ge_gerichte · ATAS/200/2005 · 2005-03-17 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1837/2003 ATAS/200/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

3°" chambre

du 17 mars 2005

En la cause
Monsieur $S , mais comparant par Me Oswald BREGY,
avocat en l’Etude duquel il élit domicile.
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, 97, rue de
Lyon, 1203 Genève.
intimé

Siégeant : Madame Karine STECK , Présidente,

Mesdames Isabelle DUBOIS et Maya CRAMER, juges.

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EN FAIT

Monsieur S , ressortissant espagnol né en 1949, est arrivé en Suisse en
1969 et y a occupé divers postes de manœuvre. De 1982 à 1992, il a travaillé sans
interruption pour l’entreprise C SA. Il a été licencié en 1992 pour
raisons économiques.

Le 1° juin 1993, l'intéressé a été victime d’une chute dans les escaliers à la suite de
laquelle le diagnostic de gonarthrose du genou droit a été posé par le Dr
A , Chirurgien à la Clinique de l’Arve.

Du 14 mars au 15 avril 1994, l’assuré a séjourné à la Clinique de réadaptation de
Bellikon. Dans leur rapport de sortie du 10 avril 1994, les Drs B et
C ont diagnostiqué une contusion du genou droit sur gonarthrose
interne pré-existante. Aucun traitement n’a été proposé, l’état douloureux découlant
très vraisemblablement de la gonarthrose. Compte tenu de l’état du genou, les
médecins ont jugé que le patient pouvait sans autre reprendre son travail ; il lui a
cependant été recommandé de rechercher un poste adapté, par exemple manœuvre
dans une activité légère.

Le 11 novembre 1994, le Dr D , médecin-conseil de la Schweizerische
Unfallversicherungsanstalt (Caisse nationale suisse en cas d’accidents ; ci-après :
SUVA), a procédé à l’examen final de l’assuré ; il en est ressorti un status clinique
et objectif relativement pauvre. Selon le médecin, la persistance d’un syndrome
douloureux justifiait toutefois que le patient ne puisse plus travailler de façon
complète comme manœuvre dans le bâtiment ; il devrait en outre éviter dans toute
activité future de marcher ou rester debout plus de deux heures d’affilée, de rester
assis le genou fléchi et sans changer de position plus d’un quart d’heure, de
s’accroupir et de s’agenouiller ainsi que d’effectuer fréquemment des descentes,
voire même des montées d’escaliers, ou encore de porter des charges importantes ;
à condition d’éviter ce type de sollicitations, l’assuré pourrait travailler à temps
complet avec un rendement total, dans le cas contraire, il pourrait en résulter une
baisse de rendement qui devait être appréciée par une enquête sur le lieu de travail.

Le 13 décembre 1994, l’assuré a déposé une demande de rente et de reclassement
dans une nouvelle profession auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité
(ci-après : OCAT) en invoquant des problèmes au genou droit.

L’OCAI a soumis l’assuré à une observation professionnelle d’un mois. Le 21 mars
1996, le Centre d’Intégration professionnelle de Genève a rendu son rapport. Il a
conclu que la possibilité de travailler à plein temps était bien réelle, malgré le
handicap du genou, car celui-ci n’avait que de légères répercussions sur les

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aptitudes physiques de l’intéressé ; après une mise au courant et un réentraînement
à l’effort de trois mois au maximum, un rendement normal pourrait être escompté.

Du 7 octobre 1996 au 6 avril 1997, l’assuré a subi une mesure de réentraînement à
l’effort auprès de la Fondation PRO. Selon le rapport d’évaluation du 3 avril 1997,
il possède une capacité de travail totale dans une activité compatible avec son
atteinte, par exemple ouvrier d’usine, au sein d’une unité de production, sur des
travaux sériels de manutention légère, sans port de charges lourdes et offrant
idéalement la possibilité d’alterner les positions.

