ge_gerichte · ATAS/720/2011 · 2011-07-28 · fr


Siégeant : Florence KRAUSKOPF, Présidente; Christine TARRIT-DESHUSSES et 
Luis ARIAS, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/144/2011 
ATAS/720/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 juillet 2011 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur M__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Karin BAERTSCHI 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur M__________ (ci-après l’assuré), ressortissant égyptien, né en 1952, au 
bénéfice d’un permis d’établissement, a obtenu une licence en lettres à l’Université 
du Caire et un certificat de gestion à Genève en 1982. Depuis 1995, il exerçait la 
profession d’instructeur de plongée indépendant. 
2. Le 17 octobre 2001, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de 
l’assurance-invalidité (ci-après OAI), en raison d’une paraplégie suite à un accident 
de décompression lors d’une plongée, en avril 2001. 
3. Dans un rapport du 19 février 2002, le Dr A__________, spécialiste FMH en 
neurologie, qui a traité le patient du 5 juin au 10 novembre 2001 auprès du centre 
des paraplégiques des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après HUG), a 
diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, une paraplégie 
incomplète (de dernier niveau sain D9), une vessie et un intestin neurogènes. 
L’incapacité était totale dans l’activité de moniteur de plongée, depuis le 19 avril 
2001. Dans une activité de remplacement, telle que la gestion d’un centre de 
plongée ou instructeur théorique, la capacité de travail était complète, sans baisse 
de rendement, dès février-mars 2002. L’assuré avait en particulier les limitations 
fonctionnelles suivantes : travail en position debout, dans la même position, sans 
alternance des positions et sans inclinaison du buste. En revanche, il pouvait rester 
en position assise durant dix heures par jour (avec push-up), porter une charge 
pesant jusqu’à 20 kg, utiliser complètement ses deux bras. La motivation pour un 
reclassement professionnel était bonne. 
4. Dans un rapport du 22 septembre 2003 adressé à l’OAI, le Dr B__________, 
médecin traitant, a attesté que l’état de santé de son patient était stationnaire et que 
des mesures professionnelles n’étaient pas indiquées. Le pronostic était 
défavorable. 
5. Dans un avis du 30 septembre 2003, le Dr C__________, médecin auprès du 
Service médical régional AI (ci-après le SMR), a estimé que l’assuré disposait 
d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, c’est-à-dire assis dans 
un fauteuil roulant, conformément à l’appréciation du Dr A__________ du 19 
février 2002. 
6. Par décision du 30 septembre 2003, l’OAI a accordé une orientation professionnelle 
(entretien à l’Office) à l’assuré pour déterminer ses possibilités de réinsertion 
professionnelle. 
7. Après avoir mis en demeure l’assuré, l’OAI a, par décision du 14 octobre 2004, 
refusé l’octroi de mesures d’ordre professionnel, vu le refus de l’assuré de 
collaborer aux mesures d’instruction. Cette décision n’a pas été attaquée. 


 
 
 
 
