ge_gerichte · ATAS/741/2007 · 2007-06-28 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2198/2006 ATAS/741/2007

ARRET

DU TRIBUNAL B NAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 28 juin 2007
En la cause
Monsieur À , domicilié , PETIT-LANCY, représenté recourant
par le Docteur Al
contre
OFFICE B NAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, intimé

sis rue de Lyon 97, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Norbert HEC K et Violaine LANDRY ORSAT,
Juges assesseurs

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EN FAIT

Monsieur À (ci-après : l'assuré), né le 1963, ressortissant portugais, est
arrivé en Suisse en 1982. Sans formation professionnelle, 1l a d'abord travaillé en
tant que manœuvre dans le bâtiment. Dès le 1” septembre 1989, il a exercé à plein
temps l'activité de magasinier auprès de la X -GENEVE (pièces 1 et 8
chargé intimé). Son salaire mensuel s'est élevé à 4'385 fr. en 2003 et à 4430 fr. en
2004 (pièce 8 chargé intimé).

Souffrant de douleurs au dos, l'assuré a, en date du 15 janvier 2003, été examiné par
le Dr B , Spécialiste en neuroradiologie. Selon le rapport établi ce jour-
là, l'assuré présentait des discopathies L4-LS et LS-S1 avec protrusions discales
modérées, prédominant à l'étage LS-S1, en contact étroit avec la racine S1 droite
(pièce 18 chargé intimé).

L'assuré a également consulté, en date du 5 mars 2003, le Dr A ,
spécialiste en neurochirurgie, lequel a indiqué que l'assuré se plaignait de
dorsolombalgies depuis plusieurs années. En tant que manutentionnaire, il était
habitué à déplacer des charges entre 15 et 20 kilos. Pour le Dr A ,
l'assuré présentait, d'une part, des troubles de la statique à prédominance dorsale et,
d'autre part, un débord discal lombosacré (pièce 18 chargé intimé).

A compter du 28 mars 2003, l'assuré a été dans l'incapacité totale de travailler, puis,
à partir du 29 avril 2003, il a alterné des périodes d'incapacité de travail de 50% et
100% (pièces 8 et 18 chargé intimé).

Du 5 au 25 juin 2003, l'assuré a séjourné à la "établissement hospitalier". Dans leur
rapport établi le 11 juillet 2003, les Drs B et C ont
diagnostiqué : un syndrome douloureux chronique (lombalgies), un syndrome
lombo-vertébral et irritatif, un épisode dépressif léger ainsi qu'une polyneuropathie
du membre inférieur droit. Les aménagements possibles sur le lieu de travail, dès

lors que les douleurs s'exacerbaient lors du port de charges, n'avaient pas permis de
trouver une solution et il semblait que l'assuré ne pouvait pas être placé ailleurs
dans la structure qui l'employait. L'assuré avait participé au "groupe douleur" et
avait pu verbaliser sa souffrance et une partie de ses craintes, en particulier celle
d'être licencié ou de pouvoir travailler qu'à temps partiel pour ménager son dos.
L'assuré souhaitait cependant reprendre son travail. À ce propos, les médecins lui
ont proposé de commencer d'abord à 50 % et ce dès le 21 juillet 2003 (pièce 18
chargé intimé).

Le 10 septembre 2003, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après : OCAÏ). Il a
expliqué qu'il souhaitait continuer à travailler à 50% dans son activité habituelle,

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laquelle était adaptée, et bénéficier au surplus d'une rente de 50% en raison de ses
problèmes de santé (pièce 1 chargé intimé).

Dans son rapport du 4 novembre 2003, le Dr D , Spécialiste en
rhumatologie, a indiqué que l'assuré présentait des antécédents de choc sur le dos,
occasionnés sur un chantier vingt ans auparavant et qu'il souffrait depuis de
lombalgies intermittentes. L'assuré, magasinier depuis quinze ans, présentait depuis
l'hiver 2002/2003 une aggravation des lombalgies basses, avec irradiation dans le
membre inférieur droit jusqu'aux orteils 3, 4 et S. Il se plaignait aussi d'une
exacerbation des douleurs dorsales basses associées. La situation s'était
partiellement et très lentement améliorée, permettant une reprise à 50 %, sous
forme d'un travail plus léger grâce à la coopération du gérant du magasin dans
lequel l'assuré travaillait.

Après un examen clinique, le Dr D a conclu que l'assuré présentait,
dans un contexte de troubles statiques du rachis, une lombo-sciatique droite
évoluant depuis plus de six mois, s'étant partiellement améliorée les derniers mois
sous traitement médicamenteux et physiothérapie. L'examen clinique ne montrait,
en l'état, plus de réel syndrome lombo-vertébral, mais de discrets signes persistants
d'irritation radiculaire, ainsi qu'une discrète hyposensibilité de topographie
vraisemblablement S1.

Sur le plan général, le patient lui paraissait très tendu et anxieux, ce qui était
vraisemblablement un facteur d'aggravation dans sa situation. Il proposait de
continuer le traitement antalgique et anti-inflammatoire et, éventuellement,
d'associer un antidépresseur tricyclique afin d'agir sur la composante douleurs
chroniques. Enfin, il convenait d'envisager progressivement un programme de
physiothérapie plus active (pièce 18 chargé intimé).

Dès le 23 décembre 2003, l'assuré a travaillé à 50% (pièce 18 chargé intimé).

Dans son rapport du 23 mai 2004, le Dr Al , psychiatre traitant de
l'assuré, a indiqué que l'assuré souffrait d'un état dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (F33.1) depuis 2002 ainsi que de lombalgies
depuis 2001. L'état de santé de l'assuré était stationnaire et sa capacité de travail
pouvait être améliorée par des mesures médicales.

