ge_gerichte · ATAS/67/2022 · 2022-02-01 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2639/2020 
ATAS/67/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 1er février 2022 
15ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à GENÈVE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Mourad SEKKIOU 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1975, est arrivé en Suisse 
A. a.
le 14 avril 2005. Il a été engagé en tant qu’ouvrier cariste à plein temps par 
l’entreprise B______ dès le 2 octobre 2006 et jusqu’au 30 septembre 2013. 
b. Il s’est retrouvé en incapacité de travail totale pour cause de maladie (douleurs 
au dos et en marchant) dès le 7 janvier 2013 (cf. certificat médical du docteur 
C______du 7 janvier 2013) et a été mis au bénéfice d’indemnités journalières de 
l’assurance-maladie. 
 L’assuré a fait une demande de prestations auprès de l’office de 
B. a.
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI ou l’intimé) par 
formulaire du 6 juin 2013. 
b. Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a notamment réuni les 
documents médicaux suivants : 
- un rapport du 16 janvier 2013 du docteur D______, spécialiste FMH en 
radiologie, lequel retenait que son patient souffrait d’une vertèbre de transition 
lombo-sacrée, d’une hernie discale L3-L4 sous-ligamentaire, de localisation 
paramédiane droite entrant discrètement en conflit avec la racine L4 droite, 
d’une protrusion discale circonférentielle L4-L5 sans image d’hernie, pas 
d’argument pour un canal lombaire étroit, des herniations intra-spongieuses au 
niveau des plateaux vertébraux prédominants sur le plateau supérieur de L4 et 
d’une sclérose des versants iliaques avec suspicion d’érosions ; à confronter au 
HLA-B27 ; 
- un formulaire d’évaluation de la capacité de travail de l’assuré établi par le 
docteur E______, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, le 8 
avril 2013, selon lequel le diagnostic pertinent était une spondylarthrose 
ankylosante HLA-B27 négatif ; 
- un rapport médical du 21 juin 2013 du Dr E______ selon lequel le diagnostic 
pertinent était une spondylarthrose ankylosante HLA-B27 négatif et des 
lombalgies chroniques sur la L3-L4 comprimant la L4 droite et des sciatalgies ; 
- un rapport médical du 25 juin 2013 du Dr E______ indiquant que son patient 
souffrait de lombalgies chroniques irradiant dans les deux cuisses et décrivait 
des douleurs en fin de nuit, l’obligeant à se lever et une raideur matinale de 
plus de deux heures. Les examens radiologiques avaient mis en évidence une 
hernie discale L3-L4 droite comprimant la L4 et des érosions au niveau des 
sacro-iliaques ; l’examen clinique confirmait la raideur lombaire et dorsale ; 
l’examen neurologique était sans particularité ; le dosage HLA-B27 était 
négatif. Il avait mis son patient sous traitement de Humira et la situation 
clinique s’améliorait lentement. Sa capacité de travail était nulle dans toute 
profession ; 


 
 
 
 
