ge_gerichte · ATAS/556/2011 · 2011-05-30 · fr


Siégeant : Patrick UDRY, Président suppléant; Teresa SOARES et Evelyne 
BOUCHAARA, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/803/2009 
ATAS/556/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 mai 2011 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A__________, domicilié à Plan-les-Ouates, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître BOVAY Marianne 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A__________, (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant 
soudanais devenu helvétique, né en 1963, marié, père de trois enfants nés en 2003, 
2006 et 2007, est arrivé en Suisse en 1992. 
2. Le recourant a fréquenté les écoles obligatoire, intermédiaire et secondaire, et a 
effectué des études universitaires (faculté de lettres, licence non achevée) au 
Soudan, avant de venir en Suisse, où il a travaillé comme ouvrier d'ébarbage et a 
ensuite appris la profession d'aide-soignant qu'il a exercée à partir de 1998, en 
dernier lieu auprès de X__________ pour un salaire annuel brut de 86'443 fr. (selon 
les documents communiqués par X__________, plus fiables que le bordereau de 
taxation 2006), soit de 81'443 fr. allocations familiales et de naissance déduites. 
3. Le 25 novembre 2006, après avoir relevé une patiente qui était tombée, le recourant 
a commencé à avoir mal partout, plus particulièrement au niveau de la nuque, des 
épaules, des mains et de la région lombaire. Depuis cet évènement, le recourant a 
été en incapacité totale de travail. 
4. Le 20 décembre 2006, l'assuré a fait l'objet d'un scanner de la colonne lombaire par 
le Dr L__________, spécialiste FMH en radiologie. Ce dernier a observé une 
sténose canalaire de L4-L5 sur une hernie discale à large base médiane et 
paramédiane. Il n'y avait pas d'autres anomalies à signaler. 
5. Le 11 janvier 2007, le recourant a subi une IRM de la colonne cervicale effectué 
par la Dresse M__________, spécialiste FMH en radiologie. Cette dernière a 
conclu à un possible trouble statique du rachis cervical à confronter à des 
radiographies en position debout, à un canal cervical étroit constitutionnel, accentué 
en regard de C6-C7, en raison de la discopathie et une discopathie protrusive C5-C6 
et C6-C7 avec saillie discale médiane aux deux niveaux. 
6. Dans une lettre à l'employeur du recourant du 7 novembre 2007, le Dr 
N__________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin-conseil des 
X__________, a indiqué qu'il avait revu une seconde fois le recourant, que son état 
de santé ne s'était pas amélioré et qu'il craignait dès lors une inaptitude définitive à 
remplir sa fonction d'aide-soignant. Il estimait qu'il convenait d'entreprendre des 
démarches 
auprès 
de 
l'assurance-invalidité 
en 
vue 
d'une 
réadaptation 
professionnelle ou d'une rente. 
7. Le 23 janvier 2008, le recourant a déposé une demande de prestations auprès de 
l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ (devenu l'OFFICE DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE; ci-après : OAI) 
visant exclusivement à l'octroi d'une rente. Concernant l'atteinte à sa santé, il a 


 
 
 
 
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déclaré une névralgie cervico-brachiales par hernies et idem au rachis lombaire 
depuis le 25 novembre 2006. 
8. Dans un rapport médical AI du 1er février 2008, les Dr O__________, médecin 
traitant et spécialiste en médecine physique et réadaptation, et Dr P__________, 
médecin répondant, auprès de la Permanence Médico-chirurgicale de Chantepoulet 
SA, ont diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail, une cervicalgie chronique 
et une lombosciatalgie droite depuis novembre 2006. Ils ont notamment indiqué 
que l'incapacité de travail dans l'activité d'aide-soignant était totale depuis le 28 
novembre 2006 et qu'il était nécessaire d'effectuer des tests de réadaptation 
professionnelle afin de connaître les capacités habituelles de l'assuré. 
Dans l'annexe au rapport médical, les médecins précités ont indiqué que la 
répercussion de l'atteinte à la santé sur l'activité habituelle était très importante, que 
cette activité n'était plus exigible, que sa capacité de travail dans cette activité ne 
pourrait pas être améliorée, mais qu'une activité adaptée, avec diminution de 
rendement, était exigible. 
Dans une autre annexe, les Drs O__________ et P__________ ont indiqué que le 
recourant pouvait exercer des activités uniquement en position assise mais qu'en 
revanche, il ne pouvait ni exercer des activités uniquement en position debout ou 
des activités dans différentes positions ou exercées principalement en marchant, ni 
se pencher, ni travailler avec les bras au-dessus de la tête ou accroupi ou à genoux, 
ni monter sur une échelle ou des escaliers, ni soulever ou porter des charges 
supérieures à 5 kg, en précisant que sa capacité d'adaptation et sa résistance étaient 
limitées. 
Dans le rapport médical concernant les capacités fonctionnelles du même jour, les 
médecins précités ont indiqué que le recourant disposait des facultés fonctionnelles 
suivantes : position assise, position debout, alternance des positions assis / debout, 
alternance assis / debout / marche, fonctionnement intellectuel normal, parcours à 
pied et comportement acceptable par l'entourage. En revanche, l'assuré n'avait pas 
les facultés fonctionnelles suivantes : même position du corps pendant longtemps, 
position à genoux, inclinaison du buste, position accroupie, utilisation des 2 bras - 
mains, lever, porter ou déplacer des charges, se baisser, mouvements des membres 
ou du dos, horaire irrégulier, travail en hauteur ou sur une échelle et déplacements 
sur un sol irrégulier ou en pente. 
9. Dans un rapport d'entretien du 4 mars 2008, l'OAI a relevé notamment que l'assuré 
semblait souffrir durant l'entretien car il bougerait beaucoup sur son siège, 
s'asseyait sur une fesse et se levait de temps à autre, qu'il était encore très algique, 
qu'il ne supportait pas même les vibrations de l'autobus, qu'il essayait d'éviter les 
mouvements inutiles et le contact trop spontané avec ses enfants, qu'il faisait 
beaucoup d'efforts pour supporter la douleur, qu'il était un peu inquiet pour son 


 
 
 
 
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avenir car il avait l'impression que la situation se dégradait et qu'il avait peur de 
subir une intervention qui pouvait ne pas réussir et entraîner une paralysie. 
Après avoir conclu que la situation médicale était non stabilisée, qu'il y avait une 
impossibilité de reprendre l'activité habituelle d'aide-soignant et qu'il était trop tôt 
pour se déterminer sur la possibilité d'exercer une autre activité adaptée, l'OAI n'a 
proposé aucune mesure d'intervention précoce pour le motif que l'assuré n'était pas 
capable subjectivement et objectivement de se projeter dans une activité 
professionnelle quelconque, en ajoutant qu'il faudrait étudier les conditions de droit 
à des prestations financières. 
10. Dans un avis médical du 6 mars 2008, le Dr P__________ du Service médical 
régional AI de Suisse romande (ci-après : SMR), sans spécialisation indiquée, a 
indiqué avoir eu un entretien téléphonique avec le Dr O__________ lors duquel ce 
dernier lui avait dit que la profession d'aide-soignant ne paraissait plus guère 
envisageable, en raison des problèmes lombaires et cervicaux empêchant l'assuré de 
faire des efforts tant avec le dos qu'avec la nuque, mais qu'en revanche, dans une 
activité adaptée respectant son dos et la nuque, soit plutôt en position assise, sans 
mouvements répétitifs de la nuque, le recourant devrait pouvoir travailler 
normalement et qu'il paraissait utile qu'il soit en réadaptation et éventuellement 
qu'il fasse un stage professionnel en vue d'une évaluation. 
11. En mars 2008, l'OAI a adressé une demande d'expertise au Dr Q__________, 
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie. 
12. Dans une lettre à l'employeur du recourant du 5 juin 2008, le Dr N__________ a 
indiqué qu'il avait revu le recourant, que son problème de santé ne s'était pas 
amélioré, qu'il restait donc inapte à remplir sa fonction d'aide-soignant pour une 
durée indéterminée et qu'il ne pourrait certainement pas reprendre son poste avant 
la fin de ses droits aux prestations qui approchait. Il a ajouté que la demande 
d'intervention de l'assurance-invalidité devrait aboutir à une rente, une réadaptation 
/ reclassement professionnel paraissant illusoire. 
13. Dans son rapport d'expertise du 9 juin 2008, après avoir exposé les anamnèses 
médicale, systématique, familiale et les plaintes de l'assuré, le Dr Q__________ a 
indiqué que, sur le plan somatique, l'assuré portait, constamment, une minerve et 
une ceinture lombaire et qu'il montait les escaliers en faisant des mouvements non 
coordonnés et exagérés. Lors de l'examen clinique, il retenait tous les mouvements. 
Lorsque le sujet ne devait pas se concentrer sur son problème physique et discutait 
d'autre chose, il bougeait parfaitement normalement, sans aucune douleur. 
L'examen clinique était donc ininterprétable. Les plaintes ne correspondaient pas à 
une atteinte neurologique ou rhumatologique précise. Il n'y avait pas de syndrome 
radiculaire ou de diminution de la force des quatre membres pouvant être mis sur le 
compte du canal cervical étroit et de l'hernie discale L4-L5. La façon de marcher et 


