ge_gerichte · ATAS/1055/2005 · 2005-11-30 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2857/2005 ATAS/1055/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 4
du 30 novembre 2005
En la cause
Monsieur O , domicilié à VERNIER, comparant avec recourant

élection de domicile en l'Etude de Me Suzette CHEVALIER

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, rue de intimé
Lyon 97, case postale 425, 1211 GENEVE 13

Siégeant : Madame Juliana BALDE, Présidente
Mesdames Doris WANGELER et Isabelle DUBOIS, Juges

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EN FAIT

Monsieur O , né en 1968 en Turquie, naturalisé suisse en mars 2000, a
travaillé en Suisse depuis 1990 comme ouvrier agricole, employé dans divers
restaurants, puis ouvrier dans le bâtiment dans une entreprise en Argovie.

En incapacité totale de travail depuis le 5 septembre 2000, l’assuré a déposé une
demande de prestations auprès de l’Office cantonal AT d’Argovie en date du 9 avril
2001.

Après instruction, l’Office AI a reconnu à l’assuré un degré d’invalidité de 100 %
dès le mois de septembre 2001 pour un syndrome lombovertébral, discopathie et
troubles psychiatriques. Par décision du 13 novembre 2001, l'Office AI d'Argovie
l'a mis au bénéfice d'une rente entière d’invalidité depuis le 1° septembre 2001.

L’assuré a déménagé à Genève le 3 janvier 2002, date à laquelle son dossier à été
transféré à l’Office cantonal AI (ci-après l’'OCAT).

L’OCAI a ouvert une procédure en révision le 18 novembre 2002. Sur proposition
du Service médical régional AI (ci-après SMR LEMAN), qui a constaté au vu des
pièces du dossier que l’assuré souffrait de lombalgies sans substrat organique avec
un état dépressif, l'OCAI a mandaté le Docteur B , Spécialiste FMH en
psychiatrie-psychothérapie, pour expertiser l’assuré.

Dans son rapport d’expertise du 17 juin 2003, le Docteur B relève
qu’au status clinique, le tableau psychopathologique est symptomatique surtout du
côté des énoncés du patient qui livre une vision assez dramatique de son vécu, de
ses angoisses et de son état. La tonalité dominante positive, la bonne modulation
affective et son impression globale contredisent clairement l’hypothèse d’un état
dépressif sévère. Le patient dispose aussi visiblement, dans son organisation de vie
et sa présentation, de quelques ressources qui le font apparaître moins démuni que
sa propre vision. L’expert explique que le patient revient constamment en arrière
pour étayer l’ampleur de son atteinte. Or, celle-ci est clairement moins importante
que décrite par le passé. La dernière crise de raidissement et transformation de
l’hémicorps gauche décrite par le patient a eu lieu alors qu’il était encore dans le
canton d’Argovie ; depuis son déménagement à Genève, il n’a plus présenté de
crises de ce type. En ce qui concerne l’état moral, le patient se trouve face à de
multiples soucis, souvent dépassé par les événements et les besoins d’adaptation,
mais qui n’est pas dépressif dans le sens propre et maladif du terme. Selon l’expert,
ces problèmes lui «tombent sur le moral », mais il n’est nullement dans une
attitude paralysée ou inhibée comme on le postule pour un état dépressif de
moyenne ou sévère intensité. Il a posé les diagnostics de troubles de l’adaptation,
troubles dissociatifs de la motricité et des organes des sens associés à des troubles
hypocondriaques, ainsi que dysthymie. Le cumul des affections et diagnostics
correspond à une atteinte réelle ; l’assuré n’a réellement pas les possibilités entières

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de faire face aux exigences professionnelles et de la vie, mais il dispose d’aptitudes
préservées. L’incapacité de gain est de 50 %, de manière médico-théorique.
L’expert proposait de payer à l’assuré des cours de français comme outil et
condition pour transformer sa situation et de procéder ultérieurement à une
réduction de son droit à une rente de 50 %.