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- un rapport médical du 27 juin 2013 du docteur F______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, ayant posé le diagnostic de lombalgie chronique sur 
hernie discale L3-L4, d’érosions au niveau des sacro-iliaques et de 
spondylarthrite ankylosante HLA-B27 négative ; 
- une analyse de la situation faite par la case manager de l’assureur-maladie du 
16 septembre 2013 dans laquelle le diagnostic était celui d’une spondylarthrite 
ankylosante HLA-B27 positive sévère ; 
- un rapport médical du 12 juillet 2013 du Dr E______ avec un diagnostic de 
spondylarthrite ankylosante HLA-B27 « + » ; 
- un rapport médical du 9 octobre 2013 du Dr D______ qui indiquait que l’« 
hernie discale L3-L4 était moins volumineuse ; protrusion discale 
circonférentielle L4-L5 sans évolution, canaux radiculaires symétriques et 
libres ; sclérose modérée des facettes articulaires postérieures ; pas d’argument 
pour un canal lombaire étroit, vertèbre de transition lombo-sacrée sous forme 
de sacralisation de L5 expliquant l’aspect normalement pincé de l’espace 
intersomatique L5-S1 ; irrégularité des surfaces articulaires sacro-iliaques dans 
le cadre d’une maladie de Bechterew » (spondylarthrite ankylosante) ; 
- un rapport médical du Dr E______ du 5 novembre 2012 (recte : 2013) 
concluant à une spondylarthrite ankylosante HLA-B27 sévère et une hernie 
L3-L4 ; 
- et un rapport des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) du 
17 décembre 2013 selon lequel l’assuré a consulté pour des lombalgies. 
Cliniquement, les médecins retenaient un syndrome lombo-vertébral sans 
syndrome radiculaire irritatif et une absence de déficit sentivo-moteur aux 
membres inférieurs. Selon les radiographies du 9 octobre 2013, il existait une 
discopathie dégénérative modérée en L4-L5 et un peu plus accentuée en L5-S1, 
associée à une protrusion discale circonférentielle à ces deux niveaux, sans 
conflit radiculaire décelable (cf. rapport de la doctoresse G______et du docteur 
H______). 
c. Par décision du 17 mars 2014, l’assuré a été mis au bénéfice d’une rente 
d’invalidité entière sur la base d’un degré d’invalidité de 100 % depuis le 
1er janvier 2014. Le statut retenu était celui d’une personne se consacrant à temps 
complet à son activité professionnelle. 
 En date du 28 juin 2018, l’OAI a initié une procédure de révision. 
C. a.
b. Par formulaire du 4 juillet 2018, le Dr E______ a décrit que la situation de 
l’assuré s’était aggravée ; son patient ne pouvait exercer aucune activité ; le 
pronostic était mauvais et les symptômes étaient une raideur du rachis, des graves 
troubles posturaux et une ampliation thoracique. 
c. Le SMR a jugé qu’il convenait de soumettre l’assuré à un examen clinique 
rhumatologique. Le docteur I______, rhumatologue FMH, a dès lors reçu l’assuré 


 
 
 
 
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le 12 février 2019. L’assuré a reçu un bon pour un aller-retour en train pour cette 
consultation à Vevey. Le médecin a constaté que l’incapacité de travail de 
l’assuré était toujours entière dans la dernière activité. Il a retenu le diagnostic de 
spondylarthrite ankylosante comme probable (M45) et, comme diagnostics 
associés, des troubles statiques et dégénératifs du rachis avec hernie discale L3-
L4 (M54), un syndrome rotulien bilatéral (M22.2) et des douleurs et des 
limitations fonctionnelles des deux épaules dans le cadre d’une arthrose acromio-
claviculaire bilatérale et d’acromions crochus avec statu après opération pour 
probable tumeur bégnine osseuse et une obésité sans répercussion sur la capacité 
de travail. Il a proposé de réévaluer la capacité dans une activité adaptée après 
une observation externe. Il a constaté que le patient était très démonstratif et peu 
collaborant. Il a considéré que les douleurs dorsales invoquées en cas de position 
assise étaient incompatibles avec le fait que le patient s’était rendu en avion en 
Algérie en fin 2018 et qu’il était venu en train à sa consultation à Vevey. 
d. Dans un rapport du 13 février 2019, le Dr D______ a indiqué que les 
radiographies de la colonne cervicale montraient une légère scoliose à convexité 
droite avec une lordose physiologique conservée, pas de discopathie, ni de 
tassement vertébral, pas de spondylo, ni rétrolisthésis ; celle de la colonne dorsale 
montrait une scoliose à convexité droite avec accentuation de la cyphose 
physiologique, ostéophytose antérieure à l’étage inférieur, pas de discopathie, ni 
de tassement vertébral ; celle de la colonne lombaire, une scoliose à convexité 
droite avec une lordose physiologique diminuée, discopathie L3-L4, ostéophytose 
antérieure en L3, L4 et L5, sacralisation de L5 expliquant l’aspect anormalement 
pincé de l’espace inter-somatique L5-S1 ; celle du bassin debout, une sclérose de 
part et d’autres des articulations sacro-iliaques à prédominance gauche sans 
érosion, pas de pincement coxo-fémoral, têtes fémorales de sphéricité conservée 
sans effondrement, pas de calcification à la hauteur des grands trochanters, pas de 
bascule significative du bassin ; celle de l’épaule droite, un espace articulaire 
gléno-huméral conservé, îlots osseux d’aspect banal au niveau de la tête 
humérale, pincement acromio-claviculaire avec excroissance osseuse de 
l’extrémité distale de l’acromion provoquant un conflit sous-acromial rétrécissant 
de la distance acromio-humérale ; celle de l’épaule gauche, pas de pincement de 
l’espace articulaire gléno-huméral, pas de calcification à la hauteur du trochiter, 
pincement modéré acromio-claviculaire, incurvation vers le bas de l’extrémité 
distale de l’acromion (type II), pas de calcification à la hauteur du trochiter ; celle 
de l’humérus droit, une corticale régulière sans apposition périostée, spongieuse 
osseuse normale ; celle de l’humérus gauche, une déformation dans son tiers 
distal sous forme d’aspect élargi avec épaississement de la corticale interne 
pouvant témoigner d’un ancien status traumatique. 
e. Le SMR a recommandé de réaliser une expertise rhumatologique qui a été 
confiée au docteur J______. Cet expert a examiné l’assuré le 30 octobre 2019. Il a 
posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de syndrome 


