ge_gerichte · ATAS/1315/2010 · 2010-12-20 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Luis ARIAS, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2846/2010 
ATAS/1315/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 6 
du 20 décembre 2010 
 
En la cause 
Madame N___________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marianne BOVAY 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2846/2010 
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EN FAIT 
1. Madame N___________ (ci-après l’assurée), née en 1971, d’origine portugaise, au 
bénéfice d’un permis C, mère d’une fille née en 1997, est arrivée en Suisse durant 
le mois de décembre 1990. Elle a travaillé à plein temps, dès le 11 janvier 1993, en 
qualité d’opératrice pour X___________ SA. 
2. Par courrier du 10 avril 2008, la Dresse A___________, spécialiste FMH en 
médecine interne et rhumatologie, a sollicité du médecin-conseil de X___________ 
SA que le poste occupé par l’assurée soit réévalué ou modifié. En effet, celle-ci 
présentait des douleurs sterno-costales gauches avec déformation et signes 
inflammatoires locaux, mises dans un premier temps sur le compte d’un syndrome 
de Tietze, toutefois, ces douleurs persistaient avec une déformation des jonctions 3-
4-5 sterno-costales gauches. Les examens effectués par la suite évoquaient une 
dysfonction de type mécanique, avec un discret syndrome inflammatoire et une 
possible spondylarthropathie. Ainsi, comme son poste de travail exigeait que ses 
membres supérieurs soient toujours en position avant, cela lui provoquait des forces 
de charge très importantes sur la région douloureuse thoracique et l’empêchait 
d’exercer son activité de manière régulière. 
3. Le 24 juillet 2008, X___________ SA a communiqué à la détection précoce de 
l’OFFICE 
CANTONAL 
DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE, 
actuellement 
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-
après OAI), que l’assurée présentait des périodes d’incapacité de travail depuis le 6 
février 2006. 
4. Lors d’un entretien du 19 août 2008 avec un collaborateur de la détection précoce 
de l’OAI, l’assurée a déclaré qu’elle était régulièrement absente de son travail 
depuis le 6 février 2006, mais qu’elle avais repris son activité à 50% le 30 juillet 
2008. Ses douleurs se situaient, depuis 2005, au niveau des côtes et remontaient 
dans le bras gauche, lequel était endormi. Elles étaient apparues depuis son 
changement de poste à l’assemblage, car elle devait travailler en position assise et 
penchée et faire des gestes répétitifs toute la journée. Son activité consistait, depuis 
deux ans, en l’essuyage et le contrôle de pièces. Elle n’arrivait plus à faire des 
mouvements des bras, surtout avec son bras gauche. 
5. Le 4 septembre 2008, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de 
l’OAI, requérant l’octroi d’une rente. 
6. Par questionnaire du 22 septembre 2008, X___________ SA a indiqué que 
l’assurée travaillait à 50% depuis le 28 avril 2008 et que son salaire mensuel était 
de 5'378 fr. depuis le 1er janvier 2008, avec une participation à la prime de 
l’assurance-maladie de 190 fr. par mois. De plus, pour l’année 2008, les périodes 
d’incapacité de travail se déterminaient comme suit : 100% du 28 février au 9 mars 


 
 
 
 