Invitée à examiner les possibilité de réadaptation, la Division de réadaptation
professionnelle de l’OCAI a conclu, dans son rapport du 29 octobre 2003, qu’il
était prématuré d’envisager une reprise d’activité même légère et à 50 %. L’assuré
n’y est pas préparé et ses angoisses ne sont pas compatibles avec un travail, ni
même avec une mesure d’observation. Il a besoin d’une période de transition où il
sera à la fois protégé et confronté à l’idée qu’une reprise d’activité à temps partiel
est possible. L’assuré a été orienté en conséquence vers les ateliers protégés pour
une durée de trois mois, à l’issue de laquelle les suites à donner seront réexaminées.

Dans un rapport du 22 mars 2005, la Division de réadaptation professionnelle a
relevé que le stage en atelier protégé n’avait pas permis de mettre en évidence une
réelle capacité de travail chez l’assuré, car il a montré des limitations physiques qui
l’empêchent de maintenir la position assisse ou debout de manière prolongée.
Aucune activité adaptée n’a pu être trouvée, car l’assuré s’est montré incapable de
s’engager en raison de son état dépressif. Toutefois, dès lors qu’un grand nombre
de facteurs extra-médicaux limitent la capacité de réinsertion, la Division de
réadaptation n’en a pas tenu compte et a procédé à l’évaluation théorique du degré
d’invalidité et proposé de mettre l’assuré au bénéfice d’un trois-quart de rente, le
degré d’invalidité s’élevant à 61 % après comparaison des gains.

Par décision du 12 avril 2005, l’OCAI a reconnu à l’assuré un degré d’invalidité de
61 % et réduit la rente d’invalidité à trois-quart de rente, dès le 1% juin 2005.
L'effet suspensif a été retiré.

L’assuré a formé opposition le 4 mai 2005 et a produit un courrier de la Doctoresse
C , médecin traitant, aux termes duquel il est toujours en incapacité de
travail à 100 % et que la réduction de sa rente AI n’est pas justifiée.

Par décision du 14 juillet 2005, l'OCAI a rejeté l’opposition de l’assuré, au motif
que le rapport du médecin traitant ne contient aucun élément d’appréciation
nouveau permettant de s’écarter des conclusions de l’expertise.

Représenté par le Service social du Parti du Travail, l’assuré a interjeté recours en
date du 12 août 2005. Il conclut à l’annulation de la décision de l’OCAI et au
maintien de la rente entière d’invalidité, en raison de son état de santé. Il se réfère
au rapport de la Doctoresse C , ainsi qu’à celui établi le 29 juillet 2005
par le Docteur D , Spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie.

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Le 27 août 2005, Me Suzette CHEVALIER a informé le Tribunal de céans qu’elle
avait été nommée d’office pour assister le recourant dans le cadre de la présente
procédure et a sollicité un délai pour compléter le recours. Dans ses conclusions du
9 septembre 2005, elle a contesté la réduction de la rente, au motif que les atteintes
physiques du recourant n’ont pas été prises en compte, alors même que ses plaintes
ont été objectivées par une IRM de la colonne lombaire du 27 mai 2005. D'autre
part, l’expertise psychiatrique minimise les atteintes psychiques, dans la mesure où
le Docteur D , qui le suit depuis plus de deux mois, a observé des
troubles plus invalidants, notamment un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques, un trouble panique, une personnalité
paranoïaque et un trouble délirant persistant. Le recourant allègue qu’il aurait
minimisé ses plaintes devant l’expert, en ne lui révélant pas les idées délirantes de
persécution, ni ses hallucinations auditives, craignant d’être considéré comme
« fou ».

Dans sa réponse du 28 septembre 2005, l’'OCAI conclut au rejet du recours, se
référant à l’expertise du Docteur B , ainsi qu’à l’avis du SRM LEMAN
du 22 septembre 2005.

