2003, mais 
précisant qu’une arthro-IRM de l'épaule gauche avait mis en évidence 
une tendinopathie du tendon du sus-épineux, une bursite sous-acromiale, 
compatible avec une périarthrite scapulo-humérale gauche, sans signe de 
rupture de la coiffe des rotateurs ; le médecin en tirait la conclusion que 
les plaintes de l'assuré liées à son membre supérieur gauche pourraient 
être simplement liées à une périarthrite de l'épaule, entraînant une 
faiblesse du biceps gauche d'origine antalgique ; 
4. En février 2009, l'assuré a déposé une troisième demande de prestations, à l’appui 
de laquelle il a notamment produit une radiographie et une échographie de son 
épaule droite, dont il ressortait qu'il n'y avait ni anomalie de structure, ni 
calcification pathologique mais une simple discrète bursite sous-acromio-
deltoïdienne, sans déchirure de la coiffe des rotateurs. 
5. Considérant que l'assuré n'avait pas rendu plausible une aggravation de son état de 
santé, l'OAI a rendu en date du 27 mai 2009 une décision de refus d'entrer en 
matière. L'OAI a relevé que les onze diagnostics énumérés par le médecin traitant 
recouvraient ceux déjà cités en 2003, que les douleurs évoquées au niveau du rachis 
et des épaules et rétrosternales avaient déjà été prises en compte par les experts, et 
qu'aucun document clinique objectif ne prouvait une réelle aggravation de la 
pathologie de l'assuré. 
6. En juillet 2009, un questionnaire a été adressé à l'assuré dans le cadre de la révision 
de son droit à une rente, qu'il a rempli en alléguant une aggravation remontant à 
trois ans, consistant en la perte totale de son bras gauche et en la perte partielle de 
son bras droit et en une augmentation de son diabète et de ses problèmes dorsaux. 
7. Interrogée par l'OAI, la Dresse A__________ a confirmé en date du 
18 octobre 2009 une aggravation de l’état de son patient sous la forme de 
scapulalgies 
chroniques 
bilatérales 
sur 
tendinopathie 
aux 
épaules 
et 


 
 
 
 
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d’hémochromatose secondaire. Le médecin a fait remonter cette aggravation à deux 
ans plus tôt, soit fin 2007. 
S’agissant des limitations fonctionnelles de son patient, le médecin traitant a 
mentionné une contre-indication au soulèvement de lourdes charges et aux travaux 
lourds. 
Le médecin a produit une radiographie pratiquée en septembre 2007, faisant état 
d'une discrète bursite sous-acromio-deltoïdienne, sans argument en faveur d'une 
déchirure de la coiffe des rotateurs, des données IRM cervicales sans anomalies 
notables et un rapport du Dr M__________ ne relevant aucune anomalie après ECG 
et enregistrement de Holter. 
8. Le 22 octobre 2009, l'Office a adressé à l'assuré un projet de décision, dont il 
ressortait qu'en l’absence de changement significatif, il se proposait de maintenir 
son droit à une demi-rente d’invalidité. 
9. Par courrier du 10 novembre 2009, l'assuré a contesté cette position et s'est plaint de 
n'avoir jamais été soumis à l'examen d'un médecin-conseil. 
10. Par décision formelle du 12 novembre 2009, l'OAI a constaté que le degré 
d'invalidité ne s’était pas modifié. 
11. Par écriture du 17 novembre 2009, l'assuré a interjeté recours auprès du Tribunal 
cantonal des assurances sociales - alors compétent. 
Le recourant se dit prêt à se soumette à l'examen d'un médecin-conseil de 
l'assurance-invalidité. 
Il allègue que sa situation se dégrade de jour en jour et demande que son cas soit 
réexaminé. 
12. Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 16 décembre 2009, a conclu au 
rejet du recours. 
L’intimé soutient que les documents médicaux recueillis dans le cadre de 
l'instruction de la révision du droit à la rente du recourant n'ont pas permis d'établir 
qu'il y aurait eu une modification notable de son état de santé susceptible de 
modifier son droit aux prestations. 
L'intimé souligne que le médecin traitant, s'il atteste d'une incapacité de travail de 
100%, le faisait déjà en avril 1997, et qu'il se fonde pour le reste sur les douleurs 
relatées par son patient. Il en tire la conclusion que l'état de santé de l'intéressé n'a, 
d'un point de vue objectif, pas véritablement évolué et souligne que la dernière 
décision de non-entrée en matière, entrée en force, remonte au 27 mai 2009. 


