ge_gerichte · ACJC/1628/2020 · 2020-11-24 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 24 novembre 
2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14105/2019 
ACJC/1628/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 
14ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 24 juillet 2020', 
comparant par Me Sonia Ryser, avocate, Promenade du Pin 1, case postale, 1211 
Genève 3, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Manuel 
Bolivar, avocat, rue des Pâquis 35, 1201 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile. 
 
 


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C/14105/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/9276/2020 du 24 juillet 2020, le Tribunal de première instance 
(ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a 
autorisé les époux A______ et B______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), 
attribué à B______ la garde de l'enfant C______, né le ______ 2007 (ch. 2), 
réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord contraire 
des parents, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi soir au lundi matin, 
puis, dès que A______ disposera d'un logement distinct propre à y accueillir son 
fils, également à raison du jeudi dès la sortie de l'école au vendredi matin retour à 
l'école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, selon le principe de 
l'alternance, soit, les années paires, durant la première moitié des vacances de 
Pâques, les fériés du 1er mai et de Pentecôte, les quatre premières semaines des 
vacances d'été, les vacances d'octobre et la deuxième moitié des vacances de fin 
d'année et, les années impaires, durant les vacances de février, la deuxième moitié 
des vacances de Pâques, le férié de l'Ascension, les quatre dernières semaines des 
vacances d'été, le férié du Jeûne genevois et la première moitié des vacances de 
fin d'année (ch. 3), donné acte aux parties de leur engagement à entreprendre un 
travail de coparentalité (ch. 4), attribué à B______ la jouissance exclusive du 
domicile conjugal sis à D______ [GE] (ch. 5), un délai au 30 septembre 2020 
étant imparti à A______ pour le quitter (ch. 6), attribué à B______ la jouissance 
exclusive du véhicule immatriculé GE 1______ (ch. 7), condamné A______ à 
verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, les montants suivants à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 
C______: 1'000 fr. du 1er janvier 2020 jusqu'au 30 septembre 2020, 1'200 fr. dès 
le 1er septembre 2020 (recte: 1er octobre 2020) (ch. 8), condamné A______ à 
verser en mains de B______, par mois et d'avance, les montants suivants au titre 
de contribution à son entretien: 2'000 fr. du 1er janvier 2020 jusqu'au 30 septembre 
2020, 6'000 fr. dès le 1er octobre 2020 (ch. 9), dit que les allocations familiales en 
300 fr. seront versées directement à B______ dès le 1er octobre 2020 (ch. 10), dit 
que les montants versés en raison de l'accueil de A______ devront être versés en 
mains de B______ dès le 1er octobre 2020 (ch. 11), arrêté les frais judiciaires à 
1'200 fr., compensés avec l'avance versée par B______, les a répartis à raison de 
la moitié à la charge de chacune des parties, a condamné A______ à verser 200 fr. 
aux Services financiers du Pouvoir judiciaire et 400 fr. à B______ (ch. 12), n'a pas 
alloué de dépens (ch. 13) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 
14). 
B. 
a. Le 6 août 2020, A______ a formé appel contre le jugement du 24 juillet 2020, 
reçu le 27 juillet 2020, concluant, par une écriture de 48 pages, à l'annulation des 
chiffres 2, 3, 5, 6, 8 et 9 de son dispositif et cela fait, à l'attribution à lui-même du 
domicile conjugal et des meubles le garnissant et à ce qu'il soit ordonné à 
B______ de le quitter dans un délai de deux mois dès l'entrée en force de l'arrêt de 


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la Cour. Il a par ailleurs revendiqué un droit de visite devant s'exercer, à défaut 
d'accord contraire des parties et durant un an à raison d'un week-end sur deux du 
vendredi soir au lundi matin et durant la moitié des vacances scolaires et des jours 
fériés, jusqu'à ce que les parties disposent de logements distincts, puis, dès que tel 
serait le cas, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi soir au lundi matin, le 
jeudi dès la sortie de l'école jusqu'au vendredi matin retour à l'école et durant la 
moitié des vacances scolaires et des jours fériés. Après une année, une garde 
alternée devait être instaurée, selon les modalités préconisées par le rapport du 
Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale. L'appelant a 
par ailleurs conclu à ce qu'il soit dit qu'il ne devait aucune contribution à 
l'entretien de son épouse et à ce que la contribution à l'entretien de l'enfant 
C______ soit fixée, allocations familiales non comprises, à 1'220 fr. par mois dès 
que les parties disposeront de logements distincts et ce jusqu'à la mise en œuvre 
de la garde alternée. 
Subsidiairement et si la jouissance du domicile conjugal ne devait pas lui être 
attribuée, A______ a conclu à l'annulation des chiffres 2, 3, 6, 8 et 9 du jugement 
attaqué. Il a sollicité l'octroi d'un délai de deux mois pour quitter le domicile 
conjugal. Pour le surplus, il a pris des conclusions identiques s'agissant du droit de 
visite sur C______ et de la garde partagée et a conclu à la fixation d'une 
contribution à l'entretien de l'enfant à hauteur de 1'170 fr. par mois dès que les 
parties disposeront de logements distincts. 
Dans tous les cas, B______ devait être condamnée au paiement de l'entier des 
frais judiciaires et des dépens. 
Préalablement, l'appelant a conclu à la restitution de l'effet suspensif relativement 
aux chiffres 5, 6, 8 et 9 du dispositif du jugement attaqué. Sa requête a été admise 
s'agissant des chiffres 5 et 6, ainsi que pour partie s'agissant du chiffre 8, en ce qui 
concernait les arriérés des contributions d'entretien, et rejetée pour le surplus. 
L'appelant a produit des pièces nouvelles (pièces 86 à 105). 
b. Dans sa réponse du 24 août 2020, B______ a conclu au rejet de l'appel formé 
par A______. Elle a par ailleurs conclu à l'annulation du chiffre 8 du jugement du 
24 juillet 2020 et cela fait, a sollicité la condamnation de A______ à lui verser, 
par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, les montants suivants à 
titre de contribution à l'entretien de l'enfant C______ : 1'300 fr. du 1er janvier 
2020 
jusqu'au 
30 
septembre 
2020, 
puis, 
dès 
le 
1er septembre 2020 (sic) 1'500 fr. Elle a par ailleurs sollicité le versement de 
dépens d'appel à hauteur de 4'000 fr. 
Préalablement, elle a conclu à la production, par l'appelant, de pièces 
complémentaires. 


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Elle a produit des pièces nouvelles (pièces 2 à 4). 
c. Dans ses écritures du 7 septembre 2020, A______ a conclu au déboutement de 
B______ de toutes ses conclusions. Il a, pour le surplus, persisté dans les siennes. 
Il a produit des pièces nouvelles (pièces 106 à 108). 
d. Dans sa duplique du 20 septembre 2020, B______ a contesté avoir voulu 
former un appel joint. Elle a précisé avoir uniquement relevé que le Tribunal 
n'avait pas permis à l'enfant C______ de participer au solde disponible important 
de l'appelant, ce qui pouvait justifier de revoir légèrement à la hausse les 
contributions d'entretien allouées. 
B______ a produit des pièces nouvelles (pièces 5 et 6). 
e. Par avis du 22 septembre 2020, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour de justice : 
 
a. B______, née le ______ 1977, originaire de ______ et de ______ (Fribourg) 
ainsi que de Genève, et A______, né le ______ 1973, originaire de Genève, ont 
contracté mariage le ______ 2005 à ______ (Genève). 
 