Sur la base de ces données, la Division de réadaptation professionnelle de l’'OCAI a
estimé le degré d’invalidité de l’assuré à 26%, compte tenu d’un salaire sans
invalidité comme ouvrier de chantier de Fr. 53'000.- et d’un salaire théorique dans
des activités adaptées de Fr. 39'000.- (cf. rapport du 22 avril 1997).

Le 10 septembre 1997, le Dr D a examiné l’assuré pour le compte de la
SUVA et conclu que l’entorse bénigne du genou droit était totalement guérie et que
le syndrome douloureux allégué était en nette discrépance avec les constatations
cliniques, lesquelles ne permettaient de trouver aucune étiologie à ces douleurs.

Dans sa décision du 3 octobre 1997, la SUVA a estimé que l’assuré ne présentait
plus ni séquelles consécutives à l’accident, ni atteinte à l’intégrité, ni invalidité.
L’opposition interjetée par Monsieur S contre cette décision ainsi que
son recours auprès du Tribunal administratif ont tous deux été rejetés et aucun
recours auprès du Tribunal fédéral des assurances n’a été formé.

Par décision du 4 novembre 1998, l’'OCAI a rejeté la demande de l’assuré au motif
que ce dernier ne présentait qu’un taux d’invalidité de 26% et que les activités dans
lesquelles il pouvait travailler ne nécessitaient aucun apprentissage si ce n’était une
mise au courant. La possibilité d’une aide au placement était réservée, pour autant
qu’il en fasse la demande.

Le 10 décembre 1998, l’assuré a interjeté recours contre cette décision auprès de la
Commission de recours en matière d’assurance-invalidité — alors compétente. Il a
allégué que, vu la situation du marché du travail dans les postes qui lui étaient
accessibles, il était évident qu’il ne pourrait plus travailler, raison pour laquelle il
devait être mis au bénéfice d’une prestation de l’assurance-invalidité.

Par jugement du 4 février 2000, la Commission de recours a confirmé la décision
de l’OCAL estimant que le taux d’invalidité avait été correctement évalué et qu’il
n’appartenait pas à l’assurance-invalidité de répondre d’un manque ou d’une
diminution de places de travail dans un secteur d’activité. Cette décision a été
notifiée aux parties le 1° mars 2000 et est entrée en force.

Le 23 mars 2000, l’assuré a déposé une nouvelle demande de rente d’invalidité en
faisant état d’une dépendance à l’alcool et d’un état dépressif.

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Dans un rapport du 4 mai 2001, le Dr E , médecin traitant, a indiqué
que son patient était totalement incapable de travailler depuis 1993 en raison d’un
trouble douloureux somatoforme chronique, d’alcoolisme chronique, de contusion
au genou droit et de gonarthrose droite. Il existait de possibles éléments dépressifs,
mais masqués par la consommation d’alcool. Les douleurs au genou rendaient
impossible toute reprise du travail dans la construction, alors que son patient ne
pouvait imaginer faire autre chose. La consommation d’alcool allait en s’aggravant
et le patient présentait une démotivation totale.

Répondant aux questions du médecin-conseil de l’'OCAI, le Dr E a
précisé, par courrier du 20 août 2001, qu’il ne connaissait le patient que depuis le
3 février 2000 et que l’incapacité de travail dont il avait fait état depuis 1993
ressortait de l’anamnèse ; l’état du genou ne s’était pas modifié depuis 1998 ;
l’aggravation de l’état de santé était basée sur la péjoration de l’état dépressif et
l’augmentation de la consommation d’alcool.

