ge_gerichte · ACPR/699/2023 · 2023-04-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/6439/2021 
ACPR/699/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 11 septembre 2023 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, représentée par Me B______, avocat, 
recourante, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière partielle rendue le 20 avril 2023 par le 
Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 3 mai 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 20 avril 
2023, communiquée par pli simple, par laquelle le Ministère public a décidé de ne 
pas entrer en matière sur les faits dénoncés à l'encontre de C______ (chiffre 1 du 
dispositif) et de D______ (ch. 2), et dit que la procédure suivait son cours pour le 
surplus à l'encontre de C______ (ch. 3). 
La recourante conclut, sous suite de frais, à l'annulation de l'ordonnance querellée et 
à ce que C______ soit "condamn[ée]" pour diffamation, voire calomnie, vol ainsi que 
dommages à la propriété et D______ pour diffamation, voire calomnie. 
b. La recourante, au bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite, a été dispensée du 
versement de sûretés (art. 136 al. 2 let. a CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Par pli du 18 mars 2021, A______ a déposé plainte contre ses voisines, C______ 
et sa fille, D______. 
En substance, elle reprochait à la première d'avoir subtilisé la clé de sa boîte aux 
lettres, oubliée par ses enfants sur la serrure de celle-ci, et d'avoir volé, déchiré puis 
jeté ses courriers pendant plus de deux ans. Une connaissance, E______, en avait été 
témoin. De plus, C______ l'avait dénoncée au Service de protection des mineurs (ci-
après: SPMi) comme étant "toxicomane, alcoolique, dépressive et suicidaire". Une 
dénonciation similaire était aussi parvenue anonymement à son employeur, F______, 
de sorte que la prénommée devait aussi en être à l'origine. La procédure ouverte par 
le SPMi avait été classée mais elle demeurait suspendue de ses fonctions auprès du 
F______. 
Enfin, D______, éducatrice, traitait régulièrement sa fille de quinze ans de "petite 
conne". 
b. Entendue le 25 mai 2022 par la police, C______ a expliqué avoir été amie avec 
A______. La situation s'était dégradée en 2018. Elle contestait avoir volé le courrier 
de sa voisine, expliquant avoir seulement trouvé la clé de la boîte aux lettres de cette 
dernière sur la serrure. Comme elles ne se parlaient plus, elle ne la lui avait pas 
restituée mais l'avait déposée au-dessus de ladite boîte. 
Sa fille, éducatrice spécialisée, avait constaté certains comportements "bizarres" de 
A______, qui fumait de la marijuana et consommait des substances illicites en 
présence de ses enfants. Début 2018, elle-même avait fait appel à la police car la 


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prénommée avait menacé de se suicider devant ces derniers. D______, qui 
soupçonnait A______ de "maltraitance par négligence" envers ses enfants en raison 
de sa consommation de substances illicites et d'alcool, avait alerté le SPMi. Après 
ladite dénonciation, le SPMi lui avait demandé de rédiger une lettre expliquant les 
faits; elle s'était exécutée. À la suite de cette missive, A______ avait menacé de lui 
"pourrir" la vie. 
E______ était une ancienne collègue. Elles n'étaient plus amies car elle lui avait fait 
"des mauvais coups dans le dos". 
À l'appui de ses déclarations, elle produit un échange de courriels avec le F______ 
du 21 janvier 2021, duquel il ressort qu'elle souhaitait signaler une situation "grave et 
inappropriée au bon déroulement et développement des élèves restant au 
parascolaire". A______ était une "consommatrice quotidienne de diverses 
substances illicites, ainsi que d'alcool", qui travaillait sous l'effet de la drogue, et 
divulguait des informations sur les enfants, ses collègues et la direction sans égard à 
son secret de fonction. A______ pouvait faire preuve de "beaucoup d'agressivité" et 
"devenir très violente". Le "nécessaire" avait été fait auprès du SPMi. Elle souhaitait 
rester anonyme. 
c. 
Entendue par la police le 30 mai 2022, D______ a déclaré connaitre A______ 
depuis 2017. Elle s'était rendue quelques fois chez elle lorsque sa mère y était, pour 
récupérer les clés de leur appartement. Le logement de A______ était "très glauque, 
insalubre" et il y avait toujours des "morceaux de shit, de la poudre blanche qui [lui] 
faisait penser à de la cocaïne, des bouteilles d'alcool etc.". Régulièrement, des 
hommes, qu'elle pensait être des dealers, se rendaient chez A______. À plusieurs 
reprises, cette dernière l'avait insultée et menacée, lui disant de surveiller ses arrières. 
Quand elle-même et sa mère croisaient leur voisine, cette dernière hurlait 
systématiquement. 
Début 2021, elle avait informé le SPMi du fait que A______ prenait des substances 
illicites en présence de ses enfants. Elle n'avait pas tenu de propos calomnieux 
puisqu'elle avait dit la vérité. Elle n'avait fait que son devoir d'éducatrice spécialisée. 
À la demande dudit service, elle avait confirmé ses dires par écrit. Elle les avait aussi 
informés avoir été témoin, en 2018, d'une tentative de suicide de A______ en 
présence de ses enfants. Cette dernière avait pris des cachets et s'était enfermée dans 
la salle de bain, en pleine "détresse psychologique", menaçant de se faire du mal. 
E______ était une ancienne collègue de sa mère avec qui elle n'avait plus de contact. 
Elle regrettait de ne pas avoir déposé plainte contre A______ en 2020 ou 2021, pour 
vols de jeux vidéo, habits et bijoux à son domicile. 