 
 
 
 
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de monter les escaliers démontraient plutôt le contraire soit une utilisation 
importante de la force des quatre membres. L'examen des articulations et leur 
palpation permettait d'écarter une maladie inflammatoire telle une polyarthrite 
rhumatoïde, une spondylarthrite ankylosante ou une collagénose. La recherche de 
points douloureux signant une fibromyalgie était négative. Le Dr Q__________ a 
ajouté qu'il était étonné qu'un tel état clinique soit la conséquence d'un banal faux 
mouvement sur son lieu de travail. D'un point de vue somatique, il ne pouvait donc 
pas expliquer l'état général du patient. Il a été obligé d'évoquer une majoration des 
symptômes d'origine psychologique, ou un syndrome somatoforme douloureux ou 
une simulation. N'étant pas psychiatre, l'expert n'a pu donc prendre de conclusion et 
a dû se contenter d'évoquer ces diagnostics. Selon lui, l'avis d'un expert psychiatre 
était donc nécessaire. 
Le Dr Q__________ a diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, 
des lombalgies chroniques sur des discopathies étagées et une hernie discale L4-L5 
médiane, depuis 2006 (M51.1) et des cervicalgies chroniques sur des discopathies 
étagées et un canal cervical étroit en C6-C7, depuis 2006 (M50.3). Il n'a retenu 
aucun diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail. 
L'expert a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : ne pas porter des charges 
de plus de 10 kilos, ne pas soulever des charges de plus de 10 kilos, éviter les 
positions en flexion du rachis, éviter la station debout prolongée (pas plus de 
45 minutes) et pouvoir changer régulièrement de position (toutes les 45 minutes). 
Il a estimé que le recourant ne pouvait plus travailler comme aide-soignant mais 
qu'en revanche, en respectant ses limitations fonctionnelles, sa capacité de travail 
serait entière, avec une diminution de rendement de 20%. 
S'agissant d'une réadaptation professionnelle, le Dr Q__________ a indiqué que, 
compte tenu du caractère ininterprétable de l'examen rhumatologique, de la 
majoration des symptômes, et du fait que l'expertisé ne pensait pas pouvoir 
retravailler, il ne croyait pas que des mesures de réadaptation seraient possibles. 
L'expert a conclu en indiquant qu'il lui paraissait essentiel de demander un avis 
psychiatrique. 
14. Dans un avis médical du SMR du 19 juin 2008, le Dr P__________ a conclu à la 
nécessité de mettre en œuvre un examen psychiatrique de l'assuré, vu la conclusion 
de l'expert à ce sujet. 
15. Dans un rapport d'examen clinique psychiatrique du SMR du 10 juillet 2008, après 
avoir exposé les anamnèses familiale, professionnelle, psychosociale et 
psychiatrique du recourant, ainsi que les habitudes et la vie quotidienne de ce 
dernier, le Dr R__________, spécialiste FMH en psychiatrie, n'a retenu aucun 
diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, et diagnostiqué, sans 


 
 
 
 
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répercussion sur la capacité de travail, une majoration des symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques (F 68.0). 
Dans l'appréciation du cas, le Dr R__________ a indiqué que l'anamnèse 
psychiatrique ne mettait pas en évidence une maladie psychiatrique ou un trouble 
de la personnalité décompensé à l'origine d'une atteinte à la santé mentale ayant 
comme conséquence une incapacité de travail de longue durée. L'expertise faite par 
le Dr Q__________ du 9 juin 2008 signalait des lombalgies chroniques sur des 
discopathies étagées et une hernie discale L4-L5 médiane et des cervicalgies 
chroniques sur des discopathies étagées et un canal cervical étroit C6-C7. Etant 
donné que les plaintes douloureuses exprimées par l'assuré correspondaient à la 
pathologie rhumatologique mentionnée ci-dessus, un trouble somatoforme 
douloureux ne pouvait pas être retenu. En revanche, d'après la CIM-10, étant donné 
la présence d'une compatibilité avec un processus physio-pathologique et d'un 
sentiment de détresse, le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour 
des raisons psychologiques (CIM-10 F 68.0) devait être retenu. L'examen 
psychiatrique ne mettait pas en évidence une symptomatologie psychotique, 
anxieuse ou dépressive. Des critères pour retenir un trouble de la personnalité 
n'avaient pas été constatés. Etant donné l'absence de trouble cognitif dû à une 
thymie dépressive, et de la présence d'un sentiment de détresse qui faisait partie du 
syndrome douloureux, un trouble de l'humeur, quelque soit son intensité, ne pouvait 
pas être retenu. 
Il a conclu que la capacité de travail exigible, sur le plan psychiatrique, était de 
100%, depuis toujours. 
16. Dans un avis médical du SMR du 28 juillet 2008, le Dr P__________ s'est référé 
aux expertises rhumatologie et psychiatrique pour conclure que la capacité de 
travail du recourant restait entière dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles et que, tout au plus, une légère baisse de rendement ne dépassant pas 
20% pouvait être admise. 
17. Dans un certificat du 8 août 2008, le Dr O__________ a indiqué que l'état de santé 
du recourant contre-indiquait à ce moment la mise en place de mesure de 
réadaptation et nécessitait l'octroi d'une rente. 
18. Dans un avis du 30 octobre 2008, le Service de réadaptation a retenu que, compte 
tenu de l'absence de motivation du recourant à une réadaptation de son poste de 
travail, il n'y avait pas lieu d'octroyer des mesures d'ordre professionnel. 
19. Le 11 novembre 2008, l'OAI a adressé un projet de refus de reclassement, en se 
référant à l'avis de son Service de réadaptation. 
20. Le même jour, l'OAI a adressé un projet de refus d'octroi de rente d'invalidité, pour 
le motif que la comparaison du revenu sans invalidité de 82'858 fr. avec le revenu 


 
 
 
 
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avec invalidité exigible sur la base statistique (Enquête suisse sur la structure des 
salaires 2006, TA1 tous secteurs confondus, niveau 4, pour un homme, ligne 
«total»), avec une baisse de rendement de 20%, de 60'226 fr. pour une capacité de 
travail de 100%, faisait apparaître un degré d'invalidité de 27%, soit un taux 
n'ouvrant pas le droit à une rente d'invalidité. 
21. Par courrier de son avocate du 8 décembre 2008, le recourant s'est opposé aux deux 
projets de décision de l'OAI. Il a contesté son manque de motivation à un 
reclassement professionnel. Par ailleurs, il a contesté les limitations fonctionnelles 
retenues par le SMR, a estimé qu'une expertise rhumatologique voire neurologique 
devrait être effectuée et a également critiqué le manque de précision de la 
détermination du degré d'invalidité. 
22. A la demande de son médecin traitant, le recourant a effectué un stage auprès de 
l'atelier de Réadaptation Préprofessionnelle du Service de Neuro-Rééducation de 
X__________. Dans un rapport du 26 janvier 2009, le technicien responsable de 
l'atelier, B__________, a indiqué que le recourant avait été parfaitement 
collaborant dans la limite de ses capacités physiques, bien que fortement handicapé 
par ses douleurs. Sa capacité de travail n'avait pas dépassé une heure par jour deux 
fois par semaine. Malgré sa volonté évidente d'arriver à un meilleur résultat, son 
temps de travail n'avait pu être augmenté et l'assuré avait systématiquement été 
renvoyé chez lui vu l'amplitude évidente de ses douleurs. Sa capacité à rester dans 
la même position ne dépassait pas quelques minutes et il était obligé de 
continuellement déambuler dans l'atelier. Le technicien responsable a conclu qu'il 
avait déconseillé au recourant de faire appel au chômage vu son inaptitude totale au 
placement dans le marché économique primaire et qu'il n'entrevoyait aucune 
possibilité, ni de reclassement professionnel, ni d'emploi protégé vu le rendement 
devant être considéré comme nul. 
23. Dans un avis médical du SMR du 3 février 2009, le Dr P__________ a considéré 
que, contrairement aux griefs du recourant, ce dernier a fait l'objet d'une expertise 
rhumatologique réalisée selon les règles de l'art et également d'un examen 
psychiatrique, que les deux spécialistes mettaient en premier lieu une majoration 
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques et qu'il n'y avait dès lors 
aucune raison de faire une expertise médicale. 
24. Par deux décisions du 9 février 2009, l'OAI a confirmé ses deux projets de décision 
du 11 novembre 2008. 
25. Par lettre au conseil du recourant du 16 février 2009, le Dr O__________ a indiqué 
que le recourant présentait un état d'anxiété résultant de son status social et 
douloureux traité et que le stage professionnel effectué par l'assuré confirmait son 
inaptitude totale. 