Le Dr Al a expliqué que l'assuré était depuis un an et demi dans
l'incapacité de travailler à plus de 50% et qu'il avait été déplacé dans un poste
adapté dans son entreprise. Depuis deux ans, l'assuré présentait régulièrement des
épisodes dépressifs sévères, avec des idées noires et des idées de ruine. Les
symptômes et signes de son affection psychique étaient : la dévalorisation, de la
tristesse, une perte d'entrain, un repli sur soi, des angoisses ainsi que des insomnies.

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Sur le plan psychique, sa capacité de travail n'excédait pas 50% et le pronostic était
réservé étant donné que le trouble dépressif s'inscrivait dans le cadre d'un trouble
dépressif récurrent. Enfin, l'assuré, qui bénéficiait d'un traitement antidépresseur
lourd, bénéficiait déjà d'un poste adapté sur son lieu de travail et une réadaptation
n'était pas indiquée (pièce 16 chargé intimé).

Il résulte du rapport du 5 juillet 2004 établi par le Dr E , médecin
traitant de l'assuré, que ce dernier a souffert depuis le début 2003 d'un syndrome
douloureux chronique (Ilombalgies), d'une discopathie LS-S1, d'une large protrusion
discale à ce niveau ainsi que d'un état anxio-dépressif (familial). Ces diagnostics
avaient une répercussion sur la capacité de travail de l'assuré, laquelle avait été
nulle depuis le 28 mars 2003 et de 50 % depuis le 23 décembre 2003 dans l'activité
de magasinier. L'état de santé de l'assuré était stationnaire.

A titre d'anamnèse, ce médecin a indiqué que l'assuré était longiligne, avec des
troubles statiques à prédominance dorsale, et ne pouvant travailler qu'à 50% comme
magasinier à la X , en raison des charges. Selon le Dr E ,
l'assuré pouvait continuer le même type de travail, mais de préférence à 50 %. On
ne pouvait exiger de lui qu'il exerce une autre activité. L'assuré présentait les
limitations fonctionnelles suivantes : la position assise, quatre heures par jour; la
position debout quatre heures par jour, éviter la même position du corps pendant
longtemps; éviter la position à genou et la position accroupie, le travail en
hauteur/sur une échelle ainsi que lever, porter ou déplacer des charges (pièce 18
chargé intimé).

Le Dr F , médecin auprès du SERVICE MEDICAL REGIONAL AI
(ci-après : SMR LEMAN), a proposé dans son avis médical daté du 16 février 2005
que l'assuré soit soumis à un examen rhumato-psychiatrique (pièce 22 chargé
intimé).

En date du 11 octobre 2005, l'assuré a été examiné par les Drs G et
H , Spécialistes respectivement en médecine interne-rhumatologie et en
psychiatrie-psychothérapie, auprès du SMR LEMAN. II résulte de leur rapport daté
du ler novembre 2005, que l'assuré présentait des lombo-sciatalgies droites
chroniques persistantes (discopathie LS-S1 avec protrusion discale médiane-para-
médiane droite); des troubles statiques rachidiens étagés; une dysbalance
musculaire de la ceinture scapulaire ainsi qu'un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11). Ces diagnostics avaient une répercussion sur la
capacité de travail de l'assuré. Ce dernier leur avait notamment expliqué que son
poste de travail avait été adapté à son état de santé: alors que précédemment, il
passait sa journée à décharger des wagons et des camions et à charger les mêmes
caisses sur des tapis roulants, il était, en l'état, affecté à la confection de barquettes
de légumes et de fruits. L'activité se faisait selon ce qu'il ressentait, en position
assise ou en position debout et les charges à porter n'excédaient jamais deux kilos

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environ. Dans leur appréciation, les médecins ont indiqué que, cliniquement,
l'assuré était un homme abattu, ralenti, en état général moyen. Au plan rachidien, il
présentait des troubles discrets de la statique. La mobilité du rachis cervical était
nettement limitée, surtout en rétroflexion, alors que la mobilité du rachis dorso-
lombaire était, quant à elle, peu limitée. En revanche, ils étaient frappés, à la
palpation, par l'hypotrophie de la musculature érectrice du tronc, surtout dans la
région para-lombaire moyenne et inférieure ddc. Selon eux, il existait assurément
un substrat anatomo-pathologique à la symptomatologie douloureuse annoncée par
l'assuré au sens d'une discopathie L5-S1 avec même une protrusion discale
médiane-para-médiane droite qui pouvait bien expliquer une certaine irritation
radiculaire. En revanche, l'importance des plaintes annoncées par l'assuré et
l'absence complète d'évolution au fil des ans, malgré un traitement approprié et une
diminution rigoureuse des contraintes mécaniques imposées au rachis dans le cadre
des activités professionnelles suggéraient une part d'amplification des plaintes.
Néanmoins, ils ne manquaient pas d'être frappés par l'habitus de l'assuré, longiligne
et peu musclé, qui conduisait à admettre que les activités professionnelles qu'il avait
effectuées avant 2003, en tant que manoeuvre dans le bâtiment et comme
manutentionnaire chez son actuel employeur l'avaient obligé à travailler au-delà de
ses forces. Les examinateurs concluaient donc à une fragilité biomécanique
objective du rachis lombaire favorisée par des contraintes mécaniques
professionnelles excessives pendant de nombreuses années. Cette fragilité
biomécanique imposait le respect de limitations fonctionnelles rigoureuses pour la
définition d'une activité professionnelle adaptée.