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et du 17 mars au 27 avril, 50% du 28 avril au 31 mai, 100% du 1er au 11 juin, 50% 
du 12 au 25 juin et du 30 juillet au 24 août, 100% du 25 août au 14 septembre et 
50% depuis lors. L’employeur a également joint audit questionnaire les décomptes 
de salaire pour les années 2006 à 2008, desquels il ressort que son salaire annuel 
brut était de 73'995 fr. en 2006, de 76'444 fr. en 2007 et de 56'048 fr. 05 pour 
l’année 2008 (janvier à septembre 2008). 
7. Par rapport du 25 septembre 2008, la Dresse A___________ a retenu le diagnostic 
de dysfonction sterno-costale des 6ème et 7ème côtes à gauche, diagnostic ayant une 
répercussion sur la capacité de travail. Le problème principal de l’assurée était « sa 
position au travail avec ses membres supérieurs devant elle, faisant bras de levier et 
rendant les douleurs parfois très importantes, ce qui entraine des arrêts de travail 
répétés ». La capacité de travail de l’assurée dans sa profession actuelle était de 
50%. Ses limitations fonctionnelles concernaient le fait de se pencher souvent, de 
travailler souvent avec les bras au-dessus de la tête, de porter des charges ainsi que 
la rotation répétitive du corps. Elle y a joint un rapport du Prof. B___________, 
médecin-chef auprès du Service de rhumatologie des Hôpitaux Universitaires de 
Genève (ci-après HUG), lequel a diagnostiqué des douleurs costo-sternales gauches 
d’origine indéterminée. Les investigations radiologiques n’avaient pas mis en 
évidence d’altération osseuse ni de manifestation inflammatoire locale. Bien que les 
examens sanguins montraient un discret syndrome inflammatoire, il n’y avait pas 
d’élément spécifique pour une maladie inflammatoire connue et les résultats des 
examens évoquaient en premier lieu une pathologie de type mécanique. 
8. Dans un rapport du 26 septembre 2008, le Dr T_________, spécialiste FMH en 
cardiologie et médecine interne, a posé le diagnostic de tachycardie sinusale 
inappropriée, existante depuis 2005 et sans influence sur la capacité de travail. 
L’assurée souffrait de palpitations avec malaise sans perte de connaissance et ses 
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : les activités uniquement en position 
debout ou principalement en marchant, la position accroupie ou à genoux et le fait 
de monter sur une échelle ou un échafaudage. 
9. Le Dr U________, généraliste, a retenu, dans son rapport du 9 octobre 2008 à 
l’attention de l’OAI, un syndrome de Tietze existant depuis le mois de septembre 
2005, ayant une répercussion sur sa capacité de travail, et une tachycardie sinusale. 
La capacité de travail était, d’après lui, entière pour autant que le travail effectué 
consiste en des manipulations légères, avec une diminution probable de rendement 
due à des absences motivées par une recrudescence des douleurs. Les activités 
devant être évitées étaient celles effectuées principalement en marchant, avec les 
bras au dessus de la tête ou encore avec des ports de charges de plus de 5 à 10 
kilogrammes. 
10. Par avis du 17 octobre 2008, le Dr C___________, médecin-conseil auprès du 
Service médical régional AI (ci-après SMR), a constaté l’existence d’une possible 


 
 
 
 
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dysfonction costo-sternale sans aucun élément médical relevant. Il n’y avait ainsi 
pas d’atteinte incapacitante au sens de l’AI. 
11. Par rapport d’évaluation du même jour, un employé de l’OAI a retranscrit un 
entretien avec l’assurée, qui s’était déroulé le 1er octobre 2008, et a conclu qu’au vu 
de l’avis du SMR, la mise sur pied d’une mesure n’était pas justifiée et qu’il était 
mis un terme au mandat d’intervention précoce. L’assurée lui a notamment 
expliqué qu’elle aimait son métier et qu’elle n’envisageait pas d’en changer, dans la 
mesure où elle s’y sentait valorisée, efficace et utile, toutefois, elle n’était 
actuellement pas capable d’exercer son activité à plein temps. 
12. Le 30 octobre 2008, l’OAI a signifié à l’assurée un projet de refus de prestations, 
attendu que son atteinte à la santé n’entrainait pas d’incapacité de travail de longue 
durée au sens de l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail était entière 
dans sa profession habituelle d’opératrice. 
13. Par courrier du 26 novembre 2008, l’assurée a contesté ledit projet de décision, 
requérant que l’OAI revoie sa position et qu’elle soit examinée par un médecin de 
l’AI. En effet, à certains moments, elle avait de très fortes douleurs du côté gauche, 
sur le bras et le thorax (sterno-costales gauches) et avait alors beaucoup de peine à 
respirer et bouger, de sorte qu’elle était totalement empêchée d’exercer son activité 
lucrative. De plus, ces douleurs la fatiguaient beaucoup et la gênaient dans sa vie 
privée. Elle a transmis à l’OAI un courrier du 18 novembre 2008 de la Dresse 
A___________, laquelle appuyait sa contestation. Ce médecin a attesté que 
l’assurée présentait des douleurs sterno-costales gauches suite à une chondrite à ce 
niveau, douleurs qui étaient en relation avec son activité professionnelle, qui 
nécessitait de garder les bras en avant et de faire le bras de levier toute la journée. 
En outre, ce poste de travail avait déjà été adapté, mais les symptômes persistaient, 
raison pour laquelle elle avait subi de multiples arrêts de travail et qu’elle ne 
pouvait pas reprendre son activité à plus de 50% depuis plusieurs mois. Le médecin 
a ainsi estimé que sa capacité de travail ne pouvait pas être considérée comme 
entière dans l’activité d’opératrice et a sollicité la mise en place d’une reconversion 
professionnelle et d’une éventuelle expertise médicale. 
14. L’OAI a alors mis en œuvre un examen rhumatologique auprès du SMR, lequel a 
été effectué, en date du 8 janvier 2009, par le Dr D___________, spécialiste FMH 
en médecin physique et rééducation, qui a rendu son rapport en date du 15 janvier 
2009. L’examinateur a retenu les diagnostics de douleurs sterno-costales gauches 
d’origine indéterminée et d’hémi-syndrome algique englobant la paroi thoracique 
gauche et le membre supérieur gauche d’origine indéterminée (syndrome 
douloureux somatoforme localisé), diagnostics ayant des répercussions sur la 
capacité de travail et d’état anxio-dépressif avec des phénomènes de crises 
d’hyperventilation anamnestiques. L’assurée n’avait repris son activité lucrative 
qu’à 50% dès le 28 avril 2008, toutefois, les examens radiologiques et l’examen 


