ge_gerichte · ATAS/414/2009 · 2009-04-07 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3192/2008 
ATAS/414/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 7 avril 2009 
 
 
 
En la cause 
 
 
 
Monsieur D_________, domicilié 
aux AVANCHETS 
recourant 
 
 
 
contre 
 
 
 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, 
sis rue de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur D_________ (ci-après l’assuré), ressortissant yougoslave et français, né 
en 1972, a travaillé en qualité de poseur de plafonds pour l’entreprise X________ 
SA du 6 septembre 1999 au 10 juin 2001, date à laquelle il a été victime d’un 
accident non professionnel en jouant au football. Ses muscles du cou et du genou 
droit ont été atteints (coup du lapin et entorse). 
2. Le 28 août 2001, il a été opéré d’une plastie du ligament croisé antérieur du genou 
droit. 
3. L’assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation du 27 août au 24 
septembre 2002. Les médecins ont diagnostiqué des thérapies physiques et 
fonctionnelles (diagnostic primaire), une algodystrophie du genou droit de stade III, 
une lésion du ligament croisé antérieur droit le 10 juin 2001, une plastie du 
ligament croisé antérieur par tendon rotulien le 28 août 2001 et un status post-
arthroscopie exploratrice le 18 avril 2002 (diagnostics secondaires). Les 
comorbidités étaient les suivantes : un status post-cure de hernie discale cervicale 
C5-C6 en 1997, des cervicalgies chroniques et des lombalgies chroniques. 
L'évolution était défavorable quatorze mois après la plastie du ligament croisé 
antérieur. L'incapacité de travail était totale. 
Lors de son séjour à la clinique, l'assuré a fait l'objet d'une évaluation psychiatrique 
par le Dr L________, lequel a retenu un status psychiatrique dans les limites de la 
norme, bien que l'examen se soit déroulé dans de mauvaises conditions, l'assuré 
niant d'emblée toute difficulté psychologique. 
4. L’assuré a séjourné une nouvelle fois à la Clinique romande de réadaptation du 27 
mai au 25 juin 2003. Par rapport du 2 juillet 2003, les médecins de la clinique ont 
posé les diagnostics suivants : thérapies physiques et fonctionnelles (diagnostic 
primaire), trouble de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée, syndrome 
douloureux somatoforme persistant et status après plastie du ligament croisé 
antérieur du genou droit le 28 août 2001 (diagnostics secondaires). Le patient 
n'avait toujours pas été capable d'abandonner ses cannes anglaises. Le trouble 
somatoforme douloureux était au premier plan et les conséquences de 
l'algodystrophie n'étaient plus d'actualité. Suite à la prise en charge 
physiothérapeutique dans le cadre du séjour, les douleurs s'étaient péjorées. Les 
médecins se sont résolus à faire un constat d'échec complet chez ce patient. Ils lui 
avaient conseillé de consulter un psychiatre dès sa sortie de clinique et restaient très 
pessimistes quant à l'évolution de son cas, essentiellement en raison de facteurs 
étrangers à l'accident sortant clairement du champ médical. Les médecins ont 
déterminé que la capacité de travail était nulle du 25 juin au 25 août 2003. 


 
 
 
 
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En date du 28 mai 2003, l'assuré a également fait l’objet, d'un consilium 
psychiatrique. Il reconnaissait ses difficultés psychologiques qui pouvaient être 
classées dans un trouble de l'adaptation, disant très mal vivre l'inactivité et la perte 
de reconnaissance due à l’exclusion du monde professionnel. Le psychiatre a 
indiqué que la discordance entre les plaintes (douleurs) et les éléments somatiques 
objectifs permettaient de retenir le diagnostic, par exclusion et donc peu 
satisfaisant, de syndrome douloureux somatoforme persistant. 
5. En date du 22 octobre 2003, l'assuré a été soumis à une expertise dans le cadre de la 
SUVA, conduite par le Dr M________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique 
qui a rendu son rapport le 23 octobre 2003. Ce médecin a posé les diagnostics 
suivants : état après rupture du ligament croisé antérieur le 10 juin 2001, plastie du 
ligament croisé antérieur avec tendon rotulien le 28 août 2001, avec légère 
instabilité résiduelle et cartilages et ménisques intacts, atrophie musculaire et 
osseuse due au ménagement, état après discectomie C5/C6 avec fusion spontanée 
C5/C6, en raison d'une hernie discale C5/C6 à droite le 13 décembre 1997, sans 
séquelle notable. Selon cet expert, le diagnostic d'algodystrophie n'était pas 
vraisemblable, au vu des constatations cliniques et des diagnostics différentiels des 
examens scintigraphiques. Aucune autre altération organique ne pouvait expliquer 
un caractère fortement algique du genou, aussi bien dépendant qu'indépendant de la 
sollicitation. En s'appuyant sur des données vérifiées radiologiquement, 
cliniquement et arthroscopiquement, l’expert a considéré que le genou n'empêchait 
pas l’assuré d'effectuer les tâches quotidiennes, sans exclure les travaux lourds (cf. 
version originale du texte allemand de l’expertise). L’assuré devait aussi, selon lui, 
pouvoir reprendre une activité sportive, même le full contact vraisemblablement. 
Enfin, de l'avis des chirurgiens du genou, le pronostic à long terme après une plastie 
du ligament croisé antérieur dépendait tout d'abord de l'état du cartilage et des 
ménisques. Pour le genou de l’assuré, ce pronostic était par conséquent favorable, 
même si la plastie ligamentaire n'avait pas apporté une stabilité complète. Les 
constatations au niveau intra-articulaire n'atteignaient pas la limite déterminante 
pour une indemnisation pour atteinte à l'intégrité. 
6. Par décision du 30 janvier 2004 confirmée par décision sur opposition du 7 juin 
2004, la SUVA a mis un terme dès fin février 2004 aux prestations découlant de 
l’assurance-accident. L’assuré a recouru contre ces décisions auprès du Tribunal de 
céans. 
7. Le 24 février 2004, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OCAI) 
tendant à l’octroi d’une rente, d’une mesure de reclassement et de mesures 
médicales de réadaptation spéciales. 
8. Dans un rapport du 8 avril 2004, le Dr N________, spécialiste FMH en médecine 
générale et médecin traitant, a retenu le diagnostic de douleurs persistantes du 


