ge_gerichte · ACPR/839/2024 · 2024-06-25 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/26765/2023 
ACPR/839/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 12 novembre 2024 
 
Entre 
A______, domicilié ______, agissant en personne, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 25 juin 2024 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 5 juillet 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
25 juin 2024, notifiée le 28 suivant, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer 
en matière sur sa plainte, déposée le 16 août 2023, contre B______ pour diffamation 
et calomnie. 
Le recourant conclut à l'annulation de cette ordonnance et au renvoi de la cause au 
Ministère public pour ouverture d'une instruction. 
b. Le recourant a versé les sûretés de CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______ est médecin et spécialiste FMH en 1______. Entre octobre 2007 et le 
31 ______ 2023, date à laquelle il a pris sa retraite, il a exercé la fonction de médecin 
cantonal dans le canton de C______. Pendant l'épidémie du Covid-19, il a été chargé 
d'assurer la conduite stratégique et opérationnelle de cette crise sur le plan médical. 
Le 1er 2______ 2023, il a été invité [à l'émission] D______ de la E______ afin de 
parler de son activité pendant l'épidémie du Covid-19 et de sa retraite. 
b. B______ est un ______ médical suisse, expert en 1______. 
Le 2 2______ 2023, il a publié, via ses comptes Twitter et Facebook, une vidéo, vue 
par 9'487 personnes, dont le contenu était notamment le suivant : "A______ 
«médecin cantonal» C______ interviewé par la propagandiste E______. Quand un 
bureaucrate abuseur prend enfin sa retraite, on ne peut dire que «bon débarras! Et 
la E______ néo-stalinienne DOIT disparaître»". Il y a également déclaré : "Alors 
évidemment, Goebbels, qui était un connaisseur avait nommé la manière dont cela 
devait se passer en suggérant «pensez à la presse comme un grand clavier sur lequel 
le gouvernement peut jouer pour arriver à ses fins». Pour vous donner un exemple 
tout à fait trivial, A______, qui était médecin cantonal à C______ ______, vient de 
prendre sa retraite. C'est un type qui n'a cessé de mentir à la population et de 
diffuser des «fake news» de la manière la plus massive qu'il soit. Pour en donner 
juste un exemple, il a même voulu à un moment donné qu'on inflige le test PCR nasal 
sur la plaque cribriforme aux nourrissons. Et c'est le tollé des parents qui a mis en 
échec cette intention complètement abusive précisément. Et voyez c'est vraiment le 
petit apparatchik médiocre qui n'a fait qu'être docile envers la Doxa la plus fausse". 


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c. 
Le 16 août 2023, A______ a déposé plainte pénale auprès du Ministère public de 
C______ contre B______ pour diffamation et calomnie. 
d. Il l'a complétée le 7 septembre 2023, ayant découvert que le mis en cause avait 
publié sur son profil X (anciennement Twitter) affichant 75'287 abonnés, le 28 août 
2023, une photo de son passage [à l'émission] D______ avec le commentaire 
suivant : "Attention de ne pas utiliser de mots dont ils ne comprennent pas le sens, 
comme «déontologie»… Je connais A______ pour avoir collaboré avec lui sur la 
planification ______. Ce n'est pas un mauvais bougre. Il est par contre limité et 
répond à la définition, cruelle mais juste de Primo Levy (sic). Il s'est transformé en 
petit kapo sanitaire inapte à toute réflexivité". En dessous dudit commentaire, le mis 
en cause y avait ajouté la définition de Primo Levi dont la teneur est la suivante : 
"Les monstres existent, mais ils sont trop peu nombreux pour être vraiment 
dangereux, ceux qui sont plus dangereux, ce sont les hommes ordinaires, les 
fonctionnaires prêts à croire et à obéir sans discuter". 
e. 
Le 14 décembre 2023, la procédure a été reprise par le Ministère public du 
canton de Genève, vu le domicile dans ce canton du mis en cause. 
f. Entendu par la police le 18 janvier 2024, B______ a confirmé être l'auteur des 
propos dénoncés. A______, qu'il connaissait et contre lequel il n'avait rien 
personnellement, avait relayé un ensemble de faux messages à la population qui 
violaient l'éthique en 1______. Il estimait, en tant qu'expert en 1______, de son 
devoir d'alerter la population, sans volonté aucune d'atteindre sa personne. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public constate que B______, à travers ses 
publications, s'est borné à critiquer A______ pour son activité dans l'exercice de sa 
fonction de médecin cantonal. Il avait affirmé n'avoir agi que dans le but de dénoncer 
ses inconduites professionnelles. Ces reproches constituaient des critiques 
professionnelles qui n'exposaient pas A______ au mépris en sa qualité d'être humain 
et ne portaient donc pas atteinte à son honneur. 
D. 
a. Dans son acte de recours, A______ reproche au Ministère public une violation 
de son droit d'être entendu, en tant qu'il n'avait pas eu accès au procès-verbal 
d'audition à la police de B______. Ensuite, le Ministère public avait apprécié les faits 
de manière erronée. Les déclarations de B______ visaient sa personne et non sa 
fonction, n'hésitant pas à le comparer à Joseph GOEBBELS, un haut dignitaire nazi. 
Les conditions d'une non-entrée en matière n'étaient donc pas réalisées. 
b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite 
de frais. B______ avait mentionné Joseph GOEBBELS à titre d'exemple, sans 
effectuer de comparaison entre ce dernier et le plaignant. Celui-ci n'avait ainsi pas été 
assimilé au régime nazi. Ses rudes critiques ne créaient pas d'amalgame. B______ 