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d. Entendue en qualité de personne appelée à donner des renseignements le 8 juin 
2022, E______ a déclaré avoir été amie avec C______. Elle n'avait toutefois plus de 
contact avec elle à la suite de divers conflits. 
Elle avait connu A______ par le biais de C______. Elle n'avait pas de relation 
particulière avec la première mais s'était toujours bien entendue avec elle. Elle n'avait 
pas vu C______ voler la clé de la boîte aux lettres de A______, mais l'intéressée lui 
avait dit l'avoir prise. Alors qu'elle-même était présente, C______ avait prélevé des 
lettres dans la boîte aux lettres de A______, qu'elle avait ouvertes, déchirées puis 
jetées, dans le but de nuire à sa voisine. Leur conflit durait depuis des années. 
e. 
Par ordonnance pénale du 20 avril 2023, C______ a été reconnue coupable de 
diffamation et condamnée à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 70.- 
avec sursis. 
Les propos tenus par C______ au F______ avaient entrainé la suspension de 
A______. 
S'agissant de la preuve libératoire, aucun élément ne permettait de remettre en cause 
le fait que C______ ait tenu pour vraies ses allégations. Cependant, contrairement au 
SPMi, le F______ n'était pas une institution dont les employés étaient soumis au 
secret de fonction. Par ailleurs, il ne relevait pas de sa mission de prendre des 
décisions de surveillance ou de protection vis-à-vis des mineurs. Partant, ces propos 
avaient été adressés au F______ sans égard à l'intérêt public et sans autre motif 
suffisant, ce d'autant que le nécessaire avait déjà été fait auprès du SPMi. Les propos, 
dont l'absence de nuances était relevée, avaient ainsi été tenus dans l'unique but de 
nuire à A______, dans un contexte de conflit de voisinage récurrent. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public retient que C______ et sa fille ont 
reconnu avoir informé le SPMi de ce que A______ consommait des stupéfiants en 
présence de ses enfants. C______, qui s'était limitée à confirmer les faits dénoncés 
par sa fille, sur demande du SPMi, ne pouvait être reconnue coupable de diffamation, 
faute d'intention. 
 
Compte tenu des circonstances du cas d'espèce, en particulier du fait que le SPMi 
n'ait donné aucune suite à la dénonciation de D______, il convenait de retenir que la 
culpabilité de cette dernière et les conséquences de son acte étaient peu importantes. 
 
S'agissant des faits reprochés à D______, commis au préjudice de la fille de 
A______, lesquels étaient susceptibles d'être qualifiés d'injure, au vu des déclarations 
contradictoires des prénommées et en l'absence de tout moyen de preuve objectif, 
aucune des versions ne pouvaient être privilégiées. 


