ge_gerichte · ACJC/1742/2016 · 2016-12-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 décembre 
2016 ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de 
protection des mineurs par plis simples, le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13884/2015 
ACJC/1742/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 21 DECEMBRE 2016 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (NE), appelant d'un jugement rendu par la 3ème 
Chambre du Tribunal de première instance du canton de Genève le 6 juin 2016, 
comparant par Me Andrea von Flüe, avocat, rue de la Terrassière 9, 1207 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Elisabeth 
Gabus-Thorens, avocate, rue du Général-Dufour 11, 1204 Genève, en l'étude de laquelle 
elle fait élection de domicile. 
 


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C/13884/2015 
EN FAIT 
A. 
a. A______, né le ______ 1980, ressortissant du Mali, et B______, née le ______ 
1988, ressortissante de Côte d'Ivoire, se sont mariés le ______ 2008 à Genève. 
De leur relation est issu C______, né le ______ 2007. 
b. Les époux ont vécu un conflit majeur pendant plusieurs années, duquel ils ne 
sont pas parvenus à épargner leur enfant, ce qui a nécessité la mobilisation de 
divers intervenants, soit le Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi) 
dès 2008, puis le Tribunal tutélaire (désormais le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant) en 2011, lequel a instauré un droit de regard et 
d'information en faveur du mineur. 
 
c. Le SPMi a rendu un rapport le 1er mars 2013, dans lequel était préconisé, 
notamment, le retrait de la garde et un placement de l'enfant en foyer. Il y était fait 
état de plusieurs interventions de l'école de l'enfant, du Service Santé de la 
Jeunesse, de la Police, de l'Unité mobile d'urgences sociales et des HUG en 2012 
et 2013, pour des épisodes de violences conjugales en présence de l'enfant, de 
maltraitances physiques et psychologiques, ainsi que des négligences éducatives, 
dans un contexte de collaboration difficile avec les parents, ainsi que d'une 
hospitalisation en urgence de la mère après une prise de médicaments en présence 
de son fils. Selon le SPMi, les parents du mineur n'avaient pas conscience des 
difficultés de leur enfant, de la nécessité d'y remédier et de ses besoins de stabilité 
et de sécurité. Ils n'admettaient pas non plus le risque pour lui de rester seul avec 
sa mère, alors que celle-ci était fragile psychiquement à ce moment-là. Le 
sentiment d'insécurité de l'enfant était accentué par l'instabilité de sa prise en 
charge et le manque d'anticipation de ses parents. Leur attitude démontrait des 
manquements 
éducatifs 
importants, 
leurs 
compétences 
parentales 
étant 
insuffisantes et le développement de l'enfant compromis. Ce dernier n'était pas 
protégé face au conflit parental et assistait à, voire subissait, des épisodes de 
violences importants, pouvant non seulement être source d'inquiétudes et 
d'angoisses pour lui, mais également constituer un risque qu'il développe un mode 
de fonctionnement de violence dans ses propres relations. Au moment de 
l'établissement de ce rapport, l'état psychique de la mère nécessitait des soins 
thérapeutiques et un repos important, de sorte qu'elle ne pouvait pas être 
entièrement disponible pour son fils et rester seule avec lui. 
 
d. Par ordonnance rendue le 17 avril 2013, le Tribunal tutélaire a, notamment, 
instauré en faveur de l'enfant une curatelle d'assistance éducative et de 
surveillance de son suivi thérapeutique. 


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Le Tribunal de protection a voulu croire en la prise de conscience des parents de 
l'enfant et en leur mobilisation pour effectuer les démarches nécessaires à son bon 
développement. 
 
e. Le SPMi a rendu un nouveau rapport le 15 mai 2013 et constaté que la mère 
n'était plus suivie sur le plan psychique, que le père avait fait part de ses 
inquiétudes quant à la prise en charge de son fils par sa mère lorsqu'il était absent 
et avait demandé le placement de l'enfant, ne pouvant s'en occuper en raison de 
son travail et de ses horaires irréguliers, mais qu'il était finalement revenu sur 
cette demande, en se fiant aux nouveaux engagements pris par son épouse. Le 
SPMi considérait que le bien-être du mineur était menacé, dans la mesure où le 
conflit parental avait pris des proportions que le couple ne gérait plus et où 
l'équilibre de l'enfant était menacé en raison de son manque de prise en charge, la 
mère étant défaillante et le père n'étant plus à même de garantir sa protection. 
f. Par ordonnance sur mesures provisionnelles rendue le 24 mai 2013, le Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a retiré 
la garde de C______ à ses parents, ordonné son placement auprès du foyer 
______ (GE), réservé un droit de visite aux parents, instauré une curatelle en vue 
de surveiller et financer le placement, ainsi que pour faire valoir la créance 
alimentaire et les autres rentes de l'enfant, une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, ainsi qu'une curatelle aux fins de financer 
et de gérer son assurance-maladie, maintenu les curatelles existantes et ordonné 
une expertise psychiatrique familiale. 
 