Le couple a donné naissance à un garçon prénommé C______, le ______ 2007. 
Un diagnostic de "haut potentiel" a été posé, de sorte que l'enfant a été scolarisé 
dans l'enseignement privé; les parents envisageaient toutefois, durant la procédure 
de première instance, de le réintégrer dans le public dès la rentrée de fin août 
2020. Le mineur est suivi par une psychologue. 
 
Les époux A/B______ ont par ailleurs reçu, le 15 avril 2014, une autorisation 
pour accueillir l'enfant E______, né le ______ 2013, lequel vit depuis lors avec 
eux. En raison de l'accueil de cet enfant, les époux A/B______ reçoivent de l'Etat 
de Genève la somme de 1'900 fr. par mois, comprenant une indemnité d'accueil de 
650 fr. 
 
Les parties sont copropriétaires d'une maison sise à D______ (Genève), dans 
laquelle elles vivent. Elles possèdent également trois biens immobiliers sur 
territoire français, loués à des tiers. 
 
Les époux se sont séparés durant le mois de mai 2019, tout en continuant de vivre 
sous le même toit. 
b. Le 19 juin 2019, B______ a formé une requête de mesures protectrices de 
l'union conjugale. S'agissant des points encore litigieux en appel, elle a conclu à 
l'attribution du domicile conjugal, un délai de quatre mois devant être imparti à 


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son époux pour le quitter. Elle a également conclu au versement d'une 
contribution à l'entretien de C______ de 5'300 fr. par mois dès le 1er mai 2019, 
comprenant une contribution de prise en charge de 1'400 fr., ainsi qu'un montant 
de 5'200 fr. par mois pour son propre entretien, "sous déduction du montant de 
contribution de prise en charge versé à l'enfant"; s'agissant du droit de visite du 
père sur C______, elle a conclu à ce qu'il soit fixé d'entente entre les parties, mais 
au minimum à raison d'un week-end sur deux, d'un soir par semaine et durant la 
moitié des vacances scolaires et des jours fériés. 
c. Dans son rapport du 3 février 2020, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale a considéré qu'il était conforme à 
l'intérêt de l'enfant C______ d'en attribuer la garde à la mère et de réserver au père 
un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un 
week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin et ce durant six mois, puis, 
lorsque les parents disposeront de logements distincts, d'y ajouter les jeudis, avec 
la nuit; les vacances devaient être partagées équitablement, selon le principe de 
l'alternance. Ce même service préconisait, après une année, d'instaurer une garde 
alternée. 
Il ressort notamment de ce rapport que le mineur C______ entretient un très bon 
lien avec ses deux parents, qui disposent tous deux de bonnes compétences 
parentales et parviennent à prendre des décisions dans l'intérêt tant de leur fils que 
de l'enfant A______. C______, entendu par un intervenant du Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale, a expliqué que 
lorsque ses parents ne vivraient plus sous le même toit, il souhaitait passer 
davantage de temps avec sa mère. Celle-ci travaillait moins et s'était toujours 
davantage occupée de lui et de A______. Il estimait que passer un week-end sur 
deux avec son père ne serait pas suffisant, et proposait, en plus, un jour par 
semaine. 
d. Les parties ont produit des plaidoiries finales écrites le 28 mai 2020. 
d.a B______ a sollicité le versement, à titre de contribution à l'entretien de 
l'enfant C______, de la somme de 5'470 fr. par mois, allocations familiales non 
comprises, comprenant une contribution de prise en charge de 1'400 fr., puis, dès 
que l'enfant aurait intégré l'école publique, de 3'620 fr. par mois, allocations 
familiales non comprises, comprenant une contribution de prise en charge de 
1'400 fr. par mois. Pour elle-même, B______ a conclu à l'octroi d'un montant de 
6'215 fr., sous déduction du montant de la contribution de prise en charge. 
d.b A______ a conclu pour sa part à l'attribution à lui-même du domicile 
conjugal, un délai de trente jours devant être imparti à son épouse pour le quitter. 
Il a également conclu à l'instauration d'un régime de garde alternée progressif sur 
C______ (ainsi que sur le mineur E______), conformément aux recommandations 


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du Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale et a 
conclu à la fixation de contributions à l'entretien de C______ de 
1'200 fr. par mois dès l'entrée en force du jugement et jusqu'à la mise en œuvre de 
la garde alternée, mais au maximum un an plus tard, puis de 380 fr. par mois. 
Quant à la contribution à l'entretien de B______, elle devait être fixée à 2'100 fr. 
par mois dès l'entrée en force du jugement, jusqu'au 1er septembre 2020. 
A______ a notamment allégué avoir visité, avec son épouse, durant le mois de 
février 2020, un appartement de 6 pièces situé à D______ [GE], pour lequel celle-
ci avait eu un véritable "coup de cœur". Un bail au nom de B______ avait 
d'ailleurs été établi par la bailleresse, lequel aurait dû débuter le 1er mai 2020. 
Toutefois, B______ avait finalement changé d'avis et refusé de signer le contrat 
de bail, au motif que sa situation financière ne lui permettait pas de supporter la 
charge de loyer, alors même qu'il avait proposé de lui verser une contribution 
d'entretien très généreuse, incluant le loyer en cause. 
d.c Dans une réplique spontanée du 8 juin 2020, B______ a expliqué avoir 
toujours soutenu qu'elle ne pouvait envisager de quitter la maison familiale pour 
emménager dans un appartement avec les enfants sans disposer de contributions 
d'entretien suffisantes pour payer le loyer. Elle avait par ailleurs subi des pressions 
très fortes de la part de son époux afin qu'elle accepte de quitter le domicile 
conjugal. 
d.d Dans une réplique spontanée du 15 juin 2020, A______ a soutenu derechef 
que son épouse s'était montrée prête à quitter le domicile conjugal. Il a allégué 
être très attaché, contrairement à B______, à la maison familiale, dans laquelle il 
avait investi l'intégralité de ses économies; il avait en outre contracté un emprunt 
auprès d'un ami et négocié avec son employeur afin d'obtenir un prêt 
hypothécaire. Il était très investi au sein de la copropriété, faisant partie du comité, 
ainsi qu'avec le voisinage et il s'occupait de l'entretien de la maison et du jardin. 
e. La situation financière des parties, telle que retenue par le Tribunal, est la 
suivante : 
e.a A______ est employé à plein temps par F______ SA. En 2019, son revenu net 
s'est élevé à 19'590 fr. par mois, frais de représentation, droit de participation et 
bonus (en 45'000 fr.) inclus. En février 2020, il a perçu un bonus de 47'000 fr. Le 
Tribunal a considéré qu'il n'était pas vraisemblable qu'il ne perçoive aucun bonus 
en 2021, de sorte qu'il a retenu un salaire mensuel net de 19'590 fr. Le premier 
juge a également relevé que A______ avait perçu des revenus plus élevés en 2018 
(288'151 fr., correspondant à 24'013 fr. par mois) et en 2017 (261'190 fr., soit 
21'766 fr. par mois). 
Les trois appartements situés en France étaient loués, respectivement, pour 
EUR 900 par mois pour deux d'entre eux et EUR 1'030 pour le troisième. L'un des 


