ge_gerichte · ACJC/788/2026 · 2026-05-05 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/20654/2023 
ACJC/788/2026 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 5 MAI 2026 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 
26ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 26 juin 2025, 
représentée par Me B______, avocate, 
et 
Monsieur C______, domicilié ______, intimé, représenté par Me Kevin SADDIER, 
avocat, Saint-Léger Avocats, rue de Saint-Léger 6, case postale 444, 1211 Genève 4. 
 
 
Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 11 mai 2026 


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C/20654/2023 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/7986/2025 du 26 juin 2025, le Tribunal de première instance a 
dissous par le divorce le mariage contracté le ______ 2019 à D______ (GE) par 
les époux A______ et C______ (ch. 1 du dispositif), attribué à A______ la 
jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal sis au E______ [GE], avec les 
droits et obligations s'y rattachant (ch. 2), maintenu l'autorité parentale conjointe 
des parties sur l'enfant F______ (ch. 3), attribué la garde de celui-ci à C______ 
(ch. 4), réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant s'exerçant d'entente entre 
les parents et, à défaut d'accord, durant les deux tiers des vacances scolaires, soit 
dix semaines par année, soit à Genève, soit à G______ (Etats-Unis d'Amérique, 
ci-après : USA), soit dans un lieu décidé par les deux parents (ch. 5), et dit que 
l'enfant ne devait pas voyager seul en avion (ch. 6). Il a fixé l'entretien convenable 
de F______, allocations familiales déduites, à 395 fr. par mois jusqu'à l'âge de 
10 ans révolus, puis à 595 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas de formation 
sérieuse ou d'études régulièrement suivies (ch. 7), condamné A______ à verser en 
mains de C______, dès le mois d'août 2025, à titre de contribution à l'entretien de 
l'enfant, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 395 fr. par 
mois jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, puis 595 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà 
en cas de formation sérieuse ou d'études régulièrement suivies (ch. 8), donné acte 
aux parties de ce que les frais extraordinaires de F______ seraient assumés par 
moitié, après concertation préalable (ch. 9), dit que les allocations familiales et/ou 
d'études seraient perçues par C______ dès le 1er août 2025 (ch. 10), et attribué la 
bonification pour tâches éducatives au sens des art. 29sexies LAVS et 52fbis 
RAVS à C______ dès le 1er août 2025 (ch. 11). Le Tribunal a donné acte aux 
parties de ce qu'elles renonçaient à toute contribution post-divorce (ch. 12) et de 
ce qu'elles avaient convenu de se partager par moitié la totalité de leurs avoirs de 
prévoyance professionnelle accumulés pendant le mariage (ch. 13), ordonné à [la 
caisse de prévoyance professionnelle] H______ de transférer du compte de 
C______ 24'169 fr. 025 sur un compte de libre passage ouvert au nom de 
A______ ou, à défaut, auprès de FONDATION INSTITUTION SUPPLETIVE 
LPP (ch. 13), dit que le régime matrimonial était liquidé et que les parties 
n'avaient plus aucune prétention à faire valoir l'une à l'encontre de l'autre à ce titre 
(ch 14), réparti les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., à raison de la moitié à 
charge de chacune des parties, condamné en conséquence C______ à verser 
2'000 fr. à l'Etat de Genève, laissé provisoirement la part de A______ à charge de 
l'Etat, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique (ch. 15), dit qu'il n'était 
pas alloué de dépens (ch. 16) et condamné, en tant que de besoin, les parties à 
respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 17), avant de les débouter 
de toutes autres conclusions (ch. 18). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 2 septembre 2025, A______ 
appelle des chiffres 4, 5, 7, 8 et 10 du dispositif de ce jugement, qu'elle a reçu le 


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3 juillet 2025, concluant, avec suite de frais judiciaires et de dépens, à ce qu'elle 
soit autorisée à déménager avec F______ à G______, aux USA, et à ce qu'il soit 
réservé à C______ un droit de visite devant s'exercer d'entente entre les parties, et 
à défaut d'accord, durant les deux tiers des vacances de l'enfant, soit dix semaines 
par année, soit à Genève, soit aux USA, soit en Espagne, soit dans un lieu décidé 
par les deux parents, étant précisé qu'elle s'engage à revenir en Suisse pour l'exercice 
du droit de visite avec l'enfant au minimum sept semaines d'affilées durant les 
vacances d'été, deux semaines à Noël et à Nouvel An en décembre une année sur 
deux, une semaine sur l'une des deux périodes (soit Noël, soit Nouvel An) l'autre 
année et une semaine au printemps durant le « spring break ». A______ conclut 
en outre à la condamnation de C______ à lui verser, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, une contribution à l'entretien de F______ de 
730 fr. jusqu'à 9 ans révolus, puis de 930 fr. jusqu'à 15 ans révolus, voire au-delà 
en cas de formation sérieuse ou d'études régulièrement suivies. 
 
A titre préalable, A______ demande à ce qu'il soit ordonné un complément de 
rapport auprès du Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation 
parentale (ci-après : SEASP), lequel impliquera notamment l'audition de la pédiatre 
en charge du suivi de F______ et la ré-audition de la pédopsychiatre de l'enfant, à 
ce qu'il soit ordonné l'audition de l'intervenante du rapport complémentaire du 
SEASP, et à ce qu'un curateur de représentation de l'enfant soit nommé. 
Elle produit en outre plusieurs pièces nouvelles en lien avec son projet de 
déménagement aux USA. 
 
b. Dans sa réponse du 20 octobre 2025, C______ conclut au rejet de l'appel, aves 
suite de frais judiciaires et de dépens. 
 
c. Les 21 novembre et 23 décembre 2025, les parties ont répliqué et dupliqué, 
persistant dans leurs conclusions. Elles ont alors produit de nouvelles pièces. 
A______ a par ailleurs requis la production dans son intégralité de l'échange de 
courriels du 17 novembre 2023 entre C______ et son employeur au sujet de ses 
horaires de travail, ainsi que le contrat de travail de celui-ci avec toutes les 
annexes et éventuels avenants. C______ a affirmé que l'échange d'emails avec son 
employeur produit était complet. 
d. Les parties ont échangé de nouvelles déterminations les 15 et 22 janvier 2026, 
accompagnées chacune d'une pièce nouvelle. 
e. Par courriers séparés du 30 janvier 2026, elles ont été informées que la cause 
était gardée à juger. 
 
 


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C. 
Les éléments suivants résultent de la procédure : 
 
a. A______, née le ______ 1992 à I______ en Colombie, de nationalité 
colombienne, et C______, né le ______ 1988 à Genève, de nationalité espagnole, 
se sont mariés le ______ 2019 à D______ (GE), sans conclure de contrat de mariage. 
b. Ils sont les parents de F______, né le ______ 2019 à Genève. 
c. Par jugement n° JTPI/3360/2022 du 17 mars 2022, rendu sur mesures protectrices 
de l'union conjugale et d'entente entre les parties le 17 mars 2022, le Tribunal de 
première instance a notamment autorisé celles-ci à vivre séparées, attribué à 
A______ la garde sur F______, réservé à C______ un droit de visite sur l'enfant 
devant s'exercer d'entente entre les parties mais au minimum un week-end sur 
deux, du vendredi 17h00 au dimanche 18h00, tous les mercredis de 15h30 à 
19h00, et durant les vacances scolaires de la manière suivante : 
 les années impaires : les vacances d'octobre, la deuxième moitié des vacances de 
Pâques et de Noël/Nouvel an, ainsi que trois semaines durant les vacances d'été 
mais au maximum deux consécutives. Sur les sept semaines de vacances d'été 
scolaires : la semaine 3, la semaine 4 et la semaine 7; 
 les années paires : les vacances de février, la première moitié des vacances de 
Pâques et de Noël/Nouvel an, ainsi que quatre semaines durant les vacances 
d'été mais, au maximum deux consécutives. Sur les sept semaines de vacances 
scolaires d'été : la semaine 1, la semaine 2, la semaine 5 et la semaine 6. 
Le Tribunal a également donné acte à C______ de son engagement à payer en 
mains de A______, par mois et d'avance, hors allocations familiales, une 
contribution à l'entretien de F______, de 650 fr. jusqu'à 10 ans, 850 fr. jusqu'à 
15 ans et 1'050 fr. jusqu'à 18 ans voire au-delà en cas d'études sérieuses et 
régulières suivies, l'y condamnant en tant que besoin. 
d. Les parties ont continué à vivre sous le même toit jusqu'en avril 2023, C______ 
séjournant toutefois durant certaines périodes chez ses parents. 
e. Au mois de mai 2023, l'ex-époux a quitté définitivement le logement conjugal, 
pour s'installer d'abord chez ses parents, puis en novembre 2023 dans un 
appartement de trois pièces, à la rue 1______ no. ______, à Genève. 
f. Dans l'intervalle, le 10 octobre 2023, A______ a formé une demande en 
divorce, assortie de mesures provisionnelles, concluant notamment à l'attribution 
des droits et obligations découlant du contrat de bail à loyer portant sur l'ancien 
domicile conjugal, au maintien de l'autorité parentale conjointe sur F______, à 
l'attribution de la garde exclusive sur l'enfant, à la réserve d'un droit de visite à 
C______ devant s'exercer un week-end sur deux du vendredi 17h00 au dimanche 


