ge_gerichte · ACJC/1786/2018 · 2018-12-19 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 décembre 
2018 ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de 
protection des mineurs par plis simples, le même jour. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16374/2016 
ACJC/1786/2018 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 11 DECEMBRE 2018 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'une ordonnance rendue par la 
13ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 décembre 2017, 
comparant d'abord par Me Gérard Brutsch, avocat, puis en personne, 
et 
1) Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Sandy Zaech, 
avocate, boulevard Georges-Favon 19, case postale 5121, 1211 Genève 11, en l'étude de 
laquelle il fait élection de domicile, 
2) Les mineurs C______, D______ et E______, autres intimés, représentés par leur 
curatrice, Me F______, avocate, ______, comparant en personne. 
 


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C/16374/2016 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/689/2017 sur mesures provisionnelles du 19 décembre 
2017, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a retiré à A______ 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant E______, née le 
______ 2016 (ch. 1 du dispositif), ainsi que la garde de celle-ci (ch. 2), a ordonné 
le placement de l'enfant E______ dans un foyer ou dans une autre structure 
appropriée (ch. 3), a réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant E______ 
devant s'exercer à raison de deux heures par semaine, dans la mesure compatible 
avec le lieu de placement de l'enfant E______, le curateur ayant pour mission de 
faire ultérieurement au juge compétent les propositions adaptées d'élargissement 
ou de restriction des visites, en fonction de l'évolution de la situation et dans la 
mesure compatible avec le lieu de placement de l'enfant E______ (ch. 4) et a mis 
fin au droit aux relations téléphoniques entre les mineurs C______ et D______ et 
A______ tel que fixé dans l'ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 
21 juillet 2017 (ch. 5). 
 
Le Tribunal a également autorisé B______, en sus du droit de visite fixé par 
l'ordonnance OTPI/311/2017 du 23 juin 2017, laquelle prévoyait un droit de visite 
à raison d'une matinée par semaine et d'une journée durant le week-end, à exercer 
un droit de visite sur les enfants C______ et D______ du 23 au 26 décembre 2017 
et du 31 décembre 2017 au 3 janvier 2018 (ch. 6), et en tant que de besoin l'enfant 
C______ à se rendre à un tournoi de football à ______ [Espagne] du 31 mars au 
4 avril 2018, sous la responsabilité de son entraîneur, G______ (ch. 7). Il a par 
ailleurs fait interdiction à A______ de quitter le territoire suisse avec les enfants 
C______, né le ______ 2005, D______, né le ______ 2008, et E______, née le 
______ 2016 (ch. 8), a ordonné à l'Office fédéral de la police (FEDPOL) 
l'inscription immédiate dans le système de recherches informatisées de police 
(RIPOL) et Système d'information Schengen (SIS), de la mesure visée au chiffre 8 
de son dispositif (ch. 9), a confirmé l'ordonnance OTPI/311/2017 du 23 juin 2017 
pour le surplus (ch. 10), a réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des 
frais judiciaires (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 12). 
B. 
a. Par acte expédié le 8 janvier 2018 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de l'ordonnance sur mesures provisionnelles du 19 décembre 2017, 
notifiée le 27 décembre 2017, sollicitant, préalablement, l'annulation des chiffres 
1, 2, 3, 4 et 5 de son dispositif, et concluant à la confirmation de ladite ordonnance 
pour le surplus. 
Principalement, elle a conclu à la "réformation" de l'ordonnance sur mesures 
provisionnelles du Tribunal de première instance du 21 novembre 2017 (recte : du 
19 décembre 2017) en ce sens que la garde de l'enfant E______ lui soit à nouveau 
confiée, à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant E______ 


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lui soit à nouveau reconnu et attribué, et à ce que le lieu de résidence de l'enfant 
E______ soit désormais fixé à son domicile, soit au chemin 1______ [GE]. En 
tant que de besoin, elle a conclu à ce qu'il soit pris acte de ce qu'elle s'engageait à 
ne pas sortir du territoire suisse avec les enfants C______, D______ et E______, à 
ce que l'ordonnance sur mesures provisionnelles du Tribunal de première instance 
du 21 novembre 2017 (recte : du 19 décembre 2017) soit réformée en ce sens 
qu'un droit aux relations personnelles téléphoniques entre elle-même et les enfants 
C______ et D______, soit réservé une fois par semaine, selon les modalités à 
fixer par le SPMi. Finalement, elle a conclu à ce que B______ soit condamné au 
paiement d'une contribution d'entretien pour l'enfant E______, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, de 500 fr. au minimum, sous 
réserve d'amplifications futures, avec effet rétroactif au 4 décembre 2016, sous 
déduction de tout montant qui lui a été versé à ce jour à ce titre, et au déboutement 
des "intimés". 
A l'appui de ses conclusions, A______ a déposé de nouvelles pièces soit 
l'ordonnance du Tribunal du 19 décembre 2017 (n. 0) et un courrier du 
20 décembre 2017 de A______ à l'Ambassadeur du Cameroun à Berne (n. 1). 
b. Par réponse du 12 mars 2018, la curatrice des enfants C______, D______ et 
E______ a conclu, principalement, au déboutement de A______ de toutes ses 
conclusions, à la confirmation de la décision attaquée, à ce qu'il soit procédé à la 
taxation de ses honoraires selon état de frais séparé, ces derniers devant être mis 
pour moitié à la charge des "parties". 
Subsidiairement, elle a conclu au déboutement de A______ de ses conclusions 
visant l'annulation des chiffres 1, 2, 3 et 5 du dispositif de la décision attaquée, à 
la modification du chiffre 4 du dispositif de la décision attaquée en ce sens que le 
droit de visite de A______ sur l'enfant E______ pourra s'exercer à raison d'une 
demi-journée par semaine et d'un week-end sur deux, du vendredi soir au 
dimanche soir, à la confirmation pour le surplus de la décision attaquée et a repris 
ses conclusions principales s'agissant de sa note d'honoraires et de la répartition de 
sa prise en charge. 
 
