ge_gerichte · ATAS/1236/2010 · 2010-11-30 · fr


Siégeant : Laurence CRUCHON, Présidente; Christine LUZZATTO et Patrick 
MONNEY, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/612/2009 
ATAS/1236/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 8 
du 30 novembre 2010 
 
En la cause 
Monsieur M___________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître FROIDEVAUX Jean-
Marc, 8, rue de Rive, case postale 3105, 1211 Genève 3 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, case postale 425, 1211 Genève 13 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur M___________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1948, a déposé 
une demande de rente de l’assurance-invalidité, en date du 30 octobre 2006. 
2. L’assuré n’a pas eu de formation professionnelle, ayant eu différentes activités, 
telles que chauffeur, ferrailleur, récupérateur et soudeur, ainsi que vendeur de 
voitures d’occasion, en qualité d’indépendant. 
3. Monsieur M___________ se trouve en incapacité de travail depuis le 2 octobre 
2002, date à laquelle il a subi un accident, alors qu’il vivait au Togo. A la suite de 
cet accident, il a indiqué avoir souffert de douleurs aux épaules l’empêchant de 
travailler. 
4. Il était revenu en Suisse le 14 juillet 2006 et avait depuis bénéficié de divers 
certificats médicaux attestant de son incapacité de travail. 
5. L’assuré a fait parvenir à l’Office de l’Assurance-Invalidité du Canton de Genève 
(ci-après : l’OAI), en charge de l’instruction de la demande, divers documents, à 
savoir un résumé du dossier médical en mains du Dr. A___________, médecin 
généraliste, établi le 14 août 2006, ainsi que des attestations établies par le médecin 
précité, les Dr. B___________ et C___________ et le service de chirurgie viscérale 
des HUG. 
6. L’OAI a requis des informations auprès du Dr. B___________, lequel lui a retourné 
son rapport médical le 21 décembre 2006. Ce rapport mentionne que les diagnostics 
ayant des répercussions sur la capacité de travail sont les suivants : 
- 
traumatismes bilatéraux des épaules, en 1990 ; 
- 
de nouveaux traumatismes des épaules et crâne (impacts dus à feu), depuis 
1995 ; 
- 
tumeur au rein droit, en 1997 ; 
- 
fracture tibio-tarsienne droite (accident de moto), en 2002. 
Le Dr. B___________ indique que l’état de santé de son patient est stationnaire, ne 
pouvant pas être amélioré par des mesures médicales. Il mentionne des limites 
fonctionnelles à retenir concernant les capacités professionnelles de l’assuré, une 
faible motivation de sa part quant à la reprise du travail, un absentéisme important à 
envisager. 
 
Sur l’annexe au rapport médical, le Dr. B___________ indique que l’activité 
exercée jusqu’alors n’est plus exigible, que le rendement de l’assuré est diminué 


 
 
 
 