 
 
 
 
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26. Par acte du 9 mars 2009, l'assuré a recouru contre la décision de refus de rente, en 
concluant principalement à l'annulation de cette décision, à l'ordonnance d'une 
expertise rhumatologique voire neurologique et à l'octroi d'une rente d'invalidité, 
avec suite de dépens. Il a indiqué que la décision reposait sur des constatations 
médicales incomplètes, en ce sens que l'expert avait omis de tenir compte d'une 
hernie, de ses problèmes plantaires et gastriques, que le psychiatre du SMR n'avait 
pas examiné si les conditions de la dépression étaient réalisées et que le problème 
des violentes douleurs n'avait pas été examiné. Il a ajouté que l'expertise du 
Dr Q__________ était incomplète et partiale : les maux dont souffrait le recourant 
avaient été mal relatés, la partialité de l'expert ressortait de son attitude ayant en 
particulier consisté à immédiatement qualifier le recourant de simulateur, les avis 
contraires des autres médecins n'avaient pas été pris en compte, le rapport était 
contradictoire en retenant d'un côté une incapacité de travail totale dans l'activité 
d'aide-soignant et de l'autre une capacité de travail entière dans cette profession en 
tenant compte des limitations fonctionnelles. Il a estimé que, dès lors, une expertise 
rhumatologique voire neurologique se justifiait. Le recourant a également critiqué 
l'évaluation de son degré d'invalidité, en ce sens que le revenu sans invalidité pris 
en compte (82'858 fr.) était inférieur à celui qu'il réalisait avant de tomber malade 
(86'443 fr. 15) et ne prenait pas en considération les indexations et augmentations 
qui seraient intervenues jusqu'en 2008, et que le revenu avec invalidité ne prenait 
pas en compte ses limitations fonctionnelles, ni son origine et son âge. 
27. Par acte du 10 mars 2009, l'assuré a recouru contre la décision de refus de 
reclassement, en concluant principalement à l'annulation de cette décision, à 
l'ordonnance d'une expertise rhumatologique voire neurologique et à l'octroi d'un 
reclassement professionnel, avec suite de dépens. Il a repris en substance la même 
argumentation que celle de son recours de la veille, en estimant son degré 
d'invalidité à 54%, ce qui lui donnait droit à un reclassement. 
28. Par réponses du 20 avril 2009, l'OAI a conclu au rejet des recours. Il a indiqué que 
les rapports d'expertise rhumatologique et d'examen psychiatrique remplissaient les 
critères pour leur reconnaître une pleine valeur probante, que le Dr Q__________ 
avait bel et bien pris en compte l'hernie discale, qu'il avait repris l'ensemble des 
pièces médicales et les avaient analysées en détail et que le fait de ne pas suivre 
l'avis des médecins traitants de l'assuré ne suffisait pas à qualifier l'expertise de 
partiale. Il a ajouté que, conformément à la jurisprudence, les conclusions du stage 
effectué chez X__________ ne devaient pas supplanter les conclusions de l'expert 
médical et qu'en définitive, il n'existait aucun élément susceptible de remettre en 
cause les deux rapports susmentionnés, de sorte qu'une nouvelle expertise n'était 
pas utile. A l'appui de cette argumentation, l'OAI a produit un avis du SMR du 7 
avril 2009 étayant sa position. Il a ajouté que le revenu sans invalidité ne prenait 
pas en compte les allocations familiales, raison pour laquelle il avait été fixé à 
82'858 fr., que le revenu avec invalidité avait été établi sur la base de l'Enquête 
suisse sur la structure des salaires, TA1 tous secteurs confondus, niveau 4, pour un 


 
 
 
 
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homme, ligne «total», avec une baisse de rendement de 20% qui tenait compte à 
satisfaction des limitations fonctionnelles du recourant. Enfin, l'OAI a relevé que 
les médecins traitants du recourant avaient également constaté que la motivation 
pour une reprise du travail était partielle et que le recours contre le refus de rente 
confirmait que l'assuré n'était subjectivement pas apte à une réadaptation. 
29. Par ordonnance du 27 avril 2009, la jonction des causes A/803/2009 (refus de rente) 
et A/820/2009 (refus de reclassement) a été ordonnée. 
30. Par courrier de son avocate du 13 mai 2009, le recourant a indiqué que l'avis du 
Dr N__________, qui était un médecin neutre, devait être pris en compte, et qu'il 
n'y avait pas lieu de déduire les allocations familiales dans la détermination du 
revenu sans invalidité, lequel devait de surcroît être augmenté compte tenu d'une 
prime annuelle de 35%, devenue un 13ème salaire par la suite. 
31. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice) le 25 février 2010, le Dr N__________ a 
déclaré qu'il s'était occupé du recourant en qualité de médecin conseil en le 
rencontrant à 3 reprises, soit les 17 juillet 2007, 1er novembre 2007 et 29 mai 2008. 
Il l'avait vu précédemment à 2 reprises, relativement à son emploi chez 
X__________, soit lors de son engagement, le 28 août 1998, et lors de sa 
nomination, le 18 juin 2001, étant précisé que le recourant était alors en bonne 
santé. 
En novembre 2007, le témoin craignait effectivement une inaptitude définitive du 
recourant à remplir sa fonction, étant impressionné par les symptômes qu'il 
présentait, à savoir des douleurs lombaires et cervicales. 
Dans son courrier du 7 novembre 2007, il a parlé d'entreprendre des démarches 
auprès de l'AI compte tenu du délai écoulé entre la première consultation et le 
7 novembre 2007, étant ajouté que les prestations de l'employeur prenaient fin après 
une période de 720 jours. La référence aux démarches à effectuer auprès de l'AI 
était également destinée à l'infirmière de santé public qui assistait les employés 
incapables de travailler. Le Dr N__________ a indiqué qu'il avait certainement 
expliqué au recourant qu'il fallait entreprendre ces démarches auprès de l'AI et, 
d'après ses souvenirs, il était assez d'accord. 
La question d'aiguiller le recourant vers une autre activité auprès de X__________ 
n'a pas été abordée, étant précisé que les symptômes que le recourant décrivaient 
étaient si importants que cette question ne se posait pas. Le témoin a ajouté qu'il 
effectuait une distinction entre les signes que présentait le recourant et les 
symptômes, qui étaient ceux que décrivait le patient. Son rôle consistait à définir si 
le recourant était apte ou inapte à remplir sa fonction. Il ne lui appartenait pas de 
décrire les signes qu'il présentait. Il a ajouté qu'en mai 2008, il s'était basé 
exclusivement sur les symptômes décrits par le recourant et n'avait pas examiné les 


 
 
 
 