Sur le plan psychiatrique, l'assuré était une personne d'origine portugaise de 42 ans
dont le développement psycho-affectif était marqué par la mésentente du couple
parental et la précarité financière. Il était illettré en français, mais s'exprimait
correctement dans cette langue. Les douleurs au dos étaient à l'origine d'une
irritabilité qui allait croissante et qui avait abouti à un conflit conjugal depuis quatre
ans. Suite à l'augmentation des douleurs vers la fin de 2002, son irritabilité s'était
amplifiée, ce qui était à l'origine de velléités de séparation exprimées par sa femme.
À cette époque, l'assuré relevait encore des envies de suicide, une angoisse, une
tristesse ainsi que des pleurs, des troubles du sommeil et une diminution de
l'appétit. Néanmoins l'assuré continuait à sortir, à voir des amis et à regarder la
télévision de manière ciblée, avec intérêt. Cette symptomatologie était compatible
avec un épisode dépressif de degré moyen avec syndrome somatique. Par la suite,
l'épisode ne s'était jamais amendé, mais il avait fluctué avec une première
amélioration environ trois mois après son apparition. L'intensification de la
dépression avait eu lieu avec l'augmentation des douleurs, selon l'assuré. De ce fait,
la dépression avait été continue depuis la fin de 2002 et ceci jusqu'à la date de
l'examen. Ceci était incompatible avec le diagnostic de dépression récurrente
(absence de période d'au moins deux mois sans perturbations significatives de
l'humeur). De plus, l'intensité de la symptomatologie, à l'investigation

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anamnestique, n'avait jamais dépassé celle de l'épisode à la fin de 2003. L'intensité
n'avait donc jamais été au-delà du degré moyen. En l'état, l'assuré se présentait sur
un mode extrêmement théâtral et il y avait une tendance à l'amplification des
symptômes. Ainsi, les réveils nocturnes évoqués étaient dans les limites de la
norme (2 x 30 minutes par nuit) et l'absence d'appétit invoqué avec insistance
contredisait la stabilité du poids. De même, les idées de suicide semblaient
artificielles dans la mesure où il n'y avait jamais eu de tentamen et l'état n'avait
jamais inquiété son entourage ou son psychiatre pour le mettre à l'abri de sa propre
personne (hospitalisation). De même, les auto-reproches n'avaient pas de caractère
grave et irrationnel, l'assuré invoquant ses douleurs et la précarité financière.
Ensuite, le fait qu'il jouait avec ses enfants et qu'il allait au parc avec sa fille nourrir
les animaux, ou encore qu'il recevait la visite de ses frères les fins de semaine avec
plaisir, allait à l'encontre d'une anhédonie complète. La projection dans l'avenir était
par ailleurs conservée. Ainsi, l'assuré était limité autant dans son activité habituelle
que dans son activité adaptée actuelle par une diminution de l'énergie ainsi que
d'une fatigabilité. Les limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique étaient:
une diminution de l'énergie et une fatigabilité. L'incapacité de travail pour raisons
psychiatriques s'élevait donc à 30% et n'avait jamais été au-delà. Les limitations
fonctionnelles somatiques étaient les suivantes: nécessité de pouvoir alterner deux
fois par heure la position assise et la position debout, pas de soulèvement régulier
de charges d'un poids excédant cinq kilos, pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 12 kilos, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas de
travail s'effectuant sur des engins vibrants. S'agissant de la capacité de travail
exigible, les examinateurs ont indiqué qu'elle était tributaire d'une part des lésions
somatiques et de la fragilité biomécanique du rachis qu'elles engendraient; dans une
activité professionnelle adaptée, respectant les limitations fonctionnelles, la
capacité de travail était de 100%. D'autre part, la problématique psychiatrique
limitait la capacité de travail exigible à 70%, même dans une activité adaptée bio-
mécaniquement. Ainsi, la capacité de travail exigible était nulle dans l'activité de
magasinier, de 70 % dans l'activité habituelle spécialement adaptée à la situation de
l'assuré, et ce depuis le 23 décembre 2003 (pièce 24 chargé intimé).

En se fondant sur cet examen rhumato-psychiatrique, le Dr F du SMR
LEMAN à retenu une capacité de travail de 70% exigible dès le 23 décembre 2003
dans une activité adaptée et conforme aux limitations fonctionnelles de l'assuré
(pièce 25 chargé intimé).

En date du 24 janvier 2006, l'OCAI a indiqué qu'au vu des rapports médicaux,
l'assuré avait une incapacité de travail de 30 % dans son activité de magasinier, soit
dans le poste qu'il occupait en l'état. Ce taux ne permettait donc pas l'octroi d'une
rente. En outre, en comparant le revenu que l'assuré aurait pu réaliser sans invalidité
en 2004 (59'840 fr.) avec celui qu'il aurait pu obtenir dans une activité adaptée
exercée à 70% (40'177 fr. selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS],
TA, niveau 4), la perte de gain subie étant de 19'663 fr. et il en résultait un degré

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d'invalidité de 32.9 %, insuffisant également pour ouvrir le droit à une rente. Le
degré d'invalidité ouvrait certes le droit à un des mesures d'ordre professionnel,
lesquelles ne pouvaient être mises en place qu'à la demande dûment motivée de la
part de l'assuré (pièces 28 et 29 chargé intimé).

Par décision du 15 février 2006, l'OCAI a nié le droit de l'assuré à une rente
d'invalidité (pièce 30 chargé intimé).

Représenté par le Dr AI , l'assuré a, en date du 20 février 2006, formé
opposition contre la décision de l'OCAI. Ce médecin s'étonnait du taux d'incapacité
de travail retenu sur le plan psychique. Par ailleurs, les troubles physiques ne
permettaient pas à l'assuré de travailler à plus de 50 % dans l'activité qui était déjà
adaptée. Pour ce médecin, la décision semblait négliger l'importance de la
pathologie psychiatrique de l'assuré (pièce 31 chargé intimé).