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17h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires selon des modalités quasi 
identiques à celles prévues sur mesures protectrices de l'union conjugale, et à la 
condamnation de C______ à lui verser, par mois et d'avance, allocations 
familiales déduites, à titre de contribution à l'entretien de F______, 1'080 fr. 
jusqu'à 9 ans révolus, 1'240 fr. jusqu'à 15 ans révolus et 1'340 fr. jusqu'à 18 ans 
révolus, voire au-delà en cas de formation sérieuse ou d'études régulièrement 
suivies, ainsi qu'une contribution d'entretien post-divorce de 2'090 fr. jusqu'au 
mois de mai 2029. Elle a également demandé que le Tribunal dise et constate que 
les frais extraordinaires de F______ seraient partagés entre les parents, après 
concertation préalable, et que les allocations familiales pour l'enfant seraient 
versées en ses mains. 
 
g. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties sur mesures 
provisionnelles du 9 novembre 2023, C______ s'est déclaré d'accord avec le maintien 
de l'autorité parentale conjointe et a requis l'instauration d'une garde partagée, 
précisant que son poste de concierge auprès de la Commune de J______ [GE] lui 
permettait de l'exercer. 
 
h. Par courriel du 17 novembre 2023, l'employeur de C______ lui a confirmé qu'il 
avait la possibilité de planifier ses horaires en respectant une présence obligatoire 
pendant l'horaire bloqué, à savoir de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 15h00, pour 
autant que les conteneurs à déchets soient sortis la veille au soir dès 19h00. Pour 
le surplus, il était libre d'effectuer le solde de ses heures quotidiennes en 
respectant les limites de l'horaire cadre de 6h00 à 19h00. 
 
i. Dans sa réponse du 19 février 2024, C______ a donné son accord sur l'attribution à 
A______ des droits et obligations relatifs au logement conjugal et sur le maintien 
de l'autorité parentale conjointe sur F______. Il a en sus conclu notamment à ce 
qu'il soit instauré une garde alternée sur l'enfant, à raison d'une semaine sur deux 
pour chacun des parents, du lundi à la sortie de l'école au lundi suivant à l'entrée à 
l'école, à ce qu'il soit dit que l'enfant passerait la moitié des vacances scolaires 
avec chacun de ses parents, à ce que le domicile légal de F______ soit fixé chez 
lui, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il s'engageait à régler, directement, toutes 
les charges ordinaires liées à l'enfant, sous réserve des frais extraordinaires qui 
devaient être partagés par moitié après acceptation préalable par chacun des 
parents du principe et du montant desdits frais, et à ce que les allocations 
familiales continuent d'être perçues mensuellement par la mère. C______ s'est par 
ailleurs opposé au versement d'une contribution d'entretien post-divorce en faveur 
de son ex-épouse. 
 
j. Par ordonnance OTPI/133/2024 du 26 février 2024, le Tribunal a débouté 
A______ de sa requête sur mesures provisionnelles, laquelle portait sur les 
contributions dues pour l'entretien de la famille. 


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k. Dans ses déterminations du 24 mai 2024, A______ a allégué que C______ se 
déchargeait sur ses parents de la prise en charge de F______. Par ailleurs, malgré ses 
recherches, elle ne parvenait pas à trouver un emploi à mi-temps. Elle envisageait 
donc de reprendre des études dès le courant 2025 par le biais d'une formation 
théorique d'assistante socio-éducative d'une durée de trois ans, en alternance avec 
une formation pratique en institut. Dans l'attente de cette formation, elle allait 
entreprendre une formation de garde d'enfant à domicile donnée par [l'association] 
K______. 
 
l. Dans son rapport d'évaluation du 8 novembre 2024, le SEASP a préconisé le 
maintien de l'autorité parentale conjointe sur F______ et l'instauration d'une garde 
alternée qui s'organiserait d'entente entre les parents mais, en cas de désaccord, du 
lundi à la sortie de l'école au lundi suivant à la sortie de l'école; les semaines où 
F______ était pris en charge par son père, il serait chez sa mère du mardi à la 
sortie de l'école au mercredi à 18h00; les vacances scolaires seraient partagées par 
moitié selon le principe de l'alternance. Le SEASP a en sus recommandé de dire 
que le domicile légal de l'enfant resterait chez la mère et de prendre acte de 
l'accord des parents à effectuer un travail de coparentalité. 
A______, qui avait été entendue par le SEASP les 17 juin et 14 octobre 2024, 
était bénéficiaire de l'Hospice général. Elle avait gardé des enfants de mars à juin 
2024, mais elle avait cessé cette activité car les parents annulaient fréquemment la 
prise en charge. Elle souhaitait reprendre des études pour être secrétaire médicale. 
Quant à C______, il travaillait à plein temps comme concierge. Ses horaires 
étaient du lundi au vendredi de 6h30 à 15h30. Il avait demandé à son employeur 
de pouvoir moduler ses horaires conformément à la prise en charge de F______ 
au cas où une garde alternée serait envisagée, ce qui lui avait été accordé. Il 
pourrait donc commencer le travail après avoir déposé F______ à l'école et 
terminer son travail à la même heure que d'habitude. Il habitait dans un trois 
pièces. Lui-même dormait sur un canapé-lit installé au salon et F______ dans le lit 
double se trouvant dans la chambre. 
C______ reprochait à A______ de ne pas lui communiquer des informations 
concernant l'enfant au niveau de sa santé et de l'école. La mère affirmait que tout 
allait bien, mais il découvrait toujours des maladies ou des problèmes de 
comportement via le parascolaire. Selon lui, elle ne l'impliquait pas dans la 
discussion des activités parascolaires, mais imposait celles-ci. 
Le SEASP a relevé que A______ et C______ étaient tous deux de bons parents, 
soucieux du bien-être de leur enfant, lequel évoluait bien. Compte tenu de la 
communication encore défaillante des parents, un travail de coparentalité auquel 
ils avaient consenti, leur avait été proposé. 


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Au terme de son rapport, le SEASP a précisé que, lors de l'annonce de son préavis 
à A______, celle-ci l'a informé de son projet de partir vivre aux USA d'ici la fin 
de l'année scolaire. Elle souhaitait rejoindre sa famille qui résidait à G______, car 
elle y aurait eu un meilleur avenir professionnel. Elle avait déjà un contrat de travail. 
C______ n'était pas encore au courant, mais elle s'engageait à l'en informer 
prochainement. Cet aspect n'avait ainsi pas été évalué lors de l'établissement dudit 
rapport. 
m. Le 8 novembre 2024, A______ a modifié ses conclusions ainsi : 
 réserver au père jusqu'au 30 juin 2025, un droit aux relations personnelles avec 
F______ qui, à défaut d'entente, s'exercerait un week-end sur deux, du vendredi 
à la sortie de l'école au lundi matin à la reprise de l'école, chaque jeudi de la 
sortie de l'école au vendredi matin à la reprise de l'école, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires; 
 autoriser le déplacement du lieu de résidence de F______ à L______ dans l'Etat 
du M______ aux USA à compter du 1er juillet 2025; 
 réserver au père, à compter du 1er juillet 2025, un droit aux relations 
personnelles avec l'enfant F______ qui, à défaut d'entente entre les parties, 
s'exercerait de la manière suivante : 
- 
les années paires : durant les vacances d'octobre, une semaine à 
Noël/Nouvel an, les vacances de Pâques, ainsi que six semaines durant 
les vacances d'été; 
- 
les années impaires : durant une semaine à Noël/Nouvel an, les 
vacances de février, de Pâques, ainsi que six semaines durant les 
vacances d'été; 
 condamner le père à verser, par mois et d'avance, allocations familiales non 
déduites, en ses mains, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant, 730 fr. 
jusqu'à l'âge de 9 ans révolus, puis 930 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus, voire 
au-delà en cas de formation sérieuse ou d'études régulièrement suivies; 
 dire et constater que les parties ne se doivent aucune contribution post-divorce. 
A______ a également pris des conclusions subsidiaires visant notamment l'attribution 
de la garde de l'enfant, si le déplacement de celui-ci n'était pas autorisé. 
Dans son courrier du même jour, elle a expliqué qu'elle avait tenté en vain, depuis 
plusieurs années, de convaincre son ex-époux à la laisser rejoindre sa famille dans 
le M______ avec F______. Elle avait récemment bénéficié d'une opportunité de 
travail dans la ville où résidait déjà ses parents, sa sœur et les cousins de F______. 