 
 
 
 
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13. Une audience s'est tenue en date du 4 février 2010 au cours de laquelle le recourant 
a expliqué que son état n’a cessé de s’aggraver : il a ainsi désormais perdu la 
maîtrise de son bras gauche et il lui est de plus en plus difficile d’utiliser le droit. 
Désormais, il ne peut plus fermer sa main droite. 
L’intimé a quant à lui indiqué que si la Dresse A__________, médecin traitant, a 
effectivement à plusieurs reprises fait état d’une aggravation de l’état de son 
patient, il était apparu, après examen et étude de ses différents rapports, qu’il n’y 
avait pas suffisamment d’éléments médicaux corroborant cette aggravation. 
14. Une audience d'enquêtes s'est tenue en date du 15 avril 2010 au cours de laquelle a 
été entendue la Dresse A__________, laquelle a confirmé l’aggravation de l’état de 
santé de son patient, aggravation qu’elle a fait remonter à deux-trois ans. 
Le témoin a indiqué que les limitations de son patient étaient les mêmes 
qu'auparavant (éviter des mouvements répétitifs des membres supérieurs et le port 
de charges) mais désormais valables des deux côtés. 
Sur le plan psychique, le médecin a indiqué que son patient allait mieux, même si 
un état anxieux persistait. 
Il a ajouté qu’une nouvelle IRM avait révélé des protrusions discales insuffisantes 
pour expliquer les douleurs. Le patient avait été adressé à un rhumatologue, sans 
succès. 
15. Par courrier du 15 avril 2010, le témoin a produit un rapport d'IRM cervical du 
5 février 2010 concluant à de discrets remaniements génératifs disco-vertébraux 
étagés du rachis cervical prédominants en C4-C6 et C6-C7 responsables à ces deux 
niveaux d'une légère réduction de calibre des trous de conjugaison et de discrets 
remaniements à caractère inflammatoire des plateaux vertébraux jouxtant le disque 
C6-C7. 
16. Par écriture du 17 mai 2010, l'intimé, après avoir soumis ces documents à son 
SERVICE MEDICAL REGIONAL (SMR), a persisté dans ses conclusions. 
17. Dans un courrier du 1er juin 2010, le recourant a contesté cette prise de position, 
alléguant qu'il commence à ressentir des difficultés également au niveau du 
membre supérieur droit et qu'il "sent que ça va tourner comme l'autre". 
18. Par écriture du 23 juin 2010, le recourant s’est référé au rapport adressé à son 
médecin traitant le 2 décembre 2004 par le Dr N__________, hématologue, 
concluant à une formule sanguine normale, à un bilan ferrique normal et expliquant 
que la recherche pour mutation de l'hémochromatose n'avait pu être faite au vu des 
perturbations modérées du bilan ferrique. Il indiquait qu'il ne s'agissait donc 


 
 
 
 