En date du 7 avril 2006, le Dr Al a rappelé à l'OCAI que l'assuré
travaillait déjà à 50 % dans une activité adaptée. Il souffrait d'un syndrome
somatoforme douloureux chronique associé à un trouble dépressif récurrent. Son
état psychique ne s'améliorait guère et il pouvait affirmer qu'il bénéficiait d'une
comorbidité psychiatrique moyenne à son trouble somatoforme. Dans la mesure où
l'assuré travaillait déjà dans une activité adaptée, il ne voyait pas d'autre solution
que de lui accorder une demi-rente d'invalidité. D'autre part, l'assuré présentait un
trouble dépressif récurrent nécessitant un traitement antidépresseur et en raison
duquel il n'était pas capable de travailler à plus de 50 % dans une activité adaptée
qui était déjà mise en place (pièce 36 chargé intimé).

Dans son avis du 18 avril 2006, le Dr F du SMR LEMAN a indiqué
qu'il n'y avait pas d'élément nouveau dans les rapports médicaux du Dr
Al . Le poste était particulièrement adapté aux limitations
fonctionnelles somatiques de l'assuré. Les examinateurs du SMR LEMAN avaient
conclu à des limitations fonctionnelles psychiatriques, à savoir une diminution de
l'énergie et une fatigabilité, responsables d'une baisse d'exigibilité de 30 %, que ce
soit dans son activité antérieure ou dans son activité adaptée actuelle. L'expert
psychiatre n'avait pas retenu le diagnostic de dépression récurrente, en l'absence
d'une période d'au moins deux mois sans perturbations significatives de l'humeur
depuis fin 2002 (pièce 37 chargé intimé).

Dans sa décision sur opposition du 8 mai 2006, l'OCAI a confirmé sa décision du
15 février 2006.

Par courrier du 26 mai 2006, l'assuré, représenté par le Dr Al , à
interjeté recours, alléguant que l'évolution de son état de santé était délétère sur le
plan psychiatrique et qu'il convenait de considérer les tenants et aboutissants dudit
état de santé.

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Dans sa réponse du 17 juillet 2006, l'intimé a conclu au rejet du recours pour les
motifs indiqués dans la décision sur opposition querellée. Selon lui, le rapport
d'examen du SMR du ler novembre 2005 remplit les conditions posées par la
jurisprudence fédérale. L'intimé a relevé que, selon l'expert, l'intensité de l'état
dépressif n'a jamais dépassé le degré moyen et une capacité de travail de 70% est
exigible dans une activité adaptée. Par ailleurs, le dossier a également fait l'objet
d'un examen par le service de réadaptation professionnelle, lequel a procédé à une
comparaison des gains et le taux d'invalidité qui en a résulté n'est pas susceptible
d'ouvrir le droit à une rente. L'intimé en a tiré la conclusion que les arguments
avancés par le recourant ne permettent pas de faire une appréciation différente du
cas.

Lors de l'audience de comparution personnelle des parties qui s'est tenue le ler
février 2007, le Tribunal de céans a entendu le Dr A1

Ce dernier a déclaré qu'en tant que spécialiste en psychiatrie, il suivait le recourant
depuis le printemps de 2003. Il a eu connaissance du rapport d'examen bi-
disciplinaire du 11 octobre 2005 et, selon lui, ce rapport sous-estime les
symptômes, notamment ceux d'idées de mort. Le Dr Al a souligné que
le recourant a du mal à verbaliser.

Il ne conteste pas que le diagnostic de trouble dépressif récurrent ne peut être
retenu: Il pense en revanche que celui de dépression chronique peut l'être. À son
avis, du point de vue psychique, on ne peut exiger du recourant qu'il travaille à plus
de 50 %, ce qu'il fait déjà dans une activité adaptée à son état. Au-delà, le médecin
craint une aggravation de son état dépressif, ainsi qu'un risque de passage à l'acte
suicidaire.

Le Dr Al a expliqué que l'état du recourant se traduit par une grande
fatigabilité, un manque d'énergie, une anhédonie et une très faible résistance au
stress.

L'intimé, quant à lui, a persisté à se référer à l'examen bi-disciplinaire, qu'il a estimé
probant, étant souligné que ce dernier a eu lieu en présence d'un interprète, de sorte
que le recourant a pu s'exprimer dans sa langue maternelle.

Le Dr AI a admis qu'il était possible que le recourant, assisté d'un
interprète, ait pu verbaliser plus clairement ses sentiments qu'il ne le fait lorsqu'il
vient le consulter. Le Dr Al a expliqué à cet égard que le dialogue avec
le recourant est en effet très limité, ce dernier se contentant de répondre par oui ou
par non ainsi que par des réponses à l'emporte-pièce.

A la demande du Tribunal de céans, la X -GENEVE a, par courrier du
24 mai 2007, indiqué que le salaire annuel brut qu'aurait perçu en 2004 le recourant
pour l'exercice d'une activité légère adaptée aurait été de 57'590 fr. par an pour un

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plein temps et de 40313 fr. pour un taux d'occupation de 70%. Il a été précisé que
le salaire du recourant n'a pas été modifié, malgré les réserves au niveau du port de
charges, 8 kg au maximum. A cet égard, l'employeur a produit une copie du
nouveau contrat de travail conclu avec le recourant et valable dès le 1° janvier
2007, portant sur une activité exercée à 50%.

Par courrier du 5 juin 2007 adressé à l'employeur, le Tribunal de céans a requis des
précisions quant au salaire versé au recourant pour son activité légère.