A la demande de l’OCAI, l’Unité d’alcoologie de la Policlinique de Médecine de
l'Hôpital Cantonal a réalisé une expertise et rendu son rapport en date du 6 juin
2002. Les diagnostics suivants ont été posés : consommation d’alcool nuisible à la
santé, alcoolo-dépendance probable, syndrome fémoro-patellaire et acné rosacée, ce
dernier étant sans répercussion sur la capacité de travail. Le pronostic relatif à
l’alcoolo-dépendance était mauvais dans la mesure où l’assuré refusait d’en parler
et vivait dans un réseau social relativement réduit. Sur le plan physique, les
limitations étaient restreintes puisque les divers examens cliniques pratiqués par les
différents médecins concordaient et concluaient que la mobilité du genou restait
tout à fait acceptable. Les limitations physiques survenaient lorsque la même
position devait être conservée de manière prolongée ou après une longue marche.
Sur le plan psychique, elles étaient plus sérieuses, avec une apathie tout à fait
caractéristique à l’égard des différents symptômes. Il a été relevé que l’intéressé
n’envisageait aucune perspective professionnelle, ce qui était probablement aggravé
par ses alcoolisations excessives et répétées. Aucun diagnostic psychiatrique avéré
n’a été posé. Les limitations sur le plan social ont été qualifiées de majeures,
notamment en raison de difficultés linguistiques.

En raison du syndrome douloureux du genou droit, une reprise d’activité dans un
travail du bâtiment avec port de charges a été jugée impossible. Il a été souligné que
la meilleure analyse de la capacité résiduelle de travail figurait au rapport de la
Fondation PRO et qu’il existait une capacité résiduelle de travail indiscutable si tant
est qu’un poste de travail adapté puisse être trouvé. Selon les médecins, l’assuré
pourrait alors atteindre un rendement acceptable, étant précisé toutefois qu’il n’a
aucun intérêt pour de telles activités et qu’il ne serait donc pas motivé. A leur avis,
sa capacité de travail a été réduite de 20% depuis le moment où l’assuré a
considéré que ses douleurs au genou l’empêchaient de travailler ; elle est restée
maximum depuis l’accident de 1993 ; cette considération a toutefois été nuancée en
raison de l’expérience professionnelle plutôt réussie dans l’entreprise PRO et une

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réinsertion professionnelle a été jugée envisageable. Les médecins ont précisé que
si des mesures de réadaptation professionnelles étaient envisagées, elles devraient
pouvoir se faire dans un champ extrêmement limité ; il se pourrait même qu’en
raison des handicaps linguistiques de l’intéressé, elles ne soient que fort peu
possibles. L’intoxication alcoolique chronique était un facteur aggravant, mais
n’avait pour l’heure pas de répercussions directes sur l’état psychique et physique
du patient. Les atteintes physiques restaient assez modestes. Sur le plan psychique,
il n’existait pas n1 dépression, ni troubles de la personnalité avérés.

Dans un projet de décision du 17 juillet 2002, l’'OCAI a rejeté la demande de
l’assuré au motif que sa capacité de travail, dans une activité adaptée, sans port de
charges lourdes, s’élevait encore à 80%, entraînant un taux d’invalidité de 36%,
insuffisant pour ouvrir droit à une rente. Il a été précisé qu’à condition d’en faire la
demande expresse, l’assuré pourrait bénéficier de l’aide du service de placement.

Par courrier du 30 août 2002, l’assuré s’est opposé à ce projet. Il a allégué que le
DrF avait constaté en 1998 et 1999 une incapacité de travail de 50 %,
et que le Dr A , dès le 1° septembre 1999, avait conclu à une incapacité
de 100%, ce qui avait été confirmé par le Dr E

Le 7 octobre 2002, l’assuré a été entendu par un collaborateur de l'OCAT. A cette
occasion, il a indiqué qu’il n’avait pas d’éléments nouveaux à apporter et repris les
arguments exposés dans son opposition.

Par décision du 6 décembre 2002, l’OCAI a rejeté la demande de rente de l’assuré.

Par acte du 22 janvier 2003, l’assuré a interjeté recours contre cette décision auprès
de la Commission cantonale de recours en matière d’AVS-AI — alors compétente -
et conclu à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Il a rappelé que les
Drs E , F et À avaient attesté de sa totale
incapacité de travail ; que cette dernière était donc clairement établie et que l’avis

de son médecin traitant devait être considéré comme plus probant que celui des
experts qui ne l’avaient examiné qu’à 2 ou 3 reprises.