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totalement, qu’il n’y a aucune mesure à envisager pour améliorer la capacité de 
travail au poste occupé jusqu’alors, respectivement dans le même domaine 
d’activité, qu’on ne peut exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité dans la 
mesure où il a une formation insuffisante. 
7. Dans son rapport renvoyé à l’OAI le 8 janvier 2007, le Dr. A___________ 
mentionne que les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail sont 
les suivants : 
- 
séquelles de traumatismes des deux épaules, en 1990 et 1995; 
- 
séquelles de fracture de la cheville gauche avec très sévère arthrose de cette 
articulation, depuis 2002. 
Le Dr. A___________ indique que l’état de santé de son patient est stationnaire, ne 
pouvant pas être amélioré par des mesures médicales. Il mentionne des limites 
fonctionnelles à retenir concernant les capacités professionnelles de l’assuré et 
indique, s’agissant de la capacité de travail raisonnablement exigible en tenant 
compte des limitations existantes, qu’elle est nulle dans la profession déjà exercée, 
envisageable dans une autre profession, avec une activité très sédentaire, si possible 
en position assise, et cela dès que possible. 
Sur l’annexe au rapport médical, le Dr. B___________ indique que l’activité 
exercée jusqu’alors n’est plus exigible, que le rendement de l’assuré est diminué 
totalement, qu’il n’y a aucune mesure à envisager pour améliorer la capacité de 
travail au poste occupé jusqu’alors, respectivement dans le même domaine 
d’activité, qu’on ne peut exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité dans la 
mesure où il a une formation insuffisante. 
8. Mandaté et sur la base du dossier, le Service Médical Régional de Vevey (ci-après : 
SMR) a retenu le 13 avril 2007 qu’il fallait s’interroger sur la capacité de travail 
dans l’activité habituelle, dans une activité adaptée, et si oui avec quels rendement 
et limitations fonctionnelles, de même que sur le début de l’aptitude à la 
réadaptation, en se demandant si une expertise du COPAI était nécessaire. 
9. Du 12 au 18 août 2007, Monsieur M___________ a été hospitalisé au service de 
chirurgie thoracique des HUG, pour être opéré d’une tumeur au poumon. 
10. Dans son rapport médical intermédiaire du 23 août 2007, le Dr. B___________ fait 
état du fait que l’état de santé de son patient s’est aggravé, en raison de douleurs 
importantes, traitées par la morphine, suite à l’opération susmentionnée. Une 
limitation fonctionnelle nouvelle, l’asthénie, est relevée par ce médecin. 
A nouveau, le Dr. B___________ indique qu’aucune reprise de travail n’est 
possible dans le même métier ou un autre. 


 
 
 
 
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11. Interrogé, ce service a rendu son rapport médical le 28 août 2007. Il y mentionne un 
nouveau diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail, à raison de 
100% d’incapacité pour une durée indéterminée, à savoir un adénocarcinome 
pulmonaire du lobe inférieur droit, opéré le 13 août 2007. Le suivi doit être fait par 
le médecin traitant. 
12. Dans son avis médical du 1er octobre 2007, le Dr. D___________ souligne que pour 
ce qui concerne la période avant la mise en évidence de la tumeur pulmonaire, 
ayant entraîné une incapacité de travail totale dans quelque activité que ce soit, il 
est extrêmement difficile de se prononcer sur la capacité de travail de l’assuré, 
lequel avait déjà présenté une incapacité de travail de 100% suite à une cure de 
hernie inguinale, d’une orchidectomie gauche et d’une vasectomie droite pour une 
période de 6 semaines à partir du 25.10.2006. 
Elle considère que les incapacités de travail en relation avec les troubles 
ostéoarticulaires séquellaires aux différents traumatismes que l’assuré a présentées 
dans sa vie n’étaient pas évaluables sur dossier, de sorte qu’un examen 
rhumatologique était rendu indispensable. Cet examen ne pouvait toutefois avoir 
lieu avant que l’état de santé de l’assuré se stabilise. 
13. En date du 4 février 2008, le Dr. B___________ a rendu un nouveau rapport 
médical. Il y fait référence, en tant que diagnostics ayant une répercussion sur la 
capacité de travail à une semi-arthrose tibio-tarsienne gauche, depuis 2002, ainsi 
qu’au néo-poumon, de 2007. L’état de santé du patient s’aggrave selon lui, suite à 
l’opération du poumon, avec des plaintes de douleurs et d’asthénie. Il confirme 
dans son annexe au rapport médical que la diminution du rendement est totale et 
qu’aucune activité professionnelle n’est envisageable. Enfin, le Dr. B___________ 
fait état de limitations fonctionnelles plus importantes qu’auparavant, indiquant 
qu’aucune capacité de travail n’est raisonnablement exigible en tenant compte de 
ces limitations. 
14. Le 29 février 2008, le Dr. B___________ complète son précédent rapport, 
indiquant que son patient est suivi en oncologie, sans avoir subi de complément de 
traitement à la suite de l’excision pulmonaire d’août 2007. Sa santé est actuellement 
bonne mais Monsieur M___________ présente des dyspnées au moindre effort. Il 
ne peut marcher lentement que sur 250 mètres avant de s’arrêter pour se reposer et 
présente une saturation à l’air ambiant de 95%, cette symptomatologie contre-
indiquant toute activité professionnelle. 
15. Un rapport est demandé au département de chirurgie, clinique d’urologie des HUG 
qui le rend le 8 avril 2008, indiquant les diagnostics suivants : 
- 
status post résection pulmonaire atypique pour un adénocarcinome papillaire bien 
différencié du lobe inférieur droit le 13.08.2007 (probable métastase de carcinome 
rénal) ; 