 
 
 
 
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genou droit d’origine indéterminée. L’état de santé de l’assuré était stationnaire. Il 
présentait, d’après le médecin, une capacité de travail nulle depuis le 10 juin 2001, 
capacité pouvant être améliorée par des mesures médicales. Des mesures 
professionnelles étaient également indiquées. Il a précisé qu’une activité 
professionnelle en position assise était envisageable à plein temps, dans un délai 
qu’il n’était pas en mesure de déterminer. L’assuré devait éviter la position assise 
plus de six à huit heures par jour, la position debout, les positions statiques 
prolongées, les positions à genoux ou accroupie, les parcours à pied, le port de 
charges, les mouvements des membres ou du dos occasionnels ou répétitifs, un 
horaire de travail irrégulier, le travail en hauteur ou sur une échelle, les 
déplacements sur sol irrégulier ou en pente. Il a joint à son rapport un courrier du 
Dr O_______, spécialiste FMH en neurologie, selon lequel l’examen neurologique 
ne mettait pas en évidence d’anomalie significative, hormis un œdème, des troubles 
trophiques et de la température ainsi qu’une amyotrophie proximale droite liée à 
une non-utilisation de sa jambe. Ces atteintes s’inscrivaient probablement, selon lui, 
dans le cadre d’une algodystrophie. 
9. Par rapport du 28 septembre 2004, le Dr P_______, spécialiste FMH en 
anesthésiologie et thérapie neurale, a posé le diagnostic de gonalgies graves du 
genou droit après accident de sport en 2001 ainsi qu’une suspicion 
d’algodystrophie. L’incapacité de travail était totale depuis 2001 dans la profession 
antérieure. En revanche, une activité sédentaire en position assise, comme par 
exemple des activités de saisie ou de secrétariat, était envisageable à plein temps de 
manière progressive et après formation correspondante. Les limitations étaient les 
suivantes : la position assise plus de deux à quatre heures par jour actuellement, la 
position debout, une position prolongée plus deux heures par jour, l’alternance des 
positons assise, debout et marche, la position à genoux ou accroupie, le parcours à 
pied, le port de charges de plus de cinq kilogrammes, le fait de se baisser, le travail 
en hauteur ou sur une échelle, les déplacements sur sol irrégulier ou en pente. 
10. A la demande de la GENEVOISE ASSURANCE, assureur perte de gain, les Drs 
Q_______, spécialiste FMH en orthopédie et R_______, spécialiste FMH en 
psychiatrie-psychothérapie, médecins au Centre Multidisciplinaire de la Douleur à 
GENOLIER, ont diligenté une expertise bidisciplinaire, qu’ils ont rendue le 6 
octobre 2004. Ces médecins ont conclu qu’il n’était pas possible de confirmer ou 
d’infirmer avec certitude la présence d’une algodystrophie. En revanche, ils ont 
considéré qu’il souffrait d’un trouble somatoforme douloureux sans pathologie 
psychiatrique importante associée et d’une amyotrophie importante de la cuisse 
droite, ces deux comorbidités influençant la capacité de travail. Selon les experts, la 
capacité de travail de l’assuré était entière dans un poste adapté. 
Le Dr Q_______ a ultérieurement, dans le cadre de la procédure ouverte par 
l’assuré à l’encontre de la décision de la SUVA, précisé que l’assuré présentait les 
limitations fonctionnelles suivantes : pas de travail sur les échafaudages ou les 


 
 
 
 
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échelles, pas de port de charges répété de plus de vingt kilogrammes, pas de marche 
prolongée (plus de cinq kilomètres), pas de montée ou de descente d’escaliers 
répétée, possibilité de varier les positions au travail et de s’asseoir par moment. Les 
activités adaptées à son état de santé étaient notamment celles de magasinier, 
gardien, huissier ou petite manutention. L’assuré ne pouvait plus effectuer son 
ancienne profession de poseur de faux-plafonds en raison de l’amyotrophie 
persistante. 
11. Par courrier du 18 janvier 2005, le Dr N________ a sollicité de l’OCAI la mise en 
place d’une mesure d’ordre professionnel. 
12. Par arrêt du 31 mai 2005, le Tribunal de céans a rejeté le recours de l’assuré contre 
la décision de la SUVA. Il a retenu en substance qu’il y avait lieu de nier le rapport 
de causalité adéquate au-delà de fin février 2004 et que le degré d’invalidité était 
insuffisant pour ouvrir au recourant le droit à une rente en vertu de la loi fédérale 
sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 
13. Par rapport intermédiaire du 1er septembre 2005, le Dr N________ a informé 
l’OCAI que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé depuis le mois de mai 2005 en 
raison d’un trouble dépressif sévère et qu’un suivi psychiatrique allait débuter. La 
capacité de travail était, selon lui, nulle dans toute activité. Il a joint à son rapport 
un courrier du 12 mai 2005 de la Clinique de MONTANA, duquel il ressort que 
l’assuré avait été hospitalisé du 30 juin au 19 juillet 2005 et qu’il présentait un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans troubles psychotiques 
(diagnostic principal) ainsi qu’un trouble somatoforme douloureux, une 
algodystrophie du membre inférieur droit, un status post-plastie du ligament croisé 
antérieur du genou droit en 2001 et un status post-cure de hernie cervicale 
(comorbidités). Les médecins de la Clinique ont notamment indiqué que les 
douleurs lombaires et celles liées aux genoux ne correspondaient pas aux résultats 
de l’examen clinique. Ces douleurs avaient certaines caractéristiques neurogènes et 
variaient en intensité avec le stress, la fatigue et les soucis. 
14. Par rapport du 6 octobre 2005, le Dr S_______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a retenu les diagnostics de syndrome douloureux chronique du 
membre inférieur et de trouble dépressif sévère récurrent sans symptômes 
psychotiques présent depuis 2002. L’incapacité de travail était totale depuis le mois 
de juin 2005 et l’état de santé était stationnaire. Le médecin a précisé que l’assuré 
présentait des troubles de la personnalité non spécifiés, une tristesse, une perte 
d’élan vital, une anxiété, un repli sur soi ou des troubles du sommeil. Au vu du lien 
entre l’état psychique et physique, le pronostic restait réservé. 
15. Interpelé par l’OCAI, le Dr S_______ a précisé, au mois de novembre 2005, qu’il 
ne suivait l’assuré que depuis deux mois et que le trouble dépressif sévère dont il 
souffrait n’impliquait pas obligatoirement d’hospitalisation. 


