ge_gerichte · ATAS/767/2007 · 2007-07-03 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1501/2005 ATAS/767/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 1
du 3 juillet 2007
En la cause
Madame B , domiciliée , VERNIER, comparant avec recourante

élection de domicile en l'étude de Maître Zoltan SZALAI

contre

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS intimée
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, comparant avec
élection de domicile en l'étude de Maître Marlyse CORDONIER

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente, Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK,
Juges assesseurs

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EN FAIT
Madame B , née en 1945, travaillait en tant que nettoyeuse au service
des sociétés X S.A. et Y S.A. À ce titre, elle était assurée

contre le risque d’accidents auprès de la CAISSE NATIONALE SUISSE
D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS (ci-après : SUVA).

Souffrant de troubles lombaires, elle était en incapacité totale de travailler depuis le
1* juin 2000 chez X S.A. et depuis le 23 décembre 2000 chez
Y S.A.

En date du 2 juin 2001, l'assurée a été victime d'un accident de la circulation. Selon
le rapport de police daté du 3 juillet 2001, une voiture, venant en sens inverse, a
percuté l'avant du véhicule dont elle était la passagère. L'intervention des sapeurs-
pompiers a été nécessaire pour découper le toit du véhicule et désincarcérer
l'assurée. Inconsciente, elle a été conduite par hélicoptère à (ci-après les
"établissement hospitalier").

La SUVA a pris en charge les conséquences de l'accident, soit le versement
d'indemnités journalières et le remboursement des frais médicaux.

Selon l'avis de sortie du 3 juin 2001 établi par le Dr A , médecin-
assistant auprès de la division des urgences médico-chirurgicales des "établissement
hospitalier", les diagnostics étaient : lésion due à un accident et entorse/foulure du
rachis cervical (S13.4). A l'anamnèse, il est indiqué que l'assurée a été victime d'un
accident de voiture avec choc fronto-latéral, l'assurée se trouvant en position avant,
probablement sans ceinture. Il y avait eu un impact de la tête et un mécanisme
d'hyperflexion, avec perte de connaissance et amnésie circonstancielle. L'assurée
était très algique au niveau de la colonne cervicale et lombaire. A l'examen
clinique, il est fait état notamment de douleurs frontales et cervicales basses ainsi
que lombaires. Les radiographies de la colonne cervicale ne montraient ni luxation
ni fracture. Un scanner cervical et lombaire avait permis d'exclure une lésion. Le
traitement de sortie proposé était la prise de Dafalgan ainsi qu'une collerette en
mousse.

Le 19 juin 2001, le Dr B , radiologue, a effectué une IRM cervicale,
laquelle a révélé une hernie discale intra-canalaire médiane et latérale gauche à
l’étage CS5-C6 ainsi qu’un processus expansif sellaire, soit un probable macro-
adénome.

En raison de cervicalgies persistantes avec parfois des cervicobrachialgies
bilatérales prédominant à gauche, l'assurée a consulté le Dr C ,
spécialiste FMH en neurologie. Dans son rapport du 22 août 2001, il a indiqué que
l'assurée avait subi un choc crânien avec perte de connaissance. Au status, il est fait

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notamment état d'un important syndrome cervical. L’examen myographique réalisé
aux membres supérieurs, bilatéralement dans les myotomes C5-D1, n’a mis en
évidence aucun signe positif d’atteinte neurogène. Concernant le syndrome
cervical, comportant notamment des contractures paravertébrales, la patiente
pouvait vraisemblablement bénéficier d’un myorelaxant.

Le 18 septembre 2001, le Dr D , médecin traitant, a indiqué à la SUVA
les diagnostics suivants: un status post-contusion du crâne, de multiples éraflures
sur le front à droite, un status post-commotion cérébrale, un status post-entorse de
la colonne cervicale antéropostérieure ainsi qu'un état de stress post-traumatique.
L'assurée, qui portait une minerve, était anxieuse, stressée et tremblante. Elle était
totalement incapable de travailler depuis le jour de l’accident. Le traitement
ordonné était du repos, la prise de Dafalgan et de Valium, le port de la minerve et
de la physiothérapie.

Souffrant de troubles visuels, l'assurée a consulté le Dr E , Spécialiste
FMH en ophtalmologie et ophtalmochirurgie. Dans un rapport du 26 septembre
2001, il a indiqué que l’assurée présentait une importante réduction concentrique de
son champ visuel, qui pouvait entraîner une détérioration de la vision, voire une
cécité bilatérale. Il y avait lieu d’investiguer la nature de la tumeur suspectée le 19
juin 2001 (macro-adénome).

Le 24 octobre 2001, le Dr F , chef de clinique adjoint au service de
neurochirurgie de "établissement hospitalier", a écarté le diagnostic de tumeur et
posé celui de selle turcique vide. Les contrôles ophtalmologiques devaient par
conséquent être poursuivis afin de trouver une étiologie à cette atteinte visuelle.

En date du 1° novembre 2001, l’assurée a été examinée par le Dr G ,
médecin d’arrondissement de la SUVA et spécialiste FMH en chirurgie. Il résulte
de son rapport du 2 novembre 2001, que l'assurée se plaignait d'une perte de la
vision, de douleurs à la colonne cervicale et descendant dans le bras gauche. A
l'examen de la nuque, le médecin retrouvait quelques signes d'aggravation. Dans le
cadre d’un accident de la route avec choc latéral au niveau de la tête et de la
colonne cervicale, un traumatisme crânien, une perte de connaissance et une
amnésie circonstancielle, l’effet délétère de l’accident était à considérer comme
toujours présent. Il ne pouvait se prononcer quant aux troubles visuels et à la lésion
éventuelle au niveau de l'hypophyse. Les examens complémentaires dans le cadre
de l'éclaircissement du cas pouvaient être pris en charge par la SUVA. L’incapacité
de travail restait alors justifiée. Les troubles lombaires, qui avaient motivé
l’incapacité de travail depuis le mois de juin 2000, correspondaient à un état
antérieur sans rapport avec l’accident.

Dans son rapport du 26 décembre 2001, le Dr D a indiqué qu'il n'y
avait pas de changement notable dans l'évolution. Les traitements en cours étaient

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identiques à ceux mentionnés dans son rapport du 18 septembre 2001. Les
consultations avaient lieu environ tous les 10 jours.

Dans un rapport de consultation neuro-ophtalmologique du 16 janvier 2002, les
Dresses H et I , de la clinique et policlinique
d’ophtalmologie des "établissement hospitalier", ont indiqué que la patiente se
plaignait de heurter des objets des deux côtés depuis l'accident du mois de juin
2001. Elle se plaignait également de céphalées du côté gauche au départ de la
jonction cervico-occipitale. Au status, les médecins ont fait état notamment de la
persistance d'une vision centrale des deux côtés avec un rétrécissement
concentrique bilatéral sévèrissime. Le champ visuel par confrontation digitale
confirmait une atteinte importante du champ visuel concentrique bilatéral.
L'ensemble de l'anamnèse et de l'examen clinique posait un diagnostic différentiel
très large avec, en premier lieu, une baisse de la vision constatée en post-
traumatique et, en deuxième lieu, des hypoxies à répétition qui pourraient être
incriminées avec le ronflement important relevé à l’anamnèse systématique associé
à une cardiopathie hypertensive. Des examens complémentaires étaient nécessaires.

Selon le rapport établi le 23 janvier 2002 par le Dr J de la policlinique
de médecine des "établissement hospitalier", l'assurée souffrait d'une hypertension
artérielle de stade I, qui était défavorable au plan ophtalmologique.