 
 
 
 
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clinique n’avaient pas pu mettre en exergue une pathologie ostéoarticulaire 
significative et ne permettaient ainsi pas d’expliquer l’incapacité de travail et la 
persistance de la symptomatologie exposée. Les limitations fonctionnelles avaient 
été édictées eu égard aux plaintes de l’assurée, et concernaient le port de charges 
supérieures à 2.5 kilogrammes de façon répétitive au niveau du membre supérieur 
gauche et occasionnellement au-delà de 5 kilogrammes, l’activité en hauteur au-
delà de 60° de façon répétitive du membre supérieur gauche ou occasionnellement 
au-delà de 90°, les mouvements de torsion-flexion au niveau du thorax à répétition 
contre résistance, la position statique assise prolongée au-delà d’une heure sans 
possibilité de varier les positions assise-debout au minimum une fois par heure, de 
préférence à la guise de l’assurée. Celle-ci présentait, d’après l’examinateur, une 
entière capacité de travail théorique dans l’activité habituelle, sans diminution de 
rendement, depuis sa mise en incapacité de travail de 50% le 28 avril 2008, et dans 
toute autre activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il a précisé que 
l’évaluation de la capacité de travail ne tenait pas compte de la composante non 
organique (syndrome somatoforme localisé), mais uniquement des atteintes à la 
santé objectives mises en évidence par les examens. En effet, la composante non 
organique n’était réputée invalidante qu’en présence d’une pathologie psychiatrique 
préexistante invalidante, d’une comorbidité d’ordre psychiatrique invalidante ou de 
signes de gravité. 
15. Dans un avis du 4 février 2009, le Dr C___________ a pris note des conclusions de 
l’examen rhumatologique et a retenu une entière capacité de travail dans l’activité 
habituelle, laquelle était adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assurée, depuis 
le 28 avril 2008. Auparavant, il n’y avait pas d’incapacité de travail de longue durée 
médicalement attestée. 
16. Par décision du 12 février 2009, l’OAI a confirmé son projet de refus de prestations 
du 30 octobre 2008. 
17. L’assurée n’ayant pas recouru contre cette décision, celle-ci est entrée en force. 
18. Par courrier du 7 septembre 2009, l’assurée représentée par un conseil, a informé 
l’OAI qu’elle avait tenté de reprendre son activité lucrative après réception de la 
décision du 12 février 2009, toutefois, après plusieurs mois d’activité, entrecoupés 
d’arrêts de travail, elle n’était plus en mesure de travailler et son médecin 
préconisait un arrêt de travail complet dès le mois de septembre 2009. Elle a joint à 
son courrier : 
- une nouvelle demande de prestations, par laquelle elle requérait l’octroi d’une 
rente d’invalidité et alléguait souffrir d’une tuméfaction à la hauteur des 
articulations sterno-costales de la 3ème et 5ème à gauche ; 
- un rapport du 5 juin 2009 de la Dresse A___________, attestant que depuis le 
mois de janvier 2008, les douleurs de l’assurée étaient toujours présentes et qu’elles 


 
 
 
 