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appartements était totalement payé, alors que les deux autres étaient encore grevés 
de dettes hypothécaires, pour lesquelles des intérêts mensuels à hauteur de 
EUR 1'775 et de EUR 843 étaient dus. In fine, le Tribunal a retenu un bénéfice de 
EUR 211 par mois, duquel il fallait encore déduire les frais de gestion, charges de 
copropriété et impôts, de sorte qu'aucun montant supplémentaire n'a été ajouté aux 
revenus de A______. 
Ses charges mensuelles ont été retenues à concurrence de 6'572 fr. (soit : loyer 
correspondant à celui de l'appartement visité à D______ [GE] : 3'283 fr.; prime 
pour l'assurance-maladie de base : 501 fr.; et complémentaire : 246 fr.; frais 
médicaux non couverts : 18 fr.; dentiste : 68 fr.; SIG (estimation) : 50 fr.; 
assurance 
ménage : 42 fr.; troisième pilier : 564 fr.; frais de véhicule, admis par l'épouse : 
600 fr.; montant de base OP : 1'200 fr.). 
Selon une estimation de l'impôt 2019 dû par les parties, celui-ci s'élèverait à 
57'569 fr. 85, soit à 4'797 fr. par mois. 
e.b B______ est employée à 45% par une ______. Elle a perçu en 2019 un salaire 
mensuel net moyen de 3'263 fr., auquel s'ajoutait l'indemnité d'accueil perçue pour 
le mineur A______, en 650 fr. par mois, de sorte que ses revenus ont été retenus à 
concurrence de 3'913 fr. par mois. 
Ses charges ont été estimées à 5'359 fr. (soit: frais de logement : 2'069 fr.; prime 
pour l'assurance-maladie de base : 538 fr.; et complémentaire : 219 fr.; dentiste : 
17 fr.; frais médicaux non couverts : 200 fr.; SIG : 140 fr.; assurance bâtiment et 
ménage : 104 fr.; troisième pilier : 122 fr.; frais de véhicule (admis par A______) 
: 600 fr.; montant de base OP : 1'350 fr.). B______ subissait par conséquent un 
déficit de 1'446 fr. par mois. 
e.c S'agissant du mineur C______, le Tribunal a retenu des charges en 1'471 fr. 
par mois (soit : participation aux frais de logement de sa mère : 443 fr.; prime 
pour l'assurance-maladie : 218 fr.; frais médicaux non couverts : 65 fr.; activités 
extrascolaires : 100 fr.; frais de déplacement : 45 fr.; montant de base OP : 
600 fr.), auxquels s'ajoutaient 1'848 fr. par mois d'écolage, lesquels ne seraient 
toutefois plus dus à compter de la rentrée scolaire 2020-2021, le mineur devant 
intégrer le Cycle d'orientation. Ainsi, son coût d'entretien, après déduction des 
allocations familiales, s'élevait à 1'171 fr. par mois. 
D. 
a. Dans le jugement attaqué, le Tribunal a tout d'abord indiqué ne pas être 
compétent pour se prononcer sur le sort de l'enfant E______. En ce qui concernait 
le mineur C______, il se justifiait de prévoir, tant que les parties continueraient de 
partager le domicile conjugal, un "droit de visite" devant s'exercer à raison d'un 
week-end sur deux, chacune des parties s'occupant à tour de rôle du mineur 
pendant le week-end. Puis, dès que les parents disposeraient de logements séparés, 


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ce droit devrait s'exercer, en sus, un soir et une nuit par semaine. Pour le surplus, 
il était prématuré de prévoir, dans le cadre des mesures protectrices de l'union 
conjugale, un passage à une garde alternée. En effet, la mère, en raison de son 
activité lucrative à temps partiel, s'était occupée de manière prépondérante du 
mineur C______, de sorte qu'il convenait de privilégier le principe de continuité. 
De surcroît, le père travaillait à plein temps et il ne lui était par conséquent pas 
possible de s'occuper de son fils à son retour de l'école ainsi que le mercredi, alors 
que B______ était disponible quatre après-midi par semaine. L'enfant, âgé de 
douze ans, avait par ailleurs clairement affirmé, tant à l'intervenant du Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale qu'à sa psychologue, 
qu'il souhaitait vivre principalement auprès de sa mère. En raison de son âge et de 
sa capacité de discernement, son avis devait être pris en considération. Le premier 
juge a en outre décidé d'attribuer à B______ la jouissance du domicile conjugal, 
estimant qu'elle en avait davantage l'utilité que son époux, puisqu'elle avait obtenu 
la garde de C______ et que A______ continuerait également de vivre avec elle. Il 
importait peu à cet égard qu'un contrat de bail lui ait été proposé et que les parties 
aient discuté du fait qu'elle puisse quitter le domicile conjugal, puisque tel n'avait 
pas été le cas. Par ailleurs, ses explications selon lesquelles elle avait refusé de 
signer le contrat de bail faute de disposer des moyens financiers lui permettant 
d'assumer le paiement du loyer, étaient cohérentes. Aucune indication n'ayant été 
donnée s'agissant du montant des contributions d'entretien proposées et sollicitées 
par chacun des époux, il ne pouvait être retenu que la position de B______ était 
abusive. Par ailleurs et compte tenu des revenus de chacune des parties (le 
montant des contributions d'entretien étant au demeurant litigieux), il serait plus 
aisé pour A______ que pour son épouse et les deux enfants de trouver une 
solution de relogement. 
 
Le Tribunal a fixé la contribution à l'entretien du mineur C______ à 1'200 fr. par 
mois, montant correspondant à ses charges fixes. Il a refusé d'inclure une 
contribution de prise en charge dans le budget de l'enfant, dans la mesure où, 
compte tenu de l'âge de celui-ci, il pouvait être attendu de sa mère qu'elle travaille 
à 80%, ce qui lui permettrait de couvrir ses charges incompressibles. En revanche, 
le Tribunal a considéré que B______ avait droit à une contribution pour son 
propre entretien. En effet, les époux avaient convenu qu'elle ne travaillerait qu'à 
temps partiel, A______ assumant la quasi-totalité des frais de la famille. Par 
ailleurs, ils avaient décidé, d'un commun accord, d'accueillir un enfant placé, ce 
qui nécessitait de la disponibilité. Or, le mineur A______ n'ayant que sept ans, il 
était approprié que B______ ne travaille qu'à 50%, ce qui correspondait grosso 
modo au taux d'activité qu'elle exerçait. Sur cette base, le Tribunal a attribué à 
l'épouse une contribution d'entretien de 6'000 fr., couvrant son déficit mensuel 
(1'446 fr.) et comprenant 4'550 fr. correspondant à sa part du solde disponible (la 
part laissée à A______ s'élevant à 5'822 fr). Cette somme était due dès le mois 
d'octobre 2020, date à partir de laquelle l'époux devait s'être constitué un domicile 


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distinct. Durant la période allant du 1er mai 2019 au 30 septembre 2020, A______ 
avait pris en charge le paiement de l'essentiel des factures de la famille, pour un 
montant d'environ 3'000 fr. par mois, ainsi que les frais d'écolage de C______, 
permettant ainsi à son épouse et à son fils de maintenir leur train de vie. Il 
convenait par conséquent, pour les mois de janvier à septembre 2020, de 
condamner A______ à payer la somme de 2'000 fr. par mois pour l'entretien de 
son épouse et de 1'000 fr. par mois pour celui de C______ à titre d'arriérés. 
 