 
 
 
 
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16. Par courrier du 12 décembre 2005, le Dr N________ a décrit à l’OCAI les divers 
traitements qu’avait suivis l’assuré en vue de calmer les douleurs de son membre 
inférieur droit et a expliqué que c’était suite à l’échec de ces traitements que son 
état psychique s’était aggravé. 
17. Par avis du 16 janvier 2006, le Dr T_______ du Service médical régional AI (ci-
après SMR), a constaté que l’assuré pouvait travailler d’un point de vue physique, 
mais que son fonctionnement restait très limité en raison de ses troubles 
psychiatriques, de sorte qu’une incapacité de travail de 100% devait être retenue et 
qu’il y avait lieu de revoir la situation dans une année. 
18. Par nouvel avis du 17 janvier 2006, le Dr T_______ a cependant remarqué que les 
avis des médecins traitants ne concordaient pas avec le contenu de l’expertise des 
Drs Q_______ et R_______ du mois d’octobre 2004, de sorte que des 
renseignements complémentaires devaient être sollicités du médecin psychiatre 
traitant. 
19. Par prononcé du 17 janvier 2006, l’OCAI a informé la Caisse de compensation de 
la SSE de ce qu’une incapacité totale de travail dans toute activité lucrative avait 
été admise dès le mois de février 2003 et l’invitait à calculer le montant de la rente 
entière due à l’assuré. 
20. Interpelé par le Dr T_______, le Dr S_______ a, par courrier du 20 janvier 2006, 
précisé que c’était d’après les dires de l’assuré qu’il avait, dans son rapport du 6 
octobre 2006, retenu l’année 2002 comme début des troubles dépressifs et qu’il ne 
pouvait retenir ou nier un quelconque trouble à cette époque. Par ailleurs, outre les 
diagnostics déjà posés, il a également évoqué celui de trouble douloureux 
somatoforme. 
21. Par décision du 7 mars 2006, une rente entière d’invalidité a été allouée à l’assuré 
dès le 1er février 2003. 
22. Par avis du 11 avril 2006, le Dr T_______ a rappelé que ladite décision reposait sur 
une base manifestement erronée, attendu que les mesures d’instruction médicale 
n’étaient pas terminées. 
23. Dans un rapport intermédiaire du 25 juillet 2006, le Dr N________ a attesté que 
l’état de santé de l’assuré était stationnaire et que les diagnostics n’avaient pas 
changé depuis son dernier rapport du mois de septembre 2005. Le médecin a 
considéré qu’il présentait toujours une totale incapacité de travail et qu’il n’était pas 
possible d’envisager un retour au travail ultérieurement. Les limitations 
fonctionnelles étaient toujours les mêmes, l’assuré ne pouvant pas se séparer de sa 
canne pour se déplacer. Il devait ainsi éviter de marcher sur de longues distances et 
avait des difficultés à se baisser. 


 
 
 
 