Le Tribunal de protection a considéré que la situation de la famille s'était péjorée 
depuis le prononcé de l'ordonnance du 17 avril 2013, que la santé de la mère 
apparaissait toujours particulièrement fragile, que son comportement ne tenait pas 
compte des besoins de stabilité et de sommeil d'un enfant de l'âge de son fils, que 
ce dernier était amené à se retrouver seul et que les efforts du père ne permettaient 
pas de contrebalancer le désinvestissement de la mère. 
 
g. Il ressort, notamment, du rapport d'expertise psychiatrique familiale établie le 
26 mai 2014 que la mère présentait un fonctionnement immature et égocentrique, 
des difficultés relationnelles, ainsi qu'un trouble dépressif récurrent. Elle n'arrivait 
pas à se différencier de C______ et parlait de lui comme d'un prolongement 
narcissique d'elle-même, ne pouvant être consciente des besoins de son enfant 
comme différents des siens propres. Avant le placement en foyer, elle n'avait pas 
été en mesure d'assurer la sécurité psychique et physique de C______. Ni le père 
ni elle n'avaient pu le protéger des conflits de couple. Le père ne présentait pas de 
trouble psychiatrique. Il était devenu plus conscient des besoins de son fils. Il 
valorisait l'encadrement apporté par le foyer. En l'état, il pensait ne pas pouvoir 
s'occuper seul de l'enfant et lui assurer sa sécurité en raison de ses horaires de 
travail irréguliers. Aucun danger du père envers son fils n'avait été mis en 


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évidence. Quant à l'enfant, il souffrait d'un trouble de l'attachement qui affectait 
son comportement et son développement sur le plan relationnel et affectif, 
possédait de bonnes compétences cognitives, mais était pénalisé par ses difficultés 
à focaliser son attention et à fonctionner dans le groupe. Son placement - qui lui 
permettait de construire une sécurité intérieure et d'évoluer positivement - lui était 
bénéfique, raison pour laquelle la poursuite du placement en foyer était 
préconisée. 
h. Par ordonnance rendue le 22 août 2014, le Tribunal de protection, se fondant 
sur cette expertise, a confirmé le retrait de garde et du droit de déterminer le lieu 
de résidence de l'enfant à ses parents, son placement, les modalités du droit de 
visite des parents et a maintenu le suivi psychothérapeutique du mineur, ainsi que 
les curatelles mises en place. 
B. 
a. Par acte déposé le 7 juillet 2015 au greffe du Tribunal de première instance, 
B______ a formé une requête de mesures protectrices de l’union conjugale. 
Elle a, s'agissant des conclusions encore litigieuses en appel, conclu à ce qu'un 
droit de visite sur l'enfant, à raison d'un week-end sur deux, lui soit réservé, à ce 
qu'elle soit autorisée à lui rendre visite, à faire des activités dans les environs du 
foyer et à l'accompagner à ses activités habituelles, et à ce que A______ soit 
condamné à lui verser une contribution mensuelle à son entretien de 1'200 fr. 
 
b. A______ a conclu, sur ces points, à l'octroi en sa faveur de la garde sur l'enfant, 
à l'instauration d'un droit de visite en faveur de la mère, devant s'exercer un week-
end sur deux, sans les nuits, moyennant préavis favorable de son curateur, au 
maintien des curatelles d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
et à la constatation qu'il ne doit aucune contribution à l'entretien de son épouse. 
 
c. Les époux se sont séparés au début du mois de novembre 2015, A______ s'étant 
constitué un domicile séparé à Neuchâtel avec sa nouvelle compagne - et le fils de 
celle-ci, du même âge que C______ - avec qui il a eu un second enfant, E______, 
né le 28 janvier 2016. 
 
d. A la demande du Tribunal, le SPMi a rendu un rapport d'évaluation sociale le 
27 novembre 2015, dans lequel il préconisait la confirmation du retrait de la garde 
de l'enfant aux parents et du droit de déterminer son lieu de résidence, le maintien 
du placement au foyer avec un droit de visite pour chacun des parents et des 
curatelles existantes et l'instauration de droits de visite pour les parents, devant 
s'exercer notamment pour la mère à raison d'un week-end sur deux ou la semaine, 
ainsi que durant les vacances scolaires, d'entente entre le foyer et selon les 
disponibilités de celui-ci, ainsi qu'en présence d'un tiers durant la nuit, la mère 
pouvant également rendre visite à l'enfant et faire des activités dans les environs 
du foyer et l'accompagner à ses activités habituelles. 