Elle a déposé de nouvelles pièces, soit un arrêt ACJC/90/2018 de la Cour de 
justice du 23 janvier 2018 (n. 1) (cf. infra E), l'ordonnance du Tribunal du 23 juin 
2017 lui ayant retiré le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des 
mineurs et ayant ordonné leur placement en foyer, entre autres mesures (n. 2), un 
courrier du 9 février 2018 du Service de protection des mineurs adressé à la 
curatrice proposant notamment le droit de visite proposé par la curatrice à titre 
subsidiaire dans sa réponse du 12 mars 2018, un courrier de la curatrice du 
23 février 2018 au Tribunal ainsi que les pièces annexées (n. 4), un courriel de 
A______ au SPMI du 27 février 2017 et un courriel du SPMI à la curatrice du 
28 février 2018 (n. 5), un courriel du SPMI à A______ du 1er mars 2018 (n. 6), un 


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courriel de A______ au SPMi du 6 mars 2018 (n. 7), un courrier du SPMi aux 
parents des enfants C______/D______/E______ du 1er mars 2018 (n. 8) et un 
courrier du SPMi au Tribunal du 27 octobre 2017 (n. 9). 
c. Par réponse du 12 mars 2018, B______ a conclu au déboutement de A______, 
sous suite de frais et dépens de première instance et d'appel. 
Il a déposé une nouvelle pièce soit l'arrêt ACJC/90/2018 de la Cour de justice du 
23 janvier 2018 (n. 32). 
d. A______ a répliqué le 6 avril 2018 et persisté dans ses conclusions. 
Elle a déposé une nouvelle pièce, soit un certificat médical du Dr. H______, 
pédiatre, du 6 avril 2018, non signé (n. 2). Par courrier expédié le 6 avril 2018 à la 
Cour de justice, A______ a déposé une pièce complémentaire, soit le même 
certificat médical signé par son auteur (n. 2 bis). 
e. La curatrice des enfants a dupliqué le 26 avril 2018 et persisté dans ses 
conclusions. 
Elle a déposé de nouvelles pièces soit, le courriel de I______ du 
9 avril 2018 à la curatrice (n. 10), le procès-verbal de l'audience du 10 avril 2018 
de comparution personnelle des parties et de plaidoiries sur mesures 
provisionnelles (n. 11) et l'ordonnance sur mesures provisionnelles du 11 avril 
2018 modifiant et complétant celle du 19 décembre 2017 (n. 12). 
f. B______ a dupliqué le 27 avril 2018 et persisté dans ses conclusions. 
Il a déposé des pièces nouvelles soit, un courriel de I______ du 9 avril 2018 
à la curatrice (n. 33), le procès-verbal d'audience du 10 avril 2018 (n. 34), 
l'ordonnance sur mesures provisionnelles du 11 avril 2018 (n. 35), les justificatifs 
des paiements effectués en janvier et février 2018 par B______ en faveur du foyer 
pour C______ et D______ (n. 36) et le contrat de bail de l'appartement de cinq 
pièces qu'il a loué rue 2______ à ______ [GE] dès le 1er mars 2018 (n. 37). 
g. Le 3 mai 2018, les parties ont été informées par courrier du greffe de ce que la 
cause était gardée à juger. 
h. Le 5 juin 2018, A______ a déposé un courrier au greffe, accompagné de 
nouvelles pièces. 
i. Le 10 septembre 2018, la curatrice des enfants a expédié sa note de frais et 
honoraires, qu'elle a arrêtée à 2'698 fr. 90, TVA comprise. 
j. B______ s'en est rapporté à justice quant à la taxation des frais de la curatrice 
de représentation des enfants. 


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k. A______ ne s'est pas exprimée dans le délai qui lui a été imparti par le Cour 
pour ce faire. 
 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. B______, né en 1978, de nationalité suisse, et A______, née en 1978, de 
nationalité camerounaise, se sont mariés le ______ 2005. 
Ils sont les parents de C______, né le ______ 2005, de D______, né le ______ 
2008 et de E______, née le ______ 2016. 
b. Les époux se sont séparés à plusieurs reprises, une première fois en 2006/2007. 
c. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 15 novembre 
2007 (JTPI/15343/2007), le Tribunal de première instance a attribué la garde de 
C______ à sa mère, a réservé un large droit de visite au père, a instauré une 
curatelle de surveillance du droit de visite et a condamné l'époux à contribuer à 
l'entretien de sa famille à hauteur de 1'700 fr. par mois. 
Depuis le prononcé de ce jugement, le dossier est suivi par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (C/3______/2007). 
Par arrêt du 18 avril 2008 (ACJC/522/2008), statuant sur appel formé par 
A______ contre le jugement précité, la Cour de justice a augmenté le montant de 
la contribution d'entretien à la charge de B______ à 1'900 fr. par mois. 
d. Peu avant le prononcé de cet arrêt, les époux ont toutefois repris la vie 
commune, à tout le moins jusqu'en 2012, leur fils D______ étant né dans 
l'intervalle. 
Les époux se sont ensuite séparés de nouveau, pour se réconcilier une nouvelle 
fois, lorsque A______ est tombée enceinte du troisième enfant du couple. 
e. Cette réconciliation a été de courte durée, de sorte que B______ a déposé une 
nouvelle requête en mesures protectrices de l'union conjugale, objet de la présente 
cause, le 22 août 2016. 
Il a notamment sollicité la garde de C______, D______ et E______, demeurés 
auprès de leur mère, à qui il reprochait de l'empêcher de voir ses enfants. 
f. Dans le rapport d'évaluation sociale qu'il a établi le 22 mars 2017, le SPMi a 
relevé que le conflit parental était virulent et que les époux n'arrivaient pas à 
communiquer. Il s'inquiétait de la sécurité affective et psychique des enfants, en 
particulier de C______ et D______, qui étaient pris dans un conflit de loyauté très 
important et en souffrance, ce qui avait des répercussions sur leurs résultats 
scolaires. Ils subissaient par ailleurs un dénigrement parental massif et 