 
 
 
 
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- 
status post néphrectomie partielle droite en 1997 pour carcinome transitionnel 
papillaire du pôle supérieur du rein droit. 
Selon le même rapport, les antécédents médico-chirurgicaux sont ceux-ci : 
- 
status post orchidectomie gauche pour testicule atrophique douloureux en octobre 
2006 ; 
- 
status post vasectomie, puis vaso-vasostomie, plusieurs années auparavant ; 
- 
status post cure de hernie inguinale gauche en octobre 2006 ; 
- 
status post cure d’appendicectomie en 1954. 
Sous la rubrique « symptômes actuels figure ceci : « Patient sans plainte ». 
16. Considérant que certaines conclusions des rapports établis par le Dr. 
B___________ et le service précité étaient contradictoires, le SMR a confié une 
expertise de médecine interne au Dr. E___________, à Genève, le 19 juin 2008. 
17. Après examens pratiqués sur l’assuré en dates des 25 août, 8, 12 et 22 septembre 
2008, consultation du dossier, électrocardiogramme, radiographies des épaules de 
face et de profil, ainsi que du thorax de face et profil droit, échographie de 
l’abdomen supérieur, pratiqués par lui-même, consultation du Dr. F___________, 
pneumologue, ayant établi un rapport, échographie des deux épaules pratiquées par 
le Dr. G___________, radiologue, qui a aussi établi un rapport, le Dr. 
E___________ a notamment retenu ce qui suit : 
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail : 
- 
Fonctionnement psychique perturbé se caractérisant par une instabilité, une 
irritabilité, des conduites addictives et un dysfonctionnement social depuis 1995 ; 
- 
Arthrose tibio-tarsienne de la cheville droit sur séquelles de fractures multiples 
depuis octobre 2004 (accident en 2002) ; 
- 
Epaules douloureuses simples bilatérales, depuis 2008 ; 
- 
Insuffisance respiratoire d’intensité moyenne sur bronchite chronique et résection 
pulmonaire lobaire partielle en août 2007 (pour la présence d’une métastase 
probable d’un carcinome du rein droit), depuis septembre 2007. 
 
Appréciation du cas et pronostic : 


 
 
 
 