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Le SPMi a relevé que, selon la curatrice de l'enfant, D______, intervenante au 
SPMi, le placement devait perdurer en tout cas jusqu'à la fin de l'année scolaire en 
cours (année scolaire 2015-2016), aux motifs que la séparation des parents était 
trop récente et que, pour l'heure, un changement n'aurait pas été dans l'intérêt de 
l'enfant. 
e. Par courrier du 27 janvier 2016, le père a informé le Tribunal que la curatrice 
lui aurait indiqué être favorable à l'attribution en sa faveur du droit de garde de 
l'enfant à la fin de ladite année scolaire, sollicitant dès lors que la curatrice puisse 
se déterminer sur ce point. 
f. Lors de la dernière audience tenue par le Tribunal le 1er février 2016, les parents 
se sont déclarés d'accord avec les conclusions du rapport du SPMi, tout en 
émettant chacun le souhait de pouvoir, à terme, obtenir la garde de leur enfant. 
g. Par courrier du 30 mai 2016, A______ a relevé l'importance de statuer 
rapidement sur la question de la garde du mineur, au risque que celui-ci soit 
maintenu en foyer durant une année scolaire supplémentaire. 
h. Par jugement JTPI/7509/2016 rendu sur mesures protectrices de l'union 
conjugale le 6 juin 2016 et notifié à A______ le 13 suivant, le Tribunal a autorisé 
les époux à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), confirmé le retrait aux parents de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant C______ (ch. 2), 
maintenu son placement au foyer ______ (GE) (ch. 3), ainsi que les curatelles 
instaurées (ch. 4), réservé un droit de visite aux parents (ch. 5 et 6), condamné 
A______ à verser une contribution à l'entretien de son épouse de 400 fr. par mois 
(ch. 7), attribué à cette dernière la jouissance exclusive du domicile conjugal, ainsi 
que du mobilier le garnissant (ch. 8), prononcé ces mesures pour une durée 
indéterminée (ch. 9), arrêté les frais judiciaires à 200 fr., répartis à raison de la 
moitié à la charge de chacun des époux, sous réserve du bénéfice de l'assistance 
judiciaire, condamné A______ à payer 100 fr. aux Services financiers du pouvoir 
judiciaire (ch. 10), sans allouer de dépens (ch. 11), condamné les époux à 
respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 12) et les a déboutés de 
toutes autres conclusions (ch. 13). 
i. Aux termes de ce jugement, le Tribunal a, s'agissant des mesures relatives à 
l'enfant, fondé sa décision sur l'accord des parents avec les conclusions du rapport 
du SPMi, considérant qu'il était ainsi dans l'intérêt de l'enfant que les mesures 
mises en place soient maintenues. 
Pour fixer la contribution financière à l'entretien de son épouse, le premier juge a 
retenu que celle-ci, qui, selon l'expertise familiale, souffrait de problèmes de santé 
nécessitant un suivi psychologique, ne percevait aucun revenu et qu'il ne pouvait 
lui être imputé de revenu hypothétique, ce d'autant plus que, titulaire d'un permis 
B, elle ne bénéficiait d'aucune formation et n'avait jamais exercé d'activité 


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lucrative. Le père disposait, pour sa part, d'une pleine capacité de gain, la 
réduction de son temps de travail alléguée ne paraissant que temporaire. Son solde 
disponible s'élevait à 800 fr. par mois (4'600 fr. de revenus nets par mois pour des 
charges arrondies à 3'800 fr. par mois) et devait profiter pour moitié à ses deux 
enfants et pour moitié à son épouse. 
C. 
a. Par acte déposé le 23 juin 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de cette décision, sollicitant l'annulation des ch. 2 à 7 de son dispositif. 
 
Il conclut à ce que la garde de C______ lui soit attribuée, un droit de visite soit 
réservé à la mère, devant s'exercer en accord avec le curateur d'assistance 
éducative, les curatelles d'assistance éducative et d'organisation et de surveillance 
du droit de visite soient maintenues, à ce qu'il soit constaté qu'il n'est plus en 
mesure de verser une contribution à l'entretien de son épouse et que cette dernière 
n'est actuellement pas en mesure de contribuer à l'entretien de C______ et à ce 
que les frais judiciaire soient partagés par moitié entre les parties, les dépens étant 
compensés. 
Il a produit de nouvelles pièces à l'appui de son appel, dont la recevabilité n'est 
pas contestée. 
 
b. B______ a conclu à ce que le jugement entrepris soit confirmé et les dépens 
soient compensés, subsidiairement, dans l'hypothèse où la garde de C______ 
serait attribuée à son père, un droit de visite lui soit réservé, devant s'exercer trois 
week-ends sur quatre, du vendredi à la sortie de l'école au dimanche soir, et durant 
la moitié des vacances scolaires, et les curatelles d'assistance éducative et 
d'organisation et de surveillance du droit de visite soient maintenues. 
 
c. A la demande du père, la curatrice de l'enfant, D______, a établi un rapport le 9 
novembre 2016, approuvé par la cheffe de groupe et la curatrice suppléante, dans 
lequel elle préconise la restitution au père de la garde de l'enfant et du droit de 
déterminer son lieu de résidence, la levée de la curatelle liée au placement de 
l'enfant, le maintien des curatelles d'assistance éducative et d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles et l'instauration d'un droit de visite en 
faveur de la mère, devant s'exercer au minimum un week-end par mois et la 
moitié des vacances scolaires. 
 