Dans leur rapport du 8 février 2002, les Drs K et L du
département de médecine interne et de la division de pneumologie des
"établissement hospitalier", ont posé un diagnostic différentiel entre un syndrome

d'apnées du sommeil et un syndrome d'obésité-hypoventilation. Des examens
complémentaires concernant le sommeil de l'assurée étaient nécessaires.

Le DrM , de l’unité de neurophysiologie de "établissement hospitalier",
a procédé le 20 février 2002 aux tests complémentaires. Ces derniers ont permis
d'exclure le syndrome d’apnées et d'hypopnées obstructives du sommeil. Il existait
par contre un syndrome de mouvements périodiques au cours du sommeil et un
probable syndrome d’impatience des membres inférieurs à l’éveil.

Dans un rapport du 4 mars 2002, le Dr N , médecin auprès des
"établissement hospitalier", a indiqué à la SUVA que lors de l'accident, il y avait eu
une hyperflexion du rachis cervical, un traumatisme crânien, une perte de
conscience ainsi qu'une amnésie circonstancielle. Des douleurs frontales, cervicales
et lombaires avaient été constatées. A titre de constatations radiologiques, il a
indiqué l'absence de lésion traumatique récente.

Dans son rapport daté du 6 mars 2002, le Dr D , précité, a fait état de la
persistance chez l'assurée des troubles au niveau de la tête, de la nuque, de la vision
ainsi que du sommeil.

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Le 8 avril 2002, les Drs L et O , respectivement chef de
clinique et médecin-assistant de la division de pneumologie des "établissement

hospitalier", ont relevé que dans le cadre d'un état anxieux, la patiente mentionnait
une difficulté nette à s'endormir avec des réveils fréquents et une irritabilité
résultant le lendemain. Compte tenu du résultat des précédents examens, les
syndromes d'apnées et d'hypopnées obstructives étaient exclus. Le syndrome
d'obésité/hypoventilation semblait également peu probable. Par contre, les
médecins retenaient une fatigue chronique sur troubles du sommeil. Ils étaient par
ailleurs frappés par la thymie dépressive que l'assurée présentait. A cet égard, celle-
ci avait mentionné un état d'anxiété important contribuant aux troubles du sommeil
et s'associant à de fréquents épisodes de pleurs. A titre de diagnostic, ils ont retenu
un probable état dépressif. Dans ce cadre, ils ont préconisé que l'assurée soit
évaluée par un psychiatre. A titre de comorbidités, il est fait état notamment d'une
obésité, d'un status post-accident en juin 2001 avec traumatisme crânio-cérébral,
d'une hypertension artérielle traitée depuis juin 2001 ainsi que d'un status post-
décompensation cardiaque gauche sur pic hypertensif en juin 2001.

Dans son rapport daté du 6 mai 2002, le Dr D a fait état de céphalées et
de syndromes vertigineux.

Le 31 mai 2002, l’assurée a été examinée une seconde fois par le Dr G

Selon son rapport daté du 3 juin 2002, la patiente lui a déclaré avoir encore des
douleurs à la colonne cervicale, le bas du dos n'étant quant à lui plus sensible. A
l'examen, il retrouvait une assurée avec une obésité sévère, présentant une nuque
contractée impossible à examiner vu le manque de mobilité en rotations,
inclinaisons, alors que lors de l'habillage et de la conversation, la mobilité était
meilleure, correspondant à des signes d'aggravation de non-organicité. L'examen
neurologique du Dr € du 22 août 2001 avait confirmé l'absence de
signe positif d'atteinte neurogène. Pour les troubles lombaires, qui avaient entraîné
une incapacité de travail depuis le mois de juin 2000, aucun indice du dossier ne
permettait d’admettre que cette incapacité pouvait s’arrêter au moment de
l’accident. La notion de discopathie lombaire étagée avec hernie discale était
connue depuis juin 2000. S’agissant des troubles cervicaux avec un tableau
d’aggravation, il y avait eu déstabilisation temporaire d’un état antérieur, sans
lésion radiologiquement visible en relation avec l’accident du 2 juin 2001. Il
manquait cependant le dernier rapport neuro-ophtalmologique pour pouvoir juger
de la responsabilité de la SUVA.

Par courrier du 11 juin 2002, la SUVA a informé Me SZALAÏT, conseil de l'assurée,
que le Dr G avait estimé que les troubles lombaires n'engageaient pas
la responsabilité de la SUVA car ils n'étaient pas en relation avec l'accident. Pour
les troubles cervicaux, des renseignements médicaux supplémentaires étaient
nécessaires pour se prononcer sur l'évolution. La SUVA continuait par conséquent

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à verser les prestations en faveur de l'assurée, à l'exception du remboursement des
frais concernant l'affection lombaire.

Par courrier du 10 septembre 2002, le Dr D a indiqué à la SUVA que
l’état de santé de sa patiente était sans changement sur le plan physique. Il y avait
cependant une nette péjoration de l'état psychique, déjà constatée lors du séjour
auprès des "établissement hospitalier". La patiente avait dès lors été adressée à un
psychiatre. Il n'y avait pas de facteurs étrangers à l'accident. Une demande avait été
déposée le 11 avril 2002 auprès de l’assurance-invalidité, car une autre activité
n’était plus envisageable.

A la demande de la SUVA, la Dresse H , précitée, a en date du 28
octobre 2002, informé la SUVA que les examens complémentaires avaient
confirmé la suspicion d'apnées du sommeil ainsi qu'une hypertension expliquant
l'atteinte du champ visuel. De plus, une atteinte toxique ne pouvait pas être exclue.

Le 8 novembre 2002, le Dr G a complété son rapport du 31 mai, en
retenant que compte tenu des rapports de la Dresse H des 16 janvier et
28 octobre 2002, les troubles visuels pouvaient être jugés sans relation de causalité
pour le moins probable avec l'accident. La SUVA n’avait donc plus de
responsabilité pour ce cas, que ce soit pour l’incapacité de travail ou pour le
traitement médical.

Par décision du 14 novembre 2002, la SUVA a informé l'assurée que le
Dr G estimait qu'elle ne présentait plus de troubles en relation avec
l'accident assuré. Aïnsi, dès le 30 novembre 2002, elle mettait fin au versement de
l’indemnité journalière et au remboursement des soins médicaux.

Par courrier du 13 décembre 2002, l’assurée s’est opposée à la décision de la
SUVA. Elle a fait valoir que s’il était avéré qu’elle souffrait d’une pathologie
lombaire avec hernie discale depuis le mois de juin 2000, elle n’avait jamais eu
avant l’accident, ni des douleurs à la colonne cervicale, ni des troubles visuels, ni
des troubles psychiques et du sommeil.

En ce qui concernait les troubles cervicaux, l'assurée ne voyait pas quel était le
prétendu "état antérieur" qui, selon le Dr G , serait à l'origine desdits
troubles. L'assurée produisait à ce propos un rapport du Dr D du 21
novembre 2002, selon lequel les troubles de la colonne cervicale et l’incapacité de
travail actuelle étaient liés à l’accident survenu le 2 juin 2001.

S’agissant des troubles ophtalmologiques, il n’y avait, selon l'assurée, pas non plus
lieu de les exclure des suites de l’accident. A ce sujet, elle joignait deux courriers

datés du 25 novembre 2002 établis par les Drs P et E ,
ophtalmologues. La Dresse P a indiqué que les troubles visuels étaient
en cours d’investigation. Le Dr E relevait quant à lui que les importants

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troubles visuels et les plaintes que présentait la patiente étaient vraisemblablement
secondaires à l’accident. Enfin, l'assurée a fait valoir qu'avant l'accident, vers la fin
1999, elle avait effectué un examen de la vue. Aucun trouble n'avait alors été
constaté.