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s'était borné à critiquer A______ pour son activité de médecin cantonal. S'agissant du 
grief relatif à la violation du droit d'être entendu, il n'avait pas été violé, le plaignant 
n'ayant formé aucune demande de consultation du dossier. 
c. 
Dans sa réplique, A______ relève que, contrairement à l'avis du Ministère 
public, c'est lui qui était présenté comme un exemple trivial des méthodes de Joseph 
GOEBBELS et non pas l'inverse. La rhétorique dénoncée avait ainsi pour 
conséquence de l'associer à l'image et surtout aux méthodes méprisables du 
propagandiste du Troisième Reich. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu, dès lors qu'il n'a pas 
eu accès au procès-verbal d'audition à la police du mis en cause. 
2.1. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend 
notamment pour le justiciable le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant 
qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration 
des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des 
preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à 
influer sur la décision à rendre (ATF 142 II 218 consid. 2.3 p. 222; 140 I 285 
consid. 6.3.1 p. 299). 
Diverses mesures d'investigation peuvent être mises en œuvre avant l'ouverture d'une 
instruction, telle que l'audition du suspect par la police sur délégation du ministère 
public (art. 206 al. 1 et 306 al. 2 let. b cum art. 309 al. 2 CPP; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_875/2018 du 15 novembre 2018 consid. 2.2.1). 
Durant cette phase préalable, le droit de participer à l'administration des preuves ne 
s'applique en principe pas. Avant de rendre une ordonnance de non-entrée en 
matière, le procureur n'a donc pas à interpeller les parties, l'art. 318 CPP n'étant pas 
applicable dans ce cas. Leur droit d'être entendu sera assuré, le cas échéant, dans le 
cadre de la procédure de recours, ou elles pourront faire valoir, auprès d'une autorité 
qui dispose d'un plein pouvoir d'examen (art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP), tous leurs 
griefs, de nature formel et matériel (arrêt du Tribunal fédéral 6B_854/2018 du 
23 octobre 2018 consid. 3.1 et les références citées). 


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2.2. En l'espèce, à la suite de la plainte déposée par le recourant, la police a entendu 
le mis en cause sur les faits qui lui sont reprochés, ce qui ne nécessitait pas encore 
l'ouverture d'une instruction. Le droit de participer à l'administration des preuves 
n'avait donc pas vocation à s'appliquer durant cette phase préalable. Le recourant ne 
pouvait pas disposer du procès-verbal d'audition pour se déterminer avant que le 
Ministère public ne rende l'ordonnance querellée. 
Par conséquent, ce grief sera rejeté. 
3. 
Le recourant considère que les éléments constitutifs des infractions de diffamation et 
calomnie sont réunis et qu'une ordonnance de non-entrée en matière ne pouvait donc 
pas être rendue. 
3.1. Aux termes de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport 
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ne sont manifestement pas 
réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction. Au stade de la non-entrée en matière, on ne 
peut admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement 
pas réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon 
suffisant, il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 
let. a CPP). Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient 
importants et de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de 
suppositions. Le soupçon initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant 
apparaître la possibilité concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 
consid. 1.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 
consid. 3.1). Dans le doute, lorsque les conditions d'une non-entrée en matière ne 
sont pas réalisées avec une certitude absolue, l'instruction doit être ouverte (arrêt 
6B_196/2020 précité; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1). 
3.2. Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation, quiconque, en 
s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une 
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 
considération, ainsi que celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel 
soupçon. 