Dans sa réponse du 10 avril 2003, l'OCAI a conclu au rejet du recours. Il a rappelé
qu’une première demande de prestations avait été rejetée, que l’expertise avait
démontré que l’atteinte au genou ne s’était pas aggravée et que le problème
d’alcoolisme n’avait pas valeur d’invalidité, que, sur le plan psychique, aucun
diagnostic psychiatrique n’était retenu, et que l’éthylisme de l’assuré ne remplissait
pas les conditions permettant de le considérer comme ayant valeur de maladie au
sens de la loi.

Dans sa réplique du 9 mai 2003, le recourant a persisté dans ses conclusions en
soulignant que quatre médecins avaient attesté de sa totale incapacité de travailler,
soit les Drs E , À ,F et A , et qu'il

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était difficilement envisageable qu’il puisse reprendre un travail après 10 ans
d’inactivité.

Dans sa duplique du 20 mai 2003, l'OCAI a persisté dans ses conclusions, tout en
précisant que les pièces produites par le recourant ne remplissaient pas les
conditions permettant de leur accorder pleine force probante.

Le 2 décembre 2003, l'OCAI a communiqué copie de divers certificats médicaux
au Tribunal cantonal des assurances sociales, à qui la cause avait été transmise dès
le 1° août 2003.

La cause a ensuite été gardée à juger par le Tribunal de céans.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1
let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 3 al. 3 des dispositions transitoires de la loi du 14 novembre
2002 modifiant la LOJ, les causes introduites avant l'entrée en vigueur de la loi
précitée et pendantes devant la Commission cantonale de recours en matière
d’assurance-invalidité ont été transmises d'office au Tribunal cantonal des
assurances sociales. La compétence du Tribunal de céans est dès lors établie pour
trancher du présent litige.

La LPGA, entrée en vigueur le ler janvier 2003, a entraîné de nombreuses
modifications dans le domaine de l’assurance-invalidité. Le cas d’espèce demeure
toutefois régi par les dispositions en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002, eu égard
au principe selon lequel le juge des assurances sociales n’a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l’état de fait postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 127 V 467, consid. 1, 121 V 386,
consid. 1b ; cf. également dispositions transitoires, art. 82 al. 1° LPGA). Le présent
litige sera en conséquence examiné à la lumière des dispositions de la loi fédérale
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (ci-après LAD et du règlement sur

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l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (ci-après RAT) en vigueur jusqu’au
31 décembre 2002. La 4°" révision de la LAI (modification du 21 mars 2003) n'est
pas non plus applicable ratione temporis, dès lors qu'elle est entrée en vigueur le
1° janvier 2004 (cf. FF 2003 2429).

Déposé dans les forme et délai imposés par la loi, le présent recours est recevable
(art. 69 LAI et 84 de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du
20 décembre 1946, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002).

Selon l’art. 4 al. 1° LAI, l’invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident. Le droit à la rente est déterminé par l’art. 28 al. 1* LAI qui dispose que
l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins. La rente est entière
pour une invalidité de 66 2/3% au moins, elle est d’une demie pour une invalidité
de 50% au moins et d’un quart pour une invalidité de 40% au moins.

Le risque couvert par l’assurance-invalidité et donnant droit à des prestations est
basé sur des faits médicaux. Pour juger des questions juridiques qui se posent, les
organismes d’assurance et les juges des assurances sociales doivent dès lors se
baser sur des documents qui sont établis essentiellement par des médecins
(ATF 122 V 158). Ils peuvent ainsi se baser sur les rapports demandés par l’office
AI aux médecins traitants, sur les expertises de spécialistes extérieurs et sur les
examens pratiqués par les centres d’observation créés à cet effet (art. 69 al. 2 et
72bis du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 - RAT).

Dans le cadre de l’évaluation de l’invalidité, la tâche du médecin consiste à porter
un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4; 115 V 134
consid. 2; 114 V 314 consid. 3c ; 105 V 15).