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signes qu'il présentait. Il y a eu une accentuation des symptômes décrits par le 
recourant qui était dramatique et surprenante médicalement parlant. Il a précisé à 
cet égard que l'assurance-accidents de X__________, soit AXA WINTERTHUR, 
avait décidé de mettre un terme à ses prestations pour le motif que les signes 
présentés par le recourant ne correspondaient plus aux suites normales de son 
accident de travail. Il y avait sans doute un état antérieur à l'accident. 
Lorsqu'il a observé le recourant, le Dr N__________ n'était pas en possession de 
rapports médicaux établis par d'autres médecins. Postérieurement, le conseil du 
recourant lui a remis le rapport d'expertise effectué dans le cadre de la procédure AI 
par le Dr Q__________. Il s'agissait d'une attitude médicale complémentaire, 
puisque le rôle de l'expert était de définir la capacité de travail et que cela n'était pas 
son rôle. Il a précisé que le fait de constater une aptitude ou inaptitude à exercer une 
fonction se déterminait très précisément par rapport au cahier des charges de 
l'employé. De ce fait, son avis était plus précis par rapport à l'emploi exercé par 
l'assuré que la détermination effectuée par un médecin plus généralement par 
rapport à sa capacité de travail. 
32. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice) le 25 février 2010, B__________, 
technicien responsable à l'atelier de réadaptation préprofessionnelle du service de 
rééducation de X__________, a déclaré que le recourant leur avait a été adressé par 
le Dr O__________ pour un mandat d'observations destiné à mettre en évidence 
l'aptitude ou l'inaptitude au placement du recourant (terminologie utilisée par 
l'OCE). 
Après avoir précisé que cela faisait près de 20 ans qu'il travaillait dans cet atelier, le 
témoin a affirmé que le recourant ne simulait pas. 
Les activités proposées au recourant avaient été légères et avaient consisté 
principalement dans la restauration et le montage d'un dossier pour l'OCE. Il n'avait 
pas été envisageable de lui confier des activités de menuiserie ou de mécanique par 
exemple. En raison de l'amplification des douleurs du recourant et de la dégradation 
de son état de santé, il n'avait pas été possible de le retenir plus longtemps qu'une 
heure. 
Selon son expérience, le témoin a indiqué que l'envie de travailler du recourant était 
évidente. Il était profondément malheureux d'être inactif. Ce n'était pas de gaieté de 
cœur qu'il avait dû stopper le stage. 
Par rapport à un emploi protégé, les demandes de rendement étaient telles que le 
recourant ne remplissait pas les conditions. 
33. Lors de son audition par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice) le 25 février 2010, le 


 
 
 
 
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recourant a indiqué qu'il était toujours employé auprès de X__________, mais ne 
percevait plus son traitement depuis la fin de l'année 2008. L'assurance-accidents de 
X__________ avait accepté de verser une indemnité journalière pendant 12 
semaines à compter de l'accident, soit jusqu'à fin février 2007. Elle avait ensuite 
arrêté ses prestations, considérant qu'il y avait un état maladif antérieur. 
Il a déclaré qu'en raison de ses problèmes plantaires, il n'arrivait pas à marcher sur les 
talons ou les orteils. Cela lui faisait très mal. Il avait été consulté un orthopédiste 
qui lui avait fait des talonnettes qu'il portait tous les jours. Il lui avait précisé qu'il ne 
pouvait rien faire d'autre. Le recourant a également suivi des séances de 
physiothérapie pour ce problème, environ 12 à 13 séances. 
Par rapport à ses problèmes digestifs, le recourant a déclaré consulter le 
Dr O__________, qui avait diagnostiqué un reflux d'acidité sans doute dû aux 
médicaments pris. Le recourant prenait des médicaments anti-nausées. Deux 
semaines auparavant, il avait dû consulter mon médecin pour des douleurs au 
niveau des ganglions. Ce dernier lui avait indiqué que c'était sans doute en relation 
avec son reflux d'acidité. 
Depuis l'été 2009, il consultait le Dr S__________, psychiatre, chef de clinique 
chez X__________. Au début, il avait des séances toutes les semaines. Depuis 2 ou 
3 mois, il n'y allait plus qu'une fois toutes les 2 semaines. Son psychiatre lui a 
prescrit des médicaments antidépresseurs. 
Il a indiqué que ni son employeur, ni l'OAI ne lui avaient proposé de réadaptation. 
Il était d'accord avec une réadaptation si ses douleurs physiques le lui permettaient. 
Il a précisé avoir effectué un stage qu'il qualifiait de réadaptation professionnelle 
auprès de X__________. 
Le recourant a également indiqué avoir commencé un traitement à la morphine pour 
lutter contre ses douleurs, qu'il n'avait pas supporté car il avait provoqué des nausées 
et lui avait coupé l'appétit. Il avait donc cessé de prendre de la morphine. 
Il a contesté les déclarations du Dr N__________ selon lesquelles il était d'accord 
de demander des prestations à l'assurance-invalidité. En effet, il espérait retrouver 
une bonne santé et exercer à nouveau son métier. Le Dr N__________ avait insisté 
pour qu'il dépose une demande de prestations AI. Il n'a pas déposé de demande 
immédiatement mais ne l'a fait que lorsqu'il avait épuisé son droit aux prestations 
d'assurance-maladie. 
34. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice) le 3 juin 2010, le Dr O__________ a 
déclaré qu'il suivait le recourant au moins depuis janvier 2009, en précisant toutefois 
qu'il l'avait déjà vu en 2007. 


 
 
 
 
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Il a confirmé avoir établi le rapport AI, cosigné par le Dr T__________, du 1er février 
2008 et en a confirmé la teneur. Il a également confirmé que les propos qui lui ont été 
prêtés dans l'avis médical du SMR du 6 mars 2008 (cf. 10 supra) étaient conformes à 
son avis de l'époque. L'aptitude au travail du recourant devait être évaluée. 
Par rapport à son certificat médical du 8 août 2008, dans lequel il indiquait que l'état 
de santé du recourant contre-indiquait la mise en place de mesures de réadaptation, le 
Dr O__________ a précisé que, vu l'évolution défavorable de l'état de santé du 
patient, il était illusoire qu'il reprenne le circuit du travail. Un recyclage au sein de 
l'Hôpital avait été examiné, mais était impossible. 
En complément de sa lettre à l'avocate du recourant du 16 février 2009, il considérait 
que ce dernier était totalement incapable de travailler dans quelque activité que ce 
soit. Le stage professionnel avait fait apparaître un rendement qui ne durait pas. Il 
estimait que cette situation perdurait. 
Le Dr O__________ a confirmé avoir été consulté pour des problèmes digestifs. Il y 
avait également d'autres pathologies qui étaient présentes, tels l'insomnie et des 
troubles psychiatriques. A ce dernier égard, il a précisé que le recourant était suivi par 
le Dr S__________. 
En mettant de côté le problème psychiatrique, le témoin a indiqué qu'il existait une 
pathologie articulaire, avec une prédominance sur le rachis. Celle-ci avait été 
investiguée et présentait un rétrécissement du canal lombaire accompagné de hernies 
discales lombaires (L4-L5) et cervicales (C6-C7). Le recourant avait été adressé 
auprès d'un spécialiste pour des infiltrations, qui n'avaient pas donné d'amélioration. 
S'agissant des limitations du recourant, le Dr O__________ a indiqué que celles qui 
étaient décrites dans le rapport d'expertise du Dr Q__________ du 9 juin 2008 (page 
11) existaient, mais étaient trop optimistes, en ce sens que la durée de 45 minutes qui 
était indiquée était trop longue et que le poids relatif au port de charges était trop 
important. 
A la question de savoir si les plaintes formulées par le recourant correspondaient à 
une atteinte neurologique ou rhumatologique, le Dr O__________ a répondu que le 
scanner et l'IRM avaient révélé ces deux types d'atteinte. Il y avait par ailleurs un 
facteur constitutionnel, soit le canal lombaire qui est douloureux par définition vu sa 
compression. 
Le témoin a indiqué n'avoir pas constaté que le recourant retiendrait ses mouvements 
ou accentuerait les symptômes. Il présentait une raideur et une gêne articulaires. Il a 
confirmé avoir constaté une diminution de la force des quatre membres, sur la base 
de bilans cliniques. Par rapport au bilan effectué mi-2008, il n'avait pas constaté 
d'amélioration d'un point de vue clinique. 


 
 
 
 