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étaient de plus en plus invalidantes, avec l’apparition d’autres symptômes 
respiratoires et cardiaques, pour lesquels tous les examens effectués jusqu’à présent 
étaient normaux. De nombreux traitements antalgiques avaient été essayés sans 
beaucoup d’effet et la physiothérapie n’avait été que partiellement efficace. En 
raison des douleurs à la cage thoracique, l’assurée avait des difficultés à rester 
longtemps dans une même position et à effectuer un travail répétitif avec les bras en 
avant ; 
- un rapport du 11 juin 2009 du Dr E___________, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie, lequel a indiqué que l’assurée était suivie à sa consultation 
depuis le 19 janvier 2009, en raison d’un premier épisode dépressif avec trouble 
panique, diagnostics qui étaient apparus au cours d’un arrêt maladie pour des 
douleurs costo-sternales invalidantes. Aucun trouble psychique n’existait 
auparavant. Depuis le mois d’avril 2009, elle supportait un traitement 
antidépresseur avec une réponse satisfaisante sur le plan de la dépression et des 
attaques de panique. Le pronostic psychique était étroitement lié à l’évolution de sa 
maladie somatique et plus particulièrement à ses limitations somatiques. 
19. Dans un avis du 10 décembre 2009, un médecin du SMR a constaté que l’affection 
décrite par l’assurée en date du 8 septembre 2009 ne mettait pas en évidence 
d’éléments pour retenir une quelconque aggravation. Il s’agissait, d’après lui, d’un 
problème d’adaptation de la position au travail. 
20. Le 17 décembre 2009, l’OAI a signifié à l’assurée un projet de non entrée en 
matière sur sa demande de prestations, dans la mesure où aucun élément médical 
attestait d’une aggravation de son état de santé depuis la décision de refus de 
prestations du 12 février 2009. 
21. Par courrier du 18 janvier 2010, l’assurée a contesté ledit projet de décision, 
invoquant que l’OAI n’avait pas tenu compte du rapport du Dr E___________, qui 
retenait de nouvelles atteintes psychiques. Elle sollicitait ainsi le réexamen de son 
dossier et l’octroi d’une rente. 
22. L’assurée a été soumise, en date du 5 mars 2010, à un examen psychiatrique, lequel 
a été effectué par la Dresse F___________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie et médecin au SMR. Dans son rapport du 12 mars 2010, elle a posé 
le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidité 
psychiatrique, diagnostic n’ayant pas de répercussion sur la capacité de travail. 
Dans le status psychiatrique, l’examinatrice a constaté que l’humeur était 
euthymique, qu’il n’existait pas d’adynamie, d’anhédonie, de perte de l’élan vital, 
de repli sur soi avec retrait social, de sentiment de culpabilité ou de persécution, 
d’idées suicidaires ou de signes florides de la lignée dépressive en faveur d’un 
diagnostic de dépression majeure. Sur un plan anxieux, l’assurée décrivait une 
angoisse fluctuante qui n’avait pas été objectivée à l’examen clinique. Elle ne 


 
 
 
 