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Il s’agit d’un homme âgé de 60 ans qui rapporte dans l’entretien une enfance « chahutée » 
par des déménagements successifs et la difficulté d’intégration qui en a résulté. En 1985, il 
perd une fille de 8 ans, accidentellement, épreuve dont il dit la souffrance que la perte 
provoque aujourd’hui. Marié à 3 reprises, père de 9 enfants, il ne voit régulièrement que les 
trois derniers. Il a passé 20 ans en Afrique, en raison de son activité dans le commerce de 
voitures. Il y est victime de plusieurs agressions et accidents. Il décrit une tendance à la 
violence et à l’hyperréactivité sous l’emprise de l’alcool. Psychiquement, on perçoit un 
homme qui a souffert d’une instabilité et d’une difficulté d’insertion. Usé par une vie dure, 
il se présente aujourd’hui avec un plafonnement des compétences, des troubles de la 
mémoire et de l’attention. L’incapacité à supporter un cadre et le besoin de mouvement 
traduisent probablement une forte anxiété. Au niveau des sentiments, on le sent à vif, touché 
par un deuil inacceptable, proche du passage à l’acte pour la moindre déconvenue.(…) 
Actuellement en rémission complète d’un cancer du rein ayant déjà métastasié une fois. Il 
est sous surveillance médicale au Service d’urologie de l’Hôpital cantonal. 
Les anomalies décrites à l’ultrasonographie des deux épaules sont compatibles avec une 
sténo-synovite réactionnelle des tendons des longs chefs des muscles biceps, qui est une 
affection qui, avec un traitement, peut durer au plus quelques mois ( au maximum 8 mois). 
Il présente une discrète limitation douloureuse de l’abduction et de l’élévation des deux bras 
en fin de course. Les radiographies des deux épaules montrent la présence de nombreux 
grains métalliques de « chevrotine » mais aucune lésion de type arthrose de l’humérus. Sur 
arthrose de la cheville droite, limitation de flexion-extension entrainant une boiterie. 
L’insuffisance respiratoire au moindre effort est d’intensité moyenne à élevée ; on relève 
une toux productive toute l’année sur tabagisme. L’ensemble du tableau signe une bronchite 
chronique, pour lequel un arrêt du tac est impératif. L’obstruction des voies aériennes est 
aussi due à des sécrétions bronchiques nombreuses, fluctuantes qui péjorent et rendent 
variable la symptomatologie clinique. Une modification du traitement médicamenteux est 
proposée. 
Limitations fonctionnelles en relation avec les troubles constatés et capacité de 
travail/mesures de réadaptation professionnelle : 
Au plan physique : 
- 
sur le plan orthopédique : douleurs matinales au niveau de la cheville droite au 
lever, diminuant progressivement dans la matinée, mais entrainant une boiterie 
permanente à la marche, avec des douleurs occasionnelles. Limitation de 
l’extension-flexion de la cheville. Marche difficile sur de longues distances- au-delà 
de 300 mètres, un temps d’arrêt régulier est nécessaire ; 
Dans un atelier ou une usine, une activité d’aller et venue serait possible. 


 
 
 
 
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- 
sur le plan des deux épaules : pour une période de trois mois environ, limitation 
douloureuses des abductions et anté-pulsions des deux bras empêchant le port de 
charge aux deux bras durant ce laps de temps ; 
- 
sur le plan pulmonaire : apparition d’une dyspnée et d’une toux à l’effort, limitant 
les efforts à une distance de marche de 400 mètres sans halte ; la montée à pied est 
limitée à un ou deux étages ; le porte de charge ou une activité nécessitant un effort 
soutenu sont contre-indiquées. 
Médicalement, une capacité de travail est théoriquement conservée dans toute activité 
ne nécessitant pas une mobilité importante (tant au niveau orthopédique que pour la 
dyspnée), épargnant les efforts physiques. Un travail sédentaire alternant les moments 
en positions assise et debout serait idéal. En raison des limitations physiques, l’activité 
exercée auparavant n’est plus possible. Le rendement serait nul. Depuis l’intervention 
chirurgicale de résection pulmonaire pratiquée le 13 août 2007, il existe une incapacité 
de travail de 20% au moins, sans récupération. 
Au plan psychique, mental et social : 
L’expertisé n’a eu que très peu d’activité professionnelle rémunérée dépendante, tant par 
manque de formation que par fort esprit d’indépendance. Il ne peut rester tranquille, il a un 
besoin intense de bouger, d’être au grand air. Intolérance à toute forme de cadre. Le sujet ne 
supporte pas la contrainte (horaires- relation professionnelle- hiérarchie.-..) que nécessitent 
une activité salariée. Impétueux, pouvant être pris de violence dans les réactions, il n’est pas 
apte, psychiquement à une socialisation compatible avec un emploi. 
 
Bien que selon l’état physique, on doive reconnaître une capacité de travail dans un 
emploi adapté, l’instabilité psychique et l’organisation de vie sans contrainte depuis 
toujours, handicapent totalement la capacité de l’assuré, âgé de 60 ans, à s’adapter à un 
cadre et à des relations de travail. 
 