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24. Par rapport intermédiaire du 30 juin 2006, le Dr S_______ a confirmé que l’assuré 
souffrait d’une dépression résistante et d’un trouble douloureux somatoforme. Le 
médecin n’envisageait pas la reprise d’une activité lucrative dans le futur, au vu de 
l’évolution stationnaire de l’état de santé de l’assuré et de l’existence du trouble 
somatoforme douloureux. 
25. Sur demande de l’OCAI, le Dr U_______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a diligenté une expertise médicale qu’il a rendue en date du 23 
novembre 2006. Il a retenu les diagnostics de « syndrome douloureux somatoforme 
persistant (F45.4), épisode dépressif moyen (F32.1), difficultés financières (Z59) et 
dislocation du mariage (Z63.5) ». Il a conclu à une capacité de travail de 80%. 
L’expert a expliqué que le diagnostic de trouble dépressif récurrent posé aux mois 
de juin et juillet 2005 par les médecins de la Clinique de MONTANA était faux, la 
première crise dépressive venant d’apparaître, de sorte qu’il ne pouvait pas exister à 
ce moment-là de récidive de ce trouble. En outre, selon lui, il était vraisemblable 
que le trouble dépressif n’était pas resté de degré sévère jusqu’à la fin du mois de 
décembre 2005, attendu que dans une telle hypothèse, l’assuré n’aurait pas pu être 
considéré comme apte au travail du point de vue de l’assurance-chômage. D’après 
lui, l’épisode dépressif n’était devenu sévère qu’au mois de janvier 2006 et avait 
régressé après quelques mois, et ce vraisemblablement grâce au traitement 
prodigué. 
L’expert a indiqué que l’assuré était taciturne, fixé sur ses douleurs, présentait des 
craintes hypocondriaques et un état de l’humeur dépressif sans idées suicidaires 
manifestes. Il n’avait pas de motivation à conduire une vie active. De plus, sa 
psychomotricité était légèrement ralentie. Le médecin a considéré que l’arrêt de 
l’activité professionnelle, les douleurs continuelles, les tendances au retrait et les 
problèmes financiers avaient eu des conséquences négatives dans la vie de l’assuré, 
ce d’autant plus que sa situation existentielle s’était péjorée de manière drastique 
suite au départ de sa femme. L’expert a constaté que l’absence de structure 
prémorbide évidente de la personnalité et de maladies chroniques physiques 
associées permettaient de conclure que l’assuré avait la capacité de surmonter une 
grande partie de ses douleurs, mais que la présence de l’épisode dépressif de degré 
moyen ainsi que la perte d’intégration sociale justifiaient le fait que l’assuré ne 
pouvait pas entièrement les surmonter. Tenant compte de ces critères, il a admis 
une incapacité de travail de 20% d’un point de vue psychiatrique dès le mois de 
janvier 2006. 
L’expert a proposé que des mesures de réadaptation professionnelle « radicales » 
soient mises en place, au vu du jeune âge de l’assuré. 
 
Il ressort également du rapport d’expertise, qu’au début de l’année 2006, son état 
dépressif s’était tellement péjoré qu’il n’avait plus timbré au chômage. Il n’a pas 


 
 
 
 
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commis de tentative de suicide, mais sa joie de vivre avait définitivement disparu. Il 
a depuis lors évité tout contact humain et se sentait souvent décontenancé. 
26. Par avis du 12 décembre 2006, le Dr T_______ a rappelé que d’un point de vue 
physique, l’assuré avait une capacité de travail de 100% dans une activité légère. Il 
a, en revanche, admis que le syndrome somatoforme douloureux pouvait justifier 
une incapacité de travail de 20%, attendu qu’il existait une atteinte physique 
chronique, un échec des traitements et une perte d’intégration sociale. Il a conclu 
que l’activité de poseur de plafonds n’était plus possible, mais qu’une activité 
évitant le port de charges, les stations debout prolongées et les escaliers, les 
positions immobiles et prolongées de la nuque ou en flexion-extension, était 
envisageable à un taux de 80%. 
27. Le 1er juin 2007, l’OCAI a signifié à l’assuré un projet de décision de suppression 
de rente. Il a considéré que sa décision du 7 mars 2006 reposait sur une base 
manifestement erronée, attendu que l’instruction médicale n’était pas terminée 
lorsqu’elle avait été rendue. Par ailleurs, un mandat d’examen de mesures 
professionnelles était transmis à son service de réadaptation professionnelle. 
28. Par courrier du 21 juin 2007, l’assuré a manifesté son désaccord avec le projet de 
décision précité. Il s’opposait à la suppression de la rente entière qui lui avait été 
accordée, étant atteint dans sa santé tant physiquement que psychiquement. De plus, 
il souhaitait pouvoir bénéficier de mesures professionnelles avant de voir sa rente 
supprimée. 
29. Dans son rapport du 27 février 2008, le réadaptateur de l’OCAI a expliqué que 
l’assuré souhaitait retrouver du travail, mais qu’il ne savait pas dans quelle mesure 
il serait capable de l’assumer. Il a suggéré de mettre l’assuré au bénéfice d’un stage 
d’observation professionnelle en vu de placement, afin de déterminer les 
professions susceptibles d’être exercées et sa capacité résiduelle de travail et enfin, 
de lui permettre de débuter concrètement une réadaptation professionnelle. 
30. En date du 17 mars 2008, l’assuré a débuté son stage d’observation professionnelle 
auprès des EPI (Établissements publics pour l’intégration). 
31. Dans une note de travail du 13 mai 2008, le réadaptateur a retranscrit une 
conversation téléphonique avec le conseiller en réinsertion des EPI de laquelle il 
ressort que l’assuré était très plaintif, démonstratif et qu’il s’était fait renvoyer de 
son stage en entreprise après trois jours, s’étant notamment couché pendant les 
pauses. Un terme avait ainsi été mis au stage. 
32. Le 29 mai 2008, les EPI ont rendu leur rapport d’évaluation des capacités 
professionnelles de l’assuré et ont indiqué le sortir de leurs effectifs en date du 1er 
juin 2008. La mesure d’observation avait été interrompue prématurément en raison 
du manque d’engagement et de l’attitude plaintive de l’assuré, principalement 


 
 
 
 