La curatrice indique que la situation du père de C______ s'était complètement 
stabilisée, celui-ci vivant à Neuchâtel dans un appartement de 5 pièces avec sa 
nouvelle famille, dans laquelle l'enfant se trouvait bien, de sorte que son 
placement ne se justifiait plus dorénavant. Si la séparation des époux avait été 
difficile et la communication défaillante, voire impossible par moments, tel n'était 
plus le cas aujourd'hui, les parents communiquant à nouveau pour s'organiser dans 
la prise en charge de leur fils. Le père était fiable et sa présence auprès de son fils 
était constante. Il s'organisait en fonction des besoins de l'enfant et avait toujours 


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fait en sorte que celui-ci souffre le moins possible de la situation familiale. Tout 
d'abord opposée à ce que son fils aille chez son père, la mère acceptait maintenant 
que cette solution était la meilleure pour lui, ce qui montrait qu'elle était à 
nouveau en mesure de faire passer les besoins de son enfant avant les siens. Son 
cheminement était très positif et son accord sur ce point important pour C______, 
celui-ci ne se trouvant ainsi pas pris dans un conflit de loyauté, comme cela avait 
souvent été le cas. La mère souhaitait un droit de visite plus fréquent qu'un week-
end sur deux, par exemple deux week-ends sur trois. La curatrice a indiqué que, 
selon les constatations de l'équipe éducative du foyer ______ (GE), les moments 
passés avec sa mère étaient importants pour l'enfant, mais que cela était parfois 
compliqué, car elle changeait souvent l'organisation avec peu d'anticipation, ce qui 
convenait mal à C______. 
 
d. Par déterminations adressées à la Cour le 18 novembre 2016, A______ a 
sollicité la validation des recommandations de la curatrice. 
 
e. Par déterminations déposées à la Cour le 7 décembre 2016, B______ a conclu à 
ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle ne s'oppose pas aux mesures préconisées 
par la curatrice, à l'exception de son droit de visite, dont elle sollicite qu'il soit fixé 
à raison de trois week-ends par mois et durant la moitié des vacances scolaires, le 
père devant accompagner l'enfant chez elle le vendredi à 18h et elle-même devant 
le ramener au domicile paternel le dimanche à 19h. 
D. 
La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 
a. A______ travaille en qualité de ______ à l'aéroport de Genève. Il ressort de son 
certificat de salaire pour l'année 2015 qu'il a perçu des revenus mensuels nets de 
4'837 fr. (13ème salaire et horaires irréguliers inclus). Il a déclaré, en première 
instance, n'avoir plus été en mesure de travailler selon des horaires irréguliers et 
de nuit compte tenu de son déménagement à Neuchâtel et avoir demandé à 
travailler de 8h à 17h. Son employeur lui aurait proposé une réduction du temps 
de travail pour une durée de six mois, soit du 1er mars 2016 au 31 août 2016, 
ramenant ainsi son salaire mensuel net à environ 3'970 fr. (hors 13e salaire). 
Sa compagne travaille à temps partiel dans la restauration et réalise un revenu de 
l'ordre de 720 fr. par mois. 
Le premier juge a retenu des charges à son égard à hauteur d'environ 3'800 fr., 
comprenant le loyer (1'530 fr., charges comprises), la prime d'assurance-maladie 
LAMal (408 fr. 80), la participation pour les frais de foyer de C______ (300 fr.), 
les frais d'abonnement CFF (300 fr.), le montant de base selon les normes OP (775 
fr.) et celui de E______ (400 fr.). 
b. B______, titulaire d'un permis B, ne dispose d'aucune formation et n'exerce 
aucune activité lucrative. 


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En première instance, elle a déclaré être à la recherche d'un emploi et avoir 
entrepris une formation d'esthéticienne que lui aurait financée son nouveau 
compagnon, avec qui elle ne vit pas. Son époux a allégué avoir constaté qu'elle 
travaillait dans un bar, ce qu'elle a contesté. 
En appel, ce dernier soutient qu'elle dispose de la possibilité d'exercer une activité 
lucrative. 
Le premier juge a arrêté les charges mensuelles incompressibles de B______ - 
non contestées par les parties - à 2'330 fr. 80, comprenant le loyer (534 fr. charges 
comprises), la prime d'assurance-maladie LAMal (526 fr. 80), les frais de 
transports publics (70 fr.) et le montant de base selon les normes OP (1'200 fr.). 
EN DROIT 
1. 
1.1. L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
Dès lors qu’en l’espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur 
une affaire non pécuniaire dans son ensemble, la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 
du 14 mars 2016 consid. 1 et 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours (art. 314 
al. 1 CPC). 
L'appel ayant été formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130 al. 1 et 311 al. 1 CPC), il est recevable. 
1.2. La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée vu la 
présence d'un enfant mineur (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), de sorte que la Cour n'est 
liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC) ni par 
l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 consid. 3.1). 
En revanche, s'agissant de la contribution d'entretien due à l'épouse, les maximes 
de disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 6) et inquisitoire sont applicables 