Cette situation est sans amélioration possible, même avec des traitements différents 
pour lutter contre les symptomatiques physiques. 
Aucune mesure de réadaptation professionnelle n’est envisageable pour la même 
raison. 
18. En date du 16 octobre 2008, le SMR a demandé des explications complémentaires 
au Dr. E___________, concernant uniquement les atteintes à la santé physique, 
dans la mesure où l’assuré avait déposé sa demande avant que l’affection 
pulmonaire soit diagnostiquée, et où il avait fixé le début l’incapacité de travail au 
13 août 2007, tout en retenant comme diagnostics ayant des répercussions sur la 
capacité de travail les affections orthopédiques et rhumatologiques. 


 
 
 
 
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19. Lors d’un entretien téléphonique du 30 octobre 2008, le Dr. E___________ a 
précisé que l’incapacité de travail était de 100% dès le 13 août 2007, puis de 50% à 
trois mois après l’opération. 
20. Par courrier du 20 octobre 2008, l’expert a indiqué qu’il retenait une diminution de 
capacité de travail de 10% et une baisse de rendement de 10% depuis octobre 2004, 
dans les activités antérieures, exercées en Afrique et en Suisse, en raison du 
problème à la cheville. 
Il est résulté de l’opération de résection pulmonaire, principale raison de la 
limitation à l’effort physique, une déstabilisation globale et par conséquent, une 
incapacité de travail de 50% dans l’activité antérieure. 
La reprise du travail était possible trois mois après l’opération dans une activité qui 
tienne compte des limitations physiques liées à l’arthrose de la cheville. 
Le taux d’activité professionnelle exigible est de 80% à partir du 13 novembre 
2007, sans diminution de rendement, puisqu’il s’agit d’un travail adapté, 
l’évolution de la capacité de travail étant stable depuis lors. 
21. Sans avoir vu l’assuré, mais en ayant soumis le dossier au psychiatre de 
permanence, le SMR a retenu les conclusions de l’expert sur le plan physique, mais 
ne s’est pas rallié à celles qu’il avait prises sur le plan psychique. Il s’est contenté 
de constater que la description du parcours de vie de l’assuré suggérait certes une 
personnalité borderline de type impulsif, cette personnalité ne l’ayant toutefois pas 
empêché de travailler par le passé. Le SMR conclut qu’il s’agit d’un cas social, 
aucune pathologie psychiatrique n’entrainant d’incapacité de travail de longue 
durée. 
22. En date du 4 décembre 2008, l’OAI a transmis à l’assuré son projet de décision de 
refus de rente et de reclassement, avec octroi de l’aide au placement. 
23. Par courrier du 19 décembre 2008, l’assuré a fait opposition à ce projet, relevant 
que l’expert avait relevé sa totale incapacité à une quelconque activité 
professionnelle et sollicitant qu’une expertise psychiatrique soit effectuée par l’OAI 
pour clarifier la question de sa capacité de gain. 
24. Par décision du 20 janvier 2009, l’OAI a maintenu le refus de prestation et l’octroi 
de l’aide au placement, au motif que l’assuré n’avait apporté aucun élément 
médical nouveau lui permettant de modifier sa décision et retenant une capacité de 
travail de 80% dans une activité adaptée. 
 
 


 
 
 
 
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Le résultat de la comparaison entre le dernier salaire obtenu avant l’atteinte à la 
santé, sur la base des salaires ESS 2006 pour une activité simple et répétitive pour 
un plein temps, et le salaire réalisable dans une activité adaptée simple et répétitive 
à 80%, sur la même base des salaires, aboutissait à un degré d’invalidité inférieur à 
20% qui n’ouvrait pas le droit à une rente. Un reclassement professionnel n’était 
dès lors pas non plus envisageable. 
25. Par acte du 20 février 2009, Monsieur M___________ a formé recours contre cette 
décision. 
A l’appui de son recours, il invoque le fait que l’OAI s’est écarté sans aucune 
motivation des conclusions de l’expert qu’elle avait elle-même mandaté, ce qui était 
arbitraire. 
 