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probablement pas d'une hémochromatose primaire mais sans doute d'une 
hémochromatose secondaire sur affection hépatique due à l'alcool. 
19. Le 5 juillet 2010, l'assuré a mandaté un conseil pour la défense de ses intérêts. 
20. Par écriture du 17 août 2010, l'intimé a persisté dans ses conclusions. 
21. Par écriture du 18 octobre 2010, le conseil de l'assuré a complété le recours de ce 
dernier en concluant à la mise sur pied d'une expertise bidisciplinaire rhumato-
psychiatrique et, quant au fond, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité ou au 
renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire. 
Le recourant reproche à l'OAI de ne pas avoir investigué la situation sur le plan 
psychiatrique pas plus qu'au niveau du membre supérieur droit. 
22. Par écriture du 19 novembre 2010, le recourant a annoncé avoir pris contact avec le 
Dr O__________, afin que celui-ci procède aux examens nécessaires. 
23. Par écriture du 4 mars 2011, le recourant a indiqué qu'il s'avérait que ses limitations 
principales semblaient être d'ordre principalement psychique. Il a reconnu n'être 
malheureusement pas suivi régulièrement sur ce plan. En conséquence de quoi, le 
recourant a demandé un délai supplémentaire pour pouvoir produire l'avis d'un 
spécialiste. 
24. Par écriture du 12 avril 2011, le recourant a expliqué que le Dr O__________, 
rhumatologue, ne l'avait rencontré qu'une fois, très brièvement et que c'était un 
autre rhumatologue, le Dr P__________, qui avait repris le suivi. Il a demandé 
qu'un délai lui soit octroyé afin de pouvoir permettre à ce dernier de se déterminer. 
25. Par écriture du 14 juin 2011, le recourant a produit un rapport établi par le 
Dr P__________ le 7 juin 2011 ainsi qu'un rapport d'IRM cervical. Il a expliqué 
qu’il prenait ses dispositions pour qu’une IRM cérébrale soit rapidement pratiquée 
et a demandé un ultime délai pour en produire les résultats. 
Le Dr P__________, spécialiste FMH en maladies rhumatismales, a indiqué dans 
son rapport avoir reçu l'assuré pour des douleurs cervicales irradiant dans les deux 
épaules et s'étant péjorées à droite depuis une année. 
Le médecin a relevé l'absence de syndrome algo-dysfonctionnel autant cervical que 
dorsal, il a observé une mobilité des épaules complète sans schéma de rupture de 
coiffe, un arc douloureux à gauche à 90 degrés, l'absence d'atrophie des muscles de 
la ceinture scapulaire, l'absence de parésie au niveau des membres supérieurs ainsi 
que l'absence de troubles de la sensibilité. L'IRM de la colonne cervicale effectuée 
le 30 mai 2011 n'a mis en évidence que de discrets troubles dégénératifs C5-C6 et 
C6-C7 sans rétrécissement foraminal majeur. En conclusion, le médecin a retenu 


 
 
 
 
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des cervicalgies avec brachialgies proximales secondaires à des troubles 
dégénératifs banals sans atteinte neurologique. 
26. Par écriture du 2 août 2011, le recourant a informé la Cour de céans qu'il avait 
consulté le Dr Q__________ qui avait pratiqué une IRM de son épaule gauche et 
qu'il était en attente des résultats. Il a dès lors sollicité une nouvelle prolongation de 
délai. 
27. Par courrier du 5 octobre 2011, le recourant a indiqué n'avoir pu obtenir les 
documents médicaux qu'il s'était engagé à produire. Il a dès lors demandé l'audition 
des Drs S__________, psychiatre, T__________, cardiologue et P__________, 
rhumatologue. 
28. Le Dr S__________ a été entendu en date du 10 novembre 2011. Il a précisé ne 
suivre l’assuré que depuis le 29 septembre 2011. Le témoin a conclu à un état 
dépressif de sévérité moyenne avec une composante anxieuse très importante, 
vraisemblablement présent depuis assez longtemps puisque le constat en avait déjà 
été fait en 2000. 
Le psychiatre a évoqué un isolement psychosocial assez important, d’une part, et 
des problèmes d’insomnie extrêmement sévères, d’autre part. Il a indiqué 
soupçonner un syndrome d’apnées du sommeil et avoir adressé l’assuré au Centre 
du sommeil pour des examens. 
29. Le Dr P__________ a pour sa part confirmé n’avoir observé qu’une légère 
diminution de la mobilité au niveau des cervicales, explicable au vu de l’âge de 
l’assuré, et, au niveau des épaules, une mobilité tout à fait complète, sans aucun 
déficit sensitif ou moteur. 
Aucune atteinte médullaire ou dégénérative n’a été mise en évidence, pas plus 
qu’une limitation de l’amplitude ou de la force. Aucune atteinte fonctionnelle 
objective au niveau des épaules n’a été constatée. 
Selon le témoin, la seule limitation fonctionnelle consiste à éviter le port de lourdes 
charges. 
30. A l'issu des audiences d'enquêtes, un délai a été accordé au recourant pour indiquer 
s'il entendait maintenir sa demande d'audition des Drs T__________ et 
Q__________, il a été convenu d'attendre le résultat des investigations du Centre du 
sommeil. 
31. Par courrier du 18 novembre 2011, le recourant a déclaré renoncer à l'audition du 
Dr T__________ et a réservé sa réponse quant à celle du Dr Q__________. 
32. Le 20 février 2012, le Dr S__________ a indiqué à la Cour de céans que les 
investigations spécifiques effectuées (acétimétrie et polygraphie respiratoires) 