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8. Le 10 janvier 2006, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations tendant 
à l’octroi d’un reclassement ou d’une rente. 
9. Par rapports des 5 et 6 avril 2006, la Dresse D__________, spécialiste FMH en 
médecine physique et réadaptation auprès de la Division des Paraplégiques des 
HUG, a attesté que l’état de santé du patient était stationnaire. Des mesures 
professionnelles étaient indiquées. La motivation pour la reprise du travail ou un 
reclassement professionnel était partielle. Seule une activité de bureau, en fauteuil 
roulant, était exigible, à 50%, étant précisé que la position assise était possible 
« sans limite » et que l’inclinaison du buste était difficile. 
10. Dans un avis du 28 septembre 2006, la Dresse E__________, médecin auprès du 
SMR, a conclu à une capacité de travail entière dans une activité sédentaire. L’avis 
du SMR du 30 septembre 2003, se ralliant aux conclusions du Dr A__________ 
(du 19 février 2002), était toujours valable, dans la mesure où l’état de santé de 
l’assuré était stationnaire. Selon la Dresse E__________, il était curieux de retenir, 
à l’instar de la Dresse D__________, une capacité de travail exigible de seulement 
50%. Cette dernière n’avait du reste pas expliqué ce taux. Des mesures d’ordre 
professionnel étaient donc possibles à partir de février-mars 2002. 
11. Par décision du 18 septembre 2008, confirmant un projet de décision du 19 
décembre 2007, l’OAI a rejeté la demande de mesures professionnelles, motif pris 
que le degré d’invalidité était de 10% seulement. Il a retenu que la capacité de 
travail dans l’activité habituelle était nulle ; elle était en revanche complète dans 
une activité adaptée. 
12. Par rapport du 9 juillet 2008, la Dresse D__________ a attesté que l’assuré 
présentait des lésions neurologiques impliquant des troubles de la motricité 
volontaire au niveau des membres inférieurs. Il en résultait de grandes difficultés à 
la marche et une fatigabilité. Ces troubles étaient aggravés par une importante 
surcharge pondérale. Le patient vivait totalement en fauteuil roulant. Il présentait en 
outre des troubles des fonctions vésico-sphinctériennes avec une rétention urinaire 
chronique, mais aussi le risque d’incontinence, en particulier lorsqu’il y avait 
infection urinaire. Cette atteinte nécessitait d’effectuer plusieurs fois par jour (4 à 6 
fois) des sondages vésicaux. Du fait du handicap et des soins personnels nécessaires 
en découlant, une activité à temps partiel (50%) était envisageable, dans un poste 
adapté, avec possibilité de quitter le poste de travail quand le besoin de vider la 
vessie se faisait sentir. 
13. Suite au recours déposé par l’assuré, le Tribunal cantonal des assurances sociales 
(ci-après TCAS), alors compétent, a, par arrêt du 23 juillet 2009, entré en force, 
annulé la décision du 18 septembre 2008 et a renvoyé la cause à l’OAI pour la mise 
en œuvre d’une mesure d’orientation professionnelle (ATAS/982/2009). Le TCAS 
a notamment retenu, qu’au vu des rapports médicaux versés au dossier, l’assuré 


 
 
 
 
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disposait d’une capacité de travail nulle dans son activité habituelle, mais totale 
dans une activité adaptée. Il résultait de la comparaison des revenus avec et sans 
invalidité, que l’assuré présentait un degré d’invalidité de 15%. 
14. Du 8 février au 9 mai 2010, l’assuré a effectué un stage d’observation 
professionnelle en vue d’une aide au placement auprès des Établissements publics 
pour l’intégration (ci-après EPI). 
Par rapport du 2 juin 2010, il est relevé que le stage en entreprise - dans le domaine 
de la réception en EMS - a permis de confirmer les observations faites en atelier, à 
savoir que l’assuré a des difficultés à maintenir un rythme de travail régulier sur la 
journée entière, en raison d’une baisse de la résistance physique et de sa capacité de 
concentration, dès le début de l’après-midi. Les experts en réadaptation ont 
expliqué avoir des réticences à affirmer que l’assuré pouvait travailler à plein 
temps. D’après leurs observations et suite au calcul du temps nécessaire chaque 
jour pour changer les sondes dans de bonnes conditions, ils pensaient qu’un poste à 
plein temps n’était pas approprié. L’assuré devait pouvoir s’absenter de son poste 
de travail à n’importe quel instant. L’assuré devait faire face à de nombreux 
désagréments associés ayant des répercussions sur son hygiène et sa santé, telles 
que des infections urinaires fréquentes pendant le stage. Les capacités étaient 
difficilement compatibles avec un emploi à plein temps sans souplesse d’adaptation 
de l’horaire possible. Un travail à temps partiel, permettant une flexibilité des 
horaires serait profitable. 
Dans le cadre du stage effectué à plein temps par l’assuré en tant qu’aide secrétaire-
réceptionniste dans un EMS du 26 avril au 7 mai 2010, il a été relevé que son 
engagement était bon. Dès le début de l’après-midi, sa capacité de concentration 
chutait, les inconforts et la fatigue augmentaient. A trois reprises, l’assuré avait dû 
quitter son lieu de travail plus tôt. Les responsables ont noté qu’il avait de bonnes 
capacités intellectuelles ainsi qu’une bonne capacité d’intégration. Cependant, un 
certain nombre de tâches nécessitant des déplacements était difficile, voire même 
impossible. Sa paraplégie l’empêchait de réaliser de nombreuses tâches, diminuant 
ainsi son autonomie et ses performances dans un tel poste. Il avait pleinement 
participé à la démarche en proposant des orientations réalistes. Le stage s’était bien 
passé, l’assuré avait démontré un intérêt pour le travail proposé, il avait fait preuve 
d’engagement et s’était très bien intégré dans l’équipe. 
Les experts en réadaptation professionnelles ont conclu que les capacités 
d’apprentissage et d’adaptation permettent à l’assuré d’envisager un travail en tant 
que réceptionniste (en milieu hospitalier ou EMS), employé d’une organisation 
internationale, agent de voyage, commerce (vente sans port de charges), employé 
de bureau, télémarketing, ce moyennant une adaptation des locaux (WC, accès, 
aménagements) ainsi qu’une adaptation en temps et/ou rendement. L’assuré avait 
effectué de nombreuses démarches professionnelles et avait obtenu quelques 