Selon le recourant, l’OAI aurait dû tenir compte des conclusions de l’expert 
s’agissant des troubles psychiques qu’il présentait, et non seulement de celle qui 
était justifiée par les atteintes à sa santé somatique, pour fixer sa capacité de gain. 
 
Il conclut à l’annulation de la décision attaquée, à ce que l’OAI soit invité à rendre 
une nouvelle décision au sens des considérants et condamné en tous les dépens de 
la cause, y compris une équitable indemnité de procédure. 
26. En date du 26 février 2009, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance 
juridique avec effet au 20 février 2009 (AC/388/2009-ACJ/979/2009). 
27. Invité à se déterminer, l’intimé s’est prononcé en faveur du rejet du recours, par 
écriture du 24 mars 2009. 
Il souligne que selon le SMR, rien au dossier ne permet de penser que des troubles 
psychiques invalidants existent dans le cas d’espèce, aucun des médecins consultés 
par l’assuré n’en ayant relevé dans leurs rapports médicaux. 
Dans la mesure où il ressort de l’expertise du Dr. E___________ que les termes 
utilisés par ce dernier et le parcours de vie du recourant attestent simplement de sa 
difficulté d’adaptation à un cadre de travail contraignant, nais non de l’existence de 
réels troubles psychiatriques. 
Une expertise psychiatrique n’est pas nécessaire dès lors qu’il ne s’agit que d’une 
instabilité psychique. 
 
 
**************** 


 
 
 
 
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EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La décision litigieuse, du 20 janvier 2009, est postérieure à l'entrée en vigueur de la 
LPGA le 1er janvier 2003, ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des 
modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 (4ème 
révision). De plus, la demande de prestations a été déposée le 30 octobre 2006 et se 
réfère à une incapacité de travail significative ayant débuté selon le médecin traitant 
en octobre 2004, soit postérieurement à l’entrée en vigueur de ces dispositions. Par 
conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit 
être examiné au regard de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 
4ème révision de cette loi (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 
130 V 329). 
3. Quant aux modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la LAI), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2008, elles sont à prendre en considération pour 
déterminer les prestations dès cette date, eu égard au principe selon lequel les règles 
applicables sont celles en vigueur au moment de la réalisation de l'état de fait dont 
les conséquences juridiques font l'objet de la décision (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 
4 et les arrêts cités). Cela étant, s’agissant de l’évaluation de l’invalidité et de 
l’échelonnement des rentes, cette novelle n’a pas apporté de modifications 
substantielles (cf. Message concernant la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité [5ème révision], du 22 juin 2005, FF 2005 4215, p. 4322). 
4. En l'espèce, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision en date du 4 
décembre 2008, qui a été confirmé par la décision du 20 janvier 2009, contre 
laquelle l'assuré a formé directement recours devant le Tribunal de céans le 20 
février 2009, conformément aux articles 57a al. 1 et 69 LAI, en vigueur depuis le 
1er juillet 2006. 
Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, devant l'autorité compétente, le 
recours est en conséquence recevable (art. 56 ss LPGA). 


 
 
 
 
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5. En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-
invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité qu’il présente. 
5.1.1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de 
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a; 105 V 207 consid. 2). 
5. 1. 2. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y 
a eu recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 
5. 1. 3. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c.). 


 
 
 
 
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5. 1. 4. S’agissant des rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, 
le juge peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci 
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement 
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice 
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin 
consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter 
de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de 
l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au 
sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme 
objectivement fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux 
dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences 
sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non 
publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee). 
5. 1. 5. L'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à 
trancher, sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les 
rapports médicaux versés au dossier celui qui remplit au mieux les critères 
jurisprudentiels en matière de valeur probante, puis à s'en approprier les 
conclusions. Si la provenance et la qualité formelle sont des facteurs permettant de 
pondérer la portée de différents rapports médicaux, seul leur contenu matériel 
permet en fin de compte de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si le 
Tribunal fédéral tient compte de la différence entre un mandat thérapeutique et un 
mandat d'expertise (cf. arrêts du Tribunal fédéral non publiés 9C_701/2007 du 20 
juin 2008, consid. 3.3 et 9C_897/2007 du 8 juillet 2008 et les références), il n'a 
jamais établi une hiérarchie entre les divers types d'expertises médicales (cf. arrêt 
du Tribunal fédéral non publié du 15 septembre 2008, 9C_885/2007, consid. 3.2). 
5. 1. 6. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie 
par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'administration ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont 
l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement relatif à la 
prétention litigieuse. Les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). 
 


