ge_gerichte · ATAS/879/2008 · 2008-08-12 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1980/2006 
ATAS/879/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 12 août 2008 
 
En la cause 
Monsieur A__________, domicilié à GENEVE, représenté par 
FORUM SANTE, Madame Christine BULLIARD 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960 et 
ressortissant de la République du Kosovo, a travaillé en tant que champignonniste 
dès le 10 décembre 1986 et accessoirement comme nettoyeur depuis 1989. 
2. Le 16 juillet 1992, alors qu’il voulait tirer à la main une remorque vide dans le 
cadre de son activité professionnelle, il est tombé sur le dos et a ressenti 
immédiatement des douleurs sur la totalité de la colonne vertébrale qui ont diminué 
progressivement. Il a été victime d'une nouvelle chute le 25 septembre 1997 à la 
suite de laquelle il a souffert d'une entorse de la cheville droite et d'une fracture du 
cinquième os métatarsien du même côté. Il a repris le travail à 50% le 1er décembre 
1997. 
3. Dans un rapport du 10 février 1993 après examen demandé par l’assureur-
accidents, le Dr L__________, chirurgien-orthopédiste, a posé un diagnostic 
différentiel de contusions de la colonne vertébrale. Il a indiqué que le dossier 
radiologique ne révélait aucune lésion traumatique et que les modifications 
signalées de faible importance n'expliquaient absolument pas la symptomatologie 
douloureuse. Il a ajouté qu’aucune explication n’avait été trouvée concernant la 
persistance d‘une symptomatologie douloureuse aussi importante qui ne pouvait 
pas être attribuée à une simple contusion vertébrale. Il a mentionné deux 
possibilités, soit une exagération de la symptomatologie, soit une affection 
vertébrale dont le diagnostic n'avait pas été posé. Au vu de la symptomatologie, il a 
considéré qu’une reprise du travail à 100% lui paraissait peu vraisemblable dans un 
avenir proche. 
4. Le 4 mars 1993, alors que l’assuré ramassait des champignons sur une plate forme 
mobile suspendue, cette dernière a basculé. Il est alors tombé sur les fesses ce qui a 
fait redémarrer la symptomatologie douloureuse avec incapacité de travail entière. 
5. Le 28 juillet 1993, l'assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité visant à la prise en charge d'une orientation professionnelle et d'un 
reclassement dans une nouvelle profession. 
6. L’employeur a résilié les rapports de travail avec effet au 31 août 1993. 
7. Dans un rapport d’expertise du 6 avril 1994 demandée par l’Office cantonal de 
l’assurance-invalidité (OCAI), le Dr M__________, psychiatre, a retenu une 
structure hystéro-abandonnique chez une personnalité compensée. Il a émis 
l’hypothèse d’un état post-traumatique ancien résorbé mais mis en avant sans 
fondement actuel, dans le cadre d’une évolution sinistrosique évidente chez un 
patient jouant à la névrose post-traumatique. Il a conclu à une capacité entière de 
travail. 


 
 
 
 
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8. Dans un rapport d’expertise du 15 avril 1994 demandée par l’assureur-accidents, le 
Dr N__________, rhumatologue, a diagnostiqué des rachialgies mécaniques 
chroniques en relation avec des troubles dégénératifs vertébraux mineurs, une 
anomalie de transition et une rétraction marquée des ischio-jambiers entravant 
fortement le rythme lombo-pelvien. Il a précisé que cette symptomatologie 
douloureuse d'origine purement algo-dysfonctionnelle se compliquait d'un état 
anxio-dépressif. Il a exposé que les constatations objectives sur le plan somatique 
étaient pauvres et ne pouvaient pas accréditer l’importance des plaintes de sorte 
qu’elles ne sauraient justifier une incapacité totale de travail. Il a conclu à une 
capacité de travail entière, tout en admettant à l'instar du Dr M__________, qu’il y 
avait lieu de procéder à une adaptation de l’activité professionnelle ultérieure qui 
devait être moins pénible que celle qui avait été exercée jusqu'ici. Il a ajouté que 
« les ressources de ce patient débrouillard et pourvu d'un bon bagage intellectuel ne 
pouvaient que favoriser le succès d'une réadaptation ». 
9. Dans un rapport du 17 août 1994, le Dr O__________, rhumatologue, auquel le 
médecin traitant avait adressé le patient pour avis rhumatologique, a diagnostiqué 
un syndrome douloureux chronique du rachis prédominant au niveau cervical ayant 
débuté en juillet 1992 suite à un traumatisme plutôt mineur. 
10. Du 10 octobre au 4 novembre 1994, l'assuré a suivi un stage d’observation 
professionnelle dans le cadre du Centre d'intégration professionnelle de l'AI 
(COPAI). Dans leur rapport du 16 novembre 1994, les maîtres de réadaptation ont 
fait état d’une dégradation manifeste au cours du stage tant de la capacité physique 
de l’assuré que de sa capacité d’apprentissage. Ils ont conclu que la reprise d’une 
activité lucrative signifiante ne pouvait pas être exigée de sa part car sa capacité 
physique présentait des déficiences trop importantes pour l’exercice d’une activité 
manuelle, que les points d'appui fonctionnels n'étaient pas adéquats pour une 
activité de type tertiaire et qu’il était enfermé dans des problèmes personnels. Ils 
ont évalué le rendement exploitable fourni durant le stage à 32% dans les travaux 
techniques et pratiquement à 0% dans les travaux de type tertiaire. 
Dans un rapport du 23 novembre 1994, le Dr P__________, médecin-conseil du 
COPAI, a estimé que le syndrome douloureux chronique ne devait pas empêcher le 
patient de reprendre une activité professionnelle à condition que celle-ci ne soit pas 
trop exigeante sur le plan physique. Il a préconisé une reprise d'activité, 
éventuellement en milieu protégé dans un premier temps, tout en admettant que ce 
projet était plus théorique que pratique. 
11. Dans une note du 3 juin 1995, le Dr Q__________, généraliste et médecin de 
l’assurance-invalidité, a conclu, sur la base des rapports du Dr M__________ et du 
Dr L__________, que les difficultés psychiques relevaient d’une sinistrose qui 
n’avait pas valeur de maladie en assurance-invalidité et que le problème physique 