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présentait pas non plus d’agoraphobie, de phobie sociale ou de claustrophobie. 
Anamnestiquement, elle avait présenté des crises d’angoisse dans le cadre 
d’attaques de panique réactionnelles à la douleur physique, à une fréquence de 2 à 3 
fois par mois, toutefois elles étaient actuellement en rémission. Enfin, le médecin 
n’a pas mis en évidence de symptômes de la lignée psychotique. L’assurée 
présentait, d’après elle, une nette amplification verbale de ses plaintes somatiques 
accompagnée d’un sentiment de détresse dans le cadre d’un syndrome douloureux 
somatoforme persistant, toutefois, pendant une heure et demie d’entretien, elle 
n’avait pas montré de comportement antalgique ou d’autres signes de souffrance 
physique. Pour ce qui était de sa vie quotidienne actuelle, l’assurée sortait se 
promener tant le matin que dans l’après-midi, préparait les repas familiaux et 
effectuait les tâches ménagères, hormis l’aspirateur qui était assumé par son mari. 
De plus, elle voyait régulièrement ses amis et ses connaissances. 
L’examinatrice a retenu un syndrome douloureux somatoforme persistant, lequel 
était caractérisé par la présence d’une douleur intense et persistante, 
s’accompagnant d’un sentiment de détresse non-expliqué entièrement par un 
processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de 
conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux suffisamment importants pour 
être considérés, par un clinicien, comme la cause essentielle du trouble. L’assurée 
présentait, d’après elle, une capacité de travail entière d’un point de vue 
psychiatrique dans toutes les activités lucratives. 
23. Par avis du 8 avril 2010, le Dr G__________, médecin auprès du SMR, a pris note 
du contenu du rapport de l’examinatrice psychiatre et a déterminé, conformément 
au rapport du Dr D___________, que la capacité de travail de l’assurée était nulle 
du 27 février au 27 avril 2008, date à laquelle elle était à nouveau entière dans 
toutes les activités lucratives adaptées à ses limitations fonctionnelles somatiques. 
24. Le 30 avril 2010, l’assurée a transmis à l’OAI un rapport du 3 novembre 2009 de la 
Dresse H_________, responsable du Centre multidisciplinaire d’étude et de 
traitement de la douleur des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après les HUG), 
laquelle a retenu les diagnostics de douleurs thoraciques antérieures et postérieures 
sur probable dysfonction costo-vertébrale gauche et d’épisode dépressif modéré. 
D’un point de vue psychiatrique, son score sur l’index de dépression de Beck à 22 
et sur celui de HAD étaient compatibles avec un état dépressif modéré. Le médecin 
a encouragé l’assurée à poursuivre son suivi psychiatrique et sa médication. Elle lui 
a également proposé de suivre un cours de thérapie cognitivo-comportementale. 
D’un point de vue somatique, l’examen clinique avait mis en évidence des douleurs 
à la palpation de la région thoracique antérieure gauche, en particulier des jonctions 
costo-sternales, une diminution globale de la force proximale du membre supérieur 
gauche, mais pas de limitation à la mobilisation active des membres supérieurs. 
L’anamnèse et le status évoquaient une douleur très mécanique avec une possible 


 
 
 
 
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composante neurogène (allodynie mécanique et diminution de la sensibilité au froid 
D3-D5 à gauche). Ce tableau évoquait une dysfonction costo-vertébrale, 
probablement liée à une surcharge mécanique pendant de longues années au cours 
de l’activité professionnelle. L’état dépressif diminuait le seuil de tolérance à la 
douleur et les problèmes assécurologiques compliquaient la prise en charge. Enfin, 
le médecin a relevé, dans le cadre de l’anamnèse, que l’assurée avait nettement 
diminué son activité quotidienne, qu’elle arrivait certains jours à faire les repas, 
mais passait la majorité des journées allongée, à écouter de la musique et à regarder 
la télévision et ne sortait pas régulièrement. 
25. Par décision du 25 juin 2010, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. 
En effet, son incapacité de travail avait duré moins d’une année, soit du 27 février 
au 27 avril 2008, date à laquelle sa capacité de travail était à nouveau entière dans 
l’activité habituelle, de sorte que les conditions d’octroi d’une rente n’étaient pas 
remplies. 
26. Le 24 août 2010, l’assurée, sous la plume de son conseil, a interjeté recours contre 
la décision précitée auprès du Tribunal de céans, sollicitant son annulation et 
l’octroi d’une rente d’invalidité, sous suite de dépens. Elle invoque en substance 
qu’elle était en incapacité de travail quasi-ininterrompue depuis le 28 février 2008, 
en raison de violentes douleurs costales engendrant un état dépressif modéré, et 
qu’elle remplissait ainsi les conditions de l’art. 28 LAI. De plus, depuis la dernière 
décision, son état de santé s’était aggravé, au vu de l’augmentation de ses douleurs, 
de la fréquence de ses crises et de l’apparition d’un état dépressif moyen et de 
fièvre lors des crises douloureuses. Elle a notamment joint, à son recours, des 
certificats médicaux de la Dresse A___________, laquelle y a indiqué les diverses 
périodes d’incapacité de travail depuis le 29 août 2006. Il en résulte notamment des 
périodes d’incapacité de travail entre 50% et 100% quasiment ininterrompues 
depuis le 28 février 2008, étant précisé que l’incapacité de travail était totale du 21 
août 2009 au 17 mai 2010 et de 50% depuis lors. 
27. Par réponse du 21 septembre 2010, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. Il a tout d’abord soutenu que les certificats 
produits à l’appui du recours attestaient uniquement d’arrêts de travail et qu’ils ne 
permettaient pas de prouver une atteinte durable à la santé. Par ailleurs, les 
conditions de la révision n’étaient pas remplies. En effet, la recourante ne souffrait 
d’aucune affection psychiatrique incapacitante et seul un diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant, sans comorbidité psychiatrique, avait été 
retenu, sans qu’il n’ait de répercussions sur la capacité de travail ni ne présente les 
aspects d’une atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité. Partant, l’état de 
santé de la recourante ne s’était pas détérioré depuis la décision de refus de 
prestations du 12 février 2009. 