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Elle était par ailleurs au bénéfice d'une autorisation de séjour en bonne et due 
forme et d'un logement tout près de l'école en mesure d'accueillir F______ à la 
rentrée 2025. Sa mère s'engageait à assumer toutes ses charges et celles de 
F______ lors de leur installation. 
A l'appui de ses dires, elle a produit une lettre d'intention d'embauche datée du 
22 octobre 2024 établie par une société dénommée N______. Selon ce document, 
A______ était employée par ladite société dès le 1er avril 2024 [recte : 2025], en 
tant que responsable des réseaux sociaux de l'entreprise, pour un salaire mensuel 
de 4'700 USD. Elle était notamment en charge d'élaborer et mettre en œuvre une 
stratégie sur les réseaux sociaux, ainsi que de gérer ces derniers. Le contrat 
prévoyait vingt-et-un jours de vacances. 
A______ a également versé à la procédure des photographies de F______ avec sa 
famille des USA, des documents au sujet de l'approbation par les Services de la 
Citoyenneté et de l'Immigration des États-Unis d'Amérique en novembre 2013 
d'un formulaire I-130 intitulé « Petition for Alien Relative » établi à son nom, un 
contrat de bail à son nom d'une durée d'un an, du 1er mars 2025 au 1er mars 2026, 
pour un appartement sis à L______ au M______, d'un loyer mensuel de 
1'900 USD, une lettre de sa mère, O______, émise à l'attention du Tribunal et 
datée du 20 octobre 2024, par laquelle celle-ci s'engage à prendre en charge, au 
besoin, les frais de nourriture, de logement, de santé et de déplacement pour les 
visites en Suisse de sa fille et de son petit-fils, et une copie du passeport américain 
de O______. 
Ses écritures ne comportent aucune précision sur les charges qu'elle devrait 
assumer aux USA. 
n. Lors de l'audience du 28 novembre 2024, C______ a soutenu que l'attitude de 
son ex-épouse, qui avait trouvé un travail aux USA au moment-même où le 
SEASP avait décidé de préconiser une garde alternée, laissait songeur. Il proposait 
que la garde alternée soit mise en place immédiatement. 
A______ s'est opposée à l'instauration d'une garde alternée, au motif que les 
rapports avec son ex-époux étaient « exécrables ». Elle avait subi des violences. 
Au niveau professionnel, elle n'avait pas trouvé d'emploi en Suisse. Elle ne voulait 
pas faire de la garde d'enfants et avait d'autres ambitions. C'était plus facile pour 
elle d'être aux USA. Son projet de départ était mûrement réfléchi. Elle n'avait pas 
réussi à créer de liens en Suisse et son épanouissement, ainsi que celui de 
F______, passait par les USA. Sa mère serait prête à aider à financer les billets 
d'avion. 
o. Dans son rapport d'évaluation sociale complémentaire du 4 avril 2025, le 
SEASP a considéré que si la mère restait à Genève, il était dans l'intérêt de 


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l'enfant d'instaurer une garde alternée et d'exhorter les parents à entamer un travail 
de coparentalité. En cas de départ de la mère pour les USA, il était conforme à 
l'intérêt de l'enfant de dire que le domicile légal de l'enfant restait à Genève, 
d'attribuer la garde de fait au père et de réserver des vacances entre F______ et sa 
mère qui s'exerceraient d'entente entre les parents et, à défaut d'accord, durant les 
deux tiers des vacances de l'enfant, soit dix semaines par année, soit à Genève, 
soit à G______, soit dans un lieu décidé par les deux parents. Le SEASP 
déconseillait que l'enfant effectue les déplacements en avion seul, vu son jeune 
âge. La quantité de vacances pourrait évoluer en fonction de l'âge et des besoins 
de l'enfant. 
Dans le cadre de cette évaluation, A______ a indiqué avoir trouvé un travail de 
secrétaire dans une entreprise de construction à G______, par le biais d'une 
connaissance, lequel débuterait le 1er avril 2025 en télétravail et se poursuivrait en 
présentiel dès août 2025. Selon ses explications, elle s'occuperait de la partie 
organisationnelle de la construction et des réseaux sociaux. Ses horaires étaient du 
lundi au vendredi de 9h00 à 17h00/18h00. Sur le long terme, elle aurait aimé 
trouver un travail dans le stylisme ou avoir sa propre entreprise d'habits ou 
« ouvrir une crèche ». L'appartement trouvé à G______ ne comprenait qu'une 
seule chambre à coucher, mais il était possible de diviser les espaces pour que 
chacun ait son intimité. Par la suite, sa mère prévoyait d'acheter une maison où 
elle serait allée vivre avec F______. Elle pourrait compter sur le soutien de sa 
mère et de sa sœur, qui avait trois enfants, pour l'aider dans la prise en charge de 
F______. Le projet de départ aux USA était un projet familial existant depuis que 
sa mère s'y était installée, il y avait vingt ans. A______ avait obtenu une « green 
card », équivalant à un permis de séjour B, pour elle-même et son fils. 
A______ a par ailleurs expliqué que F______ était proche de son père, mais que 
ce dernier n'était pas autant rigoureux qu'elle dans son suivi. Elle envisageait de 
maintenir le lien entre eux en appelant C______ tous les deux jours. De plus, elle 
était d'accord d'élargir les vacances auprès de son père et de ses grands-parents 
paternels, sans donner de précision à ce sujet. Elle estimait important que 
F______ ait un lien avec toute sa famille. Ce dernier pourrait ainsi venir en Suisse 
ou en Espagne, parfois en voyageant avec elle, parfois en voyageant seul comme 
il l'avait déjà fait en 2024. 
C______ reconnaissait que son ex-épouse voulait partir à G______ depuis leur 
séparation. Il aurait aimé exercer une garde alternée, F______ ayant autant besoin 
de sa mère que de son père. Il aurait désiré que F______ ne vive pas de 
changements majeurs dans sa vie. Cependant, si A______ souhaitait maintenir son 
départ, il voudrait obtenir la garde de F______. Dans ce cas, il demanderait un 
changement d'école afin qu'il soit dans son quartier et qu'il puisse se libérer plus 


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facilement pour manger avec lui à midi. Il pouvait compter sur l'aide de ses 
parents et de son frère qui habitaient à Genève. 
C______ s'estimait très proche de son fils. S'il en obtenait la garde, il appellerait 
quotidiennement sa mère et serait d'accord qu'elle ait plus de vacances avec leur 
fils, notamment les deux mois d'été. Celle-ci pourrait venir à Genève car, au fil 
des années, elle s'était constituée un réseau qui pourrait l'accueillir. Il pourrait 
aussi envisager de se rendre à G______, bien que cela soit plus difficile à 
organiser pour lui d'un point de vue financier. Il s'opposait à ce que F______ 
voyage seul. Malgré son opposition, l'enfant avait voyagé seul en décembre 2024 
de G______ jusqu'à Genève. Lorsque C______ était allé le chercher, l'enfant était 
en état de choc et de grande fatigue. 
L'enseignante principale de F______ a indiqué que les apprentissages de celui-ci 
se passaient très bien. Elle connaissait les deux parents. Le père s'était manifesté 
car il ne recevait pas d'informations de l'école. Les enseignantes l'avaient donc mis 
dans la liste de diffusion des courriels et correspondances. Les parents avaient été 
reçus séparément pour l'entretien individuel en novembre 2024. En janvier 2025, 
lors des portes ouvertes de la classe, les deux parents étaient présents. La 
communication et la collaboration avec les parents se passaient bien. Depuis 
l'automne 2024, F______ était suivi par une pédopsychiatre. 
Entendue par le SEASP, la pédopsychiatre de l'enfant a expliqué voir F______ 
deux à trois fois par mois. Sa mère avait souhaité un suivi car il pouvait être dans 
l'opposition avec elle, testait beaucoup ses limites et pouvait se montrer parfois 
agressif envers elle. L'enfant allait mieux. Concernant, le projet de départ à 
G______, F______ lui en avait parlé en disant qu'il ne voulait pas y aller. Vu son 
âge, ce discours était typique d'un enfant qui devait faire face à l'inconnu, tout en 
sachant ce qu'il allait perdre. Lorsqu'il parlait de son père, F______ expliquait les 
jeux qu'il aimait faire avec lui; il aimait aller chez lui. Selon la pédopsychiatre, la 
communication avec la mère de l'enfant était bonne. Quant au père, elle l'avait 
rencontré récemment et ce dernier n'était pas au courant du suivi de son fils, chose 
qu'elle ignorait. C______ s'était montré inquiet de ce suivi qu'il ne comprenait 
pas, vu qu'il n'avait pas observé les mêmes difficultés avec l'enfant. Il avait 
également parlé du projet de départ de la mère avec l'enfant. Pendant cette séance, 
F______ avait voulu détourner l'attention du père, visiblement tendu et inquiet, en 
demandant à jouer, chose qu'ils avaient faite. Vu que l'enfant allait mieux, il était 
question de faire le point après les vacances de Pâques pour voir s'il était pertinent 
d'espacer ou d'arrêter les séances. 
Entendu par le SEASP, l'enfant avait dit qu'il aimait son école et avait plusieurs 
copains. Après l'entretien, il serait allé à la piscine. Il aimait jouer au football avec 
son père. Il suivait un cours d'anglais qu'il n'aimait pas car il était « trop dur ». 