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(art. 272 CPC; ATF 129 III 417 précité; arrêts du Tribunal fédéral 5A_386/2014 
du 1er décembre 2014 consid. 6.2, 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 et 
5A_574/2013 du 9 octobre 2013). 
1.3. L'appelant a produit de nouvelles pièces en appel relatives à sa situation 
personnelle et financière, dont la recevabilité n'est pas contestée. 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de céans admet tous 
les novas (ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 3.3.1; ACJC/976/2014 du 
15 août 2014 consid. 1.3; ACJC/963/2014 du 6 août 2014 consid. 3.1; 
ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; dans ce sens : Trezzini, in 
Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 
Cocchi/Trezzini/Bernasconi [éd.], 2011, p. 1394; Tappy, Les voies de droit du 
nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 
Les pièces nouvelles produites par l'appelant sont ainsi recevables. 
2. 
La présente cause présente un élément d'extranéité en raison des nationalités des 
parties. 
Les parties ne contestent pas, à juste titre, la compétence des autorités judiciaires 
genevoises (art. 46, 79 et 85 al. 1 LDIP; art. 5 de la Convention de La Haye du 
19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, 
l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures 
de protection des enfants, CLaH96, RS 0.211.231.011) et l'application du droit 
suisse (art. 48 al. 1, 49, 82 al. 1 et 83 LDIP; art. 15ss CLaH96; art. 4 de la 
Convention de la Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations 
alimentaires, RS 0.211.213.01) au présent litige. 
3. 
Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 
limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il suffit donc que les 
faits soient rendus plausibles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_508/2011 du 
21 novembre 2011 consid. 1.3; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb). Il incombe à 
chaque époux de communiquer tous les renseignements relatifs à sa situation 
personnelle et économique, accompagnés des justificatifs utiles, permettant 
ensuite d'arrêter la contribution en faveur de la famille (BRÄM/HASENBÖHLER, 
Commentaire zurichois, n. 8-10 ad art. 180 CC). 


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La cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célébrité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2010, n. 1901; HALDY, La 
nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). Tous les moyens de preuve sont en 
principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c CPC), étant précisé que ceux dont 
l'administration ne peut intervenir immédiatement ne doivent être ordonnés que 
dans des circonstances exceptionnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_905/2011 du 
28 mars 2012 consid. 2.5). 
4. 
Les parties s'accordent sur l'attribution au père de la garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence de C______, le maintien des curatelles d'assistance 
éducative et d'organisation et de surveillance des relations personnelles et la levée 
des autres curatelles. 
 
4.1. En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
Le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale en matière d'attribution des 
droits parentaux, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. 
Lorsque le juge détermine auquel des deux parents il attribue la garde, il devra en 
premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives, 
l'attribution de la garde étant d'emblée exclue si celles-ci font défaut. Le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2016 
du 4 octobre 2016 consid. 4.3.1 et 4.3.2 et les réf. citées). 
4.2. Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit 
compromis, l'autorité tutélaire, respectivement le juge du divorce ou celui de la 
protection de l'union conjugale (art. 315a al. 1 CC) retire l'enfant aux père et mère 
et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient ou non responsables de la 
mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être restrictif dans 
l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres 
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (principes 
de proportionnalité et de subsidiarité). Cette mesure de protection a pour effet que 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à 
l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 et les réf. citées). 


- 11/18 - 
 
C/13884/2015 
 
4.3. En l'espèce, il ressort du rapport de la curatrice de C______ que la situation 
du père - qui est fiable, dont la présence auprès de son fils a été constante et qui a 
eu le souci de s'organiser en fonction des besoins de l'enfant - s'est complètement 
stabilisée, qu'il est à même d'accueillir son fils chez lui avec sa nouvelle famille, 
avec qui l'enfant s'entend bien, et que le dialogue entre les parents s'est renoué, 
ceux-ci arrivant à communiquer pour s'organiser dans la prise en charge de leur 
fils. Il convient, dès lors, de faire droit aux conclusions concordantes des parties 
tendant à l'attribution au père de la garde de l'enfant, laquelle est dans l'intérêt de 
celui-ci. 
 