Enfin, les problèmes d’ordre psychique n'avaient pas été pris en considération lors
de l'appréciation du cas. Or, selon un certificat établi le 21 novembre 2002 par le
Dr Q , Spécialiste FMH psychiatre-psychothérapeute, qui suivait
l'assurée depuis le 13 septembre 2002, cette dernière présentait un état de stress
post-traumatique dans le cadre des suites du grave accident du 2 juin 2001,
compliqué par un état dépressif majeur sévère. L’apparition des troubles
ophtalmiques et de l’obésité (+30 kg depuis l’accident) constituaient des facteurs de
stress aggravants. L'assurée bénéficiait d'une pharmacopsychothérapie régulière.

Le 18 décembre 2002, l’assurée a complété son opposition par la production de
deux certificats médicaux établis par le Dr D , d'une part, et les Drs
R et P , médecins auprès de la clinique et policlinique
d’ophtalmologie des "établissement hospitalier", d'autre part.

Dans son rapport du 12 décembre 2002, le Dr D relevait que la patiente
ne s’était jamais plainte de cervicalgies avant l’accident et que ces douleurs
devenaient pratiquement insoutenables, invalidantes, insomniantes, l'obligeant à se
lever plusieurs fois dans le courant de la nuit. A l’examen, il existait une importante
raideur et douleur de la musculature para-vertébrale cervicale.

Le rapport établi le 4 décembre 2002 par les Drs R et P
faisait suite à une consultation neuro-ophtalmique effectuée la veille. La périmétrie

automatisée montrait un déficit périphérique bilatéral important. Une nette
discrépense entre les examens avait néanmoins été constatée. Pour l'heure, la
fonction visuelle était conservée. Le bilan précédent avait mis en évidence des
troubles de la tension artérielle et une tendance aux hypotensions nocturnes. Le
diagnostic probable retenu était celui de troubles attentionnels tels qu'ils se
retrouvent parfois chez des patients traumatisés, sans pouvoir écarter une
composante d’aggravation.

Par prononcé du 16 décembre 2003, l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-
INVALIDITE (ci-après : l'OCAT) a informé la SUVA que l'assurée avait été
reconnue invalide à 85.6% dès le 2 juin 2001.

Le 22 décembre 2003, la Dresse S , médecin conseil de la SUVA et
spécialiste FMH en ophtalmologie, a expliqué qu'au vu des pièces du dossier,
l’importante réduction concentrique bilatérale était due à une apnée du sommeil et
non à l’accident. Se posait la question de savoir si le Dr E avait eu
connaissance des rapports établis par les médecins des "établissement hospitalier".

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Si le Dr E maintenait tout de même sa position, il y aurait lieu de
procéder à une expertise.

Invité à se déterminer, le Dr E a, dans son courrier du 28 avril 2004,
tout d’abord souligné qu’il ne partageait pas une approche mettant les troubles
visuels dans un rapport exclusif avec une apnée du sommeil. Il opposait à cette
approche les diagnostics d’état de stress post-traumatique, d'une part, et de troubles
attentionnels tels qu'ils se retrouvent parfois chez des patients traumatisés, d'autre
part, qui avaient été posés respectivement par les Drs Q (rapport du 21
novembre 2002) et R (rapport du 4 décembre 2002).

Selon le Dr E , le rapport du Dr G du 8 novembre 2002
avait quelque peu transformé la compréhension des conclusions du rapport de
consultation neuro-ophtalmologique du 16 janvier 2002 des Drs H et
I . Les documents auxquels se référait la SUVA étaient tous antérieurs
au 21 novembre 2002. Par conséquent, les conclusions des Drs Q

(rapport du 21 novembre 2002) et R (rapport du 4 décembre 2002)
n'avaient pas été prises en compte par le Dr G dans son rapport final du
8 novembre 2002.

Le Dr E a précisé que c'était sur la base des données cliniques et
anamnestiques ainsi que de l'avis du Dr Q qu'il avait jugé que, non
seulement les importants troubles visuels, mais également les plaintes subjectives
que présentait l'assurée étaient vraisemblablement secondaires à l'accident.
L'accident avait eu des conséquences notables sur l'équilibre psychique de l'assurée.
A cet égard, il convenait de ne pas oublier la mention qu'il avait faite aux plaintes
subjectives de l'assurée, car il s'agissait d'éléments du vécu de la patiente qui
rendaient compte des demandes réitérées de prise en charge dans la globalité de son
affection, tant sur le plan physique que psychique. Dans l'appréciation qu'il avait
faite du cas, il avait tenu compte d'un effet possible d'accentuation des plaintes. Il
n’était pas exclu que les troubles respiratoires et circulatoires, que constituaient les
apnées du sommeil et la cardiopathie hypertensive, puissent également jouer un rôle
négatif dans l’affection ophtalmologique et qu’ils y ajoutent une composante
hypoxique. Ce que le Dr E contestait était de leur faire porter l’entière
et exclusive responsabilité dans l’apparition des troubles ophtalmologiques, en
excluant toute implication prolongée possible de l’accident, tel que le syndrome de
stress post-traumatique. La prise de poids importante depuis l'accident (+ 30 kg)
pouvait également avoir joué un rôle dans les troubles respiratoires. Il maintenait
par conséquent son avis.

Le 21 mai 2004, l’assurée a transmis à la SUVA une attestation que la Dresse
T , ophtalmologue, avait rédigée le 22 novembre 1999. Il en résulte que
l'assurée remplissait alors du point de vue oculaire les conditions requises par la loi
pour l’obtention d’un permis de conduire.

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Par courrier du 28 octobre 2004, la SUVA a mandaté le Dr U ,
ophtalmologue, afin qu'il pose un diagnostic, qu'il se détermine sur l'existence d'un
lien de causalité vraisemblable, probable ou exclu entre les troubles visuels et
l'accident. Dans le cas où le lien de causalité était vraisemblable, il s'agissait encore
de déterminer la capacité de travail de l'assurée dans son activité habituelle et s'il
existait un traitement utile.

Le Dr U , Ophtalmologue, a rendu un rapport d’expertise
ophtalmologique en date du 9 décembre 2004. Il a retenu que l'assurée présentait
une vision centrale des deux côtés avec un rétrécissement concentrique bilatéral
sévère. Les examens faits en 2002 s'étaient révélés normaux, et le champ visuel
2002 était superposable à celui de 2004. Il ne pensait pas que les troubles objectifs
et subjectifs de la patiente étaient à mettre en relation directe avec l’accident, mais
par contre, ils pouvaient être en relation indirecte avec l'accident, vus les
diagnostics posés en 2002, à savoir l'état de stress post-traumatique (Dr
Q ) et les troubles intentionnels qui se retrouvent parfois chez les
patients traumatisés (Dr R ).

Selon l'expert, il était difficile d'évaluer précisément un taux d'incapacité de travail,
en raison du manque de collaboration de l'assurée, celle-ci évoquant des symptômes
toujours différents et dont on pouvait mal évaluer la composante psychologique.
Selon lui, l'avis d'un psychiatre était plus approprié à cet égard, car il existait des
composantes objectives, à savoir le rétrécissement du champ visuel et les douleurs
aux mouvements, mais aussi des composantes subjectives importantes, à savoir les
troubles intentionnels.

