ge_gerichte · ACPR/42/2026 · 2025-12-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/24260/2025 
ACPR/42/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 13 janvier 2026 
 
Entre 
A______, représenté par Me N______, avocate, 
recourant, 
 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 4 décembre 2025 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/24260/2025 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 12 décembre 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
4 précédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en 
matière sur sa plainte du 24 octobre 2025 contre B______. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette ordonnance 
et au renvoi de la cause au Ministère public, à charge pour cette autorité d'ouvrir une 
instruction contre B______ des chefs de diffamation (art. 173 CP), voire calomnie 
(art. 174 CP), atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui (art. 151 CP) et 
utilisation abusive d'une installation de télécommunication (art. 179septies CP), et de 
procéder à l'audition de diverses personnes – qu'il énumère –, ainsi qu'à la 
reconstitution des messages qu'il avait échangés avec la précitée. 
b. Le recourant, qui a ultérieurement sollicité l'octroi de l'assistance judiciaire 
gratuite, a été dispensé de verser les sûretés (art. 383 CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______ et B______ ont tous deux travaillé en qualité d'aides-soignants au sein 
de l'EMS C______, à D______ [GE], le premier à compter du 1er novembre 2018, la 
seconde dès le mois de juillet 2025. 
Le 16 septembre 2025, A______ a été licencié après que B______ eut dénoncé auprès 
de sa hiérarchie des comportements inappropriés qu'elle lui reprochait d'avoir adoptés 
à son encontre, soit de lui avoir montré des photos de lui assez suggestives, dont une 
de son sexe. 
b. Le 24 octobre 2025, A______ a déposé plainte contre B______ des chefs de 
diffamation (art. 173 CP), calomnie (art. 174 CP), atteinte astucieuse aux intérêts 
pécuniaires d'autrui (art. 151 CP) et utilisation abusive d'une installation de 
télécommunication (art. 179septies CP). 
À une occasion, il avait demandé à B______ de le ramener en ville en voiture à la fin 
de leur service, ce qu'elle avait accepté. Ils avaient sympathisé et s'étaient échangé 
leurs numéros de téléphone. Des échanges amicaux s'étaient ensuivis, lors desquels ils 
avaient remarqué qu'ils étaient tous les deux seuls à élever leurs enfants, et ils s'étaient 
échangés des photos d'eux et de leurs enfants respectifs. Leurs discussions avaient 
ensuite porté sur des thèmes plus personnels, mais toujours sur un ton léger et sans 
qu'aucune gêne n'apparût de part et d'autre. Ils avaient commencé à s'écrire des 
messages sur leurs apparences respectives, notamment sur leurs tenues, y-compris 
leurs sous-vêtements, ainsi que leurs préférences chez les personnes du sexe opposé. 
Durant un week-end du mois d'août 2025, B______, qui travaillait alors à l'EMS 