L'employeur a, en date du 6 juin 2007, expliqué que, lors du changement de contrat,
le salaire du recourant n'a pas subi de baisse et qu'il est calculé au prorata du temps
travaillé. Le recourant a bénéficié de cette bienveillance en raison de son ancienneté
dans l'entreprise et de sa régularité dans son activité. L'employeur a précisé qu'une
autre personne, sans réserves médicales, n'aurait pas été engagée pour faire ce
travail puisque ce poste n'existerait pas. Un autre employé, avec des réserves
médicales, avec la même ancienneté et la même connaissance du poste, aurait
bénéficié des mêmes conditions et de la même bienveillance. Son salaire s'élèverait
donc aussi à 50% de son précédent salaire, et ce pour une activité à 50%.

Une copie des courriers échangés avec l'employeur a été adressée aux parties et un
délai au 24 juin 2007 leur a été accordé pour d'éventuelles remarques.

Par courrier du 25 juin 2007, l'intimé a relevé que le salaire sans invalidité, tel que
retenu par le spécialiste en réadaptation professionnelle, correspondait
effectivement au salaire annuel brut qu'aurait perçu le recourant en 2004 pour le
poste de magasinier à 70% (57'590). Il n'avait dès lors pas de remarques
particulières à formuler concernant le calcul du taux d'invalidité et se référait pour
le surplus aux conclusions formulées dans son préavis du 17 juillet 2006.

Sur ce, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales statuant
conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 LOJ en instance unique, sur les
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la loi sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAT). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est
ainsi établie.

La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière

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du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1,
126 V 136 consid. 4b et les références), les faits sur lesquels le tribunal de céans
peut être amené à se prononcer dans le cadre d'une procédure de recours étant par
ailleurs ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la décision administrative
litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b). Quant aux règles de procédure, elles sont
applicables, sauf dispositions transitoires contraires, à tous les cas en cours dès
l'entrée en vigueur de la LPGA (ATF 131 V 314 consid. 3.3, 117 V 93 consid. 6b,
112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

En l'espèce, la décision querellée, datée du 8 mai 2006, concerne le droit éventuel à
des prestations qui prendrait naissance au plus tôt en mars 2004 (art. 29 al. 2 LAI;
ATF 126 V 9 consid. 2b et les références). L'essentiel des faits déterminants est par
conséquent postérieur au 31 décembre 2002. En conséquence, sur le plan matériel,
le cas d'espèce est régi par les dispositions légales en vigueur dès le 1° janvier
2003.

Il y lieu de préciser que la LPGA n'a pas modifié la notion d'invalidité, la manière
d'évaluer le taux d'invalidité, le principe de la libre appréciation des preuves et la
valeur probante des rapports médicaux, de sorte que la jurisprudence développée à
leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3).

Par ailleurs, le présent cas n'est pas soumis à la loi fédérale du 16 décembre 2005
modifiant la loi fédérale sur l'assurance-invalidité, entrée en vigueur le ler juillet
2006 (RO 2006 2003), apportant notamment des modifications relatives à la
procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let.
a LPGA), dès lors que le recours a été formé avant le 1er juillet 2006 (ch. IT let. c
des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005).

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu
des art. 56 et ss LPGA.

Le litige consiste à déterminer si les atteintes à la santé que présente le recourant
entraînent une incapacité de travail pouvant ouvrir droit, le cas échéant, à une rente
de l'assurance-invalidité.

a) Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les

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traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LA).

La notion d’invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion
économique et non médicale; ce sont les conséquences économiques objectives de
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105
V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne
sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de
travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (MEYER-BLASER,
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). Lorsqu’en raison
de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se
fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent
d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement
exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.l).

L'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). Le juge ne peut pas se fonder simplement
sur le travail que l'assuré a fourni ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le
début de son incapacité de travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté
d'influencer à son profit, le degré de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87).

b) Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAT en liaison avec l'art.
8 LPGA, on doit mentionner — à part les maladies mentales proprement dites — les
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à
prendre en charge pas l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale,
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être
exigée dans son cas. Pour admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par
une atteinte à la santé mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une
activité lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu
d’admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus
être raisonnablement exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la
société (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références, cf. aussi
ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).

En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en
matière d’invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V

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294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. Ainsi, les
facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à
la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAÏ.
Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un
substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent
l’anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, 1l ne suffit pas que le tableau
clinique soit constitué d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au
contraire que le tableau clinique comporte d’autres éléments pertinents au plan
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour
que l’on puisse parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour
l’essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le
champ socioculturel ou psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère
invalidant (ATF 127 V 299 consid. Sa in fine ; VSI 2000 p. 155 consid. 3).

c) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident,
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale)
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le
médecin doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une
importance d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé
les tâches du médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de
l'atteinte à l'intégrité, ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre
l'événement accidentel et la survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et
les références; SPIRA, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en
l'honneur de Henri-Robert SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). Dans l'assurance-
invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin
traitant destiné à l'Office AI, les expertises de médecins indépendants de
l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation
médicale de l'AT (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que
les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière instance
(VSI 1997, p. 318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure administrative en
assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de l'évaluation de
l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF

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125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid.
1 in fine).

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références,
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)

d) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3).

