ge_gerichte · ACJC/169/2021 · 2021-02-12 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 février 2021 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, par pli simple, le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/17183/2019 
ACJC/169/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 15 JANVIER 2021 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 juillet 2020, 
comparant par Me Sandy Zaech, avocate, rue de Saint-Victor 4, 1206 Genève, en l'étude 
de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
1) Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Pierluca Degni, 
avocat, rue du Général-Dufour 12, 1204 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile, 
et 
2) La Mineure C______, domiciliée chez sa mère, Madame B______, ______, 
intimée, représentée par sa curatrice, Me D______, avocate. 
 


- 2/31 - 
 
C/17183/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/9106/2020 du 15 juillet 2020, reçu par les parties le 17 juillet 
2020, le Tribunal de première instance, « statuant sur demande de modification du 
jugement de divorce et par voie de procédure simplifiée », a modifié l'arrêt 
ACJC/279/2016 du 26 février 2016 et le jugement JTPI/14164/2015 du 
24 novembre 2015 en attribuant l'autorité parentale exclusive ainsi que la garde de 
la mineure C______ à B______ (premier et deuxième tiret), en fixant le domicile 
légal de C______ chez sa mère (troisième tiret), en attribuant les bonifications 
pour tâches éducatives selon l'art. 52f bis RAVS à B______ (quatrième tiret), en 
réservant à A______ un droit de visite d'une heure trente tous les quinze jours au 
sein [du centre de consultations familiales] E______ (cinquième tiret), en 
exhortant les parties à ne pas interférer ou chercher à influencer C______ dans ses 
relations avec l'autre parent (sixième tiret), en ordonnant le maintien de la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles (septième 
tiret) ainsi que l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative (huitième tiret), 
en transmettant le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
pour nomination et instruction du curateur (neuvième tiret) et en disant que les 
frais de la mesure seraient mis à la charge de chacun des parents, à raison de la 
moitié (dixième tiret du chiffre 1 du dispositif). 
 
Le Tribunal a maintenu pour le surplus les termes de l'arrêt ACJC/279/2016 du 
26 février 2016 et du jugement JTPI/14164/2015 du 24 novembre 2015 (ch. 2), 
ordonné à A______ de remettre immédiatement les documents d'identité de la 
mineure C______ à sa mère, sous la menace de la peine d'amende prévue à l'art. 
292 CP (ch. 3), arrêté les frais judiciaires à 4'739 fr. 05, répartis à raison de la 
moitié à charge de chacune des parties et les a provisoirement laissés à la charge 
de l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision ultérieure de l'Assistance 
judiciaire (ch. 4), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 5) et débouté les parties 
de toutes autres conclusions (ch. 6). 
B. 
a. Par acte expédié le 14 septembre 2020 au greffe de la Cour de justice, 
A______, qui plaide au bénéfice de l'assistance judiciaire, a formé appel contre ce 
jugement. 
Il a, préalablement, sollicité, sur mesures provisionnelles en appel, que la Cour 
ordonne au Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale 
(ci-après : le SEASP) et au Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi) 
d'établir un rapport complémentaire sur la situation actuelle de sa fille C______ 
ainsi que la comparution personnelle des parties et, cela fait, qu'elle place 
provisoirement C______ en foyer, lui réserve un droit de visite devant s'exercer à 
raison d'un week-end sur deux, instaure une thérapie père/enfant devant s'exercer 
au sein de E______, ordonne la mise en place d'une thérapie individuelle pour 


- 3/31 - 
 
C/17183/2019 
C______ et maintienne la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de 
visite, sous suite de frais et dépens. 
Sur le fond, A______ a principalement conclu à l'annulation du jugement et au 
renvoi de la cause en première instance pour complément d'instruction, sous suite 
de frais et dépens. 
Subsidiairement (« Si mieux n'aime »), il a conclu à l'annulation des chiffres 1.1, 
1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 3 et 6 du jugement, « puis », à ce que la Cour ordonne l'audition 
de F______, G______, H______, I______ et J______ ainsi que, « si la Cour de 
céans l'estimait nécessaire » la mise en place d'une expertise psychiatrique 
familiale « et », enfin, à être autorisé à compléter, modifier et amplifier ses 
conclusions. « Cela fait », il a conclu au déboutement de B______ des fins de sa 
demande et à la confirmation de l'arrêt ACJC/279/2016 du 26 février 2016. 
 
Plus subsidiairement (« Si mieux n'aime et statuant à nouveau »), A______ a 
repris ses conclusions sur mesures provisionnelles. 
 
Il a fait valoir des faits nouveaux et a produit des pièces non soumises au premier 
juge. 
A______ a notamment allégué qu'une nouvelle altercation avait eu lieu entre les 
parties le 28 juin 2020. Il a allégué que son ex-épouse avait fait appel à la police 
pour récupérer le passeport de C______ à son domicile et qu'une plainte pénale à 
l'encontre des officiers de police ainsi qu'une dénonciation à la Commandante de 
la police avaient été adressées le 28 juillet 2020, sans produire de pièces à l'appui 
de ses allégations. 
 
b. Par déterminations sur mesures provisionnelles du 28 septembre 2020, la 
curatrice de représentation de la mineure C______ a conclu à ce que la Cour 
maintienne l'attribution de l'autorité parentale exclusive ainsi que de sa garde à sa 
mère jusqu'à droit jugé sur le fond, ordonne à son père de remettre immédiatement 
ses documents d'identité à sa mère, sous la menace de la peine prévue par l'art. 
292 CP et déclare cette injonction exécutoire nonobstant recours. 
Elle s'est ensuite déterminée sur les conclusions prises par A______ et a conclu à 
ce que la Cour lui donne acte de ce qu'elle s'en rapportait à justice quant au droit 
de visite sollicité par son père, étant précisé que celui-ci devait cependant 
nécessairement être évolutif, la reprise de contact devant intervenir par 
l'intermédiaire de E______ à raison d'une heure trente par quinzaine dans un 
premier temps, lui donne acte de ce qu'elle s'en rapportait également à justice 
quant à l'instauration d'une thérapie père/enfant et d'une thérapie individuelle, en 
sus des entretiens fixés auprès de E______, maintienne la curatelle d'organisation 
et de surveillance du droit de visite et la curatelle d'assistance éducative ordonnée 


- 4/31 - 
 
C/17183/2019 
par le premier juge et rejette pour le surplus la requête en mesures provisionnelles 
formée par son père. 
 
Elle a fait valoir des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
 
A l'appui de sa conclusion en remise du passeport, elle a allégué ne plus être en 
possession d'un papier d'identité valable dans la mesure où le permis 
d'établissement de la mineure avait expiré le 7 juillet 2020. Selon les informations 
dont disposait la curatrice de représentation, et contrairement à ce que soutenait 
A______, le passeport algérien de C______, valable jusqu'au 11 avril 2021, n'était 
pas en cours de renouvellement au consulat de ce pays. 
 
Elle a également fourni des explications s'agissant de l'évènement du 28 juin 
2020, en soutenant que l'altercation avait eu lieu en raison du refus de A______ de 
remettre à sa fille son passeport algérien. 
 
Elle a allégué que l'attitude de C______ à l'école était nettement meilleure 
qu'auparavant. 
Il ressort cependant de son carnet scolaire qu'elle est arrivée en retard en cours à 
plusieurs reprises (cinq fois lors de la première quinzaine de l'année scolaire 2020-
2021 et sept fois lors de la deuxième quinzaine), qu'elle n'a pas toujours fait ses 
devoirs (deux fois lors de la première quinzaine, six fois lors de la deuxième 
quinzaine) et qu'il lui est arrivé d'oublier ses affaires (deux fois lors de première 
quinzaine et une fois lors de la seconde quinzaine). L'enfant C______ rencontrait 
par ailleurs toujours des problèmes de comportement (non-respect des consignes, 
agressivité, etc.) et avait été renvoyée à l'issue de la deuxième quinzaine. Elle 
avait en revanche réussi ses deux premières évaluations (notes de 5 et 5,5). 
 
La copie d'une demande de répétitoire faite auprès de l'association K______ le 7 
septembre 2020 a par ailleurs été produite. 
 
c. Par déterminations sur mesures provisionnelles du 28 septembre 2020, 
B______ a conclu à ce que A______ soit débouté de l'entier de ses conclusions. 
 
d. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger sur la 
demande de mesures provisionnelles par pli du 30 septembre 2020. 
 
e. Dans sa réponse à l'appel au fond, la curatrice de représentation de C______ a 
repris ses conclusions sur mesures provisionnelles. 
 
Elle a en outre indiqué qu'il avait finalement été possible de renouveler le permis 
d'établissement de l'enfant C______, quand bien même le passeport n'avait pas été 
restitué par A______. 


- 5/31 - 
 
C/17183/2019 
 
Il ressort des échanges L______ [réseau de communication], non datés, produits 
que l'enfant a envoyé des messages de reproches à son père, insistant sur la 
détresse que provoquaient les demandes répétées formulées par le père en vue du 
placement en foyer de sa fille et sur le fait qu'elle ne se sentait pas prête à le 
revoir. Selon la capture d'écran produite, la fille a bloqué son père sur cette 
plateforme de messagerie instantanée. 
 