 
 
 
 
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n’empêchait nullement la reprise de l’ancienne activité qui pouvait être progressive 
au vu de la longue période d’inactivité. 
12. Par projet de décision du 8 mars 1996, l’OCAI a informé l’assuré de son intention 
de rejeter sa demande de prestations et a précisé qu’une décision lui serait notifiée 
ultérieurement. L'assuré a été entendu, le 3 avril 1996, et a contesté ce refus. 
Aucune décision reprenant ce projet ne lui a été notifiée. 
13. Le 1er mai 1996, l’assuré a été engagé par X__________ en tant que chauffeur-
livreur à raison de six heures par jour, puis à plein temps dès le 1er août 1997. 
14. Le 25 septembre 1997, en descendant de son véhicule de livraison, il s’est tordu la 
cheville droite et a chuté ce qui a provoqué une entorse moyenne de ladite cheville 
et une fracture du cinquième métatarsien droit avec incapacité de travail entière. 
15. Mandaté par l’assureur-accidents, dans un rapport d’expertise du 9 février 1999, le 
Dr L__________ a diagnostiqué une ancienne fracture de la base du cinquième 
métatarsien. Il a relevé que la consolidation de la fracture était incomplète ce qui ne 
suffisait toutefois pas à expliquer la symptomatologie actuelle objective résiduelle. 
Il a précisé que, dans le cours de l’évolution, le cortège de symptômes qui 
accompagnaient l’accident précédent avaient refait leur apparition, manifestement 
au mois de mai 1998. Il a conclu que, dans la profession de chauffeur-livreur, 
l’incapacité de travail était de 100% en raison de la symptomatologie douloureuse 
permanente à la marche et aggravée par le port de charges. Il a précisé que d’une 
manière globale cette incapacité de travail était complète quelle que soit la 
profession envisagée. 
16. Dans un rapport du 3 janvier 2000, le Dr R_________, médecin-assistant au Centre 
multidisciplinaire d'évaluation et de traitement de la douleur des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG), a diagnostiqué des douleurs du pied droit post-
traumatiques, des cervicalgies, un état dépressif et un status post-ulcères répétitifs 
de l’estomac. Il a exposé que la symptomatologie actuelle avec un pied droit rouge 
et transpirant, des douleurs mixtes, nociceptives (palpation douloureuse, charge 
douloureuse) et neurogènes (brûlures lors du contact avec les draps, douleurs 
nocturnes, lancées, fourmillements) évoquait comme diagnostic différentiel une 
pseudo-arthrose 
(avec 
une 
composante 
neurogène 
importante) 
ou 
une 
algoneurodystrophie (mais sans lésion radiologique évocatrice). 
17. Dans un rapport du 28 mars 2000, le Dr S_________, chef de la Clinique et 
policlinique d'orthopédie et de chirurgie de l'appareil moteur des HUG, a indiqué 
que le patient se plaignait de douleurs diffuses de sa cheville et de la face antéro-
latérale de son pied droit de type brûlure, serrement, impression d’arrachement, 
présentes au repos et aggravées par la marche qui entraînaient une boiterie. Il a 
constaté des douleurs mal systématisées et fluctuantes en fonction de l’attention du 
patient. Il a conclu que le problème douloureux du pied droit n’était en aucun cas 


 
 
 
 