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Par rapport à la pathologie douloureuse chronique du recourant, le Dr O__________ 
a déclaré avoir essayé de trouver un traitement approprié. Le traitement à la morphine 
n'avait pas été supporté. 
35. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice) le 3 juin 2010, le Dr S__________ a 
déclaré qu'il suivait le recourant, au cabinet, depuis juillet 2009, mais avait fait sa 
connaissance à l'Hôpital quelques semaines auparavant. Il a mis en place un suivi 
psycho-thérapeutique et psycho-pharmacologique à raison d'une séance par semaine, 
puis, après quelque mois, à une séance tous les 15 jours et, dernièrement, de nouveau 
à une séance hebdomadaire. Le suivi était adapté en fonction des besoins du 
recourant. 
Le Dr S__________ a diagnostiqué un trouble dépressif majeur (DSM-4 code F 32), 
auquel s'est ajouté, au cours des quatre derniers mois, un état de stress post-
traumatique. A son avis mais sans toutefois pouvoir être précis, le témoin a estimé 
que ces troubles étaient présents depuis plusieurs années, étant précisé que le 
deuxième trouble était masqué par le trouble dépressif majeur qui était très important 
lors du début de la prise en charge. Le trouble post-traumatique était lié à l'activité 
professionnelle que le recourant exerçait dans un endroit où l'on traite les patients 
en fin de vie. Selon la conviction clinique du témoin, le recourant avait beaucoup de 
sympathie pour chacun des patients dont il avait pris soin et leur décès, à chaque 
fois, avait représenté un traumatisme. De ce fait, il estimait que le patient ne pouvait 
plus occuper son ancien poste. Il a ajouté que le recourant lui avait fait part 
d'importantes douleurs et qu'il existait chez lui une appréhension anxieuse de la 
douleur. La symptomatologie psychiatrique diminuait le seuil de tolérance à la 
douleur. L'évolution de l'état du recourant était fluctuante et le pronostic était 
incertain. Sur question de l'avocate du recourant, le Dr S__________ a indiqué que 
son avis précité correspondait au constat du Dr R__________, selon lequel il y avait 
une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Selon le 
témoin, l'état dépressif majeur était dû aux difficultés physiques, au sentiment de ne 
pas pouvoir guérir, au vécu professionnel traumatique et au sentiment d'être inutile 
professionnellement. Le recourant lui avait également fait part d'un surmenage 
professionnel à l'époque où il travaillait encore. Le Dr S__________ n'a pas 
constaté de simulation ou d'exagération de la part du recourant. Il a précisé que les 
critères pour poser le diagnostic de trouble dépressif majeur étaient les suivants : 
tristesse importante, insomnie, perte d'appétit, diminution du seuil de la tolérance à 
la douleur, perte d'intérêt et de plaisir pour la plupart des activités quotidiennes, 
appréhension anxieuse d'une manière générale, pessimisme, ruminations anxieuses, 
sentiment d'inutilité, dévalorisation personnelle. Pour diagnostiquer l'état de stress 
post-traumatique, les critères suivants étaient présents : état d'hypervigilance, 
sentiment de stress permanent, flash-backs de patients décédés, idées obsédantes 
(les gens qu'il voit, il les voit morts), cauchemars, évitement du milieu hospitalier. 
Bien que n'étant pas le médecin traitant du recourant à l'époque, le témoin a estimé 


 
 
 
 
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que ce dernier souffrait d'un état dépressif latent déjà lorsqu'il travaillait et d'un burn-
out. 
36. Entendu par le Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice) le 3 juin 2010, le Dr Q__________ a 
confirmé être l'auteur du rapport d'expertise du 9 juin 2008 et en a confirmé la 
teneur. 
Par rapport à l'indication selon laquelle la capacité de travail, en tant qu'aide-
soignant, serait entière si les restriction étaient respectées (rapport, p. 11, chiffre 
2.2), il a précisé que le recourant lui avait indiqué que son cahier des charges 
pourrait être modifié et tenir ainsi compte de ces restrictions. Si son cahier des 
charges d'aide-soignant ne devait pas être modifié, l'incapacité de travail serait 
totale. En d'autres termes, la capacité de travail du recourant serait totale dans une 
activité adaptée. 
Le témoin n'a pas noté que le patient lui aurait fait part de problèmes plantaires 
lorsqu'il l'a examiné. S'il avait constaté lui-même des problèmes plantaires, il 
l'aurait mentionné dans son rapport. En consultant le rapport de LAESER LENOIR 
du 13 août 2008, le Dr Q__________ a indiqué qu'il existait un problème plantaire 
du côté gauche, que le recourant n'appuyait plus sur l'arche plantaire médiane, qu'il 
appuyait surtout sur l'avant de son pied et le talon. S'il avait disposé de ce rapport 
lors de son expertise, le témoin n'aurait pas modifié ses conclusions. En revanche, il 
aurait conseillé au recourant de se faire installer un support plantaire, qui permet 
d'éliminer cette problématique. 
Le Dr Q__________ a précisé que si on respectait les limitations qu'il avait 
indiquées, le recourant était en mesure de travailler. Il y avait une adaptation 
automatique du poste de travail qui devait se faire en fonction de ces limitations. 
Sachant que le recourant travaillait dans une grande structure, soit chez 
X__________, le témoin est parti de l'idée qu'un travail adapté pourrait lui être 
trouvé, sans qu'il soit nécessaire de passer par l'AI. 
Par rapport aux douleurs lombaires, le témoin a indiqué que leurs causes 
consistaient dans une hernie discale et de l'arthrose. Cela provenait de l'usure 
normale du corps. Il a observé, dans l'histoire professionnelle du recourant, que ce 
dernier avait pu avoir un métier lourd lorsqu'il travaillait chez Y____________ et 
avait pu, à cette occasion, solliciter son dos. Si le recourant avait dû fréquemment 
soulever des patients qui se laissaient aller, il avait sollicité son dos plus que la 
normale. 
Par rapport aux douleurs cervicales, le Dr Q__________ a observé que le canal 
cervical étroit était une atteinte constitutionnelle qui n'avait rien à voir avec un 
accident ou un travail pénible. 


 
 
 
 
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Il n'avait pas pu établir de relations objectives entre ce que le recourant avait du 
point de vue clinique et sa présentation des symptômes. C'est la raison pour laquelle 
le témoin a indiqué être étonné qu'un tel état clinique soit la conséquence d'un banal 
faux mouvement sur son lieu de travail (rapport, p. 10) et a préconisé l'avis d'un 
expert psychiatre. 
37. Par courrier de son avocate au Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice) du 28 juin 2010, le 
recourant a indiqué que, sur le plan physique, il souffrait de pathologies entraînant 
des douleurs constantes handicapantes, que, sur le plan psychiatrique, il présentait 
un trouble dépressif majeur et un état de stress post-traumatique, que ses limitations 
fonctionnelles, qui ne relevaient pas de l'exagération, étaient importantes, ne lui 
permettaient plus d'exercer sa profession d'aide soignant et, selon B__________, 
excluaient toute activité tant dans le milieu primaire que dans un atelier protégé. Il 
en a conclu que, vu son état de santé, il semblait impossible d'envisager une mesure 
de reclassement professionnel et, vu son incapacité durable de travailler dans une 
quelconque activité, une rente d'invalidité devait lui être octroyée. 
38. Dans un courrier du 8 juillet 2010, l'OAI a persisté dans ses conclusions initiales 
(rejet du recours). Il a exposé qu'après examen du dossier par le SMR, il considérait 
qu'il n'existait aucun élément permettant de s'écarter du rapport d'examen 
psychiatrique du 18 juillet 2008 et du rapport d'expertise rhumatologique du 9 juin 
2008, lesquels remplissaient l'ensemble des critères jurisprudentiels requis pour leur 
reconnaître une pleine valeur probante. 
Il a joint un avis du SMR du 17 juin 2010, dans lequel le Dr U__________, sans 
spécialisation indiquée, a conclu qu'il ne suivait pas les réquisitions médicales de la 
partie adverse et qu'il en restait aux conclusions du rapport d'examen SMR du 31 
juillet 2007, à l'expertise du Dr Q__________ et à l'examen SMR psychiatrique du 
Dr R__________, soit que la capacité de travail dans l'activité habituelle était nulle 
mais qu'elle était totale dans une activité adaptée, avec un degré d'invalidité de 
27%. 
39. Par courrier de son avocate au Tribunal cantonal des assurances sociales (devenu la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice) du 17 août 2010, le 
recourant a indiqué avoir adressé l'avis du SMR du 17 juin 2010 aux 
Drs O__________ et Dr DI S__________. 
Ce dernier a fait savoir au recourant que la dépression dont il souffrait existait avant 
le début du traitement entrepris chez lui et que la classification était bien celle de 
F.32 (trouble dépressif majeur) et non de F.33, cette dernière étant réservée au 
trouble dépressif récurrent. Quant au diagnostic de stress post-traumatique, le Dr 
S__________ a précisé, lors de son audition, que ce diagnostic n'avait pu être posé 
qu'après quelques mois de traitement. Or, le Dr R__________ n'avait vu le 


 
 
 
 