Partant, les ch. 2 à 6 du jugement contesté seront annulés. Cela fait, la garde de 
l'enfant des parties et le droit de déterminer son lieu de résidence seront attribués à 
l'appelant, les curatelles d'assistance éducative et d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles seront maintenues, afin de soutenir les parents dans 
l'organisation de la prise en charge de leur fils, au vu de l'amélioration 
relativement récente de la communication entre eux. Les curatelles en vue de 
surveiller et financer le placement, pour faire valoir la créance alimentaire et les 
autres rentes de l'enfant et aux fins de financer et de gérer l'assurance maladie de 
l'enfant seront, en conséquence, levées. 
 
Il sera, à toutes fins utiles, relevé qu'il appartiendra au SPMi et au Tribunal de 
protection de veiller à une bonne transmission du dossier à leurs homologues 
neuchâtelois. 
5. 
L'intimée sollicite l'instauration en sa faveur d'un droit de visite devant s'exercer à 
raison de trois week-ends par mois et la moitié des vacances scolaires, le père 
devant accompagner l'enfant chez elle le vendredi à 18h et elle-même devant le 
ramener au domicile paternel le dimanche à 19h. 
 
Elle considère que les modalités proposées par la curatrice sont trop restrictives au 
vu des circonstances et qu'il est dans l'intérêt de l'enfant de ne pas vivre une 
rupture trop importante avec elle. Elle explique, en effet, qu'elle voit actuellement 
son fils presque quotidiennement, puisqu'elle peut, avec l'accord du foyer, le 
conduire au parc ou à ses activités extrascolaires en sus des week-ends où elle 
exerce son droit de visite. Par ailleurs, compte tenu du fait que le père a décidé de 
vivre dans un autre canton, rendant ainsi difficile l'exercice du droit aux relations 
personnelles, et qu'il travaille à Genève, "il peut sans autre amener l'enfant à 
Genève chez sa mère pour les visites". 
5.1. Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 


- 12/18 - 
 
C/13884/2015 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci. C'est pourquoi le critère 
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est 
le bien de l'enfant; dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à 
répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à 
l'arrière-plan (arrêt du Tribunal fédéral 5A_246/2015 du 28 août 2015 consid. 3.1 
et les réf. citées). 
 
5.2. En l'espèce, la curatrice est favorable à la fixation d'un droit de visite en 
faveur de la mère à raison d'un week-end par mois et durant la moitié des 
vacances scolaires. Elle a relevé que la situation de la mère avait évolué 
positivement, celle-ci étant à nouveau en mesure de faire passer les besoins de son 
enfant avant les siens. Elle n'indique pas que la présence d'un tiers la nuit durant 
l'exercice du droit de visite serait toujours requise. 
Il apparaît ainsi que le droit de visite - sans surveillance de nuit - proposé par la 
curatrice représente un assouplissement des relations personnelles exercées 
jusqu'alors et que les modalités sollicitées par l'intimée semblent en l'état 
prématurées, compte tenu des difficultés de la mère, relevées notamment par les 
experts en mai 2014, difficultés qui subsistaient en tous cas encore partiellement 
lors de la rédaction du rapport du SPMi en novembre 2015. 
Il convient, dès lors, de fixer le droit de visite de l'intimée à raison d'un week-end 
par mois, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant précisé que la 
curatrice de l'enfant pourra, en fonction de l'évolution de la situation, proposer un 
élargissement du droit aux relations personnelles à l'autorité compétente. 
Il ne sera pas non plus donné suite aux conclusions de l'intimée tendant à ce qu'il 
soit précisé que le père devra accompagner l'enfant chez elle le vendredi à 18h et 
qu'elle devra le ramener au domicile paternel le dimanche à 19h, dans la mesure 
où, en cas de désaccord entre les parents, il appartient à la mère, en qualité de 
bénéficiaire du droit aux relations personnelles, de venir chercher son fils à 
Neuchâtel et de le ramener chez lui pour l'exercice de son droit de visite. 
6. 
L'appelant conteste le montant de la contribution à l'entretien de son épouse arrêté 
par le premier juge. Il fait valoir qu'il n'est plus en mesure de dégager les mêmes 
revenus qu'en 2015 et qu'au vu de ses charges, il n'est plus apte à contribuer à 
l'entretien de l'intimée, qui est au demeurant à même d'exercer une activité 
lucrative. 
 
Cette dernière considère qu'il ne saurait être tenu compte de la diminution de 
revenus de l'appelant et que les charges qu'il allègue sont surévaluées. 
 