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E______, lui avait expliqué avoir oublié son repas et demandé s'il pouvait lui amener 
un menu du F______ [restauration rapide], ce qu'il avait accepté de faire. Sur place, 
ils avaient discuté un moment à l'extérieur et il avait ensuite regagné son domicile. Il 
s'agissait de la deuxième et dernière fois qu'ils s'étaient vus en dehors de leur lieu de 
travail. Après cette conversation, B______ lui avait dit être éprise d'un collègue et lui 
avait demandé de lui procurer son numéro de téléphone. Il avait refusé, tout en lui 
disant que sa demande n'était pas correcte. Désireux de mettre un terme à leurs 
échanges, il lui avait fait part, fin août ou début septembre 2025, de son intention 
d'effacer son numéro, prétextant alors une nouvelle relation. Elle lui avait souhaité 
bonne suite et ils n'avaient plus eu de contact, hormis les fois où ils s'étaient recroisés 
au travail. Le 15 septembre 2025, son employeur l'avait convoqué et lui avait révélé 
avoir reçu des plaintes de la part de B______, laquelle lui avait montré leurs échanges 
écrits. Elle lui avait "apparemment" montré une vidéo d'un homme noir montrant son 
sexe et prétendu qu'il la lui avait envoyée, tout comme des photos suggestives, ce qu'il 
contestait vivement et avait expliqué à son employeur. Ce dernier n'avait toutefois rien 
voulu entendre, le licenciant avec effet immédiat. En raison de ce licenciement, le 
chômage l'avait pénalisé de 45 jours de suspension de son droit aux indemnités et il 
avait dû s'adresser à l'HOSPICE GÉNÉRAL. Il avait été extrêmement choqué par les 
accusations portées à son encontre par B______, laquelle avait manifestement fabriqué 
des photos et vidéos pour lui nuire. 
À l'appui, il a produit une copie de son contrat de travail avec l'EMS C______ et de 
son certificat de travail, duquel il ressort notamment qu'il était une personne "efficace 
et appréciée", notamment des résidents, avec lesquels il faisait preuve d'empathie, et 
qu'il entretenait de très bonnes relations avec les familles. 
c. 
Par lettre de son conseil du même jour, A______ a précisé ne pas avoir pu voir les 
photos et vidéos montrées par B______ à son employeur, lequel avait également refusé 
de confronter les deux employés. Il sollicitait dès lors l’extraction, du téléphone de 
B______, de la conversation qu'il avait eue avec cette dernière, n'en disposant plus lui-
même. 
d. Entendue par la police le 10 novembre 2025, B______ a expliqué que, lorsqu’elle 
avait commencé son emploi à la fin du mois de juillet 2025, A______ lui avait 
demandé de lui donner son numéro de téléphone, ce qu'elle avait fait. Elle l’avait 
ramené à deux reprises chez lui, dès lors qu'il habitait sur son chemin de retour, mais 
avait ensuite arrêté, au vu des messages insistants qu'il lui avait envoyés et du fait qu'il 
lui demandait à chaque fois de monter chez lui. Il n’y avait jamais eu d’ambiguïté de 
son côté. Il lui avait demandé de lui envoyer des photos d’elle, ce à quoi elle avait 
répondu en lui envoyant des photos d’elle avec ses enfants. Il avait rétorqué avec une 
photo de lui en jeans moulants, ajoutant qu’il ne fallait pas se fier à la bosse dans son 
pantalon et que le dicton concernant les hommes de couleur était vrai. Il l’appelait 
régulièrement vers 23h00, mais elle lui disait qu’elle ne pouvait pas répondre car elle 
était avec son fils. Désireux de lui acheter des sous-vêtements sexy, il lui avait aussi 


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demandé quelle était sa couleur préférée. Il lui avait même envoyé des messages dans 
lesquels il lui signifiait qu’elle l’excitait et qu’il était circoncis, alors même qu’elle ne 
lui écrivait pas. Elle avait finalement décidé de ne plus lui répondre. Ils s’étaient 
croisés dans l’ascenseur, lorsqu’elle était revenue pour une mission, et il lui avait alors 
dit que la tenue qu’elle portait la moulait et qu’il "en bandait". Elle en avait eu marre 
et lui avait dit que si elle devait avoir des vues sur quelqu’un, ce serait sur 
« G______ » [prénom] et non sur lui, ce à quoi il avait répondu qu’il n’était pas une 
agence matrimoniale, avant de la bloquer, ce qu'elle avait également fait. Avant cela, 
A______ lui avait envoyé une photo de son sexe. Il lui avait également montré des 
photos de lui, dénudé, alors qu’ils étaient en voiture. Elle n’avait toutefois jamais reçu 
de vidéos à caractère sexuel de sa part. Après ces envois, elle en avait parlé à ses 
collègues, mais n'avait pas souhaité en informer la direction. Ses collègues étaient allés 
voir la hiérarchie et avaient expliqué ce qu'elle leur avait dit. Elle avait été convoquée 
par la direction et avait d’emblée dit qu’elle ne souhaitait pas que cela prît autant de 
proportions. La directrice lui avait répondu qu’elle ne pouvait pas fermer les yeux. En 
effet, A______ n'en était pas "à son coup d'essai", d'autres cas étant déjà survenus avec 
deux autres femmes, une stagiaire et une "en mission". Durant cet entretien, B______ 
n’avait rien montré à la direction, dès lors qu'elle avait déjà supprimé leurs échanges 
de messages et bloqué A______. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public a considéré que les déclarations 
des parties étaient "irrémédiablement" contradictoires et qu'aucun élément ne 
permettait de privilégier une version plutôt qu'une autre, dès lors que les conversations 
entre les parties, seul élément de preuve objectif, avaient été supprimées. L’extraction de 
la conversation WhatsApp n’était pas pertinente, B______ ayant déclaré avoir effacé 
les messages échangés avec A______. Quant à l’audition, après identification, de la 
personne ayant mené les entretiens, elle n'apparaissait pas utile à l'enquête. Ni la 
fausseté des allégations de B______ ni leur véracité n'étaient établies et rien ne 
permettait de retenir que cette dernière – qui tenait pour avérés les comportements 
qu’elle reprochait à A______ – avait agi intentionnellement dans le but de porter 
atteinte à l’honneur ou de dire du mal de celui-ci. Les assertions proférées par B______ 
l'avaient été dans le cadre d’un entretien avec sa hiérarchie, soit une investigation interne 
visant à déterminer si des atteintes à la personnalité avaient été ou non commises, de 
sorte que, même si elles s'avéraient inexactes, elles n'avaient pas dépassé un cercle 
étroit de personnes auxquelles elle avait le devoir de rapporter des comportements qu’elle 
tenait pour inadéquats. Prononcées dans un contexte confidentiel, qui s'apparentait à 
une procédure judiciaire, elles n'étaient ainsi pas punissables. Faute de prévention 
pénale suffisante, la procédure ne pouvait être poursuivie (art. 310 al. 1 let. a CPP). 
D. 
a. Dans son recours, A______ dénonce une violation du principe in dubio pro 
duriore. Compte tenu de la gravité des conséquences des assertions proférées à son 
encontre, lesquelles avaient entraîné son licenciement, le Ministère public aurait à tout 
le moins dû entendre l'employeur ayant recueilli les déclarations de B______, ce qui 
lui aurait permis de comparer les déclarations qu'elle avait faites à la police avec ce 