 
 
 
 
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lombovertébral sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, anomalie 
transitionnelle (sacralisation de L5), minime trouble dégénératif SI supérieur, 
facettaire postérieur et L4-L5, L5-S, protrusion discale L3-L4, L4-L5 sans signe 
de souffrance radiculaire, et, comme diagnostics sans répercussion, une légère 
suspicion d’une spondylarthrite HLA-B27 négative sans signe d’atteinte 
inflammatoire, 
un 
syndrome 
polyinsertionnel 
douloureux 
récurrent 
fibromyalgiforme (diminution du seuil de déclanchement de la douleur), status 
post-intervention chirurgicale de l’humérus, status post-cure de varices et status 
post-appendicectomie et un syndrome cervicobrachial récurrent, sans signe 
radiculaire irritatif ou déficitaire et sans discopathie. Du point de vue 
paraclinique, le bilan effectué jusqu'à ce jour mettait en évidence une anomalie 
transitionnelle avec sacralisation de L5, des troubles dégénératifs avec discopathie 
L3-L4, L4-L5 avec protrusion discale sans conflit radiculaire. L’expert notait une 
minime sclérose des SI supérieurs avec irrégularité des surfaces articulaires, ces 
lésions étaient compatibles avec des troubles dégénératifs qui restaient cependant 
sans signe d'érosion significative. Il n'y avait pas de signe parlant en faveur d'une 
atteinte inflammatoire. L’expert exposait, en outre, que l'assuré n’avait pas eu de 
problème de coopération, tous les traitements entrepris s’étaient soldés par des 
échecs sur le vécu douloureux, devenu chronique et cristallisé avec extension en 
tâches d'huile. Quant à l’évolution vraisemblable de la maladie, sous l'aspect 
rhumatologique, il n'y avait pas eu d'apparition de lésion inflammatoire, qui 
pouvait étayer le diagnostic de spondylarthrite ankylosante depuis 2013 ; seuls 
des troubles dégénératifs notamment avec présence de trouble facettaire 
postérieur, minime spondylose antérieure et discopathie dans le cadre d'une 
anomalie transitionnelle avec sacralisation de L5 et des SI au niveau supérieur 
étaient visualisés. Aussi, l’évolution était probablement liée aux troubles 
dégénératifs et non pas à une maladie inflammatoire sous-jacente suspectée. 
Cependant, on assistait à une chronicisation de la symptomatologie douloureuse 
avec extension en tâches d'huile. L’expert constatait que les traitements du point 
de vue somatique n’avaient pas permis une quelconque amélioration de la 
symptomatologie douloureuse et de l'impotence fonctionnelle, celle-ci étant 
essentiellement 
en 
lien 
avec 
l'apparition 
d'une 
chronicisation 
de 
la 
symptomatologie douloureuse dans un contexte d'une nette diminution du seuil de 
déclenchement à la douleur. Il était cependant opportun de proposer à la personne 
assurée une approche physiothérapeutique active à sec, voire en piscine, avec 
application de jets de massages. Une médication décontracturante et antalgique, 
prise de manière régulière, voire tricyclique, dans le but de rehausser le seuil de 
déclenchement à la douleur, pouvait être proposée. Le traitement par biologie 
devrait être rediscuté et ce, au vu de l'inefficacité de celui-ci. Les ressources 
disponibles paraissaient être moyennes, la personne assurée ne pouvant pas se 
projeter sur un avenir professionnel quelconque, même adapté. Dans une activité 
adaptée, en respectant les limitations (port de charges répétitif en porte-à-faux 
avec long bras de levier de plus de 20 kg), l’assuré présentait une diminution de 