Le 13 janvier 2005, l’assurée s’est déterminée sur ce rapport et a relevé qu’il
confirmait très clairement les importants troubles visuels dont elle souffrait. Cette
atteinte ainsi établie excluait, de manière objective, l'exercice de certaines activités
quotidiennes et professionnelles, alors que l’expert n’abordait que l’aspect
subjectif. Il y avait donc lieu de demander à l'expert de préciser son rapport sur ce
point. Par ailleurs, la prétendue normalité des examens effectués dont parlait
l'expert n'était guère compréhensible vu le rétrécissement du champ visuel qu'il
avait lui-même constaté. Une aggravation de l'atteinte était en outre constatable si
l'on comparait les graphiques d'examens effectués en septembre et décembre 2001,
septembre 2002 et septembre 2003. Enfin, l’expert avait confondu la notion de
«troubles intentionnels » avec celle de « troubles attentionnels » mentionnée par le
Dr R . Or, les troubles attentionnels étant des problèmes de
concentration, la différence était, selon la recourante, importante. L’expert devait
également préciser les conclusions prises au sujet du lien de causalité, dans la
mesure où il n'avait pas clairement indiqué ce qu'il entendait par "relation directe"
et "relation indirecte".

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Le 24 janvier 2005, la Dresse S s’est à nouveau prononcée sur le cas et
a retenu que les problèmes visuels allégués par l’assurée n’avaient pas pu être
objectivés par les examens pratiqués. Ils devaient donc être inclus dans le cadre
d’une atteinte neuropsychologique, respectivement psychiatrique. Sur le plan
purement ophtalmologique, il n’y avait donc pas d’incapacité de travail ou
d’atteinte à l’intégrité.

Par décision sur opposition du 1” février 2005, la SUVA a rejeté l’opposition et
confirmé sa décision initiale. Elle a indiqué que selon son médecin-conseil, les
douleurs cervicales avaient été passagèrement aggravées par l’accident, mais les
radiographies n’avaient pas permis de mettre en évidence une lésion visible en
relation avec l'accident. S’agissant des troubles de la vision, ils étaient en relation
indirecte avec l’accident, plus précisément avec un état de stress post-traumatique.
Il en allait de même des troubles du sommeil. Pour ce qui concernait précisément
cette affection de nature psychique, l’existence d’une relation de causalité adéquate
avec l’accident devait être niée, compte tenu des conditions jurisprudentielles
applicables dans le cas d’un accident de gravité moyenne. Dès lors, il n’incombait
pas non plus à la SUVA de prendre en charge les conséquences de ces troubles
psychiques (troubles de la vision et du sommeil).

Par acte du 4 mai 2005, l’assurée a interjeté recours contre cette décision par-devant
le Tribunal cantonal des assurances sociales, concluant, préalablement, à ce qu'une
expertise psychiatrique soit ordonnée, et principalement, à l'annulation de la
décision sur opposition, à la condamnation de la SUVA à lui verser des indemnités
journalières après le 30 novembre 2002, à la prise en charge des soins médicaux au-
delà du 30 novembre 2002, de même qu’à lui verser une rente d’invalidité, une
indemnité pour atteinte à l’intégrité et une allocation pour impotent. La recourante
conteste que son accident soit classé parmi la « catégorie intermédiaire, mais à la
limite de la catégorie inférieure ». Cet événement, compte tenu des circonstances
(violente collision frontale, violent heurt latéral à la tête, perte de conscience,
désincarcération, minerve), doit, selon elle être qualifié de grave. Dès lors,
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre cet événement et les troubles de la
vision et du sommeil dont souffrait la recourante devait être tenue pour établie. Il en
allait de même dans l’hypothèse où l’accident devait tout de même être considéré
comme étant de gravité moyenne. En effet, plusieurs critères retenus par la
jurisprudence pour admettre l’existence du lien de causalité étaient réalisés. Par
ailleurs, l’existence d’un lien de causalité naturelle, laissée ouverte par la SUVA,
devait également être considérée comme établie.

Dans sa réponse du 28 juillet 2005, la SUVA a conclu au rejet du recours, rappelant
qu’il y avait lieu de se référer au rapport du Dr G concernant les
douleurs cervicales et que pour le surplus l’origine des troubles de la vision et du
sommeil étaient d’origine psychologique. Enfin, l’accident devait objectivement
être classé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne et les critères retenus

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par la jurisprudence ne permettaient pas de conclure à l’existence d’un lien de
causalité adéquate entre les troubles psychiques et l’accident. Dans la mesure où il
s’agissait bien des répercussions psychiques qui avaient eu une influence
déterminante sur la persistance de l’incapacité de travail de la recourante, la SUVA
était fondée à mettre fin à ses prestations d’assurance avec effet au 30 novembre
2002.

Par réplique du 31 octobre 2005, la recourante a persisté dans ses conclusions.
S'agissant de la question de la causalité adéquate entre l’accident et les troubles de
la vision et du sommeil, elle maïntenait les arguments développés dans son acte de
recours.

Le 22 novembre 2005, la recourante a produit un courrier du 2 novembre 2005
émanant du secrétariat général de "établissement hospitalier" de Genève. La
recourante a souligné que cette pièce attestait non seulement du fait qu’elle avait été
gardée en observation deux jours après l’accident (2-3 juin 2001), mais également
qu'elle avait été à nouveau hospitalisée du 2 au 10 juillet au département de
médecine interne.

Par duplique du 30 novembre 2005, la SUVA a persisté dans ses conclusions et
relevé que l’assurée avait été hospitalisée onze jours au total, ce qui ne permettait
pas de conclure à une durée anormalement longue du traitement au sens de la
jurisprudence. Par ailleurs, aucun des éléments médicaux figurant au dossier ne
mettait en évidence une origine somatique aux troubles de la vue et du sommeil.
Pour le surplus, les faits évoqués ne permettaient pas d’admettre la réalisation de
critères jurisprudentiels supplémentaires.

Par courrier spontané du 8 décembre 2005, l’assurée a produit un rapport
concernant son hospitalisation du 2 au 11 juillet 2001 établi par le Prof.
V en date du 22 novembre 2005. Le diagnostic principal retenu à
l’époque avait été celui de décompensation cardiaque gauche sur un pic hypertensif.
Trois jours avant son admission, la recourante avait présenté une dyspnée
progressive. Le jour de l'hospitalisation, elle avait ressenti une dyspnée de repos,
une oppression thoracique, des bourdonnements d'oreille et des céphalées. Il avait
alors été constaté une tension artérielle à 230/130 mmH£g. Il n'y avait pas eu de
récidive d'hypertension artérielle pendant le séjour. Il avait été profité de cette
hospitalisation pour terminer le bilan de la découverte fortuite d’une selle turcique
vide.

Par un nouveau courrier spontané du 5 janvier 2006, l’assurée a produit deux pièces
supplémentaires, soit un rapport d’interprétation du Dr X1 , radiologue,
du 15 novembre 2005, ainsi qu’un rapport de minéralométrie du 8 décembre 2005
du Dr B . Il ressortait du premier de ces rapports une légère diminution
de hauteur du mur antérieur de L1-L2 compatible avec une fracture-tassement dont

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45.

46.

47.

48.

49.

50.

l’âge ne pouvait être déterminé. Selon la recourante, des explications
complémentaires données oralement par le Dr B faisaient état d’une
ancienne fracture. Dans la mesure où la recourante n’avait pas eu d’autre
traumatisme pouvant expliquer cette fracture-tassement, elle en concluait que cet
élément devait raisonnablement être mis sur le compte de l’accident du 2 juin 2001.
La recourante sollicitait par conséquent du Tribunal de céans qu'il ordonne un
examen complet de sa colonne vertébrale.

En date du 10 octobre 2006, l'intimée a indiqué qu'au vu du diagnostic posé suite à
la seconde hospitalisation de la recourante, elle considérait que ce séjour hospitalier
n'était pas en relation de causalité avec l'accident de juin 2001. L'intimée a rejeté
par ailleurs la requête d'expertise relative à la colonne vertébrale de la recourante.