 
 
 
 
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28. Sur requête du Tribunal de céans, la Dresse H_________ a expliqué, dans un 
rapport du 2 novembre 2010, que les douleurs neuropathiques étaient des douleurs 
consécutives à une lésion du système nerveux périphérique ou central. Le 
« questionnaire DN4 », annexé à son rapport, faisait suspecter une composante 
neurogène dans les douleurs de la recourante (score 6/10). Des tests QST 
(quantitative sensory testing), lesquels avaient été développés pour mieux évaluer 
les douleurs neurogènes, permettraient, d’après le médecin, de mieux définir les 
douleurs de la recourante, sans toutefois pouvoir déterminer avec exactitude leur 
degré de normalité. En ce qui concernait le syndrome douloureux, la Dresse 
H_________ a indiqué qu’elle n’avait pas retenu ce diagnostic comme le SMR, car 
elle ne pouvait pas exclure une sensibilisation centrale chez la recourante. En effet, 
au début de la symptomatologie en 2005, celle-ci avait présenté des douleurs 
sterno-costales gauches avec des signes inflammatoires tant locaux que sanguins. 
Lors de douleurs aiguës, la sensation douloureuse était liée à l’intensité et à la durée 
des influx nociceptifs générés par l’atteinte tissulaire périphérique. Or, dans 
certaines situations, les lésions tissulaires périphériques pouvaient disparaitre, mais 
une hypersensibilisation centrale liée à des modifications neuronales s’installait et 
persistait malgré la disparition des lésions périphériques conduisant à un 
déséquilibre des processus physiologiques nociceptifs et antinociceptifs. Ceci 
pouvait être le cas de la recourante qui présentait, lors de l’examen clinique, une 
allodynie en l’absence de tout signe inflammatoire. 
29. Par rapport du 8 novembre 2010, la Dresse A___________ a indiqué au Tribunal de 
céans que la recourante n’avait jamais été vue par un neurologue et qu’un bilan 
neurologique pouvait être utile, en l’absence de diagnostic précis concernant ses 
douleurs. En effet, ses douleurs étaient, au départ, d’origine mécanique, avec une 
tuméfaction d’une articulation sterno-costale, laquelle avait disparu, de sorte qu’il 
n’y avait plus d’explication ostéo-articulaire à ses douleurs. Le médecin a précisé 
que plusieurs IRM de la paroi thoracique avaient été effectuées, mais pas d’IRM 
cervico-dorsale. Si ces différents examens s’avéraient normaux, les conclusions du 
SMR seraient à envisager. 
30. Le 29 novembre 2010, la recourante a estimé, au vu des rapports des Dresses 
H_________ et A___________, qu’une expertise neuro-psychiatrique soit 
ordonnée. Elle a notamment soutenu que les douleurs intenses, dont elle souffrait, 
provoquaient des troubles psychiatriques, qui n’étaient pas en rémission complète, 
dans la mesure où lors des crises, elle présentait des épisodes dépressifs et des 
troubles paniques récurrents. De plus, les crises douloureuses étaient invalidantes, 
car elles engendraient des incapacités de travail répétées, incompatibles avec un 
emploi. 
31. Par courrier du même jour, l’intimé a transmis au Tribunal de céans un avis du 22 
novembre 2010 du Dr G__________, médecin auprès du SMR, lequel a constaté 
que les deux derniers rapports des Dresses H_________ et A___________ ne 


 
 
 
 
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permettaient pas de se prononcer de manière définitive, de sorte qu’il a proposé une 
instruction complémentaire sous la forme d’une IRM cervico-dorsale en dehors des 
HUG et d’un électroneuromyogramme du membre supérieur gauche, auprès du Dr 
I_________ par exemple. L’intimé a ainsi conclu à la mise en œuvre par le 
Tribunal de céans d’une instruction complémentaire, telle que proposée par le 
médecin du SMR. 
32. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA et 38 al. 4 let. b LPGA p.a.). 
3. La question litigieuse est de savoir si la recourante a droit à des prestations de 
l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 


 
 
 
 