 
 
 
 
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entretiens. Les EPI avaient cependant été dans l’impossibilité de mettre sur pied un 
projet professionnel dans ces domaines, compte tenu des nombreuses difficultés à 
trouver des entreprises ou des institutions prêtes à accepter l’assuré. Son handicap 
semblait être un frein non négligeable pour intégrer un milieu professionnel 
indépendamment de son potentiel dans le secteur tertiaire. 
Enfin, le Dr F__________, médecin conseil des EPI, spécialiste FMH en médecine 
interne, a établi un rapport le 10 février 2010, selon lequel les horaires devaient être 
adaptés, car quoi qu’en dise le SMR, on se trouvait dans une situation neurologique, 
où après quelques heures d’activités, l’assuré commençait à ressentir des 
fourmillements dans les deux mains et à souffrir de spasmes musculaires des 
membres inférieurs, qui sont peu compatibles avec la poursuite d’une activité. 
Enfin, l’assuré devait pouvoir bénéficier d’installations sanitaires adaptées, avec 
rehaussement du siège des toilettes et lavabo dans les toilettes. 
A la fin du stage, l’assuré a signalé aux responsables de la réadaptation, que les 
derniers examens médicaux effectués avaient révélé une perte progressive de la 
mobilité des membres supérieurs. 
15. Par projet de décision du 16 juillet 2010, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait 
de lui refuser l’octroi d’une rente. La mesure professionnelle avait démontré que 
l’assuré était à même d’exercer un certain nombre d’activités dans le domaine 
administratif. Le stage en entreprise avait permis de confirmer cette appréciation 
établie en atelier. L’assuré avait en outre pu effectuer des recherches d’emploi et 
compléter son dossier de candidature. D’autres mesures de réadaptation n’étaient 
pas nécessaires pour aider l’assuré à rétablir sa capacité de gain. Enfin, le taux 
d’invalidité, tel que confirmé par le TCAS (15%), ne permettait pas l’octroi d’une 
rente. 
16. Par pli du 27 octobre 2010, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport établi le 18 
octobre 2010 par la Dresse D__________, selon lequel l’assuré souffre d’une 
compression aiguë du nerf médian gauche au niveau du canal carpien, avec comme 
conséquences des acroparesthésies nocturnes au niveau de la main et du bras 
gauches (douleurs) et des troubles de préhension avec lâchage des objets. A cette 
lésion se surajoutait une atteinte de type polyneuropathie d’origine diabétique 
probablement. L’assuré devait subir une intervention de libération du nerf médian 
dans le canal carpien, étant précisé que néanmoins la récupération n’est en général 
pas complète. Quant aux troubles neurologiques liés au diabète, ils sont le plus 
souvent irréversibles. Elle a ajouté que le bilan électromyographique effectué en 
avril 2010 signalait que l’atteinte aux membres supérieurs était bilatérale. Selon 
elle, ce type de problème entravait toute activité manuelle. S’agissant de la reprise 
d’une activité, elle ne pouvait que répéter ce qu’elle avait déjà indiqué en 2006 : 
étant donné les pathologies présentées par l’assuré (paraplégie, excès pondéral, 
diabète) et les complications qui en découlent, on ne pouvait envisager qu’une 


 
 
 
 