 
 
 
 
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5. 1. 7. D'après l'art. 43 al. 1 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend 
d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il 
a besoin (principe inquisitoire; voir ATF 125 V 195 consid. 2 et les références). 
L’instruction d'office a, toutefois, des limites. En effet, ce principe ne signifie pas 
que l’administration devrait examiner d'office tout ce qui est affirmé. Elle doit 
seulement clarifier l'état de fait, lorsqu'il existe encore des incertitudes et des 
éléments peu clairs. (cf. ATF 100 V 63). Par ailleurs, l’assureur peut considérer 
qu'un fait est prouvé et renoncer à de plus amples mesures d'instruction lorsqu'au 
terme d'un examen objectif, il ne conçoit plus de doutes sérieux sur l'existence de ce 
fait (cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2, p. 324; SVR 2007 IV n° 31 p. 111 [I 455/06], 
consid. 4.1). Si de tels doutes subsistent, il lui appartient de compléter l'instruction 
de la cause, pour autant que l'on puisse attendre un résultat probant des mesures 
d'instruction entrant raisonnablement en considération. 
5. 1. 8. Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas 
suffisamment élucidés a, en principe, le choix entre deux solutions, soit renvoyer la 
cause à l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à 
une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but 
d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la 
procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 163 consid. 1d, RAMA 1993 n° 
U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206). Le renvoi à l'administration apparaît en 
général justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le 
tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 
665 p. 87). 
5. 2.1. En l’espèce, selon le dossier médical, le recourant souffre de troubles à la 
cheville gauche, à savoir de séquelles de multiples fractures provoquées par un 
accident en octobre 2002, ayant développé une arthrose tibio-tarsienne, constatée 
dès octobre 2004. De ce fait, il boite légèrement et est limité dans sa capacité de 
marcher plus de 300 mètres. Il présente également des douleurs aux épaules qui 
entravent la mobilité de ses membres supérieurs et limitent sa capacité à porter des 
charges. 
Il souffre également d’insuffisance respiratoire d’intensité moyenne depuis 
septembre 2007, sur bronchite chronique et consécutive à une résection pulmonaire 
lobaire partielle subie en août 2007 (pour la présence d’une métastase probable 
d’un carcinome du rein droit). Cette affection le limite également sa distance de 
marche à 400 mètres sans halte, la montée à pied à un ou deux étages, du fait de 
l’apparition d’une dyspnée et d’une toux à l’effort, le port de charge ou une activité 
nécessitant un effort soutenu étant contre-indiquées. 


 
 
 
 