6.1. Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se 
détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des 


- 13/18 - 
 
C/13884/2015 
époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la 
vie commune, l'art. 163 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien 
(ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1). 
Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit 
partir de la convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue au sujet de 
la répartition des tâches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC). Il peut 
toutefois modifier l'accord conclu par les conjoints pour l'adapter aux nouvelles 
circonstances de vie, la reprise de la vie commune, et donc le maintien de la 
répartition antérieure des tâches, n'étant ni recherchés, ni vraisemblables 
(ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1, précisant l'arrêt paru aux 
ATF 128 III 65). La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour 
arrêter la contribution d'entretien (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 128 III 411
consid. 3.2.2); sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large 
pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.2.1). 
6.2. Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur (ATF 137 III 102 
consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a). Lorsque le juge entend tenir compte d'un 
revenu hypothétique, il doit examiner successivement deux conditions. Il doit 
d'abord déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle 
exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa 
formation, à son âge et à son état de santé. Le juge doit ensuite établir si la 
personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail. Pour arrêter le montant du salaire, 
le juge peut se baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires, réalisée par 
l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 
consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 
consid. 3.3.2 et 5A_933/2015 du 23 février 2016 consid. 6.1). 
Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation et retrouver un emploi, délai qui 
doit être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (ATF 129 
III 417 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_251/2016 du 15 août 2016 
consid. 2.2.1). 
Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 121 III 
20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.). 


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C/13884/2015 
Les charges incompressibles du débiteur doivent être arrêtées selon les normes 
d'insaisissabilité (RS/GE E 3 60.04) et tenir notamment compte du loyer, des 
cotisations d'assurance-maladie et des impôts. Cependant, lorsque les ressources 
disponibles ne permettent pas de couvrir les besoins essentiels de la famille, il doit 
être fait abstraction de la charge fiscale du débirentier (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_732/2007 du 4 avril 2008, consid. 2.1). 
Il convient de traiter sur un pied d'égalité tous les enfants crédirentiers d'un père 
ou d'une mère, y compris ceux issus de différentes unions, tant sur le plan de leurs 
besoins objectifs que sur le plan financier (ATF 137 III 59 consid. 4.2.1, in 
SJ 2011 I 221). 
Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 
 
6.3. L'appelant a réalisé un salaire mensuel net de l'ordre de 4'800 fr. en 2015. 
Compte tenu du fait que la réduction de son temps de travail et de ses revenus, 
intervenue entre le 1er mars et le 31 août 2016, a été temporaire et qu'il n'est pas 
établi que celle-ci lui a été imposée par son employeur, il sera tenu compte de ces 
mêmes revenus après l'année 2015. 
Ses charges incompressibles s'élèvent à environ 4'000 fr., comprenant le loyer 
(1'530 fr., charges comprises), les primes d'assurance-maladie LAMal (408 fr. 80 
pour l'appelant et 100 fr. estimés pour C______ et E______ chacun), les frais 
d'abonnement CFF (300 fr.), les impôts (586 fr. à verser en sept tranches, soit 
341 fr. par mois sur douze mois) et les montants de base selon les normes OP 
(identiques à Neuchâtel et Genève, soit 850 fr. pour l'appelant et, par enfant, 
400 fr. moins les allocations familiales de 220 fr. à Neuchâtel). 
Il sera tenu compte de l'intégralité du loyer, dans la mesure où, conformément à la 
jurisprudence (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2), on ne saurait exiger de la 
compagne de l'appelant - qui est mère de deux enfants en bas âge - qu'elle exerce 
une activité lucrative plus importante. 
L'appelant dispose, ainsi, d'un montant d'environ 800 fr. par mois, hors éventuels 
frais de parascolaire pour C______ et frais de garde pour E______ lorsque la 
mère de ce dernier et leur père travaillent. 
6.4. L'intimée ne dispose d'aucune formation et n'exerce aucune activité lucrative. 
Si elle a déclaré, en première instance, être à la recherche d'un emploi et avoir 
entrepris une formation d'esthéticienne, elle n'a fourni aucune pièce justifiant des 
démarches qu'elle aurait entreprises depuis la séparation effective des parties 
intervenue il y a plus d'une année et alors qu'elle n'avait plus son fils à charge. Elle 
n'allègue pas se trouver en incapacité partielle ou totale de travail pour des raisons 
de santé. 


- 15/18 - 
 
C/13884/2015 
Il convient, dès lors, de retenir que l'intimée ne fournit pas tous les efforts que l'on 
pourrait attendre d'elle au vu des circonstances. Selon le calculateur de salaire en 
ligne 
de 
l'Observatoire 
genevois 
du 
marché 
du 
travail 
(OGMT) 
(http://cms2.unige.ch/ses/lea/oue/projet/salaires/ogmt/), qui se base sur les 
données statistiques de l'enquête sur la structure des salaires 2010 de l'Office 
fédéral de la statistique, le salaire mensuel brut médian d'un employé né en 1988, 
ayant suivi la scolarité obligatoire, sans fonction de cadre, pour des activités 
simples et répétitives, à raison de 40 heures par semaine dans le domaine de la 
restauration et de l'économie domestique, s'élève à 3'380 fr. bruts, soit environ 
2'870 fr. nets (- 15% de charges sociales). L'intimée - qui a disposé du temps et de 
la disponibilité nécessaires pour améliorer sa situation financière depuis la 
séparation des parties - doit, ainsi, se voir imputer un revenu hypothétique de 
l'ordre de 2'800 fr. nets par mois. 
Les charges incompressibles de l'intimée s'élèvent à environ 2'330 fr. par mois 
(cf. supra EN FAIT let. D.b), auxquelles doivent être ajoutés les impôts (estimés à 
165 fr. au moyen de la calculette disponible sur le site internet de l'Administration 
fiscale genevoise, sur la base de 40'560 fr. de salaire brut, sous déduction de 
6'084 fr. de cotisations sociales et 6'320 fr. de primes d'assurance-maladie), 
totalisant ainsi 2'495 fr. 
 