Le 20 mars 2007, le Tribunal de céans a adressé un courrier au Dr Q

afin de connaître la durée du traitement médical suivi par la recourante, ainsi que le
degré et la durée de l'incapacité de travail qu'elle présentait en raison de ses troubles
psychiques.

Par courrier du même jour, le Tribunal de céans a également requis du Dr
G , des précisions quant à son rapport du 3 juin 2002 à la date de la
survenance d'un éventuel statu quo sine/ante s'agissant des troubles cervicaux.

Le 23 mars 2007, le Dr Q a indiqué suivre régulièrement la recourante
depuis le 13 septembre 2002. Le degré de l'incapacité de travail était total depuis le
début de sa prise en charge, car avant le 13 septembre 2002, les troubles
psychiatriques présentés par sa patiente en relation avec l'accident du 2 juin 2001
n'avaient pas été investigués, en raison certainement de l'urgence somatique. Il a
précisé que tout portait à croire que le début des problèmes psychiques se situait
depuis l'accident, avec une constatation objective, en particulier une prise de poids
d'environ 30 kg depuis l'accident, selon les dires de la patiente, ce symptôme étant
tout à fait compatible avec une intense souffrance psychique que la patiente avait
"traité" par une augmentation de l'ingestion alimentaire.

Dans un courrier du 23 mars 2007, le Dr Y , médecin-conseil de
l'intimée et spécialiste en chirurgie, a rappelé que le Dr G avait affirmé
dans son rapport du 31 mai 2002, que l'accident avait déstabilisé de façon
temporaire un état antérieur et qu'aucune lésion organique traumatique n'avait été
révélée radiologiquement. Il résultait de cette appréciation que l'on pouvait conclure
que les conséquences délétères de l'accident au niveau cervical étaient considérées
définitivement éteintes le 31 mai 2002.

A la demande du Tribunal de céans, le dossier AI de la recourante a été versé à la
procédure.

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51.

52.

Il résulte d'un rapport établi le 5 décembre 2003 par le Dr Q que la
recourante présentait un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
(F32.2), un état de stress post-traumatique chronifié (F43.1) ainsi que de problèmes
somatiques dont des troubles ophtalmologiques. Il a expliqué qu'il suivait sa
patiente depuis le 13 septembre 2002. Elle aurait voulu venir plus tôt, mais les
nombreuses investigations somatiques, en particulier ophtalmologiques, ne lui
avaient pas laissé de disponibilité psychique pour se consacrer à sa sphère
psychique. Elle présentait principalement un état de stress post-traumatique
chronifié suite au grave accident du 2 juin 2001. Ensuite, l'état psychique s'était
compliqué par une dépression sévère, en particulier dans le cadre de séquelles
ophtalmologiques (important rétrécissement concentrique du champ visuel). Elle
s'était présentée à la première consultation hyperémotive, en pleurs, aboulique, en
état d'autodévalorisation et de honte, présentant un repli social, des idées noires et
parfois suicidaires. La patiente revoyait encore en moyenne une fois par semaine,
de jour comme dans les cauchemars, les images de l'accident. Le rapport fait état
d'hypersensibilité, d'irritabilité, de sursauts aux bruits soudains, de la peur de la
circulation, la recourante se cramponnant dans la voiture, scrutative de peur d'un
nouvel accident. Il n'existait pas d'antécédents personnels. A titre de plaintes, le
médecin a indiqué que la patiente était très gênée par les limitations physiques (la
vision tunnelaire, les céphalées, les dorsalgies, l'obésité...) dans la vie quotidienne
ainsi que par d'importants troubles cognitifs (de mémoire récente et de
concentration, tel que l'oubli d'éteindre la cuisinière). La recourante s'isolait, fuyait
les gens et la société, ayant honte d'elle-même et de son état somato-psychique.
Enfin, le médecin a fait état d'insomnie, de fatigue, de tristesse et de manque de
plaisir. Le pronostic était très réservé.

Par courrier du 19 avril 2007, les parties ont reçu une copie des rapports des Drs
Q et Y et ont été informées de ce que le dossier AI était à
disposition pour consultation. Un délai leur était accordé pour d'éventuelles
observations.

Par écriture du 9 mai 2007, la recourante a fait valoir que le Dr Y

n'avait pas procédé aux examens qui étaient à la base du rapport du 3 juin 2002. Il
n'était donc pas, selon elle, apte à apporter des informations complémentaires. Elle
fait valoir que le Dr Y avait totalement fait abstraction du fait que le Dr
G avait précisé qu'il manquait le dernier rapport de neuro-
ophtalmologie pour juger de la responsabilité de la SUVA. Selon elle, dans son
rapport du 3 juin 2002, le Dr G avait manifestement réservé son
appréciation sans se prononcer sur le statu quo sine/ante. L'affirmation du Dr
Y selon qui les conséquences de l'accident du 2 juin 2001 étaient
considérées définitivement éteintes le 31 mai 2002, étaient donc infondées. Dans
son rapport du 8 novembre 2002, le Dr G avait indiqué que, sur la base
du rapport de neuro-ophtalmologie des Dresses H et I , il

n'y avait pas de relation de causalité entre l'accident et les troubles visuels. Selon la

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53.

54.

recourante, le Dr G avait cependant omis le fait que ces médecins
avaient précisé que la "baisse de vision constatée en post-traumatique" était
soulevée "en premier lieu". Le rapport neuro-ophtalmologique du 4 décembre 2002
avait également retenu "le diagnostic probable de troubles attentionnels tels qu'ils se
retrouvent parfois chez des patients traumatisés sans pouvoir écarter une
composante d'aggravation"; ce qui confirmait le lien de causalité avec l'accident.
Enfin, la prétendue absence de lésion radiologiquement visible invoquée par le Dr

G dans son rapport du 3 juin 2002 devait être remise en cause au vu du
rapport d'interprétation du Dr X1 du 15 novembre 2005. S'agissant des
troubles psychiques, le Dr Q avait confirmé que leur origine se situait

au moment de l'accident. Ce médecin établissait un lien clair entre la souffrance
psychique et l'importante prise de poids survenue depuis l'accident. Cette prise de
poids étant mentionnée également dans les rapports des Drs H et
I et G , on devait supposer qu'elle avait un lien avec les

autres problèmes de santé. Une expertise interdisciplinaire et non seulement
psychiatrique était donc indiquée.

Par écriture du 10 mai 2007, l'intimée a indiqué que le Dr Y avait été
tout à fait en mesure de répondre à la question posée par le Tribunal de céans, les
rapports du Dr G étant suffisamment complets. Elle rappelait que selon
la doctrine médicale, une simple contusion ou distorsion vertébrale cessait de
produire ses effets après plusieurs mois. Par ailleurs, l'intimée a fait valoir que les
problèmes de poids de la recourante étaient antérieurs à l'accident, dès lors que
l'obésité était déjà mentionnée dans des rapports établis avant ou juste après
l'accident. Ces problèmes n'étaient donc pas la conséquence de l'accident. L'intimée
a persisté dans ses conclusions et s'est opposée à la demande d'expertise faite par la
recourante, la causalité adéquate entre l'accident et les troubles psychiques existants
après le 30 novembre 2002 devant être niée.

Sur ce, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales
connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (ci-après :
LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars
1981 (ci-après : LAA).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

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La LPGA est entrée en vigueur le 1” janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1,
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et
les références). Le présent litige, qui concerne le droit éventuel à des prestations
suite à un accident survenu en juin 2001, doit être examiné à l'aune des dispositions
de la LAA en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002.

Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le jour de leur
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a).

Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Toutefois, en
dérogation à la LPGA, l’art. 106 LAA prévoit un délai de recours de trois mois.

Interjeté en temps utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable.

Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée à supprimer le droit de
la recourante aux prestations d'assurance. La question des cervicalgies sera
examinée dans un premier temps, puis celle relative aux troubles psychiques.

Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non
professionnel et de maladie professionnelle. La responsabilité de l'assureur-accident
s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b
et les références) et adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 461 consid. Sa et
les références).

a) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose, tout d'abord,
un lien de causalité naturelle entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu
d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit
du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en
revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-
dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si
l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité

naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge
examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans
l'assurance sociale. Aïnsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'

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accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de
probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 119 V 337 consid. 1,
118 V 289 consid. 1b et les références).

On rappellera que lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière
générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et
adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes
étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est
similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à
celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un
développement ordinaire (statu quo sine) (cf. RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid.
4b; MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 469 nos 3 et 4;
DEBRUNNER / RAMSEIER, Die Begutachtung von Rückenschäden, Berne 1990,
p. 52; MEVER-BLASER, Die Zusammenarbeit von Richter und Arzt in der
Sozialversicherung, Bulletin des médecins suisses 71/1990, p. 1093). A contrario,
aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure
où il a été causé ou aggravé par l'accident.

Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit
(ATFA du 27 octobre 2005 U 389/04; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la
référence), entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du
principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de
fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117
V 264 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité
naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il
est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative,
qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est
dorénavant en parfaite santé, celui doit à tout le moins établir au degré de la
vraisemblance prépondérante que les causes accidentelles d'une atteinte à la santé
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts
B. du 30 novembre 2004, U 222/04, C. du 14 octobre 2004, U 66/04, et N. du 4
octobre 2004, U 159/04).

b) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. Sa et les références). Toutefois, en
présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne
se pose guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus
singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon

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l'expérience médicale (ATF 118 V 291 consid. 3a; 117 V 365 consid. Sd/bb et les
références, FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht, n. 39).

c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien
en procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif
(art. 40 PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les
art. 113 et 132 OJ), l'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est
ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais
son contenu. Il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF
125 V 351 consid. 3a).

d) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le
juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les
médecins de la SUVA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales,
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert
(ATF 125 V 353 ss. consid. 3b/ee). Par ailleurs, en ce qui concerne les rapports
établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier
(ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc).

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Selon l'intimée, dès le 1” décembre 2002, le lien de causalité naturelle entre les
cervicalgies et l'accident assuré était rompu. Elle s'est fondée pour cela sur l'avis de
son médecin-conseil, le Dr G

Dans son rapport du 2 novembre 2001, le Dr G expliquait qu'à
l'examen de la nuque de la recourante, il retrouvait quelques signes d'aggravation.
Selon lui, dans le cadre d'un accident de la route avec choc latéral au niveau de la
tête et de la colonne cervicale, un traumatisme crânien, une perte de connaissance et
une amnésie circonstancielle, l'effet délétère de l'accident était alors encore présent.

Le Dr G a revu le 2 juin 2002 la recourante, laquelle se plaignait
d'avoir encore des douleurs à la colonne cervicale, le bas du dos n'étant quant à lui
plus sensible. A l'examen, elle présentait une nuque contractée impossible à
examiner vu le manque de mobilité, alors que lors de l'habillage et de la
conversation, la mobilité était meilleure. Il a précisé que s'agissant des troubles
cervicaux, avec un tableau d'aggravation, il y avait eu une déstabilisation
temporaire d'un état antérieur, sans lésion radiologiquement visible en relation avec
l'accident. Le Dr G a, le 8 novembre 2002, complété ce rapport. Son
appréciation a alors uniquement porté sur la question de la causalité naturelle des
troubles visuels.

Le Tribunal de céans est d'avis que les considérations médicales du Dr
G sont insuffisantes pour justifier à elles seules la suppression du droit
de la recourante aux prestations.

En effet, en date du 2 novembre 2001, le Dr G n'a pas remis en cause le
fait que l'accident assuré avait été le facteur déclencheur des cervicalgies de la
recourante. À ce moment-là, il n'évoquait nullement l'éventualité que des troubles
dégénératifs ou maladifs antérieurs auraient également joué un rôle dans
l'apparition ou le maintien de ces douleurs. Puis, dans son rapport du 3 juin 2002, il
a considéré, sans motiver son avis et de manière totalement abstraite, que s'agissant
des troubles cervicaux, il y avait eu "déstabilisation temporaire d'un état
antérieur".

Or, à teneur de ce rapport, il est impossible de déterminer quels sont les troubles
maladifs antérieurs qui auraient, selon le Dr G , joué un rôle dans le cas
d'espèce, ce médecin n'ayant donné aucune explication à ce sujet. On ne sait pas, en
effet, quels sont concrètement les faits, d'ordre médical, qui ont modifié
l'appréciation du Dr G entre novembre 2002 et juin 2003.

Le Dr G n'a pas non émis plus des considérations d'ordre général, telle
que l'expérience médicale pour justifier son avis. Au demeurant, un avis qui
reposerait davantage sur des considérations d'ordre général que sur les données
individuelles du cas - même si ces considérations ne sont pas dénuées d'importance
dans une évaluation médicale -, ne saurait emporter entièrement la conviction.

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De plus, le Dr G n'a pas fixé de date relative au statu quo sine/ante.
L'avis complémentaire donné le 23 mars 2007 par le Dr Y , médecin-
conseil de l'intimée, pour qui, à la lecture du rapport de son confrère, la date du
statu quo sine/ante serait le 31 mai 2002, n'est pas motivé. Il ne convainc dès lors
pas.

D'ailleurs, il convient de relever que, suite au rapport du 3 juin 2002 du Dr
G , l'intimée n'a pas non plus considéré que le lien de causalité entre les
cervicalgies et l'accident assuré était rompu, puisqu'elle a informé la recourante, par
courrier du 11 juin 2006, que s'agissant des troubles cervicaux, des renseignements
médicaux supplémentaires étaient nécessaires pour pouvoir se prononcer sur
l'évolution. Les troubles lombaires n'étaient, quant à eux, pas en relation avec
l'accident.

Le Tribunal de céans est par conséquent d'avis que le rapport du Dr G

du 3 juin 2002 n'établit pas, au degré de la vraisemblance prépondérante requise,
qu'au 1” décembre 2002, le statu quo ante/sine a été atteint s'agissant des
cervicalgies.

Par conséquent, il y a lieu de considérer que les cervicalgies étaient encore en lien
de causalité avec l'accident assuré. Reste à examiner la question du lien de causalité
(naturelle et adéquate) des troubles psychiques avec l'accident.

En matière de lésions du rachis cervical par accident de type « coup du lapin »
(Schleudertrauma, whiplash-injury), de traumatisme analogue ou de traumatisme
cranio-cérébral, sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un
rapport de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de travail doit, dans la
règle, être reconnue lorsqu'un tel traumatisme est diagnostiqué et que l'assuré en
présente le tableau clinique typique (cumul de plaintes telles que maux de tête
diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité
accrue, troubles de la vision, irritabilité, labilité émotionnelle, dépression,
modification du caractère, etc.). Il faut cependant que, médicalement, les plaintes
puissent de manière crédible être attribuées à une atteinte à la santé; celle-ci doit
apparaître, avec un degré prépondérant de vraisemblance, comme la conséquence
de l'accident (ATF 119 V 337 sv. consid. 1, 117 V 360 sv. consid.4b).