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Enfin, s'agissant des faits en lien avec le courrier de A______, en l'absence d'élément 
de preuve objectif, il n'était pas non plus possible de favoriser une version plutôt que 
l'autre, les explications contradictoires s'inscrivant dans un conflit de voisinage 
récurrent. Les déclarations de E______, laquelle avait admis entretenir des bonnes 
relations avec A______ et avoir coupé tout contact avec C______ à la suite de divers 
conflits, étaient à considérer avec retenue et ne permettaient pas, à elles seules, de 
privilégier celles de A______. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ soutient que la culpabilité de D______ était 
importante. La dénonciation de cette dernière au SPMi avait entraîné l'ouverture 
d'une procédure "blessante, humiliante et dégradante" tant à son égard que celui de 
ses enfants. Elle avait été perçue, par son entourage, comme une mauvaise mère qui 
se droguait devant ses enfants et les maltraitait. Le classement de l'affaire par le 
SPMi prouvait que lesdites dénonciations étaient calomnieuses. En outre, l'on ne 
comprenait pas comment D______ pouvait affirmer avoir vu des hommes chez elle, 
qu'elle pensait être des dealers, et constaté qu'elle prenait des substances illicites, ou 
encore tenté de se suicider devant ses enfants alors que la prénommée affirmait 
l'avoir seulement rencontrée quelques fois en présence de sa mère, qui elle n'avait pas 
prétendu avoir assisté à de tels faits. Enfin, les accusations de D______ avaient 
conduit C______ à dénoncer ces faits à son ex-employeur. 
 
Le Ministère public n'avait pas investigué les faits dénoncés contre C______, par 
exemple en demandant la production du courriel adressé au SPMi ou encore en 
auditionnant un employé dudit service. Les déclarations de cette dernière et de sa 
fille étaient contradictoires. Enfin, l'absence d'intention retenue par le Ministère 
public était en contradiction avec les considérations retenues dans l'ordonnance 
pénale rendue le 20 avril 2023. 
 
En outre, sur la base des déclarations de E______, qui n'avait aucun intérêt à énoncer 
des contrevérités, il était plausible que C______ ait pu commettre le vol et le 
dommage à la propriété qui lui étaient reprochés. 
 
Enfin, elle déposait plainte contre D______ pour diffamation, voire calomnie, 
s'agissant des propos tenus par cette dernière lors de son audition par la police du 
30 mai 2022. 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite de frais. 
Il n'était pas nécessaire de solliciter une copie des échanges avec le SPMi dans la 
mesure où D______ avait reconnu avoir dit par téléphone, puis confirmé par écrit à 
la demande dudit service, que A______ prenait des substances illicites. Néanmoins, 
il n'existait pas d'intérêt public à punir cette dernière, pour avoir dénoncé ces faits à 


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l'autorité compétente, qui n'y avait pas donné suite. A______ n'avait pas non plus 
étayé les conséquences de ces propos sur elle et sa famille. 
Il n'y avait pas de contradiction entre les décisions rendues contre C______ dès lors 
que, s'agissant du courriel adressé au SPMi, elle n'avait fait que confirmer les propos 
de sa fille, de sorte que l'élément constitutif subjectif de l'infraction faisait défaut. Il 
en allait autrement du courriel adressé au F______, pour lequel elle avait été 
condamnée. 
c. A______ n'a pas répliqué. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et – faute de 
notification conforme à l'art. 85 al. 2 CPP – dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante, partie à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. b CPP), qui dispose d'un intérêt juridiquement protégé à recourir 
contre l'ordonnance querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. La Chambre de céans constate que la recourante ne remet pas en cause 
l'ordonnance de non-entrée en matière querellée en tant qu'elle concerne les faits qui 
auraient été commis au préjudice de sa fille. Ce point n'apparaissant plus litigieux, il 
ne sera pas examiné plus avant dans le présent arrêt (art. 385 al. 1 let. a CPP). 
1.3. L'objet du litige est, pour le surplus, strictement circonscrit par la plainte pénale. 
Ainsi, à défaut de décision préalable, la Chambre de céans n'est pas compétente pour 
se prononcer sur les faits dénoncés par la recourante en lien avec l'audition de 
D______ par la police le 30 mai 2022. Le recours est donc irrecevable sur ce point. 
2. 
La recourante reproche au Ministère public d'avoir refusé d'entrer en matière sur les 
faits dénoncés dans sa plainte pénale pour diffamation et dénonciation calomnieuse, 
s'agissant des courriers adressés par les mises en cause au SPMi. 
2.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée 
conformément à l'adage "in dubio pro duriore". Celui-ci découle du principe de la 
légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 
1 CPP) et signifie qu'en principe une non-entrée en matière ne peut être prononcée 
par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas 