Le Tribunal n'a pas tenu compte, dans le budget des parties, de la charge fiscale, 
au motif que compte tenu des éléments de fortune et de la valeur locative de la 
villa familiale, les impôts futurs ne pouvaient être établis avec précision. Il a 
toutefois retenu que la charge fiscale de A______ serait supérieure à celle de son 
épouse. 
 
b. Dans son appel, A______ a fait grief au Tribunal de ne pas avoir accordé aux 
parties une garde alternée sur leur fils C______, qui aurait dû être mise en œuvre 
après un délai d'une année. Il a allégué avoir toujours été très investi dans ses 
relations avec son fils, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale ayant par ailleurs retenu ses bonnes compétences parentales. 
Tant B______ que lui-même avaient à cœur de demeurer à D______ [GE]; ils 
habiteraient par conséquent à proximité l'un de l'autre. Il bénéficiait pour sa part 
d'horaires de travail variables, de sorte qu'il pouvait se libérer tous les jours à 
17h00 et il avait obtenu l'accord de sa hiérarchie pour réduire son taux d'activité 
de 10% aussitôt qu'il le souhaiterait; il disposait encore de plus de quarante jours 
de vacances, ce qui lui permettrait de se rendre disponible pour son fils C______ 
dès la mise en œuvre de la garde alternée. Il était arrivé qu'il s'occupe seul des 
deux mineurs pendant plusieurs semaines, alors que son épouse était absente, ce 
qui ne lui avait posé aucun problème. Il a enfin reproché à son épouse de donner 
une mauvaise image de lui à C______ et de l'influencer ainsi négativement. 
 
En ce qui concernait l'attribution du domicile conjugal, l'appelant a fait grief au 
Tribunal de ne pas avoir retenu le fait que l'intimée avait manifesté l'intention de 
le quitter et qu'il était lui-même très investi dans le cadre de la copropriété. 
 
S'agissant de ses revenus, il s'est prévalu du fait qu'il n'était pas assuré de recevoir 
un bonus à l'avenir, notamment en raison de la crise induite par le COVID-19. Il a 
fait état de charges de 6'256 fr. par mois dans l'hypothèse où la jouissance de la 
maison familiale lui serait accordée et de 6'522 fr. dans le cas contraire. Il a 
également allégué une charge fiscale de l'ordre de 4'000 fr. par mois, faisant grief 
au Tribunal de ne pas l'avoir retenue dans son budget. 
 
Quant à l'intimée, elle était en mesure, dans un délai de deux mois dès l'entrée en 
force de l'arrêt de la Cour, de travailler davantage pour un salaire mensuel net d'au 
moins 5'800 fr., auquel s'ajoutait l'indemnité de 650 fr. par mois reçue pour 


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l'accueil de l'enfant A______, lequel fréquentait au demeurant les cuisines 
scolaires trois fois par semaine. En inscrivant A______ un jour de plus au 
restaurant scolaire, l'intimée pourrait travailler à 80%. Il a considéré que ses 
charges, dès qu'elle aurait commencé à travailler à 80% et quitté la maison 
familiale, s'élèveraient à 5'386 fr. par mois, montant auquel s'ajouterait une charge 
fiscale de 360 fr. par mois. Dans l'hypothèse où l'intimée ne serait pas condamnée 
à quitter le domicile conjugal, ses charges s'élèveraient alors à 5'219 fr. par mois 
(soit celles retenues par le Tribunal, à l'exception de la somme de 140 fr. par mois 
correspondant aux frais de SIG), et le montant de ses impôts à 350 fr. Devant le 
Tribunal, l'intimée avait conclu à l'octroi d'une contribution d'entretien en sa 
faveur de 6'215 fr. par mois, sous déduction du montant de la contribution de prise 
en charge versée à l'enfant. Or, dans la mesure où elle avait chiffré la contribution 
de prise en charge à 1'400 fr. dans une autre de ses conclusions, elle avait en 
réalité conclu au versement d'une contribution en sa faveur de 4'815 fr., de sorte 
que le Tribunal avait statué ultra petita. 
 
En ce qui concernait le mineur C______ et selon l'appelant, ses charges 
s'élèveraient à 1'220 fr. par mois aussitôt qu'avec sa mère il aurait quitté le 
domicile conjugal; si au contraire il devait y demeurer, ses charges ne seraient que 
de 1'171 fr. par mois. 
 
Enfin et dans la mesure où l'appelant avait assumé les charges de la famille durant 
les mois de janvier à septembre 2020, c'était à tort que le Tribunal avait alloué des 
contributions d'entretien pour l'intimée et le mineur C______ pour cette période. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 al. 1 let. b CPC, l'appel est recevable contre les décisions de 
première instance sur mesures provisionnelles, telles que les décisions sur 
mesures protectrices de l'union conjugale prononcées en procédure sommaire 
(art. 175 ss CC et 271 et ss CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte non seulement sur les contributions d'entretien en 
faveur de l'enfant et de l'épouse, dont la valeur, selon les règles de calcul fixées 
par l'art. 92 CPC, est supérieure à 10'000 fr., mais également sur la question de 
l'attribution de la garde de l'enfant mineur des parties, de sorte que la cause est 
non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 
19 février 2013 consid. 1.1). 
1.2 Motivé et formé par écrit dans le délai utile (art. 142 al. 3, 311 al. 1 et 314 
al. 1 CPC), l'appel interjeté par A______ est recevable. 


- 11/24 - 
 
C/14105/2019 
 
L'appel joint étant irrecevable en procédure sommaire (art. 314 al. 2 CPC), 
B______, comme elle l'admet elle-même, n'était pas fondée, dans son mémoire 
réponse, à conclure à l'annulation du chiffre 8 du dispositif du jugement litigieux. 
Cela étant et dans la mesure où ce chiffre concerne la contribution d'entretien due 
à l'enfant mineur des parties, la Cour n'est pas liée par leurs conclusions (art. 296 
al. 3 CPC). 
 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la 
procédure sommaire (art. 271 let. a CPC), sa cognition est toutefois limitée à la 
simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de 
célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 
20 août 2014 consid. 1.5). 
Le tribunal établit les faits d'office (art. 272 CPC). La maxime de disposition est 
applicable s'agissant de la contribution d'entretien due à l'épouse (ATF 129 III 417 
précité; arrêts du Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 et 
5A_574/2013 du 9 octobre 2013). 
2. 
2.1 La Cour examine d'office la recevabilité des pièces produites en appel. 
 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en 
considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet tous les novas (ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2; 
ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 
consid. 2.1). 
 