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durant le stage en entreprise. L’observation en atelier a montré que ses capacités 
physiques étaient compatibles avec une activité manuelle simple, mais que les 
rendements mesurés étaient inférieurs aux exigences de l’économie. L’engagement 
de l’assuré avait été sélectif en fonction des activités proposées. Une formation 
pratique en entreprise était possible, mais des limitations concernant les capacités 
d’adaptation ainsi que les réticences personnelles limitaient les chances de réussite 
d’une réinsertion. Le comportement de l’assuré durant son stage, qui était plaintif, 
centré sur ses douleurs et manquant d’engagement, a conduit les EPI à interrompre 
la mesure d’observation professionnelle avec l’accord de l’OCAI. Ils ont retenu que 
l’assuré avait une capacité de travail de 80% dans les domaines de l’ébavurage, du 
montage de sous-ensemble à l’établi et du conditionnement léger. L’assuré devait 
être orienté vers les activités manuelles simples avec une alternance des positions et 
un rythme de travail adapté. 
33. Par rapport du 30 juin 2008, le réadaptateur de l’OCAI a procédé au calcul 
d’invalidité. Il a déterminé le revenu avec invalidité en se fondant sur l’Enquête 
suisse sur la structure des salaires 2006 (ESS 2006), tableau TA1 pour un homme 
exerçant une activité simple et répétitive et a pris en considération une capacité de 
travail de 80%. Quant au salaire sans invalidité, il a été fixé en fonction des 
informations données par l’employeur en date du 4 mars 2004 et a été indexé à 
l’Indice suisse nominal des salaires (ISS). Le degré d’invalidité était ainsi de 
19.1%. 
Le réadaptateur a conclu qu’un tel degré d’invalidité ne permettait ni l’octroi d’une 
rente ni de mesures professionnelles, qui seraient en tout état de cause vouées à 
l’échec, au vu du rapport des EPI. Une aide au placement serait accordée à l’assuré, 
si celui-ci en faisait la demande motivée. 
34. Par décision du 6 août 2008, l’OCAI a confirmé son projet de suppression de rente 
dès le 1er jour du 2ème mois suivant la notification de la décision, étant précisé que 
sur demande expresse et motivée de la part de l’assuré, une aide au placement 
pouvait être examinée et ce, pour autant qu’il participe activement aux mesures 
proposées et en faisant lui-même ses recherches d’emplois. 
35. Par courrier recommandé daté du 19 août 2008, mais envoyé le 6 septembre 2008, 
l’assuré a recouru contre la décision précitée. Il a soutenu que l’instruction du 
dossier par l’OCAI avait été lacunaire, ses affections somatiques n’ayant pas été 
examinées par un rhumatologue ou un orthopédiste dans le courant de la procédure. 
Il a indiqué qu’il souffrait toujours de douleurs liées à son opération du genou droit 
en 2001 et qu’il ne pouvait pas marcher sans cannes. Par ailleurs, il a expliqué que 
le stage en entreprise proposé par les EPI n’était pas adapté à son état de santé, de 
sorte que l’OCAI avait conclu de manière erronée qu’il n’était pas motivé à 
travailler. Il a déclaré qu’il souhaitait trouver une activité lucrative adaptée et 


 
 
 
 
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sollicitait la mise en place d’un nouveau stage d’observation professionnelle tenant 
compte de ses atteintes à la santé. 
36. Par réponse du 3 octobre 2008, l’OCAI a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. 
37. Suite à la transmission de l’écriture de l’OCAI à l’assuré, la cause a été gardée à 
juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. La 
décision sur opposition litigieuse du 6 août 2008 est postérieure à l’entrée en 
vigueur de la LPGA. Par ailleurs, sont en principe applicables les règles de droit en 
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits. (ATF 
129 V 1, consid. 1 ; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). En l’espèce, les 
faits pertinents remontent à l’année 2001. Le droit éventuel à une rente d’invalidité 
doit être examiné au regard de l’ancien droit pour la période jusqu’au 31 décembre 
2002, et, après le 1er janvier 2003 par la nouvelle réglementation. Les dispositions 
de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4ème révision), entrée en vigueur le 
1er janvier 2004 sont régies par le même principe. En revanche, les dispositions de 
la loi fédérale du 6 octobre 2006 (RO 2007 5129 ; 5ème révision AI) entrée en 
vigueur le 1er janvier 2008 ne sont pas applicables. 
3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 60 LPGA). 
4. La question litigieuse concerne la suppression avec effet ex nunc de la rente entière 
d’invalidité accordée par décision du 7 mars 2006. 
5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 4 al. 1er 
LAI, l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 
accident. Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une 


 
 
 
 
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partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans 
son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique 
ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 al. 1er LPGA). L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% 
au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). Dans l’assurance-
invalidité, l’instruction des faits d’ordre médical se fonde sur le rapport du médecin 
traitant destiné à l’Office de l’assurance-invalidité, les expertises de médecins 
indépendants de l’institution d’assurance, les examens pratiqués par les Centres 
d’observation médicale de l’assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises 
produites par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge 
(VSI 1997, p. 318, consid. 3b ; BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). 
6. Selon l’art. 53 al. 2 LPGA, qui formalise un principe général du droit des 
assurances sociales, l’administration peut reconsidérer une décision ou une décision 
sur opposition formellement passée en force et sur laquelle une autorité judiciaire 
ne s’est pas prononcée quant au fond, à condition qu’elle soit sans nul doute 
erronée et que sa rectification revête une importance notable (ATF 133 V 50 
consid. 4.1). Cette réglementation l’emporte sur celle de la révision au sens de 
l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5). Ainsi, l’administration peut aussi 
modifier une décision de rente lorsque les conditions de la révision selon l’art. 17 
LPGA ne sont pas remplies (ATFA non publié du 27 mars 2006, I 302/04, 
consid. 4.5). 