A teneur de son bilan individuel intermédiaire du 9 octobre 2020, la mineure 
rencontre des difficultés d'apprentissage en biologie, en éducation physique et en 
sciences appliquées. Elle a toutefois obtenu de nouveaux bons résultats et son 
professeur a souligné les progrès de son élève (« Du mieux mais C______ doit 
continuer à bien se concentrer en classe et à s'organiser pour ses révisions »). 
 
Une fiche de renseignements relative aux heures de répétitoire sollicitées (une 
heure d'anglais par semaine et une heure d'allemand par semaine) a également été 
produite. 
 
f. Par réponse du 19 octobre 2020, B______ a conclu à la confirmation du 
jugement entrepris, sous suite de frais et dépens. 
 
Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles, notamment le 
bilan intermédiaire du 9 novembre 2020 et des évaluations de sa fille C______, 
déjà produits par sa curatrice. 
 
g. Par réplique du 23 novembre 2020, A______ a persisté dans ses conclusions, et 
a sollicité l'audition de M______, curatrice en charge du dossier de la mineure au 
sein du SPMi. 
 
Il a produit des pièces nouvelles, soit divers courriels adressés les 4 août et 
8 septembre 2020 à la précitée concernant C______. 
 
h. Par duplique du 14 décembre 2020, la curatrice de représentation de C______ a 
persisté dans ses conclusions. 
 
Elle a produit une pièce nouvelle, soit une fiche de renseignement de la Direction 
de la police du 24 novembre 2020 ayant trait à l'intervention ayant eu lieu le 
28 juin 2020, à teneur de laquelle C______ était en pleurs au moment de l'arrivée 
de la police et A______ avait déclaré qu'il remettrait le passeport à son conseil 
afin que celui-ci le transmette au SPMi. 
 
i. Par duplique du 15 décembre 2020, B______ a persisté dans ses conclusions. 
 
Elle a fait valoir que la situation scolaire de C______ était en constante 
amélioration et produit à cet égard des évaluations scolaires d'octobre et de 
novembre 2020 de la mineure, à teneur desquelles celle-ci a obtenu les notes de 


- 6/31 - 
 
C/17183/2019 
5,5 en sciences, 5,5 en grammaire, 6 en géographie, 5 en français, 5 en allemand 
et 5 en mathématiques. 
j. Les parties ont été informées le 17 décembre 2020 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
k. Par courrier du 27 janvier 2021, la curatrice de la mineure C______ a transmis 
sa note d'honoraires pour la procédure d'appel, d'un montant de 2'387 fr. 90. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent pour le surplus du dossier : 
 
a. A______, né le ______ 1968 en Algérie, et B______, née le ______ 1984 en 
Algérie, tous deux de nationalité algérienne, se sont mariés le ______ 2006 à 
Genève. 
 
b. De cette union est issue l'enfant C______, née le ______ 2007 à Genève, de 
nationalité algérienne. 
 
c. Par jugement JTPI/8608/2013 non motivé du 20 juin 2013, le Tribunal, statuant 
d'entente entre les parties, a prononcé le divorce des époux. 
 
S'agissant en particulier du sort de l'enfant, il a notamment maintenu l'autorité 
parentale et la garde conjointe sur C______ (ch. 2), dit que le domicile légal de 
cette dernière était auprès de sa mère (ch. 3), dit que la garde serait exercée, sauf 
accord contraire des parties, en alternance à raison d'une semaine sur deux chez 
chacun des parents et durant la moitié des vacances scolaires (ch. 4) et donné acte 
à A______ et B______ de ce qu'ils s'engageaient à prendre en charge les frais 
courants de l'enfant lorsqu'ils en avaient la garde (ch. 5) et à prendre en charge par 
moitié les frais extraordinaires relatifs à l'enfant, pour autant que la partie qui 
n'avait pas exposé les frais ait donné son accord préalable (ch. 6). 
 
d. Le 2 octobre 2014, B______ a saisi le Tribunal d'une demande en modification 
du jugement de divorce. 
 
Par jugement JTPI/14164/2015 du 24 novembre 2015, le Tribunal a annulé les 
chiffres 2, 4 et 5 du dispositif du jugement JTPI/8608/2013 du 20 juin 2013. 
Il a notamment attribué la garde de l'enfant à sa mère (ch. 3), réservé à A______ 
un large droit de visite sur l'enfant, devant s'exercer d'entente entre les parties ou, 
à défaut d'accord, à raison d'un soir et d'une nuit par semaine, d'un week-end sur 
deux du vendredi soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires, à charge pour A______ d'aller chercher l'enfant à la sortie de l'école ou 
au parascolaire et de la ramener le matin à l'école (ch. 4), instauré une mesure de 
droit de regard et d'information au sens de l'art. 307 al. 3 CC (ch. 5) et une 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles au sens de 
l'art. 308 al. 2 CC (ch. 6), condamné A______ à verser en mains de B______, par 


- 7/31 - 
 
C/17183/2019 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à 
l'entretien de sa fille C______, 600 fr. jusqu'aux 12 ans de cette dernière, 650 fr. 
de 12 à 16 ans et 700 fr. de 16 ans jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas de 
formation professionnelle ou d'études suivies de façon sérieuse et régulière 
(ch. 9), et attribué à B______ la totalité des bonifications pour tâches éducatives 
AVS/AI concernant C______ (ch. 10). 
Pour le surplus, le Tribunal a confirmé les termes du jugement du 20 juin 2013. 
Afin de statuer sur les questions de la garde et des relations personnelles, le 
Tribunal s'est notamment appuyé sur deux rapports d'évaluation sociale rendus par 
le SPMi le 20 janvier 2015 et le 17 août 2015. Il ressort de ces rapports que les 
parties s'étaient séparées de manière très conflictuelle et peinaient à s'extraire du 
conflit conjugal, encore très virulent. Le SPMI avait relevé des arrivées tardives 
de C______ à l'école et un moins bon suivi des devoirs lors des semaines de garde 
chez le père, soit des incidents qui ne revêtaient pas une grande gravité. Cela 
étant, l'escalade du conflit parental ne permettait plus de maintenir une garde 
alternée. 
Concernant la garde, les parties avaient toutes les deux les compétences 
adéquates, la disponibilité et l'espace pour prendre en charge C______ au 
quotidien. A______ avait cependant plus de peine à effectuer le suivi des devoirs, 
vu ses propres lacunes, décalage qui irait en s'intensifiant au fur et à mesure que 
l'enfant avancerait dans sa scolarité. Le père avait également des difficultés à 
assurer la ponctualité de sa fille à l'école. Selon l'enseignante de C______, le 
comportement général de la mineure avait évolué favorablement depuis la 
dernière rentrée scolaire, ce qui mettait en évidence qu'elle tirait profit du cadre et 
du rythme de vie proposés par sa mère, qui pouvait mieux l'assister dans sa 
scolarité. Si A______ était un père investi qui s'était toujours occupé de sa fille de 
manière importante et correcte, un rétablissement de la garde partagée n'était 
toutefois pas envisageable vu les conflits récurrents entre les parties qui avaient 
été relevés par tous les professionnels contactés (enseignante, directeur de l'école, 
pédiatre et pédopsychologue). En revanche, un large droit de visite pouvait être 
réservé au père. 
Dans ses conclusions, le SPMi a recommandé de maintenir l'autorité parentale 
conjointe, d'attribuer la garde de la mineure à sa mère et de réserver un large droit 
de visite au père. 
Dans le cadre de son jugement, le Tribunal a également relevé l'attitude 
contreproductive et intransigeante adoptée par la mère à l'été/automne 2014, 
laquelle avait, sans aucune raison objective, entravé les relations père-fille, 
mettant fin au système de garde alternée en place. 


- 8/31 - 
 
C/17183/2019 
e. Statuant sur l'appel interjeté par A______ à l'encontre de ce jugement, la Cour 
de justice a, d'entente entre les parties, annulé les chiffres 3, 4, 9 et 10, par arrêt 
ACJC/279/2016 du 26 février 2016. 
Sur la base des conclusions d'accord déposées par les parties, la Cour a 
notamment attribué la garde exclusive de C______ à son père (ch. 2 des 
conclusions d'accord) et réservé à la mère un droit de visite devant s'exercer 
d'entente entre les parties ou, à défaut d'accord, à raison d'un week-end sur deux 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3 des conclusions d'accord) 
et dispensé B______ de verser à A______ une contribution d'entretien de l'enfant 
C______ (ch. 4 des conclusions d'accord). 
Le chiffre 5 des conclusions d'accord, à teneur duquel l'ensemble des 
bonifications pour tâches éducatives AVS/AI concernant C______ étaient 
attribuées à A______, n'a pas été repris dans le dispositif de l'arrêt. 
f. Par ordonnance du 7 juin 2016, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant a nommé deux intervenants au SPMi aux fonctions de curateur de l'enfant 
C______ dans le cadre de la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles. 
g. Le 20 mars 2019, une altercation a eu lieu entre A______ et sa fille. Cette 
dernière a alors quitté le domicile de son père pour se réfugier chez sa mère, avec 
laquelle elle s'est rendue au poste de police pour dénoncer des faits de 
maltraitance dont elle estimait avoir été victime. 
Le 22 mars 2019, B______ a contacté le SPMi pour l'informer du fait que sa fille 
refusait de retourner chez son père et ne voulait pas non plus se rendre en classe. 
Le 25 mars 2019, B______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______. Dans 
ce cadre, les parents ont été entendus par la police. L'enfant a été auditionnée 
selon le protocole EVIG ("Enfants Victimes d'Infractions Graves") le 28 mars 
2019. 
Sur requête du Ministère public, eu égard au conflit d'intérêts potentiel entre les 
parents, le Tribunal de protection a désigné, le 15 juillet 2019, Me D______, 
avocate, aux fonctions de curatrice de représentation de la mineure dans le cadre 
de la procédure pénale. 
Par ordonnance pénale de non-entrée en matière partielle du 4 novembre 2019, le 
Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière s'agissant des lésions 
corporelles simples, des injures et des menaces notamment. Il a en revanche 
déclaré A______ coupable de violation du devoir d'assistance ou d'éducation. 