L'intimée dispose, dès lors, d'un montant d'environ 300 fr. par mois, lui permettant 
de couvrir les frais engendrés par l'exercice d'un droit de visite usuel dans 
l'hypothèse où elle serait amenée à effectuer tous les trajets entre Genève et 
Neuchâtel (environ 187 fr. par mois, soit 16 fr. d'abonnement demi-tarif annualisé, 
168 fr. pour deux billets aller-retour Genève-Neuchâtel et 2,50 fr. pour la carte 
junior annualisée de l'enfant). 
6.5. Au vu de ce qui précède, compte tenu des montants disponibles respectifs des 
parties et du fait que l'appelant doit subvenir à l'entretien de deux enfants mineurs, 
alors que l'intimée vit seule sans obligation d'entretien, il convient de retenir, en 
équité, que ce dernier ne doit aucune contribution à l'entretien de son épouse. 
Par conséquent, le ch. 7 du dispositif du jugement attaqué sera annulé. 
7. 
Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 
1ère phrase CPC). La Cour peut s'écarter des règles générales et répartir les frais 
selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
7.1. Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
Dès lors que ni la quotité ni la répartition des frais et des dépens de première 
instance n'ont été remises en cause en appel et que ceux-ci ont été arrêtés 


- 16/18 - 
 
C/13884/2015 
conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c et 118 al. 1 
CPC; art. 5 et 31 du Règlement fixant le tarif des greffes en matière civile, 
RTFMC - RS/GE E 1 05.10), le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
7.2. Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 800 fr. (art. 31 et 35 
RTFMC), entièrement couverts par l'avance de frais de 800 fr. effectuée par 
l'appelant, laquelle reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Pour des motifs 
d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à parts égales entre 
les parties (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 
L'intimée - qui ne bénéficie pas de l'assistance judiciaire en appel - sera, par 
conséquent, condamnée à verser la somme de 400 fr. à l'appelant à titre de frais 
judiciaires d'appel. 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens (art. 107 al. 1 
let. c. CPC). 
8. 
Le présent arrêt, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale dans un 
litige ayant pour objet une affaire non pécuniaire, est susceptible d'un recours en 
matière civile au Tribunal fédéral (art. 72 al. 1 LTF), indépendamment de la 
valeur litigieuse (ATF 5A_781 du 14 mars 2016 consid. 1 et 5A_331/2015 du 
20 janvier 2016 consid. 1). Les moyens sont toutefois limités à la violation des 
droits constitutionnels (art. 98 LTF). 
* * * * * 


- 17/18 - 
 
C/13884/2015 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 23 juin 2016 par A______ contre les chiffres 2 à 7 
du dispositif du jugement JTPI/7509/2016 prononcé le 6 juin 2016 par le Tribunal de 
première instance dans la présente cause C/13884/2015-3. 
Au fond : 
Annule les ch. 2 à 7 du dispositif du jugement entrepris. 
Cela fait, statuant à nouveau : 
Attribue à A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 
C______. 
Maintient les curatelles d'assistance éducative et d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles instaurées par ordonnance rendue le 22 août 2014 par le Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant en faveur de l'enfant C______. 
Lève la curatelle en vue de surveiller et financer le placement, la curatelle pour faire 
valoir la créance alimentaire et les autres rentes de l'enfant et la curatelle aux fins de 
financer et de gérer son assurance-maladie de l'enfant instaurées par ordonnance rendue 
le 22 août 2014 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en faveur de 
l'enfant C______. 
Réserve à B______ un droit aux relations personnelles avec l'enfant devant s'exercer un 
week-end par mois, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
Déboute les parties de toute autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de l'appel à 800 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune, à savoir 400 fr. à la charge de A______ et 400 fr. à la charge de B______. 
Condamne 
B______ 
à 
verser 
à 
A______ 
la 
somme 
de 
400 fr. à titre de frais judiciaires d'appel. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 


- 18/18 - 
 
C/13884/2015 
Siégeant : 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Patrick CHENAUX et 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, 
greffière. 
La présidente : 
Paola CAMPOMAGNANI 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.