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entretenaient un rapport à la réalité instable. C______ s'était confié à l'école de 
recevoir des coups de la part de sa mère qui lui faisait peur, puis il s'était rétracté 
face à cette dernière. L'enseignante de D______ avait l'impression que l'enfant 
était livré à lui-même. Il avait caché ses évaluations à sa mère et les avait signées 
lui-même, par peur des réactions de cette dernière. Les enseignants des enfants 
avaient constaté qu'ils n'étaient pas toujours vêtus adéquatement, qu'ils arrivaient 
souvent en retard à l'école et que les devoirs n'étaient pas toujours faits. 
Quant à E______, elle était venue à trois reprises avec sa mère lors des entretiens, 
deux d'entre eux ayant duré une heure trente et le troisième plus de deux heures. 
Malgré le climat tendu, conflictuel et difficile entre les parents, E______ ne s'était 
pas manifestée, gardant un calme et une attitude de retrait peu commune à un bébé 
de son âge, alors même qu'elle ne disposait d'aucun objet de distraction. 
La mère peinait à collaborer avec les intervenants et pouvait se montrer projective 
et menaçante lorsque ceux-ci lui parlaient des difficultés de ses enfants; le SPMi 
avait d'ailleurs été interpellé par le climat de méfiance générale et de complot mis 
en avant par la mère (envers l'école, le père, le SPMi). Le père était très attaché à 
ses deux fils mais ne manifestait pas d'intérêt marqué pour E______. Il était 
difficile d'évaluer sa capacité à s'occuper des trois enfants sur une longue période. 
Vu les graves conséquences du conflit parental sur les enfants, une expertise 
familiale s'avérait nécessaire. Dans l'attente de celle-ci, il était essentiel de mettre 
en place diverses mesures de protection en faveur des enfants, notamment une 
curatelle de surveillance des relations personnelles et une curatelle d'assistance 
éducative. 
g. Un rapport complémentaire a été demandé au SPMi en mai 2017, après que 
B______ ait, par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 
30 mars 2017, sollicité du Tribunal qu'il retire la garde de C______ et D______ à 
leur mère, ordonne le placement des deux enfants auprès de lui, et suspende 
provisoirement toutes relations personnelles entre la mère et les aînés de la fratrie. 
h. Par ordonnance du 27 avril 2017, le Tribunal a ordonné que les trois enfants 
soient représentés par un curateur dans le cadre de la présente procédure et 
désigné en cette qualité Me F______, avocate. 
 
i. Le 23 mai 2017, par ordonnance de mesures superprovisionnelles, le Tribunal 
de première instance, statuant sur requête de la curatrice des enfants, a notamment 
retiré aux parents le droit de déterminer le lieu de résidence de C______ et 
D______, ordonné le placement de C______ et D______ en foyer, fixé un droit 
de visite en faveur du père (à exercer au Point de rencontre pour E______), 
suspendu provisoirement les relations personnelles entre les deux garçons et leur 
mère, fait interdiction à celle-ci de quitter le territoire suisse, ordonné à A______ 
de déposer immédiatement les documents d'identité des enfants en mains du SPMi 


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et instauré plusieurs curatelles (curatelle d'organisation et de financement du 
placement; curatelle de surveillance du droit de visite pour les trois enfants; 
curatelle d'assistance éducative pour E______; curatelle ad hoc concernant le lieu 
et le suivi de la scolarisation pour C______ et D______). 
A la suite du prononcé de ces mesures, C______ et D______ ont temporairement 
été placés dans l'Unité de pédiatrie des HUG, dès le 26 mai 2017. 
j. Dans son rapport complémentaire du 24 mai 2017, le SPMi a sollicité du 
Tribunal, sur mesures provisionnelles, qu'il ordonne le placement des deux 
garçons en foyer, instaure une curatelle d'organisation et financement du 
placement, fixe un droit de visite entre les deux aînés et chacun des parents à 
raison d'une demi-journée par semaine pendant trois mois, fixe un droit de visite 
entre E______ et son père une heure et demie par semaine au Point Rencontre 
pendant trois mois puis une demi-journée par semaine pendant trois mois, hors du 
Point Rencontre (mais avec passage de l'enfant par cette structure), instaure une 
curatelle d'assistance éducative et une curatelle d'organisation du droit de visite 
pour les trois enfants, fasse interdiction à la mère de changer C______ et 
D______ d'école, instaure une curatelle ad hoc afin de permettre le suivi 
thérapeutique de C______ et D______ auprès de l'Office médico-pédagogique 
(ci-après : OMP) et de E______ auprès du Service de psychiatrie de l'enfant et de 
l'adolescent (Guidance infantile), enjoigne la mère de faire les démarches 
nécessaires à la mise en place d'une structure d'accueil de jour pour E______ et 
limite l'autorité parentale des père et mère dans la mesure utile. 
Le SPMi a indiqué que la mère des enfants ne collaborait plus avec le SPMi et 
s'isolait de son entourage (notamment renvoi de son avocat, relation tendue 
avec son assistant social auprès de l'Hospice général, refus de collaborer avec 
Me F______). La référente de C______ et D______ auprès de l'Ecole N______ a 
expliqué que depuis fin mars 2017 les enfants n'étaient plus scolarisés 
normalement : ils venaient et repartaient selon un horaire aléatoire, en fonction 
des consignes données par la mère et l'école n'arrivait plus à assurer les 
apprentissages; les enfants semblaient sous pression constante, stressés et peu 
concentrés; la collaboration avec la mère s'était péjorée. 
D'une manière générale, la situation s'était rapidement détériorée. Les enfants 
étaient instrumentalisés par leurs parents et il était nécessaire que leur placement 
dans un lieu adapté soit ordonné. 
Le SPMi manquait de visibilité concernant la situation de E______; celle-ci ne 
fréquentait pas de crèche et les éléments d'observation étaient restreints; vu le 
manque de collaboration de la mère et le risque de fragilisation supplémentaire 
qu'impliquerait pour celle-ci le placement des deux aînés. Des mesures de 


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protection s'imposaient afin d'assurer le bon développement psycho-affectif de 
l'enfant E______. 
k. La curatrice des enfants ayant informé le Tribunal qu'en dépit des engagements 
pris, A______ n'avait toujours pas remis les cartes d'identité suisses des enfants au 
SPMi, par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 1er juin 2017, le 
Tribunal a ordonné que soit inscrite, dans le système de recherches informatisées 
de police (RIPOL), l'interdiction faite à A______ de sortir du territoire suisse 
accompagnée de l'un ou l'autre des trois enfants. 
l. Par ordonnance du 12 juin 2017, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles de A______ du 2 juin 2017 par laquelle elle sollicitait 
l'autorité parentale exclusive sur ses enfants et que le Tribunal révoque les 
mesures superprovisionnelles ordonnées; elle a reproché notamment à son époux, 
à la curatrice des enfants et au SPMi d'avoir fait preuve de préjugés et de 
discrimination à son égard. 
m. A______ ayant refusé de communiquer au SPMi les coordonnées de la 
nouvelle Ecole N______ de C______ et D______ afin qu'il renouvelle leur 
inscription, le SPMi a sollicité du Tribunal le 21 juin 2017 qu'il ordonne une 
curatelle ad hoc aux fins de gérer la scolarité des deux aînés et procéder aux 
démarches administratives nécessaires, notamment auprès de la Fondation 
J______ en vue de renouveler la bourse d'études des enfants, demande qui a été 
appuyée par la curatrice des enfants. 
n. Par ordonnance du 23 juin 2017 (OTPI/311/2017), après avoir entendu les 
parties le 19 juin 2017, le Tribunal a, statuant sur mesures provisionnelles, 
notamment retiré aux parents le droit de déterminer le lieu de résidence de 
C______ et D______, retiré aux parents la garde de fait de C______ et D______, 
ordonné le placement de C______ et D______ en foyer, réservé à la mère un droit 
de visite sur C______ et D______ à exercer sous la supervision d'un 
pédopsychiatre ou d'un autre spécialiste aux compétences similaires (15 minutes 
par semaine puis deux fois 15 minutes par semaine avec l'aval du curateur), fixé 
un droit de visite en faveur du père (à exercer au Point Rencontre pour E______), 
confirmé les curatelles instaurées sur mesures superprovisionnelles (curatelle 
d'organisation et de financement du placement; curatelle de surveillance du droit 
de visite pour les trois enfants; curatelle d'assistance éducative pour E______; 
curatelle ad hoc concernant le lieu et le suivi de la scolarisation pour C______ et 
D______), ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique en faveur des trois 
enfants, instauré une curatelle ad hoc pour assurer la mise en place du suivi 
thérapeutique, instauré une curatelle ad hoc pour assurer la mise en place d'une 
structure d'accueil de jour pour E______, donné acte à B______ de son 
engagement à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, 500 fr. dès le 1er juin 2017 à titre de contribution à 


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l'entretien de E______ et limité l'autorité parentale des parents pour permettre 
l'exécution de sa décision. 
Le même jour, le Tribunal a ordonné une expertise du groupe familial. 
o. Le 3 juillet 2017, C______ et D______ ont intégré le foyer K______. 
p. Par ordonnance du 14 juillet 2017 (OTPI/360/2017), le Tribunal, statuant sur 
mesures provisionnelles, a notamment confirmé la curatelle d'organisation, de 
surveillance et de financement du lieu de placement en faveur de C______ et 
D______, dit que cette curatelle visait également à faire valoir la créance 
alimentaire des enfants, instauré une curatelle ad hoc afin de gérer l'assurance 
maladie de C______ et D______ et réservé à A______ un droit de visite sur 
D______ et C______ à exercer au Point de rencontre, selon la modalité "1 pour 
1", à raison d'une heure par quinzaine. 
Etant donné le délai d'attente pour l'organisation des relations personnelles 
entre C______, D______ et leur mère au Point Rencontre et la demande des 
enfants à pouvoir parler à leur mère, le SPMi a sollicité du Tribunal la fixation 
d'un droit aux relations téléphoniques entre les garçons et leur mère, à raison de 
15 minutes par semaine en présence d'un membre de l'équipe éducative du foyer 
(conversation via haut-parleur). 
Le Tribunal a fait droit à cette requête par ordonnance de mesures super-
provisionnelles du 21 juillet 2017. 
q. Par courrier du 14 août 2017, le SPMi a informé le Tribunal de ce qu'il 
s'interrogeait sur la collaboration entre son service et A______, qui, quand elle ne 
semblait pas remettre en question le bienfondé de ses interventions, tardait à 
fournir les informations demandées. 
A______ maintenait ne pas être en possession des cartes d'identité des enfants, 
bien que l'OCPM ait mentionné que les trois enfants bénéficiaient de cartes 
d'identité valables jusqu'en 2022 pour C______ et jusqu'en 2021 pour D______ et 
E______. 
Enfin, le SPMi indiquait que A______ avait accepté de se rendre au premier 
rendez-vous organisé par la curatrice à la Guidance Infantile le 20 juillet 2017 
pour l'enfant E______, mais elle avait exigé que les rapports médicaux lui soient 
remis, ce qui était impossible, les médecins ne pouvant établir un rapport après un 
seul rendez-vous. Par ailleurs, elle avait affirmé ne pas pouvoir se rendre à une 
nouvelle consultation en septembre sans en préciser les motifs. 
r. En date du 26 octobre 2017, le SPMi a adressé un courrier au Tribunal 
expliquant que les curateurs avaient cherché une structure pouvant accueillir 


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E______ à la journée. Une place serait disponible au sein de l'Espace de Vie 
Enfantine L______ à raison de deux journées complètes par semaine. Cependant, 
dans le passé, A______ ne s'était pas acquittée des frais de crèche pour ses aînés, 
de sorte que E______ ne serait acceptée que si le SPMi s'engageait à payer les 
frais. Ainsi, le SPMi sollicitait du Tribunal l'instauration d'une curatelle ad hoc 
aux fins de faire valoir la créance alimentaire de E______, notamment aux fins de 
financer les frais de cette structure. Un rendez-vous avait été fixé le 1er novembre 
2017 pour présenter les lieux à A______ et déterminer les modalités d'intégration 
de E______. 
Par ordonnance sur mesures provisionnelles du 24 novembre 2017, le Tribunal a 
instauré la curatelle ad hoc sollicitée. 
s. Par courrier du 27 octobre 2017, le SPMi a écrit à A______ pour lui indiquer 
qu'il n'était pas admissible qu'elle profite des contacts téléphoniques avec ses fils 
pour émettre des critiques au sujet du foyer ou qu'elle tienne à ses enfants des 
propos concernant les adultes; il n'était en particulier pas adéquat qu'elle les 
soumette à une liste de questions concernant les visites de leur père ou leur dicte 
ce qu'ils devaient écrire au juge. Si A______ devait continuer à tenir ce type de 
comportement, le SPMi n'aurait pas d'autre choix que de solliciter du Tribunal la 
suspension immédiate des contacts téléphoniques avec ses enfants. 
Le même jour, le SPMi a informé le Tribunal que l'absence de collaboration de 
A______, voire ses actions visant à saboter auprès de ses enfants les mesures 
mises en place en leur faveur, mettait à mal l'exécution desdites mesures. 
En effet, le 20 octobre 2017, A______ avait tenté d'enregistrer une conversation 
entre un médecin de la Guidance infantile et le SPMi, ce à l'insu de ses 
interlocuteurs. Lorsqu'elle s'en était rendue compte, l'intervenante du SPMi 
avait interpellé A______ qui s'était mise à crier et avait été difficile à calmer. 
Pendant tout cet épisode, E______ n'avait manifesté aucune émotion, ni joie, ni 
peine, que ce soit durant les moments de jeux ou de débordement de sa mère. 
Cette absence de réaction de la mineure était inquiétante. De même, le foyer 
K______ s'inquiétait des propos tenus par A______ lors des entretiens 
téléphoniques hebdomadaires avec C______ et D______. Le 26 octobre 2017 
notamment, malgré le rappel des consignes de l'éducatrice présente pendant 
l'appel téléphonique, envers laquelle elle s'était montrée immédiatement agressive 
en lui indiquant qu'elle n'avait pas à lui indiquer ce qu'elle devait dire à ses 
enfants, A______ avait abordé avec C______ des sujets d'adulte en lien avec la 
procédure. L'éducatrice avait dû constamment intervenir pour la rappeler à l'ordre. 
A______ demandait beaucoup d'informations très vite et parlait dans tous les sens. 
Dès le début, C______ était très tendu et luttait pour que l'éducatrice ne lui 
reprenne pas le téléphone, cette dernière ayant finalement choisi de ne pas couper 
la communication pour ne pas désorienter encore plus l'enfant. Parfois, ce dernier 


- 11/21 - 
 
C/16374/2016 
ne comprenait pas les questions et répondait avec désarroi, souvent les larmes aux 
yeux ou le regard dans le vide. D______ observait la scène de loin et ne disait 
rien. A______ avait finalement raccroché après quinze minutes sans que les 
enfants ne puissent lui dire au revoir. L'éducatrice avait dû reprendre le contenu de 
l'entretien avec les enfants. 
t. Le 21 novembre 2017, la curatrice des enfants a déposé une requête en mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles tendant à ce que le Tribunal retire à 
A______ la garde de fait et le droit de déterminer le lieu de résidence de E______, 
ordonne le placement de E______ dans un foyer ou dans toute autre structure 
appropriée, suspende en l'état toutes relations personnelles entre A______ et ses 
trois enfants, ordonne le retour immédiat de C______ et D______ au foyer de 
K______, interdise la sortie du territoire suisse des trois enfants, ordonne à Fedpol 
de procéder à l'inscription immédiate dans le système RIPOL et le système 
d'information Schengen SIS ainsi que la saisine et collaboration avec INTERPOL 
concernant A______, C______, D______ et E______, ordonne au corps des 
garde-frontières ainsi qu'aux autorités de police des cantons de Genève, Zurich et 
Bâle, notamment à la police de la sécurité internationale et aux polices des 
aéroports internationaux de Genève, Zurich et Bâle-Mulhouse d'intercepter les 
quatre précités, limite l'autorité parentale de A______ et/ou B______ en 
conséquence et autorise le SPMi à recourir à la force publique et à l'UMUS en vue 
de l'exécution de cette mesure. 
A l'appui de sa requête, la curatrice des enfants expliquait que le jour-même, au 
matin, A______ attendait C______ et D______ devant l'école N______ qu'ils 
fréquentaient à ______ [GE]. Dès qu'ils sont descendus du bus, leur mère est 
partie avec eux en direction de la France. La police a été informée de ces faits et a 
pu les interpeller. A______ n'avait pas déposé les cartes d'identité des enfants, 
prétextant les avoir perdues, de sorte qu'il existait un nouveau risque 
d'enlèvement. Enfin, A______ refusait d'amener E______ au jardin d'enfants alors 
que le SPMi avait trouvé une place pour l'enfant. 
u. Par ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 21 novembre 2017, le 
Tribunal a retiré à A______ la garde de fait et le droit de déterminer le lieu de 
résidence de E______, ordonné le placement de E______ dans un foyer ou dans 
toute autre structure appropriée, ordonné la suspension provisoire des relations 
personnelles entre A______ et ses trois enfants, ordonné le retour immédiat de 
C______ et D______ au foyer K______, prononcé l'interdiction de toute sortie du 
territoire suisse des trois enfants, ordonné à Fedpol de procéder à l'inscription 
immédiate, dans les systèmes RIPOL et SIS, de A______, C______, D______ et 
E______, limité an tant que de besoin l'autorité parentale de A______ de manière 
à permettre l'exécution de sa décision et autorisé le SPMi à recourir à la force 
publique et à l'UMUS en vue de l'exécution de celle-ci. 


- 12/21 - 
 
C/16374/2016 
v. Le 5 décembre 2017, A______ a pris des conclusions sur mesures 
provisionnelles, sollicitant préalablement que soient annulées tant l'ordonnance du 
21 novembre 2017 sur mesures superprovisionnelles, que celles sur mesures 
provisionnelles du 24 novembre 2017 instaurant une curatelle aux fins de faire 
valoir la créance alimentaire de l'enfant E______ et de financer les fais relatifs à 
l'accueil au sein de l'Espace de Vie Enfantine L______. Elle a conclu à ce que le 
droit de garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant E______ lui 
soient restitués, que le lieu de résidence de E______ soit fixé auprès d'elle, à ce 
qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle s'engageait à ne pas sortir du territoire suisse 
avec les enfants C______, D______ et E______ sans autorisation expresse du 
SPMi, à ce qu'un droit aux relations téléphoniques avec ses fils lui soit attribué de 
même qu'un droit de visite sur C______ et D______ du vendredi soir au dimanche 
soir ainsi que quelques jours pendant les fêtes de fin d'année 2017 et enfin que 
B______ soit condamné à lui verser une contribution d'entretien pour E______ de 
500 fr. par mois, avec effet rétroactif au 4 décembre 2016. 
w. Le Tribunal a tenu une audience de comparution personnelle des parties et de 
plaidoiries sur mesures provisionnelles le 6 décembre 2017. 
B______ a persisté dans sa requête de mesures provisionnelles du 3 novembre 
2017. Il souhaitait un droit de visite plus large sur ses enfants soit un week-end sur 
deux avec les nuits, les visites se passant bien. Il s'est opposé à la requête de la 
mère de voir les enfants durant les fêtes. Il était disposé à emmener les enfants au 
Point Rencontre pour qu'ils puissent voir leur mère, selon les modalités prévues 
précédemment. Si un droit de visite sur E______ devait être fixé, il devrait l'être 
selon les modalités que proposerait le SPMI. 
A______ a persisté dans ses conclusions sur mesures provisionnelles déposées la 
veille mais a renoncé à solliciter l'annulation de l'ordonnance du 24 novembre 
2017, s'en rapportant à justice concernant les conclusions de B______ sur un 
élargissement de son droit de visite. Elle a sollicité subsidiairement à pouvoir voir 
ses enfants une journée entière. Elle s'est opposée aux conclusions de la curatrice 
des enfants. 
La curatrice des enfants a persisté dans sa requête, sous réserve de la suspension 
des relations personnelles et du retour des enfants au foyer K______, points 
devenus sans objet, les enfants étant de retour au foyer. Elle a conclu à la 
réinstauration d'un droit de visite de A______ sur les enfants C______ et 
D______, selon le calendrier établi par le SPMi, aucun contact téléphonique ne 
devant toutefois avoir lieu entre ces derniers et leur mère. Quant à E______ qui 
avait intégré le foyer M______, un droit de visite de deux heures par semaine 
selon des modalités à définir avec le SPMI paraissait possible. 
x. Le 19 décembre 2017, le Tribunal a rendu l'ordonnance (OTPI/689/2017) dont 
il est formé appel. 


- 13/21 - 
 
C/16374/2016 
D. 
Dans la décision querellée du 19 décembre 2017, le Tribunal a notamment retenu 
que la situation familiale était hautement dysfonctionnelle et que les parents 
n'étaient pas en mesure de procurer un cadre propice au bon développement de 
leurs enfants. Une attitude de retrait peu commune à un enfant de son âge avait été 
observée chez E______. La mère ne collaborait pas ou peu. Elle s'était montrée 
réticente au suivi auprès de la guidance infantile de même qu'à l'intégration de 
E______ dans un jardin d'enfants dans lequel une place lui avait été trouvée. Elle 
n'avait par ailleurs jamais déposé les papiers d'identité des enfants et avait pris 
C______ et D______ devant leur école, sans autorisation. Le placement de 
E______ en foyer était conforme à l'intérêt de cette dernière et lui procurait un 
environnement stable et sécurisant, propre à assurer son bien-être. Les relations 
entre E______ et sa mère devaient être instaurées de manière progressive, tout 
d'abord à raison de deux heures par semaine, charge à la curatrice de s'assurer de 
leur bon déroulement et de former en temps utile des propositions adéquates en 
vue de leur élargissement ou de leur restriction. Il devait être mis fin aux relations 
téléphoniques entre la mère et ses deux fils, dès lors qu'elles n'apparaissaient pas 
adéquates, ni propices au bien des enfants, leur mère en profitant pour les 
déstabiliser par ses questions et ses directives. Il se justifiait également de 
maintenir l'interdiction faite à la mère de quitter la Suisse avec les trois enfants et 
d'inscrire ces mesures dans les systèmes informatisées ad hoc. 
E. 
Par arrêt du 23 janvier 2018 (ACJC/90/2018), la Cour de justice a confirmé 
l'ordonnance sur mesures provisionnelles du 23 juin 2017 (OTPI/311/2017), à 
l'exclusion du chiffre 6 qu'elle a annulé et, statuant à nouveau sur ce point, 
a réservé à A______ un droit de visite sur les enfants C______ et D______, 
à exercer à raison d'une heure tous les quinze jours au sein du Point Rencontre, 
sous la supervision constante d'un intervenant, à charge du curateur de faire 
ultérieurement au juge compétent les propositions adaptées d'élargissement ou de 
restriction des visites, en fonction de l'évolution de la situation et dans la mesure 
compatible avec le lieu de placement des enfants. 
F. 
Par ordonnance sur mesures provisionnelles (OTPI/212/2018) du 11 avril 2018, le 
Tribunal a notamment modifié et complété l'ordonnance du 19 décembre 2017 
(ch. 1 du dispositif), annulé le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance du 
19 décembre 2017, réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant E______ 
devant s'exercer à raison de deux fois deux heures par semaine et dit que le 
curateur aurait pour mission de faire le point au 30 avril 2018 afin d'élargir 
progressivement le droit de visite, en fonction de l'évolution de la situation (ch. 2), 
annulé le chiffre 10 du dispositif de l'ordonnance entreprise en tant qu'il 
confirmait l'ordonnance OTPI/311/2017 du 23 juin 2017 en lien avec le droit de 
visite de B______ sur les enfants C______, D______ et E______, réservé à ce 
dernier un droit de visite sur les enfants C______, D______ et E______ devant 
s'exercer une demi-journée par semaine ainsi qu'un week-end sur deux, du 
vendredi soir au dimanche soir (ch. 3), réservé la décision finale du Tribunal 


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C/16374/2016 
quant au sort des frais judiciaires (ch. 6) et débouté les parties de toutes autre 
conclusions (ch. 7). 
Cette ordonnance n'a pas fait l'objet d'un appel. 
EN DROIT 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 
311 CPC) et dans le délai utile de 10 jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC), à 
l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) 
qui statue notamment sur les droits parentaux, soit sur une affaire de nature non 
pécuniaire dans son ensemble (art. 91 al. 1, 92 et 308 al. 2 CPC; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_488/2017 du 8 novembre 2017 consid. 1; 5A_937/2015 du 31 mars 
2016 consid. 1 et les arrêts cités). 
2. 
La présente procédure revêt un caractère international compte tenu de la 
nationalité étrangère de l'appelante. 
Les parties ainsi que leurs enfants étant domiciliés dans le canton de Genève, la 
Cour de céans est compétente pour statuer sur le litige qui lui est soumis (art. 46 et 
79 al. 1 LDIP), qu'elle tranchera au regard du droit suisse (art. 48, 49, 82 et 83 
al. 1 LDIP; art. 4 de la convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi 
applicable aux obligations alimentaires-RS 0.211 213 01). 
3. 
3.1 La Chambre de céans revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Les mesures provisionnelles étant ordonnées à la suite 
d'une procédure sommaire (art. 248 let. d et 271 let. a CPC), sa cognition est 
toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du 
droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité 
(ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_719/2016 du 1er février 2017 consid. 6.2). 
La procédure est soumise aux maximes inquisitoire illimitée et d'office s'agissant 
des droits parentaux et de la contribution due à l'entretien des enfants (art. 296 
al. 1 et 3 CPC). 
 
3.2 Les chiffres 6, 7, 8, 9 et 11 de l'ordonnance querellée n'ayant pas été remis en 
cause en appel, il sera constaté qu'ils sont entrés en force de chose jugée (art. 315 
CPC). 
Les chiffres 1, 2, 3, 4 et 5 sont quant à eux formellement contestés. Quant aux 
chiffres 10 et 12 de l'ordonnance, ils le sont implicitement dès lors que l'appelante 
reproche au premier juge d'avoir rejeté ses conclusions concernant la contribution 
à l'entretien de l'enfant E______. 


- 15/21 - 
 
C/16374/2016 
4. 
Les parties ont produit plusieurs pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures 
respectives. 
 
4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas l'être devant la première instance bien que la partie qui s'en 
prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes relatives à la situation des enfants et à la contribution d'entretien 
de ceux-ci régies, comme en l'espèce, par les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée, la Cour de céans admet tous les novas (ACJC/1742/2016 du 
21 décembre 2016 consid. 1.3; ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; 
ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
Ce qui précède ne concerne cependant que les faits et moyens de preuve nouveaux 
qui surviennent jusqu'au début de la phase de délibérations. En revanche, 
à partir du début des délibérations, les parties ne peuvent plus introduire de nova, 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. La phase des 
délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, respectivement dès 
que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à juger 
(ATF 143 III 272 consid. 2.3.2; 142 III 413 consid. 2.2.3 à 2.2.6; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_456/ 2016 du 28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 
4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites en appel par les parties avant que la 
Cour ne garde la cause à juger, sont recevables pour statuer sur des points 
touchant aux enfants, de même que les faits dont elles attestent. 
4.3 Cependant, le 5 juin 2018, l'appelante a déposé au greffe de la Cour un 
courrier, accompagné de pièces nouvelles. Dès lors que la Cour avait d'ores et 
déjà informé les parties de ce que la cause était gardée à juger depuis le 3 mai 
2018, ces pièces nouvelles déposées par l'appelante seront déclarées irrecevables. 
5. 
L'appelante reproche au premier juge d'avoir violé l'art. 310 CC, en relation avec 
les art. 9 Cst et 29 al. 2 Cst, en refusant arbitrairement de lui restituer la garde de 
E______ qui lui avait été retirée sur mesures superprovisionnelles. 
5.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant 
retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de 
façon appropriée. 


- 16/21 - 
 
C/16374/2016 
Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son 
encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 
consid. 4.2.2; 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3). La cause du retrait 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2; 
5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 
consid. 4.1 et les références). Les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des 
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été 
vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2; 5A_212/2013 du 5 septembre 
2013 consid. 3.1). 
Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est 
ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures 
moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et 
de subsidiarité; arrêts du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017 
consid. 4.2.2; 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid. 3; 5A_724/2015 du 
2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88; 5A_548/2015 du 15 octobre 
2015 consid. 4.3; 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1). Dès lors qu'il s'agit 
d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents 
n'aient pas commis de faute (arrêts du Tribunal fédéral 5A_140/2008 du 9 juillet 
2008 consid. 3.1; 5C.117/2002 du 1er juillet 2002 consid. 3). 
5.2 En l'espèce, rappelant que le retrait de la garde constitue une ultima ratio, 
l'appelante fait grief au premier juge de ne pas avoir examiné, et a fortiori 
envisagé, de mesures alternatives à cette mesure permettant d'atteindre l'objectif 
de protection recherché. 
L'appelante ne peut être suivie. 
Il ressort en effet clairement des faits que le placement en foyer de l'enfant 
E______ fait suite à plusieurs tentatives échouées. En effet, durant les mois qui 
ont précédé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de 
E______, diverses mesures ont été mises en place par le Tribunal de première 
instance. Bien que les deux aînés aient fait l'objet d'un placement, le Tribunal a 
laissé E______ auprès de sa mère, compte tenu de son jeune âge, en entourant 
l'appelante de mesures d'aide et d'accompagnement. Le Tribunal a ainsi maintenu 
en faveur de la mineure une curatelle d'assistance éducative afin d'aider la mère 
dans son rôle et lui prodiguer tous les conseils utiles pour la prise en charge de sa 


- 17/21 - 
 
C/16374/2016 
fille, le curateur nommé ayant pour mission de veiller au bon développement de 
E______ et d'entreprendre toute action nécessaire à son bien-être. Cette curatelle 
éducative, qui implique une collaboration active de la mère, s'est avérée être un 
échec et ce, malgré les autres mesures destinées à aider la mère. Ainsi, par 
ordonnance sur mesures superprovisionnelles du 23 mai 2017, le Tribunal avait 
enjoint l'appelante à faire les démarches nécessaires à la mise en place d'une 
structure d'accueil de jour pour E______, laquelle ne s'y est pas conformée, de 
sorte qu' il a instauré une curatelle ad hoc pour assurer la mise en place d'un tel 
accueil, par ordonnance sur mesures provisionnelles du 23 juin 2017, en 
ordonnant également que E______ soit suivie d'un point de vue thérapeutique 
auprès de la Guidance Infantile ou de toute autre structure appropriée, et en 
instaurant une curatelle ad hoc pour en assurer la mise en place, maintenant la 
curatelle éducative. Malgré ces diverses mesures, la mère n'a pas collaboré, de 
sorte que le suivi thérapeutique de E______ n'a pas pu être mis en place, qu'elle 
n'a pas pu intégrer la crèche dans laquelle une place lui avait été trouvée par le 
SPMi, la mère persistant dans son attitude. Or, l'état de E______ était de plus en 
plus préoccupant, l'enfant manifestant une attitude peu commune d'absence de 
réaction pour une enfant de cet âge, de sorte que, contrairement à ce que prétend 
l'appelante, toutes les mesures moins incisives ayant été prises, en vain, le 
Tribunal n'avait d'autre choix que de retirer à l'appelante le droit de garde et de 
déterminer le lieu de résidence de la mineure E______ et d'ordonner son 
placement en foyer. La mesure prise par le Tribunal est donc adéquate pour le bon 
développement de l'enfant et proportionnée, de sorte qu'elle doit être confirmée. 
Les griefs de l'appelante sont donc infondés. 
L'appel sera donc rejeté sur ce point et les chiffres 1, 2 et 3 du dispositif de 
l'ordonnance entreprise seront confirmés. 
5.3 S'agissant des relations personnelles sur l'enfant E______, l'appelante a 
sollicité l'annulation du chiffre 4 de l'ordonnance litigieuse, en lien avec la 
restitution du droit de garde de sa fille mais n'en a pas contesté les modalités dans 
l'hypothèse du maintien de l'enfant en foyer. Le chiffre 4 de l'ordonnance 
litigieuse ayant été modifié et complété par ordonnance OTPI/212/2018 du 
Tribunal de première instance du 11 avril 2018, en élargissant le droit de visite de 
la mère, ordonnance qui n'a pas fait l'objet d'un appel, la conclusion de l'appelante 
concernant le chiffre 4 de l'ordonnance contestée est donc de toute façon devenue 
sans objet. Il n'en sera donc pas traité dans la présente décision. 
6. 
L'appelante reproche au premier juge d'avoir violé l'art. 273 CC, en relation avec 
les art. 8 CC, 9 Cst et 29 al. 2 Cst, eu égard à son droit aux relations personnelles 
téléphoniques avec les enfants C______ et D______. 
6.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 