 
 
 
 
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performance de 10 % (par rapport à sa capacité de travail résiduelle) et ce, au vu 
de sa longue inactivité professionnelle, l’exigibilité était de 90 %. Les troubles 
fonctionnels étaient plausibles du point de vue médical, cependant le socle 
somatique ne permettait pas d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie et de 
son impotence fonctionnelle. 
f. À l’issue de l’instruction, la situation de l’assuré a été évaluée par le service 
médical de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), qui a considéré que la capacité 
de travail dans l’activité habituelle d’employé de production était nulle depuis 
2013, mais qu’une amélioration de l’état de santé de l’assuré permettait à ce 
dernier de travailler à plein temps dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, avec une baisse de rendement de 10 %, au plus tard depuis la date 
de la dernière expertise réalisée en novembre 2019. 
g. Par projet de décision du 26 mars 2020, l’OAI a retenu un taux d’invalidité nul 
et a révisé le droit à la rente du recourant en le supprimant. 
h. L’assuré a contesté ce projet et a adressé des photographies de lui en annexe à 
son courrier de contestation, par pli du 28 avril 2020. Le Dr E______ a appuyé 
l’opposition de son patient en confirmant son avis quant à l’invalidité totale de ce 
dernier, par pli du 15 mai 2020. 
i. Par décision du 30 juin 2020, l’OAI a décidé de supprimer, dès le premier jour 
du deuxième mois qui suit la notification de la décision, la rente jusqu’alors 
versée à l’assuré. L’OAI a évalué le taux d’invalidité de l’assuré dans la sphère 
professionnelle en comparant le revenu qu’il aurait pu obtenir de son activité 
lucrative sans atteinte à la santé à celui qu’il pourrait réaliser malgré cette atteinte. 
Le résultat de cette opération a conclu à une perte de gain de zéro, soit 0 % 
d’invalidité. En effet, le revenu sans invalidité était chiffré à CHF 52'398.-, alors 
que le revenu avec invalidité était de CHF 60'687.- ; un large éventail d’activités 
non qualifiées dans le secteur de la production et des services existait et un grand 
nombre de ces activités étaient adaptées aux limitations fonctionnelles de l’assuré, 
de sorte que ce dernier ne pouvait pas prétendre à une rente d’invalidité. 
 Par acte du 1er septembre 2020, l’assuré a recouru contre cette décision auprès 
D. a.
de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) et 
a conclu à l’annulation de la décision entreprise et à ce que la chambre de céans 
dise qu’il avait droit de continuer à recevoir une rente complète, sous suite de 
frais et de dépens. Il a sollicité l’audition du Dr E______. 
b. Le 28 septembre 2020, l’OAI a répondu au recours et a persisté dans sa 
décision, l’expertise du Dr J______ étant probante. 
c. Le 20 octobre 2020, le recourant a fait part de ses observations sur la réponse 
de l’OAI et a fait parvenir un bref courrier du Dr E______. 
d. Le 9 novembre 2020, l’OAI s’est appuyé sur l’expertise du Dr J______ pour 
exposer pour quelles raisons il était fondé à retenir une amélioration de l’état de 


 
 
 
 
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santé de l’assuré. En effet, le Dr J______ avait mis en lien les limitations 
fonctionnelles avec des troubles dégénératifs modérés du rachis et non plus une 
spondylarthrite qui était asymptomatique depuis l’instauration du traitement de 
Xeljanz ; il était mis en évidence l’absence de signe inflammatoire périphérique et 
une activité journalière améliorée. 
e. Les parties ont été convoquées le 25 mai 2021 à une audience de comparution 
personnelle des parties et d’enquêtes lors de laquelle le Dr E______ a été entendu 
en qualité de témoin. Ce dernier a confirmé que l’état de santé de son patient ne 
s’était pas amélioré. Le traitement avait uniquement évité une issue dramatique 
mais n’avait pas permis une amélioration de l’état de santé du patient. Il avait 
introduit un traitement biologique par anticorps en 2015, que le patient 
poursuivait encore à ce jour. Contrairement à l’expert, le témoin n’avait pas 
constaté d’amélioration et estimait que les radiographies les plus récentes 
confirmaient le diagnostic de spondylarthrite. Il était normal que son patient soit 
allé en train à Vevey pour l’expertise et c’était important pour le moral du patient 
que celui-ci se rende parfois en avion en Algérie. Le trajet en avion était court et 
permettait à l’assuré de se lever régulièrement. Le recourant a, pour sa part, 
indiqué passer la plupart de ses journées au lit en raison de ses douleurs, aller 
chez sa mère en tram deux fois par semaine et recevoir l’aide de sa sœur pour le 
ménage et d’un ami pour les courses. Il n’avait plus revu son épouse et leur 
enfant, domiciliés en Algérie, depuis deux ans en raison de la COVID-19. 
f. Le recourant a pu s’exprimer lors de l’audience et l’OAI s’est ensuite déterminé 
le 10 juin 2021. 
g. Ensuite de quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 LPGA). 