Dans un arrêt du 14 juin 1999 (ATF 125 V 351), le Tribunal fédéral des assurances
a précisé sa jurisprudence relative à l'appréciation des preuves notamment dans le
domaine médical. Il convient de rappeler ici que selon le principe de la libre
appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie librement les preuves,
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.

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L'élément déterminant pour la valeur probante d'un certificat médical n'est ni son
origine ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et
bien son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la
jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Lorsque, au stade
de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé. En
outre, au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit
tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier. Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en
soi, des doutes quant à sa valeur probante. Une expertise présentée par une partie
peut donc également valoir comme moyen de preuve. En vertu des principes
énoncés par la jurisprudence concernant l'appréciation des preuves, le juge est
toutefois tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux
importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal. Cette
jurisprudence s'applique aussi bien lorsqu'un assuré entend remettre en cause, au
moyen d'une expertise privée, les conclusions d'une expertise aménagée par
l'assureur-accidents ou par un office AI (ATFA non publié du 26 octobre 2004 en la
cause I 205/04).

Le Tribunal fédéral a rappelé dans une jurisprudence récente (ATFA du 22 mars
2004 cause I 131/03) que si le juge entend s'écarter d'une expertise, il doit motiver
sa décision et il ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à
celle de l'expert, sous peine de tomber dans l'arbitraire. Autrement dit, le juge qui
ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des
circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF
122 V 160 consid. 1c, 119 Ib 274 consid. 8a). Comme cela vient d’être mentionné,
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient
des contradictions ou lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires
aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert.

Par ailleurs, selon l'art. 41 LAIT, si l'invalidité d'un bénéficiaire de rente se modifie
de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augmentée,
réduite ou supprimée. Tout changement important des circonstances, propre à
influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une

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révision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse
(ATF 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid.
2b et 390 consid. 1b). D'après la jurisprudence, la rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. la et les arrêts cités;
voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b)

Enfin, à teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme
l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne
constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle
dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a
valeur de maladie (ATFA non publié du 9 décembre 2003 en la cause I 563/02 ;
VSI 1996 pp. 317, 320 et 323; RCC 1992 p. 182 consid. 2b et les références).

En l’espèce, il s’agit donc de déterminer si l’état de santé du recourant s’est aggravé
entre la décision de refus de prestations de l’OCAI du 4 novembre 1998 et celle du
6 décembre 2002.

Le dossier contient les appréciations du médecin traitant de l’assuré, le
Dr E , ainsi qu’une expertise médicale réalisée par l’Unité d’alcoologie
de la Policlinique de Médecine de l’Hôpital Cantonal. Par ailleurs, le recourant a
également produit à l’appui de son recours des certificats médicaux de la
Dresse F , Son nouveau médecin traitant.

Les experts de l’Hôpital Cantonal ont procédé à une expertise multidisciplinaire,
comprenant notamment un examen clinique complet et minutieux de l’état de santé
de l’assuré, ainsi qu’une expertise psychiatrique, dans le cadre d’une unité
spécialisée en alcoologie. Pour ce faire, ils se sont appuyés sur l’entier du dossier,
notamment sur les certificats des médecins ayant examiné le patient auparavant, en
particulier les Dr E et D . On ne peut que constater que leur
rapport se base sur un dossier complet.

Une anamnèse intégrale a été réalisée et le patient a été entendu plusieurs fois. Il a
pu s’exprimer dans sa langue maternelle avec le psychiatre. Le rapport est
circonstancié et les experts ont procédé à une séance de décision multidisciplinaire
afin de parvenir à des conclusions claires. L’état de santé du recourant a ainsi fait
l’objet d’examens approfondis. Le rapport d'expertise satisfait donc à tous les
réquisits jurisprudentiels et doit se voir reconnaître pleine valeur probante.