- 9/31 - 
 
C/17183/2019 
Le 21 novembre 2019, A______ a formé opposition à cette ordonnance. La 
procédure pénale est toujours en cours. 
h. Par courrier du 29 mai 2019, les curatrices ont recommandé au Tribunal de 
protection d'ouvrir une instruction en vue de retirer la garde de la mineure à 
A______. Elles ont notamment souligné que celle-ci était toujours chez sa mère et 
qu'elle ne souhaitait pas revoir son père. B______ ne faisait rien pour arranger la 
situation, agissant comme si la garde lui avait été attribuée. Les curatrices étaient 
d'avis que l'enfant était prise au milieu du conflit parental et qu'un placement en 
foyer serait plus adéquat, l'équipe éducative pouvant travailler la relation entre le 
père et sa fille. 
Par déterminations du 24 juillet 2019, A______ a contesté l'ensemble des 
accusations portées à son encontre, soit d'avoir frappé, injurié ou menacé sa fille. 
Au vu de la situation, et notamment de « l'agressivité et des difficultés de 
collaboration » rencontrées avec B______ et « de la mauvaise influence que cette 
dernière pouvait avoir sur sa fille », il était nécessaire de « retirer C______ du 
domicile de sa mère ». Un placement pouvait ainsi être envisagé comme solution 
temporaire, le père disant ne pas vouloir forcer sa fille à revenir chez lui si tel 
n'était pas son souhait. 
i. Le 29 juillet 2019, B______ a formé une action en modification de divorce, 
assortie de conclusions sur mesures provisionnelles et superprovisionnelles. 
Sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles, elle a notamment conclu à ce 
que le Tribunal ordonne le dépôt immédiat des documents d'identité ainsi que de 
la carte d'assurance de l'enfant C______ auprès de l'Hôtel de Police, sous la 
menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, et à ce qu'elle soit autorisée de recourir 
à la force publique si nécessaire. Subsidiairement, sur mesures provisionnelles, 
elle a repris ses conclusions principales et conclu en sus à ce que la garde 
exclusive sur sa fille lui soit attribuée. 
Sur le fond, elle a conclu à ce que le Tribunal annule les chiffres 2 et 5 des 
conclusions d'accord ratifiées par arrêt ACJC/279/2016 du 26 février 2016 et, cela 
fait, lui attribue la garde exclusive de la mineure ainsi que l'ensemble des 
bonifications pour tâches éducatives AVS/AI la concernant et ordonne le dépôt 
immédiat des documents d'identité ainsi que de la carte d'assurance de l'enfant. 
j. Par ordonnance du même jour, le Tribunal a rejeté sa requête sur mesures 
superprovisionnelles. 
k. Le 15 août 2019, le Tribunal de protection a tenu une audience, lors de laquelle 
les parties se sont déclarées d'accord que les curatrices organisent un droit de 
visite entre C______ et son père. 


- 10/31 - 
 
C/17183/2019 
Compte tenu de l'existence de la procédure précitée, le Tribunal de protection a 
décliné sa compétence et transmis une copie du dossier au Tribunal. 
l. A l'issue de l'audience de comparution personnelle tenue par devant lui le 
17 octobre 2019, le Tribunal a rendu l'ordonnance OTPI/664/2019, d'entente entre 
les parties, aux termes de laquelle il a notamment constaté que l'enfant C______ 
vivait auprès de sa mère, donné acte aux parties de leur engagement à favoriser 
une reprise de lien rapide entre la mineure et son père, à organiser selon les 
modalités préconisées par les curatrices, notamment par le biais d'un droit de 
visite à exercer dans un endroit sécurisé sous surveillance, soit dans un Point 
rencontre ou une consultation thérapeutique comme E______ ou le Centre de 
consultations enfants-adolescents-famille et donné acte à A______ de son 
engagement de remettre aux curatrices la carte d'identité de l'enfant, à charge pour 
celles-ci de la transmettre à la mère, ce qu'il a fait. 
m. Par ordonnance du 1er novembre 2019, le Tribunal a désigné Me D______ en 
qualité de curatrice de représentation de l'enfant. 
n. Par réponse du 12 décembre 2019, A______ a conclu, sur mesures 
provisionnelles, à ce que le Tribunal place provisoirement C______ en foyer, lui 
attribue un droit de visite devant s'exercer un week-end sur deux, instaure une 
thérapie père/enfant auprès de E______, ordonne la mise en place d'une thérapie 
individuelle pour la mineure et maintienne la curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite. 
Sur le fond, il a préalablement conclu à la reddition d'un rapport d'évaluation 
sociale par le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale 
(ci-après : SEASP) ainsi qu'à l'audition de divers témoins (M______, F______, 
G______, H______, I______, J______). Principalement, il a conclu au 
déboutement de B______ de toutes ses conclusions. 
o. Par courrier du 16 décembre 2019, A______ a informé le Tribunal de ce que 
B______ s'était absentée du 21 novembre au 12 décembre 2019 et avait confié 
l'enfant aux parents d'une amie. Le 10 décembre 2019, l'enfant avait demandé à sa 
tante paternelle de pouvoir loger chez elle. Selon lui, cette situation confirmait que 
l'enfant n'était pas correctement prise en charge par sa mère et qu'un placement en 
foyer s'imposait. 
Il a également indiqué que le droit de visite fixé auprès de E______ n'avait pas eu 
lieu car la mineure ne s'était pas présentée. 
p. Le 17 janvier 2020, B______ a informé le Tribunal de ce qu'un incident était 
survenu entre l'enfant et son père le 13 décembre 2019 car ce dernier avait cherché 
à voir sa fille spontanément, quand bien même le droit de visite fixé par 
ordonnance du 17 octobre 2019 devait s'exercer dans un endroit surveillé, raison 


- 11/31 - 
 
C/17183/2019 
pour laquelle la séance prévue le 16 décembre 2019 auprès de E______ n'avait 
pas eu lieu. 
q. Par déterminations du 20 janvier 2020, la curatrice de C______ a conclu, 
préalablement, à ce que le Tribunal procède à l'audition de la mineure et, 
principalement, notamment à ce que le Tribunal attribue le droit de garde sur 
l'enfant à B______, « sous réserve des conclusions du rapport du SEASP », 
octroie à A______ un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire des 
parties, sous surveillance, par le biais de la consultation E______, sollicite des 
curatrices des rapports réguliers s'agissant du déroulement des visites et d'une 
éventuelle modification du droit de visite, exhorte les parents à collaborer avec les 
curatrices et exhorte B______ à favoriser les relations entre la fille et son père. 
Elle a notamment expliqué que la mineure avait été très affectée et apeurée par le 
comportement et les propos tenus par son père lorsque celui-ci avait cherché à la 
voir le 13 décembre 2019, raison pour laquelle elle avait appelé sa mère pour 
qu'elle vienne la chercher chez son amie. Une altercation avait alors eu lieu entre 
les parents et avait à nouveau nécessité l'intervention de la police. 
La mineure reconnaissait rencontrer quelques soucis de comportement avec ses 
professeurs liés, selon elle, à sa crainte d'être renvoyée chez son père. Elle 
préférait être placée en foyer plutôt que de vivre avec lui et s'engageait à faire des 
efforts. En revanche, elle se sentait bien avec sa mère. Très déçue et en colère 
contre son père, elle ne souhaitait pas reprendre le contact avec celui-ci. 
La curatrice a également relevé que l'enfant était une jeune fille très mature qui 
faisait preuve de lucidité et d'honnêteté concernant notamment son comportement 
à l'école, qu'elle regrettait. L'absence de prise de conscience et de remise en 
question par son père avait pour effet de la déstabiliser et de la désécuriser. La 
mineure conservait toutefois une grande loyauté vis-à-vis de son père. En 
revanche, contrairement aux indications de ce dernier, l'enfant rencontrait des 
difficultés scolaires déjà lorsqu'elle vivait auprès de lui. S'il était essentiel que le 
lien entre père et fille soit maintenu, la reprise de contact devait se faire de 
manière progressive et être accompagnée par des professionnels. Un droit de 
visite à exercer auprès de la consultation E______ paraissait être la solution la 
plus adéquate. 
r. Lors de l'audience de suite de comparution personnelle des parties du 24 février 
2020, B______ n'a pas comparu devant le Tribunal, mais était représentée par son 
conseil. 
A______ a persisté à solliciter le placement de sa fille en foyer, en faisant valoir 
que la situation scolaire de celle-ci était préoccupante eu égard aux nombreux 
renvois, exclusions et arrivées tardives. Cela démontrait que la situation n'était pas 
sous contrôle lorsque la fille était chez sa mère. Cette dernière s'est opposée au 


- 12/31 - 
 
C/17183/2019 
placement en foyer de l'enfant, soutenant que la situation actuelle découlait du 
manque d'éducation que sa fille avait reçu de son père. 
 