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qu'elle avait rapporté à celui-là – oralement et dans sa plainte écrite – et, partant, 
d'apprécier la crédibilité de ses déclarations et de déterminer si elle avait porté atteinte 
à son honneur à cette occasion. Contrairement à ce qu'avait retenu le Ministère public, 
B______ ne s'était pas contentée de relater ses propos à la direction, mais en avait 
également parlé à des collègues, leur diffusion ne s'étant ainsi pas limitée à un cadre 
confidentiel. Il convenait donc d'enquêter sur ce point en auditionnant ses collègues 
H______, I______ et J______, lesquels avaient appris que B______ montrait ses 
échanges, ou encore en appointant une audience de confrontation. Par ailleurs, quand 
bien même les messages WhatsApp auraient été effacés, il convenait d'en ordonner la 
"reconstitution" afin de déterminer quelle version était "la bonne", ce d'autant que les 
déclarations de B______ étaient "truffées d'incohérences". Cette dernière, vexée par 
le fait qu'il l'avait bloquée, avait vraisemblablement cherché à lui "rendre la monnaie 
de sa pièce", en allant parler à des collègues, puis à la direction, ce qu'elle se serait 
abstenue de faire si elle avait réellement souhaité éviter que la cause ne prît de telles 
proportions. 
 
À l'appui, il a produit, outres les pièces déjà transmises lors du dépôt de sa plainte : 
 une lettre de K______ et L______, directeurs de l'EMS C______, du 16 septembre 
2025, par laquelle ils indiquaient le licencier avec effet immédiat, se référant 
notamment à plusieurs témoignages écrits de collaborateurs, et à la plainte écrite 
de la collaboratrice concernée, suivie d'un entretien avec M______, infirmière-
cheffe, le 10 septembre 2025. Les signataires de la lettre y rapportaient également 
des incidents antérieurs – lors desquels il lui était reproché d'avoir adopté des 
comportements sortant du cadre professionnel et des tentatives de rapprochement 
impliquant plusieurs collaboratrices –, incidents ayant donné lieu à des remarques 
et sanctions disciplinaires; 
 une décision de la Caisse cantonale genevoise de chômage du 14 octobre 2025, par 
laquelle celle-ci a suspendu son indemnité pour 45 jours; 
 une attestation de l'HOSPICE GÉNÉRAL du 6 novembre 2025, de laquelle il 
ressort qu'il bénéficiait de prestations depuis le 1er novembre 2025; 
 sa lettre du 12 novembre 2025 à la Caisse cantonale genevoise de chômage, par 
laquelle il s'est opposé à la suspension de son indemnité; 
 sa requête en conciliation introduite auprès du Tribunal des Prud'hommes le 
17 novembre 2025 en vue de contester son licenciement immédiat; 
 un courrier de la Caisse cantonale genevoise de chômage du 21 novembre 2025, 
l'informant de la suspension de l'instruction de son opposition, jusqu'à droit jugé 
dans la procédure prud'homale. 