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punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243 ss). 
2.2. Se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP, quiconque, en 
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir 
une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 
considération, de même que celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel 
soupçon. 
Conformément à l'art. 173 ch. 2 CP, même si le caractère diffamatoire des propos ou 
des écrits litigieux est établi, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les 
allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des 
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. Lorsque la preuve de la bonne 
foi est apportée, l'accusé doit être acquitté (ATF 119 IV 44 consid. 3 p. 48). 
L'admission de la preuve libératoire constitue la règle et elle ne peut être refusée que 
si l'auteur a agi principalement dans le but de dire du mal d'autrui et s'il s'est exprimé 
sans motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116). 
Pour échapper à la sanction pénale, l'accusé de bonne foi doit prouver qu'il a cru à la 
véracité de ses allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on 
pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'accusé avait 
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder 
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l'époque de sa 
déclaration; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve 
découverts ou des faits survenus postérieurement (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151 
et 152 et les références citées; arrêt du Tribunal fédéral 6B_632/2015 du 9 octobre 
2015 consid. 1). 
2.3. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se 
distingue par le fait que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que 
l'auteur a connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a, dès lors, pas de 
place pour les preuves libératoires prévues par l'art. 173 CP (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1286/2016 du 15 août 2017 consid. 1.2). 
2.4. En l'espèce, les accusations portées par les mises en cause sont indéniablement 
graves. Elles ont dénoncé au SPMi les mauvais traitements que subiraient, selon 
elles, les enfants de la recourante, pour avoir notamment été exposés à la prise de 
substances illicites par leur mère. Le SPMi n'y a toutefois pas donné de suite. Il 
s’ensuit que l’art. 173 ch. 1 CP est susceptible de trouver application. 
Cela étant, il ressort des déclarations des mises en cause à la police que leur 
démarche n'avait d'autre but que de protéger les enfants de la recourante. En effet, 
ayant constaté la présence de substances illicites chez la recourante, que cette 


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dernière consommait devant ses enfants, ainsi que d'hommes, qu'elle pensait être des 
dealers, D______ considérait avoir dit la vérité. En outre, elle avait été témoin, en 
2018, d'une tentative de suicide de la recourante, en présence de ses enfants. 
C______ a, quant à elle, expliqué avoir confirmé les craintes de sa fille, à la demande 
du SPMi. Elle avait fait appel à la police lors de la tentative de suicide précitée. 
Ainsi, rien ne permet de retenir que les mises en cause n'auraient pas tenu pour vraies 
leurs allégations. 
Dans ces circonstances, rien ne permet de traiter le cas des mises en cause de 
manière différente. En effet, il ne peut leur être reproché de s'être, de bonne foi, 
inquiétées pour le bien-être des enfants de la recourante, ce d'autant plus compte tenu 
de la profession d'éducatrice spécialisée de l'une d'elles. Au surplus, l'on ne distingue 
pas, dans leur démarche, de volonté de porter atteinte à la considération de la 
recourante, mais plutôt de faire cesser son (prétendu) comportement, perçu comme 
répréhensible, de sorte qu'une intention de nuire fait manifestement défaut (art. 173 
al. 3 CP). 
Il n'est par ailleurs pas surprenant qu'elles se soient adressées au SPMi, dans la 
mesure où le dialogue avec la recourante semblait rompu, en raison du conflit de 
voisinage récurrent existant entre elles. 
Bien qu'aucune suite n'ait été donnée à cette dénonciation, les mises en cause étaient 
manifestement mues par un intérêt légitime, à savoir la protection des enfants de la 
recourante. On ne saurait ainsi leur reprocher de s'être adressées aux services 
compétents. Compte tenu des fonctions et attributions du SPMi, il n'existe pas de 
contradiction avec l'ordonnance pénale rendue le 20 avril 2023 par le Ministère 
public. La production des courriels litigieux ne permettrait pas non plus de modifier 
le raisonnement qui précède, dans la mesure où il ressort du dossier que les mises en 
cause ont agi avec un motif suffisant. 
Il sera donc retenu qu'elles peuvent être mises au bénéfice de l'art. 173 ch. 2 CP. La 
décision querellée sera donc confirmée sur ce point, par substitution de motifs 
s'agissant de D______. 
2.5. Les mises en cause n'ont, a fortiori, pas commis de calomnie, cette infraction 
étant une forme qualifiée de la diffamation. 
3. 
3.1. Aux termes de l'art. 139 CP, se rend coupable de vol celui qui, pour se procurer 
ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura soustrait une chose 
mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier. 
Le vol implique donc, outre le dessein d'enrichissement illégitime, le dessein 
d'appropriation (ATF 90 IV 14 consid. 4a p. 18 s.). L'auteur du vol doit soustraire la 