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du ressort de la chirurgie et que toute intervention chirurgicale à ce niveau mènerait 
à la catastrophe. Il a diagnostiqué un syndrome douloureux proche de l'algo-
neurodystrophie et très certainement aggravé par le contexte psychologique 
particulier du patient. 
18. Dans un rapport d'expertise du 30 novembre 2001, les Drs T_________ et 
U_________, respectivement médecin-chef adjoint et chef de clinique adjoint du 
Centre d'observation médicale de l'assurance-invalidité (COMAI) de Lausanne, ont 
diagnostiqué, d’une part avec influence essentielle sur la capacité de travail, un 
syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de douleurs diffuses au 
niveau de l'appareil locomoteur (pied droit, rachis cervical et lombaire, omoplates) 
et un épisode dépressif d'intensité sévère, d’autre part sans influence essentielle sur 
la capacité de travail, un status post-contusion de la colonne vertébrale, un status 
post-fracture de la base du 5ème métatarsien droit, des épigastralgies et un status 
post-ulcère bulbaire récidivant. Ils ont relevé la présence de discordances 
importantes ainsi que d’auto-limitations chez un patient très démonstratif. La 
psychiatre consultante a estimé que les ressources de l'expertisé semblaient 
épuisées et que l'étayage familial ainsi que social était faible. Elle a considéré que la 
maladie était actuellement fixée au vu de l’importance du trouble somatoforme 
douloureux ainsi que de l’histoire médicale et que les ressources thérapeutiques 
semblaient épuisées malgré un suivi psychiatrique. Les experts ont conclu à une 
limitation importante de la capacité de travail dans toute activité lourde nécessitant 
une activité physique intense en raison du syndrome douloureux ainsi que du 
trouble thymique et à une capacité résiduelle de travail de l'ordre de 30% dans le 
cadre d'une activité adaptée (pas de travaux lourds, pas de port répétitif de charge 
supérieure à 5-10 kg, pas d'activité nécessitant des stations debout prolongées au-
delà d'une heure sans possibilité de se détendre un moment), ce depuis le mois de 
septembre 1997, date du deuxième accident. Ils ont estimé qu’une enquête sociale 
serait utile au vu des nombreuses discordances à l’examen clinique et de 
l’impossibilité d’attester formellement l’importance des limitations et de leurs 
répercussions réelles sur la vie quotidienne du patient. 
19. Dans une note du 12 décembre 2001, le Dr V_________, psychiatre et médecin 
conseil de l'OCAI, a constaté sur la base de ce rapport d’expertise qu'il convenait 
d'admettre une incapacité totale de travail. 
20. Mandaté par l’assureur-accidents, le Dr W_________, psychiatre et psycho-
thérapeute, a diagnostiqué, dans son rapport d’expertise du 21 juin 2002, un trouble 
de conversion hystérique post-traumatique, un épisode dépressif majeur de sévérité 
moyenne chronique et une personnalité passive-dépendante (immature) à traits 
narcissiques décompensée. Il a observé que d'un point de vue psychopathologique, 
l'assuré présentait un tableau clinique évoquant un état dépressif de sévérité 
moyenne à forte composante anxieuse. Il a constaté une bonne observance au 
traitement, tout en affirmant que l'assuré n'avait répondu que très partiellement au 


 
 
 
 
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traitement médical prescrit. Il a exposé qu’il était très difficile de faire la différence 
entre une hystérie post-traumatique primaire ou une hystérisation secondaire mais 
qu’on comprenait en tout cas que la maladie donnait à l’assuré l’occasion 
d’échapper à une situation existentielle vécue subjectivement comme difficile. Il a 
fait état d’un trouble majeur de la personnalité préexistant de type passif-dépendant 
à traits narcissiques actuellement décompensé. Il a précisé que ce trouble de la 
personnalité était un facteur de vulnérabilité notable face à des stress existentiels 
même mineurs et que les troubles psychiques s’étaient manifestés pour la première 
fois en 1992. Il a estimé que la persistance d’un état dépressif malgré une bonne 
observance au traitement devait orienter vers d’autres alternatives thérapeutiques. Il 
a conclu à une incapacité de travail probablement quelle que soit la profession 
envisagée et de 70% au maximum. 
19. Par projet de décision du 26 septembre 2002, l’OCAI a informé l’assuré de son 
intention de lui octroyer une rente entière, fondée sur un degré d'invalidité de 
100 %, à partir du 25 septembre 1998. 
20. Par courrier du 5 décembre 2002, le Dr Q__________ a indiqué au 
Prof. B_________ médecin-chef du COMAI, qu’une enquête effectuée par 
l’assureur-accidents, en automne 2001, avait permis de constater que l'assuré était 
capable de conduire un véhicule, de marcher sans problème sur une distance de 3 
km sans pratiquement s'arrêter, et que lorsqu'il se présentait à un examen médical il 
portait une attelle de jambe ainsi qu’une minerve mais qu'il les enlevait quelques 
minutes après sa sortie. Le Dr Q__________ a demandé au Prof. B_________ si ce 
comportement pouvait entrer dans le cadre d'un trouble de conversion hystérique 
post-traumatique. 
21. Le 18 janvier 2003, après avoir rappelé qu’il avait demandé de ne pas transformer 
immédiatement le prononcé en décision définitive en raison de l'opposition faite par 
l'assureur-accidents, l’assuré a prié l'OCAI de confirmer son prononcé et de le 
mettre au bénéfice d'une rente entière d'invalidité à compter du 1er septembre 1998. 
22. Dans sa prise de position du 19 février 2003, le Prof. B_________ a répondu que 
ces renseignements complémentaires mettaient en évidence le phénomène 
d’amplification dont il était largement fait état dans le rapport d’expertise. Il a 
ajouté que si la nomenclature psychiatrique assimilait le trouble somatoforme 
douloureux aux troubles du comportement, il n’y avait pas d’éléments ici pour 
conclure à un trouble de conversion hystérique post-traumatique. Il a précisé que, ni 
la Dresse C_________, ni la Dresse D_________, psychiatre consultante du 
COMAI, n'avaient fait état de traits hystériques ou de troubles de conversion. 
23. Dans un avis médical du 5 décembre 2003, la Dresse E_________, spécialiste en 
médecine interne, pneumologue et médecin du SMR, a relevé que l'assuré ne 
présentait aucune atteinte somatique l'empêchant de travailler et que les avis des 


 
 
 
 
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différents psychiatres n’étaient pas concordants au sujet de l'importance du ou des 
épisodes dépressifs et de l'existence ou non d'un trouble de la personnalité. Elle a 
observé que le trouble de la personnalité retenu par le Dr W_________ n’était 
mentionné ni dans l'expertise du Dr M__________, ni par les psychiatres des HUG 
ou du COMAI, alors que de tels troubles sont présents dès le début de l'âge adulte. 
Elle a conclu au minimum à une majoration des symptômes, voire à une simulation. 
Elle a précisé que les multiples avis médicaux suffisaient à refuser des prestations 
de l’assurance-invalidité. 
24. Par décision du 27 mai 2004, sur la base de l’avis médical du SMR, l’OCAI a 
finalement rejeté la demande de l’assuré aux motifs que la chute de 1992 n'avait 
laissé subsister aucune atteinte invalidante à la santé, ce qui avait du reste été 
corroboré par la reprise du travail en tant que magasinier puis chauffeur-livreur sans 
perte de gain, et qu'il en allait de même en ce qui concernait l'accident de 1997. 
25. Le 29 juin 2004, l'assuré a formé opposition à ladite décision et a requis la mise en 
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire afin de départager les avis divergents des 
experts. 
26. Par décision sur opposition du 28 avril 2006, l'OCAI a observé que les conclusions 
de l’expertise multidisciplinaire qu’il avait requise n’étaient pas probantes car la 
consultante psychiatrique se contentait d’énumérer les plaintes de l’assuré tout en 
mentionnant ses doutes et les incohérences. Au vu des divergences entre les divers 
avis médicaux recueillis, elle a fait usage de son pouvoir d'appréciation pour 
confirmer son refus de prestations. 
27. Par acte du 1er juin 2006, l’assuré a recouru contre ladite décision auprès du 
Tribunal de céans. Il conclut à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. Il conteste 
que l'OCAI puisse rejeter sa demande en appréciant de manière arbitraire les 
éléments 
médicaux 
figurant 
au 
dossier 
sans 
ordonner 
une 
expertise 
pluridisciplinaire. 
28. Dans sa réponse du 22 juin 2006, l’intimé conclut au rejet du recours en se référant 
à l’avis du SMR du 5 décembre 2003. 
29. Dans son écriture complémentaire du 26 juillet 2006, le recourant conclut, sous 
suite de dépens, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Il allègue que l’expertise 
du COMAI retenant une incapacité de travail de l’ordre de 70% est conforme aux 
exigences jurisprudentielles. Il observe qu’il y a une divergence de diagnostic entre 
ladite expertise et celle du Dr W_________, mais que cette dernière convainc par sa 
vision cohérente du tableau clinique et que, de toute façon, le trouble somatoforme 
douloureux diagnostiqué par les médecins du COMAI est accompagné d’une co-
morbidité psychiatrique dont la gravité ne fait aucun doute et qu’il y a convergence 
sur la capacité de travail résiduelle ce qui rend superflue une super-expertise. Il 
allègue que le taux de capacité résiduelle de 30% ne correspond pas aux exigences 


 
 
 
 
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du marché du travail de sorte qu’il y a lieu de retenir une incapacité de travail de 
100%. 
30. Par arrêt du 23 janvier 2007 (ATAS/158/2007), le Tribunal admet le recours de 
l'assuré au motif qu’il doit être protégé dans la confiance qu'il a placée dans le 
projet de décision du 26 septembre 2002, que les conditions d'une révision de rente 
ne sont pas réalisées en l’absence de changement dans la capacité de travail et dans 
l'état de santé entre septembre 2002 et mai 2004, que l'administration ne peut pas 
supprimer la rente par la voie de la reconsidération dès lors que ledit projet n'était 
pas manifestement erroné. 
31. Le 26 mars 2007, l'OCAI interjette un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral des assurances (TFA) estimant que les conditions permettant à 
l'assuré de se prévaloir de la protection de la bonne foi ne sont pas remplies et qu'il 
n'est pas nécessaire que les conditions d'une révision ou d'une reconsidération 
soient réunies pour revenir sur un projet de décision. 
32. Dans son arrêt du 22 janvier 2008 (9C_115/2007), le TFA admet les arguments de 
l’OCAI et annule le jugement cantonal. Il renvoie la cause au Tribunal de céans 
pour nouveau jugement au sens des considérants au motif qu’il n’a pas discuté le 
bien-fondé du projet de décision du 26 septembre 2002 fondé sur le rapport du 
COMAI du 30 novembre 2001 et n’a pas examiné si l’état de santé en 2002 
justifiait l’octroi d’une rente. 
33. Le 17 mars 2008, le Tribunal communique aux parties qu’il reprend l’instance et, 
sur ce, garde la cause à juger. 
 
EN DROIT 
1. Le Tribunal de céans a déjà examiné, dans son arrêt du 23 janvier 2007, la question 
de sa compétence, de la recevabilité du recours et du droit applicable de sorte qu’il 
n’y a pas lieu de revenir sur ces points étant précisé que la loi fédérale du 
16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 
(RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent notamment la 
procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances et l'introduction de 
frais de justice lors de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le 
refus de prestations de l'AI, lesquels doivent se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. 
(art. 52, 58 et 61 let. a LPGA et art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, le présent cas 
n’est pas soumis au nouveau droit puisque le recours a été formé avant le 1er juillet 
2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 
16 décembre 2005). 


 
 
 
 
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2. Le litige porte sur l'évaluation de l'invalidité du recourant et en particulier sur son 
droit à une rente entière de l'assurance-invalidité. Il convient de relever que, dans 
ses conclusions, le recourant ne précise pas à partir de quelle date il réclame l’octroi 
d’une rente entière. Toutefois, dans la mesure où il affirme ne pas avoir souffert de 
troubles psychiques pour la période allant de 1993 à 1998 et qu’il a retravaillé 
durant cette période, il faut admettre qu’il conteste le refus de rente pour la période 
dès le 1er septembre 1998. 
3. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 4 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir 
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 
28 al. 2 LAI). 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 
102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 
consid. 4c in fine). 
4. La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de 
troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6 p. 398). 
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base 
suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption 
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés 
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la 
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, 
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet 
effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources 
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances 


 
 
 
 
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exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de 
différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut constituer une 
telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine; 
voir aussi ATFA non publié I 805/04 du 20 avril 2006, consid. 5.2.1 et les 
références). D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des 
affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs 
années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une 
perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état 
psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un 
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du 
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de 
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art 
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative 
de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et 
imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort 
de volonté (ATFA non publié du 3 décembre 2007, I 1093/06, consid. 3.2). 
Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49). 
5. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales, le juge 
n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher 
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément 
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa 
désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des 


 
 
 
 
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preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui 
concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3). 
Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
On ne saurait mettre sur le même pied un rapport d'expertise émanant d'un Centre 
d'observation médicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que 
l'impartialité et l'indépendance à l'égard de l'administration et de l'OFAS sont 
garantis (ATF 123 V 175) - et un rapport médical établi par le SMR; toutefois, cela 
ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre médecins du SMR et 
médecins traitants, il est de manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères exposés précédemment (ATFA 
non publié du 24 août 2006, I 938/05, consid. 3.2). 
6. Le recourant considère qu’il a droit à une rente entière d’invalidité au motif que les 
deux expertises psychiatriques mises en oeuvre à la suite de l’accident de 1997 ont 
retenu une capacité résiduelle de travail de 30% dans une activité adaptée. Pour sa 
part, l’OCAI justifie le refus d’une telle rente par l’absence tant d’une atteinte 
somatique empêchant le recourant de travailler que de sévérité du trouble 
somatoforme douloureux justifiant de lui reconnaître un caractère invalidant. 
Dans le consilium psychiatrique du 31 août 2001 réalisé dans le cadre de l’expertise 
du COMAI, la Dresse D_________ diagnostique un trouble somatoforme persistant 
grave et un trouble dépressif récurrent actuellement épisode sévère. Elle observe la 
présence d’importantes angoisses. Elle relève que les ressources de l'expertisé 
semblent épuisées, que l'étayage familial et social est faible car il présente un 
important retrait social, dit ne plus avoir d'amis, ne plus sortir, ne jamais partir en 
vacances et ne plus supporter le bruit et le contact avec les autres. Elle estime que le 
trouble somatoforme douloureux est important, qu’au vu de l’histoire médicale la 
maladie est actuellement fixée et que les ressources thérapeutiques semblent 
épuisées avec une simple stabilisation des symptômes, malgré un suivi 
psychiatrique. Elle note un score de 38 à l’échelle de dépression de Hamilton, soit 
un score en faveur d’une dépression majeure d’intensité sévère. Elle évalue 
l’incapacité de travail à environ 70%. Dans leur rapport d’expertise du 
30 novembre 2001, les Drs T_________ et U_________ diagnostiquent, avec 
incidence sur la capacité de travail, un syndrome douloureux somatoforme 
persistant et un épisode dépressif d'intensité sévère. Ils motivent leur diagnostic de 


 
 
 
 
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trouble somatoforme douloureux persistant par l’absence, sur le plan somatique, de 
toute lésion organique significative au vu de l’IRM du rachis cervical pratiquée le 
4 avril 2001 et la présence de discordances importantes ainsi que d’auto-limitations 
chez un patient très démonstratif. Ils précisent que le patient mentionne une 
péjoration de son état de santé depuis deux ans à l’origine de laquelle, ils ne 
retrouvent pas d’autre élément que l’exacerbation des douleurs au niveau cervical et 
du pied droit depuis deux ans. Ils observent que, durant les deux heures et demi de 
l’anamnèse, le patient ne s’est jamais levé. Lors de la synthèse multidisciplinaire 
dudit rapport, les experts indiquent que, sur le plan psychiatrique, les critères pour 
un état dépressif sévère peuvent être remplis sur la base de la présentation du 
patient et de sa description des symptômes psychiques mais que la 
Dresse C_________, qui suit régulièrement le patient dans le cadre de la 
consultation psychiatrique des HUG, considère l'intensité de l'état dépressif comme 
moyenne. Ils concluent à une limitation importante de la capacité de travail dans 
toute activité lourde nécessitant une activité physique intense en raison du 
syndrome douloureux ainsi que du trouble thymique et à une capacité résiduelle de 
travail de l'ordre de 30% dans une activité adaptée depuis le mois de septembre 
1997. 
Les experts du COMAI se sont basés sur le dossier médical et radiologique du 
recourant ainsi que sur les consiliums de rhumatologie et de psychiatrie, ont 
enregistré les plaintes de l'assuré, puis ont procédé à une anamnèse et à un examen 
clinique. Ils se sont exprimés sur l'évolution de l'état de santé du recourant, sur sa 
capacité de travail dans l'activité exercée et dans une activité adaptée, enfin, ils ont 
dûment expliqué et motivé leur point de vue en indiquant, notamment, que malgré 
la présence d’une fragilité psychique importante, un diagnostic formel de trouble de 
la personnalité ne pouvait toutefois pas être retenu. Leurs conclusions sont 
cohérentes et convaincantes, en tant que, notamment, elles reposent sur des 
constatations objectives seules pertinentes dans ce type d'appréciation. En effet, 
contrairement à ce que soutient l’intimé, le rapport d’expertise ne repose pas sur les 
seules plaintes du recourant puisqu’au contraire pour poser leurs diagnostics, les 
experts se réfèrent au score de l’échelle de Hamilton, soit un test psychométrique 
d’hétéro-évaluation. En revanche, ils considèrent que leur diagnostic en matière de 
trouble dépressif est sujet à discussion dès lors que selon la psychiatre traitant, 
l’intensité de l’état dépressif peut être considérée comme moyenne. Ils relèvent 
également que face aux nombreuses discordances à l’examen clinique ainsi qu’à 
l’impossibilité d’attester formellement l’importance des limitations et de leurs 
répercussions réelles sur la vie quotidienne du patient, une enquête sociale serait 
utile. Ce faisant, ils admettent que leur évaluation des ressources de l'expertisé et de 
son retrait social reposent sur ses déclarations, soit sur des éléments subjectifs et 
qu’il convient de confronter leur appréciation avec les éléments objectifs figurant 
dans le dossier. 


 
 
 
 
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Quant au Dr W_________, dans son rapport d’expertise du 21 juin 2002, il 
diagnostique un trouble de conversion hystérique post-traumatique, un épisode 
dépressif majeur de sévérité moyenne chronique et une personnalité passive-
dépendante (immature) à traits narcissiques décompensée. Il relève que les tests de 
VKP parlent pour une personnalité borderline définitive et schizoïde probable alors 
que les tests psychométriques sont difficilement interprétables compte tenu des 
limitations du patient dans sa compréhension du français écrit de sorte qu’il y a lieu 
d’être prudent dans leur interprétation. Toutefois, il retient un état dépressif notable 
et une certaine tendance à la majoration ainsi qu’à la dramatisation due au 
fonctionnement de personnalité du sujet. Il observe que malgré l’existence d’un 
fond anxieux, le patient ne remplit pas les critères suffisants pour évoquer un 
trouble de l’anxiété généralisée ou un trouble panique. Il considère que le 
comportement global de l’assuré, qui apparaît à la fois comme très régressé ainsi 
que très démonstratif tant par son attitude que par l’utilisation d’une attelle et d’une 
minerve, oriente plutôt vers un trouble de conversion hystérique post-traumatique. 
Il expose que la maladie lui donne l’occasion d’échapper à une situation 
existentielle vécue subjectivement comme difficile, soit une activité professionnelle 
ressentie comme dégradante et dévalorisante au regard de ses attentes de réalisation 
personnelle, des responsabilités familiales et d’époux difficiles à assumer pour ce 
sujet immature et infantile ainsi que d’éventuelles difficultés financières. Il ajoute 
que si l’accident est bien l’élément déclencheur, celui-ci ne joue en tant que tel 
qu’un rôle mineur qui donne simplement au sujet l’occasion d’exprimer sa 
vulnérabilité latente. Il précise que le trouble de la personnalité préexistant est 
majeur. Il conclut à une incapacité de travail dans toute profession probablement et 
de 70% au maximum en estimant que l’octroi d’une rente d’invalidité à long terme 
semble judicieux afin d’éviter la poursuite de la surenchère des plaintes. 
Ce rapport d'expertise se base tant sur les documents adressés par l’assureur-
accidents que sur une anamnèse personnelle, affective, socioprofessionnelle et 
médicale, qu’enfin, sur des tests psychologiques, un entretien avec le recourant 
ainsi que sur les plaintes qu’il a exprimées. Il ne fait nulle part mention du rapport 
des médecins du COMAI ce qui établit que l’expert s’est prononcé sans avoir eu 
connaissance de ce rapport et donc sur la base d’un dossier médical incomplet. Par 
conséquent, il ne remplit par les conditions permettant de lui reconnaître une valeur 
probante de sorte que le Tribunal se basera sur les diagnostics posés par les 
médecins du COMAI. 
Dans le cadre de la libre appréciation dont ils disposent (VSI 2001 p. 108 consid. 
3a), l'administration et le juge ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des 
médecins, ni faire leurs les estimations et conclusions médicales relatives à la 
capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à un examen préalable de leur 
pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en 
particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacité de travail fondée 
uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel 


 
 
 
 
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cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires d'examiner avec tout le 
soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de travail prend en 
considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en particulier des 
facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue 
des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou 
si la limitation (partielle ou totale) de la capacité de travail est justifiée par les 
critères juridiques déterminants, énumérés aux consid. 4 ci-dessus (cf. ATF 130 V 
355 consid. 2.2.5). 
Tout d'abord, il convient d’examiner s’il existe une comorbidité psychiatrique d'une 
acuité et d'une durée importantes au sens de la jurisprudence. Les médecins du 
COMAI retiennent le diagnostic d’épisode dépressif d'intensité sévère qui peut 
constituer une telle comorbidité (consid. 4). Il y a lieu de préciser que la 
jurisprudence n'interdit pas de reconnaître une valeur probante à un document 
médical et d'en écarter une conclusion sur un point précis (ATFA non publié du 
27 novembre 2007, I 1091/06, consid. 4). 
La psychiatre consultante justifie son diagnostic notamment par le score de 38 au 
test de Hamilton. Toutefois, les experts précisent que l’importance du trouble 
dépressif est sujette à caution dès lors qu’elle repose sur la présentation du patient 
et sa description des symptômes psychiques alors qu’ils sont dans l’impossibilité 
d’attester formellement l’importance des limitations et de leurs répercussions 
réelles sur la vie quotidienne du patient. A cet égard, ils se réfèrent à l’appréciation 
de la Dresse C_________ qui traite le patient sur le plan psychique et qui considère 
l’intensité de l’état dépressif comme moyenne. Cette appréciation est confirmée par 
le score du test de Hamilton passé dans le cadre de l’expertise du Dr W_________ 
qui s’est élevé à 17, soit celui d’une dépression légère à la limite de la dépression 
modérée ou moyenne, diagnostic posé en définitive par cet expert. Par ailleurs, le 
recourant allègue qu’il n’a jamais souffert de troubles psychiques avant son 
accident de 1997 ce qui établit que l’état dépressif accompagne le trouble 
somatoforme douloureux. Or, un épisode dépressif moyen ne suffit pas à établir 
l'existence d'une co-morbidité psychiatrique. En effet, selon la doctrine médicale 
(cf. notamment DILLING/MOBOUR/SCHMIDT (éd.), Internationale Klassifikation 
psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème éd., p. 191) sur laquelle se fonde 
le TFA, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives) 
d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne 
sauraient faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine). 
Il reste à examiner la présence éventuelle d'autres critères dont le cumul permet 
d'apprécier le caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux. Le critère 
des affections corporelles chroniques peut être tenu pour établi puisque le recourant 
souffre depuis plusieurs années de douleurs diffuses au pied droit, au rachis cervical 
et lombaire ainsi que dans la zone des omoplates. En revanche, il ne subit pas une 
perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie. En effet, selon 