 
 
 
 
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2. 
Est litigieux le point de savoir s'il existe un motif de révision propre à influencer 
le droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. 
2.1 L'invalidité est l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Elle peut résulter d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités 
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, 
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
(art. 7 al. 1 LPGA). 
2.2 Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 
70 % au moins et à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 %. Pour un degré 
d'invalidité de 50 % au moins, l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré 
d'invalidité de 40 % au moins, il a droit à un quart de rente. 
2.3 Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). 
Constitue un motif de révision tout changement sensible de la situation réelle 
propre à influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente. La rente 
d'invalidité peut ainsi être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l'état de santé, mais également lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain (ou l'accomplissement des travaux 
habituels) ont subi un changement notable. Un autre diagnostic ou la suppression 
d'un diagnostic ne représentent une aggravation, respectivement, une amélioration 
de l'état de santé propre à motiver une révision que si ces changements de 
circonstances touchent le droit à la rente. Selon la jurisprudence constante, 
l'appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré 
inchangé, n'appelle pas à une révision (ATF 144 I 103 consid. 2.1 ; 
ATF 141 V 9 consid. 2.3 et 5.2 ; SVR 2018 UV n° 22 consid. 2.2.1). 
2.4 Lorsque la rente a déjà été révisée ou confirmée antérieurement, il s'agit de 
prendre comme base temporelle de comparaison, la dernière décision entrée en 
force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des 
faits (médicaux) pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conforme au droit (la comparaison des revenus n'ayant toutefois dû être 
pratiquée que s'il existait des indices d'une modification des conséquences 
exercées par l'état de santé sur la capacité de gain ; ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 
SVR 2019 IV n° 68 consid. 2). 
2.5 Lorsqu'une modification notable de l'état de fait est donnée, le droit à la rente 
doit être examiné, tant sous l'angle des faits que du droit, de manière complète, 
c'est-à-dire en tenant compte du spectre entier des éléments déterminant le droit à 
la prestation, ainsi qu’avec un regard neuf et sans être lié à de précédentes 


 
 
 
 
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estimations de l’invalidité (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 117 V 198 consid. 4b ; 
SVR 2019 IV n° 39 consid. 5). 
2.6 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration ou l’instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d’autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_713/2019 du 12 août 2020, consid. 5.2). 
2.7 La décision d’octroi d’une rente a été rendue par l’OAI le 17 mars 2014. Elle 
reposait sur un examen matériel complet du droit. L’assuré a été mis au bénéfice 
d’une rente entière d’invalidité sur la base d’un degré d’invalidité de 100 % 
depuis le 1er janvier 2014. Le statut retenu était celui d’une personne se consacrant 
à temps complet à son activité professionnelle. Cette décision est entrée en force 
et n’a pas fait l’objet d’une révision avant la procédure initiée d’office par l’OAI 
le 28 juin 2018. Cette décision doit dès lors servir de base temporelle de 
comparaison en vue de déterminer si un changement sensible de la situation 
réelle, susceptible d'influer sur le degré d'invalidité, est survenu depuis son 
prononcé jusqu'à la décision litigieuse du 30 juin 2020. 
L’OAI s’est fondé sur l'expertise qu’il a confiée au Dr J______ pour retenir une 
amélioration de l’état de santé de l’assuré lui permettant d’exercer une activité 
adaptée. 
Le recourant conteste cette amélioration sur la base de l’avis du Dr E______ et 
conteste la valeur probante de l’expertise, laquelle retient une appréciation 
différente d'un état de fait demeuré inchangé depuis la décision par laquelle l’OAI 
lui a octroyé une rente. Une révision du droit sous l'angle de l'art. 17 LPGA ne se 
justifie pas. 
2.8 En l’espèce, interrogé par l’OAI dans le cadre de la procédure de révision, le 
Dr E______ a confirmé, le 4 juillet 2018, le diagnostic de spondylarthrite 
ankylosante posé en 2013 et l’incapacité de travail totale de son patient dans toute 
activité. L’état de santé de son patient avait connu une aggravation et ce dernier 
présentait une raideur du rachis thoracique, de graves troubles posturaux et une 
baisse de l’ampliation thoracique. Le dernier contrôle datait du 3 juillet 2018 et le 
pronostic était défavorable. Le traitement consistait en la prise d’Olumiant 
4 mg/jour en monothérapie. Le Dr E______ a confirmé, lors de son audition en 
tant que témoin, que son patient continuait son traitement sans qu’une 