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5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 
105 V 158 consid. 1). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
En matière d'appréciation des preuves, le juge ne peut écarter un rapport médical au 
seul motif qu'il est établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement 
par le médecin traitant (ou l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner 
autrement sa valeur probante. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de 
prestations d'assurances sociales, le Tribunal fédéral a récemment précisé que 
lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un 
médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert 
privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des 
doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause 
ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu 
de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure 
de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 


 
 
 
 
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de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
c) Enfin, en vertu de la maxime d'office, l'administration et le juge doivent veiller 
d'office à l'établissement exact et complet des faits pertinents. Sont pertinents tous 
les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement 
relatif à la prétention. Dans ce contexte, les autorités administratives et les juges des 
assurances sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en 
ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs 
invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). Le juge cantonal qui estime que les 
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: 
soit renvoyer la cause à l'administration pour complément d'instruction, soit 
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à 
l'administration, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de 
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (DTA 2001 p. 
169). 
6. La reconnaissance de l’existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d’abord la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et 
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à 
la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants 
ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 
contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 
peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 
la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. D’autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 
corporelles chroniques, d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte 
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique 
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne 
assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 


 
 
 
 
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constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 
in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, 
p. 77). 
Si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d’assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, 
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 
FOERSTER ; voir sur l’ensemble du sujet ATF 131 V 49). 
Par ailleurs, s’agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d’observer que selon la 
doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 
4e édition, p. 191) sur laquelle s’appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 
trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu’une manifestation réactive ne devant pas faire l’objet d’un diagnostic séparé 
(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine ; MEYER/BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 
7. En l’espèce, l’intimé estime que la recourante était incapable de travailler du 27 
février au 27 avril 2008, date à laquelle elle aurait recouvré une entière capacité de 
travail, ce que la recourante conteste. 
8. a) Sur le plan somatique, la recourante a été soumise, au mois de janvier 2009, à un 
examen rhumatologique par le Dr D___________ du SMR, lors duquel il a posé les 
diagnostics suivants : douleurs sterno-costales gauches d’origine indéterminée et 
hémi-syndrome algique englobant la paroi thoracique gauche et le membre 
supérieur gauche d’origine indéterminée (syndrome douloureux somatoforme 
localisé), diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail, et état 
anxio-dépressif avec phénomènes de crises d’hyperventilation anamnestiques. Les 
examens radiologiques et l’examen clinique n’avaient pas pu mettre en exergue de 
pathologie ostéoarticulaire significative et ne permettaient pas d’expliquer 
l’incapacité de travail et la persistance de la symptomatologie exposée par la 
recourante. Partant, d’après l’examinateur, la capacité de travail était entière depuis 
le 28 avril 2008 dans l’activité habituelle, laquelle était adaptée aux limitations 


 
 
 
 
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fonctionnelles, lesquelles concernaient les activités de charges avec le membre 
supérieur gauche, les mouvements avec le thorax et la position assise statique. 
Il sied de constater que ce rapport se fonde sur une anamnèse complète de la 
recourante, sur ses plaintes, sur les documents radiologiques ainsi que sur des 
examens complets. La description du contexte médical et l’appréciation médicale 
sont claires et non contradictoires et les conclusions suffisamment motivées. De 
plus, le contenu de ce rapport, singulièrement les diagnostics somatiques qui y sont 
exposés, les limitations fonctionnelles et l’absence d’altération osseuse de la 
recourante, sont en substance confirmés par les déclarations de la Dresse 
A___________. 
Par conséquent, le rapport rhumatologique présente valeur probante au sens de la 
jurisprudence et ses conclusions doivent être suivies. 
b) Sur le plan strictement neurologique, la Dresse H_________ a mis en exergue, 
dans ses rapports, que les troubles de la recourante pourraient avoir une origine 
neurogène, et a notamment fait référence à une allodynie mécanique et à une 
diminution de la sensibilité au froid D3-D5 à gauche. Elle a proposé que des tests 
QST (quantitative sensory testing) soient effectués. 
La Dresse A___________ a quant à elle estimé, dans son rapport du 8 novembre 
2010, qu’un bilan neurologique pouvait être utile et qu’il y avait également lieu de 
procéder à une IRM cervio-dorsale. 
Enfin, le SMR a préconisé, dans son avis du 22 novembre 2010, une instruction 
complémentaire 
sous 
la 
forme 
d’une 
IRM 
cervico-dorsale 
et 
d’un 
électroneuromyogramme du membre supérieur gauche. 
Dès lors, au vu des rapports de ces médecins et de la volonté concordante des 
parties d’instruire plus avant l’éventuelle origine neurologique des troubles de la 
recourante, il y a lieu de renvoyer le dossier à l’OAI pour qu’il mette en œuvre une 
instruction complémentaire sur le volet neurologique. 
9. a) Sur le plan psychiatrique, la recourante a été examinée par la Dresse 
F___________, médecin auprès du SMR, laquelle a retenu, dans son rapport du 
mois de mars 2010, un syndrome douloureux somatoforme persistant sans 
comorbidité psychiatrique, diagnostic n’ayant pas de répercussion sur la capacité de 
travail. La recourante présentait ainsi une capacité de travail entière d’un point de 
vue psychiatrique dans toutes les activités lucratives. L’examinatrice a précisé 
qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant était caractérisé par la 
présence d’une douleur intense et persistante s’accompagnant d’un sentiment de 
détresse non-expliqué entièrement par un processus physiologique ou un trouble 
physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes 