 
 
 
 
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les experts du COMAI, tout en présentant des ressources adaptatives fortement 
diminuées, il semble garder un certain étayage familial en dépit des tensions 
conjugales. Par ailleurs, il regarde beaucoup la télévision et sort quotidiennement 
de son domicile au moins dix minutes par jour. Il y a lieu de relever que 
l’appréciation des experts sur ce point dépend des indications données par le 
recourant qui prétend ne plus avoir d’amis, ne plus sortir même et ne pas lire le 
journal. Or, les experts ont affirmé la difficulté, en l’absence d’une enquête sociale, 
à apprécier l’importance des limitations et de leurs répercussions réelles sur la vie 
quotidienne du patient. Selon les constatations de l’enquête effectuée en octobre 
2001 et en septembre 2002 par un détective privé mandaté par l’assureur-accidents, 
le recourant a été observé en train d’utiliser les transports publics, lire le journal 
dans un parc, se rendre dans divers magasins et à la banque durant près de quatre 
heures en marchant pendant plus de trois kilomètres. Ces constatations confirment, 
par conséquent, que le critère d’une perte d’intégration sociale n’est pas réalisé. 
Il n'y a pas davantage lieu de conclure à l'existence d'un état psychique cristallisé 
sans évolution possible au plan thérapeutique ou à l'échec de traitements 
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art. En effet, même si selon 
la psychiatre consultante du COMAI, au vu de l’histoire médicale, on peut 
considérer que la maladie est actuellement fixée et que les ressources 
thérapeutiques semblent épuisées avec une simple stabilisation des symptômes 
malgré un suivi psychiatrique. En revanche d’après le Dr W_________, la 
persistance d’un état dépressif malgré une bonne observance au traitement de 
Fluocin devrait orienter vers d’autres alternatives thérapeutiques par exemple 
l’Efexor 225 à 300 mg/jour. Etant donné que ce médecin a estimé qu’un traitement 
psychologique avec adaptation pharmacologique était encore nécessaire, son 
appréciation signe une évolution possible au plan thérapeutique et contredit 
l’existence d’un état psychique cristallisé. Par ailleurs, le laboratoire chargé des 
examens de sang pour l’expertise du COMAI relève que le taux plasmatique du 
médicament antidépresseur (Amitriptyline 25 mg/jour) est trop bas et qu’il convient 
d’augmenter considérablement la dose à 100 mg/jour avant de conclure à une non-
réponse. Dans leur rapport d’expertise, les médecins du COMAI notent également 
que l’observance thérapeutique est insuffisante. Dès lors, l'inadéquation du 
traitement médicamenteux administré (sous-dosage) et la perspective d’autres 
alternatives thérapeutiques établissent que toutes les possibilités thérapeutiques 
n'ont pas encore été épuisées et qu’il n’est pas possible de conclure à un échec des 
traitements puisque ceux-ci ne sont pas correctement adaptés aux troubles du 
recourant. 
Outre l'absence des critères déterminants, le recourant présente un phénomène 
d'amplification des symptômes selon le rapport du Prof. B_________ du 19 février 
2003 et une tendance à des auto-limitations chez un patient très démonstratif selon 
le rapport d’expertise du COMAI qui permettent de conclure, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance 


 
 
 
 
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(ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50 ; ATF non publié du 25 septembre 2007, 
9C_45/2007, consid. 5.2.2). 
D'un point de vue juridique, il n'y a pas de raisons suffisantes pour retenir que le 
syndrome douloureux somatoforme persistant se manifestait, au moment de la 
décision sur opposition litigieuse, avec une sévérité telle que, d'un point de vue 
objectif, la mise en valeur complète de la capacité de travail de l'assuré ne pouvait 
plus être raisonnablement exigée de sa part. Quand bien même la psychiatre 
consultante du COMAI a estimé que le recourant ne possédait pas de ressources 
propres suffisantes pour pouvoir se sortir de sa situation, la maladie n'a pas atteint, 
malgré l'importance alléguée des douleurs, un stade d'évolution suffisant pour que 
soit reconnue juridiquement une diminution de la capacité de travail de 70% (ATF 
non publié du 8 avril 2008, 9C_38/2007 ; consid. 4.3). Cette conclusion est par 
ailleurs renforcée par les constatations de l’enquête de l’assureur-accidents. Par 
conséquent, les médecins du SMR ont conclu, à juste titre, que le trouble 
somatoforme douloureux n’a pas de caractère invalidant. 
7. Mal fondé, le recours sera rejeté. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Louise QUELOZ 
 
La Présidente 
 
 
Doris WANGELER 
 
 
Le secrétaire-juriste : 
 
 
Philippe LE GRAND ROY
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le