2.2 En l'espèce, la cause concerne notamment l'attribution de la garde de l'enfant 
mineur des parties ainsi que la contribution due à son entretien. Les pièces 
produites devant la Cour, ainsi que les faits auxquels elles se rapportent, seront 
déclarés recevables, dans la mesure où elles sont susceptibles d'avoir une 
influence sur ces questions litigieuses. 
3. 
L'appelant fait grief au Tribunal de ne pas avoir attribué aux parties la garde 
partagée de leur fils C______, laquelle aurait dû être mise en œuvre après un délai 
d'une année. 
3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 


- 12/24 - 
 
C/14105/2019 
les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). Cette 
réglementation porte notamment sur la garde de l'enfant, les relations 
personnelles, la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant et la 
contribution d'entretien. La garde alternée est la situation dans laquelle les parents 
exercent en commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de 
manière alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 
consid. 5.2). L'autorité parentale conjointe n'implique pas nécessairement 
l'instauration d'une garde alternée. Invité à statuer à cet égard, le juge doit 
néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant 
à une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de l'enfant. 
Le bien de l'enfant constitue en effet la règle fondamentale en matière d'attribution 
des droits parentaux, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. 
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle 
qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée 
est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. 
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez chacun 
d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que 
l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et 
coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire 
à son intérêt. Il faut également tenir compte de la situation géographique et de la 
distance séparant les logements des deux parents, de la stabilité qu'apporte à 
l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde 
alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de 
l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour les parents de 
s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son 
appartenance à une fratrie ou à un cercle social. Il faut également prendre en 
considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand 
bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Pour 
apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le milieu 
dans 
lequel 
vit 
l'enfant, 
dispose 
d'un 
large 
pouvoir 
d'appréciation 
(ATF 142 III 617 consid. 3 et les réf. cit.). 
3.2 En l'espèce, les parties, bien que séparées depuis le mois de mai 2019, ont 
continué depuis lors à faire toit commun, chacune revendiquant l'attribution de la 
jouissance exclusive du domicile conjugal. Elles se sont certes organisées afin que 


- 13/24 - 
 
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leur fils C______, ainsi que le mineur E______, soient pris en charge, à tout le 
moins durant le week-end, alternativement par chacune d'elle; cela étant, la 
séparation ne deviendra réellement effective et concrète pour leur enfant commun 
qu'à partir du moment où chaque époux aura son propre logement. Dans son 
rapport du 3 février 2020, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale a considéré qu'il était conforme à l'intérêt de l'enfant du 
couple d'en attribuer dans un premier temps la garde à la mère et de réserver un 
droit de visite au père, ce que ce dernier ne conteste pas. Ce même service a par 
ailleurs préconisé l'instauration d'une garde alternée après un délai d'une année. 
La Cour rappellera toutefois que par essence, les mesures protectrices de l'union 
conjugale ne sont pas destinées à durer dans le temps, chaque époux pouvant, 
après deux ans de séparation, solliciter le prononcé du divorce. Ainsi, la situation 
réglée par le jugement sur mesures protectrices n'est que provisoire et il ne paraît 
pas opportun de prévoir d'ores et déjà l'instauration future d'une garde partagée, 
alors même qu'en l'état les parties vivent encore sous le même toit et qu'il n'est pas 
possible de s'assurer aujourd'hui que les conditions permettant l'établissement 
d'une telle modalité de garde seront remplies dans une année. En effet, la 
séparation effective des époux provoquera un bouleversement dans la vie de 
C______, dont il est difficile de prévoir les réactions. L'appelant a certes indiqué 
que les deux parties souhaitaient demeurer à D______ [GE], mais aucun élément 
concret ne permet pour l'heure de retenir que le domicile des deux parties sera, 
dans une échéance d'une année, situé à proximité, de manière à permettre 
effectivement l'exercice d'une garde partagée. Il n'est pas davantage possible à ce 
jour de déterminer quelles seront, dans une année, les relations qu'entretiendront 
les parties et le degré de leur collaboration, ni leur disponibilité effective. C'est par 
conséquent à juste titre que le Tribunal a attribué la garde exclusive du mineur 
C______ à sa mère, sans prévoir de garde alternée pour l'avenir, cette question 
pouvant faire l'objet d'un nouvel examen dans le cadre d'une future procédure de 
divorce. 
Le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqué sera dès lors confirmé. 
3.3 S'agissant du droit de visite, les conclusions prises par l'appelant 
correspondent globalement au chiffre 3 du dispositif du jugement attaqué, de sorte 
que ledit chiffre sera également confirmé. 
4. 
L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir attribué la jouissance exclusive du 
domicile conjugal à son épouse. 
 
4.1 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC, à la requête de l'un des conjoints et si la 
suspension de la vie commune est fondée, le juge prend les mesures en ce qui 
concerne le logement et le mobilier de ménage. 


- 14/24 - 
 
C/14105/2019 
 
Le juge des mesures protectrices de l'union conjugale attribue provisoirement le 
logement conjugal à l'une des parties en faisant usage de son pouvoir 
d'appréciation. Il doit procéder à une pesée des intérêts en présence, de façon à 
prononcer la mesure la plus adéquate au vu des circonstances concrètes (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_951/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et 5A_291/2013 du 
27 janvier 2014 consid. 5.3). 
 
En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le 
plus utile. Ce critère conduit à attribuer le logement à celui des époux qui en tirera 
objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins concrets. A cet égard, 
entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, confié au parent qui 
réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans l'environnement qui 
lui est familier, l'intérêt professionnel d'un époux, qui, par exemple, exerce sa 
profession dans l'immeuble, ou encore l'intérêt d'un époux à pouvoir rester dans 
l'immeuble qui a été aménagé spécialement en fonction de son état de santé (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_386/2014 du 1er décembre 2014 consid. 3.1; 5A_557/2013 
du 23 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_930/2012 du 16 mai 2013 consid. 3.3.2). 
 
Si ce critère de l'utilité ne donne pas de résultat clair, le juge doit, en second lieu, 
examiner à quel époux on peut le plus raisonnablement imposer de déménager, 
compte tenu de toutes les circonstances. A cet égard, entrent notamment en 
considération l'âge avancé de l'un des époux qui, bien que l'immeuble n'ait pas été 
aménagé en fonction de ses besoins, supportera plus difficilement un changement 
de domicile, ou encore le lien étroit qu'entretient l'un d'eux avec le domicile 
conjugal, par exemple un lien de nature affective (ATF 120 II 1 consid. 2c; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_951/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1; 5A_291/2013 
précité consid. 5.3). 
 
4.2.1 En l'espèce, la garde exclusive de l'enfant C______ a été attribuée à 
l'intimée, qui continuera par ailleurs à s'occuper du mineur E______. Or, il est 
conforme à l'intérêt des enfants de pouvoir demeurer dans leur environnement 
habituel, sans leur imposer, outre la séparation des parties, un déménagement. Par 
ailleurs, la situation financière de l'appelant étant plus favorable que celle de 
l'intimée, il devrait être plus aisé pour le premier que pour la seconde de trouver 
une solution de relogement. 
 