Cette écriture a été communiquée au recourant et la cause gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1°” août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’article
56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 8
octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin
1959 (LAD).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

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La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1;
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au
cas d’espèce.

Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56
et 60 LPGA).

Selon l’art. 17 LPGA, si l’invalidité d’un bénéficiaire de rente se modifie de
manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est, pour l’avenir, augmentée,
réduite ou supprimée. Toute changement important des circonstances, propre à
influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à révision
de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 125 V
369 consid. 2 et la référence ; voir également ATF 112 V 373 consid. 2b et 390
consid. 1b). D’après la jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en
cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 113 V 275 consid. la et les arrêts cités, voir
également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa).

a) En l’espèce, l’Office AI d’Aarau avait mis le recourant au bénéfice d’une rente
entière d’invalidité en se fondant sur les rapports des médecins somaticiens ainsi
que des psychiatres. Dans un rapport du 4 décembre 2000, le Docteur
E , de la Clinique rhumatologique et de réhabilitation de Zurzach,
indiquait que le patient était suivi ambulatoirement depuis le 19 octobre 2000. II
avait posé les diagnostics de syndrome lombovertébral et lombospondylose
chroniques sur discopathie anamnestique LS5/S1, aggravés par une situation
psychosociale difficile. Il pensait qu’il serait bon que le patient soit réintégré dans
un processus de reprise de travail, dans une mesure réduite, mais seulement après
clarification de la situation personnelle grave. L’assuré présentait de nouvelles
plaintes (peur de tomber notamment). Le Docteur F , chirurgien FMH,
dans un rapport du 16 mars 2001 adressé à l’assurance ELVIA, mentionnait que le
patient avait tenté une reprise de travail le 7 mars 2001, interrompu en raison de
fortes douleurs dans l’hémicorps gauche. La composante psychique apparaissait
alors au premier plan, le patient faisant l’objet d’un suivi psychiatrique régulier,
avec médication anti-dépressive. L’incapacité de travail était de 100 %, pour des

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raisons psychiatriques. Le Docteur F a confirmé l’incapacité totale de
travail dans un rapport du 27 avril 2001 adressé à l’Office AI d’Aarau.

b) Le Docteur G , du Service externe de psychiatrie de Baden, a
confirmé en date du 21 mars 2001 que le patient était en traitement psychiatrique
depuis le 9 janvier 2001, pour un état dépressif de degré moyen avec possible
trouble somatoforme (Mittelgradiges depressives Zustandsbild bei môglicher
Somatisierungsstôrung). Le patient était orienté, parlait d’une voix monotone et
basse de ses douleurs lombaires, de la jambe gauche et de l’épaule. La pensée était
focalisée sur la peur de ne plus être en bonne santé. Il ne présentait pas de signe de
la lignée psychotique, mais des troubles du sommeil et de l’appétit. Un risque
suicidaire ne pouvait pas être entièrement écarté. Du point de vue psychiatrique, le
patient n’était pas à même de reprendre une activité à 50 % ; sa capacité de travail
était de 0 % pour des raisons psychiatriques. Dans son rapport adressé à l’Office AT
le 6 septembre 2001, le Docteur G confirmait que le patient était en
traitement psychiatrique depuis janvier 2001, qu’il présentait un état dépressif de
degré moyen et que l’incapacité de travail était de 100 %. L’assuré présentait des
peurs, se demandait souvent pourquoi il était encore en vie, avait des idées
suicidaires. Il présentait des troubles du sommeil et de l’appétit et un risque
suicidaire latent. L’état dépressif de degré moyen à grave demeurait stationnaire et
la capacité de travail ne pouvait être améliorée. La Doctoresse H ,
médecin de l’Office AI d’Aarau, a considéré dans son avis du 26 juillet 2001 que
l’assuré n’était pas en mesure d’exercer une activité lucrative sur le marché du
travail normal et que seule une activité en milieu protégé, tel qu’un hôpital de jour,
était envisageable, à titre thérapeutique.

En procédure de révision, l'OCAI a requis des renseignements de la Doctoresse
C , FMH en médecine générale, médecin traitant du recourant depuis
novembre 2001. Dans son rapport du 30 janvier 2003, le médecin traitant a posé les
diagnostics de trouble dépressif majeur de sévérité moyenne F 32.3, trouble
dysthymique F 34.1, trouble de somatisation F 45.0, syndrome lombaire chronique.
Elle précise que l’état de santé du patient ne s’est pas modifié, qu’il n’y a pas
d’amélioration des symptômes dépressifs et des plaintes somatiques. L’état anxieux
et dépressif le laissent souvent prostré chez lui. Une reprise de travail n’est pas
envisageable en raison de l’importance de l’état anxio-dépressif et de la sévérité des
troubles somatiques.

Sur avis du SMR LEMAN, l'intimé a mandaté le Docteur B pour
effectuer une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 17 juin 2003, l’expert
expose qu’il a réalisé deux entretiens, un avec l’assuré et une amie et un autre avec
l’assuré en présence d’un interprète parlant la langue turque. Reprenant l'historique
médical, l'expert rappelle que l'assuré était en traitement psychiatrique depuis
janvier 2001 au service externe de la ville de Baden, où l'on diagnostique une
suspicion de troubles de somatisation et un état dépressif de moyenne importance.

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Les médecins décrivaient un patient avec l'attention et la mémoire en bon état, mais
un cours de la pensée circonstanciée ralenti et partiellement bloqué. Il manifestait
une forte anxiété à être paralysé de la jambe gauche. Un traitement anti-dépressif
est introduit et le psychiatre mentionnait une incapacité de travail de 100 % pour
des raisons psychiatriques. L'évaluation pour un éventuel reclassement de l'AI, en
juillet 2001, avait conclu que l'assuré ne pouvait être réinséré dans un circuit
économique normal. À Genève, l'assuré est suivi par le Docteur C qui
confirme les appréciations précédentes avec une incapacité de travail continue, sans
aucune modification notable de l'état de santé. Il mentionne des douleurs lombaires
et de l'hémicorps gauche non objectivées et un état anxieux et dépressif.

L'expert relève que l'essentiel des plaintes de l'assuré concerne l'hémicorps gauche
qui est investi d'une très grande attention de la part du patient et qui produit selon
ce dernier ,des crampes aboutissant à de graves crises, où la jambe gauche et la
droite également changent de couleur, avec sensations de durcissement, aboutissant
à une sorte de raidissement général avec l'impression que le tête tourne et un mal-
être général. Il aurait développé une sorte d'évitement, se rendant le moins possible
à l'extérieur pour éviter ces crises. Interrogé par l'expert sur la date de la dernière
crise, il s'avère que celle-ci a eu lieu alors que l'assuré se trouvait encore dans le
canton d'Argovie, c'est-à-dire au moins un an et demi auparavant. L'assuré exprime
sa crainte et sa conviction d'être malade, de souffrir d'une maladie musculaire qui le
paralyserait. Les autres plaintes concernent son moral, il se dit tantôt anxieux,
stressé, nerveux, triste, énonce beaucoup de rêves, ses problèmes de papiers, ses
dettes, etc. Dans ses observations cliniques, l'expert relève que l'entrée en contact
avec l'assuré est facile, il présente un côté aimable, avenant et souriant. La
résonance affective est bonne, l'assuré peut réceptionner et exprimer des émotions
positives. Contrastant avec cette observation et perception, l'assuré affiche une
physionomie affligée et une voix un peu monotone et larmoyante. Son discours est
intense, sans relâche (contraire d'un discours dépressif). La deuxième consultation
s'est déroulée en présence d'un interprète parlant le turque. L'assuré présente
quelques difficultés de la pensée, qui s'avère compliquée, circonstanciée, avec saut
de type coq à l'âne. Il a grand peine à répondre précisément aux questions et glisse
systématiquement dans d'autres sujets. Le tableau psychopathologique est
symptomatique surtout du côté des énoncés du patient qui livre une vision assez
dramatique de son vécu, ses angoisses, son état, etc. qui contraste avec la rareté et
la subtile présence d'indicateurs observés. La tonalité dominante positive, la bonne
modulation affective et son impression globale contredisent clairement l'hypothèse
d'un état dépressif sévère. L'expert relève plusieurs facteurs extra-médicaux, mais
n'a pas constaté de problématique ou de conflit intrapsychique. L'expert a posé les
diagnostics de trouble de l'adaptation en relation avec son immigration, son
mariage, l'alcoolisme de sa première femme, son divorce et sa réorientation, de
troubles dissociatifs de la motricité et des organes des sens associés à des troubles
hypocondriaques et de dysthymie, c'est-à-dire des modifications de son humeur,