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recourant qu'une seule fois environ 45 minutes et n'avait donc pu poser un tel 
diagnostic. 
Par ailleurs, il ressortait de l'avis du Dr U__________, contrairement à ce qu'il 
tentait de démontrer, que tant le Dr Q__________ que le Dr O__________ posaient 
les mêmes diagnostics impliquant un problème rhumatologique, à savoir des 
lombalgies chroniques et des cervicalgies chroniques sur discopathies ou hernies 
discales L4-L5 et C5-C6. Ces deux médecins admettaient que le recourant 
présentait un rétrécissement du canal lombaire ou sténose. Enfin, le Dr 
U__________, qui estimait qu'on ne pouvait prendre en compte l'avis de LAESER 
LENOIR orthopédie, confirmait ce qu'avait dit le recourant lors de sa comparution 
personnelle, à savoir qu'il ne pouvait marcher correctement sur la pointe des pieds 
et sur les talons. Cette incapacité découlait donc bien, comme il le constatait, des 
pathologies retenues par le Dr Q__________ et le Dr O__________ (atteintes 
lombaires et canal rachidien étroit sérieux). 
A l'appui de sa détermination, le recourant à produit une lettre du Dr O__________ 
du 4 août 2010, dans laquelle ce dernier indiquait qu'il avait demandé l'avis du 
centre de réadaptation professionnelle de l'hôpital Beau-Séjour suite à l'incapacité 
au travail du recourant. Cette demande était la démarche normale devant une 
inaptitude professionnelle. Devant cette incapacité physique et cette douleur 
chronique, le recourant avait présenté une réaction classique de dépression pour 
laquelle l'avis du spécialiste, le Dr S__________, semblait nécessaire. Devant la 
persistance de son tableau chronique douloureux, il avait essayé toute la panoplie 
de traitement mise à sa disposition. Elle débutait à partir d'antalgique faible jusqu'à 
la morphine. Il arrivait, dans de tels cas, que certains médicaments ne soient pas 
supportés, ce qui fût le cas de la morphine dont la prescription a dû être 
interrompue. Il a donc orienté le patient vers d'autres thérapies, notamment 
l'infiltration. Le Dr V__________, neuroradiologue, après études des anomalies 
rachidiennes constatées aux IRM, avait décidé de tenter des infiltrations, sans effet. 
Il ne restait plus que l'indication opératoire. Celle-ci semblait aléatoire et risquée 
chez un patient présentant une pathologie rachidienne importante (hernies et 
rétrécissement du canal médullaire) avec un pronostic incertain pour un patient 
fragile sur le plan physique et psychique. Le Dr O__________ a terminé sa lettre en 
indiquant que le recourant était actuellement totalement incapable de travailler dans 
quelque activité que ce soit. 
40. Par lettre du 30 septembre 2010, l'OAI a maintenu ses conclusions initiales, en se 
référant, en ce qui concerne les données médicales, au dernier avis du SMR du 
17 juin 2010. 
Il a rappelé que ses conclusions se basaient sur l'ensemble des éléments au dossier, 
notamment sur le rapport d'expertise rhumatologique du 9 juin 2008 et sur le 
rapport d'examen psychiatrique du 18 juillet 2008. 


 
 
 
 
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Il a souligné que, conformément à la jurisprudence fédérale constante, les 
informations des organes d'observation professionnelle ne doivent pas supplanter 
l'avis dûment motivé d'un médecin à qui il appartient, au premier chef, de porter un 
jugement sur l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle mesure celui-ci est 
capable de travailler; en d'autres termes, les données médicales permettent 
généralement une appréciation objective du cas et l'emportent sur les constatations 
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle. Dans le 
cas d'espèce, le stage chez X__________ avait été réalisé sans que les responsables 
aient accès au moindre rapport médical, comme l'a indiqué B__________ lors de 
l'audience du 25 février 2010. Par conséquent, il était manifeste que les conclusions 
du stage ne devaient prévaloir sur les conclusions médicales dûment étayées par 
deux expertises revêtant une pleine valeur probante. 
EN DROIT 
1. a) Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l'article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 
831.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 9 octobre 
2009). 
b) Sa compétence pour juger du cas d'espèce est ainsi établie. 
2. a) La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Elle est 
applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants se sont 
déroulés postérieurement à son entrée en vigueur (ATF 130 V 446 consid. 1 et 
ATF 129 V 4 consid. 1.2). Les modifications légales contenues dans la LPGA 
constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi, de la 
jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la 
LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur contenu, de 
sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et appliquée 
(ATF 130 V 345 consid. 3). 
b) Les deux décisions du 9 février 2009, envoyées par l'OAI sous pli simple, ont été 
reçues en l'étude du mandataire du recourant en date du 10 février 2009. Par 
conséquent, les recours interjetés les 9 et 10 mars 2009 en la forme prescrite sont 
recevables (art. 38 al. 3, 56 et 60 LPGA). 


 
 
 
 
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3. Le litige porte sur le droit de l'assuré à un reclassement professionnel, voire à une 
rente d'invalidité. 
4. Selon l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si 
son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, 
selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée (al. 1er). 
a) Le droit au reclassement suppose que l'assuré soit invalide ou menacé d'une 
invalidité imminente (art. 8 al. 1er LAI). Est réputé invalide au sens de l'art. 17 LAI 
celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative exercée jusque là 
n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement en raison 
de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. 
Contrairement au droit à une rente (art. 28 al. 1er LAI), la loi ne dit pas à partir de 
quel degré d'invalidité l'assuré peut prétendre des mesures de réadaptation. 
Conformément au principe de la proportionnalité, le droit à une mesure déterminée 
doit toutefois s'apprécier, notamment, en fonction de son coût. Dès lors que le 
service de placement n'est pas une mesure de réadaptation particulièrement 
onéreuse, il suffit qu'en raison de son invalidité l'assuré rencontre des difficultés 
dans la recherche d'un emploi, mêmes minimes, pour y avoir droit (ATF 116 V 80 
consid. 6a). En revanche, le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir 
droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 
l'ordre de 20% (ATF 124 V 108 consid. 2b et les références). 
b) Le droit à une mesure de réadaptation déterminée de l'assurance-invalidité 
présuppose qu'elle soit appropriée au but de réadaptation poursuivi par l'assurance-
invalidité, et cela tant objectivement en ce qui concerne la mesure que 
subjectivement en rapport avec la personne de l'assuré. En effet une mesure de 
réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle elle est destinée est 
susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée. Partant, si l'aptitude subjective 
de réadaptation de l'assuré fait défaut, l'administration peut refuser de mettre en 
œuvre une mesure ou y mettre fin (arrêt I 370/98 du 26 août 1999, publié in VSI 
2002 p. 111; ATF I 552/06 du 13 juin 2007, consid. 3.1; ATF I 388/06 du 25 avril 
2007, consid. 7.2). 
5. En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 
40% au moins. 
a) En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 
elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 
des possibilités de gain de l'assurée sur le marché du travail équilibré, si cette 


 
 
 
 
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diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 
que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer 
(ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). Lorsqu'en raison de l'inactivité 
de l'assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se fonder sur les 
données d'ordre médical, dans la mesure où elles permettent d'évaluer la capacité de 
travail de l'intéressé dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 
consid. 2 ; 105 V 158 consid.1). 
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
c) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de 
documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui 
fournir. Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde 
sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office AI, les expertises de médecins 
indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres 
d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites par une 
partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de 
dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; S. BLANC, La procédure 
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle 


 
 
 
 
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mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 
115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier 
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur 
une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour 
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au 
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). Ces principes, 
développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des 
faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH, Bâle 2000 p. 268). 
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de 
manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur 
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au 
regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de 
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arrêt 
I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait 
remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder 
à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont 
une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants 
font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de 
l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expert (ATF non publié 9C_4/2009 du 20 novembre 2009, 
consid. 2.2). 
d) Selon le Tribunal fédéral, les informations des organes d'observation 
professionnelle ont pour fonction de compléter les données médicales en examinant 
concrètement dans quelle mesure l'assurée est à même de mettre en valeur une 


 
 
 
 