 
 
 
 
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avaient permis de poser le diagnostic de syndrome d'apnées obstructives du 
sommeil de degré sévère. Il a précisé qu'un traitement approprié par pression 
positive continue avait été instauré. 
33. Par écriture du 13 mars 2012, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
34. Par écriture du 12 mars 2012, l'intimé a fait de même. 
35. Le Dr Q__________, spécialiste en chirurgie orthopédique, entendu le 10 mai 
2012, a expliqué avoir été chargé d’investiguer l’origine des douleurs au niveau de 
l’épaule gauche. Une arthro-IRM n’a finalement montré qu’une bursite et une 
irritation du tendon, sans déchirure. Il a précisé que ce type d’atteinte se traduit par 
les limitations fonctionnelles suivantes : éviter les mouvements d’abduction et le 
port de charges. 
36. Réentendu, le Dr S__________ a expliqué qu’il lui était impossible de dire à quand 
remontait l’apparition du syndrome d’apnées du sommeil chez l’assuré. 
37. Dans ses écritures après enquêtes du 22 mai 2012, l'intimé a persisté dans ses 
conclusions en rappelant que des faits postérieurs à la décision litigieuse du 12 
novembre 2009 ne sauraient être déterminants. 
38. Quant au recourant il a également persisté dans ses conclusions par écriture du 4 
juin 2012. 
Il allègue principalement qu'il est atteint d'une pathologie nouvelle depuis environ 
deux à trois ans, sous la forme d'apnées du sommeil, qui a pour conséquences de 
nouvelles limitations fonctionnelles (hyper somnolence diurne et impossibilité 
d'exercer un travail nécessitant attention et concentration). 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 


 
 
 
 
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La compétence de la Cour de céans pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, de même que les modifications de 
la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision),entrée en vigueur le 1er janvier 2004, ont 
entraîné la modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de 
l'assurance-invalidité. Conformément au principe selon lequel les règles applicables 
sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont 
produits (ATF 130 V 445), le droit litigieux doit être examiné à l'aune des 
dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 pour la période 
courant jusqu'à cette date, puis à celle de la nouvelle réglementation pour la période 
postérieure au 1er janvier 2003, respectivement au 1er janvier 2004, étant précisé 
que le juge n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état 
de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 
consid. 1.2). Cela étant, les notions et les principes développés jusqu'alors par la 
jurisprudence en matière d’évaluation de l'invalidité n'ont pas été modifiés par 
l'entrée en vigueur de la LPGA ou de la 4ème révision de la LAI (voir ATF 130 V 
343). 
Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en 
vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui 
concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des 
assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au nouveau 
droit, dès lors que le recours de droit administratif a été formé après le 1er juillet 
2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 
décembre 2005). 
3. Le recours interjeté respectant les forme et délai prévus par la loi (art. 56 à 60 
LPGA), il y a lieu de le déclarer recevable. 
4. Le litige porte sur la question de savoir si l'état de santé de l'assuré s'est aggravé 
entre le 27 mai 2009 - date de la décision précédente - et le 12 novembre 2009 - 
date de la décision litigieuse -, au point d’influencer son droit aux prestations et de 
lui ouvrir droit à une rente d’invalidité plus élevée que celle dont il bénéficie. 
5. a) Selon l'art. 17 LPGA (applicable à compter du 1er janvier 2003), si le taux 
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, 
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée. Le point de savoir si un tel changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment 
de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5 et les références). 
b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer 
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. 
Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 