 
 
 
 
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psychosociaux suffisamment importants pour être considérés, par un clinicien, 
comme la cause essentielle du trouble. 
Le Tribunal de céans constate, à lecture du rapport de la Dresse F___________, que 
les motifs lui permettant de conclure à l’existence d’un diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant ne convainquent pas. En effet, on peine à 
comprendre pourquoi elle pose ce diagnostic dans le cas d’espèce, dans la mesure 
où elle se prononce uniquement en termes très généraux dans son appréciation du 
cas, en donnant la définition de ce diagnostic. Elle considère également que la 
symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle, soit les crises d’angoisse avec 
attaque de panique, est en rémission complète, alors même qu’elle expose qu’il 
s’agit de l’une des conditions pour qu’un trouble douloureux somatoforme 
persistant puisse être retenu. 
Les raisons qui précèdent permettent de douter de la valeur probante des 
conclusions de l’examen de la Dresse F___________. 
b) Quoi qu’il en soit, bien qu’on ne puisse se fonder sur le rapport de la Dresse 
F___________ pour déterminer les atteintes psychiatriques de la recourante et leur 
répercussion sur sa capacité de travail, force est de constater qu’aucun autre rapport 
médical ne met en exergue de diagnostic psychiatrique suffisamment sévère pour 
retenir une diminution de la capacité de travail de la recourante pour des motifs 
psychiatriques. 
En effet, le Dr E___________, lequel est le psychiatre traitant de la recourante, a 
indiqué, durant le mois de juin 2009, que le traitement antidépresseur mis en place 
suite au premier épisode dépressif développé en janvier 2009 avait engendré une 
réponse satisfaisante sur le plan de la dépression et des attaques de panique. 
De plus, le médecin du Centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de la 
douleur a uniquement posé le diagnostic d’épisode dépressif modéré, lequel 
diminuait certes le seuil de tolérance de la recourante à la douleur, toutefois, le 
médecin n’a pas indiqué qu’il avait une répercussion sur sa capacité de travail. Qui 
plus est, un tel diagnostic psychiatrique ne constitue, en tout état de cause, pas une 
comorbidité psychiatrique grave et durable permettant de conclure au caractère 
invalidant du trouble somatoforme douloureux persistant. 
c) Au vu de ce qui précède, force est de constater que les troubles psychiques de la 
recourante ne sauraient, au degré de la vraisemblance prépondérante prévu par la 
jurisprudence, avoir une influence sur sa capacité de travail. 
10. Au vu de ce qui précède, la décision de l’OAI du 25 juin 2010 sera annulée et le 
recours partiellement admis, en ce sens que le dossier est renvoyé à l’OAI pour 
instruction complémentaire au sens des considérants. 


 
 
 
 
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11. Dans la mesure où la recourante obtient partiellement gain de cause, une indemnité 
de 2'000 fr. lui est octroyée à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA). De plus, 
l’émolument de justice, fixé à 500 fr., est mis à la charge de l’intimé, au vu de 
l’issue du litige (art. 69 1bis LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement et annule la décision de l’OAI du 25 juin 2010. 
3. Renvoie le dossier à l’OAI pour instruction complémentaire au sens des 
considérants. 
4. Condamne l’OAI à verser à la recourante une indemnité de 2'000 fr. au titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l’OAI. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Nancy BISIN 
 
La présidente 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
La secrétaire-juriste : 
 
Diane E. KAISER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le