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sans atteindre le niveau d'un diagnostic dépressif. Dans la pondération des
diagnostics, l'expert parvient à la conclusion que le cumul des affections et
diagnostics correspond à une atteinte réelle et qu'une pure exagération est exclue.
L'incapacité de gain est de l'ordre de 50 % d'une manière médico-théorique.
L'expert propose que l'assurance-invalidité prenne en charge des cours de français
comme outil et condition pour transformer la situation, effort raisonnablement
exigible de la part de l'assuré. Ultérieurement, l'expert pense que l'on pourrait
procéder à une réduction de son droit à la rente à 50 %. L'assuré devrait bénéficier
d'une approche d'évaluation de ses capacités restantes et de réadaptation dans un
deuxième temps. Un suivi médical est souhaitable, voire indispensable, avec une
personne avec laquelle l'assuré peut communiquer.

Suivant les propositions du Docteur B , selon lesquelles des mesures
professionnelles étaient prématurées, l'intimé a orienté l'assuré vers un stage en
atelier protégé pour une période de trois mois, avec pour objectif de servir de
transition et de confronter le recourant à une reprise d'activité. Les constatations
faites au CIP n'ont pas permis de mettre en évidence une réelle capacité de travail
chez l'assuré; toutefois, l'intimé a considéré qu'un grand nombre de facteurs extra-
médicaux décrits dans le rapport d'expertise limitaient la capacité du recourant à se
réinsérer dans la vie professionnelle, facteurs dont précisément l'assurance-
invalidité n'a pas à tenir compte. Il a ainsi retenu une capacité de travail
raisonnablement exigible de 50 %.

Le recourant conteste ce point de vue, faisant valoir, d'une part, que ses atteintes
physiques n'ont pas été prises en compte et, d'autre part, que l'expertise du Docteur
B minimise les atteintes psychiques.

S'agissant des atteintes physiques, il se réfère à l'IRM de la colonne lombaire
effectuée le 27 mai 2005 par le Docteur I qui conclut dans son rapport
du 30 mai 2005 à une protrusion discale modérée L3-L4, en léger contact avec le
fourreau dural, mais plus importante au niveau L4-LS médiane, pouvant être à
l'origine d'un conflit mécanique disco-radiculaire irritatif des deux côtés. Selon
l'avis du SMR, l'IRM n'apporte rien de nouveau.