L'appelant fait grand cas du fait que son épouse avait initialement accepté de 
quitter le domicile familial et était disposée à louer un appartement situé à 
D______ [GE], avant de se raviser. Cet élément n'apparaît pas déterminant. Les 
parties, après avoir pris la décision de se séparer, ont entamé des discussions et 
des négociations, lesquelles n'ont toutefois pas abouti à un accord, de sorte que 
quand bien même l'intimée a pu envisager de déménager avant de changer d'avis, 
cela ne la prive pas du droit de revendiquer l'attribution exclusive du domicile 
conjugal. 


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Le fait que l'appelant ait financé l'acquisition du bien immobilier et soit peut-être 
plus actif que l'intimée au sein de la copropriété ne suffit pas à considérer qu'il 
aurait noué avec ledit bien un lien affectif plus important qu'elle. Les deux parties 
ont en effet vécu ensemble dans la villa familiale pendant plusieurs années et y 
ont élevé leur fils, ainsi que le mineur A______. L'intimée est par ailleurs sans 
doute davantage présente que l'appelant au sein du domicile conjugal, dans la 
mesure où elle ne travaille pas à plein temps. Enfin, l'intérêt des deux mineurs à 
ne pas se voir imposer un changement d'environnement, au moment où les parties 
se séparent, l'emporte sur tous les autres critères, y compris sur le fait qu'à l'avenir 
seul l'appelant aura peut-être la possibilité de racheter la part de copropriété de 
l'intimée. Quand bien même un déménagement futur de cette dernière, voire des 
enfants, ne peut être exclu à ce stade, il ne saurait, encore une fois, l'emporter sur 
la nécessité d'assurer en l'état une certaine stabilité aux deux mineurs. 
 
Le chiffre 5 du dispositif du jugement attaqué sera dès lors également confirmé. 
 
4.2.2 Le chiffre 6 du dispositif du jugement attaqué fixe à l'appelant un délai au 
30 septembre 2020 pour quitter le logement familial. Par arrêt du 19 août 2020, la 
Cour a admis la requête de l'appelant tendant à suspendre le caractère exécutoire 
de ce même chiffre 6, le délai initialement fixé étant depuis lors arrivé à échéance. 
 
Le chiffre 6 du dispositif du jugement mis en cause sera dès lors annulé et un 
nouveau délai, au 31 janvier 2021, sera imparti à l'appelant pour quitter la villa 
conjugale, délai suffisant pour permettre à l'appelant de trouver une solution de 
relogement, ne serait-ce que provisoire. 
5. 
L'appelant a conclu, si la jouissance du domicile conjugal ne devait pas lui être 
attribuée, à ce que la contribution à l'entretien du mineur C______ soit fixée, 
allocations familiales non comprises, à 1'170 fr. par mois, à compter du moment 
où les parties disposeront de logement distincts. 
5.1.1 Selon l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, l'entretien est 
assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et 
mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de 
l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, 
de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
L'obligation d'entretien envers un enfant mineur prime les autres obligations 
d'entretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC). 
L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien 
sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2). 


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Les besoins de l'enfant doivent être répartis entre les père et mère en fonction de 
leurs capacités contributives respectives. Les enfants ont le droit de recevoir une 
éducation et de bénéficier d'un niveau de vie qui correspondent à la situation des 
parents; leurs besoins doivent également être calculés de manière plus large 
lorsque les parents bénéficient d'un niveau de vie plus élevé (ATF 120 II 285 
consid. 3). 
La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien en faveur de l'enfant (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). Sa fixation relève 
de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique 
les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a). 
Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 121 III 
20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.). Si la situation 
financière des parties le permet, il est justifié d'ajouter au minimum vital du droit 
des poursuites certains suppléments, tels que les impôts et certaines primes 
d'assurances non obligatoires (RC privée, ménage, complémentaires d'assurance-
maladie) (BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : méthode de calcul, 
montant, durée et limites, in SJ 2007 II p. 84 ss) p. 90). 
Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 
5.1.2 Dans sa nouvelle teneur, l'art. 285 al. 2 CC prévoit désormais que la 
contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les 
parents et les tiers. 
Selon le Message du Conseil fédéral, lorsque la prise en charge de l'enfant est 
assurée par l'un des parents (ou les deux), l'obligeant ainsi à réduire son activité 
professionnelle, la contribution de prise en charge doit permettre de garantir sa 
présence aux côtés de l'enfant. Cela nécessite de financer les frais de subsistance 
du parent qui s'occupe de l'enfant, pour autant que la prise en charge ait lieu à un 
moment où le parent pourrait sinon exercer une activité rémunérée (Message, 
p. 535-536 et 556; STOUDMANN, Le nouveau droit de l'entretien de l'enfant en 
pratique, in RMA 2016 p. 427 ss, p. 429 s.). 
Si les parents exercent tous deux une activité lucrative sans toutefois se partager la 
prise en charge de l'enfant ou si, au contraire, ils s'occupent tous deux de manière 
déterminante de l'enfant, le calcul de la contribution de prise en charge doit 
s'effectuer sur la base du montant qui, selon les cas, manque à un parent pour 
couvrir ses propres frais de subsistance (Message, p. 557; SPYCHER, 
Kindesunterhalt : Rechtliche Grundlagen und praktische Herausforderungen - 


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heute und demnächst, in FamPra 2016 p. 1 ss, p. 24 s.; STOUDMANN, op. cit., 
p. 432). 
Il ne peut être exigé d'un parent qu'il exerce une activité lucrative à temps complet 
avant que l'enfant dont il a la garde ait atteint l'âge de 16 ans révolus. L'on peut 
néanmoins attendre de lui qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès 
l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, et à 80% à partir du moment où 
celui-ci débute le degré secondaire. Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des 
règles strictes et leur application dépend du cas concret (ATF 144 III 481 
consid. 4.5, 4.6, 4.7.6 et 4.7.9). 
5.1.3 L'excédent, après couverture des charges de la famille doit en principe être 
réparti par moitié entre les époux si l'on est en présence de deux ménages d'une 
personne; en revanche, une répartition différente s'impose si l'un des parents a la 
garde d'enfants mineurs communs. Le juge dispose à cet égard d'un large pouvoir 
d'appréciation (CHAIX, in CR CCI, Pichonnaz Foëx (Ed.), 2010, ad art. 176 n. 10). 
5.2.1 L'appelant conteste en premier lieu le revenu retenu par le Tribunal le 
concernant. 
Si la situation sanitaire actuelle, liée à la pandémie du COVID-19, a certes des 
répercussions sur l'économie, il ne saurait toutefois être admis pour autant que 
l'appelant ne percevra aucun bonus en 2021. Son employeur, F______ SA, a en 
effet annoncé, le ______ octobre 2020, avoir quasiment doublé son bénéfice au 
3ème trimestre de l'année 2020 (cf. https://www.2______), de sorte qu'en l'état 
aucun élément concret ne rend crédible la suppression du bonus alléguée par 
l'appelant. C'est dès lors à juste titre que le Tribunal a retenu, pour l'appelant, un 
revenu de 19'590 fr. nets par mois. 
5.2.2 En ce qui concerne les charges mensuelles de l'appelant, le Tribunal les a 
admises à hauteur de 6'572 fr., soit un montant légèrement supérieur à celui qu'il 
allègue (6'522 fr.) dans l'hypothèse où il n'obtiendrait pas la jouissance du 
domicile conjugal. Il n'y a dès lors pas lieu d'y revenir. 
L'appelant fait toutefois grief au Tribunal de ne pas avoir retenu dans son budget 
une charge fiscale qu'il estime à 4'000 fr. par mois. La situation financière des 
parties devrait certes conduire à retenir dans leur budget respectif une charge 
fiscale, qui ne saurait toutefois s'élever à 4'000 fr. par mois pour le seul appelant 
compte tenu des contributions d'entretien mises à sa charge, étant relevé que la 
charge fiscale actuelle de la famille est de l'ordre de 4'700 fr. par mois. Toutefois 
et en l'état, les parties font encore ménage commun et le montant de leurs futurs 
impôts ne peut être déterminé de manière précise, puisqu'il dépendra notamment 
de la manière dont l'administration fiscale prendra en considération la valeur 
locative de leur villa et l'adjonction de celle-ci au revenu de l'une ou de l'autre 
(art. 21 al. 1 let. b LIFD). La Cour rappellera en outre que le jugement attaqué a 