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b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
S'agissant des infractions d'atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui (art. 151 
CP) et d'utilisation abusive d'une installation de télécommunication (art. 179septies CP), 
force est d'admettre que le recourant n'y consacre aucun développement, se bornant à 
conclure à ce qu'il soit ordonné au Ministère public d'ouvrir une instruction de ces chefs. 
Partant, ces deux infractions ne seront pas examinées dans le cadre du présent recours. 
4. 
Le recourant fait grief au Ministère public d'avoir violé le principe in dubio pro duriore 
en refusant d'entrer en matière sur sa plainte. 
4.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport 
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Au moment de statuer sur l'ouverture éventuelle de l'instruction, le ministère public 
doit examiner si les conditions d'exercice de l'action publique sont réunies, c'est-à-dire 
si les faits qui sont portés à sa connaissance sont constitutifs d'une infraction pénale et 
si la poursuite est recevable. Il suffit que l'un des éléments constitutifs de l'infraction 
ne soit manifestement pas réalisé pour que la non-entrée en matière se justifie (Y. 
JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire 
romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 8 ad art. 310). 
Des motifs de fait peuvent justifier la non-entrée en matière. Il s'agit des cas où la 
preuve d'une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments constitutifs, n'est 
pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public. Il faut que l'insuffisance 
de charges soit manifeste. De plus, le ministère public doit examiner si une enquête, 
sous une forme ou sous une autre, serait en mesure d'apporter des éléments susceptibles 
de renforcer les charges contre la personne visée. Ce n'est que si aucun acte d'enquête 
ne paraît pouvoir amener des éléments susceptibles de renforcer les charges contre la 


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personne visée que le ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en 
matière. En cas de doute sur la possibilité d'apporter ultérieurement la preuve des faits 
en question, la non-entrée en matière est exclue (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. 
PERRIER DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 9 ad art. 310). 
La non-entrée en matière peut également résulter de motifs juridiques. La question de 
savoir si les faits qui sont portés à sa connaissance constituent une infraction à la loi 
pénale doit être examinée d'office par le ministère public. Des motifs juridiques de 
non-entrée en matière existent lorsqu'il apparaît d'emblée que le comportement 
dénoncé n'est pas punissable (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER 
DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 10 ad art. 310). 
Un refus d'entrer en matière n'est possible que lorsque la situation est claire, en fait et 
en droit. En cas de doutes, ou lorsque l'acte dénoncé a eu des incidences graves (par 
exemple en présence de lésions corporelles graves), une instruction doit en principe 
être ouverte, quand bien même elle devrait ultérieurement s'achever par un classement 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_454/2011 du 6 décembre 2011 consid. 3.2). 
4.2. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même 
que quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon. 
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au 
respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris 
en sa qualité d'homme (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1; 
ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Le fait d'accuser une personne d'avoir commis un crime 
ou un délit intentionnel entre dans les prévisions de l'art. 173 ch. 1 CP (ATF 
132 IV 112 consid. 2.2; 118 IV 248 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 6B_138/2008 
du 22 janvier 2009 consid. 3.1). 
Le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées 
sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi 
pour vraies (art. 173 ch. 2 CP); il ne sera cependant pas admis à faire ces preuves s’il 
s’est exprimé sans motif suffisant et a agi principalement pour dire du mal d’autrui 
(art. 173 ch. 3 CP). 
Lorsque la preuve de la bonne foi est apportée, l'accusé doit être acquitté (ATF 
119 IV 44 consid. 3). 
4.3. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se 
distingue par le fait que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1), que l'auteur a 