Dans sa décision sur opposition, l'intimé a retenu que les atteintes à la santé dont
souffre le recourant lui permettent d'exercer une activité adaptée à 70%. Il se fonde
pour cela sur les conclusions du rapport des Drs G et H du

1° novembre 2005. Pour sa part, le recourant soutient que ses atteintes à la santé
psychique entraînent une incapacité de travail de 50% dans une activité adaptée à
ses limitations physiques. La thèse du recourant repose sur les rapports du
Dr Al

En l'espèce, le Dr G , Spécialiste FMH en médecine interne et
rhumatologie, et le Dr H , Spécialiste FMH en psychiatrie-
psychothérapie, ont conclu qu'en raison de lombo-sciatalgies droites chroniques
persistantes, de troubles statiques rachidiens étagés ainsi que d'une dysbalance
musculaire de la ceinture scapulaire, le recourant présente des limitations
fonctionnelles. Ils ont également diagnostiqué un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11) entraînant également des limitations. Compte tenu
des atteintes somatiques, ils ont estimé que l'activité de magasinier, telle qu'exercée
antérieurement par le recourant, n'était plus exigible. Par contre, dès décembre

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2003, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles physiques, soit la
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position
debout, pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant cinq kilos, pas
de port régulier de charges d'un poids excédant 12 kilos, pas de travail en porte-à-
faux statique prolongé du tronc, pas de travail s'effectuant sur des engins vibrants,
la capacité de travail du recourant était de 70% en raison des limitations imposées
par le trouble psychique.

Le Tribunal de céans constate que le rapport d'examen bi-disciplinaire se fonde sur
une anamnèse générale, familiale, professionnelle, psychosociale et psychiatrique,
sur le dossier radiologique du recourant, sur un examen et un entretien avec le
recourant ainsi que sur les plaintes qu'il a exprimées. Il tient compte des
appréciations du Dr Al et explique pour quelles raisons le diagnostic
posé par ce dernier n'est pas retenu. Il a donc été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse et du dossier médical. La description de la situation médicale et son
appréciation sont claires. Les examinateurs se sont exprimés sur l'évolution de l'état
de santé depuis le début de l'incapacité de travail ainsi que sur la capacité de travail
exigible et ont dûment motivé leur point de vue. Leurs conclusions sont cohérentes
et convaincantes. Il s'ensuit que le rapport remplit toutes les conditions
jurisprudentielles permettant de lui reconnaître a priori une pleine force probante. Il
convient cependant encore d'examiner s'il existe des indices concrets permettant de
mettre en cause le bien-fondé des conclusions de ses auteurs.

a) Sur le plan somatique, il y a lieu de constater que les diagnostics posés par les
examinateurs du SMR concordent avec ceux posés par les médecins consultés, soit

le Dr A (rapport du 5 mars 2003), les Drs B et
C (rapport du 11 juillet 2003), le Dr D (rapport du 4
novembre 2003) et le Dr E (rapport du 5 juillet 2004).

S'agissant des répercussions entraînées par les atteintes somatiques sur la capacité
de travail du recourant, le Dr E a estimé que l'activité de magasinier
était exigible seulement à 50%, et ce en raison des charges. Par ailleurs, on ne
pouvait, selon le Dr E , exiger du recourant qu'il exerce une autre
activité (rapport du 5 juillet 2004).

Le Tribunal de céans est cependant d'avis que l'appréciation du Dr E ne
suffit pas à mettre en doute les conclusions des examinateurs du SMR. En effet, le
Dr E semble se contredire lorsqu'il considère que le recourant ne
pourrait exercer aucune autre activité, alors qu'il l'estime capable d'exercer son
activité à temps partiel. L'avis divergent du Dr E , au demeurant
médecin-traitant du recourant, a dès lors moindre valeur probante que le rapport
d'examen bi-disciplinaire.

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b) Sur le plan psychique, l'avis du Dr Al a expliqué lors de l'audience
de comparution personnelle que le rapport du SMR sous-estimait, selon lui, les
symptômes, notamment ceux d'idées de mort, en soulignant que le recourant avait
du mal à verbaliser clairement ses sentiments et que le dialogue avec lui était très
limité. Ce médecin a ajouté, suite à l'intervention de l'intimé, que si le recourant
avait effectivement été assisté d'un interprète, il avait pu alors verbaliser plus
clairement ses sentiments qu'il ne le faisait lorsqu'il venait le consulter.

Le Tribunal constate à ce propos que, contrairement aux indications fournies par
l'intimé lors de l'audience, il n'apparaît pas que le recourant a été assisté d'un
interprète lors de l'examen bi-disciplinaire. Il n'en demeure pas moins que rien ne
laisse supposer que, lors de cet examen, le recourant a été limité par des problèmes
de langue. Au contraire, les anamnèses sont très détaillées et les examinateurs ont
précisé que le recourant s'exprimait "correctement en français" (rapport d'examen,
p. 4, 7°% paragraphe et p. 8, 4°" paragraphe). Le fait que le recourant ait, selon le
Dr Al , du mal à verbaliser n'est au demeurant corroboré par aucun
autre rapport médical. A cet égard, les Drs C et B ont, au
contraire, fait état de ce que, lors du bref séjour du recourant à la Clinique

genevoise de Montana, ce dernier avait participé à un groupe où il avait pu
verbaliser sa souffrance et ses craintes (rapport du 11 juillet 2003).

S'agissant des diagnostics posés au plan psychique, le Dr Al a indiqué
dans un premier temps que le recourant souffrait d'un état dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.1). Par la suite, dans un avis
daté du 7 avril 2006, le Dr A1 a indiqué que le recourant souffrait
également d'un syndrome somatoforme douloureux chronique.

Or, lors de son audition le 1° février 2007, le Dr Al a expliqué qu'il ne
contestait alors plus que le diagnostic de trouble dépressif récurrent n'ait pas été
retenu par les examinateurs. Par ailleurs, on relèvera que le diagnostic de syndrome
somatoforme douloureux chronique a été posé au terme d'un rapport dont la valeur
probante est relativement faible, le Dr Al n'indiquant notamment
aucune constatation objective fondant son appréciation.

S'agissant des répercussions sur la capacité de travail du recourant en raison de
l'atteinte psychique, selon le Dr Al , On ne pourrait exiger du recourant
qu'il travaille à plus de 50% dans une activité adaptée.

Or, cet avis n'est pas propre à douter du bien-fondé de l'avis des médecins du SMR.
En effet, pour justifier ce taux d'incapacité, le Dr Al se contente
d'attester que l'activité légère exercée à 50% par le recourant est déjà adaptée et que
seul l'octroi d'une demi-rente lui paraît justifié (pièce 36 chargé intimé). Lors de son
audition, le Dr Al a par ailleurs expliqué, que dans le cas d'une activité
exercée au-delà de 50%, il craignait une aggravation de l'état dépressif de son

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patient ainsi qu'un risque de passage à l'acte suicidaire. Ces hypothèses ne sauraient
cependant à elles seules justifier que l'on retienne une capacité de travail moindre
que celle effectivement exigible de la part du recourant. Au demeurant, il ressort du
rapport d'examen du SMR que les idées de suicide semblaient artificielles dans la
mesure où il n'y avait jamais eu de tentamen et que l'état du recourant n'avait jamais
inquiété son entourage ou son psychiatre pour le mettre à l'abri de sa propre
personne.

L'appréciation du Dr Al , émise en qualité de psychiatre-traitant, ne
contient donc pas en l'espèce d'éléments permettant de douter du bien-fondé de
l'avis des médecins du SMR.

Le Tribunal de céans constate par conséquent qu'à défaut d'éléments véritablement
contradictoires ressortant du dossier médical du recourant, c'est à juste titre que
l'intimé s'est fondé sur les conclusions du rapport bi-disciplinaire du 1” novembre
2005, retenant une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée.

Il reste à examiner si l'évaluation du taux d'invalidité à laquelle a procédé l'intimé
est conforme aux règles légales applicables ainsi qu'aux principes dégagés par la
jurisprudence en la matière.

a) En vertu de l'art. 28 al. 1 LAT (dans sa version en vigueur dès le ler janvier
2004), l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins, à trois-
quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à
50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins. Selon l'art.
29 al. 1 let. b LAIT, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date à laquelle
l'assuré a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins pendant
une année sans interruption notable (art. 6 LPGA).

b) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et
2b; du ler janvier au 31 décembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16
LPGA, depuis le ler janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16
LPGA).

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus

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susceptibles d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la
décision est rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128
V 174).

c) Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu
avant l'atteinte à la santé.

d) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de l'intéressé. S'il exerce une activité lucrative après la
survenance de l'invalidité et que - cumulativement - les rapports de travail sont
particulièrement stables, qu'il y a lieu d'admettre qu'il utilise sa capacité de travail
résiduelle dans la mesure qu'on est en droit d'exiger de lui et que le revenu versé en
contrepartie de son travail est approprié et ne représente pas un salaire social, le
gain effectivement réalisé est en principe considéré comme le salaire d'invalide
(ATF 129 V 475 consid. 4.2.1; 126 V 76 consid. 3b/aa et les arrêts cités).

Si l'assuré ne réalise aucun revenu réel parce qu'il n'a plus repris d'activité depuis
son invalidité ou du moins n'exerce pas l'activité que l'on pourrait raisonnablement
exiger de lui, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des données
statistiques ressortant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V
76 consid. 3b/aa, 117 V 18). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V
321).

La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits,
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service,
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale
maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 79
consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b).

La déduction de 25 % n'intervient cependant pas de manière générale et dans
chaque cas. Il faut au contraire examiner sur la base de l’ensemble des
circonstances du cas concret particulier si et dans quelle mesure le revenu
hypothétique doit être réduit. Par ailleurs, il n’y a pas lieu de procéder à des
déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération comme les
limitations liées au handicap, l’âge, les années de service, la nationalité ou la
catégorie de permis de séjour, ou encore le taux d’occupation. Il faut bien plutôt

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procéder à une évaluation globale, dans les limites du pouvoir d’appréciation, des
effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte tenu de l’ensemble des
circonstances du cas concret.

Le TFA a ainsi procédé à un abattement de 15% pour tenir compte en particulier de
la nationalité étrangère du recourant et de l’empêchement à effectuer des travaux
lourds ou de la nécessité d'alterner les positions assis/debout (ATFA non publié du
30 novembre 2001 I 422/01).

Dans un autre cas, l’abattement a été fixé à 15% dans le cas d’un ressortissant
portugais d’une cinquantaine d’année subissant des limitations importantes de
l’épaule (ATFA non publié du 18 juillet 2003, I 422/01).

Dans un arrêt du 23 octobre 2000 (ATFA non publié en la cause I 177/00), le
Tribunal fédéral a indiqué qu’il n’y avait pas lieu de retenir un abattement de 10 %
en raison de la limitation à des activités légères dans le cadre d’activités simples et
répétitives que recouvraient les secteurs de la production et des services, car au
regard du large éventail d'activités que recouvrait cette catégorie, on devait
convenir qu'un nombre significatif de ces activités sont légères et permettent
l'alternance des positions et sont donc adaptées aux handicaps des assurés qui ne
peuvent plus effectuer de travaux lourds et doivent éviter les positions statiques
prolongées.

Enfin, le TFA admet comme un facteur de réduction le fait que l’intéressé se trouve
limité à exercer un travail à temps partiel. En effet, il est généralement admis que
les employés à temps partiel gagnent proportionnellement moins que ceux qui
travaillent à temps plein (Arrêt du TFA du 10 octobre 2003, I 412/03 ; voir VSI
1998 P. 182 consid. 4b, 1998 p. 297 ; ESS 2000 p. 24 tableau 9).