A la lecture de ce rapport, on constate que l’atteinte au genou droit n’a pas évolué
depuis la première décision de l'OCAI. Les experts ont relevé à ce propos que le

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syndrome algique du genou droit était en parfaite discordance avec les éléments
objectifs rapportés par tous les médecins que le recourant avait rencontrés et il
n'existait que très peu de lésions radiographiques objectivables. Ce syndrome ne
pouvait être rattaché à un élément objectif. Les atteintes physiques restaient assez
modestes et les limitations physiques étaient considérées comme étant relativement
restreintes.

Sur le plan psychique, ni dépression, ni troubles de la personnalité avérés n’ont été
constatés. S’agissant des problèmes liés à l’alcool et des difficultés sociales et
personnelles en découlant, les experts ont relevé que l’intoxication alcoolique
chronique était un facteur aggravant, mais n’avait pas encore de répercussions
directes sur l’état psychique et physique du patient. L’influence directe sur la
capacité de travail était difficile à démontrer, mais la réadaptation en était rendue
plus difficile. En se fondant notamment sur les conclusions du rapport de la
Fondation PRO, les experts ont conclu que dans une activité permettant une
alternance des positions, évitant toute prolongation de ces position et évitant
également la marche prolongée (plus de 2 h. de suite) un travail à plein temps était
possible.

C’est donc bien cette conclusion qu’il s’agit de retenir, et non une diminution de
20% de la capacité de travail comme l’a fait l'OCAI, vraisemblablement en se
fondant sur la page 9 de l’expertise. Les conclusions topiques à prendre en compte
sont bien celles des pages 10 et 11 et qui concernent les activités exigibles de la part
de l’assuré.

A noter que certains éléments relevés par le Dr E dans son rapport du 4
mai 2001 vont dans le même sens que les conclusions des experts puisqu'il
confirme notamment que l’état du genou ne s’est pas péjoré. Par contre, ses
conclusions sur la capacité de travail ne sont basées que sur la consommation
d’alcool et l’état dépressif. A la lecture du rapport, on constate que la justification
de l’incapacité de travail repose principalement sur les plaintes de l’assuré. En ce
sens, ce rapport ne saurait remettre en cause les conclusions convaincantes de
l’expertise.

Il en va de même des certificats médicaux de la Dresse F produits par
l’assuré, qui ne consistent qu’en des formulaires d’incapacité de travail, qui ne
sauraient se voir accorder une force probante analogue à celle de l’expertise
détaillée à laquelle il a été procédé dans le cadre de la présente procédure, d’autant
que ce médecin n’a jamais donné de renseignements médicaux précis.

En conclusion, il y a lieu de retenir que la capacité de travail de l’assuré est entière
dans un poste adapté.

Le taux d'invalidité de l’assuré doit être déterminé en recourant à la méthode
générale de comparaison des revenus, s’agissant d’un assuré ayant dû interrompre

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ou cesser son activité lucrative pour cause de maladie ou d’accident et qui, sans
handicap, continuerait à exercer une activité lucrative.

Pour l’évaluation de l’invalidité, le revenu du travail que l’invalide pourrait obtenir
en exerçant l’activité qu’on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution
éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation équilibrée du
marché du travail, est comparé au revenu qu’il aurait pu obtenir s’il n’était pas
invalide (art 28 al. 2 LAIT).

Sont déterminants pour la comparaison des revenus les rapports existants au
moment de la naissance du droit à la rente, ainsi que les modifications éventuelles
survenues jusqu’au moment de la décision qui ont des conséquences sur le droit à la
rente (ATF 129 V 222 ; ATFA I 670/01 du 2 février 2003).

S’agissant de la survenance de l’invalidité, la nouvelle demande de rente ayant été
déposée en mars 2000, les prestations ne pouvaient être versées que pour les 12
mois précédant le dépôt de la demande (art. 48 al. 2 LAT), soit dès le 1° mars 1999.

En conséquence, à la lecture de la jurisprudence, l’année déterminante pour la
comparaison sera l’année 1999, soit l’année à partir de laquelle pourraient être
versées les prestations.