 
 
 
 
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Pour juger s’il faut reconsidérer une décision, il faut se fonder sur la situation 
juridique existant au moment où la décision a été rendue, compte tenu de la 
pratique en vigueur à l’époque, une modification de pratique ne saurait faire 
apparaître l’ancienne comme sans nul doute erronée (ATF 125 V précité). 
Une décision est sans nul doute erronée non seulement si elle a été rendue sur la 
base de normes fausses ou non pertinentes, mais encore lorsque les dispositions 
pertinentes n’ont pas été appliquées ou qu’elles l’ont été de manière erronée, ou 
encore lorsqu’elles ont été correctement appliquées sur la base d’une constatation 
erronée résultant de l’appréciation des faits. Pour des motifs de sécurité juridique, 
l’irrégularité doit être manifeste (« zweifellos unrichtig »), de manière à éviter que 
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel 
examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les 
organes d’application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle 
appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une 
inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l’octroi de la prestation 
dépend de conditions matérielles dont l’examen suppose un pouvoir d’appréciation, 
quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision initiale 
paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait et de droit. S’il 
subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision initiale, les 
conditions de la reconsidération ne sont pas réalisées (ATF non publiés du 14 mars 
2008, 9C_71/2008, consid. 2 et du 18 octobre 2007, 9C_575/2007, consid. 2.2). 
Pour qu’une décision soit qualifiée de manifestement erronée, il ne suffit donc pas 
que l’administration ou le juge, en réexaminant l’une ou l’autre des conditions du 
droit aux prestations d’assurance, procède simplement à une appréciation différente 
de celle qui avait été effectuée à l’époque et qui était, en soi, soutenable. 
L’appréciation inexacte doit être, bien plutôt, la conséquence de l’ignorance ou de 
l’absence de preuves de faits essentiels (ATF non publié du 2 juillet 2008, 
9C_693/2007, consid. 5.3). 
Une instruction lacunaire peut, selon la jurisprudence, justifier qu’une décision de 
rente soit considérée comme manifestement erronée (cf. ATFA non publié du 13 
août 2003 no I 790/01 ou ATF non publié du 31 octobre 2008 no 9C_659/2008). 
7. En l’espèce, dans sa décision initiale du 7 mars 2006, l’OCAI ne mentionne pas les 
documents sur lesquels il s’est fondé pour allouer à l’assuré une rente entière 
d’invalidité. La motivation jointe à son prononcé envoyé à la Caisse de 
compensation de la SSE en date du 17 janvier 2006 permet cependant de conclure 
que l’état de santé psychique de l’assuré avait été déterminant. De plus, il peut être 
déduit de l’ensemble du dossier que l’OCAI a essentiellement tenu compte des avis 
du Dr T_______ du 16 janvier 2006 et de ceux des médecins traitants, les Drs 
N________ et S_______, pour retenir une capacité de travail nulle dans toute 
activité lucrative depuis 2002, partant un degré d’invalidité de 100%. 


 
 
 
 
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Le Dr T_______ du SMR avait indiqué, dans son avis du 16 janvier 2006, que rien 
n’empêchait l’assuré, d’un point de vue physique, d’entreprendre une activité 
lucrative, mais que ses atteintes à la santé psychique justifiaient pour l’instant une 
incapacité totale de travail. Son avis était fondé sur les rapports du Dr N________, 
attestant d’une aggravation de l’état de santé de l’assuré depuis le mois de mai 2005 
en raison d’un trouble dépressif récurrent, pour lequel l’assuré avait été hospitalisé 
durant trois semaines à la Clinique de MONTANA. Sa capacité de travail était, 
d’après lui, nulle dans toute activité lucrative dès le mois de mai 2005. Quant au 
Dr S_______, psychiatre de l’assuré depuis le mois de septembre 2005, il avait 
également retenu une incapacité totale de travail depuis le mois de mai 2005 et 
avait diagnostiqué un trouble dépressif sévère récurrent sans symptômes 
psychotiques depuis l’année 2002. 
C’est suite à ces avis et rapports que l’OCAI a, en date du 17 janvier 2006, invité la 
Caisse de Compensation de la SSE à fixer le montant de la rente entière AI due à 
l’assuré dès le mois de février 2003, puis notifié sa décision du 7 mars 2006. 
Cependant, dans son avis du 17 janvier 2006, soit le jour même de la 
communication de l’OCAI à la Caisse de Compensation de la SSE, le Dr T_______ 
a remarqué que le contenu des rapports des médecins traitants ne concordait pas 
avec l’expertise bidisciplinaire (orthopédique et psychiatrique) réalisée le 6 octobre 
2004 par les médecins du Centre Multidisciplinaire de la Douleur de GENOLIER. 
En effet, d’après les experts, l’assuré souffrait d’un trouble somatoforme 
douloureux sans pathologie psychiatrique importante associée et présentait une 
capacité de travail entière dans un poste adapté. Le Dr T_______ a ainsi conclu 
qu’une instruction complémentaire devait être effectuée. 
Au vu de ce qui précède, il apparaît que la communication de l’OCAI du 17 janvier 
2006, fondant la décision du 7 mars 2006 allouant une rente entière à l’assuré, 
résulte d’une mauvaise communication au sein de l’OCAI, soit en l’espèce d’un 
médecin du SMR et d’un gestionnaire de l’OCAI et que la décision a été rendue de 
manière prématurée. 
Au demeurant, les avis succincts des médecins traitants ne portent pas sur les 
activités que l’assuré ne pouvait pas effectuer et n’indiquent pas les raisons qui 
l’empêcheraient d’entreprendre une activité lucrative. Ils ne remplissent ainsi pas 
les exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante, de sorte que l’OCAI 
n’était alors pas en mesure de rendre de décision sans requérir au préalable des 
informations médicales complémentaires. 
8. Dans le cadre de l’instruction de son dossier, l’OCAI a chargé le Dr U_______ de 
diligenter une expertise psychiatrique. Il en résulte un syndrome douloureux 
somatoforme persistant (F45.4), un épisode dépressif moyen (F32.1), des difficultés 
financières (Z59) et une dislocation du mariage (Z63.5). L’expert a conclu à une 