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prononcé des mesures protectrices de l'union conjugale, qui ne sont pas destinées 
à durer dans le temps et qui sont régies par la procédure sommaire, dans le cadre 
de laquelle l'exigence de célérité l'emporte sur celle de sécurité. Il convient par 
conséquent plutôt, à ce stade, de donner à chacune des parties les moyens de 
s'acquitter de la part d'impôts qui sera mise à sa charge et ce jusqu'au moment du 
prononcé du divorce. 
C'est par conséquent à juste titre que le Tribunal a renoncé à comptabiliser une 
charge fiscale dans le budget de chacune des parties. 
5.2.3 L'appelant a admis que si le mineur C______ demeurait dans la villa 
familiale, ses charges s'élèveraient à 1'171 fr. par mois, montant retenu par le 
Tribunal, qui a arrondi la contribution d'entretien mise à la charge de l'appelant à 
1'200 fr. par mois. Ce montant est certes de 29 fr. supérieur aux charges 
effectivement admises pour l'enfant. Rien ne justifie toutefois, comme le 
souhaiterait l'appelant, de ramener la somme de 1'200 fr. à 1'170 fr., compte tenu 
d'une part de la différence insignifiante entre les deux montants et d'autre part du 
fait que les budgets établis par les tribunaux ne peuvent être précis au franc près 
puisqu'ils dépendent, s'agissant notamment d'un enfant, de ses différentes activités 
extrascolaires, susceptibles de changer fréquemment. 
5.2.4 Il convient de déterminer, la Cour statuant d'office sur ce point, si c'est à 
juste titre que le Tribunal n'a pas alloué au mineur C______ une contribution de 
prise en charge. 
Ce dernier, âgé de treize ans, vient de commencer le Cycle d'orientation, de sorte 
que selon la récente jurisprudence du Tribunal fédéral, rappelée sous considérant 
5.1.2 ci-dessus, l'intimée pourrait désormais travailler à 80%. Cette dernière 
s'occupe certes du mineur E______, âgé pour sa part de 7 ans, mais ce fait ne 
saurait aboutir à l'allocation d'une contribution de prise en charge en faveur du 
mineur C______. 
Au vu de ce qui précède, la contribution à l'entretien de ce dernier sera fixée à la 
somme de 1'200 fr., étant relevé que contrairement à ce qu'a soutenu l'intimée, les 
enfants mineurs ne participent pas directement au partage de l'excédent après 
couverture des charges de la famille, ledit excédent faisant exclusivement l'objet 
d'un partage entre les époux. 
5.2.5 Il reste à déterminer depuis quand ce montant est dû et si c'est à juste titre 
que le Tribunal a condamné l'appelant à verser des arriérés à raison de 1'000 fr. 
par mois pour la période allant du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020. 
En l'état, les parties font encore ménage commun et il ressort de la procédure que 
l'appelant a assumé le paiement d'une grande partie des charges de la famille, 
quand bien même l'intimée conteste qu'il ait payé l'intégralité de celles-ci. Cela 


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étant, cette dernière n'a ni rendu vraisemblable, ni même allégué, avoir dû 
emprunter de l'argent pour s'acquitter des charges courantes de la famille depuis le 
mois de janvier 2020, de sorte qu'il y a lieu de considérer que les parties ont 
trouvé un compromis sur ce point et qu'il ne se justifie pas de tenter de recalculer, 
rétrospectivement, les factures assumées par l'une ou par l'autre. Ainsi, il y a lieu 
d'annuler le chiffre 8 du dispositif du jugement attaqué en tant qu'il a condamné 
l'appelant à verser, à titre de contribution à l'entretien de son fils C______, la 
somme de 1'000 fr. par mois pour la période allant du 1er janvier au 30 septembre 
2020. 
La contribution de 1'200 fr. par mois sera due à compter du départ de l'appelant du 
domicile conjugal, la Cour partant du principe que l'appelant continuera d'assumer 
l'essentiel des charges de la famille tant qu'il fera ménage commun avec l'intimée, 
mais au plus tard dès le 1er février 2021. 
Le chiffre 8 du dispositif du jugement attaqué sera par conséquent intégralement 
annulé et il sera statué sur ce point conformément à ce qui précède. 
6. 
L'appelant s'oppose au versement d'une contribution à l'entretien de l'intimée. 
 
6.1.1 A la requête des conjoints et si la suspension de la vie commune est fondée, 
le juge des mesures protectrices fixe la contribution pécuniaire à verser par l’une 
des parties à l’autre (art. 176 al. 1 ch. 1 CC). 
 
Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 
ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b). Le juge 
doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont conclue au 
sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), 
l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de leur obligation d'entretien réciproque 
(ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Il 
doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la vie commune 
(art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, 
impose à chacun des époux le devoir de participer, selon ses facultés, aux frais 
supplémentaires qu'engendre la vie séparée. 
 
Si leur situation financière le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi 
d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 
consid. 3b; arrêt 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). Quand il n'est pas 
possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de vie 
semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêt 5A_823/2014 du 3 février 2015 
consid. 5.1 et la référence). 
 
En toute hypothèse, la fixation de la contribution d'entretien relève de 
l'appréciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir en la matière et applique les 


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règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 
19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références citées). 
L'une des méthodes de calcul en cas de situations financières modestes ou 
moyennes et tant que dure le mariage (art. 176 al. 1 ch. 1 CC en relation avec 
l'art. 163 al. 1 CC) est celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent 
(ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_860/2013 du 
29 janvier 2014 consid. 4.1). Elle consiste à évaluer les ressources de chacun des 
époux, puis à calculer leurs charges en se fondant sur le minimum vital de base du 
droit des poursuites (art. 93 LP), élargi des dépenses incompressibles et à répartir 
le montant disponible restant entre les époux (ATF 126 III 8 consid. 3c; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_787/2016 du 12 janvier 2017 consid. 4.2.1). 
6.1.2 Si le juge entend exiger d’un conjoint la prise ou la reprise d’une activité 
lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de 
ses conditions de vie, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour 
s’adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des 
circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2 et la 
jurisprudence citée; 5A_235/2016 du 15 août 2016 consid. 4.1; 5A_1008/2015 du 
21 avril 2016 consid. 3.3.2). 
6.1.3 Les frais pour l'alimentation, les vêtements et le linge y compris leur 
entretien, les soins corporels et de santé, l'entretien du logement, les assurances 
privées, les frais culturels ainsi que les dépenses pour l'éclairage, le courant 
électrique ou le gaz pour la cuisine, représentent, dans le revenu mensuel du 
débiteur, le montant de base absolument indispensable suivant qui doit être exclu 
de la saisie au sens de l'art. 93 LP: pour un débiteur monoparental. 1'350 fr. (art. I 
ch. 2 des normes d'insaisissabilité pour l'année 2020 du 12 novembre 2019). 
 