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C/16374/2016 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois 
considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles 
de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui 
sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références). A cet 
égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents 
est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche 
d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace 
ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du 
principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le retrait de relations 
personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. Le retrait de tout 
droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné, 
dans l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne 
peuvent 
être 
maintenus 
dans 
des 
limites 
supportables 
pour 
l'enfant 
(ATF 120 II 229 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les 
références). Si, en revanche, le préjudice engendré pour l'enfant par les relations 
personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou 
accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité 
parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des 
relations personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites 
relations (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les 
références). L'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de 
subordonner l'exercice du droit aux relations personnelles, par une application 
conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation 
des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, 
tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_568/2017 du 21 novembre 2017 consid. 5.1; 5A_699/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). 
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise 
en danger du bien de l'enfant; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement 
de subir une mauvaise influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références). Il 
convient dès lors de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette 
mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 


- 19/21 - 
 
C/16374/2016 
5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2; 5A_699/2007 du 26 février 2008 
consid. 2.1). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant 
hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à réduire les craintes et à 
contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents. Il 
constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc être ordonné que 
pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver les cas où il apparaît 
d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées 
sans accompagnement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_568/2017 du 21 novembre 
2017 consid. 5.1; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 5A_728/2015 du 
25 août 2016 consid. 2.2 et les références). 
6.2 En l'espèce, l'appelante soutient que le premier juge ne se réfère à aucune 
pièce de la procédure pour mettre fin à son droit aux relations personnelles 
téléphoniques avec les enfants C______ et D______, le rétablissement de ce droit 
ne représentant objectivement aucun danger concret pour les enfants, ces 
entretiens téléphoniques pouvant d'ailleurs parfaitement se dérouler sous la 
surveillance d'adultes intervenants. 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, il résulte clairement de la procédure 
que les entretiens téléphoniques entre cette dernière et ses deux fils sont nuisibles 
à leur bon développement. Malgré les recommandations qui lui ont été faites à 
maintes reprises de maintenir les enfants en dehors des problèmes d'adulte et 
notamment de la procédure qui l'oppose à leur père, l'appelante n'a eu de cesse de 
parler aux enfants du droit de visite de leur père, de leur indiquer quels propos ils 
devaient tenir au juge ou aux intervenants les entourant, leur posant moultes 
questions et leur donnant moultes directives, au point que les enfants étaient 
plongés dans le désarroi total lors de ces entretiens téléphoniques. L'appelante ne 
parvenant manifestement pas à canaliser ses émotions et déstabilisant les enfants 
lors des contacts téléphoniques qu'elle entretient avec eux, ce qui est nuisible à 
leur bon développement, c'est à bon droit que le Tribunal a considéré que ces 
appels devaient être interrompus. La décision qu'il a rendue à ce sujet n'est donc 
pas contraire à l'art. 273 CC mais vise au contraire à protéger les enfants de 
l'attitude nuisible adoptée par leur mère à leur égard. 
Les griefs de l'appelante seront donc rejetés et le chiffre 5 de l'ordonnance sera 
confirmé. 
7. 
L'appelante a encore invoqué une violation par le premier juge de l'art. 172 CC 
(sic) en relation avec les art. 9 Cst et 29 al. 2 Cst, eu égard au rejet par ce dernier 
de sa requête tendant à la condamnation de l'intimé au versement d'un montant de 
500 fr. à titre de contribution d'entretien de l'enfant E______, avec effet rétroactif 
au 4 décembre 2016, sous déduction de tout montant déjà versé. 
7.1 En cas de suspension de la vie commune, la loi prévoit que le juge fixe les 
contributions d'entretien à verser au conjoint ainsi qu'aux enfants, le juge 


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C/16374/2016 
ordonnant les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la 
filiation lorsqu'il y a des enfants mineurs (art. 176 al. 1 ch. 1 et al. 3 CC et 173 
al. 3 applicable par analogie). 
A teneur de l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC, l'entretien de 
l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires. Les père 
et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable 
de l'enfant et assurent en particulier les frais de sa prise en charge, de son 
éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. 
7.2 En l'espèce, l'enfant E______ étant placée en foyer depuis l'ordonnance rendue 
le 21 novembre 2017, l'appelante n'est pas en droit de réclamer une contribution à 
son entretien depuis cette date, puisque la garde de sa fille lui a été retirée. Pour la 
période du 4 décembre 2016 au 21 novembre 2017, c'est à juste titre que le 
Tribunal n'est pas entré en matière. En effet, lors de l'audience du 19 juin 2017 
devant le Tribunal, B______ a indiqué, sans être contredit, qu'il avait versé à 
l'appelante 500 fr. par mois pour l'entretien de E______. Le Tribunal lui a 
d'ailleurs donné acte de son engagement à verser un montant de 500 fr. par mois à 
titre de contribution pour E______, dès le 1er juin 2017, dans l'ordonnance rendue 
le 23 juin 2017. B______ a encore exposé lors de cette même audience, sans être 
non plus contredit, qu'il avait repris le versement de la somme de 
1'900 fr. par mois - à laquelle il avait été condamné par arrêt de la Cour de justice 
du 18 avril 2008 -, dès le mois de janvier 2016, date de son nouveau départ du 
domicile conjugal, et qu'il avait continué ce versement malgré le placement des 
deux aînés en foyer. Or l'appelante n'a jamais démontré que les montants reçus 
chaque mois de B______ ne couvriraient pas les charges de l'enfant E______, 
lorsqu'elle en assumait encore la garde. 
Les griefs de l'appelante seront donc rejetés. 
8. 
Les frais judiciaires de la procédure d'appel, totalisant 3'498 fr. 90, comprenant les 
émoluments de décision (800 fr.; art. 31 et 37 RTFMC) et les honoraires du 
curateur de représentation des enfants (arrêtés à 2'698 fr. 90), seront mis pour 
moitié à la charge de chacun des parents, vu la nature familiale du litige (art. 106 
al. 1, art. 107 al. 1 let. c CPC). Ceux-ci ayant été mis au bénéfice de l'assistance 
juridique, les frais judiciaires seront supportés provisoirement par l'Etat de 
Genève, soit pour lui par les Services financiers du Pouvoir judiciaire (art. 122 
al. 1 let. b et 123 CPC; art. 19 du Règlement sur l'assistance juridique). 
Au vu de la nature et de l'issue du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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C/16374/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 8 janvier 2018 par A______ contre les chiffres 1, 
2, 3, 4, 5, 10 et 12 du dispositif de l'ordonnance OTPI/689/2017 rendue le 19 décembre 
2017 par le Tribunal de première instance dans la cause C/16374/2016-13. 
Au fond : 
Confirme cette ordonnance. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel, comprenant les honoraires de la curatrice des enfants, 
à 3'498 fr. 90 et les met à la charge de B______ et A______ par moitié. 
Dit que les frais judiciaires sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Nathalie 
LANDRY-BARTHE et Eleanor McGREGOR, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.