Le Tribunal a, compte tenu des difficultés rencontrées par l'enfant depuis le début 
de sa scolarité au cycle d'orientation, souhaité connaître la position des parties 
quant à l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative, cas échéant, via un 
éducateur AEMO (« action éducative en milieu ouvert »), le placement en foyer 
lui paraissant être une mesure « extrême ». 
 
Selon la curatrice de représentation de la mineure, le placement n'était pas une 
mesure adéquate. La situation scolaire de sa protégée était certes compliquée mais 
pas nouvelle puisque l'enfant présentait déjà des soucis de comportement à l'école 
primaire. La situation devait néanmoins évoluer favorablement compte tenu des 
mesures mise en place dernièrement, du moins elle l'espérait. C______ avait 
notamment commencé des cours de boxe qui lui permettaient de mieux canaliser 
ses émotions, ce qu'a confirmé B______. 
 
La mineure était par ailleurs suivie par un répétiteur en français, en allemand et en 
anglais. 
 
S'agissant de l'administration des preuves, A______ s'est réservé le droit de 
maintenir ses réquisitions de preuve, une fois que le rapport du SEASP ainsi que 
« le compte rendu » de l'audition de sa fille lui seraient transmis. 
 
La curatrice de représentation a confirmé que la carte d'identité de C______ avait 
bien été remise à la mère par le père, par l'intermédiaire du SPMi. Le passeport 
devait toutefois également être remis à l'enfant, celle-ci ayant été notamment 
invitée par une amie à un voyage durant les vacances de Pâques. La curatrice ne 
s'opposait pas à informer A______ des détails de ce voyage. Celui-ci ne s'est pas 
opposé à mettre le passeport à disposition, pour autant que toutes les informations 
relatives à ce voyage lui soient communiquées (coordonnées des parents de l'amie 
en question, destination du voyage, etc.). Il a néanmoins précisé que le passeport 
se trouvait au Consulat d'Algérie pour être renouvelé. 
 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a ordonné l'audition de la mineure et indiqué 
qu'il reconvoquerait « rapidement les parties à réception du rapport du SEASP 
pour une suite de comparution personnelle ainsi que, en l'absence d'autres 
mesures d'instruction, des plaidoiries finales orales ». 
 
s. La mineure a été entendue par le Tribunal le 4 mars 2020. 
 
La mineure, qui s'est présentée comme une charmante jeune fille timide, a déclaré 
qu'elle se sentait « mieux », « plus à l'aise » et « plus calme » depuis qu'elle vivait 
avec sa mère. Ses problèmes de comportement n'étaient pas la conséquence de 


- 13/31 - 
 
C/17183/2019 
cette nouvelle organisation puisqu'elle pouvait se montrer turbulente déjà à l'école 
primaire. 
Elle ne voulait pas retourner chez son père et n'était pas encore prête à le revoir. 
Un placement en foyer n'était pas envisageable selon elle, puisque ses deux 
parents étaient en vie, et aurait pour conséquence d'empirer les choses, notamment 
son comportement. 
 
L'enfant souhaitait maintenir la situation actuelle, soit vivre auprès de sa mère et 
revoir son père lorsqu'elle se sentirait prête. 
 
t. Le 3 avril 2020, le SEASP a rendu un rapport d'évaluation sociale après s'être 
entretenu avec les parents, la curatrice d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles et la mineure elle-même. Le conseiller social du cycle 
d'orientation que fréquentait l'enfant lui avait par ailleurs transmis un rapport 
d'observation concernant la période allant de la rentrée scolaire 2019 au 9 janvier 
2020. 
 
Le SEASP a d'abord procédé à un rappel du contexte familial, notamment du fait 
que le 19 septembre 2014, le directeur de l'école de N______ signalait la situation 
de la mineure au SPMi du fait de problèmes de comportement en classe et 
d'interférence du conflit parental dans le milieu scolaire. 
 
Le SEASP a également rapporté les propos de la curatrice du SPMi, laquelle a 
confirmé avoir sollicité le placement de la mineure en foyer dans un rapport au 
Tribunal de protection du 29 mai 2019. Elle estimait alors que cette mesure était 
primordiale dans l'intérêt de l'enfant. Le père était favorable à un placement en 
foyer, alors que la mère se montrait ambivalente, refusant une telle mesure tout en 
évoquant son épuisement. Celle-ci l'avait d'ailleurs informé que sa fille avait déjà 
fugué de son domicile et que la mineure, qui souffrait d'asthme, fumait des 
cigarettes et des joints. Depuis que l'enfant était au cycle d'orientation, la situation 
s'était détériorée. Le conseiller social de la mineure avait constaté que celle-ci 
n'allait pas bien et tentait d'aider les parents en leur prodiguant des conseils 
éducatifs. Selon la curatrice, la mineure avait besoin d'un cadre éducatif plus clair, 
raison pour laquelle son placement avait été proposé. Toutefois, cette mesure 
n'avait pas pu être mise en place rapidement et l'enfant vivait à présent auprès de 
sa mère depuis plus d'une année, ce qui remettait en cause la pertinence d'un tel 
projet. La mise en œuvre d'une action éducative en milieu ouvert permettait 
toutefois d'aider la mère à donner un cadre à sa fille tout en travaillant sur le lien 
père-fille. 
 
Quant au conseiller social au cycle d'orientation, il a informé le SEASP que 
l'enfant était très dissipée en classe et avait été renvoyée à plusieurs reprises, 
notamment en raison de son comportement. Entre la rentrée scolaire de septembre 
2019 et le 9 janvier 2020, la mineure avait totalisé soixante-six périodes 


- 14/31 - 
 
C/17183/2019 
d'absence, seize arrivées tardives, vingt-six périodes d'exclusion et six renvois en 
cours. 
 
Dans son analyse, le SEASP a notamment relevé que l'enfant était en difficulté 
dans sa scolarité et présentait des problèmes de comportement péjorant ses 
relations avec ses pairs et ses enseignants. Elle avait également adopté des 
comportements de santé inadéquats (usage du tabac et de « joints » en 
contradiction avec ses besoins de santé, asthme). La mineure était réticente à 
entreprendre un suivi psychologique mais collaborait avec le conseiller social de 
son cycle d'orientation. Le SEASP a constaté que la mineure avait tendance à 
banaliser la situation et n'avait pas conscience de l'importance des comportements 
rapportés par l'école et de l'impact que cela pouvait avoir sur son développement. 
Le lien père-fille était rompu et l'enfant persistait dans le ressenti traumatique 
qu'elle avait à l'égard de son père et s'opposait à la reprise de contacts, même dans 
un cadre médiatisé. 
Bien que la possibilité d'un placement en foyer demeurait pertinente vu la 
nécessité de cadre, cette mesure avait perdu de son sens dans la mesure où la 
mineure vivait chez sa mère depuis plus d'une année. La prise en charge assurée 
par la mère était par ailleurs suffisamment bonne pour que la garde lui soit 
octroyée, malgré des carences dans l'encadrement de sa fille, lesquelles justifiaient 
la mise en œuvre d'une curatelle d'assistance éducative. 
La reprise des relations entre le père et sa fille nécessitait un étayage extérieur. Un 
travail de soutien auprès de A______ était nécessaire pour lui permettre de 
prendre conscience des besoins de sa fille et de s'assurer qu'il mette en œuvre le 
soutien dont il avait lui aussi besoin. 
Enfin, compte tenu de l'absence de communication entre les parents ainsi que de 
leur relation caractérisée par une défiance mutuelle, une médiatisation était 
nécessaire. 
Au vu de ces éléments, le SEASP était d'avis qu'il était conforme à l'intérêt de 
l'enfant d'attribuer la garde de fait à la mère, d'instaurer une curatelle d'assistance 
éducative, de réserver au père un droit de visite à raison d'une heure trente tous les 
quinze jours au Centre de consultations O______ et d'instaurer une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
u. Par ordonnance du 16 avril 2020, le Tribunal a transmis le rapport d'évaluation 
sociale aux parties et à la curatrice de représentation de l'enfant et leur a fixé un 
délai pour se déterminer par écrit au 25 mai 2020 « vu les circonstances liées au 
COVID-19 ». 