6.2.1 L'appelant a contesté, à raison, la prise en considération, dans le budget de 
l'intimée, d'une somme de 140 fr. par mois au titre des frais de SIG. Ceux-ci sont 
en effet compris dans le minimum vital en 1'350 fr. retenu. Ainsi, les charges 
incompressibles de l'intimée s'élèvent à 5'219 fr. par mois et son déficit à 1'306 fr. 
 
6.2.2 L'appelant soutient que l'intimée pourrait, dans un délai de deux mois à 
compter de l'entrée en force du présent arrêt, augmenter son taux d'activité à 80% 
et réaliser par conséquent un revenu mensuel d'au moins 5'800 fr., qui couvrirait 
l'entier de ses charges personnelles. 
 
Il ressort toutefois de la procédure que durant la vie commune les parties ont fait 
le choix de permettre à l'intimée de travailler à temps partiel, afin qu'elle puisse 
davantage se consacrer à l'éducation de l'enfant C______, l'appelant assumant 
l'essentiel des charges de la famille. Les parties ont également décidé d'accueillir 
un enfant placé, lequel n'est actuellement âgé que de sept ans. Compte tenu de 


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cette organisation, voulue par les parties et mise en place du temps de la vie 
commune, il ne saurait être exigé de l'intimée qu'elle augmente en l'état son taux 
d'activité, compte tenu du jeune âge de l'enfant A______ et alors que les revenus 
cumulés des deux parties permettent le maintien du train de vie antérieur. Il 
convient plutôt, sur mesures protectrices de l'union conjugale, de maintenir, autant 
que faire se peut, l'organisation choisie par les époux durant la vie commune. 
 
C'est dès lors à juste titre que le Tribunal a alloué à l'intimée une contribution à 
son entretien. 
 
Il reste à en déterminer le montant. 
 
Les revenus cumulés des deux parties s'élèvent à 23'503 fr. par mois (19'590 fr. + 
3'913 fr.) et les charges de la famille à 12'962 fr. (6'572 fr. + 5'219 fr. + 1'171 fr.); 
le solde disponible est dès lors de 10'541 fr. 
 
Il aurait pu se justifier de partager ce solde disponible par moitié entre les parties, 
voire d'allouer une part plus importante à l'intimée, laquelle vit avec deux jeunes 
enfants. Le Tribunal, tenant notamment compte du fait que la charge fiscale de 
l'appelant sera vraisemblablement plus importante que celle de l'intimée, a 
toutefois décidé d'allouer, au titre du partage du solde disponible, 5'822 fr. à 
l'époux et 4'550 fr. à l'épouse, montant auquel devait en outre s'ajouter la 
couverture du déficit de cette dernière, ce qui portait la contribution totale qui lui 
était due à une somme de l'ordre de 6'000 fr. par mois. L'intimée, qui n'a pas 
formé appel, n'ayant pas contesté cette répartition du solde disponible, celle-ci 
sera confirmée. 
 
La contribution d'entretien due à l'intimée s'élève par conséquent à 5'856 fr. par 
mois (charges de l'intimée : 5'219 fr. + part du solde disponible : 4'550 fr. – 
revenus de l'intimée : 3'913 fr.), montant que le Tribunal a, à juste titre, arrondi à 
un total de 6'000 fr. 
 
Contrairement à ce qu'a soutenu l'appelant, il n'a pas été statué ultra petita. 
L'intimée avait en effet conclu, devant le Tribunal, au versement d'une 
contribution à son entretien de 6'215 fr. par mois, sous déduction du montant de la 
contribution de prise en charge versée à l'enfant. Il découle de cette formulation 
que si aucune contribution de prise en charge n'était finalement allouée au mineur, 
l'intimée réclamait pour elle-même la somme de 6'215 fr., montant qui n'a pas été 
dépassé. 
 
Au même titre que la contribution en faveur du mineur C______, elle sera due à 
compter du départ de l'appelant du domicile conjugal, mais au plus tard dès le 
1er février 2021. 


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Pour les mêmes raisons que celles exposées sous chiffre 5.2.4 ci-dessus, aucun 
arriéré ne sera dû pour la période allant du 1er janvier jusqu'au 30 septembre 2020. 
 
Pour des raisons de clarté, le chiffre 9 du dispositif du jugement attaqué sera 
annulé et il sera statué sur ce point conformément à ce qui précède. 
7. 
7.1.1 Les frais de la procédure sont mis à la charge de la partie qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de 
cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 
 
Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 
al. 1 let. c CPC). 
 
7.1.2 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
7.2.1 En l'espèce, les modifications apportées par la Cour au jugement attaqué ne 
sont pas d'une ampleur telle qu'elles justifieraient une répartition différente des 
frais fixés par le Tribunal, laquelle n'est, au demeurant, pas contestée. 
 
7.2.2 Les frais d'appel seront fixés à 3'00 fr. (art. 31 et 35 RTFMC) et 
partiellement compensés avec l'avance de frais en 1'200 fr. versée par l'appelant, 
qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
L'appelant ayant succombé pour l'essentiel, les frais de la procédure seront mis à 
sa charge à hauteur de 2'250 fr., le solde, en 750 fr. étant mis à la charge de 
l'intimée. L'appelant sera par conséquent condamné à verser la somme de 1'050 fr. 
à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire et 
l'intimée la somme de 750 fr. 
 
Vu l'issue de la procédure et la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de 
dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/9276/2020 
rendu le 24 juillet 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/14105/2019-14. 
Au fond : 
Annule les chiffres 6, 8 et 9 du dispositif du jugement attaqué et cela fait, statuant à 
nouveau sur ces points : 
Condamne A______ à évacuer de sa personne, d'ici au 31 janvier 2021, le domicile 
familial sis D______ [GE]. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant C______, la 
somme de 1'200 fr. et ce à compter de son départ du domicile conjugal, mais au plus 
tard dès le 1er février 2021. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, à titre de 
contribution à son entretien, la somme de 6'000 fr. et ce à compter de son départ du 
domicile conjugal, mais au plus tard dès le 1er février 2021. 
Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais de la procédure d'appel à 3'000 fr. et les compense partiellement avec 
l'avance de frais en 1'200 fr., qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Les répartir à raison de 2'250 fr. à la charge de A______ et de 750 fr. à celle de 
B______. 
Condamne en conséquence A______ à verser la somme de 1'050 fr. à l'Etat de Genève, 
soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
 
 


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Condamne B______ à verser la somme de 750 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Roxane DUCOMMUN 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.