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capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Dans le cas où ces 
appréciations divergent sensiblement, il incombe à l'administration, respectivement 
au juge de confronter les deux appréciations, au besoin de requérir un complément 
d'instruction. Reste que ces informations recueillies au cours d'un stage pour utiles 
qu'elles soient ne sauraient supplanter l'avis dûment motivé d'un médecin à qui il 
appartient, au premier chef, de porter un jugement sur l'état de santé de l'assuré et 
d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de 
travailler, le cas échéant quels travaux ont peut encore raisonnablement exiger de 
lui (ATFA I 531/04 du 11 juillet 2005, consid. 4.2). Les données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur les 
constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation 
professionnelle et qui sont susceptibles d'être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (ATFA I 762/02 du 
6 mai 2003, consid. 2.2; ATF 9C_462/2009 du 2 décembre 2009, consid. 2.4). 
6. En l'espèce, l'OAI a retenu que l'invalidité du recourant était de 27%, soit un taux 
n'ouvrant pas le droit à une rente d'invalidité, en se référant à l'expertise 
rhumatologique du Dr Q__________ du 9 juin 2008 et au rapport d'examen 
psychiatrique du Dr R__________ du 10 juillet 2008. De son côté, le recourant 
conteste les conclusions de ces rapports et estime que sa capacité résiduelle de 
travail est de 46%, en se référant à l'avis des Dr O__________ et S__________. 
Tous les médecins consultés s'accordent à retenir que l'incapacité de travail du 
recourant dans son activité d'aide-soignant est totale. En revanche, se pose la 
question de la détermination de la capacité de travail du recourant dans une activité 
adaptée à ses limitations fonctionnelles. 
Du point de vue rhumatologique, il ressort du rapport d'expertise du Dr 
Q__________ du 9 juin 2008 qu'après avoir exposé les anamnèses médicale, 
systématique, familiale et les plaintes de l'assuré, ont été posé les diagnostics, avec 
répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques sur des 
discopathies étagées et une hernie discale L4-L5 médiane, depuis 2006 (M51.1) et 
de cervicalgies chroniques sur des discopathies étagées et un canal cervical étroit en 
C6-C7, depuis 2006 (M50.3). Le Dr Q__________ a indiqué que, sur le plan 
somatique, l'assuré portait, constamment, une minerve et une ceinture lombaire et 
qu'il montait les escaliers en faisant des mouvements non coordonnés et exagérés, 
et que l'examen clinique avait été «ininterprétable» pour le motif que l'assuré avait 
retenu tous les mouvements, alors que, lorsque sa concentration ne portait pas sur 
son problème physique, il bougeait parfaitement normalement, sans aucune 
douleur, que ses plaintes ne correspondaient pas à une atteinte neurologique ou 
rhumatologique précise, qu'il n'y avait pas de syndrome radiculaire ou de 
diminution de la force des quatre membres pouvant être mis sur le compte du canal 
cervical étroit et de l'hernie discale L4-L5, que la façon de marcher et de monter les 
escaliers démontraient plutôt le contraire soit une utilisation importante de la force 


 
 
 
 
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des quatre membres, que l'examen des articulations et leur palpation permettait 
d'écarter une maladie inflammatoire telle une polyarthrite rhumatoïde, une 
spondylarthrite ankylosante ou une collagénose et que la recherche de points 
douloureux signant une fibromyalgie était négative. Etonné qu'un tel état clinique 
soit la conséquence d'un banal faux mouvement sur son lieu de travail, l'expert a 
indiqué que, d'un point de vue somatique, il ne pouvait pas expliquer l'état général 
du patient. Il a dès lors été obligé d'évoquer une majoration des symptômes 
d'origine psychologique, ou un syndrome somatoforme douloureux ou une 
simulation, mais, n'étant pas psychiatre, il a estimé que l'avis d'un expert psychiatre 
était donc nécessaire. 
S'agissant des limitations fonctionnelles du recourant, l'expert a retenu que ce 
dernier ne devait ni soulever, ni porter des charges de plus de 10 kilos et devait 
éviter les positions en flexion du rachis, éviter la station debout prolongée (pas plus 
de 45 minutes) et pouvoir changer régulièrement de position (toutes les 
45 minutes). Il a estimé que le recourant ne pouvait plus travailler comme aide-
soignant mais qu'en revanche, en respectant ses limitations fonctionnelles, sa 
capacité de travail était entière, avec une diminution de rendement de 20%. 
Lors de son audition, le Dr Q__________ a écarté l'apparente contradiction de son 
rapport en tant qu'il retenait d'un côté une incapacité de travail totale dans l'activité 
d'aide-soignant et de l'autre une capacité de travail entière dans cette profession en 
tenant compte des limitations fonctionnelles. En effet, il a déclaré que le recourant 
lui avait indiqué que son cahier des charges pourrait être modifié et tenir ainsi 
compte de ces restrictions. Si son cahier des charges d'aide-soignant ne devait pas 
être modifié, l'incapacité de travail serait totale. En d'autres termes, la capacité de 
travail du recourant serait totale dans une activité adaptée. 
S'agissant des problèmes gastriques et plantaires rencontrés par le recourant, ils 
n'ont pas été abordés par l'expert dans la mesure où ces aspects ne lui ont pas été 
signalés. Cela étant, il appert que ces problèmes peuvent être résolus par la prise de 
médicaments et la mise en place d'un support plantaire, si bien qu'ils ne sont pas 
invalidants. A cet égard, lors de son audition, le Dr Q__________ a effectivement 
indiqué que même s'il avait eu l'information au sujet des problèmes plantaires, il 
n'aurait pas modifié ses conclusions. En revanche, il aurait conseillé au recourant de 
se faire installer un support plantaire, permettant d'éliminer cette problématique. 
Enfin, le grief de partialité adressé à l'égard du Dr Q__________ ne trouve aucune 
assise dans le dossier, si bien qu'il sera écarté. 
Force est donc d'admettre que le Dr Q__________ a procédé à une étude 
circonstanciée des points litigieux, s'est fondé sur des examens complets, a pris en 
considération les plaintes exprimées par le recourant, a établi son rapport en pleine 
connaissance de l'anamnèse, a décrit le contexte médical et a apprécié la situation 


 
 
 
 
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médicale de manière claire, et, finalement, a pris des conclusions qui sont 
convaincantes et dûment motivées. En d'autres termes, le rapport d'expertise du Dr 
Q__________ remplit tous les réquisits jurisprudentiels pour qu'une pleine valeur 
probante lui soit reconnue. 
Une telle capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée a également été 
retenue par les Dr O__________ et P__________. En effet, en février 2008, les 
médecins précités ont considéré que la capacité de travail du recourant dans une 
activité adaptée était exigible, avec diminution de rendement. Ils n'ont toutefois pas 
précisé si cette capacité de travail résiduelle était totale ou partielle, ni n'ont 
quantifié la diminution de rendement. En mars 2008, le Dr O__________ a 
maintenu ce point de vue, en déclarant au SMR que la profession d'aide-soignant du 
recourant ne paraissait plus guère envisageable en raison des problèmes lombaires 
et cervicaux empêchant l'assuré de faire des efforts tant avec le dos qu'avec la 
nuque, mais qu'en revanche, dans une activité adaptée respectant son dos et la 
nuque, soit plutôt en position assise, sans mouvements répétitifs de la nuque, le 
recourant devrait pouvoir travailler normalement et qu'il paraissait utile qu'il soit en 
réadaptation et éventuellement qu'il fasse un stage professionnel en vue d'une 
évaluation. Ce n'est que plus tard, en février 2009, que le Dr O__________ a 
modifié son avis, en considérant désormais que le stage professionnel effectué par 
l'assuré confirmait son inaptitude totale. Ce dernier avis ne remplit toutefois 
nullement les exigences posées par la jurisprudence pour lui conférer une pleine 
valeur probante, puisque ce changement d'avis n'est pas sérieusement motivé et 
s'appuie uniquement sur le stage effectué auprès de l'atelier de Réadaptation 
Préprofessionnelle du Service de Neuro-Rééducation de X__________. 
S'il est vrai que l'appréciation de B__________, technicien responsable de cet 
atelier, diverge sensiblement de celles de l'expert, il n'en demeure pas moins qu'elle 
repose essentiellement sur les douleurs manifestées par le recourant lors de ce 
stage. Sachant que, précisément, le diagnostic de majoration des symptômes 
physiques pour des raisons psychologiques a été posé à l'égard du recourant, la 
Chambre de céans estime que les appréciations du Dr Q__________ doivent 
l'emportent sur les constatations faites à l'occasion du stage précité, qui ont été 
influencées par les douleurs manifestées par le recourant, soit par un élément 
subjectif lié au comportement de ce dernier. 
Quant à l'avis du Dr N__________, il ne contredit pas celui du Dr Q__________, 
dans la mesure où, comme il l'a déclaré lors de son audition, son rôle a consisté non 
pas à déterminer l'incapacité de travail du recourant d'une manière générale, y 
compris par rapport à une activité adaptée à son état de santé, mais uniquement à 
définir si le recourant était apte ou inapte à remplir sa fonction d'aide-soignant. 


 
 
 
 
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La Chambre de céans considère dès lors que l'avis médical, isolé, du 
Dr O__________ n'est pas propre à mettre en doute l'opinion et les conclusions du 
Dr Q__________. 
Du point de vue psychiatrique, dans son rapport d'examen clinique psychiatrique du 
10 juillet 2008, après avoir exposé les anamnèses familiale, professionnelle, 
psychosociale et psychiatrique du recourant, ainsi que les habitudes et la vie 
quotidienne de ce dernier, le Dr R__________ n'a retenu aucun diagnostic avec 
répercussion sur la capacité de travail, et a diagnostiqué, sans répercussion sur la 
capacité de travail, une majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques (F 68.0). Le médecin précité a exposé que l'anamnèse psychiatrique 
ne mettait pas en évidence une maladie psychiatrique ou un trouble de la 
personnalité décompensé à l'origine d'une atteinte à la santé mentale ayant comme 
conséquence une incapacité de travail de longue durée, qu'un trouble somatoforme 
douloureux ne pouvait pas être retenu, mais qu'étant donné la présence d'une 
compatibilité avec un processus physio-pathologique et d'un sentiment de détresse, 
le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques (CIM-10 F 68.0) devait être retenu. L'examen psychiatrique ne 
mettait pas en évidence une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive. 
Des critères pour retenir un trouble de la personnalité n'avaient pas été constatés. 
Etant donné l'absence de trouble cognitif dû à une thymie dépressive, et de la 
présence d'un sentiment de détresse qui faisait partie du syndrome douloureux, un 
trouble de l'humeur, quelque soit son intensité, ne pouvait pas être retenu. Le 
Dr R__________ en a conclu que la capacité de travail exigible, sur le plan 
psychiatrique, était de 100%, depuis toujours. 
Il faut admettre que le rapport d'examen du Dr R__________ remplit les exigences 
jurisprudentielles pour qu'une pleine valeur probante lui soit reconnue. 
Quant à l'avis du Dr S__________, qui a diagnostiqué un trouble dépressif majeur 
(DSM-4 code F 32), auquel s'est ajouté un état de stress post-traumatique, il ne va pas 
à l'encontre de celui du Dr R__________, puisqu'il a été émis près de deux ans après 
l'examen psychiatrique effectué par ce dernier, lors de son audition par la juridiction 
de céans. Par ailleurs, le Dr S__________ ne s'est pas déterminé sur la capacité 
résiduelle de travail du recourant. 
Dans ces conditions, la Chambre de céans fera sien l'avis du Dr R__________ selon 
lequel le recourant ne souffre d'aucun diagnostic psychiatrique invalidant. 
Ainsi, la Chambre de céans retient en définitive que c'est à juste titre que l'OAI a jugé 
que le recourant disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à 
ses limitions fonctionnelles, avec une diminution de rendement de 20%. 
7. Dans la mesure où, dans leurs rapports médicaux respectifs et lors de l'audition du 
premier médecin cité, les Dr Q__________ et R__________ ont abordé tous les 


 
 
 
 
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aspects de l'état de santé du recourant nécessaires à la détermination de sa capacité de 
travail, il ne justifie pas d'ordonner une nouvelle expertise. 
8. Reste à examiner si la comparaison des revenus sans et avec invalidité révèle un 
degré d'invalidité ouvrant le droit à une rente. 
a) Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de se placer 
au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 130 V 343 consid. 4). Les 
revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même 
moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la 
rente, survenues jusqu'au moment où la décision est rendue (c'est-à-dire entre le 
projet de décision et la décision elle-même), doivent être prises en compte (cf. ATF 
129 V 222 consid. 4.1, 128 V 174). 
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique 
(ATF 126 V 75 consid. 3b). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité ou catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 5). 
Le revenu sans invalidité se détermine pour sa part en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce que l'intéressé aurait effectivement pu réaliser au 
moment déterminant s'il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la 
référence). Ce revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si 
bien qu'il convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a 
obtenu avant l'atteinte à sa santé, en tenant compte de l'évolution des salaires 
(ATF non publié du 25 mai 2007, I 428/06). 
b) En l'espèce, l'OAI a retenu que la comparaison du revenu sans invalidité de 
82'858 fr. avec le revenu avec invalidité exigible sur la base statistique (Enquête 
suisse sur la structure des salaires 2006, TA1 tous secteurs confondus, niveau 4, pour 
un homme, ligne «total»), avec une baisse de rendement de 20%, de 60'226 fr. pour 
une capacité de travail de 100%, faisait apparaître un degré d'invalidité de 27%, soit 
un taux n'ouvrant pas le droit à une rente d'invalidité. 
Le recourant critique l'évaluation de son degré d'invalidité, en ce sens que le revenu 
sans invalidité pris en compte (82'858 fr.) est inférieur à celui qu'il réalisait avant de 
tomber malade (86'443 fr. 15) et ne prend pas en considération les indexations et 


 
 
 
 
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augmentations qui seraient intervenues jusqu'en 2008, et que le revenu avec invalidité 
ne prend pas en compte ses limitations fonctionnelles, ni son origine et son âge. 
S'agissant du revenu sans invalidité, la Chambre de céans observe qu'en 2006, selon 
les documents communiqués par X__________, plus fiables que le bordereau de 
taxation 2006, le recourant percevait un salaire annuel brut de 86'443 fr., soit de 
81'443 fr. allocations familiales et de naissance déduites. Contrairement à l'avis du 
recourant, il n'y a pas lieu, dans le revenu sans invalidité, de prendre en considération 
les allocations familiales, lesquelles ne sont pas comprises dans la notion de revenu 
provenant d'une activité lucrative au sens de l'AVS (cf. art. 6 al. 2 let. f du règlement 
sur l'assurance-vieillesse et survivants – RAVS). En prenant en considération un 
revenu de 82'858 fr., soit de 1,7% supérieur à celui de 81'443 fr., l'OAI a également 
pris en compte l'indexation, si bien que sa détermination du revenu sans invalidité est 
exempte de critique. 
En ce qui concerne la détermination du revenu avec invalidité, il est erroné de 
reprocher à l'OAI de n'avoir pas tenu compte des limitations fonctionnelles du 
recourant, puisque, précisément, il a retenu une diminution de rendement de 20%. 
Reste à examiner si c'est à juste titre que l'OAI n'a procédé à aucun abattement sur le 
salaire ressortant des statistiques. A l'examen du dossier, la Chambre de céans 
considère que, hormis les limitations fonctionnelles du recourant, dont il a déjà été 
tenu compte, il n'y a pas d'élément déterminant qui aurait justifié une réduction du 
salaire ressortant des statistiques. En particulier, bien que soudanais d'origine, le 
recourant – qui a suivi des études jusqu'au niveau universitaire – est devenu suisse et 
résidait en Suisse depuis 15 ans au moment de la détermination du revenu sans 
invalidité. De plus, à cette époque, il n'était âgé que de 34 ans. Il s'ensuit que le grief 
du recourant à cet égard n'est pas fondé. 
La Chambre de céans retiendra donc que le degré d'invalidité du recourant s'élève à 
27%, ce qui est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. 
9. Reste à examiner si le recourant remplit les conditions pour bénéficier d'un 
reclassement, sachant que le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir 
droit à une mesure de reclassement, soit une diminution de la capacité de gain de 
l'ordre de 20%, est atteint en l'espèce. En particulier, il convient d'examiner si 
l'aptitude subjective de réadaptation du recourant fait défaut, comme l'a retenu 
l'OAI. 
Le dossier renferme des avis convergents à ce sujet. En effet, en juin 2008, le 
Dr N__________ a indiqué que la demande d'intervention de l'assurance-invalidité 
devrait aboutir à une rente, une réadaptation / reclassement professionnel paraissant 
illusoire. Dans son rapport d'expertise du 9 juin 2998, le Dr Q__________ a retenu 
que que, compte tenu du caractère ininterprétable de l'examen rhumatologique, de 
la majoration des symptômes, et du fait que l'expertisé ne pensait pas pouvoir 


 
 
 
 
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retravailler, il ne croyait pas que des mesures de réadaptation seraient possibles. En 
août 2008, le Dr O__________ a indiqué que l'état de santé du recourant contre-
indiquait à ce moment la mise en place de mesure de réadaptation et nécessitait 
l'octroi d'une rente. Enfin, dans la lettre de son conseil à la juridiction de céans du 
28 juin 2010, le recourant lui-même a estimé que, vu son état de santé, il lui 
semblait impossible d'envisager une mesure de reclassement professionnel. 
Ainsi, il faut admettre qu'au moment où l'OAI a pris sa décision de refus de 
reclassement, les perspectives d'une réadaptation professionnelle apparaissaient 
compromises d'un point de vue subjectif. Sa décision de refus de reclassement est 
dès lors justifiée. 
Il sied d'ajouter que si le recourant devait être disposé aujourd'hui à entreprendre de 
nouvelles démarches dans le sens d'une réadaptation professionnelle, il lui serait 
loisible de s'adresser à l'OAI à qui il incomberait d'examiner une nouvelle demande. 
10. Il résulte de ce qui précède que les deux recours seront rejetés et les décisions 
attaquées confirmées. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare les deux recours recevables. 
Au fond : 
2. Les rejette. 
3. Met un émolument de 500 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD
 
Le président suppléant 
 
 
 
 
Patrick UDRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le