- 15/31 - 
 
C/17183/2019 
v. Les parties se sont déterminées sur le rapport du SEASP dans le délai imparti 
par le Tribunal. 
B______ s'en est rapportée aux conclusions dudit rapport, à l'instar de la curatrice 
de l'enfant qui a relevé que depuis que sa protégée vivait chez sa mère, elle se 
sentait plus calme. Néanmoins, il apparaissait nécessaire qu'une action éducative 
en milieu ouvert assiste la mère dans la prise en charge de sa fille. Il convenait par 
ailleurs que cette dernière soit scolarisée dans un établissement plus proche du 
domicile de sa mère, qui devait être autorisée à entreprendre les démarches 
nécessaires. 
A______ a persisté à requérir le placement de l'enfant sur mesures 
provisionnelles. Subsidiairement, si la garde de C______ devait être attribuée à la 
mère, une curatelle d'assistance éducative et un encadrement de type AEMO 
devaient être instaurés. Il acceptait qu'un droit de visite tel que préconisé par le 
SEASP lui soit réservé. Il sollicitait néanmoins que celui-ci soit prononcé sous la 
menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, dans la mesure où B______ entravait 
la reprise de contacts entre père et fille, lesquels ne s'étaient pas vus de manière 
régulière depuis plus d'un an. Il était également d'accord avec le maintien de la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et sollicitait 
que le curateur ait notamment pour mission de prévoir l'élargissement du droit de 
visite. 
Sur le fond, A______ a persisté à requérir l'audition de témoins ainsi que dans ses 
conclusions en déboutement de B______, étant précisé que « à défaut », les 
mesures susvisées devaient à tout le moins être mises en place afin de soutenir 
l'avenir scolaire et social de sa fille. 
w. La cause a été gardée à juger à l'issue d'un délai de quinze jours après réception 
des déterminations des parties. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que la garde de fait exercée 
par la mère depuis que l'enfant avait quitté le domicile de son père au mois de 
mars 2019 en raison d'une altercation qui avait donné lieu à une procédure pénale 
justifiait d'entrer en matière sur la modification requise par B______. 
 
Le Tribunal a attribué la garde de la mineure à B______ conformément aux 
recommandations du SEASP et au souhait exprimé calmement et librement par 
celle-ci lors de son audition. La procédure n'avait par ailleurs pas permis d'établir 
que les difficultés scolaires et relationnelles rencontrées par l'enfant étaient liées 
au changement de domicile. Au contraire, ces problèmes étaient déjà présents 
lorsqu'elle vivait chez son père, ce qui était admis par la mineure et confirmé par 
la curatrice. En tout état, compte tenu de l'absence quasi-totale de contacts entre le 
père et sa fille, la garde telle que fixée en dernier lieu par la Cour en février 2016 
ne pouvait être maintenue. Enfin, dans la mesure où l'enfant avait trouvé un 


- 16/31 - 
 
C/17183/2019 
certain équilibre auprès de sa mère, il n'apparaissait pas concevable d'ordonner 
son placement dans un foyer. En revanche, des mesures devaient nécessairement 
être ordonnées pour assurer le bon développement de l'enfant. 
 
S'agissant de l'autorité parentale, le Tribunal a considéré qu'elle ne pouvait 
demeurer conjointe compte tenu du conflit parental permanent. Aucun élément du 
dossier ne permettait d'établir une amélioration durable de la relation entre les 
parents et de leur capacité à communiquer entre eux à propos de leur fille. Au 
contraire, la multiplication de procédures entre eux avait engendré un fort 
ressentiment, notamment chez l'ex-épouse, lequel plaidait en défaveur d'un 
apaisement du conflit et tendait à confirmer que les parents demeuraient 
incapables de prendre ensemble les décisions relevant de l'autorité parentale. 
Même des démarches administratives simples, comme le renouvellement des 
documents d'identité de la mineure, avaient été rendues impossibles en raison du 
manque de communication entre les parents. Dans ce contexte, il se justifiait 
d'attribuer l'autorité parentale exclusive à la mère, la solution inverse risquant de 
mettre en danger le développement de la mineure vu l'attribution de la garde à sa 
mère. 
 
Quant au droit de visite réservé au père, un certain équilibre devait être trouvé 
pour respecter les souhaits de la jeune fille tout en préservant son bien-être futur. 
L'exercice d'un droit de visite par le biais d'une consultation auprès de E______ 
apparaissait être la solution la plus adéquate. La curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite devait être maintenue, à charge pour le curateur 
d'examiner le bien-fondé d'un élargissement progressif du droit de visite. 
 
Dans ce contexte, le Tribunal a également instauré une curatelle d'assistance 
éducative en faveur des deux parents et exhorté ces derniers à ne pas interférer ou 
chercher à influencer la jeune fille dans ses relations avec l'autre parent. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte sur les droits parentaux, soit sur une affaire non 
pécuniaire, de sorte que la voie de l'appel est ouverte. 
 
Formé dans le délai et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 al. 1 
CPC), l'appel est recevable. 
 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 


- 17/31 - 
 
C/17183/2019 
 
Les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent (art. 296 al. 1 et al. 3 
CPC), de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties (art. 296 
al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 consid. 
3.1). 
2. 
Les parties ont fait valoir des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles 
relatives à la situation de leur fille. 
 
2.1 Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles déposées par les parties devant la Cour 
concernent l'enfant, de sorte qu'elles sont pertinentes pour statuer sur les droits 
parentaux. Ces pièces sont par conséquent recevables, de même que les faits 
auxquels elles se rapportent. 
3. 
Sur mesures provisionnelles, l'appelant reprend ses conclusions principales sur 
mesures provisionnelles de première instance et forme deux nouvelles conclusions 
préalables, en faisant valoir que « l'urgence [voulait] qu'aujourd'hui des mesures 
provisionnelles soient prononcées pour que la mineure puisse être dans un foyer 
où elle pourr[ait] se développer de manière harmonieuse » et rappelant que 
C______ n'avait pas vu son père depuis mars 2019. 
 
La curatrice de l'enfant a également pris des conclusions sur mesures 
provisionnelles, concluant à la remise par le père des documents d'identité de la 
mineure. 
 
3.1.1 Le juge ordonne les mesures provisionnelles nécessaires lorsque le requérant 
rend vraisemblable qu'une prétention dont il est titulaire est l'objet d'une atteinte 
ou risque de l'être et que cette atteinte risque de lui causer un préjudice 
difficilement réparable (art. 261 al. 1 CPC). 
Le prononcé de mesures provisionnelles présuppose de rendre vraisemblables le 
bien-fondé de la prétention matérielle, la menace d'un dommage difficile à réparer 
et l'urgence de la situation ; le juge doit évaluer les chances de succès de la 
demande au fond et admettre ou refuser la mesure selon que l'existence du droit 
allégué apparaît plus vraisemblable que son inexistence (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_791/2008 du 10 juin 2009 consid. 3.1). 
Les mesures provisionnelles sont les mesures qu'une partie peut requérir pour la 
protection provisoire de son droit pendant la durée du procès au fond et, dans 
certains cas, avant même l'ouverture de celui-ci (ATF 136 III 200 consid. 2.3.2). 


- 18/31 - 
 
C/17183/2019 
3.1.2 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, la 
cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen 
sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de 
sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 352 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_792/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1). 
 
3.2 En l'espèce, le premier juge a procédé et jugé la cause au fond. Il a statué sur 
l'ensemble des conclusions des parties, considérant que le prononcé de mesures 
provisionnelles, lesquelles sont en principe destinées à régler une situation 
juridique dans l'attente d'un jugement au fond, ne se justifiait pas dès lors que la 
cause était prête à être jugée. 
 
De même, la Cour statue par le présent arrêt sur le fond de sorte qu'il n'y a plus 
place pour le prononcé de mesures provisionnelles dans le cadre du litige qui lui 
est soumis, l'appelant ne rendant par ailleurs aucunement vraisemblable une 
quelconque urgence à statuer avant le prononcé du fond. 
 
S'agissant des conclusions provisionnelles de la curatrice, il n'y a pas lieu non plus 
au prononcé de telles mesures à défaut d'urgence, l'enfant étant désormais en 
possession de pièces d'identité. 
4. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir appliqué à tort la procédure simplifiée et 
fait valoir une violation de son droit d'être entendu, dans la mesure où le premier 
juge n'a pas statué sur ses réquisitions de preuves et où aucune audience de 
plaidoiries finales, voire des plaidoiries finales écrites, n'a été fixée. Il sollicite le 
renvoi de la cause en première instance. 
 
4.1.1 Selon l'art. 295 CPC, la procédure simplifiée s'applique aux procédures 
indépendantes de droit de la famille qui concernent un enfant. 
 
Pour que la procédure simplifiée s'applique, il faut trois conditions : la procédure 
porte sur une prétention relevant du droit de famille (art. 90 à 359 CC), elle 
concerne un ou plusieurs enfants et elle est indépendante, autrement dit la 
question concernant l'enfant n'est pas réglée dans le cadre d'une procédure 
matrimoniale, notamment de mesures protectrices de l'union conjugale, de 
divorce, y compris de modification d'un jugement de divorce - même si la 
modification ne porte que sur des questions relatives aux enfants, de séparation de 
corps ou d'annulation du mariage ou du partenariat enregistré (DIETSCHY/ 
MARTENET, Petit commentaire, Code de procédure civile, 2020, n. 2 ad art. 295 
CPC; JEANDIN, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n. 2-3 ad 
art. 295 CPC). 
 
