ge_gerichte · ACJC/665/2016 · 2016-02-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 13 mai 2016. 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13575/2015 
ACJC/665/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 12 MAI 2016 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, (GE), appelante d'un jugement rendu par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 23 février 2016, 
comparant par Me Marie Berger, avocate, boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève, 
en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, (GE), intimé, comparant par Me Dimitri 
Tzortzis, avocat, boulevard des Tranchées 4, 1205 Genève, en l'étude duquel il fait 
élection de domicile. 
 
 


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EN FAIT 
A. 
a. Par jugement du 23 février 2016, notifié aux parties le 25 février suivant, 
statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de première 
instance a révoqué les ordonnances sur mesures superprovisionnelles des 6 et 
15 juillet 2015 (ch. 1 du dispositif), autorisé B______ et A______ à vivre séparés 
(ch. 2), attribué à B______ la jouissance du domicile conjugal (ch. 3), imparti à 
A______ un délai au 31 mai 2016 pour quitter celui-ci (ch. 4), attribué à B______ 
la garde des deux filles du couple, C______ et D______ (ch. 5), interdit à 
B______ de parler à ces dernières du conflit parental et de la relation que 
A______ entretiendrait avec un tiers ainsi que de critiquer cette dernière devant 
elles d'une quelconque manière, sous la menace des peines de l'art. 292 CP (ch. 6), 
réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord contraire 
des parties, en alternance un mardi sur deux de la sortie de l'école au mercredi 
matin, un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que durant 
la moitié des vacances scolaires (ch. 7), donné acte à A______ de son engagement 
à organiser le suivi thérapeutique de D______ en collaboration avec le thérapeute 
(ch. 8), l'y a condamné en tant que de besoin (ch. 9), ordonné l'instauration d'une 
mesure de curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles au 
sens de l'art. 308 al. 2 CC, pour une durée de deux ans (ch. 10), transmis la cause 
au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue de la nomination du 
curateur (ch. 11), condamné les parties à prendre en charge l'éventuel émolument 
lié à la curatelle ainsi ordonnée, à concurrence de la moitié chacune (ch. 12), 
condamné A______ à verser en mains de B______, dès le prononcé du jugement, 
par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, les sommes de 1'400 
fr. au titre de contribution à l'entretien de D______ (ch. 13), 1'000 fr. à titre de 
contribution à l'entretien d'C______ (ch. 14) et 1'600 fr. pour son entretien (ch. 
15), condamné A______ à verser à B______ une provisio ad litem d'un montant 
de 5'000 fr. (ch. 16), prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 17), 
compensé les frais judiciaires, arrêtés à 2'200 fr., avec les avances effectuées par 
les parties, réparti ces frais à raison de la moitié à la charge de chacun des époux, 
condamné A______ à verser à B______ la somme de 400 fr. au titre de frais 
judiciaires (ch. 18), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 19) et condamné les 
parties à respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 20), avant de les 
débouter de toutes autres conclusions (ch. 21). 
 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 7 mars 2016, A______ 
appelle des chiffres 3 à 5, 7, 9, 13 à 16 et 21 du dispositif de ce jugement, 
concluant à leur annulation, à l'attribution en sa faveur de la garde des enfants et 
du domicile conjugal, un délai d'un mois devant être octroyé à l'époux pour quitter 
le logement, à la réserve en faveur de B______ d'un droit de visite devant 
s'exercer, à défaut d'accord contraire entre les parties, du samedi à 19h00 au mardi 
8h00, à quinzaine, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, à la 


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condamnation de son époux au versement de contributions d'entretien, allocations 
familiales non comprises, de 1'000 fr. par mois pour chacune des enfants et à la 
confirmation du jugement pour le surplus. 
 
c. Par arrêt du 23 mars 2016, la Cour de céans a admis la requête de A______ 
tendant à la suspension de l'effet exécutoire attaché aux chiffres 3 à 5, 7 à 16 du 
dispositif du jugement et réservé les frais et dépens à la décision sur le fond. 
 
d. Dans sa réponse du 29 mars 2016, B______ conclut au rejet de l'appel. 
 
e. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant chacune dans leurs conclusions 
respectives. A______ a requis en sus qu'un suivi pédopsychiatrique soit également 
ordonné pour C______. 
 
f. Les époux ont tous deux produit des pièces nouvelles et allégués des faits 
nouveaux relatifs à la situation des mineures. 
 
g. Ils ont été informés de ce que la cause était gardée à juger par avis du greffe de 
la Cour du 26 avril 2016. 
h. Par courrier du 2 mai 2016, B______ a notamment transmis à la Cour un 
courrier de son épouse qu'il venait de recevoir, l'informant que, bien qu'elle ne 
renonçât pas à l'attribution du logement familial, elle avait conclu le 28 avril 2016 
un nouveau contrat de bail. 
Par envoi du 4 mai 2016, A______ a fait parvenir à la Cour de nouvelles écritures, 
ainsi qu'un chargé de pièces. 
B. 
a. B______, né le ______ 1974, et A______, née ______ le ______1975, tous 
deux originaires de Genève, se sont mariés le ______ 2003 à ______ (Genève). 
 
b. Ils sont les parents de D______, née le ______ janvier 2004, et C______, née le 
_____ août 2009. 
 
c. Les époux vivent séparés depuis le mois de décembre 2014, date à laquelle ils 
ont convenu d'exercer une garde alternée, étant précisé que D______ et C______ 
demeuraient dans le logement familial. Lorsque les parties ne se trouvaient pas au 
domicile conjugal, elles étaient hébergées par leurs propres parents, soit pour 
A______ chez sa mère et pour B______ chez son père. 
Ainsi, de janvier à juin 2015, B______ s'est occupé des filles du dimanche soir à 
19h00 au mercredi matin et A______ du mercredi matin au vendredi matin, tandis 
que les week-ends étaient répartis en alternance. 
 
d. Le 3 juillet 2015, A______ a formé une requête en mesures protectrices de 
l'union conjugale, avec mesures superprovisionnelles, concluant notamment à ce 
que le Tribunal lui attribue la garde exclusive sur D______ et C______, octroie à 


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B______ un droit de visite selon des modalités à préciser à réception du rapport 
du SPMi, voire d'une expertise familiale, fasse interdiction à B______ de parler 
aux enfants du conflit parental et de la relation qu'elle entretiendrait avec un tiers, 
ainsi que la de critiquer devant elles d'une quelconque manière, sous la menace 
des peines de l'art. 292 CP, soumette l'exercice du droit de visite au respect de 
l'interdiction susmentionnée, lui donne acte de son engagement à organiser le 
suivi thérapeutique de D______ et restreigne, en tant que de besoin, l'autorité 
parentale de B______ pour permettre ledit suivi thérapeutique. Elle a également 
demandé qu'il soit fait interdiction à B______ de la contacter pour un autre motif 
que celui lié à la stricte organisation des visites sur les enfants, que la jouissance 
exclusive de l'appartement conjugal lui soit attribuée et que son époux soit 
condamné à lui payer, au titre de l'entretien de chacune des filles, par mois, 
d'avance et par enfant, allocations familiales non comprises, le montant de 
1'500 fr., dès le jour du dépôt de la requête. 
 
e. Par ordonnance du 6 juillet 2015, statuant sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal a notamment attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile 
conjugal, ordonné en conséquence l'évacuation de B______ dudit domicile dans 
un délai de 7 jours, ordonné d'ores et déjà le recours à la force publique pour 
l'exécution de cette évacuation, si elle n'était pas spontanément réalisée par 
B______, attribué la garde des enfants à A______, réservé à B______ un droit de 
visite qui s'exercerait, à défaut d'accord entre les parties, à raison d'un week-end 
sur deux, sauf pendant la période de vacances de deux semaines de A______ en 
août 2015, fait interdiction à B______ de parler aux enfants D______ et C______ 
du conflit parental et de la relation que celle-ci entretiendrait avec un tiers, ainsi 
que de critiquer devant elles d'une quelconque manière A______, donné acte à 
A______ de son engagement à favoriser les contacts téléphoniques entre C______ 
et D______ et leur père tous les deux jours, fait interdiction à B______ de 
contacter A______, à l'exception des rapports qui étaient nécessaires à l'éducation 
et au soins des enfants ainsi qu'à l'organisation du droit de visite, et prononcé ces 
interdictions sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CPS. 
 
f. Le 14 juillet 2015, B______ a sollicité à son tour le prononcé de mesures 
protectrices de l'union conjugale, avec mesures superprovisionnelles, concluant 
notamment à l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugale, ainsi 
que à celle de la garde des enfants, à la réserve en faveur de A______ d'un large 
droit de visite à déterminer en fonction du rapport du SPMi, et à la condamnation 
de cette dernière au paiement mensuel de contributions de 2'600 fr. pour son 
entretien, 1'500 fr. pour celui de D______ et de 1'300 fr. pour celui d'C______, 
allocations familiales non comprises. Il a par la suite également requis le 
versement d'une provisio ad litem de 8'000 fr. 
 
g. Les deux requêtes de mesures protectrices ont été jointes sous une seule cause. 


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h. Par ordonnance du 15 juillet 2015, le Tribunal a rejeté les mesures 
superprovisionnelles requises par B______ et fait, pour le surplus, interdiction à 
A______ de parler aux enfants du conflit parental, ainsi que de critiquer devant 
elles d'une quelconque manière B______. 
 
i. B______ n'a pas quitté le domicile conjugal et A______ n'a pas requis son 
évacuation face à la réaction des enfants, en particulier de D______ qui s'est 
opposée au départ de son père. 
 
Les parties ont de nouveau mis en place un système de garde alternée au domicile 
conjugal. B______ occupait l'appartement du dimanche soir ou du lundi matin 
jusqu'au mercredi matin, moment auquel A______ rentrait, passait alors les 
mercredis et jeudis à la maison avec les filles et les emmenait à l'école les 
vendredis matin. Ensuite, du vendredi soir au dimanche soir, un week-end sur 
deux les enfants étaient avec l'un ou l'autre parent. A______ s'occupait des 
mineures aussi le samedi, car B______ travaillait ce jour-là. Ce dernier dépannait 
à son tour son épouse lorsqu'elle avait des empêchements professionnels. 
j. A l'audience de comparution personnelle des parties du 7 octobre 2015, 
A______ a déclaré qu'après réception de la première ordonnance, les choses 
s'étaient mal passées : D______ l'avait appelée en lui reprochant de mettre son 
père à la rue et d'en faire un clochard. A______ s'était alors sentie obligée, dans 
l'intérêt de D______, de ne pas appeler la police et de ne pas faire exécuter 
l'ordonnance du 6 juillet 2015. Il lui avait semblé essentiel de préserver les enfants 
du conflit parental, raison pour laquelle le couple avait décidé d'en revenir à un 
tournus de garde alternée. Elle avait toutefois subordonné cet accord à 
l'engagement strict de B______ de laisser leurs enfants en dehors du conflit et de 
ne pas les impliquer en quoi que ce soit. Toutefois, si au début il avait respecté cet 
engagement, ce n'était actuellement plus le cas car il n'acceptait toujours pas leur 
séparation. 
B______ a déclaré que de manière générale, il n'impliquait pas les filles dans le 
conflit parental et qu'il était d'accord de continuer à ne pas le faire dans leur 
intérêt. Il a contesté les faits tels qu'ils avaient été présentés par son épouse; il 
avait été choqué de recevoir l'ordonnance, car A______ avait promis de discuter 
avant de faire quoique ce soit, et il en avait discuté avec les enfants qui étaient 
présentes lors de la notification. Les filles n'avaient pas vu de grand changement, 
puisque les parents avaient repris la même organisation qu'avant l'été et les 
tensions s'étaient un peu apaisées. Lorsque son épouse devait s'occuper des 
enfants, elle les faisait garder par sa mère ou des amis de la famille. 
A______ a contesté les explications de son époux. Sa mère ne s'occupait plus de 
D______ depuis plusieurs mois, car cette dernière refusait de la voir, à la suite de 
la séparation. D______ avait commencé un traitement chez un pédopsychiatre, 
mais il avait été interrompu car elle ne souhaitait plus le voir. 


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k. En octobre 2015, l'époux a produit un courrier de D______ adressé au juge 
demandant à pouvoir voir son père plus souvent qu'un week-end sur deux dans la 
mesure où elle était très proche de lui. 
l. Il ressort du rapport d'évaluation sociale du 29 octobre 2015 établi par le Service 
de protection des mineurs (ci-après : SPMi) les éléments suivants : 
Depuis décembre 2014, la communication entre les époux était difficile, ceux-ci 
évitant de se voir et ne communiquant que pour l'organisation de la prise en 
charge des enfants. En raison de ce manque de dialogue, ils avaient entamé un 
processus de médiation auprès du programme couples et familles au HUG sur le 
conseil de la pédopsychiatre qui suivait D______, mais la médiation avait échoué. 
Selon A______, B______ avait été pendant longtemps peu impliqué dans la vie 
des enfants et elle s'était occupée presque de tout leur quotidien. Mais depuis 
environ deux ans, sentant qu'elle s'éloignait de lui, B______ s'était bien investi 
dans la prise en charge des enfants. Elle considérait aujourd'hui que les relations 
père-filles étaient bonnes. Son époux les aimait mais n'avait pas la capacité de les 
protéger du conflit parental, les mêlant aux problèmes de couple. Elle considérait 
également qu'il était irresponsable et pouvait mettre les filles en souffrance, 
comme par exemple lors d'un mariage en septembre 2015, lorsque fortement 
alcoolisé, il avait insulté D______ devant tout le monde, ce qui lui avait été 
transmis par des amis de ce dernier. Elle a ainsi proposé un large droit de visite du 
samedi soir au mardi matin à l'école, un week-end sur deux et la moitié des 
vacances scolaires. 
Quant à B______, il considérait que les époux avaient autant de compétences l'un 
comme l'autre et étaient complémentaires dans la prise en charge des enfants; il 
estimait ainsi être plus présent pour les devoirs scolaires et pour l'alimentation 
alors que son épouse était plus impliquée en ce qui concernait les soins et 
l'habillement des filles. 
Les époux s'accordaient pour dire que D______, qui est en bonne santé, était très 
affectée par la séparation raison pour laquelle elle avait été suivie par un 
pédopsychiatre entre février et mai 2015. A______ a déclaré qu'elle était en train 
de mettre en place un nouveau suivi auprès du programme couples et familles des 
HUG car elle la sentait plus apaisée au moment de sa prise en charge 
thérapeutique. Quant à C______, qui est également en bonne santé, ses parents 
confirmaient tous deux qu'elle vivait mieux que sa sœur la séparation. 
La Dresse E______, pédopsychiatre, entendue par le SPMi, a relevé qu'elle avait 
conseillé aux parents d'effectuer une médiation de couples et familles, vu 
l'importance du conflit entre les parents et la difficulté pour le père de protéger 
D______ de son vécu d'abandon personnel, avec consigne pour ce dernier de ne 


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plus transmettre, sans filtre, aux enfants, et en particulier à D______, son vécu et 
les détails de la relation parentale, qui ne les concernaient pas. 
Entendue par le SPMi, D______ a déclaré qu'elle avait une très bonne relation 
avec son père alors qu'elle était en colère contre sa mère "car c'[était] elle qui 
demand[ait] la séparation". L'organisation familiale était très compliquée pour 
elle, car les choses se décidaient souvent à la dernière minute. Elle avait arrêté de 
voir sa psychologue, car elle avait l'impression que celle-ci ne l'aidait pas et 
qu'elle ne pouvait pas arranger le problème entres ses parents pour qu'ils revivent 
ensemble. D______ a déclaré qu'elle souhaitait vivre avec son père, ne pas être 
séparée de sa sœur et continuer à voir sa mère régulièrement. 
Le SPMi n'a pas relevé de défaut de compétences parentales du père pour assurer 
la garde des enfants. Il a constaté que les enfants entretenaient de bonnes relations 
avec ce dernier, mais considéré que "la nature des relations entre la mère et leurs 
deux filles en bas âge offr[ait] une prise en charge plus complète, compte tenu 
d'une connaissance plus approfondie de Madame des besoins plus spécifiques liés 
à l'identité féminine". D______ ne souhaitait pas être séparée de sa petite sœur, 
laquelle semblait, dans la situation actuelle, et compte tenu de son âge, encore très 
attachée à sa mère, qu'elle avait besoin de voir au quotidien. Une séparation de la 
fratrie n'était pas favorable à l'épanouissement des enfants. D______ avait 
exprimé le désir d'aller vivre chez son père avec sa sœur, souhait qui paraissait 
davantage évoquer une bonne relation avec son père et une conséquence de sa 
compréhension de la séparation. Selon le SPMi, A______ était mieux placée pour 
protéger les enfants du conflit parental et permettre un suivi adéquat de D______ 
au plan psychologique, compte tenu de la difficulté du père à accepter la 
séparation et à tenir les enfants hors du conflit. 
Le SPMi a ainsi préconisé que l'autorité parentale conjointe soit maintenue sans 
restriction, que la garde de fait des enfants soit attribuée à A______ et qu'un droit 
de visite se déroulant d'entente entre les parents mais à défaut, du samedi à 19h au 
mardi à 8h à quinzaine ainsi que durant la moitié des vacances scolaires soit 
réservé à B______. 
 
m. B______ a déclaré ne pas être satisfait des conclusions du SPMi, relevant que 
l'évaluation était incomplète sur deux points, soit sa disponibilité pour leurs filles -
 ainsi que l'indisponibilité de son épouse - et les difficultés relationnelles entre 
D______ et sa grand-mère maternelle, à laquelle A______ déléguait de fait sa 
garde. En se fondant sur un tableau qu'il avait effectué pour les mois d'octobre et 
novembre 2015, il a allégué que durant les vacances d'octobre, lorsque c'était à 
son épouse de prendre les enfants, la grand-mère était la plus souvent en charge 
des enfants. Il a en outre déploré un manque de réciprocité dans la souplesse de 
l'aménagement actuel de la garde, expliquant que son épouse avait refusé 
qu'C______ vienne le voir alors qu'elle en avait la garde. B______ a ajouté qu'il 


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avait pu convaincre D______ de reprendre sa thérapie car il pensait que celle-ci 
lui ferait du bien. 
S'agissant de ses déplacements à l'étranger, A______ a déclaré qu'elle se rendait à 
Paris 4 ou 5 fois par année pour une journée ou deux, s'absentait une semaine par 
année en décembre pour une assemblée générale ainsi que quelques jours pendant 
l'été pour la "conférence sport" qui avait lieu chaque année dans un pays différent. 
En 2015, ce déplacement avait exceptionnellement impliqué une absence de 9 
jours, car la conférence avait eu lieu au Mexique, mais en 2016, elle serait 
organisée à Turin et ne prendrait que 3 jours. Elle avait parlé de sa situation 
personnelle à son employeur qui était prêt à aménager ses déplacements en 
fonction de cette situation. Elle ne pouvait en revanche réduire son temps de 
travail, mais avait le droit de partir plus tôt ou travailler en partie à domicile. 
A______ a déclaré qu'elle avait prévu d'avoir une nounou à disposition qui 
viendrait à domicile pour la période séparant la sortie de l'école à son retour au 
domicile au cas où elle devait avoir un empêchement. Par ailleurs, elle aménageait 
ses horaires différemment lorsqu'elle avait les filles, car elle les déposait à l'école 
et arrivait au travail vers 8h15, ne rentrait pas à midi sauf le mercredi depuis que 
D______ n'allait plus chez sa mère, puis terminait à 17h00. En revanche, 
lorsqu'elle n'avait pas les filles, elle commençait à 7h00 et terminait à 18h30 
environ. 
Le 10 décembre 2015, l'employeur de A______ a attesté par écrit que celle-ci 
s'était déplacée pour des raisons professionnelles 12 jours du 1er juillet au 
31 décembre 2013 - le planning du 1er semestre 2013 n'étant plus disponible dans 
le système informatique de la Fédération -, 22 jours durant l'année 2014 et 30 
jours en 2015. Il a par ailleurs confirmé qu'elle était habilitée à quitter le travail 
tous les jours à partir de 17h00, qu'elle pouvait travailler depuis son domicile en 
cas de nécessité et que ses déplacements professionnels faisaient l'objet de 
compensations équivalentes en termes de temps. 
Selon un certificat du 1er février 2016 de la Dresse F______, psychiatre ayant vu 
D______ à quatre reprises, la mésentente entre ses parents était une tragédie pour 
cette dernière à un moment où l'enfant allait faire face à ses propres changements 
internes dus à son âge. Si les parents n'arrivaient pas à communiquer, l'enfant 
"allait en payer le prix". 
n. Tout au long de la procédure, A______ a produit de nombreux échanges de 
messages avec son mari, allant jusqu'à plusieurs par jours, lesquels reflètent 
l'étendue du conflit conjugal, toujours présent, et les difficultés de l'époux à 
accepter la séparation. 
Le conseil de B______ a relevé que la souffrance de son mandant liée à la 
séparation expliquait les messages échangés avec son épouse, tout en relevant que 


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A______ avait également à l'occasion fait preuve d'un comportement injurieux à 
l'endroit de son mari et a sollicité que le Tribunal n'en tienne pas compte dans la 
mesure où il s'était efforcé de ne pas impliquer leurs filles dans le conflit parental. 
o. Le 19 mars 2015, A______ a reçu un message écrit sur son téléphone portable 
de G______, voisins des parties, lequel indiquait ce qui suit : "A______ bonjour, 
je voulais que tu saches que je m'inquiète pour les filles lorsqu'elles sont seules à 
la maison avec B______. Mardi soir, j'ai une fois de plus, du descendre en raison 
de pleurs et de cris de D______. Elle était très angoissée parce que B______ lui 
parlait de nouveau de vos problèmes conjugaux et j'ai mis du temps à la calmer. 
B______ était quant à lui, très nerveux et agité parce qu'il [n']y a plus de dialogue 
avec toi! Je m'inquiète beaucoup de son comportement par rapport aux filles. J'ai 
hésité à prévenir la protection de la jeunesse! Dans l'espoir que tout ira bien dans 
le futur pour votre famille, je te souhaite une bonne soirée. G______". 
Dans une attestation écrite établie le 8 juillet 2015, G______ a déclaré que les 
époux A______ et B______ se partageaient l'occupation de la maison depuis le 
mois de janvier 2015 et que B______ s'occupait des enfants à près de 80% depuis 
quelques mois. Le père était attentionné et dévoué à ses filles. G______ avait été 
témoin de disputes des époux en présence des enfants et également de celles entre 
D______ et chacun de ses parents. Il se souvenait également d'une altercation 
violente à Pâques 2015 lors de laquelle D______ avait menacé sa maman avec un 
couteau. 
p. A______ a également produit un courrier d'un dénommé H______ indiquant 
s'être rendu au mariage d'un ami en septembre 2015, lors duquel B______, 
fortement alcoolisé, avait notamment insulté sa fille qui se préoccupait de le faire 
arrêter de boire. Le lendemain, il s'était inquiété qu'il puisse reprendre la route 
dans son état avec les filles. 
B______ a versé à la procédure trois déclarations écrites de personnes ayant été 
présentes à ce mariage. I______, qui avait fait le trajet de retour avec ce dernier et 
ses filles, a indiqué qu'il était tout à fait apte à conduire sinon elle lui aurait 
proposé de prendre le volant. Elle avait constaté qu'il était très attentionné avec 
ses filles et échangeait avec beaucoup de tendresse et complicité. Il avait dit à 
l'aînée regretter une conversation de la veille dont il souhaitait rediscuter au 
calme. Le marié, J______, a mentionné que B______ était tout à fait normal et 
apte à prendre le volant. Quant à K______, il a écrit que B______ était certes un 
peu fatigué de la soirée passée mais était tout à fait apte à reprendre la route 
accompagné de ses enfants. 
q. En appel, les époux ont tous deux encore produit des attestations de tiers, 
démontrant l'implication de chacun d'entre eux dans la prise en charge des enfants. 


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r. Depuis la fin de l'année 2015, A______ n'est plus retournée au domicile 
conjugal, dès lors que son mari refuse de quitter l'appartement pendant l'exercice 
de son droit de visite. Elle a vécu chez sa mère. Les enfants ont continué à voir 
régulièrement A______. Il résulte de la retranscription des échanges de messages 
entre les époux, dont l'exactitude n'a pas été remise en cause, qu'C______ passe 
davantage de temps avec sa mère, tandis que D______ reste davantage avec son 
père. A______ voit D______ notamment les samedis : c'est en général elle et 
C______ qui déposent D______ à son cours d'équitation et qui viennent la 
rechercher. 
C. 
La situation financière des parties s'établit comme suit : 
a. B______ est brocanteur et tient un stand au marché aux puces à Genève les 
mercredis et samedis de 8h00 à 17h00. A teneur de sa comptabilité, son chiffre 
d'affaires s'est élevé, en 2013, à 11'042 fr. et à 22'940 fr. en 2014, correspondant à 
une perte nette de 5'122 fr. en 2013 et un bénéfice net de 6'652 fr. en 2014. Il a 
déduit, au titre de charges, des frais de transport - assurance véhicule, TCS, impôt 
véhicule, essence, entretien et visite ainsi que vignette - pour un montant de 
3'560 fr. en 2013 et 3'764 fr. en 2014. L'époux a déclaré ne pas avoir produit sa 
comptabilité pour l'année 2015, car il ne l'avait pas encore terminée. En audience, 
il a toutefois indiqué que ses revenus en 2015 étaient légèrement supérieurs à ceux 
de 2014. 
Il est également animateur musical à 20% pour la L______ dans le restaurant de 
l'entreprise et perçoit, à ce titre, un salaire horaire de 35 fr. En 2014 et 2015, il a 
ainsi perçu à ce titre un salaire annuel net de 10'750 fr. et de 10'508 fr. En sus, il 
exerce également une activité non officielle d'animateur musical, notamment lors 
de mariages ou de soirées, laquelle lui a permis de percevoir, en 2013, un montant 
supplémentaire de 11'200 fr. 
b. Ses charges mensuelles non contestées, logement et montant de base d'entretien 
OP non inclus, se composent de sa prime d'assurance-maladie obligatoire en 
453 fr. 80, de sa prime d'assurance-maladie complémentaire en 86 fr. 90 et du 
loyer d'un dépôt à ______ de 80 fr. 
c. A teneur de son relevé de compte postal, B______ bénéficiait, au 31 octobre 
2015, d'un solde de 1'640 fr. 20. L'époux est par ailleurs propriétaire de trois 
véhicules, soit un fourgon ______ pour son activité professionnelle, une vieille 
Nissan 4x4 et une Opel Corsa. D'après les documents produits, qui n'ont pas été 
contestés, ces voitures n'ont qu'une faible valeur. 
d. A______ est employée à temps complet auprès de la M______ en tant que 
juriste et perçoit, à ce titre, un salaire mensuel net d'environ 11'530 fr. Les 
allocations familiales en 300 fr. par enfant sont versées en sus. 


- 11/25 - 
 
 
C/13575/2015 
Ses charges mensuelles non contestées, logement et montant d'entretien OP non 
inclus, comprennent sa prime d'assurance-maladie obligatoire en 422 fr. 60 et 
celle de don assurance-maladie complémentaire en 103 fr. 55. 
e. A teneur de son relevé de compte personnel, elle bénéficiait, à la fin de l'année 
2013, d'un solde de 69'576 fr. 88. 
f. Les charges mensuelles de D______, non contestées, logement non inclus, 
s'élèvent à environ 940 fr., dont 104 fr. 80 de prime d'assurance-maladie 
obligatoire, 41 fr. 50 de prime d'assurance-maladie complémentaire, 91 fr. 65 de 
cantine scolaire, 74 fr. 65 de prise en charge à midi et le soir, 51 fr. 85 de cours de 
langue, 130 fr. de cours d'équitation, 145 fr. 40 de cours au Conservatoire de 
musique et 300 fr. de montant d'entretien de base OP après déduction des 
allocations familiales. 
Celles d'C______ sont d'environ 570 fr., soit 104 fr. 80 de prime d'assurance-
maladie obligatoire, 38 fr. de prime d'assurance-maladie complémentaire, 125 fr. 
de la cantine scolaire, 98 fr. 20 de prise en charge à midi et le soir, 100 fr. 85 de 
cours de langue et 100 fr. de montant de base d'entretien OP après déduction des 
allocations familiales. 
g. Le loyer du domicile conjugal, composé de 5 pièces, s'élève à 2'670 fr. par mois 
et les impôts annuels du couple à 20'709 fr. 90, étant précisé que les revenus 
déclarés de B______ se sont élevés à 19'619 fr. en 2014. 
B______ fait notamment valoir un intérêt professionnel à obtenir la jouissance du 
domicile conjugal. Il allègue qu'il prépare ses activités chez lui et y entrepose tout 
son matériel. Son épouse a confirmé devant le Tribunal qu'il travaillait à la 
maison, notamment en fabriquant des "playlists" d'animation musicale ou en 
rénovant des meubles dans le jardin. G______ a également mentionné, dans une 
déclaration écrite, que B______ travaillait à domicile où il entreposait son 
matériel et sa marchandise. 
A______ a conclu un contrat de bail portant sur un appartement de 4 pièces 
meublé à ______, proche de l'école des enfants, devant prendre effet au 1er juillet 
2016. Le prix du loyer, charges comprises, est de 2'500 fr. par mois. Le bailleur a 
confirmé par écrit que si elle trouvait un appartement plus adapté à ses besoins, 
soit un cinq pièces, avant le 30 juin 2016, il était disposé à la libérer du contrat de 
bail. 
h. Durant la vie commune, les époux avaient pour habitude de partager par moitié 
les charges du ménage, sous réserve du loyer, pour lequel A______ contribuait à 
hauteur de 1'500 fr. et son époux 1'100 fr. et des impôts qui étaient assumés par 
cette dernière. B______, qui a confirmé cette répartition des charges, a précisé 
qu'il était arrivé à son épouse de l'assister financièrement en lui faisant des prêts 


- 12/25 - 
 
 
C/13575/2015 
car il ne voulait pas être dépendant d'elle pour acheter du matériel ou régler 
d'autres frais du ménage lorsque ses gains ne lui suffisaient pas. A______ a 
déclaré, sans être contredite, qu'il lui avait remboursé ces prêts. 
L'épouse soutient que B______ gagne davantage de ce qu'il déclare. Elle a par 
ailleurs contesté les allégués de son mari, selon lequel le statut d'indépendant de 
ce dernier constituait un choix du couple destiné à augmenter sa disponibilité pour 
les enfants. Il s'agissait d'un choix de vie. Ce n'était que par la suite, soit 
notamment depuis la séparation, que son époux avait été plus disponible pour les 
filles. 
D. 
a. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a constaté que l'époux avait accepté, en 
audience, de ne plus impliquer les filles dans le conflit parental. L'inadéquation de 
certaines de ses réactions, à cet égard, devait être replacée dans le contexte de 
l'origine de la présente procédure, à savoir une tension extrême entre les deux 
époux au printemps 2015. 
Le SPMi, qui préconisait que la garde des enfants soit attribuée à la requérante, 
déclarait certes qu'C______ était très attachée à sa mère et qu'elle avait besoin de 
la voir au quotidien mais constatait néanmoins que l'évaluation sociale n'avait 
relevé aucun défaut de compétence parentale du père pour assurer la garde. Par 
ailleurs, s'il ressortait des échanges de SMS et courriels entre les parties que 
l'époux pouvait se montrer virulent, voire injurieux avec son épouse, aucun 
élément de la procédure n'indiquait que ce dernier pourrait avoir le même 
comportement avec ses enfants. Les deux parents rencontraient des difficultés à 
communiquer avec D______, qui souffrait énormément de la séparation de ses 
parents. Le Tribunal a dès lors considéré qu'ils disposaient de capacités 
équivalentes pour élever et éduquer leurs filles. 
Dans la mesure où le SPMi n'avait pas tenu compte de la disponibilité du père 
ainsi que du fait que la mère n'avait que peu de temps à consacrer à ses enfants en 
raison de son activité professionnelle, il se justifiait de s'écarter du préavis 
contenu dans son rapport. De plus, il était important, vu l'âge de D______ et sa 
capacité de discernement, de tenir compte de sa volonté, exprimée par écrit au 
juge et au SPMi, de vivre avec son père, tout en souhaitant continuer à voir sa 
mère régulièrement. Par ailleurs, il ne se justifiait pas en l'espèce de séparer la 
fratrie. Par conséquent, il y avait lieu d'attribuer la garde des enfants à B______. Il 
convenait en outre d'attribuer le domicile conjugal à l'époux, dès lors que 
D______ et C______ ne l'avaient jamais quitté et que B______ y exerçait ses 
activités professionnelles. 
 
b. Dans son appel, A______ reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte de 
l'incapacité de son époux à protéger les enfants du conflit conjugal, ainsi que du 
risque d'aliénation parentale en découlant et de parentalisation des mineures, en 
particulier de D______. B______ instrumentalisait l'enfant, qui formulait à 


- 13/25 - 
 
 
C/13575/2015 
l'encontre de sa mère les mêmes reproches que son père. Il était incapable de se 
concentrer sur les besoins des filles, préférant sans cesse revenir sur la relation de 
couple. A______ fait également grief au premier juge de l'avoir formellement 
condamnée à organiser le soutient thérapeutique de D______, alors que telle avait 
toujours été son intention. Elle conteste en outre que son époux ait un besoin 
professionnel justifiant l'attribution du logement familial en sa faveur. Par ailleurs, 
B______ recevait des revenus annexes de ses activités de DJ dépassant ceux 
retenus par le Tribunal. L'époux était en effet payé le plus souvent en mains 
propres. Il n'avait de plus pas produit l'ensemble de ses extraits de comptes postal 
et bancaires. Enfin, l'époux possédait plusieurs biens de valeur, de sorte qu'il 
disposait de moyens suffisants pour assumer les frais de la procédure. Dans sa 
réplique, A______ allègue pour la première fois qu'il serait propriétaire d'une 
collection d'objets militaires, d'une valeur de plus de 100'000 fr. Elle ajoute ne 
plus avoir de fortune. 
 
c. B______ conteste notamment les reproches formés par son épouse à son 
encontre. D______ souffrait depuis de nombreuses années des absences répétées 
de sa mère qui était rarement au domicile. Il ressortait par ailleurs des messages 
produits que A______ déléguait de manière quasi constante le garde des enfants à 
sa mère, à son frère, sa sœur ou encore des amis, plutôt qu'à son mari, lorsqu'elle 
ne pouvait pas s'en occuper. 
EN DROIT 
1. 
L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices, qui doivent 
être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 
let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 2 CPC). Les jugements de mesures protectrices étant régis par la 
procédure sommaire selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 
10 jours (art. 314 al. 1 CPC). 
 
En l'espèce, l'appel formé par l'épouse contre les chiffres 3 à 5, 7, 9, 13 à 16 et 21 
du dispositif du jugement a été introduit en temps utile et selon la forme prescrite 
par la loi (art. 311 al. 1; 142 al. 3 CPC). Il porte sur des conclusions qui, 
capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 10'000 fr., de sorte qu'il 
est recevable. 
2. 
La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC) et établit 
les faits d'office (art. 272 CPC). 
 
Compte tenu de la présence d'une enfant mineure, les maximes d'office et 
inquisitoire illimitée sont applicables pour les questions les concernant 
(art. 296 CPC). 


- 14/25 - 
 
 
C/13575/2015 
Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, avec 
administration restreinte des moyens de preuve, la cognition du juge est limitée à 
la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 127 III 
474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1). 
3. 
Les parties produisent des pièces nouvelles en seconde instance. Elles ont fait 
parvenir à la Cour de nouveaux documents après que la cause a été gardée à juger. 
En outre, l'appelante allègue pour la première fois qu'elle n'a plus aucune fortune 
et que son époux serait propriétaire d'une collection d'objets militaires, d'une 
valeur de plus de 100'000 fr.; elle conclut, par ailleurs, à la mise en place d'un 
suivi pédopsychiatrique pour C______. 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
La référence à la notion "sans retard" signifie que les parties doivent en principe 
invoquer les faits nouveaux dans leurs écritures, soit d'appel, soit de réponse. 
S'agissant de litiges soumis à la maxime inquisitoire, ce moment est cependant 
repoussé jusqu'aux délibérations de l'instance d'appel (CHAIX, L'apport des faits 
au procès, in Procédure civile suisse, Les grands thèmes pour les praticiens, 2010, 
n. 50 p. 133). 
En l'espèce, les pièces, et les allégués de fait nouveaux contenus dans celles-ci, 
produits par les parties après avoir été informées que le cause avait été gardée à 
juger sont irrecevables. 
Il en va de même de l'allégué nouveau de l'appelante sur l'existence de biens d'une 
valeur de plus de 100'000 fr., puisqu'il a trait à un point soumis à la maxime de 
disposition, soit l'allocation d'une provisio ad litem, et aurait pu être allégué, et 
offert d'être prouvé, déjà en première instance. 
L'allégué, selon lequel l'appelante n'aurait plus aucune fortune, est en revanche 
recevable, puisqu'il se serait vraisemblablement produit en cours de procédure 
d'appel. Les autres moyens de preuves, et les allégués de fait s'y rapportant, versés 
à la procédure d'appel, sont également admis, dès lors qu'ils concernent les enfants 
mineurs du couple. 
3.2 A teneur de l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification 
repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). 
Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les restrictions posées 


- 15/25 - 
 
 
C/13575/2015 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération dans ce cadre (JEANDIN, 
in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/ 
SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 18 ad art. 296 CPC). 
En l'espèce, les conclusions nouvelles de l'appelante tendant au suivi 
pédopsychiatrique d'C______ se rapportent à un aspect soumis à la maxime 
d'office et sont donc recevables. 
4. 
L'appelante sollicite la garde des enfants. 
 
4.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); 
il peut, notamment, attribuer la garde des enfants à un seul des parents. 
Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents 
étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de 
compte les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives 
respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et 
à s'en occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la 
solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à 
l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des 
points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 
117 II 353 consid. 3, JdT 1994 I 183; 115 II 206 consid. 4a, JdT 1990 I 342; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_702/2007 du 28 avril 2008 consid. 2.1). 
4.1.2 Les enfants sont entendus personnellement et de manière appropriée par le 
tribunal ou un tiers nommé à cet effet, pour autant que leur âge ou d'autres justes 
motifs ne s'y opposent pas (art. 298 al. 1 CPC, applicable à tout litige matrimonial 
dans lequel le juge est appelé à statuer sur le sort de l'enfant). L'audition de 
l'enfant constitue à la fois un droit de participation de l'enfant à la procédure qui le 
concerne et un moyen pour le juge d'établir les faits (arrêt du Tribunal fédéral 
5C.316/2006 consid. 2 non publié aux ATF 133 III 553). 
Ainsi, lorsque l'enfant est capable d'exprimer clairement sa volonté, celle-ci doit 
être prise en compte. Ce désir d'attribution exprimé par l'enfant peut jouer un rôle 
important s'il apparaît, sur le vu de son âge et de son développement - en règle 
générale à partir de 12 ans révolus (arrêts 5A_119/2010 du 12 mars 2010 
consid. 2.1.3; 5C.293/2005 du 6 avril 2006, consid. 4.2, publié in FamPra.ch 
3/2006 p. 760) -, qu'il s'agit d'une ferme résolution de sa part et que ce désir 
reflète une relation affective étroite avec le parent désigné (arrêt du Tribunal 
fédéral 5C. 238/2005 du 2 novembre 2005 consid. 2.1; ATF 122 III 140 
consid. 3b, JdT 1997 I 638). 


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C/13575/2015 
4.2 En l'espèce, les parties n'ont pas sollicité de garde alternée. A l'instar du 
Tribunal, la Cour considère qu'une telle garde ne semble en tout état de cause pas 
être dans l'intérêt des enfants, au vu de l'ampleur du conflit conjugal et de la 
nécessité de les protéger de celui-ci. En outre, l'organisation pratiquée jusqu'à 
présent ne se déroule pas sans difficulté. D______ a indiqué qu'elle était 
compliquée, car les décisions étaient souvent prises à la dernière minute. Il 
convient ainsi d'attribuer le droit de garde à l'une des parties. 
Il ressort de la procédure que les enfants sont attachées à leurs deux parents, qui 
présentent tous deux de bonnes capacités parentales. Il ne fait aucun doute qu'ils 
sont des parents attentionnés qui aiment leurs filles. Toutefois, depuis que l'épouse 
a pris la décision de se séparer de son mari, ce dernier en souffre et se trouve dans 
l'incapacité 
de 
se 
distancier 
du 
conflit 
conjugal. 
L'époux 
éprouve 
vraisemblablement des difficultés à différencier la conjugalité de la parentalité et 
implique les enfants, et plus particulièrement D______, dans le conflit parental. Il 
résulte notamment du message de G______ du 19 mars 2015 que l'intimé confie 
ses souffrances à D______, créant ainsi des angoisses chez l'enfant qui n'était 
alors âgée que de 11 ans. Les déclarations de la pédopsychiatre ayant suivi 
D______ en début d'année 2015 font également état des difficultés du père à 
préserver les enfants du conflit conjugal, la pédopsychiatre lui ayant donné 
consigne de ne plus leur transmettre sans filtre son vécu ou des détails de la 
relation parentale qui ne les concernaient pas. Selon le SPMi, il n'était en outre pas 
exclu que l'intimé, se sentant déstabilisé par la rupture, n'ait pas eu la force 
d'encourager D______ à poursuivre son suivi psychologique, puisqu'il n'acceptait 
pas lui-même la situation. 
Contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, on ne saurait considérer que la 
situation a beaucoup changé depuis le début de l'année 2015. L'évaluation sociale 
du SPMi du 29 octobre 2015 met en évidence les difficultés de l'intimé à accepter 
la séparation et à tenir les enfants hors du conflit conjugal. Il résulte de plus des 
messages produits tout au long de la procédure que ce conflit est toujours très 
important et que l'intimé n'accepte toujours pas la rupture. Bien qu'il se soit dit 
d'accord devant le Tribunal de ne plus impliquer les filles dans le conflit parental 
et de suivre le processus de médiation préconisé, il peine aujourd'hui encore à se 
concentrer sur les besoins de ses filles en raison de sa souffrance. Ainsi, alors que 
de juillet à décembre 2015, les parties avaient mis en place un système de garde 
alternée au domicile conjugal, à la fin de l'année 2015, l'intimé a décidé, de 
manière unilatérale et sans aucune justification apparente, de mettre un terme à 
cette organisation, en ne quittant plus le logement familial, empêchant ainsi 
l'appelante d'exercer sa garde sur les filles à leur domicile. Il a persisté dans cette 
attitude, bien qu'il ait conscience que D______ refuse de passer la nuit chez sa 
grand-mère maternelle, où séjourne sa mère. Ce faisant, l'intimé a, à tout le moins 
par moments, perdu de vue l'intérêt des enfants. 


- 17/25 - 
 
 
C/13575/2015 
Il résulte en outre de l'évaluation sociale du 29 octobre 2015 et de l'attestation de 
la Dresse F______ du 1er février 2016 que D______ souffre beaucoup de la 
séparation de ses parents. Elle ne veut pas accepter cette situation et en veut à sa 
mère qu'elle tient pour responsable. On ne saurait cependant sans autre considérer 
son souhait de vivre avec l'intimé comme une résolution ferme et éclairée de sa 
part. D______ se sent actuellement plus proche de son père, dont elle partage la 
souffrance. 
L'état de santé de l'adolescente justifie qu'elle soit préservée au mieux des tensions 
existantes entres ses parents. Au vu de ce qui précède, et comme l'a également 
retenu le SPMi, il apparaît que la mère des enfants est plus à même de protéger les 
enfants que le père. Au demeurant, C______, qui n'est âgée que de 6 ans, est 
encore très attachée à l'appelante, auprès de laquelle elle passe actuellement une 
grande partie de son temps. 
Aussi, même s'il est vrai que l'argument relatif à la capacité de la mère d'assumer 
une prise en charge plus complète des filles en raison de son identité féminine 
n'apparaît pas pertinent, il n'y a pas lieu de s'écarter des recommandations du 
SPMi. En effet, bien que l'intimé soit plus disponible en temps que l'appelante, il 
se justifie, pour les motifs évoqués ci-dessus, d'attribuer la garde des enfants à 
cette dernière. Cette solution paraît conforme à l'intérêt des enfants. 
Par conséquent, le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris sera modifié dans 
ce sens et les chiffres 7, 13 et 14 annulés. 
5. 
5.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir des relations personnelles indiquées par les circonstances. Le rapport 
de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux 
relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents, 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de visite doit 
servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a). Si les 
relations personnelles compromettent son développement, si les parents qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se soucient pas sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres raisons importantes, le droit à des relations 
personnelles peut leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC). 
5.2 En l'espèce, malgré l'attitude de l'intimé, qui éprouve des difficultés à 
préserver les enfants du conflit conjugal, la Cour considère qu'il n'y a pas lieu de 
restreindre le droit de visite de ce dernier. L'intimé dispose en effet de bonnes 
capacités parentales et les enfants, en particulier D______, sont très attachées à 
leur père. Il convient ainsi de favoriser leurs relations personnelles. Au demeurant, 
ni le SPMi, ni l'appelante n'ont retenu que l'exercice d'un droit de visite usuel 
pourraient compromettre le développement des enfants, dès lors que tous deux 


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C/13575/2015 
proposent un droit devant s'exercer du samedi dès 19h00, l'intimé travaillant 
durant la journée du samedi, jusqu'au mardi à 8h00, à quinzaine, ainsi que durant 
la moitié des vacances scolaires. Compte tenu du fait que les enfants seront à 
l'école le lundi, il se justifie d'accorder un soir de semaine supplémentaire à 
l'intimé. 
Dans ces circonstances, il sera réservé à l'intimé un droit de visite devant 
s'exercer, à défaut d'accord contraire des parties, en alternance un jeudi sur deux 
de la sortie de l'école au vendredi matin, du samedi dès 19h00 jusqu'au mardi à 
8h00, à quinzaine, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
6. 
L'appelante reproche au Tribunal de l'avoir condamnée à mettre en place un suivi 
thérapeutique pour D______, dès lors qu'elle avait toujours été favorable à cette 
mesure. Elle demande au demeurant qu'un tel suivi soit également ordonné pour 
C______. 
Il n'existe en l'espèce aucun motif laissant supposer que l'appelante ne donnera pas 
suite à son engagement d'organiser le suivi de D______, qu'elle a elle-même 
sollicité, de sorte qu'il ne se justifie pas de la condamner à sa mise en place. Le 
chiffre 9 du dispositif sera ainsi annulé. 
D'après le rapport d'évaluation du SPMi du 29 octobre 2015, C______, qui est en 
bonne santé, vit mieux que sa sœur la séparation de ses parents. La nécessité d'un 
suivi thérapeutique ne semble pas justifiée. L'appelante n'apporte aucun élément 
déterminant à cet égard. Elle sera donc déboutée de ses conclusions sur ce point. 
7. 
Le litige porte également sur l'attribution de la jouissance exclusive du logement 
conjugal. 
 
7.1 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC, à la requête de l'un des conjoints et si la 
suspension de la vie commune est fondée, le juge prend les mesures en ce qui 
concerne le logement et le mobilier de ménage. Le juge des mesures protectrices 
de l'union conjugale attribue provisoirement le logement conjugal à l'une des 
parties en faisant usage de son pouvoir d'appréciation. Il doit procéder à une pesée 
des intérêts en présence, de façon à prononcer la mesure la plus adéquate au vu 
des circonstances concrètes (arrêt du Tribunal fédéral 5A_951/2013 du 27 mars 
2014 consid. 4.1). 
En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le 
plus utile («grösserer Nutzen»). Ce critère conduit à attribuer le logement à celui 
des époux qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins 
concrets. A cet égard, entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, 
confié au parent qui réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans 
l'environnement qui lui est familier, et l'intérêt professionnel d'un époux, qui, par 
exemple, exerce sa profession dans l'immeuble. Si ce premier critère de l'utilité ne 


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C/13575/2015 
donne pas de résultat clair, le juge doit, en second lieu, examiner à quel époux on 
peut le plus raisonnablement imposer de déménager, compte tenu de toutes les 
circonstances. Des motifs d'ordre économique ne sont en principe pas pertinents, à 
moins que les ressources financières des époux ne leur permettent pas de 
conserver ce logement. Si ce second critère ne donne pas non plus de résultat 
clair, le juge doit alors tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer 
à celui des époux qui en est le propriétaire ou qui bénéficie d'autres droits d'usage 
sur celui-ci (ATF 120 II 1 consid. 2c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_386/2014 du 
1er décembre 2014 consid. 3.1; 5A_298/2014 du 24 juillet 2014 consid. 3.3.2; 
5A_951/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1.3; 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 
consid. 5.3.3). 
 
7.2 En l'espèce, l'appelante fait valoir l'intérêt des enfants à rester au domicile 
conjugal, tandis que l'intimé invoque un besoin professionnel et ses difficultés à 
trouver un nouveau logement en raison de ses faibles revenus. 
Il ressort de la procédure que l'intimé stocke du matériel dans le logement 
conjugal et travaille à la maison, notamment en fabriquant des playlists 
d'animation musicale ou en rénovant des meubles dans le jardin, ce que 
l'appelante a admis. 
L'appelante a quant à elle trouvé un nouveau logement à ______, qu'elle pourra 
occuper à compter du 1er juillet 2016. Certes, il s'agit d'un appartement de quatre 
pièces, disposant d'une pièce en moins que l'appartement conjugal. Toutefois, il 
présente l'avantage d'être proche de l'école des enfants, de sorte que ces dernières 
ne seront pas entièrement dépaysées. Par ailleurs, depuis plusieurs mois, C______ 
passe déjà une bonne partie de son temps auprès de l'appelante, soit hors du 
domicile conjugal. 
Dans ces conditions, il se justifie d'attribuer le logement conjugal, sis ______, à 
l'intimé, qui en a une plus grande utilité. Il n'y a par ailleurs pas lieu d'octroyer un 
délai supplémentaire à l'appelante pour quitter ce logement, puisqu'elle n'y 
séjourne plus depuis la fin de l'année 2015. Les chiffres 3 et 4 du dispositif seront 
par conséquent confirmés. 
8. 
L'appelante exige le paiement de contributions d'entretien en faveur des enfants. 
L'intimé soutient ne pas être à même de couvrir ses propres charges et réclame 
une contribution à son propre entretien. 
 
8.1.1 Conformément à l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution 
pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre. La contribution d'entretien fixée 
sur mesures protectrices de l'union conjugale doit être déterminée selon les 
dispositions applicables à l'entretien de la famille (art. 163 ss CC; ATF 138 III 97 
consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1). Tant que dure le mariage, les époux doivent 
ainsi contribuer, chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés 


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par l'existence parallèle de deux ménages. Si la situation financière des époux le 
permet encore, le standard de vie antérieur, choisi d'un commun accord, doit être 
maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau 
de vie, les époux ont droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 
consid. 4b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_173/2013 du 4 juillet 2013 
consid. 4.2; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 4.2.3). 
 
8.1.2 Si la suspension de la vie commune est fondée, le juge ordonne notamment 
les mesures nécessaires pour les enfants mineurs d'après les dispositions sur les 
effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 
Aux termes de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux 
besoins de l'enfant, ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère; il est 
tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation 
de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce 
dernier. Ces différents critères exercent une influence réciproque les uns sur les 
autres (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_271/2012 du 
12 novembre 2012 consid. 3.1). L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la 
capacité contributive du débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci 
doit être préservé (ATF 135 III 66 consid. 2; 123 III 1 consid. 3b/bb et 5 in fine). 
 
8.2 En l'espèce, l'appelante réalise des revenus mensuels nets de 11'530 fr. 
Se fondant sur la comptabilité établie par l'époux et sur d'autres pièces relatives 
aux gains perçus en tant qu'animateur musical, le Tribunal a retenu que les 
revenus mensuels nets de ce dernier étaient de 2'363 fr. L'appelante soutient 
toutefois que son époux perçoit des revenus, le plus souvent en espèces, non 
déclarés. 
 
Avant la séparation, les époux participaient par moitié aux frais du ménage, sous 
réserve du loyer et de la charge fiscale. Si l'intimé a précisé avoir parfois demandé 
à son épouse de lui prêter l'argent nécessaire, il a vraisemblablement été en 
mesure de rembourser les sommes empruntées. 
 
Les frais du ménage des parties, loyer et impôts non compris, du temps de la vie 
commune, peuvent être estimés à tout le moins à 4'360 fr. par mois, soit les 
charges admissibles, allocations familiales déduites, de D______ de 940 fr., celles 
d'C______ de 570 fr. et celles des époux de 2'850 fr. - comprenant les primes 
d'assurances-maladie (1'066 fr. 85), le loyer du dépôt (80 fr.) et un montant de 
base d'entretien OP pour un couple marié (1'700 fr.). L'intimé a admis qu'il 
assumait la moitié de ces frais, ainsi que 1'100 fr. à titre de participation au loyer 
familial. Ces éléments permettent de retenir qu'il perçoit des revenus mensuels 
nets d'au minimum 3'280 fr. (4'360 fr. / 2 + 1'100 fr.). 


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Ses charges mensuelles admissibles s'élèvent à environ 4'490 fr., soit 453 fr. 80 
d'assurance-maladie obligatoire, 86 fr. 90 d'assurance-maladie complémentaire, 
80 fr. de loyer pour le dépôt, 2'670 fr. de loyer et 1'200 fr. de montant d'entretien 
de base OP. Son budget présente ainsi un déficit de 1'210 fr. 
 
Au stade des présentes mesures protectrices, on ne saurait retenir à l'encontre de 
l'intimé un éventuel revenu hypothétique, dès lors que l'appelante a, du temps de 
la vie commune, accepté l'activité professionnelle de son époux ainsi que ses 
faibles revenus et que les ressources des parties suffisent largement à couvrir les 
besoins des enfants mineures du couple. 
 
Au vu de sa situation financière, l'intimé ne sera pas condamné au paiement d'une 
contribution financière à l'entretien des enfants en mains de l'appelante. 
Cette dernière sera en revanche condamnée au paiement d'une contribution à 
l'entretien de son mari. Le montant mensuel de 1'600 fr. alloué par le premier juge 
apparaît à cet égard justifié et approprié, dès lors qu'il permet de couvrir le déficit 
de 1'210 fr. de l'époux, ainsi que la charge fiscale qu'il devra assumer en raison 
notamment de la perception d'une telle contribution. Cette somme est au surplus 
suffisante à l'intimé pour maintenir le train de vie mené durant la vie commune, 
puisqu'il n'a ni rendu vraisemblable, ni même allégué que son épouse participait 
dans une plus grande mesure à des frais du ménage autres que le loyer et les 
impôts. L'intimé n'a d'ailleurs pas fait appel sur ce point. 
Enfin, après paiement du montant de 1'600 fr., l'appelante disposera encore d'un 
solde mensuel de 9'930 fr. (11'530 fr. – 1'600 fr.), qui lui permettra de subvenir 
largement à ses propres besoins et à ceux des enfants totalisant environ 5'890 fr. 
(526 fr. 15 [assurances-maladie appelante] + 1'350 fr. [entretien de base OP 
appelante] + 2'500 fr. [loyer] + 940 fr. [charges de D______] + 570 fr. [charges 
d'C______]), impôts non compris. 
Il en résulte que l'appelante sera déboutée de ses conclusions en paiement d'une 
contribution à l'entretien des enfants et que le chiffre 15 du dispositif du jugement 
sera confirmé. 
9. 
L'appelante conteste devoir une provisio ad litem pour la procédure de première 
instance, dans la mesure où son époux est propriétaire de trois véhicules, qu'il loue 
un local d'entreposage, qu'il dispose de matériel musical onéreux et qu'il perçoit 
des revenus non déclarés. 
9.1 Une provisio ad litem est due à l'époux qui ne dispose pas lui-même des 
moyens suffisants pour assumer les frais du procès en divorce (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_448/2009 du 25 mai 2010 consid. 8.1). La fixation de cette provision 
par le juge nécessite ainsi la réalisation de deux conditions, à savoir l'incapacité du 
conjoint demandeur de faire face par ses propres moyens aux frais du procès, 


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d'une part, et, d'autre part, l'existence de facultés financières suffisantes du défen-
deur, qui ne doit pas être lui-même placé dans une situation difficile par l'exécu-
tion de cette prestation (SJ 1981 p. 126). Le versement d'une provisio ad litem 
interviendra lorsque la partie qui la requiert ne pourrait pas assumer les frais d'un 
procès sans recourir à des moyens qui lui seront nécessaires pour couvrir son en-
tretien courant (KGer BL in FamPra.ch 2008, n. 101, p. 965). 
9.2 En l'espèce, l'intimé possède trois véhicules, mais ces derniers n'ont 
vraisemblablement qu'une faible valeur. Le fourgon lui est en outre nécessaire 
pour l'exercice de ses activités professionnelles. Il en va de même de son matériel 
musical, de sorte qu'on ne saurait contraindre l'époux à le vendre. Enfin, ce dernier 
ne dispose d'aucune fortune et ses revenus mensuels, augmentés de la contribution 
due par l'appelante, lui permettent de faire face à ses besoins d'entretien courant, 
mais ne sont pas suffisants pour assumer ses frais de procès. 
L'épouse n'a pas rendu vraisemblable qu'elle ne disposait plus des avoirs bancaires 
d'environ 69'600 fr. détenus sur compte en fin d'année 2013. Par ailleurs, après 
paiement de ses charges - impôt inclus -, de celles des filles et de la contribution 
due à l'entretien de l'intimé, elle dispose encore d'un solde de plus de 3'000 fr. par 
mois. Dans ces conditions, c'est à juste titre que le Tribunal l'a condamnée au 
paiement d'une provisio ad litem en faveur de son mari. Le montant de 5'000 fr. 
apparaît en outre approprié, de sorte qu'il sera confirmé. 
10. 
La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). 
Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 
al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le juge peut 
s'écarter des règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Si l'instance d'appel se prononce à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
En l'espèce, les frais judiciaires d'appel, y compris l'émolument de décision sur 
effet suspensif, seront fixés à 2'075 fr. et entièrement compensés avec l'avance de 
frais de même montant fournie par l'appelante, laquelle restera acquise à l'Etat 
(art. 96 CPC cum art. 31 et 37 du Règlement fixant le tarif des frais en matière 
civile, RTFMC - E 1 05.10, art. 111 al. 1 CPC). Au vu de la nature familiale du 
litige et de son issue, les frais judiciaires seront mis à la charge des parties pour 
moitié chacune, de sorte que l'intimé sera condamné à rembourser à ce titre à 
l'appelante 1'037 fr. 50. 
Chaque partie supportera ses propres dépens. 
En ce qui concerne les frais de première instance, leur quotité tout comme leur 
répartition respectant les normes susmentionnées, ils seront confirmés. 


- 23/25 - 
 
 
C/13575/2015 
11. 
L'arrêt de la Cour, qui statue sur mesures protectrices de l'union conjugale, est 
susceptible d'un recours en matière civile, les moyens étant limités en application 
de l'art. 98 LTF. 
* * * * * 


- 24/25 - 
 
 
C/13575/2015 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre les chiffres 3 à 5, 7, 9, 13 à 16 et 
21 du dispositif du jugement JTPI/2550/2016 rendu le 23 février 2016 par le Tribunal 
de première instance dans la cause C/13575/2015-10. 
Au fond : 
Annule les chiffres 5, 7, 9, 13 et 14 du dispositif du jugement entrepris et statuant à 
nouveau : 
Attribue à A______ la garde de D______, née le ______ janvier 2004, et d'C______, 
née le ______ août 2009. 
Réserve à B______ un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord contraire des 
parties, en alternance un jeudi sur deux de la sortie de l'école au vendredi matin, du 
samedi dès 19h00 jusqu'au mardi à 8h00, à quinzaine, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires. 
Confirme les chiffres 3, 4, 15, 16 et 21 du dispositif du jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'075 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune et dit qu'ils sont entièrement compensés avec l'avance de frais fournie par 
A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à verser 1'037 fr. 50 à A______. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 
 
Le président : 
Jean-Marc STRUBIN 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 


- 25/25 - 
 
 
C/13575/2015 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.