En l'espèce, il y a lieu de constater que malgré la description de l'accident subi par
la recourante et la nature des lésions encourues, l'intimée n'a pas examiné si l'on
était en présence d'un tableau clinique typique permettant d'admettre l'existence
d'un traumatisme crânio-cérébral ou d'un traumatisme analogue à un traumatisme
de type "coup du lapin".

Or, le Tribunal de céans est d'avis que la recourante a subi un tel traumatisme. Cette
constatation résulte, d'une part, du mécanisme de l'accident, à savoir une collision
fronto-latérale avec une voiture venant en sens inverse, et d'autre part, des effets

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physiques de l'accident sur la recourante, tels qu'ils ont été décrits par les médecins
appelés à se prononcer sur son état de santé:

- un impact de la tête, un mécanisme d'hyperflexion, avec perte de connaissance et
amnésie circonstancielles; entorse/foulure du rachis cervical (rapport du Dr
A du 3 juin 2001);

- choc crânien avec perte de connaissance; important syndrome cervical (rapport
du Dr C du 22 août 2001);

- un status post-contusion du crâne; status post-commotion cérébrale; status post-
entorse de la colonne cervicale antéro-postérieure (Dr D du 18
septembre 2001);

-_ choc latéral au niveau de la tête et de la colonne cervicale, traumatisme crânien,
perte de connaissance et amnésie circonstancielle (Dr G , rapport du
1° novembre 2001);

- hyperflexion du rachis cervical, traumatisme crânien, perte de conscience et
amnésie circonstancielle (Dr N , rapport du 4 mars 2002);

- traumatisme crânio-cérébral (rapport du Dr L du 8 avril 2002).

Ces rapports médicaux sont certes peu étayés en ce qui concerne le traumatisme
subi par la recourante, mais ils sont concordants. Même si les radiographies et
scanner réalisés après l'accident n'ont révélé aucune fracture, les diagnostics de
traumatisme crânio-cérébral et d'entorse/foulure cervicale n'ont pas été mis en doute
par les médecins, et notamment pas par le Dr G . Aucun élément au
dossier ne permet de douter du caractère fondé des diagnostics concordants posés
par les médecins.

Par ailleurs, suite à l'accident, la recourante a subi une entorse/foulure du rachis
cervical (Dr A , rapport du 3 juin 2001) et a souffert de cervicalgies (Dr
A , rapport du 3 juin 2001; Dr C , rapport du 22 août 2001;
Dr D , rapport du 18 septembre 2001; Dr G , rapport du 2
novembre 2001; Dr N , rapport du 4 mars 2002). Elle a également
présenté, en résumé, des douleurs frontales (Dr A , rapport du 3 juin
2001); des cervicalgies (Dr A , rapport du 3 juin 2001; Dr
C , rapport du 22 août 2001; Dr G , rapports du 1”
novembre 2001 et du 3 juin 2002; Dr N , rapport du 4 mars 2002; Dr
D , rapports des 21 novembre et 12 décembre 2002); un état anxieux, un
état de stress, des tremblements (Dr D , rapport du 18 septembre 2001);
des troubles de la vision (Dr E , rapport du 26 septembre 2001; Dr
G , rapport du 1” novembre 2001; Dresses H et
I , rapport du 16 janvier 2002), des céphalées (Dresses H et

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I , rapport du 16 janvier 2002; Dr D , rapport du 6 mars
2002); une fatigue chronique, des troubles du sommeil, une thymie dépressive, un
état d'anxiété important, des épisodes de pleurs, une irritabilité (Dr Q ,

rapport du 5 décembre 2003; Drs L et O , rapport du 8 avril
2002); des syndromes vertigineux (Dr D , rapport du 6 mai 2002); des
troubles attentionnels (Drs R et P du 4 décembre 2002);
des bourdonnements d'oreille et des céphalées (rapport du Dr V du 22
novembre 2005).

Les plaintes de la recourante correspondent dans l'ensemble au tableau clinique des
séquelles d'un traumatisme de type "coup du lapin" (cf. en relation avec un assuré
dont le véhicule a percuté latéralement un petit mur: ATFA non publié du 30 juillet
2002, U.249/2001). Ces plaintes, et notamment les cervicalgies, étaient présentes
immédiatement après l'accident et ont persisté de manière constante par la suite. En
outre, même si les vertiges, la fatigue et l'irritabilité n'ont été mentionnés que les 8
avril et 6 mai 2002 par les Drs L et O , respectivement le

Dr D , Cela n'implique pas nécessairement que leur mention coïncident
avec leur apparition.

Les plaintes précitées, dûment attestées par des rapports médicaux peuvent donc,
sans aucun doute, être attribuées à des atteintes à la santé. Ces atteintes à la santé
apparaissent en outre, avec un degré prépondérant de vraisemblance, comme la
conséquence de l'accident. En effet, s'agissant des troubles visuels, le Tribunal de
céans relèvera que l'avis du Dr G , Selon qui ces troubles ne sont pas en
lien de causalité naturelle avec l'accident, n'est pas convainquant au vu des pièces
du dossier.

Le médecin-conseil est parvenu à cette conclusion en se fondant sur les indications
données par la Dresse H , laquelle a indiqué dans une note manuscrite
du 28 octobre 2002, que les examens complémentaires effectués par la recourante,
avaient confirmé la suspicion d'apnées du sommeil ainsi qu'une hypertension
expliquant l'atteinte du champ visuel.

Or, le médecin qui a effectué lesdits examens complémentaires a conclu, sur la base
des résultats obtenus, à l'exclusion des syndromes d'apnées et d'hypnopées

obstructives (Dr M , rapport du 20 février 2002). Ces résultats ont
ensuite été confirmés par les Drs L et O (rapport du 8 avril
2002).

Par ailleurs, le Dr U , expert ophtalmologue mandaté par l'intimée, est

parvenu à la conclusion que l'accident avait joué un rôle dans l'apparition des
troubles visuels chez la recourante, ceux-ci étant, selon l'expert, en relation
indirecte avec le traumatisme subi le 2 juin 2001. L'avis de cet expert est en outre
corroboré par l'appréciation du Dr E , Ophtalmologue, pour qui les

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troubles visuels sont secondaires à l'accident (rapports des 25 novembre 2002 et 28
avril 2004), et par les Drs R et P , Selon qui le diagnostic
probable était celui de troubles attentionnels tels qu'ils se retrouvent parfois chez
des patients traumatisés (rapport du 4 décembre 2002).

Il ressort en outre du rapport du Dr Q daté du 5 mars 2003, que la
recourante présentait principalement un état de stress post-traumatique chronifié
suite à l'accident du 2 juin 2001. Ensuite, l'état psychique s'était compliqué par une
dépression sévère, en particulier dans le cadre des séquelles ophtalmologiques. Ces
atteintes apparaissent ainsi, avec un degré prépondérant de vraisemblance, comme
la conséquence de l'accident.

Compte tenu de ce qui précède, et conformément aux principes développés par la
jurisprudence en matière de troubles consécutifs à un traumatisme crânio-cérébral,
l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de
travail doit par conséquent être admise.