4.1.2 Selon l'art. 284 al. 3 CPC, la procédure de divorce sur requête unilatérale est 
applicable par analogie à la procédure contentieuse de modification. Les articles 
290 à 293 CPC traitent du dépôt de la demande, de l'audience de conciliation, de 


- 19/31 - 
 
C/17183/2019 
la transformation en divorce sur requête commune et de la modification de la 
demande. Pour le reste, la procédure ordinaire est applicable (art. 219 CPC). 
L'art. 232 al. 1 CPC prévoit qu'au terme de l'administration des preuves, les 
parties peuvent se prononcer sur les résultats de l'administration des preuves et sur 
la cause. 
Les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent (art. 296 al. 1 et al. 3 
CPC). 
4.1.3 L'art. 152 CPC consacre le droit à la preuve, lequel résulte également de 
manière générale du droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. et pour le 
droit privé fédéral, de l'art. 8 CC (ATF 143 III 297 c. 9.3.2). 
Le droit à la preuve consacré par l'art. 152 CPC n'est pas mis en cause lorsque le 
juge, par une appréciation anticipée des preuves, parvient à la conclusion que la 
mesure requise n'apporterait pas la preuve attendue ou ne modifierait pas la 
conviction acquise sur la base des preuves déjà recueillies (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.2). 
4.1.4 L'art. 154 CPC prévoit que les ordonnances de preuves sont rendues avant 
l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve 
admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la 
contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps. 
Cette disposition impose au juge de décider quels faits doivent être prouvés et 
quels moyens de preuve il est nécessaire d'administrer, puis de communiquer sa 
décision aux parties par une ordonnance de preuves. Le fait d'administrer un 
moyen de preuve sans rendre préalablement une ordonnance de preuves écrite et 
communiquée aux parties ou consignée au procès-verbal de l'audience constitue 
une violation de l'art. 154 CPC et du droit d'être entendu des parties (art. 53 CPC; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_108/2017 du 30 mai 2017 consid. 3.1, commenté par 
BASTONS BULLETTI in CPC Online, Newsletter du 26 octobre 2017). 
 
4.1.5 Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), 
comprend notamment le droit pour une partie à un procès de prendre connaissance 
de toute prise de position soumise au tribunal et de se déterminer à son propos, 
que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle 
soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre. Les 
parties doivent à cette fin pouvoir s'exprimer dans le cadre de la procédure, ce qui 
suppose que la possibilité leur soit concrètement offerte de faire entendre leur 
point de vue (ATF 137 I 195 consid. 1 et les références). Ce droit à la réplique 
vaut pour toutes les procédures judiciaires (ATF 138 I 154 consid. 2.3.3; 133 I 98 
consid. 2.1). La partie ainsi mise en situation de faire ou non usage de cette 


- 20/31 - 
 
C/17183/2019 
possibilité peut soit le faire sans retard, soit demander un délai à cette fin (ATF 
133 I 100 consid. 4.8; arrêts du Tribunal fédéral 5A_777/2011 du 7 février 2012 
consid. 2.2; 2C_560/2012 du 2 janvier 2013, consid. 4.4). 
La violation du droit d'être entendu entraîne l'annulation de la décision attaquée, 
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 137 I 195 
consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1); celle-ci peut toutefois, à titre exceptionnel, 
être réparée, pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave et que la partie 
concernée ait la possibilité de s'exprimer devant une autorité de seconde instance 
disposant d'un pouvoir de cognition complet en fait et en droit (ATF 137 I 195 
précité consid. 2.3.2; 136 V 117 consid. 4.2.2.2; 133 I 201 consid. 2.2). 
4.1.6 La portée du droit d'être entendu n'est pas modifiée par l'application de la 
maxime inquisitoire : si celle-ci impose au juge un devoir d'établir les faits, en 
ordonnant d'office l'administration des moyens de preuve nécessaires, elle ne doit 
pas empêcher les parties de faire valoir leurs propres moyens, celles-ci étant du 
reste tenues de collaborer à la procédure probatoire (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_361/2011 du 7 décembre 2011 consid. 6.3.1). 
Le principe de la maxime inquisitoire ne signifie pas que le juge doive donner 
suite à toutes les offres de preuves qui lui sont présentées, ni recueillir d'office 
tous les éléments susceptibles d'influer sur la réglementation concernant les 
enfants; il ne lui interdit pas non plus de procéder à une appréciation anticipée des 
preuves déjà recueillies pour évaluer la nécessité d'en administrer d'autres (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_798/2009 du 4 mars 2010 consid. 3.1). 
 
4.2 En l'espèce, le premier juge a certes, par erreur, appliqué la procédure 
simplifiée à la présente cause. En effet, bien que celle-ci ne traite que de questions 
relatives à l'enfant mineure, les parties font valoir leurs droits parentaux dans le 
cadre d'une procédure matrimoniale, laquelle n'est pas considérée comme une 
procédure indépendante. C'est donc la procédure ordinaire qui s'applique. 
 
Néanmoins, les parties ont été en mesure de se déterminer à plusieurs reprises, 
soit à l'occasion d'un échange d'écritures, de deux audiences de comparution 
personnelle ainsi qu'à l'issue de la procédure, par des déterminations sur le rapport 
rendu par le SEASP, dans le cadre desquelles elles ont précisé leurs positions et 
conclusions respectives. Par ailleurs, dans la mesure où le Tribunal avait 
initialement prévu de convoquer les parties rapidement après réception du rapport 
du SEASP pour une audience de suite de comparution personnelle et de 
plaidoiries finales orales, la manière de procéder est vraisemblablement liée à la 
crise sanitaire du coronavirus, ce d'autant que l'ordonnance du 16 avril 2020 
précise que le délai a été fixé « vu les circonstances liées au covid-19 ». Ainsi, le 
délai imparti devait être compris par les parties comme l'occasion de se déterminer 
une dernière fois sur les résultats de l'administration des preuves et sur la cause, ce 


- 21/31 - 
 
C/17183/2019 
qu'elles ont fait. Sur ce point, l'appelant ne fait d'ailleurs pas valoir ne pas avoir eu 
l'occasion de se prononcer sur une pièce ou sur un aspect de la cause. Il a par 
ailleurs pu, dans son appel, s'exprimer sur tous les points qu'il estimait relevants. 
Ainsi, une éventuelle violation du droit d'être entendu est réparée devant la Cour 
de céans, qui dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit et devant 
laquelle l'appelant a pu s'exprimer, de sorte qu'elle est sans conséquence. 
 
L'appelant reproche au premier juge de ne pas avoir rendu d'ordonnance de 
preuves écrite. Le droit à la preuve n'est pas mis en cause lorsque le juge, par une 
appréciation anticipée des preuves, parvient à la conclusion que la mesure requise 
n'apporterait pas la preuve attendue ou ne modifierait pas la conviction acquise sur 
la base des preuves déjà recueillies, ce qui est le cas en l'occurrence comme il sera 
démontré ci-après (cf. infra consid. 5.2). Quoi qu'il en soit, même à admettre une 
violation du droit être entendu sur ce point, celle-ci pourrait également être 
réparée devant la Cour de céans. 
Le grief de l'appelant sera dès lors rejeté. 
5. 
L'appelant reprend préalablement ses réquisitions de preuve formées par-devant le 
Tribunal, sollicitant en appel l'audition de plusieurs témoins. 
 
Il conclut également à la mise en place d'une expertise psychiatrique familiale « si 
la Cour de céans l'estime nécessaire ». 
 
5.1.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves. Elle peut ainsi ordonner que des preuves 
administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire 
administrer des preuves écartées par le Tribunal de première instance ou encore 
décider l'administration de toutes autres preuves. 
 
L'autorité d'appel peut refuser une mesure probatoire en procédant à une 
appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve 
requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas 
prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le Tribunal de 
première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat 
des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2). 
 
L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2017 du 10 juillet 2017 consid. 3.1.2). 
 
5.1.2 Le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, demander une 
expertise à un ou plusieurs experts (art. 183 al. 1 CPC). 
Pour qu'il y ait matière à expertise, il faut que le tribunal s'estime insuffisamment 
outillé intellectuellement pour élucider seul un point de fait pertinent, et que des 


- 22/31 - 
 
C/17183/2019 
personnes tierces disposent de connaissances leur permettant d'émettre un avis 
plus fiable sur la question. Le tribunal doit se poser cette question lorsqu'une 
partie sollicite une expertise. S'il estime soit que l'appel à un expert n'est pas 
nécessaire parce qu'il dispose de connaissances suffisantes pour juger, soit qu'une 
expertise ne serait pas de nature à apporter une quelconque lumière, soit encore 
que la requête d'expertise porte sur un fait non pertinent ou non contesté, il peut 
rejeter une telle offre de preuve sans violer le droit d'être entendu des parties 
(SCHWEIZER, in Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n. 3 et 4 
ad art. 183 CPC). 
 