Concernant les atteintes psychiques, le recourant allègue être suivi depuis le 11 mai
2005 par le Docteur D , spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, lequel fait état, dans un rapport du 29 juillet 2005, de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques, trouble
panique, personnalité paranoïaque et trouble délirant persistant. Le recourant
invoque le fait qu'il avait minimisé ses plaintes devant l'expert et qu'il ne lui avait
notamment pas révélé ses idées délirantes de persécution ni ses hallucinations
auditives, car il craignait de ne pas être pris au sérieux et d'être considéré comme
"fou". Il explique qu'une relation de confiance a pu s'instaurer avec le Docteur
D , dès lors que la barrière de la langue n'existe pas. Il a produit un

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rapport établi le 21 avril 2005 par son médecin traitant, la Doctoresse
C , Spécialiste FMH en médecine générale, aux termes duquel son
patient est en incapacité de travail de 100 % et que la diminution de sa rente AI est
injustifiable. Le médecin traitant relève que l'assuré a été évalué au CIP de janvier à
mars 2004 et qu'il a été décrit notamment comme une personne ayant une mauvaise
image de lui-même, présentant des troubles de la communication non explicables
par le problème de la langue, des capacités d'apprentissage diminuées et une
mauvaise maîtrise des gestes fins.

En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid.
3a, 122 V 160 consid. 1c et les références).

En l'espèce, le Tribunal de céans constate que l'expertise effectuée par le Docteur
B comporte une anamnèse familiale, personnelle et
socioprofessionnelle détaillée, un résumé du dossier et l'historique médical, une
description des plaintes subjectives de l'assuré. L'expert a procédé aux constatations
cliniques, avec le concours d'un interprète parlant la langue turque, il a résumé ses
observations cliniques selon l'échelle psychopathologique de l'Association
internationale pour la Méthodologie et la Documentation en psychiatrie (AMDP,
3% éd. 1999), il a discuté le cas, tenu compte des plaintes exprimées par le patient
et posé des diagnostics selon la Classification internationales des maladies (CIM-
10).

Dans ses conclusions, l'expert a souligné l'importance des facteurs psychosociaux
dans la problématique du recourant. Or, en ce qui concerne les facteurs
psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en matière d’invalidité, le Tribunal
fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V 294, précisé sa jurisprudence
relative aux atteintes à la santé psychique. Ainsi, les facteurs psychosociaux ou
socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles
d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAÏI. Pour qu’une
invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un substrat médical
pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante, soit
mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et
socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l’anamnèse, plus il est
essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à la santé psychique qui
équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué

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d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au contraire que le tableau
que le tableau clinique comporte d’autres éléments pertinents au plan psychiatrique
tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état psychique
assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui
doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de manière autonome
influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l’on puisse
parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour l’essentiel que des
éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou
psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère invalidant (ATF 127 V
299 consid. Sa in fine ; VSI 2000 p. 155 consid. 3).

En l'occurrence, l'expert souligne, s'agissant des troubles de l'adaptation
diagnostiqués, qu'avec son immigration, son mariage, le développement de
l'alcoolisme de sa première femme, le divorce et sa réorientation, le recourant était
et est aux limites de ce qu'il peut assumer constitutionnellement. Concernant les
troubles dissociatifs de la motricité et des organes des sens, 1l s'agit du phénomène
des altérations sensorielles et motrices de l'hémicorps gauche de l'assuré,
globalement inscrit dans les troubles dissociatifs ou dits de conversion ou les
phénomènes vécus subjectivement ne correspondant à aucune limite neurologique
ou concept médical connu. Ce phénomène est associé à des troubles
hypocondriaques, en l'occurrence une préoccupation persistante concernant la
présence des troubles corporels et une crainte irrationnelle d'une évolution vers une
paralysie. À cela s'ajoute une dysthymie, sans atteindre le niveau d'un diagnostic
dépressif. Dans la pondération des diagnostics mentionnés et leur valorisation sur
une échelle de gravité, l'expert parvient à la conclusion que le cumul des affections
et diagnostics correspond à une atteinte réelle et peut exclure une pure exagération.
Il ajoute qu'avec ses troubles et limitations aussi cognitives, l'assuré n'a réellement
pas les possibilités entières de faire face aux exigences professionnelles de la vie.
De l'autre côté, il dispose d'aptitudes préservées, raison pour laquelle l'expert a
conclu à une incapacité de gain de l'ordre de 50 % d'une manière médico-théorique.