 
 
 
 
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capacité de travail de 80% et à ce qu’une réadaptation professionnelle soit mise en 
place. 
Il a notamment expliqué que le diagnostic de trouble dépressif récurrent posé aux 
mois de juin et juillet 2005 par les médecins de la Clinique de MONTANA était 
faux, attendu que la première crise dépressive venait d’apparaître, de sorte qu’il ne 
pouvait pas exister à ce moment-là de récidive de ce trouble. Selon lui, l’épisode 
dépressif n’était devenu sévère qu’au mois de janvier 2006 et avait régressé après 
quelques mois, vraisemblablement grâce au traitement prodigué. L’expert a 
constaté que l’assuré était taciturne, fixé sur ses douleurs, présentait des craintes 
hypocondriaques et un état de l’humeur dépressif sans idées suicidaires manifestes. 
Il n’avait pas de motivation à conduire une vie active. De plus, sa psychomotricité 
était légèrement ralentie. Le médecin a considéré que l’arrêt de l’activité 
professionnelle, les douleurs continuelles, les tendances au retrait et les problèmes 
financiers avaient eu des conséquences négatives dans la vie de l’assuré, ce d’autant 
plus que sa situation existentielle s’était péjorée de manière drastique suite à la 
séparation de sa femme. L’expert a constaté que l’absence de structure prémorbide 
évidente de la personnalité et de maladies chroniques physiques associées 
permettaient de conclure que l’assuré avait la capacité de surmonter une grande 
partie de ses douleurs, mais que la présence de l’épisode dépressif de degré moyen 
ainsi que la perte d’intégration sociale justifiaient le fait que l’assuré ne pouvait pas 
entièrement les surmonter. 
9. Il apparaît que l’expertise psychiatrique se fonde sur un examen approfondi et sur le 
dossier de l’assuré, sur une anamnèse complète, sur un exposé des plaintes de 
l’assuré ainsi que sur des constatations cliniques objectives. Ces éléments ont fait 
l’objet d’une appréciation motivée qui a abouti à des conclusions cohérentes. Les 
diagnostics ont également clairement été exposés. De plus, l’incapacité de travail de 
20% tient compte du fait que l’assuré ne dispose pas de toutes les ressources 
nécessaires pour surmonter entièrement ses douleurs. Il sera dès lors constaté que 
ce rapport d’expertise complet et motivé a pleine valeur probante. 
Les rapports des médecins traitants, les Drs N________ et S_______, sont 
succincts et ne permettent notamment pas de déterminer les raisons pouvant 
justifier l’incapacité de l’assuré à reprendre une activité lucrative dans le futur. Par 
ailleurs, les déclarations du Dr S_______ concernant notamment le début des 
troubles dépressifs durant l’année 2002 faites sur la seule base des propos de 
l’assuré, tendent à indiquer que ce médecin pourrait, en cas de doute, être enclin, 
comme le prévoit la jurisprudence, à prendre parti pour son patient en raison de la 
relation de confiance qui l’unit à ce dernier, ce dont le Tribunal doit tenir compte 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). Au vu de ce qui précède, les rapports des 
médecins traitants ne sauraient valablement remettre en cause les conclusions 
dûment motivées de l’expertise diligentée par un psychiatre. 


 
 
 
 
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Il y a lieu d’ajouter qu’il n’est nul besoin d’examiner en l’espèce le caractère 
invalidant du trouble somatoforme douloureux dont souffre l’assuré, attendu que 
même dans l’hypothèse la plus favorable à l’assuré, soit en suivant les conclusions 
de l’expertise psychiatrique, la solution du litige ne s’en trouverait pas modifiée. 
10. De surcroît, après avoir déterminé la capacité de travail de l’assuré d’un point de 
vue médical, l’OCAI a mis l’assuré au bénéfice d’un stage d’observation 
professionnelle, qui s’est déroulé auprès des EPI du 17 mars au 13 mai 2008 et qui 
a été interrompu de manière prématurée, l’assuré ayant été renvoyé de son stage en 
entreprise. Il ressort notamment du rapport des EPI que l’assuré présentait bel et 
bien une capacité de travail de 80% dans une activité manuelle simple avec 
alternance des positions et un rythme de travail adapté, soit par exemple dans le 
domaine de l’ébavurage, du montage de sous-ensemble ou du conditionnement 
léger. Selon ce rapport, l’assuré manquait d’engagement, présentait une l’attitude 
plaintive et était centré sur ses douleurs. L’engagement de l’assuré avait été sélectif 
en fonction des activités proposées. Une formation pratique en entreprise était 
possible, mais les capacités d’adaptation ainsi que les réticences personnelles de 
l’assuré limitaient les chances de réussite d’une réinsertion. 
Les conclusions du rapport des EPI, admettant une capacité résiduelle de travail de 
80% dans une activité adaptée, ne font ainsi que confirmer celles du rapport 
d’expertise. 
11. Ainsi, au vu de tout ce qui précède, une instruction complète du dossier aurait dû 
amener l’OCAI à conclure que l’assuré était apte à exercer une activité lucrative 
adaptée à 80%. L’OCAI ayant rendu sa décision sur la seule base des avis succincts 
des médecins traitants, force est de constater que sa décision du 7 mars 2006 était 
manifestement erronée. 
12. L’assuré soutient qu’il souffre toujours de douleurs liées à son genou droit et 
reproche à l’OCAI de ne pas avoir fait porter l’instruction sur ses affections 
somatiques. 
Le Tribunal de céans constate qu’il ressort de deux expertises, soit de celle 
diligentée par le Dr V_______ en octobre 2003 et de celle d’octobre 2004 du 
Centre Multidisciplinaire de la Douleur à GENOLIER, que l’assuré était 
susceptible d’exercer ses tâches quotidiennes, y compris les travaux lourds, qu’il 
pouvait même entreprendre une activité sportive et qu’il présentait, d’un point de 
vue somatique, une entière capacité de travail dans une activité adaptée. Suite à la 
seconde expertise, le Dr N________ avait même demandé qu’une mesure d’ordre 
professionnel soit mise en place. Quant au Dr P_______, il avait également conclu, 
au mois de septembre 2004, à une entière capacité de travail dans une activité 
sédentaire. 