La réduction des salaires ressortant des statistiques ressortit en premier lieu à
l'office AI, qui dispose pour cela d'un large pouvoir d'appréciation. Cela étant, le
juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est amené à vérifier le bien-fondé d'une
telle appréciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si une autre solution
que celle que l'autorité, dans le cas concret, a adopté dans le cadre de son pouvoir
d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait pas été plus
jJudicieuse quant à son résultat. Pour autant, le juge des assurances sociales ne peut,
sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; il doit
s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 p. 81, 123 V 150 consid. 2 et
les références p. 152).

En l'espèce, il convient de se placer en 2004 puisque le début de l'incapacité de
travail du recourant, dans son activité de magasinier, remonte au 28 mars 2003 et
son annonce à l'intimé au 10 septembre 2003 (art. 29 al. 1 let. b LAT).

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a) Se fondant sur les renseignements fournis par l'employeur, l'intimé a estimé que
le recourant pourrait réaliser en 2004, sans atteinte à la santé, un revenu annuel de
57590 fr., auquel il convenait d'ajouter les primes et indemnité de résidence, soit un
montant s'élevant à 59840 fr. Ce revenu n'est, à juste titre, pas contesté par le
recourant.

d) S'agissant du revenu d'invalide, dans la mesure où le recourant exerce, depuis le
23 décembre 2003, au sein de la X -GENEVE une activité lucrative
légère et adaptée à ses limitations, il y a lieu d'examiner si le salaire versé par
l'employeur pour ladite activité est déterminant dans le calcul.

En l'occurrence, les rapports de travail entre le recourant et son employeur sont
particulièrement stables et le poste de travail semble permettre au recourant de
mettre pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle. Cependant, il résulte
de l'instruction menée par le Tribunal de céans que le salaire versé en contrepartie
du travail effectué n'est pas approprié. En effet, quand bien même le recourant
exerce désormais une activité adaptée à ses atteintes physiques, dans la mesure où il
n'est notamment plus appelé à porter des charges lourdes, son salaire n'a cependant
subi aucune baisse et est calculé au prorata du temps travaillé. L'employeur a
expliqué que le recourant avait bénéficié de cette bienveillance en raison de son
ancienneté dans l'entreprise et de sa régularité dans son activité.

En tant qu'il représente un salaire social, le gain effectivement réalisé ne peut donc
être considéré comme le salaire d'invalide. Il y a lieu par conséquent de se référer
aux statistiques salariales.

Compte tenu de l'activité de substitution raisonnablement exigible de la part du
recourant dans un emploi adapté à son état de santé, - nécessité de pouvoir alterner
deux fois par heure la position assise et la position debout, pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant cinq kilos, pas de port régulier de charges
d'un poids excédant 12 kilos, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc, pas de travail s'effectuant sur des engins vibrants -, le salaire de référence est
celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (RAMA 2001 n° U 439 p. 347), à savoir 4'588 fr.
par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2004 - part au 13ème salaire
comprise (L'enquête suisse sur la structure des salaires 2004, Tableau TAI, niveau
de qualification 4), soit 55056 fr. par année. Ce salaire hypothétique représente,
compte tenu du fait que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de
travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne
usuelle dans les entreprises en 2004 (41.6 heures; La Vie économique, 1/2 -2006,
tableau B9.2) un revenu annuel de 57'258 fr. (55056 fr. x 41.6 : 40), soit 40'080 fr.
pour un taux d'occupation de 70%.

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10.

11.

A ce montant, il convient, conformément à la jurisprudence, d'appliquer un facteur
de réduction. A cet égard, le Tribunal de céans constate que l'intimé n'a effectué
aucun abattement sur le salaire statistique qu'il a pris en compte, et ce sans en
expliquer les raisons (pièce 28 chargé intimé). Or, si la jurisprudence impose que la
déduction opérée par l'administration soit brièvement motivée (art. 29 al. 2 Cst;
ATF 126 V 75 consid. Sb/dd p. 80), tel devrait être également le cas, a fortiori,
lorsqu'aucune réduction n'est opérée.

Il convient dès lors d'examiner, dans le cas concret, quel taux de réduction doit être
appliqué.

S'agissant de la situation personnelle et professionnelle du recourant, le Tribunal de
céans constate qu'il est en Suisse depuis 1982, au bénéfice d'un permis
d'établissement et était âgé de 43 ans au moment de la décision sur opposition. Par
ailleurs, de nationalité portugaise, employé de longue date au sein de la
X -GENEVE, il ne peut exercer une activité qu'à temps partiel. Ainsi,
les critères de limitations liés au taux d'occupation, aux années de service et à la
nationalité sont remplis, de sorte qu'une déduction de 15% au plus, apparaît
justifiée. Compte tenu d'un tel abattement, le revenu annuel d'invalide évalué sur la
base des statistiques salariales est ainsi de 34'068 fr. (valeur 2004).

La comparaison des revenus ((59'840 - 34'068) x 100 : 59'840) aboutit à un degré
d'invalidité de 43%, taux qui confère à l'assuré le droit à un quart de rente
d'invalidité dès le 1° mars 2004.

Le recours, bien fondé, doit être admis.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL B NAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L’admet partiellement au sens des considérants.

3. Annule les décisions de l’Office cantonal de l'assurance-invalidité des 15 février et
8 mai 2006.

4. Reconnaît à Monsieur A le droit à un quart de rente de l'assurance-
invalidité dès le mois de mars 2004.

5. Renvoie la cause à l'intimé pour calcul des prestations dues.

6. Dit que la procédure est gratuite.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente

Janine BOFFI Karine STECK

La secrétaire-juriste Amélia PASTOR

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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