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activité à temps partiel, au maximum à 50%, ce d’autant plus qu’il fallait s’attendre 
à une péjoration de l’état de santé. 
17. Par avis du 11 novembre 2010, la Dresse G__________ a considéré que l’opération 
du tunnel carpien n’entraîne pas d’incapacité de travail durable au-delà de quatre 
semaines, habituellement et sans complications. Cette nouvelle atteinte ne 
changeait donc pas les conclusions du SMR du 28 septembre 2006. 
18. Par décision du 3 décembre 2010, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente. La mesure 
professionnelle avait montré que l’assuré est à même d’exercer un certain nombre 
d’activités dans le domaine administratif. Le taux d’invalidité de 15%, confirmé par 
le TCAS, ne permettait pas l’octroi d’une rente. Enfin, la nouvelle atteinte 
annoncée par la Dresse D__________, n’entraîne habituellement pas d’incapacité 
de travail durable d’après la littérature médicale. Par ailleurs, ce médecin avait 
confirmé la capacité de travail attestée lors des précédents rapports. 
19. Par acte du 18 janvier 2011, l’assuré, par l’intermédiaire de Maître Karin 
BAERTSCHI, a interjeté recours contre la décision, concluant à son annulation et à 
l’octroi d’une demi-rente d’invalidité, sous suite de dépens. Il est d’avis que le 
degré d’invalidité retenu par le TCAS ne peut être repris, étant donné que la mesure 
d’orientation aux EPI a mis en évidence ses limitations concrètes et que la Dresse 
D__________ a confirmé que seule une activité à 50% est envisageable. Ainsi, 
après exécution de la mesure d’orientation professionnelle, il n’est plus possible de 
retenir que la capacité résiduelle de travail serait de 100% dans une activité adaptée. 
20. Par réponse du 15 février 2011, l’intimé conclut au rejet du recours pour les motifs 
mentionnés dans la décision. Il ajoute que la situation médicale du recourant a été 
investiguée de manière exhaustive et que le SMR a reconnu une capacité de travail 
résiduelle totale dans une activité adaptée (avis du 28 septembre 2006). Dans l’arrêt 
entré en force, le TCAS avait d’ailleurs suivi ces conclusions, en se basant sur les 
avis médicaux auxquels il a reconnu pleine valeur probante, et alors que les 
problèmes de santé du recourant étaient les mêmes qu’actuellement. Les EPI 
avaient en l’occurrence estimé qu’un poste à plein temps n’est pas approprié vu le 
temps nécessaire pour changer les sondes. L’intimé rappelle à cet égard que le 
TCAS avait déjà considéré dans son arrêt que le changement de sondes n’était pas 
de nature à entraîner une baisse de la capacité de travail. Enfin, s’agissant de la 
nouvelle atteinte touchant le canal carpien, celle-ci avait été prise en compte par le 
SMR (avis du 11 novembre 2010). 
21. Après avoir adressé une copie de cette écriture au recourant, la Cour de céans a 
gardé la cause à juger. 
 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1 et 
les références). Les règles de procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b). 
En l'espèce, la décision litigieuse, du 3 décembre 2010, est postérieure à l'entrée en 
vigueur de la LPGA ainsi qu’à l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des 
modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision) et, le 1er janvier 2008, des 
modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision). Par conséquent, du point 
de vue matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au 
regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI 
consécutives aux 4ème et 5ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur 
pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 
3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA). 
4. Le litige consiste à déterminer si le recourant a droit à une rente d’invalidité en 
raison des atteintes à la santé qu’il présente. 
5. L’intimé est d’avis que le degré d’invalidité du recourant a déjà été fixé par arrêt du 
TCAS du 23 juillet 2009 entré en force (ATAS/982/2009), de sorte qu’il ne peut 
être réexaminé. 
Il y a lieu de rappeler qu’il y a autorité de chose jugée, du point de vue matériel, 
lorsque le litige a le même objet que celui sur lequel s’est déjà prononcée l’autorité 
- judiciaire ou administrative - par un jugement ou une décision passée en force 
(ATF 98 V 174 consid. 2 p. 178). Ce principe se résume par l’adage latin « ne bis in 
idem » : les mêmes parties ne peuvent pas remettre en cause devant quelque 
juridiction que ce soit un litige tranché par l’autorité compétente avec force de 
chose jugée. Il a pour but d’assurer la sécurité du droit en empêchant que la 


 
 
 
 