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chose dans le but de se l'approprier. Ainsi, il ne suffirait pas que l'auteur ait le dessein 
d'utiliser temporairement la chose ou de la détruire, il faut qu'il veuille l'incorporer à 
son patrimoine en vue de la conserver ou de l'aliéner (B. CORBOZ, Les infractions 
en droit suisse, vol. I, Berne 2010, n. 9 ad art. 139 CP). 
3.1.1. Si l'auteur soustrait la chose en vue de la détruire, il y a dommages à la 
propriété (art. 144 CP) au moment où la chose est endommagée. 
3.2. L'art. 141 CP punit le comportement de la personne qui, sans dessein 
d'appropriation, aura soustrait une chose mobilière à l'ayant droit et lui aura causé par 
là un préjudice considérable; soustraire signifie simplement enlever la chose à l'ayant 
droit (B. CORBOZ, op.cit., n. 4 ad art. 141). 
3.3. L'art. 144 al. 1 CP punit, sur plainte, celui qui aura endommagé, détruit ou mis 
hors d'usage une chose appartenant à autrui ou frappée d'un droit d'usage ou 
d'usufruit au bénéfice d'autrui. 
3.4. Si l'acte ne visait qu'un élément patrimonial de faible valeur, l'auteur sera, sur 
plainte, puni d'une amende (art. 172ter CP). 
3.5. En l'espèce, la recourante accuse C______ d'avoir dérobé, déchiré puis jeté son 
courrier pendant plus de deux ans, ce que cette dernière conteste. 
Force est de constater qu'il n'existe, à la procédure, aucun élément probant permettant 
d'établir les faits dénoncés par la recourante. En effet, l'audition de E______ doit être 
lue avec circonspection, eu égard aux liens l'unissant à cette dernière et le fait que 
des différents l'opposent à la mise en cause. Ainsi, ce témoignage ne saurait 
constituer, à lui seul, un élément de preuve à charge suffisant. 
Pour le surplus, aucun autre acte d'instruction n'apparait susceptible d'apporter 
d'élément complémentaire probant. La recourante n'en dit mot, d'ailleurs. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
5.1. À teneur de l'art. 135 al. 1 CPP, applicable par le renvoi de l'art. 138 CPP, le 
conseil juridique gratuit est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. À Genève, le tarif est édicté à l'art. 16 
RAJ (E 2 05 04); il prévoit une indemnisation sur la base d'un tarif horaire de 
CHF 200.- pour un chef d'étude (art. 16 al. 1 let. c RAJ). Seules les heures 
nécessaires sont retenues; elles sont appréciées en fonction, notamment, de la nature, 
de l'importance, et des difficultés de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du 
travail fourni et du résultat obtenu (art. 16 al. 2 RAJ). 


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5.2. En l'espèce, le conseil de la recourante n'a pas produit d'état de frais (art. 17 
RAJ), ni chiffré ses prétentions. Au vu du travail accompli, à savoir dix pages de 
recours, dont cinq pages en droit, du degré de difficulté des questions litigieuses, 
lesquelles ne présentaient pas de complexité particulière, et de l'issue du recours, qui 
a été rejeté, la rémunération de celui-ci sera arrêtée, ex aequo et bono, à CHF 430.80, 
TVA au taux de 7.7% (CHF 30.80) comprise, correspondant à deux heures d'activité 
au tarif horaire de CHF 200.-. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera, bien qu'au bénéfice de l'assistance 
judiciaire, les frais envers l'État, qui comprendront un émolument de CHF 900.- 
(art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, 
RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, comprenant un émolument de 
CHF 900.-. 
Alloue à Me B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 430.80 (TVA de 7.7% 
incluse), pour la procédure de recours. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Alix FRANCOTTE CONUS et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Oriana BRICENO LOPEZ, greffière. 
 
La greffière : 
Oriana BRICENO LOPEZ 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
 985.00