Au vu de ce qui précède, force est de constater que le rapport d'expertise remplit
toutes les conditions requises par la jurisprudence pour lui conférer pleine valeur
probante, de sorte que le Tribunal de céans ne saurait s'en écarter. Il y a ainsi lieu de
retenir que l'état de santé du recourant s'est amélioré, dans la mesure où il ne
souffre plus de dépression, mais de dysthymie, et qu'il dispose encore de
ressources.

Le rapport produit par le recourant en cours de procédure ne saurait permettre une
appréciation différente, dans la mesure où il émane du médecin traitant que l'assuré
a consulté postérieurement à la décision litigieuse.

D'après la jurisprudence, si la capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y a lieu de
considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit

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aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période. Il en va ainsi lorsqu'un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAÏ).

Pour évaluer le gain d'invalide, il y a lieu, conformément à une jurisprudence bien
établie, de se référer aux données statistiques (Enquête suisse sur la structure des
salaires [ESS]) lorsque, comme en l'espèce, l'assuré n'a pas repris d'activité
lucrative (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb; VSI 2002 p. 68 consid. 3b). Compte
tenu d'un salaire mensuel brut en 2002 de 4'557 fr. que les hommes peuvent réaliser
dans une activité simple et répétitive de 40 heures (ESS 2002, TA 1), soit
4750 fr. 70 pour 41,7 heures habituelles (La Vie économique 11/2004 p. 86,
tableau B 9.2), le salaire annuel doit être fixé à 57'008 fr. (4'750,70. x 12).
Réactualisé à 2004, le salaire s'élève à 58'345 fr. (Indice 2004 2095, cf. La Vie
économique 7/82005, p. 99, tableau B 10.3). Etant donné une incapacité de travail
de 50 %, le revenu annuel brut déterminant s'élève à 29172 fr. 50.

Lorsque, comme en l'espèce, le revenu d'invalide est évalué sur la base des
statistiques sur les salaires moyens, certains empêchements propres à la personne de
l'invalide (limitations liées au handicap, âge, années de service,
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) exigent que l'on
réduise le montant des salaires ainsi obtenus (ATF 126 V 79 consid. Sb/aa). De
telles réductions ne doivent pas être effectuées de manière schématique, mais
doivent tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier, et cela dans
le but de déterminer, à partir de données statistiques, un revenu d'invalide qui
représente au mieux la mise en valeur économique exigible des activités
compatibles avec la capacité de travail résiduelle de l'intéressé (ATF 126 V 80
consid. 5b/bb). Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique
permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu
d'une activité lucrative (ATF 126 V 80 consid. Sb/cc; VSI 2002 p. 64).

En admettant une réduction maximale de 25 %, le revenu d'invalide déterminant
s'élève à 21'979 fr. Comparé au revenu que le recourant réalisait avant l'invalidité,
soit 62'029 fr. en 2001, réactualisé à 2004, soit fr. 64620 fr., le degré d'invalidité
s'élève à 66,14 %. Conformément à l'art. 28 al. 1 LAI, en sa teneur en vigueur dès
le 1° janvier 2004 (4e révision AI, RO 2003 3837 3852; FF 2001 3045), un degré
d'invalidité de 60 % au moins ouvre droit à trois quarts de rente.

Au vu de ce qui précède, la décision de l'intimé d'allouer au recourant trois-quarts
de rente dès le 1° juin 2005 (cf. art. 88bis al. 2 let. a RAT) n'apparaît pas critiquable.
Il est loisible au recourant de s'adresser, le cas échéant, à l'intimé en vue de la prise
en charge de cours de français.

Mal fondé, le recours doit être rejeté.

A/2857/2005

- 12/12 -

PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

Le greffier La Présidente

Walid BEN AMER Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

A/2857/2005