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5. 2. 2. Sur le plan psychique, une tendance à la violence et à l’hyperréactivité sous 
l’emprise de l’alcool est relevée par le Dr. E___________, dans son rapport 
d’expertise du mois de septembre 2008, lequel souligne également l’existence d’un 
plafonnement des compétences, de troubles de la mémoire et de l’attention. 
L’incapacité à supporter un cadre et le besoin de mouvement constatés chez le 
recourant traduisent probablement une forte anxiété selon l’expert qui l’estime 
proche du passage à l’acte pour la moindre déconvenue et retient un 
dysfonctionnement social depuis 1995. 
Bien que le Dr. E___________ soit effectivement le seul médecin à avoir retenu 
l’existence de troubles psychiques de nature, selon lui, à rendre toute reprise de 
travail impossible dans une quelconque activité, il n’est pas anodin qu’il s’agisse de 
l’expert mandaté par l’intimé lui-même. 
Si cela est évidemment insuffisant à justifier ses conclusions sur le plan médical, on 
ne peut certes pas le qualifier d’agir en faveur de l’assuré. 
De plus, il est le seul médecin à avoir établi une anamnèse complète, de par le fait 
que les précédents médecins consultés par l’assuré, même ceux qui l’ont 
accompagné sur plusieurs années, ne sont intervenus que ponctuellement dans le 
suivi de pathologies somatiques distinctes. 
5. 2. 3. Contrairement à ce qu’a allégué l’intimé, sans le démontrer non plus au 
moyen d’un rapport médical, rien n’indique que les troubles relevés par le Dr. 
E___________ soit de l’ordre d’une simple instabilité sociale, voire d’une difficulté 
d’insertion non influencée par une réelle pathologie psychiatrique. 
Le Dr. E___________ n’est pas psychiatre mais il a fait valoir un avis de médecin 
généraliste qui a effectué avec un grand sérieux la tache qui lui a été confiée par 
l’OAI, pratiquant lui-même nombres d’investigations et en déléguant à des 
confrères plus qualifiés. On regrette qu’il n’ait pas trouvé bon de consulter un 
confrère psychiatre ou conclu à la nécessité de pratiquer un examen par un 
professionnel de cette spécialité, au vu des troubles psychiques dont il fait état et 
qui entraîne selon son rapport une incapacité de travail totale. 
Le psychiatre consulté par le SMR n’a donné son avis sans avoir vu l’assuré, sur la 
simple base du dossier, alors qu’aucun examen psychiatrique de ce dernier n’a 
jamais été effectué. 
 


 
 
 
 
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5. 2. 4. Avec raison, le recourant relève que la décision de l’intimé n’est pas 
motivée quant au fait d’écarter purement et simplement les conclusions de l’expert 
sur le plan psychique, pas plus que lorsqu’il a refusé l’expertise psychiatrique 
sollicitée par l’assuré dans son opposition au projet de décision du 19 décembre 
2008. 
Dans ses observations présentées auprès du Tribunal, l’intimé justifie sa position 
par le fait qu’aucun des médecins consultés par l’assuré n’a fait état de troubles 
psychiques précédemment. De plus, selon lui, lesdits troubles n’ont pas empêché le 
recourant de travailler auparavant. 
Sur ce point, l’intimé perd de vue le fait que le recourant n’a plus travaillé du tout 
depuis le mois d’octobre 2002. 
Sa motivation n’est pas convaincante, si on peut même la considérer suffisante. 
5. 2. 5. Le Tribunal observe enfin que si l’intimé pouvait considérer douteux que la 
capacité de travail du recourant soit réduite à néant par les troubles psychiques 
rapportés par le Dr. E___________, elle ne pouvait en aucun cas retenir sans 
ordonner qu’une expertise psychiatrique sur ce point soit effectuée, qu’ils n’influent 
en rien sur la capacité de travail résiduelle retenue à hauteur de 80% dans une 
activité adaptée, sur la base des seuls troubles somatiques. 
Pour déterminer de manière certaine le taux d’incapacité du recourant, une telle 
expertise devait être établie. 
6. Dans ces conditions, il convient de renvoyer le dossier à l’intimé pour la mise en 
œuvre d’une expertise psychiatrique qui évalue l’évolution de l’état de santé du 
recourant depuis les mois d’octobre 2004 et son impact sur sa capacité de travail, et 
nouvelle décision. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 20 janvier 2009 
annulée au sens des considérants. 
Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 1'500 fr. lui est octroyée à 
titre de dépens. L'intimé qui succombe sera condamné à un émolument de 200 fr. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
1. L’admet et annule la décision du 20 janvier 2009. 
2. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et, ceci fait, nouvelle décision. 
3. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 1'500 fr. à titre de 
dépens. 
4. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l’intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Irène PONCET 
 
La présidente 
 
 
 
 
Laurence CRUCHON 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le