- 11/26 - 
 
 
C/20654/2023 
Concernant son possible déménagement aux USA, l'enfant avait exprimé le fait 
qu'il ne voulait pas y aller, car il avait eu peur lors de la visite du parc « Disney ». 
Le SEASP a relevé que l'appartement du père de l'enfant était propre, bien 
aménagé et lumineux. La chambre à coucher comportait un grand lit matrimonial, 
un petit lit simple pliable, une armoire et des jeux de F______. L'enfant avait 
raconté qu'il dormait dans le lit avec son père. Pendant la visite, l'enfant jouait 
avec des jeux de société; il sollicitait facilement son père. Il en ressortait un fort 
lien d'attachement entre eux. Selon C______, s'il obtenait, a minima, une garde 
alternée, il pourrait prétendre à un appartement de quatre pièces afin que chacun 
ait sa chambre. 
A l'appui de ses recommandations, le SEASP a mentionné que le projet de 
déménagement de la mère n'intégrait pas le père et que l'impact d'un tel changement 
pour l'enfant ne semblait pas non plus avoir été mûrement réfléchi. Si le travail 
que la mère avait trouvé à G______ par le biais d'une connaissance était 
certainement réel, il était important qu'il soit pérenne. A______ serait entourée de 
sa famille à G______, ce qui serait bénéfique pour F______. Elle semblait 
toutefois banaliser l'aspect financier de sa situation, car elle mettait en avant 
uniquement des charges de logement, qui par ailleurs étaient très élevées par 
rapport à son salaire. Les visites entre F______ et son père, et les voyages à 
Genève, ayant un certain coût, ne semblaient pas être un obstacle pour elle. Cette 
réalité était pourtant à prendre en considération dans la relation qu'entretiendrait 
l'enfant avec son père. Du point de vue du SEASP, le déménagement à G______ 
ne garantissait pas une amélioration des conditions de vie de l'enfant. La mère 
considérait la relation entre l'enfant et son père comme moins importante que celle 
qu'elle entretenait avec F______. Cela avait été observé pendant la première 
évaluation où elle s'était opposée à la garde alternée et souhaitait maintenir des 
visites avec le père relativement limitées. Elle n'avait informé le père de son 
souhait de déménager à G______ avec l'enfant qu'une fois que la chargée 
d'évaluation lui avait demandé de le faire. Enfin, elle ne semblait pas se centrer 
sur ce que F______ pourrait ressentir à la suite d'un tel départ. En revanche, 
C______ était profondément blessé à l'idée que F______ soit séparé de sa mère si 
la garde lui était attribuée. Par ailleurs, depuis la séparation, il avait été un père 
présent et investi dans la vie de son fils. Il présentait toutes les capacités 
nécessaires pour s'occuper de son enfant à plein temps. Compte tenu du lien qui 
unissait F______ à son père et du fait que l'enfant résidait depuis sa naissance à 
Genève, lieu que les parents avaient choisi pour y fonder leur famille, le maintien 
du domicile de l'enfant à Genève serait préconisé si la mère décidait de partir à 
G______, étant précisé que si la situation de A______ à G______ se pérennisait, 
celle-ci pourrait être réévaluée à moyen terme. 


- 12/26 - 
 
 
C/20654/2023 
p. Le 28 mai 2025, C______ a conclu, en cas de départ de A______ à l'étranger, à 
l'attribution de la garde exclusive de F______ en sa faveur, à la réserve d'un droit 
de visite à la mère qui s'exercerait durant les vacances scolaires selon les 
modalités préconisées par le SEASP et à la condamnation de la mère au paiement 
d'une contribution mensuelle à l'entretien de l'enfant de 450 fr. jusqu'à l'âge de 
10 ans, puis de 650 fr., allocations familiales en sus. 
q. Lors de l'audience du même jour, A______ a déclaré ne pas être d'accord avec 
le nouveau rapport du SEASP qui ne lui attribuait plus la garde de l'enfant. Elle a 
expliqué qu'elle aimerait partir aux USA où elle avait débuté un travail depuis 
1er avril 2025 pour un salaire de 2'000 USD, alors qu'en Suisse elle était seule et 
n'avait plus de permis de séjour. Elle a précisé que c'était sa mère, laquelle se 
trouvait sur place, qui percevait ce montant lequel servait à payer son logement à 
G______. Elle a déclaré que son fils n'était pas suisse, mais espagnol, qu'elle 
aimerait lui offrir un meilleur avenir aux USA et qu'elle était prête à être flexible 
avec les vacances ainsi qu'à mettre un logement à disposition du père pour qu'il 
puisse lui rendre visite. Elle a indiqué qu'elle partirait même sans son fils, sa vie 
n'étant pas à Genève. Elle a cependant déclaré poursuivre ses recherches d'emploi 
à Genève, lesquelles étaient rendues difficiles par la garde de l'enfant. Elle avait 
abandonné le projet de reprendre des études en Suisse, car c'était impossible de 
faire des études avec un enfant en bas âge qui demandait du temps. 
S'agissant des rapports parentaux, A______ a déclaré n'avoir aucune communication 
avec C______, ce qui rendait impossible l'instauration d'une garde alternée, et 
avoir sollicité la mise en œuvre d'une médiation mais le SEASP n'avait pas fait le 
nécessaire. Elle a cependant précisé qu'elle appelait le père et lui envoyait des 
photos. 
Quant à C______, il a déclaré que le rapport du SEASP lui convenait. Il a 
expliqué que si la mère partait avec l'enfant, cela lui laisserait un vide important, 
d'autant que cette dernière ne partirait pas pour se rendre en Espagne mais pour les 
USA, lieu où il ne s'était jamais rendu et où il ne connaissait personne. Il a encore 
précisé avoir tout fait pour que F______ ait les meilleures conditions possibles, 
laissant même son logement à la mère, tout en s'en trouvant un autre avec 
suffisamment de place pour accueillir son fils. 
r. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 25 juin 2025, A______ a plaidé et 
persisté dans ses conclusions du 8 novembre 2024, renonçant cependant à ses 
conclusions subsidiaires. 
C______ a plaidé et persisté dans ses conclusions actualisées le 28 mai 2025. 
A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger par le Tribunal. 


- 13/26 - 
 
 
C/20654/2023 
D. 
La situation personnelle et professionnelle actuelle des parties se présente comme 
suit : 
a. A______, âgée actuellement de 33 ans, est au bénéfice d'un diplôme de styliste 
délivré en 2016 par [l'université] P______. 
De 2023 à fin avril 2024, elle a gardé des enfants à raison d'environ 4 heures par 
semaine pour un salaire mensuel moyen de 265 fr. 10. Pour le surplus, elle émarge 
à l'Hospice général. 
En avril 2025, elle a débuté un travail comme secrétaire dans une entreprise de 
construction à G______ en télétravail. Son contrat a été résilié, dès lors qu'elle ne 
pouvait assumer son poste en présentiel, comme convenu, en août 2025. 
 
Actuellement, elle explique qu'elle sera, dans un premier temps, logée aux USA, 
dans l'appartement de sa mère et de son beau-père, avec F______, le temps de 
trouver un emploi sur place. Sa mère disposait d'une situation financière 
confortable et s'était engagée à prendre en charge la totalité des frais de nourriture, 
de logement, de santé et de voyage la concernant elle et F______. Sur sol 
américain, l'espagnol était largement pratiqué, de sorte que l'enfant pourrait sans 
aucun problème communiquer en espagnol, avant de devenir anglophone. Les 
besoins financiers de l'enfant seraient en outre moins élevés aux USA, puisqu'elle 
pourrait compter sur sa famille pour le garder. Elle-même et l'enfant seraient en 
mesure de venir, à tout le moins, une fois par an durant les vacances d'été, à 
Genève pour visiter C______. Elle s'engageait à ce que F______ ne voyage pas 
seul. 
 
A l'appui de ses dires, elle a notamment produit en appel deux photographies de 
l'appartement de sa mère. La première présente la façade de l'immeuble où il se 
situe; la seconde montre une chambre à coucher disposant de deux lits superposés. 
 
b. F______ est actuellement âgé de presque 7 ans. 
Depuis 2024, il fréquente la parascolaire les lundis, mardis et jeudis, à midi et le 
soir. D'après sa mère, il aime beaucoup s'y rendre, car il y dessine et passe du 
temps avec ses amis. 
En 2025, il a débuté des cours d'anglais les mercredis. 
c. C______, âgé actuellement de 38 ans, travaille à plein temps comme concierge 
auprès de la Commune de J______ pour un revenu mensuel net de 5'727 fr. 33. 
Hormis entre 08h00 et 11h30 puis entre 13h30 et 15h00, il peut aménager ses 
horaires de travail comme il le souhaite de 06h00 à 19h00. 