5.2 En l'espèce, l'appelant fait valoir que l'audition de la curatrice du SPMi est 
nécessaire dans la mesure où celle-ci a préconisé le placement en foyer de la jeune 
fille et qu'elle suit la mineure depuis plusieurs années. Or, sa position est 
suffisamment documentée puisqu'elle figure notamment dans le dernier rapport du 
SEASP du 3 avril 2020. 
 
Il a également requis l'audition des personnes en charge de la scolarité de l'enfant. 
L'appelant fait valoir, à ce titre, que ces auditions n'étaient pas dénuées de 
fondement dans la mesure où le SEASP n'avait pas totalement écarté la possibilité 
d'un placement de l'enfant en raison de ses difficultés scolaires. Le raisonnement 
de l'appelant ne saurait toutefois être suivi puisque le SEASP a indiqué qu'un 
placement en foyer ne constituait plus une mesure pertinente au cas d'espèce, 
l'enfant vivant auprès de sa mère depuis plus d'une année et que la prise en charge 
assurée par celle-ci était suffisamment bonne pour que la garde de l'enfant lui soit 
octroyée. S'agissant des difficultés scolaires rencontrées par la mineure, celles-ci 
sont établies (notamment par le biais de diverses pièces telles que des carnets 
scolaires par exemple, ainsi que des différents rapports SEASP rendus ces 
dernières années). 
 
Enfin, l'audition des voisins et de la sœur de l'appelant était destinée à prouver la 
bonne éducation que ce dernier avait pu donner à son enfant lorsqu'il en avait la 
garde. Or, encore une fois, les nombreux rapports SEASP rendus ces dernières 
années permettent d'avoir une vision objective des compétences parentales de 
chacune des parties. 
 
L'appelant requiert par ailleurs l'établissement d'une expertise psychiatrique 
familiale si la Cour de céans l'estime nécessaire. Toutefois, le SEASP s'est déjà 
prononcé sur les relations parents-enfant dans son rapport du 3 avril 2020, dont la 
teneur n'est pas remise en cause par l'appelant, de sorte qu'une telle expertise 
n'apparaît pas justifiée en l'espèce. 
 
La cause étant en état d'être jugée, il ne sera pas donné suite aux conclusions 
préalables de l'appelant. 


- 23/31 - 
 
C/17183/2019 
6. 
À juste titre, l'appelant ne reproche pas au premier juge d'être entré en matière sur 
l'action en modification du jugement de divorce requise par l'intimée, l'enfant 
ayant quitté le domicile de son père au mois de mars 2019, soit depuis près de 
deux ans à ce jour, en raison d'une altercation et vivant depuis lors avec sa mère. 
7. 
L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir attribué l'autorité parentale exclusive à la 
mère, alors même que ni cette dernière, ni la curatrice de l'enfant, ni le SEASP ne 
le sollicitaient. 
 
Il reproche également au premier juge de lui avoir ordonné de remettre les 
documents d'identité de la mineure à sa mère sous menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CP, sans aucune motivation, violant ainsi une nouvelle fois son droit 
d'être entendu. 
 
7.1.1 Aux termes de l'art. 296 al. 2 CC, l'enfant est soumis, pendant sa minorité, à 
l'autorité parentale conjointe de ses père et mère. 
Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de protection de 
l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive si 
le bien de l'enfant le commande (art. 298 al. 1 CC). L'autorité parentale sert le 
bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). 
Les dispositions précitées instaurent le principe selon lequel l'autorité parentale 
conjointe constitue la règle. Seules des circonstances importantes pour le bien de 
l'enfant permettent de s'en écarter (Message concernant la modification du CC du 
16 novembre 2011, in FF 2011 8315, pp. 8339 et 8340). Si cela apparaît 
nécessaire pour le bien de l'enfant, l'autorité parentale peut à titre exceptionnel 
être confiée exclusivement à l'un des parents dans le cadre d'une procédure de 
divorce ou de protection de l'union conjugale (art. 298 al. 1 CC). Une telle 
exception est en particulier envisageable en présence d'un conflit important et 
durable entre les parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de 
communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une 
influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive permette 
d'espérer une amélioration de la situation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_153/2019 
du 3 septembre 2019 consid. 3.3 et les références). L'autorité parentale conjointe 
exige en effet que les parents fassent preuve d'un minimum d'entente en ce qui 
concerne les intérêts fondamentaux de l'enfant, à défaut de quoi elle peut devenir 
un fardeau pour celui-ci. Le manque d'entente est également susceptible de 
retarder les décisions importantes. L'autorité parentale conjointe suppose ainsi que 
chaque parent ait accès aux informations concernant l'enfant et qu'il ait un contact 
personnel avec lui (arrêt du Tribunal fédéral 5A_875/2017 du 6 novembre 2018 
consid. 2.4 et les références citées; ATF 142 III 197 consid. 3.5). 


- 24/31 - 
 
C/17183/2019 
7.1.2 Le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le milieu dans lequel vit 
l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC ; ATF 115 II 317 
consid. 2 et 3). 
Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 
CPC. Cependant une portée particulière est conférée au rapport d'évaluation 
sociale, qui tient compte de nombre d'éléments objectifs, fondés sur les 
déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux. Il contient également 
des appréciations subjectives, découlant souvent d'une grande expérience de la 
matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2; ACJC/662/2017 du 9 juin 
2017 consid. 3.2; ACJC/1208/2016 du 9 septembre 2016 consid. 5.1.2). 
 
7.2.1 En l'espèce, l'impossibilité réciproque et persistante des parties à 
communiquer est établie. Celle-ci a engendré des conséquences négatives pour 
l'enfant, laquelle rencontre de nombreux soucis à l'école, notamment de 
comportement. Les parents sont en outre incapables de se mettre d'accord sur les 
points les plus essentiels concernant leur fille, y compris sur des démarches 
administratives simples comme le renouvellement de ses pièces d'identité. 
 
Dans ces circonstances, l'exercice conjoint de l'autorité parentale sur l'enfant n'est 
pas compatible avec l'intérêt de cette dernière. En effet, le conflit persistant entre 
les parents, lequel a abouti à la multiplication de procédures ouvertes entre eux, 
est susceptible d'avoir une influence négative sur C______ puisque les décisions 
importantes la concernant ne peuvent être prises. 
 
Bien qu'il n'ait pas émis de recommandation s'agissant de la question de l'autorité 
parentale, le SEASP a relevé, dans le cadre de son rapport d'évaluation sociale du 
3 avril 2020, que la communication entre les parents était inexistante et la relation 
caractérisée par une défiance mutuelle. 
 
Dans la mesure où seul est déterminant l'intérêt de l'enfant, la prétendue 
responsabilité de la mère dans ce conflit n'est pas pertinente et ne saurait 
constituer un motif permettant de fonder le maintien de l'autorité parentale 
conjointe. 
 
L'autorité parentale conjointe suppose par ailleurs que chaque parent puisse 
entretenir un certain lien physique avec l'enfant, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, 
C______ refusant de voir son père depuis mars 2019. 
 
Le premier juge, qui dispose d'un large pouvoir d'appréciation et doit tenir compte 
de l'intérêt de l'enfant, a apprécié la situation en considération de cet intérêt de 
sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur sa décision. Les conditions légales au 


- 25/31 - 
 
C/17183/2019 
prononcé de l'autorité parentale en faveur de l'intimée étant réalisées, aucune 
violation de la loi ne peut lui être reprochée. 
 
Par conséquent, c'est à juste titre que le Tribunal a confié l'autorité parentale 
exclusive sur l'enfant à la mère. 
 
7.2.2 Par ailleurs, dans la mesure où la mère est désormais seule détentrice de 
l'autorité parentale, et où la collaboration entre les parents est difficile au point 
que l'appelant refuse de restituer le passeport de sa fille, c'est également à juste 
titre que le Tribunal lui a ordonné de remettre immédiatement les documents 
d'identité de la mineure à sa mère, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 
CP. Il doit être relevé par ailleurs, qu'il avait été convenu par les parties, lors de 
l'audience du 24 février 2020, que l'appelant restitue le passeport à la mineure, ce 
qu'il s'est abstenu de faire, contrairement à ses engagements. Il était attendu de lui 
qu'il s'exécute dans la mesure où la garde de fait était en outre exercée par la mère 
depuis plus d'un an, ce d'autant plus que le permis d'établissement de la mineure 
arrivait à échéance. L'appelant ne peut dès lors qu'être contraint à s'exécuter. 
 
7.2.3 Au vu de ce qui précède, le premier tiret du chiffre 1 ainsi que le chiffre 3 du 
dispositif du jugement attaqué seront confirmés. 
8. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir attribué la garde de l'enfant à la mère, en 
faisant valoir que cette décision est contraire au bien de sa fille. Dans la mesure où 
la mineure ne souhaite pas revenir vivre auprès de lui, il conclut à son placement 
en foyer. 
 