 
 
 
 
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Ainsi, au vu des avis des experts et des médecins traitants concordant tous sur la 
totale capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée à ses affections 
somatiques, il n’était dès lors pas nécessaire que l’OCAI instruise plus avant sur ses 
atteintes somatiques. 
13. Il y a encore lieu de se prononcer sur le degré d’invalidité de l’assuré. 
14. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur du 1er janvier 2004 au 31 décembre 
2007, l’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant 
une activité lucrative. Cette dernière disposition prévoit que, pour évaluer le taux 
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est 
comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Pour procéder à la comparaison 
des revenus, il convient en principe de se placer au moment de la naissance du droit 
à la rente (ATF 130 V 343 consid. 4). Les revenus avec et sans invalidité doivent 
être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d’influencer le droit à la rente, survenues jusqu’au moment où la 
décision est rendue (c’est-à-dire entre le projet de décision et la décision elle-
même), doivent être prises en compte (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.1, 128 V 174). 
Dans le cadre de la détermination du revenu sans invalidité, l’OCAI a pris en 
considération, avec raison, le salaire horaire ainsi que les horaires communiqués par 
l’employeur de l’assuré en date du 4 mars 2004 et a indexé le salaire annuel à l’ISS. 
En ce qui concerne le revenu d’invalide, c’est également à juste titre que l’OCAI l’a 
calculé sur la base des données statistiques, l’assuré n’ayant pas repris d’activité 
lucrative depuis 2001. Le montant de 4'732 fr. (40 heures par semaine) correspond 
aux activités simples et répétitives tous secteurs confondus ressortant du tableau 
TA1 de l’ESS 2006. Ce montant a été annualisé et adapté à la durée normale de 
travail par semaine en 2006, soit 41.7 heures (La Vie économique, 1/2 - 2009, 
tableau B9.2), puis diminué en fonction de la capacité de travail réduite de l’assuré. 
Le degré d’invalidité est ainsi de 19.1% comme déterminé par l’OCAI. 
15. Ce degré est insuffisant pour ouvrir à l’assuré le droit à une rente d’invalidité, de 
sorte que la décision du 7 mars 2006 est manifestement erronée dans son résultat. 
La rectification de ladite décision revêt également une importance notable, attendu 
que l’OCAI aurait dû, en lieu et place de l’octroi d’une rente entière, rendre une 
décision refusant à l’assuré le droit à une rente d’invalidité. Toutes les conditions de 
la reconsidération étant remplies, c’est, en conséquence, à juste titre que l’OCAI a 
reconsidéré sa décision du 7 mars 2006. 
16. La question de la réadaptation professionnelle se pose encore, soit en particulier 
l’octroi d’une mesure de reclassement ou d’une aide au placement. 


 
 
 
 
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17. Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle 
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain 
peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. 
En l’espèce, même si la condition objective des 20% (ATF 124 V 110 consid. 2b et 
les références) pouvait être discutée, la condition de aptitude subjective nécessaire 
n’est en tout état de cause pas remplie. En effet, il ressort clairement du rapport 
d’évaluation des EPI que l’assuré manquait à tel point d’engagement que la mesure 
d’observation a été interrompue de manière prématurée. Les déclarations de 
l’assuré concernant le caractère inadapté du travail sollicité ne sont pas plausibles 
au vu du rapport détaillé rendu par les EPI. 
Le Tribunal de céans est d’avis que dans de telles conditions, une mesure de 
reclassement professionnel requérant une certaine motivation de l’assuré n’est pas 
susceptible, de manière vraisemblable, à améliorer sa capacité de gain. La décision 
de l’OCAI sera par conséquent confirmée sur ce point. 
18. Reste à déterminer si l’assuré a droit à une aide au placement. 
Le droit à une mesure de réadaptation, dont fait partie l’aide au placement (art. 8 et 
18 al. 1 LAI), présuppose qu’elle soit appropriée au but de réadaptation poursuivi 
par l’AI, et cela tant objectivement en ce qui concerne la mesure que 
subjectivement en rapport avec la personne de l’assuré (VSI 2002 111ss et les 
références). 
Le Tribunal constate que la capacité de travail de l’assuré est aujourd’hui théorique, 
attendu qu’il n’a plus travaillé depuis 2001. Après tant d’années, il a certes besoin 
de soutien pour retrouver une activité lucrative, toutefois, pour qu’une aide au 
placement soit accordée, l’assuré doit également démontrer de la motivation, 
motivation qui fait défaut en l’espèce. Ainsi, une telle mesure ne saurait être en 
l’état ordonnée. 
Le Tribunal de céans attire l’attention de l’assuré sur le fait que l’OCAI s’est 
déclaré ouvert à lui accorder une aide au placement sur demande motivée de sa 
part. Il lui appartiendra dès lors de solliciter cette mesure auprès de l’OCAI. 
19. La décision de l’OCAI sera par conséquent entièrement confirmée. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Louise QUELOZ 
 
 
La Présidente 
 
 
Doris WANGELER 
 
 
 
 
La secrétaire-juriste : 
 
 
 
Diane E. KAISER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le