- 14/26 - 
 
 
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d.a Dans son appel, A______ remet pour la première fois en cause les capacités 
parentales de C______ en se prévalant d'une prétendue impulsivité de l'intimé, 
essentiellement lorsqu'il serait sous l'influence d'alcool ou d'autres substances, 
notamment du cannabis. Par gain de paix et par élégance, elle n'avait pas voulu en 
parler dans la procédure de divorce. Toutefois, vu que la garde avait été attribuée 
au père, ces points étaient maintenant importants et pourraient faire l'objet d'un 
rapport complémentaire du SEASP. En outre, notamment le 28 juin 2025, une 
amie lui avait dit avoir vu son ex-époux sur une trottinette électrique avec 
F______, sans casque, alors qu'il semblait alcoolisé. 
 
d.b C______ a contesté ces allégués, soutenant qu'ils étaient inutilement offensant 
et diffamant. 
 
d.c.a Avec sa réplique, A______ a produit trois pièces nouvelles en vue d'établir 
le caractère prétendument violent de son ex-époux, desquels ressortent les 
éléments suivants : 
Un document établi par la police, intitulé « renseignements de police », 
concernant C______, faisait état de trois événements datés des 28 octobre 2005 
(affaire de circulation), 25 août 2006 (affaire de circulation) et 9 décembre 2012 
(lésions corporelles simples, menaces et injures), dans le cadre desquels il avait eu 
le rôle d'auteur, ainsi qu'un événement du 29 septembre 2015 (infraction à la 
LStup) et un autre du 27 février 2021 (violence conjugale), pour lesquels il avait 
été prévenu. Lors de ce dernier événement, A______ avait fait parvenir au 
Ministère public des photos des lésions subies montrant plusieurs hématomes sur 
son corps. Lorsqu'il avait été entendu par la police, C______ avait reconnu avoir 
« plaqué » A______ au sol et consommer régulièrement des stupéfiants de type 
cannabiques, mais n'en détenir jamais au domicile. Il avait porté plainte contre son 
épouse pour avoir été injurié, frappé, griffé et mordu à plusieurs reprises lors de 
l'altercation. Entendue à son tour en tant que prévenue, A______ avait reconnu 
avoir insulté son époux. Celui-ci l'aurait plaquée au sol et aurait tenté de l'étrangler; 
en contrepartie, elle l'avait frappé, griffé le corps, et mordu à plusieurs reprises. 
d.c.b A______ a en outre soutenu pour la première fois dans sa réplique que son 
ex-époux était très actif dans son club de football, de sorte qu'il avait peu de 
disponibilité dans la semaine, produisant, à l'appui de cet allégué un extrait 
internet d'un match de football ayant eu lieu le 11 novembre 2015. Enfin, elle a 
indiqué que le père fumait du tabac en présence de l'enfant, exposant ainsi ce 
dernier à de la fumée passive, et qu'il avait oublié d'aller le chercher à l'école le 
30 octobre 2025. 
 
d.d Selon C______, son ex-épouse était visiblement à court d'arguments et allait 
jusqu'à user de moyens extrêmement discutables. Les documents versés à la 
procédure ne démontraient aucune condamnation pénale à son encontre et les 


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événements indiqués dataient tous de plusieurs années. La rencontre de football 
produite en vue de prouver son indisponibilité datait elle aussi de plus de dix ans. 
Enfin, le 31 octobre 2025, il ne s'était en effet pas présenté à l'école convaincu 
qu'il ne s'agissait pas de son weekend avec l'enfant, vu qu'il avait passé les deux 
weekends précédents avec celui-ci. Il s'agissait d'un épisode isolé. Il avait par 
ailleurs offert sa présence pour tout le weekend à l'instant même où l'appelante 
l'avait interpelé pour savoir où il était. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours (art. 145 al. 1 let. b et 
311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), à 
l'encontre d'une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), 
statuant notamment sur le sort et l'entretien de l'enfant mineur des parties, soit sur 
une affaire non pécuniaire dans son ensemble (cf. notamment arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid. 1 et les références citées). 
Sont également recevables la réponse de l'intimé (art. 312 al. 2 CPC) et les autres 
échanges d'écritures des parties (art. 316 al. 2 et 53 al. 3 CPC). 
1.2 La seule question demeurée litigieuse en appel est celle de savoir si l'appelante 
peut être autorisée à déplacer le lieu de résidence de l'enfant mineur aux USA et, 
cas échéant, la contribution que l'intimé devrait alors verser à l'appelante pour 
assumer l'entretien de l'enfant. 
1.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les questions liées à l'enfant mineur des parties en vertu du 
droit de la famille (art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 301 consid. 2.2). 
La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de collaborer 
activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur incombe ainsi de 
renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuves 
disponibles (ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_768/2022 
du 21 juin 2023 consid. 4). 
1.4 Lorsqu'elle doit examiner les faits d'office, l'instance d'appel admet des faits et 
moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations (art. 317 al. 1bis CPC). 
 
Au vu de cette règle, les éléments nouveaux et les pièces invoqués devant la Cour 
sont tous recevables. 
 
1.5 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). 


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2. 
L'appelante demande à ce qu'un nouveau rapport complémentaire du SEASP soit 
ordonné, lequel impliquerait notamment l'audition de la pédiatre en charge du 
suivi de l'enfant et le ré-audition de sa pédopsychiatre. Elle requiert en outre 
l'audition de l'intervenante du SEASP qui aura établi ledit rapport. 
 
Ainsi qu'il sera exposé ci-après (cf. consid. 4.5), aucun élément au dossier ne 
permet de supposer que le rapport d'évaluation du SEASP du 4 avril 2025 serait 
vicié ou incomplet. Ce dernier expose la situation familiale de manière détaillée et 
convaincante. De plus, l'appelante ne se prévaut d'aucun élément nouveau 
justifiant de procéder à un complément d'évaluation. Si elle demande l'audition de 
la pédiatre et de la pédopsychiatre de l'enfant, elle n'indique pas les éléments que 
ces personnes seraient à même d'apporter en vue d'influencer le sort du litige. Par 
conséquent, les réquisitions de preuve formulées par l'appelante seront rejetées. 
3. 
L'appelante demande à ce qu'un curateur de représentation de l'enfant soit nommé, 
pour notamment comprendre la perception de l'enfant sur la question à trancher et 
donner une vue d'ensemble de la situation concrète de l'enfant. 
 
3.1 Selon l'art. 306 al. 2 CC, une curatelle de représentation de l'enfant peut être 
instaurée si les père et mère sont empêchés d'agir ou si, dans une affaire, leurs 
intérêts entrent en conflit avec ceux de l'enfant. La désignation d'un curateur se 
justifie lorsque les intérêts du mineur sont concrètement ou abstraitement en 
opposition avec ceux du représentant légal ou s'il existe un risque de mise en 
danger des intérêts du mineur (ATF 118 II 101 consid. 4; 107 II 105 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_30/2024 du 5 juillet 2024 consid. 3.1 et les 
références citées). 
 
3.2 En l'espèce, il n'existe aucun motif justifiant la nomination d'un curateur de 
représentation. Le dossier contient déjà les éléments pertinents pour trancher la 
question de l'attribution de la garde de l'enfant des parties. La requête de 
l'appelante sera ainsi rejetée. 
4. 
L'appelante reproche au Tribunal de ne pas l'avoir autorisée à déplacer le lieu de 
résidence du mineur aux USA. 
 
4.1 
4.1.1 Le titulaire de l'autorité parentale détermine les soins à donner à l'enfant, 
dirige son éducation en vue de son bien et prend les décisions nécessaires, sous 
réserve de sa propre capacité (art. 301 al. 1 CC). 
L'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 
(art. 301a al. 1 CC). 
La notion de « droit de garde » - qui se définissait auparavant comme la 
compétence de déterminer le lieu de résidence et le mode d'encadrement de 


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l'enfant (ATF 128 III 9 consid. 4a) - a été remplacée par le « droit de déterminer 
le lieu de résidence de l'enfant », qui constitue une composante à part entière de 
l'autorité parentale (cf. art. 301a al. 1 CC). La notion même du droit de garde étant 
abandonnée au profit de celle du droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant, le générique de « garde » se réduit désormais à la seule dimension de la 
« garde de fait », qui se traduit par l'encadrement quotidien de l'enfant et par 
l'exercice des droits et des devoirs liés aux soins et à l'éducation courante (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.2). 
4.1.2 Un parent exerçant conjointement l'autorité parentale ne peut modifier le 
lieu de résidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur décision du 
juge ou de l'autorité de protection de l'enfant, lorsque le nouveau lieu de résidence 
se trouve à l'étranger ou quand le déménagement a des conséquences importantes 
pour l'exercice de l'autorité parentale par l'autre parent et pour les relations 
personnelles (art. 301a al. 2 let. a et b CC). 
S'agissant de l'autorisation de déplacer le lieu de résidence d'un enfant, le modèle 
de prise en charge préexistant constitue, sous réserve d'une modification de la 
situation, le point de départ de l'analyse. Ainsi, dans l'hypothèse où l'enfant était 
pris en charge à parts plus ou moins égales par chacun des parents, et où ceux-ci 
sont disposés à continuer à le prendre en charge à l'avenir, la situation de départ 
est neutre; il faut alors recourir aux critères pertinents pour l'attribution de la garde 
afin de déterminer quelle solution correspond le plus à l'intérêt de l'enfant. En 
revanche, si le parent qui souhaite déménager était titulaire de la garde exclusive 
sur l'enfant ou était le parent de référence, à savoir celui qui prenait jusqu'ici 
l'enfant en charge de manière prépondérante (ATF 144 III 469 consid. 4.1; 
142 III 502 consid. 2.5), il sera en principe dans l'intérêt de l'enfant de déménager 
avec lui, pour autant qu'il puisse lui garantir une prise en charge similaire dans son 
futur lieu de vie et que le déménagement n'entraîne pas une mise en danger du 
bien de l'enfant (ATF 142 III 481 consid. 2.7 et les références; 142 III 502 
consid. 2.5). 
Même lorsque ces conditions sont remplies, il faut encore tenir compte des 
circonstances concrètes du cas d'espèce et notamment de l'âge de l'enfant et des 
souhaits exprimés par ce dernier, dès lors que plus un enfant grandit, moins il sera 
dépendant et attaché à son parent de référence, alors que son environnement, les 
activités auxquelles il prend part et son cercle social gagneront en importance 
(ATF 144 III 469 consid. 4.1; 142 III 612 consid. 4.3; 142 III 481 consid. 2.7). 
L'exigence d'une autorisation ne concerne que le changement de lieu de résidence 
de l'enfant (cf. art. 301a al. 2 CC), non celui des parents. L'autorité parentale conjointe 
ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté d'établissement (art. 24 Cst.) 
en les empêchant de déménager (arrêt du Tribunal fédéral 5A_641/2015 du 3 mars 
2016 consid. 4.1). Par conséquent, le juge, respectivement l'autorité de protection 


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de l'enfant, ne doit pas répondre à la question de savoir s'il est dans l'intérêt de 
l'enfant que ses deux parents demeurent au domicile actuel. Il doit plutôt se 
demander si le bien-être de l'enfant sera mieux préservé dans l'hypothèse où il 
suivrait le parent qui envisage de déménager, ou dans celle où il demeurerait 
auprès du parent restant sur place, tout en tenant compte du fait que la garde, les 
relations personnelles et la contribution d'entretien pourront toujours être adaptées 
en conséquence en application de l'art. 301a al. 5 CC (ATF 142 III 481 
consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 30 novembre 2021 
consid.5.1.2; 5A_444/2017 du 30 août 2017 consid. 5.3.1). 
En règle générale, on exigera un projet de déménagement concret avant d'accepter 
le départ, mais sans aller jusqu'à requérir la preuve d'engagements réels (contrats 
de travail ou de bail) qui devraient être annulés en cas de refus (BUCHER, La 
résidence habituelle - pivot de la procédure internationale relative à l'enfant, 
10ème symposium en droit de la famille, 2019, n. 65 et le renvoi à l'ATF 
142 III 481 consid. 2.8). L'on ne saurait, en effet, exiger du parent qui veut partir 
des détails tels que l'adresse exacte de son logement et de l'école, parce que ce 
parent doit souvent attendre la décision de l'autorité pour concrétiser ses plans. 
Les grandes lignes du déménagement doivent toutefois être établies parce que le 
consentement de l'autre parent, ou respectivement la décision de l'autorité qui se 
substitue à cet accord, doit reposer sur une base concrète (ATF 142 III 481 
consid. 2.8). 
Il est vrai que l'exercice du droit de visite devient de plus en plus difficile à 
distance, non pas légalement, mais dans les faits. Toutefois, ce n'est pas une raison 
en soi pour interdire au conjoint séparé ayant la garde exclusive de déménager à 
l'étranger, du moins si les contacts personnels avec l'autre parent restent possibles 
et si le déménagement est basé sur des raisons factuelles (ATF 136 III 353 
consid. 3.3). Il est possible de contrecarrer l'éloignement linguistique et physique 
entre un enfant et son père ou sa mère par un aménagement adapté des droits de 
visite et de vacances (ATF 144 III 10 consid. 6.4). 
4.2 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois 
considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles 
de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui 
sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 4.2.1). 
Le choix des modalités de l'exercice des relations personnelles ne peut pas être 
décrit de manière objective et abstraite, mais doit être décidé dans chaque cas 
d'espèce, selon le pouvoir d'appréciation du tribunal (art. 4 CC; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_288/2019 du 16 août 2019 consid. 5.2 et l'arrêt cité). 


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4.3 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale. Il peut cependant s'écarter des conclusions dudit rapport à des 
conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise 
judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 
du 27 mars 2019 consid. 4.1). 
Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3). 
4.4 Si la seule volonté de l'enfant ne suffit pas, son désir d'attribution à l'un ou 
l'autre de ses parents doit également être pris en considération lorsqu'il s'agit d'une 
résolution ferme et qu'elle est prise par un enfant dont l'âge et le développement - 
en règle générale à partir de 12 ans révolus (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_107/2007 du 16 novembre 2007 consid. 3.2 publié in FamPra.ch 2008 p. 429 
et la référence citée) - permettent d'en tenir compte (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_107/2007 précité consid. 3.2 et les références). 
L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle 
c'est l'intérêt de l'enfant qui est déterminant pour l'attribution de la garde du 
mineur, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Le juge doit tenir compte 
de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant et notamment 
prendre en considération, autant que possible, l'avis de celui-ci (art. 133 al. 2 CC). 
Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de compte les relations entre 
parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, ainsi que leur 
aptitude à prendre soin des enfants personnellement et à s'en occuper; il faut 
choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même 
d'assurer aux enfants la stabilité des relations nécessaires à un développement 
harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 
117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 consid. 2; 114 II 200 consid. 5; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_63/2011 précité consid. 2.4.2). 
 
4.5 En l'espèce, dans le jugement entrepris, le Tribunal a précisé avoir « l'intime 
conviction » que la garde alternée serait l'option permettant au mieux de garantir 
le bien de l'enfant. La mère ayant toutefois décidé fermement de déménager pour 
aller s'installer définitivement aux USA, il convenait de suivre les recommandations 
du SEASP, dès lors qu'un tel déménagement ne garantissait nullement une 
amélioration des conditions de vie de l'enfant, âgé de 6 ans et résidant depuis sa 
naissance à Genève, que la décision unilatérale de déménager de la mère ne tenait 
aucunement compte des conséquences sur les rapports père-fils et que les horaires 


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de travail du père, qui bénéficiait également du soutien de ses parents, lui 
permettaient de s'organiser afin d'assumer la prise en charge de son fils. 
L'appelante conteste cette appréciation, au motif qu'elle se fonderait sur un rapport 
du SEASP vicié et incomplet, et qu'elle serait contraire à la jurisprudence fédérale 
en la matière. 
4.5.1 Elle se prévaut pour la première fois en appel d'une prétendue impulsivité de 
l'intimé et d'une consommation par celui-ci d'alcool et d'autres substances pour 
s'opposer à l'attribution en sa faveur de la garde de l'enfant. 
 
Les documents produits avec sa réplique du 21 novembre 2025 attestent des 
tensions existantes dans le couple, du temps de la vie commune, pouvant inciter 
les parties à user, de manière regrettable, une violence physique entre elles, sans 
toutefois que cela puisse être imputable au seul intimé. Par ailleurs, le fait que 
celui-ci ait reconnu, en février 2021, soit il y a plus de cinq ans, consommer 
régulièrement du cannabis ne permet pas de retenir que tel serait encore le cas 
aujourd'hui, ni que l'intimé souffrirait d'une dépendance rendant son comportement 
inapproprié avec son enfant. Aucun indice au dossier ne vient corroborer cette 
thèse. L'appelante ne l'a d'ailleurs jamais soutenu avant le prononcé du jugement 
entrepris. Elle ne s'est jamais plainte d'un comportement inadéquat du père envers 
l'enfant dans l'exercice du droit de visite ou du temps de la vie commune. Elle n'a 
jamais remis les capacités parentales de l'intimé en question, ni devant le juge, ni 
devant les intervenants du SEASP, et ce malgré deux évaluations de la situation 
familiale. Ses allégués nouveaux, selon lesquels, le 28 juin 2025, une amie aurait 
vu l'intimé et l'enfant sur une trottinette électrique, sans casque, alors que celui-ci 
semblait alcoolisé, ne sont étayés par aucun indice au dossier. Il en va de même de 
ses nouvelles allégations sur le manque de disponibilité de l'intimé en raison de 
ses activités sportives ou encore le fait que ce dernier fumerait excessivement en 
présence de l'enfant. Tous ces éléments apparaissent être formulés pour la 
première fois en appel pour les besoins de la cause. L'événement isolé du 
31 octobre 2025, rapporté par l'appelante en fin de procédure d'appel, ne permet 
pas lui non plus de remettre en doute les capacités parentales de l'intimé, qui est 
un père soucieux du bien-être de son enfant. 
Les explications de l'appelante, selon lesquelles elle n'avait pas parlé auparavant 
de la prétendue problématique d'alcool et d'autres substances connue par l'intimé, 
par gain de paix et élégance, ne sont pas crédibles. L'appelante savait que l'intimé 
requérait principalement la garde alternée sur l'enfant, et subsidiairement celle 
exclusive, de sorte qu'elle n'aurait pas manqué de faire état d'éléments démontrant 
une incapacité parentale si celle-ci avait été réelle. L'appelante propose au 
demeurant un droit de visite en faveur de l'intimé devant s'exercer dix semaines 
par année sans émettre la moindre réserve, démontrant ainsi avoir pleine 
confiance dans les capacités parentales de son ex-époux. 


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4.5.2 L'appelante soutient encore que l'évaluation du SEASP du 4 avril 2025 serait 
viciée, l'intervenante ayant manifestement perdu son objectivité. Selon elle, cette 
dernière semblait avoir été particulièrement touchée par l'attitude et les mimiques 
de l'intimé, puisque le rapport indiquait que celui-ci avait été profondément blessé 
tant par l'annonce de déménagement de la mère avec l'enfant aux USA qu'à l'idée, 
si la garde exclusive lui était attribuée, que l'enfant soit séparé de sa mère. Le 
SEASP aurait ainsi privilégié l'intérêt du père au détriment de celui de l'enfant. 
 
L'appelante semble perdre de vue que ces passages du rapport du SEASP donnent 
des indications sur la conception que le parent en question entretient au sujet de sa 
propre relation avec l'enfant et de la relation de celui-ci avec l'autre parent. Il en 
résulte que l'intimé accorde une grande importance tant à sa propre relation avec 
F______ qu'à celle que celui-ci entretient avec sa mère, étant conscient que les 
relations avec les deux parents sont essentielles à l'épanouissement de l'enfant. 
L'intervenante n'apparaît ainsi pas avoir pris partie pour l'intimé. Elle a 
uniquement retranscrit le ressenti de celui-ci. Aucun élément au dossier ne permet 
en outre de penser que ce dernier n'était pas sincère et que l'intervenante aurait fait 
l'objet d'une manipulation, comme semble le sous-entendre l'appelante. 
 
4.5.3 L'appelante se plaint encore du fait que l'intimé n'aurait cessé de mentir à 
l'intervenante du SEASP, qui semblait l'avoir cru, en alléguant faussement que les 
grands-parents maternels avaient des problèmes de santé ne leur permettant pas de 
s'occuper de l'enfant et que sa sœur n'était pas une personne fiable. Le rapport du 
SEASP ne disait en revanche rien sur les problèmes de santé des grands-parents 
paternels qu'elle-même avait signalés. 
 
Cet argument tombe à faux, dès lors que le SEASP ne s'est en tout état de cause 
pas fondé sur les allégués de l'intimé au sujet de la famille maternelle pour 
conclure au non-déplacement de la résidence habituelle de l'enfant aux USA. 
S'agissant des problèmes de santé des grands-parents paternels, l'appelante se 
plaint pour la première fois en appel de ce qu'ils n'auraient pas été retranscrits 
dans le rapport du SEASP, sans toutefois les préciser; elle allègue pour la 
première fois que seule la grand-mère paternelle serait épisodiquement disponible 
et que les parents de l'intimé prévoiraient de s'installer définitivement en Espagne. 
Ces propos semblent néanmoins contredits par ses propres écritures de première 
instance, l'appelante se plaignant dans ses déterminations du 24 mai 2024 de ce 
que l'intimé se déchargeait sur ses parents de la prise en charge de l'enfant. 
 
4.5.4 L'appelante remet enfin en cause le rapport du SEASP du 4 avril 2025 en 
tant que l'intervenante ne se serait pas assurée que les horaires de travail de 
l'intimé soient réellement compatibles avec la prise en charge de l'enfant, puisque 
l'intimé avait déclaré, lors de l'évaluation du 8 novembre 2024, qu'il débutait 
impérativement son travail à 6h30. Ses horaires impliqueraient ainsi que l'enfant 
se lève à 6h00 pour être déposé chez une nounou qui l'amènerait ensuite à l'école à 


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8h00. Le SEASP n'avait en outre pas relevé les contradictions dans les 
explications du père quant à l'aménagement de son appartement. Lors de 
l'évaluation du 8 novembre 2024, il avait déclaré dormir dans le salon et l'enfant 
dans la chambre. Ces propos avaient été contredits par la visite à domicile 
effectuée par l'intervenante lors de l'élaboration du rapport complémentaire du 
4 avril 2025, puisqu'il en était ressorti que l'unique chambre de l'appartement 
comportait un lit matrimonial et un lit simple pliable, l'enfant racontant pour le 
surplus qu'il dormait dans le lit avec son père. Or, cette configuration n'était pas 
conforme à l'intérêt de l'enfant. 
 
Si, lors de l'évaluation du SEASP du 8 novembre 2024, l'intimé a déclaré qu'il 
débutait son travail à 6h30, il a également précisé qu'il avait déjà fait une demande 
auprès de son employeur pour pouvoir commencer plus tard au cas où une garde 
alternée sur l'enfant lui serait accordée. En date du 17 novembre 2023, soit peu 
après avoir déclaré en audience devant le Tribunal qu'il souhaitait une garde 
alternée, l'intimé s'est en effet vu confirmer par son employeur qu'il pouvait 
débuter son activité à 8h00. Rien au dossier ne permet de mettre en doute la réalité 
de cet accord, ni que celui-ci ne serait plus d'actualité. Par ailleurs, en ce qui 
concerne l'aménagement de l'appartement de trois pièces de l'intimé, ce dernier a 
pu le modifier entre les deux évaluations faites par le SEASP, étant précisé que les 
éléments rapportés par le SEASP ne permettent pas de conclure à une mise en 
danger de l'enfant. L'appelante ne s'est d'ailleurs jamais plainte des conditions de 
logement de l'enfant chez son père. Elle-même semble au demeurant disposer de 
conditions similaires en cas de déménagement aux USA, dans la mesure où, au vu 
de la photographie produite, sa mère pourrait mettre à sa disposition une seule 
chambre pour elle et F______. 
Enfin, rien ne permet de penser que l'intimé ne donnera pas suite à ses propos, 
selon lesquels il cherchera un appartement plus grand si la garde de F______ lui 
est attribuée. L'intimé a déjà démontré son intention d'assurer à l'enfant des 
conditions de logement favorables : il n'a pas hésité à laisser l'appartement 
conjugal au profit de son ex-épouse et a en trouver un autre rapidement, 
susceptible d'accueillir F______. 
4.5.5 Au vu de ce qui précède, le rapport du SEASP du 4 avril 2025 ne présente 
aucune lacune, ni contradiction ou autre vice. 
Reste à examiner si le Tribunal aurait dû s'en écarter au motif qu'il ne respecterait 
pas, ainsi que le soutient l'appelante, la jurisprudence fédérale relative au 
déménagement du parent gardien dans un autre pays. 
L'appelante, qui souhaite déménager, est titulaire de la garde exclusive sur 
l'enfant, qui aura sept ans le 20 mai 2026, depuis que celui-ci est âgé de presque 
trois ans, étant toutefois relevé que l'enfant a vécu également avec son père - 