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connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a, dès lors, pas de place pour 
les preuves libératoires prévues par l'art. 173 CP (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1286/2016 du 15 août 2017 consid. 1.2). 
4.4. En l'espèce, force est d'admettre que les déclarations des parties sont contradictoires. 
Si le recourant conteste vivement avoir envoyé des photos suggestives, notamment de 
son sexe, à B______, cette dernière – dont les déclarations n'apparaissent, contrairement 
à ce que soutient le recourant, nullement incohérentes – affirme en revanche avoir reçu 
des messages déplacés de sa part, de même que des photos inappropriées, plus 
particulièrement une de son sexe, ou encore une autre où il apparaissait dénudé. 
Au vu des déclarations irrémédiablement contradictoires des parties, il convient 
d'examiner si d'autres éléments objectifs pourraient être de nature à corroborer l'une 
ou l'autre des versions. En l'occurrence, ni le recourant, ni la mise en cause n'ont 
conservé les messages qu'ils avaient échangés, élément pourtant crucial afin de 
déterminer la nature de leur conversation et, plus particulièrement, si les photographies 
litigieuses ont bel et bien été envoyées ou non. Une "reconstitution" de la conversation, 
telle que suggérée par le recourant, n'est guère envisageable, rien n'indiquant que des 
conversations WhatsApp puissent être récupérées après avoir été supprimées par les 
utilisateurs concernés. Cela étant, même à supposer qu'une telle "reconstitution" fût 
techniquement concevable, elle nécessiterait l'envoi d'une demande d'entraide 
internationale aux Etats-Unis. Or, une telle démarche, outre le fait qu'elle apparait 
disproportionnée au vu des circonstances du cas d'espèce, aurait vraisemblablement 
peu de chances d'aboutir, de sorte qu'il peut y être renoncé. 
Aucun autre acte d'enquête n'est par ailleurs susceptible d'apporter des éclaircissements à 
cet égard. En effet, quand bien même il serait procédé aux auditions suggérées par le 
recourant, à savoir celles du supérieur hiérarchique ayant recueilli les déclarations de 
la mise en cause ou des autres collaborateurs mentionnés – H______, I______ et 
J______ –, elles permettraient tout au plus d'établir que la mise en cause s'est 
entretenue au sujet des messages incriminés avec d'autres collaborateurs de 
l'entreprise, en sus du supérieur hiérarchique, respectivement qu'elle ne l'a pas fait, 
mais non d'établir le contenu des messages en question ou si des photographies 
inappropriées ont été envoyées, B______ ayant indiqué les avoir effacés et bloqué leur 
expéditeur. Quant à une confrontation des parties, elle ne serait d'aucune utilité, dès 
lors qu'il y a tout lieu de penser que celles-ci camperaient sur leurs positions. 
Au vu de ces considérations, c'est à bon droit que le Ministère public a refusé d'entrer 
en matière sur la plainte du recourant, les éléments constitutifs de l'art. 173 CP n'étant 
manifestement pas réunis, ni a fortiori ceux de l'art. 174 CP. 
5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et, partant, le recours rejeté. 


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6. 
Le recourant sollicitait l'octroi de dépens dans son acte de recours avant de requérir 
l'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de recours. 
6.1. À teneur de l'art. 136 al. 1 let. a CPP, la direction de la procédure accorde 
entièrement ou partiellement l'assistance judiciaire gratuite à la partie plaignante pour 
lui permettre de faire valoir ses prétentions civiles lorsqu'elle ne dispose pas des 
ressources suffisantes et que l'action civile ne paraît pas vouée à l'échec. L'assistance 
judiciaire comprend, notamment, l'exonération des frais de procédure (art. 136 al. 2 
let. b CPP). 
6.2. La cause du plaignant ne doit pas être dénuée de toute chance de succès. 
L'assistance judiciaire peut être refusée lorsqu'il apparaît d'emblée que la démarche est 
manifestement irrecevable, que la position du requérant est juridiquement infondée 
(par exemple en raison du dépôt tardif de la plainte ou d'une infraction ne protégeant 
pas les intérêts privés) ou si la procédure pénale est vouée à l'échec, notamment 
lorsqu'une ordonnance de non-entrée en matière ou de classement doit être rendue 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_49/2019 du 20 mai 2019 consid. 3.1). 
6.3. En l'occurrence, indépendamment de la situation financière du recourant, laquelle 
n'apparaît pas favorable, force est de retenir que le recours était voué à l'échec pour les 
motifs exposés plus haut, de sorte que les conditions pour l'octroi de l'assistance 
judiciaire pour la procédure de recours ne sont pas remplies. La demande sera, partant, 
rejetée. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 800.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), pour tenir compte de sa situation financière. 
Le refus d'octroi de l'assistance juridique gratuite est, quant à lui, rendu sans frais 
(art. 20 RAJ). 
8. 
Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué (ATF 144 IV 207, consid. 1.8.2). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Rejette la demande d'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 800.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame 
Daniela 
CHIABUDINI, 
présidente; 
Madame 
Valérie 
LAUBER 
et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
715.00 
Total 
CHF 
 800.00