 
 
 
 
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amélioration de ses douleurs ne puisse être constatée, mais dans le but d’éviter 
une issue défavorable ou fatale. 
L’expert, dans le cadre de la révision, a procédé à une nouvelle appréciation du 
cas et a posé un autre diagnostic. Sur la base de ce nouveau diagnostic, l’expert a 
confirmé que le recourant était totalement incapable d’exercer son ancienne 
activité, tout en estimant qu’il pouvait exercer une activité adaptée. Il s’est fondé 
sur le fait que le traitement poursuivi par le recourant, pour ce qui avait, par le 
passé, été considéré comme une spondylarthrite, n’avait pas permis une 
quelconque amélioration de la symptomatologie douloureuse et de l'impotence 
fonctionnelle, celle-ci étant essentiellement en lien avec l'apparition d'une 
chronicisation de la symptomatologie douloureuse dans un contexte d'une nette 
diminution du seuil de déclenchement à la douleur. Ce faisant, l’expert s’est écarté 
du diagnostic retenu lors de l’octroi de la rente, lequel a été confirmé, dans le 
cadre de la révision, par le Dr E______ pour constater que le traitement ne 
fonctionnait pas. Il constatait que l’expertisé, malgré les douleurs alléguées, 
pouvait se déplacer régulièrement chez sa mère, s’était rendu à Vevey pour 
l’expertise en train et prenait parfois l’avion pour l’Algérie, ce qui démontrait 
qu’il était capable de rester assis durant une certaine période, contrairement à ses 
plaintes. 
L’expert, s’il pouvait poser un autre diagnostic, ne pouvait en revanche pas 
constater une amélioration de l’état de santé du recourant. Il a d’ailleurs proposé 
un traitement différent au regard de son propre diagnostic. L’on ignore si ce 
traitement pourrait être efficace, mais en l’état actuel du dossier, l’on ne peut dès 
lors pas retenir une amélioration de l’état de santé du recourant. 
L’expert a ainsi apprécié la situation uniquement au moment de son examen, sans 
prendre position par rapport à la situation passée, et a conclu à l'absence 
d'incapacité de travail au terme de sa propre analyse. Les appréciations de l’expert 
quant au diagnostic qu’il pose, aux limitations fonctionnelles qu’il retient et à la 
capacité de travail dans une activité adaptée, ne constituent que de simples 
appréciations divergentes d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré 
inchangé, conformément au constat dudit expert. 
Dans le cadre de la révision, l’on ne constate dès lors pas qu’il y aurait une 
amélioration de l’état de santé grâce au traitement poursuivi jusqu’à ce jour (ce 
que l’expert a lui-même nié) depuis la décision d’octroi de rente. 
Il s'ensuit qu'aucun motif de révision n’est en l'espèce donné au sens de 
l'art. 17 LPGA. Le recours est admis et la décision de l’OAI annulée. 
3. 
Au vu du sort du recours, le recourant se verra allouer des dépens de CHF 1'500.- 
à la charge de l’intimé. 
4. 
Un émolument de procédure de CHF 200.- sera mis à la charge de l’intimé. 
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- 11/12 - 
 


 
 
 
 
A/2639/2020 
- 12/12 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’OAI du 30 juin 2020. 
4. Alloue au recourant une indemnité de procédure de CHF 1'500.- à la charge de 
l’intimé. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le