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même si de manière discontinue - jusqu'à ses quatre ans. Au vu de cet élément et 
du jeune âge de l'enfant, il est en principe dans l'intérêt de ce dernier de 
déménager avec sa mère, pour autant que celle-ci puisse lui garantir une prise en 
charge similaire dans son futur lieu de vie et que le déménagement n'entraîne pas 
une mise en danger du bien-être de l'enfant. 
Le souhait de partir de l'appelante apparaît légitime, puisqu'elle a de la famille aux 
USA, là où elle prévoit de s'établir. Le fait que ce souhait ait été exprimé plusieurs 
fois à l'intimé avant la procédure de divorce ne signifie pas encore que l'appelante 
avait alors réellement l'intention de l'actualiser. Celle-ci n'a en effet pris cette 
décision qu'en cours de procédure de première instance, après l'établissement du 
premier rapport d'évaluation du SEASP du 8 novembre 2024. Auparavant, l'appelante 
disait vouloir reprendre des études à Genève pour devenir assistante socio-éducative. 
Ce changement soudain de volonté, ainsi que les lacunes du projet de déménagement 
présenté, plaident en faveur d'un projet décidé rapidement et peu réfléchi. 
Le projet ne semble en effet pas se préoccuper de la situation financière que 
l'appelante et F______ connaîtraient une fois aux USA. L'appelante ne fournit pas 
d'éléments concrets pour démontrer que ses perspectives professionnelles seraient 
meilleures aux USA et qu'elle serait à même de subvenir aux besoins de F______. 
Le contrat de travail produit en première instance laisse perplexe, dans la mesure 
où il lui offre un poste de responsable des réseaux sociaux, soit dans un domaine 
dont elle ne fait état d'aucune compétence. Si le contrat peut avoir été obtenu par 
le bais d'une connaissance, ainsi qu'elle l'a soutenu devant le SEASP, des doutes 
sur la capacité de l'appelante à obtenir à nouveau un poste similaire et à le 
conserver existent. Par ailleurs, trouver un emploi dans le stylisme, comme 
l'appelante souhaiterait, apparaît difficile, ce domaine étant relativement limité et 
l'appelante n'ayant vraisemblablement acquis aucune expérience en la matière 
depuis l'obtention de son diplôme en 2016. L'appelante semble au surplus sous-
estimer les frais qu'un déménagement avec l'enfant aux USA engendreraient. Le 
loyer mensuel de l'appartement trouvé en 2024 aux USA, qui ne comportait 
qu'une seule chambre à coucher, s'élevait à 1'900 USD, ce qui témoigne d'un coût 
de la vie élevé. A titre de comparaison, ce montant représente environ 40% des 
revenus qu'elle aurait pu réaliser en travaillant à plein temps aux termes du contrat 
de travail produit devant le Tribunal (40% de 4'700 USD). L'appelante n'expose 
pour le surplus aucune autre charge en cas de déménagement aux USA, ni dans 
ses écritures de première instance, ni dans son appel, laissant ainsi fortement 
supposer qu'elle n'a pas tenu compte de la question financière dans sa prise de 
décision. Elle se prévaut en vain de la lettre d'engagement de sa mère en vue de 
prouver que celle-ci assumerait son entretien et celui de l'enfant, ainsi que leurs 
déplacements en Suisse. Cette lettre n'est à cet égard pas suffisante, dès lors que la 
situation financière de la grand-mère maternelle n'est pas connue et que les 
éléments au dossier, notamment les photographies de son appartement, ne font pas 


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supposer une situation suffisamment confortable pour prendre en charge les frais 
de l'appelante et de l'enfant sans limites dans le temps, étant relevé que l'appelante 
n'a fait état d'aucune aide financière de la part de sa mère pendant son séjour en 
Suisse, alors qu'elle émarge à l'Hospice général depuis plusieurs années. 
L'engagement de l'appelante de revenir sept semaines à Genève en été avec 
l'enfant apparaît en outre incomptable avec sa volonté de reprendre un travail à 
plein temps aux USA, lequel lui octroierait seulement une vingtaine de jours de 
congé. Cette incohérence corrobore l'idée d'un projet confus. 
Au demeurant, la Cour exprime des inquiétudes sur la capacité de l'appelante à 
favoriser les relations avec l'autre parent en cas de déménagement aux USA. A 
l'instar du SEASP, elle constate que l'appelante considère la relation père-fils 
comme étant moins importante que celle qu'elle entretient avec l'enfant. Ainsi, 
l'appelante n'a pas considéré opportun d'informer l'intimé de ce qu'elle avait 
débuté un suivi de l'enfant avec un pédopsychiatre. Elle ne lui a en outre annoncé 
sa décision de déménager aux USA avec l'enfant qu'une fois que la chargée 
d'évaluation du SEASP lui avait demandé de le faire. L'intimé a au demeurant dû 
se manifester auprès de l'enseignante de l'enfant pour avoir des informations de 
l'école, laissant ainsi supposer que l'appelante ne les lui communiquait pas, ce 
dont il s'est d'ailleurs plaint auprès de SEASP en novembre 2024. Enfin, au vu de 
ses propos, l'appelante ne semble pas réellement se soucier du ressenti de l'enfant 
à la suite d'une éventuelle séparation d'avec son père. 
Dans l'hypothèse d'un déménagement de l'appelante aux USA, les considérants ci-
dessus conduisent la Cour à attribuer la garde du mineur à son père. En effet, 
l'appelante ne dispose pas d'un projet de déménagement concret, si bien que le 
déplacement du domicile de l'enfant ne peut être autorisé. Par ailleurs, s'il ressort 
de l'instruction de la cause que tant l'intimé que l'appelante seraient en mesure 
d'assurer à l'enfant un bon environnement tant sur le plan affectif que sur le plan 
éducatif, il y a en revanche lieu de craindre qu'une fois installée avec F______ aux 
USA, l'appelante ne fasse pas les efforts nécessaires pour permettre à la relation 
père-enfant d'être suffisamment entretenue. Or, la fourniture de tels efforts serait, 
dans l'hypothèse d'un déménagement outre-Atlantique, tout à fait essentielle, étant 
rappelé que le rapport d'un enfant avec ses deux parents est décisif notamment 
dans le processus de recherche de l'identité de l'enfant. A noter que, du seul fait de 
l'éloignement entre la suisse et les USA, la situation ne pourrait déjà pas être 
optimale, de courtes et fréquentes visites (idéales pour de petits enfants) devenant 
impossibles. Mais même la tenue de vidéoconférences serait également rendue 
plus ardue du simple fait du décalage horaire (six heures entre Genève et 
G______) et supposerait ainsi de la part du parent gardien une réelle volonté de 
fournir tous les efforts requis pour que l'autre parent puisse continuer d'avoir des 
contacts suffisamment réguliers avec ses enfants. Une telle volonté n'étant pas 


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discernable chez l'appelante, c'est à l'intimé que devrait être confiée la garde de 
l'enfant en cas de déménagement de l'appelante aux USA, celui-ci ayant assuré 
qu'il permettrait un contact quotidien entre la mère et l'enfant par téléphone. 
L'appelante se plaint de ce que le jugement aurait mal retranscrit ses propos, selon 
lesquels elle partirait même sans son fils, sans toutefois préciser quelles auraient 
été ses déclarations ou intentions réelles. Selon le procès-verbal de l'audience du 
28 mai 2025, signé par l'appelante, celle-ci a clairement déclaré au Tribunal 
qu'elle partirait aux USA même sans son fils, sa vie n'étant pas à Genève. Elle a 
confirmé cette volonté, lors de l'audience de plaidoiries finales du 25 juin 2025, en 
renonçant à ses conclusions subsidiaires en attribution de la garde de l'enfant si le 
déplacement de celui-ci n'était pas autorisé. En appel, elle maintient ses 
déterminations en vue d'une autorisation de déménager avec F______, sans 
indiquer qu'elle serait disposée à rester à Genève en cas de refus, ni prendre 
aucune conclusion à titre subsidiaire. Ce faisant, l'appelante a confirmé sa volonté 
de déménager même sans son fils. 
Partant, le chiffre 4 du jugement entrepris, qui confie la garde de F______ à 
l'intimé, sera confirmé. 
4.6 Le chiffre 5 du dispositif du jugement attaqué réserve à l'appelante un droit de 
visite sur l'enfant devant s'exercer, à défaut d'accord entre les parties, durant les 
deux tiers des vacances scolaires, soit dix semaines par année, soit à Genève, soit 
à G______, soit dans un lieu décidé par les deux parents. 
Ces modalités ne sont pas contestées par l'appelante. Elles apparaissent conformes 
à l'intérêt de l'enfant, de sorte qu'elles seront confirmées. 
5. 
L'appel ne comporte aucune motivation s'agissant des chiffres 7, 8 et 10 du 
dispositif du jugement attaqué, relatifs à l'entretien de l'enfant. A sa lecture, on 
comprend néanmoins que ces chiffres sont contestés pour le cas où le déplacement 
de l'enfant serait autorisé. Le déménagement de l'enfant aux USA étant refusé, il 
n'y a pas lieu de les examiner. 
L'appel formé par l'ex-épouse est ainsi entièrement rejeté. 
6. 
Les frais judiciaires de la présente procédure seront arrêtés à 2'000 fr. (art. 30 et 
35 RTFMC) et mis à la charge de l'appelante, qui succombe (art. 106 CPC). Cette 
somme sera compensée avec l'avance de frais fournie par elle, laquelle demeure 
acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
Compte tenu de la nature familiale de la procédure, chaque partie supportera ses 
propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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C/20654/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 2 septembre 2025 par A______ contre le jugement 
JTPI/7986/2025 rendu le 26 juin 2025 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/20654/2023. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les met à charge de A______ et dit qu'ils 
sont entièrement compensés par l'avance de frais fournie par cette dernière, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Madame Verena PEDRAZZINI 
RIZZI, Madame Nathalie LANDRY, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.