S'agissant du revenu sans invalidité, il ressort du dossier qu’au moment où le
recourant a stoppé son activité professionnelle en 1992, il était employé par la
société C SA pour un salaire mensuel de 20 fr. 95 par heure.
Réactualisé pour 1999 par le biais de l’indice des salaires nominaux par catégories
de travailleurs (ouvriers adultes ; 1992 = 7836, 1999 = 7975) le salaire horaire sans
invalidité en 1999 est de 22 fr. 55 (20.95 x 1975 / 1836). Compte tenu du fait que le
total du capital d’heures de travail prises en compte par la Commission paritaire
genevoise de maçonnerie, travaux publics et branches annexes du Canton de
Genève pour l’année 1999 était de 2'193.5, le salaire annuel sans invalidité en 1999
s’élève à 49'463 fr. 45.

Le revenu d'invalide, selon la jurisprudence, doit être évalué avant tout en fonction
de la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu
effectivement réalisé - soit lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte à la
santé, n'a pas repris d'activité ou alors aucune activité adaptée, normalement
exigible -, le revenu d'invalide doit être évalué sur la base des statistiques sur les
salaires moyens (cf. ATF 126 V 76). On se réfère alors à la statistique des salaires
bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou la valeur centrale
(ATF 124 V 323 ; VSI 1999 p. 182). Dans ce cas, la jurisprudence considère que
certains empêchements propres à la personne de l'invalide exigent que l'on réduise
le montant des salaires ressortant des statistiques. Toutefois, de telles déductions ne
doivent pas être effectuées de manière schématique, mais tenir compte de
l'ensemble des circonstances du cas particulier, et cela dans le but de déterminer, à
partir de données statistiques, un revenu d'invalide qui représente au mieux la mise

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en valeur économique exigible des activités compatibles avec la capacité de travail
résiduelle de l'intéressé. Une déduction ne doit pas être opérée automatiquement,
mais seulement lorsqu'il existe des indices qu'en raison d'un ou de plusieurs
facteurs, l'assuré ne peut mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le
marché du travail qu'avec un résultat économique inférieur à la moyenne. Par
ailleurs, il n'y a pas lieu de procéder à des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération comme les limitations liées au handicap, l'âge, les
années de service, la nationalité ou la catégorie de permis de séjour, ou encore le
taux d'occupation. Il faut bien plutôt procéder à une évaluation globale, dans les
limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide,
compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret. Enfin, on ne peut
procéder à une déduction globale supérieure à 25 %. L'administration doit motiver
brièvement la déduction opérée. Quant au juge, il ne peut, sans motif pertinent,
substituer son appréciation à celle de l'administration (ATF 126 V 75 ; VSI 2002
p. 70).

En l'occurrence, compte tenu de l’activité légère de substitution, le salaire
statistique de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur de la production en 1998, à savoir
4434 fr. par mois (Enquête suisse sur la structure des salaires 1998, tableau TA3;
rubriques 10-45, niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises (41,9 heures en
1998 ; La Vie Economique, 11/2004, p. 86), ce montant doit être porté à
4'644 fr. 60 (4434 x 41,9 / 40), ce qui donne un salaire annuel de 55°735 fr. Afin
de tenir compte du renchérissement entre les années 1998 et 1999, ce salaire doit
être adapté à l’aide des indices nominaux par catégorie de travailleurs (1998 —
1968 ; 1999 = 7975) et se monte en conséquence à 557933 fr.

La réduction à apporter à ce montant, compte tenu de l’âge du recourant et de la
longue période d’inactivité sera maximale, soit de 25 %, de sorte qu’il en résulte un
revenu d'invalide en 1999 de 41950 fr. (55°933 x 0.75).

Si l’on compare ce montant avec le revenu sans invalidité ([49°463 — 41°950]/
49°463 x 100), on obtient un degré d’invalidité de 15,2 %, qui n’ouvre pas à
l’assuré le droit à une rente de l’assurance-invalidité.

11. Au bénéfice de ce qui précède, le recours est rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière : La Présidente :

Janine BOFFI Karine STECK

Le secrétaire-juriste : Marius HAEMMIG

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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