 
 
 
 
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investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 
consid. 2b), ce qui est précisément le cas en l'espèce. 
c) Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité rendue 
plausible par l'assuré est réellement intervenue; elle doit donc procéder de la même 
manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA c'est-à-dire en en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de 
rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 
351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b) afin d'établir si un changement est intervenu. 
Si l'administration arrive à la conclusion que l'invalidité ne s'est pas modifiée 
depuis sa précédente décision, entrée en force, elle rejette la demande. Dans le cas 
contraire, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une 
invalidité ou une impotence donnant droit à prestations, et statuer en conséquence. 
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge 
(ATF 117 V 198 consid. 3a, 109 V 114 consid. 2a et b). 
6. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l'assurée peut aussi relever d’une autre profession 
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA). 
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 


 
 
 
 
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7. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de 
gain 
de 
l’assuré 
(MEYER-BLASER, 
Bundesgesetz 
über 
die 
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). 
Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il 
y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles 
permettent d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités 
raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La 
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que 
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit 
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). 
Dès lors, le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni 
ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 
8. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un 
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en 
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127 
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. 
L’instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant 
destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution 
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI 
(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 
médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 
318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 
Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 


 
 
 
 
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activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 
9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. 
En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans 
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se 
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant 
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, 
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient 
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
10. En l’espèce, le recourant s’est vu octroyer une demi-rente à compter du 1er avril 
1998, justifiée par des cervico-lombalgies chroniques sur troubles statiques et 
dégénératifs, un syndrome douloureux persistant, un trouble dépressif léger. Il a 
alors été admis que l’assuré devait éviter le port de charges et les positions 
statiques. 
Il existait de plus un statut post-infarctus (1998 et 1999), des précordialgies et un 
syndrome métabolique (diabète et hypercholestérolémie) sans influence sur la 
capacité de travail. 
Certes, le médecin traitant de l’assuré confirme une aggravation de l’état de santé 
de ce dernier, aggravation consistant en des scapulalgies chroniques sur 
tendinopathie et en une hémochromatose. Force est cependant de constater que, de 
l’aveu même du médecin traitant, ces atteintes n’entraînent pas de limitations 


 
 
 
 
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supplémentaires à celles déjà retenues précédemment. Qui plus est, les différents 
rapports d’imagerie produits confirment que les protrusions discales sont 
insuffisantes pour expliquer les douleurs, que les remaniements dégénératifs ne sont 
que discrets, la réduction de calibre des trous de conjugaison que légère, bref, qu’il 
ne s’agit là que de troubles banals - ainsi que les a qualifiés le Dr P__________ , 
habituels chez un assuré de l’âge du recourant. 
Sur le plan somatique, le rhumatologue a observé une mobilité des épaules 
complète et l’absence d’atrophie des muscles. Il n’a mis en évidence ni syndrome 
algo-dysfonctionnel, ni rupture de coiffe, ni parésie, ni troubles de la sensibilité au 
niveau des membres supérieurs. 
De la même manière, l'hémochromatose alléguée apparaît bénigne vu les résultats 
des examens (formule sanguine et bilan normaux, faible augmentation de la 
ferritine). 
Le recourant reproche à l'OAI de ne pas avoir investigué la situation sur le plan 
psychiatrique, mais force est de constater que son médecin traitant a indiqué que, 
sur ce point, la situation s’était améliorée, ce que confirme le fait que l’assuré n’a 
suivi aucun traitement et n’a consulté à nouveau un spécialiste que bien après la 
décision litigieuse, en septembre 2011. 
En définitive, la seule nouvelle atteinte est le syndrome d’apnées du sommeil mis 
en évidence au début de l’année 2012, dont le spécialiste n’a pu indiquer depuis 
quant il était présent. 
Eu égard aux considérations qui précèdent, il y a lieu de confirmer l'absence 
d'aggravation de l'état de santé de l'assuré antérieure à la décision litigieuse et de 
confirmer cette dernière. Le recours est donc rejeté. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le