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régularité d’un acte constatée sur recours ou action soit indéfiniment remise en 
question et, partant, que le même contrôle soit mis en œuvre indéfiniment (MOOR, 
Droit administratif, volume II, Berne 2002, p. 324). La jurisprudence considère que 
l’autorité de chose jugée ne s’attache qu’au seul dispositif de la décision ou du 
jugement et non à ses motifs (ATF 115 V 418 consid. 3b/aa ; 113 V 159). Les 
constatations de fait du jugement et les considérants de celui-ci ne participent pas 
de la force matérielle. Ils n’ont aucun effet contraignant dans le cadre d’une 
procédure ultérieure (ATF 121 III 478 consid. 4a). Demeure réservée l’éventualité 
d’un renvoi aux motifs dans le dispositif : dans ce cas, la motivation à laquelle il est 
renvoyé acquiert force matérielle (ATF 113 V 159 ; ATFA non publié du 
6 décembre 2006, I 857/05, consid. 2.1). 
En l'espèce, la Cour de céans constate que si le TCAS a effectivement retenu un 
degré d’invalidité de 15% dans son arrêt du 23 juillet 2009, il n’en demeure pas 
moins que ce taux d’invalidité ne figure pas dans le dispositif et que ce dernier ne 
renvoie pas aux motifs de l’arrêt. De surcroît, l’intimé a lui-même expliqué dans sa 
décision litigieuse avoir procédé au réexamen du droit du recourant à une rente 
d’invalidité et il a, à cet égard, rappelé que la rente est échelonnée selon le taux 
d’invalidité présenté par l’assuré. Ainsi, au moment de rendre sa décision litigieuse, 
et contrairement à ce qu’il prétend dans le cadre de la présente procédure, l’intimé 
considérait alors que le taux d’invalidité retenu par le TCAS n’avait pas acquis 
autorité de la chose jugée. Qui plus est, si le degré d’invalidité de 15% avait acquis 
autorité de la chose jugée, comme le fait valoir l’intimé, le recourant aurait alors été 
contraint de déposer une nouvelle demande de prestations compte tenu de ses 
nouvelles atteintes à la santé - au sens de l’art. 87 al. 4 du règlement du 17 janvier 
1961 sur l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI ; RS 831.201) - et ce alors 
même que sa première demande était encore en cours d’instruction auprès de 
l’intimé. 
Pour ces motifs, le degré d’invalidité calculé par le TCAS dans son arrêt du 23 
juillet 2009 n’a pas acquis l’autorité de la chose jugée, de sorte qu’il peut être 
réexaminé en l’état. 
6. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de préciser que 
selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 


 
 
 
 
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La notion d’invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de 
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 
V 207 consid. 2). Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans 
chaque cas, qu'un diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que 
soit mise en évidence une diminution importante de la capacité de travail (ATF 127 
V 299). 
7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 
d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du 
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité, 
ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la 
survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et les références; SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des 
faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office 
AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les 
examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), 
les expertises produites par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées 
par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; 
Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, thèse 
Fribourg 1999, p. 142). Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 
consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 
Les organes d'observation professionnelle ont pour fonction de compléter les 
données médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à 
même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail 
(cf. Karl Abegg, Coup d'œil sur l'activité des centres d'observation professionnelle 
de l'AI [COPAI], in RCC 1985, p. 246 ss). En particulier, lorsque l'appréciation 
d'un COPAI diverge sensiblement de celle des médecins d'un COMAI, il incombe à 
l'administration ou, en cas de recours, au juge de confronter les deux appréciations, 
au besoin en requérant un complément d'instruction de la part du COPAI ou du 
COMAI (consid. 4.3, publié dans Plädoyer 2004/3 p. 64, de l'arrêt G. du 24 octobre 
2003, I 35/03). 


 
 
 
 
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8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Lorsque, au stade 
de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est 
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et 
d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que 
l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi 
longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 
125 V 353 consid. 3b/bb). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 
5/1994 220 consid. 4a). 
 


 
 
 
 