Il convient dès lors d'examiner si ce rapport de causalité est adéquat de surcroît.

a) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses est l'expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références).

b) En présence d'affections psychiques, la jurisprudence a dégagé des critères
objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat des troubles psychiques
consécutifs à un accident. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité, les
accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette
classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à la manière dont
l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un
point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. Dans le cas d'un
accident insignifiant ou de peu de gravité, l'existence d'un lien de causalité adéquate
entre l'accident et les troubles psychiques doit, en règle ordinaire, être d'emblée
niée. Dans les cas d'un accident grave, l'existence d'une relation adéquate doit en
règle générale être admise, sans même qu'il soit nécessaire de recourir à une
expertise psychiatrique.

c) Lorsque l'existence d'un traumatisme du type "coup du lapin" est établie, il faut,
si l'accident est de gravité moyenne, examiner le caractère adéquat du lien de
causalité en se fondant sur les critères énumérés aux ATF 117 V 366 consid. 6a et
382 consid. 4b, sans qu'il soit décisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assuré
sont plutôt de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA
1999 U 341 p. 408 consid. 3b). Ces critères sont les suivants :

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-les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère
particulièrement impressionnant de l'accident;

- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques;

- la durée anormalement longue du traitement médical;

- les douleurs persistantes;

- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable
des séquelles de l'accident;

- les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes;

- le degré et la durée de l'incapacité de travail.

Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit
admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant si l'on se trouve à la limite des
accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des
accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se
cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat de
l'accident puisse être admis (ATF 115 V 140 s consid. 6c/aa et bb et 409 s consid. Sc/aa
et bb; FRESARD), op. cit., ch. 39 et les références).

A la différence des critères valables en cas d'atteinte à la santé psychique non
consécutive à un traumatisme de type «coup du lapin», d'un traumatisme analogue
ou d'un traumatisme cranio-cérébral (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa), il n'est pas
décisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assuré sont plutôt de nature
somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 n° U 341 p. 408
sv consid. 3b).

On rappellera cependant que même en présence d'un traumatisme de type "coup du
lapin" à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme
crânio-cérébral, lorsque les lésions appartenant au tableau clinique des séquelles
d'un accident de ce type, bien qu'en partie établies, sont reléguées au second plan en
raison de l'existence d'un problème important de nature psychique, le lien de
causalité adéquate doit être apprécié à la lumière des principes applicables en cas de
troubles du développement psychique selon les critères énumérés aux ATF 115 V
140 consid. 6c/aa et 409 consid. Sc/aa, et non ceux énumérés aux ATF 117 V 366
consid. 6a et 382 consid. 4b (ATF 123 V 99 consid. 2; RAMA 2002 n°U 470 p. 532
consid. 4a). Il convient de procéder de même lorsque l'accident n'a fait que
renforcer les symptômes de troubles psychiques déjà présents avant cet événement
(RAMA 2000 n° U 397 p. 327) ou lorsque les troubles psychiques apparus après
l'accident n'appartiennent pas au tableau clinique typique d'un traumatisme du type
"coup du lapin", d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-cérébral (y
compris un état dépressif), mais constituent plutôt une atteinte à la santé

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indépendante (ATFA non publié du 5 octobre 2006, U 385/05; RAMA 2001 n° 412
p. 79 consid. 2b).

En l'espèce, sur le vu des critères objectifs, l'accident de circulation du 2 juin 2001
doit être classé dans les accidents de gravité moyenne. En effet, force est de
constater que le déroulement de l'événement en cause et l'intensité des atteintes qu'il
a générées ne sont pas tels qu'il faille admettre l'existence d'un accident grave (pour
mémoire : ont été qualifiés de gravité moyenne un choc frontal entre deux voitures
de gravité moyenne - ATA du 2 septembre 1997 - , une chute d'ascenseur sur deux
étages - ATFA U 204/00-, la chute d'un bloc de pierre d'un immeuble en
construction sur un ouvrier lui percutant le dos, la jambe et causant un traumatisme
crânien - ATFA U 338/05-, un piéton renversé par une voiture avec traumatisme
crânien - ATFA U 128/03). A noter que notre Haute Cour a eu l'occasion de juger
que le fait de perdre connaissance et d'avoir été désincarcéré ne suffit pas à faire
admettre dans un tel cas l'existence d'un accident grave, ni à conférer à l'accident un
caractère particulièrement impressionnant (ATFA non publié du 1° février 2005 en
la cause U 65/04).

En outre, au vu des pièces du dossier, les troubles psychiques n'étaient pas déjà
présents avant l'accident, ils ne constituent pas non plus une atteinte à la santé
indépendante et les lésions appartenant au tableau clinique typique d'un
traumatisme du type "coup du lapin", d'un traumatisme analogue ou d'un
traumatisme cranio-cérébral ne sont pas reléguées au second plan en raison de
l'existence d'un problème important de nature psychique. Le caractère adéquat du
lien de causalité doit donc être examiné en application des critères valables en cas
d'atteinte à la santé psychique consécutive à un traumatisme de type "coup du
lapin", en particulier sans qu'il soit décisif de savoir si les troubles dont est atteinte
l'assurée sont plutôt de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 366 consid. 6a
et 382 consid. 4b).

En l'espèce, les circonstances de l'accident ne sauraient être qualifiées de
dramatiques ou de particulièrement impressionnantes. Les lésions physiques subies
ne sont pas non plus particulièrement graves, étant précisé qu'une entorse cervicale
caractérisée avant tout par l'apparition de douleurs cervicales, sans atteinte
organique objectivable n'est pas considérée comme une atteinte grave à la santé
(ATFA non publié du 1° juin 2004 en la cause U 35/03 consid. 8.2). Il n'apparaît
pas non plus que la recourante ait été victime d'erreurs dans le traitement médical
entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident.

En revanche, la recourante a présenté des douleurs persistantes, sous la forme de
cervicalgies insomniantes, de céphalées et de syndromes vertigineux. Par ailleurs,
le traitement médical n'était, à la date de la décision sur opposition, soit presque 4
ans après l'accident, pas encore fini, de sorte qu'il doit être considéré comme
particulièrement long. La durée de l'incapacité de travail est par ailleurs longue, elle

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aussi, puisque sur le plan psychique en tout cas, à la date de la décision sur
opposition, elle perdurait encore. Cette incapacité de travail est en outre totale. On
retiendra en outre le critère des complications apparues en cours de guérison, dès
lors que, l'état psychique de la recourante s'est compliqué par une dépression
sévère, en particulier dans le cadre des séquelles ophtalmologiques.

Ce sont donc quatre des sept critères qui sont remplis en l'espèce, ce qui justifie aux
yeux du Tribunal de céans de retenir la causalité adéquate entre les troubles visuels,
l'état de stress post-traumatique, l'épisode dépressif sévère et l'accident assuré.

L'ensemble de ces circonstances conduit à admettre l'existence d'un rapport de
causalité adéquate entre l'accident et les atteintes à la santé dont souffre la
recourante.

Par conséquent, le recours sera admis, et la SUVA invitée à reprendre le versement
de ses prestations.

Enfin, dans une écriture spontanée du 5 janvier 2006, la recourante a fait état d’une
fracture-tassement à la colonne lombaire et a conclu à ce qu’un examen complet de
sa colonne vertébrale soit effectué.

Il n'est cependant pas possible de tenir compte, dans la présente procédure, du
nouveau diagnostic posé par le Dr X1 , dans la mesure où il date du 15
novembre 2005, soit plus de 9 mois après la décision sur opposition rendue le 1°
février 2005. En effet, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue et ne tient pas compte des circonstances survenues
après la décision litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b; ATFA non publié du 20
mars 2006, I 644/04 consid. 4).

La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de 2'000.- fr. lui sera accordée
à titre de dépens.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.

L'admet et annule les décisions de la SUVA des 14 novembre 2002 et 1° février
2005.

Condamne la SUVA à reprendre le versement de ses prestations en faveur de la
recourante à compter du 30 novembre 2002.

Condamne la SUVA à verser à la recourante une indemnité de 2'000.- fr à titre de
dépens.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière : La Présidente :

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

La secrétaire-juriste: Amélia PASTOR

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
de la santé publique par le greffe le

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