8.1.1 Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge règle les droits et les devoirs des père et 
mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette 
réglementation porte notamment sur l'autorité parentale (chiffre 1), la garde de 
l'enfant (ch. 2), les relations personnelles (art. 273 CC) ou la participation de 
chaque parent à la prise en charge de l'enfant (ch. 3) et la contribution d'entretien 
(ch. 4). Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien 
de l'enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents 
et, autant que possible, l'avis de l'enfant (al. 2). 
A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de 
l'enfant, l'attribution de la garde doit être modifiée lorsque des faits nouveaux 
importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). En effet, toute 
modification dans l'attribution de la garde suppose que la nouvelle réglementation 
soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux 
essentiels. En d'autres termes, une nouvelle réglementation ne dépend pas 
seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi 
être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1). 


- 26/31 - 
 
C/17183/2019 
8.1.2 En matière d'attribution des droits parentaux, le respect du bien de l'enfant 
constitue la règle fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4). 
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer avec l'autre, et de leur aptitude à 
favoriser les contacts avec l'autre parent. Il faut également tenir compte de la 
stabilité qu'apporte à l'enfant le maintien de la situation antérieure, de la 
possibilité pour les parents de s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce 
dernier et de son appartenance à une fratrie ou à un cercle social. Il faut en outre 
prendre en considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en 
charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de discernement à cet 
égard. Il appartiendra au juge du fait de déterminer dans quelle mesure 
l'intervention d'un spécialiste, voire l'établissement d'un rapport d'évaluation 
sociale ou d'une expertise, est nécessaire pour interpréter le désir exprimé par 
l'enfant et notamment discerner s'il correspond à son désir réel (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3). 
8.1.3 Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant 
retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de 
façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, 
laquelle choisit alors son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 
19 juin 2017 consid. 4.2.2). La cause du retrait doit résider dans le fait que le 
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé 
ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Les raisons de la mise en danger du 
développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel 
évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents 
ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_401/2015 du 
7 septembre 2015 consid. 5.2). 
8.1.4 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la 
personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 
131 III 209 consid. 2; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans chaque 
cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses 
besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 115 II 317 consid. 2), 
l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.2.1 et 
les références). 


- 27/31 - 
 
C/17183/2019 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 
souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). 
Le bien de l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue 
subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière objective en 
considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder 
à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui 
est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance 
de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 
consid. 6.2.2). 
Si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur 
le vu de ses propres expériences, d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il 
faut les refuser en raison du bien de l'enfant ; en effet, face à une forte opposition, 
un contact forcé est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi 
qu'avec les droits de la personnalité de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
8.1.5 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de situation 
conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 
2017 consid. 3.4.1). 
 
8.2.1 En l'espèce, le Tribunal a considéré qu'il se justifiait d'attribuer la garde 
exclusive à la mère, ce qui correspondait aux recommandations du SEASP et était 
conforme au souhait de la mineure. 
 
L'appelant fait valoir que depuis que l'enfant a intégré le domicile de sa mère, ses 
résultats scolaires ont chuté et son comportement s'est dégradé. Or, il résulte du 
dossier que les problèmes rencontrés par la mineure à l'école sont antérieurs à 
mars 2019. En effet, il ressort du rapport du SEASP du 3 avril 2020 que déjà en 
2014, le directeur de l'école que fréquentait l'enfant avait signalé la situation aux 
services compétents. Le SPMi avait par ailleurs relevé, dans le cadre de son 
rapport du 20 janvier 2015 que la mineure arrivait plus souvent en retard à l'école 
lorsqu'elle était chez son père, lequel assurait un moins bon suivi des devoirs lors 
de ses semaines de garde. 
 
Tant la curatrice de représentation de l'enfant que la mère font valoir par ailleurs 
que la situation évolue favorablement, ce qui est corroboré par les pièces 
produites en appel. En effet, même si des efforts doivent être encore fournis par la 
mineure, ses progrès ont été soulignés par son professeur et les résultats obtenus 


- 28/31 - 
 
C/17183/2019 
par celle-ci lors de ses dernières évaluations sont particulièrement encourageants. 
L'enfant est par ailleurs suivie par un répétiteur et prend des cours de boxe pour 
l'aider à canaliser ses émotions. 
 
Il sied en outre de prendre en considération le souhait de l'enfant s'agissant de sa 
propre prise en charge, le conflit avec son père ayant conduit à l'ouverture d'une 
instruction pénale à l'encontre de ce dernier. 
Enfin, il y a également lieu de tenir compte de la situation de fait qui dure depuis 
plus d'une année. 
 
Par conséquent, l'attribution de la garde à la mère apparaît justifiée. Les capacités 
parentales de la mère sont certes susceptibles d'amélioration mais s'avèrent 
suffisantes, en particulier au vu des différentes mesures prises par le Tribunal, 
notamment la curatelle d'assistance éducative. 
 
Un placement en foyer serait une mesure brutale, néfaste et dangereuse pour 
l'équilibre de C______ qui retrouve peu à peu une certaine stabilité auprès de sa 
mère et fournit les efforts qu'on attend d'elle s'agissant de son comportement. La 
mineure, profondément affectée par la position de son père qui sollicite de façon 
répétée son placement en foyer, a d'ailleurs à plusieurs reprises indiqué être 
opposée à une telle mesure. Dans ces circonstances, il est manifeste qu'un 
placement en foyer constituerait une mesure disproportionnée et contraire au bien-
être de l'enfant. Des mesures d'aide et d'accompagnement paraissent de nature et 
suffisantes à remédier aux éventuelles défaillances des parties en matière de 
capacités parentales, étant précisé qu'elles ne remettent pas en cause les curatelles 
mises en places par le premier juge. 
Au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que le Tribunal a attribué à la mère la 
garde effective et exclusive sur l'enfant et, partant, dit que le domicile légal de la 
mineure était chez sa mère. 
C'est également à bon droit que le premier juge a attribué la bonification pour 
tâches éducatives à l'intimée, ce que l'appelant ne remet en cause que dans les 
hypothèses où la garde lui était attribuée ou le placement de l'enfant ordonné. 
8.2.2 Enfin, bien que l'appelant conclue à l'annulation du cinquième tiret du 
chiffre 1 du dispositif du jugement attaqué, il ne remet pas en cause le droit de 
visite tel que fixé par le premier juge. Il sollicite néanmoins, dans sa partie en 
droit, que celui-ci soit assorti de la menace de la peine de l'art. 292 CP afin qu'il 
puisse reprendre une relation avec sa fille. 
Toutefois, il résulte du dossier que la mineure, dont la capacité de discernement 
ne saurait être exclue compte tenu notamment de son âge, refuse obstinément de 
voir son père depuis mars 2019 et qu'elle ne s'est plus rendue aux séances 


- 29/31 - 
 
C/17183/2019 
E______ destinées à faciliter la reprise de contact avec celui-ci depuis décembre 
2019. 
Le Tribunal, suivant les recommandations du SEASP, a toutefois considéré qu'une 
absence totale de contacts avec son père mettait assurément le bien-être futur de 
l'enfant en péril. Le lien social et psychologique père-fille est actuellement 
inexistant et doit donc être reconstruit. Il est ainsi dans l'intérêt de l'enfant de 
fixer, dans un premier temps, un droit de visite limité d'une heure et demie tous 
les quinze jours comme l'a prévu le premier juge. Au vu des circonstances 
particulières du cas d'espèce, notamment des nombreux conflits opposant les 
membres de la famille, y compris père et fille (lesquels ont abouti à l'ouverture 
d'une procédure pénale à l'encontre de l'appelant), il apparaît nécessaire de faire 
intervenir un tiers professionnel, ce afin de procéder de la meilleure manière 
possible et d'éviter de mettre en péril le bon développement de l'enfant. L'appelant 
et sa fille bénéficieront ainsi de l'assistance nécessaire pour une reprise de contact 
sereine, sans qu'il apparaisse nécessaire d'ordonner des mesures supplémentaires. 
Quoi qu'il en soit, un contact forcé est incompatible avec le but des relations 
personnelles ainsi qu'avec les droits de la personnalité de l'enfant. Il n'y a dès lors 
pas lieu de fixer le droit de visite sous menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. 
8.2.3 Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième tirets du chiffre 1 du 
dispositif du jugement attaqué seront par conséquent confirmés. 
9. 
Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 4'000 fr., dont 2'387 fr. 90 à titre de 
frais de représentation de l'enfant (art. 95 al. 2 let. e CPC), et répartis par moitié 
entre les parties (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
Celles-ci plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais seront 
provisoirement laissés à la charge de l'Etat de Genève (art. 122 al. 1 let. b et 123 
CPC). 
 
Les parties supporteront leurs propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 30/31 - 
 
C/17183/2019 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 14 septembre 2020 contre le 
jugement JTPI/9106/2020 rendu le 15 juillet 2020 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/17183/2019-2. 
Statuant sur mesures provisionnelles : 
Rejette la requête de mesures provisionnelles formée par A______ à l'appui de son 
appel du 14 septembre 2020 contre ledit jugement. 
Rejette la requête de mesures provisionnelles formée par C______ dans le cadre de ses 
déterminations du 28 septembre 2020. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 4'000 fr., lesquels comprendront les frais de représentation 
de C______, fixés à 2'387 fr. 90, et les met à la charge des parties pour moitié chacune. 
Dit qu'ils sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Roxane DUCOMMUN 
 
 
 


- 31/31 - 
 
C/17183/2019 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.