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9. En l’occurrence, l’intimé a retenu que le recourant présente, compte tenu de ses 
atteintes à la santé, une capacité de travail à 100% dans une activité adaptée, à 
savoir en position assise, sans baisse de rendement. Le recourant allègue que son 
état de santé ne lui permet pas d’exercer une activité à plein temps. 
Dans le cadre de l’instruction du dossier du recourant, le Dr A__________ a estimé 
qu’en raison d’une paraplégie incomplète, d’une vessie et d’un intestin neurogènes, 
le recourant ne peut plus exercer son activité habituelle. Par contre, il avait une 
capacité de travail totale dans une activité adaptée, soit en position assise durant dix 
heures par jour, le port de charges jusqu’à 20 kg et l’utilisation de ses deux bras 
(rapport du 19 février 2002.) Le SMR s’est rallié à cette estimation (avis des 30 
septembre 2003, 28 septembre 2006 et 11 novembre 2010). A la suite d’un stage 
d’observation professionnelle effectué auprès des EPI du 8 février au 9 mai 2010, il 
a été constaté que les capacités résiduelles du recourant étaient difficilement 
compatibles avec un emploi à plein temps sans souplesse d’adaptation de l’horaire 
possible (rapport du 2 juin 2010). 
A la lecture de l’ensemble des pièces versées au dossier, la Cour de céans constate 
que l’intimé a fixé la capacité de travail résiduelle du recourant, soit 100% dans une 
activité adaptée, en se fondant uniquement sur l’appréciation du 19 février 2002 du 
Dr A__________, à l’exclusion de l’appréciation professionnelle effectuée le 2 juin 
2010 par les EPI. Pourtant, les conclusions des EPI - selon lesquelles le recourant 
présente une baisse de la résistance physique et de sa capacité de concentration dès 
le début de l’après-midi, à quoi s’ajoute la nécessité de changer les sondes dans de 
bonnes conditions, de sorte qu’un poste à plein temps n’est pas approprié - sont 
corroborées par celles de leur médecin-conseil, le Dr F__________, pour qui le 
recourant ne peut effectuer un plein temps en raison des fourmillements dans les 
deux mains et des spasmes musculaires des membres inférieurs apparaissant après 
quelques heures d’activités (rapport du 10 février 2010) ainsi que par celles de la 
Dresse D__________, pour qui seul un temps partiel est envisageable au vu des 
pathologies présentées par le recourant et des complications qui en découlent 
(rapports des 5/6 avril 2006, 9 juillet 2008 et 18 octobre 2010). On relèvera par 
ailleurs que les experts en réadaptation ont observé que le recourant s’est engagé 
pleinement dans la mesure d’observation professionnelle mise en œuvre par 
l’intimé, qu’il s’est bien intégré à l’équipe et qu’il a démontré un intérêt pour le 
travail proposé. La Cour de céans observe ainsi que les difficultés présentées par le 
recourant à maintenir un rythme régulier de travail sur une journée entière ne 
semblent pas relever d’un manque de motivation de la part du recourant, mais 
seraient dues aux restrictions d’ordre physique, comme l’a au demeurant constaté le 
Dr F__________ dans son rapport du 10 février 2010. 
Ainsi, il y a lieu de constater que les conclusions des EPI, loin de compléter les 
données médicales fournies par le Dr A__________ quant à la capacité de travail 


 
 
 
 
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exigible de la part du recourant, divergent sensiblement de celles-ci, de sorte qu’il 
n’est pas possible de statuer en l’état du dossier. 
Qui plus est, il apparaît que les limitations fonctionnelles constatées par le Dr 
A__________ - dont on relèvera que le rapport remonte au 19 février 2002, soit 
plus de huit ans avant que la décision litigieuse n’ait été rendue (le 3 décembre 
2010) - se sont péjorées. Ainsi, si le Dr A__________ estimait en 2002 que le 
recourant pouvait rester en position assise durant dix heures par jour, porter une 
charge pesant jusqu’à 20 kg et utiliser complètement ses deux bras (rapport du 19 
février 2002), tel n’est plus le cas en 2010, le Dr F__________ ayant constaté 
qu’après quelques heures d’activités, le recourant présente des spasmes musculaires 
des membres inférieurs et des fourmillements dans les deux mains (rapport du 10 
février 2010). Or, ni le SMR, ni l’intimé, ne se sont déterminés sur ces 
constatations. A cela s’ajoute le fait que le recourant présente une nouvelle atteinte 
de type polyneuropathique, probablement d’origine diabétique selon la Dresse 
D__________ (rapport du 18 octobre 2010), au sujet de laquelle ni le SMR, ni 
l’intimé, ne se sont prononcés. 
En pareilles circonstances, vu l’absence de renseignements probants récoltés par 
l’intimé, la Cour de céans ne peut pas se prononcer sur la capacité de travail 
résiduelle du recourant. Il se justifie dès lors de renvoyer la cause à l'office intimé 
pour qu'il procède à une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise 
neurologique. En cas de nécessité, un nouveau stage d’observation professionnelle 
visant à clarifier le rendement exigible de l’intéressé compte tenu de ses limitations 
fonctionnelles posées médicalement, sera organisé. Une fois ces mesures 
d’instruction effectuées, il appartiendra à l’intimé d’évaluer le taux d’invalidité et 
de rendre une décision. 
10. Vu ce qui précède, le recours sera admis, la décision querellée annulée et le dossier 
renvoyé à l’autorité administrative afin qu’elle procède conformément aux 
considérants. Eu égard à l’issue du litige, l’intimé versera au recourant la somme de 
1'000 fr. à titre de participation à ses dépens et s’acquittera d’un montant de 500 fr. 
correspondant à l’émolument de justice. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision de l’intimé du 3 décembre 2010. 
3. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
4. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 1'000 fr. à titre de 
participation à ses dépens. 
5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Maryse BRIAND 
 
La présidente 
 
 
 
Florence KRAUSKOPF 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le