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L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au 
respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris 
en sa qualité d'être humain. La réputation relative à l'activité professionnelle ou au 
rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des 
critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien, même 
si elles sont de nature à blesser et à discréditer. Dans le domaine des activités socio-
professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de 
lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il 
y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale 
ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement 
admises (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1120/2023 du 20 juin 2024 consid. 1.1.1). 
Il a été admis qu'était attentatoire à l'honneur le fait d'accuser ou d'exprimer le 
soupçon qu'une personne a commis une infraction. Il n'est toutefois pas nécessaire 
que le comportement soit réprimé par la loi pénale. Il suffit qu'il soit moralement 
réprouvé. Tel est le cas lorsqu'une personne accuse quelqu'un de mentir. Le fait 
également de suggérer qu'une personne a de la sympathie pour le régime nazi ou 
assimiler une personne à Adolf Hitler est également attentatoire à son honneur, de 
même qu'assimiler le comportement de quelqu'un, en particulier ses méthodes de 
gestion, à celui d'un système totalitaire de l'époque hitlérienne (ATF 137 IV 313 
consid. 2.1.1 ; ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_119/2017 
du 12 décembre 2017 consid. 3.1 ; ACPR/7/2023 du 4 janvier 2023 consid. 5.3 ; 
A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, 
Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 20 ad 
intro. aux art. 173-178). 
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances 
d'espèce, lui attribuer. En matière d'infractions contre l'honneur, les mêmes termes 
n'ont ainsi pas nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont 
employés. Un texte doit être analysé non seulement en fonction des expressions 
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte 
dans son ensemble. Ce qui précède ne signifie cependant pas qu'il faille, par 
exemple, faire abstraction de l'impact particulier d'un titre ou d'un intertitre. Rédigés 
en plus gros caractères et en gras, ceux-ci frappent spécialement l'attention du 
lecteur. Très généralement, ils sont en outre censés résumer très brièvement 
l'essentiel du contenu de l'article. De plus, il n'est pas rare que des lecteurs, parce 
qu'ils n'en prennent pas la peine ou parce qu'ils n'en ont pas le temps, ne lisent que 
les titre et intertitre, par lesquels ils peuvent être induits en erreur si leur contenu ne 
correspond pas à celui de l'article (ATF 149 IV 170 consid. 1.4.4 ; 148 IV 409 
consid. 2.3.2 ; 145 IV 462 consid. 4.2.3 ; 137 IV 313 consid. 2.1.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_644/2020 du 14 octobre 2020 consid. 2.2.3). 


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3.3. L'art. 173 ch. 2 CP dispose que l'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que 
les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des 
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. 
L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves, si ses assertions ont été articulées sans 
égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein 
de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de 
famille (art. 173 ch. 3 CP). 
Ces deux conditions sont cumulatives. L'admission de la preuve libératoire constitue 
la règle et elle ne peut être refusée que si l'auteur a agi principalement dans le but de 
dire du mal d'autrui et s'il s'est exprimé sans motif suffisant (ATF 132 IV 112 
consid. 3.1; 82 IV 91 consid. 2 et 3). 
La preuve de la vérité doit être considérée comme rapportée lorsque l'auteur de la 
diffamation établit que tous les éléments essentiels des allégations qu'il a articulées 
ou propagées sont vrais (ATF 102 IV 176 consid. 1b). 
3.4. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), 
dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont 
fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et 
qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la 
diffamation (art. 173 ch. 2 CP ; ACPR/681/2024 du 20 septembre 2024 consid. 3.6 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 6.1). 
3.5. En l'espèce, force est de constater que le mis en cause, dans ses articles – y 
compris dans celui faisant l'objet de la plainte complémentaire, dont le Ministère 
public ne dit mot –, ne se limite pas à critiquer vertement le plaignant dans son 
activité d'ancien médecin cantonal. Il n'hésite pas, après l'interview donné par celui-
ci à la télévision suisse romande, à le comparer à Joseph GOEBBELS, haut dignitaire 
nazi et chef de la propagande du Troisième Reich, en tant qu'il aurait menti à la 
population et diffusé des "fake news". Il le traite également d'"apparatchik" et de 
"kapo", termes péjoratifs qui, selon le Larousse, désignent le membre de l'appareil 
d'un parti, respectivement, dans l'argot des camps de concentration nazis, un détenu 
chargé de commander les équipes de co-détenus travaillant à l'extérieur ou dans les 
services du camp. Enfin, il exprime que le plaignant répond selon lui à la définition 
suivante de Primo Levi : "Les monstres existent, mais ils sont trop peu nombreux 
pour être vraiment dangereux, ceux qui sont plus dangereux, ce sont les hommes 
ordinaires, les fonctionnaires prêts à croire et à obéir sans discuter". Sachant que 
Primo Levi est un écrivain italien ayant survécu au camp de concentration 
d'Auschwitz et qui raconte son emprisonnement dans ce camp au cours de l'année 
1944 dans son livre "Si c'est un homme", dont la citation susmentionnée est tirée, on 


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distingue clairement l'amalgame que fait le mis en cause entre le plaignant et le 
régime nazi. 
Ce faisant, le mis en cause a exposé le recourant au mépris en sa qualité d'être 
humain et porté atteinte à son honneur au sens des art. 173 ss CP, conformément à la 
jurisprudence citée plus haut. Les conditions pour rendre une ordonnance de non-
entrée en matière sur la base des motifs invoqués par le Ministère public ne sont dès 
lors pas réalisées. 
La cause sera ainsi retournée au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction 
contre le mis en cause pour diffamation, voire calomnie. 
4. 
Fondé, le recours doit être admis ; partant, l'ordonnance querellée sera annulée. 
5. 
Les frais de la procédure de recours seront laissés à la charge de l'État (art. 428 al. 1 
CPP) et le montant des sûretés restitué au recourant. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Admet le recours. 
Annule l'ordonnance de non-entrée en matière et renvoie la cause au Ministère public pour 
qu'il procède dans le sens des considérants. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Ordonne la restitution des sûretés versées à A______ (CHF 1'000.-). 
Notifie le présent arrêt, en copie, à A______ et au Ministère public. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF).